SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Bordeaux (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
33
BORDEAUX
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense -Pôle défense mobilité (PDM) de Rennes (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes qui en dépendent)
35
RENNES
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense -Pôle défense mobilité (PDM) de Metz (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
57
METZ
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Lille (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
59
LILLE
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Lyon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
69
LYON
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Echelon central
75
PARIS
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité de Paris (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
75
PARIS
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Toulon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux antennes et cellules qui en dépendent)
83
TOULON
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/ARD
Agence de reconversion de la défense -Centre militaire de formation professionnelle (CMFP) : cette mesure de réorganisation s'applique aux sections de formation professionnelles qui en dépendent.
85
FONTENAY-LE-COMTE
R
2012
2012
SGA/DRH-MD/Centre de gestion des systèmes d'information (CGSI)
SGA/DRH-MD/CGSI
Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Centre de gestion des systèmes d'information
75
PARIS
T
2011
2012
SGA/DRH-MD/Sous-direction des pensions (SDP)
SGA/DRH-MD/SDP
Direction des ressources humaines du ministère de la défense- Sous-direction des pensions (SDP) [mesure liée à la création du GSBdD de Rochefort(17)]
17
LA ROCHELLE
T
2011
2012
SGA/DRH-MD/SDP
Direction des ressources humaines du ministère de la défense- Sous-direction des pensions (SDP)
17
LA ROCHELLE
R
2011
2012
SGA/Direction du service national (DSN)
SGA/DSN
Centre du service national
06
NICE
R
2010
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)
13
MARSEILLE
R
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)
14
CAEN
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Est en 2011)
21
DIJON
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Est et transfert à Besançon (25)
25
MONTBELLIARD
T
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)
29
BREST
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national
30
NIMES
R
2010
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud -Ouest en 2011)
31
TOULOUSE
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud -Ouest en 2011)
33
BORDEAUX
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Ouest en 2011)
35
RENNES
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Ouest et transfert à Orléans)
37
TOURS
T
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)
38
VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
R
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Ouest et transfert à Angers)
44
NANTES
T
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord -Est en 2011)
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)
54
NANCY
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est et transfert à Lille)
59
VALENCIENNES
T
2011
2012
SGA/DSN
Direction du service national - Administration centrale (transfert à Orléans)
60
COMPIEGNE
T
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national : transformation en détachement de l'ESN Nord -Est et transfert Creil (60)
60
COMPIEGNE
T
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national
63
CLERMONT-FERRANT
R
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud -Ouest en 2011)
64
PAU
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)
66
PERPIGNAN
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)
67
STRASBOURG
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Sud -Est)
69
LYON
R
2010
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de-France)
75
PARIS
R
2010
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)
76
ROUEN
R
2011
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en 2009 en détachement de l'ESN Ile-de -France)
78
VERSAILLES
R
2010
2012
SGA/DSN
Bureau du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)
86
POITIERS
R
2011
2012
SGA/DSN
Centre du service national (transformation en détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)
87
LIMOGES
R
2011
2012
SGA/Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille
06
NICE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)
13
MARSEILLE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (dissolution au 31 décembre 2011
14
CAEN
D
2011
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
14
CAEN
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)
2A
AJACCIO
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre d'Ajaccio (dissolution au 1er novembre 2011)
2B
BASTIA
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
21
DIJON
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier
30
NIMES
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
31
TOULOUSE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)
33
BORDEAUX
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
34
MONTPELLIER
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)
35
RENNES
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
37
TOURS
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Lyon
38
GRENOBLE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
44
NANTES
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Metz
54
NANCY
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)
57
METZ
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Service des ressortissants résidant à l'étranger (dissolution au 1er décembre 2011)
58
CHATEAU-CHINON
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)
59
LILLE
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
63
CLERMONT-FERRAND
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier
66
PERPIGNAN
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
67
STRASBOURG
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)
69
LYON
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Paris intra-muros) [dissolution au 31 décembre 2011]
75
PARIS
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
76
ROUEN
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Fontainebleau) [dissolution au 31 décembre 2011]
77
FONTAINEBLEAU
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre
87
LIMOGES
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - administration centrale - Observatoire de la santé des vétérans
94
CRETEIL
R
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Fontenay-sous-Bois) [dissolution au 31 décembre 2011]
94
FONTENAY-SOUS-BOIS
D
2010
2012
SGA/DSPRS
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)
94
FONTENAY-SOUS-BOIS
D
2010
2012
SGA/Service d'infrastructure de la défense (SID)
SGA/SID
Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense
34
MONTPELLIER
R
2010
2012
SGA/SID
Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense de Paris
75
PARIS
R
2010
2012
SGA/SID
Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense de Vincennes
75
PARIS
R
2010
2012
SGA/SID
Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense
78
VERSAILLES
R
2010
2012
SGA/Service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC)
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs
14
CAEN
T
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs
44
NANTES
T
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale - sous-direction de la performance interne
44
NANTES
D
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs
60
COMPIEGNE
D
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale - (Ex Service des moyens généraux / Sous -direction de l'action logistique).
75
PARIS
R
2010
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale - Ex Service des moyens généraux /Centre automobile de la défense)
78
MAISONS-LAFFITTE
D
2010
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs
94
CRETEIL
T
2011
2012
SGA/SPAC
Service parisien de soutien de l'administration centrale - (Ex Service des moyens généraux /Centre automobile de la défense)
94
CRETEIL
T
2010
2012
Etat major des armées -Service du commissariat des armées (SCA)
SCA /Origine armée de l'air
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.504
01
AMBERIEU-EN-BUGEY
D
2010
2012
SCA/Air
Structure spécialisée d'achat et de mandatement Ssam 33 506
03
VARENNES-SUR-ALLIER
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.506
13
ISTRES
D
2010
2012
SCA/Air
Etablissement logistique du commissariat de l'air n° 00.782
27
EVREUX
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.505
28
CHATEAUDUN
D
2010
2012
SCA/Air
Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes : mission transférée vers le CESCOF à Rambouillet (78)
33
MERIGNAC
R
2010
2012
SCA/Air
Service des finances et des formations des achats et de la comptabilité Sffac 05 -513
33
MERIGNAC
D
2010
2012
SCA/Air
Centre air de comptabilité 00 -853
33
MERIGNAC
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.502
33
MERIGNAC
D
2010
2012
SCA/Air
Antenne centre interarmées de la solde Cias 01.870
37
TOURS
D
2010
2012
SCA/Air
Structure spécialisée d'achat et de mandatement Ssam 33.505
41
ROMORANTIN-LANTHENAY
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.503
57
MONTIGNY- LES-METZ
D
2010
2012
SCA/Air
Direction centrale de l'administration générale et des finances 30.500 (Mission reprise par la DCSCA)
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Air
Service d'audit de l'administration et des finances Saaf 31.500 (Mission reprise par le CAAFI)
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Air
Antenne service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses Sdfiac 00.875
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Air
Section locale d'achat et de mandatement Slam 30.501
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
D
2010
2012
SCA/Air
Service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses Sdfiac 05.511
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
D
2010
2012
SCA/Air
Structure centrale d'achat et de mandatement Scam 80.510 : (mission partiellement reprise par le SSLT)
78
VELIZY-VILLACOUBLAY
D
2010
2012
SCA/Air
Centre technique 73.510
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
D
2010
2012
SCA/Air
Structure spécialisée d'achat et de mandatement Ssam 70.510
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
D
2010
2012
SCA/Air
Direction des commissariats outre-mer Dicom Ffdj 03.373 (mission reprise par la DICOM/GSBdD)
Djibouti
DJIBOUTI
R
2010
2012
SCA /Origine marine
SCA/Marine
Direction locale du commissariat de la marine: mission reprise par la plate-forme achat finances (PFAF) Ouest (BREST)
29
BREST
D
2010
2012
SCA/Marine
Direction locale du commissariat de la marine
50
CHERBOURG-OCTEVILLE
D
2010
2012
SCA/Marine
Service du matériel du commissariat de la marine (SERMACOM) Lorient ( réorganisation liée à la création du SCA, du GSBdD de Brest et de son antenne de Lorient)
56
LORIENT
R
2010
2012
SCA/Marine
Direction centrale du commissariat de la Marine : Mission reprise par la DCSCA
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Marine
Direction locale du commissariat de la marine
75
PARIS
D
2010
2012
SCA/Marine
Service administration finances de la marine (Servafim)
83
TOULON
R
2010
2012
SCA/Marine
Echelon logistique de la direction du commissariat de la marine de Paris (Dcmp)
93
DUGNY
D
2010
2012
SCA/Marine
Forces armées de Polynésie Française - Direction des commissariats d'outre - mer (mesure liée à la réorganisation du GSBdD)
987
PAPEETE
R
2010
2012
SCA/Marine
Forces armées du Cap Vert- Direction des commissariats d'outre -mer
Sénégal
DAKAR
R
2010
2012
SCA / Origine armée de terre
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre (CAT)
13
MARSEILLE
D
2010
2012
SCA/Terre
Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT): mission reprise par le groupe de stockage et d'entretien (GSE) de Marseille
13
MARSEILLE
R
2010
2012
SCA/Terre
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)
13
MARSEILLE
D
2010
2012
SCA/Terre
Détachement Marseille du 4èmegroupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)
13
MARSEILLE
D
2010
2012
SCA/Terre
Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre
24
BERGERAC
D
2011
2014
SCA/Terre
4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) compagnie de stockage et d'entretien CSE (mission reprise par le GSE de Marseille)
31
TOULOUSE
R
2010
2012
SCA/Terre
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud - Ouest (mission reprise par la PFAF Sud-Ouest)
33
BORDEAUX
D
2010
2012
SCA/Terre
Centre territorial d'administration et de comptabilité
35
RENNES
D
2010
2012
SCA/Terre
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la Région Terre Nord - Ouest : mission reprise par la PFAF Centre -Ouest
35
RENNES
D
2010
2012
SCA/Terre
Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Rennes
35
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
D
2010
2012
SCA/Terre
Détachement Rennes du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT)
35
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
D
2011
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre (CAT)
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
D
2010
2012
SCA/Terre
Détachement de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre - Mourmelon (51): mission transférée vers le GSE de Brétigny-sur-Orge(91)
54
ESSEY-LES-NANCY
D
2010
2012
SCA/Terre
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) de la région terre Nord - Est (mission reprise par la PFAF Nord-Est)
57
METZ
D
2010
2012
SCA/Terre
Détachement de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la Région Terre Nord Est - Point d'impression de l'armée de terre (PIAT)
57
METZ
D
2010
2012
SCA/Terre
Service interarmées de liquidation des transports [mission reprise par le service spécialisé de la logistique et du transport (SSLT) à Denain]
59
Denain
D
2010
2012
SCA/Terre
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)
59
LILLE
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre
67
STRASBOURG
D
2010
2012
SCA/Terre
Centre de production alimentaire de Lyon - Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Marseille
69
RILLIEUX-LA-PAPE
D
2011
2012
SCA/Terre
Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre
69
RILLIEUX-LA-PAPE
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement)
69
RILLIEUX-LA-PAPE
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat administratif de l'armée de terre de Vincennes
75
Paris
D
2010
2012
SCA/Terre
1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) magasin de cession des cadres (MCC) de l'école militaire : mission reprise par le GSE de Brétigny-sur-Orge (91)
75
PARIS
R
2010
2012
SCA/Terre
Centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre (CEDICAT)
78
RAMBOUILLET
R
2010
2012
SCA/Terre
Direction centrale du commissariat de l'armée de terre : Mission transférée à la DC du SCA, au CESCOF et le CESGA
78
RAMBOUILLET
D
2010
2012
SCA/Terre
Service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre (SCERCAT)
78
RAMBOUILLET
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'antenne CACIC de rattachement)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
D
2010
2012
SCA/Terre
Commissariat de l'armée de terre
87
LIMOGES
D
2010
2012
SCA/Terre
Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du 1er Groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) : Mission reprise par le GSE de Brétigny- sur-Orge
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées des Antilles - Direction des commissariats d'outre - mer: mission reprise par la DICOM/GSBdD
972
FORT-DE-FRANCE
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées de Guyane - Direction des commissariats d'outre - mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD
973
CAYENNE
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées de la Zone Sud Océan Indien - Direction commissariats d'outre -mer: mission reprise par la DICOM/GSBdD
974
SAINT-DENIS
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées de Nouvelle -Calédonie - Direction des commissariats d'outre -mer: mission reprise par la DICOM/GSBdD
988
NOUMEA
R
2010
2012
SCA/Terre
Forces armées du Gabon - Direction des commissariats d'outre -mer : mission reprise par la DICOM/GSBdD
Gabon
Libreville
R
2010
2012
SCA
SCA
Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)
29
BREST
D
2012
2012
SCA
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) : réorganisé sur place en un CERH-PC.
33
bordeaux
R
2012
2012
SCA
Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)
50
CHERBOURG octeville
D
2012
2012
SCA
Service ministériel opérateur des droits individuels (SMODI) : missions du SMODI reprises par d'autres entités (DRH-MD, Pôle Emploi, ...).
78
rambouillet
R
2012
2013
SCA
Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Vélizy-Villacoublay (78)
78
Saint-Germain-en-Laye
D
2012
2012
SCA
Etablissement logistique du commissariat des armées (ELOCA)
83
toulon
R
2012
2012
Etat major des armées -Service de santé des armées
SSA
Antenne médicale : transfert à Châlons-en-Champagne (51)
02
LAON
T
2012
2012
SSA
Antenne vétérinaire
02
SISSONNE
D
2012
2012
SSA
Service vétérinaire interarmées
13
MARSEILLE
T
2011
2012
SSA
Antenne de l'institut de recherche biomédical des armées - Institut de médecine tropicale du service de santé des armées
13
MARSEILLE
D
2011
2013
SSA
Centre d'épidémiologie et de santé publique des armées (CESPA) - Département d'épidémiologie et de santé publique DESP Sud : transfert à Saint-Mandé (94)
13
MARSEILLE
T
2012
2012
SSA
Service vétérinaire interarmées
14
CAEN
T
2011
2012
SSA
Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées
28
CHARTRES
D
2011
2013
SSA
Ecole du service de santé des armées
33
BORDEAUX
D
2010
2012
SSA
Secteur vétérinaire
37
TOURS
T
2010
2012
SSA
Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées - Centre de recherche du service de santé des armées
38
LA TRONCHE
D
2011
2013
SSA
Service médical du 43ème bataillon des transmissions (BT)
45
ORLEANS
T
2011
2012
SSA
Service médical de l'école de cavalerie
49
SAUMUR
T
2011
2012
SSA
1er régiment médical-Personnel du service de santé des armées (transfert à La Valbonne)
57
CHATEL SAINT GERMAIN
T
2011
2012
SSA
Antenne médicale
57
METZ
D
2012
2012
SSA
Centre d'instruction santé de l'armée de terre - Personnel de santé transfert à La Valbonne(01)
57
MONTIGNY LES METZ
T
2011
2012
SSA
Antenne médicale
59
CAMBRAI
D
2012
2012
SSA
Antenne médicale
60
COMPIEGNE
D
2012
2012
SSA
Centre de préparation aux opérations extérieures
69
BRON
R
2010
2012
SSA
Antenne médicale : transfert à Varces (38)
73
BOURG-SAINT-MAURICE
T
2012
2012
SSA
Centre de service partagé des recettes (Transfert à Saint-Mandé (94)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
T
2012
2012
SSA
Bureau central de gestion et d'administration des personnels civils du service de santé des armées (BCGAPCSSA)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
D
2012
2012
SSA
Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées - Institut de médecine navale du service de santé des armées
83
TOULON
D
2010
2012
SSA
Service médical du 15ème bataillon du train : transfert à Martignas-sur-Jalles (33)
87
LIMOGES
D
2011
2012
SSA
Antenne médicale : transfert à Montlhéry (91)
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
T
2012
2012
SSA
Antenne médicale
987
ARUE
D
2012
2012
Armée de terre
TERRE
Détachement La Valbonne du 7ème régiment du matériel (Transfert à Lyon)
01
BELIGNEUX
T
2011
2012
TERRE
Régiment médical-Centre d'instruction santé de l'armée de terre (CISAT) : le CISAT, unité du régiment médical, sera rattaché au service de santé des armées.
01
BELIGNEUX
R
2012
2012
TERRE
1errégiment d'artillerie de marine (RAMa) : transfert à Châlons-en-Champagne (51)
02
COUVRON-ET-AUMENCOURT
T
2012
2012
TERRE
Détachement Couvron du 8ème régiment du Matériel (RMAT) : transfert à Mourmelon (51)
02
COUVRON-ET-AUMENCOURT
T
2012
2012
TERRE
Compagnie d'approvisionnement du détachement de Moulins de la 13ème base de soutien du matériel (BSMAT)
03
YSEURE
D
2011
2012
TERRE
Détachement GAP du 7ème régiment du matériel : transfert à Varces (38)
05
GAP
T
2011
2012
TERRE
Centre d'entraînement commando
08
GIVET
D
2010
2012
TERRE
Détachement Carpiagne du 5ème bataillon du matériel (intégré au sein d'une BSMAT créée en 2011)
13
CARNOUX-EN-PROVENCE
R
2010
2012
TERRE
Détachement de l'état -major région terre Sud Est
13
MARSEILLE
D
2010
2012
TERRE
Détachement du 4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre-CSE
13
MARSEILLE
R
2010
2012
TERRE
Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre
13
MARSEILLE
R
2010
2012
TERRE
Section réparation mobilité du détachement Angoulême du 2ème régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)
16
ANGOULEME
T
2011
2012
TERRE
515ème régiment du train
16
BRIE
R
2011
2012
TERRE
Groupe réparation mobilité du détachement Lagord du 2ème régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)
17
LA ROCHELLE
T
2011
2012
TERRE
519ème régiment du train (un escadron portuaire sera transféré à Toulon)
17
LA ROCHELLE
D
2011
2012
TERRE
Détachement Brive du 3ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)
19
BRIVE-LA-GAILLARDE
T
2012
2012
TERRE
511ème régiment du train
21
AUXONNE
R
2010
2012
TERRE
Détachement Guéret de la 13ème base de soutien du matériel (BSMAT) : réorganisation jusqu'en 2014 avant la dissolution)
23
GUERET
D
2012
2014
TERRE
Détachement Valdahon du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)
25
VALDAHON
T
2012
2012
TERRE
Détachement Laudun L'Ardoise du 4ème régiment du matériel : transfert à Nîmes - Garrigues
30
LAUDUN L'ARDOISE
T
2011
2012
TERRE
Détachement de l'école d'application de l'infanterie - Garrigues
30
NIMES
T
2010
2012
TERRE
2ème régiment étranger d'infanterie (la compagnie anti-char Hot sera dissoute en 2011)
30
NIMES
R
2011
2012
TERRE
4ème groupe logistique du commissariat de l'armée de terre
(Cette unité servira de base à la création du futur régiment de soutien en opérations (RSO) créé à Toulouse
31
TOULOUSE
R
2010
2012
TERRE
57ème bataillon d'infanterie (transformation pour partie en antenne du site Bordeaux du GSBdD de Bordeaux-Mérignac au 1er janvier 2011, puis dissolution du reste de la formation le 1er juillet 2011)
33
BORDEAUX
D
2011
2012
TERRE
Direction régionale du matériel de la région terre Sud - Ouest
33
BORDEAUX
D
2011
2012
TERRE
Etat major de soutien de défense -EMSD Bordeaux- Etat-major de la région terre Sud -Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
33
BORDEAUX
R
2010
2012
TERRE
Section réparation mobilité du détachement Souge du 2ème régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)
33
MARTIGNAS-SUR-JALLE
T
2011
2012
TERRE
503ème régiment du train : transfert à Nîmes-Garons(30)
33
MARTIGNAS-SUR-JALLE
T
2011
2012
TERRE
Ecole de l'infanterie (ancienne appellation école d'application de l'infanterie)
34
MONTPELLIER
T
2010
2012
TERRE
Ecole d'administration militaire (ancienne appellation : école militaire supérieure d'administration et de management)
34
MONTPELLIER
T
2010
2012
TERRE
Etat major de soutien de défense EMSD Rennes -Etat-major de la région terre Nord - Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
35
RENNES
R
2010
2012
TERRE
Direction régionale du matériel de la région terre Nord - Ouest
35
RENNES
D
2010
2012
TERRE
Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Rennes
35
SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE
D
2010
2012
TERRE
517ème régiment du train
36
DEOLS
D
2012
2012
TERRE
Détachement des écoles militaires de Bourges - Ecole du train- Centre d'instruction élémentaire de conduite (CIEC) : transfert à Castelsarrasin (82)
36
DEOLS
T
2012
2012
TERRE
12ème bataillon de soutien du matériel
36
NEUVY-PAILLOUX
R
2010
2012
TERRE
DRH-AT-Bureau formation assistée par ordinateur (BFAO) : restructuration dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT) et de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)
37
TOURS
R
2012
2014
TERRE
Escadrille de maintenance d'hélicoptères- Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre EALAT [ancienne appellation : école d'application aviation légère de l'armée de terre (EAALAT]
40
DAX
R
2011
2012
TERRE
22ème bataillon d'infanterie de marine
44
NANTES
D
2010
2012
TERRE
785ème compagnie de guerre électronique : transfert à Saint-Jacques-de-la-Lande (35)
45
ORLEANS
T
2012
2012
TERRE
Pôle interarmées MUNEX [création du pôle interarmées MUNEX (PIAM) sur le site de Montreuil-Juigné(49)]
49
ANGERS
R
2011
2012
TERRE
Détachement Fontevraud du 2ème régiment du matériel (RMAT): transfert à Bruz (35)
49
FONTEVRAUD-L'ABBAYE
T
2012
2012
TERRE
Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRH-AT)-Centre de production simulation (CPSIM) de Saumur : réorganisation dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT)
49
SAUMUR
R
2012
2013
TERRE
402ème régiment d'artillerie (RA)
51
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
D
2012
2012
TERRE
Détachement Langres de la 15ème base de soutien du matériel (BSMAT)
52
LANGRES
D
2012
2014
TERRE
42ème régiment des transmissions
53
LAVAL
D
2011
2012
TERRE
Détachement Laval de l'école des transmissions : transfert à Rennes(35)
53
LAVAL
T
2011
2012
TERRE
Détachement Toul du 6ème régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)
54
DOMGERMAIN
T
2010
2012
TERRE
516ème régiment du train
54
ECROUVES
R
2010
2012
TERRE
Détachement du 3ème régiment hélicoptères de combat
54
ESSEY-LES-NANCY
D
2010
2012
TERRE
1er régiment médical (transfert à Béligneux (01) en vue d'une fusion avec le 3ème RMED pour créer un nouveau régiment médical)
57
CHATEL SAINT-GERMAIN
T
2010
2012
TERRE
13ème régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur Jalle (33)
57
DIEUZE
T
2011
2012
TERRE
Direction régionale du matériel de la région terre Nord - Est
57
METZ
D
2010
2012
TERRE
Etat-major soutien défense-EMSD Metz -Etat -major de la région terre Nord - Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
57
METZ
R
2010
2012
TERRE
Détachement matériel paralargage du 13ème régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur Jalle(33)
57
MONTIGNY-LES-METZ
T
2010
2012
TERRE
Centre d'instruction santé de l'armée de terre : transfert à Béligneux (01)
57
MONTIGNY-LES-METZ
T
2011
2012
TERRE
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord - Est
57
MONTIGNY-LES-METZ
T
2010
2012
TERRE
4ème groupe d'escadrons de hussards
57
MONTIGNY-LES-METZ
R
2011
2012
TERRE
Détachement Phalsbourg du 6ème régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)
57
PHALSBOURG
T
2011
2012
TERRE
15ème base de soutien du matériel (BSMAT)
57
PHALSBOURG
D
2012
2014
TERRE
1er régiment du matériel
57
WOIPPY
R
2010
2012
TERRE
Détachement Fourchambault de la 15ème base de soutien du matériel (BSMAT)
58
FOURCHAMBAULT
D
2012
2014
TERRE
Groupement des opérations militaires d'influence du commandement des forces terrestres : transfert à Lyon(69)
59
LILLE
T
2011
2012
TERRE
43èmerégiment d'infanterie
59
LILLE
R
2011
2012
TERRE
Ecole d'état -major (EEM) : transfert à Saumur (49)
60
COMPIEGNE
T
2012
2012
TERRE
Régiment de marche du Tchad (RMT)
60
NOYON
T
2010
2012
TERRE
41ème régiment de transmissions (RT)
60
SENLIS
T
2010
2012
TERRE
Détachement Clermont- Ferrand du 7ème régiment du matériel
63
CLERMONT-FERRAND
T
2010
2012
TERRE
Détachement Pau du 3ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)
64
PAU
T
2012
2012
TERRE
Détachement Pau du 3ème régiment du matériel
64
UZEIN
T
2011
2012
TERRE
Détachement Tarbes du 3ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Muret (31)
65
TARBES
T
2012
2012
TERRE
1ER régiment du génie (RG)
67
ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
D
2010
2012
TERRE
Détachement Colmar du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)
68
COLMAR
T
2012
2012
TERRE
Etat major soutien défense- EMSD de Lyon - Etat-major de la région terre Sud - Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
69
LYON
R
2010
2012
TERRE
Détachement de l'état -major de la région terre Sud - Est
69
RILLIEUX-LA-PAPE
T
2010
2012
TERRE
Détachement Saint-Priest du 7ème régiment du matériel(RMAT) : transfert à Lyon (69) du groupe NBC et dissolution du reste du détachement.
69
SAINT-PRIEST
D
2014
2014
TERRE
Détachement Auvours du 2ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Bruz (35)
72
CHAMPAGNE
T
2012
2012
TERRE
7ème bataillon de chasseurs alpins : transfert à Varces (38)
73
BOURG-SAINT-MAURICE
T
2012
2012
TERRE
2ème base de soutien au commandement
75
PARIS
R
2011
2012
TERRE
Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) : transfert à Tours (37) OSA, chancellerie, SGP, BSFRH, GPFF/SDEP
75
PARIS
T
2012
2012
TERRE
Division simulation et recherche opérationnelle du centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT.
75
PARIS
R
2012
2013
TERRE
Etat-major de l'armée de terre : mesure liée à la réorganisation du commandement des armées
75
PARIS
R
2012
2012
TERRE
Direction des ressources humaines de l'armée de terre- bureau solde et finances des ressources humaines (transfert de compétences entre la sous-direction administration générale de l'ex DCCAT et la DRH-AT)
78
RAMBOUILLET
R
2011
2012
TERRE
Etat major du soutien de défense - EMSD Paris- Etat -major de la région terre Ile - de - France (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)
78
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
R
2010
2012
TERRE
Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT)- Direction centrale du matériel de l'armée de terre
78
VERSAILLES
D
2010
2012
TERRE
Service central des achats de la maintenance (SCAM)
78
VERSAILLES
R
2010
2012
TERRE
Section technique de l'armée de terre (STAT) Versailles Satory : transfert à Bourges (18)
78
VERSAILLES
T
2013
2014
TERRE
Détachement d'appui à la numérisation de l'espace de bataille (DANEB) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT. Transfert prévu à Bourges (18)
78
VERSAILLES
R
2012
2014
TERRE
3ème Base de soutien et de commandement - Versailles Satory
78
VERSAILLES
T
2011
2012
TERRE
DRH-AT-Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Saint-Maixent : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'EAD.
79
SAINT-MAIXENT
R
2012
2013
TERRE
5ème bataillon du matériel (ce détachement sera intégré au sein d'une base de soutien de matériel (BSMAT) en 2011)
83
DRAGUIGNAN
R
2010
2012
TERRE
DRHAT-Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Draguignan : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)
83
DRAGUIGNAN
R
2012
2013
TERRE
Détachement Canjuers du 5ème bataillon du matériel (Ce détachement sera intégré au sein d'une BSMAT en 2011)
83
MONTFERRAT
R
2011
2012
TERRE
Groupement de camp de Canjuers (la réorganisation du groupement de camp de Canjuers est liée à la création du GSBdD de Draguignan et de son antenne de Montferrat)
83
MONTFERRAT
R
2011
2012
TERRE
Détachement Orange du 4ème régiment du matériel (transfert à Nîmes Garrigues)
84
ORANGE
T
2011
2012
TERRE
Détachement Poitiers du 2ème régiment du matériel (ancienne appellation : 9ème bataillon du matériel)
86
POITIERS
R
2010
2012
TERRE
Détachement de l'état -major de la région terre Sud - Ouest - Section Communication - ACSR
86
POITIERS
R
2011
2012
TERRE
15ème bataillon du train
87
LIMOGES
D
2011
2012
TERRE
Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud - Ouest - Détachement de la 3ème brigade mécanisée
87
LIMOGES
T
2010
2012
TERRE
Détachement de la région terre Sud - Ouest -Section communication -Antenne ACSR
87
LIMOGES
D
2010
2012
TERRE
Etat-major de forces n° 4
87
LIMOGES
D
2011
2012
TERRE
Etat -major de la 3ème brigade mécanisée : transfert à Clermont -Ferrand (63)
87
LIMOGES
T
2011
2012
TERRE
Région terre Sud - Ouest - Agence pour l'emploi des militaires (AEM)
87
LIMOGES
D
2011
2012
TERRE
Compagnie de commandement et de transmissions de l'état - major de la 3ème brigade mécanisée : transfert à Clermont -Ferrand (63)
87
LIMOGES
T
2011
2012
TERRE
Escadron de quartier général du 15ème bataillon du train
87
LIMOGES
D
2011
2012
TERRE
Détachement du 126ème régiment d'infanterie
87
SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE
D
2010
2012
TERRE
Détachement Epinal du 6ème régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)
88
EPINAL
T
2011
2012
TERRE
Détachement de la 15ème base de soutien du matériel (BSMAT)
89
SAINT-FLORENTIN
D
2011
2014
TERRE
Détachement Saint-Florentin de la 15ème base de soutien du matériel(BSMAT)
89
JAULGES
D
2012
2014
TERRE
28ème groupe géographique (GG)
89
JOIGNY
T
2010
2012
TERRE
Détachement Belfort du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)
90
BELFORT
T
2012
2012
TERRE
Détachement Belfort Les Fougerais du 6ème régiment du matériel (RMAT) : transfert à Besançon (25)
90
BOUROGNE
T
2012
2012
TERRE
1ER groupe logistique du commissariat de l'armée de terre
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
D
2010
2012
TERRE
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
91
BRETIGNY-SUR-ORGE
R
2010
2012
TERRE
Division logistique amont du commandement des forces terrestres (transfert des missions et des effectifs vers le centres interarmées de coordination de la logistique des opérations (CICLO), le CFT et le centre interarmées d'administration des opérations du service central des armées CIAO/SCA)
91
MONTLHERY
R
2011
2012
TERRE
Détachement du groupement de transit et d'administration du personnel isolé - Antenne fret (GTAPI)
93
DUGNY
D
2011
2013
Autres services
SDBC
Sous -direction des bureaux des cabinets
75
PARIS
R
2011
2014
Etablissement public administratif
ENSTA
Ecole nationale supérieure des techniques avancées
75
PARIS
T
2011
2012
Type de mesure : D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation