Matériel d'armement et de rechange des navires de longueur égale ou supérieure à 12 mètres
1. Tout navire doit être pourvu d'accessoires, tels que bittes et chaumards, et être équipé de filins, aussières, remorques, etc., lui permettant, le cas échéant, de recevoir assistance.
2. Les navires effectuant des transports spéciaux tels que bois ou colis divers en pontée, véhicules roulant sur pont ou entrepont, et autres chargements analogues, doivent posséder en quantité suffisante les organes de fixation et le matériel mobile nécessaire à un saisissage efficace.
3. Les tableaux 4 et 5 suivants fixent les matériels d'armement et de rechange de pont que doivent posséder les navires.
4. Le président de la commission de visite de mise en service peut dispenser les navires effectuant des voyages de 3e et 4e catégorie des matériels d'armement et de rechange marqués d'un astérisque dans les tableaux lorsqu'il estime qu'ils ne sont pas indispensables pour la sécurité du navire.
L'équipement des navires de la 5e catégorie est déterminé par le président de la commission de visite de mise en service. En cas de changement ultérieur de catégorie, le président de la commission de visite annuelle remplira à cet égard les attributions du président de la commission de visite de mise en service.
5. Les matériels de rechange des machines principales, auxiliaires, des appareils à gouverner et des apparaux de manœuvre sont fixés par le président de la commission de visite de mise en service par référence aux recommandations d'une société de classification agréée pour la navigation envisagée.
4. Matériels d'armement
Objets
Observations
Remorques, câbles et cordages d'amarrage.
Le nombre, les dimensions, les charges d rupture et les contrôles de ces matériel doivent. selon le type et l'importance du navire envisagé, être conformes à la décision de l'autorité compétente.
Madriers, planches.
En quantité suffisante pour le navire envisagé.
Outillage de charpentier et de calfat*
Avec étoupe, brai, mastic.
Ciment à prise rapide.
Le président de la commission de visite fixe la quantité compte tenu de l'importance du navire.
Tapes en bois et capots en toiles ou autres dispositifs pour la fermeture des manches à air exposées à la mer.
Un jeu complet. Ces tapes et capots doivent être marqués et emmagasinés dans un endroit bien connu du personnel et facilement accessible.
Echelle de coupée ou passerelle d'accès*
Pendant le séjour dans un port ou sur rade il doit être installé un moyen d'accès au navire conforme à l'article 214-2.01.
Lorsqu'un risque de chute subsiste, ce moyen d'accès sera protégé par un filet si une telle disposition s'avère utile.
Un éclairage efficace doit être prévu de nuit.
Dans le cas où la chute d'un homme peut se produire entre le navire et le quai, des défenses d'une épaisseur suffisante doivent être installées ; de plus une bouée couronne et une ligne de lancement doivent être immédiatement disponibles à proximité.
Palan de fortune pour la manœuvre du gouvernail*.
Un jeu.
5. Matériels de rechange. Pont
Objets
Observations
Manilles d'assemblage des chaînes d'ancre.
Une par chaîne.
Manille de jonction sur l'ancre.
Une par ancre.
Prélarts de rechange.
Un pour chaque panneau le cas échéant (en plus des deux prélarts réglementaires).
Panneaux mobiles en bois.
Un de chaque sorte par panneau de cale.
Matériel de rechange pour panneaux métalliques.
Tresses de chanvre, joints de caoutchouc,. galets de roulement, goupilles, etc.
Coins de cale.
15 % en plus du nombre nécessaire pour fermer les cales.
Cordages et câbles assortis pour manœuvres courantes et amarrages.
Un câble d'acier pour amarrage du navire.
Garants d'embarcation pour un quart des embarcations et au minimum pour une embarcation. Un assortiment de cordages et fils d'acier de petit diamètre, avec ridoirs, manilles, serre-câbles, boulons, etc.
Ridoirs de mat*.
2 par mât le cas échéant.