Modèle 1 : Document de transport pour les poissons vivants, oeufs et gamètes d'espèces sensibles visées à l'annexe I, colonne 2, des listes I et II provenant d'une zone agréée.
   I. - Pays d'origine, zone agréée : ...
   II. - Exploitation d'origine (nom et adresse) : ...
   III. - Animaux ou produits (poissons vivants, oeufs, gamètes) :
   Genre, espèce (nom commun et nom scientifique).
   Quantité (nombre, poids total, poids moyen).
   IV. - Destination :
   Pays de destination, destinataire (nom et adresse).
   V. - Moyen de transport (nature et identification) : ...
   VI. - Attestation sanitaire :
   Je soussigné certifie que les animaux ou les produits faisant l'objet du présent envoi proviennent d'une zone agréée et qu'ils satisfont aux exigences de la directive 91/67/CEE.
   Fait à ..., le ...
   Nom du service officiel (nom en lettres capitales).
   Cachet du service officiel (titre du signataire, signature).
   Modèle 2 : Document de transport pour les poissons vivants, oeufs et gamètes d'espèces sensibles visées à l'annexe I, colonne 2, des listes I et II provenant d'une exploitation agréée.
   I. - Pays d'origine : ...
   II. - Exploitation d'origine (nom et adresse) : ...
   III. - Animaux ou produits (poissons vivants, oeufs, gamètes) :
   Genre, espèce (nom commun et nom scientifique).
   Quantité (nombre, poids total, poids moyen).
   IV. - Destination :
   Pays de destination, destinataire (nom et adresse).
   V. - Moyen de transport (nature et identification) : ...
   VI. - Attestation sanitaire :
   Je soussigné certifie que les animaux ou les produits faisant l'objet du présent envoi proviennent d'une zone agréée et qu'ils satisfont aux exigences de la directive 91/67/CEE.
   Fait à ..., le ....
   Nom du service officiel (nom en lettres capitales).
   Cachet du service officiel (titre du signataire, signature).
   Modèle 3 : Document de transport pour les poissons ou les crustacés d'élevage vivants, leurs oeufs et gamètes d'espèces non sensibles, autres que celles visées à l'annexe I, colonne 2, des listes I et II.
   Le présent document (1) doit accompagner le lot destiné à être introduit dans :
   - une zone agréée (2) ;
   - une exploitation agréée (2).
   I. - Origine du lot : Etat membre d'origine, exploitation d'origine, nom, adresse.
   II. - Description du lot (animaux vivants, oeufs, gamètes) :
   Espèces (nom commun, nom scientifique).
   Quantité (nombre, poids total, poids moyen).
   III. - Destination du lot :
   Etat membre de destination, destinataire, nom, adresse, lieu de destination.
   IV. - Moyen de transport :
   Nature, identification.
   V. - Attestation sanitaire :
   Je soussigné certifie que les animaux ou les produits faisant l'objet du présent envoi proviennent (2) :
   a) De la zone (3) ..., agréée en ce qui concerne la ou les maladies suivantes (4) ....
   b) De l'exploitation suivante (5) ..., agréée en ce qui concerne les maladies suivantes ..., en conformité avec la décision (4) ....
   c) De l'exploitation suivante (5) ..., située dans une zone non agréée ne contenant pas de poissons, ou de crustacés (2) appartenant aux espèces sensibles visées à l'annexe A, listes I et II de la directive 91/67/CEE. Cette exploitation n'est pas en contact avec des cours d'eau ou des eaux littorales ou d'estuaire.
   Fait à ..., le ...
   Nom du service officiel (nom en lettres capitales).
   Cachet du service officiel (titre du signataire, signature).
   (1) Le présent document doit être au moins dans la ou les langues de l'Etat membre de destination.
   (2) Biffer la ou les mentions inutiles.
   (3) Description de la zone.
   (4) Indiquer le numéro de la décision communautaire sur la base de laquelle l'agrément a été accordé.
   (5) Nom et adresse de l'exploitation.
   Modèle 4 : Document de transport pour les poissons ou crustacés sauvages vivants, leurs oeufs et gamètes.
   Le présent document (1) doit accompagner le lot destiné à être introduit dans :
   - une zone agréée (2) ;
   - une exploitation agréée (2).
   I. - Origine du lot :
   Etat membre d'origine, lieu d'origine, nom, adresse.
   II. - Description du lot (animaux vivants, oeufs, gamètes) :
   Espèces : nom commun, nom scientifique.
   Quantité : nombre, poids total, poids moyen.
   III. - Destination du lot :
   Etat membre de destination, destinataire, nom, adresse, lieu de destination.
   IV. - Moyen de transport :
   Nature, identification.
   V. - Attestation sanitaire :
   Je soussigné certifie que les animaux ou les produits faisant l'objet du présent envoi proviennent de la zone suivante (3) ..., agréée en ce qui concerne la ou les maladies suivantes ... en conformité avec la décision (4) ....
   Fait à ..., le ...
   Nom du service officiel (nom en lettres capitales).
   Cachet du service officiel (titre du signataire, signature).
   (1) Le présent document doit être au moins dans la ou les langues de l'Etat membre de destination.
   (2) Biffer la mention inutile.
   (3) Description de la zone.
   (4) Indiquer le numéro de la décision communautaire sur la base de laquelle l'agrément a été accordé. 
   Modèle 5 : certificat zoosanitaire pour les poissons d'élevage vivants sensibles à la nécrose hématopoïétique infectieuse et à la septicémie hémorragique virale, leurs oeufs et gamètes dans les échanges intracommunautaires entre zones non agréées.
   Numéro codé (1).
   I. - Origine du lot.
   Etat membre d'origine : ...
   Exploitation d'origine : ...
   Nom : ...
   Adresse : ...
   II. - Description du lot.
   Animaux vivants, oeufs, gamètes.
   Espèces, nom commun, nom scientifique, quantité, nombre, poids total, poids moyen.
   III. - Destination du lot.
   Etat membre de destination : ...
   Destinataire : ...
   Nom : ...
   Adresse : ...
   Lieu de destination : ...
   IV. - Moyen de transport.
   Nature : ...
   Identification : ...
   V. - Certificat sanitaire.
   Je, soussigné, certifie que les animaux qui composent le présent lot :
   - ne présentaient aucun signe clinique de maladie le jour du chargement ;
   - ne sont pas destinés à être détruits ou abattus dans le cadre d'un régime d'éradication d'une maladie énumérée à l'annexe A de la directive 91/67/CEE du Conseil relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture ;
   - ne proviennent pas d'une exploitation qui fait l'objet d'une interdiction pour des raisons zoosanitaires, notamment d'une exploitation qui est infectée par la nécrose hématopoïétique infectieuse et la septicémie hémorragique virale, et n'ont pas été en contact avec des animaux d'une telle exploitation ;

 ou que les oeufs/gamètes composant le présent lot ont été obtenus à partir d'animaux remplissant ces critères.
   Fait à ..., le ...
   Nom du service officiel ...
   Nom du fonctionnaire signataire ... (en lettres majuscules).
   Signature (2).
   Cachet du service officiel.
   (1) Attribué par le service officiel.
   (2) La couleur du cachet et de la signature doit être différente de celle de l'imprimé.
   Modèle 6 : certificat zoosanitaire pour le transport intracommunautaire de poissons d'élevage vivants, de leurs oeufs et gamètes entre une exploitation infectée par la nécrose hématopoïétique infectieuse ou la septicémie hémorragique virale et une autre exploitation infectée.
   Numéro codé (1).
   I. - Origine du lot.
   Etat membre d'origine : ...
   Exploitation d'origine : ...
   Nom : ...
   Adresse : ...
   II. - Description du lot.
   Animaux vivants, oeufs, gamètes.
   Espèces, nom commun, nom scientifique, quantité, nombre, poids total, poids moyen.
   III. - Destination du lot.
   Etat membre de destination : ...
   Destinataire : ...
   Nom : ...
   Adresse : ...
   Lieu de destination : ...
   (1) Attribué par le service officiel.
   IV. - Moyen de transport.
   Nature : ...
   Identification : ...
   V. - Certificat sanitaire.
   Je, soussigné, certifie que (2) :
   1. Les poissons composant le présent lot :
   a) Proviennent d'une exploitation infectée par la nécrose hématopoïétique infectieuse et/ou (2) la septicémie hémorragique virale et sont destinés à une autre exploitation infectée par la (les) même(s) maladie(s) (2) ;
   b) Ne présentaient aucun signe clinique de maladie le jour du chargement ;
   c) Ont été placés dans un moyen de transport sur lequel un sceau portant le numéro d'identification ... a été apposé,

 et que le transporteur a pris toutes les mesures nécessaires pour garantir le transport des poissons dans des conditions de survie optimales, sans renouvellement de l'eau utilisée pendant le transport.
   2. Les oeufs/gamètes (2) composant le présent lot proviennent d'une exploitation infectée par la nécrose hématopoïétique infectieuse et/ou (2) la septicémie hémorragique virale et sont destinés à une autre exploitation infectée par la (les) même(s) maladie(s) (2).
   Fait à ..., le ...
   Nom du service officiel ...
   Nom du fonctionnaire signataire ... (en lettres majuscules).
   Signature (3).
   Cachet du service officiel.
   (1) Attribué par le service officiel.
   (2) Biffer la mention inutile.
   (3) La couleur du cachet et de la signature doit être différente de celle de l'imprimé.