A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Division 213 : Prévention de la pollution,   Sct. Chapitre 213-0 : Dispositions générales,   Art. 213-001,   Art. 213-002,   Art. 213-003,   Art. 213-0 A.1,   Sct. Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures (2e part.),   Sct. Partie 1 : Généralités,   Art. Préambule,   Art. 213-101,   Art. 213-102,   Art. 213-103,   Art. 213-104,   Art. 213-105

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Appendice 213-1.I : Liste d'hydrocarbures (1),   Art. null,   Sct. Appendice 213-1.II : Modèle de registre des hydrocarbures,   Sct. Partie I : Opérations concernant la tranche des machines (tous les navires),   Art. null,   Sct. Partie II : Opérations concernant la cargaison et le ballast (pétroliers),   Art. null,   Sct. Partie III : Opérations concernant la tranche des machines, la cargaison et le ballast,   Art. null,   Sct. Appendice 213-1.III : Modèle de certificat d'exemption de barges sans équipage ni propulsion autonome,   Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Annexe 213-1.A.1 : Lavage des citernes au pétrole brut (en application de l'article 213-1.33),   Art. null,   Sct. Annexe 213-1.A.2 : Directives pour l’application des prescriptions de l'annexe I révisée de marpol aux installations flottantes de production, de stockage et de déchargement (FPSO) et aux unités flottantes de stockage (FSU) (en application de l'article 213-1.39),   Art. null,   Sct. Appendice 213-1-IV : Dispositions de l'annexe I de marpol qu'il est recommandé d'appliquer aux FPSO et aux FSU,   Art. null,   Sct. Annexe 213-1.A.3 : Interprétations uniformes de l'annexe I révisée de marpol (1re partie),   Art. null,   Sct. Annexe 213-1.A.3 : Appendices aux interprétations uniformes de l'annexe I (2e partie),   Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Chapitre 213-5 : Prévention de la pollution par les ordures des navires,   Sct. Partie 1 : Généralités,   Art. 213-501,   Art. 213-502,   Art. 213-503,   Art. 213-504,   Art. 213-505,   Art. 213-506,   Art. 213-507,   Art. 213-508,   Art. 213-509,   Art. 213-510,   Sct. Partie 2 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe,   Art. 213-511,   Art. 213-512,   Sct. Partie 3 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires,   Art. 213-513,   Art. 213-514,   Sct. Annexe I : Critères pour la classification des cargaisons solides en vrac en tant que substances nuisibles pour le milieu marin,   Art. null,   Sct. Annexe II : Modèles de registre des ordures,   Art. null,   Sct. Partie I : Pour toutes les ordures autres que les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (définitions),   Art. null,   Sct. Partie II : Pour tous les résidus de cargaison tels que définis à la règle 1.2 (définitions),   Art. null,   Sct. Chapitre 213-6 : Règles relatives à la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires,   Sct. Partie I : Généralités,   Art. 213-601,   Art. 213-602,   Art. 213-602 bis,   Art. 213-603,   Art. 213-603 bis,   Art. 213-604,   Sct. Partie II : Visites, délivrance des certificats et mesures de contrôle,   Art. 213-605,   Art. 213-606,   Art. 213-607,   Art. 213-608,   Art. 213-609,   Art. 213-610,   Art. 213-611,   Sct. Partie III : Prescriptions relatives au contrôle des émissions provenant des navires,   Art. 213-612,   Art. 213-613,   Art. 213-614,   Art. 213-614 bis,   Art. 213-614 ter,   Art. 213-615,   Art. 213-616,   Art. 213-617,   Art. 213-618,   Art. 213-618 bis,   Sct. Partie IV : Prescriptions relatives à l'intensité carbone des transports maritimes internationaux,   Art. 213-619,   Art. 213-620,   Art. 213-621,   Art. 213-622,   Art. 213-623,   Art. 213-624,   Art. 213-625,   Art. 213-626,   Art. 213-627,   Art. 213-628,   Art. 213-06-29,   Sct. Partie V : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe,   Art. 213-630,   Art. 213-631,   Sct. Annexe 213-6.A.1 : Modèle de certificat international de prévention de la pollution de l'atmosphère (certificat IAPP),   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.2 : Cycles d'essai et coefficients de pondération (article 213-6.13),   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.3,   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.4 : Approbation par type et limites d'exploitation des incinérateurs de bord (article 213-6.16),   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.5 : Renseignements devant figurer dans la note de livraison de soutes (article 213-6.18.5),   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.6 : Procédure de vérification du combustible applicable aux échantillons de fuel-oil prescrits par l'annexe VI de Marpol (article 213-6.18.8.2),   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.7 : Zones de contrôle des émissions de l'Amérique du nord (articles 213-6.13.6 et 213-6.14.3),   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.8 : Modèle de certificat international relatif au rendement énergétique (certificat IEE),   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.9 : Renseignements à transmettre à la base de données de l'OMI sur la consommation de fuel-oil des navires,   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.10 : Modèle de déclaration de conformité - notification de la consommation fuel-oil,   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.11 : Valeur d'émission équivalentes pour les méthodes de réduction des émissions,   Art. null,   Sct. Annexe 213-6.A.12 : Critères d'utilisation des méthodes de réduction des émissions,   Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Annexe 213-2-A.1 : Exemple de document d'expédition facultatif pour les besoins de Marpol Annexe II et du recueil IBC,   Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Chapitre 213-3 : Règles relatives à la prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colis,   Art. Préambule,   Sct. Partie 1 : Généralités,   Art. 213-301,   Art. 213-302,   Art. 213-303,   Art. 213-304,   Art. 213-305,   Art. 213-306,   Art. 213-307,   Art. 213-308,   Art. 213-309,   Art. 213-310,   Art. 213-311,   Sct. Appendice 213-3.I : Critères pour l'identification des substances nuisibles en colis,   Art. null,   Sct. Chapitre 213-4 : Prévention de la pollution par les eaux usées des navires,   Sct. Partie 1 : Généralités,   Art. 213-401,   Art. 213-402,   Art. 213-403,   Sct. Partie 2 : Visites et délivrance des certificats,   Art. 213-404,   Art. 213-405,   Art. 213-406,   Art. 213-407,   Art. 213-408,   Sct. Partie 3 : Équipement et contrôle des rejets,   Art. 213-409,   Art. 213-410,   Art. 213-411,   Sct. Partie 4 : Installations de réception,   Art. 213-412,   Art. 213-412 bis,   Sct. Partie 5 : Contrôle par l'état du port,   Art. 213-413,   Sct. Partie 6 : Vérification du respect des dispositions de la présente annexe,   Art. 213-415,   Art. 213-416,   Sct. Partie 7 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans eaux polaires,   Art. 213-417,   Art. 213-418

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Partie 5 : Prévention de la pollution résultant d'un évènement de pollution par les hydrocarbures,   Art. 213-137,   Sct. Partie 6 : Installations de réception,   Art. 213-138,   Sct. Partie 7 : Prescriptions spéciales applicables aux plates-formes fixes ou flottantes,   Art. 213-139,   Sct. Partie 8 : Prévention de la pollution lors du transfert de cargaisons de pétrole entre pétroliers en mer,   Art. 213-140,   Art. 213-141,   Art. 213-142,   Sct. Partie 9 : Prescriptions spéciales relatives à l'utilisation ou au transport d'hydrocarbures dans les eaux polaires,   Art. 213-143,   Art. 213-143 A,   Sct. Partie 10 : Vérification du respect des dispositions de la présente convention,   Art. 213-144,   Art. 213-145,   Sct. Partie 11 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires,   Art. 213-146,   Art. 213-147

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Appendice 1 : Directives pour le classement en catégories des substances liquides nocives,   Art. null,   Sct. Appendice 2 : Modèle de registre de la cargaison pour les navires transportant des substances liquides nocives en vrac,   Art. null,   Sct. Appendice 4 : Modèle normalisé de manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet,   Art. null,   Sct. Section 1 : Principaux éléments de l'Annexe II de MARPOL 73/78,   Art. null,   Sct. Section 2 : Description de l'équipement et des installations du navire,   Art. null,   Sct. Section 3 : Procédures de déchargement de la cargaison et assèchement des citernes,   Art. null,   Sct. Section 4 : Procédures à suivre pour le nettoyage des citernes à cargaison, le rejet des résidus, le ballastage et le déballastage,   Art. null,   Sct. Section 5 : Renseignements et procédures,   Art. null,   Sct. Appendice 5 : Calcul des quantités de résidus restant dans les citernes, les pompes et les tuyautages à cargaison,   Art. null,   Sct. Appendice 6 : Méthodes de prélavage
,   Art. null,   Sct. Appendice 7 : Méthodes de ventilation
,   Art. null

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac,   Sct. Partie 1 : Généralités,   Art. Préambule,   Art. 213-201,   Art. 213-202,   Art. 213-203,   Art. 213-204,   Art. 213-205,   Sct. Partie 2 : Classement en catégories des substances liquides nocives,   Art. 213-206,   Sct. Partie 3 : Visites et délivrance des certificats,   Art. 213-207,   Art. 213-208,   Art. 213-209,   Art. 213-210,   Sct. Partie 4 : Conception, construction, installations et équipement,   Art. 213-211,   Art. 213-212,   Sct. Partie 5 : Rejets en exploitation de résidus de substances liquides nocives,   Art. 213-213,   Art. 213-214,   Art. 213-215,   Sct. Partie 6 : Mesures de contrôle par l'état du port,   Art. 213-216,   Sct. Partie 7 : Prévention de la pollution due à un évènement mettant en cause des substances liquides nocives,   Art. 213-217,   Sct. Partie 8 : Installations de réception,   Art. 213-218,   Sct. Partie 9 : Classification du respect des dispositions de la présente convention,   Art. 213-219,   Art. 213-220,   Sct. Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires,   Art. 213-221,   Art. 213-222

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Partie 2 : Visites et délivrance des certificats,   Art. 213-106,   Art. 213-107,   Art. 213-108,   Art. 213-109,   Art. 213-110,   Art. 213-111,   Sct. Partie 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires,   Sct. Partie A : Construction,   Art. 213-112,   Art. 213-112 A,   Art. 213-113,   Sct. Partie B : Matériel,   Art. 213-114,   Sct. Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation,   Art. 213-115,   Art. 213-116,   Art. 213-117,   Sct. Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers,   Sct. Partie A : Construction,   Art. 213-118,   Art. 213-119,   Art. 213-120,   Art. 213-121,   Art. 213-122,   Art. 213-123,   Art. 213-124,   Art. 213-125,   Art. 213-126,   Art. 213-127,   Art. 213-128,   Art. 213-129,   Art. 213-130,   Sct. Partie B : Matériel,   Art. 213-131,   Art. 213-132,   Art. 213-133,   Sct. Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation,   Art. 213-134,   Art. 213-135,   Art. 213-136