Bassin Artois-Picardie

 COURS D'EAU :

 L'Aa.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 928 à Saint-Omer.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Nord, Pas-de-Calais.

 COURS D'EAU :

 La Slack.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 1.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Pas-de-Calais.

 COURS D'EAU :

 La Liane.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 1.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Pas-de-Calais.

 COURS D'EAU :

 La Canche.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 916 à Frévent.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Pas-de-Calais.

COURS D'EAU :

 L'Authie.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 16 à Doullens.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Pas-de-Calais.

 COURS D'EAU :

 La Somme.

 SECTION CONCERNEE :

 De l'estuaire à son confluent avec l'Avre.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Somme.

 COURS D'EAU :

 La Bresle.

 SECTION CONCERNEE :

 De l'estuaire au pont de la N. 28 à Blangy-sur-Bresle.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Somme, Seine-Maritime.

   Bassin Seine-Normandie

 COURS D'EAU :

 L'Yères.

 SECTION CONCERNEE :

 De son embouchure au moulin de Sept-Meules.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 L'Arques.

 SECTION CONCERNEE :

 Sur tout son parcours.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 L'Eaulne.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Arques jusqu'à Angreville.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Béthune.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage du château de Mesnière.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

COURS D'EAU :

 La Varenne.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Bethune jusqu'au barrage de Sévis-Orival.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Scie.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D 54 à Saint-Aubin.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Saane.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D 70 à Gueures.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 Le Durdent.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D 925 à Cany-Barville.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Valmont.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D 17 à Valmont.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

COURS D'EAU :

 La Seine.

 SECTION CONCERNEE :

 Du point de salure des eaux au barrage de Poses.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 L'Andelle.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D 221 à Pont-Saint-Pierre.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Risle.

 SECTION CONCERNEE :

 Du barrage de Pont-Audemer au pont de Montfort-sur-Risle (pont de la D 47).

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Eure.

 COURS D'EAU :

 La Touques.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec l'Orbiquet.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Calvados.

COURS D'EAU :

 La Calonne.

 SECTION CONCERNEE :

 Sur tout son cours dans le département.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Calvados.

 COURS D'EAU :

 L'Orbiquet.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D 2.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Calvados.

 COURS D'EAU :

 La Dives.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N 13.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Calvados.

COURS D'EAU :

 L'Orne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec la Maire, commune de Sérans.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Calvados, Orne.

 COURS D'EAU :

 La Seulles.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Saint-Gabriel.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Calvados.

 COURS D'EAU :

 La Douve.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Martin-le-Hébert, commune de Sottevast.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Manche.

COURS D'EAU :

 La Vire.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec la Souleuvre, commune de Campeaux (Calvados).

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Calvados, Manche.

 COURS D'EAU :

 La Saire.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec le ruisseau de Mesnil-au-Val, commune de Theil.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Manche.

 COURS D'EAU :

 La Sinope.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 902.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Manche.

 COURS D'EAU :

 La Sienne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Manche.

 COURS D'EAU :

 La Selune.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Manche.

COURS D'EAU :

 Le Thar.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 105 à Saint-Pierre-Langers.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Manche.

 COURS D'EAU :

 La See.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 977 à Sourdeval.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Manche.

   Bassin des cours d'eau bretons

 COURS D'EAU :

 Le Couesnon.

 En aval du pont du chemin vicinal de Vieux-Vy-sur-Couesnon à Saint-Ouen-des-Alleux.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Ille-et-Vilaine, Manche.

 COURS D'EAU :

 L'Arguenon.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de Plancoët (pont de la D. 768).

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Côtes-du-Nord.

 COURS D'EAU :

 Le Trieux.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de Guingamp, pont de la D. 8.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Côtes-du-Nord.

 COURS D'EAU :

 Le Yar.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 32, communes de Plufur et Trémel.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Côtes-du-Nord.

 COURS D'EAU :

 Le Léguer.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Kernansquillec.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Côtes-du-Nord.

COURS D'EAU :

 La Penze.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent avec le Coatoulsach.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Elorn.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 18 à Sizun.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 La rivière de Daoulas.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 47.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Aulne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent avec l'Hyères.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Aven.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 22.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Finistère.

COURS D'EAU :

 La Laita.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent de l'Isole et de l'Ellé, commune de Quimperlé.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Saint-Laurent.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du moulin de Pont-ar-Queuneut.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Moros.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du moulin Noble.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Styval.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont Thouarn.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Finistère.

COURS D'EAU :

 Le Scorff.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la route Arzano-Plouay.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Morbihan.

 COURS D'EAU :

 La rivière d'Auray.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 779.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Morbihan.

 COURS D'EAU :

 Le Blavet.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de chemin de fer, commune de Pontivy.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Morbihan.

 COURS D'EAU :

 Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-Ville). SECTION CONCERNEE :

 Totalité du cours d'eau. DEPARTEMENT CONCERNE :

 Morbihan. COURS D'EAU :

 Le Tarun.

 SECTION CONCERNEE :

 Totalité du cours d'eau. DEPARTEMENT CONCERNE :

 Morbihan.

   Bassin de la Loire

 COURS D'EAU :

 La Loire.

 SECTION CONCERNEE :

 De l'estuaire jusqu'au barrage E.D.F. de Villerest.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Saône-et-Loire, Loire, Allier, Haute-Loire, Loiret, Cher, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Loire-Atlantique, Nièvre.

 COURS D'EAU :

 L'Allier.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Loire jusqu'au barrage de Vichy. DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Cher, Nièvre, Allier. 

 COURS D'EAU :

 La Vienne.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Loire jusqu'au confluent de la Creuse.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Indre-et-Loire.

 COURS D'EAU :

 La Creuse.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Vienne jusqu'au confluent de la Gartempe.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Indre-et-Loire, Vienne.

 COURS D'EAU :

 La Gartempe.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Creuse jusqu'au moulin de Talaban.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Vienne, Indre, Haute-Vienne, Creuse.

   Bassin de la Charente

 COURS D'EAU :

 La Charente.

 SECTION CONCERNEE :

 Jusqu'à Saintes, pont de la R.N. 141.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Charente-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Boutonne.

 SECTION CONCERNEE :

 Jusqu'au pont de la N. 138.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Charente-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Sèvre-Niotaise.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval jusqu'au deuxième pont amont de la R.N. 11, commune de Niort (source du Vivier).

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime.

 COURS D'EAU :

 Le canal du Mignon.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Sèvre-Niortaise jusqu'au pont de la R.N. 11, commune de Mauzé-le-Mignon.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Deux-Sèvres, Charente-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Courance.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec le canal de Mignon jusqu'au pont de la R.N. 11, commune d'Epannes.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Deux-Sèvres.

   Bassins de la Garonne et de la Dordogne

 COURS D'EAU :

 La Dordogne.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Garonne jusqu'au barrage E.D.F. du Sablier à Argentat.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Gironde, Dordogne, Corrèze.

 COURS D'EAU :

 L'Isle.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Dordogne jusqu'au barrage de Laubardemont, commune de Sablons-de-Guitres.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Gironde, Dordogne.

 COURS D'EAU :

 La Dronne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Coutras.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Gironde.

 COURS D'EAU :

 La Souvigne.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10 (commune de Forgès).

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corrèze.

 COURS D'EAU :

 La Maronne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Hautefage.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corrèze.

 COURS D'EAU :

 La Cere.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Brugale.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Lot.

COURS D'EAU :

 La Garonne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Bazacle, commune de Toulouse.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Gironde, Lot-et-Garonne, Tarn-et-Garonne.

 COURS D'EAU :

 Le Tarn.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Sainte-Livrade.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Tarn.

 COURS D'EAU :

 Le Lot.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage d'Aiguillon.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Lot-et-Garonne.

   Bassins Adour-Nive-Nivelle

 COURS D'EAU :

 L'Adour.

 SECTION CONCERNEE :

 De son embouchure jusqu'à son confluent avec le Leez.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Landes, Gers.

 COURS D'EAU :

 Le Luy.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Landes.

 COURS D'EAU :

 Les Gaves réunis.

 SECTION CONCERNEE :

 Sur tout leur parcours.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Landes, Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 Le Gave d'Oloron.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec les Gaves réunis jusqu'au confluent des Gaves d'Aspe et d'Ossau.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 Le Gave de Pau.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage d'Artix.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Pyrénées-Atlantiques.

COURS D'EAU :

 La Nive.

 SECTION CONCERNEE :

 Jusqu'au barrage de Saint-Martin-d'Arossa.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 La Nivelle.

 SECTION CONCERNEE :

 Jusqu'au barrage de Olha.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 Le Gave de Mauléon ou Saison.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de Gaurre-Cherberro, commune de Mauléon.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Pyrénées-Atlantiques.

   Bassin des cours d'eau méditerranéens

 COURS D'EAU :

 Le Var.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent confluent avec l'Estéron.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Alpes-Maritimes.

 COURS D'EAU :

 La Brague.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec le ruisseau des Bouillides.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Alpes-Maritimes.

 COURS D'EAU :

 La Siagne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage E.D.F. d'Auribeau-sur-Siagne.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Alpes-Maritimes, Var.

 COURS D'EAU :

 L'Argens.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 7, commune d'Arc-sur-Argens.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Var.

 COURS D'EAU :

 Le Rhône canalisé.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de l'usine-écluse de Beaucaire.

 DEPARTEMENTS CONCERNES :

 Gard, Bouches-du-Rhône.

 COURS D'EAU :

 Le Rhône courcircuité.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Vallabrègues.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Gard, Bouches-du-Rhône.

COURS D'EAU :

 L'Aude.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage du Moulin-du-Canet.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Aude.

 COURS D'EAU :

 Le Golo.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 198.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Haute-Corse.

 COURS D'EAU :

 Le Figarella.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 51.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Haute-Corse.

 COURS D'EAU :

 Le Fango.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 351.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Haute-Corse.

 COURS D'EAU :

 Le Liamone.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 1.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Haute-Corse.

COURS D'EAU :

 Le Tavignano.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec le ruisseau de Corsiglièse.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Haute-Corse.

 COURS D'EAU :

 La Gravona.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 193.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corse-du-Sud.

 COURS D'EAU :

 Le Prunelli.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 196.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corse-du-Sud.

 COURS D'EAU :

 Le Taravo.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Calzola.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corse-du-Sud.

COURS D'EAU :

 Le Fium'Orbu.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 198.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corse-du-Sud.

 COURS D'EAU :

 Le Travo.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Travo D. 545.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corse-du-Sud.

   Bassin du Rhin

 COURS D'EAU :

 Le Rhin.

 SECTION CONCERNEE :

 Sur tout son parcours.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Bas-Rhin.