A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Chapitre 230-6 : Sécurité de la navigation 
,   Sct. PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ,   Art. 230-6.01,   Art. 230-6.02,   Art. 230-6.03,   Art. 230-6.04,   Art. 230-6.05,   Art. 230-6.06,   Art. 230-6.07,   Sct. DEUXIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES,   Art. 230-6.08,   Art. 230-6.09,   Sct. TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES ,   Art. 230-6.10,   Art. 230-6.11,   Sct. Chapitre 230-7 : Engins de sauvetage ,   Art. 230-7.01,   Art. 230-7.02,   Art. 230-7.03,   Art. 230-7.04,   Art. 230-7.05

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres ,   Sct. Chapitre 230-1 : Dispositions générales ,   Art. 230-1.01,   Art. 230-1.02,   Art. 230-1.03,   Art. 230-1.04,   Art. 230-1.05,   Art. 230-1.06,   Art. 230-1.07,   Art. 230-1.08,   Sct. Chapitre 230-2 : Construction, étanchéité à l'eau, stabilité 
,   Sct. PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES ,   Art. 230-2.01,   Art. 230-2.02,   Art. 230-2.03,   Art. 230-2.04,   Art. 230-2.05,   Art. 230-2.06,   Sct. DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES ,   Art. 230-2.07,   Art. 230-2.08,   Art. 230-2.09,   Art. 230-2.10,   Art. 230-2.11,   Art. 230-2.12,   Art. 230-2.13,   Art. 230-2.14,   Art. 230-2.15,   Art. 230-2.16,   Art. 230-2.17,   Art. 230-2.18,   Art. 230-2.19,   Art. 230-2.20,   Art. 230-2.21,   Art. 230-2.22,   Art. ANNEXE 230-2.A.1,   Art. ANNEXE 230-2.A.2,   Art. ANNEXE 230-2.A.3,   Art. ANNEXE 230-2.A.4,   Art. ANNEXE 230-2.A.5

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Chapitre 230-3 : Installations de machines 
,   Sct. PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES,   Art. 230-3.01,   Art. 230-3.02,   Art. 230-3.03,   Art. 230-3.04,   Art. 230-3.05,   Art. 230-3.06,   Art. 230-3.07,   Art. 230-3.08,   Art. 230-3.09,   Art. 230-3.10,   Art. 230-3.11,   Art. 230-3.12,   Sct. DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES ,   Sct. Première section : Dispositions générales
,   Art. 230-3.13,   Art. 230-3.14,   Art. 230-3.15,   Art. 230-3.16,   Art. 230-3.17,   Art. 230-3.18,   Art. 230-3.19,   Art. 230-3.20,   Art. 230-3.21,   Sct. Deuxième section : Combustibles liquides et autres liquides inflammables
,   Art. 230-3.22,   Art. 230-3.23,   Art. 230-3.24,   Art. 230-3.25,   Sct. Troisième section : Machines principales et auxiliaires
,   Art. 230-3.26,   Art. 230-3.27,   Art. 230-3.28,   Art. 230-3.29,   Art. 230-3.30,   Sct. Quatrième section : Installations assurant certains services du navire
,   Art. 230-3.31,   Art. 230-3.32,   Art. 230-3.33,   Art. 230-3.34,   Sct. Cinquième section : Epreuves, essais et visites
,   Art. 230-3.35,   Art. 230-3.36,   Art. 230-3.37,   Art. 230-3.38,   Art. 230-3.39

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Chapitre 230-4 : Prévention, détection et extinction de l'incendie et lutte contre l'incendie 
,   Sct. PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES ,   Art. 230-4.01,   Art. 230-4.02,   Art. 230-4.03,   Art. 230-4.04,   Art. 230-4.05,   Sct. DEUXIÈME PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES ,   Art. 230-4.06,   Art. 230-4.07,   Art. 230-4.08,   Art. 230-4.09,   Art. 230-4.10,   Art. 230-4.11,   Art. 230-4.12,   Art. 230-4.13,   Art. 230-4.14,   Art. 230-4.15,   Art. 230-4.16,   Art. 230-4.17,   Art. ANNEXE 230-4.A.1,   Sct. Chapitre 230-5 : Installations électriques 
,   Sct. PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ,   Art. 230-5.01,   Art. 230-5.02,   Art. 230-5.03,   Art. 230-5.04,   Art. 230-5.05,   Art. 230-5.06,   Sct. DEUXIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES ,   Art. 230-5.07,   Sct. TROISIÈME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT SUPÉRIEURE OU ÉGALE À 12 MÈTRES,   Art. 230-5.08,   Art. 230-5.09

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Chapitre 230-8 : Radiocommunications ,   Art. 230-8.01,   Art. 230-8.02,   Art. 230-8.03,   Art. 230-8.04,   Sct. Chapitre 230-9 : Hygiène et habitabilité ,   Art. 230-9.01,   Art. 230-9.02,   Sct. Chapitre 230-10 : Dotation médicale ,   Art. 230-10.01,   Art. 230-10.02,   Art. 230-10.03,   Art. 230-10.04,   Sct. Chapitre 230-11 : Prévention de la pollution de l'atmosphère par les moteurs ,   Art. 230-11.01,   Sct. Chapitre 230-12 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS),   Art. 230-12.01,   Sct. Chapitre 230-13 : Embarquement de passagers ,   Art. 230-13.01,   Art. 230-13.02,   Art. 230-13.03,   Art. 230-13.04,   Art. 230-13.05,   Art. 230-13.06