ANNEXE 1 
PORTÉES DES USAGES VISÉES AU I DE L'ARTICLE 2 
CODIFICATION 
dans le fascicule du catalogue 
CULTURE " DE RÉFÉRENCE " 
dans les AMM et les permis 
CULTURE (S) " RATTACHÉE (S) " 
dans les AMM et les permis (codes OEPP de la culture) 
TTGX 
Adjuvants 
Adjuvants 
CF 
Agrumes 
Oranger (CIDSI), Citronnier (CIDLI), Pamplemoussier (CIDGR), Mandarinier (CIDRE), Clémentinier (CIDRE), Limettier (CIDLM), Kumquat (FOLJA) 
CF 
Amandier 
Amandier (PRNDU) 
CT 
Ananas 
Ananas (ANHCO) 
GC 
Arachide 
Arachide (ARHHY) 
PH-ZNA 
Arbres et Arbustes 
Toutes espèces ligneuses de feuillus et résineux produites en pépinières ornementales et forestières, peupleraies, oseraies, palmeraies, plantations de sapins de Noël, vergers à graines, feuillage et rameaux coupés, suberaies cultivées, truffières artificielles, boisement de terrains agricoles, taillis à courte et à très courte révolution, ainsi que les semis et plantations forestières de moins de 3 mètres de hauteur moyenne. (couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI) 
CL 
Artichaut 
Artichaut (CYUSC), Cardon (CYUCA) 
CL 
Asperge 
Asperge (ASPOF) 
CT 
Avocatier 
Avocatier (PEBAM) 
GC 
Avoine 
Avoine (AVESA) 
CT 
Bananier 
Bananier (MUBPA) 
GC 
Betterave industrielle et fourragère 
Betterave à sucre ou industrielle (BEAVA), Betterave fourragère (BEAVC) 
CL 
Betterave potagère 
Betterave potagère (BEAVD) 
GC 
Blé 
Blé (TRZSS), Triticale (TTLSO), Epeautre (TRZSP), Tritordeum (TTOSS) et autres hybrides du blé 
PH-ZNA 
Bulbes ornementaux 
Toutes espèces de plantes ornementales à bulbes, à rhizomes ou à tubercules. (traitements en phase de stockage et de conservation et traitements avant plantation (ainsi qu'en phase végétative pour le désherbage). Les utilisations sur bulbes d'ornement peuvent également être couvertes par les produits autorisés sur Oignon pour une utilisation équivalente, à l'exception des produits homologués en désherbage) 
CT 
Cacaoyer 
Cacaoyer (THOCA) 
CT 
Caféier 
Caféier d'Arabie (COFAR) et autres espèces de caféiers (Coffea sp.) 
CT 
Canne à sucre 
Canne à sucre (SACOF) 
CT 
Carambole 
Carambole (ALLAM) 
CL 
Carotte 
Carotte (DAUCS), Céleri rave (APUGR), Panais (PAVSA), Raifort (RAPSN), Topinambour (HELTU), Persil à grosse racine (PARCT), Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI) 
CF 
Cassissier 
Cassissier (RIBNI), Myrtillier (VACCO), Groseillier (s) (RIBRU), Sureau noir (SAMNI), Mûrier (MORNI), Airelle (VACMA), Eglantier-Cynorhodon (ROSCN), Azerolier (CSCAZ) 
CL 
Céleri-branche 
Céleri-branche (APUGV), Fenouil (FOEVU), Rhubarbe (RHERH) 
CL 
Céleris 
Céleri-branche (APUGV), Céleri rave (APUGR) 
GC 
Céréales 
Avoine (AVESA), Blé (TRZSS), Orge (HORVX), Seigle (SECCE), Sarrasin (FAGES), Quinoa (CHEQU), Maïs (ZEAMX), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Sorgho (SORVU), Riz (ORYSA), Tritordeum (TTOSS) et autres hybrides du blé 
GC 
Céréales à paille 
Avoine (AVESA), Blé (TRZSS), Orge (HORVX), Seigle (SECCE), Sarrasin (FAGES), Quinoa (CHEQU), Tritordeum (TTOSS) et autres hybrides du blé 
CF 
Cerisier 
Cerisier (PRNCE) 
CL 
Champignons 
Champignons de couche (1AGARG), Champignons sauvages (1BASIP) 
GC 
Chanvre 
Chanvre (CNISA) 
CF 
Châtaignier 
Châtaignier (CSNSA) 
CL 
Chicorées-Production de chicons 
Endive (CICIF), Pissenlit (TAROF), Barbe de capucin (CICIN) 
CL 
Chicorées-Production de racines 
Toutes racines de Chicorées (CICIN) 
CL 
Choux 
Choux à inflorescences (BRSSS), Choux feuillus (BRSSS), Choux pommés (BRSOL), Choux-raves (BRSOG) 
CL 
Choux à inflorescences 
Chou-fleur (BRSOB), Brocoli (BRSOK) et autres choux à inflorescences 
CL 
Choux feuillus 
Chou vert (type non pommés) (BRSOA), Chou chinois (BRSPK) et autres choux feuillus 
CL 
Choux pommés 
Chou pommé (BRSOL), Chou de Bruxelles (BRSOF) et autres choux pommés 
CL 
Choux-raves 
Chou-rave (BRSOG) 
CT 
Cocotier 
Cocotier à noix de coco (CCNNU) 
GC 
Colza (ancien nom de " Crucifères oléagineuses ") 
Cultures rattachées de " Crucifères oléagineuses " 
CL 
Concombre (ancien nom de " Cucurbitacées à peau comestible ") 
Cultures rattachées de " Cucurbitacées à peau comestible " 
CT 
Corossol 
Corossol (ANUMU), Cherimole (ANUCH), Arbre à pain (ABFAL) 
GC 
Cotonnier 
Cotonnier (GOSSS) 
CL 
Cresson alenois 
Cresson alénois (LEPSA) 
CL 
Cresson de fontaine 
Cresson de fontaine (NAAOF) 
GC 
Crucifères oléagineuses 
Colza (BRSNN), Cameline (CMASA), Moutarde (SINAL), Navette (BRSSP), Chanvre (CNISA), Bourrache (BOROF), Sésame (SEGIN), Lin (LIUUT) 
CL 
Cucurbitacées à peau comestible 
Concombre (CUMSA), Courgette (CUUPG), Cornichon (CUMSA) et autres cucurbitacées à peau comestible 
CL 
Cucurbitacées à peau non comestible 
Melon (CUMME), Pastèque (CITLA), Potiron (CUUMA) et autres cucurbitacées à peau non comestible 
PH-ZNA 
Cultures florales et plantes vertes 
Toutes espèces de plantes herbacées vivaces ou annuelles cultivées en plein air ou sous abris : potées fleuries, plantes à massifs, fleurs et feuillages coupés, pieds-mères en production, jeunes plants et boutures, y compris bulbes ornementaux pendant leur phase végétative, mini rosiers en potée fleurie. (couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI) 
CF 
Cultures fruitières 
Toutes cultures fruitières et petits fruits 
CL 
Cultures légumières 
Toutes cultures légumières 
PH-ZNA 
Cultures ornementales 
Arbres et Arbustes, Rosier, Cultures florales et plantes vertes, Bulbes ornementaux 
CT 
Cultures tropicales 
Cultures tropicales 
PPAM 
Epices 
Plantes à épices (racines et rhizomes, écorces, boutons, fruits et baies, graines, stigmates) 
CL 
Epinard 
Epinard (SPQOL), Feuilles de Bettes (BEAMA), Pourpier (POROL) 
CF 
Figuier 
Figuier (FIUCA) 
CT 
Figuier de Barbarie 
Figuier de Barbarie (OPUFI), Pitayas (HCRUN) 
PPAM 
Fines Herbes 
Plantes alliacées dont Ciboulette (ALLSC). Plantes apiacées dont Aneth (AFEGR), Persil (PARCR), Cerfeuil (ANRCE), Feuilles de Fenouil (FOEVU), Angélique (DJYGU), Carvi (CRYCA). Plantes astéracées dont Estragon (ARTDR), Stevia (1SVAG). Plantes lamiacées dont Basilic (OCIBA), Thym (THYVU), Sauge (SALOF), Sarriette (STIHO), Origan (ORIVU), Marjolaine (MAJHO), Hysope (HYSOF), Menthe (MENAR). Autres plantes condimentaires, fines herbes consommées fraîches, fleurs comestibles et PPAM non alimentaires. 
PH-ZNA 
Forêt 
Espèces d'arbres feuillus et résineux en peuplements, à l'exception des plantes identifiées dans la rubrique " Arbres et arbustes " 
CL 
Fraisier 
Fraisier (FRAVE) 
CF 
Framboisier 
Framboisier (RUBID), Mûres (RUBFR), Mûrier des haies (RUBCA) 
CT 
Fruit de la passion 
Fruit de la passion (PAQCO), Grenadille (PAQED), Barbadine (PAQQU) 
CF 
Fruits à coque 
Amandier (PRNDU), Noyer (IUGRE, IUGNI, IUGHI), Châtaignier (CSNA), Noisetier (CYLAV), Pistachier (PIAVE) 
CF 
Fruits à noyau 
Pêcher (PRNPS), Abricotier (PRNAR), Cerisier (PRNCE), Prunier (PRNDO, PRNJP), Nectarinier (PRNPN), Mirabellier (PRNDS) 
CF 
Fruits à pépins 
Pommier (MABSD), Poirier (PYUCO), Cognassier (CYDOB), Néflier (MSPGE), Nashi (PYUPC), Pommette (MABSY) 
PH-ZNA 
Gazons de graminées 
Production de gazons de placage et création et entretien des gazons sportifs et d'agrément (JEVI) 
CT 
Gombo 
Gombo (ABMES) 
CT 
Goyavier 
Goyavier (PSIGU) 
GC 
Graines protéagineuses 
Pois protéagineux (PIBSX), Pois fourrager (PIBSA), Féverole (VICFM), Lupin (LUPAN) 
GC 
Graminées fourragères 
Toutes espèces de graminées fourragères comme le Ray Grass (LOLPE), la Fétuque (FESPR), le Brome (BROSE), la Fléole (PHLPR), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation du bétail 
GC 
Grandes cultures 
Toutes Grandes cultures 
CF 
Grenadier 
Grenadier (PUNGR) 
CL 
Haricots 
Haricots (PHSVX) 
CL 
Haricots écossés frais (ancien nom de " Haricots et Pois écossés frais ") 
Cultures rattachées de " Haricots et Pois écossés frais " 
CL 
Haricots et Pois écossés frais 
Pois écossé frais (PIBSX), Pois sabre (CNAGL), Flageolet (PHSVX), Fève (VICFX), Lima (CIDAF), Niébé (VIGSI) 
CL 
Haricots et Pois non écossés frais 
Haricot vert (PHSVX), Haricot filet (PHSVX), Haricot d'Espagne (PHSCO), Haricot à couper, Doliques (VIGSQ), Fève de soja (GLXMA), Pois mange-tout (PIBSZ) 
GC 
Houblon 
Houblon (HUMLU) 
PPAM 
Infusions 
Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines) ainsi que les PPAM non alimentaires 
GC 
Jachères et cultures intermédiaires 
Jachères et cultures intermédiaires 
PH-ZNA 
Jardin d'amateur 
Jardin d'amateur 
PH-ZNA 
JEVI 
Espèces végétales des Jardins, Espaces Végétalisés et Infrastructures : Espaces communaux (Jardins-espaces verts, parcs d'attraction et de loisirs, plantations d'alignement et à massifs, abords de bâtiments, voirie, trottoirs et îlots directionnels, terrains de sport, cimetières, cours et plans d'eau, et zones subaquatiques, arboretums, etc.), réseaux de communication (routes, autoroutes, voies ferrées …), Zones engazonnées (terrains de sports, golfs, hippodromes …), Zones industrielles, jardins d'amateurs (de particuliers, familiaux, ouvriers, collectifs …), etc. 
CF 
Kaki 
Plaqueminier Kaki (DOSKA) 
CF 
Kiwaï 
Kiwaï (ATIAR) 
CF 
Kiwi 
Kiwi (ATIDE), Kiwi jaune (ATICH) 
CL 
Laitue 
Laitue (LACSA), Chicorée-Scarole (CICEL), Chicorée-Frisée (CICEC), Mâche (VLLLO), Roquette (ERUVE) et autres Salades 
CT 
Légumes racines et tubercules tropicaux 
Igname (DIUES), Manioc (MANES), Patate douce (IPOBA), Songe (CXSES), Dachine (CXSES) 
GC 
Légumineuses fourragères 
Toutes espèces de légumineuses comme la Luzerne (MEDSA), les Trèfles (TRFCA), la Vesce (VICSA), le Sainfoin (ONBVI), le Lotier (LOTCO), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation animale. 
CL 
Légumineuses potagères (sèches) 
Fève sèche (VICFX), Haricot secs (PHSVX), Pois sec (PIBSX), Pois chiche (CIEAR) et Lentille sèche (LENCU) 
GC 
Lin 
Lin (LIUUT) 
CT 
Litchi 
Litchi (LIHCH), Longani (DMCLO) 
GC 
Maïs 
Maïs (ZEAMX), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Miscanthus (MISSI), Sorgho (SORVU) 
CL 
Maïs doux 
Maïs doux (ZEAMS) 
CT 
Manguier 
Manguier (MNGIN) 
CL 
Melon (ancien nom de " Cucurbitacées à peau non comestible ") 
Cultures rattachées de " Cucurbitacées à peau non comestible " 
CL 
Navet 
Navet (BRSRR), Rutabaga (BRSNA), Radis (RAPSN) 
CF 
Noisetier 
Noisetier (CYLAV) 
CF 
Noyer 
Noyer commun (IUGRE), Noyer noir (IUGNI), Noyer de Hinds (IUGHI) 
CL 
Oignon 
Oignon (ALLCE), Ail (ALLSA), Echalote (ALLAS) et Bulbes ornementaux 
CF 
Olivier 
Olivier (OLVEU) 
GC 
Orge 
Orge (HORVX) 
CT 
Palmiers alimentaires 
Palmiers alimentaires pour cœurs de palmiers (ETQED) 
CT 
Palmier-dattier 
Palmier-dattier (PHXDA), palmier-pêche (BCTGA) 
CT 
Papayer 
Papayer (CIAPA) 
PPAM 
Pavot 
Pavot (PAPRH), Oeillette (PAPSO), Bourrache (BOROF), Chènevis (CNISA), Courge à graines (CUUPE), Onagre (EPIHI), Carthame (CAUTI), Sésame (SEGIN), Ricin (RIICO) ainsi que les PPAM non alimentaires 
CF 
Pêcher-Abricotier 
Pêcher (PRNPS), Abricotier (PRNAR), Nectarinier (PRNPN) 
CF 
Pêcher (ancien nom de " Pêcher-Abricotier ") 
Cultures rattachées de " Pêcher-Abricotier " 
CF 
Petits fruits 
Cassissier (RIBNI), Myrtillier (VACCO), Groseillier (s) (RIBRU), Sureau noir (SAMNI), Airelle (VACAR), Eglantier (ROSCN), Azerolier (CSCAZ), Framboisier (RUBID), Mûrier (MORNI), Mûrier des haies (RUBFR) 
CF 
Pistachier 
Pistachier (PIAVE) 
PH-ZNA 
Plantes d'intérieur et balcons 
Plantes ou parties de plantes en place dans les habitations, locaux de travail ou tous lieux confinés publics ou privés, et sur balcons, vérandas et terrasses directement raccordés aux intérieurs (les usages couvrent uniquement l'entretien de ces espèces en JEVI) 
CL 
Poireau 
Poireau (ALLPO), Oignon de printemps (ALLCE), Ciboule (ALLFI) et autres oignons verts 
CL 
Pois 
Pois (PIBSX) 
CL 
Pois écossés frais (ancien nom de " Haricots et Pois écossés frais ") 
Cultures rattachées de " Haricots et Pois écossés frais " 
CL 
Poivron 
Poivron (CPSAN), Piment (CPSAN) 
CL 
Pomme de terre 
Pomme de terre (SOLTU) 
CF 
Pommier (ancien nom de " Fruits à pépins ") 
Cultures rattachées de " Fruits à pépins " 
PG 
Porte graine 
Toute culture destinée uniquement à un usage de production de semences pour la reproduction (graines, bulbes, bulbilles, caïeux, tubercules, racines, griffes, plants de plantes non alimentaires …) 
PG 
Porte graine-Betterave industrielle et fourragère 
Porte-graine de Betterave à sucre (BEAVA), betterave fourragère (BEAVC) 
PG 
Porte graine-Graminées fourragères et à gazons 
Porte-graine de Brome (BROAV), Dactyle (DACGL), Fétuque (s) (FESPR), Pâturin (POATR), Ray-grass (LOLPE), et autres espèces de graminées fourragères 
PG 
Porte graine-Légumineuses fourragères 
Porte-graine de Luzerne (MEDSA), Trèfle (s) (TRFCA), Vesce (s) (VICSA), Sainfoin (ONBVI), Lotier (LOTCO) et autres espèces de légumineuses fourragères 
PG 
Porte graine-Maïs 
Porte-graine de Maïs (ZEAMX), Sorgho (SORVU) 
PG 
Porte graine-Plantes à fibre 
Porte-graine de Chanvre (CNISA), Lin (LIUUT) … 
PG 
Porte graine-PPAMC Florales Potagères 
Toute plante destinée à la production de semences de PPAMC, de cultures florales ou de cultures potagères 
PPAM 
PPAM-non alimentaires 
Plantes à parfum, aromatiques et médicinales, non alimentaires 
PPAM 
PPAMC 
Plantes à parfum, aromatique, médicinales et condimentaires (alimentaires et non alimentaires), Epices, Fines herbes, plantes à infusions, Pavot (PAPRH) et autres graines oléagineuses 
GC 
Prairies 
Prairies temporaires et permanentes, installées ou en installation, composées essentiellement de graminées, destinées à l'alimentation animale. 
CF 
Prunier 
Prunier (PRNDO), Prunier du Japon (PRNJP), Jujubier (ZIPJU), Mirabellier (PRNDS) 
GC 
Riz 
Riz (ORYSA) 
PH-ZNA 
Rosier 
Toutes espèces et cultivars du genre Rosa : rosier pour la fleur coupée, rosier de pépinière, incluant les porte-greffes (couvre également l'entretien de ces espèces en JEV) 
CL 
Salsifis 
Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI) 
GC 
Sarrasin 
Pseudo-céréales : Sarrasin (FAGES), Quinoa (CHEQU), Amarante (AMACA) 
GC 
Seigle 
Seigle (SECCE) 
GC 
Soja 
Soja (GLXMA) 
GC 
Sorgho 
Sorgho (SORVU) 
GC 
Tabac 
Tabac (NIOTA) 
CL 
Tomate-Aubergine 
Tomate (LYPES), Aubergine (SOLME) 
CL 
Tomate (ancien nom de " Tomate-Aubergine ") 
Cultures rattachées de " Tomate-Aubergine " 
GC 
Tournesol 
Tournesol (HELAN) 
TTGX 
Traitements généraux 
Toutes cultures en zone agricole ou non agricole 
Vigne 
Vigne 
(VITVI) : Vigne de table, Vigne de cuve, Vignes-mères, pépinières viticoles