Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
CLASSE DE SECONDE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE
DISCIPLINES
HORAIRE ÉLÈVE
Enseignements communs
Français
4 heures
Histoire-géographie
3 heures
LV1 et LV2 (enveloppe globalisée) (a) (b)
5 h 30
Mathématiques
4 heures
Physique-chimie
3 heures
Sciences de la vie et de la Terre
1 h 30
Education physique et sportive
2 heures
Education civique, juridique et sociale (c)
0 h 30
Accompagnement personnalisé
2 heures
Heures de vie de classe
10 heures annuelles
Enseignements d'exploration
Deux enseignements d'exploration, avec :
Un premier enseignement d'exploration au choix parmi :
Sciences économiques et sociales
1 h 30
Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion
1 h 30
Un second enseignement d'exploration, différent du premier enseignement retenu, au choix parmi :
Sciences économiques et sociales
1 h 30
Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion
1 h 30
Santé et social
1 h 30
Biotechnologies
1 h 30
Sciences et laboratoire
1 h 30
Littérature et société
1 h 30
Sciences de l'ingénieur
1 h 30
Méthodes et pratiques scientifiques
1 h 30
Création et innovation technologiques
1 h 30
Création et activités artistiques : au choix parmi arts visuels ou arts du son ou arts du spectacle ou patrimoines
1 h 30
Langues et cultures de l'Antiquité : latin
3 heures
Langues et cultures de l'Antiquité : grec
3 heures
Langue vivante 3 (a) (b)
3 heures
Ecologie, agronomie, territoire et développement durable (e)
3 heures
Par dérogation :
Trois enseignements d'exploration distincts, dont :
D'une part, sciences économiques et sociales ou principes fondamentaux de l'économie et de la gestion
1 h 30
D'autre part, deux enseignements distincts parmi :
Santé et social
1 h 30
Biotechnologies
1 h 30
Sciences et laboratoire
1 h 30
Sciences de l'ingénieur
1 h 30
Création et innovation technologiques
1 h 30
Ou bien un seul enseignement d'exploration au choix parmi :
Education physique et sportive (d)
5 heures
Arts du cirque
6 heures
Création et culture design
6 heures
Enseignements facultatifs
Un enseignement au choix parmi :
Langue et culture de l'Antiquité : latin
3 heures
Langue et culture de l'Antiquité : grec
3 heures
LV3 (a) (b)
3 heures
Arts : au choix parmi arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre
3 heures
Education physique et sportive
3 heures
Hippologie et équitation (e)
3 heures
Pratiques sociales et culturelles (e)
3 heures
Pratiques professionnelles (e)
3 heures
Atelier artistique
72 heures annuelles 
Nota. ― Un même enseignement ne peut être choisi au titre des enseignements d'exploration et des enseignements facultatifs.
(a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale.
(b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue.
(c) Cet enseignement est pratiqué en groupe à effectif réduit.
(d) Cet enseignement ne peut se cumuler avec l'enseignement facultatif d'EPS.
(e) Enseignement assuré uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
Dans les conditions prévues par l'article D. 331-34 du code de l'éducation, les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages de remise à niveau, notamment pour éviter un redoublement. 
Les élèves volontaires peuvent bénéficier de stages passerelles, pour leur permettre de changer d'orientation, dans les conditions prévues par l'article D. 333-18-1 du code de l'éducation.
L'accompagnement personnalisé s'adresse à tous les élèves selon leurs besoins. 
Il comprend des actions coordonnées de soutien, d'approfondissement, d'aide méthodologique et d'aide à l'orientation, pour favoriser la maîtrise progressive par l'élève de son parcours de formation et d'orientation. Il prend notamment la forme de travaux interdisciplinaires.
L'horaire de l'accompagnement personnalisé est de 72 heures annuelles par élève ; il peut être utilisé sur une base de deux heures hebdomadaires.
L'accompagnement personnalisé est placé sous la responsabilité des professeurs, en particulier du professeur principal. 
Conformément aux dispositions de l'article R. 421-41-3 du code de l'éducation, les modalités d'organisation de cet accompagnement personnalisé font l'objet de propositions du conseil pédagogique, soumises à l'approbation du conseil d'administration par le chef d'établissement.
Annexe 
Classe de seconde générale et technologique 
DISCIPLINES 
HORAIRE élève 
Enseignements communs 
Français 
4 heures 
Histoire-géographie 
3 heures 
LV1 et LV2 (enveloppe globalisée) (a) (b) 
5 h 30 
Mathématiques 
4 heures 
Physique-chimie 
3 heures 
Sciences de la vie et de la Terre 
1 h 30 
Education physique et sportive 
2 heures 
Enseignement moral et civique (c) 
0 h 30 
Accompagnement personnalisé 
2 heures 
Heures de vie de classe 
10 heures annuelles 
Enseignements d'exploration 
Deux enseignements d'exploration avec : un premier enseignement d'exploration au choix parmi : 
Sciences économiques et sociales 
1 h 30 
Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion 
1 h 30 
Un second enseignement d'exploration, différent du premier enseignement retenu, au choix parmi : 
Sciences économiques et sociales 
1 h 30 
Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion 
1 h 30 
Santé et social 
1 h 30 
Biotechnologies 
1 h 30 
Sciences et laboratoire 
1 h 30 
Littérature et société 
1 h 30 
Sciences de l'ingénieur 
1 h 30 
Méthodes et pratiques scientifiques 
1 h 30 
Création et innovation technologiques 
1 h 30 
Informatique et création numérique
1 h 30
Création et activités artistiques : au choix parmi arts visuels ou arts du son ou arts du spectacle ou patrimoines 
1 h 30 
Langues et cultures de l'Antiquité : latin 
3 heures 
Langues et cultures de l'Antiquité : grec 
3 heures 
Langue vivante 3 (a) (b) 
3 heures 
Ecologie, agronomie, territoire et développement durable (e) 
3 heures 
Par dérogation : 
Trois enseignements d'exploration distincts, dont : 
D'une part, sciences économiques et sociales ou principes fondamentaux de l'économie et de la gestion 
1 h 30 
D'autre part, deux enseignements distincts parmi : 
Santé et social 
1 h 30 
Biotechnologies 
1 h 30 
Sciences et laboratoire 
1 h 30 
Sciences de l'ingénieur 
1 h 30 
Création et innovation technologiques 
1 h 30 
Ou bien un seul enseignement d'exploration au choix parmi : 
Education physique et sportive (d) 
5 heures 
Arts du cirque 
6 heures 
Création et culture design 
6 heures 
Enseignements facultatifs 
Un enseignement au choix parmi : 
Langue et culture de l'Antiquité : latin 
3 heures 
Langue et culture de l'Antiquité : grec 
3 heures 
LV3 (a) (b) 
3 heures 
Arts : au choix parmi arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre 
3 heures 
Education physique et sportive 
3 heures 
Hippologie et équitation (e) 
3 heures 
Pratiques sociales et culturelles (e) 
3 heures 
Pratiques professionnelles (e) 
3 heures 
Atelier artistique 
72 heures annuelles 
Nota.-Un même enseignement ne peut être choisi au titre des enseignements d'exploration et des enseignements facultatifs. (a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale. (b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. (c) Cet enseignement est pratiqué en groupe à effectif réduit. (d) Cet enseignement ne peut se cumuler avec l'enseignement facultatif d'EPS. (e) Enseignement assuré
Les enseignements d'exploration visent à faire découvrir aux élèves des enseignements caractéristiques des séries qu'ils seront amenés à choisir à l'issue de la classe de seconde générale et technologique, ainsi que les études supérieures auxquelles ces séries peuvent conduire. Leur suivi ne conditionne en rien l'accès à un parcours particulier du cycle terminal.
L'élève choisit deux enseignements selon les modalités suivantes :
- le premier enseignement d'exploration est, au choix, un enseignement de sciences économiques et sociales ou un enseignement des principes fondamentaux de l'économie et de la gestion ;
- le second enseignement d'exploration doit être différent du premier ; il est choisi parmi les enseignements d'exploration suivants :
- sciences économiques et sociales ;
- principes fondamentaux de l'économie et de la gestion ;
- santé et social ;
- biotechnologies ;
- sciences et laboratoire ;
- littérature et société ;
- sciences de l'ingénieur ;
- méthodes et pratiques scientifiques ;
- création et innovation technologiques ;
- informatique et création numérique ;
- création et activités artistiques : au choix parmi arts visuels ou arts du son ou arts du spectacle ou patrimoines ;
- langue vivante 3 ;
- langues et cultures de l'Antiquité : grec ;
- langues et cultures de l'Antiquité : latin.
Par dérogation aux dispositions qui précédent, si l'élève a choisi son deuxième enseignement d'exploration parmi les enseignements ci-après, il peut choisir un troisième enseignement d'exploration, différent du deuxième, parmi ces mêmes enseignements :
- santé et social ;
- biotechnologies ;
- sciences et laboratoire ;
- sciences de l'ingénieur ;
- création et innovation technologiques.
L'élève peut également choisir de remplacer les deux enseignements d'exploration par l'un des trois enseignements d'exploration suivants :
- éducation physique et sportive ;
- arts du cirque ;
- création et culture design.
Dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole, les élèves suivent obligatoirement l'enseignement écologie, agronomie, territoire et développement durable en second enseignement d'exploration.
Sous réserve des enseignements figurant en annexe dont le volume horaire annuel est différent, les enseignements d'exploration représentent chacun 54 heures d'enseignement par élève sur l'année scolaire. Ils peuvent être dispensés sur un rythme autre qu'hebdomadaire.
Les enseignements d'exploration sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement. A titre dérogatoire, un élève peut suivre une partie des enseignements dans un autre établissement que celui où il est inscrit, dans le cas où ces enseignements ne peuvent être dispensés dans ce dernier, lorsqu'une convention existe à cet effet entre les deux établissements.
Classe de seconde générale et technologique 
DISCIPLINES 
HORAIRE élève 
Enseignements communs 
Français 
4 heures 
Histoire-géographie 
3 heures 
LV1 et LV2 (enveloppe globalisée) (a) (b) 
5 h 30 
Mathématiques 
4 heures 
Physique-chimie 
3 heures 
Sciences de la vie et de la Terre 
1 h 30 
Education physique et sportive 
2 heures 
Enseignement moral et civique (c) 
0 h 30 
Accompagnement personnalisé 
2 heures 
Heures de vie de classe 
10 heures annuelles 
Enseignements d'exploration 
Deux enseignements d'exploration avec : un premier enseignement d'exploration au choix parmi : 
Sciences économiques et sociales 
1 h 30 
Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion 
1 h 30 
Un second enseignement d'exploration, différent du premier enseignement retenu, au choix parmi : 
Sciences économiques et sociales 
1 h 30 
Principes fondamentaux de l'économie et de la gestion 
1 h 30 
Santé et social 
1 h 30 
Biotechnologies 
1 h 30 
Sciences et laboratoire 
1 h 30 
Littérature et société 
1 h 30 
Sciences de l'ingénieur 
1 h 30 
Méthodes et pratiques scientifiques 
1 h 30 
Création et innovation technologiques 
1 h 30 
Création et activités artistiques : au choix parmi arts visuels ou arts du son ou arts du spectacle ou patrimoines 
1 h 30 
Langues et cultures de l'Antiquité : latin 
3 heures 
Langues et cultures de l'Antiquité : grec 
3 heures 
Langue vivante 3 (a) (b) 
3 heures 
Ecologie, agronomie, territoire et développement durable (e) 
3 heures 
Par dérogation : 
Trois enseignements d'exploration distincts, dont : 
D'une part, sciences économiques et sociales ou principes fondamentaux de l'économie et de la gestion 
1 h 30 
D'autre part, deux enseignements distincts parmi : 
Santé et social 
1 h 30 
Biotechnologies 
1 h 30 
Sciences et laboratoire 
1 h 30 
Sciences de l'ingénieur 
1 h 30 
Création et innovation technologiques 
1 h 30 
Ou bien un seul enseignement d'exploration au choix parmi : 
Education physique et sportive (d) 
5 heures 
Arts du cirque 
6 heures 
Création et culture design 
6 heures 
Enseignements facultatifs 
Un enseignement au choix parmi : 
Langue et culture de l'Antiquité : latin 
3 heures 
Langue et culture de l'Antiquité : grec 
3 heures 
LV3 (a) (b) 
3 heures 
Arts : au choix parmi arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou danse ou histoire des arts ou musique ou théâtre 
3 heures 
Education physique et sportive 
3 heures 
Hippologie et équitation (e) 
3 heures 
Pratiques sociales et culturelles (e) 
3 heures 
Pratiques professionnelles (e) 
3 heures 
Atelier artistique 
72 heures annuelles 
Nota.-Un même enseignement ne peut être choisi au titre des enseignements d'exploration et des enseignements facultatifs. (a) La langue vivante 2 ou 3 peut être étrangère ou régionale. (b) Enseignement auquel peut s'ajouter une heure avec un assistant de langue. (c) Cet enseignement est pratiqué en groupe à effectif réduit. (d) Cet enseignement ne peut se cumuler avec l'enseignement facultatif d'EPS. (e) Enseignement assuré uniquement dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.
REFERENTIEL PROFESSIONNEL
Les différents éléments descriptifs du référentiel professionnel pour la création d’un certificat de spécialisation cerf-volant , sont précisés dans les arrêtés portant création des spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport et des mentions du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité  perfectionnement sportif  et du diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité  performance sportive  mentionnées à l’annexe I.
Toutefois, il convient de compléter cette description par les éléments suivants :
I- Descriptif complémentaire du métier
L’appellation :  animateur cerf-volant de sport 
II- Fiche descriptive d’activités complémentaires
L’animateur cerf-volant de sport réalise de manière autonome des prestations de découverte, d’initiation et d'animation dans les disciplines du cerf-volant. Il conduit des cycles d’apprentissage du cerf-volant de sport jusqu’au premier niveau de compétition en garantissant au pratiquant les conditions optimales de sécurité. Il participe à la gestion et à la maintenance du matériel spécifique au cerf-volant.
REFERENTIEL DE CERTIFICATION
OTI.1 : EC de conduire une animation de construction et de mise en vol de cerfs-volants
OI.1.1 : EC de mobiliser les connaissances spécifiques à l'objet cerf-volant
OI.1.1.1. EC d’expliciter les principes théoriques et techniques du cerf-volant,
OI.1.1.2. EC de construire les différents types de cerfsvolants,
OI.1.1.3. EC de faire voler les différents types de cerfsvolants.
OI.1.2 : EC de mobiliser les techniques professionnelles spécifiques à l'encadrement d'activités de construction de cerfs-volants
OI.1.2.1. EC de maîtriser l’environnement spécifique d'un atelier de construction,
OI.1.2.2. EC d’utiliser le matériel et les matériaux spécifiques en sécurité,
OI.1.2.3. EC d’intervenir pour assurer la sécurité des pratiquants.
OI.1.3 : EC de mettre en oeuvre des situations d’animation à partir de la mise en vol de cerfs-volants
OI.1.3.1. EC de s'adapter à l'environnement aérologique,
OI.1.3.2. EC de mettre en oeuvre des situations adaptées aux publics, permettant l’exploitation en sécurité des cerfsvolants utilisés,
OI.1.3.3. EC d'évaluer le niveau de réussite des publics.
BOJSVA N° 2
OTI.2 : EC de conduire des cycles d’apprentissage en cerfvolant de sport jusqu’au premier niveau de compétition.
OI.2.1. EC de mobiliser les techniques professionnelles spécifiques à l'encadrement du cerf-volant
OI 2.1.1. EC de maîtriser l’environnement spécifique,
OI 2.1.2. EC d’utiliser le matériel spécifique en sécurité,
OI 2.1.3. EC d’intervenir pour assurer l’apprentissage en sécurité.
OI.2.2. EC de mettre en oeuvre des situations pédagogiques permettant l’apprentissage du cerf-volant sportif en sécurité jusqu’au premier niveau de compétition.
OI.2.2.1. EC de prendre en compte le niveau de pratique initial des publics,
OI.2.2.2. EC de mettre en oeuvre des situations d’apprentissage adaptées aux publics,
OI.2.2.3. EC d’évaluer la progression des publics.
DISPENSES
Les titulaires de la mention monovalente  glisses aérotractées  de la spécialité  activités nautiques  du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport sont dispensés de la certification de :
- L’OI.1.3 : EC de mettre en oeuvre des situations d’animation à partir de la mise en vol de cerfs-volants
- L’OI.2.1. EC de mobiliser les techniques professionnelles spécifiques à l'encadrement du cerf-volant
Le certificat de spécialisation  cerf-volant  est associée aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS) suivantes :
- spécialité  activités physiques pour tous  créée par l’arrêté du 24 février 2003
- spécialité  activités nautiques  créée par l’arrêté du 9 juillet 2002
Le certificat de spécialisation  cerf-volant  est associée aux mentions du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS) spécialité  perfectionnement sportif  suivantes :
- mention  voile  créée par l’arrêté en date du 1er juillet 2008
- mention  glisses aérotractées nautiques  créée par arrêté en date du 5 janvier 2010
Le certificat de spécialisation  cerf-volant  est associée aux mentions du diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DESJEPS) spécialité  performance sportive  suivantes :
- mention  voile  créée par l’arrêté en date du 1er juillet 2008
- mention  glisses aérotractées nautiques  créée par arrêté en date du 5 janvier 2010
Le certificat de spécialisation cerf-volant est associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS) suivantes :
- spécialité activités physiques pour tous créée par l’arrêté du 24 février 2003 ;
- spécialité activités nautiques créée par l’arrêté du 9 juillet 2002 ;
― spécialité " vol libre ” créée par l'arrêté du 27 décembre 2007. 
Le certificat de spécialisation cerf-volant est associé aux mentions du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS) spécialité perfectionnement sportif suivantes :
- mention voile créée par l’arrêté en date du 1er juillet 2008 ;
- mention glisses aérotractées nautiques créée par arrêté en date du 5 janvier 2010 ;
― mention " deltaplane ” créée par l'arrêté du 27 décembre 2007 ; 
― mention " parapente ” créée par l'arrêté du 27 décembre 2007. 
Le certificat de spécialisation cerf-volant est associé aux mentions du diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DESJEPS) spécialité performance sportive suivantes :
- mention voile créée par l’arrêté en date du 1er juillet 2008 ;
- mention glisses aérotractées nautiques créée par arrêté en date du 5 janvier 2010.
Peuvent, à leur demande, être dispensés du module « fondamentaux pédagogiques » mentionné à l'article 7 les stagiaires titulaires du diplôme de moniteur d'escalade du brevet d'Etat d'alpinisme ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « escalade ». Ils se voient attribuer une note de dix sur vingt aux épreuves pratiques et théoriques de ce module. 
Les stagiaires ayant satisfait aux épreuves théoriques et pratiques prévues à l'article 7 bénéficient des prérogatives d'exercice fixées à l'annexe I de l'arrêté du 10 mai 1993 susvisé.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 mai 1993


  Sct. TITRE Ier  			 ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION,   Art. 1,   Art. 2,   Sct. TITRE II :  			 EXAMEN PROBATOIRE,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Sct. TITRE III :  			 STAGE D’ENSEIGNEMENT DES FONDAMENTAUX,   Art. 7,   Art. 8,   Sct. TITRE IV :  			 STAGE DE SKI DE MONTAGNE ASPIRANT GUIDE,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12,   Sct. TITRE V :  			 STAGE D’ALPINISME ASPIRANT GUIDE,   Art. 13,   Art. 14,   Art. 15,   Sct. TITRE V BIS : STAGE DE CANYONISME,   Art. 16,   Sct. TITRE VI :  			 STAGE DE SKI DE MONTAGNE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 19,   Sct. TITRE VII :  			 STAGE D’ALPINISME GUIDE DE HAUTE MONTAGNE,   Art. 20,   Art. 21,   Art. 22,   Sct. TITRE VIII :  			 DISPOSITIONS GÉNÉRALES,   Art. 23,   Art. 24,   Art. 25,   Art. 27,   Art. 28,   Sct. ANNEXES,   Art. ANNEXE I,   Art. ANNEXE II,   Art. ANNEXE III,   Art. ANNEXE IV,   Art. ANNEXE V,   Art. ANNEXE VI
Peuvent accéder au stage « alpinisme hivernal aspirant guide 4 » les stagiaires dont le stage « alpinisme aspirant guide 3 », mentionné à l'article 11 a été validé. 
La durée minimale du stage est de trente-cinq heures.
L'évaluation est effectuée pendant le stage et à la fin de celui-ci. 
Les stagiaires sont évalués sur des épreuves pratiques (coefficient 22) et théoriques (coefficient 2) selon les modalités définies à l'annexe II-4. 
Pour satisfaire à l'évaluation du stage, les stagiaires doivent obtenir au minimum un total général de 240 points, dont : 
― 220 points au moins aux épreuves pratiques ; 
― 20 points au moins aux épreuves théoriques. 
Les stagiaires ayant obtenu le total général requis mais n'ayant pas obtenu 220 points au moins aux épreuves pratiques suivent à nouveau tout ou partie du stage, sur décision du jury. 
Les stagiaires ayant obtenu le total général requis mais n'ayant pas obtenu 20 points au moins aux épreuves théoriques se représentent à celles-ci lors de la prochaine session. 
Les stagiaires ayant satisfait aux épreuves théoriques et pratiques prévues au présent article bénéficient des prérogatives d'exercice définies à l'annexe I de l'arrêté du 10 mai 1993 susvisé.
Peuvent accéder au stage « alpinisme aspirant guide 3 » les stagiaires dont le stage « ski de montagne aspirant guide 2 » mentionné à l'article 9 a été validé. 
Deux mois au moins avant le début de la formation, ils doivent adresser au directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme un complément de dossier comprenant : 
― l'attestation de réussite à l'examen de la formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne ; 
― le carnet de courses visé par les tuteurs et validé par le directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme. 
La durée minimale du stage est de cent quarante heures, réparties sur une période maximale de quatre semaines.
L'évaluation est effectuée pendant le stage et à la fin de celui-ci. 
Les stagiaires sont évalués sur des épreuves pratiques (coefficient 31) et théoriques (coefficient 10) selon les modalités définies à l'annexe II-3. 
Pour satisfaire à l'évaluation du stage, les stagiaires doivent obtenir au minimum un total général de 410 points, dont : 
― 310 points au moins aux épreuves pratiques ; 
― 100 points au moins aux épreuves théoriques. 
Les stagiaires ayant obtenu le total général requis mais n'ayant pas obtenu 310 points au moins aux épreuves pratiques suivent à nouveau tout ou partie du stage, sur décision du jury. 
Les stagiaires ayant obtenu le total général exigé mais n'ayant pas obtenu 100 points au moins aux épreuves théoriques se représentent à celles-ci lors de la prochaine session. 
Les stagiaires ayant satisfait aux épreuves théoriques et pratiques prévues au présent article bénéficient des prérogatives d'exercice fixées à l'annexe l'annexe I de l'arrêté du 10 mai 1993 susvisé.
Précédée d'un examen probatoire, la formation du diplôme de guide de haute montagne est assurée par l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme. Elle comporte en alternance des séquences de formation et des mises en situation mentionnées à l'article 4 de l'arrêté du 10 mai 1993 susvisé. Cette formation s'appuie sur une pratique individuelle de perfectionnement. La certification de chacune de ces étapes de formation permet aux stagiaires d'exercer des activités d'encadrement contre rémunération, pendant la durée de validité du livret de formation, dans la limite des compétences acquises. 
Le diplôme de guide de haute montagne peut être obtenu par la voie de la validation des acquis de l'expérience, dans les conditions définies en annexe III du présent arrêté.
Peuvent, à leur demande, être dispensés du module « pratique du ski hors pistes et du ski de randonnée, partie I » mentionné à l'article 9 les stagiaires titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin ». 
Les stagiaires ayant satisfait aux épreuves théoriques et pratiques prévues à l'article 9 bénéficient des prérogatives d'exercice fixées à l'annexe I de l'arrêté du 10 mai 1993 susvisé.
Les minima d'enjeux prévus par l'article 14 de l'arrêté du 13 septembre 1985 susvisé sont les suivants : 
PARIS 
MINIMA D'ENJEUX 
Tiercé 
1 euro 
Quinté + 
Le pari Quinté + peut être enregistré à 50 % du minima d'enjeu, soit 1 €, à l'exception du pari unitaire en formule simplifiée. 
2 euros 
Quarté + 
1, 30 euro 
Simple, par Reports, Couplé, Couplé Hippodrome, Couplé Ordre International, Trio, Trio Hippodrome, Trio Ordre, Trio Ordre Hippodrome, Trio Ordre International, Quadrio 
1, 50 euro 
2 sur 4, Multi 
3 euros
L'établissement est administré par un conseil d'administration qui comprend : 
1° Dix représentants de l'Etat : 
― quatre représentants du ministre chargé de la jeunesse ; 
― un représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ; 
― un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale ; 
― un représentant du ministre chargé de l'emploi ; 
― un représentant du ministre chargé de la santé ; 
― un représentant du ministre chargé de la culture ; 
― un représentant du ministre chargé des affaires européennes ; 
2° Trois représentants des collectivités territoriales : 
― un représentant de l'Association des régions de France désigné par son président ; 
― un représentant de l'Assemblée des départements de France désigné par son président ; 
― un représentant de l'Association des maires de France désigné par son président ; 
3° Deux représentants d'associations nationales œuvrant dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire, désignés par le ministre chargé de la jeunesse, sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP) ; 
4° Trois personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la jeunesse en raison de leurs compétences en matière de jeunesse ; 
5° Deux représentants du personnel de l'établissement (un représentant des personnels administratifs et un représentant des autres catégories de personnels), élus dans les conditions fixées par le conseil d'administration. 
Les membres du conseil d'administration mentionnés aux 2°, 3° et 5° peuvent être représentés par leur suppléant désigné ou élu dans les mêmes conditions. 
Le président du conseil d'administration est désigné par le ministre chargé de la jeunesse, parmi les membres du conseil d'administration, pour une durée de trois ans. 
Le directeur de l'établissement,      le contrôleur budgétaire et l'agent comptable ainsi que toute personne dont la présence est jugée utile par le président du conseil d'administration assistent aux séances avec voix consultative. 
Le président du conseil scientifique prévu à l'article 9 du présent décret assiste aux séances avec voix consultative.
Le conseil d'administration délibère notamment sur : 
1° Les conditions générales d'organisation et de fonctionnement de l'établissement ; 
2° Les projets de contrats de performance avec l'Etat ; 
3° Les programmes généraux d'activité et d'investissement ; 
4° Les projets de partenariat ; 
5° Le rapport annuel d'activité, présenté par le directeur ; 
6° Le budget et ses décisions modificatives ; 
7° Le compte financier et l'affectation des résultats ; 
8° La conclusion d'emprunts à moyen et long termes ; 
9° La création d'établissements annexes ; 
10° L'acquisition, l'aliénation ou la location des biens immobiliers ; 
11° Les conditions générales de recrutement, d'emploi et de rémunération du personnel ; 
12° La participation à des organismes dotés de la personnalité morale ; 
13° Les actions en justice et les transactions ; 
14° L'acceptation ou le refus des dons et legs ; 
15° Les conditions générales de rétribution des prestations fournies par l'établissement ; 
16° Les conventions dont le montant est supérieur à un seuil qu'il détermine ainsi que le cadre général de passation des contrats, conventions et marchés conclus par l'établissement. 
Les délibérations du conseil d'administration autres que celles mentionnées aux alinéas suivants deviennent exécutoires de plein droit quinze jours après leur réception par le ministère chargé de la jeunesse à moins que celui-ci n'ait fait connaître son opposition dans ce délai. 
Les délibérations relatives aux 2°, 3°, 11° et 15° du présent article deviennent exécutoires de plein droit quinze jours après leur réception par le ministre chargé de la jeunesse et le ministre chargé du budget à moins que l'un d'entre eux n'ait fait connaître son opposition dans ce délai. 
Pour devenir exécutoires, les délibérations relatives aux 8°, 9°, 10°, 12° et 13° du même article doivent faire l'objet d'une approbation expresse du ministre chargé de la jeunesse et du ministre chargé du budget. 
Les délibérations portant sur le budget et le compte financier sont exécutoires dans les conditions prévues par le titre III du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°90-544 du 2 juillet 1990


  Sct. TITRE Ier : Dispositions générales.,   Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Sct. TITRE II : Conseil d'administration.,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Sct. TITRE III : Direction et organisation.,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12,   Art. 13,   Art. 14,   Art. 15,   Sct. TITRE IV : Dispositions diverses.,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18
Les correspondances entre les unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 28 mai 2001 portant création du brevet d'études professionnelles maritimes pêche et les unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe IV (1). 
Les notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 28 mai 2001 précité et dont le candidat demande le bénéfice sont reportées, dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, conformément à l'article D. 337-37-1 du code de l'éducation, à compter de la date d'obtention et pour leur durée de validité.
Pour se voir délivrer la spécialité « pêche » de brevet d'études professionnelles maritimes par la voie de l'examen prévu aux articles D. 337-30 à D. 337-37 du code de l'éducation, le candidat doit obtenir une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des unités.
L'absence à une épreuve est éliminatoire. Toutefois, dûment justifiée, cette absence donne lieu à l'attribution de la note zéro. 
Tout candidat ajourné conserve pendant cinq ans les notes égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux épreuves, à compter de leur date d'obtention.
Relèvent du groupe II les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics d'enseignement supérieur suivants : 
Université d'Angers, université des Antilles-Guyane, université d'Artois, université d'Avignon, université Bordeaux-II, université Bordeaux-III, université Bordeaux-IV, université de Brest, université Bretagne-Sud, université de Cergy-Pontoise, université de Chambéry, université Clermont-Ferrand-I, université Clermont-Ferrand-II, université d'Evry-Val d'Essonne, université Grenoble-II, université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Mans, université Lille-II, université Lille-III, université de Limoges, université du Littoral, université Lyon-II, université Lyon-III, université de Marne-la-Vallée, université Montpellier-I, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université d'Orléans, université Paris-II, université Paris-III, université Paris-IV, université Paris-VIII, université de Pau, université de Perpignan, université Rennes-II, université de Saint-Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université Toulouse-II, université de Valenciennes, université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. 
Institut national polytechnique de Toulouse, Institut polytechnique de Grenoble, Institut national des sciences appliquées de Lyon, université de technologie de Compiègne, université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine. 
Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure de Cachan, Ecole normale supérieure de Lyon, CentraleSupélec. 
Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.
Relèvent du groupe II les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics d'enseignement supérieur suivants : 
Université d'Angers, université des Antilles-Guyane, université d'Artois, université d'Avignon, université Bordeaux-II, université Bordeaux-III, université Bordeaux-IV, université de Brest, université Bretagne-Sud, université de Cergy-Pontoise, université de Chambéry, université Clermont-Ferrand-I, université Clermont-Ferrand-II, université d'Evry-Val d'Essonne, université Grenoble-II, université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Mans, université Lille-II, université Lille-III, université de Limoges, université du Littoral, université Lyon-II, université Lyon-III, université de Marne-la-Vallée, université de Metz, université Montpellier-I, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université Nancy-II, université d'Orléans, université Paris-II, université Paris-III, université Paris-IV, universitéParis-VIII, université Paris-X, université de Pau, université de Perpignan, université Rennes-II, université de Saint-Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université Toulouse-II, université de Valenciennes, université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. 
Institut national polytechnique de Lorraine, Institut national polytechnique de Toulouse, Institut polytechnique de Grenoble, Institut national des sciences appliquées de Lyon, université de technologie de Compiègne, université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine. 
Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure de Cachan, Ecole normale supérieure de Lyon. 
Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.
Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 
Université Aix-Marseille-I, université Aix-Marseille-II, université Aix-Marseille-III, université d'Amiens, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Caen, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lille-I, université Lyon-I, université Montpellier-II, université Nancy-I, université de Nantes, université de Nice, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université de Strasbourg, université Toulouse-III, université de Tours. 
Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.
Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
 Université Aix - Marseille-I, université Aix - Marseille-II, université Aix - Marseille-III, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lyon-I, université Montpellier-II, université Nancy-I, université de Nantes, université de Nice, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université Rennes-I, université de Strasbourg, université Toulouse-III, université de Tours ;
 Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.
Relèvent du groupe II les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics d'enseignement supérieur suivants : 
Université d'Amiens, université d'Angers, université des Antilles-Guyane, université d'Artois, université d'Avignon, université Bordeaux-II, université Bordeaux-III, université Bordeaux-IV, université de Brest, université Bretagne-Sud, université de Caen, université de Cergy-Pontoise, université de Chambéry, université Clermont-Ferrand-I, université Clermont-Ferrand-II, université d'Evry-Val d'Essonne, université Grenoble-II, université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Mans, université Lille-I, université Lille-II, université Lille-III, université de Limoges, université du Littoral, université Lyon-II, université Lyon-III, université de Marne-la-Vallée, université de Metz, université Montpellier-I, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université Nancy-II, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-II, université Paris-III, université Paris-IV, université Paris-VIII, université Paris-X, université de Pau, université de Perpignan, université de Reims, université Rennes-II, université de Rouen, université de Saint-Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université Toulouse-II, université de Valenciennes, université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines ; 
Institut national polytechnique de Lorraine, Institut national polytechnique de Toulouse, Institut polytechnique de Grenoble, Institut national des sciences appliquées de Lyon, université de technologie de Compiègne, université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ; 
Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure de Cachan, Ecole normale supérieure de Lyon ; 
Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.
Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 
Université Aix-Marseille, université d'Amiens, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Caen, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lille-I, université de Lorraine, université Lyon-I, université Montpellier-II, université de Nantes, université de Nice, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université de Strasbourg, université Toulouse-III, université de Tours. 
Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.
Relèvent du groupe II les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics d'enseignement supérieur suivants : 
Université d'Angers, université des Antilles-Guyane, université d'Artois, université d'Avignon, université Bordeaux-II, université Bordeaux-III, université Bordeaux-IV, université de Brest, université Bretagne-Sud, université de Cergy-Pontoise, université de Chambéry, université Clermont-Ferrand-I, université Clermont-Ferrand-II, université d'Evry-Val d'Essonne, université Grenoble-II, université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Mans, université Lille-II, université Lille-III, université de Limoges, université du Littoral, université Lyon-II, université Lyon-III, université de Marne-la-Vallée, université Montpellier-I, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université d'Orléans, université Paris-II, université Paris-III, université Paris-IV, université Paris-VIII, université de Pau, université de Perpignan, université Rennes-II, université de Saint-Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université Toulouse-II, université de Valenciennes, université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. 
Institut national polytechnique de Toulouse, Institut polytechnique de Grenoble, Institut national des sciences appliquées de Lyon, université de technologie de Compiègne, université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine. 
Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure de Cachan, Ecole normale supérieure de Lyon. 
Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.
Les emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel sont répartis comme suit dans les groupes prévus à l'article 2 du décret du 27 mai 1998 susvisé : 
Groupe I : les emplois d'agent comptable implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 
Université Aix-Marseille, université d'Amiens, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Caen, université de Dijon, université Grenoble-I, université de Lille-I, université de Lorraine, université Lyon-I, université Montpellier-II, université de Nantes, université de Nice, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-X, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université de Strasbourg, université Toulouse-III, université de Tours. 
Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle. 
Groupe II : les emplois d'agent comptable implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 
Université d'Angers, université des Antilles-Guyane, université d'Artois, université d'Avignon, université Bordeaux-II, université Bordeaux-III, université Bordeaux-IV, université de Brest, université Bretagne-Sud, université de Cergy-Pontoise, université de Chambéry, université Clermont-Ferrand-I, université Clermont-Ferrand-II, université d'Evry-Val d'Essonne, université Grenoble-II, université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Mans, université Lille-II, université Lille-III, université de Limoges, université du Littoral, université Lyon-II, université Lyon-III, université de Marne-la-Vallée, université Montpellier-I, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université d'Orléans, université Paris-II, université Paris-III, université Paris-IV, université Paris-VIII, université de Pau, université de Perpignan, université Rennes-II, université de Saint-Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université Toulouse-II, université de Valenciennes, université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. 
Institut national polytechnique de Toulouse, Institut polytechnique de Grenoble, Institut national des sciences appliquées de Lyon, université de technologie de Compiègne, université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine. 
Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure de Cachan, Ecole normale supérieure de Lyon, CentraleSupélec. 
Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers.
Les emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel sont répartis comme suit dans les groupes prévus à l'article 2 du décret du 27 mai 1998 susvisé : 
Groupe I : les emplois d'agent comptable implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 
Université Aix-Marseille-I, université Aix-Marseille-II, université Aix-Marseille-III, université d'Amiens, université de Besançon, université Bordeaux-I, université de Caen, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lille-I, université Lyon-I, université Montpellier-II, université Nancy-I, université de Nantes, université de Nice, université Paris-I, université Paris-V, université Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers, université de Reims, université Rennes-I, université de Rouen, université de Strasbourg, université Toulouse-III, université de Tours. 
Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle. 
Groupe II : les emplois d'agent comptable implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 
Université d'Angers, université des Antilles-Guyane, université d'Artois, université d'Avignon, université Bordeaux-II, université Bordeaux-III, université Bordeaux-IV, université de Brest, université Bretagne-Sud, université de Cergy-Pontoise, université de Chambéry, université Clermont-Ferrand-I, université Clermont-Ferrand-II, université d'Evry-Val d'Essonne, université Grenoble-II, université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Mans, université Lille-II, université Lille-III, université de Limoges, université du Littoral, université Lyon-II, université Lyon-III, université de Marne-la-Vallée, université de Metz, université Montpellier-I, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université Nancy-II, université d'Orléans, université Paris-II, université Paris-III, université Paris-IV, université Paris-VIII, université Paris-X, université de Pau, université de Perpignan, université Rennes-II, université de Saint-Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université Toulouse-II, université de Valenciennes, université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. 
Institut national polytechnique de Lorraine, Institut national polytechnique de Toulouse, institut polytechnique de Grenoble, Institut national des sciences appliquées de Lyon, université de technologie de Compiègne, université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine. 
Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure de Cachan, Ecole normale supérieure de Lyon. 
Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers. 
Groupe III : les emplois d'agent comptable implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel autres que les établissements ci-dessus énumérés.