LIMITES ET RÉFÉRENCES DE QUALITÉ DES EAUX
DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES EAUX CONDITIONNÉES
I. – Limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine
A. – Paramètres microbiologiques
PARAMÈTRES
LIMITES DE QUALITÉ
UNITÉS
Escherichia coli (E. coli)
0
/100 mL
Entérocoques
0
/100 mL
B. – Paramètres chimiques
PARAMÈTRES
LIMITES DE QUALITÉ
UNITÉS
NOTES
Acrylamide
0,10
µg/L
La limite de qualité se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l’eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau
Antimoine
5,0
µg/L
Arsenic
10
µg/L
Benzène
1,0
µg/L
Benzo[a]pyrène
0,010
µg/L
Bore
1,0
mg/L
Bromates
10
µg/L
La valeur la plus faible possible inférieure à cette limite doit être visée sans pour autant compromettre la désinfectation.
La limite de qualité est fixée à 25 µg/L jusqu’au 25 décembre 2008. Toutes les mesures appropriées doivent être prises pour réduire le plus possible la concentration de bromates dans les eaux destinées à la consommation humaine, au cours de la période nécessaire pour se conformer à la limite de qualité de 10 µg/L.
Cadmium
5,0
µg/L
Chlorure de vinyle
0,50
µg/L
La limite de qualité se réfère également à la concentration résiduelle en monomères dans l’eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau.
Chrome
50
µg/L
Cuivre
2,0
mg/L
Cyanures totaux
50
µg/L
1,2-dichloroéthane
3,0
µg/L
Epichlorhydrine
0,10
µg/L
La limite de qualité se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l’eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau.
Fluorures
1,50
mg/L
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
0,10
µg/L
Pour la somme des composés suivants : benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]pérylène, indéno[1,2,3-cd}pyrène
Mercure
1,0
µg/L
Total microcystines
1,0
µg/L
Par total microcystines , on entend la somme de toutes les microcystines détectées et quantifiées
Nickel
20
µg/L
Nitrates (NO
3
50
mg/L
La somme de la concentration en nitrates divisée par 50 et de celle en nitrites divisée par 3 doit rester inférieure à 1
Nitrites (NO
2
0,50
mg/L
En sortie des installations de traitement, la concentration en nitrites doit être inférieure ou égale à 0,10 mg/L
Pesticides (par substance individuelle).
0,10
µg/L
Par pesticides , on entend:
Aldrine, dieldrine, heptachlore, Heptachlorépoxyde (par substance individuelle)
0,03
µg/L
– les insecticides organiques;
– les herbicides organiques;
– les fongicides organiques;
– les nématocides organiques;
– les acaricides organiques;
– les algicides organiques;
– les rodenticides organiques;
– les produits antimoisissures organiques;
– les produits apparentés (notamment les régulateurs de croissance)
et leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents
Total pesticides
0,50
µg/L
Par total pesticides , on entend la somme de tous les pesticides individualisés détectés et quantifiés
Plomb
10
µg/L
La limite de qualité est fixée à 25 µg/L jusqu’au 25 décembre 2013. Les mesures appropriées pour réduire progressivement la concentration en plomb dans les eaux destinées à la consommation humaine au cours de la période nécessaire pour se conformer à la limite de qualité de 10 µg/L sont précisées aux articles R. 1321-55 et R. 1321-49 (arrêté d’application)
Lors de la mise en œuvre des mesures destinées à atteindre cette valeur, la priorité est donnée aux cas où les concentrations en plomb dans les eaux destinées à la consommation humaine sont les plus élevées
Sélénium
10
µg/L
Tétrachloroéthylène et trichloro- éthylène
10
µg/L
Somme des concentrations des paramètres spécifiés.
Total trihalométhanes (THM).
100
µg/L
La valeur la plus faible possible inférieure à cette valeur doit être visée sans pour autant compromettre la désinfection. Par total trihalométhanes , on entend la somme de : chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane.
La limite de qualité est fixée à 150 µg/L jusqu’au 25 décembre 2008. Toutes les mesures appropriées doivent être prises pour réduire le plus possible la concentration de THM dans les eaux destinées à la consommation humaine, au cours de la période nécessaire pour se conformer à la limite de qualité.
Turbidité
1,0
NFU
La limite de qualité est applicable au point de mise en distribution, pour les eaux visées à l’article R. 1321-37 et pour les eaux d’origine souterraine provenant de milieux fissurés présentant une turbidité périodique importante et supérieure à 2,0 NFU. En cas de mise en œuvre d’un traitement de neutralisation ou de reminéralisation, la limite de qualité s’applique hors augmentation éventuelle de turbidité due au traitement. Pour les installations qui sont d’un débit inférieur à 1 000 m3/j ou qui desservent des unités de distribution de moins de5 000 habitants, la limite de qualité est fixée à 2,0 NFU jusqu’au 25 décembre 2008. Toutes les mesures appropriées doivent être prises pour réduire le plus possible la turbidité, au cours de la période nécessaire pour se conformer à la limite de qualité de 1,0 NFU.
II. − Références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

A. – Paramètres microbiologiques
PARAMÈTRES
RÉFÉRENCES DE QUALITÉ
UNITÉS
NOTES
Bactéries coliformes
0
/100 mL
Bactéries sulfitoréductrices y compris les spores
0
/100 mL
Ce paramètre doit être mesuré lorsque l’eau est d’origine superficielle ou influencée par une eau d’origine superficielle. En cas de non-respect de cette valeur, une enquête doit être menée sur la distribution d’eau pour s’assurer qu’il n’y a aucun danger potentiel pour la santé humaine résultant de la présence de micro-organismes pathogènes, par exemple 
Cryptosporidium
Numération de germes aérobies 
revivifiables à 22 
°
C et à 37 
°
C.
Variation dans un rapport de 10 par rapport à la valeur habituelle.
B. – Paramètres chimiques et organoleptiques
PARAMÈTRES
RÉFÉRENCES DE QUALITÉ
UNITÉS
NOTES
Aluminium total
200
µg/L
A l’exception des eaux ayant subi un traitement thermique pour la production d’eau chaude pour lesquelles la valeur de 500 µg/L(AI) ne doit pas être dépassée.
Ammonium (NH
4
+
0,10
mg/L
S’il est démontré que l’ammonium a une origine naturelle, la valeur à respecter est de 0,50 mg/L pour les eaux souterraines.
Baryum
0,70
mg/ L
Carbone organique total (COT).
Oxydabilité au permanganate de potassium mesurée après10 minutes en milieu acide
2,0
et
aucun changement anormal
5,0
mg/L
mg/L

			O
2
Chlore libre et total
Absence d’odeur ou de saveur désagréable et pas de changement anormal.
Chlorites
0,20
mg/L
Sans compromettre la désinfection, la valeur la plus faible possible doit être visée.
Chlorures
250
mg/L
Les eaux ne doivent pas être corrosives.
Conductivité
≥ 180 et ≤ 1 000
Ou
≥ 200 et ≤ 1 100
µS/cm
à 20 
o
µS/cm
à 25 
o
Les eaux ne doivent pas être corrosives.
Couleur
Acceptable pour les consommateur et aucun changement anormal notamment une couleur inférieure ou égale à 15
mg/L (Pt)
Cuivre
1,0
mg/L
Equilibre calcocarbonique
Les eaux doivent être à l’équilibre calcocarbonique ou légèrement incrustantes
Fer total
200
µg/L
Manganèse
50
µg/L
Odeur
Acceptable pour les consommateurs et aucun changement anormal, notamment pas d’odeur détectée pour un taux de dilution de 3 à 25
o
pH (concentration en ions hydrogène)
≥ 6,5 et ≤ 9
Unités pH
Les eaux ne doivent pas être agressives.
Saveur
Acceptable pour les consommateurs et aucun changement anormal, notamment pas de saveur détectée pour un taux de dilution 
de 3 à 25
o
Sodium
200
mg/L
Sulfates
250
mg/L
Les eaux ne doivent pas être corrosives
Température
25
o
C
A l’exception des eaux ayant subi un traitement thermique pour la production d’eau chaude.
Cette valeur ne s’applique pas dans les départements d’outre-mer.
Turbidité
0,5
NFU
La référence de qualité est applicable au point de mise en distribution, pour les eaux visées à l’article R. 1321-37 et pour les eaux d’origine souterraine provenant de milieux fissurés présentant une turbidité périodique importante et supérieure à 2,0 NFU. En cas de mise en œuvre d’un traitement de neutralisation ou de reminéralisation, la référence de qualité s’applique hors augmentation éventuelle de turbidité due au traitement.
2
NFU
La référence de qualité s’applique aux robinets normalement utilisés pour la consommation humaine.
C. – Paramètres indicateurs de radioactivité
PARAMÈTRES
RÉFÉRENCES DE QUALITÉ
UNITÉS
NOTES
Activité alpha globale
En cas de valeur supérieure à 0,10 Bq/L, il est procédé à l’analyse des radionucléides spécifiques définis dans l’arrêté mentionné à l’article R. 1321-20.
Activité bêta globale résiduelle
En cas de valeur supérieure à 1,0 Bq/L, il est procédé à l’analyse des radionucléides spécifiques définis dans l’arrêté mentionné à l’article R. 1321-20.
Dose indicative (DI)
0,10
mSv/an
Le calcul de la DI est effectué selon les modalités définies à l’article R. 1321-20
Radon
100
Bq/L
Uniquement pour les eaux d'origine souterraine
Tritium
100
Bq/L
La présence de concentrations élevées de tritium dans l’eau peut être le témoin de la présence d’autres radionucléides artificiels. En cas de dépassement de la référence de qualité, il est procédé à l’analyse des radionucléides spécifiques définis dans l’arrêté mentionné à l’article R. 1321-20.