A. - Conception des installations et des équipements.
   1. L'isolation et la ventilation du bâtiment d'élevage ainsi que les équipements de stockage et de manipulation du fumier doivent permettre d'assurer un renouvellement d'air suffisant, une température et une humidité de l'air adéquates, un niveau de poussière et des concentrations de gaz suffisamment modérés en maintenant ces éléments d'ambiance dans des limites non nuisibles aux volailles.
   2. En cas d'éclairage artificiel, les volailles doivent pouvoir bénéficier tous les jours d'une période de repos appropriée au cours de laquelle l'intensité de la lumière doit être réduite de manière à permettre aux animaux de se reposer convenablement.
   3. Dans les installations d'élevage, le niveau sonore doit être réduit au minimum.
   4. Les installations et les accessoires d'élevage doivent être conçus et entretenus de façon à limiter au maximum les projections de nourriture, d'eau ou de déjections.
   Les équipements d'alimentation et d'abreuvement doivent être conçus, construits, placés et entretenus de façon à éviter les risques de contamination de la nourriture et de l'eau.
   5. Une installation d'élevage comportant plus de trois étages de cages n'est autorisée que si des dispositifs ou des mesures appropriés permettent de procéder sans encombre à l'inspection de tous les animaux de tous les étages.
   B. - Entretien et surveillance des installations, des équipements et des animaux.
   6. Le personnel de l'élevage doit être en nombre suffisant et posséder une connaissance et une expérience satisfaisantes des volailles et du système d'élevage utilisé.
   7. Les équipements automatiques et mécaniques indispensables à la santé et au bien-être des animaux doivent être inspectés au moins une fois par jour. Les défectuosités qui pourraient apparaître doivent être immédiatement réparées ou, si cela est impossible, les mesures appropriées doivent être prises pour préserver la santé et le bien-être des animaux jusqu'à la remise en état des équipements.
   Lorsqu'il existe des systèmes de ventilation automatique, un système d'alarme efficace doit être prévu ainsi que des dispositifs de secours pour assurer une ventilation appropriée continue dans le cas d'une défaillance de l'équipement.
   Il en va de même pour les équipements d'alimentation et d'abreuvement automatiques.
   8. Les parties des installations et équipements d'élevage avec lesquelles les volailles sont en contact doivent être nettoyées et désinfectées chaque fois qu'elles sont vidées et avant l'introduction de nouveaux animaux.
   Pendant la période d'occupation, les parois des matériels et équipements d'élevage doivent être maintenues en bon état de propreté.
   9. Toutes les volailles doivent avoir à leur disposition chaque jour une alimentation adéquate nutritive et hygiénique et, à tout moment, de l'eau fraîche appropriée, sauf en cas de traitement thérapeutique ou prophylactique.
   10. Les lots ou bandes de volailles doivent être inspectés au moins une fois par jour. A cet effet, une source de lumière suffisamment puissante doit être installée pour que chaque volatile puisse être vu distinctement et, si nécessaire, soigneusement examiné.
   11. En ce qui concerne les volailles qui ne paraissent pas en bonne santé, y compris celles présentant des changements de comportement, il convient d'en établir les causes et de prendre les mesures nécessaires pour y remédier : isolement, traitement, abattage, ou modification de l'environnement.
   Si la cause est imputable à l'environnement dans l'unité de production et qu'il n'est pas indispensable d'y remédier immédiatement, les dispositions nécessaires sont prises lorsque l'installation est vidée et avant l'introduction du lot de volailles suivant.