Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A1     du présent arrêté sont ouverts à la mutation, au détachement et au     recrutement.
      Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A2 et A3 du     présent arrêté sont ouverts à la mutation et au recrutement.
Art. 4. - Il est créé, au chapitre IV du titre II du livre Ier du code du     travail, après l'article R. 124-27, une section V ainsi rédigée:
C HAPITRE  III
    Les organismes d'intervention
Art. 4. - L'arrêté du 6 mai 1988 fixant les taux annuels des indemnités     allouées aux chefs des services économiques des établissements d'enseignement     relevant du ministère de l'éducation nationale est abrogé.
Art. 2. - Les taux maximaux annuels des indemnités prévues à l'article 4 du     décret du 28 septembre 1972 modifié susvisé sont fixés ainsi qu'il suit:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0224 du 27/09/1990    
                      ......................................................
Cameroun
        M. Biraben (Charles).
     M. Fournier (Jacques, André).
     M. Kulemann (Michel).
Art. 1er. - L'échelonnement indiciaire applicable au grade de préposé chef     de La Poste est fixé ainsi qu'il suit:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0032 du 06/02/1991    
                      ......................................................
Art. 2. - L'arrêté du 6 décembre 1990 relatif au même objet est abrogé.
Art. 3. - Le montant maximal de l'avance susceptible d'être consentie au     régisseur est fixé à 100000 F.
Art. 4. - L'arrêté du 19 janvier 1988 est abrogé.
Art. 4. - Les régisseurs sont tenus de verser à leur compte leur encaisse en     numéraire lorsqu'elle atteint la somme de 5000F et de procéder mensuellement     au virement de l'avoir de leur compte sur celui des agents comptables     ci-dessus désignés.
Art. 1er. - M. Jean-Claude Combaldieu est nommé directeur général de     l'Institut national de la propriété industrielle.
Art. 3. - Pour des raisons de sécurité d'approvisionnement, l'autorisation     pourra imposer un équipement permettant de substituer au pétrole la houille     ou tout autre combustible.
Conseiller auprès du ministre d'Etat
      M. Alain Drouhin, directeur d'hôpital.
Art. 39. - L'appel est suspensif sauf si la section disciplinaire a décidé     que sa décision serait immédiatement exécutoire nonobstant appel.
D.T.U. 40.44
      Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en acier     inoxydable étamé-plombé (février 1991).
Art. 51. - Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la     culture, et le secrétaire d'Etat à l'enseignement technique sont chargés,
     chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera     publié au Journal officiel de la République française.
Togo
        M. Lafourcade (Jean-Pierre).
Art. 14. - Les normes homologuées en vertu du décret du 26 janvier 1984     susvisé sont réputées satisfaire aux dispositions des articles 11 et 12.
Polynésie française
        M. Paoletti (Michel).
     M. Pommier (Eric, Charles).
Art. 7. - Le retrait de l'agrément est prononcé dans les formes prévues à     l'article 1er du présent décret et après que l'organisme intéressé ait été     mis à même de présenter ses observations.
Suède
        M. Ayer (Raymond).
     M. Mondet (Patrick).
Art. 3. - L'arrêté du 8 janvier 1990 portant fixation du montant journalier     de la subvention attribuée pour la formation des conseillers prud'hommes est     abrogé.
Japon
        M. Coine (Alain).
     M. Emery (Sidney, Eugène, Charles).
Art. 2. - Le directeur des personnels enseignants des lycées et collèges est     chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet à la session 1992     des concours et qui sera publié au Journal officiel de la République     française.
Cameroun
        M. Casimir (José).
     M. Coron (Robert, Christian).
     M. Pizenberg (Michel).
Grande-Bretagne
        M. Bonnave (Pierre).
     M. Goubet (Jean-Claude).
     M. Gougeon (Michel, Charles, Marie).
     M. Poux-Guillaume (Bruno).
Italie
        M. Giraud (André, Gaston).
     M. Ortoli (Paul).
     M. Walckenaer (Charles, François).
Hong-kong
        M. Marty (Daniel).
     M. Vessigault (Dominique).
Par arrêté du ministre de l'économie en date du 6 juillet 1994, M. Bruand     (Thierry), conseiller de tribunal administratif et de cour administrative     d'appel, est nommé rapporteur permanent au Conseil de la concurrence à     compter du 1er septembre 1994.
Art. 1er. -  M. Christian de Torquat est nommé président du conseil de     surveillance de l'Entreprise minière et chimique.
Art. 1er. -  Est annulé sur 1995 un crédit de 36 628 706 F applicable au     budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau A annexé au présent     arrêté.
Art. 2. -  La composition de cette commission est modifiée comme suit:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0071 du 24/03/95                        Page 4677    
                      ......................................................
Art. 1er. -  Est annulé sur 1994 un crédit de 300 000 F applicable au budget     et au chapitre mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté.
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'équipement, des     transports et du tourisme en date du 21 avril 1995, il est mis fin aux     fonctions de chef de service de M. Chabason (Lucien), administrateur civil     hors classe, appelé à d'autres fonctions à compter du 1er août 1994.
Pour prendre rang du 1er mars 1995
     Le médecin chef des services de classe normale Doury (Jean-Claude).
III. - OFFICIERS EN CONGE DU PERSONNEL NAVIGANT
    Corps des officiers de l'air
    Au grade de lieutenant-colonel
    Pour prendre rang du 1er mai 1995
     Le commandant Eyerre (Alain, Michel).
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 20 juillet 1993, Mlle Vincent (Catherine), secrétaire général, est nommée membre du Conseil supérieur des archives, sur proposition de la Société des historiens médiévistes de l’enseignement supérieur public, en remplacement de Mme Gauvard (Claude).
Art. 12. - Il est attribué à chaque liste un nombre de sièges de représentants suppléants égal à celui des représentants titulaires élus au titre de cette liste.
Les élus sont désignés selon l’ordre de présentation de la liste.
Art. 30. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude Probst, la délégation prévue à l’article précédent est exercée, dans la limite de leurs attributions, par MM. Daniel Renuit, ingénieur en chef de l’aviation civile, et Dominique David, ingénieur en chef de l’aviation civile.
Art. 1er. -  Sont approuvés les statuts, figurant en annexe au présent     décret (1), de l'Académie d'agriculture de France.
Art. 4. -  A la demande du Conseil supérieur de l'audiovisuel, la régie     présentera un mémoire proposant, en accord avec la commune d'Elbeuf, une     analyse de la situation du réseau au regard de la mise en oeuvre d'une     programmation locale propre au réseau et d'émissions d'expression directe.
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 28     juillet 1994, M. Lefebure (Amaury), conservateur en chef du patrimoine, est     nommé chef d'établissement au Musée national du château de Fontainebleau à     compter du 1er août 1994.
Conseiller technique, chargé des relations
    avec le Parlement et la presse
      Mme Danièle Kuss.
Art. 1er. -  L'autorisation d'usage de la fréquence délivrée à la S.A.R.L.
     Maillot frères pour la diffusion d'un service de radiodiffusion sonore par     voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mégatop     est caduque.
Art. 1er. - Les options que les départements d’instituts universitaires de technologie de la spécialité Génie civil sont autorisées à organiser, dans le cadre de la formation initiale en deux ans, sont les suivantes :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 197 du 26 août 1993, page 12061.
Art. 5. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la prise d’effet du traité d’apport-fusion ratifié par les deux sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural.
Paragraphe b
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0165 du 19/07/94                        Page 10371  a 10372    
                      ......................................................
Art. 1er. -  A l'article 1er bis de l'arrêté du 11 juillet 1990 susvisé     portant organisation des sous-directions de la direction du patrimoine, les     mots: << le bureau du fonctionnement des monuments historiques de l'Etat >>     sont supprimés.
SESSION DE 1994
      Mme Sevestre (Sylvie).
Art. 16. -  Le ministre de l'agriculture et de la pêche est chargé de     l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la     République française.
Pour prendre rang du 1er février 1995
     Mérijeau (Hugues, Jean-Luc).
Au titre de représentant de l'Institut national
    des appellations d'origine
     M. Valadier (André).
Art. 2. -  L'extension des effets et sanctions de l'avenant visé à l'article     1er est faite à dater de la publication du présent arrêté pour la durée     restant à courir et aux conditions prévues par la convention collective du 9     septembre 1969 précitée.
Art. 2. -  Les concours externe et interne comportent chacun trois épreuves     écrites d'admissibilité et une épreuve d'admission.
Art. 2. -  L'extension des effets et sanctions de l'avenant précité est     faite à dater de la publication du présent arrêté pour la durée restant à     courir et aux conditions prévues par ledit avenant.
Enquêtes statistiques publiques d'initiative régionale pour 1994
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0266 du 17/11/94                        Page 16267  a 16268    
                      ......................................................
Art. 11. -  Le directeur de la sécurité civile est chargé de l'exécution du     présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République     française.
Art. 1er. -  L'article 1er de l'arrêté du 4 juin 1987 susvisé est complété     comme suit:
                      ......................................................
                      ......................................................
                      ......................................................
7. Représentants des consommateurs
      Mme Desvages (Bernadette), Familles rurales, 81, avenue Raymond-Poincaré,
     75116 Paris.
      M. Scipion, Indecosa (C.G.T.), 263, rue de Paris, 93514 Paris.
6. Représentants des pépiniéristes
      M. Ogereau (Michel), 49700 Ambillou-Château.
      M. Essner, Pépinières du Valois, 02600 Villers-Cotterêts.
Art. 3. -  Les fonctionnaires autorisés à exercer leur activité à temps     partiel et affectés à un emploi ouvrant droit à la nouvelle bonification     indiciaire perçoivent une fraction de celle-ci dans les conditions     déterminées par le décret du 20 juillet 1982 susvisé.
Art. 1er. -  La société est autorisée, à compter de la publication de la     présente décision, à assurer, dans le territoire de la commune de     Larmor-Plage, l'exploitation d'un réseau distribuant par câble des services     de radiodiffusion sonore et de télévision.
Art. 9. -  Le directeur général de l'administration, des ressources humaines     et des affaires financières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui     sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 5. -  Le certificat d'aptitude professionnelle agricole est accessible     par la voie de l'apprentissage à tout candidat dans les conditions fixées au     titre Ier du livre Ir du code du travail.
      Le cycle de formation est dispensé dans des centres de formation     d'apprentis, dans des sections d'apprentissage ou dans des unités de     formation par apprentissage.
Par arrêté du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, en     date du 20 avril 1995, l'honorariat est conféré à M. Rayan (Gabriel, Marie,
     Léon), ancien notaire à la résidence de Lunel (Hérault).
Art. 1er. -  M. Michel Bon est nommé président du conseil d'administration     de France Télécom.
A compter du 1er septembre 1995
      M. Laporte-Many (Hugues), magistrat du premier grade, second groupe, pour     une période de trois ans.
A compter du 1er novembre 1995
      Mme Fay (Brigitte), épouse Garrigues, magistrat du second grade, pour une     durée d'un an.
Art. 2. -  Est ouvert sur 1995 un crédit de 1 973 437 146 F applicable aux     budgets et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent     arrêté.
Par décret du Président de la République, en date du 26 avril 1995, M.
     Duraffourg (Michel), administrateur civil hors classe, est nommé inspecteur à     l'inspection générale des affaires sociales.
Art. 1er. -  Sont déclarés d'utilité publique les acquisitions et travaux     nécessaires à l'aménagement du carrefour de La Cousinerie et à la réalisation     des protections phoniques associées, sur le territoire de la commune de     Villeneuve-d'Ascq, conformément au plan général des travaux annexé au présent     décret (1).
Art. 2. -  La présente autorisation est délivrée pour une durée de     vingt-trois ans.
Art. 1er. -  Il est créé une commission consultative nationale des instituts     universitaires de technologie et des instituts universitaires     professionnalisés placée auprès du ministre chargé de l'enseignement     supérieur.
Art. 1er. -  Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux     par anticipation et sur sa demande:
Art. 5. -  Le présent arrêté, qui prend effet à compter du 15 avril 1995,
     sera publié au Journal officiel de la République française.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé     et de la ville, en date du 14 avril 1995, Mme Mouffard (Danielle) est nommée     directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Haut-Rhin (gr.     II) à compter du 20 mars 1995.
Pour prendre rang du 15 septembre 1995
      M. le colonel de l'infanterie Hanotaux (Michel, Jacques, Raymond).
Nota. - Le texte de l'avenant précité a été publié au Bulletin officiel du     ministère, fascicule Conventions collectives no 94-18 en date du 2 juillet     1994, disponible à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727     Paris Cedex 15, vendu au prix de 36 F.
Par décret en date du 2 septembre 1994, M. Renoult (Daniel), appartenant au     corps des conservateurs des bibliothèques, est nommé et titularisé en qualité     de conservateur général des bibliothèques.
Art. 1er. -  Au premier alinéa de l'article 2 du décret du 5 février 1993     susvisé, les termes  << deuxième mois >> sont remplacés par les termes  <<     troisième mois >>.
QUATRE-VINGT-QUATORZIEME LISTE
    Alpes-Maritimes
     No 158. - Union départementale des coopératives agricoles d'approvisionnement     des Alpes-Maritimes. Siège social: Nice.
Art. 2. -  Les articles 6 et 7 du décret du 26 mai 1982 précité deviennent     les articles 8 et 9.
Nota. - Pour tous renseignements et inscriptions, les candidats doivent     s'adresser à l'Institution nationale des invalides, 6, boulevard des     Invalides, 75007 Paris (téléphone: 40-63-23-47).
A compter du 20 mars 1991
      Robert (Alain), service de la surveillance industrielle de l'armement,
     direction régionale de Paris.
A compter du 25 mars 1991
      Pottier (Jacques), direction centrale du service des essences des armées,
     Malakoff.
A compter du 13 mai 1991
      Tamagnan (Pierre), direction des constructions aéronautiques, centre     d'essais aéronautiques de Toulouse.
Au grade d'officier
    ARMEE DE TERRE
     Caillarec (Yannick, Albert, Louis), colonel, groupe de spécialités     Etat-major. Chevalier du 29 octobre 1982.
Premier collège
    Professeurs et assimilés
    6e section. - Sciences de gestion
      M. Jobard (Jean-Pierre), université Paris-I, en remplacement de M. Lassegue     (Pierre), admis à faire valoir ses droits à la retraite.
A compter du 13 mars 1991
      Frimas (Jean-Marie), direction des constructions navales, Cherbourg.
A compter du 31 mars 1991
      Richard (Michel), direction des constructions navales, établissement des     constructions navales, Paris.
Tribunal administratif de Nouméa
      M. Roland Moustache.
Tribunal administratif de Limoges
      M. Jean-Claude Thon.
A compter du 5 avril 1991
      Pinard (Roland), direction des constructions aéronautiques, centre d'essais     en vol d'Istres.
      Garot (Bernard), direction des armements terrestres, section d'études et de     fabrications des télécommunications, Issy-les-Moulineaux.
Art. 1er. - L'annexe à l'article 1er de l'arrêté du 30 octobre 1973 susvisé     est modifiée ainsi qu'il suit:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0299 du 26/12/1990    
                      ......................................................
Pour prendre rang du 1er juillet 1989
    Contingent 1987/10A
      Borel (François, Bernard, Jean-Marie), 1re région militaire.
     Champeyroux (Eric, André, Pierre), région militaire de défense Méditerranée.
Art. 1er. - La société Télédiffusion de France est autorisée à utiliser la     fréquence mentionnée dans l'annexe à la présente décision pour la diffusion     du programme régional Haute-Normandie de la société France Régions 3.
     L'attribution de cette fréquence est subordonnée aux conditions indiquées     dans l'annexe.
Art. 1er. - L'accès et l'avancement dans l'emploi de chef de service     départemental sont régis par les dispositions du décret du 20 juin 1979     susvisé, sous réserve des modifications qui lui sont apportées par le présent     décret.
Cour d'appel de Caen
      Mme Charron (Magalie), épouse Moussion, greffier au tribunal d'instance de     Vire, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme Catalani.
Art. 1er. - L'accès et l'avancement dans l'emploi de directeur     d'établissement principal de La Poste sont régis par les dispositions du     décret du 29 janvier 1976 susvisé, sous réserve des modifications qui lui     sont apportées par le présent décret.
Est nommé pour quatre ans à compter du 8 septembre 1990 membre du conseil du     Centre d'études prospectives et d'informations internationales:
      M. Charpin (Jean-Michel), en remplacement de M. Bouyssonie (Jean-Pierre).
......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0198 du 28/08/1990    
                      ......................................................
Economie, finances et budget
      M. Julien (Eugène), chef du bureau des tarifs publics, des professions     réglementées et de la coordination interministérielle de la direction     générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des     fraudes; suppléant: M. Catenos (Laurent), adjoint au chef du bureau.
Pour prendre rang du 1er septembre 1990
    ECOLE POLYTECHNIQUE
     Bourrette (Rémi, William, Jacques).
     Wasson (Jean-Paul).
     Winter (Emmanuel, Philippe).
Pour prendre rang du 1er février 1987
    Contingent 1985/12B
      Moulin (Pierre, François, Marie), 1re région militaire.
Art. 2. - L'arrêté du 8 juin 1990 relatif au même objet est abrogé.
2. En qualité de représentants des employeurs
    a) Sur proposition du Conseil national
    du patronat français (C.N.P.F.)
      Membre titulaire: M. Mona (Pierre), en remplacement de M. Boisson (Bernard).
Art. 5. - M. le général de corps d'armée Guillaume de Sauville de Lapresle     (Bertrand, Adalbert, Marcel) est nommé major général de l'armée de terre.
Art. 21. - L'établissement ne peut emprunter qu'en bénéficiant de la     garantie d'une ou plusieurs collectivités territoriales ou de leurs     groupements.
Art. 1er. - M. André Ladousse est nommé conseiller technique au cabinet du     ministre délégué à la francophonie.
Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 28 février     1986 susvisé est remplacé par celui ci-après:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0235 du 08/10/1991    
                      ......................................................
Art. 18. - Le contrôle économique et financier de l'Etat est exercé dans les     conditions prévues par le décret du 26 mai 1955 modifié susvisé.
Art. 1er. - M. Georges Dominjon, conseiller maître à la Cour des comptes,
     est nommé président de chambre, en remplacement de M. Rohmer, retraité.
Art. 11. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le     directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de     l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la     République française.
Contingent 1985/04
      Laclaire (Pascal, Marie, Emile), C.A.R.A.A.
     Sarais (Olivier, Jean), 5e région militaire.
Contingent 1984/02
      Delariberette (Jean-Marie), 1re région militaire.
Art. 1er. - La loi complémentaire à la loi no 88-1202 du 30 décembre 1988     relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement     économique et social n'est pas contraire à la Constitution.
B. - Les engagements du centre de responsabilité devront porter au moins     sur les points suivants:
Article 2
      1. L'article 2 est remplacé par l'article suivant:
Néphrologie
        M. le docteur Claude (Jean-Michel), membre titulaire.
     M. le docteur Altman (Jean-Jacques), membre suppléant.
J'ai l'honneur de vous faire parvenir, en vertu de l'article 61 de la     Constitution, le recours pour défaut de constitutionnalité, signé par plus de     soixante députés, portant sur le projet de loi contenant diverses     dispositions relatives à la sécurité sociale et à la santé.
Article 9
      A l'article 40, la référence aux articles 38 et 39 doit être remplacée par     la référence à l'article 38.
Mme Tacito (Monique), S.G., Caisse nationale de retraites des transports     routiers et autres activités du transport.
Art. 6. - Dans le décret du 31 janvier 1978 susvisé, les mots <<le ministre     de l'agriculture>> sont remplacés par les mots <<le ministre chargé de la     consommation>>.
M. Plessis (Joël), D., caisse Organic, Nantes.
M. Eliot (Vincent), D.A., désigné D., caisse d'assurance vieillesse des
M. Zerbib (André), D., caisse Organic, Granges-lès-Valence.
M. Maurice (Jean-Louis), A.C., désigné D., caisse mutuelle régionale     d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des     professions non agricoles, Montpellier.
M. Crespo (Jean-Louis), Ch. D. désigné A.C., caisse d'assurance
M. Bruncvik (Théodore), A.C., caisse d'assurance vieillesse des artisans,     Rouen.
Pour prendre rang du 1er juin 1990
        Les aspirants de réserve:
Loir-et-Cher
      Lucullus, 12, place de l'Hôtel-de-Ville, 41190 Herbault.
Art. 2. - L'extension des effets et sanctions de l'avenant visé à l'article     1er est faite à dater de la publication du présent arrêté pour la durée     restant à courir et aux conditions prévues par la convention collective du 24     octobre 1983 précitée.
Art. 4. - Les personnels mentionnés aux articles 2 et 3 ci-dessus doivent     justifier de cinq ans de services publics au 1er octobre de l'année scolaire     au titre de laquelle sont établies les listes d'aptitude.
Ardèche
      Ardelaine, Saint-Pierreville, 07190 Saint-Sauveur-de-Montagut.
     ARDESCO (Boutique de gestion), 7, rue Olivier-de-Serres, 07270 Lamastre.
     Bourbaki, 13, rue des Alpes, 07300 Tournon.