LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE 
 Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 
 CODE CCAM 
 LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM 
   DZQJ001 
   Echographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie   œsophagienne [échocardiographie-doppler transoesophagienne] 
   DZQJ008 
   Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie   œsophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques 
   DZQJ010 
   Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie   œsophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection   intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le   poumon 
   DZQJ011 
   Echographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie   œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste   ultrasonore ne franchissant pas le poumon 
   GBQA002 
   Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ ou par abord de la   fosse canine [abord vestibulaire] 
   GEQE002 
   Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie   transbronchique 
   GEQE004 
   Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique   
   GEQE006 
   Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans   guidage 
   GEQE007 
   Fibroscopie bronchique 
   GEQE010 
   Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par   autofluorescence sans laser 
   GEQH002 
   Fibroscopie bronchique avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec   guidage radiologique 
   HEGE001 
   Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide 
   HEGE002 
   Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ ou du duodénum,   par œso-gastro-duodénoscopie 
   HEQE001 
   Œsophagoscopie au tube rigide 
   HEQE002 
   Endoscopie œso-gastro-duodénale 
   HEQE003 
   Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans 
   HEQE005 
   Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans 
   HJQE001 
   Rectosigmoïdoscopie 
   JCGE003 
   Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie   rétrograde 
   JCGE004 
   Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde 
   JDQE001 
   Fibroscopie urétrovésicale 
   JDQE002 
   Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale 
   JDQE003 
   Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide 
   JEGE001 
   Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie 
   JEHE002 
   Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie 
 Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 
   CODE CCAM 
   LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM 
   AHHA001 
   Biopsie de nerf périphérique, par abord direct 
   AHHA002 
   Biopsie neuromusculaire, par abord direct 
   BAFA013 
   Exérèse de chalazion 
   BAGA001 
   Ablation secondaire de corps étranger de la paupière 
   BBGA001 
   Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct 
   BDCA003 
   Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée 
   BEJB001 
   Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie   transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration   automatisée 
   BEJB002 
   Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie   transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration   automatisée 
   BEPA001 
   Libération de synéchies et/ ou de brides du segment antérieur de l'œil, par   kératotomie 
   BGJB001 
   Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale 
   BGLB001 
   Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré 
   BGLB002 
   Injection de gaz dans le corps vitré 
   BKLB001 
   Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire,   d'agent pharmacologique 
   CAEA002 
   Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire 
   CAFA006 
   Excision de chondrite de l'auricule 
   CBLD003 
   Pose unilatérale d'aérateur transtympanique 
   EBGA001 
   Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine   profonde du membre supérieur ou du cou 
   EBHA001 
   Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par   abord direct 
   EBNE002 
   Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale 
   EGFA007 
   Excision d'une thrombose hémorroïdaire 
   FCFA012 
   Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par   cervicotomie 
   FCFA028 
   Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par   cervicotomie 
   GBJD002 
   Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure 
   JAHJ002 
   Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique 
   JAHJ006 
   Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage   échographique 
   JAKD001 
   Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie 
   JCKD001 
   Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée 
   JDLF001 
   Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne 
   JHSB001 
   Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent,   par voie transcutanée 
   JSED001 
   Transfert intra-utérin d'embryon par voie vaginale 
   LHNH001 
   Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée   avec guidage radiologique 
   MDGB001 
   Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée   sans guidage 
   NJAB001 
   Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée 
   PAGB002 
   Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans   guidage 
   PAGH001 
   Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec   guidage radiologique 
   PDFA001 
   Exérèse de lésion fasciale et/ ou sous-fasciale des tissus mous, sans   dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux 
   QAGA004 
   Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains 
   QZGA003 
   Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et   des mains 
   QZGA006 
   Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous,   en dehors du visage et des mains 
 Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 
   CODE CCAM 
   LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM 
   AGLB001 
   Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique,   avec évaluation diagnostique et pronostique 
   AHLB015 
   Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans   stimulodétection 
   AHLB016 
   Infiltration thérapeutique du plexus brachial 
   GGHB002 
   Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage 
   GGJB001 
   Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans   guidage 
   GGJB002 
   Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans   guidage 
   HPJB001 
   Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée 
   JGHB001 
   Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale   
   JGHB002 
   Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt 
   JGHD001 
   Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt 
   JGHJ001 
   Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique 
   JGHJ002 
   Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique 
   JPHJ001 
   Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique 
   JPHJ002 
   Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique 
 Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 
   CODE CCAM 
   LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM 
   FEJF003 
   Saignée thérapeutique