MÉTHODE D'ÉVALUATION DES ÉMISSIONS DE POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES DE LA CHAUDIÈRE 
Dans le cadre de l'entretien annuel, la personne ayant effectué l'entretien doit effectuer une évaluation des émissions polluantes de la chaudière selon le point 1, comparée aux valeurs de référence données au point 2, et, le cas échéant, fournir des conseils sur l'entretien de la chaudière, l'utilisation du combustible et le renouvellement éventuel du brûleur ou de la chaudière pour limiter les émissions polluantes.

L'attestation d'entretien, prévue à l'article R. 224-41-8 du code de l'environnement, précise le résultat de l'évaluation des émissions et les valeurs de référence correspondantes.

1. Estimation des émissions polluantes :

1. 1. Combustibles gazeux ou liquides :

Pour les chaudières utilisant un combustible gazeux ou liquide, l'évaluation des émissions polluantes consiste en l'évaluation des émissions d'oxydes d'azote (NOx). Cette évaluation est réalisée à l'aide du tableau 4 Evaluation des émissions d'oxydes d'azote des chaudières gaz ou à l'aide du tableau 5 Evaluation des émissions d'oxydes d'azote des chaudières fioul.
Tableau 4

Evaluation des émissions d'oxydes d'azote des chaudières gaz

			Système en place

			FACTEUR D'ÉMISSION DE NOx

			(mg/ kWh à 0 % d'O2)

			Chaudière ancienne (avant 1990, équipée de brûleur atmosphérique)

			300

			Chaudière avec brûleur atmosphérique (prémélange partiel)

			170

			Chaudière avec brûleur atmosphérique à barres de refroidissement

			130

			Chaudière avec brûleur atmosphérique à prémélange total avec ventilateur refroidi par eau

			50

			Chaudière avec brûleur atmosphérique à prémélange total sans ventilateur

			45

			Chaudière avec brûleur atmosphérique " surfacique " à prémélange total assisté par ventilateur

			35

			Chaudière avec brûleur radiant, combustion catalytique et pulsatoire

			< 30

			Classification selon les normes européennes des chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux :

			Classe 1 : 260

			EN 297/ A3 (février 97). ― Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux : chaudières des types B11 et B11BS équipées de brûleurs atmosphériques dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW

			Classe 2 : 200

			Classe 3 : 150

			EN 483 (avril 2000) ― Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux : chaudières des types C dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW.

			Classe 4 : 100

			EN 656 (mai 2000). ― Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux : chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 70 kW mais inférieur ou égal à 300 kW.

			EN 13836 (janvier 2006). ― Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux : chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 300 kW mais inférieur ou égal à 1 000 kW

			Classe 5 : 70

			Chaudière avec brûleur à air soufflé classique

			130

			Chaudière avec brûleur à air soufflé bas-NOx

			90

			Classification selon les normes européennes des assemblages brûleurs à air soufflé et corps de chauffe :

			Classe 1 : 170

			EN 676 (mars 2004). ― Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

			Classe 2 : 120

			EN 303-7 (décembre 2006). ― Chaudières de chauffage central équipées d'un brûleur à air soufflé utilisant des combustibles gazeux de puissance utile inférieure ou égale à 1 000 kW

			Classe 3 : 80

			Chaudières mises sur le marché à partir du 26 septembre 2018

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Tableau 5

Evaluation des émissions d'oxydes d'azote des chaudières fioul

			Type de chaudière

			FACTEUR D'ÉMISSION DE NOx

			(mg/ kWh à 0 % d'O2)

			Chaudière ancienne (avant 1990)

			170

			Chaudière avec brûleur flamme jaune

			140 (P < 150 kW)

			210 (P 150 kW)

			Chaudière avec brûleur flamme jaune à recirculation

			120 (P < 150 kW)

			180 (P 150 kW)

			Chaudière avec brûleur flamme bleue

			90

			Chaudière avec brûleur radiant " Rotrix "

			60

			Classification selon la norme européenne des chaudières de chauffage avec brûleurs à air soufflé :

			Classe 1 : 185

			EN 303 (2 juillet 1999). ― Chaudières de chauffage. Partie 2 : Chaudières avec brûleurs à air soufflé. Prescriptions spéciales pour chaudières avec brûleurs fioul à pulvérisation

			Classes 2 et 3 : 120

			Chaudières mises sur le marché à partir du 26 septembre 2018

			120
1. 2. Combustibles solides :

Pour les chaudières utilisant un combustible solide, l'évaluation des émissions polluantes consiste en l'évaluation des émissions de poussières et de composés organiques volatils (COV). Cette évaluation est réalisée à l'aide du tableau 6 Evaluation des émissions de poussières des chaudières utilisant un combustible solide et à l'aide du tableau 7 Evaluation des émissions de composés organiques volatils des chaudières utilisant un combustible solide.
Tableau 6

Evaluation des émissions de poussières

des chaudières utilisant un combustible solide
ANCIENNETÉ CHAUDIÈRE
TYPE CHAUDIÈRE /

			Combustible
ÉMISSION DE POUSSIÈRES

			(en mg / Nm ³ à 10 % d'O2)
Jusqu'en 1995
Bois de bûches

			Tirage naturel
600
Bois de bûches

			Combustion assistée par ventilateur
250
Entre 1996 et 2004
Bois de bûches

			Tirage naturel
200
Bois de bûches

			Combustion assistée par ventilateur
230
Granulés de bois
80
Depuis 2005
Bois de bûches

			Tirage naturel
50
Bois de bûches

			Combustion assistée par ventilateur
50
Granulés de bois
30
Bois déchiqueté
75
Chaudières 2009
Bois de bûches

			Tirage naturel
45
Bois de bûches

			Combustion assistée par ventilateur
30
Granulés de bois
30
Bois déchiqueté
60
Tableau 7

Evaluation des émissions de composés organiques

volatils des chaudières utilisant un combustible solide
ANCIENNETÉ CHAUDIÈRE
TYPE CHAUDIÈRE /

			Combustible
ÉMISSION DE COV

			(en mg C3H8 / Nm ³ à 10 % d'O2)
Jusqu'en 1995
Bois de bûches

			Tirage naturel
4 000
Bois de bûches

			Combustion assistée par ventilateur
600
Entre 1996 et 2004
Bois de bûches

			Tirage naturel
2 500
Bois de bûches

			Combustion assistée par ventilateur
600
Granulés de bois
100
Depuis 2005
Bois de bûches

			Tirage naturel
2 500
Bois de bûches

			Combustion assistée par ventilateur
600
Granulés de bois
40
Bois déchiqueté
20
Chaudières 2009
Bois de bûches

			Tirage naturel
130
Bois de bûches

			Combustion assistée par ventilateur
55
Granulés de bois
10
Bois déchiqueté
10
2. Définition des valeurs de référence :

Les valeurs d'émissions évaluées conformément au point 1 sont comparées à des valeurs de référence. Ces valeurs de référence correspondent aux niveaux équivalents d'émissions atteints par l'utilisation des meilleures technologies de chaudières récentes existant à la date du présent arrêté sur le marché. Les caractéristiques techniques de certaines installations peuvent limiter la capacité à atteindre ces valeurs.

La valeur de référence des émissions polluantes de la chaudière est définie dans le tableau 8 Tableau relatif aux valeurs de référence.
Tableau 8

Tableau relatif aux valeurs de référence
TYPE

			DE COMBUSTIBLE UTILISÉ
POLLUANT
ÉMISSION DE RÉFÉRENCE
UNITÉ
Combustible gazeux
Oxydes d'azote (NOx)
35
mg / kWh à 0 % d'O2
Combustible liquide
Oxydes d'azote (NOx)
90
mg / kWh à 0 % d'O2
Combustible solide
Poussières
30
mg / Nm ³ à 10 % d'O2
Combustible solide
COV
10 pour les granulés de bois et le bois déchiqueté
mg C3H8 / Nm ³ à 10 % d'O2
55 pour les bois de bûches