Conditions auxquelles doivent satisfaire les semences
A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).
B. - La présence d'organismes nuisibles affectant la valeur d'utilisation des semences n'est tolérée que dans la mesure où elle n'empêche pas leur emploi normal par l'utilisateur.
Les semences doivent répondre aux conditions suivantes :
Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes de Claviceps purpurea dans un échantillon de poids prévu à l'annexe n° IV ne doit pas excéder
- un pour les semences de base ;
- trois pour les semences certifiées. 
ESPÈCES
CATÉGORIES
PURETÉ
minimale variétale
(% de graines)
FACULTÉ
germinative minimale
(% de graines)
PURETÉ
spécifique minimale
(% du poids)
HUMIDITÉ
maximale
(% en teneur d'eau)
TENEUR EN NOMBRE DE GRAINS
d'autres espèces de plantes,
y compris les grains rouges
dans un échantillon du poids
prévu à l'annexe IV
Total
Autres
espèces
de céréales
Autres
espèces
de plantes
Avoine, avoine maigre, blé dur, blé tendre, orge 
Semences de prébase et de base
99,9
85 (a)
99
16,5
4
1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Semences certifiées
1re génération
99,7
85
98
16,5
10
7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
2e génération
99,0
Avoine nue
Semences de prébase et de base
99,9
75 (a)
99
16,5
4
1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées
1re génération
99,7
75
98
16,5
10
7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
2e génération
99,0
Riz
Semences de prébase et de base
99,9
80 (a)
98
15,5
4
1 grain rouge
1 Panicum spp.
Semences certifiées
99,7
80
98
15,5
10
3 grains rouges
3 Panicum spp.
Sarrasin
Semences de prébase et de base
Dont : 1 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp 
Variété diploïde
(d)
80
98
15
3
-
ou graine de renonculacée ou graine
Variété tétraploïde
(d)
80
98
15
1 (e)
-
de caryophyllacée (f)
Semences certifiées 
Dont : 3 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp 
Variété diploïde
(d)
80
97
15
7
-
ou graine de renonculacée ou graine 
Variété tétraploïde.
(d)
80
97
15
4
-
de caryophyllacée (f)
Seigle
Semences de prébase et de base
-
85 (a)
98
15
4
1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées
-
85
98
15
10
7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Maïs
Semences de prébase et de base
-
90 (a)
98
14
0
-
Semences certifiées
-
90 (a bis)
98
14
0
-
Triticale
Semences de prébase et de base
99,7
80
98
16,5
4
1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Semences certifiées
99
80
98
16,5
10
7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c) 
Sorghum spp
Semences de prébase et de base
-
80 (a)
98
14
0
-
Semences certifiées
-
80
98
14
0
-
(a) Les semences de base peuvent présenter une faculté germinative inférieure au taux prévu à condition que la faculté germinative réelle soit mentionnée dans le marquage.
(a bis) La faculté germinative des semences certifiées peut être ramenée à 85 % à la condition que mention en soit faite dans le marquage.
(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales.
(c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.
(d) L'identité variétale et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue.
(e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes.
(f) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.