Tableaux des garanties
Socle conventionnel
Nature des frais
Niveaux d'indemnisation
Conventionné     /      Non conventionné
Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité
Frais de séjour
100 % de la BR
Forfait hospitalier engagé
100 % des FR limité au forfait réglementaire en vigueur
Actes de chirurgie (ADC)
Actes d'anesthésie (ADA)
Autres honoraires
100 % de la BR
Transport remboursé par la sécurité sociale

100 % de la BR
Actes médicaux
Généralistes (consultations et visites)
100 % de la BR
Spécialistes (consultations et visites)
100 % de la BR
Actes de chirurgie (ADC)
Actes techniques médicaux (ATM)
100 % de la BR
Actes d'imagerie médicale (ADI)
Actes d'échographie (ADE)
100 % de la BR
Auxiliaires médicaux
100 % de la BR

100 % de la BR
Pharmacie remboursée par la sécurité sociale

100 % de la BR
Appareillages remboursés par la sécurité sociale
Prothèses auditives
100 % de la BR
Orthopédie et autres prothèses
100 % de la BR
Soins dentaires remboursés par la sécurité sociale
100 % de la BR
Inlays simples et les onlays
125 % de la BR
Prothèses dentaires (y compris les inlays cores et les inlays à clavettes)
125 % de la BR
Orthodontie acceptée par la sécurité sociale
125 % de la BR
Optique (*) (**)
2 verres simples

1 verre simple + 1 verre complexe

2 verres complexes

1 verre simple + 1 verre multifocal ou progressif

1 verre complexe + 1 verre multifocal ou progressif

2 verres multifocaux ou progressifs

Lentilles acceptées ou refusées par la sécurité sociale (y compris lentilles jetables sécurité sociale)
RSS + un crédit par bénéficiaire de 200 €
sur 2 années civiles consécutives
Cure thermale
100 % du PLF + 150 € dans la limite des FR,
au titre des frais d'hébergement et de déplacement
lorsque la cure ne peut pas être suivie, pour des
raisons d'ordre médical, dans l'établissement
où travaille le salarié
Actes de prévention conformément aux dispositions du décret n° 2005-1226 du 29 septembre 2005
Médecines hors nomenclature
Acupuncture, chiropractie, ostéopathie
(si intervention dans le cadre de praticien inscrit auprès d'une association agréée)
30 € par acte, limité à 3 actes par année civile
Prise en charge de tous les actes de prévention.
100 % de la BR
(*) Conformément au décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014 et sauf en cas d'évolution de la vue médicalement constatée, le remboursement du renouvellement d'un équipement optique, composé de deux verres et d'une monture, n'est possible qu'au-delà d'un délai de 12 mois pour les enfants et de 24 mois pour les adultes suivant l'acquisition du précédent équipement.
(**) Monture incluse plafonnée à 100 €.
FR : frais réels engagés par l'assuré.
BR : base de remboursement retenue par l'assurance maladie obligatoire pour déterminer le montant de son remboursement.
RSS : remboursement sécurité sociale = montant remboursé par l'assurance maladie obligatoire et calculé par application du taux de remboursement légal en vigueur à la base de remboursement.
PLF : prix limite de facturation des soins thermaux.
Option complémentaire 1
Nature des frais
Niveaux d'indemnisation
Conventionné      /Non conventionné
Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité
Frais de séjour
50 % de la BR
Actes de chirurgie (ADC)
Actes d'anesthésie (ADA)
Autres honoraires
70 % de la BR pour les médecins adhérents au CAS (*)
50 % de la BR pour les médecins non adhérents au CAS (*)
Chambre particulière
1,5 % PMSS par jour
Frais d'accompagnement d'un enfant à charge de moins de 16 ans (sur présentation d'un justificatif)
1,5 % PMSS par jour
Actes médicaux
Généralistes (consultations et visites)
70 % de la BR pour les médecins adhérent au CAS (*)
50 % de la BR pour les médecins non adhérents au CAS (*)
Spécialistes (consultations et visites)
70 % de la BR pour les médecins adhérent au CAS (*)
50 % de la BR pour les médecins non adhérents au CAS (*)
Actes de chirurgie (ADC)
Actes techniques médicaux (ATM)
70 % de la BR pour les médecins adhérent au CAS (*)
50 % de la BR pour les médecins non adhérents au CAS (*)
Actes d'imagerie médicale (ADI)
Actes d'échographie (ADE)
70 % de la BR pour les médecins adhérent au CAS (*)
50 % de la BR pour les médecins non adhérents au CAS (*)
Soins dentaires remboursés par la sécurité sociale
Inlays simples, onlays
125 % de la BR
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale (y compris les inlays cores et les inlays à clavettes)
125 % de la BR
Orthodontie acceptée par la sécurité sociale
125 % de la BR
Soins dentaires non remboursés par la sécurité sociale
Orthodontie
crédit par semestre de 200 €
Prothèses dentaires
Crédit par année civile de 400 €
Parodontologie
Implants dentaires (pose des piliers + implants)
Optique (**) (***)
2 verres simples

1 verre simple + 1 verre complexe

2 verres complexes

1 verre simple + 1 verre multifocal ou progressif

1 verre complexe + 1 verre multifocal ou progressif

2 verres multifocaux ou progressifs

Lentilles acceptées ou refusées par la sécurité sociale
(y compris lentilles jetables)
RSS + crédit de 100 € par bénéficiaire sur 2 années
civiles consécutives
Cure thermale
Education thérapeutique du patient
50 % du programme ETP s'il est agréé ARS et dispensé
en station thermale, plafonné à 150 €
Maternité ou adoption
Naissance ou adoption d'un enfant déclaré

(*) CAS : Contrat d'accès aux soins.
(**) Conformément au décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014 et sauf en cas d'évolution de la vue médicalement constatée, le remboursement du renouvellement d'un équipement optique, composé de deux verres et d'une monture, n'est possible qu'au-delà d'un délai de 12 mois pour les enfants et de 24 mois pour les adultes suivant l'acquisition du précédent équipement.
(***) Monture incluse plafonnée à 150 €.
FR : frais réels engagés par l'assuré.
BR : base de remboursement retenue par l'assurance maladie obligatoire pour déterminer le montant de son remboursement.
RSS : remboursement sécurité sociale = montant remboursé par l'assurance maladie obligatoire et calculé par application du taux de remboursement légal en vigueur à la base de remboursement.
PLF : prix limite de facturation des soins thermaux.
Option complémentaire 2
Nature des frais
Niveaux d'indemnisation
Conventionné         / Non conventionné
Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité
Frais de séjour
150 % de la BR
Actes de chirurgie (ADC)
Actes d'anesthésie (ADA)
Autres honoraires
150 % de la BR pour les médecins adhérents au CAS (*) 100 % de la BR pour les médecins non adhérents au CAS (*)
Chambre particulière
3 % PMSS par jour
Frais d'accompagnement d'un enfant à charge de moins de 16 ans (sur présentation d'un justificatif)
2,5 % PMSS par jour
Actes médicaux
Généralistes et spécialistes (consultations et visites)
100 % de la BR pour les médecins adhérents au CAS (*) 80 % de la BR pour les médecins non adhérents au CAS (*)
Actes de chirurgie (ADC)
Actes techniques médicaux (ATM)
100 % de la BR pour les médecins adhérents au CAS (*) 80 % de la BR pour les médecins non adhérents au CAS (*)
Actes d'imagerie médicale (ADI)
Actes d'échographie (ADE)
100 % de la BR pour les médecins adhérents au CAS (*) 80 % de la BR pour les médecins non adhérents au CAS (*)
Actes médicaux non remboursés par la sécurité sociale
Chirurgie réfractive
Crédit par année civile de 250 € par œil
Soins dentaires remboursés par la sécurité sociale
Soins dentaires
50 % de la BR
Inlays simples, onlays
225 % de la BR
Prothèses dentaires (y compris les inlays cores et les inlays à clavettes)
225 % de la BR
Orthodontie
225 % de la BR
Soins dentaires non remboursés par la sécurité sociale
Orthodontie
Crédit par semestre de 500 €
Prothèses dentaires
Crédit par année civile de 500 €
Parodontologie
Implants dentaires (pose des piliers + implants)
Appareillages remboursés par la sécurité sociale
Prothèses auditives
Crédit par année civile de 300 €
Orthopédie et autres prothèses
Crédit par année civile de 150 €
Optique (**) (***)
2 verres simples

1 verre simple + 1 verre complexe

2 verres complexes

1 verre simple + 1 verre multifocal ou progressif

1 verre complexe + 1 verre multifocal ou progressif

2 verres multifocaux ou progressifs

Lentilles acceptées ou refusées par la sécurité sociale (y compris lentilles jetables)
RSS + Crédit de 200 € sur 2 années civiles consécutives
Cure thermale
Maternité ou adoption
Naissance ou adoption d'un enfant déclaré

(*) CAS : contrat d'accès aux soins.
(**) Conformément au décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014 et sauf en cas d'évolution de la vue médicalement constatée, le remboursement du renouvellement d'un équipement optique, composé de deux verres et d'une monture, n'est possible qu'au-delà d'un délai de 12 mois pour les enfants et de 24 mois pour les adultes suivant l'acquisition du précédent équipement.
(***) Monture incluse plafonnée à 150 €.
FR : frais réels engagés par l'assuré.
BR : base de remboursement retenue par l'assurance maladie obligatoire pour déterminer le montant de son remboursement.
RSS : remboursement sécurité sociale = montant remboursé par l'assurance maladie obligatoire et calculé par application du taux de remboursement légal en vigueur à la base de remboursement. PLF : prix limite de facturation des soins thermaux.