Nicolas-BZRD/LEGI_opendata huggingface dataset:
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. 11
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Sct. Section 9 : Observatoires du médicament, des dispositifs médicaux et de l'innovation thérapeutique,   Art. R1413-90,   Art. R1413-91
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 novembre 2014

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-281 du 11 mars 2015

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 mars 1995

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 23 novembre 1962 

Art. Liste n° 1, Art. Liste n° 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. Annexe II-21
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 2009

  Art. 6,   Art. 7,   Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juillet 2011

  Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008

  Art. 4.1.3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2008


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Sct. Annexes,   Art. Annexe I,   Art. Annexe II
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié à l'adresse suivante :

 https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000035772506
A modifié les dispositions suivantes : 
Arrêté du 16 décembre 2008 

Art. 1
A modifié les dispositions suivantes : 
Arrêté du 16 décembre 2008 

Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 1991

  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 avril 2013


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 4,   Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2015

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2015

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 janvier 2008

  Art. Annexe III
A modifié ou créé les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 

Art. 1, Art. 10, Art. 94, Art. 98, Art. 232, Art. 249-1, Art. 262, Art. 272, Art. 273, Art. 275
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2013

  Art. 1,   Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 août 2005

  Art. 23-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 avril 2017

  Art. 3,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2016

  Art. Annexe IV,   Art. Annexe VII,   Art. Annexe IX,   Art. Annexe XVI,   Art. Annexe XVII
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2016

  Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 avril 2017

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2016

  Art. 24,   Art. 25
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juillet 2013

  Art. Annexe V
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2011

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 août 2015

  Art. 31,   Art. 33,   Art. 34,   Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juillet 2013

  Art. 9,   Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'urbanisme

  Art. R113-18
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2012

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2012

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 septembre 2012

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. 14
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. Annexe VIII
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. 4,   Art. 9,   Art. 13,   Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 février 2009

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009

  Art. 2,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mai 2017

  Art. 1,   Sct. Section 2-4 : Traitement automatisé de données à caractère personnel relatif aux autres démarches administratives relatives aux certificats d'immatriculation,   Art. 5-7,   Art. 5-8
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 9 juillet 2014

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2016

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 février 2016

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2006

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2006

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2006

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2006

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2006

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2006

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2006

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. R213-38
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. R213-34
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. R213-33
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-429 du 11 avril 2016

  Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-429 du 11 avril 2016

  Art. 3
A modifié ou abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-428 du 11 avril 2016


 Art. 2,  Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 juillet 2007


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 juillet 2007


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de procédure pénale

  Art. R121-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de procédure pénale

  Art. R121-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de procédure pénale

  Art. R92
A abrogé les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2014-1541 du 18 décembre 2014


  Art. 1,   Art. 3,   Sct. Annexe,   Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juillet 1998


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 avril 2016


Art. 17-1 

A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 avril 2016

Art. Annexe IV 
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 avril 2016


Art. Annexe IV
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification du certificat de spécialisation agricole option diagnostic et taille des arbres sont consultables sur le site  www.chlorofil.fr.
Le certificat de spécialisation agricole option "arboriste élagueur" est accessible par la voie de la validation des acquis de l'expérience en application de l'article R. 6412-1 du code du travail.
Le certificat de spécialisation agricole option "arboriste élagueur" est délivré aux candidats ayant acquis toutes les unités capitalisables.
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification du certificat de spécialisation agricole option "arboriste élagueur" sont consultables sur le site  www.chlorofil.fr.
Il est créé le certificat de spécialisation agricole option "arboriste élagueur".
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-177 du 3 mars 2003

  Art. 3,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-177 du 3 mars 2003

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-177 du 3 mars 2003

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-110 du 27 janvier 2011

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2005

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'organisation judiciaire

  Art. R312-43
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1768 du 30 décembre 2010

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1768 du 30 décembre 2010

  Art. 2
Les I de l'article 1er et de l'article 2 du présent décret entrent en vigueur le 1er janvier 2017.
Les II de l'article 1er et de l'article 2 du présent décret entrent en vigueur le 1er janvier 2019.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. R556-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. R512-80
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. R125-44
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'urbanisme

  Art. R441-8-3
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 décembre 2014

  Art.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°98-1057 du 16 novembre 1998

  Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 janvier 2010


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juillet 2009

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juillet 2009

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juillet 2009


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 avril 2001

  Art. 1er-2
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 août 2015

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 août 2015

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 août 2015

  Art. null,   Art. null,   Art. null,   Art. null,   Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 18 août 2015

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A312-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2004

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2004

  Art. Annexe I,   Art. Annexe I (suite),   Art. Annexe I (suite)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2004

  Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2004

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2004

  Art. Annexe VII
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2004

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 mars 2017

  Art. 5
Est défini comme chalut à grande ouverture verticale tout chalut dont le périmètre de la section verticale prise au niveau de la partie de la ralingue d'ouverture montée sur le ventre est supérieur à 20 mètres.
Les directeurs des affaires maritimes sont chargés de l'application du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
L'emploi du chalut à grande ouverture verticale est interdit à moins de 6 milles des lignes de base à partir desquelles est mesurée la longueur des eaux territoriales devant toutes les côtes. à l'exception de celles comprises entre la frontière franco-belge et le cap de La Hague.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1622 du 23 novembre 2011

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1823 du 7 décembre 2011

  Art. Annexe
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à l'adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000035823122
Dans tous les cas, le compte rendu est notifié à l'agent qui peut, dans un délai de quinze jours calendaires, formuler des observations par écrit dans la partie du compte rendu réservée à cet effet.
Le compte rendu du rendez-vous de carrière est réalisé à l'aide de l'un des quatre modèles annexés au présent arrêté.

L'échelle de rémunération à laquelle appartient l'agent détermine le modèle à utiliser, conformément à l'annexe 4 du présent arrêté.
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à l'adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036794678
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime

  Art. D615-37
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n° 72-678 du 20 juillet 1972

  Sct. Section V : Mécanisme d'alertes,   Art. 16-13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 décembre 2016

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2016-443 du 12 avril 2016


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 juillet 2017

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-22
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-18
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-20
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-17-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Sct. Sous-section 2 : Déclaration des manifestations sportives sans chronométrage, sans classement et sans horaire fixé à l'avance,   Art. R331-8
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-22-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Sct. Sous-section 4 : Dispositions communes à l'ensemble des manifestations sportives
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Sct. Sous-section 3 : Déclaration des concentrations et délivrance de l'autorisation,   Art. R331-23,   Art. R331-24
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-37
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-44
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-719 du 17 juin 2009
  Art. 1
- Décret n°2009-911 du 27 juillet 2009

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-40
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-21
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-38
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-45
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-35
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-45-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-26-1,   Art. R331-27
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R412-9
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R411-10
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R414-3-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R411-30
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R411-31
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R411-29
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2014-1294 du 23 octobre 2014

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-39
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R411-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement
  Art. R362-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-4-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-26
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-19
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R322-10
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Sct. Titre V :  Dispositions relatives aux démarches effectuées par voie électronique,   Art. R350-1,   Art. R350-2,   Art. R350-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R327-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R322-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R322-9
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R322-8
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R322-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R322-7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R322-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R327-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R330-7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R322-15
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R327-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R330-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R330-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R322-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R330-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R330-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-767 du 29 juillet 2004

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-761 du 1 août 2003

  Art. 38
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R1413-6
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R1413-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R1413-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. R1413-10
A créé les dispositions suivantes :
- Code général de la propriété des personnes publiques.

  Art. R2123-20
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 novembre 2003

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 décembre 2014

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 décembre 2014

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime

  Art. R631-7,   Art. R631-10
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime
  Art. D274-26-1,   Art. D274-26-2,   Art. R274-35
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code général des impôts, annexe 3, CGIAN3.

  Art. 111-00 A,   Art. 111-00 B,   Art. 111-00 C
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mai 2017

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mai 2017

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mai 2017

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 28 avril 2015

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R212-1
A abrogé les dispositions suivantes :
-Code du sport. 

Art. R212-30, Art. R212-46, Art. R212-47, Art. R212-62, Art. R212-63, Art. D322-15, Art. R212-92
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R411-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R212-85,   Art. R212-86
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R331-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R131-36
Les corps médico-techniques de la catégorie A de la fonction publique hospitalière comprennent deux grades :

1° La classe normale qui comporte onze échelons ;

2° La classe supérieure qui comporte dix échelons.
Pour les agents contractuels et pour les agents d'une organisation internationale intergouvernementale, ne sont pas considérés comme des services effectifs les services ou activités professionnelles accomplis dans les conditions fixées aux articles 10 à 11-1.
Les règles d'organisation générale des concours mentionnés à l'article 4 sont fixées par arrêté conjoint du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de la fonction publique.

Les conditions d'organisation de ces concours ainsi que la composition du jury sont fixées par décision de l'autorité investie du pouvoir de nomination.
Les dispositions de l'article 7 et du II de l'article 12 du décret du 15 mai 2007 précité sont applicables, pour leur classement, aux agents relevant des corps régis par le présent décret.
Le corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale comprend deux grades :

1° Une classe normale comportant onze échelons ;

2° Une classe supérieure comportant dix échelons.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 2009

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 2009

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juin 2009

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2014-1571 du 22 décembre 2014
  Art. 13 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2014-1571 du 22 décembre 2014

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2014-1571 du 22 décembre 2014

  Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2014-1571 du 22 décembre 2014

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
-DÉCRET n° 2015-1048 du 21 août 2015
A modifié les dispositions suivantes :
-DÉCRET n° 2015-1048 du 21 août 2015 

Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
-DÉCRET n° 2015-1048 du 21 août 2015 

Art. 15
Le présent décret entre en vigueur le 1er septembre 2017, à l'exception des articles 15, 16, 17 et du II de l'article 20 qui entrent en vigueur le 1er janvier 2019.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 novembre 2010

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R222-21,   Art. R222-23,   Art. R222-26,   Art. R222-29,   Art. R222-30
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2013

  Art. 9,   Art. 13,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2013

  Art. 9,   Art. 13,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 2013
- Arrêté du 21 novembre 2013
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2017

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 2013

  Art. 9,   Art. 13,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2017

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 2013

  Art. 9,   Art. 13,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 20
A modifié
- Arrêté du 26 décembre 2013
L'article 1er entre en vigueur 
.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2013

  Art. 9,   Art. 13,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 19,   Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 décembre 2013

  Art. 9,   Art. 13,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 20 décembre 2013
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2017

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 26 décembre 2013
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2013

  Art. 9,   Art. 12,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2017

  Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2013
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2017

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 2013

  Art. 9,   Art. 13,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 21
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2013

  Art. 9,   Art. 13,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2017

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2013
- Arrêté du 26 décembre 2013
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2017

  Art. 10