Tableaux des garanties à effet du 1er juillet 2014
Régime hors Alsace-Moselle
Les garanties en vigueur sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement du régime de sécurité sociale.

Régime frais de santé accord coopératives vinicoles
Remboursement sécurité sociale
Remboursement garanties de base
Remboursement garanties option (y compris garanties de base)
Frais médicaux
Consultations, visites, honoraires (généralistes ou spécialistes)



Auxiliaires médicaux, soins infirmiers, kinésithérapie, pédicures, orthophonistes, orthoptistes



Analyses, examens de laboratoire



Sages-femmes



Radiographie, électroradiologie



Autres actes médicaux (actes de prévention responsable inclus)
De 35 % à 70 % BR



Pharmacie prise en charge du régime de base
De 15 % à 100 % BR



Limite de consommation (sauf évolution de la correction) : les forfaits optiques sont exprimés par bénéficiaire et par période de 2 années civiles, cette période de 2 ans ne s'appliquant pas aux enfants de moins de 16 ans.
Soins et honoraires





395 % + forfait de 100 €
395 % + forfait de 100 €
Verres simples ou lentilles prises en charge

395 % BR + forfait de 200 €
395 % BR + forfait de 250 €
Lentilles non prises en charge

Forfait de 200 €
Forfait de 250 €
Verres complexes (multifocaux et hypercomplexes)

395 % + forfait de 300 €
395 % + forfait de 400 €
Chirurgie de l'œil


Forfait de 150 € par œil

Soins dentaires remboursés par le régime de sécurité sociale (y compris inlays/onlays)



Orthodontie (enfants de moins de 16 ans)



Orthodontie à 70 %



Orthodontie refusée



Prothèses dentaires remboursées par le régime de sécurité sociale (hors couronnes implanto-portées)

TM + 110 % BR + forfait de 300 € par an et par bénéficiaire
210 % BR + forfait de 300 € par an et par bénéficiaire
Appareillage
Fournitures médicales, pansements, gros et petit appareillage, prothèses
De 60 % à 100 % BR
De 40 % à 0 % BR

Prothèses auditives acceptées



Hospitalisation médicale ou chirurgicale (hors psychiatrie), maternité (secteur conventionné ou non)
Frais de soins et de séjour
De 80 % à 100 % BR


Dépassements d'honoraires



Chambre particulière

25 € par jour
25 € par jour
Frais de lit d'accompagnants (enfants de moins de 16 ans)

25 € par jour
25 € par jour
Forfait hospitalier




Transport pris en charge



Prime de naissance



Forfait actes lourds (18 €)

100 % du forfait
100 % du forfait
Ostéopathie

Forfait de 80 € par an et par bénéficiaire
Forfait de 80 € par an et par bénéficiaire
BR : base de remboursement ; TM : ticket modérateur ; FR : frais réels.
Régime Alsace-Moselle
Les garanties en vigueur sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement du régime de sécurité sociale.

Régime frais de santé accord coopératives vinicoles
Remboursement sécurité sociale
Remboursement garanties de base
Remboursement garanties option (y compris garanties de base)
Frais médicaux
Consultations, visites, honoraires (généralistes ou spécialistes)



Auxiliaires médicaux, soins infirmiers, kinésithérapie, pédicures, ortho-
phonistes, orthoptistes



Analyses, examens de laboratoire



Sages-femmes



Radiographie, électroradiologie



Autres actes médicaux (actes de prévention responsable inclus)




Pharmacie prise en charge du régime de base
De 80 % à 100 % BR

De 0 % à 100 % BR

Limite de consommation (sauf évolution de la correction) : les forfaits optiques sont exprimés par bénéficiaire et par période de 2 années civiles, cette période de 2 ans ne s'appliquant pas aux enfants de moins de 16 ans.
Soins et honoraires





365 % + forfait de 100 €
365 % + forfait de 100 €
Verres simples ou lentilles prises en charge

365 % BR + forfait de 200 €
365 % BR + forfait de 250 €
Lentilles non prises en charge

Forfait de 200 €
Forfait de 250 €
Verres complexes (multifocaux et hypercomplexes)

365 % + forfait de 300 €
365 % + forfait de 400 €
Chirurgie de l'œil


Forfait de 150 € par œil

Soins dentaires remboursés par le régime de sécurité sociale (y compris inlays/onlays)



Orthodontie



Orthodontie refusée



Prothèses dentaires remboursées par le régime de sécurité sociale (hors couronnes implanto-portées)

TM + 130 % BR + forfait de 300 € par an et par bénéficiaire
210 % BR + forfait de 300 € par an et par bénéficiaire
Appareillage
Fournitures médicales, pansements, gros et petit appareillage, prothèses
De 90 % à 100 % BR
De 0 % à 10 % BR

Prothèses auditives acceptées



Hospitalisation médicale ou chirurgicale (hors psychiatrie), maternité (secteur conventionné ou non)
Frais de soins et de séjour



Dépassements d'honoraires



Chambre particulière

25 € par jour
25 € par jour
Frais de lit d'accompagnants (enfants de moins de 16 ans)

25 € par jour
25 € par jour
Forfait hospitalier




Transport pris en charge



Prime de naissance



Forfait actes lourds (18 €)
100 % du forfait

100 % du forfait
Ostéopathie

Forfait de 80 € par an et par bénéficiaire
Forfait de 80 € par an et par bénéficiaire
BR : base de remboursement ; TM : ticket modérateur ; FR : frais réels.