Les substances citées dans les annexes sont éventuellement accompagnées de renvois chiffrés qui impliquent l'observation des dispositions ci-après :
   (1) On entend par sels alcalins : les sels de sodium, de potassium, d'ammonium et d'alcanolamines.
   (2) L'emploi de ces sels d'ammoniums quaternaires est autorisé pour toutes les destinations, y compris les industries préparant des crèmes glacées, ou des pâtisseries, ou des confiseries, à l'exception des laiteries, ou du matériel de laiterie, et des industries de la fermentation du lait.
   (3) Il est convenu que, pour ces sels d'ammoniums quaternaires, le radical "aryle" ou "Ar" correspond au groupement phényle (C6 H5) ou au groupement benzyle (C6 H5 - CH2) et que le radical "alkyle" ou "R" correspond à une chaîne hydrocarbonée saturé droite ou ramifiée, comportant de 8 C compris à 18 C compris.
   (4) La formule, ou la structure générale, de ces sels d'ammoniums quaternaires est, selon le cas :
   - pour les chlorures ou bromures de diméthyl aryl alkyl phénoxy (oucresoxy) éthoxy éthyl ammonium :
   - Les deux radicaux R et Ar peuvent être substitués l'un à l'autre.
   Le chlorure de benzéthonium est un cas particulier où le radical alkyle est un diisobutyle. Cette substance est également désignée comme étant un "chlorure de diisobutyl phénoxy éthoxyéthyl diméthylbenzyl ammonium ;
   - pour les chlorures ou bromures d'alkyl benzyl imidazolinium :
   R = alkyle.
   R' = H ou CH2 - COOM.
   R'' = COOM ou CH2 - COOM.
   M. = Na, K, NH4 ou alcanolamines ;
   - pour le chlorure d'alkyl pyridinium :
   dans laquelle :
   R est un radical hydrocarboné, de 8 à 18 atomes de carbone.
   n varie de 1,5 à 17 et m de 2 à 9.
   Lesdits composants peuvent également être désignés comme étant des "copolymères d'alcools et d'oxydes d'éthylène et de propylène."    (5) Les sels alcalins de ces substances sont à ranger dans la catégorie des détergents anioniques. Le polyoxyéthylène glycol, de formule (non reproduite), dans laquelle n correspond à environ 225, est assimilé aux alcools gras polyéthoxylés.
   (6) Ces iodophores ne peuvent être employés que si la quantité d'iode actif ne dépasse pas 1 % dans la préparation mise en vente.
   (7) Il s'agit de mélanges de 3-alcène sulfonate de sodium : et de 3-hydroxy-alcane sulfonate de sodium : dans lesquels : n égale 10 ou 12.
   Ces substances peuvent être également désignées comme étant des alpha oléfines sulfonates de sodium.
   (8) (supprimé).
   (9) Cette substance ne peut être employée qu'à une dose inférieure à 3 % en poids dans la préparation mise en vente.
   Le bromure de potassium peut être associé au permanganate de potassium, à condition que la quantité de permanganate de potassium ne dépasse pas 1 % de la quantité de bromure de potassium.
   (10) A utiliser en solution aqueuse à 20 %.
   (11) Cette substance ne peut être employée qu'à condition que sa teneur dans les préparations mises en vente soit inférieure à 50 %.
   (12) Cette substance ne être employée que dans la proportion maximum de 1 % du produit de nettoyage tel que mis en vente. Il faut en outre que son emploi soit suivi d'un rinçage à l'eau, puis d'un traitement par une solution aqueuse d'anhydride sulfureux ou de bisulfite alcalin acidifiée à l'acide chlorhydrique et, enfin, d'un rinçage abondant.
   (13) Le phosphate trisodique chloré est obtenu par cristallisation simultanée de ses constituants : phosphate trisodique et hypochlorite de sodium.
   (14) L'emploi de ces sels est admis uniquement dans les industries mettant en oeuvre des denrées alimentaires où la présence de ces substances est autorisée.
   (15) Les sels de sodium de ces azurants optiques peuvent être remplacés par leurs sels de potassium.
   (16) Cette dénomination recouvre un mélange de 78 % du monoester et de 22 % du diester phosphorique de l'acide stéarique. L'emploi du phosphate acide de stéaryle n'est admis qu'à la dose maximum de 15 mg par litre d'eau de lavage.
   (17) On peut utiliser l'urée pour faire disparaître l'excès de chlore, après traitement par les hypochlorites, susceptible de laisser une odeur ou un goût désagréables.
   (18) Ce sont les enzymes déjà autorisées dans les industries alimentaires.
   (19) Ces alcools peuvent éventuellement être dénaturés par l'acétate d'amyle ou l'acétate d'éthyle additionné de méthyléthylcétone. L'alcool isopropylique peut également être éventuellement dénaturé par 0,5 % en volume de méthyléthylcétone.
   (20) Il s'agit du sulfate d'aluminium hydraté à 18 molécules d'eau.
   (21) Ce colorant ne peut être employé qu'à une dose inférieure à 0,05 gramme par kilogramme dans le produit mis en vente. Il doit répondre à la dénomination chimique suivante : sel de sodium de l'acide 8-hydroxyl-1,3,6 pyrénetrisulfonique, ou encore, : sel de sodium de l'acide 6-hydroxyl-1,3,8 pyrénetrisulfonique.
   (22) Cette substance doit répondre à la formule générale : [*non reproduite*].
   (23) Cette substance est utilisable dans les solutions aqueuses.
   (24) Cet acide est aussi désigné sous le terme "d'acide nitrilotriméthylène phosphonique".
   (25) Cet acide a pour formule : non reproduite.
   (26) La formule brute de cette substance est la suivante : non reproduite.
   Le mode d'emploi des spécialités contenant cette substance doit faire état de l'obligation de rinçage à l'eau potable ou à la vapeur d'eau du matériel traité à l'aide de ces produits.
   (27) Cette gomme est un hétéropolysaccharide dont le poids moléculaire est d'environ 20.10 puissance 4 grammes. Le squelette de cette chaîne macromoléculaire est formé de  D-glucose de D-mannose et d'acide D-glucuronique dans les proportions respectives de 2,8 - 3 et 2. Elle peut être utilisée dans des produits de nettoyage à la dose maximale de 0,5 %.
   (28) Au radical lauryle (dodécyl) de ces substances peut être substitué un radical alkyle comportant au moins deux tiers en radical lauryle C12 H26 et le reste en radical myristique C14 H29.
   (29) Cette substance, dont la formule est : C4 H2 - CH2 OH, ne peut être employée dans des préparations qu'à la dose pondérale maximale de 0,5 %.
   (30) Cette substance, dont la formule est : HO - CH2 - HO - OH, ne peut être employée dans des préparations qu'à la dose pondérale maximale de 1 %.
   (31) L'utilisation de cet acide (CH3-COOOH) est subordonnée au respect des conditions suivantes :
   - il est prescrit d'inscrire une date limite d'utilisation sur les emballages des préparations contenant ladite substance ;
   - sans préjudice du respect des dispositions applicables, notamment en matière d'étiquetage de danger, les étiquettes des préparations de cet acide doivent rappeler l'obligation de rinçage après usage et proposer le port d'un dispositif de protection des yeux, de préférence des lunettes enveloppantes. La présence d'un poste d'eau sur le lieu de manipulation de ces préparations doit également être conseillée de manière à pouvoir laver et rincer rapidement les projections de préparations sur la peau et les vêtements ;
   - les stabilisants de ces préparations doivent être choisis dans la liste des substances du présent arrêté.
   (32) Ces constituants correspondent au produit de la combinaison des substances suivantes :
   - alkylarylsulfonates alcalins (1) ;
   - alcools gras polyéthoxylés et les sels alcalins (1) de leurs dérivés sulfatés (5).
   (33) Cette substance, dont la formule est : CH2 OH - CH (OH) - CH3, ne peut être employée dans des préparations qu'à la dose pondérale maximale de 5 %.
   (34) Les dérivés carboxylés des alcools gras polyéthoxylés, ou leurs sels (1), répondent à la formule suivante :

 R-(OCH2 - CH2)n - 0 - CH2 - C = 0, ou ses sels,

 dans laquelle R correspond à une chaîne linéaire dont le nombre d'atomes de carbone est compris entre 6 inclus à 22 inclus et n 0 2.
   Les dérivés carboxylés des alkylphénols polyéthoxylés ou leurs sels (1) répondent à la formule suivante :

 R-C6 H4 - (OCH2-CH2)n - 0 - CH2 - C = 0, ou ses sels,

 dans laquelle R correspond à une chaîne linéaire dont le nombre d'atomes de carbone est compris entre 6 inclus à 22 inclus et n 0 2.
   (35) Ces substances sont des polymères de l'acide acrylique ou des polymères d'acrylate de sodium, de formule : non reproduite.
   La masse molaire de ces substances est comprise entre 1000 grammes et 4500 grammes.
   (36) Cette substance correspond à celle décrite sous le n° CEE :

 "(E 420-i)" dans la directive du conseil n° 78-663 CEE du 25 juillet 1978.
   (37) Cette substance a pour formule :
   dans laquelle OCR représente l'acide laurique et a + b + c + d =

 environ 20.
   Cette substance est utilisable en mélange dans des solutions aqueuses d'eau oxygénée destinées à traiter des emballages de liquides alimentaires.
   L'élimination de ces solutions après usage peut être réalisée par séchage à l'air stérile à 280 °C.
   Le résidu maximal en polysorbate 20, sur la face interne de ces emballages, doit être tel qu'il ne puisse y en avoir plus de 0,12 mg par litre de liquide alimentaire conditionné.
   (38) Ces constituants ont pour formule :
    CH3 - O - CH2 - CH OH - CH3
   et
    CH3 - O - CH2 - CH - O - CH2 - CH OH - CH3
    CH3 - O - CH2 - CH3
   (39) Cet acide et ses sels de sodium sont utilisables dans des produits désinfectants à titre d'agents effervescents. Les quantités mises en oeuvre doivent être juste nécessaires pour obtenir les effets technologiques recherchés.
   (40) Ce composant est un mélange de 65 % de distéarate.
   Al OH (C18 H35 O2)2 et de 35 % de tristéarate Al (C18 H35 O2).
   (41) Ce solvant doit être utilisé sans être mélangé à d'autres substances.
   Il ne peut être présenté que pour des usages industriels ou artisanaux et à condition que les utilisateurs soient avertis qu'ils ont à s'assurer de la compatibilité des matériaux à traiter préalablement à la mise en oeuvre dudit solvant. L'élimination de ce solvant est réalisée par une simple évaporation.
   (42) Ces polymères sont utilisables à une teneur telle que leur concentration dans l'eau de rinçage ne dépasse pas 10 mg par litre.
   (43) Ces copolymères acryliques sont présentés en émulsions aqueuses. Ils sont constitués d'(éthoxy) 20 méthacrylate de cétyle-stéaryle, d'acide méthacrylique, d'acrylate d'éthyle et d'eau. Leur poids moléculaire est d'environ 500 000.
   (44) Ces substances sont des homopolymères de l'acide acrylique réticulé par un poly-alcènyl-polyéther. De poids moléculaire voisin de 1 500 000, ces homopolymères sont utilisables dans des préparations à la concentration pondérale maximale de 1 %.
   (47) Cette substance est également désignée sous le terme "cocamido-propylbétaïne". Elle répond à la formule suivante :
     R - CONG - (CH2)3 - CH3
     R - CONG - (CH2)3 -  I
     R - CONH - (CH2)3 - N+ - CH2 - COO-,
     R - CONG - (CH2)3 -  I
     R - CONG - (CH2)3 - CH3
     avec R = chaînes de 7 à 17 atomes de carbone.
   Elle est employée dans des préparations à la concentration pondérale maximale de 2,5 %.
   (48) La concentration maximale pondérale en chlorure d'iode des préparations ne doit pas excéder 1,5 %.
   (49) Ces substances sont utilisables, à titre d'agents auxiliaires, dans des solutions destinées au détartrage, à la concentration maximale totale de 500 milligrammes par litre.
   (50) Cet acide est utilisable à la concentration maximale pondérale de 3 % dans des solutions hydroalcooliques, elles-mêmes employées par pulvérisation ou par trempage. Lorsque ces solutions sont utilisées pour des traitements autres que ceux de tuyauteries ou de systèmes clos, le rinçage prévu à l'article 2 peut ne pas être réalisé, compte tenu de la faible quantité d'acide sorbique restant à la surface des matériaux.
   (51) Cette substance peut aussi être employée dans des solutions hydroalcooliques contenant au plus 3 % d'acide sorbique. Dans ce cas, la proportion en polyvinylpyrrolidone desdites solutions ne doit pas être plus forte que celle strictement nécessaire à l'effet recherché.
   (52) Ce colorant correspond à celui répertorié par le Colour Index sous le numéro 42090.
   (53) Ces agents de surface répondent à la formule suivante :
     Cn H2n + 1 - O (CH2 - CH2 - O)x - CH2 - CH2 - CH2 - CH3
     avec n = 8 à 20
     et x = 2 à 12.
   (54) En raison du mode de fabrication de cette substance, son emploi peut conduire à la présence d'une teneur pondérale maximale de 3 % d'acide hydroxyméthylène phosphonique, de 6 % d'acide diéthylène-triamine-tris (méthylène phosphonique) et de 4 % d'acide phosphoreux, dans les produits de nettoyage.
   (55) Ces agents de surface répondent à la formule suivante :
     R - O - (- C6 O5 H10 -)n - C6 O5 H11
     avec n = 1 à 5
     et R = chaîne hydrocarbonée de 8 à 10 atomes de carbone.
   Leur poids moléculaire est d'environ 700.
   (56) Ces agents de surface comportent des radicaux alkyle constitués par des chaînes linéaires de 9 à 10 atomes de carbone.
   (57) Cette substance répond à la formule suivante :
     CH2 OH - Br
     CH2 OH - C - CH2 - OH
     CH2 OH - NO2.
   Elle est utilisable, à la concentration maximale pondérale de 0,1 %, dans des préparations ne contenant pas d'amines, destinées à être employées dans les industries agro-alimentaires, à l'exception des laiteries, du matériel de laiterie et des produits de fermentation du lait.
   (58) Cette substance est utilisable dans les préparations à titre de conservateur à la concentration strictement nécessaire permettant d'obtenir l'effet recherché.
   (59) Cette substance peut notamment être obtenue, sur le lieu de sa mise en oeuvre, par dépolymérisation. Elle est utilisable en solutions aqueuses par trempage, ou sous forme gazeuse.
   Sous sa forme gazeuse, le formaldéhyde ne peut être employé pour traiter des matériaux entrant au contact d'aliments, ou des locaux comportant de tels matériaux, qu'en respectant les dispositions suivantes :
   - ce traitement est réalisé en l'absence d'aliments ;
   - il est précédé d'un lavage et d'un rinçage destinés à éliminer les salissures des matériaux qui entreront au contact d'aliments ;
   - il est suivi, éventuellement, par l'emploi d'une substance neutralisante autorisée, comme l'ammoniac ;
   - dans tous les cas, le mélange gazeux couvrant les matériaux doit être remplacé par de l'air, de façon à ce que la teneur résiduelle de l'air en formaldéhyde soit inférieure à 3 mg/m3 lorsque des denrées alimentaires seront mises au contact des matériaux ainsi traités.
   (60) Cette substance est utilisable à titre de conservateur antifongique à la concentration pondérale maximale de 0,3 %.
   (61) Ces substances comportent un radical (CH2 CH2O)n dans lequel n est généralement compris entre 20 et 200. Le polyol, de ces deux esters de polyol polyéthoxylés, est une chaîne carbonée courte de l'un des types suivants : éthylène glycol, propylène glycol, glycérol et méthylglucose. Les esters de ces mêmes polyolpolyéthoxylés, comportent une chaîne grasse de 6 à 22 atomes de carbone, saturée ou non.
   (62) Cette substance, dite aussi acide octane 1 phosphonique, est utilisable à la concentration maximale pondérale de 5 % dans des préparations dont l'emploi est réservé à des usages autres que domestiques.
   (63) Ces substances peuvent être employées à la concentration maximale pondérale de 10 % dans les produits de rinçage de la vaisselle, tels qu'ils sont mis en vente.
   (64) Cette substance, constituée par deux isomères de l'éthern-butylique du propylène glycol, contient plus de 95 % de 1-n-butoxy propanol 2.
   Elle est utilisable dans les préparations à la concentration maximale pondérale de 10 %.
   (65) Cette substance, constituée par quatre isomères de l'éther n-butylique du dipropylène glycol, contient plus de 95 % de 1-(2-n-butoxy 1-méthyl-éthoxy) propanol 2.
   Elle est utilisable dans les préparations à la concentration maximale pondérale de 10 %.
   (66) Contrairement aux dispositions générales prévues au (2) précité, ce sel d'ammonium quaternaire est utilisable pour toute destination, y compris pour les laiteries ou le matériel de laiterie et les industries de la fermentation du lait.
   (67) Cette substance est également désignée sous le nom de benzoate de N-"2-"(2,6-diméthyl phényl)-amino"-2-oxoéthyl"- N,N-diéthyl-benzène méthammonium.
   Sa formule brute C28 H34 N2 O3 correspond aussi à la représentation suivante :
   Cette substance est utilisable à la concentration strictement nécessaire à l'effet répulsif recherché.
   (68) Ce polyacide phosphino-carboxylique correspond à une solution aqueuse contenant 71 à 79 % de bis(poly-2-carboxy-éthyl) phosphinate de sodium dont la formule développée est la suivante : avec m + n =

 16.
   (69) Ces composants, présentés ou non en solutions aqueuses, correspondent à des condensats d'alcools oxo, de C9 à C15, avec jusqu'à 13 molécules d'oxyde d'éthylène et jusqu'à 4 molécules d'oxyde de butylène, les groupes terminaux de ces condensats étant bloqués ou non par des groupes méthyle.
   (70) La structure de ce composant est schématiquement représentée ainsi :

 avec x = 1 à 6 et n = 10 à 18.
   (71) Ce composant contient plus de 98 % de tétra-acétyl éthylène diamine, également désignée par le nom de N.N' éthylène bis diacétamide ou TAED.
   Il est utilisé en présence de péroxyde d'hydrogène, provenant de composants autorisés. Il permet d'obtenir une préparation contenant de l'acide peracétique et de la di-acétyl éthylène diamine ou DAED. La teneur en acide peracétique de cette préparation doit être inférieure à celle qui permettrait de la présenter comme ayant des propriétés désinfectantes.
   (72) Cette préparation enzymatique est obtenue à partir d'une variante alcalophile d'un bacille non pathogène et non toxinogène identifié à Bacillus lentus. Elle contient un concentré d'enzyme, constitué lui-même d'environ 20 à 30 % de protéines dont 60 à 65 % d'entre elles possèdent une activité enzymatique.
   (73) Les nonylphénols polyéthoxylés, les éthers benzyliques ou les dérivés sulfatés de ces nonylphénols polyéthoxylés, et les sels alcalins de ces dérivés sulfatés, ne sont autorisés que dans les produits de nettoyage destinés à des usages autres que domestiques.