Annexe A
I - Emploi
** Indicateur applicable aux établissements de plus de 2000 salariés
11
Effectifs
I.C.
E.T.A.M.
Ouvriers
Total (0)
111
Effectif total au 31.12 (l11)
112
Effectif permanent (112)
113
Nombre de salariés titulaires d'un contrat de
travail à durée déterminée au 31.12
114
Effectif mensuel moyen de l'année considérée (114)
115
Répartition par sexe de l'effectif total au 31.12
116
Répartition par âge de l'effectif total au 31.12 (116)
117
Répartition de l'effectif total au 31.12 selon l'ancienneté (117)
118
Répartition de l'effectif total au 31.12 selon la nationalité :
Français :
Étrangers :
119
Répartition de l'effectif total au 31.12 selon une structure de qualification détaillée (119)
12
Travailleurs extérieurs
121
Nombre moyen mensuel de travailleurs temporaires (121)
122
Durée moyenne des contrats de travail temporaire
13
Embauches au cours de l'année considérée
I.C.
E.T.A.M.
Ouvriers
Total (0)
131
Nombre d'embauches :
par contrats à durée indéterminée :
par contrats à durée déterminée :
**132
Nombre d'embauches de salariés de moins de 25 ans
14
Départs
I.C.
E.T.A.M.
Ouvriers
Total (0)
141
Total des départs
142
Nombre de démissions
.
143
Nombre de licenciements dont licenciements pour cause économique
15
Chômage
I.C.
E.T.A.M.
Ouvriers
Total (0)
151
Nombre de salariés mis en chômage partiel pendant l'année considérée
152
Nombre total d'heures de chômage partiel pendant l'année considérée (152) :
indemnisées :
non indemnisées :
16
Absentéisme
I.C.
E.T.A.M.
Ouvriers
Total (0)
161
Nombre de journée d'absence (161)
II - Rémunérations et charges accessoires
21
Montant des rémunérations
211
Masse salariale annuelle totale (211)
Selon la nomenclature n° 119
Distinguer les hommes et les femmes dans chaque catégorie
212
Rémunération mensuelle moyenne (212)
22
Hiérarchie dés rémunérations
Total
221
Montant global des 10 rémunérations les plus élevées
222
Rapport entre la moyenne des rémunérations des ingénieurs et cadres, y compris cadres supérieurs et dirigeants (ou équivalents) et la moyenne des rémunérations des ouvriers (ou équivalents) (222)
23 
Charges accessoires
Total
231
Montant des versements effectués à des entreprises extérieures pour la mise à disposition de personnel
entreprises de travail temporaire :
autres entreprises (231) :
24
Charge salariale globale.
Total
241
Frais de personnel (241) / Valeur ajoutée ou chiffre d'affaires
25
Participation financière
Total
251
Montant global de la réserve de participation (251)
I.C.
E.T.A.M.
Ouvriers
Total (0)
252
Montant moyen de la participation par salarié bénéficiaire (252)
253
Part du capital détenu par les salariés (253) grâce à un système de participation (participation aux résultats, intéressement, actionnariat ...)
III - Conditions d'hygiène et de sécurité
31
Accidents de travail et de trajet
I.C.
E.T.A.M.
Ouvriers
Total (0)
311
Nombre d'accidents de travail avec arrêt
312
Nombre de journées perdues pour accidents de travail
313
Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un
arrêt de travail
314
Nombre d'accidents mortels 
de travail :
de trajet :
32
Maladies professionnelles
321
Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la Sécurité Sociale au cours de l'année considérée
Total
33
Dépensés en matière de sécurité
331
Somme des dépenses de sécurité effectuées dans l'entreprise, au sens de l'article R 231-8 du Code du Travail (331)
Total
IV - Autres conditions de travail
41
Durée et aménagement du temps dé travail
Employés
Ouvriers
Total
411
Horaire hebdomadaire moyen affiché (411)
412
Nombre de salariés occupés à temps partiel
entre 20 heures et 30 heures (412)
autres formes de temps partiel
42
Organisation et contenu du travail
2 équipes
3 équipes
4 équipes et +
421
Effectif travaillant en équipes
équipes fixes
équipes alternantes
Hommes
Femmes
Total
422
Personnel utilisé à des tâches répétitives au sens de la définition du travail à la chaîne contenue dans le décret du 10 mai 1976 (422)
43
Dépenses d'amélioration des conditions de travail
Total
431
Sommes des dépenses consacrées à l'amélioration des conditions de travail dans l'entreprise, au sens de l'article L.437-2 du code du travail (431)
V - Formation
51
Formation professionnelle continue (511 à 513)
%
511
Pourcentage de la masse salariale consacré à la formation continue
I.C.
T A.M.
Ouvriers et employés qualifiés
Manouvres OS et employés non qualifiés
Total
512
Nombre de stagiaires :
Hommes
femmes
Nombre d'heures de stage :
rémunérées
non rémunérées .
52
Congés formation
Total
521
Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé formation rémunéré
VI - Relations professionnelles
61
Représentants du personnel
Total
611
Composition du comité central d'entreprise (611)
612
Nombre de réunions du C.C.E. et de ses commissions
613
Dates de signatures et objets des accords signés pendant l'année considérée, au niveau professionnel et dans l'entreprise
62
Information et communication
621
Y a t-il des structures de concertation ? 
Lesquelles ?
VII - Autres conditions de vie relevant de l'entreprise
71
Œuvres sociales
Logement
Transport
Restauration
Loisirs
Vacances
Divers
Total
711
Répartition des dépenses de l'entreprise (711)
712
Budget consolidé des comités d'établissement et du comité central d'entreprise dont, le cas échéant, budget du comité central d'entreprise (712)
72
Autres charges sociales
Total
721
Coût pour l'entreprise des prestations complémentaires (maladie, décès) (721)
722
Coût pour l'entreprise des prestations complémentaires (vieillesse) (722)
(0) Une structure de qualification détaillée en 3 ou 4 postes minimum est requise. Il est souhaitable de faire référence à la classification de la convention collective, de l'accord d'entreprise et aux pratiques habituellement retenues dans l'entreprise. A titre d'exemple, la répartition suivante peut être retenue ; ingénieurs et cadres, employés, techniciens, agents de maîtrise, ouvriers.
(111) Effectif total : tout salarié inscrit à l'effectif au 31.12, quelle que soit la nature de son contrat de travail,
(112) Effectif permanent : les titulaires d'un contrat de travail à durée indéterminée, à temps plein, inscrits à l'effectif pendant toute l'année considérée.
(114) Somme des effectifs totaux mensuels / 12 (on entend par effectif total, tout salarié inscrit à l'effectif au dernier jour du mois considéré).
(116) La répartition retenue est celle habituellement utilisée dans l'entreprise, à condition de distinguer au moins 4 catégories dont les jeunes de moins de 25 ans.
(117) La répartition selon l'ancienneté est celle habituellement retenue dans l'entreprise.
(119) Une structure de qualification détaillée en 5 ou 6 postes minimum est requise. Il est souhaitable de faire référence à la classification de la convention collective, de l'accord d'entreprise et aux pratiques habituellement retenues dans l'entreprise. A titre d'exemple, la répartition suivante des postes peut être retenue : cadres, techniciens, agents de maîtrise, employés qualifiés, employés non qualifiés, ouvriers qualifiés, ouvriers non qualifiés.
(121) Est considéré comme travailleur temporaire, toute personne mise à la disposition de l'entreprise de travail temporaire, telle que définie à l'article L. 124-1 du Code du Travail.
(152) Y compris heures indemnisées au titre du chômage total en cas d'arrêt de plus de 4 semaines consécutives.
(161) Ne sont pas comptés parmi les absences : les diverses sortes de congés, les conflits et le service national ; possibilité de comptabiliser cet indicateur au choix en journées, 1/2 journées ou heures.
(211) Masse salariale annuelle totale, au sens de la déclaration annuelle des salaires.
(212) Rémunération mensuelle moyenne : 1 / 12 sigma mi /ei où mi représente la masse salariale de i, et ei l'effectif du mois i
(222) Pour être prises en compte, les catégories concernées doivent comporter un minimum de 10 salariés.
(232) Prestataires de service, en régie ....
(241) Frais de personnel : ensemble des rémunérations et des cotisations sociales mises légalement ou conventionnellement à la charge de l'entreprise.
(251) Le montant global de la réserve de participation est le montant de la réserve dégagée - ou de la provision - au titre de la participation sur les résultats de l'exercice considéré.
(252) La participation est considérée, ici, au sens large de l'ordonnance de 1967 et de l'intéressement de 1959.
(253) Distinguer les dirigeants et les autres salariés.
(331) Somme des dépenses engagées, pour la sécurité dans les différents établissements de l'entreprise.
(411) Il est possible de remplacer cet indicateur par la somme des heures travaillées durant l'année. 
(412) Au sens de l'article L. 212-4-2 du Code du Travail.
(422) Décret relatif aux conditions d'accès à la retraite de certains travailleurs manuels.
Sont considérés comme travaux à la chaîne : "les travaux effectués dans une organisation comportant un dispositif automatique d'avancement à cadence constante des pièces en cours de fabrication ou de montage en vue de la réalisation d'opérations élémentaires et successives aux différents postes de travail ; les travaux effectués sur des postes de travail indépendants consistant en la conduite ou l'approvisionnement de machines à cycle automatique et à cadence préréglée en vue de la réalisation d'opérations élémentaires et successives aux différents postes de travail : les travaux effectués sur des postes indépendants sans dispositif automatique d'avancement des pièces où la cadence est imposée sur le mode de réalisation ou le temps alloué pour chaque opération élémentaire".
(431) : Somme des dépenses engagées, pour l'amélioration des conditions de travail, dans les différents établissements de l'entreprise.
(511 à 513) Conformément à la déclaration annuelle des employeurs n° 2483 relative au financement de la formation professionnelle.
(611) Nombre de représentants par collège et par établissement.
(711) Consolidation des dépenses réalisées par l'entreprise et ses établissements. La répartition présentée est ici indiquée à titre d'exemple.
(712) Présenter, si possible, selon la même répartition que l'indicateur 711.
(721 et 722) Versements directs ou par l'intermédiaire d'assurances.