TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE 
NATURE DU RISQUE 
CODE RISQUE 
TAUX NET 
de cotisation 
AT 
Fabrication de supports de données non enregistrées. 
24. 6JA 
1, 40 
Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 
27. 1ZD 
3, 30 
Fabrication de fonte ou d'acier. 
27. 1ZE 
4, 60 
Fabrication de tubes en fonte. 
27. 2AA 
5, 60 
Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 
27. 2CC 
2, 80 
Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes. 
27. 3AB 
3, 10 
Profilage à froid par formage ou pliage. 
27. 3EA 
3, 10 
Tréfilage à froid. 
27. 3GA 
3, 10 
Métallurgie de l'aluminium. 
27. 4CE 
3, 80 
Métallurgie du plomb, zinc, étain, cuivre ou métaux précieux. 
27. 4KB 
3, 80 
Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 
27. 4MC 
3, 80 
Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 
27. 5AB 
5, 60 
Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 
27. 5CA 
6, 70 
Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 
27. 5EA 
3, 60 
Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 
27. 5GC 
3, 60 
Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 
28. 1AC 
5, 00 
Fabrication de menuiseries métalliques. 
28. 1CA 
3, 30 
Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés. 
28. 2AB 
5, 80 
Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central et de cuisine, associée ou non à une activité de fonderie. 
28. 2DA 
5, 60 
Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires. 
28. 3AA 
5, 80 
Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 
28. 3CB 
4, 30 
Fabrication de chaudronnerie courante. 
28. 3CC 
4, 40 
Soudure. 
28. 3CD 
3, 90 
Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur 50 mm ou fabrication de chaudronnerie nucléaire. 
28. 3CE 
5, 80 
Forge, estampage, matriçage. 
28. 4AC 
3, 40 
Découpage, emboutissage. 
28. 4BF 
3, 80 
Sciage des métaux, graveurs-estampeurs. 
28. 4BG 
3, 80 
Métallurgie des poudres et frittage. 
28. 4CA 
2, 50 
Traitement et revêtement des métaux. 
28. 5AA 
3, 80 
Décolletage. 
28. 5CA 
2, 60 
Mécanique industrielle. 
28. 5DA 
3, 40 
Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique). 
28. 5DC 
3, 30 
Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers. 
28. 5DF 
2, 10 
Travaux d'intervention, de montage, démontage et entretien de matériels divers dans les usines. ― Réparateurs mécaniciens. ― Fabrication de manèges pour fêtes foraines. 
28. 5DG 
3, 90 
Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. ― Repassage de couteaux, ciseaux. 
28. 6AC 
2, 50 
Fabrication d'outillage à main. Fabrication d'outillage électroportatif. 
28. 6CA 
2, 20 
Fabrication de matrices et poinçons. 
28. 6DB 
2, 30 
Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 
28. 6DD 
2, 20 
Fabrication de quincaillerie. 
28. 6FA 
2, 60 
Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 
28. 7AA 
3, 10 
Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras. 
28. 7CA 
2, 50 
Fabrication de bouchages ou de conditionnements métalliques. 
28. 7CD 
2, 50 
Fabrication d'articles en fils métalliques. 
28. 7EA 
4, 30 
Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers, à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers). 
28. 7EC 
4, 80 
Boulonnerie, visserie décolletées. 
28. 7GA 
2, 60 
Boulonnerie, visserie forgées. 
28. 7GB 
2, 30 
Fabrication de ressorts. 
28. 7HA 
2, 50 
Fabrication d'articles métalliques ménagers et ferblanterie. ― Repoussage des métaux en feuilles. 
28. 7LD 
2, 50 
Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé. 
28. 7NB 
3, 10 
Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie). 
28. 7NC 
2, 50 
Fabrication de tuyaux métalliques flexibles. 
28. 7PC 
2, 50 
Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 
29. 1AA 
2, 00 
Fabrication de turbines. 
29. 1AD 
2, 00 
Fabrication de compresseurs. 
29. 1CA 
2, 00 
Fabrication de pompes. 
29. 1CB 
2, 30 
Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques. 
29. 1DA 
2, 30 
Fabrication d'articles de robinetterie. 
29. 1FA 
1, 90 
Fabrication de roulements. 
29. 1HA 
2, 10 
Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes). 
29. 1JC 
2, 20 
Fabrication et installation de fours et brûleurs. 
29. 2AA 
2, 80 
Fabrication associée ou non au montage et / ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques. 
29. 2CA 
2, 70 
Fabrication d'équipements de levage et de manutention. 
29. 2DA 
4, 00 
Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série. 
29. 2DB 
2, 40 
Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage. 
29. 2DC 
2, 40 
Fabrication de matériels aérauliques et thermiques. 
29. 2FA 
2, 80 
Fabrication et installation associées de matériels aérauliques. 
29. 2FB 
2, 70 
Fabrication de matériels frigorifiques industriels. 
29. 2FC 
2, 80 
Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels. 
29. 2FD 
2, 70 
Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 
29. 2JC 
2, 10 
Fabrication de matériel d'incendie. 
29. 2KA 
2, 30 
Fabrication de tracteurs agricoles. 
29. 3AA 
3, 10 
Réparation de matériel agricole. 
29. 3CA 
3, 40 
Fabrication de matériel agricole. 
29. 3DA 
3, 10 
Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 
29. 4AB 
2, 20 
Fabrication de machines-outils à bois. 
29. 4BA 
2, 20 
Fabrication de matériel de soudage. 
29. 4DA 
2, 20 
Reconstruction et réparation de machines-outils. 
29. 4EB 
3, 30 
Fabrication de matériel pour la métallurgie ou la fonderie. 
29. 5AC 
2, 20 
Fabrication de matériel de travaux publics. 
29. 5CA 
2, 80 
Fabrication de matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 
29. 5CE 
2, 40 
Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 
29. 5EB 
2, 50 
Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 
29. 5GF 
2, 10 
Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton. 
29. 5JA 
2, 10 
Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique. 
29. 5MA 
2, 50 
Fabrication de moules. 
29. 5NA 
2, 30 
Fabrication de modèles. 
29. 5NB 
2, 30 
Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre. 
29. 5PB 
2, 20 
Fabrication de véhicules blindés. 
29. 6AA 
1, 90 
Fabrication de munitions ou d'armes (avec outillage mécanique). 
29. 6AC 
2, 50 
Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques. 
29. 7AA 
2, 80 
Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs). 
29. 7AE 
3, 90 
Fabrication d'appareils ménagers non électriques. 
29. 7CA 
2, 80 
Fabrication de machines de bureau. 
30. 0AA 
1, 30 
Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques. 
30. 0CA 
1, 30 
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique. 
31. 1AB 
2, 20 
Réparation de matériels électriques. 
31. 1CA 
2, 20 
Fabrication d'appareillage électrique d'installation. 
31. 2AC 
2, 20 
Fabrication de matériel électrique à basse tension. 
31. 2AD 
2, 20 
Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 
31. 2BA 
2, 20 
Fabrication de fils et câbles isolés. 
31. 3ZA 
2, 70 
Fabrication de piles électriques. ― Fabrication d'appareils électriques autonomes. 
31. 4ZA 
2, 60 
Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 
31. 4ZC 
2, 70 
Fabrication de lampes électriques. 
31. 5AA 
2, 70 
Fabrication de matériel d'éclairage. 
31. 5CA 
2, 60 
Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules. 
31. 6AA 
1, 50 
Fabrication de matériel électromagnétique industriel. 
31. 6CA 
2, 20 
Montage de petit matériel électrique. 
31. 6DC 
2, 20 
Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées). 
31. 6DH 
1, 80 
Fabrication de condensateurs. 
32. 1AB 
2, 60 
Fabrication de composants passifs ou de résistances et d'éléments chauffants industriels. 
32. 1AC 
1, 40 
Fabrication de composants électroniques actifs. 
32. 1BA 
1, 40 
Construction de matériel professionnel électronique et radioélectrique. 
32. 2AA 
1, 40 
Fabrication et installation d'appareils de téléphonie. 
32. 2BA 
1, 30 
Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 
32. 3ZA 
1, 40 
Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 
32. 3ZB 
1, 40 
Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 
33. 1AA 
1, 40 
Fabrication de matériel médicochirurgical et de prothèses. 
33. 1BA 
1, 60 
Prothèse dentaire : ateliers de prothèse dentaire. 
33. 1BB 
1, 80 
Construction de matériels électriques, électroniques ou radioélectriques de bord des aéronefs. 
33. 2AE 
1, 50 
Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement). 
33. 2AF 
1, 30 
Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils électriques et électroniques. 
33. 2BA 
1, 40 
Fabrication de compteurs d'eau et liquides divers, compteurs à gaz, de compteurs pour automobile, taximètres. ― Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures. 
33. 2BD 
2, 10 
Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision. 
33. 2BH 
1, 80 
Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique). 
33. 2BI 
1, 60 
Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée. 
33. 3ZA 
1, 60 
Fabrication de lunettes. 
33. 4AA 
1, 80 
Fabrication d'instruments optiques, photographiques ou cinématographiques. 
33. 4BC 
1, 80 
Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées). 
33. 5ZC 
1, 90 
Construction de voitures particulières. 
34. 1ZA 
1, 90 
Construction de véhicules utilitaires. 
34. 1ZB 
1, 90 
Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme. 
34. 2AA 
3, 80 
Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs. 
34. 2BA 
3, 80 
Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures. 
34. 3ZA 
3, 80 
Fabrication d'équipements d'accessoires et pièces détachées pour l'automobile. 
34. 3ZB 
1, 90 
Fabrication d'équipements et de pièces pour moteurs d'automobiles. ― Fabrication de parties, pièces détachées et équipement de châssis. 
34. 3ZC 
1, 90 
Fabrication de parties d'équipement de carrosserie. 
34. 3ZD 
1, 90 
Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord). 
35. 1BF 
5, 60 
Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant pour les transports guidés (notamment par rail). 
35. 2ZC 
2, 40 
Construction et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour l'aéronautique. 
35. 3AC 
1, 30 
Construction de cellules d'aéronefs. 
35. 3BA 
1, 30 
Construction de lanceurs et engins spatiaux. 
35. 3CA 
1, 30 
Fabrication ou réparation de motocycles ou de cycles. 
35. 4AC 
2, 50 
Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles. 
35. 4CC 
2, 70 
Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts). 
36. 1CC 
3, 10 
Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie, joaillerie, orfèvrerie. ― Graveur en médailles et monnaies. 
36. 2CB 
1, 90 
Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal. 
36. 4ZA 
2, 50 
Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture. 
36. 5ZG 
2, 50 
Récupération de matières métalliques recyclables. 
37. 1ZA 
3, 30 
Entreprises spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels. 
45. 3AA 
2, 50 
Commerce de véhicules automobiles avec atelier de réparation (sauf mécaniciens et réparateurs automobiles). 
50. 1ZA 
2, 60 
Importation d'automobiles neuves, concessionnaires, agents exclusifs, réparateurs agréés des sociétés françaises et étrangères de construction de véhicules automobiles. 
50. 1ZB 
2, 20 
Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles. 
50. 1ZC 
1, 90 
Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile. 
50. 2ZC 
2, 20 
Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage). 
50. 2ZD 
3, 30 
Réparation de véhicules automobiles (mécaniciens réparateurs automobiles n'appartenant pas à un réseau de marque de constructeurs ou d'importateurs d'automobiles) et garages avec atelier de réparation. 
50. 2ZF 
3, 30 
Réparation ou entretien de matériel ménager (y compris électrique et électronique). 
52. 7CB 
2, 30 
Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique. 
72. 5ZA 
1, 30 
Entreprises de recherche dans le domaine de la construction électrique, radioélectrique et de l'électronique. 
73. 1ZA 
1, 40 
TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES POUR LES INDUSTRIES DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS 
NATURE DU RISQUE 
CODE RISQUE 
TAUX NET 
de cotisation AT 
COÛTS MOYENS 
des accidents 
avec rente 
et des 
accidents 
mortels 
(en euros) 
Personnel des sièges sociaux et bureaux du BTP. 
00. 00A 
1, 10 
122 068 
Entretien et réparation des matériels du bâtiment et des travaux publics (dépendant d'une entreprise de bâtiment ou de travaux publics). 
29. 5CD 
7, 40 
120 052 
Terrassement (y compris travaux paysagers, sauf horticulture). 
45. 1AA 
4, 70 
120 052 
Démolition. 
45. 1AB 
7, 60 
120 052 
Forages et sondages, fondations spéciales. 
45. 1DA 
6, 20 
120 052 
Construction de maisons individuelles. 
45. 2AA 
7, 60 
120 052 
Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 
45. 2BC 
7, 60 
120 052 
Construction et entretien d'ouvrages d'art hors structures métalliques. 
45. 2CB 
5, 70 
120 052 
Construction métallique : montage et levage. 
45. 2CC 
7, 60 
120 052 
Travaux souterrains. 
45. 2DA 
6, 20 
120 052 
Travaux urbains et travaux d'hygiène publique. 
45. 2EA 
5, 30 
120 052 
Pose de canalisations à grande distance. 
45. 2EB 
5, 30 
120 052 
Construction et entretien de lignes électriques et de télécommunications. 
45. 2FA 
5, 60 
120 052 
Couverture en tous matériaux (sans plomberie). 
45. 2JA 
9, 50 
117 002 
Couverture et plomberie, sanitaires. ― Installation d'eau et de gaz. 
45. 2JB 
9, 50 
117 002 
Couverture. ― Plomberie, sanitaires. ― Installation d'eau et de gaz. ― Installation d'équipements thermiques et de climatisation. 
45. 2JC 
7, 40 
117 002 
Travaux d'étanchéité. 
45. 2KA 
9, 50 
117 002 
Travaux de charpente en bois. 
45. 2LA 
9, 50 
117 002 
Travaux de voies ferrées. 
45. 2NA 
6, 20 
120 052 
Construction et entretien de chaussées (y compris sols sportifs et pavage). ― Fabrication de produits asphaltés ou enrobés (avec transport et mise en œuvre). 
45. 2PB 
3, 70 
120 052 
Travaux maritimes et fluviaux. 
45. 2RA 
6, 20 
120 052 
Montage d'échafaudage pour le bâtiment. 
45. 2TB 
7, 60 
120 052 
Mise en œuvre avec ou sans fabrication d'armatures pour le béton armé. 
45. 2UC 
7, 60 
120 052 
Construction et entretien de fours et de cheminées. ― Fumisterie industrielle et de bâtiment. ― Ramonage. 
45. 2UD 
7, 40 
120 052 
Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 
45. 2VC 
7, 60 
120 052 
Travaux de maçonnerie et de gros œuvre (hors maisons individuelles). 
45. 2VD 
7, 60 
120 052 
Pose de paratonnerres et d'antennes de télévision (à l'exclusion de la fabrication). 
45. 3AB 
9, 50 
117 002 
Travaux d'installation électrique. 
45. 3AC 
3, 70 
117 002 
Pose d'antennes extérieures associée au commerce d'appareils de radio, de télévision. 
45. 3AD 
2, 90 
117 002 
Travaux d'isolation. 
45. 3CA 
6, 60 
117 002 
Activité de confinement et de retrait d'amiante et de matériaux friables contenant de l'amiante. 
45. 3CB 
6, 60 
117 002 
Plomberie, installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage ou l'électricité. 
45. 3EA 
4, 70 
117 002 
Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation. 
45. 3FB 
3, 80 
117 002 
Pose d'enseignes et de stores. 
45. 3HC 
3, 70 
117 002 
Travaux de plâtrerie. ― Plafonnage, cloisons, staff et stuc. 
45. 4AC 
5, 40 
117 002 
Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 
45. 4CC 
3, 70 
117 002 
Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente. 
45. 4CD 
6, 60 
117 002 
Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade. 
45. 4DA 
6, 60 
117 002 
Métallerie : petite serrurerie (clefs, dépannage, petites réparations), travaux intérieurs, travaux extérieurs (généralement de plain-pied). ― Pose de clôtures métalliques. 
45. 4DB 
5, 40 
117 002 
Métallerie : serrurerie, ferronnerie, portes, balcons, escaliers, rampes, fenêtre, etc., cloisons industrialisées y compris fermeture et miroiterie associées, charpente métallique courante et montage de maisons métalliques préfabriquées. 
45. 4DC 
6, 60 
117 002 
Pose de revêtement intérieur de toute nature scellé ou cloué. ― Pose de carrelage et dallage intérieur. 
45. 4 FB 
5, 40 
117 002 
Miroiterie. ― Vitrerie de bâtiment. 
45. 4HA 
5, 40 
117 002 
Travaux en peinture d'intérieur et travaux annexes, notamment travaux d'assèchement des murs, travaux d'ignifugation. ― Peintures de lettres et attributs. ― Ravalement en peinture. ― Peinture industrielle. ― Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose). 
45. 4JB 
5, 90 
117 002 
Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées). 
45. 4JD 
5, 40 
117 002 
Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc. 
45. 4LC 
5, 40 
117 002 
Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics avec montage et / ou opérateurs de matériel de construction. 
45. 5ZA 
6, 20 
117 002 
Activités de conseil et d'assistance : ingénierie, architecture, hygiène et sécurité, topographie, métrés. 
74. 2CC 
1, 20 
117 002 
Décorateur d'ameublement (sans commerce d'ameublement). 
74. 8KB 
1, 20 
117 002 
Décorateurs d'intérieur. ― Tapissiers-décorateurs. ― Fabrication maquettes et plans en relief. 
74. 8KD 
2, 90 
117 002 
Allocations complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale versées soit par des organismes de prévoyance, soit par des employeurs : activités de bâtiment (gros œuvre) et travaux publics (1). 
75. 3CA 
6, 50 
TC 
Allocations complémentaires aux indemnités journalières de sécurité sociale versées soit par des organismes de prévoyance, soit par des employeurs : autres activités. 
75. 3CB 
4, 40 
TC 
Caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics (en ce qui concerne les indemnités versées par ces organismes). 
91. 1AA 
0, 50 
TC
. 
(1) Les activités de bâtiment gros œuvre et de travaux publics sont identifiées sous les numéros de risques suivants : 29. 5CD, 45. 1AA, 45. 1AB, 45. 1DA, 45. 2AA, 45. 2BC, 45. 2CB, 45. 2CC, 45. 2DA, 45. 2EA, 45. 2EB, 45. 2FA, 45. 2NA, 45. 2PB, 45. 2RA, 45. 2TB, 45. 2UC, 45. 2UD, 45. 2VC, 45. 2VD.