A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
Pour les substances figurant dans la colonne Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
DÉNOMINATION USUELLE
(résidus)
DÉNOMINATION CHIMIQUE
TENEURS MAXIMALES
(en mg/kg)
Chlorfénapyr.
4 bromo-2-(4-chlorophényl)-1 ethoxymethyk-5 trifluoromethylpyrrole 3 carbonitrile.
50
Thé.
0,1 (*)
Graines oléagineuses, houblon.
Diazinon.
O, O-diethyl O-2-isopropyl -6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate.
0,5
Houblon.
0,02 (*)
Graines oléagineuses, thé.
Folpel.
N-[(trichloromethyl)thio] phtalimide.
150
Houblon.
0,05 (*)
Graines oléagineuses, thé.
Iprodione.
3-(3,5-dichlorophényl)-N isopropyl 2,4-dioxoimidazolidine-1-carboxamide.
0,5 (p')
Graines de lin, de tournesol, de colza.
0,1 (*) (p')
Thé, houblon.
0,02 (*) (p')
Autres graines oléagineuses.
Lambda cyhalothrine.
(RS)--cyano-3-phenoxybenzyl (Z)-(1RS,3RS)-(2-chloro-3,3,3-trifluoropropenyl)-2,2-dimethylcyclopropanecarboxylate.
10
Houblon.
1
Thé.
0,05 (*)
Graines oléagineuses.
Trifloxystrobine.
Methyl (E)-methoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a, a, a-trifluoro-m-tolyl)-ethylideneaminooxyl]o-tolyl}-acetate.
30 (p')
Houblon.
0,05 (*) (p')
Graines oléagineuses, thé.
Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères).
Méthyle N-(2-methoxyacetyl)-N-(2,6-xylyl)-DL-alaninate.
10
Houblon
0,1 (*)
Graines oléagineuses, thé.
(*) Indique le seuil de détection.
(p') Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 15 juin 2011.
B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale, visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
Les dispositions prévues aux colonnes Dénomination usuelle (résidus) », Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.
DÉNOMINATION USUELLE
(résidus)
DÉNOMINATION CHIMIQUE
TENEURS MAXIMALES
(en mg/kg)
Etoxazole.
(RS)-5-tert-butyl-2-[2-(2,6-difluorophenyl)
-4,5-dihydro-1,3-oxazol-4yl]phenetole.
0,05 (*) (p)
Thé, houblon, graines oléagineuses.
Indoxacarbe (somme des isomères S et R).
(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2 [((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro methoxy) phényl) amino] carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a(3H)-carboxylate.
0,5 (p)
Fèves de soja.
0,05 (*) (p)
Thé, houblon, autres graines oléagineuses.
MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA.
4-chloro-2-methylphenoxy) acetic acid et 4-(4-chloro-o-tolyloxy)butyric acid.
0,1 (*) (p)
Graines olégineuses, thé, houblon.
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide).
N-dichlorofluorométhylthio-N, N'-diméthyl-N-p-tolylsulfamide.
50 (p)
Houblon.
0,1 (*) (p)
Thé, graines oléagineuses.
Mesosulfuron-méthyl exprimé en mesosulfuron.
Methyl2-[3-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)
ureidosulfonyl]-4-methanesulfonamido-methylbenzoate.
0,02 (*) (p)
Thé, houblon, graines oléagineuses.
Triticonazole.
( ) (E) 5-(4-chlorobenzylidene)- 2,2-dimethyl-1- (1H-1,2,4-triazol- 1-ylmethyl)cyclopentanol.
0,02 (*) (p)
Thé, houblon, graines oléagineuses.
1-méthylcyclopropène.
1-méthylcyclopropène.
0,02 (*) (p)
Thé, houblon, graines oléagineuses.
(*) Indique le seuil de détection.
(p) Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011.