DÉTERMINATION DU NIVEAU FORFAITAIRE

DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE
Le tableau n° 2 suivant indique pour chaque activité polluante d'un établissement, identifiée par un code d'activité, la définition de la grandeur caractérisant l'activité. Pour chaque élément constitutif de la pollution mentionné dans le tableau suivant, la pollution théorique produite est égale au produit du nombre d'unités de la grandeur caractérisant l'activité par le niveau forfaitaire de pollution produite par unité de cette même grandeur. Elle est, selon les cas, exprimée par mois ou directement par année.

Les valeurs des niveaux forfaitaires de pollution théorique produite par unité de grandeur caractérisant l'activité sont exprimées :

- en kilogrammes pour les matières en suspension, la demande chimique en oxygène, la demande biochimique en oxygène, l'azote réduit, l'azote oxydé, le phosphore total, les composés halogénés adsorbables sur charbon actif et pour les métox ;

- en kiloéquitox pour la toxicité aiguë ;

- en siemens/cm × m³ pour les sels dissous ;

- en mégathermie pour la chaleur.

Pour déterminer la quantité de pollution rejetée mensuellement ou annuellement, les grandeurs caractéristiques mentionnées dans le tableau suivant sont définies et calculées comme suit :

- lorsque la grandeur caractérisant l'activité est le nombre d'emplois , celui-ci est égal au nombre d'emplois de l'activité concernée au dernier jour de chaque mois. Le nombre d'emplois est obtenu en ajoutant au nombre de personnes directement affectées aux unités de production le nombre de personnes des services généraux de l'établissement travaillant dans l'établissement pour l'activité polluante considérée, comme les équipes de dépannage et d'entretien, les services techniques divers, les services administratifs, les services de gestion des stocks, l'encadrement, y compris les intérimaires, les stagiaires et les personnels des entreprises sous-traitantes lorsque ces dernières contribuent à l'activité considérée. Lorsque les personnes des services généraux de l'établissement sont rattachées à plusieurs activités faisant l'objet de grandeurs caractéristiques distinctes, les emplois correspondants sont répartis proportionnellement aux nombres d'emplois affectés à chaque unité de production. Le personnel en longue maladie et, d'une façon générale, les emplois non sédentaires ainsi que le personnel d'entreprises extérieures présents pour des fonctions ne contribuant pas à l'activité de l'établissement à l'origine de la pollution ne sont pas comptabilisés.

En l'absence d'activité polluante de l'établissement au cours d'un mois donné, la grandeur caractéristique "nombre d'emplois" est considérée comme nulle. Le cas échéant, elle est pondérée en fonction du nombre de semaines de fermeture au cours d'un même mois ;

- lorsque la grandeur caractérisant l'activité est "le fil", "le disque", "le châssis", "la débiteuse à disque" ou "le polissoir", celle-ci est égale au nombre d'appareils présents dans l'établissement.
TABLEAU N° 2

Détermination du niveau forfaitaire de pollution théorique produite
CODE

			d'activité
LIBELLÉ

			de l'activité polluante
UNITÉ

			de la grandeur

			caractérisant

			l'activité
NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE PAR UNITÉ

			de grandeur caractérisant l'activité (exprimé en kg ; kéq ; siemens / cm x m ³ ou Mth)
DBO5
DCO
MES
MI
SELS

			solubles
NR
NO
P
AOX
METOX
CHALEUR
OBSERVATIONS
PISCICULTURE
A800
Pisciculture d'eau douce
Tonne d'aliments achetés pendant l'année.
65-2. ED-
490/ED-
87,5/ED-
ED est l'énergie digestive de l'aliment utilisé, exprimée en mégajoules.

			Le résultat du calcul donnant l'assiette annuelle.
INDUSTRIE

			ÉNERGÉTIQUE
CENTRALE NUCLÉAIRE
Production d'électricité :
B100
- en circuit ouvert
GWh électrique produit (en net).
1,7
A calculer par mois.
B110
- en circuit ouvert
Emploi.
0,91
2,13
3,04
0,21
0,06
Activité complémentaire à B100.

			A calculer par mois.
B120
en circuit fermé
GWh électrique produit (en net).
0,045
A calculer par mois.
B130
en circuit fermé
Emploi.
0,91
2,13
3,04
0,21
0,06
Activité complémentaire à B120.

			A calculer par mois.
CENTRALE À FLAMMES
FONCTIONNEMENT

			AU FIOUL
B200
Production d'électricité
GWh électrique produit (en net).
1,1
A calculer par mois.
B210
Production d'électricité
Emploi.
0,91
2,13
3,04
0,21
0,06
Activité complémentaire à B200.

			A calculer par mois.
FONCTIONNEMENT

			AU CHARBON
B300
Production d'électricité
Tonne de charbon consommé.
0,33
A calculer par mois.
B310
Production d'électricité
GWh électrique produit (en net).
1,1
Activité complémentaire à B300.

			A calculer par mois.
B320
Production d'électricité
Emploi.
0,91
2,13
3,04
0,21
0,06
Activité complémentaire à B300 ;

			A calculer par mois.
INDUSTRIE

			DU PÉTROLE
B060
Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie
Tonne de pétrole traité.
0,031
0,151
0,034
0,040
0,002
0,007
0,001
A calculer par mois.
INDUSTRIE EXTRACTIVE
COKERIES (y compris sidérurgiques)
C110
Cokeries procédant à l'extinction du coke avec ses eaux ammoniacales
Tonne de coke produit.
0,69
1,15
0,3
0,007
A calculer par mois.
C120
Autres cokeries procédant à l'extinction du coke par voie humide
Tonne de coke produit.
1,5
3
0,3
0,03
1,1
0,004
0,003
0,037
A calculer par mois.
LAVAGE, CRIBLAGE,

			PRÉPARATION

			DE SUBSTANCES

			MINÉRALES AVEC

			UTILISATION D'EAU
ALLUVIONS
C211
Extraction d'alluvions
Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés.
3,5
A calculer par mois.
AUTRES SUBSTANCES MINÉRALES
C231
Extraction d'autres substances minérales
Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés.
15
A calculer par mois.
SALINES
C500
Saline
Emploi.
0,92
2,17
3,04
0,21
0,06
A calculer par mois.
C510
Saline
Tonne de sel produit.
0,32
Activité complémentaire à C500.

			A calculer par mois.
TRAVAIL

			DES MATÉRIAUX

			AVEC UTILISATION D'EAU

			(Granit, marbre, etc.)
C241
Sciage par fil ou disque
Fil ou disque.
13 200
Résultat par année.
C251
Sciage par châssis classique
Châssis classique.
66 000
Résultat par année.
C253
Sciage par châssis diamanté (1 à 3 lames)
Châssis diamanté (1 à 3 lames).
13 200
Résultat par année.
C255
Sciage par châssis diamanté (30 à 40 lames)
Châssis diamanté (30 à 40 lames).
198 000
Résultat par année.
C261
Débitage
Débiteuse à disque.
6 160
Résultat par année.
C271
Polissage automatique
Polissoir automatique.
3 300
Résultat par année.
C281
Polissage manuel
Polissoir à grenouillère

			et à chants.
1 320
Résultat par année.
SIDÉRURGIE,

			MÉTALLURGIE,

			CONSTRUCTION

			MÉCANIQUE
HAUTS FOURNEAUX

			ET CUBILOTS

			DE FONDERIE
D010
Hauts fourneaux et cubilots de fonderie avec lavage des gaz
Tonne de fonte ou d'acier produit.
0,2
1,6
6,3
3
A calculer par mois.
D030
Utilisation de sables de fonderie
Tonne de sable acheté dans l'année.
0,4
3
Résultat par année.
TRAITEMENT

			DU MINERAI DE FER
D120
Installation de concassage et d'agglomération du minerai de fer, avec dépoussiérage à sec
Tonne d'aggloméré produit.
0,03
0,06
0,14
A calculer par mois.
ACIÉRIE
D210
Aciérie sans lavage de gaz
Tonne d'acier produit.
0,005
0,045
0,32
A calculer par mois.
D220
Aciérie avec lavage des gaz
Tonne d'acier produit.
0,04
0,15
1,7
A calculer par mois.
LAMINAGE, TRÉFILAGE,

			ÉTIRAGE, DÉCAPAGE
Laminage à chaud :
D311
- première chauffe
Tonne de lingots chauffés.
0,02
0,32
0,2
A calculer par mois.
D312
- deuxième chauffe
Tonne de demi-produit enfourné.
0,3
4,8
3
A calculer par mois.
D330
Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forge et emboutissage.
Tonne d'acier entrant en fabrication.
0,1
1,6
0,2
A calculer par mois.
D331
Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables
Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année.
150
1 300
Activité complémentaire à D330.

			Résultat par année.
D332
Usinage à partir de concentrés halogénés
Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.
1 000
Activité complémentaire à D330.

			Résultat par année.
D341
Décapage de l'acier
Tonne d'acier décapé.
0,012
0,12
8,5
0,15
A calculer par mois.
D360
Décapage de peinture
Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.
160
Résultat par année.
D361
Décapage de peinture
Tonne de décapants halogénés et alcalins achetés dans l'année.
90
Résultat par année.
D362
Décapage chimique de peinture
Mètre carré de surface décapée.
0,15
0,9
0,53
0,004
Activité complémentaire aux activités D360 et D361.

			A calculer par mois.
D370
Dégraissage par solvants halogénés
Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.
205
Résultat par année.
D371
Dégraissage lessiviel
Mètre carré de surface dégraissée.
0,013
0,085
0,006
0,002
Ne s'applique pas au dégraissage avant traitement électrolytique.
TRAITEMENT

			DE SURFACE
D400
Traitement et revêtement des métaux et des matières plastiques ;

			Emaillage à haute température
Emploi.
2,5
16,67
10
0,14
0,04
A compléter, selon les cas, par les activités ci-après et dans les conditions suivantes :

			- en cas d'utilisation uniquement de chaînes à cadres, le barème s'applique en l'état ;
- en cas d'utilisation de chaînes à cadres et de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 2 ;
- en cas d'utilisation uniquement de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 3.

			A calculer par mois.
D401
Cataphorèse
Tonne de chrome acheté dans l'année.
1 000
Activité complémentaire à D400.

			Résultat par année.
D402
Cataphorèse
Tonne de plomb acheté dans l'année.
2 500
Activité complémentaire à D400.

			Résultat par année.
Utilisation du nickel :
D411
- nickel électrolytique
Tonne de nickel acheté dans l'année.
1,25
950
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production.

			Activités complémentaires à D400.

			Résultats par année.
D413
- nickel chimique
Tonne de nickel acheté dans l'année.
12,5
2 250
D414
- phosphatation nickel
Tonne de nickel acheté dans l'année.
2 750
Résultat par année.
Utilisation du cuivre :
D421
- cuivre électrolytique
Tonne de cuivre acheté dans l'année.
450
450
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production.

			Activités complémentaires à D401.

			Résultats par année.
D422
- cuivre chimique
Tonne de cuivre acheté dans l'année.
4 500
800
Utilisation du zinc :
D430
- utilisation du zinc (tous usages)
Tonne de zinc acheté dans l'année.
5
160
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production.

			Activités complémentaires à D400.

			Résultats par année.
D431
- utilisation du zinc pour la galvanisation à chaud
Tonne de zinc acheté dans l'année.
60
D432
- phosphatation au zinc
Tonne de zinc acheté dans l'année.
325
D440
Utilisation du cadmium
Tonne de cadmium acheté dans l'année.
140
4 250
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production.

			Activité complémentaire à D400.

			Résultat par année.
Utilisation du chrome :
D451
- tous usages (revêtement et traitement, sauf chrome dur)
Tonne de chrome acheté dans l'année.
1 000
200
La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production.

			Résultats par année.
D452
- chrome dur
Tonne de chrome acheté dans l'année.
800
160
Utilisation de cyanure :
D461
- cyanure tous usages (revêtement et traitement), sauf cyanuration et cémentation des métaux
Tonne de cyanure acheté dans l'année.
200
La grandeur est le tonnage acheté (exprimé en NaCN), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production.

			Résultats par année.
D462
- cyanuration et cémentation des métaux
Tonne de cyanure acheté dans l'année.
6,75
D470
Utilisation de fluorures et d'acide fluorhydrique
Tonne de fluorure acheté dans l'année.
90
La grandeur est le tonnage acheté de fluor et d'acide fluorhydrique (exprimé en acide fluorhydrique).

			Résultat par année.
D471
Utilisation de réactifs contenant du phosphore
Tonne de phosphore acheté dans l'année.
500
La grandeur est le tonnage acheté de réactifs contenant du phosphore (exprimé en P).

			Résultat par année.
D472
Traitement thermique
Tonne de KNO3 acheté dans l'année.
138
Résultat par année.
D473
Traitement thermique
Tonne de NaNO2 acheté dans l'année.
200
Résultat par année.
D474
Utilisation d'acide nitrique
Tonne de HNO3 pur acheté dans l'année.
220
Résultat par année.
Décapage :
D480
- du cuivre et du laiton
Tonne de zinc décapé.
0,45
Le laiton est considéré comme contenant 60 % de cuivre, sauf justification contraire.

			A calculer par mois.
D481
- du cuivre et du laiton
Tonne de cuivre décapé.
4,5
0,67
A calculer par mois.
D482
- de l'aluminium
Tonne d'aluminium décapé.
0,25
A calculer par mois.
D483
- de l'acier inoxydable
Tonne d'acier inoxydable traité.
0,05
0,82
A calculer par mois.
D485
Gravure de circuits imprimés
Tonne de cuivre soumis à la gravure.
900
4 000
A calculer par mois.
D486
Stripage étain-plomb sur circuits imprimés
Tonne de plomb acheté dans l'année.
1 500
Résultat par année.
PRODUCTION

			D'ALUMINE
D510
Production d'alumine à partir de la bauxite
Tonne d'alumine anhydre produite.
90
1,27
A calculer par mois.
D520
Traitement de l'alumine sans production d'aluminium
Emploi.
0,83
1,67
11
0,14
0,04
A calculer par mois.
MÉTALLURGIE DU PLOMB ET DU ZINC
D600
Métallurgie du plomb et du zinc avec fabrication d'acide sulfurique
Emploi.
0,29
1,33
26
0,50
0,14
0,42
0,04
0,07
5,2
A calculer par mois.
Fabrication de piles, accumulateurs, batteries :
D610
- utilisation du mercure
Tonne de mercure acheté dans l'année.
1 750
Résultat par année.
D611
- utilisation de plomb
Tonne de plomb acheté dans l'année.
70
Résultat par année.
D612
- utilisation de zinc
Tonne de zinc acheté dans l'année.
55
Résultat par année.
MÉTALLURGIE

			DU CUIVRE
D710
Première transformation du cuivre et des alliages
Emploi.
0,58
2,5
3
0,14
0,04
A calculer par mois.
D711
Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710
Tonne de cuivre ou d'alliage.
0,32
Activité complémentaire à D710.

			A calculer par mois.
D712
Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710
Tonne de cuivre mis en œuvre.
3
Activité complémentaire à D710.

			A calculer par mois.
D713
Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710
Tonne de zinc mis en œuvre.
5,8
Activité complémentaire à D710.

			A calculer par mois.
D714
Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710
Tonne de plomb mis en œuvre.
300
Activité complémentaire à D710

			A calculer par mois.
D715
Tréfilage du cuivre et des alliages
Tonne de cuivre tréfilé.
0,26
Activité complémentaire à D710.

			A calculer par mois.
ACTIVITÉS

			MÉCANIQUES
D800
Mécanique générale, chaudronnerie (fabrication, réparation de matériels de tous types : automobiles, machines, outillage, etc.)
Emploi.
0,58
2,5
3
0,14
0,02
0,04
0,28
A calculer par mois.
D810
Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables
Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année.
300
2 600
Activité complémentaire à D800.

			Résultat par année.
D 811
Usinage à partir de concentrés halogénés
Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.
1 000
Activité complémentaire à D800.

			Résultat par année.
D820
Vibro-abrasion
Tonne d'additifs et d'abrasifs achetés par année.
96
Activité complémentaire à D400,D800 et D900.

			Résultat par année.
D900
Autres activités mécaniques non visées ci-avant
Emploi.
0,29
1,33
2
0,14
0,04
A calculer par mois.
D910
Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables
Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année.
300
2 600
Activité complémentaire à D900.

			Résultat par année.
D911
Usinage à partir de concentrés halogénés
Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore.
1 000
Activité complémentaire à D900.

			Résultat par année.
VERRE, CHAUX ET

			CIMENT, MATÉRIAUX

			DE CONSTRUCTION,

			TRAVAUX PUBLICS,

			BÂTIMENT
INDUSTRIE

			DU VERRE
E010
Fabrication de fibres de verre
Emploi.
5,83
38,33
5
0,14
0,04
0,09
A calculer par mois.
E020
Gravure, taille et argenture de produits de verre
Tonne de produits finis.
10
30
A calculer par mois.
E030
Travail optique du verre
Emploi.
1,08
3,75
10
0,14
0,04
A calculer par mois.
E041
Fabrication des glaces
Mètre carré de surface polie.
0,001
0,015
0,031
A calculer par mois.
E050
Activités du verre non visées aux codes E010 à E041
Emploi.
0,08
0,33
2
0,14
0,04
0,009
0,46
A calculer par mois.
E051
Fabrication de verre émaillé
Mètre carré de surface de verre émaillé.
0,004
A calculer par mois.
INDUSTRIE

			DE LA CÉRAMIQUE
Fabrication de céramique :
E110
- à partir de barbotine par moulage de pâte obtenue par filtres-presses
Tonne de produits finis.
0,1
1
21
0,003
Ne sont pas comprises dans les activités de la céramique : les briqueteries, les tuileries, les fabrications de poterie et de tuyaux en terre cuite, ainsi que la fabrication de carreaux en terre cuite.

			A calculer par mois.
E120
- par utilisation directe de la barbotine, à l'exclusion du procédé par atomisation
Tonne de produits finis.
0,1
0,4
56
E130
- par procédés n'utilisant pas de barbotine ou utilisant de la barbotine soit passée aux filtres-presses avec recyclage des eaux des filtres-presses, soit atomisée
Tonne de produits finis.
0,03
0,2
2
0,06
INDUSTRIE

			DE LA CHAUX

			ET DES CIMENTS
E200
Fabrication de chaux et de ciments
Nombre de lavage de mélangeurs.
15
175
96
A calculer par mois.
MATÉRIAUX

			DE CONSTRUCTION

			BÂTIMENT

			ET TRAVAUX PUBLICS
E500
Préparation, fabrication, transformation, traitement, pose de matériaux ou d'éléments de construction pour le bâtiment, les travaux publics ou le génie civil
Emploi.
0,83
1,67
2
0,14
0,04
A calculer par mois.
E510
Centrale de fabrication de béton permanente ou temporaire
Mètre cube de béton produit.
14
A calculer par mois.
INDUSTRIE CHIMIQUE
F010
Activité correspondant à la fabrication d'anhydride sulfureux et dérivés, de silicates et d'anhydride silicique ;

			Fabrication de solvants chlorés, de matières plastiques et d'élastomères à l'exception de celle de polyéthylène sous pression ;

			Fabrication d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification, de noirs de carbone ;

			Fabrication d'explosifs autres que ceux d'amorçage ;

			Préparation d'eau de Javel ;

			Fabrication d'ammoniac et dérivés ;

			Fabrication d'engrais
Emploi.
11,8
177
30
10
0,07
0,07
0,00
A calculer par mois.
F021
Fabrication d'ammoniac, d'acide nitrique et d'ammonitrates associés
Tonne de produits fabriqués.
1,19
Activité complémentaire au code F010.

			A calculer par mois.
F023
Fabrication d'engrais complexe ternaire
Tonne d'engrais fabriqués.
0,3
0,4
Activité complémentaire au code F010.

			A calculer par mois.
F031
Fabrication d'acide phosphorique pour production d'engrais phosphatés
Tonne d'acide phosphorique, exprimé en P2O5.
18
Activité complémentaire au code F010.

			A calculer par mois.
F032
Fabrication de super-phosphate
Tonne de super-phosphate fabriqué.
0,06
Activité complémentaire au code F010.

			A calculer par mois.
F033
Fabrication d'engrais binaires P.K.
Tonne d'engrais complexe fabriqué.
0,3
Activité complémentaire au code F010.

			A calculer par mois.
F110
Industrie chimique minérale (1) ;

			Fabrication de produits minéraux divers (2) ;

			Fabrication de poudres et explosifs
Emploi.
28,3
77,5
90
10
0,8
0,04
(1) A l'exception de la fabrication d'acide sulfurique à partir de soufre (classé F210), d'anhydride sulfureux et dérivés, de sulfate, d'alumine et d'aluns, de sulfure de carbone, de carbonate de soude, de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium, de gaz comprimés liquéfiés, dissous ou solidifiés.

			(2) A l'exception de la fabrication de pigments minéraux et de compositions à base de ces pigments de silicate et d'anhydrides siliciques.

			A calculer par mois.
F111
Fabrication de chlore, soude ou potasse par électrolyse
Emploi.
24,8
167,2
90
10
0,14
0,04
A calculer par mois.
F209
Fabrication d'éthylène
Tonne d'éthylène produit.
0,003
0,006
0,004
A calculer par mois.
F210
Etablissements effectuant uniquement des opérations de conditionnement, d'empaquetage, de développement, de découpage ainsi que la fabrication :

			- d'acide sulfurique à partir du soufre ;

			- de carbonate de soude ;

			- de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium ;

			- de gaz comprimés, liquéfiés, dissous ou solidifiés ;

			- d'ammoniac par catalyse à partir d'hydrogène électrolytique et d'azote provenant d'air liquide (produits purs) ;

			- de polyéthylène sous pression.

			Transformation chimique de sels de potasse naturels (engrais et produits industriels).

			Polyéthylène sous pression
Emploi.
0,71
1,53
2
0,14
0,04
A calculer par mois.
F211
Soudière
Tonne de carbonate de soude fabriqué par le procédé à l'ammoniaque.
2,7
0,06
A calculer par mois.
F410
Fabrication :

			- de sulfure de carbone ;

			- de cyanimide calcique, d'urée, d'engrais organiques, de carbures acycliques et leurs dérivés, de carbures et leurs dérivés, de matières colorantes (et produits intermédiaires) ;

			- de produits chimiques organiques de synthèse à usage pharmaceutique ;

			- de tous autres produits organiques de synthèse à l'exception d'ingrédients et d'additifs pour carburation et lubrification et de noirs de carbone ;

			- de tous produits photographiques, de produits de dégraissage, huile soluble, décapants, dérouillants, antirouille, dégrippants, limiteurs et accélérateurs de décapage ;

			- de produits phytosanitaires et  nologiques ;

			- d'essences de parfumerie, d'huiles essentielles, de parfums naturels et d'eau parfumée.

			Fabrication et distillation de goudrons, production et distillation de benzol.
Emploi.
109,5
297,7
30
10
0,29
A calculer par mois.
F411
Fabrication correspondant à l'activité polluante F410 à l'exclusion de l'urée
Emploi.
8
1,2
Activité complémentaire à F410.

			A calculer par mois.
F412
Fabrication d'urée à partir d'ammoniac
Tonne d'urée produite.
2
Activité complémentaire à F410.

			A calculer par mois.
F510
Fabrication d'alcaloïdes, de produits dérivés du bois, d'acide tartrique, d'acide citrique, de produits extraits des algues, de colles et gélatines d'origine animale et industrie chimique des os, de colles de pâtes et liquides à base de matières amylacées.
Emploi.
131,7
319,7
30
10
20
3
A calculer par mois.
F511
Carbonisation du bois, transformation et distillation de produits résineux
Emploi.
131,7
319,7
30
10
0,14
0,04
A calculer par mois.
LABORATOIRE

			DE RECHERCHE

			CHIMIQUE
F610
Fabrication de :

			- sulfate d'alumine et d'aluns ;

			- pigments minéraux et leur composition ;

			- accessoires et pièces de pyrotechnie ;

			- produits pharmaceutiques et cosmétiques ;

			- produits abrasifs ;

			- charbon artificiel et terres actives ;

			- produits d'entretien (y compris le traitement des cires, des désincrustants et de produits pour l'épuration des eaux) ;

			- peintures, vernis, mastics, encres d'imprimerie, pigments broyés, couleurs, siccatifs.

			Préparation de :

			- bains pour galvanoplastie ;

			- produits exothermiques pour fonderies.
Emploi.
18, 1
41
12
0,5
0,04
A calculer par mois.
F710
Fabrication, réparation et rechapage de pneumatiques et de bandages
Emploi.
0,13
0,25
2
0,14
0,04
A calculer par mois.
F810
Mise en œ uvre de composés halogénés
Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore, déduction faite de ceux entrant dans la composition des produits finis.
425
Résultat par année.
INDUSTRIE

			DE L'ALCOOL

			ET DES BOISSONS

			ALCOOLISÉES
PRODUCTION D'ALCOOL,

			DISTILLATION
G011
Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves
Hectolitre d'alcool produit.
3
4
81
0,2
0,01
A calculer par mois.
G012
Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves avec décantation des eaux boueuses
Hectolitre d'alcool produit.
1,6
2,2
0,9
0,02
A calculer par mois.
G032
Rejet de vinasses et d'eaux de presse : brutes non concentrées après récupération des saccharomyces
Hectolitre de vinasse et d'eau de presse rejeté.
1
1,3
0,3
0,08
0,02
A calculer par mois.
G035
Distillerie de mélasse : rejet de vinasses brutes non concentrées avec récupération des saccharomyces
Hectolitre de vinasse rejeté.
4
5,5
0,2
0,3
A calculer par mois.
G040
Distillation de marc de raisin
Hectolitre d'alcool produit.
60
140
1,2
G041
Distillation de fruits
Hectolitre d'alcool produit.
47
86
23
1
0,3
0,04
A calculer par mois.
G042
Non-récupération des résidus solides de distillation de fruits
Hectolitre d'alcool produit.
20
28
50
1
0,3
A calculer par mois.
G050
Distillation de lies ou vin de presse
Hectolitre d'alcool produit.
40
120
80
3
1
0,015
A calculer par mois.
G060
Distillation de vins autres que vins de presse et autres distillations
Hectolitre d'alcool produit.
21
31
2
0,4
0,13
0,025
A calculer par mois.
G061
Distillation de vins de table clarifiés ayant subi l'élevage
Hectolitre d'alcool produit.
17
25
0,3
0,2
0,1
A calculer par mois.
PRODUCTION ET

			CONDITIONNEMENT DE VINS, LIQUEURS

			ET SPIRITUEUX
G100
Opérations de réception, égrappage, pressurage et vinification autres que celles concernant les vins d'Alsace, vins de Champagne et vins de méthode champenoise
Hectolitre de vin produit.
0,16
0,26
0,06
0,002
A calculer par mois.
VINS D'ALSACE,

			VINS DE CHAMPAGNE

			ET VINS DE

			MÉTHODE

			CHAMPENOISE
G101
Opérations liées au pressurage
Hectolitre de moût produit.
0,35
0,6
0,05
0,004
A calculer par mois.
G102
Opérations de vinification postérieures au pressurage sauf opérations de conditionnement
Hectolitre vinifié.
0,18
0,35
0,04
0,002
A calculer par mois.
G103
Opérations liées au tirage
Hectolitre embouteillé.
0,07
0,15
0,01
0,002
A calculer par mois.
OPÉRATIONS

			SPÉCIFIQUES

			AUX VINS DE

			CHAMPAGNE

			ET À LA MÉTHODE

			CHAMPENOISE
G104
Opérations liées au dégorgement
Hectolitre dégorgé.
0,08
0,2
0,02
0,002
A calculer par mois.
NÉGOCE

			ET ÉLEVAGE DES VINS
G121
Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts
Hectolitre.
0,014
0,02
0,003
A calculer par mois.
G122
Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en vrac de vins terminés
Hectolitre.
0,06
0,1
0,07
0,001
A calculer par mois.
G123
Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs de vins terminés
Hectolitre.
0,23
0,33
0,077
0,001
A calculer par mois.
G124
Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles ou fûts rendus ou consignés des vins terminés
Hectolitre.
0,24
0,35
0,105
0,003
0,004
A calculer par mois.
G125
Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs
Hectolitre.
0,17
0,25
0,007
0,002
0,001
A calculer par mois.
G126
Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés
Hectolitre.
0,2
0,29
0,035
0,002
0,003
A calculer par mois.
G130
Production de liqueurs et spiritueux à partir d'alcool, y compris les opérations d'embouteillage
Hectolitre.
0,45
0,685
0,1
A calculer par mois.
G140
Fabrication et conditionnement d'apéritifs à base de vins
Hectolitre.
0,41
0,59
0,08
A calculer par mois.
INDUSTRIE

			DE LA BIÈRE
G210
Brasserie
Hectolitre de bière brassée.
0,52
0,9
0,4
0,02
0,005
A calculer par mois.
G220
Cas de la non-récupération des levures de bières
Tonne de levure non récupérée à 12,5 % de matière sèche.
112,5
225
125
10
2
A calculer par mois.
Etablissement procédant uniquement au stockage et conditionnement de la bière :
G231
- conditionnement en emballage consigné
Hectolitre de bière conditionnée.
0,18
0,31
0,04
0,004
0,005
A calculer par mois.
G232
- conditionnement en emballage perdu
Hectolitre de bière conditionnée.
0,055
0,085
0,02
0,001
A calculer par mois.
G240
- malterie
Tonne de malt produit.
3,5
6
1,9
0,2
0,06
A calculer par mois.
INDUSTRIE

			DES BOISSONS

			NON ALCOOLISÉES
PRODUCTION

			DE JUS DE FRUITS

			ET CIDRE
H010
Réception des fruits, extraction des jus, clarification et stockage
Hectolitre produit.
0,34
0,74
0,3
0,009
0,002
A calculer par mois.
Réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement :
H021
- en récipients à l'état neuf
Hectolitre conditionné.
0,082
0,175
0,01
A calculer par mois.
H022
- en récipients rendus ou consignés
Hectolitre conditionné.
0,09
0,2
0,04
0,003
A calculer par mois.
PRODUCTION

			DE JUS DE RAISIN
H110
Opérations de réception de vendange, extraction des moûts et débouchage
Hectolitre produit.
0,03
0,045
0,005
0,009
0,001
A calculer par mois.
H120
Opérations de clarification et de stockage
Hectolitre produit.
0,024
0,045
0,071
A calculer par mois.
H130
Opérations de désulfitation
Hectolitre produit.
0,44
0,82
0,074
0,003
A calculer par mois.
Opérations de réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement :
H141
- en récipients à l'état neuf
Hectolitre produit.
0,1
0,2
0,01
0,001
A calculer par mois.
H142
- en récipients rendus ou consignés
Hectolitre produit.
0,13
0,25
0,04
0,001
0,003
A calculer par mois.
PRODUCTION

			DE JUS DE FRUITS

			À NOYAUX
Fabrication de jus de fruits à partir de fruits à noyaux et conditionnement :
H211
- en récipients à l'état neuf
Hectolitre produit.
1,8
3,6
0,44
0,022
0,004
A calculer par mois.
H212
- en récipients rendus ou consignés
Hectolitre produit.
1,8
3,6
0,47
0,022
0,007
A calculer par mois.
H221
Fabrication de nectars de fruits et conditionnement
Hectolitre produit.
0,9
1,8
0,22
0,011
0,002
A calculer par mois.
PRODUCTION

			DE JUS DE TOMATES

			ET DE FRUITS ROUGES
H311
Fabrication de jus de tomates et de fruits rouges à partir de fruits et conditionnement
Hectolitre produit.
0,6
1,2
0,34
0,05
0,007
A calculer par mois.
Etablissements procédant uniquement au stockage et au conditionnement de jus déjà élaborés :
H321
- en récipients à l'état neuf
Hectolitre produit.
0,1
0,2
0,01
0,003
0,001
A calculer par mois.
H322
- en récipients rendus ou consignés
Hectolitre produit.
0,1
0,2
0,04
0,003
0,007
A calculer par mois.
FABRICATION

			ET CONDITIONNEMENT

			DE BOISSONS

			GAZEUSES

			ET DE BOISSONS

			AUX FRUITS,

			À L'EXCEPTION

			DES NECTARS
H411
- en récipients à l'état neuf
Hectolitre produit.
0,13
0,23
0,01
0,003
0,002
A calculer par mois.
H412
- en récipients rendus ou consignés
Hectolitre produit.
0,13
0,24
0,04
0,003
0,005
A calculer par mois.
EAUX MINÉRALES
H511
Etablissements procédant au conditionnement d'eaux minérales en bouteilles de verre
Hectolitre conditionné.
0,017
0,027
0,03
0,003
A calculer par mois.
INDUSTRIE

			ALIMENTAIRE

			À PARTIR DE PRODUITS

			D'ORIGINE VÉGÉTALE
PRODUCTION

			DE SUCRE
J011
Transport et lavage des betteraves
Tonne de betteraves achetées.
5,5
13,5
93
0,2
0,01
Il est tenu compte que 25 % de l'azote est minéralisé la 1re année.

			A calculer par mois.
J012
Transport et lavage des betteraves avec décantation des eaux boueuses pendant plus de 24 heures
Tonne de betteraves achetées.
1,5
3
1
0,02
0,001
A calculer par mois.
J050
Rejet des eaux condensées d'évaporation du jus sucré
Tonne de betteraves achetées.
0,034 r
0,057 r
0,14 r
0,2 r
Il s'agit du pourcentage r d'eaux condensées non réutilisées à des postes de fabrication où leur pollution est détruite.

			A calculer par mois.
J060
Raffinerie
Tonne de sucre raffiné (produit fini).
2
4
1,5
0,25
0,01
A calculer par mois.
CONSERVERIES

			DE PRODUITS

			D'ORIGINE VÉGÉTALE
L'activité de conserverie et de transformation inclut l'ensemble des opérations de préparation (lavage, transport,...).
J100
Lavage de légumes, hors pommes de terre et hors légumes racines
Tonne de légumes lavés.
0,06
0,1
6
0,05
0,04
A calculer par mois.
J110
Conserves de petits pois, jardinière de légumes, macédoines, maïs doux
Tonne de produits entrant en fabrication.
20
40
5
1,2
0,02
0,3
A calculer par mois.
J112
Conserves de légumes féculents dont les pommes de terre
Tonne de produits entrant en fabrication.
26
54
5
1,2
0,3
A calculer par mois.
J113
Coupe et ensilage de choux
Tonne de choux soumis à la coupe.
1,4
2,3
0,1
0,1
0,1
On considère que le nombre de jours d'activité est égal à :

			- 100 jours/an pour les rejets de l'eau de coupe ;

			- 200 jours/an pour les rejets de saumure fermentée.

			Par tonne de choux mis en  uvre, on retient :

			- 120 litres de coupe ;

			- 220 litres de saumure fermentée.

			A calculer par mois.
J114
Soutirage de choucroute
Tonne de choucroute soutirée.
40
70
0,6
1
0,2
J115
Conserves de légumes racines (salsifis, céleris-raves, carottes...)
Tonne de produits entrant en fabrication.
20
40
25
2,4
0,3
A calculer par mois.
J116
Conserves de champignons
Tonne de produits entrant en fabrication.
10
15
12,5
2
0,05
0,4
A calculer par mois.
J117
Conserves d'autres légumes
Tonne de produits entrant en fabrication.
4,8
9
2
0,3
0,13
0,03
A calculer par mois.
J120
Conserves de fruits, production de confitures et de fruits au sirop
Tonne de produits entrant en fabrication.
10
20
7
0,4
0,05
A calculer par mois.
J121
Fabrication de crème, pâte, purée de marrons
Tonne de produits entrant en fabrication.
60
120
10
0,4
0,15
A calculer par mois.
J122
Réhydratation de fruits secs
Tonne de produits entrant en fabrication.
20
30
0,8
0,1
A calculer par mois.
INDUSTRIE

			DE LA LEVURE
Production de levures sélectionnées, de levures sèches et de levures vivantes :
J211
- à partir de mélasse de sucrerie
Tonne de mélasse traitée.
135
250
19
16
0,6
A calculer par mois.
J212
- à partir d'autres produits
Tonne de produits soumis au traitement.
72
120
8
A calculer par mois.
J213
- avec concentration des moûts délevurés
Tonne de mélasse traitée.
13
22
2
5
0,05
A calculer par mois.
INDUSTRIE

			DES PRODUITS

			AMYLACÉS
Production d'amidon, dextrine et glucose à partir :
J310
- de maïs
Tonne de grains entrant en fabrication.
1,2
20,5
5,4
0,04
0,02
A calculer par mois.
J320
- de pommes de terre
Tonne de produits entrant en fabrication.
18
36
45
3
0,4
A calculer par mois.
J330
- de farine de blé
Tonne de produits entrant en fabrication.
28
43
12
1,7
0,4
A calculer par mois.
CHICORÉE

			POMMES DE TERRE
J422
Lavage des racines et séchage
Tonne de racines soumises au lavage.
2,21
8,42
2,9
0,01
A calculer par mois.
J423
Lavage et conditionnement de pommes de terre et de légumes-racines, hors betteraves sucrières
Tonne lavée.
0,25
1
6
0,02
0,04
0,02
0,01
A calculer par mois.
J431
Fabrication de purée en flocons, pommes chips, frites précuites, pommes de terre stérilisées
Tonne de pommes de terre mises en œuvre.
14,6
25
40
0,9
0,07
0,07
A calculer par mois.
AUTRES

			INDUSTRIES

			ALIMENTAIRES
J500
Travail de grains, farines, pâtisserie et biscuiterie
Tonne de produits finis.
6
10
1
0,1
A calculer par mois.
J501
Lavages de grains
Tonne de grains mis en œuvre.
0,36
0,73
0,5
0,03
0,015
A calculer par mois.
J502
Fabrication de pâtes alimentaires
Tonne de pâtes alimentaires produites.
10
20
1
0,035
A calculer par mois.
J610
Confiserie, chocolaterie
Tonne de produits finis.
16
34
2, 5
A calculer par mois.
J620
Condiments
Tonne de produits finis.
3
15
10
0,5
0,2
Ne concerne pas la fabrication du vinaigre qui relève de l'industrie de l'alcool.

			A calculer par mois.
J630
Café soluble
Tonne de produits finis.
7
12
2, 2
0,7
0,25
A calculer par mois.
J631
Préparation de repas
Millier de repas.
4
7
1,56
0,2
0,2
A calculer par mois.
J632
Spécialités culinaires autres
Tonne de produits fabriqués.
7
12
6
0,5
0,14
A calculer par mois.
J640
Toutes industries alimentaires non mentionnées ci-avant
Emploi.
0,43
0,9
2
0,14
0,04
S'applique à la meunerie (sauf lavage des grains) et à la boulangerie.

			A calculer par mois.
INDUSTRIE

			ALIMENTAIRE

			À PARTIR DE

			PRODUITS

			D'ORIGINE ANIMALE

			INDUSTRIE DU LAIT
K010
Collecte du lait sans aucune transformation
Mètre cube de lait collecté.
1
2
0,6
0,02
0,04
0,01
Taux de production du sérum :

			- pâtes cuites : 92 %

			- pâtes pressées semi-cuites : 85 %

			- pâtes molles et persillées : 82 %

			- pâtes fraîches : 65 %

			- caséine : 90 %

			Taux moyen de récupération du sérum :

			- pâtes cuites : 90 %

			- pâtes pressées semi-cuites : 80 %

			- pâtes molles et persillées : 75 %

			- pâtes fraîches : 60 %

			- caséine : 90 %
K020
Transformation de lait de consommation (lait pasteurisé, lait stérilisé, lait upérisé, lait concentré). Fabrication de yaourts. Fabrication de lactose et caséine (1) ;

			Fabrication de desserts lactés (lait gélifié, crèmes desserts, etc.)...
Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication.
2,9
5
1,2
0,2
0,02
0,2
(1) Les valeurs des coefficients spécifiques de pollution correspondent à un taux de récupération de sérum pour chaque type de fabrication tel qu'indiqué ci-dessus.

			Est également indiqué le taux de production en sérum.

			Ces taux sont exprimés en pourcentage du lait mis en œ uvre.

			Equivalence crème-lait : 1 kg de crème = 10 litres de lait.

			Pour K010 à K032, calculer par mois.
K021
Concentration et séchage du sérum, du lait et du babeurre
Mètre cube de lait, de sérum ou de babeurre traité.
0,6
1,1
0,2
0,08
0,04
K022
Fabrication de crèmes glacées
Tonne de crème glacée produite.
15
30
7
0,3
0,06
K031
Transformation du lait et fabrication de fromages (1) des types Emmental, Beaufort et gruyère de Comté
Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication.
2
3
0,5
0,2
0,1
K032
Transformation du lait et fabrication d'autres fromages (1)
Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication.
5
9
1,4
0,3
0,05
0,15
K041
Affinage de fromages Comté
Millier de meules soignées.
3,3
7,8
1
0,15
0,02
Mêmes remarques que pour K010 à K032.
K042
Affinage de fromages de gruyères Emmental
Millier de meules soignées.
35
70
17
0,7
0,2
Mêmes remarques que pour K010 à K032.
Fabrication de fromage fondu à l'aide de :
Pour K051 à K070,calculer par mois.
K051
- pétrins classiques avec système de portage ou de pompage
Tonne de fromage fondu produit.
2
3
2,2
0,3
0,18
K052
- pétrins horizontaux avec système de pompage
Tonne de fromage fondu produit.
7
11
1,5
0,3
0,18
K060
Transformation de lait en crème ou en beurre
Mètre cube de lait équivalent entrant en fabrication.
7
12
0,7
0,05
0,01
0,02
K070
Non récupération des sérums et babeurres produits
Mètre cube de sérum ou de babeurre rejeté.
30
55
2,6
1,3
0,6
ABATTOIRS
K090
Marchés aux bestiaux
Opération d'abattage :
Centaine de têtes d'animaux présents.
1,2
7
5
0,35
0,05
A calculer par mois.
A calculer par mois (K110 à K160).
Les opérations d'abattage correspondent aux sources de pollution suivantes : saignées, transport de matières stercoraires (pour les bovins), habillage, éviscération, évacuation du contenu des boyaux pour l'ensemble des animaux abattus, évacuation du contenu des estomacs des petits animaux.
Le poids de carcasse par animal est de :

			- bovin : 300 kg ;

			- cheval : 300 kg ;

			- veau : 110 kg ;

			- ovin : 18 kg ;

			- porc : 80 kg.
K110
- bovins
Tonne de carcasse abattue.
15
30
5
0,6
0,04
K120
- chevaux
Tonne de carcasse abattue.
6
15
5
2
0,14
K130
- veaux
Tonne de carcasse abattue.
12
25
5
2
0,14
K140
- ovins
Tonne de carcasse abattue.
13
30
10
4,5
0,32
K150
- porcs
Tonne de carcasse abattue.
7
15
10
1,4
0,09
K160
- volailles, avec récupération totale du sang
Tonne de volaille (poids net) abattue.
7
15
5
1,7
0,5
K170
Sang non récupéré après abattage des bovins, chevaux, veaux, ovins et porcs
Mètre cube de sang non récupéré.
145
260
38
3
A calculer par mois.

			Le volume de sang considéré récupérable par tonne de carcasse abattue est obtenu à partir des équivalences suivantes :

			- abattage de bovins : 64 litres ;

			- abattage de chevaux : 84 litres ;

			- abattage de veaux : 86 litres ;

			- abattage d'ovins : 63 litres ;

			- abattage de porcs : 52 litres.
Traitement de sous-produits d'abattoir :
K171
- cas d'un atelier intégré à un abattoir
Tonne de carcasse abattue dans l'abattoir.
5
12
5,5
3
0,3
A calculer par mois.
K172
- cas d'un atelier indépendant
Tonne de sous-produit soumis au traitement.
10
30
14
7
0,7
A calculer par mois.
K173
Découpe et conditionnement de viande
Tonne de produits entrant en fabrication.
0,6
1,1
0,5
0,05
0,01
A calculer par mois.
ÉQUARRISSAGE
K202
Procédé à sec
Tonne de sous-produit soumis à l'équarrissage.
4
6
1
1,1
0,1
A calculer par mois.
K203
Dégraissage de farines sans aucun recyclage
Tonne de farine soumis au dégraissage.
0,6
1,3
4
A calculer par mois.
TRANSFORMATION

			DE PRODUITS

			D'ORIGINE ANIMALE
K311
Conserve de viande
Tonne de produits entrant en fabrication.
10
14
2
1,9
0,01
0,6
A calculer par mois (K311 à K322).

			Sont considérés comme conserves de viandes les produits subissant une cuisson.
K312
Salaisons
Tonne de produits entrant en fabrication.
4
7
2
1,9
0,6
A calculer par mois.

			Traitement au sel sans cuisson.
Ateliers polyvalents de boyauderie-triperie avec :
K321
- lavage et rinçage des produits
Tonne de produits entrant en fabrication.
10
20
13
1,2
0,15
A calculer par mois.

			Les poids des organes, exprimés en kilogramme, liés aux opérations de boyauderie-triperie ont les valeurs forfaitaires suivantes :

			Bovins :
- triperie : tête (museau) : 1,0 ; 4 pieds : 10,0 ; estomac (feuillet, panse, caillette) : 19,0 ; rectum ou culard : 1,0 ; mamelle : 5,0 ;
- boyauderie : menu : 8,0 ; gros et baudruche : 6,0 ;
Veaux :

			- triperie : pansette : 1,0 ; fraise : 4,0 ; tête et 4 pieds : 15,0 ;

			- boyauderie : caillette : 0,5 ;
Ovins :

			- triperie : pansette : 0,5 ; 4 pieds : 1,0 ;

			- boyauderie : menu : 0,7 ;

			Porcs :

			- boyauderie : chaudin et fuseau : 2,0 ; menu : 1,5 ; estomac : 0,8.
K322
- échaudage, épilage, grattage
Tonne de produits entrant en fabrication.
50
110
52
4,4
0,55
K323
- opérations complètes (lavage, rinçage, échaudage, épilage, grattage)
Tonne de produits entrant en fabrication.
60
130
65
5,6
0,7
Mêmes observations que pour K321 et K322.

			A calculer par mois.
K330
Préparation de poissons frais ou congelés en vue de la conserve (étêtage, éviscération, découpage, lavage, décongélation)
Tonne de poisson entrant en fabrication.
21
35
13
3,3
0,04
0,6
A calculer par mois.
K340
Fabrication de plats cuisinés à base principalement de viande
Tonne de produits entrant en fabrication.
17
36
15
0,8
0,2
A calculer par mois.
K350
Fabrication de plats cuisinés à base principalement de poissons
Tonne de produits finis.
12
25
8
1
0,2
A calculer par mois.
K360
Fabrication d'aliments pour chiens et chats
Tonne de produits finis.
0,9
1,5
0,4
0,1
0,01
A calculer par mois.
K370
Halle à marée (réception et lavage de poissons).
Tonne de poisson entrant en criée.
2, 2
5,5
1
0,4
0,1
A calculer par mois.
PÂTES À PAPIER

			PAPIERS ET CARTONS

			TRANSFORMATION

			DU BOIS

			INDUSTRIE

			DE LA LAINE,

			DES FIBRES,

			DU BLANCHIMENT,

			DE LA TEINTURE,

			DE L'IMPRESSION

			ET DE L'APPRÊT
FABRICATION

			DE PÂTES À PAPIER
Avec destruction des liqueurs noires :
L011
- pâte kraft écrue
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.
10
30
10
0,21
0,4
0,4
0,17
0,001
A calculer par mois.
L012
- pâte kraft blanchie
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.
20
100
40
0,35
0,4
0,8
0,25
0,4 r
A calculer par mois.

			r = 1 si utilisation de bois de résineux ; r = 0,5 dans les autres cas.
L014
- pâte au bisulfite
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.
50
180
50
1,6
0,4
3,6
1
0,2
A calculer par mois.
Sans destruction des liqueurs noires :
L022
- pâte kraft blanchie
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.
180
260
50
0,4
A calculer par mois.
L024
- pâte au bisulfite
Tonne de pâte produite à 90 % de siccité.
370
740
60
0,4
A calculer par mois.
FABRICATION

			ET TRANSFORMATION

			DES PAPIERS

			ET CARTONS
A partir de pâte kraft, de pâte au bisulfite, de pâte mi-chimique, de pâte de paille et de produits de récupération (papiers et chiffons) :
L111
- papiers et cartons kraft
Tonne de produits finis.
10
30
10
0,03
0,002
A calculer par mois.
L112
- autres types de papiers et cartons
Tonne de produits finis.
15
35
30
0,03
0,002
A calculer par mois.
L120
Fabrication et transformation de papiers et cartons à partir de pâte mécanique, y compris les opérations de fabrication de pâte
Tonne de produits finis.
10
40
30
0,01
0,002
0,2
A calculer par mois.
L130
Autres activités non mentionnées ci-avant correspondant à la transformation du papier et du carton
Emploi.
0,83
1,67
2
0,14
0,04
A calculer par mois.
L131
Fabrication de papier et carton avec utilisation d'adjuvants chlorés
Tonne de produits finis contenant des agents de résistance à l'état humide.
0,1
A calculer par mois.

			Activité complémentaire à L111, L112, L120 et L130.
TRANSFORMATION

			DU BOIS
L200
Fabrication de panneaux de fibres par procédé humide
Tonne de panneaux fabriqués.
0,9
1,7
50
A calculer par mois.
L210
Utilisation de créosote
Tonne de créosote achetée dans l'année.
5
16,5
Résultats par année (L 210 à L 213).
L211
Utilisation de produits hydrodispersables et de sels organiques
Mètre cube de produits prêts à l'emploi achetée dans l'année.
12,5
0,25
13,75
Pour tous les modes de traitement autres que par autoclave, les coefficients spécifiques sont à multiplier par 2.

			Pour les activités L 211 et L 212 : 1 m³ = 1 t.

			Pour l'activité L 211, on considère par produit prêt à l'emploi la quantité de produit acheté divisée par la concentration d'emploi, exprimée en pourcentage, telle que figurant sur l'étiquette informative accompagnant le produit acheté.
L212
Utilisation de produits organiques en milieu solvant pétrolier
Mètre cube de produits achetés dans l'année.
25
1
103
L213
Utilisation de sels inorganiques
Tonne de produits achetés dans l'année.
162
0,75
LAVAGE, DÉGRAISSAGE

			ET DÉSUINTAGE

			DE LA LAINE
L310
Délainage à l'échauffe et lavage à dos
Tonne de peau lainée sèche mise en œuvre.
20
60
80
7
0,3
A calculer par mois.
Lavage de laine en colonnes avec utilisation de détergents sans récupération de suintine :
A calculer par mois (L331 à L360).
L331
- lavage de laine, de délainage, type Mazamet
Tonne de freinte.
20
50
350-15r
7
0,2
La freinte est la différence entre le poids de la laine mise aux machines , diminuée de 2 % et la somme de tous les produits commercialisés à l'exclusion de la suintine et des poussières de battage.

			r est le rapport du poids de laine mise aux machines au cours du mois sur le poids de freinte de ce même mois.
L332
- lavage de tous autres types de laine
Tonne de freinte.
400
900
350-15r
13
0,4
L342
Lavage de laine avec utilisation de savon, sans récupération de suintine
Tonne de freinte.
150
300
350-15r
L360
Carbonisage de laine
Tonne de laine produite carbonisée séchée à 17 % d'humidité.
4, 3
19
23
0,6
0,02
FABRICATION

			DE FIBRES

			ARTIFICIELLES

			ET SYNTHÉTIQUES
L410
Fabrication de viscose
Millier de mètres carrés.
0,08
1,3
1
0,04
0,003
A calculer par mois.
L420
Fabrication d'autres fibres artificielles
Tonne de matière produite.
6
12
9,5
2,5
14
6,5
A calculer par mois.
L430
Fabrication de fibres synthétiques
Tonne de matière produite.
4
10
9,5
0,3
0,06
A calculer par mois.
L500
Rouissage du lin et du chanvre
Tonne de matière soumise au rouissage.
170
330
70
A calculer par mois.
BLANCHIMENT-

			TEINTURE-

			IMPRESSION-APPRÊT
L610
Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques
Tonne de produits sortant de fabrication.
20
80
6,5
1,5
2
0,2
0,25
A calculer par mois.
L620
Opération de teinture, impression sur : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques
Tonne de produits sortant de fabrication.
20
80
6,5
0,6
6
0,33
1,5
0,3
0,4
A calculer par mois.
L630
Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : lin, coton ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres
Tonne de produits sortant de fabrication.
55
200
32
6
1,5
0,2
0,25
A calculer par mois.
L640
Opération de teinture, impression sur : lin, coton, ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres
Tonne de produits sortant de fabrication.
40
120
32
0,6
6
1,5
0,2
0,25
A calculer par mois.
L650
Opérations d'apprêt mécanique
Emploi.
0,31
1,42
2
0,14
0,04
A calculer par mois.
BLANCHISSERIE

			INDUSTRIELLE
L700
Lavage de linge
Tonne de linge soumis au lavage.
8
20
7
0,5
0,03
0,3
0,5
0,03
0,08
A calculer par mois.
L701
Lavage de chiffons industriels en retour
Tonne de chiffons lavés.
400
800
150
28
0,03
4
5
A calculer par mois.
AUTRES ACTIVITÉS
L800
Toute autre activité de l'industrie du textile, blanchiment, teinture, impression d'apprêts non mentionnée ci-avant
Emploi.
0,6
1,8
2
0,14
0,04
0,04
A calculer par mois.
INDUSTRIE

			DES PEAUX ET CUIRS,

			TANNERIE
Traitement de peaux brutes salées :
M011
- par tannage au chrome
Tonne de peau mise en œuvre.
40
100
70
2,5-1,9 r
0,4
8
0,3
0,1
2
A calculer par mois.

			En cas de désulfuration complète, r = 1 ; en cas de non-désulfuration, r = 0.
M012
- par tannage végétal
Tonne de peau mise en œuvre.
50
160
70
2,5-1,9 r
0,4
8
0,3
0,1
2
A calculer par mois.

			En cas de désulfuration complète, r = 1 ; en cas de non désulfuration, r = 0.
Traitement des peaux picklées :
M021
- par tannage au chrome
Tonne de peau mise en œuvre.
11
30
15
0,4
0,5
2
A calculer par mois.
M022
- par tannage végétal
Tonne de peau mise en œuvre.
35
110
15
0,4
0,5
A calculer par mois.
M030
Traitement des peaux tannées
Tonne de peau mise en œuvre.
6
19
5
0,4
1
0,1
1
A calculer par mois.
MÉGISSERIE

			A partir de peaux lainées :
M111
- production de peaux picklées
Peau mise en œuvre.
0,13
0,32
0,26
0,019-

			0,011r
0,026
0,001
M112
- production de fourrures
Peau mise en œuvre.
0,27
0,72
0,27
0,003
0,02
0,003
0,015-

			0,012r
Pour M 111 à M 133 :

			A calculer par mois.

			Non-utilisation ou récupération du produit de dégraissage à base de white-spirit ou de pétrole, r = 1.

			Utilisation ou non-récupération du produit de dégraissage à base de white-spirit ou de pétrole, r = 0.

			(*) Recyclage ou épuisement du bain de tannage r = 1.

			Non-recyclage ou non-épuisement du bain de tannage r = 0.
M113
- production de cuirs tannés au chrome
Peau mise en œuvre.
0,16
0,4
0,29
0,019-

			0,011r
0,03
0,002
0,001
0,01-

			0,008r (*)
M121
A partir de peaux de chèvres, production de cuirs tannés au chrome
Peau mise en œuvre.
0,07
0,17
0,14
0,019-

			0,011r
0,015
0,001
0,01-

			0,008r (*)
M131
A partir de peaux picklées, production de cuirs tannés :

			- au chrome
Peau mise en œuvre.
0,03
0,08
0,03
0,011-

			0,011r
0,004
0,001
0,000
0,01-

			0,008r (*)
M132
- au végétal
Peau mise en œuvre.
0,08
0,25
0,03
0,011-

			0,011r
0,004
0,001
M133
- à l'huile
Peau mise en œuvre.
0,12
0,37
0,03
0,011-

			0,011r
0,004
0,001
M141
A partir de cuirots, production de cuirs tannés :

			- au chrome
Peau mise en œuvre.
0,05
0,12
0,12
0,015-

			0,011r
0,005
0,01-

			0,008r (*)
Pour M141 à M143, mêmes observations que pour M111 à M133.
M142
- au végétal
Peau mise en œuvre.
0,1
0,22
0,12
0,015-

			0,011r
0,005
M143
- à l'huile
Peau mise en œuvre.
0,09
0,27
0,12
0,015-

			0,011r
0,005
M150
A partir de cuirs tannés, production de cuirs finis (retannage, teinture, nourriture)
Peau mise en œuvre.
0,01
0,04
0,01
0,002
A calculer par mois.
M151
Production de cuirs finis à partir de wet blue ou de cuirs semi-tannés
Peau mise en

			œuvre.
0,001
A calculer par mois.
INDUSTRIE

			DES CORPS GRAS,

			SAVONS, DÉTERGENTS

			ET PRODUITS D'HYGIÈNE
FABRICATION

			DES CORPS

			GRAS D'ORIGINE

			VÉGÉTALE
Toutes huiles hors huile de pépins de raisin :
N011
- extraction et raffinage
Tonne d'huile produite.
6,7
24
7
0,3
1,5
A calculer par mois.
N012
- extraction sans raffinage
Tonne d'huile produite.
0,3
0,5
6
0,2
1
A calculer par mois.
N013
- raffinage d'huiles brutes
Tonne d'huile produite.
4
9
1
0,1
0,5
A calculer par mois.
N016
Raffinage d'huile brute de pépins de raisin
Tonne d'huile produite.
2
7
1
0,1
0,5
A calculer par mois.
N030
Production de margarine à partir d'huiles épurées
Tonne de margarine produite.
3
9
1
0,1
0,4
A calculer par mois.
FABRICATION

			DES CORPS GRAS

			D'ORIGINE ANIMALE
N111
Fonte continue par centrifugation
Tonne de matière grasse animale produite.
6
12
3
0,1
0,02
A calculer par mois.
N112
Fonte en cuiseurs
Tonne de matière grasse animale produite.
3
6
2
0,05
0,01
A calculer par mois.
N120
Raffinage de corps gras d'origine animale
Tonne de matière grasse animale produite.
12
22
7
0,3
0,04
A calculer par mois.
FABRICATION

			DE SAVON
N210
Saponification avec rejet d'eau de relargage
Tonne de savon produit.
25
40
18
A calculer par mois.
N220
Saponification sans rejet d'eau de relargage, y compris la concentration des glycérols à 80 %
Tonne de savon produit.
1
1,5
7
0,08
0,06
A calculer par mois.
FABRICATION

			ET CONDITIONNEMENT

			DES DÉTERGENTS
Synthèse chimique du produit de base :
N511
- sans installation de récupération des fuites et des eaux de lavage ;
Tonne de produit actif.
3
9
1,5
A calculer par mois.
N512
- avec installation de récupération des fuites et des eaux de lavage ;
Tonne de produit actif.
1,5
4,5
1
A calculer par mois.
N520
Préparation de détergents (hors fabrication produits actifs)
Tonne de produits fabriqués.
0,6
1,8
0,5
0,21
A calculer par mois.
FABRICATION

			ET CONDITIONNEMENT

			DES PRODUITS D'HYGIÈNE
N610
Pâtes dentifrices
Tonne de produits fabriqués.
4
12
4
0,2
0,05
A calculer par mois.
N620
Autres produits d'hygiène
Tonne de produits fabriqués.
3
7
1
0,2
0,05
A calculer par mois.
ACTIVITÉS

			DIVERSES
P010
Imprimerie de labeur, industries connexes à l'imprimerie, édition, reliure, dorure des livres
Emploi.
0,6
1,4
2
0,14
0,064
0,04
0,002
A calculer par mois.
P110
Transformation des matières plastiques pour la fabrication de pièces en matières plastiques, plaques, films, tubes, tuyaux, emballages et tout autre produit
Emploi.
0,6
1,4
2
0,14
0,04
A calculer par mois.
P210
Traitement et transformation du tabac, fabrication d'allumettes
Emploi.
0,6
1,4
2
0,14
0,04
A calculer par mois.
P500
Lavage de l'intérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes
Citerne lavée.
4, 3
11
0,77
A calculer par mois.
P510
Lavage extérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes
Wagon ou camion-citerne lavé.
3
8
1,5
A calculer par mois.
Q100
Récupération de déchets métalliques
Hectare de stockage de déchets métalliques disponibles.
2 000
12 000
8 000
100
50
Résultat sur l'année.
Q110
Démolition de véhicules
Véhicule démoli.
2
14
0,012
0,01
0,07
A calculer par mois.
R200
Etablissements hospitaliers
Journée d'hospitalisation.
0,18
0,38
0,10
0,02
Résultat sur l'année.
R700
Traitement de l'eau par floculation avec rejet des boues formées
Tonne de produits d'affinage achetés dans l'année, exprimés en matières en suspension ajoutées.
1 000
Résultat sur l'année.

			Pour déterminer le poids de matières en suspension ajoutées à partirdu poids de produit d'affinage utilisé, les coefficients de transformation suivants sont employés :

			- réactifs coagulants :

			- à x % d'alumine : 0,0151x ;

			- à y % de chlorure ferrique : 0,0065y ;

			- chaux pour la décarbonatation : 2.

			- réactifs absorbants et adjuvants : 1 ;

			- autres produits : coefficients déterminés par l'agence.

			Complète l'ensemble des activités.
S100
Emploi de composés halogénés pour les activités non visées précédemment
Tonne de solvants halogénés achetés, exprimés en équivalent chlore.
205
Résultat sur l'année.
S200
Emploi des établissements assujettis à la redevance de pollution de l'eau d'origine non domestique
Emploi.
0,6
1,4
2
0,14
0, 04
A calculer par mois.

			Applicable aux activités de sièges sociaux et d'administration générale présentes sur le site des établissements assujettis à la redevance pour pollution de l'eau d'origine non domestique pour des activités dont la grandeur caractéristique n'est pas l'emploi.