LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE

Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1

			CODE

			EXT. PMSI

			LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

			DZQJ001

			Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne]

			DZQJ008

			Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques

			DZQJ010

			Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

			DZQJ011

			Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

			GEQE002

			Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique

			GEQE004

			Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

			GEQE006

			Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage

			GEQE007

			Fibroscopie bronchique

			GEQE010

			Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser

			GEQH002

			Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique

			HCQE427

			Sialendoscopie diagnostique

			HEGE001

			Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide

			HEGE002

			Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie

			HEQE001

			oesophagoscopie au tube rigide

			HEQE002

			Endoscopie oeso-gastro-duodénale

			HEQE003

			Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans

			HEQE005

			Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans

			HEQE263

			Endoscopie oesophagienne avec biopsie guidée par endomicroscopie confocale par laser [ECL]

			HJQE001

			Rectosigmoïdoscopie

			JCGE003

			Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

			JCGE004

			Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

			JDQE001

			Fibroscopie urétrovésicale

			JDQE002

			Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale

			JDQE003

			Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide

			JEGE001

			Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie

			JEHE002

			Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie

Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2

			CODE

			EXT. PMSI

			LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

			AHHA001

			Biopsie de nerf périphérique, par abord direct

			AHHA002

			Biopsie neuromusculaire, par abord direct

			BAFA013

			Exérèse de chalazion

			BAGA001

			Ablation secondaire de corps étranger de la paupière

			BBGA001

			Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct

			BDCA003

			Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée

			BEJB001

			Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée

			BEJB002

			Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée

			BEPA001

			Libération de synéchies et/ ou de brides du segment antérieur de l'oeil, par kératotomie

			BGJB001

			Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale

			BGLB001

			Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré

			BGLB002

			Injection de gaz dans le corps vitré

			BKLB001

			Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique

			CAEA002

			Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire

			CAFA006

			Excision de chondrite de l'auricule

			CBLD003

			Pose unilatérale d'aérateur transtympanique

			EBGA001

			Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou

			EBHA001

			Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct

			EBNE002

			Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale

			FCFA012

			Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie

			FCFA028

			Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie

			FDHB002

			Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée

			GBJD002

			Évacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure

			JAHJ002

			Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique

			JAHJ006

			Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique

			JAKD001

			Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie

			JCKD001

			Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée

			JDLF001

			Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne

			JHSB001

			Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée

			JSED001

			Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale

			LHNH001

			Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique

			MDGB001

			Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage

			NJAB001

			Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée

			PAGB002

			Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage

			PAGH001

			Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique

			PDFA001

			Exérèse de lésion fasciale et/ ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux

			QAGA004

			Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains

			QZGA003

			Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains

			QZGA006

			Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains

Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3

			CODE

			EXT. PMSI

			LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

			AAMP173

			Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde

			AGLB001

			Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique

			AHLB015

			Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection

			AHLB016

			Infiltration thérapeutique du plexus brachial

			FGRD003

			Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante

			GGHB002

			Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage

			GGJB001

			Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

			GGJB002

			Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage

			HPJB001

			Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

			JGHB001

			Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale

			JGHB002

			Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt

			JGHD001

			Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt

			JGHJ001

			Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique

			JGHJ002

			Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique

			JPHJ001

			Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique

			JPHJ002

			Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique

			JQEP001

			Version du fœtus par manœuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du fœtus

Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémuération sur la base d'un SE4

			CODE

			EXT. PMSI

			LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM

			FEJF003

			Saignée thérapeutique