CRITÈRES RELATIFS AUX MATÉRIAUX ET OBJETS ÉTAMÉS POUVANT ÊTRE UTILISÉS AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE DANS LES INSTALLATIONS FIXES DE PRODUCTION, DE DISTRIBUTION ET DE CONDITIONNEMENT D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE
1. Les revêtements en étain appliqués par électrodéposition sont autorisés pour les raccords en cuivre ou en alliage de cuivre sous réserve que :
- les compositions du cuivre et des alliages de cuivre soient conformes, soit aux dispositions du paragraphe 3 de la présente annexe, soit, jusqu'au 1er janvier 2023, aux dispositions du paragraphe 4 de la présente annexe ;

- les raccords en laiton soient prétraités, par une application d'une couche de cuivre ou d'alliage de cuivre, par des procédés appropriés avant l'étamage. La composition de la couche de cuivre ou d'alliage de cuivre issue de ce prétraitement doit être conforme au point précité ;

- l'étamage soit réalisé par électrodéposition à courant imposé ;

- la pureté des électrodes d'étain soit supérieure ou égale à 99,9% ;

- le bain d'étamage ne contienne pas de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 susvisé.
2. Les revêtements en étain appliqués par voie chimique sont autorisés pour les tubes et les raccords en cuivre sous réserve que :
- la composition du cuivre soit conforme soit aux dispositions du paragraphe 3.1, soit, jusqu'au 1er janvier 2023, aux dispositions du paragraphe 4.1 de la présente annexe ;

- les tubes ronds en cuivre soient sans soudure et conformes aux dispositions du règlement relatif aux produits de construction ;

- l'étamage soit réalisé par voie chimique ;

- la couche superficielle d'alliage étain/cuivre réponde aux critères suivants :
Constituants de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% (m/m) ) :
Étain
Cuivre
> 90 %
< 10 %
Impuretés de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% [m/m]) :
Arsenic
Bismuth
Cadmium
Chrome
Nickel
Plomb
Antimoine
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
- l'épaisseur de la couche d'étain soit au minimum de 1 micromètre ;

- le bain d'étamage ne contienne pas de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 susvisé.
3. Compositions des alliages de cuivre :

3.1. Cuivre pur :

Alliage CW024A (Cu-DHP)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Phosphore
≥ 99,90 %
0,015 % - 0,04 %
Impuretés [% (m/m)] :
Restants - total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW004A (Cu-ETP)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Oxygène (*)
≥ 99,90 %
≤ 0,04 %
(*) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.
Impuretés [% (m/m)] :
Restants - total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW008A (Cu-OF)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
≥ 99,95 %
Impuretés [% (m/m)] :
Restants - total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW020A (Cu-PHC)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Phosphore
≥ 99,95 %
0,001 % - 0,006 %
Impuretés [% (m/m)] :
Restants - total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW021A (Cu-HCP)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Phosphore
≥ 99,95 %
0,002 % - 0,007 %
Impuretés [% (m/m)] :
Restants - total
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
Alliage CW023A (Cu-DLP)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Phosphore
≥ 99,90 %
0,005 % - 0,013 %
Impuretés [% (m/m)] :
Restants - total
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)
3.2. Alliages de cuivre et de zinc :

Alliage CW509L (CuZn40)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
59,5 % - 61,5 %
Reliquat
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CW510L (CuZn42)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
57,0 % - 59,0 %
Reliquat
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CW501L-DW (CuZn10)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
89,0 % - 91,0 %
Reliquat
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CW506L-DW (CuZn33)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
66,0 % - 68,0 %
Reliquat
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CW507L-DW (CuZn36)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
63,5 % - 65,5 %
Reliquat
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CW508L-DW (CuZn37)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
62,0 % - 64,0 %
Reliquat
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.3. Alliages de cuivre, de zinc et d'aluminium :

Alliage CuZn42Al

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Aluminium
57,0 % - 59,0 %
Reliquat
0,1 % - 0,3 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.4. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium et d'étain :

Alliage CuZn35Al1.5Sn

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Aluminium
Étain
64,0 % - 66,0 %
Reliquat
1,4 % - 1,6 %
0,5 % - 0,7 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Silicium
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.5. Alliages de cuivre, de zinc et d'arsenic :

Alliage CW511L (CuZn38As)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Arsenic
61,5 % - 63,5 %
Reliquat
0,02 % - 0,15 %
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 %.

3.6. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic et d'aluminium :

Alliage CuZn35Al-C

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Arsenic
Aluminium
63,0 % - 64,5 %
Reliquat
0,04 % - 0,14 %
0,2 % - 0,7 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Manganèse
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.7. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium :

Alliage CC771S (CuZn38AsSb)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Arsenic
Antimoine
Aluminium
62,0 % - 65,0 %
Reliquat
0,02% - 0,04 %
0,02 % - 0,05 %
0,45 % - 0,7 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.8. Alliages de cuivre, de zinc et de plomb :

Alliages CW617N (CuZn40Pb2) et CW612N (CuZn39Pb2)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
57,0 % - 60,0 %
Reliquat
1,6 % - 2,2 %
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Silicium
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,03 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliages CW614N (CuZn39Pb3) et CW603N (CuZn36Pb3)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
57,0 % - 62,0 %
Reliquat
2,5 % - 3,5 %
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Silicium
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,03 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.9. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb et d'aluminium :

Alliage CC757S (CuZn39Pb1Al-C)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Aluminium
58,0 % - 63,0 %
Reliquat
0,2 % - 1,4 %
0,3 % - 0,9 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Silicium
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,05 %
≤ 0,5 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.10. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic et d'aluminium :

Alliage CC770S (CuZn36Pb-C)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Aluminium
62,0 % - 64,0 %
Reliquat
0,2 % - 1,6 %
0,04 % - 0,14 %
0,5 % - 0,7 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CW626N (CuZn33Pb1.5AlAs)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Aluminium
64,0 % - 66,0 %
Reliquat
1,2 % - 1,7 %
0,02 % - 0,15 %
0,8 % - 1,0 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CW625N (CuZn35Pb1.5AlAs)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Aluminium
62,0 % - 64,0 %
Reliquat
1,2 % - 1,6 %
0,02 % - 0,15 %
0,5 % - 0,7 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Manganèse
Nickel
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.11. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium :

Alliage CC772S (CuZn36Pb1.5AsSbAl)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Antimoine
Aluminium
62,0 % - 65,0 %
Reliquat
0,2 % - 1,1 %
0,02 % - 0,04 %
0,03 %- 0,06 %
0,45 % - 0,70 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Magnésium
Nickel
Etain
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.12. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'aluminium et de silicium :

Alliage CW725R (CuZn33Pb1AlSiAs)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Aluminium
Silicium
64,0 % - 67,0 %
Reliquat
0,4 % - 0,6 %
0,04 % - 0,08 %
0,1 % - 0,4 %
0,1 %- 0,3 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Magnésium
Nickel
Etain
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,2 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.13. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de plomb et de nickel :

Alliage CC499K (CuSn5Zn5Pb2-C)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Étain
Zinc
Plomb
Nickel
84,0 % - 88,0 %
4,0 % - 6,0 %
4,0 % - 6,0 %
0,2 % - 3,0 %
0,1 % - 0,6 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Phosphore
Soufre
Antimoine
≤ 0,3 %
≤ 0,04 %
≤ 0,04 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.14. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de phosphore et de soufre :

Alliage CuSn4Zn2PS

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Étain
Zinc
Phosphore
Soufre
90,0 % - 96,0 %
3,0 % - 5,0 %
1,0 % - 3,0 %
0,01 % - 0,1 %
0,2 % - 0,6 %
Impuretés [% (m/m)] :
Fer
Nickel
Plomb
Antimoine
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

3.15. Alliages de Cuivre, de Zinc, de Silicium et de Phosphore (haute teneur en zinc) :

Alliage CW724R (CuZn21Si3P)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Silicium
Phosphore
75,0 % - 77,0 %
Reliquat
2,7 % - 3,5 %
0,02 % - 0,10 %
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CC768S (CuZn21Si3P)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Silicium
Phosphore
75,0 % - 77,0 %
Reliquat
2,7 % - 3,5 %
0,02 % - 0,10 %
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Manganèse
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,05 %
≤ 0,3 %
≤ 0,05 %
≤ 0,2 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Les teneurs en bore et zirconium doivent être également inférieures à 0,02% (m/m).

3.16. Alliages de cuivre, de silicium, de zinc, de manganèse et de phosphore :

Alliage CC245E (CuSi4Zn4MnP-C)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Silicium
Zinc
Manganèse
Phosphore
Reliquat
2,5 % - 4,5 %
1,0 % - 7,0%
0,03 % - 0,09 %
0,02 % - 0,10 %
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,10 %
≤ 0,10 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CC246E (CuSi4Zn9MnP-C)

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Silicium
Zinc
Manganèse
Phosphore
Reliquat
2,5 % - 4,5 %
7,0 % - 11,0%
0,03 % - 0,09 %
0,05 % - 0,15 %
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CuSi4Zn4MnP

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Silicium
Zinc
Manganèse
Phosphore
Reliquat
2,5 % - 4,5 %
1,0 % - 7,0%
0,01 % - 0,09 %
0,05 % - 0,15 %
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

Alliage CuSi4Zn9MnP

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Silicium
Zinc
Manganèse
Phosphore
Reliquat
2,5 % - 4,5 %
7,0 % - 11,0%
0,01 % - 0,09 %
0,05 % - 0,15 %
Impuretés [% (m/m)] :
Aluminium
Fer
Nickel
Plomb
Étain
≤ 0,3 %
≤ 0,3 %
≤ 0,1 %
≤ 0,1 %
≤ 0,3 %
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/m).

4. Compositions des alliages de cuivre pouvant être utilisés jusqu'au 1er janvier 2023 :

Les alliages mentionnés dans le présent paragraphe peuvent être utilisés pour la mise sur le marché de matériaux et d'objets étamés jusqu'au 1er janvier 2023.

4.1. Cuivre pur :

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
≥ 99,9 %
Impuretés [% (m/m)] :
Total
≤ 0,1 %
4.2. Alliages de cuivre et de zinc :

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Antimoine
Nickel
≥ 60 %
Reliquat
≤ 5 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 1 %
Impuretés [% (m/m)] :
Total
≤ 0,5 %
4.3. Alliages de cuivre et d'étain :

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Etain
Plomb
Nickel
Antimoine
≥ 70 %
Reliquat
≤ 6 %
≤ 3 %
≤ 0,5 %
Impuretés [% (m/m)] :
Total
≤ 0,5 %
4.4. Alliages de cuivre et d'aluminium :

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Aluminium
Plomb
Nickel
≥ 80 %
Reliquat
≤ 0,5 %
≤ 8 %
Impuretés [% (m/m)] :
Total
≤ 0,5 %