Instruments et documents nautiques 
Tout navire doit, à la satisfaction de l'administration, être pourvu d'instruments nautiques appropriés, de cartes, d'instructions nautiques, de livres des phares, d'avis aux navigateurs et d'annuaires des marées appropriés et tenus à jour ainsi que de toutes les autres publications nautiques nécessaires au cours du voyage prévu. 
1. Les navires qui s'éloignent de plus de 20 milles de la terre la plus proche doivent posséder les documents nautiques, instruments nautiques et matériels divers suivants : 
1.1. Ouvrages et documents nautiques (les ouvrages et documents doivent être à la disposition de l'officier intéressé).
1 jeu de   cartes, instructions nautiques, livres de phares et cartes des dispositifs de   séparation du trafic maritime pour la navigation envisagée.
Ces   documents doivent figurer au catalogue des cartes marines et des ouvrages   nautiques et être tenus à jour au moyen des renseignements fournis notamment   par le service hydrographique et océanographique de la marine, ils sont fixés   par le président de la commission de visite de mise en service.
1 annuaire   des marées
1 code   international des signaux (édition française).
*1 volume   d'éphémérides nautiques.
*1 liste   des signaux distinctifs et indicatifs internationaux des stations françaises.
1 ouvrage   n° 1 du service hydrographique et océanographique de la marine (Guide du   navigateur volume 1, 2 et 3).
1   exemplaire des radiosignaux à l'usage des navigateurs (1e et 2e volume).
1   exemplaire des radiosignaux météorologiques (1er et 2e volume).
1 liste   des indicatifs d'appel et des identités numériques (des stations utilisées   dans les services mobile maritime et mobile maritime par satellite).
A bord des   navires obligatoirement pourvus d'une installation radiotélégraphique.
1   nomenclature des stations de radiorepérage et des stations 1 effectuant des   service spéciaux.
1   nomenclature des stations côtières (volumes 1 et 2).
1   nomenclature des stations de navire (volumes 1 et 2).
1 manuel à   l'usage des services mobile maritime et mobile maritime par satellite.
1   nomenclature des stations côtières (volume 1 seulement) ou
1 liste   des stations côtières avec lesquelles le navire est susceptible d'avoir des   communications
A bord des   navires obligatoirement pourvus d'une installation radiotéléphonique.
1 manuel à   l'usage des services mobile maritime et mobile maritime par satellite.
1   règlement en vigueur pour prévenir les abordages en mer.
Un tableau   illustré résumant les feux et signaux que doivent porter les navires pour   prévenir les abordages en mer doit être affiché
1   exemplaire des signaux de sauvetage.
Un tableau   illustré de ces signaux doit être affiché.
* 1   exemplaire des règlements en vigueur concernant la sécurité des navires de   pêche.
1 manuel    IAMSAR, volume III  de l'OMI.
Pour les   navires concernés ou pour les voyages concernés.
1   vocabulaire maritime international français/anglais.
*1   exemplaire de tables pour le calcul du point astronomique.
*1 exemplaire   de tables d'azimut. 
1.2. Instruments nautiques :
*1   chronomètre battant au moins la seconde. 
*2   rapporteurs. 
ou   instruments équivalents. 
2 compas à   pointes sèches. 
2 montres   d'habitacle.
Ou 
1 centrale   horaire avec réseau de distribution d'heure. 
1 sur la   passerelle avec indication des périodes de silence et *1 dans la machine. 
*1   baromètre 
Un   deuxième baromètre est exigé à bord des navires s'éloignant de plus de 200   milles d'un port, l'un des deux devant être enregistreur. 
*2 thermomètres.   
Un fixé   dans la machine. 
1 sextant   avec ses accessoires. 
Sur les   navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 
1 paire de   jumelle. 
De 7 x 50.   Une jumelle supplémentaire est exigée sur les navires s'éloignant de plus de   200 milles d'un port. 
1 alidade 
1 loch. 
1 sonde à   main. 
D'au moins   50 mètres. 
1 sondeur   à écho. 
Comportant   un échelle de 0 à 300 mètres au moins 
1.3. Matériels divers :  
Les   pavillons N et C du code international des signaux 
1 tableau   des pavillons et flammes. 
1 signal   distinctif (pavillons). 
1 pavillon   national. 
*2 drisses   pour pavillons et flammes. 
*1 fanal   de signalisation diurne à secteur limité qui ne doit pas être alimenté   exclusivement par la source principale d'énergie du navire. 
Les   navires qui ne s'éloignent pas de plus de 20 milles de la terre la plus   proche doivent posséder un tel fanal ou une lampe électrique permettant   l'émission de signaux morse. 
*1 jeu de   tapes d'obturation des ouvertures de la timonerie. 
Tapes   résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la   timonerie, une étanchéité suffisante de cette dernière en cas de bris de   vitres 
2. Les navires qui ne s'éloignent pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche peuvent être dispensés par le président de la commission de visite de mise en service des publications nautiques, instruments nautiques et matériels divers marqués d'un astérisque dans le paragraphe 1 ci-dessus lorsqu'ils ne sont pas estimés indispensables pour la sécurité du navire. 
3. L'équipement des navires effectuant une navigation de 5e catégorie est déterminé par le président de la Commission de visite de mise en service. 
4. En cas de changement ultérieur de navigation le président de la commission de visite annuelle remplira à cet égard les attributions du président de la commission de visite de mise en service.