Secteur industrie
Déstratificateur ou brasseur d’air / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-110
Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 3 dudit arrêté.
Système de récupération de chaleur sur une tour aéroréfrigérante / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-112
Conformément à l’article 9 de l’arrêté du 31 juillet 2015 (NOR : DEVR1518934A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 5 dudit arrêté.
Lanterneaux d’éclairage zénithal (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-113
Conduits de lumière naturelle / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-114
Tubes à LED à éclairage hémisphérique / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-115 (Abrogée à compter du 1
er
Conformément à l’article 7 de l’arrêté du 22 décembre 2015 (NOR : DEVR1529503A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 6 dudit arrêté.
Luminaires à modules LED / Fiche d’opération standardisée n° IND-BA-116
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 17 décembre 2021 (NOR : TRER2137033A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe D dudit arrêté, à compter du 1
er
Isolation des murs (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° IND-EN-101
Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° IND-EN-102
Conformément à l’article 5 de de l’arrêté du 25 mars 2020 (NOR : TRER2008377A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe A dudit arrêté.
Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-102
Conformément à l’article 7 de l’arrêté du 22 décembre 2015 (NOR : DEVR1529503A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 6 dudit arrêté.
Système de récupération de chaleur sur un compresseur d’air / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-103
Conformément à l’article 9 de l’arrêté du 31 juillet 2015 (NOR : DEVR1518934A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 5 dudit arrêté.
Economiseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-104
Brûleur micro-modulant sur chaudière industrielle / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-105
Moteur haut rendement de classe IE2 / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-112 (Abrogée à compter du 1
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Système de condensation frigorifique à haute efficacité / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-113
Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance/ Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-114
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-115
Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-116
Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-117
Conformément à l’article 9 de l’arrêté du 31 juillet 2015 (NOR : DEVR1518934A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 5 dudit arrêté.
Conformément à l’article 5 de de l’arrêté du 22 décembre 2017 (NOR : TRER1736405A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 4 dudit arrêté.
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 24 juillet 2020 (NOR : TRER2020386A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 4 dudit arrêté.
Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur four industriel / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-118
Compresseur d’air basse pression à vis ou centrifuge / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-120
Matelas pour l’isolation de points singuliers / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-121
Conformément à l’article 4 de de l’arrêté du 6 décembre 2018 (NOR : TRER1834001A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 7 dudit arrêté.
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 17 décembre 2021 (NOR : TRER2137033A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe D dudit arrêté, à compter du 1
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Sécheur d’air comprimé à adsorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-122
Moteur premium de classe IE3 / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-123
Séquenceur électronique pour le pilotage d’une centrale de production d’air comprimé / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-124
Traitement d’eau performant sur chaudière de production de vapeur / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-125
Système de transmission performant / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-127
Conformément à l’article 8 de l’arrêté du 2 mars 2017 (NOR : DEVR1703311A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 3 dudit arrêté.
Presse à injecter toute électrique ou hybride / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-129
Conformément à l’article 4 de de l’arrêté du 6 décembre 2018 (NOR : TRER1834001A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 7 dudit arrêté.
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 10 janvier 2020 (NOR : TRER2001868A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 3 dudit arrêté, à compter du 1
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Condenseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-130
Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-131
Conformément à l’article 1
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Moteur asynchrone de classe IE4 / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-132
Système électronique de pilotage d’un moteur électrique avec récupération d’énergie / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-133
Système de mesurage d’indicateurs de performance énergétique / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-134
Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 24 juillet 2020 (NOR : TRER2020386A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 4 dudit arrêté.
Freecooling par eau de refroidissement en substitution d’un groupe froid / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-135
Liens :
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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 315 du 30/12/2020, texte n° 16, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=lsbjkllDP7FKiDNSrB8xR3I0p40x7_qaO7csO7mEUs0=

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0189 du 02/08/2020, texte n° 10, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MPsGEg4nMY1Mv2xP2M5-h9xJZvxKXBoNLUNa3sUly-c=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0025 du 30/01/2020, texte n° 8, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=TtFjMCu9CIzP1bhSZJIVTmkcBJxiewM6c-LqiFcIJkI=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0202 du 31/08/2019, texte n° 6, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=w75r1aFNZtgSLs1AgZIXbd_gRqcUA3qn9Cpuf_2cwJA=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0292 du 18/12/2018, texte n° 1, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=RZUf_1Eyg_e60erLnPvC31sDFihSq-tW46KWa2ISZzs=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0007 du 10/01/2018, texte n° 4, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=J2HvEFaoaeMDE2T9jQY3ykvjG5MsDkfRtWfMxQ-Cnuk=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0184 du 08/08/2017, texte n° 6, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=-ToGTgdTj04TdTasn3SJqh9K_gvnOMgthOva_2h02AY=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0060 du 11/03/2017, texte n° 5, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Are8M2WeOI9J78d3VbKHHfCwQ8RhV7Mt8a-smbCOZxc=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0297 du 22/12/2016, texte n° 8, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=IFDoQg-qK6IdNEW2cTEt_bmCxJ-mC_f1ilDVx1TFCBg=

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0261 du 09/11/2016, texte n° 4, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=knbQtrSz_f90M6D1wPlbP2gPlRv7gOmIegJaPV6kUU0=

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0177 du 02/08/2015, texte n° 2, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=ZucI2g3TB8391J-G1h9Dua3PzXyh2U2x_naRfEud_Wg=

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0297 du 24/12/2014, texte n° 18, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=FGBMw6bzzOGU6LHfYz6-OOYiF3mTkUVDd1KHOMS6u0s=