ANNEXE À L'ARRÊTÉ DU 26 JUIN 1990

 Liste des commissions prévue à l'article 3 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990
      Comité d'audit du secteur Génie biologique et médical ;
   Comité Bassins versants représentatifs et expérimentaux ;
   Comité Cellules foetales humaines normales ;
   Comité Conception de produits, design ;
   Comité de coordination de la recherche publique intéressant l'environnement ;
   Comité pour la culture scientifique et technique ;
   Comité Ergonomie et productivité ;
   Comité Evaluation économique des stratégies thérapeutiques et préventives ;
   Comité exécutif pour la France du programme international géosphère-biosphère ;
   Comité Formation et apprentissage des adultes peu qualifiés ;
   Comité d'expertise de la télédétection en coopération ;
   Comité Génie électrique ;
   Comité Génome humain ;
   Comité Mécanique ;
   Comité Modernisation de l'entreprise ;
   Comité Modernisation des services ;
   Comité national de coordination pour la recherche au service du développement ;
   Comité national d'évaluation de la recherche ;
   Comité Nutrition-toxicologie ;
   Comité d'orientations stratégiques en matière d'information scientifique et technique et en matière de veille technologique ;
   Comité Productique-robotique ;
   Comité des publications ;
   Comité Renforcement des structures scientifiques ;
   Comité Santé et environnement du travail ;
   Comité des sauts technologiques ;
   Comité Sciences de la cognition ;
   Comité scientifique Agriculture demain ;
   Comité scientifique de l'appel d'offres Intelligence de l'Europe ;
   Comité scientifique du programme national Recherche pour le développement ;
   Comité Structure des protéines ;
   Comité technique paritaire ministériel ;
   Comité Toxicologie ;
   Comité Transformations agro-alimentaires ;
   Comité Valorisation des ressources minérales ;
   Commission administrative paritaire des personnels régis par le décret n° 61-674 du 27 juin 1961 modifié relatif au personnel de la délégation générale à la recherche scientifique et technique ;
   Commission consultative des allocations de recherche ;
   Commission de génie génétique ;
   Commission nationale de l'expérimentation animale ;
   Conseil des grands équipements scientifiques ;
   Conseil d'orientation de la recherche en génie civil ;
   Conseil supérieur de la recherche et de la technologie ;
   Groupe d'évaluation et de prospective Filière-bois ;
   Groupe d'évaluation et de prospective Pêches et cultures marines et d'eau douce ;
   Groupe de prospective placé auprès du département Biologie, médecine et santé du ministère de la recherche et de la technologie ;
   Groupe de réflexion Ministère de la recherche et de la technologie - Association française contre les myopathies ;
   Groupe de réflexion en pharmacologie clinique ;
   Groupe de réflexion sur le programme Frontières humaines ;
   Groupe de réflexion Recherche en chirurgie expérimentale ;
   Groupe de réflexion Recherche clinique ;
   Groupe de travail sur les matériaux ;
   Mission d'information des commissaires du Gouvernement des groupements d'intérêt public et mission d'expertise sur l'activité de ces groupements.
   Comité Biotechnologies ;
   Comité pour les composants passifs et interconnexions ;
   Comité pour l'électronique ;
   Comité pour l'informatique ;
   Comité pour l'instrumentation ;
   Comité Grands colloques de prospective ;
   Comité pour l'optique ;
   Comité Physicochimie des interfaces ;
   Comité de pilotage Aliment 2002 ;
   Comité Ressources naturelles ;
   Comité scientifique Anthropologie ;
   Comité scientifique du programme national d'électronique et d'informatique ;
   Commission Gestion de l'arbre dans l'espace rural en zone tropicale humide ;
   Groupe d'experts Capteurs ;
   Groupe d'experts Génie des procédés ;
   Groupe de réflexion sur les actions de recherche de base en informatique du ministère de la recherche et de la technologie.