Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°91-1405 du 31 décembre 1991

  Art. 50

- Code de la sécurité sociale.

  Art. L161-17

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Art. L161-36-5

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. L541-43

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'environnement

  Art. L542-11

A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du travail

  Art. L5313-4

A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°95-115 du 4 février 1995

  Art. 29-1

A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des impôts, CGI.

  Art. 261

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L1415-3

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L6113-10-1

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'urbanisme

  Art. L121-3

A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°2001-616 du 11 juillet 2001

  Art. 44

A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°99-210 du 19 mars 1999

  Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. L225-15

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la recherche

  Art. L365-1,   Art. L366-1,   Art. L367-1

A modifié les dispositions suivantes :
- Code des transports

  Art. L5312-14

A modifié les dispositions suivantes :
- Code du tourisme.

  Art. L162-2

A modifié les dispositions suivantes :
- Code général des impôts, CGI.

  Art. 239 quater B

- Loi n°91-647 du 10 juillet 1991

  Art. 55

- Loi n°92-125 du 6 février 1992

  Art. 53

- Code du travail

  Art. L5313-3

- Loi n°2005-157 du 23 février 2005

  Art. 236
Les dispositions abrogées ou modifiées par les articles 118 et 119 de la présente loi continuent de régir les groupements créés sur leur fondement jusqu'à la mise en conformité de la convention constitutive de ces groupements avec les dispositions du présent chapitre. Cette mise en conformité doit intervenir dans les deux ans suivant la promulgation de la présente loi. 
Pour les groupements d'établissements créés en application de l'article L. 423-1 du code de l'éducation, le régime des personnels recrutés sous contrat avant que ces groupements ne se constituent sous forme de groupements d'intérêt public en application du présent chapitre peut être maintenu jusqu'au terme de leur contrat, dans la limite de quatre ans après la promulgation de la présente loi.
Le présent chapitre n'est pas applicable, sauf à titre subsidiaire, aux groupements d'intérêt public créés en application des dispositions suivantes : 
1° Les articles L. 146-3 et L. 226-6 du code de l'action sociale et des familles ; 
2° L'article 33 de la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 relative à l'organisation du service public de la poste et à France Télécom ; 
3° Les articles L. 6113-10 et L. 6133-1 du code de la santé publique ; 
4° L'article 35 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer.
I. ― Lorsque l'activité d'une personne morale de droit public employant des agents non titulaires de droit public est transférée à un groupement d'intérêt public dont le personnel est soumis au régime de droit public fixé par le décret en Conseil d'Etat mentionné au dernier alinéa de l'article 109 ou réciproquement, la personne morale qui reprend l'activité propose à ces agents un contrat de droit public, à durée déterminée ou indéterminée selon la nature du contrat dont ils sont titulaires, dans les mêmes conditions que celles prévues aux deuxième, troisième et quatrième alinéas de l'article 14 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 précitée. 
II. ― Lorsque l'activité d'une entité employant des salariés de droit privé est transférée à un groupement d'intérêt public dont le personnel est soumis au régime de droit public fixé par le décret en Conseil d'Etat mentionné au dernier alinéa de l'article 109, le groupement d'intérêt public propose à ces agents un contrat de droit public, à durée déterminée ou indéterminée selon la nature du contrat dont ils sont titulaires, dans les mêmes conditions que celles prévues aux deuxième et dernier alinéas de l'article L. 1224-3 du code du travail. 
III. ― Lorsque l'activité d'une entité employant des salariés de droit privé est transférée à un groupement d'intérêt public dont le personnel est soumis au régime de droit privé, le groupement d'intérêt public propose à ces agents un contrat soumis au code du travail, dans les mêmes conditions que celles prévues à l'article L. 1224-1 dudit code. 
IV. ― Lorsque l'activité d'une personne morale de droit public employant des agents non titulaires de droit public est reprise par un groupement d'intérêt public dont le personnel est soumis au code du travail, le groupement d'intérêt public propose à ces agents un contrat soumis à ce code, dans les mêmes conditions que celles prévues aux deuxième et dernier alinéas de l'article L. 1224-3-1 dudit code.
I.-A abrogé les dispositions suivantes :
-Loi n° 2003-591 du 2 juillet 2003 

Art. 37

-Code des postes et des communications électroniques 

Art. L35-7, Art. L35-8

-Loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 

Art. 102

-Loi n° 2002-1094 du 29 août 2002 

Art. 7

-Loi n° 2003-495 du 12 juin 2003 

Art. 10

-Loi n° 85-1268 du 29 novembre 1985 

Art. 44

-Loi n° 2002-1138 du 9 septembre 2002 

Art. 6

-Code de l'action sociale et des familles 

Art. L115-4, Art. L264-9

-Loi n° 94-638 du 25 juillet 1994 

Art. 8

-Loi n° 86-1 du 3 janvier 1986 

Art. 5 

A modifié les dispositions suivantes :
-Ordonnance n° 58-1374 du 30 décembre 1958 

Art. 164

-Loi n° 2002-1575 du 30 décembre 2002 

Art. 31

II.-A créé les dispositions suivantes :
-Ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 

Art. 4 ter 

III.-Le II n'est pas applicable : 
1° Aux articles L. 2131-7, L. 3132-2 et L. 4142-2 du code général des collectivités territoriales ; 
2° Aux articles L. 111-10 et L. 313-14 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; 
3° A l'article L. 114-2-1 du code de l'action sociale et des familles ; 
4° A l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle ; 
5° A l'article 52 de la loi n° 2003-239 du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure ; 
6° Aux annexes aux projets de lois de finances mentionnées à l'article 51 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances et aux rapports prévus par une loi de finances ou une loi de programmation des finances publiques ; 
7° A l'article 18 de la loi n° 2010-1249 du 22 octobre 2010 de régulation bancaire et financière ; 
8° Au dernier alinéa de l'article L. 225-102-1 du code de commerce ; 
9° A l'article L. 101-1 du code de la construction et de l'habitation ; 
10° Aux articles 1er et 31 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement ; 
11° A l'article L. 115-4-1 du code de l'action sociale et des familles ; 
12° Au III de l'article L. 711-5 du code monétaire et financier ; 
13° A l'article 37 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer ; 
14° Au IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale ; 
15° A l'article 34 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009 ; 
16° A l'article L. 119-8 du code de la voirie routière ; 
17° A l'article 1er de la loi n° 97-135 du 13 février 1997 portant création de l'établissement public " Réseau ferré de France ” en vue du renouveau du transport ferroviaire.
MONTANT DE L'INDEMNISATION FORFAITAIRE POUR LES PERTES DE RECETTES SUBIES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA RESTRUCTURATION
Les montants de l'indemnisation forfaitaire pour les pertes de recettes subies dans le cadre de la mise en œuvre de la restructuration sont les suivants :
1. Pour les replantations avec des droits issus d'un arrachage effectué sur l'exploitation postérieur au 31 juillet 2008 (1) dans le cadre d'une demande individuelle :
a) Les demandeurs d'aide remplissant l'une des conditions suivantes peuvent prétendre à une indemnisation pour pertes de recettes d'un montant de 1 500 €/ha :
- existence d'une étude prévisionnelle d'installation (EPI) ou d'un plan de développement d'exploitation (PDE) agréés par le préfet, en cours d'exécution entre le 1er août 2010 et le 31 juillet 2011 ; 
- demandeurs ayant moins de 40 ans au 31 juillet 2011 et qui ont bénéficié antérieurement des aides à l'installation (dotation jeune agriculteur et/ou prêts MTS-JA), même si l'EPI ou le PDE ne sont plus en cours d'exécution.
b) Pour les autres demandeurs d'aide, le montant de l'indemnisation pour les pertes de recettes est fixé à 1 000 €/ha.
2. Pour les surgreffages, le montant de l'indemnisation pour les pertes de recettes est fixé à 600 €/ha.
3. L'indemnité pour pertes de recettes prévue au titre des plans collectifs locaux agréés conformément à l'article 8 de l'arrêté du 26 mai 2009 est fixée :
a) Pour les actions de plantation réalisées dans le cadre des plans déposés au titre des campagnes 2008-2009 et 2009-2010 à un montant de 3 100 €/ha ;
b) Pour les actions d'arrachage réalisées dans le cadre des plans déposés au titre de la campagne 2010-2011 :
- à un montant de 400 €/ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et Vallée du Rhône-Provence ;
- à un montant de 900 €/ha pour le plan collectif local relevant du conseil de bassin viticole Val-de-Loire-Centre ;
c) pour les actions de plantation réalisées dans le cadre des plans déposés au titre de la campagne 2010-2011 :
- à un montant de 2 100 €/ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et Vallée du Rhône-Provence ; 
- à un montant de 1 600 €/ha pour le plan collectif local relevant du conseil de bassin viticole Val-de-Loire-Centre ;
- et à partir des plantations de la campagne 2012-2013 à un montant revalorisé à 4 500 €/ha pour l'ensemble des plans collectifs locaux dans le respect des conditions prévues par l'arrêté du 3 janvier 2013 relatif aux modalités d'octroi de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour les plantations 2012-2013.
(1) Cette date pourra être adaptée pour les zones entrant dans le dispositif d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble au cours de la campagne viticole 2010-2011.
MONTANT DE L'INDEMNISATION FORFAITAIRE POUR LES PERTES DE RECETTES SUBIES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA RESTRUCTURATION
Les montants de l'indemnisation forfaitaire pour les pertes de recettes subies dans le cadre de la mise en œuvre de la restructuration sont les suivants :
1. Pour les replantations avec des droits issus d'un arrachage effectué sur l'exploitation postérieur au 31 juillet 2008 (1) dans le cadre d'une demande individuelle :
a) Les demandeurs d'aide remplissant l'une des conditions suivantes peuvent prétendre à une indemnisation pour pertes de recettes d'un montant de 1 500 €/ha :
- existence d'une étude prévisionnelle d'installation (EPI) ou d'un plan de développement d'exploitation (PDE) agréés par le préfet, en cours d'exécution entre le 1er août 2010 et le 31 juillet 2011 ; 
- demandeurs ayant moins de 40 ans au 31 juillet 2011 et qui ont bénéficié antérieurement des aides à l'installation (dotation jeune agriculteur et/ou prêts MTS-JA), même si l'EPI ou le PDE ne sont plus en cours d'exécution.
b) Pour les autres demandeurs d'aide, le montant de l'indemnisation pour les pertes de recettes est fixé à 1 000 €/ha.
2. Pour les surgreffages, le montant de l'indemnisation pour les pertes de recettes est fixé à 600 €/ha.
3. L'indemnité pour pertes de recettes prévue au titre des plans collectifs locaux agréés conformément à l'article 8 de l'arrêté du 26 mai 2009 est fixée :
a) Pour les actions de plantation réalisées dans le cadre des plans déposés au titre des campagnes 2008-2009 et 2009-2010 à un montant de 3 100 €/ha ;
b) Pour les actions d'arrachage réalisées dans le cadre des plans déposés au titre de la campagne 2010-2011 :
- à un montant de 400 €/ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et Vallée du Rhône-Provence ;
- à un montant de 900 €/ha pour le plan collectif local relevant du conseil de bassin viticole Val-de-Loire-Centre ;
c) pour les actions de plantation réalisées dans le cadre des plans déposés au titre de la campagne 2010-2011 :
- à un montant de 2 100 €/ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et Vallée du Rhône-Provence ; 
- à un montant de 1 600 €/ha pour le plan collectif local relevant du conseil de bassin viticole Val-de-Loire-Centre ;
(1) Cette date pourra être adaptée pour les zones entrant dans le dispositif d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble au cours de la campagne viticole 2010-2011.
Demandes de paiement relatives aux plans collectifs locaux.
La date limite de dépôt des demandes de paiement relatives aux plantations réalisées dans le cadre des plans collectifs locaux agréés en application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2009 susvisé est fixé au 31 juillet 2013. 
La date limite de dépôt des demandes de paiement relatives aux plantations réalisées dans le cadre des plans collectifs locaux agréés en application des dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 2009 susvisé est fixée au 29 mars 2013.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la construction et de l'habitation.

  Art. R*142-1,   Art. R*142-2,   Art. R*142-3,   Art. R*142-4,   Art. R*142-5,   Art. R*142-6,   Art. R*142-7,   Art. R*142-8,   Art. R*142-9,   Art. R*142-10,   Art. R*142-11,   Art. R*142-12,   Art. R*142-13,   Art. R*142-14
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 30 septembre 2016
Lyon-Sétif (Algérie).
Marseille-Chlef (Algérie).
Marseille-Sétif (Algérie).
Paris-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2017
Paris-Djerba (Tunisie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
Lyon - Dakar (Sénégal) ; 
Marseille - Dakar (Sénégal). 
Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine). 
Jusqu'au 31 octobre 2018 : 
Lyon - Oran (Algérie) ; 
Marseille - Constantine (Algérie) ; 
Marseille - Oran (Algérie) ; 
Mulhouse - Alger (Algérie) ; 
Mulhouse - Constantine (Algérie) ; 
Paris - Hassi Messaoud (Algérie) ; 
Toulouse - Alger (Algérie) ; 
Toulouse - Oran (Algérie). 
Jusqu'au 31 janvier 2019 
Lille-Oran (Algérie). 
Jusqu'au 30 novembre 2019 
Marseille-Tlemcen (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2019 :
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2020 : 
Paris-Xi'an (Chine) ; 
Paris-Hangzhou (Chine). 
Jusqu'au 31 août 2020 : 
Paris-Batna (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Bejaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie). 
 Jusqu'au 30 avril 2021 :
Marseille-Alger (Algérie) ;
Lyon-Bejaïa (Algérie) ;
Paris-Téhéran (Iran) ;
Lyon-Eskisehir (Turquie).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 31 décembre 2017
Paris-Djerba (Tunisie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :
Lyon-Dakar (Sénégal) ;
Marseille-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine).
Jusqu'au 31 octobre 2018 :
Lyon-Oran (Algérie) ;
Marseille-Constantine (Algérie) ;
Marseille-Oran (Algérie) ;
Mulhouse-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Constantine (Algérie) ;
Paris-Hassi Messaoud (Algérie) ;
Toulouse-Alger (Algérie) ;
Toulouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 janvier 2019
Lille-Oran (Algérie).
Jusqu'au 30 novembre 2019
Marseille-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2019 :
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2020 :
Paris-Xi'an (Chine) ;
Paris-Hangzhou (Chine).
Jusqu'au 31 août 2020 :
Paris-Batna (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Bejaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie).
Jusqu'au 30 avril 2021 :
Marseille-Alger (Algérie) ;
Lyon-Bejaïa (Algérie) ;
Paris-Téhéran (Iran) ;
Lyon-Eskisehir (Turquie).

Jusqu'au 30 septembre 2021 :
Paris-Sétif (Algérie) ;
Lyon-Sétif (Algérie) ;
Marseille-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Conakry (Guinée).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de quatre fréquences hebdomadaires ;
Marseille-Beyrouth (Liban), dans la limite de deux fréquences hebdomadaires.
Jusqu'au 31 octobre 2022 :
Paris-Biskra (Algérie) ;
Paris-Chongqing (Chine) ;
Paris-Bamako (Mali) ;
Paris-Moscou (Russie).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ;
Paris-Moscou (Russie).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ;
Lyon-Annaba (Algérie) ;
Lyon-Batna (Algérie) ;
Lyon-Biskra (Algérie) ;
Metz-Alger (Algérie) ;
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2017
Paris-Djerba (Tunisie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes :
Lyon-Dakar (Sénégal) ;
Marseille-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine).
Jusqu'au 31 octobre 2018 :
Lyon-Oran (Algérie) ;
Marseille-Constantine (Algérie) ;
Marseille-Oran (Algérie) ;
Mulhouse-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Constantine (Algérie) ;
Paris-Hassi Messaoud (Algérie) ;
Toulouse-Alger (Algérie) ;
Toulouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 janvier 2019
Lille-Oran (Algérie).
Jusqu'au 30 novembre 2019
Marseille-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2019 :
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2020 :
Paris-Xi'an (Chine) ;
Paris-Hangzhou (Chine).
Jusqu'au 31 août 2020 :
Paris-Batna (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Bejaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie).
Jusqu'au 30 avril 2021 :
Marseille-Alger (Algérie) ;
Lyon-Bejaïa (Algérie) ;
Paris-Téhéran (Iran) ;
Lyon-Eskisehir (Turquie).

Jusqu'au 30 septembre 2021 :
Paris-Sétif (Algérie) ;
Lyon-Sétif (Algérie) ;
Marseille-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2021 :
Paris-Conakry (Guinée).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de quatre fréquences hebdomadaires ;
Marseille-Beyrouth (Liban), dans la limite de deux fréquences hebdomadaires.
Jusqu'au 31 octobre 2022 :
Paris-Biskra (Algérie) ;
Paris-Chongqing (Chine) ;
Paris-Bamako (Mali).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2017
Paris-Djerba (Tunisie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
Lyon-Dakar (Sénégal) ; 
Marseille-Dakar (Sénégal). 
Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine). 
Jusqu'au 31 octobre 2018 : 
Lyon-Oran (Algérie) ; 
Marseille-Constantine (Algérie) ; 
Marseille-Oran (Algérie) ; 
Mulhouse-Alger (Algérie) ; 
Mulhouse-Constantine (Algérie) ; 
Paris-Hassi Messaoud (Algérie) ; 
Toulouse-Alger (Algérie) ; 
Toulouse-Oran (Algérie). 
Jusqu'au 31 janvier 2019 
Lille-Oran (Algérie). 
Jusqu'au 30 novembre 2019 
Marseille-Tlemcen (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2019 :
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2020 : 
Paris-Xi'an (Chine) ; 
Paris-Hangzhou (Chine). 
Jusqu'au 31 août 2020 : 
Paris-Batna (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Bejaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie). 
Jusqu'au 30 avril 2021 :
Marseille-Alger (Algérie) ;
Lyon-Bejaïa (Algérie) ;
Paris-Téhéran (Iran) ;
Lyon-Eskisehir (Turquie).
Jusqu'au 30 septembre 2021 : 
Paris-Sétif (Algérie) ; 
Lyon-Sétif (Algérie) ; 
Marseille-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2021 : 
Paris-Conakry (Guinée).
Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de quatre fréquences hebdomadaires ; 
Marseille-Beyrouth (Liban), dans la limite de deux fréquences hebdomadaires. 
Jusqu'au 31 octobre 2022 :
Paris-Biskra (Algérie) ; 
Paris-Bamako (Mali).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2017
Paris-Djerba (Tunisie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
Lyon - Dakar (Sénégal) ; 
Marseille - Dakar (Sénégal). 
Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine). 
Jusqu'au 31 octobre 2018 : 
Lyon - Oran (Algérie) ; 
Marseille - Constantine (Algérie) ; 
Marseille - Oran (Algérie) ; 
Mulhouse - Alger (Algérie) ; 
Mulhouse - Constantine (Algérie) ; 
Paris - Hassi Messaoud (Algérie) ; 
Toulouse - Alger (Algérie) ; 
Toulouse - Oran (Algérie). 
Jusqu'au 31 janvier 2019 
Lille-Oran (Algérie). 
Jusqu'au 30 novembre 2019 
Marseille-Tlemcen (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2019 :
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2020 : 
Paris-Xi'an (Chine) ; 
Paris-Hangzhou (Chine). 
Jusqu'au 31 août 2020 : 
Paris-Batna (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Bejaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie). 
Jusqu'au 30 avril 2021 :
Marseille-Alger (Algérie) ;
Lyon-Bejaïa (Algérie) ;
Paris-Téhéran (Iran) ;
Lyon-Eskisehir (Turquie).
Jusqu'au 30 septembre 2021 : 
Paris-Sétif (Algérie) ; 
Lyon-Sétif (Algérie) ; 
Marseille-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2021 : 
Paris-Conakry (Guinée).
 Jusqu'au 30 avril 2022 :
Paris-Beyrouth (Liban), dans la limite de quatre fréquences hebdomadaires ; 
Marseille-Beyrouth (Liban), dans la limite de deux fréquences hebdomadaires.
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2017
Paris-Djerba (Tunisie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
Lyon - Dakar (Sénégal) ; 
Marseille - Dakar (Sénégal). 
Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine). 
Jusqu'au 31 octobre 2018 : 
Lyon - Oran (Algérie) ; 
Marseille - Constantine (Algérie) ; 
Marseille - Oran (Algérie) ; 
Mulhouse - Alger (Algérie) ; 
Mulhouse - Constantine (Algérie) ; 
Paris - Hassi Messaoud (Algérie) ; 
Toulouse - Alger (Algérie) ; 
Toulouse - Oran (Algérie). 
Jusqu'au 31 janvier 2019 
Lille-Oran (Algérie). 
Jusqu'au 30 novembre 2019 
Marseille-Tlemcen (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2019 :
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2020 : 
Paris-Xi'an (Chine) ; 
Paris-Hangzhou (Chine). 
Jusqu'au 31 août 2020 : 
Paris-Batna (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Bejaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie). 
Jusqu'au 30 avril 2021 :
Marseille-Alger (Algérie) ;
Lyon-Bejaïa (Algérie) ;
Paris-Téhéran (Iran) ;
Lyon-Eskisehir (Turquie).
Jusqu'au 30 septembre 2021 : 
Paris-Sétif (Algérie) ; 
Lyon-Sétif (Algérie) ; 
Marseille-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2021 : 
Paris-Conakry (Guinée).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2017
Paris-Djerba (Tunisie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
Lyon - Dakar (Sénégal) ; 
Marseille - Dakar (Sénégal). 
Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine). 
Jusqu'au 31 octobre 2018 : 
Lyon - Oran (Algérie) ; 
Marseille - Constantine (Algérie) ; 
Marseille - Oran (Algérie) ; 
Mulhouse - Alger (Algérie) ; 
Mulhouse - Constantine (Algérie) ; 
Paris - Hassi Messaoud (Algérie) ; 
Toulouse - Alger (Algérie) ; 
Toulouse - Oran (Algérie). 
Jusqu'au 31 janvier 2019 
Lille-Oran (Algérie). 
Jusqu'au 30 novembre 2019 
Marseille-Tlemcen (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2019 :
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2020 : 
Paris-Xi'an (Chine) ; 
Paris-Hangzhou (Chine). 
Jusqu'au 31 août 2020 : 
Paris-Batna (Algérie). 
Jusqu'au 31 décembre 2020 :
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Bejaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie). 
Jusqu'au 30 avril 2021 :
Marseille-Alger (Algérie) ;
Lyon-Bejaïa (Algérie) ;
Paris-Téhéran (Iran) ;
Lyon-Eskisehir (Turquie).
Jusqu'au 30 septembre 2021 : 
Paris-Sétif (Algérie) ; 
Lyon-Sétif (Algérie) ; 
Marseille-Sétif (Algérie).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 30 septembre 2012
Marseille-Bamako (Mali).
Paris-Bamako (Mali).
Jusqu'au 31 décembre 2012
Lyon-Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2013
Lille-Alger (Algérie).
Lyon-Alger (Algérie).
Lyon-Constantine (Algérie).
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Paris-Alger (Algérie).
Paris-Annaba (Algérie).
Paris-Béjaïa (Algérie).
Paris-Constantine (Algérie).
Paris-Djanet (Algérie).
Paris-Oran (Algérie).
Paris-Tamanghasset (Algérie).
Paris-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2013
Lyon-Oran (Algérie).
Marseille-Constantine (Algérie).
Marseille-Oran (Algérie).
Mulhouse-Alger (Algérie).
Mulhouse-Constantine (Algérie).
Paris-Hassi Messaoud (Algérie).
Toulouse-Alger (Algérie).
Toulouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 janvier 2014
Lille-Oran (Algérie).
Paris-Abidjan (Côte d'Ivoire).
Jusqu'au 31 mai 2014
Paris-Beyrouth (Liban).
Jusqu'au 30 novembre 2014
Lyon-Béjaïa (Algérie).
Marseille-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2014
Lille-Béjaïa (Algérie).
Lille-Sétif (Algérie).
Lille-Tlemcen (Algérie).
Lyon-Tlemcen (Algérie).
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2015
Paris-Agadir (Maroc).
Paris-Djerba (Tunisie).
Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 15 mars 2015
Paris-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 août 2015
Paris-Batna (Algérie).
Jusqu'au 1er octobre 2015
Mulhouse-Béjaïa (Algérie).
Jusqu'au 15 octobre 2015
Paris-Bagdad (Irak).
Jusqu'au 31 décembre 2015
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Béjaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie).
Paris-Ouagadougou (Burkina Faso).
Jusqu'au 30 avril 2016
Marseille-Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 30 septembre 2016
Lyon-Sétif (Algérie).
Marseille-Chlef (Algérie).
Marseille-Sétif (Algérie).
Paris-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 30 septembre 2012
Marseille-Bamako (Mali).
Paris-Bamako (Mali).
Jusqu'au 31 décembre 2012
Lyon-Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2013
Lille-Alger (Algérie).
Lyon-Alger (Algérie).
Lyon-Constantine (Algérie).
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Paris-Alger (Algérie).
Paris-Annaba (Algérie).
Paris-Béjaïa (Algérie).
Paris-Constantine (Algérie).
Paris-Djanet (Algérie).
Paris-Oran (Algérie).
Paris-Tamanghasset (Algérie).
Paris-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2013
Lyon-Oran (Algérie).
Marseille-Constantine (Algérie).
Marseille-Oran (Algérie).
Mulhouse-Alger (Algérie).
Mulhouse-Constantine (Algérie).
Paris-Hassi Messaoud (Algérie).
Toulouse-Alger (Algérie).
Toulouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 janvier 2014
Lille-Oran (Algérie).
Paris-Abidjan (Côte d'Ivoire).
Jusqu'au 31 mai 2014
Paris-Beyrouth (Liban).
Jusqu'au 30 novembre 2014
Lyon-Béjaïa (Algérie).
Marseille-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2014
Lille-Béjaïa (Algérie).
Lille-Sétif (Algérie).
Lille-Tlemcen (Algérie).
Lyon-Tlemcen (Algérie).
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2015
Paris-Agadir (Maroc).
Paris-Djerba (Tunisie).
Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 15 mars 2015
Paris-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 août 2015
Paris-Batna (Algérie).
Jusqu'au 1er octobre 2015
Mulhouse-Béjaïa (Algérie).
Jusqu'au 15 octobre 2015
Paris-Bagdad (Irak).
Jusqu'au 31 décembre 2015
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Béjaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie).
Paris-Ouagadougou (Burkina Faso).
Jusqu'au 30 avril 2016
Marseille-Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 30 septembre 2016
Lyon-Sétif (Algérie).
Marseille-Chlef (Algérie).
Marseille-Sétif (Algérie).
Paris-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
Lyon - Dakar (Sénégal) ; 
Marseille - Dakar (Sénégal). 
 Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 30 septembre 2012
Marseille-Bamako (Mali).
Paris-Bamako (Mali).
Jusqu'au 31 décembre 2012
Lyon-Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2013
Lille-Alger (Algérie).
Lyon-Alger (Algérie).
Lyon-Constantine (Algérie).
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Paris-Alger (Algérie).
Paris-Annaba (Algérie).
Paris-Béjaïa (Algérie).
Paris-Constantine (Algérie).
Paris-Djanet (Algérie).
Paris-Oran (Algérie).
Paris-Tamanghasset (Algérie).
Paris-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2013
Lyon-Oran (Algérie).
Marseille-Constantine (Algérie).
Marseille-Oran (Algérie).
Mulhouse-Alger (Algérie).
Mulhouse-Constantine (Algérie).
Paris-Hassi Messaoud (Algérie).
Toulouse-Alger (Algérie).
Toulouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 janvier 2014
Lille-Oran (Algérie).
Paris-Abidjan (Côte d'Ivoire).
Jusqu'au 31 mai 2014
Paris-Beyrouth (Liban).
Jusqu'au 30 novembre 2014
Lyon-Béjaïa (Algérie).
Marseille-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2014
Lille-Béjaïa (Algérie).
Lille-Sétif (Algérie).
Lille-Tlemcen (Algérie).
Lyon-Tlemcen (Algérie).
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2015
Paris-Agadir (Maroc).
Paris-Djerba (Tunisie).
Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 15 mars 2015
Paris-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 août 2015
Paris-Batna (Algérie).
Jusqu'au 1er octobre 2015
Mulhouse-Béjaïa (Algérie).
Jusqu'au 15 octobre 2015
Paris-Bagdad (Irak).
Jusqu'au 31 décembre 2015
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Béjaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie).
Paris-Ouagadougou (Burkina Faso).
Jusqu'au 30 avril 2016
Marseille-Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 30 septembre 2016
Lyon-Sétif (Algérie).
Marseille-Chlef (Algérie).
Marseille-Sétif (Algérie).
Paris-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
Lyon - Dakar (Sénégal) ; 
Marseille - Dakar (Sénégal).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 31 janvier 2014
Lille-Oran (Algérie).
Paris-Abidjan (Côte d'Ivoire).
Jusqu'au 31 mai 2014
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Jusqu'au 31 décembre 2014
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Lille-Sétif (Algérie).
Lille-Tlemcen (Algérie).
Lyon-Tlemcen (Algérie).
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2015
Paris-Agadir (Maroc).
Paris-Djerba (Tunisie).
Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 15 mars 2015
Paris-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 août 2015
Paris-Batna (Algérie).
Jusqu'au 1er octobre 2015
Mulhouse-Béjaïa (Algérie).
Jusqu'au 15 octobre 2015
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Jusqu'au 31 décembre 2015
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Jusqu'au 30 avril 2016
Marseille-Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2016
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Jusqu'au 30 septembre 2016
Lyon-Sétif (Algérie).
Marseille-Chlef (Algérie).
Marseille-Sétif (Algérie).
Paris-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
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Jusqu'au 6 janvier 2017
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Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
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Jusqu'au 1er novembre 2017
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Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
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Jusqu'au 31 mars 2018
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Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
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Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
Lyon - Dakar (Sénégal) ; 
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Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine). 
Jusqu'au 31 octobre 2018 : 
Lyon - Oran (Algérie) ; 
Marseille - Constantine (Algérie) ; 
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Jusqu'au 31 janvier 2019
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Jusqu'au 31 janvier 2014
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Jusqu'au 15 mars 2015
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Jusqu'au 20 novembre 2016
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Jusqu'au 6 janvier 2017
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Jusqu'au 23 février 2017 
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Jusqu'au 1er mars 2017
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Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
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Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
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Mulhouse - Alger (Algérie) ; 
Mulhouse - Constantine (Algérie) ; 
Paris - Hassi Messaoud (Algérie) ; 
Toulouse - Alger (Algérie) ; 
Toulouse - Oran (Algérie). 
 Jusqu'au 31 janvier 2019
Lille-Oran (Algérie).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 31 janvier 2014
Lille-Oran (Algérie).
Paris-Abidjan (Côte d'Ivoire).
Jusqu'au 31 mai 2014
Paris-Beyrouth (Liban).
Jusqu'au 30 novembre 2014
Lyon-Béjaïa (Algérie).
Marseille-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2014
Lille-Béjaïa (Algérie).
Lille-Sétif (Algérie).
Lille-Tlemcen (Algérie).
Lyon-Tlemcen (Algérie).
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2015
Paris-Agadir (Maroc).
Paris-Djerba (Tunisie).
Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 15 mars 2015
Paris-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 août 2015
Paris-Batna (Algérie).
Jusqu'au 1er octobre 2015
Mulhouse-Béjaïa (Algérie).
Jusqu'au 15 octobre 2015
Paris-Bagdad (Irak).
Jusqu'au 31 décembre 2015
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Béjaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie).
Paris-Ouagadougou (Burkina Faso).
Jusqu'au 30 avril 2016
Marseille-Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 30 septembre 2016
Lyon-Sétif (Algérie).
Marseille-Chlef (Algérie).
Marseille-Sétif (Algérie).
Paris-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
Jusqu'au 31 mars 2018
Paris-Alger (Algérie) ;
Paris-Annaba (Algérie) ;
Paris-Bejaia (Algérie) ;
Paris-Constantine (Algérie) ;
Paris-Oran (Algérie) ;
Paris-Tlemcen (Algérie) ;
Lyon-Alger (Algérie) ;
Lyon-Constantine (Algérie) ;
Lille-Alger (Algérie) ;
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 31 juillet 2018 :
Dans la limite de trois fréquences hebdomadaires au total sur les liaisons suivantes : 
Lyon - Dakar (Sénégal) ; 
Marseille - Dakar (Sénégal). 
Jusqu'au 30 septembre 2018 :
Paris-Pékin (Chine). 
Jusqu'au 31 octobre 2018 : 
Lyon - Oran (Algérie) ; 
Marseille - Constantine (Algérie) ; 
Marseille - Oran (Algérie) ; 
Mulhouse - Alger (Algérie) ; 
Mulhouse - Constantine (Algérie) ; 
Paris - Hassi Messaoud (Algérie) ; 
Toulouse - Alger (Algérie) ; 
Toulouse - Oran (Algérie).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 30 septembre 2012
Marseille-Bamako (Mali).
Paris-Bamako (Mali).
Jusqu'au 31 décembre 2012
Lyon-Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2013
Lille-Alger (Algérie).
Lyon-Alger (Algérie).
Lyon-Constantine (Algérie).
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Paris-Alger (Algérie).
Paris-Annaba (Algérie).
Paris-Béjaïa (Algérie).
Paris-Constantine (Algérie).
Paris-Djanet (Algérie).
Paris-Oran (Algérie).
Paris-Tamanghasset (Algérie).
Paris-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2013
Lyon-Oran (Algérie).
Marseille-Constantine (Algérie).
Marseille-Oran (Algérie).
Mulhouse-Alger (Algérie).
Mulhouse-Constantine (Algérie).
Paris-Hassi Messaoud (Algérie).
Toulouse-Alger (Algérie).
Toulouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 janvier 2014
Lille-Oran (Algérie).
Paris-Abidjan (Côte d'Ivoire).
Jusqu'au 31 mai 2014
Paris-Beyrouth (Liban).
Jusqu'au 30 novembre 2014
Lyon-Béjaïa (Algérie).
Marseille-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2014
Lille-Béjaïa (Algérie).
Lille-Sétif (Algérie).
Lille-Tlemcen (Algérie).
Lyon-Tlemcen (Algérie).
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2015
Paris-Agadir (Maroc).
Paris-Djerba (Tunisie).
Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 15 mars 2015
Paris-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 août 2015
Paris-Batna (Algérie).
Jusqu'au 1er octobre 2015
Mulhouse-Béjaïa (Algérie).
Jusqu'au 15 octobre 2015
Paris-Bagdad (Irak).
Jusqu'au 31 décembre 2015
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Béjaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie).
Paris-Ouagadougou (Burkina Faso).
Jusqu'au 30 avril 2016
Marseille-Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 30 septembre 2016
Lyon-Sétif (Algérie).
Marseille-Chlef (Algérie).
Marseille-Sétif (Algérie).
Paris-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie). 
Jusqu'au 17 septembre 2017 
Paris - Bamako (Mali).
Jusqu'au 1er novembre 2017
Lyon-Moscou (Russie) ; 
Lyon-Annaba (Algérie) ; 
Lyon-Batna (Algérie) ; 
Lyon-Biskra (Algérie) ; 
Metz-Alger (Algérie) ; 
Nice-Constantine (Algérie).
LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET
Jusqu'au 30 septembre 2016
Lyon-Sétif (Algérie).
Marseille-Chlef (Algérie).
Marseille-Sétif (Algérie).
Paris-Sétif (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2012
Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Rabat (Maroc) ;
Paris-Tanger (Maroc).
Jusqu'au 1er mars 2017
Paris-Biskra (Algérie).
Jusqu'au 1er mai 2012
Marseille-Praia (Cap-Vert).
Marseille-Sal (Cap-Vert).
Jusqu'au 30 septembre 2012
Marseille-Bamako (Mali).
Paris-Bamako (Mali).
Jusqu'au 31 décembre 2012
Lyon-Oujda (Maroc).
Jusqu'au 31 mars 2013
Lille-Alger (Algérie).
Lyon-Alger (Algérie).
Lyon-Constantine (Algérie).
Mulhouse-Sétif (Algérie).
Paris-Alger (Algérie).
Paris-Annaba (Algérie).
Paris-Béjaïa (Algérie).
Paris-Constantine (Algérie).
Paris-Djanet (Algérie).
Paris-Oran (Algérie).
Paris-Tamanghasset (Algérie).
Paris-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 octobre 2013
Lyon-Oran (Algérie).
Marseille-Constantine (Algérie).
Marseille-Oran (Algérie).
Mulhouse-Alger (Algérie).
Mulhouse-Constantine (Algérie).
Paris-Hassi Messaoud (Algérie).
Toulouse-Alger (Algérie).
Toulouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 31 janvier 2014
Lille-Oran (Algérie).
Paris-Abidjan (Côte d'Ivoire).
Jusqu'au 31 mai 2014
Paris-Beyrouth (Liban).
Jusqu'au 30 novembre 2014
Lyon-Béjaïa (Algérie).
Marseille-Tlemcen (Algérie).
Jusqu'au 31 décembre 2014
Lille-Béjaïa (Algérie).
Lille-Sétif (Algérie).
Lille-Tlemcen (Algérie).
Lyon-Tlemcen (Algérie).
Mulhouse-Oran (Algérie).
Jusqu'au 1er mars 2015
Paris-Agadir (Maroc).
Paris-Djerba (Tunisie).
Paris-Monastir (Tunisie).
Jusqu'au 15 mars 2015
Paris-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 août 2015
Paris-Batna (Algérie).
Jusqu'au 1er octobre 2015
Mulhouse-Béjaïa (Algérie).
Jusqu'au 15 octobre 2015
Paris-Bagdad (Irak).
Jusqu'au 31 décembre 2015
Bordeaux-Alger (Algérie).
Marseille-Annaba (Algérie).
Marseille-Béjaïa (Algérie).
Nice-Alger (Algérie).
Paris-Ouagadougou (Burkina Faso).
Jusqu'au 30 avril 2016
Marseille-Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2016
Paris-Tunis (Tunisie).
Jusqu'au 20 novembre 2016
Paris-Kayes (Mali).
Jusqu'au 6 janvier 2017
Paris-Tripoli (Libye). 
Jusqu'au 23 février 2017 
Strasbourg - Alger (Algérie).
Jusqu'au 31 mai 2017
Nice-Moscou (Russie) ; 
Paris-Moscou (Russie).