LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ETRE UTILISEES
DANS LES PRODUITS COSMETIQUES EN DEHORS DES RESTRICTIONS ET CONDITIONS PREVUES
NUMÉRO
d'ordre
SUBSTANCES
RESTRICTIONS
Champ d'application
et/ou usage
Concentration maximale
autorisée dans
le produit cosmétique fini
Autres limitations
et exigences
CONDITIONS D'EMPLOI
et avertissements
à reprendre
obligatoirement
sur l'étiquetage
a
b
c
d
e
f
1a
Acide borique, borates et tétraborates à l'exception de la substance n° 1184 mentionnée à l'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
a) Talc.
a) 5 % en acide borique (masse/masse).
a) 1. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans.
2. Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (exprimé en acide borique, masse/masse).
a) 1. Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans.
2. Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées.
b) Produits pour l'hygiène buccale.
b) 0,1 % en acide borique (masse/masse).
b) 1. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans.
b) 1. Ne pas avaler.
2. Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans.
c) Autres produits (à l'exception des produits pour le bain et pour l'ondulation des cheveux).
c) 3 % en acide borique (masse/masse).
c) 1. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans.
2. Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées si la concentration de borate soluble libre excède 1,5 % (exprimé en acide borique, masse / masse).
c) 1. Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans.
2. Ne pas utiliser sur des peaux excoriées ou irritées.
1b
Tétraborates.
a) Produits pour le bain.
b) Produits pour l'ondulation des cheveux.
a) 18 % en acide borique (masse/masse).
b) 8 % en acide borique (masse/masse).
a) Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans.
a) Ne pas utiliser pour le bain des enfants âgés de moins de 3 ans.
b) Rincer abondamment.
2a
Acide thioglycolique et ses sels.
a) Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux :
- usage général.
- usage professionnel.
b) Dépilatoires.
c) Autres produits de traitements des cheveux destinés à être éliminés après application.
8 % prêt à l'emploi pH 7 à 9,5.
11 % prêt à l'emploi pH 7 à 9,5.
5 % prêt à l'emploi pH 7 à 12,7.
2 % prêt à l'emploi pH 7 à 9,5.
Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycolique.
a) b) c)
Le mode d'emploi doit obligatoirement reprendre les phrases suivantes :
- éviter le contact avec les yeux ;
- en cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste ;
- porter des gants appropriés uniquement pour a et c.
a)
- contient des sels de l'acide thioglycolique ;
- suivre le mode d'emploi ;
- à conserver hors de portée des enfants ;
- réservé aux professionnels.
b) et c)
- contient des sels de l'acide thioglycolique ;
- suivre le mode d'emploi ;
- à conserver hors de portée des enfants.
2b
Esters de l'acide thioglycolique.
Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux :
- usage général.
- usage professionnel.
8 % prêt à l'emploi pH 6 à 9,5.
11 % prêt à l'emploi pH 6 à 9,5.
Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycolique.
Le mode d'emploi doit obligatoirement reprendre les phrases suivantes :
- peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau ;
- éviter le contact avec les yeux ;
- en cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste ;
- porter des gants appropriés.
- Contient des esters de l'acide thioglycolique.
- Suivre le mode d'emploi.
- Conserver hors de la portée des enfants.
- Réservé aux professionnels.
3
Acide oxalique, ses esters et sels alcalins.
Produits capillaires.
5 %.
Réservé aux professionnels.
4
Ammoniaque.
6 % (NH3).
Au-delà de 2 % : contient de l'ammoniaque.
5
Tosylchloramide sodique.
0,2 %.
6
Chlorates de métaux alcalins.
a) Dentifrices.
b) Autres usages.
a) 5 %.
b) 3 %.
7
Chlorure de méthylène.
35 % (en cas de mélange avec le 1,1,1 trichloroéthane, la concentration totale ne peut dépasser 35 %).
Teneur maximale en impuretés : 0,2 %.
8
Paraphénylènediamine, ses dérivés substitués à l'azote et ses sels ainsi que les dérivés de l'orthophénylènediamine substitué à l'azote (1), à l'exception des dérivés mentionnés sous d'autres positions dans la présente annexe et sous les numéros d'ordre 1309, 1311, 1312 mentionnés à l'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux :
a) Usage général.
6 % (en base libre).
a) Peut provoquer une réaction allergique. Contient des diaminobenzènes. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.
b) Usage professionnel.
b) Réservé aux professionnels. Contient des diaminobenzènes. Peut provoquer une réaction allergique. Porter des gants appropriés.
9
Diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels (1), à l'exception des substances figurant sous les numéros d'ordre 364, 1310 et 1313 de l'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux :
a) Usage général.
b) Usage professionnel.
10 % (en base libre).
a) Peut provoquer une réaction allergique. Contient des diaminotoluènes. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.
b) Réservé aux professionnels. Contient des diaminotoluènes. Peut provoquer une réaction allergique. Porter des gants appropriés.
11
Dichlorophène.
0,5 %.
Contient du dichlorophène.
12
Eau oxygénée et autres composés ou mélanges libérant de l'eau oxygénée dont le carbamide d'eau oxygénée et le peroxyde de zinc.
a) Préparations pour traitements capillaires.
b) Préparations pour l'hygiène de la peau.
c) Préparations pour durcir les ongles.
d) Produits d'hygiène buccale.
12 % d'H2O2 (40 volumes) présent ou dégagé.
4 % d'H2O2 présent ou dégagé.
2 % d'H2O2 présent ou dégagé.
0,1 % d'H2O2 présent ou dégagé.
a), b), c) :
- contient de l'eau oxygénée ;
- éviter le contact du produit avec les yeux ;
- rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
a) Porter des gants appropriés.
13
Formaldéhyde.
Préparations pour durcir les ongles.
5 % (en aldéhyde formique).
Protéger les cuticules par un corps gras. Contient du formaldéhyde (2).
14 
Hydroquinone (3xx).
b) Préparations pour ongles artificiels.
0,02 % (après mélange pour utilisations).
Usage professionnel uniquement.
b) Pour usage professionnel uniquement. - Eviter le contact avec la peau. - Lire attentivement le mode d'emploi.
15a
Potasse caustique ou soude caustique.
a) Solvant des cuticules des ongles.
b) Produits pour le défrisage des cheveux :
1. Usage général.
2. Usage professionnel.
c) Régulateur de pH dans le cas des dépilatoires.
d) Régulateur de pH dans le cas des autres usages.
a) 5 % en masse (3xxx).
b) 1. 2 % en masse (4).
b) 2. 4,5 % en masse (4).
c) Jusqu'au pH 12,7.
d) Jusqu'au pH 11.
a) Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux. Danger de cécité. A tenir hors de portée des enfants.
b) 1. Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux. Danger de cécité. A tenir hors de portée des enfants.
2. Réservé aux professionnels. Eviter tout contact avec les yeux. Danger de cécité.
c) A tenir hors de portée des enfants. Eviter tout contact avec les yeux.
15b
Hydroxyde de lithium.
a) Produits pour le défrisage des cheveux :
1. Usage général.
a) 1. 2 % en masse (3xxx).
a) 1. Contient de l'alcali. - Eviter le contact avec les yeux. - Peut rendre aveugle. - Tenir hors de la portée des enfants.
2. Usage professionnel.
a) 2. 4,5 % en masse (3xxx).
a) 2. Réservé aux professionnels. - Eviter le contact avec les yeux. - Peut rendre aveugle.
b) Régulateurs de pH :
- pour dépilatoires.
b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7.
b) Contient de l'alcali. - A tenir hors de portée des enfants. - Eviter le contact avec les yeux.
c) Autres usages :
- en tant que régulateurs de pH (uniquement pour les produits rincés).
c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11.
15c
Hydroxyde de calcium.
a) Produits pour le défrisage des cheveux contenant deux composants : de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidine.
7 % en masse d'hydroxyde de calcium.
a) Contient de l'alcali. - Eviter le contact avec les yeux. - A tenir hors de portée des enfants. - Peut rendre aveugle.
b) Régulateurs de pH :
- pour dépilatoires.
b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7.
b) Contient de l'alcali. - A tenir hors de portée des enfants. - Eviter le contact avec les yeux.
c) Autres usages (par exemple, régulateur de pH, auxiliaire de fabrication).
c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11.
16
1-Naphthol
(n° CAS 90-15-3) et ses sels.
Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
2,0 %.
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.
Peut provoquer une réaction allergique.
17
Nitrite de sodium.
Inhibiteur de corrosion.
0,2 %.
Ne pas employer avec des amines secondaires et/ou tertiaires ou d'autres substances qui forment des nitrosamines.
18
Nitrométhane.
Inhibiteur de corrosion.
0,3 %.
21
Quinine et ses sels.
a) Shampooings.
b) Lotions capillaires.
a) 0,5 % (en quinine base).
b) 0,2 % (en quinine base).
22
Résorcine (3a).
a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux :
1. Usage général.
2. Usage professionnel.
b) Lotions capillaires et shampooings.
a) 5 %.
b) 0,5 %.
a) 1. Contient de la résorcine. Bien rincer les cheveux après application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
2. Réservé aux professionnels. Contient de la résorcine. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
b) Contient de la résorcine.
23
a) Sulfures alcalins.
b) Sulfures alcalino-terreux.
a) Dépilatoires.
b) Dépilatoires.
a) 2 % (en soufre) pH ≤ 12,7.
b) 6 % (en soufre) pH ≤ 12,7.
a) Tenir à l'écart des enfants. Eviter tout contact avec les yeux.
b) Tenir à l'écart des enfants. Eviter tout contact avec les yeux.
24
Sels zinciques hydrosolubles à l'exception des sulfophénates de zinc et de la pyrithione de zinc.
1 % (en zinc).
25
Zinc sulfophénate.
Déodorants, antiperspirants et lotions astringentes.
6 % de matière anhydre.
Eviter tout contact avec les yeux.
26
Monofluorophosphate d'ammonium.
Produits d'hygiène buccale.
0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %.
Contient du monofluorophosphate d'ammonium (6).
27
Monofluorophosphate de sodium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du monofluorophosphate de sodium (6).
28
Monofluorophosphate de potassium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du monofluorophosphate de potassium (6).
29
Monofluorophosphate de calcium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du monofluorophosphate de calcium (6).
30
Fluorure de calcium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure de calcium (6).
31
Fluorure de sodium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure de sodium (6).
32
Fluorure de potassium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure de potassium (6).
33
Fluorure d'ammonium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure d'ammonium (6).
34
Fluorure d'aluminium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure d'aluminium (6).
35
Fluorure stanneux.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure stanneux (6).
36
Hydrofluorure de cétyl- amine (hydrofluorure d'hexadécylamine).
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient de l'hydrofluorure de cétylamine (6).
37
Dihydrofluorure de bis-(hydroxyéthyl) amino propyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine.
Idem n° 26.
0,15 % idem 26.
Contient du dihydrofluorure de bis-(hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyloctadé- cylamine (6).
38
Dihydrofluorure de N,N',N'-tri (polyoxy-éthylène)-N-hexadécyl-propylènediamine.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du dihydrofluorure de N,N',N',-tri (polyoxyéthylène)-N-hexadécylpropylène-diamine (6).
39
Hydrofluorure d'octadécénylamine.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient de l'hydrofluorure d'octadécényl- amine (6).
40
Silicofluorure de sodium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du silicofluorure de sodium (6).
41
Silicofluorure de potassium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du silicofluorure de potassium (6).
42
Silicofluorure d'ammonium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du silicofluorure d'ammonium (6).
43
Silicofluorure de magnésium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du silicofluorure de magnésium (6).
44
Dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine.
a) Préparation pour les soins capillaires.
b) Préparation pour les soins des ongles.
a) Jusqu'à 2 %.
b) Jusqu'à 2 %.
a) Interdit dans les aérosols (sprays).
b) Le pH du produit prêt à l'emploi doit être inférieur à 4.
Contient de la dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine.
45
Benzyl alcohol (*).
(n° CAS 100-51-6.)
a) Solvant.
b) Compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières.
b) La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
46
Méthyl-6-coumarine.
Produits d'hygiène buccale.
0,003 %.
47
Fluorhydrate de nicométhanol.
Produits d'hygiène buccale.
0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorhydrate de nicométhanol (6).
48
Nitrate d'argent.
Uniquement pour les produits destinés à la coloration des cils et des sourcils.
4 %.
Contient du nitrate d'argent. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
49
Disulfure de sélénium.
Shampooings antipelliculaires.
1 %.
Contient du disulfure de sélénium. Eviter le contact avec les yeux et la peau endommagée.
50
Hydroxychlorures d'aluminium et de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClz et leur complexe avec la glycine.
Antiperspirants.
20 % d'hydroxychlorure d'aluminium et de zirconium anhydre.
5,4 % (en zirconium).
1. Le rapport entre les nombres d'atomes d'aluminium et de zirconium doit être compris entre 2 et 10.
2. Le rapport entre les nombres d'atomes (Al+Zr) et de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1.
3. Interdit dans les générateurs d'aérosols (sprays).
Ne pas appliquer sur la peau irritée ou endommagée.
51
Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate.
Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les préparations pour traitements capillaires destinées à être rincées.
Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les préparations pour traitements capillaires non rincées.
0,3 % (en base).
0,03 % (en base).
52
Alcool méthylique.
Dénaturant pour les alcools éthylique et isopropylique.
5 % calculé en % des alcools éthylique et isopropylique.
53
Acide étidronique et ses sels (acide 1-hydroxyéthylidène diphosphonique et ses sels).
a) Produits de soins capillaires.
b) Savons.
1,5 % (en acide étidronique).
0,2 % (en acide étidronique).
54
Phénoxypropanol.
- Uniquement pour les produits rincés.
- Interdit dans les produits d'hygiène buccale.
2 %.
Comme agent conservateur : voir arrêté fixant la liste des agents conservateurs, au no 43.
56
Fluorure de magnésium.
Produits d'hygiène buccale.
0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorure de magnésium (6).
57
Chlorure de strontium (hexahydraté).
a) Dentifrices.
3,5 % (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par cette annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %.
Contient du chlorure de strontium. Usage déconseillé aux enfants.
b) Shampooings et produits de soins du visage.
2,1 % (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium, la concentration maximale en strontium reste fixée à 2,1 %.
58
Acétate de strontium (hémihydraté).
Dentifrices.
3,5 % (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par cette annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %.
Contient de l'acétate de strontium. Usage déconseillé aux enfants.
59
Talc : silicate de magnésium hydraté.
a) Produits pulvérulents pour les enfants de moins de 3 ans.
b) Autres produits.
a) Tenir à l'écart du nez et de la bouche de l'enfant.
60 
Dialkylamides et dialcanolamides d'acides gras.
Teneur maximale en amine secondaire : 0,5 %.
- Ne pas utiliser avec les systèmes de nitrosation.
- Teneur maximale en amine secondaire : 5 % (concerne les matières premières).
- Concentration maximale en nitrosamine : 50 microgrammes/kg.
- A conserver en récipients sans nitrite.
61
Monoalkylamines, monoalcanolamines et leurs sels.
Concentration maximale en amine secondaire : 0,5 %.
- Ne pas utiliser avec les systèmes de nitrosation.
- Pureté minimale : 99 %.
- Concentration maximale en amine secondaire : 0,5 % (concerne les matières premières).
- Concentration maximale en nitrosamine : 50 microgrammes/kg.
- A conserver en récipients sans nitrite.
62 
Trialkylamines, trialcanolamines et leurs sels.
a) Produits non rincés.
b) Autres produits.
a) 2,5 %.
a) b)
- Ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation.
- Pureté minimale : 99 %.
- Concentration maximale en amine secondaire : 0,5 % (concerne les matières premières).
- Concentration maximale en nitrosamine : 50 microgrammes/kg.
- A conserver en récipients sans nitrite.
63
Hydroxyde de strontium.
Régulateur du pH dans les produits dépilatoires.
3,5 % (en strontium), pH maximal : 12,7.
- Tenir hors de portée des enfants.
- Eviter le contact avec les yeux.
64
Peroxyde de strontium.
Produits pour soins capillaires rincés, usage professionnel.
4,5 % (en strontium) dans le produit prêt à l'emploi.
Tous les produits doivent satisfaire aux exigences en matière de peroxyde d'hydrogène.
- Eviter le contact avec les yeux.
- Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
- Usage professionnel.
- Porter des gants appropriés.
65
Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkonium.
a) Produits pour les cheveux, à éliminer par rinçages.
a) 3 % (en chlorure de benzalkonium).
a) Dans le produit fini, les concentrations de chlorure, de bromure et de saccharinate de benzalkonium dont la chaîne alkyle est égale ou inférieure à C14, ne doivent pas dépasser 0,1 % (en chlorure de benzalkonium).
a) Eviter tout contact avec les yeux.
b) Autres produits.
b) 0,1 % (en chlorure de benzalkonium).
b) Eviter tout contact avec les yeux.
66
Polyacrylamides.
a) Produits de soins corporels ne nécessitant pas de rinçage. 
a) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kg.
b) Autres produits cosmétiques.
b) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg.
67
2-benzylidène-heptanal. (n° CAS 122-40-7.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés. 
69
Alcool cinnamique.
(n° CAS 104-54-1.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
70
Citral.
(n° CAS 5392-40-5.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
71
Eugénol.
(n° CAS 97-53-0.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
72
Hydroxycitronellal.
(n° CAS 107-75-5.)
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 1,0 %.
a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
73
Isoeugénol.
(n° CAS 97-54-1.)
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
74
2-pentyl-3-phénylprop-2ène-1-ol.
(n° CAS 101-85-9.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
75
Salicylate de benzyle.
(n° CAS 118-58-1.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
76
Cinnamaldéhyde.
(n° CAS 104-55-2.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
77
Coumarine.
(n° CAS 91-64-5.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
78
Géraniol.
(n° CAS 106-24-1.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
79
4-(4-hydroxy-4-méthyl-pentyl) cyclohex_3ènecarbaldéhyde.
(n° CAS 31906-04-4.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
80
Alcool 4-méthoxyben-zylique.
(n° CAS 105-13-5.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
81
Cinnamate de benzyle.
(n° CAS 103-41-3.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
82
Farnesol.
(n° CAS 4602-84-0.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés. 
83
2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldéhyde.
(n° CAS 80-54-6.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
84
Linalol.
(n° CAS 78-70-6.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
85
Benzoate de benzyle.
(n° CAS 120-51-4.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
86
Citronellol.
(n° CAS 106-22-9.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
87
-hexylcinnamaldehyde.
(n° CAS 101-86-0.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
88
d-Limonène.
(n° CAS 5989-27-5.)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (**).
89
Méthyl 2-octynoate.
(n° CAS 111-12-6.)
Heptine carbonate de méthyle.
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,01 % si utilisé seul.
Si présent en combinaison avec l'octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle).
a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
90
3-méthyl-4-(2,6,6-triméthyl- 2-cyclohexène-1-yl)3-butène- 2-one.
(n° CAS 127-51-5.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8° de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
91
Evernia prunastri, extraits.
(n° CAS 90028-68-5.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8° de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
92
Evernia furfuracea, extraits.
(n° CAS 90028-67-4.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8° de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
- à 0,001 % dans les produits non rincés ;
- à 0,01 % dans les produits rincés.
93
2,4-Diamino-pyrimidine-3-oxyde.
(n° CAS 74638-76-9.)
Produits de soins capilaires. 
1,5 %.
94
Peroxyde de benzoyle.
Préparations pour ongles artificiels. 
0,7 % (après mélange).
Usage professionnel uniquement.
Pour usage professionnel uniquement.
Eviter le contact avec la peau.
Lire attentivement le mode d'emploi.
95
Méthyléther d'hydroquinone.
Préparations pour ongles artificiels. 
0,02 % (après mélange pour utilisation).
Usage professionnel uniquement.
Pour usage professionnel uniquement.
Eviter le contact avec la peau.
Lire attentivement le mode d'emploi.
96
Musc xylène.
(n° CAS 81-15-2.)
Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale.
a) 1,0 % dans les parfums fins ;
b) 0,4 % dans les eaux de toilette ;
c) 0,03 % dans les autres produits.
97
Musc cétone.
(n° CAS 81-14-1.)
Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale.
a) 1,4 % dans les parfums fins ;
b) 0,56 % dans les eaux de toilette ;
c) 0,042 % dans les autres produits.
98
Acide salicylique (1x).
(n° CAS 69-72-7.)
a) Produits capillaires rincés.
b) Autres produits.
a) 3,0 %.
b) 2,0 %.
Ne pas utiliser dans les préparations destinées aux enfants de moins de trois ans, à l'exception des shampooings.
A des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit, cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
Ne pas employer pour les soins d'enfants en dessous de trois ans (2x).
99
Sulfites et bisulfites inorganiques (3x).
a) Teintures capillaires oxydantes.
b) Produits de défrisage des cheveux.
c) Autobronzants pour le visage.
d) Autres.
a) 0,67 % exprimé en SO2 libre.
b) 6,7 % exprimé en SO2 libre.
c) 0,45 % exprimé en SO2 libre.
d) 0,40 % exprimé en SO2 libre.
A des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit, cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
100
Triclocarban (4x).
(n° CAS 101-20-2.)
Produits rincés.
1,5 %.
Critères de pureté.
3-3'-4-4'-Tétrachloroazobenzène< 1 ppm.
3-3'-4-4'-Tétrachloroazoxybenzène < 1 ppm.
A des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit, cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
101
Pyrithione de zinc (5x).
(n° CAS 13463-41-7.)
Produits capillaires non rincés.
0,1 %.
A des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit, cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
102
Glyoxal.
Glyoxal (INCI).
(n° CAS : 107-22-2.)
(no EINECS : 203-474-9.)
100 ppm (=100 mg/kg).
103
Abies alba cone oil et extract.
(n° CAS 90028-76-5.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
104
Abies alba needle oil et extract.
(n° CAS 90028-76-5.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
105
Abies pectinata needle oil et extract.
(n° CAS 92128-34-2.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
106
Abies sibirica needle oil et extract.
(n° CAS 91697-89-1.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
107
Abies balsamea needle oil et extract.
(n° CAS 85085-34-3.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
108
Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract.
(n° CAS 90082-73-8.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
109
Pinus mugo leaf et twig oil et extract.
(n° CAS 90082-72-7.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
110
Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract.
(n° CAS 84012-35-1.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
111
Pinus nigra leaf et twig oil et extract.
(n° CAS 90082-74-9.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
112
Pinus palustris leaf et twig oil et extract.
(n° CAS 97435-14-8.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
113
Pinus pinaster leaf et twig oil et extract.
(n° CAS 90082-75-0.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
114
Pinus pumila leaf et twig oil et extract.
(n° CAS 97676-05-6.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
115
Pinus species leaf et twig oil et extract.
(n° CAS 94266-48-5.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
116
Pinus cembra leaf et twig oil et extract.
(n° CAS 92202-04-5.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
117
Pinus cembra leaf et twig extract acetylated.
(n° CAS 94334-26-6.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
118
Picea mariana leaf oil et extract.
(n° CAS 91722-19-9.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
119
Thuja occidentalis leaf oil et extract.
(n° CAS 90131-58-1.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
120
Thuja occidentalis stem oil.
(n° CAS 90131-58-1.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
121
3-Carene.
(n° CAS 13466-78-9.)
3,7,7-Triméthyl-bicyclo
[4.1.0]hept-3-ène
(isodiprène).
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
122
Cedrus atlantica wood oil et extract.
(n° CAS 92201-55-3.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
123
Cupressus sempervirens leaf oil et extract.
(n° CAS 84696-07-1.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
124
Turpentine gum (Pinus spp.).
(n° CAS 9005-90-7.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
125
Turpentine oil et rectified oil.
(n° CAS 8006-64-2.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
126
Turpentine, steam
distilled (Pinus spp.).
(n° CAS 8006-64-2.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (***).
127
Terpene alcohols acetates.
(n° CAS 69103-01-1.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
128
Terpene hydrocarbons.
(n° CAS 68956-56-9.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
129
Terpenes et terpenoids à l'exception de limonene (d-, 1- et d1-isomers)
figurant sous les numéros d'ordre 167, 168 et 88 du présent arrêté.
(n° CAS 65996-98-7.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
130
Terpene terpenoids sinpine.
(n° CAS 68917-63-5.)
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
131
-Terpinene.
(n° CAS 99-86-5.)
p-Mentha-1,3-diene.
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
132
-Terpinene.
(n° CAS 99-85-4.)
p-Mentha-1,4-diène.
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
133
Terpinolene.
(n° CAS 586-62-9.)
p-Mentha-1,4(8)-diene.
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**).
134
Acetyl hexamethyl indan.
(n° CAS 15323-35-0.)
1,1,2,3,3,6-Hexaméthyl-
indan-5-yl méhyl cétone.
a) Produits non rincés.
b) Produits rincés.
a) 2 %.
135
Allyl butyrate.
(n° CAS 2051-78-7.)
2-Propényl Butanoate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
136
Allyl cinnamate.
(n° CAS 1866-31-5.)
2-Propényl 3-Phényl- 2-propénoate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
137
Allyl cyclohexylacetate.
(n° CAS 4728-82-9.)
2-Propényl Cyclohexaneacétate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
138
Allyl cyclohexyl-
propionate.
(n° CAS 2705-87-5.)
2-Propényl 3-Cyclohexa-
nepropanoate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
139
Allyl heptanoate.
(n° CAS 142-19-8.)
2-Propényl Heptanoate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
140
Allyl caproate.
(n° CAS 123-68-2.)
Allyl hexanoate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
141
Allyl isovalerate.
(n° CAS 2835-39-4.)
2-Propényl 3-Méthyl-butanoate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
142
Allyl octanoate.
(n° CAS 4230-97-1.)
2-Allyl Caprylate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
143
Allyl phenoxyacetate.
(n° CAS 7493-74-5.)
2-Propényl Phénoxy-acétate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
144
Allyl phenylacetate.
(n° CAS 1797-74-6.)
2-Propenyl Benzèneacétate.
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
145
Allyl 3,5,5-trimethyl-
hexanoate.
(n° CAS 71500-37-3.)
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
146
Allyl cyclohexyloxyacetate.
(n° CAS 68901-15-5.)
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
147
Allyl isoamyloxyacetate.
(n° CAS 67634-00-8.)
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
148
Allyl 2-methylbutoxyacetate.
(n° CAS 67634-01-9.)
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
149
Allyl nonanoate.
(n° CAS 7493-72-3.)
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
150
Allyl propionate.
n° CAS 2408-20-0.)
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
151
Allyl trimethylhexanoate.
(n° CAS 68132-80-9.)
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
152
Allyl heptine carbonate.
(n° CAS 73157-43-4.)
(Allyl oct-2-ynoate).
0,002 %.
Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment le methyl heptine carbonate).
153
Amylcycloopentenone.
(n° CAS 25564-22-1.)
2-Pentylcyclopent- 2-en-1-one.
0,1 %.
154
Myroxylon balsamum var.
Pereirae extracts et distillates.
(n° CAS 8007-00-9.)
Baume du Pérou, absolute et anhydrol (Baume du Pérou).
0,4 %.
155
4-tert.-Butyldihydro-
cinnamaldehyde.
(n° CAS 18127-01-0.)
3-(4-tert-Butylphényl) propionaldéhyde.
0,6 %.
156
Cuminum cyminum fruit oil et extract.
(n° CAS 84775-51-9.)
a) Produits non rincés.
b) Produits rincés.
a) 0,4 % d'huile de
cumin.
157
cis-Rose ketone-1 (***).
(n° CAS 23726-94-5.)
(Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-
2-cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(cis--Damascone).
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
158
trans-Rose ketone-2 (***).
(n° CAS 23726-91-2.)
(E)-1-(2,6,6-Triméthyl-
1-cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(trans--Damascone).
a) Produits à usage oral.
159
trans-Rose ketone-5 (***).
(n° CAS 39872-57-6.)
(E)-1-(2,4,4-Triméthyl-
2-cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(Isodamascone).
b) Autres produits
b) 0,02 %.
160
Rose ketone-4 (***).
(n° CAS 23696-85-7.)
1-(2,6,6-Triméthyl-
cyclohexa-1,3-
dièn-1-yl)-
2-butèn-1-one (Damascenone).
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
161
Rose ketone-3 (***).
(n° CAS 57378-68-4.)
1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclo-
hexèn-1-yl)-2-butèn-
1-one
(Delta-Damascone).
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
162
cis-Rose ketone-2 (***).
(n° CAS 23726-92-3.)
1-(2,6,6-Triméthyl-1-
cyclohexèn-1-yl)-2-
butèn-1-one
(cis--Damascone).
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
163
trans-Rose ketone-1 (***).
(n° CAS 24720-09-0.)
1-(2,6,6-Triméthyl-
2-cyclo-hexèn-1-yl)-
2-butèn-1-one
(trans--Damascone).
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
164
Rose ketone-5 (***).
(n° CAS 33673-71-1.)
1-(2,4,4-Triméthyl-2-
cyclo-hexèn-1-yl)-
2-butèn-1-one.
0,02 %.
165
trans-Rose ketone-3 (***).
(n° CAS 71048-82-3.)
1-(2,6,6-Triméthyl-3-
cyclo-hexèn-1-yl)-
2-butèn-1-one
(trans-delta-Damascone).
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,02 %.
166
trans-2-hexenal.
(n° CAS 6728-26-3.)
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,002 %.
167
l-Limonene.
(n° CAS 5989-54-8.)
(S)-p-Mentha-1,8-diène.
Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (***).
168
dl-Limonene (racémique).
(n° CAS 138-86-3.)
1,8(9)-p-Menthadiène ;
p-Mentha-1,8-diène
(Dipentène).
Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (***).
169
Perillaldehyde.
(n° CAS 2111-75-3.)
p-Mentha-1,8-dièn-7-al.
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,1 %.
170
Isobergamate.
(n° CAS 68683-20-5.)
Menthadiène-7-méthyl
formate.
0,1 %.
171
Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde.
(n° CAS 86803-90-9.)
Octahydro-5-méthoxy-
4,7-Méthano-1H-indène-
2-carboxaldéhyde.
0,5 %.
172
3-méthylnon-2-enenitrile.
(n° CAS 53153-66-5.)
0,2 %.
173
Methyl octine carbonate.
(n° CAS 111-80-8.)
Méthyl non-2-ynoate.
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,002 % quand utilisé seul. Si présent en combinaison avec l'heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle).
174
Amylvinylcarbinyl acetate.
(n° CAS 2442-10-6.)
1-Octèn-3-yl acétate.
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,3 %.
175
Propylidenephthalide.
(n° CAS 17369-59-4.)
3-Propylidènephthalide.
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,01 %.
176
Isocyclogeraniol.
(n° CAS 68527-77-5.)
2,4,6-Triméthyl-3-cyclo-
hexène-1-méthanol.
0,5 %.
177
2-Hexylidene cyclopentanone.
(n° CAS 17373-89-6.)
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,06 %.
178
Methyl heptadienone.
(n° CAS 1604-28-0.)
6-Méthyl-3,5-heptadièn-
2-one.
a) Produits à usage oral.
b) Autres produits.
b) 0,002 %.
179
p-methylhydrocinnamic
aldehyde.
(n° CAS 5406-12-2.)
Cresylpropionaldé-hyde
p-Méthyldihydrocinna-
maldéhyde.
0,2 %.
180
Liquidambar orientalis
balsam oil et extract.
(n° CAS 94891-27-7.)
(styrax).
0,6 %.
181
Liquidambar styraciflua
balsam oil et extract.
(n° CAS 8046-19-3.)
(styrax).
0,6 %.
182
Acetyl hexamethyl
tetralin.
(n° CAS 21145-77-7.)
(n° CAS 1506-02-1.)
1-(5,6,7,8-Tétrahydro-
3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-
2-naphthyl)éthan-1-one
(AHTN).
Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits à usage oral.
a) Produits non rincés :
0,1 %, sauf : produits hydro-alcooliques : 1 % ; parfum fin : 2,5 % ; crème parfumante : 0,5 %.
b) Produits rincés : 0,2 %.
183
Commiphora erythrea engler var. glabrescens engler gum extract et oil.
(n° CAS 93686-00-1.)
0,6 %.
184
Opopanax chironium
resin.
(n° CAS 93384-32-8.)
0,6 %.
(1) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne soit pas supérieure à 1.
(3xx) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne dépasse pas 2.
(3xxx) La concentration d'hydroxyde de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en masse d'hydroxyde de sodium. En cas de mélange, la somme ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.
(1x) Employé également comme agent conservateur au numéro d'ordre 3 de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
(2x) Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés pour les soins d'enfants en dessous de trois ans et qui restent en contact prolongé avec la peau.
(3x) Employé également comme agent conservateur au numéro d'ordre 9 de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
(4x) Employé également comme agent conservateur au numéro d'ordre 23 de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
(5x) Employé également comme agent conservateur au numéro d'ordre 8 de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
(6) Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "Pour adultes seulement"), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes : "Enfants de six ans ou moins : utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin". 
(*) Comme conservateur, voir annexe arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques, numéro d'ordre 34 (annexe VI de la directive 76/768/CE du Conseil du 27 juillet 1976, première partie, numéro d'ordre 34).
(**) Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.
(***) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.