Listes des actes donnant lieu à rémunération des forfaits SE
Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1
Code
EXT PMSI
Libellé de l'acte CCAM
DZQJ001
Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne]
DZQJ008
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
DZQJ010
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
DZQJ011
Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
GEQE002
Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
GEQE006
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage
GEQE007
Fibroscopie bronchique
GEQE010
Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser
GEQH002
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique
HEGE001
Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide
HEGE002
Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie
HEQE001
Œsophagoscopie au tube rigide
HEQE002
Endoscopie œso-gastro-duodénale
HEQE003
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans
HEQE005
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans
HJQE001
Rectosigmoïdoscopie
JCGE003
Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde
JCGE004
Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde
JDQE001
Fibroscopie urétrovésicale
JDQE002
Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale
JDQE003
Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide
JEGE001
Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie
JEHE002
Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie
Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2
Code
EXT PMSI
Libellé de l'acte CCAM
AHHA001
Biopsie de nerf périphérique, par abord direct
AHHA002
Biopsie neuromusculaire, par abord direct
BAFA013
Exérèse de chalazion
BAGA001
Ablation secondaire de corps étranger de la paupière
BBGA001
Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct
BDCA003
Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée
BEJB001
Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée
BEJB002
Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée
BEPA001
Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie
BGJB001
Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale
BGLB001
Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré
BGLB002
Injection de gaz dans le corps vitré
BKLB001
Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique
CAEA002
Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire
CAFA006
Excision de chondrite de l'auricule
CBLD003
Pose unilatérale d'aérateur transtympanique
EBGA001
Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou
EBHA001
Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct
EBNE002
Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale
FCFA012
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie
FCFA028
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie
FDHB002
Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée
GBJD002
Évacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure
JAHJ002
Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAHJ006
Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAKD001
Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie
JCKD001
Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée
JDLF001
Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne
JHSB001
Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée
JSED001
Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale
LHNH001
Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique
MDGB001
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage
NJAB001
Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée
PAGB002
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage
PAGH001
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique
PDFA001
Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux
QAGA004
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains
QZGA003
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains
QZGA006
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains
Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3
Code
EXT PMSI
Libellé de l'acte CCAM
AAMP173
Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde
AGLB001
Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique
AHLB015
Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection
AHLB016
Infiltration thérapeutique du plexus brachial
FGRD003
Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante
GGHB002
Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
GGJB002
Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
HPJB001
Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée
JGHB001
Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale
JGHB002
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt
JGHD001
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt
JGHJ001
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique
JGHJ002
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique
JPHJ001
Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique
JPHJ002
Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique
JQEP001
Version du foetus par manoeuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du foetus
Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4
Code
EXT PMSI
Libellé de l'acte CCAM
FEJF003
Saignée thérapeutique
Liste 5 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE5
Code
EXT PMSI
Libellé de l'acte CCAM
BALB001
Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières
PCLB002
Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection
PCLB003
Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection