Les produits conditionnés en générateurs d'aérosol et qui ne sont pas exclus à l'article 2 ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans les volumes suivants :

  1) Générateurs d'aérosol dont le récipient est métallique :

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 25.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 40

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 47.

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 50.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 75

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 89.

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 75.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 110 

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 140. 

   VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 100.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 140

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 175.

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 125.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 175

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 210.

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 150.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 210

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 270.

   VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 200.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 270

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 335.

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 250.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 335

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 405.

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 300.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 405

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 520.

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 400.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 520.

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 650.

   VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 500.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 650

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 800.

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 600.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 800

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000 

    VOLUME PHASE LIQUIDE (en ml) : 750.

    CONTENANCE DU RECIPIENT AVEC :

    Gaz propulseur liquéfié (en ml) : 1000 

    a) Gaz propulseur comprimé ;

    b) Gaz propulseur composé uniquement d'oxyde nitreux, ou uniquement d'anhydride carbonique ou d'un mélange de ces deux gaz lorsque l'ensemble du produit présente un coefficient de Bunsen inférieur ou égal à 1,2 (en ml) : 1000.

   2) Générateurs d'aérosol dont le récipient est en verre ou en plastique transparent ou non transparent :

    Volume de phase liquide en millilitres : 25, 50, 75, 100, 125, 150.