Les  établissements assujettis qui calculent les montants des expositions  pondérés conformément au titre V ou les exigences de fonds propres  conformément à l'article 323-1 publient les informations suivantes  relatives aux opérations de titrisation, séparément pour le portefeuille  de négociation et le portefeuille bancaire, le cas échéant : 
 a) Une analyse des objectifs poursuivis par l'établissement dans son activité de titrisation ; 
 b) La nature des risques, y compris les risques de liquidité inhérents aux actifs titrisés ; 
  c) Les types de risques, compte tenu du rang des positions de  titrisation sous-jacentes et compte tenu des actifs sous-jacents à ces  positions de titrisation, pris et conservés lors de l'opération de  retitrisation ; 
 d) Les différents rôles joués par l'établissement assujetti dans le processus de titrisation ; 
 e) Le degré d'implication de l'établissement dans chacun des rôles visés au point d ; 
  f) Une description des procédures mises en place pour suivre les  évolutions du risque de crédit et du risque de marché des positions de  titrisation, y compris la manière dont le comportement des actifs  sous-jacents influe sur les positions de titrisation, et une description  de la manière dont ces procédures diffèrent pour les positions de  retitrisation ; 
 g) Une description des politiques  de l'établissement assujetti en ce qui concerne l'utilisation de  couvertures et de protections non financées pour limiter les risques des  positions de titrisation et de retitrisation conservés, y compris  l'identification des contreparties de couverture importantes, par type  pertinent d'exposition ; 
 h) Les approches  utilisées pour calculer les montants des expositions pondérées des  positions de titrisation, y compris les catégories d'exposition de  titrisation auxquelles chaque approche est appliquée ; 
  i) Les types d'entités de titrisation que l'établissement assujetti  utilise, en tant que sponsor, pour titriser des expositions de tiers, y  compris les éventuelles expositions de l'établissement assujetti à  l'égard de ces entités de titrisation ainsi que la forme et le degré de  cette exposition, en distinguant les expositions au bilan et hors bilan,  ainsi qu'une liste des entités gérées ou conseillées par  l'établissement assujetti et qui investissent dans les positions de  titrisation que l'établissement assujetti a titrisées ou dans les  entités de titrisation pour lesquelles il agit en tant que sponsor ; 
 j) Un exposé sommaire des méthodes comptables retenues dans le cadre des titrisations, et notamment : 
 ― la comptabilisation des produits de cession ; 
  ― les méthodes, les hypothèses principales, les données, ainsi que les  modifications par rapport à la période précédente, utilisées pour  évaluer les positions de titrisation ; 
 ― le traitement des titrisations synthétiques lorsque la méthode comptable retenue n'est pas spécifiée par ailleurs ; 
  ― la manière dont sont évalués les actifs en attente de titrisation, et  le fait qu'ils soient comptabilisés soit dans le portefeuille bancaire,  soit dans le portefeuille de négociation de l'établissement assujetti ;  
 ― les principes de comptabilisation, au passif  du bilan, des accords susceptibles de contraindre l'établissement de  crédit à fournir un soutien financier pour des actifs titrisés ; 
  k) Les dénominations des organismes externes d'évaluation de crédit  dont les évaluations de crédit sont utilisées dans le cadre du  traitement des positions de titrisation et le type d'exposition pour  lequel chaque organisme est utilisé ; 
 l) Le cas  échéant, une description de l'approche fondée sur des notations internes  telle que définie dans le titre V du présent arrêté, y compris la  procédure de notation interne et les relations entre notations interne  et externe, l'utilisation des notations internes à des fins autres que  le calcul des fonds propres conformément à l'approche fondée sur des  notations internes, les mécanismes de contrôle de la procédure de  notation interne, y compris les considérations relatives à  l'indépendance, à la responsabilité et à l'examen de la procédure de  notation interne ; les types d'exposition auxquels la procédure de  notation interne est appliquée et les paramètres de simulation de crise  utilisés pour déterminer les niveaux de rehaussement de crédit, par type  d'exposition ; 
 m) Une explication pour tout  changement significatif, par rapport à la période précédente, des  informations quantitatives fournies en vertu des points n à q ; 
  n) Séparément pour le portefeuille de négociation et le portefeuille  bancaire, les informations suivantes, ventilées par catégorie  d'exposition : 
 ― l'encours total des expositions  titrisées par l'établissement assujetti soumises aux dispositions du  titre V, en distinguant les titrisations classiques des titrisations  synthétiques, et les titrisations pour lesquelles l'établissement  assujetti n'est que sponsor ; 
 ― le montant agrégé des positions de titrisation au bilan conservées ou acquises et des expositions hors bilan ; 
 ― le montant agrégé des actifs en attente de titrisation ; 
  ― pour les titrisations d'expositions renouvelables comportant une  clause de remboursement anticipé, les montants agrégés des lignes  d'exposition utilisées relatives aux intérêts respectifs de l'initiateur  et de l'investisseur, le montant agrégé des exigences de fonds propres  auxquelles l'établissement assujetti est soumis au titre de l'intérêt de  l'initiateur et le montant agrégé des exigences de fonds propres  auxquelles l'établissement assujetti est soumis au titre de la part des  montants utilisés et des lignes non utilisées de l'investisseur ; 
 ― le montant des positions de titrisation déduit des fonds propres ou pondéré à 1 250 % ; 
  ― un exposé sommaire de l'activité de titrisation sur la période sous  revue, incluant le montant des expositions titrisées et les moins-values  ou plus-values constatées sur leur cession par catégorie de risque ; 
  o) Séparément pour le portefeuille de négociation et le portefeuille  bancaire, le montant agrégé des positions titrisées conservées ou  acquises et les exigences de fonds propres correspondantes, ventilé en  positions de titrisation et positions de retitrisation, ces montants  étant eux-mêmes subdivisés en un nombre pertinent de fourchettes de  pondération des risques ou d'exigences de fonds propres, pour chacune  des approches utilisées en matière de fonds propres ; 
  p) Pour le portefeuille bancaire et les expositions titrisées par  l'établissement assujetti soumises aux dispositions du titre V : 
  ― une répartition par catégorie d'exposition des montants des actifs  dépréciés ou des expositions faisant l'objet d'arriérés de paiement  titrisés, ainsi que les pertes constatées par l'établissement concerné  sur la période sous revue ; 
 ― le montant agrégé  des positions de retitrisation conservées ou acquises ventilé en  fonction de l'exposition avant et après couverture ou assurance, d'une  part, et de l'exposition aux garants financiers, lui-même subdivisé en  fonction des catégories de qualité du crédit du garant ou du nom du  garant, d'autre part.