1. Objet du règlement de sécurité de l'exploitation.

1.1. Identification de l'exploitant.

1.2. Description des missions confiées à l'exploitant par l'autorité organisatrice.

1.3. Rappel des caractéristiques générales du système de transport.

2. Description de l'organisation de l'exploitant.

2.1. Description de l'organisation de l'exploitation, de la maintenance, de la formation et du contrôle interne.

2.2. Identification et gestion des documents opérationnels de sécurité ainsi que des entités chargées de leur élaboration, de leur visa et de leur mise à jour.

3. Description des conditions d'exploitation du système.

3.1. Principes, règles de conduite et de circulation, y compris les modalités d'application de l'article 8-1.

3.2. Véhicules.

3.3. Signalisation.

3.4. Voie.

3.5. Alimentation en énergie électrique de traction.

3.6 Moyens de commande et de contrôle des circulations

3.7 Service des voyageurs en stations.

3.8 Dispositifs de contrôle de la conduite des trains (le cas échéant).

3.9. Gestion des communications.

3.10. Gestion des événements déclenchant le PIS.

3.11. Conditions de reprise de l'exploitation après une interruption importante du service.

3.12. Configuration temporaire et exceptionnelle du système de transport différente de celle définie dans le dossier de sécurité et/ ou le RSE et susceptible d'induire des risques pour les personnes transportées ou les tiers.

4. Moyens d'information des usagers en matière de sécurité.

5. Moyens de lutte contre les actes de malveillance pouvant affecter la sécurité.

5.1. Maîtrise des espaces.

5.2. Actions de prévention.

6. Politique de maintenance.

6.1. Généralités.

6.2. Principes de la maintenance préventive.

6.3. Principes de la maintenance corrective.

6.4. Programme de maintenance préventive.

7. Formation du personnel.

A. Exploitation.

7.1. Identification des tâches de sécurité.

7.2. Description des formations initiales des personnes affectées aux tâches de sécurité.

7.3. Description des modalités d'habilitation initiale des personnes pour les tâches de sécurité.

7.4. Formation continue des agents.

7.5. Suivi des compétences des agents.

B. Maintenance.

7.6. Description des formations initiales des personnes affectées aux tâches de maintenance.

7.8. Formation continue.

7.9. Suivi de compétences.

8. Eléments relatifs à la Qualité.

8.1. Identification des normes en matière de qualité ainsi que des documents décrivant les modalités de respect de ces normes.

8.2. Description de la gestion documentaire.

8.3. Description des modalités de surveillance des sous-traitants.

8.4. Description du processus de gestion interne des modifications du système aux plans structurel et opérationnel.

9. Dispositif permanent de contrôle et d'évaluation du niveau de sécurité.

9.1. Modalités de contrôle du respect de la réglementation, du règlement de sécurité de l'exploitation et des consignes.

9.2. Modalités de détection, d'analyse des événements pouvant avoir un impact sur la sécurité.

9.3. Modalités d'évaluation du niveau de sécurité.

10. Relations avec le service en charge du contrôle à l'occasion d'accidents et d'incidents d'exploitation.

10.1. Typologie d'événement.

10.2. Traitement des évènements définis au 10.1.

10.3. Visites des agents du service de contrôle.