RÉSEAU ROUTIER NATIONAL “ TE120 “

 Arrêtés définissant les réseaux routiers départementaux “ TE120 ” :

-arrêté préfectoral du 9 juin 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de l'Aisne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et de gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 149 du 28 mars 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département des Ardennes accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté DDT-SRRC-BSRD-2017324-001 du 20 novembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de l'Aube accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 12-2017-11-22-002 du 22 novembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de l'Aveyron accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et de gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 4 décembre 2017 portant sur la définition des réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département des Bouches-du-Rhône accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 2 août 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” dans le département du Calvados accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral n° 805 du 14 décembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” de la Côte d'Or accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 10 juillet 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département du Doubs accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 11 décembre 2017 portant définition des réseaux routiers “ 72 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 120 tonnes ” du département de la Haute-Garonne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques maximales de poids et gabarit et des prescriptions associées ;

-arrêté du 21 avril 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département d'Ille-et-Vilaine accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral n° 36-2017-05-16-004 du 16 mai 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de l'Indre, accessibles aux convois exceptionnels, sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral du 17 mai 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département d'Indre-et-Loire accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et de gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 21 juillet 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département du Jura accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral n° 41-2017-04-28-001 du 28 avril 2017 pris en application de la généralisation de la procédure d'instruction simplifiée des dossiers de transports exceptionnels, arrêté définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de Loir-et-Cher accessibles aux convois exceptionnels ;

-arrêté DSC-CSR n° 2017-01 du 21 novembre 2017 définissant les réseaux routiers “ TE120 ”, “ TE94 ” et “ TE72 ” accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées-Haute-Loire ;

-arrêté n° 17/ MCP/04 du 31 mars 2017 pris en application de l'article 9 bis de l'arrêté du 4 mai 2006 modifié par arrêté du 28 février 2017 relatif aux transports exceptionnels définissant les réseaux routiers “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” et “ 48 tonnes ” du département de la Loire-Atlantique accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 10 avril 2017 pris en application de l'article 9 bis de l'arrêté du 4 mai 2006 modifié par arrêté du 28 février 2017 relatif aux transports exceptionnels définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” et “ 48 tonnes ” du département de la Loire-Atlantique accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 11 avril 2017 pris en application de la généralisation de la procédure d'instruction simplifiée des autorisations de circulation des transports exceptionnels et définissant les réseaux routiers “ 72 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 120 tonnes ” du département du Loiret accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques maximales de poids et de gabarit et des prescriptions de circulation associées ;

-arrêté du 11 avril 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” et “ 48 tonnes ” du département de Maine-et-Loire accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 2017-14 du 8 juin 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de la Manche accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral du 1er juin 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de la Marne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et de gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 2466 du 8 novembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de la Haute-Marne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 5 mai 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” et “ 48 tonnes ” du département de la Mayenne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral n° 01-2017-DDT/ DIRECTION du 15 mai 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de Meurthe-et-Moselle accessibles aux convois exceptionnels, sans consultation des gestionnaires d'infrastructures, sous réserve du respect des caractéristiques de poids et de gabarit et des prescriptions associées ;

-arrêté n° DDT/ SRECC/ QCA-2017-005 du 5 mai 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de la Moselle accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral n° 58-2017-09-18-003 du 18 septembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” de la Nièvre accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées.

-arrêté du 27 mars 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département du Nord accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 21 avril 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de l'Oise accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté NOR 2360-17-100 du 20 juin 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de l'Orne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 14 mars 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département du Pas-de-Calais accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral n° 014/2017 du 24 novembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” du département du Bas-Rhin accessibles aux convois exceptionnels, sous réserve du respect des caractéristiques de poids et de gabarit et des prescriptions associées ;

-arrêté du 15 mai 2017-039-GES du 15 mai 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département du Haut-Rhin accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral n° DREAL-RCTV-TE69-01/2017 du 20 décembre 2017 définissant les réseaux routiers du département du Rhône “ TE120 “, “ TE94 ” et “ TE72 ”, accessibles aux convois exceptionnels, ainsi que leur cahier de prescriptions ;

-arrêté du 18 décembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées-Haute-Saône ;

-arrêté préfectoral n° 71-2017-09-05-007 du 5 septembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” de Saône-et-Loire accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 25 avril 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” et “ 48 tonnes ” du département de la Sarthe accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 23 août 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de la Seine-Maritime accessibles aux convois exceptionnels, sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales, et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 2017-DDT-SIDCE-REG-001 du 29 mai 2017 portant sur la définition des réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de Seine-et-Marne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral du 2 mai 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département des Yvelines accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté TE2017-002 du 30 novembre 2017 abrogeant l'arrêté TE2017-001 du 27 mars 2017 relatif à la définition des réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” du département de la Somme accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté du 14 décembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” du département du Tarn accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 17/ MCP/05 du 6 avril 2017 portant rectification matérielle contenue dans l'arrêté préfectoral n° 17/ MCP/04 en application de l'article 9 bis de l'arrêté du 4 mai 2006 modifié par arrêté du 28 février 2017 relatif aux transports exceptionnels définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” et “ 48 tonnes ” du département de la Vendée accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral n° 2017-DDT-822 du 24 septembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ”, “ 72 tonnes ” du département de la Vienne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 337/2017 du 22 août 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département des Vosges accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 90-2017-09-14-007 du 11 septembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département du Territoire de Belfort accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 2017-DDT-SIDCE-REG-002 du 29 mai 2017 portant sur la définition des réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de l'Essonne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral DRIEA n° 2017-671 du 12 mai 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département des Hauts-de-Seine accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral DRIEA n° 2017-3747 du 22 décembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ” “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département de la Seine-Saint-Denis accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté préfectoral DRIEA n° 2017-4398 du 7 décembre 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ” “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département du Val-de-Marne accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées ;

-arrêté n° 14091 du 5 mai 2017 définissant les réseaux routiers “ 120 tonnes ”, “ 94 tonnes ” et “ 72 tonnes ” du département du Val-d'Oise accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées.