TABLEAU ÉTABLI POUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE D. 911-2 INDIQUANT LA LIMITE DE LA SALURE DES EAUX DANS LES FLEUVES, RIVIÈRES ET CANAUX DU LITTORAL DE LA MER DU NORD, DE LA MANCHE, DE L'OCÉAN ATLANTIQUE ET DE LA MÉDITERRANÉE 
FLEUVES, RIVIÈRES 
OU CANAUX 
LIMITES DE LA SALURE DES EAUX 
Littoral de la mer du Nord et de la Manche 
Cunette des Moères 
Portes de flot, à l'aval de l'écluse de la Cunette 
Canal de Bergues 
Portes de flot, à l'aval de l'écluse de Bergues 
Canal de dérivation 
Portes de flot, à l'aval de l'écluse du fort Revers 
Aa 
Ecluse n° 63 bis, dans les fortifications de Gravelines 
Canal de Saint-Omer 
Ecluse de la Citadelle et écluses de la Batellerie 
Canal des Crabes 
Canal des Pierrettes 
Canal des Chasses 
Ecluse de chasse 
Canche 
Pont par lequel la voie ferrée Paris-Calais traverse ce cours d'eau à Etaples 
Slack 
Ecluse du village de Slack 
Wimereux 
Moulin Lecamus 
Liane 
Barrage de Marguet 
Authie 
Pont-à-Cailloux 
Somme et canal de la Somme 
Tête d'aval du barrage inférieur éclusé de Saint-Valéry-sur-Somme 
Bresles 
Port du Tréport, au pont fixe situé au fond du bassin à flot et au pont buse avec clapets qui sépare la retenue des chasses 
Yères 
Moulin Madame 
Arques 
Au barrage à clapets au fond de la retenue du port de Dieppe 
Scie 
Embouchure à l'extrémité aval de la buse en bois 
Saane 
A la partie aval de la base en bois à l'embouchure 
Dun 
Vanne à clapet installée à l'amont de la canalisation de rejet en mer 
Veules 
Chute située sous le regard en ciment installé à l'entrée de la plage de Veules-les-Roses 
Durdent 
Extrémité aval de la buse en bois à l'embouchure 
Valmont 
Aval de la première cheminée située en amont du rejet de la rivière dans l'arrière port de Fécamp et verticale de la bordure du pont enjambant le déversoir d'orage, côté bassin Freycinet 
Lézarde 
Portes à flot 
Canal de Tancarville 
Extrémité amont du canal 
Seine 
Risle 
Au droit de la cale d'Aizier 
Au barrage de Pont-Audemer, vis-à-vis la rue du Sépulcre 
Touques 
Pont du chemin de fer de Lisieux à Deauville situé à 250 mètres en amont du pont de Touques 
Dives 
Pont de Cabourg, à 1 kilomètre de l'embouchure 
Orne 
Barrage dit " La Passerelle " 
Canal de Caen à la mer 
Pont de la Fonderie à Caen 
Seulles 
Au confluent des deux bras de la rivière, à 2 kilomètres de l'embouchure 
Aure 
Ponts au Douet et aux Vaches 
Vire 
Pont du Vey (RN 13) 
Taute 
Portes à flot du pont Saint-Hilaire, à Carentan 
Douve 
Portes à flot du pont de la Barquette 
Sève 
Madelaine 
Merdret 
Portes à flot du pont de la Barquette 
Sienne 
Pont-Neuf, vis-à-vis le château de Montchalon 
Sée 
1 500 mètres au-dessus du pont Gilbert, au chemin conduisant de la rive droite au clocher de Saint-Jean-de-la-Haize 
Sélune 
1 500 mètres en amont du pont routier de Pontaubault 
Couesnon 
Au lieu dit Le Port, à 500 mètres au-dessus du pont de Pontorson 
Rance 
Barrage-écluse du Châtelier 
Arguenon 
Pont de Plancoët 
Frémur 
Pont du Veau-Rouault 
Rémur 
Pont Malard 
Bouche d'Erquy 
Moulin de la Hinandaie 
Dahouet 
Clos du Val 
Bignon 
Première maison en aval du village de Bignon 
Gouessan 
Moulin Relan 
Urne 
A son embouchure 
Gouët 
Pont de Gouët 
Ic 
Extrémité ouest de la côte du Paradis 
Jaudy 
Pont de la Roche-Derrien 
Guendy 
Moulin de l'Evêque 
Trieux 
Barrage de Goas-Vilinic 
Canal de dérivation du Trieux 
A la porte aval de l'écluse du bassin de Goas-Vilinic 
Leff 
Barrage du moulin du Houell 
Ar-iar 
Côté nord du pont Ar-iar 
Léguer 
Côté nord du pont Sainte-Anne 
Douron 
300 mètres en aval du moulin de Moallic 
Dourduff 
Moulin de la mer 
Dossen 
Côté nord du pont de Morlaix 
Penzé 
Côté sud du pont de Penzé 
Kellec ou Horn 
Pont Bihan 
Guilliec 
Moulin de la Palud 
Pennelé 
500 mètres en aval du pont de Pennelé 
Jarlot 
Côté nord du pont de Morlaix 
Aber-Wrac'h 
Moulin Diouris 
Aber-Benoît 
Moulin du Chatel et Tariec 
Aber-IlDut 
Pont Run 
Littoral métropolitain de l'océan Atlantique 
Elorn 
Crête du barrage Pont de Rohan 
Daoulas 
Pont de Daoulas 
Hôpital Camfrout 
Pont de l'hôpital Camfrout 
Faou 
Quiela 
Pont de Buis ou La Douffine 
Ty Beuz 
Aulne 
Village de Rosconnec 
Goyen 
Chaussée de l'étang de Kéridreuff à Pont Croix 
Pont l'Abbé 
L'Ascoet station Pont l'Abbé et l'Elern entre parcelles 897 et 898 
Odet 
En aval du confluent de l'Odet et du Steyr vis-à-vis du palais de justice sur les quais de Quimper 
Moros 
Fond du bassin du Moros 
Aven 
Digue déversoir du dernier moulin au bout du port de Pont-Aven 
Laita 
Lisière de la forêt de Carnoët du côté du bois Saint-Maurice, à 7 kilomètres de l'embouchure 
Scorff 
Pointe de Pen-Mané, en face de la Roche du Corbeau 
Blavet 
Ligne joignant le portail grille des Haras nationaux (rive gauche) à la roche aval du Taillis de Tréguennec (rive droite), commune d'Hennebont 
Rivière d'Etel 
Moulin de Nanteraire 
Sach 
Pont du Sach 
Rivière de la Trinité ou de Crac'h 
Chaussée du moulin Béquerel 
Rivière d'Auray 
Pont de Tréauray 
Rivière du Bono 
Chaussée de Ker-Royal 
Oust 
Douce dans toute son étendue 
Vilaine 
Barrage d'Arzal 
Bas-Brivé 
Ecluse du Rosée 
Loire 
Le Migron, commune de Frossay 
Sèvre nantaise 
Douce sur tout son cours 
Canal ou étier de la Barre de Mont 
Route départementale n° 22 
Canal du grand pont de Beauvoir 
Pont du Poirot 
Canal des Champs 
Jonction avec l'étier du Dain 
Canal des Brochets 
Extrémité de l'étier 
Canal de la Louippe 
Salé sur tout son cours 
Canal de l'Epoix ou du Daim 
Caserne dite du Fresne 
Vie 
Pont du Pas-Opton 
Jaunay 
Pont du Jaunay 
Ile 
Pont Vertou 
Falleron ou étier du port la Roche 
Ecluse du port la Roche 
Ligneron 
Ecluse du marais des Rouches 
Guy-Châtenay ou rivière de Talmont 
Bourg de Talmont 
Auzance 
Pont de la Grève 
Canal du Perrier 
Ecluse située au confluent du canal ou de l'étier de la barre de Mont 
Payré 
50 mètres en amont de l'île Bernard 
Chenal des Hautes Mers 
Un peu en amont du village des Hautes Mers, au village de la Planche 
Le Lay 
Barrage de Moricq 
Chenal de la Dune 
Barrage de la Dune 
Chenal Vieux 
Barrage de Triaize 
Chenal de la Raque 
Barrage de la Gravelle 
Canal de Luçon 
Salé sur tout son cours 
Sèvre niortaise et canal de Marans au Brault 
Barrage-écluse du Carreau d'Or (Marans) 
Bras de la Sèvre dit la rivière du Moulin des Marais 
Barrage-écluse des Enfrénaux 
Redressement de la Sèvre dit canal de la Pomère 
Douce sur tout son cours 
Charente 
Carillon, confluent de la Charente et de la Boutonne 
Canal de la Charente à la Seudre 
Barrage de Biard 
Boutonne 
Douce sur tout son cours 
Chenal des portes 
Ecluse de Voutron 
Canal de Brouage 
Canal de la Charente à la Seudre 
Canal de Charras 
Ecluse de Charras 
Chenal Pont Rouge 
Ecluse du Marais Saint-Louis 
Canal de Vergeroux 
Ecluse de Vergeroux 
Chenal de Mérignac 
Ecluse barrant le chenal 
Chenal de Daire 
Pont de Melon 
Seudre 
Ecluse de Ribérou (Saujon) 
Chenal des Faux (rive droite de la Seudre) 
Vis-à-vis du pont établi au niveau du ruisseau affluent 
Chenal de Marennes 
Extrémités supérieures du bassin à flot 
Chenal du Lindron 
Ecluse de chasse 
Chenal de Luzac et ses affluents 
Salés sur tout leur cours 
Chenal Recoulaine 
Salé sur tout son cours 
Chenal de Bugée 
Pont du chemin vicinal de Nieulle 
Chenal de Pélard 
Moulin à eau 
Chenaux du grand et du petit Margot 
Salés sur tout leur cours 
Chenal de basse Souche 
Salé sur tout son cours 
Chenal de Chalons 
Eclusette en tête du chenal 
Chenal de Dercie 
Ecluse de chasse 
Chenal de Liman (rive gauche de la Seudre) 
Salé sur tout son cours 
Chenal Fontbedeau 
Salé sur tout son cours 
Chenal Plordornnier 
Moulin à eau 
Chenal de Mornac 
Salé sur tout son cours 
Chenal de Coulonges 
Salé sur tout son cours 
Chenal Chaillevette 
Ecluse de chasse 
Canal Chatressac 
Moulin à eau 
Chenal Grand Roche 
Salé sur tout son cours 
Chenal d'Orivol 
Salé sur tout son cours 
Chenal de Grignon 
Salé sur tout son cours 
Chenal Equillate 
Salé sur tout son cours 
Chenal de Coux 
Salé sur tout son cours 
Chenal de la Lasse 
Salé sur tout son cours 
Chenal de la Tremblade 
Ecluses de chasse barrant les deux branches du chenal 
Chenal la Péride 
Salé sur tout son cours 
Chenal de Brandelle 
Salé sur tout son cours 
Chenal de Putet 
Salé sur tout son cours 
Chenal de Conac 
Ecluse de chasse 
Chenal de Charron 
Ecluse de chasse 
Chenal de Maubert 
Ecluse de chasse 
Chenal de Mortagne 
Extrémité supérieure du bassin à flot 
Canal de Saint-Seurin d'Uzet 
Moulin à eau 
Canal des Monnards 
1re branche, moulin à eau. 
2e branche, pont du chemin vicinal 
Canal de Talmont 
Ecluse de chasse 
Canal de Meschers 
Ecluse de chasse 
Dordogne 
Douce sur tout son cours 
Isles 
Douce sur tout son cours 
Dronne 
Douce sur tout son cours 
Chenal du Verdon 
Pont de Toucq 
Garonne 
Douce sur tout son cours 
Gironde 
Au profil de sondage des Ponts et Chaussées passant par le feu du Bec-d'Ambès 
Ruisseau de Cirès ou ruisseau d'Harbaris 
Passerelle du sentier littoral 
Ruisseau de Comte 
Route départementale n° 3 
Ruisseau du Betey 
En amont de la promenade du port de plaisance 
Ruisseau du Massurat 
Rue Roger-Belliard 
Berle de Cassy 
Route départementale n° 3 
Ruisseau du Port de Cassy 
Route départementale n° 3 
Ruisseau de Lanton (ou ruisseau de rouillet), ruisseau du Milieu, ruisseau de Passaduy (ou canal de Pierrillon), ruisseau de Ponteils 
Passerelle du sentier littoral 
Ruisseau d'Aiguemorte (ou berle des Cabanasses) 
Passerelle du ruisseau de l'Aiguemorte 
Ruisseau de Saint-Yves 
Rue de Comprian 
Ruisseau de Vigneau 
Rue de Comprian 
Ruisseau de Tagon (ou craste de la Broustouse) 
Rue du Prieuré de Comprian 
Leyre 
En amont du pont de Chevron 
Canal des Landes 
Seuil en palplanches, en amont de la voie ferrée 
Canal des Etangs 
Pont de Bredouille 
Courant de Mimizan 
A 1 850 mètres de la laisse de basse mer (500 m en aval du pont des Trounques) 
Courant de Contis 
700 mètres à l'aval du " Pont Rose " 
Courant d'Huchet 
A 800 mètres de la laisse de basse mer 
Adour 
Château de Montpellier ou de Roles, vis-à-vis le grand débarcadère du port d'Urt 
Luy 
Douce sur tout son cours 
Gave de Pau 
Douce sur tout son cours 
Gave d'Oloron 
Douce sur tout son cours 
Canal et étang d'Hossegor 
Salés sur toute leur étendue 
Ruisseau du Bouret 
Pont d'Hierm 
Courant de Capbreton ou Boudigau 
Pont Lajus, à 1 820 mètres du fanal de Capbreton 
Courant de Vieux-Boucau : 
1re branche, venant de l'étang de Soustons 
2e branche, du ruisseau de Messange 
Barrage de l'étang de Pinsolle 
Barrage de dérivation du courant de Soustons 
Seuil du Mail 
Bidouze 
Douce sur tout son cours 
Nive 
Chapitalia, commune de Villefranque 
Ouhabia 
Aval immédiat du pont de la RN 10 
Oncin ou Untxin 
Pélénia 
Baldareta 
Amont de la partie lagunaire 
L'Ichaka Handia 
Aval immédiat du pont le plus aval du ruisseau 
Nivelle 
Pont de pierre d'Ascain 
L'Etxail 
Au niveau du dernier seuil naturel sur sa partie aval 
Ruisseau des Viviers Basques 
Amont de la partie lagunaire 
Bidassoa 
Borda-Ruppia 
Mentaberri 
Dernier seuil bétonné à l'aval du ruisseau à hauteur du centre de vacances Haicabia 
Littoral de la Méditerranée 
Le Tech 
A 750 mètres environ du rivage à la séparation des communes d'Argelès-sur-Mer et d'Elne 
La Têt 
A 464 mètres de la mer, à une ligne partant de l'intersection du chemin de Grabateil avec la rive gauche de la Têt et traversant la rivière perpendiculairement à son cours 
Agly 
A 520 mètres environ du rivage de la mer, à une ligne allant de l'extrémité amont de la digue n° 11 à la borne n° 12 
Aude 
Bac de Fleury, à 7 300 mètres de la mer 
Canal de Sainte-Marie 
A mi-chemin du Pont des Pauvres et du Pont des Bergers (ou Pont des Pâtres) 
Robine ou canal de l'Aude à la Nouvelle 
Ecluse de Mandirac à 12 885 mètres de la Nouvelle 
Rigole ou épanchoir de Mandirac 
A 450 mètres de la grande chaussée de Mandirac tirant vers l'étang de Bages 
Canalet de la Nouvelle ou des Carrières 
Salé sur tout son cours 
Hérault 
A la chaussée d'Agde, dite du Moulin 
Orb 
Au Roule ou Pas de Los Egos 
Canal du Midi 
A la première écluse en allant de l'étang de Thau à Béziers (écluse de Bagnas) 
Canal de Cette 
Salé sur tout son cours 
Canal de la Peyrade 
Salé sur tout son cours 
Canal des Etangs 
Salé sur tout son cours 
Canal latéral à l'étang de Mauguio 
Salé sur tout son cours 
Canal de la Radelle 
Salé sur tout son cours 
Canal du Grau-du-Roi 
Salé sur tout son cours 
Roubine de Vic 
Salé sur tout son cours 
Canal du Grau-du-Lez 
Au niveau inférieur de la troisième écluse 
Rivière la Mosson 
Depuis son embouchure dans le Lez jusqu'à la maçonnerie qui existe sur la rive droite à 200 mètres environ du fossé de séparation de la propriété de M. de Paul 
Canal de Lunel 
Salé sur tout son cours 
Canal de Sylveréal 
Salé sur tout son cours 
Canal de Bourgidou 
Salé sur tout son cours 
Canal de Peccais 
Salé sur tout son cours 
Rhône mort 
Salé sur tout son cours 
Rhône dit Saint-Roman 
Salé sur tout son cours 
Rhône vif 
Salé sur tout son cours 
Le Vidourle 
Au barrage de Terre-de-Port 
Canal de Mauguio (dit la Salaison) 
Salé sur tout son cours 
Canal de la Pyramide 
Salé sur tout son cours 
Canal de Candillargues 
Salé sur tout son cours 
Canal dit le Canalet 
Salé sur tout son cours 
Canal du Grau-de-Pérols 
Salé sur tout son cours 
Canal de Carnon 
Salé sur tout son cours 
Canal de Beaucaire 
Au pont de Franquevaux 
Rhône :
-grande branche
-petite branche 
A la normale passant par l'extrémité sud du quai Saint-Louis, lequel sépare le fleuve du canal Saint-Louis 
A l'écluse du canal de Sylveréal 
Canal du Rhône à Fos 
Ecluse de Barcarin 
Canal d'Arles à Fos 
Ouvrage de rejet construit au PK 31,910 
Le Gapeau 
Barrage en maçonnerie établi à 1 500 mètres en amont du pont de chemin de fer de la Compagnie PLM (Embranchement de la Pauline aux Salins-d'Hyères) 
Fiume Santo 
A la section du cours d'eau prise au droit de l'extrémité aval de la propriété de la veuve Gentille (Rose) et immatriculée au cadastre sous le n° 34, section C, feuille 1 
Fiume Vughio 
A la barre sablonneuse qui ferme l'embouchure de ce cours d'eau 
Aliso ou Nébio 
A 1 150 mètres en amont de la tête aval du pont formant la traversée de la route nationale n° 199 
Rivière de Golo, canal dit de Tanghiccia 
1 500 mètres en amont de l'embouchure. Extrémité du canal dans l'étang de Biguglia 
Littoral de la Guadeloupe 
La Lézarde 
Confluent de la Lézarde et de la rivière de la Trinité 
La Moustique 
Radier de la route nationale n° 1 Pointe-à-Pitre-Basse-Terre 
Petite Rivière à Goyaves 
Radier de la route nationale n° 1 Pointe-à-Pitre Basse-Terre 
Grande Rivière à Goyaves 
Extrémité aval de l'appontement des sucreries d'outre-mer à Subercazeaux 
Canal des Rotours 
Radier de la route nationale n° 6 
Ravine du Nord-Ouest de la baie du Moule 
Pont franchi par la route nationale n° 6 
Rivière d'Audouin 
Pont reliant l'agglomération du Moule au quartier de l'Autre Bord 
Autres rivières et ravines 
Barre de galets formant l'embouchure* 
(*) Bas de la falaise, le cas échéant 
Limites de salure des eaux se confondant avec la limite transversale de la mer