CHAPITRE II

    Installations et équipements hôteliers.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 230.

   SECTION 1

    Chambres et services d'étage.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 100.

      a) Chambres :

      - Surfaces des chambres.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 15.

      Surface des chambres (chambres seules à l'exclusion des annexes et dépendances, des sanitaires attenants et des vidoirs mais y compris les sas et les placards (dans le cas où le sas est commun à plusieurs chambres sa surface est divisée par le nombre de chambres concernées) : il s'agit de la surface au plancher de la pièce.

      A ce titre n'entreront en compte que les superficies excédentaires par rapport aux superficies minimales prévues par les normes dans une limite maximale (par exemple 12 m2 pour une chambre à un lit).

      - Equipement des chambres.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 30.

        - Qualité du dispositif de signalisation et d'appel.

        - Téléphone.

        - Degré de l'insonorisation.

        - Existence d'un chauffage de secours, quel qu'il soit.

        - Climatisation (compte tenu de l'implantation géographique de l'établissement).

        - Ameublement.

        - Eclairage.

        - Possibilités d'obscurcissement.

        - Aménagements particuliers en faveur des malades présentant des difficultés motrices.

      - Installation sanitaire attenante.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 25.

        - Lavabos.

        - Bidets.

        - Douches.

        - W.-C..

      b) Tisanerie.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      c) Dégagements et ascenseurs.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      d) Salle(s) de séjour (existence et aménagement).

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   SECTION 2

    Services généraux.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 80.

      a) Service d'accueil des malades et visiteurs.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 15.

      - Locaux.

      - Equipement.

      - Qualité de l'accueil.

      b) Restauration :

      - Réception des denrées.

      - Stockage des denrées (nature des installations frigorifiques éventuelles).

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Superficie et capacité de la cuisine et des annexes.

      - Nature et état des sols et murs.

      - Evacuation des fumées et odeurs, ventilation.

      - Equipements, matériels.

      - Séparation du service de plonge.

      - Stockage et évacuation des déchets.

      - Variété, qualité des menus.

      - Transport et distribution des repas chauds.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 15.

    En cas de contrat avec un traiteur pour les repas préparés à l'extérieur, les points de la rubrique restauration seront attribués globalement, après communication du contrat, selon l'appréciation de la qualité du service rendu.

      - Diététique.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 15.

     c) Buanderie, lingerie.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Buanderie :

        - Superficie et capacité.

        - Nature et état (sols et murs).

        - Equipements et matériels.

        - Evacuation des vapeurs et odeurs, ventilation.

        - Conditions de stockage et évacuation du linge pollué.

    En cas de contrat avec un fournisseur pour le blanchissage du linge, les points de la rubrique buanderie seront attribués globalement, après communication du contrat, selon l'appréciation de la qualité du service rendu.

      - Lingerie :

        - Stockage.

        - Distribution.

        - Entretien.

   SECTION 3

    Sécurité.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 35.

      - Dispositif général :

        - Dégagement.

        - Issue de secours.

        - Protocole d'évacuation.

        - Contre l'incendie.

      - Dispositifs spéciaux.

      - Eclairage de secours.

      - Groupe électrogène.

      - Contrats d'entretien et de surveillance.

      - Formation du personnel à l'utilisation des dispositifs de sécurité.

    En vue de recueillir les informations utiles sur les éléments de sécurité, il conviendra notamment de prendre connaissance des contrats de maintenance des appareils ainsi que, le cas échéant, du rapport de la commission de sécurité et des suites données aux recommandations éventuelles de ce rapport.

   SECTION 4

    Autres services et dispositifs.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 15.

      - Destruction linge, pansements, etc..

      - Morgue.

      - Service d'entretien et atelier.

      - Eventuellement, contrats.