Se référer à l'annexe 213-0.A.1.

Le classement des produits en catégories de pollution se fonde sur une évaluation de leurs propriétés se traduisant par le profil de risques du GESAMP, comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

			Norme

			A1

			Bio-

			accumulation

			A2

			Bio-

			dégradation

			B1

			Toxicité

			aiguë

			B2

			Toxicité

			chronique

			D3

			Effets à long

			terme

			sur la santé

			E2

			Effets sur la flore et la faune marines et les habitats benthiques

			Cat.

			1

			≥ 5

			X

			2

			≥ 4

			4

			3

			NR

			4

			4

			≥ 4

			NR

			CMRTNI

			5

			4

			Y

			6

			3

			7

			2

			8

			≥ 4

			NR

			Non 0

			9

			≥ 1

			10

			Fp, F ou S

			si non inorganique

			11

			CMRTNI

			12

			Tout produit ne satisfaisant pas aux critères des normes 1 à 11 et 13

			Z

			13

			Tous les produits comme suit : ≤ 2 dans la colonne A1 ; R dans la colonne A2 ; blanc dans la colonne D3 ; non Fp, F ou S (si non organique dans la colonne E2 ; et 0 (zéro) dans toutes les autres colonnes du profil de risques du GESAMP

			OS

Légende abrégée de la Procédure d'évaluation des risques révisée du GESAMP

Procédure d'évaluation des risques révisée du GESAMP

			Colonnes A et B - Milieu aquatique

			Cote

			A

			Bioaccumulation et biodégradation

			B

			Toxicité aquatique

			A1

			Bioaccumulation

			A2

			Biodégradation

			B1

			Toxicité aiguë

			CL/CE/CI50 (mg/l)

			B2

			Toxicité

			chronique

			CSEO (mg/l)

			Log Poe

			FBC

			0

			< 1 ou > ca. 7

			Non

			mesurable

			R : facilement

			biodégradable

			NR :

			difficilement

			biodégradable

			> 1 000

			> 1

			1

			≥ 1 - < 2

			≥ 1 - < 10

			> 100 - ≤ 1 000

			> 0,1 - ≤ 1

			2

			≥ 2 - < 3

			≥ 10 - < 100

			> 10 - ≤ 100

			> 0,01 - ≤ 0,1

			3

			≥ 3 - < 4

			≥ 100 - < 500

			> 1 - ≤ 10

			> 0,001 - ≤ 0,01

			4

			≥ 4 - < 5

			≥ 500 - < 4 000

			> 0,1 - ≤ 1

			≤ 0,001

			5

			≥ 5 - < ca. 7

			> 4 000

			> 0,01 - ≤0,1

			6

			≤ 0,01

			Colonnes C et D - Santé de l'homme (Effets toxiques pour les mammifères)

			Cote

			C

			Toxicité aiguë - mammifères

			D

			Irritation, corrosion, effets à long terme sur la santé

			C1

			Toxicité par voie orale

			DL50/ATE

			(mg/kg)

			C2

			Toxicité par voie cutanée

			DL50/ATE

			(mg/kg)

			C3

			Toxicité par inhalation

			CL50/ATE

			(mg/l)

			D1

			Irritation

			et corrosion

			cutanées

			D2

			Irritation

			et corrosion

			oculaires

			D3

			Effets

			à long terme

			sur la santé

			0

			> 2 000

			> 2 000

			> 20

			Non irritant

			Non irritant

			C - Cancérogène

			M - Mutagène

			R - Reprotoxique

			Ss - Sensibilisant pour la peau

			A - Risque d'aspiration

			T - Toxicité pour certains organes cibles

			N - Neurotoxique

			I - Immunotoxique

			1

			> 300 - ≤ 2 000

			> 1 000 - ≤ 2 000

			> 10 - ≤ 20

			Légèrement

			irritant

			Légèrement

			irritant

			2

			> 50 - ≤ 300

			> 200 - ≤ 1 000

			> 2 - ≤ 10

			Irritant

			Irritant

			3

			> 5 - ≤ 50

			> 50 - ≤ 200

			> 0,5 - ≤ 2

			Fortement irritant ou corrosif

			3A Corr. (≤ 4 h)

			3B Corr. (≤ 1 h )

			3C Corr. (≤ 3 min)

			Fortement

			irritant

			4

			≤ 5

			≤ 50

			≤ 0,5

			Colonne E - Atteinte à d'autres utilisations de la mer

			E1

			Altération

			E2

			Effets physiques sur la flore et la faune et les habitats benthiques

			E3

			Cote

			Atteinte aux valeurs d'agrément du littoral

			NT : Aucune altération (essai négatif)

			Fp : Substances persistantes qui flottent

			0

			Aucune atteinte

			Aucun avertissement

			T : Altération (essai positif)

			F : Substances flottantes

			1

			Légèrement gênante

			Avertissement sans fermeture du site

			S : Substances qui coulent

			2

			Modérément gênante

			Fermeture éventuelle du site

			3

			Extrêmement gênante

			Fermeture du site