Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
CONCOURS GÉNÉRAL DES LYCÉES : 
LISTE DES DISCIPLINES, NATURE ET DURÉE DES ÉPREUVES
1. Classes de première
Discipline
Durée de l'épreuve
Séries ES, L et S
1. Composition française
6 h
2. Histoire
6 h
3. Géographie
6 h
4. Version latine
4 h
5. Thème latin
4 h
6. Version grecque
4 h
2. Classes terminales
Série
Discipline
Durée de l'épreuve
Série L
Dissertation philosophique
6 h
Séries ES et S
Dissertation philosophique
6 h
Séries ES, L et S
Langues vivantes : version et composition en langue
- allemande 
- anglaise 
- arabe 
- chinoise 
- espagnole 
- hébraïque 
- italienne 
- portugaise 
- russe
5 h
Série ES
Sciences économiques et sociales
6 h
Série S
1. Mathématiques
5 h
2. Physique-chimie
5 h
3. Sciences de la vie et de la Terre
5 h
4. Sciences de l'ingénieur
5 h
Série STI2D - sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (*)
Sciences et technologies industrielles et du développement durable
- épreuve écrite d'admissibilité : 5 h
- épreuve d'admission : épreuve de projet de 4 demi-journées (12 élèves répartis en 3 groupes de 4 candidats représentant les 4 spécialités de la série STI2D)
Série STL - sciences et technologies de laboratoire (*)
1. Biotechnologies
- épreuve écrite d'admissibilité : 5 h - épreuve d'admission : 6 h
2. Sciences physiques et chimiques en laboratoire
. exploitation d'informations scientifiques et présentation d'un travail de synthèse ;
. résolution expérimentale d'un problème scientifique.
Série ST2S (*) - sciences et technologies de la santé et du social
Sciences et techniques sanitaires et sociales
- épreuve écrite d'admissibilité : 5 h - épreuve d'admission : 6 h
Série STMG - sciences et technologies du management et de la gestion 
Management 
et sciences de gestion 
4 h
Série hôtellerie (*)
Technologies et gestion hôtelières
- épreuve écrite d'admissibilité : 5 h - épreuves d'admission : 3 demi-journées
(*) Les épreuves des disciplines de ces séries comprennent deux parties : une épreuve d'admissibilité et une épreuve d'admission.
3. Classes de première et terminales
Discipline
Durée de l'épreuve
Arts plastiques
4 h
Éducation musicale
5 h
Le règlement portant organisation du concours général est le suivant :
1. Les sujets de composition sont choisis par le ministre de l'éducation nationale, conformément aux programmes de chaque classe et sur la proposition des présidents des jurys définis à l'alinéa 9 du présent article ;
2. Nul n'est admis à concourir s'il n'a pas suivi régulièrement depuis le 1er janvier de l'année du concours, dans un ou plusieurs établissements d'enseignement du second degré, les cours obligatoires de la classe à laquelle il appartient ;
Dans le cas où l'élève a changé d'établissement après le 1er janvier, il peut, en raison des motifs de ce changement, être rayé de la liste des concurrents par le recteur ;
3. Les listes des concurrents sont dressées, pour chaque discipline, par le professeur de la classe qui en est chargé. Ces listes contiennent l'indication des nom, prénoms et adresse de chaque élève, certifiée par le chef d'établissement ;
Le chef d'établissement certifie, en outre, que les concurrents ont suivi normalement les cours de la discipline dans laquelle ils sont appelés à concourir ;
4. Les listes des candidats doivent parvenir au ministère de l'éducation nationale, visées par les recteurs, à la date fixée chaque année par arrêté ministériel ;
5. Pour chaque discipline et série concernée, le nombre de concurrents par établissement est limité à 8 % de l'effectif total (arrondi à l'unité supérieure) des élèves des classes de première ou terminale correspondantes ;
6. Lorsque les élèves de divisions différentes qui concourent pour certaines compositions sont réunis pour les cours correspondants, ils sont considérés comme ne formant qu'une seule division ;
7. Les recteurs sont chargés de l'organisation et de la surveillance des épreuves ;
8. Les chefs d'établissement où se sont déroulées les épreuves adressent au ministère de l'éducation nationale, à la fin de chaque composition, les copies des concurrents, par pli recommandé ;
9. Chaque année, le ministre de l'éducation nationale nomme les jurys ainsi que leurs présidents, constitués pour chaque discipline sur la proposition du doyen du groupe d'inspection générale concerné, qui procèdent à l'examen des compositions ;
10. L'examen des compositions donne lieu à l'attribution éventuelle par le ministre, sur proposition des présidents de jurys, des récompenses suivantes : prix (premier, deuxième et troisième prix) ; accessits (premier au cinquième) ; mentions (dix au maximum). S'agissant d'une compétition de type spécifique ne visant à récompenser que les meilleurs concurrents, aucun classement ni aucune notation n'est attribué aux autres candidats ;
11. Lorsqu'une composition est commune à deux niveaux, elle ne donne lieu qu'à un seul classement et à une seule série de récompenses ;
12. Les élèves des établissements français à l'étranger peuvent être présentés à l'ensemble des épreuves, y compris à l'épreuve de la langue du pays dans lequel ils vivent.
Mention spéciale est faite, dans la liste des récompenses, de la classe à laquelle appartiennent les lauréats.
CONCOURS GÉNÉRAL DES LYCÉES : LISTE DES DISCIPLINES, NATURE ET DURÉE DES ÉPREUVES

(modification de l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié)
1. Classes de première

			DISCIPLINE

			DUREE DE L'EPREUVE

			Voie générale

			(sans condition de suivi d'enseignement de

			spécialité ou d'option)

			1. Composition française

			6h

			2. Histoire

			6h

			3. Géographie

			6h

			4. Version latine

			4h

			5. Thème latin

			4h

			6. Version grecque

			4h
2. Classes de terminale

			DISCIPLINE

			DUREE DE L'EPREUVE

			Voie générale (enseignement commun et/ ou enseignement de spécialité)

			Dissertation philosophique

			6h

			Voie générale et toutes séries technologiques

			(sans condition de suivi d'enseignement de

			spécialité ou d'option)

			Langues vivantes : version et composition en langue

			-allemande

			-anglaise

			-arabe

			-chinoise

			-espagnole

			-hébraïque

			-italienne

			-portugaise

			-russe

			5h

			Voie générale

			spécialité "sciences économiques et sociales"

			Sciences économiques et sociales

			6h

			spécialité "mathématiques"

			Mathématiques

			5h
spécialité "numérique et sciences informatiques"
Numérique et sciences informatiques
5h

			spécialité "physique-chimie"

			spécialité "sciences de la vie et de la Terre"

			spécialité "sciences de l'ingénieur"

			Physique-chimie

			Sciences de la vie et de la Terre

			Sciences de l'ingénieur

			5h

			5h

			5h

			Série STI2D-sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (*)

			Ingénierie, innovation et développement durable

			-épreuve écrite d'admissibilité : 5h

			-épreuve d'admission : épreuve de projet de 4 demi journées (12 élèves répartis en 3 groupes de 4 candidats représentant les 4 spécialités de la série STI2D)

			Série STL-sciences et technologies de laboratoire (*)

			1. Biochimie-biologie et biotechnologies

			ou

			2. Sciences physiques et chimiques en laboratoire

			-épreuve écrite d'admissibilité : 5h

			-épreuve d'admission : 6h

			Série ST2S (*)-sciences et technologies de la santé et du social

			Sciences et techniques sanitaires et sociales

			-épreuve écrite d'admissibilité : 5h

			-épreuve d'admission : 6h

			Série STMG-sciences et technologies du management et de la gestion

			Management, sciences de gestion et numérique

			4h

			Série STHR-Sciences et

			technologies de l'hôtellerie et

			de la restauration (*)

			Sciences et

			technologies de l'hôtellerie et

			de la restauration

			Epreuve écrite

			d'admissibilité : 4h

			Epreuves d'admission :

			-STC (sciences et technologies

			culinaires) : une demi-journée

			-STS (sciences et technologies

			des services) : une demi-journée
(*) Les épreuves des disciplines de ces séries comprennent deux parties : une épreuve d'admissibilité et une épreuve d'admission

3. Classes de première et de terminale

			DISCIPLINES

			Durée de l'épreuve

			arts plastiques

			4h

			éducation musicale

			5h
CONCOURS GÉNÉRAL DES LYCÉES : LISTE DES DISCIPLINES, NATURE ET DURÉE DES ÉPREUVES NOUVELLE GRILLE À COMPTER DES SESSIONS 2020 (1RE) ET 2021 (TERMINALE)

(modification de l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié)

1. Classes de première

			DISCIPLINE

			DUREE DE L'EPREUVE

			Voie générale

			(sans condition de suivi d'enseignement de

			spécialité ou d'option)

			1. Composition française

			6h

			2. Histoire

			6h

			3. Géographie

			6h

			4. Version latine

			4h

			5. Thème latin

			4h

			6. Version grecque

			4h

2. Classes de terminale

			DISCIPLINE

			DUREE DE L'EPREUVE

			Voie générale (enseignement commun et/ ou enseignement de spécialité)

			Dissertation philosophique

			6h

			Voie générale et toutes séries technologiques

			(sans condition de suivi d'enseignement de

			spécialité ou d'option)

			Langues vivantes : version et composition en langue

			-allemande

			-anglaise

			-arabe

			-chinoise

			-espagnole

			-hébraïque

			-italienne

			-portugaise

			-russe

			5h

			Voie générale

			spécialité "sciences économiques et sociales"

			Sciences économiques et sociales

			6h

			spécialité "mathématiques"

			Mathématiques

			5h

			spécialité "physique-chimie"

			spécialité "sciences de la vie et de la Terre"

			spécialité "sciences de l'ingénieur"

			Physique-chimie

			Sciences de la vie et de la Terre

			Sciences de l'ingénieur

			5h

			5h

			5h

			Série STI2D-sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (*)

			Ingénierie, innovation et développement durable

			-épreuve écrite d'admissibilité : 5h

			-épreuve d'admission : épreuve de projet de 4 demi journées (12 élèves répartis en 3 groupes de 4 candidats représentant les 4 spécialités de la série STI2D)

			Série STL-sciences et technologies de laboratoire (*)

			1. Biochimie-biologie et biotechnologies

			ou

			2. Sciences physiques et chimiques en laboratoire

			-épreuve écrite d'admissibilité : 5h

			-épreuve d'admission : 6h

			Série ST2S (*)-sciences et technologies de la santé et du social

			Sciences et techniques sanitaires et sociales

			-épreuve écrite d'admissibilité : 5h

			-épreuve d'admission : 6h

			Série STMG-sciences et technologies du management et de la gestion

			Management, sciences de gestion et numérique

			4h

			Série STHR-Sciences et

			technologies de l'hôtellerie et

			de la restauration" (*)

			Technologies et gestion

			Hôtelière

			Sciences et

			technologies de l'hôtellerie et

			de la restauration

			Epreuve écrite

			d'admissibilité : 5h

			Epreuves d'admission : 3 demi-journées

			Epreuve écrite

			d'admissibilité : 4h

			Epreuves d'admission :

			-STC (sciences et technologies

			culinaires) : une demi-journée

			-STS (sciences et technologies

			des services) : une demi-journée

(*) Les épreuves des disciplines de ces séries comprennent deux parties : une épreuve d'admissibilité et une épreuve d'admission

3. Classes de première et de terminale

			DISCIPLINES

			Durée de l'épreuve

			arts plastiques

			4h

			éducation musicale

			5h
Le règlement portant organisation du concours général est le suivant :
1. Les sujets de composition sont choisis par le ministre de l'éducation nationale, conformément aux programmes de chaque classe et sur la proposition des présidents des jurys définis à l'alinéa 9 du présent article ;
2. Nul n'est admis à concourir s'il n'a pas suivi régulièrement depuis le 1er janvier de l'année du concours, dans un ou plusieurs établissements d'enseignement du second degré, les cours obligatoires de la classe à laquelle il appartient ;
Dans le cas où l'élève a changé d'établissement après le 1er janvier, il peut, en raison des motifs de ce changement, être rayé de la liste des concurrents par le recteur ;
3. Les listes des concurrents sont dressées, pour chaque discipline, par le professeur de la classe qui en est chargé. Ces listes contiennent l'indication des nom, prénoms et adresse de chaque élève, certifiée par le chef d'établissement ;
Le chef d'établissement certifie, en outre, que les concurrents ont suivi normalement les cours de la discipline dans laquelle ils sont appelés à concourir ;
4. Les listes des candidats doivent parvenir au ministère de l'éducation nationale, visées par les recteurs, à la date fixée chaque année par arrêté ministériel ;
5. Pour chaque discipline et série concernée, le nombre de concurrents par établissement est limité à 8 % de l'effectif total (arrondi à l'unité supérieure) des élèves des classes de première ou terminale correspondantes ;
6. Lorsque les élèves de divisions différentes qui concourent pour certaines compositions sont réunis pour les cours correspondants, ils sont considérés comme ne formant qu'une seule division ;
7. Les recteurs d'académie sont chargés de l'organisation et de la surveillance des épreuves, conformément aux instructions définies dans la note de service annuelle relative aux modalités d'organisation des épreuves ;
8. Chaque année, le ministre de l'éducation nationale nomme les jurys ainsi que leurs présidents, constitués pour chaque discipline sur la proposition du doyen du groupe d'inspection générale concerné, qui procèdent à l'examen des compositions ;
9. L'examen des compositions donne lieu à l'attribution éventuelle par le ministre, sur proposition des présidents de jurys, des récompenses suivantes : prix (premier, deuxième et troisième prix) ; accessits (premier au cinquième) ; mentions (dix au maximum). S'agissant d'une compétition de type spécifique ne visant à récompenser que les meilleurs concurrents, aucun classement ni aucune notation n'est attribué aux autres candidats ;
10. Lorsqu'une composition est commune à deux niveaux, elle ne donne lieu qu'à un seul classement et à une seule série de récompenses ;
11. Les élèves des établissements français à l'étranger peuvent être présentés à l'ensemble des épreuves, y compris à l'épreuve de la langue du pays dans lequel ils vivent.
CONCOURS GÉNÉRAL DES LYCÉES :
LISTE DES DISCIPLINES, NATURE ET DURÉE DES ÉPREUVES
1. Classes de première
Discipline
Durée de l'épreuve
Séries ES, L et S
1. Composition française
6 h
2. Histoire
6 h
3. Géographie
6 h
4. Version latine
4 h
5. Thème latin
4 h
6. Version grecque
4 h
2. Classes terminales
Série
Discipline
Durée de l'épreuve
Série L
Dissertation philosophique
6 h
Séries ES et S
Dissertation philosophique
6 h
Séries ES et L
Mathématiques
5 h
Série S
Mathématiques
5 h
Série ES
Sciences économiques et sociales
6 h
Série S
1. Physique-chimie
5 h
2. Sciences de la vie et de la Terre
5h
3. Sciences de l'ingénieur
5h
Toutes séries générales et technologiques
Langues vivantes : version et composition en langue :
- allemande
- anglaise
- arabe
- chinoise
- espagnole
- hébraïque
- italienne
- portugaise
- russe
5h
Série STI2D - sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (*)
Sciences et technologies industrielles et du développement durable
- épreuve écrite d'admissibilité : 5 h
- épreuve d'admission : épreuve de projet de 4 demi-journées (12 élèves répartis en 3 groupes de 4 candidats représentant les 4 spécialités de la série STI2D)
Série STL - sciences et technologies de laboratoire (*)
1. Biotechnologies
- épreuve écrite d'admissibilité : 5 h - épreuve d'admission : 6 h
2. Sciences physiques et chimiques en laboratoire
. exploitation d'informations scientifiques et présentation d'un travail de synthèse ;
. résolution expérimentale d'un problème scientifique.
Série ST2S (*) - sciences et technologies de la santé et du social
Sciences et techniques sanitaires et sociales
- épreuve écrite d'admissibilité : 5 h - épreuve d'admission : 6 h
Série STMG - sciences et technologies du management et de la gestion
Management

			et sciences de gestion
4 h
Série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR)
Sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration
-épreuve écrite d'admissibilité : 4h

			-épreuves d'admission :

			-STC (sciences et technologies culinaires) : une demi-journée

			-STS (sciences et technologies des services) : une demi-journée
(*) Les épreuves des disciplines de ces séries comprennent deux parties : une épreuve d'admissibilité et une épreuve d'admission.
3. Classes de première et terminales
Discipline
Durée de l'épreuve
Arts plastiques
4 h
Éducation musicale
5 h
Le concours porte sur les disciplines dont la liste suit ; la durée de chaque composition est précisée en regard :
   I. - Classes de première :

 Classes de première ES, L et S :

 1. Composition française : 6 heures.

 2. Histoire : 6 heures

 3. Géographie : 6 heures.

 4. Version latine : 4 heures

 5. Thème latin : 4 heures

 6. Version grecque : 4 heures
   II. - Classes terminales :
   1. Classes terminales L :

 1. Dissertation philosophique : 6 heures
   2. Classes terminales ES et S :

 1. dissertation philosophique : 6 heures
   3. Classes terminales S :

 1. sciences de la vie et de la terre : 6 heures

 2. Mathématiques : 5 heures

 3. Physique-chimie : 5 heures

 4. Technologie industrielle : 5 heures
   4. Classes terminales ES :

 1. Sciences économiques et sociales : 6 heures
   5. Classes terminales ES, L et S :

 (version et composition en langue)

 1. Allemande : 5 heures

 2. Anglaise : 5 heures

 3. Arabe : 5 heures

 4. Espagnole : 5 heures

 5. Hébraïque : 5 heures

 6. Italienne : 5 heures

 7. Portugaise : 5 heures

 8. Russe : 5 heures
   6. Classes terminales S.T.I. :

 1. Génie mécanique (quelle que soit l'option) ([*)

 2. Génie des matériaux (*])

 3. Génie électronique ([*)

 4. Génie électrotechnique (*])

 5. Génie civil ([*)

 6. Génie énergétique (*])
   7. - Classes terminales S.T.L. 

 1. Physique de laboratoire et de procédés industriels ([*)

 2. Chimie de laboratoire et de procédés industriels (*])

3. Biochimie - génie biologique
   8. Classes terminales S.M.S. :

 1. Sciences médico-sociales ([*)
   9. Classes terminales S.T.T. :

 1. Economie - droit : 6 heures

 (*]) De 6 heures à 16 heures (en fonction des séries, des spécialités ainsi que de la nature du sujet).
   III. - Classes de première et classes terminales :

 Arts plastiques : 4 heures;

 Education musicale : 5 heures.
   Les élèves des établissements français à l'étranger peuvent être présentés à l'ensemble des épreuves y compris à l'épreuve de la langue du pays dans lequel ils vivent.
Le concours porte sur les disciplines dont la liste suit ; la durée de chaque composition est précisée en regard :
   I. - Classes de première :

 Classes de première ES, L et S :

 1. Composition française : 6 heures.

 2. Histoire : 6 heures

 3. Géographie : 6 heures.

 4. Version latine : 4 heures

 5. Thème latin : 4 heures

 6. Version grecque : 4 heures
   II. - Classes terminales :
   1. Classes terminales L :

 1. Dissertation philosophique : 6 heures
   2. Classes terminales ES et S :

 1. dissertation philosophique : 6 heures
   3. Classes terminales S :

 1. sciences de la vie et de la terre : 6 heures

 2. Mathématiques : 5 heures

 3. Physique-chimie : 5 heures

 4. Technologie industrielle : 5 heures
   4. Classes terminales ES :

 1. Sciences économiques et sociales : 6 heures
   5. Classes terminales ES, L et S :

 (version et composition en langue)

 1. Allemande : 5 heures

 2. Anglaise : 5 heures

 3. Arabe : 5 heures

 4. Espagnole : 5 heures

 5. Hébraïque : 5 heures

 6. Italienne : 5 heures

 7. Portugaise : 5 heures

 8. Russe : 5 heures
   6. Classes terminales S.T.I. :

 1. Génie mécanique (quelle que soit l'option) (*)

 2. Génie des matériaux (*)

 3. Génie électronique (*)

 4. Génie électrotechnique (*)

 5. Génie civil (*)

 6. Génie énergétique (*)
   7. - Classes terminales S.T.L. 

 1. Physique de laboratoire et de procédés industriels (*)

 2. Chimie de laboratoire et de procédés industriels (*)

3. Biochimie - génie biologique
   8. Classes terminales S.M.S. :

 1. Sciences médico-sociales (*)
   9. Classes terminales S.T.T. :

 1. Economie - droit : 6 heures

 (*) De 6 heures à 16 heures (en fonction des séries, des spécialités ainsi que de la nature du sujet).
   10. Classe terminale hôtellerie :

 technologie et gestion hôtelières : de 4 à 8 heures
   III. - Classes de première et classes terminales :

 Arts plastiques : 4 heures;

 Education musicale : 5 heures.
   Les élèves des établissements français à l'étranger peuvent être présentés à l'ensemble des épreuves y compris à l'épreuve de la langue du pays dans lequel ils vivent.
Le concours porte sur les disciplines dont la liste suit ; la durée de chaque composition est précisée en regard :
   I. - Classes de première :

 1. Classes de première A, B, S et E :

 Composition française : 6 heures.

 2. Classes de première A, B et S :

 Version latine : 4 heures

 Thème latin : 4 heures

 Version grecque : 4 heures

 Histoire : 6 heures

 Géographie : 6 heures.
   II. - Classes terminales :

 1. Classe terminale A :

 dissertation philosophique : 6 heures

 2. Classes terminales B, C, D, E :

 dissertation philosophique : 6 heures

 3. Classe terminale D :

 sciences naturelles : 6 heures

 4. Classes terminales C et E :

 mathématiques : 5 heures

 5. Classes terminales C, D et E :

 sciences physiques : 5 heures

 6. Classes terminales B :

 sciences économiques et sociales : 6 heures

 7. Classes terminales G1, G2 et G3 :

 économie et droit : 6 heures

 8. Classes terminales A, B, C, D et E :

 version et composition en langue :

 allemande : 5 heures

 anglaise : 5 heures

 arabe : 5 heures

 espagnole : 5 heures

 italienne : 5 heures

 portugaise : 5 heures

 russe : 5 heures

 hébreu : 5 heures

 9. Classe terminale E : construction : 5 heures

 10. Classe terminale F1 : technologie ([*)

 11. Classe terminale F2 : technologie (*])

 12. Classe terminale F3 : technologie ([*)

 13. Classe terminale F4 : technologie (*])

 14. Classe terminale F5 : technologie ([*)

 15. Classe terminale F6 : technologie (*])

 16. Classe terminale F7 : technologie ([*)

 17. Classe terminale F7' : technologie (*])

 18. Classe terminale F8 : technologie ([*)

 19. Classe terminale F9 : technologie (*])

20. Classe terminale F10 : technologie (*)

 21. Classe terminale H : technologie (*)

 (*) De 6 heures à 16 heures (en fonction de la série et de la nature du sujet).
   III. - Classes de première et classes terminales :

 Arts plastiques : 4 heures;

 Education musicale : 5 heures.
   Les élèves des établissements français à l'étranger peuvent être présentés à l'ensemble des épreuves y compris à l'épreuve de la langue du pays dans lequel ils vivent.
Le règlement portant organisation du concours général est le suivant :
   1. Les sujets de composition sont choisis par le ministre de l'éducation nationale, conformément aux programmes de chaque classe et sur la proposition des présidents des jurys définis à l'alinéa 9 du présent article ;
   2. Nul n'est admis à concourir s'il n'a pas suivi régulièrement depuis le 1er janvier de l'année du concours, dans un ou plusieurs établissements d'enseignement du second degré, les cours obligatoires de la classe à laquelle il appartient ;
   Dans le cas où l'élève a changé d'établissement après le 1er janvier, il peut, en raison des motifs de ce changement, être rayé de la liste des concurrents par le recteur ;
   3. Les listes des concurrents sont dressées, pour chaque discipline, par le professeur de la classe qui en est chargé. Ces listes contiennent l'indication des nom, prénoms et adresse de chaque élève, certifiée par le chef d'établissement.
   Le chef d'établissement certifie, en outre, que les concurrents ont suivi normalement les cours de la discipline dans laquelle ils sont appelés à concourir ;
   4. Les listes des candidats doivent parvenir au ministère de l'éducation nationale, visées par les recteurs, à la date fixée chaque année par arrêté ministériel ;
   5. Le nombre des concurrents est fixé comme il suit pour chaque division :
   - de deux à quinze élèves : deux ;
   - de seize à trente élèves : quatre ;
   - au-delà de trente élèves : cinq ;
   6. Lorsque les élèves de divisions différentes qui concourent pour certaines compositions sont réunis pour les cours correspondants, ils sont considérés comme ne formant qu'une seule division ;
   7. Les recteurs sont chargés de l'organisation et de la surveillance des épreuves ;
   8. Les chefs d'établissement où se sont déroulées les épreuves adressent au ministère de l'éducation nationale, à la fin de chaque composition, les copies des concurrents, par pli recommandé ;
   9. Chaque année, le ministre de l'éducation nationale nomme les jurys ainsi que leurs présidents, constitués pour chaque discipline sur la proposition du doyen du groupe d'inspection générale concerné, qui procèdent à l'examen des compositions ;
   10. L'examen des compositions donne lieu à l'attribution éventuelle par le ministre, sur proposition des présidents de jurys, des récompenses suivantes : prix (premier, deuxième, troisième), accessits (dix au maximum), mentions régionales (selon le niveau des prestations).
   S'agissant d'une compétition de type spécifique ne visant qu'à récompenser les meilleurs concurrents, il n'y a aucun classement ni aucune notation pour les autres candidats ;
   11. Lorsqu'une composition est commune à deux niveaux, elle ne donne lieu qu'à un seul classement et à une seule série de récompenses.
   Mention spéciale est faite, dans la liste des récompenses, de la classe à laquelle appartiennent les lauréats.
Le concours porte sur les disciplines dont la liste suit ; la durée de chaque composition est précisée en regard :
   I. - Classes de première :

 Classes de première ES, L et S :

 1. Composition française : 6 heures.

 2. Histoire : 6 heures

 3. Géographie : 6 heures.

 4. Version latine : 4 heures

 5. Thème latin : 4 heures

 6. Version grecque : 4 heures
   II. - Classes terminales :
   1. Classes terminales L :

 1. Dissertation philosophique : 6 heures
   2. Classes terminales ES et S :

 1. dissertation philosophique : 6 heures
   3. Classes terminales S :

 1. sciences de la vie et de la terre : 6 heures

 2. Mathématiques : 5 heures

 3. Physique-chimie : 5 heures

 4. Technologie industrielle : 5 heures
   4. Classes terminales ES :

 1. Sciences économiques et sociales : 6 heures
   5. Classes terminales ES, L et S :

 (version et composition en langue)

 1. Allemande : 5 heures

 2. Anglaise : 5 heures

 3. Arabe : 5 heures

 4. Espagnole : 5 heures

 5. Hébraïque : 5 heures

 6. Italienne : 5 heures

 7. Portugaise : 5 heures

 8. Russe : 5 heures

 9. Chinois : 5 heures
   6. Classes terminales S.T.I. :

 1. Génie mécanique (quelle que soit l'option) (*)

 2. Génie des matériaux (*)

 3. Génie électronique (*)

 4. Génie électrotechnique (*)

 5. Génie civil (*)

 6. Génie énergétique (*)
   7. - Classes terminales S.T.L. 

 1. Physique de laboratoire et de procédés industriels (*)

 2. Chimie de laboratoire et de procédés industriels (*)

3. Biochimie - génie biologique
   8. Classes terminales S.M.S. :

 1. Sciences médico-sociales (*)
   9. Classes terminales S.T.T. :

 1. Economie - droit : 6 heures

 (*) De 6 heures à 16 heures (en fonction des séries, des spécialités ainsi que de la nature du sujet).
   10. Classe terminale hôtellerie :

 technologie et gestion hôtelières : de 4 à 8 heures
   III. - Classes de première et classes terminales :

 Arts plastiques : 4 heures;

 Education musicale : 5 heures.
   Les élèves des établissements français à l'étranger peuvent être présentés à l'ensemble des épreuves y compris à l'épreuve de la langue du pays dans lequel ils vivent.
Le concours général des lycées a pour fonction de distinguer les meilleurs élèves et de valoriser leurs travaux avec l'objectif que leurs prestations puissent servir de référence à l'ensemble des classes.
   Il s'adresse aux classes de première et aux classes terminales des lycées d'enseignement public et privé sous contrat.
   Il permet à des élèves qui suivent les enseignements prévus par les programmes officiels de montrer ce qu'ils peuvent faire de meilleur dans un cadre plus large que celui fixé par les définitions réglementaires des épreuves du baccalauréat.
Le règlement portant organisation du concours général est le suivant :
   1. Les sujets de composition sont choisis par le ministre de l'éducation nationale, conformément aux programmes de chaque classe et sur la proposition des présidents des jurys définis à l'alinéa 9 du présent article ;
   2. Nul n'est admis à concourir s'il n'a pas suivi régulièrement depuis le 1er janvier de l'année du concours, dans un ou plusieurs établissements d'enseignement du second degré, les cours obligatoires de la classe à laquelle il appartient ;
   Dans le cas où l'élève a changé d'établissement après le 1er janvier, il peut, en raison des motifs de ce changement, être rayé de la liste des concurrents par le recteur ;
   3. Les listes des concurrents sont dressées, pour chaque discipline, par le professeur de la classe qui en est chargé. Ces listes contiennent l'indication des nom, prénoms et adresse de chaque élève, certifiée par le chef d'établissement.
   Le chef d'établissement certifie, en outre, que les concurrents ont suivi normalement les cours de la discipline dans laquelle ils sont appelés à concourir ;
   4. Les listes des candidats doivent parvenir au ministère de l'éducation nationale, visées par les recteurs, à la date fixée chaque année par arrêté ministériel ;
   5. Pour chaque discipline et série concernée, le nombre de concurrents par établissement est limité à 8 % de l'effectif total (arrondi à l'unité supérieure) des élèves des classes de première ou terminale correspondantes ;
   6. Lorsque les élèves de divisions différentes qui concourent pour certaines compositions sont réunis pour les cours correspondants, ils sont considérés comme ne formant qu'une seule division ;
   7. Les recteurs sont chargés de l'organisation et de la surveillance des épreuves ;
   8. Les chefs d'établissement où se sont déroulées les épreuves adressent au ministère de l'éducation nationale, à la fin de chaque composition, les copies des concurrents, par pli recommandé ;
   9. Chaque année, le ministre de l'éducation nationale nomme les jurys ainsi que leurs présidents, constitués pour chaque discipline sur la proposition du doyen du groupe d'inspection générale concerné, qui procèdent à l'examen des compositions ;
   10. L'examen des compositions donne lieu à l'attribution éventuelle par le ministre, sur propositions des présidents de jurys, des récompenses suivantes :
   - prix (premier, deuxième et troisième prix) ;
   - accessits (premier au cinquième) ;
   - mentions (dix au maximum, selon le niveau des prestations).
   11. Lorsqu'une composition est commune à deux niveaux, elle ne donne lieu qu'à un seul classement et à une seule série de récompenses.
   Mention spéciale est faite, dans la liste des récompenses, de la classe à laquelle appartiennent les lauréats.
Le règlement portant organisation du concours général est le suivant :
   1. Les sujets de composition sont choisis par le ministre de l'éducation nationale, conformément aux programmes de chaque classe et sur la proposition des présidents des jurys définis à l'alinéa 9 du présent article ;
   2. Nul n'est admis à concourir s'il n'a pas suivi régulièrement depuis le 1er janvier de l'année du concours, dans un ou plusieurs établissements d'enseignement du second degré, les cours obligatoires de la classe à laquelle il appartient ;
   Dans le cas où l'élève a changé d'établissement après le 1er janvier, il peut, en raison des motifs de ce changement, être rayé de la liste des concurrents par le recteur ;
   3. Les listes des concurrents sont dressées, pour chaque discipline, par le professeur de la classe qui en est chargé. Ces listes contiennent l'indication des nom, prénoms et adresse de chaque élève, certifiée par le chef d'établissement.
   Le chef d'établissement certifie, en outre, que les concurrents ont suivi normalement les cours de la discipline dans laquelle ils sont appelés à concourir ;
   4. Les listes des candidats doivent parvenir au ministère de l'éducation nationale, visées par les recteurs, à la date fixée chaque année par arrêté ministériel ;
   5. Le nombre des concurrents est fixé comme il suit pour chaque division :
   De deux à quinze élèves : 1 ;
   De seize à trente élèves : 2 ;
   Au-delà de trente élèves : 3.
   6. Lorsque les élèves de divisions différentes qui concourent pour certaines compositions sont réunis pour les cours correspondants, ils sont considérés comme ne formant qu'une seule division ;
   7. Les recteurs sont chargés de l'organisation et de la surveillance des épreuves ;
   8. Les chefs d'établissement où se sont déroulées les épreuves adressent au ministère de l'éducation nationale, à la fin de chaque composition, les copies des concurrents, par pli recommandé ;
   9. Chaque année, le ministre de l'éducation nationale nomme les jurys ainsi que leurs présidents, constitués pour chaque discipline sur la proposition du doyen du groupe d'inspection générale concerné, qui procèdent à l'examen des compositions ;
   10. L'examen des compositions donne lieu à l'attribution éventuelle par le ministre, sur proposition des présidents de jurys, des récompenses suivantes : prix (premier, deuxième, troisième), accessits (dix au maximum), mentions régionales (selon le niveau des prestations).
   S'agissant d'une compétition de type spécifique ne visant qu'à récompenser les meilleurs concurrents, il n'y a aucun classement ni aucune notation pour les autres candidats ;
   11. Lorsqu'une composition est commune à deux niveaux, elle ne donne lieu qu'à un seul classement et à une seule série de récompenses.
   Mention spéciale est faite, dans la liste des récompenses, de la classe à laquelle appartiennent les lauréats.
Le concours porte sur les disciplines dont la liste suit ; la durée de chaque composition est précisée en regard :
   I. - Classes de première :

 1. Classes de première A, B, S et E :

 Composition française : 6 heures.

 Version latine : 4 heures

 Thème latin : 4 heures

 Version grecque : 4 heures

 2. Classes de première A, B et S :

 Histoire : 6 heures

 Géographie : 6 heures.
   II. - Classes terminales :

 1. Classe terminale A :

 dissertation philosophique : 6 heures

 2. Classes terminales B, C, D, E :

 dissertation philosophique : 6 heures

 3. Classe terminale D :

 sciences naturelles : 6 heures

 4. Classes terminales C et E :

 mathématiques : 5 heures

 5. Classes terminales C, D et E :

 sciences physiques : 5 heures

 6. Classes terminales B :

 sciences économiques et sociales : 6 heures

 7. Classes terminales G1, G2 et G3 :

 économie et droit : 6 heures

 8. Classes terminales A, B, C, D et E :

 version et composition en langue :

 allemande : 5 heures

 anglaise : 5 heures

 arabe : 5 heures

 espagnole : 5 heures

 italienne : 5 heures

 portugaise : 5 heures

 russe : 5 heures

 hébreu : 5 heures

 9. Classe terminale E : construction : 5 heures

 10. Classe terminale F1 : technologie ([*)

 11. Classe terminale F2 : technologie (*])

 12. Classe terminale F3 : technologie ([*)

 13. Classe terminale F4 : technologie (*])

 14. Classe terminale F5 : technologie ([*)

 15. Classe terminale F6 : technologie (*])

 16. Classe terminale F7 : technologie ([*)

 17. Classe terminale F7' : technologie (*])

 18. Classe terminale F8 : technologie ([*)

 19. Classe terminale F9 : technologie (*])

20. Classe terminale F10 : technologie (*)

 21. Classe terminale H : technologie (*)

 (*) De 6 heures à 16 heures (en fonction de la série et de la nature du sujet).
   III. - Classes de première et classes terminales :

 Arts plastiques : 4 heures;

 Education musicale : 5 heures.
   Les élèves des établissements français à l'étranger peuvent être présentés à l'ensemble des épreuves y compris à l'épreuve de la langue du pays dans lequel ils vivent.
Le concours porte sur les disciplines dont la liste suit ; la durée de chaque composition est précisée en regard :
   I. - Classes de première :

 Classes de première ES, L et S :

 1. Composition française : 6 heures.

 2. Histoire : 6 heures

 3. Géographie : 6 heures.

 4. Version latine : 4 heures

 5. Thème latin : 4 heures

 6. Version grecque : 4 heures
   II. - Classes terminales :

 1. Classe terminale A :

 dissertation philosophique : 6 heures

 2. Classes terminales B, C, D, E :

 dissertation philosophique : 6 heures

 3. Classe terminale D :

 sciences naturelles : 6 heures

 4. Classes terminales C et E :

 mathématiques : 5 heures

 5. Classes terminales C, D et E :

 sciences physiques : 5 heures

 6. Classes terminales B :

 sciences économiques et sociales : 6 heures

 7. Classes terminales G1, G2 et G3 :

 économie et droit : 6 heures

 8. Classes terminales A, B, C, D et E :

 version et composition en langue :

 allemande : 5 heures

 anglaise : 5 heures

 arabe : 5 heures

 espagnole : 5 heures

 italienne : 5 heures

 portugaise : 5 heures

 russe : 5 heures

 hébreu : 5 heures

 9. Classe terminale E : construction : 5 heures

 10. Classe terminale F1 : technologie ([*)

 11. Classe terminale F2 : technologie (*])

 12. Classe terminale F3 : technologie ([*)

 13. Classe terminale F4 : technologie (*])

 14. Classe terminale F5 : technologie ([*)

 15. Classe terminale F6 : technologie (*])

 16. Classe terminale F7 : technologie ([*)

 17. Classe terminale F7' : technologie (*])

 18. Classe terminale F8 : technologie ([*)

 19. Classe terminale F9 : technologie (*])

 20. Classe terminale F10 : technologie ([*)

 21. Classe terminale H : technologie (*])

(*) De 6 heures à 16 heures (en fonction de la série et de la nature du sujet).
   III. - Classes de première et classes terminales :

 Arts plastiques : 4 heures;

 Education musicale : 5 heures.
   Les élèves des établissements français à l'étranger peuvent être présentés à l'ensemble des épreuves y compris à l'épreuve de la langue du pays dans lequel ils vivent.
Les agents du Centre d'études et de recherches sur les qualifications auxquels le directeur peut, en tant que de besoin, déléguer sa signature en application de l'article 15 du décret susvisé sont l'adjoint au directeur pour la recherche et les publications, le secrétaire général et, dans la limite de leurs attributions, le chargé des affaires financières, le chargé de la gestion des personnels et le chargé de la logistique.
Pour la campagne 1982-1983, le taux de la taxe applicable aux betteraves et destinée au budget annexe des prestations sociales agricoles (B.A.P.S.A.) est fixé à :
   5,09 p. 100 du prix minimal de la betterave de quota A, soit 12,15 F à la tonne, sur les betteraves livrées au titre du quota A de sucrerie et sur celles livrées au titre du contingent d'alcool de distillerie ;
   5,09 p. 100 du prix minimal de la betterave de quota B, soit 7,50 F à la tonne, sur les betteraves livrées au titre du quota B de sucrerie dans la limite du quota maximal.
En application des dispositions de l'article 92 de la loi de finances du 30 décembre 1986 susvisée modifiant l'indice de référence de la valeur du point de pension militaire d'invalidité fixé à l'article L. 8 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, ladite valeur est portée de 61,79 F à 63,14 F à compter du 1er décembre 1987.
Par application du rapport constant établi par l'article L. 8 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, la valeur du point d'indice de pensions militaires d'invalidité et d'accessoires de pension est portée de 60,52 F à 60,88 F à compter du 1er mars 1987, de 60,88 F à 61,49 F à compter du 1er mai 1987 et de 61,49 F à 61,79 F à compter du 1er août 1987.
Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, le ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et du Plan, et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, chargé du budget, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er janvier 1988.
Le décret n° 84-54 du 25 janvier 1984 modifiant le décret n° 71-343 du 29 avril 1971 relatif aux fonctions et au régime indemnitaire des fonctionnaires de l'Etat et des établissements publics affectés au traitement de l'information et les articles 1er et 2 du décret du 27 novembre 1985 susvisé sont abrogés.
Les fonctionnaires titulaires de l'Etat ou de la fonction publique territoriale, les militaires, les magistrats nommés en qualité de conseiller en application du présent décret sont intégrés dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et reclassés dans leur grade à un échelon comportant un indice égal ou à défaut immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur grade ou emploi d'origine. Toutefois, si l'indice qu'ils détenaient est supérieur à l'indice le plus élevé de leur grade de reclassement, ils sont classés au dernier échelon de ce grade et perçoivent une indemnité compensatrice.
Les services effectifs et l'ancienneté d'échelon sont décomptés à partir de la date de nomination des intéressés dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel. Toutefois, lorsqu'ils sont issus d'un corps recruté par voie de l'Institut national du service public, les fonctionnaires conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur corps d'origine ; les services effectifs dans ce dernier corps sont assimilés à des services effectifs dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sauf en ce qui concerne les conditions d'accès au grade de président de tribunal administratif.
Le nombre de nominations qui peuvent être prononcées chaque année en application de l'article 6 de la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 est fixé par un arrêté conjoint du ministre de la justice et du ministre chargé de la fonction publique. Cet arrêté détermine également la répartition par grade des emplois offerts et fixe la date limite de dépôt des candidatures. Toutefois, les places offertes en vue du recrutement de conseillers hors classe qui n'auraient pu être attribuées aux candidats à ce recrutement peuvent, par décision de la commission de sélection, être ajoutées au nombre de places offertes au titre du recrutement de conseillers de 1re classe.
Tout candidat doit, dans sa demande de participation à la sélection, spécifier le ou les grades qu'il postule. 
Lorsque cette candidature émane d'un fonctionnaire ou d'un agent non titulaire de l'Etat, d'un militaire, d'un magistrat de l'ordre judiciaire ou d'un fonctionnaire territorial, elle est transmise par l'autorité administrative dont relève l'intéressé, assortie de son dossier administratif complet et d'une attestation relative à sa situation au regard des conditions fixées à l'article 6 de la loi du 31 décembre 1987. 
Les avocats adressent leur demande accompagnée d'un curriculum vitae, d'une copie certifiée conforme de leurs diplômes et de tous éléments d'appréciation sur leurs activités professionnelles. Ces demandes sont transmises par le bâtonnier du barreau auquel le candidat est inscrit ou par le président du conseil de l'ordre des avocats, qui attestent l'exactitude des renseignements fournis.
Le Premier ministre, le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et du Plan, et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, de finances et de la privatisation, chargé du budget, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Le nombre de nominations qui peuvent être prononcées chaque année en application de l'article 6 de la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 est fixé par un arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé de la fonction publique. Cet arrêté détermine également la répartition par grade des emplois offerts et fixe la date limite de dépôt des candidatures. Toutefois, les places offertes en vue du recrutement de conseillers hors classe qui n'auraient pu être attribuées aux candidats à ce recrutement peuvent, par décision de la commission de sélection, être ajoutées au nombre de places offertes au titre du recrutement de conseillers de 1re classe.
Les fonctionnaires titulaires de l'Etat ou de la fonction publique territoriale, les militaires, les magistrats nommés en qualité de conseiller en application du présent décret sont intégrés dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et reclassés dans leur grade à un échelon comportant un indice égal ou à défaut immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur grade ou emploi d'origine. Toutefois, si l'indice qu'ils détenaient est supérieur à l'indice le plus élevé de leur grade de reclassement, ils sont classés au dernier échelon de ce grade et perçoivent une indemnité compensatrice.
   Les services effectifs et l'ancienneté d'échelon sont décomptés à partir de la date de nomination des intéressés dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel. Toutefois, lorsqu'ils sont issus d'un corps recruté par voie de l'Ecole nationale d'administration, les fonctionnaires conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur corps d'origine ; les services effectifs dans ce dernier corps sont assimilés à des services effectifs dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, sauf en ce qui concerne les conditions d'accès au grade de président de tribunal administratif.
Les agents non titulaires de l'Etat, les avocats et les avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation sont nommés et rémunérés au 1er échelon du grade au titre duquel ils ont été sélectionnés en application de l'article 5 du présent décret. Ils accomplissent un stage d'un an qui comprend, outre la période de formation prévue à l'article 7 ci-dessus, l'exercice effectif des fonctions de conseiller dans une cour administrative d'appel.
A l'issue de ce stage, compte tenu de l'avis motivé du président de la cour administrative d'appel dans laquelle ils ont accompli leur stage, ils sont, après avis du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, soit titularisés, soit admis à poursuivre leur stage pour une durée d'une année ou, sur proposition de ce conseil, licenciés.
La durée du stage est prise en compte, dans la limite d'un an, dans l'ancienneté d'échelon lors de leur titularisation. Dans la même limite, elle est assimilée à des services effectifs rendus dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel.
La sélection comporte :
1° Un examen par la commission du dossier de chaque candidat ;
2° Une audition par celle-ci de ceux des candidats dont les mérites sont jugés satisfaisants à l'issue de cet examen.
La commission établit ensuite pour chaque grade une liste d'aptitude par ordre de mérite. La répartition entre les deux listes tient compte notamment de l'ancienneté de services ou d'activités professionnelles et, pour les agents publics, de l'indice terminal du grade ou de l'emploi des intéressés.
Chaque liste comporte un nombre de noms au plus égal au double du nombre de places à pourvoir, tel que défini en application de l'article 1er ci-dessus.
Ces listes sont publiées au Journal officiel de la République française.
Les candidats figurant en rang utile sur la liste d'aptitude choisissent dans l'ordre de leur rang de classement leur affectation parmi les places offertes pour le grade considéré. Ceux qui n'exercent pas ce choix dans un délai de quinze jours suivant l'offre d'affectation sont considérés comme renonçant à leur candidature et il est fait appel aux autres candidats en suivant l'ordre de la liste d'aptitude.
   La validité des listes expire dès la publication au Journal officiel de la République française de la nomination des candidats qui ont accepté le bénéfice de la sélection.
Les documentalistes en fonctions dans les établissements mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural à la date du 23 juillet 1992 peuvent être proposés par le chef d'établissement pour bénéficier du contrat de droit public prévu par cet article dans les conditions prévues par le décret du 20 juin 1989 susvisé et dans les limites définies à l'article 43 ci-dessus.