C.C.T.G. : Fascicule 2.
   Terrassements généraux : Numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T.    C.C.T.G. : Fascicule 3.
   Fourniture de liants hydrauliques : Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 4, titre Ier.
   Fourniture d'acier et autres métaux, armatures pour béton armé :

 Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 4, titre II.
   Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension : Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.
   C.P.C. : Fascicule 4, titre III.
   Aciers laminés pour constructions métalliques : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
   C.C.T.G. : Fascicule 4, titre IV.
   Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l'exécution des constructions métalliques : Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 23.
   Granulats routiers : Numéro spécial 85-33 bis du B.O.U.L., T et E.    C.C.T.G. : Fascicule 24.
   Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées : Numéro spécial 86-5 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 25.
   Exécution des corps de chaussées : Numéro spécial 90-5 du B.O.M.E.L.T.M.
   C.C.T.G. : Fascicule 26.
   Exécution des enduits superficiels : Numéro spécial 85-40 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 27.
   Fabrication et mise en oeuvre des enrobés : Numéro spécial 90-6 du B.O.M.E.L.T.M.
   C.C.T.G. : Fascicule 28.
   Chaussées en béton de ciment : Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T.
   C.C.T.G. : Fascicule 29.
   Construction et entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés en béton ou pierres naturelles : Numéro spécial 92-12 du B.O.M.E.L.T.
   C.C.T.G. : Fascicule 31.
   Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton : Numéro spécial 83-42 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.P.C. : Fascicule 32.
   Construction de trottoirs : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.    C.C.T.G. : Fascicule 34.
   Travaux forestiers de boisement : Numéro spécial 86-7 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 35.
   Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T,
   C.C.T.G. : Fascicule 36 (1).
   Réseau d'éclairage public : Editions Berger-Levrault, mod. 10087.    C.C.T.G. : Fascicule 39.
   Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles :

 Numéro spécial 92-2 du B.O.M.E.L.T.
   C.C.T.G. : D.T.U., règles : F.B.
   Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton.
   C.S.T.B. 2188 d'octobre 1987, F.A :
   Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection).
   C.S.T.B. 1840 d'avril 1983, F.P.M :
   Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier p béton) : C.S.T.B. 2270 de septembre 1988.
   C.C.T.G. : Fascicule 50.
   Travaux topographiques, plans à grande échelle : Numéro spécial 85-29 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 56.
   Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion : Numéro spécial 86-6 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
   Rectificatif : numéro spécial 92-13 T.O. du B.O.M.E.L.T.
   C.C.T.G. : Fascicule 61, titre IV, section II, dit Règles N 84.    Action climatique, action de la neige sur les constructions :

 C.S.T.B. 2171 d'août 1987.
   C.P.C. : Fascicule 61, titre V.
   Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier : Numéro spécial 78-9 ter du B.O.M.E.L.A.T.T.
   C.C.T.G. : Fascicule 62, titre Ier, section I, dit Règles B.A.E.L. 91.
   Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites :

 Numéro spécial 92-3 du B.O.M.E.L.T., Cahier 2568 C.S.T.B. Mars 1992.    C.C.T.G. : Fascicule 62, titre Ier, section II, dit Règles B.P.E.L. 91.
   Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et construction en béton précontraint suivant la méthode des états limites : Numéro spécial 92-4 du B.O.M.E.L.T., Cahier 2578 C.S.T.B., avril 1992.
   C.C.T.G. : Fascicule 62, titre V.
   Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil : Numéro 93-3 T.O. du B.O.M.E.L.T. (à paraître).
   C.C.T.G. : D.T.U. : règles A.L.
   Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium : C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.
   C.C.T.G. : D.T.U. : règles C.B. 71.
   Règles de calcul des charpentes en bois : Eyrolles juin 1990.
   C.P.C. : Fascicule 63.
   Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers : Brochure n° 1352 des Journaux officiels.
   C.C.T.G. : Fascicule 64.
   Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil : Numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 65 A.
   Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint : Numéro spécial 92-8 du B.O.M.E.L.T., additif : numéro spécial n° 93-2 T.O. du B.O.M.E.L.T. (à paraître).
   C.C.T.G. : Fascicule 66 (N).
   Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier : Numéro spécial 93-6 T.O. du B.O.M.E.T.T. (à paraître).
   C.C.T.G. : Fascicule 67, titre Ier.
   Etanchéité des ouvrages d'art. Support en béton de ciment : Numéro spécial 85-32 bis du B.O.U.L., T. et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 67, titre III.
   Etanchéité des ouvrages souterrains : Numéro spécial 92-5 du B.O.M.E.L.T.
   C.C.T.G. : Fascicule 68 (N).
   Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil :

 Numéro spécial 93-7 T.O. du B.O.M.E.T.T. (à paraître).
   C.C.T.G. : Fascicule 69.
   Travaux en souterrain : Numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T. et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 70.
   Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes : Numéro spécial 92-7 T.O. du B.O.M.E.L.T.
   C.C.T.G. : Fascicule 71.
   Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
   C.C.T.G. : Fascicule 73.
   Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles :

 Numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T. et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 74.
   Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes : Numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L., T. et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 76.
   Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable : Numéro spécial 87-3 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
   C.C.T.G. : Fascicule 81, titre Ier.
   Construction d'installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d'eaux usées : Numéro spécial 87-2 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
   C.C.T.G. : Fascicule 81, titre II.
   Construction de stations de traitement des eaux usées : Numéro spécial 92-7 du B.O.M.E.L.T.
   C.C.T.G. : Fascicule 82.
   Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers :

 Numéro spécial 85-27 bis du B.O.U.L., T. et E.
   C.C.T.G. : Fascicule 85.
   Construction d'installations de broyage de déchets ménagers :

 Numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T. et E.
   (1) Approuvé par le décret n° 88-587 du 6 mai 1988.
   (N) Fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.