5. Comptes financiers
50
Valeurs immobilières de placement.
501
Parts dans des entreprises liées.
503
Actions.
5031
Titres cotés.
5035
Titres non cotés.
504
Autres titres conférant un droit de propriété.
506
Obligations.
5061
Titres cotés.
5065
Titres non cotés.
507
Bons du Trésor et bons de caisse à court terme.
508
Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
5081
Autres valeurs mobilières.
5082
Bons de souscription.
5088
Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées.
509
Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées.
51
Banques, établissements financiers et assimilés.
511
Valeurs à l'encaissement.
5111
Coupons échus à l'encaissement.
5112
Chèques à encaisser.
5113
Effets à l'encaissement.
5114
Effets à l'escompte.
512
Banques.
5121
Comptes en monnaie nationale.
5124
Comptes en devises.
514
Chèques postaux.
515
Caisses du Trésor et des établissements publics.
516
Sociétés de bourse.
517
Autres organismes financiers.
5171
Caisse d'épargne.
518
Intérêts courus.
5186
Intérêts courus à payer.
5187
Intérêts courus à recevoir.
519
Concours bancaires courants.
5191
Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC).
5193
Mobilisation de créances nées à l'étranger.
5198
Intérêts courus sur concours bancaires courants.
52
Instruments de trésorerie.
53
Caisse.
531
Caisse siège social.
532
Caisses des lieux d'activités.
54
Régies d'avance et accréditifs.
541
Régies d'avances.
542
Accréditifs.
58
Virements internes.
581
Virements de fonds.
59
Dépréciation des comptes financiers.
6. Comptes de charges
60
Achats et variation des stocks.
601
Achats stockés de matières premières et fournitures.
602
Achats stockés ; autres approvisionnements.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures consommables.
60221
Combustibles et carburants.
60222
Produits d'entretien.
60223
Fournitures d'atelier.
60224
Fournitures administratives.
60225
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60226
Fournitures hôtelières.
602261
Couches, alèses, produits absorbants.
602268
Autres fournitures hôtelières.
60227
Emballages.
60228
Autres fournitures consommables.
6023
Alimentation.
6028
Autres fournitures suivies en stocks.
603
Variation des stocks.
6031
Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
Variation des stocks des produits pharmaceutiques et à usage médical.
60322
Variation des stocks des fournitures consommables.
603221
Combustibles et carburants.
603222
Produits d'entretien.
603223
Fournitures d'atelier.
603224
Fournitures administratives.
603225
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
603226
Fournitures hôtelières.
6032261
Couches, alèses, produits absorbants.
6032268
Autres fournitures hôtelières.
603228
Autres fournitures consommables.
60323
Variation des stocks d'alimentation.
60326
Variation des stocks d'emballages.
60328
Variation des stocks des autres fournitures suivies en stocks.
6037
Variation des stocks de marchandises.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
Fournitures non stockables.
60611
Eau et assainissement.
60612
Energie ; électricité.
60613
Chauffage.
60618
Autres fournitures non stockables.
6062
Fournitures non stockées.
60621
Combustibles et carburants.
60622
Produits d'entretien.
60623
Fournitures d'atelier.
60624
Fournitures administratives.
60625
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60626
Fournitures hôtelières.
606261
Couches, alèses, produits absorbants.
606268
Autres fournitures hôtelières.
60627
Emballages.
60628
Autres fournitures non stockées.
6063
Alimentation.
6066
Fournitures médicales.
6068
Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
6092
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
6097
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.
61
Services extérieurs.
611
Prestations de services avec des entreprises.
6111
Prestations à caractère médical.
6111
Prestations à caractère médical.
61111
Examens de biologie.
61112
Examens de radiologie.
61118
Autres.
6112
Prestations à caractère médico-social.
61121
Ergothérapie.
61128
Autres prestations à caractère médico-social.
6118
Autres prestations de services.
612
Redevances de crédit-bail.
6122
Crédit-bail mobilier.
6125
Crédit-bail immobilier.
613
Locations.
6132
Locations immobilières.
6135
Locations mobilières.
61351
Informatique.
61352
Equipements.
61353
Matériel de transport.
61357
Matériel médical.
61358
Autres locations mobilières.
614
Charges locatives et de copropriété.
615
Entretien et réparations.
6152
Entretien et réparations sur biens immobiliers.
6155
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
61551
Entretien et réparation du matériel médical.
61558
Entretien et réparations des autres matériels et outillages.
6156
Maintenance.
61561
Informatique.
61562
Maintenance du matériel médical.
61568
Maintenance ; autres.
616
Primes d'assurance.
616
Multirisques.
6162
Assurance obligatoire dommage-construction.
6163
Assurance de transport.
6165
Responsabilité civile.
6166
Matériels.
6167
Assurances capital-décès titulaires .
6168
Primes d'assurance ; autres risques.
61681
Assurance maladie, maternité et accident du travail.
61688
Autres risques.
617
Etudes et recherches.
618
Divers.
6182
Documentation générale et technique.
6184
Concours divers (cotisations...).
6185
Frais de colloques, séminaires, conférences.
6188
Autres frais divers.
619
Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
62
Autres services extérieurs.
621
Personnel extérieur à l'établissement.
6211
Personnel intérimaire.
62111
Personnel administratif et hôtelier.
62113
Personnel médical et paramédical.
62118
Autres personnels.
6215
Personnel affecté à l'établissement.
6218
Autres personnels extérieurs.
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6221
Frais de recrutement du personnel.
6223
Intervenants médicaux.
622311
Médecins coordonnateurs.
622312
Autres médecins.
62232
Auxiliaires médicaux.
622321
Infirmiers.
622322
Autres auxiliaires médicaux.
62238
Autres.
6226
Honoraires.
6227
Frais d'actes et de contentieux.
6228
Divers.
623
Publicité, publications, relations publiques.
624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
6241
Transports de biens.
6242
Transports d'usagers.
62421
Accueil de jour en EHPAD.
62422
Accueil de jour en MAS.
62423
Accueil de jour en FAM.
62438
Autres.
6247
Transports collectifs du personnel.
6248
Transports divers.
625
Déplacements, missions et réceptions.
6251
Voyages et déplacements.
6255
Frais de déménagement.
6256
Missions.
6257
Réceptions.
626
Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
Frais d'affranchissements.
6262
Frais de télécommunications.
627
Services bancaires et assimilés.
628
Divers.
6281
Prestations de blanchissage à l'extérieur.
6282
Prestations d'alimentation à l'extérieur.
6283
Prestations de nettoyage à l'extérieur.
6284
Prestations d'informatique à l'extérieur.
6287
Remboursement de frais.
6288
Autres.
629
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63
Impôts, taxes et versements assimilés.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
Taxe sur les salaires.
6312
Taxe d'apprentissage.
6318
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
Versement de transport.
6332
Allocation logement.
6333
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
Impôts directs.
63511
Contribution économique territoriale.
63512
Taxes foncières.
63513
Autres impôts locaux.
6353
Impôts indirects.
6354
Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
Autres droits.
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64
Charges de personnel.
641
Rémunérations du personnel non médical.
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
64111
Rémunération principale.
64116
Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
Autres indemnités.
6413
Personnel non titulaire sur emplois permanents.
64131
Rémunération principale.
64136
Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
Autres indemnités.
6415
Personnel non médical de remplacement.
64151
Rémunération principale.
64156
Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
Autres indemnités.
6416
Emplois d'insertion.
6417
Apprentis.
6419
Remboursements sur rémunérations du personnel non médical.
642
Rémunérations du personnel médical.
6421
Praticiens.
6425
Gardes et astreintes.
6428
Autres.
6429
Remboursements sur rémunérations du personnel médical.
643
Rémunération des personnels handicapés.
6431
Rémunération directe versée par l'ESAT.
6432
Aide au poste.
6438
Autres rémunérations.
6439
Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
Personnel non médical.
64511
Cotisations à l'URSSAF.
64512
Cotisations aux mutuelles.
64513
Cotisations aux caisses de retraite.
64514
Cotisations à l'ASSEDIC.
64518
Cotisations aux autres organismes sociaux.
6452
Personnel médical.
64521
Cotisations à l'URSSAF.
64522
Cotisations aux mutuelles.
64523
Cotisations aux caisses de retraite.
64524
Cotisations à l'ASSEDIC.
64528
Cotisations aux autres organismes sociaux.
6459
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
646
Personnes handicapées.
6461
Cotisations à la MSA.
6462
Cotisations à l'URSSAF.
6463
Cotisations aux mutuelles.
6464
Cotisations aux caisses de retraite.
6468
Autres.
6469
Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance des personnes handicapées.
647
Autres charges sociales.
6471
Prestations versées pour le compte du FNAL.
6472
Fonds de solidarité.
6473
Allocations de chômage.
6474
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées.
6475
Médecine du travail.
6478
Divers.
6476
Remboursements sur autres charges sociales.
64781
Cartes de transport.
64783
Comités d'hygiène et de sécurité.
64784
Œuvres sociales.
64788
Autres.
648
Autres charges de personnel.
6481
Indemnités aux ministres des cultes.
6482
Indemnités des religieuses et reposance.
6483
Versements aux agents en cessation anticipée et progressive d'activité.
6488
Autres charges diverses de personnel.
6489
Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité.
65
Autres charges de gestion courante.
651
Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires.
654
Pertes sur créances irrécouvrables.
655
Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun.
6551
Quote-part de résultat sur opération faites dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale.
6556
Frais de siège social du gestionnaire.
6557
Frais de siège social interassociatif.
6558
Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre groupement.
657
Subventions.
6571
Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
6578
Autres subventions.
658
Charges diverses de gestion courante.
6581
Frais de culte et d'inhumation.
6582
Pécule.
6586
Fonds de solidarité.
6588
Autres.
66
Charges financières.
661
Charges d'intérêts.
6611
Intérêts des emprunts et dettes.
6615
Intérêts des lignes de crédit de trésorerie.
6618
Autres charges d'intérêts.
665
Escomptes accordés.
666
Pertes de change.
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
Autres charges financières.
67
Charges exceptionnelles.
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
6712
Pénalités, amendes fiscales et pénales.
6715
Contribution exceptionnelle et temporaire (CET).
6717
Rappels d'impôts.
6718
Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
Autres charges exceptionnelles.
68
Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements.
681
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions ; charges d'exploitation.
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
Immobilisations incorporelles.
68112
Immobilisations corporelles.
6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
Dotations aux provisions d'exploitation.
6816
Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.
6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
68173
Stocks et en-cours.
68174
Créances.
686
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions ; charges financières.
6862
Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
6865
Dotations aux provisions financières.
6866
Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
687
Dotations aux amortissements, dépréciations et aux provisions ; charges exceptionnelles.
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6872
Dotations aux provisions réglementées (immobilisations).
68725
Dotations aux amortissements dérogatoires.
6874
Dotations aux autres provisions réglementées.
68741
Dotation aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.
68742
Dotation aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
68746
Dotations aux provisions réglementées ; réserves des plus-values nettes d'actif.
687461
Dotations aux provisions réglementées ; réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
687462
Dotations aux provisions réglementées ; réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
68748
Autres.
6876
Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
689
Engagements à réaliser sur ressources affectées.
6894
Engagements à réaliser sur subventions attribuées.
6895
Engagements à réaliser sur dons manuels affectés.
6897
Engagements à réaliser sur legs et donations affectées.
695
Impôts sur les sociétés.
7. Comptes de produits
70
Produits.
701
Ventes de produits finis.
702
Ventes de produits intermédiaires.
703
Ventes de produits résiduels.
706
Prestations de services.
707
Ventes de marchandises.
708
Produits des activités annexes.
7081
Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
7082
Participations forfaitaires des usagers.
70821
Forfaits journaliers.
70822
Participations des personnes handicapées prévues au quatrième alinéa de l'article L. 242-4 du CASF.
70823
Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT.
70828
Autres participations forfaitaires des usagers.
7084
Prestations effectuées par les usagers.
7085
Prestations délivrées aux usagers, accompagnants et autres tiers.
7086
Bonis sur reprises d'emballages consignés.
7088
Autres produits d'activités annexes.
709
Rabais, remises, ristournes accordées par l'établissement.
71
Production stockée (ou déstockage).
713
Variation des stocks, en-cours de production, produits.
7133
Variation des en-cours de production de biens.
7135
Variation des stocks de produits.
72
Production immobilisée.
721
Immobilisations incorporelles.
722
Immobilisations corporelles.
73
Dotations et produits de tarification.
731
Produits des tarifications relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
7311
Forfait global de soins.
73111
Forfait annuel global de soins des FAM.
731111
Forfait annuel global hors crédits de prise en charge des frais de transport en accueil de jour.
731112
Forfait de prise en charge des frais de transport en accueil de jour.
73118
Autres.
7312
Prix de journée hébergement (établissements relevant du 6° du I de l'article L. 312-1 du CASF).
7313
Prix de journée (établissements relevant du I de l'article L. 312-1, sauf le 6°).
7315
Dotation globale de financement des soins SSIAD.
73151
Dotation globale de financement des soins SSIAD ; personnes âgées.
73152
Dotation globale de financement des soins SSIAD ; personnes handicapées.
73153
Dotation globale de financement des soins SSIAD ; autres.
7316
Dotation globale des établissements relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
7317
Tarif hébergement (EHPAD).
73171
Département.
73172
Hébergé.
7318
Autres produits des établissements et service relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
732
Quote-part de la dotation globalisée commune prévue à l'article R. 314-43-1 du CASF.
734
Tarif dépendance.
7341
Tarif dépendance couvert par l'APA.
7342
Participation du résident au tarif dépendance.
736
Tarifs soins (EHPAD).
7361
Dotation globale de financement soins hors forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour.
7362
Hébergé.
7363
Forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour (article R. 314-162-I [2°] du CASF [1]).
737
Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins.
7371
Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins.
7372
Produit de la facturation des charges non incluses dans les tarifs journaliers afférents aux soins (tarif partiel).
74
Subventions d'exploitation et participations.
741
Subventions et participations.
747
Fonds à engager.
748
Autres subventions et participations.
7481
Fonds pour l'emploi hospitalier.
7484
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
7488
Autres. 
(1) Recette de la section tarifaire "hébergement".
75
Autres produits de gestion courante.
751
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
754
Remboursements de frais.
7541
Formation professionnelle.
7542
Remboursements par la sécurité sociale de frais médicaux et paramédicaux.
7543
Aide aux postes des personnes handicapées.
7548
Autres remboursements de frais.
755
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun.
7551
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale.
7552
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d'un autre groupement.
7556
Siège social du gestionnaire.
7557
Siège social interassociatif.
758
Produits divers de gestion courante.
7586
Produits de la gestion des actes de la vie civile des personnes protégées par la loi.
7588
Autres produits divers de gestion courante.
76
Produits financiers.
761
Produits de participations.
762
Produits des autres immobilisations financières.
764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
Escomptes obtenus.
766
Gains de change.
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
Autres produits financiers.
77
Produits exceptionnels.
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7715
Contribution exceptionnelle et temporaire.
7718
Autres.
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
Autres produits exceptionnels.
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
781
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815
Reprises sur provisions d'exploitation.
7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.
7817
Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
78173
Stocks et en-cours.
78174
Créances.
786
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865
Reprises sur provisions financières.
7866
Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
78662
Immobilisations financières.
78665
Valeurs mobilières de placement.
787
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7872
Reprises sur provisions réglementées (immobilisations).
78725
Reprise sur amortissements dérogatoires.
7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
78741
Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.
78742
Reprise sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
78746
Reprises sur provisions réglementées ; réserves des plus-values nettes d'actif.
787461
Reprises sur provisions réglementées ; réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
787462
Reprises sur provisions réglementées ; réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
78748
Autres.
7876
Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
789
Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs.
7894
Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées.
7895
Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus.
7897
Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées.
79
Transferts de charges.
791
Transfert de charges d'exploitation.
796
Transfert de charges financières.
797
Transfert de charges exceptionnelles.