Département des Ardennes
   L'Alyse.

Département de l'Ariège
   Tous les cours d'eau des deux catégories, à l'exception de :
   1° Le Salat, en aval de son confluent avec l'Arac ;
   2° Le Lez, en aval de son confluent avec la Bouigane ;
   3° L'Ariège, en aval de son confluent avec la Lauze.

Département de l'Aude
   Tous les cours d'eau de 1re catégorie, à l'exception de l'Aude, en aval de la chute de Nantilla sur le territoire de la commune de Roquefort-de-Sault.

Département de l'Aveyron
   1° Tous les affluents et sous-affluents du Lot, rive droite, en amont de son confluent avec la Truyère ;
   2° Tous les affluents et sous-affluents de la Truyère, rive gauche.

Département du Cantal
   Les affluents rive gauche de la Truyère, à l'exception du bes.

Département de la Corrèze
   Tous les cours d'eau de 1re catégorie.

Département de la Haute-Corse
   Tous les cours d'eau des deux catégories.

Département de la Corse-du-Sud
   Tous les cours d'eau des deux catégories.

Département de la Creuse
   Tous les cours d'eau et plans d'eau des deux catégories.

Département du Gard
   1° La Dourbie ;
   2° Le Trevezel ;
   3° L'Hérault et le Clarou en amont de leurs confluents ;
   4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau et parties de cours d'eau désignés du 1° au 3°.

Département de la Haute-Garonne
   1° La Pique, en amont de son confluent avec l'One ;
   2° Les affluents de la Pique ;
   3° Les affluents de la Garonne, en amont de Saint-Béat ;
   4° Le Gers, en amont de la Henne Morte et ses affluents ;
   5° Le Job, en amont de Cazaunous.

" Département de l'Hérault
      " 1. L'Agoût, la Cesse, le Jaur et leurs affluents et sous-affluents ;
   " 2. Le Vernazobres et l'Ilouvre ;
   " 3. Les affluents de la rive droite de l'Orb entre la Mare et le Jaur :
   " L'Hérie et son affluent le Poustisse, l'Albine, l'Arle, le Madale, le Vernet, le Bitoulet et le Rieux Pourquier. "

Département de la Loire
   1° Le Gier, en amont des usines Givet, commune d'Izieux ;
   2° La Ban et le Jarez en amont du barrage de la Rive ;
   3° Le Langonand, en amont de son confluent avec le Janou ;
   4° Le Fare, en amont de son confluent avec le Gier ;
   5° La Semène et ses affluents rive droite et rive gauche ;
   6° La Gampille ;
   7° Le Valfuret, en amont de son confluent avec le Furan ;
   8° Le Furan et ses affluents, en amont du lieudit La Rivière, commune de Saint-Etienne ;
   9° La Dunerette et ses affluents ;
 10° Le Valcherie et le Cotatay ;
 11° L'Aix, en amont du lieudit Gour-Gaillant, commune de Saint-Just-en-Chevalet ;
 12° La Besbre ;
 13° Le Noyer, le Font-d'Aix, le Machabre, le Ban.

Département de la Haute-Loire :[*abrogé*]

Département de la Lozère
   Tous les cours d'eau et plans d'eau des deux catégories, à l'exception de :
    1° Le Tarn, en aval du pont de Pont-de-Montvert ;
    2° Le Lot, en aval du pont de Nojaret ;
    3° La Truyère, en aval du pont d'Arrifate ;
    4° L'Allier, en aval du pont de Rogleton ;
    5° Le Bes, en aval du pont de Gourmier ;
    6° La Colagne, en aval du barrage Ganivet ;
    7° L'Altier, en aval des Rochettes Basses ;
    8° Le Chassezac, en aval du pont du Mas ;
    9° La Borne, en aval de la retenue du Roujanel ;
   10° La Jonte, en aval du pont Notre-Dame ; 
   11° Le Chapeauroux, en aval du pont Rodier ;
   12° Plans d'eau de Naussac, Moulinet, Villefort.

Département de la Moselle
    1° La Sarre Blanche, la Sarre Rouge et la Bièvre pour leur partie classée en 1re catégorie ;
    2° La Zorn ;
    3° La Mossig ;
    4° Le Mosselbach ;
    5° Le Buerrenbach ;
    6° Le Nessel ;
    7° La Zintzel du Sud, la Zintzel du Nord ;
    8° L'Isch ;
    9° Le Spietersbach, le Saumuhlbach, le Muhlgraben et le Klapparbach ;
   10° Le Falkenstein et le Schwartzbach ;
   11° Tous les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau situés dans le département et désignés du 1° au 10°.

" Département du Puy-de-Dôme
      " Tous les cours d'eau et plans d'eau de 1re catégorie, à l'exception de :
   " 1° La Sioule, à l'aval du barrage de Queuille ;
   " 2° La Dore, du barrage de Sauviat jusqu'au pont d'Ambert. "

Département des Pyrénées-Atlantiques
   Tous les cours d'eau des deux catégories, à l'exception de :
    1° L'Adour ;
    2° Les Gaves réunis ;
    3° Le Gave de Pau ;
    4° Le Gave de Mauléon ou Saison, en aval du pont d'Osserain ;
    5° Le Gave d'Oloron ;
    6° La Vive, en aval de son confluent avec le Laurhibar ;
    7° La Nivelle, en aval du barrage d'Ourroutienea ou du Moulin d'Hiriart (communes de Saint-Pée-sur-Nivelle et d'Ainhoa) ;
    8° Tous les canaux dérivant directement des cours d'eau désignés du 1° au 7°.

Département des Hautes-Pyrénées
   Tous les cours d'eau et plans d'eau des deux catégories, à l'exception de :
    1° Le Gave de Pau, en aval de son confluent avec le Gave de Cauterets ;
    2° L'Adour, en aval de son confluent avec l'Adour de Lesponne ;
    3° L'Echez, en aval du pont de Juillan ;
    4° L'Arros, en aval du pont de Tournay ;
    5° La Neste, en aval du pont de Saint-Lary.

Département du Bas-Rhin
    1° Le Giessen, en amont du pont du chemin de fer de Scherwiller, à Sélestat ;
    2° L'Andlau, en amont du pont du chemin de fer de Barr, à Eichhoffen ;
    3° Le Kirneck, en amont du pont du chemin de fer de Barr, à Eichhoffen ;
    4° L'Ehn, en amont du pont de la rue du Général-Gouraud, à Obernai ;
    5° La Bruche, en amont du barrage de l'usine Jacquel, à Dinsheim ;
    6° Le Stillbach ;
    7° Le Muhlbach de Dinsheim ;
    8° La Mossig, en amont du pont de tramway de Kirchheim, à Marlenheim ;
    9° La Zorn, en amont du pont du C.D. 6 de Steinbourg, à Saverne ;
   10° La Zinsel du Sud, en amont du pont du C.D. 716 de Steinbourg, à Rosenwiller ;
   11° Le Mosselbach ;
   12° Le Lienbaechel ;
   13° La Moder, en amont de son confluent avec le Haegelsmatt ;
   14° Le Rothbach ;
   15° La Zinsel du Nord ;
   16° La Sauer, en amont du pont du C.D. 250, à Eberbach-Woerth ;
   17° Le Seltzbach, en amont du pont du C.D. 114, à Merckwiller-Pechelbronn ;
   18° Le Spiegelbach ou Grenzbach ;
   19° Le Buttenbach ou Petersbach ;
   20° Le Soolbach ;
   21° L'Isch ;
   22° Le Burbach ;
   23° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau situés dans le département et désignés du 1° au 22°.

Département du Tarn
   Tous les cours d'eau de 1re catégorie.

Département de la Haute-Vienne
   Tous les cours d'eau et plans d'eau des deux catégories.

Département de la Nièvre
   Tous les cours d'eau et plans d'eau.