Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Date de création : 28 janvier 1982. 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours 
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Nickelage électrolytique des métaux.
Vingt jours après la date d'échéance, la caisse adresse au débiteur une lettre recommandée avec demande d'avis de réception, le mettant en demeure de régulariser sa situation dans les quinze jours. La mise en demeure ne peut concerner que les périodes relevant des dispositions prises en application de l'article L. 381-12, comprises dans les cinq années qui précèdent la date de son envoi. 
La mise en demeure      donne le détail des sommes réclamées au titre des cotisations, des pénalités et des majorations de retard. 
Elle précise que la dette peut être contestée dans un délai de quinze jours par une réclamation adressée à la commission de recours amiable et accompagnée de la mise en demeure. Elle indique l'adresse de ladite commission.
Les cotisations prévues à l'article L. 381-17 sont payables chaque mois à terme échu.
   Les cotisations prévues aux 1° et 2° de l'article L. 381-17 sont versées par les associations, congrégations ou collectivités religieuses dans les quinze premiers jours suivant le mois au titre duquel elles sont dues.
   Chaque versement de cotisations est obligatoirement accompagné d'un bordereau daté et signé par les associations, congrégations ou collectivités religieuses concernées indiquant les éléments nécessaires à la détermination des cotisations à leur charge et à celles des assurés. Ce bordereau est conforme à un modèle fixé par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale. Toutefois, les assurés visés au quatrième alinéa de l'article R. 381-57 versent les cotisations prévues au 1° de l'article L. 381-17.
Les associations, congrégations et collectivités religieuses font parvenir à la caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes, au plus tard le 15 juin et le 15 décembre de chaque année      , une déclaration comportant la liste nominative des assurés qui ont relevé d'elles au cours du semestre en cours. Cette déclaration fournit les éléments nécessaires à la détermination des cotisations à la charge des associations, congrégations et collectivités religieuses et des assurés relevant d'elles conformément à un modèle fixé par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale.
Vingt jours après la date d'échéance, la caisse adresse au débiteur une lettre recommandée avec demande d'avis de réception, le mettant en demeure de régulariser sa situation dans le délai d'un mois. La mise en demeure ne peut concerner que les périodes relevant des dispositions prises en application de l'article L. 381-12, comprises dans les trois années qui précèdent la date de son envoi. 
La mise en demeure      donne le détail des sommes réclamées au titre des cotisations, des pénalités et des majorations de retard. 
Elle précise que la dette peut être contestée dans un délai d'un mois par une réclamation adressée à la commission de recours amiable et accompagnée de la mise en demeure. Elle indique l'adresse de ladite commission.
Les cotisations prévues à l'article L. 381-17 sont payables à deux échéances semestrielles fixées au 31 janvier pour le premier semestre et au 31 juillet pour le second semestre. 
   Toutefois, le débiteur peut demander, avant la date d'une échéance, à s'acquitter de la somme due en deux versements trimestriels d'égal montant. Dans ce cas, la seconde fraction trimestrielle doit être versée le 30 avril ou le 31 octobre au plus tard. 
   Lors de l'affiliation d'un assuré, les cotisations dues pour la période s'écoulant entre la date d'effet de l'affiliation et la plus prochaine échéance sont calculées au prorata de cette période et versées à cette échéance. 
   Les cotisations prévues au 1° de l'article L. 381-17 peuvent être payées par les associations, congrégations ou collectivités religieuses pour le compte des assurés qui relèvent d'elles.
Vingt jours après la date d'échéance, la caisse adresse au débiteur une lettre recommandée avec demande d'avis de réception, le mettant en demeure de régulariser sa situation dans les quinze jours. La mise en demeure ne peut concerner que les périodes relevant des dispositions prises en application de l'article L. 381-12, comprises dans les cinq années qui précèdent la date de son envoi. 
La mise en demeure      donne le détail des sommes réclamées au titre des cotisations, des pénalités et des majorations de retard. 
Elle précise que la dette peut être contestée dans un délai de quinze jours par une réclamation adressée à la commission de recours gracieux et accompagnée de la mise en demeure. Elle indique l'adresse de ladite commission.
Date de création : 14 décembre 1938. 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose) 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Anémie avec cyanose et subictère

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Cystites aiguës hémorragiques 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle : 
   Congestion vésicale avec varicosités
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
   Tumeurs bénignes ou malignes 
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment : 
   Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;
   Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;
   Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.
Date de création : 14 décembre 1938. 
   Dernière mise à jour : 28 janvier 1982 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose) 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Anémie avec cyanose et subictère

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Cystites aiguës hémorragiques 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Lésions vésicales (confirmées par cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine : 
   Congestion vésicale avec varicosités
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
   Tumeurs bénignes ou malignes 
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et de produits en renfermant, notamment : 
   Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;
   Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;
   Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.
Les cotisations prévues à l'article L. 381-17 sont payables à deux échéances semestrielles fixées au 15 janvier pour le premier semestre et au 15 juillet pour le second semestre. 
   Toutefois, le débiteur peut demander, avant la date d'une échéance, à s'acquitter de la somme due en deux versements trimestriels d'égal montant. Dans ce cas, la seconde fraction trimestrielle doit être versée le 15 avril ou le 15 octobre au plus tard. 
   Lors de l'affiliation d'un assuré, les cotisations dues pour la période s'écoulant entre la date d'effet de l'affiliation et la plus prochaine échéance sont calculées au prorata de cette période et versées à cette échéance. 
   Les cotisations prévues 1° de l'article L. 381-17 peuvent être payées par les associations, congrégations ou collectivités religieuses pour le compte des assurés qui relèvent d'elles.
HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT
DÉSIGNATION DES maladies
DÉLAI DE prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES 
de provoquer les maladies
Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique : - anémie ; - leuconeutropénie ; - thrombopénie.
3 ans
Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.
Hypercytoses d'origine myélodysplastique.
3 ans
Syndrome myéloprolifératif.
15 ans
Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).
15 ans
L'arrêté prévu à l'article L. 381-17 fixe les bases forfaitaires et les taux des cotisations, compte tenu du coût moyen par assuré des prestations auxquelles ouvre droit le régime prévu par l'article L. 381-12. 
   La somme de la cotisation due par les assurés non pensionnés et de la cotisation due pour ces assurés par les associations, congrégations ou collectivités religieuses dont ils relèvent ne peut excéder un montant égal à 370 fois la valeur horaire du salaire minimum de croissance en vigueur à la date de l'arrêté.
   Les cotisations dues par les titulaires d'une pension servie en application de l'article L. 721-1 et celles dues à leur titre par les associations, congrégations ou collectivités religieuses dont ils relèvent sont calculées en appliquant aux cotisations mentionnées à l'alinéa précédent un abattement de 50 p. 100.
   Le montant des réductions accordées en application du troisième alinéa de l'article L. 381-17 ne peut excéder, au titre d'un exercice, 5 p. 100 du produit des cotisations de l'année précédente.
Pour l'application du premier alinéa de l'article L. 323-1, le point de départ de l'indemnité journalière définie par le 4° de l'article L. 321-1 est le quinzième jour de l'incapacité de travail.
    Toutefois, pour les artistes auteurs remplissant les conditions requises par les articles 1er et 2 du décret du 30 mars 1957 susvisé qui étaient affiliés au régime des artistes auteurs à la date de publication de la loi n° 86-76 du 17 janvier 1986 susvisée et qui continuent de remplir, sans interruption depuis cette date, lesdites conditions, le délai est celui prévu au 1° de l'article R. 323-1.
L'arrêté prévu au deuxième alinéa de l'article L. 381-17 fixe les bases forfaitaires et les taux des cotisations, compte tenu du coût moyen par assuré des prestations auxquelles ouvre droit le régime prévu par l'article L. 381-12. 
   La somme de la cotisation due par les assurés non pensionnés et de la cotisation due pour ces assurés par les associations, congrégations ou collectivités religieuses dont ils relèvent ne peut excéder un montant égal à 370 fois la valeur horaire du salaire minimum de croissance en vigueur à la date de l'arrêté prévu au deuxième alinéa de l'article L. 381-17 susmentionné
   Les cotisations dues par les titulaires d'une pension servie en application de l'article L. 721-1 et celles dues à leur titre par les associations, congrégations ou collectivités religieuses dont ils relèvent sont calculées en appliquant aux cotisations mentionnées à l'alinéa précédent un abattement fixé par l'arrêté susvisé aux alinéas précédents. Cet abattement ne peut être inférieur à 50 %.
   Le montant des réductions accordées en application du troisième alinéa de l'article L. 381-17 ne peut excéder, au titre d'un exercice, 5 p. 100 du produit des cotisations de l'année précédente.
Date de création : 28 janvier 1982. 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Chromage électrolytique des métaux ;

    Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.
La base forfaitaire mentionnée respectivement aux 1° et 2° de l'article L. 381-17 correspond, pour chaque mois, à la valeur horaire du salaire minimum de croissance en vigueur, multipliée par le nombre légal d'heures de travail mensuel en vigueur.
   Le taux des cotisations mentionnées respectivement aux 1° et 2° de l'article L. 381-17 est égal au taux des cotisations respectivement à la charge des employeurs et des salariés mentionnés à l'article L. 241-2.
   A titre transitoire, du 1er janvier 2002 jusqu'au 30 juin 2005, la base mentionnée au premier alinéa est augmentée de la valeur de la garantie de rémunération mensuelle la plus élevée prévue à l'article 32 de la loi n° 2000-37 du 19 janvier 2000 modifiée.
L'arrêté prévu au deuxième alinéa de l'article L. 381-17 fixe les bases forfaitaires et les taux des cotisations, compte tenu du coût moyen par assuré des prestations auxquelles ouvre droit le régime prévu par l'article L. 381-12. 
   La somme de la cotisation due par les assurés non pensionnés et de la cotisation due pour ces assurés par les associations, congrégations ou collectivités religieuses dont ils relèvent ne peut excéder un montant égal à 370 fois la valeur horaire du salaire minimum de croissance en vigueur à la date de l'arrêté prévu au deuxième alinéa de l'article L. 381-17 susmentionné
   Les cotisations dues par les titulaires d'une pension servie en application de l'article L. 721-1 et celles dues à leur titre par les associations, congrégations ou collectivités religieuses dont ils relèvent sont calculées en appliquant aux cotisations mentionnées à l'alinéa précédent un abattement fixé par l'arrêté susvisé aux alinéas précédents. Cet abattement ne peut être inférieur à 50 %.
Pour l'application du premier alinéa de l'article L. 323-1, le point de départ de l'indemnité journalière définie par le 4° de l'article L. 321-1 est le dixième jour de l'incapacité de travail.
   Toutefois, pour les artistes auteurs remplissant les conditions requises par les articles 1er et 2 du décret du 30 mars 1957 susvisé qui étaient affiliés au régime des artistes auteurs à la date de publication de la loi n° 86-76 du 17 janvier 1986 susvisée et qui continuent de remplir, sans interruption depuis cette date, lesdites conditions, le délai est celui prévu au 1° de l'article R. 323-1.
Date de création : 14 décembre 1938. 
   Dernière mise à jour : 23 juin 1985 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Névrite optique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Névrite trigéminale

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 C - Troubles cutanéo-muqueux aigus :

 Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Conjonctivite aiguë

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 Conjonctivite chronique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 E - Troubles hépato-rénaux :

 Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Insuffisance rénale aiguë

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

F - Troubles cardio-respiratoires :

 Oedème pulmonaire

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 G - Troubles digestifs :

 Syndrome cholériforme apyrétique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.
   Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc.
   Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane).    Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
Date de création : 4 janvier 1931. 

    Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

 Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Leucoses

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Etats leucémoïdes

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Leucopénie avec neutropénie

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an 

DESIGNATION DES MALADIES :

 Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Syndrome hémorragique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Purpura

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :

 - Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :

 - Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.

 - Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.

 - Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.

 - Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.

 - Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.

 - Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.

 - Emploi des benzols comme dénaturants.

 - Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.
Affections dues au plomb et à ses composés
DÉSIGNATION DES MALADIES 
DÉLAI de prise en charge 
LISTE INDICATIVE DES principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies 
A.-Manifestations aiguës et subaiguës : 
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme). 
3 mois 
Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant. 
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive. 
30 jours 
Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères. 
Encéphalopathie aiguë. 
30 jours 
Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine » ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
B.-Manifestations chroniques : 
Neuropathies périphériques et / ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition. 
3 ans 
Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives. 
1 an 
Insuffisance rénale chronique. 
10 ans 
Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes / 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
C.-Syndrome biologique associant deux anomalies :
-d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine.-d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes / 100 ml de sang. 
30 jours 
Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret no 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.
Date de création : 14 décembre 1938. 
   Dernière mise à jour : 23 juin 1985

 DESIGNATION DES MALADIES :

 A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Névrite optique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Névrite trigéminale

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 C - Troubles cutanéo-muqueux aigus : Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Conjonctivite aiguë

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :

 Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Conjonctivite chronique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 E - Troubles hépato-rénaux :

 Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Insuffisance rénale aiguë

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 F - Troubles cardio-respiratoires :

 Oedème pulmonaire

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 G - Troubles digestifs : Syndrome cholériforme apyrétique 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.
   Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.
   Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-3-éthylène asymétrique, dichlorométhane).
   Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
Date de création : 28 janvier 1982. 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Chromage électrolytique des métaux ;

    Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.
Le gain journalier servant de base au calcul des prestations en espèces de l'assurance maladie et de l'assurance maternité dans le cas prévu à l'article R. 382-33 est déterminé en divisant par 360 le montant de l'assiette annuelle mentionnée aux articles R. 382-23 et R. 382-26 et afférents à l'année civile antérieure au fait générateur de la prestation.
Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI DE prise en charge
LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
7 jours
Chromage électrolytique des métaux ;
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test
7 jours
Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.
DESIGNATION DES MALADIES :

 A. - Manifestations aiguës et subaiguës :

 Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme).
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
   DESIGNATION DES MALADIES :

 Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Récupération du vieux plomb.

 Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
   DESIGNATION DES MALADIES :

 Encéphalophatie aiguë.
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

 Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 microgrammes/g de créatinines ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
   DESIGNATION DES MALADIES :

 B. - Manifestations chroniques :

 Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
   DESIGNATION DES MALADIES :

 Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
   DESIGNATION DES MALADIES :

 Insuffisance rénale chronique.

 Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans
   DESIGNATION DES MALADIES :

 C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :

 - d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine.

 - d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.

 Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.
   DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
Le gain journalier servant de base au calcul des prestations en espèces de l'assurance maladie et de l'assurance maternité est déterminé en divisant par 360 le montant de l'assiette annuelle prévue aux articles R. 382-23 à R. 382-26 afférente à la dernière année civile connue de la caisse et dans la limite du plafond prévu à l'article L. 241-3.
DESIGNATION DES MALADIES :

 A. - Troubles neurologiques aigus :

 Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 Névrite optique

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 Névrite trigéminale

 DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 B. - Troubles neurologiques chroniques :

 Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

 DELAI de prise en charge : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 C. - Troubles cutanéo-muqueux aigus :

 Dermo-épidermite aiguë irritative

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 Conjonctivite aiguë

 DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 D. - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :

 Dermo-épidermite chronique eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque

 DELAI de prise en charge : 15 jours

 Conjonctivite chronique

 DELAI de prise en charge : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 E. - Troubles hépato-rénaux :

 Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 Insuffisance rénale aiguë

 DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 F. - Troubles cardio-respiratoires :

 OEdème pulmonaire

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

 DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 G. - Troubles digestifs :

 Syndrome cholériforme apyrétique

 DELAI de prise en charge : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

 Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant), notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, des peaux et cuirs et nettoyage des vêtements et tissus.

 Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.

 Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique).

 Préparation et emploi du dibromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.
Le gain journalier servant de base au calcul des prestations en espèces de l'assurance maladie et de l'assurance maternité est déterminé en divisant par 360 le montant de l'assiette annuelle prévue aux articles R. 382-23 et R. 382-26 afférente à la dernière année civile connue de la caisse et dans la limite du plafond prévu à l'article L. 241-3.
Les associations, congrégations et collectivités religieuses font parvenir à la caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes, au plus tard le 15 juillet et le 15 janvier de chaque année, une déclaration comportant la liste nominative des assurés qui ont relevé d'elles au cours du semestre précédent. Cette déclaration fournit les éléments nécessaires à la détermination des cotisations à la charge des associations, congrégations et collectivités religieuses et des assurés relevant d'elles conformément à un modèle fixé par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale.
Date de création : 14 décembre 1938. 
   Dernière mise à jour : 23 juin 1985

 DESIGNATION DES MALADIES :

 A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 E - Dermites irritatives

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 F - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment :
   Fabrication des produits précités ;
     Fabrication de matières colorantes au moyen des produits      précités ; 
     Préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou      l'autre des produits précités ; 
     Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;
     Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces      produits précités.
   Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment :
     Fabrication des produits précités ;
     Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.
   Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après :
     Trempage du bois ;
     Empilage du bois fraîchement trempé ;
     Pulvérisation du produit ;
     Préparation des peintures en contenant ;
     Lutte contre les xylophages ; 
     Traitement des charpentes en place par des préparations      associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du      lindane.
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)
Dernière mise à jour : 23 juin 1985. 
Date de création : 14 décembre 1938. 
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI DE prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique.
3 jours
Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment : - fabrication des produits précités. - fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ; - préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ; - travaux de désherbage utilisant les produits précités ; - travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités. Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment : - fabrication des produits précités ; - fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates » ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.
B. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire.
7 jours
C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines.
7 jours
D. - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites.
7 jours
E. - Dermites irritatives.
7 jours
F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.
90 jours
Date de création : 19 juin 1977.

    Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

 DESIGNATION DES MALADIES :
                - A -

 Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :
                - B -

 Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;

 Préparation et manipulation des fourrures ;

 Emploi des plumes et duvets ; 

 Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ; 

 Préparation et manipulation des médicaments contenant :

 ipéca, quinine, ricin, manipulation des résidus d'extraction des huiles de ricin ;

 Manipulation ou emploi des macrolides notamment spyramycine et oléandomycine ;

 Opération de fabrication dans les filatures de coton :

 ouverture des balles, cardage, peignage ;

 Travaux d'imprimerie comportant l'emploi d'antimaculateurs contenant de la gomme arabique ; 

 Préparation et manipulation du tabac ;

 Manipulation du café vert ; 

 Préparation, emploi, manipulation de produits capillaires contenant de la séricine ou des persulfates alcalins ;

 Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates, notamment dans la fabrication des catalyseurs ; 

 Travaux exposant à l'inhalation d'anhydride phtalique et d'anhydride triméllitique ;

 Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse de la colophane lors des opérations de soudure dans l'industrie électronique ;

 Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle dans les opérations de soudure thermique. 

 Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;

 Préparation et manipulation des fourrures ;

 Affinage des fromages ; 

 Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ; 

 Opération de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.

 Manipulation du café vert ; 

 Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse) ; 

 Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.
Date de création : 2 mars 1973.

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test

 Ulcérations cutanées

 Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test

 Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :

 Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;

 Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.
Date de création : 23 juin 1985. 

    Dernière mise à jour : - DESIGNATION DES MALADIES :

 Cancer bronchique primitif

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 40 ans
   LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

 Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.

 Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.

 Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.
Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967 DESIGNATION DES MALADIES :

 Pustule maligne

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Oedème malin

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Charbon gastro-intestinal

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Charbon pulmonaire (en dehors des cas considérés comme accidents du travail)

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

  LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 - Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec les animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux.

 - Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux infectés.
DESIGNATION DES MALADIES :

 Troubles angioneurotiques limités aux doigts, prédominant à l'index et au médius, s'accompagnant de troubles de la sensibilité

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Crampes de la main
   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES : 

 - Travaux de meulage et de polissage, avec présentation manuelle de la pièce ou de l'outil.

 - Travaux effectués au moyen de tronçonneuses à chaîne. Travaux sur machines à retreindre.
Date de création : 9 novembre 1972. 

    Dernière mise à jour : 6 février 1983.

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Angiosarcome

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.
.
CHARBON
Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI DE prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Pustule maligne
30 jours
Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec des animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux. Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux.
Oedème malin
30 jours
Charbon gastro-intestinal
30 jours
Charbon pulmonaire. (En dehors des cas considérés comme accidents du travail.)
30 jours
.
CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES
Date de création : 23 juin 1985. 
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI DE prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie »
Cancer bronchique primitif.
40 ans
Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.