B6. - Répartition du montant total des provisions mathématiques des seuls contrats en phase de liquidation au 31 décembre de l'année de référence par sexe et par âge (en euros arrondis à l'unité).
MOINS DE 60 ANS
DE 60 À 64 ANS
DE 65 À 69 ANS
DE 70 À 79 ANS
80 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes 
Sexe inconnu
Total 
C. - Contrats en phase de liquidation
(prestations versées sous forme de rente versée en une seule fois)
C3. - Répartition du nombre de bénéficiaires de rentes versées en une seule fois au cours de l'année de référence par tranche de montant et par sexe des bénéficiaires (en effectif).
MOINS DE
200
DE 200 À
800 EUROS
DE 800 À
1 000 EUROS
DE 1 000 À
5 000 EUROS
PLUS DE
5 000 EUROS
INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes 
Sexe inconnu
Total 
C4. - Répartition du montant total des rentes versées en une seule fois au cours de l'année de référence par tranche de montant et par sexe des bénéficiaires (en euros arrondis à l'unité).
MONTANT TOTAL
des VFU
de moins
de 200 euros
MONTANT TOTAL
des VFU
de 200
à 800 euros
MONTANT TOTAL
des VFU
de 800
à 1 000 euros
MONTANT TOTAL
des VFU
de 1 000
à 5 000 euros
MONTANT TOTAL
des VFU
de plus
de 5 000 euros
MONTANT TOTAL
des VFU
de tranche inconnue
TOTAL
Hommes
Femmes 
Sexe inconnu
Total 
III. - PLAN ÉPARGNE COLLECTIF (PERCO)
Z. - Données de cadrage.
Z1. - Données de cadrage sur les encours au 31 décembre de l'année de référence.
MONTANTS
(en euros arrondis à l'unité)
Total des encours
Z2. - Données de cadrage sur les cotisations au cours de l'année de référence.
MONTANTS TOTAL
des versements
(en euros arrondis à l'unité)
NOMBRE
d'adhérents
NOMBRE
de contrats
NOMBRE
de contrats
avec versement
non nul
au cours de l'année
Total
Z3. - Données de cadrage sur les sorties de capital.
MONTANTS DES PRESTATIONS
(en euros arrondis à l'unité)
NOMBRE
de bénéficiaires
Rachats anticipés*
Sorties en capital*
Transfert de capital vers une société d'assurance pour conversion en une rente viagère*
Total (rachats + sorties en capital + transferts constitutifs de rentes)
* Au cours de l'année de référence.
A. - Adhérents, cotisations et encours
A1. - Répartition du nombre d'adhérents au 31 décembre de l'année de référence par sexe et âge (en effectif).
MOINS DE 30 ANS
DE 30 À 39 ANS
DE 40 À 49 ANS
DE 50 À 59 ANS
60 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
A1B. - Répartition du nombre d'adhérents avec versement non nul au cours de l'année au 31 décembre de l'année de référence par sexe et âge (en effectif).
MOINS DE 30 ANS
DE 30 À 39 ANS
DE 40 À 49 ANS
DE 50 À 59 ANS
60 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
A2. - Répartition du nombre de nouveaux adhérents (y. c. transferts) depuis le 1er janvier de l'année de référence par sexe et âge (en effectif).
MOINS DE 30 ANS
DE 30 À 39 ANS
DE 40 À 49 ANS
DE 50 À 59 ANS
60 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
A3. - Montant des versements totaux (1) de l'année de référence par sexe et âge des adhérents (en euros arrondis à l'unité).
MOINS DE 30 ANS
DE 30 À 39 ANS
DE 40 À 49 ANS
DE 50 À 59 ANS
60 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
(1) Dans le cas où l'employeur effectue des versements complémentaires : versements salariés + employeurs.
A4. - Répartition du nombre d'adhérents (2) au 31 décembre de l'année de référence par tranche de versement annuel (en effectif).
AUCUN
versement
MOINS
de 500 €
DE 500
à 1 499 €
DE 1 500
à 2 499 €
DE 2 500
à 4 999 €
5 000 €
ou plus
TRANCHE
inconnue
TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
(2) Les adhérents qui n'ont effectué aucun versement au cours de l'année doivent être comptabilisés dans la colonne  Aucun versement .
Ceux qui ont cotisé doivent être comptabilisés dans une des colonnes indiquant une tranche définie ou bien la colonne  tranche inconnue .
A5. - Répartition du montant total des encours au 31 décembre de l'année de référence par sexe et âge des adhérents (en euros arrondis à l'unité).
MOINS DE 30 ANS
DE 30 À 39 ANS
DE 40 À 49 ANS
DE 50 À 59 ANS
60 ANS OU PLUS
ÂGE INCONNU
TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
A6. - Répartition (en effectif) du nombre d'adhérents durant l'année de référence par sexe, âge et tranche d'encours.
MOINS
de 1 000 €
DE 1 000
à 2 499 €
DE 2 500
à 4 999 €
DE 5 000
à 7 999 €
DE 8 000
à 15 000 €
DE 15 000
à 24 999 €
DE 25 000
à 49 999 €
50 000 €
ou plus
TRANCHE
inconnue
TOTAL
Hommes
Moins
de 30 ans
De 30
à 39 ans
De 40
à 49 ans
De 50
à 59 ans
60 ans
ou plus
Age
inconnu
Femmes
Moins
de 30 ans
De 30
à 39 ans
De 40
à 49 ans 
De 50
à 59 ans
60 ans
ou plus
Age
inconnu
Sexe
inconnu
Moins
de 30 ans
De 30
à 39 ans
De 40
à 49 ans 
De 50
à 59 ans
60 ans
ou plus
Age
inconnu
Total