DISSOLUTIONS - TRANSFERTS - RÉORGANISATIONS 
ENTITÉ
FORMATION, UNITÉ,
service ou établissement
DÉPARTEMENT
français
ou pays
étranger
COMMUNE
TYPE DE
mesure
(1)
DATE DE DÉBUT
des opérations de restructuration
DATE DE LA FIN
d'ouverture
des droits durant
la période couverte
par l'arrêté
2011-2013
Armée de l'air (il convient d'entendre par "base aérienne" l'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées) 
AIR
Base aérienne n° 278 
01
AMBERIEU-EN­BUGEY
R
2010
2011
AIR
Base aérienne n° 943 
06
ROQUEBRUNE-CAP­MARTIN
D
2010
2012
AIR
Escadron d'hélicoptères EH 05-067 (site d'accueil : BA 115 Orange) 
13
ISTRES
T
2010
2011
AIR
Groupement des écoles d'administration de l'armée de l'air GEAAA 30.300 
13
SALON-DE­PROVENCE
R
2010
2011
AIR
Dépôt atelier de munitions spéciales DAMS 14/004 
18
FARGES-EN­SEPTAINE
D
2011
2011
AIR
Escadron de défense sol air EDSA Solenzara 
2A
SOLENZARA
D
2011
2011
AIR
Escadron de défense sol-air no 07.950 
2B
VENTISERI
D
2010
2011
AIR
Escadron de chasse EC 01.002 (site d'accueil : BA 116 Luxeuil) 
21
DIJON-LONGVIC
T
2011
2011
AIR
Escadron de soutien tech­nique aéronautique ESTA 2E002 
21
LONGVIC
R
2011
2011
AIR
Base aérienne n° 101 
31
CUGNAUX
D
2010
2011
AIR
Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes 
33
BORDEAUX
R
2010
2011
AIR 
Groupe de télécommunica­tions GT 10/803 (site d'accueil : BA 105 Evreux) 
33
MERIGNAC
T
2011
2012
AIR 
Entrepôt de l'armée de l'air n° 00.609 
37
CINQ-MARS-LA-PILE
T
2010
2011
AIR 
Centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air CERHAA 00.870 (ancien libellé : centre des rémunéra­tions et des pensions de l'armée de l'air CERPAA 00.870) 
37
TOURS
R
2010
2011
AIR 
Escadron de transport Ventoux 03.062 de la base aérienne n° 118 
40
MONT-DE-MARSAN
T
2010
2011
AIR 
Dépôt atelier de munitions spéciales DAMS 16/004 
40
MONT-DE-MARSAN
D
2011
2011
AIR 
Base aérienne n° 112 
51
BETHENY
D
2010
2012
AIR 
Escadron de reconnais­sance 02.033 (site d'accueil : BA 118 Mont-de-Marsan) 
51
BETHENY
T
2011
2011
AIR 
Escadron de soutien tech­nique aéronautique ESTA 2E033 
51
BETHENY
D
2011
2011
AIR 
Ensemble équipe tech­nique et instruction spécialisée EETIS 66/530 (site d'accueil : BA 118 Mont-de-Marsan) 
51
BETHENY
T
2011
2011
AIR 
Base aérienne n° 128 
57
AUGNY
D
2010
2012
AIR 
Commandement des forces aériennes CFA (site d'accueil : BA 102 Dijon) 
57
AUGNY
T
2011
2012
AIR 
Groupe de télécommunica­tions GT 10/801 (site d'accueil : BA 105 Evreux) 
57
AUGNY
T
2011
2011
AIR 
Escadron électronique aéroporté EEA 11/054 (site d'accueil : BA 105 Evreux) 
57
AUGNY
T
2011
2011
AIR 
Equipe technique matériels de recherche électro­nique ETMRE 63/530 (site d'accueil : BA 105 Evreux) 
57
AUGNY
T
2011
2011
AIR 
Compagnie d'infrastructure en opérations CIO 11/513 (site d'accueil : BA 106 Mérignac) 
57
AUGNY
T
2011
2011
AIR 
Escadron de formation au renseignement EFR 20/530 (sites d'accueil : Strasbourg et Rennes) 
57
AUGNY
T
2011
2011
AIR 
Centre d'instruction des équipages d'hélicoptères CIEH 00/341 (site d'accueil : BA 115 Orange) 
57
AUGNY
T
2011
2011
AIR 
Escadron de transport mixte ETM 01/040 (sites d'accueil : BA 102 Dijon et BA 115 Orange) 
57
AUGNY
T
2011
2011
AIR 
Compagnie de gendar­merie de l'air de Metz 03/128 (site d'accueil : BA 102 Dijon) 
57
AUGNY
T
2011
2011
AIR 
Brigade motocycliste 02/128 (site d'accueil : BA 133 Nancy) 
57
AUGNY
T
2011
2011
AIR 
Bureau exécutif permanent Nord-Est (site d'accueil : Nancy) 
57
MONTIGNY-­LES-METZ
T
2011
2011
AIR 
Détachement service industriel de l'aéronau­tique 
57
PHALSBOURG
R
2010
2011
AIR 
Base aérienne n° 103 
59
HAYNENCOURT
D
2010
2012
AIR 
Escadron de chasse n° 02.004 
70
SAINT-SAUVEUR
D
2011
2011
AIR 
Escadron de soutien tech­nique aéronautique ESTA 2E004 
70 
SAINT-SAUVEUR 
R
2011 
2011 
AIR 
Dépôt atelier de munitions spéciales DAMS 13/004 
70 
SAINT-SAUVEUR 
D 
2011 
2011 
AIR 
Division des activités tech­niques aéronautiques 2 F004 
70 
SAINT-SAUVEUR 
D 
2011 
2011 
AIR 
Base aérienne n° 117 
75 
PARIS 
R
2010 
2012 
AIR 
Direction des ressources humaines de l'armée de l'air DRHAA 
75 
PARIS 
R
2010 
2012 
AIR 
Direction des ressources humaines de l'armée de l'air - Bureau de gestion déconcentré du personnel civil 
78 
VELIZY-VILLA­COUBLAY 
R
2010 
2012 
AIR 
Dépôt des essences passif 
82 
MONTBARTIER 
D 
2010 
2011 
AIR 
Base aérienne n° 217 
91 
BRETIGNY-­SUR-ORGE 
D 
2010 
2012 
AIR 
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des maté­riels aéronautiques du ministère de la défense SIMMAD 00/590 
91 
BRETIGNY-­SUR-ORGE 
T
2011 
2012 
AIR 
Centre d'études et de recherches psycholo­giques air CERPAIR 10/535 (site d'accueil : BA 705 Tours) 
91 
BRETIGNY-­SUR-ORGE 
T
2011 
2011 
AIR 
Centre des systèmes d'information air CSIA 00/617 (site d'accueil : BA 279 Châteaudun) 
91 
BRETIGNY-­SUR-ORGE 
T
2011 
2011 
AIR 
Centre de sélection et de préorientation air CSPA 28/501 (site d'accueil : BA 705 Tours) 
91 
BRETIGNY-­SUR-ORGE 
T
2011 
2011 
AIR 
District de transit aérien en région parisienne (Le Bourget) 
93 
DUGNY 
T
2010 
2011 
AIR 
Base aérienne n° 921 
95 
TAVERNY 
D 
2010 
2011 
AIR 
Etat-major du comman­dement des forces aériennes stratégiques EM CFAS (site d'accueil : BA 107 Vélizy-Villa­coublay) 
95 
TAVERNY 
T
2011 
2011 
AIR 
Elément géographique air-marine EGAM 90/532 (site d'accueil : BA 107 Vélizy-Villacoublay) 
95 
TAVERNY 
T 
2011 
2011 
AIR 
Base aérienne n° 365 
972 
LE LAMENTIN 
D 
2010 
2012 
AIR 
Base aérienne n° 181 
974 
SAINT-DENIS 
D 
2010 
2012 
AIR 
Base aérienne n° 190 
987 
FAA'A 
D 
2010 
2012 
Direction générale de l'armement
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
06 
VALBONNE 
T 
2011 
2012 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
13 
SALON-DE­PROVENCE 
T 
2011 
2011 
DGA 
Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exé­cution budgétaire et des comptabilités des opéra­tions d'armement 
13 
ISTRES 
R 
2011 
2013 
DGA 
Direction de la stratégie - Centre d'information et de documentation de l'armement 
16 
ANGOULEME 
R 
2010 
2012 
DGA 
Direction des plans, des programmes et du budget - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 
16 
ANGOULEME 
T 
2011 
2013 
DGA 
Direction des ressources humaines - Centre de formation de Bourges 
18 
BOURGES 
T 
2010 
2011 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
19 
TULLE 
T 
2011 
2011 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
26 
VALENCE 
D 
2011 
2011 
DGA 
Département central d'information et de communication - Service extérieur de la communi­cation 
27 
VERNON 
D 
2011 
2012 
DGA 
Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information - Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'infor­mation 
27 
VERNON 
D 
2011 
2012 
DGA 
Direction des ressources humaines - Centre de prestations de proximité 
27 
VERNON 
D 
2011 
2012 
DGA
Direction des ressources humaines - Centre de service des ressources humaines
27
VERNON
D
2010
2012
DGA
Direction technique - Service centralisé des achats techniques
27
VERNON
D
2010
2012
DGA
Direction technique - Labo­ratoire de recherches balistiques et aérodyna­miques
27
VERNON
D
2010
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité - Centre tech­nique des systèmes d'information
27
VERNON
D
2011
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité
27
VERNON
D
2010
2012
DGA
Direction technique - Groupe d'études sous-marines de l'Atlantique
29
BREST
D
2010
2012
DGA
Direction technique - Service centralisé des achats techniques
29
BREST
D
2010
2012
DGA
Service central de la modernisation et de la qualité - Centre tech­nique des systèmes d'information
29
BREST
D
2011
2012
DGA
Direction technique - DGA essais en vol
31
TOULOUSE
R
2010
2011
DGA
Direction des opérations - Service maintien en condition opérationnelle
31
TOULOUSE
D
2011
2011
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Biscarosse)
33
CAZAUX
T
2011
2013
DGA
Direction des ressources humaines - Centre de formation (CFLE)
33
LATRESNE
D
2011
2011
DGA
Direction des plans, des programmes et du budget - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Biscarosse)
33
SAINT-MEDARD-EN­JALLES
T
2011
2013
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
35 
BRUZ 
D
2011 
2013 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
41 
SALBRIS 
D 
2011 
2012 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Centre tech­nique des systèmes d'information 
42 
SAINT-ETIENNE 
D 
2010 
2011 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
42 
SAINT-ETIENNE 
D 
2010 
2011 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
49 
CHOLET 
D 
2010 
2012 
DGA 
Département central d'information et des communications - Service extérieur de la communication 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2011 
2012 
DGA 
Direction des opérations - Antenne de l'unité de management terrestre 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2010 
2012 
DGA 
Direction des opérations - Service centralisé des achats 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2010 
2012 
DGA 
Direction des opérations - Service du maintien en condition opérationnelle 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2010 
2012 
DGA 
Direction des plans des programmes et du budget - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2010 
2012 
DGA 
Direction des plans des programmes et du budget - Sous-direction des méthodes et du management des projets 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2011 
2012 
DGA 
Direction des ressources humaines - Centre de prestations de proximité 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2010 
2012 
DGA 
Direction technique - Etablissement technique d'Angers 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2010 
2012 
DGA 
Direction technique - Service centralisé des achats techniques 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2010 
2012 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Centre tech­nique des systèmes d'information 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2010 
2012 
DGA 
Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information - Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'infor­mation 
49 
MONTREUIL­JUIGNE 
D 
2011 
2012 
DGA 
Direction technique - DGA essais de missiles 
56 
GAVRES 
D 
2010 
2011 
DGA 
Direction technique - Service centralisé des achats techniques 
56 
GAVRES 
D 
2010 
2011 
DGA 
Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information - Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'infor­mation 
56 
GAVRES 
D 
2010 
2011 
DGA 
Direction des ressources humaines - Centre de formation de Lorient 
56 
LORIENT 
D 
2010 
2011 
DGA 
Direction des plans, du budget et de la gestion - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opéra­tions d'armement 
58 
NEVERS 
R
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
64 
ANGLET 
T
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
65 
JUILLAN 
D 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
74 
ANNECY 
D 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité - Echelon central 
75 
PARIS 
T
2010 
2011 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
75 
PARIS 
T 
2011 
2011 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité production 
75 
PARIS 
T 
2011 
2011 
DGA 
Direction des plans, du budget et de la gestion - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opéra­tions d'armement 
75 
PARIS 
R
2010 
2013 
DGA 
Direction technique - DGA - Techniques navales 
83 
CUERS ET PIERREFEU-DU-VAR 
D 
2010 
2011 
DGA 
Direction technique - DGA - Techniques navales 
83 
TOULON 
R
2011 
2012 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
86 
CHATELLERAULT 
T
2011 
2013 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
87 
LIMOGES 
D 
2010 
2011 
DGA 
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des maté­riels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) 
91 
BRETIGNY­-SUR-ORGE 
R
2010 
2012 
DGA 
Direction des plans, des programmes et du budget - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Balma) 
91 
SACLAY 
T
2011 
2013 
DGA 
Direction des plans, des programmes et du budget - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Bourges) 
91 
VERT-LE-PETIT 
T
2011 
2013 
DGA 
Direction des ressources humaines - Centre de formation d'Ile-de-France 
91 
VILLEBON-SUR­YVETTE 
R
2010 
2012 
DGA 
Direction des plans, des programmes et du budget - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement (transfert sur le site de Bourges) 
92 
BAGNEUX 
T
2011 
2013 
DGA 
Direction des plans, du budget et de la gestion - Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opéra­tions d'armement 
94 
ARCUEIL 
R 
2010 
2013 
DGA 
Direction technique - Service centralisé des achats techniques 
94 
ARCUEIL 
D 
2010 
2011 
DGA 
Direction technique - Service technique - Ingé­nierie des projets 
94 
ARCUEIL 
D 
2010 
2011 
DGA 
Service central de la modernisation et de la qualité - Service de la qualité 
94 
ARCUEIL 
T 
2010 
2011 
Direction de la protection et de la sécurité de défense
DPSD 
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 
13 
MARSEILLE 
D 
2011 
2012 
DPSD 
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 
34 
MONTPELLIER 
D 
2011 
2012 
DPSD 
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 
50 
CHERBOURG 
T 
2010 
2011 
DPSD 
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 
60 
COMPIEGNE 
T 
2011 
2012 
DPSD 
Antenne de la protection et de la sécurité défense 
60 
CREIL 
R 
2011 
2011 
DPSD 
Direction régionale de la protection et de la sécurité de la défense 
75 
PARIS 
T 
2010 
2011 
DPSD 
Direction de la sécurité industrielle en région parisienne 
75 
PARIS 
T 
2011 
2012 
DPSD 
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 
78 
VELIZY-VILLA­COUBLAY 
D 
2011 
2013 
DPSD 
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 
87 
LIMOGES 
D 
2011 
2012 
DPSD 
Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense - Marine Paris 
92 
MALAKOFF 
T 
2011 
2012 
DPSD 
Antenne de la protection et de la sécurité défense 
971 
POINTE-A-PITRE 
D 
2011 
2012 
DPSD 
Direction locale de la protection et de la sécurité défense 
987 
PAPEETE 
R
2010 
2012 
DPSD 
Direction locale de la protection et de la sécurité défense 
988 
NOUMEA 
R
2010 
2012 
DPSD 
Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 
Allemagne 
VILLINGEN­SCHWENNINGEN 
D 
2011 
2012 
Services interarmées
IA 
Centre de tri interarmées 
75 
PARIS 
D 
2010 
2011 
IA 
Détachement de liaison du service de la poste inter­armées auprès de l'état­major de la marine 
75 
PARIS 
D 
2010 
2011 
IA 
Etat-major des armées - Soutien logistique inter­armées - Etat-major de montée en puissance du service interarmées des munitions - EMA/SLI/EMMP SIMu 
75 
PARIS 
T
2010 
2011 
IA 
Bureau postal interarmées 
78 
SAINT-GERMAIN­EN-LAYE 
D 
2010 
2011 
IA 
Forces armées des Antilles - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison 
971 
POINTE-A-PITRE 
R
2010 
2012 
Forces
de
souve­raineté/
terre
41e bataillon d'infanterie marine (BIMa) 
971 
POINTE-A-PITRE 
D 
2011 
2012 
IA 
Forces armées des Antilles - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison 
972 
FORT-DE-FRANCE 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées des Antilles - Etat-major interarmées 
972 
FORT-DE-FRANCE 
R 
2010 
2012 
Forces de souve­raineté/
terre
33e régiment d'infanterie marine (RIMa) 
972 
FORT-DE-FRANCE 
R 
2011 
2011 
IA 
Forces armées des Antilles - Escale de transit aérien et maritime 
972 
LE LAMENTIN 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées de Guyane - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison 
973 
CAYENNE 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées de Guyane - Escale de transit aérien et maritime 
973 
CAYENNE 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées de Guyane - Etat-major interarmées 
973 
CAYENNE 
R
2010 
2012 
Forces de souve­raineté/
terre 
9e régiment d'infanterie marine (RIMa) (réorgani­sation de la compagnie de maintenance) 
973 
CAYENNE 
R
2011 
2011 
IA 
Forces armées de la zone Sud océan Indien - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison 
974 
SAINT-DENIS 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées de la zone Sud océan Indien - Escale de transit aérien et maritime 
974 
SAINT-DENIS 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées de la zone Sud océan Indien - Etat-major interarmées 
974 
SAINT-DENIS 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées de la zone Sud océan Indien - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison 
974 
SAINT-PIERRE 
R
2010 
2012 
Forces de souve­raineté/
terre
2e régiment parachutiste d'infanterie marine (RPIMa) (réorganisation de la compagnie de maintenance) 
974 
SAINT-PIERRE 
R
2011 
2011 
Forces de souve­raineté/
terre
Régiment d'infanterie de marine du Pacifique - Polynésie (RIMaP) 
987 
ARUE 
D 
2011 
2011 
IA 
Forces armées de Poly­nésie française - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison 
987 
PAPEETE 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées de Poly­nésie française - Etat-major interarmées 
987 
PAPEETE 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées de Poly­nésie française - Service interarmées du transit aérien 
987 
PAPEETE 
R
2010 
2012 
Forces de souve­raineté/
terre
Régiment d'infanterie de marine du Pacifique - Nouvelle-Calédonie (RIMaP-NC) (réorgani­sation de la compagnie de maintenance) 
988 
MONT-DORE 
R
2011 
2011 
IA 
Forces armées de Nouvelle-Calédonie - Bureau interarmées du logement - Bureau de garnison 
988 
NOUMEA 
R
2010 
2012 
IA 
Forces armées de Nouvelle-Calédonie - Etat-major interarmées 
988 
NOUMEA 
R 
2010 
2012 
IA 
Forces armées de Nouvelle-Calédonie - Service de transit mili­taire interarmées 
988 
NOUMEA 
R 
2010 
2012 
Forces de souve­raineté/
terre
Base d'aéronautique navale de la Tontouta 
988 
NOUMEA 
D 
2011 
2011 
Forces de souve­raineté/air 
Eléments air 376 
988 
NOUMEA 
R 
2011 
2011 
Forces de présence 
Forces françaises stationnées à Djibouti 
Djibouti 
R 
2011 
2012 
Forces de présence 
Forces françaises stationnées au Gabon 
Gabon 
R 
2012 
2012 
Forces de présence 
Forces françaises stationnées au Sénégal 
Sénégal 
R 
2011 
2012