Régime de frais médicaux collectifs. - ETAM
Toutes les garanties formulées en % s'entendent :
- en pourcentage de la base de remboursement de la sécurité sociale ;
- part de la sécurité sociale comprise.
Tous les remboursements s'entendent :
- dans la limite des frais engagés et pour les montants déclarés à la sécurité sociale ;
- à l'exclusion de l'éventuelle participation forfaitaire mentionnée au II de l'article L. 322-2 du code de la sécurité sociale.
GAMME NATIONALE

sécurité sociale
MODULE S 2
MODULE S 3
MODULE S 3 +
MODULE S 4
MODULE S 5
Soins. - Hospitalisation
Consultations, visites (généralistes, spécialistes) 70 % Auxiliaires médicaux, analyses, soins infirmiers  60 % 100 % 100 % 150 % 300 % 300 %
Transports 65 % Soins externes 60 à 70 %
Radiologie, actes techniques médicaux 70 % 100 % 100 % 150 % 100 % 300 % Soins dentaires
Pharmacie 65 % / 35 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %
Hospitalisation : frais de séjour, honoraires (1) 80 % 100 % 100 % 150 % 300 % 300 %
Forfait journalier hospitalier (dès le 1er jour) (2) - Oui Oui Oui Oui Oui
Chambre particulière (dès le 1er jour) (2) - - 21  / jour 35  / jour 44  / jour 70  / jour
(1) Pour les ETAM et les cadres, l'hospitalisation chirurgicale est remboursée à 100 % des frais réels par la garantie chirurgie du régime de prévoyance. Si l'entreprise n'adhère pas au régime de BTP-Prévoyance, elle doit souscrire à la garantie " Chirurgie-maternité " de BTP-Prévoyance.
(2) Non limité en nombre.
COMPLÉMENT (DENTAIRE-OPTIQUE...)



MODULE P 2
MODULE P 3
MODULE P 3 +
MODULE P 4
MODULE P 5
Dentaires. - Optique

Verres remboursés par la sécurité
sociale (1) 300 % 500 %
Montures (1) 65 % 250 % 100 % + 80 100 % + 125 90 % frais réels (2)
dans la limite :
Par adulte
et par an :
verres : 400
monture : 125
- par enfant
et par an : 250 90 % frais réels (2)
dans la limite :
- par adulte
et par an :
verres : 475
monture : 175
Par enfant
et par an : 300
Lentilles remboursées par la sécurité sociale (3) 65 % 250 % 300 %

100 % + 80 % 500 %

100 % + 125 100 % + 90 %
frais réels
Remboursement
société sociale
ou 100 % + 125 100 % + 90 %
frais réels
Remboursement
sécurité sociale
ou 100 % + 175
Lentilles refusées par la sécurité sociale (4) - 250 % 80 125 125 175
Prothèses dentaires :
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale (+) 70 % 250 % 300 % 90 %
frais réels (2)
dans la limite
de 500 % 90 %
frais réels (2)
dans la limite
de 550 % 90 %
frais réels (3)
dans la limite

Si devis-prothèse dentaire préalablement analysé par IDS (5) - - - - Remboursement
majoré de 15 Remboursement
majoré de 15
Orthodontie (+) 100 % 200 % 200 % 250 % 200 % 400 %
Autres prothèses et divers :
Prothèses auditives (+)
Appareillages orthopédiques et autres prothèses (+) 65 % 250 % 300 % 500 % 100 % + 90 %
frais réels
Remboursement
sécurité sociale 100 % + 90 %
frais réels
Remboursement
sécurité sociale
Cures thermales (+) (6) 65 % 100 % + 187,50  100 % + 187,50  100 % + 187,50  100 % + 322,50  100 % + 322,50
Plafond des remboursements pour la part supérieure à la base de remboursement sécurité sociale
(+) Par an et par famille, pour les prothèses, l'orthodontie et les cures 655 820 1 440 2 015 3 155
(1) Non limité en nombre.
(2) Ne pouvant être inférieur à 100 % de la base de remboursement sécurité sociale.
(3) C'est la formule la plus avantageuse pour l'adhérent qui est retenue.
(4) Forfait annuel maximal par bénéficiaire.
(5) A compter de la date de mise en oeuvre de cette nouvelle fonctionnalité par BTP-Prévoyance, dans la limite d'une majoration par an.
(6) Remboursement limité à une cure par an et par bénéficiaire.
MODULE ADDITIONNEL OPTIONNEL : " PRÉSENCE + "
Assistance 24 h/24 h en cas d'hospitalisation : Allocation journalière hospitalière du 3e au 90e jour (1)    17,50  Allocation obsèques de l'un des bénéficiaires du contrat 1 400,00
(1) S'ajoute aux prestations, non limitée aux frais réels.
MODULE ADDITIONNEL OPTIONNEL : " JEUNES JUSQU'À 25 ANS "
Prise en charge des enfants étudiants, apprentis, chômeurs, non à charge au sens de la sécurité sociale.
Module additionnel optionnel : secteur non conventionné
Les remboursements en secteur non conventionné sont exprimés :
- soit en forfait ;
- soit en pourcentage de la base de remboursement du secteur conventionné.


OPTION 3 +


Soins. - Hospitalisation :
Consultations, visites 23,50  23,50  23,50  39,00  39,00
Radiologie, analyses, auxiliaires médicaux, actes techniques médicaux, soins externes, transports, soins dentaires 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %
Hospitalisation 80 % 80 % 80 % 80 % 80 %

Verre (1) 200 % 400 %
150 % Idem secteur
conventionné Idem secteur
conventionné
Montures (1) 80  125
Prothèses dentaires :
Prothèses dentaires remboursées par la sécurité sociale (+) 150 % 200 % 90 %
frais réels (2)
dans la limite
de 400 % 90 %
frais réels (2)
dans la limite
de 450 % 90 %
frais réels (2)
dans la limite
de 500 %    Si devis-prothèse dentaire préalablement analysé par IDS (3) - - - Remboursement
majoré de 15  Remboursement
majoré de 15
Autres prothèses et divers :
Prothèses auditives (+)
Appareillages orthopédiques et autres prothèses (+) 150 % 200 % 400 % 90 %
frais réels
Remboursement
sécurité sociale 90 %
frais réels
Remboursement
sécurité sociale    Cures thermales (+) (4) 187,50  187,50  187,50  322,50  322,50  Plafond par an et par famille :
(+) Pour les prothèses, l'orthodontie et les cures, secteurs conventionné et non conventionné confondus 655  820  1 440  2 015  3 155
(1) Non limité en nombre.
(2) Ne pouvant être inférieur à 100 % de la base de remboursement sécurité sociale.
(3) A compter de la date de mise en oeuvre de cette nouvelle fonctionnalité par BTP-Prévoyance, dans la limite d'une majoration par an.
(4) Remboursement limité à une cure par an et par bénéficiaire.