CONDITIONS PARTICULIÈRES EXIGÉES DES VÉHICULES DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES DES TYPES A, B ET C 
I.-Dispositions communes 
1. Leur carrosserie est extérieurement blanche ; 
2. Les véhicules sont du genre véhicule automoteur spécialisé (VASP) et de carrosserie ambulance ; 
3. Ils sont munis des feux, des dispositifs de signalisation complémentaire et des avertisseurs spéciaux prévus aux articles R. 313-27, R. 313-31 et R. 313-34 du code de la route ; 
4. Tous les véhicules circulant sur le territoire français doivent être équipés conformément au 6. 5 de la norme NF EN 1789 " véhicules de transport sanitaire et leurs équipements-ambulance routière ". 
II.-Dispositions particulières 
1. Types B et C : 
a) Ces véhicules sont réservés au transport d'une seule personne en position allongée ou demi-assise. 
b) Pour les véhicules de type C, les dispositifs dont la liste est fixée en 6. 5 de la norme NF EN 1789 " véhicules de transport sanitaire et leurs équipements-ambulance routière explicitée dans le guide d'application et reprise en III de la présente annexe, doivent être adaptés aux interventions médicalisées des SMUR et, le cas échéant, complétés sous la responsabilité du médecin-chef du SMUR. 
2. Type A : 
a) Ces véhicules sont réservés au transport d'au moins une personne en position allongée ou demi-assise. 
b) Ces véhicules peuvent participer à l'aide médicale urgente sur demande du service d'aide médicale urgente. Dans ce cas, les dispositifs prévus pour les véhicules de types B sont exigés. 
III.-Equipement des véhicules 
1. Type A : 
L'équipement des véhicules de type A, catégorie C, est composé des produits et matériels suivants : 
TYPES D'ÉQUIPEMENTS 
NORME DE CONFORMITÉ 
OPTION ÉVENTUELLE 
Equipements de relevage et de brancardage du patient 
Brancard principal / support brancard 
EN 1865 
Matelas à dépression 
EN 1865 
Optionnel 
Dispositif de transport du patient en position assise (chaise portoir) 
EN 1865 
Drap portoir ou matelas de transfert 
EN 1865 
Optionnel 
Equipements d'immobilisation 
Lot pour les fractures 
Lot de colliers cervicaux (immobilisation du rachis cervical) 
Equipements de ventilation / respiration 
Station fixe d'oxygène, minimum 2 000 l, conditions normales de 
température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet de 
régulation permettant un débit maximal d'au moins 15 l / min, 
raccord rapide 
EN 737-1 : 1998 
Optionnel 
Oxygène portable : capacité minimum totale de 2 000 l, dont au 
moins une bouteille de 400 l, conditions normales de température 
et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un 
débit d'eau d'au moins 15 l / min, raccord rapide optionnel 
EN 737-1 : 1998 
Insufflateurs manuels avec masques et canules pour tous les âges 
Embout de ventilation bouche à masque avec entrée oxygène 
Dispositif portable, manuel, d'aspiration de mucosités 
EN ISO 10079-2 : 1999 
Equipements de diagnostic 
Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm 
Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm 
Optionnel 
Oxymètre 
EN ISO 9919 
Optionnel 
Stéthoscope 
Optionnel 
Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C 
Optionnel 
Dispositif pour doser le sucre dans le sang 
Optionnel 
Médicaments 
Un support soluté 
Equipements de réanimation 
Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient 
EN 60601-2-4 
Optionnel 
Bandages et matériels d'hygiène 
2 matériels de couchage 
1 couverture bactériostatique 
1 matériel pour le traitement des plaies 
Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la 
température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au 
moins 2 heures 
Optionnel 
1 haricot 
1 sac vomitoire 
1 bassin 
1 urinal (pas en verre) 
2 paires de gants chirurgicaux stériles 
EN 455-1,-2 
100 gants non stériles à usage unique 
EN 455-1,-2 
1 matériel d'accouchement d'urgence 
5 sacs poubelle 
1 drap à usage unique pour brancard 
Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage) 
1 chasuble réfléchissante 
EN 471 
Optionnel 
1 paire de gants de sécurité pour débris 
EN 420 
Optionnel 
1 paire de chaussures de sécurité 
EN ISO 20345 
Optionnel 
Matériel de protection contre l'infection 
2 masques de type FFP2 à usage unique 
Matériel de protection et de sauvetage 
Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel 
et du personnel 
1 coupe-ceinture de sécurité 
1 triangle ou lampe de présignalisation 
1 extincteur 
EN 3-7 
Communication 
Emetteur-récepteur mobile 
Optionnel 
Accès au réseau téléphonique public par l'émetteur-récepteur ou 
par un radiotéléphone mobile 
Communication interne entre le chauffeur et la cellule sanitaire 
2. Types B et C : 
L'équipement des véhicules de types B et C, catégorie A, est composé des produits et matériels suivants, étant entendu que l'équipement correspondant au type C est exigible des seuls véhicules de catégorie A en utilisation SMUR : 
TYPES D'ÉQUIPEMENTS 
NORME DE CONFORMITÉ 
TYPE B 
TYPE C 
Equipements de relevage et de brancardage du patient 
Brancard principal / support brancard 
EN 1865 
1 
1 
Portoir de type cuillère 
EN 1865 
1 
1 
Matelas à dépression 
EN 1865 
1 
1 
Dispositif de transport du patient en position assise (chaise portoir) 
EN 1865 
1 
Optionnel 
Drap portoir ou matelas de transfert 
EN 1865 
Optionnel 
Optionnel 
Plan dur complété d'une têtière d'immobilisation et de brides de sécurité 
EN 1865 
Optionnel 
Optionnel 
Equipements d'immobilisation 
Dispositif de traction 
Optionnel 
Optionnel 
Lot pour les fractures 
1 
1 
Lot de colliers cervicaux (immobilisation du rachis cervical) 
1 
1 
Immobilisation en extension de la partie haute du rachis : dispositif d'extraction ou plan dur court 
Optionnel 
Optionnel 
Equipements de ventilation / respiration 
Station fixe d'oxygène, minimum 2 000 l, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet de régulation permettant un débit maximal d'au moins 15 l / min, (raccord rapide optionnel) 
EN 737-1 : 1998 
Optionnel 
Optionnel 
Oxygène portable : capacité minimum, conditions normales de température et de pression, détendeur, débilitre avec robinet permettant un débit d'eau d'au moins 15 l / min, (raccord rapide optionnel sauf pour le type C) 
EN 737-1 : 1998 
2 000 l 
3 000 l 
Insufflateurs manuels avec masques et canules pour tous les âges 
1 
1 
Embout de ventilation bouche à masque avec entrée oxygène 
1 
1 
Dispositif d'aspiration fixe de mucosités d'une pression minimale de 65 kPa avec une capacité minimale de 1 l 
Optionnel 
1 
Dispositif portable d'aspiration des mucosités 
EN ISO 10079-2 : 1999 
1 
1 
Equipements de diagnostic 
Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm 
1 
1 
Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm 
Optionnel 
1 
Oxymètre 
EN ISO 9919 
1 
1 
Stéthoscope 
1 
1 
Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C 
1 
1 
Dispositif pour doser le sucre dans le sang 
1 
1 
Lampe diagnostic 
1 
1 
Médicaments 
Soluté 
Optionnel 
4 l 
Matériel pour perfusions et injections 
Optionnel 
4 kits 
Dispositif d'injection conçu pour permettre l'administration de liquide chauffé jusqu'à 37° C (+ ou-2° C), portable ou non, 
Optionnel 
Optionnel 
Supports soluté 
2 
2 
Dispositif pour perfusion sous pression 
Optionnel 
1 
Equipements de réanimation 
Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient 
EN 60601-2-4 
1 
Moniteur cardiaque 
Optionnels, peuvent être combinés sur le même dispositif que le défibrillateur 
Obligatoire mais ces fonctions peuvent être combinées sur un dispositif 
Stimulateur cardiaque 
Dispositif de réanimation respiratoire (PARS) : contenu des PACS, matériels de perfusion avec cathéters et perfuseurs, solutés, dispositifs de fixation adhésifs, matériel d'intubation avec laryngoscope et lames diverses, pinces de Magill, mandrins, sonde d'intubation avec embouts, clamp et seringues pour ballonnet, dispositif de fixation pour sonde, stéthoscope, matériel pour administration de médicaments 
1 
Appareillage de nébulisation 
EN 13544-1 
Optionnel 
1 
Lot de drainage thoracique 
1 
Dispositif pour perfusion volumétrique 
1 
Cathéters veineux centraux 
1 
Respirateur de transport 
EN 794-3 
1 
Valve de PEEP 
1 
Capnomètre 
EN 864 
1 
Bandages et matériels d'hygiène 
Matériels de couchage 
2 
2 
Couverture bactériostatique 
1 
1 
Matériel pour le traitement des plaies 
1 
1 
Matériel pour le traitement des brûlures thermiques et chimiques 
1 
1 
Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au moins 2 heures 
1 
1 
Haricot 
1 
1 
Sac vomitoire 
1 
1 
Bassin 
1 
1 
Urinal (pas en verre) 
1 
1 
Container à aiguilles usagées 
1 
Sonde gastrique (avec accessoires) 
1 
Paires de gants chirurgicaux stériles 
EN 455-1,-2 
5 
5 
Gants non stériles à usage unique 
EN 455-1,-2 
100 
100 
1 matériel d'accouchement d'urgence 
1 
1 
Sacs poubelle 
5 
5 
Container incinérable pour déchets médicaux 
2 
Drap à usage unique pour brancard 
1 
1 
Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage) 
Chasuble réfléchissante 
EN 471 
Optionnel 
1 
Vêtement de sécurité et de protection (blouson) 
Optionnel 
Optionnel 
Paire de gants de sécurité pour débris 
EN 420 
Optionnel 
Optionnel 
Paire de chaussures de sécurité 
EN ISO 20345 
Optionnel 
Optionnel 
Casque de sécurité 
EN 14052 
Optionnel 
Optionnel 
Matériel de protection contre l'infection 
1 
1 
Masques de type FFP2 à usage unique 
2 
2 
Matériel de protection et de sauvetage 
Matériel de nettoyage et de désinfection immédiate du matériel et du personnel 
1 
1 
Lot de lampes et outils de sauvetage 
Optionnel 
Optionnel 
Coupe-ceinture de sécurité 
1 
1 
Triangle ou lampe de présignalisation 
1 
1 
Projecteur 
Optionnel 
Optionnel 
Extincteur 
EN 3-7 
1 
1 
Communication 
Emetteur-récepteur mobile 
Optionnel 
1 
Emetteur-récepteur portable 
Optionnel 
1 
Accès au réseau téléphonique public par l'émetteur-récepteur ou par un radiotéléphone mobile 
1 
1 
Un système d'alerte portable par personne (peut être intégré au récepteur radio 
Optionnel 
Optionnel 
Communication interne entre le chauffeur et la cellule sanitaire 
1 
1 
3. Transport de nouveau-nés et nourrissons : 
Lorsque ces véhicules effectuent le transport de nouveau-nés et nourrissons, les dispositifs ci-dessous sont exigés : 
a) Nacelle et filet de protection, couffin et siège auto homologué avec mode de fixation de sécurité conforme à la législation. La fixation est double et concerne tant l'enfant dans la nacelle que la nacelle au brancard. 
b) Thermomètre normal et hypothermique (à gallium). 
c) Bonnet en jersey pour nouveau-né, couverture isolante en aluminium (taille nouveau-né et pédiatrique), sac polyéthylène. 
d) Aspirateur électrique autonome avec batteries et réglage de la dépression. 
e) Sondes pédiatriques d'aspiration de différents calibres. 
f) Lunettes à oxygène pour nouveau-né et nourrisson. 
g) Insufflateur manuel pour nouveau-né et nourrisson (BAVU) avec masque et canules de différentes tailles. 
h) Attelles pédiatriques pour membres inférieurs et supérieurs. 
i) Matelas à dépression pédiatrique.