FICHE N° 2.1
Famille d'activités
Baignade.
Type d'activités
Activité  de baignade exclusive de toute activité aquatique faisant appel à des  matériels spécifiques (palmes, masque, tuba, etc.).
Lieu de déroulement de la pratique
Piscine ou baignade aménagée et surveillée conformément aux dispositions des articles A. 322-8 et A. 322-9 du code du sport.
Public concerné
Tous les mineurs.
Taux d'encadrement
Outre  la présence de l'encadrant, est requise la présence d'un animateur  membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil :
― dans l'eau, pour cinq mineurs si les enfants ont moins de six ans ;
― pour huit mineurs si les enfants ont six ans et plus.
Lorsque  la baignade se déroule dans une piscine surveillée, pour des groupes  constitués d'au plus 8 mineurs âgés de 12 ans et plus et sous réserve d'un  accord préalable entre l'encadrant et le directeur de l'accueil, la  baignade peut être organisée hors de la présence sur place d'un  animateur membre de l'équipe pédagogique permanente.
Qualifications requises pour encadrer
L'encadrant  de l'activité est responsable de la sécurité et de l'organisation des  sauvetages et des secours de la piscine ou de la baignade. Il satisfait  aux conditions de qualifications prévues par l'article A. 322-8 du code du sport.
FICHE N° 2.2
Famille d'activités
Baignade.
Type d'activités
Activité  de baignade exclusive de toute activité aquatique faisant appel à des  matériels spécifiques (palmes, masque, tuba, etc.) se déroulant en  dehors des piscines ou baignades aménagées.
Lieu de déroulement de la pratique
Tout lieu de baignade ne présentant aucun risque identifiable.
Public concerné
Tous les mineurs.
Taux d'encadrement
Outre  la présence de l'encadrant, responsable de la baignade, est requise la  présence d'un animateur, membre de l'équipe pédagogique permanente de  l'accueil :
― dans l'eau, pour cinq mineurs si les enfants ont moins de six ans ;
― pour huit mineurs si les enfants ont six ans et plus.
Qualifications requises pour encadrer
Peut  encadrer, toute personne majeure membre de l'équipe pédagogique  permanente de l'accueil répondant aux conditions de qualifications  prévues à l'article A. 322-8 du code du sport ou titulaire soit :
― d'une qualification délivrée dans la discipline concernée par une fédération sportive titulaire de l'agrément prévu à l'article L. 131-8 du code du sport ;
―  de la qualification surveillance de baignade du brevet d'aptitude aux  fonctions d'animateur (ou de toute qualification reconnue équivalente  par le ministre chargé de la jeunesse et le ministre chargé des sports) ;
― du brevet de surveillant de baignade délivré par la Fédération française de sauvetage et de secourisme ;
― du brevet de surveillance aquatique délivré par la Polynésie française.
Peut  encadrer une baignade de mineurs de plus de 14 ans toute personne  majeure, membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil.
Conditions d'organisation de la pratique
Compte tenu des risques encourus, la baignade ne peut être proposée que dans le cadre d'une activité organisée.
Elle  est placée sous l'autorité du directeur de l'accueil qui désigne un  membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil comme encadrant  chargé de son organisation et de sa surveillance.
L'encadrant doit reconnaître préalablement le lieu de bain et en matérialiser la zone :
― par des bouées reliées par un filin pour les baignades accueillant des mineurs de moins de douze ans ;
― par des balises pour des baignades réservées à des mineurs de douze ans et plus.
Le nombre de mineurs présents dans l'eau est fonction des spécificités de la baignade sans pouvoir excéder :
― 20 si les mineurs sont âgés de moins de six ans ;
― 40 si les mineurs sont âgés de six ans et plus.