Régime complémentaire frais médicaux
Régime conventionnel optionnel
Nature des frais
Remboursement du régime complémentaire
(ces prestations s'ajoutent à celles servies par la sécurité sociale)


Hospitalisation
Frais de séjour hospitalier conventionnés


Frais de séjour hospitalier non conventionnés

Maximum 200 € par jour
Forfait journalier hospitalier


Honoraires chirurgicaux, honoraires médicaux conventionnés y compris maternité

(si RSS = 100 % BR)

(si RSS = 80 % BR)

(si RSS = 100 % BR)

(si RSS = 80 % BR)
Honoraires chirurgicaux, honoraires médicaux non conventionnés y compris maternité


Chambre particulière y compris maternité

1 % PMSS par jour
Frais médicaux courants
Frais de transport





Analyses médicales


Auxiliaires médicaux


Consultations et visites généralistes, spécialistes


Actes techniques médicaux


Radio, électroradiologie


Appareillage auditif


Appareillage (grand appareillage)
maximum 100 % BR
maximum 100 % BR
Appareillage (petit appareillage)
maximum 100 % BR
maximum 100 % BR




Verres par paire
2 % PMSS par paire
Maximum 2 verres par A/B
Doublé en N3 si pas de consommation pendant 2 années

2 % PMSS par paire
Maximum 2 verres par A/B
Doublé en N3 si pas de consommation pendant 2 années

Lentilles tous types
1 % PMSS par A/B
1 % PMSS par A/B

Soins dentaires (y compris inlay, onlay)


Prothèses dentaires prises en charge par la sécurité sociale

L'acceptation du remboursement des prestations conduisant au dépassement du seuil de 2 000 € par A/B est soumise à la présentation d'un devis pour étude et validation préalable

L'acceptation du remboursement des prestations conduisant au dépassement du seuil de 2 000 € par A/B est soumise à la présentation d'un devis pour étude et validation préalable
Prothèses dentaires non prises en charge par la sécurité sociale
60 % BR reconstituée
L'acceptation du remboursement des prestations conduisant au dépassement du seuil de 2 000 € par A/B est soumise à la présentation d'un devis pour étude et validation préalable
140 % BR reconstituée
L'acceptation du remboursement des prestations conduisant au dépassement du seuil de 2 000 € par A/B est soumise à la présentation d'un devis pour étude et validation préalable
Orthodontie prise en charge par la sécurité sociale

Maximum 6 semestres et
2 années de contention

Maximum 6 semestres et
2 années de contention
Orthodontie non prise en charge par la sécurité sociale (+ de 16 ans au début des soins)
50 % BR reconstituée
Maximum 4 semestres et 1 année
de contention pour l'orthodontie
50 % BR reconstituée
Maximum 4 semestres et 1 année
de contention pour l'orthodontie
Prestations élargies
Dentaire :
Implantologie
(prise en charge exclusive de l'implant)

5 % PMSS par implant
(maximum 2 implants par A/B)
Parodontologie

Forfait 150 € par A/B
Autres actes :
Ostéopathe (diplômé d'Etat)
100 € par A/B
(5 séances par A/B)
100 € par A/B
(5 séances par A/B)
Vaccins prescrits non pris en charge par la sécurité sociale : anti-grippe
6 % PMSS par A/B
6 % PMSS par A/B
Allocation maternité


Allocation obsèques (limité au reste à charge)


Cure thermale prise en charge par la sécurité sociale (limité au reste à charge)


BR : base de remboursement sécurité sociale.
SS : sécurité sociale.
B : bénéficiaire.
A : année.
FR : frais réels.
PMSS : plafond mensuel de la sécurité sociale.
TM : ticket modérateur.
RSS : remboursement sécurité sociale.
Le remboursement total (sécurité sociale + complémentaire) ne peut excéder les frais réels engagés.
En cas de non-respect du parcours de soins coordonnés, les actes concernés font l'objet d'une minoration du remboursement complémentaire :
– non prise en charge de la majoration du TM ;
– non prise en charge du dépassement d'honoraires prévu par la convention médicale.
Votre contrat prend en charge totalement ou partiellement des prestations liées à la prévention telles que prévues par les textes d'application de l'article L. 871-1 du code de la sécurité sociale (voir notice d'information).
La participation forfaitaire payée pour toute consultation ou acte réalisé par un médecin, examen de radiologie et analyse médicale, n'est pas prise en charge par le présent contrat.
Le ticket modérateur forfaitaire de 18 €, pour les actes dont le tarif est égal ou supérieur à 120 €, est pris en charge (décret n° 2006-707 du 19 juin 2006).