LISTE DES MISSIONS EN MER INCOMBANT À L'ÉTAT
Domaine d'intervention et missions concernées
Élaboration des règlementations 
Organisation des missions
Application des règlementations et 
des mesures d'organisation des missions
Ministère responsable
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Ministère(s) associé(s)
Autorité déconcentrée
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Responsable de l'exécution des missions en mer
Responsable de l'application des réglementations
Concourant à la mise en œuvre des moyens en mer
Centres opérationnels chargés de la coordination de l'action ou y concourant
Observations
Souveraineté et protection des intérêts nationaux
Surveillance générale des approches maritimes (*)
Défense
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Mer
Budget
Intérieur
Délégué du Gouvernement pour l'action de l'État en mer (DDG AEM) 
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Commandant de zone maritime (CZM)
Tout service disposant de moyens de détection maritime
Centre maritime commun de Polynésie française 
(CMC - PF)
Centre opérationnel interarmées (COIA)
Centre des opérations et de renseignement de la gendarmerie (CORG)
(*) Hors défense maritime du territoire
Protection du trafic maritime et des installations en mer (*)
Mer
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Défense
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA
(*) Hors contrôle naval
Police du passage inoffensif dans les eaux territoriales
Défense
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Mer
Intérieur
Budget
Justice 
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA
CORG
Police du pavillon en haute mer
Budget
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Défense
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA
Contrôle du pavillon et des marques extérieures en mer des navires battant pavillon français et du pavoisement
Mer
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Budget
Défense
DDG AEM
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CZM
Service des affaires maritimes (SAM)
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
CORG
Police des stations radioélectriques en mer (*)
Industrie
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Mer
Défense
DDG AEM
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CZM
Agence nationale des fréquences radioélectriques
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA 
(*) Police du spectre des fréquences
Sauvegarde des personnes et des biens en mer
Sauvetage en mer
Mer
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Intérieur
Défense
DDG AEM
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CZM
SAM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
Fédération d'entraide polynésienne de sauvetage en mer 
(FEPSM) (*)
Joint Rescue Coordination Center 
(*) En tant qu'organisme agréé par le ministère chargé de la mer
Assistance médicale en mer
Mer
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Santé
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
FEPSM
JRCC Tahiti
Centre de consultation médicale maritime (CCMM)
Protection des épaves maritimes
Mer 
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
JRCC Tahiti
Sécurité maritime
Intervention en mer sur les navires en difficulté ou dangereux
Défense
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Mer
DDG AEM
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CZM
SAM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
Désigné(s) dans le dispositif ORSEC de la zone maritime Polynésie française
Service d'assistance maritime
Mer
DDG AEM
SAM
JRCC Tahiti
Information météorologique en mer
Mer
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Défense
DDG AEM
METEO France
SAM
Tout service disposant de moyens d'information en mer
JRCC Tahiti
Information nautique en mer
Défense
DDG AEM
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CZM
Service hydrographique et océanographique de la marine
(SHOM)
Tout service disposant de moyens d'information en mer
CMC - PF
JRCC Tahiti
Surveillance et police de la navigation maritime (*)
Mer
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Défense 
DDG AEM
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CZM
SAM 
Tout service disposant de moyens de surveillance et d'intervention en mer
CMC - PF
JRCC Tahiti
COIA
(*) Hors compétence de réglementation de la Polynésie française dans les eaux intérieures.
Possibilité de participation aux opérations de police
Signalisation maritime (*)
Mer 
Mission non déconcentrée
SAM
(*) Hors compétence Polynésie française dans les eaux intérieures
Police de la sécurité des navires - contrôle des règles de sécurité (*)
Mer
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Défense
Intérieur
Budget
DDG AEM
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CZM
SAM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
(*) Navires de plus de 160 tonneaux de jauge brute et tous les navires de transport de passagers
Inspection de la sécurité des navires en mer (*)
Mer
Mission non déconcentrée
SAM
Tout service disposant de moyens de concours à l'inspection en mer
Déminage en mer
Défense
DDG AEM
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CZM
Commandement supérieur des forces armées en Polynésie française (COMSUP FAPF) 
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA
Protection de l'environnement
Lutte contre la pollution accidentelle en mer (*)
Défense
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Mer
Environnement
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
Désigné(s) dans le dispositif ORSEC de la zone maritime Polynésie française
(*) Hors compétence Polynésie française dans les eaux intérieures et la mer territoriale
Intervention qu'elle que soit la zone en cas de risque majeur ou de catastrophe
Surveillance des pollutions par les rejets des navires en mer (*)
Mer
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Défense
Environnement
Budget
Justice
DDG AEM
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CZM
SAM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
JRCC Tahiti
Lutte contre la pollution due aux opérations d'exploration ou d'exploitation du fond ou du sous-sol de la mer (*)
Industrie
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Environnement
Défense
Mer
Justice
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
Désigné(s) dans le dispositif ORSEC de la zone maritime Polynésie française
Lutte contre la pollution par les opérations d'immersion et d'incinération (*)
Environnement
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Industrie
Défense
Mer
Justice
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer 
Gestion des espaces protégés
Protection des aires marines (*)
Environnement
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Mer
Défense
Justice
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer sur demande de concours
CMC - PF
(*) Hors compétence Polynésie française pour la réglementation dans les eaux intérieures et la mer territoriale ; 
et la ZEE en matière de gestion des ressources 
Protection des espèces marines (*)
Environnement
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Mer
Défense
Justice
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer sur demande de concours
CMC - PF
Sûreté maritime
Lutte contre le terrorisme en mer (*)
Premier ministre
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Intérieur
Défense
Justice
Mer
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA 
(*) Dans le cadre des plans Vigipirate et Pirate-mer
Lutte contre la piraterie maritime (*)
Défense
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Intérieur
Justice
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA
(*) Au sens de la Convention des Nations-Unies sur le droit de la mer
Sûreté des navires en mer (*)
Mer
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Défense
Intérieur
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM
SAM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
JRCC Tahiti
CROSS Gris-Nez
(*) Dont application du code ISPS (
International ship and port facility security)
Maintien de l'ordre public en mer
Défense
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Intérieur
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA
Contrôle sanitaire et conditions de travail en mer
Contrôle sanitaire en mer des personnes et des cargaisons
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Tout service disposant de moyens d'intervention en mer sur demande de concours
Compétence Polynésie française
Police sanitaire des zones de production conchylicoles
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Inspection du travail maritime en mer
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Lutte contre le travail illégal en mer
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Gestion du patrimoine marin et des ressources publiques marines
Gestion du domaine public maritime (DPM) (*)
Défense
Haut-commissaire de la République (HCR)
(*) Uniquement celui afférent aux atolls de Mururoa et Fangataufa
Gestion des autres espaces sous juridiction (*)
Industrie
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Recherche
Environnement
Défense
Affaires étrangères
DDG AEM
(*) Hors
compétence Polynésie française dans la ZEE et sur le plateau continental
Gestion des ressources vivantes de la mer
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Tout service disposant de moyens d'intervention en mer sur demande de concours
Compétence Polynésie française
Police des pêches maritimes
Pêche
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Mer
Défense
Intérieur
Budget
Justice
HCR
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CZM
SAM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF (*)
(*) sous la responsabilité du SAM et du centre national de surveillance des pêches (CNSP)
Police de la chasse en mer
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_
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer sur demande de concours
Compétence Polynésie française
Gestion des exploitations de cultures marines
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_
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer sur demande de concours
Compétence Polynésie française
Gestion des ressources marines énergétiques et minérales (*)
Industrie
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Recherche
Environnement
Défense
Affaires étrangères
HCR
(*) Uniquement pour les matières premières stratégiques
Contrôle et surveillance des travaux dans les fonds marins (*)
Industrie
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Recherche
Environnement
Défense
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM
DDG AEM / CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
(*) Hors 
compétence Polynésie française dans la ZEE et sur le plateau continental pour la réglementation
Protection des biens culturels maritimes
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_
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer sur demande de concours
Compétence Polynésie française
Missions scientifiques en mer (*)
Recherche
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Environnement
Défense
Affaires étrangères
NB : les demandes émanant de missions étrangères sont centralisées par le ministère chargé des affaires étrangères, quelle que soit la zone ou l'objet de la recherche
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
(*) Hors compétence de la Polynésie française sur les eaux intérieures, la mer territoriale et la ZEE
Police douanière fiscale et économique en mer
Police douanière fiscale et économique en mer
Budget (*)
DDG AEM
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CZM
Directeur régional des douanes
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
(*) Sous réserve des domaines relevant de la compétence de la Polynésie française
Lutte contre les activités illicites maritimes
Lutte contre la contrebande maritime des marchandises prohibées
Budget
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Justice
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM
Directeur régional des douanes
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
Lutte contre le trafic des produits stupéfiants en mer
Budget
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Intérieur
Défense
Justice
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM (*)
Directeur régional des douanes
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA
CORG
(*) En lien avec l'Office central pour la répression du trafic illicite de stupéfiants (OCRTIS) et la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED)
Lutte contre les trafics d'armes, de munitions, d'explosifs, d'armes de destruction massive et de leurs vecteurs, de bien à double usage
Budget
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Intérieur
Défense
Justice
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM
Directeur régional des douanes
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA
CORG
Lutte contre l'immigration illicite par la voie maritime
Intérieur
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Défense
Budget
Justice
Affaires étrangères
DDG AEM
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CZM
Tout service disposant de moyens d'intervention en mer
CMC - PF
COIA
CORG
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