Valeurs de référence du renouvellement d'air spécifique visées à l'article 5.
   Les valeurs de référence données ci-après ne concernent que les locaux où la pollution est liée à la seule présence humaine et qui ne sont le siège d'aucune émanation nocive, dangereuse ou présentant une gêne particulière autre que celle provoquée par la toilette et la cuisine :
                                               VALEURS DE REFERENCE         DESTINATION DES LOCAUX              S'il est       S'il est                                             interdit de    autorisé                                             fumer          de fumer                                                 (litres par seconde                                                   et par personne). Enseignement :
    Classe, salle d'étude, laboratoire :
      Maternelle, primaire et secondaire       du 1er cycle                               4             "       Secondaire du 2è cycle et universitaire    5             "     Atelier                                      7             7 Hébergement (chambre, dortoir, cellule, salle   de repos)                                      5             7 Bureau et accueil (bureau, bibliothèque, bureau   de poste, de banque)                           5             7 Réunion (salle de réunion, de spectacle, de   culte, club, foyer)                            5             7 Vente (boutique, supermarché)                    6             8 Restauration (café, bar, restaurant, cantine,   salle à manger)                                6             8 Sport :
    Par sportif :
      Dans une piscine                           6       Dans les autres locaux sportifs            7             8     Par spectateur                               5             8 Travail sédentaire                               7             7 Travail non sédentaire :
    Activité légère (travail manuel à poste         fixe)                                   10            10     Activité moyenne (travail avec léger         déplacement)                            14            14
                                             VALEURS DE REFERENCE                                              S'il est   S'il est        DESTINATION DES LOCAUX                interdit   autorisé                                              de fumer   de fumer. Toilette :
  Salle de bains ou de douche individuelle     (d'hôtel, par exemple)                   10 litres/seconde                                                   par local.
  Cabinet d'aisances isolé                    8 litres/seconde                                                   par local.
  Salle de bains ou de douche individuelle     avec cabinet d'aisances                  15 litres/seconde                                                   par local.
  Bains, douches et cabinets d'aisances     groupés                                   5 litres/seconde                                                 par occupant                                                   potentiel. Cuisine collective                           30 litres/seconde                                                 par mètre carré                                                   de surface                                               de la zone de cuisson. Dépôts, archives, circulation, halls d'entrée                                      0,1 litre/seconde                                                 par mètre carré