CONCENTRATIONS MAXIMALES ADMISSIBLES

    A - Concentration maximale admissible d'un radio-élément identifié dans l'eau de boisson ou dans l'air inhalé :

    1. Les tableaux I, II et III qui figurent ci-après donnent les valeurs des concentrations maximales admissibles dans l'hypothèse d'une personne directement affectée à des travaux sous rayonnements et qui serait exposée de façon continue à raison de 168 heures par semaine.

    2. Pour les personnes directement affectées à des travaux sous rayonnements ayant une activité professionnelle de quarante à quarante-huit heures par semaine, les valeurs données dans les tableaux I, II et III doivent être multipliées par trois. Toutefois, les valeurs relatives aux radio-isotopes de l'argon, du krypton et du xénon doivent être multipliées par un facteur 4,4.

    3. Le tableau I contient des valeurs distinctes selon le caractère soluble ou insoluble de la forme chimique sous laquelle se présente le radio-élément. Ce caractère doit être apprécié en fonction de critères biologiques. En cas de doute, on doit adopter la valeur la plus sévère.

    B - Concentration maximale admissible d'un mélange de radio-éléments :

    1. Mélanges dont la composition quantitative est connue :

      L'activité volumique de chacun des éléments doit être telle que la somme des rapports :

          Activité volumique / Concentration maximale admissible

 pour chaque élément soit au plus égale à 1, soit :

      Somme des rapports = C1 / (C.M.A.)1 inférieur ou égal à 1

 où C1 et (C.M.A.)1 représentent respectivement l'activité volumique et la concentration maximale admissible de chaque élément.

    2. Mélanges dont seule la composition qualitative est connue :

    La somme des activités volumiques des constituants du mélange ne doit pas dépasser la valeur de la plus faible des concentrations maximales admissibles des divers radio-éléments présents dans le mélange.

    Toutefois si les activités volumiques propres de certains éléments sont connues, on pourra appliquer la formule indiquée au paragraphe B1 ci-dessus en adoptant comme C.M.A. pour l'ensemble des éléments dont les activités volumiques propres sont inconnues, la plus faible des concentrations maximales admissibles de ces éléments.

    3. Mélanges dont la composition qualitative n'est pas connue, mais pour lesquels on peut exclure avec certitude la présence de certains radio-éléments :

    La somme des activités volumiques des constituants du mélange ne devra pas dépasser les valeurs indiquées dans les tableaux II et III ci-après.

                              TABLEAU I

    Concentration maximale admissible (CMA) d'un radio-élément identifié dans l'eau de boisson ou dans l'air inhalé, dans l'hypothèse d'une personne directement affectée à des travaux sous rayonnements et qui serait exposée de façon continue à raison de 168 heures par semaine [*non reproduit*].

                              TABLEAU II

    Concentration maximale admissible dans l'eau de boisson d'un mélange de radio-éléments non identifiés, dans l'hypothèse d'une personne directement affectée à des travaux sous rayonnements et qui serait exposée de façon continue, à raison de 168 heures par semaine.

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs alpha, bêta, gamma

    CMA en Ci/m3 :

      1 x 10 puissance - 7

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs alpha, bêta, gamma,

 si le 226 Ra et le 228 Ra peuvent être exclus (1)

    CMA en Ci/m3 :

      1 x 10 puissance - 6

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs alpha, bêta, gamma,

 si les 90 Sr, 129 I, 210 Pb, 226 Ra, 228 Ra, 238 U, U-nat., 248 Cm et 254 Cf peuvent être exclus (1)

    CMA en Ci/m3 :

      7 x 10 puissance - 6

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs alpha, bêta, gamma,

 si les 90 Sr, 126 I, 129 I, 131 I, 210 Pb, 210 Po, 211 At, 223 Ra, 226 Ra, 228 Ra, 231 Pa, Th-nat., 232 U, U-nat., 248 Cm, 254 Cf et 256 Fm peuvent être exclus (1)

    CMA en Ci/m3 :

      2 x 10 puissance - 5

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs alpha, bêta, gamma,

 si les 90 Sr, 126 I, 129 I, 131 I, 210 Pb, 210 Po, 211 At, 223 Ra, 224 Ra, 226 Ra, 227 Ac, 228 Ra, 230 Th, 230 U, 231 Pa, 232 Th, Th-nat., 232 U, 238 U, U-nat., 248 Cm, 254 Cf et 256 Fm peuvent être exclus (1)

    CMA en Ci/m3 :

      3 x 10 puissance - 5

    (1) "Peuvent être exclus" implique que l'activité volumique de ces nucléides radioactifs dans l'eau représente une fraction négligeable de la concentration maximale admissible indiquée au tableau I de l'annexe IV.

                              TABLEAU III

    Concentration maximale admissible dans l'air inhalé d'un mélange de radio-éléments non identifiés, dans l'hypothèse d'une personne directement affectée à des travaux sous rayonnements et qui serait exposée de façon continue, à raison de 168 heures par semaine.

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs alpha, bêta, gamma

    CMA en Ci/m3 :

      2 x 10 puissance - 13

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs alpha, bêta, gamma,

 si les 231 Pa, 239 Pu, 240 Pu, 242 Pu, 244 Pu, 248 Cm, 249 Cf et 251 Cf peuvent être exclus (2)

    CMA en Ci/m3 :

      7 x 10 puissance - 13

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs bêta, gamma,

 si les 227 Ac, 230 Th, 231 Pa, 238 Pu, 239 Pu, 240 Pu, 242 Pu, 244 Pu, 248 Cm, 249 Cf et 251 Cf peuvent être exclus (2)

    CMA en Ci/m3 :

      1 x 10 puissance - 12

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs bêta, gamma,

 si les émetteurs alpha peuvent être exclus et si les 227 Ac, 242 Am et 254 Cf peuvent être exclus (2)

    CMA en Ci/m3 :

      1 x 10 puissance - 11

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs bêta, gamma,

 si les émetteurs alpha peuvent être exclus et si les 210 Pb, 227 Ac, 228 Ra, 241 Pu, 242m Am et 254 Cf peuvent être exclus (2)

    CMA en Ci/m3 :

      1 x 10 puissance - 10

    CARACTERES DU MELANGE :

      Mélange quelconque d'émetteurs bêta, gamma,

 si les émetteurs alpha peuvent être exclus et si les 90 Sr, 129 I, 210 Pb, 227 Ac, 228 Ra, 230 Pa, 241 Pu, 242m Am, 249 Bk, 253 Cf, 254 Cf, 255 Es et 256 Fm peuvent être exclus (2)

    CMA en Ci/m3 :

      1 x 10 puissance - 9

    (2) "Peuvent être exclus" implique que l'activité volumique de ces nucléides radioactifs dans l'air représente une fraction négligeable de la concentration maximale admissible indiquée au tableau I de l'annexe IV.