Les formulations conformes à l'une des quatre formules suivantes sont autorisées à titre dérogatoire par le présent arrêté.
FORMULE / COMPOSITION

			Composant

			Quantité

			Fonction

			Référentiel

			Ethanol à 96 pour cent V/V

			833,3 mL

			Substance active

			Pharmacopée Européenne

			ou fournisseurs listés sur le site de l'Agence européenne des produits chimiques (1)

			ou alcool éthylique d'origine agricole au sens de l'annexe 1 du règlement (CE) n° 110/2008

			ou éthanol nature produit selon la norme EN 15376 : 2014

			OU

			Ethanol à 95 pour cent V/V

			842,1 mL

			OU

			Ethanol à 90 pour cent V/V

			888,8 mL

			Peroxyde d'hydrogène, solution à 3 pour cent

			41,7 mL

			Inactivateur de spores

			Pharmacopée Européenne ou fournisseurs listés sur le site de l'Agence européenne des produits chimiques (1)

			Glycérol

			14,5 mL

			Humectant

			Pharmacopée Européenne

			ou Pharmacopée américaine (ou USP)

			ou Pharmacopée japonaise (ou JP)

			Eau purifiée q.s.p.

			1000,0 mL

			Solvant

			Pharmacopée Européenne
(1) https://echa.europa.eu/fr/information-on-chemicals/active-substance-suppliers 
ÉTIQUETAGE

L'étiquette indique :
- le nom de la solution : "Solution hydro-alcoolique recommandée par l'Organisation mondiale de la santé pour l'antisepsie des mains"

- la composition : "Ethanol - peroxyde d'hydrogène - glycérol"

- nom du fabricant ayant réalisé la solution

- date de fabrication et numéro de lot

- les conditions de conservation

- la mention : "Pour application cutanée uniquement"

- la mention : "Eviter tout contact avec les yeux"

- la mention : "Maintenir hors de portée des enfants"

- la mention : "Liquide inflammable : tenir éloigné de la chaleur et de toute flamme"

- le mode d'emploi : "Remplir la paume d'une main avec la solution et frictionner toutes les surfaces des mains jusqu'à ce que la peau soit sèche."
CONSERVATION AVANT OUVERTURE

A température ambiante (15 °C à 25 °C) : 2 ans à partir de la date de réalisation.

LIBÉRATION DES LOTS

Préalablement à leur dispensation, les lots sont mis en quarantaine pendant 72 heures afin de permettre la destruction des spores éventuellement présentes dans l'alcool.
FORMULE / COMPOSITION

			Composant

			Quantité

			Fonction

			Référentiel

			Isopropanol 99.8% V/V

			751,5 mL

			Substance active

			Pharmacopée Européenne ou fournisseurs listés sur le site de l'Agence européenne des produits chimiques (2)

			Peroxyde d'hydrogène, solution à 3 pour cent

			41,7 mL

			Inactivateur de spores

			Pharmacopée Européenne ou fournisseurs listés sur le site de l'Agence européenne des produits chimiques (2)

			Glycérol

			14,5 mL

			Humectant

			Pharmacopée Européenne

			ou Pharmacopée américaine (ou USP)

			ou Pharmacopée japonaise (ou JP)

			Eau purifiée q.s.p.

			1000,0 mL

			Solvant

			Pharmacopée Européenne
(2) https://echa.europa.eu/fr/information-on-chemicals/active-substance-suppliers
ÉTIQUETAGE

L'étiquette indique :
- le nom de la solution : "Solution hydro-alcoolique recommandée par l'Organisation mondiale de la santé pour l'antisepsie des mains"

- la composition : "isopropanol - peroxyde d'hydrogène - glycérol"

- nom du fabricant ayant réalisé la solution

- date de fabrication et numéro de lot

- les conditions de conservation

- la mention : "Pour application cutanée uniquement"

- la mention : "Eviter tout contact avec les yeux"

- la mention : "Maintenir hors de portée des enfants"

- la mention : "Liquide inflammable : tenir éloigné de la chaleur et de toute flamme"

- le mode d'emploi : "Remplir la paume d'une main avec la solution et frictionner toutes les surfaces des mains jusqu'à ce que la peau soit sèche."
CONSERVATION AVANT OUVERTURE

A température ambiante (15 °C à 25 °C) : 2 ans à partir de la date de réalisation.

LIBÉRATION DES LOTS

Préalablement à leur dispensation, les lots sont mis en quarantaine pendant 72 heures afin de permettre la destruction des spores éventuellement présentes dans l'alcool.
FORMULE / COMPOSITION

			Composant

			Quantité

			Référentiel

			Ethanol absolu

			650 à 750 mL

			Pharmacopée Européenne

			ou fournisseurs listés sur le site de l'Agence européenne des produits chimiques (3)

			ou alcool éthylique d'origine agricole au sens de l'annexe 1 du règlement (CE) n° 110/2008

			ou éthanol nature produit selon la norme EN 15376 : 2014

			OU

			Ethanol à 96 pour cent V/V

			675 à 777 mL

			OU

			Ethanol à 95 pour cent V/V

			681 à 786 mL

			OU

			Ethanol à 90 pour cent V/V

			720 à 830 mL

			Glycérine

			50 mL

			Pharmacopée Européenne

			ou Pharmacopée américaine (ou USP)

			ou Pharmacopée japonaise (ou JP)

			Un polymère épaississant au choix parmi :

			1. CARBOMER : 1,5 à 2 ml + AMINOMETHYL PROPANEDIOL : 0.26 - 0.35 ml

			2. ACRYLATES/C10-30 ALKYL ACRYLATE CROSSPOLYMER : 1,5 à 2 ml + AMINOMETHYL PROPANEDIOL : 0.26 - 0.35 ml

			3. WATER, ACRYLATES COPOLYMER, SODIUM LAURYL SULFATE : 50-60 ml + AMINOMETHYL PROPANEDIOL : 1 - 2 ml

			4. AMMONIUM ACRYLOYLDIMETHYLTAURATE/VP COPOLYMER : 3,5 à 10 ml

			5. HYDROXYETHYL ACRYLATE/SODIUM ACRYLOYLDIMETHYL TAURATE COPOLYMER, POLYSORBATE 60, SORBITAN ISOSTEARATE, WATER : 10 à 20 ml

			6. ACIDE POLY ACRYLAMIDOMETHYL PROPANE SULFONIQUE NEUTRALISE PARTIELLEMENT A L'AMMONIAQUE ET HAUTEMENT RETICULE 7 ml

			Conforme à l'article 19 alinéa 9 du Règlement (UE) n° 528/2012

			EAU DESIONISEE MICROBIOLOGIQUEMENT PROPRE Q.S.P.

			1000,0 mL
(3) https://echa.europa.eu/fr/information-on-chemicals/active-substance-suppliers
ÉTIQUETAGE

L'étiquette indique :
- le nom du gel : "Gel hydro-alcoolique pour l'antisepsie des mains - arrêté dérogatoire"

- la composition : "Ethanol - Glycérine - polymère épaississant utilisé"

- nom du fabricant ayant réalisé le gel

- date de fabrication et numéro de lot

- les conditions de conservation

- la mention : "Pour application cutanée uniquement"

- la mention : "Eviter tout contact avec les yeux"

- la mention : "Maintenir hors de portée des enfants"

- la mention : "Liquide inflammable : tenir éloigné de la chaleur et de toute flamme"

- le mode d'emploi : "Remplir la paume d'une main avec le gel et frictionner toutes les surfaces des mains jusqu'à ce que la peau soit sèche."
CONSERVATION AVANT OUVERTURE

A température ambiante (15 °C à 25 °C) : 2 ans à partir de la date de réalisation.

LIBÉRATION DES LOTS

Immédiate.
FORMULE / COMPOSITION

			Composant

			Quantité

			Référentiel

			Ethanol à 96 pour cent V/V

			58% p/p (correspond à 65% volumique à 20 °C)

			Pharmacopée Européenne

			ou fournisseurs listés sur le site de l'Agence européenne des produits chimiques (4)

			ou alcool éthylique d'origine agricole au sens de l'annexe 1 du règlement (CE) n° 110/2008

			ou éthanol nature produit selon la norme EN 15376 : 2014

			OU

			Ethanol à 95 pour cent V/V

			59,1% p/p (correspond à 65% volumique à 20 °C)

			OU

			Ethanol à 90 pour cent V/V

			63,7% p/p (correspond à 65% volumique à 20 °C)

			Glycérine

			OU

			Propylene glycol

			OU

			Butylene glycol

			OU

			Propanediol

			OU

			Diglycerine

			0,5 à 5% en poids

			Pharmacopée Européenne

			ou Pharmacopée américaine (ou USP)

			ou Pharmacopée japonaise (ou JP)

			ou conforme à l'article 19 alinéa 9 du Règlement (UE) n° 528/2012

			Polyacrylate Crosspolymer-6

			0,4 à 0,8% en poids

			Conforme à l'article 19 alinéa 9 du Règlement (UE) n° 528/2012

			OU

			Ammonium Acryloyldimethyltaurate/VP Copolymer *

			0,4 à 1% en poids

			OU

			Carbomer neutralisé à l'aminomethylpropanol (AMP) ou à la soude ou à la triéthanolamine

			0,2 à 1% en poids

			OU

			Acrylate copolymer neutralisé

			1 à 3% en poids

			OU

			Hydroxyethyl Acrylate/ Sodium Acryloyldimethyl Taurate Copolymer)

			0,5 à 2% en poids

			OU

			Acrylamide/Sodium Acryloydimethyl Taurate & Isohexadecane & Polysorbate 80)

			1 à 4% en poids

			OU

			Acrylates/C10-C30 alkyl acrylate crosspolymer

			0,2 à 1% en poids

			EAU DESIONISEE MICROBIOLOGIQUEMENT PROPRE Q.S.P.

			100%
(4) https://echa.europa.eu/fr/information-on-chemicals/active-substance-suppliers
ÉTIQUETAGE

L'étiquette indique :
- le nom du gel : "Gel hydro-alcoolique pour l'antisepsie des mains - arrêté dérogatoire"

- la composition : "Ethanol - agent humectant utilisé - polymère épaississant utilisé"

- nom du fabricant ayant réalisé le gel

- date de fabrication et numéro de lot

- les conditions de conservation

- la mention : "Pour application cutanée uniquement"

- la mention : "Eviter tout contact avec les yeux"

- la mention : "Maintenir hors de portée des enfants"

- la mention : "Liquide inflammable : tenir éloigné de la chaleur et de toute flamme"

- le mode d'emploi : "Remplir la paume d'une main avec le gel et frictionner toutes les surfaces des mains jusqu'à ce que la peau soit sèche."
CONSERVATION AVANT OUVERTURE

A température ambiante (15 °C à 25 °C) : 2 ans à partir de la date de réalisation.

LIBÉRATION DES LOTS

Immédiate.