Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Le canton n° 16 (Ribérac) comprend les communes suivantes : Allemans, Bertric-Burée, Bourg-des-Maisons, Bourg-du-Bost, Bouteilles-Saint-Sébastien, Celles, Champagne-et-Fontaine, La Chapelle-Grésignac, La Chapelle-Montabourlet, Chassaignes, Cherval, Comberanche-et-Epeluche, Coutures, Gout-Rossignol, La Jemaye-Ponteyraud, Lusignac, Nanteuil-Auriac-de-Bourzac, Petit-Bersac, Ribérac, Saint-André-de-Double, Saint-Martial-Viveyrol, Saint-Martin-de-Ribérac, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Pardoux-de-Drône, Saint-Paul-Lizonne, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Saint-Vincent-de-Connezac, Siorac-de-Ribérac, La Tour-Blanche-Cercles, Vanxains, Vendoire, Verteillac, Villetoureix.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Ribérac.
Le canton n° 9 (Montpon-Ménestérol) comprend les communes suivantes : Echourgnac, Eygurande-et-Gardedeuil, Ménesplet, Montpon-Ménestérol, Moulin-Neuf, Parcoul-Chenaud, Le Pizou, La Roche-Chalais, Saint-Aulaye-Puymangou, Saint-Barthélemy-de-Bellegarde, Saint-Martial-d'Artenset, Saint-Privat-en-Périgord, Saint-Sauveur-Lalande, Saint-Vincent-Jalmoutiers, Servanches.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Montpon-Ménestérol.
Le canton n° 20 (Terrasson-Lavilledieu) comprend les communes suivantes : Archignac, Borrèze, Calviac-en-Périgord, Carlux, Carsac-Aillac, La Cassagne, Cazoulès, Condat-sur-Vézère, Les Coteaux Périgourdins, La Dornac, La Feuillade, Jayac, Nadaillac, Orliaguet, Paulin, Pazayac, Peyrillac-et-Millac, Prats-de-Carlux, Saint-Crépin-et-Carlucet, Saint-Geniès, Saint-Julien-de-Lampon, Sainte-Mondane, Salignac-Eyvigues, Simeyrols, Terrasson-Lavilledieu, Veyrignac.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Terrasson-Lavilledieu.
Le canton n° 19 (Sud-Bergeracois) comprend les communes suivantes : Bardou, Boisse, Bouniagues, Colombier, Conne-de-Labarde, Cunèges, Eymet, Faurilles, Faux, Fonroque, Gageac-et-Rouillac, Issigeac, Mescoules, Monbazillac, Monestier, Monmadalès, Monmarvès, Monsaguel, Montaut, Plaisance, Pomport, Razac-d'Eymet, Razac-de-Saussignac, Ribagnac, Rouffignac-de-Sigoulès, Sadillac, Saint-Aubin-de-Cadelech, Saint-Aubin-de-Lanquais, Saint-Capraise-d'Eymet, Saint-Cernin-de-Labarde, Saint-Julien-Innocence-Eulalie, Saint-Léon-d'Issigeac, Saint-Perdoux, Sainte-Radegonde, Saussignac, Serres-et-Montguyard, Sigoulès-et-Flaugeac, Singleyrac, Thénac.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Eymet.
Le canton n° 8 (Lalinde) comprend les communes suivantes : Alles-sur-Dordogne, Badefols-sur-Dordogne, Baneuil, Bayac, Beaumontois en Périgord, Biron, Bouillac, Bourniquel, Le Buisson-de-Cadouin, Calès, Capdrot, Cause-de-Clérans, Couze-et-Saint-Front, Gaugeac, Lalinde, Lanquais, Lavalade, Liorac-sur-Louyre, Lolme, Marsalès, Mauzac-et-Grand-Castang, Molières, Monpazier, Monsac, Montferrand-du-Périgord, Naussannes, Pezuls, Pontours, Pressignac-Vicq, Rampieux, Saint-Agne, Saint-Avit-Rivière, Saint-Avit-Sénieur, Saint-Capraise-de-Lalinde, Saint-Cassien, Saint-Félix-de-Villadeix, Saint-Marcel-du-Périgord, Saint-Marcory, Saint-Romain-de-Monpazier, Sainte-Croix, Sainte-Foy-de-Longas, Soulaures, Urval, Varennes, Verdon, Vergt-de-Biron.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Lalinde.
Le canton n° 21 (Thiviers) comprend les communes suivantes : Chalais, La Coquille, Corgnac-sur-l'Isle, Eyzerac, Firbeix, Jumilhac-le-Grand, Lempzours, Mialet, Nantheuil, Nanthiat, Négrondes, Saint-Front-d'Alemps, Saint-Jean-de-Côle, Saint-Jory-de-Chalais, Saint-Martin-de-Fressengeas, Saint-Paul-la-Roche, Saint-Pierre-de-Côle, Saint-Pierre-de-Frugie, Saint-Priest-les-Fougères, Saint-Romain-et-Saint-Clément, Sorges et Ligueux en Périgord, Thiviers, Vaunac.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Thiviers.
Le canton n° 23 (Vallée Dordogne) comprend les communes suivantes : Allas-les-Mines, Audrix, Berbiguières, Besse, Bouzic, Campagnac-lès-Quercy, Carves, Castelnaud-la-Chapelle, Castels et Bézenac, Cénac-et-Saint-Julien, Cladech, Coux-et-Bigaroque-Mouzens, Daglan, Doissat, Domme, Florimont-Gaumier, Grives, Groléjac, Larzac, Lavaur, Loubejac, Marnac, Mazeyrolles, Meyrals, Monplaisant, Nabirat, Orliac, Pays de Belvès, Prats-du-Périgord, Sagelat, Saint-Aubin-de-Nabirat, Saint-Cernin-de-l'Herm, Saint-Cybranet, Saint-Cyprien, Saint-Germain-de-Belvès, Saint-Laurent-la-Vallée, Saint-Martial-de-Nabirat, Saint-Pardoux-et-Vielvic, Saint-Pompont, Sainte-Foy-de-Belvès, Salles-de-Belvès, Siorac-en-Périgord, Veyrines-de-Domme, Villefranche-du-Périgord.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Saint-Cyprien.
Le département de la Dordogne comprend ving-cinq cantons :

― canton n° 1 (Bergerac-1) ;

― canton n° 2 (Bergerac-2) ;

― canton n° 3 (Brantôme en Périgord) ;

― canton n° 4 (Coulounieix-Chamiers) ;

― canton n° 5 (Haut-Périgord Noir) ;

― canton n° 6 (Isle-Loue-Auvézère) ;

― canton n° 7 (Isle-Manoire) ;

― canton n° 8 (Lalinde) ;

― canton n° 9 (Montpon-Ménestérol) ;

― canton n° 10 (Pays de la Force) ;

― canton n° 11 (Pays de Montaigne et Gurson) ;

― canton n° 12 (Périgord Central) ;

― canton n° 13 (Périgord Vert Nontronnais) ;

― canton n° 14 (Périgueux-1) ;

― canton n° 15 (Périgueux-2) ;

― canton n° 16 (Ribérac) ;

― canton n° 17 (Saint-Astier) ;

― canton n° 18 (Sarlat-la-Canéda) ;

― canton n° 19 (Sud-Bergeracois) ;

― canton n° 20 (Terrasson-Lavilledieu) ;

― canton n° 21 (Thiviers) ;

― canton n° 22 (Trélissac) ;

― canton n° 23 (Vallée Dordogne) ;

― canton n° 24 (Vallée de l'Isle) ;

― canton n° 25 (Vallée de l'Homme).
Le canton n° 25 (Vallée de l'Homme) comprend les communes suivantes : Aubas, Le Bugue, Campagne, La Chapelle-Aubareil, Coly-Saint-Amand, Les Eyzies, Fanlac, Les Farges, Fleurac, Journiac, Mauzens-et-Miremont, Montignac, Peyzac-le-Moustier, Plazac, Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac, Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Chamassy, Saint-Félix-de-Reillac-et-Mortemart, Saint-Léon-sur-Vézère, Savignac-de-Miremont, Sergeac, Thonac, Tursac, Valojoulx.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Montignac.
Il est affecté chaque année à la provision mathématique de tout contrat prévoyant des prestations d'obsèques à l'avance, lorsqu'il est positif, un montant de participation aux bénéfices correspondant à une quote-part du solde créditeur du compte financier mentionné à l'                   article A. 132-11 du code des assurances, déterminé conformément aux articles A. 132-13 et A. 132-14 du même code, diminuée des intérêts crédités aux provisions mathématiques relatives à ce même contrat au cours de l'exercice. 
La quote-part mentionnée à l'alinéa précédent est au moins égale à 85 % du solde créditeur du compte financier mentionné au même alinéa multiplié par le rapport entre les provisions mathématiques relatives à ce contrat et le total des provisions mathématiques comprises dans les provisions techniques mentionnées à l'article A. 132-14 du code des assurances.
Le canton n° 7 (Montrichard Val de Cher) comprend :

1° Les communes suivantes : Chissay-en-Touraine, Choussy, Couddes, Faverolles-sur-Cher, Fresnes, Monthou-sur-Cher, Montrichard Val de Cher, Oisly, Pontlevoy, Saint-Georges-sur-Cher, Saint-Julien-de-Chédon, Sassay, Vallières-les-Grandes ;

2° La partie de la commune du Controis-en-Sologne non incluse dans le canton n° 4 (Blois-3).

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Montrichard Val de Cher.
Le canton n° 8 (Veuzain-sur-Loire) comprend les communes suivantes : Averdon, Champigny-en-Beauce, La Chapelle-Vendômoise, Fossé, Françay, Herbault, Lancôme, Landes-le-Gaulois, Marolles, Mesland, Monteaux, Saint-Bohaire, Saint-Cyr-du-Gault, Saint-Etienne-des-Guérets, Saint-Lubin-en-Vergonnois, Saint-Sulpice-de-Pommeray, Santenay, Valencisse, Valloire-sur-Cisse, Veuzain-sur-Loire, Villefrancœur.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Veuzain-sur-Loire.
Le canton n° 12 (Selles-sur-Cher) comprend les communes suivantes : Billy, La Chapelle-Montmartin, Châtres-sur-Cher, Gièvres, Gy-en-Sologne, Langon-sur-Cher, Lassay-sur-Croisne, Maray, Mennetou-sur-Cher, Mur-de-Sologne, Orçay, Pruniers-en-Sologne, Saint-Julien-sur-Cher, Saint-Loup, Selles-sur-Cher, Theillay, Villefranche-sur-Cher.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Selles-sur-Cher.
Le canton n° 9 (Le Perche) comprend les communes suivantes : Baillou, Beauchêne, Bonneveau, Bouffry, Boursay, Brévainville, Busloup, Cellé, La Chapelle-Enchérie, La Chapelle-Vicomtesse, Chauvigny-du-Perche, Choue, Cormenon, Couëtron-au-Perche, Danzé, Droué, Epuisay, Fontaine-les-Coteaux, Fontaine-Raoul, La Fontenelle, Fortan, Fréteval, Le Gault-du-Perche, Lignières, Lisle, Moisy, Mondoubleau, Morée, Ouzouer-le-Doyen, Pezou, Le Plessis-Dorin, Le Poislay, Rahart, Renay, Romilly, Ruan-sur-Egvonne, Saint-Firmin-des-Prés, Saint-Hilaire-la-Gravelle, Saint-Jean-Froidmentel, Saint-Marc-du-Cor, Sargé-sur-Braye, Savigny-sur-Braye, Sougé, Le Temple, La Ville-aux-Clercs, Villebout.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Savigny-sur-Braye.
Le canton n° 4 (Blois-3) comprend :

1° Les communes suivantes : Candé-sur-Beuvron, Chailles, Chaumont-sur-Loire, Monthou-sur-Bièvre, Les Montils, Rilly-sur-Loire, Sambin, Seur, Valaire ;

2° La commune du Controis-en-Sologne à l'exception des communes déléguées de Contres et de Thenay.

3° La partie de la commune de Blois située au sud d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Saint-Sulpice-de-Pommeray, lisière de la forêt, allée de Bégon, route départementale 766, route de Château-Renault, ligne droite dans le prolongement de la rue Molière, rue Lenôtre, rue de la Quinière, rue de Cabochon, rue Gallieni, rue Albert-Ier, sentier rural 83 dit de la Villeneuve, ligne de chemin de fer, rue des Hautes-Granges, rue de la Paix, rue du Bourg-Neuf, rue Gallois, place Victor-Hugo, avenue du Docteur-Jean-Laigret, boulevard Chanzy, rue des Lices, ligne droite dans le prolongement de la montée de la Banque, montée de la Banque, rue des Ecuries-du-Roi, rue du Foix, rue de l'Arceau, ligne droite dans le prolongement de la rue de l'Arceau, cours de la Loire, rue Gaston-d'Orléans, rue Croix-Boissée, rue du 28-Janvier, rue des Acacias, levée des Acacias, avenue du Président-Wilson, jusqu'à la limite territoriale de la commune de Saint-Gervais-la-Forêt.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Blois.
Le canton n° 1 (La Beauce) comprend les communes suivantes : Autainville, Avaray, Beauce la Romaine, Binas, Boisseau, Briou, La Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine, Conan, Concriers, Courbouzon, Cour-sur-Loire, Epiais, Josnes, Lestiou, Lorges, La Madeleine-Villefrouin, Marchenoir, Maves, Mer, Muides-sur-Loire, Mulsans, Oucques La Nouvelle, Le Plessis-l'Echelle, Rhodon, Roches, Saint-Laurent-des-Bois, Saint-Léonard-en-Beauce, Séris, Suèvres, Talcy, Vievy-le-Rayé, Villeneuve-Frouville, Villermain, Villexanton.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Beauce la Romaine.
Le canton n° 6 (Montoire-sur-le-Loir) comprend les communes suivantes : Ambloy, Artins, Authon, Coulommiers-la-Tour, Crucheray, Les Essarts, Faye, Gombergean, Les Hayes, Houssay, Huisseau-en-Beauce, Lancé, Lavardin, Lunay, Marcilly-en-Beauce, Montoire-sur-le-Loir, Montrouveau, Naveil, Nourray, Périgny, Pray, Prunay-Cassereau, Rocé, Les Roches-l'Evêque, Saint-Amand-Longpré, Saint-Arnoult, Saint-Gourgon, Saint-Jacques-des-Guérets, Saint-Martin-des-Bois, Saint-Rimay, Sasnières, Selommes, Ternay, Thoré-la-Rochette, Tourailles, Troo, Vallée-de-Ronsard, Villavard, Villechauve, Villedieu-le-Château, Villemardy, Villeporcher, Villerable, Villeromain, Villetrun, Villiersfaux.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Montoire-sur-le-Loir.
Le département de Loir-et-Cher comprend quinze cantons :

― canton n° 1 (La Beauce) ;

― canton n° 2 (Blois-1) ;

― canton n° 3 (Blois-2) ;

― canton n° 4 (Blois-3) ;

― canton n° 5 (Chambord) ;

― canton n° 6 (Montoire-sur-le-Loir) ;

― canton n° 7 (Montrichard Val de Cher) ;

― canton n° 8 (Veuzain-sur-Loire) ;

― canton n° 9 (Le Perche) ;

― canton n° 10 (Romorantin-Lanthenay) ;

― canton n° 11 (Saint-Aignan) ;

― canton n° 12 (Selles-sur-Cher) ;

― canton n° 13 (La Sologne) ;

― canton n° 14 (Vendôme) ;

― canton n° 15 (Vineuil).
Le canton n° 10 (Moréac) comprend les communes suivantes : Bignan, Billio, Bohal, Buléon, Caro, Guéhenno, Lizio, Malestroit, Missiriac, Moréac, Pleucadeuc, Plumelec, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Allouestre, Saint-Congard, Saint-Guyomard, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Marcel, Saint-Nicolas-du-Tertre, Sérent, Val d'Oust.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Moréac.
Le canton n° 13 (Ploërmel) comprend les communes suivantes : Brignac, Campénéac, Concoret, La Croix-Helléan, Cruguel, Evriguet, Forges-de-Lanouée, Gourhel, La Grée-Saint-Laurent, Guégon, Guillac, Guilliers, Helléan, Josselin, Lantillac, Loyat, Mauron, Ménéac, Mohon, Montertelot, Néant-sur-Yvel, Ploërmel, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Léry, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Servant, Taupont, Tréhorenteuc, La Trinité-Porhoët.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Ploërmel.
Le canton n° 18 (Séné) comprend les communes suivantes : Arzon, Le Hézo, Saint-Armel, Saint-Gildas-de-Rhuys, Sarzeau, Séné, Surzur, Theix-Noyalo, Le Tour-du-Parc, La Trinité-Surzur.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Séné.
Le canton n° 15 (Pontivy) comprend les communes suivantes : Baud, Croixanvec, Gueltas, Guénin, Guern, Kerfourn, Melrand, Noyal-Pontivy, Pluméliau-Bieuzy, Pontivy, Saint-Barthélemy, Saint-Gérand, Saint-Gonnery, Saint-Thuriau, Le Sourn.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Pontivy.
Le canton n° 4 (Guer) comprend les communes suivantes : Allaire, Augan, Béganne, Beignon, Carentoir, Cournon, Les Fougerêts, La Gacilly, Guer, Monteneuf, Peillac, Porcaro, Réminiac, Rieux, Saint-Gorgon, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Martin-sur-Oust, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust, Théhillac, Tréal.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Guer.
Le canton n° 3 (Grand-Champ) comprend les communes suivantes : Brandivy, Bréhan, La Chapelle-Neuve, Colpo, Crédin, Évellys, Grand-Champ, Locmaria-Grand-Champ, Locminé, Locqueltas, Moustoir-Ac, Plaudren, Pleugriffet, Plumelin, Radenac, Réguiny, Rohan.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Grand-Champ.
Le département des Yvelines comprend vingt et un cantons :

― canton n° 1 (Aubergenville) ;

― canton n° 2 (Bonnières-sur-Seine) ;

― canton n° 3 (Chatou) ;

― canton n° 4 (Le Chesnay-Rocquencourt) ;

― canton n° 5 (Conflans-Sainte-Honorine) ;

― canton n° 6 (Houilles) ;

― canton n° 7 (Limay) ;

― canton n° 8 (Mantes-la-Jolie) ;

― canton n° 9 (Maurepas) ;

― canton n° 10 (Montigny-le-Bretonneux) ;

― canton n° 11 (Les Mureaux) ;

― canton n° 12 (Plaisir) ;

― canton n° 13 (Poissy) ;

― canton n° 14 (Rambouillet) ;

― canton n° 15 (Saint-Cyr-l'Ecole) ;

― canton n° 16 (Saint-Germain-en-Laye) ;

― canton n° 17 (Sartrouville) ;

― canton n° 18 (Trappes) ;

― canton n° 19 (Verneuil-sur-Seine) ;

― canton n° 20 (Versailles-1) ;

― canton n° 21 (Versailles-2).
Le canton n° 16 (Saint-Germain-en-Laye) comprend les communes suivantes : Aigremont, Chambourcy, L'Etang-la-Ville, Mareil-Marly, Le Pecq, Saint-Germain-en-Laye.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Le canton n° 2 (Bonnières-sur-Seine) comprend les communes suivantes : Adainville, Arnouville-lès-Mantes, Auffreville-Brasseuil, Bazainville, Bennecourt, Blaru, Boinville-en-Mantois, Boinvilliers, Boissets, Boissy-Mauvoisin, Bonnières-sur-Seine, Bourdonné, Breuil-Bois-Robert, Bréval, Chaufour-lès-Bonnières, Civry-la-Forêt, Condé-sur-Vesgre, Courgent, Cravent, Dammartin-en-Serve, Dannemarie, Favrieux, Flacourt, Flins-Neuve-Eglise, Fontenay-Mauvoisin, Freneuse, Gommecourt, Goussonville, Grandchamp, Gressey, Guerville, Hargeville, La Hauteville, Houdan, Jouy-Mauvoisin, Jumeauville, Limetz-Villez, Lommoye, Longnes, Maulette, Ménerville, Méricourt, Moisson, Mondreville, Montchauvet, Mousseaux-sur-Seine, Mulcent, Notre-Dame-de-la-Mer, Orgerus, Orvilliers, Osmoy, Perdreauville, Prunay-le-Temple, Richebourg, Rolleboise, Rosay, Saint-Illiers-la-Ville, Saint-Illiers-le-Bois, Saint-Martin-des-Champs, Septeuil, Soindres, Tacoignières, Le Tartre-Gaudran, Le Tertre-Saint-Denis, Tilly, Vert, La Villeneuve-en-Chevrie, Villette.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bonnières-sur-Seine.
Le titre professionnel de scaphandrier travaux publics est composé des trois unités constitutives suivantes : 
1. Effectuer les relevés et positionnements d'ouvrages immergés. 
2. Construire et entretenir des réseaux et ouvrages immergés en maçonnerie. 
3. Assembler et démonter des ouvrages métalliques immergés. 
Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé.
Le titre professionnel de technicien (ne) de maintenance d'ascenseurs est composé des deux unités constitutives dont la liste suit : 
1. Réaliser la maintenance préventive d'un parc d'ascenseurs. 
2. Dépanner un ascenseur. 
Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 modifié relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L5131-1,   Art. L5131-2

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L5131-3,   Art. L5131-4,   Art. L5131-5,   Art. L5131-6,   Art. L5131-7,   Art. L5131-8

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L5431-2,   Art. L5431-3,   Art. L5431-5,   Art. L5431-6,   Art. L5431-7

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L5437-2

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L5431-8,   Art. L5431-9

A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L513-10-2,   Art. L513-10-3,   Art. L513-10-4

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L513-10-5,   Art. L513-10-6,   Art. L513-10-7,   Art. L513-10-8,   Art. L513-10-9,   Art. L513-10-10

A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L5437-3,   Art. L5437-4,   Art. L5437-5

A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L5122-14

A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique

  Art. L5131-7-1,   Art. L5131-7-2,   Art. L5131-7-3,   Art. L5131-9,   Art. L5131-10,   Art. L5131-11
L'état-major de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comprend :
1° La division " emploi " ;
2° La division " logistique " ;
3° La division " organisation ressources humaines " ;
4° La division " administration finances " ;
5° La division " santé " ;
6° Le bureau " études et prospective ".
Chaque division est placée sous les ordres d'un officier supérieur qui porte le titre de sous-chef d'état-major de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Les groupements d'incendie et de secours exécutent les missions prévues aux articles R. 1321-19 et R. 1321-20 du code de la défense. 
L'organisation territoriale des groupements d'incendie et de secours est fixée par le général commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris en fonction des objectifs de couverture des risques et des menaces déterminés par le schéma interdépartemental d'analyse et de couverture des risques prévu à l'article R. 1321-23 du même code. 
Chaque groupement d'incendie et de secours comprend : 
1° Un état-major ; 
2° Des compagnies d'incendie et de secours ; 
3° Une compagnie de commandement et de logistique.
I. ― La division " emploi " est composée :
1° Du bureau " opérations et préparation opérationnelle " ;
2° Du bureau " planification opérationnelle " ;
3° Du bureau " prévention ".
II. ― La division " logistique " est composée :
1° Du bureau " soutien de l'infrastructure " ;
2° Du bureau " organisation des systèmes d'information " ;
3° Du bureau " maintien en condition opérationnelle " ;
4° Du bureau " soutien de l'homme ".
III. ― La division " organisation ressources humaines " est composée :
1° Du bureau " organisation ressources humaines " ;
2° Du bureau " condition du personnel et environnement humain " ;
3° Du bureau " logement " ;
4° Du bureau " ingénierie de la formation ".
IV. ― La division " administration finances " est composée :
1° Du bureau de la programmation financière et du budget ;
2° Du bureau des affaires juridiques et de la commande publique ;
3° Du bureau " administration générale ".
V. ― La division " santé " est composée :
1° Du bureau de santé et de prévention ;
2° Du bureau médical d'urgence ;
3° Du bureau " pharmacie et ingénierie biomédicale ".
A abrogé les dispositions suivantes : 
- Arrêté du 20 juin 2002


Art. 1, Art. 2, Art. 15, Sct. TITRE Ier : L'ÉTAT-MAJOR., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : LES UNITÉS D'INTERVENTION., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : LES UNITÉS DE SERVICE ET DE SOUTIEN., Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE IV : LES UNITÉS D'INSTRUCTION., Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE V : LE SERVICE DE SANTÉ ET DE SECOURS MÉDICAL., Art. 13, Art. 14

L'arrêté du 7 novembre 2005 relatif aux conditions de délégation de signature du commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris est abrogé.
Le canton n° 7 (Grand Sud) comprend : 
1° Les communes suivantes : Bonifacio, Carbini, Figari, Levie, Monacia-d'Aullène, Pianottoli-Caldarello, Sotta ; 
2° La partie de la commune de Porto-Vecchio non incluse        dans le canton de Bavella. 
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Porto-Vecchio.
Le canton n° 11 (Illiers-Combray) comprend les communes suivantes : Bailleau-le-Pin, Billancelles, Blandainville, Cernay, Charonville, Les Châtelliers-Notre-Dame, Chauffours, Chuisnes, Courville-sur-Eure, Dangers, Epeautrolles, Ermenonville-la-Grande, Ermenonville-la-Petite, Le Favril, Fontaine-la-Guyon, Friaize, Fruncé, Illiers-Combray, Landelles, Luplanté, Magny, Marchéville, Méréglise, Meslay-le-Grenet, Mittainvilliers-Vérigny, Nogent-sur-Eure, Ollé, Orrouer, Pontgouin, Saint-Arnoult-des-Bois, Saint-Avit-les-Guespières, Saint-Denis-des-Puits, Saint-Eman, Saint-Georges-sur-Eure, Saint-Germain-le-Gaillard, Saint-Luperce, Sandarville, Le Thieulin, Vieuvicq, Villebon.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Illiers-Combray.
Le canton n° 7 (Châteaudun) comprend les communes suivantes : Alluyes, Bonneval, La Chapelle-du-Noyer, Châteaudun, Conie-Molitard, Dancy, Dangeau, Donnemain-Saint-Mamès, Flacey, Jallans, Logron, Marboué, Moléans, Montboissier, Montharville, Moriers, Saint-Christophe, Saint-Denis-Lanneray, Saint-Maur-sur-le-Loir, Saumeray, Thiville, Trizay-lès-Bonneval, Villampuy, Villemaury, Villiers-Saint-Orien.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Châteaudun.
Le canton n° 15 (Les Villages Vovéens) comprend les communes suivantes :

Allonnes, Baigneaux, Barmainville, Baudreville, Bazoches-en-Dunois, Bazoches-les-Hautes, Beauvilliers, Boisville-la-Saint-Père, Boncé, Bouville, Bullainville, Cormainville, Courbehaye, Dambron, Eole-en-Beauce, Fontenay-sur-Conie, Fresnay-l'Evêque, Le Gault-Saint-Denis, Gommerville, Gouillons, Guilleville, Guillonville, Intréville, Janville-en-Beauce, Levesville-la-Chenard, Loigny-la-Bataille, Louville-la-Chenard, Lumeau, Mérouville, Meslay-le-Vidame, Moutiers, Neuvy-en-Beauce, Neuvy-en-Dunois, Nottonville, Oinville-Saint-Liphard, Orgères-en-Beauce, Ouarville, Péronville, Poinville, Poupry, Prasville, Pré-Saint-Evroult, Pré-Saint-Martin, Réclainville, Rouvray-Saint-Denis, Sancheville, Santilly, Terminiers, Theuville, Tillay-le-Péneux, Toury, Trancrainville, Varize, Les Villages Vovéens, Villars, Vitray-en-Beauce, Ymonville.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune des Villages Vovéens.
Le département d'Eure-et-Loir comprend quinze cantons :

― canton n° 1 (Anet) ;

― canton n° 2 (Auneau) ;

― canton n° 3 (Brou) ;

― canton n° 4 (Chartres-1) ;

― canton n° 5 (Chartres-2) ;

― canton n° 6 (Chartres-3) ;

― canton n° 7 (Châteaudun) ;

― canton n° 8 (Dreux-1) ;

― canton n° 9 (Dreux-2) ;

― canton n° 10 (Epernon) ;

― canton n° 11 (Illiers-Combray) ;

― canton n° 12 (Lucé) ;

― canton n° 13 (Nogent-le-Rotrou) ;

― canton n° 14 (Saint-Lubin-des-Joncherets) ;

― canton n° 15 (Les Villages Vovéens).
Le canton n° 2 (Auneau) comprend les communes suivantes : Ardelu, Aunay-sous-Auneau, Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, Bailleau-Armenonville, Béville-le-Comte, Champseru, La Chapelle-d'Aunainville, Châtenay, Denonville, Ecrosnes, Francourville, Gallardon, Garancières-en-Beauce, Le Gué-de-Longroi, Houville-la-Branche, Léthuin, Levainville, Maisons, Moinville-la-Jeulin, Mondonville-Saint-Jean, Morainville, Oinville-sous-Auneau, Oysonville, Roinville, Saint-Léger-des-Aubées, Sainville, Santeuil, Umpeau, Vierville, Voise, Yermenonville, Ymeray.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Auneau.
Le canton n° 3 (Brou) comprend les communes suivantes :

Arrou (commune nouvelle), Les Autels-Villevillon, Authon-du-Perche, La Bazoche-Gouet, Beaumont-les-Autels, Béthonvilliers, Brou, Chapelle-Guillaume, Chapelle-Royale, Charbonnières, Cloyes-les-trois-Rivières, Coudray-au-Perche, Dampierre-sous-Brou, Les Etilleux, Frazé, Gohory, Luigny, Miermaigne, Montigny-le-Chartif, Mottereau, Moulhard, Saint-Bomer, Unverre, Yèvres.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Brou.
Le canton n° 1 (Anet) comprend les communes suivantes : Abondant, Anet, Berchères-sur-Vesgre, Boncourt, Boutigny-Prouais, Broué, Bû, La Chapelle-Forainvilliers, La Chaussée-d'Ivry, Cherisy, Germainville, Gilles, Goussainville, Guainville, Havelu, Marchezais, Le Mesnil-Simon, Montreuil, Oulins, Rouvres, Saint-Lubin-de-la-Haye, Saint-Ouen-Marchefroy, Saussay, Serville, Sorel-Moussel.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Anet.
Le canton n° 13 (Nogent-le-Rotrou) comprend les communes suivantes : Arcisses, Argenvilliers, Belhomert-Guéhouville, Champrond-en-Gâtine, Champrond-en-Perchet, Chassant, Combres, Les Corvées-les-Yys, La Croix-du-Perche, Fontaine-Simon, Happonvilliers, La Gaudaine, La Loupe, Manou, Marolles-les-Buis, Meaucé, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Nonvilliers-Grandhoux, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte, Saint-Maurice-Saint-Germain, Saint-Victor-de-Buthon, Saintigny, Souancé-au-Perche, Thiron-Gardais, Trizay-Coutretot-Saint-Serge, Vaupillon, Vichères.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Nogent-le-Rotrou.
Le canton n° 22 (Le Vigan) comprend les communes suivantes : Alzon, Arphy, Arre, Arrigas, Aulas, Aumessas, Avèze, Bez-et-Esparon, Blandas, Bréau-Mars, La Cadière-et-Cambo, Campestre-et-Luc, Causse-Bégon, Conqueyrac, Dourbies, L'Estréchure, Lanuéjols, Lasalle, Mandagout, Molières-Cavaillac, Montdardier, Peyrolles, Les Plantiers, Pommiers, Pompignan, Revens, Rogues, Roquedur, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Saint-Bresson, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Julien-de-la-Nef, Saint-Laurent-le-Minier, Saint-Martial, Saint-Roman-de-Codières, Saint-Sauveur-Camprieu, Saumane, Soudorgues, Sumène, Trèves, Val-d'Aigoual, Le Vigan, Vissec.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune du Vigan.
Le canton n° 8 (Etampes) comprend les communes suivantes : Abbéville-la-Rivière, Angerville, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvers-Saint-Georges, Blandy, Bois-Herpin, Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boutervilliers, Bouville, Brières-les-Scellés, Brouy, Cerny, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Chatignonville, Congerville-Thionville, D'Huison-Longueville, Etampes, Fontaine-la-Rivière, La Forêt-Sainte-Croix, Guillerval, Marolles-en-Beauce, Le Mérévillois, Mérobert, Mespuits, Monnerville, Morigny-Champigny, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Saint-Benoist, Puiselet-le-Marais, Pussay, Roinvilliers, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Valpuiseaux, Vayres-sur-Essonne, Villeneuve-sur-Auvers.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Etampes.
Le canton n° 20 (Sillé-le-Guillaume) comprend les communes suivantes : Ancinnes, Assé-le-Boisne, Assé-le-Riboul, Beaumont-sur-Sarthe, Bérus, Béthon, Bourg-le-Roi, Chérancé, Chérisay, Crissé, Doucelles, Douillet, Fresnay-sur-Sarthe, Fyé, Gesnes-le-Gandelin, Grandchamp, Le Grez, Juillé, Livet-en-Saosnois, Maresché, Moitron-sur-Sarthe, Montreuil-le-Chétif, Mont-Saint-Jean, Moulins-le-Carbonnel, Neuvillette-en-Charnie, Oisseau-le-Petit, Parennes, Pezé-le-Robert, Piacé, Rouessé-Fontaine, Rouessé-Vassé, Rouez, Saint-Aubin-de-Locquenay, Saint-Christophe-du-Jambet, Saint-Georges-le-Gaultier, Saint-Léonard-des-Bois, Saint-Marceau, Saint-Ouen-de-Mimbré, Saint-Paul-le-Gaultier, Saint-Rémy-de-Sillé, Saint-Victeur, Ségrie, Sillé-le-Guillaume, Sougé-le-Ganelon, Thoiré-sous-Contensor, Le Tronchet, Vernie, Vivoin.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Sillé-le-Guillaume.
Le canton n° 18 (Saint-Calais) comprend les communes suivantes : Berfay, Bessé-sur-Braye, Bouloire, Champrond, La Chapelle-Huon, Cogners, Conflans-sur-Anille, Coudrecieux, Courgenard, Dollon, Ecorpain, Gréez-sur-Roc, Lamnay, Lavaré, Maisoncelles, Marolles-lès-Saint-Calais, Melleray, Montaillé, Montmirail, Rahay, Saint-Calais, Saint-Gervais-de-Vic, Saint-Jean-des-Echelles, Saint-Maixent, Saint-Mars-de-Locquenay, Saint-Michel-de-Chavaignes, Saint-Ulphace, Sainte-Cérotte, Semur-en-Vallon, Thorigné-sur-Dué, Tresson, Val-d'Étangson, Valennes, Vancé, Vibraye, Volnay.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Saint-Calais.
Le canton n° 8 (Le Lude) comprend les communes suivantes : Aubigné-Racan, La Bruère-sur-Loir, Cérans-Foulletourte, La Chapelle-aux-Choux, Château-l'Hermitage, Chenu, Coulongé, La Fontaine-Saint-Martin, Luché-Pringé, Le Lude, Mansigné, Mayet, Oizé, Pontvallain, Requeil, Saint-Germain-d'Arcé, Saint-Jean-de-la-Motte, Sarcé, Savigné-sous-le-Lude, Vaas, Verneil-le-Chétif, Yvré-le-Pôlin.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune du Lude.
Le canton n° 9 (Mamers) comprend les communes suivantes : Aillières-Beauvoir, Arçonnay, Les Aulneaux, Avesnes-en-Saosnois, Blèves, Champfleur, Chenay, Commerveil, Congé-sur-Orne, Contilly, Courgains, Dangeul, Louvigny, Louzes, Lucé-sous-Ballon, Mamers, Marollette, Marolles-les-Braults, Les Mées, Meurcé, Mézières-sur-Ponthouin, Moncé-en-Saosnois, Monhoudou, Nauvay, Neufchâtel-en-Saosnois, Nouans, Panon, Peray, Pizieux, René, Saint-Aignan, Saint-Calez-en-Saosnois, Saint-Cosme-en-Vairais, Saint-Longis, Saint-Paterne-Le Chevain, Saint-Pierre-des-Ormes, Saint-Rémy-des-Monts, Saint-Rémy-du-Val, Saint-Vincent-des-Prés, Saosnes, Thoigné, Vezot, Villaines-la-Carelle, Villeneuve-en-Perseigne.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Mamers.
Le canton n° 1 (Bonnétable) comprend les communes suivantes : Ballon-Saint Mars, La Bazoge, Beaufay, Bonnétable, Briosne-lès-Sables, Courcebœufs, Courcemont, Courcival, La Guierche, Jauzé, Joué-l'Abbé, Montbizot, Neuville-sur-Sarthe, Nogent-le-Bernard, Rouperroux-le-Coquet, Saint-Georges-du-Rosay, Saint-Jean-d'Assé, Saint-Pavace, Sainte-Jamme-sur-Sarthe, Souillé, Souligné-sous-Ballon, Teillé, Terrehault.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bonnétable.
Le canton n° 6 (La Flèche) comprend les communes suivantes : Arthezé, Bazouges Cré sur Loir, Bousse, La Chapelle-d'Aligné, Clermont-Créans, Courcelles-la-Forêt, Crosmières, La Flèche, Ligron, Mareil-sur-Loir, Thorée-les-Pins, Villaines-sous-Malicorne.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de la Flèche.
Le département de la Sarthe comprend vingt et un cantons :

― canton n° 1 (Bonnétable) ;

― canton n° 2 (Changé) ;

― canton n° 3 (Montval-sur-Loir) ;

― canton n° 4 (Ecommoy) ;

― canton n° 5 (La Ferté-Bernard) ;

― canton n° 6 (La Flèche) ;

― canton n° 7 (Loué) ;

― canton n° 8 (Le Lude) ;

― canton n° 9 (Mamers) ;

― canton n° 10 (Le Mans-1) ;

― canton n° 11 (Le Mans-2) ;

― canton n° 12 (Le Mans-3) ;

― canton n° 13 (Le Mans-4) ;

― canton n° 14 (Le Mans-5) ;

― canton n° 15 (Le Mans-6) ;

― canton n° 16 (Le Mans-7) ;

― canton n° 17 (Sablé-sur-Sarthe) ;

― canton n° 18 (Saint-Calais) ;

― canton n° 19 (Savigné-l'Evêque) ;

― canton n° 20 (Sillé-le-Guillaume) ;

― canton n° 21 (La Suze-sur-Sarthe).
Le canton n° 3 (Montval-sur-Loir) comprend les communes suivantes : Beaumont-sur-Dême, Beaumont-Pied-de-Bœuf, Chahaignes, La Chartre-sur-le-Loir, Courdemanche, Dissay-sous-Courcillon, Flée, Le Grand-Lucé, Jupilles, Lavernat, Lhomme, Loir en Vallée, Luceau, Marçon, Montreuil-le-Henri, Montval-sur-Loir, Nogent-sur-Loir, Pruillé-l'Eguillé, Saint-Georges-de-la-Couée, Saint-Pierre-de-Chevillé, Saint-Pierre-du-Lorouër, Saint-Vincent-du-Lorouër, Thoiré-sur-Dinan, Villaines-sous-Lucé.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Montval-sur-Loir.
Le canton n° 5 (La Ferté-Bernard) comprend les communes suivantes : Avezé, Beillé, Boëssé-le-Sec, La Bosse, Bouër, La Chapelle-du-Bois, La Chapelle-Saint-Rémy, Cherré-Au, Cormes, Dehault, Duneau, La Ferté-Bernard, Le Luart, Préval, Prévelles, Saint-Aubin-des-Coudrais, Saint-Denis-des-Coudrais, Saint-Martin-des-Monts, Sceaux-sur-Huisne, Souvigné-sur-Même, Théligny, Tuffé Val de la Chéronne, Villaines-la-Gonais, Vouvray-sur-Huisne.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de La Ferté-Bernard.
Le canton n° 25 (Fruges) comprend les communes suivantes : Ambricourt, Audincthun, Avondance, Avroult, Beaumetz-lès-Aire, Bellinghem, Bomy, Canlers, Coupelle-Neuve, Coupelle-Vieille, Coyecques, Crépy, Créquy, Delettes, Dennebrœucq, Ecques, Embry, Enquin-lez-Guinegatte, Erny-Saint-Julien, Fauquembergues, Febvin-Palfart, Fléchin, Fressin, Fruges, Heuringhem, Hézecques, Laires, Lebiez, Lugy, Mametz, Matringhem, Mencas, Merck-Saint-Liévin, Planques, Quiestède, Racquinghem, Radinghem, Reclinghem, Renty, Rimboval, Royon, Ruisseauville, Sains-lès-Fressin, Saint-Augustin, Saint-Martin-d'Hardinghem, Senlis, Thérouanne, Thiembronne, Torcy, Verchin, Vincly, Wardrecques.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Fruges.
Le canton n° 37 (Saint-Omer) comprend les communes suivantes : Bayenghem-lès-Eperlecques, Clairmarais, Eperlecques, Houlle, Mentque-Nortbécourt, Moringhem, Moulle, Nordausques, Nort-Leulinghem, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Omer, Salperwick, Serques, Tilques, Tournehem-sur-la-Hem, Zouafques.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Saint-Omer.
Le canton n° 9 (Bapaume) comprend les communes suivantes : Ablainzevelle, Achiet-le-Grand, Achiet-le-Petit, Avesnes-lès-Bapaume, Ayette, Bancourt, Bapaume, Baralle, Barastre, Beaulencourt, Beaumetz-lès-Cambrai, Béhagnies, Bertincourt, Beugnâtre, Beugny, Biefvillers-lès-Bapaume, Bihucourt, Bourlon, Bucquoy, Buissy, Bullecourt, Bus, Chérisy, Courcelles-le-Comte, Croisilles, Douchy-lès-Ayette, Ecourt-Saint-Quentin, Ecoust-Saint-Mein, Epinoy, Ervillers, Favreuil, Fontaine-lès-Croisilles, Frémicourt, Gomiécourt, Graincourt-lès-Havrincourt, Grévillers, Hamelincourt, Haplincourt, Havrincourt, Hermies, Inchy-en-Artois, Lagnicourt-Marcel, Lebucquière, Léchelle, Ligny-Thilloy, Marquion, Martinpuich, Metz-en-Couture, Morchies, Morval, Mory, Moyenneville, Neuville-Bourjonval, Noreuil, Oisy-le-Verger, Palluel, Pronville-en-Artois, Quéant, Riencourt-lès-Bapaume, Rocquigny, Rumaucourt, Ruyaulcourt, Sains-lès-Marquion, Saint-Léger, Sapignies, Le Sars, Sauchy-Cauchy, Sauchy-Lestrée, Le Transloy, Trescault, Vaulx-Vraucourt, Vélu, Villers-au-Flos, Warlencourt-Eaucourt, Ytres.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Bapaume.
Le canton n° 38 (Saint-Pol-sur-Ternoise) comprend les communes suivantes : Anvin, Aubrometz, Aumerval, Averdoingt, Bailleul-lès-Pernes, Beauvois, Bergueneuse, Bermicourt, Blangerval-Blangermont, Bonnières, Boubers-sur-Canche, Bouret-sur-Canche, Bours, Boyaval, Brias, Buneville, Conchy-sur-Canche, Conteville-en-Ternois, Croisette, Croix-en-Ternois, Ecoivres, Eps, Equirre, Erin, Fiefs, Flers, Fleury, Floringhem, Fontaine-lès-Boulans, Fontaine-lès-Hermans, Fortel-en-Artois, Foufflin-Ricametz, Framecourt, Frévent, Gauchin-Verloingt, Gouy-en-Ternois, Guinecourt, Hautecloque, Héricourt, Herlincourt, Herlin-le-Sec, Hernicourt, Hestrus, Heuchin, Huclier, Humerœuille, Humières, Ligny-sur-Canche, Ligny-Saint-Flochel, Linzeux, Lisbourg, Maisnil, Marest, Marquay, Moncheaux-lès-Frévent, Monchel-sur-Canche, Monchy-Breton, Monchy-Cayeux, Monts-en-Ternois, Nédon, Nédonchel, Neuville-au-Cornet, Nuncq-Hautecôte, Œuf-en-Ternois, Ostreville, Pernes, Pierremont, Prédefin, Pressy, Ramecourt, Roëllecourt, Sachin, Sains-lès-Pernes, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Pol-sur-Ternoise, Séricourt, Sibiville, Siracourt, Tangry, Teneur, Ternas, La Thieuloye, Tilly-Capelle, Troisvaux, Vacquerie-le-Boucq, Valhuon, Wavrans-sur-Ternoise.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Saint-Pol-sur-Ternoise.
Le canton n° 3 (Cernay) comprend les communes suivantes : Aspach-le-Bas, Aspach-Michelbach, Bitschwiller-lès-Thann, Bourbach-le-Bas, Bourbach-le-Haut, Cernay, Fellering, Geishouse, Goldbach-Altenbach, Husseren-Wesserling, Kruth, Leimbach, Malmerspach, Mitzach, Mollau, Moosch, Oderen, Rammersmatt, Ranspach, Roderen, Saint-Amarin, Schweighouse-Thann, Steinbach, Storckensohn, Thann, Uffholtz, Urbès, Vieux-Thann, Wattwiller, Wildenstein, Willer-sur-Thur.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Cernay.
Le département du Haut-Rhin comprend dix-sept cantons :

― canton n° 1 (Altkirch) ;

― canton n° 2 (Brunstatt-Didenheim) ;

― canton n° 3 (Cernay) ;

― canton n° 4 (Colmar-1) ;

― canton n° 5 (Colmar-2) ;

― canton n° 6 (Ensisheim) ;

― canton n° 7 (Guebwiller) ;

― canton n° 8 (Kingersheim) ;

― canton n° 9 (Masevaux-Niederbruck) ;

― canton n° 10 (Mulhouse-1) ;

― canton n° 11 (Mulhouse-2) ;

― canton n° 12 (Mulhouse-3) ;

― canton n° 13 (Rixheim) ;

― canton n° 14 (Saint-Louis) ;

― canton n° 15 (Sainte-Marie-aux-Mines) ;

― canton n° 16 (Wintzenheim) ;

― canton n° 17 (Wittenheim).
Le canton n° 2 (Brunstatt-Didenheim) comprend les communes suivantes : Bartenheim, Brinckheim, Bruebach, Brunstatt-Didenheim, Dietwiller, Eschentzwiller, Flaxlanden, Geispitzen, Helfrantzkirch, Kappelen, Kembs, Kœtzingue, Landser, Magstatt-le-Bas, Magstatt-le-Haut, Rantzwiller, Schlierbach, Sierentz, Steinbrunn-le-Bas, Steinbrunn-le-Haut, Stetten, Uffheim, Wahlbach, Waltenheim, Zæssingue, Zillisheim, Zimmersheim.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Brunstatt-Didenheim.
Le canton n° 1 (Altkirch) comprend les communes suivantes : Altkirch, Aspach, Bendorf, Berentzwiller, Bettendorf, Bettlach, Biederthal, Bisel, Bouxwiller, Carspach, Courtavon, Durlinsdorf, Durmenach, Emlingen, Feldbach, Ferrette, Fislis, Franken, Frœningen, Hausgauen, Heidwiller, Heimersdorf, Heiwiller, Hirsingue, Hirtzbach, Hochstatt, Hundsbach, Illfurth, Illtal, Jettingen, Kiffis, Kœstlach, Levoncourt, Liebsdorf, Ligsdorf, Linsdorf, Lucelle, Luemschwiller, Lutter, Mœrnach, Muespach, Muespach-le-Haut, Oberlarg, Obermorschwiller, Oltingue, Rædersdorf, Riespach, Roppentzwiller, Ruederbach, Saint-Bernard, Schwoben, Sondersdorf, Spechbach, Steinsoultz, Tagolsheim, Tagsdorf, Vieux-Ferrette, Waldighofen, Walheim, Werentzhouse, Willer, Winkel, Wittersdorf, Wolschwiller.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Altkirch.
Le canton n° 15 (Sainte-Marie-aux-Mines) comprend les communes suivantes : Ammerschwihr, Aubure, Beblenheim, Bennwihr, Bergheim, Le Bonhomme, Fréland, Guémar, Hunawihr, Illhæusern, Katzenthal, Kaysersberg Vignoble, Labaroche, Lapoutroie, Lièpvre, Mittelwihr, Orbey, Ostheim, Ribeauvillé, Riquewihr, Rodern, Rombach-le-Franc, Rorschwihr, Saint-Hippolyte, Sainte-Croix-aux-Mines, Sainte-Marie-aux-Mines, Thannenkirch, Zellenberg.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Sainte-Marie-aux-Mines.
Le canton n° 9 (Masevaux-Niederbruck) comprend les communes suivantes : Altenach, Ballersdorf, Balschwiller, Bellemagny, Bernwiller, Bréchaumont, Bretten, Buethwiller, Burnhaupt-le-Bas, Burnhaupt-le-Haut, Chavannes-sur-l'Etang, Dannemarie, Diefmatten, Dolleren, Eglingen, Elbach, Eteimbes, Falkwiller, Friesen, Fulleren, Gildwiller, Gommersdorf, Guevenatten, Guewenheim, Hagenbach, Le Haut Soultzbach, Hecken, Hindlingen, Kirchberg, Largitzen, Lauw, Magny, Manspach, Masevaux-Niederbruck , Mertzen, Montreux-Jeune, Montreux-Vieux, Mooslargue, Oberbruck, Pfetterhouse, Retzwiller, Rimbach-près-Masevaux, Romagny, Saint-Cosme, Saint-Ulrich, Sentheim, Seppois-le-Bas, Seppois-le-Haut, Sewen, Sickert, Soppe-le-Bas, Sternenberg, Strueth, Traubach-le-Bas, Traubach-le-Haut, Ueberstrass, Valdieu-Lutran, Wegscheid, Wolfersdorf.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Masevaux.
Le canton n° 5 (Colmar-2) comprend :

1° Les communes suivantes : Andolsheim, Bischwihr, Fortschwihr, Grussenheim, Horbourg-Wihr, Houssen, Jebsheim, Muntzenheim, Porte du Ried, Sainte-Croix-en-Plaine, Sundhoffen, Wickerschwihr ;

2° La partie de la commune de Colmar non incluse dans le canton de Colmar-1.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Colmar.
Le canton n° 9 (Lot et Palanges) comprend les communes suivantes : Bertholène, Castelnau-de-Mandailles, Gaillac-d'Aveyron, Laissac-Sévérac l'Église, Lassouts, Palmas d'Aveyron, Pierrefiche, Pomayrols, Prades-d'Aubrac, Saint-Côme-d'Olt, Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac, Sainte-Eulalie-d'Olt, Vimenet.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.
Le canton n° 7 (Lot et Dourdou) comprend les communes suivantes : Almont-les-Junies, Boisse-Penchot, Conques-en-Rouergue, Decazeville, Flagnac, Livinhac-le-Haut, Saint-Félix-de-Lunel, Saint-Parthem, Saint-Santin, Sénergues, Viviez.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Decazeville.
Le canton n° 20 (Tarn et Causses) comprend les communes suivantes : Campagnac, La Capelle-Bonance, Castelnau-Pégayrols, La Cresse, Montjaux, Mostuéjouls, Peyreleau, Rivière-sur-Tarn, La Roque-Sainte-Marguerite, Saint-André-de-Vézines, Saint-Beauzély, Saint-Laurent-d'Olt, Saint-Martin-de-Lenne, Saint-Saturnin-de-Lenne, Sévérac d'Aveyron, Verrières, Veyreau, Viala-du-Tarn.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Sévérac d'Aveyron.
Le canton n° 21 (Vallon) comprend les communes suivantes : Clairvaux-d'Aveyron, Druelle Balsac, Marcillac-Vallon, Mouret, Muret-le-Château, Nauviale, Pruines, Saint-Christophe-Vallon, Salles-la-Source, Valady.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Salles-la-Source.
Le canton n° 1 (Aubrac et Carladez) comprend les communes suivantes : Argences en Aubrac, Brommat, Campouriez, Cantoin, Cassuéjouls, Condom-d'Aubrac, Curières, Florentin-la-Capelle, Huparlac, Lacroix-Barrez, Laguiole, Montézic, Montpeyroux, Mur-de-Barrez, Murols, Saint-Amans-des-Cots, Saint-Chély-d'Aubrac, Saint-Symphorien-de-Thénières, Soulages-Bonneval, Taussac, Thérondels.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Laguiole.
Le canton n° 2 (Aveyron et Tarn) comprend les communes suivantes : Le Bas Ségala, Bor-et-Bar, La Capelle-Bleys, Castelmary, Crespin, La Fouillade, Lescure-Jaoul, Lunac, Monteils, Morlhon-le-Haut, Najac, Prévinquières, Rieupeyroux, Saint-André-de-Najac, La Salvetat-Peyralès, Sanvensa, Tayrac.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Rieupeyroux.
Le canton n° 17 (Trouy) comprend les communes suivantes : Annoix, Arçay, Chambon, Châteauneuf-sur-Cher, Chavannes, Corquoy, Crézançay-sur-Cher, Lapan, Levet, Lissay-Lochy, Plaimpied-Givaudins, Saint-Caprais, Saint-Just, Saint-Loup-des-Chaumes, Saint-Symphorien, Senneçay, Serruelles, Soye-en-Septaine, Trouy, Uzay-le-Venon, Vallenay, Venesmes, Vorly.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Trouy.
Le canton n° 2 (Avord) comprend les communes suivantes : Argenvières, Avord, Baugy, Beffes, Bengy-sur-Craon, La Chapelle-Montlinard, Charentonnay, Chassy, Chaumoux-Marcilly, Couy, Crosses, Etréchy, Farges-en-Septaine, Garigny, Groises, Gron, Herry, Jussy-Champagne, Jussy-le-Chaudrier, Lugny-Champagne, Marseilles-lès-Aubigny, Moulins-sur-Yèvre, Nohant-en-Goût, Osmoy, Précy, Saint-Léger-le-Petit, Saint-Martin-des-Champs, Sancergues, Savigny-en-Septaine, Sévry, Villabon, Villequiers, Vornay.

Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune d'Avord.
Le département de l'Aude comprend dix-neuf cantons : 
― canton n° 1 (La Piège au Razès) ; 
― canton n° 2 (Carcassonne-1) ; 
― canton n° 3 (Carcassonne-2) ; 
― canton n° 4 (Carcassonne-3) ; 
― canton n° 5 (Le Bassin chaurien) ; 
― canton n° 6 (Les Basses Plaines de l'Aude) ; 
― canton n° 7 (Les Corbières) ; 
― canton n° 8 (Le Lézignanais) ; 
― canton n° 9 (La Région Limouxine) ; 
―           canton n° 10 (La Malepère à la Montagne Noire) ; 
― canton n° 11 (Narbonne-1) ; 
― canton n° 12 (Narbonne-2) ; 
― canton n° 13 (Narbonne-3) ; 
― canton n° 14 (La Haute-Vallée de l'Aude) ; 
― canton n° 15 (Le Haut-Minervois) ; 
― canton n° 16 (Le Sud-Minervois) ; 
― canton n° 17 (Les Corbières Méditerranée) ; 
― canton n° 18 (La Montagne d'Alaric) ; 
― canton n° 19 (La Vallée de l'Orbiel).
Le           canton n° 10 (La Malepère à la Montagne Noire) comprend les communes suivantes : Alzonne, Arzens, Brousses-et-Villaret, Les Brunels, Carlipa, Caux-et-Sauzens, Cenne-Monestiés, Cuxac-Cabardès, Fontiers-Cabardès, Fraisse-Cabardès, Labécède-Lauragais, Lacombe, Laprade, Montolieu, Montréal, Moussoulens, Pezens, Raissac-sur-Lampy, Saint-Denis, Saint-Martin-le-Vieil, Sainte-Eulalie, Saissac, Verdun-en-Lauragais, Villemagne, Villeneuve-lès-Montréal, Villesèquelande, Villespy. 
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Montréal.
Le canton n° 17 (Les Corbières Méditerranée)   comprend les communes suivantes : Caves, Feuilla, Fitou, Leucate, La Palme, Peyriac-de-Mer, Port-la-Nouvelle, Portel-des-Corbières, Roquefort-des-Corbières, Sigean, Treilles.
 					 Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Sigean.