Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
- A -
Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;
5 ans
Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ; - les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses. b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ; c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
1 an
- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
1 an
Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud.
1 an
- B -
Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :
- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;
5 ans
Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses.
- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;
1 an
- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).
1 an
- C -
Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.
1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
Date de création : 9 janvier 1958.

 Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

 DESIGNATION DES MALADIES :
       -  A  - 

 Tuberculose cutanée ou sous-cutanée

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois 

 Tuberculose ganglionnaire

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois 

 Synovite

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an 

 Ostéoarthrite

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an 

 (Pour les synovites et les ostéoarthrites la nature tuberculeuse des lésions devra, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques ou anatomopathologiques).

 DESIGNATION DES MALADIES :
       - B - 

 Tuberculose pleurale

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois 

 Tuberculose pulmonaire 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois 
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
                        - A - 

 Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

 Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauteries, les entreprises d'équarrissage. 

 Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

 Soins vétérinaires.

 Travaux de laboratoire de biologie.
                       - B -

 Travaux de laboratoire de bactériologie.

 Travaux effectués à l'occasion du prélèvement ou de la manipulation des produits pathologiques ou de matériel contaminé.
DESIGNATION DES MALADIES : - A -

 Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané

 DELAI de prise en charge : 15 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable

 DELAI de prise en charge : 30 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs

 DELAI de prise en charge : 1 an

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

 - A - 

 Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. 

DESIGNATION DES MALADIES : - B -

 Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.

 DELAI de prise en charge : 30 ans

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

 - B - 

 Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :

 - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

 - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
- A -
Epaule
Epaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs).
7 jours
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.
Epaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle.
90 jours
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.
- B -
Coude
Epicondylite.
7 jours
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
Epitrochléite.
7 jours
Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.
Hygromas :
- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;
7 jours
Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
- hygroma chronique des bourses séreuses.
90 jours
Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital).
90 jours
Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
- C -
Poignet - Main et doigt
Tendinite.
7 jours
Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.
Ténosynovite.
7 jours
Syndrome du canal carpien.
30 jours
Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.
Syndrome de la loge de Guyon.
30 jours
- D -
Genou
Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.
Hygromas :
- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
- hygroma chronique des bourses séreuses.
90 jours
Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne.
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
Tendinite de la patte d'oie.
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
- E -
Cheville et pied
Tendinite achiléenne.
7 jours
Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.
Date de création : 9 novembre 1972. 

 Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

 DESIGNATION DES MALADIES :
 A. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;
 B. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;
 C. Syndrome du canal carpien (compression du nerf médian) ;
 D. Syndrome de la loge de Guyon (compression du nerf cubital au niveau du poignet) ;
 E. Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression d nerf cubital) ;
 F. Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe au col du péroné ;
 G. Epicondylite ;
 H. Styloïdite radiale ;

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

   Travaux comportant habituellement une position agenouillée.

   Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur le      coude.

   Travaux manuels comportant de façon habituelle, soit :

      Un appui carpien ;

      La manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui         sur le talon de la main ;

      L'hyperextension répétée ou prolongée du poignet.

   Travaux entraînant de manière habituelle une pression      prolongée ou répétée du talon de la main.

   Travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé      sur le coude.

   Travaux comportant de manière habituelle une position      accroupie prolongée.

   Travaux comportant de manière habituelle, soit :

      Des mouvements répétés de supination maximale ;

      Le port d'objets lourds entraînant l'extension complète          de l'avant-bras en supination.

   Travaux comportant de façon habituelle l'utilisation d'outils      manuels en hyperextension et supination.
Date de création : 18 février 1967. 

    Dernière mise à jour : 28 janvier 1982. 
             - A - 

 Dermites eczématiformes ou érythémateuses ; 

 conjonctivites ; rhinites ; 

 asthmes ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
                   - A - 

    Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
                   - B - 

    Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois notamment :

    Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

    Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE
Date de création : 9 janvier 1958. 
Dernière mise à jour :
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Syndrome neurologique du type parkinsonien.
1 an
Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles électriques.
Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieillissement des tuiles.
Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre.
Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.
Date de création : 19 juillet 1980.

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Dyspnée asthmatiforme

 Rhinite spasmodique

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Syndrome irritatif respiratoire à type de toux et de dyspnée, récidivant après nouvelle exposition au risque

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours
     DESIGNATION DES MALADIES :

 Syndrome irritatif respiratoire chronique confirmé par des épreuves fonctionnelles respiratoires

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires

 Complications infectieuses pulmonaires ;

 Complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exposant à l'inhalation de poussières de carbures métalliques frittés tels que :  

 - Fabrication des carbures métalliques frittés : mélange des poudres, travail aux presses et aux fours, travaux d'usinage avant frittage et de rectification après frittage. 

 - Transformation des carbures métalliques frittés : fabrication d'outils à extrémité en carbures métalliques frittés, de pièces en carbures métalliques frittés.

 - Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

 - Autres travaux effectués :

 Dans les locaux où sont fabriqués ou transformés les carbures métalliques frittés ; 

 Dans les locaux où sont entretenus les outils ou pièces en carbures métalliques frittés.
0ESIGNATION DES MALADIES :
               - A - 

 Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

 - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

 - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

 - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

 Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

 a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :
   - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;
   - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;
   - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;
   - les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses.

 b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;

 c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

DESIGNATION DES MALADIES :
               - B -

 Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

 - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

 - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

 - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

 - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;

 - travaux de terrassement et de démolition ;

 - utilisation de pistolets de scellements ;

 - utilisation de clouteuses et de riveteuses.

DESIGNATION DES MALADIES :
               - C -

 Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
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AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE BOIS
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
- A -
- A -
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané
15 jours
Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
7 jours
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
7 jours
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test
7 jours
Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitant permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.
30 jours
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
1 an
- B -
- B -
Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face.
40 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans
Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
Date de création : 9 janvier 1958.

 Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

 DESIGNATION DES MALADIES :
       -  A  - 

 Tuberculose cutanée ou sous-cutanée

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois 

 Tuberculose ganglionnaire

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois 

 Synovite

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an 

 Ostéoarthrite

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an 

 (Pour les synovites et les ostéoarthrites la nature tuberculeuse des lésions devra, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques ou anatomopathologiques).

 DESIGNATION DES MALADIES :
       - B - 

 Tuberculose pleurale

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois 

 Tuberculose pulmonaire 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois 
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
                        - A - 

 Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

 Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauteries, les entreprises d'équarrissage. 

 Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

 Soins vétérinaires.

 Travaux de laboratoire de biologie.
                       - B -

 Travaux de laboratoire de bactériologie.

 Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
- A -
- A -
Affections dues à Mycobacterium bovis :
Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.
Tuberculose cutanée ou sous-cutanée
6 mois
Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.
Tuberculose ganglionnaire
6 mois
Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.
Synovite, ostéo-arthrite
1 an
Soins vétérinaires.
Autres localisations
6 mois
A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.
Travaux de laboratoire de biologie.
- B -
- B -
Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum. Primo-infection. Tuberculose pulmonaire ou pleurale. Tuberculose extra-thoracique.
6 mois
Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
La primo-infection sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut d'épreuve spécifique.
- C -
- C -
Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi. Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.
6 mois
Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
- D -
- D -
Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum. Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.
30 jours
Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d'entretien des piscines et aquarium.
Date de création : 9 novembre 1972.

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Asthme ou dyspnée asthmatiforme provoqué par les amines aliphatiques, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition 
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicyliques ou de produits en contenant à l'état libre.
Date de création : 19 juillet 1980.

    Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

 DESIGNATION DES MALADIES :
               - A - 

 Affections ostéo-articulaires : 

 Arthrose hyperostosante du coude ;

 Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ; 

 Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;

 Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.

 Troubles angioneurotiques de la main, tels que crampes de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de troubles prolongés de la sensibilité.
               - B -

 Affections ostéo-articulaires : 

 Arthrose hyperostosante du coude ; 

 Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;

 Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ; 

 Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

 Les machines-outils tenues à la main, notamment :

 Les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs et les marteaux burineurs ; 

 Les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs ;

 Les machines rotatives, telles que les meuleuses et les scies à chaîne ; 

 Les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ; 

 Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;

 Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

 Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

 Travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; 

 Travaux de terrassement et de démolition ;

 Utilisation de pistolets de scellement.
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES RESULTANT DE L'EXPOSITION AU SELENIUM ET A SES DERIVES MINERAUX
Date de création : 26 juin 1984.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Affections des voies aériennes.
5 jours
Emploi des sels de sélénium dans l'industrie métallurgique et l'électronique.
Oedème pulmonaire.
5 jours
Utilisation de pigments contenant du sélénium.
Brûlures et irritations cutanées.
5 jours
Fabrication et emploi d'additifs alimentaires contenant du sélénium.
Brûlures oculaires et conjonctivite.
5 jours
Travaux de laboratoire faisant intervenir le sélénium comme réactif chimique. Fabrication de produits contenant des dérivés du sélénium dans les industries de cosmétologie, de phytopharmacie, de photographie et de photocopie.
Date de création : 6 février 1983.

 DESIGNATION DES MALADIES : 

 Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

 DESIGNATION DES MALADIES : 

 Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment :

 Travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ;

 Concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ;

 Travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ;

 Brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT ET SES COMPOSES
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.
15 jours
Préparation, emploi et manipulation du cobalt et de ses composés.
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test spécifique.
7 jours
Asthme ou dyspnée asthmatiforme objectivé(e) par exploration fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé(e) par test spécifique.
7 jours
Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.
1 an
Date de création : 18 février 1967.

 Dernière mise à jour : 26 juin 1984. 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Hépatites virales à virus A et B et hépatite dite à virus non A non B.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Cirrhose post-hépatique.

 La maladie doit être confirmée par la positivité des marqueurs de virus en cas de virus B, ou par des signes biologiques et éventuellement anatomo-pathologiques, compatibles, en cas de virus A ou non A non B. 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l'emploi de sang humain ou de ses dérivés.

    Tous travaux mettant en contact avec les produits pathologiques provenant des malades ou des objets contaminés par eux.
AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU COBALT
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risque.
15 jours
Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés.
Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux.
30 jours
Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.
Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire, et ses complications :
- infection pulmonaire ;
- insuffisance ventriculaire droite.
20 ans
Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt.
Rechargement et affûtage d'outils et pièces en super-alliages à base cobalt.
Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à base cobalt.
MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée.
5 ans
Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment : - travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ; - concassage, broyage, tamisage manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ; - travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ; - brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition.
15 jours
AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE
Date de création : 17 septembre 1982. 
DÉSIGNATION DE LA MALADIE
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
Cataracte.
15 ans
Travaux exposant habituellement au rayonnement thermique de verre ou de métal portés à incandescence.
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
7 jours
Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme : - solvants, réactifs ; - agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ; - accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test
7 jours
Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition
7 jours
Dermite eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test épicutané
15 jours
Pneumopathies d'hypersensibilité
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvre, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose)
30 jours
Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant les particules végétales ou animales suivantes : bagasse de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie, fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.
Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite
15 ans
Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) : saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de compost), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée.
Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et de lessives.
Travaux suivants exposant à des poussières végétales : - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ; - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ; - la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ; - la préparation et la manipulation de champignons comestibles ; - la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ; - la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.
Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales : - la manipulation et utilisation de poussières d'origine aviaire ; - l'élevage et la manipulation d'animaux, y compris les mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ; - la manipulation de fourrures ; - la préparation du carmin cochenille.
Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en œuvre : - anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, triméllitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques himiques.
DÉSIGNATION DE LA MALADIE

 Cancer broncho-pulmonaire primitif associé à une sidérose.

 DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

 SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE

 Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

 Travaux de concassage dans les mines de fer, au fond et en surface.
Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
Cancer bronchopulmonaire primitif.
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Travaux effectués au fond dans les mines de fer.
Emphysème : objectivé par des signes tomodensitométriques et des altérations fonctionnelles de type obstructif ou, lorsqu'elles existent, par des constatations anatomopathologiques.
15 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Date de création : 20 avril 1963. 

    Dernière mise à jour : 14 mai 1981. 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Déficit audiométrique, bilatéral par lésion cochléaire, irréversible et ne s'aggravant plus après la cessation de l'exposition au risque

 Ce déficit sera confirmé par une nouvelle audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels. Cette audiométrie doit être tonale ou vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1.000, 2.000 et 4.000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1

 DELAI DE PRISE EN CHARGE :

 un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous-réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs à piston.
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux exposant aux bruits provoqués par :

    Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que :

    Le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ; 

    L'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation.

    L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques.

    La manutention mécanisée de récipients métalliques.

    Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage.

    Le tissage sur métiers à navette battante.

    La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique.

    L'emploi et la destruction de munitions ou explosifs militaires.

    L'emploi d'explosifs en galerie souterraine.

    L'utilisation de pistolets de scellement.

    Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux. 

    Les installations de séchage de matières organiques par ventilation.

    L'abattage et le tronçonnage des arbres.

    L'emploi de machines à bois en atelier.

    L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques. 

    Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.

    Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique.

    La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton.

    L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton. 

    Les essais et la réparation d'appareils sonores.
.
LESIONS DE LA CLOISON NASALE PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE CHLORURE DE POTASSIUM DANS LES MINES DE POTASSE ET LEURS DEPENDANCES
Date de création : 3 avril 1980.
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions nasales (ulcérations, perforations).
30 jours
Travaux exposant à l'inhalation de poussières de chlorure de potassium, notamment : extraction, manipulation, transport et traitement de minerai de chlorure de potassium ; traitement, conditionnement, stockage et transport du chlorure de potassium.
Date de création : 26 juin 1984.

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après nouvelle exposition.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition.

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Dermite eczématiforme récidivant à une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané. 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme :

 Solvants, réactifs ;

 Agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ; 

 Accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.
AFFECTIONS CANCEREUSES BRONCHO-PULMONAIRES PRIMITIVES CAUSEES PAR L'INHALATION DE POUSSIERES DE COBALT ASSOCIEES AU CARBURE DE TUNGSTENE AVANT FRITTAGE
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif.
35 ans (sous réserve d'une exposition de 5 ans minimum)
Travaux exposant à l'inhalation associée de poussières de cobalt et de carbure de tungstène dans la fabrication des carbures métalliques à un stade avant le frittage (mélange de poudres, compression, rectification et usinage du préfritté).
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LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE
Date de création : 11 février 1949. 
Dernière mise à jour : 19 juin 1977
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l'épaule, la hanche et le genou, confirmée par l'aspect radiologique des lésions.
20 ans
Travaux effectués par les tubistes. Travaux effectués par les scaphandriers. Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d'appareils respiratoires individuels. Interventions en milieu hyperbare.
Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique.
3 mois
Otite moyenne subaiguë ou chronique.
3 mois
Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s'accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s'aggravant pas après arrêt d'exposition au risque. Le diagnostic sera confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de six mois à un an après la première constatation.
1 an
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AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque épicutané ou confirmées par un test.
15 jours
Nickelage électrolytique des métaux.
CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL
DÉSIGNATION DE LA MALADIE
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.
40 ans
Opérations de grillage de mattes de nickel.
Cancer bronchique primitif.
Date de création : 3 août 1945. 

 Dernière mise à jour : 23 juin 1985. 

 Délais de prise en charge fixés sous réserve des dispositions des articles D. 461-5 à D. 461-24 et notamment des articles D. 461-23 et D. 461-24. DESIGNATION DES MALADIES :

 A - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires Complications :

 insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

 DESIGNATION DES MALADIES :

 B - Lésions pleurales bénignes : avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :

 Pleurésie exsudative ; Plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales ; 

 Plaques péricardiques ; Epaississements pleuraux bilatéraux, avec ou sans irrégularités diaphragmatiques

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

 C - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

 DESIGNATION DES MALADIES :

 D - Autres tumeurs pleurales primitives, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée 

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

 DESIGNATION DES MALADIES :

 E - Cancers broncho-pulmonaires primitifs, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment :

 Extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères ;

 Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : amiante-ciment ; 

 amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; cardage ;

 filature ; tissage et confection ; carton, papier et feutre d'amiante ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction ; produits moulés et isolants ;

 Application, destruction et élimination de produits d'amiante ou à base d'amiante : amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits d'amiante ; maintenance et entretien de matériels, démolition, déflocage.
Date de création : 9 janvier 1958. 

 Dernière mise à jour : 28 janvier 1982. 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

 DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Nickelage électrolytique des métaux.
ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE
ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE
Date de création : 11 février 1949. 
DÉSIGNATION DE LA MALADIE
DÉLAI de prise en charge
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
Anémie, confirmée par la présence de plus de 200 œufs d'ankylostome par centimètre cube de selles, un nombre de globules rouges égal ou inférieur à 3 500 000 par millimètre cube et un taux d'hémoglobine inférieur à 70 %.
3 mois
Travaux souterrains effectués à des températures égales ou supérieures à 20 °C.
SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL
Dernière mise à jour : 15 septembre 1955. 
Date de création : 18 juillet 1945. 
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI DE prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Syndrome aigu neuro-digestif se manifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhée avec délire et céphalée intense.
Accidents aigus : 30 jours
Intoxications subaiguës ou chroniques : 1 an
Préparation, manipulation, emploi du sulfure de carbone et des produits en renfermant, notamment : - fabrication du sulfure de carbone et de ses dérivés ; - préparation de la viscose et toutes fabrications utilisant la régénération de la cellulose par décomposition de la viscose, telles que fabrication de textiles artificiels et de pellicules cellulosiques ; - extraction du soufre, vulcanisation à froid du caoutchouc au moyen de dissolution de soufre ou de chlorure de soufre dans le sulfure de carbone ; - préparation et emploi des dissolutions du caoutchouc dans le sulfure de carbone ; - emploi du sulfure de carbone dissolvant de la gutta-percha, des résines, des cires, des matières grasses, des huiles essentielles et autres substances.
Troubles psychiques aigus avec confusion mentale, délire onirique.
Troubles psychiques chroniques avec états dépressifs et impulsions morbides.
Polynévrites et névrites, quel qu'en soit le degré, avec troubles des réactions électriques (notamment chronaximétriques).
Névrite optique.
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INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE
Date de création : 19 mars 1948. 
Dernière mise à jour : 15 septembre 1955
DÉSIGNATION DES MALADIES
DÉLAI de prise en charge
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Vertiges.
7 jours
Préparation, emploi et manipulation du chlorure de méthyle, notamment : réparation des appareils frigorifiques.
Amnésie.
7 jours
Amblyopie.
7 jours
Ataxie.
7 jours
Accidents aigus (coma, délire) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.
3 jours