Secteur résidentiel
-Isolation de combles ou de toitures / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EN-101
-Isolation des murs / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EN-102
-Isolation d’un plancher / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EN-103
-Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EN-104
-Isolation des toitures terrasses / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EN-105
-Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EN-106
Conformément à l’article 1er de l’arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 1 dudit arrêté.
-Isolation des murs (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EN-107
Conformément à l’article 1er de l’arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 1 dudit arrêté.
-Fermeture isolante / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EN-108
-Réduction des apports solaires par la toiture (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EN-109
-Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-101
-Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-102
-Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-104
Conformément à l’article 5 de du 20 octobre 2016 (NOR : DEVR1627593A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 4 dudit arrêté.
-Chaudière individuelle à haute performance énergétique / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-106
Conformément à l’article 5 de du 20 octobre 2016 (NOR : DEVR1627593A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 4 dudit arrêté.
-Chaudière collective haute performance énergétique / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-107
-Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-107-SE
-Radiateur basse température pour un chauffage central / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-110
-Régulation par sonde de température extérieure / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-111
-Appareil indépendant de chauffage au bois / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-112
-Chaudière biomasse individuelle / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-113
-Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-115
Conformément à l’article 1er de l’arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 1 dudit arrêté.
-Plancher chauffant hydraulique à basse température / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-116
-Robinet thermostatique / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-117
-Système de régulation par programmation d’intermittence / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-118
-Système de comptage individuel d’énergie de chauffage / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-121
-Récupérateur de chaleur à condensation / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-122
-Optimiseur de relance en chauffage collectif / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-123
-Chauffe-eau solaire individuel (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-124
-Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-125
-Ventilation Mécanique Contrôlée simple flux hygroréglable (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-127
-Pompe à chaleur de type air/air / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-129
Conformément à l’article 9 de l’arrêté du 31 juillet 2015 (NOR : DEVR1518934A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 5 dudit arrêté.
-Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-130
-Isolation d’un réseau hydraulique d’eau chaude sanitaire / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-131
Conformément à l’article 1er de l’arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 1 dudit arrêté.
-Chauffe-eau solaire collectif (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-135
-Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-137
-Système de variation électronique de vitesse sur une pompe / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-139
Conformément à l’article 5 de du 20 octobre 2016 (NOR : DEVR1627593A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 4 dudit arrêté.
-Climatiseur performant (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-141
-Système solaire combiné (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-143
-Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-145
-Chauffe-eau thermodynamique à accumulation / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-148
Conformément au 2° de l’article 5 de l’arrêté du 20 mars 2015 (NOR : DEVR1507213A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 6 dudit arrêté.
-Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-150
-Ventilation hybride hygroréglable (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-155
-Emetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-158
-Pompe à chaleur hybride individuelle / Fiche d’opération standardisée n°BAR-TH-159
-Lampe fluo-compacte de classe A / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EQ-101
Conformément à l’article 6 de l’arrêté du 26 juillet 2017 (NOR : TRER1720041A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 7 dudit arrêté pour les opérations dont la date de distribution des lampes à l’utilisateur final intervient à compter du 1er octobre 2017.
-Lave-linge ménager de classe A++ ou A+++ / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EQ-102
-Appareil de réfrigération ménager de classe A++ ou A+++ / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EQ-103
-Luminaire à modules LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EQ-110
-Lampe à LED de classe A+ / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EQ-111
Conformément à l’article 1er de l’arrêté du 4 mars 2016 (NOR : DEVR1606276A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant en annexe dudit arrêté, à compter du 1
er
Conformément à l’article 6 de l’arrêté du 26 juillet 2017 (NOR : TRER1720041A), la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 7 dudit arrêté pour les opérations dont la date de distribution des lampes à l’utilisateur final intervient à compter du 1er octobre 2017.
-Systèmes hydro-économes (France métropolitaine) / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EQ-112 (Abrogée à compter du 1
er
Conformément au 1° de l’article 5 de l’arrêté du 20 mars 2015 (NOR : DEVR1507213A), la fiche d’opération standardisée ainsi que son annexe 1 sont remplacées par les versions figurant à l’annexe 6 dudit arrêté.
-Dispositif d’affichage et d’interprétation des consommations pour un logement chauffé à l’électricité / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EQ-113
-Dispositif d’affichage et d’interprétation des consommations d’énergie pour un logement chauffé au combustible / Fiche d’opération standardisée n° BAR-EQ-114
-Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude / Fiche d’opération standardisée n° BAR-SE-104
Liens :
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0184 du 08/08/2017, texte n° 6, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=-ToGTgdTj04TdTasn3SJqh9K_gvnOMgthOva_2h02AY=

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0261 du 09/11/2016, texte n° 4, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=knbQtrSz_f90M6D1wPlbP2gPlRv7gOmIegJaPV6kUU0=

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0061 du 12/03/2016, texte n° 5, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MBOjYK1aF6nQu8_MetCbfkOKybiynhwl4zWmqSZPghk=

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 0297 du 24/12/2014, texte n° 18, accessible à l’adresse suivante :  https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=FGBMw6bzzOGU6LHfYz6-OOYiF3mTkUVDd1KHOMS6u0s=