À L'ARRÊTÉ FIXANT LES RÈGLES GÉNÉRALES DE FONCTIONNEMENT
DES INSTALLATIONS D'ÉLEVAGE D'AGRÉMENT D'ANIMAUX D'ESPÈCES NON DOMESTIQUES
Liste des espèces non domestiques dont la détention ne peut être autorisée, sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoire, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée
(Pour les mammifères, la taxonomie de référence est celle de Wilson et Reeder :
Mammal species of the world, édition de 1993)
(Pour les oiseaux, la taxonomie de référence est celle de Howard et Moore :
A complete checklist of the birds of the world, édition de 1980)
ESPÈCES DONT LA DÉTENTION NE PEUT ÊTRE AUTORISÉE,
sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoire, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée
- Toutes les espèces reprises à l'annexe A du règlement du Conseil des Communautés européennes n° 338/97 du 9 décembre 1996 modifié relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce, à l'exception des espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté.
- Toutes les espèces figurant sur les listes établies pour l'application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement (*), à l'exception des espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté.
- Toutes les espèces considérées comme dangereuses au sens de l'arrêté du 21 novembre 1997 définissant deux catégories d'établissements autres que les établissements d'élevage, de vente et de transit des espèces de gibier dont la chasse est autorisée, détenant des animaux d'espèces non domestiques, à l'exception des espèces inscrites en annexe 1 au présent arrêté et des espèces figurant au (**) de la présente annexe.
- Toutes les espèces suivantes :
Mammifères
Monotrèmes.
Tachyglossidés spp.
Echidnés.
Ornithorhynchidés spp.
Ornithorhynques.
Didelphimorphes.
Didelphidés spp.
Oppossums.
Paucituberculés.
Caenolestidés spp.
Oppossums rats.
Microbiothères.
Microbiothériidés spp.
Monitos del monte ou colocolos.
Dasyuromorphes.
Dasyuridés spp.
Souris et rats marsupiaux, dasyures.
Thylacinidés spp.
Loup marsupial.
Myrmécobiidés spp.
Numbat ou fourmilier marsupial.
Péramélémorphes.
Péramélidés spp.
Bandicoots.
Péroryctidés spp.
Bandicoots.
Notoryctémorphes.
Notoryctidés spp.
Taupes marsupiales.
Diprotodontes.
Phascolarctidés spp.
Koala.
Vombatidés spp.
Wombats.
Phalangéridés spp.
Phalangers.
Potoroidés spp.
Kangourous rats.
Macropodidés spp., à l'exception de Macropus rufogriseus.
Kangourous, wallabys.
Burramyidés spp.
Possum pygmé de montagne.
Pseudochéiridés spp.
Phalangers.
Petauridés spp.
Phalangers volants.
Tarsipédidés spp.
Possum méliphage.
Acrobatidés spp.
Possums volants pygmés.
Xénarthres.
Bradypodidés spp.
Paresseux à trois doigts.
Mégalonychidés spp.
Paresseux à deux doigts.
Dasypodidés spp.
Tatous.
Myrmécophagidés spp.
Fourmiliers.
Insectivores.
Solénodontidés spp.
Solénodons.
Tenrécidés spp.
Tenrecs.
Chrysochloridés spp.
Taupes dorées.
Erinacéidés spp.
Hérissons.
Soricidés spp.
Musaraignes.
Talpidés spp.
Taupes.
Scandentes.
Tupaiidés spp.
Tupayes.
Dermoptères.
Cynocéphalidés spp.
Dermoptères.
Chiroptères.
Ptéropodidés spp.
Roussettes.
Rhinopomatidés spp.
Rhinopomes.
Craséonyctéridés spp.
Chauve-souris à nez de cochon de Kitti.
Emballonuridés spp.
Taphiens.
Nyctéridés spp.
Nyctères.
Mégadermatidés spp.
Mégadermes.
Rhinolophidés spp.
Rhinolophes.
Noctilionidés spp.
Chauves-souris bouledogues.
Mormoopidés spp.
Chauves-souris à dos nu.
Phyllostomidés spp.
Phyllostomes.
Natalidés spp.
Chauves-souris à oreilles en entonnoir.
Furiptéridés spp.
Chauves-souris sans pouce.
Thyroptéridés spp.
Thyroptères.
Myzopodidés spp.
Chauves-souris à ventouse de Madagascar.
Vespertilionidés spp.
Vespertilions, pipistrelles, sérotines, oreillards.
Mystacinidés spp.
Chauves-souris de Nouvelle-Zélande.
Carnivores.
Molossidés spp.
Molosses.
Procyonidés spp.
Ratons laveur, kinkajou, bassaricyon, coatis.
Viverridés spp.
Civettes, genettes.
Herpestidés spp.
Mangoustes.
Siréniens.
Siréniens spp.
Lamentins, dugong.
Hyracoïdes.
Procaviidés spp.
Damans.
Tubulidentés.
Oryctéropodidés spp.
Oryctéropes.
Artiodactyles.
Camélidés spp.
Chameaux, lamas, vigognes.
Tragulidés spp.
Chevrotains.
Moschidés spp.
Chevrotins porte musc.
Cervidés spp, à l'exception de Dama dama.
Cerfs, daims, chevreuils, élans, rennes.
Antilocapridés spp.
Antilocapres.
Bovidés spp. avec pour Capra spp. et Ovis spp. Les seules espèces dont le poids adulte est égal ou supérieur à 50 kilogrammes.
Antilopes, gazelles, bovins, chèvres, moutons, mouflons.
Pholidotes.
Manidés spp.
Pangolins.
Rongeurs.
Aplodontidés spp.
Castor de montagne.
Callosciurus spp.
Ecureuils tricolores.
Cynomys spp.
Chiens de prairies.
Marmota spp.
Marmottes.
Ratufa spp.
Ecureuils géants d'Asie.
Castoridés spp.
Castors.
Dipodidés spp.
Gerboises.
Dendromurinés spp.
Rats arboricoles africains.
Carpomys spp.
Rats des Philippines.
Celaenomys spp.
Rat musaraigne.
Chiruromys spp.
Rats à queue préhensile.
Chrotomys spp.
Rats des Philippines.
Coccymys spp.
Rats de Nouvelle-Guinée.
Crateromys spp.
Rats des nuages.
Cremnomys spp.
Rats indiens.
Crossomys spp.
Rats de Nouvelle-Guinée.
Crunomys spp.
Rats des Philippines.
Hyomys spp.
Rats de Nouvelle-Guinée.
Lenomys spp.
Rat des Célèbes.
Leporillus spp.
Rats australiens.
Leptomys spp.
Rats de Nouvelle-Guinée.
Lorentzimys spp.
Rats de Nouvelle-Guinée.
Mallomys spp.
Rats de Nouvelle-Guinée.
Mayermys spp.
Rats de Nouvelle-Guinée.
Melasmothrix spp.
Rat des Célèbes.
Melomys spp.
Rats des bananes.
Paraleptomys spp.
Rats de Nouvelle-Guinée.
Phloeomys spp.
Rat des nuages.
Pogonomelomys spp.
Rats de Rummler.
Pogonomys spp.
Rats à queue préhensile.
Rhynchomys spp.
Rat musaraigne.
Solomys spp.
Rats des îles Salomon.
Stenomys spp.
Rat de l'île Céram.
Uromys spp.
Rat géant à queue nue.
Myospalacinés spp.
Zokors.
Nésomyinés spp.
Rats de Madagascar.
Spalacinés spp.
Spalaxs.
Anomaluridés spp.
Ecureuils volants africains.
Pédétidés spp.
Lièvre du Cap.
Cténodactylidés spp.
Gundis.
Bathyergidés spp.
Rats-taupes africains.
Hystrichidés spp.
Porcs-épics.
Pétromuridés spp.
Rat des rochers.
Thryonomyidés spp.
Aulacodes.
Erethizontidés spp.
Couendous.
Dinomyidés spp.
Pacarana.
Dolichotinés spp.
Maras ou lièvres de Patagonie.
Hydrochaeridés spp.
Capybaras.
Dasyproctidés spp.
Agoutis.
Agoutidés spp.
Pacas.
Echimyidés spp.
Rats épineux.
Lagomorphes.
Ochotonidés spp.
Pikas.
Bunolagus spp.
Lapin hottentot.
Caprolagus spp.
Lapin de l'Assam.
Nesolagus spp.
Lapin de Sumatra.
Pentalagus spp.
Lapin des Ryukyu.
Romerolagus spp.
Lapin des volcans.
Macroscélidés.
Macroscélididés spp.
Rats à trompe.
Oiseaux
Struthioniformes.
Aptérygidés spp.
Kiwis.
Tinamiformes.
Tinamidés spp.
Tinamous.
Craciformes.
Cracidés spp.
Hoccos, ortalides et pénélopes.
Mégapodidés spp.
Talégalles et leipoa.
Galliformes.
Ithaginis cruentus spp.
Ithagine ensanglanté.
Tragopan blythii.
Tragopan de Blyth.
Tragopan caboti.
Tragopan de Cabot.
Tragopan melanocephalus.
Tragopan de Hastings.
Lophura bulweri.
Faisan de Bulwer.
Lophura erythrophthalma spp.
Faisan à queue rousse.
Lophura inomata.
Faisan de Salvadori.
Polyplectron malacense.
Eperonnier de Hardwick.
Polyplectron inopinatum.
Eperonnier de Rothschild.
Polyplectron schleiermacheri.
Eperonnier de Bornéo.
Rheinardia ocellata.
Rheinarte ocellé.
Argusianus argus.
Argus géant.
Pavo congensis.
Paon du Congo.
Tétraoninés spp.
Tétras, lagopèdes, cupidon.
Ansériformes.
Anhimidés spp.
Kamichis.
Piciformes.
Ramphastinés spp.
Toucans et toucanets.
Bucérotiformes.
Bucérotidés spp.
Calaos.
Coraciiformes.
Brachyptéraciidés spp.
Rolliers.
Leptosomatidés spp.
Rolliers.
Momotidés spp.
Motmots.
Todidés spp.
Todiers.
Alcédinidés spp.
Martins-pêcheurs.
Méropidés spp.
Guépiers.
Psittaciformes.
Vini spp.
Vinis.
Cyclopsitta spp.
Psittacules.
Prosopeia spp.
Prosopéias.
Psittaculirostris spp.
Psittacules.
Coracopsis nigra barklyi.
Vasa de Praslin.
Calyptorhynchus banksii graptogyne.
Cacatoès de Banks.
Eunymphicus cornutus uvaeensis.
Perruche cornue d'Ouvéa.
Aratinga euops.
Conure de Cuba.
Amazona dufresniana.
Amazone de Dufresne.
Amazona arausiaca.
Amazone de Bouquet.
Amazona guildingii.
Amazone de Saint-Vincent.
Amazona imperialis.
Amazone impériale.
Amazona leucocephala hesterna.
Amazone de Cuba.
Amazona leucocephala bahamensis.
Amazone des Bahamas.
Amazona pretrei.
Amazone de Prêtre.
Amazona versicolor.
Amazone de Sainte-Lucie.
Amazona vittata.
Amazone de Porto Rico.
Anodorhynchus leari.
Ara de Lear.
Cyanopsitta spixii.
Ara de Spix.
Neophema chrysogaster.
Perruche à ventre orange.
Ognorhynchus icterotis.
Conure à joues d'or.
Psephotus pulcherrimus.
Perruche de paradis.
Psittacula echo.
Perruche écho.
Strigops habroptilus.
Kakapo.
Pezoporus occidentalis.
Perruche nocturne.
Pezoporus wallicus.
Perruche terrestre.
Psittrichas fulgidus.
Perroquet de Pesquet.
Cyanoramphus auriceps forbesi.
Kakariki à front jaune de Forbes.
Forpus sclateri.
Perruche moineau de Sclater.
Brotogeris chrysopterus.
Conure ou toui para.
Touit batavica.
Toui septicolor.
Touit purpurea.
Toui à queue pourprée.
Apodiformes.
Apodidés spp.
Martinets, salanganes.
Hémiprocnidés spp.
Hémiprocnées.
Trochiliformes.
Trochilidés spp.
Colibris.
Strigiformes.
Tytonidés spp.
Chouettes, hibous.
Strigidés spp., à l'exception de Bubo bubo.
Chouettes, hibous, à l'exception du grand duc.
Aegothelidés spp..
Egothèles.
Podargidés spp.
Podarges.
Batrachostomidés spp.;
Chouettes.
Stéatornithidés spp. ;
Guacharo.
Nyctibiidés spp.
Ibijau.
Eurostopodidés spp.
Engoulevents.
Caprimulgidés spp. ;
Engoulevents.
Gruiformes.
Otididés spp.;
Outardes.
Cariamidés spp.
Cariamas.
Ciconiiformes :
Charadriiformes.
Jacanidés spp.;
Jacanas.
Laridés spp.
Labbes, guillemots, macareux, puffins, sternes, goélands, mouettes.
Falconiformes.
Accipitridés spp., à l'exception de :
Autours, éperviers, buses, aigles.
Accipiter spp.;
Autours, éperviers.
Buteogallus spp.;
Buses ;
Parabuteo spp.;
Buses ;
Buteo spp.;
Buses ;
Aquila spp. ;
Aigles ;
Sagitariidés spp.
Serpentaires.
Falconidés spp., à l'exception de : Falco spp.
Faucons, caracaras, à l'exception des faucons du genre Falco.
Pélécaniformes.
Phaethontidés spp.
Phaetons.
Sulidés spp.
Fous.
Ciconiiformes.
Ardéidés spp.
Hérons, butors, blongios, aigrettes.
Phoenicoptériformes.
Phoenicoptéridés spp.
Flamants.
Pélécaniformes.
Pélécanidés spp.
Pélicans, becs en sabots.
Ciconiiformes.
Ciconiidés spp.
Cigognes, vautours américains.
Pélécaniformes.
Frégatidés spp.
Frégates.
Sphéniciformes spp.
Spénicidés spp.
Pingouins, manchots.
Gaviiformes.
Gaviidés spp.
Plongeons.
Procellariiformes.
Procellariidés spp.
Pétrels, puffins, albatros, océanites.
Reptiles
Chelonia.
Trionychidés spp.
Tortues à carapace molle.
Carettochélyidés spp.
Tortues fluviatiles de Nouvelle-Guinée et d'Australie.
Platysternidés spp.
Tortues à grosse tête orientales.
Kinosternon subrubrum.
Tortue bourbeuse roussâtre.
Kinosternon flavescens.
Tortue bourbeuse jaunâtre.
Sternotherus odoratus.
Tortue musquée.
Chinemys reevesi.
Chinémide de Reeves.
Emydoidea blandingii.
Tortue de Blanding.
Deirochelys reticularia.
Tortue-poulet.
Chrysemys spp.
Tortue peinte.
Pseudemys spp.
Pseudémydes.
Trachemys spp.
Trachémydes.
Graptemys spp.
Graptémydes.
Malaclemys terrapin.
Tortue à dos diamanté.
Terrapene spp.
Tortues-boîtes.
Clemmys spp.
Clemmydes.
Dipsochelys elephantina (Testudo gigantea).
Tortue éléphantine d'Albadra.
Orlitia borneensis.
Tortue fluviatile géante de Bornéo.
Callagur borneoensis.
Tortue peinte de Bornéo.
Dermatémydidés spp.
Tortues fluviatiles d'Amérique centrale.
Kinixys spp.
Tortues à dos articulé.
Gopherus spp.
Tortues fouisseuses américaines.
Squamata :
Sauria.
Uromastyx spp.
Fouette-queues.
Draco spp.
Lézards volants.
Chamaeléontidés spp. sauf Chamaeleo calyptratus.
Caméléons sauf caméléon casqué.
Chamaeleo pardalis.
Caméléon-panthère.
Chamaeleo jacksoni.
Caméléon de Jackson.
Lacerta spp.
Grands lézards communs.
Podarcis spp.
Petits lézards communs.
Dibamidés spp.
Lézards-serpents.
Xénosauridés spp.
Lézards-crocodiles.
Lanthanotidés spp.
Lézards sans oreille de Bornéo.
Varanus albigularis.
Varan des steppes d'Afrique orientale.
Varanus auffenbergi.
Varan d'Auffenberg.
Varanus caerulivirens.
Varan à reflets bleus.
Varanus cerambonensis.
Varan de Céram.
Varanus doreanus.
Varan à queue bleue.
Varanus dumerilii.
Varan de Duméril.
Varanus finschi.
Varan de Finsch.
Varanus flavirufus.
Varan des sables d'Australie.
Varanus giganteus.
Varan Perenti.
Varanus glebopalma.
Varan crépusculaire.
Varanus gouldii.
Varan de Gould.
Varanus indicus.
Varan du Pacifique.
Varanus jobiensis.
Varan de Sepik.
Varanus mabitang.
Varan mabitang.
Varanus macraei.
Varan de Mac Rae.
Varanus melinus.
Varan jaune coing.
Varanus mertensi.
Varan de Mertens.
Varanus niloticus.
Varan du Nil.
Varanus ornatus.
Varan orné.
Varanus panoptes.
Varan des sables.
Varanus rosenbergi.
Varan de Rosenberg.
Varanus rudicollis.
Varan à cou rugueux.
Varanus salvadorii.
Varan-crocodile.
Varanus salvator.
Varan malais.
Varanus spenceri.
Varan de Spencer.
Varanus spinulosus.
Varan à épines.
Varanus varius.
Varan bigarré.
Varanus yemensis.
Varan du Yémen.
Varanus yuwonoi.
Varan de Yuwono.
Amphisbenia.
Bipédidés spp.
Lézards-vers à deux pattes.
Amphisbénidés spp.
Lézards-vers annelés.
Trogonophidés spp.
Lézards-vers à queue pointue.
Rhineuridés spp.
Lézards-vers de Floride.
Serpentes.
Anomalépididés spp.
Serpents aveugles américains.
Typhlopidés spp.
Serpents minute.
Leptotyphlopidés spp.
Serpents-vers.
Aniliidés spp.
Serpents-tuyaux.
Uropeltidés spp.
Serpents à queue cuirassée.
Ahaetulla spp.
Serpents lianes bronzés d'Amérique.
Alsophis spp.
Couleuvres des Antilles.
Amplorhinus spp.
Couleuvres tachetées du Cap.
Apostolepis spp.
Couleuvres terrestres d'Amérique du Sud.
Balanophis spp.
Couleuvres de Ceylan.
Cerberus spp.
Couleuvres cynocéphales.
Clelia spp.
Mussuranas.
Coniophanes spp.
Couleuvres à bandes noires d'Amérique.
Conophis spp.
Couleuvres perfides d'Amérique.
Crotaphopeltis spp.
Couleuvres à lèvres jaunes d'Afrique.
Diadophis spp.
Couleuvres à collier d'Amérique du Nord.
Dipsadoboa spp.
Couleuvres arboricoles vertes d'Afrique.
Elapomorphus spp.
Couleuvres d'Amérique du Sud.
Enhydris spp.
Couleuvres aquatiques d'Asie.
Erythrolamprus spp.
Faux serpents corail.
Hydrodynastes spp.
Faux cobras aquatiques d'Amérique du Sud.
Langaha spp.
Serpents à nez de feuille.
Leptodeira spp.
Couleuvres forestières d'Amérique du Sud.
Leptophis spp.
Couleuvres arboricoles vertes d'Amérique.
Macrelaps spp.
Couleuvres noires d'Afrique australe.
Madagascarophis spp.
Couleuvres nocturnes de Madagascar.
Malpolon spp.
Couleuvres de Montpellier.
Opheodrys spp.
Serpents des buissons.
Oxybelis spp.
Serpents-lianes à nez pointu d'Amérique du Sud.
Phalotris spp.
Couleuvres à collier d'Amérique du Sud.
Philodryas spp.
Serpents-lianes perfides d'Amérique du Sud.
Psammophis spp.
Serpents des sables.
Psammophylax spp.
Serpents des sables d'Afrique australe.
Rhabdophis spp.
Couleuvres aquatiques d'Asie orientale.
Stenorrhina spp.
Couleuvres à museau étroit.
Tachymenis spp.
Serpents-fouets d'Amérique du Sud.
Telescopus spp.
Serpents-chats.
Trimorphodon spp.
Serpents-lyres.
Xenodon spp.
Couleuvres à dents inégales d'Amérique du Sud.
Hydrophiidés spp.
Serpents marins.
Amphibiens
Caudata.
Cryptobranchidés spp.
Salamandres géantes.
Protéidés spp.
Protées et nectures.
Triturus spp.
Tritons.
Taricha spp.
Tritons rugueux.
Dicamptodontidés spp.
Salamandres géantes du Pacifique.
Amphiumidés spp.
Salamandres anguilles.
Sirénidés spp.
Sirènes.
Gymnophiona.
Rhinatrématidés spp.
Céciliens à longue queue.
Ichthyophiidés spp.
Céciliens-poissons.
Uraeotyphlidés spp.
Céciliens-cobras.
Scolécomorphidés spp.
Céciliens-vers d'Afrique.
Cécilidés spp.
Céciliens-vers.
Typhlonectidés spp.
Céciliens aquatiques.
Anura.
Léiopelmatidés spp.
Grenouilles à queue.
Pipidés sauf Pipa spp.
Discoglossidés spp.
Discoglosses, crapauds sonneurs.
Rhinophrynidés spp.
Crapauds fouisseurs du Mexique.
Pélobatidés spp.
Pélobates, crapauds à couteau.
Pélodytidés spp.
Pélodytes, grenouilles persillées.
Sooglossidés spp.
Grenouilles des Seychelles.
Rana spp.
Hyla spp. sauf Hyla cinerea.
Rainettes sauf rainette cendrée.
Héléophrynidés spp.
Grenouilles spectres.
Allophrynidés spp.
Grenouilles arboricoles des Guyanes.
Brachycéphalidés spp.
Crapauds ensellés.
Rhinodermatidés spp.
Grenouilles à nez pointu.
(*) Toutefois, l'obligation d'autorisation et de marquage ne s'applique pas :
- aux animaux autres que ceux prélevés dans la nature et appartenant à des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ne prévoient pas d'interdiction d'activités applicables à ce type d'animaux ;
- en ce qui concerne les espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement fixent des interdictions de transport sur une partie seulement du territoire national, aux animaux des espèces considérées qui ne sont pas détenus sur cette partie du territoire national.
(**) Espèces concernées :
- Sus scrofa ;
- Boa constrictor.