FRÉQUENCE DES PRÉLÈVEMENTS D'ÉCHANTILLONS D'EAU ET D'ANALYSES, 
MENTIONNÉE À L'ARTICLE 4 
Tableau 1. - Fréquence des prélèvements d'échantillons d'eau 
et d'analyses à la ressource, mentionnée à l'article 4 
 POINTS DE 
PRÉLÈVEMENTS
 NOMBRE D'ANALYSES À RÉALISER PAR AN 
A chaque émergence 
1 analyse Ress2 (1) et 4 analyses Ress1 
Dans le cas d'un établissement thermal, l'analyse Ress 2 (1) et 1 des analyses Ress1 sont à faire avant l'ouverture annuelle de l'établissement le cas échéant. 
(1) L'analyse Ress2 est à faire en complément d'une analyse Ress1. 
Tableau 2. - Fréquence des prélèvements et échantillons d'eau 
et d'analyses portant sur les eaux conditionnées, mentionnée à l'article 4 
 POINTS DE PRÉLÈVEMENTS 
 VOLUME D'EAU PRODUIT EN m ³ 
par jour en vue d'être vendu 
en bouteilles (= VolJR) (1) 
 NOMBRE ANNUEL D'ANALYSES 
à réaliser 
Au point où les eaux sont conditionnées 
Avant ou après soutirage 
Par chaîne de conditionnement 
Inférieur ou égal à 10 m ³ par jour 
6 analyses de type Cdt1 
1 analyse de type Cdt2 
1 analyse de type Cdt3 
1 analyse de type Cdt4 
Supérieur à 10 m ³ par jour et inférieur ou égal à 60 m ³ par jour 
12 analyses de type Cdt1 
1 analyse de type Cdt2 
1 analyse de type Cdt3 
1 analyse de type Cdt4 
Supérieur à 60 m ³ par jour 
1 analyse de type Cdt1 par tranche entamée de 5 m ³ de VolJR 
1 analyse de type Cdt2 par tranche entamée de 100 m ³ de VolJR (sans dépasser 6 par an dans le cas d'une eau minérale naturelle) 
1 analyse de type Cdt3 par tranche entamée de 500 m ³ de VolJR (sans dépasser 4 par an) 
1 analyse de type Cdt4 
(1) Volume annuel moyen, le calcul est basé sur une année civile (365 jours dans l'année) et non en jours d'ouverture. 
Tableau 3. - Fréquence minimale des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses 
portant sur les eaux conditionnées et réalisés dans le cadre du contrôle sanitaire, mentionnée à l'article 7 
 POINTS DE PRÉLÈVEMENTS 
 VOLUME D'EAU PRODUIT EN m ³ 
par jour en vue d'être vendu 
en bouteilles (= VolJR) (1) 
 NOMBRE ANNUEL D'ANALYSES 
à réaliser
Au point où les eaux sont conditionnées 
Avant ou après soutirage 
Par chaîne de conditionnement 
Inférieur ou égal à 10 m ³ par jour 
6 analyses de type Cdt1 
1 analyse de type Cdt2 
1 analyse de type Cdt3 
1 analyse de type Cdt4 
Supérieur à 10 m ³ par jour et inférieur ou égal à 60 m ³ par jour 
12 analyses de type Cdt1 
1 analyse de type Cdt2 
1 analyse de type Cdt3 
1 analyse de type Cdt4 
Supérieur à 60 m ³ par jour 
12 analyses de type Cdt1 
1 analyse de type Cdt2 
1 analyse de type Cdt3 
1 analyse de type Cdt4 
(1) Volume annuel moyen, le calcul est basé sur une année civile (365 jours dans l'année) et non en jours d'ouverture. 
Tableau 4. - Fréquence des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses 
portant sur les eaux minérales naturelles délivrées en buvette publique, mentionnée à l'article 4 
 POINTS DE PRÉLÈVEMENTS
 NOMBRE D'ANALYSES À RÉALISER PAR AN 
Au point de puisage à la buvette publique 
1 Analyse de type Cdt2, Cdt3 et Cdt4 (1) et 6 analyses de type Cdt1 
(1) L'analyse Cdt2, Cdt3 et Cdt4 est à faire en complément d'une analyse Cdt1. 
Tableau 5. - Fréquence des prélèvements et échantillons d'eau et d'analyses portant sur les eaux minérales naturelles 
utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal, mentionnées à l'article 4 
 POINTS DE PRÉLÈVEMENTS 
 NOMBRE ANNUEL D'ANALYSES À RÉALISER (1) 
 Aux points d'usage, par catégorie de soins, par bâtiments et réseaux identifiés 
Soins de catégorie I : soins en contact direct ou susceptibles de  provoquer un contact avec les muqueuses respiratoires ou oculaires  
 1 analyse de type Th1 par mois durant l'ouverture de l'établissement 
Soins de catégorie II : soins en contact avec les autres muqueuses internes et Ingestion d'eau minérale (cure de boissons) 
1 analyse de type Th1 par mois durant l'ouverture de l'établissement (pas d'analyse de légionelles) 
Soins de catégorie III : soins externes individuels (bains, douches...) 
1 analyse de type Th1 par mois durant l'ouverture de l'établissement 
Soins de catégorie IV : soins externes collectifs (piscines, couloirs de marche...) 
1 analyse de type Th2 par mois durant l'ouverture de l'établissement 
(1) En conditions normales de fonctionnement. 
En cas d'ouverture saisonnière de l'établissement thermal, l'exploitant est responsable de mettre à disposition une eau de bonne qualité au début de chaque saison thermale.