Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur. 
Jusqu'au 15 juillet 2013 
Maroc :
Paris-Marrakech. 
Jusqu'au 15 octobre 2014 
Turquie :
Paris-Antalya. 
Jusqu'au 31 décembre 2014 
Tunisie : Nantes - Djerba ; 
Nantes - Monastir ; 
Lyon - Djerba ; 
Lyon - Monastir. 
Maroc : Nantes - Marrakech.
Jusqu'au 15 février 2015
Maroc : Paris - Tanger.
Jusqu'au 31 août 2015 
Tunisie : Marseille - Monastir.
Jusqu'au 31 décembre 2015 : 
Marseille - Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 30 avril 2016 : 
Lille-Djerba (Tunisie) ;
Lille-Enfidha (Tunisie). 
Nantes-Antalya (Turquie). 
Jusqu'au 31 janvier 2017 : 
Paris ― Bodrum (Turquie). 
Jusqu'au 1er mars 2017 : 
Paris - Dubrovnik (Croatie) ; 
Paris - Split (Croatie). 
Jusqu'au 24 avril 2017 : 
Paris - Tunis (Tunisie). 
Jusqu'au 31 mai 2017 : 
Paris - Louqsor (Egypte) ; 
Paris - Hourghada (Egypte) ; 
Paris - Agadir (Maroc) ; 
Paris - Oudja (Maroc) ; 
Paris - Djerba (Tunisie) ; 
Paris - Monastir (Tunisie) ; 
Paris - Tozeur (Tunisie).
 Jusqu'au 5 décembre 2017 :
Paris-Boa Vista (Cap-Vert) ;
Paris-Sal (Cap-Vert) ;
Paris-Sao Vicente (Cap-Vert).
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur.
Jusqu'au 15 juillet 2013 :
Maroc :
Paris-Marrakech.
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur.
Jusqu'au 15 juillet 2008 :
Maroc Paris-Marrakech.
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur.
Jusqu'au 15 mai 2008 :
Maroc : Paris-Marrakech.
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur.
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur.
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur. 
Jusqu'au 15 juillet 2013 :
Maroc :
Paris-Marrakech. 
Jusqu'au 15 octobre 2014 :
Turquie :
Paris-Antalya.
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur. 
Jusqu'au 15 juillet 2013
Maroc :
Paris-Marrakech. 
Jusqu'au 15 octobre 2014
Turquie :
Paris-Antalya. 
Jusqu'au 31 décembre 2014
Tunisie : Nantes - Djerba ; 
Nantes - Monastir ; 
Lyon - Djerba ; 
Lyon - Monastir. 
Maroc : Nantes - Marrakech.
Jusqu'au 15 février 2015
Maroc : Paris - Tanger.
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur. 
Jusqu'au 15 juillet 2013 
Maroc :
Paris-Marrakech. 
Jusqu'au 15 octobre 2014 
Turquie :
Paris-Antalya. 
Jusqu'au 31 décembre 2014 
Tunisie : Nantes - Djerba ; 
Nantes - Monastir ; 
Lyon - Djerba ; 
Lyon - Monastir. 
Maroc : Nantes - Marrakech.
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant les règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 1er avril 2019 :
Strasbourg-Marrakech (Maroc).
Jusqu'au 30 novembre 2019 :
Paris-Istanbul (Turquie) ;
Paris-Antalya (Turquie) ;
Lyon-Tel Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 décembre 2019
Tunisie :
Nantes-Djerba ;
Nantes-Monastir (Tunisie) ;
Lyon-Monastir (Tunisie).
Maroc :
Nantes-Marrakech.
Jusqu'au 31 mars 2020 :
Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Casablanca (Maroc).
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2021 :
Lyon-Agadir (Maroc).
Jusqu'au 30 juin 2021 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :
Nantes-Dakar (Sénégal) ;
Toulouse-Dakar (Sénégal) ;
Marseille-Dakar (Sénégal) ;
Lyon-Dakar (Sénégal).
Dans la limite de dix fréquences hebdomadaires au total, puis dans la limite de quatorze fréquences hebdomadaires au total à compter du 26 mars 2017, et enfin sans limitation de fréquences à compter du 25 mars 2018 sur la liaison suivante :
Paris-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Ovda (Israël).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires ;
Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite d'une fréquence hebdomadaire ;
Paris-Tanger (Maroc).
Paris-Tunis (Tunisie) ;

Paris-Djerba (Tunisie) ;

Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 31 mai 2022 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Oudja (Maroc) ;
Paris-Dakhla (Maroc) ;
Nantes-Agadir (Maroc) ;
Paris-Tirana (Albanie).
Jusqu'au 31 mars 2023 :
Paris-Marrakech (Maroc) ;

Paris-Rabat (Maroc) ;

Paris-Essaouira (Maroc) ;

Lyon-Marrakech (Maroc) ;

Lyon-Oujda (Maroc) ;

Nantes-Casablanca (Maroc) ;

Lyon-Djerba (Tunisie) ;

Lyon-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2023 :
Nantes-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 mars 2024
Lyon-Alger (Algérie) ;
Paris-Nador (Maroc) ;

Nantes-Tunis (Tunisie).
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant les règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 30 novembre 2019 :
Paris-Istanbul (Turquie) ;
Paris-Antalya (Turquie) ;
Lyon-Tel Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 décembre 2019
Tunisie :
Nantes-Djerba ;
Nantes-Monastir (Tunisie) ;
Lyon-Monastir (Tunisie).
Maroc :
Nantes-Marrakech.
Jusqu'au 31 mars 2020 :
Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Casablanca (Maroc).
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2021 :
Lyon-Agadir (Maroc).
Jusqu'au 30 juin 2021 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :
Nantes-Dakar (Sénégal) ;
Toulouse-Dakar (Sénégal) ;
Marseille-Dakar (Sénégal) ;
Lyon-Dakar (Sénégal).
Dans la limite de dix fréquences hebdomadaires au total, puis dans la limite de quatorze fréquences hebdomadaires au total à compter du 26 mars 2017, et enfin sans limitation de fréquences à compter du 25 mars 2018 sur la liaison suivante :
Paris-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Ovda (Israël).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires ;
Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite d'une fréquence hebdomadaire ;
Paris-Tanger (Maroc).
Paris-Tunis (Tunisie) ;

Paris-Djerba (Tunisie) ;

Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 31 mai 2022 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Oudja (Maroc) ;
Paris-Dakhla (Maroc) ;
Nantes-Agadir (Maroc) ;
Paris-Tirana (Albanie).
Jusqu'au 31 mars 2023 :
Paris-Marrakech (Maroc) ;

Paris-Rabat (Maroc) ;

Paris-Essaouira (Maroc) ;

Lyon-Marrakech (Maroc) ;

Lyon-Oujda (Maroc) ;

Nantes-Casablanca (Maroc) ;

Lyon-Djerba (Tunisie) ;

Lyon-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2023 :
Nantes-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 mars 2024
Lyon-Alger (Algérie) ;
Paris-Nador (Maroc) ;

Nantes-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2024 :
Lyon-Amman (Jordanie) ;

Lyon-Casablanca (Maroc) ;

Nantes-Istanbul (Turquie) ;

Paris-Ouarzazate (Maroc).
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 5 décembre 2017 :
Paris-Boa Vista (Cap-Vert) ;
Paris-Sal (Cap-Vert) ;
Paris-Sao Vicente (Cap-Vert).
Jusqu'au 17 février 2018 :
Lille-Marrakech (Maroc).
Jusqu'au 1er mars 2018 :
Lyon-Tunis (Tunisie)
Paris-Essaouira (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2018 :
Lyon-Marrakech (Maroc) ;
Lyon-Oujda (Maroc) ;
Lille-Agadir (Maroc) ;
Lille-Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Paris-Marrakech (Maroc).
Dans la limite d'une fréquence hebdomadaire au total sur les liaisons suivantes :
Lille-Dakar (Sénégal) ;
Strasbourg-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 janvier 2019
Lyon-Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er avril 2019 :
Strasbourg-Marrakech (Maroc).
Jusqu'au 30 novembre 2019 :
Paris-Istanbul (Turquie) ;
Paris-Antalya (Turquie) ;
Lyon-Tel Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 décembre 2019
Tunisie :
Nantes-Djerba ;
Nantes-Monastir (Tunisie) ;
Lyon-Monastir (Tunisie).
Maroc :
Nantes-Marrakech.
Jusqu'au 31 mars 2020 :
Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Casablanca (Maroc).
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2021 :
Lyon-Agadir (Maroc).
Jusqu'au 30 juin 2021 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :
Nantes-Dakar (Sénégal) ;
Toulouse-Dakar (Sénégal) ;
Marseille-Dakar (Sénégal) ;
Lyon-Dakar (Sénégal).
Dans la limite de dix fréquences hebdomadaires au total, puis dans la limite de quatorze fréquences hebdomadaires au total à compter du 26 mars 2017, et enfin sans limitation de fréquences à compter du 25 mars 2018 sur la liaison suivante :
Paris-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Ovda (Israël).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires ;
Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite d'une fréquence hebdomadaire ;
Paris-Tanger (Maroc).
Paris-Tunis (Tunisie) ;

Paris-Djerba (Tunisie) ;

Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 31 mai 2022 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Oudja (Maroc) ;
Paris-Dakhla (Maroc) ;
Nantes-Agadir (Maroc) ;
Paris-Tirana (Albanie).
Sur les liaisons auxquelles s'applique  le règlement (CE) n° 1008/2008du Parlement et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant les règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté, la société peut exercer des droits de trafic, sous réserve des dispositions de ce règlement, en particulier de son article 3, paragraphe 1, et de ses articles 4, 6, 8, 9 et 10, des textes pris pour son application et des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile.
I. - Sur les liaisons auxquelles  le  règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant les règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite d'une fréquence hebdomadaire au total sur les liaisons suivantes :
Lille-Dakar (Sénégal) ;
Strasbourg-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 janvier 2019
Lyon-Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er avril 2019 :
Strasbourg-Marrakech (Maroc).
Jusqu'au 30 novembre 2019 :
Paris-Istanbul (Turquie) ;
Paris-Antalya (Turquie) ;
Lyon-Tel Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 décembre 2019
Tunisie :
Nantes-Djerba ;
Nantes-Monastir (Tunisie) ;
Lyon-Monastir (Tunisie).
Maroc :
Nantes-Marrakech.
Jusqu'au 31 mars 2020 :
Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Casablanca (Maroc).
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2021 :
Lyon-Agadir (Maroc).
Jusqu'au 30 juin 2021 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :
Nantes-Dakar (Sénégal) ;
Toulouse-Dakar (Sénégal) ;
Marseille-Dakar (Sénégal) ;
Lyon-Dakar (Sénégal).
Dans la limite de dix fréquences hebdomadaires au total, puis dans la limite de quatorze fréquences hebdomadaires au total à compter du 26 mars 2017, et enfin sans limitation de fréquences à compter du 25 mars 2018 sur la liaison suivante :
Paris-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Ovda (Israël).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires ;
Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite d'une fréquence hebdomadaire ;
Paris-Tanger (Maroc).
Paris-Tunis (Tunisie) ;

Paris-Djerba (Tunisie) ;

Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 31 mai 2022 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Oudja (Maroc) ;
Paris-Dakhla (Maroc) ;
Nantes-Agadir (Maroc) ;
Paris-Tirana (Albanie).
Jusqu'au 31 mars 2023 :

Paris-Marrakech (Maroc) ;

Paris-Rabat (Maroc) ;

Paris-Essaouira (Maroc) ;

Lyon-Marrakech (Maroc) ;

Lyon-Oujda (Maroc) ;

Nantes-Casablanca (Maroc) ;

Lyon-Djerba (Tunisie) ;

Lyon-Tunis (Tunisie).
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 août 2015 
Tunisie : Marseille-Monastir.
Jusqu'au 31 décembre 2015 : 
Marseille-Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 30 avril 2016 : 
Lille-Djerba (Tunisie) ;
Lille-Enfidha (Tunisie). 
Nantes-Antalya (Turquie). 
Jusqu'au 31 janvier 2017 : 
Paris-Bodrum (Turquie). 
Jusqu'au 1er mars 2017 : 
Paris-Dubrovnik (Croatie) ; 
Paris-Split (Croatie). 
Jusqu'au 24 avril 2017 : 
Paris-Tunis (Tunisie). 
Jusqu'au 31 mai 2017 : 
Paris-Louqsor (Egypte) ; 
Paris-Hourghada (Egypte) ; 
Paris-Agadir (Maroc) ; 
Paris-Oudja (Maroc) ; 
Paris-Djerba (Tunisie) ; 
Paris-Monastir (Tunisie) ; 
Paris-Tozeur (Tunisie).
Jusqu'au 5 décembre 2017 :
Paris-Boa Vista (Cap-Vert) ;
Paris-Sal (Cap-Vert) ;
Paris-Sao Vicente (Cap-Vert). 
Jusqu'au 17 février 2018 : 
Lille-Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 1er mars 2018 : 
Lyon-Tunis (Tunisie) 
Paris-Essaouira (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2018 :
Lyon-Marrakech (Maroc) ;
Lyon-Oujda (Maroc) ;
Lille-Agadir (Maroc) ;
Lille-Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 juillet 2018 : 
Paris-Marrakech (Maroc). 
Dans la limite d'une fréquence hebdomadaire au total sur les liaisons suivantes : 
Lille-Dakar (Sénégal) ; 
Strasbourg-Dakar (Sénégal). 
Jusqu'au 31 janvier 2019
Lyon-Alger (Algérie). 
Jusqu'au 28 février 2019 :
Paris-Tel-Aviv (Israël). 
Jusqu'au 1er avril 2019 : 
Strasbourg-Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 30 novembre 2019 : 
Paris-Istanbul (Turquie) ; 
Paris-Antalya (Turquie) ; 
Lyon-Tel Aviv (Israël). 
Jusqu'au 31 décembre 2019 
Tunisie : 
Nantes-Djerba ; 
Nantes-Monastir (Tunisie) ; 
Lyon-Monastir (Tunisie). 
Maroc : 
Nantes-Marrakech.
Jusqu'au 31 mars 2020 : 
Paris-Fès (Maroc) ; 
Paris-Casablanca (Maroc). 
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 août 2015 
Tunisie : Marseille-Monastir.
Jusqu'au 31 décembre 2015 : 
Marseille-Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 30 avril 2016 : 
Lille-Djerba (Tunisie) ;
Lille-Enfidha (Tunisie). 
Nantes-Antalya (Turquie). 
Jusqu'au 31 janvier 2017 : 
Paris-Bodrum (Turquie). 
Jusqu'au 1er mars 2017 : 
Paris-Dubrovnik (Croatie) ; 
Paris-Split (Croatie). 
Jusqu'au 24 avril 2017 : 
Paris-Tunis (Tunisie). 
Jusqu'au 31 mai 2017 : 
Paris-Louqsor (Egypte) ; 
Paris-Hourghada (Egypte) ; 
Paris-Agadir (Maroc) ; 
Paris-Oudja (Maroc) ; 
Paris-Djerba (Tunisie) ; 
Paris-Monastir (Tunisie) ; 
Paris-Tozeur (Tunisie).
Jusqu'au 5 décembre 2017 :
Paris-Boa Vista (Cap-Vert) ;
Paris-Sal (Cap-Vert) ;
Paris-Sao Vicente (Cap-Vert). 
Jusqu'au 17 février 2018 : 
Lille-Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 1er mars 2018 : 
Lyon-Tunis (Tunisie) 
Paris-Essaouira (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2018 :
Lyon-Marrakech (Maroc) ;
Lyon-Oujda (Maroc) ;
Lille-Agadir (Maroc) ;
Lille-Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 juillet 2018 : 
Paris-Marrakech (Maroc). 
Dans la limite d'une fréquence hebdomadaire au total sur les liaisons suivantes : 
Lille-Dakar (Sénégal) ; 
Strasbourg-Dakar (Sénégal). 
Jusqu'au 31 janvier 2019
Lyon-Alger (Algérie). 
Jusqu'au 28 février 2019 :
Paris-Tel-Aviv (Israël). 
Jusqu'au 1er avril 2019 : 
Strasbourg-Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 30 novembre 2019 : 
Paris-Istanbul (Turquie) ; 
Paris-Antalya (Turquie) ; 
Lyon-Tel Aviv (Israël). 
Jusqu'au 31 décembre 2019 
Tunisie : 
Nantes-Djerba ; 
Nantes-Monastir (Tunisie) ; 
Lyon-Monastir (Tunisie). 
Maroc : 
Nantes-Marrakech.
   Jusqu'au 31 mars 2020 : 
Paris-Fès (Maroc) ; 
Paris-Casablanca (Maroc).
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 15 février 2015
Maroc : Paris-Tanger.
Jusqu'au 31 août 2015 
Tunisie : Marseille-Monastir.
Jusqu'au 31 décembre 2015 : 
Marseille-Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 30 avril 2016 : 
Lille-Djerba (Tunisie) ;
Lille-Enfidha (Tunisie). 
Nantes-Antalya (Turquie). 
Jusqu'au 31 janvier 2017 : 
Paris-Bodrum (Turquie). 
Jusqu'au 1er mars 2017 : 
Paris-Dubrovnik (Croatie) ; 
Paris-Split (Croatie). 
Jusqu'au 24 avril 2017 : 
Paris-Tunis (Tunisie). 
Jusqu'au 31 mai 2017 : 
Paris-Louqsor (Egypte) ; 
Paris-Hourghada (Egypte) ; 
Paris-Agadir (Maroc) ; 
Paris-Oudja (Maroc) ; 
Paris-Djerba (Tunisie) ; 
Paris-Monastir (Tunisie) ; 
Paris-Tozeur (Tunisie).
Jusqu'au 5 décembre 2017 :
Paris-Boa Vista (Cap-Vert) ;
Paris-Sal (Cap-Vert) ;
Paris-Sao Vicente (Cap-Vert). 
Jusqu'au 17 février 2018 : 
Lille-Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 1er mars 2018 : 
Lyon-Tunis (Tunisie) 
Paris-Essaouira (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2018 :
Lyon-Marrakech (Maroc) ;
Lyon-Oujda (Maroc) ;
Lille-Agadir (Maroc) ;
Lille-Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 juillet 2018 : 
Paris-Marrakech (Maroc). 
Dans la limite d'une fréquence hebdomadaire au total sur les liaisons suivantes : 
Lille-Dakar (Sénégal) ; 
Strasbourg-Dakar (Sénégal). 
Jusqu'au 31 janvier 2019
Lyon-Alger (Algérie). 
Jusqu'au 28 février 2019 :
Paris-Tel-Aviv (Israël). 
Jusqu'au 1er avril 2019 : 
Strasbourg-Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 30 novembre 2019 : 
Paris-Istanbul (Turquie) ; 
Paris-Antalya (Turquie) ; 
Lyon-Tel Aviv (Israël). 
Jusqu'au 31 décembre 2019 
Tunisie : 
Nantes-Djerba ; 
Nantes-Monastir (Tunisie) ; 
Lyon-Monastir (Tunisie). 
Maroc : 
Nantes-Marrakech.
I. - Sur les liaisons auxquelles le  règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant les règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des  articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des  articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite d'une fréquence hebdomadaire au total sur les liaisons suivantes :
Lille-Dakar (Sénégal) ;
Strasbourg-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 janvier 2019
Lyon-Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er avril 2019 :
Strasbourg-Marrakech (Maroc).
Jusqu'au 30 novembre 2019 :
Paris-Istanbul (Turquie) ;
Paris-Antalya (Turquie) ;
Lyon-Tel Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 décembre 2019
Tunisie :
Nantes-Djerba ;
Nantes-Monastir (Tunisie) ;
Lyon-Monastir (Tunisie).
Maroc :
Nantes-Marrakech.
Jusqu'au 31 mars 2020 :
Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Casablanca (Maroc).
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2021 :
Lyon-Agadir (Maroc).
Jusqu'au 30 juin 2021 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :
Nantes-Dakar (Sénégal) ;
Toulouse-Dakar (Sénégal) ;
Marseille-Dakar (Sénégal) ;
Lyon-Dakar (Sénégal).
Dans la limite de dix fréquences hebdomadaires au total, puis dans la limite de quatorze fréquences hebdomadaires au total à compter du 26 mars 2017, et enfin sans limitation de fréquences à compter du 25 mars 2018 sur la liaison suivante :
Paris-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Ovda (Israël).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires ;
Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite d'une fréquence hebdomadaire ;
Paris-Tanger (Maroc).
Paris-Tunis (Tunisie) ;

Paris-Djerba (Tunisie) ;

Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 31 mai 2022 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Oudja (Maroc) ;
Paris-Dakhla (Maroc) ;
Nantes-Agadir (Maroc) ;
Paris-Tirana (Albanie).
Jusqu'au 31 mars 2023 :
Paris-Marrakech (Maroc) ;

Paris-Rabat (Maroc) ;

Paris-Essaouira (Maroc) ;

Lyon-Marrakech (Maroc) ;

Lyon-Oujda (Maroc) ;

Nantes-Casablanca (Maroc) ;

Lyon-Djerba (Tunisie) ;

Lyon-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2023 :

Nantes-Tel-Aviv (Israël).
I. - Sur les liaisons auxquelles le  règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant les règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 1er avril 2019 :
Strasbourg-Marrakech (Maroc).
Jusqu'au 30 novembre 2019 :
Paris-Istanbul (Turquie) ;
Paris-Antalya (Turquie) ;
Lyon-Tel Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 décembre 2019
Tunisie :
Nantes-Djerba ;
Nantes-Monastir (Tunisie) ;
Lyon-Monastir (Tunisie).
Maroc :
Nantes-Marrakech.
Jusqu'au 31 mars 2020 :
Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Casablanca (Maroc).
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2021 :
Lyon-Agadir (Maroc).
Jusqu'au 30 juin 2021 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :
Nantes-Dakar (Sénégal) ;
Toulouse-Dakar (Sénégal) ;
Marseille-Dakar (Sénégal) ;
Lyon-Dakar (Sénégal).
Dans la limite de dix fréquences hebdomadaires au total, puis dans la limite de quatorze fréquences hebdomadaires au total à compter du 26 mars 2017, et enfin sans limitation de fréquences à compter du 25 mars 2018 sur la liaison suivante :
Paris-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Ovda (Israël).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires ;
Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite d'une fréquence hebdomadaire ;
Paris-Tanger (Maroc).
Paris-Tunis (Tunisie) ;

Paris-Djerba (Tunisie) ;

Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 31 mai 2022 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Oudja (Maroc) ;
Paris-Dakhla (Maroc) ;
Nantes-Agadir (Maroc) ;
Paris-Tirana (Albanie).
Jusqu'au 31 mars 2023 :
Paris-Marrakech (Maroc) ;

Paris-Rabat (Maroc) ;

Paris-Essaouira (Maroc) ;

Lyon-Marrakech (Maroc) ;

Lyon-Oujda (Maroc) ;

Nantes-Casablanca (Maroc) ;

Lyon-Djerba (Tunisie) ;

Lyon-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2023 :
Nantes-Tel-Aviv (Israël).
 Jusqu'au 31 mars 2024

Lyon-Alger (Algérie).
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant les règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mars 2020 :
Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Casablanca (Maroc).
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2021 :
Lyon-Agadir (Maroc).
Jusqu'au 30 juin 2021 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :
Nantes-Dakar (Sénégal) ;
Toulouse-Dakar (Sénégal) ;
Marseille-Dakar (Sénégal) ;
Lyon-Dakar (Sénégal).
Dans la limite de dix fréquences hebdomadaires au total, puis dans la limite de quatorze fréquences hebdomadaires au total à compter du 26 mars 2017, et enfin sans limitation de fréquences à compter du 25 mars 2018 sur la liaison suivante :
Paris-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Eilat (Israël).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de sept fréquences hebdomadaires jusqu'au 28 mars 2020, puis dans la limite de trois fréquences hebdomadaires à compter du 29 mars 2020 ;

Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires jusqu'au 28 mars 2020 puis dans la limite d'une fréquence hebdomadaire à compter du 29 mars 2020 ;
Paris-Tanger (Maroc) ;
Paris-Tunis (Tunisie) ;

Paris-Djerba (Tunisie) ;

Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 31 mai 2022 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Oudja (Maroc) ;
Paris-Dakhla (Maroc) ;
Nantes-Agadir (Maroc) ;
Paris-Tirana (Albanie).
Jusqu'au 31 mars 2023 :
Paris-Marrakech (Maroc) ;

Paris-Rabat (Maroc) ;

Paris-Essaouira (Maroc) ;

Lyon-Marrakech (Maroc) ;

Lyon-Oujda (Maroc) ;

Nantes-Casablanca (Maroc) ;

Lyon-Djerba (Tunisie) ;

Lyon-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2023 :
Nantes-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 mars 2024
Lyon-Alger (Algérie) ;
Paris-Nador (Maroc) ;

Nantes-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2024 :
Lyon-Amman (Jordanie) ;

Lyon-Casablanca (Maroc) ;

Nantes-Istanbul (Turquie) ;

Paris-Ouarzazate (Maroc).
Paris-Erevan (Arménie) ;
Paris-Amman (Jordanie) ;
Lyon-Tel Aviv (Israël) ;

Lyon-Monastir (Tunisie) ;

Nantes-Djerba (Tunisie) ;

Nantes-Monastir (Tunisie) ;

Nantes-Marrakech (Maroc).
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant les règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2021 :
Lyon-Agadir (Maroc).
Jusqu'au 30 juin 2021 :
Paris-Tel-Aviv (Israël) ;

Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :

Nantes-Dakar (Sénégal) ;

Toulouse-Dakar (Sénégal) ;

Marseille-Dakar (Sénégal) ;

Lyon-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Eilat (Israël).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de sept fréquences hebdomadaires jusqu'au 28 mars 2020, puis dans la limite de trois fréquences hebdomadaires à compter du 29 mars 2020 ;

Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires jusqu'au 28 mars 2020 puis dans la limite d'une fréquence hebdomadaire à compter du 29 mars 2020 ;
Paris-Tanger (Maroc) ;
Paris-Tunis (Tunisie) ;

Paris-Djerba (Tunisie) ;

Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 31 mai 2022 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Oudja (Maroc) ;
Paris-Dakhla (Maroc) ;
Nantes-Agadir (Maroc) ;
Paris-Tirana (Albanie).
Jusqu'au 31 mars 2023 :
Paris-Marrakech (Maroc) ;

Paris-Rabat (Maroc) ;

Paris-Essaouira (Maroc) ;

Lyon-Marrakech (Maroc) ;

Lyon-Oujda (Maroc) ;

Nantes-Casablanca (Maroc) ;

Lyon-Djerba (Tunisie) ;

Lyon-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2023 :
Nantes-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 mars 2024
Lyon-Alger (Algérie) ;
Paris-Nador (Maroc) ;

Nantes-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2024 :
Lyon-Amman (Jordanie) ;

Lyon-Casablanca (Maroc) ;

Nantes-Istanbul (Turquie) ;

Paris-Ouarzazate (Maroc).
Paris-Erevan (Arménie) ;
Paris-Amman (Jordanie) ;
Lyon-Tel Aviv (Israël) ;

Lyon-Monastir (Tunisie) ;

Nantes-Djerba (Tunisie) ;

Nantes-Monastir (Tunisie) ;

Nantes-Marrakech (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2025 :
Paris-Antalya (Turquie) ;

Paris-Istanbul (Turquie) ;

Montpellier-Alger (Algérie) ;

Montpellier-Constantine (Algérie) ;

Montpellier-Oran (Algérie) ;

Montpellier-Tel-Aviv (Israël) ;

Montpellier-Agadir (Maroc) ;

Montpellier-Marrakech (Maroc) ;

Montpellier-Oujda (Maroc) ;

Montpellier-Djerba (Tunisie) ;

Montpellier-Monastir (Tunisie) ;

Montpellier-Tunis (Tunisie) ;
Montpellier-Tanger (Maroc) ;

Paris-Casablanca (Maroc) ;

Paris-Fès (Maroc).
I. - Sur les liaisons auxquelles le règlement (CE) n° 1008/2008 du Parlement et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant les règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret.
II. - La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Nantes-Alger (Algérie) ;
Nantes-Oran (Algérie) ;
Nantes-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2021 :
Lyon-Agadir (Maroc).
Jusqu'au 30 juin 2021 :
Paris-Tel-Aviv (Israël) ;

Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :

Nantes-Dakar (Sénégal) ;

Toulouse-Dakar (Sénégal) ;

Marseille-Dakar (Sénégal) ;

Lyon-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Eilat (Israël).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de sept fréquences hebdomadaires jusqu'au 28 mars 2020, puis dans la limite de trois fréquences hebdomadaires à compter du 29 mars 2020 ;

Lyon-Beyrouth (Liban), dans la limite de trois fréquences hebdomadaires jusqu'au 28 mars 2020 puis dans la limite d'une fréquence hebdomadaire à compter du 29 mars 2020 ;
Paris-Tanger (Maroc) ;
Paris-Tunis (Tunisie) ;

Paris-Djerba (Tunisie) ;

Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 31 mai 2022 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Oudja (Maroc) ;
Paris-Dakhla (Maroc) ;
Nantes-Agadir (Maroc) ;
Paris-Tirana (Albanie).
Jusqu'au 31 mars 2023 :
Paris-Marrakech (Maroc) ;

Paris-Rabat (Maroc) ;

Paris-Essaouira (Maroc) ;

Lyon-Marrakech (Maroc) ;

Lyon-Oujda (Maroc) ;

Nantes-Casablanca (Maroc) ;

Lyon-Djerba (Tunisie) ;

Lyon-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2023 :
Nantes-Tel-Aviv (Israël).
Jusqu'au 31 mars 2024
Lyon-Alger (Algérie) ;
Paris-Nador (Maroc) ;

Nantes-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 31 octobre 2024 :
Lyon-Amman (Jordanie) ;

Lyon-Casablanca (Maroc) ;

Nantes-Istanbul (Turquie) ;

Paris-Ouarzazate (Maroc).
Paris-Erevan (Arménie) ;
Paris-Amman (Jordanie) ;
Lyon-Tel Aviv (Israël) ;

Lyon-Monastir (Tunisie) ;

Nantes-Djerba (Tunisie) ;

Nantes-Monastir (Tunisie) ;

Nantes-Marrakech (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2025 :
Paris-Antalya (Turquie) ;

Paris-Istanbul (Turquie) ;

Montpellier-Alger (Algérie) ;

Montpellier-Constantine (Algérie) ;

Montpellier-Oran (Algérie) ;

Montpellier-Tel-Aviv (Israël) ;

Montpellier-Agadir (Maroc) ;

Montpellier-Marrakech (Maroc) ;

Montpellier-Oujda (Maroc) ;

Montpellier-Djerba (Tunisie) ;

Montpellier-Monastir (Tunisie) ;

Montpellier-Tunis (Tunisie) ;
Montpellier-Tanger (Maroc) ;

Paris-Casablanca (Maroc) ;

Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Moscou (Russie), dans la limite de sept fréquences hebdomadaires.
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur. 
Jusqu'au 15 juillet 2013 
Maroc :
Paris-Marrakech. 
Jusqu'au 15 octobre 2014 
Turquie :
Paris-Antalya. 
Jusqu'au 31 décembre 2014 
Tunisie : Nantes - Djerba ; 
Nantes - Monastir ; 
Lyon - Djerba ; 
Lyon - Monastir. 
Maroc : Nantes - Marrakech.
Jusqu'au 15 février 2015
Maroc : Paris - Tanger.
Jusqu'au 31 août 2015 
Tunisie : Marseille - Monastir.
Jusqu'au 31 décembre 2015 : 
Marseille - Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 30 avril 2016 : 
Lille-Djerba (Tunisie) ;
Lille-Enfidha (Tunisie). 
Nantes-Antalya (Turquie).
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur. 
Jusqu'au 15 juillet 2013 
Maroc :
Paris-Marrakech. 
Jusqu'au 15 octobre 2014 
Turquie :
Paris-Antalya. 
Jusqu'au 31 décembre 2014 
Tunisie : Nantes - Djerba ; 
Nantes - Monastir ; 
Lyon - Djerba ; 
Lyon - Monastir. 
Maroc : Nantes - Marrakech.
Jusqu'au 15 février 2015
Maroc : Paris - Tanger.
Jusqu'au 31 août 2015 
Tunisie : Marseille - Monastir.
Jusqu'au 31 décembre 2015 : 
Marseille - Marrakech (Maroc).
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur. 
Jusqu'au 15 juillet 2013
Maroc :
Paris-Marrakech. 
Jusqu'au 15 octobre 2014
Turquie :
Paris-Antalya. 
Jusqu'au 31 décembre 2014
Tunisie : Nantes - Djerba ; 
Nantes - Monastir ; 
Lyon - Djerba ; 
Lyon - Monastir. 
Maroc : Nantes - Marrakech.
Jusqu'au 15 février 2015
Maroc : Paris - Tanger.
Jusqu'au 31 août 2015
Tunisie : Marseille - Monastir.
I.-Sur les liaisons auxquelles le règlement (CEE) n° 2408 / 92 du 23 juillet 1992 susvisé ne s'applique pas, la société est autorisée à effectuer, dans le monde entier, des services aériens non réguliers de passagers, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile et à la condition qu'ils ne constituent pas des séries systématiques de vols portant préjudice aux services réguliers, ainsi que des services non réguliers de courrier et de fret. 
II.-La société est également autorisée, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile, à effectuer des services réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
Jusqu'au 31 mai 2012
Egypte :
Paris-Louqsor.
Paris-Hourghada.
Maroc :
Paris-Agadir ;
Paris-Fès ;
Paris-Ouarzazate ;
Paris-Oujda.
Tunisie :
Paris-Djerba ;
Paris-Monastir ;
Paris-Tozeur. 
Jusqu'au 15 juillet 2013 
Maroc :
Paris-Marrakech. 
Jusqu'au 15 octobre 2014 
Turquie :
Paris-Antalya. 
Jusqu'au 31 décembre 2014 
Tunisie : Nantes - Djerba ; 
Nantes - Monastir ; 
Lyon - Djerba ; 
Lyon - Monastir. 
Maroc : Nantes - Marrakech.
Jusqu'au 15 février 2015
Maroc : Paris - Tanger.
Jusqu'au 31 août 2015 
Tunisie : Marseille - Monastir.
Jusqu'au 31 décembre 2015 : 
Marseille - Marrakech (Maroc). 
Jusqu'au 30 avril 2016 : 
Lille-Djerba (Tunisie) ;
Lille-Enfidha (Tunisie). 
Nantes-Antalya (Turquie). 
Jusqu'au 31 janvier 2017 : 
 Paris ― Bodrum (Turquie).