CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE


A. Paramètres et fréquence du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de piscine réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.

			Paramètres

			Fréquence par bassin selon le type de piscine

			NOTES

			Type A

			Type B

			Entérocoques intestinaux (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Escherichia coli (E. coli)

			-

			-

			Peut être recherché en tant que de besoin

			Legionella pneumophila

			une fois par an, par circuit hydraulique

			une fois par an, par circuit hydraulique

			Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous

			Nombre de microorganismes revivifiables

			à 36 °C (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Pseudomonas aeruginosa (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices

			-

			-

			Peut être recherché en tant que de besoin

			Staphylocoques pathogènes (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Acide isocyanurique (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Brome total (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée

			Carbone organique total (COT) (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Chlore total (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Chlore combiné (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Chlore libre (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

			Chlore disponible (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L.

			Chlore libre actif (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

			Chlorures (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Ozone (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone

			pH (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Température (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Transparence (1)

			deux fois par trimestre

			une fois par trimestre

			Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)

			En présence de déchloraminateur(s) UV

			une fois par trimestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur

			une fois par semestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts

			En absence de déchloraminateur UV

			une fois par semestre, par circuit hydraulique

			une fois par an, par circuit hydraulique*

			Turbidité en sortie de filtre

			-

			-

			Peut être recherché en tant que de besoin

(1) Pour les piscines de type A, la fréquence de contrôle peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois tous les deux mois. Pour les piscines à ouverture saisonnière inférieure ou égale à 6 mois, la fréquence minimale doit être de 2 par période d'ouverture.

* Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.

B. Paramètres et fréquence de surveillance des eaux de piscine réalisée par la personne responsable de la piscine

			Paramètres

			Fréquence par bassin selon le type de piscine

			NOTES

			Type A

			Type B

			Type C

			Type D

			Entérocoques intestinaux (2)

			-

			-

			une fois par trimestre

			une fois par an

			Escherichia coli (E. coli) (2)

			-

			-

			-

			-

			Peut être recherché en tant que de besoin

			Legionella pneumophila (2)

			-

			-

			une fois par an, par circuit hydraulique

			une fois par an, par circuit hydraulique

			Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous

			Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °C (2)

			-

			-

			une fois par trimestre

			une fois par an

			Pseudomonas aeruginosa (2)

			-

			-

			une fois par trimestre

			une fois par an

			Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices (2)

			-

			-

			-

			-

			Peut être recherché en tant que de besoin

			Staphylocoques pathogènes (2)

			-

			-

			une fois par trimestre

			une fois par an

			Acide isocyanurique

			une fois par semaine

			une fois par semaine

			une fois par semaine

			une fois par semaine

			Brome total

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée

			Carbone organique total (COT) (2)

			-

			-

			une fois par trimestre

			une fois par an

			Chlore total (1)

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Chlore combiné (1)

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Chlore libre (1)

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

			Chlore disponible (1)

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L

			Chlore libre actif (1)

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

			Chlorures (2)

			-

			-

			une fois par an

			une fois par an

			Ozone (1)

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone

			pH (1)

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Température (1)

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Teneur en chlore des pédiluves

			une fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Transparence (1)

			deux fois par jour

			deux fois par jour

			une fois par jour

			une fois par jour

			Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane (2)

			-

			-

			une fois par an, par circuit hydraulique**

			-

			Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts

			Turbidité en sortie de filtre (2)

			-

			-

			-

			-

			Peut être recherché en tant que de besoin

(1) La fréquence de surveillance peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois par jour, pour les piscines de type A et B, conformément au III de l'article 2 du présent arrêté.

(2) Le prélèvement et l'analyse doivent être réalisés par un laboratoire accrédité par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par tout autre organisme d'accréditation équivalent européen signataire de l'accord multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation, pendant la période d'ouverture au public de la piscine.

** Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.