Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
Ecole nationale supérieure de mécanique
    et d'aérotechnique de Poitiers
        M. Francis Cottet (Thermodynamique des matériaux à haute pression).
Mme Simone Marazzato, épouse Parvez (Endocrinologie, métabolisme).
Cour d'appel de Chambéry
      Mlle Raffin (Brigitte), commis à la cour d'appel de Chambéry, est nommée     régisseur suppléant, en remplacement de Mme de Bouclans.
Art. 7. - Dans les articles 3 et 8 du décret du 31 janvier 1978 susvisé,
     l'expression <<service des instruments de mesure>> est remplacée par     l'expression <<direction régionale de l'industrie et de la recherche>>.
Art. 2. - L'arrêté du 15 février 1988 modifiant l'arrêté du 5 mai 1964     modifié fixant les modalités de rémunération des personnels participant en     qualité d'auteur aux émissions de la radio-télévision universitaire est     abrogé.
Au grade de général de brigade aérienne
    Pour prendre rang du 1er janvier 1990
      M. le colonel du corps des officiers de l'air Romary (Marc).
      M. le colonel du corps des officiers de l'air Heimburger (Henri).
Art. 4. - L'arrêté du 15 février 1988 fixant les taux de l'indemnité pour     service à la mer allouée à certains personnels relevant du ministère de     l'éducation nationale est abrogé.
Art. 3. - Le préfet du département de l'Ariège est chargé de l'exécution du     présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République     française.
A compter du 1er janvier 1990
      A M. le général de division Anglard (Marc, Camille, Robert).
      A M. le général de division Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph).
      A M. le général de division Monchal (Amédée, Marc, Yves).
Au grade d'officier général de 2e classe
    Pour prendre rang du 2 février 1990
      M. l'officier en chef de 1re classe Audo (Pierre, Jean, Joseph).
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de chef de cabinet du ministre de     l'équipement, du logement, des transports et de la mer, exercées par M.
     Gilles Bardou, appelé à d'autres fonctions.
Art. 6. - L'arrêté du 21 avril 1989 relatif à la procédure de l'amende     forfaitaire à encaissement immédiat mise en place à titre expérimental est     abrogé.
VIII. - Union pour la santé mentale (94)
      Accord d'entreprise du 18 décembre 1989 relatif aux horaires de travail et     aux congés exceptionnels pour enfant malade.
TITRE III
    CANDIDATURES A TITRE ETRANGER
I. - Convention collective nationale du 31 octobre 1951
      Avenant no 89-17 du 4 décembre 1989 relatif à la prime de sujétion spéciale     aux services de soins à domicile pour personnes âgées.
En qualité de représentant du ministre de la solidarité,
Art. 1er. - Est nommé en qualité de conseiller technique au cabinet du     ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des     sports: M. Michel Leblanc, professeur.
Art. 2. - L'extension des effets et sanctions de l'avenant visé à l'article     1er est faite à dater de la publication du présent arrêté pour la durée     restant à courir et aux conditions prévues par la convention collective du 28     juin 1985 précitée.
PICARDIE
    BIOLOGIE
    Biologie polyvalente
    Oise
      Centre hospitalier de Noyon.
Art. 3. - Le membre de phrase suivant est ajouté au dernier alinéa de     l'article 15 du décret no 88-368 du 15 avril 1988 modifié: <<ainsi qu'au     montant de 183 F figurant au 2o de l'article 9 ci-dessus>>.
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
    BIOLOGIE
    Biologie polyvalente
    Var
      Centre hospitalier de Brignoles.
      Centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu.
Art. 2. - L'extension des effets et sanctions de l'avenant visé à l'article     1er est faite à dater de la publication du présent arrêté pour la durée     restant à courir et aux conditions prévues par la convention collective du 5     mai 1970 précitée.
Pour le grade d'officier
    ARMEE DE TERRE
     Le Faou (Paul, Georges, Marie), maréchal des logis, artillerie. Chevalier du     6 mai 1973.
Au grade de commandeur
    ARMEE DE L'AIR
    Sans traitement
     Nordmann (Roger, Charles, Pierre), lieutenant. Officier du 28 septembre 1957.
Pour le grade de chevalier
    ARMEE DE TERRE
     Szymos (Wladislaw), soldat de 1re classe, infanterie.
Art. 1er. - Est annulé sur 1991 un crédit de 314328751 F applicable au     budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau A annexé au présent     arrêté.
Art. 2. - Le ministre de l'économie et des finances, le ministre de     l'industrie et du commerce extérieur, le ministre du budget et le ministre     délégué au commerce et à l'artisanat sont chargés, chacun en ce qui le     concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal     officiel de la République française.
Art. 4. - Le préfet, après avoir demandé l’avis de la commune d’Eyne, confie par voie de convention la gestion de la réserve naturelle à une collectivité locale, à un établissement public ou à une association régie par la loi de 1901.
......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0129 du 04/06/1992    
                      ......................................................
Art. 4. - Le directeur général de l’aviation civile est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 1er. - Le présent arrêté est applicable aux signaux émis pour la     fourniture des services mentionnés à l'article 24 de la loi du 30 septembre     1986 susvisée et diffusés par satellite.
Art. 7. - Le ministre du budget et le ministre de la santé et de l’action humanitaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 1er. - La décision no 92-61, publiée au Journal officiel du 28 février     1992, portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie     hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence     Méditerranée est abrogée.
Art. 4. - Le droit d’accès et de rectification prévu par l’article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 s’exerce sur simple demande adressée auprès de l’agence locale du domicile du demandeur d’emploi, ou du siège ou de l’établissement de l’entreprise intéressée.
Tableau A
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 123 du 29 mai 1993, page 7934.
Tableau B
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 123 du 29 mai 1993, page 7934.
C.A., Bastia
      T.G.I., Ajaccio: un poste.
      T.G.I., Bastia: un poste.
Art. 3. - Le référentiel du brevet de lieutenant de pêche et le programme de     l'examen visé à l'article 1er ci-dessus sont donnés en annexe au présent     arrté (1).
Art. 3. - Le directeur général des douanes et droits indirects est chargé de l’application du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République Française.
Art. 1er. - Sont habilités les organismes ci-après désignés en annexe.
Art. 2. - Les agents dont les noms figurent à l'annexe II à la présente     décision reçoivent une habilitation nationale. Leurs noms sont ajoutés au I     de l'annexe à la décision no 92-224 du 31 mars 1992 susvisée et radiés des II     et VI de l'annexe à cette même décision.
Art. 4. - Les arrêts de travail pour cause de maladie ou d’accident survenant pendant la période d’indemnisation ne suspendent pas le versement des allocations prévues par l’article 8 322-7 du code du travail.
Art. 1er. - Est approuvée la modification figurant en annexe apportée par le     Conseil national de l'ordre des médecins au règlement relatif à la     qualification des médecins.
Art. 1er. - M. François Falletti, magistrat, est nommé directeur des affaires criminelles et des grâces à l’administration centrale du ministère de la justice.
Art. 6. - Le directeur des services financiers au ministère de la défense et     le directeur de la comptabilité publique au ministère du budget sont chargés,     chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera     publié au Journal officiel de la République française.
Art. 1er. - La société S.F.P. Vidéo est autorisée à installer et exploiter des stations terriennes pour liaisons vidéo temporaires sur le territoire national, selon les prescriptions techniques et réglementaires fixées dans le cahier des charges annexé au présent arrêté.
Par arrêté du ministre d’Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 19 mai 1993, M. Gissot (Jean-Bernard) est nommé notaire à la résidence d’Ossun (Hautes-Pyrénées), en remplacement de M. Sicard (Claude, Joseph, François), démissionnaire.
Au grade de général de brigade
      M. le colonel Cusin-Gogat (Jean), maintenu dans ses fonctions.
Sous-section 4
    Discipline des juges des tribunaux mixtes de commerce
Art. 4. - L'accès au service de consultation est autorisé aux seuls agents     du Trésor dûment habilités.
Paragraphe 2
    Marchandises admissibles en entrepôt privé,
Art. 178. - L'hypothèque peut être consentie sur un bâtiment de mer en     construction.
Art. 2. - Sont ouverts sur 1991 des crédits de paiement d'un montant de     24189644 F applicables au compte d'affectation spéciale et aux chapitres     mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Section 2
    Dispositions spéciales aux aéronefs
      Art. 160. - Sont exemptés des droits et taxes dus à l'entrée, les     hydrocarbures destinés à l'avitaillement des aéronefs militaires ou civils     qui effectuent une navigation au-delà des frontières.
C HAPITRE  Ier
    Dispositions relatives au code de procédure pénale
Paragraphe 2
    Titres
      Art. 219. - La contrainte doit comporter copie du titre qui établit la     créance.
      Art. 220. - Les contraintes sont notifiées dans les conditions prévues à     l'article 232 ci-après.
Art. 2. - Le directeur du Trésor au ministère de l'économie et des finances     et le directeur du service public au ministère des postes et     télécommunications sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution     du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République     française.
Art. 8. - Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du     budget, le ministre de la culture et de la communication, porte-parole du     Gouvernement, et le ministre délégué au budget sont chargés, chacun en ce qui     le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal     officiel de la République française.
Sont nommés pour trois ans:
      M. Jullien (Pierre), directeur de l'institut universitaire de formation des     maîtres d'Aix-Marseille.
Art. 1er. - La société est autorisée, à compter de la notification de la     présente décision, à assurer, dans le territoire de la commune de Wantzenau,     l'exploitation d'un réseau câblé distribuant:
      1o Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence     sur le site.
Art. 3. - L'arrêté du 24 avril 1979 fixant la liste des mollusques protégés     sur l'ensemble du territoire est abrogé.
Art. 3. - Les communes de Sains-en-Amiénois, Saint-Fuscien, Saint-Sauflieu     et Rumigny sont disjointes du poste comptable de Sains-en-Amiénois et     rattachées à celui de Boves.
Art. 76. - Le Gouvernement présente chaque année au Parlement, avant le 20 novembre, un rapport sur la mise en oeuvre de la convention relative aux droits de l’enfant et son action en faveur de la situation des enfants dans le monde.
Art. 75. - L’article L. 341-9 du code du travail est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Pour l’exercice de ses missions, l’Office des migrations internationales peut recruter des agents non titulaires sur des contrats à durée indéterminée. »
Art. 1er. - Les bilans de La Poste et de France Télécom au 1er janvier 1991     sont établis conformément aux tableaux annexés au présent arrêté.
En qualité de représentants des personnels
    du centre régional de documentation pédagogique
      Sur proposition de la Confédération générale du travail: M. Crovasce     (Richard);
      Sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale:
     MM. Pons (Francis) et Spinosa (Richard).
Art. 5. - Les postes comptables d'Amiens (3e division) et de     Sains-en-Amiénois, réorganisés en application des articles 1er, 2, 3 et 4,
     sont regroupés en un seul poste comptable dénommé Amiens-Banlieue et Amendes.
Art. 83. - [Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par décision du Conseil constitutionnel n° 92-317 DC du 21 janvier 1993.]
En qualité de personnalités compétentes
      M. Labrousse (Michel), directeur de la compagnie IBM pour la région     Provence;
      M. Werner (François), directeur régional de France3;
      M. Dou (Henri), professeur à la faculté des sciences et techniques de     Saint-Jérôme.
Sont désignés pour la même période par les autorités compétentes:
Option Etudes scientifiques et techniques, branche scientifique
Art. 36. - Le livre Ier du code de la santé publique Protection générale de la santé publique est complété par un titre IV ainsi rédigé :
Art. 2. - Est ouvert sur 1992 un crédit de 10190000 F applicable aux budgets     et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Art. 7. - Les dispositions de la présente ordonnance s'appliqueront aux     faits commis antérieurement au 15 octobre 1992 dans la collectivité     territoriale de Mayotte qui n'ont pas donné lieu à une décision     d'indemnisation irrévocable passée en force de chose jugée.
Art. 10. - Les articles 100, 135-1, 141, 483 et 729-2 du code de procédure     pénale en vigueur dans les territoires mentionnés à l'article 1er sont     abrogés.
Section 5
    Règlements généraux des douanes
      Art. 12. - Sauf dispositions contraires y contenues, les conditions     d'application du présent code relatives à l'application des droits sont     fixées par des arrêtés du représentant du Gouvernement.
Art. 3. - La taxe est due lors de la vente par l'acheteur, lors de la     cession gratuite par le cédant, lors de la livraison à soi-même par     l'utilisateur.
      En cas de vente, la taxe est liquidée par le vendeur qui en récupère le     montant auprès de l'acheteur.
C HAPITRE  III
    Exportation
      Art. 63. - Les marchandises destinées à être exportées doivent être     conduites à un bureau de douane ou dans les lieux désignés par le service des     douanes.
Art. 6. - Le ministre de l'économie et des finances, le ministre du budget     et le ministre de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui     le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal     officiel de la République française.
Art. 4. - Le ministre chargé de l'éducation nationale reçoit les demandes     d'agrément des associations dont l'action revêt une dimension nationale.
      Le recteur d'académie reçoit les demandes d'agrément des associations dont     les activités s'exercent au niveau local, départemental ou académique.
Université Aix-Marseille-II
    Institut universitaire de technologie d'Aix-en-Provence
        M. Daniel Feneuille (Informatique).
Institut national des sciences appliquées de Lyon
        M. Bernard Chocat (Mécanique, génie mécanique, génie civil).
Université Paris-VI
    Ecole normale supérieure de Paris
        M. Vladimir Kazakov (Constituants élémentaires, milieux dilués et     optiques).
Université Clermont-Ferrand-II
    Institut universitaire de technologie de Montluçon
        M. Lucien Fraysse (Constituants élémentaires, milieux dilués et optiques).
Université Paris-VII
        M. Alain Ktorza (Physiologie, biologie des organismes et des populations).     M. Olivier Mathieu (Mathématiques fondamentales et appliquées).
    Mme Odile Picon (Composants, signaux et systèmes).
Université Paris-XI
    Institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Art. 5. - Les personnes physiques ne peuvent s'opposer à ce que des     informations nominatives les concernant fassent l'objet des traitements     désignés au présent arrêté.
Université Paris-XII
    Institut universitaire de technologie de Créteil
        M. Emile Debray (Energétique).
    Mme Nicole Hoffman, épouse Quetin (Composants, signaux et systèmes).
     M. Jean-François Motsch (Composants, signaux et systèmes).
Art. 3. - Cette réglementation technique annule et remplace la spécification ST/RTS/TDP/174.
4e sous-section
    Biostatistiques et informatique médicale
      M. Dartigues (Jean-François), université Bordeaux-II.
      M. Flamant (Robert), université Paris-XI.
Art. 2. - Cette réglementation technique précise les caractéristiques auxquelles doivent satisfaire les matériels de radiotéléphonie, de transmission de données, de télécommande ou de télémesure fonctionnant dans la bande de fréquences comprise entre 26,960 MHz et 27,280 MHz.
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'industrie, des postes et     télécommunications et du commerce extérieur en date du 9 mai 1994, M.
     Gremillot (Bruno), administrateur civil hors classe, est nommé sous-directeur     à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et     télécommunications et du commerce extérieur.
Art. 2. - Le directeur général des relations culturelles, scientifiques et     techniques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet à     compter du 1er janvier 1992 et sera publié au Journal officiel de la     République française.
2e sous-section
    Parasitologie
      M. Juminer (Bertène), université des Antilles-Guyane.
1re sous-section
    Bactériologie, virologie-hygiène (2 options)
      M. Carbonnelle (Bernard), université d'Angers.
      M. Pothier (Pierre), université de Dijon.
Art. 3. -  Les dispositions de l'article 4 du même décret sont abrogées.
Institut universitaire de formation des maîtres de Toulouse
        M. Jean Bras (Milieux denses et matériaux).
Art. 3. - L'arrêté du 14 août 1948 modifié relatif à la constitution de     comités techniques paritaires au ministère des affaires étrangères est     abrogé.
43e section
    Biophysique et imagerie médicale
    1re sous-section
    Biophysique et traitement de l'image
      M. Di Paola (Robert), université Paris-XI.
      Mlle Veyre (Annie), université Clermont-Ferrand-I.
A compter du 1er février 1992
    Université Toulouse-III
        M. Luc Piche (Milieux denses et matériaux).
Art. 2. - L’agrément des effets et sanctions de l’accord visé à l’article 1er est donné pour la validité dudit accord.
Art. 2. - L'arrêté du 12 avril 1991 fixant les taux de l'indemnité de     fonctions techniques attribuée aux techniciens supérieurs d'études et de     fabrications et à certains agents contractuels du ministère de la défense est     abrogé.
Art. 4. - A la demande du Conseil supérieur de l'audiovisuel, la société     présentera un mémoire proposant, en accord avec la commune de Molsheim, une     analyse de la situation du réseau au regard de la mise en oeuvre d'une     programmation locale propre au réseau et d'émissions d'expression directe.
Université du Havre
    Institut universitaire de technologie
        M. Bruno Taconet (Composants, signaux et systèmes).
Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil
       Mme Claudette Meyer, épouse Lapersonne (Milieux denses et matériaux).
Contingent 1982/10
      Jaulin (Jean-François, Hubert), 1re région militaire.
Art. 2. - L'arrêté du 23 août 1988 fixant la liste des titres et diplômes     pour le recrutement de contrôleurs des travaux publics de l'Etat est abrogé.
Contingent 1984/04
      Doukan (Stéphane, René, Maurice), 1re région militaire.
Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre des affaires     étrangères sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du     présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République     française.
Pour prendre rang du 1er août 1988
    Contingent 1983/12A
      Jaboulay (Jean, Matthieu, André), 5e région militaire.
Art. 2. - Le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire est     chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel     de la République française.
Contingent 1984/10
      Huron (Jean-Claude, Michel, Roger), 3e C.A. et 2e région militaire.
     Kaspi (Laurent, Louis), 1re région militaire.
Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Henri Gourgeon, la     délégation prévue à l'article 1er est dévolue, dans la limite de ses     attributions, à M. Yves Lambert, directeur de la navigation aérienne.
Art. 17. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur, les     recteurs d'académie, chanceliers des universités et les chefs d'établissement     intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du     présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République     française.
Contingent 1984/10
      Ubrich (Pierre, Jean, Lucien), 1er C.A. et 6e région militaire.
Pour prendre rang du 1er décembre 1986
    Contingent 1981/12B
      Pandraud (Luc, Michel), 1re région militaire.
Art. 3. - Le directeur du personnel au ministère de l'équipement, du     logement, des transports et de la mer est chargé de l'exécution du présent     arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 29. - Le dossier destiné au recteur, chancelier, ou au ministre de     l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour ce qui concerne     l'université française du Pacifique, comportera:
        Pour tous les candidats:
Art. 17. - A compter de la date de publication du présent arrêté, la     vaccination des porcs contre la maladie d'Aujeszky ne peut se faire qu'à     l'aide de vaccins dont la liste est fixée par instruction du ministre de     l'agriculture et de la forêt.
Contingent 1986/10
      Rapady (Patrick, Michel, Eugène), Polynésie.
Honduras
        M. Casanova (Jacques).
Pays-Bas
        M. Griffault (Jacques, Marie, Pierre).
     M. Simenel (Yves, Henri, Maurice).
Egypte
        M. Thiebaut (Franck, Pierre, Henri).
Portugal
        M. Testut (Georges, Jacques).
<<9. Pour un placebo:
      <<a) Sa forme pharmaceutique;
      <<b) Son lieu de fabrication.
Section Agriculture et productions végétales
      M. Djokic (Alexandre).
      M. Comeau (André).
Art. 3. - En cas d'absence ou d'empêchement, le directeur du centre     administratif des affaires maritimes est autorisé à déléguer sa signature, en     ce qui concerne sa compétence d'ordonnateur secondaire, à un ou plusieurs     fonctionnaires de la catégorie A de son service.
Art. 1er. - Les dispositions de l'avenant no 33 du 14 mai 1990 à la     convention collective de travail du 18 juin 1975 concernant les exploitations     forestières de la région Alsace sont rendues obligatoires pour tous les     employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application     professionnel et territorial de ladite convention.
Art. 2. - Le présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la     République française, prend effet à compter du 1er janvier 1991.
Art. 2. - Les dispositions de ces avenants sont également rendues     obligatoires, dans les mêmes conditions, pour tous les employeurs et tous les     salariés, dans les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département     de la Haute-Garonne.
Art. 3. - Les droits perçus au dépôt en sus des taxes d'affranchissement     ainsi que le montant maximum du remboursement admis sont ceux applicables aux     paquets contre remboursement.
I. - Convention collective de la Croix-Rouge française
      Avenant no 90-05 du 3 mai 1990 relatif à la gratuité des logements des     directeurs de maison de retraite, de maison d'accueil spécialisé et de maison     d'accueil pour personnes âgées dépendantes.
Contingent 1985/06
      Caliez (Philippe, Roger, Denis), 1re région militaire.
Pour prendre rang du 1er mars 1986
    Contingent 1985/02B
      Allard (François, Abel, Joseph), 1re région militaire.
     Pichon (Jacques, Claude, Robert), 5e région militaire.
Art. 3. - La dénomination <<Vin destiné à l'élaboration de "Crémant de     Limoux">> est réservée aux vins provenant des cépages mauzac (B), chardonnay     (B), chenin (B).
Contingent 1984/12A
      Koifman (Pierre), 1re région militaire.
Art. 5. - La durée du mandat des membres ainsi élus est fixée à cinq ans.
Art. 2. - Ces reversements sont constitués par le solde des bénéfices de     l'Institut d'émission d'outre-mer après constitution des réserves et     provisions et la contre-valeur des billets et pièces adirés.