Le montant des indemnités de petits déplacements est fixé pour le département du Rhône au taux suivants, à compter du 1er décembre 1990.
Indemnité de repas : 44 F dans toutes les zones, exceptée la zone I a.
Indemnité de transport :

(2) INDEMNITE (en francs)
!------------------!
!   (1)   !  (2)   !
!---------!--------!
! Zone 1 a! 11,45  !
! Zone 1 b! 14,60  !
! Zone 2  ! 28,85  !
! Zone 3  ! 45,60  !
! Zone 4  ! 63,45  !
! Zone 5  ! 80,50  !
!------------------!
Indemnité de trajet :

(2) INDEMNITE (en francs)
!------------------!
!   (1)   !  (2)   !
!---------!--------!
! Zone 1 a!  3,85  !
! Zone 1 b!  7,00  !
! Zone 2  ! 13,35  !
! Zone 3  ! 19,55  !
! Zone 4  ! 25,90  !
! Zone 5  ! 31,70  !
!------------------!

Les parties signataires conviennent de se réunir à nouveau dans de la deuxième quinzaine du mois de septembre 1991. TABLEAUX  pour la SGEBTP du RHÔNE :
I Tableau A :
Entreprises dont le siège social, l'agence ou le bureau sont situés dans le territoire de la Courly (en francs).
Indemnités de repas :

(2) DISTANCES
(3) INDEMNITE (en francs)
!-----------------------------!
!   (1)   !    (2)    !  (3)  !
!---------!-----------!-------!
! Zone 1  ! 0 à 10 km ! 44,00 !
! Zone 2  !10 à 20 km ! 44,00 !
! Zone 3  !20 à 30 km ! 44,00 !
! Zone 4  !30 à 40 km ! 44,00 !
! Zone 5  !40 à 50 km ! 44,00 !
!-----------------------------!
Indemnité de transport :

(2) DISTANCES
(3) INDEMNITE (en francs)
!-----------------------------!
!   (1)   !    (2)    !  (3)  !
!---------!-----------!-------!
! Zone 1  ! 0 à 10 km ! 14,60 !
! Zone 2  !10 à 20 km ! 28,85 !
! Zone 3  !20 à 30 km ! 45,60 !
! Zone 4  !30 à 40 km ! 63,45 !
! Zone 5  !40 à 50 km ! 80,50 !
!-----------------------------!
Indemnité de trajet :

(2) DISTANCES
(3) INDEMNITE (en francs)
!-----------------------------!
!   (1)   !    (2)    !  (3)  !
!---------!-----------!-------!
! Zone 1  ! 0 à 10 km !  7,00 !
! Zone 2  !10 à 20 km ! 13,35 !
! Zone 3  !20 à 30 km ! 19,55 !
! Zone 4  !30 à 40 km ! 25,90 !
! Zone 5  !40 à 50 km ! 31,70 !
!-----------------------------!
Total indemnité :

(2) DISTANCES
(3) INDEMNITE (en francs)
!-------------------------------!
!   (1)   !    (2)    !  (3)    !
!---------!-----------!---------!
! Zone 1  ! 0 à 10 km !  65,60  !
! Zone 2  !10 à 20 km !  86,20  !
! Zone 3  !20 à 30 km ! 109,15  !
! Zone 4  !30 à 40 km ! 133,35  !
! Zone 5  !40 à 50 km ! 156,20  !
!-------------------------------!
2 Tableau B :
Entreprises dont le siège social, l'agence ou le bureau sont situés en dehors du territoire de la Courly (en francs).
Indemnités de repas :

(2) DISTANCES
(3) INDEMNITE (en francs)
!-----------------------------!
!   (1)   !    (2)    !  (3)  !
!---------!-----------!-------!
! Zone 1 a! 0 à  4 km ! néant !
! Zone 1 b! 4 à 10 km ! 44,00 !
! Zone 2  !10 à 20 km ! 44,00 !
! Zone 3  !20 à 30 km ! 44,00 !
! Zone 4  !30 à 40 km ! 44,00 !
! Zone 5  !40 à 50 km ! 44,00 !
!-----------------------------!
Indemnité de transport :

(2) DISTANCES
(3) INDEMNITE (en francs)
!-----------------------------!
!   (1)   !    (2)    !  (3)  !
!---------!-----------!-------!
! Zone 1 a! 0 à  4 km ! 11,45 !
! Zone 1 b! 4 à 10 km ! 14,60 !
! Zone 2  !10 à 20 km ! 28,85 !
! Zone 3  !20 à 30 km ! 45,60 !
! Zone 4  !30 à 40 km ! 63,45 !
! Zone 5  !40 à 50 km ! 80,50 !
!-----------------------------!
Indemnité de trajet :

(2) DISTANCES
(3) INDEMNITE (en francs)
!-----------------------------!
!   (1)   !    (2)    !  (3)  !
!---------!-----------!-------!
! Zone 1 a! 0 à  4 km !  3,85 !
! Zone 1 b! 4 à 10 km !  7,00 !
! Zone 2  !10 à 20 km ! 13,35 !
! Zone 3  !20 à 30 km ! 19,55 !
! Zone 4  !30 à 40 km ! 25,90 !
! Zone 5  !40 à 50 km ! 31,70 !
!-----------------------------!
Total indemnités :

(2) DISTANCES
(3) INDEMNITE (en francs)
!------------------------------!
!   (1)   !    (2)    !  (3)   !
!---------!-----------!--------!
! Zone 1 a! 0 à  4 km !  15,30 !
! Zone 1 b! 4 à 10 km !  65,60 !
! Zone 2  !10 à 20 km !  86,20 !
! Zone 3  !20 à 30 km ! 109,15 !
! Zone 4  !30 à 40 km ! 133,35 !
! Zone 5  !40 à 50 km ! 156,20 !
!------------------------------!