Les taxes indiquées ci-dessous sont applicables aux journaux et écrits périodiques à compter du 1er octobre 1989 :
   1° A l'intérieur de la métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion et dans leurs relations réciproques ;
   2° Dans les relations réciproques de Saint-Pierre-et-Miquelon avec la métropole et les autres départements d'outre-mer ;
   3° Au départ de la métropole et des départements d'outre-mer, à destination des territoires d'outre-mer et de la collectivité territoriale de Mayotte.

POIDS DE L'EXEMPLAIRE l JOURNAUX
                      l routés ou
                      l "hors sacs"
                      l Taxe par
                      l exemplaire
                      l (en francs)

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       - A -          l

 Journaux paraissant   l

 au moins une fois     l

 par semaine :         l

 Jusqu'à 70 g.         l 0,221

 Au-dessus de 70 g     l

 et jusqu'à 100 g.     l 0,391

 Au-dessus de 100 g,   l

 mêmes taxes que       l

 paragraphe B.         l
       - B -          l

 Autres périodicités   l

 (journaux paraissant  l

 moins d'une fois par  l

 semaine et au moins   l

 une fois tous les     l

 trois mois) :         l

 Jusqu'à 100 g.        l 0,391

 Au-dessus de 100 g et l

 jusqu'à 150 g.        l 0,770

 Au-dessus de 150 g    l

 et jusqu'à 200 g.     l 0,893

 Au-dessus de 200 g    l

 et jusqu'à 300 g.     l 1,504

 Au-dessus de 300 g    l

 et jusqu'à 400 g.     l 1,901

 Au-dessus de 400 g    l

 et jusqu'à 500 g.     l 2,340

 Au-dessus de 500 g    l

 et jusqu'à 600 g.     l 2,965

Au-dessus de 600 g    l

 et jusqu'à 700 g.     l 3,643

 Au-dessus de 700 g    l

 et jusqu'à 800 g.     l 4,085

 Au-dessus de 800 g    l

 et jusqu'à 900 g.     l 4,525

 Au-dessus de 900 g    l

 et jusqu'à 1000 g.    l 4,971

 Au-dessus de 1000 g   l

 et jusqu'à 1100 g.    l 5,412

 Au-dessus de 1100 g   l

 et jusqu'à 1200 g.    l 5,856

 Au-dessus de 1200 g   l

 et jusqu'à 1300 g.    l 6,300

 Au-dessus de 1300 g   l

 et jusqu'à 1400 g.    l 6,741

 Au-dessus de 1400 g   l

 et jusqu'à 1500 g.    l 7,182

 Au-dessus de 1500 g   l

 et jusqu'à 1600 g.    l 7,624

 Au-dessus de 1600 g   l

 et jusqu'à 1700 g.    l 8,068

Au-dessus de 1700 g   l

 et jusqu'à 1800 g.    l 8,509

 Au-dessus de 1800 g   l

 et jusqu'à 1900 g.    l 8,949

 Au-dessus de 1900 g   l

 et jusqu'à 2000 g.    l 9,388

 Au-dessus de 2000 g   l

 et jusqu'à 2100 g.    l 9,830

 Au-dessus de 2100 g   l

 et jusqu'à 2200 g.    l 10,270

 Au-dessus de 2200 g   l

 et jusqu'à 2300 g.    l 10,719

 Au-dessus de 2300 g   l

 et jusqu'à 2400 g.    l 11,159

 Au-dessus de 2400 g   l

 et jusqu'à 2500 g.    l 11,600

 Au-dessus de 2500 g   l

 et jusqu'à 2600 g.    l 12,039

 Au-dessus de 2600 g   l

 et jusqu'à 2700 g.    l 12,487

 Au-dessus de 2700 g   l

 et jusqu'à 2800 g.    l 12,927

 Au-dessus de 2800 g   l

 et jusqu'à 2900 g.    l 13,368

 au-dessus de 2900 g   l

 et jusqu'à 3000 g.    l 13,812

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POIDS DE L'EXEMPLAIRE l JOURNAUX
                      l routés
                      l expédiés
                      l groupés
                      l par les
                      l éditeurs
                      l ou leurs
                      l mandataires
                      l à l'adresse
                      l d'un
                      l dépositaire
                      l ou revendeur
                      l Taxe par
                      l exemplaire
                      l (en francs)

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       - A -          l

 Journaux paraissant   l

 au moins une fois     l

 par semaine :         l

 Jusqu'à 70 g.         l 0,111

 Au-dessus de 70 g     l

 et jusqu'à 100 g.     l 0,196

 Au-dessus de 100 g,   l

 mêmes taxes que       l

 paragraphe B.         l
       - B -          l

 Autres périodicités   l

 (journaux paraissant  l

 moins d'une fois par  l

 semaine et au moins   l

 une fois tous les     l

 trois mois) :         l

 Jusqu'à 100 g.        l 0,196

 Au-dessus de 100 g et l

 jusqu'à 150 g.        l 0,385

 Au-dessus de 150 g    l

 et jusqu'à 200 g.     l 0,447

 Au-dessus de 200 g    l

 et jusqu'à 300 g.     l 0,752

 Au-dessus de 300 g    l

 et jusqu'à 400 g.     l 0,951

 Au-dessus de 400 g    l

 et jusqu'à 500 g.     l 1,170

Au-dessus de 500 g    l

 et jusqu'à 600 g.     l 1,483

 Au-dessus de 600 g    l

 et jusqu'à 700 g.     l 1,822

 Au-dessus de 700 g    l

 et jusqu'à 800 g.     l 2,043

 Au-dessus de 800 g    l

 et jusqu'à 900 g.     l 2,263

 Au-dessus de 900 g    l

 et jusqu'à 1000 g.    l 2,486

 Au-dessus de 1000 g   l

 et jusqu'à 1100 g.    l 2,706

 Au-dessus de 1100 g   l

 et jusqu'à 1200 g.    l 2,928

 Au-dessus de 1200 g   l

 et jusqu'à 1300 g.    l 3,150

 Au-dessus de 1300 g   l

 et jusqu'à 1400 g.    l 3,371

 Au-dessus de 1400 g   l

 et jusqu'à 1500 g.    l 3,591

 Au-dessus de 1500 g   l

 et jusqu'à 1600 g.    l 3,812

 Au-dessus de 1600 g   l

 et jusqu'à 1700 g.    l 4,034

Au-dessus de 1700 g   l

 et jusqu'à 1800 g.    l 4,256

 Au-dessus de 1800 g   l

 et jusqu'à 1900 g.    l 4,475

 Au-dessus de 1900 g   l

 et jusqu'à 2000 g.    l 4,694

 Au-dessus de 2000 g   l

 et jusqu'à 2100 g.    l 4,915

 Au-dessus de 2100 g   l

 et jusqu'à 2200 g.    l 5,135

 Au-dessus de 2200 g   l

 et jusqu'à 2300 g.    l 5,360

 Au-dessus de 2300 g   l

 et jusqu'à 2400 g.    l 5,580

 Au-dessus de 2400 g   l

 et jusqu'à 2500 g.    l 5,800

 Au-dessus de 2500 g   l

 et jusqu'à 2600 g.    l 6,020

 Au-dessus de 2600 g   l

 et jusqu'à 2700 g.    l 6,244

 Au-dessus de 2700 g   l

 et jusqu'à 2800 g.    l 6,464

 Au-dessus de 2800 g   l

 et jusqu'à 2900 g.    l 6,684

 au-dessus de 2900 g   l

 et jusqu'à 3000 g.    l 6,906

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POIDS DE L'EXEMPLAIRE l JOURNAUX
                      l semi-routés
                      l Taxe par
                      l exemplaire
                      l (en francs)

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       - A -          l

 Journaux paraissant   l

 au moins une fois     l

 par semaine :         l

 Jusqu'à 70 g.         l 0,63

 Au-dessus de 70 g     l

 et jusqu'à 100 g.     l 1,16

 Au-dessus de 100 g,   l

 mêmes taxes que       l

 paragraphe B.         l
       - B -          l

 Autres périodicités   l

 (journaux paraissant  l

 moins d'une fois par  l

 semaine et au moins   l

 une fois tous les     l

 trois mois) :         l

 Jusqu'à 100 g.        l 1,16

 Au-dessus de 100 g et l

 jusqu'à 150 g.        l 2,16

 Au-dessus de 150 g    l

 et jusqu'à 200 g.     l 2,72

 Au-dessus de 200 g    l

 et jusqu'à 300 g.     l 4,18

 Au-dessus de 300 g    l

 et jusqu'à 400 g.     l 5,47

 Au-dessus de 400 g    l

 et jusqu'à 500 g.     l 6,94

 Au-dessus de 500 g    l

 et jusqu'à 600 g.     l 8,43

 Au-dessus de 600 g    l

 et jusqu'à 700 g.     l 9,80

Au-dessus de 700 g    l

 et jusqu'à 800 g.     l 11,01

 Au-dessus de 800 g    l

 et jusqu'à 900 g.     l 12,23

 Au-dessus de 900 g    l

 et jusqu'à 1000 g.    l 13,41

 Au-dessus de 1000 g   l

 et jusqu'à 1100 g.    l 14,70

 Au-dessus de 1100 g   l

 et jusqu'à 1200 g.    l 15,84

 Au-dessus de 1200 g   l

 et jusqu'à 1300 g.    l 17,10

 Au-dessus de 1300 g   l

 et jusqu'à 1400 g.    l 18,27

 Au-dessus de 1400 g   l

 et jusqu'à 1500 g.    l 19,54

 Au-dessus de 1500 g   l

 et jusqu'à 1600 g.    l 20,71

 Au-dessus de 1600 g   l

 et jusqu'à 1700 g.    l 21,92

Au-dessus de 1700 g   l

 et jusqu'à 1800 g.    l 23,10

 Au-dessus de 1800 g   l

 et jusqu'à 1900 g.    l 24,39

 Au-dessus de 1900 g   l

 et jusqu'à 2000 g.    l 25,63

 Au-dessus de 2000 g   l

 et jusqu'à 2100 g.    l 26,78

 Au-dessus de 2100 g   l

 et jusqu'à 2200 g.    l 28,04

 Au-dessus de 2200 g   l

 et jusqu'à 2300 g.    l 29,22

 Au-dessus de 2300 g   l

 et jusqu'à 2400 g.    l 30,47

 Au-dessus de 2400 g   l

 et jusqu'à 2500 g.    l 31,64

 Au-dessus de 2500 g   l

 et jusqu'à 2600 g.    l 32,89

 Au-dessus de 2600 g   l

 et jusqu'à 2700 g.    l 34,05

 Au-dessus de 2700 g   l

 et jusqu'à 2800 g.    l 35,33

 Au-dessus de 2800 g   l

 et jusqu'à 2900 g.    l 36,60

 au-dessus de 2900 g   l

 et jusqu'à 3000 g.    l 37,75

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