Tableau de garanties
Remboursement total dans la limite des frais réels inclus remboursement sécurité sociale (sauf pour les forfaits)
Garanties bases conventionnelles

Base + option 1
Base + option 2
Frais d'hospitalisation
Frais de séjour



Honoraires (signataires OPTAM (*)/ OPTAM CO (*)



Actes de chirurgie (ADC)
Actes d'anesthésie (ADA)
Actes d'obstétrique (ACO)
Actes techniques médicaux (ATM)
Honoraires (non signataires OPTAM (*)/ OPTAM CO (*)



Actes de chirurgie (ADC)
Actes d'anesthésie (ADA)
Actes d'obstétrique (ACO)
Actes techniques médicaux (ATM)
Forfait hospitalier



Forfait actes lourds



Chambre particulière par jour :
Conventionnée (y compris maternité)

limité à 2 % PMSS

limité à 3 % PMSS

limité à 3 % PMSS
Chambre particulière par jour :
Non conventionnée (y compris maternité)



limité à 3 % PMSS
Personne accompagnante :
Conventionné

limité à 1,5 % PMSS

limité à 1,5 % PMSS

limité à 1,5 % PMSS
Personne accompagnante :
Non conventionné



limité à 1,5 % PMSS
Frais médicaux
Consultation – visites : généralistes signataires de l'OPTAM (*)



Consultation – visites : généralistes Non signataires de l'OPTAM (*)



Consultation – visites : spécialistes signataires OPTAM (*)/ OPTAM CO (*)



Consultation – visites : spécialistes Non signataires OPTAM (*)/ OPTAM CO (*)



Médecine douce : acupuncture, ostéopathie, étiopathie, homéopathie (praticiens reconnus par les annuaires professionnels)
25 € par séance dans la limite de 3 séances par an et par bénéficiaire
25 € par séance dans la limite de 5 séances par an et par bénéficiaire
50 € par séance dans la limite de 5 séances par an et par bénéficiaire




Vaccins non remboursés par la sécurité sociale (par an et par bénéficiaire)
1,5 % PMSS
1,5 % PMSS

Analyses et examens de biologie



Auxiliaires médicaux



Actes de petite chirurgie (ADC) et actes techniques médicaux (ATM) signataires OPTAM (*)/ OPTAM CO (*)



Actes de petite chirurgie (ADC) et actes techniques médicaux (ATM) non signataires OPTAM (*)/ OPTAM CO (*)



Radiologie, actes d'imagerie médicale (ADI) et actes d'échographie (ADE) signataires OPTAM (*)/ OPTAM CO (*)



Radiologie, actes d'imagerie médicale (ADI) et actes d'échographie (ADE) non signataires OPTAM (*)/ OPTAM CO (*)



Orthopédie et autres prothèses



Prothèses auditives
10 % PMSS par oreille
(maxi 2 oreilles par an)
20 % PMSS par oreille
(maxi 2 oreilles par an)
30 % PMSS par oreille
(maxi 2 oreilles par an)
Transport accepté par la sécurité sociale




Soins dentaires



Onlays/ inlays



Orthodontie :
Acceptée par la sécurité sociale



Refusée par la sécurité sociale



Parodontologie



Implantologie (par an et par bénéficiaire)



Prothèses dentaires remboursées :
Remboursées par la sécurité sociale : dents du sourire (incisives, canines, prémolaires)

Dans la limite de 1 000 € par an et par bénéficiaire (1)

Dans la limite de 1 250 € par an et par bénéficiaire (1)

Dans la limite de 1 500 € par an et par bénéficiaire (1)
Remboursées par la sécurité sociale : dents de fond de bouche



Inlays-core




Conformément au décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014, le remboursement du renouvellement d'un équipement optique, composé de deux verres et d'une monture, n'est possible qu'au-delà d'un délai de 24 mois suivant l'acquisition du précédent équipement pour les adultes, ce délai est ramené à 12 mois pour les mineurs ou en cas d'évolution de la vue médicalement constatée.

Grille optique 1
Grille optique 2
Grille optique 3
Lentilles prescrites (acceptées, refusées, jetables)



Chirurgie réfractive (par œil)



Monture adulte
Grille optique 1
Grille optique 2
Grille optique 3
Monture enfant
Grille optique 1
Grille optique 2
Grille optique 3
Actes de prévention
Tous les actes des contrats responsables



Actes divers
Cures thermales acceptées par la sécurité sociale par an et par bénéficiaire (hors thalassothérapie)



Ostéodensitométrie (par an et par bénéficiaire)



Patchs antitabac (par an et par bénéficiaire)



(*) : OPTAM/ OPTAM-CO » : option pratique tarifaire maîtrisée/ option pratique tarifaire maîtrisée – Chirurgie obstétrique. Elles remplacent, à compter du 1er janvier 2017, le contrat d'accès aux soins (CAS).
Les garanties concernées visent toutefois l'ensemble des dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée mentionnés à l'article L. 871-1 du code de la sécurité sociale, y compris le CAS durant sa période provisoire de coexistence avec l'OPTAM/ l'OPTAM-CO.
(1) Au-delà du forfait annuel, la garantie qui s'applique est de 125 % BR pour chaque acte conformément au décret n° 2014-1025 du 8 septembre 2014.
Grille n° 1
Mineurs < 18 ans

Type de verre

LPP < 18 ans



LPP > 18 ans


Verres Simple Foyer, Sphérique
Sphère de – 6 à + 6
2242457,2261874



2203240,2287916



Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10
2243304,2243540,2291088,2297441



2263459,2265330,2280660,2282793



Sphère < – 10 ou > + 10
2248320,2273854



2235776,2295896



Verres simple foyer, sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 sphère de – 6 à + 6
2200393,2270413



2226412,2259966



Cylindre < + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2219381,2283953



2254868,2284527



Cylindre > + 4 sphère de – 6 à + 6
2238941,2268385



2212976,2252668



Cylindre > + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2206800,2245036



2288519,2299523



Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
2264045,2259245



2290396,2291183



Sphère < – 4 ou > + 4
2202452,2238792



2245384,2295198



Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
2240671,2282221



2227038,2299180



Sphère < – 8 ou > + 8
2234239,2259660



2202239,2252042












Grille n° 2
Mineurs < 18 ans

Type de Verre

LPP < 18 ans



LPP > 18 ans


Verres simple foyer, sphérique
Sphère de – 6 à + 6
2242457,2261874



2203240,2287916



Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10
2243304,2243540,2291088,2297441



2263459,2265330,2280660,2282793



Sphère < – 10 ou > + 10
2248320,2273854



2235776,2295896



Verres simple foyer, sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 sphère de – 6 à + 6
2200393,2270413



2226412,2259966



Cylindre < + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2219381,2283953



2254868,2284527



Cylindre > + 4 sphère de – 6 à + 6
2238941,2268385



2212976,2252668



Cylindre > + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2206800,2245036



2288519,2299523



Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
2264045,2259245



2290396,2291183



Sphère < – 4 ou > + 4
2202452,2238792



2245384,2295198



Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
2240671,2282221



2227038,2299180



Sphère < – 8 ou > + 8
2234239,2259660



2202239,2252042












Grille n° 3
Mineurs < 18 ans

Type de Verre

LPP < 18 ans



LPP > 18 ans



Sphère de – 6 à + 6
2242457,2261874



2203240,2287916



Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10
2243304,2243540,2291088,2297441



2263459,2265330,2280660,2282793



Sphère < – 10 ou > + 10
2248320,2273854



2235776,2295896



Verres simple foyer, sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 sphère de – 6 à + 6
2200393,2270413



2226412,2259966



Cylindre < + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2219381,2283953



2254868,2284527



Cylindre > + 4 sphère de – 6 à + 6
2238941,2268385



2212976,2252668



Cylindre > + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2206800,2245036



2288519,2299523



Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
2264045,2259245



2290396,2291183



Sphère < – 4 ou > + 4
2202452,2238792



2245384,2295198



Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
2240671,2282221



2227038,2299180



Sphère < – 8 ou > + 8
2234239,2259660



2202239,2252042












Dans les trois grilles, les remboursements assureurs s'entendent par verre.