Les prestations du tableau ci-dessous sont exprimées sous déduction des prestations de la sécurité sociale, hormis pour la garantie optique.
Base obligatoire RPS
Option (sous déduction du régime de base)
Hospitalisation (*)
Frais de séjour conventionné ou non
100 % de la BR
200 % de la BR
Honoraires conventionnés ou non, facturés par un médecin adhérent au CAS (**)
100 % de la BR
200 % de la BR
Honoraires conventionnés ou non, facturés par un médecin non adhérent au CAS (**)
100 % de la BR
175 % de la BR
Forfait hospitalier (y compris actes lourds pratiqués dans un cabinet de ville ou dans un centre de santé)
100 % des FR
100 % des FR
Chambre particulière, y compris maternité (par jour)


Lit accompagnant (- de 12 ans), par jour


Transport accepté par la sécurité sociale
100 % de la BR
100 % de la BR
Soins courants (*)
Consultations/ visites généralistes
100 % de la BR
100 % de la BR
Consultations/ visites spécialistes adhérents au CAS (**), à l'exception des psychiatres, neuropsychiatres, neurologues
125 % de la BR
200 % de la BR
Consultations/ visites spécialistes non adhérents au CAS (**), à l'exception des psychiatres, neuropsychiatres, neurologues
100 % de la BR
175 % de la BR
Actes techniques médicaux


Psychiatres, neuropsychiatres, neurologues
100 % de la BR
100 % de la BR
Auxiliaires médicaux
100 % de la BR
100 % de la BR
Radiologie, imagerie médicale, échographie, analyses et examens de laboratoire, adhérents au CAS (**)
100 % de la BR
150 % de la BR
Radiologie, imagerie médicale, échographie, analyses et examens de laboratoire, non adhérents au CAS (**)
100 % de la BR
125 % de la BR
Pharmacie (*)
Pharmacie prise en charge par la sécurité sociale
100 % de la BR
100 % de la BR
Dentaire (*)
Soins dentaires (y compris endodontie, prophylaxie, détartrage, inlay-onlay, parodontologie) remboursés par la sécurité sociale
100 % de la BR
100 % de la BR
Orthodontie acceptée par la sécurité sociale
125 % de la BR
200 % de la BR
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale

140 % de la BR
350 % de la BR
Inlay-core/ inlay-core à clavette
125 % de la BR
125 % de la BR
Appareil dentaire 1 à 3 dents
125 % de la BR
200 % de la BR
Appareil dentaire complet (14 dents)
125 % de la BR
200 % de la BR
Bridge de 3 éléments
140 % de la BR
350 % de la BR
Prothèses (couronne ou adjonction de couronne, bridge, réparation sur prothèse) non remboursées par la sécurité sociale (par prothèse, dans la limite de 3 par an)


Implants refusés par la sécurité sociale (par an et par personne)


Optique (*) (postes limités à 1 équipement tous les 2 ans, sauf évolution de la vision ou enfant mineur)
Lentilles remboursées ou non par la sécurité sociale


Equipement optique moins de 18 ans (verres et monture)


Plus de 18 ans
Verres simple foyer, sphériques
sphère de - 6 à + 6
55 € par verre
85 € par verre
sphère de - 6,25 à - 10 ou de + 6,25 à + 10
75 € par verre
125 € par verre
sphère hors zone de - 10 à + 10
75 € par verre
125 € par verre
Verres simple foyer, sphéro-cylindriques
cylindre ≤ + 4, sphère de - 6 à + 6
55 € par verre
85 € par verre
cylindre ≤ + 4, sphère hors zone de - 6 à + 6
75 € par verre
125 € par verre
cylindre > + 4, sphère de - 6 à + 6
75 € par verre
125 € par verre
cylindre > + 4, sphère hors zone de - 6 à + 6
75 € par verre
125 € par verre
Verres multifocaux ou progressifs sphériques
sphère de - 4 à + 4
75 € par verre
125 € par verre
sphère hors zone de - 4 à + 4
105 € par verre
185 € par verre
Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
sphère de - 8 à + 8
95 € par verre
165 € par verre
sphère hors zone de - 8 à + 8
105 € par verre
185 € par verre



Autres actes
Prothèses médicales, orthopédiques et auditives
100 % de la BR
150 % de la BR
Osthéopathie

Forfait de 4 séances à 25 €, par an
FR : frais réels.
BR : base de remboursement de la sécurité sociale (reconstituée pour actes non acceptés).
(*) Remboursements limités aux dépenses engagées et effectuées dans le respect des contrats responsables.
(**) Contrat d'accès aux soins conclu entre l'assurance maladie et les médecins exerçant en secteur 2 ou qui sont titulaires d'un droit à dépassement permanent ainsi que certains médecins exerçant en secteur 1.
(***) L'équipement optique complet (2 verres + monture) est limité à 1 remboursement tous les 2 ans, sauf en cas d'évolution de la vision médicalement constatée. Cette limitation n'est pas applicable aux enfants mineurs qui bénéficient de 1 équipement tous les ans. La part prise en charge pour la monture dans l'équipement optique ne peut excéder 150 €.