Dans les départements où les végétaux ci-après énumérés ne sont pas protégés au titre des articles 3 et 4 de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 susvisée, le ramassage ou la récolte et la cession à titre gratuit ou onéreux de ces végétaux, ainsi que de leurs parties ou produits, peuvent être interdits ou autorisés dans certaines conditions par un arrêté préfectoral.
   L'arrêté fixe de manière permanente ou temporaire la liste des espèces concernées, la période d'application de la réglementation ou de l'interdiction, l'étendue du territoire concerné, les conditions d'exercice de la récolte et de la cession, les parties ou produits éventuellement concernés ainsi que la qualité des bénéficiaires de l'autorisation.

Thallophytes
    Toutes les espèces de champignons non cultivées.

 Toutes les espèces de lichens fruticuleux.

Bryophytes

 Sphagnum spp.   Sphaignes (toutes les espèces).

Ptéridophytes

 Lycopodium annotinum L.    Lycopode à rameaux d'un an.

 Lycopodium clavatum L.     Lycopode en massue.

 Osmunda regalis L.         Osmonde royale.

 Polystichum aculeatum (L.) Roth Polystic à frondes munies d'aiguillons. 

 Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar

 Polystic à frondes soyeuses, fougère des fleuristes.

Phanérogames gymnospermes

 Taxus baccata L.

 If.

Phanérogames angiospermes
       1. Monocotylédones :

 Asparagus acutifolius L.    Asperge sauvage.

 Asparagus officinalis L. ssp. prostratus (Dumort.) Corb. Asperge prostrée.

 Convallaria maialis L.      Muguet.

 Fritillaria meleagris L.    Fritillaire pintade.

 Fritillaria tubiformis GG.  Fritillaire du Dauphiné.

 Galanthus nivalis L.        Perce-neige.

 Hyacinthoides non-scripta (L.) Ch. Jacinthe sauvage.

 Iris chamaeiris Bertol.    Iris nain.

 Leucoium vernum L.         Nivéole du printemps.

 Lilium croceum Chaix<      Lis orangé, lis faux-safran.

 Lilium martagon L.         Lis martagon.

 Lilium rubrum Lmk.         Lis de Pompone, Lis turban.

 Narcissus bulbocodium L.   Trompette de Méduse.

 Narcissus juncifolius Lagasca  Narcisse à feuilles de jonc.

 Narcissus poeticus L.      Narcisse des poètes.

 Narcissus pseudonarcissus L.   Jonquille.

 Narcissus tazzetta L. s.l.     Narcisses à bouquet du groupe tazette. 

 Ornithogalum pyrenaicum L.     Aspergette.

 Ruscus aculeatus L.            Fragon, petit-houx.

 Tamus communis L.              Tamier commun.
       2. Dicotylédones :

 Aconitum napellus L. s.l.      Aconits du groupe napel.

 Aconitum paniculatum Lam.      Aconit paniculé.

 Antennaria dioica (L.) Gaertn.   Pied de chat.

 Arnica montana L.              Arnica des montagnes.

 Artemisia eriantha Ten.        Genépi à fleurs cotonneuses.

 Artemisia genipi Weber         Genépi vrai, genépi noir.

 Artemisia glacialis L.      Genépi des glaciers.

 Artemisia umbelliformis Lam.  Genépi blanc, genépi jaune.

 Buxus sempervirens L.       Buis.

 Crithmum maritimum L.       Criste marine.

 Daphne mezereum L.          Bois-joli.

 Delphinium elatum L.        Dauphinelle élevée.

 Delphinium fissum Waldst.   Dauphinelle fendue.
   & Kit.

 Dianthus spp.               OEillets (toutes les espèces). 

 Eryngium maritimum L.                 Panicaut de mer.

 Gentiana lutea L.                     Gentiane jaune.

 Helichrysum stoechas (L.) DC.         Immortelles du groupe stoechas.    s.l.

 Ilex aquifolium L.                    Houx.

 Leontopodium alpinum Cass.            Edelweiss.

 Limonium spp.                    Lavande de mer (toutes les espèces). 

 Otanthus maritimus (L.) Hoffm. et Link.   Diotis blanc.

 Pulsatilla vulgaris Miller        Anémone pulsatille.

 Salicornia spp.      Salicornes (toutes les espèces annuelles).

 Vaccinium spp.       Airelles (toutes les espèces).

 Viscum album L.      Gui.