CATÉGORIES

			(Art. 2)
NUMÉRO

			Référence
DÉNOMINATION
FABRICANT

			ou distributeur
MARQUE commerciale
CONDITIONS PARTICULIÈRES

			pour l'utilisation : observations
DIMENSIONS
IDENTIFICATION
CARACTÉRISTIQUES
3
Collets à arrêtoir.
Tous modèles.
Caractères communs, sauf exception signalée
1. Dimensions :
- longueur du câble : 1 = 1 m maximum ;
- circonférence minimum du collet fermé, mesurée par la distance entre l'extrémité de la boucle et l'arrêtoir de fermeture : c = 21 cm.
Cette dernière prescription n'est applicable qu'à compter du 1er janvier 1990. Avant cette date, la circonférence minimum permet­tant l'utilisation de chaque modèle, est celle qui figure ci-dessous, au regard de chacun d'entre eux :­
- circonférence maximum du collet ouvert, mesurée par la distance entre l'extrémité de la boucle et l'arrêtoir d'ouverture : 65 cm.
2. Caractéristiques :
- câble d'acier à plusieurs brins de diamètre supérieur ou égal à 1,5 mm ;
- arrêt de l'ouverture et de la fermeture par butée ;
- émerillon d'au moins 3 mm d'épaisseur, côté attache.
Caractères variant selon les modèles
1. Dimensions :
- diamètre du câble : d) (en mm) ;
- circonférence minimum du collet fermé jusqu'au 31 décembre 1989, c) (en cm).
2. Caractéristiques :
a) = fermeture de la boucle ; côté boucle (le cas échéant) ;
b) = nature des butées ;
c) = fermeture des butées ;
d) = arrêt du câble ;
e) = particularités.
1
Etablissements Saint-Hubert, Paris.
d) = 1,7
c) = 19
S.H. 701 sur patte anti-retour.
a) Patte anti-retour ;
b), c), d) Tubes métalliques sertis ;
e) Pas d'arrêtoir d'ouverture.
2
Etablissements Bosse, Vouzeron 18.
d) = 1,6
c) = 18
Y. Bosse 703 sur plaquette.
a) Œillet ;
b), c) Barrette métallique sertie.
d) = 1,8
765

			Sur plaque métallique fixée sur la boucle du collet côté émerillon.
a) Œillet.
b) c) et d) Ecrou serti.
d) = 2
766
(idem 765)
Comme le 765.
d) = 2,4
767
(idem 765)
Comme le 765.
Etablissements MCL (Wavrin 59).
d = 1,6 mm
PL 771

			Plaquette fixée du côté de l'émerillon
a) Œillet.
b), c), d) : bague métallique serte.
3
Fédération départementale des chasseurs des Bouches-du-Rhône.
d) = 1,8
c) = 18
F.D.C. 13-704 sur fermeture œillet d'attache.
a) Œillet ;
b) et c) Tube de cuivre soudé ;
e) Rondelle mobile de diamètre 14 mm, avec chaque arrêtoir.
4
Etablisserrrents Gallier, Tinchebray 61.
d) = 2,5
c) = 19
M.G. 705 sur patte anti-retour.
a) Patte anti-retour ;
b), c), d) Tube métallique serti.
5
Fédération Départementale des Chasseurs des Pyrénées-Orientales.
d) = 1,8
c) = 18
F.D.C. 66-706. Comme 3.
Comme 3.
6
Fédération Départementale des Chasseurs de l'Hérault.
d) = 1,6
c) = 18
F.D.C. 34-706 sur agrafe fixée à l'émeril.
a) Œillet ;
b), c) Tube de cuivre galvanisé avec goupille de serrage.
7
Etablissements Laurenti, Aubagne 13.
d) = 2
c) = 18
E.L. 708 sur bague côté attache.
a) Coulisseau en cuivre écroui ;
b) Ecrous de laiton sertis ;
c) Bague en cuivre, écrouie.
8
J.-C. Fauquier, Castelnau-le-Lez 34.
d) = 1,6
c) = 18
J.C.F. 709 sur plaquette fixée à l'émeril.
a) Œillet ;
b) et C) Bague de cuivre étamé sertie.
9
R. Pont, Quillan 11.
d) = 2
c) = 20
R.P. 710 sur la patte anti-retour.
a) Patte anti-retour ;
b) et c) Bague métallique sertie ;
d) Goupille sertie ;
e) Pas d'arrêtoir anti-retour.
10
Association des Piègeurs Marnais.
d) = 2
c) = 20
A.P.M. 707 sur plaquette côté attache.
a) Coupelle métallique ;
b) et c) Tube d'acier serti ;
d) Œillet ;
e) Manille entre le câble et l'émerillon.
11
Alain Mauran. Frontignan 34.
d) = 1,6
c) = 21
A.M. 711 sur médaille côté attache.
a) Œillet ;
b) et d) Manchon cuivre serti.
12
Société de chasse de Pourrières, 83.
d) = 1,8
c) = 21
S.C.P. 712 sur la patte métaltique.
a) Patte métallique coudée ;
b) Tube de cuivre écrasé ;
c) Tube de cuivre soudé.
13
Fédération départementale des Chasseurs de la Lozère.
d) = 1,8
c) = 21
F.D.C. 48-713 sur fermeture œillet attache.
a) Œillet ;
b) et c) Tube de cuivre écrasé et soudé ;
e) Rondelle mobile de diamètre 14 mm, avec chaque arrêtoir.
14
Fédération départementale des chasseurs de la Moselle.
d) = 2
c) = 21
F.D.C. 57-715 sur patte anti-retour.
a) Patte anti-retour courbe ;
b), c), d) Tubes d'aluminium sertis ;
e) Ensemble teinté en noir.
15
J.-C. Fauquier, 34 Castelnau-le-Lez.
d) = 1,6
c) = 21
J.F.C. 717 sur plaquette fixée à l'émerillon.
a) Patte anti-retour courbe ;
b), c) Tubes de cuivre étamé sertis.
16
L. Giordano, 06800 Cagnes-sur-Mer.
d) = 2
d) = 2,5
c) = 21
LG719
LG720
sur plaquette fixée à l'œillet d'attache.
a) Patte anti-retour pliée à angle aigu ;
b), c) Manchon métallique serti ;
e) Garniture plastique de protection des extrémités du câble.
17
Association des piégeurs agréés de l'Isère.
d) = 2
c) = 21
APAI 721
sur la patte anti-retour.
a) Patte anti-retour pliée en trapèze ;
b), c) Tube d'aluminium.
18
Fédération départementale des chasseurs de l'Aveyron.
d) 1,8
c) 21
F.D.C. 12-722.
Sur bague côté attache.
a) Œillet.
b), c) Tube de cuivre serti.
19
J.-P. Sorrel, La Tour-d'Aigues (84).
d) = 2.
J.P.S. 723
Sur bague côté attache.
a) Œillet.
b) Rivet d'aluminium serti.
c) Tube de cuivre serti.
e) Rondelles d'acier mobile de diamètre 30 mm avec les arrêtoirs.
20
J.-L. Gire, Saint-Gilles (30).
d) = 2.
J.L.G. 724
Sur rondelle fixée à l'attache
a) Œillet.
b) et c) Tube de cuivre soudé.
e) Rondelle d'acier de diamètre 27 mm coulissant sur l'œillet d'attache.
21
G.I.C. du Porcien, Château-Porcien (08).
d) = 2,4.
G.I.C. 725
Sur plaquette métal fixée à l'œillet.
a) Patte anti-retour.
b) Tube d'aluminium serti.
c) Tube d'aluminium serti.
d) Cylindre d'aluminium de 8 mm par 8 mm.
22
Centre d'aide par le travail de Belleville, Salbris (41).
d) = 2,0.
C.A.T. 726
Sur plaquette métal fixée à l'émerillon.
a) Demi-lune anti-retour.
b) et c) Tube de cuivre serti.
d) Œillet.
23
C.A.T. de Millau, 12100 Millau.
d) 1,9.
C.A.T. 727
Sur plaquette métal fixée à l'émerillon.
a) Œillet.
b) Tube d'aluminium serti.
c) Tube d'aluminium serti.
24
Anclatra-Marne, 51 Jonchery/Vesle.
d) = 2
Anclatra 51-728 sur la patte anti-retour.
a) Patte anti-retour aluminium.
b), c), d) Bagues d'aluminium serties de longueur 9 mm.
25
Association départementale des chasseurs de lapin et de petit gibier de l'Aisne.
d) = 2,4
ADCLPG 02-729 sur la patte anti-retour.
a) Patte anti-retour aluminium.
b), c), d) Bagues d'aluminium serties de longueur 8 mm.
26
Etablissements MCL, 59136 Wavrin.
MCL
Diamètre du lacet = 1,9mm
DE 772

			sur patte anti-retour
a) Patte anti-retour ;
b), c) et d) Bagues métalliques serties.
P. Leclerc, 59136 Wavrin.
d) = 1,8
PL 730 sur la patte anti-retour.
a) Patte anti-retour aluminium en U ;
b), c), d) Bagues d'aluminium serties, de longeur 10 mm.
27
d) = 2,25
PL 731 sur la patte anti-retour.
28
J.-L. Gire, 30800 Saint-Gilles.
d) = 2
JLG 732 sur la patte anti-retour.
a) Patte anti-retour circulaire métallique ;
b), c), d) Bagues métalliques soudées au plomb sur la câble, de longeur 7 mm.
SARL Masy Père et fils, 02800 Nouvion-le-Comte.
Diamètre du lacet : 2,3 mm.
776 sur la plaquette fixée sur le côté de l'émerillon.
a) Patte anti-retour.
b), c) et d) Bagues métalliques serties.
Câble traité ou non par cataphorèse.
29
M. de Robert de Bousquet, 30700 Uzès.
d) = 2,3
MRB 733 sur la patte anti-retour.
a) Patte anti-retour métallique en U ;
b), c), d) Blocs de plomb sertis.
30
J.-P. Scanzi, 30700 Serviers-et-Labaume.
d) = 1,8
JPS 734 sur plaquette métallique, côté attache.
a) Œillet.
b), c) Bagues d'aluminium aplaties, de longueur 12 mm.
31
Câblerie parisienne de précision, 23240 Chamborand.
d) = 1,8
CPP 735 sur plaquette métallique, côté attache.
Câble monotoron :
a) Œillet ;
b) Entretoises serties de 7 mm de diamètre ;
c) et d) Tubes métal­liques sertis, de lon­gueur 9 mm.
CPP 736 sur plaquette métallique, côté attache.
Câble de 7 torons. a), b), c) et d) Comme CPP 735.
32
M. Palmero, 38119 Pierre-Châtel.
d) = 1,8
CPP 737 sur patte anti-retour.
a) Patte anti-retour en U.
b), c) et d) Tubes d'alu­minium aplatis de part et d'autre du câble.
d) = 2
CPP 738 sur patte anti-retour.
33
Etablissements Fourre, Sourdeval-les-Bois (50).
d) = 1,5
739 ­sur patte anti-retour.
a) Patte métallique coudée, sertie dans le collet par un tube sur 7 mm ;
b) Tube métallique serti (4-5 mm de long) ;
c) Œillet dans plaque métallique sertie en bout de câble par un tube de 7 mm.
d) = 1,8
740 sur patte anti-retour.
Comme le 739.
d) = 2
741 sur patte anti-retour.
Comme le 739.
d) = 2,5
742 sur patte anti-retour.
Comme le 739.
34
Gibis S.A. , Chatte (38).
Keeflock
d) = 1,6
743 sur patte anti-retour.
a) Patte anti-retour en U (type Keeflock) ;
b) et c) Tube métallique serti ;
e) L'émerillon est formé par un fil métallique enroulé et coulissant autour du collet.
d) = 2
744 sur patte anti-retour.
Comme le 743.
d) = 2,38
749 sur patte anti-retour.
Comme le 743.
35
Canlock
d) = 1,6
745 sur patte anti-retour.
a) Patte anti-retour formée de 2 parties (type Canlock) ;
b) et c) Comme le 743 ;
e) Comme le 743.
d) = 2
746 sur patte anti-retour.
Comme le 745.
36
Etablissements Galtier, Tinchebray (61).
d) = 1,6
747 sur patte anti-retour.
a) Patte anti-retour ;
b), c) et d) Tube métallique serti.
d) = 1,9
748 sur patte anti-retour.
Comme le 747.
37
Etablissements Meca Soude, Lauzières (17).
d) = 2
750 sur plaquette fixée à l'émerillon.
a) Œillet.
b), c) et d) Bague métallique sertie.
38
Etablissements Bosse, Vouzeron (18).
d) = 1,5
751 sur plaque métallique fixée sur la boucle du collet côté émerillon.
a) Lame métallique.
b), c) et d) Ecrou serti.
d) = 1,9
752 (idem)
Comme le 751.
d) = 2,4
753 (idem)
Comme le 751.
d) = 2
768 (idem 751)
Comme le 751.
39
d) = 1,5
754 sur plaque métallique fixée sur la boucle du collet côté émerillon.
a) Lame métallique.
b) Butée d'ouverture : écrou serti ; butée de fermeture : lame métallique identique à a).
c) et d) Ecrou serti.
d) = 1,9
755 (idem)
Comme le 754.
d) = 2,4
756 (idem)
Comme le 754.
d) = 2
769 (idem 754)
Comme le 754.
40
Gibis SA, Chatte (38).
Adam
d) = 1,6
757 sur patte anti-retour.
a) Patte anti-retour incurvée (type Adam).
b) et c) Comme le 743.
e) Comme le 743.
d) = 2,0
758 sur patte anti-retour.
Comme le 757.
d) = 2,38
759 sur patte anti-retour.
Comme le 757.
Anclatra Ardèche, Saint-Montan (07).
d) = 1,8
770
Sur lame métallique fixée dans la boucle du côté de l'émerillon.
a) Patte anti-retour.
b) c) et d) Tube métallique serti.
41
d) = 1,6
760 sur tube métallique serti aplati près de l'émerillon.
a) Œillet.
b) et c) Comme le 743.
e) Comme le 743.
d) = 2
761 sur tube métallique serti aplati près de l'émeril­lon.
Comme le 760.
d) = 2,38
762 sur tube métallique serti aplati près de l'émerillon.
Comme le 760.
42
Club Diane Hubert, Bréviandes (10).
d) = 2
763 sur émerillon.
a) Patte anti-retour. b), c) et d) Tube métallique serti.
e) Emerillon formé par borne métallique en U.
43
La Sanglière, Dammarie-en-Puisaye (45).
d) = 2
764 sur plaque métallique coulissant sur le collet.
a) Patte anti-retour. b), c) et d) Tube métallique serti.
e) Emerillon déformable.
44
SARL Masy Père et Fils.
Masy
Diamètre du lacet : 2 mm.
773 sur plaque fixée à l'émerillon.
a) Patte antiretour.
b), c) et d) Tubes acier sertis.
e) Emerillon classique ou triangulaire câble non traité ou traité noir par cataphorèse.
45
Masy
Diamètre du lacet : 2,5 mm.
774 sur plaque fixée à l'émerillon.
a) Patte antiretour.
b), c) et d) Tubes acier sertis.
e) Emerillon classique ou triangulaire câble non traité ou traité noir par cataphorèse.
46
M. Salvatore Cassenti, 69150 Decines.
Diamètre du lacet : 1,6 mm.
775
a) Patte antiretour.
b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble.
c ) Tube métallique écrasé.
d) Bague métallique sertie.
e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir.
47
SARL Emmanuel Hénon (Verton-62).
Diamètre :

			1,8 mm.
777
a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties.
SARL Emmanuel (Verton-62).
Diamètre :

			2,0 mm.
778
a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties.
SARL Emmanuel Hénon.
Diamètre :

			2,5 mm.
779
a) patte anti-retour b), c) et d) bagues métalliques serties.
48
Entreprise Jean-Nicolas Ducatillon (59)
DUCATILLON
d) = 2
			
c) = 20
780
a) Patte antiretour
			
b), c), d) Bagues métalliques serties
e) Le câble peut être brut ou peint en noir
49
Etablissement MCL 59136 Wavrin
Diamètre du lacet = 3 mm
781
a) Patte anti retour
			
b), c), d) Bagues métalliques serties
e) Le collet dispose d'un double émerillon près de la butée d'ouverture
4
Tous modèles
a) Sigle PHE tel que défini dans l'annexe II.
b) Marque éventuellement.
e) Numéro d'identi­fication.
1
Pièges à lacet à système amortisseur.
Etablissements Y. Bosse, Vouzeron 18.
Palette :

			143 x 143 mm.
a) Comme catégorie 2 a ;
b) Marque ;
c) 801.
Deux branches métalliques souples en V dont une sert de support au lacet et l'autre à la palette.
2
Pièges à lacet de patte.
Etablissements Gallier, 61800 Tinchebray.
Edouard Belisle.
Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm.
802
Piège rond à déclenchement par une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages.
SARL Michel Gallier (Sourdeval-50)
Elévateur de lacet ouvert : 17 x 15 cm.
827
Piège rond avec un système de déclenchement par tirage sur un dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des pay­sages.
Piège à lacet.
Gibis S.A., Chatte (38).
Beslisle
Comme 2.
804
Comme 2.
Meubles et couveuses Leclercq, Wavrin (59).
Beslisle
Comme 2.
805
Comme 2.
Edouard Belisle.
Belisle sélectif 1.
Elévateur de lacet ouvert : 15 x 17 cm.
824
Piège rond à déclen­chement par tirage sur le dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages.
Belisle sélectif 2.
Elévateur de lacet ouvert : 15 x 17 cm.
825
Piège rond avec un système de déclen­chement par pression sur une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages.
3
Pièges à lacet de patte.
Etablissements Vetal, 67 Marmoutier.
Ecol.
Support de lacet : d = 13.
Mécanisme :

			l = 36.
803
Piège à queue à déclen­chement par une palette, conforme au descriptif et au modèle déposés à la Direction de la nature et des paysages.
4
Piège à lacet.
Etablissements Fourre, Sourdeval-les-Bois (50).
AFT
Ouverture : 16 x 18
806
Piège rond à ressort spirale à déclenchement par une palette.
5
Piège à lacet.
Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41).
Longueur : 47 cm
Diamètre palette : 12 cm
807
Piège rond à déclenche­ment par une palette, muni d'un bras d'éjec­tion.
Pièges à lacet de patte.
SARL Michel Gallier (Sourdeval-50)
Longueur : 47 cm ; palette triangulaire : 10 × 15 × 15 cm
828
Piège à déclenchement par une palette triangulaire, muni d'un bras d'éjection, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité.
6
Piège à lacet.
Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41).
Longueur : 37 cm
Diamètre palette : 12 cm
808
Piège rond à déclenche­ment par une palette, muni d'un ressort placé dans un tube.
7
Gibis S.A., Chatte (38).
Fremont
Longueur : 50 cm
809
Piège à déclenchement par une palette, avec système amortisseur.
8
Gibis S.A., Chatte (38).
Godwin
Diamètre du ressort spirale : 15 cm
810
Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement.
Etablissements Gallier, Tinchebray (61).
Godwin
Diamètre du ressort spirale : 15 cm.
c) 816
Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement.
9
Jean-Jacques Rousseau, Vitry (94).
Longueur totale : 34 cm
Ressort lame : 22 cm
811
Piège à déclenchement par une palette avec barre en U.
Ressort lame.
10
Gabriel Guazetti, Osse (25).
Palette ovale : 11,5 x 7 sur support métallique : 15 cm de long
Ressort: 34 cm de long
812
Piège à déclenchement par une palette fixé sur un support métallique avec ressort à fixer sur un support étranger au piège.
11
Francis Auger, Nieul-sur-Mer (17).
Longueur : 45 cm
813
Piège à déclenchement par une palette.
12
Gibis SA, Chatte (38).
Exel
Diamètre du lacet > ou = à 2 mm.
Palette rectangulaire : 5 x 7,5 cm.
c) 814
Piège métallique rectangulaire (19 x 17 cm) à déclenchement par une palette d'un bras qui soulève le lacet.
13
Patrick Vuilloud, Chavanod (74).
Ouverture : 17 x 13 cm.
Palette : 6,5 cm.
c) 815
Piège rond avec un seul ressort à déclenchement par une palette. Distance entre les parties métalliques des mâchoires fermées : 20 mm.
Distance entre les parties caoutchoutées des mâchoires fermées : 12 mm.
Piège à lacet de patte.
Etablissements Gibis SA (Chatte 38).
Gibis
Ouverture

			17 x 17 cm
Palette :

			de 5x6 cm minimum à 10x15 cm maximum
819
Piège rond avec un seul ressort à déclenchement par une palette. Distance entre les parties métalliques des armatures fermées : 2 cm.
Distance entre les parties caoutchoutées des armatures fermées : 1,2 cm minimum.
14
Piège à lacet de patte.
Etablissements Toursor, Véron (89).
TOURSON

			modèle A
d =

			16 cm x 17 cm
817
Piège rond à déclenchement par une palette.
TOURSON

			modèle B
d =

			16 cm x 17 cm
818
Piège rond à déclenchement par une palette.
Etablissement MCL (Wavrin 59).
Albert MCL
d = 16 x 17 cm
820
Piège rond à déclenchement par une palette (idem 818).
15
Piège à lacet de patte.
M. Claude Hingant, 22400 Lamballe.
Diamètre palette : 11 cm
Longueur piège : 40 cm
821
16
Piège à lacet de patte.
M. Marc Thibert, 21130 Athée.
Diamètre palette : 7 cm
Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm
822
Double lacet.
Dimensions piège fermé : 17 cm × 38 cm
826 sur le corps du piège.
Double lacet ; déclenchement du piège par tirage sur dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité.
17
Piège à lacet de patte.
M. Claude Hingant, 22400 Lamballe.
Palette rectangulaire: 7,5 cm × 5,5 cm.
Longueur piège : 20 cm.
Piège rond à déclenchement par une palette.
18
Piège à lacet de cou
Etablissement MCL 59136 Wavrin
Piège "Collarum"
Dimension du dispositif métallique déclenché :
30 × 25 cm
Diamètre du collet : 8 mm
827
Ce piège est formé de trois parties : un dispositif métallique armé d'un bras à deux branches, un collet avec arrêtoir muni d'un amortisseur près de l'émerillon et un ressort permettant d'enserrer le lacet autour du cou.
19
Piège à lacet de patte
Claude Roques, 27, Les Martels, 81240 Saint-Amans-Soult
Piège "Maroq"
Dimension du piège tendu : 23 × 15 cm
Diamètre de la palette : 5 cm
828
Piège à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras
20
Piège à lacet de patte
André Maruejouls, La Grange Réauté, 35235 Thorigné-Fouillard
Piège "Maruejouls"
Dimension du piège tendu : 27 × 8,5 cm
Dimension de la palette : rectangle de 6,5 × 7 cm ou disque de 5 cm de diamètre
829
Piège rectangulaire à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras-ressort
21
Piège à lacet de patte
Jean-Yves Viol, 23, avenue de l'Odet, 29950 Bénodet
HINGIOL
Dimension du piège tendu : 22 cm x 23 cm
Dimension de la palette :
5,5 x 7 ,5 cm
830
Piège métallique à déclenchement par une palette
20
Piège à lacet de patte
André Maruejouls, La Grange Réauté, 35235 Thorigné-Fouillard
Piège "Maruejouls"
Dimension du piège tendu : 28 x 13 cm
Dimension de la palette : 5 cm de diamètre
831
Piège rectangulaire à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras-ressort