FICHE N° 9.1
Famille d'activités
Motocyclisme et activités assimilées.
Type d'activités
Apprentissage de la maîtrise d'un véhicule terrestre motorisé à guidon (motocycle, quad, cyclomoteur, etc.).
Lieu de déroulement de la pratique
Circuit  fermé (ou partie de circuit) homologué ou terrain non ouvert à la  circulation, organisé en zones d'évolution par l'encadrant en charge de  l'activité et sous sa responsabilité.
Public concerné
Les mineurs à partir de 6 ans.
Toutefois, conformément à l'article L. 321-1-1 du code de la route, les mineurs de 6 à 14 ans ne sont autorisés à pratiquer cette activité que dans le cadre d'une association sportive agréée.
Taux d'encadrement
Le  nombre des participants mineurs par encadrant est déterminé en fonction  du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans  pouvoir excéder 10 mineurs en activité, simultanément présents.
Cependant, un encadrant répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles  peut encadrer un groupe de plus de 10 participants mineurs s'il est  assisté d'une à deux personne(s) en cours de formation pour l'obtention  de l'une de ces qualifications.
Qualifications requises pour encadrer
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles.
Peut  aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de  l'équipe pédagogique de l'accueil, titulaire du brevet d'aptitude aux  fonctions d'animateur et titulaire en outre de la qualification loisirs  motocyclistes, dés lors que la cylindrée des machines est inférieure à  50 cm³ ou 4 kW (5,43 cv).
Conditions d'accès à la pratique
Savoir faire du vélo.
Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires
Dés  lors que la configuration de l'espace d'évolution ne permet pas de  surveiller l'ensemble du champ d'action des pratiquants, l'encadrant est  assisté d'une ou plusieurs personne(s) soit :
―  titulaire(s) de l'une des qualifications professionnelles mentionnées  ci-dessus, ou en cours de formation pour l'obtention de l'une de ces  qualifications ;
― membre(s) de l'équipe pédagogique  permanente de l'accueil, titulaire(s) du brevet d'aptitude aux fonctions  d'animateur et titulaire(s) en outre de la qualification loisirs  motocyclistes.
Conditions d'organisation de la pratique
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.
L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil.
L'encadrant doit :
― avoir une vision constante sur les pratiquants ;
―  veiller à ce que les participants disposent d'équipements de protection  individuelle : casque de moins de 5 ans (norme européenne), gants,  pantalon, maillot manches longues, bottes ou chaussures protégeant la  cheville.
Machines : tout véhicule terrestre motorisé,  équipé d'un guidon, dont la cylindrée et la puissance sont définies par  l'encadrant en charge de l'activité dans les limites fixées pour sa  qualification et en concertation avec le responsable du séjour.
L'activité  est organisée conformément aux règlements techniques et de sécurité  éducatifs arrêtés par la fédération française de motocyclisme  conformément aux dispositions de l'article L. 131-16 du code du sport.
FICHE N° 9.2
Famille d'activités
Motocyclisme et activités assimilées.
Type d'activités
Itinérance  sur voies ouvertes à la circulation publique sur un cyclomoteur ou  quadricycle léger de moins de 50 cm³ ou 4 kW (5,43 ch.).
Lieu de déroulement de la pratique
Voies ouvertes à la circulation, choisies en tenant compte des difficultés de circulation (trafic, période...).
Public concerné
Les mineurs de 14 ans et plus.
Taux d'encadrement
L'effectif est limité à 8 participants mineurs, simultanément en circulation, pour un encadrant.
Qualifications requises pour encadrer
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles.
Peut  aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de  l'équipe pédagogique de l'accueil titulaire du brevet d'aptitude aux  fonctions d'animateur et titulaire en outre de la qualification loisirs  motocyclistes.
Conditions d'accès à la pratique
Etre titulaire d'un titre ou permis autorisant la conduite du véhicule utilisé conformément aux dispositions du code de la route.
Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires
Outre  l'encadrant, le groupe est accompagné d'une personne majeure, déclarée  membre permanent de l'équipe pédagogique de l'accueil, titulaire d'un  titre ou permis autorisant la conduite du véhicule utilisé conformément  aux dispositions du code de la route et titulaire en outre d'une qualification permettant d'exercer les fonctions d'animation en accueil collectif de mineurs.
Conditions d'organisation de la pratique
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant.
L'encadrant  porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil,  l'informe notamment de l'itinéraire prévu et des modalités de  déroulement de l'activité.
L'encadrant doit :
― avoir effectué une reconnaissance préalable du parcours qui ne doit comporter aucun danger identifié ;
― avoir une vision constante sur les pratiquants ;
―  veiller à ce que les participants disposent d'équipements de protection  individuelle : casque de moins de 5 ans (norme européenne), gants,  pantalon, maillot manches longues, bottes ou chaussures protégeant la  cheville, gilet de haute visibilité.
Les participants  doivent respecter des règles portant sur la circulation du groupe  (espace entre les cyclomoteurs, choix des aires de stationnement,  modalités de circulation des informations entre les participants, etc.).  Le groupe en circulation ne peut être constitué de plus de 10 véhicules  (ceux de l'encadrant et de l'accompagnateur compris).
L'encadrant dispose de la liste des numéros téléphoniques des services de secours.
Machines  : cyclomoteur ou quadricycle léger de moins de 50 cm³ ou 4 kW (5,43  cv). Les feux de croisement des véhicules en déplacement doivent être  allumés.
L'activité est organisée conformément aux dispositions du code de la route et du code du sport.