Passages à niveau non gardés démunis de tout dispositif d'annonce des trains.
   Ces passages à niveau, qui sont franchis sous l'entière responsabilité des usagers routiers, comportent une signalisation routière, établie conformément à la réglementation en vigueur, consistant essentiellement suivant le cas en :
   - une croix de St-André seule,
   - une croix de St-André complétée par un signal d'obligation d'arrêt (STOP).
   1° - Croix de St-André seule.
   Pour être équipés de ce dispositif, les passages à niveau doivent répondre aux conditions ci-après :
   a) la vitesse des trains les plus rapides ne dépasse pas 140 km à l'heure,
   b) le moment de circulation ne dépasse pas 3.000,
   c) pour un observateur placé sur la voie routière, à 5 mètres du rail le plus proche, et de chaque côté de la ligne de chemin de fer, le train le plus rapide doit être visible de part et d'autre du passage à niveau et avant de l'atteindre, sur une distance R, exprimée en mètres, de :
   R1 = 0,8 F (racine carrée (n + 5,6 F)) représentant la vitesse en km à l'heure de ce train.
   Si le passage est notoirement emprunté par des convois de grande longueur ne dépassant pas la vitesse de 15 km/h ou par des troupeaux importants (1), cette distance est :
   R2 = (3,4 + 0,7 n) x F.
   Nota :
   (1) Les convois de grande longueur sont ceux, pour l'application de cet arrêté, dont la longueur dépasse 14 mètres. Les troupeaux importants sont "ceux qui groupent plus de huit bovins ou de cinquante ovins".
   En aucun cas les distances R1 set R2 ne peuvent dépasser 600 m.
   Dans le cas où, pour obtenir les distances de visibilité R1 et R2 prescrites à 5 m du rail, il serait nécessaire de démolir la maison de garde, celle-ci peut être maintenue, à condition que ces distances soient assurées à 3,50 m du rail le plus proche, dans le quadrant comportant cette maison de garde.
   d) Pour un observateur se déplaçant sur la route sur une distance D mesurée en mètres à partir du rail le plus proche, telle que D =

 0,01 V2 + 0,6 V,V représentant la vitesse routière admissible sur le tronçon de route encadrant le passage à niveau, le train le plus rapide est visible, sans interruption notable de part et d'autre du passage à niveau et avant de l'atteindre, sur une partie de voie ferrée correspondant à une longueur de parcours exprimée en mètres de :
   L1 = 0,28 F + (V + 100/ 15 + n)),
   Lorsque le passage à niveau constitue un point singulier de l'itinéraire routier nécessitant une vitesse de franchissement n'excédant pas 30 km/h.
   Dans les autres cas, cette distance est :
   L2 = 0,28 F x (V + 50 / 15) + 0,5 n)),
   e) Par exception, si la circulation routière journalière moyenne ne dépasse pas 10 véhicules et que la vitesse V définie ci-dessus est inférieure ou égale à 30 km à l'heure, la condition de visibilité définie au paragraphe c) est seule exigée.
   f) Si la circulation routière journalière est au plus égale à 100 véhicules en moyenne et que la visibilité définie au paragraphe d) ci-dessus ne peut être obtenue, une signalisation routière imposant une limitation de vitesse avant le franchissement du passage à niveau peut être installée, dans le cas où cette limitation permet de rétablir la visibilité définie au paragraphe d). En aucun cas cette limitation de vitesse ne doit être inférieure à 30 km à l'heure.
   2°) Croix de St-André complétée par un signal d'obligation d'arrêt (STOP).
   Pour être équipés de ce dispositif, les passages à niveau qui ne répondent pas aux conditions du paragraphe 1 ci-dessus doivent satisfaire les conditions ci-après :
   a) la vitesse des trains les plus rapides ne dépasse pas 140 km à l'heure,
   b) le moment de circulation ne dépasse pas 5.000,
   c) la circulation routière journalière est plus égale à 100 véhicules en moyenne,
   d) la condition de visibilité définie au paragraphe 1 c) ci-dessus est satisfaite.
   A ces passages à niveau, la signalisation verticale peut devoir être complétée par une signalisation horizontale dans les conditions indiquées par l'instruction interministérielle sur la signalisation routière.