Annexe I - Manifestation aérienne autre qu'une manifestation aérienne soumise à autorisation préfectorale (MAA)

MAA.100 - Exigences essentielles

MAA.200 - Exigences additionnelles

Annexe II - Spectacle aérien public (SAP)

Chapitre Ier - Généralités (GEN)

SAP.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente

SAP.GEN.105 - Classification des spectacles aériens publics

SAP.GEN.110 - Organisateur

SAP.GEN.115 - Direction des vols

SAP.GEN.120 - Participation à un spectacle aérien public

Chapitre II - Exigences applicables aux autorités (AUT)

Section 1 - Autorisation d'un spectacle aérien public

SAP.AUT.100 - Réception de la lettre d'intention

SAP.AUT.105 - Avis des autorités après réception de la lettre d'intention

SAP.AUT.110 - Réponse à la lettre d'intention

SAP.AUT.115 - Réception de la demande d'autorisation

SAP.AUT.120 - Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation

SAP.AUT.125 - Arrêté préfectoral d'autorisation

SAP.AUT.130 - Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation

SAP.AUT.135 - Information aéronautique

Section 2 - Contrôle des spectacles aériens publics

SAP.AUT.200 - Contrôle

SAP.AUT.205 - Ordre d'interruption

SAP.AUT.210 - Surveillance

Chapitre III - Organisation des spectacles aériens publics (ORG)

SAP.ORG.100 - Généralités

SAP.ORG.105 - Organisation d'un spectacle aérien public

SAP.ORG.110 - Organisation d'un spectacle aérien public simple

SAP.ORG.115 - Caractéristiques des zones côté piste et côté ville

SAP.ORG.120 - Lettre d'intention

SAP.ORG.125 - Demande d'autorisation

Chapitre IV - Déroulement des spectacles aériens publics (OPS)

Section 1 - Direction des vols

SAP.OPS.100 - Généralités

SAP.OPS.105 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public

SAP.OPS.110 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant d'un spectacle aérien public simple

SAP.OPS.115 - Compétence du directeur des vols apprenti

SAP.OPS.120 - Cumul de fonctions

SAP.OPS.125 - Délégué militaire à la manifestation aérienne

SAP.OPS.130 - Directeur des vols militaire

SAP.OPS.135 - Engagement du directeur des vols

SAP.OPS.140 - Préparation du spectacle aérien public

SAP.OPS.145 - Autorité du directeur des vols

SAP.OPS.150 - Positionnement et moyens

SAP.OPS.155 - Compte-rendu

Section 2 - Participation

SAP.OPS.200 - Formation théorique

SAP.OPS.205 - Expérience

SAP.OPS.210 - Fiche de participation et engagement du participant

SAP.OPS.215 - Conformité à l'autorité du directeur des vols

SAP.OPS.220 - Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public

SAP.OPS.225 - Conditions météorologiques

Section 3 - Evolutions

SAP.OPS.300 - Restrictions de survol

SAP.OPS.305 - Distance du public

SAP.OPS.310 - Hauteurs minimales de vol

SAP.OPS.315 - Circulation en vol

SAP.OPS.320 - Evolution de parachutistes et parapentistes

Appendice A - Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public

Appendice B - Syllabus de formation des directeurs des vols

Appendice C - Syllabus de formation des pilotes de présentation

Annexe III - Spectacle aérien public d'aéromodélisme (SAPA)

SAPA.GEN.005 - Champ d'application

Chapitre Ier - Généralités (GEN)

SAPA.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente

SAPA.GEN.105 - Organisateur

SAPA.GEN.110 - Direction des vols

SAPA.GEN.115 - Participation à un spectacle aérien public d'aéromodélisme

Chapitre II - Exigences applicables aux autorités (AUT)

Section 1 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéromodélisme

SAPA.AUT.100 - Réception de la demande d'autorisation

SAPA.AUT.110 - Avis des autorités après réception de la demande d'autorisation

SAPA.AUT.115 - Arrêté préfectoral d'autorisation

SAPA.AUT.120 - Notification de l'arrêté préfectoral d'autorisation

SAPA.AUT.125 - Information aéronautique

Section 2 - Contrôle des spectacles aériens publics d'aéromodélisme

SAPA.AUT.200 - Contrôle

SAPA.AUT.205 - Ordre d'interruption

SAPA.AUT.210 - Surveillance

Chapitre III - Organisation des spectacles aériens publics d'aéromodélisme (ORG)

SAPA.ORG.100 - Généralités

SAPA.ORG.105 - Caractéristiques des zones côté piste et côté ville

SAPA.ORG.110 - Dispositions spécifiques à l'accueil d'aéronef(s) télépiloté(s) de catégorie B

SAPA.ORG.115 - Demande d'autorisation

Chapitre IV - Déroulement des spectacles aériens publics d'aéromodélisme (OPS)

Section 1 - Direction des vols

SAPA.OPS.100 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant

SAPA.OPS.105 - Compétence du directeur des vols apprenti

SAPA.OPS.110 - Cumul de fonctions

SAPA.OPS.115 - Engagement du directeur des vols

SAPA.OPS.120 - Autorité du directeur des vols

SAPA.OPS.125 - Positionnement et moyens

SAPA.OPS.130 - Compte-rendu : participation d'aéronef(s) télépiloté(s) de catégorie B

Section 2 - Participation

SAPA.OPS.200 - Formation théorique et expérience

SAPA.OPS.205 - Fiche de participation

SAPA.OPS.210 - Conformité à l'autorité du directeur des vols

SAPA.OPS.215 - Circulation dans la zone côté piste

SAPA.OPS.220 - Adéquation de l'emplacement du spectacle aérien public d'aéromodélisme

SAPA.OPS.225 - Conditions météorologiques

Section 3 - Evolutions

SAPA.OPS.300 - Restrictions de survol

SAPA.OPS.305 - Distance du public

SAPA.OPS.310 - Avitaillement et mise en route

Chapitre V - Spectacle aérien public d'aéromodélisme en intérieur (INT)

SAPA.INT.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéromodélisme en intérieur

SAPA.INT.105 - Organisateur

SAPA.INT.110 - Caractéristiques de la plateforme

SAPA.INT.115 - Direction des vols

SAPA.INT.120 - Participation

SAPA.INT.125 - Service d'ordre et de secours

Appendice A - Ordre d'interruption d'un spectacle aérien public d'aéromodélisme

Annexe IV - Service d'ordre et de secours d'une manifestation aérienne soumise à autorisation préfectorale (ORS)

ORS.005 - Champ d'application

ORS.100 - Généralités

ORS.105 - Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes civils ou hors aérodrome

ORS.110 - Organisation du service d'ordre : cas des manifestations aériennes sur aérodromes militaires

ORS.115 - Organisation du service d'ordre sur les voies d'accès

ORS.120 - Service de secours