LISTE DES ORGANISMES MENTIONNÉS À L'ARTICLE 2 DE L'ARRÊTÉ
AGRÉÉS SANS LIMITATION DE DURÉE
1. Au titre des établissements publics industriels et commerciaux (EPIC)
BRGM : Bureau de recherches géologiques et minières.
CIRAD : Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.
CSI : Cité des sciences et de l'industrie.
CSTB : Centre scientifique et technique du bâtiment.
France-Telecom Recherche et développement.
IFREMER : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.
IFP : Institut français du pétrole.
INERIS : Institut national de l'environnement industriel et des risques.
IRSN : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
Laboratoire national de métrologie et d'essais.
ONERA : Office national d'études et de recherches aérospatiales.
2. Au titre des établissements publics administratifs
Académie des technologies.
Agence de la biomédecine.
Agence du médicament.
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail.
Agence nationale des fréquences.
AFSSA : Agence française de sécurité sanitaire des aliments.
BNF : Bibliothèque nationale de France.
CEE : Centre d'étude de l'emploi.
Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro).
CNDP : Centre national de la documentation pédagogique.
CNED : Centre national d'enseignement à distance.
Centre national des arts plastiques.
CEREQ : Centre d'études et de recherches sur les qualifications.
Etablissement français du sang.
Etablissement public de la porte Dorée-Cité nationale de l'histoire de l'immigration.
Etablissement public du musée du quai Branly.
INRP : Institut national de recherche pédagogique.
IGN : Institut géographique national.
IFEN : Institut français de l'environnement.
Institut des hautes études pour la science et la technologie.
INJEP : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire.
Institut national de recherches archéologiques préventives.
Météo-France.
Musée de l'air et de l'espace.
Musée de la marine.
3. Au titre des établissements reconnus d'utilité publique
ACTA : Association de coordination technique agricole.
ARMINES : Association de recherche des écoles des mines.
CEPH : Fondation Jean-Dausset, centre d'étude du polymorphisme humain.
CEPII : Centre d'études prospectives et d'informations internationales.
CIFEG : Centre international pour la formation et les échanges géologiques.
Collège international de philosophie.
Fondation Alliance Biosécure.
Fondation Arthritis.
Fondation Arts et Métiers.
Fondation Cgenial.
Fondation bâtiment énergie.
Fondation Cur et artères.
Fondation de la Banque de France pour la recherche en économie monétaire, financière et bancaire.
Fondation de l'Avenir pour la recherche médicale appliquée.
Fondation de l'Ecole normale supérieure.
Fondation de l'Ecole polytechnique.
Fondation de l'industrie à l'Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy.
Fondation de l'Institut français de mécanique avancée.
Fondation de la métallurgie et de l'industrie des mines françaises à l'Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy.
Fondation de recherche pour l'aéronautique et l'espace.
Fondation de recherche pour le développement durable et les relations internationales.
Fondation de recherche pour l'hypertension artérielle.
Fondation des industries minérales, minières et métallurgiques françaises à l'Ecole des mines de Paris.
Fondation des Treilles.
Fondation Ecole polytechnique féminine.
Fondation ELA.
Fondation Edmond de Rothschild pour le développement de la recherche scientifique.
Fondation Fourmentin Guilbert.
Fondation française pour la recherche sur l'épilepsie.
Fondation Fyssen.
Fondation Garches.
Fondation Gustave Roussy.
Fondation HEC.
Fondation Innabiosanté.
Fondation INSEAD (Institution européenne d'administration des affaires).
Fondation Institut du cerveau et de la moelle épinière.
Fondation Institut Europlace de finance.
Fondation Jérôme Lejeune.
Fondation Josette Day-Solvay.
Fondation Léon M'Ba.
Fondation MAIF.
Fondation Marcel Mérieux.
Fondation Motrice.
Fondation pour l'agriculture et la ruralité dans le monde (FARM).
Fondation pour la prospective et l'innovation.
Fondation pour la recherche médicale.
Fondation pour la science.
Fondation pour l'Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse.
Fondation pour les études de défense.
Fondation pour une culture de sécurité industrielle.
Fondation René Touraine pour la recherche en dermatologie.
Fondation Rhône-Alpes Futur.
Fondation Saint-Cyr.
Fondation Sansouire.
Fondation santé et radiofréquences.
Fondation scientifique de Lyon et du Sud-Est.
Fondation sécurité routière.
Fondation Sophia Antipolis.
Fondation SUPELEC.
Fondation Thérèse et René Planiol pour l'étude du cerveau.
Fondation Tuck pour la formation et la recherche internationale dans le domaine du pétrole et de ses dérivés.
Institut Curie.
Institut des hautes études scientifiques (IHES).
Institut d'optique théorique et appliquée.
Institut Gustave Roussy.
Institut Pasteur.
Institut Pasteur de Lille.
Maison des sciences de l'homme.
4. Au titre des organismes à caractère international
CERN : Organisation européenne pour la recherche nucléaire.
CIRC : Centre international de recherche contre le cancer.
EMBL : Laboratoire européen de biologie moléculaire.
EMBO : Organisation européenne de biologie moléculaire.
ESA : Agence spatiale européenne.
ESRF : Installation européenne de rayonnement synchrotron.
HFSP : Frontières humaines.
ILL : Institut Max von Laüe-Paul Langevin.
Vivitron physique nucléaire.
IRAM : Institut de radioastronomie millimétrique.
LISTE DES ORGANISMES MENTIONNÉS À L'ARTICLE 3 DE L'ARRÊTÉ
AGRÉÉS POUR UNE DURÉE DE CINQ ANS RENOUVELABLE
Vous pouvez consulter le modèle dans le JO n° 2 du 03/01/2008 à l'adresse suivante :

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20080103&numTexte=23&pageDebut=00225&pageFin=00229