Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   1° Le lac de Sainte-Hélène ;
   2° Le lac d'Aiguebelette ;
   3° Les lacs de Chevelu ;
   4° Le canal de Savières;
   5° Le lac de retenue de la Vavre (commune de la Bridoire) ;
   6° Le Rhône ;
   7° Le Fier, en aval du barrage de retenue des Portes du Fier (commune de Motz).
   8° Le Millioude.
   9° Le ruisseau le Coisetan.
   10° Le lac de Carouge à Saint-Pierre-d'Albigny.
   11° Le lac de Grésy-sur-Isère.
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau, portions de cours d'eau et lacs (y compris le lac du Bourget) non classés en deuxième catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   1° La Sarthe, entre le confluent du Sarthon et le pont de la Folie, en aval du bourg de Saint-Léonard-des-Bois, le Toussent, la Bienne, en amont de sa traversée de la voie communale 4 de Thoire-sous-Contensor à Coudroux.
   2° Le Merdereau, l'Orthe, la Longuève, la Gée, les Deux-Fonds, la Vègre, en amont de son confluent avec le Végronneau (commune de Tennie), le Palais (affluent de la Vègre) et la Vaudelle ; le Rosay Nord (affluent de la Bienne) ;
   3° Le Montreteau, le Narrais, le Dué ;
   4° Le Dinan, la Veuve, l'Ire, le Tusson, l'Anille, la Dème, l'Argance, le Verdun, les Cartes, le Riz-Oui, la Marconne, le Gravot, le Long, l'Aune, la Fontaine-de-la-Piraudière, la Fare, le Carpentras, la Maulne pour la section formant limite avec le département de Maine-et-Loire.
   5° La Braye, en amont de son confluent avec le ruisseau de la Pinellière ; la Bonne Ouche.
   6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment le Végronneau et le Treulon.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   1° L'Argens, en amont de son confluent avec le Caramy ;
   2° Le Caramy, en amont de l'écluse des Laurons (commune de Vins).
   3° L'Issole, en amont du pont de la R.D. n° 24, à la station de pompage du barrage de Carcès ;
   4° Les affluents de la rive gauche de l'Argens, en amont de la Nartuby, celle-ci comprise ;
   5° Le Gapeau, en amont de la route nationale 97 à Solliès-Pont ; le Réal-Martin, en amont du pont de la Portanière, et son affluent le Béal.
   6° La Siagne ; son affluent le Biançon en amont des sources de la Foux.
   7° L'Huveaune ;
   8° Le Verdon, à l'exception du lac de retenue de Gréoux-les-Bains, depuis le pied du barrage de Quinson en amont jusqu'au déversoir du bassin de compensation du barrage de Gréoux, à hauteur du village de Gréoux-les-Bains, en aval ; l'Artuby.
   9° Le ruisseau de Saint-Paul-lès-Durance, le Réal ou ruisseau de Rians (affluents de la Durance) ;
   10° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception des affluents du Verdon se jetant dans le lac de retenue de Gréoux-les-Bains.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                      (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment le lac de retenue de Gréoux-les-Bains et ses affluents.
Cours d'eau de 2ème catégorie.

                     (Cyprinidés dominants).

    1. L'Orne, dans sa partie comprise entre le pont de la Ramée (commune de Médavy) et le pont de la Villette sur le chemin vicinal de Ménil-Jean à Giel.

    2. La Sarthe, en aval du confluent avec l'Hoesne ; le ruisseau de Blèves ou de Pervenchères ; la Vésone, en aval du moulin de Neuilly-le-Bisson.

    3. L'Huisne, en aval du pont de chemin de fer de la ligne Paris-Brest, près de Condé-sur-Huisne ;

    4. La Mème, en aval du pont de Buat sur le chemin départemental N. 211 (commune de la Coudre), son affluent la Coudre.

    5. La Varenne entre le confluent de l'Egrenne et le moulin de la Broutière (commune de Couesnes-en-Froulay) ; l'Egrenne en aval du pont de la R.N. N° 807 (commune de la Haute-Chapelle).

    6. Le lac de retenue de Landisacq sur le Visance, affluent de la Vère.    7. L'Eure, sur la section formant limite avec le département de l'Eure-et-Loir (communes de Neuilly-sur-Eure et des Menus).
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   1° L'Avant-Dheune : la Cuzanne ;
   2° La Thalie, en amont du pont du Gauchard (commune de la Loyère) ;
   3° L'Orbise, en amont du pont de la route nationale n° 477 (commune de Saint-Rémy) ;
   4° La Grosne et le Clermain, en amont de leur confluent, la Petite Grosne, en amont du lieudit Les Vannes de Boisserolle sur le territoire de la commune de Prisse, ainsi que ses affluents la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents.
   5° La Manche et la Gizia, en amont de leur confluent ;
   6° La Bourbonne ;
   7° La Mouge, en amont du pont de la route nationale n° 6 (commune de la Salle) ;
   8° Le ruisseau du Moulin ;
   9° L'Artois, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Mâcon ;
   10° La Mauvaise, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Mâcon ;
   11° Le Sornin, en amont du pont de la route nationale n° 487 ; son affluent le Mussy ; les affluents et sous-affluents du Sornin, en aval du pont de la route nationale n° 487.
   12° Les affluents de l'Arroux, en amont du Pont-de-Toulon-sur-Arroux, à l'exception de la Drée et de ses affluents et du ruisseau de Chambord.
   13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception de la Genète, affluent du Sornin.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment la Genete, le ruisseau de Chambord, ainsi que la Drée et ses affluents.
Cours d'eau de 1ère catégorie.

                     (Salmonidés dominants).

    1. Le ruisseau de Cambon ou de Blasou ; l'Agout, en amont du pont de Roquecourbe ;

    2. Le Lignon ; le Lézert, en amont du pont de la route de Castres à Salvages ;

    3. La Durenque, en amont de l'usine de Roque (commune de Lagarrigue) ;

    4. Le Thore, en amont du pont neuf de Saint-Amans-Soult, l'Arn, l'Arnette, le Linoubre, à l'exception de la retenue des Montagnes ; l'Issoles y compris la retenue d'eau du barrage du Pas-des-Bêtes ; le Montimont.

    5. Le Dadou, en amont du barrage des mines de Peyrebrune, à l'exception du lac de retenue de Rassisse, depuis la queue de la retenue de la Mouline jusqu'au barrage proprement dit ; le Castelfranc et le Lézert.

    6. Le Sor, en amont du pont de la route départementale 45 (communes de Sorez-Durfort, Revel et Garrevaques), l'Orival et le Melzic, en amont du pont sur la route départementale 85 de Dourgne à Revel, le Torroy en amont du pont de la métairie d'En-Lanet (commune de Dourgne), le Sant, en amont du pont de Verdalle (route départementale 85), la Bernazoubre, en amont du pont de Trégas (route départementale 60).    7. La rigole de la Plaine ; la rigole de la Montagne-Noire ;

    8. L'Alzau, le Lampy et la Bernassonne ;

    9. Le Cezens ou Bonneval et ses affluents (rive gauche du Tarn) en amont du pont de la route départementale 77 (commune d'Alban).

    10. Le Malagous ou Villeneuve et ses affluents (rive gauche du Tarn) en amont du pont de la route départementale 77 (commune d'Alban).

    11. Le ruisseau de la Roque ou du Château et ses affluents (rive droite du Tarn) en amont du pont du chemin vicinal ordinaire n° 3 (commune de Trébas).

    12. Le Gayere et ses affluents (rive droite du Tarn) en amont du pont des Estreillous sur la route départementale 53 (commune d'Assac).

    13. La Broncarie et ses affluents (rive droite du Tarn) en amont du pont de la Vergnoulade (communes d'Assac, de Saint-Michel-Labadie et de Courris).

    14. L'Aygou et ses affluents (rive droite du Tarn) en amont du pont de la route départementale 70 (communes de Valence-d'Albigeois, Saint-Cirgue et Serena).

    15. Le ruisseau des Oules et de Miolles ou de Verdun et ses affluents (rive gauche du Rance) en amont du pont de la route départementale 33 (commune de Miolles).

    16. Tous les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus, ainsi que les affluents du Dadou se jetant dans le lac de retenue de Rassisse.

                 Cours d'eau de 2ème catégorie.

                     (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment la retenue des Montagnes (à l'exception de ses affluents) et la retenue des Cammazes.
Cours d'eau de 1ère catégorie.

                     (Salmonidés dominants).

    1. La Seye, la Baye, la Bonnette, en amont du pont de Pompérail sur le chemin départemental 19 (commune de Saint-Antonin-Noble-Val).

    2. Les affluents de l'Assou (commune de Castanet) ;

    3. Le Lere, Tancanne ou Artigue (affluent du Boudouyssou) ;

    4. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   1° L'Avant-Dheune : la Cuzanne ;
   2° La Thalie, en amont du pont du Gauchard (commune de la Loyère) ;
   3° L'Orbise, en amont du pont de la route nationale n° 477 (commune de Saint-Rémy) ;
   4° La Grosne et le Clermain, en amont de leur confluent, la Petite Grosne, en amont du lieudit Les Vannes de Boisserolle sur le territoire de la commune de Prisse, ainsi que ses affluents la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents.
   5° La Manche et la Gizia, en amont de leur confluent ;
   6° La Bourbonne ;
   7° La Mouge, en amont du pont de la route nationale n° 6 (commune de la Salle) ;
   8° Le ruisseau du Moulin ;
   9° L'Artois, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Mâcon ;
   10° La Mauvaise, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Mâcon ;
   11° Le Sornin, en amont du pont de la route nationale n° 487 ; son affluent le Mussy ; les affluents et sous-affluents du Sornin, en aval du pont de la route nationale n° 487.
   12° Les affluents de l'Arroux, en amont du Pont-de-Toulon-sur-Arroux, à l'exception de la Drée et de ses affluents et du ruisseau de Chambord.
   13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception de la Genète, affluent du Sornin.
   14° Le plan d'eau du Vallon ,à autun , sur le ruisseau du Couhard
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment la Genete, le ruisseau de Chambord, ainsi que la Drée et ses affluents.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   1° L'Aa, en amont du canal de Neuffossé à Saint-Omer ; la Hem ;
   2° La Slack ; le Wimereux ; la Liane ; la Canche ;
   3° L'Authie ; le canal de Raye-sur-Authie à Douriez ;
   4° La Scarpe, en amont du port public d'Arras ; le Crinchon, en amont de sa partie couverte (entrée de la ville d'Arras).
   5° La Lys, en amont du Pont du Rivage (commune d'Aire-sur-la-Lys), la Lacquette, y compris le bras de décharge ; la Lawe, en amont de la jonction avec le canal d'Aire, à Béthune ; la Clarence ; la Souchez, en amont de l'entrée de l'agglomération d'Angres.
   6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant ;
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, ainsi que tous les marais et étangs communiquant avec les eaux libres.
Cours d'eau de 2ème catégorie.
                      (Cyprinidés dominants).
   1° La Vilaine ;
   2° L'Oust, non canalisé en aval du déversoir de Coëtprat ;
   3° Le Ninlan, en aval de son confluent avec l'Yvel, l'Yvel en aval du moulin de Trécaderet.
   4° La Claie, en aval du déversoir de Bellée (commune de Saint-Congard) ;
   5° L'Aff, en amont du pont Cario (route de Comblessac à Monteneuf) ;
   6° L'Arz, en aval du deuxième pont d'Arz (chemin G.C. n° 14) ;
   7° Le canal de Nantes à Brest ; la rigole d'Hilvern ;
   8° Le canal du Blavet ;
   9° Le Loc, du barrage du moulin de Pont'Brech à l'amont au barrage de Trésuray à l'aval ;
   10° Le Sal, de la ligne S.N.C.F. à l'amont à la chaussée de Kervoyal à l'aval ;
   11° La rivière de Saint-Eloi, en aval des ponts de Kerguest et de Moustéro ;
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.
Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   1° L'Allier, l'Allagnon, la Sioule entre le chemin des Méricaux (commune des Ancizes) à l'amont et le barrage de Queuille à l'aval ; le Sioulet, entre la Roche-Civière (commune de Miremont), à l'amont et son confluent avec la Sioule à l'aval.
   2° La Dore, en aval de son confluent avec le Miodex ;
   3° Le lac du barrage de Sauviat sur le Miodex ;
   4° Les cours d'eau compris dans le périmètre ci-après :
      a) La route nationale n° 493 de Pont-du Château à Vichy par Maringues et Randan jusqu'à sa jonction avec la route nationale n° 89, à la sortie de Pont-du-Château ;
      b) La route nationale n° 89 depuis cette jonction jusqu'au pont de Dore ;
      c) La rivière la Dore depuis le pont de Dore jusqu'à son confluent avec l'Allier ;
      d) Le limite du département de l'Allier entre l'Allier et la route nationale n° 493.
   5° La Dordogne, en aval du confluent du Chavanon.
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   1° La Charente, du pont de l'Ile (commune de Lizant) au barrage du moulin de Leray (commune de Saint-Saviol).
   2° Le ruisseau de Lizant ou Sonnette, affluent de la Charente.
   3° Les affluents du Clain : le Goulet, le Chézeau, le ruisseau de Croutelle, la Boivre, l'Auxance ; la Belle, affluent de la Clouère ; le ruisseau d'Aignes, le Bé-de-Sommières ; le Palais.
   4° Les affluents de rive gauche de la Vienne : le Salles, la Pargue, la Crochetière, le Crochet, la Mortagne, la Dive-de-Morthemer ; les Trois-Moulins ; les Veudes.
   5° Les affluents de rive droite de la Vienne : l'Arrault, les Aubières, la Petite-Bourde, le Remilly, le Servon, le Theil.
   6° Les affluents de la Gartempe : l'Allochon, les Brissonnières, la Clairette, le Rouflamme.
   7° Le Gabouret, la Longève, le Saint-Germier, affluents de la Vonne ; le Gorchon, affluent de la Bénouze, le Gué-la-Reine et le Montant, affluents de la Creuse ; le Martray, affluent du Salleron.
   8° La Dive-du-Nord ou Dine-Mirebalaise, affluent du Thouet, en amont du pont de Pas-de-Jeu.
   9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portion de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   1° Le gave de Pau, en amont du pont de Lescar sur la R.N. 50 ; la Juscle, en amont du pont d'Artiguelouve sur la R.D. 2 ; le Neez.
   2° Les affluents R.D. du gave de Pau ci-après désignés, pour leurs sections situées, en amont des ponts sur la R.N. n° 117 :

 l'Ousse des Bois, le ruisseau de Laulouze, l'Agle, la Geüle, le Lacaou, le Clamonde, le Menaut ;
   3° Les affluents R.G. du gave de Pau ci-après désignés : la Baïse de Lasseube, en amont du pont de Pardies ; la Baïse de Monein et la Baylongue, en amont de leur confluent (pont d'Ucha) ; le Luzoué, en amont du pont de Mourenx ; le Geü, en amont de la digue de Dulac (commune de Maslacq) ; la Laa, en amont de Laa-Mondrans ;
   4° Les gaves d'Aspe et d'Ossau, le gave d'Oloron, en amont du pont de chemin de fer de Castagnède.
   5° Le Salson ou gave de Mauléon, en amont de son confluent avec le gave d'Oloron (commune d'Autevielle) ; le Saleys, en amont du pont de la R.N. 647 (commune de Bugnein).
   6° La Bidouze, en amont du pont d'Uhart-Mixe ; tous les affluents et sous-affluents de la Bidouze, à l'exception de Lihoury en aval du Moulin Roby.
   7° La Joyeuse ou Aran, affluent de l'Adour, en amont du pont d'Ayherre ;
   8° La Nive, en amont du barrage d'Halsou ;
   9° Le ruisseau le Luy de France, en amont du barrage de Monget (commune de Montagut); le ruisseau de la Rance, en amont du pont de Montagut) ;
   10° La Nivelle ; le ruisseau Unxain d'Urrugne ;
   11° L'Iraty ;
   12° Le Lis Darré, le Lis Daban et le Lis ;
   13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'au non classés en première catégorie, notamment le Lihoury en aval du Moulin Roby.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   1° L'Yonne et le Languison, en amont de leur confluent, sauf les parties recouvertes par le déversoir de Pannesière jusqu'à la ligne de transport d'énergie électrique située à 600 mètres en amont du pont routier reliant le hameau d'Ardilly à la route nationale n° 444 de Château-Chinon à Lormes ;
   2° La Houssière, sauf les parties recouvertes par le déversoir de Pannesière.
   3° L'Armance ;
   4° La Cure, sauf la partie du réservoir des Settons située en aval du pont Chevigny et la partie du bassin du Crescent située en aval du pont de Railly ; le Cousin, à l'exception du lac réservoir de Saint-Agnan.
   5° Le Ternin ou Tarenne ; le Vergne ou Braconne ;
   6° Le Veynon, en amont du moulin de la Roche, commune de Chougny ; le Guignon ; le Garat ; la Dragne ; la Roche ;
   7° La Nièvre de Dompierre, en amont du pont de Bizy (commune de Guérigny) ; la Sourde-Douceline.
   8° Le Mazou, en amont du pont de Narcy ;
   9° Les affluents du Nohain.
   10° La Vrille, affluent de la Loire, en amont du pont d'Annay (commune d'Annay) ;
   11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, sauf les sections du Chalaux recouvertes par la retenue de Chaumeçon, en aval du moulin de Tala et par la retenue de Crescent, en aval de la passerelle des Patouillats.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                      (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.
Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   1° L'Adour, en aval de son confluent avec l'Echez ;
   2° Le ruisseau de l'Esteous ;
   3° Le canal de l'Alaric, en aval du pont de la route de Rabastens à Villecomtal ;
   4° L'Arros, en aval du pont de Chelle-Debal ;
   5° Le ruisseau Louet et ses affluents.
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau et canaux non classés en 2ème catégorie.
Cours d'eau de 2ème catégorie.

                     (Cyprinidés dominants).

    1. L'Oise ;

    2. La Verse et ses affluents, en aval du siphon sous le canal latéral à l'Oise et à la rivière Oise ;

    3. La Frette et ses affluents ;

    4. Le Thérain et ses affluents, en aval du barrage Usinor à Montataire ;

    5. La Nonette et ses affluents, en aval du pont du chemin départemental 138 ;

    6. La Thève en amont des étangs de Comelles et en aval des étangs de la Reine Blanche.

    7. Le ru de Dordonne, le ru de Godreau ou Goderu, le ru des Planchettes, le ru des Hayettes, le ru de Montmacq, le ru de Saint-Léger, le ru d'Hangest, le ru des Trouées, le fossé des Bedants, le ru de Cambronne ou ru des Moulinet, le ru de Carlepont, le ru du Buisson au Renard, le ru de Camelin, le ru de Grandu, le ru de Nancy, le ru du Moulin, le ru de l'Herminat, le ru de Macquart, le fossé Traxin, le ru de la Contentieuse, le ru des Esquillons, le fossé du Seigneur, le ru de Popincourt, le ru de Belle-Fontaine ;

    8. L'Aisne ;

    9. Le ru des Lois, le ru de Berne, le ru de Fourchon, le ru de Couloisy, le ru de Milleville, le ru de Bourbout ;

    10. Le canal latéral à l'Oise ;

    11. Le canal de l'Ourcq.

    12. Le canal du Nord.
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   1° L'Escaut-Rivière, en amont de son confluent avec le canal de Saint-Quentin à Cambrai ;
   2° La Selle, l'Ecaillon, la Rhonelle ;
   3° La Trouille, l'Aunelle ;
   4° L'Helpe Majeure, en amont du pont du C.D. 119 à Eppe-Sauvage ; le Montbliard, en amont du pont du C.D. 83 (commune d'Eppe-Sauvage) ; le Voyon, en amont du pont supportant le chemin forestier joignant Moustier-en-Fagne au lieudit Saint-Hermann sur le C.D. 119 ; les affluents et sous-affluents de l'Helpe Majeure, en amont du pont de Liessies ; les affluents et sous-affluents du Montbliard et du Voyon ; la Soire.
   5° La Marnoise ;
   6° Le Tarsy, affluent R.D. de la Sambre, en amont du pont de la route nationale 359 à Leval.
   7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                      (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, tous les canaux ainsi que tous les marais et étangs communiquant avec les eaux libres.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   1° Le gave de Pau, en amont du pont de Lescar sur la R.N. 50 ; la Juscle, en amont du pont d'Artiguelouve sur la R.D. 2 ; le Neez.
   2° Les affluents R.D. du gave de Pau ci-après désignés, pour leurs sections situées, en amont des ponts sur la R.N. n° 117 :

 l'Ousse des Bois, le ruisseau de Laulouze, l'Agle, la Geüle, le Lacaou, le Clamonde, le Menaut ;
   3° La Baïse de Monein ou Baysere du pont d'Ucha, sur le chemin vicinal 39, jusqu'au pont Noir situé sur la départementale n° 2 ;
   4° Les gaves d'Aspe et d'Ossau, le gave d'Oloron, en amont du pont de chemin de fer de Castagnède.
   5° Le Salson ou gave de Mauléon, en amont de son confluent avec le gave d'Oloron (commune d'Autevielle) ; le Saleys, en amont du pont de la R.N. 647 (commune de Bugnein).
   6° La Bidouze, en amont du pont d'Uhart-Mixe ; tous les affluents et sous-affluents de la Bidouze, à l'exception de Lihoury en aval du Moulin Roby.
   7° La Joyeuse ou Aran, affluent de l'Adour, en amont du pont d'Ayherre ;
   8° La Nive, en amont du barrage d'Halsou ;
   9° Le ruisseau le Luy de France, en amont du barrage de Monget (commune de Montagut); le ruisseau de la Rance, en amont du pont de Montagut) ;
   10° La Nivelle ; le ruisseau Unxain d'Urrugne ;
   11° L'Iraty ;
   12° Le Lis Darré, le Lis Daban et le Lis ;
   13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'au non classés en première catégorie, notamment le Lihoury en aval du Moulin Roby.
Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   1° Le Rhône ;
   2° Le Gier ;
   3° La Saône ;
   4° L'Azergues, en aval du confluent de la Brevenne ;
   5° Les affluents de la rive droite de la Saône, autres que l'Azergues, pour la partie située en aval du pont de la voie ferrée de Lyon-Mâcon.
   6° Le Rhins, en aval de la passerelle du Vernay (passerelle amont de "Chez Jacquinot", commune d'Amplepuis).
   7° Le lac de retenue de Tarare, sur la Turdine ;
   8° Le plan d'eau de Cublize, sur le Reins.
   9° Le canal de Jonage, le canal de Givors.
  10° Le plan d'eau de Combe Gibert, communes d'Orliénas et de Taluyers.
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   1° Les affluents de la Moselle : la Sainte-Anne, le ruisseau d'Esch, le ruisseau le Trey ;
   2° Les sous-affluents de la Moselle : la Rochotte, affluent de la Bouvade ; le Grand-Fontaine et le Soiron, affluents du Rupt-de-Mad ; le Conroy, le Woigot, en amont du moulin de Dolhain.
   3° Les affluents de la Meurthe : la Plaine, les ruisseaux du Val et de Châtillon, la Vezouze, en amont du moulin de Saint-Martin et son affluent la Verdurette ; le Champigneulles ;
   4° L'Aroffe, affluent de la Meuse, les affluents et sous-affluents de la Chiers ; la Moulaine, en amont de la passerelle du lieudit La Maison Blanche (commune d'Herserange) ; la Crusnes, le Dorion, la Basse Vire, le Cussigny, le Coulmy et le Pariveau.
   5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.
Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   1° La Meuse, les canaux navigables et leurs dépendances ;
   2° La partie de tous les ruisseaux affluents de la Meuse située entre le canal de l'Est (branche Nord) et la rivière de Meuse ;
   3° La Chiers ;
   4° Le Loison et ses affluents ;
   5° L'Othain ;
   6° L'Orne et ses affluents, à l'exception du ruisseau d'Eix et de ses affluents, ainsi que du Longeau, en amont du pont de Saulx-en-Woëvre.
   7° Le Rupt-de-Mad et ses affluents.
   8° L'Aire, en aval du pont du chemin de fer d'Aubréville.
   9° Le ruisseau de Coubreuil, affluent de l'Aisne.
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.
Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   1° Le Rhône ;
   2° Le Gier ;
   3° La Saône ;
   4° L'Azergues, en aval du confluent de la Brevenne ;
   5° Les affluents de la rive droite de la Saône, autres que l'Azergues, pour la partie située en aval du pont de la voie ferrée de Lyon-Mâcon.
   6° Le Rhins, en aval de la passerelle du Vernay (passerelle amont de "Chez Jacquinot", commune d'Amplepuis).
   7° Le lac de retenue de Tarare, sur la Turdine ;
   8° Le plan d'eau de Cublize, sur le Reins.
   9° Le canal de Jonage, le canal de Givors.
   10°    11° L'Izeron entre sa confluence avec le rhône et le pont        d'oullins.
   12° Le plan d'eau du Vallon, à Autun, sur le ruisseau du couhard.
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   1° Le Lunain ;
   2° L'Orvin ;
   3° L'Orvanne, sauf la partie comprise entre le pont de Bourgogne, en amont et son confluent avec le Loing à l'aval.
   4° Le Betz ;
   5° Le Grand Morin, en amont du moulin de Monblin (commune de la Ferté-Gaucher) ; le Vannetin.
   6° L'Aubertin ;
   7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.
   8° Le Durteint et la Fausse Rivière sur l'intégralité de leurs parcours ;
   9° Le Dragon sur la totalité de son parcours ;
  10° La Voulzie, la section située en amont du moulin de l'Etang (commune de Provins).
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau et portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment la section de l'Orvanne comprise entre le pont de Bourgogne et son confluent avec le Loing.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                      (Salmonidés dominants).
   1° La Mayenne, en amont du moulin de Boistard (commune de Chantrigné) ; les affluents de la Mayenne, en amont de l'usine de Brives.
   2° La Varenne, entre le moulin de la Broutière (commune de Couesnes-en-Froulay) à l'amont et le pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières) à l'aval ; la Colmont, en amont du pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières) ; l'Aron, le ruisseau de Fauconnier ou de Fontaine Daniel, en amont du pont dit du Fauconnier (commune de Saint-Georges-Buttavent), l'Anxure, l'Ernée.
   3° La Sarthe, exception faite de la partie située sur le territoire de Saint-Denis-d'Anjou (partie comprise entre le ruisseau des Besnardières et celui de l'Aubinière) ;
   4° L'Erve, en amont du pont de Saint-Jean-sur-Erve, ainsi que ses affluents en aval de ce pont, à l'exception du Treulon.
   5° L'Airon ou Deron ;
   6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-dessus, sauf la Vaige.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                      (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau non classés en 1ère catégorie, notamment la Varenne, en amont du moulin de la Broutière (commune de Couesme-en-Froulay), et en aval du pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières) ; la Colmont, en aval du pont de la route départementale 23 (commune d'Ambrières), les ruisseaux des Besnardières et de l'Aubinière ainsi que le Treulon.
Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   1° Le Rhône ;
   2° Le Gier ;
   3° La Saône ;
   4° L'Azergues, en aval du confluent de la Brevenne ;
   5° Les affluents de la rive droite de la Saône, autres que l'Azergues, pour la partie située en aval du pont de la voie ferrée de Lyon-Mâcon.
   6° Le Rhins, en aval de la passerelle du Vernay (passerelle amont de "Chez Jacquinot", commune d'Amplepuis).
   7° Le lac de retenue de Tarare, sur la Turdine ;
   8° Le plan d'eau de Cublize, sur le Reins.
   9° Le canal de Jonage, le canal de Givors.
                  Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.

                     (Salmonidés dominants).

    1. L'Aude ;

    2. L'Agly, en amont du pont romain d'Ansignan (communes de Saint-Paul-de-Fenouillet et d'Ansignan).

    3. La Tet, en amont de la prise d'eau du canal d'Ille-sur-Tet (commune d'Ille-sur-Tet) ; le Boules, en amont du pont de Bouleternère.

    4. Le Tech, en amont du parement amont du vieux pont de Céret ; l'Ample ; le Reynes ; le Maureillas, en amont de la prise d'eau du canal d'arrosage du Coumou (commune de Maureillas) ; l'Albère, en amont du moulin d'En-Reste (commune de l'Albère) ; le Laroque, en amont du Casot-d'En-Lic (commune de Laroque-des-Albères) ; la Sorède, en amond du barrage de la Forge (commune de Sorède) ;

    5. L'Ariège ;

    6. La Sègre ;

    7. La Massane, en amont du pont de Lavall ;

    8. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
                     (Salmonidés dominants).
   1° Le Lunain ;
   2° L'Orvin ;
   3° L'Orvanne, sauf la partie comprise entre le pont de Bourgogne, en amont et son confluent avec le Loing à l'aval.
   4° Le Betz ;
   5° Le Grand Morin, en amont du moulin de Monblin (commune de la Ferté-Gaucher) ; le Vannetin.
   6° L'Aubertin ;
   7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.
                  Cours d'eau de 2ème catégorie.
                     (Cyprinidés dominants).
   Tous les cours d'eau et portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment la section de l'Orvanne comprise entre le pont de Bourgogne et son confluent avec le Loing.
Cours d'eau de 1ère catégorie.
       (Salmonidés dominants).
       1° La Juine, en amont des ponts de Morigny ;
       2° Les affluents et sous-affluents de la section de cours d'eau désignés ci-dessus.
       Cours d'eau de 2° catégorie.
       (Cyprinidés dominants).
       Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.
Cours d'eau de 1ère catégorie.

                     (Salmonidés dominants).

    1. La Largue, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont du chemin reliant Friesen à la gare de cette localité, ainsi que ses affluents en aval de ce pont ;

    2. La Lauch, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du pont d'Issenheim ainsi que ses affluents en aval de ce pont ;

    3. La Fecht, affluent rive gauche de l'Ill, en amont du point de la route reliant la garde de Bennwihr à Sigolsheim ainsi que ses affluents en aval de ce pont.

    4. L'Ill et le Feldbach, en amont de leur confluent ainsi que les affluents de l'Ill, en aval de ce point, à l'exception de :

       a) Des parties de la Largue, du Lauch et de la Fecht situées en aval des ponts respectivement indiqués ci-dessus ;

       b) Du Quatelbach et des ses prolongations dites : canal de Vauban, canal de Widensolen et Blind et du canal des Douze-Moulins ;

    5. Le canal de la Lauch à la Thur, aussi dénommé Thur, depuis le lieudit Dichele jusqu'au confluent avec l'Ill ;

    6. La Lucelle, limitrophe de la Suisse ;

    7. La Birsig et le ruisseau de Neuwiller, affluents du Rhin ;

    8. Le Lertzbach et tous les ruisseaux similaires prenant naissance dans la région des collines sundgauviennes et se dirigeant vers la plaine du Rhin entre Hegenheim et Mulhouse ;

    9. Le Mulhbach, région de Kembs ;

    10. L'Augraben, région de Kembs ;

    11. Le Holderlehgraben ;

    12. Le Scheidgraben, affluent de la Blind, en amont de la route d'Elsenheim à Illhaeusern ;

    13. Sur la limite sud de la forêt de Sélestat, le fossé unissant le Holderlehgraben au Scheidgraben ;

    14. La Blind d'Andolsheim ;

    15. L'Ichert, affluent rive gauche du Rhin ;    16. La Lipvrette, affluent rive droite du Glessen ;

    17. Le contre-canal de drainage depuis sa source à hauteur du P.K. 227,500 du Rhin (commune de Biesheim) jusqu'à la limite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin P.K. 236,330 du Rhin (commune de Arthenheim) ; le contre-canal de drainage longeant la rive gauche du grand canal d'Alsace bief de Kems sur la section comprise entre le P.K. 173,300 en amont (commune de Village-Neuf) et le P.K. 178,525 en aval (commune de Rosenau).

    18. Tous les lacs naturels et artificiels dans le massif vosgien, ainsi que tous les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.

                  Cours d'eau de 2ème catégorie.

                     (Cyprinidés dominants).

    Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, y compris le Rhin, le grand canal d'Alsace, les canaux de navigation avec leurs dépendances et canaux d'alimentation et de décharge.
       Cours d'eau de 2ème catégorie.
       (Cyprinidés dominants).
       Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, y compris le Rhin, le grand canal d'Alsace, les canaux de navigation avec leurs dépendances et canaux d'alimentation et de décharge.
L'avenant à la convention entre la France et la Suède tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d'assistance administrative réciproque en matière d'impôts directs du 24 décembre 1936, au protocole annexé à cette convention et au protocole final du 24 décembre 1936, signé à Stockholm le 19 septembre 1983, sera publié au Journal officiel de la République française.
Pour l'application du livre VIII, titre Ier, du code de la sécurité sociale, les montants limites annuels prévus aux articles L. 811-13, L. 814-1, L. 815-8, D. 812-6 dudit code sont fixés à 31.770 F pour une personne seule et à 55.940 F pour deux époux à compter du 1er janvier 1986.
Nonobstant les dispositions de l'article L. 815-10 du code de la sécurité sociale, les organismes et services sont autorisés à porter, à titre provisionnel, le montant total des avantages qu'ils servent à des bénéficiaires de l'allocation supplémentaire au montant annuel de 30.870 F pour une personne seule et de 55.940 F pour deux époux à compter du 1er janvier 1986.
Cette faculté prend fin lors de la révision des avantages de vieillesse dont les intéressés sont titulaires et, au plus tard, à une date fixée par arrêté. Elle ne pourra en aucun cas être exercée au-delà du 1er janvier 1987.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux titulaires de plusieurs avantages de vieillesse servis par des organismes ou services différents.
Le ministre de l'Economie, des Finances et du Budget, le ministre de l'Intérieur et de la Décentralisation, le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie, des Finances et du Budget, chargé du Budget, et le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Intérieur et de la Décentralisation, chargé des Départements et Territoires d'outre-mer, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au "Journal officiel" de la République française.
Sont classées en catégorie d'intérêt territorial les subventions du ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation bénéficiant aux équipements imputés à la section d'investissement du budget principal et du budget de chacun des services à comptabilité distincte des communes et territoires d'outre-mer, au titre des immobilisations et immobilisations en cours.
Sont intégralement prises en compte les dépenses faites pour l'acquisition de terrains et d'immeubles par nature ou par destination, pour les travaux de construction et d'extension de ces immeubles et, d'une manière générale, pour tous travaux exécutés sur lesdits immeubles et n'ayant pas le caractère de travaux d'entretien, de réparation ou de grosses réparations, lorsque les acquisitions ou les travaux ont été réalisés pour les préfectures et les sous-préfectures. 
Lorsque des équipements de même nature ont été réalisés, postérieurement à l'entrée en vigueur des conventions conclues en application de l'article 26 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982, pour les services placés par cet article sous l'autorité du président du conseil départemental et que leur réalisation a eu pour effet de mettre des locaux supplémentaires à la disposition de l'administration préfectorale, ces opérations sont prises en compte pour un montant égal au produit de la dépense par le rapport entre la surface des locaux mis à la disposition du commissaire de la République et celle des locaux ayant fait l'objet de l'acquisition ou des travaux.
Les dépenses prises en compte sont celles des exercices 1976 à 1985. Toutefois, pour les départements qui ont bénéficié des dispositions de l'article 78 de la loi de finances pour 1985, les dépenses sont celles des exercices 1975 à 1984. 
Le montant à prendre en compte pour une année est celui qui figure en dépense au compte administratif de l'année. 
Dans chaque département, le commissaire de la République informe le président du conseil départemental du montant des dépenses constatées pour le département.
Les dépenses prises en compte sont celles des exercices 1976 à 1985. Toutefois, pour les départements qui ont bénéficié des dispositions de l'article 78 de la loi de finances pour 1985, les dépenses sont celles des exercices 1975 à 1984.

    Le montant à prendre en compte pour une année est celui qui figure en dépense au compte administratif de l'année.

    Dans chaque département, le commissaire de la République informe le président du conseil général du montant des dépenses constatées pour le département.
Le montant moyen annuel constaté par l'arrêté prévu à l'article 5 ci-dessus est réparti entre les départements :

    1° A raison du quart de ce montant, proportionnellement à la participation théorique de chaque département, déterminée dans les conditions prévues à l'article 7 ;

    2° Pour les trois quarts restants, proportionnellement au produit de la participation théorique du département par le coefficient défini à l'article 8.

    Toutefois, la diminution de la dotation générale de décentralisation d'un département ou, à défaut, la diminution du produit des impôts affectés aux départements pour compenser les charges nouvelles résultant des transferts de compétences, dans les conditions prévues aux articles 94 et 95 de la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983, ne peut excéder de plus de 50 p. 100 le montant de sa participation théorique. Le surplus est réparti entre les autres départements conformément aux dispositions du premier alinéa du présent article.
La participation théorique de chaque département est égale à la somme des deux termes ci-après :
1° Le premier terme est constitué par le produit des quatre cinquièmes du montant moyen annuel par le rapport entre la population du département et celle de l'ensemble des départements, telles qu'elles résultent du dernier recensement général sans double compte ;
2° Le second terme est égal au produit du cinquième du montant moyen annuel par le rapport entre le potentiel fiscal par habitant du département et la somme des potentiels fiscaux par habitant de l'ensemble des départements.
Le coefficient mentionné au 2° du premier alinéa de l'article 6 est égal au quotient de la participation théorique de chaque département par la moyenne annuelle des dépenses exposées par le département pour la réalisation des opérations définies à l'article 2 de 1971 à 1985 ou, pour les départements mentionnés à l'article 78 de la loi de finances pour 1985, de 1970 à 1984.

    Les montants annuels servant au calcul de la moyenne sont actualisés en valeur 1986 dans les conditions prévues à l'article 4.
Sont intégralement prises en compte les dépenses faites pour l'acquisition de terrains et d'immeubles par nature ou par destination, pour les travaux de construction et d'extension de ces immeubles et, d'une manière générale, pour tous travaux exécutés sur lesdits immeubles et n'ayant pas le caractère de travaux d'entretien, de réparation ou de grosses réparations, lorsque les acquisitions ou les travaux ont été réalisés pour les préfectures et les sous-préfectures.
Lorsque des équipements de même nature ont été réalisés, postérieurement à l'entrée en vigueur des conventions conclues en application de l'article 26 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982, pour les services placés par cet article sous l'autorité du président du conseil général et que leur réalisation a eu pour effet de mettre des locaux supplémentaires à la disposition de l'administration préfectorale, ces opérations sont prises en compte pour un montant égal au produit de la dépense par le rapport entre la surface des locaux mis à la disposition du commissaire de la République et celle des locaux ayant fait l'objet de l'acquisition ou des travaux.
Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles du présent décret, et notamment :
   L'article 6 du décret n° 66-685 du 13 septembre 1966 ;
   L'article 7 du décret n° 67-309 du 31 mars 1967 ;
   L'article 4 du décret n° 71-463 du 7 juin 1971 ;
   Les dispositions prévues en renvoi (1) à l'annexe II du décret n° 77-1529 du 28 décembre 1977.
Lorsque, dans un texte réglementaire, il est fait mention de la puissance des machines d'un navire de commerce, de pêche ou de plaisance afin de fixer soit les conditions d'exercice du commandement et des fonctions d'officier, soit le classement catégoriel des marins au regard de la réglementation de l'établissement national des invalides de la marine, la valeur à prendre en considération, dite "puissance administrative", se calcule en effectuant la somme :
   De la puissance maximale des moteurs d'entraînement de l'appareil propulsif et, le cas échéant, de l'appareil sustentateur ;
   De deux fois la puissance maximale des moteurs d'entraînement des groupes électrogènes, y compris éventuellement les groupes fonctionnant à partir des gaz d'échappement des moteurs de propulsion, à l'exclusion des groupes de secours ;
   De la puissance maximale des générateurs électriques entraînés par les machines de propulsion.
   Dans tous les cas, la puissance maximale est celle qui est indiquée par le constructeur.
Dans tous les textes réglementaires où figurent des références à la puissance des machines d'un navire, le terme "chevaux" est remplacé par le terme "kilowatt" et le sigle "CV" par le sigle "KW".
   Les nouvelles valeurs à retenir, exprimées en kilowatts, s'obtiennent en multipliant les valeurs anciennes, exprimées en chevaux, par le coefficient 0,736.
Les écoles civiles dont les anciens élèves bénéficient, lors de leur nomination au grade de sous-lieutenant d'active ou assimilé, de la bonification prévue à l'article 55 de la loi du 29 décembre 1971 susvisée sont les suivants : 
Ecoles habilitées par la commission des titres d'ingénieur à délivrer un diplôme d'ingénieur, en application de l'article 11 de la loi du 10 juillet 1934 ; 
Ecoles normales supérieures ; 
Institut national du service public ; 
Ecole des hautes études commerciales ; 
Ecole supérieure de commerce de Paris ; 
Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales ; 
Ecole nationale des haras ; 
Ecole nationale de la magistrature ; 
Ecole supérieure d'interprètes et traducteurs de    l'université Paris Cité ; 
Institut supérieur d'interprétariat et de traduction de paris ; 
Institut supérieur des affaires.
Les écoles civiles dont les anciens élèves bénéficient, lors de leur nomination au grade de sous-lieutenant d'active ou assimilé, de la bonification prévue à l'article 55 de la loi du 29 décembre 1971 susvisée sont les suivants : 
Ecoles habilitées par la commission des titres d'ingénieur à délivrer un diplôme d'ingénieur, en application de l'article 11 de la loi du 10 juillet 1934 ; 
Ecoles normales supérieures ; 
Ecole nationale d'administration ; 
Ecole des hautes études commerciales ; 
Ecole supérieure de commerce de Paris ; 
Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales ; 
Ecole nationale des haras ; 
Ecole nationale de la magistrature ; 
Ecole supérieure d'interprètes et traducteurs de l'université de Paris ; 
Institut supérieur d'interprétariat et de traduction de paris ; 
Institut supérieur des affaires.
Les écoles civiles dont les anciens élèves bénéficient, lors de leur nomination au grade de sous-lieutenant d'active ou assimilé, de la bonification prévue à l'article 55 de la loi du 29 décembre 1971 susvisée sont les suivants : 
Ecoles habilitées par la commission des titres d'ingénieur à délivrer un diplôme d'ingénieur, en application de l'article 11 de la loi du 10 juillet 1934 ; 
Ecoles normales supérieures ;
    Institut national du service public ; 
Ecole des hautes études commerciales ; 
Ecole supérieure de commerce de Paris ; 
Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales ; 
Ecole nationale des haras ; 
Ecole nationale de la magistrature ; 
Ecole supérieure d'interprètes et traducteurs de l'université de Paris ; 
Institut supérieur d'interprétariat et de traduction de paris ; 
Institut supérieur des affaires.
Les dispositions du présent décret prennent effet au 1er juillet 1967. A cette date sont abrogées le décret n° 47-1897 du 26 septembre 1947, modifié par le décret n° 48-494 du 19 mars 1948 et par le décret du 5 juin 1956, relatif au montant des droits et taxes perçus par le centre national de la cinématographie, et l'article 7 du décret n° 45-1472 du 3 juillet 1945, modifié par l'article 3 du décret n° 47-1897 du 26 septembre 1947 et maintenu en vigueur par l'article 25 du décret n° 61-62 du 18 janvier 1961.