Le débit des effluents gazeux est exprimé en mètres cubes par heure rapportés à des conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilopascals) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs) à une concentration de 20,8 p. 100 d'oxygène pour les fours électriques, 13 p. 100 d'oxygène pour les émissions des fours à pots et de 8 p. 100 d'oxygène pour les autres fours.
   Dans le cas où une installation rejette le même polluant par divers rejets canalisés, les dispositions du présent article s'appliquent à chacun des rejets canalisés.

 11.2.1. Pour les installations de capacité nominale supérieure à 50 t/j, les valeurs limites de rejets en poussières sont limitées à :
         0,2 kg/tv ou à 50 mg/Nm3 dans le cas général ;
         0,35 kg/tv ou à 50 mg/Nm3 pour les verres spéciaux.
         Pour les installations de capacité nominale comprise entre 5 t/j et 50 t/j de verre sodo-calcique et pour les fours de capacité nominale supérieure à 500 kg/j et inférieure à 50 t/j, les valeurs limites de rejets en poussières sont données par l'abaque suivante :

 [*cliché non reproduit cf JORF p. 9673*]

 11.2.2. Oxydes de soufre.
         Les valeurs limites des rejets des oxydes de soufre, exprimés en dioxyde de soufre, sont limitées à :
         Verres non oxydés :
         1 kg/tv ou 500 mg/Nm3 pour les fours au gaz ;
         3 kg/tv ou 1 500 mg/Nm3 pour les fours à combustible liquide ;
         Verres oxydés au sulfate :
         1,5 kg/tv ou 750 mg/Nm3 pour les fours au gaz ;
         3,6 kg/tv ou 1 800 mg/Nm3 pour les fours à combustible liquide ;
         0,5 kg/tv ou 250 mg/Nm3 pour les fours électriques.
   Pour les fours à combustible liquide, non équipés de système de désulfuration, des dérogations limitées dans le temps pourront être accordées, après avis de l'inspection des installations classées, en cas d'impossibilité momentanée d'approvisionnement du marché.

 11.2.3 Les valeurs limites de rejets des oxydes d'azote exprimées en dioxyde d'azote sont limitées comme suit (1) :
         Verres " non spéciaux :
         Fours à boucle :
         3 3 kg/tv ou 1 500 mg/Nm3 pour les fours au gaz ;
         3 2,6 kg/tv ou 1 300 mg/Nm3 pour les fours à combustible liquide ;
         Fours transversaux :
         3 4 kg/tv ou 2 000 mg/Nm3 pour les fours au gaz ;
         3 3 kg/tv ou 1 500 mg/Nm3 pour les fours à combustible liquide ;
         Fours UM et fours à pots :
         3 2,7 kg/tv ou 900 mg/Nm3 pour les fours au gaz ;
         3 2,1 kg/tv ou 700 mg/Nm3 pour les fours à combustible liquide ;
         Fours électriques :
         3 1 kg/tv ou 500 mg/Nm3.
         Verres spéciaux et verres oxydés au nitrate : les valeurs ci-dessus sont doublées tant en ce qui concerne la concentration que les flux spécifiques ;
   (1) Les valeurs limites qui suivent valent pour des gaz contenant au plus 5 p. 100 d'azote.

 11.2.4 Les rejets doivent respecter les valeurs limites suivantes en concentrations et en flux spécifiques :
         - chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore (exprimés en HCI) 175 g/tv ou 50 mg/Nm3, ces valeurs sont doublées dans le cas de verres affinés au chlorure ou dans le cas d'impuretés chlorées contenues dans les matières premières ;
         - fluor et composés du fluor (gaz et poussières, exprimées en HF) 35 g/tv ou 5 mg/Nm3 ;
         - ammoniac (exprimé en NH3) 50 mg/Nm3 en cas d'utilisation d'ammoniac pour la dénitrification.
         Pour les verres " non spéciaux, la somme des teneurs en métaux (Cr VI + Pb + Cd + Sb + Ni + Co + Se + V) ne doit pas dépasser 35 g/tv ou 5 mg/Nm3.
         Pour les verres techniques dits " spéciaux et le cristal au plomb les rejets provenant des fours de fusion et des postes de travail automatiques du verre fondu doivent également respecter les valeurs suivantes, exprimées sur effluent brut :
         - antimoine : 21 g/tv ou 3 mg/Nm3 ;
         - arsenic gazeux : 35 g/tv ou 5 mg/Nm3 ;
         - arsenic particulaire : 7 g/tv ou 1 mg/Nm3 ;
         - cadmium : 1,4 g/tv ou 0,2 mg/Nm3 ;
         - chrome total : 35 g/tv ou 5 mg/Nm3 ;
         - chrome VI : 7 g/tv ou 1 mg/Nm3 ;
         - cobalt : 7 g/tv ou 1 mg/Nm3 ;
         - nickel : 7 g/tv ou 1 mg/Nm3 ;
         - plomb : 35 g/tv ou 5 mg/Nm3 ;
         - sélénium : 7 g/tv ou 1 mg/Nm3 ;
         - vanadium : 35 g/tv ou 5 mg/Nm3.
         La somme des teneurs en métaux (As + Cr + Pb + Cd + Sb + Ni + Co + Se + V) ne doit pas dépasser la valeur limite d'émission la plus élevée correspondant aux métaux normalement présents dans l'effluent gazeux.
         La teneur en acide fluorhydrique des émissions provenant des postes de polissage du verre spécial ou de cristal froid est limitée à 10 mg/Nm3.
   11.2.5. Pour les installations de capacité nominale supérieure à 25 t/j construites ou reconstruites dans la période du 9 juillet 1994 au 31 décembre 2004, et dont les émissions en oxydes d'azote exprimées en dioxyde d'azote respectent les valeurs maximales suivantes :
   - fours Unit Melter (U.M.) : 1 kg/t de verre ou 500 mg/Nm3 ;
   - fours à boucle : 1,5 kg/t de verre ou 700 mg/Nm3 ;
   - fours transversaux : 2 kg/t de verre ou 1 100 mg/Nm3.
   Les valeurs limites de rejet en poussières définies à l'article 11.2.1 ci-dessus sont portées aux valeurs suivantes :

 0,35 kg/t de verre ou 150 mg/Nm3.