A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-40,   Art. 325-41

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004
  Art. 325-66,   Art. 325-67

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Sct. Section 5 : Réception-transmission de parts ou d’actions d’OPC,   Art. 325-32,   Art. 325-33,   Art. 325-34,   Art. 325-35,   Art. 325-36,   Art. 325-37,   Art. 325-38,   Art. 325-39

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-79,   Art. 325-80,   Art. 325-81,   Art. 325-82,   Art. 325-83

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Sct. Sous-section 6 : Avantages et rémunérations ,   Sct. Sous-section 7 : Déclaration d’adéquation 

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Sct. Section 1 : Conditions d’accès à l’activité de conseiller en investissements financiers,   Art. 325-1,   Art. 325-2,   Art. 325-3,   Art. 325-4,   Art. 325-5,   Art. 325-6,   Art. 325-7,   Art. 325-8,   Art. 325-9,   Art. 325-10,   Art. 325-11,   Art. 325-12,   Art. 325-13,   Art. 325-14,   Art. 325-15,   Art. 325-16,   Art. 325-17
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-2-1 ,   Art. 325-1-A 

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-66-1,   Art. 325-66-2,   Art. 325-66-3,   Art. 325-66-4

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-68,   Art. 325-69,   Art. 325-70,   Art. 325-71,   Art. 325-72,   Art. 325-73

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-42,   Art. 325-43,   Art. 325-44,   Art. 325-45,   Art. 325-46,   Art. 325-47,   Sct. Section 6 : Agrément des associations représentatives ,   Sct. Sous-section 1 : Conditions d’agrément,   Sct. Sous-section 2 : Procédure d’agrément ,   Sct. Sous-section 3 : Information de l’AMF ,   Sct. Sous-section 4 : Retrait d’agrément 
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-48,   Art. 325-49,   Art. 325-50,   Art. 325-51,   Art. 325-52,   Art. 325-53,   Art. 325-54,   Art. 325-55,   Art. 325-56,   Art. 325-57,   Art. 325-58,   Art. 325-59,   Art. 325-60,   Art. 325-61,   Art. 325-62,   Art. 325-63,   Art. 325-64,   Art. 325-65
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Sct. Sous-section 2 : Procédure d’agrément ,   Sct. Sous-section 3 : Information de l’AMF ,   Sct. Sous-section 4 : Retrait d’agrément ,   Sct. Section 6 : Agrément des associations représentatives ,   Sct. Sous-section 1 : Conditions d’agrément

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-50-1,   Art. 325-50-2,   Art. 325-50-3,   Art. 325-50-4

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales ,   Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales ,   Sct. Sous-section 2 : Entrée en relation avec le client ,   Sct. Paragraphe 2 : Information claire, exacte et non trompeuse ,   Sct. Sous-section 3 : Lettre de mission ,   Sct. Paragraphe 3 : Informations sur les coûts et frais ,   Sct. Sous-section 4 : Connaissance du client ,   Sct. Sous-section 5 : Information du client 

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 314-31,   Art. 319-27,   Art. 321-135

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-5-1,   Art. 325-10-1,   Art. 325-11-1,   Art. 325-12-1,   Art. 325-12-2,   Art. 325-12-3,   Art. 325-12-4,   Art. 325-12-5

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004
  Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales ,   Sct. Sous-section 2 : Conflits d’intérêts 
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004
  Art. 325-18,   Art. 325-19,   Art. 325-20,   Art. 325-21,   Art. 325-22,   Art. 325-23,   Art. 325-24,   Art. 325-25,   Art. 325-26,   Art. 325-27,   Art. 325-28,   Art. 325-29,   Art. 325-30,   Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales ,   Sct. Sous-section 2 : Conflits d’intérêts ,   Sct. Section 4 : Gouvernance des produits, services et opérations,   Art. 325-31

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Sct. Sous-section 1 : Conditions d'agrément,   Sct. Sous-section 2 : Procédure d'agrément,   Sct. Sous-section 3 : Information de l'AMF,   Sct. Sous-section 5 : Retrait d'agrément

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 325-74,   Art. 325-76,   Art. 325-75,   Art. 325-77,   Art. 325-78

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 novembre 2004

  Art. 217-1,   Art. 315-9,   Art. 321-152,   Art. 320-25