Groupe 1
Taux net de cotisation A.T. : 3,0
3620.0
Fabrication de crèmes glacées, glaces et sorbets.
3810.0
Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche.
3840.0
Boulangerie (seule ou avec vente de confiserie).
3840.1
Boulangerie, pâtisserie (avec ou sans confiserie).
3850.0
Pâtisserie (seule ou avec vente de confiserie, glaces, plats cuisinés).
3902.0
Biscuiterie, biscotterie.
3904.0
Semoulerie. Fabrication de pâtes alimentaires et de couscous.
4034.0
Fabrication d'aliments diététiques, produits de régime, aliments pour bébé.
4035.0
Fabrication d'entremets, desserts ménagers et petits déjeuners.
Groupe 2
Taux net de cotisation A.T. : 3,1
0130.0
Vinification. Production d'apéritifs à base de vin.
3610.0
Industrie laitière.
4021.0
Sucrerie et raffinerie de sucre.
4037.0
Fabrication de produits alimentaires divers (industrie de la levure).
4101.1
Distillation d'alcool.
4103.0
Production de liqueurs et d'apéritifs alcoolisés autres qu'à base de vin.
4105.0
Champagnisation (y compris la préparation de vins mousseux).
4107.0
Cidrerie.
Groupe 3
Taux net de cotisation A.T. : 3,4
3901.0
Meunerie.
3906.0
Malterie.
4102.0
Distillerie d'eau-de-vie naturelle.
4102.1
Vieillissement et traitement d'eau-de-vie naturelle (cognac, armagnac, calvados, notamment) à l'exclusion de la distillation.
4106.0
Brasserie.
4108.0
Production de jus de fruits et de jus de légumes.
4109.0
Fabrication de boissons non alcoolisées élaborées (sirop).
4109.1
Fabrication de boissons gazéifiées.
4110.0
Production d'eaux minérales naturelles.
5708.0
Commerce de gros de vins, spiritueux, liqueurs.
5709.0
Commerce de gros de boissons autres que vins, spiritueux, liqueurs. 7308.0
Entrepôts frigorifiques. Fabriques de glace, glacière.
Groupe 4
Taux net de cotisation A.T. : 3,2
3504.0
Fabrication de charcuterie et conserves de viande avec abattage.
3504.1
Fabrication de charcuterie et conserves de viande sans abattage.
3701.0
Conserverie de fruits.
3701.1
Fabrication de confitures.
3702.0
Conserverie de légumes.
3703.0
Conserverie de poissons.
3704.0
Préparation de plats cuisinés (y compris conserverie d'escargots). Fabrication de pâtes farcies à cuire.
3908.0
Fabrication d'aliments pour animaux. Elevage de porcins.
4031.0
Confiserie.
4031.1
Chocolaterie.
4032.0
Brûlerie de café, torréfaction de café, triage de café.
4032.1
Préparation et torréfaction de chicorée, préparation de café, de thé, de vanille et de plantes à infusion.
4032.3
Trituration et conditionnement de poivres, épices, safran.
4033.0
Fabrication de condiments, vinaigre, sauces préparées.
4036.0
Fabrication de bouillons et potages.
5410.1
Boyauderie; Préparation de boyaux dits non comestibles (intestins et vessies).
Groupe 5
Taux net de cotisation A.T. : 4,8
3501.0
Etablissements divers d'abattage du bétail.
3501.1
Commerce de gros de viandes avec abattage.
3505.0
Abattage de volaille.
5702.0
Commerce de gros de bestiaux.
5704.0
Commerce de gros de viandes sans abattage.
Groupe 6
Taux net de cotisation A.T. : 4,1
3905.1
Transformation de céréales secondaires (décorticage, triage et criblage).
3907.0
Fabrication de produits amylacés.
5701.0
Commerce de gros de matières premières agricoles.
5703.0
Commerce de gros de fruits et légumes.
5710.0
Commerce de gros d'épicerie.
5711.0
Commerce de gros spécialisé de produits alimentaires divers. Commerce de gros d'huiles alimentaires.
5711.1
Importation et commerce de gros de denrées d'origine étrangères.
5711.2
Commerce de gros des farines et produits pour la boulangerie.
Groupe 7
Taux net de cotisation A.T. : 2,3
5711.5
Commerce de gros de produits alimentaires sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement de marchandises quels que soient les produits vendus.
6211.0
Commerce de détail indépendant d'alimentation générale.
6212.0
Exploitation de supérettes indépendantes.
6241.0
Commerce de détail de fruits et légumes.
6245.0
Commerce de détail de vins et boissons.
6246.0
Commerce de détail de confiserie, de glace à rafraîchir. Commerce de détail alimentaire divers.
6246.2
Marchands des quatre saisons ; commerces alimentaires à l'étalage, marchands de marrons, de fritures, marchands de glaces.
6246.3
Commerce de détail de produits alimentaires sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement de marchandises quels que soient les produits vendus.
6246.4
Commerce de détail alimentaire non sédentaire, marchands ambulants, autres que ceux visés en 6246.2.
Groupe 8
Taux net de cotisation A.T. : 2,5
5704.1
Commerce de gros des produits de charcuterie et des salaisons.
6008.0
Centrales d'achat en produits alimentaires (y compris les coopératives de détaillants).
6191.0
Exploitation de supermarchés et d'hypermarchés.
6221.0
Exploitation de magasins d'alimentation générale d'une entreprise à succursales multiples.
6222.0
Exploitation de supérettes dépendant d'une entreprise à succursales multiples.
6230.0
Coopératives alimentaires d'entreprise ou d'administration.
Groupe 9
Taux net de cotisation A.T. : 4,2
5705.0
Commerce de gros de produits laitiers.
5706.0
Commerce de gros de volailles et gibiers.
5707.0
Commerce de gros des poissons, de coquillages, d'huîtres, d'escargots.
5707.1
Expédition de produits de la mer et d'eau douce, mareyeur.
5711.3
Commerce de gros de la confiserie et de la crème glacée.
6242.0
Commerce de détail de produits laitiers.
6244.0
Commerce de détail de poissons et de coquillages.