MODULES D'ACTIVITÉ
Module  chirurgie générale  :
Un établissement de soins vétérinaires répond aux exigences du module  chirurgie générale  s'il dispose d'une salle dédiée et de matériel de stérilisation adéquat (autoclave de série B ou S, chaleur sèche type Poupinel).
Module  soins intensifs  :
Un établissement de soins vétérinaires répond aux exigences du module  soins intensifs  s'il possède un local dédié, un système d'anesthésie gazeuse, du matériel de réanimation adapté aux espèces soignées, un système de monitoring de l'animal anesthésié et des équipements permettant la surveillance de son réveil, de systèmes d'oxygénothérapie adaptés à chaque format d'animal, d'un système de perfusion continue, de quatre systèmes de réchauffement. Ce module est indissociable du module  24 h/24 .
Module  24 h/24  :
Un établissement de soins vétérinaires répond aux exigences du module  24 h/24  s'il est à même de répondre aux urgences 24 h/24, 7 jours sur 7. La présence d'un docteur vétérinaire sur le site est requise 24 heures sur 24.
Module  service de garde  :
Un établissement de soins vétérinaires répond aux exigences du module  service de garde  si les docteurs vétérinaires assurent personnellement la continuité et la permanence des soins ou s'ils participent à un service de garde défini à l'article R. 242-61 du code rural et de la pêche maritime. Les conditions de prise en charge de la continuité des soins et de la permanence des soins doivent être explicites et connues du public.
L'établissement de soins vétérinaires peut mentionner à l'attention du public que la prise en charge des animaux est assurée sur appel téléphonique préalable dans l'établissement de soins, ou au domicile du client, ou indiquer les coordonnées de l'établissement de soins vétérinaires assurant le service de garde.
Le respect des exigences du module  service de garde  ne permet pas de faire mention du module  24h/24  si les conditions de ce dernier ne sont pas remplies.
Module  hospitalisation  :
Un établissement de soins répond aux exigences du module  hospitalisation  s'il possède un local dédié équipé du matériel nécessaire à l'hospitalisation et à la contention des espèces soignées.
Les conditions d'hospitalisation et de surveillance des animaux hospitalisés en dehors des heures d'ouverture au public sont indiquées dans les conditions générales de fonctionnement des établissements de soins vétérinaires et communiquées aux clients.
Module  imagerie médicale  :
Un établissement de soins vétérinaires répond aux exigences du module  imagerie médicale , s'il recourt dans des locaux appropriés et adaptés à au moins trois des techniques d'imagerie médicale suivantes :
- radiographie ;
- échographie ;
- scanographie ;
- imagerie par résonance magnétique ;
- tomographie ;
- toute autre technique validée par le Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires.
Les images produites sont interprétées par un docteur vétérinaire exerçant au sein de l'établissement de soins.
Un établissement de soins ne répondant pas aux exigences du module  imagerie médicale  peut faire mention dans sa communication de la ou des techniques d'imagerie qu'il utilise.
Module  reproduction des équidés  :
Un établissement de soins vétérinaires répond aux exigences du module  reproduction des équidés , s'il recourt dans des locaux appropriés et adaptés aux équidés à au moins une activité d'insémination, de production de semence ou de transfert embryonnaire. Le centre de collecte et de stockage de semence ainsi que l'équipe de transfert d'embryonnaire doivent répondre aux exigences sanitaires réglementant cette activité et notamment disposer d'un agrément préfectoral.
Pour chaque activité, les exigences en locaux, matériels et en personnes qualifiées sont listées dans le cahier des charges mentionné à l'article 1 du présent arrêté.
Un établissement de soins vétérinaires pourra faire état dans sa communication et dans ses documents de la mention  centre de reproduction des équidés  s'il satisfait au cahier des charges mentionné à l'article 1er du présent arrêté.