DÉTERMINATION DU NIVEAU FORFAITAIRE 
DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE 
Le tableau n° 2 suivant indique pour chaque activité polluante d'un établissement, identifiée par un code d'activité, la définition de la grandeur caractérisant l'activité. Pour chaque élément constitutif de la pollution, la pollution théorique produite est égale au produit du nombre d'unités de la grandeur caractérisant l'activité par le niveau forfaitaire de pollution produite par unité de cette même grandeur. Elle est, selon les cas, exprimée par mois ou directement par année. 
Les valeurs des niveaux forfaitaires de pollution théorique produite par unité de grandeur caractérisant l'activité sont exprimées : 
- en kilogrammes pour les matières en suspension, la demande chimique en oxygène, la demande biochimique en oxygène, l'azote réduit, l'azote oxydé, le phosphore total, les composés halogénés adsorbables sur charbon actif et pour les métox ; 
- en kiloéquitox pour la toxicité aiguë ; 
- en siemens/cm × m³ pour les sels dissous ; 
- en mégathermie pour la chaleur. 
Pour déterminer la quantité de pollution rejetée mensuellement ou annuellement, les grandeurs caractéristiques mentionnées dans le tableau suivant sont définies et calculées comme suit : 
- lorsque la grandeur caractérisant l'activité est le nombre d'emplois , celui-ci est égal au nombre d'emplois de l'activité concernée au dernier jour de chaque mois. Le nombre d'emplois est obtenu en ajoutant au nombre de personnes directement affectées aux unités de production le nombre de personnes des services généraux de l'établissement travaillant dans l'établissement pour l'activité polluante considérée, comme les équipes de dépannage et d'entretien, les services techniques divers, les services administratifs, les services de gestion des stocks, l'encadrement, y compris les intérimaires, les stagiaires et les personnels des entreprises sous-traitantes lorsque ces dernières contribuent à l'activité considérée. Lorsque les personnes des services généraux de l'établissement sont rattachées à plusieurs activités faisant l'objet de grandeurs caractéristiques distinctes, les emplois correspondants sont répartis proportionnellement aux nombres d'emplois affectés à chaque unité de production. Le personnel en longue maladie et, d'une façon générale, les emplois non sédentaires ainsi que le personnel d'entreprises extérieures présents pour des fonctions ne contribuant pas à l'activité de l'établissement à l'origine de la pollution ne sont pas comptabilisés. 
En l'absence d'activité polluante de l'établissement au cours d'un mois donné, la grandeur caractéristique "nombre d'emplois" est considérée comme nulle. Le cas échéant, elle est pondérée en fonction du nombre de semaines de fermeture au cours d'un même mois ; 
- lorsque la grandeur caractérisant l'activité est "le fil", "le disque", "le châssis", "la débiteuse à disque" ou "le polissoir", celle-ci est égale au nombre d'appareils présents dans l'établissement. 
TABLEAU N° 2 
Détermination du niveau forfaitaire de pollution théorique produite 
CODE 
d'activité 
LIBELLÉ 
de l'activité polluante
UNITÉ 
de la grandeur 
caractérisant 
l'activité 
NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE PAR UNITÉ 
de grandeur caractérisant l'activité
(exprimé en kg ; kéq ; siemens/cm x m³ ou Mth)
OBSERVATIONS
DBO5
DCO
MES
MI
SELS 
solubles 
NR
NO
P
AOX
METOX
CHALEUR
PISCICULTURE 
A800 
Pisciculture d'eau douce 
Tonne d'aliments achetés pendant l'année. 
65-2. ED-
490 / ED-
87, 5 / ED-
ED est l'énergie digestive de l'aliment utilisé, exprimée en mégajoules. 
Le résultat du calcul donnant l'assiette annuelle. 
INDUSTRIE 
ÉNERGÉTIQUE 
CENTRALE NUCLÉAIRE 
Production d'électricité : 
B100 
- en circuit ouvert 
GWh électrique produit (en net). 
1,7 
A calculer par mois. 
B110 
- en circuit ouvert 
Emploi. 
0,91 
2,13 
3, 04 
0,21 
0,06 
Activité complémentaire à B100.
A calculer par mois. 
B120 
en circuit fermé 
GWh électrique produit (en net). 
0,045 
A calculer par mois. 
B130 
en circuit fermé 
Emploi. 
0,91 
2,13 
3, 04 
0,21 
0,06 
Activité complémentaire à B120.
A calculer par mois. 
CENTRALE À FLAMMES 
FONCTIONNEMENT 
AU FIOUL 
B200 
Production d'électricité 
GWh électrique produit (en net). 
1,1 
A calculer par mois. 
B210 
Production d'électricité 
Emploi. 
0,91 
2,13 
3, 04 
0,21 
0,06 
Activité complémentaire à B200.
A calculer par mois. 
FONCTIONNEMENT 
AU CHARBON 
B300 
Production d'électricité 
Tonne de charbon consommé. 
0,33 
A calculer par mois. 
B310 
Production d'électricité 
GWh électrique produit (en net). 
1,1 
Activité complémentaire à B300.
A calculer par mois. 
B320 
Production d'électricité 
Emploi. 
0,91 
2,13 
3,04 
0,21 
0,06 
Activité complémentaire à B300 ; 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
DU PÉTROLE 
B060 
Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie 
Tonne de pétrole traité. 
0,031 
0,151 
0,034 
0,040 
0,002 
0,007 
0,001 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE EXTRACTIVE 
COKERIES (y compris sidérurgiques) 
C110 
Cokeries procédant à l'extinction du coke avec ses eaux ammoniacales 
Tonne de coke produit. 
0,69 
1,15 
0,3 
0,007 
A calculer par mois. 
C120 
Autres cokeries procédant à l'extinction du coke par voie humide 
Tonne de coke produit. 
1,5 
3 
0,3 
0,03 
1,1 
0,004 
0,003 
0,037 
A calculer par mois. 
LAVAGE, CRIBLAGE, 
PRÉPARATION 
DE SUBSTANCES 
MINÉRALES AVEC 
UTILISATION D'EAU 
ALLUVIONS 
C211 
Extraction d'alluvions 
Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés. 
3,5 
A calculer par mois. 
AUTRES SUBSTANCES MINÉRALES 
C231 
Extraction d'autres substances minérales 
Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés. 
15 
A calculer par mois. 
SALINES 
C500 
Saline 
Emploi. 
0,92 
2,17 
3,04 
0,21 
0,06 
A calculer par mois. 
C510 
Saline 
Tonne de sel produit. 
0,32 
Activité complémentaire à C500.
A calculer par mois. 
TRAVAIL 
DES MATÉRIAUX 
AVEC UTILISATION D'EAU 
(Granit, marbre, etc.) 
C241 
Sciage par fil ou disque 
Fil ou disque. 
13 200 
Résultat par année. 
C251 
Sciage par châssis classique 
Châssis classique. 
66 000 
Résultat par année. 
C253 
Sciage par châssis diamanté (1 à 3 lames) 
Châssis diamanté (1 à 3 lames). 
13 200 
Résultat par année. 
C255 
Sciage par châssis diamanté (30 à 40 lames) 
Châssis diamanté (30 à 40 lames). 
198 000 
Résultat par année. 
C261 
Débitage 
Débiteuse à disque. 
6 160 
Résultat par année. 
C271 
Polissage automatique 
Polissoir automatique. 
3 300 
Résultat par année. 
C281 
Polissage manuel 
Polissoir à grenouillère 
et à chants. 
1 320 
Résultat par année. 
SIDÉRURGIE, 
MÉTALLURGIE, 
CONSTRUCTION 
MÉCANIQUE 
HAUTS FOURNEAUX 
ET CUBILOTS 
DE FONDERIE 
D010 
Hauts fourneaux et cubilots de fonderie avec lavage des gaz 
Tonne de fonte ou d'acier produit. 
0,2 
1,6 
6,3 
3 
A calculer par mois. 
D030 
Utilisation de sables de fonderie 
Tonne de sable acheté dans l'année. 
0,4 
3 
Résultat par année. 
TRAITEMENT 
DU MINERAI DE FER 
D120 
Installation de concassage et d'agglomération du minerai de fer, avec dépoussiérage à sec 
Tonne d'aggloméré produit. 
0,03 
0,06 
0,14 
A calculer par mois. 
ACIÉRIE 
D210 
Aciérie sans lavage de gaz 
Tonne d'acier produit. 
0,005 
0,045 
0,32 
A calculer par mois. 
D220 
Aciérie avec lavage des gaz 
Tonne d'acier produit. 
0,04 
0,15 
1,7 
A calculer par mois. 
LAMINAGE, TRÉFILAGE, 
ÉTIRAGE, DÉCAPAGE 
Laminage à chaud : 
D311 
- première chauffe 
Tonne de lingots chauffés. 
0,02 
0,32 
0,2 
A calculer par mois. 
D312 
- deuxième chauffe 
Tonne de demi-produit enfourné. 
0,3 
4,8 
3 
A calculer par mois. 
D330 
Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forge et emboutissage. 
Tonne d'acier entrant en fabrication. 
0,1 
1,6 
0,2 
A calculer par mois. 
D331 
Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables 
Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année. 
150 
1 300 
Activité complémentaire à D330. 
Résultat par année. 
D332 
Usinage à partir de concentrés halogénés 
Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 
1 000 
Activité complémentaire à D330. 
Résultat par année. 
D341 
Décapage de l'acier 
Tonne d'acier décapé. 
0,012 
0,12 
8,5 
0,15 
A calculer par mois. 
D360 
Décapage de peinture 
Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 
160 
Résultat par année. 
D361 
Décapage de peinture 
Tonne de décapants halogénés et alcalins achetés dans l'année. 
90 
Résultat par année. 
D362 
Décapage chimique de peinture 
Mètre carré de surface décapée. 
0,15 
0,9 
0,53 
0,004 
Activité complémentaire aux activités D360 et D361.
A calculer par mois. 
D370 
Dégraissage par solvants halogénés 
Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 
205 
Résultat par année. 
D371 
Dégraissage lessiviel 
Mètre carré de surface dégraissée. 
0,013 
0,085 
0,006 
0,002 
Ne s'applique pas au dégraissage avant traitement électrolytique. 
TRAITEMENT 
DE SURFACE 
D400 
Traitement et revêtement des métaux et des matières plastiques ; 
Emaillage à haute température 
Emploi. 
2,5 
16,67 
10 
0,14 
0,04 
A compléter, selon les cas, par les activités ci-après et dans les conditions suivantes : 
- en cas d'utilisation uniquement de chaînes à cadres, le barème s'applique en l'état ; 
- en cas d'utilisation de chaînes à cadres et de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 2 ; 
- en cas d'utilisation uniquement de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 3.
A calculer par mois. 
D401 
Cataphorèse 
Tonne de chrome acheté dans l'année. 
1 000 
Activité complémentaire à D400. 
Résultat par année. 
D402 
Cataphorèse 
Tonne de plomb acheté dans l'année. 
2 500 
Activité complémentaire à D400. 
Résultat par année. 
Utilisation du nickel : 
D411 
- nickel électrolytique 
Tonne de nickel acheté dans l'année. 
1,25 
950 
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. 
Activités complémentaires à D400. 
Résultats par année. 
D413 
- nickel chimique 
Tonne de nickel acheté dans l'année. 
12,5 
2 250 
D414 
- phosphatation nickel 
Tonne de nickel acheté dans l'année. 
2 750 
Résultat par année. 
Utilisation du cuivre : 
D421 
- cuivre électrolytique 
Tonne de cuivre acheté dans l'année. 
450 
450 
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. 
Activités complémentaires à D401. 
Résultats par année. 
D422 
- cuivre chimique 
Tonne de cuivre acheté dans l'année. 
4 500 
800 
Utilisation du zinc : 
D430 
- utilisation du zinc (tous usages) 
Tonne de zinc acheté dans l'année. 
5 
160 
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. 
Activités complémentaires à D400. 
Résultats par année. 
D431 
- utilisation du zinc pour la galvanisation à chaud 
Tonne de zinc acheté dans l'année. 
60 
D432 
- phosphatation au zinc 
Tonne de zinc acheté dans l'année. 
325 
D440 
Utilisation du cadmium 
Tonne de cadmium acheté dans l'année. 
140 
4 250 
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. 
Activité complémentaire à D400. 
Résultat par année. 
Utilisation du chrome : 
D451 
- tous usages (revêtement et traitement, sauf chrome dur) 
Tonne de chrome acheté dans l'année. 
1 000 
200 
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. 
Résultats par année. 
D452 
- chrome dur 
Tonne de chrome acheté dans l'année. 
800 
160 
Utilisation de cyanure : 
D461 
- cyanure tous usages (revêtement et traitement), sauf cyanuration et cémentation des métaux 
Tonne de cyanure acheté dans l'année. 
200 
La grandeur est le tonnage acheté (exprimé en NaCN), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. 
Résultats par année. 
D462 
- cyanuration et cémentation des métaux 
Tonne de cyanure acheté dans l'année. 
6,75 
D470 
Utilisation de fluorures et d'acide fluorhydrique 
Tonne de fluorure acheté dans l'année. 
90 
La grandeur est le tonnage acheté de fluor et d'acide fluorhydrique (exprimé en acide fluorhydrique). 
Résultat par année. 
D471 
Utilisation de réactifs contenant du phosphore 
Tonne de phosphore acheté dans l'année. 
500 
La grandeur est le tonnage acheté de réactifs contenant du phosphore (exprimé en P). 
Résultat par année. 
D472 
Traitement thermique 
Tonne de KNO3 acheté dans l'année. 
138 
Résultat par année. 
D473 
Traitement thermique 
Tonne de NaNO2 acheté dans l'année. 
200 
Résultat par année. 
D474 
Utilisation d'acide nitrique 
Tonne de HNO3 pur acheté dans l'année. 
220 
Résultat par année. 
Décapage : 
D480 
- du cuivre et du laiton 
Tonne de zinc décapé. 
0,04 
Le laiton est considéré comme contenant 60 % de cuivre, sauf justification contraire.
A calculer par mois. 
D481 
- du cuivre et du laiton 
Tonne de cuivre décapé. 
2,45 
0,06 
A calculer par mois. 
D482 
- de l'aluminium 
Tonne d'aluminium décapé. 
0,14 
A calculer par mois. 
D483 
- de l'acier inoxydable 
Tonne d'acier inoxydable traité. 
0,03 
0,07 
A calculer par mois. 
D485 
Gravure de circuits imprimés 
Tonne de cuivre soumis à la gravure. 
81 
363 
A calculer par mois. 
D486 
Stripage étain-plomb sur circuits imprimés 
Tonne de plomb acheté dans l'année. 
1 500 
Résultat par année. 
PRODUCTION 
D'ALUMINE 
D510 
Production d'alumine à partir de la bauxite 
Tonne d'alumine anhydre produite. 
90 
1,27 
A calculer par mois. 
D520 
Traitement de l'alumine sans production d'aluminium 
Emploi. 
0,83 
1,67 
11 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
MÉTALLURGIE DU PLOMB ET DU ZINC 
D600 
Métallurgie du plomb et du zinc avec fabrication d'acide sulfurique 
Emploi. 
0,29 
1,33 
26 
0,50 
0,14 
0,42 
0,04 
0,07 
5,2 
A calculer par mois. 
Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : 
D610 
- utilisation du mercure 
Tonne de mercure acheté dans l'année. 
1 750 
Résultat par année. 
D611 
- utilisation de plomb 
Tonne de plomb acheté dans l'année. 
70 
Résultat par année. 
D612 
- utilisation de zinc 
Tonne de zinc acheté dans l'année. 
55 
Résultat par année. 
MÉTALLURGIE 
DU CUIVRE 
D710 
Première transformation du cuivre et des alliages 
Emploi. 
0,58 
2,5 
3 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
D711 
Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 
Tonne de cuivre ou d'alliage. 
0,32 
Activité complémentaire à D710.
A calculer par mois. 
D712 
Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 
Tonne de cuivre mis en  uvre. 
3 
Activité complémentaire à D710.
A calculer par mois. 
D713 
Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 
Tonne de zinc mis en  uvre. 
5,8 
Activité complémentaire à D710.
A calculer par mois. 
D714 
Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 
Tonne de plomb mis en  uvre. 
1, 2 
Activité complémentaire à D710 
A calculer par mois. 
D715 
Tréfilage du cuivre et des alliages 
Tonne de cuivre tréfilé. 
0,26 
Activité complémentaire à D710.
A calculer par mois. 
ACTIVITÉS 
MÉCANIQUES 
D800 
Mécanique générale, chaudronnerie (fabrication, réparation de matériels de tous types : automobiles, machines, outillage, etc.) 
Emploi. 
0,58 
2,5 
3 
0,14 
0,02 
0,04 
0,28 
A calculer par mois. 
D810 
Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables 
Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année. 
300 
2 600 
Activité complémentaire à D800. 
Résultat par année.
D 811 
Usinage à partir de concentrés halogénés 
Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 
1 000 
Activité complémentaire à D800. 
Résultat par année. 
D820 
Vibro-abrasion 
Tonne d'additifs et d'abrasifs achetés par année. 
96 
Activité complémentaire à D400,D800 et D900. 
Résultat par année. 
D900 
Autres activités mécaniques non visées ci-avant 
Emploi. 
0,29 
1,33 
2 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
D910 
Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables 
Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année. 
300 
2 600 
Activité complémentaire à D900. 
Résultat par année. 
D911 
Usinage à partir de concentrés halogénés 
Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 
1 000 
Activité complémentaire à D900. 
Résultat par année. 
VERRE, CHAUX ET 
CIMENT, MATÉRIAUX 
DE CONSTRUCTION, 
TRAVAUX PUBLICS, 
BÂTIMENT 
INDUSTRIE 
DU VERRE 
E010 
Fabrication de fibres de verre 
Emploi. 
5,83 
38,33 
5 
0,14 
0,04 
0,09 
A calculer par mois. 
E020 
Gravure, taille et argenture de produits de verre 
Tonne de produits finis. 
10 
30 
A calculer par mois. 
E030 
Travail optique du verre 
Emploi. 
1,08 
3,75 
10 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
E041 
Fabrication des glaces 
Mètre carré de surface polie. 
0,001 
0,015 
0,031 
A calculer par mois. 
E050 
Activités du verre non visées aux codes E010 à E041 
Emploi. 
0,08 
0,33 
2 
0,14 
0,04 
0,009 
0,46 
A calculer par mois. 
E051 
Fabrication de verre émaillé 
Mètre carré de surface de verre émaillé. 
0,004 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
DE LA CÉRAMIQUE 
Fabrication de céramique : 
E110 
- à partir de barbotine par moulage de pâte obtenue par filtres-presses 
Tonne de produits finis. 
0,1 
1 
21 
0,003 
Ne sont pas comprises dans les activités de la céramique : les briqueteries, les tuileries, les fabrications de poterie et de tuyaux en terre cuite, ainsi que la fabrication de carreaux en terre cuite.
A calculer par mois. 
E120 
- par utilisation directe de la barbotine, à l'exclusion du procédé par atomisation 
Tonne de produits finis. 
0,1 
0,4 
56 
E130 
- par procédés n'utilisant pas de barbotine ou utilisant de la barbotine soit passée aux filtres-presses avec recyclage des eaux des filtres-presses, soit atomisée 
Tonne de produits finis. 
0,03 
0,2 
2 
0,06 
INDUSTRIE 
DE LA CHAUX 
ET DES CIMENTS 
E200 
Fabrication de chaux et de ciments 
Nombre de lavage de mélangeurs. 
15 
175 
96 
A calculer par mois. 
MATÉRIAUX 
DE CONSTRUCTION 
BÂTIMENT 
ET TRAVAUX PUBLICS 
E500 
Préparation, fabrication, transformation, traitement, pose de matériaux ou d'éléments de construction pour le bâtiment, les travaux publics ou le génie civil 
Emploi. 
0,83 
1,67 
2 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
E510 
Centrale de fabrication de béton permanente ou temporaire 
Mètre cube de béton produit. 
14 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE CHIMIQUE 
F010 
Activité correspondant à la fabrication d'anhydride sulfureux et dérivés, de silicates et d'anhydride silicique ; 
Fabrication de solvants chlorés, de matières plastiques et d'élastomères à l'exception de celle de polyéthylène sous pression ; 
Fabrication d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification, de noirs de carbone ; 
Fabrication d'explosifs autres que ceux d'amorçage ; 
Préparation d'eau de Javel ; 
Fabrication d'ammoniac et dérivés ; 
Fabrication d'engrais 
Emploi. 
11,8 
177 
30 
10 
0,07 
0,07 
0,00 
A calculer par mois. 
F021 
Fabrication d'ammoniac, d'acide nitrique et d'ammonitrates associés 
Tonne de produits fabriqués. 
1,19 
Activité complémentaire au code F010.
A calculer par mois. 
F023 
Fabrication d'engrais complexe ternaire 
Tonne d'engrais fabriqués. 
0,3 
0,4 
Activité complémentaire au code F010.
A calculer par mois. 
F031 
Fabrication d'acide phosphorique pour production d'engrais phosphatés 
Tonne d'acide phosphorique, exprimé en P2O5. 
18 
Activité complémentaire au code F010.
A calculer par mois. 
F032 
Fabrication de super-phosphate 
Tonne de super-phosphate fabriqué. 
0,06 
Activité complémentaire au code F010.
A calculer par mois. 
F033 
Fabrication d'engrais binaires P.K. 
Tonne d'engrais complexe fabriqué. 
0,3 
Activité complémentaire au code F010.
A calculer par mois. 
F110 
Industrie chimique minérale (1) ; 
Fabrication de produits minéraux divers (2) ; 
Fabrication de poudres et explosifs 
Emploi. 
28,3 
77,5 
90 
10 
0,8 
0,04 
(1) A l'exception de la fabrication d'acide sulfurique à partir de soufre (classé F210), d'anhydride sulfureux et dérivés, de sulfate, d'alumine et d'aluns, de sulfure de carbone, de carbonate de soude, de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium, de gaz comprimés liquéfiés, dissous ou solidifiés. 
(2) A l'exception de la fabrication de pigments minéraux et de compositions à base de ces pigments de silicate et d'anhydrides siliciques.
A calculer par mois. 
F111 
Fabrication de chlore, soude ou potasse par électrolyse 
Emploi. 
24,8 
167,2 
90 
10 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
F209 
Fabrication d'éthylène 
Tonne d'éthylène produit. 
0,003 
0,006 
0,004 
A calculer par mois. 
F210 
Etablissements effectuant uniquement des opérations de conditionnement, d'empaquetage, de développement, de découpage ainsi que la fabrication : 
- d'acide sulfurique à partir du soufre ; 
- de carbonate de soude ; 
- de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium ; 
- de gaz comprimés, liquéfiés, dissous ou solidifiés ; 
- d'ammoniac par catalyse à partir d'hydrogène électrolytique et d'azote provenant d'air liquide (produits purs) ; 
- de polyéthylène sous pression. 
Transformation chimique de sels de potasse naturels (engrais et produits industriels). 
Polyéthylène sous pression 
Emploi. 
0,71 
1,53 
2 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
F211 
Soudière 
Tonne de carbonate de soude fabriqué par le procédé à l'ammoniaque. 
2,7 
0,06 
A calculer par mois. 
F410 
Fabrication : 
- de sulfure de carbone ; 
- de cyanimide calcique, d'urée, d'engrais organiques, de carbures acycliques et leurs dérivés, de carbures et leurs dérivés, de matières colorantes (et produits intermédiaires) ; 
- de produits chimiques organiques de synthèse à usage pharmaceutique ; 
- de tous autres produits organiques de synthèse à l'exception d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification et de noirs de carbone ; 
- de tous produits photographiques, de produits de dégraissage, huile soluble, décapants, dérouillants, antirouille, dégrippants, limiteurs et accélérateurs de décapage ; 
- de produits phytosanitaires et  nologiques ; 
- d'essences de parfumerie, d'huiles essentielles, de parfums naturels et d'eau parfumée. 
Fabrication et distillation de goudrons, production et distillation de benzol. 
Emploi. 
109,5 
297,7 
30 
10 
0,29 
A calculer par mois. 
F411 
Fabrication correspondant à l'activité polluante F410 à l'exclusion de l'urée 
Emploi. 
8 
1,2 
Activité complémentaire à F410.
A calculer par mois. 
F412 
Fabrication d'urée à partir d'ammoniac 
Tonne d'urée produite. 
2 
Activité complémentaire à F410.
A calculer par mois. 
F510 
Fabrication d'alcaloïdes, de produits dérivés du bois, d'acide tartrique, d'acide citrique, de produits extraits des algues, de colles et gélatines d'origine animale et industrie chimique des os, de colles de pâtes et liquides à base de matières amylacées. 
Emploi. 
131,7 
319,7 
30 
10 
20 
3 
A calculer par mois. 
F511 
Carbonisation du bois, transformation et distillation de produits résineux 
Emploi. 
131,7 
319,7 
30 
10 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
LABORATOIRE 
DE RECHERCHE 
CHIMIQUE 
F610 
Fabrication de : 
- sulfate d'alumine et d'aluns ; 
- pigments minéraux et leur composition ; 
- accessoires et pièces de pyrotechnie ; 
- produits pharmaceutiques et cosmétiques ; 
- produits abrasifs ; 
- charbon artificiel et terres actives ; 
- produits d'entretien (y compris le traitement des cires, des désincrustants et de produits pour l'épuration des eaux) ; 
- peintures, vernis, mastics, encres d'imprimerie, pigments broyés, couleurs, siccatifs. 
Préparation de : 
- bains pour galvanoplastie ; 
- produits exothermiques pour fonderies. 
Emploi. 
18,1 
41 
12 
0,5 
0,04 
A calculer par mois. 
F710 
Fabrication, réparation et rechapage de pneumatiques et de bandages 
Emploi. 
0,13 
0,25 
2 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
F810 
Mise en  uvre de composés halogénés 
Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore, déduction faite de ceux entrant dans la composition des produits finis. 
425 
Résultat par année. 
INDUSTRIE 
DE L'ALCOOL 
ET DES BOISSONS 
ALCOOLISÉES 
PRODUCTION D'ALCOOL, 
DISTILLATION 
G011 
Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves 
Hectolitre d'alcool produit. 
3 
4 
81 
0,2 
0,01 
A calculer par mois. 
G012 
Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves avec décantation des eaux boueuses 
Hectolitre d'alcool produit. 
1,6 
2,2 
0,02 
A calculer par mois. 
G032 
Rejet de vinasses et d'eaux de presse : brutes non concentrées après récupération des saccharomyces 
Hectolitre de vinasse et d'eau de presse rejeté. 
1 
1,3 
0,3 
0,08 
0,02 
A calculer par mois. 
G035 
Distillerie de mélasse : rejet de vinasses brutes non concentrées avec récupération des saccharomyces 
Hectolitre de vinasse rejeté. 
4 
5,5 
0,2 
0,3 
A calculer par mois. 
G040 
Distillation de marc de raisin 
Hectolitre d'alcool produit. 
60 
140 
1,2 
G041 
Distillation de fruits 
Hectolitre d'alcool produit. 
47 
86 
23 
1 
0,3 
0,04 
A calculer par mois. 
G042 
Non-récupération des résidus solides de distillation de fruits 
Hectolitre d'alcool produit. 
20 
28 
50 
1 
0,3 
A calculer par mois. 
G050 
Distillation de lies ou vin de presse 
Hectolitre d'alcool produit. 
40 
120 
80 
3 
1 
0,015 
A calculer par mois. 
G060 
Distillation de vins autres que vins de presse et autres distillations 
Hectolitre d'alcool produit. 
21 
31 
2 
0,4 
0,13 
0,025 
A calculer par mois. 
G061 
Distillation de vins de table clarifiés ayant subi l'élevage 
Hectolitre d'alcool produit. 
17 
25 
0,3 
0,2 
0,1 
A calculer par mois. 
PRODUCTION ET 
CONDITIONNEMENT DE VINS, LIQUEURS 
ET SPIRITUEUX 
G100 
Opérations de réception, égrappage, pressurage et vinification autres que celles concernant les vins d'Alsace, vins de Champagne et vins de méthode champenoise 
Hectolitre de vin produit. 
0,16 
0,26 
0,06 
0,002 
A calculer par mois. 
VINS D'ALSACE, 
VINS DE CHAMPAGNE 
ET VINS DE 
MÉTHODE 
CHAMPENOISE 
G101 
Opérations liées au pressurage 
Hectolitre de moût produit. 
0,35 
0,6 
0,05 
0,004 
A calculer par mois. 
G102 
Opérations de vinification postérieures au pressurage sauf opérations de conditionnement 
Hectolitre vinifié. 
0,18 
0,35 
0,04 
0,002 
A calculer par mois. 
G103 
Opérations liées au tirage 
Hectolitre embouteillé. 
0,07 
0,15 
0,01 
0,002 
A calculer par mois. 
OPÉRATIONS 
SPÉCIFIQUES 
AUX VINS DE 
CHAMPAGNE 
ET À LA MÉTHODE 
CHAMPENOISE 
G104 
Opérations liées au dégorgement 
Hectolitre dégorgé. 
0,08 
0,2 
0,02 
0,002 
A calculer par mois. 
NÉGOCE 
ET ÉLEVAGE DES VINS 
G121 
Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts 
Hectolitre. 
0,014 
0,02 
0,003 
A calculer par mois. 
G122 
Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en vrac de vins terminés 
Hectolitre. 
0,06 
0,1 
0,07 
0,001 
A calculer par mois. 
G123 
Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs de vins terminés 
Hectolitre. 
0,23 
0,33 
0,077 
0,001 
A calculer par mois. 
G124 
Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles ou fûts rendus ou consignés des vins terminés 
Hectolitre. 
0,24 
0,35 
0,105 
0,003 
0,004 
A calculer par mois. 
G125 
Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs 
Hectolitre. 
0,17 
0,25 
0,007 
0,002 
0,001 
A calculer par mois. 
G126 
Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés 
Hectolitre. 
0,2 
0,29 
0,035 
0,002 
0,003 
A calculer par mois. 
G130 
Production de liqueurs et spiritueux à partir d'alcool, y compris les opérations d'embouteillage 
Hectolitre. 
0,45 
0,685 
0,1 
A calculer par mois. 
G140 
Fabrication et conditionnement d'apéritifs à base de vins 
Hectolitre. 
0,41 
0,59 
0,08 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
DE LA BIÈRE 
G210 
Brasserie 
Hectolitre de bière brassée. 
0,52 
0,9 
0,4 
0,02 
0,005 
A calculer par mois. 
G220 
Cas de la non-récupération des levures de bières 
Tonne de levure non récupérée à 12, 5 % de matière sèche. 
112,5 
225 
125 
10 
2 
A calculer par mois. 
Etablissement procédant uniquement au stockage et conditionnement de la bière : 
G231 
- conditionnement en emballage consigné 
Hectolitre de bière conditionnée. 
0,18 
0,31 
0,04 
0,004 
0,005 
A calculer par mois. 
G232 
- conditionnement en emballage perdu 
Hectolitre de bière conditionnée. 
0,055 
0,085 
0,02 
0,001 
A calculer par mois. 
G240 
- malterie 
Tonne de malt produit. 
3,5 
6 
1,9 
0,2 
0,06 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
DES BOISSONS 
NON ALCOOLISÉES 
PRODUCTION 
DE JUS DE FRUITS 
ET CIDRE 
H010 
Réception des fruits, extraction des jus, clarification et stockage 
Hectolitre produit. 
0,34 
0,74 
0,3 
0,009 
0,002 
A calculer par mois. 
Réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement : 
H021 
- en récipients à l'état neuf 
Hectolitre conditionné. 
0,082 
0,175 
0,01 
A calculer par mois. 
H022 
- en récipients rendus ou consignés 
Hectolitre conditionné. 
0,09 
0,2 
0,04 
0,003 
A calculer par mois. 
PRODUCTION 
DE JUS DE RAISIN 
H110 
Opérations de réception de vendange, extraction des moûts et débouchage 
Hectolitre produit. 
0,03 
0,045 
0,005 
0,009 
0,001 
A calculer par mois. 
H120 
Opérations de clarification et de stockage 
Hectolitre produit. 
0,024 
0,045 
0,071 
A calculer par mois. 
H130 
Opérations de désulfitation 
Hectolitre produit. 
0,44 
0,82 
0,074 
0,003 
A calculer par mois. 
Opérations de réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement : 
H141 
- en récipients à l'état neuf 
Hectolitre produit. 
0,1 
0,2 
0,01 
0,001 
A calculer par mois. 
H142 
- en récipients rendus ou consignés 
Hectolitre produit. 
0,13 
0,25 
0,04 
0,001 
0,003 
A calculer par mois. 
PRODUCTION 
DE JUS DE FRUITS 
À NOYAUX 
Fabrication de jus de fruits à partir de fruits à noyaux et conditionnement : 
H211 
- en récipients à l'état neuf 
Hectolitre produit. 
1,8 
3,6 
0,44 
0,022 
0,004 
A calculer par mois. 
H212 
- en récipients rendus ou consignés 
Hectolitre produit. 
1,8 
3,6 
0,47 
0,022 
0,007 
A calculer par mois. 
H221 
Fabrication de nectars de fruits et conditionnement 
Hectolitre produit. 
0,9 
1,8 
0,22 
0,011 
0,002 
A calculer par mois. 
PRODUCTION 
DE JUS DE TOMATES 
ET DE FRUITS ROUGES 
H311 
Fabrication de jus de tomates et de fruits rouges à partir de fruits et conditionnement 
Hectolitre produit. 
0,6 
1,2 
0,34 
0,05 
0,007 
A calculer par mois. 
Etablissements procédant uniquement au stockage et au conditionnement de jus déjà élaborés : 
H321 
- en récipients à l'état neuf 
Hectolitre produit. 
0,1 
0,2 
0,01 
0,003 
0,001 
A calculer par mois. 
H322 
- en récipients rendus ou consignés 
Hectolitre produit. 
0,1 
0,2 
0,04 
0,003 
0,007 
A calculer par mois. 
FABRICATION 
ET CONDITIONNEMENT 
DE BOISSONS 
GAZEUSES 
ET DE BOISSONS 
AUX FRUITS, 
À L'EXCEPTION 
DES NECTARS 
H411 
- en récipients à l'état neuf 
Hectolitre produit. 
0,13 
0,23 
0,01 
0,003 
0,002 
A calculer par mois. 
H412 
- en récipients rendus ou consignés 
Hectolitre produit. 
0,13 
0,24 
0,04 
0,003 
0,005 
A calculer par mois. 
EAUX MINÉRALES 
H511 
Etablissements procédant au conditionnement d'eaux minérales en bouteilles de verre 
Hectolitre conditionné. 
0,017 
0,027 
0,03 
0,003 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
ALIMENTAIRE 
À PARTIR DE PRODUITS 
D'ORIGINE VÉGÉTALE 
PRODUCTION 
DE SUCRE 
J011 
Transport et lavage des betteraves 
Tonne de betteraves achetées. 
5,5 
13,5 
93 
0,01 
Il est tenu compte que 25 % de l'azote est minéralisé la 1re année.
A calculer par mois. 
J012 
Transport et lavage des betteraves avec décantation des eaux boueuses pendant plus de 24 heures 
Tonne de betteraves achetées. 
1,5 
3 
1 
0,02 
0,001 
A calculer par mois. 
J050 
Rejet des eaux condensées d'évaporation du jus sucré 
Tonne de betteraves achetées. 
0,034 r 
0,057 r 
0,14 r 
0,2 r 
Il s'agit du pourcentage r d'eaux condensées non réutilisées à des postes de fabrication où leur pollution est détruite.
A calculer par mois. 
J060 
Raffinerie 
Tonne de sucre raffiné (produit fini). 
2 
4 
1,5 
0,25 
0,01 
A calculer par mois. 
CONSERVERIES 
DE PRODUITS 
D'ORIGINE VÉGÉTALE 
L'activité de conserverie et de transformation inclut l'ensemble des opérations de préparation (lavage, transport,...). 
J100 
Lavage de légumes, hors pommes de terre et hors légumes racines 
Tonne de légumes lavés. 
0,06 
0,1 
6 
0,05 
0,04 
A calculer par mois. 
J110 
Conserves de petits pois, jardinière de légumes, macédoines, maïs doux 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
20 
40 
5 
1, 2 
0,02 
0,3 
A calculer par mois. 
J112 
Conserves de légumes féculents dont les pommes de terre 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
26 
54 
5 
1, 2 
0,3 
A calculer par mois. 
J113 
Coupe et ensilage de choux 
Tonne de choux soumis à la coupe. 
1,4 
2,3 
0,1 
0,1 
0,1 
On considère que le nombre de jours d'activité est égal à : 
- 100 jours/an pour les rejets de l'eau de coupe ; 
- 200 jours/an pour les rejets de saumure fermentée. 
Par tonne de choux mis en  uvre, on retient : 
- 120 litres de coupe ; 
- 220 litres de saumure fermentée.
A calculer par mois. 
J114 
Soutirage de choucroute 
Tonne de choucroute soutirée. 
40 
70 
0,6 
1 
0,2 
J115 
Conserves de légumes racines (salsifis, céleris-raves, carottes...) 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
20 
40 
25 
2,4 
0,3 
A calculer par mois. 
J116 
Conserves de champignons 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
10 
15 
12,5 
2 
0,05 
0,4 
A calculer par mois. 
J117 
Conserves d'autres légumes 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
4,8 
9 
2 
0,3 
0,13 
0,03 
A calculer par mois. 
J120 
Conserves de fruits, production de confitures et de fruits au sirop 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
10 
20 
7 
0,4 
0,05 
A calculer par mois. 
J121 
Fabrication de crème, pâte, purée de marrons 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
60 
120 
10 
0,4 
0,15 
A calculer par mois. 
J122 
Réhydratation de fruits secs 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
20 
30 
0,8 
0,1 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
DE LA LEVURE 
Production de levures sélectionnées, de levures sèches et de levures vivantes : 
J211 
- à partir de mélasse de sucrerie 
Tonne de mélasse traitée. 
135 
250 
19 
16 
0,6 
A calculer par mois. 
J212 
- à partir d'autres produits 
Tonne de produits soumis au traitement. 
72 
120 
8 
A calculer par mois. 
J213 
- avec concentration des moûts délevurés 
Tonne de mélasse traitée. 
13 
22 
2 
5 
0,05 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
DES PRODUITS 
AMYLACÉS 
Production d'amidon, dextrine et glucose à partir : 
J310 
- de maïs 
Tonne de grains entrant en fabrication. 
1,2 
20,5 
5,4 
0,04 
0,02 
A calculer par mois. 
J320 
- de pommes de terre 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
18 
36 
45 
3 
0,4 
A calculer par mois. 
J330 
- de farine de blé 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
28 
43 
12 
1,7 
0,4 
A calculer par mois. 
CHICORÉE 
POMMES DE TERRE 
J422 
Lavage des racines et séchage 
Tonne de racines soumises au lavage. 
2,21 
8,42 
2,9 
0,01 
A calculer par mois. 
J423 
Lavage et conditionnement de pommes de terre et de légumes-racines, hors betteraves sucrières 
Tonne lavée. 
0,25 
1 
6 
0,02 
0,04 
0,02 
0,01 
A calculer par mois. 
J431 
Fabrication de purée en flocons, pommes chips, frites précuites, pommes de terre stérilisées 
Tonne de pommes de terre mises en  uvre. 
14,6 
25 
40 
0,9 
0,07 
0,07 
A calculer par mois. 
AUTRES 
INDUSTRIES 
ALIMENTAIRES 
J500 
Travail de grains, farines, pâtisserie et biscuiterie 
Tonne de produits finis. 
6 
10 
1 
0,1 
A calculer par mois. 
J501 
Lavages de grains 
Tonne de grains mis en  uvre. 
0,36 
0,73 
0,5 
0,03 
0,015 
A calculer par mois. 
J502 
Fabrication de pâtes alimentaires 
Tonne de pâtes alimentaires produites. 
10 
20 
1 
0,035 
A calculer par mois. 
J610 
Confiserie, chocolaterie 
Tonne de produits finis. 
16 
34 
2, 5 
A calculer par mois. 
J620 
Condiments 
Tonne de produits finis. 
3 
15 
10 
0,5 
0,2 
Ne concerne pas la fabrication du vinaigre qui relève de l'industrie de l'alcool.
A calculer par mois. 
J630 
Café soluble 
Tonne de produits finis. 
7 
12 
2,2 
0,7 
0,25 
A calculer par mois. 
J631 
Préparation de repas 
Millier de repas. 
4 
7 
1,56 
0,2 
0,2 
A calculer par mois. 
J632 
Spécialités culinaires autres 
Tonne de produits fabriqués. 
7 
12 
6 
0,5 
0,14 
A calculer par mois. 
J640 
Toutes industries alimentaires non mentionnées ci-avant 
Emploi. 
0,43 
0,9 
2 
0,14 
0,04 
S'applique à la meunerie (sauf lavage des grains) et à la boulangerie.
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
ALIMENTAIRE 
À PARTIR DE 
PRODUITS 
D'ORIGINE ANIMALE 
INDUSTRIE DU LAIT 
K010 
Collecte du lait sans aucune transformation 
Mètre cube de lait collecté. 
1 
2 
0,6 
0,02 
0,04 
Taux de production du sérum : 
- pâtes cuites : 92 % 
- pâtes pressées semi-cuites : 85 % 
- pâtes molles et persillées : 82 % 
- pâtes fraîches : 65 % 
- caséine : 90 % 
Taux moyen de récupération du sérum : 
- pâtes cuites : 90 % 
- pâtes pressées semi-cuites : 80 % 
- pâtes molles et persillées : 75 % 
- pâtes fraîches : 60 % 
- caséine : 90 % 
K020 
Transformation de lait de consommation (lait pasteurisé, lait stérilisé, lait upérisé, lait concentré). Fabrication de yaourts. Fabrication de lactose et caséine (1) ; 
Fabrication de desserts lactés (lait gélifié, crèmes desserts, etc.)... 
Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication. 
2,9 
5 
1,2 
0,2 
0,02 
0,2 
(1) Les valeurs des coefficients spécifiques de pollution correspondent à un taux de récupération de sérum pour chaque type de fabrication tel qu'indiqué ci-dessus. 
Est également indiqué le taux de production en sérum. 
Ces taux sont exprimés en pourcentage du lait mis en  uvre. 
Equivalence crème-lait : 1 kg de crème = 10 litres de lait. 
Pour K010 à K032, calculer par mois. 
K021 
Concentration et séchage du sérum, du lait et du babeurre 
Mètre cube de lait, de sérum ou de babeurre traité. 
0,6 
1,1 
0,2 
0,08 
0,04 
K022 
Fabrication de crèmes glacées 
Tonne de crème glacée produite. 
15 
30 
7 
0,3 
0,06 
K031 
Transformation du lait et fabrication de fromages (1) des types Emmental, Beaufort et gruyère de Comté 
Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication. 
2 
3 
0,5 
0,2 
0,1 
K032 
Transformation du lait et fabrication d'autres fromages (1) 
Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication. 
5 
9 
1,4 
0,3 
0,05 
0,15 
K041 
Affinage de fromages Comté 
Millier de meules soignées. 
3,3 
7,8 
1 
0,15 
0,02 
Mêmes remarques que pour K010 à K032. 
K042 
Affinage de fromages de gruyères Emmental 
Millier de meules soignées. 
35 
70 
17 
0,7 
0,2 
Mêmes remarques que pour K010 à K032. 
Fabrication de fromage fondu à l'aide de : 
Pour K051 à K070,calculer par mois. 
K051 
- pétrins classiques avec système de portage ou de pompage 
Tonne de fromage fondu produit. 
2 
3 
2,2 
0,3 
0,18 
K052 
- pétrins horizontaux avec système de pompage 
Tonne de fromage fondu produit. 
7 
11 
1,5 
0,3 
0,18 
K060 
Transformation de lait en crème ou en beurre 
Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication. 
7 
12 
0,7 
0,05 
0,01 
0,02 
K070 
Non récupération des sérums et babeurres produits 
Mètre cube de sérum ou de babeurre rejeté. 
30 
55 
2,6 
1,3 
0,6 
ABATTOIRS 
K090 
Marchés aux bestiaux 
Centaine de têtes d'animaux présents. 
1,2 
7 
5 
0,35 
0,05 
A calculer par mois. 
Opération d'abattage : 
A calculer par mois (K110 à K160). 
Les opérations d'abattage correspondent aux sources de pollution suivantes : saignées, transport de matières stercoraires (pour les bovins), habillage, éviscération, évacuation du contenu des boyaux pour l'ensemble des animaux abattus, évacuation du contenu des estomacs des petits animaux. 
Le poids de carcasse par animal est de : 
- bovin : 300 kg ; 
- cheval : 300 kg ; 
- veau : 110 kg ; 
- ovin : 18 kg ; 
- porc : 80 kg. 
K110 
- bovins 
Tonne de carcasse abattue. 
15 
30 
5 
0,6 
0,04 
K120 
- chevaux 
Tonne de carcasse abattue. 
6 
15 
5 
2 
0,14 
K130 
- veaux 
Tonne de carcasse abattue. 
12 
25 
5 
2 
0,14 
K140 
- ovins 
Tonne de carcasse abattue. 
13 
30 
10 
4,5 
0,32 
K150 
- porcs 
Tonne de carcasse abattue. 
7 
15 
10 
1,4 
0,09 
K160 
- volailles, avec récupération totale du sang 
Tonne de volaille (poids net) abattue. 
7 
15 
5 
1,7 
0,5 
K170 
Sang non récupéré après abattage des bovins, chevaux, veaux, ovins et porcs 
Mètre cube de sang non récupéré. 
145 
260 
38 
3 
A calculer par mois. 
Le volume de sang considéré récupérable par tonne de carcasse abattue est obtenu à partir des équivalences suivantes : 
- abattage de bovins : 64 litres ; 
- abattage de chevaux : 84 litres ; 
- abattage de veaux : 86 litres ; 
- abattage d'ovins : 63 litres ; 
- abattage de porcs : 52 litres. 
Traitement de sous-produits d'abattoir : 
K171 
- cas d'un atelier intégré à un abattoir 
Tonne de carcasse abattue dans l'abattoir. 
5 
12 
5, 5 
3 
0,3 
A calculer par mois. 
K172 
- cas d'un atelier indépendant 
Tonne de sous-produit soumis au traitement. 
10 
30 
14 
7 
0,7 
A calculer par mois. 
K173 
Découpe et conditionnement de viande 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
0,6 
1,1 
0,5 
0,05 
0,01 
A calculer par mois. 
ÉQUARRISSAGE 
K202 
Procédé à sec 
Tonne de sous-produit soumis à l'équarrissage. 
4 
6 
1 
1,1 
0,1 
A calculer par mois. 
K203 
Dégraissage de farines sans aucun recyclage 
Tonne de farine soumis au dégraissage. 
0,6 
1,3 
4 
A calculer par mois. 
TRANSFORMATION 
DE PRODUITS 
D'ORIGINE ANIMALE 
K311 
Conserve de viande 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
10 
14 
2 
1,9 
0,01 
0,6 
A calculer par mois (K311 à K322). 
Sont considérés comme conserves de viandes les produits subissant une cuisson. 
K312 
Salaisons 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
4 
7 
2 
1,9 
0,6 
A calculer par mois. 
Traitement au sel sans cuisson. 
Ateliers polyvalents de boyauderie-triperie avec : 
K321 
- lavage et rinçage des produits 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
10 
20 
13 
1,2 
0,15 
A calculer par mois. 
Les poids des organes, exprimés en kilogramme, liés aux opérations de boyauderie-triperie ont les valeurs forfaitaires suivantes : 
Bovins : 
- triperie : tête (museau) : 1,0 ; 4 pieds : 10,0 ; estomac (feuillet, panse, caillette) : 19,0 ; rectum ou culard : 1,0 ; mamelle : 5,0 ; 
- boyauderie : menu : 8, 0 ; gros et baudruche : 6, 0 ; 
Veaux : 
- triperie : pansette : 1,0 ; fraise : 4,0 ; tête et 4 pieds : 15,0 ; 
- boyauderie : caillette : 0,5 ; 
Ovins : 
- triperie : pansette : 0,5 ; 4 pieds : 1,0 ; 
- boyauderie : menu : 0,7 ; 
Porcs : 
- boyauderie : chaudin et fuseau : 2,0 ; menu : 1,5 ; estomac : 0,8. 
K322 
- échaudage, épilage, grattage 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
50 
110 
52 
4,4 
0,55 
K323 
- opérations complètes (lavage, rinçage, échaudage, épilage, grattage) 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
60 
130 
65 
5,6 
0,7 
Mêmes observations que pour K321 et K322.
A calculer par mois. 
K330 
Préparation de poissons frais ou congelés en vue de la conserve (étêtage, éviscération, découpage, lavage, décongélation) 
Tonne de poisson entrant en fabrication. 
21 
35 
13 
3, 3 
0,04 
0,6 
A calculer par mois. 
K340 
Fabrication de plats cuisinés à base principalement de viande 
Tonne de produits entrant en fabrication. 
17 
36 
15 
0,8 
0,2 
A calculer par mois. 
K350 
Fabrication de plats cuisinés à base principalement de poissons 
Tonne de produits finis. 
12 
25 
8 
1 
0,2 
A calculer par mois. 
K360 
Fabrication d'aliments pour chiens et chats 
Tonne de produits finis. 
0,9 
1,5 
0,4 
0,1 
0,01 
A calculer par mois. 
K370 
Halle à marée (réception et lavage de poissons). 
Tonne de poisson entrant en criée. 
2,2 
5,5 
1 
0,4 
0,1 
A calculer par mois. 
PÂTES À PAPIER 
PAPIERS ET CARTONS 
TRANSFORMATION 
DU BOIS 
INDUSTRIE 
DE LA LAINE, 
DES FIBRES, 
DU BLANCHIMENT, 
DE LA TEINTURE, 
DE L'IMPRESSION 
ET DE L'APPRÊT 
FABRICATION 
DE PÂTES À PAPIER 
Avec destruction des liqueurs noires : 
L011 
- pâte kraft écrue 
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 
10 
30 
10 
0,21 
0,4 
0,4 
0,17 
0,001 
A calculer par mois. 
L012 
- pâte kraft blanchie 
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 
20 
100 
40 
0,35 
0,4 
0,8 
0,25 
0,4 r 
A calculer par mois. 
r = 1 si utilisation de bois de résineux ; r = 0,5 dans les autres cas. 
L014 
- pâte au bisulfite 
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 
50 
180 
50 
1,6 
0,4 
3, 6 
1 
0,2 
A calculer par mois. 
Sans destruction des liqueurs noires : 
L022 
- pâte kraft blanchie 
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 
180 
260 
50 
0,4 
A calculer par mois. 
L024 
- pâte au bisulfite 
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité. 
370 
740 
60 
0,4 
A calculer par mois. 
FABRICATION 
ET TRANSFORMATION 
DES PAPIERS 
ET CARTONS 
A partir de pâte kraft, de pâte au bisulfite, de pâte mi-chimique, de pâte de paille et de produits de récupération (papiers et chiffons) : 
L111 
- papiers et cartons kraft 
Tonne de produits finis. 
10 
30 
10 
0,03 
0,002 
A calculer par mois. 
L112 
- autres types de papiers et cartons 
Tonne de produits finis. 
15 
35 
30 
0,03 
0,002 
A calculer par mois. 
L120 
Fabrication et transformation de papiers et cartons à partir de pâte mécanique, y compris les opérations de fabrication de pâte 
Tonne de produits finis. 
10 
40 
30 
0,01 
0,002 
0,2 
A calculer par mois. 
L130 
Autres activités non mentionnées ci-avant correspondant à la transformation du papier et du carton 
Emploi. 
0,83 
1,67 
2 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
L131 
Fabrication de papier et carton avec utilisation d'adjuvants chlorés 
Tonne de produits finis contenant des agents de résistance à l'état humide. 
0,1 
A calculer par mois. 
Activité complémentaire à L111, L112, L120 et L130. 
TRANSFORMATION 
DU BOIS 
L200 
Fabrication de panneaux de fibres par procédé humide 
Tonne de panneaux fabriqués. 
0,9 
1,7 
50 
A calculer par mois. 
L210 
Utilisation de créosote 
Tonne de créosote achetée dans l'année. 
5 
16,5 
Résultats par année (L 210 à L 213). 
L211 
Utilisation de produits hydrodispersables et de sels organiques 
Mètre cube de produits prêts à l'emploi achetée dans l'année. 
12,5 
0,25 
13,75 
Pour tous les modes de traitement autres que par autoclave, les coefficients spécifiques sont à multiplier par 2. 
Pour les activités L 211 et L 212 : 1 m³ = 1 t. 
Pour l'activité L 211, on considère par produit prêt à l'emploi la quantité de produit acheté divisée par la concentration d'emploi, exprimée en pourcentage, telle que figurant sur l'étiquette informative accompagnant le produit acheté. 
L212 
Utilisation de produits organiques en milieu solvant pétrolier 
Mètre cube de produits achetés dans l'année. 
25 
1 
103 
L213 
Utilisation de sels inorganiques 
Tonne de produits achetés dans l'année. 
162 
0,75 
LAVAGE, DÉGRAISSAGE 
ET DÉSUINTAGE 
DE LA LAINE 
L310 
Délainage à l'échauffe et lavage à dos 
Tonne de peau lainée sèche mise en  uvre. 
20 
60 
80 
7 
0,3 
A calculer par mois. 
Lavage de laine en colonnes avec utilisation de détergents sans récupération de suintine : 
A calculer par mois (L331 à L360). 
L331 
- lavage de laine, de délainage, type Mazamet 
Tonne de freinte. 
20 
50 
350-15r 
7 
0,2 
La freinte est la différence entre le poids de la laine mise aux machines , diminuée de 2 % et la somme de tous les produits commercialisés à l'exclusion de la suintine et des poussières de battage. 
r est le rapport du poids de laine mise aux machines au cours du mois sur le poids de freinte de ce même mois. 
L332 
- lavage de tous autres types de laine 
Tonne de freinte. 
400 
900 
350-15r 
13 
0,4 
L342 
Lavage de laine avec utilisation de savon, sans récupération de suintine 
Tonne de freinte. 
150 
300 
350-15r 
L360 
Carbonisage de laine 
Tonne de laine produite carbonisée séchée à 17 % d'humidité. 
4,3 
19 
23 
0,6 
0,02 
FABRICATION 
DE FIBRES 
ARTIFICIELLES 
ET SYNTHÉTIQUES 
L410 
Fabrication de viscose 
Millier de mètres carrés. 
0,08 
1,3 
1 
0,04 
0,003 
A calculer par mois. 
L420 
Fabrication d'autres fibres artificielles 
Tonne de matière produite. 
6 
12 
9,5 
2,5 
14 
6,5 
A calculer par mois. 
L430 
Fabrication de fibres synthétiques 
Tonne de matière produite. 
4 
10 
9,5 
0,3 
0,06 
A calculer par mois. 
L500 
Rouissage du lin et du chanvre 
Tonne de matière soumise au rouissage. 
170 
330 
70 
A calculer par mois. 
BLANCHIMENT-
TEINTURE-
IMPRESSION-APPRÊT 
L610 
Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques 
Tonne de produits sortant de fabrication. 
20 
80 
6,5 
1,5 
2 
0,2 
0,25 
A calculer par mois. 
L620 
Opération de teinture, impression sur : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques 
Tonne de produits sortant de fabrication. 
20 
80 
6,5 
0,6 
6 
0,33 
1,5 
0,3 
0,4 
A calculer par mois. 
L630 
Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : lin, coton ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres 
Tonne de produits sortant de fabrication. 
55 
200 
32 
6 
1,5 
0,2 
0,25 
A calculer par mois. 
L640 
Opération de teinture, impression sur : lin, coton, ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres 
Tonne de produits sortant de fabrication. 
40 
120 
32 
0,6 
6 
1,5 
0,2 
0,25 
A calculer par mois. 
L650 
Opérations d'apprêt mécanique 
Emploi. 
0,31 
1,42 
2 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
BLANCHISSERIE 
INDUSTRIELLE 
L700 
Lavage de linge 
Tonne de linge soumis au lavage. 
8 
20 
7 
0,5 
0,03 
0,3 
0,5 
0,03 
0,08 
A calculer par mois. 
L701 
Lavage de chiffons industriels en retour 
Tonne de chiffons lavés. 
400 
800 
150 
28 
0,03 
4 
5 
A calculer par mois. 
AUTRES ACTIVITÉS 
L800 
Toute autre activité de l'industrie du textile, blanchiment, teinture, impression d'apprêts non mentionnée ci-avant 
Emploi. 
0,6 
1,8 
2 
0,14 
0,04 
0,04 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
DES PEAUX ET CUIRS, 
TANNERIE 
Traitement de peaux brutes salées : 
M011 
- par tannage au chrome 
Tonne de peau mise en  uvre. 
40 
100 
70 
2,5-1,9 r 
0,4 
8 
0,3 
0,1 
2 
A calculer par mois. 
En cas de désulfuration complète, r = 1 ; en cas de non-désulfuration, r = 0. 
M012 
- par tannage végétal 
Tonne de peau mise en  uvre. 
50 
160 
70 
2,5-1,9 r 
0,4 
8 
0,3 
0,1 
2 
A calculer par mois. 
En cas de désulfuration complète, r = 1 ; en cas de non désulfuration, r = 0. 
Traitement des peaux picklées : 
M021 
- par tannage au chrome 
Tonne de peau mise en  uvre. 
11 
30 
15 
0,4 
0,5 
2 
A calculer par mois. 
M022 
- par tannage végétal 
Tonne de peau mise en  uvre. 
35 
110 
15 
0,4 
0,5 
A calculer par mois. 
M030 
Traitement des peaux tannées 
Tonne de peau mise en  uvre. 
6 
19 
5 
0,4 
1 
0,1 
1 
A calculer par mois. 
MÉGISSERIE 
A partir de peaux lainées : 
M111 
- production de peaux picklées 
Peau mise en  uvre. 
0,13 
0,32 
0,26 
0,019-
0,011r 
0,026 
0,001 
M112 
- production de fourrures 
Peau mise en  uvre. 
0,27 
0,72 
0,27 
0,003 
0,02 
0,003 
0,015-
0,012r 
Pour M 111 à M 133 : 
A calculer par mois. 
Non-utilisation ou récupération du produit de dégraissage à base de white-spirit ou de pétrole, r = 1. 
Utilisation ou non-récupération du produit de dégraissage à base de white-spirit ou de pétrole, r = 0. 
(*) Recyclage ou épuisement du bain de tannage r = 1. 
Non-recyclage ou non-épuisement du bain de tannage r = 0. 
M113 
- production de cuirs tannés au chrome 
Peau mise en  uvre. 
0,16 
0,4 
0,29 
0,019-
0,011r 
0,03 
0,002 
0,001 
0,01-
0,008r (*) 
M121 
A partir de peaux de chèvres, production de cuirs tannés au chrome 
Peau mise en  uvre. 
0,07 
0,17 
0,14 
0,019-
0,011r 
0,015 
0,001 
0,01-
0,008r (*) 
M131 
A partir de peaux picklées, production de cuirs tannés : 
- au chrome 
Peau mise en  uvre. 
0,03 
0,08 
0,03 
0,011-
0,011r 
0,004 
0,001 
0,000 
0,01-
0,008r (*) 
M132 
- au végétal 
Peau mise en  uvre. 
0,08 
0,25 
0,03 
0,011-
0,011r 
0,004 
0,001 
M133 
- à l'huile 
Peau mise en  uvre. 
0,12 
0,37 
0,03 
0,011-
0,011r 
0,004 
0,001 
M141 
A partir de cuirots, production de cuirs tannés : 
- au chrome 
Peau mise en  uvre. 
0,05 
0,12 
0,12 
0,015-
0,011r 
0,005 
0,01-
0,008r (*) 
Pour M141 à M143, mêmes observations que pour M111 à M133. 
M142 
- au végétal 
Peau mise en  uvre. 
0,1 
0,22 
0,12 
0,015-
0,011r 
0,005 
M143 
- à l'huile 
Peau mise en  uvre. 
0,09 
0,27 
0,12 
0,015-
0,011r 
0,005 
M150 
A partir de cuirs tannés, production de cuirs finis (retannage, teinture, nourriture) 
Peau mise en  uvre. 
0,01 
0,04 
0,01 
0,002 
A calculer par mois. 
M151 
Production de cuirs finis à partir de wet blue ou de cuirs semi-tannés 
Peau mise en  uvre. 
0,001 
A calculer par mois. 
INDUSTRIE 
DES CORPS GRAS, 
SAVONS, DÉTERGENTS 
ET PRODUITS D'HYGIÈNE 
FABRICATION 
DES CORPS 
GRAS D'ORIGINE 
VÉGÉTALE 
Toutes huiles hors huile de pépins de raisin : 
N011 
- extraction et raffinage 
Tonne d'huile produite. 
6,7 
24 
7 
0,3 
1,5 
A calculer par mois. 
N012 
- extraction sans raffinage 
Tonne d'huile produite. 
0,3 
0,5 
6 
0,2 
1 
A calculer par mois. 
N013 
- raffinage d'huiles brutes 
Tonne d'huile produite. 
4 
9 
1 
0,1 
0,5 
A calculer par mois. 
N016 
Raffinage d'huile brute de pépins de raisin 
Tonne d'huile produite. 
2 
7 
1 
0,1 
0,5 
A calculer par mois. 
N030 
Production de margarine à partir d'huiles épurées 
Tonne de margarine produite. 
3 
9 
1 
0,1 
0,4 
A calculer par mois. 
FABRICATION 
DES CORPS GRAS 
D'ORIGINE ANIMALE 
N111 
Fonte continue par centrifugation 
Tonne de matière grasse animale produite. 
6 
12 
3 
0,1 
0,02 
A calculer par mois. 
N112 
Fonte en cuiseurs 
Tonne de matière grasse animale produite. 
3 
6 
2 
0,05 
0,01 
A calculer par mois. 
N120 
Raffinage de corps gras d'origine animale 
Tonne de matière grasse animale produite. 
12 
22 
7 
0,3 
0,04 
A calculer par mois. 
FABRICATION 
DE SAVON 
N210 
Saponification avec rejet d'eau de relargage 
Tonne de savon produit. 
25 
40 
18 
A calculer par mois. 
N220 
Saponification sans rejet d'eau de relargage, y compris la concentration des glycérols à 80 % 
Tonne de savon produit. 
1 
1,5 
7 
0,08 
0,06 
A calculer par mois. 
FABRICATION 
ET CONDITIONNEMENT 
DES DÉTERGENTS 
Synthèse chimique du produit de base : 
N511 
- sans installation de récupération des fuites et des eaux de lavage ; 
Tonne de produit actif. 
3 
9 
1,5 
A calculer par mois. 
N512 
- avec installation de récupération des fuites et des eaux de lavage ; 
Tonne de produit actif. 
1,5 
4,5 
1 
A calculer par mois. 
N520 
Préparation de détergents (hors fabrication produits actifs) 
Tonne de produits fabriqués. 
0,6 
1,8 
0,5 
0,21 
A calculer par mois. 
FABRICATION 
ET CONDITIONNEMENT 
DES PRODUITS D'HYGIÈNE 
N610 
Pâtes dentifrices 
Tonne de produits fabriqués. 
4 
12 
4 
0,2 
0,05 
A calculer par mois. 
N620 
Autres produits d'hygiène 
Tonne de produits fabriqués. 
3 
7 
1 
0,2 
0,05 
A calculer par mois. 
ACTIVITÉS 
DIVERSES 
P010 
Imprimerie de labeur, industries connexes à l'imprimerie, édition, reliure, dorure des livres 
Emploi. 
0,6 
1,4 
2 
0,14 
0,064 
0,04 
0,002 
A calculer par mois. 
P110 
Transformation des matières plastiques pour la fabrication de pièces en matières plastiques, plaques, films, tubes, tuyaux, emballages et tout autre produit 
Emploi. 
0,6 
1,4 
2 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
P210 
Traitement et transformation du tabac, fabrication d'allumettes 
Emploi. 
0,6 
1,4 
2 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
P500 
Lavage de l'intérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes 
Citerne lavée. 
4,3 
11 
0,77 
A calculer par mois. 
P510 
Lavage extérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes 
Wagon ou camion-citerne lavé. 
3 
8 
1,5 
A calculer par mois. 
Q100 
Récupération de déchets métalliques 
Hectare de stockage de déchets métalliques disponibles. 
2 000 
12 000 
8 000 
100 
50 
Résultat sur l'année. 
Q110 
Démolition de véhicules 
Véhicule démoli. 
2 
14 
0,012 
0,01 
0,07 
A calculer par mois. 
R200 
Etablissements hospitaliers 
Journée d'hospitalisation. 
0,18 
0,38 
0,10 
0,02 
Résultat sur l'année. 
R700 
Traitement de l'eau par floculation avec rejet des boues formées 
Tonne de produits d'affinage achetés dans l'année, exprimés en matières en suspension ajoutées. 
1 000 
Résultat sur l'année. 
Pour déterminer le poids de matières en suspension ajoutées à partirdu poids de produit d'affinage utilisé, les coefficients de transformation suivants sont employés : 
- réactifs coagulants : 
- à x % d'alumine : 0,0151x ; 
- à y % de chlorure ferrique : 0,0065y ; 
- chaux pour la décarbonatation : 2. 
- réactifs absorbants et adjuvants : 1 ; 
- autres produits : coefficients déterminés par l'agence. 
Complète l'ensemble des activités. 
S100 
Emploi de composés halogénés pour les activités non visées précédemment 
Tonne de solvants halogénés achetés, exprimés en équivalent chlore. 
205 
Résultat sur l'année. 
S200 
Emploi des établissements assujettis à la redevance de pollution de l'eau d'origine non domestique 
Emploi. 
0,6 
1,4 
2 
0,14 
0,04 
A calculer par mois. 
Applicable aux activités de sièges sociaux et d'administration générale présentes sur le site des établissements assujettis à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique pour des activités dont la grandeur caractéristique n'est pas l'emploi.