Cadre de présentation synthétique de L'EPRD
Lettres mémotechniques :
A : Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC) 
B : Unités de soins de longue durée (USLD)
C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes 
E : Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) 
J : Maisons de retraite
N : Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD)
P : Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF
Le cas échéant, les établissements publics de santé peuvent conserver les comptes de résultat prévisionnels annexes suivants :
L : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - Activité sociale
M : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - Activité de production et de commercialisation 
P :Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF
EPRD synthétique
Etablissement :
Exercice :
Compte de résultat prévisionnel principal
PREVISIONS N
Charges
Produits
Titre 1 : Charges de personnel
Titre 1 : Produits versés par l'assurance maladie
Titre 2 : Charges à caractère médical
Titre 2 : Autres produits de l'activité hospitalière
Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général
Titre 3 : Autres produits
Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles
Total des charges
Total des produits
Résultat prévisionnel (excédent)
Résultat prévisionnel (déficit)
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel
Tableau de Passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle-(1)
RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT)
RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)
Valeur comptable des éléments d'actif cédés dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Produits des cessions d'éléments d'actif quote part des subventions virée au résultat reprise sur amortissements, dépréciations et provisions
Sous-total 1
Sous-total 2
Capacité d'autofinancement (si 1-2>0)
Insuffisance d'autofinancement (si 1-2<0)
Tableau de financement prévisionnel
INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT PRÉVISIONNELLE
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELLE
Titre 1 : Remboursement des dettes financières
Titre 1 : Emprunts
Titre 2 : Immobilisations
Titre 2 : Dotations et subventions
Titre 3 : Autres emplois
Titre 3 : Autres ressources
Total des emplois
Total des ressources
Apport au fonds de roulement
Prélèvement sur le fonds de roulement
Total équilibre du tableau de financement
Total équilibre du tableau de financement
Fonds de roulement prévisionnel (1)
Fonds de roulement estimé au 1er janvier
Variation du fonds de roulement
Fonds de roulement prévisionnel au 31 décembre
.
Equivalent de l'amortissement des emprunts in fine
(1) Ces données figurent à titre d'information et ne sont pas soumises au vote du conseil d'administration pour les établissements de santé privés relevant du b et c de l'article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale.
EPRD synthétique
Etablissement :
Exercice :
Lettres budgétaires : B, E et J
Compte de résultat prévisionnel annexe
PREVISIONS N
CHARGES PRODUITS
Titre 1 : Charges de personnel
Titre 1 : Produits afférents aux soins
Titre 2 : Charges à caractère médical
Titre 2 : Produits afférents à la dépendance
Titre 3 : Charges à caractère hôtelier et général
Titre 3 : Produits de l'hébergement
Titre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles
Titre 4 : Autres produits
Total des charges
Total des produits
Résultat prévisionnel (excédent)
Résultat prévisionnel (déficit)
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel annexe
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel annexe
Etablissement :
Exercice :
Lettres budgétaires : N, P (le cas échéant L et M)
Compte de résultat prévisionnel annexe
PREVISIONS N
Charges
Produits
Titre 1 : Charges de l'exploitation courante
Titre 1 : Produits de la tarification
Titre 2 : Charges de personnel
Titre 2 : Autres produits relatifs à l'exploitation
Titre 3 : Charges de la structure
Titre 3 : Produits financiers et produits non encaissables
Total des charges
Total des produits
Report à nouveau déficitaire
Report à nouveau excédentaire
Total général des charges
Total général des produits
Etablissement :
Exercice : 
Lettre budgétaire : C
Compte de résultat prévisionnel annexe
PREVISIONS N 
Charges
Produits
Titre 1 : Charges de personnel
Titre 1 : Produits relatifs à l'activité d'enseignement
Titre 2 : Autres charges
Titre 2 : Autres produits
Total des charges
Total des produits
Report à nouveau déficitaire
Report à nouveau excédentaire
Total général des charges
Total général des produits
Etablissement :
Exercice : 
Lettre budgétaire : A
Compte de résultat prévisionnel annexe
PREVISIONS N
Charges
Produits
Titre 1 : Charges de personnel
Titre 1 : Produits de la DNA et de l'activité de production et de commercialisation
Titre 2 : Autres charges
Total des charges
Total des produits
Résultat prévisionnel (excédent)
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel
Cadre de présentation détaillé de L'EPRD
Etablissement :
Exercice :
EPRD détaillé par titres et chapitres
Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES - CHARGES
REALISATIONS
N-2
COMPTE ANTICIPE
N-1
EXERCICE N
Titre 1
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Remunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats a durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats a durée déterminée (CDD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422. 6423, 6425 et 6429)
6421
Praticiens temps plein et temps partiel
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit
6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit
6425
Permanences de soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (saut 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance- personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales- personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales- personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Charges à caractère médical
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066
Fournitures médicales
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique Varations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)
611
Sous-traitante générale
6131
Locations à caractère médical
6151
Entretiens et réparations de biens à caractère médical
Titre 3
Charges à caractère hôtelier et général
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602
Achats stockés ; autres approvisonnements (sauf 6021 et 6022)
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603
Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Titre 4
Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
dont 675 - valeur comptable des éléments d'actif cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (**)
Total des charges
Excédent prévisionnel
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel principal
.
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES - PRODUITS
REALISATIONS
N-2
COMPTE
anticipé N-1
EXERCICE N
Titre 1
Produits versés par l'assurance maladie
73111
Produits de la tarification des séjours
73112
Produits des médicaments facturés en sus des séjours
73113
Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours
73114
Forfaits annuels
73117
Dotation annuelle de financement
dont produits attendus non notifiés (***)
73118
Dotations MlGAC
dont produits attendus non notifiés (***)
7312
Produis des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique
Titre 2
Autres produits de l'activité hospitalière
7321
Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie
7322
Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie
7323
Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie
7324
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie
73271
Forfait journalier MCO
73272
Forfait journalier SSR
73273
Forfait journalier psychiatrie
733
Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France
734
Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement
735
Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics
Titre 3
Autres produits
70
Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produis des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)
7071
Rétrocession de médicaments
7087
Remboursement de frais par les CRPA (activités suivies en comptabilités séparées *)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
dont 775 -produits des cessions d'éléments d'actif 
dont 777 quote part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)
603
Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)
Rabais remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339)
Total des produits
Déficit prévisionnel
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel principal
(*) remboursement de frais par les activités suivies en comptabilités séparées pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécunté sociale
(**) Ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
(***) A justifier par l'établissement
.
Tableau d'estimation du fonds de roulement initial
Tableau pour les établissements ayant la personnalité juridique
EMPLOIS
DONNEES selon
bilan de N-2
MOUVEMENTS
N-1
BILAN N-1 prévu
RESSOURCES
DONNEES selon
bilan de N-2
MOUVEMENTS
N-1
BILAN N-1
prévu
Augmentations
Diminutions
Augmentations
Diminutions
Immobilisations (valeur brute)
Apports - Fonds associatifs - c/102-103
Compte 20
Ecarts de réévaluation et autres réserves - c/105 et autres 106 (1062, 1063, 1064, 10688)
Compte 21
Excédent affecté à l'investissement - c/ 10682
Compte 22 (sauf 229)
Subventions d'investissement - c/ 13
Compte 23
Emprunts - c/ 16 sauf 166, 1688 et 169
Compte 24 (solde 241-249)
Droit de l'affectant - c/229
Compte 26
Amortissement des immobilisations -c/ 28
Compte 27 sauf 2768
Dépréciation des immobilisations - c/29
Charges à répartir
Provisions réglementées -c/ 14
Compte 481
Provisions pour risques et charges -c/15
Primes de remboursement des obligations
Réserve de trésorerie -c/ 10685
Réserve de compensation - c/ 10686
Compte 169
Réserve de comp. des ch. d'amort. -c/ 10687
Créance dite "de l'article 58"
Report à nouveau -c/ 110
Balance d'entrée compte 41222 (Hélios 41122)
Report à nouveau -c/ 119 (signe -)
Créance de la sectorisation psychiatrique
Résultat de l'exercice -c/ 12 (signe - si déficit)
Compte 41461
Fonds dédié - c/19
Dépréciation des stocks - c/39
Dépréciation des comptes de tiers - c/49
Dépréciation des comptes financiers - c/59
Total des emplois
Total des ressources
Fonds de roulement
Insuffisance de fonds de roulement
Tableau pour les autres établissements
EMPLOIS
DONNEES selon
bilan de N-2
MOUVEMENTS
N-1
BILAN N-1 prévu
RESSOURCES
DONNEES selon
bilan de N-2
MOUVEMENTS
N-1
BILAN N-1
prévu
Augmentations
Diminutions
Augmentations
Diminutions
Immobilisations (valeur brute)
Fonds associatifs - c/102-103
Compte 20
Ecarts de réévaluation et autres réserves - c/105 et autres 106 (1062, 1063, 1064, 10688)
Compte 21
Excédent affecté à l'investissement - c/ 10682
Compte 22 (sauf 229)
Subventions d'investissement - c/ 13
Compte 23
Emprunts - c/ 16 sauf 166, 1688 et 169
Compte 24 (solde 241-249)
Droit de l'affectant - c/229
Compte 26
Amortissement des immobilisations -c/ 28
Compte 27 sauf 2768
Dépréciation des immobilisations - c/29
Charges à répartir
Provisions réglementées -c/ 14
Compte 481
Provisions pour risques et charges -c/15
Comptes de liaison investissement - c/ 1811
Primes de remboursement des obligations
Réserve de trésorerie -c/ 10685
Réserve de compensation - c/ 10686
Compte 169
Réserve de comp. des ch. d'amort. -c/ 10687
Créance dite "de l'article 58"
Report à nouveau -c/ 110
Balance d'entrée compte 41222
Report à nouveau -c/ 119 (signe -)
Créance de la sectorisation psychiatrique
Résultat de l'exercice -c/ 12 (signe - si déficit)
Compte 41461
Fonds dédié - c/19
Dépréciation des stocks - c/39
Dépréciation des comptes de tiers - c/49
Dépréciation des comptes financiers - c/59
Total des emplois
Total des ressources
Fonds de roulement
Insuffisance de fonds de roulement
Tableau de financement prévisionnel (TFP)
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONS N-2
COMPTE ANTICIPE N-1
EXERCICE N
INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT
Titre 1
Remboursement des dettes financières
16
dont 16449
Emprunts et dettes assimilées (sauf 166 et 1688)
opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
Titre 2
Immobilisations
20
Immobilisations incorporelles
211
Terrains
212
Agencements et aménagements de terrains
213
Constructions sur sol propre
214
Constructions sur sol d'autrui
215
Installations techniques, matériel et outillage industriel
218
Autres immobilisations corporelles
23
Immobilisations en cours
Titre 3
Autres emplois
26
Participations et créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières (sauf 2768)
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices
18
Comptes de liaison investissement (*)
Annulations de titres sur exercices clos (2)Correction d'écritures sur exercice clos
Total des emplois
Apport au fonds de roulement
Total équilibre du tableau de financement
(2) Annulations de titres qui constituaient des ressources du tableau de financement d'un exercice clos
.
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONS N-2
COMPTE ANTICIPE N-1
EXERCICE N
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT
Titre 1
Emprunts
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 166, 1688 et 169)
dont 16449
opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
Titre 2
Dotations et subventions
102 ; 103
Apports - Fonds associatifs (**)
131 ; 138
Subventions d'équipement reçues (**)
Titre 3
Autres ressources
267
Créances rattachées à des participations
27
Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768)
775
Cessions d'immobilisations
18
Comptes de liaison investissement (*)
Annulations de mandats sur exercices clos (3) Correction d'écritures sur exercice clos
Total des ressources
Prélèvement sur le fonds de roulement
Total équilibre du tableau de financement
(3) Annulations de mandats qui constituaient des emplois du tableau de financement d'un exercice clos
(*) Ces chapitres ne concernent pas les établissements publics de santé ni les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale disposant de la personnalité morale
(**) les "fonds associatifs" et le compte 138 ne concernent que les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettre A (DNA et SIC)
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONSN-2
COMPTE ANTICIPE N-1
EXERCICE N
Titre 1
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459)
647
Autres charges sociales (sauf 6479)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Autres charges
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures
602
Achats stockés, autres approvisionnements
603
Variation des stocks
606
Achats non stockés de matières et fournitures
607
Achats de marchandises
61
Services extérieurs (sauf 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
dont 675- valeur comptable des éléments d'actif cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Total des charges
Excèdent prévisionnel
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel annexe
CHAPITRES
 INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONS
N-2
COMPTE ANTICIPE 
N-1
EXERCICE N
Titre 1
Produits de la DNA et de l'activité de production et de commercialisation
70
Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actif
dont 777 - quote part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements. dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunération, charges sociales ou taxes (6419. 6459, 6479. 6489, 6319. 6339)
Total des produits
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel annexe
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres B, E et J
(USLD, EHPAD et maisons de retraite)
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONS
N-2
COMPTE ANTICIPE
N-1
EXERCICE N
Titre 1
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Remunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats a durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats a durée déterminée (CDD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422. 6423, 6425 et 6429)
6421
Praticiens temps plein et temps partiel
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit
6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (saut 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance- personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales- personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales- personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Charges à caractère médical
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066
Fournitures médicales
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique Varations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)
611
Sous-traitante générale
6131
Locations à caractère médical
6151
Entretiens et réparations de biens à caractère médical
Titre 3
Charges à caractère hôtelier et général
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602
Achats stockés ; autres approvisonnements (sauf 6021 et 6022)
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603
Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Titre 4
Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations, financières et exceptionnelles
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
dont 675 - valeur comptable des éléments d'actif cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (*)
Total des charges
Excédent prévisionnel
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel annexe
.
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONS
N-2
COMPTE ANTICIPE
N-1
EXERCICE N
Titre 1
Produits afférents aux soins
7311
Forfait annuel des soins
736
Tarifs soins
737
Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins
Titre 2
Produits afférents à la dépendance
734
Tarifs dépendance
Titre 3
Produits de l'hébergement
7312
Hébergement (établissement relevant du 6° de l'art. L 312-1 du CASF)
7317
Tarif hébergement
7318
Autres produits des établissements relevant de l'art. L 312-1 du CASF
Titre 4
Autres produits
70
Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actif
dont 777 - quote part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transfert de charges
Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)
603
Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60371) (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339)
Total des produits
Déficit prévisionnel
Total équilibre du compte de résultat prévisionnel annexe
31/12/N-2
31/12/N-1
31/12/N
Report à nouveau déficitaire (cumul)
Report à nouveau excédentaire (cumul)
(*) Ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale qui utilisent le compte de résultat prévisionnel de l'USLD.
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres C
(Ecoles)
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONS
N-2
COMPTE ANTICIPE
N-1
EXERCICE N
Titre 1
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429)
6421
Praticiens temps plein et temps partiel
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit
6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Autres charges
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures
602
Achats stockés, autres approvisionnements
603
Variation des stocks
606
Achats non stockés de matières et fournitures
607
Achats de marchandises
61
Services extérieurs (sauf 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
dont 675 - valeur comptable des éléments d'actif cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Total des charges
002 - Report à nouveau déficitaire (4)
Total général des charges
(4) seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement
.
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONS
N-2
COMPTE ANTICIPE
N-1
EXERCICE N
Titre 1
Produits relatifs à l'activité d'enseignement
7061
Droits d'inscription des élèves
7063
Remboursement de frais de formation
7471
Subventions d'exploitation versées par le conseil régional
Titre 2
Autres produits
70
Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
Dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actif
dont 777 - quote part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transfert de charges
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339)
Total des produits
002 - Report à nouveau excédentaire (5)
Total général des produits
(5) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres N et P
(L et M le cas échéant)
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONS
N-2
COMPTE ANTICIPE
N-1
EXERCICE N
Titre 1
Charges de l'exploitation courante
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures
602
Achats stockés, autres approvisionnements
603
Variation des stocks
606
Achats non stockés de matières et fournitures
607
Achats de marchandises
611
Sous traitance générale
62
Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629)
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Titre 2
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnel sous contrats à durée déterminée (COD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429)
6421
Praticiens temps plein et temps partiel
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit
6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 3
Charges de la structure
61
Services extérieurs (sauf 611 et 619)
623
Informations, publications, relations publiques
627
Services bancaires et assimilés
63
Impôts, taxes et versements assimilés (saut 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
dont 675 - valeur comptable des éléments d'actif cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
Total des charges
002 - report à nouveau déficitaire (6)
Total général des charges
(6) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement
.
CHAPITRES
INTITULE DES CHAPITRES
REALISATIONS
N-2
COMPTE ANTICIPE
N-1
EXERCICE N
Titre 1
Produits de la tarification
73
Dotations et produits de tarification
Titre 2
Autres produits relatifs à l'exploitation
70
Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
603
Variations de stocks (crédits) 
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719 64729, 6489, 6319.6339)
Titre 3
Produits financiers et produits non encaissables
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
dont 775 - produits des cessions d'éléments d'actif
dont 777- quote part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
Total des produits
002 - Report à nouveau excédentaire (7)
Total général des produits
(7) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement