Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
Art. 8. -  Les unités de compte suivantes sont utilisées:
      - le kilogramme pour le thorium, l'uranium appauvri et l'uranium naturel;
      - le gramme pour l'uranium enrichi en uranium 235, l'uranium 233, le     plutonium, le deutérium, le tritium et le lithium enrichi en lithium 6.
Art. 2. -  L'arrêté du 15 mai 1992 modifiant l'arrêté du 21 avril 1975     modifié fixant les taux des indemnités allouées aux personnels chargés de     fonctions accessoires de direction d'instituts rattachés au Conservatoire     national des arts et métiers est abrogé.
Art. 1er. -  Le Groupe d'action municipale est agréé au titre des articles     L. 160-1 du code de l'urbanisme et L. 252-1 et suivants du code rural dans le     cadre national.
Art. 1er. - Il est créé, à titre expérimental, à l’Institut supérieur agronomique et agro-alimentaire de Dijon (I.S.A.D.) un certificat d’études supérieures intitulé Agriculture et environnement.
Par décret du Président de la République en date du 20 mars 1993, M. Bonus (Jean-Régis), administrateur territorial, détaché en qualité de sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thiers, est nommé sous-préfet hors cadre.
Art. 4. - L’arrêté du 1er février 1978 modifié fixant la composition des jurys de recrutement des personnels hospitaliers de l’Institution nationale des invalides est abrogé en ce qui concerne les techniciens paramédicaux régis par le décret du 20 mai 1992 susvisé.
Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 13 avril 1993, M. Bréjon (Roland) est inscrit sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des attachés d’administration centrale du ministère des affaires étrangères au titre de l’année 1993.
Art. 4. - A la demande du Conseil supérieur de l’audiovisuel, la société présentera un mémoire proposant, en accord avec la commune de Thionville, une analyse de la situation du réseau au regard de la mise en oeuvre d’une programmation locale propre au réseau et d’émissions d’expression directe.
Par arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche en date du 15 avril 1993, M. de Fournas (Max), maître-assistant à l’Institut national agronomique de Paris-Grignon, est intégré, sur sa demande, dans le corps des maîtres de conférences de l’enseignement supérieur agricole à compter du 1er septembre 1992.
Art. 1er. - Peuvent faire acte de candidature les agents répondant aux conditions fixées à l’article 3 du décret du 20 mai 1992 susvisé.
Art. 1er. - Est annulé sur 1992 un crédit de 558 362 359 F applicable au budget et au chapitre mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté.
Art. 1er. - Est annulé sur 1992 un crédit de 8 294 704 F applicable au budget et au chapitre mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté.
Art. 2. - Dans la liste des épreuves fixées à l’article 1er, les épreuves Arts portent, au choix des candidats manifesté au moment de leur inscription, sur l’une des disciplines suivantes : arts plastiques, cinéma-audiovisuel, musique, théâtre-expression dramatique.
Art. 5. - Le directeur général des douanes et droits indirects, est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 2. - Est ouvert sur 1993 un crédit de 7 100 529 F applicable au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Art. 2. - Est ouvert sur 1993 un crédit de 78 188 388 F applicable au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Art. 3. - Le directeur général des impôts, le directeur général des douanes et droits indirects et le directeur de la comptabilité publique sont chargés de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 2. - Le directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui prend effet à compter du 1er janvier 1993 et sera publié au Journal officiel de la République française.
Par arrêté du ministre de l’équipement, du logement et des transports en date du 11 mars 1993. M. Beuve (Lucien), ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d’âge, à compter du 11 juillet 1993.
Par décret en date du 23 mars 1993 :
Est reconnue comme établissement d’utilité publique la fondation dite « Fondation de l’Institut français de mécanique avancée », dont le siège est à Aubière (Puy-de-Dôme), campus universitaire des Cézeaux.
Sont approuvés les statuts (1) de cette fondation.
Art. 1er. - France Télécom est autorisée à installer et à exploiter des stations terriennes pour liaisons vidéo temporaires sur le territoire national, selon les prescriptions techniques et réglementaires fixées dans le cahier des charges annexé au présent arrêté.
Art. 2. - Le directeur du personnel et de l'administration générale au     ministère des affaires étrangères et le directeur général des impôts, chef du     service des domaines au ministère du budget, sont chargés, chacun en ce qui     le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal     officiel de la République française.
Art. 34. - Si plusieurs sanctions sont proposées au cours des délibérations,     la plus forte est mise aux voix la première.
<<Département du Loiret
    <<Arrondissement de Montargis
      <<Canton de Châteaurenard: toutes les communes.
      <<Canton de Courtenay: toutes les communes.
      <<Canton de Ferrières: toutes les communes.
Médecine nucléaire
    CHAMPAGNE-ARDENNE
    Haute-Marne
      Centre hospitalier de Chaumont: un poste.
Médecine interne
    AUVERGNE
    Haute-Loire
      Centre hospitalier de Brioude: un poste.
3. Le directeur général organise une vérification annuelle indépendante et     extérieure des comptes du Fonds. L'état vérifié des comptes, après examen par     le Conseil d'administration, est transmis, avec ses recommandations, au     Conseil des gouvernements pour approbation.
LORRAINE
    Vosges
      Centre hospitalier de Saint-Dié, service de chirurgie A: un poste.
    Médecine polyvalente
      Centre hospitalier, 35300 Fougères: un poste.
      Centre hospitalier général, 22500 Paimpol: un poste.
      Centre hospitalier général, 22300 Lannion: un poste.
AQUITAINE
    Pyrénées-Atlantiques
      Centre hospitalier de Pau: un poste.
    Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
    Haute-Garonne
      Centre hospitalier régional de Toulouse (S.M.U.R. pédiatrique): un poste.
Art. 1er. - L'accord portant création du Fonds commun pour les produits de     base, conclu à Genève le 27 juin 1980, ouvert à la signature à New York le     1er octobre 1980, sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 45
    Exemption de restrictions quant aux avoirs
      Dans la mesure nécessaire pour effectuer les opérations prévues dans le     présent Accord et sous réserve des dispositions du présent Accord, tous les     biens et avoirs du Fonds sont exemptés de restrictions, réglementations,
     contrôles et moratoires de toute nature.
Article 6
    Limites de la responsabilité
      Aucun membre n'est responsable, du seul fait de son appartenance au Fonds,
     des actes du Fonds ni des obligations contractées par celui-ci.
Art. 2. - Est ajoutée à l'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié     l'unité de formation et de recherche suivante:
      <<Toulouse-I:
      <<Sciences juridiques.>>
Art. 1er. - M. François Barré est nommé délégué aux arts plastiques, en     remplacement de M. Dominique Bozo.
Discipline Pharmacie
    Spécialité Pharmacie hospitalière
     Gomes Mavoungou (Louis, Raymond).
     Rolland (Claude, Paule, Françoise).
C HAPITRE  VII
    Organisation et gestion
    Article 19
    Structure du Fonds
      Le Fonds est doté d'un Conseil des gouverneurs, d'un Conseil     d'administration, d'un directeur général et du personnel qui peut être     nécessaire à l'exercice de ses fonctions.
FRANCHE-COMTE
    Haute-Saône
      Centre hospitalier de Gray: un poste.
    Neurologie
      Centre hospitalier régional, 35000 Rennes: un poste.
      Centre hospitalier général, 29210 Morlaix: un poste.
      Centre hospitalier général, 22300 Lannion: un poste.
Art. 13. - Le directeur des personnels et des affaires générales de     l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au     Journal officiel de la République française.
Spécialité Médecine légale
    Concours de type I
     Paraire (François, Jean, Bernard).
Tarn
      Centre hospitalier d'Albi, service de médecine C: un poste.
      Centre hospitalier de Castres, service moyen et long séjour à l'hôpital des     Monges: un poste.
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
    Bouches-du-Rhône
      Centre hospitalier de Martigues: un poste.
Art. 9. - Par dérogation aux dispositions de l'article 19 du décret no     75-1066 du 7 novembre 1975, le compte financier de l'établissement public     national visé et approuvé est soumis au jugement de la chambre territoriale     des comptes.
RHONE-ALPES
    Haute-Savoie
      Centre hospitalier de Bonneville: un poste.
Manche
      Centre hospitalier de Cherbourg: un poste.
MIDI-PYRENEES
    Tarn-et-Garonne
      Centre hospitalier de Montauban: un poste.
A compter du 1er octobre 1990
      A M. le vice-amiral Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis).
Orne
      Hôpital d'Argentan: un poste.
      Hôpital de L'Aigle: un poste.
Pas-de-Calais
      Hôpital de Béthune: un poste.
      Hôpital de Calais: un poste.
      Centre hospitalier de Lens: un poste.
MILITAIRE N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE
    ARMEE DE TERRE
      Josquin (Louis, Marie, Eugène), 10 février 1890, sergent-major, infanterie;     17 ans de services. Cité.
MIDI-PYRENEES
    Ariège
      Syndicat interhospitalier de Foix-Pamiers: un poste.
Cantal
      Centre hospitalier d'Aurillac: un poste.
      Hôpital de Saint-Flour: un poste.
Pas-de-Calais
      Centre hospitalier du Pays de Montreuil: un poste.
    Gers
      Centre hospitalier spécialisé d'Auch, secteur 32G03: un poste.
Radiologie
    ALSACE
    Haut-Rhin
      Centre hospitalier de Mulhouse, service de radiologie B vasculaire: un     poste.
      Hôpital de Thann: un poste.
Art. 1er. - Pour 1990, l'augmentation résultant de l'article 1er du décret     no 87-538 du 16 juillet 1987 susvisé est fixée à 3,5 p. 100.
Art. 3. - Le directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère     de la justice et le directeur général de la police nationale au ministère de     l'intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du     présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République     française.
C.H.U. de Lyon
      M. Miossec (Pierre), immunologie (option clinique, rhumatologie), service de     rhumatologie, hôpital E.-Herriot, emploi no 473MCF0991.
Art. 2. - La fraction visée au 1o de l'article R. 313-31-1 est égale à 4 p.     100.
Art. 2. - La présente décision, qui sera notifiée à Jurassic FM Radio 95.2,     sera publiée au Journal officiel de la République française.
Art. 2. - L'extension des effets et santions de l'avenant susvisé est faite     à dater de la publication du présent arrêté pour la durée restant à courir et     aux conditions prévues par la convention précitée.
Bryophytes
     Barbilophozia gracilis (Schl.) K. Mull.
     Bazzania trilobata (L.) Gray.
     Dicranum polysetum Sw.
     Hookeria lucens (Hedw.) Sm.
     Nowellia curvifolia (Dicks.) Mitt.
Art. 4. - Le palais de la Découverte est organisé en départements     scientifiques chargés, par discipline ou groupe de disciplines, des activités     de présentation au public et en services généraux.
      La liste des départements est fixée par le règlement intérieur de     l'établissement.
Art. 4. - L'article 7 de l'arrêté du 19 juin 1980 modifié susvisé est     abrogé.
Art. 8. - Les fonds propres correspondent à la somme algébrique des écarts     de réévaluation, des bénéfices, des pertes et des subventions     d'investissement.
8o Le mandataire est tenu de rendre compte de sa gestion au mandant au moins     une fois par an au conseil d'administration ou au comité financier du C.I.L.     mandant, sous des formes définies ci-après.
Art. 1er. - M. Robert Daussun, inspecteur des finances, est nommé conseiller     technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances     et du budget, en remplacement de M. Hervé Le Floc'h-Louboutin, administrateur     civil hors classe, appelé à d'autres fonctions.
Art. 1er. - M. Bernard Mailfait, préfet hors cadre, est placé en position de     service détaché.
Art. 6. - Lorsqu'il est fait application de l'un des modes d'aménagement     foncier décrit au titre Ier du livre Ier du code rural, l'effet de l'aide à     l'extensification est reporté sur les immeubles remembrés ou échangés.
Art. 3. - Le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de     l'agriculture et de la forêt est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui     sera publié au Journal officiel de la République française.
Le mandat des membres du comité médical prend fin avant la date prévue     lorsqu'ils atteignent l'âge limite de soixante-cinq ans.
Art. 1er. - En application de l'article 2 de la loi no 75-600 du 10 juillet     1975 modifiée, les dispositions de l'accord interprofessionnel susmentionné     sont étendues, sur le territoire national, à l'ensemble des familles     professionnelles concernées (1).
Capitaines de corvette
      Chaplet (Eric, Denis, Claude), du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude     (équipage bleu).
     Magne (Philippe, Lucien), du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis (équipage     bleu).
     Mennesson (Christian, Pierre, Dominique), du sous-marin Sirène.
Art. 4. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de     l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal Officiel de la     République française.
Des redevances relatives à l'admission des installateurs en     radiocommunications:
      - redevances pour frais de dossier;
      - des recettes résultant de la vente de documents.
Art. 1er. - L'organisme chargé de fournir aux aéronefs de la circulation     aérienne générale les services de contrôle, d'information de vol et d'alerte     dans la zone de contrôle de Metz-Nancy-Lorraine est le service de contrôle     d'aérodrome de Metz-Nancy-Lorraine.
Art. 9. - La partie H de l'article 2 de l'arrêté du 9 octobre 1987 susvisé     est abrogée et remplacée par les dispositions suivantes:
Art. 4. - Les personnes désirant, en application des articles 34 et suivants     de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978, obtenir l'accès aux informations les     concernant présentent leur demande auprès du service central des     approvisionnements de l'armée de terre.
Art. 21. - Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du     budget, et le ministre de l'intérieur sont chargés, chacun en ce qui le     concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal     officiel de la République française.
Art. 2. - Est ouvert sur 1991 un crédit de 13185661 F applicable au budget     et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
A compter du 1er septembre 1991
      Mme Noirfalise (Annie), maître de conférences (23e section) à l'université     Clermont-Ferrand-II;
      M. Gilliet (Bernard), directeur d'école normale.
GENDARMERIE NATIONALE
     Barse (Michel, Jean-Pierre, M.).
     Cherel (Léon, Jean, L.).
     Journaux (Guy, Pierre, Henri).
     Plazanet (Claude, René).
TRANSMISSIONS
     Meunier (Régis, René).
     Poumeyrol (Bernard, Marie, Philippe).
     Vieillefond (Jean).
Art. 1er. - Il est mis fin à compter du 7 décembre 1990 aux fonctions de M.     Thierry Lamaire, chargé de mission au cabinet du ministre chargé des     relations avec le Parlement.
Art. 6. - La société fournira s'il y a lieu, à la demande du conseil, un     enregistrement des émissions comprises dans les services distribués par le     réseau dans un délai de quinze jours suivant leur diffusion.
Art. 2. - Les membres de la commission sont nommés pour une durée d'un an     renouvelable par arrêté du ministre chargé de la culture.
      Les dispositions prévues aux articles 3 et 4 de l'arrêté du 27 février 1986     susvisé sont applicables à la commission.
M. Courtoux (Didier).
     M. Gladel (Vincent).
     M. Robert (Michel).
    Mme Zervudacki, épouse Farnier (Martine).
Deux-Sèvres
      Centre hospitalier de Bressuire: un poste.
      Centre hospitalier de Niort, service S.A.M.U.-S.M.U.R.-Urgences: un poste.
      Centre hospitalier de Niort: un poste.
      Centre hospitalier de Parthenay: un poste.
Dermatologie
    LORRAINE
    Moselle
      Centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpitaux de Thionville: un     poste.
Art. 4. - La présente autorisation est délivrée pour une durée de vingt ans.      Toute modification concernant les dispositions de l'article 1er relatif aux     services distribués sur le réseau doit faire l'objet d'une décision du     conseil prise sur proposition de la société avec l'accord de la ville de     Wattignies.
Tarn-et-Garonne
      Hôpital de Moissac : un poste.
LIMOUSIN
    Corrèze
      Centre hospitalier de Tulle : un poste.
      Centre hospitalier d'Ussel : un poste.
Art. 1er. - L'annexe à la décision no 88-248 du 2 juin 1988 susvisée est     modifiée comme suit:
      <<Site d'émission: château d'eau du Sacra-Chaussée Brunehaut, 62470     Calonne-Ricouart.>>
LANGUEDOC-ROUSSILLON
    Aude
      Centre hospitalier de Carcassonne : un poste.
      Centre hospitalier de Narbonne : un poste.
Université de Caen
        M. Pierre Ducouret (Physiologie animale et cellulaire).
M. Christian Berger Vachon (Instrumentation génie biologique et médical).
M. Maurice Kibler (Physique théorique).
Mme Evelyne Franco, épouse Nakache (Polymères organiques).
Université Lille-I
    (Institut universitaire de technologie A)
        M. Eric Delattre (Informatique).
Université Aix-Marseille-III
        M. Bruno Hamelin (Géochimie isotopique de la surface).
M. Claude Carel (Chimie physique).
Ecole nationale supérieure de mécanique
    et d'aérotechnique de Poitiers
        M. André Rivière (Matériaux).
M. Yves Dermenjian (Analyse fondamentale et appliquée, probabilités).
M. Marc Ayel (Intelligence artificielle).
Université Grenoble-I
        M. Marcel Apparu (Chimie organique, minérale, analytique, industrielle);
Université de Nantes (Institut des sciences
    de l'ingénieur en thermique énergétique et matériaux)
        M. Jean-Louis Mansot (Physique de l'état condensé et cristallographie).
M. Yves Le Merrer (Chimie organique).
Mme Sylvie Mabillot, épouse Busson (Physiologie, biologie des organismes et     des populations).
Université de Nice
       Mlle Anny Cupo (Cellulaire).
Institut national polytechnique de Grenoble
        M. Lux Augustin (Informatique).
M. Patrick Forterre (Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire),
     affecté au 1er octobre 1989.
M. Jean Taboury (Institut d'optique théorique et appliquée: traitements     d'images).
M. Lionel Marce (Informatique).
M. Philippe Regnier (Biochimie métabolique et cellulaire).
M. Marc Thomalla (Chimie organique).
M. Jean Vindevoghel (Composants électroniques et otptiques).
Section 2
    Des associations foncières agricoles
    Sous-section 1
    Dispositions communes
M. Jean-Claude Fischer (Chimie organique, minérale, analytique,
     industrielle).
M. André Martinez (Mathématiques fondamentales et appliquées).
Art. 1er. - Sont annulés sur 1990 une autorisation de programme de 18296860     F et un crédit de paiement de 35576034 F applicables au budget et aux     chapitres mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté.
Art. 2. - Le second alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 2 février 1990     susvisé est supprimé.
Art. 12. - A l'issue des épreuves orales, le jury arrête la liste de     classement des candidats définitivement admis. Cette liste est établie par     ordre de mérite.
Université Lille-I
    (Institut universitaire de technologie A)
        M. Ghislain Haudecoeur (Physiologie animale et cellulaire).
Mme Christine Thiebaut, épouse Laurent (Mathématiques fondamentales et     appliquées);
M. Marc Daignieres (Géophysique: physique du globe, géophysique interne,
     océanographie physique, fondamentales et appliquées, génie océanique).
Art. 8. - Au premier alinéa de l'article 12 du décret du 30 août 1985     susvisé, les mots <<de type 96 élèves>> sont supprimés.
M. Robert Morel (Génie mécanique).
M. Nikolaus Stolterfoht (Physique atomique, moléculaire, des ions et des     plasmas, physique du rayonnement électromagnétique).
M. Guy Furdin (Métallurgie chimique, solides ionocovalents et     moléculaires).
A compter du 1er septembre 1990
        M. Regnier (Jean-Pierre).
M. Henri Lanteri (Composants, signaux et systèmes).
Art. 5. - L'O.F.P.R.A. est le seul utilisateur et destinataire des     informations du fichier.
A compter du 1er novembre 1988
    Université Aix-Marseille-III
      Au lieu de  <<M. Bernard Pichot>>, lire  <<M. Bernard Pichaud>>.
Art. 2. - Le Premier ministre et le chancelier de l'ordre national du Mérite     sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret,     qui sera publié au Journal officiel de la République française.
      Fait à Paris, le 5 janvier 1990.
    FRANCOIS MITTERRAND
    Le Premier ministre,
Hémobiologie-transfusion
    PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
    Alpes-Maritimes
      Centre hospitalier de Cannes: un poste.
Art. 2. - Le directeur de la flotte de commerce et l'administrateur     supérieur du territoire des terres australes et antarctiques françaises sont     chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui     sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 4. - L'arrêté du 16 janvier 1989 relatif aux redevances perçues par     l'I.N.A.O. à dater du 1er janvier 1989 est abrogé.
ILE-DE-FRANCE
    Seine-et-Marne
      Centre hospitalier de Fontainebleau: un poste.
Art. 1er. - Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les     produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister:      Acétrizoïque acide.
      Gadopentétique acide.
      Iocarmique acide.
      Métrizoïque acide.
Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament au ministère des     affaires sociales et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent     arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Contingent 1988/02B
      Culot (Jérôme, Philippe), 1er C.A. et 6e région militaire.
     Louy (Stéphane, Alexis), 1er C.A. et 6e région militaire.
MATERIEL
    Pour prendre rang du 1er mai 1990
    Rattachés au contingent 1989/04
     Dolezon (Denis, Philippe).
     Doyen (Joël, Raymond).
     Duez (Pierre, Bruno).
     Torres Martin (Constantino).
Contingent 1986/10B
      Halna du Fretay (Xavier, Marie, François), 1re région militaire.
Contingent 1986/04B
      Stamer (Alain, Philippe, Louis), 1er C.A. et 6e région militaire.
Pour prendre rang du 1er juin 1990
    Contingent 1988/02
     Elloe (Frantz, Patrice).
Art. 3. - Sont annulés sur 1989 des crédits de paiement d'un montant de     11374681 F applicables au compte d'affectation spéciale et aux chapitres     mentionnés dans le tableau C annexé au présent arrêté.
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
     Villaume (Michel, Henri, Albert).
Pour prendre rang du 1er juin 1990
    Contingent 1989/06
     Labat (Pol, René, Marie).
SERVICE DU MATERIEL
     Le Page (Michel, Louis, Léon).
     Fabre (Bernard, François, Henri).
     Perrocheau (Patrick, Marie, Christian).
     Louis (Francis, Charles).
Art. 9. - Le bureau de vote se prononce sur les difficultés relatives aux     opérations de vote.
      Ses décisions sont motivées. Toutes les déclarations et décisions sont     inscrites sur le procès-verbal; les pièces qui s'y rapportent y sont     énumérées et annexées après avoir été paraphées par un membre du bureau.
GENDARMERIE NATIONALE
    OFFICIER RETRAITE
    Pour compter du jour de sa radiation
    des cadres de l'armée active
    Au grade de chef d'escadron de réserve
     Le capitaine Leduc (Guy, René).
Corps des commissaires de l'air
    Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
    Pour prendre rang du 1er mai 1990
    Contingent 1989/05
     L'aspirant de réserve Mouraux (Thierry, Alain), AG26306W.