Département des Alpes-de-Haute-Provence (04)
   Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie :
    1° La Durance en amont du plan d'eau de la Saulce, à l'exception du lac de retenue de Serre-Ponçon ;
    2° L'Ubaye en amont du pont de Pellegrin ;
    3° Le Sasse, le Riou de Jabron ou de Saint-Geniez, le Vançon, le Jabron de Noyers ;
    4° La Bléone et le Bès en amont de leur confluent, les Duyes ;
    5° Les canaux de Peyruis et du Bars (commune de Valensole) ;
    6° L'Asse en amont de son confluent avec l'Estoublaisse ;
    7° L'Asse de Blieux en amont de son confluent avec l'Asse ;
    8° L'Estoublaisse ;
    9° Le Verdon, à l'exception :
   a) Des lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne, depuis le pont de Méouilles (commune de Saint-André-les-Alpes) jusqu'au barrage de Chaudanne (commune de Castellane) ;
   b) Du lac de Saint-Croix depuis le pont du Galetas sur le C.D. 957 à l'amont jusqu'au barrage de Saint-Croix à l'aval ;
   c) Du lac de retenue de Gréoux-les-Bains depuis le pied du barrage du Quinson en amont jusqu'au barrage de Gréoux-les-Bains en aval ;
   d) Du bassin de compensation du barrage de Gréoux-les-Bains depuis la queue de la retenue en amont jusqu'au déversoir à hauteur du village de Gréoux-les-Bains en aval ;
   10° Le Colostre ;
   11° Le Var ;
   12° Le Largue, de sa source en amont de son confluent avec la Durance en aval, à l'exception de la retenue de La Laye (délimitée en aval par le barrage et en amont par le plus haut niveau des eaux - cote 460 NGF) ;
   13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau visés ci-dessus ;
   14° a) Les affluents de la Durance et de l'Ubaye se jetant dans le lac de retene de Serre-Ponçon ;
   b) Les affluents du Verdon se jetant dans les lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne ;
       Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie :
   Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.

Département de Saône-et-Loire

 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
      1° L'Avant-Dheune ; la Gozanne.
   2° La Thalie en amont du pont du Gauchard (commune de la Loyère).
   3° L'Orbise en amont du pont de la route nationale 477 (commune de Saint-Rémy).
   4° La Grosne et le Clermain en amont de leur confluent ; la Petite Grosne en amont du lieudit Les Vannes de Boisserolle sur le territoire de la commune de Prisse, ainsi que ses affluents : la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents.
   5° La Manche et la Gizia en amont de leur confluent.
   6° La Bourbonne.
   7° La Mouge en amont du pont de la route nationale 6 (commune de La Salle).
   8° Le ruisseau du Moulin.
   9° L'Arlois en amont du pont de la voie ferrée de Lyon, à Mâcon.
   10° La Mauvaise en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Mâcon.
   11° Le Sornin en amont du pont de la route nationale 487 ; son affluent le Mussy ; les affluents et sous-affluents du Sornin en aval du pont de la route nationale 487.
   12° Les affluents de l'Arroux en amont du pont de Toulon-sur-Arroux, à l'exception de la Drée et de ses affluents et du ruisseau de Chambord.
   13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception de la Genête, affluent du Sornin ; du plan d'eau du Vallon, à Autun, sur le ruisseau du Couhard.
   14° La Miette et ses affluents : la petite Drée et la Farge.

 Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
      Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.