Sans préjudice des végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés dans la section I.
   1. Végétaux, produits végétaux et autres objets.
   Ex 0602.99, 0604.91.10, Ex 0604.91.90, Ex 0604.99, Ex 0602.10.90.
   1.1. Végétaux de conifères (Coniferales), visés à l'annexe II B du présent arrêté.
   Ex 0602.99.
   1.2. Végétaux destinés à la plantation, autre que des semences, de Populus L. (peuplier) et Beta vulgaris L. (betterave).
   Ex 0602.10.90, Ex 0602.20, Ex 0604.91, Ex 0602.99, Ex 0602.99.45, Ex 0602.99.49, Ex 0604.99.
   1.3. Végétaux, à l'exception des fruits et des semences de Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill. (cognassier), Eriobotrya Lindl., Eucalyptus L'Herit., Malus Mill. (pommier), Mespilus L. (néflier), Persea americana P. Mill. (avocatier), Pyracantha Roem., Pyrus L. (poirier), Sorbus L. (sorbier) autre que Sorbus intermedia (Ehrh.) Pers. et Stranvaesia Lindl.
   Ex 1212.99.90.
   1.4. Pollen vivant destiné à la pollinisation de Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Pyracantha Roem., Pyrus L., Sorbus L. autre que Sorbus intermedia (Ehrh.) Pers. et Stranvaesia Lindl.
   Ex 0601.10.90.
   1.5. Racines tubéreuses de Solanum tuberosum L. destinées à la plantation.
   1212.91, Ex 1214.90.10.
   1.6. Végétaux de Beta vulgaris L. (betterave) destinés à l'alimentation animale ou à la transformation industrielle.
   Ex 2530.90.00, Ex 2303.20, Ex 2303.30.
   1.7. Terres et déchets non stérilisés provenant de l'utilisation des betteraves (Beta vulgaris L.).
   0713.33.10, 1209.11.00, 1209.19.00, 1207.20.
   1.8. Semences de Beta vulgaris L. (betterave), Dolichos Jacq. (dolique), Gossypium spp. (coton) et Phaseolus vulgaris L. (haricot).
   12.07.20.
   1.9. Fruits (boules) de Gossypium spp. (coton).
   1.10. Le bois au sens de l'article 8 du présent arrêté :
   a) A été obtenu en tout ou partie à partir de conifères (Coniferales), à l'exclusion de bois écorcé.
   et
   b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations figurant à l'annexe I, deuxième partie du règlement (C.E.E.) n° 2658-87.
   4401.10 : bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires.
   4401.21 : bois en plaquettes ou en particules.
   Ex 4401.30 : déchets et débris de bois, non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.
   4403.20 : bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris : autres qu'enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation.
   Ex 4404.10 : échalas fendus : pieux, piquets et poteaux en bois, appointés, non sciés longitudinalement.
   4406.10 : traverses en bois pour voies ferrées ou similaires : non imprégnées.
   Ex 4407.10 : bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, non rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 millimètres et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes.
   Ex 4415.10 : caisses, cageots et cylindres.
   Ex 4415.20 : palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement : autres que palettes simples et palettes-caisses lorsqu'elles sont conformes aux normes applicables aux palettes UIC et qu'elles portent une marque attestant cette conformité.
   Ex 1404.10.00, Ex 1404.90.00.
   1.11. Ecorce isolée de conifères (Coniferales).
   2. Végétaux, produits végétaux et autres objets produits par des producteurs autorisés à produire pour vendre à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont préparés et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels les services chargés de la protection des végétaux garantissent que leur production est nettement séparée des végétaux visés à la présente annexe.
   Ex 0602.10.90, Ex 0602.99.
   2.1. Végétaux de Bégonia L., destinés à la plantation, autres que les semences, tubercules et rhizomes, et végétaux d'Euphorbia pulcherrima Willd, destinés à la plantation, autres que les semences.
   Ex 0601.10.90, Ex 0601.20.90, 0602.
   2.2. Végétaux de Begonia L. et Euphorbia pulcherrima Willd. (poinsettia), destinés à la plantation, autres que des semences.