Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
Art. 2. - L'arrêté du 27 janvier 1988 fixant les taux de l'indemnité de     sujétions spéciales allouée aux personnels techniques des services et     établissements d'enseignement supérieur et de recherches dépendant du     ministère de l'agriculture est abrogé.
Pour prendre rang du 1er juin 1989
    Contingent 1985/10
     Bogli (Thierry, Claude), 5e région militaire.
        B. - Les médecins aspirants de réserve:
Pour prendre rang du 1er avril 1989
    Contingent 1987/12
     Cassiede (Philippe, Georges), 4e région militaire.
     Viguier (Jean-Claude, Alain), 4e région militaire.
Pour prendre rang du 1er novembre 1986
    Contingent 1985/10B
     Grisoni (Antoine, Charles), C.A.R.A.A.
     Morisset (Dominique, Pierre), 1re région militaire.
Art. 2. - Un arrêté du ministre chargé de l'aviation civile fixe la date des     épreuves de cet examen et la date limite du dépôt des candidatures.
Art. 3. - Les candidats adressent à la direction de la navigation aérienne,     par la voie hiérarchique, leur demande de participation aux épreuves de     l'examen professionnel.
Contingent 1984/06
     Coulonges (Patrick, Louis, Léon), 1re région militaire.
Art. 2. - Est ouvert sur 1990 un crédit de 1977564 F applicable au budget et     aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Pour prendre rang du 1er avril 1988
    Contingent 1985/10B
      Mandin (Laurent), 1re région militaire.
Treize O.P.1
        Spécialités:
      Chef cuisinier: cinq places;
      Electricien-mécanicien: deux places;
      Plombier-canalisateur: trois places;
      Mécanicien-garagiste: trois places;
Section 3
    Séance de jugement et notification
Contingent 1987/02B
      Sattonnay (Gil, Denis), 5e région militaire.
Art. 6. - La décision du préfet de région autorisant ou refusant l'usage du     titre de psychologue est motivée; elle est notifiée à l'intéressé par lettre     recommandée avec demande d'avis de réception; en cas de refus, l'intéressé     doit cesser immédiatement de faire usage du titre de psychologue.
Art. 1er. - L'article 1er du décret du 26 mai 1954 susvisé est modifié ainsi     qu'il suit:
      Après les mots  <<adjudants-chefs>>, ajouter  <<et les majors>>.
Art. 1er. - Le dossier de la demande mentionnée à l'article 5 du décret du     22 mars 1990 susvisé comprend les pièces suivantes:
Art. 1er. -  L'Office national d'information sur les enseignements et les     professions comporte des services centraux et vingt-huit délégations     régionales.
Art. 3. -  En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian Poiret, M.
     Stéphane Rebillard, attaché d'administration centrale directement placé sous     l'autorité de M. Christian Poiret, est habilité à signer tous actes,
     décisions et pièces comptables, dans la limite de ses attributions.
Art. 9. -  Les relations européennes et internationales relèvent directement     du directeur et de son adjoint.
Art. 4. -  L'arrêté du 22 décembre 1995 fixant les taux et modalités des     cotisations de la taxe parafiscale sur les produits de fonderie est abrogé.
Art. 4. -  A l'occasion de chaque réunion de la commission, le préfet, en sa     qualité de président de la commission, saisit le président du comité     consultatif de la diffusion cinématographique prévu par le décret du 10     janvier 1983 susvisé pour que ce dernier désigne le membre représentant ce     comité.
Art. 2. -  Si les candidats optent pour l'épreuve facultative de langue     étrangère, ils doivent exprimer, dès l'inscription, la langue qu'ils auront     choisie.
      Ce choix ne peut plus être modifié après la date de clôture des     inscriptions.
II. - Epreuves orales d'admission
      Epreuve no 1 (préparation : vingt minutes ; durée : vingt minutes ;
     coefficient 4) :
A N N E X E
    (1 inscription)
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0251 du 26/10/96                        Page 15700    
                      ......................................................
Siège social
      Le siège du groupement est fixé à Dieppe (Seine-Maritime). Il peut être     transféré en tout autre lieu par décision du conseil d'administration, à la     majorité des deux tiers des droits statutaires.
B. - Concours interne
      Réponse à une question parmi deux tirées au sort par le candidat sur les     missions, l'organisation et le fonctionnement des services déconcentrés du     Trésor, suivie d'une conversation avec les examinateurs.
      Epreuve no 2 :
Art. 1er. -  Les concours pour le recrutement des huissiers du Trésor public     prévus à l'article 6 du décret du 31 mai 1997 susvisé comportent les épreuves     écrites d'admissibilité et les épreuves orales d'admission suivantes :
Art. 2. -  Est ouvert sur 1997 un crédit de 62 000 000 F applicable aux     budgets et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent     décret.
Art. 2. -  L'extension de l'avenant précité est prononcée sous réserve de     l'application des dispositions réglementaires concernant, au premier alinéa     de l'article 21 de la convention, la rémunération des apprentis (art. D.
     117-1 du code du travail).
Par arrêté du ministre de la culture et du ministre délégué au budget,
     porte-parole du Gouvernement, en date du 11 octobre 1996, le compte financier     du Centre national des arts plastiques est approuvé en recettes et en     dépenses à la somme de 109 796 739,68 F pour l'exercice 1995.
Art. 6. -  Le vote par correspondance est admis pour les agents en congé de     maladie ou en congé parental, en position d'absence régulièrement autorisée     ou empêchés, en raison des nécessités du service, de se rendre au bureau de     vote le jour du scrutin.
Art. 1er. -  Est nommé au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer :
Conseiller pour l'enseignement scolaire, la jeunesse et les sports    
      M. Michel Braunstein, inspecteur général de l'administration de l'éducation     nationale.
Conseiller pour les affaires intérieures et l'outre-mer
      M. Alain Christnacht, préfet.
Conseiller pour la justice
      M. Daniel Ludet, magistrat.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 16     octobre 1996, M. Massol (Jean-Philippe, Patrick, Valentin, Grégoire) est     nommé notaire à la résidence de Saint-Affrique (Aveyron), en remplacement de     M. Massol (Robert, Valentin), démissionnaire.
Conseiller pour l'enseignement supérieur,
Art. 3. -  Sont nommés au cabinet du Premier ministre :
Art. 2. -  La rémunération exigée pour les prestations mentionnées à     l'article 1er est fixée par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de     l'enseignement supérieur et de la recherche.
Art. 3. -  La société anonyme Laboratoire Pourquery (93, boulevard du     Parc-d'Artillerie, Lyon [7e arrondissement]) est agréée, à titre probatoire     pour une période d'un an, pour procéder à la délivrance de la garantie     publique du titre des ouvrages en alliage d'or.
Au titre de l'année 1994
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0148 du 27/06/96                        Page 9633   a 9634    
                      ......................................................
Art. 3. -  Le présent arrêté, qui prend effet à compter du 20 mai 1996, sera     publié au Journal officiel de la République française.
Art. 2. -  Sont ouverts sur 1995 des crédits de paiement d'un montant de 38     946 487 F applicables au compte d'affectation spéciale et aux chapitres     mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
II. - ASPIRANTS
    Corps des officiers mécaniciens de l'air
    Au grade de sous-lieutenant de réserve
    Pour prendre rang du 1er janvier 1995
    Fraction de contingent 1994/03
     L'aspirant de réserve Veinante (Pascal).
Pour prendre rang du 1er février 1995
     L'administrateur en chef de 2e classe Cerighelli (Philippe, Gérard, Charles).
Spécialité administration et recrutement
    Pour prendre rang du 1er décembre 1994
    Rattaché à la fraction de contingent 1993/12
     Vincent (Frédéric, Charles, Roger).
Fraction de contingent 1994/04
     Béasse (Eric, Didier).
    Kérautret (Laurent).
Art. 3. -  En cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur général de     l'aviation civile Philippe Jaquard, la délégation prévue à l'article 1er est     exercée par M. l'ingénieur en chef de l'aviation civile Frank Morisseau.
Mai 1993
     15 mai 1993. - M. Gharachorloo (Dariush), Paris-La Villette.
Art. 2. -  L'arrêté du 18 février 1993 fixant les taux des indemnités de la     vacation allouées aux membres des commissions médicales chargées de l'examen     des candidats aux emplois réservés est abrogé.
Art. 2. -  M. Jean Nemo, directeur de l'administration générale, est désigné     en qualité de personne responsable au sens de l'article 44 du code des     marchés publics dans la limite de ses attributions.
Art. 2. -  L'article 1er, deuxième alinéa, du même décret est remplacé par     les dispositions suivantes:
      << Il comprend trois grades:
      << - directeur régional hors classe;
      << - directeur régional de classe normale;
      << - délégué. >>
Art. 2. -  Le présent arrêté prend effet à compter du 1er juillet 1994.
Art. 1er. -  Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 5 août 1991     susvisé sont modifiées comme suit:
      Supprimer: << - le sous-directeur du commissariat en région aérienne     Nord-Est à Achern (Allemagne). >>
Art. 3. -  Les destinataires des informations enregistrées sont, en fonction     de leurs attributions respectives et du besoin d'en connaître :
      - les services concernés du régiment ;
      - les entreprises participant au forum emploi.
Art. 2. -  Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent     arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
HYDROXYETHYLCELLULOSE
      Remplacer la monographie par le texte suivant :
Art. 1er. -  La société MCN SAT Service est autorisée à exploiter un réseau     indépendant de télécommunications par satellites selon les prescriptions     techniques et réglementaires fixées dans le cahier des charges annexé au     présent arrêté.
Art. 8. -  L'arrêté du 6 mai 1983 du ministère des affaires sociales et de     la solidarité nationale portant création du système informatique de gestion     des dossiers de naturalisation est abrogé.
Art. 3. -  Les arrêtés du 3 décembre 1979 et du 26 mars 1991 portant     agrément de Promotrans en qualité d'organisme de formation sont abrogés.
Art. 12. -  La distribution à titre gratuit ou onéreux des végétaux visés en     annexe du présent arrêté destinés à la plantation sur le territoire ne peut     avoir lieu que sur présentation par le destinataire des végétaux de la copie     de l'autorisation de plantation qui lui aura été délivrée par le ministre de     l'agriculture.
Art. 1er. -  La société est autorisée, à compter de la publication de la     présente décision, à assurer, dans le territoire de la commune de     Fort-de-France, l'exploitation d'un réseau distribuant par câble des services     de radiodiffusion sonore et de télévision.
Art. 1er. -  La définition de l'épreuve EP 1 (Mise en oeuvre d'une     fabrication) est modifiée conformément aux dispositions figurant en annexe du     présent arrêté.
Art. 4. -  A la demande du Conseil supérieur de l'audiovisuel, la société     présentera un mémoire proposant, en accord avec la commune du Carbet, une     analyse de la situation du réseau au regard de la mise en oeuvre d'une     programmation locale propre au réseau et d'émissions d'expression directe.
Cour d'appel de Toulouse
    Tribunal de grande instance de Castres
      Vice-président du second grade: Mme Christine Devesa, épouse Rouger, premier     juge audit tribunal (poste créé).
Art. 2. -  L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée     conformément à l'annexe I du présent arrêté.
Art. 5. -  Les annexes de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont complétées     par une annexe IV << Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides     dans les autres produits d'origine végétale >> figurant à l'annexe IV du     présent arrêté.
Art. 3. -  L'article 5 du même décret est abrogé.
Art. 1er. -  Il est ajouté à l'article 2 du décret du 4 avril 1989 susvisé     un nouvel alinéa ainsi rédigé:
      << Le ministre chargé de l'agriculture fixe les modalités selon lesquelles     un ou plusieurs modules d'initiative locale sont mis en oeuvre par chaque     établissement. >>
Cour d'appel de Bastia
    Tribunal de grande instance d'Ajaccio
      Substitut du procureur de la République: M. Alain Savelli, substitut du     procureur de la République près le tribunal de grande instance de Gap, en     remplacement de Mlle Coutou.
Cour d'appel de Besançon
    Tribunal de grande instance de Montbéliard
      Juge d'instruction: sur sa demande, M. Christian Kulyk, juge des enfants au     tribunal de grande instance de Belfort, en remplacement de Mme Le Champion,
     nommée président du tribunal de grande instance de Lure.
Tribunal de grande instance de Riom
      Procureur de la République: M. Jean-Martin Jaegle, substitut du procureur de     la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse, en     remplacement de M. Jalenques, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Art. 27. -  Le ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, le     ministre de l'économie, le ministre de l'agriculture et de la pêche et le     ministre de l'environnement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de     l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la     République française.
Art. 3. -  Les mandats de remboursement au régisseur sont émis par le     directeur du matériel de l'armée de terre auprès du commandement militaire     d'Ile-de-France, au quartier général des Loges, à Saint-Germain-en-Laye     (Yvelines).
Article D.P. 100
      Les dispositions nécessaires doivent être prises pour qu'un  travail     productif et suffisant pour occuper la durée normale d'une journée de travail      soit fourni aux détenus.
Pour le grade d'officier principal
          Les officiers de 1re classe:
    1 Batard (Jean-Paul, Raymond).
    2 Lejeune (Jean-Luc).
    3 Branchard (Monique, Jacqueline).
    4 Legrand (Guy, Pierre, Raymond).
    5 Denjean (Georges, Aubin).
Nota. - Le texte de l'avenant précité a été publié au Bulletin officiel du     ministère, fascicule Conventions collectives no 94-26 en date du 13 août     1994, disponible à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727     Paris Cedex 15, vendu au prix de 36 F.
Nota. - Le texte de l'accord précité a été publié au Bulletin officiel du     ministère, fascicule Conventions collectives no 94-19 en date du 5 juillet     1994, disponible à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727     Paris Cedex 15, vendu au prix de 36 F.
Art. 3. -  Les destinataires des informations enregistrées sont les services     gestionnaires et l'encadrement.
Art. 1er. -  Il est délivré à la société TEA Europe Airlines une licence     d'exploitation lui permettant d'exercer une activité de transport aérien     public de passagers, de courrier et de fret.
Art. 4. -  Pour chaque catégorie de concessions, une instruction par voie de     circulaire apportera toutes précisions utiles à l'application du présent     arrêté en définissant notamment les tableaux et états types figurant aux     annexes I à IV au présent arrêté (1).
Art. 6. -  Le sous-directeur des chambres de commerce et d'industrie, le     directeur des ports et de la navigation maritimes et le directeur général de     l'aviation civile sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution     du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République     française.
B.A.P. III : Informatique et calcul scientifique
    Assistants ingénieurs
      Assistant ingénieur informaticien.
      Assistant ingénieur en mathématiques et calcul scientifique.
      Assistant ingénieur statisticien, biométricien.
      Assistant ingénieur en télédétection.
Pour prendre rang du 1er juillet 1996
          Les ingénieurs principaux :
    Rome (Jean-Marie, Emile).
    Planet (Dominique, Mathias, Stéphane).
    Dolou (Henri, François).
    Debrune (Jean-Bernard).
    Gueit (Thierry, Marie).
Pour prendre rang du 1er septembre 1996
          Les capitaines :
    Recordon (Daniel, André).
    Charron (Jean-Louis, Victor).
(1) Ces plans peuvent être consultés au ministère de l'économie, des     finances et du Plan (direction du personnel et de l'administration,
     sous-direction de l'immobilier, bureau M 3, bâtiment Necker, pièce 8 157 V),     120, rue de Bercy, 75012 Paris.
Au grade de commandant
    Pour prendre rang du 1er juin 1996
          Les capitaines :
    Pedelabat-Lartigau (Jean-Claude, Pierre).
    Sarrau (André, Aimé).
Art. 2. -  Sont modifiées, par voie de conséquence, les limites     territoriales de l'arrondissement de Fort-de-France.
Pour prendre rang du 1er juillet 1996
    Les médecins chefs des services de classe normale, médecins généraux :
    Delorme (François, Gaston, André).
Pour prendre rang du 1er septembre 1996
          Les lieutenants de réserve :
    Portaz (Olivier, François, Paul).
    Gogol (Philippe).
Pour prendre rang du 1er septembre 1996
     Le lieutenant-colonel Remuson (Gérard, Yves, Jean).
Pour prendre rang du 1er août 1996
     Le médecin chef des services de classe normale, médecin général Chabanne     (Jean-Philippe, Noël).
Art. 18. -  Une commission d'admissibilité, présidée par le coordinateur et     composée d'examinateurs pour la seconde voie du concours désignés par le     directeur du concours, est chargée des opérations d'admissibilité.
Art. 30. -  Les élèves rayés des listes d'admission par application des     articles 28 et 29 ci-dessus ne sont pas remplacés.
Art. 22. -  L'article 5 s'applique.
Art. 1er. -  Est annulée sur 1995 une autorisation de programme de 2 162 317     F applicable au budget et au chapitre mentionnés dans le tableau annexé au     présent arrêté.
Nota. - Le texte de cet accord a été publié au Bulletin officiel du     ministère, fascicule Conventions collectives no 95-27 en date du 31 août     1995, disponible à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727     Paris Cedex 15, au prix de 40 F.
Art. 3. -  Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole     nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans:
Nota. - L'avenant no 3 du 15 décembre 1995 à la convention constitutive du     groupement d'intérêt public << Sport d'élite et préparation olympique >> peut     être consulté au ministère de la jeunesse et des sports (direction des     sports), 78, rue Olivier-de-Serres, 75015 Paris.
Portugal
    M. Botton (Philippe,
    Maurice de).
    M. Compain Tissier (Jacques).
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 22     janvier 1996, l'honorariat est conféré à M. Morel (Serge, Emile), ancien     huissier de justice à la résidence d'Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais).
46e section, 2e sous-section : Médecine du travail
    et des risques professionnels
      M. Davezies (Philippe), université Lyon-I, en remplacement de M. Smolik     (Henri).
Russie
    M m e Desjobert (Tatiana, Maria).
Nouvelle-Zélande
    M. Jean-Louis (Christian).
Argentine
    M. Dard (Frédéric).
Inscription pour ordre dans l'attente de l'agrément
     M. Postel-Vinay (Daniel), Administra. civil H.C., ministère du travail et des     affaires sociales, détaché D., Canam.
Art. 5. -  Sont destinataires des informations traitées dans le cadre de     leurs attributions les agents habilités des services de fiscalité immobilière     et, pour le seul module OEIL, les agents habilités des services du domaine.
Art. 2. -  M. Pierre Bobillo, directeur de l'administration générale, est     désigné en qualité de personne responsable au sens de l'article 44 du code     des marchés publics dans la limite de ses attributions.
Directeur du cabinet
      M. Pierre-Henri Paillet, ingénieur en chef des ponts et chaussées.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en     date du 13 décembre 1995, l'ingénieur stagiaire des travaux ruraux dont le     nom suit est nommé ingénieur des travaux ruraux à compter du 17 septembre     1995 :
      M. Genet (Ludovic).
Emirats arabes unis
    M. Tabet (Georges).
Art. 5. -  En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre Graff et de M.
     Michel Guyard, la délégation de signature prévue à l'article précédent est     exercée par Mme Danielle Bénadon, chef de service.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en     date du 11 décembre 1995, l'ingénieur stagiaire des travaux ruraux dont le     nom suit est nommé ingénieur des travaux ruraux à compter du 17 septembre     1995 :
      Mlle Nicolle (Hélène).
Pologne
    M. Caillot (Jean, René).
    M. Glowacki (Christian).
    M. Guiboust (Dominique).
    M. Kardaszewicz (Wojciech, Alexandre).
    M. Robinet (Bernard, Michel).
Paraguay
    M. Fabre (Vincent, Pascal).
Par arrêté du Premier ministre en date du 29 janvier 1996, M. Gentilhomme     (Alain), administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et     consignations, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite     d'âge, à compter du 22 juillet 1996.
Hong Kong
    M. Tiphonnet (Joël).
II. - Elèves ingénieurs
      Azema (Jérôme).
      Behroun (Bahman).
      Deroo (Luc).
      Ravel (Cédric).
      Schneiter (Jean-Rémi).
      Thamin (Arnaud).
Malaisie
    M. Bertrand (Philippe, André).
    M. Lamy (Philippe, Pierre).
    M. Pincon (Jean-Marc, Roger).
    M. Tholozan (Jean-Pierre).
La liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG parue au Journal officiel du 6 mai 1997 est modifiée ainsi qu'il suit :
    Au lieu de :
    « Juillet 1993
    2 juillet 1993. - Mlle Bahadori (Tannaz), Paris-Villemin.
Juillet 1996
    10 juillet 1996. - Mlle Forster (Eva), Paris-Belleville.
« Juillet 1993
    2 juillet 1993. - Mlle Bahadori (Tanaz), Paris-Villemin.
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 8 juin 1998, M. Tronc (Pierre), ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, pour limite d'âge, à compter du 3 juillet 1998.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 10 février 1998, M. Violette (Philippe), avocat général près la cour d'appel de Bourges, est désigné commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de ladite cour, en remplacement de M. Bellemer (Philippe).
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 23 février 1998, Mme Mariani-Ducray (Francine), inspecteur général de l'administration des affaires culturelles, est nommée chef du service de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles.
Picardie
      Centre pénitentiaire de Laon (02): un poste.
Art. 2. - A titre transitoire, les emplois précédemment inscrits dans les     tableaux annexés au décret susvisé continuent à faire l'objet de déclarations     de vacances dans les proportions fixées par ledit décret en vue du     reclassement des candidats inscrits sur les listes de classement     antérieurement à la publication du présent décret.
Art. 1er. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre Bady,
     directeur du patrimoine, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et     dans la limite de ses attributions, à M. Jack Meurisse, administrateur civil.
Art. 3. - La liste des candidats autorisés à prendre part au concours est     arrêtée par le préfet de la région sur proposition du directeur régional des     affaires sanitaires et sociales.
MARINE NATIONALE
      Doniol (Guirec, Marie, Bruno), amiral. Commandeur du 12 juillet 1985.
Art. 4. - La répartition entre périodes d'enseignement et périodes de stage     fait l'objet d'un calendrier défini et porté à la connaissance des stagiaires     par le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique.