LISTE DES SUBSTANCES PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE L'EAU 
AU TITRE DE L'ARTICLE R. 212-9 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT 
N° UE 
NUMERO 
CAS (1) 
NUMERO 
UE (2) 
NOM DE LA SUBSTANCE 
prioritaire (3) 
SUBSTANCE DANGEREUSE 
prioritaire (X) 
DATE D'INSCRIPTION 
dans la liste 
des substances prioritaires, 
par décision du Conseil 
et du Parlement européen 
1 
15972-60-8 
240-110-8 
Alachlore. 
20 novembre 2001 
2 
120-12-7 
204-371-1 
Anthracène.
X 
20 novembre 2001 en tant que substance prioritaire 
16 décembre 2008 en tant que substance prioritaire dangereuse 
3 
1912-24-9 
217-617-8 
Atrazine. 
20 novembre 2001 
4 
71-43-2 
200-753-7 
Benzène. 
20 novembre 2001 
Sans objet 
Sans objet 
Diphényléthers bromés (4).
X (5) 
20 novembre 2001 en tant que substance prioritaire 
16 décembre 2008 en tant que substance prioritaire dangereuse5 
32534-81-9 
sans objet 
Pentabromodiphényléther (numéros de congénères 28, 47, 99, 100, 153 et 154). 
16 décembre 2008 
6 
7440-43-9 
231-152-8 
Cadmium et ses composés.
X 
20 novembre 2001 
7 
85535-84-8 
287-476-5 
Chloroalcanes, C10-13 (6).
X 
20 novembre 2001 
8 
470-90-6 
207-432-0 
Chlorfenvinphos. 
20 novembre 2001 
9 
2921-88-2 
220-864-4 
Chlorpyrifos. 
Ethylchlorpyriphos. 
20 novembre 2001 
(1) CAS : Chemical Abstracts Service. 
(2) Numéro UE : inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS). 
(3) Lorsqu'un groupe de substances est retenu, un représentant typique de ce groupe est mentionné à titre de paramètre indicatif (entre parenthèses et sans numéro). Pour ces groupes de substances, le paramètre indicatif doit être défini en recourant à la méthode analytique. 
(4) Ces groupes de substances englobent généralement un très grand nombre de composés. Pour le moment, il n'est pas possible de fournir des paramètres indicatifs appropriés. 
(5) Uniquement pentabromodiphényléther (numéro CAS 32534-81-9). 
(6) Ces groupes de substances englobent généralement un très grand nombre de composés. Pour le moment, il n'est pas possible de fournir des paramètres indicatifs appropriés.
N° UE 
NUMERO 
CAS (7) 
NUMERO 
UE (8) 
NOM DE LA SUBSTANCE 
prioritaire (9) 
SUBSTANCE DANGEREUSE 
prioritaire (X) 
DATE D'INSCRIPTION 
dans la liste 
au niveau 
communautaire 
10 
107-06-2 
203-458-1 
1, 2-dichloroéthane. 
20 novembre 2001 
11 
75-09-2 
200-838-9 
Dichlorométhane. 
20 novembre 2001 
12 
117-81-7 
204-211-0 
Di (2-éthylhexyl) phtalate (DEHP). 
20 novembre 2001 
13 
330-54-1 
206-354-4 
Diuron. 
20 novembre 2001 
14 
115-29-7 
204-079-4 
Endosulfan.
X 
20 novembre 2001 
16 décembre 2008 en tant que substance prioritaire dangereuse 
15 
206-44-0 
205-912-4 
Fluoranthène (10). 
20 novembre 2001 
16 
118-74-1 
204-273-9 
Hexachlorobenzène.
X 
20 novembre 2001 
17 
87-68-3 
201-765-5 
Hexachlorobutadiène.
X 
20 novembre 2001 
18 
608-73-1 
210-158-9 
Hexachlorocyclohexane.
X 
20 novembre 2001 
19 
34123-59-6 
251-835-4 
Isoproturon. 
20 novembre 2001 
20 
7439-92-1 
231-100-4 
Plomb et ses composés. 
20 novembre 2001 
21 
7439-97-6 
231-106-7 
Mercure et ses composés.
X 
20 novembre 2001 
22 
91-20-3 
202-049-5 
Naphthalène. 
20 novembre 2001 
23 
7440-02-0 
231-111-4 
Nickel et ses composés. 
20 novembre 2001 
25154-52-3 
246-672-0 
Nonylphénol.
X 
20 novembre 200124 
104-40-5 
203-199-4 
(4-nonylphénol).
X 
20 novembre 2001 
1806-26-4 
217-302-5 
Octylphénol. 
20 novembre 200125 
140-66-9 
sans objet 
(4-(1, 1', 3, 3'-tetraméthylbutyl)-phénol). 
20 novembre 2001 
26 
608-93-5 
210-172-5 
Pentachlorobenzène.
X 
20 novembre 2001 
27 
87-86-5 
201-778-6 
Pentachlorophénol. 
20 novembre 2001 
Sans objet 
Sans objet 
Hydrocarbures aromatiques polycycliques.
X 
20 novembre 2001 
50-32-8 
200-028-5 
(Benzo [a] pyrène).
X 
20 novembre 2001 
205-99-2 
205-911-9 
(Benzo [b] fluoranthène).
X 
20 novembre 200128 
191-24-2 
205-883-8 
(Benzo [g, h, i] perylène).
X 
20 novembre 2001 
207-08-9 
205-916-6 
(Benzo [k] fluoranthène).
X 
20 novembre 2001 
193-39-5 
205-893-2 
(Indeno [1, 2, 3-cd] pyrène).
X 
20 novembre 2001 
29 
122-34-9 
204-535-2 
Simazine. 
20 novembre 2001 
688-73-3 
211-704-4 
Composés du tributylétain.
X 
20 novembre 200130 
36643-28-4 
Sans objet 
(Tributylétin-cation).
X 
20 novembre 2001 
31 
12002-48-1 
234-413-4 
Trichlorobenzène. 
20 novembre 2001 
32 
67-66-3 
200-663-8 
Trichlorométhane (chloroforme). 
20 novembre 2001 
 33
 1582-09-8 
 216-428-8
 Trifluraline. 
 20 novembre 2001 
(7) CAS : Chemical Abstracts Service. 
(8) Numéro UE : inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS). 
(9) Lorsqu'un groupe de substances est retenu, un représentant typique de ce groupe est mentionné à titre de paramètre indicatif (entre parenthèses et sans numéro). Pour ces groupes de substances, le paramètre indicatif doit être défini en recourant à la méthode analytique. 
(10) Le fluoranthène figure sur la liste en tant qu'indicateur d'autres hydrocarbures aromatiques polycycliques plus dangereux.