Additifs alimentaires autorisés dans les aliments
pour nourrissons et en enfants en bas âge 
[N.D.L.E. : L'article 6 de l'arrêté *(12*) précise que les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 27 janvier 2006 conformes aux dispositions en vigueur avant cette date, mais non conformes aux dispositions apportées à cette annexe par ledit arrêté peuvent être vendus jusqu'à épuisement des stocks.]
Note 
(*3) Les préparations et les (*15) préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir les substances E 414 (gomme d'acacia ou gomme arabique) et E 551 (dioxyde de silicium) résultant de l'addition de préparations de nutriments contenant au maximum 150 g/kg de la substance E 414 et 10 g/kg de la substance E 551, ainsi que la substance E 421 (mannitol) lorsque celle-ci est utilisée comme support de la vitamine B 12 (pas moins de 1 part de B 12 pour 1 000 parts de mannitol). La quantité de E 414 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 10 mg/kg. (3*) 
(*12) Les préparations et les (*15) préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la substance E 1450 (octényle succinate d'amidon sodique) résultant de l'ajout de préparations à base de vitamines ou de préparations à base d'acides gras polyinsaturés. La quantité de E 1450 passant dans le produit prêt à la consommation ne doit pas dépasser 100 mg/kg à partir de préparations à base de vitamines et 1000 mg/kg à partir de préparations à base d'acides gras polyinsaturés. (12*) 
(*3) Les préparations et les (*15) préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la substance E 301 (L-ascorbate de sodium) utilisée au niveau quantum satis dans des enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés. La quantité de E 301 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 75 mg/l. (3*)
Les niveaux maximaux indiqués se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées préparées selon les instructions du fabricant. 
PREMIÈRE PARTIE
Additifs alimentaires autorisés dans les préparations
pour nourrissons en bonne santé
Notes 
1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication des laits acidifiés. 
(*3) 2. Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée. (3*) 
N° E
NOM
QUANTITE MAXIMALE
E 270
Acide lactique [forme L(+) seulement] 
quantum satis 
E 330
Acide citrique
quantum satis
E 338
Acide orthophosphorique
conformément aux limites prévues à l'annexe I de l'arrêté du 4 août 1986
E 306 
Extrait riche en tocophérols 
10 mg/l seul ou en mélange 
E 307
Alpha-tocophérol
E 308
Gamma-tocophérol
E 309
Delta-tocophérol
E 322 
Lécithines 
1 g/l 
E 471
Mono- et diglycérides
4 g/l
(*3) E 304
Palmitate de L-ascorbyle 
10 mg/l 
E 331 
Citrates de sodium 
2 g/l 
E 332
Citrates de potassium
seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 339 
Orthophosphates de sodium 
1 g/l exprimé en P2O5 
E 340
Orthophosphates de potassium
seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 412
Gomme guar 
1 g/l dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées et est conforme aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986 
E 472 c
Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras 
7,5 g/l vendus en poudre
9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les produits contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et sont conformes aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 473
Sucroesters d'acides gras 
120 mg/l, dans des produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés (3*)
DEUXIÈME PARTIE
Additifs alimentaires autorisés dans les préparations
de suite pour nourrissons en bonne santé
Note 
1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de lait acidifié. 
2. (*3) Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée. (3*)
3. Si l'on ajoute plus d'une des trois substances E 407, E 410 et E 412 à une denrée alimentaire, le niveau maximal établi pour chacune de ces substances dans cette denrée alimentaire est abaissé au prorata de la présence cumulée des autres substances dans cette denrée alimentaire. 
N° E
NOM
QUANTITE MAXIMALE
E 270
Acide lactique [forme L(+) seulement 
quantum satis 
E 330
Acide citrique 
quantum satis 
E 306
Extrait riche en tocophérols 
10 mg/l seul ou en mélange 
E 307
Alpha-tocophérol 
E 308
Gamma-tocophérol 
E 309
Delta-tocophérol 
E 338
Acide orthophosphorique 
conformément aux limites prévues à l'arrêté du 4 août 1986
E 440
Pectines 
5 g/l uniquement dans les préparations de suite acidifiées
E 322
Lécithines 
1 g/l 
E 471
Mono- et diglycérides 
4 g/l 
E 407
Carraghénanes 
0,3 g/l 
E 410
Farine de graines de caroube 
1 g/l 
E 412
Gomme guar 
1 g/l 
(*3) E 304
Palmitate de L-ascorbyle 
10 mg/l 
E 331
Citrates de sodium 
2 g/l 
E 332
Citrates de potassium 
seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 339
Orthophosphates de sodium 
1 g/l exprimé en P2O5 
E 340
Orthophosphates de potassium 
seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 472c
Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras 
7,5 g/l vendus en poudre
9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les produits contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et sont conformes aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986
E 473
Sucroesters d'acides gras 
120 mg/l, dans des produits contenant des protéi­nes, peptides ou acides aminés hydrolysés (3*)
TROISIÈME PARTIE
Additifs alimentaires autorisés dans les (*15) préparations
à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons
et enfants en bas âge en bonne santé
N°E
NOM
DENREES ALIMENTAIRES
QUANTITE MAXIMALE
E 170
Carbonates de calcium 
(*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)
quantum satis (pour régulation du pH seulement)
E 260
Acide acétique 
E 261
Acétate de potassium 
E 262
Acétate de sodium 
E 263
Acétate de calcium 
E 270
Acide lactique (1) 
E 296
Acide malique (1)
E 325
Lactate de sodium (1)
E 326
Lactate de potassium (1)
E 327
Lactate de calcium (1)
E 330
Acide citrique 
E 331
Citrates de sodium 
E 332
Citrates de potassium 
E 333
Citrate de calcium 
E 507
Acide chlorydrique 
(*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)
E 524
Hydroxyde de sodium 
E 525
Hydroxyde de potassium 
E 526
Hydroxyde de calcium 
E 920
L-cystéine
Biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge
1 g/kg
E 500
Carbonates de sodium 
(*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) 
quantum satis 
(seulement comme poudre à lever) 
E 501 
Carbonates de potassium 
E 503
Carbonates d'ammoniuim
E 300
Acide L-ascorbique 
Boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes
seul ou en mélange, exprimé en acide ascorbique
0,3 g/kg
E 301
L-ascorbate de sodium
E 302
L-ascorbate de calcium
Aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes
0,2 g/kg
E 304
Palmitate de L-ascorbyl 
Céréales, biscuits, biscottes et aliments pour bébés contenant des matières grasses 
0,1 g/kg seul ou en mélange 
E 306
Extrait riche en tocophérols
E 307
Alpha-tocophérol
E 308
Gamma-tocophérol
E 309
Delta-tocophérol
E 338
Acide orthophosphorique 
(*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)
1g/kg exprimé en P2O5 (pour régulation du pH seulement) 
E 339
Orthophosphate de sodium 
Céréales 
1 g/kg
seul ou en mélange exprimé en P2O5 
E 340
Orthophosphate de potassium
E 341
Orthophosphates de calcium
E 322
Lécithines 
Biscuits et biscottes 
10 g/kg 
Aliments à base de céréales
Aliments pour bébés
E 471 
Mono- et diglycérides d'acides gras 
Biscuits et biscottes
Aliments de base de céréales
Aliments pour bébés 
5 g/kg seul ou en mélange 
E 472a
Esters acétiques des mono- et diglycéries d'acides gras
E 472b
Esters lactiques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 472c
Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras
E 400 
Acide alginique 
Desserts
Entremets 
0,5 g/kg seul ou en mélange 
E 401
Alginate de sodium
E 402
Alginate de potassium
E 404
Alginate de calcium
E 410
Farine de graines de caroube 
(*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)
Aliments à base de céréales sans gluten 
10 g/kg seul ou en mélange
20 g/kg seul ou en mélange 
E 412
Gomme de guar
E 414
Gomme arabique ou gomme d'acacia
E 415
Gomme xanthane
E 440
Pectines
E 551
Dioxyde de silicium 
Céréales sèches 
2 g/kg 
E 334
Acide tartrique (1)
Biscuits et biscottes 
5 g/kg sous forme de résidus 
E 335
Tartrate de sodium (1)
E 336
Tartrate de potassium (1)
E 354
Tartrate de calcium (1)
E 450a
Diphosphate disodique
E 575
Glucono-delta-lactone
E 1404
Amidon oxydé 
(*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)
50 g/kg 
E 1410
Phosphate de monoamidon
E 1412
Phosphate de diamidon
E 1413
Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414
Phosphate de diamidon acétylé
E 1420
Amidon acétylé
E 1422
Adipate de diamidon acétylé
E 1450
Octényle succinate d'amidon sodique
(*3) E 333
Citrates de calcium (*) 
Produits à base de fruits à faible teneur en sucre 
quantum satis 
E 341
Orthophosphates tricalciques (*) 
Desserts à base de fruits 
1 g/kg exprimé en P2O5 
E 1451
Amidon oxydé acétylé 
(*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)
50 g/kg 3* 
(1) Forme L(+) uniquement
(*3) (*) La note figurant à la quatrième partie n'est pas applicable. (3*)
QUATRIÈME PARTIE
(12) additifs alimentaires autorisés dans les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge destinés à des fins médicales spéciales, tels que définis dans l'arrêté du 20 décembre 2000 (12*)
Les tableaux des premières, deuxième et troisième parties de l'annexe V sont d'application.
(*3) N° E
NOM
QUANTITÉ MAXIMALE
CONDITIONS PARTICULIÈRES
E 401
Alginate de sodium 
1 g/l
A partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique 
E 405
Alginate de propane-1, 2- diol 
200 mg/l
A partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d'une intolérance au lait de vache ou d'erreurs innées du métabolisme 
E 410
Farine de graines de caroube 
10 g/l
A partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien 
E 412
Gomme guar 
10 g/l
A partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés, conformément aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986 
E 415
Gomme xanthane 
1,2 g/l
A partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d'acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d'insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d'erreurs innées du métabolisme 
E 440
Pectines 
10 g/l
A partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux 
E 466
Carboxyméthylcellulose de sodium 
10 g/l ou kg
A partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme 
E 471
Mono- et diglycérides d'acides gras 
5 g/l
A partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines
E 1450
Octényle succinate d'amidon sodique
20 g/l
Dans des préparations pour nourrissons et des préparations de suite pour nourrissons (3*)
(*12) E 472c
Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras
7,5 g/l vendus en poudre
9 g/l vendus sous forme liquide
À partir de la naissance (12*) 
(*15) E 473
Sucroesters d'acides gras. 
120 mg/l
Produits contenant des protéines hydrolysées, des peptides et des amino-acides. (15*)
(*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.
(*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.
(*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.
(*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.
(*5*) Arrêté du 19 février 2001.
(*6*) Arrêté du 2 mai 2001.
(*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.
(*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.
(*9*) Arrêté du 15 mars 2002.
(*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.
(*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.
(*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.
(*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.
(*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.
(*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.
(*16*) Arrêté du 25 février 2008.
(*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.
(*18*) Arrêté du 26 août 2009.
(*19*) Arrêté du 26 avril 2010.