Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, dans la section 8, la rubrique « Implant sphinctérien périurétral » est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Implant sphinctérien périurétral
La prise en charge est assurée pour les implants suivants :
Société AMERICAN MEDICAL SYSTEMS
France (AMS)
La prise en charge de l'implant sphinctérien périurétral est assurée pour les patients atteints d'incontinence urinaire sévère par insuffisance sphinctérienne :
― persistant plus de neuf mois après une prostatectomie ou une chirurgie de l'hypertrophie bénigne de prostate et après échec de la rééducation sphinctérienne ;
― chez la femme :
― soit isolée ;
― soit associée à une hypermobilité urétrale, non corrigée par les manœuvres cliniques de soutènement ni par une chirurgie de soutènement ;
― neurologique (spina-bifida, lésion médullaire traumatique ou dégénérative) ;
― par malformation congénitale.
Une formation spécifique à la technique est nécessaire aussi bien pour le chirurgien que pour le médecin rééducateur.
L'implantation d'AMS 800 est réservée à un urologue :
― justifiant d'un apprentissage de la technique ;
― expérimenté dans la prise en charge des troubles mictionnels ;
― en mesure de proposer la rééducation auprès d'un médecin rééducateur formé à la technique, ainsi que le suivi postimplantation du patient.
Chez l'enfant, l'implantation peut être envisagée à partir de sept ans ; avant la puberté, en première intention, la manchette doit être placée au niveau du col vésical. La famille doit être prévenue du nombre non négligeable de reprises chirurgicales dues à la tolérance du produit et de son usure possible au fil du temps.
3121402
Urogénital, implant sphinctérien, périurétral, AMS, AMS 800.
Implant sphinctérien périurétral hydraulique, AMS 800, système complet composé d'une manchette occlusive, d'un ballon régulateur de pression, d'une pompe de contrôle et d'un kit de connexion.
La prise en charge de ce code est assurée uniquement en cas de première pose.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2015.
3153276
Urogénital, AMS, kit de connexion, AMS 800.
La prise en charge de ce code n'est assurée qu'en cas de reprise.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2015.
3162298
Urogénital, AMS, ballon de régulation de pression, AMS 800.
La prise en charge est assurée pour les plages de pression suivantes : 51 à 60 cm H20, 61 à 70 cm H20 et 71 à 80 cm H20.
La prise en charge de ce code est assurée uniquement en cas de reprise.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2015.
3123387
Urogénital, AMS, pompe de contrôle, AMS 800.
La prise en charge de ce code est assurée uniquement en cas de reprise.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2015.
3128723
Urogénital, AMS, manchette occlusive, AMS 800.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― pour les hommes : 3,5 cm, 4 cm, 4,5 cm, 5 cm, 5,5 cm et, sur demande, 6 cm ;
― pour les femmes et les enfants : 3,5 cm, 4 cm, 4,5 cm, 5 cm, 5,5 cm, 6 cm, 6,5 cm, 7 cm, 7,5 cm, 8 cm, 9 cm, 10 cm et, sur demande, 11 cm.
La prise en charge de ce code est assurée uniquement en cas de reprise.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2015.