Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
REMUNERATION DES INTERNES ET DES RESIDENTS EN MEDECINE,
DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Montants bruts annuels de la rémunération :
.des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie
.des résidents en médecine
internes de 5e année
25 653,56
internes de 4e année
25 653,56
internes et résidents de 3e année
25 653,56
internes et résidents de 2e année
18 493,76
internes et résidents de 1re année
16 704,76
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
.aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres
435,18
. Aux FFI
435,18
II - Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (montant brut annuel)
15 287,69
III - Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
24 327,83
IV - Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne:
.Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris
1 010,64
.Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris
336,32
.Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés
674,31
V - Montant brut annuel de la prime de responsabilité
internes en médecine de 5e année
4 068,38
internes en médecine et en pharmacie de 4e année
2 050,50
REMUNERATION DES INTERNES ET DES RESIDENTS EN MEDECINE, 
DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er juillet 2016
(en euros)
I - Montants bruts annuels de la rémunération :
.des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie
.des résidents en médecine
internes de 5e année
25 500,55
internes de 4e année
25 500,55
internes et résidents de 3e année
25 500,55
internes et résidents de 2e année
18 383,46
internes et résidents de 1re année
16 605,13
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
.aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres
432,58
. Aux FFI
432,58
II - Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (montant brut annuel)
15 196,51
III - Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
24 182,74
IV - Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne:
.Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris
1 004,61
.Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris
334,32
.Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés
670,29
V - Montant brut annuel de la prime de responsabilité
internes en médecine de 5e année
4 044,12
internes en médecine et en pharmacie de 4e année
2 038,27
EMOLUMENTS DES PRATICIENS EXERCANT LEUR ACTIVITE A TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels)
13e échelon
54 005,94
12e échelon
51 716,50
11e échelon
45 490,14
10e échelon
43 672,88
9e échelon
40 644,15
8e échelon
39 230,79
7e échelon
38 019,34
6e échelon
35 495,44
5e échelon
33 173,35
4e échelon
31 760,00
3e échelon
30 952,41
2e échelon
30 245,58
1er échelon
29 740,86
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
493,35
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
420,86
REMUNERATION DES ETUDIANTS EN MEDECINE, EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76 
et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine
quatrième année du deuxième cycle
3 370,70
troisième année du deuxième cycle
3 016,84
deuxième année du deuxième cycle
1 555,22
II - Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie
troisième cycle court
3 370,70
troisième année du dexuième cycle
3 016,84
deuxième année du deuxième cycle
1 555,22
III - Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie
3 016,84
EMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HOPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels)
Assistants généralistes
5e et 6e années
34 863,72
3e et 4e années
32 025,06
1re et 2e années
27 807,17
Assistants spécialistes
5e et 6e années
39 396,76
3e et 4e années
34 863,72
1re et 2e années
32 025,06
Assistants associés généralistes
5e et 6e années
33 143,71
3e et 4e années
30 446,65
1re et 2e années
26 172,18
Assistants associés spécialistes
5e et 6e années
37 438,21
3e et 4e années
33 143,71
1re et 2e années
30 446,65
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Jusqu'au 31 octobre 2017
394,68
A compter du 1er novembre 2017
493,35
III - Prime d'engagement à exercer à plein temps (montant brut) :
pour une période de 2 ans
5 393,49
pour une période de 4 ans
10 786,99
IV - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
REMUNERATION DES INTERNES ET DES RESIDENTS EN MEDECINE,
DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Montants bruts annuels de la rémunération :
. des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie
. des résidents en médecine
internes de 5e année
25 653,56
internes de 4e année
25 653,56
internes et résidents de 3e année
25 653,56
internes et résidents de 2e année
18 493,76
internes et résidents de 1re année
16 704,76
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
. aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres
435,18
. Aux FFI
435,18
II - Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (montant brut annuel)
15 287,69
III - Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
24 684,71
IV - Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne:
. Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris
1 010,64
. Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris
336,32
. Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés
674,31
V - Montant brut annuel de la prime de responsabilité
internes en médecine de 5e année
4 068,38
internes en médecine et en pharmacie de 4e année
2 050,50
EMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHES
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels)
12e échelon
55 288,94
11e échelon
52 933,33
10e échelon
51 587,36
9e échelon
50 409,31
8e échelon
49 568,10
7e échelon
47 645,92
6e échelon
44 793,85
5e échelon
42 713,04
4e échelon
39 396,76
3e échelon
34 863,72
2e échelon
32 025,06
1er échelon
30 446,65
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif des praticiens exerçant à temps plein (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée au 1° de l'article 1er de l'arrêté du 14 février  2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif  mentionnée aux articles D. 6152-612-1 et D. 6152-633-1 du code de la santé publique  
 493,35 
Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 14 février  2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif  mentionnée aux articles D. 6152-612-1 et D. 6152-633-1 du code de la santé publique
 704,20
III - indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS DE DEUXIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE, PHARMACIE ET ODONTOLOGIE 
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76 et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique 
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine
- troisième année du deuxième cycle
3 370,70
- deuxième année du deuxième cycle
3 016,84
- première année du deuxième cycle
1 555,22
II - Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie
- troisième cycle court
3 370,70
- deuxième année du deuxième cycle
3 016,84
- première année du deuxième cycle
1 555,22
III - Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en pharmacie
3 016,84
EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS
ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Emoluments
A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)
Après 12 ans
56 155,65
Après 9 ans
49 484,37
Après 6 ans
41 701,40
Après 3 ans
38 365,78
Avant 3 ans
33 918,45
B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hosptialiers (montants bruts annuels)
Après 18 ans
45 025,80
Après 15 ans
42 107,38
Après 12 ans
39 078,64
Après 9 ans
36 050,03
Après 6 ans
33 021,31
Après 3 ans
29 984,11
Avant 3 ans
26 926,55
C. Praticiens hospitaliers - universitaires (montants bruts annuels)
8e échelon
32 692,34
7e échelon
31 682,77
6e échelon
29 579,55
5e échelon
27 644,49
4e échelon
26 466,65
3e échelon
25 793,67
2e échelon
25 204,66
1er échelon
24 784,05
D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 683,43
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 761,40
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Pour A et B 
Indemnité mentionnée au 1° de l'article  1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de  l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les  personnels enseignants et hospitaliers titulaires  
 487,49
Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre  2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de  service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers  titulaires  
 700,00 
Pour C et D 
Indemnité mentionnée au 1° de l'article  1er de l'arrêté du 21 février 2003 modifié relatif à l'indemnité  d'engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des  universités-assistants des hôpitaux, les assistants hospitaliers  universitaires et les praticiens hospitaliers universitaires  
493,35  
Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 21 février  2003 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public  exclusif pour les chefs de clinique des universités-assistants des  hôpitaux, les assistants hospitaliers universitaires et les praticiens  hospitaliers universitaires  
 704,20
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
420,86
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
420,86
EMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels)
13e échelon
90 009,89
12e échelon
86 194,18
11e échelon
75 816,89
10e échelon
72 788,12
9e échelon
67 740,25
8e échelon
65 384,65
7e échelon
63 365,55
6e échelon
59 159,06
5e échelon
55 288,94
4e échelon
52 933,33
3e échelon
51 587,36
2e échelon
50 409,31
1er échelon
49 568,10
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée au 1° de l'article 1er de l'arrêté du 8 juin 2000  modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif  
 493,35 
Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 8 juin 2000  modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif  
 704,20
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
420,86
EMOLUMENTS DES PRATICIENS EXERCANT LEUR ACTIVITE A TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants
au 1er février 2017
(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels)
13e échelon
54 005,94
12e échelon
51 716,50
11e échelon
45 490,14
10e échelon
43 672,88
9e échelon
40 644,15
8e échelon
39 230,79
7e échelon
38 019,34
6e échelon
35 495,44
5e échelon
33 173,35
4e échelon
31 760,00
3e échelon
30 952,41
2e échelon
30 245,58
1er échelon
29 740,86
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif correspondant à un  service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montant brut  mensuel) 
Indemnité mentionnée au 1° de l'article 1er de l'arrêté du 14 février  2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif  mentionnée à l'article D. 6152-220-1 du code de la santé publique  
 296,01
Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 14 février  2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif  mentionnée à l'article D. 6152-220-1 du code de la santé publique  
 422,52
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
420,86
REMUNERATION DES INTERNES ET DES RESIDENTS EN MEDECINE,

DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNES

			Montants au 1er novembre 2020 (en euros)

			I-Montants bruts annuels de la rémunération :

			. des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie

			. des résidents en médecine

			internes de 5e année

			27 080

			internes de 4e année

			27 063

			internes et résidents de 3e année

			27 042

			internes et résidents de 2e année

			20 450

			internes et résidents de 1re année

			18 473

			Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :

			. aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres

			435,18

			. Aux FFI

			435,18

			II-Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (montant brut annuel)

			16 892

			III-Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche

			24 684.71

			IV-Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne :

			. Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris

			1 010,64

			. Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris

			336,32

			. Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés

			674,31

			V-Montant brut annuel de la prime de responsabilité

			internes en médecine de 5e année

			4 068,38

			internes en médecine et en pharmacie de 4e année

			2 050,50

.
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS DE DEUXIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE, PHARMACIE ET ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76 et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNES

			Montants au 1er septembre 2020 (en euros)

			I-Montants bruts annuels des émoluments alloués aux étudiants en médecine

			-troisième année du deuxième cycle

			4 680

			-deuxième année du deuxième cycle

			3 840

			-première année du deuxième cycle

			3 120

			II-Montants bruts annuels des émoluments alloués aux étudiants en odontologie

			-troisième cycle court

			4 680

			-deuxième année du deuxième cycle

			3 840

			-première année du deuxième cycle

			3 120

			III-Montants bruts annuels des émoluments alloués aux étudiants en pharmacie

			3 840
EMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels)
13e échelon
90 009,89
12e échelon
86 194,18
11e échelon
75 816,89
10e échelon
72 788,12
9e échelon
67 740,25
8e échelon
65 384,65
7e échelon
63 365,55
6e échelon
59 159,06
5e échelon
55 288,94
4e échelon
52 933,33
3e échelon
51 587,36
2e échelon
50 409,31
1er échelon
49 568,10
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 8 juin 2000 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif
Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021
700
A compter du 1er mars 2021
1010
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
420,86
EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments
A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)
Après 12 ans
56 155,65
Après 9 ans
49 484,37
Après 6 ans
41 701,40
Après 3 ans
38 365,78
Avant 3 ans
33 918,45
B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hosptialiers (montants bruts annuels)
Après 18 ans
45 025,80
Après 15 ans
42 107,38
Après 12 ans
39 078,64
Après 9 ans
36 050,03
Après 6 ans
33 021,31
Après 3 ans
29 984,11
Avant 3 ans
26 926,55
C. Praticiens hospitaliers - universitaires (montants bruts annuels)
8e échelon
32 692,34
7e échelon
31 682,77
6e échelon
29 579,55
5e échelon
27 644,49
4e échelon
26 466,65
3e échelon
25 793,67
2e échelon
25 204,66
1er échelon
24 784,05
D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 683,43
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 761,40
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Pour A et B

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires
Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021
700
A compter du 1er mars 2021
1010
Pour C et D

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 février 2003 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les assistants hospitaliers universitaires et les praticiens hospitaliers universitaires
Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021
700
A compter du 1er mars 2021
1010
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
420,86
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
420,86
EMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HOPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels)
Assistants généralistes
5e et 6e années
34 863,72
3e et 4e années
32 025,06
1re et 2e années
27 807,17
Assistants spécialistes
5e et 6e années
39 396,76
3e et 4e années
34 863,72
1re et 2e années
32 025,06
Assistants associés généralistes
5e et 6e années
33 143,71
3e et 4e années
30 446,65
1re et 2e années
26 172,18
Assistants associés spécialistes
5e et 6e années
37 438,21
3e et 4e années
33 143,71
1re et 2e années
30 446,65
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021
700
A compter du 1er mars 2021
1010
III - Prime d'engagement à exercer à plein temps (montant brut) :
pour une période de 2 ans
5 393,49
pour une période de 4 ans
10 786,99
IV - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
EMOLUMENTS DES PRATICIENS EXERCANT LEUR ACTIVITE A TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels)
13e échelon
54 005,94
12e échelon
51 716,50
11e échelon
45 490,14
10e échelon
43 672,88
9e échelon
40 644,15
8e échelon
39 230,79
7e échelon
38 019,34
6e échelon
35 495,44
5e échelon
33 173,35
4e échelon
31 760,00
3e échelon
30 952,41
2e échelon
30 245,58
1er échelon
29 740,86
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionnée à l' article D. 6152-220-1 du code de la santé publique
Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021
420
A compter du 1er mars 2021
606
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
420,86
EMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHES
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels)
12e échelon
55 288,94
11e échelon
52 933,33
10e échelon
51 587,36
9e échelon
50 409,31
8e échelon
49 568,10
7e échelon
47 645,92
6e échelon
44 793,85
5e échelon
42 713,04
4e échelon
39 396,76
3e échelon
34 863,72
2e échelon
32 025,06
1er échelon
30 446,65
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif des praticiens exerçant à temps plein (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionnée aux  articles D. 6152-612-1 du code de la santé publique
Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021
700
A compter du 1er mars 2021
1010
III - indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
ÉMOLUMENTS DES DOCTEURS JUNIORS

Articles R. 6153-1 à R. 6153-1-23 du code de la santé publique 


			Montants bruts annuels

			Au 1er novembre 2020

			(en euros)

			Année de phase 3

			27 125

			Seconde année de phase 3 lorsqu'elle est prévue par la maquette de formation

			27 125

.
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS EXERCANT LEUR ACTIVITÉ  À TEMPS PARTIEL 
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNES 
Montants au 
1er octobre 2020 
(en euros) 
I-Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels) 
10e échelon 
54 005,94 
9e échelon 
51 716,50 
8e échelon 
45 490,14 
7e échelon 
43 672,88 
6e échelon 
40 644,15 
5e échelon 
39 230,79 
4e échelon 
38 019,34 
3e échelon 
35 495,44 
2e échelon 
33 173,35 
1er échelon 
31 760,00 
II-Indemnité d'engagement de service public exclusif correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montant brut mensuel) 
Indemnité mentionnée au 1° de l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionnée à l' article D. 6152-220-1 du code de la santé publique  
296,01 
Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionnée à l' article D. 6152-220-1 du code de la santé publique  
422,52 
III-Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel) 
420,86 
IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel) 
420,86
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS

Articles R. 6152-1 à R. 6152-98 du code de la santé publique


			PERSONNELS CONCERNES

			Montants au
			
1er octobre 2020
(en euros)

			I-Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels)

			10e échelon

			90 009,89

			9e échelon

			86 194,18

			8e échelon

			75 816,89

			7e échelon

			72 788,12

			6e échelon

			67 740,25

			5e échelon

			65 384,65

			4e échelon

			63 365,55

			3e échelon

			59 159,06

			2e échelon

			55 288,94

			1er échelon

			52 933,33

			II-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)

			Indemnité mentionnée au 1° de l'article 1er de l'arrêté du 8 juin 2000 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif

			493,35

			Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 8 juin 2000 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif

			704,20

			III-Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

			420,86

			IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)

			420,86
RÉMUNÉRATION DES PRATICIENS CONTRACTUELS 

Articles R. 6152-401 à R. 6152-436

PERSONNELS CONCERNES 
Montants au 
1er octobre 2020 
(en euros) 
Emoluments hospitaliers 
Niveau 4 
52 933,33 
Niveau 3 
51 587,36 
Niveau 2 
50 409,31 
Niveau 1 
49 568,10 
Ces émoluments peuvent être majorés dans la limite de 10 %
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS

Articles R. 6152-1 à R. 6152-98 du code de la santé publique


			PERSONNELS CONCERNES

			Montants au
			
1er octobre 2020
(en euros)

			I-Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels)

			10e échelon

			90 009,89

			9e échelon

			86 194,18

			8e échelon

			75 816,89

			7e échelon

			72 788,12

			6e échelon

			67 740,25

			5e échelon

			65 384,65

			4e échelon

			63 365,55

			3e échelon

			59 159,06

			2e échelon

			55 288,94

			1er échelon

			52 933,33

			II-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 8 juin 2000 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif

			Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021

			 700
A compter du 1er mars 2021
1010

			III-Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

			420,86

			IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)

			420,86
EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments
A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)
Après 12 ans
56 155,65
Après 9 ans
49 484,37
Après 6 ans
41 701,40
Après 3 ans
38 365,78
Avant 3 ans
33 918,45
B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hosptialiers (montants bruts annuels)
Après 18 ans
45 025,80
Après 15 ans
42 107,38
Après 12 ans
39 078,64
Après 9 ans
36 050,03
Après 6 ans
33 021,31
Après 3 ans
29 984,11
Avant 3 ans
26 926,55
C. (Abrogé)
D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 683,43
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 761,40
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Pour A et B

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires
Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021
700
A compter du 1er mars 2021
1010
Pour C et D

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 février 2003 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les assistants hospitaliers universitaires et les praticiens hospitaliers universitaires
Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021
700
A compter du 1er mars 2021
1010
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
420,86
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
420,86
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS EXERCANT LEUR ACTIVITÉ  À TEMPS PARTIEL

Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique


			PERSONNELS CONCERNES

			Montants au
			
1er octobre 2020
(en euros)

			I-Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels)

			10e échelon

			54 005,94

			9e échelon

			51 716,50

			8e échelon

			45 490,14

			7e échelon

			43 672,88

			6e échelon

			40 644,15

			5e échelon

			39 230,79

			4e échelon

			38 019,34

			3e échelon

			35 495,44

			2e échelon

			33 173,35

			1er échelon

			31 760,00

			II-Indemnité d'engagement de service public exclusif correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionnée à l'article D. 6152-220-1 du code de la santé publique

			Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021

			420
A compter du 1er mars 2021
606

			III-Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

			420,86

			IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)

			420,86
EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1
er

			(en euros)
I - Emoluments
A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)
Après 12 ans
55 820,73
Après 9 ans
49 189,24
Après 6 ans
41 452,68
Après 3 ans
38 136,96
Avant 3 ans
33 716,15
B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hosptialiers (montants bruts annuels)
Après 18 ans
44 757,26
Après 15 ans
41 856,24
Après 12 ans
38 845,56
Après 9 ans
35 835,02
Après 6 ans
32 824,36
Après 3 ans
29 805,28
Avant 3 ans
26 765,96
C. (Abrogé)
D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 560,07
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 655,47
II - Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
490,41
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
418,35
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
418,35
EMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHES
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels)
12e échelon
55 288,94
11e échelon
52 933,33
10e échelon
51 587,36
9e échelon
50 409,31
8e échelon
49 568,10
7e échelon
47 645,92
6e échelon
44 793,85
5e échelon
42 713,04
4e échelon
39 396,76
3e échelon
34 863,72
2e échelon
32 025,06
1er échelon
30 446,65
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif des praticiens exerçant à temps plein (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionnée aux articles D. 6152-612-1 du code de la santé publique
1010
III - indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS EXERCANT LEUR ACTIVITÉ  À TEMPS PARTIEL

Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique


			PERSONNELS CONCERNES

			Montants au
			
1er octobre 2020
(en euros)

			I-Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels)

			10e échelon

			54 005,94

			9e échelon

			51 716,50

			8e échelon

			45 490,14

			7e échelon

			43 672,88

			6e échelon

			40 644,15

			5e échelon

			39 230,79

			4e échelon

			38 019,34

			3e échelon

			35 495,44

			2e échelon

			33 173,35

			1er échelon

			31 760,00

			II-Indemnité d'engagement de service public exclusif correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionnée à l'article D. 6152-220-1 du code de la santé publique
606

			III-Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

			420,86

			IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)

			420,86
EMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HOPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels)
Assistants généralistes
5e et 6e années
34 863,72
3e et 4e années
32 025,06
1re et 2e années
27 807,17
Assistants spécialistes
5e et 6e années
39 396,76
3e et 4e années
34 863,72
1re et 2e années
32 025,06
Assistants associés généralistes
5e et 6e années
33 143,71
3e et 4e années
30 446,65
1re et 2e années
26 172,18
Assistants associés spécialistes
5e et 6e années
37 438,21
3e et 4e années
33 143,71
1re et 2e années
30 446,65
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
1 010
III - Prime d'engagement à exercer à plein temps (montant brut) :
pour une période de 2 ans
5 393,49
pour une période de 4 ans
10 786,99
IV - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
420,86
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS

Articles R. 6152-1 à R. 6152-98 du code de la santé publique


			PERSONNELS CONCERNES

			Montants au
			
1er octobre 2020
(en euros)

			I-Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels)

			10e échelon

			90 009,89

			9e échelon

			86 194,18

			8e échelon

			75 816,89

			7e échelon

			72 788,12

			6e échelon

			67 740,25

			5e échelon

			65 384,65

			4e échelon

			63 365,55

			3e échelon

			59 159,06

			2e échelon

			55 288,94

			1er échelon

			52 933,33

			II-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 8 juin 2000 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif
1 010

			III-Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

			420,86

			IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)

			420,86
EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments
A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)
Après 12 ans
56 155,65
Après 9 ans
49 484,37
Après 6 ans
41 701,40
Après 3 ans
38 365,78
Avant 3 ans
33 918,45
B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hosptialiers (montants bruts annuels)
Après 18 ans
45 025,80
Après 15 ans
42 107,38
Après 12 ans
39 078,64
Après 9 ans
36 050,03
Après 6 ans
33 021,31
Après 3 ans
29 984,11
Avant 3 ans
26 926,55
C. (Abrogé)
D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 683,43
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 761,40
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)

			Pour A et B

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1 010
Pour C et D

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 février 2003 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les assistants hospitaliers universitaires et les praticiens hospitaliers universitaires
1 010
III - Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
420,86
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
420,86
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 
Mesures permanentes

			PERSONNELS CONCERNES

			Montants au 1er janvier 2022

			(en euros)

			I-Emoluments

			A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

			5e échelon

			58 000,00 €

			4e échelon

			56 155,65 €

			3e échelon

			49 484,37 €

			2e échelon

			41 701,40 €

			1e échelon

			38 365,78 €

			B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

			7e échelon

			48 025,00 €

			6e échelon

			46 525,00 €

			5e échelon

			45 025,80 €

			4e échelon

			42 107,38 €

			3e échelon

			39 078,64 €

			2e échelon

			36 050,03 €

			1e échelon

			33 021,31 €

			C-Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)

			7e échelon

			19 210,00 €

			6e échelon

			18 610,00 €

			5e échelon

			18 010,32 €

			4e échelon

			16 842,95 €

			3e échelon

			15 631,46 €

			2e échelon

			14 420,01 €

			1e échelon

			13 208,52 €

			D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)

			2e échelon (après 2 ans de fonctions)

			20 683,43 €

			1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

			17 761,40 €

			E-Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)

			2e échelon (après 2 ans de fonctions)

			8 355,37 €

			1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

			7 186,42 €

			II-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) pour A, B et D

			1 010 €

			III-Prime d'exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d'exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d'exercice différents le cas échéant)

			1 demi-journée

			250 €

			de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus

			450 €

			de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus

			700 €

			4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d'exercice ou plus de 4 demi-journées

			1 000 €

			IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B et D (montant brut mensuel)

			420,86 €
RÉMUNÉRATION DES PRATICIENS CONTRACTUELS

 Articles R. 6152-334 à R. 6152-394

			PERSONNELS CONCERNES

			Montants au 1er février 2022 (en euros)

			I. Seuils minimum et maximum des émoluments bruts annuels des praticiens contractuels

			-Seuil minimum

			39 396 €

			-Seuil maximum

			67 740,25 €

			II. Cas particuliers

			-Pour les praticiens recrutés en application du 3° de l'article R. 6152-338, le seuil maximum est fixé en référence à l'échelon de praticien hospitalier en application des dispositions de l'article R 6152-17 du code de la santé publique


			-Pour les praticiens en situation de cumul de pension avec des rémunérations d'activité prévue à l'article L. 161-22 du code de la sécurité sociale, le seuil maximum correspond à l'échelon précédemment occupé en qualité de praticien hospitalier
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 

 Mesures permanentes

			PERSONNELS CONCERNES

			Montants au

			16 décembre 2021

			(en euros)

			I-Emoluments

			A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

			Après 12 ans

			56 155,65 €

			Après 9 ans

			49 484,37 €

			Après 6 ans

			41 701,40 €

			Après 3 ans

			38 365,78 €

			Avant 3 ans

			33 918,45 €

			B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)

			Après 18 ans

			45 025,80 €

			Après 15 ans

			42 107,38 €

			Après 12 ans

			39 078,64 €

			Après 9 ans

			36 050,03 €

			Après 6 ans

			33 021,31 €

			Après 3 ans

			29 984,11 €

			Avant 3 ans

			26 926,55 €

			C-Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)

			Après 18 ans

			18 010,36 €

			Après 15 ans

			16 843,09 €

			Après 12 ans

			15 631,62 €

			Après 9 ans

			14 420,17 €

			Après 6 ans

			13 208,49 €

			Après 3 ans

			11 993,57 €

			Avant 3 ans

			10 770,85 €

			D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)

			2e échelon (après 2 ans de fonctions)

			20 683,43 €

			1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

			17 761,40 €

			E-Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux des disciplines odontologiques exerçant à temps partiel (montants bruts annuels)

			2e échelon (après 2 ans de fonctions)

			8 355,37 €

			1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

			7 186,42 €

			II-Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel) pour A, B et D

			1010 €

			III-Prime d'exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d'exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d'exercice différents le cas échéant)

			1 demi-journée

			250 €

			de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus

			450 €

			de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus

			700 €

			4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d'exercice ou plus de 4 demi-journées

			1000 €

			IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B et D (montant brut mensuel)

			420,86 €
EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS

ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments
A. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels)
Après 12 ans
56 155,65
Après 9 ans
49 484,37
Après 6 ans
41 701,40
Après 3 ans
38 365,78
Avant 3 ans
33 918,45
B. Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hosptialiers (montants bruts annuels)
Après 18 ans
45 025,80
Après 15 ans
42 107,38
Après 12 ans
39 078,64
Après 9 ans
36 050,03
Après 6 ans
33 021,31
Après 3 ans
29 984,11
Avant 3 ans
26 926,55
C. (Abrogé)
D. Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels)
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 683,43
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 761,40
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Pour A et B

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires
1 010
Pour C et D

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 février 2003 modifié relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les assistants hospitaliers universitaires et les praticiens hospitaliers universitaires
1 010
III-Prime d'exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d'exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d'exercice différents le cas échéant)
1 demi-journée
250
de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus
450
de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus
700
4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d'exercice ou plus de 4 demi-journées
1000
IV - Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
420,86
EMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHES
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique

Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNES
Montants

			au 1er février 2017

			(en euros)
I - Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels)
12e échelon
55 288,94
11e échelon
52 933,33
10e échelon
51 587,36
9e échelon
50 409,31
8e échelon
49 568,10
7e échelon
47 645,92
6e échelon
44 793,85
5e échelon
42 713,04
4e échelon
39 396,76
3e échelon
34 863,72
2e échelon
32 025,06
1er échelon
30 446,65
II - Indemnité d'engagement de service public exclusif des praticiens exerçant à temps plein (montant brut mensuel)
Indemnité mentionnée au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionnée aux articles D. 6152-612-1 du code de la santé publique
1010
III - Prime d'exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d'exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d'exercice différents le cas échéant)
1 demi-journée
250
de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus
450
de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus
700
4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d'exercice ou plus de 4 demi-journées
1000
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL

Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique

			PERSONNELS CONCERNÉS

			Montants

			au 1er janvier 2021

			(en euros)

			I-Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels)

			13e échelon

			64 205,93

			12e échelon

			60 005,93

			11e échelon

			57 005,93

			10e échelon

			54 005,94

			9e échelon

			51 716,50

			8e échelon

			45 490,14

			7e échelon

			43 672,88

			6e échelon

			40 644,15

			5e échelon

			39 230,79

			4e échelon

			38 019,34

			3e échelon

			35 495,44

			2e échelon

			33 173,35

			1er échelon

			31 760,00

			II-Indemnité d'engagement de service public exclusif correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montant brut mensuel)

			Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2013 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionnée à l'article D. 6152-220-1 du code de la santé publique

			606

			III-Prime d'exercice territorial (montant brut mensuel, en fonction du nombre moyen hebdomadaire de demi-journées passées en dehors du site principal d'exercice du praticien ainsi que du nombre de sites d'exercice différents le cas échéant)

			1 demi-journée

			250

			de plus de 1 demi-journée à 3 demi-journées inclus

			450

			de plus de 3 demi-journées à 4 demi-journées inclus

			700

			4 demi-journées sur au moins 2 sites différents du site principal d'exercice ou plus de 4 demi-journées

			1 000

			IV-Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)

			420,86