INDICATEURS ET VALEURS SEUILS DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX LITTORALES

Les indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul des éléments de qualité de l'état écologique pour lesquels des méthodes sont disponibles actuellement pour établir des valeurs numériques fiables des limites des classes d'état sont indiqués pour les eaux côtières dans la partie 1 de la présente annexe, et pour les eaux de transition dans la partie 2 de la présente annexe.

1. Indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des eaux côtières

1.1. Eléments biologiques

1.1.1. Phytoplancton

Pour le phytoplancton, l'indice français comportera in fine les paramètres requis par la DCE :

- la chlorophylle a (indicateur de biomasse) ;

- les blooms (indicateurs d'efflorescence et d'abondance) ;

- la composition taxonomique.

La combinaison des trois métriques en un indice reste à définir.

Dans l'attente d'un indice plus complet, le classement des masses d'eau pour l'élément de qualité phytoplancton se fera avec deux paramètres (chlorophylle a et blooms) ; un EQR est calculé pour chaque paramètre ; l'indice final est la moyenne des EQR des deux paramètres.

1.1.1.1. Chlorophylle a

La métrique définie est le percentile 90 des valeurs de chlorophylle a, calculé sur des données mensuelles, et sur 6 ans. La grille de qualité est présentée dans le tableau 54 ci-dessous.

Tableau 54 : grille de qualité pour le paramètre chlorophylle a - pour toutes les façades

			TYPE européen (1)

			TYPES français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			LIMITES supérieure et inférieure du bon état (µg/l)

			VALEUR

			de référence (µg/l)

			RATIO

			de qualité écologique

			Manche Atlantique

			EC

			NEA 1/26a

			Tous

			Toutes les masses d'eau côtières des districts Garonne, Loire, Seine

			] 4,4 -10 ]

			3,33

			0,08-0,17-0,33-0,76

			mer du Nord

			EC

			NEA 1/26b

			Tous

			Toutes les masses d'eau côtières du district Escaut

			] 10 - 15 ]

			6,67

			0,15-0,30-0,44-0,67

			Méditerranée

			EC

			Type I

			Tous

			FRDC04

			] 5 - 10 ]

			3,33

			0,08- 0,17-0,33-0,67

			Type II A

			Tous

			Masses d'eau côtières de FRDC02a à FRDC02f incluse + masse d'eau côtière FRDC05

			] 1,92 - 3,5 ]

			1,29

			0,09-0,18-0,37-0,67

			Type III W

			Tous

			Masses d'eau côtières de FRDC06a à FRDC10c incluse

			+ masse d'eau côtière FRDC01

			] 1,18 - 1,89 ]

			0,79

			0,11-0,22-0,42-0,67

			Type Iles

			Tous

			FREC01ab à FREC04ac

			]0,75 - 1,22]

			0,6

			0,12-0,25-0,49-0,80

			(1) La typologie européenne a été définie pour le phytoplancton uniquement.

			Type NEA 1/26a : océanique, ouvert, exposé ou protégé, euhalin, peu profond.

			Type NEA 1/26b: mers fermées, exposé ou protégé, euhalin, peu profond.

			Type I : sous forte influence des apports d'eaux douces ; salinité annuelle moyenne < 34,5 psu.

			Type II A : modérément influencés par les apports d'eaux douces ; salinité annuelle moyenne de 34,5 à 37,5 psu.

			Type III W : Côtes continentales, sans influence des apports d'eau douce ; salinité annuelle moyenne > 37,5 psu.

			Type III Iles n'est actuellement pas pris en compte dans la typologie européenne.

1.1.1.2. Blooms-abondance

Pour le paramètre blooms, la métrique est définie comme le pourcentage d'échantillons pour lequel un taxon dépasse une valeur seuil. Deux valeurs seuils sont définies :

- 100 000 cellules pour les espèces de taille : ≥ 20 µm ;

- 250 000 cellules pour les espèces de taille : 5µm ≤ x < 20 µm.

La métrique se calcule pour l'ensemble des deux classes de taille, sur des données mensuelles, acquises toute l'année et durant six ans.

La grille de qualité est présentée dans le tableau 55 ci-dessous.

Tableau 55 : grille de qualité pour le paramètre blooms-abondance - pour toutes les façades

			TYPE européen

			TYPES français concernés

			MASSES D'EAU françaises concernées

			LIMITES supérieure et inférieure du bon état

			(% d'échantillons avec dépassement d'un seuil de bloom)

			VALEUR de référence

			RATIO DE qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			EC

			NEA 1/26a et 26b

			Tous (2)

			Toutes les masses d'eau côtières des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

			[ 20 % - 39 % [

			16,7 %

			0,19-0,24-0,43-0,84

			Méditerranée

			EC

			aucun

			Tous

			Toutes

			(2) Sauf les masses d'eau côtières (MEC) sous influence des estuaires de la façade Manche-atlantique.

1.1.1.3. Indicateur phytoplancton

La grille de qualité résultante (moyenne des EQR biomasse et abondance) est indiquée dans le tableau 56 ci-dessous.

Tableau 56 : grille de qualité pour l'indicateur phytoplancton - pour toutes les façades

			TYPE européen (1)

			TYPES français concernés

			MASSES D'EAU françaises concernées

			LIMITES supérieure et inférieure du bon état (µg/l)

			VALEUR de référence

			RATIO de qualité écologique

			Manche Atlantique

			EC

			NEA 1/26a

			Tous (2)

			Toutes les masses d'eau côtières des districts Garonne, Loire, Seine

			Sans objet

			Sans objet

			0,13-0,2-0,38-0,8

			mer du Nord

			EC

			NEA 1/26b

			Tous

			Toutes les masses d'eau côtières du district Escaut

			Sans objet

			Sans objet]

			0,17-0,27-0,44-0,75

			Méditerranée

			EC

			Type I

			Tous

			FRDC04

			Sans objet

			Sans objet

			0,13- 0,20-0,38-0,75

			Type II A

			Tous

			Masses d'eau côtières de FRDC02a à FRDC02f incluse + masse d'eau côtière FRDC05

			Sans objet

			Sans objet

			0,14-0,21-0,40-0,75

			Type III W

			Tous

			Masses d'eau côtières de FRDC06a à FRDC10c incluse + masse d'eau côtière FRDC01

			Sans objet

			Sans objet

			0,15-0,23-0,42-0,75

			Type Iles

			Tous

			FREC01ab à FREC04acXX

			Sans objet

			Sans objet

			0,15-0,24-0,46-0,82

			(2) Sauf les masses d'eau côtières (MEC) sous influence des estuaires de la façade Manche-atlantique.

1.1.2. Invertébrés benthiques de substrat meuble

Le classement des masses d'eau côtières des façades mer du Nord, Manche et Atlantique, pour l'élément de qualité invertébrés benthiques se fera avec l'indice M-AMBI, qui intègre les trois paramètres requis par la DCE :

- AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/tolérance des espèces à un enrichissement du milieu ;

- la richesse spécifique ;

- la diversité (indice de Shannon-Weaver).

Le M-AMBI varie entre 0 et 1.

Le classement des masses d'eau côtières de la façade Méditerranéenne, pour l'élément de qualité invertébrés benthiques se fera avec l'indice AMBI.

La grille de qualité pour les invertébrés benthiques est présentée dans le tableau 57 ci-dessous.

Tableau 57 : grille de qualité pour l'indicateur invertébrés benthiques - pour toutes les façades

			TYPE européen

			TYPES français concernés

			MASSES D'EAU françaises concernées

			VALEUR DE référence

			RATIO de qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			EC

			NEA 1/26

			Tous

			Toutes les masses d'eau côtières des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

			sables fins plus ou moins envasés intertidaux

			AMBI = 1 Diversité = 4 Richesse spécifique = 58

			0,2-0,39-0,53-0,77

			sables fins plus ou moins envasés subtidaux

			AMBI = 1 Diversité = 4 Richesse spécifique = 35

			sables fins battus

			AMBI = 1 Diversité = 3,5 Richesse spécifique = 15

			Méditerranée

			EC

			aucun

			ME de la Région Corse

			1,28

			0,21-0,39-0,58-0,83

			ME de la Région PACA

			1,11

			ME de la Région Languedoc Roussillon

			0,88

1.1.3. Macroalgues : façades mer du Nord, Manche et Atlantique

Pour la mer du Nord, la Manche et l'Atlantique, on distingue les macro-algues intertidales substrat dur, les macro-algues subtidales substrat dur et les macro-algues formant des blooms.

1.1.3.1. Macroalgues intertidales de substrat dur

L'indice de qualité utilisé est le CCO (Cover - Characteristic species - Opportunistic species). Il s'applique à l'intertidal rocheux et prend en compte la contribution de chaque ceinture à la couverture végétale d'un site donné, la richesse spécifique de chaque ceinture en espèces caractéristiques et l'importance du couvert des espèces opportunistes. L'indice correspond ainsi à la somme de trois sous-indices :

- le recouvrement global ; noté sur 40

- le nombre d'espèces caractéristiques de l'ensemble des ceintures présentes ; noté sur 30 - le recouvrement des espèces opportunistes, noté sur 30.

L'indice est composé en sommant les scores des 3 sous-indices. Sa valeur maximale est 100. Les classes de qualité ont une amplitude égale.

La grille de qualité pour les macro-algues intertidales de substrat dur est présentée dans le tableau 58 ci-dessous.

Tableau 58 : grille de qualité pour l'indicateur macro-algues intertidales de substrat dur

			TYPE européen

			TYPES français concernés

			MASSES D'EAU françaises concernées

			VALEUR DE référence

			RATIO de qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			EC

			NEA 1/26 - biotope B21 et A2

			Toutes les masses d'eau côtières des districts Escaut et Seine ; Masses d'eau situées au nord de la Loire pour le district Loire

			0,20-0,40-0,60-0,80

1.1.3.2. Macroalgues subtidales de substrat dur

L'indice de qualité présenté est inspiré du modèle CFR espagnol. Il se base sur le suivi de 8 métriques, mesurées à trois niveaux de profondeur (- 3m, -8m, -13m), quand elles existent. Les valeurs mesurées sont transformées en scores selon une grille prédéfinie, sur la base de données acquises tous les 3 ans (tous les ans pour les sites sensibles).

Tableau 59 : note maximale par métrique de l'indice biologique pour les macro-algues subtidales de substrat dur

			MÉTRIQUE

			Notes

			Métrique 1. Limites d'extension en profondeur des différentes ceintures algales (m C.M.*)

			Note sur 30

			Métrique 2. Densité des espèces d'algues définissant l'étagement (nb. individus / m²)

			Note sur 20

			Métrique 3. Nombre d'espèces d'algues caractéristiques ayant une occurrence > 10 % (nb)

			Note sur 20

			Métrique 4. Densité d'espèces d'algues opportunistes (nb. individus / m²)

			Note sur 20

			Métrique 5. Présence d'espèces d'algues indicatrices de bon état écologique (oui/non)

			Note 0-1

			Métrique 6. Richesse spécifique algale totale (nb)

			Note sur 10

			Métrique 7. Longueur moyenne des stipes de Laminaria hyperborea (cm)

			Note sur 20

			Métrique 8. Surface de stipes de Laminaria hyperborea couverte par des épibioses (surface/ml)

			Note sur 20

			* Côte Marine = Profondeur corrigée et rapportée au zéro des cartes marines françaises du SHOM.

Les métriques sont assemblées comme suit :

- limite des ceintures (métrique 1) : note sur 30 ;

- densité des espèces définissant l'étagement (métrique 2) : note sur 20 ;

- composition spécifique (moyenne des métriques 3 et 4 à laquelle on ajoute le score de la métrique 5) : note sur 21 ;

- richesse spécifique totale (métrique 6) : note sur 10 ;

- épibioses (moyenne des métriques 7 et 8) : note sur 20.

L'indicateur du site est obtenu en rapportant sur 100 (règle de 3) la moyenne des notes des niveaux 1-2 et 3.

La grille de qualité pour les macro-algues subtidales de substrat dur est présentée dans le tableau 60 ci-dessous.

Tableau 60 : grille de qualité pour l'indicateur macro-algues subtidales de substrat dur

			TYPE européen

			TYPES français concernés

			MASSES D'EAU françaises concernées

			VALEUR DE référence

			RATIO de qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			EC

			NEA 1/26

			côte rocheuse peu turbide : C1, C2, C14, C 15

			Cf ME appartenant aux types concernés

			74,8

			0,25-0,45-0,65-0,85

			côte sablo-vaseuse peu turbide :

			C3, C4, C7, C9, C10, C11, C13, C17

			56,8

			côte rocheuse ou sablo-vaseuse turbide :

			C12

			80,8

1.1.3.3. Macroalgues opportunistes formant des blooms

L'indicateur français, calculé sur la base de 3 suivis annuels (mai, juillet, septembre) tous les ans, a été développé en tenant compte des types de proliférations observées :

A. - Marées vertes de type 1

Les marées vertes de type 1 définissent les développements massifs d'ulves ayant lieu dans les grandes baies sableuses. Ces marées vertes se forment à partir d'ulves dérivantes à multiplication végétative.

L'indicateur comprend 3 métriques :

- Métrique 1 : pourcentage maximum de l'aire potentiellement colonisable recouverte par les ulves (% couv max/APC).

- Métrique 2 : pourcentage moyen de l'aire potentiellement colonisable recouverte par les ulves (% couv moy/APC).

- Métrique 3 : fréquence des dépôts d'ulves > 1.5 % de l'aire potentiellement colonisable (f >1.5 % APC).

Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert et des classes d'EQR équidistantes ont été définies, dans le tableau 61 ci-dessous.

Tableau 61 : seuils de qualité par métrique et EQR pour les macro-algues formant des blooms - marées vertes de type 1

			Métrique 1

			Métrique 2

			Métrique 3

			EQR par métrique et indicateur

			Seuils

			Seuils

			Seuils

			[0 - 0,5[

			[0 - 0,25[

			[0 - 10[

			[1 - 0,825[

			[0,5 - 1,5[

			[0,25 - 0,75[

			[10 - 30[

			[0,825 - 0,617[

			[1,5 - 4[

			[0,75 - 2[

			[30 - 60[

			[0,617 - 0,4[

			[4 - 10[

			[2 - 5[

			[60 - 90[

			[0,4 - 0,2[

			[10 - 100]

			[5 - 100]

			[90 - 100]

			[0,2 - 0]

B. - Marées vertes de type 2

Les marées vertes de type 2 aussi nommées marées vertes d'arrachage se retrouvent également sur substrat sableux. La différence principale avec les marées vertes de type 1 réside dans le fait qu'elles ont une phase de développement fixée sur platier rocheux préalablement à leur échouage sur plage. Ce type de marée se retrouve essentiellement au sud de la Loire et en Normandie.

L'indicateur comprend 3 métriques :

- Métrique 1 : Pourcentage des dépôts printaniers d'ulves (mai) par rapport à la surface de substrat rocheux.

- Métrique 2 : Pourcentage moyen des dépôts estivaux d'ulves (juillet-septembre) par rapport à la surface de substrat rocheux.

- Métrique 3 : Pourcentage maximum de substrat meuble touché par des échouages d'ulves.

Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert et des classes d'EQR équidistantes ont été définies, dans le tableau 62 ci-dessous.

Tableau 62 : seuils de qualité par métrique et EQR pour les macro-algues formant des blooms - marées vertes de type 2

			Métrique 1

			Métrique 2

			Métrique 3

			EQR par métrique et indicateur

			Seuils

			Seuils

			Seuils

			[0 - 1[

			[0 - 0,5[

			[0 - 0,5[

			[1 - 0,8[

			[1 - 2[

			[0,5 - 1[

			[0,5 - 1,5[

			[0,8 - 0,6[

			[2 - 10[

			[1 - 5[

			[1,5 - 4[

			[0,6 - 0,4[

			[10 - 20[

			[5 - 10[

			[4 - 10[

			[0,4 - 0,2[

			[10 - 200]

			[10 - 100]

			[10 - 100]

			[0,2 - 0]

C. - Marées vertes de type 3

Les marées vertes de types 3 se retrouvent sur les substrats vaseux. Elles sont constituées à la fois d'algues vertes en lame et d'algues vertes filamenteuses. A l'inverse des deux autres types de marées vertes, les algues sont, dans ce cas, peu mobiles.

L'indicateur comprend 2 métriques :

- Métrique 1 : Pourcentage maximum de l'aire potentiellement colonisable recouverte par les algues vertes (% max couv/APC).

- Métrique 2 : Aire affectée par les algues vertes (AA).

Les seuils de qualité par métrique ont été définis à dire d'expert et des classes d'EQR équidistantes ont été définies, dans le tableau 63 ci-dessous.

Tableau 63 : seuils de qualité par métrique et EQR pour les macro-algues formant des blooms - marées vertes de type 3

			Métrique 1

			Métrique 2

			EQR par métrique et indicateur

			Seuils

			Seuils

			[0 - 5[

			[0 - 10[

			[1 - 0,8[

			[5 - 15[

			[10 - 50[

			[0,8 - 0,6[

			[15 - 25[

			[50 - 100[

			[0,6 - 0,4[

			[25 - 75[

			[100 - 250[

			[0,4 - 0,2[

			[75 - 100]

			[250 - 6000]

			[0,2 - 0]

La grille de qualité pour les macro-algues formant des blooms est présentée dans le tableau 64 ci-dessous.

Tableau 64 : grille de qualité pour l'indicateur macro-algues formant des blooms

			TYPE européen

			TYPES français concernés

			MASSES D'EAU françaises concernées

			VALEUR DE référence

			RATIO

			de qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			EC

			NEA 1/26

			Marée verte de type 1

			FRGC01 FRGC03 FRGC05 FRGC06 FRGC09 FRGC10 FRGC12 FRGC20

			FRGC26 FRGC29 FRGC34 FRGC35

			FRGC36 FRGC48 FRGC49 FRGC53

			FRHC02 FRHC03 FRHC04 FRHC09 FRHC12 FRHC 13 FRHC14 FRHC15

			FRFC02

			0,20-0,40-0,617-0,825

			Marée verte de type 2

			FRGC13 FRGC28 FRGC32 FRGC38 FRGC42 FRGC44 FRGC45 FRGC46 FRGC47 FRGC50 FRGC51

			FRHC07 FRHC08 FRHC10 FRHC11

			FRFC01 et FRFC03

			0,20-0,40-0,60-0,80

			Marée verte de type 3

			FRGC07 FRGC11

			FRGC16 FRGC39

			0,20-0,40-0,60-0,80

1.1.4. Macro-algues : façade Méditerranée

Pour les masses d'eaux côtières de Méditerranée, l'indice adopté en France est l'indice CARLIT (CARtografia LIToral), qui intègre 3 paramètres :

- le linéaire côtier rocheux occupé par diverses communautés d'algues et d'invertébrés (moules) ;

- la sensibilité des communautés aux perturbations ;

- les caractéristiques géomorphologiques de la côte.

L'indice CARLIT a une valeur comprise entre 0 et 1. Il s'applique aux côtes rocheuses, dans la zone infra littorale supérieure (3,5 à 0,2 m de profondeur).

La grille de qualité pour les macro-algues est présentée dans le tableau 65 ci-dessous.

Tableau 65 : grille de qualité pour les macro-algues en Méditerranée

			TYPE européen

			TYPES français concernés

			MASSES D'EAU françaises concernées

			VALEUR

			DE référence

			RATIO

			de qualité écologique

			Méditerranée

			EC

			aucun

			Tous

			Toutes ME à côte rocheuse

			Selon le type morphologique

			- Blocs détritiques naturels ou artificiels : référence = 12,2

			- Côte basse naturelle ou artificielle : référence = 16,6

			- Côte haute naturelle ou artificielle : référence = 15,3

			0,25-0,40-0,60-0,75

1.1.5. Angiospermes : façades mer du Nord, Manche et Atlantique

Les angiospermes considérés sont les herbiers à Zostères : Zostera noltii et Zostera marina.

L'indice français est composé de trois métriques :

- évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;

- évolution de la densité de l'herbier (%) ;

- évolution du nombre d'espèces (présence/ absence des 2 espèces).

Les références sont établies par masse d'eau.

Un EQR est établi pour chaque métrique ; la moyenne des 3 EQR constitue l'EQR de l'indice.

La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 66 ci-dessous.

Tableau 66 : grille de qualité pour l'indicateur angiospermes - pour mer du Nord, Manche, Atlantique

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES

			D'EAU françaises concernées

			VALEUR DE

			référence

			RATIO

			de qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			EC

			NEA 1/26

			Tous

			Toutes les masses d'eau côtières des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

			Sans objet

			0,20-0,40-0,645-0,80

1.1.6. Angiospermes : façade Méditerranée

Pour les masses d'eau côtières de Méditerranée, les angiospermes considérés sont les herbiers à posidonie. L'indice français PREI (Posidonia oceanica Rapid Easy Index) a été défini ; il intègre les 5 paramètres suivants :

- densité des pieds (nombre de faisceaux/m²) à 15 m ;

- surface foliaire par pied (cm²/faisceau) à 15 m ;

- charge en épibiontes sur les feuilles (poids sec des épibiontes/poids sec des feuilles) à 15 m ;

- profondeur de la limite inférieure de l'herbier (m) ;

- type de limite inférieure (franche, progressive, régressive).

L'indice varie entre 0 et 1.

Ces seuils ne sont pas définis par types de masses d'eau mais par écorégion.

La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 67 ci-dessous.

Tableau 67 : grille de qualité pour l'indicateur angiospermes - pour Méditerranée

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES

			d'eau françaises concernées

			LIMITES SUPERIEURE

			et inférieure du bon état

			VALEUR DE

			référence

			RATIO

			de qualité écologique

			Méditerranée (herbiers à posidonie)

			EC

			Aucun

			C18 ; C20 C21 ; C24

			Masses d'eau côtières de PACA

			[0,55 - 0,775 [

			Densité = 675

			Surface foliaire = 465

			Charge en épib. = 0

			Prof. limite inf. = 37

			0,1-0,325-0,55-0,775

			Aucun

			C18 ; C23 ; C24 ; C26

			Masses d'eau côtières de Corse et côte rocheuse

			Densité = 483 Surface foliaire = 546 Charge en épib. = 0 Prof. limite inf. = 41

1.1.7. Cas des départements d'outre-mer

Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologiques dans les départements d'outre-mer. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Certaines grilles de qualité ont été définies au niveau local et sont en cours de validation au niveau national. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

1.2. Eléments physico-chimiques généraux

1.2.1. Oxygène dissous

Pour l'oxygène dissous, la métrique retenue est le percentile 10. Elle se calcule sur des données mensuelles, acquises en période estivale, au fond, sur 6 ans.

La grille de qualité pour l'oxygène dissous est présentée dans le tableau 68 ci-dessous.

Tableau 68 : grille de qualité pour l'indicateur oxygène dissous

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			GRILLE

			Oxygène dissous (mg/L)

			Sans objet

			Tous types

			Toutes masses d'eau côtières

			Très Bon : > 5

			Bon : 5 - 3

			Inférieur à Bon : ≤ 3

1.2.2. Transparence

La métrique retenue pour l'indicateur transparence est le percentile 90 des valeurs mensuelles de turbidité mesurées en sub-surface, de mars à octobre, sur 6 ans.

La grille de qualité pour la transparence est présentée dans le tableau 69 ci-dessous.

Tableau 69 : grille de qualité pour l'indicateur transparence

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			GRILLE Turbidité

			(FNU)

			Commentaires

			Sans objet

			Tous types

			Toutes masses d'eau côtières de l'Ecotype 1

			Très Bon : < 7

			Bon : 7-14

			Inférieur à Bon : ≥ 14

			Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype

			Sans objet

			Tous types

			Toutes masses d'eau côtières de l'Ecotype 3

			Très Bon : < 40

			Bon : 40-60

			Inférieur à Bon : ≥ 60

			Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype

1.2.3. Température

La métrique retenue pour l'indicateur température est le pourcentage de valeurs mensuelles, mesurées en sub-surface toute l'année pendant 6 ans, situées hors d'une 'enveloppe de référence.

La grille de qualité pour la température est présentée dans le tableau 70 ci-dessous.

Tableau 70 : grille de qualité pour l'indicateur température

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			GRILLE

			Température (%)

			Commentaires

			Sans objet

			Tous

			Ecotypes 1 à 5

			Bon : [0-5[

			Inférieur à Bon : ≥ 5

			Voir en annexe 6-bis la liste des ME par écotype

1.2.4. Nutriments

La métrique retenue pour l'indicateur nutriment est la concentration normalisée à 33 de salinité des valeurs mensuelles de NID mesurées en surface sur 6 ans

Tableau 71 : grille de qualité pour l'indicateur azote inorganique dissous pour la façade Manche-mer du Nord-Atlantique

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			GRILLE NID

			normalisé à 33 de salinité (µmol/L)

			Manche Atlantique

			NEA 1/26a

			Tous

			Toutes

			Très Bon :< 20

			Bon : ]20 - 33] ou si [ >33 et si EQR biomasse > bon état ]

			Inférieur à Bon : ≥à 33

			et EQR biomasse < bon état 

			mer du Nord

			NEA 1/26b

			Tous

			Toutes

			Très Bon :< 20

			Bon : ]20 - 29] ou si [>29 et si EQR biomasse > bon état ]

			Inférieur à Bon : ≥à 29

			et EQR biomasse < bon état 

2. Indicateurs, valeurs seuils et modalités de calcul de l'état des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de transition

2.1. Eléments biologiques

2.1.1. Phytoplancton

Cet élément de qualité est non pertinent dans les estuaires turbides.

2.1.1.1. Chlorophylle a

Comme en eaux côtières, la métrique définie est le percentile 90 des valeurs de chlorophylle a, calculé sur des données mensuelles acquises à des périodes variables suivant les masses d'eau, et sur 6 ans.

La grille de qualité pour le paramètre chlorophylle a est présentée dans le tableau 72 ci-dessous.

Tableau 72 : grille de qualité pour le paramètre chlorophylle a - pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

			TYPE

			européen (1)

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			LIMITES

			supérieure et inférieure du bon état (µg/l)

			VALEUR

			de référence (µg/l)

			RATIO

			de qualité écologique

			Manche Atlantique

			ET

			NEA 11

			Toutes les masses d'eaux côtières des districts Garonne, Loire, Seine

			] 5 -8,39 ]

			3,33

			0,08-0,17-0,397-0,67

			mer du Nord

			ET

			NEA 11

			Toutes les masses d'eau côtières du district Escaut

			] 10 - 16,8 ]

			6,67

			0,15-0,30-0,397-0,67

			Méditerranée

			ET

			aucun

			Masses d'eau de type Delta (type 12)

			Toutes les ME du type 12, sauf exception argumentée

			] 5 - 10 ]

			3,33

			0,08- 0,17-0,33-0,67

			aucun

			Masses d'eau de type lagunaire (type 10)

			Toutes les ME du type 10 sauf exception argumentée

			] 5 - 7 ]

			3,33

			0,17-0,33-0,48-0,67

2.1.1.2. Blooms/abondance

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique et MET de type Delta en Méditerranée)

La métrique est définie comme le pourcentage d'échantillons pour lequel un taxon dépasse une valeur seuil. Deux valeurs seuils sont définies :

- 100 000 cellules pour les espèces de taille : ≥ 20 µm ;

- 250 000 cellules pour les espèces de taille : 5µm ≤ x < 20 µm.

La métrique se calcule pour l'ensemble des deux classes de taille, sur des données mensuelles, acquises toute l'année et durant six ans.

La grille de qualité pour le paramètre blooms/abondance est présentée dans le tableau 73 ci-dessous.

Lagunes méditerranéennes

Deux métriques sont définies :

- Densité de nano-phytoplancton (> 3 µm) (percentile 90 sur 6 ans du nombre de cellules/L > 3 µM)

- Densité de pico-phytoplancton (< 3 µM) (percentile 90 sur 6 ans du nombre de cellules/L < 3 µM)

Pour chaque métrique un EQR est calculé ; l'EQR le plus bas des deux est retenu comme EQR pour l'indice d'abondance final.

La grille de qualité pour le paramètre blooms est présentée dans le tableau 73 ci-dessous.

Tableau 73 : grille de qualité pour le paramètre bloom-abondance - pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			LIMITES

			supérieure et inférieure du bon état

			VALEUR

			de référence

			RATIO DE

			qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			ET

			NEA 11

			Tous

			Toutes les masses du type, sauf les ME turbides

			(% d'échantillons avec dépassement d'un seuil de bloom)

			] 20 - 39 ]

			16,7 %

			0,19-0,24-0,43-0,84

			Méditerranée

			ET

			aucun

			Type 12

			Toutes les ME du type 12, sauf exception argumentée

			ET

			aucun

			Type 10

			Toutes sauf exception argumentée

			Picoplancton :

			]20 - 50]

			Nanoplancton : ]4 - 10]

			Picoplancton : 15*106 cell/L

			Nanoplancton : 3*106 cell/L

			0,03-0,15-0,30-0,75

2.1.1.3. Indicateur phytoplancton

La grille de qualité résultante (moyenne des EQR biomasse et abondance) est indiquée dans le tableau 74 ci-dessous.

Tableau 74 : grille de qualité pour l'indicateur phytoplancton - pour toutes les façades : grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			LIMITES

			supérieure et inférieure du bon état (µg/l)

			VALEUR

			de référence

			RATIO

			de qualité écologique

			Manche Atlantique

			ET

			NEA 11

			Tous

			Toutes les ME

			Sans objet

			Sans objet

			0,13-0,2-0,413-0,75

			mer du Nord

			ET

			NEA 11

			Tous

			Toutes les ME

			Sans objet

			Sans objet

			0,17-0,27-0,413-0,75

			Méditerranée

			ET

			aucun

			Type 12 (delta)

			Toutes les ME, sauf exception argumentée

			Sans objet

			Sans objet

			0,13- 0,20-0,38-0,75

			aucun

			Type 10 (lagune)

			Toutes les ME sauf exception argumentée

			Sans objet

			Sans objet

			0,10-0,24-0,39-0,71

2.1.2. Invertébrés benthiques

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)

Un indicateur spécifique est en cours de développement.

Lagunes méditerranéennes

L'indice retenu est l'indice M-AMBI, qui intègre les trois paramètres requis par la DCE :

- AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/tolérance des espèces à un enrichissement du milieu ;

- la richesse spécifique ;

- la diversité (indice de Shannon-Weaver).

Le M-AMBI varie entre 0 et 1.

La grille de qualité pour les invertébrés benthiques est présentée dans le tableau 75 ci-dessous.

Tableau 75 : grille de qualité pour l'indicateur invertébrés benthiques - grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES

			D'EAU françaises concernées

			VALEUR DE

			référence

			RATIO

			de qualité écologique

			Méditerranée

			ET

			aucun

			Type 10 (lagune)

			Toutes les masses d'eau du type, sauf lagunes oligo et mésohalines)

			AMBI = 0,6 Diversité = 4,23 Richesse spécifique = 46

			0,2-0,4-0,63-0,84

2.1.3. Macro-algues

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)

Pour les estuaires de mer du Nord, la Manche et l'Atlantique, on distingue

- les macro-algues intertidales substrat dur,

La grille de qualité pour les macro-algues intertidales de substrat dur est la suivante :

Tableau 76 : grille de qualité pour l'indicateur macro-algues intertidales de substrat dur

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			VALEUR DE

			référence

			RATIO

			de qualité écologique

			Manche - mer du Nord - Atlantique

			ET

			NEA11

			Tous

			Toutes

			0,2-0,4-0,65-0,8

- les macro-algues formant des blooms opportunistes pour lesquelles les mêmes types de marées vertes qu'en eaux côtières peuvent avoir lieu (excepté pour les marées vertes de type 2 qui s'observent exclusivement en eaux côtières). Les mêmes indicateurs que ceux décrits en eaux côtières pour les marées vertes de type 1 et de type 3 s'appliquent (voir paragraphe 1.1.3.3).

La grille de qualité pour les macro-algues formant des blooms est présentée dans le tableau 77 ci-dessous.

Tableau 77 : grille de qualité pour l'indicateur macro-algues formant des blooms

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			VALEUR DE

			référence

			RATIO

			de qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			ET

			NEA11

			Marée verte de type 1

			FRHT06

			0,20-0,40-0,617-0,825

			Marée verte de type 3

			FRGT02 FRGT03

			FRGT04 FRGT05

			FRGT06 FRGT07

			FRGT08 FRGT09

			FRGT10 FRGT11

			FRGT12 FRGT14

			FRGT15 FRGT16 FRGT17

			FRGT18 FRGT19 FRGT20

			FRGT21 FRGT22 FRGT23

			FRGT24 FRGT25 FRGT27

			0,20-0,40-0,60-0,80

Lagunes méditerranéennes

La France dispose d'un outil global qui inclut les angiospermes et les macro-algues (cf. partie suivante : angiospermes).

2.1.4. Angiospermes

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)

Les angiospermes considérés sont les herbiers à Zostères : Zostera noltii et Zostera marina.

L'indice français est composé de trois métriques :

- évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;

- évolution de la densité de l'herbier (%) ;

- évolution du nombre d'espèces (présence/ absence des 2 espèces).

Les références sont établies par masse d'eau.

Un EQR est établi pour chaque métrique ; la moyenne des 3 EQR constitue l'EQR de l'indice.

La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 78 ci-dessous.

Tableau 78 : grille de qualité pour l'indicateur angiospermes - grille susceptible de révision (intercalibration européenne non achevée)

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			VALEUR DE

			référence

			RATIO

			de qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			ET

			NEA 11

			Tous

			Toutes les masses d'eau de transition des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

			Sans objet

			0,20-0,40-0,645-0,80

Lagunes méditerranéennes

La France dispose d'un outil global qui inclut les angiospermes et les macro-algues, l'indicateur EXCLAME (EXamination tool for Coastal Lagoon Macrophyte Ecological status). Cet outil a été établi pour la pression d'eutrophisation, qui est la principale pression anthropique pesant sur les lagunes. L'indicateur EXCLAME décrit ci-dessous est applicable aux lagunes poly-euhalines.

Trois métriques sont combinées :

- recouvrement du fond par les macrophytes, ou recouvrement total - RT - (%) ;

- recouvrement du fond par les espèces de référence, ou recouvrement relatif - RR - (%) ;

- richesse spécifique moyenne - RS (nombre moyen d'espèces recensées) qui discrimine médiocre/mauvais.

L'indice ne peut être utilisé que lorsque le recouvrement global des macrovégétaux est supérieur à 5 %.

Valeurs de référence

RR = 100 %

RT = 100 %

Dans un premier temps, le classement se réalise en utilisant la première métrique (RT) pour définir l'EQR abondance d'une part, et en combinant les deux autres métriques (RR et RS) entre elles pour obtenir l'EQR composition d'autre part, selon le tableau 79 ci-dessous.

Tableau 79 : identification des classes d'état des EQR des métriques de l'indice EXCLAME

			Indice Composition

			EQRc Composition

			Classe

			Métrique 1. RS

			Métrique 2. RR %

			≥ 3

			[100 - 75]

			[1 - 0,8]

			Très Bon

			]75 - 50]

			]0,8 - 0,6]

			Bon

			]50 - 5]

			]0,6 - 0,4]

			Moyen

			]5 - 0]

			]0,4 - 0,2]

			Médiocre

			< 3

			0

			0,1

			Mauvais

			≥ 3 ou < 3

			Non défini (cas où RT < 5 %)

			Non défini

			Indice Abondance

			EQRA Abondance

			Classe

			Métrique 3. RT %

			[100 - 75]

			[1 - 0,8]

			Très Bon

			]75 - 50]

			]0,8 - 0,6]

			Bon

			]50 - 25]

			]0,6 - 0,4]

			Moyen

			]25 - 5]

			]0,4 - 0,2]

			Médiocre

			]5 - 0]

			]0,2 - 0]

			Mauvais

L'indicateur final (EQRMAC) résulte de la combinaison de l'EQRC de composition et de l'EQRA d'abondance. Il est basé sur le principe suivant : c'est la présence d'espèces de référence, donc la composition, qui va définir essentiellement la qualité de la masse d'eau pour les macrophytes. Cette qualité sera d'autant plus fortement déclassée que l'abondance n'est pas satisfaisante (à partir de EQRA < 0,6 (recouvrement total <50 %), soit à partir de la classe de qualité moyen ). Pour des EQRA supérieurs ou égaux à 0.6 (classe de qualité très bon et bon), la classe de qualité macrophytes est égale à celle de la composition (EQRMAC = EQRC). Pour des EQRA inférieurs à 0,6, il y a un effet de déclassement progressif et qui s'accentue (fonction polynomiale) au fur et à mesure que l'on s'écarte du seuil bon-moyen de l'EQR A.

La grille de qualité pour les macrophytes des lagunes poly-euhalines est présentée dans le tableau 80 ci-dessous.

Tableau 80 : grille de qualité pour l'indicateur macrophytes (angiospermes et macro-algues)

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			VALEUR DE

			référence

			RATIO

			de qualité écologique

			Méditerranée

			ET

			aucun

			Type 10 (lagune)

			Toutes les masses d'eau du type, sauf lagunes oligo et mésohalines)

			RR = 100 % RT = 100

			0,2-0,4-0,6-0,80

Pour les lagunes oligo-mésohalines, l'indicateur macrophytes est basé sur la valeur indicatrice des espèces réparties en 5 groupes le long du gradient d'eutrophisation. Cet indicateur comprend 3 métriques :

- le recouvrement cumulé des espèces des groupes 1, 2 et 3 ( RV (G1+2+3) ), correspondant à des niveaux faibles à moyen d'eutrophisation et celui des espèces des groupes 4 et 5 ( RV (G4+5) ) correspondant à des niveaux forts à très forts,

- le recouvrement total de Stuckenia pectinata ( RV S. pectinata ) qui devient indicateur de stress lorsque son recouvrement dépasse 65 %,

- les résidus de la corrélation reliant la turbidité à la biomasse de chlorophylle-a (log10Turbidité= a+b * log10Chl-a) qui expriment la part non trophique de la turbidité ( Résidus TUR ).

Valeurs de référence :

- RV (G1+2+3) > 80 %, et RV (G4+5) <30 % ;

- Recouvrement de S. pectinata <65 % ;

- Résidus TUR > 0,2.

Les trois métriques sont combinées pour produire l'indicateur macrophytes des lagunes oligo-mésohalines :

L'état est jugé très bon lorsque :

- le recouvrement cumulé des macrophytes des groupes 1 à 3 est supérieur ou égal à 80 % et,

- le recouvrement d'une seule espèce (Stuckenia pectinata) est inférieur ou égal à 65 % et,

- le recouvrement cumulé des espèces des groupes 4 et 5 est inférieur ou égal à 30 %.

L'état est bon avec une large gamme de recouvrement cumulé des espèces des groupes 1 à 3 (>5 %) en fonction :

- du recouvrement de Stuckenia pectinata (<65 %),

- du recouvrement des espèces des groupes 4 et 5 ≤ 30% sauf si G1+2+3≥ 80 %),

- des résidus de la régression log10Turbidité= a+b x log10Chl-a (≥0,2) si le recouvrement total des G1+2+3 compris entre 5 et 20 %.

L'indicateur est non applicable (NA) lorsque le recouvrement cumulé des macrophytes des groupes 1 à 3 est inférieur à 5 %

La grille de qualité pour les macrophytes des lagunes oligo-mésohalines est présentée dans le tableau 81 ci-dessous.

Tableau 81 : grille de qualité pour l'indicateur macrophytes (angiospermes et macro-algues) des lagunes oligo-mésohalines 

			Métrique RV G1+2+3

			Turbidité

			Résidus TUR

			Métrique RV

			S. pectinata

			Métrique RV

			(G4+5)

			Classe

			[100 %-80 %]

			-

			-

			[0-65 %]

			[0-30 %]

			Très bon

			]30 %-100 %]

			Bon

			]65 %-100 %]

			[0-30 %]

			Moyen

			]30 %-100 %]

			Médiocre

			]80 %-50 %]

			-

			-

			[0-65%]

			[0-30 %]

			Bon

			]30 %-100 %]

			Moyen

			]65 %-100 %]

			[0-30 %]

			Moyen

			]30 %-100 %]

			Médiocre

			]50 %-20 %]

			-

			-

			-

			[0-30 %]

			Bon

			]30 %-100 %]

			Moyen

			]20 %-5 %]

			≥15 NTU

			≥0,2

			-

			[0-30 %]

			Bon

			]30 %-100 %]

			Moyen

			<0,2

			-

			[0-30 %]

			Moyen

			]30 %-100 %]

			Médiocre

			<15 NTU

			-

			-

			[0-30 %]

			Médiocre

			]30 %-100 %]

			Mauvais

			]5 %-0]

			-

			-

			-

			-

			NA

2.1.5. Poissons

Estuaires (MET des façades mer du Nord, Manche et Atlantique)

L'indicateur ELFI comprend les métriques suivantes :

- Densité de migrateurs - DDIA (Log_densité / 1 000 m²).

- Densité de juvéniles marins - DMJ (Log_densité / 1 000 m²).

- Densité de poissons d'eau douce dans les zones oligohalines - DFW (Log_densité / 1 000 m²).

- Densité de poissons benthiques - DB (Log_densité / 1 000 m²).

- Densité totale de poissons - DT (Log_densité / 1 000 m²).

- Densité de poissons résidents - DER (Log_densité / 1 000 m²).

- Richesse taxonomique normalisée - RT_lnS (Nb de taxons / Logarithme népérien de la surface échantillonnée).

L'indicateur final est constitué de l'assemblage des métriques. Les scores obtenus pour chaque saison et classe de salinité ont d'abord été compilés afin d'obtenir une seule note par système, pour la métrique considérée.

ELFI = Σn (somme des scores observés pour la métrique n / somme des scores maxi pour la métrique n)

(nombre de métriques, en général = 7)

Dans le cas où une masse d'eau n'aurait pas de classe de salinité oligohaline, la métrique 3 concernant les espèces d'eau douces n'est pas calculée et le dénominateur de l'équation a la valeur 6.

L'indicateur est d'abord calculé pour chaque année de surveillance ; leur moyenne constitue la valeur finale pour la masse d'eau considérée.

La grille de qualité pour les poissons est présentée dans le tableau 82 ci-dessous.

Tableau 82 : grille de qualité pour l'indicateur Poisson

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			VALEUR DE

			référence

			RATIO

			de qualité écologique

			mer du Nord Manche Atlantique

			ET

			NEA 11

			Tous

			Toutes les masses d'eau de transition des districts Escaut, Garonne, Loire, Seine

			0,225-0,45-0,675-0,91

2.1.6. Cas des départements d'outre-mer

Les connaissances actuelles ne permettent pas de fixer des indices et valeurs seuils fiables pour les éléments de qualité biologiques dans les départements d'outre-mer. Des indicateurs spécifiques adaptés à l'écologie de ces milieux sont en cours de développement. Dans cette attente, le préfet coordonnateur de bassin évalue l'état écologique des masses d'eau de surface, au regard des définitions normatives de l'Annexe 1 au présent arrêté, en s'appuyant sur les connaissances actuelles, des indicateurs provisoires et le dire d'expert.

2.2. Eléments physico-chimiques généraux

2.2.1. Oxygène dissous

Les principes définis à la partie 1.2.1 de la présente annexe pour les eaux côtières sont applicables pour les eaux de transition des façades mer du Nord, Manche et Atlantique, en l'attente de la définition d'une nouvelle stratégie de surveillance.

2.2.2. Nutriments

Façade Méditerranée :

Dans les eaux de transition de Méditerranée de type lagune (type 10), les grilles de qualité pour les nutriments figurant dans le tableau 83 ci-dessous sont utilisées, en l'attente d'une consolidation ultérieure pour les lagunes oligo-mésohalines.

Les formes prises en compte sont l'azote (total et minéral dissous total) et le phosphore (total et minéral dissous total).

La métrique utilisée est le percentile 90 des données estivales sur 6 ans.

Tableau 83 : grille de qualité pour les nutriments dans les eaux de transition méditerranéennes de type lagune (type 10)

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			Paramètre

			GRILLE

			(µmol/l)

			Sans objet

			Type 10

			Lagunes poly-euhalines

			NID

			Très Bon : ≤ 2

			Bon : ] 2 - 6 ]

			Inférieur à Bon : >6

			N Total

			Très Bon : ≤ 50

			Bon : ] 50 - 75 ]

			Inférieur à Bon : >75

			PO4

			Très Bon : ≤ 0,3

			Bon : ] 0,3- 1 ]

			Inférieur à Bon : >1

			P Total

			Très Bon : ≤ 2

			Bon : ] 2- 3 ]

			Inférieur à Bon : >3

Façade Manche - mer du Nord - Atlantique :

La métrique retenue pour l'indicateur nutriment est la concentration normalisée à 33 de salinité des valeurs mensuelles de NID mesurées en surface sur 6 ans.

Tableau 84 : grille de qualité pour l'indicateur azote inorganique dissous pour la façade Manche - mer du Nord - Atlantique

			TYPE

			européen

			TYPES

			français concernés

			MASSES D'EAU

			françaises concernées

			GRILLE NID

			normalisé à 33 de salinité (µmol/L)

			Manche Atlantique

			NEA 11

			Tous

			Toutes

			Très Bon :< 20

			Bon : ]20 - 29] ou si [>29 et si EQR biomasse > bon état ]

			Inférieur à Bon : ≥à 29

			et EQR biomasse < bon état 

			mer du Nord

			NEA 11

			Tous

			Toutes

			Très Bon :< 20

			Bon : ]20 - 33] ou si [>33 et si EQR biomasse > bon état ]

			Inférieur à Bon : ≥à 33

			et EQR biomasse < bon état