A. ― Inscription des actes suivants
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
07.01.13 Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif
HLQM002
Mesure de l'élasticité du foie par élastographie impulsionnelle ultrasonore
1
0
Indications :
― évaluation d'une hépatite chronique C non traitée et sans comorbidité chez l'adulte hors diagnostic évident de cirrhose
― évaluation d'une hépatite chronique C non traitée avec co-infection par le VIH chez l'adulte hors diagnostic évident de cirrhose
Note de facturation :
Dans la limite d'un examen annuel sauf si présence de facteur de risque d'évolution rapide vers la cirrhose, si cette nouvelle mesure est susceptible d'avoir un impact sur la prise en charge thérapeutique.
Pour l'hépatite chronique C :
― en première intention en alternative aux scores biologiques, Fibrotest, Fibromètre ou Hépascore
― en deuxième intention (en cas de non-concordance avec le test pratiqué en première intention et la clinique ou en cas de non-interprétabilité de ce score) en alternative à la ponction biopsie hépatique
Pour la co-infection hépatique chronique C ― VIH :
― en première intention, pour évaluer la présence de cirrhose
Environnement : consultation spécialisée dans la prise en charge des patients atteints d'une hépatite C, en collaboration avec un centre spécialisé dans la prise en charge de l'infection par le VIH pour la deuxième indication
08.02.01.04 Néphrectomie totale élargie
JAFC019
[A, J, K, 7]
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale, par cœlioscopie ou rétropéritonéoscopie
1
0
Indication : tumeur rénale, sans limitation de stade de la tumeur et sans envahissement veineux par la tumeur
anesthésie  
4
0
(GELE001, ZZHA001)
JAFC010
[A, J, K, 7]
Néphrectomie totale élargie à la loge rénale avec surrénalectomie, par cœlioscopie ou rétropéritonéoscopie
1
0
Indication : tumeur rénale, sans limitation de stade de la tumeur et sans envahissement veineux par la tumeur
anesthésie  
4
0
(GELE001, ZZHA001)
08.02.02.07 Ablation de calcul du rein
La note « Avec ou sans : fragmentation du calcul » est remplacée par :
« Avec ou sans :
― dilatation de l'uretère
― fragmentation de calcul »
JANE005
[A, J, K, 7]
Fragmentation intrarénale de calcul avec ondes de choc ou laser [lithotritie intrarénale], par urétéronéphroscopie
1
0
A l'exclusion de : fragmentation intrarénale de calcul caliciel inférieur par ondes de choc [lithotritie intrarénale], par urétéronéphroscopie (JANE002)
Indication : traitement, en deuxième intention, de calcul intrarénal de moins de 15 mm
Recueil prospectif de données : nécessaire
anesthésie  
4
0
(GELE001, YYYY405)
JANE002
[A, J, K, 7]
Fragmentation intrarénale de calcul caliciel inférieur avec ondes de choc ou laser [Lithotritie intrarénale], par urétéronéphroscopie
1
0
Indication : traitement, en deuxième intention, de calcul intrarénal de moins de 15 mm
Recueil prospectif de données : nécessaire
anesthésie  
4
0
(GELE001, YYYY405)
08.02.02.11 Destruction de lésion des voies
urinaires supérieures
Avec ou sans : dilatation de l'uretère
JBNE004
Destruction de tumeur calicielle et/ou pyélique avec laser, par urétéronéphroscopie
1
0
[A, J, K, 7]
Indication : tumeur calicielle et/ou pyélique unique de bas grade et de bas stade, de moins de 20 mm
anesthésie  
4
0
(GELE001, YYYY405)
08.02.03.08 Fixation et soutènement de la vessie
JDDB007
[A, J, K, 7]
Soutènement vésical par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transrétropubienne, avec contrôle endoscopique
1
0
Technique tension free vaginal tape [TVT]
Indication : en deuxième intention, chez la femme : incontinence urinaire d'effort ; incontinence urinaire mixte à prédominance d'effort
Recueil prospectif de données : nécessaire
Facturation : prise en charge transitoire en attendant la réévaluation de l'acte par la HAS à partir de l'exploitation des données prospectives dont le recueil est nécessaire
anesthésie  
4
0
(GELE001)
JDDB005
[A, J, K, 7]
Soutènement vésical par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transobturatrice
1
0
Technique trans obturator tape [TOT]
Avec ou sans : contrôle endoscopique
Indication : en deuxième intention, chez la femme : incontinence urinaire d'effort ; incontinence urinaire mixte à prédominance d'effort
Recueil prospectif de données : nécessaire
Facturation : prise en charge transitoire en attendant la réévaluation de l'acte par la HAS à partir de l'exploitation des données prospectives dont le recueil est nécessaire
anesthésie  
4
0
(GELE001)
08.02.04.01 Pose de prothèse sphinctérienne urinaire
JELB003
[A, J, K, 7]
Pose de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée avec guidage radiologique
1
0
Pose périurétrale de deux ballonnets ajustables de soutènement de part et d'autre du col vésical
Indication : traitement de deuxième intention de l'incontinence urinaire d'effort de gravité intermédiaire, après échec de la rééducation sphinctérienne, après un délai d'au moins 9 mois après chirurgie prostatique
Formation : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009
Environnement : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009
Recueil prospectif de données : nécessaire
Facturation : le tarif prend en compte le guidage radiologique et le contrôle endoscopique peropératoire
anesthésie  
4
0
(GELE001)
08.02.04.02 Ablation et changement
de prothèse sphinctérienne urinaire
JEGB005
[F, J, K, P, S, U]
Ablation de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée
1
0
Indication : défaillance du dispositif, inefficacité ou survenue de complications
Formation : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009
Environnement : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009
JEKB006
[A, J, K, 7]
Changement de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée avec guidage radiologique
1
0
Indication : défaillance du dispositif, inefficacité ou survenue de complications
Formation : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009
Environnement : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009
Facturation : le tarif prend en compte les guidages endoscopique et radiologique
anesthésie  
4
0
(GELE001)
B. ― Suppression de l'acte suivant
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
08.02.03.08
Fixation et soutènement de la vessie
JDDB001
[A, J, K, 7]
Cervicocystopexie par bandelette synthétique infra-urétrale, par voie transvaginale et par voie transcutanée, avec guidage endoscopique
1
0
Technique tension free vaginal tape [TVT]
anesthésie  
4
0 
(GELE001)