PRESTATIONS
Régime général

sécurité sociale (*)

conventionnel base

Option fac. 1

Option fac. 2
Soins courants
Consultations, visites généralistes




Consultations, visites spécialistes




Actes de chirurgie




Auxiliaires médicaux




Examens, analyses laboratoires




Radiologie










Pharmacie à 65 %




Pharmacie à 30 %




Pharmacie à 15 %




Hospitalisation
Frais de séjour




Chambre particulière
0,8 % du PMSS

1,20 % du PMSS

2 % du PMSS

Forfait accompagnement (moins de 16 ans)
1 % du PMSS

1,20 % du PMSS

1,40 % du PMSS

Honoraires, actes chirurgicaux




Forfait journalier



Franchise de 18 € pour les actes > 120 €
Prise en charge
Prise en charge
Prise en charge
Forfait naissance ou adoption

6 % du PMSS
12 % du PMSS

Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles
Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles
Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles


4 % du PMSS
soit 121,2 €
Total de 4,5 % du PMSS
ou 136,4 €
Adulte : 5,5 % du PMSS ou 166,71 €
Enfant : 5 % du PMSS ou 151,55 €
Verres unifocaux jusqu'à + ou – 6 dioptries

4,2 % du PMSS
ou 127,3 €
5,7 % du PMSS
ou 172,77 €
Adulte : 260,67 € 2 verres ou 8,6 %

Enfant : 175,8 € 2 verres ou 5,8 %

Verres unifocaux > 6 dioptries, multifocaux ou astigmates cylindres > 4

5,3 % du PMSS
ou 160,64 €
7,1 % du PMSS
ou 215,2 €
Adulte : 400,09 €
2 verres ou 13,2 % du PMSS
Enfant : 215,2 €
2 verres ou 7,1 %

Lentilles acceptées et refusées par la sécurité sociale (sauf régime de base)

6 % du PMSS
ou 181,9 € (lentilles acceptées SS
uniquement)
7,5 % du PMSS
ou 227,3 €
8,5 % du PMSS ou 257,64 €
Chirurgie laser myopie (par œil, par an et par bénéficiaire)

8 % du PMSS
ou 242,48 €
10 % du PMSS
ou 303,1 €






Prothèses remboursables




Prothèses non remboursables




Orthodontie remboursable




Orthodontie non rembour- sable




Implants (par an/béné-ficiaire)



7 % du PMSS
ou 212,2 €

Prothèses orthopédie




Appareil auditif




Cure thermale acceptée par la sécurité sociale :
Honoraires

100 % du TM
100 % du TM
Forfait transport et hébergement

7 % du PMSS
8 % du PMSS
Cure de thalassothé-rapie : tous les 2 ans, avec une durée minimale de 5 jours continus.
Forfait global par bé-néficiaire de :



Ostéopathie (forfait)
80 € par an
et par bénéficiaire
130 € par an
et par bénéficiaire
170 € par an
et par bénéficiaire
Patch anti-tabac
50 € par an

bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
Tiers payant



PRESTATIONS
Régime local

sécurité sociale (*)

conventionnel base

Option fac. 1

Option fac. 2
Soins courants
Consultations, visites gé- néralistes




Consultations, visites spé-cialistes




Actes de chirurgie




Auxiliaires médicaux




Examens, analyses la-boratoires




Radiologie










Pharmacie à 65 %




Pharmacie à 30 %




Pharmacie à 15 %




Hospitalisation
Frais de séjour




Chambre particulière
0,8 % du PMSS

1,20 % du PMSS par jour
2 % du PMSS

Forfait accompagnement (moins de 16 ans)
1 % du PMSS

1,20 % du PMSS

1,40 % du PMSS

Honoraires, actes chirur-gicaux




Forfait journalier
Franchise de 18 € pour les actes > 120 €
Prise en charge
Prise en charge
Prise en charge
Forfait naissance ou adoption

6 % du PMSS
12 % du PMSS

Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles
Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles
Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles


4 % du PMSS ou 121,2 €
Total de 4,5 % du PMSS ou 136,4 €
Adulte : 5,5 % du PMSS ou 166,71 € Enfant : 5 % du PMSS ou 151,55 €
Verres unifocaux jusqu'à + ou – 6 dioptries

4,2 % du PMSS
ou 127,3 €
5,7 % du PMSS
ou 172,77 €
Adulte : 260,67 € 2 verres ou 8,6 % du PMSS
Enfant : 175,8 € 2 verres ou 5,8 %

Verres unifocaux > 6 dioptries, multifocaux ou astigmates cylindres > 4

5,3 % du PMSS
ou 160,64 €
7,1 % du PMSS ou 215,2 €
Adulte : 400,09 €
2 verres ou 13,2 % du PMSS
Enfant : 215,2 €
2 verres ou 7,1 %

Lentilles acceptées et refusées par la sécurité sociale (sauf régime de base)

6 % du PMSS
ou 181,9 € (lentilles acceptées SS uniquement)
7,5 % du PMSS
ou 227,3 €
8,5 % du PMSS
ou 257,64 €
Chirurgie laser myopie (par œil, par an et par bénéficiaire)
8 % du PMSS
10 % du PMSS






Prothèses remboursables




Prothèses non rembour-sables




Orthodontie remboursable




Orthodontie non rem-boursable




Implants (par an et par bénéficiaire)



7 % du PMSS
ou 212,2 €

Prothèses orthopédie




Appareil auditif




Cure thermale acceptée sécurité sociale :
Honoraires
100 % du TM
100 % du TM
Forfait transport et hébergement
7 % du PMSS
8 % du PMSS
Cure de thalasso-thérapie : tous les 2 ans, avec une durée minimale de 5 jours continus
Forfait global par bénéficiaire de :



Ostéopathie (forfait)
80 € par an
et par bénéficiaire
130 € par an
et par bénéficiaire
170 € par an
et par bénéficiaire
Patch anti-tabac
50 € par an

bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
Tiers payant



(*) Niveaux des remboursements de la sécurité sociale au 1er janvier 2012.
PMSS : plafond mensuel de la sécurité sociale (3 031 € en 2012).
BR : base de remboursement de la sécurité sociale.
BRR : base de remboursement reconstituée.