ANNEXE 11 
LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE 
Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1 
CODE 
EXT. PMSI 
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM 
DZQJ001 
Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne] 
DZQJ008 
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques 
DZQJ010 
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon 
DZQJ011 
Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon 
GEQE002 
Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique 
GEQE004 
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique 
GEQE006 
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage 
GEQE007 
Fibroscopie bronchique 
GEQE010 
Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser 
GEQH002 
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique 
HCQE427 
Sialendoscopie diagnostique 
HEGE001 
Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide 
HEGE002 
Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie 
HEQE001 
oesophagoscopie au tube rigide 
HEQE002 
Endoscopie oeso-gastro-duodénale 
HEQE003 
Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans 
HEQE005 
Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans 
HEQE263 
Endoscopie oesophagienne avec biopsie guidée par endomicroscopie confocale par laser [ECL] 
HJQE001 
Rectosigmoïdoscopie 
JCGE003 
Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde 
JCGE004 
Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde 
JDQE001 
Fibroscopie urétrovésicale 
JDQE002 
Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale 
JDQE003 
Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide 
JEGE001 
Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie 
JEHE002 
Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie 
Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 
CODE 
EXT. PMSI 
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM 
AHHA001 
Biopsie de nerf périphérique, par abord direct 
AHHA002 
Biopsie neuromusculaire, par abord direct 
BAFA013 
Exérèse de chalazion 
BAGA001 
Ablation secondaire de corps étranger de la paupière 
BBGA001 
Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct 
BDCA003 
Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée 
BEJB001 
Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée 
BEJB002 
Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée 
BEPA001 
Libération de synéchies et/ ou de brides du segment antérieur de l'oeil, par kératotomie 
BGJB001 
Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale 
BGLB001 
Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré 
BGLB002 
Injection de gaz dans le corps vitré 
BKLB001 
Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique 
CAEA002 
Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire 
CAFA006 
Excision de chondrite de l'auricule 
CBLD003 
Pose unilatérale d'aérateur transtympanique 
EBGA001 
Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou 
EBHA001 
Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct 
EBNE002 
Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale 
FCFA012 
Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie 
FCFA028 
Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie 
FDHB002 
Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée 
GBJD002 
Évacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure 
JAHJ002 
Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique 
JAHJ006 
Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique 
JAKD001 
Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie 
JCKD001 
Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée 
JDLF001 
Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne 
JHSB001 
Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée 
JSED001 
Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale 
LHNH001 
Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique 
MDGB001 
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage 
NJAB001 
Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée 
PAGB002 
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage 
PAGH001 
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique 
PDFA001 
Exérèse de lésion fasciale et/ ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux 
QAGA004 
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains 
QZGA003 
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains 
QZGA006 
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains 
Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 
CODE 
EXT. PMSI 
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM 
AAMP173 
Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde 
AGLB001 
Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique 
AHLB015 
Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection 
AHLB016 
Infiltration thérapeutique du plexus brachial 
FGRD003 
Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante 
GGHB002 
Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage 
GGJB001 
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage 
GGJB002 
Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage 
HPJB001 
Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée 
JGHB001 
Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale 
JGHB002 
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt 
JGHD001 
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt 
JGHJ001 
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique 
JGHJ002 
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique 
JPHJ001 
Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique 
JPHJ002 
Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique 
JQEP001 
Version du fœtus par manœuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du fœtus 
Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémuération sur la base d'un SE4 
CODE 
EXT. PMSI 
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM 
FEJF003 
Saignée thérapeutique