Les prestations du tableau ci-dessous sont exprimées sous déduction des prestations de la sécurité sociale, hormis pour la garantie optique.
Base obligatoire régime professionnel



(sous déduction
de la base
obligatoire)


(sous déduction
de la base
obligatoire)
Hospitalisation (médicale, chirurgicale) (*)
Frais de séjour en établissement conventionné ou non



Honoraires facturés par un médecin du secteur 1 ou adhérent au CAS (**)



Honoraires facturés par un médecin non adhérent
au CAS (**)



Forfait journalier hospitalier



Participation forfaitaire actes lourds



Chambre particulière hors maternité

64 € par jour
64 € par jour
Lit accompagnant pour un enfant de moins de 12 ans
32 € par jour
32 € par jour
32 € par jour
Transport accepté par la sécurité sociale



Soins courants (*)
Consultations, visites médecins (1)



Petite chirurgie, actes techniques médicaux (1)



Auxiliaires médicaux



Radiologie, imagerie médicale, échographie (1)



Analyses et examens de laboratoire



(1) Complément pour les médecins du secteur 1 ou adhérents au CAS (**)



Pharmacie (*)
Pharmacie prise en charge par la sécurité sociale



Dentaire (*)
Soins dentaires hors inlays/onlays remboursés par la sécurité sociale



Prothèses dentaires / inlays/onlays remboursés par la sécurité sociale



Orthodontie acceptée par la sécurité sociale



Implants refusés par la sécurité sociale (par an et par personne)



Optique (*) (postes limités à un équipement tous les 2 ans sauf évolution de la vision ou enfant mineur (***)
A – Verres dits simples avec monture (***)



B – Verres dits complexes avec monture (***)



C – Verres dits très complexes avec monture (***)



Lentilles acceptées par la sécurité sociale ou non, par an



Chirurgie réfractive (pour les deux yeux, par an)



Maternité (*)
Forfait naissance



Adoption d'un enfant de moins de 12 ans



Chambre particulière
64 € par jour
64 € par jour
64 € par jour
Autres actes
Acupuncture, chiropractie, ostéopathie, psychologue et psychomotricien pour enfant, consultation diététicien prescrite par un médecin pour enfant

Jusqu'à 2 séances
par an, limité
à 30 € par séance
Jusqu'à 3 séances
par an, limité
à 40 € par séance
Sur prescription médicale :
− pharmacie non remboursée, y compris moyens contraceptifs

50 € par an
100 € par an
− sevrage tabagique

50 € par an
100 € par an
− ostéodensitométrie non remboursée par la sécurité sociale

50 € par an
100 € par an
Cure thermale acceptée par la sécurité sociale



Prothèses médicales, orthopédiques et autres



Prothèses auditives



FR : frais réels.
BR : base de remboursement de la sécurité sociale (reconstitué pour actes non acceptés).
(*) Remboursements limités aux dépenses engagées et effectuées dans le respect des contrats responsables.
(**) Contrat d'accès aux soins conclu entre l'assurance maladie et les médecins exerçant en secteur 2 ou qui sont titulaires d'un droit à dépassement permanent ainsi que certains médecins exerçant en secteur 1.
(***) L'équipement optique complet (2 verres + monture) est limité à un remboursement tous les 2 ans, sauf en cas d'évolution de la vision médicalement constatée. Cette limitation n'est pas applicable pour les enfants mineurs, qui bénéficient d'un équipement tous les ans.
La part prise en charge pour la monture dans l'équipement optique ne peut excéder 150 €. En cas d'équipement mixte composé d'un verre A et B,
A et C ou B et C, il est fait application de la moyenne des deux niveaux de remboursement.
On entend :
– par « verres simples » les verres simple foyer dont la sphère est comprise entre – 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries ;
– par « verres complexes » les verres simple foyer dont la sphère est hors zone de – 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à
+ 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs ;
– par « verres très complexes » les verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de – 8,00 à + 8,00 dioptries ou les verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de – 4,00 à + 4,00 dioptries.