SOCIÉTÉ DES COURSES DE …

Budget de l'exercice civil 20..

Siège social de la société des courses :

Adresse :

CP :

Ville :

Personne à contacter :

Nom :

Prénom :

Fonction au sein de la société :

Adresse :

CP, ville :

Tél. :

Courriel :

			BUDGET DE L'ANNEE 20..

			COMPTE DE RÉSULTAT

			Exercice N

			Exercice N-1

			PRODUITS D'EXPLOITATION

			COTISATIONS

			PRESTATIONS DE SERVICES ET VENTES DE BIENS

			Ressources rattachées à l'organisation des réunions de courses :

			- Entrées sur hippodrome

			- Ventes de programmes

			- Plus values sur prix de réclamation

			- Produits de parrainage des épreuves

			- Ventes à consommer sur place (bar)

			- Produits des concessions et locations

			- Autres ressources

			Produits des terrains et autres lieux d'entraînement

			Ventes de biens

			Produits des activités annexes (concessions et locations hors jours de courses)

			PRODUCTION IMMOBILISÉE

			PRODUITS DE TIERS FINANCEURS

			Concours publics et subventions d'exploitation

			Autres contributions financières

			REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS, PROVISIONS & TRANSFERTS DE CHARGES

			UTILISATIONS DES FONDS DEDIES

			AUTRES PRODUITS

			Part nette sur pari mutuel hippodrome

			Part nette sur pari mutuel urbain régional et courses nationales isolées

			Rémunération des sociétés de courses premium versée par la FNCH

			Autres contributions financières versées par la FNCH

			Commissions versées par le PMU sur enjeux collecteurs

			Autres produits des services communs

			TOTAL I

			CHARGES D'EXPLOITATION

			ACHATS

			AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES

			Charges du concessionnaire du pari mutuel hippodrome

			Autres

			AIDES FINANCIERES

			IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

			CHARGES DE PERSONNEL

			Salaires et traitements

			Charges sociales

			DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS

			Sur immobilisations : dotations aux amortissements et aux dépréciations

			Sur immobilisations : dotations aux provisions

			Sur actif circulant : dotations aux provisions

			Pour risques et charges : dotations aux provisions

			REPORTS EN FONDS DEDIES

			AUTRES CHARGES

			Charges de Pari Mutuel Urbain Régional

			Charges d'autres organismes communs

			Charges spécifiques : encouragements à l'élevage financés sur fonds propres

			Charges diverses de gestion courante

			TOTAL II

			1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

			PRODUITS FINANCIERS

			De participation

			D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé

			Autres intérêts et produits assimilés

			Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges

			Différences positives de change

			Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

			TOTAL III

			CHARGES FINANCIÈRES

			Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

			Intérêts et charges assimilées

			Différences négatives de change

			Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

			TOTAL IV

			2. RESULTAT FINANCIER (III - IV)

			3. RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV)

			PRODUITS EXCEPTIONNELS

			Sur opérations de gestion

			Sur opérations en capital

			- Produits des cessions d'éléments d'actifs (sauf val. mobil. de placement)

			- Subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice

			- Autres

			Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges

			TOTAL V

			CHARGES EXCEPTIONNELLES

			Sur opérations de gestion

			Sur opérations en capital

			- valeurs comptables des éléments immobilisés et financiers cédés à l'exception des valeurs mobilières de placement

			- autres

			Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

			TOTAL VI

			4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

			Participation des salariés aux résultats (VII)

			Impôts sur les bénéfices (VIII)

			TOTAL DES PRODUITS (I + III + V)

			TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VII + VIII)

			EXCEDENT OU DEFICIT

Budget de l'année 20..

			INVESTISSEMENTS HORS TAXES DE L'EXERCICE

Signature

Je soussigné, ,

président de la société des courses de ,

certifie que ce budget a été approuvé par le conseil d'administration en date du .

A , le .

Le président,

SOCIÉTÉ DES COURSES DE

Comptes annuels de l'exercice civil 20..

Siège social de la société des courses :

Adresse :

CP :

Ville :

Personne à contacter :

Nom :

Prénom :

Fonction au sein de la société :

Adresse :

CP, ville :

Tél. :

Courriel :

1. Bilan 20..

			ACTIF

			Exercice N

			Exercice N-1

			Brut

			Amortissements

			et dépréciations

			(à déduire)

			Net

			Net

			ACTIF IMMOBILISÉ

			Immobilisations incorporelles

			Frais d'établissement

			Frais de recherche et de développement

			Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

			Immobilisations incorporelles en cours

			Avances et acomptes

			Immobilisations corporelles

			Terrains

			Constructions

			Installations techniques, matériel et outillage industriels

			Immobilisations corporelles en cours

			Avances et acomptes

			Immobilisations financières (1)

			Participations et créances rattachées

			Autres titres immobilisés

			Prêts

			Autres

			Total I

			ACTIF CIRCULANT

			Stocks et en-cours

			Créances (2)

			Créances clients, usagers et comptes rattachés

			Autres

			Personnel

			Organismes sociaux

			État

			Entités de l'institution des courses

			Valeurs mobilières de placement

			Disponibilités

			Banque

			Caisse

			Charges constatées d'avance (2)

			Total II

			Frais d'émission des emprunts (III)

			Primes de remboursement des emprunts (IV)

			Ecarts de conversion actif (V)

			TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V)

			(1) Dont à moins d'un an (brut)

			(2) Dont à plus d'un an (brut)

2. Bilan 20..

			PASSIF

			Exercice N

			Exercice N-1

			FONDS PROPRES

			Fonds propres sans droit de reprise

			Fonds propres statutaires

			Fonds propres complémentaires

			Fonds propres avec droit de reprise

			Fonds statutaires

			Fonds propres complémentaires

			Ecarts de réévaluation

			Réserves

			Réserves statutaires ou contractuelles

			Réserves pour projet de l'entité

			Autres

			Report à nouveau (a)

			Excédent ou déficit de l'exercice (b)

			Sous-Total

			Situation nette

			Fonds propres consomptibles

			Subventions d'investissements

			Provisions réglementées

			TOTAL I

			FONDS REPORTES ET DEDIES

			Fonds reportés liés aux legs ou donations

			Fonds dédiés

			TOTAL II

			PROVISIONS

			Provisions pour risques

			Provisions pour charges

			TOTAL III

			DETTES (1)

			Dettes Financières

			Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs)

			Emprunts et dettes auprès des établts de crédits (2)

			Emprunts et dettes financières diverses

			Dettes d'exploitation

			Dettes fournisseurs et comptes rattachés

			Dettes fiscales et sociales

			Entités de l'institution des courses

			Dettes sur immobilisations et comptes rattachés

			Autres dettes

			Produits constatés d'avance

			TOTAL IV

			Ecarts de conversion actif (V)

			TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V)

			(1) dont à plus d'un an

			(1) dont à moins d'un an

			(2) dont concours bancaires courants et soldes créditeurs

(a) Montant entre parenthèses ou précédé du signe (-) lorsqu'il s'agit de pertes reportées.

(b) Montant entre parenthèses ou précédé du signe (-) lorsqu'il s'agit d'une perte.

3. Compte de résultat de l'année 20..

			COMPTE DE RESULTAT

			Exercice N

			Exercice N-1

			PRODUITS D'EXPLOITATION

			COTISATIONS

			PRESTATIONS DE SERVICES ET VENTES DE BIENS

			Ressources rattachées à l'organisation des réunions de courses :

			- Entrées sur hippodrome

			- Ventes de programmes

			- Plus values sur prix de réclamation

			- Produits de parrainage des épreuves

			- Ventes à consommer sur place (bar)

			- Produits des concessions et locations

			- Autres ressources

			Produits des terrains et autres lieux d'entraînement

			Ventes de biens

			Produits des activités annexes (concessions et locations hors jours de courses)

			PRODUCTION IMMOBILISÉE

			PRODUITS DE TIERS FINANCEURS

			Concours publics et subventions d'exploitation

			Autres contributions financières

			REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS, PROVISIONS & TRANSFERTS DE CHARGES

			UTILISATIONS DES FONDS DEDIES

			AUTRES PRODUITS

			Part nette sur pari mutuel hippodrome

			Part nette sur pari mutuel urbain régional et courses nationales isolées

			Rémunération des sociétés de courses premium versée par la FNCH

			Autres contributions financières versées par la FNCH

			Commissions versées par le PMU sur enjeux collecteurs

			Autres produits des services communs

			TOTAL I

			CHARGES D'EXPLOITATION

			ACHATS

			AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES

			Charges du concessionnaire du pari mutuel hippodrome

			Autres

			AIDES FINANCIERES

			IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

			CHARGES DE PERSONNEL

			Salaires et traitements

			Charges sociales

			DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS

			Sur immobilisations : dotations aux amortissements et aux dépréciations

			Sur immobilisations : dotations aux provisions

			Sur actif circulant : dotations aux provisions

			Pour risques et charges : dotations aux provisions

			REPORTS EN FONDS DEDIES

			AUTRES CHARGES

			Charges de Pari Mutuel Urbain Régional

			Charges d'autres organismes communs

			Charges spécifiques : encouragements à l'élevage financés sur fonds propres

			Charges diverses de gestion courante

			TOTAL II

			1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

			COMPTE DE RESULTAT

			Exercice N

			Exercice N-1

			PRODUITS FINANCIERS

			De participation

			D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé

			Autres intérêts et produits assimilés

			Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges

			Différences positives de change

			Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

			TOTAL III

			CHARGES FINANCIÈRES

			Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

			Intérêts et charges assimilées

			Différences négatives de change

			Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

			TOTAL IV

			2. RESULTAT FINANCIER (III - IV)

			3. RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV)

			PRODUITS EXCEPTIONNELS

			Sur opérations de gestion

			Sur opérations en capital

			- Produits des cessions d'éléments d'actifs (sauf val. mobil. de placement)

			- Subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice

			- Autres

			Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges

			TOTAL V

			CHARGES EXCEPTIONNELLES

			Sur opérations de gestion

			Sur opérations en capital

			- valeurs comptables des éléments immobilisés et financiers cédés à l'exception des valeurs mobilières de placement

			- autres

			Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

			TOTAL VI

			4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

			Participation des salariés aux résultats (VII)

			Impôts sur les bénéfices (VIII)

			TOTAL DES PRODUITS (I + III + V)

			TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VII + VIII)

			EXCEDENT OU DEFICIT

4. Tableau des immobilisations

			RUBRIQUES (a)

			A

			B

			C

			D = A+B-C

			Valeur brute

			à l'ouverture

			de l'exercice

			AUGMENTATIONS

			DIMINUTIONS

			Valeur brute

			à la clôture

			de l'exercice

			Virements

			de poste à poste

			ou provenant

			de l'actif

			circulant

			Entrées

			Virements

			de poste à poste

			ou à destination

			de l'actif

			circulant

			Sorties

			IMMOBILISATIONS :

			Incorporelles

			Corporelles

			Financières

			TOTAL

(a) A développer si nécessaire selon la nomenclature des postes du bilan. Lorsqu'il existe des frais d'établissement, ils doivent faire l'objet d'une rubrique séparée.

5. Tableau des amortissements

			RUBRIQUES (a)

			A

			B

			C

			D= A+B-C

			Amortissements

			cumulés

			à l'ouverture

			de l'exercice

			AUGMENTATIONS

			DIMINUTIONS

			Amortissements

			cumulés

			à la clôture

			de l'exercice

			Dotations de l'exercice

			d'amortissements de l'exercice

			Éléments transférés

			à l'actif

			circulant

			Éléments cédés

			Éléments mis hors service

			IMMOBILISATIONS :

			Incorporelles

			Corporelles

			Financières

			TOTAL

(a) A développer si nécessaire selon la même nomenclature que celle du tableau des immobilisations.

6. Tableau des provisions

			Rubriques (a)

			Solde

			d'ouverture

			(A)

			Dotations

			de l'exercice

			(B)

			Reprises de l'exercice (C)

			Solde de clôture (A + B - C)

			provision

			utilisée

			provision

			non utilisée

			autre

			Provisions pour dépréciation d'éléments d'actif

			sous-total 1

			Provisions pour risques et charges

			sous-total 2

			TOTAL (*)

Impact des provisions sur les différents résultats

			Dotations

			de l'exercice

			(A)

			Reprises de l'exercice (B)

			Solde (A - B)

			provision

			utilisée

			provision

			non utilisée

			autre

			Résultat d'exploitation

			Résultat financier

			Résultat exceptionnel

			TOTAL (**)

(a) A développer si nécessaire.

(b) Provision non utilisée lorsque la charge effective est inférieure à la provision constituée.

(*) (**) Les totaux doivent être égaux.

7. Tableau des fonds dédiés

			VARIATION DES FONDS

			DEDIES ISSUS DE

			A L'OUVERTURE

			DE L'EXERCICE

			REPORTS

			UTILISATIONS

			TRANSFERTS

			A LA CLOTURE

			DE L'EXERCICE

			Montant global

			Dont

			remboursements

			Montant global

			Dont fonds dédiés

			correspondant

			à des

			projets sans dépense au cours des 2 derniers

			exercices

			Subventions d'exploitation (1)

			Contributions financières d'autres organismes (1)

			Ressources liées à la générosité du public (1)

			TOTAL

(1) Les lignes sont à ventiler par projet ou catégorie de projet.

8. Tableau des affectations de résultat

			I - ORIGINES

			1 - Report à nouveau antérieur

			2 - Résultat de l'exercice (1)

			3 - Prélèvements sur les réserves (2)

			II - AFFECTATIONS

			4 - Réserves statutaires ou contractuelles

			5 - Réserves pour projet de l'entité

			6 - Autres réserves

			7 - Report à nouveau (1)

			TOTAUX

(1) Montant entre parenthèses ou précédé du signe (-) lorsqu'il s'agit d'un montant négatif.

(2) Indiquer les postes de réserves sur lesquels les prélèvements sont effectués.

9. Etat des échéances des créances et des dettes à la clôture de l'exercice

			CRÉANCES (1)

			Montant Brut

			Degré de liquidité de l'actif

			Échéance à - 1 an

			Échéance à + 1 an

			Créances de l'actif immobilisé

			Créances rattachées à des participations

			Prêts (2)

			Autres

			Créances de l'actif circulant

			Créances clients, usagers et comptes rattachés

			Entités de l'institution

			FNCH

			France Galop

			Le Trot

			PMU

			GTHP

			GIE régionaux

			Fédérations régionales

			Autres

			Charges constatées d'avance

			TOTAL

(1) Non compris les avances et acomptes versés sur commandes en cours.

(2) Prêts accordés en cours d'exercice / prêts récupérés en cours d'exercice.

			DETTES FINANCIERES

			Montant Brut

			Date

			souscription

			Durée

			Remboursement de l'exercice

			Degré d'exigibilité du passif

			Échéances

			Capital

			Intérêts

			- 1 an

			de 1 à 5 ans

			+ 5 ans

			Emprunts (3) et dettes auprès des établissements de crédit dont :

			Emprunt 1

			Emprunt 2

			Emprunt 3

			…

			…

			…

			TOTAL

(3) Non compris les avances et acomptes reçus sur commandes en cours.

			DETTES (4)

			Montant Brut

			Degré d'exigibilité du passif

			Échéances

			- 1 an

			de 1 à 5 ans

			+ 5 ans

			Autres dettes

			Entités de l'institution

			FNCH

			France Galop

			Le Trot

			PMU

			GTHP

			GIE régionaux

			Fédérations régionales

			Autres

			Dettes fournisseurs et comptes rattachés

			Dettes fiscales et sociales

			Dettes sur immobilisations et comptes rattachés

			Autres dettes

			Produits constatés d'avance

			TOTAL

(4) Emprunts souscrits en cours d'exercice/emprunts remboursés en cours d'exercice.

10. Signature

Je soussigné, ,

président de la société des courses de ,

certifie que ces comptes ont été approuvés par l'assemblée générale en date du .

A , le .

Le président,