Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
DESIGNATION DE LA MALADIE

 Pneumopathie aiguë.

 DELAI de prise en charge : 21 jours

DESIGNATION DE LA MALADIE

 Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux.

 DELAI de prise en charge : 21 jours

DESIGNATION DE LA MALADIE

 Formes neuro-méningées.

 DELAI de prise en charge : 21 jours

 Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de chlamydia-psittaci.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie

 Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections :

 - travaux d'élevage et de vente des oiseaux ;

 - travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ;

 - travaux d'élevage, vente, abattage, conservation de volailles.

 Travaux de laboratoire comportant les manipulations de volailles et d'oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjections.

 Travaux exécutés dans les élevages d'ovins.
DESIGNATION DES MALADIES :

 Cancer broncho-pulmonaire primitif

 DELAI de prise en charge : 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

 Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante.

 Travaux de retrait d'amiante.

 Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante.

 Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante.

 Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.
DESIGNATION DES MALADIES - A -

    Ulcérations cutanées 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Lésions eczématiformes (cf. tableau 44) 

    DELAI de prise en charge : Cf. Tableau 44

    Asthme ou dyspnée asthmatitorme

    DELAI de prise en charge : (cf. Tableau 45 A).

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptiles de provoquer ces maladies

    Travaux comportant la préparation, la manipulation ou l'emploi de l'aldéhyde formique, de ses solutions et de ses polymères, notamment :

    - travaux de désinfection :

    - préparation des couches dans les champignonnières ;

    - traitement des peaux.
DESIGNATION DE LA MALADIE

 Pneumopathie aiguë.

 DELAI de prise en charge : 21 jours

DESIGNATION DE LA MALADIE

 Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux.

 DELAI de prise en charge : 21 jours

DESIGNATION DE LA MALADIE

 Formes neuro-méningées.

 DELAI de prise en charge : 21 jours

 Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de chlamydia-psittaci.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

 susceptibles de provoquer cette maladie

 Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections :

 - travaux d'élevage et de vente des oiseaux ;

 - travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ;

 - travaux d'élevage, vente, abattage, conservation de volailles.

 Travaux de laboratoire comportant les manipulations de volailles et d'oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjections.
DESIGNATION DE LA MALADIE

 Forme cutanée simple :
     Placard érysipéloïde (en dehors des cas considérés comme accident du travail).

 DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DE LA MALADIE

 Forme cutanée associée à une monoarthrite ou une polyarthrite locorégionale.

 DELAI de prise en charge : 30 jours

DESIGNATION DE LA MALADIE

 Formes cutanées chroniques, à rechute.

 DELAI de prise en charge : 6 mois

DESIGNATION DE LA MALADIE

 Formes septicémiques :
   - complications endocarditiques, intestinales.

 DELAI de prise en charge : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, abattoirs, ateliers d'équarissage, volailleries, pêcheries, poissonneries, cuisines.

 Travaux exécutés dans les élevages d'ovins, de porcins, de volailles ou de gibier.

 Travaux de conditionnement, transport, entreposage, salaisons, mise en conserve, réfrigération, congélation, surgélation de produits alimentaires d'origine animale.

 Fabrication de gélatine, de colles à base d'os.

 Manipulation et traitement de suints, de cuirs verts.

 Travaux exécutés dans les parcs zoologiques.

 Travaux exécutés dans les laboratoires vétérinaires.

 Travaux de gardes-chasse.
CARACTERISATION DE LA MALADIE

    Troubles encéphalo-médullaires, tremblements intentionnels, myoclonies, crises épileptiformes, ataxies, aphasie et dysarthrie, accès confusionnels, anxiété pantophobique, dépression mélancolique    DELAI de prise en charge : 7 jours. 

    Troubles oculaires, amaurose ou amblyopie, diplopie

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Troubles auriculaires, hyperacousie, vertiges et troubles labyrinthiques

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Accidents aigus (en dehors des cas considérés comme accidents du travail), crises épileptiques, coma

    DELAI de prise en charge : 7 jours.

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

    Manipulation et emploi du bromure de méthyle ou des produits en renfermant, notamment :

    - utilisation comme agent insecticide, rodenticide ou nématicide ;

    - emploi pour le traitement des sols, dans les conditions fixées par l'arrêté du 25 janvier 1971.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Ulcérations cutanées.

 DÉLAI de prise en charge

 7 jours

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Lésions eczématiformes (cf. tableau 44°).

 DÉLAI de prise en charge

 Cf. tableau 44°

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux comportant la préparation, la manipulation ou l'emploi de l'aldéhyde formique, de ses solutions et de ses polymères, notamment :

 - travaux de désinfection ;

 - préparation des couches dans les champignonnières ;

 - traitement des peaux.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme (cf. A du tableau 45°).

 DÉLAI de prise en charge

 Cf. A du tableau 45°
CARACTERISATION DE LA MALADIE

    Dermites chroniques ou récidivantes 

    DELAI de prise en charge : 30 jours

    Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, fièvre, oppression, sueurs associées ou non à des douleurs abdominales

    DELAI de prise en charge : 8 jours

    Irritation des voies respiratoires supérieures et conjonctivite 

    DELAI de prise en charge : 8 jours

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER LA MALADIE

    Trempage des bois dans une solution de pentochlorphénol, de pentachlorphénate de sodium ou de laurylpentachlorphénate de sodium.

    Manipulation du bois imprégné.

    Sciage des bois imprégnés. Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos, en marche normale.

    Utilisation de produits renfermant du pentachlorphénol, du pentachlorphénate de sodium ou du laurylpentachlorphénate de sodium dans les traitements pesticides.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Silicose, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; ces affections sont caractérisées, soit par des signes radiographiques ou, éventuellement, tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

 DÉLAI de prise en charge

 15 ans

 (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant à l'inhalation de poussières de silice libre, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Complications de ces affections :

 a) Complication cardiaque :

 Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

 b) Complications pleuropulmonaires :

 Tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ;

 Nécrose cavitaire aseptique ;

 Aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.

 c) Complications non spécifiques :

 Pneumothorax spontané ;

 Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ;

 Insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé.

 d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).

 e) Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Colinet).
CARACTERISATION DE LA MALADIE

    Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë.

    DELAI de prise en charge : 30 jours

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER LA MALADIE

    Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë.

    Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus et relevant du régime agricole de protection sociale.
- A -

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Affections dues à Mycobacterium bovis :
   - tuberculose cutanée ou sous-cutanée ;

 DÉLAI de prise en charge : 6 mois
   - tuberculose ganglionnaire ;

 DÉLAI de prise en charge : 6 mois
   - synovite, ostéo-arthrite ;

 DÉLAI de prise en charge : 1 an
   - autres localisations.

 DÉLAI de prise en charge : 6 mois

 A défaut des preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomopathologiques ou d'imagerie ou, à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES

 de provoquer ces maladies

 Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

 Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.

 Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts. 

- B -

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et forfuitum :

 Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.

 DÉLAI de prise en charge : 30 jours

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES

 de provoquer ces maladies

 Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées.
CARACTERISATION DE LA MALADIE

    Toute manifestation de la rage 

    DELAI de prise en charge : 6 mois

    Affectations imputables à la sérothérapie et à la vaccinothérapie antirabique

    DELAI de prise en charge : 2 mois.

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER LA MALADIE

    Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs dépouilles.
DESIGNATION DES MALADIES

    Hépatites virales à virus A et B et hépatite dite à virus non A-non B 

    DELAI de prise en charge : 6 mois

    Cirrhose post-hépatitique

    DELAI de prise en charge : 6 mois

    La maladie doit être confirmée par la positivité des marqueurs de virus en cas de virus B, ou par des signes biologiques et éventuellement anatomopathologiques compatibles, en cas de virus A ou non A-non B.

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES

    Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l'emploi de sang humain ou de ses dérivés.

    Tous travaux mettant en contact avec les produits pathogènes provenant des malades ou des objets contaminés par eux.
CARACTERISATION DE LA MALADIE

    Syndrome douloureux abdominal parixystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles.

    DELAI de prise en charge : 30 jours

    Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main : 1 an.

    Encéphalopathie aiguë survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau 

    DELAI de prise en charge : 30 jours.

    Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications 

    DELAI de prise en charge : 5 ans

    Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles

    DELAI de prise en charge : 6 mois. 

    Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolé-vulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1000 ml 

    DELAI de prise en charge : 30 jours

    (Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième jour et le trentième jour suivant la date du diagnostic).

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

    Travaux comportant l'emploi, la manipulation du plomb ou de tout autre produit en renfermant, notamment :

    - soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb, 

    - préparation et application de peinture, vernis, laques, mastics, enduits à base de composés du plomb.

    - grattage, brûlage et découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

    - travaux d'imprimerie.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 A. - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

 - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;

 DÉLAI de prise en charge

 5 ans

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

 DÉLAI de prise en charge

 1 an

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

 DÉLAI de prise en charge

 1 an

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles.

 DÉLAI de prise en charge

 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

 Les machines-outils tenues à la main, notamment : les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs, les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies à chaîne, les taille-haies, les débroussailleuses portatives, les tondeuses, les motohoues, les motoculteurs munis d'un outil rotatif, les machines alternatives, telles que les ponçeuses et les scies sauteuses ;

 Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans les travaux de burinage ;

 Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 B. - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

 - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;

 DÉLAI de prise en charge

 5 ans

 - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

 DÉLAI de prise en charge

 1 an

 - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

 DÉLAI de prise en charge

 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

 - travaux de martelage ;

 - travaux de terrassement et de démolition ;

 - utilisation de pistolets de scellement ;

 - utilisation de sécateurs pneumatiques.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 C. - Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

 DÉLAI de prise en charge

 1 an

 (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
DESIGNATION DES MALADIES -A-

    Tuberculose cutanée ou sous-cutanée 

    DELAI de prise en charge : 6 mois

    Tuberculose ganglionnaire

    DELAI de prise en charge : 6 mois

    Synovite 

    DELAI de prise en charge : 1 an 

    Ostéoarthrite

    (Pour les synovites et les ostéoarthrites, la nature tuberculeuse des lésions devra, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques ou anatomo-pathologiques).

    DELAI de prise en charge : A : 1 an.

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER LA MALADIE

    Travaux concernant l'abattage, la transformation et la vente du bétail et des viandes.

    Travaux effectués dans les entreprises d'équarissage.

    Manipulation et traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

    Soins vétérinaires.

    Travaux de laboratoires de biologie.

    Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

   DESIGNATION DES MALADIES -B-

    Tuberculose pleurale 

    DELAI de prise en charge : 6 mois

    Tuberculose pulmonaire

    DELAI de prise en charge : 6 mois.

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER LA MALADIE.

    Travaux de laboratoire de bactériologie.

    Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.
DÉSIGNATION DE LA MALADIE

 Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang.

 DÉLAI de prise en charge

 30 jours

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

 Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé tels que par exemple dans les champignonnières.

 Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l'article R. 231-55 du code du travail.
DESIGNATION DES MALADIES
   La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.
   A. Mycoses de la peau glabre :
   Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné 
   DELAI de prise en charge : 30 jours.
   B. Mycoses du cuir chevelu :
   Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnées quelquefois d'une folliculite suppurée (Kerion)
   DELAI de prise en charge 30 jours.
   C. Mycoses des orteils :
   Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.
   Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil)
   DELAI de prise en charge : 30 jours.
   D. Périonyxis et onyxis des doigts :
   Inflammation périunguéale, douloureuse, d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, colaboration brunâtre, onycholyse
   DELAI de prise en charge : 7 jours.
   E. Onyxis des orteils :
   Onysix localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations accompagnées d'hyperkératose sous ou périunguéale 
   DELAI de prise en charge : 30 jours.
   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES    Maladies désignées en A, B, C :
   Travaux exposant au contact de mammifères d'élevage, vivants ou tués :
   - élevages, animaleries, garderies d'animaux, ménageries) ;
   - abattoirs, chantiers d'équarrissage.
   Travaux exécutés dans les brasseries et laiteries.
   Maladies désignées en C :
   Travaux exécutés en milieu aquatique.
   Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus.
   Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés.
   Travaux de plonge en restauration.
   Travaux en galeries souterraines (percement), chantiers du bâtiment, chantiers de terrassement.
   Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.
DESIGNATION DES MALADIES - A -

    Affections ostéo-articulaires :

      - arthrose hyperostosante du coude ;

      - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

      - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Köhler),

 le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.

     DELAI de prise en charge : 1 an

    Troubles angioneurotiques de la main, tels que crampes de la main, prédominantes à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de troubles prolongés de la sensibilité.

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES

    Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

    - les machines outils tenues à la main, notamment : les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les marteaux burineurs ; les machines roto-percutantes, telles que les marteaux perforateurs ; les machines rotatives, telles que les meuleuses, les scies à chaîne, les taille-haies, les débroussailleuses portatives, les tondeuses, les motohues, les motoculteurs munis d'un outil rotatif ; les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ;

    - les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans les travaux de burinage ;

    - les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

   DESIGNATION DES MALADIES - B 

    Affections ostéo-articulaires :

    - arthrose hyperostosante du coude ;

    - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

    - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Köhler)

    DELAI de prise en charge : 1 an

    le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES.

    Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

    - travaux de martelage, notamment en forge, tôlerie, chaudronnerie, travail du cuir ;

    - travaux de terrassement et de démolition ;

    - utilisation de pistolets de scellement ;

    - utilisation de sécateurs pneumatiques.
DESIGNATION DES MALADIES

 A. Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
   DELAI de prise en charge : 7 jours    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
   Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits.

DESIGNATION DES MALADIES
   B. Brocjo-alvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence de signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou, en l'absence de ces anticorps, signes d'alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire).
   DELAI de prise en charge : 30 jours.

DESIGNATION DES MALADIES
   C. Pneumopathies chroniques :
   Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
   DELAI de prise en charge : 3 ans.

DESIGNATION DES MALADIES
   D. - Complications :
   - insuffisance respiratoire chronique obstructive ;
   - hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite.
   DELAI de prise en charge : 10 ans.
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :
   - de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ;
   - de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;
   - de l'affinage de fromages ;
   - de la culture des champignons de couche ;
   - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires :

 blé, orge, seigle ;
   - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ;
   - de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;
   - de la préparation des fourrures ;
   - de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
DESIGNATION DES MALADIES

    Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées de lubrifiant)

    DELAI de prise en charge 7 jours

    Lésions eczématiformes (cf. tableau 44)

    DELAI de prise en charge : Cf. tableau 44

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES

    Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement, effectués par toute personne employée de façon habituelle à l'entretien de machines agricoles et par les préposés aux traitements phytosanitaires.
Désignation des maladies
   A - Manifestations aigues et subaigues :
   Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 grammes par 100 millilitres chez l'homme et 12 grammes par 100 millilitres chez la femme).
   DELAI de prise en charge : 3 mois
   Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise hypertensive.
   DELAI de prise en charge : 30 jours
   Encéphalopathie aiguë.                                           u Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 millilitres de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes par gramme de créatinine ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes par gramme d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
   DELAI de prise en charge : 30 jours.

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux comportant l'emploi, la manipulation du plomb ou de tout autre produit en renfermant, notamment :

 - soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;

 - préparation et application de peintures, vernis, laques, mastics, enduits à base de composés du plomb ;

 - grattage, brûlage et découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

 B. - Manifestations chroniques :

 Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
   DELAI de prise en charge : 3 ans.

 Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
   DELAI de prise en charge : 1 an.

 Insuffisance rénale chronique.

 Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombénie antérieure supérieure à 80 microgrammes par 100 millilitres ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
   DELAI de prise en charge : 10 ans.

C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :

 - d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes par gramme de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes par gramme d'hémoglobine ;

 - d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes par 100 millilitres de sang.
   DELAI de prise en charge : 30 jours

 Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.
CARACTERISATION DE LA MALADIE

    Anémie progressive grave du type hypoplastique ou aplasique ... 3 ans

    Leucoses

    DELAI de prise en charge : 10 ans

    Etats Leucémoïdes :

    DELAI de prise en charge : 3 ans

    Leucopénie avec neutropérie :

    DELAI de prise en charge : 1 an

    Anémie progressive légère du type hypoplatique ou aplastique    DELAI de prise en charge : 1 an

    Syndrome hémorragique 

    DELAI de prise en charge : 1 an

    Syndrome hémorragique 

    DELAI de prise en charge : 1 an

    Purpura 

    DELAI de prise en charge : 1 an

    Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition

    DELAI de prise en charge : 3 mois

    Accidents aigus (coma, convulsions), en dehors des cas considérés comme accidents du travail

    DELAI de prise en charge : 3 jours.

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

    Travaux comportant l'emploi, la manipulation du benzène, de ses homologues, de ses homologues, de ses sels composés, des carbures benzéniques, des benzols et tout produit en renfermant, notamment :

    - décapage ou dégraissage de pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matière grasse ;

    - travaux d'imprimerie par le procédé offset ;

    - préparation et application de vernis, peintures, émaux, mastics, produits d'entretien renfermant du benzène.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huiles ou de fluide).

 DÉLAI de prise en charge

 7 jours

 LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement effectués par toute personne employée de façon habituelle à l'entretien de machines agricoles et par les préposés aux traitements phytosanitaires ;

 Travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ;

 Travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Dermatoses d'irritation récidivant après nouvelle exposition au risque.

 DÉLAI de prise en charge

 7 jours

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Lésions eczématiformes (cf. tableau 44°).

 DÉLAI de prise en charge

 Cf. tableau 44°

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.

 DÉLAI de prise en charge

 1 mois

 LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intracytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.

 DÉLAI de prise en charge

 6 mois

 LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.
Délai de prise en charge : un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs à piston.

   DESIGNATION DES MALADIES

    Déficit audiométrique, bilatéral par lésion cochléaire, irréversible et ne s'aggravant plus après cessation de l'exposition au risque.

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES

    Travaux exposant aux bruits provoqués par :

    Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tel que ; le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage, l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation ;

   L'utilisation des marteaux et perforateurs pneumatiques ;

    La manutention mécanisée de récipients métalliques ;

    Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage ;

    Le tissage sur métiers à navette battante ;

    La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique ;

    Les outils mus par les propulseurs ou moteurs ci-dessus mentionnés, et le matériel tracté ;

    L'emploi et la destruction de munitions ou explosifs militaires ;

    L'emploi d'explosifs en galerie souterraine ;

    L'utilisation de pistolets de scellement ;

    Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux ;

    Le broyage, le concassage, le criblage, le compactage, le transport pneumatique, le conditionnement et le séchage par ventilation de matières organiques ;

    L'abattage et le tronçonnage des arbres ;

    L'emploi de machines à bois ;

    L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons-pelles mécaniques ;

    Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc ;

    Le travail sur les rotatives pour des activités graphiques ;

    L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton.
DESIGNATION DES MALADIES

 Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.

 DELAI de prise en charge : 7 jours

 DESIGNATION DES MALADIES

 Troubles neurologiques : (Cf. tableau 48 a).

 DELAI de prise en charge : (Cf. tableau 48 a).

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Emploi du benzène, du toluène, des xylènes et de tous les produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution.

 Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes ou les produits en renfermant sont intervenus au cours des opérations ci-dessus énumérées.

 Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles, encres, produits d'entretien contenant du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant.
DESIGNATION DES MALADIES

    Lésions eczématiformes (cf. tableau 44)

    DELAI de la prise en charge : CF. Tableau 44

    Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés

    DELAI de prise en charge : 7 jours

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine ou de produits en renfermant effectués :

    1° dans les organismes agricoles de production, de stockage et de vente d'aliments du bétail.

    2° dans les services médicaux ou socio-médicaux dépendant d'organismes ou d'institutions relevant du régime agricole de protection sociale.

    Soins donnés au bétail.
DÉSIGNATION DE LA MALADIE

 Epithéliomas primitifs de la peau.

 DÉLAI de prise en charge

 30 ans

 (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie

 Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion de produits pétroliers.
DESIGNATION DES MALADIES

 Affections acquises isolées ou associées de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique :
   - anémie ;
   - leuconeutropénie ;
   - thrombopénie.

 DELAI de prise en charge : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES

 Hypercytoses d'origine myélodysplasique.

 DELAI de prise en charge : 3 ans 

DESIGNATION DES MALADIES

 Syndrome myéloprolifératif.

 DELAI de prise en charge : 15 ans

DESIGNATION DES MALADIES

 Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an).

 DELAI de prise en charge : 15 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies:

 Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu au cours des opérations ci-dessus énumérées.

 Emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution.

 Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles, encres, produits d'entretien renfermant du benzène.

 Tableaux des maladies professionnelles.

 19 bis. Affections gastro-intestinales et neurologiques

 provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant

 DESIGNATION DES MALADIES

 Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.

 DELAI de prise en charge : 7 jours 

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Emploi du benzène, du toluène, des xylènes et de tous les produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution.

 Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes ou les produits en renfermant sont intervenus au cours des opérations ci-dessus énumérées.

 Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles, encres, produits d'entretien contenant du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant.

 DESIGNATION DES MALADIES

 Troubles neurologiques :

 (Cf. tableau 48 a).
En application du décret du 24 décembre 1987 susvisé, le montant de la taxe parafiscale perçue sur le lait de vache et la crème au profit de l'Association nationale pour le développement agricole [*organisme bénéficiaire*] est fixé comme suit :
   0,30 F par hectolitre de lait ;
   6,07 F par 100 kilogrammes de matière grasse incluse dans la crème.
Les dispositions de l'article L. 171 du code de la sécurité sociale et du décret n° 59-923 du 30 juillet 1959 sont applicables aux décisions du directeur des organismes du régime général de sécurité sociale concernant le recrutement, l'avancement et le licenciement, ainsi que la fixation des conditions générales de travail du personnel, notamment la répartition de la durée hebdomadaire du travail entre les jours ouvrables et les dérogations collectives à la durée du travail effectif [*champ d'application*].
Les directeurs des organismes de sécurité sociale devront communiquer au directeur régional de la sécurité sociale toutes les décisions prises dans les matières visées à l'article 1er ci-dessus, conformément à la procédure et dans les délais prévus par l'article L. 171 du code de la sécurité sociale, le décret n° 59-923 du 30 juillet 1959 et l'article 11, alinéas 1er et 2, du décret n° 60-452 du 12 mai 1960 susvisé.
   Toutefois la communication d'un compte rendu mensuel des mouvements d'effectifs pourra être substituée à celle des décisions prises par le directeur en matière de recrutement, d'avancement et de licenciement du personnel lorsque ces décisions porteront la mention de la disponibilité des crédits correspondants et de leur conformité aux autorisations budgétaires, dans les conditions prévues à l'article 7 du décret n° 73-916 du 24 septembre 1973 susvisé.
Les dispositions des articles 1er et 2 ci-dessus sont applicables aux décisions de même nature prises [*champ d'application*] :
   1° Par les agents auxquels le directeur a donné délégation de pouvoir en application de l'article 14 (par. VI) du décret n° 60-452 du 12 mai 1960 ;
   2° Par le directeur adjoint en cas de vacance d'emploi, d'absence momentanée ou d'empêchement du directeur (art. 14 (par. VIII) du décret n° 60-452 du 12 mai 1960) ;
   3° Par l'agent chargé de l'intérim de la direction en cas d'absence, d'empêchement du directeur ou du directeur adjoint, ou à défaut du directeur adjoint (art. 14 (par. VII) du décret n° 60-452 du 12 mai 1960).
   4° Par le médecin conseil régional concernant le personnel mis à la disposition de l'échelon régional du contrôle médical conformément aux dispositions de l'article 7 du décret n° 68-401 du 30 avril 1968 relatif au contrôle médical du régime général de la sécurité sociale.
Lorsque les travaux sont exécutés par la commune ou par l'établissement public en vertu des articles 2 et 3, le montant des sommes qui leur sont dues est fixé d'un commun accord avec l'intervenant, après un constat contradictoire des quantités de travaux à exécuter.

    A défaut d'accord, ces sommes sont fixées par le conseil municipal ou par l'assemblée compétente [*autorité*].

    Dans le cas de travaux exécutés d'office en application de l'article 4, les sommes dues à la commune ou à l'établissement public peuvent être fixées par le conseil municipal ou l'assemblée compétente sans que soit recherché l'accord de l'intervenant.
Le remblaiement des tranchées ouvertes dans les voies communales et les chemins ruraux est assuré par les personnes qui ont été autorisées à exécuter les travaux, ci-après dénommées intervenants.

    Il en est de même, sauf disposition contraire du règlement de voirie mentionné à l'article 2 du présent décret ou, à défaut d'un règlement de voirie, sauf délibération contraire prise dans les conditions mentionnées à l'article 3, de la réfection provisoire et de la réfection définitive des chaussées, trottoirs, accotements et autres ouvrages dépendant de la voie.

    Le délai entre la réfection provisoire et la réfection définitive ne peut excéder un an [*durée maximum des travaux*].
La majoration pour frais généraux et frais de contrôle est fixée par le conseil municipal ou par l'assemblée compétente [*autorité*]. Le taux de cette majoration ne peut excéder 20 p. 100 du montant des travaux pour la tranche de travaux comprise entre 1 F et 15.000 F, 15 p. 100 pour la tranche comprise entre 15.001 et 50.000 F et 10 p. 100 pour la tranche au-delà de 50.000 F.
Les prix unitaires sont fixés par le conseil municipal ou l'assemblée compétente [*autorité*] d'après les prix constatés dans les marchés passés par la commune ou l'établissement public pour les travaux de même nature et de même importance et, à défaut, d'après les prix constatés couramment dans le département.

    Lorsque les travaux de réfection font l'objet d'un marché passé par la commune ou l'établissement public, le prix réclamé à l'intervenant ne peut excéder celui que fait apparaître le décompte définitif de ce marché.
Le règlement de voirie est établi [*autorité compétente*] par le conseil municipal ou par l'assemblée délibérante de l'établissement public compétent, après avis d'une commission présidée par le maire ou le président de l'assemblée et comprenant, notamment, des représentants des affectataires, permissionnaires, concessionnaires et autres occupants de droit des voies communales et des chemins ruraux.

    Ce règlement fixe [*contenu*], conformément aux normes techniques et aux règles de l'art, les modalités d'exécution des travaux de remblaiement, de réfection provisoire et de réfection définitive. Il détermine les conditions dans lesquelles le maire ou le président de l'établissement public peut décider que certains des travaux de réfection seront exécutés par la commune ou par l'établissement public.
Lorsque la réfection définitive est effectuée par l'intervenant, celui-ci assure, sur les parties de chaussées, accotements, trottoirs ou autres ouvrages concernés, les travaux d'entretien liés aux conditions dans lesquelles la réfection a été exécutée. Toutefois, par accord entre la commune et l'intervenant, il peut être décidé, dans des conditions et délais fixés par convention, que cet entretien est assuré par la commune.
Les sommes [*montant*] qui peuvent être réclamées à l'intervenant lorsque tout ou partie des travaux de réfection provisoire ou définitive sont exécutés par la commune ou par l'établissement public en vertu des dispositions des articles 2 et 3 du présent décret, ou lorsque les travaux sont exécutés d'office en application de l'article 4, comprennent le prix des travaux augmenté d'une majoration correspondant aux frais généraux et aux frais de contrôle. Ces sommes sont déterminées dans les conditions prévues aux articles 7, 8 et 9 du présent décret.
Lorsque les travaux de réfection des voies communales et des chemins ruraux ne sont pas exécutés dans les délais prescrits, ou lorsqu'ils ne sont pas conformes aux prescriptions édictées par le conseil municipal ou par l'assemblée compétente, l'intervenant est mis en demeure d'exécuter les travaux conformément à ces prescriptions ; si les travaux ne sont pas exécutés dans le délai fixé par la mise en demeure, le maire ou le président de l'assemblée compétente fait exécuter les travaux d'office, aux frais de l'intervenant ; toutefois, la mise en demeure n'est pas obligatoire lorsque l'exécution de ces travaux présente un caractère d'urgence nécessité par le maintien de la sécurité routière sur les voies dont la police de la circulation est de la compétence du maire.
Dans les communes où n'a pas été établi un règlement de voirie, le conseil municipal ou l'assemblée compétente déterminent à l'occasion de chaque opération, après concertation avec les intervenants, les modalités d'exécution des travaux de remblaiement et de réfection des voies et de leurs dépendances. Le conseil ou l'assemblée peuvent décider, dans les mêmes conditions, que certains des travaux de réfection seront exécutés par la commune ou par l'établissement public.
Les dispositions du présent décret sont applicables [*champ d'application*] aux travaux de remblaiement des tranchées ouvertes dans les voies départementales et aux travaux de réfection de ces voies, sous réserve des adaptations ci-après :

    1° Le département est substitué à la commune ; le conseil général et le président du conseil général sont substitués respectivement au conseil municipal et au maire ;

    2° Pour l'application de l'article 8, les prix de référence sont ceux qui sont constatés dans les marchés passés par le département ou, à défaut, les prix constatés couramment dans le département.
Le président du Conseil national de l'alimentation est désigné par arrêté conjoint du ministre chargé de l'agriculture, du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de la consommation parmi les membres du Conseil national de l'alimentation désignés par arrêté conjoint du ministre chargé de l'agriculture, du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de la consommation. La durée du mandat du président est de trois ans renouvelable.
   Le Conseil national de l'alimentation se réunit à la demande d'un ou plusieurs des trois ministres ou à la demande des deux tiers de ses membres sur convocation du président, qui arrête l'ordre du jour des séances.
   Les propositions, faites par les deux tiers au moins des membres du conseil, sont inscrites de droit à l'ordre du jour.
Le ministre de l'économie, des finances et du budget, le ministre de l'agriculture, le ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du Gouvernement, le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget et de la consommation, et le secrétaire d'Etat auprès du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du Gouvernement, chargé de la santé, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.