A - Organisation générale.

    1 - Densité à l'hectare :

    Superficie moyenne d'un emplacement (en mètres carrés)

         Mode d'hébergement :

         Habitations légères de loisirs : 200

         Caravanes : 100

    Pourcentage minimum de la superficie affectée aux dessertes intérieures :

    Services communs :

          Modes d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 20

          Caravanes : 20

    Espaces, libres-jeux :

          Modes d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 20

          Caravanes : 20

    Nombre maximum d'emplacements sur le terrain restant

 disponibles :

          Modes d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 40

          Caravanes : 80

    2 - Alimentation en eau potable :

    a) Quantité d'eau minimale par emplacement et par jour (en litres)          Modes d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 200

          Caravanes : 200

    b) Aires de points d'eau cimentées avec évacuation pour 100 emplacements :

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 200

          Caravanes : 3

    Branchements d'eau individuels (en pourcentage d'emplacements disposant d'un branchement) :

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 100

          Caravanes : 80

   3 - Assainissement :

    Raccordement au réseau public ou création d'un système d'assainissement conforme à la réglementation en vigueur :

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : X

          Caravanes : X

    Raccordement des emplacements au système d'assainissement (en pourcentage d'emplacements) :

    Evacuation des eaux ménagères :

    Evacuation des eaux vannes :

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 100

          Caravanes : 80

    4 - Voirie

    a) Raccordement carrossable à une voie publique

    b) Voies principales avec fondations et couche de surface

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : X

          Caravanes : X

    5 - Equipement électrique

    a) Eclairage des parties communes et balisage des voies principales

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : X

          Caravanes : X

    b) Branchement électrique (puissance 0,5 kW) en conformité aux règles UTE (en pourcentage d'emplacements)

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 100

          Caravanes : 80

    6 - Sécurité :

    Clôture effective

    Gardiennage permanent de jour et de nuit

    Protection contre l'incendie et équipements de sécurité (à préciser pour chaque cas dans l'arrêté autorisant l'ouverture)

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : X

          Caravanes : X

                    B - Equipements communs.

    1 - Sanitaires communs couverts, fixes et en matériaux de

 qualité :

    Avec sol carrelé et, pour les installations sanitaires, murs revêtus de carreaux de faïence ou matériaux d'un aspect similaire offrant des caractéristiques identiques

    2 - Pavillon d'administration avec téléphone

    3 - Lieu de rencontre

    4 - Salle de réunion

    5 - Terrains de jeux

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : X

          Caravanes : X

        C - Equipements sanitaires (pour 100 emplacements).

    1 - Lavabos avec glace et tablette en cabines

    2 - Douches chaudes en cabines individuelles

    3 - W.-C. à chasse d'eau

    4 - Urinoirs à effet d'eau (deux urinoirs peuvent être remplacés par un W.-C.)

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 2

          Caravanes : 9

    5 - Vidoirs de W.-C. chimique

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : 2

          Caravanes : 4

    6 - Récipients de collecte d'ordures ménagères en nombre suffisant et, si nécessaire, stockage dans un enclos réservé à ce seul effet

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : X

          Caravanes : X

                         D - Dispositions diverses

    1 - Espaces verts, arbres et plantations :

    a) Respect du cadre de verdure et de la végétation existante

    b) 10 p. 100 au minimum de la surface totale du terrain planté en arbres ou arbustes adaptés à l'environnement, ou 40 arbres-tiges au minimum à l'hectare, y compris la végétation existante

          Mode d'hébergement :

          Habitations légères de loisirs : X

          Caravanes : X