ANNEXES
ANNEXE I

LOCALISATION DES FONCTIONS CORRESPONDANT À L'EMPLOI DE CONSEILLER D'ADMINISTRATION DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT DURABLES (CAEDAD)

			Administration centrale et structures assimilées

			Directions d'administration centrale

			-Adjoint à un chef de service

			Directions d'administration centrale

			-Adjoint à un sous-directeur

			NN

			Structure/ Direction, service, sous-direction, département :

			Fonction :

			Observations

			Bureau des Cabinets ministériels

			1

			bureau des cabinets

			Adjoint

			2

			bureau des cabinets

			Adjoint

			Commissariat général au développement durable (CGDD)

			3

			Délégation au développement durable

			Cheffe du département de la transformation pour les objectifs de développement durable

			A compter du 01/09/2022

			4

			Service économie verte et solidaire/ sous-direction des politiques publiques durables

			Chef du bureau de l'agriculture et de l'alimentation durable

			5

			Service de la recherche et de l'innovation-Sous-direction de l'animation scientifique et technique

			Chef du bureau de la tutelle

			6

			Service de l'économie verte et solidaire-Sous-direction des politiques publiques durables

			Chef du bureau du droit de l'évaluation environnementale et de la participation du public

			7

			Sous-direction de la stratégie éditoriale et de la diffusion

			Chef du bureau de l'édition et de la valorisation

			Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

			8

			Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages

			Chef du bureau des sites et des espaces protégés

			9

			Direction de l'eau et de la biodiversité-Sous-direction de la protection et de la restauration des écosystèmes terrestres

			Chef du bureau de la politique de la biodiversité

			10

			Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages-Sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs

			Chef du bureau de la réglementation des organismes constructeurs

			jusqu'au 01/03/2022

			10 bis

			Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages-Sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes de logement social

			Chef du bureau de la réglementation des attributions des logements sociaux et du suivi du DALO

			A compter du 02/03/2022

			11

			Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages-Sous-direction des politiques de l'habitat

			Chef du bureau du parc privé

			jusqu'au 01/03/2022

			11 bis

			Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages-Sous-direction des politiques de l'habitat

			Chef du bureau de la mobilisation et de l'amélioration du parc privé

			A compter du 02/03/2022

			12

			Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages/ LO2

			Chef du bureau des rapports locatifs

			jusqu'au 01/03/2022

			12 bis

			Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages/ LO2

			Chef du bureau du parc locatif privé et des rapports locatifs

			A compter du 02/03/2022

			13

			Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages/ QV2

			Chef du bureau des paysages et de la publicité

			14

			Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages/ QV

			Directeur de programme dématérialisation ADS

			15

			Direction de l'eau et de la biodiversité/ CASP-PP

			Chef de la mission des projets transversaux prioritaires

			16

			Direction de l'eau et de la biodiversité/ ET4

			Chef du bureau de l'encadrement des impacts sur la biodiversité

			Direction général des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA)

			17

			Service des flottes et des marins/ Sous-direction gens de mer

			Chef du bureau des conditions de travail maritime

			18

			Service des flottes et des marins/ Mission flotte de commerce

			Adjoint au chef de la mission de la flotte de commerce

			19

			Service des flottes et de marins/ Sous-direction des gens de mer/ LPMA Sète

			Directeur du LPMA de Sète

			20

			Service des flottes et de marins/ Sous-direction des gens de mer/ LPMA Bastia

			Directeur du LPMA de Bastia

			Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM)

			21

			DMR/ sous-direction des financements innovants et du contrôle des concessions autoroutières

			Chef du bureau de l'expertise juridique (FCAS)

			22

			Sous-direction des ressources humaines, des compétences et des moyens/ RHC1

			Chef du bureau des ressources humaines et des moyens

			23

			Sous-direction du budget, de la synthèse stratégique et de l'appui aux services/ BSA1

			Chef du bureau du budget

			24

			DTFFP/ Sous-direction des systèmes ferroviaires et guidés/ SFG2

			Chef du bureau de l'interopérabilité ferroviaire

			25

			Sous-direction des ressources humaines, des compétences et des moyens/ RHC2

			Chef du bureau des effectifs et de la formation

			26

			DTFFP/ Sous-direction des ports/ P3

			Chef du bureau de la réglementation et de la régulation portuaire

			27

			DTFFP/ Sous-direction des ports/ P4

			Chef du bureau de la sûreté portuaire et fluviale

			Direction générale de la prévention des

			risques (DGPR)

			28

			Département des affaires générales et des systèmes d'information

			Adjoint au chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, responsable du pôle ressources humaines et logistique

			Secrétariat Général (SG)

			29

			Direction des affaires européennes et internationales/ Sous-direction des échanges internationaux

			Chef du bureau chargé des partenariats, des opérateurs et des projets

			Jusqu'au 17/05/2023

			30

			Direction des affaires européennes et internationales/ Sous-direction de l'action européenne

			Chef du bureau des politiques transversales et économiques durables

			31

			Direction des affaires financières/ Service des achats et du soutien-Sous-direction des achats durables

			Chef du bureau des procédures de la commande publique

			32

			Direction de la communication/ Département d'appui stratégique

			Chef de bureau veille médias et opinions

			33

			Direction des ressources humaines/ Service du développement professionnel et des conditions de travail/ Centre ministériel de valorisation des ressources humaines

			Adjoint au directeur du CVRH d'Arras et responsable du département conseil à l'agent, recrutement, carrière

			34

			Direction des ressources humaines/ Service de gestion-Département d'appui à la gestion des ressources humaines

			Chef du bureau du pilotage et du contrôle interne de la paie

			35

			Direction des ressources humaines/ Service de gestion-Sous-direction des personnels administratifs et maritimes

			Chef du bureau des personnels maritimes, des personnels d'exploitation et des corps interministériels

			36

			Direction des ressources humaines/ Service de gestion-Sous-direction des personnels techniques, de recherche et contractuels

			Chef du bureau des personnels contractuels et des ouvriers d'État

			37

			Direction des ressources humaines/ Département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du Secrétariat général

			Chef du bureau de l'action médico-sociale et de la prévention en administration centrale

			38

			Direction des ressources humaines/ Mission coordination, communication

			Chef de la mission coordination, communication

			39

			Direction des ressources humaines/ Service du pilotage/ Sous-direction du pilotage, de a performance et de la synthèse

			Chef du bureau du budget du personnel

			40

			Direction des affaires juridiques/ Sous-direction des affaires juridiques de l'administration générale

			Chef du bureau du droit de la commande publique

			41

			Direction des ressources humaines/ Service du pilotage/ Sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse

			Chef du bureau des effectifs

			42

			Service du Haut Fonctionnaire de Défense et de Sécurité et d'intelligence économique/ Département de l'intelligence économique et de la protection de l'information

			Chef de mission protection du secret

			43

			Direction des ressources humaines/ Département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du Secrétariat général

			Adjoint au chef du département

			44

			Délégation aux cadres dirigeants

			Chef de projet cadres dirigeants

			45

			Direction des affaires financières/ Sous-direction du budget et de la fiscalité

			Chef de bureau des financements, de la fiscalité et des opérateurs

			46

			Direction des ressources humaines/ Sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions

			Chef du bureau des prestations d'action sociale

			47

			Direction des ressources humaines/ Département de la coordination des ressources humaines de l'administration centrale et de gestion de proximité du Secrétariat général

			Chef du bureau des ressources humaines du secrétariat général

			48

			Service du pilotage de l'évolution des services/ Sous-direction de l'accompagnement au changement et de la transformation

			Chef du bureau de l'innovation et de l'évolution des services et missions

			49

			Direction des ressources humaines/ Sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications

			Chef du bureau du budget, de la réglementation et des statistiques de la formation

			50

			Direction des ressources humaines/ Département des relations sociales/ RS1

			Chef du bureau de l'organisation du dialogue social

			51

			Service du pilotage de l'évolution des services/ Sous-direction du pilotage et de la performance des services, des tutelles et des écoles/ PPSTE4

			Chef du bureau du pilotage des écoles de l'enseignement supérieur

			52

			Direction des ressources humaines/ Département d'appui à la gestion des ressources humaines/ BAJ

			Chef du bureau de l'appui juridique

			53

			Direction de l'action européenne et internationale/ Sous-direction de l'action européenne

			Chef du bureau environnement et climat

			A compter du 18/05/2023

			Services déconcentrés et directions départementales interministérielles

			Directions interdépartementales des routes

			directeur

			Directions interdépartementales des routes

			Adjoint à un directeur

			Région Auvergne Rhône-Alpes

			54

			DDT 01/ SHC

			Chef du service habitat et construction

			55

			DREAL AURA/ Service Habitat, Construction, Ville Durable

			Adjoint au chef de service-Chef du pôle gouvernance, politiques locales, connaissance

			56

			DDT 03/ Service Aménagement et Urbanisme Durable des Territoires

			Chef du service aménagement et urbanisme durable des territoires

			57

			DDT 01/ SUR

			Chef du service urbanisme et risques

			58

			DDT73/ SPAT

			Chef du service planification et aménagement du territoire

			59

			DREAL AURA/ SG

			Secrétaire Général-Chef de service

			60

			DDT 03/ SLCD

			Chef du service logement et construction durable

			61

			DREAL AURA/ Unité interdépartementale Loire-Haute Loire

			Chef de Pôle Eau-Air-Risques, adjoint au chef de l'UID-LHL, chargée de mission Risque

			62

			DDT63/ MCAT

			Responsable de la mission coordination et accompagnement des territoires

			Région Bourgogne Franche-Comté

			63

			DDT 90

			Chef du service habitat et urbanisme

			64

			DDT 70

			Chef du service urbanisme habitat et constructions

			Région Bretagne

			65

			DREAL Bretagne

			Chef de la mission zonale de défense et de sécurité

			66

			DIR OUEST

			Secrétaire général adjoint

			67

			DREAL BRETAGNE/ Pôle Support Intégré

			Chef de la division CPCM

			68

			DDTM29/ service habitat et construction

			Chef de service

			Région Centre Val-de-Loire

			69

			DDETS 45

			Chef du service de l'insertion et protection des personnes vulnérables

			70

			DREAL CVL/ SMT/ Département transports routiers véhicules

			Adjoint chef Service/ chef Dépt. Transports Routiers Véhicules

			71

			DREAL/ Secrétariat général

			Chef du département ressources humaines, adjoint au secrétaire général

			Région de Corse

			72

			DREAL Corse

			Secrétaire général

			Région Grand Est

			73

			DREAL Grand Est

			Responsable de la Mission Régionale RH

			74

			DIR EST

			Secrétaire général

			75

			DDT 51

			Chef du Service Habitat et Ville Durable-délégué local adjoint de l'ANAH

			76

			DDT 68/ SHBD

			Chef du Service Habitat et Bâtiment Durable

			77

			DDT 52/ SSA

			Chef du service sécurité aménagement

			78

			DDT 57/ SRECC

			Chef du Service Sécurité Risques Énergie Construction Circulation

			79

			DDT 57/ SH

			Responsable du service Habitat

			Région Hauts-de-France

			80

			DREAL Hauts-de-France/ SECLAT

			Responsable de pôle habitat construction

			81

			DREAL Hauts-de-France

			Chef du Service juridique Mutualisé Marché Paie Comptabilité

			82

			DIR NORD

			Chef du Service d'Ingénierie Routière Secteur Est

			83

			DDTM 59/ SEPAT

			Chef du service études planification et analyses territoriales

			84

			DDT 60

			Responsable du service de la sécurité, de l'expertise et des crises

			85

			DDT 60/ SHLRH

			Responsable du service habitat logement renouvellement urbain

			86

			DDTM62

			Chef du service de l'animation et de l'appui territorial

			87

			DREAL Hauts-de-France/ SSTV

			Adjoint au chef du service Sécurité Transports et Véhicules

			Région Normandie

			88

			DREAL Normandie-Service ressources naturelles

			Adjoint au chef du service ressources naturelles, responsable du pilotage budgétaire

			89

			DDT 61

			Chef du service ADS, circulation et Risques

			90

			DDTM 27

			Responsable du service appui et conseil aux territoires

			Jusqu'au 31/12/2022

			91

			DDETS14

			Chef du pôle hébergement et logement

			92

			DDTM 27/ SCTSRD

			Responsable du service connaissance des territoires, sécurité routière, défense

			A compter du 01/01/2023

			Région Nouvelle Aquitaine

			93

			DREAL Nouvelle Aquitaine

			Chef de délégation zonale de défense et de sécurité

			A compter du 01/07/2022

			94

			DREAL Nouvelle Aquitaine

			Chef de la mission transition écologique

			95

			DIRM SA/ Service de l'action économique et de l'emploi maritime/ Délégation Poitou-Charentes

			Chef de la Délégation Poitou-Charentes

			96

			DIR AQUITAINE

			Secrétaire général

			97

			DDT 19

			Chef du service habitat et territoires durables

			98

			DDTM 40

			Chef du service construction et habitat

			99

			DDT 19

			Chef du service études et stratégies territoriales

			100

			DDT 79

			Chef de service Prospective Planification Habitat

			Région Occitanie

			101

			DDT 46

			Chef du service gestion des sols et ville durable

			102

			DDT 48

			Chef de la mission stratégie et connaissance des territoires

			103

			DDT 82

			Chef du service connaissance et risque

			104

			DDT 48

			Chef du service Aménagement Logement

			105

			DREAL Occitanie/ Direction des transports

			Chef de la division programmation et gestion financière

			106

			DDTM 34

			Chef du service territoires et urbanisme

			A compter du 01/07/2022

			107

			DDT 32

			Cheffe du Service Eau et Risque

			108

			DREAL Occitanie/ Direction de l'Aménagement

			Inspecteur des sites pour l'Ariège et Chargé de missions paysage et Référent Sites

			109

			DDT 65/ Délégations Territoriales

			Délégué territorial Sud

			Région Pays de la Loire

			110

			DREAL/ SIAL/ DPH

			Adjoint au chef du service intermodalité aménagement et logement, chef de la division politique de l'habitat

			111

			DIRM NAMO (Nord Atlantique-Manche Ouest)

			Secrétaire général

			112

			DDT 49

			Adjoint au chef du service urbanisme aménagement et risques, responsable de la mission urbanisme

			113

			DDTM 44

			Coordonnateur Territorial Réseau Territorial Est

			Région Provence Alpes Côte d'Azur

			114

			DDTM 13

			Chef du service juridique et contrôle

			115

			DREAL PACA/ Service transports infrastructures et mobilité

			Chef de l'unité régulation et contrôle des transports et véhicules

			116

			DDTM 83/ SUAJ

			Chef du service de l'urbanisme et des affaires juridiques

			117

			DDT 84

			Chef du service juridique

			118

			DDTM 06/ SASM

			Chef du service d'appui aux services métiers

			119

			DIRM Méditerranée

			Chef du service réglementation

			120

			DDT 84/ Cabinet

			Chef de cabinet

			121

			DIR Méditerranée

			Secrétaire général adjoint

			Région Île-de-France

			122

			DRIEAT/ CSR

			Responsable du département de gestion des ressources humaines

			123

			DRIEAT/ UD 92

			Chef du service planification et aménagement des territoires

			124

			DRIEAT/ Service sécurité des transports et des véhicules

			Chef du département de la régulation des transports routiers

			125

			DRIEAT/ SG

			Secrétaire Général adjoint

			126

			DRIEAT/ UD 94

			Chef du service de la Planification et de l'Aménagement durable

			127

			DRIEAT/ UD 94

			Chef du service urbanisme et bâtiment durable

			128

			DRIHL/ SG

			Secrétaire Général

			Outre-mer

			DEAL Guadeloupe

			129

			Service habitat et batiments durables

			Chef du service

			DEAL Martinique

			130

			Mission appui au pilotage

			Chef de la mission

			Etablissements publics et services à compétence nationale relevant du MTE, du MCTRCT ou du Ministère de la Mer

			ANCT

			131

			ANCT/ Secrétariat général

			Secrétaire général adjoint

			Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

			132

			Direction territoriale Méditerranée

			Secrétaire général

			133

			Direction territoriale Nord-Picardie

			Secrétaire général

			134

			DTec Territoires et ville

			Directeur adjoint du département ADET, responsable du secteur d'activité Expertise territoriale intégrée

			135

			CEREMA Siège

			Directeur des ressources humaines adjoint

			136

			Dter Normandie Centre

			Secrétaire général

			137

			SG/ DSI

			Chef du service de gestion des infrastructures

			Université Gustave Eiffel (UGE-IFSTTAR)

			138

			Université Gustave Eiffel

			Directeur délégué aux ressources humaines-Périmètre P190

			Office français de la biodiversité (OFB)

			139

			Direction générale territoires et outre-mer -Direction Régionale Hauts de France

			Directeur délégué du parc naturel marin des estuaires picards et de la mer d'Opale

			Jusqu'au 15/03/2023

			140

			Direction générale déléguée ressources/ Direction des ressources humaines

			Directeur adjoint des ressources humaines

			141

			Direction générale déléguée ressources/ Direction des finances

			Directeur adjoint des finances

			Voies Navigables de France (VNF)

			142

			Direction du développement

			Directeur adjoint du développement

			143

			Direction territoriale Nord-Pas de Calais-secrétariat général

			Secrétaire général

			144

			Direction territoriale bassin de la Seine

			Chargé de mission JO 2024 Paris

			145

			Siège

			Directeur adjoint des Ressources Humaines et des Moyens

			Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)

			146

			Direction

			Secrétaire général