Les valeurs limites d'émission sont fixées ci-dessous en fonction de la puissance thermique maximale de l'installation.
I. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 20 et inférieure à 50 MWth. 
COMBUSTIBLE 
POLLUANTS 
SO2 
(mg / Nm ³) 
NOx 
(mg / Nm ³) 
POUSSIÈRES 
(mg / Nm ³) 
CO 
(mg / Nm ³) 
Gaz naturel 
15 
100 
5 
100 
GPL 
5 
150 
5 
100 
Gaz de cokerie 
400 
200 
10 
250 
Gaz de hauts-fourneaux 
200 
200 
10 
250 
Autres combustibles gazeux 
Biogaz : 100 (1) 
200 
10 
250 
Fioul domestique 
170 
150 
30 
100 
Autres combustibles liquides 
850 
450 (tubes d'eau) / 550 
(tubes de fumée) (3) 
30 
100 
Biomasse / tourbe 
200 
400 
30 
200 
Autres combustibles solides 
850 
450 (tubes d'eau) / 550 
(tubes de fumée) 
30 
200 (2) 
(1) Pour les combustibles autres que le biogaz, la valeur limite d'émission est définie par arrêté préfectoral. 
(2) La valeur limite d'émission est de 100 mg / Nm ³ pour les installations à charbon pulvérisé. 
(3) Lorsque l'installation est située dans le périmètre d'un plan de protection de l'atmosphère tel que prévu à l'article L. 222-4 du code de l'environnement, la valeur limite d'émission est de 300 mg / Nm ³. 
II. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 50 et inférieure à 100 MWth. 
COMBUSTIBLE 
POLLUANTS 
SO2 
(mg / Nm ³) 
NOx 
(mg / Nm ³) 
POUSSIÈRES 
(mg / Nm ³) 
CO 
(mg / Nm ³) 
Gaz naturel 
15 
100 
5 
100 
GPL 
5 
100 
5 
100 
Gaz de cokerie 
400 
100 
10 
100 
Gaz de hauts-fourneaux 
200 
100 
10 
100 
Autres combustibles gazeux 
35 
100 
5 
100 
Fioul domestique 
170 
150 
20 
50 
Combustibles liquides 
350 
300 
20 
50 
Biomasse / tourbe 
200 
250 
20 
200 
Autres combustibles solides 
400 
400 
20 
100 (1) 
(1) La valeur limite est de 50 mg / Nm ³ pour les installations à charbon pulvérisé. 
III. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 100 et inférieure à 300 MWth. 
COMBUSTIBLE 
POLLUANTS 
SO2 
(mg / Nm ³) 
NOx 
(mg / Nm ³) 
POUSSIÈRES 
(mg / Nm ³) 
CO 
(mg / Nm ³) 
Gaz naturel 
15 
100 
5 
100 
GPL 
5 
100 
5 
100 
Gaz de cokerie 
400 
100 
10 
100 
Gaz de hauts fourneaux 
200 
100 
10 
100 
Autres combustibles gazeux 
35 
100 
5 
100 
Combustibles liquides 
200 
150 
20 
50 
Biomasse / tourbe 
200 
200 
20 
150 
Autres combustibles solides 
200 
200 
20 
100 (1) 
(1) La valeur limite est de 50 mg / Nm ³ pour les installations à charbon pulvérisé. 
IV. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 300 MWth. 
COMBUSTIBLE 
POLLUANTS 
SO2 
(mg / Nm ³) 
NOx 
(mg / Nm ³) 
POUSSIÈRES 
(mg / Nm ³) 
CO 
(mg / Nm ³) 
Gaz naturel 
15 
100 
5 
100 
GPL 
5 
100 
5 
100 
Gaz de cokerie 
400 
100 
10 
100 
Gaz de hauts-fourneaux 
200 
100 
10 
100 
Autres combustibles gazeux 
35 
100 
5 
100 
Combustibles liquides 
150 
100 
10 
50 
Biomasse / tourbe 
150 
150 
20 
150 
Autres combustibles solides 
150 
150 
10 
100 (1) 
(1) La valeur limite est de 50 mg / Nm ³ pour les installations à charbon pulvérisé.
V. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, les valeurs limites d'émission des installations de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth alimentées par du gaz issu de la fabrication du noir de carbone respectent les valeurs limites suivantes, lorsqu'elles ne sont pas exploitées comme installation de combustion autonome : 
― NOx : 600 mg / Nm ³ ; 
― poussières : 20 mg / Nm ³ ; 
― CO : 100 mg / Nm ³ ; 
― SO2 : 15 kg par tonne de noir de carbone produite ; 
― en outre, l'arrêté préfectoral d'autorisation fixe une valeur limite journalière et une valeur limite instantanée de concentration en SO2.