7. Comptes de produits
70
Produits.
701
Ventes de produits finis.
702
Ventes de produits intermédiaires.
703
Ventes de produits résiduels.
706
Prestations de services.
707
Ventes de marchandises.
708
Produits des activités annexes.
7081
Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
7082
Participations forfaitaires des usagers.
70821
Forfaits journaliers.
70822
Participations des personnes handicapées prévues au quatrième alinéa de l'article L. 242-4 du CASF.
70823
Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT.
70828
Autres participations forfaitaires des usagers.
7084
Prestations effectuées par les usagers.
7085
Prestations délivrées aux usagers, accompagnants et autres tiers.
7086
Bonis sur reprises d'emballages consignés.
7088
Autres produits d'activités annexes.
709
Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement.
71
Production stockée (ou déstockage).
713
Variation des stocks, en-cours de production, produits.
7133
Variation des en-cours de production de biens.
7135
Variation des stocks de produits.
72
Production immobilisée.
721
Immobilisations incorporelles.
722
Immobilisations corporelles.
73
Dotations et produits de tarification.
731
Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD).
7311
Secteur des personnes âgées.
73111
Dotation globale.
731111
Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.
7311111
SSIAD.
7311118
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
731112
SSIAD.
731118
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
73112
Forfait global.
73118
Autres modes de tarification.
7312
Secteur des personnes handicapées.
73121
Dotation globale.
731211
Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.
7312111
SSIAD.
7312112
Etablissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du 2° du I de l'article L. 312-1 du CASF.
7312114
MAS (maison d'accueil spécialisé).
7312115
FAM (foyer d'accueil médicalisé).
7312118
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
731212
SSIAD.
731218
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
73122
Prix de journée.
731221
Etablissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du 2° du I de l'article L. 312-1 du CASF.
731222
MAS (maison d'accueil spécialisé).
731224
Prise en charge au titre des dispositions de l'article L. 242-4 du CASF.
731228
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
73123
Forfait global.
731231
FAM (foyer d'accueil médicalisé).
7312311
Forfait global hors crédits de prise en charge des frais de transport en accueil de jour.
7312312
Forfait de prise en charge des frais de transport en accueil de jour.
731238
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
73124
Tarification forfaitaire à l'acte.
73128
Autres modes de tarification.
7318
Autres secteurs.
732
Produits à la charge de l'Etat.
7321
Dotation globale.
73211
ESAT.
73212
CHRS.
73213
Services mandataires judiciaires à la protection des majeurs.
73218
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
7328
Autres modes de tarification.
733
Produits à la charge du département (hors EHPAD).
7331
Secteur des personnes âgées.
73311
Dotation globale.
733111
Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.
7331111
SAAD (services d'aide et d'accompagnement à domicile).
7331118
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
733118
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
73312
Forfait global.
73313
Prix de journée.
73314
Tarif horaire.
733141
SAAD.
733148
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
73318
Autres modes de tarification.
7332
Secteur des personnes handicapées.
73321
Dotation globale.
733211
Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.
7332111
FAM.
7332118
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
733218
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
73322
Prix de journée.
733221
Prix de journée hors prise en charge au titre des dispositions de l'article L. 242-4 du CASF.
733222
Prise en charge au titre des dispositions de l'article L. 242-4 du CASF.
733228
Autres.
73323
Tarif journalier.
733231
FAM.
733238
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
73324
Tarif horaire.
733241
SAAD.
733248
Autres.
73328
Autres modes de tarification.
7333
Secteur protection de l'enfance.
73331
Dotation globale.
733311
Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.
733318
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
73332
Prix de journée.
73338
Autres modes de tarifications.
7338
Autres secteurs.
734
Produits à la charge de l'usager (hors EHPAD).
7341
Secteur des personnes âgées.
73412
SAAD.
73418
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
7342
Secteur des personnes handicapées.
73421
SAAD.
73428
Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux.
7348
Autres secteurs.
735
Produits des EHPAD secteur des personnes âgées.
7351
Produits à la charge de l'assurance maladie.
73511
Quote-part de la tarification globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.
73512
Tarification des soins.
735121
Accueil temporaire.
7351211
Accueil avec hébergement.
7351212
Accueil sans hébergement.
735122
Expérimentation article 67 LFSS 2012.
735123
Tarification hors forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour.
735124
Part forfait journalier relatif aux frais de transport en accueil de jour (art. R. 314-162-I [2°] du CASF).
7352
Produits à la charge du département.
73521
Quote-part de la tarification globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.
73522
Tarification de l'hébergement complet.
73523
Tarification de l'accueil temporaire.
735231
Accueil avec hébergement.
735232
Accueil sans hébergement.
7353
Produits à la charge de l'usager.
73531
Part afférente à l'hébergement.
73532
Part afférente à la dépendance (tarif GIR 5-6).
73533
Part afférente à la dépendance (en fonction des ressources).
73534
Part afférente aux soins.
73535
Accueil temporaire.
735351
Accueil avec hébergement.
735352
Accueil sans hébergement.
738
Produits à la charge d'autres financeurs.
7381
Produits à la charge de la CAF.
7388
Autres.
74
Subventions d'exploitation et participations.
741
Subventions et participations.
747
Fonds à engager.
748
Autres subventions et participations.
7481
Fonds pour l'emploi hospitalier.
7484
Aide forfaitaire à l'apprentissage.
7488
Autres.
75
Autres produits de gestion courante.
751
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
754
Remboursements de frais.
7541
Formation professionnelle.
7542
Remboursements par la sécurité sociale de frais médicaux et paramédicaux.
7543
Aide aux postes des personnes handicapées.
7548
Autres remboursements de frais.
755
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun.
7551
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale.
7552
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d'un autre groupement.
7556
Siège social du gestionnaire.
7557
Siège social interassociatif.
756
Cotisations.
7561
Cotisations sans contrepartie (donnant droit à un reçu fiscal).
7562
Cotisations avec contreparties.
758
Produits divers de gestion courante.
7586
Produits de la gestion des actes de la vie civile des personnes protégées par la loi.
7588
Autres produits divers de gestion courante.
76
Produits financiers.
761
Produits de participations.
762
Produits des autres immobilisations financières.
764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
Escomptes obtenus.
766
Gains de change.
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
Autres produits financiers.
77
Produits exceptionnels.
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7715
Contribution exceptionnelle et temporaire.
7718
Autres.
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
Autres produits exceptionnels.
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
781
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815
Reprises sur provisions d'exploitation.
7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.
7817
Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
78173
Stocks et en-cours.
78174
Créances.
786
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865
Reprises sur provisions financières.
7866
Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
78662
Immobilisations financières.
78665
Valeurs mobilières de placement.
787
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7872
Reprises sur provisions réglementées (immobilisations).
78725
Reprises sur amortissements dérogatoires.
7874
Reprises sur autres provisions réglementées.
78741
Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.
78742
Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
78746
Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.
787461
Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
787462
Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
78748
Autres.
7876
Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
789
Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs.
7894
Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées.
7895
Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus.
7897
Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées.
79
Transferts de charges.
791
Transfert de charges d'exploitation.
796
Transfert de charges financières.
797
Transfert de charges exceptionnelles.