Les entreprises relevant du champ d'application du présent accord auront à disposition le guide du nouvel embauché qui pourra être remis à tout nouvel embauché dans la profession.
Les organisations signataires du présent accord ont décidé de reprendre dans ce texte conventionnel, les éléments retenus avec les services de la caisse nationale d'assurance maladie relatifs à la prévention des risques professionnels de nos secteurs d'activité.
Elles souhaitent à cet égard dans un premier temps retenir 3 risques qui se retrouvent souvent dans les secteurs activités inclus dans le champ d'application du présent accord, à savoir :
– le bruit ;
– les travaux exposant aux poussières de bois ;
– les manutentions.
I. – Le bruit
a) Définition du bruit
Notions de bruit :
Le bruit est une vibration qui se propage dans l'air. Il provoque une sensation auditive d'abord désagréable, puis gênante, mais au-delà d'une certaine limite, le bruit peut devenir dangereux.
Niveau du bruit :
L'unité de mesure utilisée pour le niveau sonore perçu par l'oreille est le décibel A (dBA).
– 0 dB (A) : bruit le plus faible qu'une oreille (humaine) peut percevoir ;
– 50 dB (A) : niveau habituel de conversation ;
– 80 dB (A) : seuil de nocivité (pour une exposition de 8 heures par jour) ;
– 120 dB (A) : bruit provoquant une sensation douloureuse

Danger pour l'ouïe à partir de 80 dB(A) pour une exposition d'une journée de travail (8 heures).
Fatigue auditive :
A la suite d'une exposition à un bruit intense, on peut souffrir temporairement de sifflements d'oreilles ou de bourdonnements ainsi que d'une baisse de l'acuité auditive. Le bruit est cause de fatigue même sous les seuils réglementaires.

L'exposition prolongée à des niveaux de bruits intenses détruit peu à peu les cellules ciliées de l'oreille interne. Elle conduit progressivement à une surdité qui est irréversible.
Les niveaux sonores ne s'additionnent pas comme des unités classiques. Ils se composent.
Exemple : Si une machine produit un niveau sonore estimé à 90 dBA, trois machines identiques ne produiront pas 270 dBA, mais 95 dBA.
Effets non traumatiques :
Le bruit peut aussi entraîner des effets néfastes pour d'autres fonctions que l'audition.
Le bruit :
– favorise le risque d'accident du travail ;
– peut provoquer des troubles cardio-vasculaires ;
– a des conséquences négatives sur la qualité du sommeil ;
– constitue un facteur de stress au travail ;
– détériore la performance des travailleurs dans les tâches demandant réflexion ou concentration.
Ordres de grandeurs de niveaux sonore
Niveau DB(A)
Vie quotidienne
Milieu du travail

Chambre calme

Conversation


Aspirateur
Tour d'usinage

Trafic routier dense
Machine à bois

Concert rock
Marteau piqueur

Décollage d'avion
Banc d'essai réacteur
b) Démarche de prévention
Evaluation des risques :
L'évaluation des risques constitue le point de départ de la démarche de prévention.
Actions en amont :
Il est préférable de prévoir des actions de réduction du bruit dès la conception, en cas de nouveaux locaux, de réaménagement d'ateliers. Elles sont beaucoup plus efficaces et moins coûteuses.
Réduction du bruit à la source :
Agir sur la source du bruit, c'est-à-dire le plus souvent sur la machine, est le moyen le plus efficace de lutter contre le bruit sur les lieux de travail.
Lors de l'achat d'une machine ou d'un outil bruyant, il faut prendre en compte la protection des travailleurs. Il faut en particulier préciser dans le cahier des charges que le niveau de bruit doit être aussi bas que techniquement possible.
Action sur la propagation du bruit :
L'éloignement des travailleurs des zones les plus bruyantes, au moins pendant une partie de la journée.
Le traitement acoustique du local (plafond, murs et cloisons).
Le cloisonnement des machines.
Les encoffrements de machines.
Les écrans acoustiques.
Protections individuelles :
Lorsque tous les moyens de protection collective contre le bruit ont été envisagés et qu'ils n'ont pu être mis en œuvre soit pour des raisons techniques, soit pour des raisons financières, on peut recourir à des protecteurs individuels.
Dans la pratique, on distingue deux catégories de protecteurs individuels contre le bruit (PICB) :
– les protecteurs munis de « coquilles » (casques, serre-tête, serre-nuque) qui constituent un obstacle au niveau du pavillon de l'oreille et qui englobent ce dernier ;
– les bouchons d'oreilles qui obstruent le conduit auditif.
Pour qu'un PICB joue bien le rôle de protection, il doit être :
– efficace, c'est-à-dire affaiblir suffisamment le bruit auquel est exposé le sujet ;
– le plus confortable possible ;
– porté en permanence.
Dans les secteurs concernés, toute personne même de passage doit utiliser les EPI.
c) Réglementation
Les organisations signataires du présent accord souhaitent rappeler les dispositions réglementaires relatives aux valeurs d'exposition du bruit.
Elles sont décrites dans le code du travail aux articles R. 4431-1 et suivants.
Le tableau ci-après en reprend des extraits qui donnent les valeurs limites d'exposition ainsi que les principales actions à déclencher en fonction du dépassement des valeurs d'exposition dites « supérieures » et « inférieures ».
Valeurs d'exposition (*)
Niveau d'exposition
1° Valeurs limites d'exposition
Article R. 4432-3 : L'exposition d'un travailleur, compte tenu de l'atténuation assurée par les protecteurs auditifs individuels portés par ce dernier, ne peut en aucun cas dépasser les valeurs limites d'exposition.
Niveau d'exposition quotidienne au bruit de 87 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 140 dB (C)
2° Valeurs d'exposition supérieures déclenchant, en cas de dépassement, l'action de prévention prévue aux articles suivants :
R. 4434-2 : L'employeur établit et met en œuvre un programme de mesures techniques ou d'organisation du travail visant à réduire l'exposition au bruit, en prenant en considération, notamment, les mesures mentionnées à l'article R. 4434-1.
Niveau d'exposition quotidienne au bruit de 85 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 137 dB (C)
R. 4434-3 : Les lieux de travail concernés font l'objet d'une signalisation appropriée. Ces lieux sont délimités et font l'objet d'une limitation d'accès lorsque cela est techniquement faisable et que le risque d'exposition le justifie.
R. 4434-7° : L'employeur veille à ce que les protecteurs auditifs individuels soient effectivement utilisés.
R. 4435-1 : Le médecin du travail exerce une surveillance médicale renforcée pour les travailleurs concernés.
3° Valeurs d'exposition inférieures déclenchant, en cas de dépassement, l'action de prévention prévue aux articles suivants :
R. 4434-7 : L'employeur met des protecteurs auditifs individuels à la disposition des travailleurs.
Niveau d'exposition quotidienne au bruit de 80 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 135 dB (C).
R. 4435-2 : Le travailleur bénéficie, à sa demande ou à celle du médecin du travail, d'un examen audiométrique préventif.
R. 4436-1 : L'employeur veille à ce que les travailleurs reçoivent des informations et une formation en rapport avec les résultats de l'évaluation des risques et avec le concours du service de santé au travail.
(*) Pour l'application des valeurs limites d'exposition définies au 1°, la détermination de l'exposition effective du travailleur au bruit tient compte de l'atténuation assurée par les protecteurs auditifs individuels portés par le travailleur. Les valeurs d'exposition définies aux 2° et 3° de ce même article ne prennent pas en compte l'effet de l'utilisation de ces protecteurs.
II. – Travaux exposant aux poussières de bois
a) Nature des risques
Le bois renferme essentiellement de la cellulose et des lignines, mais également d'autres substances comme les résines et les tanins qui sont des agents pathogènes.
Les particules inhalées pénètrent plus ou moins profondément dans les voies respiratoires en fonction de leur taille.
Les travaux exposant aux poussières de bois peuvent induire un certain nombre de pathologies des voies respiratoires supérieures (cancer de l'ethmoïde) et des pathologies de type allergique (eczéma, asthme, rhinite…).
Les poussières fines atteignant le poumon profond peuvent provoquer des lésions définitives graves.
Les travaux exposant aux poussières de bois, quel que soit le type de bois, sont classés comme cancérogènes du groupe I (cancérogènes avérés pour l'homme) par le CIRC (Centre international de recherche sur le cancer).
Les poussières véhiculent d'autres nuisances chimiques provenant des constituants du bois, des produits de traitement (fongicides, insecticides), des colles (le formol peut être libéré au cours de la transformation des panneaux de particules et de fibres) et peuvent être responsables de manifestations toxiques, irritatives ou allergiques.
b) Niveau de risque lié aux travaux exposant aux poussières de bois
La quantité de poussières générées dépend de la nature et de la siccité du bois usiné, du type de l'opération effectuée, des caractéristiques de la machine et des conditions d'usinage.
Les opérations de nettoyage et de finition (ponçage, égrenage) sont parmi les plus polluantes quand elles sont mal maîtrisées.
c) Particularités des poussières
Fraction inspirable (ou inhalable) :
Elle correspond à l'ensemble des particules pouvant être inhalées (nez et bouche compris). Les plus grosses particules (50 à 100 microns) ne pénètrent pas en totalité dans les voies respiratoires durant l'inhalation, mais restent au niveau des fosses nasales.
Fraction alvéolaire :
Elle correspond aux poussières pouvant pénétrer dans la région alvéolaire où ont lieu les échanges gazeux (≤ 10 microns).
Une part de l'empoussièrement n'est pas visible. Elle correspond à la fraction alvéolaire la plus dangereuse. Les poussières les plus fines peuvent rester très longtemps en suspension dans l'air.
La valeur limite d'exposition :
Le décret no 2003-1254 du 23 décembre 2003, qui a transposé la directive 90/394/CEE du 28 juin 1990, a fixé à compter du 1er juillet 2005, pour la concentration en poussières de bois dans l'atmosphère des lieux de travail, la valeur limite d'exposition professionnelle sur une journée de travail de 8 heures à 1 mg/m3.
d) Mesures générales de prévention
Suivant les principes généraux de prévention :
– éviter la production de poussières ;
– capter les poussières à la source ;
– si les deux mesures précédentes ne sont pas suffisantes, doter les salariés d'équipements de protection individuelle.
Captage des poussières de bois :
Lors de l'achat de nouvelles machines, fixes ou portatives, il est primordial de vérifier l'efficacité du captage des poussières de bois et leurs conditions de raccordement à un système d'aspiration (réseau ou aspirateur).
Dans tous les cas, les dispositifs de captage doivent être maintenus en place. Ces dispositifs sont utiles également contre les projections d'éclats ou autres rejets.
S'assurer que le dispositif de captage est bien adapté à l'outil et correctement réglé.
Equiper les ateliers d'une centrale et d'un réseau d'aspiration des poussières de bois.
Vérifier également que le dispositif ou le réseau d'aspiration est en service.
Après usage ou en fin de poste, fermer la trappe du réseau d'aspiration (souvent manuelle, existe en automatique avec les organes de commandes marche/arrêt de la machine).
L'installation d'aspiration devra faire l'objet de vérifications régulières. En particulier, le colmatage des filtres peut rendre son efficacité quasi nulle.
En ce qui concerne les machines portatives, ne les utiliser qu'après branchement à un système d'aspiration en service (réseau ou aspirateur selon les conditions d'utilisation).
Nettoyage :
Le nettoyage des locaux doit être régulier (une fois par jour au minimum) pour éviter l'amoncellement des poussières et des copeaux. Si celui-ci est tel qu'il est nécessaire de nettoyer plus d'une fois par jour, il faudra rechercher des solutions techniques pour améliorer l'efficacité du captage à la source.
En outre, à intervalles réguliers, les murs, plafonds, charpentes, tuyauteries et conduits divers doivent également être dépoussiérés.
Le nettoyage régulier du poste de travail est une pratique indispensable de prévention.
L'utilisation des « soufflettes » et des balais est à proscrire.
Le nettoyage doit être assuré par aspiration, par exemple au moyen de buses raccordées au réseau principal ou à un aspirateur à haute efficacité.
III. – Manutentions
Les manutentions et le port de pièces ou d'objets sont à l'origine de nombreux accidents du travail et de maladies professionnelles, dont les conséquences peuvent être très graves :
– piqûres, coupures, pincement, écrasement ;
– chute, renversement, projection de matière liquide ;
– chute de personne ; de plain-pied, par dénivellation ;
– troubles musculo-squelettiques, lombalgies, lumbago, sciatique, hernie discale…
a) Prévention
Afin de réduire les risques liés aux manutentions :
– supprimer les manutentions qui peuvent l'être en organisant la production, les ateliers, les stockages… ;
– mettre à disposition des moyens mécanisés adaptés : chariots, ponts roulants, préhenseurs à ventouses… ;
– utiliser des accessoires et/ou appareils légers de manutention ;
– utiliser les possibilités prévues d'adaptation et de réglage (tables élévatrices…) ;
– former le personnel aux risques liés à l'activité physique ;
– fournir et faire porter les équipements de protection individuelle (EPI).
b) Utilisation des chariots de manutention
Risques : heurt, écrasement, coincement, chute d'objet ou de la charge, renversement dans les virages…
L'autorisation de conduite est délivrée par le chef d'entreprise après prise en compte des trois éléments suivants :
– un examen d'aptitude médicale réalisé par le médecin du travail ;
– un contrôle des connaissances et savoir-faire du conducteur pour la conduite en sécurité de l'équipement de travail (chariots élévateurs…) ;
– une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d'utilisation.
La conduite des chariots élévateurs à conducteurs portés ne doit être confiée qu'à des conducteurs ayant reçu une formation adéquate et une autorisation de conduite.
c) Circulation des engins de manutention, stockage
– définir et aménager les zones de stockage ;
– élaborer un plan de circulation ;
– matérialiser et signaliser les zones de stockage et de circulation ;
– informer le personnel des consignes à respecter.