EDULCORANTS 
[N. D. L. E. L'article 6 de l'arrêté * (12*) précise que les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 29 juillet 2005 conformes aux dispositions en vigueur avant cette date, mais non conformes aux dispositions apportées à cette annexe par ledit arrêté, peuvent être commercialisés jusqu'au 29 janvier 2006.] 
N° CE 
NOM 
DENRÉES ALIMENTAIRES 
DOSES MAXIMALES 
d'emploi 
E 420 
Sorbitol : 
i) Sorbitol 
ii) Sirop de sorbitol 
Desserts et produits similaires
-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-céréales ou produits à base de céréales pour petit déjeuner, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés
-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-confitures, gelées, marmelades et fruits confits à valeur énergétique réduite
-préparations de fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l'exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits 
Confiseries
-confiseries sans sucres ajoutés
-confiseries à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-produits à base de cacao, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-gommes à mâcher sans sucres ajoutés 
Autres produits
-sauces
-moutarde
-produits de la boulangerie fine à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
-produits destinés à une alimentation particulière
-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 
quantum satis 
E 421 
Mannitol 
E 953 
Isomalt 
E 965 
Maltitol : 
i) Maltitol 
ii) Sirop de maltitol 
E 966 
Lactitol 
E 967 
Xylitol 
(*15) E 968 
Erythritol (15*) 
E 950 
Acésulfame K 
Boissons non alcoolisées
-boissons aromatisées à base d'eau, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ l
-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajoutés 
350 mg/ l 
Desserts et produits similaires
-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajoutés 
350 mg/ kg
-desserts à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg
-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg
-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg
-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg
-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg
-cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 
2000 mg/ kg
-glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
800 mg/ kg
-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1200 mg/ kg
-amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 
350 mg/ kg 
Confiseries
-confiseries sans sucres ajoutés 
500 mg/ kg
-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
500 mg/ kg
-Essoblaten 
2000 mg/ kg
-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1000 mg/ kg
-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1000 mg/ kg
-confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite 
500 mg/ kg
-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
2500 mg/ kg
-gommes à mâcher sans sucres ajoutés 
2000 mg/ kg 
Autres produits
-cidre et poiré 
350 mg/ l
-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % 
350 mg/ l
- bière de table/"Tafelbier"/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier" 
350 mg/ l
-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 
350 mg/ l
-bières brunes du type oud bruin 
350 mg/ l
-bière à valeur énergétique réduite 
25 mg/ l
-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 
350 mg/ l
-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 
350 mg/ l
-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg
-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
1 000 mg/ kg
-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
350 mg/ kg
-conserves de fruits et légumes aigres-douces 
200 mg/ kg
-Feinkostsalat 
350 mg/ kg
-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
200 mg/ kg
-potage à valeur énergétique réduite 
110 mg/ l
-sauces 
350 mg/ kg
-moutarde 
350 mg/ kg
-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 
1 000 mg/ kg
-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 
450 mg/ kg
-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 
450 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 
350 mg/ l
-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 
500 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 
2 000 mg/ kg 
E 951 
Aspartame 
Boissons non alcoolisées
-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
600 mg/ l
-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
600 mg/ l 
Desserts et produits similaires
-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 
500 mg/ kg
-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
800 mg/ kg 
Confiserie 
(*12)-Essoblaten 
1 000 mg/ kg (12*)
-confiseries sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
6 000 mg/ kg
-pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés 
2 000 mg/ kg
-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
2 000 mg/ kg
-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
2 000 mg/ kg
-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-gommes à mâcher sans sucres ajoutés 
5 500 mg/ kg 
Autres produits 
cidre et poiré 
600 mg/ l
-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 
600 mg/ l
- Bière de table/"Tafelbier"/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 
600 mg/ l
-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 
600 mg/ l
-bières brunes du type oud bruin 
600 mg/ l
-bière à valeur énergétique réduite 
25 mg/ l
-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 
600 mg/ l
-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 
600 mg/ l
-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
1 000 mg/ kg
-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
1 000 mg/ kg
-conserves de fruits et légumes aigres douces 
300 mg/ kg
-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
300 mg/ kg
-potage à valeur énergétique réduite 
110 mg/ l
-sauces 
350 mg/ kg
-Feinkostsalat 
350 mg/ kg
-moutarde 
350 mg/ kg
-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 
1 700 mg/ kg
-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 
800 mg/ kg
-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 
1 000 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 
600 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 
2 000 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 
5 500 mg/ kg 
E 952 
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca (1) 
Boissons non alcoolisées
-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
(*12) 250 mg/ l
-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
(*12) 250 mg/ l 
Desserts et produits similaires
-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
250 mg/ kg
-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
250 mg/ kg
-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
250 mg/ kg
-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
250 mg/ kg
-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
250 mg/ kg
-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
250 mg/ kg
-(1 rubrique supprimée par *12*) 
Confiserie
-(5 rubriques supprimées par *12*)
-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
500 mg/ kg 
Autres produits
-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 
250 mg/ l
-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg 
confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
1 000 mg/ kg
-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
250 mg/ kg
-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 
1 600 mg/ kg
-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 
400 mg/ kg
-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 
400 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 
400 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 
500 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 
1 250 mg/ kg 
(1) Les doses maximales pour l'acide cyclamique et ses sels de sodium et de calcium sont exprimées en acide cyclamique. 
E 954 
Saccharine et sels de Na, K et Ca (1) 
Boissons non alcoolisées
-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
80 mg/ l
-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
80 mg/ l
-" gaseosa " : boisson non alcoolisée à base d'eau, additionnée d'acide carbonique, édulcorants et arômes 
100 mg/ l 
Desserts et produits similaires
-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
100 mg/ kg
-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
100 mg/ kg
-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
100 mg/ kg
-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique, ou sans sucres ajoutés 
100 mg/ kg
-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
100 mg/ kg
-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
100 mg/ kg
-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
100 mg/ kg
-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
100 mg/ kg
-cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 
800 mg/ kg
-amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 
100 mg/ kg 
Confiserie
-confiseries sans sucres ajoutés 
500 mg/ kg
-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
500 mg/ kg
-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
300 mg/ kg
-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
3 000 mg/ kg
-Essoblaten 
800 mg/ kg
-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur (*1) énergétique réduite ou sans sucres ajoutés (1*) 
200 mg/ kg
-gommes à mâcher sans sucres ajoutés 
1 200 mg/ kg 
Autres produits
-cidre et poiré 
80 mg/ l
-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 
80 mg/ l
-" Bière de table/ Tafebier/ Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 
80 mg/ l
-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 
80 mg/ l
-bières brunes de type ond bruin 
80 mg/ l
-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 
80 mg/ l
-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 
80 mg/ l
-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
200 mg/ kg
-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
200 mg/ kg
-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
200 mg/ kg
-conserves de fruits et légumes aigres douces 
160 mg/ kg
-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
160 mg/ kg
-sauces 
160 mg/ kg
-moutarde 
320 mg/ kg
-potage à valeur énergétique réduite 
110 mg/ l
-Feinkostsalat 
160 mg/ kg
-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 
170 mg/ kg
-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 
240 mg/ kg
-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 
200 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 
80 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 
500 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 
1 200 mg/ kg 
(1) Les doses maximales d'emploi pour la saccharine et ses sels de Na, K et Ca sont exprimées en saccharine. 
E 957 
Thaumatine 
Confiseries
-confiseries sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-gommes à mâcher sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg 
Autres produits
-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 
400 mg/ kg 
E 959 
Néohespéridine DC 
Boissons non alcoolisées
-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
30 mg/ l
-boissons à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ l
-boissons à base de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
30 mg/ l 
Desserts et produits similaires 
50 mg/ kg
-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-desserts à base de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 
50 mg/ kg
-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 
100 mg/ kg 
Confiseries
-confiseries sans sucres ajoutés 
100 mg/ kg
-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
150 mg/ kg
-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-gommes à mâcher sans sucres ajoutés 
Autres produits
-cidre et poiré 
20 mg/ l
-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant 1,2 % vol 
10 mg/ l
-" bière de table/ Tafelbier/ Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 
10 mg/ l
-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimés en Na OH 
10 mg/ l
-bières brunes du type oud bruin 
10 mg/ l
-bière à valeur énergétique réduite 
10 mg/ l
-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 
30 mg/ l
-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 
30 mg/ l
-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
50 mg/ kg
-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
50 mg/ kg
-conserves de fruits et légumes aigres-douces 
100 mg/ kg
-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
50 mg/ kg
-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
30 mg/ kg
-sauces 
50 mg/ kg
-moutarde 
50 mg/ kg
-potage à valeur énergétique réduite 
50 mg/ l
-Feinkostsalat 
50 mg/ kg
-produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 
150 mg/ kg
-(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*) 
100 mg/ kg
-(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*) 
100 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*) 
50 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*) 
100 mg/ kg
-(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*) 
400 mg/ kg 
(*19) E 961 
Néotame 
Boissons non alcoolisées
-Boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
20 mg/ l
-Boissons à base de lait et produits dérivés ou boissons à base de jus de fruit à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
20 mg/ l 
Desserts et produits similaires
-Desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-Préparations à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-Desserts à base de fruits et légumes à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-Desserts à base d'œufs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-Desserts à base de céréales à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-Desserts à base de matières grasses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-" Snacks " amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisette, préemballés et contenant certains arômes 
18 mg/ kg 
Confiseries
-Confiseries sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-Confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
65 mg/ kg
-Confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
65 mg/ kg
-Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés, pour glace 
60 mg/ kg
-" Essoblaten " 
60 mg/ kg
-Pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
200 mg/ kg
-Pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés 
65 mg/ kg
-Chewing-gum sans sucres ajoutés 
250 mg/ kg
-Confiserie sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite 
15 mg/ kg
-Cidre et poiré 
20 mg/ l
-Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées 
20 mg/ l
-Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol. 
20 mg/ l
-Bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol. 
20 mg/ l
-Bière de table/ " Tafelbier "/ " Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 
20 mg/ l
-Bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 
20 mg/ l
-Bières brunes du type " oud bruin " 
20 mg/ l
-Bière à valeur énergétique réduite 
1 mg/ l
-Glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
26 mg/ kg
-Fruits en boîte ou en bocal à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg/ kg
-Confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
32 mg/ kg
-Préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
32 mg/ kg
-Conserves de fruits et légumes aigres-douces 
10 mg/ kg
-" Feinkostsalaté " 
12 mg/ kg
-Conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
10 mg/ kg
-Potages à valeur énergétique réduite 
5 mg/ l
-Sauces 
12 mg/ kg
-Moutarde 
12 mg/ kg
-Produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 
55 mg/ kg
-Denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 
26 mg/ kg
-Aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 
32 mg/ kg
-Compléments alimentaires liquides 
20 mg/ kg
-Compléments alimentaires solides 
60 mg/ kg
-Compléments alimentaires à base de vitamines et/ ou d'éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher 
185 mg/ kg
-Edulcorants de table 
Quantum satis (19*) 
(*12) E 955 
Sucralose 
Boissons non alcoolisées
-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
300 mg/ l
-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
300 mg/ l 
Desserts et produits similaires
-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-" snacks " : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 
200 mg/ kg 
Confiseries
-confiseries sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
800 mg/ kg
-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace 
800 mg/ kg
-Essoblaten 
800 mg/ kg
-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
2 400 mg/ kg
-pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg
-chewing-gum sans sucres ajoutés 
3 000 mg/ kg
-confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite 
200 mg/ kg 
Autres produits
-cidre et poiré 
50 mg/ l
-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées 
250 mg/ l
-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 
250 mg/ l
-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 
250 mg/ l
-" Bière de table/ Tafelbier/ Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier " 
250 mg/ l
-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH 
250 mg/ l
-bières brunes du type oud bruin 
250 mg/ l
-bières à valeur énergétique réduite 
10 mg/ l
-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
320 mg/ kg
-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
400 mg/ kg
-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
400 mg/ kg
-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
400 mg/ kg
-conserves de fruits et légumes aigres-douces 
180 mg/ kg
-Feinkostsalat 
140 mg/ kg
-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
120 mg/ kg
-potage à valeur énergétique réduite 
45 mg/ l
-sauces 
450 mg/ kg
-moutarde 
140 mg/ kg
-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 
700 mg/ kg
-denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1997 susvisé 
320 mg/ kg
-aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé 
400 mg/ kg
-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide 
240 mg/ kg
-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide 
800 mg/ kg
-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher 
2 400 mg/ kg 
(*12) E 962 
Sel d'aspartame ­ acésulfame (*) 
Boissons non alcoolisées
-boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ l (a)
-boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ l (a) 
Desserts et produits similaires
-desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg (a)
-préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg (a)
-desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg (a)
-desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg (a)
-desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg (a)
-desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg (a)
-" snacks " : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes 
500 mg/ kg (b) 
Confiseries
-confiseries sans sucres ajoutés 
500 mg/ kg (a)
-confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
500 mg/ kg (a)
-confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg (a)
-Essoblaten 
1 000 mg/ kg (b)
-pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg (b)
-céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
1 000 mg/ kg (b)
-micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
2 500 mg/ kg (a)
-chewing-gum sans sucres ajoutés 
2 000 mg/ kg (a) 
Autres produits
-cidre et poiré 
350 mg/ l (a)
-boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées 
350 mg/ l (a)
-boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol 
350 mg/ l (a)
-bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol 
350 mg/ l (a)
-" Bière de table/ Tafelbier/ Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergàriges Einfachbier " 
350 mg/ l (a)
-bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH 
350 mg/ l (a)
-bières brunes du type oud bruin 
350 mg/ l (a)
-bières à valeur énergétique réduite 
25 mg/ l (b)
-glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
800 mg/ kg (b)
-fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés 
350 mg/ kg (a)
-confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
1 000 mg/ kg (b)
-préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
350 mg/ kg (a)
-conserves de fruits et légumes aigres-douces 
200 mg/ kg (a)
-Feinkostsalat 
350 mg/ kg (b)
-conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
200 mg/ kg (a)
-potage à valeur énergétique réduite 
110 mg/ l (b)
-sauces 
350 mg/ kg (b)
-moutarde 
350 mg/ kg (b)
-produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 
1 000 mg/ kg (a)
-denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1997 susvisé 
450 mg/ kg (a)
-aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé 
450 mg/ kg (a)
-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide 
350 mg/ kg (a)
-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide 
500 mg/ kg (a)
-compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher 
2 000 mg/ kg (a) (12*) 
(*12) (*) Les doses maximales d'emploi pour le sel d'aspartame-acésulfame sont dérivées des doses maximales d'emploi de ses deux éléments constitutifs, l'aspartame (E 951) et l'acésulfame K (E950). Les doses maximales d'emploi pour l'aspartame (E 951) et l'acésulfame K (E950) ne doivent pas être dépassées lors de l'utilisation soit seules, soit en combinaison avec le sel d'aspartame-acésulfame. Les doses limites dans cette colonne sont exprimées soit a) en équivalent acésulfame K, soit b) en équivalent aspartame. (12*)
(*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.
(*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.
(*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.
(*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.
(*5*) Arrêté du 19 février 2001.
(*6*) Arrêté du 2 mai 2001.
(*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.
(*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.
(*9*) Arrêté du 15 mars 2002.
(*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.
(*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.
(*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.
(*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.
(*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.
(*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.
(*16*) Arrêté du 25 février 2008.
(*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.
(*18*) Arrêté du 26 août 2009.
(*19*) Arrêté du 26 avril 2010.