Modifié par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Animateur tir à l'arc
L'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS
L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
- il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
- il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
- il gère les installations et le parc de matériel ;
- il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.
L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.
Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint
Modifié par avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limites d'exercice
et durée de validité
« Animateur de savate », option boxe française
Le titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3
L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
Il accompagne les élèves en compétition.
Il participe aux actions de développement du club.
Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
« Animateur de savate », option canne de combat et bâton
Le titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3
L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
Il accompagne les élèves en compétition.
Il participe aux actions de développement du club.
Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
« Animateur de savate », option savate forme
Le titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3
L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
Il participe aux actions de développement du club.
Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
« Animateur de savate », option savate bâton défense
Le titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3
L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
Il participe aux actions de développement du club.
Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :
TITRE DU CQP
CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
et durée de validité
Educateur grimpe d'arbres (EGA)

Le titulaire du CQP "EGA" encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de "grimpe dans les arbres" auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.
Ajouté par avenant n° 29 du 16 juin 2008 et modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010:
TITRE DU CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
Assistant moniteur motonautisme (AMM)

Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.
Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.
Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 et modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :
TITRE DU CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
Assistant moniteur de tennis (AMT)
L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3 .
Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP "AMT" est classé au groupe 4.
Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
Il ne peut donner de leçons individuelles.
Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
L'horaire d'exercice du titulaire du CQP "AMT" est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.
Ajouté par l'avenant n° 32 du 26 juin 2008 et modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :
TITRE DU CQP
Classification
conventionnelle
PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
Technicien sportif de basket-ball
Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3
Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
Il encadre en toute autonomie.
Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.
Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
Pisteur VTT
Le titulaire du CQP "Pisteur VTT" est classée au groupe 3
Le titulaire du CQP "Pisteur VTT" exerce les missions suivantes :
Il informe et oriente le public.
Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
Dans tous les cas, le CQP "Pisteur VTT" ne permet pas l'encadrement des publics.
Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Assistant moniteur char à voile

(Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)
Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
- vent de force 6 Beaufort maximum ;
- avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
- jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.
Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 et modifié par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur d'arts martiaux
Le titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4
Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport
Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :


Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur d'aviron
Le titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3
Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :


Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de rugby à XV
Le titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3
Encadrement en autonomie des activités de rugby :
- de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
- de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :


Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de roller skating
Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-

Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3
Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
- roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
- skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :


Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Agent de sécurité de l'événementiel
Le titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1
Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.
Ajouté par avenant n°53 du 15 décembre 2010 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Moniteur de tennis de table
Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3
Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport .
Ajouté par avenant n°54 du 15 décembre 2010 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Moniteur de squash
Le titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3
Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Initiateur en motocyclisme
Le titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3
Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limites d'exercice
Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)
Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3
Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
- organise la journée de vol ;
- contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.
Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de football américain et de flag
Le titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.
Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Technicien sportif de cheerleading
Le titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.
Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Animateur de badminton
Le titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.
Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de tir sportif
Le titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.
Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :


Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Assistant moniteur char à voile
Le titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3
Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
Il exerce dans les conditions suivantes :
- vent de force 6 Beaufort maximum ;
- 8 supports maximum ;
- jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
A l'exclusion :
- du temps scolaire contraint ;
- des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Technicien sportif de rugby à XV
Le titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3
Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Animateur de patinoire option hockey sur glace
Le titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3
Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
- des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
- et de public adulte loisir.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Plieur de parachute de secours
Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3
Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
Qualification complé-
mentaire : réparateur
Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3
Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Opérateur vidéo/ photo parachutisme
Le titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3
L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »
Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3
Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
Ses limites de prérogatives sont :
- pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
- pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
- pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).
Modifié par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 et modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Assistant moniteur de voile (AMV)
Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2
Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, à l'exclusion du temps scolaire contraint.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.
Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Moniteur de roller skating option « roller randonnée »
Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3
Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).
Ajouté par avenant n° 84 du 29 novembre 2013 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
«   Technicien de piste de karting   »
Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2
Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
- participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
- assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)
Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur de vol à plat en soufflerie
Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3
Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
-   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;

plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
-   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
-   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;

12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »
Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3
Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
-   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;

8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;

12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique.
Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.
Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
Il intervient hors temps scolaire contraint.
Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limites d'exercice
et durée de validité
« Animateur course d'orientation »
Le titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3
Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives,
limite d'exercice et durée de validité
« Moniteur en sport adapté »
Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3
Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport
Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives
Cartographe de carte de course d'orientation
Le titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNS
Le titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
- conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
- accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte ...)
Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limites d'exercice et durée de validité
Accompagnateur en téléski nautique
Le titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNS
Encadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
- titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
- titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.
Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Technicien sportif
de tir à l'arc
Le titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport
Le titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Technicien sportif de rugby à XIII
Le titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
– conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics ;
– conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
– évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs ;
– accueille, informe et accompagne les publics ;
– participe à l'animation et au développement de la structure.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives
Éducateur tennis (ET)
Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).
Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
À l'exclusion des cours individuels.
À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.
Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives
Plieur de parachute de secours
Le titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3
Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives
Réparateur de parachutes
Le titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3
Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives
Initiateur voile
Le titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3
Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité


Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3
Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
« Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boules
Le titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3
Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Animateur Pelote Basque
Le titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.
Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
– pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
– jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.
Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Technicien sportif baseball – softball – cricket
Le titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.
Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %
Ajouté par avenant n° 144 du 2 juillet 2019 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »
Le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 3 de la CCNS
Le titulaire du CQP instructeur fitness exerce en toute autonomie et pour tout public.
Pour le titulaire de l'option « cours collectifs », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de fitness en cours collectifs auprès de tout public.
Pour le titulaire de l'option « musculation et personal training », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de musculation et de cardio-training en individuel ou en groupe.
Lorsque les limites d'exercice horaires sont dépassées, le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 4 de la CCNS.
Ajouté par avenant n° 150 du 17 juin 2020 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés
Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS
Encadrement en autonomie du ski nautique, du wakeboard et des engins tractés par bateau sur tout support de glisse
Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :
La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016 , « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

de la qualification
complémentaire optionnelle
Classification
conventionnelle
Prérogatives, limite d'exercice
et durée de validité
« Activités physiques et sportives sur prescription médicale »
La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.
Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.
Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :
Titre du CQP
Classification
conventionnelle
Prérogatives,
limite d'exercice et durée de validité
Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »
Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNS
Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »
Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNS
Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles
.Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Accompagnateur de raft et de nage en eau vive
Le titulaire du CQP est classé au minimum groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.
Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Instructeur Fitness (option cours collectifs et option musculation et personal training)
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Moniteur de skateboard
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Technicien sportif de vol en soufflerie
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.
Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.
Remplacé par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Technicien Sportif d'athlétisme

« Stade » et « Demi-fond/ marche/ running/ trail »
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.
Remplacé par avenant n° 165 du 30 juin 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Moniteur d'arts martiaux mentions Aïkido, Aïkibudo et disciplines associées
Arts martiaux chinois externes
Arts martiaux chinois internes
Arts énergétiques chinois
Judo-jujitsu
Kendo et disciplines associées ou Taekwondo et disciplines associées.
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport
Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
CQP animateur des activités gymniques

« Activités gymniques acrobatiques » ;
« Activités gymniques d'expression » ;
« Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance ».
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport
Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
CQP animateur d'escalade sur structure artificielle
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport
Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
CQP animateur de loisir sportif

Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport
Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Animateur de mobilité à vélo
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport
Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport
Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
CQP animateur d'athlétisme

« Forme santé » et « École d'athlé »
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport
Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
Animateur de tennis de table
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport
Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :
Titre du CQP
Classification conventionnelle
Prérogatives et limites d'exercice
CQP moniteur de Roller
Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS
Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport