Prestations prises en charge
Tableau 1. – Prises en charge : sécurité sociale + régime de branche
Régime de base
Surcomplémentaire 1
Surcomplémentaire 2
Hospitalisation médicale et chirurgicale
Honoraires chirurgicaux et médicaux
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
Frais de séjour
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
Chambre particulière
30 € par jour
30 € par jour
30 € par jour
Chambre particulière ambulatoire
25 € par jour
25 € par jour
25 € par jour
Forfait hospitalier
100 % du forfait fixé
par arrêté ministériel
100 % du forfait fixé
par arrêté ministériel
100 % du forfait fixé
par arrêté ministériel
Participation forfaitaire de l'assuré sur les actes techniques (y compris en médecine de ville)
100 % de la participation
forfaitaire
100 % de la participation
forfaitaire
100 % de la participation
forfaitaire
Frais d'accompagnement
25 € par jour
25 € par jour
25 € par jour
Frais de transport acceptés par la sécurité sociale
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)

Remboursements sécurité sociale de 15 %, 30 % ou 65 %
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
Médecine courante
Consultations et visites généralistes
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
Consultations et visites spécialistes :

consultation dans le cadre du contrat d'accès aux soins (CAS)
160 % de la BRSS (*)
160 % de la BRSS (*)
160 % de la BRSS (*)
– consultation hors CAS
140 % de la BRSS (*)
140 % de la BRSS (*)
140 % de la BRSS (*)
Analyses médicales
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
Radiologie
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
Auxiliaires médicaux
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
Actes techniques médicaux
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
Prothèses autres que dentaires acceptées par la sécurité sociale
Prothèses auditives
225 € par an
225 € par an
225 € par an
Appareillages et prothèses médicales remboursés par la sécurité sociale
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)

Soins dentaires
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale
350 % de la BRSS (*)
425 % de la BRSS (*)
500 % de la BRSS (*)
Prothèses dentaires non remboursées par la sécurité sociale
Pas de prise en charge
Pas de prise en charge
Pas de prise en charge
Orthodontie remboursée par la sécurité sociale
250 % de la BRSS (*)
250 % de la BRSS (*)
250 % de la BRSS (*)
Orthodontie non remboursée par la sécurité sociale
400 € par an
400 € par an
400 € par an
Inlays/onlays
150 % de la BRSS (*)
200 % de la BRSS (*)
200 % de la BRSS (*)

400 € par an
400 € par an
500 € par an



100 € par an
100 € par an
100 € par an

adultes : tous les 2 ans ou sur une période de 1 an en cas d'évolution de la vue (voir tableau)




Remboursement en fonction de la vision. Pour une période de 2 ans
(sauf changement de vue et pour les mineurs), cf. tableau 2 ci-après

Prise en charge chaque année d'un montant maximum par verre,
cf. tableau 2 ci-après

Prise en charge d'un montant maximum pour chaque verre sur une période
de 2 ans ou sur une période de 1 an en cas d'évolution de la vue,
cf. tableau 2 ci-après
Lentilles acceptées ou non par la sécurité sociale
150 € par an
150 € par an
150 € par an
Opération de l'œil (**)
150 € par an
150 € par an
150 € par an
Autres postes
Vaccins non remboursés par la sécurité sociale
15 € par an
15 € par an
15 € par an
Acupuncture, chiropractie, ostéopathie
25 € par séance
dans la limite
de 4 séances par an
25 € par séance
dans la limite
de 4 séances par an
25 € par séance
dans la limite
de 4 séances par an
Portabilité
Prise en charge
telle que prévue par la loi
Prise en charge
telle que prévue par la loi
Prise en charge
telle que prévue par la loi
Actes de prévention
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
100 % de la BRSS (*)
(*) Base de remboursement de la sécurité sociale.
(**) Chirurgie dite de confort non remboursée par la sécurité sociale.
Tableau 2. – Grille des garanties optiques
Type de verres
et de correction


Surcomplémentaire 1
Surcomplémentaire 2
Verre simple foyer
Sphère de – 6 à + 6



Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10



Sphère < – 10 ou ≥ + 10



Verre simple foyer, sphéro-cylindrique
Cylindre < + 4 sphère de – 6 à + 6



Cylindre < + 4 sphère < – 6 à > + 6



Cylindre > + 4 sphère de – 6 à + 6



Cylindre > + 4 sphère < – 6 à > + 6



Verre multifocal ou progressif sphérique
Sphère de – 4 à + 4



Sphère < – 4 à > + 4



Verre multifocal ou progressif sphéro-
cylindrique
Sphère de – 8 à + 8



Sphère < – 8 à > + 8