Liste A.
   Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements suivants :
   Ecole centrale des arts et manufactures ;
   Ecole centrale de Lyon ;
   Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (avant 1965 : école nationale du génie rural ; école nationale des eaux et forêts) ;
   Ecole nationale des ponts et chaussées ;
   Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace ;
   Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy ;
   Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
   Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
   Ecole nationale supérieure de techniques avancées ;
   Ecole nationale supérieure des télécommunications ;
   Ecole polytechnique ;
   Ecole supérieure d'électricité ;
   Institut national agronomique de Paris-Grignon.
   Diplôme de docteur ingénieur obtenu après une scolarité dans une école figurant en liste A ou B et délivré dans une spécialité relevant d'un des domaines suivants :
   Energie, urbanisme, équipements, services publics, logement, transports, informatique, topographie, environnement, télécommunications, agronomie, patrimoine.
   Liste B.
   Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements suivants :
   Centre universitaire des sciences et techniques de l'université de Clermont-Ferrand-II ;
   Ecole de l'air ;
   Ecole catholique d'arts et métiers de Lyon ;
   Ecole des hautes études industrielles de Lille ;
   Ecole des ingénieurs de la ville de Paris ;
   Ecole nationale de l'aviation civile ;
   Ecole nationale des ingénieurs des travaux des eaux et forêts ;
   Ecole nationale des ingénieurs des travaux ruraux et des techniques sanitaires de Strasbourg ;
   Ecole nationale de la santé publique ;
   Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier ;
   Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes ;
   Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;
   Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy ;
   Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ;
   Ecole nationale supérieure d'arts et métiers ;
   Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ;
   Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse.
   Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy.
   Ecole nationale supérieure d'horticulture de Versailles (anciennement : école nationale d'horticulture de Versailles) ;
   Ecole nationale supérieure d'hydraulique de Grenoble ;
   Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires ;
   Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble.
   Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes ;
   Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées ;
   Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;
   Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai ;
   Ecole nationale des techniques industrielles et des mines d'Alès ;
   Ecole nationale des techniques industrielles et des mines de Douai ;
   Ecole nationale des travaux publics de l'Etat ;
   Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Sciences) ;
   Ecole spéciale des travaux publics du bâtiment et de l'industrie ;    Ecole supérieure d'agronomie tropicale ;
   Ecole supérieure du génie militaire de Versailles ;
   Ecole supérieure des géomètres et topographes ;
   Ecole supérieure d'ingénieurs de Marseille ;
   Ecole universitaire d'ingénieurs de Lille ;
   Institut catholique d'arts et métiers de Lille ;
   Institut industriel du Nord de la France ;
   Institut national des sciences appliquées de Lyon ;
   Institut national des sciences appliquées de Rennes ;
   Institut national des sciences appliquées de Toulouse ;
   Institut des sciences de l'ingénieur de l'université de Montpellier-II ;
   Université de Paris-XIII (formation supérieure d'ingénieurs en matériaux) ;
   Université de technologie de Compiègne ;
   Ecole nationale d'ingénieurs d'Alger-Maison carrée (diplômes délivrés de 1953 à 1963) ;
   Diplôme d'architecte ;
   Diplôme de paysagiste diplômé par le ministre de l'agriculture.
   Diplôme de paysagiste du ministère de l'agriculture.
   Diplôme de paysagiste de l'école nationale d'horticulture de Versailles.
   Diplôme de paysagiste D.P.L.G. délivré par l'école nationale supérieure d'horticulture de Versailles.
   Diplôme de paysagiste D.P.L.G. délivré par l'école nationale supérieure du paysage.
   Diplôme de docteur-ingénieur obtenu après une scolarité dans une école figurant en liste C ou D et délivré dans une spécialité relevant d'un des domaines suivants :
   Energie, urbanisme, équipements, services publics, logement, transports, informatique, topographie, environnement, télécommunications, agronomie, patrimoine.
   Diplômes figurant en liste A.
   Liste C.
   Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements suivants :
   Centre d'études supérieures des techniques industrielles de Saint-Ouen ;
   Conservatoire national des arts et métiers ;
   Ecole d'électricité industrielle de Paris (école Charliat) ;
   Ecole française de radio-électricité, d'électronique et d'informatique ;
   Ecole nationale d'ingénieurs de constructions aéronautiques de Toulouse ;
   Ecole nationale d'ingénieurs des techniques et des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;
   Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles d'Angers ;
   Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux ;
   Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon-Quétigny ;
   Ecole nationale des sciences géographiques ;
   Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Bordeaux ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Caen ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Strasbourg ;
   Ecole nationale supérieure de chimie de Toulouse ;
   Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ;
   Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications ;
   Ecole nationale supérieure d'électronique et d'électromécanique de Caen ;
   Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux ;
   Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Grenoble ;
   Ecole nationale supérieure d'électrotechnique et de génie physique de Grenoble ;
   Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy ;
   Ecole nationale supérieure des ingénieurs électriciens de Grenoble ;
   Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers ;
   Ecole nationale supérieure de mécanique et d'énergétique de Valenciennes ;
   Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon ;
   Ecole nationale supérieure de physique de Marseille ;
   Ecole spéciale de mécanique et d'électricité de Paris (école Sudria) ;
   Ecole spéciale des travaux aéronautiques ;
   Ecole supérieure d'agriculture de Purpan ;
   Ecole supérieure de chimie industrielle de Lyon ;
   Ecole supérieure de chimie de Marseille ;
   Ecole supérieure de chimie organique et minérale ;
   Ecole supérieure d'électronique de l'Ouest ;
   Ecole supérieure d'ingénieurs en électrotechnique et électronique de Paris ;
   Ecole supérieure d'ingénieurs en génie électrique ;
   Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles ;
   Ecole technique supérieure du laboratoire ;
   Ecole technique supérieure des travaux immobiliers et maritimes ;
   Institut de chimie de Besançon ;
   Institut de chimie et physique industrielles de Lyon ;
   Institut français du froid industriel ;
   Institut du génie chimique de Toulouse ;
   Institut d'informatique d'entreprises ;
   Institut national supérieur de chimie industrielle de Rouen ;
   Institut de physique du globe de Strasbourg ;
   Institut des sciences de l'ingénieur de Nancy ;
   Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen ;
   Institut supérieur agricole de Beauvais ;
   Institut supérieur du béton armé ;
   Institut supérieur d'électronique du Nord ;
   Institut supérieur d'électronique de Paris ;
   Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique ;
   Diplôme d'ingénieur, assorti du diplôme de l'institut d'études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l'habitation (I.C.H.) du Conservatoire national des arts et métiers.
   Diplômes figurant en liste A et B.
   Liste D.
   Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements suivants :
   Ecole d'électricité et de mécanique industrielles de Paris (école Violet) ;
   Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort ;
   Ecole nationale d'ingénieurs de Brest ;
   Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;
   Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;
   Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes ;
   Ecole nationale supérieure féminine d'agronomie ;
   Ecole nationale technique des mines d'Alès ;
   Ecole nationale technique des mines de Douai ;
   Ecole polytechnique féminine ;
   Ecole supérieure d'agriculture d'Angers ;
   Ecole supérieure d'ingénieurs et techniciens pour l'agriculture du Vaudreuil ;
   Institut national de promotion supérieure agricole ;
   Institut supérieur d'agriculture de Lille ;
   Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes.
   Diplôme d'agronomie générale délivré par une école nationale supérieure agronomique.
   Diplôme d'ingénieur E.B.P. des industries électroniques de l'école Bréguet.
   Ingénieur ayant été reçu à un concours sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'ingénieur subdivisionnaire organisé par l'association nationale d'études municipales ou par le centre de formation des personnels communaux.
   //Complété par ARR. 1982-02-08 : Diplôme d'ingénieur délivré par le centre d'études supérieures industrielles (C.E.S.I.).//
   Diplômes étrangers suivants :
         I - Belgique.
   Grade légal d'ingénieur agronomique de la faculté des sciences agronomiques (université catholique de Louvain), Louvain.
   Grade d'ingénieur agronome délivré par les facultés de sciences agronomiques de l'Etat de Gand et Gembloux.
         II - Suisse.
   Diplôme délivré par le polytechnicum (écoles polytechniques fédérales de Zurich et Lausanne).
         III - Pays-Bas.
   Landbouwkundig (I, R.) (ingénieur agronome), université de Wageningen.
   Géomètre expert diplômé par le Gouvernement.
   Certificat d'études supérieures en aménagement régional et urbain, bâtiment, ouvrages d'art, infrastructure et transports, travaux hydrauliques, délivré par l'école nationale des ponts et chaussées.
   Diplômes figurant en listes A, B et C.