A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D6124-33-1,   Art. D6124-33-2,   Art. D6124-33-3,   Art. D6124-33-4,   Art. D6124-33-5

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
  Sct. Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire”
,   Art. D6124-30-1,   Art. D6124-30-2,   Art. D6124-30-3,   Art. D6124-30-4,   Art. D6124-30-5

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D6124-27-1,   Art. D6124-27-2

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D6124-28-2,   Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation et soins intensifs” et à la mention 2° : “soins intensifs polyvalents dérogatoires”
,   Art. D6124-28-1,   Art. D6124-28-3,   Art. D6124-28-4,   Art. D6124-28-5,   Art. D6124-28-6

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D6124-33,   Art. D6124-34,   Art. D6124-34-1,   Art. D6124-34-2,   Art. D6124-34-3
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D6124-32-1,   Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques”, la mention 2° : “réanimation et soins intensifs pédiatriques” et à la mention 3° : “soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires”
,   Art. D6124-32-2

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
  Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 4° : “soins intensifs pédiatriques d'hématologie”

A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D6124-34-4,   Art. D6124-34-5

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Sct. Sous-section 2 : Soins critiques,   Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales,   Art. D6124-27,   Sct. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultes,   Art. D6124-28,   Art. D6124-29,   Art. D6124-30,   Sct. Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la modalité : “soins critiques pédiatriques”,   Art. D6124-32

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D6124-29-1,   Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 3° : “soins intensifs de cardiologie”
,   Art. D6124-29-2,   Art. D6124-29-3,   Art. D6124-29-4,   Art. D6124-29-5

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. D6124-31-1,   Sct. Sous-Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la mention 5° “soins intensifs d'hématologie”
,   Art. D6124-31-2,   Art. D6124-31,   Art. D6124-31-3,   Art. D6124-31-4,   Art. D6124-31-5

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation et soins intensifs” et à la mention 2° : “soins intensifs polyvalents dérogatoires”
,   Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 3° : “soins intensifs de cardiologie”
,   Sct. Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire”
,   Sct. Sous-Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la mention 5° “soins intensifs d'hématologie”
,   Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques”, la mention 2° : “réanimation et soins intensifs pédiatriques” et à la mention 3° : “soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires”
,   Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 4° : “soins intensifs pédiatriques d'hématologie”