10 01

 Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19) : 

 10 01 01

 - mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04) ; 

 10 01 02

 - cendres volantes de charbon ; 

 10 01 03

 - cendres volantes de tourbe et de bois non traité ; 

 10 01 04 (+)

 - cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures ; 

 10 01 05

 - déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée ; 

 10 01 07

 - boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée ; 

 10 01 09 (+)

 - acide sulfurique ; 

 10 01 13 (+)

 - cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles ; 

 10 01 14 (+)

 - mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses ; 

 10 01 15

 - mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14 ; 

 10 01 16 (+)

 - cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses ; 

 10 01 17

 - cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16 ; 

 10 01 18 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses ; 

 10 01 19

 - déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18 ; 

 10 01 20 (+)

 - boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ; 

 10 01 21

 - boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20 ; 

 10 01 22 (+)

 - boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses ; 

 10 01 23

 - boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22 ; 

 10 01 24

- sables provenant de lits fluidisés ; 

 10 01 25

 - déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon ; 

 10 01 26

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement ; 

 10 01 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 02
 Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier : 

 10 02 01

 - déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries ; 

 10 02 02

 - laitiers non traités ; 

 10 02 07 (+)

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 02 08

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07 ; 

 10 02 10

 - battitures de laminoir ; 

 10 02 11 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ; 

 10 02 12

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11 ; 

 10 02 13 (+)

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 02 14

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13 ; 

 10 02 15

 - autres boues et gâteaux de filtration ; 

 10 02 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 03

 Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium : 

 10 03 02

 - déchets d'anodes ; 

 10 03 04 (+)

 - scories provenant de la production primaire ; 

 10 03 05

 - déchets d'alumine ; 

 10 03 08 (+)

 - scories salées de production secondaire ; 

 10 03 09 (+)

 - crasses noires de production secondaire ; 

 10 03 15 (+)

 - écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses ; 

10 03 16

 - écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15 ; 

 10 03 17 (+)

 - déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes ; 

 10 03 18

 - déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17 ; 

 10 03 19 (+)

 - poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 03 20

 - poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19 ; 

 10 03 21 (+)

 - autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses ; 

 10 03 22

 - autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21 ; 

 10 03 23 (+)

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 03 24

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23 ; 

 10 03 25 (+)

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 03 26

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25 ; 

 10 03 27 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ; 

 10 03 28

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27 ; 

 10 03 29 (+)

 - déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses ; 

 10 03 30

 - déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29 ; 

 10 03 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

10 04

 Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb : 

 10 04 01 (+)

 - scories provenant de la production primaire et secondaire ; 

 10 04 02 (+)

 - crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire ; 

 10 04 03 (+)

 - arséniate de calcium ; 

 10 04 04 (+)

 - poussières de filtration des fumées ; 

 10 04 05 (+)

 - autres fines et poussières ; 

 10 04 06 (+)

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 04 07 (+)

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 04 09 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ; 

 10 04 10

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09 ; 

 10 04 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 05

 Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc : 

 10 05 01

 - scories provenant de la production primaire et secondaire ; 

 10 05 03 (+)

 - poussières de filtration des fumées ; 

 10 05 04

 - autres fines et poussières ; 

 10 05 05 (+)

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 05 06 (+)

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 05 08 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ; 

 10 05 09

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08 ; 

 10 05 10 (+)

 - crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses ; 

 10 05 11

 - crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10 ; 

 10 05 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

10 06

 Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre : 

 10 06 01

 - scories provenant de la production primaire et secondaire ; 

 10 06 02

 - crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire ; 

 10 06 03 (+)

 - poussières de filtration des fumées ; 

 10 06 04

 - autres fines et poussières ; 

 10 06 06 (+)

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 06 07 (+)

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 06 09 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ; 

 10 06 10

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09 ; 

 10 06 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 07

 Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine : 

 10 07 01

 - scories provenant de la production primaire et secondaire ; 

 10 07 02

 - crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire ; 

10 07 03

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 07 04

 - autres fines et poussières ; 

 10 07 05

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 07 07 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ; 

 10 07 08

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07 ; 

 10 07 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 08

 Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux :

 10 08 04

 - fines et poussières ; 

 10 08 08 (+)

 - scories salées provenant de la production primaire et secondaire ; 

10 08 09

 - autres scories ; 

 10 08 10 (+)

 - crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses ; 

 10 08 11

 - crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10 ; 

 10 08 12 (+)

 - déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes ; 

 10 08 13

 - déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12 ; 

 10 08 14

 - déchets d'anode ; 

 10 08 15 (+)

 - poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 08 16

 - poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15 ; 

 10 08 17 (+)

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 08 18

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17 ; 

 10 08 19 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures ; 

 10 08 20

 - déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19 ; 

 10 08 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 09

 Déchets de fonderie de métaux ferreux : 

 10 09 03

 - laitiers de four de fonderie ; 

 10 09 05 (+)

 - noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses ; 

 10 09 06

 - noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05 ; 

 10 09 07 (+)

 - noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses ; 

 10 09 08

 - noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07 ; 

 10 09 09 (+)

 - poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

10 09 10

 - poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09 ; 

 10 09 11 (+)

 - autres fines contenant des substances dangereuses ; 

 10 09 12

 - autres fines non visées à la rubrique 10 09 11 ; 

 10 09 13 (+)

 - déchets de liants contenant des substances dangereuses ; 

 10 09 14

 - déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13 ; 

 10 09 15 (+)

 - révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses ; 

 10 09 16

 - révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15 ; 

 10 09 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 10

 Déchets de fonderie de métaux non ferreux : 

 10 10 03

 - laitiers de four de fonderie ; 

 10 10 05 (+)

 - noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses ; 

 10 10 06

 - noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05 ; 

 10 10 07 (+)

 - noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses ; 

 10 10 08

 - noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07 ; 

 10 10 09 (+)

 - poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 10 10

 - poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09 ; 

 10 10 11 (+)

 - autres fines contenant des substances dangereuses ; 

 10 10 12

 - autres fines non visées à la rubrique 10 10 11 ; 

 10 10 13 (+)

 - déchets de liants contenant des substances dangereuses ; 

 10 10 14

 - déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13 ; 

 10 10 15 (+)

 - révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses ; 

10 10 16

 - révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15 ; 

 10 10 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 11

 Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers : 

 10 11 03

 - déchets de matériaux à base de fibre de verre ; 

 10 11 05

 - fines et poussières ; 

 10 11 09 (+)

 - déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses ; 

 10 11 10

 - déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09 ; 

 10 11 11 (+)

 - petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple, tubes cathodiques) ; 

 10 11 12

 - déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11 ; 

 10 11 13 (+)

 - boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses ; 

 10 11 14

 - boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13 ; 

 10 11 15 (+)

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 11 16

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15 ; 

 10 11 17 (+)

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 11 18

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17 ; 

 10 11 19 (+)

 - déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ; 

 10 11 20

 - déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19 ; 

 10 11 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 12

 Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction : 

10 12 01

 - déchets de préparation avant cuisson ; 

 10 12 03

 - fines et poussières ; 

 10 12 05

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 12 06

 - moules déclassés ; 

 10 12 08

 - déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson) ; 

 10 12 09 (+)

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

 10 12 10

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09 ; 

 10 12 11 (+)

 - déchets d'émaillage contenant des métaux lourds ; 

 10 12 12

 - déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11 ; 

 10 12 13

 - boues provenant du traitement in situ des effluents ; 

 10 12 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 13

 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés : 

 10 13 01

 - déchets de préparation avant cuisson ; 

 10 13 04

 - déchets de calcination et d'hydratation de la chaux ; 

 10 13 06

 - fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13) ; 

 10 13 07

 - boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées ; 

 10 13 09 (+)

 - déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante ; 

 10 13 10

 - déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09 ; 

 10 13 11

 - déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10 ; 

 10 13 12 (+)

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses ; 

10 13 13

 - déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12 ; 

 10 13 14

 - déchets et boues de béton ; 

 10 13 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 10 14

 Déchets de crématoires : 

 10 14 01 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure.