Liste 3 : diagnostics et actes associés autorisant la facturation
d'un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans 
CODE CIM-10
LIBELLÉS CIM-10
CODES ACTES CCAM
LIBELLÉS CCAM
A37. 0
Coqueluche à Bordetella pertussis 
A37. 1
Coqueluche à Bordetella parapertussis 
A37. 8
Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella 
A37. 9
Coqueluche, sans précision 
A39. 2
Méningococcémie aiguë 
B01. 0
Méningite varicelleuse 
B01. 1
Encéphalopathie varicelleuse 
B01. 2
Pneumopathie varicelleuse 
B01. 8
Varicelle avec autres complications 
B50. 0
Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales 
B50. 8
Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum 
B51. 0
Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate 
B51. 8
Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications 
B52. 0
Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale 
B52. 8
Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications 
C40. 2
Tumeur maligne des os longs du membre inférieur 
D57. 0
Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises 
D59. 3
Syndrome hémolytique urémique 
D65
Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination] 
D70
Agranulocytose 
E16. 0
Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma 
E16. 1
Autres hypoglycémies 
E16. 2
Hypoglycémie, sans précision 
E22. 2
Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique 
E23. 0
Hypopituitarisme 
E23. 2
Diabète insipide 
E43
Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision 
E66. 21
Obésité extrême avec hypoventilation alvéolaire, avec indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 kg/ m ² et inférieur à 50 kg/m²
E66. 22
Obésité extrême avec hypoventilation alvéolaire, avec indice de masse corporelle égal ou supérieur à 50 kg/m²
E71. 0
Maladie des urines à odeur de sirop d'érable 
E71. 1
Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée 
E72. 2
Anomalies du cycle de l'uréogenèse 
E74. 3
Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
E84. 0
Fibrose kystique avec manifestations pulmonaires 
E84. 1
Fibrose kystique avec manifestations intestinales 
F10. 0
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë 
F10. 00
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, sans complication 
F10. 01
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques 
F10. 02
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec d'autres complications médicales 
F10. 03
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec délirium 
F10. 04
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec distorsion des perceptions 
F10. 05
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec coma 
F10. 06
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec convulsions 
F10. 07
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë pathologique par l'alcool 
G06. 0
Abcès et granulome intracrâniens 
G47. 3
Apnée du sommeil 
G91. 1
Hydrocéphalie obstructive (non communicante) 
G92
Encéphalopathie toxique 
G93. 2
Hypertension intracrânienne bénigne 
G93. 4
Encéphalopathie, sans précision 
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
G93. 5
Compression du cerveau 
I15. 0
Hypertension vasculo-rénale 
I62. 0
Hémorragie sous-durale (aiguë) (non traumatique) 
I62. 1
Hémorragie extradurale non traumatique 
I62. 9
Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision 
I98. 3
Varices œsophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs 
J05. 0
Laryngite obstructive (aiguë) [croup] 
J18. 8
Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé 
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique 
J21. 0
Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS] 
J21. 1
Bronchiolite aiguë due à métapneumovirus humain 
J21. 8
Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés 
J21. 9
Bronchiolite (aiguë), sans précision 
J38. 4
Œdème du larynx 
J84. 0
Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires 
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique 
J84. 1
Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose 
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique 
J84. 8
Autres affections pulmonaires interstitielles précisées 
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique 
J86. 0
Pyothorax avec fistule 
J86. 9
Pyothorax sans fistule 
J94. 0
Epanchement chyleux 
J95. 0
Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie 
J95. 5
Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique 
J96. 0
Insuffisance respiratoire aiguë 
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aiguë 
J986. 0
Paralysie du diaphragme 
K22. 0
Achalasie du cardia 
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
K22. 4
Dyskinésie de l'œsophage 
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
K29. 0
Gastrite hémorragique aiguë 
K35. 2
Appendicite aiguë avec péritonite généralisée 
K52. 3
Colite d'origine indéterminée 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
K52. 9
Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
K56. 0
Iléus paralytique 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
K56. 0
Iléus paralytique 
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
K56. 1
Invagination (intestinale) 
K56. 2
Volvulus (intestinal) 
K56. 5
Adhérences de l'intestin [brides], avec occlusion 
K56. 6
Occlusions intestinales, autres et sans précision 
K63. 1
Perforation de l'intestin (non traumatique) 
K65. 0
Péritonite aiguë 
K66. 1
Hémopéritoine 
K72. 0
Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë 
K83. 0
Angiocholite [cholangite] 
K90. 4
Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
K90. 8
Autres malabsorptions intestinales 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
K91. 2
Malabsorption post-chirurgicale, non classée ailleurs 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
K91. 3
Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs 
K92. 2
Hémorragie gastro-intestinale, sans précision 
K93. 828
Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
03.2
Phlegmon de la face 
51.1
Erythème polymorphe bulleux 
M31. 1
Microangiopathie thrombotique 
P27. 1
Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale 
Q32. 0
Trachéomalacie congénitale 
Q39. 1
Atrésie de l'œsophage avec fistule trachéo-œsophagienne 
Q43. 1
Maladie de Hirschsprung 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
Q43. 2
Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
Q79. 0
Hernie diaphragmatique congénitale 
Q79. 3
Gastroschisis 
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures 
R. 04.0
Epistaxis 
GABD001
Tamponnement nasal antérieur et postérieur 
R. 04.0
Epistaxis 
GASE002
Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie 
R. 04.0
Epistaxis 
GASE001
Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie 
R. 04.2
Hémoptysie 
R. 09.2
Arrêt respiratoire 
R. 10.0
Syndrome abdominal aigu 
R. 40.1
Stupeur 
R. 52.1
Douleur chronique irréductible 
R. 55
Syncope et collapsus (sauf choc) 
R. 56.0
Convulsions fébriles 
R. 56.8
Convulsions, autres et non précisées 
R. 57.1
Choc hypovolémique 
R. 57.8
Autres chocs 
R. 65.2
Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe 
R. 65.9
Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision 
S02. 1
Fracture de la base du crâne 
S02. 10
Fracture fermée de la base du crâne 
S02. 11
Fracture ouverte de la base du crâne 
S14. 0
Commotion et œdème de la moelle cervicale 
S14. 1
Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées 
S21. 1
Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure 
S22. 40
Fractures fermées multiples de côtes 
S22. 5
Volet costal 
S22. 50
Volet costal, avec fracture fermée 
S22. 51
Volet costal, avec fracture ouverte 
S24. 0
Commotion et œdème de la moelle dorsale 
S24. 1
Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale 
S32. 70
Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin 
S34. 0
Commotion et œdème de la moelle lombaire 
S34. 1
Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire 
S36. 2
Lésion traumatique du pancréas 
S36. 20
Lésion traumatique du pancréas, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S36. 21
Lésion traumatique du pancréas, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S36. 3
Lésion traumatique de l'estomac 
S36. 30
Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S36. 31
Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S36. 4
Lésion traumatique de l'intestin grêle 
S36. 40
Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S36. 41
Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S36. 5
Lésion traumatique du côlon 
S36. 50
Lésion traumatique du côlon, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S36. 51
Lésion traumatique du côlon, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S36. 6
Lésion traumatique du rectum 
S36. 60
Lésion traumatique du rectum, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S36. 61
Lésion traumatique du rectum, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale 
S37. 0
Lésion traumatique du rein 
S37. 00
Lésion traumatique du rein, sans plaie pénétrante de la cavité pelvienne 
S37. 01
Lésion traumatique du rein, avec plaie pénétrante de la cavité pelvienne 
T17. 5
Corps étranger dans les bronches 
T31. 1
Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps 
T40. 3
[Intoxications par] Méthadone 
T40. 5
[Intoxications par] Cocaïne 
T40. 6
[Intoxications par] Narcotiques autres et sans précision 
T43. 0
[Intoxications par] Antidépresseurs tricycliques et tétracycliques 
T43. 1
[Intoxications par] Antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase 
T43. 2
[Intoxications par] Antidépresseurs, autres et non précisés 
T46. 0
[Intoxications par] Glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire 
T46. 4
[Intoxications par] Inhibiteurs de l'enzyme de conversion 
T46. 5
[Intoxications par] Autres antihypertenseurs, non classés ailleurs 
T46. 9
[Intoxications par] Substances agissant essentiellement sur le système cardiovasculaire, autres et sans précision 
T68. + 0
Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32° C 
T75. 1
Noyade et submersion non mortelle 
T80. 0
Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion 
T80. 3
Réaction d'incompatibilité ABO 
T81. 1
Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs 
T85. 0
Complication mécanique d'un shunt ventriculaire intracrânien (communication) 
Z43. 0
Surveillance de trachéostomie 
Z45. 84
Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central 
Z99. 1
Dépendance envers un respirateur 
Z99. 1 + 0
Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie 
Z99. 1 + 1
Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal 
Z99. 1 + 8
Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen 
Z99. 2
Dépendance envers une dialyse rénale 
Z99. 2 + 0
Dépendance envers une hémodialyse (rénale) 
Z99. 2 + 1
Dépendance envers une dialyse péritonéale 
Z99. 2 + 8
Dépendance envers une dialyse rénale, autre