LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE
Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 
CODE 
LIBELLÉ 
BBCE001 
Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par endoscopie nasale. 
DZQJ001 
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [échocardiographie-doppler transœsophagienne]. 
DZQJ008 
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques. 
DZQJ010 
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon. 
DZQJ011 
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon. 
GBQA002 
Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et / ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]. 
GDQE004 
Fibroscopie du larynx et de la trachée. 
GEQE002 
Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique. 
GEQE004 
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique. 
GEQE006 
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage. 
GEQE007 
Fibroscopie bronchique. 
GEQE009 
Fibroscopie bronchique avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique, chez un patient intubé ou trachéotomisé. 
GEQE010 
Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser. 
GEQH002 
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique. 
HEGE001 
Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide. 
HEGE002 
Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et / ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie. 
HEQE001 
Œsophagoscopie au tube rigide. 
HEQE002 
Endoscopie œso-gastro-duodénale. 
HEQE003 
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans. 
HEQE005 
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans. 
HGNE001 
Séance de destruction de lésion du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie. 
HGQE002 
Duodénoscopie par appareil à vision latérale. 
HJQE001 
Rectosigmoïdoscopie. 
HMQH007 
Cholangiographie rétrograde, par œso-gastro-duodénoscopie. 
JCGE003 
Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde. 
JCGE004 
Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde. 
JDQE001 
Fibroscopie urétrovésicale. 
JDQE002 
Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale. 
JDQE003 
Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide. 
JEGE001 
Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie. 
JEHE002 
Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie. 
Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2
CODE 
LIBELLÉ 
AELB002 
Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par voie transcutanée. 
AHHA001 
Biopsie de nerf périphérique, par abord direct. 
AHHA002 
Biopsie neuromusculaire, par abord direct. 
BAGA001 
Ablation secondaire de corps étranger de la paupière. 
BBGA001 
Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct. 
BDCA003 
Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée. 
BEJB001 
Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée. 
BEJB002 
Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée. 
BELB001 
Injection de substance inerte ou organique dans la chambre antérieure de l'œil, par voie transcornéenne [reformation de la chambre antérieure]. 
BEPA001 
Libération de synéchies et / ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie. 
BGHA001 
Biopsie rétinochoroïdienne. 
BGJB001 
Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale. 
BGLB001 
Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré. 
BGLB002 
Injection de gaz dans le corps vitré. 
BKLB001 
Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique. 
CAEA002 
Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire. 
CAFA006 
Excision de chondrite de l'auricule. 
CBLD 001 
Pose bilatérale d'aérateur transtympanique. 
CBLD 003 
Pose unilatérale d'aérateur transtympanique. 
EBGA001 
Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou. 
EBHA001 
Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct. 
EBNE002 
Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale. 
EGFA007 
Excision d'une thrombose hémorroïdaire. 
FCFA012 
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie. 
FCFA028 
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie. 
GBJD002 
Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure. 
JAHB001 
Biopsie du rein, par voie transcutanée sans guidage. 
JAHJ002 
Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique. 
JAHJ006 
Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique. 
JAKD001 
Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie. 
JCKD001 
Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée. 
JDLF001 
Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne. 
JHSB001 
Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée. 
LHNH001 
Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique. 
MDGB001 
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage. 
MHDB001 
Arthrorise temporaire d'une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt par broche, par voie transcutanée. 
NJAB001 
Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée. 
NJMB001 
Réparation d'une rupture du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée. 
PAGB002 
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage. 
PAGH001 
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique. 
PDFA001 
Exérèse de lésion fasciale et / ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux. 
QAGA004 
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains. 
QZFA001 
Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe. 
QZFA002 
Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe. 
QZFA005 
Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe. 
QZFA007 
Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe. 
QZGA003 
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains. 
QZGA006 
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains. 
Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 
CODE 
LIBELLÉ 
AGLB001 
Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique. 
AHLB003 
Infiltration thérapeutique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [grand nerf occipital d'Arnold]. 
AHLB015 
Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection. 
AHLB016 
Infiltration thérapeutique du plexus brachial. 
AHLH014 
Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, avec guidage radiologique. 
GGHB002 
Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage. 
GGJB001 
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. 
GGJB002 
Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. 
HPJB001 
Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée. 
JGHB001 
Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale. 
JGHB002 
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt. 
JGHD 001 
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt. 
JGHJ001 
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique. 
JGHJ002 
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique. 
JPHJ001 
Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique. 
JPHJ002 
Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique. 
Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 
CODE 
LIBELLÉ 
FEJF003 
Saignée thérapeutique.