TITRE I. - Dispositions communes à toutes les mines et carrières :

    Chapitre préliminaire :

    Article 10-1. - Domaine d'application.

    Chapitre Ier. - Dispositions générales :

    Article 11-1. - Domaine d'application.

    Article 11-2. - Normes obligatoires.

    Article 11-3. - Définitions.

    Article 11-4. - Classement des installations en fonction de la tension.

    Article 11-5. - Installations à très basse tension de sécurité.

    Article 11-6. - Règles générales relatives aux installations.

    Article 11-7. - Limitation des classes de tension pour certains matériels.

    Article 11-8. - Séparation de la source d'énergie.

    Article 11-9. - Coupure volontaire du courant.

    Article 11-10. - Coupure automatique des circuits.

    Article 11-11. - Utilisation de la terre.

    Article 11-12. - Prises de terre, conducteurs de protection.

    Article 11-13. - Eclairage de sécurité.

   Chapitre II. - Protection contre les contacts directs :

    Article 12-1. - Mise hors de portée des conducteurs sous tension.

    Article 12-2. - Mise hors de portée par éloignement.

    Article 12-3. - Mise hors de portée au moyen d'obstacles.

    Article 12-4. - Mise hors de portée par isolation.

    Article 12-5. - Canalisations et câbles.

    Article 12-6. - Culots, douilles, appareils de connexion.

    Article 12-7. - Locaux d'accès réservé.

    Article 12-8. - Lignes de contact autres que celles de traction électrique.

   Chapitre III. - Protection contre les contacts indirects :

    Article 13-1. - Dispositions générales.

    Article 13-2. - Mise à la terre et interconnexion des masses.

    Article 13-3. - Réseaux à neutre non directement à la terre.

    Article 13-4. - Réseaux à neutre directement à la terre.

    Article 13-5. - Installations à courant continu.

    Chapitre IV. - Prévention des brûlures, incendies et explosions :

    Article 14-1. - Réalisation des installations.

    Article 14-2. - Matériels contenant un diélectrique combustible liquide.

    Article 14-3. - Lieux présentant des dangers d'incendie.

    Article 14-4. - Zones présentant des risques d'explosion.

   Chapitre V. - Réalisation, entretien, surveillance, vérification et utilisation des installations électriques :

    Article 15-1. - Dispositions générales.

    Article 15-2. - Réalisation et entretien des installations.

    Article 15-3. - Surveillance des installations.

    Article 15-4. - Vérification des installations.

    Article 15-5. - Travaux exécutés hors tension.

    Article 15-6. - Travaux exécutés sous tension.

    Article 15-7. - Travaux exécutés au voisinage de pièces sous tension.

    Article 15-8. - Dispositions à prendre en cas d'incident.

    Chapitre VI. - Dispositions diverses :

    Article 16-1. - Prescriptions relatives au personnel.

    Article 16-2. - Affichage.

    Article 16-3. - Documents à tenir à jour.

   TITRE II. - Dispositions spéciales aux installations de surface des exploitations souterraines :

    Chapitre préliminaire :

    Article 20-1. - Domaine d'application.

    Chapitre II. - Protection contre les contacts directs :

    Article 22-1. - Traction électrique.

    Article 22-2. - Circuits de voie.

   TITRE III. - Dispositions spéciales aux exploitations à ciel ouvert :

    Chapitre préliminaire :

    Article 30-1. - Domaine d'application.

    Chapitre II. - Protection contre les contacts directs :

    Article 32-1. - Traction électrique.

    Article 32-2. Circuits de voie.

   TITRE IV. - Dispositions spéciales aux travaux de toutes les mines et carrières :

    Chapitre préliminaire :

    Article 40-1. - Domaine d'application.

    Chapitre Ier. - Dispositions générales :

    Article 41-1. - Communication entre le fond et le jour.

    Chapitre II. - Protection contre les contacts directs :

    Article 42-1. - Mise hors de portée par éloignement.

    Article 42-2. - Mise hors de portée au moyen d'obstacles.

    Article 42-3. - Canalisations et câbles.

    Article 42-4. - Traction électrique.

    Article 42-5. - Circuits de voie.

    Chapitre III. - Protection contre les contacts indirects :

    Article 43-1. - Mise à la terre et interconnexion des masses.

    Chapitre IV. - Prévention des brûlures, incendies et explosions :

    Article 44-1. - Appareils contenant un diélectrique combustible liquide.

    Article 44-2. - Lieux présentant des dangers d'incendie.

   TITRE V. - Dispositions spéciales aux mines de combustibles minéraux solides.

    TITRE VI. - Dispositions spéciales aux mines grisouteuses :

    Chapitre préliminaire :

    Article 60-1. - Domaine d'application.

    Chapitre Ier. - Dispositions générales :

    Article 61-1. - Application du règlement général du 4 mai 1951.

    Article 61-2. - Utilisation de la terre.

    Chapitre II. - Protection contre les contacts directs :

    Article 62-1. - Canalisations et câbles.

    Chapitre IV. - Prévention des brûlures, incendies et explosions :

    Article 64-1. - Installations admissibles dans les mines à grisou.

    Article 64-2. - Autres installations électriques.

    Article 64-3. - Installations à haut niveau de sécurité.

    Article 64-4. - Installations admissibles dans les mines à dégagements instantanés de grisou.

    Chapitre V. - Réalisation, entretien, surveillance, vérification et utilisation des installations électriques :

    Article 65-1. - Surveillance et vérification des installations.

    Article 65-2. - Travaux exécutés sous tension.

    Article 65-3. - Dispositions à prendre en cas d'incident.

   TITRE VII. - Dispositions spéciales aux mines poussiéreuses :

    Chapitre préliminaire :

    Article 70-1. - Domaine d'application.

    Chapitre IV. - Prévention des brûlures, incendies et explosions.

    Article 74-1. - Sources d'inflammation des poussières.

    TITRE VIII. - Dispositions spéciales aux mines à feux :

    Chapitre préliminaire :

    Article 80-1. - Domaine d'application.

    Chapitre IV. - Prévention des brûlures, incendies et explosions :

    Article 84-1. - Emission de mélanges explosifs par les feux.