Numéros du tarif douanier et désignation des végétaux et produits végétaux et pays d'origine ou de provenance :
   Matériel de multiplication végétative de la vigne. Pays tiers.
   06-02 A 1 : boutures non racinées et greffons de vigne. Pays tiers.
   06-02 B : plants de vigne greffés ou racinés. Pays tiers.
   06-02, 08-02, 12-03 E : plants, boutures, greffons fruits plus pédoncules des végétaux du genre Citrus, fortunella, poncirus. Tous pays.
   14-05 et Ex 44-01 : écorces isolées ou bois non écorcé de :
   - Acer saccharum (érable) ; Etats-Unis d'Amérique.
   - Castenea Mill (châtaignier) ; Tous pays.
   - Quercus L. (chêne) ; Canada, U.S.A, Mexique, Roumanie, U.R.S.S.
   - Populus (peuplier) ; Argentine, Bahamas, Belize, Bermudes, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Costa-Rica, Cuba, Equateur, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Porto-Rico, Saint-Domingue, Salvador, Surinam, Trinidad et Tobago, Uruguay, Venezuela et toutes les autres iles de la zone Caraïbes.
   - Ulmus (orme) ; Tous pays.
   Ex 06-02 A II : boutures non racinées et greffons.
   Ex 06-02 D : autres parties de plantes, à l'exception des fruits et des semences, des genres Populus et Quercus L. en provenance des pays autres que les pays visés à l'annexe II.
   pays d'origine ou de provenance : Albanie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, R.D.A., R.F.A., Roumanie, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie, Turquie, U.R.S.S., Yougoslavie.
   Ex 06-04 B : feuillages, feuilles rameaux et autres parties de plantes pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, à l'exclusion des fleurs et boutons du 06-03.
   06-02 A III : plantes, parties de plantes, feuillages et rameaux (à l'exception des fruits et semences) des genres :
   - Abies Mill (sapin) ;
   - Picea A. Dietr (épicea) ;
   - Pinus L. (sauf P. pentaphylla de type Bonzaï).
   pays autres que ceux désignés ci-dessous : Albanie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, R.D.A., R.F.A., Roumanie, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie, Turquie, U.R.S.S., Yougoslavie.
   Ex 06-02 A II : boutures non racinées et greffons.
   Ex 06-02 D : autres parties de plantes, du genre Larix Mill, à l'exception des fruits et des semences.
   Afghanistan, Arabie saoudite, Bahrein, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Canada, Cambodge, Chine, Corée du Nord, Corée du Sud, Emirats arabes unis, Etats-Unis d'Amérique, Formose, Hong-Kong, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Koweït, Laos, Liban, Macao, Malaisie, Maldives, Mexique, Mongolie, Népal, Oman, Pakistan, Philippines, Qatar, Singapour, Sri-Lanka, Syrie, Thaïlande, U.R.S.S., Vietnam, Yémen (république du Nord), Yémen (république démocratique et populaire).
   Ex 06-04 B : feuillages, feuilles rameaux et autres parties de plantes pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, à l'exclusion des fleurs et boutons du 06-03 :
   - Tsuga Carr. (Tsuga) ;
   - Pseudotsuga Carr (à l'exception des fruits et des semences).
   Canada, Etats-Unis, Mexique.
   Ex 14-05 : écorces de conifères.
   Ex 44-01 : bois non écorcé de bois brut de :
   Ex 44-03 : conifères.
   Pays autres que ceux désignés ci-dessous : Albanie, Autriche, Belgique, Bulgarie, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, R.D.A., R.F.A., Roumanie, Royaume-Uni, Suède, Suisse, Tchécoslovaquie, Turquie, U.R.S.S., Yougoslavie.
   38-16 : milieux de cultures préparés pour le développement des micro-organismes. Turquie, U.R.S.S., pays tiers n'appartenant pas à l'Europe continentale, autres que ceux énumérés ci-après : Algérie, Chypre, Israël, Malte, Maroc, Tunisie.
   07-01 A : végétaux des espèces Solanum L. à tubercules destinés à la plantation, à l'exception des tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum L.) ; Toute provenance.
   07-02 : tubercule de pommes de terre (Solanum tuberosum), à l'exception de ceux officiellement reconnus comme plants de pomme de terre, conformément à la directive 66-403/C.E.E ; Turquie, U.R.S.S., pays tiers n'appartenant pas à l'Europe continentale, autres que ceux énumérés ci-après : Algérie, Chypre, Egypte, Israël, Libye, Malte, Maroc, Syrie, Tunisie.
   Plantes hôtes du feu bactérien.
   A. Plantes et parties de plantes (exceptés les fruits et les semences) de fleurs et boutons de fleurs coupées, feuillages et rameaux appartenant aux genres, espèces, variétés ou cultivars :

 Cotonéaster.
   06-02 ex II, 06-02 ex D, 06-03 ex A, 06-04 B ex I : tous pays.
   a) Les espèces et tous leurs cultivars :
   - C. bullatus ;
   - C. congestus ;
   - C. salicifolius ;
   - C. watereri.
   b) Le cultivar Coral Beauty de l'espèce C. dammeri.
   - Crataegus L. (aubépine), toutes espèces et variétés ou cultivars.
   - Pyracantha Roehm (buisson ardent), l'espèce P. atalantioïdes (gibsii).
   - Pyrus L. (poirier), les cultivars suivants : Durondeau, Passe crassanne.
   B. Plantes et parties de plantes (à l'exception des fruits et semences), de fleurs et boutons de fleurs coupés, feuillages rameaux destinés à la plantation désignés ci-après :
   06-02 ex A :
   a) Toutes espèces, variétés ou cultivars pour les genres suivants :
   - Chaenomeles (cognassier du Japon) ;
   - Cydonia (cognassier) ;
   - Malus (pommier) ;
   - Sorbus (sorbier) autres que Sorbus intermedia ;
   - Stranvaesia (stranvaesia).
   b) Les espèces, variétés (ou cultivars) autres que celles citées en A originaires ou en provenance des pays énumérés ci-après et au cours des périodes respectivement indiquées dans les cas suivants :
   1. Des pays tiers suivants, pour toute l'année : Canada, Egypte, Etats-Unis d'Amérique, Guatemala, Mexique, Nouvelle-Zélande, Pologne, R.D.A., Turquie.
   2. Des pays tiers autres que ceux situés ci-dessus :
   - situés dans l'hémisphère Nord, pendant la période du 16 avril au 31 octobre de chaque année.
      Cas particuliers : les cas suivants seront considérés comme compris dans l'hémisphère Nord pour la totalité de leur territoire :

 Colombie, Ouganda, Somalie.
   - situés dans l'hémisphère Sud pendant la période du 1er novembre au 15 avril de chaque année.
      Cas particuliers : les pays suivants seront considérés comme compris dans l'hémisphère Sud pour la totalité de leur territoire :

 Brésil, Congo, Equateur, Gabon, Kenya, Indonésie, Zaïre.
   3. Des pays ou régions de la C.E.E. autres que ceux cités ci-dessus pour la période du 16 avril au 31 octobre de chaque année :
   Grèce, Irlande, Italie ;
   Lander de Bavière et de Sarre, en ce qui concerne la R.F.A. ;
   Counties Cumbria, Durham, Northumberland et North Yorkshire de l'Angleterre, ainsi que de l'Ecosse et de l'Irlande du Nord en ce qui concerne le Royaume-Uni.