Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8. Un institut de préparation à l'administration générale est créé dans les universités suivantes :
1° Amiens ;
2° Antilles ;
3° (abrogé) ;
4° Brest ;
5° (abrogé) ;
6° Dijon ;
7° Lille-II ;
8° Limoges ;
9° Montpellier ;
10° Nantes ;
11° Paris-II ;
12° Paris-X ;
13° Paris-XI ;
14° Paris-XII ; 
15° Poitiers ;
16° Reims ;
17
o
18
o
19
o
20
o
Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :
1
o
a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).
2
o
a) École de formation des conseillers d'orientation.
3
o
a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).
4
o
a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.
5
o
a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.
6
o
a) Institut Henri-Poincaré.
7
o
a) École d'économie de Toulouse.
8
o
 a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).
Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :
1
o
a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).
2
o
a) École de formation des conseillers d'orientation.
3
o
a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).
4
o
a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.
5° Sorbonne Université :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

b) Institut Henri-Poincaré.
7
o
a) École d'économie de Toulouse.
8
o
a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).
Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.
Elles sont créées dans les établissements suivants :
I - Universités
1
o
1-1° Antilles :
a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;
b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.
2
o
3
o
4
o
5
o
6
o
7° Clermont Auvergne ;
8
o
9
o
10
o
10-1° La Guyane ;
11
o
12
o
13
o
14
o
15
o
16
o
17
o
18
o
19
o
20
o
21
o
22
o
23
o
II - Communautés d'universités et établissements :
1
o
2
o
3
o
III - Grands établissements :
1
o
Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
I.-Universités :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.
2° Besançon :
a) Observatoire de Besançon.
3° Bordeaux :
a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.
4° Brest :
a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.
5° Clermont Auvergne :
a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.
6° Grenoble Alpes :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.
7° La Réunion :
a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.
8° Lille-I :
a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).
9° Lyon-I :
a) Observatoire de Lyon.
10° Montpellier :
a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.
11° Nantes :
a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.
12° Orléans :
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.
13° Sorbonne Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
c) Observatoire océanologique de Banyuls ;
d) Observatoire océanologique de Roscoff ;
e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.
14° Paris-XI :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.
15° Paris-XII :
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.
16° Rennes I :
a) Observatoire des sciences de l'univers.
17° Strasbourg :
a) École et observatoire des sciences de la Terre ;
b) Observatoire astronomique de Strasbourg.
18° Toulouse-III :
a) Observatoire Midi-Pyrénées.
19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
II.-Grands établissements :
 1° Université de Lorraine :
 a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté
Les regroupements de composantes au sens de l'article L 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :
1
o
a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;
b) Collège sciences de la santé ;
c) Département de recherche sciences et technologies.
2° Sorbonne Université :
a) Faculté des lettres ;
b) Faculté des sciences et ingénierie.
Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.
Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille ;
1-1° Clermont Auvergne ;
2° Chambéry ;
3° Grenoble Alpes ;
4° Lille-I ;
5° Lyon-I ;
6° Montpellier ;
7° Nantes ;
8° Nice ;
9° Orléans ;
10° Sorbonne Université ;
11° Paris-XI ;
12° Tours
Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Besançon :
a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.
2° Clermont Auvergne :
a) Institut informatique d'Auvergne ;
3° Dijon :
a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.
4° Le Havre :
a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).
4-1° Paris-XII :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.
5° Saint-Étienne :
a) Telecom Saint-Étienne.
6° Toulon :
a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.
7
o
a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.
Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas. 
2° Besançon : 
a) Observatoire de Besançon. 
3° Bordeaux : 
a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers. 
4° Brest : 
a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.
5° Clermont Auvergne : 
a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand. 
6° Grenoble Alpes : 
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble. 
7° La Réunion : 
a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion. 
8° Lille-I : 
a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord). 
9° Lyon-I : 
a) Observatoire de Lyon. 
10° Montpellier : 
a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement. 
11° Nantes : 
a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique. 
12° Orléans : 
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre. 
13° Paris-VI : 
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ; 
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ; 
c) Observatoire océanologique de Banyuls ; 
d) Observatoire océanologique de Roscoff ; 
e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer. 
14° Paris-XI : 
a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud. 
15° Paris-XII : 
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE. 
16° Rennes I : 
a) Observatoire des sciences de l'univers. 
17° Strasbourg : 
a) École et observatoire des sciences de la Terre ; 
b) Observatoire astronomique de Strasbourg. 
18° Toulouse-III : 
a) Observatoire Midi-Pyrénées. 
19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20. 
Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille ;
1-1° Clermont Auvergne ;
2° Chambéry ;
3° Grenoble Alpes ;
4° Lille-I ;
5° Lyon-I ;
6° Montpellier ;
7° Nantes ;
8° Nice ;
9° Orléans ;
10° Paris-VI ;
11° Paris-XI ;
12° Tours
Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :
I. Universités :
1° Angers : 
a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.
2° Brest :
a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.
3° Bretagne Sud :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.
4° Caen :
a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).
4-1° Corse
a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.
5° Dijon :
a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).
6° La Réunion :
a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.
7° Le Mans :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).
8° Limoges :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges.
9° Littoral :
a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.
10° Mulhouse :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;
b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.
11° Paris-VII
a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).
11-1° (Supprimé).
12° Pau :
a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;
b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).
13° Poitiers :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.
14° Reims :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).
15° Rennes-I :
a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;
b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).
15-1° Rouen :
a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).
16° Strasbourg :
a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;
b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;
c) Télécom physique Strasbourg.
17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).
II. Instituts nationaux polytechniques :
1° Institut national polytechnique de Toulouse :
a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;
b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;
c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).
Les écoles de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :
1
o
a) École supérieure des affaires.
2
o
a) École de gestion.
3
o
a) École de management de Strasbourg.
Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Besançon :
a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.
2° Clermont-Ferrand-II :
a) Centre universitaire des sciences et techniques ;
b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA).
3° Dijon :
a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.
4° Le Havre :
a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).
4-1° Paris-XII :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.
5° Saint-Étienne :
a) Telecom Saint-Étienne.
6° Toulon :
a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.
7
o
a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.
Les instituts de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes : 
a) Institut supérieur de commerce international de Dunkerque-Côte d'Opale. 
a) Institut Montpellier Management (MOMA).
Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20. 
Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille ;
2° Chambéry ;
3° Grenoble Alpes ;
4° Lille-I ;
5° Lyon-I ;
6° Montpellier ;
7° Nantes ;
8° Nice ;
9° Orléans ;
10° Paris-VI ;
11° Paris-XI ;
12° Tours
Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas. 
2° Besançon : 
a) Observatoire de Besançon. 
3° Bordeaux : 
a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers. 
4° Brest : 
a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.
5° Clermont-Ferrand-II : 
a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand. 
6° Grenoble Alpes : 
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble. 
7° La Réunion : 
a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion. 
8° Lille-I : 
a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord). 
9° Lyon-I : 
a) Observatoire de Lyon. 
10° Montpellier : 
a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement. 
11° Nantes : 
a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique. 
12° Orléans : 
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre. 
13° Paris-VI : 
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ; 
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ; 
c) Observatoire océanologique de Banyuls ; 
d) Observatoire océanologique de Roscoff ; 
e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer. 
14° Paris-XI : 
a) Observatoire Institut d'astrophysique spatiale. 
15° Paris-XII : 
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE. 
16° Rennes I : 
a) Observatoire des sciences de l'univers. 
17° Strasbourg : 
a) École et observatoire des sciences de la Terre ; 
b) Observatoire astronomique de Strasbourg. 
18° Toulouse-III : 
a) Observatoire Midi-Pyrénées. 
19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : 
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :
1
o
a) Comité des travaux historiques et scientifiques.
2
o
a) Institut européen en sciences des religions ;
b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;
c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement ;
d) Institut des langues rares.
3
o
a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;
b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;
c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;
d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;
e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;
f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).
4
o
a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;
b) École nationale supérieure de génie industriel ;
c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;
d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;
e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;
f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.
Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
I.-Universités :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.
2° Besançon :
a) Observatoire de Besançon.
3° Bordeaux :
a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.
4° Brest :
a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.
5° Clermont Auvergne :
a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.
6° Grenoble Alpes :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.
7° La Réunion :
a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.
8°Supprimé ;
9° Lyon-I :
a) Observatoire de Lyon.
10° Montpellier :
a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.
11° Nantes :
a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.
12° Orléans :
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.
13° Sorbonne Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
c) Stations Marines Sorbonne Université.
14° Paris-XI :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.
15° Paris-XII :
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.
16° Rennes I :
a) Observatoire des sciences de l'univers.
17° Strasbourg :
a) École et observatoire des sciences de la Terre ;
b) Observatoire astronomique de Strasbourg.
18° Toulouse-III :
a) Observatoire Midi-Pyrénées.
19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
II.-Grands établissements :
1° Université de Lorraine :
a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté
Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Besançon :
a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.
2° (Supprimé)
3° Dijon :
a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.
4° Le Havre :
a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).
4-1° Marne-la-Vallée :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE).
4-2° Paris-XII :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.
5° Saint-Étienne :
a) Telecom Saint-Étienne.
6° Toulon :
a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.
7° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.
Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :

1° Centrale Lille Institut :

a) Ecole centrale de Lille ;

b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;

c) IG2I ;

d) ITEEM.
2° Ecole centrale de Lyon :

a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.
Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Amiens ;
2-1° Angers ;
3° Besançon ;
4° Bordeaux ;
5° Brest ;
6° Caen ;
7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;
7-1° Clermont Auvergne ;
8° Corse ;
8-1° Dijon
9° La Réunion ;
10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;
11° Limoges ;
12° Lyon-III ;
13° Montpellier ;
14° Nantes ;
15° Nice ;
15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;
16° Pau ;
17° Perpignan ;
18° Poitiers ;
19° Rennes-I (Institut de gestion) ;
20° Rouen ;
21° Saint-Étienne ;
22° Toulon ;
23° Valenciennes ;
24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").
II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).
Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Amiens ;
2-1° Angers ;
3° Besançon ;
4° Bordeaux ;
5° Brest ;
6° Caen ;
7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;
7-1° Clermont Auvergne ;
8° Corse ;
8-1° Dijon
9° La Réunion ;
10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;
11° Limoges ;
12° Lyon-III ;
13° Montpellier ;
14° Nantes ;
15° Nice ;
15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;
15 (2°) Paris-XII (IAE Paris-Est) ;
16° Pau ;
17° Perpignan ;
18° Poitiers ;
19° Rennes-I (Institut de gestion) ;
20° Rouen ;
21° Saint-Étienne ;
22° Toulon ;
22-1° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;
23° Valenciennes ;
24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").
II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).
Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Amiens ;
2-1° Angers ;
3° Besançon ;
4° Bordeaux ;
5° Brest ;
6° Caen ;
7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;
7-1° Clermont Auvergne ;
8° Corse ;
8-1° Dijon
9° La Réunion ;
10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;
11° Limoges ;
12° Lyon-III ;
13° Montpellier ;
14° Nantes ;
15° Nice ;
15-1° Nouvelle-Calédonie (Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie) ;
16° Pau ;
17° Perpignan ;
18° Poitiers ;
19° Rennes-I (Institut de gestion) ;
20° Rouen ;
21° Saint-Étienne ;
22° Toulon ;
22-1° Tours (Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire-Ecole universitaire de management) ;
23° Valenciennes ;
24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").
II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).
Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.
Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille ;
1-1° Angers ;
1-2° Clermont Auvergne ;
2° Chambéry ;
3° Grenoble Alpes ;
4° Lille ;
5° Lyon-I ;
6° Montpellier ;
7° Nantes ;
8° Nice ;
9° Orléans ;
10° Sorbonne Université ;
11° Paris-XI ;
12° Tours
Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
I.-Universités :
2° Brest :
a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.
3° Bretagne Sud :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.
4° Caen :
a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).
4-1° Corse
a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.
5° Dijon :
a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).
6° La Réunion :
a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.
7° Le Mans :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).
8° Limoges :
a) Ecole d'ingénieurs " ENSIL-ENSCI " de l'université de Limoges.
9° Littoral :
a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.
10° Mulhouse :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;
b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.
11° Paris-VII
a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).
11-1° (Supprimé).
12° Pau :
a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;
b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).
13° Poitiers :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.
14° Reims :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).
15° Rennes-I :
a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;
b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).
15-1° Rouen :
a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).
16° Strasbourg :
a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;
b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;
c) Télécom physique Strasbourg ;
d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.
17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).
II.-Instituts nationaux polytechniques :
1° Institut national polytechnique de Toulouse :
a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;
b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;
c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).
III.-Grands établissements :
1° Université de Lorraine :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;
b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;
c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;
d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;
e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;
f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;
g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;
h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;
i) Telecom Nancy ;
j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine.
h) Ecole nationale supérieure de géologie.
Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :
1
o
a) Comité des travaux historiques et scientifiques.
2
o
a) Institut européen en sciences des religions ;
b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;
c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement.
3
o
a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;
b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;
c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;
d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;
e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;
f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).
4
o
a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;
b) École nationale supérieure de génie industriel ;
c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;
d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;
e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;
f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.
Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Amiens ;
2-1° Angers ;
3° Besançon ;
4° Bordeaux ;
5° Brest ;
6° Caen ;
7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;
7-1° Clermont Auvergne ;
8° Corse ;
8-1° Dijon
9° La Réunion ;
10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;
11° Limoges ;
12° Lyon-III ;
13° Montpellier ;
14° Nantes ;
15° Nice ;
16° Pau ;
17° Perpignan ;
18° Poitiers ;
19° Rennes-I (Institut de gestion) ;
20° Rouen ;
21° Saint-Étienne ;
22° Toulon ;
23° Valenciennes ;
24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").
II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).
Les instituts du travail, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-12 à D. 713-16. Ils sont créés dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille :
a) Institut régional du travail.
1° bis Bordeaux :
a) Institut du travail.
2° Supprimé ;
3° Lyon-II :
a) Institut d'éducation ouvrière ;
b) Institut d'études du travail et de la Sécurité sociale.
4° Paris-I :
a) Institut des sciences sociales du travail.
5° Rennes-II :
a) Institut des sciences sociales du travail.
6° Saint-Étienne :
a) Institut du travail.
7
o
a) Institut du travail.
8° Toulouse-II :
a) Institut régional du travail.
II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine :

a) Institut régional du travail.
Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Amiens ;
3° Besançon ;
4° Bordeaux ;
5° Brest ;
6° Caen ;
7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;
8° Corse ;
8-1° Dijon
9° La Réunion ;
10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;
11° Limoges ;
12° Lyon-III ;
13° Montpellier ;
14° Nantes ;
15° Nice ;
16° Pau ;
17° Perpignan ;
18° Poitiers ;
19° Rennes-I (Institut de gestion) ;
20° Rouen ;
21° Saint-Étienne ;
22° Toulon ;
23° Valenciennes.
II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).
Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L 713-9, D 713-19 et D 713-20.
Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille ;
1-1° Clermont Auvergne ;
2° Chambéry ;
3° Grenoble Alpes ;
4° Lille ;
5° Lyon-I ;
6° Montpellier ;
7° Nantes ;
8° Nice ;
9° Orléans ;
10° Sorbonne Université ;
11° Paris-XI ;
12° Tours
Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
I.-Universités :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.
2° Besançon :
a) Observatoire de Besançon.
3° Bordeaux :
a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.
4° Brest :
a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.
5° Clermont Auvergne :
a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.
6° Grenoble Alpes :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.
7° La Réunion :
a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.
8°Supprimé ;
9° Lyon-I :
a) Observatoire de Lyon.
10° Montpellier :
a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.
11° Nantes :
a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.
12° Orléans :
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.
13° Sorbonne Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
c) Observatoire océanologique de Banyuls ;
d) Observatoire océanologique de Roscoff ;
e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.
14° Paris-XI :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.
15° Paris-XII :
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.
16° Rennes I :
a) Observatoire des sciences de l'univers.
17° Strasbourg :
a) École et observatoire des sciences de la Terre ;
b) Observatoire astronomique de Strasbourg.
18° Toulouse-III :
a) Observatoire Midi-Pyrénées.
19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
II.-Grands établissements :
1° Université de Lorraine :
a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté
Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8. Ils sont créés dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Amiens ;
2° Antilles ;
3° (abrogé) ;
4° Brest ;
5° (abrogé) ;
6° Dijon ;
7° Supprimé ;
8° Limoges ;
9° Montpellier ;
10° Nantes ;
11° Paris-II ;
12° Paris-X ;
13° Paris-XI ;
14° Paris-XII ;
15° Poitiers ;
16° Reims ;
17
o
18
o
19
o
20
o
II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine.
Les autres écoles, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille :
a) École de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM).
2° Supprimé ;
3° Lyon-I :
a) Institut de science financière et d'assurances (ISFA).
4° Paris-III :
a) École supérieure d'interprètes et de traducteurs.
5° Sorbonne Université :

a) Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées.

b) Institut Henri-Poincaré.
7° Toulouse-I :
a) École d'économie de Toulouse.
8° Toulouse-II :
a) Ecole nationale supérieure de l'audiovisuel (ENSAV).
Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Amiens ;
3° Besançon ;
4° Bordeaux ;
5° Brest ;
6° Caen ;
7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;
8° Corse ;
8-1° Dijon
9° La Réunion ;
10° Lille (Institut de préparation aux affaires) ;
11° Limoges ;
12° Lyon-III ;
13° Montpellier ;
14° Nantes ;
15° Nice ;
16° Pau ;
17° Perpignan ;
18° Poitiers ;
19° Rennes-I (Institut de gestion) ;
20° Rouen ;
21° Saint-Étienne ;
22° Toulon ;
23° Valenciennes ;
24° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (Institut supérieur de management "ISM").
II. - Grands établissements :

1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).
Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-13. Ils sont créés dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers - Institut Pythéas.
2° Besançon :
a) Observatoire de Besançon.
3° Bordeaux :
a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers.
4° Brest :
a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer.
5° Clermont Auvergne :
a) Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.
6° Grenoble Alpes :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble.
7° La Réunion :
a) Observatoire des sciences de l'univers de la Réunion.
8° Lille-I :
a) Observatoire des sciences de l'univers du Nord (OSU-Nord).
9° Lyon-I :
a) Observatoire de Lyon.
10° Montpellier :
a) Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement.
11° Nantes :
a) Observatoire des sciences de l'univers Nantes Atlantique.
12° Orléans :
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre.
13° Paris-VI :
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
c) Observatoire océanologique de Banyuls ;
d) Observatoire océanologique de Roscoff ;
e) Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.
14° Paris-XI :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Paris Sud.
15° Paris-XII :
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE.
16° Rennes I :
a) Observatoire des sciences de l'univers.
17° Strasbourg :
a) École et observatoire des sciences de la Terre ;
b) Observatoire astronomique de Strasbourg.
18° Toulouse-III :
a) Observatoire Midi-Pyrénées.
19° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
II. - Grands établissements :

 1° Université de Lorraine :

 a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté
Les écoles supérieures du professorat et de l'éducation, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes, organisées dans les conditions définies aux articles L721-1 à L721-3 et D721-1 à D721-8.
Elles sont créées dans les établissements suivants :
I - Universités
1
°
1-1° Antilles :
a) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Guadeloupe ;
b) Ecole supérieure du professorat et de l'éducation implantée en Martinique.
2° Amiens ;
3° Besançon ;
4
°
4-1° Brest ;
5
°
6
°
7° Clermont Auvergne ;
8° Corse ;
9
o
10° Grenoble Alpes ;
10-1° La Guyane ;
11° La Réunion ;
12° Limoges ;
13° Lyon-I ;
14° Nantes ;
15° Nice ;
15-1° Nouvelle-Calédonie ;
16
°
17° Paris-IV ;
18
°
19
°
19-1° Polynésie française ;
20
°
21° Rouen ;
22
°
23
°
II - Communautés d'universités et établissements :
1° (Supprimé) ;
2° Université Lille Nord de France ;
3° Languedoc-Roussillon Universités.
III - Grands établissements :
1
°
Les instituts d'administration des entreprises, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créées dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille ;
2° Amiens ;
3° Besançon ;
4° Bordeaux ;
5° Brest ;
6° Caen ;
7° Chambéry (Institut d'administration des entreprises Savoie-Mont-Blanc) ;
8° Corse ;
8-1° Dijon
9° La Réunion ;
10° Lille-I (Institut de préparation aux affaires) ;
11° Limoges ;
12° Lyon-III ;
13° Montpellier ;
14° Nantes ;
15° Nice ;
16° Pau ;
17° Perpignan ;
18° Poitiers ;
19° Rennes-I (Institut de gestion) ;
20° Rouen ;
21° Saint-Étienne ;
22° Toulon ;
23° Valenciennes.
II. - Grands établissements :

 1° Université de Lorraine (Institut supérieur d'administration et de management.-Institut d'administration des entreprises Nancy).
Les instituts du travail, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-12 à D. 713-16. Ils sont créés dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Aix-Marseille :
a) Institut régional du travail.
1° bis Bordeaux :
a) Institut du travail.
2° Lille-II :
a) Institut des sciences du travail.
3° Lyon-II :
a) Institut d'éducation ouvrière ;
b) Institut d'études du travail et de la Sécurité sociale.
4° Paris-I :
a) Institut des sciences sociales du travail.
5° Rennes-II :
a) Institut des sciences sociales du travail.
6° Saint-Étienne :
a) Institut du travail.
7
o
a) Institut du travail.
8° Toulouse-II :
a) Institut régional du travail.
 II. - Grands établissements :

 1° Université de Lorraine :

 a) Institut régional du travail.
Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8. Ils sont créés dans les établissements suivants :
I. - Universités :
1° Amiens ;
2° Antilles ;
3° (abrogé) ;
4° Brest ;
5° (abrogé) ;
6° Dijon ;
7° Lille-II ;
8° Limoges ;
9° Montpellier ;
10° Nantes ;
11° Paris-II ;
12° Paris-X ;
13° Paris-XI ;
14° Paris-XII ;
15° Poitiers ;
16° Reims ;
17
o
18
o
19
o
20
o
II. - Grands établissements :

 1° Université de Lorraine.
Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les universités et instituts nationaux polytechniques suivants :
I. Universités :
1° Angers :
a) Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers.
2° Brest :
a) École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique.
3° Bretagne Sud :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud.
4° Caen :
a) École d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie).
4-1° Corse
a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech.
5° Dijon :
a) École supérieure d'ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM).
6° La Réunion :
a) École supérieure d'ingénieurs Réunion Océan Indien.
7° Le Mans :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM).
8° Limoges :
a) Ecole d'ingénieurs "ENSIL-ENSCI" de l'université de Limoges.
9° Littoral :
a) École d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale.
10° Mulhouse :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;
b) École nationale supérieure de chimie de Mulhouse.
11° Paris-VII
a) École d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD).
11-1° (Supprimé).
12° Pau :
a) École nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;
b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP).
13° Poitiers :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers.
14° Reims :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims).
15° Rennes-I :
a) École nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;
b) École supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR).
15-1° Rouen :
a) École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech).
16° Strasbourg :
a) École européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;
b) École supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;
c) Télécom physique Strasbourg.
17° Valenciennes et Hainaut-Cambrésis :
a) École nationale supérieure d'ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME).
II. Instituts nationaux polytechniques :
1° Institut national polytechnique de Toulouse :
a) École nationale supérieure agronomique de Toulouse ;
b) École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;
c) École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).
Les regroupements de composantes au sens de l'article L 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :
1
o
a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;
b) Collège sciences de la santé ;
c) Département de recherche sciences et technologies.
1-1° Pau :

outre le regroupement dénommé Collège Sciences Sociales et Humanités (SSH) créé par l'établissement,

a) Collège Sciences et Technologies pour l'Energie et Environnement (STEE) ;

b) Collège Etudes Européennes et Internationales (2EI).
2° Sorbonne Université :
a) Faculté des lettres ;
b) Faculté des sciences et ingénierie.
Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Besançon :
a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.
2° Clermont Auvergne :
a) Institut informatique d'Auvergne ;
3° Dijon :
a) Institut supérieur de l'automobile et des transports, ISAT, de Nevers-Dijon.
4° Le Havre :
a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL).
4-1° Marne-la-Vallée :

a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE).
4-2° Paris-XII :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris Est (ESIPE) Créteil.
5° Saint-Étienne :
a) Telecom Saint-Étienne.
6° Toulon :
a) École d'ingénieurs de l'université de Toulon.
7° Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.
Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8. Un institut de préparation à l'administration générale est créé dans les universités suivantes :
1° Amiens ;
2° Antilles et Guyane ;
3° Besançon ;
4° Brest ;
5° (abrogé) ;
6° Dijon ;
7° Lille-II ;
8° Limoges ;
9° Montpellier ;
10° Nantes ;
11° Paris-II ;
12° Paris-X ;
13° Paris-XI ;
14° Paris-XII ; 
15° Poitiers ;
16° Reims ;
17
o
18
o
19
o
20
o
Les instituts de préparation à l'administration générale, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8. Un institut de préparation à l'administration générale est créé dans les universités suivantes :
1° Amiens ;
2° Antilles et Guyane ;
3° Besançon ;
4° Brest ;
5° (abrogé) ;
6° Dijon ;
7° Lille-II ;
8° Limoges ;
9° Montpellier-I;
10° Nantes ;
11° Paris-II ;
12° Paris-X ;
13° Paris-XI ;
14° Paris-XII ; 
15° Poitiers ;
16° Reims ;
17
o
18
o
19
o
20
o