19 01

 Déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets : 

 19 01 02

 - déchets de déferraillage des mâchefers ; 

 19 01 05 (+)

 - gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées ; 

 19 01 06 (+)

 - déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux ; 

 19 01 07 (+)

 - déchets secs de l'épuration des fumées ; 

 19 01 10 (+)

 - charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées ; 

 19 01 11 (+)

 - mâchefers contenant des substances dangereuses ; 

 19 01 12

 - mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11 ; 

 19 01 13 (+)

 - cendres volantes contenant des substances dangereuses ; 

 19 01 14

 - cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13 ; 

 19 01 15 (+)

 - cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses ; 

 19 01 16

 - cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15 ; 

 19 01 17 (+)

 - déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses ; 

 19 01 18

 - déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17 ; 

 19 01 19

 - sables provenant de lits fluidisés ; 

 19 01 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 19 02

 Déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation) : 

 19 02 03

 - déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux ; 

 19 02 04 (+)

 - déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux ; 

 19 02 05 (+)

 - boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses ; 

19 02 06

 - boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05 ; 

 19 02 07 (+)

 - hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation ; 

 19 02 08 (+)

 - déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses ; 

 19 02 09 (+)

 - déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses ; 

 19 02 10

 - déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09 ; 

 19 02 11 (+)

 - autres déchets contenant des substances dangereuses ; 

 19 02 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 19 03

 Déchets stabilisés/solidifiés (4) : 

 19 03 04 (+)

 - déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés ; 

 19 03 05

 - déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04 ; 

 19 03 06 (+)

 - déchets catalogués comme dangereux, solidifiés ; 

 19 03 07

 - déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06. 

 19 04

 Déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification : 

 19 04 01

 - déchets vitrifiés ; 

 19 04 02 (+)

 - cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée ; 

 19 04 03 (+)

 - phase solide non vitrifiée ; 

19 04 04

 - déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés. 

 19 05

 Déchets de compostage : 

 19 05 01

 - fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés ; 

 19 05 02

 - fraction non compostée des déchets animaux et végétaux ; 

 19 05 03

 - compost déclassé ; 

 19 05 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 19 06

 Déchets provenant du traitement anaérobie des déchets : 

 19 06 03

 - liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux ; 

 19 06 04

 - digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux ; 

 19 06 05

- liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux ; 

 19 06 06

 - digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux ; 

 19 06 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 19 07

 Lixiviats de décharges : 

 19 07 02 (+)

 - lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses ; 

 19 07 03

 - lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02. 

 19 08

 Déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs : 

 19 08 01

 - déchets de dégrillage ; 

 19 08 02

 - déchets de dessablage ; 

 19 08 05

 - boues provenant du traitement des eaux usées urbaines ; 

 19 08 06 (+)

 - résines échangeuses d'ions saturées ou usées ; 

 19 08 07 (+)

 - solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions ; 

 19 08 08 (+)

 - déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds ; 

 19 08 09

 - mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires ; 

 19 08 10 (+)

 - mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09 ; 

 19 08 11 (+)

 - boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles ; 

 19 08 12

 - boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11 ; 

 19 08 13 (+)

 - boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles ; 

 19 08 14

- boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13 ; 

 19 08 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 19 09

 Déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel : 

 19 09 01

 - déchets solides de première filtration et de dégrillage ; 

 19 09 02

 - boues de clarification de l'eau ; 

 19 09 03

 - boues de décarbonatation ; 

 19 09 04

 - charbon actif usé ; 

 19 09 05

 - résines échangeuses d'ions saturées ou usées ; 

 19 09 06

 - solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions ; 

 19 09 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 19 10

 Déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux : 

 19 10 01

 - déchets de fer ou d'acier ; 

 19 10 02

 - déchets de métaux non ferreux ; 

 19 10 03 (+)

 - fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses ; 

 19 10 04

 - fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03 ; 

 19 10 05 (+)

 - autres fractions contenant des substances dangereuses ; 

 19 10 06

 - autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05. 

 19 11

 Déchets provenant de la régénération de l'huile : 

19 11 01 (+)

 - argiles de filtration usées ; 

 19 11 02 (+)

 - goudrons acides ; 

 19 11 03 (+)

 - déchets liquides aqueux ; 

 19 11 04 (+)

 - déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases ; 

 19 11 05 (+)

 - boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses ; 

 19 11 06

 - boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05 ; 

 19 11 07 (+)

 - déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion ; 

 19 11 99

 - déchets non spécifiés ailleurs. 

 19 12

 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple :

 tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs : 

 19 12 01

 - papier et carton ; 

 19 12 02

 - métaux ferreux ; 

 19 12 03

 - métaux non ferreux ; 

 19 12 04

 - matières plastiques et caoutchouc ; 

 19 12 05

 - verre ;

 19 12 06 (+)

 - bois contenant des substances dangereuses ; 

 19 12 07

 - bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06 ; 

 19 12 08

 - textiles ; 

 19 12 09

 - minéraux (par exemple : sable, cailloux) ; 

 19 12 10

 - déchets combustibles (combustible issu de déchets) ; 

 19 12 11 (+)

 - autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses ;

 19 12 12

 - autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11. 

 19 13

 Déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines : 

19 13 01 (+)

 - déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses ; 

 19 13 02

 - déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01 ; 

 19 13 03 (+)

 - boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses ; 

 19 13 04

 - boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03 ; 

 19 13 05 (+)

 - boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses ; 

 19 13 06

 - boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05 ; 

 19 13 07 (+)

 - déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses ; 

 19 13 08

 - déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.