- Industries textiles (s.a.i.):
Numéros : 470 et 470-0
Désignation :
Effilochage de chiffons.
Numéros : 470-6
- Industrie textile du lin, du chanvre et filature de la ramie:
Numéros : 472 et 472-0
Désignation :
Filature de la ramie.
Numéros : 472-1
Désignation :
Filature de lin et de chanvre (sauf pour corderie).
Numéros : 472-2
Désignation :
Filature de lin et de chanvre au mouillé.
Numéros : 472-21
Désignation :
Filature de lin et de chanvre au sec.
Numéros : 472-22
Désignation :
Filature d'étoupe de lin, de chanvre.
Numéros : 472-23
Désignation :
Filterie de fil de lin ; fabrique de fil à coudre.
Numéros : 472-3
Désignation :
Filature et fabrique associées de fil à coudre en lin.
Numéros : 472-31
Désignation :
Fabrique de fil à coudre en lin sans filature.
Numéros : 472-32
Désignation :
Préparation pour tissage de lin et de chanvre ; encollage de fils, mise en carte ; lisage de dessein pour le tissage.
Numéros : 472-4
Désignation :
Tissage de lin et de chanvre.
Numéros : 472-5
Désignation :
Filature et tissage de lin et chanvre.
Numéros : 472-51
Désignation :
Tissage de toile, coutil, treillis, etc.
Numéros : 472-52
Désignation :
Fabrique de tissus damassés, de tissus pour linge de table et de maison (avec ou sans fabrique de linge), de linge damassé, de toile ouvrée : nappes, serviettes, torchons ; de linge pour hôtels, pour compagnies de navigation (1).
Numéros : 472-53
Désignation :
Tissage de toiles fines en lin ; batiste, linon, toile à mouchoirs ; tissage de tissus légers en lin, de gaze, de tissus pour pansements, canevas.
Numéros : 472-54
Désignation :
Tissage de tissus de lin comportant un atelier de teinture et apprêts.
Numéros : 472-55
- Industrie du jute, de la ficellerie, corderie, câblerie en toutes matières textiles et en papier ; des tissus en fibres dures et en papier et des tapis en jute et en fibres dures :
Numéros : 473 et 473-0
Désignation :
Filature de jute, de fibres dures, de papier.
Numéros : 473-2
Désignation :
Filature, tissage de jute et fibres similaires.
Numéros : 473-21
Désignation :
Filature de fibres dures, sisal, manille, alfa, coco, etc.
Numéros : 473-22
Désignation :
Filature de papier (textilose).
Numéros : 473-23
Désignation :
Filature de chanvre et de lin pour corderie.
Numéros : 473-24
Désignation :
Ficellerie, corderie, câblerie.
Numéros : 473-3
Désignation :
Ficellerie, corderie, câblerie en toutes matières textiles et en papier ; fabrique de câbles mixtes.
Numéros : 473-31
Désignation :
Filature et ficellerie, corderie, câblerie en toutes matières textiles et en papier ; fabrique de ficelle lieuse et de fils pour ficellerie, corderie.
Numéros : 473-32
Désignation :
Tissage de jute et fibres similaires.
Numéros : 473-4
Désignation :
Filature, tissage de jute et fibres similaires.
Numéros : 473-41
Désignation :
Tissage de jute et fibres similaires et fabrication de sacs de jute et fibres similaires.
Numéros : 473-42
Désignation :
Tissage de papier.
Numéros : 473-43
Désignation :
Fabrique de tissus en fibres dures ; de tapis végétaux en jute et fibres similaires ou en fibres dures de scourtins et sacs en fibres dures.
Numéros : 473-5
Désignation :
Tissage de fibres dures : coco, sisal, alfa, etc.
Numéros : 473-51
Désignation :
Fabrique de tapis végétaux en fibres dures, tapis-brosses, passages, carpettes.
Numéros : 473-52
Désignation :
Fabrique de sacs et scourtins en fibres dures.
Numéros : 473-53
Désignation :
Fabrique de passages et carpettes de jute et fibres similaires.
Numéros : 473-54
Désignation :
Tressage de jute, de fibres similaires, de fibres dures.
Numéros : 473-6
Désignation :
Fabrique de tresses pour espadrilles.
Numéros : 473-61
- Industrie du coton :
Numéros : 474 et 474-0
Désignation :
Préparation du coton, cardage, peignage de coton ; fabrique et conditionnement de l'ouate.
Numéros : 474-1
Désignation :
Cardage et peignage de coton.
Numéros : 474-11
Désignation :
Fabrique d'ouates industrielles et de coton hydrophile, ouatine.
Numéros : 474-12
Désignation :
Manutention et conditionnement des ouates et cotons cardés :
transformateurs ouatiers.
Numéros : 474-13
Désignation :
Filature de coton.
Numéros : 474-2
Désignation :
Filature de coton, filature de coton et fibranne et fibres synthétiques discontinues.
Numéros : 474-21
Désignation :
Filature de coton sur carde fileuse.
Numéros : 474-22
Désignation :
Fabrique de fil de coton, retorderie, filterie de coton.
Numéros : 474-3
Désignation :
Filature et filterie associées.
Numéros : 474-31
Désignation :
Filterie de coton (fabrique de fil à coudre sans filature).
Numéros : 474-32
Désignation :
Préparation pour tissage : encollage de fils, mise en cartes, lisage de dessins, ateliers de préparation pour tissage à domicile.
Numéros : 474-4
Désignation :
Tissage de coton.
Numéros : 474-5
Désignation :
Filature et tissage de coton.
Numéros : 474-51
Désignation :
Fabrique de cotonnade, de toile de coton, de doublure, lustrine, molleton, piqué, batiste, calicot, shirting, satinette.
Numéros : 474-52
Désignation :
Fabrique de velours de coton.
Numéros : 474-53
Désignation :
Fabrique de tissus d'ameublement en coton.
Numéros : 474-54
Désignation :
Fabrique de tissus fins en coton, gaze, canevas, grenadine, mousseline, organdi, tarlatane, plumetis.
Numéros : 474-55
Désignation :
Fabrique de couvertures de coton.
Numéros : 474-56
Désignation :
Fabrique de tapis de coton.
Numéros : 474-57
Désignation :
Tissage de coton comportant un atelier de teinture : fabrique de tissus de coton imprimé, cretonne, satinette imprimée.
Numéros : 474-58
Désignation :
Fabrique de toiles à serpillières, à wassingues.
Numéros : 474-59
Désignation :
Transformation de tissus de coton " fabricants transformateurs " en tissus de coton acheteurs de tissus écrus et vendeurs de tissus finis.
Numéros : 474-7
Désignation :
Traitement des linters, blanchiment de linters.
Numéros : 474-8
- Industrie de la laine :
Numéros : 475 et 475-0
Désignation :
Préparation de la laine avant filature.
Numéros : 475-1
Désignation :
Délainage.
Numéros : 475-11
Désignation :
Lavage, dégraissage, désuintage de la laine.
Numéros : 475-12
Désignation :
Carbonisage, épaillage de la laine.
Numéros : 475-13
Désignation :

Numéros : 475-14
Désignation :

Numéros : 475-15
Désignation :
Transformation de déchets de laine.
Numéros : 475-16
Désignation :
Filature de laine (sans tissage annexe, avec ou sans retordage).
Numéros : 475-2
Désignation :
Filature de laine ou poils fins assimilés peignés : alpaga, lama, vigogne, yackmohair, chameau, cachemire.
Numéros : 475-21
Désignation :
Filature de laine ou poils fins assimilés cardés : alpaga, lama, vigogne, yackmohair, chameau, cachemire.
Numéros : 475-22
Désignation :
Filature de poils de lapin angora.
Numéros : 475-23
Désignation :
Filature de poils communs ou grossiers.
Numéros : 475-24
Désignation :
Retordage et pelotonnage de laine (sans filature annexe).
Numéros : 475-3
Désignation :
Retordage de laine avec ou sans pelotonnage.
Numéros : 475-31
Désignation :
Pelotonnage de laine (sans retordage).
Numéros : 475-32
Désignation :
Préparation de laine pour tissage, mise en carte et lisage, ateliers de préparation pour tissage à domicile de drap de laine.
Numéros : 475-4
Désignation :
Tissage de laine (avec ou sans filature, avec ou sans teintures et apprêts).
Numéros : 475-5
Désignation :
Tissage à la main (tapis et tapisserie exceptés).
Numéros : 475-51
Désignation :
Tissage mécanique de tissus d'habillement.
Numéros : 475-52
Désignation :
Tissage mécanique de couvertures.
Numéros : 475-53
Désignation :
Tissage mécanique de tissus feutré.
Numéros : 475-54
Désignation :
Tissage mécanique de tissus d'ameublement.
Numéros : 475-55
Désignation :
Tissage mécanique de velours et peluches.
Numéros : 475-56
Désignation :
Fabrique de feutres foulés.
Numéros : 475-8
Désignation :
Tissage de tapis et tapisserie de laine.
Numéros : 475-9
Désignation :
Tissage mécanique de tapis, moquettes, etc.
Numéros : 475-91
- Industrie de la soierie (y compris transformation de tous filés de fibres artificielles et synthétiques [n. d. a.] sur du matériel de soierie) :
Numéros : 476 et 476-0
Désignation :
Cardage, peignage de soie, fabrique de schappe, de bourre de soie, de bourrette de soie, d'ouate de soie.
Numéros : 476-1
Désignation :
Filature de soie et de schappe.
Numéros : 476-2
Désignation :
Dévidage de cocons et opérations connexes.
Numéros : 476-21
Désignation :
Fabrique de crins de Florence.
Numéros : 476-22
Désignation :
Filature de schappe (filature de soie, de bourrette de soie et filature sur matériel schappe de filés de fibranne et de filés de fibres synthétiques discontinues).
Numéros : 476-23
Désignation :
Moulinage de soie et de filés de fibres continues, artificielles et synthétiques.
Numéros : 476-3
Désignation :
Mouliniers façonniers.
Numéros : 476-31
Désignation :
Transformateurs marchands.
Numéros : 476-32
Désignation :
Fabrique de fil à coudre en ces matières.
Numéros : 476-33
Désignation :
Industries annexes au tissage de soieries.
Numéros : 476-4
Désignation :
Encollage.
Numéros : 476-41
Désignation :
Lisage de dessins.
Numéros : 476-43
Désignation :
Préparation pour le tissage.
Numéros : 476-44
Désignation :
Tissage de soieries (y compris de fibres artificielles et synthétiques sur le matériel soierie).
Numéros : 476-5
Désignation :
Fabricants-tisseurs.
Numéros : 476-51
Désignation :
Façonniers-tisseurs.
Numéros : 476-52
Désignation :
Tissage de verre.
Numéros : 476-53
Désignation :
Tissage de soierie comportant un atelier de teinture, apprêt, impression.
Numéros : 476-54
Désignation :
Fabricants-transformateurs de tissus de soie et plus généralement de tissus de filés de fibres artificielles et synthétiques sur du matériel et selon la technique de la soierie.
Numéros : 476-7
- Bonneterie :
Numéros : 481 et 481-0
Désignation :
Bonneterie à la main.
Numéros : 481-1
Désignation :
Fabrique de bonneterie à la main, tricot main, tricot au crochet, aux aiguilles.
Numéros : 481-11
Désignation :
Factage en bonneterie à la main.
Numéros : 481-12
Désignation :
Bonneterie mécanique.
Numéros : 481-2
Désignation :
Fabrique de bas, chaussettes, mi-bas, soquettes.
Numéros : 481-21
Désignation :
Fabrique de gants et mitaines tricotées et de tissus en points de mailles.
Numéros : 481-22
Désignation :
Fabrique d'étoffes et pièces à points de mailles pour survêtements à côtes, unis, à mailles, jersey, interlock, indémaillables, jacquard, etc. ; tissus des Pyrénées.
Numéros : 481-23
Désignation :
Fabrique de sous-vêtements et articles hygiéniques à points de maille, chemises, tricots de corps, gilets de coton, de laine, layette machine, suspensoirs. Articles divers : protège-bas, habillage de gâteaux de rayonne, manchons à gaz, etc. (1).
Numéros : 481-24
Désignation :
Fabrique de vêtements de bonneterie, proportionnée à points de maille, unie ou fantaisie : pulls-overs, cardigans, robes, manteaux, jupes, tailleurs, deux-pièces, articles de layette et tous autres articles à maille pour hommes, femmes et enfants : châles et fichus en bonneterie (2).
Numéros : 481-25
Désignation :
Fabrique de bonneterie foulée : bérets basques (3) ; chéchias ; chaussons ; semelles.
Numéros : 481-26
- Fabrique de produits textiles élastiques pour tous usages (4).
Numéros : 482 et 482-0
Désignation :
Fabrique de fils élastiques guipés, de bandes de tissus, de lacets en caoutchouc.
Numéros : 482-1
Désignation :
Fabrique à mailles élastiques, genouillères, etc. (5).
Numéros : 482-11
Désignation :
Fabrique de dentelles élastiques, de tissus à mailles et articles élastiques : dentelles, tulles et guipures-bobinots élastiques.
Numéros : 482-2
Désignation :
Fabrique de dentelles, etc., bobinots élastiques.
Numéros : 482-22
- Fabrique de dentelles, tulles, guipures-bobinots, broderies (6) :
Numéros : 483 et 483-0
Désignation :
Fabrique de dentelles mécaniques (7).
Numéros : 483-2
Désignation :
Fabrique de dentelles mécaniques, de tulles, de guipures-bobinots au mètre ou sous-forme d'articles à la pièce produits directement sur métiers (rideaux, vitrages, napperons, dessus de lit, etc.), voilettes, réseaux unis ou façonnés au crochet mécanique, fabrique de filets et résilles pour cheveux.
Numéros : 483-21
Désignation :
Perçage de cartons pour tulles façonnés, dentelles et guipures-bobinots.
Numéros : 483-22
Désignation :
Fabrique de broderie mécanique (sur métier à fil continu) au mètre ou sous forme d'articles tombant directement du métier (8).
Numéros : 483-5
Désignation :
Fabrique de filets de cheveux, filets de front, résilles en cheveux, tissage de cheveux.
Numéros : 483-6
- Fabrique de rubans, tresses et passementrie :
Numéros : 484 et 484-0
Désignation :
Fabrique de rubans de coton, de sangles et de mèches.
Numéros : 484-1
Désignation :
Fabrique de rubans de coton.
Numéros : 484-11
Désignation :
Fabrique de sangles de coton.
Numéros : 484-12
Désignation :
Fabrique de mèches de coton, pour bougies, lampes, etc.
Numéros : 484-13
Désignation :
Fabrique de rubans de laine, de rubans de velours de laine.
Numéros : 484-2
Désignation :
Fabrique de rubans de soieries, rubanerie sur du matériel de soierie.
Numéros : 484-3
Désignation :
Fabrique de courroies tissées.
Numéros : 484-4
Désignation :
Fabrique de courroies tissées en poil de chameau.
Numéros : 484-41
Désignation :
Fabrique de courroies en coton.
Numéros : 484-42
Désignation :
Fabrique de courroies en lin et en autres matières textiles.
Numéros : 484-43
Désignation :
Fabrique de passementerie métallique, fabrique d'ornements d'églises et de vêtements sacerdotaux.
Numéros : 484-6
Désignation :
Fabrique de passementerie métallique or et argent, de galons, de soutache, de broderie métallique, de dorures pour uniformes, pour képis ; épaulettes, franges or et argent.
Numéros : 484-61
Désignation :
Fabrique d'ornements d'église, de vêtements sacerdotaux.
Numéros : 484-62
Désignation :
Guimpiers façonniers : fabrique de fil guipé pour passementerie.
Numéros : 484-63
Désignation :
Fabrique de tresses, lacets et passementerie mécanique.
Numéros : 484-7
Désignation :
Fabrique de lacets en matières textiles diverses : lacets de chaussures, lacets de corsets.
Numéros : 484-71
Désignation :
Fabrique de tresses en matières textiles diverses ; fabrique de cordelières, de galons, de ganses.
Numéros : 484-72
Désignation :
Fabrique de passementerie mécanique en matières textiles diverses ; fabrique de canetille, de chenilles, franges, glands, olives en coton, laine, soie.
Numéros : 484-73
Désignation :
Fabrique de bolducs.
Numéros : 484-8
Désignation :
Fabrique de cordons de tirage.
Numéros : 484-9
- Fabrique de filets, filets noués, filets de pêche :
Numéros : 485 et 485-0
Désignation :
Fabrique de filets noués, filets de pêche.
Numéros : 485-01
Désignation :
Raccomodage de filets.
Numéros : 485-02
- Teinture et apprêts sur coton, lin, chanvre et toutes fibres dures, laine, soie, fibres artificielles synthétiques :
Numéros : 486 et 486-0
Désignation :
Blanchiment de fibres textiles sous toutes leurs formes : matières, fils, rubans, tissus (classiques et autres : gazes à pansements, singalettes, étamines, couvertures, etc.), articles de bonneterie (tous articles à maille y compris les bérets et les tissus élastiques).
Numéros : 486-01
Désignation :
Apprêt de fibres textiles sous toutes leurs formes (fils, tissus, rubans), collage, gommage de tissus, catissage, crêpage, déraillage, brassage, rinçage, encollage, flambage, lustrage de fils, mercerisage, similisage, décatissage, chimiquage, bonneterie (formage, préformage, calandrage), grattage. Apprêt permanent, infroissable, irrétrécissable, ignifuge et hydrofuge.
Numéros : 486-02
Désignation :
Teinture de fibres textiles avant filature, teinture de matières, filés, bobines, rubans de carde, rubans de peignés et rubans tissés.
Numéros : 486-03
Désignation :
Teinture de tissus composés de toutes fibres textiles (classiques et autres : velours fins et d'ameublement, toiles à bâches, feutres, couvertures, articles pour usages industriels, étamines, etc.), articles de bonneterie (tous articles à mailles y compris les bérets et les tissus élastiques).
Numéros : 486-04
Désignation :
Impression sur étoffes au cadre, à la planche, au rouleau, impression de chaînes pour tissus, application sur tous tissus, flocage de tissus.
Numéros : 486-05
- Industries diverses de l'habillement :
Fabrique de bretelles, jarretelles, support-chaussettes, ceintures en textiles et tissus élastiques (9).
Numéros : 494-2
- Confection d'ouvrages divers en tissus :
Désignation :
Confection de bâches, de sacs (s.a.i.) (9).
Numéros : 495-3
Désignation :
Confection de bâches, bannes, prélarts, stores, housses en étoffe, tentes et vélums, fabrique de hamacs en toile, tuyaux, conduits, seaux en toile.
Numéros : 495-31
Désignation :
Confection de sacs (s.a.i.) en toile, chanvre, etc., de sacs à blé, à lettres. Réparation de sacs.
Numéros : 495-32
Désignation :
Fabrique de pansements découpés (n.d.a.) de bandes plâtrées.
Numéros : 495-6
- Gravure :
Désignation :
Gravure de planches, de rouleaux, de cadres et de cylindres pour impression sur étoffes (à la molette, au poinçon, gravure mécanique, photogravure).
Numéros : 552-3
- Transformation des matières plastiques :
Désignation :
Fabrique par extrusion de feuilles de polyéthylène.
Numéros : 614
Désignation :
Transformation de feuilles de polyéthylène.
Numéros : 615 et Pour partie
Désignation :
Production de feuilles de polyéthylène avec transformations connexes de ces feuilles.
Numéros : 616
- Commerce des produits textiles bruts, des sacs et de la corderie :
Numéros : 751 et 751-0
Désignation :
Commerce de gros du jute et des fibres dures, des sacs et de la corderie : commerce de cordages.
Numéros : 751-3
Désignation :
Commerce de gros de la laine : laine brute ou lavée, filée ou peignée. Collecte, négoce et triage de poils d'angora.
Numéros : 751-5
Désignation :
Commerce de cocons, de soie brute, de tissus asiatiques, de tissus de soie écrue, de déchets de soie.
Numéros : 751-6
Désignation :
Commerce de gros de poils divers.
Numéros : 758 et 758-4
(1) Les ateliers de confection rattachés accessoirement à des établissements textiles bénéficient de la convention collective, sauf s'il s'agit d'établissements juridiquement ou matériellement distincts et sous réserve d'accords régionaux contraires.
(2) Les entreprises utilisant à la fois des tissus à maille et des tissus chaîne et trame pour la confection d'articles d'habillement sont soumises aux dispositions de l'accord du 28 février 1963 lorsqu'elles sont tenues d'appliquer la convention collective nationale de l'industrie textile.
(3) Les confectionneurs de bérets basques achetant les bérets nus pour les garnir relèvent de la chapellerie.
(4) Complété par accord du 2 juillet 1971.
(5) Les ateliers de confection rattachés accessoirement à des établissements textiles bénéficient de la convention textile, sauf s'il s'agit d'établissements juridiquement ou matériellement distincts et sous réserve d'accords régionaux contraires.
(6) Complété par accord du 2 juillet 1971.
(7) L'exclusion des fabriques de dentelles mécaniques sur métiers Leavers et assimilés situées dans la ville de Calais a été supprimée par l'accord du 15 décembre 1972.
(8) L'exclusion des fabriques de broderie mécanique situées dans la commune de Villers-Outreaux a été supprimée par l'accord du 28 mars 1972.
(9) Les ateliers de fabrication de ces articles, rattachés accessoirement à des établissements textiles, sont soumis à l'accord du 28 février 1963, sauf s'il s'agit d'établissement juridiquement ou matériellement distincts et sous réserve d'accords régionaux contraires.