EXIGENCES RELATIVES AUX ÉTABLISSEMENTS ET EXIGENCES
RELATIVES AUX SOINS ET À L'HÉBERGEMENT DES ANIMAUX
Section A : section générale
1. Les installations matérielles
1.1. Conception générale
a) Toutes les installations doivent être conçues de manière à assurer un environnement approprié tenant compte des besoins physiologiques et éthologiques des espèces hébergées. Les installations doivent également être conçues et utilisées en vue d'empêcher l'accès des personnes non autorisées ainsi que pour prévenir l'entrée ou la fuite d'animaux et empêcher la pénétration d'animaux nuisibles ;
b) Les établissements doivent prévoir un programme d'entretien actif pour prévenir et réparer toute défaillance des bâtiments ou de l'équipement ;
c) Les murs, les plafonds et les sols doivent être recouverts d'un revêtement résistant à l'usure importante que les animaux peuvent causer et au nettoyage. Ce revêtement doit être étanche et facile à laver et désinfecter. Le sol doit être uniforme, imperméable, avec une surface non glissante et facile à laver pouvant supporter sans dommage le poids et le déplacement des cages et de tout autre équipement mobile. Les revêtements ne doivent pas être préjudiciables à la santé des animaux ni risquer de les blesser. Il convient de prévoir une protection supplémentaire pour les équipements ou les installations afin qu'ils ne puissent pas être endommagés par les animaux ni les blesser ;
d) Les établissements ont un programme de nettoyage régulier et efficace pour les locaux et des conditions d'hygiène satisfaisantes ;
e) Les espèces incompatibles entre elles, telles que des prédateurs et leurs proies, ou des animaux exigeant des conditions d'environnement différentes, ne doivent pas être hébergées dans les mêmes locaux ni, dans le cas du prédateur et de sa proie, à portée de vue, d'odorat ou d'ouïe ;
f) Les locaux destinés à héberger des animaux de ferme doivent au moins être conformes aux dispositions réglementaires applicables à ces espèces animales ;
g) Les enclos extérieurs doivent être conçus de façon à permettre aux animaux de se mettre à l'abri des intempéries. Ils doivent par ailleurs permettre de satisfaire certains besoins comportementaux. Ils doivent, en outre, être clos de façon à éviter tout contact avec les animaux étrangers à l'établissement. Les enclos doivent être entretenus régulièrement.
1.2. Locaux généraux et spécifiques pour les procédures expérimentales
a) Des installations doivent être prévues pour permettre l'isolement des animaux nouvellement acquis jusqu'à ce que leur statut sanitaire soit connu et que le risque sanitaire potentiel pour les autres animaux puisse être évalué et réduit au minimum ;
b) Des locaux séparés doivent être prévus pour l'hébergement d'animaux malades ou blessés ;
c) Les établissements doivent, le cas échéant, disposer d'installations de laboratoires permettant d'établir des diagnostics simples, d'effectuer des examens post mortem et/ou de recueillir des échantillons en vue d'examens de laboratoire plus approfondis effectués ailleurs ;
d) Des locaux généraux et spéciaux pour les procédures expérimentales sont disponibles dans les cas où il n'est pas souhaitable d'exécuter des procédures ou des observations dans les locaux d'hébergement pour éviter tout stress aux animaux hébergés ;
e) Dans la mesure où il y a des interventions chirurgicales sur les animaux, des salles séparées équipées de manière à permettre d'opérer dans de bonnes conditions d'asepsie et d'anesthésie ainsi que des locaux séparés pour le rétablissement postopératoire des animaux doivent être disponibles ;
f) Les locaux utilisés pour entreposer la nourriture et la litière doivent être conçus, utilisés et entretenus de manière à en préserver la qualité. Ces locaux doivent être protégés des animaux nuisibles et des insectes. Les autres matières qui pourraient être contaminées ou qui pourraient présenter un risque pour les animaux ou pour le personnel doivent être entreposées séparément ;
g) Les locaux de nettoyage et de lavage doivent être suffisamment spacieux pour contenir les équipements nécessaires à la décontamination et au nettoyage du matériel utilisé. Le circuit de nettoyage doit être organisé de manière à séparer le flux du matériel propre de celui du matériel sale afin d'éviter toute contamination du matériel propre. Les murs et le sol de ces locaux doivent être recouverts d'un revêtement d'une résistance appropriée. Le système de ventilation doit être suffisamment puissant pour évacuer toute chaleur et humidité excessives. Des locaux séparés doivent être disponibles pour entreposer les matériels propres : cages, instruments et autres équipements ;
h) Les établissements doivent prévoir des dispositions pour le stockage dans des conditions d'hygiène satisfaisantes et l'élimination en toute sécurité des cadavres et des déchets d'animaux.
2. L'environnement et son contrôle
2.1. Ventilation et température
a) L'isolation, le chauffage et la ventilation dans les locaux d'hébergement doivent être conçus de façon à ce que la circulation de l'air, les taux de poussière et les concentrations de gaz soient maintenus dans des limites qui ne nuisent pas aux animaux ;
b) La température et l'humidité relative des locaux d'hébergement doivent être adaptées aux espèces et aux catégories d'âge hébergées et doivent être contrôlées de façon à assurer le maintien du bon état de santé de ces animaux. La température doit être mesurée et notée chaque jour. Les lignes directrices pour les températures sont précisées en section B-1 ;
c) Les animaux ne doivent pas être maintenus dans des aires extérieures s'il y règne des conditions climatiques potentiellement préjudiciables.
2.2. Eclairage
a) Dans les locaux où la lumière naturelle n'assure pas un cycle jour/nuit approprié, il est nécessaire de prévoir un éclairage contrôlé pour satisfaire aux besoins biologiques des animaux et pour fournir un environnement de travail satisfaisant au personnel ;
b) L'éclairage doit permettre de procéder aux soins et à l'inspection des animaux ;
c) Dans le cas d'un éclairage artificiel, celui-ci doit être contrôlé pour satisfaire aux exigences biologiques et comportementales des animaux, en prévoyant des photopériodes régulières et une intensité lumineuse adaptées aux espèces hébergées ;
d) Lorsque des animaux albinos sont hébergés, l'éclairage doit être adapté pour tenir compte de leur sensibilité à la lumière.
2.3. Bruit
a) Les niveaux sonores, y compris les ultrasons, ne doivent exercer aucune incidence néfaste sur le bien-être des animaux ;
b) Les établissements doivent être équipés de systèmes d'alarme qui émettent des sons en dehors de la gamme sensible des animaux, lorsque cela n'empêche pas qu'ils soient audibles pour les êtres humains ;
c) Les locaux d'hébergement doivent, le cas échéant, disposer d'une isolation phonique et être équipés de matériaux absorbant les sons.
2.4. Systèmes d'alarme
a) Les établissements dépendant de l'électricité ou d'équipements mécaniques pour le contrôle et la protection de l'environnement doivent disposer d'un système de secours pour maintenir les fonctions essentielles et les systèmes d'éclairage de secours et pour garantir que les systèmes d'alarme eux-mêmes ne soient pas défaillants ;
b) Les systèmes de chauffage et de ventilation doivent être équipés de dispositifs de surveillance et d'alarme ;
c) L'ensemble de ces installations et dispositifs doit faire l'objet d'un contrôle et d'un entretien réguliers ;
d) Des instructions claires concernant les dispositions à prendre en cas d'urgence doivent être affichées bien en vue.
3. Soins des animaux
3.1. Santé
a) Une stratégie doit être mise en place dans chaque établissement pour assurer le maintien d'un état de santé des animaux garantissant leur bien-être et respectant les exigences scientifiques. Cette stratégie doit inclure une surveillance sanitaire régulière, un programme de surveillance microbiologique et des plans d'action en cas de problèmes de santé, et elle doit définir des paramètres et procédures sanitaires pour l'introduction de nouveaux animaux. A leur arrivée dans l'établissement, les animaux doivent être examinés, inscrits sur le registre prévu à l'article 6 du présent arrêté, puis rapidement transférés dans des cages ou des enclos prévus au point 1.2 a. Les animaux malades doivent être mis en observation et gardés à l'écart des autres, en attendant qu'une décision soit rapidement prise quant à leur devenir ;
b) Les animaux doivent faire l'objet d'un contrôle au moins quotidiennement par une personne compétente. Ces contrôles doivent permettre de repérer tout animal malade ou blessé et de prendre les mesures appropriées, ou de retirer les animaux morts des salles d'hébergement. Ces contrôles sont enregistrés.
3.2. Manipulation
Les établissements doivent mettre en place des programmes d'acclimatation et d'apprentissage adaptés aux animaux, aux procédures et à la durée du projet.
3.3. Animaux capturés dans la nature conformément aux dispositions des articles R. 214.91 et R. 214-92 du code rural et de la pêche maritime
a) Des conteneurs et des moyens de transport adaptés aux espèces concernées doivent être disponibles sur les lieux de capture dans le cas où il serait nécessaire de déplacer les animaux pour un examen ou un traitement ;
b) Il convient d'accorder une attention particulière et de prendre des mesures appropriées pour l'acclimatation, la mise en quarantaine, l'hébergement, l'élevage et les soins et le devenir des animaux capturés dans la nature.
3.4. Hébergement et enrichissement
a) Hébergement :
Les animaux, à l'exception de ceux qui sont naturellement solitaires, doivent être logés en groupes sociaux stables formés d'individus compatibles. Dans les cas où un hébergement individuel est permis conformément au projet dûment autorisé, la durée de l'isolement doit être limitée à la période minimale nécessaire et des contacts visuels, auditifs, olfactifs et/ou tactiles doivent être maintenus avec les autres animaux. L'introduction ou la réintroduction des animaux dans des groupes déjà établis doit faire l'objet d'un suivi attentif, afin d'éviter des problèmes d'incompatibilité et une perturbation des relations sociales.
b) Enrichissement :
Tous les animaux doivent disposer d'un espace suffisant présentant une complexité adéquate pour leur permettre d'exprimer un large répertoire de comportements normaux. Ils doivent disposer d'un certain degré de contrôle sur leur environnement et d'une certaine liberté de choix afin d'éviter les comportements induits par le stress. Les établissements veillent à mettre en place des techniques d'enrichissement appropriées qui élargissent la gamme d'activités possibles des animaux et développent leurs capacités d'adaptation, en encourageant notamment l'exercice physique, l'exploration, la manipulation et les activités cognitives, en fonction des espèces. L'enrichissement environnemental dans les compartiments doit être adapté aux besoins spécifiques et individuels des animaux concernés. Les stratégies d'enrichissement dans les établissements doivent être régulièrement revues et mises à jour ;
c) Compartiments des animaux :
Les compartiments ne doivent pas être fabriqués dans un matériau qui soit préjudiciable à la santé des animaux. Ils doivent être conçus et construits de façon à ne pas blesser les animaux. Sauf dispositions contraires tenant à la nature de certaines procédures, les cages doivent être suffisamment grandes pour permettre à l'animal de s'allonger, se retourner ou s'étirer, elles correspondent selon les espèces aux indications précisées en section B. Sauf s'ils sont jetables, ils doivent être construits dans un matériau résistant aux techniques de nettoyage et de décontamination. La conception du sol des compartiments doit être adaptée à l'espèce et à l'âge des animaux et être étudiée pour faciliter l'évacuation des déjections.
3.5. Aires de repos
a) Des matériaux de litière ou des structures de repos adaptés à l'espèce concernée doivent toujours être prévus, y compris des matériaux ou des structures utilisables pour la nidification des animaux reproducteurs ;
b) A l'intérieur des compartiments, selon les besoins de l'espèce concernée, une aire de repos solide et confortable doit être prévue pour tous les animaux. Toutes les aires de repos doivent être maintenues propres et sèches.
3.6. Alimentation
a) La forme, le contenu et la présentation des aliments doivent répondre aux besoins nutritionnels et comportementaux de l'animal ;
b) Les aliments doivent être appétants et non contaminés. Dans le choix des matières premières, la production, la préparation et la présentation des aliments, les établissements doivent prendre des précautions pour réduire au minimum la contamination chimique, physique et microbiologique ;
c) L'emballage, le transport et le stockage des aliments doivent être conçus de façon à éviter leur contamination, leur détérioration ou leur destruction. Toutes les trémies, tous les abreuvoirs ou les autres ustensiles servant à alimenter les animaux doivent être régulièrement nettoyés et, si nécessaire, stérilisés ;
d) Chaque animal doit pouvoir accéder aux aliments en disposant d'un espace suffisant pour limiter la compétition avec les autres animaux.
3.7. Abreuvement
a) Tous les animaux doivent disposer en permanence d'eau potable non contaminée.
b) Lorsque des systèmes d'abreuvement automatiques sont utilisés, ils sont vérifiés, révisés et nettoyés régulièrement, afin d'éviter les accidents. Si des cages à fond plein sont utilisées, des précautions doivent être prises pour prévenir les risques d'inondation.
c) Des dispositions doivent être prises pour adapter l'alimentation en eau des aquariums et viviers aux besoins et aux seuils de tolérance de chaque espèce de poissons, d'amphibiens et de reptiles.
Section B : section spécifique
1. Températures
Les lignes directrices pour la température des locaux pour les animaux hébergés en cages ou en enclos intérieurs sont indiquées dans le tableau ci-dessous :
ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCES
FOURCHETTE OPTIMALE
(en °C)
Primates du Nouveau Monde
20-28
Souris
20-24
Rat
Hamster
Gerbille
Cobaye
Primates de l'Ancien Monde
Caille
Lapin
15-21
Chat
Chien
Furet
Volaille
Pigeon
Porc
10-24
Chèvre
Mouton
Bovin
Cheval
Dans certains cas particuliers, par exemple hébergement d'animaux très jeunes ou sans poils, ou hébergement en salle postopératoire, des températures de locaux d'hébergement plus élevées que celles indiquées peuvent être nécessaires.
Dans les tableaux suivants relatifs aux souris, rats, gerbilles, hamsters et cobayes, la hauteur du compartiment désigne la distance verticale entre le sol et la partie horizontale supérieure du compartiment ; cette hauteur est applicable pour plus de 50 % de la surface minimale au sol du compartiment, avant l'insertion des éléments d'enrichissement.
Lors de la conception des compartiments, il convient de prendre en compte la croissance potentielle des animaux de manière à garantir un espace adéquat (conformément aux indications des tableaux 1.1 à 1.5) pendant toute la durée de l'étude.
POIDS CORPOREL
(g)
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(cm²)
SURFACE AU SOL
par animal
(cm²)
HAUTEUR MINIMALE
du compartiment
(cm)
DATE
d'application
Réserve et pendant les procédures
Jusqu'à 20
330
60
12
1er janvier 2017
De plus de 20 à 25
330
70
12
De plus de 25 à 30
330
80
12
Plus de 30
330
100
12
Reproduction
330
Pour un couple monogame (non consanguin/consanguin) ou un trio (consanguin). Pour chaque femelle supplémentaire avec sa portée, il faut ajouter 180 cm²
12
Réserve chez les éleveurs (*) 
Taille du compartiment : 950 cm²
Moins de 20
950
40
12
Taille du compartiment : 1 500 cm²
Moins de 20
1 500
30
12
(*) Les souris sevrées peuvent être hébergées avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'elles se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.


Tableau 1.2. - Rats


POIDS CORPOREL
(g)
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(cm²)
SURFACE AU SOL
par animal
(cm²)
HAUTEUR MINIMALE
du compartiment
(cm)
DATE
d'application
Réserve et pendant les procédures (*)
Jusqu'à 200
800
200
18
1er janvier 2017
De plus de 200 à 300
800
250
18
De plus de 300 à 400
800
350
18
De plus de 400 à 600
800
450
18
Plus de 600
1 500
600
18
Reproduction
800
Mère et portée. Pour chaque animal adulte supplémentaire introduit de façon permanente dans le compartiment, ajouter 400 cm².
18
Réserve chez les éleveurs (**) 
Taille du compartiment : 1 500 cm²
Jusqu'à 50
1 500
100
18
De plus de 50 à 100
1 500
125
18
De plus de 100 à 150
1 500
150
18
De plus de 150 à 200
1 500
175
18
Réserve chez les éleveurs (**) 
Taille du compartiment : 2 500 cm²
Jusqu'à 50
2 500
100
18
De plus de 50 à 100
2 500
125
18
De plus de 100 à 150
2 500
150
18
(*) Pour les études de longue durée, si l'espace alloué à chaque animal devient inférieur à celui indiqué ci-dessus vers la fin des études en question, la priorité doit être donnée au maintien de structures sociales stables. 
(**) Les rats sevrés peuvent être hébergés avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'ils se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.

Tableau 1.3. - Gerbilles

POIDS CORPOREL
(g)
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(cm²)
SURFACE AU SOL
par animal
(cm²)
HAUTEUR MINIMALE
du compartiment
(cm)
DATE
d'application
Réserve et pendant les procédures
Jusqu'à 40
1 200
150
18
1er janvier 2017
Plus de 40
1 200
250
18
Reproduction
1 200
Couple monogame ou trio avec descendance
18
Tableau 1.4. - Hamsters
POIDS CORPOREL
(g)
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(cm²)
SURFACE AU SOL
par animal
(cm²)
HAUTEUR MINIMALE
du compartiment
(cm)
DATE 
d'application
Réserve et pendant les procédures (*)
Jusqu'à 60
800
150
14
1er janvier 2017
De plus de 60 à 100
800
200
14
Plus de 100
800
250
14
Reproduction
800
Mère ou couple monogame avec portée
14
Réserve chez les éleveurs (**)
Moins de 60
1 500
100
14
(*) Les hamsters sevrés peuvent être hébergés avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'ils se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.

Tableau 1.5. - Cobayes

POIDS CORPOREL
(g)
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(cm²)
SURFACE AU SOL
par animal
(cm²)
HAUTEUR MINIMALE 
du compartiment
(cm)
DATE 
d'application
Réserve et pendant les procédures (*)
Jusqu'à 200
1 800
200
23
1er janvier 2017
De plus de 200 à 300
1 800
350
23
De plus de 300 à 450
1 800
500
23
De plus de 450 à 700
2 500
700
23
Plus de 700
2 500
900
23
Reproduction
2 500
Couple avec portée.
Pour chaque femelle reproductrice supplémentaire,
ajouter 1 000 cm²
23


2.2. Lapins

Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit au moins satisfaire aux normes fixées dans la directive 98/58/CE (1).
Une plate-forme doit être prévue à l'intérieur du compartiment. Cette plate-forme doit permettre à l'animal de s'y étendre ou de s'y asseoir et de se déplacer facilement en dessous ; elle ne doit pas couvrir plus de 40 % de l'espace au sol. S'il existe des raisons scientifiques ou vétérinaires de ne pas utiliser une plate-forme, la taille du compartiment doit être supérieure de 33 % pour un lapin seul et de 60 % pour deux lapins. Lorsqu'une plate-forme est mise à la disposition de lapins de moins de dix semaines, la taille de la plate-forme doit être d'au moins 55 cm sur 25 cm et la hauteur doit permettre aux animaux de l'utiliser.
POIDS CORPOREL FINAL
(kg)
SURFACE AU SOL MINIMALE
pour un ou deux animaux
socialement harmonieux
(cm²)
HAUTEUR MINIMALE
(cm)
DATE D'APPLICATION
Moins de 3
3 500
45
1er janvier 2017
De plus de 3 à 5
4 200
45
Plus de 5
5 400
60
Le tableau 2.1 concerne les cages et les enclos. La surface au sol supplémentaire est de 3 000 cm² par lapin, pour le troisième, le quatrième, le cinquième et le sixième, et de 2 500 cm² au minimum pour chaque lapin supplémentaire au-delà de six.

Tableau 2.2. ― Lapine avec portée

POIDS DE LA LAPINE
(kg)
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(cm²)
SUPPLÉMENT
pour les boîtes à nid
(cm²)
HAUTEUR MINIMALE
(cm)
DATE
d'application
Moins de 3
3 500
1 000
45
1er janvier 2017
De plus de 3 à 5
4 200
1 200
45
Plus de 5
5 400
1 400
60

Tableau 2.3. ― Lapins de moins de dix semaines

Le tableau 2.3 concerne les cages et les enclos.
ÂGE
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(cm²)
SUPPLÉMENT
pour les boîtes à nid
(cm²)
HAUTEUR MINIMALE
(cm)
DATE
d'application
Du sevrage à 7 semaines
4 000
800
40
1er janvier 2017
De 7 à 10 semaines
4 000
1 200
40

Tableau 2.4. ― Lapins : dimensions optimales des plates-formes pour des compartiments
correspondant aux dimensions indiquées dans le tableau 2.1

ÂGE EN SEMAINES
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(cm²)
SUPPLÉMENT
pour les boîtes à nid
(cm²)
HAUTEUR MINIMALE
(cm)
DATE
d'application
Plus de 10
Moins de 3
55 × 25
25
1er janvier 2017
De plus de 3 à 5
55 × 30
25
Plus de 5
60 × 35
30

2.3. Chats

Les chats ne peuvent être hébergés individuellement pendant plus de vingt-quatre heures d'affilée. Les chats qui se montrent souvent agressifs envers d'autres chats ne doivent être isolés que s'il n'est pas possible de leur trouver un compagnon compatible. Le stress lié aux interactions sociales doit être contrôlé au moins chaque semaine chez tous les individus hébergés par paire ou en groupe. Les femelles avec des chatons de moins de quatre semaines ou dans les deux dernières semaines de gestation peuvent être hébergées individuellement.
La superficie minimale dont une chatte et sa portée doivent disposer est la même que celle pour un chat seul et doit être augmentée graduellement de telle façon que, à l'âge de quatre mois, les chatons soient relogés conformément aux exigences d'espace prévues pour les adultes.
Les aires d'alimentation et celles prévues pour les bacs à litière ne doivent pas être distantes de moins de 50 cm et ne doivent jamais être mises à la place l'une de l'autre.
SOL
(*) (m²)
PLATES-FORMES
(m²)
HAUTEUR
(m)
DATE
d'application
Minimum pour un animal adulte
1,5
0,5
2
1er janvier 2017
Pour chaque animal supplémentaire
0,75
0,25
-
(*) Surface au sol à l'exclusion des plates-formes.

2.4. Chiens

Les chiens doivent pouvoir, dans la mesure du possible, se dépenser à l'extérieur. Les chiens ne doivent pas être hébergés individuellement pendant plus de quatre heures d'affilée.
Le compartiment intérieur doit représenter au moins 50 % de l'espace minimal disponible pour les chiens, tel que précisé dans le tableau 4.1.
Les dimensions données ci-dessous sont fondées sur les valeurs requises pour les beagles, mais les races géantes, telles que le saint-bernard ou le wolfhound irlandais, doivent disposer d'un espace bien plus important que celui indiqué dans le tableau 4.1. Pour les races autres que le beagle, l'espace nécessaire doit être déterminé en consultation avec le personnel vétérinaire.
Un chien logé avec un autre chien ou en groupe peut être confiné dans la moitié de l'espace total prévu (2 m² pour un chien de moins de 20 kg, 4 m² pour un chien de plus de 20 kg) pendant qu'il est soumis à des procédures au sens de la présente directive, si cet isolement est indispensable pour des motifs scientifiques. La période de confinement ne peut dépasser quatre heures d'affilée.
Une chienne allaitante et sa portée doivent disposer du même espace qu'une chienne seule de poids équivalent. Le compartiment de parturition doit être conçu de manière que la chienne puisse se déplacer dans un compartiment supplémentaire ou sur une plate-forme, à l'écart des chiots.
POIDS
(kg)
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(m²)
SURFACE AU SOL
pour un ou deux animaux
(m²)
POUR CHAQUE ANIMAL
supplémentaire ajouter
un minimum de
(m²)
HAUTEUR MINIMALE
(m)
DATE
d'application
Jusqu'à 20
4
4
2
2
1er janvier 2017
Plus de 20
8
8
4
2

Tableau 4.2. ― Chiens : après le sevrage

POIDS DU CHIEN
(kg)
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(m²)
SURFACE AU SOL
par animal
(m²)
HAUTEUR MINIMALE
(m)
DATE
d'application
Jusqu'à 5
4
0,5
2
1er janvier 2017
De plus de 5 à 10
4
1,0
2
De plus de 10 à 15
4
1,5
2
De plus de 15 à 20
4
2
2
Plus de 20
8
4
2

2.5. Furets


Tableau 5. ― Furets

DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(m²)
SURFACE AU SOL
par animal
(m²)
HAUTEUR MINIMALE
(m)
DATE
d'application
Animaux jusqu'à 600 g
4 500
1 500
50
1er janvier 2017
Animaux de plus de 600 g
4 500
3 000
50
Mâles adultes
6 000
6 000
50
Femelles et jeunes
5 400
5 400
50

2.6. Primates

Les jeunes primates ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six à douze mois selon l'espèce.
L'environnement doit permettre aux primates de se livrer quotidiennement à des activités complexes. Le compartiment doit leur permettre d'adopter des comportements aussi variés que possible, leur donner un sentiment de sécurité et leur offrir un environnement assez complexe pour leur permettre de courir, marcher, grimper et sauter.

Tableau 6.1. ― Ouistitis et tamarins

SURFACE MINIMALE
du compartiment au sol
pour un (*) ou deux animaux
plus les petits jusqu'à l'âge de 5 mois
(m²)
VOLUME MINIMAL
par animal supplémentaire
au-dessus de 5 mois
(m³)
HAUTEUR MINIMALE
du compartiment
(m) (**)
DATE
d'application
Ouistitis
0,5
0,2
1,5
1er janvier 2017
Tamarins
1,5
0,2
1,5
(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.
(**) Le haut du compartiment doit être au moins à 1,80 m du sol.
Les jeunes ouistitis et tamarins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.

Tableau 6.2. ― Saïmiris

SURFACE AU SOL MINIMALE
pour un (*) ou deux animaux
(m²)
VOLUME MINIMAL
par animal supplémentaire
de plus de 6 mois
(m³)
HAUTEUR MINIMALE
du compartiment
(m)
DATE
d'application
2,0
0,5
1,8
1er janvier 2017
(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.
Les jeunes saïmiris ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six mois.

Tableau 6.3. ― Macaques et vervets (*)

DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(m²)
VOLUME MINIMAL
du compartiment
(m³)
VOLUME MINIMAL
par animal
(m³)
HAUTEUR MINIMALE
du compartiment
(m)
DATE
d'application
Animaux de moins de 3 ans (**)
2,0
3,6
1,8
1,8
1er janvier 2017
Animaux de 3 ans ou plus (***)
2,0
3,6
1,8
1,8
Animaux détenus pour la reproduction (****)
3,5
2,0
(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.
(**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à trois animaux.
(***) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à deux animaux.
(****) Dans une colonie reproductrice, aucun espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.
Les jeunes macaques et vervets ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.

Tableau 6.4. ― Babouins (*)

DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(m²)
VOLUME MINIMAL
du compartiment
(m³)
VOLUME MINIMAL
par animal
(m³)
HAUTEUR MINIMALE
du compartiment
(m)
DATE
d'application
Animaux de moins de 4 ans (**)
4,0
7,2
3,0
1,8
1er janvier 2017
Animaux de 4 ans ou plus (**)
7,0
12,6
6,0
1,8
Animaux détenus pour la reproduction (***)
12,0
2,0
(*) Les animaux de doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.
(**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à trois animaux.
(***) Dans une colonie reproductrice, aucun espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.
Les jeunes babouins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.