Tableaux des garanties
Remboursement total dans la limite des frais réels sous déduction de la sécurité sociale
Garantie (*)
Régime conventionnel
Option n° 1
Option n° 2
Frais d'hospitalisation
Chirurgie, hospitalisation médecine, psychiatrie, chirurgie et obstétrique
Frais de séjour



Honoraires (praticiens non CAS)



Honoraires (praticiens CAS)



Forfait actes lourds
Couverture aux frais réels :
actuellement 18 €
Couverture aux frais réels :
actuellement 18 €
Couverture aux frais réels :
actuellement 18 €
Forfait hospitalier
Couverture aux frais réels : actuellement 18 €
par jour en hôpital ou en clinique et 13,50 €
par jour dans le service psychiatrique
Couverture aux frais réels : actuellement 18 €
par jour en hôpital ou en clinique et 13,50 €
par jour dans le service psychiatrique
Couverture aux frais réels : actuellement 18 € par jour en hôpital ou en clinique et 13,50 €
par jour dans le service psychiatrique
Chambre particulière par jour
Conventionnée
100 % des frais réels
dans la limite de 45 €
100 % des frais réels
dans la limite de 60 €
100 % des frais réels
dans la limite de 90 €
Personne accompagnante
Conventionnée
100 % des frais réels
dans la limite de 45 € par jour
100 % des frais réels
dans la limite de 60 € par jour
100 % des frais réels
dans la limite de 90 € par jour
Frais médicaux
Consultations, visites généralistes (non CAS)



Consultations, visites généralistes (CAS)



Consultations, visites spécialistes (non CAS)



Consultations, visites spécialistes (CAS)











Auxiliaires médicaux



Actes techniques médicaux (petite chirurgie) (non CAS)



Actes techniques médicaux (petite chirurgie) (CAS)



Imagerie médicale (non CAS)



Imagerie médicale (CAS)



Orthopédie et autres prothèses



Prothèses auditives
450 € par oreille
2 prothèses par an maximum
avec un minimum de 100 % BR
600 € par oreille
2 prothèses par an maximum
avec un minimum de 100 % BR
1 000 € par oreille
2 prothèses par an maximum
avec un minimum de 100 % BR
Transport accepté par la sécurité sociale



Dentaire : limité à 3 prothèses par an et par bénéficiaire. Au-delà, garantie égale à celle du décret n° 2014-1025
Soins dentaires



Soins dentaires avec dépassements (y compris inlay/onlay)



Orthodontie
Acceptée par la sécurité sociale



Refusée par la sécurité sociale (1)
Non couverte
250 % de la BR
reconstituée sur base TO90
250 % de la BR
reconstituée sur base TO90
Prothèses dentaires
Remboursées : dents du sourire



Remboursées : dents de fond de bouche



Inlays-cores



Non remboursées par la sécurité sociale par an et par bénéficiaire



Parodontologie non remboursée
Non couverte
200 € par an
300 € par an
Implantologie par an et par bénéficiaire



Frais d'optique les garanties s'entendent :
Adultes : un équipement tous les 2 ans, sauf en cas de changement d'acuité visuelle, avec un maximum d'un équipement annuel
Enfants : un équipement annuel

Grille régime conventionnel
Grille option n° 1
Grille option n° 2


Prescrites : acceptées, refusées, jetables
85 € par an par bénéficiaire
(avec au minimum le remboursement
du ticket modérateur
pour les lentilles acceptées)
100 € par an par bénéficiaire
(avec au minimum le remboursement
du ticket modérateur
pour les lentilles acceptées)
200 € par an par bénéficiaire (avec au minimum le remboursement
du ticket modérateur
pour les lentilles acceptées)
Chirurgie réfractive (par œil)



Actes de prévention
Tous les actes des contrats responsables
Oui au ticket modérateur
Oui au ticket modérateur
Oui au ticket modérateur

Médecines douces : ostéopathe, chiro-
practeur, pédicure podologue, acupuncteur, diététicien, psychologue, psychomotricien, tabacologue
Non couvertes
3 × 25 € par an
4 × 30 € par an
Patch antitabac
Non couvert
Non couvert
50 € par an
Vaccin antigrippal
Frais réels. Limite 15 €
Contraception féminine
50 € par an
Diététique (prescription par un diététicien ou médecin non prise en charge par la sécurité sociale)
60 € par an
Ostéodensitométrie
50 € par an
Vaccins prescrits non remboursés
90 € par an
Assistance santé



(*) Les praticiens ayant signé le contrat d'accès aux soins verront leurs remboursements augmentés de 20 % de la BR conformément au décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014.
(1) Au-delà de 25 ans, la prise en charge des actes orthodontiques est soumise à l'avis du dentiste consultant de l'organisme assureur.
BR : base de remboursement sécurité sociale.
Régime conventionnel
Mineurs < 18 ans

Type de verre






(régime général)

2 verres +
1 monture (*)









2 verres +
1 monture (*)
Verres simple foyer sphériques
Sphère de - 6 à + 6
2242457, 2261874




2203240, 2287916




Sphère de - 6,25 à - 10
ou de + 6,25 à + 10
2243304, 2243540, 2291088, 2297441




2263459, 2265330, 2280660, 2282793




Sphère < - 10

2248320, 2273854




2235776, 2295896




Verres simple foyer sphéro-cylindriques
Cylindre ≤ + 4
sphère de - 6 à + 6
2200393, 2270413




2226412, 2259966




Cylindre ≤ + 4
sphère < - 6 ou > + 6
2219381, 2283953




2254868, 2284527




Cylindre > + 4
Sphère de - 6 à + 6
2238941, 2268385




2212976, 2252668




Cylindre > + 4
Sphère < - 6 ou > + 6
2206800, 2245036




2288519, 2299523




Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de - 4 à + 4
2264045, 2259245




2290396, 2291183




Sphère < - 4 ou > + 4
2202452, 2238792




2245384, 2295198




Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de - 8 à + 8
2240671, 2282221




2227038, 2299180




Sphère < - 8 ou > + 8
2234239, 2259660




2202239, 2252042











(régime général)






















(*) 2 verres + 1 monture doivent s'entendre en complément de la base de remboursement de la sécurité sociale par période de 1 an pour les mineurs ou, en cas de changement de correction, par période de 2 ans pour les adultes (sans changement de correction).
Option n° 1
Mineurs < 18 ans

Type de verre






(régime général)

2 verres +
1 monture (*)









2 verres +
1 monture (*)
Verres simple foyer sphériques
Sphère de - 6 à + 6
2242457, 2261874




2203240, 2287916




Sphère de -6,25 à - 10
ou de + 6,25 à + 10
2243304, 2243540 2291088, 2297441




2263459, 2265330 2280660, 2282793




Sphère < - 10 ou > + 10
2248320, 2273854




2235776, 2295896




Verres simple foyer sphéro-cylindriques
Cylindre ≤ + 4
Sphère de - 6 à + 6
2200393, 2270413




2226412, 2259966




Cylindre ≤ + 4
Sphère < - 6 ou > + 6
2219381, 2283953




2254868, 2284527




Cylindre > + 4
Sphère de - 6 à + 6
2238941, 2268385




2212976, 2252668




Cylindre > + 4
Sphère < - 6 ou > + 6
2206800, 2245036




2288519, 2299523




Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de - 4 à + 4
2264045, 2259245




2290396, 2291183




Sphère < - 4 ou > + 4
2202452, 2238792




2245384, 2295198




Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de - 8 à + 8
2240671, 2282221




2227038, 2299180




Sphère < - 8 ou > + 8
2234239, 2259660




2202239, 2252042











(régime général)






















(*) 2 verres + 1 monture doivent s'entendre en complément de la base de remboursement de la sécurité sociale par période de 1 an pour les mineurs ou, en cas de changement de correction, par période de 2 ans pour les adultes (sans changement de correction).
Option n° 2
Mineurs < 18 ans

Type de verre






(régime général)

2 verres +
1 monture (*)









2 verres +
1 monture (*)
Verres simple foyer sphériques
Sphère de - 6 à + 6
2242457, 2261874




2203240, 2287916




Sphère de - 6,25 à - 10
ou de + 6,25 à + 10
2243304, 2243540 2291088, 2297441




2263459, 2265330 2280660, 2282793




Sphère < - 10 ou > + 10
2248320, 2273854




2235776, 2295896




Verres simple foyer sphéro-cylindriques
Cylindre ≤ + 4
Sphère de - 6 à + 6
2200393, 2270413




2226412, 2259966




Cylindre ≤ + 4
Sphère < - 6 ou > + 6
2219381, 2283953




2254868, 2284527




Cylindre > + 4
Sphère de - 6 à + 6
2238941, 2268385




2212976, 2252668




Cylindre > + 4
Sphère < - 6 ou > + 6
2206800, 2245036




2288519, 2299523




Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de - 4 à + 4
2264045, 2259245




2290396, 2291183




Sphère < - 4 ou > + 4
2202452, 2238792




2245384, 2295198




Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de - 8 à + 8
2240671, 2282221




2227038, 2299180




Sphère < - 8 ou > + 8
2234239, 2259660




2202239, 2252042











(régime général)






















(*) 2 verres + 1 monture doivent s'entendre en complément de la base de remboursement de la sécurité sociale par période de 1 an pour les mineurs ou, en cas de changement de correction, par période de 2 ans pour les adultes (sans changement de correction).