Nicolas-BZRD/JORF_opendata huggingface dataset:
Par arrêté du ministre de la défense en date du 30 août 2000, la nomination de M. Rivière (Raymond) en qualité d'ouvrier professionnel stagiaire du ministère de la défense, au titre des emplois réservés, prononcée par arrêté du 15 mars 2000, est rapportée.
II. - Association Ariège Assistance résidence des Quatre Vallées
    (09000 Foix)
    Accord du 27 avril 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Art. 2. -  L'annexe I de l'arrêté du 8 mars 1996 susvisé est supprimée et remplacée par l'annexe I du présent arrêté intitulé :
    « Annexe I : Modalités et barème de notation de l'épreuve technique pour les candidats âgés de trente-cinq ans et plus. »
Art. 1er. -  Sont nommés au cabinet du ministre de l'intérieur :
Art. 3. -  Pour bénéficier de ces prestations de services, les entreprises doivent en outre avoir un caractère innovant, valoriser des travaux de recherche et disposer d'un potentiel de croissance et de créations d'emplois.
Art. 15. -  Le mandat du premier vice-président du conseil permanent nommé après l'entrée en vigueur du présent décret prendra fin en même temps que celui du président de ce conseil en fonction à cette date.
Art. 12. -  L'article 17 du décret du 15 avril 1991 susvisé est complété par un alinéa rédigé comme suit : « Les membres des comités régionaux représentant l'Etat peuvent se faire représenter. »
En qualité de représentants élus des personnels
    Au titre des professeurs d'université et personnels assimilés
    M. Georges Baron.
    Mme Claudine Larcher.
Art. 1er. -  Le taux moyen prévu à l'article 1er du décret du 20 septembre 2000 susvisé est fixé à 19 % du traitement indiciaire brut moyen des corps de fonctionnaires de catégories C et D des services judiciaires.
Art. 3. -  Le présent arrêté, qui prend effet à compter du 5 septembre 2000, sera publié au Journal officiel de la République française.
Fraction de contingent 1999/02
    Baraton (Franck, Alain, Camille).
    Caussil (Jean-Sébastien, Pascal, Joseph).
    Depagne (Gilles, Charles, Yves).
    Gouty (Vincent, Patrick).
    Levitte (Benoît, Bernard).
    Mazzone (Igor).
Au titre des ingénieurs d'études et de recherche
    M. François-Marie Blondel.
    M. Pierre Verillon.
Art. 5. -  Le droit d'accès et de rectification prévu aux articles 34 et suivants de la loi précitée s'exerce auprès du responsable de la formation de chaque bâtiment de surface.
Art. 3. -  Le nombre de places offertes par formation et par école est fixé chaque année par le ministre de l'agriculture et de la pêche, sur proposition du directeur de l'école, après avis du conseil des enseignants.
Art. 1er. -  Les enseignements conduisant aux diplômes nationaux de formation complémentaire d'internat des écoles vétérinaires prévus à l'article R. 812-38 du code rural sont des formations de troisième cycle dans un domaine clinique général.
    Ces formations peuvent être dispensées dans le cadre de la formation continue.
Article 11
    Le tarif du forfait d'accueil et de traitement des urgences (ATU) est fixé à 100 F.
Art. 1er. -  Délégation permanente est donnée à M. Jean-Denis Combrexelle, directeur des relations du travail, à l'effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.
Art. 2. -  Le régisseur peut autoriser les sous-régisseurs d'avances de la direction départementale de la protection judiciaire des Hauts-de-Seine à détenir les valeurs ci-après désignées :
    - coupons RATP ;
    - tickets-restaurant et services ;
    - timbres-poste.
Art. 2. -  M. Daniel Benel est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon jusqu'au 7 mars 2005.
Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 21 mars 2001, M. Sommier (Michel), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, est nommé directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national des Ecrins à compter du 17 avril 2001.
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 11 avril 2001, le montant de l'avance accordée au régisseur d'avances et de recettes de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Côtes-d'Armor est porté à 170 000 F à compter du 2 mai 2001.
Cour d'appel de Metz
    Substitut du procureur général : M. Gérard Menant, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny.
Tribunal de grande instance de Douai
    Vice-président du premier grade, premier groupe : M. Bruno Blanc, président du tribunal de grande instance d'Hazebrouck.
Art. 8. -  Pour l'application des dispositions du présent décret à Saint-Pierre-et-Miquelon, les termes : « département » et « départements d'outre-mer » sont remplacés par les termes : « collectivité territoriale » et « Saint-Pierre-et-Miquelon ».
Art. 1er. -  Des sous-régies d'avances sont créées auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Oise dans les structures mentionnées colonne 1 de l'annexe au présent arrêté.
Art. 6. -  L'autorisation d'ouvrir les internats mentionnés à l'article 5 ci-dessus est donnée pour l'année universitaire 2001-2002.
Tribunal de grande instance de Dinan
    Vice-présidente du premier grade, premier groupe : Mlle Brigitte Delapierregrosse, juge au tribunal de grande instance de Rouen, chargée du service du tribunal d'instance de Rouen.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 20 mars 2001, M. Gérard Clemencin, ingénieur d'agronomie de 1re classe, est nommé ingénieur en chef d'agronomie à compter du 1er janvier 2001.
Cour d'appel de Nîmes
    Tribunal de grande instance de Mende
    Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Mende du premier grade, premier groupe : Mme Nicolle Thomas-Lehmann, juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France.
Article 15
    L'article L. 5146-3, le dernier alinéa de l'article L. 5411-1 et l'article L. 5414-3 du même code sont abrogés.
Par décret en date du 4 avril 2001, les dispositions du décret du 16 juillet 1996 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour du centre radioélectrique de Lyon-Gailleton (Rhône) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques sont abrogées.
Art. 7. -  Les dispositions du présent décret entreront en vigueur le 1er janvier 2002.
Art. 2. -  Est ouvert sur 2001 un crédit de 7 753 662 F applicable au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent décret.
Art. 2. -   La société susvisée est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexes conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision.
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 25 octobre 2001, M. Pierre Carron, ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, sur sa demande, à compter du 13 avril 2002.
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 26 mars 2001, M. Maquart (Bruno) est nommé directeur général du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou, en remplacement de M. Cerutti (Guillaume).
Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 12 mars 2001, M. Pinard (Michel) est radié du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général) à compter du 10 mai 2000, date de sa nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre général).
34e section : astronomie, astrophysique
    M. Bartlett (James) (université Paris-VII).
    M. Skinner (Gérald) (université Toulouse-III).
Au grade de pharmacien chimiste-chef
    des services de classe normale
    Pour prendre rang du 1er janvier 1999
    Les pharmaciens chimistes en chef :
    Jacq (Francis, Yves, Marie, Henri).
    Blanchet (Guy, Louis, Marie).
Art. 3. -  Le deuxième alinéa de l'article R. 132 est complété par les dispositions suivantes :
    « Toutefois, dans les communes de moins de 3 500 habitants, seuls les conseillers municipaux peuvent être élus suppléants. »
Art. 1er. -  Le code électoral est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 16 du présent décret.
    Chapitre Ier
    Dispositions relatives à l'élection
    des conseillers généraux
Par décret en date du 22 mars 2001, Mme Bazy-Malaury (Claire), conseiller maître à la Cour des comptes, est nommée présidente du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz pour une durée de trois ans.
Pour prendre rang du 1er octobre 1999
    Le lieutenant de réserve Mellet (Jean-Luc, Jacques, Georges).
Corps des vétérinaires biologistes des armées
    Au grade de vétérinaire biologiste-chef
    des services de classe normale
    Pour prendre rang du 1er décembre 1999
    Le vétérinaire biologiste en chef Talieu (Edouard, Henri, Joseph).
Art. 2. -  Est ouvert sur 2001 un crédit de 8 835 599 F applicable au budget et au chapitre mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Art. 12. -  A la fin du premier tiret de l'article R. 24, sont ajoutés les mots : « ainsi que le code postal du domicile, de la résidence ou de l'adresse de l'organisme d'accueil de l'électeur ».
64e section : biochimie et biologie moléculaire
    M. Bulone (Vincent) (université Lyon-I).
Par décret du Président de la République en date du 9 novembre 2001, la démission présentée par M. Laurent Maudrux, ingénieur des télécommunications de 2e classe, est acceptée à compter du 1er septembre 2001.
(1) Avis no 226155 du 16 février 2001.
Confédération nationale de la mutualité, de la coopération
    et du crédit agricoles (CNMCCA)
    M. Ringo (Louis), coopération.
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 27 février 2001, M. Jean-Paul Morin est nommé membre titulaire du Comité de la réglementation comptable en qualité de professionnel membre du Conseil national de la comptabilité représentant les entreprises, en remplacement de M. Yann Delabrière.
Art. 2. -  Est ouvert sur 2001 un crédit de 6 727 738 F applicable au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Art. 1er. -  Est annulé sur 2001 un crédit de 800 000 F applicable au budget et au chapitre mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté.
Par décret en date du 4 avril 2001, est classé parmi les monuments naturels et les sites du département de la Martinique l'ensemble formé par les mornes de la pointe du Diamant et le rocher du Diamant, sur le territoire des communes des Anses-d'Arlets et du Diamant (1).
Art. 1er. -  Le programme de la deuxième option (droit public) figurant à l'annexe I de l'arrêté du 23 juin 1977 susvisé est remplacé par :
Art. 21. -  La mention complémentaire est délivrée par le recteur.
    TITRE V
    DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Art. 18. -  Les sujets des épreuves ponctuelles sont choisis par le ministre chargé de l'éducation ou, par délégation de celui-ci, par les recteurs.
Art. 36. -  La permanence du Conseil supérieur de l'audiovisuel à Papeete se tient à RFO Polynésie.
A N N E X E
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 76 du 30/03/2001 page 4989
    =============================================
Art. 2. -  Le premier alinéa de l'article R. 321-3 du code de la propriété intellectuelle est complété par la phrase suivante :
    « Toute modification de la liste de ces journaux intervenant avant la mise à jour des statuts est portée à la connaissance des associés par tout moyen approprié. »
Art. 10. -  Il est inséré, après l'article 18 du décret du 23 mars 1990 susvisé, un article 18-1 ainsi rédigé :
    « Art. 18-1. -  Le présent décret est applicable en Nouvelle-Calédonie, dans les territoires d'outre-mer et à Mayotte. »
Art. 7. -  La durée de la formation en établissement ou en centre de formation nécessaire à la préparation d'une mention complémentaire est de 400 heures au minimum.
Art. 1er. -  Les évaluations de recettes du compte spécial du Trésor Fonds de modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale pour 2000 sont augmentées d'une somme de 2 816 930 F applicable à la ligne mentionnée dans le tableau A annexé au présent arrêté.
III. - OFFICIERS EN CONGE DU PERSONNEL NAVIGANT
    Corps des officiers de l'air
    Au grade de lieutenant-colonel
    Pour prendre rang du 1er juin 2001
    Les commandants :
    Weber (Réal, Gérald, Louis).
    Derouineau (Philippe, Pierre, André, René).
Art. 2. -  Sont ouverts sur 2001 une autorisation de programme de 56 000 000 F et un crédit de paiement de 56 000 000 F applicables aux budgets et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Art. 2. -  La charte du parc naturel régional de Guyane, approuvée par le conseil régional de Guyane en date du 17 mars 2000, est adoptée par le présent décret auquel elle est annexée (1).
Nota - Les documents mentionnés à l'article 3 de la décision ci-dessus sont disponibles auprès de l'Agence nationale du médicament vétérinaire, La Haute Marche, Javené, BP 90203, 35302 Fougères Cedex.
Art. 8. -  Le directeur des politiques économique et internationale et le directeur des douanes et droits indirects sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Art. 2. -  Est ouvert sur 2001 un crédit de 44 193 693 F applicable au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Art. 2. -  Est ouvert sur 2001 un crédit de paiement de 2 896 077 353 F applicable au budget et aux chapitres mentionnés dans le tableau B annexé au présent arrêté.
Art. 9. -  Si une liste intervient en partie dans une langue autre que le français (langues polynésiennes), elle doit en informer obligatoirement le coordinateur au plus tard la veille de l'enregistrement.
Art. 1er. -  L'article 1er de l'arrêté du 18 septembre 2000 susvisé est modifié comme suit :
    Au lieu de :
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 9 février 2001, M. Villard (Michel), inspecteur, est désigné en qualité de régisseur d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Rhône-Alpes-Bourgogne, à Lyon.
Sous-section 5404 : endocrinologie et maladies métaboliques
    Bertagna (Xavier), université Paris-V.
    Charbonnel (Bernard), université de Nantes.
    Conte-Devolx (Bernard), université Aix-Marseille-II.
Art. 2. -  Le montant de la rémunération perçue en contrepartie des prestations mentionnées à l'article 1er ci-dessus est fixé par voie de convention.
Art. 1er. -  Le taux de l'intérêt légal est fixé à 4,26 % pour l'année 2001.
Médecine
    Anesthésiologie-réanimation chirurgicale
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 56 du 07/03/2001 page 3585
    =============================================
(1) Le présent traité est entré en vigueur le 31 mai 1995.
Article 5
    La République française s'engage à favoriser le développement de liens entre la République d'Arménie et les Communautés européennes.
    Les engagements auxquels souscrit la République française dans les accords bilatéraux avec la République d'Arménie respectent les traités instituant les Communautés européennes et les textes arrêtés pour leur application.
Art. 6. -  Le directeur de la prévention des pollutions et des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Médecine physique et de réadaptation
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 56 du 07/03/2001 page 3556
    =============================================
Art. 2. -  Le premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 2 juin 1999 susvisé est modifié comme suit :
    Les mots : « par la directive 98/69/CE » sont remplacés par : « par la directive 1999/102/CE ».
Médecine polyvalente gériatrique
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 56 du 07/03/2001 page 3556
    =============================================
Le présent arrêté abroge l'arrêté du 28 juillet 1988.
Nord
    1 Gouilhers (Philippe) ; 2 Campos (Anne-Marie).
Le destinataire de l'ensemble de ces informations est la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques.
Par décret du Président de la République en date du 31 octobre 2002, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de sous-préfet de Montluçon (1re catégorie) exercées par M. Lesterlin (Bernard), administrateur civil détaché en qualité de sous-préfet hors classe.
 Il est réintégré dans son corps d'origine.
L'article 1er du décret du 26 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
 Dans la rubrique : « Paris-VIII », ajouter la mention suivante : « Institut français de géopolitique ».
Sont désignées en qualité de membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2002 les personnes ci-après :
Corse-du-Sud
    1 Dalby (Marie-Luce) ; 2 Casabianca (Ginette).
Bouches-du-Rhône
    1 Archiapati Morelli (Monique).
Rhône
    1 Fond (Jacqueline) ; 2 Georges (Danielle).
Meurthe-et-Moselle
    1 Rezzik (Achour) ; 2 Gault (Denise).
L'arrêté du 26 octobre 2001 pris en application du décret n° 2000-981 du 6 octobre 2000 relatif au régime indemnitaire des membres du Conseil d'Etat est abrogé.
Il est mis fin aux fonctions de M. Jérôme Grand d'Esnon, conseiller technique à la présidence de la République, à compter du 19 décembre 2002.
Haute-Garonne
    1 Baillet (Julien) ; 2 Mas (André) ; 3 Roques (Yannick) ; 4 Jacquin de Margerie (Arnaud) ; 5 Leost (Maït) ; 6 Larroque (Sophie) ; 7 Duchateau (Isabelle).
Morbihan
    1 Pousson (Evelyne).
Secrétaire administratif d'administration centrale (programmeur)
    Paris
    1 Raby (Christian).
Yvelines
    1 Mukuna (Joseph).
Sous-section 4403 : biologie cellulaire
    Benhaim (Annie), université de Caen.
    Richard-Mereau (Claude), université Lille-II.
    Vincent (Christian-Jacques), université Toulouse-III.
Sous-section 4302 : radiologie et imagerie médicale
    Constans (Jean-Marc), université de Caen.
    Hazebroucq (Vincent), université Paris-V.
    Pasco-Papon (Anne), université d'Angers.
    Trillaud (Hervé), université Bordeaux-II.
Art. 2. -  Les recours contre la présente décision doivent être déposés au tribunal administratif de Lyon dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Sous-section 4602 : médecine et santé au travail
    Boulenguez (Charles), université Lille-II.
    Mariotti-Roure (Marie-Claire), université de Nice.
Professeurs des universités et assimilés
    Sous-section 5601 : Pédodontie
    Dorignac (Georges), université Bordeaux-II.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 13 février 2001, M. Dominique Rollin, ingénieur d'agronomie de 1re classe, est nommé ingénieur en chef d'agronomie à compter du 1er janvier 2001.
Sous-section 5501 : oto-rhino-laryngologie
    Andrieu Guitrancourt (Jérôme), université de Rouen.
    Fontanel (Jean-Pierre), université de Poitiers.
    Martin (Christian), université de Saint-Etienne.
Cour d'appel de Chambéry
    M. Didier (Robert), ancien président du conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains.
Sous-section 5703 : sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique,
    bactériologie, pharmacologie)
    Ribaux (Christian), université Lyon-I.
Sous-section 4202 : cytologie et histologie
    Chretien (Marie-Françoise), université d'Angers.
    Copin (Henri), université Paris-VII.
    Cottier-Jouffre (Michèle), université de Saint-Etienne.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 13 février 2001, Mme Françoise Tromas, ingénieure d'agronomie de 1re classe, est nommée ingénieure en chef d'agronomie à compter du 1er janvier 2001.
Sous-section 5602 : orthopédie dento-faciale
    Canal (Pierre), université Paris-VII.
    Salvadori (André), université Aix-Marseille-II.
Maître de conférences et assimilés
    Sous-section 5601 : pédodontie
    Ryon-Berthet (Annie), université de Reims.
MOULAGES SUR NATURE
    CAHIER DES CHARGES
Art. 55. -  En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard Le Houx, délégation est donnée à M. Jacques Girerd, agent contractuel, à l'effet de signer les bons de commande, les lettres de commande et les conventions, dans la limite de ses attributions.
Art. 3. -  En cas d'absence ou d'empêchement des autorités visées à l'article 1er ci-dessus, délégation peut être donnée dans les mêmes conditions à leurs suppléants.
Est ajoutée à la décision n° 98-321 du 8 avril 1998 susvisée l'annexe suivante :
Art. 3. -  Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction et le directeur général de l'énergie et des matières premières sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Les heures d'écoute significatives de TV7 Bordeaux, au sens du 2° de l'article 27 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, sont celles correspondant à l'ensemble du temps de programmation.
Est ajoutée à la décision n° 2000-1361 du 19 décembre 2000 susvisée l'annexe suivante :
Les heures d'écoute significatives de Canal 10, au sens du 2° de l'article 27 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, sont celles correspondant à l'ensemble du temps de programmation.
Rhumatologie
    Baloush (Khaled).
    Benabdesselam (Amal).
    Kennouche (Moussa Samir).
    Kouider (Marwan).
    Mahouche (El Bahi).
    Messaoudi (Mouloud).
    Si Bachir (Sekoura).
Pour prendre rang du 1er octobre 2000
    GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Art. 1er. -  La convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne relative à l'équivalence des niveaux d'études, signée à Tunis le 26 juillet 2000, sera publiée au Journal officiel de la République française.
Art. 5. -  Le bureau de vote est présidé par le directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre, ou son représentant, qui désigne un secrétaire.
    Chaque organisation syndicale autorisée à se présenter à la consultation peut désigner un représentant au bureau de vote.
Novembre 1999
    17 novembre 1999. - Mme Gay (Sarah), épouse Caragiale, Paris-Conflans.
Février 1999
    15 février 1999. - Mlle Ferry (Anne-Claire), Paris-La Villette.
Article 6
    Dans la première phrase du sixième alinéa de l'article L. 432-4 du code du travail, après les mots : « bénéfices réalisés, », sont insérés les mots : « les aides européennes et ».
Mai 2000
    29 mai 2000. - M. Serero (David), Paris-Villemin.
Par décret du Président de la République en date du 15 novembre 2001, M. Françon (Alain) est renouvelé dans les fonctions de directeur du Théâtre national de la Colline pour une durée de trois ans.
Art. 3. -  Les articles 31 et 32 du décret du 23 novembre 1959 susvisé sont abrogés.
RADIOLOGIE
    Médecine nucléaire
    Chehade (Feras).
    Louca (Nadia).
Art. 9. -  Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Pour prendre rang du 1er août 2001
    Les commissaires aspirantes :
    Callay (Orianne, Martine).
    Harrat (Samira).
Juillet 1998
    10 juillet 1998. - M. Fanguinoveny (Vincent), Paris-La Villette.
Art. 4. -  L'agence dispose, sur les crédits gérés par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, des moyens nécessaires à l'accomplissement de ses missions, dans un cadre défini par la direction du Trésor. Le directeur général de l'agence passe les marchés au nom de l'agence.
Art. 1er. -  A l'article 1er du décret du 23 décembre 1983 susvisé, le membre de phrase : « , à l'exception des personnels visés à l'article 6, » est supprimé.
Art. 5. -  Le décret no 73-415 du 27 mars 1973 relatif aux obligations de service hebdomadaire de certains personnels enseignants de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et des écoles nationales d'ingénieurs assimilées est abrogé.
Pour prendre rang du 1er septembre 2001
    L'aspirant Hamy (Yohann).