Garanties collectives « complémentaire santé obligatoire »
Remboursement total dans la limite des frais réels
sous déduction de la sécurité sociale
Base 1 (*)
Option n° 1
Option n° 2
Frais d'hospitalisation
Chirurgie – Hospitalisation
Conventionnée frais de séjour



Conventionnée honoraires CAS



Conventionnée honoraires non CAS



Forfait hospitalier
Couverture aux frais réels,
actuellement :
18 € par jour
Couverture aux frais réels,
actuellement :
18 € par jour
Couverture aux frais réels,
actuellement :
18 € par jour
Forfait actes lourds
Non couvert
FR, actuellement 18 €
FR, actuellement 18 €
Chambre particulière par jour
Conventionnée
Non couverte
2 % du PMSS
3 % du PMSS
Personne accompagnante
Conventionnée
Non couverte
1,5 % du PMSS
2 % du PMSS
Consultations – Visites généralistes CAS



Consultations – Visites généralistes non CAS



Consultations – Visites spécialistes CAS



Consultations – Visites spécialistes non CAS



Base 1 (*)
Option n° 1
Option n° 2

100 % BR (médicaments remboursés à 65 % et à 30 % y compris homéopathie)


Vaccins non remboursés par la sécurité sociale
Non couverts
1,5 % du PMSS par an
et par bénéficiaire
2 % du PMSS par an
et par bénéficiaire




Auxiliaires médicaux



Actes techniques médicaux (petite chirurgie) CAS



Actes techniques médicaux (petite chirurgie) non CAS



Radiologie CAS



Radiologie non CAS



Orthopédie et autres prothèses



Prothèses auditives

10 % du PMSS par oreille, minimum TM (maxi. 2 par an et par bénéficiaire)
20 % du PMSS par oreille (maxi. 2 par an et par bénéficiaire)
Transport accepté par la sécurité sociale



Dentaire limité à 3 prothèses par an et par bénéficiaire (équivalent SPR 50). Au-delà, garantie égale à celle du décret n° 2014-1025
Soins dentaires



Onlays-inlays



Orthodontie
Acceptée par la sécurité sociale



Refusée par la sécurité sociale
Non couverte
Non couverte
Non couverte
Base 1 (*)
Option n° 1
Option n° 2
Prothèses dentaires
Remboursées : dents du sourire



Remboursées : dents de fond de bouche



Inlays-cores



Non remboursées par la sécurité sociale
Non couverte
Non couverte
Non couverte
Parodontologie
Non couverte
Non couverte
Non couverte
Implantologie
Non couverte
12 % du PMSS par an
et par bénéficiaire
12 % du PMSS par an
et par bénéficiaire
Garantie base conventionnelle
Frais d'optique. – Les garanties s'entendent : verres + monture (mineurs) et lentilles par an et par bénéficiaire ; verres + montures (adultes), une paire tous les 2 ans
Verres et montures
Un forfait 2 verres + monture de 100, 150 ou 200 € selon la correction
Grille optique n° 2
Grille optique n° 3

Prescrites : acceptées, refusées, jetables
Non couvertes
3 % du PMSS par an
et par bénéficiaire
5 % du PMSS par an
et par bénéficiaire
Chirurgie réfractive
Non couverte
22 % du PMSS par œil
35 % du PMSS par œil
Frais de cures thermales (hors thalassothérapie)
Acceptées par la sécurité sociale
Non couvertes
5 % du PMSS
7 % du PMSS
Médecines douces (ostéopathie, étiopathie, acupuncture...)
Reconnus comme praticiens par les annuaires professionnels
Non couvertes
3 x 25 € par an
et par bénéficiaire
5 x 35 € par an
et par bénéficiaire
Base 1 (*)
Option n° 1
Option n° 2
Ostéodensitométrie
Par bénéficiaire
Non couverte
25 € par an
et par bénéficiaire
50 € par an
et par bénéficiaire
Actes de prévention
Tous les actes des contrats responsables
Oui au ticket modérateur
Oui au ticket modérateur
Oui au ticket modérateur
Patch antitabac
Non couvert
2 % du PMSS par an
et par bénéficiaire
4 % du PMSS par an
et par bénéficiaire
(*) Tel que défini dans le décret n° 2014-1025 du 8 septembre 2014 relatif aux garanties d'assurance complémentaire santé des salariés mises en place en application de l'article L. 911-7 du code de la sécurité sociale.
(En euros.)
Grille n° 2
Enfants < 18 ans



Type de verre

LPP < 18 ans
Rbt sécurité sociale
Rbt ass. (*)


LPP > 18 ans
Rbt sécurité sociale
Rbt ass. (*)

Verres à simple foyer, sphériques
Sphère de – 6 à + 6
2242457, 2261874




2203240, 2287916




Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10
2243540, 2291088




2265330, 2280660




Sphère < – 10 ou > + 10
2248320, 2273854




2235776, 2295896




Verres à simple foyer, sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 sphère de – 6 à + 6
2200393, 2270413




2226412, 2259966




Cylindre < + 4 sphère de < – 6 ou > + 6
2219381, 2283953




2254868, 2284527




Cylindre > + 4 sphère de – 6 à + 6
2238941, 2268385




2212976, 2252668




Cylindre > + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2206800, 2245036




2288519, 2299523




Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
2264045, 2259245




2290396, 2291183




Sphère < – 4 ou > + 4
2202452, 2238792




2245384, 2295198




Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
2240671, 2282221




2227038, 2299180




Type de verre

LPP < 18 ans
Rbt sécurité sociale
Rbt ass. (*)


LPP > 18 ans
Rbt sécurité sociale
Rbt ass. (*)

Sphère < – 8 ou > + 8
2234239, 2259660




2202239, 2252042













(*) Le remboursement assureur s'entend par verre ; les verres + monture sont limités à une paire tous les 2 ans pour les adultes, sauf changement de correction médicalement constaté.
(En euros.)
Grille n° 3
Enfants < 18 ans



Type de verre

LPP < 18 ans
Rbt sécurité sociale
Rbt ass. (*)


LPP > 18 ans
Rbt sécurité sociale
Rbt ass. (*)

Verres à simple foyer, sphériques
Sphère de – 6 à + 6
2242457, 2261874




2203240, 2287916




Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10
2243540, 2291088




2265330, 2280660




Sphère < – 10 ou > + 10
2248320, 2273854




2235776, 2295896




Verres à simple foyer, sphéro-cylindriques
Cylindre < + 4 sphère de – 6 à + 6
2200393, 2270413




2226412, 2259966




Cylindre < + 4 sphère de < – 6 ou > + 6
2219381, 2283953




2254868, 2284527




Cylindre > + 4 sphère de – 6 à + 6
2238941, 2268385




2212976, 2252668




Cylindre > + 4 sphère < – 6 ou > + 6
2206800, 2245036




2288519, 2299523




Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
2264045, 2259245




2290396, 2291183




Sphère < – 4 ou > + 4
2202452, 2238792




2245384, 2295198




Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
2240671, 2282221




2227038, 2299180




Type de verre

LPP < 18 ans
Rbt sécurité sociale
Rbt ass. (*)


LPP > 18 ans
Rbt sécurité sociale
Rbt ass. (*)

Sphère < – 8 ou > + 8
2234239, 2259660




2202239, 2252042













(*) Le remboursement assureur s'entend par verre ; les verres + monture sont limités à une paire tous les 2 ans pour les adultes, sauf changement de correction médicalement constaté.