SUBSTANCES, PRODUITS
PRODUITS DESTINES AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX
TENEUR MAXIMALE
en mg/kg (ppm) d'aliments
pour animaux d'une teneur
en humidité de 12%
A. - Substances (ions ou produits)
1. Arsenic (1-1).
Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception de :
2
- farines d'herbes, de luzerne et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières
4
- tourteau de pression de palmiste
4 (1-2)
- phosphates et algues marines calcaires
10
- carbonate de calcium
15
- oxyde de magnésium
20
- aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins
15 (1-2)
- farine d'algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d'algues marines
40 (1-2)
Aliments complets, à l'exception de :
2
- aliments complets pour poissons et animaux à fourrure
6 (1-2)
Aliments complémentaires, à l'exception de :
4
- aliments minéraux
12
2. Plomb.
Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception de :
10
- fourrages verts
40
- phosphates et algues marines calcaires
15
- carbonate de calcium
20
- levures
5
Aliments complets
5
Aliments complémentaires, à l'exception de :
10
- aliments minéraux
15
3. Fluor.
Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception de :
150
- aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés marins tels que le krill
500
- phosphates et crustacés marins tels que le krill
2 000
- carbonate de calcium
350
- oxyde de magnésium
600
- algues marines calcaires
1 000
Aliments complets, à l'exception de :
150
- aliments complets pour bovins, ovins et caprins :
- en lactation
30
- autres
50
- aliments complets pour porcs
100
- aliments complets pour volailles
350
- aliments complets pour poussins
250
Composés minéraux pour bovins, ovins et caprins
2 000
- Autres aliments complémentaires
125 (1-3)
4. Mercure.
Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :
0,1
- aliments provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins
0,5
Aliments complets, à l'exception de :
0,1
- aliments complets pour chiens et chats
0,4
Aliments complémentaires, à l'exception de :
0,2
- aliments complémentaires pour chiens et chats.
5. Nitrites.
Farine de poisson
60
(exprimé en nitrite de sodium)
Aliments complets, à l'exception de :
15
(exprimé en nitrite de sodium)
- aliments pour animaux familiers sauf les oiseaux et poissons d'ornement.
6. Cadmium.
Matières premières pour aliments des animaux d'origine végétale
1
Matières premières pour aliments des animaux d'origine animale, à l'exception de :
2
- aliments pour animaux familiers.
Phosphates
10
Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception de :
1
- aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux.
Autres aliments complets, à l'exception de :
0,5
- aliments pour animaux familiers.
Aliments minéraux
5
Autres aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins
0,5
B. - Produits
1. Aflatoxine B 1.
Toutes les matières premières des aliments pour animaux
0,02
Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception de :
0,02
- aliments complets pour bétail laitier
0,005
- aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux
0,01
Aliments complets pour porcs et volailles (à l'exception des jeunes animaux)
0,02
Autres aliments complets
0,01
Aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des aliments complémentaires pour bétail laitier, veaux, agneaux et chevreaux)
0,02
Aliments complémentaires pour porc et volailles (à l'exception des jeunes animaux)
0,02
Autres aliments complémentaires
0,005
2. Acide cyanhydrique.
Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :
50
- graines de lin
250
- tourteaux de lin
350
- produits de manioc et tourteaux d'amandes
100
Aliments complets, à l'exception de :
50
- aliments complets pour poussins
10
3. Gossypol libre.
Matières premières pour aliments pour animaux, à l'exception de :
20
- graines de coton
5 000
- tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton
1 200
Aliments complets, à l'exception de :
20
- aliments complets pour bovins, ovins et caprins
500
- aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles de ponte) et aliments complets pour veaux
100
- aliments complets pour lapins et porcs (à l'exception des porcelets)
60
4. Théobromine.
Aliments complets, à l'exception de :
300
- aliments complets pour bovins adultes
700
5. Essence volatile de moutarde
Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :
100
- tourteaux de colza
4 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)
Aliments complets, à l'exception de :
150 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)
- aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des jeunes animaux)
1 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)
- aliments complets pour porcs là l'exception des porcelets) et volailles
500 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)
6. Vinylthiooxazolidone (vinyle-oxazolidine thione).
Aliments complets pour volailles, à l'exception de :
1 000
- aliments complets pour volaille de ponte
500
7. Ergot du seigle (Claviceps purpurea).
Tous les aliments contenant des céréales non moulues
1 000
8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucocides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble, dont :
Tous les aliments
3 000
a) Lolium temulentum L.
1 000
b) Lolium remotum Schrank.
1 000
c) Datura stramonium L.
9. Ricin -Rizinus communis L.
Tous les aliments
10
(exprimé en coques de ricin)
10. Crotalaria spp.
Tous les aliments
100
11. Aldrine. Isolément ou ensemble calculé
Tous les aliments, à l'exception de:
0,01
12. Dieldrine. sous forme de dieldrine.
- matières grasses
0,2
13. Camphéchlore (toxaphène).
Tous les aliments
0,1
14. Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l'oxychlordane, calculée sous forme de chlordane).
Tous les aliments, à l'exception de:
0,02
- matières grasses
0,05
15. DDT (somme des isomères de DDT, TDE et DDE, calculée sous forme de DDT).
Tous les aliments, à l'exception de :
0,05
- matières grasses
0,5
16. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, calculée sous forme d'endosulfan).
Tous les aliments, à l'exception de :
0,1
- maïs et produits dérivés de sa transformation
0,2
- graines oléagineuses et produits dérivés de leur transformation
0,5
- aliments complets pour poisson
0,005
17. Endrine (somme de l'endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d'endrine).
Tous les aliments, à l'exception de :
0,01
- matières grasses
0,05
18. Heptathlon (somme de l'heptathlon et de l'heptachloreépoxyde, calculée sous forme d'heptachlore).
Tous les aliments, à l'exception de :
0,01
- matières grasses
0,2
19. Hexachlorobenzène (HCB).
Tous les aliments, à l'exception de :
0,01
- matières grasses
0,2
20. Hexachlorocyclohexane (HCH) :
20.1. Isomères alpha.
Tous les aliments, à l'exception de :
0,02
- matières grasses
0,2
20.2. Isomères bêta.
Aliments composés, à l'exception de :
0,01
- aliments pour bétail laitier
0,005
Matières premières, pour aliments des animaux, à l'exception de :
0,01
matières grasses
0,1
20.3. Isomères gamma.
Tous les aliments, à l'exception de :
0,2
- matières grasses
2,0
21. Dioxine (somme des dibenzo-paradioxines polychlorées [PCDD] et des dibenzofuranes polychlorées [PCDF]), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) PCDD/F.
a) Toutes les matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, y compris les huiles végétales et les sous-produits.
0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
b) Minéraux au sens du décret du 15 septembre 1986 susvisé.
1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
c) Argiles kaolinitiques, sulfate de calcium dihydraté, vermiculite, natrolite-phonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d'origine sédimentaire appartenant au groupe des agents liants, antimottants et coagulants autorisés en vertu du décret du 28 novembre 1973 susvisé.
0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.
2,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait, les produits laitiers, les œufs et les ovoproduits.
0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
f) Huile de poisson.
6 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et sousproduits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (3).
1,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.
2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
i) Aliments complets ou complémentaires pour animaux, à l'exception des aliments pour animaux à fourrure, pour animaux familiers et pour poissons.
0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
j) Aliments pour poissons et aliments pour animaux familiers.
2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (2).
C. - Impuretés botaniques
1. Abricots-Prunus armeniaca L.
Tous les aliments
Les graines et fruits et dérivés de leur transformation des espèces végétales ci-contre ne peuvent se trouver dans les aliments des animaux qu'en quantité indécelable.
2. Amande amère -Prunus dulcis (Mill.) DA Webb var. amara (DC.) Focke (= Prunus amygdalus Batsch var. Amara (DC.) Focke).
3. Faîne non décortiquée -Fagus silvatica (L.).
4. Cameline-Camelina sativa (L.) Crantz.
5. Mowrah, Bassia, Madhuca-Madhuca longilolia (L.) Macbr. (= Bassia longifolia L. = Illipe malabrorum Engl.) Madhuca indica Gmelin (= Bassia latifolia (Roxb.) = lllipe latifolia [Roscb.] F. Mueller).
6. Purgère -Jatropha curcas L.
7. Croton - Croton tiglium L.
8. Moutarde indienne - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp, integrifolia (West.) Thell.
9. Moutarde de Sarepte - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp. Juncea.
10. Moutarde chinoise - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. Spp. Juncea var. lutea Batalin.
11. Moutarde noire - Brassica nigra (L.) Koch.
12. Moutarde d'Abyssinie (d'Ethiopie) - Brassica carinate A. Braun.
(1) Teneur en fluor pour 1 % de phosphore.
(1-1) Les teneurs maximales se rapportent aux teneurs totales en arsenic.
(1-2) A la demande des autorités compétentes, l'opérateur responsable doit effectuer une analyse pour démontrer que la teneur maximale en arsenic inorganique est inférieure à 2 ppm. Cette analyse est particulièrement importante dans le cas de l'algue marine hijiki (hizikia fusiforme).
(1-3) Teneur en fluor pour 1 % de phosphore.
(2) Concentrations supérieures ; les concentrations supérieures sont calculées en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.
(3) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis à ce seuil maximal : le poisson frais utilisé pour l'alimentation directe des animaux familiers et des animaux de zoo et de cirque est soumis à un seuil maximum de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux familiers, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine.