ANNEXE IV

RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE À LA SUITE D'UNE FORMATION SPECIALISÉE ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES À LA MARINE NATIONALE
1. Formations des officiers :

a) Management :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Cycle de formation officier de marine sous contrat (OM/SC) voie bi-diplômante

			4

			2

			Cycle de formation officier de marine sous contrat (OM/SC) voie non bi-diplômante

			4

			1

			Cycle de formation officier spécialisé de la marine sous contrat (OSM/SC)

			2

			1

			Formation en langues rares (chinois, russe, arabe).

			6

			1

			Écoles de niveau II militaires :

			- école des systèmes de combat et armes navales (ESCAN) ;

			- école supérieure des fusiliers commandos (ESFC) ;

			- école de guerre des mines (EGM) ;

			- école des missiliers sous-marins (ECOMISSM) ;

			- école de l'aéronautique navale (Ingénieur aéronautique) ;

			- cours de génie atomique option réacteur ;

			- cours d'ingénieur de quart de bâtiment à propulsion nucléaire ;

			- cours de génie atomique option armement.

			4

			2

			Écoles civiles d'ingénieur (ECING) et supérieures (ECOSUP).

			4

			2

			Formations dans les domaines de la sécurité des systèmes d'information et la cyberdéfense (BESSI du CFSSI, mastères spécialisés et écoles d'ingénieurs).

			6

			1

			École océanographique de Monterey Naval Post Graduate School.

			6

			1

			Brevet atomicien (BATOM) au profit des ingénieurs de quart.

			2

			1

			Brevet atomicien (BATOM) au profit des futurs commandants et commandants en second de bâtiment.

			1

			1
Formation des élèves français à l'Ecole navale allemande (EFENA)-niveau bachelor
3
1
Formation des élèves français à l'Ecole navale allemande (EFENA)-niveau master
4
2
b) Opérations en milieu aéronautique :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Brevet de pilote militaire de 1er degré (avion ou hélicoptère) de l'aéronautique navale et formation " Whiting Field " (officiers en cursus " Full US ").

			5

			4

			Brevet de pilote d'avion (B-PILA2) ou d'hélicoptère du 2e degré (B-HELI2) de l'aéronautique navale.

			10

			3

			Formations aéronautiques militaires qualifiantes :

			- cours de réorientation multimoteurs à l'école d'aviation de transport d'Avord ;

			- cours de réorientation hélicoptère à l'école de l'aviation légère de l'armée de terre ;

			- stages qualification de type Falcon 10 et 50 ;

			- formation d'adaptation coordinateur tactique d'hélicoptère NH 90 ;

			- stages qualification de type NH 90.

			5

			3

			Formations aéronautiques civiles qualifiantes :

			- Flight Instructor (FI) ;

			- Type Rating Examiner (TRE).

			3

			3

			Formation théorique du certificat de tactique aéronautique (au CEFAé) - (C-TACAE).

			5

			3

			Formation théorique du certificat contrôleur des opérations aériennes (au CEFAé) (C-COA).

			3

			1

			Stage de qualification supérieure pour officiers contrôleurs de la circulation aérienne.

			3

			1

			Brevet d'officier contrôleur de défense aérienne maritime (B-OCDAM).

			4

			1

			QT initiale S365/EC155.

			3

			8
c) Opérations en milieu maritime :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Stage de guerre des mines.

			4

			1

			Stage du certificat d'aptitude au quart passerelle.

			3

			1
d) Soutien opérationnel :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Formation pour la maintenance et/ou l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).

			4

			1
e) Prévention et gestion des risques :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat de formation des officiers sécurité, fonction chef de groupe urbain (C SECUR-CDG URB).

			4

			1

			Certificat de conseiller technique des risques radiologiques (C RAD 4).

			4

			1

			Certificat de conseiller technique des risques chimiques et biologiques (C RCH 4).

			4

			1

			Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de site (C GOC5).

			4

			1

			Certificat de chef de site feux de forêts (C FDF5).

			4

			1

			Certificat de conseiller technique d'intervention à bord des navires et des bateaux " en eaux maritimes " (C IBNB4).

			4

			1

			Certificat d'officier des systèmes d'information et de communication au sein d'un centre opérationnel pour les missions des services de secours de la sécurité civile (C OFFSIC).

			2

			2

			Certificat de commandement des systèmes d'information et de communication au sein d'un centre opérationnel pour les missions des services de secours de la sécurité civile (C COMSIC).

			2

			2
2. Formations communes officiers-officiers mariniers :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Stage du certificat de nageur de combat.

			3

			1

			Plongeur de bord.

			2

			1

			Certificat de pilote de port du 1er degré.

			2

			1

			Certificat de pilote de port du 2e degré.

			4

			1
Stage d'opérateur de conduite de drones tactiques (C OPUAV).
4
1

			Certificat d'instructeur en techniques d'optimisation du potentiel (C INSTRUCTOP).

			2

			1

			Certificat de chef de section sauveteur-déblayeur (C SDE3).

			3

			1

			Certificat de chef d'unité du groupe de recherche et d'intervention en milieu périlleux (C IMP3).

			3

			1

			Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de colonne (C GOC4).

			4

			1

			Certificat de chef de groupe feux de forêts (C FDF3).

			3

			1

			Certificat de chef de colonne feux de forêts (C FDF4).

			4

			1

			Certificat de concepteur de formation (C FORCO).

			2

			1

			Certificat d'instructeur système feu.

			2

			1

			Stage de parachutiste spécialisé de la marine (C PARASPE).

			3

			1

			Stage de chuteur opérationnel (C CHUTOPER).

			3

			1
Formation pour l'obtention de la mention de chef de manœuvre pompier d'aérodrome (M SSIS2).
3
1
3. Formations des officiers mariniers :

3.1. Règles générales :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Formations professionnelles de 1er niveau et formations donnant le brevet d'aptitude technique (BAT).

			2

			1

			Formations professionnelles de 2e niveau et formations donnant le brevet supérieur (BS) ou le brevet supérieur technique (BST) sur titre.

			4

			1

			Formations professionnelles de 3e niveau et certificats supérieurs (CSUP).

			4

			1

			Stage de technicien-opérateur pour la maintenance élémentaire et l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).

			2

			1

			Stage de chef d'équipe pour l'intervention technique et la conduite des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).

			4

			1

			Stage d'expert système (armes et senseur, système de combat, plate-forme).

			4

			1

			Stage de formateur système (armes et senseur, système de combat, plate-forme).

			4

			1
Cas particuliers :

3.2. Les formations dont la liste suit font exception aux règles générales énoncées ci-dessus.

a) Formation initiale :

Management :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Ecole de maistrance.

			4

			1
b) Niveau brevet d'aptitude technique :

Communication et culture :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat de reporter d'images (C REPORTERIMAGE).

			3

			1
Opérations en milieu terrestre :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Stage d'opérateur cynotechnie (C OPECYN).

			3

			1

			Stage de chef d'équipe cynotechnie (C CEQUIPCYN).

			3

			1

			Stage de cynotechnie supérieur (C CGROUPCYN)

			3

			1

			Stage d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection d'explosifs (M CYNEXPLO).

			4

			1

			Stage d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants (M CYNSTUP).

			4

			1

			Stage de conducteur poids lourd (M CONDUCPL), de transport en commun (M CONDUCTC), de super poids lourd (M CONDUCSPL).

			3

			2

			Stage d'instructeur des techniques d'intervention opérationnelles rapprochées (C INSTRUCTIOR).

			2

			1
Opérations en milieu aéronautique :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat d'opérateur en vol conduite machine à bord des avions de patrouille et avions de surveillance maritime (C CM).

			4

			1

			Stage sauveteur plongeur hélicoptère spécialisé marine (C PLONGHELI).

			4

			1
Stage dépanneur en ligne Rafale (C AVERAFALE/ C ARRAFALE/ C PPRAFALE).

			2

			1
Stage dépanneur en ligne NH90 (C PPNH90/ C AVENH90).
2
1

			Stage dépanneur en ligne ATLANTIQUE 2 (C AVEATL2 / C ARMATL2 / C PPATL2).

			2

			1

			Stage dépanneur en ligne Hawkeye (C PPE2C/ C AVEEC2).

			2

			1

			Stage d'opérateur multisenseurs (C MULTISENSO).

			2

			1

			Stage d'opérateur de maintenance UAV (C MAINTUAV).

			4

			1

			Cours du certificat de directeur de pont d'envol (C DIRPONVOL).

			3

			1

			Stage dépanneur en ligne Dauphin / Panther (C AVEDPNPTR / C PPDPNPTR).

			2

			1

			Stage dépanneur en ligne DAUPHIN N3 (C AVEDPNN3 / C PPDPNN3).

			2

			1

			Stage dépanneur en ligne H160 (C PPH160/ C AVEH160).

			2

			1

			Stage dépanneur en ligne EC 725 (C AVEEC725 / C PPEC725).

			3

			1

			Stage dépanneur en ligne F50 (C AVEFALCON50/ C PPFALCON 50).

			2

			1

			Stage d'analyste acoustique (C ANACINT).

			2

			1

			Stage de moniteur parachutiste (C MONITPARA).

			3

			1

			Stage d'administrateur du système local de préparation et de restitution de mission (ADSLPRM).

			3

			1

			Certificat de contrôleur radar d'aéronautique (C RADCONTA).

			5

			1
Opérations en milieu aéromaritime :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat de conduite des opérations aériennes (C COPSAE).

			2

			1

			Certificat de préparateur et animateur de mission sur simulateur de vol (C MOSIMVOL).

			2

			1

			Certificat de chef préparateur et animateur de mission sur simulateur de vol (C MOSIMVOL CONF).

			2

			1

			Brevet d'aptitude technique météorologiste océanographe (BAT METOC).

			6

			2
Prévention et gestion des risques :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat de chef d'agrès à une équipe de marins-pompiers de Marseille (C CAUEQ).

			4

			1
Formation pour l'obtention de la mention de chef d'agrès à une équipe de marins-pompiers de la flotte (M CAUEQ).

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention d'équipier feux de forêt (M FDF1).

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention de conduite et mise en œuvre des engins et véhicules tout terrain (M COD2).
2
1

			Certificat formateur en conduite mention tout terrain (C F-CODTT).

			3

			1
Formation pour l'obtention de la mention d'équipier groupe de recherche et intervention en milieu périlleux (M IMP2).

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention de nageur sauveteur côtier (M SAV2).

			2

			1

			Certificat de chef de bord sauveteur côtier (C SAV3).

			3

			2
Formation pour l'obtention de la mention de chef d'équipe dépollution (M DEPOL2).

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention de chef d'unité-sauveteur-déblayeur (M SDE2).

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention de pompier d'aérodrome (M SSIS1).

			3

			2
Formation pour l'obtention de la mention " Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de 1er niveau. "

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention " Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de 2e niveau. "

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention " Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de 3e niveau. "

			3

			1
Formation pour l'obtention de la mention à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (M PAE FF/ CEAF).

			4

			1
Formation pour l'obtention de la mention de formateurs de prévention et secours civiques (M PICF/ PAE FPSC).

			2

			1

			Certificat de formateur en prévention et secours civiques (C PICF/PAE FPSC).

			2

			1

			Certificat à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (C PICF/PAE FPS).

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention de formateurs aux premiers secours (M PICF/ PAE FPS).

			2

			1

			Certificat à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs et conception et encadrement d'une action de formation (C PAE FF/CEAF).

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention d'équipier reconnaissance risques radiologiques (M RAD 1).

			2

			1
Formation pour l'obtention de la mention d'équipier reconnaissances risques chimiques et biologiques (M RCH 1).

			2

			1
Soutien opérationnel :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat chef de visite moteur (C CVMOT1).

			4

			2
Ressources humaines :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Stage de moniteur de voile (M MONITVOILE).

			2

			1
c) Niveau brevet supérieur :

Communication et culture :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat de reporter d'images supérieur (C REPORTERIMAGESUP).

			4

			1
Ressources humaines :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat de conseiller pédagogique (C CPEDAG).

			2

			1
Prévention et gestion des risques :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Formation à la maintenance véhicule incendie VMA (véhicule mousse sur aéroport) 105/108/VIRP/ BLOC POMPE.

			2

			1

			Certificat de chef de chantier dépollution (C DEPOL3).

			3

			2

			Certificat de conseiller technique cynotechnique (C CYN3).

			3

			1

			Certificat de chef d'agrès tout engin de marins-pompiers de Marseille (C CATE MAPOM).

			4

			1

			Certificat de chef d'agrès tout engin de marins-pompiers de la Flotte (C CATE MARPO).

			4

			1
Soutien opérationnel :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			CMD DIVER (intervention sur munitions et explosifs conventionnels et neutralisation des munitions sous-marines IMEC-Neutra).

			2

			1
Systèmes d'information et de communication :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat d'administrateur systèmes et réseaux d'hydrographie, d'océanographie et de météorologie (C SYSRES-HOM).

			3

			1

			Stage de mise en œuvre et de maintenance élémentaire d'un AEROSTAT (M AEROSTIER ELEM).

			2

			1

			Stage de mise en œuvre et de maintenance supérieure d'un AEROSTAT (M AEROSTIER SUP).

			2

			1

			Stage de maintenance des équipements de télécommunications (C TELECOM).

			4

			1

			Stage de maintenance des systèmes de transmissions par satellite (C SITS).

			4

			1

			Stage d'expert en cybersécurité (C CYBERSECURITE).

			4

			2

			Stage de concepteur analyste programmeur de systèmes d'information (C CAPSI).

			4

			1

			Stage de chef de quart de poste de contrôle des transmissions de sous-marin nucléaire type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le brevet supérieur) (M CHEFTRA SFE).

			3

			1

			Stage supérieur d'administrateur SAP (M SAP ADMINSUP).

			3

			1

			Stage supérieur d'administration des droits sous SAP (M SAP CONFSUP).

			3

			1

			Stage supérieur de programmateur sous SAP (M SAP PROGSUP).

			3

			1
Opérations en milieu maritime :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Stage de maître de central sur sous-marin (C CENTRA).

			3

			1

			Stage de mécanicien discrétion acoustique sur sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) type Le Triomphant (C DISACOUTRI).

			2

			1

			Stage de chef de central opérations de sous-marin type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le brevet supérieur) (C CHEFCO SFE).

			3

			1

			Spécialiste de génie sous-marin (C SPEGENISM).

			2

			1

			Stage de qualification d'analyste acoustique (C ANALBRUIT).

			4

			1

			Stage de qualification de technicien supérieur système d'armes de dissuasion des SNLE type Le Triomphant version M51 (C SADSUP M51).

			4

			1

			Stage de qualification de conduite du système inertiel de navigation sur SNLE type Le Triomphant - Niveau élémentaire (C SINELETRI).

			2

			1

			Stage de chef de raid sur embarcation rapide commando spécialisé (C RAID ERC SPE).

			2

			1

			Stage d'instrumentiste propulsion de porte-avions nucléaire (PAN) (C INSPROPAN).

			2

			1
Opérations en milieu aéronautique :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Maintenance Training Course (Per Trainee).

			4

			1
Opérations en milieu aéromaritime :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur
Stage planification et programme des opérations aériennes (C POPSAE).
4
1

			Certificat de prévisionniste météorologiste océanographe (METOC) senior (C PREVIS SENIOR).

			2

			2
Renseignement :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat d'analyste traitant du 2e niveau (ANATRAIT-2).

			4

			1

			Certificat d'interprétation d'imagerie d'origine spatiale (IMOSPA).

			5

			1
d) Niveau brevet de maîtrise :

Ressources humaines :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Spécialiste en finances publiques et en comptabilité générale (CSUP COMPTAFIN).

			2

			1

			Certificat supérieur de spécialiste en ingénierie des compétences (CSUP INGCOMP).

			3

			1

			Certificat de maître d'entraînement physique, militaire et sportif (C MAITEPS).

			2

			1
Opérations en milieu maritime :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat supérieur d'atomicien de propulsion navale (APN).

			5

			1

			Stage de qualification d'opérateur pupitre Km commande de la machine sur sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COMACH SFE).

			3

			1

			Stage de qualification d'opérateur pupitre Kre commande du réacteur et de la distribution électrique de SNA de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COREAC SFE).

			3

			1

			Stage chef de quart propulsion des SNA (C QAPROSNA).

			5

			1

			Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (C QAPRO SFE).

			5

			1

			Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (conversion d'un chef de quart propulsion de SNA type Rubis) (C QAPRO SFE).

			3

			1

			Stage chef de quart propulsion des SNLE (C QAPROSNLE).

			5

			1

			Stage chef de quart propulsion des SNLE (conversion d'un chef de quart propulsion de SNA type Rubis ou Suffren) (C QAPROSNLE).

			3

			1

			Stage de qualification d'instrumentiste sur SNA de type Suffren (C INSTRU SFE).

			3

			1

			Stage de qualification d'instrumentiste sur SNA de type Rubis (C INSTRU SNA).

			3

			1

			Stage de qualification d'instrumentiste sur SNLE de type Le Triomphant (C INSTRU TRI).

			3

			1

			Stage de qualification d'instrumentiste propulsion de porte-avions nucléaire (PAN) (C INSTRUPAN).

			3

			1

			Stage de matériel de sécurité plongée sur SNLE type Le Triomphant (C SECPLOTRI).

			3

			1

			Cours de chimiste nucléaire (C CHIMI NUC).

			3

			1

			Stage de qualification de chimiste sur SNA de type Suffren (y compris conversion d'un chimiste d'un autre porteur) (C CHIMI SFE).

			3

			1

			Stage de qualification de chimiste sur SNA de type Rubis (C CHIMI SNA).

			3

			1

			Stage de qualification de chimiste sur SNLE de type Le Triomphant (C CHIMI TRI).

			3

			1

			Stage d'instrumentiste non atomicien " avant " sur SNA (C INSTRUSNA NON ATO AV).

			3

			1

			Stage d'instrumentiste de porte-avions nucléaire (PAN) - (transfert des forces sous-marines) (C INSTRUPANR).

			3

			1

			Stage de plongée par système (C PLONGOPSY).

			3

			1

			Certificat supérieur d'hydrographe (CSUP HYDROGRAPHE).

			2

			1

			Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - Branche conduite d'essais.

			4

			1

			Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - Branche radar.

			4

			1

			Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - Branche télémesure.

			4

			1

			Stage armes-équipement de SNA de type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le CSUP) (C AEQ SFE).

			3

			1
Opérations en milieu aéronautique :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Stage d'officier de prévention nucléaire adjoint ASMPA (OPNA) (C ARMAERONUC).

			2

			1
Opérations en milieu terrestre :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Stage de spécialiste en protection des forces maritimes (C PROFOR).

			4

			1
Prévention et gestion des risques :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat d'instructeur système feu (C ISF).

			2

			1

			Certificat supérieur de marins-pompiers de Marseille, fonction chef de groupe urbain (CSUP MAPOM-CDG URB)

			4

			1

			Certificat supérieur de marins-pompiers de la Flotte, fonction chef de groupe urbain (CSUP MARPO CDG URB)

			4

			1
Systèmes d'information et de communication :

			Intitulé de la formation

			Durée du lien au service (années)

			Coefficient multiplicateur

			Certificat supérieur cybersécurité - (CSUP CYBER).

			4

			2