ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES
DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : la circulaire MSC/Circ. 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
modifiée,
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées, applicables et
résolutions
et circulaires
applicables de l'OMI
NORMES D'ESSAI
MODULES
d'évaluation
de la
conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/1.1
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage.
- Règl. III/4, 
- Règl. III/34,
- Règl. X/3.
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Code LSA).
A.2/1.2
Matériaux pour combinaison d'immersion.
Intentionnellement blanc.
A.2/1.3
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage.
- Règl. III/4, 
- Règl. III/34.
- Règ. III/13, 
- Règl. III/16,
- Règl. III/26,
- Règl. III/34,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8,
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, VI,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8.
A.2/1.4
Echelles d'embarquement.
Transféré à l'annexe A.1/1.29.
A.2/1.5
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53).
- Règl. III/6.
- Rés. A.1021(26) de l'OMI, 
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA),
- Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Circulaire MSC/Circ.808 de l'OMI.
- ISO 27991 (2008).
2. Prévention de la pollution marine
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE MARPOL 73/78
modifiée,
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES MARPOL 73/78,
telles que modifiées,
applicables et résolutions
et circulaires applicables
de l'OMI
NORMES D'ESSAI
MODULES
d'évaluation
de la
conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/2.1
Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord.
Transféré à l'annexe A.1/2.8.
A.2/2.2
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement.
Transféré à l'annexe A.1/2.10.
A.2/2.3
Equipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx.
- Annexe VI, règl. 4.
- Annexe VI, règl. 4.
A.2/2.4
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx.
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, règl. 4), 
- Rés. MEPC.184(59) de l'OMI.
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, règl. 4).
A.2/2.5
Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx 2008 (NOx Technical Code).
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, règl. 4).
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, règl. 4).
3. Equipements de protection contre les incendies
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
modifiée,
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées,
applicables et résolutions
et circulaires
applicables
de l'OMI
NORMES D'ESSAI
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/3.1
Extincteurs non portatifs et transportables.
Transféré à l'annexe A.1/3.52.
A.2/3.2
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules.
Transféré à l'annexe A.1/3.49.
A.2/3.3
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage).
Transféré à l'annexe A.2/8.1.
A.2/3.4
Ajutages de type combiné (diffusion/jet).
Transféré à l'annexe A.1/3.55.
A.2/3.5
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine.
Transféré à l'annexe A.1/3.51.
A.2/3.6
Détecteurs de fumée.
Transféré à l'annexe A.1/3.51.
A.2/3.7
Détecteurs de chaleur.
Transféré à l'annexe A.1/3.51.
A.2/3.8
Fanal de sécurité électrique.
- Règl. II-2/10, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3.
- Règl. II-2/10, 
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS), 3.
- série CEI 60079.
A.2/3.9
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques.
- Règl. II-2/19.
- Règl. II-2/19, 
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7.
- EN 943-1 (2001), y compris AC (2002), 
- EN 943-2 (2002),
- EN ISO 6529 (2001),
- EN ISO 6530 (2005),
- EN 14605 (2005), y compris A1 (2009),
- Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.
A.2/3.10
Systèmes d'éclairage à faible hauteur.
Transféré à l'annexe A.1/3.40.
A.2/3.11
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines.
Transféré à l'annexe A.1/3.10.
A.2/3.12
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison.
Transféré à l'annexe A.1/3.45.
A.2/3.13
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse).
Article supprimé.
A.2/3.14
Manches d'incendie (à enrouler).
Transféré à l'annexe A.1/3.56.
A.2/3.15
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air.
Transféré à l'annexe A.1/3.63.
A.2/3.16
Détecteurs de flammes.
Transféré à l'annexe A.1/3.51.
A.2/3.17
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle.
Transféré à l'annexe A.1/3.51.
A.2/3.18
Dispositifs d'alarme.
Transféré à l'annexe A.1/3.53.
A.2/3.19
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A".
Transféré à l'annexe A.1/3.48.
A.2/3.20
Mobilier rembourré.
Transféré à l'annexe A.1/3.20.
A.2/3.21
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables.
- Règl. II-2/10.
- Règl. II-2/10, 
- Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI.
A.2/3.22
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine.
- Règl. II-2/9.
- Règl. II-2/9.
A.2/3.23
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héli-platesformes
Transféré à l'annexe A.1/3.67.
A.2/3.24
Diffuseurs à mousse portatifs.
- Règl. II-2/10, 
- Règl. II-2/20,
- Règl. X/3.
- Règl. II-2/10, 
- Règl. II-2/20,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4,
- Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI,
- Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.
A.2/3.25
Cloisonnements de type 
"C".
Transféré à l'annexe A.1/3.64.
A.2/3.26
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants).
- Règl. II-2/4.
- Règl. II-2/4, 
- Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI.
A.2/3.27
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2.
- Règl. II-2/10, 
- Règl. X/3.
- Règl. II-2/10, 
- Règl. II-2/20,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7,
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5,
- Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI,
- Circulaire MSC.1/Circ.1318 de l'OMI.
Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation : 
- EN 12094-1 (2003). Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation :
- EN 12094-2 (2003). Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence :
- EN 12094-3 (2003). Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs :
- EN 12094-4 (2004). Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs :
- EN 12094-5 (2006).
Dispositifs non électriques de mise hors service : 
- EN 12094-6 (2006). 
Diffuseurs pour systèmes à CO2 :
- EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005).
Connecteurs :
- EN 12094-8 (2006). Manomètres et contacts à pression :
- EN 12094-10 (2003). 
Dispositifs de pesée mécaniques :
- EN 12094-11 (2003). 
Clapet antiretour :
- EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002).
Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression :
- EN 12094-16 (2003).
A.2/3.28
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen : 
- diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers.
Transféré à l'annexe A.1/3.57.
A.2/3.29
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers.
Transféré à l'annexe A.1/3.58.
A.2/3.30
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers.
Transféré à l'annexe A.1/3.59.
A.2/3.31
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle.
- Règl. II-2/10, 
- Règl. II-2/19.
- Règl. II-2/10, 
- Règl. II-2/19.
A.2/3.32
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche.
Transféré à l'annexe A.1/3.62.
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point 4 : Equipements de navigation
Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
2) CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11). - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments ;
- CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux ;
- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion
Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
2) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux 
- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application 
- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai 
- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui
requiert une
"approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées,
applicables et résolutions
et circulaires applicables
de l'OMI
NORMES D'ESSAI
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/4.1
Gyrocompas pour engins à grande vitesse.
Transféré à l'annexe A.1/4.31.
A.2/4.2
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique).
Transféré à l'annexe A.1/4.40.
A.2/4.3
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS.
Transféré à l'annexe A.1/4.41.
A.2/4.4
Fanal de signalisation diurne.
Transféré à l'annexe A.1/4.52.
A.2/4.5
Projecteur pour engins à grande vitesse.
Transféré à l'annexe A.1/4.42.
A.2/4.6
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse.
Transféré à l'annexe A.1/4.43.
A.2/4.7
Système de contrôle de poursuite.
Transféré à l'annexe A.1/4.33.
A.2/4.8
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS).
Transféré à l'annexe A.1/4.30.
A.2/4.9
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS).
Transféré à l'annexe A.1/4.30.
A.2/4.10
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS).
Transféré à l'annexe A.1/4.30.
A.2/4.11
Equipement combiné 
GPS/GLONASS.
- Règl. V/18, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Règl. V/19, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Rés. MSC 115(73) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- EN 61108-1 (2003),
- EN 61108-2 (1998),
- série EN 61162,
- EN 62288 (2008).
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- CEI 61108-1 (2003),
- CEI 61108-2 (1998),
- série CEI 61162,
- CEI 62288 Ed.1.0(2008).
A.2/4.12
Equipement DGPS, DGLONASS.
Transféré aux annexes A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51.
A.2/4.13
Gyrocompas pour engins à grande vitesse.
Transféré à l'annexe A.1/4.31.
A.2/4.14
Enregistreur des données du voyage (VDR).
Transféré à l'annexe A.1/4.29.
A.2/4.15
Système intégré de navigation.
- Règl. V/18, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13.
- Règl. V/19, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Rés. MSC 252(83) de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- série EN 61162,
- EN 62288 (2008).
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- série CEI 61162,
- CEI 62288 Ed.1.0(2008).
A.2/4.16
Système d'équipement de passerelle.
Intentionnellement blanc.
A.2/4.17
Système de renforcement de cibles radar.
Transféré à l'annexe A.1/4.53.
A.2/4.18
Dispositif de réception sonore.
Transféré à l'annexe A.1/4.58.
A.2/4.19
Compas magnétique pour engins à grande vitesse.
- Règl. X/3, 
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Rés. A.382(X) de l'OMI, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- ISO 1069 (1973), 
- ISO 25862 (2009),
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
Ou
- ISO 1069 (1973),
- ISO 25862 (2009),
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
A.2/4.20
Système de contrôle de poursuite pour 
- engins à grande vitesse.
- Règl. X/3, 
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Rés. A.694 (17) de l'OMI, 
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- série EN 61162,
- EN 62288 (2008).
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- série CEI 61162,
- CEI 62288 Ed.1.0(2008).
A.2/4.21
Matériel cartographique pour radar de bord.
Transféré à l'annexe A.1/4.45.
A.2/4.22
Dispositif de contrôle 
de route à transmission (THD), de type gyroscopique.
Transféré à l'annexe A.1/4.46.
A.2/4.23
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique.
Transféré à l'annexe A.1/4.2.
A.2/4.24
Indicateur de poussée.
- Règl. V/18, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Règl. V/19, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- série EN 61162,
- EN 62288 (2008). 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- série CEI 61162,
- CEI 62288 Ed.1.0(2008).
A.2/4.25
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices.
- Règl. V/18, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Règl. V/19, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- série EN 61162,
- EN 62288 (2008). 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- série CEI 61162,
- CEI 62288 Ed.1.0(2008).
A.2/4.26
Indicateur de taux de giration,
Transféré à l'annexe A.1/4.9.
A.2/4.27
Indicateur d'angle de barre.
Transféré à l'annexe A.1/4.20.
A.2/4.28
Indicateur de vitesse de rotation.
Transféré à l'annexe A.1/4.21.
A.2/4.29
Indicateur de pas d'hélice.
Transféré à l'annexe A.1/4.22.
A.2/4.30
Système d'équipement de passerelle.
- Règl. V/18, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13.
- Règl. V/19, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 15,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 15,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI,
- Circulaire SN.1/Circ.288 de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- série EN 61162,
- EN 61209 (1999),
- EN 62288 (2008). 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- série CEI 61162,
- CEI 61209 (1999),
- CEI 62288 Ed.1.0(2008).
A.2/4.31
Taximètre.
Transféré à l'annexe A.1/4.54.
A.2/4.32
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS).
Transféré à l'annexe A.1/4.57.
A.2/4.33
Système de contrôle de poursuite 
(en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds).
- Règl. V/18.
- Règl. V/19, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 191(79) de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- série EN 61162,
- EN 62288 (2008). 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- série CEI 61162,
- CEI 62288 Ed.1.0(2008).
A.2/4.34
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT).
- Règl. V/19-1.
- Règl. V/19-1, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. A.813(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 202(81) de l'OMI,
- Rés. MSC 211(81) de l'OMI,
- Rés. MSC 263(84) de l'OMI,
- Circulaire MSC.1/Circ 1307 de l'OMI,
- Division 335.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- série EN 61162. 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- série IEC 61162.
A.2/4.35
Récepteur Galileo.
Transféré à l'annexe A.1/4.56.
A.2/4.36
Equipement AIS-SART.
Transféré à l'annexe A.1/4.55.
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunications
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
2) CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments ;
- CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux :
- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion
Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
2) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
3) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux :
- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
modifiée, qui
requiert une
"approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées,
applicables et résolutions
et circulaires applicables
de l'OMI
NORMES D'ESSAI
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/5.1
RLS à ondes métriques 
(VHF).
- Règl. IV/14, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Règl. IV/8, 
- Rés. A.662(16) de l'OMI,
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. A.805(19) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- UIT-R M.489-2 (10/95),
- UIT-R M.693 (06/90).
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
A.2/5.2
Réserve d'alimentation radio.
- Règl. IV/14, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Règl. IV/13, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Circulaire COMSAR/Circ.16 de l'OMI,
- Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
A.2/5.3
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F.
Transféré à l'annexe A.1/5.19.
A.2/5.4
Panneau de détresse.
- Règl. IV/14, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Règl. IV/6, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
- Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
A.2/5.5
Panneau d'alarme de détresse
- Règl. IV/14, 
- Règl. X/3,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000).
- Règl. IV/6, 
- Rés. A.694(17) de l'OMI,
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994),
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000),
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,
- Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
A.2/5.6
RLS bande L (Inmarsat)
Intentionnellement blanc.
A.2/5.7
Système d'alerte de sûreté du navire.
- Règl. XI-2/6, 
- Rés. A.694 (17) de l'OMI,
- Rés. MSC 147(77) de l'OMI,
- Circulaire MSC/Circ.1072 de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- série EN 61162. 
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- série CEI 61162.
A.2/5.8
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques.
- Règl. IV/14,
- Règl. IV/7,
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
Ex. A.1/5.16
- Règl. X/3, 
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14.
- Rés. A.694 (17) de l'OMI, 
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14,
- Rés. MSC.80(70) de l'OMI,
- Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,
- Convention de l'OACI, annexe 10, Règles radio.
- ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07), 
Ou
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07).
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE COLREG 72
modifiée,
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES COLREG,
applicables et résolutions
et circulaires
applicables
de l'OMI
NORMES D'ESSAI
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/6.1
Feux de signalisation.
Transféré à l'annexe A.1/6.1.
A.2/6.2
Appareils de signalisation sonore.
- COLREG 72, annexe III/3.
- COLREG 72, annexe III/3, 
- Rés. A.694(17) de l'OMI.
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, 
- Sifflets - COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement),
- Cloches ou gongs - COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement).
Ou
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
- Sifflets - COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement),
- Cloches ou gongs - COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement).
7. Equipements de sécurité des vraquiers
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74
modifiée,
qui requiert
une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées,
applicables et résolutions
et circulaires applicables
de l'OMI
NORMES D'ESSAI
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/7.1
Calculateur de chargement.
- Règl. XII/11, 
- Résolution 5 de la conférence SOLAS-1997.
- Règl. XII/11, 
- Résolution 5 de la conférence SOLAS-1997.
- Circulaire MSC.1/Circ 1229 de l'OMI.
A.2/7.2
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers.
Article supprimé.
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
ARTICLE N°
NOM DE L'ARTICLE
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation
de type"
RÈGLES SOLAS 74,
telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI
NORMES D'ESSAI
MODULES
d'évaluation
de la conformité
1
2
3
4
5
6
A.2/8.1
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage).
- Règl. II-1/44, 
- Règl. X/3.
- Règl. II-1/44, 
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 12,
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 12.