SUBSTANCES, PRODUITS
PRODUITS DESTINES AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX
TENEUR MAXIMALE
en mg/kg (ppm) d'aliments
pour animaux d'une teneur
en humidité de 12%
A. - Substances (ions ou produits)
1. Arsenic (1-1).
Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception de :
2
- farines d'herbes, de luzerne et de trèfle déshydraté ainsi que pulpe séchée de betteraves sucrières et pulpe séchée, mélassée de betteraves sucrières
4
- tourteau de pression de palmiste
4 (1-2)
- phosphates et algues marines calcaires
10
- carbonate de calcium
15
- oxyde de magnésium
20
- aliments pour animaux provenant de la transformation de poisson ou d'autres animaux marins
15 (1-2)
- farine d'algues marines et matières premières des aliments pour animaux dérivées d'algues marines
40 (1-2)
Aliments complets, à l'exception de :
2
- aliments complets pour poissons et animaux à fourrure
6 (1-2)
Aliments complémentaires, à l'exception de :
4
- aliments minéraux
12
2. Plomb (a).
Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :
10
- des fourrages verts (b) ;
30
- des phosphates et des algues marines calcaires ;
15
- du carbonate de calcium ;
20
- des levures.
5
Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments, à l'exception de :
100
- l'oxyde de zinc ;
400
- l'oxyde manganeux, du carbonate de fer, du carbonate de cuivre.
200
Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants, à l'exception de :
30
- clinoptilolite d'origine volcanique.
60
Prémélanges.
200
Aliments complémentaires, à l'exception des :
10
- aliments minéraux.
15
Aliments complets.
5
3. Fluor (c).
Matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :
150
- des aliments d'origine animale, à l'exception des crustacés marins tels que le krill ;
500
- des crustacés marins tels que le krill ;
3 000
- des phosphates ;
2 000
- du carbonate de calcium ;
350
- de l'oxyde de magnésium ;
600
- des algues marines calcaires.
1 000
Vermiculite (E 561).
3 000
Aliments complémentaires :
- contenant ≤ 4 % de phosphore ;
500
- contenant > 4 % de phosphore.
125 pour 1 % de phosphore
Aliments complets, à l'exception des :
150
- aliments complets pour bovins, ovins et caprins :
- en lactation ;
30
- autres ;
50
- aliments complets pour porcs ;
100
- aliments complets pour volaille ;
350
- aliments complets pour poussins ;
250
- aliments complets pour poissons.
350
4. Mercure.
Matières premières pour aliments des animaux
0,1
A l'exception de :
- aliments provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins
0,5
- carbonate de calcium
0,3
Aliments complets
0,1
A l'exception de :
- aliments complets pour chiens et chats
0,4
Aliments complémentaires
0,2
A l'exception de :
- aliments complémentaires pour chiens et chats.
5. Nitrites.
Farine de poisson
60 (exprimé en nitrite de sodium)
Aliments complets, à l'exception de :
15 (exprimé en nitrite de sodium)
- aliments pour animaux familiers sauf les oiseaux et poissons d'ornement.
6. Cadmium (d).
Matières premières des aliments pour animaux d'origine végétale.
1
Matières premières des aliments pour animaux d'origine animale.
2
Matières premières des aliments pour animaux d'origine minérale, à l'exception des :
2
- phosphates.
10
Additifs appartenant au groupe d'oligoéléments, à l'exception :
10
- de l'oxyde de cuivre, de l'oxyde manganeux, de l'oxyde de zinc et du sulfate manganeux monohydrate.
30
Additifs appartenant aux groupes fonctionnels des agents liants et des antimottants.
2
Prémélanges.
15
Aliments minéraux :
- contenant < 7 % de phosphore ;
5
- contenant ≥ 7 % de phosphore.
0,75 pour 1 % de phosphore, avec un maximum de 7,5
Aliments complémentaires pour animaux familiers ;
2
Autres aliments complémentaires.
0,5
Aliments complets pour bovins, ovins et caprins et aliments pour poissons, à l'exception :
1
- des aliments complets pour animaux familiers.
2
- des aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux et autres aliments complets.
0,5
B. - Produits
1. Aflatoxine B 1.
Toutes les matières premières des aliments pour animaux
0,02
Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception de :
0,02
- aliments complets pour bétail laitier
0,005
- aliments complets pour veaux, agneaux et chevreaux
0,01
Aliments complets pour porcs et volailles (à l'exception des jeunes animaux)
0,02
Autres aliments complets
0,01
Aliments complémentaires pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des aliments complémentaires pour bétail laitier, veaux, agneaux et chevreaux)
0,02
Aliments complémentaires pour porc et volailles (à l'exception des jeunes animaux)
0,02
Autres aliments complémentaires
0,005
2. Acide cyanhydrique.
Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :
50
- graines de lin
250
- tourteaux de lin
350
- produits de manioc et tourteaux d'amandes
100
Aliments complets, à l'exception de :
50
- aliments complets pour poussins
10
3. Gossypol libre.
Matières premières pour aliments pour animaux, à l'exception de :
20
- graines de coton
5 000
- tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton
1 200
Aliments complets, à l'exception de :
20
- aliments complets pour bovins, ovins et caprins
500
- aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles de ponte) et aliments complets pour veaux
100
- aliments complets pour lapins et porcs (à l'exception des porcelets)
60
4. Théobromine.
Aliments complets, à l'exception de :
300
- aliments complets pour bovins adultes
700
5. Essence volatile de moutarde
Matières premières pour aliments des animaux, à l'exception de :
100
- tourteaux de colza
4 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)
Aliments complets, à l'exception de :
150 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)
- aliments complets pour bovins, ovins et caprins (à l'exception des jeunes animaux)
1 000 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)
- aliments complets pour porcs là l'exception des porcelets) et volailles
500 (exprimé en isothiocyanate d'allyle)
6. Vinylthiooxazolidone (vinyle-oxazolidine thione).
Aliments complets pour volailles, à l'exception de :
1 000
- aliments complets pour volaille de ponte
500
7. Ergot du seigle (Claviceps purpurea).
Tous les aliments contenant des céréales non moulues
1 000
8. Graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucosides ou autres substances toxiques, isolément ou ensemble :
Tous les aliments
3 000
Datura stramonium L.
1 000
9. Ricin -Rizinus communis L.
Tous les aliments
10
(exprimé en coques de ricin)
10. Crotalaria spp.
Tous les aliments
100
11. Aldrine (j).
Tous les aliments, à l'exception :
0,01 (k)
12. Dieldrine.
- des matières grasses et huiles ;
0,1 (k)
- des aliments pour poissons.
0,02 (k)
13. Camphéchlore (toxaphène) - somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62 (e).
- Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson.
0,02
- Huile de poisson.
0,2
- Aliments pour poissons.
0,05
14. Chlordane (somme des isomères cis et trans et de l'oxychlordane, calculée sous forme de chlordane).
Tous les aliments, à l'exception :
0,02
- des matières grasses et huiles.
0,05
15. DDT (somme des isomères de DDT, DDD [ou TDE] et DDE, calculée sous forme de DDT).
Tous les aliments à l'exception :
0,05
- des matières grasses et des huiles.
0,5
16. Endosulfan (somme des isomères alpha et bêta et de l'endosulfansulfate, calculée sous forme d'endosulfan).
Tous les aliments, à l'exception :
0,1
- du maïs et des produits dérivés de sa transformation ;
0,2
- des graines oléagineuses et des produits dérivés de leur transformation, à l'exception de l'huile végétale brute ;
0,5
- de l'huile végétale brute ;
1,0
- des aliments complets pour poissons.
0,005
17. Endrine (somme de l'endrine et de la delta-cétoendrine, calculée sous forme d'endrine).
Tous les aliments, à l'exception :
0,01
- des matières grasses et des huiles.
0,05
18. Heptachlore (somme de l'heptachlore et de l'époxyde d'heptachlore, calculée sous forme d'heptachlore).
Tous les aliments, à l'exception :
0,01
- des matières grasses et des huiles.
0,2
19. Hexachlorobenzène (HCB).
Tous les aliments, à l'exception :
0,01
- des matières grasses et des huiles.
0,2
20. Hexachlorocyclohexane (HCH).
20.1. Isomères alpha.
Tous les aliments, à l'exception :
0,02
- des matières grasses et des huiles.
0,2
20.2. Isomères bêta.
Toutes les matières premières des aliments pour animaux, à l'exception :
0,01
- des matières grasses et des huiles.
0,1
Tous les aliments composés, à l'exception :
0,01
- des aliments composés pour le bétail laitier.
0,005
20.3. Isomères gamma.
Tous les aliments, à l'exception :
0,2
- des matières grasses et des huiles.
2,0
21. Dioxines [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofuranes polychlorés (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].
a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.
0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
b) Huiles végétales et leurs sous-produits.
0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.
1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.
2,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.
0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
f) Huile de poisson.
6,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).
1,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.
2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
i) Argiles kaolinitiques, sulfate de calcium dihydraté, vermiculite, natrolitephonolite, aluminates de calcium synthétiques et clinoptilolite d'origine sédimentaire appartenant au groupe fonctionnel des liants et des antiagglomérants.
0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.
1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
k) Prémélanges.
1,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.
0,75 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
m) Aliments pour poissons. Aliments pour animaux familiers.
2,25 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg (g) (h).
21 bis. Somme des dioxines et des PCB de type dioxine [somme des dibenzoparadioxines polychlorées (PCDD), des dibenzofuranes polychlorés (PCDF) et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), en utilisant les TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique, 1997) (f)].
a) Matières premières d'origine végétale pour aliments des animaux, à l'exception des huiles végétales et de leurs sous-produits.
1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)
b) Huiles végétales et leurs sous-produits.
1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
c) Matières premières d'origine minérale pour aliments des animaux.
1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
d) Matières grasses animales, y compris les matières grasses du lait et de l'œuf.
3,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
e) Autres produits d'animaux terrestres, y compris le lait et les produits laitiers et les œufs et les ovoproduits.
1,25 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
f) Huile de poisson.
24,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
g) Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson et des hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses (i).
4,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)
h) Hydrolysats de protéines de poisson contenant plus de 20 % de matières grasses.
11,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g)
i) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des liants et des anti-agglomérants.
1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
j) Additifs appartenant au groupe fonctionnel des composés d'oligoéléments.
1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
k) Prémélanges.
1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
l) Aliments composés pour animaux, à l'exception des aliments destinés aux animaux à fourrure, aux animaux familiers et aux poissons.
1,5 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
m) Aliments pour poissons, aliments pour animaux familiers.
7,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg (g).
C. - Impuretés botaniques
3. Faîne non décortiquée -Fagus silvatica (L.).
Tous les aliments
Les graines et fruits et dérivés de leur transformation des espèces végétales ci-contre ne peuvent se trouver dans les aliments des animaux qu'en quantité indécelable.
5. Mowrah, Bassia, Madhuca-Madhuca longilolia (L.) Macbr. (= Bassia longifolia L. = Illipe malabrorum Engl.) Madhuca indica Gmelin (= Bassia latifolia (Roxb.) = lllipe latifolia [Roscb.] F. Mueller).
6. Purgère -Jatropha curcas L.
7. Croton - Croton tiglium L.
8. Moutarde indienne - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp, integrifolia (West.) Thell.
9. Moutarde de Sarepte - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. spp. Juncea.
10. Moutarde chinoise - Brassica juncea (L.) Czern. et Coss. Spp. Juncea var. lutea Batalin.
11. Moutarde noire - Brassica nigra (L.) Koch.
12. Moutarde d'Abyssinie (d'Ethiopie) - Brassica carinate A. Braun.
CONGÉNÈRE
VALEUR DU TEF
Dibenzo-p-dioxines (PCDD)
2,3,7,8,-TCDD
1
1,2,3,7,8-PeCDD
1
1,2,3,4,7,8-HxCDD
0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDD
0,1
1,2,3,7,8,9-HxCDD
0,1
1,2,3,4,6,7,8-HpCDD
0,01
OCDD
0,0001
Dibenzofuranes (PCDF)
2,3,7,8-TCDF
0,1
1,2,3,7,8-PeCDF
0,05
2,3,4,7,8-PeCDF
0,5
1,2,3,4,7,8-HxCDF
0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDF
0,1
1,2,3,7,8,9-HxCDF
0,1
2,3,4,6,7,8-HxCDF
0,1
1,2,3,4,6,7,8-HpCDF
0,01
1,2,3,4,7,8,9-HpCDF
0,01
OCDF
0,0001
PCB de type dioxine PCBs
PCB non-ortho + PCB mono-ortho
PCB non-ortho
PCB 77
0,0001
PCB 81
0,0001
PCB 126
0,1
PCB 169
0,01
PCB mono-ortho
PCB 105
0,0001
PCB 114
0,0005
PCB 118
0,0001
PCB 123
0,0001
PCB 156
0,0005
PCB 157
0,0005
PCB 167
0,00001
PCB 189
0,0001
Abréviations utilisées : T = tetra ; Pe = penta ; Hx = hexa ; Hp = hepta ; O = octa ; CDD = chlorodibenzodioxine ; CDF = chlorodibenzofurane ; CB = chlorobiphényle.
(1) Teneur en fluor pour 1 % de phosphore.
(1-1) Les teneurs maximales se rapportent aux teneurs totales en arsenic.
(1-2) A la demande des autorités compétentes, l'opérateur responsable doit effectuer une analyse pour démontrer que la teneur maximale en arsenic inorganique est inférieure à 2 ppm. Cette analyse est particulièrement importante dans le cas de l'algue marine hijiki (hizikia fusiforme).
(2) Concentrations supérieures ; les concentrations supérieures sont calculées en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.
(3) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis à ce seuil maximal : le poisson frais utilisé pour l'alimentation directe des animaux familiers et des animaux de zoo et de cirque est soumis à un seuil maximum de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux familiers, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine.
(a) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du plomb, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(b) Les fourrages verts comprennent les produits destinés à l'alimentation animale tels que le foin, le fourrage ensilé, l'herbe fraîche, etc.
(c) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du fluor, l'extraction s'effectuant avec de l'acide chlorhydrique 1N pendant vingt minutes à la température ambiante. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(d) Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du cadmium, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.
(e) Système de numérotation selon Parlar, avec préfixe CHB ou Parlar n° 
- CHB 26 : 2-endo,3-exo,5-endo, 6-exo, 8,8,10,10-octochlorobornane
- CHB 50 : 2-endo,3-exo,5-endo, 6-exo, 8,8,9,10,10-nonachlorobornane
- CHB 62 : 2,2,5,5,8,9,9,10,10-nonachlorobornane.
(f) TEF-OMS pour l'évaluation des risques pour les êtres humains, fondés sur les conclusions de la réunion de l'OMS tenue à Stockholm (Suède), du 15 au 18 juin 1997 [Van den Berg et al. (1998) Toxic Equivalency Factors (TEFs) for PCBs, PCDDs, PCDFs for Humans and for Wildlife. Environmental Health Perspectives, 106(12), 775].
(g) Concentrations supérieures : les concentrations supérieures sont calculées sur la base de l'hypothèse que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.
(h) La teneur maximale distincte pour les dioxines (PCDD/F) reste applicable pendant une période limitée. Les produits destinés aux aliments pour animaux mentionnés au point 21 doivent satisfaire, pendant cette période, tant aux teneurs maximales fixées pour les dioxines qu'à celles établies pour la somme des dioxines et des PCB de type dioxine.
(i) Le poisson frais fourni et utilisé directement sans traitement intermédiaire pour la production d'aliments pour animaux à fourrure n'est pas soumis aux teneurs maximales, tandis que le poisson frais utilisé pour l'alimentation directe des animaux familiers et des animaux de zoo et de cirque est soumis à des teneurs maximales de 4,0 ng OMS-PCDD/F-TEQ/kg et de 8,0 ng OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/kg. Les produits et protéines animales transformées issus de ces animaux (animaux à fourrure, animaux familiers, animaux de zoo et de cirque) ne peuvent entrer dans la chaîne alimentaire, et leur utilisation est interdite dans l'alimentation des animaux d'élevage gardés, engraissés ou élevés pour la production de denrées alimentaires.
(j) Isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.
(k) Teneur maximale pour l'aldrine et la dieldrine, prises isolément ou ensemble, exprimée en dieldrine.