I. - Les installations de combustion, à l'exception des turbines et des moteurs, autorisées à compter du 1er novembre 2010 respectent les valeurs limites d'émission suivantes sous réserve des renvois entre parenthèses :

			Combustibles

			Puissance P (MW)

			SO2 (mg/Nm3)

			NOX (mg/Nm3)

			Poussières (mg/Nm3)

			CO (mg/Nm3)

			Biomasse

			50 ≤ P < 100

			200

			250

			20

			200

			100 ≤ P < 300

			200

			200

			150

			300 ≤ P

			150

			150

			150

			Autres combustibles solides

			50 ≤ P < 100

			400

			300

			20

			100 (3)

			100 ≤ P < 300

			200

			200

			20

			300 ≤ P

			150 (1)

			150

			10

			Fioul domestique

			50 ≤ P < 100

			170

			150

			20

			50

			100 ≤ P < 300

			170

			150

			20

			300 ≤ P

			150

			100

			10

			Autres combustibles liquides

			50 ≤ P < 100

			350

			300

			20

			50

			100 ≤ P < 300

			200

			150

			20

			300 ≤ P

			150

			100

			10

			Gaz naturel, biométhane

			50 ≤ P < 100

			35

			100

			5

			100

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			GPL

			50 ≤ P < 100

			5

			100

			5

			100

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			Gaz de haut-fourneaux

			50 ≤ P < 100

			200

			100

			10

			100

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			Gaz de cokerie

			50 ≤ P < 100

			400

			100

			10

			100

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			Autres combustibles gazeux

			50 ≤ P < 100

			35

			100

			5 (2)

			100

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			Renvoi

			Conditions

			Valeur limite d'émission (mg/Nm3)

			(1)

			En cas de combustion en lit fluidisé circulant ou sous pression

			SO2 : 200

			(2)

			Gaz produits par les aciéries, pouvant être utilisés ailleurs

			Poussières : 30

			(3)

			Charbon pulvérisé

			CO : 50

II. - Les installations de combustion, à l'exception des turbines et des moteurs, qui ne relèvent pas du I du présent article respectent les valeurs limites d'émission suivantes sous réserve des renvois entre parenthèses :

			Combustible

			Puissance P (MW)

			SO2 (mg/Nm3)

			NOX (mg/Nm3)

			Poussières (mg/Nm3)

			CO (mg/Nm3)

			Biomasse

			50 ≤ P < 100

			200 (1)

			300 (5)

			30

			200

			100 ≤ P < 300

			200 (1)

			250 (5)

			20

			150

			300 ≤ P

			200 (1)

			200 (5) (14)

			20

			150

			Autres combustibles solides

			50 ≤ P < 100

			400 (1)

			300 (5)

			30

			200 (15)

			100 ≤ P < 300

			200 (1) (11)

			200 (5)

			25

			150 (15)

			300 ≤ P

			200 (1)

			200 (5) (14)

			20

			150 (15)

			Fioul domestique

			50 ≤ P < 100

			170

			150 (6)

			30

			100

			100 ≤ P < 300

			25

			300 ≤ P

			20

			Autres combustibles liquides

			50 ≤ P < 100

			350 (2)

			400 (12) (16)

			30 (10)

			100

			100 ≤ P < 300

			250 (2)

			200 (5) (7)

			25 (10)

			300 ≤ P

			200 (3)

			150 (5) (7) (8)

			20 (10)

			Gaz naturel, biométhane

			50 ≤ P < 100

			35

			100

			5

			100

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			GPL

			50 ≤ P < 100

			5

			150

			5

			100

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			Gaz de haut-fourneaux

			50 ≤ P < 100

			200

			200 (9)

			10

			250

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			Gaz de cokerie

			50 ≤ P < 100

			400

			200 (9)

			10

			250

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			Autres combustibles gazeux

			50 ≤ P < 100

			35 (4)

			200 (9)

			5 (13)

			250

			100 ≤ P < 300

			300 ≤ P

			Renvoi

			Conditions

			Valeur limite d'émission (mg/Nm3)

			(1) à (10)

			Installation dont l'autorisation initiale a été accordée avant le 27 novembre 2002, ou qui a fait l'objet d'une demande d'autorisation avant cette date pour autant que l'installation ait été mise en service au plus tard le 27 novembre 2003 :

			-

			(1)

			- et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans

			Une partie d'installation de combustion qui rejette ses gaz résiduaires par une ou plusieurs conduites séparées au sein d'une cheminée commune et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans peut être soumise à cette valeur limite qui reste déterminée en fonction de la puissance thermique nominale totale de l'ensemble de l'installation de combustion.

			SO2 : 800

			(2)

			- et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans

			Une partie d'installation de combustion qui rejette ses gaz résiduaires par une ou plusieurs conduites séparées au sein d'une cheminée commune et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans peut être soumise à cette valeur limite qui reste déterminée en fonction de la puissance thermique nominale totale de l'ensemble de l'installation de combustion.

			SO2 : 850

			(3)

			- et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans

			Une partie d'installation de combustion qui rejette ses gaz résiduaires par une ou plusieurs conduites séparées au sein d'une cheminée commune et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans peut être soumise à cette valeur limite qui reste déterminée en fonction de la puissance thermique nominale totale de l'ensemble de l'installation de combustion.

			SO2 : 400

			(4)

			- et qui utilise des gaz à faible pouvoir calorifique issus de la gazéification des résidus de raffinerie

			SO2 : 800

			(5)

			- et dont la puissance thermique nominale totale ne dépasse pas 500 MW

			- et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans

			Une partie d'installation de combustion qui rejette ses gaz résiduaires par une ou plusieurs conduites séparées au sein d'une cheminée commune et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans peut être soumise à cette valeur limite qui reste déterminée en fonction de la puissance thermique nominale totale de l'ensemble de l'installation de combustion.

			NOX : 450

			(6)

			- et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans

			Une partie d'installation de combustion qui rejette ses gaz résiduaires par une ou plusieurs conduites séparées au sein d'une cheminée commune et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans peut être soumise à cette valeur limite qui reste déterminée en fonction de la puissance thermique nominale totale de l'ensemble de l'installation de combustion.

			NOX : 300

			(7)

			- et dont la puissance thermique nominale totale ne dépasse pas 500 MW ;

			- et située au sein d'installation chimique qui utilise des résidus de production liquides comme combustible non commercial pour sa consommation propre, ou installation qui utilise des résidus de distillation ou de conversion du raffinage du pétrole brut pour sa consommation propre

			NOX : 450

			(8)

			- et dont la puissance thermique nominale totale est supérieure ou égale à 500 MW ;

			- et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans

			Une partie d'installation de combustion qui rejette ses gaz résiduaires par une ou plusieurs conduites séparées au sein d'une cheminée commune et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans peut être soumise à cette valeur limite qui reste déterminée en fonction de la puissance thermique nominale totale de l'ensemble de l'installation de combustion.

			NOX : 400

			(9)

			- et dont la puissance thermique nominale totale ne dépasse pas 500 MW

			NOX : 300

			(10)

			- et qui utilise des résidus de distillation ou de conversion du raffinage du pétrole brut pour sa consommation propre

			Poussières : 50

			(11)

			- Installation dont l'autorisation initiale a été accordée avant le 31 juillet 2002, ou qui a fait l'objet d'une demande d'autorisation avant cette date pour autant que l'installation ait été mise en service au plus tard le 27 novembre 2003

			- et qui n'a pas fait l'objet d'une modification ou d'une extension ayant conduit au dépôt d'une nouvelle demande d'autorisation en application de l'article R. 181-46 du code de l'environnement après le 31 juillet 2002

			SO2 : 250

			(12)

			- Installation dont l'autorisation initiale a été accordée avant le 31 juillet 2002, ou qui a fait l'objet d'une demande d'autorisation avant cette date pour autant que l'installation ait été mise en service au plus tard le 27 novembre 2003

			- et qui n'a pas fait l'objet d'une modification ou d'une extension ayant conduit au dépôt d'une nouvelle demande d'autorisation en application de l'article R. 181-46 du code de l'environnement après le 31 juillet 2002

			NOX : 450

			(13)

			Gaz produits par les aciéries, pouvant être utilisés ailleurs

			Poussières : 30

			(14)

			- Installation qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans ; - et dont la puissance thermique nominale totale est supérieure ou égale à 500 MW ; - et dont l'autorisation initiale a été accordée avant le 1er juillet 1987

			Une partie d'installation de combustion qui rejette ses gaz résiduaires par une ou plusieurs conduites séparées au sein d'une cheminée commune et qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans peut être soumise à cette valeur limite qui reste déterminée en fonction de la puissance thermique nominale totale de l'ensemble de l'installation de combustion.

			NOX : 450

			(15)

			Charbon pulvérisé

			CO : 100

			(16)

			Fours industriels autorisés avant le 1er novembre 2010

			NOX : 450

III. - Les installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MWth alimentées par du gaz issu de la fabrication du noir de carbone respectent les valeurs limites d'émission suivantes lorsqu'elles ne sont pas exploitées comme installation de combustion autonome :

			SO2 (mg/Nm3)

			NOX (mg/Nm3)

			Poussières (mg/Nm3)

			CO (mg/Nm3)

			15 kg par tonne de noir de carbone produite

			600

			20

			100