Conditions auxquelles doivent satisfaire les semences
A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).
ESPÈCES 
CATÉGORIES 
PURETÉ 
minimale variétale 
(% de graines) 
FACULTÉ 
germinative minimale 
(% de graines) 
PURETÉ 
spécifique minimale 
(% du poids) 
HUMIDITÉ 
maximale 
(% en teneur d'eau) 
TENEUR EN NOMBRE DE GRAINS D'AUTRES ESPÈCES DE PLANTES, 
y compris les grains rouges dans un échantillon du poids 
prévu à l'annexe IV 
Total 
Autres espèces 
de céréales 
Autres espèces de plantes 
Avoine, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge 
Semences de prébase et de base 
99,9 
85 
99 
16,5 
4 
1 (b) 
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées 
1re génération 
99,7 
85 
98 
16,5 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
2e génération 
99,0 
Avoine nue 
Semences de prébase et de base 
99,9 
75 
99 
16,5 
4 
1 (b) 
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées 
1re génération 
99,7 
75 
98 
16,5 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
2e génération 
99,0 
Riz 
Semences de prébase et de base 
99,9 
80 
98 
15,5 
4 
1 grain rouge 
1 Panicum spp. 
Semences certifiées 
99,7 
80 
98 
15,5 
10 
3 grains rouges 
3 Panicum spp. 
Sarrasin 
Semences de prébase et de base 
Dont : 1 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp. 
Variété diploïde 
(d) 
80 
98 
15 
3 
- 
ou graine de renonculacée  
Variété tétraploïde 
(d) 
80 
98 
15 
1 (e) 
- 
ou graine de caryophyllacée (f) 
Semences certifiées 
Dont : 3 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp. 
Variété diploïde 
(d) 
80 
97 
15 
7 
- 
ou graine de renonculacée 
Variété tétraploïde 
(d) 
80 
97 
15 
4 
- 
 ou graine de caryophyllacée  
Seigle 
Semences de prébase et de base 
- 
85 
98 
15 
4 
1 (b) 
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées 
- 
85 
98 
15 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Seigle des montagnes 
Semences 
- 
85 
98 
15 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c) 
Secale montanum Guss. x Secale cereale L. 
Semences 
- 
85 
98 
15 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c) 
Maïs 
Semences de prébase et de base 
- 
90 
98 
14 
0 
- 
Semences certifiées 
- 
90 
98 
14 
0 
- 
Triticale 
Semences de prébase et de base 
99,7 
80 
98 
16,5 
4 
1 (b) 
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées 
99 
80 
98 
16,5 
10 
7 
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Sorghum spp. 
Semences de prébase et de base 
- 
80 
98 
14 
0 
- 
Semences certifiées 
- 
80 
98 
14 
0 
- 
(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales. 
(c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces. 
(d) L'identité variétale et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue. 
(e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes. 
(f) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces. 
B. - La présence d'organismes nuisibles affectant la valeur d'utilisation des semences n'est tolérée que dans la mesure où elle n'empêche pas leur emploi normal par l'utilisateur.
Les semences doivent répondre aux conditions suivantes :
Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes de Claviceps purpurea dans un échantillon de poids prévu à l'annexe IV ne doit pas excéder :
- un pour les semences de base ;
- trois pour les semences certifiées ;
- trois pour les semences sans aucun qualificatif.