Pour les ouvriers occupés à des travaux salissants tels que manipulation de liants hydrocarbones, de ciments, de fillers de toute nature, etc., l'employeur devra : soit mettre à la disposition des ouriers, selon les cas, des vêtements de protection, des gants des bottes de caoutchouc, soit leur allouer une indemnité de salissure durant le temps pendant lequel ils auront réellement effectué des travaux salissants. Dans certains cas de travaux exceptionnellement salissants, cette indemnité se cumulera avec la fourniture de vêtements de protection.
L'indemnité de salissure sera variable suivant le degré de salissure ; elle pourra être, dans certains cas, fixée forfaitairement par jour de travail, en accord avec le ou les représentants du personnel.
I. - Base de calcul de l'indemnité
Base 100 = 15 p. 100 du salaire de l'O.S. 2 pour chaque heure effective de travail salissant.
Le degré de salissure sera concrétisé par un chiffre inférieur ou supérieur à 100.
II. - Enumération des travaux salissants. - Degré de salissure
Manipulation de ciment, filler, chaux éteinte : 100
Manipulation de filler calcaire, pierreur avec poussière : 65
Manipulation liant fluide sans pression : 70
Manipulation liant froid sous pression : 160
Nettoyage intérieur de cuves fermées ayant contenu des liants : 200.
Tous les ouvriers occupés à la manipulation des produits salissants et qui n'ont pas reçu de vêtements de protection ont droit à ces indemnités particulières.
Pour les travaux exceptionnellement salissants tels que :
manipulation de fillers colorants, travail dans les vapeurs de liant chaud pulvérisé sous pression d'air ou de vapeur, il sera fourni des vêtements de protection et, en plus, il sera accordé une prime de salissure de degré 100.
Parmi les ouvriers effectuant journellement des travaux ou des manipulation salissantes, on peut citer notamment :
- travaux dans la poussière :
- balayeur de route à main, conducteur de balayeuse et ouvrier préposé au fonctionnement du balai mécanique, sableur-gravillonneur, conducteur d'engins de chargement de gravillons, ouvrier préposé au camion gravillonneur, conducteur de concasseur de centrale de sol ciment ;
- travaux de manipulation de liants chauds ou froids avec ou sans pression :
- régaleur de matériaux, conducteur de répandeuse et ouvriers préposés au répandage du liant, chauffeur de générateur à vapeur :
fondoir, dégourdisseur, cuve de stockage, ouvrier préposé au fonctionnement de malaxeur, de centrale d'enrobage.
Variation du degré de salissure :
Les chiffres portés ci-dessus indiquent le degré de salissure dans le cas où l'ouvrier est au contact des poussières, des vapeurs de liant ou du liant lui-même ; suivant le perfectionnement des machines mises à sa disposition, le degré de salissure peur diminuer jusqu'à être supprimé.
Ouvriers d'entretien :
Ces ouvriers ont également droit aux indemnités prévues ci-dessus lorsqu'ils effectuent pendant un temps quelconque les manipulations salissantes ci-dessus énumérées, et ce, indépendamment des indemnités éventuelles inhérentes à leurs travaux d'entretien.
III. - Calcul du forfait par jour de travail
Exemple : répandeur de liant froid sous pression (au contact des pulvérisations).
Degré de salissure : 160, soit 1,6 x 15 p. 100 heure de travail de l'O.S. 2 pour l'indemnité par heure de travail.
Si, dans une journée de 8 heures de travail, le répandeur fait fonctionner la rampe de répandage pendant des périodes qui, totalisées atteignent 3 heures, on peut forfaitiser son indemnité journalière à (1,6 x 15 p. 100) x 3 = 72 p. 100 heure de salaire de l'O.S. 2.
Les travaux insalubres pour lesquels toutes les solution possibles de protection doivent continuer à être recherchées et appliquées feront l'objet d'un autre texte.