N.A.P. : 21.01.
B.J.O.C. : Forge, estampage, matriçage.
N.A.F. : 28.4 A.
Champ d'application restreint :
Travaillant essentiellement pour la bijouterie et l'orfèvrerie.
N.A.P. : 21.02.
B.J.O.C. : Découpage emboutissage.
N.A.F. : 28.4 B.
Champ d'application restreint :
Travaillant essentiellement pour la bijouterie et l'orfèvrerie.
N.A.P. : 21.03.
B.J.O.C. : Traitement et revêtement des métaux doreurs argenteurs.
N.A.F. : 28.5 A.
Champ d'application restreint :
Travaillant essentiellement pour la bijouterie et l'orfèvrerie.
N.A.P. : 21.11.
B.J.O.C. : Fabrication de quincaillerie, chaînes, bourses, tissus à mailles métalliques.
N.A.F. : 28.7 J, 28.7 E.
Champ d'application restreint :
Travaillant essentiellement pour la bijouterie et l'orfèvrerie.
N.A.P. : 21.12.
B.J.O.C. : Fabrication de coutellerie.
N.A.F. : 28.6 A, 28.7 L.
Champ d'application restreint :
Vaisselle en étain et couverts autres qu'en métaux précieux et métal argenté.
N.A.P. : 21.15.
B.J.O.C. : Fabrication de petits articles métalliques.
N.A.F. : 28.7 N.
Champ d'application restreint :
Etuis à cigarettes, boîtes à fards, boîtes à poudre (poudriers).
N.A.P. : 53.05.
B.J.O.C. : Fabrication d'articles de bijouterie en matière plastique.
N.A.F. : 25.2 G.
Champ d'application restreint :
Uniquement pour les adhérents des organismes signataires.
N.A.P. : 54.04.
B.J.O.C. : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, tailles de pierres, monnaies, médailles, décorations émaux.
N.A.F. : 36.2 A, 36.2 C, 36.6 A, 52.7 F-Z.
Champ d'application restreint :
52.7 F-Z : essentiellement réparation de bijoux.
N.A.P. : 54.06.
B.J.O.C. : Articles de bureau et articles de Paris.
N.A.F. : 36.6 E.
Champ d'application restreint :
Briquets, ouvrages en écaille, nacre, ivoire, os, corne, corail, bois d'animaux, cires, gélatines, etc..
N.A.P. : 54.07.
B.J.O.C. : Accessoires d'ameublement, articles funéraires en métal précieux.
N.A.F. : 28.7 P.
N.A.P. : 58.12.
B.J.O.C. : Commerces de gros, divers, joaillerie, orfèvrerie, pierres, perles.
N.A.F. : 51.4 S.
Champ d'application restreint :
Conformément à la clause prévue à l'article 1er de la convention collective du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie, et après la date d'extension de cette convention, la convention collective de la B.J.O.C. du 5 juin 1970 modifiée demeure applicable aux entreprises du commerce de détail, code A.P.E. n° 64-65 qui l'appliquent à la date d'extension susvisée, sont adhérentes aux syndicats affiliés à la fédération B.J.O.C. et non adhérentes à l'une des organisations syndicales signataires de la convention collective du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie.
N.A.P. : 64.45.
B.J.O.C. : Commerces de détail de l'horlogerie-bijouterie.
N.A.F. : 52.4 V.
Champ d'application restreint :
Conformément à la clause prévue à l'article 1er de la convention collective du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie, et après la date d'extension de cette convention, la convention collective de la B.J.O.C. du 5 juin 1970 modifiée demeure applicable aux entreprises du commerce de détail, code A.P.E. n° 64-65 qui l'appliquent à la date d'extension susvisée, sont adhérentes aux syndicats affiliés à la fédération B.J.O.C. et non adhérentes à l'une des organisations syndicales signataires de la convention collective du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie.
(1)Texte annulé et remplacé par l'accord national paritaire du 28 avril 1994 publié au BO Conventions collectives 95-3.
(1)Texte annulé et remplacé par l'accord national paritaire du 28 avril 1994 publié au BO Conventions collectives 95-3.