Objet et montant du remboursement de la base
Chirurgie hospitalière conventionnée : 150 % de la base de remboursement de la sécurité sociale (BR) :
– forfait hospitalier : couverture aux frais réels ;
– forfait actes lourds : couverture aux frais réels ;
– chambre particulière : 1,50 % du PMSS (panier moyen sécurité sociale) ;
– personne accompagnante : 1,50 % du PMSS (panier moyen sécurité sociale).
Frais médicaux :
– consultations, visites généralistes : 100 % de la BR ;
– consultations, visites spécialistes : 150 % de la BR ;
– pharmacie : 100 % de la BR (toutes vignettes) ;
– vaccins non remboursés par la sécurité sociale : 25 € ;
– analyses : 100 % de la BR ;
– auxiliaires médicaux : 100 % de la BR ;
– actes techniques médicaux (petite chirurgie) : 100 % de la BR ;
– radiologie : 100 % de la BR ;
– orthopédie et autres prothèses : 125 % de la BR ;
– prothèses auditives : 400 € tous les 2 ans, par oreille ;
– transport accepté par la sécurité sociale : 100 % de la BR.
Dentaire : limité à 3 prothèses par an et par bénéficiaire ; au-delà, garantie égale à celle des garanties complémentaires définies à l'article D. 911-1 du code de la sécurité sociale :
– soins dentaires : 100 % de la BR ;
– onlays-inlays : 125 % de la BR.
Orthodontie :
– acceptée par la sécurité sociale : 200 % de la BR ;
– refusée par la sécurité sociale : non couverte.
Prothèses dentaires :
– remboursées dents du sourire : 350 % de la BR ;
– remboursées dents du fond de bouche : 250 % de la BR ;
– inlay cores : 125 % de la BR ;
– non remboursées par la sécurité sociale : 250 % de la BR reconstituée ;
– parodontologie : 200 € ;
– implantologie : 200 €.
Frais d'optique : les garanties s'entendent verres + monture (enfant) ou lentilles, par an et par bénéficiaire ; verres + monture (adulte), une paire tous les 2 ans. Le remboursement s'entend par verre dans le tableau ci-après.
(En euros.)
Verres et monture


Verres simple foyer sphériques
Sphère de – 6 à + 6
Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10
Sphère < – 10 ou > + 10






Verres simple foyer, sphères cylindriques
Cylindre < + 4, sphère de – 6 à + 6
Cylindre < + 4, sphère < – 6 ou > + 6
Cylindre > + 4, sphère de – 6 à + 6
Cylindre > + 6, sphère de < – 6 ou > + 6








Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
Sphère de < – 4 ou > + 4




Verres multifocaux ou progressifs cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
Sphère de < – 8 à > + 8







Lentilles : 150 € par an et par bénéficiaire.
Chirurgie réfractive : 400 € par œil.
Frais de cure thermale (hors thalassothérapie), par an et par bénéficiaire, cure acceptée par la sécurité sociale : 100 €.
Médecines douces (ostéopathie, étiopathie, acupuncture …) reconnues comme praticiens par les annuaires professionnels : 4 × 25 € par an et par bénéficiaire.
Dépistages (ostéodensitométrie, audition, obésité …) par bénéficiaire, prescrits médicalement : 40 € par an et par bénéficiaire.
Actes de prévention :
Tous les actes des contrats responsables : TM.
Patch antitabac : 40 € par an et par bénéficiaire.
Objet et montant du remboursement de la base. – Option 1
Chirurgie hospitalière conventionnée : 200 % de la base de remboursement de la sécurité sociale (BR) :
– forfait hospitalier : couverture aux frais réels ;
– forfait actes lourds : couverture aux frais réels ;
– chambre particulière : 2,25 % du PMSS (panier moyen sécurité sociale) ;
– personne accompagnante : 2,25 % du PMSS (panier moyen sécurité sociale).
Frais médicaux :
– consultations, visites généralistes : 100 % de la BR ;
– consultations, visites spécialistes : 200 % de la BR ;
– pharmacie : 100 % de la BR (toutes vignettes) ;
– vaccins non remboursés par la sécurité sociale : 50 € ;
– analyses : 100 % de la BR ;
– auxiliaires médicaux : 100 % de la BR ;
– actes techniques médicaux (petite chirurgie) : 125 % de la BR ;
– radiologie : 125 % de la BR ;
– orthopédie et autres prothèses : 150 % de la BR ;
– prothèses auditives : 800 € tous les 2 ans, par oreille ;
– transport accepté par la sécurité sociale : 100 % de la BR.
Dentaire : limité à 3 prothèses par an et par bénéficiaire ; au-delà, garantie égale à celle des garanties complémentaires définies à l'article D. 911-1 du code de la sécurité sociale :
– soins dentaires : 100 % de la BR ;
– onlays-inlays : 150 % de la BR.
Orthodontie :
– acceptée par la sécurité sociale : 300 % de la BR ;
– refusée par la sécurité sociale : non couverte.
Prothèses dentaires :
– remboursées dents du sourire : 400 % de la BR ;
– remboursées dents du fond de bouche : 300 % de la BR ;
– inlays cores : 150 % de la BR ;
– non remboursées par la sécurité sociale : 300 % de la BR reconstituée ;
– parodontologie : 300 € ;
– implantologie : 300 €.
Frais d'optique : les garanties s'entendent verres + monture (enfant) ou lentilles, par an et par bénéficiaire ; verres + monture (adulte), une paire tous les 2 ans. Le remboursement s'entend par verre dans le tableau ci-dessous :
(En euros.)
Verres et monture


Verres simple foyer sphériques
Sphère de – 6 à + 6
Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10
Sphère < – 10 ou > + 10






Verres simple foyer, sphères cylindriques
Cylindre < + 4, sphère de – 6 à + 6
Cylindre < + 4, sphère < – 6 ou > + 6
Cylindre > + 4, sphère de – 6 à + 6
Cylindre > + 6, sphère de < – 6 ou > + 6








Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
Sphère de < – 4 ou > + 4




Verres multifocaux ou progressifs cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
Sphère de < – 8 à > + 8







Lentilles : 200 € par an et par bénéficiaire.
Chirurgie réfractive : 600 € par œil.
Frais de cure thermale (hors thalassothérapie) par an et par bénéficiaire, cure acceptée par la sécurité sociale : 200 €.
Médecines douces (ostéopathie, étiopathie, acupuncture …) reconnues comme praticiens par les annuaires professionnels : 4 × 30 € par an et par bénéficiaire.
Dépistages (ostéodensitométrie, audition, obésité …) par bénéficiaire, prescrits médicalement : 60 € par an et par bénéficiaire.
Actes de prévention :
Tous les actes des contrats responsables : TM.
Patch antitabac : 60 € par an et par bénéficiaire.
Objet et montant du remboursement de la base. – Option 2
Chirurgie hospitalière conventionnée : 300 % de la base de remboursement de la sécurité sociale (BR) :
– forfait hospitalier : couverture aux frais réels ;
– forfait actes lourds : couverture aux frais réels ;
– chambre particulière : 3 % du PMSS (panier moyen sécurité sociale) ;
– personne accompagnante : 3 % du PMSS (panier moyen sécurité sociale).
Frais médicaux :
– consultations, visites généralistes : 150 % de la BR ;
– consultations, visites spécialistes : 300 % de la BR ;
– pharmacie : 100 % de la BR (toutes vignettes) ;
– vaccins non remboursés par la sécurité sociale : 100 € ;
– analyses : 150 % de la BR ;
– auxiliaires médicaux : 150 % de la BR ;
– actes techniques médicaux (petite chirurgie) : 150 % de la BR ;
– radiologie : 150 % de la BR ;
– orthopédie et autres prothèses : 200 % de la BR ;
– prothèses auditives : 1 200 € tous les 2 ans, par oreille ;
– transport accepté par la sécurité sociale : 100 % de la BR.
Dentaire : limité à 3 prothèses par an et par bénéficiaire au-delà, garantie égale à celle des garanties complémentaires définies à l'article D. 911-1 du code de la sécurité sociale :
– soins dentaires : 100 % de la BR ;
– onlays-inlays : 200 % de la BR.
Orthodontie :
– acceptée par la sécurité sociale : 350 % de la BR ;
– refusée par la sécurité sociale : 250 % de la BR.
Prothèses dentaires :
– remboursées dents du sourire : 450 % de la BR ;
– remboursées dents du fond de bouche : 350 % de la BR ;
– inlays cores : 200 % de la BR ;
– non remboursées par la sécurité sociale : 350 % de la BR reconstituée ;
– parodontologie : 500 € ;
– implantologie : 500 €.
Frais d'optique : les garanties s'entendent verres + monture (enfant) ou lentilles, par an et par bénéficiaire ; verres + monture (adulte), une paire tous les 2 ans. Le remboursement s'entend par verre dans le tableau ci-après.
(En euros.)
Verres et montures


Verres simple foyer sphériques
Sphère de – 6 à + 6
Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10
Sphère < – 10 ou > + 10






Verres simple foyer, sphères cylindriques
Cylindre < + 4, sphère de – 6 à + 6
Cylindre < + 4, sphère < – 6 ou > + 6
Cylindre > + 4, sphère de – 6 à + 6
Cylindre > + 6, sphère de < – 6 ou > + 6








Verres multifocaux ou progressifs sphériques
Sphère de – 4 à + 4
Sphère de < – 4 ou > + 4




Verres multifocaux ou progressifs cylindriques
Sphère de – 8 à + 8
Sphère de < – 8 à > + 8







Lentilles : 300 € par an et par bénéficiaire.
Chirurgie réfractive : 800 € par œil.
Frais de cure thermale (hors thalassothérapie) par an et par bénéficiaire, cure acceptée par la sécurité sociale : 300 €.
Médecines douces (ostéopathie, étiopathie, acupuncture …) reconnues comme praticiens par les annuaires professionnels : 4 × 50 € par an et par bénéficiaire.
Dépistages (ostéodensitométrie, audition, obésité …) par bénéficiaire, prescrits médicalement : 80 € par an et par bénéficiaire.
Actes de prévention :
Tous les actes des contrats responsables : TM.
Patch antitabac : 80 € par an et par bénéficiaire.