Nature dénomination titre référence de publication C.C.T.G.
   Fascicule 2 : Terrassements généraux.
   Numéro spécial 79-15 bis du B.O.E.C.V. et T.
   C.C.T.G.
   Fascicule 3 : Fourniture de liants hydrauliques.
   Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 4 : Fourniture d'acier et autres métaux.
   - Titre Ier : Armatures pour béton armé.
   Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T et E.
   - Titre II : Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré- ou post-tension.
   Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.
   C.P.C.
   Fascicule 4, titre III : Aciers laminés pour constructions métalliques.
   Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. - Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
   C.C.T.G.
   Fascicule 4, titre IV : Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinés à l'exécution des constructions métalliques.
   Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 23 : Granulats routiers.
   Numéro spécial 85-33 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 24 : Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées.
   Numéro spécial 86-5 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 25 : Exécution des corps de chaussées.
   Numéro spécial 90-5 du B.O.M.E.L.T.M.
   C.C.T.G.
   Fascicule 26 : Exécution des enduits superficiels.
   Numéro spécial 85-40 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 27 : Fabrication et mise en oeuvre des enrobés.
   Numéro spécial 90-6 du B.O.M.E.L.T.M.
   C.C.T.G.
   Fascicule 28 : Chaussées en béton de ciment.
   Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T.
   C.P.C.
   Fascicule 29 (N) : Construction et entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés en béton ou pierres naturelles.
   Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.
   C.C.T.G.
   Fascicule 31 : Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton.
   Numéro spécial 83-42 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.P.C.
   Fascicule 32 : Construction de trottoirs.
   Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.
   C.C.T.G.
   Fascicule 34 : Travaux forestiers de boisement.
   Numéro spécial 86-7 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 35 : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs.
   Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.
   C.C.T.G.
   Fascicule 36 (1) : Réseau d'éclairage public.
   Editions Berger-Levrault. Mod. 10087.
   C.C.T.G.
   Fascicule 39 (N) : Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles.
   Numéro spécial 92-02 du B.O.M.E.L.T. et E.
   C.C.T.G.
   D.T.U. - Règles :
   - F.B.Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton.
  C.S.T.B. 2188 d'octobre 1987.
   - F.A.Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection).
   C.S.T.B. 1840 d'avril 1983.
   - F.P.MMéthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton).
   C.S.T.B. 2270 de septembre 1988.
   C.C.T.G.
   Fascicule 50 : Travaux topographiques. Plans à grande échelle.
   Numéro spécial 85-29 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 56 (M) : Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion.
   Numéro spécial 86-6 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
   C.C.T.G.
   Fascicule 61, titre IV, section II, dit règles "N 84" : Actions climatiques. Action de la neige sur les constructions.
   C.S.T.B. 2171 d'août 1987.
   C.P.C.
   Fascicule 61, titre V : Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier.
   Numéro spécial 78-9 ter du B.O.M.E.L.A.T.T.
   C.C.T.G.
   Fascicule 62 (N), titre Ier, section I, dit règles "B.A.E.L. 91".    Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites.    C.S.T.B. mars 1992.
   Numéro spécial 92-03 du B.O.M.E.L.T. et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 62 (N), titre Ier, section II, dit règles "B.P.E.L. 91" : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites.
   C.S.T.B. avril 1992.
   Numéro spécial 92-04 du B.O.M.E.L.T. et E.
   C.C.T.G.
   D.T.U. : règles A 1 : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium.
   C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.
   C.C.T.G.
   D.T.U. : règles CB 71 : Règles de calcul des charpentes en bois.    Eyrolles juin 1980.
   C.P.C.
   Fascicule 63 : Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers.
   Brochure n° 1352 des Journaux officiels.
   C.C.T.G.
   Fascicule 64 : Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil.    Numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 65 : Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.
   Numéro spécial 85-30 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 65 A (N) : Exécution des ouvrages en béton armé.
   C.P.C.
   Fascicule 66, chapitres Ier, II, IV, V et VI : Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue.
   Brochure n° 1297 des Journaux officiels.
   C.C.T.G.
   Fascicule 67, titre Ier : Etanchéité des ouvrages d'art. Support en béton de ciment.
   Numéro spécial 85-32 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 67 (N), titre III : Etanchéité des ouvrages souterrains.
   Numéro spécial 92-05 du B.O.M.E.L.T. et E.
   C.P.C.
   Fascicule 68, titre Ier : Exécution des travaux de fondation d'ouvrages.
   Numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P.
   C.C.T.G.
   Fascicule 69 : Travaux en souterrain.
   Numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 70 (N) : Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes.
   Numéro spécial 92-06 du B.O.M.E.L.T. et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 71 : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements.
   Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
   C.C.T.G.
   Fascicule 73 : Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles.
   Numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 74 : Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes.
   Numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L., T. et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 76 : Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable.
   Numéro spécial 87-3 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
   C.C.T.G.
   Fascicule 81, titre Ier : Construction d'installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d'eaux usées.
   Numéro spécial 87-2 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
   Fascicule 81, titre II (N) : Construction de station de traitement des eaux usées.
   Numéro spécial 92-07 du B.O.M.E.L.T. et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 82 : Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers.
   Numéro spécial 85-27 bis du B.O.U.L., T et E.
   C.C.T.G.
   Fascicule 85 : Construction d'installations de broyage de déchets ménagers.
   Numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T et E.
   (1) Approuvé par le décret n° 88-587 du 6 mai 1988.
   (N) : fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.