ANNEXES
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0189 du 15 août 2021 accessible à l'adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=LBxKOX3Duk3h0j_ck_WBwvf9HBYDu3aSYhPKEIm97w4=

Conformément aux articles 2 à 7 de l'arrêté du 6 avril 2022 (NOR : LOGL2123207A), les annexes I, II, III, IV, VIII et XI sont modifiées.
Conformément à l'article 2 de l’arrêté du 20 octobre 2022 (NOR : TREL2223870A), le tableau à la fin de l'annexe II est remplacé par le tableau ci-après.

			Indicateurs

			Nom

			Unité

			Indicateurs décrivant les impacts environnementaux

			Emissions de gaz à effet de serre-total

			GES-total

			kg éq. CO2

			Emissions de gaz à effet de serre-fossil

			GES-fossil

			kg éq. CO2

			Emissions de gaz à effet de serre-biogénique

			GES-biogénique

			kg éq. CO2

			Emissions de gaz à effet de serre-occupation des sols et transformation de l'occupation des sols

			GES-luluc

			kg éq. CO2

			Potentiel de destruction de la couche d'ozone stratosphérique (ODP)

			ODP

			kg éq. CFC 11

			Potentiel d'acidification, dépassement cumulé (AP)

			AP

			mole H +. éq

			Potentiel d'eutrophisation, fraction d'éléments nutritifs atteignant le compartiment final eaux douces (EP-eaux douces)

			EP-eaux douces

			kg de P. éq

			Potentiel d'eutrophisation, fraction d'éléments nutritifs atteignant le compartiment final marine (EP-marine)

			EP-marine

			kg de N. éq

			Potentiel d'eutrophisation, dépassement cumulé (EP-terrestre)

			EP-terrestre

			mole de N. éq

			Potentiel de formation d'ozone troposphérique (POCP)

			POCP

			kg de COVNM

			Potentiel d'épuisement pour les ressources abiotiques non fossiles (ADP-minéraux + métaux)

			ADP-minéraux + métaux

			kg Sb. éq

			Potentiel d'épuisement pour les ressources abiotiques fossiles (ADP-fossile)

			ADP-fossile

			MJ, pouvoir calorifique inférieur

			Potentiel de privation en eau (des utilisateurs), consommation d'eau pondérée en fonction de la privation (WDP)

			WDP

			m3 de privation équiv. dans le monde

			Incidence potentielle de maladies dues aux

			émissions de particules fines

			EPF

			Incidence de maladies

			Efficacité potentielle de l'exposition humaine à

			l'isotope U235 (PIR)

			PIR

			kBq de U235. éq

			Unité toxique comparative potentielle pour les

			écosystèmes (ETP-fw)

			ETP-fw

			CTUe

			Unité toxique comparative potentielle pour les

			êtres humains (HTP-c)

			HTP-c

			CTUh

			Unité toxique comparative potentielle pour les

			êtres humains (HTP-nc)

			HTP-nc

			CTUh

			Indice potentiel de qualité des sols (SQP)

			SQP

			sans unité

			Indicateurs décrivant l'utilisation des ressources

			Utilisation de l'énergie primaire renouvelable à l'exclusion des ressources d'énergie employées en tant que matière première 

			UEPpro, ren

			MJ, pouvoir calorifique inférieur

			Utilisation de ressources énergétiques primaires renouvelables employées en tant que matière première

			UEPmat, ren

			MJ, pouvoir calorifique inférieur

			Utilisation totale des ressources d'énergie primaire renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire employées en tant que matières premières)

			UEPren

			MJ, pouvoir calorifique inférieur

			Utilisation de l'énergie primaire non renouvelable à l'exclusion des ressources d'énergie primaire employées en tant que matière première 

			UEPpro, nren

			MJ, pouvoir calorifique inférieur

			Utilisation de ressources énergétiques primaires non renouvelables employées en tant que matière première

			UEPmat, nren

			MJ, pouvoir calorifique inférieur

			Utilisation totale des ressources d'énergie primaire non renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire employées en tant que matières premières)

			UEPnren

			MJ, pouvoir calorifique inférieur

			Utilisation de matières secondaires

			CMS

			kg

			Utilisation de combustibles secondaires renouvelables

			CCSRen

			MJ

			Utilisation de combustibles secondaires non renouvelables

			CCSNRen

			MJ

			Utilisation nette d'eau douce

			Ceau

			m3

			Indicateurs décrivant les catégories de déchets

			Déchets dangereux éliminés

			DD

			kg

			Déchets non dangereux éliminés

			DND

			kg

			Déchets radioactifs

			DR

			kg

			Indicateurs décrivant les flux sortants du système

			Composants destinés à la réutilisation

			MRéu

			kg

			Matières pour le recyclage

			MRecy

			kg

			Matières pour la récupération d'énergie (à l'exception de l'incinération)

			MVE

			kg

			Énergie fournie à l'extérieur

			Eex

			MJ pour chaque vecteur énergétique
Tableau 12.-Liste des indicateurs environnementaux calculés sur la base de l'analyse du cycle de vie
Conformément aux articles 6 et 7 de l'arrêté du 22 décembre 2022 (NOR : TREL2221080A), les annexes II et III sont modifiées.
Conformément aux IV et V de l'article 4 de l'arrêté du 1er février 2023 (NOR : TREL2218747A), les annexes III et X sont modifiées.