Nicolas-BZRD/LEGI_opendata huggingface dataset:
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime

  Art. R203-1,   Art. R211-8,   Art. R212-14-4,   Art. R242-50,   Art. R242-54,   Art. R242-73
Le présent décret s'applique aux salariés des sociétés ou entreprises mentionnées aux articles L. 2161-1 et L. 2161-2 du code des transports.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des transports

  Art. R1214-1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 avril 2012


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Sct. Annexes,   Art. Annexe I,   Art. Annexe II
Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans l'     arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime

  Art. R751-115,   Art. D751-119
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. R441-10,   Art. R441-13
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime

  Art. D752-11,   Art. R752-69,   Art. D752-77
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des impôts, annexe 2, CGIAN2.

  Art. 284
A modifié les dispositions suivantes :
-Code du sport. 

Art. R131-37, Art. R131-40, Art. R*131-46, 
A créé les dispositions suivantes :
-Code du sport. 

Art. R131-46, Art. R131-47
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime

  Art. R361-50,   Art. R361-51,   Art. R361-52,   Art. R361-56
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime

  Art. R361-63
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Sct. Section 5 : Salles où sont pratiqués les arts martiaux.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A322-16
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-178
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-177
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A322-142,   Art. A322-143
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. Annexe II-12 (art. A212-176)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. Annexe III-5 (art. A322-2),   Art. Annexe III-6 (art. A322-2)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. Annexe II-12-2 a
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-176
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. Annexe II-12-2 b
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2012

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2012

  Art. 13
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2012

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-680 du 9 juillet 2008

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2003

  Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2003

  Art. 3 bis.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2003

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 février 2015

  Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 19 février 2015

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2012

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2012

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2012

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R2324-24
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1461-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Sct. Titre VII : Résolution amiable des différends,   Art. R1471-1,   Art. R1471-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de procédure civile

  Art. 879
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1454-31
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de procédure civile

  Art. 1529
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
  Art. R1453-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de procédure civile
  Art. 930-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1454-21
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1423-7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1453-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1461-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
  Art. R1454-19-1,   Art. R1454-19-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1454-20
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1423-33
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1453-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Sct. Section 6 : Bureau de conciliation et d'orientation, bureau de jugement et formation de référé,   Art. R1423-35
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Sct. Section 2 : Conciliation et orientation,   Art. R1454-7,   Art. R1454-12,   Art. R1454-13,   Art. R1454-14,   Art. R1454-17,   Art. R1454-18
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1454-19
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1454-25
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1453-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'organisation judiciaire

  Art. R212-37
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1423-51

A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1423-55
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de procédure civile

  Art. 1558
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1454-26
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1454-1,   Art. R1454-2,   Art. R1454-3,   Art. R1454-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R2324-23
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de procédure civile

  Art. 1031-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R2324-22
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R2327-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R2312-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'organisation judiciaire

  Art. R441-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R2314-26
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1412-5,   Art. R1423-34,   Art. D1423-65,   Art. R1454-8,   Art. R1454-9,   Art. R1454-10,   Art. R1454-15,   Art. R1454-29,   Art. R1454-32
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R2314-28
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1456-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
  Sct. Section 4 : Référés en la forme,   Art. R1455-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1456-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1456-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1456-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. R1456-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2009

  Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 septembre 2002

  Art. 4,   Art. 5

- Arrêté du 12 juillet 2010


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Sct. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 septembre 2002

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code monétaire et financier

  Art. R121-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code monétaire et financier

  Art. R121-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code monétaire et financier

  Art. R162-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code monétaire et financier

  Art. R740-3,   Art. R750-2,   Art. R760-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code des relations entre le public et l'administration

  Art. R*133-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2012-32 du 9 janvier 2012
  Art. 7-1
Formule pour le calcul de la concentration d'émission au pourcentage standard de la concentration d'oxygène :
Vous pouvez consulter la formule à l'adresse suivante :

 https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032575814

Où :
E
s

E
m

O
s

O
m
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014

  Art. 3
I. - A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°55-604 du 20 mai 1955

  Art. 8,   Art. 5,   Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 71-941 du 26 novembre 1971

  Art. 42
A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 88-814 du 12 juillet 1988 

Art. 1er, Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 56-222 du 29 février 1956

  Art. 33
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1193 du 7 octobre 2009

  Art. 56
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juillet 2009


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des collectivités territoriales

  Art. R2121-11
A créé les dispositions suivantes :
- Code général des collectivités territoriales

  Art. R3131-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des collectivités territoriales

  Art. R2131-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des collectivités territoriales

  Art. R2131-1-B
A créé les dispositions suivantes :
- Code général des collectivités territoriales

  Art. R4141-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des collectivités territoriales

  Art. R2121-10,   Art. R3131-1,   Art. R4141-1,   Art. R5211-41
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des collectivités territoriales

  Art. R2122-7
A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des collectivités territoriales

  Art. D2573-6,   Art. D2573-7,   Art. D2573-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2011

  Art. Annexe I,   Art. Annexe I (suite)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 82-453 du 28 mai 1982

  Art. 52
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°85-603 du 10 juin 1985

  Art. 40
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er septembre 2009

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. *R442-14
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. *R442-13
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. D162-1-6
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 janvier 2004


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 août 1997

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de commerce

  Art. L225-102-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. L312-17-3
A modifié les dispositions suivantes : 
Code civil 

Art. 1386-6
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mai 2005


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8
A créé les dispositions suivantes :
-Code de l'énergie 

Art. Annexe article D341-9
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'énergie

  Sct. Section 3 : Réduction de tarif d'utilisation du réseau public de transport accordée aux sites fortement consommateurs d'électricité ,   Art. D341-9,   Art. D341-10,   Art. D341-11,   Art. D341-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-998 du 8 novembre 1990

  Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-998 du 8 novembre 1990

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-998 du 8 novembre 1990

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-998 du 8 novembre 1990

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°90-998 du 8 novembre 1990

  Art. 9
A créé les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. D3261-15-1,   Art. D3261-15-2

A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
  Art. R3261-15
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-1299 du 11 décembre 2008

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
-Code général de la propriété des personnes publiques. 

Art. R2124-77 

A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 

Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-1,   Art. A212-1-1
L'annexe au présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images dans le JO du 11 octobre n° 237 à l'adresse suivante :

 https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039202491
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-220
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-216
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-219
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-215
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. Annexe II-16-2 (art. A212-217)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. A212-218
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
  Sct. Section 2 : Service public régional de la formation professionnelle,   Art. D6121-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 février 2006

  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 4-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 2,   Art. 5,   Art. 8,   Art. 10,   Art. 12,   Art. 3,   Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010
  Art. 5-1,   Art. 5-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 11
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010
  Art. 7-1,   Art. 7-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Sct. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010

  Art. Annexe II,   Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010
  Art. 1-1,   Art. 1-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2010
  Art. 4-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Art. 170-01
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Art. 351-1.03
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Art. 110.4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Art. 218-2-03
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Art. 120.2
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015

  Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015

  Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015

  Art. Annexe 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990

  Art. 31-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Ordonnance n° 45-2592 du 2 novembre 1945
  Art. 1 bis AAA
A modifié les dispositions suivantes :
- Ordonnance du 10 septembre 1817
  Art. 3-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Ordonnance n° 45-2590 du 2 novembre 1945
  Art. 1 bis A
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la propriété intellectuelle
  Art. L422-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la propriété intellectuelle

  Art. L422-6,   Art. L422-7,   Art. L422-7-1,   Art. L422-12,   Art. L423-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n° 66-879 du 29 novembre 1966

  Art. 19,   Art. 27
A modifié les dispositions suivantes : 
- Ordonnance n° 45-2593 du 2 novembre 1945 
Art. 1 bis A, Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971

  Art. 6,   Art. 7,   Art. 8
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 10 juillet 2015


  Art. 1,   Art. 2,   Sct. Annexe,   Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 juillet 2013


  Art. 1,   Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 août 2010

  Art. Annexe VIII
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 août 2010

  Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 août 2010

  Art. Annexe IX
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 août 2010

  Art. Annexe V
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R212-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R211-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R212-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R213-3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R212-2

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
  Sct. Partie réglementaire
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.
  Sct. Partie réglementaire
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la route.

  Art. R212-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2005

  Art. Annexe
En fonction des circonstances, le        délégué à la sécurité routière et le directeur des infrastructures de transport peuvent, par décision, suspendre l'autorisation d'expérimentation, y mettre un terme anticipé ou la conditionner à la prise de nouvelles mesures.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 janvier 2009

  Art. 10,   Art. 8,   Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 janvier 2009

  Art. Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural et de la pêche maritime

  Art. D731-91
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'urbanisme

  Art. R211-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2015

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2015

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
  Art. D6121-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail
  Art. R6121-9,   Art. R6121-10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2007

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2007

  Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2007

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2007

  Art. 7
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2007
  Art. 3-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R121-1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R131-11,   Art. R131-12
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R121-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. Annexe I-5 art R131-1 et R131-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Art. R131-8
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'urbanisme

  Sct. Titre V : Collectivités d'outre-mer,   Art. A350-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'urbanisme

  Sct. Titre IV : Dispositions particulières à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et Mayotte,   Art. A340-2,   Art. A340-3,   Art. A340-4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2011

  Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2010-633 du 8 juin 2010
  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2010-633 du 8 juin 2010

  Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. L2411-22
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 8 juin 2015


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Sct. Annexe,   Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2006


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 février 2015

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 février 2015

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 11 février 2015

  Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 août 2008


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 août 2010

  Art. 14
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 décembre 2012

  Art. Annexe,   Sct. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 12 décembre 2012 

Sct. Annexe, Art. Annexe
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 octobre 2015


  Art. 1,   Art. 3,   Sct. Annexe,   Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juin 2008


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8
Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience conformément aux dispositions de l'     arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
Les annexes II et III peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) :  www.ucem-nantes.fr.
Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience conformément aux dispositions de l'arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
L'annexe V peut être consultée sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) :  www.ucem-nantes.fr.
L'annexe VI peut être consultée sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) :  
www.ucem-nantes.fr
L'annexe III peut être consultée sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr
L'annexe II peut être consultée sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) :  www.ucem-nantes.fr.
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1126 du 25 octobre 1991

  Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°92-1189 du 6 novembre 1992

  Art. 3,   Art. 32
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°72-581 du 4 juillet 1972

  Art. 4,   Art. 40-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-768 du 23 août 2013

  Art. 61
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation

  Art. D422-32,   Art. D421-151
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1229 du 6 décembre 1991

  Art. ANNEXE
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-772 du 23 juin 2009

  Art. 7,   Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2002-828 du 3 mai 2002

  Art. ANNEXE
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2007

  Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2012

  Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 décembre 2015

  Art. 17
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2012

  Art. 28
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2012

  Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2012

  Art. 10
A modifié les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 5 juillet 2012 

Art. Annexe V

La nouvelle version du portfolio s'applique pour les étudiants qui entrent en première année de formation en septembre 2016.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 juillet 2012

  Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2014

  Art. Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 mai 2014

  Art. Annexe I