A. DOTATION NON AFFECTÉE

 DÉPENSES

 Groupe 1 Charges d'exploitation relatives au personnel

 A 631

 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

 A 633

 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

 A 641

 Rémunération du personnel non médical.

 A 6451

 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.

 A 647

 Autres charges sociales.

 A 648

 Autres charges de personnel

Groupe 2 Autres charges d'exploitation

 A 601

 Achats stockés de matières premières et fournitures.

 A 602

 Achats stockés : autres approvisionnements.

 A 6031

 Variation des stocks de matières premières et fournitures.

 A 6032

 Variation des stocks des autres approvisionnements.

 A 6037

 Variation des stocks de marchandises.

 A 606

 Achats non stockés de matières et fournitures.

 A 607

 Achats de marchandises.

 A 61

 Services extérieurs.

 A 62

 Autres services extérieurs.

 A 635

 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

 A 637

 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

 A 65

 Autres charges de gestion courante.

 A 66

 Charges financières.

 A 67

 Charges exceptionnelles.

 A 68

 Dotations aux amortissements et aux provisions.

 A 7135

 Variations des stocks de produits (débits)

RECETTES

 Groupe 1

 Produits de la dotation non affectée

 A 7011

 Produits végétaux non transformés.

 A 7012

 Produits végétaux transformés.

 A 7013

 Produits animaux.

 A 7014

 Animaux autres que de rapport et de reproduction.

 A 7018

 Autres produits des domaines.

 A 703

 Ventes de produits résiduels.

 A 707

 Ventes de marchandises.

 A 7135

 Variations des stocks de produits.

 A 72

 Production immobilisée.

 A 751

 Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.

 A 752

 Droits de chasse et de pêche.

 A 753

 Fermages.

 A 758

 Produits divers de gestion courante.

 A 76

 Produits financiers.

 A 771

 Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

 A 772

 Produits sur exercices antérieurs.

 A 775

 Produits des cessions d'éléments d'actif.

 A 778

 Autres produits exceptionnels.

 A 603

 Variation de stocks (crédits).

 A 609

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.

 A 619

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.

 A 629

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs

Groupe 2

 Reprise sur amortissements et provisions,

 transferts de charges

 A 7815

 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.

 A 78173

 Reprises sur provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.

 A 78174

 Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.

 A 786

 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).

 A 7874

 Reprises sur autres provisions réglementées.

 A 79

 Transferts de charges.

UNITÉS DE SOINS DE LONGUE DURÉE

 ACTIVITÉS RELEVANT DE LA LOI SOCIALE DU 30 JUIN 1975

 LETTRES MNÉMOTECHNIQUES
   B :
      centres et unités de soins de longue durée (long séjour).

 J :
      maisons de retraite.

 K :
      hospices.

 N :
      services de soins à domicile pour personnes âgées.

 P :
      autres services relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.

DÉPENSES

 Groupe 1

 Charges d'exploitation relatives au personnel

 621

 Personnel extérieur à l'établissement.

 631

 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

 633

 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

 641

 Rémunérations du personnel non médical.

 642

 Rémunérations du personnel médical.

 6451

 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.

 6452

 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.

 647

 Autres charges sociales.

 648

 Autres charges de personnel

Groupe 2

 Charges d'exploitation à caractère médical

 6021

 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

 6022

 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

 60321

 Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

 60322

 Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

 6066

 Fournitures médicales.

 611

 Sous-traitance générale

Groupe 3

 Charges d'exploitation à caractère

 hôtelier et général

 601

 Achats stockés de matières premières et fournitures.

 602

 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).

 6031

 Variation des stocks de matières premières et fournitures.

 6032

 Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).

 6037

 Variation des stocks de marchandises.

 606

 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).

 607

 Achats de marchandises.

 61

 Services extérieurs (sauf 611).

 62

 Autres services extérieurs (sauf 621).

 635

 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

 637

 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

 65

 Autres charges de gestion courante.

 713

 Variations des stocks de produits (débits)

Groupe 4

 Amortissements, provisions, charges

 financières et exceptionnelles

 66

 Charges financières.

 67

 Charges exceptionnelles.

 68

 Dotations aux amortissements et aux provisions.

RECETTES

 Groupe 1

 Forfait global de soins

 70621

 Dotation globale (forfait global annuel) (soins de longue durée maisons de retraite)

Groupe 2

 Forfaits journaliers de soins

 706112

 Forfait journalier de soins (activités autres que soins de longue durée).

 706122

 Forfait journalier de soins (longue durée)

Groupe 3

 Produits de l'hébergement

 70613

 Prix de journée hébergement (établissements comportant un forfait de soins).

 70614

 Prix de journée (établissements pour personnes âgées sans forfait de soins).

 70615

 Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.

 70616

 Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.

 70618

 Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.

 70627

 Forfait journalier (loi de 1983)

Groupe 4

 Autres produits

 701

 Vente de produits finis.

 702

 Ventes de produits intermédiaires.

 703

 Ventes de produits résiduels.

 704

 Travaux.

 7065

 Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.

 707

 Ventes de marchandises.

 708

 Produits des activités annexes.

 713

 Variations de stocks de produits (crédits).

 72

 Production immobilisée.

 74

 Subventions d'exploitation et participations.

 7582

 Retenues et versements sur honoraires médicaux (1).
   (1) A n'utiliser que par les hôpitaux locaux qui n'ont pas d'activités sanitaires autres que celle de soins de longue durée.

 7583

 Remboursements de frais.

 7584

 Remboursements de frais par les budgets annexes (2).
   (2) A n'utiliser que pour les centres autonomes ou hôpitaux locaux de soins de longue durée.

7586

 Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.

 7588

 Autres produits divers de gestion courante.

 761

 Produits de participations.

 762

 Produits des immobilisations financières.

 764

 Revenus des valeurs mobilières de placement.

 765

 Escomptes obtenus.

 767

 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.

 768

 Autres produits financiers.

 771

 Produits exceptionnels sur opération de gestion.

 772

 Produits sur exercices antérieurs.

 775

 Produits des cessions d'éléments d'actif.

 777

 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.

778

 Autres produits exceptionnels.

 7815

 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.

 78174

 Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.

 786

 Reprises sur provisions (produits financiers).

 78741

 Reprises sur la réserve de trésorerie.

 79

 Transferts de charges.

 603

 Variation de stocks (crédits).

 609

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.

 619

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.

 629

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

C. ÉTABLISSEMENTS DE TRANSFUSION SANGUINE

 DÉPENSES

 Groupe 1

 Charges d'exploitation relatives au personnel

 C 621

 Personnel extérieur à l'établissement.

 C 631

 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

 C 633

 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

 C 641

 Rémunérations du personnel non médical.

 C 642

 Rémunérations du personnel médical.

 C 6451

 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.

 C 6452

 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.

 C 647

 Autres charges sociales.

 C 648

 Autres charges de personnel

Groupe 2

 Charges d'exploitation à caractère médical

 C 6021

 Produits pharmaceutiques, chimiques et biologiques.

 C 6022

 Fournitures et petit matériel à caractère transfusionnel.

 C 60321

 Variation des stocks de produits pharmaceutiques, chimiques et biologiques.

 C 60322

 Variation des stocks de fournitures et petit matériel à caractère transfusionnel.

 C 6066

 Fournitures médicales.

 C 611

 Sous-traitance générale

Groupe 3

 Autres charges

 C 601

 Achats stockés de matières premières et fournitures.

 C 602

 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).

 C 6031

 Variation des stocks de matières premières et fournitures.

 C 6032

 Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).

 C 6037

 Variation des stocks de marchandises.

 C 606

 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).

 C 607

 Achats de marchandises.

 C 61

 Services extérieurs (sauf 611).

 C 62

 Autres services extérieurs (sauf 621).

 C 635

 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

 C 637

 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

 C 65

 Autres charges de gestion courante.

 C 66

 Charges financières.

 C 67

 Charges exceptionnelles.

 C68

 Dotations aux amortissements et aux provisions.

 C709

 Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.

 C713

 Variations des stocks de produits (débits)

RECETTES

 Groupe 1

 Produits du sang et dérivés

 C701

 Ventes de produits sanguins finis à usage thérapeutique.

 C702

 Ventes de produits intermédiaires.

 C706

 Prestations de services (sauf 7061).

 C707

 Ventes de marchandises (sauf 7076).

 C7133

 Variation des en-cours de production de biens.

 C7135

 Variation des stocks de produits.

 C72

 Production immobilisée

Groupe 2

 Produits de l'activité de laboratoire

 C7061

 Examens de laboratoires.

 C7076

 Produits sanguins finis à usage biologique et réactif

Groupe 3

 Autres produits

 C708

 Produits des activités annexes.

 C74

 Subventions d'exploitation et participations.

 C758

 Produits divers de gestion courante.

 C76

 Produits financiers.

 C771

 Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

 C772

 Produits sur exercices antérieurs.

 C775

 Produits des cessions d'éléments d'actif.

 C777

 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.

 C778

 Autres produits exceptionnels.

 C7815

 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.

 C78173

 Reprises sur provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.

 C78174

 Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.

 C786

 Reprises sur provisions, produits financiers.

 C7871

 Reprises sur amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles.

 C7874

 Reprises sur autres provisions réglementées.

 C79

 Transferts de charges.

 C603

 Variation de stocks (crédits).

 C609

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.

 C619

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.

 C629

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

STRUCTURES POUR TOXICOMANES

 ACTIVITÉS DE LUTTE CONTRE L'ALCOOLISME

 LETTRES MNÉMOTECHNIQUES
   U :
      activité de lutte contre l'alcoolisme.

 V :
      structures pour toxicomanes.

 DÉPENSES

 Groupe 1

 Charges d'exploitation relatives au personnel

 621

 Personnel extérieur à l'établissement.

 631

 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

 633

 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

 641

 Rémunérations du personnel non médical.

 642

 Rémunérations du personnel médical.

 6451

 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.

 6452

 Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.

 647

 Autres charges sociales.

 648

 Autres charges de personnel

Groupe 2

 Charges d'exploitation à caractère médical

 6021

 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

 6022

 Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

 60321

 Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

 60322

 Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.

 6066

 Fournitures médicales.

 611

 Sous-traitance générale

Groupe 3

 Autres charges

 601

 Achats stockés de matières premières et fournitures.

 602

 Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).

 6031

 Variation des stocks de matières premières ou fournitures.

 6032

 Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).

 6037

 Variation des stocks de marchandises.

 606

 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).

 607

 Achats de marchandises.

 61

 Services extérieurs (sauf 611).

 62

 Autres services extérieurs (sauf 621).

 635

 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

 637

 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

 658

 Charges diverses de gestion courante.

 66

 Charges financières.

 67

 Charges exceptionnelles.

 68

 Dotations aux amortissements et aux provisions.

 713

 Variations des stocks de produits (débits)

RECETTES

 Groupe 1

 Subvention Etat

 741

 Subventions d'exploitation versées par l'Etat

Groupe 2

 Autres produits

 706

 Prestations de services.

 713

 Variations des stocks de produits (crédits).

 72

 Production immobilisée.

 742

 Participations.

 748

 Autres subventions d'exploitation.

 758

 Produits divers de gestion courante.

 771

 Produits exceptionnels sur opérations de gestion.

 772

 Produits sur exercices antérieurs.

 775

 Produits des cessions d'éléments d'actif.

 778

 Autres produits exceptionnels.

 781

 Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).

 786

 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).

 7874

 Reprises sur autres provisions réglementées.

 79

 Transfert de charges.

 603

 Variation de stocks (crédits).

 609

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.

 619

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.

 629

 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.