COURS D'EAU et canaux du domaine public

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Département du Jura

 Réserve du Moulin du Pré (1/2) :

 D'une ligne amont reliant un point rive gauche situé à 50 m à l'amont de la culée du barrage et un point rive droite situé à 100 m à l'amont de la dérivation, jusqu'à la crête du barrage à l'aval.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit principal : 50

 Dérivation : de l'entrée de la dérivation jusqu'à l'écluse

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Bras : 150

 Rivière : de la limite aval de l'interdiction permanente de pêche jusqu'à l'embouchure aval de la dérivation (perpendiculaire au cours d'eau).

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit principal : 90

 Canal de fuites : de la limite aval de l'interdiction permanente de pêche jusqu'à l'embouchure aval du coursier de l'usine électrique.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Bras : 70

 Dérivation : de la limite aval de l'interdiction permanente de pêche jusqu'à l'embouchure aval de la dérivation (réserve comptée 1/2 car sur les départements du Doubs et du Jura).

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Bras : 30

 Réserve des Fraisans :

 D'une perpendiculaire à la rivière située à 50 m à l'amont de la pointe du barrage jusqu'à la crête du barrage et jusqu'à 50 m à l'aval de l'usine électrique

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit : 200

 Bras : 230

 D'une perpendiculaire à la rivière partant de la limite aval rive gauche de la réserve permanente (commune de Fraisans). Lots n°s 20 et 21.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit : 50

 Réserve du Ranchot :

 D'une perpendiculaire à la rivière située à 50 m à l'amont de la point du barrage jusqu'à la crête du barrage

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

Lit : 170

 Coursier de l'usine : de son début jusqu'à 50 m à l'aval de l'usine

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 bras: 290

 Dérivation : de l'entrée de la dérivation jusqu'à 50 m à l'aval (communes de Rans et Ranchot). Lots n°s 17, 18 et 19.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 bras: 50

 Réserve d'Orchamps : de l'interdiction permanente jusqu'au parement amont du pont (commune d'Orchamps). Lots n°s 14 et 16

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 bras: 100

 Réserve du Moulin des Malades :

 D'une perpendiculaire à la rivière située à 50 m à l'amont de la culée rive gauche du barrage, jusqu'à la crête du barrage et jusqu'à l'écluse du Moulin des Malades

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit: 250

 bras: 680

 D'une perpendiculaire à la rivière partant de l'embouchure aval de la dérivation permanente (communes de Rans, Ranchot et Monteplain). Lots n°s 16, 17 et 18

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit: 215

 Réserve d'Audelange :

 Rivière : d'une ligne amont reliant un point rive gauche situé à la culée rive gauche du barrage et l'entrée de la dérivation en rive droite, jusqu'à la crête du barrage et jusqu'à l'usine électrique.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit: 30

 Bras: 70

 Coursier de l'usine : de l'usine électrique à l'embouchure aval du coursier de l'usine (communes d'Audelange et d'Eclans-Nenon). Lots n°s 12 et 13

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Bras: 100

 Réserve de l'écluse d'Audelange de la réserve permanente jusqu'à l'embouchure avec le Doubs.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit: 100

 Réserve de Rochefort-sur-Nenon :

 D'une perpendiculaire à la dérivation partant de la culée rive droite du barrage jusqu'à l'écluse.

LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit: 50

 De la limite aval de l'interdiction permanente de pêche jusqu'au parement aval du pont du C.D. 76 à l'aval.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit: 100

 Du pont franchissant le coursier de l'usine jusqu'à son embouchure avec le Doubs (commune de Rochefort). Lots n°s 10, 10 bis et 11.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Bras : 150

 Réserve de Dole :

 Canal Charles-Quint : d'une perpendiculaire de la limite rive droite du barrage d'Azans jusqu'à une perpendiculaire à la limite des Bains.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit : 100

 Bras : 60

 La limite aval de l'interdiction permanente du barrage de Dole jusqu'à 20 m en aval du pont de Dole.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit : 35

 Canal (amont) du pont de la Charité jusqu'au barrage-écluse.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Bras : 60

 Canal de fuite de la limite aval de l'interdiction permanente de pêche jusqu'à l'embouchure du canal de fuite (commune de Dole). Lots n°s 6, 7, 8 et 9.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit : 50

 Bras : 50

 Réserve du barrage de Crissey : d'une ligne amont reliant un point rive droite situé à 100 m à l'amont de la culée rive droite du barrage et un point rive gauche situé à 400 m de la culée rive droite du barrage, jusqu'à la crête du barrage (communes de Dole et Crissey). Lots n°s 5 et 6.

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit : 50
       Total. Lit principal 1 790
       Total. Bras 1 990

 COURS D'EAU et canaux du domaine public

 Département de la Haute-Marne

 Réservoir de la Liez : baie d'Orbigny-au-Mont à l'amont d'une ligne droite joignant deux points, l'un à 1 600 m à droite, l'autre à 1 000 m à gauche de l'entrée du ruisseau la Suane dans le réservoir

(commune d'Orbigny-au-Mont)

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit : 30

 Réservoir de Charmes : réserve de la baie de Neuilly-l'Evêque à l'amont du remblai du R.D. 74 entre ce remblai et le confluent du ruisseau de Poiseul avec le ruisseau en provenance de la voie ferrée (lieudit Pré Rond) (communes de Neuilly-l'Evêque et Bannes)

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit : 40

 Réservoir de la Vingeanne : réserve de la Vingeanne à l'amont d'une ligne droite joignant deux points, l'un à 200 m à partir du pont sur la R.N. 74 (côté Vesvres), l'autre à l'entrée du ruisseau de Flagey dans le réservoir (commune de Villegusien)

 LONGUEUR des parties réservées (en mètres)

 Lit : 25
         Total Lit principal 95 ha

 COURS D'EAU NON DOMANIAUX

 Longeur des parties réservées (en mètres)

 Département de la Haute-Marne

 Le lac du Der-Chantecoq : réserve des deux parties dites " Queues du Der en amont et à l'aval des deux parts du C.D. 384 allant d'Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière) à Montier-en-Der limite en aval, matérialisée par des bouées et des panneaux (commune d'Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière)

 Longeur des parties réservées (en mètres)

 Lit : 73 ha

 Canal d'amenée de la rivière Marne au lac du Der-Chantecoq : des endiguements de la Marne, en amont de la prise d'eau dans la rivière Marne, jusqu'à l'arrivée dans le lac du Der-Chantecoq, sur 300 m en aval du pont du Clos Mortier (communes de Saint-Dizier, Valcout, Moeslains et Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière).12 300 m

 Longeur des parties réservées (en mètres)

 Lit : 12 300 m
         Total lit principal 73 ha
         Total lit principal 12 300 m