Les prestations du tableau ci-dessous sont exprimées sous déduction des prestations de la sécurité sociale, hormis pour la garantie optique.
Base obligatoire RPS

(sous déduction du régime de base)
Hospitalisation (*)
Frais de séjour conventionné ou non
100 % de la BR
200 % de la BR
Honoraires conventionnés ou non, facturés par un médecin adhérent au CAS (**)
100 % de la BR
200 % de la BR
Honoraires conventionnés ou non, facturés par un médecin non adhérent au CAS (**)
100 % de la BR
175 % de la BR
Forfait hospitalier (y compris actes lourds pratiqués dans un cabinet de ville ou centre de santé)
100 % des FR
100 % des FR
Chambre particulière, y compris maternité (par jour)


Lit accompagnant (− de 12 ans), par jour


Transport accepté par la sécurité sociale
100 % de la BR
100 % de la BR
Soins courants (*)
Consultations, visites généralistes
100 % de la BR
100 % de la BR
Consultations, visites spécialistes adhérents au CAS (**), à l'exception des psychiatres, neuropsychiatres, neurologues
125 % de la BR
200 % de la BR
Consultations, visites spécialistes non adhérents au CAS (**), à l'exception des psychiatres, neuropsychiatres, neurologues
100 % de la BR
175 % de la BR
Actes techniques médicaux
100 % de la BR
100 % de la BR
Psychiatre, neuropsychiatre, neurologue
100 % de la BR
100 % de la BR
Auxiliaires médicaux
100 % de la BR
100 % de la BR
Radiologie, imagerie médicale, échographie, analyse et examens de laboratoire adhérent au CAS (**)
100 % de la BR
150 % de la BR
Radiologie, imagerie médicale, échographie, analyse et examens de laboratoire non adhérent au CAS (**)
100 % de la BR
125 % de la BR
Pharmacie (*)
Pharmacie prise en charge par la sécurité sociale
100 % de la BR
100 % de la BR
Dentaire (*)
Soins dentaires (y compris endodontie, prophylaxie, détartrage, inlay-
onlay, parodontologie) remboursés par la sécurité sociale
100 % de la BR
100 % de la BR
Orthodontie acceptée par la sécurité sociale
125 % de la BR
200 % de la BR
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale :

140 % de la BR
350 % de la BR
Inlay-core/inlay-core à clavettes
125 % de la BR
125 % de la BR
Appareil dentaire 1 à 3 dents
125 % de la BR
200 % de la BR
Appareil dentaire complet (14 dents)
125 % de la BR
200 % de la BR
Bridge de 3 éléments
140 % de la BR
350 % de la BR
Prothèses (couronne ou adjonction de couronne, bridge, réparation sur prothèse) non remboursées par la sécurité sociale (par prothèse dans la limite de



Implants refusés par la sécurité sociale (par an et par personne)


Optique (*) (postes limités à 1 équipement tous les 2 ans, sauf évolution de la vision ou enfant mineur (***))
Lentilles remboursées ou non par la sécurité sociale
100 € par an
200 € par an
Equipement optique moins de 18 ans (verres et monture)


Plus de 18 ans :
Verres unifocaux 0 à 4 sphères
55 € par verre
65 € par verre
Verres unifocaux 4,25 à 6 sphères
55 € par verre
85 € par verre
Verres unifocaux 6,25 à 8 sphères
65 € par verre
105 € par verre
Verres unifocaux de plus de 8 sphères
75 € par verre
125 € par verre
Verres multifocaux 0 à 4 sphères
75 € par verre
125 € par verre
Verres multifocaux 4,25 à 6 sphères
85 € par verre
145 € par verre
Verres multifocaux 6,25 à 8 sphères
95 € par verre
165 € par verre
Verres multifocaux de plus de 8 sphères
105 € par verre
185 € par verre



Autres actes
Prothèses médicales, orthopédiques et auditives
100 % de la BR
150 % de la BR
Ostéopathie

Forfait de 4 séances à 25 € par an
FR : frais réels.
BR : base de remboursement de la sécurité sociale (reconstituée pour actes non acceptés).
(*) Remboursements limités aux dépenses engagées et effectuées dans le respect des contrats responsables.
(**) Contrat d'accès aux soins conclu entre l'assurance maladie et les médecins exerçant en secteur 2 ou qui sont titulaires d'un droit à dépassement permanent ainsi que certains médecins exerçant en secteur 1.
(***) L'équipement optique complet (2 verres + monture) est limité à 1 remboursement tous les 2 ans, sauf en cas d'évolution de la vision médicalement constaté. Cette limitation n'est pas applicable pour les enfants mineurs qui bénéficient d'un équipement tous les ans. La part prise en charge pour la monture dans l'équipement optique ne peut excéder 150 €.