I. La liste des produits  matériaux de construction  engrais et outillages industriels et agricoles dont l'importation dans les départements de la Guadeloupe  de la Martinique et de la Réunion peut avoir lieu en franchise de la taxe sur la valeur ajoutée  est fixée ainsi qu'il suit :
       NUMEROS DU TARIF             DESIGNATION DES PRODUITS    des droits de douane                    ------------         d'importation           --------        Ex 15-07 D          Huile de lin.
          25-05            Sables naturels de toutes espèces.
       Ex 25-13            Pierre ponce.
          25-14            Ardoise brute, refendue, dégrossie ou                              simplement débitée par sciage.
       Ex 25-15            Marbres, travertins et autres pierres                              calcaires d'une densité apparente                              supérieure ou égale à 2,5 ; albâtre.
          25-16            Granit, porphyre, basalte, grès et autres                              pierres de taille ou de construction                              bruts, dégrossis ou simplement débités                              par sciage.
      Ex 25-17             Cailloux et pierres concassées (même                             traités thermiquement), graviers, macadam                             et tarmacadam, des types généralement                             utilisés pour le bétonnage et                             pour l'empierrement des routes,                             des voies ferrées ou autresballasts ;
                            silex et galets, même traités                             thermiquement ; granulés et éclats                             (même traités thermiquement) et poudres                             des pierres des n° 25-15 et 25-16.
         25-20             Gypse, anhydrite ; plâtres, même colorés                            ou additionnés de faibles quantités                            d'accélérateurs ou de retardateurs, mais                            à l'exclusion des plâtres spécialement                            préparés pour l'art dentaire.
         25-21             Castines et pierres à chaux ou à ciment.
         25-22             Chaux ordinaire (vive ou éteinte) ; chaux                             hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde                            et de l'hydroxyde de calcium.
         25-23             Ciments hydrauliques, y compris les                             ciments non pulvérisés, dits "clinkers",                             même colorés.
         27-06             Goudrons de houille, de lignite ou de                             tourbe et autres goudrons minéraux, y                             compris les goudrons minéraux étêtés et                             les goudrons minéraux reconstitués.
      Ex 27-08             Brai.
         27-15             Bitumes naturels et asphaltes naturels ;
                            schistes et sables bitumeux ; roches                             asphaltiques.
   Ex 27-16                Mastics bitumeux.
   Ex 28-19                Oxyde de zinc (blanc de zinc).
   Ex 28-27                Minium et mine-orange. Chapitre 31                Engrais.
      32-07                 Autres matières colorantes ; produits                              inorganiques du genre de ceux utilisés                              comme "luminophores". Ex 32-09 A                  Pigments broyés, vernis, peintures.
   32-11                    Siccatifs préparés.
   32-12                    Mastics et enduits, y compris les mastics                              et ciments de résine.
   38-07 A                  Essence de térébenthine. Ex 38-19                    Mortiers, ciments, pisés, coulis et                              mastics réfractaires. Ex 39-07                    Ouvrages en matières des n° 39-01 à                              39-06 inclus, destinés à la construction                              (éléments fixes uniquement).
    Ex 40-11 B             Chambres à air et pneumatiques, pour                               véhicules à traction animale.
       44-03                 Bois bruts, mêmes écorcés ou simplement                               dégrossis.
       44-04                 Bois simplement équarris.
       44-05                 Bois simplement sciés longitudinalement,                               tranchés ou déroulés, d'une épaisseur                               supérieure à 5 millimètres.
       44-07                 Traverses en bois pour voies ferrées.
    Ex 44-09                 Pieux et piquets en bois, appointés,                               non sciés longitudinalement.
       44-11                 Panneaux de fibres de bois ou d'autres                               matières végétales, même agglomérées                               avec des résines naturelles ou                               artificielles ou d'autres liants                               organiques.
    Ex 44-12                 Laine (paille ou fibre) de bois destinée                               à la construction.
       44-13                 Bois (y compris les lames ou frises pour                               parquets, non assemblées), rabotés,                               rainés, bouvetés, languetés,                               feuillurés, chanfreinés ou similaires.
       44-14                 Feuilles de placage en bois, pour                              contreplaqués, d'une épaisseur                               égale ou inférieure à 5 millimètres.
   44-15 à 44-18             Panneaux et tous articles visés aux                               numéros ci-contre.
     Ex 44-19                Baguettes et moulures en bois pour                               conduites électriques.
        44-23                Ouvrages de menuiserie et pièces de                               charpente pour bâtiments et                               constructions, y compris les panneaux                               pour parquets et les constructions                               préfabriqués en bois.
     Ex 44-28 D              Lattis en bois ou roseau (dits "lattis                               armés") ; treillages de clôture.
        Ex 45-04             Panneaux, plaques, briques, douelles,                               carreaux et dalles, en liège aggloméré,                               mi-ouvré.
        Ex 48-07             Papiers et cartons goudronnés, bitumés                             ou asphaltés, avec ou sans armure textile
           68-01             Pavés, bordures de trottoirs et dalles                               de pavage en pierres naturelles (autres                               que l'ardoise).
           68-02             Ouvrages en pierre de taille ou de                               construction ; cubes et dés pour                               mosaïques.
        Ex 68-03            Ardoises pour toitures ou pour façades.
           68-09            Panneaux, planches, carreaux, blocs et                              similaires en fibres végétales, fibres                              de bois, paille, copeaux ou déchets de                              bois, agglomérés avec du ciment, du                              plâtre ou d'autres liants minéraux.
          68-10            Ouvrage en plâtre ou en compositions à                             base de plâtre.
          68-11           Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre                            artificielle, même armés, y compris les                            ouvrages en ciment de laitier ou en                            "granito".
          68-12           Ouvrages en amiante-ciment,                            cellulose-ciment et similaires.
          69-01           Briques, dalles, carreaux et autres pièces                            calorifuges en farines siliceuses,                            fossiles et autres terres siliceuses                            analogues (kieselgur, tripolite,                            diatomite, etc.).
          69-02            Briques, dalles, carreaux et autres                            pièces analogues de construction,                            réfractaires. 69-04           69-04            Briques de construction (y compris                            les hourdis, cache-poutrelles et                            éléments similaires).
          69-05           Tuiles, ornements architectoniques                            (corniches, frises, etc.) et autres                            poteries de bâtiment (mitres, boisseaux,                            etc.).
          69-06          Tuyaux, raccords et autres pièces pour                           canalisations et usages similaires.
          69-07          Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de                           revêtement, non vernissés ni émaillés.
          69-08          Autres carreaux, pavés et dalles de pavement                           ou de revêtement.
          69-10          Eviers, lavabos, bidets, cuvettes de water-                           closets, baignoires et autres appareils                           fixes similaires pour usages sanitaires ou                           hygiéniques.
          70-04          Verre coulé ou laminé, non travaillé (même                           armé ou plaqué en cours de fabrication), en                           plaques ou en feuilles de forme carrée ou                           rectangulaire.
          70-05          Verre étiré ou souffé dit : "verre à vitres"                           non travaillé (même plaqué en cours de                           fabrication), en feuilles de forme carrée                           ou rectangulaire.
          70-06          Verre coulé ou laminé et "verre à vitres"                           (même armés ou plaqués en cours de                           fabrication), simplement doucis ou polis                           sur une ou deux faces en plaques ou en                           feuilles de forme carrée ou rectangulaire.
          70-16          Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres                           articles en verre coulé ou moulé, même                           armé, pour le bâtiment et la construction;
                          verre dit multicellulaire ou verre mousse                           en blocs, panneaux, plaques et coquilles.
       Ex 70-20 A        Fibres non textiles (verrofibre) destinées                           à la construction.
    Ex 73-01 à Ex 73-19  Fers, fontes et aciers des catégories                           indiquées à ces numéros et destinés                           uniquement à la construction.
          73-20          Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou                           acier (raccords, coudes, joints, manchons,                           brides, etc.).
          73-21          Constructions, même incomplètes, assemblées                           ou non, et parties de constructions, etc.,                           en fonte, fer ou acier.
          73-22          Réservoirs, foudres, cuves et autres                           récipients analogues, pour toutes matières                           (à l'exclusion des gaz comprimés ou                           liquéfiés), en fonte, fer ou acier d'une                           contenance supérieure à 300 litres,                           sans dispositifs mécaniques ou                           thermiques, même avec revêtement                           intérieur ou calorifuge.
          73-25          Câbles, cordages, tresses, élingues et                           similaires, en fils de fer ou d'acier, à                           l'exclusion des articles isolés pour                           l'électricité.
          73-26          Ronces artificielles ; torsades, barbelées                           ou non, en fil ou en feuillard de fer ou                           d'acier.
          73-27          Toiles métalliques, grillages et treillis,                           en fil de fer ou d'acier, tôles ou bandes                           déployées en fer et en acier.
          73-29          Chaînes, chaînettes et leurs parties, en                           fonte, fer ou acier.
       Ex 73-31          Pointes, clous, crampons appointés, agrafes                           ondulées et biseautées, pitons et crochets                           en fer, fonte ou acier, même avec tête                           en autre matière à l'exclusion de ceux avec                           tête en cuivre.
          73-32          Tire-fond (de voies et autres) ; autres                           articles de boulonnerie et de visserie.
       Ex 73-38          Articles sanitaires en fonte, fer ou acier,                           destinés à la construction (éléments fixes                           uniquement).
       Ex 73-40          Ouvrages en fontes pour canalisations ;
                          réservoirs, foudres, cuves et autres                           récipients analogues, du genre de ceux                           repris au n° 73-22, d'une contenance égale                           ou inférieure à 300 litres, destinés à la                           construction (éléments fixes uniquement) ;
                          autres ouvrages, autres, destinés à la                           construction et ferrures pour lignes                           électriques, en fonte, fer ou acier.
    Ex 74-03             Barres, profilés et fils de section pleine,                           en cuivre, destinés à la construction ou à                           l'équipement de lignes et centrales                           électriques.
     Ex 74-07            Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches),                           en cuivre.
        74-08            Accessoires de tuyauterie en cuivre                           (raccords, coudes, joints, manchons, brides                           etc.).
        74-10            Câbles, cordages, tresses et similaires,                           en fils de cuivre, à l'exclusion des                           articles isolés pour l'électricité.
     Ex 74-11            Toiles métalliques (y compris les toiles                           continues ou sans fin), grillages et                           treillis, en fils de cuivre ; treillis                           d'une seule pièce, en cuivre, exécutés à                           l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée                           et déployée.
    Ex 74-19             Chaînes, chaînettes et leurs parties, en                           cuivre ; réservoirs, cuves et autres                           récipients analogues en cuivre, sans                           dispositifs mécaniques ou thermiques, même                           avec revêtement intérieur ou calorifuge,                           destinés à la construction (éléments fixes                           uniquement) ; autres ouvrages en cuivre,                           autres, destinés à la construction.
   Ex 75-04 A            Tubes, tuyaux (y compris leurs ébauches) et                           barres creuses en alliage de nickel                           contenant plus de 10 % et moins de 50 % de                           nickel, destinés à la construction ou à                           l'équipement des lignes et centrales                           électriques.
      75-04 B            Accessoires de tuyauterie.
   Ex 75-06 B            Toiles et tissus, grillages, treillis, y                           compris les treillis d'une seule pièce                           exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une                           bande incisée et déployée.
   Ex 76-02              Barres, profilés et fils de section pleine,                           en aluminium allié.
   Ex 76-03              Tôles, planches, feuilles et bandes en                           aluminium allié d'une épaisseur de plus                           de 0,20 millimètres.
   Ex 76-06              Tubes, tuyaux et barres creuses en aluminium                           allié.
      76-07              Accessoires de tuyauterie en aluminium                           (raccords, coudes, joints, manchons, brides                           etc.).
      76-08              Constructions, même incomplètes, assemblées                           ou non, et parties de construction en                           aluminium ; tôles, barres, profilés, tubes                           etc., en aluminium, préparés en vue de leur                           utilisation dans la construction.
      76-09              Réservoirs, foudres, cuves et autres                           récipients analogues, pour toutes matières                           (à l'exclusion des gaz comprimés ou                           liquéfiés), en aluminium, d'une contenance                           supérieure à 300 litres, sans dispositifs                           mécaniques ou thermiques, même avec                           revêtementintérieur ou calorifuge.
      76-12              Câbles, cordages, tresses et similaires,                           en fils d'aluminium, à l'exclusion des                           articles isolés pour l'électricité.
  Ex 76-16 D             Toiles métalliques, grillages et treillis                           en fils d'aluminium ; treillis d'une seule                           pièce, en aluminium, exécutés à l'aide                           d'une tôle ou d'une bande incisée et                           déployée ; récipients du genre de ceux                           visés au n° 76-09, d'une contenance de 300                           litres au moins, destinés à la construction                           (éléments fixes uniquement) ; chaînes et                           chaînettes, autres que de transmission,                           montées ou non, en aluminium ; ferrures                           pour lignes électriques en aluminium ;
                          autres ouvrages en aluminium, autres,                           destinés à la construction.
        78-05            Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches),                           barres creuses et accessoires de tuyauterie                           en plomb.
    Ex 79-03 A           Planches et feuilles en zinc ou en alliage                           de zinc pour la construction.
       79-04             Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches),                           barres creuses et accessoires de                           tuyauterie, en zinc.
       79-06 A           Gouttières, faîtages, lucarnes et autres                           ouvrages façonnés, en zinc, pour le                           bâtiment.
    Ex 79-06             Toiles, tissus, grillages, treillis, y                           compris les treillis d'une seule pièce                           exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une                           bande incisée et déployée ; autres ouvrages                           en zinc, autres, destinés à la                           construction ;
                          réservoirs, cuves et autres récipients                           analogues, pour toutes matières, en zinc.
       80-05             Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches),                           barres creuses et accessoires de tuyauterie                           en étain.
    Ex 82-05             Outils de forage et de sondage.
    Ex 83-01             Serrures, verrous et leurs parties, en                           métaux communs, utilisés dans la                           construction.
    Ex 83-02             Garnitures, ferrures et autres articles                           similaires, en métaux communs, utilisés                           dans la construction.
      Ex 84-01           Chaudières de locomotives ; chaudières à                           vapeur autres.
      Ex 84-02           Appareils auxiliaires pour les générateurs                           de vapeur d'eau repris au n° 84-01.
         84-03           Gazogènes et générateurs de gaz à l'eau ou                           de gaz à l'air (y compris les gazogènes                           utilisant la biomasse), avec ou sans leurs                           épurateurs ; générateurs d'acétylène (par                           voie humide) et générateurs similaires,                           avec ou sans leurs épurateurs.
         84-05           Locomobiles et machines demi-fixes, à                           vapeur.
         84-05           Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs,                           séparées de leurs chaudières.
 Ex 84-06 A, C et D      Moteurs pour l'aviation et autres moteurs à                           explosion ou à combustion interne et leurs                           parties et pièces détachées.
         84-07           Roues hydrauliques, turbines et autres                           machines motrices hydrauliques. 84-08 C II et Ex D       Autres moteurs et machines motrices (dont                           éoliennes et aérogénérateurs) et leurs                           parties et pièces détachées.
         84-09           Rouleaux-compresseurs à propulsion                           mécanique.
      Ex 84-10 B         Pompes d'injection pour tous moteurs (autres                           que l'automobile), leurs parties et pièces                           détachées ; pompes à bras, pompes                           centrifuges, pompes autres, leurs parties                           et pièces détachées, à usage industriel ou                           agricole.
      Ex 84-10 C         Elévateurs à liquides et leurs parties et                           pièces détachées, à usage industriel ou                           agricole.
      Ex 84-11 A         Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et                           à vide, compresseurs, moto-compresseurs et                           turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz, à                           usage industriel ou agricole.
         84-11 C         Ventilateurs et similaires.
     84-12 à 84-16       Tous appareils repris aux numéros ci-contre,                           à l'exclusion des appareils frigorifiques                           visés au n° 84-15 de 500 kilogrammes et                           moins.
         84-17 C         Echangeurs de chaleur.
         84-17 F         Autres :
                          I. Chauffe-eau, chauffe-bain non                          électrique ;
                          II. Non dénommés.
         84-18           Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ;
                          appareils pour la filtration ou l'épuration                           des liquides ou des gaz.
      Ex 84-19 B         Machines et appareils à nettoyer ou sécher                           les bouteilles et autres récipients, à                           remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les                           bouteilles, boîtes, sacs et autres                           récipients ; à empaqueter ou emballer les                           marchandises ; à gazéifier les boissons.
      Ex 84-20           Ponts-bascules et bascules à installation                           fixe.
    Ex 84-21             Appareils mécaniques repris aux numéros                           ci-contre, à l'exclusion des extincteurs                           chargés ou non.
 84-22 à 84-38           Machines et appareils repris aux numéros                           ci-contre. Ex 84-39 à ex 84-42      Machines et appareils repris aux numéros                           ci-contre, à usage industriel, à                           l'exclusion de ceux à usage domestique.
   84-43 à 84-48         Machines et pièces détachées reprises aux                           numéros ci-contre.
        84-49            Outils et machines-outils pneumatiques ou                           à moteur autre qu'électrique incorporé                           pour emploi à la main.
        84-50            Machines et appareils aux gaz pour le                           soudage, le coupage et la trempe                           artificielle.
     Ex 84-53            Machines à statistiques et similaires à                           cartes perforées.
  84-56 et 84-57         Machines et appareils repris aux numéros                           ci-contre.
     Ex 84-59            Machines, appareils et engins mécaniques,                           non dénommés ni compris dans d'autres                           positions du chapitre 84, à usage                           industriel ou agricole.
        84-60            Châssis de fonderie, moules et coquilles,                           des types utilisés pour les métaux (autres                           que les lingotières), les carbures                           métalliques, le verre, les matières                           minérales (pâtes céramiques, béton,                           ciment, etc.), le caoutchouc et les                           matières plastiques artificielles.
        84-61            Articles de robinetterie et autres organes                           similaires (y compris les détenteurs et                           les vannes thermostatiques) pour                           tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves                           et autres contenants similaires.
        84-62            Roulements de tous genres.
     Ex 84-63            Arbres de transmission, manivelles, et                           vilebrequins, paliers et coussinets,                           engrenages et roues de friction, réducteurs                           multiplicateurs et variateurs de vitesse,                           volants et poulies (y compris les poulies                           à moufles), embrayages, organes                           d'accouplement (manchons, accouplements                           élastiques, etc.) et joints d'articulation                           (de cardan, de Oldham, etc.) pour moteurs                           des véhicules repris aux n° 87-01, 87-02                           ex A, 87-02 B et 87-03 ci-après.
    Ex 84-64             Joints métalloplastiques, jeux ou                           assortiments de joints de composition                           différente pour moteurs des véhicules                           repris aux n° 87-01, 87-02 ex A, 87-02 B et                           87-03 ci-après.
    Ex 84-65             Parties et pièces détachées de machines,                           d'appareils et d'engins mécaniques, non                           dénommées ni comprises dans d'autres                           positions du chapitre 84, à usage                           industriel ou agricole ne comportant pas                           de connexions électriques, de parties,                           isolées électriquement, de bobinages, de                           contacts ou d'autres caractéristiques                           électriques.
       85-01             Machines génératrices, moteurs et                           convertisseurs rotatifs ou statiques                           statiques (redresseurs, etc.) ;
                          transformateurs ; bobines de réactance                           et selfs.
       85-02             Electro-aimants ; aimants permanents,                           magnétisés ou non ; plateaux, mandrins et                           autres dispositifs magnétiques ou                           électromagnétiques similaires de fixation ;                           accouplements, embrayages, variateurs de                           vitesse et freins électromagnétiques ;
                          têtes de levage électromagnétiques.
         85-04           Accumulateurs électriques.
         85-05           Outils et machines-outils électromécaniques                           (à moteur incorporé) pour emploi à la main.         85-11 A          Fours électriques industriels ou de                           laboratoires, y compris les appareils pour                           le traitement thermique des matières par                           induction ou par pertes diélectriques.
        85-11 B          Machines et appareils électriques ou à laser                           à souder, braser ou couper.
     Ex 85-15 A          Appareils émetteurs et appareils émetteurs-                           récepteurs de radiotéléphonie,                           radiotélégraphie, radio-diffusion et                           télévision.
     Ex 85-15 B          Appareils de radioguidage, de radiodétection                           de radiosondage et de radiotélécommande.
        85-16            Appareils électriques de signalisation                           (autres que pour la transmission des                           messages), de sécurité, de contrôle et de                           commande pour voies ferrées et autres voies                           de communication, y compris les ports et                           les aérodromes.
     Ex 85-17            Appareils électriques de signalisation                           acoustique ou visuelle, à usage public.
        85-18            Condensateurs électriques, fixes, variables                           ou ajustables.
        85-19            Appareillage pour la coupure, le                           sectionnement, la protection, le                           branchement ou la connexion des circuits                           électriques (interrupteurs, commutateurs,                           relais, coupe-circuits, parafoudres,                           étaleurs d'onde, prises de courant,                           douilles pour lampes, boîtes de jonction,                           etc.) ; résistances non chauffantes,                           potentiomètres et rhéostats ; circuits                           imprimés ; tableaux de commande ou de                           distribution.
     Ex 85-21 B          Cellules solaires, même assemblées en                           modules ou constituées en panneaux.
        85-23            Fils, tresses, câbles (y compris les                           câbles coaxiaux), bandes, barres et                           similaires, isolés pour l'électricité                           (même laqués ou oxydés anodiquement),                            munis ou non de pièces de connexion.
        85-24            Pièces et objets en charbon ou en graphite,                           avec ou sans métal, pour usages électriques                           ou électrotechniques tels que balais pour                           machines électriques, charbons pour lampes,                           piles ou microphones, électrodes pour                           fours, appareils de soudage ou                           installations d'électrolyse, etc..
        85-25            Isolateurs en toutes matières.
        85-26            Pièces isolantes, entièrement en matières                           isolantes ou comportant de simples pièces                           métalliques d'assemblage (douilles à pas de                           vis, par exemple), noyées dans la masse,                           pour machines, appareils et installations                           électriques, à l'exclusion des isolateurs                           du n° 85-25.
        85-27            Tubes isolateurs et leurs pièces de                           raccordement, en métaux communs, isolés                           intérieurement.
         85-28           Parties et pièces détachées électriques de                           machines et appareils, non dénommées ni                           comprises dans d'autres positions du                           chapitre 85.
     Chapitre 86         Véhicules et matériel pour voies ferrées,                           appareils de signalisation non électriques                           pour voies de communication.
        87-01            Tracteurs, y compris les tracteurs-treuils.
     Ex 87-02 A          Voitures automobiles pour le transport des                           personnes en commun.
        87-02 B          Voitures automobiles pour le transport des                           marchandises.
        87-03            Voitures automobiles à usages spéciaux.
     Ex 87-04            Châssis des véhicules, repris aux n° 87-01,                           87-02 ex A, 87-02 B et 87-03 ci-dessus.
     Ex 87-05            Carrosseries (y compris les cabines) des                           véhicules repris aux n° 87-01, 87-02 ex A,                           87-02 B et 87-03 ci-dessus.
        87-07            Chariots de manutention automobiles, leurs                           parties et pièces détachées.
    Ex 87-14 B           Remorques pour le transport des                           marchandises.
  Ex 88-02 et 88-03 B    Aérodynes, parties et pièces détachées                           d'aérodynes.
        89-05            Engins flottants divers.
        90-14            Instruments et appareils de géodésie, de                           topographie, d'arpentage, de nivellement,                           de photogrammétrie et d'hydrographie, de                           navigation (maritime, fluviale ou aérienne)                           de météorologie, d'hydrologie, de                           géophysique ; boussoles, télémètres.
        90-22            Machines et appareils d'essais mécaniques.
        90-24            Appareils et instruments pour la mesure, le                           contrôle ou la régulation des fluides                           gazeux ou liquides, ou pour le contrôle                           automatique des températures, tels que                           manomètres, thermostats, indicateurs de                           niveau, régulateurs de tirage, débitmètres,                           compteurs de chaleur, à l'exclusion des                           appareils et instruments du n° 90-14.
     Ex 90-26            Compteurs d'eau ; compteurs d'électricité.
     Ex 90-28            Instruments et appareils électriques ou                           électroniques de mesure, de vérification et                           de contrôle.
      II. La liste des produits cités au I est complétée par le pain    (ex 19-07) et le riz (10-06).