PERTINENCE DES ÉLÉMENTS  DE QUALITÉ DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX DE SURFACE

La pertinence des éléments de qualité de l'état écologique est définie par types de masse d'eau (cf. arrêté du 12 janvier 2010 modifié relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement). Un élément de qualité est considéré pertinent pour un type de masse d'eau de surface naturelle lorsqu'il apporte des informations valables pour permettre à terme d'en évaluer l'état écologique. Cela implique notamment de pouvoir définir à terme pour cet élément de qualité des valeurs de référence pour le type de masse d'eau de surface naturelle considéré. En revanche, la pertinence d'un élément de qualité pour un type de masse d'eau de surface naturelle donné est indépendante de la disponibilité actuelle des valeurs caractéristiques de ce type de masse d'eau pour cet élément de qualité, et indépendante également de la disponibilité actuelle d'une méthode d'évaluation de l'état pour cet élément de qualité.

Les éléments de qualité applicables aux masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées sont ceux qui sont applicables aux masses d'eau des catégories d'eau de surface naturelle (cours d'eau, plan d'eau, eaux de transition ou eaux côtières) qui ressemblent le plus à la masse d'eau de surface artificielle ou fortement modifiée concernée.

Pour les masses d'eau cours d'eau et plan d'eau :

-la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique est évaluée dans le 1 et le 2 de la présente annexe. A noter que tous les éléments de qualité biologique ne sont pas pertinents sur les canaux : le cas des canaux est précisé pour chaque élément de qualité dans le 1 de la présente annexe ;

-les éléments de qualité physico-chimique sont pertinents pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau, à l'exception des paramètres à suivre dans la matrice sédiments. Les paramètres physico-chimiques à suivre dans la matrice sédiments ne sont pas pertinents à la Réunion pour les masses d'eau cours d'eau uniquement. En dehors de la Réunion, ils ne sont pertinents à suivre que lorsque le suivi sur sédiments est possible ;

-les éléments de qualité hydromorphologique sont pertinents à suivre pour toutes les masses d'eau cours d'eau et plans d'eau (à l'exception de l'élément de qualité régime hydrologique, qui n'est pas pertinent en canaux) ;

-pour les masses d'eaux côtières et de transition : la pertinence de chacun des éléments de qualité biologique, physico-chimique et hydromorphologique est évaluée dans le 3. de la présente annexe, dans les tableaux 13 à 22.

1. Pertinence des éléments de qualité biologique en cours d'eau

1.1. Invertébrés

En métropole, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité invertébrés est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux, sous réserve que la méthode d'échantillonnage préconisée dans l'avis relatif aux méthodes d'échantillonnage, de traitement et d'analyse des échantillons à utiliser dans le domaine de la surveillance de l'état écologique et chimique des eaux de surface puisse être appliquée.

1.2. Phytobenthos (diatomées)

En métropole, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale. En outre-mer, l'élément de qualité phytobenthos est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

Cet élément de qualité est pertinent à surveiller en canaux.

1.3. Phytoplancton

La pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 1 ci-après. En outre-mer, l'élément de qualité phytoplancton est pertinent à surveiller uniquement pour les très grands cours d'eau de Guyane (types TG51 et TG52).

Cet élément de qualité peut en outre être pertinent sur certains cours d'eau lents et profonds (à évaluer localement). Cet élément de qualité est pertinent pour les canaux.

Tableau 1.-Pertinence de l'élément de qualité phytoplancton pour les cours d'eau de métropole

			Pertinence par type

			Case blanche avec code : type pertinent-case grise avec code : type non pertinent

			Hydroécorégion de niveau 1

			ou très très grand fleuve

			Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1

			indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve

			Très Grands

			Grands

			Moyens

			Petits

			Très Petits

			20

			DEPOTS ARGILO SABLEUX

			Cas général

			GM20

			P20

			TP20

			Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

			GM20/9

			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

			G21

			M21

			21

			MASSIF CENTRAL NORD

			Cas général

			P21

			TP21

			3

			MASSIF CENTRAL SUD

			Cas général

			G3

			M3

			P3

			TP3

			Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

			M3/19

			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

			M3/8

			Exogène de l'HER 19 ou 8

			G3/19-8

			17

			DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

			Cas général

			M17

			P17

			TP17

			Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

			TG17/3-21

			G17/3-21

			M15-17/3-21

			P17/3-21

			TP17/3-21

			15

			PLAINE SAONE

			Exogène de l'HER 3 ou 21

			Exogène de l'HER 5 (Jura)

			G15/5

			MP15/5

			Cas général

			TG15

			MP15

			TP15

			Exogène de l'HER 4 (Vosges)

			TG10-15/4

			5

			JURA/ PRE-ALPES DU NORD

			Cas général

			G5

			M5

			P5

			TP5

			Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

			TG5/2

			GM5/2

			TTGA

			FLEUVES ALPINS

			Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône

			TTGA1

			Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire

			TTGA2

			2

			ALPES INTERNES

			Cas général

			G2

			MP2

			TP2

			7

			PRE-ALPES DU SUD

			Cas général

			GMP7

			TP7

			Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

			TG6-7/2

			GM7/2

			6

			MEDITERRANEE

			Exogène de l'HER 2 ou 7

			GM6/2-7

			Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

			GM6/2-7

			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

			TG6/1-8

			GM6/8

			Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

			GM6/1

			Cas général

			G6

			MP6

			TP6

			8

			CEVENNES

			Cas général

			GM8

			PTP8

			A-HER niveau 2 n° 70

			M8-A

			PTP8-A

			16

			CORSE

			A-HER niveau 2 n° 22

			G16

			M16-A

			PTP16-A

			B-HER niveau 2 n° 88

			M16-B

			PTP16-B

			19

			GRANDS CAUSSES

			Cas général

			P19

			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

			GM19/8

			11

			CAUSSES AQUITAINS

			Cas général

			P11

			TP11

			Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

			TG11/3-21

			G11/3-21

			M11/3-21

			P11/3-21

			14

			COTEAUX AQUITAINS

			Exogène des HER 3,8,11 ou 19

			TG14/3-11

			G14/3

			M14/3-11

			Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

			M14/3-8

			Cas général

			GM14

			P14

			TP14

			Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

			TG14/1

			G14/1

			M14/1

			P14/1

			13

			LANDES

			Cas général

			M13

			P13

			TP13

			1

			PYRENEES

			Cas général

			G1

			M1

			P1

			TP1

			12

			ARMORICAIN

			A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

			G12

			M12-A

			P12-A

			TP12-A

			B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

			M12-B

			P12-B

			TP12-B

			TTGL

			LA LOIRE

			Cas général

			TTGL

			9

			TABLES CALCAIRES

			A-HER niveau 2 n° 57

			M9-A

			P9-A

			Cas général

			TG9

			G9

			M9

			P9

			TP9

			Exogène de l'HER 10-

			G9/10

			M9/10

			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

			TG9/21

			G9-10/21

			M9-10/21

			10

			COTES CALCAIRES EST

			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

			Cas général

			TG10-15/4

			G10

			M10

			P10

			TP10

			Exogène de l'HER 4 (Vosges)

			G10/4

			M10/4

			4

			VOSGES

			Cas général

			M4

			P4

			TP4

			22

			ARDENNES

			Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

			TG22/10

			Cas général

			GM22

			P22

			TP22

			18

			ALSACE

			Cas général

			MP18

			TP18

			Exogène de l'HER 10

			G18/4

			M18/4

			P18/4

1.4. Macrophytes

La pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole est détaillée dans le tableau 2 ci-après. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en outre-mer. Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

Tableau 2.-Pertinence de l'élément de qualité macrophytes pour les cours d'eau de métropole

			Pertinence, par type

			Case blanche avec code : type pertinent-case grise foncé avec code : type non pertinent-case gris clair : pertinence à évaluer localement

			Hydroécorégion de niveau 1 ou très très grand fleuve

			Cas général, cours d'eau exogène de l'HER de niveau 1 indiquée, HER de niveau 2 ou portion du très très grand fleuve

			Très Grands

			Grands

			Moyens

			Petits

			Très Petits

			20

			DEPOTS ARGILO SABLEUX

			Cas général

			GM20

			P20

			TP20

			Exogène de l'HER 9 (Tables Calcaires)

			GM20/9

			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

			G21

			M21

			21

			MASSIF CENTRAL NORD

			Cas général

			P21

			TP21

			3

			MASSIF CENTRAL SUD

			Cas général

			G3

			M3

			P3

			TP3

			Exogène de l'HER 19 (Grands Causses)

			M3/19

			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

			M3/8

			Exogène de l'HER 19 ou 8

			G3/19-8

			17

			DEPRESSIONS SEDIMENTAIRES

			Cas général

			M17

			P17

			TP17

			Exogène de l'HER 3 ou 21 (M. Cent. S ou N)

			TG17/3-21

			G17/3-21

			M15-17/3-21

			P17/3-21

			TP17/3-21

			15

			PLAINE SAONE

			Exogène de l'HER 3 ou 21

			Exogène de l'HER 5 (Jura)

			G15/5

			MP15/5

			Cas général

			TG15

			MP15

			TP15

			Exogène de l'HER 4 (Vosges)

			TG10-15/4

			5

			JURA/ PRE-ALPES DU NORD

			Cas général

			G5

			M5

			P5

			TP5

			Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

			TG5/2

			GM5/2

			TTGA

			FLEUVES ALPINS

			Rhin, Rhône à l'amont de sa confluence avec la Saône

			TTGA1

			Rhône de l'aval de sa confluence avec la Saône jusqu'à l'exutoire

			TTGA2

			2

			ALPES INTERNES

			Cas général

			G2

			MP2

			TP2

			7

			PRE-ALPES DU SUD

			Cas général

			GMP7

			TP7

			Exogène de l'HER 2 (Alpes Internes)

			TG6-7/2

			GM7/2

			6

			MEDITERRANEE

			Exogène de l'HER 2 ou 7

			GM6/2-7

			Exogène de l'HER 7 (Pré-Alpes du Sud)

			GM6/2-7

			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

			TG6/1-8

			GM6/8

			Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

			GM6/1

			Cas général

			G6

			MP6

			8

			CEVENNES

			Cas général

			GM8

			PTP8

			A-HER niveau 2 n° 70

			M8-A

			16

			CORSE

			A-HER niveau 2 n° 22

			G16

			M16-A

			B-HER niveau 2 n° 88

			M16-B

			19

			GRANDS CAUSSES

			Cas général

			Exogène de l'HER 8 (Cévennes)

			GM19/8

			11

			CAUSSES AQUITAINS

			Cas général

			TP11

			Exogène de l'HER 3 (MCN) et/ ou 21 (MCS)

			TG11/3-21

			G11/3-21

			M11/3-21

			14

			COTEAUX AQUITAINS

			Exogène des HER 3,8,11 ou 19

			TG14/3-11

			G14/3

			M14/3-11

			Exogène de l'HER 3 (MCN) ou 8 (Cév.)

			M14/3-8

			Cas général

			GM14

			P14

			Exogène de l'HER 1 (Pyrénées)

			TG14/1

			G14/1

			M14/1

			13

			LANDES

			Cas général

			M13

			TP13

			1

			PYRENEES

			Cas général

			G1

			M1

			TP1

			12

			ARMORICAIN

			A-Centre-Sud (HER niveau 2 n° 58 et 117)

			G12

			M12-A

			TP12-A

			B-Ouest-N E (HER niveau 2 n° 55,59 et 118)

			M12-B

			TP12-B

			TTGL

			LA LOIRE

			Cas général

			TTGL

			9

			TABLES CALCAIRES

			A-HER niveau 2 n° 57

			M9-A

			Cas général

			TG9

			G9

			M9

			TP9

			Exogène de l'HER 10

			G9/10

			M9/10

			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

			TG9/21

			G9-10/21

			M9-10/21

			10

			COTES CALCAIRES EST

			Exogène de l'HER 21 (Massif Central Nord)

			Cas général

			TG10-15/4

			G10

			M10

			P10

			TP10

			Exogène de l'HER 4 (Vosges)

			G10/4

			M10/4

			4

			VOSGES

			Cas général

			M4

			P4

			TP4

			22

			ARDENNES

			Exogène de l'HER 10 (Côtes Calcaires Est)

			TG22/10

			Cas général

			GM22

			P22

			TP22

			18

			ALSACE

			Cas général

			MP18

			TP18

			Exogène de l'HER 4 (Vosges)

			G18/4

			M18/4

			P18/4

1.5. Poissons

En métropole, l'élément de qualité poissons est potentiellement pertinent pour tous les types de cours d'eau en dehors des zones apiscicoles ou assimilables qui pourront être définies, en fonction des connaissances existantes, par expertise de l'OFB.

En outre-mer, l'élément de qualité poissons est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32). Cet élément de qualité n'est pas pertinent en canaux.

1.6. Macro-crustacés

L'élément de qualité macro-crustacés n'est pertinent ni en métropole, ni en Guyane. Dans les outre-mer insulaires (Mayotte, Guadeloupe, Martinique, la Réunion), cet élément de qualité est pertinent à surveiller pour tous les types de cours d'eau de la typologie nationale, sauf les cours d'eau de l'hydroécorégion Grande Terre et autres îles de Guadeloupe (excepté Basse Terre) du bassin de la Guadeloupe (type MP32).

2. Pertinence des éléments de qualité biologique en plans d'eau

Tableau 3.-Pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau

			Pertinence des éléments biologiques

			Case blanche : type pertinent-Case grise : type non pertinent

			Typologie

			Invertébrés

			Poissons (2), (3)

			Macrophytes (1), (2)

			Diatomées (1), (2)

			Phytoplancton

			PLANS D'EAU NATURELS

			Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, (très) petit, peu profond à profond

			L1

			Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, siliceux

			L2

			Lac de montagne des Alpes/ Pyrénées, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

			L3

			Lac de montagne en Central Baltique, petit, profond, alcalinité moyenne

			L4

			Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

			L5

			Lac de montagne en Central Baltique, petit, peu profond, alcalinité moyenne

			L6

			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, profond, alcalinité moyenne

			L7

			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, siliceux

			L8

			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, alcalinité moyenne

			L9

			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

			L10

			Lac de montagne en Central Baltique, très petit, très peu profond, alcalinité moyenne

			L11

			Lac de moyenne montagne, (très) grand, profond, calcaire

			L12

			Lac de moyenne montagne, petit, peu profond, calcaire

			L13

			Lac de moyenne montagne, surface moyenne, profond, calcaire

			L14

			Lac de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profond, siliceux

			L15

			Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, profond, calcaire

			L16 (*)

			Lac de moyenne montagne en Central Baltique, très petit, peu profond, calcaire

			L17

			Lac de plaine en Central Baltique, grand, peu profond, alcalinité moyenne

			L18

			Lac de plaine en Central Baltique, grand, très peu profond, calcaire

			L19

			Lac de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profond, alcalinité moyenne

			L20

			Lac de plaine en Central Baltique, petit, peu profond, calcaire

			L21

			Lac de plaine en Central Baltique, très petit, très peu profond, calcaire

			L22

			Lac de plaine méditerranéen, petit, peu profond, calcaire

			L23

			Lac de La Réunion

			L24

			PLANS D'EAU D'ORIGINE ANTHROPIQUE

			Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, calcaire

			R1

			Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, profond, siliceuse

			R2

			Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

			R3

			Retenue de montagne des Alpes/ Pyrénées, petite, profonde, siliceuse

			R4

			Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

			R5

			Retenue de montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

			R6

			Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, profonde, siliceuse

			R7

			Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

			R8

			Retenue de montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

			R9

			Retenue de montagne de Méditerranée, très petite, peu profonde, siliceuse

			R10

			Retenue de moyenne montagne des Alpes/ Méditerranée, grande, profonde, calcaire

			R11

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, calcaire

			R12

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, profonde, siliceuse

			R13

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

			R14

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

			R15

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

			R16

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

			R17 (*)

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

			R18 (*)

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

			R19

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

			R20

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, profonde, siliceux

			R21

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

			R22

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

			R23 (*)

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

			R24

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux

			R25

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire

			R26

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

			R27

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

			R28

			Retenue de moyenne montagne en Central Baltique, surface moyenne, profonde, calcaire

			R29

			Retenue de moyenne montagne en Méditerranée, surface moyenne, profonde, siliceuse

			R30

			Retenue de plaine en Central Baltique, grande, peu profonde, calcaire

			R31

			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, profonde, siliceuse

			R32

			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, calcaire

			R33

			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, peu profonde, siliceuse

			R34

			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, calcaire

			R35

			Retenue de plaine en Central Baltique, surface moyenne, très peu profonde, siliceuse

			R36

			Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, calcaire

			R37

			Retenue de plaine en Central Baltique, petite, peu profonde, siliceuse

			R38

			Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, calcaire

			R39

			Retenue de plaine en Central Baltique, petite, très peu profonde, siliceux

			R40

			Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, calcaire

			R41

			Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, peu profonde, siliceuse

			R42

			Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, calcaire

			R43

			Retenue de plaine en Central Baltique, très petite, très peu profonde, siliceuse

			R44

			Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, profonde, calcaire

			R45

			Retenue de plaine en Méditerranée, surface moyenne, peu profonde, calcaire

			R46

			Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, petite, peu profonde, siliceuse

			R47

			Retenue de plaine en Méditerranée, petite, très peu profonde, calcaire

			R48

			Retenue de plaine en Méditerranée-Corse, très petite, profonde, calcaire

			R49

			Retenue de plaine en Méditerranée, très petite, profonde, siliceuse

			R50

			Retenue en Guadeloupe

			R51

			Retenue en Martinique

			R52

			Retenue en Guyane

			R53

			(1) Pour l'ensemble des types, les macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est soumis à fort marnage (supérieur à deux mètres) ou pour les retenues de plaine, à gestion hydraulique contrôlée sans vidange (p. ex. plans d'eau issus de zones humides transformées et gérées pour l'exploitation de ressources aquatiques).

			(2) Pour l'ensemble des types, les poissons, macrophytes et diatomées ne sont pas pertinents si le plan d'eau est vidangé à intervalles réguliers (p. ex. plans d'eau de pisciculture).

			(3) Pour l'ensemble des types, les poissons ne sont pas pertinents si le plan d'eau est à une altitude supérieure à 1200m.

			(*) Les types signalés par un astérisque comprennent des plans d'eau soumis à des exceptions relative à la pertinence des éléments de qualité biologique indiqué dans ce tableau : il est alors nécessaire de se référer au tableau 4 ci-dessous.

Tableau 4.-Exceptions relatives à la pertinence des éléments de qualité biologique pour les plans d'eau (en complément des exceptions déjà mentionnées dans le tableau 3 de la présente annexe)

			Pertinence des éléments biologiques

			Case blanche : pertinent-Case grise : non pertinent

			Code masse d'eau

			Type

			Invertébrés

			Poissons

			Macrophytes

			Diatomées

			Phytoplancton

			FRGL128

			L16

			FRFL77

			R17

			FRB1L36

			R18

			FRGL038

			R18

			FRFL91

			R23

			FRGL020

			R23

3. Pertinence des éléments de qualité écologique pour les eaux littorales

Tableau 5.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique (hors polluants spécifiques de l'état écologique) pour les eaux de transition dans les bassins métropolitains

			Zones géographiques

			Type

			Eléments de qualité

			Phytoplancton

			Invertébrés benthiques

			Macroalgues

			Flore (1)

			Poissons

			Angiospermes

			Paramètres physico-chimiques

			Hydromorphologie

			Paramètres DCE

			Chl-a

			IA

			IC

			Invertébrés benthiques Substrat meuble

			Autres blooms

			Substrat dur intertidal

			Macrophyte

			Poissons

			Zostera marina et noltii

			T° C

			Salinité

			Turbidité

			O2 dissous

			Nutriments azote

			Nutriments autres (2)

			Atlantique, Manche et mer du Nord

			T1

			FRGT26

			FRGT25

			FRGT27

			FRGT26

			FRGT25

			FRGT27

			(**)

			(**)

			(**)

			T2

			(**)

			T3

			(**)

			T4

			FRFT32

			FRFT32

			(**)

			T5

			FRHT03

			FRHT05

			FRHT03

			FRHT05

			(**)

			T6

			FRFT33

			FRFT34

			FRFT35

			FRFT33

			FRFT34

			FRFT35

			(**)

			T7

			FRGT28

			FRFT09

			FRGT28

			FRFT09

			(**)

			T8

			FRGT04

			FRGT10

			FRGT12

			FRGT29

			FRGT30

			FRGT31

			FRGT04

			FRGT10

			FRGT12

			FRGT29

			FRGT30

			FRGT31

			(**)

			T9

			(**)

			Méditerranée

			T10

			(***)

			(**)

			(**)

			T11

			(**)

			(**)

			T12

			Commentaires :

			-(1) Flore autre que le phytoplancton ;

			-Chl-a : chlorophylle A ;

			-IA : indice abondance ;

			-IC : indice composition ;

			-(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;

			-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

			-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

			-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;

			-(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer ;

			-Dans l'arrêté typologie , le type 12 est défini et est composé de deux masses d'eau (bras du Rhône). Mais celui-ci n'est ni surveillé ni évalué directement mais par extrapolation selon la masse d'eau cours d'eau amont. L'évaluation du bon état écologique pour ce type 12 est donc basée sur les EQ des cours d'eau. Les EQ pour les eaux de transition ne sont donc pas pertinents.

Tableau 6.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition dans les bassins ultra-marins

			Zones

			géographiques

			Types

			Eléments de qualité

			Phytoplancton

			Invertébrés

			benthiques

			Flore (1)

			Physico-chimiques

			Poissons

			Hydro-morphologie

			Paramètres DCE

			Chl-a

			IA

			IC

			Substrat meuble

			Substrat dur

			Macroalgues

			Angiospermes

			Mangroves

			T° C

			Salinité

			Turbidité

			O2 dissous

			Nutriments azote

			Nutriments autres (2)

			DBO5

			Carbone organique dissous

			Carbone Total

			pH

			Poissons

			La Réunion

			Type 18

			(*)

			(*)

			(*)

			(*)

			(**)

			(**)

			(*)

			Martinique

			Type 13

			(*)

			(*)

			(*)

			(*)

			(**)

			(**)

			(**)

			(*)

			(*)

			(*)

			(*)

			Guyane

			Type 14

			FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090

			(*)

			(**)

			(**)

			FRKT011 FRKT080 FRKT081 FRKT090 FRKT020

			FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070

			(*)

			(*)

			Type 17

			FRKT020

			FRKT021 FRKT040 FRKT052 FRKT050 FRKT060 FRKT061 FRKT070

			(*)

			(*)

			(*)

			Commentaires :

			-(1) Flore autre que le phytoplancton ;

			-Chl-a : chlorophylle A ;

			-IA : indice abondance ;

			-IC : indice composition ;

			-(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;

			-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

			-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

			-(*) : indicateur en développement ;

			-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 7.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins métropolitains

			Zones géographiques

			Type

			Eléments de qualité

			Phytoplancton

			Invertébrés benthiques

			Macroalgues

			Angiospermes

			Paramètres physico-chimiques

			Hydromorphologie

			Paramètres DCE

			Chl-a

			IA

			IC

			Substrat meuble

			Blooms à ulves

			Substrat dur intertidal

			Substrat dur subtidal

			Zostera marina et noltii

			Posidonies

			T° C

			Salinité

			Turbidité

			O2 dissous

			Nutriments azote

			Nutriments autres (2)

			Atlantique, Manche et mer du Nord

			C1

			(**)

			C2

			C3

			FRGC48

			C4

			C5

			C6

			C7

			C8

			C9

			C10

			C11

			C12

			C13

			C14

			C15

			C16

			C17

			Méditerranée

			C18

			(**)

			(**)

			C19

			C20

			C21

			C22

			C23

			C24

			C25

			C26

			Commentaires :

			-Chl-a : chlorophylle A ;

			-IA : indice abondance ;

			-IC : indice composition ;

			-(2) Autres nutriments : phosphore et silice. La Méditerranée ne surveille pas la silice ;

			-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

			-Case grise : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

			-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu.

Tableau 8.-Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières dans les bassins ultra-marins

			Zones géographiques

			Types

			Eléments de qualité

			Phytoplancton

			Invertébrés benthiques

			Flore (1)

			Physico-chimiques

			Hydro-

			morpho-

			logie

			Paramètres DCE

			Chl-a

			IA

			IC

			Substrat meuble

			Substrat dur

			Macroalgues

			Angiospermes

			Mangroves

			T° C

			Salinité

			Turbidité

			O2 dissous

			Nutriments azote

			Nutriments autres (2)

			La Réunion

			C43

			(*)

			(**)

			Oui sauf Type 5 et si fond > 30 m pour Type 1 à 4

			C44

			C45

			C46

			C42

			Mayotte

			C47

			(*)

			(***)

			(***)

			(***)

			(**)

			C48

			C49

			C50

			C51

			C52

			C53

			C54

			Guadeloupe

			C56

			(***)

			(*)

			(*)

			(***)

			(***)

			(**)

			(***)

			(***)

			C57

			C58

			C59

			C60

			C61

			Martinique

			C27

			(***)

			(*)

			(*)

			(***)

			(***)

			(**)

			(***)

			(***)

			C33

			C29

			C30

			C31

			C32

			Guyane

			C34

			(*)

			(***)

			(**)

			(***)

			(***)

			Commentaires :

			-(1) Flore autre que le phytoplancton ;

			-Chl-a : chlorophylle A ;

			-IA : indice abondance ;

			-IC : indice composition ;

			-(2) Autres nutriments : phosphore et silice ;

			-Case blanche : élément pertinent, existence d'une grille ;

			-Case grise foncée : paramètre non pertinent pour un type ou une masse d'eau de ce type ;

			-(*) : Pertinence à étudier ;

			-(**) : bien qu'il n'y ait pas d'indicateur développé, un suivi est mis en place car ces paramètres permettent d'apporter des explications sur l'état du milieu ;

			-(***) : Indicateur en développement ;

			-(***) + case grise claire : Indicateur en cours de développement et pertinence à évaluer.