Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
Association Rey-Leroux (35340 La Bouëxière)
    Accord collectif du 29 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.
Centre hospitalier MANHES (91712 Fleury-Mérogis)
    Accord collectif d'entreprise du 29 juin 1999, modifié par additifs des 2 et 3 décembre 1999 et du 17 février 2000, relatif à la réduction du temps de travail.
9 septembre 2000
    Squarta (Lionnel), centre d'expertise marine des systèmes d'information et de commandement, Houilles.
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 14 novembre 2000, le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de laboratoire de classe supérieure des écoles nationales des mines ouvert au titre de l'année 2000 est fixé à 6.
Centre de rééducation pour enfants La Clairière
    (61600 La Ferté-Macé)
    Accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 29 juin 1999.
Hôpital Saint-Camille (94360 Bry-sur-Marne)
    Accord d'entreprise du 23 juin 1999, modifié par les additifs du 28 septembre et du 2 décembre 1999, sur la réduction du temps du travail, l'aménagement du temps de travail et la durée du travail.
Art. 16. -  La liquidation et le paiement de la prime sont assurés par le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA).
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 17 avril 2001, Mme Valentiny, née Convers (Dominique), ingénieure en chef des télécommunications affectée à France Télécom, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, sur sa demande, à compter du 2 mai 2001.
Art. 3. -  Les opérations visées aux articles 1er et 2 prennent effet au 1er janvier 2001.
Art. 1er. -  L'article 4 du décret du 24 décembre 1985 susvisé est ainsi rédigé :
    « Art. 4. -  Pour avoir droit à l'appellation d'origine contrôlée "Corbières", les vins proviennent de l'assemblage de raisins ou de vins issus d'au moins deux des cépages suivants :
Art. 10. -  Le programme du concours « chimie » et du concours « physique » est celui mentionné en annexe du présent arrêté. L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 1994 est abrogée.
Art. 1er. -  Est accordée sur 2001 une autorisation de programme de 195 000 000 F applicable au budget et au chapitre mentionnés dans le tableau annexé au présent arrêté.
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 27 novembre 2000, M. Daniel Thomas est nommé membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, en remplacement de M. Daniel Vanlerenberghe.
En qualité de représentants
    de l'Institut national de la recherche agronomique
    Titulaire : M. Charley (Bernard).
    Suppléant : M. Michel (Christian).
Art. 1er. -  Une commission spécialisée de terminologie et de néologie dans les domaines du sport, de la jeunesse et de l'éducation populaire est créée au sein du ministère de la jeunesse et des sports.
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
    Au grade de professeur en chef de 1re classe
    Pour prendre rang du 1er octobre 2000
    Le professeur en chef de 2e classe Laurent (Dominique, Paul, Joseph, Michel, Daniel).
Président suppléant
    Mme Françoise Delbos, premier conseiller au tribunal administratif de Toulouse.
Par décret du Président de la République en date du 4 janvier 2001, M. Pascal Colombani, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique, est nommé président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan.
Art. 5. -  Les étiquettes devront être mises en conformité avec les dispositions énumérées ci-dessus à l'issue d'une période d'un an à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel.
Pour prendre rang du 1er octobre 2000
    Mademoiselle Babinet (Anne, Christine, Paule).
Art. 3. -  Le directeur du gaz, de l'électricité et du charbon et la directrice du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
4. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
    a) Représentant titulaire
    Micheline Davesne.
Par arrêté du Premier ministre en date du 23 avril 2001, M. Alain-Marie Bassy, professeur agrégé, est nommé dans l'emploi de sous-directeur de la promotion et de l'action commerciale au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française) pour une période de trois ans à compter du 7 mai 2001.
Pour prendre rang du 1er novembre 2000
    Les lieutenants :
    Marchal (Stéphane, Pierre, Jacques).
    Brun (Philippe, Bruno, Hubert).
Art. 1er. -  M. Jean-François Tallec, sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dunkerque (1re catégorie), est nommé préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.
Corps des officiers des bases de l'air
    Au grade de commandant
    Pour prendre rang du 1er octobre 2000
    Les capitaines :
    Blanchard (Alain, Charles, Henri).
    Fejan (Luc).
Concours interne
    M l l e Le Minez (Sylvie).
    M l l e Muniesa (Lucie).
    M. Ragache (Nicolas).
Art. 1er. -  Le centre d'information et d'orientation de Saint-Junien, numéro d'immatriculation 0870789K, est transformé en antenne rattachée au centre d'information et d'orientation de Limoges en gardant le même numéro d'immatriculation à compter du 1er septembre 2001.
Art. 1er. -  Le consentement, mentionné à l'article L. 2141-4 du code de la santé publique, d'un couple ou du membre survivant en cas de décès de l'autre membre du couple à l'accueil de ses embryons par un couple tiers est exprimé par écrit sur le formulaire type figurant en annexe du présent arrêté.
Art. 4. -  Lors de la mise en place du fichier départemental d'enregistrement unique, les demandes en instance sont enregistrées à la date anniversaire de leur renouvellement compte tenu de leur date de dépôt initial de telle sorte que l'ancienneté de la demande soit toujours conservée.
Art. 2. -  Le directeur central des travaux immobiliers et maritimes est assisté d'un directeur adjoint, ingénieur général d'un corps géré par la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Art. 2. -  Les actes dressés en minutes par ces trois fonctionnaires en vertu du présent arrêté seront conservés par Natexis banque, à charge pour elle d'en délivrer toute grosse ou expédition.
Art. 3. -  La direction centrale du génie comprend, outre le bureau affaires réservées directement rattaché au directeur central :
    - la sous-direction études générales-pilotage ;
    - la sous-direction emploi-ressources ;
    - la sous-direction opérations d'infrastructure.
    Les sous-directeurs sont placés sous l'autorité du directeur central du génie.
Art. 3. -  La direction centrale des travaux immobiliers et maritimes comprend :
    - la sous-direction technique ;
    - la sous-direction administrative ;
    - le bureau organisation-réglementation-contrôle de gestion ;
    - le bureau des marchés ;
    - la mission affaires internationales.
Art. 3. -  Le directeur central des travaux immobiliers et maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Pour prendre rang du 1er décembre 2000
    L'officière de 1re classe Batard (Isabelle, Jeannine).
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 16 mars 2001, Mlle Clochard (Pascale) est intégrée dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés au grade d'attaché des services déconcentrés à compter du 1er mai 2001.
Art. 1er. -  La validité du permis exclusif de carrières de gypse et de marnes dit « Permis de Cormeilles-en-Parisis » est prolongée, pour une durée de dix ans, jusqu'au 24 octobre 2009.
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 5 mars 2001, M. Merle (Jean-Pierre) est nommé attaché stagiaire des services déconcentrés à compter du 1er mars 2001.
Art. 7. -  L'arrêté du 9 mars 1994 portant organisation du service de l'information et de la communication est abrogé.
Art. 1er. -  Sont annulés sur 2000 une autorisation de programme de 2 375 000 F et un crédit de paiement de 2 375 000 F applicables au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté.
Fraction de contingent 1996/12
    Clavey (Denis, Marie, Jean).
    Desens (Jean-Fabrice, Charles, Laurent).
Fraction de contingent 1993/10A
    Laget (Fabrice, Pierre-Marie).
Art. 3. -  Les chapitres 1er et 5 du cahier des charges annexé à l'arrêté du 20 juillet 1999 susvisé sont remplacés par les dispositions annexées au présent arrêté.
Fraction de contingent 1992/12
    Bru (Xavier, Jean, Jacques).
Fraction de contingent 1998/02
    Debouzie (Pierre, Maurice, Henri).
    Toan (Shuy-Vang).
Publications éditées par la Dircom
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 181 du 06/08/20 0 page 12225 à 12227
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Art. 18. -  La directrice de l'enseignement supérieur et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 4. -  Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de l'éducation nationale, le ministre de la recherche et la secrétaire d'Etat au budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
VI. - Association des oeuvres de Saint-François-de-Sales,
    institut Cotin MAS, 14502 Vire Cedex
    Accord du 13 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Par décret du Président de la République en date du 6 juin 2000, Mme Marie-Claire San Quirce, conseillère des affaires étrangères de 1re classe, est nommée consule de France à Amsterdam, en remplacement de Mme Marie-Claire Khazal.
Par décret du Président de la République en date du 29 mai 2000, Mme Danon (Laurence) est nommée présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes.
Section 32
    Chimie organique, minérale, industrielle
    Par décision en date du 24 mars 2000
    Blandin (Véronique).
    Christine (Caline).
    De Oliveira (Pedro).
    Pierrard (Angélique).
    Poigny (Stéphane).
    Renault (Jean-Philippe).
Prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle,
    prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)
    Coeuriot (Jean-Louis).
    Lassauzay (Claire).
    Leize-Zal (Elisabeth).
Art. 1er. -  M. Jérôme Monod est nommé conseiller du Président de la République.
Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 3 mai 2000, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite M. Laty (Gilbert), commissaire divisionnaire de la police nationale, à compter du 1er juillet 2000.
III. - Association Santé et solidarité du Var, hospitalisation à domicile, soins infirmiers à domicile, 83161 La Valette
    Décision unilatérale du 27 mai 1999 et additif du 18 décembre 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Mathématiques
    M. Courtois (Jérôme), professeur agrégé.
    M. Raguccia (Rodolphe), professeur agrégé.
Art. 5. -  Le directeur de la sécurité sociale, le directeur du budget et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel  de la République française.
Statistique
    M. Christine (Marc), administrateur de l'INSEE.
    M. Tassi (Philippe), directeur général adjoint à Médiamétrie.
Fraction de contingent 1996/08
    Raphanel (Olivier, Pierre, Eric).
Fraction de contingent 1994/12
    Bideau (Emmanuel).
    Castan (Jean-Maurice, Claude).
    Roset (Jean-Philippe, Robert).
Art. 3. -  La présidence du Conseil supérieur des exportations agricoles et alimentaires est assurée par le ministre chargé de l'agriculture et par le ministre chargé du commerce extérieur ou leurs représentants.
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
    Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
    Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve :
    Pour prendre rang du 1er février 2000
Art. 11. -  Les dispositions du présent arrêté entreront en application à compter de la rentrée 2001. La dernière session du diplôme des métiers des arts de la facture instrumentale, option lutherie, aura lieu en 2004. Un éventuel rattrapage en juin 2005 pourra être organisé.
Art. 1er. -  Le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Montpellier est modifié conformément aux dispositions portées en annexe du présent arrêté (1).
Fraction de contingent 1993/04
    Baur (Bernard, Aloyse).
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 1er août 2000, M. Talavera (Pierre), ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge, à compter du 13 janvier 2001.
Ministère de la défense
    1 M. Degez (Laurent).
    2 M. Diméglio (Jean-Louis).
    3 Mme Delourme (Michèle).
    4 M. Adnet (Jean-Pierre).
    5 Mme Saurat (Isabelle).
Fraction de contingent 1996/10B
    Compagnon (Yannick, Robert).
Fraction de contingent 1997/10A
    Michel (Laurent, Jérôme).
    Stofleth (Yannick, Michel).
Art. 1er. -  Est nommé à l'état-major particulier du Président de la République, à compter du 1er juillet 2000 : M. le capitaine de vaisseau Richard Wilmot-Roussel, en remplacement de M. le contre-amiral Edouard Scott de Martinville.
Sur proposition de la Confédération générale
    du travail (CGT)
    En tant que membre suppléant :
    Mme Maroni-Thomas (Marie-Jo).
    Sont nommés membres de la sous-commission des salaires :
Section 11
    Planète Terre : structure, histoire et évolution
    M. Bucher (Hugo).
    M. France-Lanord (Christian).
    M. Hinderer (Jacques).
    M. Lecuyer (Christophe).
    M. Tapponnier (Paul).
    M. Tarits (Pascal).
    M. Virieux (Jean).
Art. 6. -  Le fonctionnaire occupant un emploi de directeur de projet peut se voir retirer cet emploi dans l'intérêt du service.
Art. 3. -  Il est chargé notamment des missions suivantes dans un ressort territorial fixé par le directeur général des impôts :
    a) Exploitation des applications fiscales de la direction générale des impôts ;
    b) Analyse et duplication des extraits d'actes.
302B01 Implant ou substitut osseux
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 145 du 24/06/20 0 page 9507 à 9509
    =============================================
    3o Remplacer dans le code 302A01 Valve cardiaque les produits de la société TISSUEMED par :
A N N E X E
    INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE PEDAGOGIUE
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 184 du 10/08/20 0 page 12401 à 12402
    =============================================
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 26 juillet 2000, est approuvée la délibération du conseil d'administration de l'université Strasbourg-II conférant le titre de docteur honoris causa à M. Jürgen Voss, professeur d'histoire à l'université de Mannheim (Allemagne), chercheur à l'Institut historique allemand à Paris.
Art. 1er. -  La zone de contrôle spécialisée et la région de contrôle spécialisée associées à l'aérodrome de Reims-Champagne (Marne) font l'objet d'arrêtés de création pris conjointement par le ministre chargé de l'aviation civile et le ministre chargé des armées.
Art. 1er. -  La zone de contrôle spécialisée associée à l'aérodrome de Dijon-Longvic (Côte-d'Or) fait l'objet d'un arrêté de création pris conjointement par le ministre chargé de l'aviation civile et le ministre chargé des armées.
(1) Avis no 217017 du 3 mai 2000.
Art. 1er. -  L'avenant à la convention du 10 mars 1964 entre la France et la Belgique tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative et juridique réciproque en matière d'impôts sur les revenus, signé à Bruxelles le 8 février 1999, sera publié au Journal officiel de la République française.
Par décret du Président de la République en date du 16 juin 2000, la démission de M. Lecinq (Benoît), ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe, est acceptée à compter du 5 mars 2000.
Concours destinés aux élèves inscrits
    en classes préparatoires scientifiques et technologiques
Par décret du Président de la République en date du 16 juin 2000, M. Philippe Bissara, maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de disponibilité, est réintégré au Conseil d'Etat à compter du 1er juillet 2000.
    La démission de M. Bissara est acceptée à compter de la même date.
A compter du 11 décembre 2000
    Goas (Henri), direction des centres d'expertise et d'essais, groupe d'études sous-marines de l'Atlantique, Brest.
MINISTERE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
    ET DE LA POSTE
    Contrôleur (La Poste, France Télécom)
    Nord
    1 Raby (Christian).
Art. 4. -  Les membres représentant le personnel sont désignés pour deux ans par les organisations syndicales les plus représentatives. Leur mandat peut être renouvelé.
Article 14
    Publication
    Le présent règlement sera publié au Journal officiel de la République française.
    Fait à Paris, le 6 février 2001.
Art. 2. -  Sont ouverts sur 2001 une autorisation de programme de 56 070 000 F et un crédit de paiement de 17 642 000 F applicables aux budgets et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Art. 3. -  L'article 11 du même arrêté est abrogé.
Isère
    1 Deville (Thierry).
Alpes-Maritimes
    1 Mariani (Philippe).
Savoie
    1 Malgoire (Jean-Luc) ; 2 Deville (Thierry).
Bas-Rhin
    1 Gault (Denise).
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
    M. Allard (Paul), université Aix-Marseille-II.
    Un arrêté du ministre de l'éducation nationale précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.
En qualité de titulaire
    M. Vermeulen (Michel), chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale.
Art. 8. -  Les dispositions du présent décret et du 2 de l'article D. 424-2 sont applicables dans les territoires d'outre-mer, en Nouvelle-Calédonie et dans la collectivité territoriale de Mayotte.
En qualité de suppléant
    M. Fonseca (Bernard), commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes.
A compter du 5 juillet 2000
    Lenoir (Alain), GIAT Industries, siège.
    Le Foll (Jean-Jacques), centre d'identification des matériels de la défense, Bruz.
Poste de directeur adjoint
    Centre hospitalier régional de Nîmes : M. Slama (Alain), directeur adjoint au centre hospitalier de Roubaix.
A compter du 6 octobre 2000
    Léon (Norbert), direction des centres d'expertise et d'essais, centre d'essais de la Méditerranée, Toulon.
CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine)
    M. Thierry Genereau (médecine interne) : 4 ans.
    M. François Paye (chirurgie générale) : 4 ans.
    Mme Sophie Perie (oto-rhino-laryngologie) : 4 ans.
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
    M. Patrice Colin (cardiologie)) : 4 ans.
Art. 7. -  Les dispositions de l'article 2 entreront en vigueur dans un délai de six mois à compter de la date de publication du présent décret.
A compter du 4 octobre 2000
    Bienfait (Jean-Yves), direction des travaux maritimes, Cherbourg.
Art. 19. -  Le directeur général de la gendarmerie nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, dont les dispositions entreront en vigueur à compter du 1er septembre 2001.
Art. 4. -  Le caractère de route express est attribué au contournement de Carmaux à créer de la route nationale 88 entre le PR 9 + 0 et le PR 27 + 0.
CHU de Bordeaux
    M. Jean-François Viallard (médecine interne) : 4 ans.
    M. Olivier Hauger (radiologie et imagerie médicale) : 4 ans 6 mois.
    Mme Claire Majouffre-Lefebvre (chirurgie maxillo-faciale et stomatologie) : 4 ans.
CHU de Grenoble
    M. Xavier Artignan (radiothérapie) : 4 ans 6 mois.
    M. Jean-Philippe Baguet (cardiologie) : 4 ans 6 mois.
Art. 1er. -  Le montant de l'indemnité spécifique, prévue par le décret du 27 juillet 2001 susvisé est fixé à 35 Euro.
Art. 1er. -  Il est créé une voie aérienne (AWY), identifiée H 12, en France métropolitaine.
La SARL susvisée est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexes conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
Art. 1er. -  Il est créé une voie aérienne (AWY), identifiée R 66, en France métropolitaine.
Art. 1er. -  Est annulé sur 2000 un crédit de paiement de 4 201 148 259 F applicable au compte spécial du Trésor et aux chapitres mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté.
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
    Tribunal de première instance de Mamoudzou
    Vice-président du premier grade, premier groupe : M. Yves Moatty, vice-président au tribunal de grande instance de Marseille du premier grade, premier groupe.
Art. 1er. -  M. Jean-Paul Proust, préfet hors cadre (hors classe), est nommé préfet de police de Paris (hors classe).
Pour prendre rang du 1er avril 1999
    Les lieutenants-colonels :
    Wahl (Daniel, Robert).
    Bouvet (Michel, Jean, Antoine).
    Senk (Sylvain, Francis, André).
    Dumont (André, Emile).
    Paris (Bertrand, André, Marie).
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 15 janvier 2001, sont proclamés membres élus du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques, en remplacement des membres élus sortants :
    MEDECINE
Art. 1er. -  Le premier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 2 juin 1999 susvisé est modifié comme suit :
    Les mots : « par la directive 98/69/CE » sont remplacés par : « par la directive 1999/102/CE ».
Pour prendre rang du 1er juillet 1999
    Les chefs d'escadron :
    Cauvin (Pierre, Jean, Charles).
    Couraud (Jean, Maurice, André).
    Laffond (Patrice, Gabriel).
    Hémar (Bruno, Marie, Hélène, Jacques).
    Bouchez (Raymond).
    Lembert (Roger, René, Marcel).
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 8 mars 2001, Mme Christine Boubet, chef de service des affaires sanitaires et sociales, est nommée directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Nord à compter du 1er avril 2001.
Tribunal de grande instance de Soissons
    Vice-présidente du premier grade, premier groupe : Mme Claudine Clerisse-Rattier, juge au tribunal de grande instance de Paris.
Tribunal de grande instance d'Amiens
    Vice-présidente du premier grade, premier groupe : Mlle Dominique Lavau, juge au tribunal de grande instance de Paris.
Art. 1er. -  M. Nicolas Péju est nommé conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement et les élus, au cabinet du secrétaire d'Etat.
Cour d'appel de Colmar
    Tribunal de grande instance de Mulhouse
    Vice-présidente du premier grade, premier groupe : Mme Claire Tardivel, épouse Fermaut, vice-présidente au tribunal de grande instance de Belfort du second grade.
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
    Juge d'instruction : Mlle Catherine Malaroche, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Moulins.
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale en date du 7 mars 2001, Mlle Pelissier (Chantal), administratrice civile, est nommée chef de service, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, pour une période de trois ans.
Tribunal de grande instance de Morlaix
    Vice-président du premier grade, premier groupe : M. Philippe Roux, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chartres.
Tribunal de grande instance de Metz
    Substitut du procureur de la République : M. Olivier Zamphiroff.