Groupe 4
   Taux net de cotisation A.T. :

 10,1

 2108.4

 Travaux de montage, démontage, entretien de matériels divers dans les usines.

 2408.0

 Fabrication de chaudières, de générateurs de vapeur et d'accessoires.

 2408.1

 Fabrication de chaudronnerie lourde.

 2408.2

 Fabrication de citernes, réservoirs.

 2408.4

 Fabrication de tôles façonnées diverses.

 3202.0

 Construction de navires de marine marchande (en acier).

 3203.0

 Construction d'autres bateaux en acier.

 3204.0

 Fabrication et pose d'équipements spécifiques de bord.

 3204.1

 Entreprises de peinture de navires.
   Groupe 5
   Taux net de cotisation A.T. : 3,8

 2402.0

 Fabrication et installation de fours.

 2403.0

 Fabrication de matériel aéraulique et thermique.

 2403.1

 Fabrication et installation associées de matériel aéraulique et thermique.

 2404.0

 Fabrication de moteurs à combustion interne autre que pour l'automobile et l'aéronautique.

 2405.0

 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques.

 2406.0

 Fabrication de compresseurs.

 2406.1

 Fabrication de pompes.

 2406.2

 Fabrication de matériel d'incendie.

 2407.0

 Fabrication de turbines thermiques.

 2407.1

 Fabrication de turbines hydrauliques et d'équipements de barrages.

 3001.0

 Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques.

 3002.0

 Fabrication d'appareils ménagers de cuisine, de chauffage de l'eau et de chauffage de l'air non électrique.
   Groupe 6
   Taux net de cotisation A.T. : 2,3

 2108.7

 Mécanique de précision.

 2108.9

 Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique).

 2115.0

 Fabrication de petits articles métalliques.

 2115.2

 Cartoucherie privée.

 2116.0

 Frittage des métaux, fabrication d'aimants permanents.

 2117.1

 Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense sans outillage mécanique.

 2303.1

 Fabrication de matrices et poinçons.

 2303.2

 Fabrication d'outillage à base de diamant, de filières de diamant.

 2401.0

 Robinetterie.

 2410.2

 Fabrication de peignes pour tissages.

 3111.0

 Construction de voitures particulières.

 3112.0

 Construction de caravanes et remorques de tourisme.

 3113.0

 Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures.

 3113.1

 Fabrication d'équipements, d'accessoires et de pièces détachées pour l'automobile.

 3113.3

 Fabrication d'équipements et de pièces pour moteurs d'automobiles. Fabrication de parties, pièces détachées et équipement de châssis.

 3113.4

 Fabrication de parties d'équipement de carrosserie.

 3113.5

 Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage.

 3114.0

 Construction de véhicules utilitaires.

 3116.0

 Fabrication de motocycles.

 3301.0

 Construction de cellules d'aéronefs.

 3302.0

 Fabrication de propulseurs d'aéronefs et d'équipements de propulseurs (y compris la reconstruction de moteurs pour l'aéronautique).

3303.0

 Construction d'hélices et moulinets en bois et en métal.

 3303.1

 Construction et installation de matériels d'équipement d'appareils de bord des aéronefs.

 3304.0

 Construction d'engins et de lanceurs spatiaux.

 3402.2

 Fabrication de compteurs d'eau et de liquides divers, de compteurs gaz, de compteurs pour automobiles, taximètres. Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures.

 3402.3

 Fabrication de balances, de toutes sortes de poids.

 3402.4

 Fabrication de bascules et ponts-bascules.

 3402.7

 Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision.

 3405.0

 Fabrication de matériel photographique et cinématographique.

 5401.0

 Fabrication de jeux et jouets en métal, jouets automatiques, mécaniques et électriques.

 5401.1

 Fabrication de voitures d'enfants et d'articles de puériculture.

 5402.0

 Fabrication d'articles de sport proprement dits, de campement, de canoës et kayaks, etc., dont la matière dominante est le métal.

 5406.1

 Fabrication d'allume-gaz.

 5407.0

 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé.

 6604.0

 Petits réparateurs mécaniciens spécialisés d'articles métalliques divers.

 6604.8

 Entreprises indépendantes de service après-vente assurant l'entretien du matériel ménager autre qu'électrique.