2.7. Animaux de ferme
Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit satisfaire au moins aux normes fixées dans les directives 98/58/CE, 91/629/CEE (2) et 91/630/CEE (3).
Tableau 7.1
Bovins
POIDS CORPOREL 
(kg)
DIMENSION MINIMALE 
du compartiment 
(m2)
SURFACE AU SOL 
minimale par animal 
(m2/animal)
ESPACE À LA MANGEOIRE 
pour l'alimentation 
à volonté 
de bovins décornés 
(m/animal)
ESPACE À LA MANGEOIRE 
pour l'alimentation 
restreinte 
de bovins décornés 
(m/animal)
DATE 
d'application
jusqu'à 100
de plus de 100 à 200
de plus de 200 à 400
de plus de 400 à 600
de plus de 600 à 800
plus de 800
2,50
4,25
6,00
9,00
11,00
16,00
2,30
3,40
4,80
7,50
8,75
10,00
0,10
0,15
0,18
0,21
0,24
0,30
0,30
0,50
0,60
0,70
0,80
1,00
1er janvier 2017
Tableau 7.2
Moutons et chèvres
POIDS CORPOREL 
(kg)
DIMENSION 
minimale 
du compartiment 
(m2)
SURFACE AU SOL 
minimale 
par animal 
(m2)
HAUTEUR 
minimale 
des séparations 
(m)
ESPACE 
à la mangeoire 
pour l'alimentation 
à volonté 
des animaux 
(m/animal)
ESPACE 
à la mangeoire 
pour l'alimentation 
restreinte 
des animaux 
(m/animal)
DATE 
d'application
moins de 20
de plus de 20 à 35
de plus de 35 à 60
plus de 60
1,0
1,5
2,0
3,0
0,7
1,0
1,5
1,8
1,0
1,2
1,2
1,5
0,10
0,10
0,12
0,12
0,25
0,30
0,40
0,50
1er janvier 2017
Tableau 7.3
Porcs et mini-porcs
POIDS VIF 
(kg)
DIMENSION MINIMALE 
du compartiment (*) 
(m2)
SURFACE AU SOL 
minimale par animal 
(m2/animal)
ESPACE MINIMAL DE L'AIRE 
de repos par animal 
(en conditions thermiques neutres) 
(m2/animal)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 5
de plus de 5 à 10
de plus de 10 à 20
de plus de 20 à 30
de plus de 30 à 50
de plus de 50 à 70
de plus de 70 à 100
de plus de 100 à 150
plus de 150
verrats adultes (conventionnels)
2,0
2,0
2,0
2,0
2,0
3,0
3,0
4,0
5,0
7,5
0,20
0,25
0,35
0,50
0,70
0,80
1,00
1,35
2,50
0,10
0,11
0,18
0,24
0,33
0,41
0,53
0,70
0,95
1,30
1er janvier 2017
(*) Les porcs peuvent être enfermés dans des compartiments plus petits pendant de courtes périodes de temps, par exemple en divisant le compartiment principal avec des cloisons, si cela est justifié par des raisons vétérinaires ou expérimentales, par exemple lorsqu'une consommation de nourriture individuelle est nécessaire.
Tableau 7.4
Equidés
Le côté le plus court doit avoir au moins 1,5 fois la hauteur de l'animal au garrot. La hauteur des compartiments intérieurs devrait permettre aux animaux de se dresser entièrement.
HAUTEUR 
au garrot (m)
SURFACE AU SOL MINIMALE PAR ANIMAL 
(m2/animal)
HAUTEUR 
minimale 
du compartiment (m)
DATE 
d'application
Pour chaque animal 
hébergé individuellement 
ou en groupe 
de trois animaux 
au maximum
Pour chaque animal 
hébergé en groupe 
de quatre animaux ou plus
Box de poulinage 
(jument + poulain)
1,00 à 1,40
de plus de 1,40 à 1,60
plus de 1,60
9,0
12,0
16,0,
6,0
9,0
(2 x HG) 2 (*)
16
20
20
3,00
3,00
3,00
1er janvier 2017
(*) Pour assurer suffisamment d'espace, les dimensions minimales pour chaque animal sont calculées sur la base de la hauteur au garrot (HG).
2.8. Oiseaux
Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit satisfaire au moins aux normes fixées dans les directives 98/58/CE, 1999/74/CE (4) et 2007/43/CE (5).
Tableau 8.1
Poules domestiques
Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m2.
POIDS CORPOREL 
(g)
DIMENSION 
minimale 
du compartiment 
(m2)
SURFACE AU SOL 
minimale par oiseau 
(m2)
HAUTEUR MINIMALE 
(cm)
LONGUEUR 
minimale 
de mangeoire 
par oiseau 
(cm)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 200
de plus de 200 à 300
de plus de 300 à 600
de plus de 600 à 1 200
de plus de 1 200 à 1 800
de plus de 1 800 à 2 400
plus de 2 400
1,00
1,00
1,00
2,00
2,00
2,00
2,00
0, 025
0,03
0,05
0,09
0,11
0,13
0,21
30
30
40
50
75
75
75
3
3
7
15
15
15
15
1er janvier 2017
Tableau 8.2
Dindes domestiques
Tous les côtés du compartiment doivent avoir au moins 1,50 m de longueur. Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m2 et une hauteur minimale de 50 cm pour les oiseaux de moins de 0,6 kg, de 75 cm pour les oiseaux de moins de 4 kg et de 100 cm pour les oiseaux de plus de 4 kg. Ces compartiments peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau 8.2.
POIDS CORPOREL 
(kg)
DIMENSION 
minimale 
du compartiment 
(m2)
SURFACE AU SOL 
minimale par oiseau 
(m2)
HAUTEUR MINIMALE 
(cm)
LONGUEUR 
minimale 
de mangeoire 
par oiseau 
(cm)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 0,3
de plus de 0,3 à 0,6
de plus de 0,6 à 1
de plus de 1 à 4
de plus de 4 à 8
de plus de 8 à 12
de plus de 12 à 16
de plus de 16 à 20
plus de 20
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
3,00
0,13
0,17
0,30
0,35
0,40
0,50
0,55
0,60
1,00
50
50
100
100
100
150
150
150
150
3
7
15
15
15
20
20
20
20
1er janvier 2017
Tableau 8.3
Cailles
POIDS CORPOREL 
(g)
DIMENSION 
minimale 
du compartiment 
(m2)
SURFACE 
par oiseau 
hébergé par paire 
(m2)
SURFACE PAR OISEAU 
supplémentaire 
hébergé en groupe 
(m2)
HAUTEUR 
minimale 
(cm)
LONGUEUR 
minimale 
de mangeoire 
par oiseau 
(cm)
DATE 
d'application
jusqu'à 150
plus de 150
1,00
1,00
0,5
0,6
0,10
0,15
20
30
4
4
1er janvier 2017
Tableau 8.4
Canards et oies
Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m2. Ces compartiments peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau 8.4.
POIDS CORPOREL 
(g)
DIMENSION 
minimal 
du compartiment 
(m2)
SURFACE 
par oiseau 
(m2) (*)
HAUTEUR 
minimale 
(cm)
LONGUEUR 
minimale 
de mangeoire 
par oiseau 
(cm)
DATE D'APPLICATION
Canards
1er janvier 2017
jusqu'à 300
de plus de 300 à 1 200 (**)
de plus de 1 200 à 3 500
plus de 3 500
2,00
2,00
2,00
2,00
0,10
0,20
0,25
0,50
50
200
200
200
10
10
15
15
Oies
jusqu'à 500
de plus de 500 à 2 000
plus de 2 000
2,00
2,00
2,00
0,20
0,33
0,50
200
200
200
10
15
15
(*) Il convient de prévoir un bassin d'au moins 0,50 m2 par compartiment de 2 m2, d'une profondeur minimale de 30 cm. Le bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la surface du compartiment.
(**) Les oiseaux qui ne sont pas encore prêts à voler peuvent être hébergés dans des compartiments d'une hauteur minimale de 75 cm.
Tableau 8.5
Canards et oies : taille minimale des bassins (*)
SURFACE 
(m2)
PROFONDEUR 
(cm)
Canards
Oies
0,5
0,5
30
de plus de 10 à 30
(*) Tailles de bassins par compartiment de 2 m2. Le bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la taille minimale du compartiment. 
Tableau 8.6
Pigeons
Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) plutôt que carrés, afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols.
TAILLE DU GROUPE
DIMENSION 
minimale 
du compartiment 
(m2)
HAUTEUR MINIMALE 
(cm)
LONGUEUR 
minimale 
de mangeoire 
par oiseau 
(cm)
LONGUEUR 
de perchoir minimale 
par oiseau 
(cm)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 6
2
200
5
30
1er janvier 2017
de plus de 7 à 12
3
200
5
30
par oiseau supplémentaire 
au -delà de 12
0,15
5
30
Tableau 8.7
Diamants mandarins
Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols. Pour les études sur la reproduction, des couples peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,50 m2 et une hauteur minimale de 40 cm. La durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire.
TAILLE DU GROUPE
DIMENSION MINIMALE 
du compartiment 
(m2)
HAUTEUR MINIMALE 
(cm)
NOMBRE MINIMAL 
de distributeurs 
de nourriture
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 6
1,0
100
2
1er janvier 2017
7 à 12
1,5
200
2
13 à 20
2,0
3
par oiseau supplémentaire 
au-delà de 20
0,05
200
1 pour 6 oiseaux
2.9. Amphibiens
Tableau 9.1
Urodèles aquatiques
LONGUEUR DU CORPS (*) 
(cm)
SURFACE D'EAU MINIMALE 
(cm2)
SURFACE D'EAU MINIMALE 
par animal supplémentaire 
hébergé en groupe 
(cm2)
PROFONDEUR 
minimale de l'eau 
(cm)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 10
de plus de 10 à 15
de plus de 15 à 20
de plus de 20 à 30
plus de 30
262,5
525
875
1 837,5
3 150
50
110
200
440
800
13
13
15
15
20
1er janvier 2017
(*) Mesurée du nez au cloaque.
Tableau 9.2
Anoures aquatiques (*)
LONGUEUR DU CORPS (**) 
(cm)
SURFACE D'EAU MINIMALE 
(cm2)
SURFACE D'EAU MINIMALE 
par animal supplémentaire 
hébergé en groupe 
(cm2)
PROFONDEUR 
minimale de l'eau 
(cm)
DATE D'APPLICATION
moins de 6
de plus de 6 à 9
de plus de 9 à 12
plus de 12
160
300
600
920
40
75
150
230
6
8
10
12,5
1er janvier 2017
(**) Mesurée du nez au cloaque.
(*) Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent des aquariums plus petits. Les exigences en termes d'espace minimal sont calculées pour les adultes de la taille indiquée ; il convient soit d'exclure les juvéniles et les têtards, soit de modifier les dimensions proportionnellement. 
Tableau 9.3
Anoures semi-aquatiques
LONGUEUR DU CORPS (*) 
(cm)
DIMENSION 
minimale 
du compartiment 
(**) (cm2)
SURFACE MINIMALE 
par animal 
supplémentaire 
hébergé en groupe 
(cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
du compartiment (***) 
(cm)
PROFONDEUR 
minimale de l'eau 
(cm)
DATE 
d'application
jusqu'à 5,0
de plus de 5,0 à 7,5
plus de 7,5
1 500
3 500
4 000
200
500
700
20
30
30
10
10
15
1er janvier 2017
(*) Mesurée du nez au cloaque.
(**) Un tiers de terre ferme, deux tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.
(***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.
Tableau 9.4
Anoures semi-terrestres
LONGUEUR DU CORPS (*) 
(CM)
DIMENSION 
minimale 
du compartiment (**) 
(CM2)
SURFACE MINIMALE 
par animal 
supplémentaire 
hébergé en groupe 
(CM2)
HAUTEUR MINIMALE 
du compartiment (***) 
(CM)
PROFONDEUR 
MInimale de l'eau 
(CM)
DATE 
d'application
jusqu'à 5,0
de plus de 5,0 à 7,5
plus de 7,5
1 500
3 500
4 000
200
500
700
20
30
30
10
10
15
1er janvier 2017
(*) Mesurée du nez au cloaque.
(**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.
(***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure
Tableau 9.5
Anoures arboricoles
LONGUEUR DU CORPS 
(*) (CM)
DIMENSION MINIMALE 
du compartiment (**) 
(CM2)
SURFACE MINIMALE 
par animal supplémentaire 
hébergé en groupe 
(CM2)
HAUTEUR MINIMALE 
du compartiment (***) 
(CM)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 3,0
plus de 3,0
900
1 500
100
200
30
30
1er janvier 2017
(*) Mesurée du nez au cloaque.
(**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.
(***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.
2.10. Reptiles
Tableau 10.1
Chéloniens aquatiques
LONGUEUR DU CORPS 
(*) (cm)
SURFACE D'EAU MINIMALE 
(cm2)
SURFACE D'EAU MINIMALE 
par animal supplémentaire 
hébergé en groupe 
(cm2)
PROFONDEUR 
minimale de l'eau 
(cm)
DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 5
de plus de 5 à 10
de plus de 10 à 15
de plus de 15 à 20
de plus de 20 à 30
plus de 30
600
1 600
3 500
6 000
10 000
20 000
100
300
600
1 200
2 000
5 000
10
15
20
30
35
40
1er janvier 2017
(*) Mesurée en ligne droite du bord avant au bord arrière de la carapace.
Tableau 10.2
Serpents terrestres
LONGUEUR DU CORPS (*) 
(cm)
SURFACE AU SOL MINIMALE 
(cm2)
SURFACE MINIMALE 
par animal supplémentaire 
hébergé en groupe 
(cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
du compartiment (**) 
(cm)
DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 30
de plus de 30 à 40
de plus de 40 à 50
de plus de 50 à 75
plus de 75
300
400
600
1 200
2 500
150
200
300
600
1 200
10
12
15
20
28
1er janvier 2017
(*) Mesurée du nez à l'extrémité de la queue.
(**) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à sa structure intérieure.
2.11. Poissons
11.1. Débit d'eau et qualité de l'eau
Un débit d'eau adapté et de qualité appropriée doit être assuré constamment. La circulation de l'eau ou la filtration dans les aquariums doit être suffisante pour assurer que les paramètres de qualité de l'eau soient maintenus dans des limites acceptables. Chaque fois que nécessaire, l'eau doit être filtrée ou traitée afin d'éliminer les substances nocives pour les poissons. Les paramètres de qualité de l'eau doivent toujours demeurer à l'intérieur de la gamme acceptable par la physiologie et les activités normales pour une espèce de poisson et un stade de développement donnés. La circulation de l'eau doit permettre aux poissons de nager correctement et de conserver un comportement normal. Les poissons doivent bénéficier d'une période appropriée d'acclimatation et d'adaptation aux modifications des conditions en matière de qualité de l'eau.
11.2. Oxygène, composés azotés, pH et salinité
La concentration d'oxygène doit être appropriée aux espèces et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues. Chaque fois que nécessaire, une aération supplémentaire de l'eau de l'aquarium doit être fournie. La concentration en composés azotés doit être maintenue à un niveau peu élevé.
Le pH doit être adapté aux espèces et maintenu aussi stable que possible. La salinité doit être adaptée aux besoins des espèces et au stade du cycle de vie des poissons. Tout changement dans la salinité de l'eau doit avoir lieu graduellement.
11.3. Température, éclairage, bruit
La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage optimale pour l'espèce de poissons concernée et maintenue aussi stable que possible. Tout changement de température doit avoir lieu graduellement. Les poissons doivent être maintenus sous une photopériode appropriée. Le niveau sonore doit être réduit au minimum et, dans la mesure du possible, les équipements qui peuvent causer du bruit ou des vibrations, comme les groupes électrogènes et les systèmes de filtrage, devraient être séparés des aquariums d'hébergement des poissons.
11.4. Densité de peuplement et complexité de l'environnement
La densité de peuplement doit être fondée sur l'ensemble des besoins des poissons en matière de conditions environnementales, de santé et de bien-être. Les poissons doivent disposer d'un volume d'eau suffisant pour nager normalement, tenant compte de leur taille, de leur âge, de leur état de santé et des méthodes d'alimentation. Les poissons bénéficieront d'un enrichissement environnemental approprié, par exemple des cachettes ou un substrat adapté, sauf si les comportements suggèrent que cela n'est pas nécessaire.
11.5. Alimentation et manipulation
Les poissons doivent recevoir une alimentation appropriée à l'espèce et selon un rythme approprié. Une attention particulière doit être prêtée à l'alimentation des poissons à l'état larvaire lors du passage des aliments naturels aux aliments artificiels. Les manipulations doivent être aussi limitées que possible.
(1) Directive 98/58/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la protection des animaux dans les élevages (JO L 221 du 8.8.1998, p. 23).
(2) Directive 91/629/CEE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux (JO L 340 du 11.12.1991, p. 28).
(3) Directive 91/630/CE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs (JO L 340 du 11.12.1991, p. 33).
(4) Directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses (JO L 203 du 3.8.1999, p. 53).
(5) Directive 2007/43/CE du Conseil du 28 juin 2007 fixant les règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande (JO L 182 du 12.7.2007, p. 19).