Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-732 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Plus FM est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'association Carrefour des hommes est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-733 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Présence Figeac est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
La présente décision sera notifiée à l'Association pour la promotion des techniques de communication en milieu scolaire et publiée au Journal officiel de la République française.
La présente décision sera notifiée à l'association Carrefour des hommes et publiée au Journal officiel de la République française.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-735 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Association est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
La présente décision sera notifiée à l'association Radio Albigès et publiée au Journal officiel de la République française.
L'association Radio Association est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
L'association Radio Coteaux est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
La présente décision sera notifiée à l'Association des téléspectateurs et auditeurs de Nogaro et du Bas-Armagnac (ATANBA) et publiée au Journal officiel de la République française.
L'Association cultuelle israélite de Toulouse est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-743 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Kol Aviv est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-742 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Galaxie est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-740 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio d'Oc est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'Association pour la création de Radio d'Oc est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
L'association Radio Larzac est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-744 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Larzac est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
La présente décision sera notifiée à l'Association pour la création de Radio d'Oc et publiée au Journal officiel de la République française.
L'Association des téléspectateurs et auditeurs de Nogaro et du Bas-Armagnac (ATANBA) est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-738 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio d'Artagnan est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'association Radio de la Save, est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-739 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio de la Save est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-731 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Pic FM est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
A l'annexe de la décision n° 2011-RE-78 du 5 décembre 2011 susvisée, les mots : « 500 W » sont remplacés par les mots : « 1 kW ».
L'association Espoir 82 est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
La présente décision sera notifiée à l'association Jet FM et publiée au Journal officiel de la République française.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-730 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Phare FM Montauban est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'association Pic FM est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
La présente décision sera notifiée à l'association Espoir 82 et publiée au Journal officiel de la République française.
L'association Radio présence Pyrénées association de radio audiovisuel du Comminges est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence exercées par M. Thibaud Vergé à compter du 1er mai 2013.
La présente décision sera notifiée à l'association Radio présence Pyrénées association de radio audiovisuel du Comminges et publiée au Journal officiel de la République française.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-755 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Présence Pyrénées est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'association Radio Saint-Affrique est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
L'association Radio Sentinelle est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-758 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Sentinelle est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'association Transparence est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-760 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Transparence est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-759 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Ter est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'association 02 Tèr est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
La présente décision sera notifiée à l'association Radio Sentinelle et publiée au Journal officiel de la République française.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-757 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Saint-Affrique est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
La présente décision sera notifiée à l'association 02 Tèr et publiée au Journal officiel de la République française.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-756 du 8 juillet 2008 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Radio est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 10 juillet 2013.
L'association Progressive Parole est autorisée à utiliser tous les jours, de 13 heures à 1 heure, la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
L'exposition à l'amiante ouvrant droit au suivi médical post-professionnel concerne, d'une part, les activités ayant donné lieu à fabrication et transformation de matériaux contenant de l'amiante et, d'autre part, les activités définies à l'article R. 4412-94 du code du travail accomplies dans l'exercice des fonctions.
Le cahier des charges de l'appel à projets « France très haut débit - Réseaux d'initiative publique », relatif à l'action 2 du programme « Développement de l'économie numérique » créé par la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010 susvisée (1) est approuvé.
L'arrêté du 27 juillet 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Programme national très haut débit-Réseaux d'initiative publique » est abrogé.
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité du baccalauréat professionnel sont définis en annexes I a et I b du présent arrêté.
La spécialité aéronautique du baccalauréat professionnel comporte trois options :
 ― avionique ;
 ― systèmes ;
 ― structure.
Les directeurs interrégionaux de la protection judiciaire de la jeunesse Ile-de-France outre-mer et Grand Nord accèdent à l'échelon fonctionnel (HEC) prévu par les décrets n° 2013-298 et n° 2013-299 du 9 avril 2013 susvisés.
Il est créé la spécialité « aéronautique » du baccalauréat professionnel dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
La première session d'examen de la spécialité aéronautique du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.
La dernière session d'examen du baccalauréat professionnel spécialité « technicien aérostructure » organisé conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 juillet 2006 modifié susvisé aura lieu en 2015. A l'issue de cette dernière session, l'arrêté susmentionné est abrogé.
En application des dispositions prévues par l'article 4 du décret n° 2013-298 du 9 avril 2013 susvisé, la liste des emplois de directeur fonctionnel du premier groupe est fixée ainsi qu'il suit :
L'agrément prévu à l'article 2-15 du code de procédure pénale est accordé à l'association dénommée Collectif des victimes de l'accident du car TUI à Higuey, dont le siège social est situé 9, rue des Tilleuls, 59960 Neuville-en-Ferrain.
Le directeur de la protection judiciaire de la jeunesse est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à la date d'entrée en vigueur du décret n° 2013-298 du 9 avril 2013 susvisé.
En application des dispositions prévues par l'article 4 du décret du décret n° 2013-298 du 9 avril 2013 susvisé, la liste des emplois de directeur fonctionnel du troisième groupe est fixée ainsi qu'il suit :
En application des dispositions prévues par l'article 4 du décret n° 2013-298 du 9 avril 2013 susvisé, la liste des emplois de directeur fonctionnel du deuxième groupe est fixée ainsi qu'il suit :
« Concours B : juin 2013
CORPS
DISCIPLINES
NOMBRE DE POSTES
Médecins des armées
Médecine interne
1
Neurochirurgie
2
Ophtalmologie
2
Chirurgie générale option chirurgie orthopédique et traumatologie
1
Chirurgie générale option chirurgie urologique
1
L'article 2 de l'arrêté du 27 décembre 2012 susvisé modifié comme suit :
 Ajouter :
Le programme de langues vivantes étrangères des classes préparatoires économiques et commerciales, option scientifique (ECS), option économique (ECE) et option technologique (ECT), figurant aux annexes 3 des arrêtés du 3 juillet 1995 susvisés, est remplacé par le programme annexé au présent arrêté.
Le programme de première année du présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.
Les dispositions jointes en annexe (1) du présent arrêté résultant de l'accord interprofessionnel du 10 octobre 2012 relatif à la pesée et au marquage des carcasses d'ovins sont étendues pour une durée de trois ans.
Les programmes de première et seconde année d'informatique de la classe préparatoire scientifique technologie et biologie (TB), figurant à l'annexe 3 de l'arrêté du 27 mai 2003 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 4 du présent arrêté.
Les programmes de première année du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.
Le rendement des vignobles produisant des vins et des eaux-de-vie de vin à appellation d'origine contrôlée est modifié pour la récolte 2012 en application des articles D. 645-7-II et D. 645-21-1-II du code rural et de la pêche maritime, conformément au tableau figurant en annexe I du présent arrêté.
La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et la directrice générale des douanes et droits indirects sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Toutefois, en vertu de l'article D. 645-7 (II, a), 2 et 4 du code rural et de la pêche maritime, le rendement peut être fixé pour certains opérateurs conformément au tableau figurant en annexe II du présent arrêté.
La liste des entrepôts douaniers agréés au titre de l'article 15 de l'arrêté du 5 mai 2000 susvisé est établie comme suit :
DÉNOMINATION
ADRESSE
Cofrapex
Enceinte portuaire, môle du Cap-Janet, 13015 Marseille
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014.
L'aérodrome de Damblain (Vosges) est fermé à toute circulation aérienne et est supprimé de la liste n° 2 des aérodromes dont la création et la mise en service ont été autorisées, établie et mise à jour conformément à l'article D. 211-3 du code de l'aviation civile.
L'article 2 de l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : 
« Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www. emploi. gouv. fr. »
Le présent arrêté entre en vigueur à compter du premier jour du mois suivant celui de sa publication au Journal officiel de la République française.
L'arrêté du 29 décembre 2005 relatif aux taux de la contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution d'électricité et de gaz naturel est abrogé à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Le préfet des Pyrénées-Orientales est désigné préfet compétent pour intervenir comme autorité administrative chargée de la sécurité du tunnel routier du Puymorens qui se situe sur la RN 20.
Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises et le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
L'annexe à l'arrêté du 31 juillet 2003 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté modificatif. Elle comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.
L'arrêté du 2 novembre 1989 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Damblain (Vosges) ainsi que les dispositions relatives à l'affectation aéronautique de l'aérodrome de Damblain contenues dans l'arrêté du 8 août 1955 sont abrogés.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 102 du 02/05/2013 texte numéro 110
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 102 du 02/05/2013 texte numéro 111
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 102 du 02/05/2013 texte numéro 111
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 102 du 02/05/2013 texte numéro 112
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 102 du 02/05/2013 texte numéro 112
Il est créé une zone interdite temporaire dans la région de Biscarrosse (Landes) identifiée ZIT Eulalie dans la région d'information de vol de Bordeaux.
Il est créé une zone interdite temporaire dans la région de Biscarrosse (Landes) identifiée ZIT Biscarrosse dans la région d'information de vol de Bordeaux.
Le présent arrêté entre en vigueur le 3 mai 2013.
Le programme de première et seconde année d'histoire, géographie et géopolitique du monde contemporain de la classe préparatoire économique et commerciale, option scientifique (ECS), figurant en annexe de l'arrêté du 22 juin 2004 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 3 du présent arrêté.
Est modifiée comme suit l'annexe 1 de l'arrêté du 23 mars 1995 susvisé en ce qui concerne l'intitulé d'une des disciplines :
Au lieu de : « initiation aux sciences économiques », lire : « économie ».
Les programmes de première année du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2014 et ceux relatifs à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2015.
Est modifiée comme suit l'annexe 2 de l'arrêté du 24 juillet 2007 susvisé en ce qui concerne l'intitulé d'une des disciplines :
Au lieu de : « management et gestion de l'entreprise »,
 Lire : « management et sciences de gestion ».
Il est créé une zone interdite temporaire dans la région de Quimper (Finistère) identifiée ZIT Pluguffan dans la région d'information de vol de Brest.
Les objectifs de formation et les programmes de première et seconde années des classes préparatoires littéraires lettres et sciences sociales figurent en annexe du présent arrêté.
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 pour les objectifs de formation de première année et de la rentrée universitaire 2014 pour ceux de seconde année.
Le programme de première année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option technologique (ECT), figurant en annexe 7 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, est remplacé par celui figurant en annexe 1 du présent arrêté.
Le programme de première et seconde année d'initiation aux sciences économiques de la classe préparatoire économique et commerciale, option scientifique (ECS), figurant à l'annexe 5 de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
Les programmes du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013.
Le programme de première année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option scientifique (ECS), figurant à l'annexe 5 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, est remplacé par celui figurant en annexe 1 du présent arrêté.
Les programmes de première année du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 et ceux relatifs à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.
Le présent arrêté entre en vigueur le 13 mai 2013.
Les programmes de première et seconde année d'informatique de la classe préparatoire scientifique biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant en annexe 3 de l'arrêté du 27 mai 2003 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 4 du présent arrêté.
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 pour la classe mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et à compter de la rentrée universitaire  2014 pour la classe mathématiques et physique (MP).
Le programme de première année de mathématiques de la classe préparatoire scientifique physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), figurant à l'annexe 3 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
Les objectifs de formation des première et seconde années des classes préparatoires littéraires relatifs aux langues vivantes étrangères et figurant à l'annexe VII de l'arrêté du 21 août 2007 susvisé sont remplacés par ceux figurant à l'annexe VII du présent arrêté.
Le programme de l'option informatique de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et de la classe mathématiques et physique (MP), figurant à l'annexe 7 de l'arrêté du 12 mars 2004 susvisé, est remplacé par le programme annexé au présent arrêté.
Les programmes de première année de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), figurant respectivement aux annexes 12 et 13 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
Dans les tableaux figurant aux annexes 8 et 8 (suite) de l'arrêté du 10 février 1995 susviséest supprimée la colonne « informatique ».
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne la première année et à compter de la rentrée 2014 en ce qui concerne la seconde année.
Le programme de première année de mathématiques-informatique de la classe préparatoire économique et commerciale, option économique (ECE), figurant en annexe 6 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, est remplacé par celui figurant en annexe 1 du présent arrêté.
Les programmes de sciences industrielles de l'ingénieur de première et seconde année de la classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI), annexés à l'arrêté du 4 juillet 2005 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 3 du présent arrêté.
Le programme de mathématiques de première année de la classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI), figurant à l'annexe 4 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
Les programmes de physique et de chimie de première année de la classe préparatoire scientifique technologie et sciences industrielles (TSI), annexés à l'arrêté du 30 juillet 2004 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
Le programme de première année de mathématiques de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), figurant à l'annexe 1 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
Les programmes de première année de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), figurant aux annexes 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 2003 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
Les programmes de première année du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013, et celui relatif à la seconde année à compter de la rentrée universitaire 2014.
L'entretien professionnel porte sur l'évaluation des résultats de l'année civile précédente et fixe les objectifs de l'année civile en cours.
Tous les tarifs visés au présent arrêté doivent inclure les prestations obligatoires qui ne peuvent donner lieu à remboursement supplémentaire (achat du papier et de l'encre, composition, montage, corrections d'auteurs, façonnage, massicotage, empaquetage, pliage, transport, livraison).