Table alphabétique
Cette table alphabétique générale constitue une table d'orientation des sujets traités par la convention nationale du travail des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux du 26 août 1965.
Elle renvoie à l'article de la convention collective où est traité le sujet.

Absence : autorisations

Absence et suspension du contrat de travail

Absence de longue durée pour cause de maladie

Absence de courte durée

Absences : justification de l'absence

Accident du travail

Affectations provisoires

Affichage syndical

Allocation d'orphelin

Amplitude de travail

Ancienneté

Appointements

Arrêt de travail

Bulletin de salaire

Cadres de direction
88.3, 90.3
Cadres fonctionnels
88.1, 90.1
Cadres hiérarchiques
88.2, 90.2
Cadres : classification

Cadres : dispositions spécifiques

Cadres : contrat de travail

Cadres : préavis

Cadres : durée du travail

Cadres : congés maladie

Cadres : indemnité de licenciement

Cadres : logement

Cadres : prime de technicité

Cadres : prime de sujétion spéciale

Candidat-élève :

CDD : conditions

CDD : les motifs du contrat

CDD : réglementation

CDD : candidat-élève avant formation

CDD : passage d'un contrat à durée déterminée à indéterminée

Cession d'implantation

Changement d'emploi

Changement d'implantation de l'établissement

Changement d'affectation

Changement d'organisme gestionnaire

Comité d'entreprise ou d'établissement

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Commission paritaire nationale d'interprétation, de validation et de conciliation

Commission nationale paritaire : modalités de négociation

CNP : négociation des salaires

CNP : organisation, maintien du salaire et remboursement des frais

CNP : contestations

CNP : constitution, composition

CNP : attributions

CNP : conditions de réunion

CNP : délibérations

Congés de courte durée : jours fériés

Congés de courte durée : 1er Mai

Congés de courte durée : rémunération du jour férié

Congés de courte durée : le repos dominical

Congés de courte durée : pour événement familial

Congés de courte durée : autres congés exceptionnels

Congés de courte durée : pour convenance personnelle

Congés de courte durée : de solidarité familiale

Congés payés annuels : période

Congés payés annuels : durée

Congés payés annuels : rémunération

Congés payés annuels : rémunération pour salarié à temps partiel

Congés payés annuels : période de référence

Congés payés annuels : prise du congé payé

Congés payés annuels : fermeture de l'établissement

Congés payés annuels : maladie, maternité

Congés payés annuels : maladie pendant le congé payé annuel

Congé création d'entreprise

Congés de maladie : rémunération annuelle

Congés de maladie : réouverture des droits

Congés de maladie : contrôle médical

Congés de maladie : recours après contrôle médical

Congés de maternité et d'adoption
33, 58, 59
Congé du 1er Mai

Congé de formation économique, sociale et syndicale

Congés de maternité et d'adoption

Congé post-natal ou post-adoption

Congés exceptionnels

Congés exceptionnels : établissement secteur enfance

Congés exceptionnels : établissement secteur adulte

Congé pour convenance personnelle

Congé de solidarité familiale

Congé sabbatique

Congé sans solde

Contrat de travail : absence et suspension du contrat de travail

Contrat de travail : cadre

Contrôle médical

Convention collective : avantages acquis

Convention collective : champ d'application

Convention collective : durée

Convention collective : révision

Convention collective : dénonciation

Crédit d'heures et délégations

Délégation syndicale

Délégation unique

Délégué au CHSCT
10.3.1., 10.3.2
Délégués du personnel

Diplômes et titres

Diplôme européen

Diplôme professionnel

Directeur : prime de sujétion spéciale

Direction : missions confiées

Discrétion et secret professionnel

Dispositions spécifiques aux cadres : personnel concerné

Dispositions spécifiques aux cadres : classification

Dispositions spécifiques aux cadres : le contrat de travail

Dispositions spécifiques aux cadres : durée du travail

Dispositions spécifiques aux cadres : arrêt du travail

Dispositions spécifiques aux cadres : logement

Droit d'expression des salariés

Droit syndical

Durée du travail

Durée du travail : appréciation

Durée du travail : équivalence

Durée du travail : temps partiel

Egalité professionnelle

Egalité des rémunérations



Emploi du temps

Emplois particuliers : services contagieux ou équivalents

Emplois particuliers : radiologie

Examens médicaux

Examens médicaux obligatoires

Exécution du service : autorité compétente

Exécution du service : organisation générale du travail

Exécution du service : emploi du temps

Exécution du service : exécution du travail

Exécution du service : affectations provisoires

Exécution du service : indemnités

Exécution du service : vêtements de travail

Exécution du service : obligation de confidentialité

Exécution du service : règlement intérieur

Formation professionnelle : contribution

Fourniture de repas : repas à titre gratuit

Fourniture de repas : repas à titre onéreux

Fourniture de repas : personnel de cuisine

Fusion d'établissement

Garantie décès

Heures en chambre de veille

Heures supplémentaires

Heures complémentaires

Heures supplémentaires et complémentaires : sujétions particulières

Horaire des femmes enceintes

Hospitalisation

Implantation de l'établissement : changement

Inaptitude

Incapacité totale et permanente

Indemnités

Indemnité de départ à la retraite

Indemnité de licenciement : cadre

Indemnité de licenciement : non cadre

Indemnité journalière

Indemnité de sujétion 8,21 %

Instances représentatives du personnel IRP

Jour férié

Lettre d'embauche

Liberté d'opinion

Licenciement pour motif économique

Licenciement pour motif économique : modalités

Licenciement pour inaptitude

Logement : attribution

Logement : précarité

Logement : arrêt de la mise à disposition

Logement : règlement

Logement cadre

Maladie de longue durée

Maladie : congés de maladie

Maladie pendant le congé annuel

Maladie : logement

Maladie professionnelle

Maternité pendant le congé annuel

Médecine du travail

Mode et conditions de recrutement : généralités

Mode et conditions de recrutement : diplômes et titres

Mode et conditions de recrutement : visite médicale

Mode et conditions de recrutement : période d'essai

Négociation obligatoire

Non-cadre : indemnité de licenciement

Non-cadre : préavis

Non-cadre : rupture du contrat de travail

Organisation générale du travail

Organisme gestionnaire : cession, fusion, changement d'implantation

Période d'essai

Période d'essai : cadre

Personnel : logement
73, 74, 76
Personnel : remplacement d'un salarié

Personnel : repas
77, 78, 79
Personnel : sanitaires, vestiaires

Pourboires et gratifications

Pourboires et gratifications : prime de service et assiduité

Pourboires et gratifications : prime de technicité

Pourboires et gratifications : indemnité de sujétion spéciale 8,21 %

Pourboires et gratifications : prime de sujétion spéciale pour directeurs

Pourboires et gratifications : prime d'internat

Pourboires et gratifications : prime de vie chère

Préavis : cadre

Préavis : non-cadre

Prévoyance

Prévoyance : garantie décès, invalidité totale et permanence, allocation orphelin

Prévoyance : rente invalidité, incapacité permanente

Prévoyance : financement

Prime de service et d'assiduité

Prime de sujétion spéciale pour directeurs

Prime de vie chère

Prime de technicité

Prime d'internat

Priorité de réembauche

Prophylaxie

Publication syndicale

Recrutement : mode et conditions

Règlement intérieur : obligations, contenu, publicité

Remplacement d'un salarié

Rémunérations

Rémunérations : égalité

Rémunérations : rémunérations majorées de l'ancienneté

Rémunérations : changement d'emploi

Rémunérations : bulletins de salaire

Rémunérations départ en retraite

Rémunérations : jour férié

Représentation syndicale

Résiliation ou rupture du contrat de travail : préavis

Résiliation ou rupture du contrat de travail : rupture conventionnelle

Résiliation ou rupture du contrat de travail : indemnité licenciement

Résiliation ou rupture du contrat de travail : situation des parties

Retraite : départ à la retraite

Retraite : indemnités départ à la retraite

Retraite complémentaire : affiliation

Retraite complémentaire : application

Rupture conventionnelle

Rupture du contrat de travail personnel non cadre

Secteur social et médico-social : congés exceptionnels

Section syndicale

Sécurité, hygiène : médecine du travail

Sécurité, hygiène : examens médicaux obligatoires

Sécurité, hygiène : cas particuliers

Sécurité, hygiène : installations sanitaires

Suspension du contrat de travail : absence et suspension du contrat

Suspension du contrat de travail : justification des absences

Suspension du contrat de travail : absences de courte durée

Suspension du contrat de travail : absences longue durée maladie

Suspension du contrat de travail : priorité réembauche

Suspension du contrat de travail : incapacité permanente

Suspension du contrat de travail : changement implantation

Temps de synthèse, réunion et préparation

Temps partiel

Travail de dimanche

Travail de jour férié

Travail de nuit

Travail : durée effective



Vêtements de travail

Visite médicale