DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES RÉPUTÉS CONFORMES À L'OBLIGATION DE FORMATION PRÉVUE À L'ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005
Partie 1 .- Pour le transport des espèces listées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005 
I.-Pour les équidés domestiques :

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'exploitation agricole" :
-option "productions animales" ;

-option "systèmes à dominante élevage".
Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'entreprise hippique".

Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'exploitation agricole" :
-option "production du cheval" ;

-option "élevage et valorisation du cheval".
Brevet professionnel "responsable d'exploitation agricole".

Brevet professionnel "responsable d'entreprise hippique".

Brevet professionnel agricole option hippique spécialité, "palefrenier qualifié".

Brevet professionnel agricole option "Travaux de la production animale" :
-spécialité "polyculture-élevage".
Brevet d'études professionnelles agricole Activités hippiques :
-spécialité "entraînement du cheval de compétition" ;

-spécialité "accompagnement de randonnées équestres" ;

-spécialité "cavalier d'entraînement, lad-jockey, lad-driver" ;

-spécialité "soigneur, aide-animateur".
Brevet d'études professionnelles agricole :
-"cavalier-soigneur" ;

-"travaux en exploitation d'élevage" ;

-"travaux en exploitation polyculture élevage" ;
Certificat d'aptitude professionnelle agricole :
-"palefrenier-soigneur" ;

-"lad-jockey" ;

-"lad-driver" ;

-"entraînement du cheval de compétition" ;

-"soigneur d'équidés" ;

-"lad-cavalier d'entraînement" ;

-"métiers de l'agriculture" ;

-"maréchalerie" (délivré selon les modalités de l'arrêté du 14/06/1991 et de l'arrêté du 27/06/1998) ;

-"maréchal ferrant" (à partir de 2015).
Certificat de spécialisation :
-"conduite de l'élevage équin" ;

-"conduite de l'élevage des équidés" ;

-"éducation et préparation au travail du jeune cheval" ;

-"éducation et travail des jeunes équidés" ;

-"attelage de loisirs" ;

-"utilisateur de chevaux attelés".
b) Diplômes délivrés par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative :

Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "performance sportive" :
-mention "concours de saut d'obstacles" ;

-mention "concours complet d'équitation" ;

-mention "dressage" ;

-mention "équitation".
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif" :
-mention "concours de saut d'obstacles" ;

-mention "concours complet d'équitation" ;

-mention "dressage".
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, 1er degré, option "équitation" ou "activités équestres".

Brevet d'Etat d'éducateur sportif, 2e degré, option "équitation" ou "activités équestres".

Brevet d'Etat d'éducateur sportif, 3e degré, option "sports équestres".

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités équestres", toutes mentions.

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "éducateur sportif" :
-mention "activités équestres".
c) Diplôme délivré par l'université d'Angers :

Licence professionnelle "Management des établissements équestres"

d) Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation :

Guide de tourisme équestre (délivré jusqu'au 28/08/2007).

Brevet d'accompagnateur de tourisme équestre (obtenu jusqu'en 2007 inclus).

Accompagnateur de tourisme équestre.

Brevet d'animateur Poney (délivré jusqu'au 28/08/2007).

Animateur Poney (délivré après le 13/11/2009).

Animateur assistant d'équitation (délivré après le 13/11/2009).

e) Certificat de qualification professionnelle (CQP) délivré par l'association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres :

Animateur soigneur assistant.

Enseignant animateur d'équitation.

Organisateur de randonnées équestres.

II.-Pour les animaux domestiques de l'espèce bovine :

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'exploitation agricole" :
-option "productions animales" ;

-option "systèmes à dominante élevage".
Brevet professionnel "responsable d'exploitation agricole".

Brevet professionnel agricole option "Travaux de la production animale" :
-spécialité "polyculture-élevage" ;

-spécialité "élevage de ruminants".
Brevet d'études professionnelles agricole :
-"Travaux en exploitation d'élevage" ;

-"Travaux en exploitation polyculture élevage".
Certificat de spécialisation :
-"Commercialisation du bétail : acheteur estimateur",

-"Conduite de l'élevage laitier".
b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion :

Maîtrise en élevage bovins et porcins.

Eleveur.

c) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :

Technicien productions agricoles et services associés.

Certificat de capacité technique agricole et rurale, option "productions et services associés".

d) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture :

Agent de service de remplacement, spécialisations "bovins lait", "bovins allaitant".

III.-Pour les animaux domestiques des espèces ovine et caprine :

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'exploitation agricole" :
-option "productions animales" ;

-option "systèmes à dominante élevage".
Brevet professionnel "responsable d'exploitation agricole".

Brevet professionnel agricole option "Travaux de la production animale" :
-spécialité "polyculture-élevage" ;

-spécialité "élevage de ruminants".
Brevet d'études professionnelles agricole :
-"Travaux en exploitation d'élevage" ;

-"Travaux en exploitation polyculture élevage".
Certificat de spécialisation :
-"Commercialisation du bétail : acheteur estimateur" ;

-"Conduite de l'élevage laitier" ;

-"Conduite d'un élevage ovin".
b) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :

Technicien productions agricoles et services associés.

Certificat de capacité technique agricole et rurale, option "productions et services associés".

IV.-Pour les animaux domestiques de l'espèce porcine :

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'exploitation agricole" :
-option "productions animales" ;

-option "systèmes à dominante élevage".
Brevet professionnel "responsable d'exploitation agricole".

Brevet professionnel agricole option "Travaux de la production animale" :
-spécialité "Elevage de porcs ou de volailles".
Brevet d'études professionnelles agricole :
-"Travaux en exploitation d'élevage" ;

-"Travaux en exploitation polyculture élevage".
b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion :

Maîtrise en élevage bovins et porcins.

Eleveur.

c) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture :

Agent de service de remplacement, spécialisation "élevage porcin".

V.-Pour les volailles :

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'exploitation agricole" :
-option "productions animales" ;

-option "systèmes à dominante élevage".
Brevet professionnel "responsable d'exploitation agricole".

Brevet professionnel agricole option "Travaux de la production animale" :
-spécialité "Elevage de porcs ou de volailles".
Partie 2 - Pour le transport des espèces non listées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005 
I.-Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles :

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'exploitation agricole" :
-option "productions animales" ;

-option "systèmes à dominante élevage".
Brevet professionnel "responsable d'exploitation agricole".

II.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces féline et canine :

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin".

Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'élevage canin et félin".

Baccalauréat professionnel spécialité "technicien conseil vente en animalerie".

Brevet professionnel "Educateur canin".

Brevet professionnel agricole option "Travaux de l'élevage canin et félin".

Brevet d'études professionnelles agricole option "élevage canin et félin".

Brevet d'études professionnelles agricole option "Travaux de l'élevage canin et félin".

III.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine :

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Baccalauréat professionnel spécialité "technicien conseil vente en animalerie".

Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité "vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie".

IV.-Pour les animaux de laboratoire :

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Brevet de technicien agricole option "Production", spécialité "animalier de laboratoire".

Baccalauréat professionnel spécialité "technicien en expérimentation animale".

Brevet d'études professionnelles agricoles option "Animalerie" spécialité "Laboratoire".

Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité "Travaux de laboratoire".

V.-Pour les poissons :

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.

Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".

Brevet de technicien supérieur agricole "productions aquacoles".

Brevet de technicien supérieur agricole option "aquaculture".

Brevet de technicien agricole, option production, spécialité aquaculture.

Baccalauréat professionnel "productions aquacoles".

Baccalauréat Professionnel "cultures marines" co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et de l'équipement.

Brevet professionnel agricole et maritime option "productions aquacoles".

Brevet professionnel "productions aquacoles".

Brevet professionnel "responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale".

Brevet d'études professionnelles agricole "pisciculture".

Brevet d'études professionnelles agricole "Travaux aquacoles".

Brevet d'études professionnelles agricole "productions aquacoles".