Liste des garanties
Option de base
obligatoire

à la charge
du salarié

à la charge
du salarié
Consultation et visite généraliste en secteur conventionné



Consultation et visite spécialiste en secteur conventionné



Analyses biologiques



Auxiliaires médicaux



Radiologie



Actes de chirurgie et actes techniques médicaux







Frais de séjour conventionné



Honoraires en secteur conventionné



Frais de séjour en secteur non conventionné



Honoraires en secteur non conventionné



Forfait journalier



Frais de transport



Chambre particulière
30 € par jour
60 € par jour
80 € par jour
Lit accompagnant (moins de 12 ans)
30 € par jour (*)
45 € par jour
60 € par jour
Vignettes blanches et bleues



Vignettes orange



Pharmacie prescrite mais non remboursée par la sécurité sociale
20 € par an
et par bénéficiaire
40 € par an
et par bénéficiaire
Soins dentaires secteur conventionné ou non conventionné



Prothèses dentaires prises en charge par la sécurité sociale
150 % BR dans la limite de 2 par an et par bénéficiaire ou 200 € par an
et par bénéficiaire


Prothèses dentaires non prises en charge par la sécurité sociale
150 % BR dans la limite de 2 par an et par bénéficiaire ou 200 € par an
et par bénéficiaire


Orthodontie prise en charge par la sécurité sociale



Orthodontie non prise en charge par la sécurité sociale

Implants dentaires
150 € par an
et par bénéficiaire
300 € par an
et par bénéficiaire
Monture adulte (18 ans et plus) (*)
100 € tous les 2 ans et par bénéficiaire
100 € par an
et par bénéficiaire
120 € par an
et par bénéficiaire
Monture enfant (moins de 18 ans)
50 € par an
et par bénéficiaire
80 € par an
et par bénéficiaire
100 € par an
et par bénéficiaire
Verre simple par verre (**)
50 € tous les 2 ans et par bénéficiaire (adulte), par an pour enfants de moins de 18 ans
50 € par an
et par bénéficiaire
90 € par an
et par bénéficiaire
Verre progressif (par verre) (*)
60 € tous les 2 ans
et par bénéficiaire
75 € par an
et par bénéficiaire
125 € par an
et par bénéficiaire
Lentilles prises en charge par la sécurité sociale (y compris lentilles jetables) (**)
50 € tous les 2 ans
et par bénéficiaire
100 € par an
et par bénéficiaire
150 € par an
et par bénéficiaire
Lentilles non prises en charge par la sécurité sociale (y compris lentilles jetables) (**)
50 € tous les 2 ans
et par bénéficiaire
100 € par an
et par bénéficiaire
150 € par an
et par bénéficiaire
Petit appareillage et orthopédie



Prothèse auditive prise en charge par la sécurité sociale



Traitement et honoraires des cures thermales prises en charge par la sécurité sociale



Voyage et hébergement pour la cure

150 € par an
et par bénéficiaire
200 € par an
et par bénéficiaire
Ostéopathie
20 € par séance
et 3 séances maximum par an
30 € par séance
et 3 séances maximum par an
Dépistage hépatite B



Vaccins (compris dans les prestations de prévention : diphtérie, tétanos, poliomyélite) tout âge, coqueluche avant 14 ans, hépatite B avant 14 ans, BCG avant 8 ans, rubéole pour certaines femmes, haemophilus influenzae B, vaccination contre les infections invasives à pneumocoques moins de 18 mois



Forfait maternité adoption


(*) Pour les moins de 18 ans : limité à 20 jours.
(**) Hors évolution du niveau de vision sur prescription médicale, pour les adultes de 18 ans et plus.
BR : base de remboursement de la sécurité sociale.
BRR : base de remboursement de la sécurité sociale reconstituée.
FR : frais réels.
NB. – Ces garanties s'appliquent sous réserve de garanties plus favorables définies par le décret à paraître relatif au panier soin minimal. Si le décret était plus favorable que ces garanties ainsi définies, les parties se réuniraient au plus tard dans le mois suivant sa parution afin de réétudier le niveau de ces prestations.