II. - CONTRATS À PRESTATIONS DÉFINIES 
(Ces tableaux ne doivent pas contenir d'informations relatives aux dispositifs relevant du régime de fiscalité art. 82 ou 83 du CGI.)
Z. - Données de cadrage.
Z1. - Données de cadrage sur les provisions mathématiques au 31 décembre de l'année de référence.
MONTANTS
(en euros arrondis à l'unité)
Total des provisions mathématiques des contrats en cours de constitution
Total des provisions mathématiques des contrats en cours de liquidation
Z2. - Données de cadrage sur les cotisations au cours de l'année de référence.
MONTANT TOTAL
des versements
(en euros arrondis à l'unité)
NOMBRE DE CONTRATS
en cours de constitution
NOMBRE DE CONTRATS
en cours de constitution
avec versement non nul
au cours de l'année
Total
Z3. - Données de cadrage sur les prestations.
MONTANT DES PRESTATIONS
(en euros arrondis à l'unité)
NOMBRE DE BÉNÉFICIAIRES
Contrats en cours de constitution
Rachats* (transferts de contrats et déblocages anticipés)
Contrats en cours de liquidation
Rentes viagères**
VFU (rentes servies en une seule fois)*
Ligne à ne remplir que si les rentes viagères et les VFU ne sont pas discernables
Total des rentes** (VFU + rentes viagères)
Total des prestations (rachats + rentes)
* Au cours de l'année de référence.
** Au 31/12 de l'année de référence.
Z4. - Données de cadrage en fonction de la nature des contrats.
CONTRATS EN PHASE
de constitution
CONTRATS EN PHASE
de liquidation
Nombre de contrats
souscrits
Nombre
d'entreprises
adhérentes
Montant total
des versements
(en euros arrondis à l'unité)
Montant
des provisions
mathématiques
(en euros arrondis
à l'unité)
Montant
des provisions
mathématiques
(en euros arrondis
à l'unité)
Montant
des prestations
versées sous forme
de rentes viagères***
(en euros
arrondis à l'unité)
Nombre
de bénéficiaires
de rentes viagères
Régimes différentiels à droits certains
Régimes différentiels à droits aléatoires
Régimes additifs à droits certains
Régimes additifs à droits aléatoires
Lignes à ne remplir que si les régimes additifs et différentiels ne sont pas discernables
Régimes à droits certains
Régimes à droits aléatoires
Lignes à ne remplir que si les régimes à droits certains et aléatoires ne sont pas discernables
Régimes différentiels
Régimes additifs
*** Non compris les rentes versées en une seule fois.
A. - Contrats en phase de constitution
Ces tableaux sont à remplir lorsque l'information est disponible.
A1. - Répartition du nombre de contrats en cours de constitution au 31 décembre de l'année de référence par sexe et âge des adhérents (en effectif).
MOINS DE 30 ANS
DE 30 À 39 ANS
DE 40 À 49 ANS
DE 50 À 59 ANS
60 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes 
Sexe inconnu
Total 
A2. - Répartition du nombre de nouveaux contrats constitués (y. c. transferts) depuis le 1er janvier de l'année de référence par sexe et âge des adhérents (en effectif).
MOINS DE 30 ANS
DE 30 À 39 ANS
DE 40 À 49 ANS
DE 50 À 59 ANS
60 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes 
Sexe inconnu
Total 
A3. - Montant des versements totaux (1) de l'année de référence par sexe et âge des adhérents (en euros arrondis à l'unité).
MOINS DE 30 ANS
DE 30 À 39 ANS
DE 40 À 49 ANS
DE 50 À 59 ANS
60 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes 
Sexe inconnu
Total 
(1) Dans le cas où l'employeur effectue des versements complémentaires : versements salariés + employeurs.
A5. - Répartition du montant total des provisions mathématiques (2) au 31 décembre de l'année de référence par sexe et âge des adhérents pour les seuls contrats en cours de constitution (en euros arrondis à l'unité).
MOINS DE 30 ANS
DE 30 À 39 ANS
DE 40 À 49 ANS
DE 50 À 59 ANS
60 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes 
Sexe inconnu
Total 
(2) Provisions mathématiques des contrats en phase de constitution à la clôture de l'exercice.