LISTE DES RÈGLEMENTS ET TEXTES
Section 1
Règlement et textes relatifs à la sécurité
des circulations sur le réseau ferré national
RÉFÉRENCE
VERSION
INTITULÉ
Règlement 001
07/12/06
Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN.
19/09/05
Montée et descente des voyageurs dans un train - prévention du risque de chute.
IN 1384
13/02/06
Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués.
IN 1472
26/08/05
Généralités.
IN 1482
05/10/05
Signaux - titre Ier : signalisation au sol.
IN 1490
13/04/05
Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé.
IN 1493
15/01/03
Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement.
IN 1497
01/04/04
Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation.
IN 1498
20/03/91
Avis - signalisation.
IN 1504
06/07/09
Service de la circulation.
IN 1511
18/10/06
Protection des voies principales.
IN 1514
14/04/06
Circulation des trains.
IN 1516
15/01/03
Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs.
IN 1520
30/03/04
Directives d'application de l'IN 1516.
IN 1521
02/07/01
Régime normal d'exploitation des lignes à double voie.
IN 1522
13/06/02
Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie.
IN 1525
02/06/91
Installations de contre-sens (ICS).
IN 1527
02/07/01
Régime général d'exploitation des lignes à voie unique.
IN 1528
06/07/09
Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint.
IN 1683
01/09/05
Manœuvres.
IN 1685
06/12/06
Evolutions.
N 1700
24/09/99
Gardiennage des passages à niveau.
IN 1705
24/09/99
Mesures en relation avec le service des passages à niveau.
IN 1709
05/03/96
Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1 500 volts courant continu ou 25 000 volts courant alternatif monophasé.
IN 1727
15/07/97
Dispositions concernant le tracé des horaires des trains entiers transportant des marchandises dangereuses.
IN 1731
12/06/95
Transports exceptionnels.
IN 1732
13/03/97
Transport des marchandises dangereuses. Mesures à prendre en cas d'accident et d'incident.
IN 1752
26/09/76
Direction et surveillance de la circulation des trains - régulation.
IN 2373
22/01/03
Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité.
IN 2379
26/08/05
Signaux - titre II : signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM).
IN 2602
07/01/03
Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations.
IN 3032
26/08/05
Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre - signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM).
FR 0131
25/10/01
Véhicules soumis à certaines restrictions : manœuvre - classement dans les trains.
Section 2
Textes relatifs à la sécurité du personnel
sur le réseau ferré national
RÉFÉRENCE
VERSION
INTITULÉ
RH 0028
09/06/93
Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant.
RH 0075
06/07/09
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V.
RH 0078
06/07/09
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz.
RH 0157
16/09/86
RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer.
RH 0158
06/07/09
RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité.
RH 0159
16/09/86
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles...).
RH 0160
24/05/86
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité.
RH 0161
06/07/09
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/h sans dépasser 200 km/h.
RH 0320
28/02/06
Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux.
RH 0340
18/01/00
Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires.
RH 0350
24/05/07
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse des circulations ne dépasse pas 300 km/h et sur la ligne à grande vitesse Est européenne parcourue à une vitesse de 320 km/h.
RH 0838
07/07/04
Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives.
Glossaire :
FR : texte relevant du référentiel fret.
IN : texte relevant du référentiel infrastructure.
RH : texte relevant du référentiel ressources humaines.
RSPRF : règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires.