Sur l'ensemble du territoire douanier
   1. Matériel de multiplication de la vigne :
   0602.10.10 : Boutures non racinées et greffons de vigne.
   0602.20.10 : Plants de vigne greffés ou racinés.
   Pays tiers.
   2. Plants, boutures, greffons, fruits avec pédoncules des végétaux d'agrumes (Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., ou leurs hybrides) :
   Ex 06.02 et Ex 08.05 : Tous pays.
   3. Ecorces isolées de :
   Ex 1404.90.00.
   - Acer Saccharum (érable) : Etats-Unis d'Amérique.
   - Castenea Mill (châtaignier) : Tous pays.
   - Quercus L. (chêne), à l'exception de Quercus suber : Canada, Etats-Unis d'Amérique, Mexique, Roumanie, U.R.S.S.
   - Populus (peuplier) : Argentine, Bahamas, Belize, Bermudes, Bolivie, Brésil, Canada, Chili, Colombie, Costa Rica, Cuba, Equateur, Etats-Unis d'Amérique, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Porto Rico, Saint-Domingue, Salvador, Surinam, Trinidad et Tobago, Uruguay, Venezuela, et toutes les autres îles de la zone Caraïbes.
   - Eucalyptus : Tous pays.
   - Conifères : Pays non européens.
   4. Boutures non racinés et greffons, plantes, parties de plantes, feuillages et rameaux, à l'exception des fruits et des semences des genres :
   Ex 0602.10.90, Ex 0602.99.41, Ex 0604.91.10.
   - Populus et Quercus (Plantes et parties de plantes avec feuilles) : Pays non européens.
   - Abies Mill., Juniperus spp. (sauf Juniperus de type Bonsaï originaire du Japon pendant la période du 1er novembre au 31 mars selon avis aux importateurs du 23 novembre 1989), Picea A. dietr (épicea), Pinus L. (sauf P. Pentaphylla de type Bonsaï originaire du Japon selon avis aux importateurs du 29 novembre 1989) : Pays non européens.
   - Larix Mill : Afghanistan, Arabie Saoudite, Bahrein, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Canada, Cambodge, Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, Emirats arabes unis, Etats-Unis d'Amérique, Formose, Hong-kong, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Koweit, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mexique, Mongolie, Népal, Oman, Pakistan, Philippines, Qatar, Singapour, Sri-Lanka, Syrie, Thaïlande, U.R.S.S., Viet-Nam, Yémen (Rép. du Nord), Yémen (République démocratique et populaire du).
   - Tsuga Carr. (Tsuga) et Pseudotsuga Carr. : Canada, Etats-Unis, Mexique.
   5. Bois de conifères : Canada, Chine, Corée, Etats-Unis, Japon.
   Ex 44.01-10.
   6. Végétaux de Chaenomeles Ldp, Crataegus L., Cydonia Mill., Malus Mill., Phothinia L., Prunus L., Pyrus L. et Rosa L. destinés à la plantation, autres que les végétaux dormants exempts de feuilles, de fleurs et de fruits :
   Ex 0602.10.90, Ex 0602.20.91, Ex 0602.20.99, Ex 0602.99.45 et 49 :
  Pays non européens.
   7. Riz (Oryza sativa L.) destinés à l'ensemencement :
   1006.10.10 : Pays non européens autres que l'Algérie, Chypre, l'Egypte, Israël, la Lybie, Malte, le Maroc, la Syrie et la Tunisie. 
   8. Végétaux de Phoenix spp. destinés à la plantation, à l'exclusion des semences :
   Ex 0602.10.90, Ex 0602.20.91, Ex 0602.20.99, Ex 0602.99.45, Ex 0602.99.49, Ex 0602.99.70, Ex 0602.99.99 : Algérie, Maroc.
   9. Terre de jardin, de bruyère, de marais, limon, terreau, destinés à la culture.
   Ex 2530.90 : Turquie, U.R.S.S., pays tiers n'appartenant pas à l'Europe continentale autres que ceux énumérés ci-après : Algérie, Chypre, Israël, Malte, Maroc, Tunisie.
   10. Végétaux des genres Solanum L. à tubercules destinés à la plantation, à l'exception des tubercules de pommes de terre destinés à la consommation (Solanum tuberosum L.).
   Ex 0601.10.90, Ex 0601.20.90, Ex 0606, Ex 07.14 : Toutes provenances.
   11. Végétaux de la famille des solanées, à l'exception des fruits et semences.
   Ex 0601.10.90, Ex 0601.20.90, Ex 0602, Ex 07.14, 0701.10 : Pays d'Amérique du Sud et d'Amérique centrale.
   12. Tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum), à l'exception de ceux officiellement reconnus comme plants de pommes de terre, conformément à la directive C.E.E. n° 66-403.
   0701.90 : Tous pays à l'exclusion : des Etats membres des pays tiers suivants : Algérie, Chypre, Egypte, Israël, Libye, Malte, Maroc, Syrie, Tunisie.
   13. Plantes hôtes du feu bactérien :
   Ex 0602, Ex 0603, Ex 0604.
   A. Boutures non racinées et greffons, plantes et parties de plantes (excepté les fruits et les semences), fleurs et boutons de fleurs coupés, feuillages et rameaux appartenant aux genres, espèces, variétés ou cultivars : Tous pays.
   Cotoneaster.
   a) Les espèces et tous leurs cultivars : C. bullatus, C. congestus, C. salicifolius, C. watereri.
   b) Le cultivar Coral Beauty de l'espèce C. Dammeri.
   Crataegus L. (aubépine), toutes espèces et variétés ou cultivars.
   Malus : les variétés cidricoles : Argile rouge, Blanc sur, Doux Normandie, Peau de chien, Tardive de la Sarthe.
   Pyracantha Roehm (buisson ardent), les espèces : P. angustifolia, P. atalantioïdes Berlioz, Debussy, Gibsii, P. X hybride Venrouge.
   Pyrus L. (poirier), les cultivars suivants : Durondeau, Passe-crassane.
   B. Plantes et parties de plantes (à l'exception des fruits et semences), de fleurs et boutons de fleurs coupés, feuillages, rameaux, désignés ci-après :
   1. Des pays tiers suivants, pour toute l'année : Canada, Chypre, Egypte, Etats-Unis, Israël, Jersey, Mexique, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pologne, République démocratique allemande, Suède, Tchécoslovaquie, Turquie.
   2. Des pays tiers autres que ceux cités ci-dessus :
   a) Toutes espèces, variétés ou cultivars pour les genres suivants : Chaenomeles (cognassier du Japon), Cydonia (cognassier), Malus (pommier), Sorbus (sorbier) autres que Sorbus intermedia, Stranvaesia (stranvaesia),
  situés dans l'hémisphère Nord, pendant la période du 16 avril au 31 octobre de chaque année (cas particuliers : les pays suivants sont considérés comme compris dans l'hémisphère Nord pour la totalité de leur territoire : Colombie, Ouganda, Somalie).
   b) Les espèces, variétés (ou cultivars) autres que ceux des genres cités en A originaires ou en provenance des pays énumérés ci-contre :
  (importation interdite au cours des périodes indiquées dans la colonne Pays d'origine ou de provenance),
  situés dans l'hémisphère Sud pendant la période du 1er novembre au 15 avril de chaque année (cas particuliers : les pays suivants sont considérés comme compris dans l'hémisphère Sud pour la totalité de leur territoire : Brésil, Congo, Equateur, Gabon, Kenya, Indonésie, Zaïre).
   3. Des pays ou régions de la C.E.E. autres que ceux cités ci-dessous pour la période du 16 avril au 31 octobre de chaque année : Espagne, Italie, Portugal, Land de Bavière en ce qui concerne la R.F.A., régions de Cleveland, Cumbria, Durham, North Yorkshire (à l'exception des districts de Selby et de la commune d'York), ainsi que de l'Ecosse et de l'Irlande du Nord en ce qui concerne le Royaume-Uni.