Conditions auxquelles doivent satisfaire les semences
A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).
ESPÈCES

			CATÉGORIES

			PURETÉ
minimale variétale
(% de graines)

			FACULTÉ
germinative minimale
(% de graines)

			PURETÉ
spécifique minimale
(% du poids)

			HUMIDITÉ
maximale
(% en teneur d'eau)

			TENEUR EN NOMBRE DE GRAINS D'AUTRES ESPÈCES DE PLANTES,

			y compris les grains rouges dans un échantillon du poids

			prévu à l'annexe IV
Total
Autres espèces

			de céréales
Autres espèces de plantes
Avoine, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge

			Semences de prébase et de base

			99,9

			85

			99

			16,5

			4

			1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

			Semences certifiées

			1re génération
99,7

			85

			98

			16,5

			10

			7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

			2e génération
99,0
Avoine nue

			Semences de prébase et de base

			99,9

			75

			99

			16,5

			4

			1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

			Semences certifiées

			1re génération
99,7

			75

			98

			16,5

			10

			7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

			2e génération
99,0
Riz

			Semences de prébase et de base

			99,9

			80

			98

			15,5

			4

			1 grain rouge
1 Panicum spp.

			Semences certifiées

			99,7

			80

			98

			15,5

			10

			3 grains rouges
3 Panicum spp.
Sarrasin

			Semences de prébase et de base
Dont : 1 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp.

			Variété diploïde

			(d)

			80

			98

			15

			3

			-
ou graine de renonculacée

			Variété tétraploïde

			(d)

			80

			98

			15

			1 (e)

			-
ou graine de caryophyllacée (f)

			Semences certifiées
Dont : 3 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp.

			Variété diploïde

			(d)

			80

			97

			15

			7

			-
ou graine de renonculacée

			Variété tétraploïde

			(d)

			80

			97

			15

			4

			-
ou graine de caryophyllacée
Seigle

			Semences de prébase et de base

			-

			85

			98

			15

			4

			1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

			Semences certifiées

			-

			85

			98

			15

			10

			7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Seigle des montagnes

			Semences

			-

			85

			98

			15

			10

			7
Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c)
Secale montanum Guss. x Secale cereale L.

			Semences

			-

			85

			98

			15

			10

			7
Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c)
Maïs

			Semences de prébase et de base

			-

			90

			98

			14

			0

			-

			Semences certifiées

			-

			90

			98

			14

			0

			-
Triticale

			Semences de prébase et de base

			99,7

			80

			98

			16,5

			4

			1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

			Semences certifiées

			99

			80

			98

			16,5

			10

			7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Sorghum spp.

			Semences de prébase et de base

			-

			80

			98

			14

			0

			-

			Semences certifiées

			-

			80

			98

			14

			0

			-
(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales.
(c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.
(d) L'identité variétale et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue.
(e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes.
(f) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.
B. - Les semences sont pratiquement exemptes d'organismes nuisibles réduisant leur valeur d'utilisation et leur qualité.

 Les semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes régulés non de quarantaine prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031.

 Les semences répondent aux conditions suivantes :

 Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes, ou d'ergots, dans un échantillon de poids prévu à l'annexe III, ne doit pas excéder :

-un pour les semences de base ;

-trois pour les semences certifiées autres que les hybrides de Secale cereale ;

-trois pour les semences sans aucun qualificatif ;

-quatre pour les semences certifiées d'hybrides Secale cereale.