Socle des garanties
Nature des garanties
Niveau des garanties
(les prestations ci-dessous
incluent le remboursement
du régime général de la sécurité sociale)
Remboursement
Commentaires
Médecine courante
Consultation, visite généraliste (CAS) (i)

Consultation, visite généraliste (hors CAS)

Consultation, visite spécialiste (CAS)

Consultation, visite spécialiste (hors CAS)

Imagerie médicale (CAS)

Imagerie médicale (hors CAS)

Actes de spécialités, ATM sans hospitalisation (CAS)

Actes de spécialités, ATM sans hospitalisation (hors CAS)

Auxiliaires médicaux

Analyses biologie


Pharmacie à 65 %

Pharmacie à 30 %

Pharmacie à 15 %

Hospitalisation
Honoraires (CAS)

Honoraires (hors CAS)

Frais de séjour

Forfait journalier hospitalier

Chambre particulière MCO
45 € / jour
Sans limitation de durée
Chambre particulière maternité
50 € / jour
Sans limitation de durée
Chambre particulière psychiatrie
40 € / jour
Dans la limite de 60 jours
Chambre particulière SSR
35 € / jour
Sans limitation de durée
Chambre particulière ambulatoire
15 € / jour
Frais d'accompagnant (enfant moins de 16 ans)
15 € / jour
Sans limitation de durée
Frais de transport


Soins dentaires, stomatologie

Prothèses remboursées

Prothèses non remboursées
150 € par an
Forfait par dent dans la limite de 3 dents (soit 450 € par an au maximum)
Orthodontie remboursée

Orthodontie non remboursée
150 € par semestre
Parodontologie, implantologie

Forfait annuel global puis TM au-delà du forfait
Optique : lunettes (un équipement (ii) tous les 2 ans (iii) sauf évolution de la vue) (iv)
Equipement simple (1)

Dont monture ne pouvant pas dépasser 150 €
Equipement complexe (2)

Dont monture ne pouvant pas dépasser 150 €
Equipement très complexe (3)

Dont monture ne pouvant pas dépasser 150 €
Equipement mixte (1 + 2)

Dont monture ne pouvant pas dépasser 150 €
Equipement mixte (1 + 3)

Dont monture ne pouvant pas dépasser 150 €
Equipement mixte (2 + 3)

Dont monture ne pouvant pas dépasser 150 €
Optique : autres (iv)

150 € par an
Puis TM au-delà du forfait
Chirurgie réfractive
350 € par œil
Autres soins
Petit appareillage

Audioprothèses remboursées (v)

Puis TM au-delà du forfait
Fauteuil roulant

Cures thermales remboursées : honoraires et frais de traitement

Cures thermales remboursées : hébergement et transport

Actes de prévention
Prévention remboursée

Prévention non remboursée (vi)

Forfait annuel global
Forfait actes médicaux lourds > 120 €
Prise en charge du forfait de 18 €

Sans limitation de durée
(i) CAS : contrat d'accès aux soins.
(ii) Un équipement : deux verres + une monture.
(iii) A compter de l'équipement.
(iv) Les bases de remboursement en optique s'entendent TM inclus.
(v) Garantie exprimée par oreille et par an.
(vi) : Actes tels que les vaccinations non obligatoires, le sevrage tabagique, la contraception, les médecines douces, l'ostéodensitométrie, l'ostéopathie...

(1) Equipement simple : verres simple foyer sphère de – 6 à + 6 dioptries et cylindre < ou = à + 4 dioptries.
(2) Equipement complexe : verres simple foyer sphère hors zone de – 6 à + 6 dioptries ou cylindre > ou = à + 4 dioptries et verres multifocaux ou progressifs.
(3) Equipement très complexe : verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques sphère hors zone de – 8 à + 8 dioptries ou verres multifocaux ou progressifs sphériques sphère hors zone de – 4 à + 4 dioptries.