ANNEXE I-MANIFESTATION AÉRIENNE AUTRE QU'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (MAA)

MAA. 100-Exigences essentielles

MAA. 200-Exigences additionnelles

ANNEXE II-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC (SAP)

Chapitre Ier-Généralités (GEN)

SAP. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente

SAP. GEN. 105-Classification des spectacles aériens publics

SAP. GEN. 110-Organisateur

SAP. GEN. 115-Direction des vols

SAP. GEN. 120-Participation à un spectacle aérien public

Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT)

Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public

SAP. AUT. 100-Réception de la lettre d'intention

SAP. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la lettre d'intention

SAP. AUT. 110-Réponse à la lettre d'intention

SAP. AUT. 115-Réception de la demande d'autorisation

SAP. AUT. 120-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation

SAP. AUT. 125-Arrêté préfectoral d'autorisation

SAP. AUT. 130-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation

Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics

SAP. AUT. 200-Contrôle

SAP. AUT. 205-Ordre d'interruption

SAP. AUT. 210-Surveillance

Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics (ORG)

SAP. ORG. 100-Généralités

SAP. ORG. 105-Organisation d'un spectacle aérien public

SAP. ORG. 110-Organisation d'un spectacle aérien public simple

SAP. ORG. 115-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville

SAP. ORG. 120-Lettre d'intention

SAP. ORG. 125-Demande d'autorisation

Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics (OPS)

Section 1-Direction des vols

SAP. OPS. 100-Généralités

SAP. OPS. 105-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public

SAP. OPS. 110-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public simple

SAP. OPS. 115-Compétence du directeur des vols apprenti

SAP. OPS. 120-Cumul de fonctions

SAP. OPS. 125-Délégué militaire à la manifestation aérienne

SAP. OPS. 130-Directeur des vols militaire

SAP. OPS. 135-Engagement du directeur des vols

SAP. OPS. 140-Préparation du spectacle aérien public

SAP. OPS. 145-Autorité du directeur des vols

SAP. OPS. 150-Positionnement et moyens

SAP. OPS. 155-Compte-rendu

Section 2-Participation

SAP. OPS. 200-Formation théorique

SAP. OPS. 205-Expérience

SAP. OPS. 210-Fiche de participation et engagement du participant

SAP. OPS. 215-Conformité à l'autorité du directeur des vols

SAP. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public

SAP. OPS. 225-Conditions météorologiques

Section 3-Evolutions

SAP. OPS. 300-Restrictions de survol

SAP. OPS. 305-Distance du public

SAP. OPS. 310-Hauteurs minimales de vol

SAP. OPS. 315-Circulation en vol

SAP. OPS. 320-Evolution de parachutistes et parapentistes

Chapitre V-Démonstration de missions d'Etat (DME)

SAP. DME. 005-Champ d'application

SAP. DME. 100-Organisation

SAP. DME. 105-Participation

SAP. DME. 110-Déroulement

Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public

Appendice B-Formation des directeurs des vols

Appendice C-Formation des pilotes et télépilotes de présentation

ANNEXE III-SPECTACLE AÉRIEN PUBLIC D'AÉRONEFS SANS ÉQUIPAGE À BORD (SAPA)

SAPA. GEN. 005-Champ d'application

Chapitre Ier-Généralités (GEN)

SAPA. GEN. 100-Autorité préfectorale compétente

SAPA. GEN. 105-Organisateur

SAPA. GEN. 110-Direction des vols

SAPA. GEN. 115-Participation

Chapitre II-Exigences applicables aux autorités (AUT)

Section 1-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord

SAPA. AUT. 100-Réception de la demande d'autorisation

SAPA. AUT. 105-Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation

SAPA. AUT. 110-Arrêté préfectoral d'autorisation

SAPA. AUT. 115-Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation

Section 2-Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord

SAPA. AUT. 200-Contrôle

SAPA. AUT. 205-Ordre d'interruption

SAPA. AUT. 210-Surveillance

Chapitre III-Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (ORG)

SAPA. ORG. 100-Généralités

SAPA. ORG. 105-Caractéristiques des zones côté piste et côté ville

SAPA. ORG. 110-Dispositions spécifiques à l'accueil d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B

SAPA. ORG. 115-Demande d'autorisation

Chapitre IV-Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord (OPS)

Section 1-Direction des vols

SAPA. OPS. 100-Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant

SAPA. OPS. 105-Compétence du directeur des vols apprenti

SAPA. OPS. 110-Cumul de fonctions

SAPA. OPS. 115-Engagement du directeur des vols

SAPA. OPS. 120-Autorité du directeur des vols

SAPA. OPS. 125-Positionnement et moyens

SAPA. OPS. 130-Compte-rendu : participation d'aéronef (s) sans équipage à bord de catégorie B

Section 2-Participation

SAPA. OPS. 200-Formation théorique et expérience

SAPA. OPS. 205-Fiche de participation

SAPA. OPS. 210-Conformité à l'autorité du directeur des vols

SAPA. OPS. 215-Circulation dans la zone côté piste

SAPA. OPS. 220-Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord

SAPA. OPS. 225-Conditions météorologiques

Section 3-Evolutions

SAPA. OPS. 300-Restrictions de survol

SAPA. OPS. 305-Distance du public

SAPA. OPS. 310-Avitaillement et mise en route

Chapitre V-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur (INT)

SAPA. INT. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur

SAPA. INT. 105-Organisateur

SAPA. INT. 110-Caractéristiques de la plateforme

SAPA. INT. 115-Direction des vols

SAPA. INT. 120-Participation

SAPA. INT. 125-Service d'ordre et de secours

Chapitre VI-Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation (AE)

SAPA. AE. 100-Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation

SAPA. AE. 105-Organisateur

SAPA. AE. 110-Caractéristiques de la plateforme

SAPA. AE. 115-Participation

SAPA. AE. 120-Déroulement

Appendice A-Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord

Appendice B-Formation des directeurs des vols des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord

ANNEXE IV-SERVICE D'ORDRE ET DE SECOURS D'UNE MANIFESTATION AÉRIENNE SOUMISE À AUTORISATION PRÉFECTORALE (ORS)

ORS. 005-Champ d'application

ORS. 100-Généralités

ORS. 105-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes civils ou hors aérodrome

ORS. 110-Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes militaires

ORS. 115-Organisation du service d'ordre sur les voies d'accès

ORS. 120-Service de secours