EEDI requis

1. Pour chaque :

1.1. navire neuf ;

1.2. navire neuf qui a subi une transformation importante ; et

1.2.3. navire neuf ou existant qui a subi une transformation importante d'une ampleur telle qu'il est considéré par l'Administration comme étant un navire nouvellement construit, qui appartient à l'une des catégories définies aux paragraphes 25 à 31, 33 à 35,38 et 39 de l'article 213-06.02 et auquel le présent chapitre est applicable, l'EEDI obtenu doit être tel que :

EEDI obtenu ≤ EEDI requis = (1 - X/100) × valeur de la ligne de référence

X étant le facteur de réduction indiqué dans le tableau 1 pour l'EEDI requis par rapport à la ligne de référence de l'EEDI.

2. Pour chaque navire neuf ou existant qui a subi une transformation importante d'une ampleur telle que le navire est considéré par l'Administration comme un navire nouvellement construit, l'EEDI obtenu doit être calculé et doit satisfaire aux prescriptions du paragraphe 21.1 avec la facteur de réduction applicable correspondant au type de navire et aux dimensions du navire transformé à la date du contrat de transformation ou, en l'absence de tout contrat, à la date à laquelle la transformation a commencé.

Tableau 1. - Facteurs de réduction (en pourcentage) applicables à l'EEDI par rapport à la ligne de référence de l'EEDI :

			Type de navire

			Dimensions

			Phase 0

			Phase 1

			Phase 2

			Phase 2

			Phase 3

			Phase 3

			1er janvier

			1er janvier

			1er janvier

			1er janvier

			1er avril

			1er janvier

			2013 -

			2015 -

			2020 -

			2020 -

			2022

			2025

			31-déc

			31-déc

			31-mars

			31-déc

			et au-delà

			et au-delà

			2014

			2019

			2022

			2024

			Vraquier

			20 000 tpl

			0

			10

			20

			30

			et plus

			10 000 tpl

			et plus

			n/a

			0-10*

			0-20*

			0-30*

			mais moins

			de 20 000 tpl

			Transporteur de gaz

			15 000 tpl

			0

			10

			20

			30

			et plus

			10 000 tpl

			et plus

			0

			10

			20

			30

			mais moins

			de 15 000 tpl

			2 000 tpl

			et plus

			n/a

			0-10*

			0-20*

			0-30*

			mais moins

			de 10 000 tpl

			Navire-citerne

			20 000 tpl

			0

			10

			20

			30

			et plus

			4 000 tpl

			et plus

			n/a

			0-10*

			0-20*

			0-30*

			mais moins

			de 20 000 tpl

			Porte-conteneurs

			200 000 tpl

			0

			10

			20

			50

			et plus

			120 000 tpl

			et plus

			0

			10

			20

			45

			mais moins

			de 200 000 tpl

			80 000 tpl

			et plus

			0

			10

			20

			40

			mais moins

			de 120 000 tpl

			40 000 tpl

			et plus

			0

			10

			20

			35

			mais moins

			de 80 000 tpl

			15 000 tpl

			et plus

			0

			10

			20

			30

			mais moins

			de 40 000 tpl

			10 000 tpl

			et plus

			n/a

			0-10*

			0-20*

			15-30*

			mais moins

			de 15 000 tpl

			Navire pour marchandises diverses

			15 000 tpl

			0

			10

			15

			30

			et plus

			3 000 tpl

			et plus

			n/a

			0-10*

			0-15*

			0-30*

			mais moins

			de 15 000 tpl

			Transporteur de cargaisons réfrigérées

			5 000 tpl

			0

			10

			15

			30

			et plus

			3 000 tpl

			et plus

			n/a

			0-10*

			0-15*

			0-30*

			mais moins

			de 5 000 tpl

			Transporteur mixte

			20 000 tpl

			0

			10

			20

			30

			et plus

			4 000 tpl

			et plus

			n/a

			0-10*

			0-20*

			0-30*

			mais moins

			de 20 000 tpl

			Transporteur de GNL***

			10 000 tpl

			n/a

			10**

			20

			30

			et plus

			Navire roulier à cargaisons (transporteur de véhicules)***

			10 000 tpl

			n/a

			5**

			15

			30

			et plus

			Navire roulier à cargaisons ***

			2 000 tpl

			n/a

			5**

			20

			30

			et plus

			1 000 tpl

			et plus

			n/a

			0-5*,**

			0-20*

			0-30*

			mais moins

			de 2 000 tpl

			Navire roulier à passagers ***

			1 000 tpl

			n/a

			5**

			20

			30

			et plus

			250 tpl

			et plus

			n/a

			0-5*,**

			0-20*

			0-30*

			mais moins

			de 1 000 tpl

			Navire à passagers de croisière*** n'ayant pas un système de propulsion classique

			85 000 jb

			n/a

			5**

			20

			30

			et plus

			25 000 jb

			et plus

			n/a

			0-5*,**

			0-20*

			0-30*

			mais moins

			de 85 000 jb

			(*) Le facteur de réduction doit être déterminé par interpolation linéaire entre les deux valeurs en fonction de la taille du navire. La plus faible valeur du facteur de réduction est appliquée au secteur de navires de petites dimensions.

			(**) La phase 1 débute pour ces navires le 1er septembre 2015. (***)

			Facteur de réduction applicable à ces navires livrés le 1er septembre 2019 ou après cette date, tels qu'ils sont définis au paragraphe 43 de la règle 2.

			Note : s.o. signifie qu'aucun EEDI requis n'est applicable.

3. Les valeurs de la ligne de référence doivent être calculées comme suit :

Valeur de la ligne de référence = a × b-c

a, b et c étant les paramètres indiqués dans le tableau 2

Tableau 2. - Paramètres à utiliser pour déterminer les valeurs de référence applicables aux différents types de navires :

			Type de navire défini dans la règle 2

			A

			b

			c

			2.2.5 Vraquier

			961,79

			Port en lourd du navire si tpl ≤ 279 000

			0,477

			279 000 si tpl > 279 000

			2.2.7 Transporteur mixte

			1 219,00

			Port en lourd du navire

			0,488

			2.2.9 Porte-conteneurs

			174,22

			Port en lourd du navire

			0,201

			2.2.11 Navire à passagers de croisière n'ayant pas un système de propulsion classique

			170,84

			Jauge brute du navire

			0,214

			2.2.14 Transporteur de gaz

			1 120,00

			Port en lourd du navire

			0,456

			2.2.15 Navire pour marchandises diverses

			107,48

			Port en lourd du navire

			0,216

			2.2.16 Transporteur de GNL

			2 253,70

			Port en lourd du navire

			0,474

			2.2.22 Transporteur de cargaisons réfrigérées

			227,01

			Port en lourd du navire

			0,244

			2.2.26 Navire roulier à cargaisons

			1 405,15

			Port en lourd du navire

			1 686,17*

			Port en lourd du navire lorsque le port en lourd ≤ 17 000*;

			17 000 lorsque le port en lourd > 17 000*

			0,498

			2.2.27 Navire roulier à cargaisons (transporteur de véhicules)

			(tpl/jb)-0,7・780,36

			Port en lourd du navire

			si tpl/jb < 0,3

			0,471

			1 812,63

			si tpl/jb ≥ 0,3

			2.2.28 Navire roulier à passagers

			752,16

			Port en lourd du navire

			902,59*

			Port en lourd du navire lorsque le port en lourd ≤ 10 000*;

			0,381

			10 000 lorsque le port en lourd > 10 000*

			2.2.29 Navire-citerne

			1 218,80

			Port en lourd du navire

			0,488

4. Si, de par sa conception, un navire peut relever de plus d'une des définitions de types de navire indiquées au tableau 2, l'EEDI requis du navire doit être l'EEDI requis le plus rigoureux (le plus bas).

5. Pour chaque navire auquel la présente règle s'applique, la puissance de propulsion installée ne doit pas être inférieure à la puissance propulsive nécessaire pour que le navire conserve sa capacité de manoeuvre dans des conditions défavorables, telle que définie dans les directives que doit élaborer l'OMI (Annexe 231-0.A.1).

6. Au début de la phase 1 et au milieu de la phase 2, l'OMI doit examiner l'état des innovations technologiques et, si cela s'avère nécessaire, modifier la durée, les paramètres de la ligne de référence de l'EEDI pour les types de navires pertinents et les taux de réduction spécifiés dans le présent article.