ANNEXE III A L'ACCORD NATIONAL DU 13 DECEMBRE 1990
REGLEMENTS DE LA C.     BTP

PREMIERE PARTIE :
Règlement des régimes de prévoyance.
DEUXIEME PARTIE :
Règlement des régimes de frais médicaux.
TROISIEME PARTIE :
Règlement du régime " Mensualisation ".
QUATRIEME PARTIE :
Règlement du régime " Rente de conjoint ".
CINQUIEME PARTIE :
Dispositions transitoires.

PREMIERE PARTIE :
Règlement des régimes de prévoyance.
TITRE I : REGIME DE BASE OBLIGATOIRE,
REGIME NATIONAL DE PREVOYANCE DES ETAM
Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.
Article 1er-Adhésion des entreprises.
Article 2-Affiliation des participants.
Article 3-Cotisations.
Article 4-Radiation de l'entreprise.
Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.
Article 5-Conditions d'ouverture du droit.
Article 6-Maintien et cessation des garanties.
Article 7-Prescription-Rétroactivité.
Article 8-Notion de conjoint et d'enfant à charge.
Article 9-Bénéficiaires en cas de décès.
Article 10-Base de calcul des prestations.
Article 11-Revalorisation des prestations.
Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.
Article 12-Capital décès.
Article 13-Rente d'éducation.
Article 14-Rente de conjoint invalide.
Article 15-Indemnité journalière.
Article 16-Rente d'invalidité.
Section 4 : Dispositions financières.
Article 17-Fonds de revalorisation.
Article 18-Réserves techniques.
Article 19-Dotation au fonds de gestion de l'institution.
Article 20-Fonds de régulation.
Article 21-Fonds particulier.
TITRE II : REGIMES COLLECTIFS SUPPLEMENTAIRES.
Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.
Article 22-Conditions générales.
Article 23-Adhésion à une option.
Article 24-Résiliation d'une option.
Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.
Article 25-Conditions d'application.
Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.
Article 26-Capital décès.
Article 27-Rente d'éducation.
Article 28-Indemnité journalière et rente d'incapacité.
Section 4 : Dispositions financières.
Article 29-Fonds de revalorisation.
Article 30-Réserves techniques.
Article 31-Dotation au fonds de gestion de l'institution.
Article 32-Fonds de régulation.
TITRE III : REGIMES DE PREVOYANCE INDIVIDUELS
Section 1 : Dispositions générales relatives aux adhésions.
Article 33-Conditions d'adhésion.
Article 34-Modalités d'adhésion.
Article 35-Cotisations.
Article 36-Résiliation de l'adhésion.
Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties
Article 37-Modalités d'application.
Article 38-Conditions d'ouverture du droit.
Article 39-Base de calcul des prestations.
Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.
Article 40-Modalités d'application de chaque garantie.
Section 4 : Dispositions financières.
Article 41-Fonds de revalorisation.
Article 42-Dotation au fonds de gestion de l'institution.
Article 43-Fonds de régulation.
TITRE IV : REGIME DES METREURS VERIFICATEURS.
Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.
Article 44-Conditions générales.
Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.
Article 45-Conditions d'application.
Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.
Article 46-Garanties.
Section 4 : Dispositions financières.
Article 47-Dotation au fonds de gestion de l'institution.
Article 48-Fonds de régulation.
TITRE V : REGIME G.D.I.A.. " GARANTIE DECES INVALIDITE ACCIDENTELS ".
Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.
Article 49-Conditions générales.
Article 50-Adhésion des entreprises.
Article 51-Affiliation et admission des participants.
Article 52-Cotisations.
Article 53-Radiation de l'entreprise-Démission du régime.
Section 2 : Dispositions relatives à la garantie.
Article 54-Conditions générales.
Article 55-Nature de la garantie.
Article 56-Niveau de la garantie.
Article 57-Risques couverts.
Article 58-Bénéficiaire en cas de décès.
Section 3 : Dispositions financières
Article 59-Dotation au fonds de gestion de l'institution.
Article 60-Fonds de régulation.
DEUXIEME PARTIE : Règlement des régimes de frais médicaux
TITRE Ier : REGIME DE BASE OBLIGATOIRE, GARANTIE CHIRURGIE MATERNITE.
Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.
Article 1er-Conditions générales.
Section 2 : Dispositions relatives aux garanties.
Article 2-Conditions générales.
Article 3-Participation aux frais chirurgicaux.
Article 4-Allocation maternité.
SECTION 3 : DISPOSITIONS FINANCIERES.
Article 5-Conditions d'application. TITRE II : REGIMES COLLECTIFS SUPPLEMENTAIRES DE FRAIS MEDICAUX.
Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.
Article 6-Dispositions générales.
Article 7-Modalités d'adhésion.
Article 8-Admission du participant.
Article 9-Démission radiation.
Article 10-Cotisations.
Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.
Article 11-Conditions d'ouverture du droit.
Article 12-Maintien et cessation des garanties.
Article 13-Prescription.
Article 14-Bénéficiaires.
Article 15-Limite de garantie.
Article 16-Justifications.
Section 3 : Dispositions propres à chaque garantie.
Article 17-Nature des garanties.
Section 4 : Dispositions financières.
Article 18-Dotation au fonds de gestion de l'institution.
Article 19-Fonds de régulation.
TITRE III : REGIMES INDIVIDUELS DE FRAIS MEDICAUX.
Section 1 : Dispositions relatives aux adhésions.
Article 20-Conditions d'adhésion.
Article 21-Modalités d'adhésion.
Article 22-Cotisations.
Article 23-Résiliation de l'adhésion.
Section 2 : Dispositions relatives aux garanties.
Article 24.-Modalités d'application.
Section 3 : Dispositions financière.
Article 25-Dotation au fonds de gestion de l'institution.
Article 26-Fonds de régulation.
TROISIEME PARTIE :
Règlement du régime " Mensualisation ".
Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises.
Article 1er.-Adhésion.
Article 2-Admission des participants.
Article 3-Cotisations.
Article 4-Démission.
Section 2 : Dispositions générales relatives aux garanties.
Article 5-Prescription.
Article 6-Déclaration et contrôle.
Section 3 : Dispositions spécifiques aux garanties.
Article 7-Prestations.
Article 8-Pièces à fournir.
Article 9-Mode de règlement.
Section 4 : Dispositions financières.
Article 10-Dotation au fonds de gestion de l'institution.
Article 11-Fonds de régulation.
QUATRIEME PARTIE :
Règlement du régime rente de conjoint.
TITRE Ier : REGIME COLLECTIF.
Section 1 : Dispositions générales relatives aux entreprises et aux participants.
Article 1er-Conditions générales.
Article 2-Adhésion des entreprises.
Article 3-Affiliation et admission des participants.
Article 4-Cotisations.
Article 5-Radiation de l'entreprise-Démission du régime.
Section 2 : Dispositions relatives à la garantie.
Article 6-Conditions générales.
Article 7-Revalorisation.
Article 8-Montant de la rente de conjoint.
Article 9-Rente d'orphelin.
Article 10-Capital décès.
Article 11-Décès postérieur au départ en retraite.
Article 12-Modalités de paiement des rentes.
Article 13-Risques couverts.
Section 3 : Dispositions financières.
Article 14-Fonds de revalorisation.
Article 15-Réserves techniques.
Article 16-Fonds de gestion.
Article 17-Fonds de régulation.
TITRE II : REGIME INDIVIDUEL.
Section 1 : Dispositions générales relatives aux adhésions.
Article 18-Conditions d'adhésion.
Article 19-Modalités d'adhésion.
Article 20-Cotisations.
Article 21-Résiliation de d'adhésion.
Section 2 : Dispositions relatives à la garantie.
Article 22-Modalités d'application.
Article 23-Conditions d'ouverture du droit.
Article 24-Base de calcul des prestations.
Article 25-Modalités d'application de la garantie.
Section 3 : Dispositions financières.
Article 26-Conditions d'application.
CINQUIEME PARTIE :
Dispositions transitoires.
Article unique-Conditions d'application.