1. Plans de fréquences pour les signaux fournis en MABLR
      a) Distribution en bande.
   Les canaux de la bande I définis conformément aux textes réglementaires peuvent être utilisés si ces canaux sont reçus sur le site en provenance d'émetteurs hertziens terrestres.
       b) Distribution dans la bande de 118,75 MHz à 300 MHz (interbande).
   La distribution des signaux Secam-L ou D2 Mac peut être effectuée dans des canaux de largeur 8 MHz, identifiés par la fréquence de la porteuse vision Fp :
   Fp = 120 MHz + n " 4 MHz, n entier compris entre 0 et 43.
   Ce plan de fréquences inclut les canaux de radiodiffusion terrestre de la bande III.
       c) Distribution dans la bande de 300 MHz à 470 MHz (hyperbande).
   La bande de 300 MHz à 470 MHz est réservée prioritairement aux signaux Mac. On entend par prioritairement le fait que, conformément aux termes de l'article 5 de la directive européenne (C.E.E.) n° 92-38, les réseaux disposant des capacités techniques nécessaires dans la bande des 300 MHz à 470 MHz utiliseront au fur et à mesure des besoins du plan de service cette ressource à la distribution des signaux Mac.
   Les canaux espacés de 12 MHz sont identifiés par la fréquence de la porteuse Fp :
   Fp = 303,25 MHz + n " 12 MHz, n entier compris entre 0 et 13.
       d) Distribution dans la bande de 470 MHz à 862 MHz.
   Signaux Secam-L :
   La distribution des signaux Secam-L est effectuée dans les canaux de radiodiffusion terrestre de largeur 8 MHz.
   Signaux D2 Mac :
   La distribution des signaux D2 Mac ou HD Mac est effectuée dans des canaux espacés de 12 MHz, identifiés par la fréquence de la porteuse Fp :
   Fp = 471,25 MHz + n " 4 MHz, n entier compris entre 0 et 95.
       e) Dispositions complémentaires.
   La dérive de la fréquence de la porteuse vision par rapport à sa valeur nominale Fp doit être inférieure à :
   Pour les signaux Secam-L : 7 50 kHz ;
   Pour les signaux D2 Mac : 7 10 kHz.
   Les fréquences pourront faire l'objet d'une stabilisation en fréquence et d'un décalage conformément à la recommandation 655 du CCIR.
   De plus, les conditions suivantes doivent être respectées :

 lorsqu'un canal transportant un signal Secam-L est adjacent inférieur à un canal transportant un signal D2 Mac, l'une des deux précautions suivantes doit être prise :
   - soit embrouiller le signal D2 Mac ;
   - soit mettre la porteuse D2 Mac et la sous-porteuse son du signal Secam-L en décalage de ligne.
       f) Disposition dérogatoire pour les réseaux existants.
   Pour les réseaux existant à la date de parution du présent arrêté et utilisant, entre 119,5 MHz et 303,5 MHz, le plan de fréquences défini ci-après, la distribution des signaux peut être conservée, pendant dix ans à compter de la date de parution du présent arrêté, dans les canaux suivants, identifiés par la fréquence de la porteuse vision Fp :
   Fp = n " 12 MHz-3,25 MHz, n entier compris entre 11 et 25.
   Pour ces réseaux, l'opérateur doit, si l'usager en fait la demande, fournir un adaptateur permettant de recevoir les signaux, soit dans les plans de fréquences définis dans les paragraphes a à d ci-dessus, soit en bande de base.

 2. Plan de fréquences pour les signaux fournis en MF
      La bande de 950 MHz à 1 750 MHz doit être utilisée. La planification des canaux dans cette bande résulte généralement de celle des satellites reçus, par application du principe de transposition de fréquence spécifié dans le document UTE C 90-125.
   En cas de réaménagement total ou partiel du plan de fréquences en BIS, la fréquence centrale du canal doit être choisie pour tenir compte de l'espace disponible, de la largeur du canal considéré, et pour éviter tout chevauchement avec un autre canal.