Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans.

 La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.
   DÉLAI de prise en charge

 21 jours
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES

 de provoquer ces maladies

 Travaux suivants exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides susceptibles d'être souillés par leurs déjections :
   - travaux effectués dans les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; 
   - travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ; 
   - travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ; 
   - travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques ; 
   - travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; 
   - travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ; 
   - travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du 5e quartier des animaux de boucherie ; 
   - travaux de dératisation ; 
   - travaux de soins aux animaux vertébrés.
DESIGNATION DES MALADIES

 Syndrome pouvant revêtir, soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique.

 Dans tous les cas, le diagnostic sera authentifié par un examen sérologique spécifique.

 DELAI de prise en charge : 15 jours

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie:

 Travaux de gardes-chasse et gardes-forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages.

 Travaux d'élevage, abattage, transport, manipulation et vente de léporidés, de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

 Transport et manipulation de peaux.

 Travaux de laboratoires exposant à contact des léporidés et des petits rongeurs.
CARACTERISATION DE LA MALADIE

    Syndrome pouvant revêtir, soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique mais authentifié par le sérodiagnostic.   DELAI de prise en charge : 10 jours

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER LA MALADIE

    Travaux de gardes-chasses et gardes forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages.

    Travaux d'élevage de petits rongeurs (cobayes) et d'animaux à fourrure.

    Tous travaux de laboratoire effectués dans des établissements relevant du régime agricole de protection sociale.
DESIGNATION DES MALADIES

 Brucellose aiguë avec septicémie :
   - tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ;
   - tableau pseudo-grippal ;
   - tableau pseudo-typhoïdique.

 DELAI de prise en charge : 2 mois.

DESIGNATION DES MALADIES

 Brucellose subaiguë avec focalisation :
   - monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ;
   - bronchite, pneumopathie ;
   - réaction neuro-méningée ;
   - formes hépato-spléniques subaiguës ;
   - formes génitales subaiguës.

 DELAI de prise en charge : 2 mois.

DESIGNATION DES MALADIES

 Brucellose chronique :
   - arthrites séreuses ou suppurées, ostéo-arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ;
   - orchite, épididymite, prostatite, salpingite ;
   - bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ;
   - hépatite ;
   - anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ;
   - néphrite ;
   - endocardite, phlébite ;
   - réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire ;
   - manifestations cutanées d'allergie ;
   - manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.

 DELAI de prise en charge : 1 an.

L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'Organisation mondiale de la santé (O.M.S.) quel que soit leur taux.

 Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à la constatation actuelle ou antérieure d'une réaction sérologique positive.

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies:

 Travaux exécutés dans des exploitations, entreprises ou laboratoires et exposant au contact des caprins, ovins, bovins, porcins, de leurs produits ou de leurs déjections.

 Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins antibrucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.
DESIGNATION DES MALADIES :

    Ulcérations, dermites primitives, pyodermites  

    DELAI de prise en charge : 30 jours 

    Blépharite

    DELAI de prise en charge 30 jours

    Conjonctivite

    DELAI de prise en charge : 30 jours

    Lésions eczématiformes (cf. tableau 44) 

    DELAI de prise en charge : cf. tableau 44

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués dans une exploitation ou une entreprise agricole.

    Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués par des artisans ruraux.
DESIGNATION DES MALADIES

    La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.

    A. Mycoses de la peau glabre :

    Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné 

    DELAI de prise en charge : 30 jours.

   B. Mycoses du cuir chevelu :

    Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnées quelquefois d'une folliculite suppurée (Kerion)

    DELAI de prise en charge 30 jours.

   C. Mycoses des orteils :

    Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

    Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil)

    DELAI de prise en charge : 30 jours.

   D. Périonyxis et onyxis des doigts :

    Inflammation périunguéale, douloureuse, d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, colaboration brunâtre, onycholyse

    DELAI de prise en charge : 7 jours.

   E. Onyxis des orteils :

    Onysix localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations accompagnées d'hyperkératose sous ou périunguéale 

    DELAI de prise en charge : 30 jours.

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES    Maladies désignées en A, B, C :

    Travaux exposant au contact de mammifères d'élevage, vivants ou tués :

    - élevages, animaleries, garderies d'animaux, ménageries) ;

    - abattoirs, chantiers d'équarrissage.

    Travaux exécutés dans les brasseries et laiteries. 

    Maladies désignées en C :

    Travaux exécutés en milieu aquatique.

   Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus.

    Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés.

    Travaux de plonge en restauration.

    Travaux en galeries souterraines (percement), chantiers du bâtiment, chantiers de terrassement.

    Travaux dans les abattoirs au contact des animaux vivants.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 A. - Epithéliomas primitifs de la peau.

 DÉLAI de prise en charge

 30 ans

 (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.

 Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du charbon.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 B. - Cancer broncho-pulmonaire primitif.

 DÉLAI de prise en charge

 30 ans

 (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux de ramonage.
DESIGNATION DES MALADIES

 A. Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
   DELAI de prise en charge : 7 jours    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
   Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits.

DESIGNATION DES MALADIES
   B. Brocjo-alvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence de signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou, en l'absence de ces anticorps, signes d'alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire).
   DELAI de prise en charge : 30 jours.

DESIGNATION DES MALADIES
   C. Pneumopathies chroniques :
   Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
   DELAI de prise en charge : 3 ans.

DESIGNATION DES MALADIES
   D. - Complications :
   - insuffisance respiratoire chronique obstructive ;
   - hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite.
   DELAI de prise en charge : 10 ans.
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :
   - de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ;
   - de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;
   - de l'affinage de fromages ;
   - de la culture des champignons de couche ;
   - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires :

 blé, orge, seigle ;
   - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ;
   - de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;
   - de la préparation des fourrures ;
   - de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
DESIGNATION DES MALADIES

 A. Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition
   DELAI de prise en charge : 7 jours
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
   Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits.
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
   B. Brocjo-alvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable.
   DELAI de prise en charge : 30 jours.
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
   C. Pneumopathies chroniques :
   Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
   DELAI de prise en charge : 3 ans.
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :
   D. Complications cardiaques :
   Hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite.
   DELAI de prise en charge : 10 ans.
   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
   Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :
   - de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ;
   - de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;
   - de l'affinage de fromages ;
   - de la culture des champignons de couche ;
   - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires :

 blé, orge, seigle ;
   - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ;
   - de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;
   - de la préparation des fourrures ;
   - de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 A. - Epithéliomas primitifs de la peau.

 DÉLAI de prise en charge

 30 ans

 (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.

 Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du charbon.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 B. - Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.

 DÉLAI de prise en charge

 30 ans

 (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux de ramonage.
DESIGNATION DES MALADIES :

 Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé

 DELAI de prise en charge : 15 jours

 TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

 Manipulation ou emploi habituels, dans l'activité professionnelle, de tous produits. 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test

 DELAI de prise en charge : 7 jours  

 DESIGNATION DES MALADIES :

 Urticaire de contact récidivant en cas de nouvelle exposition et confirmé par un test

 DELAI de prise en charge : 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES

    Lésions eczématiformes (cf. tableau 44) 

    DELAI de prise en charge : Cf. tableau 44

    Conjonctivites 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Epithéliomas primitifs de la peau: 20 ans.

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Emploi, manipulation des goudrons de houille, brais de houille et huiles anthracéniques, notamment dans les entreprises paysagistes et les entreprises de travaux agricoles.
DESIGNATION DES MALADIES 

    Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë

    DELAI de prise en charge : 30 jours

    Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique :

    DELAI de prise en charge : 1 an

    Blépharite ou conjonctivite :

    DELAI de prise en charge : 7 jours.

    Kératite ... 1 an    Cataracte

    DELAI de prise en charge : 10 ans

    Radiodermites aiguës 

    DELAI de prise en charge : 60 jours 

    Radiodermites chroniques 

    DELAI de prise en charge : 10 ans

    Radio-épithélite aiguë des muqueuses

    DELAI de prise en charge : 60 jours

    Radio-lésions chroniques des muqueuses

    DELAI de prise en charge : 5 ans

    Radio-nécrose osseuse 

    DELAI de prise en charge : 30 ans. 

    Leucémies 

    DELAI de prise en charge : 30 ans.

    Cancer bronchopulmonaire par inhalation 

    DELAI de prise en charge : 30 ans

    Sarcome osseux :

    DELAI de prise en charge : 50 ans.

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Travaux exposant à l'action des rayonnements ionisants, notamment :

    - travaux effectués dans les services médicaux, ou médico-sociaux, ou dans les laboratoires ;

    - travaux concernant la conservation et l'analyse de produits agricoles divers.
DESIGNATION DES MALADIES

    A. Troubles neurologiques aigus :

    Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Névrite optique 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Névrite trigéminale 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    B. Troubles neurologiques chroniques :

    Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire 

    DELAI de prise en charge : 3 mois.

   C. Troubles cutanéo-muqueux aigus :

    Dermo-épidermite aiguë irritative, récidivant après nouvelle exposition au risque 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Lésions eczématiformes (cf. tableau 44) ... Cf. tableau 44

    Conjonctivite aiguë 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    D. Troubles cutanéo-muqueux chroniques :

    Dermo-épidermite chronique irritative récidivant après nouvelle exposition au risque 

    DELAI de prise en charge : 3 mois

    Lésions eczématiformes (cf. tableau 44) 

    DELAI de prise en charge : CF. tableau 44

    Conjonctivite chronique

    DELAI de prise en charge : 3 mois

   E. Troubles hépato-rénaux :

    Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Insuffisance rénale aiguë 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

   F. Troubles cardio-respiratoires :

    Oedème pulmonaire 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardiovasculaire : 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

   G. Troubles digestifs :

    Syndrome cholériforme apyrétique 

    DELAI de prise en charge : 7 jours.

      LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Tous travaux comportant l'utilisation habituelle de ces produits dans les exploitations ou les entreprises agricoles, notamment ;

    - extraction de substances naturelles ;

    - décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, tissus ... ;

    - préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc ;

    - manipulation et emploi de produits à usage phytopharmaceutique comportant ces dérivés comme solvants.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Lésions eczématiformes (cf. tableau 44°).

 DÉLAI de prise en charge

 Cf. tableau 44°

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Emploi, manipulation des goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon, notamment dans les entreprises paysagistes et les entreprises de travaux agricoles.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Dermites photo-toxiques.

 DÉLAI de prise en charge

 7 jours

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Conjonctivites photo-toxiques.

 DÉLAI de prise en charge

 7 jours
DESIGNATION DES MALADIES

 A. Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition :

    DELAI de prise en charge : 7 jours

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits.

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

    B. Brocjo-alvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable.

    DELAI de prise en charge : 30 jours.

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

    C. Pneumopathies chroniques :

    Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

    DELAI de prise en charge : 3 ans.

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

    D. Complications cardiaques :

    Hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite.

    DELAI de prise en charge : 10 ans.

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :

    - de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ;

    - de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;

    - de l'affinage de fromages ;

    - de la culture des champignons de couche ;

    - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires :

 blé, orge, seigle ;

    - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ;

    - de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;

    - de la préparation des fourrures ;

    - de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
DESIGNATION DES MALADIES

    Ulcérations nasales 

 DELAI de prise en charge : 30 jours 

    Ulcérations cutanées 

 DELAI de prise en charge : 30 jours

    Lésions eczématiformes

 DELAI (cf. tableau 44).

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Travaux comportant l'emploi et la manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, utilisés purs ou en association, notamment :

    - dans les laiteries et laboratoires de contrôle ;

    - pour le traitement des peaux ;

    - dans les conserveries de champignons et pour la production de mycélium ;

    - dans les ateliers d'imprimerie et de photographie.
DESIGNATION DES MALADIES : 

    Blépharo-conjonctivite récidivante 

    DELAI de prise en charge : 3 jours

    Rhino-pharyngite récidivante : 

    DELAI de prise en charge : 3 jours 

    Syndrome bronchique récidivant : 

    DELAI de prise en charge : 7 jours 

    Lésions eczématiformes (cf. tableau 44) 

    DELAI de prise en charge : Cf. tableau 44 

    Asthme ou dyspnée asthmatiforme (Cf. tableau 45 A) 

    DELAI de prise en charge : 

    Cf. tableau 45 A.

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies 

    Travaux exposant à l'inhalation d'isocyanates organiques, notamment : 

    - application de vernis et laques de polyuréthane ; 

    - utilisation de colles à base de polyuréthane.
DESIGNATION DES MALADIES :

    Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou.

    TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant habituellement une position agenouillé.

   DESIGNATION DES MALADIES :

    Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude.

    TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant habituellement un appui prlongé sur le coude.

   DESIGNATION DES MALADIES :

    Syndrome du canal carpien (compression du nerf médian). 

    TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES : 

    Travaux manuels comportant de façon habituelle, soit :

    Un appui carpien ;

    La manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui sur le talon de la main ;

    L'hyperextension répétée ou prolongée du poignet.

   DESIGNATION DES MALADIES :

    Syndrome de la loge de Guyon (compression du nerf cubital au niveau du poignet). 

    TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux entraînant de manière habituelle une pression prolongée ou répétée du talon de la main.

   DESIGNATION DES MALADIES :

    Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécranienne (compression du nerf cubital).

    TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé sur le coude.

   DESIGNATION DES MALADIES :

    Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe au col du péroné.

    TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.

   DESIGNATION DES MALADIES :

    Epicondylite ... 

    TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant de manière habituelle, soit :

    - des mouvements répétés de supination maximale ;

    - le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination.
DESIGNATION DES MALADIES :

    A. Dermites erythémateuses, conjonctivites, rhinites 

    DELAI de prise en charge : 7 jours

    Lésions eczématiformes (cf. tableau 44)

    DELAI de prise en charge : Cf. tableau 44.

   B. Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergiques (cf. tableau 45 A, B, C).

    DELAI de prise en charge : Délais correspondant.

   C. Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face

    aux A, B et C du tableau 45.

    DELAI de prise en charge : 30 ans.

   TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES

    Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

    Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

    Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois,

 notamment :

    - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

    - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
CARACTERISATION DE LA MALADIE

    Bronchopneumopathie aigüe 

    DELAI de prise en charge : 5 jours

    Troubles gastro-intestinaux aigus avec nausées, vomissements ou diarrhées :

    DELAI de prise en charge : 3 jours 

    Néphropathie avec protéinurie 

    DELAI de prise en charge : 2 ans 

    Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accomagnée ou non de manifestations douloureuses, radiologiquement confirmée :

    DELAI de prise en charge : 12 ans.

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

    Découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées.

    Soudure avec alliage de cadmium.
DESIGNATION DES MALADIES

    Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé 

    DELAI de prise en charge : 15 jours

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Manipulation ou emploi habituels, dans l'activité professionnelle, de tous produits et notamment ;

    - les amynoglycosides, dont la streptomycine, la néomycine et leurs sels ;

    - les pénicillines, leurs sels, les céphalosporines et les produits en renfermant ;

    - les colles, mastics, vernis et peintures à base de résines époxydiques.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé
     DÉLAI de prise en charge

 15 jours  
     DÉSIGNATION DES MALADIES

 Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test
     DÉLAI de prise en charge

 7 jours
     LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Manipulation ou emploi habituels, dans l'activité professionnelle, de tous produits, et notamment :
   - les aminoglycosides, dont la streptomycine, la néomycine et leurs sels ;
   - les pénicillines, leurs sels, les céphalosporines et les produits en renfermant ;
   - les colles, mastics, vernis et peintures à base de résines époxydiques.
CARACTERISATION DE LA MALADIE 

    Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang.

    DELAI de prise en charge : 30 jours

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

    Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé tels que par exemple dans les champignonnières.

    Travaux des viticulteurs et de toutes personnes en contact avec des produits végétaux fermentant.

    Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l'article D. 241-21-2° du Code du travail.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible. Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.

 DÉLAI de prise en charge

 Un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous réserve d'une durée d'exposition d'un an.

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant aux bruits provoqués par : les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage, l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation.

DÉSIGNATION DES MALADIES

 Cette audiométrie doit être tonale et vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels, calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1.

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 L'utilisation des marteaux et perforateurs pneumatiques.

 La manutention mécanisée de récipients métalliques.

 Les travaux d'embouteillage.

DÉSIGNATION DES MALADIES

 Aucune évolution de ce déficit ne peut être prise en compte après l'expiration du délai de prise en charge, sauf en cas de nouvelle exposition au risque.

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique.

 Les outils mus par les propulseurs ou moteurs ci-dessus mentionnés, et le matériel tracté.

 L'emploi d'explosifs.

 L'utilisation de pistolets de scellement.

 Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux.

 Le broyage, le concassage, le criblage, le compactage, le transport pneumatique, le conditionnement et le séchage par ventilation de matières organiques.

 L'abattage et le tronçonnage des arbres, le débroussaillage.

 L'emploi de machines à bois.

 L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons-pelles mécaniques.

 Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.

 Le travail sur les rotatives pour des activités graphiques.

 L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

 Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante. 
   DÉLAI de prise en charge : 6 mois

 (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) LISTE LIMITATIVE DES    TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

 Travaux exposant habituellement aux vibrations de basses et moyennes fréquences, transmises au corps entier :

 - par l'utilisation ou la conduite :
   - de tracteurs ou machines agricoles ;
   - de tracteurs ou engins forestiers ;
   - d'engins de travaux agricoles ou publics ;
   - de chariots automoteurs à conducteur porté ; 

 - par l'utilisation de crible, concasseur, broyeur ;

 - par la conduite de tracteur routier et de camions monoblocs.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

 Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante. 
   DÉLAI de prise en charge : 6 mois

 (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
   LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

 Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués :

 - dans les exploitations agricoles et forestières, les scieries ;

 - dans les établissements de conchyliculture et de pisciculture ;

 - dans les entreprises de travaux agricoles, les entreprises de travaux paysagers ;

 - dans les entreprises artisanales rurales ;

 - dans les abattoirs et entreprises d'équarrissage ;

 - dans le chargement et le déchargement en cours de fabrication, dans la livraison, le stockage et la répartition des produits agricoles et industriels, alimentaires et forestiers.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible. Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée de dix jours à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.

 DÉLAI de prise en charge

 Un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous réserve d'une durée d'exposition d'un an.

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant aux bruits provoqués par : les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage, l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation.

DÉSIGNATION DES MALADIES

 Cette audiométrie doit être tonale et vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels, calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1.

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 L'utilisation des marteaux et perforateurs pneumatiques.

 La manutention mécanisée de récipients métalliques.

 Les travaux d'embouteillage.

DÉSIGNATION DES MALADIES

 Aucune évolution de ce déficit ne peut être prise en compte après l'expiration du délai de prise en charge, sauf en cas de nouvelle exposition au risque.

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

 La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique.

 Les outils mus par les propulseurs ou moteurs ci-dessus mentionnés, et le matériel tracté.

 L'emploi d'explosifs.

 L'utilisation de pistolets de scellement.

 Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux.

 Le broyage, le concassage, le criblage, le compactage, le transport pneumatique, le conditionnement et le séchage par ventilation de matières organiques.

 L'abattage et le tronçonnage des arbres, le débroussaillage.

 L'emploi de machines à bois.

 L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons-pelles mécaniques.

 Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.

 Le travail sur les rotatives pour des activités graphiques.

 L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Silicose, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

 DÉLAI de prise en charge

 15 ans

 (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant à l'inhalation de poussières de silice libre, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.

 DÉSIGNATION DES MALADIES

 Complications de ces affections :

 a) Complication cardiaque :

 Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

 b) Complications pleuropulmonaires :

 Tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ;

 Nécrose cavitaire aseptique ;

 Aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.

 c) Complications non spécifiques :

 Pneumothorax spontané ;

 Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ;

 Insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé.

 d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).
DESIGNATION DES MALADIES :

 A. - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires.

 Complications : insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite

 DELAI de prise en charge : 20 ans 

 DESIGNATION DES MALADIES :

 B. - Lésions pleurales bénignes, avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :
   - pleurésie exsudative ;
   - plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales ;
   - plaques péricardiques ;
   - épaississements pleuraux bilatéraux, avec ou sans irrégularités diaphragmatiques

 DELAI de prise en charge : 20 ans

 DESIGNATION DES MALADIES :

 C. - Dégénérescence maligne broncho-pulmonaire compliquant les lésions parenchymateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées

 DELAI de prise en charge : 35 ans  

 DESIGNATION DES MALADIES :

 D. - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde

 DELAI de prise en charge : 40 ans  

 DESIGNATION DES MALADIES :

 E. - Autres tumeurs pleurales primitives

 DELAI de prise en charge : 40 ans 

 LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

 Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante notamment :

 Travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d'amiante.

 Application, destruction et élimination de produits à base d'amiante :
   - amiante projeté ;
   - calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ;
   - démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante, déflocage.

 Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante.
DESIGNATION DES MALADIES

    A - Asbestose :

    - fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires.

    Complications :

    - insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite.

    DELAI de prise en charge : 10 ans.

   B - Lésions pleurales bénignes, avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :

    - pleurésie exsudative ;    - plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales ;

    - plaques péricardiques ;

    - épaississement pleuraux bilatéraux, avec ou sans irrégularités diaphragmatiques.

    DELAI de prise en charge : 10 ans.

   C - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

    DELAI de prise en charge : 15 ans

   D - Autres fumeurs pleurales primitives quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée :

    DELAI de prise en charge : 15 ans

   E - Cancers broncho-pulmonaires primitifs quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

    DELAI de prise en charge : 15 ans

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Travaux exposant à l'inhalation de poussière d'amiante, notamment :

    - manipulation, application, destruction et élimination de produits d'amiante ou à base d'amiante : amiante projetée ; calorifugeage au moyen de produits d'amiante ;

    - maintenance et entretien de matériels, démolition, déflocage.
CARACTERISATION DE LA MALADIE

    Silicose : fibrose pulmonaire consécutive à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre lorsqu'il y a des signes radiographiques accompagnés de troubles (dyspnée et fréquemment bronchorrhée et toux) confirmés par des épreuves fonctionnelles de l'appareil respiratoire 

    DELAI de prise en charge : 5 ans. 

    Complications cardiaques : hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite 

    DELAI de prise en charge : 5 ans

    Complications tuberculeuses : silicose se manifestant en téléradiographie au minimum par un semis nodulaire à gros grains et compliquée de tuberculose pulmonaire confirmée bactériologiquement    DELAI de prise en charge : 5 ans

    Complications pulmonaires non tuberculeuses : pneumothorax spontané 

    DELAI de prise en charge : 5 ans.

   LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

    Travaux exposant à l'inhalation de poussières de silice libre effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Méningite purulente avec bactériémie, accompagnée le plus souvent d'une atteinte cochléo-vestibulaire : surdité de perception unie ou bilatérale, avec acouphènes et troubles de l'équilibre (vertiges et ataxie)
   DÉLAI de prise en charge

 25 jours
   DÉSIGNATION DES MALADIES

 Atteinte cochléo-vestibulaire aiguë et ses complications cochléaires (troubles de l'audition irréversibles)
   DÉLAI de prise en charge

 25 jours
   DÉSIGNATION DES MALADIES

 Septicémie isolée, tableau de coagulopathie intravasculaire disséminée
   DÉLAI de prise en charge

 25 jours
   DÉSIGNATION DES MALADIES

 Arthrites inflammatoires ou septiques
   DÉLAI de prise en charge

 25 jours  
   DÉSIGNATION DES MALADIES

 Endophtalmie, uvéite
   DÉLAI de prise en charge

 25 jours  
   DÉSIGNATION DES MALADIES

 Myocardite
   DÉLAI de prise en charge

 25 jours  
   DÉSIGNATION DES MALADIES

 Pneumonie, paralysie faciale
   DÉLAI de prise en charge

 25 jours  
   DÉSIGNATION DES MALADIES

 Endocardite
   DÉLAI de prise en charge

 60 jours  
   Dans tous les cas, il est nécessaire de mettre en évidence le streptococcus suis et de procéder à son typage.
   LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant au contact de porcs, de leur viande, carcasses, os, abats ou sang, dans les élevages de porcs, les entreprises d'insémination, les abattoirs, les entreprises d'équarrissage, les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, cuisines, entreprises de transport de porcs ou viande de porc. 

 Travaux d'inspection de viande de porc, travaux vétérinaires et travaux de laboratoire au contact de porc. 

 Travaux de l'industrie alimentaire avec fabrication d'aliments à base de viande de porc.
DESIGNATION DES MALADIES

 A. - Rickettsioses :
     Manifestations cliniques aiguës.

  DELAI de prise en charge : 21 jours

  LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 A. - Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins.

 Travaux effectués en forêt de manière habituelle.

DESIGNATION DES MALADIES

 B. - Fièvre Q :
   - manifestations cliniques aiguës ;

 DELAI de prise en charge : 21 jours
   - manifestations chroniques :
      - endocardite,
      - hépatite granulomateuse.

 DELAI de prise en charge : 10 ans

 Dans toutes ces affections, A et B, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 B. - Travaux exposant au contact avec des bovins, caprins, ovins, leurs viscères ou leurs déjections.

  Travaux exécutés dans les laboratoires effectuant le diagnostic de la fièvre Q, ou des recherches biologiques vétérinaires.
DESIGNATION DES MALADIES :

 Manifestations cliniques aiguës de pasteurelloses par inoculation, en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

  DELAI de prise en charge : 8 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 Manifestations loco-régionales tardives.

  DELAI de prise en charge : 6 mois

  Dans tous les cas, ces manifestations doivent être confirmées par un examen de laboratoire spécifique ou une intradermoréaction.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux de soins, d'abattage, d'équarrissage ou de laboratoire exposant à l'inoculation de germes à partir d'animaux.
DÉSIGNATION DES MALADIES

 Toute infection aiguë par hantavirus, notamment le syndrome grippal algique et l'insuffisance rénale aiguë, confirmée par la présence d'immunoglobulines spécifiques dans le sérum prélevé pendant la maladie
   DÉLAI de prise en charge

 2 mois
   LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant aux rongeurs et à leurs déjections :
   - travaux effectués en forêt ;
   - travaux de manipulation et de sciage du bois ;
   - travaux exposant à des poussières ou à de la terre souillées par les déjections de rongeurs ;
   - travaux dans des locaux susceptibles d'abriter des rongeurs.
Hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales) ;
   Dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ;
   Acétonitrile ;
   Alcools, aldéhydes, cétones, esters, éthers dont le tétrahydrofuranne ;
   Glycols et leurs éthers ;
   Diméthylformamide, diméthylsulfoxyde.

DESIGNATION DES MALADIES :

 a) Troubles neurologiques :
     Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.

 DELAI de prise en charge : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 b) Dermoépidermite irritative avec dessication de la peau récidivante après nouvelle exposition.

 DELAI de prise en charge : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

 c) Dermite eczématiforme : (Cf. tableau 44).

 DELAI de prise en charge : Cf. tableau 44

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Emploi des solvants organiques comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de dilution.

 Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparation, substances où les solvants organiques sont intervenus au cours des opérations ci-dessus énumérées.

 Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles, encres, produits d'entretien renfermant des solvants organiques.

 Manipulation et emploi de produits à usage phytopharmaceutique comportant ces solvants organiques comme support.
DESIGNATION DES MALADIES

 - A -

 Syndrome respiratoire obstructif aigu survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées).

 Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.

 DÉLAI de prise en charge

 7 jours

 (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de :

 - teillage ;

 - ouvraison ;

 - battage.

 DESIGNATION DES MALADIES

 - B -

 Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.

 DÉLAI de prise en charge

 5 ans

 (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

 LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

 susceptibles de provoquer ces maladies

 Travaux identiques à ceux visés en A.