Les prestations du tableau ci-dessous sont exprimées sous déduction des prestations de la sécurité sociale hormis pour les forfaits optique (en complément de la sécurité sociale).
Base obligatoire régime professionnel de santé
Option niveau 1
Option niveau 2
Hospitalisation (*)
Séjour conventionné ou non



Honoraires CAS conventionnés



Honoraires non CAS conventionnés



Honoraires non conventionnés



Forfait hospitalier



Chambre particulière (hors maternité)

60 € / jour
80 € / jour
Lit accompagnant
30 € / jour
30 € / jour
30 € / jour
Participation forfaitaire sur les actes coûteux







Soins courants (*)
Médecins adhérents non adhérents au CAS (**)



Médecins adhérents au CAS (**)



Actes de spécialité non CAS



Actes de spécialité CAS



Auxiliaires médicaux



Radiologie, imagerie médicale, échographie non CAS



Radiologie, imagerie médicale, échographie CAS



Participation forfaitaire sur les actes coûteux



Analyses et examens de laboratoire



Pharmacie (*)
Frais pharmaceutiques remboursés par la sécurité sociale



Dentaire (*)
Soins dentaires remboursés par la sécurité sociale : soins dentaires, actes d'endodontie, actes de prophylaxie bucco-dentaire, parodontologie



Inlays-onlays remboursés par la sécurité sociale



Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale :
– couronnes, bridges et inter de bridges
– couronnes sur implant



– prothèses dentaires amovibles
– réparations sur prothèses
– inlays-cores
Implants refusés par la sécurité sociale



Orthodontie acceptée par la sécurité sociale




Un remboursement tous les 2 ans pour les adultes sauf évolution de la vision médicalement constatée (hors enfant mineur) (***)
Forfaits exprimés en complément de la sécurité sociale avec un maximum de 150 € pour la monture
A. – Verres simples foyer sphère − 6 à + 6, cylindre < ou = 4 + monture



B. – Verres simples foyers, multifocaux ou progressifs sphère − 6 à + 6 ou cylindre supérieur à 4 + monture



C. – Verres multifocaux ou progressifs
Sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de − 8 à + 8 ou sphériques dont la sphère est hors zone de − 4 à + 4 pour adulte + monture



Verres mixtes A et B, A et C ou B et C + monture
A + B/2 ou A + C/2 ou B + C/2
A + B/2 ou A + C/2 ou B + C/2
A + B/2 ou A + C/2 ou B + C/2
Lentilles acceptées par la sécurité sociale ou non/an
100 € avec un minimum de 100 % BR
200 € avec un minimum de 100 % BR
300 € avec un minimum de 100 % BR
Chirurgie réfractive (pour les 2 yeux/an)




Forfait maternité/adoption



Chambre particulière



Autres (*)
Acupuncture, chiropractie, ostéopathie,
psychologue et psychomotricien pour enfant, consultation diététicien prescrite par un médecin pour enfant

Jusqu'à 2 séances/an limitées à 30 €/séance
Jusqu'à 4 séances/an limitées à 40 €/séance
Pharmacie prescrite non remboursée y compris moyens contraceptifs, sevrage tabagique, ostéodensitométrie

30 € par an
50 € par an
Cures thermales acceptées par la sécurité sociale



Prothèses médicales, orthopédiques et autres



Prothèses auditives

250 € par prothèse
300 € par prothèse
FR : Frais réels.
TM : ticket modérateur. PMSS : montant en vigueur de 3 170 € au 1er janvier 2015.
BR : base de remboursement de la sécurité sociale (reconstitué pour actes non acceptés).
(*) Remboursements limités aux dépenses engagées et effectués dans le respect des contrats responsables.
(**) Contrat d'accès aux soins de l'avenant n° 8 de la convention médicale.
(***) L'équipement optique (verres + monture) est limité à un remboursement tous les 2 ans sauf en cas d'évolution de la vision médicalement constatée. Cette limitation n'est pas applicable pour les enfants mineurs qui bénéficient d'un équipement tous les ans.