COMMERCES NON ALIMENTAIRES

 Comité technique national n° 14
   Groupe 1

 Taux net de cotisation "A.T." : 2,1

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 5701.2

 Commerce de gros de plants et produits horticoles, fleurs naturelles.

 5701.3

 Commerce de gros de plantes médicinales, plantes à infusion.

 5806.0

 Commerce de gros de l'habillement.

 5806.1

 Commerce de gros de la mercerie et de la bonneterie.

 5806.2

 Commerce de gros de la chaussure.

 5807.0

 Commerce de gros de produits pharmaceutiques.

 5811.0

 Commerce de gros d'articles de bazar, de jouets.

 5811.2

 Commerce de gros de papeterie et d'articles de bureau.

 5812.1

 Importation et commerce de gros de machines à coudre.

 5812.3

 Commerce de gros de l'horlogerie, joaillerie, orfèvrerie, commerce de gros de pierres gemmes.

 5812.5

 Commerce de gros sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement de marchandises quels que soient les produits vendus.

 5812.7

 Commerce de gros de livres et de disques.

 5906.1

 Commerce de gros du caoutchouc et de l'amiante, des objets en plastique, des carreaux en matière plastique.

 5907.5

 Commerce de gros de liège.

 5911.0

 Importation et commerce de gros de machines à écrire.

 6011.0

 Centrales d'achat en produits non alimentaires.

 6102.0

 Exploitation de magasins populaires.

 6300.0

 Grands magasins, grandes surfaces.

 6304.0

 Vente par correspondance.

 6411.1

 Commerce de détail de l'habillement (sauf pelleterie et fourrures).

6412.0

 Commerce de détail de la chaussure.

 6413.0

 Commerce de détail de la maroquinerie et des articles de voyage.

 6414.0

 Commerce de détail des textiles pour la maison.

 6422.2

 Commerce de détail d'objets en caoutchouc, en amiante, en plastique, en liège (bouchons).

 6425.0

 Commerce de détail de machines diverses (y compris machines à coudre).

 6425.2

 Commerce d'antiquités, tableaux, dessins, objets de collection.

 6425.4

 Commerce et location d'instruments de musique et accessoires.

 6425.5

 Commerce de détail de la céramique mobilière et de la verrerie.

 6441.2

 Commerce de détail de caravanes et de remorques de campement, sans vente ni réparation d'automobiles.

 6443.0

 Commerce de livres et journaux, de papeterie et fournitures de bureau (y compris commerce de timbres-poste de collection).

 6444.0

 Commerce de détail d'optique (médicale et non médicale) et de photographie.

 6445.0

 Commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie.

 6446.0

 Commerce de détail de fleurs et de graines.

 6446.1

 Commerce de petits animaux d'agrément.

 6447.0

 Commerce de détail d'articles de sport et de campement.

 6448.0

 Commerce de détail du tabac.

 6449.0

 Commerce de détail divers y compris le commerce de détail d'articles de vannerie et d'objets divers en bois.

 6449.1

 Commerce de détail des armes (y compris coutellerie associée, armurier, commerce d'artifices, de munitions).

 6449.3

 Commerce de détail sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement de marchandises quels que soient les produits vendus.

 6449.4

 Commerce non sédentaire, marchands ambulants, (y compris camion-magasin).

 6449-5

 Colporteurs et démonstrateurs ambulants : camelots, petits commerces de la rue.
   Groupe 2

 Taux net de cotisation "A.T." : 3,9

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 5903.1

 Commerce de gros et importation de matières premières, matériaux combustibles (associés).

 5903.5

 Commerce de gros et importation de charbons et combustibles associés.

 5905.1

 Commerce de métaux ferreux (à l'exclusion de la récupération).

 6442.0

 Commerce de détail des charbons agglomérés, coke, bois, gaz liquéfiés et combustibles liquides.

 6442.1

 Commerce de détail des combustibles et matériaux de construction (activités associées).
   Groupe 3

 Taux net de cotisation "A.T." : 2,5

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 5801.0

 Commerce de gros d'accessoires automobiles et de matériel de garage.

 5802.0

 Commerce de gros de pneumatiques, cycles et motocycles.

 6441.1

 Commerce de détail et réparation de motocycles, cycles et véhicules divers.

 6501.0

 Commerce de détail d'accessoires et d'équipements automobiles.

 6502.0

 Commerce de détail de carburants et de lubrifiants ; stations-services, pompistes.

 6503.4

 Commerce de véhicules automobiles (sans atelier de réparation).

 7306.0

 Exploitation de parkings.

 8004.0

 Location de voitures particulières (sans chauffeur).

 8206.0

 Auto-écoles, écoles de pilotage.
   Groupe 4

 Taux net de cotisation "A.T." : 3,0

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

5908.0

 Commerce de matériaux de construction, de verre à vitres et d'appareils sanitaires.

 5909.0

 Commerce de matériel agricole et de machines agricoles, avec ou sans atelier de réparation.
   Groupe 5

 Taux net de cotisation "A.T." : 2,3

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 5701.4

 Commerce de gros des corps gras d'origines végétale et animale.

 5803.0

 Commerce de gros de quincaillerie et d'appareils ménagers.

 5804.0

 Commerce de gros de matériels électrique et électronique.

 5805.0

 Commerce de gros des textiles.

 5806.3

 Commerce de gros de la maroquinerie.

 5808.0

 Commerce de gros de parfumerie, produits de beauté.

 5809.0

 Commerce de gros de droguerie, de produits d'entretien, de bougies.

 5810.0

 Commerce de gros de céramique et verrerie.

 5811.1

 Commerce de gros de tabletterie, bimbeloterie.

 5811.3

 Commerce de gros d'articles de fumeurs.

 5812.0

 Importation et commerce de gros d'armes.

 5812.2

 Commerce de gros de matières premières pour brosserie, tabletterie, vannerie, literie, etc.

 5812.4

 Commerce de gros d'articles pour la photo et l'optique (y compris appareils photographiques et cinématographiques).

 5812.6

 Commerce de gros de meubles et de literie.

 5812.8

 Commerce de gros divers y compris le commerce de gros de fournitures de bourrellerie et de sel.

 5901.0

 Commerce de textiles bruts (y compris la location exclusive de sacs en chanvre, jute).

 5902.2

 Commerce de gros des cuirs et peaux finis : cuirs et crépins.

 5905.0

 Commerce de métaux non ferreux (à l'exclusion de la récupération), commerce de gros de minerais et minéraux divers.

5906.0

 Commerce de produits chimiques industriels.

 5910.0

 Commerce d'équipements pour l'industrie : machines-outils, appareils de soudage, appareils de levage et de manutention, matériel de sécurité, matériel de lutte contre l'incendie, commerce de fournitures diverses pour l'industrie : outillage mécanique professionnel, articles techniques en caoutchouc et en plastique, etc.

 5911.1

 Commerce de matériel et mobilier de bureau, machines de bureau.

 5912.0

 Commerce de matériel pour le bâtiment et les travaux publics avec ou sans atelier de réparation.

 5913.0

 Commerce de gros de fournitures diverses pour les utilisateurs professionnels du commerce et des services.

 5914.0

 Commerce de papiers et cartons en l'état.

 6421.0

 Commerce de détail du meuble.

 6421.1

 Décorateur d'ameublement (commerçant).

 6422.1

 Commerce de détail de quincaillerie et d'appareils ménagers.

 6423.0

 Commerce de détail de la droguerie, couleurs, vernis.

 6424.1

 Commerce de détail de matériel électrique, radio-électrique et électroménager, y compris la location de disques et de cassettes.

 6425.3

 Commerce de meubles et d'articles d'ameublement d'occasion, brocanteurs.
   Groupe 6

 Taux net de cotisation "A.T." : 1,5

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 6430.0

 Pharmacies.

 6440.0

 Commerce de détail d'articles médicaux et de produits de beauté.