Tableau I

 NATURE DU RISQUE

 Classe 04. - Production de combustibles minéraux solides et cokéfaction

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 0411

   NATURE DU RISQUE

   Production (mines privées) de combustibles minéraux solides   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 0411.5   TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

NATURE DU RISQUE

 Classe 05. - Production de pétrole et de gaz naturel

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 0511

   NATURE DU RISQUE

   Extraction de pétrole

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 0511.0   TAUX NET DE COTISATION AT : 2,9

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 0521

   NATURE DU RISQUE

   Extraction de gaz naturel

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 0521.0   TAUX NET DE COTISATION AT : 2,9

NATURE DU RISQUE

 Classe 09. - Extraction et préparation de minerai de fer

 NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 0901

   NATURE DU RISQUE

   Mines de fer à ciel ouvert

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 0901.0   TAUX NET DE COTISATION AT : 7,3

   NATURE DU RISQUE

   Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de   l'Est

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 0901.1   TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

   NATURE DU RISQUE

   Mines de fer souterraines de l'Est

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 0901.2   TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

NATURE DU RISQUE

 Classe 12. - Extraction et préparation de minerais non ferreux

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 1201

   NATURE DU RISQUE

   Extraction de bauxite :
   - exploitations à ciel ouvert

     NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1201.0     TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5
   - exploitations souterraines

     NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1201.1     TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5  

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 1202

   NATURE DU RISQUE

   Extraction de minerais de plomb, zinc et cuivre

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1202.0   TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 1203

   NATURE DU RISQUE

   Extraction de minerais d'uranium

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1203.0   TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 1204

   NATURE DU RISQUE

   Extraction souterraine d'autres minerais métalliques

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1204.0   TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

NATURE DU RISQUE

 Classe 14. - Production de minéraux divers

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 1401 P

   NATURE DU RISQUE

   Extraction de potasse

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1401.0   TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 1401 P

   NATURE DU RISQUE

   Extraction de sel (chlorure de sodium et sels divers)

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1401.1   TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 1403 P

   NATURE DU RISQUE

   Production d'asphalte

   NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1493.5   TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

   NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 1403 P

   NATURE DU RISQUE

   Production de fluorine :

   NATURE DU RISQUE
   - exploitations à ciel ouvert

      NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1493.6      TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

   NATURE DU RISQUE
   - exploitations souterraines

      NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1493.7      TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

NATURE DU RISQUE

 Classe 15. - Production de matériaux de construction et de céramique 

 NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 1503 P

 NATURE DU RISQUE

 Ardoisières

 NUMERO du risque (sécurité sociale) : 1593.0 TAUX NET DE COTISATION AT : 12,5

NATURE DU RISQUE

 Classe 83. - Recherches

 Missions itinérantes de recherches minières du Commissariat à l'énergie atomique et du Bureau de recherches géologiques et minières

 NUMERO de la nomenclature (INSEE) : 8301 P

 NUMERO du risque (sécurité sociale) : 8391.5 TAUX NET DE COTISATION AT : 2,9