Conditions auxquelles doivent satisfaire les semences
A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).
B. - La présence d'organismes nuisibles affectant la valeur d'utilisation des semences n'est tolérée que dans la mesure où elle n'empêche pas leur emploi normal par l'utilisateur.
Les semences doivent répondre aux conditions suivantes :
Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes de Claviceps purpurea dans un échantillon de poids prévu à l'annexe n° IV ne doit pas excéder
- un pour les semences de base ;
- trois pour les semences certifiées. 
ESPECES
CATÉGORIES
PURETÉ minimale variétale (% de graines),
FACULTÉ
germinative
minimale 
(% de graines).
PURETÉ
spécifique
minimale (% en poids).
HUMIDITE
Maximale (% en teneur d'eau)
TENEUR MAXIMALE
En nombre de graines d'autres espèces de plantes, y compris les grains rouges de riz, dans un échantillon du poids prévu à l'annexe IV
Total
Autres 
Espèces
de céréales
Autres espèces de plantes 
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Avoine, blé dur, blé tendre, orge
Semences de pré-base et de base
99,9
85 (a)
99
16,5
4
1 (b)
Trois, dont :
Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c).
Semences certifiées
99,7
85
98 
16,5
10
7
Sept, dont :
Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago 
0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Riz
Semences de pré-base et de base
99,9
80 (a)
98
15,5
4
1 grain rouge.
Un panicum sp. p.
Semences certifiées :
99,7
80
98
15,5
10
3 grains rouges
Trois Panicum sp. p.
Sarrasin
Semences de pré-base et de base :
Variété diploïde
Variété tétraploïde 
(d)
(d)
80
80
98
98
15
15
3
1(e)
-
Dont : un Fagopyrum Tartaricum ou Rumex (sp. p) ou graine de renonculacée ou graine de caryophylacée (f)
Semences certifiées : 
Variété diploïde
Variété tétraploïde
(d)
(d)
80
80
97
97
15
15
7
4
-
-
Dont : trois Fagopyrum Tartaricum ou Rumex (sp. p) ou graine de renonculacée ou graine de caryophylacée 
Seigle ................... 
Semences de pré-base et de base.
-
85 (a)
98
15
4
1 (b)
Trois, dont :
Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
O Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées.
-
85
98
15
10
7
Sept, dont :
Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
O Avena fatua, Avena ludoviciana Avena sterilis, Lolium temulentum (c).
Maïs .................... 
Semences de pré-base et de base
-
90 (a)
98
14
0
-
Semences certifiées 
-
90 (a bis)
98
14
0
‑
Triticale
Semences de pré-base et de base.
99,7
85 (a)
98
16,5
4
1 (b)
Trois, dont :
Un Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
O Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Semences certifiées
99
85 ( ter)
98
16,5
10
7
Sept, dont :
Trois Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ;
0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c).
Sorgho 
Semences de pré-base et de base...
-
80 (a)
98
14
0
-
Semences certifiées et semences.
-
80
98
14
0
-
(a) Les semences de base peuvent présenter une faculté germinative inférieure au taux prévu à condition que la faculté germinative réelle soit mentionnée dans le marquage.
(a bis) La faculté germinative des semences certifiées peut être ramenée à 85% à la condition que mention en soit faite dans le marquage.
(a ter) A condition qu'elles soient, à la fois, produites et commercialisées en France et qu'il en soit fait état dans l'étiquetage, la faculté germinative des semences certifiées peut être ramenée à 80% cette indication devant également être portée dans le marquage.
(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres de céréales.
(c) La présence d'une graine d'Avena Fatua ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.
(d) L'identité variétele et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue.
(e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes.
(t) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.