Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Sous réserve qu'ils ne relèvent pas à titre obligatoire d'un autre régime de base de sécurité sociale et qu'ils résident en France métropolitaine ou soient détachés temporairement à l'étranger, les ministres des cultes et les membres des congrégations et collectivités religieuses ainsi que les personnes titulaires de la pension de vieillesse ou de la pension d'invalidité instituée respectivement par l'article L. 382-27 et par l'article L. 382-24 relèvent du régime général de sécurité sociale, dans les conditions prévues par la présente section et sont affiliés à la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes mentionnée à l'article L. 382-17. 
Est considéré, pour l'application du présent article, comme relevant à titre obligatoire d'un autre régime de base de sécurité sociale l'assuré qui remplit dans ce régime les conditions d'ouverture du droit aux prestations en matière d'assurance maladie ou viellesse. 
Le régime obligatoire d'assurance vieillesse s'applique également aux ministres des cultes et aux membres des congrégations et collectivités religieuses qui relèvent d'un autre régime obligatoire de sécurité sociale en raison d'une activité exercée à temps partiel dès lors qu'elle procure une rémunération annuelle inférieure à 800 fois la valeur horaire du salaire minimum de croissance en vigueur du 1er janvier de l'année considérée.
Sous réserve des dispositions réglementant le libre accès aux documents administratifs, les membres de la commission, les personnes mentionnées au dernier alinéa de l'article R. 382-58 et à l'article R. 382-63 ainsi que les rapporteurs sont tenus à l'obligation de discrétion en ce qui concerne les faits et informations dont ils ont pu avoir connaissance du fait de leurs fonctions. 
Les rapporteurs ne peuvent publier certains de leurs rapports ou certaines parties de ceux-ci qu'avec l'accord du président et l'autorisation du ministre chargé de la sécurité sociale.
Dans les huit jours de l'affichage des résultats, tout électeur et tout éligible peuvent contester devant le tribunal d'instance   la régularité des listes de candidatures, l'éligibilité d'un candidat, l'éligibilité ou l'élection d'un élu et la régularité des opérations électorales. Le recours est également ouvert au préfet de région qui peut l'exercer dans un délai de quinze jours à compter de la réception du procès-verbal mentionné à l'article R. 382-50.
Dans les huit jours de l'affichage des résultats, tout électeur et tout éligible peuvent contester devant le tribunal d'instance la régularité des listes de candidatures, l'éligibilité d'un candidat, l'éligibilité ou l'élection d'un élu et la régularité des opérations électorales. Le recours est également ouvert au préfet de région qui peut l'exercer dans un délai de quinze jours à compter de la réception du procès-verbal mentionné à l'article R. 382-50.
Le conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes est composé de trente-quatre administrateurs nommés par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale, à savoir : 
1°) vingt-sept administrateurs au titre du culte catholique désignés par ses associations diocésaines ou leur union et ses congrégations en France ou leurs deux unions de supérieurs majeurs ; 
2°) cinq administrateurs au titre des autres cultes concernés par l'article L. 382-15 ; 
3°) deux administrateurs au titre des anciens ministres du culte et anciens membres des associations, congrégations ou collectivités religieuses. 
Sept administrateurs suppléants dont trois pour le culte catholique sont nommés dans les mêmes conditions que les administrateurs titulaires. 
Un administrateur supplémentaire titulaire et un administrateur suppléant peuvent être nommés après avis de la commission consultative prévue à l'article L. 382-15. 
Un administrateur suppléant ne peut siéger qu'en l'absence d'un administrateur titulaire désigné au titre de la même catégorie.
Les membres de la commission, sauf les représentants des ministres, ainsi que les personnes mentionnées au dernier alinéa de l'article R. 382-58 et à l'article R. 382-63 peuvent bénéficier, à l'exclusion de toute autre indemnité, du remboursement de leurs frais de déplacement dans les conditions fixées par arrêté conjoint du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget.
Le ministre chargé de la sécurité sociale saisit la commission de toutes questions soulevées par l'application des dispositions de la présente section sur lesquelles il estime devoir recueillir son avis.
   Il la saisit également à la demande :
   1°) du président de la commission ;
   2°) de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;
   3°) de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes ;
   4°) des associations, congrégations et collectivités religieuses.
   Le ministre informe de la saisine les organismes, associations, congrégations ou collectivités intéressés dont émane la demande.
Les cotisations sont payables chaque mois à terme échu. Elles sont versées par les associations, congrégations ou collectivités religieuses dans les quinze premiers jours suivant le mois au titre duquel elles sont dues. 
Chaque versement de cotisations est obligatoirement accompagné d'un bordereau daté et signé par les associations, congrégations ou collectivités religieuses concernées indiquant les éléments nécessaires à la détermination des cotisations à leur charge et à celles des assurés. Ce bordereau est conforme à un modèle fixé par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale. Toutefois, les assurés visés au quatrième alinéa de l'article R. 382-84 versent les cotisations prévues au 1° de l'article L. 382-22.
AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHENOLIQUES, NAPHTALENIQUES, ACENAPHTENIQUES, ANTHRACENIQUES ET CHRYSENIQUES), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI DE prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
- A - Epithéliomas primitifs de la peau.
20 ans
Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du charbon. Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours. Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités : - dans les usines à gaz ; - lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg). Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des sables au noir incorporant des brais ou des noirs minéraux. Travaux de ramonage. Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
- B - Cancer broncho-pulmonaire primitif.
30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
- C - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.
30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
DESIGNATION DE LA MALADIE :

 Sclérodermie systémique progressive.
 DELAI DE PRISE EN CHARGE :

 15 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).
 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE AFFECTION

 Travaux visés au tableau n° 25.
DESIGNATION DES MALADIES :

 - A - Epithéliomas primitifs de la peau.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans
   LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.

 Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.

DESIGNATION DES MALADIES :

 - B -

 Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

 d'exposition de 10 ans)
   LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours.

 Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :

 - dans les usines à gaz ;

 - lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

 Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des liants à base de minéraux ou de brais.

 Travaux de ramonage.

DESIGNATION DES MALADIES :

 - C -

 Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

 d'exposition de 10 ans)
   LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).
Date de création : 3 août 1945. 
   Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :

 Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; Ces affections sont caractérisées soit par des signes radiographiques ou, éventuellement, tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

 Complications de ces affections :
   a) complication cardiaque :

 insuffisance ventriculaire droite caractérisée
   b) complications pleuropulmonaires :

 tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie
   c) complications non spécifiques :

 pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé
   d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).
   e) Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan Colinet).

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale). 
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment : 
   Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
   Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
   Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;
   Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;
   Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;
   Travaux dans les mines de houille ;
   Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;
   Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;
   Extraction, broyage, conditionnement du talc ;
   Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;
   Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;
   Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ; 
   Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;
   Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;
   Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.
   Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.
Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N.Nitroso-dibutylamine et ses sels
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI DE prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.
30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
A. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 4 - amino biphényle et sels (xénylamine) ;4,4' - diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2 - naphtylamine et sels ; 4,4' - méthylène bis (2 chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA).
B. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.
30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
B. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 3,3' - diméthoxybenzidine et sels (o.dianisidine) ; 3,3' - diméthylbenzidine et sels (o.tolidine) ; 2 - méthyl aniline et sels (o.toluidine) ; 4,4' - méthylène bis (2-méthylaniline) et sels (ditolylbase) ; Para chloro ortho toluidine et sels ; Auramine (qualité technique) ; Colorants dérivés de la benzidine : direct black 38, direct blue 6, direct brown 95 ; N. nitroso-dibutylamine et ses sels.
Date de création : 2 septembre 1950. 

    Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DE LA MALADIE :

 Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS
Date de création : 2 septembre 1950. 
Dernière mise à jour : 6 février 1983
DÉSIGNATION DE LA MALADIE
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.
15 jours
Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.
DESIGNATION DES MALADIES :

 Epithéliomas primitifs de la peau.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans

   LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.

 Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.
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MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.
15 jours
Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment : - travaux de conditionnement de la chlorpromazine ; - application des traitements à la chlorpromazine.
Conjonctivite aiguë bilatérale.
7 jours
Date de création : 3 août 1945. 
   Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :

 Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;

 Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels

 Complications de ces affections :

 a) complication cardiaque :

 insuffisance ventriculaire droite caractérisée

 b) complications pleuropulmonaires :

 tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie

 c) complications non spécifiques :

 pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale). 
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment : 
   Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
   Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
   Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;
   Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;
   Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;
   Travaux dans les mines de houille ;
   Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;
   Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;
   Extraction, broyage, conditionnement du talc ;
   Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;
   Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;
   Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ; 
   Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;
   Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;
   Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
DÉSIGNATION DE LA MALADIE
DÉLAI DE
prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
Cancer bronchique primitif.
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères. Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.
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AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX
Date de création : 20 décembre 1942. 
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI DE prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Intoxication aiguë. Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique ; Encéphalopathie ; Troubles de l'hémostase ; Dyspnée aiguë.
7 jours
Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : - traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux ; - traitement pyro-métallurgique de métaux non-ferreux arsenicaux ; - fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux ; - emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique.
B. - Effets caustiques. Dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; Conjonctivite, kératite, blépharite.
7 jours
C. - Intoxication sub-aiguë. Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses palmo-plantaires.
90 jours
D. - Affections cancéreuses. Dyskératoses lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; Epithelioma cutané primitif ; Angiosarcome du foie.
40 ans
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BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES
Date de création : 18 juillet 1945. 
Dernière mise à jour : 28 janvier 1982
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Brucellose aiguë avec septicémie : tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; tableau pseudo-grippal ; tableau pseudo-typhoïdique.
2 mois
Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins, porcins, avec leurs produits ou leurs déjections.
Brucellose subaiguë avec focalisation : monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; bronchite, pneumopathie ; réaction neuro-méningée ; formes hépato-spléniques subaiguës.
2 mois
Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.
Brucellose chronique : arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; orchite, épididymite, prostatite, salpingite ; bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; hépatite ; anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ; néphrite ; endocardite, phlébite ; réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire ; manifestations cutanées d'allergie ; manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.
1 an
NOTA - L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux.
Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.
Date de création : 9 janvier 1958. 

    Dernière mise à jour : 20 avril 1963.

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment :

       Travaux de conditionnement de la chlorpromazine ; 

       Application des traitements à la chlorpromazine.
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INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE
Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.
Date de création : 20 décembre 1942. 
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI DE prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Hémoglobinurie.
15 jours
Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; - gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur.
Ictère avec hémolyse.
15 jours
Néphrite azotémique.
30 jours
Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail.
3 jours
Date de création : 3 août 1945. 
   Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :

 Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;

 Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels

 Complications de ces affections :
   a) complication cardiaque :

 insuffisance ventriculaire droite caractérisée
   b) complications pleuropulmonaires :

 tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie
   c) complications non spécifiques :

 pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé
   d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale). 
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment : 
   Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
   Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
   Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;
   Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;
   Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;
   Travaux dans les mines de houille ;
   Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;
   Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;
   Extraction, broyage, conditionnement du talc ;
   Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;
   Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;
   Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ; 
   Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;
   Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;
   Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.
Date de création : 3 août 1945. 
   Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :

 Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;

 Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels

 Complications de ces affections :
   a) complication cardiaque :

 insuffisance ventriculaire droite caractérisée
   b) complications pleuropulmonaires :

 tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie
   c) complications non spécifiques :

 pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé
   d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale). 
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment : 
   Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
   Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;
   Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;
   Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;
   Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;
   Travaux dans les mines de houille ;
   Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;
   Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;
   Extraction, broyage, conditionnement du talc ;
   Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;
   Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;
   Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ; 
   Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;
   Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;
   Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.
   Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.
Date de création : 9 novembre 1972.

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Anémie de type hémolytique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES : 

   Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.
DESIGNATION DES MALADIES :

 Blépharo-conjonctivite récidivante

 DELAI de prise en charge : 3 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Syndrome bronchique récidivant

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 

 DELAI de prise en charge : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

 Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :

 - fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;

 - préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;

 - fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;

 - fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.
DÉSIGNATION DE LA MALADIE

 Cancer broncho-pulmonaire primitif associé à une sidérose.

 DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

 30 ans

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

 SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE

 Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

 Travaux de concassage dans les mines de fer, au fond et en surface.
.
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ISOCYANATES ORGANIQUES
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Blépharo-conjonctivite récidivante.
3 jours
Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isiocyanates organiques, notamment : - fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ; - préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ; - fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ; - fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.
7 jours
Syndrome bronchique récidivant.
7 jours
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.
7 jours
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.
15 jours
Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë d'hypersensibilité objectivée par : - des signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou des signes généraux ; - des signes radiographiques et/ou tomodensitométriques compatibles, lorsqu'ils existent ; - une diminution de la DLCO ou une hypoxie d'effort ; - des signes immunologiques significatifs : présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.
30 jours
Pneumopathie d'hypersensibilité chronique avec altération des explorations fonctionnelles respiratoires (trouble ventilatoire restrictif ou obstructif), signes radiologiques compatibles et signes immunologiques significatifs : présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.
3 ans
.
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.
15 jours
Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.
Anémie de type hémolytique.
30 jours
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.
7 jours
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.
7 jours
Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux poussières
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Ptérygion.
15 ans
Travaux suivants exposant au rayonnement thermique associé aux poussières dans les ateliers de verrerie travaillant le verre à la main : a) Surveillance de la marche des fours à verre ; b) Cueillette, soufflage, façonnage à chaud du verre.
DESIGNATION DES MALADIES :

 Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvre, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose)

 DELAI de prise en charge : 30 jours 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite

 DELAI de prise en charge : 15 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

 Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant les particules végétales ou animales suivantes : bagasse de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie, fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.

 Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.

 Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) : saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de composte), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée. 

 Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et de lessives. 

 Travaux suivants exposant à des poussières végétales :

 - les opérations de préparation dans les filatures du coton :

 ouverture des balles, cardage, peignage ;

 - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ;

 - la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ;

 - la préparation et la manipulation de champignons comestibles ;

 - la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ;

 - la manipulation et l'utilisation des algues et alginates. 

 Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales :

 - la manipulation et utilisation de poussières d'origine aviaire ;

 - l'élevage et la manipulation d'animaux, y compris les mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ;

 - la manipulation de fourrures ;

 - la préparation du carmin cochenille. 

 Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :

 - anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, triméllitiques, tétrachlorohydrophtaliques, hexahydrophtaliques.
DESIGNATION DES MALADIES :

 Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané

 DELAI de prise en charge : 15 jours

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

 Préparation des résines époxydiques.

 Emploi des résines époxydiques :

 - fabrication des stratifiés ;

 - fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.
Date de création : 9 novembre 1972. 

    Dernière mise à jour : - 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Dermites eczématiformes récidivant à une nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

   Préparation de résines époxydiques ; 

   Emploi des résines époxydiques :

      Fabrication des stratifiés ;

      Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base      de résines époxydiques.
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INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE
Date de création : 3 mai 1974.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang.
30 jours
Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé. Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l'article D. 241-21-2° du code du travail.
MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL
Date de création : 6 février 1983. 
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Douleurs précordiales à type d'angine de poitrine, ischémie myocardique aiguë, infarctus du myocarde survenant au cours d'une période de quatre jours suivant un arrêt de l'exposition à l'agent toxique.
4 jours
Fabrication et conditionnement de la nitroglycérine et du nitroglycol dans l'industrie des explosifs.
Date de création : 23 juin 1985.

 DESIGNATION  DES MALADIES :

 Lésions méniscales chroniques à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications:

 fissuration ou rupture du ménisque.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 2 ans
   LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie dans les mines souterraines.
MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES
Date de création : 2 mars 1973.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Broncho-pneumopathie aiguë.
5 jours
Extraction, préparation, emploi du cadmium, de ses alliages et de ses composés, notamment : préparation du cadmium par voie sèche » ou électrométallurgie du zinc ; découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées ; soudure avec alliage de cadmium ; fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium ; fabrication de pigments cadmifères, pour peintures, émaux, matières plastiques.
Troubles gastro-intestinaux aigus, avec nausées, vomissements ou diarrhées.
3 jours
Néphropathie avec protéinurie.
2 ans
Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accompagnée ou non de manifestations douloureuses, radiologiquement confirmée.
12 ans
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AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES
Date de création : 9 novembre 1972.
Dernière mise à jour : 26 juin 1984.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Manifestations aiguës de l'amibiase, notamment hépatite amibienne, confirmées par la présence d'amibes du type Entamœba histolytica ou de kystes amibiens dans les selles ou par les résultats positifs d'une méthode immunologique reconnue par l'OMS.
3 mois
Travaux effectués, même à titre occasionnel, dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.
Travaux comportant le transport avec manipulation de produits pathologiques.
Travaux mettant en contact avec les prélèvements de produits pathologiques et travaux impliqués par l'élimination des selles contaminantes, accomplis en milieu d'hospitalisation.
RAGE PROFESSIONNELLE
Date de création : 9 novembre 1972.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Toutes manifestations de la rage.
6 mois
Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs dépouilles.
Affections imputables à la séro ou vaccinothérapie antirabique.
2 mois
Travaux de laboratoire de diagnostic de la rage.
Date de création : 2 mars 1973.

 Dernière mise à jour : 6 février 1983.

 DESIGNATION DES MALADIES : 

 Blépharo-conjonctivite récidivante

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours 

 DESIGNATION DES MALADIES : 

 Rhino-pharyngite récidivante

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours 

 DESIGNATION DES MALADIES : 

 Syndrome bronchique récidivant DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours 

 DESIGNATION DES MALADIES : 

 Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours 

 DESIGNATION DES MALADIES : 

 Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours 
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :

      Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;

      Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;

      Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;

      Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES
Date de création : 19 novembre 1983.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions nasales : - ulcérations ; - perforations.
30 jours
Travaux exécutés au contact du sel pulvérulent.
Ulcérations cutanées.
30 jours
Travaux effectués au contact du sel pulvérulent ou au contact des saumures.
Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.
7 jours
Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre ou de l'isophoronediamine.
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.
7 jours
POLIOMYELITES
Date de création : 9 novembre 1972. 
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë.
30 jours
Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë.
Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation, mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus.
INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE
Date de création : 2 mars 1973.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques.
30 jours
Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.
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AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE
Date de création : 9 novembre 1972.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Crampes musculaires avec sueurs profuses, oligurie et chlorure urinaire égal ou inférieur à 5 g/litre.
3 jours
Tous travaux effectués dans les mines de potasse exposant à une température résultante égale ou supérieure à 28° (1).
(1) La température résultante doit être calculée selon la formule utilisée dans les mines françaises.
MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES RESINES EPOXYDIQUES ET LEURS CONSTITUANTS
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.
15 jours
Préparation des résines époxydiques. Emploi des résines époxydiques : - fabrication des stratifiés ; - fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.
(*) Certains constituants des résines époxydiques, utilisés comme durcisseurs ou adjuvants, peuvent induire des maladies respiratoires allergiques professionnelles indemnisables. Il s'agit en particulier :
- des amines aromatiques : rhinite et asthme (tableau 15 bis) ;
- des amines aliphatiques : rhinite et asthme (tableau 49 bis) ;
- des anhydrides d'acides volatils : rhinite et asthme (tableau 66), pneumopathie d'hypersensibilité (tableau 66 bis) ;
- de l'azodicarbonamide : rhinite et asthme (tableau 66).
Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition.
15 jours
Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, alicycliques ou des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre.