A. FONCTIONS DE CAPITAINE

 1. Tous navires.

 TITRES :

 Brevet de capitaine au long cours.

 Brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime.

 CONDITIONS :

 24 mois de navigation effective en qualité d'officier breveté dans le service Pont (2).

 2. Navire d'une jauge brute égale ou inférieure à 15 000 tonneaux.

 TITRES :

 Brevet de capitaine de la marine marchande.

 Brevet de capitaine de 2e classe de la navigation maritime.

 CONDITIONS :

 Temps de navigation effective en qualité d'officier breveté dans le service Pont :
 navire d'une jauge brute supérieure à 7 500  tonneaux :

 36 mois ;
 navire d'une jauge brute égale ou inférieure à 7 500 tonneaux:

 24 mois (2).

 3. Navire d'une jauge brute égale ou inférieure à 1 600 tonneaux.

 TITRES :

 Brevet de capitaine côtier.

 CONDITIONS :

 60 mois de navigation effective en qualité d'officier breveté dans le service Pont, dont 12 mois au moins en qualité de second capitaine (2).

 4. Navire d'une jauge brute égale ou inférieure à 100 tonneaux ne s'éloignant pas à plus de 20 milles de la terre la plus proche.

 TITRES :

 Certificat de capacité.

 CONDITIONS :

 1. 24 ans au moins.

 2. Si la jauge brute du navire est supérieure à 50 tonneaux, 24 mois de navigation effective.

 3. Si le navire est affecté au transport des passagers, être titulaire du permis de transporter les passagers.

 B.  FONCTIONS DE SECOND CAPITAINE

 1. Tous navires.

 TITRES :

 Diplôme d'études supérieures de la marine marchande.

 Brevet de capitaine de 2e classe de la navigation maritime.

 Brevet de lieutenant au long cours.

 Brevet de lieutenant grande navigation.

 CONDITIONS :

 12 mois de navigation effective en qualité d'officier breveté dans le service Pont.

2. Navire d'une jauge brute égale ou inférieure à 7 500 tonneaux.

 TITRES :

 Diplôme de capitaine de 2e classe de la navigation maritime.

 CONDITIONS :

 12 mois de navigation effective en qualité d'officier breveté dans le service Pont.

 3. Navire d'une jauge brute égale ou inférieure à 3 000 tonneaux.

 TITRES :

 Brevet de capitaine côtier.

 C.  FONCTIONS DE LIEUTENANT PONT

 Tous navires.

 TITRES :

 Brevet d'officier de la marine marchande.

 Brevet d'officier de 2e classe de la navigation maritime.

 Brevet d'officier chef de quart.

 Brevet de chef de quart.

 D.  FONCTIONS DE CHEF MÉCANICIEN

 1. Tous navires.

 TITRES :

 Brevet d'officier mécanicien de 1re classe.

 Diplôme d'études supérieures de la marine marchande.

 CONDITIONS :

 Temps total de navigation effective :
 navire d'une puissance supérieure ou égale à 3 000 kW :

 36 mois ;
 navire d'une puissance inférieure à 3 000 kW : 24 mois.

 Temps de navigation en qualité d'officier breveté dans le service Machine : 18 mois dont 12 avec les qualifications requises pour occuper un poste de second mécanicien (3).

 2. Navire d'une puissance égale ou inférieure à 15 000 kW.

 TITRES :

 Diplôme de capitaine de 2e classe de la navigation maritime.

 Brevet de lieutenant mécanicien.

 Brevet d'officier technicien.

 Brevet d'officier mécanicien de 2e classe.

 CONDITIONS :

 1. Temps total de navigation effective :
 navire d'une puissance supérieure ou égale à 3 000 kW :

 36 mois ;
 navire d'une puissance inférieure à 3 000 kW : 24 mois.

 2. Temps de navigation en qualité d'officier breveté dans le service Machine :
 navire d'une puissance supérieure à 7 500 kW : 36 mois ;
 navire d'une puissance égale ou inférieure à 7 500 kW : 18 mois.

 3. Temps de navigation avec les qualifications requises pour occuper un poste de second mécanicien : 12 mois (3).

 3. Navire d'une puissance égale ou inférieure à 3 000 kW.

 TITRES :

 Brevet d'officier mécanicien de 3e classe.

 CONDITIONS :

 Temps de navigation en qualité d'officier breveté dans le service Machine :
 navire d'une puissance supérieure à 2 250 kW : 48 mois ;
 navire d'une puissance comprise entre 2 250 kW et 1 000 kW :

 36 mois ;
 navire d'une puissance comprise entre 1 000 kW et 750 kW : 24 mois (3).

 4. Navire d'une puissance égale ou inférieure à 160 kW.

 TITRES :

 Permis de conduire les moteurs.

 CONDITIONS :

 Si la puissance du navire est supérieure à 110 kW : 6 mois de navigation effective dans le service Machine.

 E.  FONCTIONS DE SECOND MÉCANICIEN

 1. Tous navires.

 TITRES :

 Diplôme d'études supérieures de la marine marchande.

 CONDITIONS :

 6 mois de navigation effective en qualité d'officier breveté dans le service Machine.

 TITRES :

 Diplôme de capitaine de 2e classe de la navigation maritime.

 Brevet de lieutenant mécanicien.

 Brevet d'officier technicien.

 Brevet d'officier mécanicien de 2e classe.

 CONDITIONS :

 Temps de navigation effective en qualité d'officier breveté dans le service Machine :
 navire d'une puissance supérieure à 7 500 kW : 24 mois ;
 navire d'une puissance égale ou inférieure à 7 500 kW : 6 mois.

 2. Navire d'une puissance égale ou inférieure à 4 000 kW.

 TITRES :

 Brevet d'officier mécanicien de 3e classe.

 CONDITIONS :

 Temps de navigation effective en qualité d'officier breveté dans le service Machine :
 navire d'une puissance supérieure à 2 250 kW : 18 mois ;
 navire d'une puissance égale ou inférieure à 2 250 kW : 12 mois.

 F.  FONCTIONS DE LIEUTENANT MÉCANICIEN

 1. Tous navires.

 TITRES :

 Brevet d'officier de la marine marchande.

Brevet d'officier de 2e classe de la navigation maritime.

 Brevet d'officier technicien de la marine marchande.

 Brevet de lieutenant mécanicien.

 Brevet d'officier mécanicien de 2e classe.

 CONDITIONS :

 Avoir suivi un cours pratique approuvé d'entraînement à la lutte contre l'incendie.

 2. Navire d'une puissance égale ou inférieure à 15 000 kW.

 TITRES :

 Brevet d'officier mécanicien de 3e classe.

 CONDITIONS :

 1. Avoir suivi un cours pratique approuvé d'entraînement à la lutte contre l'incendie.

 2. Si la puissance du navire est supérieure à 7 500 kW : 12 mois de navigation effective en qualité d'officier breveté dans le service Machine.

 Nota :

 (2) Ces conditions ne sont pas exigées si la jauge brute du navire est inférieure à 200 tonneaux et à bord des navires ne sortant pas des ports et rades.

 (3) Ces conditions ne sont pas exigées si la puissance du navire est égale ou inférieure à 750 kW.