4. Comptes de tiers
40
Fournisseurs et comptes rattachés.
401
Fournisseurs.
4011
Fournisseurs ; exercice courant.
4012
Fournisseurs ; exercice précédent.
4014
Fournisseurs ; exercices antérieurs.
4017
Fournisseurs ; retenues de garanties, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40171
Fournisseurs ; retenues de garanties.
40172
Fournisseurs ; oppositions.
40173
Fournisseurs ; pénalités de retard d'exécution des marchés.
403
Fournisseurs ; effets à payer.
404
Fournisseurs d'immobilisations.
4041
Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; exercice courant.
4042
Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; exercice précédent.
4044
Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; exercices antérieurs.
4047
Fournisseurs d'immobilisations ; retenues de garanties, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40471
Fournisseurs ; achats d'immobilisations, retenues de garanties.
40472
Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; oppositions.
40473
Fournisseurs ; achat d'immobilisations ; pénalités de retard d'exécution des marchés.
405
Fournisseurs d'immobilisations ; effet à payer.
407
Fournisseurs ; différences de conversion.
4071
Fournisseurs ; différences de conversion.
4074
Fournisseurs d'immobilisation ; différences de conversion.
408
Fournisseurs ; factures non parvenues.
4081
Fournisseurs.
4084
Fournisseurs d'immobilisations.
4088
Fournisseurs ; intérêts courus.
409
Fournisseurs débiteurs.
4091
Avances et acomptes versés sur commandes.
4097
Fournisseurs autres avoirs.
4098
Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
41
Redevables et comptes rattachés.
411
Redevables ; exercice courant.
4111
Usagers.
4112
Caisse pivot d'assurance maladie.
4113
Caisses de sécurité sociale ; tarifications et prix de journée.
41131
Régime général.
41132
Régime agricole.
41133
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41134
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4114
Départements.
4115
Autres tiers payants.
4116
Etat.
41161
Dotation globale.
41162
Autres versements de l'Etat.
4117
Usagers ; retenues de garanties.
412
Redevables ; exercice précédent.
4121
Usagers.
4122
Caisse pivot d'assurance maladie.
4123
Caisses de sécurité sociale ; tarifications et prix de journée.
41231
Régime général.
41232
Régime agricole.
41233
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41234
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4124
Départements.
4125
Autres tiers payants.
4126
Etat.
4127
Usagers ; retenues de garanties.
413
Clients ; effets à recevoir.
414
Redevables ; exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).
4141
Usagers.
4143
Caisses de sécurité sociale.
41431
Régime général.
41432
Régime agricole.
41433
Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41434
Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4144
Départements.
4145
Autres tiers payants.
4146
Etat.
416
Créances douteuses ou litigieuses.
4161
Usagers.
4162
Clients.
417
Redevables ; différences de conversion.
418
Usagers et clients ; produits non encore facturés.
4181
Usagers ; factures à établir.
4182
Clients ; factures à établir.
4188
Usagers (et clients) ; intérêts courus.
419
Redevables créditeurs.
4191
Avances reçues.
41911
Usagers.
41913
Caisses de sécurité sociale.
41914
Départements.
41915
Autres tiers payants.
41916
Etat.
41917
Avances et contributions des hébergés.
419171
Provision versée par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
419172
Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
4192
Avances reçues des clients.
4197
Clients, autres avoirs.
4198
Rabais, remises, ristournes à accorder.
42
Personnel et comptes rattachés.
421
Personnel ; rémunérations dues.
4211
Personnel ; rémunérations dues ; exercice courant.
4212
Personnel ; rémunérations dues ; exercice précédent.
4214
Personnel ; rémunérations dues ; exercices antérieurs.
422
Comités d'entreprise, d'établissement.
425
Personnel ; avances et acomptes.
426
Personnel ; dépôts.
427
Personnel ; oppositions.
428
Personnel ; charges à payer et produits à recevoir.
4281
Primes de service à répartir.
4282
Dettes provisionnées pour congés à payer.
4286
Autres charges à payer.
4287
Produits à recevoir.
43
Sécurité sociale et autres organismes sociaux.
431
Sécurité sociale.
437
Autres organismes sociaux.
4372
Mutuelles.
4373
Caisses de retraite et de prévoyance.
4374
Caisse d'allocation de chômage ASSEDIC.
4378
Autres organismes sociaux.
438
Organismes sociaux ; charges à payer et produits à recevoir.
4382
Charges sociales sur congés à payer.
4386
Autres charges à payer.
4387
Produits à recevoir.
44
Etat et autres collectivités publiques.
441
Etat ; subventions à recevoir.
4411
Subventions d'investissement.
4417
Subventions d'exploitation.
4418
Subventions d'équilibre.
4419
Avances sur subventions.
442
Etat ; impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
443
Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
4431
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
44311
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance ; contributions versées par les hébergés.
44312
Opérations particulières avec les collectivités d'assistance ; ressources encaissées.
443121
Ressources encaissées.
443122
Contributions à reverser à la collectivité d'assistance.
4432
Etat.
44321
Etat ; dépenses.
44322
Etat ; recettes.
44327
Etat ; aide sociale ; versement des contributions des hébergés.
4433
Département.
44331
Département ; dépenses.
44332
Département ; recettes.
43337
Département ; aide sociale ; versement des contributions des hébergés.
4436
Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
4438
Autres opérations.
444
Etat ; impôts sur les bénéfices.
4445
Etat ; impôts sur les sociétés (organismes sans but lucratif).
445
Etat ; taxe sur le chiffre d'affaires.
4452
TVA due intracommunautaire.
4455
Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
44551
TVA à décaisser.
44558
Taxes assimilées à la TVA à décaisser.
4456
Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
44562
TVA sur immobilisations.
44563
TVA transférée par d'autres entreprises.
44581
Acomptes ; régime simplifié d'imposition.
44583
Remboursement de TVA demandé.
44585
TVA à régulariser ; retenue de garantie.
44588
Taxe sur chiffres d'affaires à régulariser ou en attente ; autres.
44566
TVA sur les autres biens et services.
44567
Crédit de TVA à reporter.
44568
Taxes assimilées à la TVA déductible.
4457
Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
44571
TVA collectée.
44578
Taxes assimilées à la TVA collectée.
4458
Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
446
Obligations cautionnées.
447
Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4471
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
44711
Taxe sur les salaires.
44713
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
44714
Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction.
44718
Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4473
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
44733
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
44734
Participation des employeurs à l'effort de construction.
4476
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
4477
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
448
Etat, charges à payer et produits à recevoir.
4482
Charges fiscales sur congés à payer.
4486
Autres charges à payer.
4487
Produits à recevoir.
45
Confédération, fédération, unions, associations affiliées.
451
Confédération, fédération, unions, associations affiliées, compte courant.
455
Sociétaires, comptes courants.
4551
Principal.
4558
Intérêts courus.
456
Etablissements et services relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
4563
ESAT, activité de production.
4565
ESAT, activité sociale.
4568
Autre établissement ou service.
458
Associés ; opérations faites en commun.
4581
Opérations courantes.
4588
Intérêts courus.
46
Débiteurs et créditeurs divers.
462
Créances sur cessions d'immobilisations.
463
Fonds en dépôts.
4631
Fonds gérés pour le compte des majeurs protégés.
46314
Fonds des bénéficiaires d'une mesure d'accompagnement judiciaire.
46315
Fonds gérés par un régisseur sur ordre d'un mandataire judiciaire à la protection des majeurs.
4632
Fonds reçus ou déposés ; usagers.
4633
Autres fonds en dépôt.
4634
Gestion des biens des majeurs protégés.
4635
Régies hospitalisés et hébergés (hors fonds gérés par un mandataire judiciaire à la protection des majeurs).
464
Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement.
465
Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
466
Excédent de versement.
467
Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
4671
Autres comptes créditeurs.
46711
Créditeurs divers ; exercice courant.
46712
Créditeurs divers ; exercice précédent.
46714
Créditeurs divers ; exercices antérieurs.
4672
Autres comptes débiteurs.
46721
Débiteurs divers ; exercice courant.
46722
Débiteurs divers ; exercice précédent.
46724
Débiteurs divers ; exercices antérieurs.
4677
Débiteurs et créditeurs divers ; différences de conversion.
46771
Créditeurs divers ; différences de conversion.
46772
Débiteurs divers ; différences de conversion.
468
Divers ; charges à payer et produits à recevoir.
4682
Charges à payer sur ressources affectées.
46821
Fonds à engager.
46828
Autres ressources affectées.
4684
Produits à recevoir sur ressources affectées.
46841
Fonds à engager.
46848
Autres ressources affectées.
4686
Autres charges à payer.
4687
Produits à recevoir.
47
Comptes transitoires ou d'attente.
471
Recettes à classer ou à régulariser.
472
Dépenses à classer ou à régulariser.
475
Legs et donations en cours de réalisation.
476
Différences de conversion, actif.
4761
Diminution des créances.
4762
Augmentation des dettes.
4768
Différences compensées par couverture de change.
477
Différences de conversion, passif.
4771
Augmentation des créances.
4772
Diminution des dettes.
4778
Différences compensées par couverture de change.
478
Autres comptes transitoires.
4784
Arrondis sur déclaration de TVA
48
Comptes de régularisation.
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices.
4816
Frais d'émission des emprunts.
4818
Charges différées liées à l'obligation d'équilibre budgétaire.
4817
Pénalités de renégociation de la dette.
486
Charges constatées d'avance.
487
Produits constatés d'avance.
49
Dépréciation des comptes de tiers.
491
Dépréciation des comptes de redevables.
492
Dépréciation des comptes de clients.
495
Dépréciation des comptes de confédération, fédération et associations affiliées.
4951
Comptes de confédération, fédération et associations affiliées ; compte courant.
4955
Comptes courants des associés.
4958
Opérations faites en commun.
496
Dépréciation des comptes de débiteurs divers.
4962
Créances sur cessions d'immobilisations.
4965
Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
4967
Autres comptes débiteurs.
5. Comptes financiers
50
Valeurs mobilières de placement.
501
Parts dans des entreprises liées.
503
Actions.
5031
Titres cotés.
5035
Titres non cotés.
504
Autres titres conférant un droit de propriété.
506
Obligations.
5061
Titres cotés.
5065
Titres non cotés.
507
Bons du Trésor et bons de caisse à court terme.
508
Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
5081
Autres valeurs mobilières.
5082
Bons de souscription.
5088
Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées.
509
Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées.
51
Banques, établissements financiers et assimilés.
511
Valeurs à l'encaissement.
5111
Coupons échus à l'encaissement.
5112
Chèques à encaisser.
5113
Effets à l'encaissement.
5114
Effets à l'escompte.
512
Banques.
5121
Comptes en monnaie nationale.
5124
Comptes en devises.
514
Chèques postaux.
515
Caisses du Trésor et des établissements publics.
516
Sociétés de Bourse.
517
Autres organismes financiers.
5171
Caisse d'épargne.
518
Intérêts courus.
5186
Intérêts courus à payer.
5187
Intérêts courus à recevoir.
519
Concours bancaires courants.
5191
Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC).
5193
Mobilisation de créances nées à l'étranger.
5198
Intérêts courus sur concours bancaires courants.
52
Instruments de trésorerie.
53
Caisse.
531
Caisse siège social.
532
Caisses des lieux d'activités.
54
Régies d'avance et accréditifs.
541
Régies d'avances.
542
Accréditifs.
58
Virements internes.
581
Virements de fonds.
59
Dépréciation des comptes financiers.
6. Comptes de charges
.
60
Achats et variation des stocks.
601
Achats stockés de matières premières et fournitures.
602
Achats stockés ; autres approvisionnements.
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
Fournitures consommables.
60221
Combustibles et carburants.
60222
Produits d'entretien.
60223
Fournitures d'atelier.
60224
Fournitures administratives.
60225
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60226
Fournitures hôtelières.
602261
Couches, alèses, produits absorbants.
602268
Autres fournitures hôtelières.
60227
Emballages.
60228
Autres fournitures consommables.
6023
Alimentation.
6028
Autres fournitures suivies en stocks.
603
Variation des stocks.
6031
Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
Variation des stocks des produits pharmaceutiques et à usage médical.
60322
Variation des stocks des fournitures consommables.
603221
Combustibles et carburants.
603222
Produits d'entretien.
603223
Fournitures d'atelier.
603224
Fournitures administratives.
603225
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
603226
Fournitures hôtelières.
6032261
Couches, alèses, produits absorbants.
6032268
Autres fournitures hôtelières.
603228
Autres fournitures consommables.
60323
Variation des stocks d'alimentation.
60326
Variation des stocks d'emballages.
60328
Variation des stocks des autres fournitures suivies en stocks.
6037
Variation des stocks de marchandises.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
Fournitures non stockables.
60611
Eau et assainissement.
60612
Energie ; électricité.
60613
Chauffage.
60618
Autres fournitures non stockables.
6062
Fournitures non stockées.
60621
Combustibles et carburants.
60622
Produits d'entretien.
60623
Fournitures d'atelier.
60624
Fournitures administratives.
60625
Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60626
Fournitures hôtelières.
606261
Couches, alèses, produits absorbants.
606268
Autres fournitures hôtelières.
60627
Emballages.
60628
Autres fournitures non stockées.
6063
Alimentation.
6066
Fournitures médicales.
6068
Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
6092
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
6097
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.
61
Services extérieurs.
611
Prestations de services avec des entreprises.
6111
Prestations à caractère médical.
6112
Prestations à caractère médico-social.
61111
Examens de biologie.
61112
Examens de radiologie.
61118
Autres.
61121
Ergothérapie.
61128
Autres prestations à caractère médico-social.
6118
Autres prestations de services.
612
Redevances de crédit-bail.
6122
Crédit-bail mobilier.
6125
Crédit-bail immobilier.
613
Locations.
6132
Locations immobilières.
6135
Locations mobilières.
61351
Informatique.
61352
Equipements.
61353
Matériel de transport.
61357
Matériel médical.
61358
Autres locations mobilières.
614
Charges locatives et de copropriété.
615
Entretien et réparations.
6152
Entretien et réparations sur biens immobiliers.
6155
Entretien et réparations sur biens mobiliers.
61551
Entretien et réparation du matériel médical.
61558
Entretien et réparations des autres matériels et outillages.
6156
Maintenance.
61561
Informatique.
61562
Maintenance du matériel médical.
61568
Maintenance ; autres.
616
Primes d'assurance.
6161
Multirisques.
6162
Assurance obligatoire dommage-construction.
6163
Assurance de transport.
6165
Responsabilité civile.
6166
Matériels.
6167
Assurances capital-décès titulaires .
6168
Primes d'assurance ; autres risques.
61681
Assurance maladie, maternité et accident du travail.
61688
Autres risques.
617
Etudes et recherches.
618
Divers.
6182
Documentation générale et technique.
6184
Concours divers (cotisations...).
6185
Frais de colloques, séminaires, conférences.
6188
Autres frais divers.
619
Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
62
Autres services extérieurs.
621
Personnel extérieur à l'établissement.
6211
Personnel intérimaire.
62111
Personnel administratif et hôtelier.
62113
Personnel médical et paramédical.
62118
Autres personnels.
6215
Personnel affecté à l'établissement.
6218
Autres personnels extérieurs.
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6221
Frais de recrutement du personnel.
6223
Médecins.
622311
Médecins coordonnateurs.
622312
Autres médecins.
62232
Auxiliaires médicaux.
622321
Infirmiers.
622322
Autres auxiliaires médicaux.
62238
Autres.
6226
Honoraires.
6227
Frais d'actes et de contentieux.
6228
Divers.
623
Publicité, publications, relations publiques.
624
Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
6241
Transports de biens.
6242
Transports d'usagers.
62421
Accueil de jour en EHPAD.
62422
Accueil de jour en MAS.
62423
Accueil de jour en FAM.
62438
Autres.
6247
Transports collectifs du personnel.
6248
Transports divers.
625
Déplacements, missions et réceptions.
6251
Voyages et déplacements.
6255
Frais de déménagement.
6256
Missions.
6257
Réceptions.
626
Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
Frais d'affranchissements.
6262
Frais de télécommunications.
627
Services bancaires et assimilés.
628
Divers.
6281
Prestations de blanchissage à l'extérieur.
6282
Prestations d'alimentation à l'extérieur.
6283
Prestations de nettoyage à l'extérieur.
6284
Prestations d'informatique à l'extérieur.
6287
Remboursement de frais.
6288
Autres.
629
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63
Impôts, taxes et versements assimilés.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
Taxe sur les salaires.
6312
Taxe d'apprentissage.
6318
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
Versement de transport.
6332
Allocation logement.
6333
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
Impôts directs.
63511
Contribution économique territoriale.
63512
Taxes foncières.
63513
Autres impôts locaux.
6353
Impôts indirects.
6354
Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
Autres droits.
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64
Charges de personnel.
641
Rémunérations du personnel non médical.
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
64111
Rémunération principale.
64116
Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
Autres indemnités.
6413
Personnel non titulaire sur emplois permanents.
64131
Rémunération principale.
64136
Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
Autres indemnités.
6415
Personnel non médical de remplacement.
64151
Rémunération principale.
64156
Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
Autres indemnités.
6416
Emplois d'insertion.
6417
Apprentis.
6419
Remboursements sur rémunérations du personnel non médical.
642
Rémunérations du personnel médical.
6421
Praticiens.
6425
Gardes et astreintes.
6428
Autres.
6429
Remboursements sur rémunérations du personnel médical.
643
Rémunération des personnels handicapés.
6431
Rémunération directe versée par l'ESAT.
6432
Aide au poste.
6438
Autres rémunérations.
6439
Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
Personnel non médical.
64511
Cotisations à l'URSSAF.
64512
Cotisations aux mutuelles.
64513
Cotisations aux caisses de retraite.
64514
Cotisations à l'ASSEDIC.
64518
Cotisations aux autres organismes sociaux.
6452
Personnel médical.
64521
Cotisations à l'URSSAF.
64522
Cotisations aux mutuelles.
64523
Cotisations aux caisses de retraite.
64524
Cotisations à l'ASSEDIC.
64528
Cotisations aux autres organismes sociaux.
6459
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
646
Personnes handicapées.
6461
Cotisations à la MSA.
6462
Cotisations à l'URSSAF.
6463
Cotisations aux mutuelles.
6464
Cotisations aux caisses de retraite.
6468
Autres.
6469
Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance des personnes handicapées.
647
Autres charges sociales.
6471
Prestations versées pour le compte du FNAL.
6472
Fonds de solidarité.
6473
Allocations de chômage.
6474
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées.
6475
Médecine du travail.
6478
Divers.
6476
Remboursements sur autres charges sociales.
64781
Cartes de transport.
64783
Comités d'hygiène et de sécurité.
64784
Œuvres sociales.
64788
Autres.
648
Autres charges de personnel.
6481
Indemnités aux ministres des cultes.
6482
Indemnités des religieuses et reposance.
6483
Versements aux agents en cessation anticipée et progressive d'activité.
6488
Autres charges diverses de personnel.
6489
Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité.
65
Autres charges de gestion courante.
651
Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires.
654
Pertes sur créances irrécouvrables.
655
Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun.
6551
Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale.
6556
Frais de siège social du gestionnaire.
6557
Frais de siège social inter-associatif.
6558
Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre groupement.
657
Subventions.
6571
Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
6578
Autres subventions.
658
Charges diverses de gestion courante.
6581
Frais de culte et d'inhumation.
6582
Pécule.
6586
Fonds de solidarité.
6588
Autres.
66
Charges financières.
661
Charges d'intérêts.
6611
Intérêts des emprunts et dettes.
6615
Intérêts des lignes de crédit de trésorerie.
6618
Autres charges d'intérêts.
665
Escomptes accordés.
666
Pertes de change.
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
Autres charges financières.
67
Charges exceptionnelles.
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
6712
Pénalités, amendes fiscales et pénales.
6715
Contribution exceptionnelle et temporaire (CET).
6717
Rappels d'impôts.
6718
Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
675
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
Autres charges exceptionnelles.
68
Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements.
681
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions : charges d'exploitation.
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
Immobilisations incorporelles.
68112
Immobilisations corporelles.
6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
Dotations aux provisions d'exploitation.
6816
Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.
6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
68173
Stocks et en-cours.
68174
Créances.
686
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières.
6862
Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
6865
Dotations aux provisions financières.
6866
Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
687
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles.
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6872
Dotations aux provisions réglementées (immobilisations).
68725
Dotations aux amortissements dérogatoires.
6874
Dotations aux autres provisions réglementées.
68741
Dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.
68742
Dotation aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
68746
Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.
687461
Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
687462
Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
68748
Autres.
6876
Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
689
Engagements à réaliser sur ressources affectées.
6894
Engagements à réaliser sur subventions attribuées.
6895
Engagements à réaliser sur dons manuels affectés.
6897
Engagements à réaliser sur legs et donations affectées.
695
Impôts sur les sociétés.