PONTS SUR LES BRAS DE MER 
1. Prescriptions générales 
Ponts ne présentant aucun risque pour la navigation 
Les chenaux navigables passant sous des ponts de hauteur suffisante et dont les piles sont hors de ces chenaux seront signalés (comme s'il n'y avait pas de pont) suivant les règles normales de la signalisation maritime. 
Autres ponts 
Les ponts présentant des risques pour la navigation seront signalés conformément aux règles ci-dessous. 
La détermination du côté tribord et du côté bâbord du chenal sera faite conformément à l'annexe I au présent arrêté. 
2. Signalisation de jour 
Pour chacun des chenaux navigables :
-Si la navigation est possible sous toute la travée, les marques doivent être placées sur les piles du pont.
-Si la navigation n'est possible que sous une partie de la travée, les marques seront situées sur ou sous la travée, leurs positions marquant les limites du chenal navigable. 
Marques de balisage dans la Région A :
-à tribord : un panneau montrant un triangle plein, équilatéral, pointe en haut, peint en vert, sur fond blanc si nécessaire.
-à bâbord : un panneau montrant un carré plein, peint en rouge, sur fond blanc si nécessaire. 
Marques de balisage dans la Région B :
-à tribord : un panneau montrant un triangle plein, équilatéral, pointe en haut, peint en rouge, sur fond blanc si nécessaire.
-à bâbord : un panneau montrant un carré plein, peint en vert, sur fond blanc si nécessaire. 
Le meilleur point de passage peut être indiqué par un panneau circulaire, à raies verticales rouges et blanches. 
S'il y a plus d'un chenal navigable sous le pont, les mêmes règles devront être appliquées à chaque chenal. 
Les travées de pont autres que celles balisées par des marques latérales rouges et vertes, par exemple les travées utilisables par de très petits bateaux, peuvent être signalées par des marques spéciales jaunes, conformément au Système de Balisage Maritime de l'AISM. 
Des panneaux de signalisation d'interdiction de passer sous certaines travées peuvent être installés, le cas échéant. 
3. Signalisation de nuit 
Des feux rythmés rouges et verts de signalisation maritime, pour marquer les limites du chenal navigable, peuvent être utilisés, conformément à l'annexe I au présent arrêté. 
Si la navigation est possible sous toute la travée, les feux seront placés sur les piles du pont. Si la navigation n'est possible que sous une partie de la travée, les feux seront portés par la travée, ou par des bouées ou des balises placées aux limites du chenal navigable. Des feux synchronisés peuvent être utilisés pour améliorer le contraste lumineux par rapport à l'arrière plan. 
Le meilleur point de passage sera indiqué par un ou plusieurs feux blancs rythmés, portés par la travée et montrant le rythme caractéristique d'une marque d'eaux saines. 
S'il y a plus d'un chenal navigable sous le pont, les mêmes règles seront appliquées à chaque chenal. 
Les feux devront être installés de façon à être visibles en tout point de la zone navigable, ne pas être masqués par la structure du pont et leur portée ajustée pour tenir compte des conditions environnantes, notamment en cas de fond lumineux d'arrière plan important. 
Les travées de pont autres que celles balisées par des feux latéraux rouges et verts, par exemple les travées utilisables par de très petits bateaux, peuvent être signalées par des feux jaunes des marques spéciales, conformément au Système de Balisage Maritime de l'AISM. 
En alternative ou en complément aux feux de signalisation maritime, des projecteurs peuvent éclairer les marques de jour, les piles du pont ou des panneaux d'affichage électroniques. 
Des matériaux rétroré ﬂ échissants de couleurs appropriées peuvent être utilisés pour améliorer la reconnaissance de nuit des panneaux de la signalisation diurne. 
4. Balisage radar et aides radio 
Les ponts enjambant des eaux navigables sont habituellement clairement identifiables sur un écran radar. Cependant les limites du chenal ou les piles du pont sont rarement faciles à situer. 
Réflecteur radar 
L'identi ﬁ cation par radar des piles du pont ou des limites du chenal peut être faite au moyen de réflecteurs radar placés sur des ducs d'Albe, sur des bouées ou sur des mâts horizontaux fixés sur la structure du pont. 
Balises répondeuses radar (Racon) 
Une balise répondeuse radar (Racon) peut être utilisée pour marquer le (s) meilleur (s) point (s) de passage sous un pont, en s'assurant que la réponse de la balise radar ne masque pas inutilement les échos d'autres cibles. Quand deux balises répondeuses radar sont utilisées pour marquer la travée du pont, les codes à privilégier sont :
-Tribord (code morse T : _)
-Bâbord (code morse B : _..) 
5. Système d'identification automatique d'aide à la navigation (AIS AtoN) 
Des moyens d'identification automatique (Aide à la navigation par système d'identification automatique-AIS AtoN) peuvent être utilisés pour signaler un pont ou une structure élevée. 
6. Signaux sonores 
Si nécessaire, il est possible d'utiliser un ou plusieurs avertisseurs sonores pour signaler aux navigateurs la présence d'un pont. Tous les types d'avertisseur sonore peuvent être utilisés à cette fin.