Des actions de prévention collective seront privilégiées. Dans le cas où elles ne seraient pas possibles, des actions de prévention individuelle devront être étudiées et mises en œuvre.
Selon les principaux facteurs de pénibilité identifiés, les axes de prévention suivants sont donnés à titre indicatif.
Organisation du travail et formation
Adapter l'organisation du travail en fonction des priorités de prévention de la pénibilité (détermination des horaires de prise de poste, temps de récupération, répartition des effectifs, modification des horaires et délais de prévenance...).
Limiter les durées d'exposition aux facteurs de risques en favorisant la diversification des tâches et la rotation des postes.
Informer et sensibiliser les salariés aux risques liés à la pénibilité, aux moyens de prévention mis en œuvre et à l'utilisation des équipements de protection individuelle.
Prévoir une formation (par exemple dispensée par le service de santé au travail, le médecin du travail ou un membre de l'équipe pluridisciplinaire) sur la prévention de la pénibilité liée :
– aux manutentions manuelles, gestes répétitifs et postures ;
– au travail de nuit ou en équipe alternante ;
– au sommeil et à l'hygiène de vie ;
– aux conditions climatiques, à l'altitude ;
– au bruit...
Organiser une surveillance médicale renforcée des salariés plus exposés à certains risques.
Utiliser toutes les possibilités offertes par la présence dans l'entreprise du service de santé au travail (tiers temps).
Etre attentif aux situations de vulnérabilité, afin de pouvoir les signaler au médecin du travail et mettre en œuvre les prescriptions qui s'imposent...
Etude et aménagement des situations de travail
A l'occasion des études de poste qui seront réalisées, une attention toute particulière sera portée pour faire la distinction entre les éléments de prévention des accidents du travail, des maladies professionnelles, de la pénibilité. Dans certains cas, l'un peut alimenter l'autre.
Les normes et la réglementation en vigueur peuvent être la référence pour l'évaluation, mais certains critères en-dessous des normes pourront aussi être pris en compte (exemple : bruit). Une attention particulière sera portée sur l'ergonomie des postes de travail en fonction des caractéristiques du personnel :
– aménager des postes et lieux de travail de façon à limiter les contraintes posturales et les gestes répétitifs ;
– installer des moyens de stockage et de manutention adaptés à l'activité de travail ;
– réduire le poids des équipements transportés ;
– vérifier périodiquement les installations et prévoir leur maintenance et leur entretien en cohérence avec leur usage et leur vieillissement ;
– veiller au traitement acoustique des locaux ou des équipements bruyants ;
– remplacer, dans la mesure du possible, l'utilisation d'agents chimiques dangereux par celle d'agents chimiques moins dangereux, après avis du médecin du travail ;
– mettre à disposition du personnel des équipements de protection individuelle adaptés aux conditions de réalisation de l'activité...
Actions sur la conception
Intégrer les éléments déterminants de la pénibilité dans les cahiers des charges, pour la consultation d'équipementiers ou de prestataires (équipements, véhicules, outillages, EPI, locaux et espaces de travail …), dans le cas de renouvellement de matériel ou de nouvelles acquisitions. Ces réflexions peuvent venir en complément des démarches déjà engagées :
– ski, fixations, chaussures ;
– engins de damage...
Eviter le recours à la manutention manuelle dès le stade de la conception ou de la rénovation de locaux de travail (choix des implantations, organisation des flux et de la circulation, caractéristiques des équipements mis à disposition...).
Choisir des équipements et outils de travail avec le plus bas niveau sonore et de vibration possible.
Veiller aux ambiances physiques de travail favorables au sein des locaux (bruit, ambiance thermique, ambiance lumineuse, poussières, vapeurs...).
(1) Le cinquième alinéa du paragraphe « L'organisation du travail et la formation » de l'article 12-3 est étendu sous réserve du respect des dispositions des articles R. 4624-18 et R. 4624-19 du code du travail.
(Arrêté du 17 octobre 2013 - art. 1)