A. - Administration générale
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Cadres d'emplois concernée
FONCTION PUBLIQUE DE L'ÉTAT
Corps équivalents
RÉGIME INDEMNITAIRE DE RÉFÉRENCE
Attaché territorial :
Directeur.
Attaché principal.
Attaché.
Attaché de préfecture :
Directeur.
Attaché principal.
Attaché.
Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.) (décret n° 68-560 du 19 juin 1968).
Secrétaire de mairie.
Secrétaire administratif.
I.F.T.S. pour les secrétaires administratifs des 2e et 3e grades et pour les secrétaires administratifs du 1er grade à partir du 8e échelon. Du 1er au 7e échelon : indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) (décret n° 50-1248 du 6 octobre 1950 modifié).
Rédacteur territorial :
Rédacteur chef et principal.
Secrétaire administratif :
Secrétaire administratif en chef et chef de section.
I.F.T.S. pour les secrétaires administratifs des 2e et 3e grades et pour les secrétaires administratifs du 1er grade à partir du 8e échelon. Du 1er au 7e échelon : I.H.T.S.
Rédacteur.
Secrétaire administratif.
Adjoint administratif territorial.
Adjoint administratif des services extérieurs.
I.H.T.S.
Agent administratif.
Agent administratif.
I.H.T.S.
B. - Fonctions techniques
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Cadres d'emplois concernés
FONCTION PUBLIQUE DE L'ÉTAT
Corps équivalents
RÉGIME INDEMNITAIRE DE RÉFÉRENCE
Ingénieur territorial en chef de 1re catégorie :
Hors classe.
1re classe.
2e classe.
Ingénieur des ponts et chaussées :
En chef.
1re classe.
2e classe.
Prime de rendement (décret n° 72-18 du 5 janvier 1972 modifié).
Ingénieur territorial en chef et subdivisionnaire :
En chef.
Subdivisionnaire.
Ingénieur des T.P.E. :
Divisionnaire.
Classe normale et exceptionnelle.
Prime de rendement.
Technicien territorial :
Technicien principal et technicien en chef.
Technicien.
Technicien des travaux publics de l'Etat :
Chef de section et chef de section principal.
Assistant technique.
Prime de rendement et, pour les techniciens jusqu'au 7e échelon, indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) (décret n° 50-1248 du 6 octobre 1950 modifié).
Agent de maîtrise territorial :
Agent de maîtrise.
Agent de maîtrise qualifié.
Agent de maîtrise principal.
Conducteur des T.P.E. :
Conducteur.
Conducteur principal.
Conducteur principal.
Prime de rendement et indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) (décret n° 50-1248 du 6 octobre 1950 modifié).
Agent technique territorial :
Agent technique.
Agent technique qualifié.
Agent technique principal.
Agent technique en chef.
Dessinateur :
Dessinateur.
Dessinateur.
Dessinateur chef de groupe.
Dessinateur chef de groupe.
Prime de rendement et I.H.T.S.
Agent d'entretien territorial :
Agent d'entretien.
Agent d'entretien qualifié.
Agent des T.P.E. :
Agent des T.P.E.
Agent d'exploitation des T.P.E.
I.H.T.S.
Agent de salubrité territorial :
Agent de salubrité.
Agent de salubrité qualifié.
Agent de salubrité principal.
Agent de salubrité en chef.
Ouvriers professionnels de l'Etat :
Ouvrier professionnel.
Ouvrier professionnel principal.
Maître ouvrier.
Maître ouvrier principal.
I.H.T.S.
Conducteur territorial de véhicules :
Conducteur d'automobiles des services techniques du matériel :
Conducteur.
Conducteur 2e catégorie.
I.H.T.S.
Conducteur spécialisé :
1er niveau.
2e niveau.
Conducteur 1re catégorie.
Conducteur hors catégorie.
Chef de garage.
Chef de garage principal.
Chef de garage.
Chef de garage principal.