I.-La direction du système d'information pilote et développe le système d'information de l'INSEE. Elle en élabore la stratégie et le schéma directeur et elle en assure la sécurité. Elle met à disposition l'infrastructure informatique nécessaire au fonctionnement du système d'information. Elle apporte son concours à l'autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes informatiques.

 II.-La direction du système d'information comprend le département “ production et infrastructure informatiques ”, le département “ développement du système d'information ”, l'unité “ innovation et stratégie du système d'information ”, la division “ système d'information pour les ressources humaines ”.

 Le département “ production et infrastructure informatiques ” pilote l'exploitation mise en œuvre par le centre d'exploitation informatique, l'activité exercée par le service national des supports informatiques et la mise à disposition des utilisateurs internes et externes de l'INSEE d'une infrastructure informatique et de réseaux et services de télécommunication conformes aux orientations du schéma directeur et adaptés aux besoins. Il en garantit le bon fonctionnement. Il définit l'organisation et coordonne l'assistance aux utilisateurs et aux applications, et met en œuvre la politique de sécurité définie par la direction générale.

 Le département “ développement du système d'information ” assiste les maîtrises d'ouvrage dans la conduite de leurs projets et dans la maintenance de leurs applications, en cohérence avec le schéma directeur. Il pilote et promeut le corpus de méthodes utilisé par l'INSEE pour ces activités et il anime le réseau des services nationaux de développement informatique, le réseau des concepteurs d'applications et celui des maîtrises d'ouvrage. Il coordonne l'affectation des travaux de développement informatique au sein du réseau du développement informatique.

 L'unité “ innovation et stratégie du système d'information ” coordonne l'élaboration de la stratégie de l'INSEE en matière de système d'information et en établit la cartographie. Elle définit la politique générale de sécurité du système d'information et de maîtrise des risques. Elle promeut et met en œuvre la politique d'innovation technique en lien étroit avec l'ensemble des acteurs concernés.

 La division “ système d'information pour les ressources humaines ” assure la maîtrise d'œuvre transverse du système d'information des ressources humaines (RH) de l'INSEE et des référentiels associés ; elle valorise le patrimoine de données RH de l'INSEE pour les besoins de pilotage RH à l'INSEE, l'aide à la décision et au management.

 III.-La direction du système d'information est organisée comme suit :

 La division “ Système d'information pour les ressources humaines ” est directement rattachée au directeur.

 Le département “ production et infrastructure informatiques ” comprend :

-la division “ architecture applicative de production ” ;

-la division “ conseil, assistance et services aux utilisateurs et aux applications ” ;

-la division “ infrastructure ” ;

-la cellule “ réseaux et services de télécommunication ”.

 Le département “ développement du système d'information ” comprend :

-la division “ animation et conseil ” ;

-la division “ assistance à maîtrise d'ouvrage pour le recensement de la population, les prix à la consommation et la démographie ” ;

-la division “ assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'emploi, les revenus d'activité et les conditions de vie des ménages ” ;

-la division “ assistance à maîtrise d'ouvrage pour les statistiques d'entreprises et les synthèses économiques ” ;

-la division “ assistance à maîtrise d'ouvrage pour les outils de collecte, les métadonnées et les comptes nationaux ” ;

-la division “ assistance à maîtrise d'ouvrage pour le secrétariat général, la méthodologie, la coordination statistique et les relations internationales ” ;

-la division “ assistance à maîtrise d'ouvrage pour la diffusion et l'action régionale ” ;

-le service national de développement informatique de Paris.

 L'unité “ innovation et stratégie du système d'information ” comprend :

-la division “ urbanisation du système d'information ” ;

-la division “ sécurité et maîtrise des risques ” ;

-la division “ innovation et instruction technique ”.