Garanties frais de santé RPO au 1er mars 2014
Consultations
Conventionné et non conventionné
Omnipraticien
Spécialiste
Professeur
Neuropsychiatre
Cardiologue
Avis ponctuel de consultant spécialiste
Avis ponctuel de consultant psychiatre
23 € moins le remboursement sécurité sociale
24,39 € moins le remboursement sécurité sociale
50,31 € moins le remboursement sécurité sociale
45,73 € moins le remboursement sécurité sociale
81,56 € moins le remboursement sécurité sociale
46 € moins le remboursement sécurité sociale
55 € moins le remboursement sécurité sociale

Conventionné et non conventionné
Omnipraticien
Spécialiste
Professeur
Neuropsychiatre
23 € moins le remboursement sécurité sociale
24,39 € moins le remboursement sécurité sociale
60,98 € moins le remboursement sécurité sociale
60,98 € moins le remboursement sécurité sociale
Déplacements et majorations
Visites de nuit ou jours fériés
Auxiliaires médicaux

67 % du remboursement sécurité sociale
67 % du remboursement sécurité sociale
Auxiliaires médicaux
Conventionné
67 % du remboursement sécurité sociale
Non conventionné
300 % du remboursement sécurité sociale
Analyses et prélèvements
Conventionné et non conventionné
67 % du remboursement sécurité sociale
Prothèses auditives
250 % du remboursement sécurité sociale
Appareillages, prothèses médicales,
autres que dentaires et auditives
150 % du remboursement sécurité sociale
Pharmacie remboursée par la sécurité sociale
100 % des frais réels moins le remboursement
sécurité sociale
Actes de spécialistes
Conventionné et non conventionné
255 % de la base de remboursement sécurité sociale
Chirurgie dentaire (D ≥ 20)
Conventionné et non conventionné
4,88 € par lettre – clé D
Soins dentaires et chirurgie dentaire (D < 20)
Conventionné
43 % du remboursement sécurité sociale
Non conventionné
300 % du remboursement sécurité sociale
Ostéopathie
100 % des frais réels dans la limite de 25 € par séance,
dans la limite de 3 séances par année civile
et par bénéficiaire
Radiologie
Conventionné
43 % du remboursement sécurité sociale
Non conventionné
300 % du remboursement sécurité sociale
Prothèses dentaires (1) et orthodontie
remboursées par la sécurité sociale
Conventionné et non conventionné
Prothèses dentaires
Orthodontie
320 % de la base de remboursement sécurité sociale
moins le remboursement sécurité sociale
350 % de la base de remboursement sécurité sociale
moins le remboursement sécurité sociale
Prothèses dentaires (1) et orthodontie
non remboursées par la sécurité sociale
Conventionné et non conventionné
Prothèses dentaires
Orthodontie
250 % de la base de remboursement sécurité sociale
250 % de la base de remboursement sécurité sociale


– adulte (*)

60 € par monture moins le remboursement
sécurité sociale
45,73 € par monture moins le remboursement
sécurité sociale

– adulte (*)

65 € par verre moins le remboursement sécurité sociale
ou si plus favorable 13 fois la base de remboursement
53,36 € par verre moins le remboursement sécurité sociale
Lentilles acceptées par la sécurité sociale
70,13 € par paire
Hospitalisation médicale et chirurgicale
(à l'exclusion de la maternité)
Frais de séjour
Conventionné
200 % de la base de remboursement sécurité sociale
moins le remboursement sécurité sociale
Non conventionné
150 % de la base de remboursement sécurité sociale
moins le remboursement sécurité sociale
Honoraires médicaux
Conventionné
200 % du tarif de convention moins le remboursement
de la sécurité sociale
Non conventionné
150 % du tarif de convention moins le remboursement
de la sécurité sociale
Honoraires chirurgicaux
255 % de la base de remboursement sécurité sociale
Chambre particulière
39,64 € par jour
Forfait journalier hospitalier
50 % des frais réels
Transport du malade avec ou sans hospitalisation
54 % du remboursement sécurité sociale
Maternité/adoption (2)
Indemnité forfaitaire égale à 106,71 € par enfant
Cures thermales acceptées par la sécurité sociale (3)
Indemnité forfaitaire égale à 3,66 € par jour
(maximum 21 jours)
(1) A l'exclusion de celles hors nomenclature sécurité sociale (HN).
(2) Versement unique au mari ou à la femme si tous les deux travaillent dans la même entreprise.
(3) L'allocation est également versée pour les cures acceptées au titre de l'article 115 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.
(2) (3) A l'exclusion de tout autre remboursement pour lequel la sécurité sociale serait intervenue.
(*) Limitation à un équipement « monture et verres adulte » une fois tous les 2 ans, le renouvellement s'entendant par année civile sauf prescription médicale justifiant d'une différence de correction d'au moins 0,5 dioptrie.
lien bocc 2014-17