Lorsque les flux définis ci-dessous sont dépassés, l'exploitant réalise les mesures suivantes sur ses effluents aqueux, que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective.

1° La détermination du débit rejeté se fait par mesures en continu lorsque le débit maximal journalier dépasse 100 m
3

2° Lorsque les flux journaliers autorisés dépassent les valeurs indiquées en contributions nettes, une mesure est réalisée pour les polluants énumérés ci-après et selon la fréquence indiquée, à partir d'un échantillon prélevé sur une durée de 24 heures et représentatif du fonctionnement de l'installation. Dans le cas où il s'avérerait impossible d'effectuer un prélèvement proportionnel au débit de l'effluent, il sera pratiqué un prélèvement asservi au temps ou des prélèvements ponctuels si la nature des rejets le justifie.

			Fréquence de suivi

			Seuil de flux

			DCO (sur effluent non décanté)

			Journalière

			300 kg/j

			Matières en suspension

			Journalière

			100 kg/j

			DBO
5

			Journalière

			100 kg/j

			Azote global

			Journalière

			50 kg/j

			Phosphore total

			Journalière

			15 kg/j

			Hydrocarbures totaux

			Journalière

			10 kg/j

			Ion fluorure (en F-)

			Journalière

			10 kg/j

			Composés organiques du chlore (AOX ou EOX) (3)

			Journalière

			2 kg/j

			Indice phénols

			Journalière

			500 g/j

			Aluminium et composés (en Al)

			Journalière

			5 kg/j

			Etain et composés (en Sn)

			Journalière

			4 kg/j

			Fer et composés (en Fe)

			Journalière

			5 kg/j

			Manganèse et composés (en Mn)

			Journalière

			2 kg/j

			Chrome et composés (en Cr)

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			500 g/j

			200 g/j

			Cuivre et composés (en Cu)

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			500 g/j

			200 g/j

			Nickel et composés (en Ni)

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			100 g/j

			20 g/j

			Plomb et composés (en Pb)

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			100 g/j

			20 g/j

			Zinc et composés (en Zn)

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			500 g/j

			200 g/j

			Chrome hexavalent (en Cr6+)

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			100 g/j

			20 g/j

			Cyanures libres (en CN-)

			Journalière

			200 g/j

			Autre substance dangereuse visée à l'article 32-4

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			100 g/j

			20 g/j

			Autre substance dangereuse identifiée par une étoile à l'article 32-4

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			5 g/j

			2 g/j
Dans le cas d'effluents raccordés, l'arrêté d'autorisation peut, le cas échéant, se référer à des fréquences différentes pour les paramètres DCO, DBO
5

Ces fréquences sont au minimum hebdomadaires.

(1) Pour la DBO
5

(2) Dans le cas d'effluents raccordés, l'arrêté d'autorisation peut se référer à des fréquences différentes pour la surveillance des rejets de micropolluants si celles-ci sont déjà définies par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station.

Dans le cas des rejets de bassins de lagunage, des seuils ou des fréquences différents pourront être fixés en ce qui concerne le paramètre MES.

(3) La mesure journalière du paramètre AOX ou EOX n'est pas nécessaire lorsque plus de 80 % des composés organiques halogénés sont clairement identifiés et qu'une mesure journalière de leurs niveaux d'émissions est déjà effectuée sur ces composés de manière individuelle. La fraction des composés organohalogénés non identifiés ne représente alors pas plus de 0,2 mg/l.
3° a) Pour les substances visées au 4° de l'article 32, un prélèvement continu proportionnel au débit et une mesure journalière sont réalisés lorsque le rejet annuel dépasse les valeurs suivantes :
Mercure : 7,5 kg/an ;
Cadmium : 10 kg/an ;
HCH : 3 kg/an ;
CCl4 : 30 kg/an ;
DDT : 1 kg/an ;
PCP : 3 kg/an ;
Drines : dans tous les cas pour les installations de production ou de formulation ;
HCB : 1 kg/an ;
HCBD : 1 kg/an ;
CHCl3 : 30 kg/an ;
EDC : 30 kg/an ;
TRI : 30 kg/an ;
PER : 30 kg/an ;
TCB : dans tous les cas pour les installations de production ou de transformation et 30 kg/an dans les autres cas ;
b) Pour toutes les autres substances des annexes V, un prélèvement continu proportionnel au débit et une mesure journalière sont réalisés, dans tous les cas pour les installations de production ou de transformation, et lorsque le rejet annuel dépasse 30 kg/an dans les autres cas.
4° Lorsque les polluants bénéficient, au sein du périmètre autorisé, d'une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet au milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.
5° Pour les stations d'épuration mixtes, la fréquence minimale annuelle des mesures à réaliser pour les paramètres MEST, DBO
5
PARAMÈTRES
DE 10000

			à 50000 EH
DE 50000

			à 100000 EH
DE 100000

			à 200000 EH
AU-DELÀ

			de 200000 EH
Cas général
MEST
104
156
260
365
DBO
5
52
52
52
52
DCO
104
156
260
365
Ngl
24
52
104
365
PT
24
52
104
365
Zones sensibles à l'azote
Ngl
52
104
208
365
Zones sensibles au phosphore
PT
52
104
208
365
Les autres polluants le cas échéant rejetés sont soumis aux mêmes obligations de mesure que celles applicables aux autres catégories d'installations dès lors que les flux journaliers correspondants dépassent les valeurs indiquées.