LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES
NUMÉRO D'ORDRE
de la directive
76/768/CEE
du Conseil (*)
NOM DE LA SUBSTANCE
3
Acéglumate de déanol.
254
Acénocoumarol.
356
Acétone benzylidène.
393
Acétonitrile.
368
Acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxane-1,3 (Diméthoxane).
2
β Acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels.
1
Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole.
31
Acide amino-4 salicylique et ses sels.
7
Acide aminocaproïque et ses sels.
365
Acide aristolochique et ses sels, Aristolochia spp. et leurs préparations.
220
Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels.
5
Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3,5 triiodothyroacélique) et ses sels.
418
Acide-3-imidazol-4- ylacrylique et son ester éthylique (acide urocanique).
167
Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amine libre)
268
Acide picrique.
9
Acide thyropropique et ses sels.
10
Acide trichloracétique.
12
Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels.
11
Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations).
13
Adonis vernalis L. et ses préparations.
15
Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels.
16
Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels.
19
Alloclamide et ses sels.
18
Allyle (isothiocyanate d').
21
Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central : toute substance énumérée dans l'annexe 1 de la résolution AP (2000) 1 du Conseil de l'Europe relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance.
29
Amino-2 bis (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels.
30
Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels.
412
Amino-4 nitro-2 phénol.
383
Amino-2 vitro-4 phénol.
384
Amine-2 nitro-5 phénol.
156
N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthylammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide].
22
Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés.
26
Aminobiphényle, di-(benzidine).
32
Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.
33
Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.
146
Amitriptyline et ses sels.
35
Ammi majus L. et ses préparations.
381
Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) (Padimate A).
36
Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane).
106
Anamirta cocculus L. (fruits).
37
Androgène (substances à effet).
38
Anthracène (huile d').
390
Antiandrogènes à structure stéroïdienne.
39
Antibiotiques.
40
Antimoine et ses composés.
41
Apocynum cannabinum L. et ses préparations.
238
Arécoline.
43
Arsenic et ses composés.
44
Atropa belladonna L. et ses préparations.
45
Atropine, ses sels et ses dérivés.
286
Azacyclonol et ses sels.
46
Baryum (sels de), à l'exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, des laques, pigments ou sels préparés à partir des colorants figurant avec la référence (3) dans la liste de l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.
183
Bémégride et ses sels.
157
Bénactyzine.
53
Bendrofluméthiazide et ses dérivés.
158
Benzatropine et ses sels.
49
Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés.
47
Benzène.
48
Benzimidazolone.
50
Benzoate de diméthylamino-méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne).
357
Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.
51
Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels.
178
Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol.
23
Bétoxycaïne et ses sels.
287
Biétamivérine.
86
Bis-(Chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde).
132
N, N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) (sels de, dont chlorure d'ambénonium).
204
Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide.
207
Bis-(hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1, méthylthio-3 propane.
124
Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium).
120
Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium).
214
Bis-(triméthylammonio)-1,10 décape (sels de, dont bromure de décaméthonium).
352
Bithionol.
55
Brome métalloïde.
58
Bromisoval.
121
Bromure d'azaméthonium.
60
Bromure de benzilonium
61
Bromure de tétraéthylammonium.
62
Brucine.
90
Butanilicaïne et ses sels.
288
Butopiprine et ses sels.
414
4-ter-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette).
340
p-Butyl tert.-phénol.
341
p-Butyl tert.-pyrocatéchol.
422
5-tert-butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène).
68
Cadmium et ses combinaisons.
70
Cantharidine.
69
Cantharis vesicatoria Géof.
140
Captodiame.
169
Caramifène.
72
Carbazol (dérivés nitrés du).
73
Carbone (sulfure de).
57
Carbromal
66
Carbutamide.
235
Carisoprodol.
74
Catalase.
408
Catéchol.
416
Cellules, tissus ou produits d'origine humaine.
75
Céphéline et ses sels.
76
Chenopodium ambrosioïdes L. (essence).
123
Chlofénotane.
77
Chloral (hydrate de).
78
Chlore élémentaire.
87
Chlorméthine et ses sels.
91
Chlormézanone.
93
[(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2 acétyl]2 dioxo-1,3 indane (chlorophacinone).
83
Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine).
366
Chloroforme.
81
Chlorhydrate-citrate de diamino-2,4-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate).
94
Chlorophénoxamine.
82
Chlorozaxone.
79
Chlorpropamide.
84
Chlorprothixène et ses sels.
262
Chlorthalidone.
96
Chlorure d'éthyle.
334
Chlorure de vinyle monomère.
129
Cinchocaïne et ses sels.
8
Cinchophène, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés.
95
Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations.
85
Clofénamide.
101
Cobalt (benzènesulfonate de).
102
Colchicine, ses sels et ses dérivés.
103
Colchicoside et ses dérivés.
104
Colchicum autumnale L. et ses préparations.
397
Colorant CI 12075 et ses laques, pigments et sels.
378
Colorant CI 12 140.
387
Colorant CI 13 065.
401
Colorant CI 15 585.
379
Colorant CI 26 105.
388
Colorant CI 42 535.
380
Colorants CI 42 555 ; CI 42 555-1 ; CI 42 555-2.
386
Colorant CI 42 640.
398
Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1.
389
Colorant CI 61 554.
290
Coniïne.
99
Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations).
105
Convallatoxine.
225
Coumétarol.
107
Croton tiglium L. (huile).
108
N-(crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée.
109
Curare et curanines.
110
Curarisants de synthèse.
111
Cyanhydrique (acide) et ses sels.
122
Cyclarbamate.
159
Cyclizine et ses sels.
112
Cyclohexyl-1 diéthylamino-3 (diéthylaminométhyl-2 phényl)-1 propane et ses sels.
113
Cycloménol et ses sels.
88
Cyclophosphamide et ses sels.
301
Datura stramonium L. et ses préparations.
226
Dextrométhorphane et ses sels.
116
Dextropropoxyphène.
117
0,0'-diacétyl N-allyl desméthylmorphine.
411
Dialkanolamines secondaires.
363
Diamino-1,2 benzène et ses sels.
407
Diamino-2,4 phényléthanol et ses sels.
364
Diamino-2,4 toluène et ses sels.
119
(α,β Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne.
351
Dibromosalicylanilide.
125
Dichloroéthane (chlorures d'éthylène).
126
Dichloroéthylène (chlorures d'acétylène).
349
Dichlorosalicylanilide.
231
Dicoumarol.
130
Diéthylamino-3 propyl cinnamate.
128
Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels.
131
Dièthylnitro-4 phényl thiophosphate.
270
Difencloxazine.
134
Digitaline et tous les hétérosides de la digitale.
342
Dihydrotachystérol.
371
Dihydroxy-2,2' hexachloro-3,3',5,5',6,6' diphénylméthane (Hexachlorophène).
135
(Dihydroxy-2,6 méthyl -4 aza -4 hexyl)-7 théophylline (xanthinol).
142
Diméthylamine.
143
(Diméthylamino)-1 [(diméthylamino)-méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels.
355
Diméthylformamide.
338
Diméthylsulfoxyde.
153
Dimévamide et ses sels.
148
Dinitrate d'isosorbide.
149
Dinitrile malonique.
150
Dinitrile succinique.
151
Dinitrophénols isomères.
343
Dioxane (diéthylène dioxyde-1,4).
136
Dioxéthédrine et ses sels.
339
Diphénhydramine et ses sels.
80
Diphénoxylate.
160
Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4.
154
Diphénylpyraline et ses sels.
162
Disulfirame.
354
Disulfures thio-uramiques.
396
Dithio-2,2'-bispyridine-dioxyde 1,1' (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)- (pyrithione disulfure +sulfate de magnésium).
176
Doxylamine et ses sels.
163
Emétine, ses sels et ses dérivés.
164
Ephédrine et ses sels.
14
Epinéphrine.
400
1,2-Epoxybutane.
335
Ergocalciférol et cholécalciférol (Vitamine D 2 et D 3).
166
Esérine ou physostigmine et ses sels.
170
Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol.
167
Esters de l'acide p-aminobenzoique (avec le groupe amino libre)
168
Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels.
319
Ethionamide.
173
Ethoheptazine et ses sels.
406
4-Ethoxy-m-phénylènediamine et ses sels.
362
Ethyl-3'-tétrahydro-5', 6', 7', 8'-tétraméthyl-5', 5', 8', 8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydronaphtalène-1,2,3,4.
182
Ethylène (oxyde d').
272
Ethylphénacémide.
208
Fénadiazol.
180
Fénozolone.
274
Fényramidol.
187
Fluanisone.
189
Fluoresane.
191
Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
190
Fluorouracil.
252
Furazolidone.
192
Furfuryltriméthylammonium (sels de, dont iodure de furtréthonium).
358
Furocoumarines (dont trioxysalen, méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène) sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.
Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg.
193
Galanthamine.
194
Gestagène (substances à effet).
54
Glucinium et ses composés.
300
Glucocorticoïdes.
318
Glucosides de Thevetia neriifolia Juss.
181
Glutéthimlde et ses sels.
100
Glycyclamide.
420
Goudrons de houille bruts et raffinés.
230
Guaifénésine.
259
Guanéthidine et ses sels.
185
Halopéridol.
195
Hexachloro-1,2,3,4,5,6, cyclohexane (ou HCH) - Lindane.
196
Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin).
198
Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin).
197
Hexachloroéthane.
115
Hexapropymate.
359
Huile de graines de Laurus nobilis L.
199
Hydrastine, hydrastinine et leurs sels.
200
Hydrazides et leurs sels.
201
Hydrazine, ses dérivés et leurs sels.
417
3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide (Phénolphtaléine).
385
α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters.
395
Hydroxy-B-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 51.
240
Hydroxyzine.
210
Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés.
211
Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations).
152
Inproquone.
213
Iode métalloïde.
361
lodothymol.
215
Ipéca (Uragoga ipecacuanha Baill.) et espèces apparentées (racines et leurs préparations).
52
Isocarboxazide.
228
Isométheptène et ses sels.
17
Isoprénaline.
216
N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl)urée (apronalide).
294
Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations).
399
Lidocaïne.
218
Lobelia inflata L. et préparations.
219
Lobéline et ses sels.
127
Lysergide et ses sels.
346
Maléate de pyrianisamine.
89
Mannomustine et ses sels.
229
Mécamylamine.
141
Méféclorazine et ses sels.
322
Méphénésine et ses esters.
236
Méprobamate.
221
Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
222
Mescaline et ses sels.
145
Métamfépramone et ses sels.
144
Métapyrifène et ses sels.
171
Météthoheptazine et ses sels.
147
Metformine et ses sels.
174
Métheptazine et ses sels.
205
Méthocarbamol.
6
Méthotrexate.
224
(Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2 N, N diéthyl acétamide et ses sels.
376
Méthoxy-1 diamino-2,4 benzène (diamino-2,4 anisole- C176 050) et ses sels.
377
Méthoxy-1 diamino-2,5 benzène (diamino-2,5 anisole) et ses sels.
34
9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7 H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine).
234
(Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4coumarine (cyclocoumarol).
227
Méthylamino-2 heptane et ses sels.
175
Méthylphénidate et ses sels.
413
2-méthyl-m-phénylènediamine.
239
Méthylsulfate de poldine.
133
Méthyprylone et ses sels.
NUMÉRO D'ORDRE
de la directive
76/768/CEE
du Conseil (*)
NOM DE LA SUBSTANCE
292
Métyrapone.
64
Mofébutazone.
353
Monosulfures thio-uraniques.
344
Morpholine et ses sels.
20
Nalorphine, ses sels et ses éthers-oxydes.
244
Naphazoline et ses sels.
241
Naphtol β.
243
α-Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine.
242
Naphtylamines α et β et leurs sels.
309
Néodyme et ses sels.
245
Néostigmine et ses sels (dont bromure de néostigmine).
246
Nicotine et ses sels.
247
Nitrite d'amyle.
248
Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium.
249
Nitrobenzène.
250
Nitrocrésols et leurs sels alcalins.
255
Nitroferricyanures alcalins (nitroprussiates).
251
Nitrofurantoïne.
253
Nitroglycérine.
410
Nitrosamines.
256
Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés.
209
Nitroxoline et ses sels.
257
Noradrénaline et ses sels.
258
Noscapine et ses sels.
202
Octamoxine et ses sels.
267
Octamylamine et ses sels.
28
Octodrine et ses sels.
260
Œstrogène (substances à effet).
261
Oléandrine.
165
Oxanamide et ses dérivés.
172
Oxyphénéridine et ses sels.
186
Paraméthasone.
179
Paréthoxycaïne et ses sels.
263
Pelletiérine et ses sels.
212
Pémoline et ses sels.
264
Pentachloroéthane.
421
1,1,3,3,5-pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène).
382
Peroxyde de benzoyle.
266
Pétrichloral.
269
Phénacémide.
95
Phénaglycodol.
232
Phenmétrazine, ses dérivés et ses sels.
320
Phénothiazine et ses composés.
71
Phenprobamate.
273
Phenprocoumone.
271
Phényl-2 indanedione-1,3 (phénindione).
67
Phénylbutazone.
277
Phosphate de tricrésyle.
279
Phosphore et phosphures métalliques.
281
Physostigma venenosum Balf.
374
Phytolacca spp. et leurs préparations.
282
Picrotoxine.
283
Pilocarpine et ses sels.
311
Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations.
118
Pipazétate et ses sels.
372
3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels.
284
α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévofacétopérane) et ses sels.
285
Pipradrol et ses sels.
137
Piprocurarium.
289
Plomb et ses composés
223
Polyacétaldéhyde (métaldéhyde).
161
Probénécide.
25
Procaïnamide, ses sels et ses dérivés.
405
Pramocaïne.
206
Propatylnitrate.
138
Propyphénazone.
291
Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise).
278
Psilocybine.
345
Pyrethrum album L. et ses préparations.
369
Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique).
409
Pyrogallol.
276
Pyrophosphate de tétraéthyle.
360
Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires et buccaux, à condition que le safrole ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants.
217
Santonine.
332
Schoenocaulon officinale Lind, ses semences et préparations.
295
Scopolamine, ses sels et ses dérivés.
297
Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par celte liste, au numéro 49.
296
Sels d'or.
97
Sels de chrome, acide chromique et ses sels.
114
Sodium hexacyclonate.
298
Solanum nigrum L. et ses préparations.
299
Spartéine et ses sels.
4
Spironolactone.
402
Strontium (lactate de).
403
Strontium (nitrate de).
404
Strontium (polycarboxylate de).
303
Strophanthus (espèces) et leurs préparations.
302
Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs.
304
Strychnine et ses sels.
305
Strychnos (espèces) et leurs préparations.
306
Stupéfiants : toute substance énumérée à l'arrêté modifié du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
293
Substances radioactives, telles que définies par le décret n° 2001-215 du 8 mars 2001 modifiant le décret n° 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.
155
Sulfinpyrazone.
307
Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels.
308
Sultiame.
237
Téfazoline et ses sels.
312
Tellure et ses composés.
139
Tétrabénazine et ses sels.
350
Tétrabromosalicylanilide.
63
Tétracaïne et ses sels.
314
Tétrachloréthylène.
348
Tétrachlorosalicylanilide.
367
2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine.
315
Tétrachlorure de carbone.
42
5, 6, 6a, 7- Tétrahydro- 6- méthyl- 4 H -dibenzo (de, g) quinoline-10, 11-diol (apomorphine) et ses sels.
394
Tétrahydrozoline et ses sels.
265
Tétranitrate de pentaérithrytile.
316
Tétraphosphate d'hexaéthyle.
280
Thalidomide et ses sels.
317
Thallium et ses composés.
233
Thiamazol.
310
Thiotépa.
327
Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 44.
 419
 Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux articles 4 et 5 du règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil (**), et ingrédients dérivés.
177
Tolboxane.
65
Tolbutamide.
56
Tosilate de brétylium.
324
Tranylcypromine et ses sels.
328
Trétamine.
375
Trétinoïne (acide rétinoïque et ses sels).
275
Triamtérène et ses sels.
326
Tribromoéthanol (avertine).
373
3,4',5-Tribromosalicylanilide.
327
Trichlorméthine et ses sels.
370
N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (Catpan).
325
Trichloronitro- méthane.
329
Triéthiodure de gallamine.
188
Triflupéridol.
92
Triparanol.
347
Tripelennamine.
27
Tuaminoheptane, ses isomères et ses sels.
330
Urginea scilla Stern et ses préparations.
323
Vaccins, toxines ou sérums tels que définis à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique.
184
Valnoctamide.
331
Vératrine et ses sels.
333
Veratrum spp et leurs préparations.
203
Warfarine et ses sels.
336
Xanthales alcalins et alkylxanthates.
313
Xylométazoline et ses sels.
337
Yohimbine et ses sels.
391
Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 50, et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants inscrits à l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.
24
Zoxazolamine.
(1) La présence de substances radioactives naturelles et de substances radioactives provenant des contaminations artificielles ambiantes est admise pour autant que les substances radioactives ne soient pas enrichies pour la fabrication de produits cosmétiques et que leur concentration respecte les normes de base fixées dans le décret 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.
(*) Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques.
(**) Règlement (CE) n° 1774/2002 modifié du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.