Cartes marines et publications nautiques
Les cartes marines et les publications nautiques, telles que les instructions nautiques, les livres des phares, les avis aux navigateurs, les annuaires des marées et toutes autres publications nautiques qui peuvent être nécessaires au cours du voyage prévu, doivent être appropriées et tenues à jour.
1. Les navires qui s'éloignent de plus de 20 milles de la terre la plus proche doivent posséder les documents nautiques, instruments nautiques et matériels divers suivants :
1.1. Ouvrages et documents nautiques
Les ouvrages et documents listés dans le tableau ci-dessous doivent être à la disposition de l'officier intéressé. Lorsque des ouvrages et documents sont sous forme numérique, ils doivent être disponibles en permanence et à jour. Les cartes électroniques doivent satisfaire aux prescriptions du paragraphe 2.1.4 de l'article 221-V/19.
Cartes et ouvrages nautiques du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) (nota 1) :
Ces documents, sous forme papier ou numérique, doivent figurer au catalogue des cartes marines et des ouvrages nautiques et être tenus à jour au moyen des renseignements fournis notamment par le SHOM ; la collection complète des avis aux navigateurs de l'année en cours et de l'année précédente est conservée à bord (nota 2).
- Jeu de cartes, instructions nautiques, livres des feux et signaux de brume et guides pour la préparation de la traversée, pour la navigation envisagée.
- Annuaire(s) des marées
Selon la zone de navigation concernée
- Guide du Navigateur, volumes 1, 2 et 3
- Météorologie maritime
- Symboles et abréviations (1 D) (INT 1)
Règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer (2A et 2B).
Un tableau illustré résumant les feux et signaux que doivent porter les navires pour prévenir les abordages en mer doit être affiché en passerelle.
- Signalisation maritime (3C).
Un tableau illustré des signaux de sauvetage doit être affiché.
- Code international des signaux.
Comme prescrit à l'article 221-V/21.
- Carte des zones pour l'application des lignes de charge (volume 3 du Guide du Navigateur).
Obligatoire à bord des navires qui changent de zone.
- Radionavigation.
- Radiocommunications maritimes : volumes 1, 2 ou 3 selon la zone de navigation, et volume 4 (SMDSM)-
Radiocommunications pour la surveillance du trafic et le pilotage : volumes 1, 2, 3 ou 4 selon la zone de navigation.
- Stations radiométéorologiques : volume 1 ou 2 selon la zone de navigation.
Documents de l'UIT :
Sous forme papier ou numérique (cédérom..), dernières éditions.
- Liste des indicatifs d'appel et des identités numériques des stations utilisées dans les services mobiles maritimes et mobiles maritimes par satellite.
A bord des navires pourvus d'une installation du SMDSM pour les zones A1 + A2 + A3 et zones A1 + A2 + A3 + A4.
- Nomenclature des stations de radiorepérage et des stations effectuant des services spéciaux.
- Nomenclature des stations côtières.
- Nomenclature des stations de navire.
- Manuel à l'usage des services mobile maritime et mobile maritime par satellite.
- Manuel à l'usage des services mobiles maritimes et mobiles maritimes par satellite.
A bord des navires pourvus d'une installation SMDSM pour les zones A1 + A2
- Nomenclature des stations de navire.
- Nomenclature des stations côtières.
- Manuel à l'usage des services mobiles maritimes et mobiles maritimes par satellite.
A bord des navires pourvus d'une installation SMDSM pour les zones A1
- Nomenclature des stations côtières
ou
Une liste des stations côtières avec lesquelles le navire est susceptible d'avoir des communications.
Textes nationaux français :
Lois, décrets et règlements en vigueur concernant la sécurité de la navigation maritime.
Sous forme papier ou numérique (cédérom) Voir nota 3.
Documents de l'OMI :
Sous forme papier ou numérique (cédérom..), dernières éditions.
- Convention SOLAS
Complétées des codes pertinents pour les navires concernés et obligatoires à bord des navires effectuant une navigation internationale
- Convention MARPOL
- Convention LL
- Code maritime international des marchandises dangereuses (code IMDG).
Pour les navires concernés, ou pour les voyages concernés.
- Manuel  IAMSAR , volume 3.
Pour les navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche ou faisant des voyages internationaux.
- Phrases normalisées pour les communications maritimes (français/anglais)terre
Pour les navires s'éloignant de plus de 20 milles de la la plus proche ou faisant des voyages internationaux
Autres documents :
A bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port.
- Éphémérides nautiques.
- Tables pour le calcul du point astronomique.
- Tables d'azimut
Nota 1. - Les cartes et ouvrages nautiques du SHOM peuvent être remplacés par des documents similaires de services hydrographiques étrangers, dans la mesure où ces documents sont en langue française ou en langue anglaise et qu'ils peuvent être tenus à jour. La tenue à jour des documents nautiques d'un SH étranger doit pouvoir être assurée à partir des avis aux navigateurs (GAN) publiés par ce SH étranger.
Dans le cas où il n'existe pas de carte au catalogue du SHOM ou de carte aux normes internationales, les cartes marines officielles disponibles peuvent alors être utilisées.
Nota 2. - Ces renseignements, lorsqu'ils sont fournis par le SHOM, sont diffusés sous forme papier ou numérique (cédérom), par recueils hebdomadaires appelés "groupes d'avis aux navigateurs (GAN) " et numérotés de 01 à 52. Sous forme numérique, le dernier cédérom de l'année (n) contient les 52 GAN de l'année considérée et les 52 GAN de l'année précédente (n-1). Il est remplacé par le premier cédérom de l'année suivante (n+1), qui contient le nouveau GAN N° 1 et les 52 GAN immédiatement précédents (année n), ainsi qu'un avertissement sur la disparition des 52 GAN antérieurs (année n-1). Il est donc recommandé de conserver le dernier cédérom une année supplémentaire, sans obligation de disponibilité permanente.
Nota 3. - Ces textes sont accessibles sur le site Internet du ministère chargé de la mer. Ce sont les lois n° 83581 et n° 83-583 du 5 juillet 1983, le décret n° 77-794 du 8 juillet 1977, le décret n° 84-810 du 30 août 1984 et les divisions suivantes du règlement annexé à l'arrêté sur la sécurité des navires (arrêté du 23 novembre 1987 modifié) : toutes divisions du volume 1, division 221, et divisions pertinentes du livre 4e du volume 6.
1.2. Instruments nautiques
2 rapporteurs ou instruments équivalents
2 compas à pointes sèches
2 montres d'habitacle,
ou
1 centrale horaire avec réseau de distribution d'heure
Une fixée sur la passerelle et une dans la machine
1 baromètre
Un deuxième baromètre est exigé à bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port, l'un des deux devant être enregistreur.
2 thermomètres
Un fixé dans la machine.
1 sextant avec ses accessoires
A bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port.
3 jumelles marines
Dont 1 jumelle de 7x50
1 cuvette de compas magnétique de rechange pour le compas de route avec ses couronnes de suspension et son équipage magnétique
A bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port.
1 alidade
En plus de celles équipant les compas et les taximètres disposés pour les relèvements.
1 paire d'aimants pour compensation
En plus des aimants effectivement utilisés pour la compensation.
1 jeu de matériel de rechange et d'entretien pour compas gyroscopique.
A bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port.
Matériel prévu par le constructeur du compas.
1.3. Matériels divers 
1 série complète des pavillons du code international
1 pavillon national
3 drisses pour pavillons
2. Les documents nautiques, instruments nautiques et matériels divers exigés à bord des navires ne s'éloignant pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche sont fixés par le président de la commission de visite de mise en service. En cas de changement ultérieur de navigation le président de la commission de visite annuelle remplira à cet égard les attributions du président de la commission de visite de mise en service.