11. Effectifs des titulaires (1)
   11.1. Effectif des titulaires rémunérés au 31 décembre, par filière (2), par cadre d'emplois (3) et par grade.

 11.2. Répartition par sexe et âge (4) de l'effectif des titulaires.

 11.3. Nombre d'agents occupant un emploi permanent à temps hebdomadaire non complet :

 11.3.1. De moins de 19 h 30 (par emploi).

 11.3.2. De plus de 19 h 30 et moins de 31 h 30 (par filière et cadre d'emplois).

 11.3.3. De 31 h 30 ou plus (par filière et cadre d'emplois).

 11.4. Effectif des titulaires rémunérés au 31 décembre en équivalent temps plein.

 11.5. Ancienneté moyenne de l'effectif des titulaires dans la collectivité.

 12. Effectifs des agents non titulaires

 occupant un emploi permanent
   12.1. Effectif des agents non titulaires rémunérés au 31 décembre par référence aux cadres d'emplois.

 12.2. Répartition par sexe et âge (4) de l'effectif des non-titulaires.

 12.3. Effectif des non-titulaires rémunérés au 31 décembre en équivalent temps plein.

 12.4. Ancienneté moyenne de l'effectif des non-titulaires dans la collectivité.

 13. Effectifs des agents non permanents
   13.1. Agents non titulaires (recrutés pour occuper des emplois saisonniers ou occasionnels en application du deuxième alinéa de l'article 3 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale) :

 13.1.1. En nombre de personnes physiques.

 13.1.2. En équivalent temps plein.

 13.2. Nombre de personnes ayant bénéficié d'un contrat emploi solidarité (CES) au cours de l'année :

 13.2.1. En nombre de personnes physiques.

 13.2.2. En équivalent temps plein.

 13.3. Nombre d'apprentis :

 13.3.1. En nombre de personnes physiques.

 13.3.2. En équivalent temps plein.

 13.4. Autres :

 13.4.1. En nombre de personnes physiques.

 13.4.2. En équivalent temps plein.

 13.5. Effectif global des agents non permanents présents au cours de l'année.

 14. Positions statutaires particulières au 31 décembre

 des agents gérés par la collectivité
   14.1. Nombre d'agents en congé parental.

 14.2. Nombre d'agents en disponibilité.

 14.3. Nombre d'agents en position hors cadres.

 14.4. Nombre d'agents en détachement :

 14.4.1. Agents originaires de la collectivité détachés dans une autre structure (en distinguant : emplois fonctionnels, fonction publique de l'Etat, fonction publique hospitalière, autres collectivités, fonction publique d'un Etat membre de la Communauté européenne...).

14.4.2. Agents originaires d'autres structures et détachés dans la collectivité (en distinguant : emplois fonctionnels, fonction publique de l'Etat, fonction publique hospitalière, autres collectivités, fonction publique d'un Etat membre de la Communauté européenne...).

 14.5. Nombre d'agents mis à disposition :

 14.5.1. Agents originaires de la collectivité mis à disposition dans une autre structure.

 14.5.2. Agents originaires d'une autre structure et mis à disposition de la collectivité.

 14.6. Nombre d'agents accomplissant leur service national.

 15. Mouvements du personnel
   15.1. Nombre d'agents permanents ayant quitté la collectivité durant l'année (titulaires, non-titulaires), recensement par motifs (retraite, décharge de service, décès, démission, détachement, mise à disposition...).

 15.2. Nombre d'agents permanents arrivés dans la collectivité au cours de l'année (titulaires, non-titulaires).

 16. Recrutements, titularisations ou promotions
   16.1. Nombre de recrutements par catégorie hiérarchique (5) et par cadre d'emplois :

 16.1.1. Par voie de mutation.

 16.1.2. Par voie de détachement (en distinguant : emplois fonctionnels, fonction publique de l'Etat, fonction publique hospitalière, autres collectivités, fonction publique d'un Etat membre de la Communauté européenne...).

 16.1.3. Par promotion interne (changement de cadre d'emplois).

 16.1.4. Par voie de concours.

 16.2. Nombre de titularisations suite à stage.

 16.3. Nombre d'agents non titulaires nommés stagiaires ou titularisés sur un emploi permanent de titulaire (en distinguant les deux cas).

 16.4. Nombre d'agents bénéficiaires d'un avancement de grade.

 16.5. Nombre d'agents bénéficiaires d'un avancement d'échelon.

 16.6. Pour les collectivités non affiliées à un centre de gestion :

 nombre de concours organisés par cadre d'emplois relevant de leur compétence, nombre de postes offerts, nombre de candidats inscrits sur la liste d'aptitude et nombre de candidats recrutés.

 16.7. Pour les centres de gestion, nombre de concours organisés par cadre d'emplois et nombre de postes offerts, nombre de candidats inscrits sur la liste d'aptitude et nombre de candidats recrutés.

 17. Travailleurs handicapés
   17.1. Nombre de travailleurs handicapés par catégorie, statut (titulaire, non-titulaire) et sexe :

 17.1.1. Handicapés Cotorep :

 17.1.1.1. Dont recrutés comme contractuels en application de l'article 38 de la loi du 26 janvier 1984.

 17.1.2. Accidentés du travail ou victimes d'une maladie professionnelle.

 17.1.3. Agents titulaires d'une allocation temporaire d'invalidité.

 17.1.4. Anciens militaires titulaires d'une pension d'invalidité.

 17.1.5. Fonctionnaires inaptes ou reclassés.

 17.1.6. Equivalents temps plein de l'ensemble des travailleurs handicapés employés.

17.2. Passation de marchés avec des établissements de travail protégé.

 17.2.1. Montant total des marchés passés.

 17.2.2. Equivalents bénéficiaires.

 17.3. Respect des obligations d'emplois (collectivités soumises aux obligations de la loi du 10 juillet 1987) :

 17.3.1. Nombre de travailleurs employés (équivalents temps plein et équivalents bénéficiaires).

 17.3.2. Taux d'emploi des travailleurs handicapés.

 17.4. Fonctionnaires inaptes :

 17.4.1. Nombre de fonctionnaires ayant demandé à être reclassés au cours de l'année suite à une inaptitude et nombre de fonctionnaires effectivement reclassés.

 17.4.2. Nombre de fonctionnaires considérés définitivement inaptes à leur emploi au cours de l'année par le médecin ou les médecins de médecine professionnelle et préventive, par filière.

 17.4.3. Nombre de fonctionnaires bénéficiant d'un mi-temps thérapeutique sur les deux dernières années.

 17.4.4. Durée totale (en équivalents temps plein) des mi-temps thérapeutiques.

 17.4.5. Nombre de fonctionnaires bénéficiant d'aménagement d'horaire ou d'aménagement de poste de travail.

 18. Absences au travail
   18.1. Nombre de journées pour congés bonifiés.

 18.2. Répartition des journées d'absence selon les motifs suivants :

 18.2.1. Nombre de journées d'absence pour maladie (titulaires, non-titulaires).

 18.2.2. Nombre de journées d'absence pour longue maladie et maladie de longue durée et pour grave maladie.

 18.2.3. Nombre de journées d'absence pour accident du travail par cadre d'emplois (titulaires, non-titulaires) :

 18.2.3.1. Dont nombre de journées d'absence pour accident de trajet (titulaires, non-titulaires).

 18.2.4. Nombre de journées d'absence pour maladie professionnelle, maladie imputable au service ou à caractère professionnel (titulaires, non-titulaires).

 18.2.5. Nombre de journées d'absence pour maternité et adoption (titulaires, non-titulaires).

 18.2.6. Nombre de journées d'absence pour motif syndical ou de représentation (titulaires, non-titulaires).

 18.2.7. Nombre de journées de formation (titulaires, non-titulaires).

 18.2.8. Nombre de journées d'autorisation d'absence (titulaires, non-titulaires).

 18.3. Nombre total de journées travaillées dans l'année dans la collectivité.
   (1) Les stagiaires sont intégrés dans le décompte des titulaires.
   (2) Filières :
   Administrative, technique, culturelle, sportive, sociale - médico-sociale et médico-technique, pompiers, police municipale.
   (3) Nomenclature des cadres d'emplois :
   Administrateur territorial, attaché territorial, secrétaire de mairie, rédacteur, adjoint administratif, agent administratif ;
   Ingénieur, technicien, contrôleur de travaux, agent de maîtrise, agent technique, chef de garage, agent de salubrité, agent d'entretien ;
   Conservateur du patrimoine, conservateur des bibliothèques, attaché de conservation du patrimoine, bibliothécaire, directeur d'établissement d'enseignement artistique, professeur d'établissement d'enseignement artistique, assistant qualifié de conservation, assistant spécialisé d'enseignement artistique, assistant de conservation, assistant d'enseignement artistique, agent qualifié du patrimoine, agent du patrimoine ;
   Conseiller des APS, éducateur des APS, opérateur des APS ;
   Conseiller socio-éducatif, assistant socio-éducatif, éducateur de jeunes enfants, moniteur-éducateur, ASEM, agent social, médecin territorial, psychologue, sage-femme, coordinatrice de crèches, puéricultrice, infirmier, rééducateur, auxiliaire de puériculture, auxiliaire de soins, biologiste - vétérinaire-pharmacien -, assistant qualifié, manipulateur d'électroradiologie, aide médico-technique ;
   Agent de police municipale, garde champêtre ;
   Capitaine, commandant, lieutenant-colonel et colonel des sapeurs-pompiers professionnels, lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels, sapeur-pompier professionnel non officier.
   (4) Distinguer par tranches d'âges :
   Moins de 25 ans, de 26 à 40 ans, de 41 à 55 ans, plus de 55 ans.
   (5) Catégorie hiérarchique : A, B, C.