Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
A défaut d'accord ou d'engagement, les prix des contrats à exécution successive, d'assistance, maintenance, entretien ou assimilé, ne peuvent excéder de plus de 2,75 p. 100 ceux licitement pratiqués au 31 décembre 1984 ou, à défaut, à la date antérieure la plus proche.
Les prix des contrats nouveaux ne peuvent excéder ceux licitement pratiqués en 1984, pour des prestations identiques ou similaires, majorés de la hausse autorisée à l'article 1er.
Toute publicité écrite, effectuée quel que soit le support utilisé, à l'exception des annuaires, doit comporter les mentions suivantes, dès lors qu'elle porte sur les prestations visées par le présent arrêté :
     - le nom, la raison sociale et l'adresse de l'entreprise ;
     - les taux horaires de la main-d'oeuvre toutes taxes comprises pratiqués pour chaque catégorie de prestation concernée ou les prix unitaires, quelles que soient les unités ;
     - le cas échéant, toute autre condition de rémunération.
Lorsqu'un devis est établi préalablement à l'exécution d'une opération, celui-ci doit comporter les mentions suivantes :
     - la date de rédaction ;
     - le nom et l'adresse de l'entreprise ;
     - le nom du client et le lieu d'exécution de l'opération ;
     - le décompte détaillé, en quantité et en prix, de chaque prestation et produit nécessaire à l'opération prévue :
  dénomination, prix unitaire et désignation de l'unité à laquelle il s'applique (taux horaire de main-d'oeuvre, le mètre linéaire ou le mètre carré, etc.) et la quantité prévue ;
     - la somme globale à payer hors taxes et toutes taxes comprises en précisant le taux de TVA ;
     - la durée de validité de l'offre.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent :
a) Aux prestations d'entretien, de dépannage, de réparation énumérées à l'annexe du présent arrêté, dès lors qu'elles sont effectuées dans les locaux d'habitation, dans les locaux mixtes d'habitation et d'activité professionnelle, commerciale ou agricole, y compris dans les annexes et parties communes ;
b) Aux prestations d'entretien, de dépannage, de réparation, portant sur des équipements électroménagers, appareils de radio-télévision, d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image, quel que soit le lieu d'exécution ;
c) Aux opérations courantes de raccordement effectuées en vue de l'installation d'un appareil ménager.
Travaux afférents à des installations électriques.

    Maçonnerie.

    Fumisterie et génie climatiques à l'exception des opérations exécutées dans le cadre de contrats relatifs à l'exploitation de chauffage-climatisation.

    Ramonage.

    Isolation.

    Menuiserie.

    Serrurerie.

    Couverture.

    Plomberie.

    Travaux afférents à des installations sanitaires.

    Etanchéité.

    Plâtrerie.

    Peinture.

    Vitrerie-miroiterie.

    Revêtements de murs et de sols en tous matériaux.
L'arrêté n° 85-17/A du 8 février 1985 entérinant l'accord de régulation n° 85-14 du 7 février 1985 demeure applicable.
   Toutefois, l'évolution des prix des prestations énumérées au paragraphe II, 1 a et 1 g de l'accord précité ne peut conduire par établissement et par catégorie de services offerts (location de chambres, pensions, demi-pensions) à une majoration moyenne supérieure de 4,5 p. 100 à la moyenne correspondante des prix pratiqués conformément à l'arrêté n° 84-21/A du 9 février 1984.
La conformité de l'appareil aux prescriptions de la directive susvisée est attestée par le producteur ou l'importateur sous la responsabilité de celui-ci dans une déclaration figurant sur la notice d'emploi, le bon de garantie ou l'appareil [*pièce justificative*].
   L'apposition sur chaque appareil de la marque prévue à l'article 3, alinéa 2, de la directive ou de la référence à un certificat de conformité délivré par un organisme notifié par l'un des pays des communautés ou par l'organisme indiqué à l'article 7 ci-dessous dispense de cette déclaration.
A compter du premier jour du troisième mois suivant celui de la publication du présent arrêté, sont abrogés [*date d'effet*] : 

    a) L'arrêté du 28 octobre 1974 relatif aux poids nets des farines, fécules, semoules et tapioca préemballés en vue de la vente au détail, en tant qu'il concerne les farines et semoules. 

    b) L'arrêté du 28 octobre 1974 relatif aux poids nets des riz préemballés en vue de la vente au détail.
Les farines, gruaux, flocons et semoules de céréales, flocons et farines d'avoine (à l'exclusion des produits mentionnés à l'article 3), conditionnés en préemballages [*conditionnement*] par quantité nominale comprise entre 5 grammes inclus et 10 kilogrammes inclus, et non destinés exclusivement à l'usage professionnel, ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans des emballages renfermant les quantités nominales suivantes, exprimées en utilisant comme unité de mesure le gramme ou le kilogramme : 

    125, 250, 500, 1.000, 1.500, 2.000, 2.500, 5.000, 10.000 (valeurs exprimées en grammes). 

    Toutefois, la valeur 2.500 n'est pas admise dans le cas des flocons et farines d'avoine.
Les riz conditionnés en préemballages par quantité nominale comprise entre 5 grammes inclus et 10 kilogrammes inclus, et non destinés exclusivement à l'usage professionnel, ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans des emballages renfermant les quantités nominales suivantes, exprimées en utilisant comme unité le gramme ou le kilogramme : 

    125, 250, 500, 1.000, 2.000, 2.500, 5.000, 10.000 (valeurs exprimées en grammes).
Lorsqu'un emballage collectif est constitué de deux ou plusieurs préemballages individuels, les gammes de valeurs citées aux articles précédents s'appliquent aux préemballages individuels. 

    Lorsqu'un préemballage est constitué de deux ou plusieurs emballages individuels qui ne sont pas destinés à être vendus individuellement, les gammes de valeurs citées aux articles précédents s'appliquent au préemballage.
Les flocons de céréales pouvant être consommés sans cuisson, dits prêts à servir, conditionnés en préemballages par quantité nominale comprise entre 5 grammes inclus et 10 kilogrammes inclus, et non destinés exclusivement à l'usage professionnel, ne peuvent être importés, détenus en vue de la vente, mis en vente ou vendus que dans des emballages renfermant les quantités nominales suivantes, exprimées en utilisant comme unité de mesure le gramme ou le kilogramme : 

    250, 375, 500, 750, 1.000, 1.500, 2.000, 3.000 (valeurs exprimées en grammes).
Est dénommé fioul domestique le mélange d'hydrocarbures d'origine minérale ou de synthèse et éventuellement d'ester méthylique d'huile végétale, destiné notamment à la production de chaleur dans les installations de combustion et sous certaines conditions d'emploi à l'alimentation des moteurs à combustion interne, répondant aux spécifications suivantes :
   a) Aspect : clair et limpide à 20 °C ;
   b) Couleur : rouge, la couleur sera obtenue par addition de 1 gramme par hectolitre de rouge écarlate (ortho-toluène-azo-ortho-toluène-azo-béta-naphtol) ou rouge N-éthyl-1-<<4-(phénylazo)phényl>azo>-2-naphtalénamine ou tout autre colorant autrement dénommé mais chimiquement identique ;
   c) Distillation : volume de distillat, y compris les pertes de distillation :
   - inférieur à 65 % à 250 °C ;
   - supérieur ou égal à 85 % à 350 °C ;
   d) Viscosité cinématique inférieure ou égale à 9,5 mm2/s à 20 °C ;
   e) Teneur en soufre inférieure ou égale à 0,2 % m/m ;
   A compter du 1er janvier 2008, la teneur en soufre du fioul domestique doit être inférieure ou égale à 0,1 % (m/m) ;
   f) Teneur en eau inférieure ou égale à 200 mg/kg ;
   g) Teneur en eau et sédiments inférieure ou égale à 0,10 % m/m ;
   h) Résidu de carbone Conradson sur le résidu 10 % de distillation inférieur ou égal à 0,35 % m/m ;
   i) Indice de cétane supérieur ou égal à 40 ;
   j) Point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C ;
   k) Point d'écoulement inférieur ou égal à - 9 °C ;
   l) Point de trouble inférieur ou égal à + 2 °C ;
   m) Stabilité à l'oxydation inférieure ou égale à 25 g/m3 ;
   n) Agent traceur :
   - Solvent Yellow 124 (N-éthyl-N-<2-(1-isobutoxyéthoxy)éthyl>-4-(phénylazo)aniline) : 0,6 g par hectolitre.
Est dénommé fioul domestique le mélange d'hydrocarbures d'origine minérale ou de synthèse et éventuellement d'ester méthylique d'huile végétale, destiné notamment à la production de chaleur dans les installations de combustion et sous certaines conditions d'emploi à l'alimentation des moteurs à combustion interne, répondant aux spécifications suivantes :
   a) Aspect : clair et limpide à 20 °C ;
   b) Couleur : rouge. La couleur sera obtenue par addition de 1 gramme par hectolitre de rouge écarlate (ortho-toluène-azo-ortho-toluène-azo-béta-naphtol) ou tout autre colorant autrement dénommé mais chimiquement identique ;
   c) Distillation : volume de distillat, y compris les pertes de distillation :
   - inférieur à 65 % à 250 °C ;
   - supérieur ou égal à 85 % à 350 °C ;
   d) Viscosité cinématique inférieure ou égale à 9,5 mm2/s à 20 °C ;
   e) Teneur en soufre inférieure ou égale à 0,2 % m/m ;
   A compter du 1er janvier 2008, la teneur en soufre du fioul domestique doit être inférieure ou égale à 0,1 % (m/m) ;
   f) Teneur en eau inférieure ou égale à 200 mg/kg ;
   g) Teneur en eau et sédiments inférieure ou égale à 0,10 % m/m ;
   h) Résidu de carbone Conradson sur le résidu 10 % de distillation inférieur ou égal à 0,35 % m/m ;
   i) Indice de cétane supérieur ou égal à 40 ;
   j) Point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C ;
   k) Point d'écoulement inférieur ou égal à - 9 °C ;
   l) Point de trouble inférieur ou égal à + 2 °C ;
   m) Stabilité à l'oxydation inférieure ou égale à 25 g/m3 ;
   n) Agents traceurs :
   - diphénylamine : 5 g/hl ;
   - furfural : 1 g/hl.
Les méthodes d'essai normalisées suivantes doivent être utilisées pour déterminer les spécifications énoncées à l'article 2 :
   Distillation, NF M 07 002.
   Viscosité, NF T 60 100.
   Teneur en soufre, NF T 60 142.
   Teneur en eau, NF T 60 113.
   Teneur en eau et sédiments, NF M 07 020.
   Résidu conradson, NF T 60 116.
   Point d'éclair, NF T 60 103.
   Point d'écoulement, NF T 60 105.
   Indice de cétane, NF M O7 035.
   Point de trouble, NF T 60 105.

 ou toute autre norme nationale d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un Etat membre de l'Espace économique européenne reconnue équivalente.
   En cas de modification de l'une des normes ci-dessus, l'homologation de la norme modifiée entraîne substitution des dispositions de cette dernière à celles de la norme précédente pour l'application du présent article ; l'arrêté d'homologation fixe le cas échéant des délais d'application et des dispositions transitoires.
Les méthodes d'essais normalisées suivantes ou toute autre méthode d'essai d'un Etat membre de l'Union européenne ou toute autre méthode d'essai d'un Etat membre de l'Espace économique européen reconnue équivalente doivent être utilisées pour déterminer les caractéristiques énoncées à l'article 2 :
   Caractéristiques, méthodes d'essai :
   - Distillation : NF M 070-02.
   - Viscosité cinématique : NF EN ISO 3104.
   - Teneur en soufre : NF EN 24260.
   - Teneur en eau : NF T 60-154.
   - Teneur en eau et sédiments : NF M 07-020.
   - Résidu du carbone Conradson : NF T 60-116, ou NF EN ISO 10370.
   - Indice de cétane : EN ISO 5165.
   - Point d'éclair : NF T 60-103.
   - Point d'écoulement : NF T 60-105.
   - Point de trouble : NF EN 23015.
   - Stabilité à l'oxydation : NF EN ISO 12205.
   Toute interprétation des résultats des mesures concernant les spécifications relève de la norme NF EN ISO 4259 (spécifications des produits pétroliers et application de fidélité relatives aux méthodes d'essai).
   Toute norme française homologuée conformément au décret du 26 janvier 1984 susvisé, publiée au Journal officiel de la République française, résultant d'une recommandation par le Bureau de normalisation du pétrole (BNPé) ou mettant en application une norme EN adoptée par le Comité européen de normalisation (CEN) et reconnue équivalente aux méthodes d'essai citées ci-dessus par le Bureau de normalisation du pétrole (BNPé) se substitue à ces dernières.
Le fioul domestique ne peut être détenu en vue de sa vente ni vendu que s'il est conforme aux propriétés des exigences minimales définies dans l'article 2 ci-après ou de toute autre norme ou spécification en vigueur dans un Etat membre de l'Union européenne, de tout autre Etat membre de l'Espace économique européen ou de la Turquie garantissant un niveau de qualité équivalent pour les mêmes conditions climatiques.
Le fioul domestique ne peut être détenu en vue de sa vente ni vendu que s'il est conforme aux propriétés des exigences minimales définies dans l'article 2 ci-après ou de toute autre norme ou spécification en vigueur dans un Etat membre de l'Union européenne (ou de tout autre Etat membre de l'Espace économique européen) garantissant un niveau de qualité équivalent pour les mêmes conditions climatiques.
Les méthodes d'essais normalisées suivantes ou toute autre méthode d'essai d'un Etat membre de l'Union européenne ou toute autre méthode d'essai d'un Etat membre de l'Espace économique européen reconnue équivalente doivent être utilisées pour déterminer les caractéristiques énoncées à l'article 2 :
   Caractéristiques, méthodes d'essai :
   Distillation : NF EN ISO 3405 
   Viscosité cinématique : NF EN ISO 3104 
   Teneur en soufre : NF EN 24260 ou NF EN ISO 14596 
   Teneur en eau : NF ISO 6296 ou NF EN ISO 12937 
   Teneur en eau et sédiments : NF M 07-020 
   Résidu du carbone Conradson : NF ISO 6615 ou NF EN ISO 10370 
   Indice de cétane : NF EN ISO 5165 
   Point d'éclair : NF T 60-103 
   Point d'écoulement : NF T 60-105 
   Point de trouble : NF EN 23015 
   Stabilité à l'oxydation : NF EN ISO 12205 
   Toute interprétation des résultats des mesures concernant les spécifications relève de la norme NF EN ISO 4259 (spécifications des produits pétroliers et application de fidélité relatives aux méthodes d'essai).
   Toute norme française homologuée conformément au décret du 26 janvier 1984 susvisé, publiée au Journal officiel de la République française, résultant d'une recommandation par le Bureau de normalisation du pétrole (BNPé) ou mettant en application une norme EN adoptée par le Comité européen de normalisation (CEN) et reconnue équivalente aux méthodes d'essai citées ci-dessus par le Bureau de normalisation du pétrole (BNPé) se substitue à ces dernières.
Sont entérinées par le présent arrêté les conventions nationales suivantes dont le texte est joint en annexe au présent arrêté.
   - convention en date du 20 mars 1985 souscrite par le syndicat général des commerces et industries du caoutchouc et des plastiques ;    - convention en date du 25 mars 1985 souscrite par la fédération nationale des chambres syndicales des distributeurs ensembliers en équipements sanitaires, chauffage et canalisations et la fédération nationale des négociants en matériaux de construction ;
   - convention en date du 26 mars 1985 souscrite par la fédération française du négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés ;
   - convention en date du 21 mars 1985 souscrite par la fédération des syndicats de négociants techniques.
   Ces conventions sont applicables à toutes les entreprises des secteurs concernés, qui respecteront les engagements prévus par ces textes.
DITHIOCARBAMATES (exprimés sous forme de sulfure de carbone).
   complexes métalliques des éthylènes et méthylènes bis dithiocarbamates, propinèbe, thirame.
   4 salades, 1 fruits à pépins et à noyau, raisin, tomate, 0,5 haricot vert, légumes à bulbe, légumes-racines, épinard, endive, légumes tige, 2 autres fruits et légumes.
   DITHIOMETON (y compris sulfoxyde et sulfone).
   dithiophosphate de S-(éthylthio-2 éthyle) et de (O,O-diméthyle).    0,5 fruits et légumes, 0,05 carotte.
   DODINE.
   acétate de N-dodécylguanidine.
   1 fruits.
   ENDOSULFAN (somme de alpha et bêta et sulfate d'endosulfan).
   oxyde-5 de hexachloro-1,9,10,11,12,12 dioxa-4,6 thia-5 tricyclo (7,2,1-0) dodécène 10.
   1 autres légumes, fruits, 0,2 légumes-racines.
   ENDRINE (somme de endrine et de la delta cétoendrine).
   endo endo hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a diméthano-1:4,5:8 naphtalène.
   0,01 fruits et légumes.
   ETHEPHON.
   acide chloro-2 éthylphosphonique.
   10 cerise, 2 pomme, ananas, tomate.
   ETHIOPHENCARBE (y compris sulfoxyde et sulfone).
   N. méthylcarbamate de éthylthiométhyl-2 phényle.
   2 fruits et légumes.
   ETHOPROPHOS.
   dithiophosphate de O-éthyle et de S,S-dipropyle.
   0,01 légumes sauf carotte et banane.
   ETRIMFOS (y compris l'analogue oxydé).
   thiophosphate de O,O-diméthyle et de O-(éthoxy-6 éthyl-2 pyrimidine-4 yle).
   0,1 raisin, légumes à bulbe.
   FENARIMOL.
   (chloro-2 phényl) (chloro-4 phényl) (pyrimidyl-5) méthanol.
   0,2 cucurbitacées, raisin, fruits à pépins et à noyau.
   FENBUTATIN OXYDE.
   oxyde de bis-(tri-(méthyl-2 phényl-2 propyl) étain).
   2 fruits à pépins et à noyau, raisin.
   FENCHLORPHOS (y compris l'analogue oxydé).
   thiophosphate de O-(trichloro-2,4,5 phényle) et de O,O-diméthyle y compris le phosphate de O-trichloro-2,4,5 phényle et de O,O-diméthyle.
   0,01 fruits et légumes.
   FENITROTHION (y compris l'analogue oxydé).
   thiophosphate de O,O-diméthyle et de O-(méthyl-3 nitro-4 phényle).    0,5 fruits et légumes.
   FENTHION (y compris l'analogue oxydé, les sulfoxyde et sulfone).    thiophosphate de O,O-diméthyle et de O-(méthyl-3 méthylthio-4 phényle).
   0,2 fruits et légumes.
   FENTINE (exprimé en hydroxyde).
   triphénylétain.
   1 céléri, 0,1 carotte, 0,05 autres légumes.
   FENVALERATE.
   (chloro-4 phényl)-2 méthyl-3 butyrate de (cyano (phénoxy-3 phényl) méthyle).
   0,5 fruits à pépins et à noyau, raisin.
PHENMEDIPHAME.
   (m-tolylcarbamoyloxy-3 phényl) carbamate de méthyle.
   0,1 fraise, betterave.
   PHOSALONE.
   dithiophosphate de S-(chloro-6 oxo-2 2 H-benzo (b) oxazole-1,3 yl-3) méthyle et de 0,0-diéthyle.
   2 fruits à pépins et pêche, 1 agrumes, fraise, autres fruits et légumes, 0,1 légumes racines, olive.
   PHOSETHYL AL (exprimé en éthylphosphite, et entre parenthèses en acide phosphoreux).
   tris 0-éthyl hydrogène phosphonate d'aluminium.
   5 raisin, agrumes, fraise, salades (50), 1 pomme (25), 1 ananas, tomate, endive (25).
   PHOSMET (y compris l'analogue oxydé).
   dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(dioxo-1,3 isoindolinyl-2) méthyle.
   10 kiwi, 2 fruits à pépins.
   PHOSPHAMIDON (somme des isomères E et Z et du N-déséthyl).
   phosphate de (chloro-2 diéthyl carbamoyl-2 méthyl-1 vinyle) et de diméthyle.
   0,15 fruits et légumes.
   PROCHLORAZ.
   N-propyl N-[(trichloro-2,4,6 phénoxy)-2 éthyl] imidazolecarboxamide-1.
   2 champignon.
   PROCIMIDONE.
   (dichloro-3,5 phényl)-3 diméthyl-1,5 azibicyclo (3,1-0) hexane :

 dione -3,4.
   5 endive, salades, raisin, 2 tomate, haricot, melon, fraise, 2 fruits à noyau, ail.
   PROMETRYNE.
   bis (isopropylamino)-2,4 méthylthio-6 triazine-1,3,5.
   0,2 légumes.
   PROPAMOCARBE.
   (diméthylamino-3 propyl) carbamate de propyle.
   5 salades, 2 concombre, 0,5 tomate, fraise.
   PROPARGITE.
   sulfite de (tert-butyl-4 phénoxy)-2 cyclohexyle et de (propyne-2 yle).
   5 pomme, raisin.
   PROPICONAZOLE.
   (((dichloro-2,4 phényl)-2 propyl-4 dioxolanne-1,3 yl-2) méthyl)-1 H-triazole-1,2,4.
   0,1 banane.
   PROPYZAMIDE.
   dichloro-3,5 N-(diméthyl-1,1 propyne-2 yl) benzamide.
   0,1 salades, fruits.
   PYRAZOPHOS.
   thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(éthoxycarbonyl-6 méthyl-5 pyrazolo (1,5-a) pyrimidinyle-2).
   0,3 fruits à pépins, 0,1 cucurbitacées, fruits à noyau.
   PYRETHRES.
   somme des isomères I et II cimérines I et II jasmolines I et II pyrèthres.
   1 fruits et légumes.
   PYRIMICARBE (y compris le DESMETHYL et l'analogue méthylaminé).    (N,N-diméthylcarbamate) de (diméthylamino-2 diméthyl-5,6 pyrimidinyle-4).
   0,5 fruits et légumes.
   PYRIMIPHOS ETHYL (y compris l'analogue oxydé et le N-DESETHYL).    thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(diéthylamino-2 méthyl-6 pyrimidinyle-4).
   0,01 fruits et légumes.
   PYRIMIPHOS METHYL (y compris l'analogue oxydé et le N-DESETHYL).    thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(diéthylamino-2 méthyl-6 pyrimidinyle-4).
   2 fruits et légumes.
BROMOPROPYLATE.
   bis (bromo-4 phényl)-2,2 glycolate d'isopropyle.
   3 agrumes, banane, 2 fruits à pépins et à noyau, fraise, raisin, 1 légumes, 0,05 autres fruits.
   BROMURE DE METHYLE.
   bromométhane.
   0,01 fruits et légumes.
   BUPIRIMATE (y compris ETHYRIMOL).
   diméthylsulfamate de butyl-5 éthylamino-2 méthyl-6 pyrimidine-4 yle.
   0,5 fruits à pépins et à noyau, cucurbitacées.
   CAPTAFOL.
   N-(tétrachloro-1,1,2,2 éthylthio) tétrahydro-3a,4,7,7a isoindolinedione-1,3.
   0,05 fruits et légumes.
   La somme de :
   - CAPTANE.
   N-(trichlorométhylthio) tétrahydro-3a,4,7,7a isoindolinedione-1,3.    15 fruits et légumes.
   - FOLPEL.
   (trichlorométhylthio)-2 isoindoline dione-1,3.
   3 fruits à pépins, baies et petits fruits, raisin, tomate, 2 fruits à noyaux, chicorée, scaroles, laitues, haricots, poireau, pois, endive, 0,1 autres fruits et légumes.
   CARBARYL.
   N-méthylcarbamate de naphtyle-1.
   3 fruits à pépins et à noyau, raisin, choux, salades, 1 autres fruits et légumes.
   CARBOFURAN (y compris le hydroxy-3 carbofuran).
   N-méthylcarbamate de diméthyl- 2,2 dihydro-2,3 benzofurannyle -7.    0,5 carotte, choux, poireaux, 0,5 haricots, oignon, maïs doux, endive.
   CARBOSULFAN.
   (((((dibutylamino) thio)) méthyl)) carbamate de diméthyl-2,2 dihydro-2,3 benzofurannyle-7.
   0,05 maïs doux.
   CHINALPHOS.
   thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-quinoxalinyle-2.
   0,05 raisin.
   CHINOMETHIONATE.
   méthyl-6 1,3-dithiolo (4,5-b) quinoxalinone-2.
   0,3 fruits et légumes.
   CHLORBENSIDE (y compris les analogues oxydés).
   sulfure de chloro-4 benzyle et de chloro-4 phényle.
   2 fruits et légumes.
   CHLORDANE (isomères cis et trans ; y compris l'oxychlordane).
   octachloro-1,2,4,5,6,7,8,8 tétrahydro-3a, 4,7,7a méthano-4 : 7 indane.
   0,05 fruits et légumes.
   CHLORFENVINPHOS (somme des isomères E et Z).
   phosphate de 0-((chloro-2 (dichloro-2,4 phényl)-1 vinyle)) et de 0,0-diéthyle.
   0,5 légumes à bulbes, légumes-racines, persil, 0,05 champigons, fruits, 0,1 autres légumes, 1 agrumes, 0,5 céleri, tubercules alimentaires.
   CHLORMEPHOS.
   dithiophosphate de S-chlorométhyle et de 0,0-diéthyle.
   0,05 maïs doux.
   CHLORMEQUAT.
   (chloro-2 éthyl) triméthylammonium.
   3 poire, 1 raisin, 0,05 autres fruits.
   CHLOROBENZILATE.
   dichloro-4,4' benzilate d'éthyle.
   2 autres fruits, légumes, 0,2 fruits à coque.
   CHLOROFENIZON.
   chloro-4 benzènesulfonate de chloro-4 phényle.
   1,5 fruits et légumes.
CHLOROTHALONIL (y compris le hydroxy-4 trichloro isophtalonitrile).
   tétrachloro isophtalonitrile.
   5 tomate, fraise, melon, cornichon, céleri.
   CHLOROXURON.
   ((chloro-4 phénoxy)-4 phényl)-2 dimétryl-1,1 urée.
   0,2 fruits et légumes.
   CHLORPROFAME en 3-chloroaniline.
   N-(chloro-3 phényl) carbamate d'isopropyle.
   0,1 céleri, carotte, cerfeuil, persil, 0,05 autres légumes.
   CHLORBUPHAME en 3-chloroaniline.
   N-(chloro-3 phényl) carbamate de méthyl-1 propyne-2 yle.
   0,05 autres légumes.
   CHLORPYRIPHOS.
   thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(trichloro-3,5,6 pyridyle-2).
   0,3 agrumes, 0,2 fruits à noyau et pépins, raisin, légumes, 0,05 autres fruits, 2 kiwi.
   CHLORPYRIPHOS METHYLE.
   thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(trichloro-3,5,6 pyridyle-2).
   1 salades, poireau, 0,5 autres légumes, 0,1 champignon.
   CYHEXATIN-AZOCYCLOTIN (exprimés en cyhexatin).
   hydroxyde de tricyclohexylétain.
   1 fruits à pépins, raisin, fraise, cornichon, 0,5 agrumes, fruits à noyau, et autres légumes-fruits, 0,2 autres baies, 0,05 autres légumes et fruits.
   CYMOXANYLE.
   2 cyano-N-éthylamino carbonyl-2 (méthoxyimino) acétamide.
   1 raisin, 2 salades, tomate. 
   CYPERMETHRINE (somme des isomères).
   (dichloro-2,2 éthényl)-3 diméthyl-2,2 cyclopropanecarboxylate de a-cyanophénoxy-3 benzyle.
   2 salades, 0,5 fruits à pépins, fruits à noyau, raisin, tomate, 0,5 artichaut.
   2.4.D.
   acide (dichloro-2,4 phénoxy) acétique.
   2 agrumes.
   D.D.T. (somme des isomères op, pp', pp'DDE, pp'TDE).
   trichloro-1,1,1 bis (chlorophényl)-2,2 éthane (ensemble des isomères).
   0,1 fruits et légumes.
   DELTAMETHRINE.
   d. cis dibromochrysantémate de alpha cyanophénoxy-benzyle.
   0,5 salades, 0,2 fruits, autres légumes.
   OXYDEMETON-METHYL.
   thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(éthyl-sulfinyl-2 éthyle).    0,4 fruits et légumes sauf carotte.
   DEMETON-S-METHYL.
   thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(éthylthio-2 éthyle).
   0,4 fruits et légumes sauf carotte.
   DEMETON-S-METHYL SULFONE.
   thiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(éthylsulfonyl-2 éthyle).    0,4 fruits et légumes sauf carotte.
   DESMETRYNE.
   isopropylamino-2 méthylamino-4 méthylthio-6 triazine-1,3,5.
   0,1 choux.
QUINTOZENE (y compris le PENTACHLOROANILINE et le sulfure de méthylpentachlorophényle).
   pentachloronitrobenzène.
   0,5 salades, endive.
   ROTENONE.
   isopropényl-2 diméthoxy-8,9 tétrahydro-1,2,12,12a 6a H-(1-benzopyrano) (3,4-b) furo(2,3-h) (benzopyranne) one-6-(2 R, 6a S, 12 a S).
   0,05 fruits et légumes.
   SETHOXYDIME.
   (7)- [(éthoxymino)-1 butyl]-2 [(éthyl-thio)-2 propyl- (RS)]-5 hydroxy-3 cyclohexine-2 one.
   0,5 fruits et légumes.
   SIMAZINE.
   chloro-2 bis (éthylamino)-4,6 triazine-1,3,5.
   1 asperge, 0,1 maïs doux, fruits à pépins, framboise, cassis.
   SOUFRE.
   50 fruits et légumes.
   SULFOTEP.
   dithiopyrophosphate de 0,0,0I, 0I-tétraéthyle.
   0,2 fruits et légumes, 0,1 champignon.
   2,4,5 T.
   acide 2,4,5 -trichlorophénoxy-acétique.
   0,05 fruits et légumes.
   TECNAZENE.
   tétrachloro-1,2,4,5 nitro-3 benzène.
   0,3 salades, endive.
   TEPP.
   pyrophosphate de tétraéthyle.
   0,01 fruits et légumes.
   TERBUMETON.
   tert butylamino-2 éthylamino-4 méthoxy-6 triazine 1,3,5.
   0,1 raisin.
   TERBUTHYLAZINE.
   tert butylamino-2 chloro-4 éthylamino-6 triazine-1,3,5.
   0,1 raisin.
   TETRACHLORVINPHOS.
   phosphate de (chloro-2 (trichloro-2,4,5 phényl)-1 vinyle) et de diméthyle.
   2 fruits, 0,5 légumes.
   TETRADIFON.
   tétrachloro-2,4,4,5 diphénylsulfone.
   TETRASUL.
   sulfure de p-chlorophényle et de trichloro-2,4,5 phényle.
   2 fruits à pépins et à noyau, raisin, 0,2 cucurbitacées.
   THIABENDAZOLE.
   (thiazolyl-4)-2 benzimidazole.
   En liaison avec l'arrêté du 12 août 1985 : 6 agrumes, 3 banane, 0,05 endive.
   THIODICARBE.
   tétraméthyl-3,7,9,13 dioxa-5,11 trithia-2,8,14 tétracyo-4,7,9-12 pentadécadiène-3,12 dione-6,10.
   1 raisin.
   TOLYLFLUANIDE.
   N-dichlorofluorométhylthio N', N'-diméthyl N-p-tolysulfamide.
   2 fruits à pépins.
   TOXAPHENE.
   mélange complexe de terpènes bicycliques polychlorés.
   0,4 fruits et légumes.
   TRIADIMEFONE (n'est plus cumulé avec le TRIADIMENOL).
   (chloro-4 phénoxy)-1 diméthyl-3,3 (triazole-1,2,4 yl)-1 butanone-2.
   2 ananas, 1 autres fruits, cucurbitacées.
   TRIADIMENOL.
   (chloro-4 phénoxy)-1 diméthyl-3,3 (triazole-1,2,4 yl) -1 butanol-2.
   2 ananas, 1 autres fruits, cucurbitacées, 0,1 raisin.
   TRIALLATE (y compris DIALLATE).
   diisopropylthiocarbamate de S-(trichloro-2,3,3 allyle).
   0,1 fruits et légumes.
   TRICHLORFON.
   (trichloro-2,2,2 hydroxy-1 éthyl) phosphonate de diméthyle.
   0,5 fruits à pépins, légumes.
   TRICHLORONATE.
   éthylthiophosphate de 0-éthyle et de 0-(trichloro-2,4,5 phényle).
   0,1 légumes.
   TRIDEMORPHE.
   diméthyl-2,6 tridécyl-4 morpholine.
   0,1 banane.
   VINCHLOZOLINE.
   (dichloro-3,5 phényl)-3 méthyl-5 vinyl-5 oxazolidine-1,3 dione-2,4.
   1 haricots.
FOLPEL.
   (trichlorométhylthio)-2 isoindoline dione-1,3.
   15 cerise, salades, baies, raisin, 10 agrumes, fruits à pépins, 5 tomate, 2 autres légumes et fruits.
   FONOFOS.
   éthyl-dithiophosphonate de O-éthyle et de S-phényle.
   0,5 carotte, 0,2 radis.
   FORMOTHION.
   dithiophosphate de S-((N-formyl N-méthylcarbamoyl) méthyle) et de O,O-diméthyle.
   0,1 agrumes.
   GAMMA H.C.H..
   hexachloro-1,2,3,4,5,6 cyclohexane (stéréoisomère gamma).
   2 légumes feuillus, 0,5 tomate, fruits à noyau, raisin, 0,1 carotte, 1 autres légumes et fruits.
   HEPTACHLORE (y compris l'analogue oxydé).
   heptachloro-1,4,5,6,7,8,8 tétrahydro-3a 4,7,7a méthano-4,7 indène.    0,01 fruits et légumes.
   HEPTENOPHOS.
   phosphate de chloro-7 bicyclo (3,2-0) heptadiène-2,6 yle et de diméthyle.
   0,1 fruits et légumes.
   HEXACHLOROBENZENE.
   0,05 légumes.
   IMAZALIL.
   (allyloxy-2 (dichloro-2,4 phényl)-2 éthyl)-1 imidazole.
   5 agrumes, 2 banane, cucurbitacées.
   IPRODIONE.
   (dichloro-3,5 phényl)-3 N-(isopropyl amino carbamoyl)-1 imidazolidinedione-2,4.
   10 raisin, fruits à pépins et à noyau, salades, 7 autres baies, 5 tomate, haricot vert, concombre, 2 oignon, carotte, 1 endive.
   ISOPHENPHOS (y compris l'analogue oxydé).
   N-isopropyl thiophosphoramidate de O-éthyle et de O-(isopropoxycarbonyl-2 phényl).
   0,1 banane.
   MALATHION (y compris le dérivé oxydé).
   (diméthoxy thiophosphorylthio)-2 succinate d'éthyle.
   3 légumes (sauf légumes-racines), 0,5 légumes-racines, fruits. 
   METALAXYL.
   DL-N-(diméthyl-2,6 phényl) N-(méthoxy-2 acétyl) alaninate de méthyle.
   0,5 raisin.
   METALDEHYDE.
   5 légumes.
   METHAMIDOPHOS.
   thiophosphoramidate de O,S-diméthyle.
   0,3 fruits à pépins et à noyau, raisin, agrumes.
   METHIDATHION.
   dithiophosphate de S-(méthoxy-5 oxo-2 dihydro-2,3 thiadiazole-1,3,4 yl-3 méthyle) et de O,O-diméthyle.
   2 agrumes, 0,5 fruits à pépins, 0,2 autres fruits, légumes.
   METHIOCARBE (y compris sulfoxyde et sulfone).
   N-méthylcarbamate de diméthyl-3,5 méthylthio-4 phényle.
   0,2 salades, 0,1 autres légumes, baies.
DITHIOCARBAMATES (exprimés sous forme de sulfure de carbone).
   complexes métalliques des éthylènes et méthylènes bis dithiocarbamates, propinèbe, thirame.
   4 salades, 1 fruits à pépins et à noyau, raisin, tomate, 0,5 haricot vert, légumes à bulbe, légumes-racines, épinard, endive, légumes tige, 2 autres fruits et légumes.
   DITHIOMETON (y compris sulfoxyde et sulfone).
   dithiophosphate de S-(éthylthio-2 éthyle) et de (0,0-diméthyle).    0,5 fruits et légumes, 0,05 carotte.
   DODINE.
   acétate de N-dodécylguanidine.
   1 fruits à pépins et à noyau, 0,2 autres fruits et légumes.
   ENDOSULFAN (somme de alpha et bêta et sulfate d'endosulfan).
   oxyde-5 de hexachloro-1,9,10,11,12,12 dioxa-4,6 thia-5 tricyclo (7,2,1-0) dodécène 10.
   1 autres légumes, fruits, 0,2 légumes-racines.
   ENDRINE (somme de endrine et de la delta cétoendrine).
   endo endo hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a diméthano-1:4,5:8 naphtalène.
   0,01 fruits et légumes.
   ETHEPHON.
   acide chloro-2 éthylphosphonique.
   10 cerise, 2 pomme, ananas, tomate.
   ETHIOPHENCARBE (y compris sulfoxyde et sulfone).
   N. méthylcarbamate de éthylthiométhyl-2 phényle.
   2 fruits et légumes.
   ETHOPROPHOS.
   dithiophosphate de 0-éthyle et de S,S-dipropyle.
   0,01 légumes sauf carotte et banane.
   ETRIMFOS (y compris l'analogue oxydé).
   thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(éthoxy-6 éthyl-2 pyrimidine-4 yle).
   0,1 raisin, légumes à bulbe.
   FENARIMOL.
   (chloro-2 phényl) (chloro-4 phényl) (pyrimidyl-5) méthanol.
   0,2 cucurbitacées, raisin, fruits à pépins et à noyau.
   FENBUTATIN OXYDE.
   oxyde de bis ((tri-(méthyl-2 phényl-2 propyl) étain)).
   2 fruits à pépins et à noyau, raisin, 1 haricot vert, 0,5 concombre.
   FENCHLORPHOS (y compris l'analogue oxydé).
   thiophosphate de 0-(trichloro-2,4,5 phényle) et de 0,0-diméthyle y compris le phosphate de 0-trichloro-2,4,5 phényle et de O,O-diméthyle.
   0,01 fruits et légumes.
   FENITROTHION (y compris l'analogue oxydé).
   thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(méthyl-3 nitro-4 phényle).    0,5 fruits et légumes, 2 agrumes.
   FENPROPATHRINE.
   tétraméthyl-2,2,3,3, cyclopropanecarboxylate de cyano (phénoxy-3 phényl) méthyle.
   0,5 fruits à pépins et à noyau, raisin.
   FENTHION (y compris l'analogue oxydé, les sulfoxyde et sulfone).    thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(méthyl-3 méthylthio-4 phényle).
   0,2 fruits et légumes.
   FENTINE (exprimé en hydroxyde).
   triphénylétain.
   1 céléri, 0,1 carotte, 0,05 autres légumes.
   FENVALERATE.
   (chloro-4 phényl)-2 méthyl-3 butyrate de (cyano (phénoxy-3 phényl) méthyle).
   0,5 fruits à pépins et à noyau, raisin.
   FLUAZIFOP P BUTYLE.
   [[(trifluorométhyl)-5 pyridil-2)) oxy[-4 phénoxy[-2 propionate-(RS) de butyle.
   0,1 agrumes, baies, légumes à bulbe, légumes genre brassica, légumes à gousse, légumes racines, tomate, salades.
   FLUMEQUINE.
   acide fluoro-9 méthyl-5 oxo-1 dihydro-6,7 1H, 5H benzo [i,j] quinolizine carboxylique-2 et ses sels.
   0,1 fruits à pépins.
   FLUOROCHLORIDONE.
   chloro-3 (chlorométhyl)-4 [(trifluorométhyl)-3 phényl]-1 pyrrolidinone-2.
   0,05 carotte.
BROMOPROPYLATE.
   bis (bromo-4 phényl)-2,2 glycolate d'isopropyle.
   3 agrumes, banane, 2 fruits à pépins et à noyau, fraise, raisin, 1 légumes, 0,05 autres fruits.
   BROMURE DE METHYLE.
   bromométhane.
   0,01 fruits et légumes.
   BUPIRIMATE (y compris ETHYRIMOL).
   diméthylsulfamate de butyl-5 éthylamino-2 méthyl-6 pyrimidine-4 yle.
   0,5 fruits à pépins et à noyau, cucurbitacées, 0,5 fraise, framboise, cassis.
   CAPTAFOL.
   N-(tétrachloro-1,1,2,2 éthylthio) tétrahydro-3a,4,7,7a isoindolinedione-1,3.
   0,05 fruits et légumes.
   La somme de :
   - CAPTANE.
   N-(trichlorométhylthio) tétrahydro-3a,4,7,7a isoindolinedione-1,3.    15 fruits et légumes.
   - FOLPEL.
   (trichlorométhylthio)-2 isoindoline dione-1,3.
   3 fruits à pépins, baies et petits fruits, raisin, tomate, 2 fruits à noyaux, chicorée, scaroles, laitues, haricots, poireau, pois, endive, 0,1 autres fruits et légumes.
   CARBARYL.
   N-méthylcarbamate de naphtyle-1.
   3 fruits à pépins et à noyau, raisin, choux, salades, 1 autres fruits et légumes.
   CARBENDAZIME.
   (benzimidazolyl-2) carbamate de méthyle.
   2 autres fruits et légumes, 1 banane (fruit entier) 0,5 (pulpe), 1 pêche, champignon de couche, 0,05 pois.
   CARBETAMIDE.
   phénylcarbamoyloxy-2 N-éthylpropionamide, isomère D.
   0,05 pois.
   CARBOFURAN (y compris le hydroxy-3 carbofuran).
   N-méthylcarbamate de diméthyl-2,2 dihydro-2,3 benzofurannyle-7.    0,5 carotte, choux, poireaux, 0,5 haricots, oignon, maïs doux, endive, 0,5 fraise.
   CARBOSULFAN.
   (((((dibutylamino) thio)) méthyl)) carbamate de diméthyl-2,2 dihydro-2,3 benzofurannyle-7.
   0,05 maïs doux.
   CHINALPHOS.
   thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-quinoxalinyle-2.
   0,05 raisin.
   CHINOMETHIONATE.
   méthyl-6 1,3-dithiolo (4,5-b) quinoxalinone-2.
   0,3 fruits et légumes.
   CHLORBENSIDE (y compris les analogues oxydés).
   sulfure de chloro-4 benzyle et de chloro-4 phényle.
   2 fruits et légumes.
   CHLORDANE (isomères cis et trans ; y compris l'oxychlordane).
   octachloro-1,2,4,5,6,7,8,8 tétrahydro-3a, 4,7,7a méthano-4 : 7 indane.
   0,05 fruits et légumes.
   CHLORFENVINPHOS (somme des isomères E et Z).
   phosphate de 0-((chloro-2 (dichloro-2,4 phényl)-1 vinyle)) et de 0,0-diéthyle.
   0,5 légumes à bulbes, légumes-racines, persil, 0,05 champigons, fruits, 0,1 autres légumes, 1 agrumes, 0,5 céleri, tubercules alimentaires.
   CHLORMEPHOS.
   dithiophosphate de S-chlorométhyle et de 0,0-diéthyle.
   0,05 maïs doux.
   CHLORMEQUAT.
   (chloro-2 éthyl) triméthylammonium.
   3 poire, 1 raisin, 0,05 autres fruits.
   CHLOROBENZILATE.
   dichloro-4,4' benzilate d'éthyle.
   2 autres fruits, légumes, 0,2 fruits à coque.
   CHLOROFENIZON.
   chloro-4 benzènesulfonate de chloro-4 phényle.
   1,5 fruits et légumes.
ACEPHATE.
   N. acétyl thiophosphoramidate de 0, S-diméthyle.
   2 raisin, 1 autres fruits et légumes.
   ALDRINE et DIELDINE.
   endo-exo hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a, 5,8,8a diméthano-1,4, : 5,8, naphtalène et endo-exo hexachloro-1,2,3,4,10,10, époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,6,8,8a diméthano-1,4 : napthtalène.
   0,01 fruits et légumes.
   ALDICARBE.
   N-méthylcarbamate de (méthyl-2 méthylthio-2 propylidène) amine.    0,2 banane.
   ALPHAMETHRINE ou cis-2 cyperméthrine.
   isomères (1 R cis) S et (1 S cis) R de (dichloro-2,2 éthényl)-3 diméthyl-2,2 cyclopropanecarboxylate de a cyanophénoxy-3 benzyle.
   0,1 fruits à pépins et à noyau, raisin.
   AMETRYNE.
   ethylamino-2 isopropylamino-4 méthyl-thio-6 triazine-1,3,5.
   0,2 banane, ananas.
   AMINOTRIAZOLE ou AMITROLE.
   amino-3, 1H triazole-1,2,4.
   0,05 fruits et légumes.
   AMITRAZE.
   bis N,N-(diméthyl-2,4 phénylimino méthyl) N-méthyl amine.
   0,1 fruits à pépins, fruits à noyau.
   ASULAME.
   (amino-4 benzènesufonyl) carbamate de méthyle.
   0,05 endive.
   ATRAZINE.
   chloro-2 éthylamino-4 isopropylamino-6 triazine-1,3,5.
   0,1 fruits et légumes.
   AZINPHOS ETHYL.
   dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzo (e) triazine-1,2,3 yl-3) méthyle.
   0,05 fruits et légumes.
   AZINPHOS METHYL.
   dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzo (e) triazine-1,2,3 yl-3) méthyle.
   1 raisin, agrumes, 0,5 autres fruits et légumes.
   BARBANE (en 3-CHLOROANILINE).
   (chloro-3 phényl) carbamate de chloro-4 butyne-2 yle).
   0,1 carotte, cerfeuil, persil, panais, 0,05 autres légumes et fruits.
   BENALAXYL.
   N-(diméthyl-2,6 phényl) N-(phényl-2 acétyl) DL alalinate de méthyle.
   0,1 raisin.
   BENFURACARBE.
   N-(NI-éthoxycarbonyl-2 éthyl NI-isopropyl amino sulfényl) N-méthylcarbamate de diméthyl-2,2 dihydro-2,3 benzofuryle.
   0,5 carotte, 0,2 légumes sauf carotte.
   BENOMYL (exprimé en carbendazime).
   (butylcarbamoyl-1 benzimidazolyl-2) carbamate de méthyle.
   Voir carbendazime.
   BENTAZONE.
   isopropyl-3 1 H, 3 H-benzothiadiazine-2,1,3 one-4 dioxyde-2,2.    0,5 pois.
   BENZOXIMATE.
   benzoate de chloro-3 éthoxyimino diméthoxy-2,6 benzyle.
   1 fruits à pépins, 2 raisin.
   BINAPACRYL.
   méthyl-3 crotonate de (sec butyl-2 dinitro-4,6) phényle.
   0,3 fruits, autres légumes, 0,05 légumes à bulbes, légumes-racines.
   BIORESMETHRINE.
   + trans-diméthyl-2,2 (méthyl-2 propène-1 yl)-3 cyclopropane carboxylate (benzyl-5 furyl-3) méthyle.
   0,1 tomate, 0,1 cucurbitacées, 0,1 salades.
   BITERTANOL.
   (biphénylyloxy-4)-1 diméthyl-3,3 (1H-triazole-1,2,4 yl-1)-1 butanol-2.
   1 fruits à pépins.
   BROMOPHOS ETHYL.
   thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(bromo-4 dichloro-2,5) phényle.
   0,5 fruits et légumes.
   BROMOPHOS.
   thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(bromo-4 dichloro-2,5) phényle.
   1 fruits et légumes.
DIALLATE (y compris TRIALLATE).
   di-isopropylthiocarbamate de S-(dichloro-2,3 allyle).
   0,1 fruits et légumes.
   DIAZINON.
   thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(isopropyl-2 méthyl-6 pyrimidinyle-4).
   0,05 fruits à coque, 0,5 autres fruits, légumes.
   DIBROMURE D'ETHYLENE.
   dibromo-1,2 éthane.
   0,01 fruits et légumes.
   DICHLOBUTRAZOL.
   (dichloro-2,4 phényl)-1 diméthyl-4,4 (1H-triazole-1,2,4 yl-1)-2 pentanol-3.
   0,5 raisin.
   DICHLOFLUANIDE.
   N-dichlorofluorométhylthio N,N-diméthyl N-phényl sulfamide.
   10 salades, baies, raisin, 5 autres fruits et légumes.
   DICHLORPROP.
   acide (dichloro-2,4 phénoxy)-2 propionique.
   0,05 fruits et légumes.
   DICHLORVOS.
   phosphate de (dichloro-2,2 vinyle) et de diméthyle.
   0,1 fruits et légumes.
   DICLOFOP.
   ((dichloro-2,4 phénoxy)-4 phénoxy)-2 proprionate de méthyle.
   0,05 légumes.
   DICOFOL.
   trichloro-2,2,2 bis (chloro-4 phényl)-1,1 éthanol.
   2 fruits, 0,5 légumes.
   DIETHION (y compris l'analogue oxydé).
   bis(dithiophosphate de 0,0-diéthylique) de S,SI-méthylène.
   2 agrumes, 0,5 fruits à pépins et à noyau, raisin, 0,1 autres fruits, légumes.
   DIFLUBENZURON.
   (chloro-4 phényl-1) difluoro-2,6 benzoyl-3 urée.
   1 fruits à pépins.
   DIMETHOATE.
   dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(méthyl carbamoyl méthyle).
   1 fruits et légumes.
   DINOCAP.
   isomères de crotonates d'octyl-4 dinitro-2,6 phényle et de crotonates d'octyl-6 dinitro-2,4 phényle.
   0,1 fruits et légumes.
   DINOSEBE.
   (méthyl-1 propyl)-2 dinitro-4,6 phénol.
   0,05 fruits et légumes.
   DIOXATHION (somme des isomères cis et trans).
   bis (dithiophosphate de 0,0-diéthylique) de S,S'-(dioxane-1,4 diyl-2,3).
   3 agrumes, 0,4 raisin, 0,2 autres fruits.
   DIPHENYLAMINE.
   En liaison avec l'arrêté du 21 août 1985.
   3 fruits à pépins.
   DIQUAT.
   dihydro-6,7 dipyrido (1,2-a 1,2'-c) pyrazidiinium.
   0,1 légumes, 0,05 fruits.
   DISULFOTON (y compris le DEMETON S, sulfoxydes et sulfones).
   dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(éthylthio-2 éthyle).
   0,1 ananas.
   DITALIMFOS.
   (dioxo-1,3 dihydro-1,3,2 H isoindole-2 yl) thiophosphonate de 0,0-diéthyle.
   1 fruits à pépins et à noyau.
QUINTOZENE (y compris le PENTACHLOROANILINE et le sulfure de méthylpentachlorophényle).
   pentachloronitrobenzène.
   0,5 salades, endive.
   ROTENONE.
   isopropényl-2 diméthoxy-8,9 tétrahydro-1,2,12,12a 6a H-(1-benzopyrano) (3,4-b) furo(2,3-h) (benzopyranne) one-6-(2 R, 6a S, 12 a S).
   0,05 fruits et légumes.
   SIMAZINE.
   chloro-2 bis (éthylamino)-4,6 triazine-1,3,5.
   1 asperge, 0,1 maïs doux, fruits à pépins, framboise, cassis.
   SOUFRE.
   50 fruits et légumes.
   SULFOTEP.
   dithiopyriphosphate de O,O,O',O'-tétraéthyle.
   0,2 fruits et légumes.    TECNAZENE.
   tétrachloro-1,2,4,5 nitro-3 benzène.
   0,3 salades, endive.
   TEPP.
   pyrophosphate de tétraéthyle.
   0,01 fruits et légumes.
   TERBUMETON.
   tert butylamino-2 éthylamino-4 méthoxy-6 triazine 1,3,5.
   0,1 raisin.
   TERBUTHYLAZINE.
   tert butylamino-2 chloro-4 éthylamino-6 triazine-1,3,5.
   0,1 raisin.
   TETRACHLORVINPHOS.
   phosphate de (chloro-2 (trichloro-2,4,5 phényl)-1 vinyle) et de diméthyle.
   2 fruits, 0,5 légumes.
   TETRADIFON.
   tétrachloro-2,4,4,5 diphénylsulfone.
   TETRASUL.
   sulfure de p-chlorophényle et de trichloro-2,4,5 phényle.
   2 fruits à pépins et à noyau, raisin, 0,2 cucurbitacées.
   TOLYLFLUANIDE.
   N-dichlorofluorométhylthio N', N'-diméthyl N-p-tolysulfamide.
   2 fruits à pépins.
   TOXAPHENE.
   mélange complexe de terpènes bicycliques polychlorés.
   0,4 fruits et légumes.
   TRIADIMEFONE (y compris TRIADIMENOL).
   (chloro-4 phénoxy)-1 diméthyl-3,3 (triazole-1,2,4 yl)-1 butanone-2.
   2 ananas, 1 autres fruits, cucurbitacées.
   TRIALLATE (y compris DIALLATE).
   diisopropylthiocarbamate de S-(trichloro-2,3,3 allyle).
   0,1 fruits et légumes.
   TRICHLORFON.
   (trichloro-2,2,2 hydroxy-1 éthyl) phosphonate de diméthyle.
   0,5 fruits à pépins, légumes.
   TRICHLORONATE.
   éthylthiophosphate de O-éthyle et de O-(trichloro-2,4,5 phényle).
   0,1 légumes.
ACEPHATE.
   N. acétyl thiophosphoramidate de 0, S-diméthyle.
   2 raisin, 1 autres fruits et légumes.
   ALDRINE et DIELDINE.
   endo-exo hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a, 5,8,8a diméthano-1,4, : 5,8, naphtalène et endo-exo hexachloro-1,2,3,4,10,10, époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,6,8,8a diméthano-1,4 : napthtalène.
   0,01 fruits et légumes.
   ALPHAMETHRINE ou cis-2 cyperméthrine.
   isomères (1 R cis) S et (1 S cis) R de (dichloro-2,2 éthényl)-3 diméthyl-2,2 cyclopropanecarboxylate de a cyanophénoxy-3 benzyle.
   0,1 fruits à pépins et à noyau, raisin.
   AMETRYNE.
   ethylamino-2 isopropylamino-4 méthyl-thio-6 triazine-1,3,5.
   0,2 banane, ananas.
   AMINOTRIAZOLE ou AMITROLE.
   amino-3, 1H triazole-1,2,4.
   0,05 fruits et légumes.
   AMITRAZE.
   bis N,N-(diméthyl-2,4 phénylimino méthyl) N-méthyl amine.
   0,1 fruits à pépins, fruits à noyau.
   ASULAME.
   (amino-4 benzènesufonyl) carbamate de méthyle.
   0,05 endive.
   ATRAZINE.
   chloro-2 éthylamino-4 isopropylamino-6 triazine-1,3,5.
   0,1 fruits et légumes.
   AZINPHOS ETHYL.
   dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzo (e) triazine-1,2,3 yl-3) méthyle.
   0,05 fruits et légumes.
   AZINPHOS METHYL.
   dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(oxo-4 dihydro-3,4 benzo (e) triazine-1,2,3 yl-3) méthyle.
   1 raisin, agrumes, 0,5 autres fruits et légumes.
   BARBANE (en 3-CHLOROANILINE).
   (chloro-3 phényl) carbamate de chloro-4 butyne-2 yle).
   0,1 carotte, cerfeuil, persil, panais, 0,05 autres légumes et fruits.
   BENALAXYL.
   N-(diméthyl-2,6 phényl) N-(phényl-2 acétyl) DL alalinate de méthyle.
   0,1 raisin.
   BENFURACARBE.
   N-(NI-éthoxycarbonyl-2 éthyl NI-isopropyl amino sulfényl) N-méthylcarbamate de diméthyl-2,2 dihydro-2,3 benzofuryle.
   0,5 carotte, 0,2 légumes sauf carotte.
   BENTAZONE.
   isopropyl-3 1 H, 3 H-benzothiadiazine-2,1,3 one-4 dioxyde-2,2.    0,5 pois.
   BENZOXIMATE.
   benzoate de chloro-3 éthoxyimino diméthoxy-2,6 benzyle.
   1 fruits à pépins, 2 raisin.
   BINAPACRYL.
   méthyl-3 crotonate de (sec butyl-2 dinitro-4,6) phényle.
   0,3 fruits, autres légumes, 0,05 légumes à bulbes, légumes-racines.
   BIORESMETHRINE.
   + trans-diméthyl-2,2 (méthyl-2 propène-1 yl)-3 cyclopropane carboxylate (benzyl-5 furyl-3) méthyle.
   0,1 tomate, 0,1 cucurbitacées, 0,1 salades.
   BITERTANOL.
   (biphénylyloxy-4)-1 diméthyl-3,3 (1H-triazole-1,2,4 yl-1)-1 butanol-2.
   1 fruits à pépins.
   BROMOPHOS ETHYL.
   thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(bromo-4 dichloro-2,5) phényle.
   0,5 fruits et légumes.
   BROMOPHOS.
   thiophosphate de 0,0-diméthyle et de 0-(bromo-4 dichloro-2,5) phényle.
   1 fruits et légumes.
DIALLATE (y compris TRIALLATE).
   di-isopropylthiocarbamate de S-(dichloro-2,3 allyle).
   0,1 fruits et légumes.
   DIAZINON.
   thiophosphate de 0,0-diéthyle et de 0-(isopropyl-2 méthyl-6 pyrimidinyle-4).
   0,05 fruits à coque, 0,5 autres fruits, légumes.
   DIBROMURE D'ETHYLENE.
   dibromo-1,2 éthane.
   0,01 fruits et légumes.
   DICHLOBUTRAZOL.
   (dichloro-2,4 phényl)-1 diméthyl-4,4 (1H-triazole-1,2,4 yl-1)-2 pentanol-3.
   0,5 raisin.
   DICHLOFLUANIDE.
   N-dichlorofluorométhylthio N,N-diméthyl N-phényl sulfamide.
   10 salades, baies, raisin, 5 autres fruits et légumes.
   DICHLORPROP.
   acide (dichloro-2,4 phénoxy)-2 propionique.
   0,05 fruits et légumes.
   DICHLORVOS.
   phosphate de (dichloro-2,2 vinyle) et de diméthyle.
   0,1 fruits et légumes.
   DICLOFOP.
   ((dichloro-2,4 phénoxy)-4 phénoxy)-2 proprionate de méthyle.
   0,05 légumes.
   DICOFOL.
   trichloro-2,2,2 bis (chloro-4 phényl)-1,1 éthanol.
   2 fruits, 0,5 légumes.
   DIETHION (y compris l'analogue oxydé).
   bis(dithiophosphate de 0,0-diéthylique) de S,SI-méthylène.
   2 agrumes, 0,5 fruits à pépins et à noyau, raisin, 0,1 autres fruits, légumes.
   DIFLUBENZURON.
   (chloro-4 phényl-1) difluoro-2,6 benzoyl-3 urée.
   1 fruits à pépins.
   DIMEFURON.
   [chloro-3 (tert. butyl-2 oxo-5 oxadiazoline-1,3,4 yl-4) phényl] -3 diméthyl-1,1 urée.
   0,05 pois.
   DIMETHIPIN.
   diméthyl-5,6 dihydro-2,3 dithiine-1,4 tétraoxyde-1,1,4,4.
   0,1 tomate.
   DIMETHOATE.
   dithiophosphate de 0,0-diméthyle et de S-(méthyl carbamoyl méthyle).
   1 fruits et légumes.
   DINICONAZOLE.
   (dichloro-2,4 phényl)-1 diméthyl-4,4 (1H-triazole-1,2,4 yl-1)-2 pentène-1 ol-3-E-(RS).
   0,2 raisin.
   DINOCAP.
   isomères de crotonates d'octyl-4 dinitro-2,6 phényle et de crotonates d'octyl-6 dinitro-2,4 phényle.
   0,1 fruits et légumes.
   DINOSEBE.
   (méthyl-1 propyl)-2 dinitro-4,6 phénol.
   0,05 fruits et légumes.
   DIOXATHION (somme des isomères cis et trans).
   bis (dithiophosphate de 0,0-diéthylique) de S,S'-(dioxane-1,4 diyl-2,3).
   3 agrumes, 0,4 raisin, 0,2 autres fruits.
   DIPHENYLAMINE.
   En liaison avec l'arrêté du 21 août 1985.
   3 fruits à pépins.
   DIQUAT.
   dihydro-6,7 dipyrido (1,2-a 1,2'-c) pyrazidiinium.
   0,1 légumes, 0,05 fruits.
   DISULFOTON (y compris le DEMETON S, sulfoxydes et sulfones).
   dithiophosphate de 0,0-diéthyle et de S-(éthylthio-2 éthyle).
   0,1 ananas.
   DITALIMFOS.
   (dioxo-1,3 dihydro-1,3,2 H isoindole-2 yl) thiophosphonate de 0,0-diéthyle.
   1 fruits à pépins et à noyau.