Garanties collectives « frais de santé »
Tableau de garanties
Remboursement total dans la limite des frais réels, inclus remboursement de la sécurité sociale (sauf pour les forfaits)
Garantie base conventionnelle
Base de remboursement
Frais d'hospitalisation
Chirurgie. – Hospitalisation :
Conventionné

Forfait hospitalier

Chambre particulière par jour :
Conventionné
100 % FR, limité à 2 % PMSS
Personne accompagnante :
Conventionné
100 % FR, limité à 1,5 % PMSS
Frais médicaux
Consultation, visites généralistes

Consultation, visites spécialistes

Médecine douce (acupuncture, ostéopathie, chiropractie, psychomotricien, diététicien)





Auxiliaires médicaux

Actes techniques médicaux (petite chirurgie)

Radiologie

Orthopédie et autres prothèses

Prothèses auditives
20 % PMSS par oreille
(maximum 2 oreilles par an)
Transport accepté par la sécurité sociale


Soins dentaires

Orthodontie :
– acceptée par la sécurité sociale

– refusée par la sécurité sociale

Prothèses dentaires : 3 prothèses maximum par an et par bénéficiaire ; au-delà, la garantie au panier de soins
Remboursées par la sécurité sociale :
Dents du sourire (incisives, canines, prémolaires)

Remboursées par la sécurité sociale : dents de fond de bouche

Inlay cores

Prothèses dentaires non remboursées par la sécurité sociale

Implantologie

Frais d'optique
Pour les mineurs : verres + monture et lentilles, par bénéficiaire, tous les ans
Pour les adultes : verres + monture tous les 2 ans, par bénéficiaire (*) et lentilles tous les ans, par bénéficiaire

Grille optique
Lentilles prescrites (acceptées, refusées, jetables)

Chirurgie réfractive

Monture adultes
Grille optique
Monture enfants
Grille optique
Actes de prévention
Tous les actes des contrats responsables

Actes divers
Cures thermales acceptées par la sécurité sociale

(*) En cas d'évolution de la vue, la période est réduite à 1 an.
Grille optique (pour les verres, les remboursements sont exprimés par verre)
(En euros.)
Enfant < 18 ans

Types de verres










Verres simples foyers, sphériques
Sphère de – 6 à + 6
2242457, 2261874



2203240, 2287916



Sphère de – 6,25 à – 10
ou de + 6,25 à + 10
2243304, 2243540, 2291088, 2297441



2263459, 2265330, 2280660, 2282793



Sphère < – 10 ou > + 10
2248320, 2273854



2235776, 2295896



Verres simples foyers, sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 sphère de – 6 à + 6
2200393, 2270413



2226412, 2259966



Cylindre < + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2219381, 2283953



2254868, 2284527



Cylindre > + 4 sphère de – 6 à + 6
2238941, 2268385



2212976, 2252668



Cylindre > + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2206800, 2245036



2288519, 2299523



Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
2264045, 2259245



2290396, 2291183



Sphère < – 4 ou > + 4
2202452, 2238792



2245384, 2295198



Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
2240671, 2282221



2227038, 2299180



Sphère < – 8 ou > + 8
2234239, 2259660



2202239, 2252042












Régimes optionnels
Remboursement total dans la limite des frais réels, inclus remboursement de la sécurité sociale (sauf pour les forfaits)
Garantie base conventionnelle


+ option 1

+ option 2
Frais d'hospitalisation
Chirurgie. – Hospitalisation :



Conventionné
Forfait hospitalier



Chambre particulière par jour :
100 % FR, limité
à 2 % PMSS
100 % FR, limité
à 2 % PMSS
100 % FR, limité
à 3 % PMSS
Conventionné
Personne accompagnante :
100 % FR, limité
à 1,5 % PMSS
100 % FR, limité
à 1,5 % PMSS
100 % FR, limité
à 3 % PMSS
Conventionné
Frais médicaux
Consultation, visites généralistes



Consultation, visites spécialistes



Médecine douce (acupuncture, ostéopathie, chiropractie, psychomotricien, diététicien)

25 €/séance, dans la limite de 4 séances par an et par bénéficiaire
25 €/séance, dans la limite de 4 séances par an et par bénéficiaire








Auxiliaires médicaux



Actes techniques médicaux (petite chirurgie)



Radiologie



Orthopédie et autres prothèses



Prothèses auditives

par oreille (maximum 2 oreilles par an)

par oreille (maximum 2 oreilles par an)

par oreille (maximum 2 oreilles par an)
Transport accepté par la sécurité sociale




Soins dentaires



Orthodontie :
– acceptée par la sécurité sociale



– refusée par la sécurité sociale



Prothèses dentaires : 3 prothèses maximum
par an et par bénéficiaire ; au-delà, la garantie au panier de soins
Remboursées par la sécurité sociale : dents du sourire (incisives, canines, prémolaires)



Remboursées par la sécurité sociale : dents de fond de bouche



Inlays cores



Prothèses dentaires non remboursées par la sécurité sociale



Implantologie



Frais d'optique
Pour les mineurs : verres + monture et lentilles, par bénéficiaire, tous les ans
Pour les adultes : verres + monture tous les 2 ans, par bénéficiaire (*) et lentilles tous les ans, par bénéficiaire

Grille optique 1
Grille optique 1
Grille optique 2
Lentilles prescrites (acceptées, refusées, jetables)


6,5 % PMSS
Chirurgie réfractive



Monture adultes
Grille optique 1
Grille optique 1
Grille optique 2
Monture enfants
Grille optique 1
Grille optique 1
Grille optique 2
Actes de prévention
Tous les actes des contrats responsables



Actes divers
Cures thermales acceptées par la sécurité sociale



* En cas d'évolution de la vue, la période est réduite à 1 an.
Grille optique (pour les verres, les remboursements sont exprimés par verre)
Grille n° 1
Enfant < 18 ans

Types de verres










Verres simples foyers, sphériques
Sphère de – 6 à + 6
2242457, 2261874



2203240, 2287916



Sphère de – 6,25 à – 10
ou de + 6,25 à + 10
2243304, 2243540, 2291088, 2297441



2263459, 2265330, 2280660, 2282793



Sphère < – 10 ou > + 10
2248320, 2273854



2235776, 2295896



Verres simples foyers, sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 sphère
de – 6 à + 6
2200393, 2270413



2226412, 2259966



Cylindre < + 4 sphère
< – 6 ou > + 6
2219381, 2283953



2254868, 2284527



Cylindre > + 4 sphère
de – 6 à + 6
2238941, 2268385



2212976, 2252668



Cylindre > + 4 sphère
< – 6 ou > + 6
2206800, 2245036



2288519, 2299523



Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
2264045, 2259245



2290396, 2291183



Sphère < – 4 ou > + 4
2202452, 2238792



2245384, 2295198



Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
2240671, 2282221



2227038, 2299180



Sphère < – 8 ou > + 8
2234239, 2259660



2202239, 2252042












Grille n° 2
Enfant < 18 ans

Types de verres










Verres simples foyers, sphériques
Sphère de – 6 à + 6
2242457, 2261874



2203240, 2287916



Sphère de – 6,25 à – 10
ou de + 6,25 à + 10
2243304, 2243540, 2291088, 2297441



2263459, 2265330, 2280660, 2282793



Sphère < – 10 ou > + 10
2248320, 2273854



2235776, 2295896



Verres simples foyers, sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 sphère de – 6 à + 6
2200393, 2270413



2226412, 2259966



Cylindre < + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2219381, 2283953



2254868, 2284527



Cylindre > + 4 sphère de – 6 à + 6
2238941, 2268385



2212976, 2252668



Cylindre > + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2206800, 2245036



2288519, 2299523



Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
2264045, 2259245



2290396, 2291183



Sphère < – 4 ou > + 4
2202452, 2238792



2245384, 2295198



Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
2240671, 2282221



2227038, 2299180



Sphère < – 8 ou > + 8
2234239, 2259660



2202239, 2252042












Cotisations
(Taux exprimés en pourcentage du PMSS.)
Régime général
Régime Local













Obligatoire salarié














Facultatif salarié














Actifs, y compris portabilité des droits sur l'ensemble des garanties (base et options).