66-1 - Locaux à pollution non spécifique.
   La ventilation par ouverture des portes, fenêtres ou autres ouvrants donnant sur l'extérieur est admise dans les locaux de réunions tels que salles de réunions, de spectacles, de culte, clubs, foyers dans les locaux de vente tels que boutiques, supermarchés, et dans les locaux de restauration tels que cafés, bars, restaurants, cantines, salles à manger à condition qu'il n'en résulte pas de gêne pour le voisinage, que le volume par occupant ne soit pas inférieur :
   A 6 mètres cubes pour les locaux dans lesquels il est interdit de fumer ;
   A 8 mètres cubes pour les locaux dans lesquels il n'est pas interdit de fumer.
   Si la satisfaction d'autres critères en matière d'hygiène nécessite des volumes supérieurs aux valeurs indiquées ci-dessus, le volume le plus élevé doit être seul pris en considération. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux locaux d'enseignement pour lesquels existent des règles spécifiques.
   66-2 - Locaux à pollution spécifique.
   La ventilation par portes, fenêtres ou autres ouvrants donnant sur l'extérieur est admise :
   - dans les cabinets d'aisances si le volume de ces locaux est au moins égal à 5 mètres cubes par occupant potentiel,    - dans les autres locaux à pollution spécifique si, d'une part, il n'est pas nécessaire de capter les polluants au voisinage de leur émission et si, d'autre part, le débit d'air extrait correspond aux valeurs de l'article 64 et est inférieur à 1 litre par seconde par mètre cube de local.
   66-3 - Surface des ouvrants.
   Lorsque la ventilation est assurée par des ouvrants, la surface de ceux-ci calculée en fonction de la surface du local ne doit pas être inférieure aux valeurs indiquées dans le tableau ci-après :
 :==================================:=============================:
 :       SURFACE DU LOCAL           :    SURFACE DES OUVRANTS     :
 :----------------------------------:-----------------------------:
 :    10 mètres carrés              :      1,25 mètres carrés.    :
 :    50   "       "                :      3,60   "     "         :
 :   100   "       "                :      6,20   "     "         :
 :   150   "       "                :      8,70   "     "         :
 :   200   "       "                :     10      "     "         :
 :   300   "       "                :     15      "     "         :
 :   400   "       "                :     20      "     "         :
 :   500   "       "                :     23      "     "         :
 :   600   "       "                :     27      "     "         :
 :   700   "       "                :     30      "     "         :
 :   800   "       "                :     34      "     "         :
 :   900   "       "                :     38      "     "         :
 : 1.000   "       "                :     42      "     "         :
 :==================================:=============================:
   Pour des locaux dont la surface est supérieure aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessus, la surface des ouvrants est déterminée à l'aide de la formule suivante :
            s = S / 8 log 10 S où s représente la surface des ouvrants en mètres carrés et S représente la surface du local en mètres carrés.
   L'ensemble de ces dispositions ne fait pas obstacle à l'application des réglementations relatives à la sécurité et à la lutte contre les pollutions atmosphériques et les odeurs.