Conditions auxquelles doivent satisfaire les semences
A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).
B. - La présence d'organismes nuisibles affectant la valeur d'utilisation des semences n'est tolérée que dans la mesure où elle n'empêche pas leur emploi normal par l'utilisateur.
Les semences doivent répondre aux conditions suivantes :
Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes de Claviceps purpurea dans un échantillon de poids prévu à l'annexe n° IV ne doit pas excéder
- un pour les semences de base ;
- trois pour les semences certifiées. 
ESPECES
CATÉGORIES
PURETÉ minimale variétale (% de graines),
FACULTÉ
germinative
minimale 
(% de graines).
PURETÉ
spécifique
minimale (% en poids).
HUMIDITE
Maximale (% en teneur d'eau)
TENEUR MAXIMALE
En nombre de graines d'autres espèces de plantes, y compris les grains rouges de riz, dans un échantillon du poids prévu à l'annexe IV
Total
Autres 
Espèces
de céréales
Autres espèces de plantes 
Avoine, blé dur, blé tendre, orge.
Semences de base...
99,9
85 (a)
99
16,5
4
1 (b)
Trois, dont :
Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c).
Semences certifiées
99,7
85
98 
16,5
10
7
Sept, dont :
Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago 
0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Riz ...................... 
Semences de base...
99,9
80 (a)
98
15,5
4
1 grain rouge.
Un panicum sp. p.
Semences certifiées
99,7
80
98
15,5
10
3 grains rouges.
Trois Panicum sp. p.
Seigle ................... 
Semences de base.
-
85 (a)
98
15
4
1 (b)
Trois, dont :
Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
O Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées.
-
85
98
15
10
7
Sept, dont :
Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
O Avena fatua, Avena ludoviciana Avena sterilis, Lolium temulentum (c).
Maïs .................... 
Semences de base
-
90 (a bis)
98
14
-
-
Semences certifiées 
-
90
98
14
-
‑
Triticale
Semences de base...
99,7
85 (a ter)
98
16,5
4
1 (b)
Trois, dont :
Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
O Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Semences certifiées
99
85
98
16,5
10
7
Sept, dont :
Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c).
Sorgho ................ 
Semences de base...
-
80 (a)
98
14
0
-
Semences certifiées et semences.
-
80
98
14
0
-
(a) Les semences de base peuvent présenter une faculté germinative inférieure au taux prévu à condition que la faculté germinative réelle soit mentionnée dans le marquage.
(a bis) La faculté germinative des semences de base peut être ramenée à 85 p. 100 à la condition que mention en soit faite dans le marquage ;
(a ter) A condition qu'elles soient, à la fois, produites et com­mercialisées en France et qu'il en soit fait état dans l'étiquetage, la faculté germinative des semences de base peut être ramenée à 80 p. 100, cette indication devant également être portée dans le mar­quage. 
(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales.
(c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.