Etablissement : Exercice : 
 EPRD détaillé par titres et chapitres : Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous CDI
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429)
6421
Praticiens temps plein et temps partiel
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― Personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― Personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales. ― Personnel non médical (sauf 64719) 
6472
Autres charges sociales. ― Personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Charges à caractère médical
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066
Fournitures médicales
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
60311
Variation des stocks de matières premières et fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
60371
Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
611
Sous-traitance générale
6131
Locations à caractère médical
6151
Entretiens et réparations de biens à caractère médical
Titre 3
Charges à caractère hôtelier et général
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602
Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603
Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Titre 4
Charges d'amortissements, de provisions
et dépréciations, financières et exceptionnelles
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
   Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
    Total des charges
    Excédent prévisionnel
 Total équilibre du compte de résultat prévisionnel principal
CHAPITRES
PRODUITS
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Produits versés par l'assurance maladie
73111
Produits de la tarification des séjours
73112
Produits des médicaments facturés en sus des séjours
73113
Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours
73114
Forfaits annuels
73116
Dotation annuelle complémentaire
73117
Dotation annuelle de financement
73118
Dotations MIGAC
7312
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique
Titre 2
Autres produits de l'activité hospitalière
7321
Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie
7322
Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie
7323
Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie
7324
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie
73271
Forfait journalier MCO
73272
Forfait journalier SSR
73273
Forfait journalier psychiatrie
733
Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France
734
Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement
735
Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics
Titre 3
Autres produits
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)
7071
Rétrocession de médicaments
7087
Remboursement de frais par les CRPA (activités suivies en comptabilité séparées [*])
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
  Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments d'actif
   Dont 777 ― Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339)
    Total des produits
    Déficit prévisionnel
  Total équilibré du compte de résultat prévisionnel principal
 (*) Remboursement de frais par les activités suivies en comptablilités séparées pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.
Tableau d'estimation du fonds de roulement initial
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 25 du 30/01/2008 texte numéro 23

Tableau de financement prévisionnel (TFP)
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT
Titre 1
Remboursement des dettes financières
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 166 et 1688) 
Dont 16449
Options afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie 
Titre 2
Immobilisations
20
Immobilisations incorporelles 
211
Terrains 
212
Agencements et aménagements de terrains 
213
Constructions sur sol propre 
214
Constructions sur sol d'autrui 
215
Installations techniques, matériel et outillage industriel 
218
Autres immobilisations corporelles 
23
Immobilisations en cours 
Titre 3
Autres emplois
26
Participations et créances rattachées à des participations 
27
Autres immobilisations financières (sauf 2768) 
481
Charges à répartir sur plusieurs exercices 
18
Comptes de liaison investissement (*) 
Annulations de titres sur exercices clos (2). Correction d'écritures sur exercice clos 
   Total des emplois 
   Apport au fonds de roulement 
   Total équilibre du tableau de financement 
 (2) Annulations de titres qui constituaient des ressources du tableau de financement d'un exercice clos.
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT
Titre 1
Emprunts
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 166, 1688 et 169) 
Dont 16449
Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie 
Titre 2
Dotations et subventions
102 ; 103
Apports ― Fonds associatifs (**) 
131 ; 138
Subventions d'équipement reçues (**) 
Titre 3
Autres ressources
267
Créances rattachées à des participations 
27
Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768) 
775
Cessions d'immobilisations 
18
Comptes de liaison investissement (*) 
Annulations de mandats sur exercices clos (3). ― Correction d'écritures sur exercice clos 
   Total des ressources 
   Prélèvement sur le fonds de roulement 
   Total équilibre du tableau de financement 
 (3) Annulations de mandats qui constituaient des emplois du tableau de financement d'un exercice clos.
(*) Ces chapitres ne concernent pas les établissements publics de santé ni les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale disposant de la personnalité morale.
(**) Les « fonds associatifs » et le compte 138 ne concernent que les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettre A (DNA et SIC)
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous CDI
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459)
647
Autres charges sociales (sauf 6479)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Autres charges
601
Actes stockés de matières premières ou fournitures
602
Achats stockés, autres approvisionnements
603
Variation des stocks
606
Achats non stockés de matières et fournitures
607
Achats de marchandises
61
Services extérieurs (sauf 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
   Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
   Total des charges
   Excédent prévisionnel
  Total équilibré du compte de résultat prévisionnel annexe
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Produits de la DNA et de l'activité de production
et de commercialisation
70
Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée (ou déstockage)
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
  Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments d'actif
   Dont 777 ― Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6459, 6479, 6489, 6319, 6339)
   Total des produits
   Total équilibré du compte de résultat prévisionnel annexe
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres B, E et J (USLD, EHPAD et maisons de retraite)
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous CDI
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429)
6421
Praticiens temps plein et temps partiel
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― Personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― Personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales. ― Personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales. ― Personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Charges à caractère médical
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066
Fournitures médicales
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
60311
Variations des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
60321
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
60322
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
60371
Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique
611
Sous-traitance générale
6131
Locations à caractère médical
6151
Entretiens et réparations de biens à caractère médical
Titre 3
Charges à caractère hôtelier et général
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602
Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 
606
Achats non stockés de matières et fournitures
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603
Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Titre 4
Charges d'amortissements, de provisions
et dépréciations, financières et exceptionnelles
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
   Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
   Total des charges
   002 ― Report à nouveau déficitaire (4)
   Total général des charges
 (4) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Produits afférents aux soins
7311
Forfait soins
736
Tarifs soins
737
Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins
Titre 2
Produits afférents à la dépendance
734
Tarifs dépendance
Titre 3
Produits de l'hébergement
7312
Hébergement (établissement relevant du 6° de l'article L. 312-1 du CASF)
7317
Tarif hébergement
7318
Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF
Titre 4
Autres produits
70
Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
   Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments d'actif
  Dont 777 ― Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339)
   Total des produits
   002 ― Report à nouveau excédentaire (5)
   Total général des produits
 (5) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres C (Ecoles)
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous CDI
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429)
6421
Praticiens temps plein et temps partiel
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― Personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― Personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales. ― Personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales. ― Personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Autres charges
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures
602
Achats stockés, autres approvisionnements
603
Variation des stocks
606
Achats non stockés de matières et fournitures
607
Achats de marchandises
61
Services extérieurs (sauf 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
  Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif cédés 
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
   Total des charges
   002 ― Report à nouveau déficitaire (6)
   Total général des charges
 (6) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Produits relatifs à l'activité d'enseignement
7061
Droits d'inscription des élèves
7063
Remboursement de frais de formation
7471
Subventions d'exploitation versées par le conseil régional
Titre 2
Autres produits
70
Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7061, 7063 et 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
  Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments actif
  Dont 777 ― Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339)
   Total des produits
   002 ― Report à nouveau excédentaire (7)
   Total général des produits
 (7) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres  L, M, N et P
(ESAT ― activité sociale, ESAT ― activité de production et de commercialisation, SSIAD et autres activités sociales)
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Charges de l'exploitation courante
601
Achats stockés de matières premières ou fournitures
602
Achats stockés, autres approvisionnements
603
Variation des stocks
606
Achats non stockés de matières et fournitures
607
Achats de marchandises
611
Sous-traitance générale
62
Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629)
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Titre 2
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnel sous CDI
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429)
6421
Praticiens temps plein et temps partiel
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― Personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― Personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales. ― Personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales. ― Personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 3
Charges de la structure
61
Services extérieurs (sauf 611 et 619)
623
Information, publications, relations publiques
627
Services bancaires et assimilés
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
  Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
   Total des charges
   002 ― Report à nouveau déficitaire (8)
   Total général des charges
 (8) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
CHAPITRES
INTITULÉ DES CHAPITRES
RÉALISATIONS
N ― 2
COMPTE
anticipé N ― 1
EXERCICE N
Reconduction
Mesures
nouvelles
Total
Titre 1
Produits de la tarification
73
Dotations et produits de tarification
Titre 2
Autres produits relatifs à l'exploitation
70
Vente de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
603
Variations de stocks (crédits)
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339)
Titre 3
Produits financiers et produits non encaissables
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
   Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments d'actif
  Dont 777 ― Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
   Total des produits
   002 ― Report à nouveau excédentaire (9)
   Total général des produits
 (9) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.