CRITÈRES RELATIFS AUX MATÉRIAUX ET OBJETS ÉTAMÉS POUVANT ÊTRE UTILISÉS AU CONTACT DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE DANS LES INSTALLATIONS FIXES DE PRODUCTION, DE DISTRIBUTION ET DE CONDITIONNEMENT D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE
1. Les revêtements en étain appliqués par électrodéposition sont autorisés pour les raccords en cuivre ou en alliage de cuivre sous réserve que :
- les compositions du cuivre et des alliages de cuivre soient conformes, soit aux dispositions du paragraphe 3 de la présente annexe, soit, jusqu'au 1er janvier 2023, aux dispositions du paragraphe 4 de la présente annexe ;

- les raccords en laiton soient prétraités, par une application d'une couche de cuivre ou d'alliage de cuivre, par des procédés appropriés avant l'étamage. La composition de la couche de cuivre ou d'alliage de cuivre issue de ce prétraitement doit être conforme au point précité ;

- l'étamage soit réalisé par électrodéposition à courant imposé ;

- la pureté des électrodes d'étain soit supérieure ou égale à 99,9% ;

- le bain d'étamage ne contienne pas de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 susvisé.
2. Les revêtements en étain appliqués par voie chimique sont autorisés pour les tubes et les raccords en cuivre sous réserve que :
- la composition du cuivre soit conforme soit aux dispositions du paragraphe 3.1, soit, jusqu'au 1er janvier 2023, aux dispositions du paragraphe 4.1 de la présente annexe ;

- les tubes ronds en cuivre soient sans soudure et conformes aux dispositions du règlement relatif aux produits de construction ;

- l'étamage soit réalisé par voie chimique ;

- la couche superficielle d'alliage étain/cuivre réponde aux critères suivants :
Constituants de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% (m/m) ) :
Étain
Cuivre
> 90 %
< 10 %
Impuretés de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% [m/m]) :
Arsenic
Bismuth
Cadmium
Chrome
Nickel
Plomb
Antimoine
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
≤ 0,01 %
- l'épaisseur de la couche d'étain soit au minimum de 1 micromètre ;

- le bain d'étamage ne contienne pas de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 susvisé.
3. Compositions des alliages de cuivre :

3.1. Cuivre pur :

Alliage CW024A (Cu-DHP)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Phosphore

			≥ 99,90 %

			0,015 %-0,04 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Restants-total

			≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW004A (Cu-ETP)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Oxygène (*)

			≥ 99,90 %

			≤ 0,04 %

(*) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal.

Impuretés [% (m/ m)] :

			Restants-total

			≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW008A (Cu-OF)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			≥ 99,95 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Restants-total

			≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW020A (Cu-PHC)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Phosphore

			≥ 99,95 %

			0,001 %-0,006 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Restants-total

			≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW021A (Cu-HCP)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Phosphore

			≥ 99,95 %

			0,002 %-0,007 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Restants-total

			≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

Alliage CW023A (Cu-DLP)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Phosphore

			≥ 99,90 %

			0,005 %-0,013 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Restants-total

			≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %)

3.2. Alliages de cuivre et de zinc :

Alliage CW509L (*) (CuZn40)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			59,5 %-61,5 %

			Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Nickel (*)

			Plomb (*)

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CW510L (*) (CuZn42)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			57,0 %-59,0 %

			Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Nickel (*)

			Plomb

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CW501L-DW (*) (CuZn10)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			89,0 %-91,0 %

			Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Nickel (*)

			Plomb

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,05 %

			≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CW506L-DW (*) (CuZn33)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			66,0 %-68,0 %

			Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Nickel (*)

			Plomb

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,05 %

			≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CW507L-DW (*) (CuZn36)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			63,5 %-65,5 %

			Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Nickel (*)

			Plomb

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CW508L-DW (*) (CuZn37)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			62,0 %-64,0 %

			Reliquat

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Nickel (*)

			Plomb

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.3. Alliages de cuivre, de zinc et d'aluminium :

Alliage CuZn42Al

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Aluminium

			57,0 %-59,0 %

			Reliquat

			0,1 %-0,3 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Plomb

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.4. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium et d'étain :

Alliage CuZn35Al1. 5Sn

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Aluminium

			Étain

			64,0 %-66,0 %

			Reliquat

			1,4 %-1,6 %

			0,5 %-0,7 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Manganèse

			Nickel

			Plomb

			Silicium

			≤ 0,1 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.5. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium, de silicium et de fer :

Alliage CuZn35AlSiFe

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Aluminium

			Silicium

			Fer

			62,5 %-64,5 %

			Reliquat

			0,5 %-0,85 %

			0,5 %-0,8 %

			0,04 %-0,1 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Nickel

			Plomb

			Étain

			≤ 0,09 %

			≤ 0,15 %

			≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 %.

3.6. Alliages de cuivre, de zinc et d'arsenic :

Alliage CW511L (CuZn38As)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Arsenic

			61,5 %-63,5 %

			Reliquat

			0,02 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Manganèse

			Nickel

			Plomb

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 %.

Alliage CW707R (CuZn30As)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Arsenic

			69,0 %-71,0 %

			Reliquat

			0,02 %-0,06 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Manganèse

			Plomb

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,07 %

			≤ 0,05 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.7. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic et d'aluminium :

Alliage CuZn35Al-C

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Arsenic

			Aluminium

			63,0 %-64,5 %

			Reliquat

			0,04 %-0,14 %

			0,2 %-0,7 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Manganèse

			Plomb

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.8. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium :

Alliage CC771S (CuZn38AsSb)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Arsenic

			Antimoine

			Aluminium

			62,0 %-65,0 %

			Reliquat

			0,02 %-0,04 %

			0,02 %-0,05 %

			0,45 %-0,70 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Manganèse

			Nickel

			Plomb

			Étain

			≤ 0,2 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.9. Alliages de cuivre, de zinc et de plomb :

Alliages CW617N (*) (CuZn40Pb2) et CW612N (*) (CuZn39Pb2)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Plomb

			57,0 %-60,0 %

			Reliquat

			1,6 %-2,2 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Nickel (*)

			Silicium

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,03 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliages CW614N (*) (CuZn39Pb3) et CW603N (*) (CuZn36Pb3)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Plomb

			57,0 %-62,0 %

			Reliquat

			2,5 %-3,5 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Nickel

			Silicium

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,03 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.10. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb et d'aluminium :

Alliage CC757S (*) (CuZn39Pb1Al-C)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Plomb (*)

			Aluminium

			58,0 %-63,0 %

			Reliquat

			0,2 %-1,4 %

			0,3 %-0,9 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Manganèse

			Nickel

			Silicium

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,05 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,05 %

			≤ 0,5 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.11. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic et d'aluminium :

Alliage CC770S (CuZn36Pb-C)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Plomb

			Arsenic

			Aluminium

			62,0 %-64,0 %

			Reliquat

			0,2 %-1,6 %

			0,04 %-0,14 %

			0,5 %-0,7 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Manganèse

			Nickel

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CW626N (CuZn33Pb1. 5AlAs)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Plomb

			Arsenic

			Aluminium

			64,0 %-66,0 %

			Reliquat

			1,2 %-1,7 %

			0,02 %-0,15 %

			0,8 %-1,0 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Manganèse

			Nickel

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CW625N (CuZn35Pb1. 5AlAs)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Plomb

			Arsenic

			Aluminium

			62,0 %-64,0 %

			Reliquat

			1,2 %-1,6 %

			0,02 %-0,15 %

			0,5 %-0,7 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Manganèse

			Nickel

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.12. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium

Alliage CC772S (CuZn36Pb1. 5AsSbAl)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Plomb

			Arsenic

			Antimoine

			Aluminium

			62,0 %-65,0 %

			Reliquat

			0,2 %-1,1 %

			0,02 %-0,04 %

			0,03 %-0,06 %

			0,45 %-0,70 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Magnésium

			Nickel

			Etain

			≤ 0,2 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.13. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'aluminium et de silicium :

Alliage CW725R (*) (CuZn33Pb1AlSiAs)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Plomb (*)

			Arsenic

			Aluminium

			Silicium

			64,0 %-67,0 %

			Reliquat

			0,4 %-0,6 %

			0,04 %-0,08 %

			0,1 %-0,4 %

			0,1 %-0,3 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Magnésium

			Nickel

			Etain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.14. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de plomb et de nickel :

Alliage CC499K (*) (CuSn5Zn5Pb2-C)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Étain

			Zinc

			Plomb (*)

			Nickel (*)

			84,0 %-88,0 %

			4,0 %-6,0 %

			4,0 %-6,0 %

			0,2 %-3,0 %

			0,1 %-0,6 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Phosphore

			Soufre

			Antimoine

			≤ 0,3 %

			≤ 0,04 %

			≤ 0,04 %

			≤ 0,10 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.15. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de phosphore et de soufre :

Alliage CuSn4Zn2PS

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Étain

			Zinc

			Phosphore

			Soufre

			90,0 %-96,0 %

			3,0 %-5,0 %

			1,0 %-3,0 %

			0,01 %-0,1 %

			0,2 %-0,6 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Nickel

			Plomb

			Antimoine

			≤ 0,3 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,1 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.16. Alliages de Cuivre, de Zinc, de Silicium et de Phosphore (haute teneur en zinc) :

Alliage CW724R (CuZn21Si3P)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Silicium

			Phosphore

			75,0 %-77,0 %

			Reliquat

			2,7 %-3,5 %

			0,02 %-0,10 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Manganèse

			Nickel

			Plomb

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,05 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CC768S (CuZn21Si3P)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Zinc

			Silicium

			Phosphore

			75,0 %-77,0 %

			Reliquat

			2,7 %-3,5 %

			0,02 %-0,10 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Manganèse

			Nickel

			Plomb

			Étain

			≤ 0,05 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,05 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Les teneurs en bore et zirconium, utilisés pour produire l'alliage, doivent être également inférieures à 0,02 % (m/ m).

3.17. Alliages de cuivre, de silicium, de zinc, de manganèse et de phosphore :

Alliage CC245E (CuSi4Zn4MnP-C)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Silicium

			Zinc

			Manganèse

			Phosphore

			Reliquat

			2,5 %-4,5 %

			1,0 %-7,0 %

			0,03 %-0,09 %

			0,05 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Nickel

			Plomb

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,10 %

			≤ 0,10 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CC246E (CuSi4Zn9MnP-C)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Silicium

			Zinc

			Manganèse

			Phosphore

			Reliquat

			2,5 %-4,5 %

			7,0 %-11,0 %

			0,03 %-0,09 %

			0,05 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Nickel

			Plomb

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CuSi4Zn4MnP

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Silicium

			Zinc

			Manganèse

			Phosphore

			Reliquat

			2,5 %-4,5 %

			1,0 %-7,0 %

			0,01 %-0,09 %

			0,05 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Nickel

			Plomb

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

Alliage CuSi4Zn9MnP

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Silicium

			Zinc

			Manganèse

			Phosphore

			Reliquat

			2,5 %-4,5 %

			7,0 %-11,0 %

			0,01 %-0,09 %

			0,05 %-0,15 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Aluminium

			Fer

			Nickel

			Plomb

			Étain

			≤ 0,3 %

			≤ 0,3 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,3 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.18. Alliages de cuivre, d'étain et de phosphore :

Alliage CW453K (CuSn8)

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Etain

			Phosphore

			Reliquat

			7,5 %-8,5 %

			0,02 %-0,4 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Nickel

			Zinc

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,2 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m).

3.19. Alliages de cuivre, d'étain, de plomb et de phosphore :

Alliage CuSn10-C (*)

(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous).

Constituants [% (m/ m)] :

			Cuivre

			Etain

			Plomb

			Phosphore

			88,0 %-90,0 %

			9,0 %-11,0 %

			0,2 %-1,0 %

			0,01 %-0,2 %

Impuretés [% (m/ m)] :

			Fer

			Manganèse

			Nickel (*)

			Soufre

			Antimoine (*)

			Zinc

			≤ 0,2 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,2 %

			≤ 0,05 %

			≤ 0,1 %

			≤ 0,5 %

Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
4. Compositions des alliages de cuivre pouvant être utilisés jusqu'au 1er janvier 2023 :

Les alliages mentionnés dans le présent paragraphe peuvent être utilisés pour la mise sur le marché de matériaux et d'objets étamés jusqu'au 1er janvier 2023.

4.1. Cuivre pur :

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
≥ 99,9 %
Impuretés [% (m/m)] :
Total
≤ 0,1 %
4.2. Alliages de cuivre et de zinc :

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Zinc
Plomb
Arsenic
Antimoine
Nickel
≥ 60 %
Reliquat
≤ 5 %
≤ 0,2 %
≤ 0,2 %
≤ 1 %
Impuretés [% (m/m)] :
Total
≤ 0,5 %
4.3. Alliages de cuivre et d'étain :

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Etain
Plomb
Nickel
Antimoine
≥ 70 %
Reliquat
≤ 6 %
≤ 3 %
≤ 0,5 %
Impuretés [% (m/m)] :
Total
≤ 0,5 %
4.4. Alliages de cuivre et d'aluminium :

Constituants [% (m/m)] :
Cuivre
Aluminium
Plomb
Nickel
≥ 80 %
Reliquat
≤ 0,5 %
≤ 8 %
Impuretés [% (m/m)] :
Total
≤ 0,5 %