COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES
Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cepmax et du Bbiomax déterminés dans les articles 11, 12 et 13 du présent arrêté.
Concernant le contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe VII de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO2 d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe VII de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation McGES relative au contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0.
I. Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'habitation
1) Maisons individuelles ou accolées et bâtiments
collectifs d'habitation
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
60
80
Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,2
1,4
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7
Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,4
Pour les maisons individuelles ou accolées, le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne prend les valeurs suivantes, avec NL représentant le nombre de logements du bâtiment :
Vous pouvez consulter les formules dans le 
JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7
Pour les bâtiments collectifs d'habitation, le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
1
1,2
Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,9
0,8
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
Mcalt
0
0,2
0,4
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend une des valeurs suivantes :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage et/ou d'eau chaude sanitaire :
McGES = 0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
Vous pouvez consulter la formule dans le 
JOn° 299 du 26/12/2010 texte numéro 10
où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Pour les maisons individuelles, le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes, avec NL représentant le nombre de logements du bâtiment :
Vous pouvez consulter les formules tableau dans le 
JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7
Pour les bâtiments collectifs d'habitation, le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes, avec NL représentant le nombre de logements du bâtiment :
Vous pouvez consulter les formules dans le 
JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7
2) Foyers jeunes travailleurs et cités universitaires
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
60
90
Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,20
1,40
1,20
1,10
1,00
1,10
1,00
0,80
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,00
1,20
1,20
0,90
1,00
1,00
1,20
1,10
Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,4
Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
1,8
2,1
Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,20
1,30
1,20
1,10
1,00
1,00
0,90
0,80
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
0,90
0,90
0,80
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
Mcalt
0
0,2
0,4
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
Vous pouvez consulter la formule dans le 
JOn° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7
où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
II. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de bureau
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
70
140
Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
0,9
0,8
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1
1
1
1
1
1
1,2
1,2
Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mbalt
0
0,1
0,2
Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne des logements est pris égal à 0.
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
1,4
2,2
Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
0,9
0,8
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1
1
1
1
1
1
1,2
1,2
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mcalt
0
0,1
0,2
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7
où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
III. - Bâtiments ou parties de bâtiment
à usage d'enseignement secondaire (partie jour)
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
40
50
Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,10
1,40
1,10
1,10
1,00
0,90
0,90
0,80
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,10
1,30
1,20
1,00
1,00
1,20
1,40
1,50
Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mbalt
0
0,1
0,2
Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
1,1
1,4
Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,00
1,00
0,90
0,90
0,80
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,10
1,10
1,10
1,00
1,00
1,00
1,10
1,20
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mcalt
0
0,1
0,2
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7
où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne est pris égal à 0.
IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment
à usage d'enseignement secondaire (partie nuit)
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
60
90
Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,20
1,40
1,20
1,10
1,00
1,10
1,00
0,80
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,00
1,20
1,20
0,90
1,00
1,00
1,20
1,10
Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mbalt
0
0,2
0,4
Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne des logements est pris égal à 0.
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
1,8
2,1
Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,20
1,30
1,20
1,10
1,00
1,00
0,90
0,80
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
0,90
0,90
0,80
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mcalt
0
0,2
0,4
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7
où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
V. - Bâtiments ou parties de bâtiment
à usage d'enseignement primaire
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
75
105
Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,10
1,30
1,10
1,10
1,00
0,90
0,90
0,70
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,00
1,20
1,20
1,10
1,00
1,00
1,40
1,10
Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mbalt
0
0,1
0,2
Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
2
2,8
Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,10
1,20
1,00
1,10
1,00
1,00
0,90
0,80
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,00
1,10
1,10
1,00
1,00
1,00
1,20
1,10
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mcalt
0
0,1
0,2
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7
où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
VI. - Etablissements ou parties d'établissement d'accueil
de la petite enfance (crèche, halte-garderie)
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
90
125
Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
1,00
0,90
0,80
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,10
1,20
1,20
1,00
1,00
1,00
1,20
1,10
Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mbalt
0
0,1
0,2
Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à 0.
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
1,7
2
Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
1,00
0,90
0,90
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,10
1,20
1,10
1,10
1,00
1,00
1,10
1,00
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 mètres
401 à 800 mètres
801 mètres et plus
Mcalt
0
0,1
0,2
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend les valeurs suivantes :
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
Vous pouvez consulter la formule dans le JO
n° 250 du 27/10/2010 texte numéro 7
où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2 ≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2 ≥ 150
McGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.