A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Division 213 : Prévention de la pollution,  Sct. Chapitre 213-0 : Dispositions générales,  Art. 213-0.01,  Art. 213-0.02,  Art. 213-0.03,  Art. 213-0 A.1,  Sct. Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures (2e part.),  Sct. Partie 1 : Généralités,  Art. Préambule,  Art. 213-1.01,  Art. 213-1.02,  Art. 213-1.03,  Art. 213-1.04,  Art. 213-1.05

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Appendice 213-1.I : Liste d'hydrocarbures (1),  Art. null,  Sct. Appendice 213-1.II : Modèle de registre des hydrocarbures,  Sct. Partie I : Opérations concernant la tranche des machines (tous les navires),  Art. null,  Sct. Partie II : Opérations concernant la cargaison et le ballast (pétroliers),  Art. null,  Sct. Partie III : Opérations concernant la tranche des machines, la cargaison et le ballast,  Art. null,  Sct. Appendice 213-1.III : Modèle de certificat d'exemption de barges sans équipage ni propulsion autonome,  Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Annexe 213-1.A.1 : Lavage des citernes au pétrole brut (en application de l'article 213-1.33),  Art. null,  Sct. Annexe 213-1.A.2 : Directives pour l’application des prescriptions de l'annexe I révisée de marpol aux installations flottantes de production, de stockage et de déchargement (FPSO) et aux unités flottantes de stockage (FSU) (en application de l'article 213-1.39),  Art. null,  Sct. Appendice 213-1-IV : Dispositions de l'annexe I de marpol qu'il est recommandé d'appliquer aux FPSO et aux FSU,  Art. null,  Sct. Annexe 213-1.A.3 : Interprétations uniformes de l'annexe I révisée de marpol (1re partie),  Art. null,  Sct. Annexe 213-1.A.3 : Appendices aux interprétations uniformes de l'annexe I (2e partie),  Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Chapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des navires,  Sct. Partie 1 : Généralités,  Art. 213-5.01,  Art. 213-5.02,  Art. 213-5.03,  Art. 213-5.04,  Art. 213-5.05,  Art. 213-5.06,  Art. 213-5.07,  Art. 213-5.08,  Art. 213-5.09,  Art. 213-5.10,  Sct. Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe,  Art. 213-5.11,  Art. 213-5.12,  Sct. Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires,  Art. 213-5.13,  Art. 213-5.14,  Sct. Annexe I : Critères pour la classification des cargaisons solides en vrac en tant que substances nuisibles pour le milieu marin,  Art. null,  Sct. Annexe II : Modèles de registre des ordures,  Art. null,  Sct. Partie I : Pour toutes les ordures autres que les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (définitions),  Art. null,  Sct. Partie II : Pour tous les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (définitions),  Art. null,  Sct. Chapitre 213-6 : Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires,  Sct. Partie I : Généralités,  Art. 213-6.01,  Art. 213-6.02,  Art. 213-6.02 bis,  Art. 213-6.03,  Art. 213-6.03 bis,  Art. 213-6.04,  Sct. Partie II : Visites, délivrance des certificats et mesures de contrôle,  Art. 213-6.05,  Art. 213-6.06,  Art. 213-6.07,  Art. 213-6.08,  Art. 213-6.09,  Art. 213-6.10,  Art. 213-6.11,  Sct. Partie III : Prescriptions relatives au contrôle des émissions provenant des navires,  Art. 213-6.12,  Art. 213-6.13,  Art. 213-6.14,  Art. 213-6.14 bis,  Art. 213-6.14 ter,  Art. 213-6.15,  Art. 213-6.16,  Art. 213-6.17,  Art. 213-6.18,  Art. 213-6.18 bis,  Sct. Partie IV : Prescriptions relatives à l'intensité carbone des transports maritimes internationaux,  Art. 213-6.19,  Art. 213-6.20,  Art. 213-6.21,  Art. 213-6.22,  Art. 213-6.23,  Art. 213-6.24,  Art. 213-6.25,  Art. 213-6.26,  Art. 213-6.27,  Art. 213-6.28,  Art. 213-06-29,  Sct. Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe,  Art. 213-6.30,  Art. 213-6.31,  Sct. Annexe 213-6.A.1 : Modèle de certificat international de prévention de la pollution de l'atmosphère (certificat IAPP),  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.2 : Cycles d'essai et coefficients de pondération (article 213-6.13),  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.3,  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.4 : Approbation par type et limites d'exploitation des incinérateurs de bord (article 213-6.16),  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.5 : Renseignements devant figurer dans la note de livraison de soutes (article 213-6.18.5),  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.6 : Procédure de vérification du combustible applicable aux échantillons de fuel-oil prescrits par l'annexe VI de Marpol (article 213-6.18.8.2),  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.7 : Zones de contrôle des émissions de l'Amérique du nord (articles 213-6.13.6 et 213-6.14.3),  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.8 : Modèle de certificat international relatif au rendement énergétique (certificat IEE),  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.9 : Renseignements à transmettre à la base de données de l'OMI sur la consommation de fuel-oil des navires,  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.10 : Modèle de déclaration de conformité - notification de la consommation fuel-oil,  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.11 : Valeur d'émission équivalentes pour les méthodes de réduction des émissions,  Art. null,  Sct. Annexe 213-6.A.12 : Critères d'utilisation des méthodes de réduction des émissions,  Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Annexe 213-2-A.1 : Exemple de document d'expédition facultatif pour les besoins de Marpol Annexe II et du recueil IBC,  Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Chapitre 213-3 : Règles relatives à la prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colis,  Art. Préambule,  Sct. Partie 1 : Généralités,  Art. 213-3.01,  Art. 213-3.02,  Art. 213-3.03,  Art. 213-3.04,  Art. 213-3.05,  Art. 213-3.06,  Art. 213-3.07,  Art. 213-3.08,  Art. 213-3.09,  Art. 213-3.10,  Art. 213-3.11,  Sct. Appendice 213-3.I : Critères pour l'identification des substances nuisibles en colis,  Art. null,  Sct. Chapitre 213-4 : Prévention de la pollution par les eaux usées des navires,  Sct. Partie 1 : Généralités,  Art. 213-4.01,  Art. 213-4.02,  Art. 213-4.03,  Sct. Partie 2 : Visites et délivrance des certificats,  Art. 213-4.04,  Art. 213-4.05,  Art. 213-4.06,  Art. 213-4.07,  Art. 213-4.08,  Sct. Partie 3 : Équipement et contrôle des rejets,  Art. 213-4.09,  Art. 213-4.10,  Art. 213-4.11,  Sct. Partie 4 : Installations de réception,  Art. 213-4.12,  Art. 213-4.12 bis,  Sct. Partie 5 : Contrôle par l'état du port,  Art. 213-4.13,  Sct. Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe,  Art. 213-4.15,  Art. 213-4.16,  Sct. Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans eaux polaires,  Art. 213-4.17,  Art. 213-4.18

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Partie 5 : Prévention de la pollution résultant d'un évènement de pollution par les hydrocarbures,  Art. 213-1.37,  Sct. Partie 6 : Installations de réception,  Art. 213-1.38,  Sct. Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantes,  Art. 213-1.39,  Sct. Partie 8 : Prévention de la pollution lors du transfert de cargaisons de pétrole entre pétroliers en mer,  Art. 213-1.40,  Art. 213-1.41,  Art. 213-1.42,  Sct. Partie 9 : Prescriptions spéciales relatives à l'utilisation ou au transport d'hydrocarbures dans les eaux polaires,  Art. 213-1.43,  Art. 213-1.43 A,  Sct. Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention,  Art. 213-1.44,  Art. 213-1.45,  Sct. Partie 11 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires,  Art. 213-1.46,  Art. 213-1.47

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Appendice 1 : Directives pour le classement en catégories des substances liquides nocives,  Art. null,  Sct. Appendice 2 : Modèle de registre de la cargaison pour les navires transportant des substances liquides nocives en vrac,  Art. null,  Sct. Appendice 4 : Modèle normalisé de manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet,  Art. null,  Sct. Section 1 : Principaux éléments de l'Annexe II de MARPOL 73/78,  Art. null,  Sct. Section 2 : Description de l'équipement et des installations du navire,  Art. null,  Sct. Section 3 : Procédures de déchargement de la cargaison et assèchement des citernes,  Art. null,  Sct. Section 4 : Procédures à suivre pour le nettoyage des citernes à cargaison, le rejet des résidus, le ballastage et le déballastage,  Art. null,  Sct. Section 5 : Renseignements et procédures,  Art. null,  Sct. Appendice 5 : Calcul des quantités de résidus restant dans les citernes, les pompes et les tuyautages à cargaison,  Art. null,  Sct. Appendice 6 : Méthodes de prélavage ,  Art. null,  Sct. Appendice 7 : Méthodes de ventilation ,  Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac,  Sct. Partie 1 : Généralités,  Art. Préambule,  Art. 213-2.01,  Art. 213-2.02,  Art. 213-2.03,  Art. 213-2.04,  Art. 213-2.05,  Sct. Partie 2 : Classement en catégories des substances liquides nocives,  Art. 213-2.06,  Sct. Partie 3 : Visites et délivrance des certificats,  Art. 213-2.07,  Art. 213-2.08,  Art. 213-2.09,  Art. 213-2.10,  Sct. Partie 4 : Conception, construction, installations et équipement,  Art. 213-2.11,  Art. 213-2.12,  Sct. Partie 5 : Rejets en exploitation de résidus de substances liquides nocives,  Art. 213-2.13,  Art. 213-2.14,  Art. 213-2.15,  Sct. Partie 6 : Mesures de contrôle par l'état du port,  Art. 213-2.16,  Sct. Partie 7 : Prévention de la pollution due à un évènement mettant en cause des substances liquides nocives,  Art. 213-2.17,  Sct. Partie 8 : Installations de réception,  Art. 213-2.18,  Sct. Partie 9 : Classification du respect des dispositions de la présente convention,  Art. 213-2.19,  Art. 213-2.20,  Sct. Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires,  Art. 213-2.21,  Art. 213-2.22

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987


 Sct. Partie 2 : Visites et délivrance des certificats,  Art. 213-1.06,  Art. 213-1.07,  Art. 213-1.08,  Art. 213-1.09,  Art. 213-1.10,  Art. 213-1.11,  Sct. Partie 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires,  Sct. Partie A : Construction,  Art. 213-1.12,  Art. 213-1.12 A,  Art. 213-1.13,  Sct. Partie B : Matériel,  Art. 213-1.14,  Sct. Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation,  Art. 213-1.15,  Art. 213-1.16,  Art. 213-1.17,  Sct. Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers,  Sct. Partie A : Construction,  Art. 213-1.18,  Art. 213-1.19,  Art. 213-1.20,  Art. 213-1.21,  Art. 213-1.22,  Art. 213-1.23,  Art. 213-1.24,  Art. 213-1.25,  Art. 213-1.26,  Art. 213-1.27,  Art. 213-1.28,  Art. 213-1.29,  Art. 213-1.30,  Sct. Partie B : Matériel,  Art. 213-1.31,  Art. 213-1.32,  Art. 213-1.33,  Sct. Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation,  Art. 213-1.34,  Art. 213-1.35,  Art. 213-1.36