Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 1 : Taux net de cotisation A.T. : 1,9

 4805.4

 Fabrication d'emballages sur mesure, d'emballages spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie, sans outillage mécanique.

 4807.3

 Fabrication de sabots, d'articles en bois pour chaussures avec outillage mécanique. Fabrication de bois préparés pour allumettes.

 4901.1

 Fabrication de meubles meublants, de meubles de cuisine, de meubles en bois blanc, de cercueils, sans outillage mécanique. Artisans du meuble.

 4902.0

 Fabrication industrielle de sièges. Fabrication de fonds de sièges sans déroulage. Artisans du siège avec outillage mécanique.

 4902.1

 Fabrication de sièges, artisans du siège, sans outillage mécanique.

 4903.0

 Fabrication de meubles de cuisine et meubles en bois blanc avec outillage mécanique.

 4904.1

 Préparation de plumes et duvets, de crin végétal ou animal. Fabrication d'édredons, couvre-pieds, coussins.

 4905.2

 Réparateurs de meubles anciens.

 4905.3

 Industries connexes à l'industrie de l'ameublement, à l'exclusion de la fabrication de cercueils et de la réparation des meubles anciens.

 Fabrication de mélanges, plaques, feuilles, films, tubes, tuyaux et profilés :

 5301.2

 - fabrication de produits en matières plastiques stratifiées ;

 5301.3

 - fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.) ;

 5301.4

 - fabrication par calandrage (sur grosses calandres) de feuilles rigides, de feuilles souples (dont revêtement de sol) ;

 5301.5

 - fabrication par extrusion, coulage ou autre procédé (sauf calandrage) de feuilles, tubes et profilés à base de matières thermoplastiques ou similaires.

 Fabrication de pièces diverses pour l'industrie :

 5302.0

 - fabrication par moulage, par compression ou autres procédés de matières plastiques thermodurcissables ou similaires ;

 5302.2

 - fabrication de produits en matières plastiques stratifiées ;

 5302.6

- fabrication par formage, emboutissage, chaudronnage, soudage, couture, etc., de produits ou pièces en matières thermoplastiques ou similaires ;

 5302.7

 - production de feuilles, de films, tubes, profilés, etc., à base de matières thermoplastiques ou similaires avec transformations connexes de ces produits ;

 5302.8

 - usinages et assemblages divers de produits principalement en matières plastiques thermodurcissables et thermoplastiques.

 Fabrication d'emballages en matières plastiques :

 5303.0

 - fabrication par moulage, par compression ou autres procédés de matières plastiques thermodurcissables ou similaires ;

 5303.3

 - fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.) ;

 5303.7

 - production de feuilles, films, tubes, profilés, etc., à base de matières thermoplastiques ou similaires avec transformations connexes de ces produits ;

 5303.8

 - usinages et assemblages divers de produits principalement en matières plastiques thermodurcissables et thermoplastiques.

 Fabrication d'éléments pour le bâtiment :

 5304.2

 - fabrication de produits en matières plastiques stratifiées ;

 5304.6

 - fabrication par formage, emboutissage, chaudronnage, soudage, couture, etc., de produits ou pièces en matières thermoplastiques ou similaires ;

 5304.7

 - production de feuilles, films, tubes, profilés, etc., à base de matières thermoplastiques ou similaires avec transformations connexes de ces produits ;

 5304.8

 - usinages et assemblages divers de produits principalement en matières plastiques thermodurcissables et thermoplastiques.

 Fabrication de produits de consommation divers :

 5305.0

 - fabrication par moulage, par compression ou autres procédés de matières plastiques thermodurcissables ou similaires ;

 5305.1

 - fabrication par moulage, par injection ou autres procédés d'objets en matières thermoplastiques ou similaires ;

 5305.2

 - fabrication de produits en matières plastiques stratifiées ;

 5305.3

 - fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.) ;

 5305.6

 - fabrication par formage, emboutissage, chaudronnage, soudage, couture, etc., de produits ou pièces en matières thermoplastiques ou similaires ;

5305.7

 - production de feuilles, films, tubes, profilés, etc., à base de matières thermoplastiques ou similaires avec transformations connexes de ces produits ;

 5395.9

 - assemblage (sans fabrication des éléments constitutifs) de fruits, de fleurs et de petits objets (nda) en matières plastiques.

 5401.3

 Fabrication de sabots, d'articles en bois pour chaussures, de jeux et de jouets en bois. Fabrication de maquettes de véhicules, d'avions et de navires (sans outillage mécanique).

 5402.1

 Fabrication d'articles de sports proprement dits dont la matière dominante est le bois : canoës et kayaks. Fabrication de bouteilles isolantes, de récipients isolants pour le campement ou le voyage.

 5402.2

 Fabrication d'articles divers de campement, sacs et équipements duvetés.

 5402.4

 Fabrication d'articles de pêche. Fabrication de cordes en boyaux pour raquettes. Réparation de raquettes (sans fabrication, ni commerce).

 5405.0

 Fabrication et réparation d'instruments de musique (y compris réparation et accordage de piano à domicile).

 5406.4

 Fabrication de porte-plume réservoirs, de porte-mines, de porte-plume.

 5406.6

 Fabrication d'articles de Paris, de vaporisateurs (autres qu'en verre), de cure-dents, d'articles pour fumeurs (notamment pipes, fume-cigarettes, briquets).

 5408.0

 Fabrication de brosserie.

 5408.1

 Fabrication de vannerie (avec outillage mécanique).

 5408.3

 Fabrication d'articles en paille.

 6604.3

 Fabrication de vannerie sans outillage mécanique. Réparateurs de sièges, canneurs empailleurs, rempailleurs.

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 2 : Taux net de cotisation A.T. : 2,5

 4709.0

 Fabrication de cannes et fouets (à l'exception des parapluies dont la fabrication relève du comité technique national des industries du vêtement). Fabrication de boutons (à l'exception des boutons métalliques, de verre, de porcelaine et de céramique).

 4904.2

Fabrication de sommiers (sauf métalliques), de matelas et de coussins, y compris à carcasse métallique. Réparation et réfection de matelas, de literie.

 Fabrication de pièces diverses pour l'industrie :

 5302.1

 - fabrication par moulage, par injection ou autres procédés d'objets en matières thermoplastiques ou similaires ;

 5302.3

 - fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.) ;

 5302.9

 - fabrication par thermoformage.

 Fabrication d'emballages en matières plastiques :

 5303.1

 - fabrication par moulage, par injection ou autres procédés d'objets en matières thermoplastiques ou similaires ;

 5303.6

 - fabrication par formage, emboutissage, chaudronnage, soudage, couture, etc., de produits ou pièces en matières thermoplastiques ou similaires ;

 5303.9

 - fabrication par thermoformage.

 Fabrication d'éléments pour la bâtiment :

 5304.0

 - fabrication par moulage, par compression ou autres procédés de matières plastiques thermodurcissables ou similaires ;

 5304.3

 - fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.) ;

 5304.9

 - fabrication par thermoformage.

 Fabrication de produits de consommation divers :

 5305.8

 - usinages et assemblages divers de produits principalement en matières plastiques thermodurcissables et thermoplastiques ;

 5305.9

 - fabrication par thermoformage.

 5401.2

 Fabrication de jeux et jouets en bois. Fabrication de maquettes de véhicules, d'avions, de navires (avec outillage mécanique).

 5403.0

 Fabrication de bateaux de plaisance en bois ou en polyester stratifié.

 5403.1

 Voilerie et gréement, pouliage.

 5406.3

 Fabrication de tabletterie.

 6422.0

 Commerce de détail des bois de menuiserie de placage et contreplaqués, de panneaux de particules et lattés.

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE

    Groupe 3 : Taux net de cotisation A.T. : 3,9

 0220.1

 Fabrication du charbon de bois à usage domestique.

 3202.1

 Construction de navires de marine marchande en bois.

 3203.1

 Construction d'autres bateaux (bâtiments fluviaux et construction d'embarcations) dont la matière première est le bois.

 3205.2

 Réparation de navires en bois.

 4802.0

 Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers du bois (y compris le bois de brosses).

 4802.1

 Fabrication en série de menuiseries de bâtiment (sans pose).

 4803.1

 Fabrication de parquets, moulures et baguettes à partir du bois débité.

 4804.0

 Fabrication de bois déroulés et fabrication de contre-plaqués, fabrication de panneaux lattés de bois tranchés et de bois de placage, bois améliorés.

 4804.1

 Fabrication de panneaux dits de " particules " à base de bois haché, broyé mais non défibré, etc., de panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle (laquage, etc.).

 4804.2

 Traitement des bois.

 4805.1

 Fabrication de caisses en fardeaux et caisses montées, y compris la fabrication de palettes : à partir du bois débité.

 4901.0

 Fabrication de meubles meublants, y compris les artisans du meuble avec outillage mécanique.

 4902.2

 Tapissiers en sièges.

 4906.0

 Fabrication de mobilier fonctionnel non métallique.

 5907.3

 Commerce de gros de futailles, d'articles demi-finis en bois (bois sciés) et menuiserie du bâtiment.

 5907.4

 Commerce de gros et demi-gros de placages et contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés.

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 4 : Taux net de cotisation A.T. : 5,5

0220.0

 Travail du bois en forêt (exécuté hors du parterre de la coupe, sans abattage et sans outillage mécanique).

 4801.0

 Scieries fixes, scieries mobiles (prestations de services pour particuliers et collectivités).

 4803.0

 Fabrication de parquets, moulures et baguettes à partir de la grume.

 4805.0

 Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, y compris la fabrication de palettes : à partir de la grume.

 4805.2

 Fabrication d'emballages légers, billots, basquets, cageots, etc., de tonnelets, d'emballages en bois déroulés et fûts d'emballage.

 4805.3

 Fabrication d'emballages sur mesure, d'emballages spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie : avec outillage mécanique.

 4806.1

 Fabrication de bâtiments préfabriqués légers.

 4807.0

 Fabrication de fibres de bois (sans fabrication de panneaux).

 4807.1

 Fabrication de matériel et d'instruments divers en bois.

 4807.2

 Préparation de sciures et fabrication de farine de bois. Commerce de sciure.

 4905.0

 Fabrication de cercueils avec outillage mécanique.

 Fabrication d'éléments pour le bâtiment :

 5304.1

 Fabrication par moulage, par injection ou autres procédés d'objets en matières plastiques thermodurcissables ou similaires.

 5408.4

 Fabrication d'articles en liège.

 5907.0

 Importation et commerce de gros de produits forestiers (bois en grumes et bois ronds).