Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
Art. 1er. - La Société nationale de sauvetage en mer est reconnue et agréée, au niveau national, pour assurer les différentes formations aux premiers secours et celles des moniteurs des premiers secours, en application du titre II, chapitre 1er, de l’arrêté du 8 juillet 1992 susvisé.
Art. 1er. - A l’article 1er de la décision du 29 novembre 1988 susvisée, les mots : « Radio Passion » sont remplacés par les mots « R.D.C. (Radio des Coteaux) ».
Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions de directeur du cabinet du ministre de la coopération exercées par M. Dov Zerah.
Art. 2. - M. Antoine Pouillieute, maître des requêtes au Conseil d’Etat, est nommé directeur du cabinet du ministre de la coopération à compter du 17 mai 1993.
Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de la défense, en date du 5 mai 1993, le nombre maximum des places offertes au titre de l’année 1993 au concours d’admission en qualité d’élève civil à l’École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement est fixé à trente.
Art. 2. - Pourront être instituées, si les effectifs de la Délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale le permettent, plusieurs commissions consultatives paritaires compétentes respectivement à l’égard des agents non titulaires du niveau des catégories A, B et C ou D de la fonction publique de l’Etat.
Par arrêté du ministre des postes et télécommunications en date du 2 mars 1993, la Société Gorcy est autorisée à établir et à exploiter un réseau indépendant de télécommunications connecté au réseau public à Mirebeau (Vienne).
Art. 1er. -  L'école municipale d'art de Toulon est habilitée à dispenser     l'enseignement conduisant aux diplômes suivants:
      Diplôme national d'arts et techniques, section Design-cadre bâti;
      Diplôme national d'arts plastiques, option Art.
Par arrêté du ministre des postes et télécommunications en date du 2 mars 1993, l’office public municipal d’habitations à loyer modéré est autorisé à établir et à exploiter un réseau indépendant de télécommunications non connecté au réseau public à Dax (Landes).
Université de Valenciennes
    Ecole nationale supérieure d'ingénieurs
    de mécanique énergétique
      M. Corbel (Jean-Claude), de nationalité française.
Art. 4. - Le directeur du service public est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Par arrêté du Premier ministre et du ministre de la culture et de la     francophonie en date du 25 février 1994, M. Schoenstein (Frantz) est nommé en     qualité d'attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de la     culture et de la francophonie (1er échelon) à compter du 1er janvier 1994.
Par arrêté du ministre des postes et télécommunications en date du 2 mars 1993, l’université de Bretagne occidentale est autorisée à établir et à exploiter un réseau indépendant de télécommunications connecté au réseau public à Brest (Finistère).
Art. 1er. -  L'école municipale d'art de Pau est habilitée à dispenser     l'enseignement conduisant au titre suivant:
      Certificat d'études d'arts plastiques.
Art. 2. - Il est accordé à Géométhane une autorisation de stockage souterrain de gaz combustible dans la région de Manosque, sur le territoire des communes ci-après désignées du département des Alpes-de-Haute-Provence : Dauphin, Manosque, Volx.
Art. 6. - Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à     20.
Art. 1er. - Le montant annuel de l'indemnité de résidence à l'étranger est     modifié, à compter du 1er juin 1990, conformément au tableau figurant en     annexe au présent arrêté.
Art. 1er. - La composition de l'uniforme des officiers de port et officiers     de port adjoints est fixée ainsi qu'il suit:
Art. 2. - Pour permettre le règlement des dépenses, le régisseur recevra une     avance dont le montant maximal est fixé à la contre-valeur en monnaie locale     de 50000F.
Art. 1er. - A l'article 4 du cahier des charges particulières de la décision     no 33-36 du 9 novembre 1984 susvisée, le premier tiret est remplacé par le     tiret suivant:
      <<- emplacement de l'émetteur: 67, cours Le Rouzic, 33100 Bordeaux.>>
Art. 2. - L'arrêté du 2 juin 1989 fixant les modalités de rattachement par     voie de fonds de concours au budget de l'aviation civile des sommes perçues     au titre des contrôles techniques d'exploitation des entreprises de     transports aériens est abrogé.
Art. 14. - Les membres des conseils exercent leurs fonctions à titre     gratuit. Toutefois, leurs frais de déplacement et de séjour peuvent être     remboursés dans les conditions prévues par les décrets des 10 août 1966 et 12     mars 1986 susvisés.
TITRE III
    DISPOSITIONS RELATIVES AU DEROULEMENT
    DES EPREUVES ET A LA NOMINATION DES CANDIDATS
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
    Pour prendre rang du 1er janvier 1990
         Les administrateurs principaux:
     Botalla-Gambetta (Michel, Aimé, Jean).
     Baraduc (Bruno).
Art. 1er. - M. Jacky Simon, inspecteur général de l'administration de     l'éducation nationale, est nommé directeur des personnels d'inspection et de     direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale,     de la jeunesse et des sports.
Art. 7. - Les candidats au concours doivent remplir les conditions fixées à     l'article 33 du décret du 24 janvier 1990 susvisé.
Art. 2. - L'arrêté du 1er juillet 1975 autorisant l'Union des coopératives     Ouest génétique élevage reproduction, sise à Herbault (Loir-et-Cher), à     pratiquer les opérations de production de semence bovine de reproducteurs de     race charolaise pour la production d'animaux de boucherie est abrogé.
Art. 1er. - L'annexe à la décision no89-133 du 23 janvier 1989 susvisée est     modifiée comme suit:
      <<Site d'émission: lieudit Le Crêt, 74350 Cuvat;
      <<Altitude du site: 800 mètres.>>
Art. 1er. - Les échelonnements indiciaires applicables aux directeurs     d'études et aux maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études     et de l'Ecole des hautes études en sciences sociales sont fixés ainsi qu'il     suit:
Art. 2. - N'est pas agréé l'accord de travail suivant:
      Accord d'établissement de l'hôpital des métallurgistes Pierre-Rouquès à     Paris: négociation collective.
Cour d'appel de Saint-Denis
      M. Boutonnet (Michel), greffier en chef du tribunal d'instance de     Saint-Paul, est nommé régisseur titulaire, en remplacement de M. Doureradjou.
Est nommé pour une durée de trois ans jusqu'au 31 mai 1993:
Suppléant
      M. Menard (Louis).
Membre suppléant
      M. Léger (Paul), directeur de l'administration générale au ministère des     postes, des télécommunications et de l'espace, en remplacement de M.
     Rautureau (Bernard).
Art. 1er. - M. Michel Laverie est nommé directeur de la sûreté des     installations nucléaires.
Art. 8. - Le comité se réunit au moins deux fois par an à l'initiative de     son président, qui en fixe l'ordre du jour. A l'issue de chaque réunion, le     président informe les ministres auprès desquels le comité est institué du     contenu des débats ainsi que des avis et propositions qui ont été émis.
Art. 7. - Le secrétariat du comité est assuré par les services du ministre     chargé de la recherche.
Tribunal de première instance de Nouméa
      Procureur de la République: M. Yves Le Bourdon, procureur de la République     près le tribunal de grande instance de Bastia, en remplacement de M. Finielz.
Tribunal de grande instance de Chartres
      Président: Mme Elisabeth Deville, épouse Linden, président du tribunal de     grande instance de Laval, en remplacement de Mme Petit.
A compter du 1er janvier 1992
      M. Sauget (Marc), inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie.
Art. 1er. - Au second alinéa de l'article 2 du décret no 69-1274 du 31     décembre 1969, le mot  <<dénomination>> est remplacé par le mot     <<appellation>>.
Art. 2. - Le Prix de la vocation scientifique et technique des femmes est     d'un montant de 5000 F.
Art. 7. - Toutes les élèves des classes terminales des lycées d'enseignement     général et technique, lycées professionnels ou lycées agricoles sont     autorisées à concourir pour l'obtention du prix.
      L'attribution de celui-ci n'est effective que si la candidate intègre la     formation pour laquelle elle a présenté son dossier.
Art. 2. - L'arrêté du 4 janvier 1989 fixant le taux de l'indemnité pour     sujétions spéciales aux officiers de tir des groupements de missiles     stratégiques est abrogé.
Yonne
      N 2167 Union sylvicole de Bourgogne. Siège social: Auxerre.
A compter du 1er janvier 1992
      Mme Milhaud (Nadine), inspecteur pédagogique régional, inspecteur     d'académie.
Paris
      N 2076 Union de coopératives agricoles Sodicop (Société de déploiement     interrégional coopérative). Siège social: Paris.
     N 2077 Union de coopératives agricoles Sodexport (Société de développement     des exportations). Siège social: Paris.
Art. 1er. - Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Paul Giacobbi,     conseiller technique.
Haute-Garonne
      N 1550 Coopérative départementale des productions bovines de Haute-Garonne.     Siège social: Toulouse.
Art. 7. - Les promotions susceptibles d'être accordées à une catégorie de     maîtres conformément au deuxième alinéa de l'article 1er ci-dessus qui ne     pourraient être prononcées au titre de cette catégorie peuvent être     transférées dans l'une des deux autres catégories et prononcées au titre de     celles-ci.
Art. 8. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du     15 décembre 1990.
Art. 1er. - La société Armoricom est autorisée à établir et exploiter un     réseau radioélectrique à ressources partagées ouvert à des tiers sur la zone     de Quimper selon les prescriptions techniques et réglementaires fixées dans     le cahier des charges annexé au présent arrêté.
Cour d'appel de Toulouse
      Mme Virosta (Régine), épouse Villeroux, greffier au tribunal de grande     instance de Foix, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mme     Miquel.
Art. 2. - Est ouvert sur 1990 un crédit de 646400000 F applicable au budget     annexe et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent     décret.
Cour d'appel de Besançon
      M. Caclin (Christian), greffier en chef du tribunal d'instance de     Pontarlier, est nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mlle Fleury.
Cour d'appel de Montpellier
      Mme Apcarian (Lucienne), épouse Robles, agent technique de bureau au     tribunal de grande instance de Perpignan, est nommée régisseur suppléant, en     remplacement de Mme Muixi.
Art. 2. - Le secrétaire général du Conseil d'Etat est chargé de l'exécution     du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République     française.
Art. 3. -  Le directeur du patrimoine est chargé de l'exécution du présent     arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et qui     prend effet au 1er janvier 1994.
Art. 1er. -  Est annulé sur 1993 un crédit de 5 572 895 944 F applicable au     budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau A annexé au présent     arrêté.
Seconde prestation: Couple
      Le candidat se présente avec un partenaire de son choix. Il effectue une     prestation d'une durée de trois minutes ( 10 secondes) comportant les     difficultés figurant au programme. Le candidat remet une cassette de la     musique aux membres du jury.
Par arrêté du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 7 novembre 2007, M. Gilles Menanteau, inspecteur du Trésor public, est nommé agent comptable de l'Autorité des marchés financiers, en remplacement de M. Jérôme Rodriguez.
Le directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères et européennes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. R. 1221-10. -
    Les membres du Conseil national sont soumis à l'obligation de discrétion professionnelle pour toute information dont ils ont connaissance en cette qualité.
Art. 1er. -  Il est créé un certificat de spécialisation « responsable technico-commercial : horticulture ornementale ».
Art. 7. -  Dans le cadre de leurs activités, les experts des services d'incendie et de secours ont droit au port de l'uniforme tel que défini par arrêté du ministre de l'intérieur.
Art. 14. -  L'arrêté du 23 juillet 1996 relatif aux droits de scolarité,
     d'examen et d'inscription dans les écoles du ministère de la culture est     abrogé.
Le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) est modifié conformément aux dispositions du présent décret.
Val-de-Marne
      1 Wagner (Laurence) ; 2 Thevenier (Pierre).
Greffe détaché de Crest
      Régisseur titulaire : Mme Reynaud (Marie-Josèphe), épouse Lassagne, agent     administratif de 2e classe.
      Régisseur suppléant : néant.
Les délais mentionnés au présent décret ne sont applicables qu'aux demandes formulées à compter de son entrée en vigueur.
A l'article 10 du décret du 1er août 2006 susvisé, les mots : « le président du conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle ou son représentant et » sont supprimés à compter de la dissolution de l'Agence de l'innovation industrielle.
Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité en date du 31 octobre 2007, est nommée en qualité de membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, en tant que personne qualifiée : Mme Danielle Kaisergruber.
Art. 3. -  Pour être autorisé à organiser la formation, tout organisme     public ou association nationale doit disposer:
      a) D'équipes pédagogiques prévues à l'article 3 du décret du 5 novembre 1992     susvisé;
      b) Des matériels techniques et pédagogiques nécessaires à la formation.
Art. 1er. -  Une sous-régie d'avances est créée auprès de la direction     départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Rhône dans la     structure mentionnée colonne 1 de l'annexe au présent arrêté.
Oise
     93-23  Société d'intérêt collectif agricole Val Oignons, siège social:
     Crépy-en-Valois.
Art. 3. - Le directeur général du Centre national de la cinématographie est     chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel     de la République française.
Art. 4. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet au 1er janvier     1992.
Cas des prairies ou des terres en culture:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0072 du 25/03/1992    
                      ......................................................
Art. 2. - L'arrêté du 30 mars 1992 relatif au même objet est abrogé.
Art. 12. - Les dispositions de l'arrêté du 20 août 1985 relatif aux bruits     aériens émis dans l'environnement par les installations classées pour la     protection de l'environnement sont complétées en matière d'émergence par les     dispositions suivantes.
C HAPITRE  II
     Dispositions modifiant le décret no 85-1054 du 30 septembre 1985 relatif au     reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l'exercice de     leurs fonctions
Art. 1er. - Dans l'arrêté du 5 juillet 1984 susvisé, sont ajoutés à la liste     des établissements dans lesquels peuvent être affectés les conseillers     d'administration scolaire et universitaire de la branche d'administration     générale: les instituts universitaires de formation des maîtres.
Si le quorum n'est pas atteint, le conseil est à nouveau convoqué dans les     quinze jours et peut valablement délibérer sans condition de quorum.
      Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents.
      La voix du président est prépondérante en cas de partage égal des voix.
Art. 5. - Le président du conseil d'administration peut recevoir délégation     du conseil pour l'exercice de certaines compétences dévolues à ce dernier, à     l'exception toutefois de celles mentionnées au premier alinéa de l'article L.     535 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la     guerre.
Art. 4. - L'arrêté du 17 mars 1988 portant création d'une région de contrôle     terminale à Marseille (Bouches-du-Rhône) est abrogé.
Art. 3. - Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne     industrie et le délégué interministériel aux normes sont chargés, chacun en     ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au     Journal officiel de la République française.
Art. 2. - Le titre d'ingénieur diplômé créé à l'article 1er prend la     dénomination Ingénieur I.T.I.I. diplômé du Conservatoire national des arts et     métiers, spécialité Mécanique.
I. - Prime d'entretien et de renouvellement
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0027 du 01/02/1992    
                      ......................................................
Art. 2. - Le directeur de l'eau et les préfets des départements concernés     sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal     officiel de la République française.
Art. 1er. - Il est créé une région de contrôle terminale (TMA) dans la     région de Nice.
Art. 2. - Est ouvert sur 1992 un crédit de 300000 F applicable au budget et     au chapitre mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrté.
II. - Mise en circulation des animaux
    dans et hors le département de Tarn-et-Garonne
Art. 3. - Le ministre de l'économie et des finances et le ministre des     départements et territoires d'outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le     concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal     officiel de la République française et qui, vu l'urgence, entrera     immédiatement en vigueur.
Art. 16. - A l'article 17, deuxième alinéa, du décret du 9 février 1990     susvisé, les mots: <<ancienneté acquise dans ces échelons>> sont remplacés     par les mots: <<ancienneté acquise dans cet échelon>>.
Art. 4. - L'arrêté du 2 août 1984 portant création d'une zone de contrôle à     Saint-Denis (Réunion) ainsi que toutes dispositions ou décisions provisoires     antérieures au présent arrêté et notifiées par avis aux navigateurs aériens     (NOTAM) sont et demeurent abrogés.
TITRE III
     LE SERVICE D'INSEMINATION ARTIFICIELLE CONTRACTUALISE: DEFINITION, CONTROLE     ET SUIVI DE L'ACTIVITE
Art. 2. - Les communes de Mougins, Mouans-Sartoux et La Roquette-sur-Siagne     sont disjointes du poste comptable du Cannet et rattachées à celui de     Mougins, constitué en application de l'article 1er ci-dessus.
LANGUEDOC-ROUSSILLON
    Aude
      Centre hospitalier de Narbonne: un poste.
Indre
      Centre hospitalier de Châteauroux: deux postes.
      Centre hospitalier du Blanc: un poste.
NORD-PAS-DE-CALAIS
    Nord
      Centre hospitalier de Roubaix: 2 postes.
      Centre hospitalier de Tourcoing: un poste.
      Centre hospitalier de Valenciennes: un poste.
LORRAINE
    Meurthe-et-Moselle
      Maternité régionale de Nancy, service de chirurgie gynécologique: un poste.
Ophtalmologie
    BOURGOGNE
    Nièvre
      Centre hospitalier de Nevers: un poste.
Art. 1er. - Le centre de radioprotection dans les mines B.P. 6 à     Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine) est agréé en application des dispositions     de l'article 36 de la première partie du titre Rayonnements ionisants du     règlement général des industries extractives.
CHAMPAGNE-ARDENNE
    Ardennes
      Centre hospitalier de Charleville-Mézières, service de chirurgie D: un     poste.
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
    Vaucluse
      Centre hospitalier d'Avignon, service de biologie B: un poste.
Art. 7. - Le contrôleur financier approuve les décisions portant     modification du budget, par délégation du ministre chargé du budget.
CENTRE
    Cher
      Centre hospitalier de Vierzon: un poste.
BOURGOGNE
    Côte-d'Or
      Centre hospitalier de Semur-en-Auxois: un poste.
Haut-Rhin
      Centre hospitalier de Guebwiller: un poste.
      Centre hospitalier de Thann: un poste.
Chirurgie plastique et reconstitutive
    LORRAINE
    Moselle
      Centre hospitalier régional de Metz-Thionville:
      - hôpitaux de Metz: un poste.
LORRAINE
    Moselle
      Centre hospitalier régional de Metz-Thionville:
      - hôpitaux de Metz: un poste.
      - hôpitaux de Thionville: un poste.
M. Claude Longuemare (Constituants élémentaires, milieux dilués et     optiques).
M. André Joullie (Composants, signaux et systèmes).
Ecole nationale supérieure de chimie
    et de physique de Bordeaux
        M. Jean-François Faucon (Chimie physique), affecté au 1er octobre 1989.
Université Clermont-Ferrand-II
    (centre universitaire des sciences et techniques)
        M. Michel Troquet (Chimie physique).
M. Claude Boutron (Paléoclimatologie);
Art. 13. - Au premier alinéa de l'article 23 du décret du 10 juillet 1985     susvisé, les mots <<pour trois ans>> sont remplacés par les mots <<pour     quatre ans>>.
M. Bernard Vauquelin (Informatique).
Université de Besançon
        M. Daniel Contini (Géologie).
Art. 10. - L'article 21 du décret du 10 juillet 1985 susvisé est complété     comme suit:
       <<10o Il a autorité sur l'ensemble des personnels; il nomme et affecte à     tous les emplois et toutes les fonctions pour lesquels aucune autre autorité     n'a reçu pouvoir de nomination.>>
Université Aix-Marseille-II
        M. Georges Blanc (Mathématiques fondamentales et appliquées).
Art. 2. - Il est ajouté au décret du 10 juillet 1985 susvisé un article 4     bis ainsi rédigé:
      <<Art. 4 bis. - Le règlement intérieur de l'Observatoire de Paris est établi     conformément au présent texte par le conseil d'administration à la majorité     absolue des membres en exercice.>>
- par un médecin généraliste ou du travail pour les autres candidats.
      Les candidats reconnus handicapés physiques peuvent demander soit à     participer à une épreuve d'éducation physique et sportive aménagée, soit à     bénéficier d'un contrôle en cours de formation adapté.
M. Honoré Monti (Chimie organique, minérale, analytique, industrielle).
Les représentants du mouvement sportif sont proposés par le Comité national     olympique et sportif français; l'un d'entre eux doit appartenir à une     fédération sportive organisant des compétitions avec le concours d'animaux.
Art. 17. - Les candidats déclarés reçus, nommés dans le corps des     professeurs des universités, sont affectés dans un établissement compte tenu,     dans la mesure où les besoins du service le permettent, de leur rang de     classement au concours et y sont installés.
Art. 5. - L'annexe II de l'arrêté du 10 mars 1989 fixant les conditions de     délivrance du brevet d'études professionnelles est complétée par les     dispositions qui figurent en annexe II du présent arrêté.
Article 4
      1. Le tribunal siégera à New York aux jours et aux heures qu'il déterminera     après consultation des agents.
      2. Le tribunal, après consultation des agents, désignera un greffier et     pourra recruter le personnel et se procurer les services et les équipements     qui lui paraîtront nécessaires.
Université de Valenciennes
    (Institut universitaire de technologie)
         M. Jean-Paul Bricout (Génie des procédés et des réactions chimiques)
M. Marcel More (Constituants élémentaires, milieux dilués et optiques).
HAUTE-NORMANDIE
    Seine-Maritime
      Centre hospitalier d'Elbeuf: un poste.
Deux-Sèvres
      Centre hospitalier de Bressuire: un poste.
      Centre hospitalier de Thouars: un poste.
POITOU-CHARENTES
    Charente
      Centre hospitalier de Confolens: un poste.
      Centre hospitalier de Ruffec: un poste.
Loiret
      Centre hospitalier de Gien: un poste.
      Centre hospitalier de Montargis, service C: un poste.
HAUTE-NORMANDIE
    Eure
      Centre hospitalier de Bernay: un poste.
      Centre hospitalier de Pont-Audemer: un poste.
      Centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre: un poste.
PAYS DE LA LOIRE
    Vendée
      Centre hospitalier de La Roche-sur-Yon: un poste.