Régime optionnel de niveau 1
Hospitalisation médicale ou chirurgicale
(y compris obstétrique)
Régime optionnel de niveau 1
Hospitalisation
Frais de séjour :
– établissement conventionné
100 % FR sécurité sociale
– établissement non conventionné
100 % BR sécurité sociale
Honoraires des praticiens :
– adhérant au CAS
100 % FR sécurité sociale
– non adhérant au CAS
200 % BR sécurité sociale
Soins post-opératoires
100 % FR sécurité sociale
Forfait journalier hospitalier (1)

Chambre particulière (2)

Lit accompagnant (3)
35 € par jour
Transport en ambulance :
– accepté sécurité sociale
– refusé sécurité sociale


(1) Sur la base du montant en vigueur à la date des soins, sans limitation de durée.
(2) La prise en charge est limitée par année civile et par bénéficiaire à :
– 30 jours en établissement d'enfant à caractère sanitaire, en traitement des maladies nerveuses ou mentales dans un établissement privé ;
– 60 jours en rééducation.
(3) Uniquement en cas d'hospitalisation d'un enfant à charge âgé de moins de 16 ans à la date des soins.
Actes médicaux
Régime optionnel de niveau 1
Soins courants
Consultations et visites médecins généralistes :
– adhérant au CAS

– non adhérant au CAS

Consultations et visites médecins spécialistes :
– adhérant au CAS

– non adhérant au CAS

Analyses et examens de laboratoire

Actes techniques d'imagerie médicale

Honoraires médecins radiologues :
– adhérant au CAS

– non adhérant au CAS

Auxiliaires médicaux

Actes de spécialistes :
– adhérant au CAS

– non adhérant au CAS

Garanties complémentaires
Régime optionnel de niveau 1
Compléments de garantie
Orthopédie, appareillage, prothèses médicales acceptées sécurité sociale (autres que dentaires)

Frais pharmaceutiques


– acceptés sécurité sociale
– refusés sécurité sociale (1)

50 € par an et par bénéficiaire
Allocations et forfaits
Allocation maternité (2)

Cures thermales acceptées sécurité sociale (3)
312,90 € par an et par bénéficiaire
Ostéodensitométrie (4)
75 € par an et par bénéficiaire
Forfait médecine douce (5) (homéopathie, acupuncture, chiropractie, ostéopathie)
4 × 30 € par an et par bénéficiaire
(1) Le remboursement annuel est apprécié par année civile et par bénéficiaire.
(2) L'allocation est forfaitaire et s'applique une seule fois en cas de naissance multiple.
(3) Le remboursement de la cure thermale est forfaitaire et est apprécié par année civile et par bénéficiaire.
(4) Le remboursement annuel est apprécié par année civile et par bénéficiaire.
(5) Le remboursement annuel est apprécié en année civile et par bénéficiaire : il est limité en nombre et en montant en euros par prestation.
Dentaire. – Type d'acte
Régime optionnel
de niveau 1

Couronne ou inter de bridge (sécurité sociale ou non) sur incisives, canines, prémolaires (n° dents : finissant par 1 à 5)

Couronne ou inter de bridge (sécurité sociale ou non) sur molaires et dents de sagesse (n° dents : finissant par 6 à 8)

Couronne sur implant ou inter de bridge sur implant

Couronne provisoire (y compris provisoire sur implant)

Inlay core pris en charge par la sécurité sociale

Appareil amovible définitif pris en charge par la sécurité sociale
340 % BR par appareil
Autres prothèses dentaires prises en charge par la sécurité sociale

Plafond annuel par bénéficiaire pour les prothèses dentaires (y compris les provisoires)
2 000 € par an
Au-delà : 55 % BR

Soins dentaires pris en charge par la sécurité sociale (hors inlay/onlay)

Inlay/onlay cotés en soins

Hors nomenclature
Actes et scanner (tomodensitométrie)

Procédés pré-implantaires (wax up, guide chirurgical)

Implant racine
400 € max 1 par an
Pilier implantaire
100 € max 1 par an
Parodontologie
250 € par an
Orthodontie :
– semestre actif pris en charge ou non par la sécurité sociale
– contention prise en charge ou non par la sécurité sociale
– autres actes pris en charge

par semestre actif
62 % BR la 1re année
93 % BR la 2e année

La prise en charge des dépenses engagées pour les frais d'optique dépend du recours ou non du réseau d'opticiens :
– dans le réseau d'opticiens partenaires, les dépenses engagées peuvent être remboursées à 100 % des frais réels. Les prestations ayant été négociées dans le cadre du réseau, l'assuré bénéficie de prestations améliorées et de tarif préférentiel ;
– hors réseau d'opticiens partenaires, l'assuré sera remboursé sur la base des frais engagés.
En tout état de cause, cette garantie s'applique, s'agissant des lunettes, aux frais exposés pour l'acquisition d'un équipement composé de deux verres et d'une monture, par période de 2 ans. Toutefois, pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue, elle s'applique pour les frais exposés pour l'acquisition d'un équipement par période de 1 an.
Par équipement composé de deux verres et d'une monture, la garantie prévoit une prise en charge minimale d'au moins :
a) Par équipement à verre simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries : prise en charge ;
b) 200 € par équipement à verres simple foyer dont la sphère est supérieure à – 6,00 ou + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs ;
c) 150 € par équipement comportant un verre mentionné au a et un verre mentionné au b.
Cependant, par équipement de deux verres et d'une monture, la garantie est limitée à un plafond maximal de :
a) 470 € par équipement à verres simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries ;
b) 610 € par équipement comportant un verre mentionné au a et un verre mentionné au c ;
c) 750 € par équipement à verres simple foyer dont la sphère est hors zone de – 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs ;
d) 660 € par équipement comportant un verre mentionné au a et un verre mentionné au f ;
e) 800 € par équipement comportant un verre mentionné au c et un verre mentionné au f ;
f) 850 € par équipement pour adulte à verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de – 8,00 à + 8,00 dioptries ou à verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de − 4,00 à + 4,00 dioptries.
Optique (y compris remboursement de la sécurité sociale)
limitation de consommation : 1 équipement tous les 2 ans pour les adultes et par an pour les mineurs
ou en cas de renouvellement de l'équipement justifie par une évolution de la vue
Défaut visuel
Dans le réseau
Hors réseau

hypermétropie
(puissance
en dioptries)
Astigmatisme (cylindre)
Verre simple foyer
Verre progressif (*)
Verre simple foyer

progressif


ou égal à 2

Sphérique super antireflet haut de gamme

Super antireflet haut de gamme



De 2,25 à 4

Sphérique aminci super antireflet haut de gamme

Aminci super antireflet haut de gamme


De 2,25 à 4

ou égal à 2




De 2,25 à 4
De 2,25 à 4

Sphérique super aminci super antireflet haut de gamme

Super aminci super antireflet haut de gamme


De 4,25 à 6

ou égal à 4




De 6,25 à 8
Tous cylindres

Asphérique ultra aminci super antireflet haut de gamme

Ultra aminci super antireflet haut de gamme




ou égal à 4,25





ou égal à 8,25
Tous cylindres

Asphérique ultra aminci précalibrage / optimisation d'épaisseur super antireflet haut de gamme

Ultra aminci
précalibrage / optimisation d'épaisseur super antireflet haut de gamme


Monture adulte / enfant
150 € / 100 €
Lentilles, prises en charge ou non par le régime obligatoire, par an

Chirurgie réfractive, par an
350 € par œil
(*) Verres progressifs : jusqu'à la 6e gamme sur les 8 gammes existantes aujourd'hui.
Régime optionnel de niveau 2
Hospitalisation médicale ou chirurgicale
(y compris obstétrique)
Régime optionnel de niveau 2
Hospitalisation
Frais de séjour :
– établissement conventionné
100 % FR sécurité sociale
– établissement non conventionné
100 % BR sécurité sociale
Honoraires des praticiens :
– adhérant au CAS
100 % FR sécurité sociale
– non adhérant au CAS
200 % BR sécurité sociale
Soins post-opératoires
100 % FR sécurité sociale
Forfait journalier hospitalier (1)

Chambre particulière (2)

Lit accompagnant (3)
50 € par jour
Transport en ambulance :
– accepté sécurité sociale
– refusé sécurité sociale


(1) Sur la base du montant en vigueur à la date des soins, sans limitation de durée.
(2) La prise en charge est limitée par année civile et par bénéficiaire à :
– 30 jours en établissement d'enfant à caractère sanitaire, en traitement des maladies nerveuses ou mentales dans un établissement privé ;
– 60 jours en rééducation.
(3) Uniquement en cas d'hospitalisation d'un enfant à charge âgé de moins de 16 ans à la date des soins.
Actes médicaux
Régime optionnel de niveau 2
Soins courants
Consultations et visites médecins généralistes :
– adhérant au CAS

– non adhérant au CAS
200 % BR sécurité sociale
Consultations et visites médecins spécialistes :
– adhérant au CAS

– non adhérant au CAS
200 % BR sécurité sociale
Analyses et examens de laboratoire

Actes techniques d'imagerie médicale

Honoraires médecins radiologues :
– adhérant au CAS

– non adhérant au CAS
200 % BR sécurité sociale
Auxiliaires médicaux

Actes de spécialistes :
– adhérant au CAS

– non adhérant au CAS
200 % BR sécurité sociale
Garanties complémentaires
Régime optionnel de niveau 2
Compléments de garantie
Orthopédie, appareillage, prothèses médicales acceptées sécurité sociale (autres que dentaires)

Frais pharmaceutiques


– acceptés par la sécurité sociale
– refusés par la sécurité sociale (1)

50 € par an et par bénéficiaire
Allocations et forfaits
Allocation maternité (2)

Cures thermales acceptées par la sécurité sociale (3)
375,48 € par an et par bénéficiaire
Ostéodensitométrie (4)
75 € par an et par bénéficiaire
Forfait médecine douce (5) (homéopathie, acupuncture, chiropractie, ostéopathie)
4 × 40 € par an et par bénéficiaire
(1) Le remboursement annuel est apprécié par année civile et par bénéficiaire.
(2) L'allocation est forfaitaire et s'applique une seule fois en cas de naissance multiple.
(3) Le remboursement de la cure thermale est forfaitaire et est apprécié par année civile et par bénéficiaire.
(4) Le remboursement annuel est apprécié par année civile et par bénéficiaire.
(5) Le remboursement annuel est apprécié par année civile et par bénéficiaire : il est limité en nombre et en montant en euros par prestation.
Dentaire. – Type d'acte
Régime optionnel
de niveau 2

Couronne ou inter de bridge (sécurité sociale ou non) sur incisives, canines, prémolaires et 1re molaires (n° dents : finissant par 1 à 6)

Couronne ou inter de bridge (sécurité sociale ou non) sur 2e molaires et dents de sagesse (n° dents : finissant par 7 à 8)

Couronne sur implant ou inter de bridge sur implant

Couronne provisoire (y compris provisoire sur implant)

Inlay core pris en charge par la sécurité sociale

Appareil amovible définitif pris en charge par la sécurité sociale
340 % BR par appareil
Autres prothèses dentaires prises en charge par la sécurité sociale

Plafond annuel par bénéficiaire pour les prothèses dentaires (y compris les provisoires)
3 000 € par an
Au-delà : 55 % BR

Soins dentaires pris en charge par la sécurité sociale (hors inlay/onlay)

Inlay/onlay cotés en soins

Hors nomenclature
Actes et scanner (tomodensitométrie)

Procédés pré-implantaires (wax up, guide chirurgical)

Implant racine
400 €, max. 2 par an
Pilier implantaire
200 €, max. 2 par an
Parodontologie
500 € par an
Orthodontie :
– semestre actif pris en charge ou non par la sécurité sociale

par semestre actif
– contention prise en charge ou non par la sécurité sociale
90 % BR la 1re année
140 % BR la 2e année
– autres actes pris en charge

La prise en charge des dépenses engagées pour les frais optique dépend du recours ou non du réseau d'opticiens :
– dans le réseau d'opticiens partenaires, les dépenses engagées peuvent être remboursées à 100 % des frais réels. Les prestations ayant été négociées dans le cadre du réseau, l'assuré bénéficie de prestations améliorées et de tarif préférentiel ;
– hors réseau d'opticiens partenaires, l'assuré sera remboursé sur la base des frais engagés.
En tout état de cause, cette garantie s'applique, s'agissant des lunettes, aux frais exposés pour l'acquisition d'un équipement composé de deux verres et d'une monture, par période de 2 ans. Toutefois, pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une évolution de la vue, elle s'applique pour les frais exposés pour l'acquisition d'un équipement par période de 1 an.
Par équipement composé de deux verres et d'une monture, la garantie prévoit une prise en charge minimale d'au moins :
a) Par équipement à verre simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries : prise en charge ;
b) 200 € par équipement à verres simple foyer dont la sphère est supérieure à – 6,00 ou + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs ;
c) 150 € par équipement comportant un verre mentionné au a et un verre mentionné au b.
Cependant, par équipement de deux verres et d'une monture, la garantie est limitée à un plafond maximal de :
a) 470 € par équipement à verres simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries ;
b) 610 € par équipement comportant un verre mentionné au a et un verre mentionné au c ;
c) 750 € par équipement à verres simple foyer dont la sphère est hors zone de – 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs ;
d) 660 € par équipement comportant un verre mentionné au a et un verre mentionné au f ;
e) 800 € par équipement comportant un verre mentionné au c et un verre mentionné au f ;
f) 850 € par équipement pour adulte à verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de – 8,00 à + 8,00 dioptries ou à verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de – 4,00 à + 4,00 dioptries.
Optique (y compris remboursement de la sécurité sociale)
limitation de consommation : 1 équipement tous les 2 ans pour les adultes et par an pour les mineurs
ou en cas de renouvellement de l'équipement justifie par une évolution de la vue
Défaut visuel
Dans le réseau
Hors réseau

hypermétropie (puissance
en dioptries)
Astigmatisme (cylindre)
Verre simple foyer
Verre progressif (*)




progressif


ou égal à 2

Frais réels

Frais réels



De 2,25 à 4




De 2,25 à 4

ou égal à 2




De 2,25 à 4
De 2,25 à 4




De 4,25 à 6

ou égal à 4




De 6,25 à 8
Tous cylindres





Supérieur ou égal à 4,25




Supérieur ou égal à 8,25
Tous cylindres

Adulte : 350 €
Enfant : 300 €

Adulte : 320 € Enfant : 300 €
Monture adulte / enfant
150 € / 100 €
Lentilles, prises en charge ou non par le régime obligatoire, par an

Chirurgie réfractive, par an
500 € par œil
(*) Verres progressifs : toute gamme, y compris la toute dernière.