Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
Titulaires représentant le Syndicat national
    des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
      M. Roméro (Jean-Jacques).
      M. Decroux (Jean-Philippe).
Conseiller de 2e classe
      1 Mme Delmares (Catherine).
      2 M. Soury (Patrick).
Conseiller hors classe
      1 Mme Child (Maud).
      2 M. Monleon (Richard).
      3 M. Marguet (Jean-Luc).
      4 M. Juillard (René).
      5 M. Mattret (Jean-Bernard).
      6 M. Goualin (Gérard).
Art. 2. -  Pour chaque corps et chaque spécialité mentionnés à l'annexe I     ci-jointe, les épreuves visées à l'article 1er portent sur le même programme.
Octobre 1995
     30 octobre 1995. - M. Jerome (Sébastien), Paris-La Défense.
Art. 2. -  Les zones couvertes par la présente autorisation pourront être     étendues, sur demande de l'opérateur, dans les conditions prévues au chapitre     1er du cahier des charges.
Octobre 1996
      8 octobre 1996. - Mlle Sack (Claudia), Paris-La Villette.
Art. 3. -  Un bureau de vote central est institué à la direction du     personnel et de l'administration pour chacune des commissions administratives     paritaires à élire. Des sections de vote sont créées dans différentes annexes     du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Février 1992
     27 février 1992. - M. Mulot (Eric), Paris-La Défense.
<< A N N E X E  V I
      << Zone de Lyon.
      << Fréquence : 92,9 MHz.
      << Site d'émission : péage du Poincarré, 69300 Caluire-et-Cuire. >>
Février 1997
      5 février 1997. - M. Blandin (Michel), Marseille-Luminy.
     5 février 1997. - Mlle Lemotheux du Plessis (Odile), Nantes.
    21 février 1997. - Mlle Cornillet (Véronique), Bretagne.
Art. 1er. -  M. Jérôme Bonnafont est nommé chargé de mission à la présidence     de la République.
Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 4     septembre 1997, l'emploi de directeur des maisons de retraite de     Cagnes-sur-Mer et de Vence (Alpes-Maritimes) est rangé en 3e classe à compter     du 1er septembre 1997.
Art. 2. -  Les unités constitutives du référentiel de certification du     baccalauréat professionnel, spécialité Maintenance des appareils et     équipements ménagers et de collectivités, sont définies en annexe I au     présent arrêté.
Série Sciences humaines
     39 Foa (Jeremie, Francisco).
    40 Vende (Cécile).
    41 Morin (Gabriel, Joseph, Marie).
Art. 4. -  La formation se déroule pour partie en milieu professionnel.
      La durée, les modalités, l'organisation et les objectifs de la formation en     milieu professionnel au titre de la préparation du baccalauréat     professionnel, spécialité Hygiène et environnement, sont définis en annexe II     au présent arrêté.
Section des économies régionales
    et de l'aménagement du territoire
    M. Gilles François.
    M m e George Pau-Langevin.
    M. René Souchon.
    M m e Simone Rignault.
Par décret du Président de la République en date du 30 septembre 1997, M.
     Pierre Lepetit, inspecteur des finances, est nommé consul général de France à     Houston, en remplacement de M. Alain Couanon.
Haute-Corse
    1 Lallement (Jean-Philippe).
Marne
    1 Lebreton (Orinel).
Art. 2. -  La monographie ci-dessous de la Pharmacopée européenne, 3e édition, est modifiée comme suit :
Art. 1er. -  Le tableau annexé à l'arrêté du 1er décembre 1992 susvisé est supprimé et remplacé par le tableau joint au présent arrêté.
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 72 du 25/03/2001 page 4687 à 4689
    =============================================
Andorre-la-Vieille, le 18 avril 1997.
Tribunal administratif de Poitiers
      Mme Isabelle Dilhac.
Art. 5. -  Les agents titularisés en application du présent décret sont classés dans le grade de début du corps à un échelon déterminé selon les modalités prévues par le décret du 7 août 1995 susvisé.
Tribunal administratif de Marseille
      Mme Marie-Christine Bertinchant.
      M. Jean-Michel Dubois-Verdier.
      M. Bernard Laffet.
Art. 5. -  Les directeurs adjoints sont chargés, l'un de la formation initiale et de la recherche, l'autre de la formation continue et informatique.
    Chacun des deux directeurs adjoints est assisté par un sous-directeur ; le secrétaire général est assisté d'un secrétaire général adjoint.
Art. 8. -  Dans le cadre de ses missions, le conseil pédagogique donne son avis sur la définition des objectifs pédagogiques de l'Ecole nationale des greffes et sur l'évaluation des systèmes de formation mis en place.
    Les travaux de cette instance feront l'objet d'une communication au comité technique paritaire central des services judiciaires.
Par décret en date du 8 août 1997 :
      Est reconnue comme établissement d'utilité publique la fondation dite <<     Fondation de Lille >>, dont le siège est à Lille (Nord), pavillon     Saint-Sauveur, 89, rue Saint-Sauveur ;
      Sont approuvés les statuts (1) de cette fondation.
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
    M. Roger Camprodon.
    M. Marc Hervouet.
    M. Daniel Mondet.
Art. 1er. -  Est ajouté au a du premier alinéa de l'article 2 et au a du     deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 2 novembre 1995 susvisé :
      << - le chef du bureau de la comptabilité ou son représentant. >>
En qualité de suppléant
      M. Mangenot (Benoît), en remplacement de M. Dupuy (Pierre-Julien).
      Sont nommées membres du Conseil national de la consommation, au titre du     collège des consommateurs et usagers :
En qualité de titulaire
      Mme Meallet (Claude, Hélène), en remplacement de Mme Rastoll (Frédérique).
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du     ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 11     juillet 1997, est approuvé le compte financier du Parc national des Pyrénées     pour l'année 1996.
Par arrêté du Premier ministre en date du 5 août 1997, M. Le Divenah     (Jean-Paul), administrateur civil, affecté au ministère du travail et des     affaires sociales, est affecté au ministère de l'intérieur à compter du 1er     juin 1997.
Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 7 août     1997, Mme Carrey (Régine), contrôleur du travail, est nommée régisseur     d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la     formation professionnelle pour son centre interrégional de formation de     Nancy.
Par arrêté du vice-président du Conseil d'Etat en date du 9 septembre 1997,     M. Delpech de Saint Guilhem (Jean), conseiller de 1re classe du corps des     membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel,
     est affecté à la cour administrative d'appel de Paris à compter du 1er     septembre 1997.
Art. 1er. -  M. Michel Bornancin, professeur des universités, est nommé     recteur de l'académie de Corse, en remplacement de M. Marc Debene.
Art. 3. -  Pour la période du 1er septembre 1997 au 31 août 1998, le montant     des frais d'études à rembourser par les auditeurs libres externes est fixé à     78 900 F.
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du     ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 28 juillet 1997, le     compte financier pour l'exercice 1995 de l'Office national interprofessionnel     des viandes, de l'élevage et de l'aviculture est approuvé.
A compter du 11 juillet 1997
    Cour administrative d'appel de Paris
      M. Christian Lambert.
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du     ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 28 juillet 1997, le     compte financier pour l'exercice 1995 de l'Office national interprofessionnel     des plantes à parfum, aromatiques et médicinales est approuvé.
Art. 2. -  Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la     République française et prend effet au 1er février 1997.
Au titre de représentant des consommateurs
    M. Jean d'Utruy.
39e section : sciences physico-chimiques
    et technologies pharmaceutiques
    Au lieu de :
    « Université de Besançon : 0143. »
    Lire :
    « Université de Besançon : chimie analytique : 0143. »
Alpes-Maritimes
    1 Anfray (Patrick) ; 2 Martin (Stéphane) ; 3 Rivière (Jean-Yves) ;
    4 Techer (Patrick) ; 5 Beaubrun (Daniel) ; 6 Vautrin (Eric).
Suppléants
    M. Bouger (Roger), SNES, professeur certifié, siège national de la FSU.
    Mme Carlin (Emmanuelle), SNES, professeure certifiée au lycée Jules-Ferry, à Coulommiers.
    M. Klein (Jean), SNUipp, instituteur à l'école de Saint-Georges-sur-Eure.
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 30 novembre 2000, M. Gilles Lambert, professeur des universités en sciences de gestion, est nommé directeur de l'Ecole supérieure d'études commerciales supérieures de l'université Strasbourg-III - Robert-Schuman.
15e section : langues et littératures arabes, chinoises,
    japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
    Au lieu de :
    « Université Lyon-III : arabe : 0251. »
    Lire :
    « Université Lyon-III : langue arabe : 0251. »
28e section : milieux denses et matériaux
    Au lieu de :
    « Université de Rouen : Evreux, nanomatériaux métalliques, nanoanalyse, propriétés : 0930. »
    Lire :
    « Université de Rouen : nanomatériaux magnétiques, relation nanostructure-propriétés magnétiques : 0930. »
Par arrêté du secrétaire d'Etat au budget en date du 18 août 1997, la     garantie de l'Etat est accordée aux galeries nationales du Grand Palais pour     l'exposition Georges de La Tour.
Art. 2. -  L'article 5 de l'arrêté du 5 décembre 1996 susvisé est modifié     comme suit :
    << Article 5
    construits en plusieurs étapes
A la préfecture de la Côte-d'Or
    M. Goin (Jean-François), à compter du 1er janvier 1999.
A la préfecture des Hauts-de-Seine
    Mme Bâcle (Dominique), à compter du 1er janvier 1999.
Rhône
      1 Varilh (Marie-Lazard).
Finistère
      1 Polard (Jean-Pierre).
Drôme
      1 Lallemand (Pascal).
Eure
      1 Gobbe (Jean-Claude).
Haute-Garonne
      1 Bernardin-Bichet (Jean-Max) ; 2 Gorse (Gilles).
A la préfecture de la Haute-Vienne
    Mlle Valleix (Nathalie), à compter du 1er janvier 1999.
Calvados
      1 Leterrier (Gérard).
MINISTERE DE LA COMMUNICATION
    Radio France (filière gestion)
    Agent d'administration niveau NC
    Catégorie D
    Paris
      1 Offroy (Geneviève).
Catégorie E
    Pyrénées-Atlantiques
      1 Rey (Maryse).
Loire-Atlantique
      1 Delasalle (Philippe).
Art. 6. -  Le décret no 70-1128 du 4 décembre 1970 relatif aux honoraires     des psychologues chargés à titre complémentaire d'examiner les mineurs     confiés aux services de la protection judiciaire de la jeunesse est abrogé.
Par décret du Président de la République en date du 29 septembre 2000, M. Christian Sapede, administrateur civil de 1re classe, est, sur sa demande, titularisé en qualité de préfet.
    Il est radié du corps des administrateurs civils.
Côtes-d'Armor
      1 Coat (Yvon).
Nord
      1 Haack (Stéphane) ; 2 Declerck (Patrice).
Président suppléant
    M. Luc Campoy, conseiller au tribunal administratif de Poitiers.
(1) Cette annexe fera l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports et du logement.
A la préfecture de la Drôme
    M. Dequatre (Michel), à compter du 10 février 2000.
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
    M. Goven (Jean-Claude), à compter du 1er août 2000.
Art. 5. -  Le directeur général de l'alimentation au ministère de     l'agriculture et de la pêche et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le     concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal     officiel de la République française.
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 26 septembre 2000, M. Jean-Claude Ferrand, ingénieur général des ponts et chaussées, est nommé secrétaire général de l'observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France destinées aux clients finals éligibles et non éligibles.
Art. 2. -  Cet arrêté sera transmis au maire de la commune d'Andilly, aux maires des communes concernées par l'arrêté du 3 avril 1998 susvisé, au président du syndicat mixte du mont Salève, au président du conseil général du département de la Haute-Savoie et au président du conseil régional de Rhône-Alpes.
Art. 2. -  Le directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au     ministère de la justice est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera     publié au Journal officiel de la République française.
(1) Ces règles professionnelles peuvent être consultées au Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, 25, avenue de l'Opéra, 75001 Paris.
Art. 1er. -  Il est créé, sous le nom d'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD), un établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre de la défense. Son siège est au fort d'Ivry, à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne).
Art. 11. -  Le personnel de l'établissement comprend des agents publics affectés, détachés, hors cadres ou mis à sa disposition, des agents de droit public sous contrat ainsi que des ouvriers de l'Etat bénéficiant des dispositions de la loi du 21 mars 1928 susvisée.
    TITRE IV
    ORGANISATION FINANCIERE
Au grade d'ingénieur de 3e classe de réserve
    Pour prendre rang du 1er octobre 1997
    Les spécialistes :
    Gilles (Hervé, Claude, Joseph).
    Huther (Hervé, Serge).
    Lemoy (Arnaud, Marie, Constant).
Corps technique et administratif
    Au grade de lieutenant-colonel de réserve
    Pour prendre rang du 1er octobre 1997
    Les commandants de réserve :
    Agosti (Jean-Louis).
    Faucher (Jean-Michel, Paul, André).
    Toesca (Serge).
    Thiery (Alain).
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 26 décembre 1997, la convention relative à la création d'un conseil d'orientation et de gestion des activités sociales à La Poste est approuvée.
Cour d'appel de Lyon
    Tribunal pour enfants de Roanne
    Assesseur titulaire :
    Mme Soulier (Josette), épouse Potus.
Tribunal pour enfants de Draguignan
    Assesseurs suppléants :
    Mme Corno (Maryse), épouse Belly ;
    M. Varo (Guy).
Art. 3. -  La formation sanctionnée par le brevet de technicien supérieur Qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées en annexe II au présent arrêté.
Par décret du Président de la République en date du 16 janvier 1998, M. Prax (Antoine), sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Parthenay, est titularisé dans le corps des sous-préfets.
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 6 janvier 1998, le montant des recettes et des dépenses du budget primitif pour 1998 de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Aquitaine est fixé à 4 981 036 F.
Art. 4. -  Le concours B prévu à l'article 2 du présent arrêté est rattaché au concours B d'admission à l'Institut national agronomique Paris-Grignon et aux autres écoles nationales supérieures agronomiques, dont les modalités sont fixées par l'arrêté du 4 juin 1993 susvisé.
Par arrêté du Premier ministre en date du 20 mars 1998, M. Sermier (Rémi), administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, est, à compter du 1er janvier 1998, réintégré dans le corps des administrateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre.
Art. 3. -  L'INSEE est seul destinataire des informations nominatives recueillies. Les documents informatiques et les documents sur papier annexes à la collecte seront détruits dans l'année qui suit la constitution des fichiers d'études.
Allemagne
    M l l e Boulanger (Fabienne, Gisèle).
    M. Fincker (Patrick).
    M. Lenglet (Philippe, Alain).
    M. Veronneau (Eric, Claude).
Art. 6. -  Le directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Togo
    M. Cazenave (Guy-
    Clément).
    M. Orsoni (Georges, Vincent).
2o Dans les territoires et départements d'outre-mer
    Polynésie française
    M. Mazellier (Philippe).
Cambodge
    M. Baj (Hervé, Georges).
« Nota. - Pour tous renseignements complémentaires, les candidats doivent s'adresser au service des examens et concours du rectorat de l'académie de leur choix. »
Arabie saoudite
    M. Le Lann (François, Louis).
    M. Lebreton (Yannick, Félix).
    M. Pichavet (David-Claude).
    M. Van der Slikke (Jean, Jacques).
    M. Viriot (Bertrand,
    Philippe).
Conseiller technique
    M. Claude Lavigne.
Pour prendre rang du 1er décembre 1997
    Le lieutenant-colonel de réserve :
    INFANTERIE
    Molle (Patrice, Marie, Michel).
Cour d'appel de Versailles
    Tribunal pour enfants de Nanterre
    Assesseurs suppléants :
    M. Teysset (Claude) ;
    M. Benaïcha (Ismaël) ;
    Mme Donnadieu (Sylvie) ;
    Mme Francès (Evelyne), épouse Cusinberche.
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 3 novembre 1997, M. Wahl (Jacques), inspecteur général des finances, est admis, par limite d'âge, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 19 janvier 1998.
Art. 3. -  Toute modification concernant les dispositions de l'article 2 relatif aux services distribués sur le réseau doit faire l'objet d'une proposition de la régie au Conseil supérieur de l'audiovisuel, avec l'accord de la commune de Tressange.
INTERPRETES DE RESERVE
    Cadiot (Frédéric).
Art. 4. -  Le directeur des hôpitaux, le directeur du Trésor et le directeur du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Spécialité administration et recrutement
    Chabant (Claude, Martial, Gilles).
Représentants des usagers
    Mme Dubreuil (Simone), titulaire.
    M. Guelpa (Jean), titulaire.
    Mme Llopis (Laure), suppléante.
    Mme Kryceve (Evelyne), suppléante.
Vice-président du conseil d'administration
    du musée de la marine
    M. Chauveau (Jacques).
Art. 6. -  Il est mis fin, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 12 du 14/01/20 1 page 704 à 707
    =============================================
Au grade d'officier de 1re classe de réserve
    Pour prendre rang du 1er octobre 2000
    Les officiers de 2e classe de réserve :
    Morin (Jean-Luc, Yannick).
    Wencewiez (Olivier, Jean, Martin).
Art. 2. -  Est ouvert sur 1997 un crédit de 20 615 686 F applicable au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent décret.
Commissariat de l'armée de terre
    Hivart (Philippe, Francis, Claude).
    Guillemin (Stéphane).
    Delhotal (Alain, René, Louis).
Au grade de capitaine de réserve
    Les lieutenants de réserve :
    Flin (François).
    Ratelle (Gérard, Marius, Joseph).
    Baillache (Georges, Marcel).
    Bondy (Ghislain, Guy).
CONSTITUTION DE L'AGENCE
    Article 1er
    Dénomination
      Le groupement est dénommé << Agence régionale de l'hospitalisation de     Lorraine >>.
      Les parties à la présente convention sont dénommées << membres de l'agence     >>.
Par arrêté du Premier ministre en date du 6 novembre 1997, M. Petiteau     (Jean-Pierre), administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement,
     des transports et du logement, est, à compter du 1er septembre 1997, affecté     au ministère de l'intérieur.
Article 10
      Toute participation au jeu << France 98 >> implique l'adhésion au présent     règlement.
EQUIPEMENT, TRANSPORTS ET LOGEMENT
    III. - Logement
Art. 2. -  Le Conseil des marchés financiers publie avant le 10 juillet 1998     la liste des sociétés figurant le 1er juillet 1998 au relevé quotidien du     hors-cote et qui entrent dans le champ d'application du 3o de l'article 33 de     la loi du 2 juillet 1996 susvisée.
Art. 1er. -  La convention relative à la reconnaissance et à la mise à jour     des livrets d'état civil, signée à Madrid le 5 septembre 1990, sera publiée     au Journal officiel de la République française.
III. - COMPTES D'AFFECTATION SPECIALE
    (En francs)
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 303 du 31/12/1997 page 19261 à 19311
    =============================================
Art. 2. -  Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 11 mars 1993 susvisé, les termes : « par décision du ministre chargé de la culture » sont remplacés par les termes : « par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie ».
Art. 3. -  Le directeur général de l'Office national des forêts est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet au 1er janvier 1998 et sera publié au Journal officiel de la République française.
Par décision du ministre de la défense en date du 5 décembre 2000 et à compter du 1er septembre 2000, le brevet technique de l'armée de mer est attribué à l'ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes Céfaï (Yves, Didier).
Article 4
    Objet
      La présente agence a pour objet d'exercer les compétences définies à     l'article L. 710-18 du code de la santé publique, dans les conditions prévues     aux articles L. 710-19 à L. 710-24 du même code.
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en date du 9 juillet 1997, le compte financier pour 1996 de l'école d'architecture de Bretagne est approuvé.
Art. 2. -  La reconnaissance est accordée pour la production et la     commercialisation des produits de la conchyliculture provenant des     concessions d'élevage situées dans les départements du Calvados et de la     Manche.
Au grade de capitaine de réserve
    Pour prendre rang du 1er octobre 2000
    Les lieutenants de réserve :
    SERVICES
Art. 2. -  Le directeur de la sûreté des installations nucléaires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 3. -  L'arrêté du 29 novembre 1996 fixant les conditions d'attribution     de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère     de la défense est abrogé.
Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 18 novembre 1997,     Mme Caubet (Annie) est nommée membre de la commission consultative des     recherches archéologiques à l'étranger, au titre des membres choisis par le     ministère des affaires étrangères.
Par décret du Président de la République en date du 28 novembre 1997, M.
     Jacques Roynette, préfet en congé spécial, est admis à faire valoir ses     droits à la retraite à compter du 1er février 1998.
Décembre 1996
      6 décembre 1996. - M. Konrat (Olivier), Marseille-Luminy.
Var      1 Senac (Jean-Claude).
Nord      1 Haack (Stéphane) ; 2 Declerck (Patrice).
Art. 14. -  Le directeur des politiques économique et internationale et la directrice du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 1er. -  Une régie d'avances pour le paiement des dépenses mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 21 octobre 1993 susvisé est instituée auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Pyrénées-Atlantiques.
Gard      1 Fournier (Pierre).
Au titre des utilisateurs de produits
    issus de l'agriculture biologique
    M. Guilet (Didier), titulaire.
    Mme Harrouch (Arlette), suppléante.
    M. Colin (Patrick), titulaire.
    Mme Démarest (Isle), suppléante.
Nota. - Ces plans peuvent être consultés au ministère de l'éducation nationale (direction de la programmation et du développement, sous-direction des constructions et du développement régional, bureau de la politique de la ville), 3-5, boulevard Pasteur, 75015 Paris.
« Encépagement
    Les vins proviennent de l'assemblage de raisins ou de l'assemblage de vins issus d'au moins deux des cépages suivants :