Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
Art. 1er. - La limite de paiement par remise d'obligations renouvelables du     Trésor prévue à l'article 11 du décret no 89-1012 du 29 décembre 1989 susvisé     est fixée à 30 p. 100 de chaque acquisition d'obligations de la série Janvier     1990.
Art. 1er. - A l'article 1er de la décision no 064-85-019 AU-02 du 17     décembre 1985 susvisée, le premier tiret est remplacé par le tiret suivant:
      <<- emplacement de l'émetteur: lieudit Croix de Buzy, 64290 Gan>>.
Art. 2. - La date de règlement est fixée au 25 juin 1990.
En tant que chercheurs de l'Institut national
    de la recherche agronomique
      M. Bonaiti (Bernard), chargé de recherches.
      M. Colleau (Jean-Jacques), directeur de recherches.
      M. Menissier (François), chargé de recherches.
      M. Sapa (Jean), ingénieur d'études.
Art. 7. - L'arrêté du 30 décembre 1988 portant affectation du produit des     tirages supplémentaires de la loterie nationale dénommés tirages du loto     national est abrogé.
Au grade de lieutenant
    Pour prendre rang du 1er janvier 1990
     Le major Torcq (Jean-Yves, Simon, Jacques).
Art. 5. - Le décret no 89-130 du 27 février 1989 relatif au montant de     l'aide forfaitaire prévue par l'article 6 du décret relatif aux contrats de     retour à l'emploi est abrogé.
Pour prendre rang du 1er janvier 1990
     L'ingénieur principal Galland (Daniel, Julien, Victor).
Directeurs d'études
    Indices bruts
    -
                      ......................................................
    1015
                      ......................................................
    1015
    958
    901
    852
    801
Maîtres de conférences
                      ......................................................
    1015
    958
    901
    852
    801
                      ......................................................
    1015
    966
    920
    882
    821
    755
                      ......................................................
    677
    608
    530
Pour prendre rang du 1er janvier 1990
     Le capitaine Le Dunff (Jacques).
Pour prendre rang du 1er février 1990
        Les chefs d'escadron:
     Bazin (Bernard, Marie, Joseph, Roger, Christian).
     Lhuillier (François, Louis, Maurice).
     Camus (Claude, Charles).
     Leclercq (Claude, Georges, Lucien).
     Le Gentil (Alain, Maurice).
JUSTICE MILITAIRE
    Corps des officiers greffiers
    Au grade d'officier greffier en chef
    Pour prendre rang du 1er janvier 1990
     L'officier greffier principal Roy-Larentry (Lambert, Gabriel).
Pour prendre rang du 1er avril 1990
        Les commandants:
     Le Roux (Jean, André, Marie).
     De Tremeuge (Jean, Jérôme).
     Perrault (Jean-Claude, André).
     Boudin (Jean-Claude, Philippe, Pierre).
     Gardeisen (Jean-Paul, Joseph).
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 22 août 1980 susvisé est ainsi     modifié:
      Au lieu de  <<est fixé à 277,40 F la paillette>>, lire  <<est fixé à 302,10     F la paillette>>.
TROUPES DE MARINE
     Richer (Marcel, Gaston, André, François).
     Sevaux (Luc, Roger, Yves).
ARTILLERIE
     Lemaire (Jean-Paul).
Tour intérieur
      M. Eric Negron, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Auxerre;      Mlle Bettina Medioni, auditeur à la Cour de cassation;
      M. Jean Seither, juge d'instruction au tribunal de grande instance de     Fontainebleau.
Art. 2. - Sont ouverts sur 1990 des crédits de 3795635 F applicables au     compte d'affectation spéciale, aux sections et aux chapitres mentionnés dans     le tableau B annexé au présent arrêté.
Année 1989
    Cadre général
      Mlle Provost (Françoise).
Art. 5. - L'article 4 du présent décret est applicable aux territoires     d'outre-mer et à la collectivité territoriale de Mayotte.
Art. 9. - Les épreuves sont notées de 0 à 20. Le sujet est choisi par le jury. Les épreuves écrites font l’objet d’une double correction.
Les conditions d’organisation des épreuves et la période de scolarité au cours de laquelle elles sont subies sont fixées par le règlement intérieur de l’institut régional d’administration.
Art. 1er. -  Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre     1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la     session de 1995 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes:
ANNEXE
CENTRE NATIONAL ET CENTRES RÉGIONAUX DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 67 du 20 mars 1993, page 4339.
Art. 2. -  La période d'exercice des commissions scientifiques spécialisées     prévues à l'article 1er ci-dessus est fixée du 1er mars 1995 au 28 février     1999.
Art. 2. -  Le concours est annoncé au moins deux mois à l'avance par     insertion au Bulletin municipal officiel de la ville de Paris ainsi que par     affichage au sein de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
Art. 4. -  La collecte des informations nominatives est effectuée par voie     de questionnaires à l'entrée en école, au milieu et en fin de scolarité, au     moment de la titularisation et l'année suivante. Les personnes concernées ont     la faculté de ne pas participer à cette collecte.
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et du ministre de la     fonction publique en date du 28 mars 1994, le nombre des emplois à pourvoir     au concours d'accès au cycle préparatoire au second concours interne pour le     recrutement des professeurs des écoles au titre de 1994 (femmes et hommes)     est fixé à 700.
Art. 3. -  Le présent arrêté, dont les dispositions prennent effet à compter     du 1er janvier 1994, sera publié au Journal officiel de la République     française.
Art. 3. -  Les demandes d'admission à concourir doivent parvenir un mois au     moins avant la date d'ouverture du concours au directeur général, qui arrête     la liste des candidats autorisés à prendre part au concours.
Art. 21. - Les concours externes prévus au titre IV du décret no 83-1260 du     30 décembre 1983 susvisé, pour le recrutement de personnels d'administration     de la recherche, sont organisés par l'Institut national d'études     démographiques, conformément aux dispositions du présent arrêté.
Art. 11. - La phase d'admission consiste en l'audition d'une durée de trente     minutes par le jury, des candidats admissibles. Elle peut être complétée par     une épreuve à caractère technique dont les programmes et les modalités sont     fixés dans chaque arrêté d'ouverture des concours.
Art. 68. - A l'article 109 du décret du 24 juillet 1969 précité, la     référence aux articles <<103 à 106>> est remplacée par la référence aux     articles <<103, 105 et 106>>.
Art. 4. - Les candidats au cycle court indiquent, lors du dépôt de leur     demande de participation à l'examen, l'option choisie au titre de la deuxième     épreuve orale d'admission.
Art. 22. - Les arrêtés d'ouverture des concours fixent, pour chaque     concours, le nombre des postes offerts au recrutement, la date limite de     retrait et de dépôt des dossiers de candidature.
Art. 12. - Le directeur du service public au ministère des postes et     télécommunications est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera     publié au Journal officiel de la République française.
C.A., Besançon
      T.G.I., Lure: un poste.
Art. 1er. - Le concours prévu à l'article 22-1 du décret du 20 mars 1991     susvisé est organisé conformément aux modalités définies dans le présent     arrêté. Il comporte des épreuves d'admissibilité et des épreuves d'admission.
II. - Epreuves orales d'admission
        Epreuve no 3:
      Après une préparation de trente minutes, discussion avec le jury, à partir     d'un exposé liminaire d'une durée maximale de dix minutes, sur un texte tiré     au sort relatif à la recherche scientifique (durée: trente minutes;
     coefficient 4).
Chargé de mission
      M. François Projetti.
Art. 10. - La phase d'admissibilité consiste dans l'étude par le jury d'un     dossier comprenant, pour chaque candidat, un relevé de ses diplômes, titres     et travaux, ainsi qu'un rapport d'activité professionnel.
Art. 1er. - La nouvelle bonification indiciaire prévue à l'article 1er du     décret du 14 octobre 1991 susvisé est attribuée, pour les deux premières     tranches, aux fonctionnaires du ministère de l'intérieur appartenant au     service social dans les conditions fixées par le tableau annexé.
B. - Attachés d'administration de la recherche
Art. 2. - Est ajoutée à la décision no 92-147 du 18 février 1992 susvisée     l'annexe suivante:
Art. 9. - Le ministre de l’industrie et du commerce extérieur, le ministre du budget, le ministre des départements et territoires d’outre-mer et le ministre délégué à l’énergie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 8. - Le garde des sceaux, ministre de la justice, est chargé de     l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la     République française.
GENDARMERIE NATIONALE
    Au grade de chevalier
     Casagrande (Dominique), gendarme; 7 ans de services.
Art. 43. - Au deuxième alinéa de l'article 66 du décret du 24 juillet 1969     précité, la référence à l'article 57 (alinéas 5 et 6) est remplacée par la     référence aux sixième et septième alinéas de l'article 57.
Art. 77. - Au deuxième alinéa de l'article 123 du décret du 24 juillet 1969     précité, le mot <<suspendus>> est remplacé par le mot <<interdits>>.
Art. 74. - L'article 118 du décret du 24 juillet 1969 précité est remplacé     par les dispositions suivantes:
      <<Art. 118. - Le montant des cotisations professionnelles dues par chaque     associé, calculées sur les produits des offices, est proportionnel à la part     de bénéfice recueillie par lui.>>
Art. 37. - Il est ajouté après le deuxième alinéa de l'article 58 du décret     du 24 juillet 1969 précité l'alinéa ci-après:
      <<Les dispositions des premier et deuxième alinéas de l'article 57 sont     applicables en cas de destitution.>>
Art. 1er. -  M. Olivier Rochereau, contrôleur des armées, est nommé     directeur de l'administration générale en remplacement de M. Bertrand Le     Menestrel, contrôleur général des armées.
Art. 1er. -  Est annulé sur 1993 un crédit de 23 000 000 F applicable au     budget et au chapitre mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté.
Art. 1er. -  Les organismes et les emplois figurant en annexe I au présent     décret sont ajoutés à la liste annexée au décret du 29 avril 1959 susvisé.
Par arrêté du ministre des anciens combattants et victimes de guerre en date     du 22 mars 1994, M. Jolivel (Rémy), secrétaire administratif chef de section,     est nommé régisseur de recettes et d'avances auprès de l'administration     centrale du ministère.
Art. 2. -  Le choix d'une langue en tant que langue vivante 1, 2 ou 3 est     opéré par le candidat au moment de l'inscription à l'examen.
Art. 1er. -  Mme Simone Veil, ministre d'Etat, ministre des affaires     sociales, de la santé et de la ville, est chargée de l'intérim du Premier     ministre pendant l'absence de celui-ci.
Corps des officiers mécaniciens de l'air
    Au grade de sous-lieutenant de réserve
    Pour prendre rang du 1er octobre 1995
    Fraction de contingent 1994/12
     L'aspirant de réserve Lermigeaux (Xavier).
Services techniques du matériel
    Contrôleur du bâtiment
    Bouches-du-Rhône
      1 Forissier (Alain).
Art. 2. -  Est ouvert sur 1995 un crédit de 238 621 819 F applicable au     budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent     arrêté.
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
        Les aspirants de réserve :
    GENIE
Art. 1er. -  Est nommée au cabinet du ministre de l'environnement :
Art. 11. -  Chaque avocat membre de la caisse des règlements pécuniaires des     avocats ne dispose de la signature sur son compte individuel qu'en qualité de     mandataire du président de la caisse.
Art. L. 2512-6.  - Le conseil de Paris et les conseils d'arrondissement sont     réunis à la demande du préfet de police pour délibérer des affaires relevant     de la compétence de celui-ci.
Art. 1er. -  Il est mis fin, à compter du 3 juillet 2001, aux fonctions de conseiller auprès du Premier ministre de M. Pierre Duquesne, appelé à d'autres fonctions.
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur     et de la recherche en date du 7 février 1996, le mandat des membres et du     président du conseil des très grands équipements scientifiques, nommés par     l'arrêté du 24 février 1994, est prorogé jusqu'au 30 juin 1996.
Art. 1er. -  Le montant mensuel forfaitaire prévu au II de l'article R. 851-5 du code de la sécurité sociale est fixé à 128,06 Euro.
Art. 2. -  L'arrêté du 10 mars 1992 fixant les modalités de rattachement par     voie de fonds de concours au budget de l'industrie des recettes provenant des     travaux et publications effectués par le service de conservation des     gisements d'hydrocarbures est abrogé.
Art. L. 2542-21.  - Le transport des corps est assujetti à une redevance     fixe.
      Les familles qui voudront quelque pompe traitent avec l'entrepreneur suivant     un tarif qui est établi à cet effet.
      Les règlements et marchés qui fixent cette redevance et le tarif sont     délibérés par le conseil municipal.
Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre de la     culture en date du 24 janvier 1996, le budget pour 1996 de l'école     d'architecture de Lille et des régions Nord est fixé en dépenses à 5 450 886     F et en recettes à 5 567 080 F.
Art. 2. -  Au sein de chacune des branches d'activité professionnelle, les     fonctionnaires sont nommés au titre d'une des spécialités suivantes :
Art. 1er. -  Les crédits ouverts au ministre des petites et moyennes     entreprises, du commerce et de l'artisanat par la loi de finances pour 1996,     au titre des dépenses ordinaires du budget du commerce et de l'artisanat,
     sont répartis, par chapitre, conformément à l'état A annexé au présent     décret.
Cour d'appel de Nîmes
    Tribunal pour enfants d'Avignon
      Assesseur suppléant: M. Martin (Bernard).
Mayenne
      1 Mechineau (Laurent); 2 Douailin (Marie-Laure).
Art. 1er. -  M. Jean-Luc Lebuy est nommé commissaire interministériel pour     l'emploi.
Puy-de-Dôme
      1 Deldon (Laurent); 2 Andréu (Marie-Joëlle).
Haute-Garonne et Hérault
      1 Maynaud (Brigitte).
Art. 16. -  L'examen professionnel prévu à l'article 18 du décret du 3     novembre 1994 susvisé comporte une épreuve d'admissibilité et deux épreuves     d'admission.
2e COLLEGE
    Maîtres de conférences et assimilés
    70e section
    Sciences de l'éducation
      Mme Bellat (Marie), épouse Duru, université de Dijon, en remplacement de Mme     Babut (Hélène), épouse Trocme, démissionnaire.
Pour prendre rang du 1er juin 1989
     Le lieutenant de réserve Schibler (Florent, Antoine), M14025C.
Art. 9. - Le directeur général des télécommunications est chargé de     l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la     République française.
Art. 2. - Un représentant de l'association d'accueil aux médecins et     personnels de santé réfugiés en France est adjoint à titre consultatif à     chacune des commissions mentionnées à l'article 1er du présent arrêté.
Au grade de sous-lieutenant de réserve
    Pour prendre rang du 1er janvier 1989
     Le major de réserve Savary (Roger, Georges), J80796Y.
2e sous-section
    Métallurgie et mécanique physique
      M. de Crespin de Billy (Michel), université Paris-VI, en remplacement de M.     Abelard (Jean-Pierre), nommé professeur des universités.
Pour prendre rang du 1er octobre 1989
        Les lieutenants de réserve:
     Hermand (Guy, Pierre, Christian), AA 32302 C.
     Cherillat (Pascal), AC 70305 N.
Art. 2. - La taxe est due par les personnes physiques ou morales qui     traitent ou mettent à la consommation le pétrole brut, ses dérivés ou ses     résidus.
V. - Association calvadosienne pour la sauvegarde
    de l'enfance et de l'adolescence, Caen (14)
      Protocole d'accord du 14 mars 1987 relatif à l'exercice des mandats des     représentants du personnel.
      Protocole d'accord du 30 mai 1989 relatif au droit d'expression des     salariés.
Pour prendre rang du 1er février 1989
     Le lieutenant-colonel de réserve Boyer (Guy, Adrien, Albert), X60216A.
Art. 2. - Est ouvert sur 1990, un crédit de paiement de 9145150450 F     applicable au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au     présent arrêté.
M. Pierre Magne (Chimie théorique, chimie physique).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Perez (Louis, Carmel,
     François) est chargé de la sous-direction industrielle de la direction de     l'électronique et de l'informatique à compter du 1er décembre 1990.
M. Luc Plateaux (Zoologie), affecté au 1er octobre 1989.
Art. 2. - Le directeur général de l'Institut national de la recherche     agronomique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au     Journal officiel de la République française.
Art. 8. - Le directeur général de l'Office national interprofessionnel des     céréales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au     Journal officiel de la République française.
Art. 1er. - M. Dominique Bur, administrateur civil hors classe, est nommé     directeur de l'Office des migrations internationales, en remplacement de M.
     José Inizan.
Tours
      M. Bertrand (Philippe), Epidémiologie, économie de la santé et prévention,
     biostatistiques et informatique médicale, emploi no 461MCF0379.
      M. Saliba (Elie), Biophysique, fonction hospitalière en pédiatrie, emploi no     431MCF0569.
Poitiers
      M. Huret (Jean-Loup), Génétique, emploi no 474MCF0622.
      M. Paquereau (Joël), Physiologie, emploi no 442MCF0790.
Centre hospitalier et universitaire de Paris-Ouest
      Au lieu de  <<Mme Schouman, née Clayes (Anne-Marie)>>, lire  <<Mme Schouman,     née Clayes (Elisabeth)>>.
Grenoble-I
      M. Arvieux (Charles), Anesthésiologie et réanimation chirurgicale, emploi no     481MCF0136.
      Mlle François (Anne), Biophysique, emploi no 431MCF0109.
      Mme Montant Leroux (Dominique), Génétique, emploi no 474MCF0097.
Université Toulouse-II
        M. Yvon Queinnec (Physiologie), affecté au 1er octobre 1989.
Université de Rouen
    (Institut universitaire de technologie)
        M. Gérard Barbey (Chimie analytique).
M. Robert Martino (Chimie organique, minérale, analytique, industrielle).
Article 12
    Rejets gazeux
      Le flux de radon et de poussières radioactives en provenance des travaux     souterrains doit être mesuré au moins une fois par an.
M. Pierre Doussineau (Milieux denses et matériaux).
M. Michel Metayer (Chimie physique).
Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
        M. Jean-Louis Olive (Chimie organique).
Université Lyon-I
    (Institut universitaire de technologie A)
        M. Jean Badin (Génie des procédés et des réactions chimiques).
M. Louis Mahe (Mathématiques fondamentales et appliquées).
Université du Mans
        M. Jean-Pierre Busnel (Polymères).
Université du Mans
    (Institut universitaire de technologie du Mans)
        M. Christian Maignan (Chimie organique).
Art. 1er. - Le service des télécommunications commercialise à titre     expérimental et pour une durée de deux ans un récepteur Eurosignal.
Corps technique et administratif
    des affaires maritimes
    Au grade d'officier en chef de 1re classe
    Pour prendre rang du 1er juillet 1990
     L'officier en chef de 2e classe Hubert (Jean-Pierre).
1re sous-section
         Tectonique et géodynamique: géologie marine, géologie structurale,
    sédimentologie, stratigraphie, fondamentales et appliquées
      M. Lagarde (Jean-Louis), université Rennes-I, en remplacement de M. Renard     (Maurice), nommé professeur des universités.
Article 6
      Tout porteur d'un ticket dont les éléments inscrits sous la couche grattable     ne pourraient être identifiés par suite d'une anomalie d'impression ne peut     prétendre à paiement d'un lot, mais seulement au remboursement ou à l'échange     du ticket contre restitution.
29e section
    Composants, signaux et systèmes
Pour prendre rang du 1er octobre 1989
     Le commissaire capitaine de réserve Voillery (Gilles, Henri), W49068Q.
1re sous-section
    Composants électroniques et optiques
      M. Mollier (Jean-Claude), université de Limoges, en remplacement de M.
     Catherine (Yves), nommé professeur des universités.
35e section
    Géochimie, pétrologie, minéralogie,
2e sous-section
    Chimie physique
      M. Bollinger (Jean-Claude), université de Limoges, en remplacement de M.
     Delaire (Jacques), nommé professeur des universités.
Art. 49. - Dans la première phrase du second alinéa de l'article L. 328-14     du code des assurances, le mot: <<autre>> est supprimé.
Novembre 1996
    18 novembre 1996. - M. Dolger (Marc), Paris-Villemin.
Art. 3. -  Un arrêté fixant les conditions de passage des épreuves spéciales sera pris par les préfets respectivement compétents. Il traitera en tant que de besoin, à raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigées des organisateurs pour la sécurité du public et des concurrents.
Art. 6. -  Le recrutement en qualité de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels intervient après inscription sur une liste d'aptitude établie en application des dispositions de l'article 36 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée.
Art. 4. -  Le directeur de l'administration pénitentiaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 16. -  Les attachés des services déconcentrés recrutés en application des dispositions des 3o et 4o de l'article 4 ci-dessus sont dispensés de stage et titularisés dans le grade d'attaché dans les conditions définies à l'article 13 ci-dessus.
Etat D. - Comptes d'opérations monétaires
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 303 du 31/12/1997 page 19415 à 19426
    =============================================
Art. 2. -  Les autorisations de programme et les crédits de paiement ouverts au Premier ministre par la loi de finances pour 1998, au titre des dépenses en capital du budget des services du Premier ministre (II. - Secrétariat général de la défense nationale), sont répartis, par chapitre, conformément à l'état B annexé au présent décret.
Art. 1er. -  Les crédits ouverts au ministre de l'équipement, des transports et du logement par la loi de finances pour 1998, au titre des dépenses ordinaires du budget de l'équipement, des transports et du logement, sont répartis, par chapitre, conformément à l'état A annexé au présent décret.
Art. 3. -  Les commissaires du Gouvernement perçoivent une indemnité annuelle de 1 747,22 Euro.
Art. 3. -  Le directeur de la sûreté des installations nucléaires est chargé     de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la     République française.
Art. 10. -  Les listes de candidats, qui peuvent être présentées par des     organisations syndicales représentatives, comportent un titulaire et un     suppléant.
Par arrêté du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications     en date du 28 janvier 1997, M. Lebas (Roland), ingénieur de l'industrie et     des mines, est radié des cadres, sur sa demande, à compter du 5 mai 1997 et     admis à la retraite à la même date.
Pour prendre rang du 1er novembre 1995
    Fraction de contingent 1994/10 B
     Favier (Jean, François).
Au grade de général de brigade
      M. le colonel Phavorin (Jean-Paul).
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er avril 1997, est     classé parmi les sites du département du Var le domaine public maritime au     droit des parties terrestres classées par le décret du 6 mai 1995 sur le     teritoire des communes de Bandol et de Saint-Cyr-sur-Mer (1).
Art. 2. -  Le décret du 4 décembre 1995 modifié portant délégation de     signature est abrogé.
Art. 1er. -  Il est créé un brevet professionnel Plâtrerie et plaque dont la     définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux     dispositions du présent arrêté.
Art. 1er. -  La définition et les conditions de délivrance du brevet     professionnel Bureautique sont fixées conformément aux dispositions du     présent arrêté (1).