La commission paritaire extraordinaire de BTP-Prévoyance décide de ratifier :
L'annexe des « Tarifs en vigueur » du « Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPO » telle qu'elle figure en annexe 1 du présent avenant.
L'annexe des « Garanties en vigueur » du « Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPO » telle qu'elle figure en annexe 2 du présent avenant.
L'annexe « Barème IFC en vigueur » du « Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPO » telle qu'elle figure en annexe 3 du présent avenant.
L'annexe des « Tarifs en vigueur » du « Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPE » telle qu'elle figure en annexe 4 du présent avenant.
L'annexe des « Garanties en vigueur » du « Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPE » telle qu'elle figure en annexe 5 du présent avenant.
L'annexe des « Tarifs en vigueur » du « Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPC » telle qu'elle figure en annexe 6 du présent avenant.
L'annexe des « Garanties en vigueur » du « Règlement d'adhésion à BTP-Prévoyance au titre du RNPC » telle qu'elle figure en annexe 7 du présent avenant.
L'annexe des « Garanties en vigueur » du « Régime de prévoyance supplémentaire des ouvriers » telle qu'elle figure en annexe 8 du présent avenant.
L'annexe des « Tarifs en vigueur » du « Régime de prévoyance supplémentaire des ouvriers » telle qu'elle figure en annexe 9 du présent avenant.
L'annexe des « Garanties en vigueur » du « Régime de prévoyance supplémentaire des ETAM » telle qu'elle figure en annexe 10 du présent avenant.
L'annexe des « Tarifs en vigueur » du « Régime de prévoyance supplémentaire des ETAM » telle qu'elle figure en annexe 11 du présent avenant.
L'annexe des « Garanties en vigueur » du « Régime de prévoyance supplémentaire des cadres » telle qu'elle figure en annexe 12 du présent avenant.
L'annexe des « Tarifs en vigueur » du « Régime de prévoyance supplémentaire des cadres » telle qu'elle figure en annexe 13 du présent avenant.
L'annexe des « Garanties en vigueur » du « Règlement des compléments individuels de prévoyance des ETAM » telle qu'elle figure en annexe 14 du présent avenant.
L'annexe des « Tarifs en vigueur » du « Règlement des compléments individuels de prévoyance des ETAM » telle qu'elle figure en annexe 15 du présent avenant.
L'annexe des « Garanties en vigueur » du « Règlement du régime de GAT » telle qu'elle figure en annexe 16 du présent avenant.
L'annexe des « Tarifs en vigueur » du « Règlement du régime de GAT » telle qu'elle figure en annexe 17 du présent avenant.
L'annexe des « Tarifs en vigueur » du « Règlement du régime d'OCALD » telle qu'elle figure en annexe 18 du présent avenant.
L'annexe des « Garanties en vigueur » du « Règlement des couvertures individuelles de capital décès » telle qu'elle figure en annexe 19 du présent avenant.
L'annexe « Tarifs en vigueur » du « Règlement des couvertures individuelles de capital décès » telle qu'elle figure en annexe 20 du présent avenant.
Les annexes des « Garanties » et les annexes de « Cotisations » du « Règlement du régime de frais médicaux collectifs et des groupes fermés des non-cadres, cadres et ETAM » telles qu'elles figurent en annexe 21 du présent avenant.
Les annexes des « Garanties » et les annexes de « Cotisations » du « Règlement des compléments collectifs « Renfort dépassements d'honoraires » » telles qu'elles figurent en annexe 22 du présent avenant.
Les annexes des « Garanties » et les annexes de « Cotisations » du « Règlement des compléments individuels de frais médicaux » telles qu'elles figurent en annexe 23 du présent avenant.
Les annexes des « Garanties » et les annexes de « Cotisations » du « Règlement des options individuelles d'extension familiale de frais médicaux » telles qu'elles figurent en annexe 24 du présent avenant.
Les annexes des « Garanties » et les annexes de « Cotisations » du « Règlement des frais médicaux individuels des retraités » telles qu'elles figurent en annexe 25 du présent avenant.
Les annexes des « Garanties » et les annexes de « Cotisations » du « Règlement des frais médicaux individuels des actifs » telles qu'elles figurent en annexe 26 du présent avenant.
Les annexes des « Garanties » et les annexes de « Cotisations » des « Contrats frais médicaux gammes fermées collectives et individuelles » telles qu'elles figurent en annexe 27 du présent avenant.