I. - Hôte(s) organisme(s) récepteur(s)
1. La nature : la définition et la caractérisation du ou des microorganisme(s) et organisme(s).
2. Le nom complet : nom taxonomique et souche.
3. La classe de l'organisme.
4. La description du phénotype ; s'il s'agit d'une souche répertoriée modifiée, il faut indiquer avec précision la modification et ses conséquences, notamment la résistance aux agents antimicrobiens.
5. La pathogénicité vis-à-vis de l'homme, des animaux ou des plantes, décrite de façon détaillée ; le cas échéant, il faut indiquer :
- en particulier l'expérience antérieure d'utilisation ;
- les tests de pathogénicité effectués.
6. La stabilité phénotypique.
7. Les informations sur les possibilités de dissémination :
conjugaison, croisement et autres mécanismes de transfert. Le cas échéant, il faut mentionner toute information sur le mode de reproduction de l'organisme ou sur le cycle infectieux.
II. - Organisme donneur, nature de l'insert
1. L'organisme donneur :
La nature et la caractérisation :
- le nom complet et les critères d'identification ;
- la classe de risque ;
- l'origine subcellulaire de l'ADN utilisé.
2. La nature de la séquence mise en oeuvre :
- séquence(s) codante(s), marqueurs phénotypiques, nature et propriétés du ou des produits ;
- séquence(s) non codante(s) et signaux d'expression, nature, informations sur la fonction et la spécificité, en particulier influence sur l'expression et la mobilisation.
III. - Autres renseignements relatifs aux organismes
récepteurs et aux organismes donneurs
1. Habitat naturel et répartition géographique, caractéristiques climatiques des habitats originaux.
2. Participation significative aux processus environnementaux (tels que la fixation de l'azote ou la régulation du pH).
3. Interactions avec d'autres organismes présents dans l'environnement et effets sur ces organismes (y compris les aptitudes éventuelles à la compétition ou à la symbiose).
4. Aptitude à former des structures de survie (par exemple spores ou sclérotes).
IV. - Vecteurs
1. Nature.
2. Description documentée du vecteur : références et cartes.
3. Phénotype.
4. Classe de risque :
- si le vecteur utilisé est un vecteur de référence modifié, il faut indiquer de façon précise la modification et les conséquences impliquées ;
- en particulier, si, de par la modification ou la présence de l'insert, de nouveaux gènes sont exprimés, il faut indiquer :
- les nouveaux gènes ;
- la modification de spécificité d'hôte ;
- les modifications fonctionnelles ;
- la stabilité phénotypique.
V. - Association hôte-vecteur-insert 
1. Couple hôte-vecteur certifié ou non certifié. 
2. Mode d'introduction. 
3. Localisation subcellulaire du vecteur ou de son insert. 
4. Estimation du nombre de copies du vecteur ou de sites d'insertion. 
5. Modifications connues ou prévisibles de propriétés de l'hôte, en particulier pour : 
- la prolifération ; 
- la dissémination ; 
- la survie ; 
- les avantages sélectifs ; 
- stabilité phénotypique déterminée ou prévisible de l'ensemble hôte-vecteur-insert ; 
- stabilité et mobilisation du vecteur ou de l'insertion. 
VI. - Caractéristiques et dimension de l'utilisation 
1. Type de l'utilisation. 
2. Volumes maximaux mis en oeuvre. 
VII. - Considérations d'ordre sanitaire 
1. Effets de toxicité ou d'allergénicité de l'organisme génétiquement modifié non viables ou de leurs produits métaboliques. 
2. Risques liés au produit. 
3. Comparaison entre la pathogénicité de l'organisme génétiquement modifié et celle de l'organisme donneur, récepteur ou, le cas échéant, parental. 
4. Capacité de colonisation. 
5. Pathogénicité de l'organisme génétiquement modifié pour les humains ne souffrant pas de déficiences immunitaires : 
a) Maladies provoquées et mécanismes de la pathogénicité, y compris le mode de propagation et la virulence ; 
b) Communicabilité ; 
c) Dose infectieuse ; 
d) Gamme d'hôtes, possibilité d'altération ; 
e) Possibilité de survie à l'extérieur de l'hôte humain ; 
f) Présence de vecteurs ou de moyens de dissémination ; 
g) Stabilité biologique ; 
h) Schémas de résistance aux antibiotiques ; 
i) Allergénicité ; 
j) Existence de thérapies appropriées.