Prestations prises en charge
Tableau 1. – Prises en charge : sécurité sociale + régime de branche
Régime de base
Surcomplémentaire 1
Surcomplémentaire 2
Hospitalisation médicale et chirurgicale
Honoraires chirurgicaux et médicaux
– dans le cadre d'un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée
100 % BRSS (*)
130 % BRSS (*)
160 % BRSS (*)
– hors cadre d'un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée
100 % BRSS (*)
110 % BRSS (*)
140 % BRSS (*)
Frais de séjour
100 % de BRSS (*)
100 % de BRSS (*)
100 % de BRSS (*)
Chambre particulière



Chambre particulière ambulatoire



Forfait hospitalier
100 % du forfait fixé par arrêté ministériel
100 % du forfait fixé par arrêté ministériel
100 % du forfait fixé par arrêté ministériel
Participation forfaitaire de l'assuré sur les actes techniques (y compris en médecine de ville)
100 % de la participation forfaitaire
100 % de la participation forfaitaire
100 % de la participation forfaitaire
Frais d'accompagnement



Frais de transport acceptés par la sécurité sociale
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)

Remboursements sécurité sociale de 15 %, 30 % ou 65 %
100 % de BRSS (*)
100 % de BRSS (*)
100 % de BRSS (*)
Médecine courante
Consultations et visites généralistes
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
Consultations et visites spécialistes
– dans le cadre d'un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée
160 % BRSS (*)
160 % BRSS (*)
160 % BRSS (*)
– hors cadre d'un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée
140 % BRSS (*)
140 % BRSS (*)
140 % BRSS (*)
Analyses médicales
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
Radiologie
– dans le cadre d'un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée
100 % BRSS (*)
130 % BRSS (*)
160 % BRSS (*)
– hors cadre d'un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée
100 % BRSS (*)
110 % BRSS (*)
140 % BRSS (*)
Auxiliaires médicaux
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
Actes techniques médicaux
– dans le cadre d'un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée
100 % BRSS (*)
130 % BRSS (*)
160 % BRSS (*)
– hors cadre d'un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée
100 % BRSS (*)
110 % BRSS (*)
140 % BRSS (*)
Prothèses autres que dentaires et acceptées par la sécurité sociale
Prothèses auditives



Appareillages et prothèses médicales remboursés par la sécurité sociale
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)

Soins dentaires
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
100 % BRSS (*)
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale
350 % BRSS (*)
425 % BRSS (*)
500 % BRSS (*)
Prothèses dentaires non remboursées par la sécurité sociale
Pas de prise en charge
Pas de prise en charge
Pas de prise en charge
Orthodontie remboursée par la sécurité sociale
250 % BRSS (*)
250 % BRSS (*)
250 % BRSS (*)
(*) Base de remboursement de la sécurité sociale.
Tableau 2. – Grille des garanties optiques
Type de verres
et de correction


Surcomplémentaire 1
Surcomplémentaire 2
Verre simple foyer
Sphère de – 6 à + 6



Sphère de – 6,25 à – 10 ou de + 6,25 à + 10



Sphère < – 10 ou ≥ + 10



Verre simple foyer, sphéro-cylindrique
Cylindre < + 4 sphère de – 6 à + 6



Cylindre < + 4 sphère < – 6 à > + 6



Cylindre > + 4 sphère de – 6 à + 6



Cylindre > + 4 sphère < – 6 à > + 6



Verre multifocal ou progressif sphérique
Sphère de – 4 à + 4



Sphère < – 4 à > + 4



Verre multifocal ou progressif sphéro-
cylindrique
Sphère de – 8 à + 8



Sphère < – 8 à > + 8