Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Taux net de cotisation A.T. : 2,1

 Numéros du risque : 50.1 ZD

 Nature du risque :

 Commerce de véhicules automobiles.

 Numéros du risque : 50.1 ZE

 Nature du risque :

 Commerce de caravanes et remorques.

 Numéros du risque : 50.3 AB

 Nature du risque :

 Commerce de gros de pneumatiques.

 Numéros du risque : 50.4 ZB

 Nature du risque :

 Commerce de gros de cycles et motocycles.

 Numéros du risque : 50.4 ZC

 Nature du risque :

 Commerce de détail et réparation de motocycles, cycles et véhicules divers.

 Numéros du risque : 50.5 ZA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de carburant (y compris les lavages automatiques).

 Numéros du risque : 51.4 NA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de produits pharmaceutiques.

 Numéros du risque : 51.4 SE

 Nature du risque :

 Commerce de gros de meubles et de literie.

 Numéros du risque : 51.5 AB

 Nature du risque :

 Commerce de gros de combustibles.

 Numéros du risque : 51.5 FA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de matériaux de construction.

 Numéros du risque : 51.5 NA

 Nature du risque :

 Commerce de gros d'autres produits intermédiaires.

 Numéros du risque : 51.6 NA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de matériel agricole.

Numéros du risque : 52.4 AA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de textiles.

 Numéros du risque : 52.4 HA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de meubles.

 Numéros du risque : 52.4 LB

 Nature du risque :

 Commerce et location d'instruments de musique et accessoires.

 Numéros du risque : 52.4 NA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de quincaillerie et de droguerie (surface de vente inférieure à 400 m2).

 Numéros du risque : 52.4 PB

 Nature du risque :

 Commerce de détail de bricolage (surface de vente supérieure ou égale à 400 m2).

 Numéros du risque : 52.4 ZA

 Nature du risque :

 Commerce de détail divers (n.c.a.).

 Numéros du risque : 52.6 EA

 Nature du risque :

 Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés.

Groupe 4 : 2,5

 Numéros du risque : 51.5 CA

 Nature du risque :

 Commerce de métaux non ferreux et de minerais.

 Numéros du risque : 51.5 CB

 Nature du risque :

 Commerce de métaux ferreux.

 Numéros du risque : 51.5 LB

 Nature du risque :

 Commerce de gros de caoutchouc, amiante.

 Numéros du risque : 51.6 CA

 Nature du risque :

 Commerce de gros d'équipement pour la construction.

 Numéros du risque : 52.4 YA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de charbons et combustibles.

 Numéros du risque : 71.1 ZA

 Nature du risque :

 Location de véhicules automobiles et divers.
Taux net de cotisation A.T. : 2,0

 Numéros du risque : 60.2 AA

 Nature du risque :

 Transports urbains de voyageurs.

 Numéros du risque : 60.2 EA

 Nature du risque :

 Transport de voyageurs par taxi.

 Numéros du risque : 60.2 PA

 Nature du risque :

 Location de véhicules utilitaires avec conducteur dont le P.T.C. n'excède pas 3 500 kg.

 Numéros du risque : 62.1 ZA

 Nature du risque :

 Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel non navigant.

 Numéros du risque : 63.1 EC

 Nature du risque :

 Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage.

 Numéros du risque : 63.2 AA

 Nature du risque :

 Gares routières.

 Numéros du risque : 63.2 AB

 Nature du risque :

 Exploitation d'ouvrages routiers à péage.

 Numéros du risque : 63.2 CB

 Nature du risque :

 Remorquage et pilotage, traction sur berges.

 Numéros du risque : 63.2 EA

 Nature du risque :

 Services aéroportuaires.

 Numéros du risque : 63.4 BA

 Nature du risque :

 Affrètement maritime.

 Numéros du risque : 63.4 BB

 Nature du risque :

 Affrètement aérien.

 Numéros du risque : 63.4 BC

 Nature du risque :

 Affrètement routier.

Numéros du risque : 63.4 BD

 Nature du risque :

 Affrètement fluvial.

 Numéros du risque : 63.4 BE

 Nature du risque :

 Courtiers d'affrètement maritime.

 Numéros du risque : 63.4 CA

 Nature du risque :

 Organisation des transports maritimes internationaux.

 Numéros du risque : 63.4 CB

 Nature du risque :

 Organisation des transports aériens internationaux.

 Numéros du risque : 63.4 CC

 Nature du risque :

 Organisation des transports routiers internationaux.

 Numéros du risque : 63.4 CD

 Nature du risque :

 Organisation des transports fluviaux internationaux.

 Numéros du risque : 71.2 CA

 Nature du risque :

 Location sans équipage de navires et embarcations de plaisance en mer ou en rivière.

 Numéros du risque : 93.0 HB

 Nature du risque :

 Pompes funèbres et services annexes, y compris le commerce d'articles funéraires.
Taux net de cotisation A.T. : 2,9

 Numéros du risque : 15.1 AB

 Nature du risque :

 Abattage du bétail.

 Numéros du risque : 15.1 AC

 Nature du risque :

 Découpe de viandes.

 Numéros du risque : 15.2 ZA

 Nature du risque :

 Industrie du poisson.

 Numéros du risque : 15.3 AA

 Nature du risque :

 Transformation et conservation de pommes de terre.

 Numéros du risque : 15.3 EA

 Nature du risque :

 Transformation et conservation de légumes.

 Numéros du risque : 15.3 FA

 Nature du risque :

 Transformation et conservation de fruits.

 Numéros du risque : 15.6 AA

 Nature du risque :

 Meunerie.

 Numéros du risque : 15.6 BA

 Nature du risque :

 Autres activités de travail de grains.

 Numéros du risque : 15.8 AA

 Nature du risque :

 Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche.

 Numéros du risque : 15.8 BA

 Nature du risque :

 Cuisson de produits de boulangerie.

 Numéros du risque : 15.8 MA

 Nature du risque :

 Semoulerie, fabrication de pâtes alimentaires, de couscous.

 Numéros du risque : 15.9 BA

 Nature du risque :

 Fabrication de spiritueux.

Numéros du risque : 15.9 DB

 Nature du risque :

 Production d'alcool éthylique de fermentation.

 Numéros du risque : 15.9 JA

 Nature du risque :

 Cidrerie.

 Numéros du risque : 15.9 QA

 Nature du risque :

 Malterie.

 Numéros du risque : 15.9 TA

 Nature du risque :

 Fabrication de boissons non alcoolisées élaborées.

 Numéros du risque : 15.9 TB

 Nature du risque :

 Fabrication de boissons gazéifiées.

 Numéros du risque : 51.2 AA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de céréales et d'aliments pour le bétail.

 Numéros du risque : 51.2 EA

 Nature du risque :

 Commerce de gros d'animaux vivants.

 Numéros du risque : 51.3 CA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de viandes de boucherie.

 Numéros du risque : 51.3 JB

 Nature du risque :

 Commerce de gros de boissons autres que vins, spiritueux, liqueurs.

 Numéros du risque : 51.3 SB

 Nature du risque :

 Expédition de produits de la mer et d'eau douce, mareyeur.

 Numéros du risque : 52.2 CA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de viandes et produits à base de viande.

 Numéros du risque : 63.1 DA

 Nature du risque :

 Entreposage frigorifique.
Taux net de cotisation A.T. : 3,3

 Numéros du risque : 60.1 ZB

 Nature du risque :

 Transport ferroviaire : chemin de fer d'intérêt général, voies d'intérêt local. Exploitation d'embranchements particuliers.

 Numéros du risque : 60.2 BA

 Nature du risque :

 Transports routiers réguliers de voyageurs. Ramassage scolaire ou transport de personnel et navettes d'aéroports. Autres transports routiers de voyageurs : organisation d'excursions en autocars. Circuits touristiques urbains par car.

 Numéros du risque : 60.2 CA

 Nature du risque :

 Téléphériques, remontées mécaniques.

 Numéros du risque : 60.2 GB

 Nature du risque :

 Location d'autocars (avec conducteur) à la demande.

 Numéros du risque : 62.1 ZB

 Nature du risque :

 Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel navigant.

 Numéros du risque : 63.1 EB

 Nature du risque :

 Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau.

 Numéros du risque : 63.2 CA

 Nature du risque :

 Services portuaires maritimes et fluviaux.

 Numéros du risque : 63.4 AA

 Nature du risque :

 Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie, fret express.

 Numéros du risque : 64.1 CA

 Nature du risque :

 Autres activités de courrier : activités autres que celles exercées par La Poste. Acheminement du courrier, lettre, colis généralement en express. Activités de coursiers urbains et taxi-marchandises.

 Numéros du risque : 71.2 AA

 Nature du risque :

 Location de véhicules industriels sans conducteur.

Numéros du risque : 71.2 AB

 Nature du risque :

 Location de wagons.

 Numéros du risque : 74.7 ZB

 Nature du risque :

 Entreprises de travaux connexes aux sociétés de transports ferroviaires. Entreprises de nettoyage du matériel roulant et des emprises de chemin de fer.

 Numéros du risque : 85.1 JA

 Nature du risque :

 Ambulances.
Taux net de cotisation A.T. : 1,9

 Numéros du risque : 26.1 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de verre plat.

 Numéros du risque : 26.1 CA

 Nature du risque :

 Façonnage et transformation du verre plat.

 Numéros du risque : 26.1 EA

 Nature du risque :

 Fabrication de verre creux mécanique.

 Numéros du risque : 26.1 EB

 Nature du risque :

 Façonnage et transformation du verre creux.

 Numéros du risque : 26.1 GA

 Nature du risque :

 Fabrication de fibres de verre.

 Numéros du risque : 26.1 JA

 Nature du risque :

 Fabrication de vitrerie d'art et de vitraux.

 Numéros du risque : 26.1 JB

 Nature du risque :

 Fabrication et façonnage d'articles techniques en verre.

 Numéros du risque : 26.1 JC

 Nature du risque :

 Fabrication de verre technique.

 Numéros du risque : 26.2 AC

 Nature du risque :

 Fabrication de céramique d'art et d'émaux finis non industriels, à l'exclusion de la décoration sur émail et de la décoration sur faïence et porcelaine.

 Numéros du risque : 26.2 AD

 Nature du risque :

 Fabrication de porcelaine de mobilier, de vaisselle et d'objets en porcelaine.

 Numéros du risque : 26.2 CA

 Nature du risque :

 Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.

Numéros du risque : 26.4 CC

 Nature du risque :

 Fabrication artisanale de produits divers en grès.

 Numéros du risque : 26.5 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de ciment.

 Numéros du risque : 26.5 CA

 Nature du risque :

 Fabrication de chaux.

 Numéros du risque : 26.8 CD

 Nature du risque :

 Fabrication par expansion d'agrégats légers (à l'exclusion des agrégats en argile expansé).

 Numéros du risque : 26.8 CE

 Nature du risque :

 Fabrication de matériaux enrobés destinés à la construction et au revêtement des routes (sans transport ni mise en oeuvre).

 Numéros du risque : 33.4 AB

 Nature du risque :

 Travail d'optique du verre.

 Numéros du risque : 36.6 EM

 Nature du risque :

 Fabrication d'objets à usage décoratif et religieux.

 Numéros du risque : 52.7 HH

 Nature du risque :

 Raccommodage de faïence et de porcelaine.
Taux net de cotisation A.T. : 4,0

 Numéros du risque : 45.2 PA

 Nature du risque :

 Construction et entretien de chaussées (y compris de sols sportifs et pavage).

 Numéros du risque : 45.2 RA

 Nature du risque :

 Travaux maritimes et fluviaux.

 Numéros du risque : 45.3 CA

 Nature du risque :

 Travaux d'isolation.

 Numéros du risque : 45.3 FA

 Nature du risque :

 Installation d'équipements thermiques et de climatisation.

 Numéros du risque : 45.3 HB

 Nature du risque :

 Pose d'enseignes lumineuses.

 Numéros du risque : 45.4 CC

 Nature du risque :

 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc.

 Numéros du risque : 45.4 FB

 Nature du risque :

 Pose de revêtement intérieur de toute nature, scellé ou cloué. Pose de carrelage et dallage intérieur.
Taux net de cotisation A.T. : 3,9

 Numéros du risque : 29.2 FF

 Nature du risque :

 Installation d'équipements frigorifiques industriels et commerciaux.

 Numéros du risque : 45.2 TB

 Nature du risque :

 Montage d'échafaudage pour le bâtiment.

 Numéros du risque : 45.3 AC

 Nature du risque :

 Travaux d'installation électrique.

 Numéros du risque : 45.3 EA

 Nature du risque :

 Plomberie, installation sanitaire seule ou associée avec le chauffage à l'électricité.

 Numéros du risque : 45.4 DA

 Nature du risque :

 Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade.

 Numéros du risque : 45.4 DB

 Nature du risque :

 Métallerie : petite serrurerie (clefs, dépannage, petites réparations), travaux intérieurs, travaux extérieurs, généralement de plain-pied. Pose de clôtures métalliques.

 Numéros du risque : 45.4 HA

 Nature du risque :

 Miroiterie. Vitrerie de bâtiment.

 Numéros du risque : 45.4 LB

 Nature du risque :

 Travaux d'aménagements spéciaux (installation de laboratoires, revêtements muraux spéciaux, calfeutrements métalliques, couvre-marches), installation et aménagement de locaux commerciaux :

 magasins, boutiques, agencement et installation de cuisines.

 Numéros du risque : 45.4 MA

 Nature du risque :

 Installations diverses dans les immeubles.

 Numéros du risque : 45.4 MB

 Nature du risque :

 Décorateurs d'intérieurs, tapissiers décorateurs.
Taux net de cotisation A.T. : 3,3

 Numéros du risque : 10.3 ZA

 Nature du risque :

 Extraction et agglomération de la tourbe.

 Numéros du risque : 14.1 AD

 Nature du risque :

 Préparation de matériaux de carrières de roche compacte.

 Numéros du risque : 14.1 CD

 Nature du risque :

 Extraction de la craie, usine à blanc de craie.

 Numéros du risque : 14.1 CG

 Nature du risque :

 Extraction de pierre à ciment, de marne, de pierre à chaux (indépendante d'une cimenterie ou d'un four à chaux).

 Numéros du risque : 14.2 AA

 Nature du risque :

 Extraction et préparation de sables industriels.

 Numéros du risque : 14.2 CA

 Nature du risque :

 Extraction et préparation d'argile à ciel ouvert.

 Numéros du risque : 14.2 CD

 Nature du risque :

 Broyage de pâte céramique.

 Numéros du risque : 24.6 LF

 Nature du risque :

 Fabrication de charbons actifs, de terres activées, d'agents de filtration.

 Numéros du risque : 25.2 EJ

 Nature du risque :

 Fabrication de carreaux thermoplastiques.

 Numéros du risque : 26.1 EC

 Nature du risque :

 Fabrication de verre creux à la main ou semi-automatique.

 Numéros du risque : 26.2 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de vaisselle et d'objets en faïence.

 Numéros du risque : 26.2 LA

 Nature du risque :

 Fabrication de produits réfractaires.

Numéros du risque : 26.3 ZA

 Nature du risque :

 Fabrication de carreaux en céramique.

 Numéros du risque : 26.4 CB

 Nature du risque :

 Fabrication de produits divers en grès.

 Numéros du risque : 26.6 CB

 Nature du risque :

 Fabrication d'éléments en plâtre pour construction.

 Numéros du risque : 26.6 EB

 Nature du risque :

 Préparation et livraison de béton prêt à l'emploi (sans mise en oeuvre).

 Numéros du risque : 26.6 GA

 Nature du risque :

 Fabrication de vermiculite, enduits de parement, mortiers et bétons secs, adjuvants pour bétons.

 Numéros du risque : 26.7 ZB

 Nature du risque :

 Sciage, façonnage et taille des blocs extraits et production de monuments funéraires en pierre. Taille de pavés, bordures de trottoirs : fabrication mécanisée (y compris la taille de meules et pierres à aiguiser en abrasifs naturels).

 Numéros du risque : 26.7 ZC

 Nature du risque :

 Marbrerie, marbrerie de bâtiment : fabrication, fabrication et pose.

 Numéros du risque : 26.8 CC

 Nature du risque :

 Fabrication de matériaux d'étanchéité.

 Numéros du risque : 36.6 EN

 Nature du risque :

 Fabrication d'ardoises et de craies à écrire.

 Numéros du risque : 93.0 HA

 Nature du risque :

 Entreprises de marbrerie funéraire : pose, gravure et entretien de monuments funéraires en matériaux naturels ou artificiels.
Taux net de cotisation A.T. : 6,0

 Numéros du risque : 60.2 LA

 Nature du risque :

 Transports routiers associés (marchandises et voyageurs) de proximité.

 Numéros du risque : 60.2 LB

 Nature du risque :

 Transports routiers de marchandises de proximité.

 Numéros du risque : 60.2 LC

 Nature du risque :

 Transports routiers de marchandises par véhicules isothermes frigorifiques ou réfrigérants de proximité.

 Numéros du risque : 60.2 MA

 Nature du risque :

 Transports routiers associés (marchandises et voyageurs) interurbains.

 Numéros du risque : 60.2 MB

 Nature du risque :

 Transports routiers de marchandises interurbains.

 Numéros du risque : 60.2 MC

 Nature du risque :

 Transports routiers de marchandises par véhicules isothermes, frigorifiques ou réfrigérants interurbains.

 Numéros du risque : 60.2 NA

 Nature du risque :

 Déménagement et garde-meubles.

 Numéros du risque : 60.2 PB

 Nature du risque :

 Location de véhicules industriels avec conducteur.

 Numéros du risque : 63.1 BA

 Nature du risque :

 Entreprises de manutention dans les gares ferroviaires.

 Numéros du risque : 63.1 BB

 Nature du risque :

 Chargement ou déchargement de marchandises dans les ports fluviaux.

 Numéros du risque : 63.1 BC

 Nature du risque :

 Entreprises de manutention (non visées dans les rubriques précédentes).

Numéros du risque : 63.1 EA

 Nature du risque :

 Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) reliés à une voie d'eau.

 Numéros du risque : 90.0 BA

 Nature du risque :

 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals.

 Numéros du risque : 90.0 BB

 Nature du risque :

 Entreprises de nettoiement, d'arrosage, de balayage. Entreprises d'enlèvement d'ordures ménagères sans personnel de chargement.

 Numéros du risque : 90.0 BC

 Nature du risque :

 Entreprises de traitement des ordures ménagères et déchets industriels et commerciaux banals.
Taux net de cotisation A.T. : 1,9

 Numéros du risque : 15.1 EA

 Nature du risque :

 Préparation industrielle de produits à base de viande.

 Numéros du risque : 15.1 FA

 Nature du risque :

 Charcuterie.

 Numéros du risque : 15.3 CA

 Nature du risque :

 Préparation de jus de fruits et légumes.

 Numéros du risque : 15.5 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de lait liquide et de produits frais.

 Numéros du risque : 15.5 BA

 Nature du risque :

 Fabrication de beurre.

 Numéros du risque : 15.5 CA

 Nature du risque :

 Fabrication de fromages.

 Numéros du risque : 15.5 DA

 Nature du risque :

 Fabrication d'autres produits laitiers.

 Numéros du risque : 15.7 AA

 Nature du risque :

 Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.

 Numéros du risque : 15.7 CA

 Nature du risque :

 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.

 Numéros du risque : 15.8 CB

 Nature du risque :

 Boulangerie-pâtisserie avec ou sans vente de confiserie.

 Numéros du risque : 15.8 FA

 Nature du risque :

 Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation.

 Numéros du risque : 15.8 HA

 Nature du risque :

 Fabrication de sucre.

Numéros du risque : 15.8 RA

 Nature du risque :

 Trituration et conditionnement poivres, épices, safran.

 Numéros du risque : 15.8 VA

 Nature du risque :

 Industries alimentaires n.c.a.

 Numéros du risque : 15.9 AB

 Nature du risque :

 Vieillissement et traitement d'eau-de-vie naturelle.

 Numéros du risque : 15.9 FA

 Nature du risque :

 Champagnisation.

 Numéros du risque : 15.9 GA

 Nature du risque :

 Vinification. Production d'autres boissons fermentées.

 Numéros du risque : 15.9 NA

 Nature du risque :

 Brasserie.

 Numéros du risque : 15.9 SA

 Nature du risque :

 Industrie des eaux de table.

 Numéros du risque : 51.1 PA

 Nature du risque :

 Centrales d'achats alimentaires.

 Numéros du risque : 51.3 AA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de fruits et légumes.

 Numéros du risque : 51.3 GA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles.

 Numéros du risque : 51.3 JA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de vins, spiritueux, liqueurs.

 Numéros du risque : 51.3 SA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de poissons, crustacés et coquillages.

 Numéros du risque : 51.3 TA

 Nature du risque :

 Commerce de gros alimentaires spécialisés ou non, divers.

Numéros du risque : 51.3 VA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de produits surgelés. Commerce de gros de la confiserie.

 Numéros du risque : 52.1 BA

 Nature du risque :

 Commerce d'alimentation générale.

 Numéros du risque : 52.1 CA

 Nature du risque :

 Superettes.

 Numéros du risque : 52.2 EA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques.

 Numéros du risque : 52.6 DA

 Nature du risque :

 Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés.
Taux net de cotisation A.T. : 1,5

 Numéros du risque : 22.1 AA

 Nature du risque :

 Edition de livres et d'ouvrages analogues, y compris images, cartes postales et musique.

 Numéros du risque : 22.1 CA

 Nature du risque :

 Journaux d'information : édition et impression.

 Numéros du risque : 22.1 CB

 Nature du risque :

 Journaux d'information : édition.

 Numéros du risque : 22.1 EA

 Nature du risque :

 Edition de revues et périodiques.

 Numéros du risque : 22.1 GA

 Nature du risque :

 Fabrication et édition de bandes, cassettes, disques et disquettes.

 Numéros du risque : 22.2 AB

 Nature du risque :

 Imprimerie de presse.

 Numéros du risque : 22.2 CA

 Nature du risque :

 Imprimerie de labeur.

 Numéros du risque : 22.2 CB

 Nature du risque :

 Sérigraphie.

 Numéros du risque : 22.2 EA

 Nature du risque :

 Reliure main, dorure main, affiches peintes (pose exclue), coloriste, façonnier en imagerie, écrivains publics.

 Numéros du risque : 22.2 EB

 Nature du risque :

 Reliure, brochure industrielle, brochage, pliage de revue.

 Numéros du risque : 22.2 GA

 Nature du risque :

 Composition, photocomposition, gravure et photogravure.

 Numéros du risque : 74.8 AA

 Nature du risque :

 Studios et autres activités photographiques, laboratoire de développement, tirage (sauf photographie de presse 92.4 ZA).

Numéros du risque : 74.8 FA

 Nature du risque :

 Reprographie.

 Numéros du risque : 74.8 GA

 Nature du risque :

 Routage.

 Numéros du risque : 92.4 ZA

 Nature du risque :

 Agence de presse, y compris journalistes et photographes indépendants.
Taux net de cotisation A.T. : 4,1

 Numéros du risque : 20.1 AB

 Nature du risque :

 Fabrication de parquets, moulures/baguettes à partir du bois débité.

 Numéros du risque : 20.1 AD

 Nature du risque :

 Fabrication de fibres en bois (sans fabrication de panneaux).

 Numéros du risque : 20.1 AE

 Nature du risque :

 Préparation de sciures et fabrication de farine de bois. Commerce de sciure.

 Numéros du risque : 20.1 BA

 Nature du risque :

 Traitement du bois.

 Numéros du risque : 20.2 ZA

 Nature du risque :

 Tranchage et déroulage de bois, fabrication de contre-plaqués, fabrication de panneaux lattés de bois tranché et de bois de placage bois améliorés.

 Numéros du risque : 20.2 ZB

 Nature du risque :

 Fabrication de panneaux dits "de particules" à base de bois haché, broyé mais non défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle.

 Numéros du risque : 20.3 ZA

 Nature du risque :

 Fabrication d'éléments de charpente, ébauchage et façonnage divers du bois (y compris bois de brosses).

 Numéros du risque : 20.3 ZB

 Nature du risque :

 Fabrication en série de menuiseries de bâtiment (sans pose).

 Numéros du risque : 20.3 ZC

 Nature du risque :

 Fabrication de bâtiments préfabriqués légers.

 Numéros du risque : 20.4 ZB

 Nature du risque :

 Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, y compris la fabrication de palettes : à partir du bois débité.

Numéros du risque : 20.5 CB

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles en liège.

 Numéros du risque : 26.6 JA

 Nature du risque :

 Fabrication de matériaux isolants en fibres végétales agglomérées avec liant hydraulique.

 Numéros du risque : 35.1 BD

 Nature du risque :

 Construction de navires de marine marchande en bois.

 Numéros du risque : 35.1 BE

 Nature du risque :

 Construction d'autres bateaux (bâtiments fluviaux et construction d'embarcations) dont la matière première est le bois.

 Numéros du risque : 35.1 CB

 Nature du risque :

 Réparation de navires en bois.

 Numéros du risque : 36.1 AD

 Nature du risque :

 Tapissiers en sièges.

 Numéros du risque : 36.1 GA

 Nature du risque :

 Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble : (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) de meubles meublants.

 Numéros du risque : 36.1 JB

 Nature du risque :

 Fabrication avec outillage mécanique, y compris les artisans du meuble : (à l'exception des meubles métalliques et des meubles entièrement en matière plastique) de meubles n. c. a.

 Numéros du risque : 51.5 EB

 Nature du risque :

 Commerce de gros de futailles, d'articles semi-finis en bois sciés et de menuiserie de bâtiment.

 Numéros du risque : 51.5 EC

 Nature du risque :

 Commerce de gros et demi-gros de placage et contreplaqués, de panneaux de particules et lattés.
Taux net de cotisation A.T. : 7,9

 Numéros du risque : 20.1 AA

 Nature du risque :

 Scieries fixes, scieries mobiles : prestations de services pour particuliers et collectivités.

 Numéros du risque : 20.1 AC

 Nature du risque :

 Fabrication de parquets, moulures/baguettes à partir de la grume.

 Numéros du risque : 20.4 ZA

 Nature du risque :

 Fabrication de caisses en fardeaux, caisses montées, y compris la fabrication de palettes : à partir de la grume.

 Numéros du risque : 20.4 ZC

 Nature du risque :

 Fabrication d'emballages légers, billots, basquets, cageots, etc., de tonnelets, d'emballage en bois déroulé et fûts d'emballage.

 Numéros du risque : 20.4 ZD

 Nature du risque :

 Fabrication d'emballages sur mesure, d'emballages spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie avec outillage mécanique.

 Numéros du risque : 20.5 AA

 Nature du risque :

 Fabrication d'objets divers en bois.

 Numéros du risque : 20.5 AC

 Nature du risque :

 Fabrication de cercueils avec outillage mécanique.

 Numéros du risque : 24.1 GA

 Nature du risque :

 Fabrique de charbon de bois à usage domestique.

 Numéros du risque : 51.5 EA

 Nature du risque :

 Importation et commerce de gros des produits forestiers (bois en grumes et bois ronds).
Taux net de cotisation A.T. : 2,3

 Numéros du risque : 17.5 GA

 Nature du risque :

 Enduction de tissus à base d'huiles siccatives et à base de dérivés de la cellulose ou de résines synthétiques thermoplastiques (toiles cirées, moleskine). Fabrication de linoléum.

 Numéros du risque : 21.1 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de pâte à papier associée à la fabrication de papier et carton et à la transformation du papier. 

 Numéros du risque : 21.1 AB

 Nature du risque :

 Fabrication de pâte à papier. 

 Numéros du risque : 21.1 AC

 Nature du risque :

 Fabrication de pâte à papier associée à la fabrication du papier.

 Numéros du risque : 21.1 CA

 Nature du risque :

 Fabrication de papier (sans fabrication de pâte). 

 Numéros du risque : 21.1 CB

 Nature du risque :

 Fabrication de papier associée à la transformation du papier.

 Numéros du risque : 21.1 CC

 Nature du risque :

 Fabrication de papier transformé par couchage, imprégnation ou travail mécanique. 

 Numéros du risque : 21.1 CD

 Nature du risque :

 Fabrication de papier d'emballage imprégné, papier goudronné, papier paraffiné et similaire, papier enduit de polyéthylène. 

 Numéros du risque : 21.2 BA

 Nature du risque :

 Fabrication de cartonnages, en atelier.

 Numéros du risque : 21.2 EA

 Nature du risque :

 Fabrication de nappes, de serviettes en papier, d'emballages pour fruits. 

 Numéros du risque : 25.1 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de pneumatiques et bandages. 

Numéros du risque : 25.1 CA

 Nature du risque :

 Rechapage et réparation industrielle de pneumatiques.

 Numéros du risque : 25.1 EC

 Nature du risque :

 Fabrication par calandrage, ou tout autre procédé, de feuilles ou bandes en caoutchouc. Fabrication d'articles divers en caoutchouc, tuyaux, courroies, etc. Fabrication de caoutchouc cellulaire, fabrication d'ébonite.

 Numéros du risque : 25.1 ED

 Nature du risque :

 Fabrication à partir du caoutchouc liquide (latex), fabrication de tous articles en latex, y compris les dispersions et colles.

 Numéros du risque : 25.1 EE

 Nature du risque :

 Transformation et confection d'articles en caoutchouc à partir d'ouvrages semi oeuvrés.

 Numéros du risque : 26.8 CF

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles de filature à base d'amiante brut : fils, tresses, tissus. 

 Numéros du risque : 26.8 CG

 Nature du risque :

 Fabrication de papier et carton d'amiante, de plaques filtrantes en amiante, de feuilles pour joints en amiante, de garniture de friction en amiante. Transformation de produits en amiante, d'articles de filatures en amiante.
Taux net de cotisation A.T. : 1,6

 Numéros du risque : 15.1 CA

 Nature du risque :

 Production de viandes de volailles.

 Numéros du risque : 15.3 FB

 Nature du risque :

 Fabrication de confitures.

 Numéros du risque : 15.5 FA

 Nature du risque :

 Fabrication de glaces et sorbets

 Numéros du risque : 15.6 DA

 Nature du risque :

 Fabrication de produits amylacés.

 Numéros du risque : 15.8 CA

 Nature du risque :

 Boulangerie (seule ou avec vente de confiserie).

 Numéros du risque : 15.8 DA

 Nature du risque :

 Pâtisserie artisanale.

 Numéros du risque : 15.8 KA

 Nature du risque :

 Fabrication de confiserie, chocolaterie.

 Numéros du risque : 15.8 MB

 Nature du risque :

 Fabrication de pâtes farcies à cuire.

 Numéros du risque : 15.8 PA

 Nature du risque :

 Transformation du café, préparation de chicorée, thé et infusions.

 Numéros du risque : 15.8 RB

 Nature du risque :

 Fabrication de condiments et assaisonnements.

 Numéros du risque : 15.8 TA

 Nature du risque :

 Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques.

 Numéros du risque : 15.9 AA

 Nature du risque :

 Production d'eaux-de-vie naturelles.

Numéros du risque : 36.6 ER

 Nature du risque :

 Boyauderie (préparation de boyaux non comestibles).

 Numéros du risque : 51.1 NA

 Nature du risque :

 Intermédiaires du commerce en produits agricoles et alimentaires.

 Numéros du risque : 51.3 DA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de produits à base de viande.

 Numéros du risque : 51.3 EA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de volailles et gibiers.

 Numéros du risque : 51.3 QA

 Nature du risque :

 Commerce de gros de café, thé, cacao, épices.

 Numéros du risque : 52.1 AA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de produits surgelés.

 Numéros du risque : 52.1 BB

 Nature du risque :

 Coopératives alimentaires d'entreprises ou d'administration.

 Numéros du risque : 52.1 DA

 Nature du risque :

 Supermarchés (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire dont la surface de vente est inférieure à 2 500 m2).

 Numéros du risque : 52.1 FA

 Nature du risque :

 Hypermarchés (commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire dont la surface de vente est supérieure à 2 500 m2).

 Numéros du risque : 52.2 AA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de fruits et légumes.

 Numéros du risque : 52.2 GA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie.

 Numéros du risque : 52.2 JA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de boissons.

Numéros du risque : 52.2 NA

 Nature du risque :

 Commerce de détail de produits laitiers.

 Numéros du risque : 52.2 PA

 Nature du risque :

 Commerce de détail alimentaire spécialisé divers.

 Numéros du risque : 52.6 AA

 Nature du risque :

 Vente par correspondance sur catalogue général de produits alimentaires sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement.
Taux net de cotisation A.T. : 5,3

 Numéros du risque : 10.1 ZA

 Nature du risque :

 Agglomération de combustibles.

 Numéros du risque : 14.1 AA

 Nature du risque :

 Broyage de granit, grès, quartz.

 Numéros du risque : 14.1 AB

 Nature du risque :

 Broyage d'autres minéraux.

 Numéros du risque : 14.1 AC

 Nature du risque :

 Extraction de matériaux de carrières de roche compacte associée ou non à la préparation.

 Numéros du risque : 14.1 AE

 Nature du risque :

 Production de pierres de construction, carrières à blocs à ciel ouvert.

 Numéros du risque : 14.1 AF

 Nature du risque :

 Production de pierres de construction : autres carrières à ciel ouvert. Carrières souterraines.

 Numéros du risque : 14.1 CA

 Nature du risque :

 Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels.

 Numéros du risque : 14.1 CE

 Nature du risque :

 Extraction de pierre à plâtre, de gypse (indépendamment d'un four à plâtre), d'albâtre, d'anhydride : à ciel ouvert.

 Numéros du risque : 14.1 CF

 Nature du risque :

 Extraction de pierre à plâtre, de gypse (indépendamment d'un four à plâtre), d'albâtre, d'anhydride : souterraine.

 Numéros du risque : 14.2 AB

 Nature du risque :

 Extraction et exploitation de sable et graviers d'alluvions.

 Numéros du risque : 14.2 AC

 Nature du risque :

 Exploitation par dragage fluvial.

Numéros du risque : 14.2 AD

 Nature du risque :

 Exploitation par dragage maritime.

 Numéros du risque : 14.2 CB

 Nature du risque :

 Extraction et préparation d'argile en galerie.

 Numéros du risque : 14.3 ZA

 Nature du risque :

 Extraction de terres colorantes : à ciel ouvert.

 Numéros du risque : 14.3 ZB

 Nature du risque :

 Broyage et préparation de minerais de baryum.

 Numéros du risque : 14.5 ZH

 Nature du risque :

 Broyage et préparation de graphite.

 Numéros du risque : 26.2 AE

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles en céramique à usage domestique et ornemental (poterie).

 Numéros du risque : 26.4 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de tuiles et briques en terre cuite.

 Numéros du risque : 26.4 CA

 Nature du risque :

 Fabrication de produits divers en terre cuite.

 Numéros du risque : 26.5 EA

 Nature du risque :

 Fabrication de plâtre.

 Numéros du risque : 26.6 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de produits en béton.

 Numéros du risque : 26.6 JB

 Nature du risque :

 Fabrication de produits en fibre-ciment.

 Numéros du risque : 26.7 ZA

 Nature du risque :

 Sciage, façonnage et taille des blocs extraits et production de monuments funéraires en pierre. Taille de pavés, bordures de trottoirs : fabrication à la main (y compris la taille d'ardoise).
Taux net de cotisation A.T. : 1,4

 Numéros du risque : 17.4 CB

 Nature du risque :

 Fabrication de housses, couvre-radiateurs.

 Numéros du risque : 17.4 CC

 Nature du risque :

 Confection de bâches, bannes, prélarts, stores, confection et réparation artisanale de voiles, harnais et attaches en tissu.

 Numéros du risque : 17.4 CD

 Nature du risque :

 Fabrication de drapeaux, bannières, banderoles, pavillonnerie.

 Numéros du risque : 17.4 CE

 Nature du risque :

 Confection de sacs en toile, chanvre.

 Numéros du risque : 17.4 CF

 Nature du risque :

 Fabrication de sacs de dame en tissu, de sacs à main en étoffe, de bourses, de réticules.

 Numéros du risque : 17.4 CG

 Nature du risque :

 Fabrication de tentes de campement.

 Numéros du risque : 17.4 CH

 Nature du risque :

 Fabrication de sacs de sports, de sacs ménagers.

 Numéros du risque : 17.5 GH

 Nature du risque :

 Découpage d'étoffes, découpage et confection de petits articles divers à base d'étoffes ou de tissus (n.d.a.).

 Numéros du risque : 18.2 CA

 Nature du risque :

 Habillement sur mesure.

 Numéros du risque : 18.2 EA

 Nature du risque :

 Confection de vêtements, de lingerie, de voilage, de doubles rideaux, de linge de maison, de table, de lit.

 Numéros du risque : 18.2 JA

 Nature du risque :

 Modiste. Fabrication artisanale de chapeaux. Fabrication de cloches et chapeaux en feutre de laine et de poils.

Numéros du risque : 18.2 JB

 Nature du risque :

 Fabrication de chapellerie. Mode en gros.

 Numéros du risque : 18.2 JC

 Nature du risque :

 Fabrication d'accessoires divers de l'habillement. Fabrication de buscs, ressorts et laçures de corsets.

 Numéros du risque : 24.4 DB

 Nature du risque :

 Fabrication de pansements découpés, de bandes plâtrées en textile.

 Numéros du risque : 25.2 GJ

 Nature du risque :

 Confection de vêtements en matières plastiques.

 Numéros du risque : 36.5 ZF

 Nature du risque :

 Fabrication de jeux et jouets en textile, jouets bourrés et assimilés, de jouets en peluche, de poupées bourrées, de poupées, habillage de poupées, de jouets en cuir.

 Numéros du risque : 36.6 EP

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles funéraires, couronnes, fleurs en perles.

 Numéros du risque : 52.7 HF

 Nature du risque :

 Stoppage et remmaillage de bonneterie, bas, tissus, etc.

 Numéros du risque : 71.4 AA

 Nature du risque :

 Location de linge et de vêtements professionnels associée à l'activité de blanchisserie.

 Numéros du risque : 93.0 AA

 Nature du risque :

 Blanchisserie de gros.

 Numéros du risque : 93.0 AB

 Nature du risque :

 Teinturerie de gros.

 Numéros du risque : 93.0 BA

 Nature du risque :

 Blanchisserie de détail, lavage au poids, repassage, dépôt de blanchisserie avec ou sans outillage mécanique.

Numéros du risque : 93.0 BB

 Nature du risque :

 Teinturerie de détail, pressing, dépôt de teinturerie.

 Numéros du risque : 93.0 BC

 Nature du risque :

 Laverie automatique, laverie libre-service.
Taux net de cotisation A.T. : 2,6

 Numéros du risque : 19.3 ZA

 Nature du risque :

 Fabrication de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussant en caoutchouc.

 Numéros du risque : 21.2 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé.

 Numéros du risque : 21.2 CA

 Nature du risque :

 Fabrication de sacs en papier (petits, moyens, de grande contenance pour l'emballage du ciment, etc.) en atelier.

 Numéros du risque : 21.2 CB

 Nature du risque :

 Fabrication de sacs en papier (petits, moyens, de grande contenance pour l'emballage du ciment) et de cartonnages à domicile sans outillage mécanique.

 Numéros du risque : 21.2 EB

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles d'hygiène et domestiques en ouate de cellulose (couches, aléses, garnitures périodiques). 

 Numéros du risque : 21.2 EC

 Nature du risque :

 Fabrication de papier crêpe et papier hygiénique. 

 Numéros du risque : 21.2 GB

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles de papeterie. 

 Numéros du risque : 21.2 JA

 Nature du risque :

 Fabrication de papiers peints, de vitrauphanie, de lincrusta.

 Numéros du risque : 21.2 LA

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles divers en papier. 

 Numéros du risque : 24.6 CD

 Nature du risque :

 Fabrication de colles et dissolutions au caoutchouc naturel et synthétique. 

 Numéros du risque : 25.1 EA

 Nature du risque :

 Fabrication de tissus caoutchoutés. Fabrication d'adhésifs. 

Numéros du risque : 25.1 EB

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc, etc. (sauf fabrication de jouets et articles de sport et de campement à base de caoutchouc). 

 Numéros du risque : 25.1 EF

 Nature du risque :

 Fabrication de jeux, jouets et articles de puériculture en caoutchouc. 

 Numéros du risque : 36.5 ZD

 Nature du risque :

 Fabrication de jeux, jouets en papier et carton, masques et mirlitons, de cartes à jouer.
Taux net de cotisation A.T. : 2,1

 Numéros du risque : 17.1 AA

 Nature du risque :

 Filature de l'industrie cotonnière.

 Numéros du risque : 17.1 MA

 Nature du risque :

 Fabrication de fils à coudre.

 Numéros du risque : 17.2 JA

 Nature du risque :

 Préparation au tissage de lin, de chanvre et autres fibres dures.

 Numéros du risque : 17.5 AB

 Nature du risque :

 Fabrication à la main de tapis et moquettes.

 Numéros du risque : 17.5 CA

 Nature du risque :

 Ficellerie, corderie, câblerie.

 Numéros du risque : 17.5 CB

 Nature du risque :

 Fabrication à la main de filets noués, filets de pêche. Raccommodage de filets.

 Numéros du risque : 17.5 GB

 Nature du risque :

 Fabrication de produits textiles élastiques.

 Numéros du risque : 17.5 GC

 Nature du risque :

 Fabrication d'ouates et de coton hydrophile. Fabrication de pansements. Manutention et conditionnement des ouates et cotons cardés : transformateurs ouatiers, ouatines.

 Numéros du risque : 17.5 GD

 Nature du risque :

 Fabrication de dentelles à la main. Fabrication d'ouvrages de dames. Broderie à la main (y compris la broderie à la machine guidée à la main).

 Numéros du risque : 17.5 GE

 Nature du risque :

 Fabrication mécanique de dentelle, tulle, broderie, guipûre.

Numéros du risque : 17.5 GF

 Nature du risque :

 Fabrication en atelier de rubans de coton, de sangles et de mèches, de rubans de laine et de velours de laine, de rubans de soierie, rubanerie sur du matériel de soierie. Fabrication mécanique de tresses, lacets et passementeries, de bolducs, de cordon de tirage, de courroies tissées.

 Numéros du risque : 17.5 GG

 Nature du risque :

 Fabrication de filets de cheveux, filets de front. Fabrication à domicile de rubans de coton, de sangles, de mèches, de rubans de laine et de velours de laine, de rubans de soierie, rubanerie sur du matériel de soierie. Fabrication de passementeries à la main, d'ornements divers pour la mode, la couture, l'ameublement. Fabrication de passementerie métallique, d'ornements d'église et de vêtements sacerdotaux.

 Numéros du risque : 17.6 ZA

 Nature du risque :

 Fabrication d'étoffes à maille (à la main).

 Numéros du risque : 17.7 AA

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles à maille (mécanique).

 Numéros du risque : 24.7 ZA

 Nature du risque :

 Fabrication de fils et de fibres artificielles ou synthétiques.
Taux net de cotisation A.T. : 2,7

 Numéros du risque :

 27.1 ZD

 Nature du risque :

 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier.

 Numéros du risque :

 27.3 CA

 Nature du risque :

 Laminage à froid des feuillards.

 Numéros du risque :

 27.4 FA

 Nature du risque :

 Métallurgie du plomb, du zinc, du cadmium.

 Numéros du risque :

 27.4 JA

 Nature du risque :

 Production (1re et 2e fusion) du cuivre.

 Numéros du risque :

 28.3 CB

 Nature du risque :

 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux.

 Numéros du risque :

 28.4 BA

 Nature du risque :

 Gros emboutissage.

 Numéros du risque :

 28.5 AA

 Nature du risque :

 Traitement et revêtement des métaux.

 Numéros du risque :

 28.5 DA

 Nature du risque :

 Mécanique industrielle.

 Numéros du risque :

 28.6 CA

 Nature du risque :

 Fabrication d'outillage à main. Fabrication d'outillage électroportatif.

Numéros du risque :

 28.7 EA

 Nature du risque :

 Fabrication d'articles en fils métalliques.

 Numéros du risque :

 29.2 DA

 Nature du risque :

 Fabrication d'équipements de levage et de manutention.

 Numéros du risque :

 29.2 DB

 Nature du risque :

 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série.

 Numéros du risque :

 29.2 FD

 Nature du risque :

 Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels.

 Numéros du risque :

 29.3 CA

 Nature du risque :

 Réparation de matériel agricole.

 Numéros du risque :

 29.3 DA

 Nature du risque :

 Fabrication de matériel agricole.

 Numéros du risque :

 31.4 ZB

 Nature du risque :

 Fabrication d'accumulateurs.

 Numéros du risque :

 37.1 ZA

 Nature du risque :

 Récupération de matières métalliques recyclables.
Taux net de cotisation A.T. : 2,6

 Numéros du risque : 26.1 KA

 Nature du risque :

 Fabrication d'isolateurs en verre. Fabrication d'isolateurs en céramique.

 Numéros du risque : 27.1 ZA

 Nature du risque :

 Fabrication de fonte (sans fabrication d'acier).

 Numéros du risque : 27.1 ZB

 Nature du risque :

 Fabrication de fonte (avec fabrication d'acier avec ou sans laminage).

 Numéros du risque : 27.4 AB

 Nature du risque :

 Fabrication de demi-produits en métaux précieux.

 Numéros du risque : 27.4 MA

 Nature du risque :

 Production et première transformation des autres métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées).

 Numéros du risque : 27.5 GA

 Nature du risque :

 Fonderie de cuivre et d'alliage de cuivre.

 Numéros du risque : 28.4 BE

 Nature du risque :

 Graveurs-estampeurs.

 Numéros du risque : 28.7 AA

 Nature du risque :

 Fabrication de fûts et d'emballages métalliques similaires.

 Numéros du risque : 29.2 KB

 Nature du risque :

 Fabrication de machines pour les industries chimiques.

 Numéros du risque : 29.5 AB

 Nature du risque :

 Fabrication de matériel pour fonderie.

 Numéros du risque : 29.5 EA

 Nature du risque :

 Fabrication de machines pour les industries alimentaires, y compris la laiterie.

Numéros du risque : 29.5 MA

 Nature du risque :

 Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique.

 Numéros du risque : 34.2 AA

 Nature du risque :

 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme. 

 Numéros du risque : 34.2 BA

 Nature du risque :

 Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs.

 Numéros du risque : 36.1 MA

 Nature du risque :

 Fabrication de lits et sommiers métalliques.

 Numéros du risque : 36.6 EE

 Nature du risque :

 Fabrication de manèges pour fêtes foraines.

 Numéros du risque : 50.1 ZA

 Nature du risque :

 Commerce de véhicules automobiles (avec atelier de réparation).

 Numéros du risque : 50.2 ZB

 Nature du risque :

 Réparation de véhicules automobiles (mécaniciens réparateurs automobiles n'appartenant pas à un réseau de marques de constructeurs ou d'importateurs d'automobiles).

 Numéros du risque : 50.2 ZD

 Nature du risque :

 Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage).
Taux net de cotisation A.T. : 2,3

 Numéros du risque : 17.1 CA

 Nature du risque :

 Filature de l'industrie lainière : cycle cardé.

 Numéros du risque : 17.1 CB

 Nature du risque :

 Retordage et pelotonnage de laine : cycle cardé.

 Numéros du risque : 17.1 EA

 Nature du risque :

 Préparation de la laine : délainage.

 Numéros du risque : 17.1 EB

 Nature du risque :

 Préparation de la laine : lavage, dégraissage, désuintage, carbonisage, épaillage, épluchage de la laine.

 Numéros du risque : 17.1 EC

 Nature du risque :

 Préparation de la laine. Cardage, peignage, transformation de déchets de laine.

 Numéros du risque : 17.1 ED

 Nature du risque :

 Préparation de la laine : effilochage.

 Numéros du risque : 17.1 FA

 Nature du risque :

 Filature de l'industrie lainière : cycle peigné.

 Numéros du risque : 17.1 FB

 Nature du risque :

 Retordage et pelotonnage de laine : cycle peigné.

 Numéros du risque : 17.1 HA

 Nature du risque :

 Préparation à la filature de lin, chanvre et autres fibres dures.

 Numéros du risque : 17.1 HB

 Nature du risque :

 Filature de lin, chanvre et autres fibres dures.

 Numéros du risque : 17.1 KA

 Nature du risque :

 Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels ou synthétiques.

 Numéros du risque : 17.2 AA

 Nature du risque :

 Tissage de l'industrie cotonnière.

Numéros du risque : 17.2 CA

 Nature du risque :

 Tissage de l'industrie lainière.

 Numéros du risque : 17.2 GA

 Nature du risque :

 Tissage de soieries.

 Numéros du risque : 17.2 JB

 Nature du risque :

 Tissage de lin, de chanvre et autres fibres dures.

 Numéros du risque : 17.3 ZA

 Nature du risque :

 Ennoblissement textile.

 Numéros du risque : 17.5 AA

 Nature du risque :

 Fabrication mécanique de tapis et moquettes.

 Numéros du risque : 17.5 CC

 Nature du risque :

 Fabrication mécanisée de filets noués, filets de pêche.

 Numéros du risque : 17.5 EA

 Nature du risque :

 Fabrication de non-tissés.

 Numéros du risque : 17.5 EB

 Nature du risque :

 Fabrication de feutres.

 Numéros du risque : 25.2 AE

 Nature du risque :

 Fabrication de pellicules cellulosiques.