(I) NUMEROS

 (II) AFFECTIONS

 (III) GROUPES LEGERS (catégories A, B et E)

 (IV) GROUPES LOURDS (catégories C, D et E)

 (V) OBSERVATIONS

 L'évaluation des incapacités physiques doit reposer essentiellement sur des considérations permettant de déterminer si l'incapacité constatée risque d'empêcher une manoeuvre efficace et rapide et de gêner le maniement des commandes en toutes circonstances et notamment en urgence.

 L'efficacité des appareils de prothèse et de l'aménagement du véhicule conseillés par les médecins est appréciée et vérifiée par l'expert technique. Il s'assurera qu'avec ces dispositifs l'épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements confirme que la conduite n'est pas dangereuse. Une concertation entre les médecins et celui-ci, préalable à toutes les décisions d'aménagement dans les cas difficiles (voire en cas d'avis divergents) sera envisagée si nécessaire (art. 12-2. - Arrêté du 31 juillet 1975).

 Lorsque le handicap est stabilisé, sans autre affection pouvant donner lieu à un permis temporaire, le permis est délivré à titre permanent.

 (V) Le changement de vitesses automatique, lorsqu'il constitue la seule adaptation nécessaire, n'est pas un aménagement et autorise l'attribution d'un permis B, mention restrictive : " embrayage automatique.

 (I) 5.1

 (II) Membres supérieurs

 (III) Le médecin examinateur tiendra compte de la valeur fonctionnelle du membre supérieur dans son ensemble. La qualité des moignons bien étoffés et non douloureux, le jeu actif et passif des différentes articulations et leur coordination doivent permettre une prise puissante et large avec possibilité d'opposition efficace.
   (II) 5.1.1. Doigts, mains

 (III) Incompatibilité de toute infirmité ou mutilation ne laissant pas au conducteur la possibilité de conserver à tout moment une action efficace sur la commande de direction.

 (III) Compatibilité si la pince est fonctionnelle, large et bilatérale avec opposition efficace.

 (IV) Compatibilité si la pince est puissante et large, bilatérale, avec opposition efficace. La force musculaire de préhension doit être sensiblement équivalente à celle d'une main normale.

 Permis AL et A

 (III) Incompatibilité de toute lésion gênant les mains ou les bras dans la triple fonction de maintien du guidon, de rotation des poignées ou de manoeuvre des manettes. Les deux membres supérieurs devront répondre aux conditions définies pour le groupe lourd.

 Permis AT et B

 (III) Incompatibilité de toute infirmité ou mutilation ne permettant pas au conducteur d'assurer une action sur la commande de

direction.

 (V) L'action sur le volant par la seule main appareillée ne peut être admise que si l'articulation du coude est fonctionnelle.
   (II) 5.1.2. Pronosupination

 (III) L'absence ou la diminution notable de la fonction de pronosupination nécessitent si besoin l'avis du spécialiste.
   (II) 5.1.3. Amputation main, bras, avant-bras

 (III) Compatibilité permis " avec aménagement.

 (IV) Incompatibilité.
   (II) 5.1.4 Raideurs des membres supérieurs

 (III) Voir colonne Observations.

 (IV) Incompatibilité des lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.

 (V) Pour le groupe léger : avis du spécialiste si nécessaire, en cas de lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction.

 (V) Pour les deux groupes : les ankyloses, les artrodèses du coude et de l'épaule non douloureuses en position de fonction pour la conduite automobile sont compatibles.

 (I) 5.2

 (II) Membres inférieurs :
   (II) 5.2.1. Amputation jambe, pied

 (III) Voir colonne Observations.

 (IV) A gauche : incompatibilité de toute amputation au-dessus du tiers supérieur de jambe ou si la flexion du genou avec appareillage n'atteint pas 70°.

 (IV) A droite : incompatibilité des amputations au-dessus de l'articulation du tarse postérieur.

 (V) La nécessité d'un aménagement sera envisagée en fonction du handicap, de son évolutivité, de la qualité du moignon et de l'adaptation fonctionnelle à l'appareillage.
   (II) 5.2.2. Amputation cuisse

 (III) A gauche : compatibilité permis B, mention restrictive " embrayage automatique.

 (III) A droite : compatibilité permis avec aménagement.

 Incompatibilité.
   (II) 5.2.3. Ankylose, raideur du genou

 (III) Si l'attitude vicieuse est importante :
   à gauche : compatibilité permis B avec embrayage automatique ;    à droite : compatibilité permis avec aménagement.

 (IV) Incompatibilité si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable.
   (II) 5.2.4. Ankylose, raideur de la hanche

 (III) Si l'attitude vicieuse est importante :
   à gauche : compatibilité permis B avec embrayage automatique ;    à droite : compatibilité permis avec aménagement.

 (IV) Incompatibilité en cas de douleurs ou d'attitude vicieuse importante.

 (I) 5.3

 (II) Rachis

 (V) Les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante.
 (V) Pour le groupe léger : obligation de rétroviseurs bilatéraux pour les porteurs de minerve.

 (I) 5.4

 (II) Lésions multiples des membres
 (III) L'association de diverses lésions uni ou bilatérales sera laissée à l'appréciation des commissions médicales.
 (V) Avis du spécialiste et vérification des capacités du conducteur par l'expert technique en cas de permis avec aménagement.