1. Liste des pays ou des entités administratives dont les titulaires de passeport sont dispensés de visa pour entrer sur le territoire de Mayotte, afin d'y effectuer des séjours dont la durée n'excède pas trois mois par période de six mois sur l'ensemble du territoire défini au premier alinéa de l'article L. 111-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, sauf accord de circulation plus favorable, et limites de cette dispense :

			PAYS OU RÉGION ADMINISTRATIVE

			CATÉGORIES CONCERNÉES PAR LA DISPENSE DE VISA

			Afrique du Sud

			Dispense s'appliquant seulement :
			
-aux titulaires d'un passeport diplomatique ou de service ;
-aux titulaires d'un passeport ordinaire sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.

			Albanie

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique ou d'un passeport biométrique.

			Algérie

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique et de service.

			Andorre

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Angola

			Dispense de visas s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique et de service.

			Antigua-et-Barbuda

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Arabie saoudite

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique.

			Argentine

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Arménie

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique.

			Australie

			Dispense de visa, sauf pour effectuer un séjour d'une durée n'excédant pas trois mois, afin d'exercer en France une activité rémunérée et seulement si les conditions suivantes sont simultanément réunies :
			
-une autorisation de travail est exigée par la réglementation française pour exercer cette activité ; et
-le ressortissant étranger n'est pas en mesure de présenter cette autorisation de travail lors du franchissement de la frontière.
Outre les ressortissants australiens, cette dispense de visa s'applique également aux ressortissants de Norfolk (territoire associé à l'Australie), titulaires d'un passeport australien.

			Azerbaïdjan

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique.

			Bahamas

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Bahreïn

			Dispense de visa s'appliquant seulement :
			
-aux titulaires d'un passeport diplomatique ou spécial ;
-aux titulaires d'un passeport ordinaire sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.

			Barbade

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Bénin

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique sécurisé.

			Biélorussie

			Dispense de visa s'appliquant aux titulaires d'un passeport sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.

			Bolivie

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Bosnie

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique ou d'un passeport biométrique.

			Brésil

			Dispense de visa sauf pour effectuer un séjour d'une durée n'excédant pas trois mois, afin d'exercer en France une activité rémunérée et seulement si les conditions suivantes sont simultanément réunies :
			
-une autorisation de travail est exigée par la réglementation française pour exercer cette activité ; et-le ressortissant étranger n'est pas en mesure de présenter cette autorisation de travail lors du franchissement de la frontière.

			Titulaires d'un passeport britannique dont la nationalité mentionnée sur la page des données personnelles n'est pas British Citizen

			Dispense s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport britannique portant, sur la page de données personnelles, à la rubrique nationalité :
			
-British Nationals (Overseas) ;
-British Overseas Territories Citizens ;
-British Overseas Citizens ;
-British Protected Persons ;
-British Subjects.

			Brunei

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Canada

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Cap-Vert

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique ou de service.

			Chili

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Chine

			Dispense de visa s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.

			Chine (Hong Kong)

			Dispense de visa s'appliquant aux titulaires d'un passeport de la région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine.

			Chine (Macao)

			Dispense de visa s'appliquant aux titulaires d'un passeport de la région administrative spéciale de Macao de la République populaire de Chine.

			Chine (Taïwan)

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires de passeport délivrés par Taïwan qui comportent un numéro de carte d'identité.

			Colombie

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Congo (Brazzaville)

			Dispense de visa s'appliquant jusqu'au 30 avril 2016 aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique sécurisé.

			Corée du Sud

			Dispense de visa sauf pour effectuer un séjour d'une durée n'excédant pas trois mois, afin d'exercer en France une activité rémunérée et seulement si les conditions suivantes sont simultanément réunies :
			
-une autorisation de travail est exigée par la réglementation française pour exercer cette activité ; et
-le ressortissant étranger n'est pas en mesure de présenter cette autorisation de travail lors du franchissement de la frontière.

			Costa Rica

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			République dominicaine

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique ou de service.

			Dominique

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			El Salvador

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Emirats arabes unis

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Equateur

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique ou de service.

			Etats-Unis

			Dispense de visa sauf pour effectuer un séjour d'une durée n'excédant pas trois mois, afin d'exercer en France une activité rémunérée et seulement si les conditions suivantes sont simultanément réunies :
			
-une autorisation de travail est exigée par la réglementation française pour exercer cette activité ; et
-le ressortissant étranger n'est pas en mesure de présenter cette autorisation de travail lors du franchissement de la frontière. Outre les ressortissants américains, cette dispense s'étend également aux ressortissants des îles Samoa américaines et de Guam (territoires bénéficiant du statut de non incorporé des USA) et titulaires d'un passeport américain.
La dispense de visa prévue supra ne s'applique pas aux titulaires d'un passeport diplomatique ou de service effectuant un séjour pour des raisons professionnelles.

			Gabon

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique ou de service.

			Géorgie

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique.

			Grenade

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Guatemala

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Honduras

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Inde

			Dispense de visa s'appliquant :
			
-aux titulaires d'un passeport diplomatique ;
-aux titulaires d'un passeport sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.

			Indonésie

			Dispense de visas s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique et de service.

			Israël

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Japon

			Dispense de visa, sauf pour effectuer un séjour d'une durée n'excédant pas trois mois, afin d'exercer en France une activité rémunérée et seulement si les conditions suivantes sont simultanément réunies :
			
-une autorisation de travail est exigée par la réglementation française pour exercer cette activité ; et
-le ressortissant étranger n'est pas en mesure de présenter cette autorisation de travail lors du franchissement de la frontière.

			Jordanie

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique.

			Kazakhstan

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique.

			Koweït

			Dispense de visa s'appliquant seulement :
			
-aux titulaires d'un passeport diplomatique ou spécial ;
-aux titulaires d'un passeport ordinaire sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.

			Macédoine (ancienne République yougoslave de)

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique ou d'un passeport biométrique.

			Malaisie

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Mariannes du Nord

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Maroc

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique ou de service.

			Maurice

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Mexique

			Dispense de visa, sauf pour effectuer un séjour d'une durée n'excédant pas trois mois, afin d'exercer en France une activité rémunérée et seulement si les conditions suivantes sont simultanément réunies :
			
-une autorisation de travail est exigée par la réglementation française pour exercer cette activité ; et
-le ressortissant étranger n'est pas en mesure de présenter cette autorisation de travail lors du franchissement de la frontière.

			Moldavie

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique ou d'un passeport biométrique.

			Monaco

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport, y compris pour des séjours d'une durée excédant trois mois.

			Mongolie

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique.

			Monténégro

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique ou d'un passeport biométrique.

			Mozambique 

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Namibie

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique.

			Nicaragua

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Nouvelle-Zélande

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.
			
La dispense de visa s'étend également aux ressortissants :
-des îles Tokelau (territoire sous souveraineté néo-zélandaise) et Niue (statut de libre association avec la Nouvelle-Zélande), titulaires d'un passeport néo-zélandais ;
-des îles Cook, titulaires d'un passeport néo-zélandais.

			Oman

			Dispense de visa s'appliquant seulement :
			
-aux titulaires d'un passeport diplomatique, spécial ou de service ;
-aux titulaires d'un passeport ordinaire sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.

			Palaos

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Panama

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Paraguay

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Pérou

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique ou spécial.

			Qatar

			Dispense de visa s'appliquant seulement :
			
-aux titulaires d'un passeport diplomatique ou spécial ;
-aux titulaires d'un passeport ordinaire sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Dispense s'étendant à tout type de passeport.

			Russie

			Dispense de visa s'appliquant seulement :
			
-aux titulaires d'un passeport diplomatique ;
-aux titulaires d'un passeport ordinaire sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.

			Saint-Chistophe-et-Niévès

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Saint-Marin

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport, y compris pour des séjours d'une durée excédant trois mois.

			Saint-Siège

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Saint-Vincent-et-les-Grenadines

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Sainte-Lucie

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Samoa

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Sénégal

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique.

			Serbie

			Dispense s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique ou d'un passeport biométrique, à l'exclusion des titulaires de passeports serbes délivrés par la direction de coordination serbe (en serbe : Koordinaciona uprava).

			Seychelles

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Singapour

			Dispense de visa, sauf pour effectuer un séjour d'une durée n'excédant pas trois mois, afin d'exercer en France une activité rémunérée et seulement si les conditions suivantes sont simultanément réunies :
			
-une autorisation de travail est exigée par la réglementation française pour exercer cette activité ; et
-le ressortissant étranger n'est pas en mesure de présenter cette autorisation de travail lors du franchissement de la frontière.

			Thaïlande

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique.

			Timor oriental

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Tonga

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Trinité-et-Tobago

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Tunisie

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique ou spécial.

			Turquie

			Dispense de visa s'appliquant seulement aux titulaires d'un passeport diplomatique, de service ou spécial.

			Ukraine

			Dispense de visa s'appliquant seulement :
			
-aux titulaires d'un passeport diplomatique ou de service biométrique ;
-aux titulaires d'un passeport ordinaire sur lequel est apposé un visa à entrées multiples dont la durée de validité est comprise entre six mois et cinq ans, délivré par une autorité consulaire française.

			Uruguay

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Vanuatu

			Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport.

			Venezuela

			Dispense de visa, sauf pour effectuer un séjour d'une durée n'excédant pas trois mois, afin d'exercer en France une activité rémunérée et seulement si les conditions suivantes sont simultanément réunies :
			
-une autorisation de travail est exigée par la réglementation française pour exercer cette activité ; et
-le ressortissant étranger n'est pas en mesure de présenter cette autorisation de travail lors du franchissement de la frontière.

			Vietnam

			Dispense de visa s'appliquant aux seuls titulaires d'un passeport diplomatique.
2. Liste des catégories spécifiques d'étrangers dispensés de visa pour l'entrée sur le territoire de Mayotte et limites à cette dispense :

a) Les titulaires d'un titre de séjour ou d'un visa de long séjour en cours de validité, délivré par la France ou par un autre Etat partie ou associé à la convention d'application de l'accord de Schengen et appliquant en totalité l'acquis de Schengen, pour des séjours n'excédant pas trois mois par période de six mois ;

b) Les réfugiés statutaires, les apatrides et les autres personnes n'ayant la nationalité d'aucun pays, qui résident dans un Etat partie ou associé à la convention d'application de l'accord de Schengen appliquant l'intégralité de l'acquis de Schengen et qui sont titulaires d'un document de voyage délivré par cet Etat, pour des séjours n'excédant pas trois mois par période de six mois, à la condition de pouvoir présenter lors d'un contrôle, en complément de leur titre de voyage délivré par un Etat membre faisant état de leur qualité de réfugiés statutaires ou d'apatrides :
- leur titre de séjour s'il s'agit de personnes majeures ;

- leur document de circulation, qui leur permettra de revenir librement dans l'espace Schengen, s'il s'agit de personnes mineures ;
c) Les membres de l'équipage civil des avions (le personnel navigant technique et le personnel navigant commercial des compagnies aériennes) titulaires d'une licence de personnel navigant et d'un certificat de membre d'équipage en cours de validité et ressortissants d'un Etat signataire de la convention de Chicago relative à l'aviation civile internationale pour circuler dans l'aéroport et les localités avoisinantes pendant la durée des escales dans le cadre d'un déplacement de service ;

d) Les membres de l'équipage civil des navires titulaires d'une pièce d'identité des gens de mer, délivrée conformément aux conventions de l'Organisation internationale du travail n° 108 de 1958 et n° 185 du 19 juin 2003 et à la convention visant à faciliter le trafic maritime international signée à Londres le 9 avril 1965, en cas de permission à terre lors d'une escale dans le cadre d'un déplacement de service pour circuler dans la zone portuaire, sur le territoire de la commune du port de relâche et sur celui des communes avoisinantes tel que défini par le préfet ;

e) Les passagers des navires de croisière pour entrer et y séjourner pendant la durée de l'escale s'ils répondent à l'une des conditions suivantes :
- ils sont titulaires d'un titre de séjour en cours de validité délivré par un Etat-membre de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de Suisse ; ou

- ils sont titulaires d'un titre de séjour en cours de validité délivré par Andorre, Monaco, Saint-Marin, le Canada, le Japon ou les Etats-Unis d'Amérique autorisant la réadmission dans ces Etats ; ou

- ils sont titulaires d'un visa en cours de validité délivré par une autorité française pour une autre partie du territoire de la France ;
f) Les passagers se trouvant dans un port français à bord d'un navire y faisant escale, en provenance ou à destination de l'étranger, dès lors qu'ils ne quittent pas le navire.