Liste des additifs pouvant être utilisés dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique 
Introduction générale 
1. Cette annexe contient la liste : 
a) Des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les caractéristiques techniques du produit fini, notamment les additifs polymériques » et qui restent dans le produit fini ; 
b) Des substances favorisant la polymérisation. 
Aux fins de la présente annexe, les substances visées aux points a et b sont ci-après dénommées additifs ». 
Aux fins de la présente annexe, on entend par additifs polymériques » tout polymère et / ou prépolymère et / ou oligomère susceptibles d'être ajoutés à des matières plastiques pour obtenir un effet technique, mais qui ne peuvent pas être utilisés en l'absence d'autres polymères comme principal composant structurel des matériaux et objets finis. Ils incluent également les substances qui peuvent être ajoutées au milieu de polymérisation. 
La liste ne comprend pas : 
a) Les substances qui influencent directement la formation des polymères ; 
b) Les colorants ; 
c) Les solvants. 
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées : 
c) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels » figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; 
d) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévue pour le zinc (Zn) s'applique également : 
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; 
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe. 
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes : 
a) Les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que : 
- les impuretés présentes dans les substances utilisées ; 
- les intermédiaires de réaction ; 
- les produits de décomposition. 
b) Les mélanges de substances autorisées. 
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a et b doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé. 
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté. 
5. La liste contient les informations suivantes : 
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ; 
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ; 
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ; 
Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre : 
- la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ; 
- la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, LMS (T) ; 
- la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet fini (QM) ; 
- la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, QM (T) ; 
- la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ; 
- la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, du groupement ou de la somme des substances indiquées, pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires, QMS (T) ; 
- toute autre restriction indiquée de manière expresse ; 
- toute spécification concernant la substance ou le polymère. 
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique. 
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable. 
Section A 
Liste des additifs autorisés 
NUMÉRO 
référence 
(1) 
NUMÉRO CAS 
(2) 
DÉNOMINATION 
(3) 
RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS 
(4) 
30000 
000064-19-7 
Acide acétique. 
30045 
000123-86-4 
Acétate de butyle. 
30080 
004180-12-5 
Acétate de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
30140 
000141-78-6 
Acétate d'éthyle. 
30280 
000108-24-7 
Anhydride acétique. 
30295 
000067-64-1 
Acétone. 
30340 
330198-91-9 
12-(acétoxy) stéarate de 2, 3-bis (acétoxy) propyle. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
30370 
- 
Acide acétylacétique, sels. 
30401 
- 
Mono-et diglycérides d'acides gras, acétylés. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
30610 
- 
Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, 
monocarboxyliques, provenant d'huiles et graisses 
naturelles, et leurs mono-, di-et triesters de 
glycérol (y compris les acides gras ramifiés en 
quantités naturellement présentes). 
30612 
- 
Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol. 
30960 
Esters des acides aliph. monocarb. (C6-C22) avec le polyglycérol. 
31328 
Acides gras provenant d'huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales. 
31530 
123968-25-2 
Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl) éthyl] phényle. 
LMS = 5 mg / kg. 
31542 
174254-23-0 
Acrylate de méthyle, télomère avec le 1-dodécanethiol, esters d'alkyles en C16-C18. 
QM = 0, 5 % (p / p) dans le PF. 
31730 
000124-04-9 
Acide adipique. 
33120 
Monoalcools aliph. sat., linéaires, primaires (C4-C24). 
33350 
009005-32-7 
Acide alginique. 
33801 
Acide n-alkyl (C10-C13) benzènesulfonique. 
LMS = 30 mg / kg. 
34281 
Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d'atomes de carbone. 
34475 
Hydroxyphosphite d'aluminium et de calcium, hydrate. 
34480 
Aluminium (fibres, paillettes, poudres). 
34560 
021645-51-2 
Hydroxyde d'aluminium. 
34690 
011097-59-9 
Hydroxycarbonate d'aluminium et de magnésium. 
34720 
001344-28-1 
Oxyde d'aluminium. 
34850 
143925-92-2 
Amines de bis (alkyl de suif hydrogéné), oxydisées. 
QM = à employer uniquement : 
a) Dans la polyoléfine à 0, 1 % (p / p) mais pas dans le PEBD au contact de denrées alimentaires pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe un coefficient de réduction inférieur à 3 ; 
b) Dans le PET à 0, 25 % (p / p) au contact de denrées alimentaires autres que celles pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. 
34895 
000088-68-6 
2-aminobenzamide. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A employer uniquement pour le PET destiné à l'eau et aux boissons. 
35120 
013560-49-1 
Diester de l'acide 3-aminocrotonique avec l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique). 
35160 
006642-31-5 
6-amino-1, 3-diméthyluracil. 
LMS = 5 mg / kg. 
35170 
000141-43-5 
2-aminoéthanol. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. 
35284 
000111-41-1 
N-(2-aminoéthyl) éthanolamine. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. 
35320 
007664-41-7 
Ammoniac. 
35440 
001214-97-9 
Bromure d'ammonium. 
35600 
001336-21-6 
Hydroxide d'ammonium. 
35840 
000506-30-9 
Acide arachidique. 
35845 
007771-44-0 
Acide arachidonique. 
36000 
000050-81-7 
Acide ascorbique. 
36080 
000137-66-6 
Palmitate d'ascorbyle. 
36160 
010605-09-1 
Stéarate d'ascorbyle. 
36640 
000123-77-3 
Azodicarbonamide. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
36840 
012007-55-5 
Tétraborate de baryum. 
LMT (S) = 1 mg / kg exprimé en baryum (12) et LMT (S) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore) sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
36880 
008012-89-3 
Cire d'abeilles. 
36960 
003061-75-4 
Béhénamide. 
37040 
000112-85-6 
Acide béhénique. 
37280 
001302-78-9 
Bentonite. 
37360 
000100-52-7 
Benzaldéhyde. 
Conformément à la note 9 du chapitre V. 
37600 
000065-85-0 
Acide benzoïque. 
37680 
000136-60-7 
Benzoate de butyle. 
37840 
000093-89-0 
Benzoate d'éthyle. 
38080 
000093-58-3 
Benzoate de méthyle. 
38160 
002315-68-6 
Benzoate de propyle. 
38510 
136504-96-6 
1, 2-bis (3-aminopropyl) éthylènediamine, polymère 
avec la N-butyl-2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinamine 
et la 2, 4, 6-trichloro-l, 3, 5-triazine. 
LMS = 5 mg / kg. 
38515 
001533-45-5 
4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène. 
LMS = 0, 05 mg / kg (1). 
38810 
080693-00-1 
Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol. 
LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). 
38840 
154862-43-8 
Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol. 
LMS = 5 mg / kg (somme du composé, de sa forme oxydée [phosphate de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol] et de son produit d'hydrolyse [2, 4-dicumylphénol]). 
38879 
135861-56-2 
Bis (3, 4-diméthylbenzylidène) sorbitol. 
38885 
002725-22-6 
2, 4-bis (2, 4-diméthylphényl)-6 (2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1, 3, 5-triazine. 
LMS = 0, 05 mg / kg. Seulement pour les aliments aqueux. 
38950 
079072-96-1 
Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol. 
39200 
006200-40-4 
Chlorure de bis (2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl
-3-(dodécyloxy) méthylammonium. 
LMS = 1, 8 mg / kg. 
39680 
000080-05-7 
2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (28). 
39815 
182121-12-6 
9, 9-bis (méthoxyméthyl) fluorène. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
39890 
087826-41-3 
069158-41-4 
054686-97-4 
081541-12-0 
Bis (méthylbenzylidène) sorbitol. 
39925 
129228-21-3 
3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
40120 
068951-50-8 
Hydroxyméthylphosphonate 
de bis (polyéthylèneglycol). 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
40320 
010043-35-3 
Acide borique. 
LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
40400 
010043-11-5 
Nitrure de bore. 
40570 
000106-97-8 
Butane. 
40580 
000110-63-4 
1, 4-butanediol. 
LMS (T) = 5 mg / kg (24). 
41040 
005743-36-2 
Butyrate de calcium. 
41120 
010043-52-4 
Chlorure de calcium. 
41280 
001305-62-0 
Hydroxyde de calcium. 
41520 
001305-78-8 
Oxyde de calcium. 
41600 
012004-14-7 
Sulfoaluminate de calcium. 
037293-22-4 
41680 
000076-22-2 
Camphre. 
Conformément à la note 9 du chapitre V. 
41760 
008006-44-8 
Cire de candelila. 
41840 
000105-60-2 
Caprolactame. 
LMS (T) = 15 mg / kg (5). 
41760 
008006-44-8 
Cire de candelila. 
41960 
000124-07-2 
Acide caprylique. 
42080 
001333-86-4 
Noir de carbone. 
Conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe. 
42160 
000124-38-9 
Dioxyde de carbone. 
42320 
007492-68-4 
Carbonate de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
42500 
- 
Acide carbonique, sels. 
42640 
009000-11-7 
Carboxyméthylcellulose. 
42720 
008015-86-9 
Cire de carnauba. 
42800 
009000-71-9 
Caséine. 
42880 
008001-79-4 
Huile de ricin. 
42960 
064147-40-6 
Huile de ricin déshydratée. 
43200 
- 
Mono-et diglycérides de l'huile de ricin. 
43280 
009004-34-6 
Cellulose. 
43300 
009004-36-8 
Acétobutyrate-de cellulose. 
43360 
068442-85-3 
Cellulose régénérée. 
43440 
008001-75-0 
Cérésine. 
43480 
064365-11-3 
Charbon actif. 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV, partie B. 
43515 
- 
Esters des acides gras de l'huile de coco avec les chlorures de choline. 
QMS = 0, 9 mg / 6 dm ². 
44160 
000077-92-9 
Acide citrique. 
44640 
000077-93-0 
Citrate de triéthyle. 
45195 
007787-70-4 
Bromure de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
45200 
001335-23-5 
Iodure de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) et LMS = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). 
45280 
Fibres de coton. 
45450 
068610-51-5 
Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène. 
LMS = 5 mg / kg. 
45560 
014464-46-1 
Cristobalite. 
45600 
003724-65-0 
Acide crotonique. 
QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (33). 
45640 
005232-99-5 
2-cyano-3, 3-diphénylacrylate d'éthyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
46700 
- 
5, 7-di-tert-butyl-3-(3, 4-diméthylphényl)-2 (3H) benzofuranone contenant : a) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthy-phényl) 2 (3H)-benzofuranone (80-100 % p / p) et b) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthylphényl) 2 (3H)-benzofuranone (0-20 % p / p). 
LMS = 5 mg / kg. 
45705 
166412-78-8 
Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl. 
45760 
000108-91-8 
Cyclohexylamine. 
45920 
009000-16-2 
Dammar. 
45940 
000334-48-5 
Acide n-décanoïque. 
46070 
010016-20-3 
Alpha-dextrine. 
46080 
007585-39-9 
Bêta-dextrine. 
46375 
061790-53-2 
Terre de diatomée. 
46380 
068855-54-9 
Terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium. 
46480 
032647-67-9 
Dibenzylidène sorbitol. 
46720 
004130-42-1 
2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol. 
QMS = 4, 8 mg / 6 dm ². 
46790 
004221-80-1 
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2, 4-di-tert-butylphényle. 
46800 
067845-93-6 
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d'hexadécyle. 
46870 
003135-18-0 
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle. 
46880 
065140-91-2 
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium. 
LMS = 6 mg / kg. 
47210 
026427-07-6 
Acide dibutylthiostannoïque, polymère [= thiobis (sulfure de butylétain), polymère]. 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
47440 
000461-58-5 
Dicyanodiamide. 
47540 
027458-90-8 
Disulfure de di-tert-dodécyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
47680 
000111-46-6 
Diéthylèneglycol. 
LMS (T) = 30 mg / kg (3). 
48460 
000075-37-6 
1, 1-difluoroéthane. 
48620 
000123-31-9 
1, 4-dihydroxybenzène. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
48720 
000611-99-4 
4, 4'-dihydroxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
49485 
134701-20-5 
2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpenta-décyl) phénol. 
LMS = 1 mg / kg. 
49540 
000067-68-5 
Diméthylsulfoxide. 
51200 
000126-58-9 
Dipentaérythritol. 
51700 
147315-50-2 
2-(4, 6-diphényl-l, 3, 5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy) phénol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
51760 
025265-71-8 
000110-98-5 
Dipropylèneglycol. 
52640 
016389-88-1 
Dolomite. 
52645 
010436-08-5 
Cis-11-icosénamide. 
52720 
000112-84-5 
Erucamide. 
52730 
000112-86-7 
Acide érucique. 
52800 
000064-17-5 
Ethanol. 
53270 
037205-99-5 
Ethylcarboxyméthylcellulose. 
53280 
009004-57-3 
Ethylcellulose. 
53360 
000110-31-6 
N, N'-éthylènebisoléamide. 
53440 
005518-18-3 
N, N'-éthylènebispalmitamide. 
53520 
000110-30-5 
N, N'-éthylènebisstéaramide. 
53600 
000060-00-4 
Acide éthylènediaminetétraacétique. 
53610 
054453-03-1 
Ethylènediaminetétraacétate de cuivre. 
LM (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
53650 
000107-21-1 
Ethylène glycol. 
LMS (T) = 30 mg / kg (3). 
54005 
005136-44-7 
Ethylène-N-palmitamide-N'-stéaramide. 
54260 
009004-58-4 
Ethylhydroxyéthylcellulose. 
54270 
- 
Ethylhydroxyméthylcellulose. 
54280 
- 
Ethylhydroxypropylcellulose. 
54300 
118337-09-0 
2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite. 
LMS = 6 mg / kg. 
54450 
- 
Graisses et huiles d'origine alimentaire, animale ou végétale. 
54480 
- 
Graisses et huiles hydrogénées d'origine alimentaire, animale ou végétale. 
54930 
025359-91-5 
Copolymère formaldéhyde-l-naphtol [= poly (1-hydroxyna-phtylméthane)]. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
55040 
000064-18-6 
Acide formique. 
55120 
000110-17-8 
Acide fumarique. 
55190 
029204-02-2 
Acide gadoléique. 
55440 
009000-70-8 
Gélatine. 
55520 
- 
Fibres de verre. 
55600 
- 
Microbilles de verre. 
55680 
000110-94-1 
Acide glutarique. 
55920 
000056-81-5 
Glycérol. 
56020 
099880-64-5 
Dibéhénate de glycérol. 
56360 
- 
Esters du glycérol avec l'acide acétique. 
56486 
- 
Esters du glycérol avec les acides aliph. sat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliph. insat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C16-C18). 
56487 
- 
Esters du glycérol avec l'acide butyrique. 
56490 
- 
Esters du glycérol avec l'acide érucique. 
56495 
- 
Esters du glycérol avec l'acide 12-hydroxystéarique. 
56500 
- 
Esters du glycérol avec l'acide laurique. 
56510 
- 
Esters du glycérol avec l'acide linoléique. 
56520 
- 
Esters du glycérol avec l'acide myristique. 
56535 
- 
Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque. 
56540 
- 
Esters du glycérol avec l'acide oléique. 
56550 
- 
Esters du glycérol avec l'acide palmitique. 
56570 
- 
Esters du glycérol avec l'acide propionique. 
56580 
- 
Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique. 
56585 
- 
Esters du glycérol avec l'acide stéarique. 
56610 
030233-64-8 
Monobéhénate de glycérol. 
56720 
026402-23-3 
Monohexanoate de glycérol. 
56800 
030899-62-8 
Monolaurate diacétate de glycérol. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
56880 
026402-26-6 
Monooctanoate de glycérol. 
57040 
- 
Monooléate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. 
57120 
- 
Monooléate de glycérol, ester avec l'acide citrique. 
57200 
- 
Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. 
57280 
- 
Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide citrique. 
57600 
- 
Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. 
57680 
- 
Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide citrique. 
57800 
018641-57-1 
Tribéhénate de glycérol. 
57920 
000620-67-7 
Triheptanoate de glycérol. 
58300 
- 
Glycine, sels. 
58320 
007782-42-5 
Graphite. 
58400 
009000-30-0 
Gomme de guar. 
58480 
009000-01-5 
Gomme arabique. 
58720 
000111-14-8 
Acide heptanoïque. 
59280 
000100-97-0 
Hexaméthylènetétramine. 
LMS (T) = 15 mg / kg (22) (exprimé en formaldéhyde). 
59360 
000142-62-1 
Acide hexanoïque. 
59760 
019569-21-2 
Huntite. 
59990 
007647-01-0 
Acide chlorhydrique. 
60030 
012072-90-1 
Hydromagnésite. 
60080 
012304-65-3 
Hydrotalcite. 
60160 
000120-47-8 
Hydroxybenzoate d'éthyle. 
60180 
004191-73-5 
Hydroxybenzoate d'isopropyle. 
60200 
000099-76-3 
Hydroxybenzoate de méthyle. 
60240 
000094-13-3 
Hydroxybenzoate de propyle. 
60480 
003864-99-1 
2-(2'-hydroxy-3, 5'-di-tert-butyiphényl)-
5-chlorobenzotriazole. 
LMS (T) = 30 mg / kg (19). 
60560 
009004-62-0 
Hydroxyéthylcellulose. 
60880 
009032-42-2 
Hydroxyéthylméthylcellulose. 
61120 
009005-27-0 
Hydroxyéthylamidon. 
61390 
037353-59-6 
Hydroxyméthylcellulose. 
61680 
009004-64-2 
Hydroxypropylcellulose. 
61800 
009049-76-7 
Hydroxypropylamidon. 
61840 
000106-14-9 
Acide 12-hydroxystéarique. 
62020 
007620-77-1 
Sel de lithium de l'acide 12-hydroxystéarique. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
62140 
006303-21-5 
Acide hypophosphoreux. 
62240 
001332-37-2 
Oxyde de fer. 
62245 
012751-22-3 
Phosphure de fer. 
Pour les polymères et copolymères de PET uniquement. 
62450 
000078-78-4 
Isopentane. 
62640 
008001-39-6 
Cire japonaise. 
62720 
001332-58-7 
Kaolin. 
62800 
- 
Kaolin calciné. 
62960 
000050-21-5 
Acide lactique. 
63040 
000138-22-7 
Lactate de butyle. 
63280 
000143-07-7 
Acide laurique. 
63760 
008002-43-5 
Lécithine. 
63840 
000123-76-2 
Acide lévulinique. 
63920 
000557-59-5 
Acide lignocérique. 
64015 
000060-33-3 
Acide linoléique. 
64150 
028290-79-1 
Acide linolénique. 
64500 
- 
Lysine, sels. 
64640 
001309-42-8 
Hydroxyde de magnésium. 
64720 
001309-48-4 
Oxyde de magnésium. 
64800 
000110-16-7 
Acide maléique. 
LMS (T) = 30 mg / kg (4). 
64990 
025736-61-2 
Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique. 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
65020 
006915-15-7 
Acide malique. 
65040 
000141-82-2 
Acide malonique. 
65520 
000087-78-5 
Mannitol. 
65920 
066822-60-4 
Copolymères chlorure de N-méthacrylqyloxyéthyl-N, N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, sel de sodium-méthacrylate d'octadécyle-méthacrylate d'éthyle-méthacrylate de cyclohexyle-N-vinyl-2-pyrrolidone. 
66200 
037206-01-2 
Méthylcarboxyméthylcellulose. 
66240 
009004-67-5 
Méthylcellulose. 
66560 
004066-02-8 
2, 2'-méthylènebis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol). 
LMS (T) = 3 mg / kg (6). 
66580 
000077-62-3 
2, 2'-méthylènebis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol]. 
LMS (T) = 3 mg / kg (6). 
66640 
009004-59-5 
Méthyléthylcellulose. 
66695 
- 
Méthylhydroxyméthylcellulose. 
66700 
009004-65-3 
Méthylhydroxypropylcellulose. 
66755 
002682-20-4 
2-méthyl-4-isothiazolin-3-one. 
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
66905 
000872-50-4 
N-méthylpyrrolidone. 
66930 
068554-70-1 
Méthylsilsesquioxane. 
Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane : < 1 mg de méthyltriméthoxysilane par kg de méthylsilsesquioxane. 
67120 
012001-26-2 
Mica. 
67155 
- 
Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène. 
Pas plus de 0, 05 % p / p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
67180 
- 
Mélange de phtalate de n-décyle n-octyle (50 % p / p), de phtalate de di-n-décyle (25 % p / p) et de phtalate de di-n-octyle (25 % p / p). 
LMS = 5 mg / kg (1). 
67200 
001317-33-5 
Disulfure de molybdène. 
61840 
- 
Acides montaniques et / ou leurs esters avec l'éthylèneglycol et / ou le 1, 3-butanediol et / ou le glycérol. 
67850 
008002-53-7 
Cire de montan. 
67891 
000544-63-8 
Acide myristique. 
68040 
003333-62-8 
7-[2H-naphto-(1, 2-D) triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine. 
68078 
027253-31-2 
Néodécanoate de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (exprimé en acide néodécanoïque) et LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. 
68125 
037244-96-5 
Néphéline syénite. 
68145 
080410-33-9 
2, 2', 2''-nitrilo (triéthyltris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl-
1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl] phosphite). 
LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). 
68960 
000301-02-0 
Oléamide. 
6900 
000112-80-1 
Acide oléique. 
69760 
000143-28-2 
Alcool olélique. 
69920 
000144-62-7 
Acide oxalique. 
LMS (T) = 6 mg / kg (29). 
70000 
070331-94-1 
2, 2'-oxamidobis (éthyl-3-[3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl] propionate). 
70240 
012198-93-5 
Ozocérite. 
70400 
000057-10-3 
Acide palmitique. 
71020 
000373-49-9 
Acide palmitoléique. 
71440 
009000-69-5 
Pectine. 
71600 
000115-77-5 
Pentaérythritol. 
71635 
025151-96-6 
Dioléate de pentaérythritol. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. 
71670 
178671-58-4 
Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
71680 
006683-19-8 
Tétrakis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phényl] propionate) de pentaérythritol. 
71720 
000109-66-0 
Pentane. 
71960 
003825-26-1 
Sel d'ammonium de l'acide perfluorooctanoïque. 
Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frits à haute température. 
72640 
007664-38-2 
Acide phosphorique. 
73160 
- 
Phosphates de mono-et di-n-alkyle (C16 et C18). 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
73720 
000115-96-8 
Phosphate de trichloroéthyle. 
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
74010 
145650-60-8 
Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle. 
LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). 
74240 
031570-04-4 
Phosphite de tris (2, 4-di-tert-butylphényle). 
74480 
000088-99-3 
Acide o-phtalique. 
74560 
000085-68-7 
Phtalate de benzyle butyle.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; 
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la diretive 96 / 5 / CE ; 
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. 
LMS = 30 mg / kg simulant de denrée alimentaire. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
74640 
000117-81-7 
Phtalate de di-2-éthyl-hexyle.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; 
b) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final ; 
LMS = 1, 5 mg / kg simulant de denrée alimentaire. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
74880 
000084-74-2 
Phtalate de dibutyle.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; 
b) Auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 05 % dans le produit final ; 
LMS = 0, 3 mg / kg simulant de denrée alimentaire. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
75100 
068515-48-0 
028553-12-0 
Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; 
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; 
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. 
LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
75105 
068515-49-1 
026761-40-0 
Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; 
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; 
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. 
LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
76329 
000085-44-9 
Anhydride phtalique. 
76415 
019455-79-9 
Pimélate de calcium. 
76721 
009016-00-6 
063148-62-9 
Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800). 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
76730 
- 
Polydiméthylsiloxane, gamma-hydroxypropylé. 
LMS = 6 mg / kg. 
76815 
- 
Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (entre C12 et C22). 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
76845 
031831-53-5 
Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. 
La restriction prévue pour les numéros de référence 14260 et 13720 doit être respectée. 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
76866 
- 
Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou 1, 3-et / ou 1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanol et / ou le n-décanol. 
LMS = 30 mg / kg. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
76960 
025322-68-3 
Polyéthylèneglycol. 
77370 
070142-34-6 
Polyéthylène glycol-30 dipoly-hydroxystéarate. 
77600 
061788-85-0 
Ester du polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin hydrogénée. 
77702 
- 
Esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliph. monocarb. (C6-C22). Et leurs sulfates d'ammonium et de sodium. 
77895 
068439-49-6 
Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6). 
LMS = 0, 05 mg / kg et conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
79040 
009005-64-5 
Monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79120 
009005-65-6 
Monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79200 
009005-66-7 
Monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79280 
009005-67-8 
Monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79360 
009005-70-3 
Trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79440 
009005-71-4 
Tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79600 
009043-01-9 
Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther. 
LMS = 5 mg / kg. Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments aqueux uniquement. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
79920 
009003-11-6 
106392-12-5 
Poly (éthylène propylène) glycol. 
80000 
009002-88-4 
Cire de polyéthylène. 
80640 
- 
Polyoxyalkyl (C2-C4) diméthylpolysiloxane. 
80720 
008017-16-1 
Acides polyphosphoriques. 
80800 
025322-69-4 
Polypropylèneglycol. 
81060 
009003-07-0 
Cire de polypropylène. 
81220 
192268-64-7 
Poly-[[6-[N-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-piéridi-nyl)-n-butylamino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl] [2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl) imino]-1, 6-hexanediyl [(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéri-dinyl) imino]]-alpha-[N, N, N', N'-tétrabutyl-N''-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N''-[6-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino) hexyl] [1, 3, 5-triazine-2, 4, 6-triamine]-omega-N, N, N', N'-tétrabutyl-1, 3, 5-triazine-2, 4-diamine]. 
LMS = 5 mg / kg. 
81500 
9003-39-8 
Polyvinylpyrrolidone. 
Conformément aux spécifications du chapitre IV. 
81515 
087189-25-1 
Poly (glycérolate de zinc). 
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 
81520 
007158-02-3 
Bromure de potassium. 
81600 
001310-58-3 
Hydroxyde de potassium. 
81760 
- 
Poudres, écailles et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d'acier inoxydable, d'étain, et alliages de cuivre, d'étain et de fer. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) ; LMS = 48 mg / kg (exprimé en fer). 
81840 
000057-55-6 
1, 2-propanediol. 
81882 
000067-63-0 
2-propanol. 
82000 
000079-09-4 
Acide propionique. 
82080 
009005-37-2 
Alginate de 1, 2-propylèneglycol. 
82240 
022788-19-8 
Dilaurate de 1, 2-propylèneglycol. 
82400 
000105-62-4 
Dioléate de 1, 2-propylèneglycol. 
82560 
033587-20-1 
Dipalmitate de 1, 2-propylèneglycol. 
82720 
006182-11-2 
Distéarate de 1, 2-propylèneglycol. 
82800 
027194-74-7 
Monolaurate de 1, 2-propylèneglycol. 
82960 
001330-80-9 
Monooléate de 1, 2-propylèneglycol. 
83120 
029013-28-3 
Monopalmitate de 1, 2-propylèneglycol. 
83300 
001323-39-3 
Monostéarate de 1, 2-propylèneglycol. 
83320 
- 
Propylhydroxyéthylcellulose. 
83325 
- 
Propylhydroxyméthylcellulose. 
83330 
- 
Propylhydroxypropylcellulose. 
83440 
002466-09-3 
Acide pyrophosphorique. 
83455 
013445-56-2 
Acide pyrophosphoreux. 
83460 
012269-78-2 
Pyrophyllite. 
83470 
014808-60-7 
Quartz. 
83599 
068442-12-6 
Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain. 
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
83610 
073138-82-6 
Acides résiniques. 
83840 
008050-09-7 
Colophane. 
84000 
008050-31-5 
Ester de colophane avec le glycérol. 
84080 
008050-26-8 
Ester de colophane avec le pentaérythritol. 
84210 
065997-06-0 
Colophane hydrogénée. 
84240 
065997-13-9 
Ester de colophane hydrogénée avec le glycérol. 
84320 
008050-15-5 
Ester de colophane hydrogénée avec le méthanol. 
84400 
064365-17-9 
Ester de colophane hydrogénée 
avec le pentaérythritol. 
84560 
009006-04-6 
Caoutchouc naturel. 
84640 
000069-72-7 
Acide salicylique. 
85360 
000109-43-3 
Sébaçate de dibutyle. 
85601 
- 
Silicates naturels (à l'exception de l'amiante). 
85610 
- 
Silicates naturels silylés (à l'exception de l'amiante). 
85680 
001343-98-2 
Acide silicique. 
85840 
053320-86-8 
Silicate de lithium, magnésium, sodium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
86000 
- 
Acide silicique silylé. 
86160 
000409-21-2 
Carbure de silicium. 
86240 
007631-86-9 
Dioxyde de silicium. 
86285 
- 
Dioxyde de silicium silylé. 
86560 
007647-15-6 
Bromure de sodium. 
86720 
001310-73-2 
Hydroxyde de sodium. 
87040 
001330-43-4 
Tétraborate de sodium. 
LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore). Sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
87200 
000110-44-1 
Acide sorbique. 
87280 
029116-98-1 
Dioléate de sorbitane. 
87520 
062568-11-0 
Monobéhénate de sorbitane. 
87600 
001338-39-2 
Monolaurate de sorbitane. 
87680 
001338-43-8 
Monooléate de sorbitane. 
87760 
026266-57-9 
Monopalmitate de sorbitane. 
87840 
001338-41-6 
Monostéarate de sorbitane. 
87920 
061752-68-9 
Tétrastéarate de sorbitane. 
88080 
026266-58-0 
Trioléate de sorbitane. 
88160 
054140-20-4 
Tripalmitate de sorbitane. 
88240 
026658-19-5 
Tristéarate de sorbitane. 
88320 
000050-70-4 
Sorbitol. 
88600 
026836-47-5 
Monostéarate de sorbitol. 
88640 
008013-07-8 
Huile de soja époxydée. 
LMS = 60 mg / kg. Cependant, dans le cas des joints en PVC utilisés pour assurer l'étanchéité des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite, ou contenant des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, au sens de l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, la LMS est réduite à 30 mg / kg. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
88800 
009005-25-8 
Amidon alimentaire. 
88880 
068412-29-3 
Amidon hydrolysé. 
88960 
000124-26-5 
Stéaramide. 
89040 
000057-11-4 
Acide stéarique. 
89200 
007617-31-4 
Stéarate de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
89440 
- 
Esters de l'acide stéarique avec l'éthylèneglycol. 
LMS (T) = 30 mg / kg (3). 
90720 
058446-52-9 
Stéaroylbenzoylméthane. 
90800 
005793-94-2 
Stéaroyl-2 lactylate de calcium. 
90960 
000110-15-6 
Acide succinique. 
91200 
000126-13-6 
Acétoisobutyrate de saccharose. 
91360 
000126-14-7 
Octaacétate de saccharose. 
91840 
007704-34-9 
Soufre. 
91920 
007664-93-9 
Acide sulfurique. 
92030 
010124-44-4 
Sulfate de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
92080 
014807-96-6 
Talc. 
92150 
001401-55-4 
Acide tannique. 
Conformément aux spécifications du JECFA. 
92160 
000087-69-4 
Acide tartrique. 
92195 
- 
Taurine, sels. 
92205 
057569-40-1 
Diester de l'acide téréphtalique avec le 
2, 2-méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). 
92350 
000112-60-7 
Tétraéthylèneglycol. 
92640 
000102-60-3 
N, N, N, N-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine. 
92700 
078301-43-6 
Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one. 
LMS = 5 mg / kg. 
92930 
120218-34-0 
Thiodiéthylènebis (5-méthoxycarbonyl-2, 6-diméthyl-1, 4-dihydropyridine-3-carboxylate). 
LMS = 6 mg / kg. 
93440 
013463-67-7 
Dioxyde de titane. 
93520 
000059-02-9 
010191-41-0 
Alpha-tocophérol. 
93680 
009000-65-1 
Gomme adragante. 
93720 
000108-78-1 
2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine. 
LMS = 30 mg / kg. 
93760 
000077-90-7 
Tri-n-butyl acétyl citrate. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
94320 
000112-27-6 
Triéthylèneglycol. 
94960 
000077-99-6 
1, 1, 1-triméthylolpropane. 
LMS = 6 mg / kg. 
95020 
6846-50-0 
2, 2, 4-triméthyle-1, 3-pentanediol diisobutyrate. 
LMS = 5 mg / kg denrée alimentaire. Emploi autorisé uniquement dans les gants à usage unique. 
95000 
028931-67-1 
Copolymère triméthacrylate du triméthylolpropane-méthacrylate de méthyle. 
95200 
001709-70-2 
1, 3, 5-triméthyl-2, 4, 6-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl) benzène. 
95270 
161717-32-4 
Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl) 
phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3-propanediol. 
LMS = 2 mg / kg (somme du phosphite, du phosphate et du produit d'hydrolyse = TTBP). 
95420 
745070-61-5 
1, 3, 5-tris (2, 2-diméthylimidopropane) benzène. 
LMS = 0, 05 mg / kg denrée alimentaire. 
95725 
110638-71-6 
Vermiculite, produit de réaction avec le citrate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
95855 
007732-18-5 
Eau. 
Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
95859 
- 
Cires raffinées, dérivées de pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques. 
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
95883 
- 
Huiles minérales blanches, à base d'hydrocarbures provenant du pétrole. 
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
95905 
013983-17-0 
Wollastonite. 
95920 
- 
Farine et fibres de bois, non traitées. 
95935 
011138-66-2 
Gomme xanthane. 
96190 
020427-58-1 
Hydroxyde de zinc. 
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 
96240 
001314-13-2 
Oxyde de zinc. 
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 
96320 
001314-98-3 
Sulfure de zinc. 
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 
Section B 
Liste des additifs mentionnés à l'article 4, troisième paragraphe 
NUMÉRO 
référence 
(1) 
NUMÉRO CAS 
(2) 
DÉNOMINATION 
(3) 
RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS 
(4) 
30180 
002180-18-9 
Acétate de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
31500 
025134-51-4 
Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (exprimé en acide acrylique) et 
LMS = 0, 05 mg / kg (36) (exprimé en acrylate de 2-éthylhexyle). 
31520 
061167-58-6 
Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-
5-méthyl-benzyl)-4-méthylphényle. 
LMS = 6 mg / kg. 
31920 
000103-23-1 
Adipate de bis (2-éthylhexyle). 
LMS = 18 mg / kg (1). 
34230 
- 
Acide alkyl (C8-C22) sulfonique. 
LMS = 6 mg / kg. 
34650 
151841-65-5 
Hydroxybis [2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) phosphate d'aluminium. 
LMS = 5 mg / kg. 
35760 
001309-64-4 
Trioxyde d'antimoine. 
LMS = 0, 04 mg / kg (39) (exprimé en antimoine). 
36720 
017194-00-2 
Hydroxyde de baryum. 
LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). 
36800 
010022-31-8 
Nitrate de baryum. 
LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). 
38000 
000553-54-8 
Benzoate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
38240 
000119-61-9 
Benzophénone. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
38505 
351870-33-2 
Sel disodique de l'acide 
cis-endobicyclo [2. 2. 1] heptane-2, 3-dicarboxylique. 
LMS = 5 mg / kg.A ne pas employer avec du polyéthylène en contact avec des aliments acides. Pureté 96 %. 
38560 
007128-64-5 
2, 5-Bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
38700 
063397-60-4 
Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbo-butoxyéthyl) étain. 
LMS = 18 mg / kg. 
38800 
032687-78-8 
N, N'-Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phenyl) propionyl] hydrazide. 
LMS = 15 mg / kg. 
38820 
026741-53-7 
Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
38940 
110675-26-8 
2, 4-bis (dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol. 
LMS (T) = 5 mg / kg (40). 
39060 
035958-30-6 
1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane. 
LMS = 5 mg / kg. 
39090 
- 
N, N-bis (2-hydroxyéthyl) a1kyl (C8-C18) amine. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13). 
39120 
- 
Chlorhydrate de N, N-bis (2-hydroxyéthyl) alkyI (C8-C18) amine. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13) (exprimé hors HCI). Exprimé en amine tertiaire. 
40000 
000991-84-4 
2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-buty-
lanilino)-1, 3, 5-triazine. 
LMS = 30 mg / kg. 
40020 
110553-27-0 
2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol. 
LMS = 5 mg / kg (40). 
40160 
061269-61-2 
Copolymère N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) hexaméthylènediamine-l, 2-dibromoéthane. 
LMS = 2, 4 mg / kg. 
40720 
025013-16-5 
tert-Butyl-4-hydroxyanisole (= BHA). 
LMS = 30 mg / kg. 
40800 
013003-12-8 
4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl-
ditridécylphosphite). 
LMS = 6 mg / kg. 
40980 
019664-95-0 
Butyrate de manganèse. 
LMS = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
42000 
063438-80-2 
Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain. 
LMS = 30 mg / kg. 
42400 
010377-37-4 
Carbonate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) exprimé en lithium). 
42480 
000584-09-8 
Carbonate de rubidium. 
LMS = 12 mg / kg. 
43600 
004080-31-3 
Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3, 5, 7-triaza-l-azoniaadamantane. 
LMS = 0, 3 mg / kg. 
43680 
000075-45-6 
Chlorodifluorométhane. 
LMS = 6 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
44960 
011104-61-3 
Oxyde de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 
45440 
- 
Crésols butylés, styrénisés. 
LMS = 12 mg / kg. 
45650 
006197-30-4 
2-cyano-3, 3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
46640 
000128-37-0 
2, 6-di-tert-butyl-p-cresol (= BHT). 
LMS = 3, 0 mg / kg. 
47500 
153250-52-3 
N, N'-dicyclohexyl-2, 6-naphtalène dicarboxamide. 
LMS = 5 mg / kg. 
47600 
084030-61-5 
Di-n-dodécylétain bis (isocryl mercaptoacétate). 
LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-n-dodécyl-étaintris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et didodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono et didodécylétain chloride. 
48640 
000131-56-6 
2, 4-dihydroxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
48800 
000097-23-4 
2, 2'-dihydroxy-5, 5'-dichlorodiphénylméthane. 
LMS = 12 mg / kg. 
48880 
000131-53-3 
2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
49595 
057583-35-4 
Bis (éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain. 
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
49600 
026636-01-1 
Bis (isooctyle thioglycolate) de diméthylétain. 
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
49840 
002500-88-1 
Disulfure de dioctadécyle. 
LMS = 3 mg / kg. 
50160 
- 
Bis [n-alkyle (Cl0-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50240 
010039-33-5 
Bis (2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50320 
015571-58-1 
Bis (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50360 
- 
Bis (éthyle maléate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50400 
033568-99-9 
Bis (isooctyle maléate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50480 
026401-97-8 
Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50560 
l, 4-butanediol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50640 
003648-18-8 
Dilaurate de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50720 
015571-60-5 
Dimaléate de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50800 
- 
Dimaléate de di-n-octylétain estérifié. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50880 
Dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4). 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50960 
069226-44-4 
Ethylèneglycol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
51040 
015535-79-2 
Thioglycolate de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
51120 
- 
(Thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
51570 
000127-63-9 
Diphénylsulfone. 
LMS = 3 mg / kg. 
51680 
000102-08-9 
N, N'-Diphénylthiourée. 
LMS = 3 mg / kg. 
52000 
027176-87-0 
Acide dodécylbenzènesulfonique. 
LMS = 30 mg / kg. 
52320 
052047-59-3 
2-(4-dodécylphényl) indole. 
LMS = 0, 06 mg / kg. 
52880 
023676-09-7 
4-éthoxybenzoate d'éthyle. 
LMS = 3, 6 mg / kg. 
53200 
023949-66-8 
2-éthoxy-2'-éthyloxanilide. 
LMS = 30 mg / kg. 
54880 
000050-00-0 
Formaldéhyde. 
LMS (T) = 15 mg / kg (22). 
55200 
001166-52-5 
Gallate de dodécyle. 
LMS (T) = 30 mg / kg (34). 
55280 
001034-01-1 
Gallate d'octyle. 
LMS (T) = 30 mg / kg (34). 
55360 
000121-79-9 
Gallate de propyle. 
LMS (T) = 30 mg / kg (34). 
58960 
000057-09-0 
Bromure d'hexadécyltriméthyl-ammonium. 
LMS = 6 mg / kg. 
59120 
023128-74-7 
1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl) propionamide]. 
LMS = 45 mg / kg. 
59200 
035074-77-2 
1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl) propionate]. 
LMS = 6 mg / kg. 
60320 
070321-86-7 
2-[2-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzo-triazole. 
LMS = 1, 5 mg / kg. 
60400 
003896-11-5 
2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chloro-
benzotriazole. 
LMS (T) = 30 mg / kg (19). 
60800 
065447-77-0 
Copolymère 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2, 2, 6, 6-tétramé-thylpipéridine-succinate de diméthyle. 
LMS = 30 mg / kg. 
61280 
003293-97-8 
2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
61360 
000131-57-7 
2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
61440 
002440-22-4 
2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl) benzotriazole. 
LMS (T) = 30 mg / kg (19). 
61600 
001843-05-6 
2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
63200 
051877-53-3 
Lactate de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
63940 
008062-15-5 
Acide lignosulfonique. 
LMS = 0, 24 mg / kg et à employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques. 
64320 
010377-51-2 
Iodure de lithium. 
LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode) et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
65120 
007773-01-5 
Chlorure de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
65200 
012626-88-9 
Hydroxyde de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
65280 
010043-84-2 
Hypophosphite de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
65360 
011129-60-5 
Oxyde de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
65440 
- 
Pyrophosphite de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
66350 
085209-93-4 
Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) lithium. 
LMS = 5 mg / kg et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
66360 
085209-91-2 
Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium. 
LMS = 5 mg / kg. 
66400 
000088-24-4 
2, 2'-Méthylènebis (4-éthyl-6-tert-butylphénol). 
LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20). 
66480 
000119-47-1 
2, 2'-Méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). 
LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20). 
67360 
067649-65-4 
Mono-n-dodecyltin tris (isooctyl mercaptoacetate). 
LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-ndodécyl-étain tris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et di-dodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono-et di-dodécylétain chloride. 
67515 
057583-34-3 
Tris (éthylhexyle thioglycolate) de monométhylétain. 
LMS = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
67520 
054849-38-6 
Tris (isooctyle thioglycolate) de monométhylétain. 
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
67600 
- 
Tris [alkyle (C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). 
67680 
027107-89-7 
Tris (2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). 
67760 
026401-86-5 
Tris (isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). 
67896 
020336-96-3 
Myristate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
68320 
002082-79-3 
3-(3, 5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle. 
LMS = 6 mg / kg. 
68400 
010094-45-8 
Octadécylérucamide. 
LMS = 5 mg / kg. 
68860 
004724-48-5 
Acide n-octylphosphonique. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
69160 
014666-94-5 
Oléate de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 
69840 
016260-09-6 
Oléylpamitamide. 
LMS = 5 mg / kg. 
71935 
007601-89-0 
Perchlorate de sodium, monohydrate. 
LMS = 0, 05 mg / kg (31). 
72081 / 10 
- 
Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. 
LMS = 5 mg / kg (1) et conformément aux spécifications du chapitre VI. 
72160 
000948-65-2 
2-phénylindole. 
LMS = 15 mg / kg. 
72800 
001241-94-7 
Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle. 
LMS = 2, 4 mg / kg. 
73040 
013763-32-1 
Phosphate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
73120 
010124-54-6 
Phosphate de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
74400 
- 
Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle). 
LMS = 30 mg / kg. 
77440 
- 
Diricinoléate de polyéthylèneglycol. 
LMS = 42 mg / kg. 
77520 
061791-12-6 
Ester de polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin. 
LMS = 42 mg / kg. 
78320 
009004-97-1 
Monoricinoléate de polyéthylèneglycol. 
LMS = 42 mg / kg. 
81200 
071878-19-8 
Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipé-
ridyl) imino]. 
LMS = 3 mg / kg. 
81680 
007681-11-0 
Iodure de potassium. 
LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). 
82020 
019019-51-3 
Propionate de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 
83595 
119345-01-6 
Produit de réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2, 4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction Friedel Craft du trichlorure de phosphore et du biphényle. 
LMS = 18 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
83700 
000141-22-0 
Acide ricinoléique. 
LMS = 42 mg / kg. 
84800 
000087-18-3 
Salicylate de 4-tert-butylphényle. 
LMS = 12 mg / kg. 
84880 
000119-36-8 
Salicylate de méthyle. 
LMS = 30 mg / kg. 
85760 
012068-40-5 
Silicate de lithium aluminium (2 : 1 : 1). 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
85920 
012627-14-4 
Silicate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
85950 
037296-97-2 
Silicate de magnésium-sodium-fluorure. 
LMS = 0, 15 mg / kg (exprimé en fluorure).A employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n'entrant pas en contact direct avec les aliments. 
86480 
007631-90-5 
Bisulfite de sodium. 
LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). 
86800 
007681-82-5 
Iodure de sodium. 
LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). 
86880 
- 
Dialkylphénoxybenzènedisulfonate de monoalkyle, sel de sodium. 
LMS = 9 mg / kg. 
86920 
007632-00-0 
Nitrite de sodium. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
86960 
007757-83-7 
Sulfite de sodium. 
LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). 
87120 
007772-98-7 
Thiosulfate de sodium. 
LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). 
89170 
013586-84-0 
Stéarate de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 
92000 
007727-43-7 
Sulfate de baryum. 
LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). 
92320 
- 
Ether de tétradécyl-polyloxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique. 
LMS = 15 mg / kg. 
92560 
038613-77-3 
Diphosphonite de tétrakis 
(2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène. 
LMS = 18 mg / kg. 
92800 
000096-69-5 
4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol). 
LMS = 0, 48 mg / kg. 
92880 
041484-35-9 
Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de thiodiéthanol. 
LMS = 2, 4 mg / kg. 
93120 
000123-28-4 
Thiodipropionate de didodécyle. 
LMS (T) = 5 mg / kg (21). 
93280 
000693-36-7 
Thiodipropionate de dioctadécyle. 
LMS (T) = 5 mg / kg (21). 
93970 
- 
Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
94400 
036443-68-2 
Bis [3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propionate] de triéthylèneglycol. 
LMS = 9 mg / kg. 
94560 
000122-20-3 
Triisopropanolamine. 
LMS = 5 mg / kg. 
95265 
227099-60-7 
1, 3, 5-tris (4-benzoylphényl) benzène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
95280 
040601-76-1 
1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthyl-
benzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. 
LMS = 6 mg / kg. 
95360 
027676-62-6 
1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-
1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. 
LMS = 5 mg / kg. 
95600 
001843-03-4 
1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl) 
butane. 
LMS = 5 mg / kg.