A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE DE L'ANTENNE
(m) (a)
PAR (b)
CANAL/POLARISATION
BOIS-d'AMONT
Les Combettes
1 166 m
230 mW (1)
23 H
LES ROUSSES
Les Tuffes
1 437 m
35 W (2)
23 H
MACON
Bois de Cenves
827 m
800 W (3)
40 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR minimale correspond à la PAR maximale diminuée des valeurs d'atténuation dans les différents azimuts figurant dans les tableaux de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
30
90
4
180
2
270
14
10
14
100
5
190
1
280
14
20
14
110
8
200
0
290
30
30
9
120
11
210
0
300
30
40
7
130
14
220
1
310
30
50
5
140
11
230
2
320
30
60
4
150
9
240
3
330
30
70
3
160
8
250
5
340
30
80
3
170
5
260
9
350
30

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
2
90
10
180
13
270
6
10
1
100
15
190
11
280
8
20
0
110
15
200
8
290
11
30
0
120
15
210
6
300
13
40
1
130
15
220
5
310
15
50
2
140
15
230
4
320
10
60
3
150
15
240
3
330
8
70
5
160
15
250
4
340
5
80
8
170
15
260
5
350
3

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
5
90
4
180
9
270
8
10
4
100
6
190
9
280
5
20
6
110
10
200
9
290
4
30
5
120
13
210
9
300
3
40
2
130
10
220
11
310
2
50
1
140
11
230
13
320
2
60
1
150
13
240
10
330
3
70
2
160
9
250
10
340
6
80
3
170
9
260
12
350
8

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.