Texte de base
et ses annexes
Convention collective nationale
des mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990
– Avenant du 7 février 1997 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi
– Avenant du 31 décembre 2003 relatif au travail de nuit
– Avenant n° 33 du 28 juin 2011 relatif à la création d'une commission paritaire
– Avenant n° 39 du 26 juin 2014 modifiant le chapitre VI de la convention
– Avenant n° 44 du 18 mai 2017 portant réécriture de la convention collective
Focus sur le chapitre VII
(prévoyance)
(dans sa rédaction issue de l'avenant n° 44
du 18 mai 2017, ce chapitre renvoie désormais
à l'avenant n° 42 du 10 juin 2016)
– Avenant du 31 décembre 2002 portant modification de la convention collective en ses articles 7.1 et suivants
– Avenant du 16 janvier 2004 relatif au régime de prévoyance
– Avenant du 26 novembre 2004 relatif au régime de prévoyance
– Avenant du 19 décembre 2006 portant modification au chapitre VII de la convention collective (régime de prévoyance)
– Avenant n° 20 du 24 janvier 2008 relatif à la prévoyance
– Avenant n° 26 du 16 mars 2009 relatif à la prévoyance
– Avenant n° 30 du 18 décembre 2009 portant sur les organismes assureurs du régime de prévoyance
– Avenant n° 31 du 18 décembre 2009 relatif à l'aménagement des garanties du régime de prévoyance
– Avenant n° 40 du 26 juin 2014 modifiant le chapitre VII de la convention
– Avenant n° 42 du 10 juin 2016 portant modification du chapitre VII « Prévoyance »
– Avenant n° 44 du 18 mai 2017 portant réécriture de la convention collective
Focus sur le chapitre VIII
(Apprentissage et formation professionnelle)
(dans sa rédaction issue de l'avenant n° 44
du 18 mai 2017, ce chapitre renvoie désormais à l'accord du 21 septembre 2016)
– Avenant du 29 octobre 1999 relatif à la formation professionnelle continue
– Avenant du 16 janvier 2004 relatif à la formation professionnelle (CQP employé polyvalent des produits de la mer)
– Avenant n° 35 du 13 juin 2012 à l'accord du 26 janvier 2006 relatif à la formation professionnelle
– Avenant n° 44 du 18 mai 2017 portant réécriture de la convention collective

– Avenant n° 44 du 18 mai 2017 portant réécriture de la convention collective

– Avenant n° 44 du 18 mai 2017 portant réécriture de la convention collective
Annexe III
– Avenant n° 23 du 15 mai 2008 à l'annexe III relative à la durée et à l'aménagement du temps de travail
– Avenant n° 27 du 26 juin 2009 relatif aux heures supplémentaires
– Avenant n° 44 du 18 mai 2017 portant réécriture de la convention collective
Formation professionnelle
(textes complémentaires)
Accord national du 18 novembre 1996
relatif à la formation professionnelle continue
Accord du 21 septembre 2016
relatif à la formation professionnelle
Dispositions issues de
la loi du 4 mai 2004
n° 2004-391 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social
(textes complémentaires)
Accord du 18 mars 2005
portant diverses modifications
Aménagement et réduction
du temps de travail
(textes complémentaires)
Accord du 12 mai 1999 relatif à l'aménagement
et à la réduction temps de travail
– Avenant n° 27 du 26 juin 2009 relatif aux heures supplémentaires
Accord du 27 octobre 2000 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail
dans le secteur de la marée
– Avenant à l'accord du 27 octobre 2000 sur l'ARTT dans le secteur de la marée, modification de l'article 2.2.1 « Heures supplémentaires. – Contingent » – Avenant du 25 novembre 2005
– Avenant à l'accord du 27 octobre 2000 sur l'ARTT dans le secteur de la marée, annexe V, institution d'un compte épargne-temps – Avenant du 25 novembre 2005
– Avenant n° 25 du 9 juillet 2008 à l'accord du 27 octobre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
– Avenant n° 27 du 26 juin 2009 relatif aux heures supplémentaires
Observatoire
prospectif des métiers
et des qualifications
(textes complémentaires)
Accord du 19 décembre 2006 portant création
d'un observatoire prospectif des métiers
et des qualifications
– Avenant n° 28 du 26 juin 2009 à l'accord du 19 décembre 2006 relatif à l'observatoire des métiers et des qualifications