A. - Conditions d'aménagement.
   Les volailles doivent être abattues et préparées dans des établissements comportant les locaux et aménagements suivants :
   Un local d'attente pour les oiseaux destinés à être sacrifiés ;
   Un local d'abattage ;
   Un local de préparation et de conditionnement ;
   Un local de réfrigération ;
   Une salle d'entreposage des déchets ;
   Des locaux sanitaires :
   Des vestiaires ;
   Des lavabos et des cabinets d'aisances.
   Les locaux de travail sont disposés de façon à permettre un cheminement continu des volailles sans chevauchement et sans croisement des circuits.
   a) Local d'attente des oiseaux :
   Compte tenu de l'activité normale de l'établissement, ce local doit être assez vaste pour permettre sans encombrement le repos des animaux. Placé à proximité immédiate du local d'abattage, il ne doit avoir avec ce dernier aucune communication directe.
   L'aération et l'éclairement doivent être largement assurés.
   Un emplacement doit être équipé pour le lavage et la désinfection des cageots ou épinettes.
   Le local d'attente n'est pas exigé dans les petits établissements, mais un emplacement doit être prévu pour sa construction dans le cas où l'abattoir prendrait ultérieurement une plus grande importance.
   En tout état de cause, les cageots de volailles en attente doivent toujours être placés hors du local d'abattage.
   b) Local d'abattage :
   Ce local doit être muni de toutes les facilités nécessaires à la réalisation des opérations suivantes : saignée, plumaison, essicotage.
   Les cuves d'échaudage, lorsqu'elles sont utilisées, doivent être conçues de façon telle que l'échaudage s'effectue dans les meilleures conditions et que l'eau soit renouvelée à un rythme satisfaisant.
   Toutes dispositions efficaces doivent être prises pour assurer la ventilation et l'évacuation des buées.
   c) Local de préparation et de conditionnement :
   Ce local fait suite au précédent, mais aucune communication ne doit exister entre eux autre que celles nécessaires au passage des carcasses, le cas échéant sur convoyeur aérien.
   Il doit être d'une capacité telle que les opérations d'éviscération, de troussage, de mise en forme et de conditionnement puissent y être effectuées sur des emplacements différents, suffisamment distants les uns des autres.
   d) Local de réfrigération :
   Ce local, attenant au précédent, comprend deux parties permettant :
   L'une, la réfrigération entre 0 degré et + 8 degrés C des carcasses et des abats comestibles immédiatement après la fin de leur préparation et avant leur conditionnement ou leur emballage ;
   L'autre, le stockage entre 0 degré et + 4 degrés C des carcasses de volailles et des abats après conditionnement ou emballage si l'expédition n'a pas lieu dans les vingt-quatre heures suivant l'abattage.
   e) Salle d'entreposage des déchets :
   Placée à proximité du local d'abattage et de la salle de préparation, cette salle est destinée à recevoir les plumes et les intestins.
   f) Locaux sanitaires :
   Les locaux sanitaires sont isolés des autres locaux de l'établissement et munis d'un système de fermeture à clé.
   Ces locaux doivent être d'une importance suffisante pour permettre :
   L'isolement des volailles malades ;
   La séquestration des carcasses ou abats impropres à la consommation.
   B. - Hygiène générale des établissements.
   Les abattoirs doivent être construits en dur ; les parois, cloisons, plafonds, portes et divers locaux sont établis en matériaux appropriés permettant un nettoyage, un lavage et une désinfection efficaces.
   Jusqu'à deux mètres de hauteur, les parois, cloisons, portes, sont munies d'un revêtement imperméable ; au-dessus de cette hauteur, les parois, plafonds sont en matériaux imputrescibles.
   Les sols sont imperméables, non fissurés, de pente convenable, permettant l'écoulement facile des eaux de lavage sur des canalisations d'évacuation pourvues de siphons.
   Des vestiaires, des lavabos avec eau chaude et froide, des cabinets d'aisances doivent être mis à la disposition du personnel.
   Les lavabos doivent être en nombre suffisant et toujours munis de savon et d'essuie-mains à n'utiliser qu'une seule fois. Ils sont convenablement distribués dans les locaux de travail et à proximité immédiate des cabinets d'aisances et des vestiaires.
   Les cabinets d'aisances ne doivent en aucun cas avoir une communication directe avec les salles ou locaux de travail.
   La lumière naturelle ou artificielle doit être abondante dans tous les locaux.
   L'aération doit permettre des conditions de travail hygiéniques. Elle doit être complétée, si besoin est, par des systèmes d'évacuation des vapeurs et buées, ainsi qu'il a été déjà précisé.
   Toutes précautions sont prises pour éviter l'entrée des mouches et le passage des rongeurs.
   Chaque établissement doit posséder une installation d'eau potable sous pression, chaude et froide, à l'exclusion de tout réseau d'eau non potable.
   Le matériel, les instruments, les ustensiles divers utilisés dans les opérations d'abattage et de préparation des volailles ainsi que les opérations de fabrication doivent être construits de telle façon et avec de tels matériaux qu'ils puissent être l'objet d'un nettoyage et d'une désinfection faciles et efficaces.
   Des récipients étanches, munis d'un couvercle ajusté, sont strictement réservés à la collecte des déchets d'abattage et des sous-produits non comestibles. Ils doivent porter une bande de peinture jaune bien visible, permettant de les distinguer des autres récipients.
   Ils sont vidés de leur contenu aussi fréquemment qu'il est nécessaire et au moins une fois par jour.
   Aucun chien ou chat ne doit pénétrer dans l'établissement.
   La désinfection des locaux et du matériel doit intervenir aussi souvent que nécessaire. Les produits utilisés à cette fin ne doivent en aucun cas avoir une odeur pénétrante et persistante.
   Les lavages sont effectués à l'eau potable exclusivement. Les cageots sont toujours lavés et désinfectés avant leur départ de l'établissement.
   Le matériel, les outils, les ustensiles et récipients divers sont lavés et désinfectés chaque jour après la fin du travail.