Régime local
Prestations en complément de celles de la sécurité sociale et dans la limite des frais réels


conventionnel de base

optionnel facultatif n° 1

optionnel facultatif n° 2

amélioré collectif n° 1

amélioré collectif n° 2
Soins courants
Consultations, visites généralistes





Consultations, visites spécialistes





Actes de chirurgie





Auxiliaires médicaux





Examens, analyses laboratoires





Radiologie












Pharmacie à 90 %





Pharmacie à 80 %





Pharmacie à 15 %





Hospitalisation
Frais de séjour





Chambre particulière
1 % du PMSS par jour
1,2 % du PMSS par jour
2 % du PMSS par jour
1,5 % du PMSS par jour
2,5 % du PMSS par jour
Forfait accompagnement (moins de 16 ans)
1 % du PMSS par jour
1,2 % du PMSS par jour
1,4 % du PMSS par jour
1,5 % du PMSS par jour
2 % du PMSS par jour
Honoraires, actes chirurgicaux





Forfait journalier





Franchise de 18 € pour les actes > 120 €
Prise en charge
Prise en charge
Prise en charge
Prise en charge
Prise en charge
Forfait naissance ou adoption

6 % du PMSS
12 % du PMSS
6 % du PMSS
12 % du PMSS

Un équipement tous les 2 ans pour les adultes, annuel pour les enfants : lunettes ou lentilles
Un équipement tous les 2 ans pour les adultes, annuel pour les enfants : lunettes ou lentilles
Un équipement tous les 2 ans pour les adultes, annuel pour les enfants : lunettes ou lentilles
Un équipement tous les 2 ans pour les adultes, annuel pour les enfants : lunettes ou lentilles
Un équipement tous les 2 ans pour les adultes, annuel pour les enfants : lunettes ou lentilles

4 % du PMSS
4,5 % du PMSS
Adulte : 5,5 % du PMSS
5 % du PMSS
Adulte : 6 % du PMSS
Enfant : 5 % du PMSS
Enfant : 5,3 % du PMSS
Verres unifocaux jusqu'à + ou – 6 dioptries
4,2 % du PMSS
5,7 % du PMSS
Adulte : 8,5 % du PMSS
6,6 % du PMSS
Adulte : 9 % du PMSS
Enfant : 5,7 % du PMSS
Enfant : 6 % du PMS
Verres unifocaux > 6 dioptries, multifocaux ou astigmates cylindre > 4
5,3 % du PMSS
7 % du PMSS
Adulte : 13 % du PMSS
8 % du PMSS
Adulte : 14 % du PMSS
Enfant : 7 % du PMSS
Enfant : 7 % du PMS
Lentilles acceptées par la sécurité sociale
6 % du PMSS
7,5 % du PMSS
8,5 % du PMSS
9 % du PMSS
10 % du PMSS
Chirurgie laser myopie (par œil)

8 % du PMSS
10 % du PMSS
8 % du PMSS
10 % du PMSS

Soins et suivi dentaire, détartrage…





Prothèses remboursables





Prothèses non remboursables





Orthodontie remboursable





Orthodontie non remboursable





Implants (par an et par bénéficiaire)






Prothèses orthopédie





Appareil auditif





Cure thermale :
Honoraire et forfait





Transport et hébergement (par an par bénéficiaire)


7 % du PMSS

8 % du PMSS
Ostéopathie, acupuncture (forfait)
80 € par an
et par bénéficiaire
130 € par an
et par bénéficiaire
170 € par an
et par bénéficiaire
140 € par an
et par bénéficiaire
180 € par an
et par bénéficiaire
Patch sevrage anti-addictions (sur validation de devis ou intervention de la CNAM)
30 € par an
et par bénéficiaire
30 € par an
et par bénéficiaire
30 € par an
et par bénéficiaire
30 € par an
et par bénéficiaire
30 € par an
et par bénéficiaire
Tiers payant





PMSS : plafond mensuel de la sécurité sociale (3 086 € en 2013).
BR : base de remboursement de la sécurité sociale.
FR : frais réels.
BBR : base de remboursement reconstituée.
TM : ticket modérateur.