Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Le brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option  judo-jujitsu  est équivalent au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ", mention " judo-jujitsu ". Le titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option "judo-jujitsu" obtient de droit les 4 unités capitalisables (UC) du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "judo-jujitsu".
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 3 le sportif de haut niveau de judo inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.
Est dispensé de la vérification du test technique mentionné à l'article 3 le candidat titulaire du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées.
Dans les cinq ans suivant la date de publication du présent arrêté, les titulaires :
― du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ", mention judo-jujitsu ; ou
― du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " judo-jujitsu " et du 3e dan délivré par la Fédération française de judo-jujitsu et disciplines associées ; ou
― du brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées option principale " judo " et du 3e dan délivré par la Fédération française de judo-jujitsu et disciplines associées, obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, l'unité capitalisable 4 (UC4) Etre capable d'encadrer le judo-jujitsu en toute sécurité du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ", mention " judo-jujitsu ", s'ils ont exercé la fonction d'entraîneur ou de formateur au sein d'une équipe technique de niveau régional pendant trois saisons sportives au cours des cinq dernières années.
Cette expérience est attestée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.
Les titulaires :
― du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option judo-jujitsu et du 3e dan délivré par la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ; ou
― du brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées option principale judo et du 3e dan délivré par la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées, obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, l'unité capitalisable 4 (UC4) " Etre capable d'encadrer le judo-jujitsu en toute sécurité " et l'unité capitalisable 3 (UC3) " Etre capable de diriger un système d'entraînement en judo-jujitsu en sécurité " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ", mention " judo-jujitsu ", s'ils justifient avoir exercé dans une structure de la filière de haut niveau pendant quatre années.
Cette expérience est attestée par le directeur technique national du judo-jujitsu.
Les titulaires du brevet d'Etat de professeur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées et du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ", mention " judo-jujitsu ".
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
- diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ", mention " judo-jujitsu ", et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées, justifiant d'une expérience d'encadrement de trois cent soixante heures au minimum pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années dans la discipline judo-jujitsu ;
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " judo-jujitsu " et  3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées, justifiant d'une expérience d'encadrement de trois cent soixante heures au minimum pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années dans la discipline judo-jujitsu ;
- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "judo-jujitsu" et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées justifiant d'une expérience d'encadrement d'une durée de trois cent soixante heures au moins durant trois saisons sportives au cours des cinq dernières années ;
- brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combats assimilées option principale " judo " et  3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées, justifiant d'une expérience d'encadrement de trois cent soixante heures au minimum pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années dans la discipline judo-jujitsu.
L'expérience d'encadrement est attestée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.
Tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unité capitalisable (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive”, mention “judo-jujitsu”.

			EPEF (*)

			EPMSP (*)

			UC 1

			UC 2

			UC 3

			UC 4

			Sportif de haut niveau de judo inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport 

			X

			Titulaire du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées

			Dispense du test technique de niveau 3e dan

			DEJEPS (*) spécialité "perfectionnement sportif" mention "judo-jujitsu" et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées

			X

			X (1)

			BPJEPS spécialité "judo jujitsu" et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées

			X

			X (1)

			BPJEPS (*) spécialité "éducateur sportif" mention "judo-jujitsu" et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées

			X

			X (1)

			BEES (*) 1er degré judo-jujitsu et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées

			X

			X (1)

			X (2)

			X (2)

			Brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combats assimilées option principale judo et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées

			X

			X (1)

			X (2)

			X (2)

			Brevet d'Etat de professeur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combats assimilées et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées,

			X

			X

			X

			X

			BEES (*) 2e degré mention judo-jujitsu

			X

			X

			X

			X

(*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.

(*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation pédagogique.

(*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif.

(*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

(1) Et expérience d'encadrement de trois cent soixante heures au minimum pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années dans la discipline judo-jujitsu, attestée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.

(2) Et justifiant avoir exercé dans une structure de la filière de haut niveau pendant quatre années, au moyen d'une attestation délivrée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.
Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” mention “judo-jujitsu”.

 Qualification des personnes en charge de la formation : la coordination pédagogique des formations est assurée par un professionnel qualifié à minima de niveau II en judo-jujitsu, bénéficiant d'au moins trois années d'expérience dans le champ de la formation professionnelle du judo-jujitsu.

 Sont dispensés de ces exigences, les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale et les agents de catégorie A ou B de la filière sportive de la fonction publique territoriale.

 Qualification des formateurs permanents : Les formateurs permanents doivent attester d'une qualification à minima de niveau III en judo-jujitsu et d'expérience professionnelle dans le champ de la formation professionnelle du judo-jujitsu de cinq années.

 Sont dispensés de ces exigences, les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale et les agents de catégorie A ou B de la filière sportive de la fonction publique territoriale.

 Qualification des tuteurs : les tuteurs doivent attester d'une qualification à minima de niveau IV et d'expérience professionnelle ou bénévole dans l'encadrement du judo-jujitsu de deux années.
Les titulaires :
- du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option judo-jujitsu et du 3e dan délivré par la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ; ou
- du brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées option principale judo et du 3e dan délivré par la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées, obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, l'unité capitalisable 4 (UC4) "Etre capable d'encadrer le judo-jujitsu en toute sécurité" et l'unité capitalisable 3 (UC3) "Etre capable de diriger un système d'entraînement en judo-jujitsu en sécurité" du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive", mention "judo-jujitsu", s'ils justifient avoir exercé dans une structure de la filière de haut niveau pendant quatre années.
Cette expérience est attestée par le directeur technique national du judo-jujitsu.
Les titulaires du brevet d'Etat de professeur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combat assimilées et du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive", mention "judo-jujitsu".
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 3 le sportif de haut niveau de judo inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.
Est dispensé de la vérification du test technique mentionné à l'article 3 le candidat titulaire du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées.
Est dispensé de la vérification des exigences préalables à l'entrée en formation définies à l'article 3, le titulaire :

- du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” mention “judo-jujitsu” et du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;

- du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “éducateur sportif” mention “judo-jujitsu” et du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;

- du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “judo-jujitsu” et titulaire du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;

- du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option “judo-jujitsu” et du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;

- du brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combats assimilées et du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées.
Les exigences préalables à la mise en situation pédagogique sont les suivantes :
- être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique de la discipline ;
- être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ;
- être capable de maîtriser le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident ;
- être capable de mettre en œuvre en autonomie et en sécurité une séance d'entraînement.
Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables lors de la mise en place d'une séance d'entraînement d'une durée de trente minutes suivie d'un entretien d'une durée de vingt minutes. La réussite à cette épreuve organisée par le directeur technique national du judo-jujitsu fait l'objet d'une attestation délivrée par le directeur technique national du judo-jujitsu.
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :
- diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "judo-jujitsu", et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées, justifiant d'une expérience d'encadrement de trois cent soixante heures au minimum pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années dans la discipline judo-jujitsu ;
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "judo-jujitsu" et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées, justifiant d'une expérience d'encadrement de trois cent soixante heures au minimum pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années dans la discipline judo-jujitsu ;
- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "judo-jujitsu" et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées justifiant d'une expérience d'encadrement d'une durée de trois cent soixante heures au moins durant trois saisons sportives au cours des cinq dernières années ;
- brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “éducateur sportif” mention “judo-jujitsu” et titulaire du 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées, justifiant d'une expérience d'encadrement de trois cent soixante heures au minimum pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années dans la discipline judo-jujitsu ;
- brevet d'Etat de moniteur de judo, aïkido, karaté et méthodes de combats assimilées option principale "judo" et 3e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo-jujitsu, kendo et disciplines associées, justifiant d'une expérience d'encadrement de trois cent soixante heures au minimum pendant au moins trois saisons sportives dans les cinq dernières années dans la discipline judo-jujitsu.
L'expérience d'encadrement est attestée par le directeur technique national du judo, jujitsu, kendo et disciplines associées.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ être capable de construire la stratégie d'une organisation du secteur ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ être capable de gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur ” figurent à l'article A. 212-57 du code du sport. 
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ être capable de diriger un système d'entraînement en judo-jujitsu et disciplines associées ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer le judo-jujitsu en sécurité ”, mentionnées à l'article A. 212-57 bis du code du sport, figurent en annexe I au présent arrêté. 
Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ judo-jujitsu ” figurent en annexe II au présent arrêté.
Jusqu'au 31 décembre 2015, les titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « activités du cyclisme » et les titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « cyclisme », spécialité « cyclisme traditionnel », obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, l'unité capitalisable 1 (UC1) « Etre capable de concevoir un projet d'action », l'unité capitalisable 2 (UC2) « Etre capable de coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action » et l'unité capitalisable 4 (UC4) « Etre capable d'encadrer le cyclisme traditionnel en sécurité » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « cyclisme traditionnel », s'ils justifient d'une expérience d'entraîneur ou de formateur de trois cent cinquante heures dans la discipline cyclisme traditionnel au cours des cinq dernières années, attestée par le directeur technique national du cyclisme ou du cyclotourisme.
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 3 le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevets fédéraux suivants :
― brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "activités du cyclisme" ;
― brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "cyclisme", spécialité "cyclisme traditionnel" ;
― unité capitalisable complémentaire "cyclisme traditionnel" du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport ;
― brevet fédéral du troisième degré option "route-cyclo-cross" ou option "piste" délivré par la Fédération française de cyclisme ;
― brevet fédéral du troisième degré délivré par la Fédération française de cyclotourisme ;
- brevet fédéral d'entraîneur club expert associé à une spécialité de l'activité cyclisme traditionnel délivré par la Fédération française de cyclisme ;
- brevet fédéral de moniteur option "cyclisme traditionnel" délivré par la Fédération française de cyclotourisme. 
Est dispensé du test pédagogique mentionné à l'article 3 le titulaire du brevet fédéral du deuxième degré option "cyclisme traditionnel" délivré par la Fédération française de cyclisme ou du brevet fédéral du deuxième degré option "route" délivré par la Fédération française de cyclotourisme.
Est dispensé de la vérification du test technique mentionné à l'article 3 le sportif de haut niveau de cyclisme dans la spécialité route, piste ou cyclo-cross, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevet fédéral suivants : 
― brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " activités du cyclisme " ; 
― brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " cyclisme ", spécialité " cyclisme traditionnel " ; 
― unité capitalisable complémentaire " cyclisme traditionnel " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
- brevet fédéral d'entraîneur club expert associé à deux spécialités de l'activité cyclisme traditionnel délivré par la Fédération française de cyclisme.
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES ET ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ETAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ CYCLISME TRADITIONNEL ”

			TEP (*)

			EPMSP (*)

			UC 1

			UC 2

			UC 3

			UC 4

			Sportif de haut niveau en de cyclisme

			spécialité route ayant été inscrit sur la liste ministérielle

			mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport 


			X

			(Dispense

			du test technique

			uniquement)

			BEES1 (*) option activités du cyclisme

			X

			X

			X

			BEES1 (*) option cyclisme

			spécialité cyclisme traditionnel

			X

			X

			X

			BPJEPS (*) spécialité "activité du cyclisme"
mention "cyclisme traditionnel"
X
X
X

			BPJEPS (*) spécialité éducateur sportif

			mention activités du cyclisme

			X

			X

			Unité capitalisable complémentaire cyclisme traditionnel

			du BPJEPS (*)

			X

			X

			Brevet fédéral du troisième degré option route-cyclo-cross

			ou option piste

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			Diplôme d'entraineur club expert

			associé à une spécialité de l'activité cyclisme traditionnel

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			Diplôme d'entraineur club expert actif

			associé à deux spécialités de l'activité cyclisme traditionnel

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			Diplôme d'entraîneur fédéral spécialité cyclisme traditionnel

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			diplôme d'instructeur fédéral du troisième degré

			à jour de son renouvellement

			délivré par la Fédération française de cyclotourisme

			X

			X
(*) TEP : test d'exigences préalables à l'entrée en formation.

(*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.

(*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré.

(*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Les exigences techniques préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport, sont les suivantes :

― être capable de réaliser une démonstration technique dans au moins deux des disciplines suivantes : route, piste, cyclo-cross ;

― être capable de conduire une séance pédagogique d'initiation pour tout public.

Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen :

― d'un test technique comprenant une épreuve de démonstrations d'une durée d'une heure au maximum permettant de vérifier le niveau technique du candidat dans au moins deux des disciplines suivantes : route, piste, cyclo-cross ;

― d'un test pédagogique comprenant l'encadrement d'une séance d'initiation en cyclisme traditionnel d'une durée de trente minutes suivi d'un entretien d'une durée de quinze minutes maximum.

La direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS), la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) ou la direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DJSCS) en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, s'appuie sur la direction technique nationale de la Fédération française de cyclisme ayant reçu délégation pour la discipline cyclisme traditionnel, pour leur mise en œuvre. La réussite à ces tests d'exigences préalables est attestée par le DRDJSCS, DRJSCS ou le DJSCS.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ être capable de concevoir un projet d'action ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ être capable de coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ” figurent à l'article A. 212-52 du code du sport.

 Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ être capable de conduire une démarche de perfectionnement sportif en cyclisme traditionnel ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer le cyclisme traditionnel en sécurité ”, mentionnées à l'article A. 212-52 bis du code du sport, figurent en annexe I au présent arrêté.

 Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ cyclisme traditionnel ” figurent en annexe II au présent arrêté.
Est dispensé des tests d'exigences préalables définis à l'article 3, le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevets fédéraux suivants :
― brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "activités du cyclisme" ;
― brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "cyclisme", spécialité "cyclisme traditionnel" ;
― brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ activités du cyclisme ” mention “ cyclisme traditionnel ” ;

― brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités du cyclisme ” ;
― unité capitalisable complémentaire "cyclisme traditionnel" du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport ;
― brevet fédéral du troisième degré option "route-cyclo-cross" ou option "piste" délivré par la Fédération française de cyclisme ;
― diplôme d'entraîneur club expert associé à une spécialité de l'activité cyclisme traditionnel délivré par la Fédération française de cyclisme ;
― diplôme d'entraîneur fédéral spécialité cyclisme traditionnel délivré par la Fédération française de cyclisme ;

― diplôme d'instructeur fédéral, à jour de son renouvellement, délivré par la Fédération française de cyclotourisme.

Est dispensé de la vérification du test technique mentionné à l'article 3 le sportif de haut niveau de cyclisme dans la spécialité route, piste ou cyclo-cross, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevet fédéral suivants :

― brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " activités du cyclisme " ;

― brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " cyclisme ", spécialité " cyclisme traditionnel " ;
― brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ activités du cyclisme ” mention “ cyclisme traditionnel ” ;

― brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités du cyclisme ” ;

― unité capitalisable complémentaire " cyclisme traditionnel " du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
― diplôme d'entraîneur club expert associé à deux spécialités de l'activité cyclisme traditionnel délivré par la Fédération française de cyclisme ;
― diplôme d'instructeur fédéral délivré par la Fédération française de cyclotourisme, à jour de son renouvellement.
Les exigences préalables à la mise en situation professionnelle sont les suivantes :

― être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique de la discipline ;

― être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ;

― être capable de maîtriser le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident ;

― être capable de mettre en œuvre une séance de perfectionnement technique en cyclisme traditionnel.

Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables lors de la mise en place d'une séance de perfectionnement technique en cyclisme traditionnel dans l'une des disciplines suivantes : cyclisme sur route, sur piste, cyclo-cross, d'une durée de trente minutes maximum suivie d'un entretien de quinze minutes maximum.
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES ET ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ETAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ CYCLISME TRADITIONNEL ”

			TEP (*)

			EPMSP (*)

			UC 1

			UC 2

			UC 3

			UC 4

			Sportif de haut niveau en de cyclisme

			spécialité route ayant été inscrit sur la liste ministérielle

			mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport 


			X

			(Dispense

			du test technique

			uniquement)

			BEES1 (*) option activités du cyclisme 

			X

			X

			X

			BEES1 (*) option cyclisme 

			spécialité cyclisme traditionnel 

			X

			X

			X

			BPJEPS (*) spécialité activité du cyclisme 

			mention cyclisme traditionnel 

			X

			(Dispense

			du test pédagogique

			uniquement)

			X

			X

			BPJEPS (*) spécialité éducateur sportif 

			mention activités du cyclisme 

			X

			X

			Unité capitalisable complémentaire cyclisme traditionnel 

			du BPJEPS (*)

			X

			X

			Brevet fédéral du troisième degré option route-cyclo-cross 

			ou option piste 

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			Diplôme d'entraineur club expert

			associé à une spécialité de l'activité cyclisme traditionnel

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			Diplôme d'entraineur club expert actif

			associé à deux spécialités de l'activité cyclisme traditionnel

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			Diplôme d'entraîneur fédéral spécialité cyclisme traditionnel

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			diplôme d'instructeur fédéral du troisième degré

			à jour de son renouvellement

			délivré par la Fédération française de cyclotourisme

			X

			X

 (*) TEP : test d'exigences préalables à l'entrée en formation.

 (*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.

 (*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré.

 (*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
QUALIFICATIONS DES PERSONNES EN CHARGE DE LA FORMATION ET QUALIFICATIONS DES TUTEURS DES PERSONNES EN FORMATION POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ETAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ CYCLISME TRADITIONNEL ”

 Qualification du coordinateur pédagogique : professionnel titulaire a minima d'un diplôme d'Etat de niveau 5 en cyclisme traditionnel, et justifiant d'au moins trois années d'expérience dans le champ de la formation professionnelle en cyclisme.

 Sont dispensés de ces exigences, les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale et les agents de catégorie A ou B de la filière sportive de la fonction publique territoriale.

 Qualification des formateurs permanents : professionnel titulaire a minima d'un diplôme d'Etat de niveau 4 en cyclisme traditionnel et justifiant d'au moins deux années d'expérience professionnelle dans le champ des activités du cyclisme.

 Sont dispensés de ces exigences, les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale et les agents de catégorie A ou B de la filière sportive de la fonction publique territoriale.

 Qualification des tuteurs : les tuteurs doivent attester d'une qualification a minima de niveau IV en cyclisme traditionnel avec une expérience professionnelle d'au minimum deux ans dans le champ des activités du cyclisme.
Jusqu'au 31 décembre 2015, les titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "activités du cyclisme" et les titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "cyclisme", spécialité "bicross", obtiennent, sur demande auprès du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative, l'unité capitalisable 1 (UC1)"Etre capable de concevoir un projet d'action", l'unité capitalisable 2 (UC2) " Etre capable de coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action" et l'unité capitalisable 4 (UC4) " Etre capable d'encadrer le BMX en sécurité" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "BMX", s'ils justifient d'une expérience d'entraîneur ou de formateur de trois cent cinquante heures dans la discipline BMX au cours des cinq dernières années, attestée par le directeur technique national du cyclisme.
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevet fédéral suivants :
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "activités du cyclisme" ;
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "cyclisme" spécialité "bicross" ;
- unité capitalisable complémentaire "BMX" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
- brevet fédéral d'entraîneur club expert associé à deux spécialités de l'activité BMX délivré par la Fédération française de cyclisme.
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 3 le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevet fédéral suivants :
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "activités du cyclisme" ;
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "cyclisme", spécialité "bicross" ;
- unité capitalisable complémentaire "BMX" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
- brevet fédéral du troisième degré option "BMX" délivré par la Fédération française de cyclisme ;
- brevet fédéral d'entraîneur club expert associé à une spécialité de l'activité BMX délivré par la Fédération française de cyclisme ;
- brevet fédéral de moniteur option "BMX" délivré par la Fédération française de cyclotourisme.
Le titulaire du brevet fédéral du deuxième degré option "BMX" délivré par la Fédération française de cyclisme est dispensé du test pédagogique défini à l'article 3.
Est dispensé de la vérification du test technique défini à l'article 3 le sportif de haut niveau de cyclisme spécialité "BMX" inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport.
QUALIFICATIONS DES PERSONNES EN CHARGE DE LA FORMATION ET QUALIFICATIONS DES TUTEURS DES PERSONNES EN FORMATION POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ BMX ”

 Qualification du coordinateur pédagogique : professionnel titulaire d'un diplôme d'Etat a minima de niveau 5 en BMX et justifiant d'au moins trois années d'expérience dans le champ de la formation professionnelle du BMX.

 Sont dispensés de ces exigences les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale et les agents de catégorie A ou B de la filière sportive de la fonction publique territoriale.

 Qualification des formateurs permanents : professionnel titulaire d'un diplôme d'Etat a minima de niveau 4 en BMX et justifiant d'au moins deux années d'expérience professionnelle dans le champ des activités du cyclisme.

 Sont dispensés de ces exigences les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports, les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale et les agents de catégorie A ou B de la filière sportive de la fonction publique territoriale.

 Qualification des tuteurs : les tuteurs doivent être titulaires d'un diplôme d'Etat a minima de niveau IV dans la filière cyclisme et d'expérience professionnelle ou bénévole dans l'encadrement du BMX de deux années.
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES ET ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ BMX ”

			TEP (*)

			EPMSP (*)

			UC 1

			UC 2

			UC 3

			UC 4

			Sportif de haut niveau en de cyclisme spécialité BMX ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport 


			X

			Dispense du test

			technique

			uniquement

			Pilote classé élite sur la saison sportive en cours,

			attesté par le DTN de la FFC

			X

			Dispense du test

			technique

			uniquement

			BEES1 (*) option “ activités du cyclisme ”

			X

			X

			X

			BEES1 (*) option “ cyclisme ” spécialité “ bicross ”

			X

			X

			X

			BPJEPS (*) spécialité “ activités du cyclisme ” mention “ BMX ”

			X

			X

			X

			BPJEPS (*) spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités du cyclisme ”

			X

			Dispense du test

			pédagogique uniquement

			X

			Unité capitalisable complémentaire “ BMX ” du BPJEPS (*)

			X

			X

			Brevet fédéral du troisième degré option BMX

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			Diplôme fédéral d'entraîneur club expert associé à une spécialité de l'activité BMX délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			X

			Diplôme d'entraîneur fédéral spécialité BMX

			délivré par la Fédération française de cyclisme

			X

			X

(*) La vidéo est fournie par le centre de formation dans les conditions définies par le directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS), par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) ou par le directeur de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DJSCS).

(*) TEP : tests d'exigences préalables à l'entrée en formation.

(*) Exigences préalables à la mise en situation professionnelle.

(*) BEES1 : brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré.

(*) BPJEPS : brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Les exigences préalables à la mise en situation professionnelle sont les suivantes :

― être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique de la discipline ;

― être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ;

― être capable de maîtriser le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident ;

― être capable de mettre en œuvre une séance de perfectionnement technique en BMX.

Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables lors de la mise en place d'une séance de perfectionnement technique en BMX d'une durée de trente minutes maximum suivie d'un entretien de vingt minutes.
Est dispensé des tests d'exigences préalables définis à l'article 3 le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevets fédéraux suivants :

-brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option “ activités du cyclisme ” ;

-brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option “ cyclisme ”, spécialité “ bicross ” ;

-brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ activités du cyclisme ” mention “ BMX ” ;

-unité capitalisable complémentaire “ BMX ” du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

-brevet fédéral du troisième degré option “ BMX ” délivré par la Fédération française de cyclisme ;

-diplôme fédéral d'entraîneur club expert associé à une spécialité de l'activité BMX délivré par la Fédération française de cyclisme ;

-diplôme d'entraîneur fédéral spécialité BMX délivré par la Fédération française de cyclisme ;

 Est dispensé du test technique défini à l'article 3 :

-le sportif de haut niveau de cyclisme spécialité “ BMX ” inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ;

-le pilote classé élite sur l'année en cours, attesté par le directeur technique national du cyclisme.

 Est dispensé du test pédagogique défini à l'article 3 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :

-brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités du cyclisme ”.
Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 5 le candidat titulaire de l'un des diplômes ou brevet fédéral suivants :
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "activités du cyclisme" ;
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option "cyclisme" spécialité "bicross" ;
 -brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ activités du cyclisme ” mention “ BMX ” ;

-brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ” mention “ activités du cyclisme ” ;
- unité capitalisable complémentaire "BMX" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
-diplôme fédéral d'entraîneur club expert associé à une spécialité de l'activité BMX délivré par la Fédération française de cyclisme ; 
-diplôme d'entraîneur fédéral spécialité BMX délivré par la Fédération française de cyclisme.
Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport, sont les suivantes :

-être capable de réaliser une démonstration technique ;

-être capable de conduire une séance pédagogique d'initiation pour tout public.

 Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen de deux tests organisés dans l'ordre chronologique suivant :

 1. Un test technique ;

 2. Un test pédagogique.

 1. Le test technique comprend une épreuve de démonstration et une épreuve chronométrée.

 L'épreuve de démonstration est validée si le candidat réalise quatre gestes techniques sur cinq avec trois tentatives consécutives maximum par exercice.

 L'ordre de passage des gestes techniques est indifférent.

 L'épreuve de démonstration d'une durée de trente minutes maximum comprend les cinq gestes techniques suivants :

-cabré enroulé d'une double de 2 mètres minimum à 3 mètres maximum de longueur entre les sommets ;

-saut en décalé à gauche. Réception décalée d'un mètre minimum par rapport à la trajectoire initiale sur une double bosse de 2 mètres minimum à 3 mètres maximum de longueur entre les sommets ;

-saut en décalé à droite. Réception décalée d'un mètre minimum par rapport à la trajectoire initiale sur une double bosse de 2 mètres minimum à 3 mètres maximum de longueur entre les sommets ;

-poussée d'obstacles avec saut enchaîné : sauter une double après un enchaînement d'obstacles sans pédaler ;

-manual sur le plat : lever la roue avant sans la laisser retomber sur 10 mètres minimum pour les hommes et 5 mètres minimum pour les femmes.

 L'épreuve chronométrée est individuelle et se déroule sur un tour de piste, départ en grille officielle.

 Le temps réalisé doit être inférieur à 120 % du temps de l'ouvreur pour les hommes et à 140 % pour les femmes.

 L'ouvreur, de niveau national, est proposé par le directeur technique national du cyclisme.

 Les candidats bénéficient de deux essais.

 2. Le test pédagogique comprend l'encadrement d'une séance d'initiation en BMX d'une durée de trente minutes maximum suivi d'un entretien d'une durée de quinze minutes maximum.

 La direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, s'appuie sur la direction technique nationale de la Fédération française de cyclisme ayant reçu délégation pour la discipline BMX, pour leur mise en œuvre. La réussite à ces tests d'exigences préalables est attestée par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ être capable de concevoir un projet d'action ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ être capable de coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ” figurent à l'article A. 212-52 du code du sport.

 Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ être capable de conduire une démarche de perfectionnement sportif en BMX ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer le BMX en sécurité ”, mentionnées à l'article A. 212-52 bis du code du sport, figurent en annexe I au présent arrêté.

 Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ BMX ” figurent en annexe II au présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R312-182,   Art. R312-189,   Art. R313-2,   Art. R313-10-1,   Art. R313-10-2,   Art. R313-27-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles

  Art. R313-3
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la sécurité sociale.

  Sct. Section 3 : Tuteurs.,   Art. R167-10,   Art. R167-11,   Art. R167-12,   Art. R167-13,   Art. R167-14,   Art. R167-15,   Art. R167-16,   Art. R167-17,   Sct. Section 4 : Délégués à la tutelle.,   Art. R167-18,   Art. R167-19,   Art. R167-20,   Art. R167-21,   Art. R167-22,   Art. R167-28,   Art. R167-29,   Art. R167-30
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 novembre 1997

  Art. 4

- Arrêté du 17 novembre 1999

  Art. 7

- Arrêté du 27 juillet 2001

  Art. 2,   Art. 5,   Art. 4,   Art. 7

- Arrêté du 30 juillet 2003

  Art. 11,   Art. 37

- Arrêté du 9 juillet 2008

  Art. 5.3.2

- Arrêté du 20 décembre 1993

  Art. 9
Sont abrogés : 
1° L'arrêté du 21 février 1984 modifié portant organisation de l'inspection du travail des transports ; 
2° L'arrêté du 22 avril 2002 relatif à l'organisation et aux attributions des directions régionales et départementales des affaires maritimes concernant les services de l'inspection du travail maritime ; 
3° L'arrêté du 11 juin 2002 portant création et fixant le nombre et la localisation des services de l'inspection du travail maritime dans les directions régionales, interdépartementales et départementales des affaires maritimes ; 
4° L'arrêté du 23 mai 2005 portant organisation du service central de l'inspection du travail des transports.
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles
  Art. R314-3,   Art. R314-22,   Art. R314-29,   Art. R314-36,   Art. R314-60,   Art. R314-105,   Sct. Paragraphe 13 : Dispositions particulières applicables à diverses catégories d'établissements et de services.,   Sct. Sous-paragraphe 1 : Accueil temporaire.,   Art. R314-194,   Sct. Sous-paragraphe 2 : Dispositions diverses.,   Art. R314-195,   Art. R314-196,   Art. R314-196-1,   Sct. Paragraphe 11 : Services mettant en œuvre les mesures de protection des majeurs mentionnés au I de l'article L. 361-1.,   Art. R314-193-1,   Art. R314-193-2,   Sct. Paragraphe 12 : Services relevant du 15° du I de l'article L. 312-1.,   Art. R314-193-3,   Art. R314-193-4
A abrogé les dispositions suivantes : 
- Code de l'action sociale et des familles 

Art. R314-188, Art. R314-192, 
- Code de la sécurité sociale. 

Sct. Section 5 : Commission départementale des tutelles aux prestations sociales., Art. R167-23, Art. R167-24, Art. R167-25, Art. R167-26, Art. R167-27

- Décret n°2004-128 du 9 février 2004 

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

A modifié les dispositions suivantes : 
- Code de l'action sociale et des familles 

Art. R314-105