LISTE DES RÈGLEMENTS ET TEXTES
RÉFÉRENCE 
VERSION 
INTITULÉ 
Règlement 001 
07 / 12 / 06 
Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN. 
19 / 09 / 05 
Montée et descente des voyageurs dans un train. - Prévention du risque de chute. 
IN 1384 
13 / 02 / 06 
Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués. 
IN 1472 
26 / 08 / 05 
Généralités. 
IN 1482 
05 / 10 / 05 
Signaux. - Titre I : Signalisation au sol. 
IN 1490 
13 / 04 / 05 
Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé. 
IN 1493 
15 / 01 / 03 
Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement. 
IN 1497 
01 / 04 / 04 
Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation. 
IN 1498 
20 / 03 / 91 
Avis. - Signalisation. 
IN 1504 
05 / 10 / 05 
Service de la circulation. 
IN 1511 
18 / 10 / 06 
Protection des voies principales. 
IN 1514 
14 / 04 / 06 
Circulation des trains. 
IN 1516 
15 / 01 / 03 
Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs. 
IN 1520 
30 / 03 / 04 
Directives d'application de l'IN 1516. 
IN 1521 
02 / 07 / 01 
Régime normal d'exploitation des lignes à double voie. 
IN 1522 
13 / 06 / 02 
Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie. 
IN 1525 
02 / 06 / 91 
Installations de contre-sens (ICS). 
IN 1527 
02 / 07 / 01 
Régime général d'exploitation des lignes à voie unique. 
IN 1528 
17 / 07 / 84 
Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint. 
IN 1582 
01 / 01 / 93 
Travaux sur les installations de sécurité. 
IN 1683 
01 / 09 / 05 
Manœuvres. 
IN 1685 
06 / 12 / 06 
Evolutions. 
IN 1689 
29 / 07 / 99 
Travaux sur les voies. 
IN 1700 
24 / 09 / 99 
Gardiennage des passages à niveau. 
IN 1705 
24 / 09 / 99 
Mesures en relation avec le service des passages à niveau. 
IN 1709 
05 / 03 / 96 
Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1 500 volts courant continu ou 25 000 volts courant alternatif monophasé. 
IN 1727 
15 / 07 / 97 
Dispositions concernant le tracé des horaires des trains entiers transportant des marchandises dangereuses. 
IN 1731 
12 / 06 / 95 
Transports exceptionnels. 
IN 1732 
13 / 03 / 97 
Transport des marchandises dangereuses. Mesures à prendre en cas d'accident et d'incident. 
IN 1752 
26 / 09 / 76 
Direction et surveillance de la circulation des trains. - Régulation. 
IN 2373 
22 / 01 / 03 
Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité. 
IN 2379 
26 / 08 / 05 
Signaux. - Titre II : Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM). 
IN 2602 
07 / 01 / 03 
Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations. 
IN 3032 
26 / 08 / 05 
Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre. - Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM). 
FR 0131 
25 / 10 / 01 
Véhicules soumis à certaines restrictions : manœuvre. - Classement dans les trains. 
RH 0028 
09 / 06 / 93 
Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant. 
RH 0075 
16 / 07 / 96 
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V. 
RH 0078 
16 / 07 / 96 
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz. 
RH 0157 
16 / 09 / 86 
RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer. 
RH 0158 
24 / 05 / 86 
RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité. 
RH 0159 
16 / 09 / 86 
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles...). 
RH 0160 
24 / 05 / 86 
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité. 
RH 0161 
24 / 05 / 86 
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km / h sans dépasser 200 km / h. 
RH 0320 
28 / 02 / 06 
Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux. 
RH 0324 
17 / 06 / 05 
Sécurité du personnel. - Principes généraux de prévention en matière d'hygiène, sécurité et conditions de travail. 
RH 0340 
18 / 01 / 00 
Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. - Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires. 
RH 0350 
24 / 05 / 07 
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse des circulations ne dépasse pas 300 km / h et sur la ligne à grande vitesse est-européenne parcourue à une vitesse de 320 km / h. 
RH 0838 
07 / 07 / 04 
Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives. 
GLOSSAIRE 
FR : Texte relevant du référentiel " Fret ". 
IN : Texte relevant du référentiel " Infrastructures ". 
RH : Texte relevant du référentiel " Ressources humaines ". 
RSPRF : Règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires.