A N N E X E 
Arrêté du 15 février 1984 : mesures de lutte contre la maladie d'Aujeszky. 
Arrêté du 16 février 1984 : conditions sanitaires exigées pour les verrats livrés à la monte publique naturelle. 
Arrêté du 22 mars 1984 : réalisation des examens sérologiques en matière de maladie d'Aujeszky. 
Arrêté du 11 septembre 1985 relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky dans les départements de l'Aveyron, de la Haute-Garonne et de Tarn-et-Garonne. 
Arrêté du 2 août 1988 relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky dans le département du Tarn. 

Arrêté du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national. 
Arrêté du 16 janvier 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Indre. 

Arrêté du 11 février 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1991 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Meuse. 
Arrêté du 11 avril 1991 relatif à la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Ain. 
Arrêté du 7 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté interministériel relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Marne. 
Arrêté du 7 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Eure. 
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Tarn. 
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Nièvre. 
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Hautes-Alpes. 
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Corrèze. 
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Tarn-et-Garonne. 
Arrêté du 10 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Sarthe. 
Arrêté du 11 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Loire-Atlantique. 
Arrêté du 11 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aveyron. 
Arrêté du 25 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Savoie. 
Arrêté du 26 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Maine-et-Loire. 
Arrêté du 2 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Cantal. 
Arrêté du 3 juillet 1991 portant abrogation de l'arrêté du 7 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Tarn. 
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Creuse. 
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Lot. 
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Moselle. 
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Rhône. 
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Seine-Maritime. 
Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aube. 
Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Lozère. 
Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Meurthe-et-Moselle. 
Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Yonne. 
Arrêté du 17 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Cher. 
Arrêté du 17 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Côte-d'Or. 
Arrêté du 17 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Nord. 
Arrêté du 2 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Ardèche. 
Arrêté du 25 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Vendée. 
Arrêté du 1er août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Saône-et-Loire. 
Arrêté du 1er août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Haut-Rhin. 
Arrêté du 2 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Loire. 
Arrêté du 2 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Charente. 
Arrêté du 8 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Charente-Maritime. 
Arrêté du 8 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Bas-Rhin. 
Arrêté du 8 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Vienne. 
Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Drôme. 
Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Gers. 
Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département d'Indre-et-Loire. 
Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Lot-et-Garonne. 
Arrêté du 14 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aude. 
Arrêté du 19 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Pas-de-Calais. 
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Dordogne. 
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Hautes-Pyrénées. 
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Vienne. 
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Savoie. 
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Seine-et-Marne. 
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Somme. 
Arrêté du 20 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Deux-Sèvres. 
Arrêté du 20 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Hérault. 
Arrêté du 20 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Loiret. 
Arrêté du 30 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Orne. 
Arrêté du 9 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Pyrénées-Orientales. 
Arrêté du 9 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département d'Ille-et-Vilaine. 
Arêté du 9 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Loir-et-Cher. 
Arrêté du 16 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Calvados. 
Arrêté du 16 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département des Côtes-d'Armor. 
Arrêté du 8 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Finistère. 
Arrêté du 13 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département d'Eure-et-Loir. 
Arrêté du 13 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Gard. 
Arrêté du 13 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Marne. 
Arrêté du 15 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aisne. 
Arrêté du 15 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Saône. 
Arrêté du 12 décembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Oise (deux arrêtés à la même date). 
Arrêté du 12 décembre 1991pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Puy-de-Dôme (deux arrêtés à la même date). 
Arrêté du 12 décembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Pyrénées-Atlantiques (deux arrêtés à la même date). 
Arrêté du 16 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Garonne. 
Arrêté du 16 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Manche. 
Arrêté du 23 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Landes. 
Arrêté du 23 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Ardennes. 
Arrêté du 29 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Morbihan. 
Arrêté du 29 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Essonne. 
Arrêté du 31 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Isère. 
Arrêté du 18 février 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Loire. 
Arrêté du 26 février 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Ariège. 
Arrêté du 27 février 1992 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national. 
Arrêté du 15 avril 1992 pris pour l'application de l'arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Val-de-Marne. 
Arrêté du 14 mai 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Gironde. 
Arrêté du 21 juillet 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Allier. 
Arrêté du 16 novembre 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Vaucluse. 
Arrêté du 8 janvier 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Jura (deux arrêtés à la même date). 
Arrêté du 2 juillet 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Yvelines. 
Arrêté du 22 septembre 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Bouches-du-Rhône. 
Arrêté du 22 octobre 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Seine-Saint-Denis. 

Arrêté du 11 mars 1994 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans certains départements. 
Arrêté du 11 mars 1994 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans certains départements. 
Arrêté du 3 mai 1994 modifié relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux régions indemnes de la maladie. 
Arrêté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujezsky pour la circulation des porcs d'élevage. 
Arrêté du 6 juillet 1998 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Réunion pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 modifié. 
Arrêté du 5 janvier 2000 relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky dans les départements des Côtes-d'Armor, du Finistère, d'Ille-et Vilaine et du Morbihan. 

Arrêté du 14 mai 2004 relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky lors du passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire.