Département de l'Ardèche     1° L'Ardèche : de la confluence avec la ligne au pont d'Arc.     2° l'Eyrieux : du barrage, lieudit Saint-Andéol, à la confluence avec le rhône .     3° Le Chassezac : du pont de Gravières à la confluence avec l'Ardèche.      Département de l'Aveyron

        Tous les cours d'eau      Département du Calvados

    Tous les cours d'eau.

      Département du Cantal

    Lac de retenue de Saint-Etienne-Cantalès.

      Département de la Charente-Maritime

    Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau.      Département du Cher

    1° L'Auron, en aval du pont du C.D. n° 951 ;

    2° La Loubière, en aval du pont du C.D. n° 1 ;

    3° La Marmande, en aval du pont du C.D. n° 76 ;

    4° L'Arnon, en aval de son confluent avec le Porte-feuille ;

    5° La Théols, sur tout son cours dans le département du Cher ;

    8° L'Yèvre, en aval du pont du C.D. n° 46 ;

    9° L'Annain, en aval du pont du C.D. n° 104 ;

   10° Le Barabgeon, en aval du pont de la R.N. n° 116 ;

   11° Le Croulas, en aval du pont de la R.N. n° 76 ;

   12° L'Yévrette, en aval du pont du C.D. n° 46 ;

   13° La Voiselle, sur tout son cours ;

   14° Le Faux Pallouet, sur tout son cours ;

   15° Grand canal de dessèchement, sur tout son cours ;

   16° Le Langis, en aval du pont de la R.N. 151 ;

   17° Le Fouzon, sour tout son cours ;

   18° La Rèze, en aval du pont du C.D. n° 79, à la limite départementale Cher - Loire-et-Cher ;

   19° L'Aubois, en aval du pont de la déviation de la R.N. 116 ;

   20° Le Moule, sur tout son cours ;

   21° La Vauvise, en aval du pont du C.D. n° 6.      Département de la Côte d'Or        1° La dheune        2° La Beze        3° La Vingeanne        4° Le Vingeannot        5° l'Ognon        6° l'Ouche

     Département de l'Essonne

    1° L'Yerre, La Bièvre, L'Essonne, L'Orge, l'Yvette, la Remarde, La Juine en aval du pont de Morigny-Champigny ;

    2° Tous les plans d'eau en communication avec la Seine ou avec les cours d'eau désignés au 1°.

      Département de l'Eure

    1° Ballastières de Venables, Bernières et Tosny ;

    2° Plans d'eau entre les P.K. 161,310 et 172,100 en bordure de Seine à Poses ;

      3° Plans d'eau entre les P.K. 188,500 et 198,100 en bordure de Seine à Tosny.

      Département d'Eure-et-Loire

    1° Le Loir et ses affluents ;

    2° L'Eure et ses affluents ;

    3° L'Huisne.      Département du Gers    1° l'Adour    2° l'Arros

     Département de la Gironde

    1° Etangs de Carcans-Hourtin et Lacanau ;

    2° La Dronne, en amont du moulin de Coutras ;

    3° La Dropt, en amont de l'écluse du moulin de Labarthe ;

    4° Le canal des Etangs, en aval de l'étang de Lacanau ;

    5° Les marais et cours d'eau situés sur les communes de Saint-Androny, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Ciers-sur-Gironde, Anglade, Braud-et-Saint-Louis, Etauliers ;

    6° Les marais et cours d'eau situés sur les communes de Bruges, Blanquefort, Ludon-Médoc, Macau, Parempuyre, Castelnau-Médoc, Arcans, Arsac, Avensan, Cantenac, Cussac-Fort-Médoc, Labarde, Lamarque, Listrac-Médoc, Margaux, Moulis, Soussans, Saint-Laurent-et-Benon, Pauillac, Cissac-Médoc, Saint-Estèphe, Saint-Julien-Beychevelle, Saint-Sauveur, Saint-Seurin-de-Cadourne, Vertheuil, Lesparre-Médoc, Bégadan, Blaignan, Civrac-en-Médoc, Queyrac, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Yzan-de-Médoc, Valeyrac, Vendays, Saint-Vivien-de-Médoc, Grayan-l'Hôpital, Jau-Dignac-et-Loirac, Soulac-sur-Mer, Talais, Vensac, Le Verdon-sur-Mer.

     Département de l'Hérault

    Tous les cours d'eau et plans d'eau.

      Département d'Ille-et-Vilaine

    Tous les plans d'eau.

      Département de l'Indre 

    1° L'Anglin, en aval du pont neuf à Belâtre ;

    2° La Claise, en aval du pont de Mézières-en-Brenne ;

    3° L'Indre, en aval du pont de Villedieu-sur-Indre ;

    4° Le Fouzon ;

    5° Le Nahon, en aval du pont de Crotz à Grehée ;

    6° Le Théols, en aval du pont de la R.N. 960 à Issoudin ;

    7° Le Rénon, en aval du pont d'Aize ;

    8° L'Arnon.

      Département d'Indre-et-Loire

    1° L'Indre ;

    2° L'Indrois ;

    3° La Claise ;

    4° La Cisse ;

    5° L'Esves.

     Département des Landes

    1° Le Luy, en amont du lieudit Le Courant ;

    2° Le Louts, en aval du moulin de Vielle ;

    3° Etangs de : Cazeaux-Sanguinet, Biscarrosse-Parentis, Mimizan-Aureilhan, Petit-Aureilhan, Léon, Soustons, Hardy, Blanc, Turc, Tarnos-Garros, Yrieux ;

    4° Courants de : Mimizan, Sainte-Eulalie, Contis, Huchet, Vieux-Boucau et ruisseau de Hardy ;

    5° Canal du littoral des Landes.

      Département de Loir-et-Cher

    Tous les cours d'eau et plans d'eau      Département de la Loire-Atlantique

    Tous les cours d'eau et plans d'eau.

      Département du Loiret

    1° Le Loing ;

    2° Le Loiret.

      Département du Lot

    1° La Cère ;

    2° Le Célé ;

    3° L'Ouysse en aval du gouffre de C..

      Département du Lot-et-Garonne

    Tous les cours d'eau et plans d'eau.

     Département de Maine-et-Loire

    1° L'Erdre ;

    2° L'Oudon ;

    3° Le Couasnon ;

    4° Le Lathan ;

    5° L'Aubance ;

    6° L'Evre ;

    7° La Moine ;

    8° La Sèvre ;

    9° L'Authion ;

   10° Le Layon.

      Département de la Mayenne

    1° L'Erve ;

    2° La Vaige ;

    1° L'Ouette ;

    1° La Taude ;

    1° La Seiche ;

    1° Le Béron ;

    1° L'Oudon ;

    1° La Pelterie ;

    1° Le Chéran ;

   10° L'Hière ;

   11° Le Vicoin ;

   12° La Varenne ;

   13° La Mayenne, du barrage de Saint-Fraimbault-de-Prières en amont  à l'écluse de Bootz en aval.   14° La jouanne.   15° l'Uzure.   16° La Mée.   17° Tous les plans d'eau