Nicolas-BZRD/LEGI_opendata huggingface dataset:
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1388 du 11 novembre 2009

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1388 du 11 novembre 2009

  Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 91-486 du 14 mai 1991

  Art. 37,   Art. 40,   Art. 41,   Art. 42,   Art. 43,   Art. 44,   Art. 47,   Art. 48,   Art. 49
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1388 du 11 novembre 2009

  Art. 25
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 

Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1388 du 11 novembre 2009

  Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1388 du 11 novembre 2009

  Art. 23
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 91-486 du 14 mai 1991

  Art. 45,   Art. 46,   Art. 50,   Art. 51
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R312-13,   Art. R312-14
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R312-9
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R312-10
L'article 1er du décret n° 2013-54 du 15 janvier 2013 modifié relatif au montant de l'aide de l'Etat aux activités d'adultes-relais est applicable à Mayotte.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-1100 du 28 septembre 2012

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2012-1100 du 28 septembre 2012 

Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2012-1100 du 28 septembre 2012 

Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-1100 du 28 septembre 2012

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2012-1100 du 28 septembre 2012 

Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-1100 du 28 septembre 2012

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
  Art. Annexe III-21-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A331-18
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-464 du 23 avril 2015

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 28 novembre 2014

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
  Art. D911-1-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Sct. Sous-section 18 : Sportifs de haut niveau 
,   Art. D412-101,   Art. D412-102,   Art. D412-103,   Art. D412-104
A modifié les dispositions suivantes 
Décret n° 2013-489 du 10 juin 2013 

Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-489 du 10 juin 2013

  Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-489 du 10 juin 2013

  Art. 21
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret n° 2013-489 du 10 juin 2013 

Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-489 du 10 juin 2013

  Art. 11,   Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-489 du 10 juin 2013

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-489 du 10 juin 2013

  Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-677 du 23 juillet 2003

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-858 du 28 août 1992

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-1421 du 18 décembre 2012

  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-337 du 21 mars 2016

  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2014-925 du 18 août 2014

  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-860 du 28 août 1992

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-495 du 10 juin 2013

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-494 du 10 juin 2013

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-493 du 10 juin 2013

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-330 du 22 mars 2010

  Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-330 du 22 mars 2010

  Art. 1-1,   Art. 2
Ces critères sont valides jusqu'au 30 novembre 2022.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-492 du 10 juin 2013

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-263 du 27 mars 2013

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-1422 du 18 décembre 2012

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 63
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Sct. Section 4 : Nomination à un office créé d'un associé qui se retire pour cause de mésentente ,   Art. 74,   Art. 75,   Art. 76,   Art. 77
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 30
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 62
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 72
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 9
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 73
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 28
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Sct. Chapitre IV : Entrée en fonction.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°78-380 du 15 mars 1978

  Art. 39
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 35
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1125 du 28 octobre 1991

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'organisation judiciaire
  Art. R411-4-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2010

  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2010

  Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2010

  Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. Annexe (4) à l'article R511-9,   Art. Annexe (2) à l'article R511-9
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement
  Art. R541-8-1
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 

Art. 3, Art. 4, Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-15
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-9
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-14
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-8
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. D264-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008

  Art. 3,   Art. 5,   Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2010-1139 du 29 septembre 2010 

Art. 2, Art. 10, Art. 14, Art. 19, Art. 20, Art. 22, Art. 23, Art. 25, Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :
-DÉCRET n° 2015-1048 du 21 août 2015 

Art. 2, Art. 9, Art. 11, Art. 14, Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-1048 du 21 août 2015

  Art. 9,   Art. 11,   Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2001-1375 du 31 décembre 2001

  Art. 9,   Art. 12,   Art. 11,   Art. 13-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010

  Art. 10,   Art. 14,   Art. 19,   Art. 27
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012

  Art. 10,   Art. 12,   Art. 16,   Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011

  Art. 8,   Art. 9,   Art. 12,   Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2011-748 du 27 juin 2011 

Art. 2, Art. 17, Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2011-746 du 27 juin 2011 

Art. 2, Art. 12, Art. 18, Art. 19
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011

  Art. 11

- Décret n°2011-748 du 27 juin 2011

  Art. 22,   Art. 23,   Art. 24,   Art. 25,   Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-748 du 27 juin 2011

  Art. 8,   Art. 9,   Art. 11,   Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-839 du 11 mai 2007

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-839 du 11 mai 2007
  Art. 12-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2007-839 du 11 mai 2007 

Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-839 du 11 mai 2007

  Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.,   Art. 14,   Art. 15,   Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-839 du 11 mai 2007

  Art. 9,   Art. 10,   Art. 13
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°54-883 du 2 septembre 1954

  Art. 42-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°54-883 du 2 septembre 1954

  Art. 42
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°54-883 du 2 septembre 1954

  Art. 42-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°54-883 du 2 septembre 1954

  Art. 42-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°54-883 du 2 septembre 1954

  Art. 42-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R264-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-100 du 4 février 2014

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2014-100 du 4 février 2014 

Art. 2, Art. 8, Art. 11, Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-100 du 4 février 2014

  Art. 8,   Art. 11,   Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-100 du 4 février 2014

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2014-101 du 4 février 2014 

Art. 2, Art. 8, Art. 11, Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-101 du 4 février 2014

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-101 du 4 février 2014

  Art. 8,   Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-101 du 4 février 2014

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-99 du 4 février 2014

  Art. 8,   Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-661 du 14 juin 2011

  Art. 13,   Art. 15,   Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 

Art. 21, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2014-99 du 4 février 2014 

Art. 11, Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 septembre 2011

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-1306 du 26 décembre 2003

  Art. 50,   Art. 51
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-173 du 7 février 2007

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 octobre 2013

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-631 du 3 mai 2012

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-631 du 3 mai 2012

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-631 du 3 mai 2012

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
-Code de commerce 

Art. Annexe 7-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 2011

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 2011

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 2011

  Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 2011
  Art. Annexe II
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 mai 2003


  Art. 1,   Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-430 du 13 mai 2003


  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 3 juillet 2015

  Art. 1,   Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 octobre 1969


  Art. 1,   Art. 2
Les documents enregistrés dans l'espace numérique sont conservés tout au long de la carrière de l'agent et jusqu'à ce que celui-ci atteigne l'âge de soixante-quinze ans.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-1512 du 28 décembre 2012

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

  Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983
  Art. 5-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

  Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 juin 2009

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D731-6

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D718-5
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-1148
 du 6 novembre 2008


  Art. 1,   Art. 2
L'Ecole supérieure de chimie organique et minérale est associée à l'université de technologie de Compiègne.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R2222-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. Annexe 22-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R2311-20,   Art. R2311-21
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Sct. Section 7 : Participation des sages-femmes à la politique vaccinale,   Art. D4151-25
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D323-5
Le module peut également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans l'     arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 mai 2011


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 9,   Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 août 2007

  Art. Annexe II,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 août 2007
  Art. 6-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 novembre 2007

  Art. Annexe II,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 novembre 2007
  Art. 6-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juillet 2007
  Art. 6-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juillet 2007

  Art. Annexe 2
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret du 12 mai 1981 

Art. 9, Art. 10
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret du 12 mai 1981 

Art. 3
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret du 12 mai 1981 

Art. 4
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret du 12 mai 1981 

Art. 7
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret du 12 mai 1981 

Art. 2
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret du 12 mai 1981 

Art. 1
A modifié les dispositions suivantes : 
Décret du 12 mai 1981 

Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D311-1,   Art. D311-3

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D311-4

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D311-5
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D4323-1-1,   Art. D4323-1-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D3113-6
Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
En application des articles 5,28 et 33 du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 susvisé, le présent arrêté fixe les conditions d'obtention et de délivrance du certificat de matelot électrotechnicien.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mai 2003

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 janvier 2012

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 26 novembre 2015

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 janvier 2015

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 février 2016

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 29 juillet 2014

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 novembre 2013

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2012

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2012

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R351-20
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R351-64
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R321-36
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R351-50
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.
  Art. R351-31-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R*351-30
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R351-51
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R831-21-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R831-25
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D542-22-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-140 du 14 février 2013

  Art. 3,   Art. 4,   Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D755-30
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D755-12,   Art. D755-38-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R831-21-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R831-12
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R831-21-2,   Art. R831-21-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D542-22-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D542-29
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R831-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R831-21-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D542-18
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
  Art. R831-19-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D542-19
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.
  Art. D542-14-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D542-22
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D542-17
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D755-31
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D542-22-2,   Art. D542-22-3,   Art. D542-22-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R831-21-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R831-21
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D542-22-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R351-27
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R*351-30-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R*351-31
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 10 octobre 2014


  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 janvier 2011

  Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 janvier 2011

  Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 janvier 2011

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 1977

  Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 1977

  Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 1977

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 1977

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 1977
- Arrêté du 16 février 1977
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 février 1977

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des impôts, annexe 4, CGIAN4.

  Art. 60
A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 31 décembre 2014

  Art. 4-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6113-13,   Art. R6113-14,   Art. R6113-15,   Art. R6144-1,   Art. R6144-3,   Art. R6144-40,   Art. R6145-12,   Art. R6146-10
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R6146-9-2,   Sct. Section 1 bis : Pôle interétablissement,   Art. R6146-9-3
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 1970

  Sct. Annexe,   Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 1970

  Art. 2,   Art. 3,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 1970

  Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. Annexe III-13
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A322-3-5
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-907 du 23 juillet 2015

  Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.

  Art. R227 ter
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.

  Art. R1212-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.

  Art. R*4122-14
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.

  Art. R1212-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.

  Art. R3223-50
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2011

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2011

  Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'énergie

  Art. L521-16
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'énergie

  Art. L511-1