Prestations
Régime général

sécurité sociale (1)

conventionnel base

Option fac. 1 (2)

Option fac. 2 (2)
Soins courants
Consultations, visites généralistes




Consultations, visites spécialistes




Actes de chirurgie




Auxiliaires médicaux




Examens, analyses laboratoires




Radiologie










Pharmacie à 65 %




Pharmacie à 30 %




Pharmacie à 15 %




Hospitalisation
Frais de séjour




Chambre particulière
0,8 % du PMSS

1,20 % du PMSS

2 % du PMSS

Forfait accompagnement (moins de 16 ans)
1 % du PMSS

1,20 % du PMSS

1,40 % du PMSS

Honoraires, actes chirurgicaux




Forfait journalier



Franchise de 18 € pour les actes > 120 €
Prise en charge
Prise en charge
Prise en charge
Forfait naissance ou adoption

6 % du PMSS
12 % du PMSS

Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles
Un forfait pour 2 ans
pour les adultes,
lunettes ou lentilles
Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles


4 % du PMSS
Total de 4,5 %

Adulte : 5,5 %

Enfant : 5 %

Verres unifocaux jusqu'à + ou – 6 dioptries

4,2 % du PMSS
5,7 % du PMSS
Adulte : 8,6 %

Enfant : 5,8 %

Verres unifocaux > 6 dioptries, multifocaux ou astigmates cylindres > 4
5,3 % du PMSS
7,1 % du PMSS
Adulte : 13,2 %

Enfant : 7,1 %

Lentilles acceptées et refusées par la sécurité sociale (sauf régime de base)

6 % du PMSS
(lentilles acceptées
sécurité sociale
uniquement)
7,5 % du PMSS
8,5 % du PMSS
Chirurgie laser myopie (par œil, par an et par bénéficiaire)

8 % du PMSS
10 % du PMSS






Prothèses remboursables




Prothèses non remboursables




Orthodontie remboursable




Orthodontie non remboursable




Implants (par an et par bénéficiaire)



7 % du PMSS

Prothèses orthopédie




Appareil auditif




Cure thermale acceptée par la sécurité sociale :
Honoraires
Forfait transport et hébergement

100 % du TM
7 % du PMSS
100 % du TM
8 % du PMSS
Cure de thalassothérapie : tous les 2 ans, avec une durée minimale de 5 jours continus :
Forfait global par bénéficiaire



Ostéopathie (forfait)
80 € par an
et par bénéficiaire
130 € par an
et par bénéficiaire
170 € par an
et par bénéficiaire
Patch anti-tabac
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
Tiers payant



(1) Niveaux des remboursements de la sécurité sociale au 1er janvier 2012.
(2) Y compris régime de base.
PMSS : plafond mensuel de la sécurité sociale.
BR : base de remboursement de la sécurité sociale.
BRR : base de remboursement reconstituée.
TM : ticket modérateur.
Taux de cotisation (part employeur + part salarié) :
– régime conventionnel de base : 1 % du PMSS ;
– régime option facultative 1 : 1,5 % du PMSS ;
– régime option facultative 2 : 2 % du PMSS.
Prestations
Régime local

sécurité sociale (1)

conventionnel base

Option fac. 1 (2)

Option fac. 2 (2)
Soins courants
Consultations, visites généralistes




Consultations, visites spécialistes




Actes de chirurgie




Auxiliaires médicaux




Examens, analyses laboratoires




Radiologie










Pharmacie à 65 %




Pharmacie à 30 %




Pharmacie à 15 %




Hospitalisation
Frais de séjour




Chambre particulière
0,8 % du PMSS

1,20 % du PMSS

2,0 % du PMSS

Forfait accompagnement (moins de 16 ans)
1 % du PMSS

1,20 % du PMSS

1,40 % du PMSS

Honoraires, actes chirurgicaux




Forfait journalier
Franchise de 18 € pour les actes > 120 €
Prise en charge
Prise en charge
Prise en charge
Forfait naissance ou adoption

6 % du PMSS
12 % du PMSS

Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles
Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles
Un forfait pour 2 ans pour les adultes, lunettes ou lentilles


4 % du PMSS
Total de 4,5 %

Adulte : 5,5 %

Enfant : 5 %

Verres unifocaux jusqu'à + ou – 6 dioptries

4,2 % du PMSS
5,7 % du PMSS
Adulte : 8,6 %

Enfant : 5,8 %

Verres unifocaux > 6 dioptries, multifocaux ou astigmates cylindres > 4
5,3 % du PMSS
7,1 % du PMSS
Adulte : 13,2 %

Enfant : 7,1 %

Lentilles acceptées et refusées par la sécurité sociale (sauf régime de base)

6 % du PMSS
(lentilles acceptées
uniquement)
7,5 % du PMSS
8,5 % du PMSS
Chirurgie laser myopie (par œil, par an et par bénéficiaire)
8 % du PMSS
10 % du PMSS






Prothèses remboursables




Prothèses non remboursables




Orthodontie remboursable




Orthodontie non remboursable




Implants (par an et par bénéficiaire)



7 % du PMSS

Prothèses orthopédie




Appareil auditif




Cure thermale acceptée par la sécurité sociale :
Honoraires
Forfait transport et hébergement


100 % du TM
7 % du PMSS
100 % du TM
8 % du PMSS
Cure de thalassothérapie : tous les 2 ans, avec une durée minimale de 5 jours continus :
Forfait global par bénéficiaire



Ostéopathie (forfait)
80 € par an
et par bénéficiaire
130 € par an
et par bénéficiaire
170 € par an
et par bénéficiaire
Patch anti-tabac
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
Tiers payant



(1) Niveaux des remboursements de la sécurité sociale au 1er janvier 2012.
(2) Y compris régime de base.
PMSS : plafond mensuel de la sécurité sociale.
BR : base de remboursement de la sécurité sociale.
BRR : base de remboursement reconstituée.
TM : ticket modérateur.
Taux de cotisation (part employeur + part salarié) :
– régime conventionnel de base : 0,60 % du PMSS ;
– régime option facultative 1 : 0,90 % du PMSS ;
– régime option facultative 2 : 1,20 % du PMSS.