ANNEXES

ANNEXE 1

SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES RELATIVES À L'ENTRETIEN DU SYSTÈME

L'entretien porte a minima sur les opérations définies dans la présente annexe. Dans la mesure où ils existent, les modes opératoires se conforment aux recommandations du guide et/ou de la notice publié(e) par le constructeur du système thermodynamique faisant l'objet de l'entretien. Les appareils de mesure utilisés pour réaliser l'entretien du système thermodynamique sont adaptés aux exigences de la mesure et maîtrisés de façon à garantir la validité de la valeur mesurée. La marque et la référence de l'appareil utilisé pour la mesure sont mentionnées par la personne ayant effectué l'entretien sur l'attestation d'entretien.

GÉNÉRATEUR DE CHALEUR OU DE FROID :

1. Pour tous les systèmes thermodynamiques :

1. Relevé des températures de l'unité intérieure et de l'unité extérieure et vérification du bon fonctionnement ;

2. Vérification du fonctionnement de l'inversion de cycle lorsque c'est possible ;

3. Vérification de l'enclenchement des appoints ;

4. Mesure des tensions électriques statiques et dynamiques.

2. Pour les systèmes aérothermiques :

1. Vérification de l'échangeur de l'unité extérieure et nettoyage si nécessaire ;

2. Nettoyage et décrassage de l'unité intérieure et du filtre.

SYSTÈME DE DISTRIBUTION :

3. Pour les systèmes de distribution par boucle d'eau :

1. Contrôle de l'embouement lié au phénomène d'hydrolyse ;

2. Purge des bulles d'air du circuit lorsque le purgeur est fonctionnel et accessible ;

3. Contrôle de la pression ;

4. Vérification du fonctionnement des circulateurs ;

5. Vérification et nettoyage du filtre sur la boucle d'eau si nécessaire ;

6. Contrôle de la pression de gonflage des vases d'expansion avec regonflage si nécessaire ;

7. Dans les parties accessibles d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment d'habitation collectif ou d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment dans lequel sont exercées des activités tertiaires marchandes ou non marchandes, y compris celui appartenant à une personne physique ou morale du secteur primaire ou secondaire, et si le contrôle n'a pas été indiqué dans une précédente attestation d'entretien du système thermodynamique, contrôle de la présence et de l'état d'isolation des réseaux de distribution de chaleur et de froid, y compris ceux raccordés à un réseau de chaleur ou de froid, et situés hors du volume chauffé ou refroidi.

4. Pour les systèmes de distribution par vecteur air :

1. Vérification de l'état des gaines accessibles ;

2. Vérification et nettoyage avec désinfection si nécessaire de l'unité intérieure et du filtre ;

3. Vérification du fonctionnement du ventilateur.
SYSTÈME DE PILOTAGE

 5. Dans les parties accessibles du bâtiment, l'entretien doit comporter la vérification de la présence ou non d'un système de régulation automatique de la température de chauffage ou de refroidissement, c'est-à-dire l'équipement ou la combinaison des équipements agissant sur le système de chauffage ou de refroidissement et permettant :

-la régulation automatique par pièce ou, si cela est justifié, par zone de chauffage ou de refroidissement de la température intérieure de consigne ;

-la commande manuelle et la programmation de la température intérieure de consigne selon a minima les allures suivantes : confort, réduit, avec une commutation automatique entre ces deux allures et hors gel (pour les systèmes de chauffage uniquement) et arrêt, avec une commutation automatique ou manuelle entre l'ensemble des allures. La programmation se fait a minima à un pas de temps horaire ;

-la régulation de la production de chaleur ou de froid afin de répondre aux points précédents. Les systèmes de chauffage central à eau, sauf incompatibilité technique entre ce système de chauffage et le régulateur, sont équipés pour ce faire d'un régulateur relevant de l'une des classes IV, V, VI, VII ou VIII telles que définies au paragraphe 6.1 de la communication de la Commission 2014/ C 207/02 dans le cadre du règlement (UE) n° 813/2013.

 L'entretien doit comporter la vérification du bon fonctionnement du système de régulation :

-vérification de la température de départ d'eau via un équipement d'affichage ou de mesure présent sur l'installation, le cas échéant ;

-vérification du fonctionnement des sondes de température, le cas échéant ;

-vérification du positionnement et du fonctionnement des robinets thermostatiques, le cas échéant ;

-vérification de la mise en place d'une programmation horaire cohérente selon les modes disponibles et en adéquation avec les usages du bâtiment, le cas échéant ;

-vérification de la cohérence de la température de départ d'eau selon les modes disponibles, le cas échéant.