Département du Haut-Rhin

 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
   1° La Largue et le Largitzerbach en amont de leur confluence ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point, à l'exception du plan d'eau de Courtavon ; l'Elbach, le Traubach, le Soultzbach, le Krebsbach, les affluents rive gauche de la Largue ainsi que leurs affluents et sous-affluents ;
   2° L'Ill et le Feldbach en amont de leur confluence ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ; le Thalbach en amont de la confluence du Wahlbach ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point ;
   3° Le Lertzbach, le Rohrbach, le Liesbach en amont de la gravière de l'aéroport ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ;
   4° Le canal de drainage du grand canal d'Alsace depuis sa source à Village-Neuf jusqu'à sa confluence avec le Muhlbach à Rosenau ;
   5° L'Augraben, affluent rive gauche du grand canal d'Alsace ;
   6° Le Birsig et le ruisseau de Neuwiller, affluent du Rhin ;
   7° La Lucelle, limitrophe de la Suisse ;
   8° La Doller en amont de sa confluence avec le canal de décharge de l'Ill à Mulhouse ainsi que ses affluents en amont de ce point, à l'exception :
   - des deux plans d'eau de la retenue de Michelbach ;
   - du plan d'eau de Burnhaupt.
   9° La Thur en amont de sa confluence avec l'Ill ainsi que ses affluents et sous-affluents ;
   10° Le ruisseau de Wuenheim (Wuenheimerbach) et de Hartmannswiller (Fridolinsbach) en amont de leur confluence ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ; le ruisseau de Wattwiller et ses affluents ;
   11° La Lauch en amont du pont d'Issenheim, ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point ; le Rimbach, affluent rive droite de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents, à l'exception de la Vieille Thur ; l'Ohmbach, affluent rive gauche de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents ; la Thur et la Lauch canalisée depuis leur confluence jusqu'au confluent avec l'Ill ;
   12° La Fecht en amont du pont de la route reliant la gare de Bennwihr à Sigolsheim, ses affluents et sous-affluents en amont et en aval de ce point, à l'exception du Lac Vert ;
   13° Le Brunnwasser, le Holderlehgraben, le Scheidgraben, l'Orch, le Riedbrunnengraben, cours d'eau de la région d'Illhaeusern ;
   14° L'Ischert, affluent rive gauche du Rhin ;
   15° Le canal de drainage du Rhin au grand canal d'Alsace, depuis sa source à Biesheim jusqu'à la limite du Bas-Rhin ;
   16° Tous  les  lacs  naturels  et  artificiels  du  massif  vosgien,  à l'exception du Lac Vert ;
   17° La Liepvrette, affluent rive droite du Giessen, ainsi que ses affluents et sous-affluents.

 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
   Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie, y compris le Rhin, le grand canal d'Alsace, les canaux de navigation avec leurs dépendances et les canaux d'alimentation de décharge et d'irrigation.

Département de Seine-et-Marne

 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
   1° Le Lunain ;
   2° L'Orvin ;
   3° L'Orvanne, sauf la partie comprise entre le pont de Bourgogne en amont et son confluent avec le Loing à l'aval ;
   4° Le Betz ;
   5° Le Grand-Morin en amont du moulin Monblin (commune de la Ferté-Gaucher) ;
   6° Le Vannetin ;
   7° L'Aubetin ;
   8° Le Durteint et la Fausse Rivière sur l'intégralité de leurs parcours ;
   9° Le Dragon sur la totalité de son parcours ;
   10° La Voulzie pour la section située en amont du moulin de l'Etang (commune de Provins) ;
   11° L'Ecole en amont de la limite avec le département de l'Essonne ;
   12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus.

 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
   Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.