A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 septembre 1993


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12,   Art. 13,   Art. 14,   Sct. Annexes,   Sct. Végétaux, produits végétaux et autres objets devant être soumis à une inspection phytosanitaire.,   Art. Annexe V,   Sct. Partie A : Végétaux, produits et autres objets qui sont originaires de la Communauté (code N.C., description),   Sct. I. Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour la Communauté entière et qui doivent être accompagnés d'un passeport phytosanitaire.,   Art. Annexe V,   Sct. II. Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pouvant affecter certaines zones protégées et qui doivent être accompagnés d'un passeport phytosanitaire pour la zone appropriée lors de l'entrée ou de la circulation dans ladite zone.,   Art. Annexe V,   Sct. Partie B : végétaux, produits végétaux et autres objets originaires ou en provenance des pays tiers dont l'importation est subordonnée,   Sct. I. - Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour la Communauté entière (code N.C., description).,   Art. Annexe V,   Sct. II - Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour certaines zones protégées (code N.C., description).,   Art. Annexe V,   Sct. Partie A : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans tous les Etats membres,   Sct. Chapitre Ier : Organismes nuisibles inconnus dans la Communauté et importants pour cette dernière.,   Art. Annexe I,   Sct. Chapitre II : Organismes nuisibles présents dans la Communauté et importants pour cette dernière.,   Art. Annexe I,   Sct. Partie A : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans tous les Etats membres : s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux,   Sct. Chapitre Ier : Organismes inexistants dans la Communauté et importants pour cette dernière (espèce et objet de la contamination),   Sct. a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.,   Art. Annexe II,   Sct. b) Bactéries.,   Art. Annexe II,   Sct. c) Champignons.,   Art. Annexe II,   Sct. d) Virus et organismes analogues.,   Art. Annexe II,   Sct. Chapitre II : Organismes nuisibles présents dans la Communauté et importants pour cette dernière (espèce et objet de la contamination),   Sct. a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.,   Art. Annexe II,   Sct. b) Bactéries.,   Art. Annexe II,   Sct. c) Champignons.,   Art. Annexe II,   Sct. d) Virus et organismes analogues.,   Art. Annexe II,   Sct. Partie A : Exigences particulières que les Etats membres doivent fixer pour l'introduction et la circulation de végétaux, de produits végétaux et d'autres produits dans leur territoire,   Sct. Chapitre Ier : Végétaux, produits végétaux et autres produits originaires de pays non membres de la Communauté (végétaux, produits végétaux et autres produits, exigences particulières).,   Art. Annexe IV,   Sct. Chapitre II : Végétaux, produits végétaux et autres produits originaires de la Communauté (végétaux, produits végétaux et autres produits, exigences particulières).,   Art. Annexe IV,   Sct. Partie A : Végétaux, produits végétaux et autres produits dont l'introduction doit être interdite dans tous les Etats membres (numéro du tarif, description, pays d'origine).,   Art. Annexe III,   Sct. Zones de la communauté reconnues "zones protégées" en ce qui concerne le ou les organisme(s) nuisible(s) cité(s) en regard de leur nom,   Sct. Organismes nuisibles, zones protégées : territoire de ....,   Art. Annexe VI,   Sct. Partie B : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans certaines zones protégées (espèces et zones protégées).,   Art. Annexe I,   Sct. Partie B : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans certaines zones protégées s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux (espèce, objet de la contamination, zones protéges),   Sct. a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.,   Art. Annexe II,   Sct. b) Bactéries.,   Art. Annexe II,   Sct. c) Champignons.,   Art. Annexe II,   Sct. d) Virus et pathogènes similaires aux virus.,   Art. Annexe II,   Sct. Partie B : Exigences particulières que les Etats membres doivent fixer pour l'introduction et la circulation de végétaux, de produits végétaux et d'autres produits dans certaines zones protégées (végétaux, produits végétaux et autres produits, exigences particulières, zones protégées).,   Art. Annexe IV,   Sct. Partie B : Végétaux, produits végétaux et autres produits dont l'introduction doit être interdite dans certaines zones protégées (numéro du tarif, description, pays d'origine).,   Art. Annexe III