Section B : section spécifique
           1. Températures
           Les lignes directrices pour la température des locaux pour les animaux hébergés en cages ou en enclos intérieurs sont indiquées dans le tableau ci-dessous :
                     ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCES
                     FOURCHETTE OPTIMALE
                     (en °C)
                     Primates du Nouveau Monde
                     20-28
                     Souris
                     Rat
                     Hamster
                     Gerbille
                     Cobaye
                     Primates de l'Ancien Monde
                     Caille
                     20-24
                     Lapin
                     Chat
                     Chien
                     Furet
                     Volaille
                     Pigeon
                     15-21
                     Porc
                     Chèvre
                     Mouton
                     Bovin
                     Cheval
                     10-24
           Dans certains cas particuliers, par exemple hébergement d'animaux très jeunes ou sans poils, ou hébergement en salle postopératoire, des températures de locaux d'hébergement plus élevées que celles indiquées peuvent être nécessaires.
           2. Dimension des cages ou enclos
           2.1. Souris, rats, gerbilles, hamsters et cobayes
           Dans les tableaux suivants relatifs aux souris, rats, gerbilles, hamsters et cobayes, la  hauteur du compartiment  désigne la distance verticale entre le sol et la partie horizontale supérieure du compartiment ; cette hauteur est applicable pour plus de 50 % de la surface minimale au sol du compartiment, avant l'insertion des éléments d'enrichissement.
           Lors de la conception des compartiments, il convient de prendre en compte la croissance potentielle des animaux de manière à garantir un espace adéquat (conformément aux indications des tableaux 1.1 à 1.5) pendant toute la durée de l'étude.
           Tableau 1.1
           Souris
                     POIDS CORPOREL (g)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm2)
SURFACE AU SOL        
                 par animal        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm)
DATE        
                 d'application
                     Réserve et pendant les procédures
                     jusqu'à 20
                     de plus de 20 à 25
                     de plus de 25 à 30
                     plus de 30
                     330
                     330
                     330
                     330
                     60
                     70
                     80
                     100
                     12
                     12
                     12
                     12
                     1er janvier 2017
                     Reproduction
                     330
                     12
                     Pour un couple monogame (non consanguin/consanguin) ou un trio (consanguin). Pour chaque femelle supplémentaire avec sa portée, il faut ajouter 180 cm2.
                     Réserve chez les éleveurs (*)
                     Taille du compartiment : 950 cm2
                     moins de 20
                     950
                     40
                     12
                     Taille du compartiment : 1 500 cm2
                     moins de 20
                     1 500
                     30
                     12
                     (*) Les souris sevrées peuvent être hébergées avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'elles se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.
           Tableau 1.2
           Rats
POIDS CORPOREL        
                 (g)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm2)
SURFACE AU SOL        
                 par animal        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm)
DATE        
                 d'application
                     Réserve et pendant les procédures (*)
                     jusqu'à 200
                     de plus de 200 à 300
                     de plus de 300 à 400
                     de plus de 400 à 600
                     plus de 600
                     800
                     800
                     800
                     800
                     1 500
                     200
                     250
                     350
                     450
                     600
                     18
                     18
                     18
                     18
                     18
                     1er janvier 2017
                     Reproduction
                     800
                     18
                     Mère et portée. Pour chaque animal adulte supplémentaire introduit de façon permanente dans le compartiment, ajouter 400 cm2.
                     Réserve chez les éleveurs (**)
                     Taille du compartiment : 1 500 cm2
                     jusqu'à 50
                     de plus de 50 à 100
                     de plus de 100 à 150
                     de plus de 150 à 200
                     1 500
                     1 500
                     1 500
                     1 500
                     100
                     125
                     150
                     175
                     18
                     18
                     18
                     18
                     Réserve chez les éleveurs (**)
                     Taille du compartiment : 2 500 cm2
                     jusqu'à 100
                     de plus de 100 à 150
                     de plus de 150 à 200
                     2 500
                     2 500
                     2 500
                     100
                     125
                     150
                     18
                     18
                     18
                     (*) Pour les études de longue durée, si l'espace alloué à chaque animal devient inférieur à celui indiqué ci-dessus vers la fin des études en question, la priorité doit être donnée au maintien de structures sociales stables.
                     (**) Les rats sevrés peuvent être hébergés avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'ils se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.
           Tableau 1.3
           Gerbilles
POIDS CORPOREL        
                 (g)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm2)
SURFACE AU SOL        
                 par animal        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm)
DATE        
                 d'application
                     Réserve et pendant les procédures
                     jusqu'à 40
                     plus de 40
                     1 200
                     1 200
                     150
                     250
                     18
                     18
                     1er janvier 2017
                     Reproduction
                     1 200
                     18
                     Couple monogame ou trio avec descendance
           Tableau 1.4
           Hamsters
POIDS CORPOREL        
                 (g)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm2)
SURFACE AU SOL        
                 par animal        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm)
DATE        
                 d'application
                     Réserve et pendant les procédures
                     jusqu'à 60
                     de plus de 60 à 100
                     plus de 100
                     800
                     800
                     800
                     150
                     200
                     250
                     14
                     14
                     14
                     1er janvier 2017
                     Reproduction
                     800
                     14
                     Mère ou couple monogame avec portée.
                     Réserve chez les éleveurs (*)
                     moins de 60
                     1 500
                     100
                     14
                     (*) Les hamsters sevrés peuvent être hébergés avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'ils se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.
           Tableau 1.5
           Cobayes
                     POIDS CORPOREL (g)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm2)
SURFACE AU SOL        
                 par animal        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm)
DATE        
                 d'application
                     Réserve et pendant les procédures
                     jusqu'à 200
                     de plus de 200 à 300
                     de plus de 300 à 450
                     de plus de 450 à 700
                     plus de 700
                     1 800
                     1 800
                     1 800
                     2 500
                     2 500
                     200
                     350
                     500
                     700
                     900
                     23
                     23
                     23
                     23
                     23
                     1er janvier 2017
                     Reproduction
                     2 500
                     23
                     Couple avec portée. Pour chaque femelle reproductrice supplémentaire, ajouter 1 000 cm2.
           2.2. Lapins
           Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit au moins satisfaire aux normes fixées dans la directive 98/58/CE (1).
           Une plate-forme doit être prévue à l'intérieur du compartiment. Cette plate-forme doit permettre à l'animal de s'y étendre ou de s'y asseoir et de se déplacer facilement au-dessous ; elle ne doit pas couvrir plus de 40 % de l'espace au sol. S'il existe des raisons scientifiques ou vétérinaires de ne pas utiliser une plate-forme, la taille du compartiment doit être supérieure de 33 % pour un lapin seul et de 60 % pour deux lapins. Lorsqu'une plate-forme est mise à la disposition de lapins de moins de dix semaines, la taille de la plate-forme doit être d'au moins 55 cm sur 25 cm et la hauteur doit permettre aux animaux de l'utiliser.
           Tableau 2.1
           Lapins de plus de dix semaines
           Le tableau 2.1 concerne les cages et les enclos. La surface au sol supplémentaire est de 3 000 cm2 par lapin, pour le troisième, le quatrième, le cinquième et le sixième, et de 2 500 cm2 au minimum pour chaque lapin supplémentaire au-delà de six.
POIDS CORPOREL FINAL        
                 (kg)
SURFACE AU SOL MINIMALE        
                 pour un ou deux animaux        
                 socialement harmonieux        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     moins de 3
                     de plus de 3 à 5
                     plus de 5
                     3 500
                     4 200
                     5 400
                     45
                     45
                     60
                     1er janvier 2017
           Tableau 2.2
           Lapine avec portée
POIDS DE LA LAPINE        
                 (kg)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm2)
SUPPLÉMENT        
                 pour les boîtes       
                  à nid        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     moins de 3
                     de plus de 3 à 5
                     plus de 5
                     3 500
                     4 200
                     5 400
                     1 000
                     1 200
                     1 400
                     45
                     45
                     60
                     1er janvier 2017
           Tableau 2.3
           Lapins de moins de dix semaines
           Le tableau 2.3 concerne les cages et les enclos.
                     ÂGE
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm2)
SURFACE AU SOL        
                 minimale par animal        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 (CM)
                     DATE D'APPLICATION
                     du sevrage à 7 semaines
                     de 7 à 10 semaines
                     4 000
                     4 000
                     800
                     1 200
                     40
                     40
                     1er janvier 2017
           Tableau 2.4
           Lapins : dimensions optimales des plates-formes pour des compartiments correspondant aux dimensions indiquées dans le tableau 2.1
                     ÂGE EN SEMAINES
POIDS CORPOREL FINAL        
                 (kg)
TAILLE OPTIMALE        
                 (cm × cm)
HAUTEUR OPTIMALE        
                 au-dessus du sol        
                 du compartiment        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     plus de 10
                     moins de 3
                     de plus de 3 à 5
                     plus de 5
                     55 × 25
                     55 × 30
                     60 × 35
                     25
                     25
                     30
                     1er janvier 2017
           2.3. Chats
           Les chats ne peuvent être hébergés individuellement pendant plus de vingt-quatre heures d'affilée. Les chats qui se montrent souvent agressifs envers d'autres chats ne doivent être isolés que s'il n'est pas possible de leur trouver un compagnon compatible. Le stress lié aux interactions sociales doit être contrôlé au moins chaque semaine chez tous les individus hébergés par paire ou en groupe. Les femelles avec des chatons de moins de quatre semaines ou dans les deux dernières semaines de gestation peuvent être hébergées individuellement.
           Tableau 3
           Chats
           La superficie minimale dont une chatte et sa portée doivent disposer est la même que celle pour un chat seul et doit être augmentée graduellement de telle façon que, à l'âge de quatre mois, les chatons soient relogés conformément aux exigences d'espace prévues pour les adultes.
           Les aires d'alimentation et celles prévues pour les bacs à litière ne doivent pas être distantes de moins de 50 centimètres et ne doivent jamais être mises à la place l'une de l'autre.
SOL (*)        
                 (m2)
PLATES-FORMES        
                 (m2)
HAUTEUR        
                 (m)
                     DATE D'APPLICATION
                     Minimum pour un animal adulte
                     1,5
                     0,5
                     2
                     1er janvier 2017
                     Pour chaque animal supplémentaire
                     0,75
                     0,25
                     -
                     (*) Surface au sol à l'exclusion des plates-formes.
           2.4. Chiens
           Les chiens doivent pouvoir, dans la mesure du possible, se dépenser à l'extérieur. Les chiens ne doivent pas être hébergés individuellement pendant plus de quatre heures d'affilée.
           Le compartiment intérieur doit représenter au moins 50 % de l'espace minimal disponible pour les chiens, tel que précisé dans le tableau 4.1.
           Les dimensions données ci-dessous sont fondées sur les valeurs requises pour les beagles, mais les races géantes, telles que le saint-bernard ou le wolfhound irlandais, doivent disposer d'un espace bien plus important que celui indiqué dans le tableau 4.1. Pour les races autres que le beagle, l'espace nécessaire doit être déterminé en consultation avec le personnel vétérinaire.
           Tableau 4.1
           Chiens
           Un chien logé avec un autre chien ou en groupe peut être confiné dans la moitié de l'espace total prévu (2 m2 pour un chien de moins de 20 kg, 4 m2 pour un chien de plus de 20 kg) pendant qu'il est soumis à des procédures au sens de la présente directive, si cet isolement est indispensable pour des motifs scientifiques. La période de confinement ne peut dépasser quatre heures d'affilée.
           Une chienne allaitante et sa portée doivent disposer du même espace qu'une chienne seule de poids équivalent. Le compartiment de parturition doit être conçu de manière que la chienne puisse se déplacer dans un compartiment supplémentaire ou sur une plate-forme, à l'écart des chiots.
POIDS        
                 (kg)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (m2)
SURFACE AU SOL        
                 pour un ou deux animaux        
                 (m2)
POUR CHAQUE ANIMAL        
                 supplémentaire ajouter        
                 un minimum de        
                 (m2)
HAUTEUR        
                 minimale        
                 (m)
DATE        
                 d'application
                     jusqu'à 20
                     plus de 20
                     4
                     8
                     4
                     8
                     2
                     4
                     2
                     2
                     1er janvier 2017
           Tableau 4.2
           Chiens après le sevrage
POIDS DU CHIEN        
                 (kg)
DIMENSION MINIMALE       
                  du compartiment        
                 (m2)
SURFACE AU SOL        
                 minimale par animal        
                 (m2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 (m)
                     DATE D'APPLICATION
                     jusqu'à 5
                     de plus de 5 à 10
                     de plus de 10 à 15
                     de plus de 15 à 20
                     plus de 20
                     4
                     4
                     4
                     4
                     8
                     0,5
                     1,0
                     1,5
                     2
                     4
                     2
                     2
                     2
                     2
                     2
                     1er janvier 2017
           2.5. Furets
           Tableau 5
           Furets
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (cm2)
SURFACE AU SOL        
                 minimale par animal        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     Animaux jusqu'à 600 g
                     Animaux de plus de 600 g
                     Mâles adultes
                     Femelles et jeunes
                     4 500
                     4 500
                     6 000
                     5 400
                     1 500
                     3 000
                     6 000
                     5 400
                     50
                     50
                     50
                     50
                     1er janvier 2017
           2.6. Primates
           Les jeunes primates ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six à douze mois selon l'espèce.
           L'environnement doit permettre aux primates de se livrer quotidiennement à des activités complexes. Le compartiment doit leur permettre d'adopter des comportements aussi variés que possible, leur donner un sentiment de sécurité et leur offrir un environnement assez complexe pour leur permettre de courir, marcher, grimper et sauter.
           Tableau 6.1
           Ouistitis et tamarins
SURFACE MINIMALE        
                 du compartiment au sol        
                 pour un (*) ou deux animaux        
                 plus les petits        
                 jusqu'à l'âge de 5 mois        
                 (m2)
VOLUME MINIMAL        
                 par animal supplémentaire        
                 au-dessus de 5 mois        
                 (m3)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (m) (* *)
                     DATE D'APPLICATION
                     Ouistitis
                     0,5
                     0,2
                     1,5
                     1er janvier 2017
                     Tamarins
                     1,5
                     0,2
                     1,5
                     (*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles. 
                     (**) Le haut du compartiment doit être au moins à 1,80 m du sol.
           Les jeunes ouistitis et tamarins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.
           Tableau 6.2
           Saïmiris
SURFACE AU SOL MINIMALE        
                 pour un (*) ou deux animaux        
                 (m2)
VOLUME MINIMAL        
                 par animal supplémentaire        
                 de plus de 6 mois        
                 (m3)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (m)
                     DATE D'APPLICATION
                     2,0
                     0,5
                     1,8
                     1er janvier 2017
                     (*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.
           Les jeunes saïmiris ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six mois.
           Tableau 6.3
           Macaques et vervets (*)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (m2)
VOLUME MINIMAL        
                 du compartiment        
                 (m3)
VOLUME MINIMAL        
                 par animal        
                 (m3)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (m)
DATE        
                 d'application
                     Animaux de moins de 3 ans (**)
                     2,0
                     3,6
                     1,0
                     1,8
                     1er janvier 2017
                     Animaux de 3 ans ou plus (***)
                     2,0
                     3,6
                     1,8
                     1,8
                     Animaux détenus pour la reproduction (****)
                     3,5
                     2,0
                     (**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à trois animaux.
                     (***) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à deux animaux.
                     (****) Dans une colonie reproductrice, aucun espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.
           Les jeunes macaques et vervets ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.
(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.         
           Tableau 6.4
           Babouins (*)
DIMENSION MINIMALE       
                  du compartiment        
                 (m2)
VOLUME MINIMAL        
                 du compartiment        
                 (m3)
VOLUME MINIMAL        
                 par animal        
                 (m3)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (m)
DATE        
                 d'application
                     Animaux de moins de 4 ans (**)
                     4,0
                     7,2
                     3,0
                     1,8
                     1er janvier 2017
                     Animaux de 4 ans ou plus (**)
                     7,0
                     12,6
                     6,0
                     1,8
                     Animaux détenus pour la reproduction (***)
                     12,0
                     2,0
                     (**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à deux animaux.
                      (***) Dans une colonie reproductrice, aucun  espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à  l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.
           Les jeunes babouins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.
(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.         
           2.7. Animaux de ferme
           Dans  le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige  que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles  des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit  satisfaire au moins aux normes fixées dans les directives 98/58/CE,  91/629/CEE (2) et 91/630/CEE (3).
           Tableau 7.1
           Bovins
POIDS CORPOREL        
                 (kg)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (m2)
SURFACE AU SOL        
                 minimale par animal        
                 (m2/animal)
ESPACE À LA MANGEOIRE        
                 pour l'alimentation        
                 à volonté        
                 de bovins décornés        
                 (m/animal)
ESPACE À LA MANGEOIRE        
                 pour l'alimentation        
                 restreinte        
                 de bovins décornés        
                 (m/animal)
DATE        
                 d'application
                     jusqu'à 100
                     de plus de 100 à 200
                     de plus de 200 à 400
                     de plus de 400 à 600
                     de plus de 600 à 800
                     plus de 800
                     2,50
                     4,25
                     6,00
                     9,00
                     11,00
                     16,00
                     2,30
                     3,40
                     4,80
                     7,50
                     8,75
                     10,00
                     0,10
                     0,15
                     0,18
                     0,21
                     0,24
                     0,30
                     0,30
                     0,50
                     0,60
                     0,70
                     0,80
                     1,00
                     1er janvier 2017
           Tableau 7.2
           Moutons et chèvres
POIDS CORPOREL        
                 (kg)
DIMENSION        
                 minimale        
                 du compartiment        
                 (m2)
SURFACE AU SOL        
                 minimale        
                 par animal        
                 (m2)
HAUTEUR        
                 minimale        
                 des séparations        
                 (m)
ESPACE        
                 à la mangeoire        
                 pour l'alimentation        
                 à volonté        
                 des animaux        
                 (m/animal)
ESPACE        
                 à la mangeoire        
                 pour l'alimentation        
                 restreinte        
                 des animaux        
                 (m/animal)
DATE        
                 d'application
                     moins de 20
                     de plus de 20 à 35
                     de plus de 35 à 60
                     plus de 60
                     1,0
                     1,5
                     2,0
                     3,0
                     0,7
                     1,0
                     1,5
                     1,8
                     1,0
                     1,2
                     1,2
                     1,5
                     0,10
                     0,10
                     0,12
                     0,12
                     0,25
                     0,30
                     0,40
                     0,50
                     1er janvier 2017
           Tableau 7.3
           Porcs et mini-porcs
POIDS VIF        
                 (kg)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment (*)        
                 (m2)
SURFACE AU SOL        
                 minimale par animal        
                 (m2/animal)
ESPACE MINIMAL DE L'AIRE        
                 de repos par animal        
                 (en conditions thermiques neutres)        
                 (m2/animal)
                     DATE D'APPLICATION
                     jusqu'à 5
                     de plus de 5 à 10
                     de plus de 10 à 20
                     de plus de 20 à 30
                     de plus de 30 à 50
                     de plus de 50 à 70
                     de plus de 70 à 100
                     de plus de 100 à 150
                     plus de 150
                     verrats adultes (conventionnels)
                     2,0
                     2,0
                     2,0
                     2,0
                     2,0
                     3,0
                     3,0
                     4,0
                     5,0
                     7,5
                     0,20
                     0,25
                     0,35
                     0,50
                     0,70
                     0,80
                     1,00
                     1,35
                     2,50
                     0,10
                     0,11
                     0,18
                     0,24
                     0,33
                     0,41
                     0,53
                     0,70
                     0,95
                     1,30
                     1er janvier 2017
                      (*) Les porcs peuvent être enfermés dans des  compartiments plus petits pendant de courtes périodes de temps, par  exemple en divisant le compartiment principal avec des cloisons, si cela  est justifié par des raisons vétérinaires ou expérimentales, par  exemple lorsqu'une consommation de nourriture individuelle est  nécessaire.
           Tableau 7.4
           Equidés
            Le côté le plus court doit avoir au moins 1,5 fois la hauteur  de l'animal au garrot. La hauteur des compartiments intérieurs devrait  permettre aux animaux de se dresser entièrement.
HAUTEUR        
                 au garrot (m)
SURFACE AU SOL MINIMALE PAR ANIMAL        
                 (m2/animal)
HAUTEUR        
                 minimale        
                 du compartiment (m)
DATE        
                 d'application
Pour chaque animal        
                 hébergé individuellement        
                 ou en groupe        
                 de trois animaux        
                 au maximum
Pour chaque animal        
                 hébergé en groupe        
                 de quatre animaux ou plus
Box de poulinage        
                 (jument + poulain)
                     1,00 à 1,40
                     de plus de 1,40 à 1,60
                     plus de 1,60
                     9,0
                     12,0
                     16,0,
                     6,0
                     9,0
                     (2 x HG) 2 (*)
                     16
                     20
                     20
                     3,00
                     3,00
                     3,00
                     1er janvier 2017
                      (*) Pour assurer suffisamment d'espace, les  dimensions minimales pour chaque animal sont calculées sur la base de la  hauteur au garrot (HG).
           2.8. Oiseaux
            Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du  projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions  similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial,  l'hébergement doit satisfaire au moins aux normes fixées dans les  directives 98/58/CE, 1999/74/CE (4) et 2007/43/CE (5).
           Tableau 8.1
           Poules domestiques
            Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée  ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la  durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et  déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces  circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments  plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant  une surface minimale au sol de 0,75 m2.
POIDS CORPOREL        
                 (g)
DIMENSION        
                 minimale        
                 du compartiment        
                 (m2)
SURFACE AU SOL        
                 minimale par oiseau        
                 (m2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 (cm)
LONGUEUR        
                 minimale        
                 de mangeoire        
                 par oiseau        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     jusqu'à 200
                     de plus de 200 à 300
                     de plus de 300 à 600
                     de plus de 600 à 1 200
                     de plus de 1 200 à 1 800
                     de plus de 1 800 à 2 400
                     plus de 2 400
                     1,00
                     1,00
                     1,00
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     0, 025
                     0,03
                     0,05
                     0,09
                     0,11
                     0,13
                     0,21
                     30
                     30
                     40
                     50
                     75
                     75
                     75
                     3
                     3
                     7
                     15
                     15
                     15
                     15
                     1er janvier 2017
           Tableau 8.2
           Dindes domestiques
            Tous les côtés du compartiment doivent avoir au moins 1,50 m  de longueur. Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée  ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la  durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et  déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces  circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments  plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant  une surface minimale au sol de 0,75 m2 et une hauteur minimale de 50 cm  pour les oiseaux de moins de 0,6 kg, de 75 cm pour les oiseaux de moins  de 4 kg et de 100 cm pour les oiseaux de plus de 4 kg. Ces compartiments  peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux,  suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans  le tableau 8.2.
POIDS CORPOREL        
                 (kg)
DIMENSION        
                 minimale        
                 du compartiment        
                 (m2)
SURFACE AU SOL        
                 minimale par oiseau        
                 (m2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 (cm)
LONGUEUR        
                 minimale        
                 de mangeoire        
                 par oiseau        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     jusqu'à 0,3
                     de plus de 0,3 à 0,6
                     de plus de 0,6 à 1
                     de plus de 1 à 4
                     de plus de 4 à 8
                     de plus de 8 à 12
                     de plus de 12 à 16
                     de plus de 16 à 20
                     plus de 20
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     3,00
                     0,13
                     0,17
                     0,30
                     0,35
                     0,40
                     0,50
                     0,55
                     0,60
                     1,00
                     50
                     50
                     100
                     100
                     100
                     150
                     150
                     150
                     150
                     3
                     7
                     15
                     15
                     15
                     20
                     20
                     20
                     20
                     1er janvier 2017
           Tableau 8.3
           Cailles
POIDS CORPOREL        
                 (g)
DIMENSION        
                 minimale        
                 du compartiment        
                 (m2)
SURFACE        
                 par oiseau       
                  hébergé par paire        
                 (m2)
SURFACE PAR OISEAU        
                 supplémentaire        
                 hébergé en groupe       
                  (m2)
HAUTEUR        
                 minimale        
                 (cm)
LONGUEUR        
                 minimale        
                 de mangeoire        
                 par oiseau        
                 (cm)
DATE        
                 d'application
                     jusqu'à 150
                     plus de 150
                     1,00
                     1,00
                     0,5
                     0,6
                     0,10
                     0,15
                     20
                     30
                     4
                     4
                     1er janvier 2017
           Tableau 8.4
           Canards et oies
            Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée  ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la  durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et  déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces  circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments  plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant  une surface minimale au sol de 0,75 m2. Ces compartiments peuvent être  utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les  recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau  8.4.
POIDS CORPOREL        
                 (g)
DIMENSION        
                 minimal        
                 du compartiment       
                 (m2)
SURFACE        
                 par oiseau        
                 (m2) (*)
HAUTEUR        
                 minimale        
                 (cm)
LONGUEUR        
                 minimale        
                 de mangeoire        
                 par oiseau        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     Canards
                     1er janvier 2017
                     jusqu'à 300
                     de plus de 300 à 1 200 (**)
                     de plus de 1 200 à 3 500
                     plus de 3 500
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     0,10
                     0,20
                     0,25
                     0,50
                     50
                     200
                     200
                     200
                     10
                     10
                     15
                     15
                     Oies
                     jusqu'à 500
                     de plus de 500 à 2 000
                     plus de 2 000
                     2,00
                     2,00
                     2,00
                     0,20
                     0,33
                     0,50
                     200
                     200
                     200
                     10
                     15
                     15
                      (*) Il convient de prévoir un bassin d'au moins  0,50 m2 par compartiment de 2 m2, d'une profondeur minimale de 30 cm. Le  bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la surface du compartiment.
                      (**) Les oiseaux qui ne sont pas encore prêts à  voler peuvent être hébergés dans des compartiments d'une hauteur  minimale de 75 cm.
           Tableau 8.5
           Canards et oies : taille minimale des bassins (*)
SURFACE        
                 (m2)
PROFONDEUR        
                 (cm)
                     Canards
                     Oies
                     0,5
                     0,5
                     30
                     de plus de 10 à 30
(*)  Tailles de bassins par compartiment de 2 m2. Le bassin peut représenter  jusqu'à 50 % de la taille minimale du compartiment.         
           Tableau 8.6
           Pigeons
            Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m  sur 1 m) plutôt que carrés, afin que les oiseaux puissent effectuer de  brefs vols.
                     TAILLE DU GROUPE
DIMENSION        
                 minimale        
                 du compartiment        
                 (m2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 (cm)
LONGUEUR        
                 minimale        
                 de mangeoire        
                 par oiseau        
                 (cm)
LONGUEUR        
                 de perchoir minimale        
                 par oiseau        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     jusqu'à 6
                     2
                     200
                     5
                     30
                     1er janvier 2017
                     de plus de 7 à 12
                     3
                     200
                     5
                     30
par oiseau supplémentaire        
                 au -delà de 12
                     0,15
                     5
                     30
           Tableau 8.7
           Diamants mandarins
            Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple,  2 m sur 1 m) afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols.  Pour les études sur la reproduction, des couples peuvent être hébergés  dans des compartiments plus petits, contenant des éléments  d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,50  m2 et une hauteur minimale de 40 cm. La durée du confinement doit être  justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le  personnel vétérinaire.
                     TAILLE DU GROUPE
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment        
                 (m2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 (cm)
NOMBRE MINIMAL        
                 de distributeurs        
                 de nourriture
                     DATE D'APPLICATION
                     jusqu'à 6
                     1,0
                     100
                     2
                     1er janvier 2017
                     7 à 12
                     1,5
                     200
                     2
                     13 à 20
                     2,0
                     3
par oiseau supplémentaire        
                 au-delà de 20
                     0,05
                     200
                     1 pour 6 oiseaux
           2.9. Amphibiens
           Tableau 9.1
           Urodèles aquatiques
LONGUEUR DU CORPS (*)        
                 (cm)
SURFACE D'EAU MINIMALE        
                 (cm2)
SURFACE D'EAU MINIMALE        
                 par animal supplémentaire        
                 hébergé en groupe        
                 (cm2)
PROFONDEUR        
                 minimale de l'eau        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     jusqu'à 10
                     de plus de 10 à 15
                     de plus de 15 à 20
                     de plus de 20 à 30
                     plus de 30
                     262,5
                     525
                     875
                     1 837,5
                     3 150
                     50
                     110
                     200
                     440
                     800
                     13
                     13
                     15
                     15
                     20
                     1er janvier 2017
                     (*) Mesurée du nez au cloaque.
           Tableau 9.2
           Anoures aquatiques (*)
LONGUEUR DU CORPS (**)        
                 (cm)
SURFACE D'EAU MINIMALE        
                 (cm2)
SURFACE D'EAU MINIMALE        
                 par animal supplémentaire        
                 hébergé en groupe        
                 (cm2)
PROFONDEUR        
                 minimale de l'eau        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     moins de 6
                     de plus de 6 à 9
                     de plus de 9 à 12
                     plus de 12
                     160
                     300
                     600
                     920
                     40
                     75
                     150
                     230
                     6
                     8
                     10
                     12,5
                     1er janvier 2017
                     (**) Mesurée du nez au cloaque.
(*)  Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement  (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la  reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons  d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent des aquariums  plus petits. Les exigences en termes d'espace minimal sont calculées  pour les adultes de la taille indiquée ; il convient soit d'exclure les  juvéniles et les têtards, soit de modifier les dimensions  proportionnellement.         
           Tableau 9.3
           Anoures semi-aquatiques
LONGUEUR DU CORPS (*)        
                 (cm)
DIMENSION        
                 minimale        
                 du compartiment        
                 (**) (cm2)
SURFACE MINIMALE        
                 par animal        
                 supplémentaire        
                 hébergé en groupe        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment (***)        
                 (cm)
PROFONDEUR        
                 minimale de l'eau        
                 (cm)
DATE        
                 d'application
                     jusqu'à 5,0
                     de plus de 5,0 à 7,5
                     plus de 7,5
                     1 500
                     3 500
                     4 000
                     200
                     500
                     700
                     20
                     30
                     30
                     10
                     10
                     15
                     1er janvier 2017
                     (*) Mesurée du nez au cloaque.
                     (**) Un tiers de terre ferme, deux tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.
                      (***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à  la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements  doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.
           Tableau 9.4
           Anoures semi-terrestres
LONGUEUR DU CORPS (*)        
                 (CM)
DIMENSION        
                 minimale        
                 du compartiment (**)        
                 (CM2)
SURFACE MINIMALE        
                 par animal        
                 supplémentaire        
                 hébergé en groupe        
                 (CM2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment (***)        
                 (CM)
PROFONDEUR        
                 MInimale de l'eau        
                 (CM)
DATE        
                 d'application
                     jusqu'à 5,0
                     de plus de 5,0 à 7,5
                     plus de 7,5
                     1 500
                     3 500
                     4 000
                     200
                     500
                     700
                     20
                     30
                     30
                     10
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                     (*) Mesurée du nez au cloaque.
                     (**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.
                      (***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à  la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements  doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure
           Tableau 9.5
           Anoures arboricoles
LONGUEUR DU CORPS        
                 (*) (CM)
DIMENSION MINIMALE        
                 du compartiment (**)        
                 (CM2)
SURFACE MINIMALE        
                 par animal supplémentaire        
                 hébergé en groupe        
                 (CM2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment (***)        
                 (CM)
                     DATE D'APPLICATION
                     jusqu'à 3,0
                     plus de 3,0
                     900
                     1 500
                     100
                     200
                     30
                     30
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                     (*) Mesurée du nez au cloaque.
                     (**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.
                      (***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à  la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements  doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.
           2.10. Reptiles
           Tableau 10.1
           Chéloniens aquatiques
LONGUEUR DU CORPS        
                 (*) (cm)
SURFACE D'EAU MINIMALE        
                 (cm2)
SURFACE D'EAU MINIMALE        
                 par animal supplémentaire        
                 hébergé en groupe        
                 (cm2)
PROFONDEUR        
                 minimale de l'eau        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     Jusqu'à 5
                     de plus de 5 à 10
                     de plus de 10 à 15
                     de plus de 15 à 20
                     de plus de 20 à 30
                     plus de 30
                     600
                     1 600
                     3 500
                     6 000
                     10 000
                     20 000
                     100
                     300
                     600
                     1 200
                     2 000
                     5 000
                     10
                     15
                     20
                     30
                     35
                     40
                     1er janvier 2017
                     (*) Mesurée en ligne droite du bord avant au bord arrière de la carapace.
           Tableau 10.2
           Serpents terrestres
LONGUEUR DU CORPS (*)        
                 (cm)
SURFACE AU SOL MINIMALE        
                 (cm2)
SURFACE MINIMALE        
                 par animal supplémentaire        
                 hébergé en groupe        
                 (cm2)
HAUTEUR MINIMALE        
                 du compartiment (**)        
                 (cm)
                     DATE D'APPLICATION
                     Jusqu'à 30
                     de plus de 30 à 40
                     de plus de 40 à 50
                     de plus de 50 à 75
                     plus de 75
                     300
                     400
                     600
                     1 200
                     2 500
                     150
                     200
                     300
                     600
                     1 200
                     10
                     12
                     15
                     20
                     28
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                     (*) Mesurée du nez à l'extrémité de la queue.
                      (**) Mesurée de la surface de la partie terrestre à  la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements  doit en outre être adaptée à sa structure intérieure.
           2.11. Poissons
           11.1. Débit d'eau et qualité de l'eau
            Un débit d'eau adapté et de qualité appropriée doit être  assuré constamment. La circulation de l'eau ou la filtration dans les  aquariums doit être suffisante pour assurer que les paramètres de  qualité de l'eau soient maintenus dans des limites acceptables. Chaque  fois que nécessaire, l'eau doit être filtrée ou traitée afin d'éliminer  les substances nocives pour les poissons. Les paramètres de qualité de  l'eau doivent toujours demeurer à l'intérieur de la gamme acceptable par  la physiologie et les activités normales pour une espèce de poisson et  un stade de développement donnés. La circulation de l'eau doit permettre  aux poissons de nager correctement et de conserver un comportement  normal. Les poissons doivent bénéficier d'une période appropriée  d'acclimatation et d'adaptation aux modifications des conditions en  matière de qualité de l'eau.
           11.2. Oxygène, composés azotés, pH et salinité
            La concentration d'oxygène doit être appropriée aux espèces  et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues. Chaque fois que  nécessaire, une aération supplémentaire de l'eau de l'aquarium doit être  fournie. La concentration en composés azotés doit être maintenue à un  niveau peu élevé.
           Le pH doit être adapté aux espèces et  maintenu aussi stable que possible. La salinité doit être adaptée aux  besoins des espèces et au stade du cycle de vie des poissons. Tout  changement dans la salinité de l'eau doit avoir lieu graduellement.
           11.3. Température, éclairage, bruit
            La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage  optimale pour l'espèce de poissons concernée et maintenue aussi stable  que possible. Tout changement de température doit avoir lieu  graduellement. Les poissons doivent être maintenus sous une photopériode  appropriée. Le niveau sonore doit être réduit au minimum et, dans la  mesure du possible, les équipements qui peuvent causer du bruit ou des  vibrations, comme les groupes électrogènes et les systèmes de filtrage,  devraient être séparés des aquariums d'hébergement des poissons.
           11.4. Densité de peuplement et complexité de l'environnement
            La densité de peuplement doit être fondée sur l'ensemble des  besoins des poissons en matière de conditions environnementales, de  santé et de bien-être. Les poissons doivent disposer d'un volume d'eau  suffisant pour nager normalement, tenant compte de leur taille, de leur  âge, de leur état de santé et des méthodes d'alimentation. Les poissons  bénéficieront d'un enrichissement environnemental approprié, par exemple  des cachettes ou un substrat adapté, sauf si les comportements  suggèrent que cela n'est pas nécessaire.
           11.5. Alimentation et manipulation
            Les poissons doivent recevoir une alimentation appropriée à  l'espèce et selon un rythme approprié. Une attention particulière doit  être prêtée à l'alimentation des poissons à l'état larvaire lors du  passage des aliments naturels aux aliments artificiels. Les  manipulations doivent être aussi limitées que possible.
(1)  Directive 98/58/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la  protection des animaux dans les élevages (JO L 221 du 8.8.1998, p. 23). 
         (2) Directive 91/629/CEE du Conseil du 19 novembre 1991  établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux (JO  L 340 du 11.12.1991, p. 28).         
(3) Directive 91/630/CE du Conseil  du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la  protection des porcs (JO L 340 du 11.12.1991, p. 33).         
(4)  Directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 établissant les  normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses (JO L  203 du 3.8.1999, p. 53).         
(5) Directive 2007/43/CE du Conseil du  28 juin 2007 fixant les règles minimales relatives à la protection des  poulets destinés à la production de viande (JO L 182 du 12.7.2007, p.  19).