Nature et montant des garanties du régime collectif obligatoire et de la garantie optionnelle facultative
Nature des frais
Garantie de base remboursements sécurité sociale inclus (assiette BR)
Garantie + remboursements sécurité sociale et régime de base inclus (assiette BR)
Actes médicaux
Professionnels de santé adhérents à un DPTM
Généralistes (consultations et visites)


Spécialistes (consultations et visites)


Actes techniques médicaux (ATM) et radiologie


Professionnels de santé non adhérents à un DPTM
Généralistes (consultations et visites)


Spécialistes (consultations et visites)


Actes techniques et médicaux (ATM) et radiologie


Autres actes médicaux
Auxiliaires médicaux


Analyses médicales


Hospitalisation médicale, chirurgicale et maternité
Frais de séjour établissements conventionnés et non conventionnés par la sécurité sociale


Forfait journalier hospitalier, sans limitation de durée
Frais réels, limités au forfait réglementaire en vigueur
Frais réels, limités au forfait réglementaire en vigueur
Honoraires médicaux et chirurgicaux pour les médecins adhérents à un DPTM


Honoraires médicaux et chirurgicaux pour les médecins non adhérents à un DPTM


Chambre particulière
25 € par jour
(durée maximale 7 jours)
25 € par jour
(durée maximale 7 jours)
Forfait maternité



Pharmacie remboursée par la sécurité sociale (hors médicaments remboursés à 15 % par la sécurité sociale)



Consultations et soins dentaires (hors inlay-onlay)


Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale (dont inlay-onlay)


Orthodontie prise en charge par la sécurité sociale


Optique – Verres et monture : se référer à la grille optique verres et monture ci-après
Lentilles prises ou non en charge par la sécurité sociale (y compris les lentilles jetables)
RSS + 110 € par an
et par bénéficiaire (avec un minimum de 100 % de la BR)
RSS + 125 € par an
et par bénéficiaire
Chirurgie réfractive
400 € par œil
400 € par œil

Grands et petits appareillages (orthèses, prothèses médicales, orthopédie et locations d'appareils) pris en charge par la sécurité sociale


Prothèses auditives prises en charge de par la sécurité sociale
150 % BR + 200 € par oreille et par an
150 % BR + 260 € par oreille et par an
Actes de prévention


Ostéodensitométrie non remboursée par la sécurité sociale
35 € par acte
35 € par acte
Ostéopathie, chiropractie, étiopathie
25 € par séance dans la limite de 2 séances par an et par bénéficiaire
25 € par séance dans la limite
de 2 séances par an et par bénéficiaire



Optique – Grille verres et monture
Garantie de base – remboursements sécurité sociale inclus
Défaut visuel
Dans le réseau Itelis
Hors réseau Itelis
Classe de défaut visuel
Myopie ou hypermétropie (en dioptrie)
Astigmatisme (en dioptrie)
Verre simple foyer
Verre progressif jusqu'à la 4e génération
Verre simple foyer adultes/ enfants **
Verre progressif


Inférieur ou égal à 2
Résistant aux rayures
Résistant aux rayures
RSS + 33 €
RSS + 26 €
RSS + 94 €

De 0 à 2 ou de 2,25 à 4
De 2,25 à 4 ou inférieur ou égal à 2
Aminci super antireflets
Aminci super antireflets
RSS + 38 €
RSS + 31 €
RSS + 104 €

De 2,25 à 4 ou de 4,25 à 6
De 2,25 à 4 ou inférieur ou égal à 4
Super aminci Super antireflets
Super aminci super antireflets
RSS + 58 €
RSS + 51 €
RSS + 124 €

De 6,25 à 8 ou de 0 à 8
Inférieur ou égal à 4 ou supérieur ou égal à 4,25
Ultra aminci super antireflets haut de gamme
Ultra aminci super antireflets haut de gamme
RSS + 76 €
RSS + 64 €
RSS + 144 €

Supérieur ou égal à 8,25
Tous cylindres
Ultra aminci précalibrage/ optimisation d'épaisseur super antireflets haut de gamme
Ultra aminci précalibrage/ optimisation d'épaisseur super antireflets haut de gamme
RSS + 104 €
RSS + 82 €
RSS + 165 €
Monture : RSS + 60 €
Limite de consommation : 1 équipement tous les 2 ans (sauf pour les mineurs ou en cas d'évolution de la vue médicalement constatée – période réduite à 1 an) *.
Garantie + remboursements sécurité sociale et régime de base inclus
Défaut visuel
Dans le réseau Itelis
Hors réseau Itelis
Classe de défaut visuel
Myopie ou hypermétropie (en dioptrie)
Astigmatisme (en dioptrie)
Verre simple foyer
Verre progressif jusqu'à la 5e génération
Verre simple foyer adultes/ enfants **
Verre progressif


Inférieur ou égal à 2
Super antireflets haut de gamme
Super antireflets haut de gamme
RSS + 58 €
RSS + 51 €
RSS + 134 €

De 0 à 2 ou de 2,25 à 4
De 2,25 à 4 ou inférieur ou égal à 2
Aminci super antireflets haut de gamme
Aminci super antireflets haut de gamme
RSS + 68 €
RSS + 61 €

De 2,25 à 4 ou de 4,25 à 6
De 2,25 à 4 ou inférieur ou égal à 4
Super aminci super antireflets haut de gamme
Super aminci super antireflets haut de gamme
RSS + 78 €
RSS + 71 €
RSS + 174 €

De 6,25 à 8 ou de 0 à 8
Inférieur ou égal à 4 ou supérieur ou égal à 4,25
Surface asphérique ultra aminci super antireflets haut de gamme
Ultra aminci super antireflets haut de gamme
RSS + 96 €
RSS + 89 €
RSS + 194 €

Supérieur ou égal à 8,25
Tous cylindres
Surface asphérique ultra aminci précalibrage/ optimisation d'épaisseur super antireflets haut de gamme
Ultra aminci précalibrage/ optimisation d'épaisseur super antireflets haut de gamme
RSS + 124 €
RSS + 102 €
RSS + 205 €
Monture : adultes : RSS + 120 €/ enfants : RSS + 102 €
Limite de consommation : 1 équipement tous les 2 ans (sauf pour les mineurs ou en cas d'évolution de la vue médicalement constatée – période réduite à 1 an) *.
* Pour l'appréciation de la période permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d'acquisition d'un équipement optique (ou du premier élément de l'équipement dans l'hypothèse d'un remboursement demandé en deux temps). La période de renouvellement de l'équipement pour les adultes est réduite à 1 an en cas de renouvellement justifié par une évolution de la vue. La justification de l'évolution de la vue se fonde soit sur la présentation d'une nouvelle prescription médicale portant une correction différente de la précédente, soit sur la présentation de la prescription initiale comportant les mentions portées par l'opticien. La nouvelle correction doit être comparée à celle du dernier équipement ayant fait l'objet d'un remboursement par le co-assureur.
** Adultes : 18 ans et plus.
** Enfants : moins de 18 ans.
Ces remboursements sont limités, toutes prestations comprises, aux frais réels engagés.
BR : base de remboursement de la sécurité sociale.
RSS : remboursement sécurité sociale.

DPTM : dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée, à savoir : CAS : contrat d'accès aux soins ; OPTAM : option pratique tarifaire maîtrisée ; OPTAM CO : option pratique tarifaire maîtrisée pour les chirurgiens et les obstétriciens.