Les principes et critères d'opposabilité des références sont au nombre de trois :
   a) L'observation de la pratique habituelle du praticien concerné sur une période d'une durée d'activité présentée au remboursement, de deux mois au maximum pour une, plusieurs ou l'ensemble des références ;
   b) La constatation d'un nombre minimum de cas de non-respect d'une ou plusieurs références médicales.
   Ce nombre minimum varie en fonction de l'indice de gravité médicale de la référence concernée :
   - l'indice de gravité médicale 1,5 correspond à des soins ou prescriptions dangereux, pour lesquels le nombre de cas de non-respect par référence ne saurait excéder un cas ;
   - l'indice de gravité médicale 1 correspond à des soins ou prescriptions inutiles, pour lesquels le nombre de cas de non-respect par référence ne saurait excéder six cas ;
   c) L'importance numérique des anomalies décelées ;
   Par référence :
   - indice d'importance numérique 0,5 : les anomalies sont rares, c'est-à-dire inférieures ou égales au double des nombres correspondant aux deux indices de gravité définis au b ;
   - indice d'importance numérique 1 : les anomalies sont nombreuses, c'est-à-dire supérieures au double et inférieures ou égales au triple des nombres correspondant aux deux indices de gravité définis au b ;
   - indice d'importance numérique 1,5 : les anomalies sont très fréquentes, c'est-à-dire supérieures au triple des nombres correspondant aux deux indices de gravité définis au b.
   Ou par sommation des anomalies constatées pour toutes les références observées dans le cas où le seuil susvisé n'a été atteint pour aucune référence :
   - le nombre total de cas de non-respect observés ne saurait excéder quinze, ce chiffre ne pouvant être atteint par la prise en compte de plus de cinq références. L'indice de gravité médicale pris en compte pour le calcul de la sanction est l'indice 1, l'indice d'importance numérique est forfaitairement de 0,5 et le coefficient d'incidence financière est égal à 1.
   Sanctions :
   L'unité de calcul de la retenue, mise à la charge du praticien, correspond à un mois du montant de la participation des caisses au financement de ses cotisations sociales s'il exerce dans le secteur à honoraires opposables ou est titulaire du DP ou à un montant équivalent, s'il exerce dans le secteur à honoraires différents.
   Un coefficient d'incidence financière est affecté à chaque référence en fonction du coût estimé des actes, prescriptions et traitements correspondants :
   - indice 1 : actes, prescriptions et traitements peu onéreux ;
   - indice 1,25 : actes, prescriptions et traitements onéreux ;
   - indice 1,5 : actes, prescriptions et traitements très onéreux.
   La retenue financière est calculée par application de la formule suivante :
   Un mois de cotisations sociales x indice de gravité médicale x indice d'importance numérique x indice d'incidence financière.

REFERENCES MEDICALES OPPOSABLES
   (A) : THEME
   (B) : REFERENCE
   (C) : INDICE de gravité ou d'inutilité médicale
   (D) : INCIDENCE financière

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 !  A  !    B    !   C   !   D    !

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 !  1  !    1    !   1   !   1    !

 !     !    2    !   1   !   1    !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !    4    !   1   !   1    !

 !     !    5    !  1,5  !   1    !

 !     !    6    !  1,5  !   1    !

 !     !    7    !  1,5  !   1    !

 !     !    8    !  1,5  !   1    !

 !     !    9    !  1,5  !   1    !

 !     !   10    !  1,5  !   1    !

 !     !   11    !  1,5  !   1    !

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 !  2  !    1    !   1   !  1,25  !

 !     !    2    !   1   !  1,25  !

 !     !    3    !   1   !  1,25  !

 !     !    4    !   1   !   1    !

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 !  3  !    1    !   1   !  1,5   !

 !     !    2    !   1   !  1,5   !

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 !  4  !    1    !   1   !   1    !

 !     !    2    !   1   !   1    !

 !     !    3    !   1   !   1    !

 !     !    4    !   1   !   1    !

 !     !  Néant  !       !        !

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 !  5  !    1    !   1   !   1    !

 !     !    2    !   1   !   1    !

 !     !    3    !   1   !   1    !

 !     !    4    !   1   !   1    !

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 !  6  !  Néant  !       !        !

 !     !    2    !   1   !   1    !

 !     !    3    !   1   !  1,25  !

 !     !    4    !   1   !  1,25  !

 !     !    5    !   1   !  1,25  !

 !     !    6    !   1   !  1,25  !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !    8    !   1   !   1    !

 !     !    9    !   1   !  1,25  !

 !     !   10    !   1   !  1,25  !

 !     !   11    !   1   !   1    !

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 !  7  !    1    !   1   !   1    !

 !     !    2    !   1   !   1    !

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 !  8  !    1    !   1   !  1,5   !

 !     !    2    !   1   !  1,25  !

 !     !    3    !   1   !   1    !

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 !     !    5    !   1   !  1,25  !

 !     !    6    !  1,5  !   1    !

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 !  9  !    1    !   1   !  1,25  !

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 ! 10  !    1    !   1   !  1,25  !

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 ! 11  !    1    !   1   !  1,5   !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !    3    !   1   !  1,25  !

 !     !    4    !   1   !  1,5   !

 !     !    5    !   1   !  1,25  !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !    7    !   1   !  1,5   !

 !     !    8    !   1   !  1,5   !

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 ! 12  !  Néant  !       !        !

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 ! 13  !    1    !   1   !  1,25  !

 !     !    2    !   1   !  1,25  !

 !     !    3    !   1   !  1,25  !

 !     !    4    !   1   !  1,25  !

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 ! 14  !    1    !   1   !  1,25  !

 !     !    2    !   1   !  1,5   !

 !     !    3    !   1   !   1    !

 !     !    4    !   1   !  1,25  !

 !     !    5    !   1   !  1,5   !

 !     !    6    !       !        !

 !     !    7    !       !        !

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 ! 15  !    1    !   1   !   1    !

 !     !    2    !   1   !   1    !

 !     !    3    !   1   !   1    !

 !     !    4    !   1   !   1    !

 !     !    5    !   1   !   1    !

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 ! 16  !    1    !   1   !   1    !

 !     !    2    !   1   !   1    !

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 ! 17  !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

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 ! 18  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !   1   !   1    !

 !     !   4     !   1   !   1    !

 !     !   5     !   1   !   1    !

 !     !   6     !   1   !   1    !

 !     !   7     !   1   !   1    !

 !     !   8     !   1   !  1,25  !

 !     !   9     !   1   !  1,25  !

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 ! 19  !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

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 ! 20  !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

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 ! 21  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !   1   !  1,25  !

 !     !   4     !   1   !  1,25  !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

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 ! 22  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

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 ! 23  !   1     !   1   !  1,5   !

 !     !   2     !   1   !  1,5   !

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 ! 24  !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

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 ! 25  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !  1,5  !  1,5   !

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 ! 26  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !   1   !  1,5   !

 !     !   3     !   1   !  1,5   !

 !     !   4     !   1   !   1    !

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 ! 27  !   1     !   1   !  1,5   !

 !     !   2     !   1   !  1,5   !

 !     !   3     !   1   !  1,5   !

 !     !   4     !   1   !  1,5   !

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 ! 28  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !   1   !   1    !

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 ! 29  !  Néant  !       !        !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !  1,5  !   1    !

 !     !   4     !  1,5  !   1    !

 !     !   5     !  1,5  !   1    !

 !     !   6     !   1   !   1    !

 !     !   7     !  1,5  !  1,25  !

 !     !   8     !   1   !   1    !

 !     !   9     !   1   !  1,25  !

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 ! 30  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !   1   !   1    !

 !     !   3     !   1   !   1    !

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 ! 31  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !  1,5  !   1    !

 !     !   3     !   1   !   1    !

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 ! 32  !   1     !   1   !  1,5   !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !   3     !   1   !   1    !

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 ! 33  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !   1   !  1,25  !

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 ! 34  !   1     !   1   !  1,5   !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

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 ! 35  !  Néant  !       !        !

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 ! 36  !   1     !   1   !  1,5   !

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 ! 37  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !   1   !   1    !

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 ! 38  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !   1   !  1,25  !

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 ! 39+ !   1     !   1   !  1,5   !

 ! 40+ !   2     !   1   !   1    !

 ! 41  !   3     !  1,5  !  1,25  !

 !     !   4     !  1,5  !  1,25  !

 !     !   5     !   1   !  1,25  !

 !     !   6     !  1,5  !  1,25  !

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 ! 42  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !   1   !   1    !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

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 ! 43  !  Néant  !       !        !

 !     !   2     !   1   !  1,5   !

 !     !   3     !   1   !  1,5   !

 !     !  Néant  !       !        !

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 ! 44  !   1     !   1   !  1,25  !

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 ! 45  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !   1   !  1,25  !

 !     !   4     !   1   !  1,25  !

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 ! 46  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !   1   !   1    !

 !     !   3     !   1   !   1    !

 !     !   4     !   1   !   1    !

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 ! 47  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !   1   !   1    !

 !     !   3     !   1   !  1,25  !

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 ! 48  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !  1,5  !  1,25  !

 !     !   4     !   1   !  1,25  !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !   6     !   1   !  1,25  !

 !     !   7     !   1   !  1,25  !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !   9     !   1   !  1,25  !

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 ! 49  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

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 ! 50  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !   1   !  1,25  !

 !     !   4     !   1   !  1,25  !

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 ! 51  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !  1,5  !  1,5   !

 !     !   4     !  1,5  !  1,25  !

 !     !   5     !   1   !  1,25  !

 !     !   6     !   1   !  1,25  !

 !     !   7     !   1   !  1,5   !

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 ! 52  !   1     !   1   !   1    !

 !     !   2     !   1   !   1    !

 !     !   3     !   1   !   1    !

 !     !   4     !   1   !   1    !

 !     !   5     !   1   !   1    !

 !     !   6     !   1   !   1    !

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 ! 53  !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !-----!---------!-------!--------!

 ! 54  !   1     !  1,5  !  1,5   !

 !     !   2     !  1,5  !  1,5   !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !   4     !  1,5  !  1,5   !

 !     !   5     !  1,5  !  1,5   !

 !     !  Néant  !       !        !

 !-----!---------!-------!--------!

 ! 55  !  Néant  !       !        !

 !-----!---------!-------!--------!

 ! 56  !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !     !  Néant  !       !        !

 !-----!---------!-------!--------!

 ! 57  !   1     !   1   !  1,5   !

 !     !   2     !   1   !  1,5   !

 !     !   3     !   1   !  1,5   !

 !     !   4     !   1   !  1,5   !

 !     !   5     !   1   !  1,25  !

!-----!---------!-------!--------!

 ! 58  !   1     !   1   !  1,25  !

 !     !   2     !   1   !  1,25  !

 !     !   3     !   1   !  1,25  !

 !     !   4     !   1   !  1,25  !

 !     !   5     !   1   !  1,25  !

 !     !   6     !   1   !  1,25  !

 !     !   7     !   1   !  1,25  !

 !-----!---------!-------!--------!

 ! 59  !  Néant  !   1   !   1    !

 !     !  Néant  !   1   !   1    !

 !-----!---------!-------!--------!

 ! 60  !   1     !   1   !  1,5   !

 !     !   2     !   1   !  1,5   !

 !     !   3     !   1   !  1,5   !

 !     !   4     !   1   !  1,5   !

 !     !   5     !   1   !  1,5   !

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