Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux 
DÉSIGNATION DES MALADIES 
DÉLAI DE PRISE EN CHARGE 
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX 
susceptibles de provoquer ces maladies 
A. - Irritation : 
- dermite d'irritation ; ulcérations cutanées ; 
- rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale ; 
- pharyngite, laryngite ou stomatite ; 
- conjonctivite, kératite ou blépharite. 
7 jours 
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C : 
Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux. 
Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux.
B. - Intoxication aiguë : 
- syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ; 
- insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ; 
- troubles transitoires de la conduction ou de l'excitabilité cardiaque ; 
- hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C ; 
- insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ; 
- encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l'une des autres manifestations d'intoxication aiguë listées ci-dessus. 
7 jours 
C. - Intoxication subaiguë : 
- anémie, leucopénie ou trombopénie : 
- précédée par l'un des syndromes caractérisant l'intoxication aiguë et listés en B, 
- ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees) ; 
90 jours 
- neuropathie périphérique : 
- sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante, 
- confirmée par un examen électrophysiologique, 
- ne s'aggravant plus au-delà du 3e mois après l'arrêt de l'exposition. 
D. - Intoxications chroniques : 
- mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ; 
- hyperkératose palmo-plantaire ; 
- maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ; 
30 ans 
Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F : 
Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne. 
Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés minéraux. 
- bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen ; 
- fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen. 
E. - Intoxications chroniques : 
- phénomène de Raynaud ; 
- artérite des membres inférieurs ; 
- hypertension artérielle ; 
- cardiopathie ischémique ; 
- insuffisance vasculaire cérébrale ; 
- diabète, 
à condition que ces maladies s'accompagnent d'une mélanodermie, d'une hyperkératose palmo-plantaire ou d'une maladie de Bowen. 
30 ans 
F. - Affections cancéreuses : 
- carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ; 
40 ans 
- cancer bronchique primitif ; 
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) 
- cancer des voies urinaires ; 
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) 
- adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d'une hépatite virale chronique B ou C et d'une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives ; 
40 ans 
- angiosarcome du foie. 
40 ans