INDUSTRIES CHIMIQUES

 Comité technique national n° 4
   Groupe 1

 Taux net de cotisation "A.T." : 2,2

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 0500.0

 Production de pétrole et de gaz naturel.

 1301.1

 Métallurgie de l'aluminium et des autres métaux légers.

 1301.2

 Electrométallurgie et électrochimie associées.

 1315.0

 Production et transformation de matières fissiles.

 1401.0

 Production de sel : salines ignigènes.

 1509.7

 Préparation de produits asphaltés (sans transport ni mise en oeuvre des produits).

 1712.0

 Industrie de l'acide sulfurique et des produits dérivés.

 1713.0

 Soudières : fabrication de carbonate de soude, de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium.

 1713.1

 Fabrication de carbure et siliciure de calcium. Fabrication de carbure de silicium et corindon artificiel.

 1713.2

 Fabrication de chlorure et soude électrolytique, lessive de soude électrolytique. Fabrication de chlore et de sodium (électrolyse ignée).

 1714.0

 Fabrication de gaz comprimés.

 1715.0

 Fabrication de pigments minéraux et de composition de base de pigments.

 1715.1

 Fabrication de composition et couleurs vitrifiables pour émaux.

 1716.0

 Fabrication de certains métaux et dérivés métalliques, de chlorures de métalloïdes (sauf phosphore).

 1716.1

 Fabrication de fluor, d'acide fluorhydrique. Fabrication de brome, d'acide bromhydrique.

 1716.2

 Fabrication d'iode sublimé, d'acide iodhydrique.

 1716.3

 Fabrication de phosphore et dérivés.

 1716.4

 Fabrication d'eau oxygénée, de persels, de peroxydes.

 1716.5

Fabrication de silicates et d'anhydriques siliciques.

 1716.6

 Fabrication de certains métalloïdes et de leurs dérivés.

 1716.7

 Fabrication de produits minéraux divers.

 1717.0

 Fabrication d'engrais azotés et autres produits azotés.

 1718.0

 Fabrication d'engrais phosphatés.

 1719.0

 Fabrication d'autres engrais minéraux.

 1719.1

 Fabrication d'engrais organiques.

 1721.0

 Chimie organique de synthèse (de produits non désignés ailleurs).

 1721.1

 Production et distillation des hydrocarbures benzéniques.

 1722.0

 Fabrication de matières colorantes de synthèse.

 1723.0

 Traitement chimique des corps gras, fabrication de produits de base pour détergents (sauf stéarinerie).

 1724.0

 Fabrication de produits de base pour la pharmacie.

 1725.0

 Carbonisation du bois en usine fixe (alcool méthylique, méthylène).

 1725.1 Fabrication d'alcaloïdes, de glucosides et dérivés, alcaloïdes de l'opium.

 1725.2

 Fabrication de produits dérivés du bois.

 1725.3

 Fabrication de pâtes de réglisse, de glycyrrhisine, de glycyrrhisate.

 1725.4

 Fabrication de térébenthine et dérivés et fabrication de dérivés de la colophane.

 1725.5

 Fabrication d'acide tartrique, citrique et dérivés.

 1725.6

 Fabrication de produits extraits des algues.

 1725.7

 Fabrication de noir animal, de charbon animal.

 1726.0

 Fabrication et distillation de goudrons.

 1727.0

 Fabrication de matières plastiques.

 1728.0

 Fabrication de caoutchouc synthétique et autres élastomères.

 1729.1

 Fabrication de produits odoriférants et d'arômes de synthèse.

 1803.0

 Fabrication d'explosifs autres que ceux d'amorçage.

 1803.2

 Fabrication d'accessoires de mise à feu.

1803.3

 Fabrication de mèches de mineurs et cordons détonants, amadou.

 1803.4

 Fabrication d'artifices et engins pyrotechniques.

 1804.0

 Fabrication de colles et gélatines d'origine animale.

 1804.2

 Fabrication de colles à base de résines synthétiques.

 1805.1

 Fabrication de produits savonniers.

 1810.0

 Fabrication d'électrodes pour l'électrométallurgie et l'électrochimie en graphite, en carbone amorphe.

 1810.1

 Fabrication d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification.

 1810.2

 Fabrication d'agglomérants pour noyaux de fonderie.

 1810.5

 Fabrication de produits chimiques à usage mécanique et métallurgique.

 4011.0

 Fabrication d'huiles et de corps gras bruts d'origine végétale.

 4011.1

 Fabrication d'huiles et de corps gras bruts d'origine animale.

 4012.0

 Huiles raffinées, corps gras raffinés d'origine végétale.

 4012.1

 Huiles raffinées, corps gras raffinés d'origine animale.

 4012.2

 Margarinerie.

 4101.0

 Dénaturation d'alcool éthylique.
   Groupe 2

 Taux net de cotisation "A.T." : 2,1

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 1304.0

 Métallurgie des ferro-alliages.

 1713.3

 Fabrication électrolytique de chlore, de potasse caustique. Fabrication de chlorate et perchlorates

 1723.2

 Stéarinerie, fabrication et distillation d'acides gras.

 1729.0

 Fabrication d'huiles essentielles, d'arômes naturels.

 1802.0

 Fabrication d'abrasifs appliqués.

 1804.1

 Fabrication de pâtes de colles et liquides à base de matières amylacées.

1805.0

 Fabrication d'eau de Javel, de produits détergents.

 1806.0

 Fabrication de produits de ménage et de produits d'entretien.

 1807.0

 Fabrication de produits bitumineux de protection (enduits, revêtements).

 1807.1

 Fabrication de peinture, vernis, couleurs fines et encres d'imprimerie.

 1808.0

 Fabrication de produits insecticides, anticryptogamiques et désinfectants.

 1808.1

 Fabrication d'insecticides végétaux.

 1808.2

 Fabrication de mastic de greffage.

 1809.0

 Fabrication de produits photographiques et cinématographiques.

 1810.3

 Fabrication de charbon artificiel à usage électrique.

 1810.4

 Fabrication de charbons actifs, de charbons pour filtre.

 1810.7

 Fabrication de produits oenologiques.

 1811.0

 Parfumerie.

 1901.0

 Fabrication de spécialités pharmaceutiques.

 1902.0

 Fabrication d'autres produits pharmaceutiques.

 5004.0

 Transformation du papier : papier carbone, stencils.

 5406.9

 Fabrication de crayons. Préparation et conditionnement d'encres, de colles et produits pour le travail de bureau.

 6926.0

 Transport par conduite.

 8301.1

 Chimiste expert. Laboratoires de recherches chimiques.
   Groupe 3

 Taux net de cotisation "A.T." : 2,2

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 5904.0

 Commerce de gros des produits pétroliers.