Tableaux des garanties
Hors Alsace-Moselle
Prestations santé
Remboursement

(en % de la BR)
Garanties complémentaires
(hors régime de base)
Garanties cumulées
(régime de base et socle complémentaire inclus)

En complément du socle

En complément du socle

En complément du socle


En complément du socle

En complément du socle

En complément


Soins courants
Honoraires de généralistes et de spécialistes









Analyses biologiques, auxiliaires médicaux









Radiologie, actes techniques









Actes de prévention responsables (1)
De 35 à 70 %









Pharmacie 65 % (90 % Alsace-Moselle)









Pharmacie 30 % (80 % Alsace-Moselle)









Pharmacie 15 %









Consultations médecines douces









Optique (2)
Monture, verres remboursés par le RO et lentilles









Crédit supplémentaire verres simples remboursés par le RO









Crédit supplémentaire verres complexes remboursés par le RO









Crédit supplémentaire optique (en l'absence de consommation pendant 2 ans)









Crédit chirurgie réfractive cornéenne de l'œil










Soins dentaires









Prothèses dentaires remboursées par le RO (hors inlays cores, inlays, onlays)









Prothèses dentaires non remboursées par le RO









Inlays cores, inlays, onlays remboursés par le RO









Crédit supplémentaire implantologie/parodontologie









Orthodontie acceptée par le RO (enfant de moins de 16 ans)









Orthodontie refusée par le RO









Forfait dentisterie esthétique (vernis, blanchiment, curetage, surfaçage)









Appareillage
Grand appareillage









Petit appareillage, dont orthopédie









Prothèses auditives remboursées par le RO









Prothèses auditives



300 € par an
400 € par an


300 € par an
400 € par an
Hospitalisation
Frais de séjour









Honoraires









Forfait journalier hospitalier









Chambre particulière (60 jours et 30 jours pour la psychiatrie)


40 € par jour
20 € par jour
40 € par jour

40 € par jour
60 € par jour
80 € par jour
Frais de lit d'accompagnement (enfant de moins de 16 ans) (60 jours)


20 € par jour
10 € par jour


20 € par jour
30 € par jour
40 € par jour

Frais de séjour et honoraires secteur conventionné









Forfait journalier hospitalier









Chambre particulière


40 € par jour
20 € par jour
40 € par jour

40 € par jour
60 € par jour
80 € par jour
Prime de naissance ou d'adoption (par enfant, pour les deux premiers)









Prime de naissance ou d'adoption (par enfant, à partir du troisième)









Polyvalents
Forfait actes lourds (18 €)









Transports remboursés par le RO









Cures thermales : frais balnéaires remboursés par le RO









Pharmacie non remboursée par le RO (sur prescription)









Vaccins non remboursés par le RO (sur prescription)









Les crédits sont présentés par bénéficiaire et par an.
RO : régime obligatoire (MSA, sécurité sociale, autre).
BR : base de remboursement de la sécurité sociale.
FR : frais réels.
(1) Actes de prévention (au sens de l'arrêté du 8 juin 2006) :
– détartrage annuel effectué en deux séances maximum ;
– ostéodensitométrie pour les femmes de plus de 50 ans ;
– scellement des sillons avant 15 ans ;
– dépistage hépatite B ;
– bilan du langage avant 15 ans ;
– dépistage des troubles de l'audition après 50 ans ;
– vaccinations (diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, hépatite B, BCG, rubéole, pneumocoques, selon âge).
(2) L'ensemble du poste optique est limité à une monture et à une paire de verres par an et par bénéficiaire (tous les 2 ans pour le socle).
Alsace-Moselle
Prestations santé
Remboursement du RO (en % de la BR)
Garanties complémentaires
(hors régime de base)
Garanties cumulées
(régime de base et socle complémentaire inclus)

En complément du socle

En complément du socle

En complément du socle


En complément du socle

En complément du socle

En complément


Soins courants
Honoraires de généralistes et de spécialistes









Analyses biologiques, auxiliaires médicaux









Radiologie, actes techniques









Actes de prévention responsables (1)
De 35 à 90 %
De 65 à 10 %







Pharmacie 90 %









Pharmacie 80 %









Pharmacie 15 %









Consultations médecines douces









Optique (2)
Monture, verres remboursés par le RO et lentilles









Crédit supplémentaire verres simples remboursés par le RO









Crédit supplémentaire verres complexes remboursés par le RO









Crédit supplémentaire optique (en l'absence de consommation pendant 2 ans)









Crédit chirurgie réfractive cornéenne de l'œil










Soins dentaires









Prothèses dentaires remboursées par le RO (hors inlays cores, inlays, onlays)









Prothèses dentaires non remboursées par le RO









Inlays cores, inlays, onlays remboursés par le RO









Crédit supplémentaire implantologie/parodontologie









Orthodontie acceptée par le RO (enfant de moins de 16 ans)









Orthodontie refusée par le RO









Forfait dentisterie esthétique (vernis, blanchiment, curetage, surfaçage)









Appareillage
Grand appareillage









Petit appareillage, dont orthopédie









Prothèses auditives remboursées par le RO









Prothèses auditives



300 € par an
400 € par an


300 € par an
400 € par an
Hospitalisation
Frais de séjour









Honoraires









Forfait journalier hospitalier









Chambre particulière (60 jours et 30 jours pour la psychiatrie)


40 € par jour
20 € par jour
40 € par jour

40 € par jour
60 € par jour
80 € par jour
Frais de lit d'accompagnement (enfant de moins de 16 ans) (60 jours)


20 € par jour
10 € par jour
20 € par jour

20 € par jour
30 € par jour
40 € par jour

Frais de séjour et honoraires secteur conventionné









Forfait journalier hospitalier









Chambre particulière


40 € par jour
20 € par jour
40 € par jour

40 € par jour
60 € par jour
80 € par jour
Prime de naissance ou d'adoption (par enfant, pour les deux premiers)









Prime de naissance ou d'adoption (par enfant, à partir du troisième)









Polyvalents
Forfait actes lourds (18 €)









Transports remboursés par le RO









Cures thermales : frais balnéaires remboursés par le RO









Pharmacie non remboursée par le RO (sur prescription)









Vaccins non remboursés par le RO (sur prescription)









Les crédits sont présentés par bénéficiaire et par an.
RO : régime obligatoire (MSA, sécurité sociale, autre).
BR : base de remboursement de la sécurité sociale.
FR : frais réels.
(1) Actes de prévention (au sens de l'arrêté du 8 juin 2006) :
– détartrage annuel effectué en deux séances maximum ;
– ostéodensitométrie pour les femmes de plus de 50 ans ;
– scellement des sillons avant 15 ans ;
– dépistage hépatite B ;
– bilan du langage avant 15 ans ;
– dépistage des troubles de l'audition après 50 ans ;
– vaccinations (diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche, hépatite B, BCG, rubéole, pneumocoques, selon âge).
(2) L'ensemble du poste optique est limité à une monture et à une paire de verres par an et par bénéficiaire (tous les 2 ans pour le socle).