Le comité économique des produits de santé fait connaître son intention de fixer les tarifs et le cas échéant les prix limites de vente au public (PLV) des véhicules pour personnes handicapées à inscrire pour la location dans la sous-section 6, section 1, chapitre 2 et pour l'achat au titre IV comme suit :
 Le tarif de prise en charge d'un VPH modulaire (VPH-M) prescrit correspond au cumul du tarif du forfait de base qui lui est associé et des tarifs des caractéristiques modulaires prescrites (dans une ou plusieurs des sous-sections correspondantes au type de VPH-M).
CODE
NOMENCLATURE
TARIF
(en euros TTC)
PLV
(en euros TTC)
1292105
VHP, forfait de livraison
50,00
50,00
Le forfait comprend a minima :
1. La préparation du véhicule de location réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;
2. La livraison à domicile comportant le déplacement, la mise à disposition du matériel définitif avec réglage et adaptation
Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez la même personne utilisatrice donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé
1298680
VPH, location, forfait de location hebdomadaire, ¸ ou = 13  semaines
21,30
21,30
FMP 
VPH-NM FMP, fauteuil roulant non modulaire à propulsion manuelle ou à pousser
500,00
500,00
Le tarif inclut :
― un essai pratique comparatif réalisé en magasin avec prise de mesures et réglage des VPH-NM d'essai, nettoyés et désinfectés ;
― la préparation du VPH-NM définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;
― la mise en service du VPH-NM, y compris à domicile
Le fauteuil roulant non modulaire à propulsion manuelle ou à pousser peut éventuellement comporter une ou plusieurs des 5 options suivantes, inclues dans le tarif de prise en charge de la présente référence :
― un dossier inclinable ;
― un coussin de dossier fixé à la toile et amovible ;
― un cousin de siège fixé à la toile et amovible ;
― un appui-tête réglable en hauteur et amovible ;
― deux potences inclinables, escamotables et/ou amovibles, équipés de repose-jambes réglables en hauteur et pivotants
FMPR
VPH-NM FMPR, faut roul non modulaire à assise rigide à propuls manu ou à pousser
700,00
700,00
Fauteuil roulant non modulaire à assise rigide à propulsion manuelle ou à pousser
Le tarif inclut :
― un essai pratique comparatif réalisé en magasin avec prise de mesures et réglage des VPH-NM d'essai, nettoyés et désinfectés ;
― la préparation du VPH-NM définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;
― la mise en service du VPH-NM, y compris à domicile
4030009
Forfait de base du fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser
125,00
―
4030015
VPH-M FRM, PROP, propulsion uniquement par l'accompagnant
5,00
―
4030021
VPH-M FRM, PROP, propulsion manuelle bilatérale par main courante
70,00
―
4030038
VPH-M FRM, PROP, propulsion podale
5,00
―
4030044
VPH-M FRM, PROP, propulsion manuelle unilatérale par levier pendulaire
388,00
―
4030050
VPH-M FRM, PROP, propulsion manuelle unilatérale par double main courante
270,00
―
4030080
VPH-M FRM, PROP, kit adaptable de propulsion par moteur électrique
2 200,00
―
4030140
VPH-M FRM, CHAS, syst de réglage assiette syst de sout du corps sur 4 pos. min
50,00
―
Système de réglage de l'assiette du système de soutien du corps sur 4 positions minimum d'un FRM
4030156
VPH-M FRM, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg
385,00
―
4030162
VPH-M FRM, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée
300,00
―
4030191
VPH-M FRM, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité
20,00
―
4030200
VPH-M FRM, CHAS, levier de basculement, l'unité
29,00
―
4030239
VPH-M FRM, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non
27,00
―
4030245
VPH-M FRM, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier
35,00
―
4030251
VPH-M FRM, DOS, coussin pour toile de dossier souple
27,00
―
4030274
VPH-M FRM, DOS, dossier à structure rigide
27,00
―
4030280
VPH-M FRM, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 
30,00
―
4030297
VPH-M FRM, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4030305
VPH-M FRM, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4030311
VPH-M FRM, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier
45,00
―
4030334
VPH-M FRM, DOS, caractère rabattable du dossier
45,00
―
4030340
VPH-M FRM, DOS, caractère amovible du dossier
45,00
―
4030357
VPH-M FRM, DOS, articulation médiane du dossier
35,00
―
4030363
VPH-M FRM, DOS, tendeur de dossier
30,00
―
4030370
VPH-M FRM, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire
70,00
―
4030392
VPH-M FRM, DOS, rallonge de dossier
40,00
―
4030400
VPH-M FRM, DOS, appui-tête réglable en hauteur
40,00
―
4030417
VPH-M FRM, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace
80,00
―
4030469
VPH-M FRM, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non 
27,00
―
4030475
VPH-M FRM, SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège
35,00
―
4030481
VPH-M FRM, SIEG, coussin pour toile de siège souple
27,00
―
4030498
VPH-M FRM, SIEG, siège à structure rigide
54,00
―
4030506
VPH-M FRM, SIEG, système de réglage de la largeur du siège
105,00
―
4030512
VPH-M FRM, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège
15,00
―
4030529
VPH-M FRM, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège
35,00
―
4030535
VPH-M FRM, SIEG, plot d'abduction
40,00
―
4030541
VPH-M FRM, SIEG, support corset siège
136,00
―
4030601
VPH-M FRM, MINF, potences fixes, la paire
10,00
―
4030618
VPH-M FRM, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité
5,00
―
4030624
VPH-M FRM, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité
30,00
―
4030630
VPH-M FRM, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité
30,00
―
Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRM, l'unité
4030647
VPH-M FRM, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, l'unité
60,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRM, l'unité
4030682
VPH-M FRM, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité
5,00
―
4030699
VPH-M FRM, MINF, palette repose-pied monobloc
20,00
―
4030707
VPH-M FRM, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité
15,00
―
Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRM, l'unité
4030713
VPH-M FRM, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité
15,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRM, l'unité
4030720
VPH-M FRM, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité
10,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FRM, l'unité
4030736
VPH-M FRM, MINF, repose-jambe, l'unité
30,00
―
4030742
VPH-M FRM, MINF, repose moignon tibial, l'unité
45,00
―
4030759
VPH-M FRM, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire
77,00
―
4030831
VPH-M FRM, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire
5,00
―
4030848
VPH-M FRM, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire
70,00
―
Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de FRM, la paire
4030854
VPH-M FRM, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité
35,00
―
Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière de FRM, l'unité
4030860
VPH-M FRM, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
30,00
―
Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière de FRM, l'unité
4030877
VPH-M FRM, MSUP, protège-vêtements rigides, la paire
35,00
―
4030883
VPH-M FRM, MSUP, protège-vêtements garde-boue rigides, la paire
70,00
―
4030890
VPH-M FRM, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité
55,00
―
4030908
VPH-M FRM, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, l'unité
95,00
―
4030914
VPH-M FRM, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité
55,00
―
4030920
VPH-M FRM, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC
70,00
―
4030937
VPH-M FRM, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC
210,00
―
4031010
VPH-M FRM, SSC, ceinture de maintien (2 points)
20,00
―
4031026
VPH-M FRM, SSC, harnais (minimum 3 points)
35,00
―
4031049
VPH-M FRM, SSC, demi-tablette
40,00
―
4031055
VPH-M FRM, SSC, tablette
60,00
―
4031061
VHP-M FRM, RMOT, diamètre ¹ ou = à 20 pouces des roues motrices, la paire
30,00
―
Diamètre supérieur ou égal à 20 pouces des roues motrices, la paire
4031078
VHP-M FRM, RMOT, diamètre ¸ à 20 pouces des roues motrices, la paire
30,00
―
Diamètre inférieur à 20 pouces des roues motrices, la paire
4031084
VPH-M FRM, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire
95,00
―
4031090
VPH-M FRM, RMOT, commande « tétra » du syst à démont rapide des roues mot, paire
80,00
―
Commande dite « tétra » du système à démontage rapide des roues motrices, la paire
4031115
VPH-M FRM, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices 
90,00
―
4031121
VPH-M FRM, RDIR, déports latéraux des pivots des roues directrices, la paire
45,00
―
4031150
VPH-M FRM, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp
147,00
―
Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FRM
4031210
VPH-M FRM, COND, jeu d'ergots pour main courante
28,00
―
4031227
VPH-M FRM, COND, mains courantes antidérapantes, la paire
70,00
―
4031233
VPH-M FRM, COND, système de poussée pour l'accompagnant
70,00
―
4031240
VPH-M FRM, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant
35,00
―
Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRM
4040002
VPH-M FRMC, forfait de base
175,00
―
4040025
VPH-M FRMC, PROP, propulsion manuelle bilatérale par main courante
70,00
―
4040031
VPH-M FRMC, PROP, propulsion podale
5,00
―
4040054
VPH-M FRMC, PROP, propulsion manuelle unilatérale par double main courante
511,00
―
4040083
VPH-M FRMC, PROP, kit adaptable de propulsion par moteur électrique
2 200,00
―
Kit de propulsion par moteur électrique adaptable pour fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser (FRM), fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle multi configurable modulaire (FRMC) ou fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser de positionnement (FRMP)
4040150
VPH-M FRMC, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 
385,00
―
4040166
VPH-M FRMC, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée
300,00
―
Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un FRMC 
4040195
VPH-M FRMC, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité
70,00
―
4040203
VPH-M FRMC, CHAS, levier de basculement, l'unité
29,00
―
4040232
VPH-M FRMC, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non 
27,00
―
4040249
VPH-M FRMC, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier
35,00
―
4040255
VPH-M FRMC, DOS, coussin pour toile de dossier souple
27,00
―
4040278
VPH-M FRMC, DOS, dossier à structure rigide 
27,00
―
4040284
VPH-M FRMC, DOS, système de réglage en hauteur du dossier
66,00
―
4040290
VPH-M FRMC, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4040338
VPH-M FRMC, DOS, caractère rabattable du dossier
95,00
―
4040344
VPH-M FRMC, DOS, caractère amovible du dossier
95,00
―
4040350
VPH-M FRMC, DOS, articulation médiane du dossier
35,00
―
4040367
VPH-M FRMC, DOS, tendeur de dossier
38,00
―
4040373
VPH-M FRMC, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire
140,00
―
4040380
VPH-M FRMC, DOS, supports latéraux de tronc escamotables, la paire
250,00
―
4040404
VPH-M FRMC, DOS, appui-tête réglable en hauteur
40,00
―
4040410
VPH-M FRMC, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace
80,00
―
4040462
VPH-M FRMC, SIEG toile de siège souple rembourrée ou non
27,00
―
4040479
VPH-M FRMC SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège
50,00
―
4040485
VPH-M FRMC, SIEG, coussin pour toile de siège souple
27,00
―
4040491
VPH-M FRMC, SIEG, siège à structure rigide
54,00
―
4040500
VPH-M FRMC, SIEG, système de réglage de la largeur du siège
105,00
―
4040516
VPH-M FRMC, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège
63,00
―
4040539
VPH-M FRMC, SIEG, plot d'abduction
40,00
―
4040545
VPH-M FRMC, SIEG, support corset siège
136,00
―
4040605
VPH-M FRMC, MINF, potences fixes, la paire
10,00
―
4040611
VPH-M FRMC, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité
5,00
―
4040628
VPH-M FRMC, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité
30,00
―
4040634
VPH-M FRMC, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, unité
30,00
―
Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRMC, l'unité
4040640
VPH-M FRMC, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, unité
60,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRMC, l'unité
4040686
VPH-M FRMC, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité
5,00
―
4040692
VPH-M FRMC, MINF, palette repose-pied monobloc
40,00
―
4040700
VPH-M FRMC, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité
20,00
―
Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRMC, l'unité
4040717
VPH-M FRMC, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité
20,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRMC, l'unité
4040723
VPH-M FRMC, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité
10,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FRMC, l'unité
10,00
―
4040730
VPH-M FRMC, MINF, repose-jambe, l'unité
30,00
―
4040746
VPH-M FRMC, MINF, repose moignon tibial, l'unité
45,00
―
4040752
VPH-M FRMC, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire
77,00
―
4040835
VPH-M FRMC, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire
55,00
―
4040841
VPH-M FRMC, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire
70,00
―
4040858
VPH-M FRMC, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité
35,00
―
Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière de FRMC, l'unité
4040864
VPH-M FRMC, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
30,00
―
Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière de FRMC, l'unité
4040870
VPH-M FRMC, MSUP, protège-vêtements rigides, la paire
35,00
―
4040887
VPH-M FRMC, MSUP, protège-vêtements garde-boue rigides, la paire
70,00
―
4040893
VPH-M FRMC, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité
55,00
―
4040901
VPH-M FRMC, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, unité
95,00
―
4040918
VPH-M FRMC, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité
55,00
―
4040924
VPH-M FRMC, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC
70,00
―
4040930
VPH-M FRMC, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC
210,00
―
4040953
VPH-M FRMC, SSC, syst méca assité de régl de verticalisation assis-debout du SSC
1 050,00
―
Système mécanique assitée de réglage de la verticalisation assis-debout du système de soutien du corps de FRMC
4040960
VPH-M FRMC, SSC, syst électrique de régl de verticalisation assis-debout du SSC
2 100,00
―
Système électrique de réglage de la verticalisation assis-debout du système de soutien du corps de FRMC
4041013
VPH-M FRMC, SSC, ceinture de maintien (2 points)
20,00
―
4041020
VPH-M FRMC, SSC, harnais (minimum 3 points)
35,00
―
404103A
VPH-M FRMC, SSC, barre d'appui thoracique de maintien
35,00
―
4041042
VPH-M FRMC, SSC, demi-tablette 
40,00
―
4041059
VPH-M FRMC, SSC, tablette 
60,00
―
4041088
VPH-M FRMC, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire
95,00
―
4041094
VPH-M FRMC, RMOT, commande « tétra » du syst à démont rapide des roues mot, paire
80,00
―
Commande dite « tétra » du système à démontage rapide des roues motrices, la paire
4041119
VPH-M FRMC, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices 
140,00
―
4041125
VPH-M FRMC, RDIR, déports latéraux du pivot des roues directrices, la paire
45,00
―
4041154
VPH-M FRMC, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp
147,00
―
Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FRMC
4041214
VPH-M FRMC, COND, jeu d'ergots pour main courante
28,00
―
4041220
VPH-M FRMC, COND, mains courantes antidérapantes, la paire
90,00
―
4041237
VPH-M FRMC, COND, système de poussée pour l'accompagnant
70,00
―
4041243
VPH-M FRMC, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant
35,00
―
Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRMC
4050006
VPH-M FRMS, forfait de base 
175,00
―
4050029
VPH-M FRMS, PROP, Propulsion manuelle bilatérale par main courante
70,00
―
4050153
VPH-M FRMS, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 
385,00
―
4050182
VPH-M FRMS, CHAS, système anti-basculement non escamotable, l'unité
45,00
―
4050199
VPH-M FRMS, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité
70,00
―
4050220
VPH-M FRMS, CHAS, châssis conçu pour la pratique du sport
700,00
―
4050236
VPH-M FRMS, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non
27,00
―
4050242
VPH-M FRMS, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier
95,00
―
4050259
VPH-M FRMS, DOS, coussin pour toile de dossier souple
27,00
―
4050271
VPH-M FRMS, DOS, dossier à structure rigide
27,00
―
4050288
VPH-M FRMS, DOS, système de réglage en hauteur du dossier
66,00
―
4050294
VPH-M FRMS, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier 
35,00
―
4050331
VPH-M FRMS, DOS, caractère rabattable du dossier
95,00
―
4050348
VPH-M FRMS, DOS, caractère amovible du dossier
95,00
―
4050360
VPH-M FRMS, DOS, tendeur de dossier
38,00
―
4050466
VPH-M FRMS, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non
27,00
―
4050472
VPH-M FRMS SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège
50,00
―
4050489
VPH-M FRMS, SIEG, coussin pour toile de siège souple
27,0
―
4050495
VPH-M FRMS, SIEG, siège à structure rigide
54,00
―
4050510
VPH-M FRMS, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège
63,00
―
4050609
VPH-M FRMS, MINF, potences fixes, la paire
10,00
―
4050696
VPH-M FRMS, MINF, palette repose-pied monobloc
40,00
―
4050704
VPH-M FRMS, MINF, syst régl prof de palette repose-pied rapport potence, l'unité
20,00
―
Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRMS, l'unité
4050710
VPH-M FRMS, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité
20,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRMS, l'unité
4050874
VPH-M FRMS, MSUP, protège-vêtements rigides, la paire
70,00
―
4050880
VPH-M FRMS, MSUP, protège-vêtements garde-boue rigides, la paire
105,00
―
4051017
VPH-M FRMS, SSC, ceinture de maintien (2 points) 
30,00
―
4051081
VPH-M FRMS, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire
95,00
―
4051098
VPH-M FRMS, RMOT, commande « tétra » du syst à démont rapide des roues mot, paire
80,00
―
Commande dite « tétra » du système à démontage rapide des roues motrices de FRMS, la paire
4051112
VPH-M FRMS, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices
140,00
―
4051224
VPH-M FRMS, COND, mains courantes antidérapantes, la paire
90,00
―
405123A
VPH-M FRMS, COND, système de poussée pour l'accompagnant
70,00
―
405124B
VPH-M FRMS, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant
35,00
―
Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRMC
4060000
VPH-M FRMP, forfait de base
200,00
―
4060016
VPH-M FRMP, PROP, propulsion uniquement par l'accompagnant
5,00
―
4060022
VPH-M FRMP, PROP, propulsion manuelle bilatérale par main courante
70,00
―
4060045
VPH-M FRMP, PROP, propulsion manuelle unilatérale par levier pendulaire
388,00
―
4060051
VPH-M FRMP, PROP, propulsion manuelle unilatérale par double main courante
511,00
―
(4060080)
VPH-M FRMP, PROP, kit adaptable de propulsion par moteur électrique
2 200,00
―
Kit de propulsion par moteur électrique adaptable pour fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser (FRM), fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle multi configurable modulaire (FRMC) ou fauteuil roulant modulaire à propulsion manuelle ou à pousser de positionnement (FRMP)
4060140
VPH-M FRMP, CHAS, syst de réglage assiette du syst sout du corps sur 4 pos min
50,00
―
Système de réglage de l'assiette du système de soutien du corps sur 4 positions minimum d'un FRMP
4060157
VPH-M FRMP, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg
385,00
―
4060163
VPH-M FRMP, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée
357,00
―
Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un FRMP 
4060192
VPH-M FRMP, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité
70,00
―
4060200
VPH-M FRMP, CHAS, levier de basculement, l'unité 
29,00
―
4060269
VPH-M FRMP, DOS, toile de dos souple réglable en tension et équip d'un coussin
55,00
―
Toile de dossier souple réglable en tension équipée d'un coussin de FRMP
4060275
VPH-M FRMP, DOS, dossier à structure rigide 
55,00
―
4060281
VPH-M FRMP, DOS, système de réglage en hauteur du dossier
66,00
―
4060298
VPH-M FRMP, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4060306
VPH-M FRMP, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4060312
VPH-M FRMP, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier
77,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier d'un FRMP
4060329
VPH-M FRMP, DOS, système électrique de réglage de l'inclinaison du dossier
470,00
―
4060335
VPH-M FRMP, DOS, caractère rabattable du dossier 
95,00
―
4060341
VPH-M FRMP, DOS, caractère amovible du dossier 
95,00
―
4060364
VPH-M FRMP, DOS, tendeur de dossier
38,00
―
4060370
VPH-M FRMP, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire
140,00
―
4060387
VPH-M FRMP, DOS, supports latéraux de tronc escamotables, la paire
250,00
―
4060393
VPH-M FRMP, DOS, rallonge de dossier
40,00
―
4060401
VPH-M FRMP, DOS, appui-tête réglable en hauteur
40,00
―
4060418
VPH-M FRMP, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace
80,00
―
4060499
VPH-M FRMP, SIEG, siège à structure rigide
54,00
―
4060507
VPH-M FRMP, SIEG, système de réglage de la largeur du siège
105,00
―
4060513
VPH-M FRMP, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège
63,00
―
4060520
VPH-M FRMP, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège
35,00
―
4060536
VPH-M FRMP, SIEG, plot d'abduction
110,00
―
4060619
VPH-M FRMP, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité 
5,00
―
4060625
VPH-M FRMP, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité
30,00
―
4060631
VPH-M FRMP, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, unité
30,00
―
Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRMP, l'unité
4060648
VPH-M FRMP, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, unité
60,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRMP, l'unité
4060660
VPH-M FRMP, MINF, syst d'autoréglage de position de palette repose-pied, l'unité
300,00
―
Système d'autoréglage de position de palette repose-pied de FRMP, l'unité 
4060677
VPH-M FRMP, MINF, syst réglage de posit° de l'axe d'inclin de potence, l'unité
300,00
―
Système de réglage de la position de l'axe d'inclinaison de la potence de FRMP, l'unité
4060683
VPH-M FRMP, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité 
5,00
―
4060690
VPH-M FRMP, MINF, palette repose-pied monobloc 
20,00
―
4060708
VPH-M FRMP, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité
15,00
―
Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRMP, l'unité
4060714
VPH-M FRMP, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité
15,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRMP, l'unité
4060720
VPH-M FRMP, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité
10,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FRMP, l'unité
4060737
VPH-M FRMP, MINF, repose-jambe, l'unité
40,00
―
4060743
VPH-M FRMP, MINF, repose moignon tibial, l'unité
45,00
―
4060750
VPH-M FRMP, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire
77,00
―
4060832
VPH-M FRMP, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire
5,00
―
4060849
VPH-M FRMP, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, paire
70,00
―
Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de FRMP, la paire
4060855
VPH-M FRMP, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité
35,00
―
Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière de FRMP, l'unité
4060861
VPH-M FRMP, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
30,00
―
Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière de FRMP, l'unité
30,00
―
4060890
VPH-M FRMP, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité
50,00
―
4060909
VPH-M FRMP, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, unité
95,00
―
4060915
VPH-M FRMP, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité
55,00
―
4060921
VPH-M FRMP, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC
70,00
―
4060938
VPH-M FRMP, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC
210,00
―
4060944
VPH-M FRMP, SSC, système électrique de réglage de l'élévation du SSC
800,00
―
4060980
VPH-M FRMP, SSC, système de réglage de l'inclinaison du SSC
77,00
―
4060996
VPH-M FRMP, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC
140,00
―
4061004
VPH-M FRMP, SSC, système électrique de réglage de l'inclinaison du SSC
500,00
―
4061010
VPH-M FRMP, SSC, ceinture de maintien (2 points)
28,00
―
4061027
VPH-M FRMP, SSC, harnais (minimum 3 points)
35,00
―
4061040
VPH-M FRMP, SSC, demi-tablette
40,00
―
4061056
VPH-M FRMP, SSC, tablette
60,00
―
4061062
VHPM FRMP, RMOT, diamètre ¹ ou = à 20 pouces des roues motrices, la paire
30,00
―
diamètre supérieur ou égal à 20 pouces des roues motrices de FRMP, la paire
4061079
VHPM FRMP, RMOT, diamètre ¸ à 20 pouces des roues motrices, la paire
30,00
―
diamètre inférieur à 20 pouces des roues motrices de FRMP, la paire
4061085
VPH-M FRMP, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire
95,00
―
4061091
VPH-M FRMP, RMOT, commande « tétra » du syst à démont rapide des roues mot, paire
80,00
―
Commande dite « tétra » du système à démontage rapide des roues motrices de FRMP, la paire
4061116
VPH-M FRMP, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices
140,00
―
4061151
VPH-M FRMP, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp
147,00
―
Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FRMP
4061211
VPH-M FRMP, COND, jeu d'ergots pour main courante
28,00
―
4061228
VPH-M FRMP, COND, mains courantes antidérapantes, la paire
90,00
―
4061234
VPH-M FRMP, COND, système de poussée pour l'accompagnant
70,00
―
4061240
VPH-M FRMP, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant
35,00
―
Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRMP
4070003
VPH-M FRE, forfait de base
200,00
―
4070078
VPH-M FRE, PROP, propulsion par moteur électrique 
1 000,00
―
4070115
VPH-M FRE, USAG, plus spécialement adapté à un usage intérieur (classe A)
5,00
―
4070121
VPH-M FRE, USAG, adapté un usage mixte intérieur/extérieur (classe B)
105,00
―
4070138
VPH-M FRE, USAG, plus spécialement adapté à un usage extérieur (classe C)
210,00
―
4070150
VPH-M FRE, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg
385,00
―
4070167
VPH-M FRE, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée
357,00
―
Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un FRE 
4070173
VPH-M FRE, CHAS, système de monte-trottoir
133,00
―
4070210
VPH-M FRE, CHAS, dispositif d'éclairage 
200,00
―
4070233
VPH-M FRE, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non
27,00
―
4070240
VPH-M FRE, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier
35,00
―
4070256
VPH-M FRE, DOS, coussin pour toile de dossier souple
27,00
―
4070279
VPH-M FRE, DOS, dossier à structure rigide
27,00
―
4070285
VPH-M FRE, DOS, système de réglage en hauteur du dossier
30,00
―
4070291
VPH-M FRE, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4070300
VPH-M FRE, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4070316 
VPH-M FRE, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier
77,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier d'un FRE
4070322
VPH-M FRE, DOS, système électrique de réglage de l'inclinaison du dossier
470,00
―
4070339
VPH-M FRE, DOS, caractère rabattable du dossier
95,00
―
4070345
VPH-M FRE, DOS, caractère amovible du dossier
95,00
―
4070351
VPH-M FRE, DOS, articulation médiane du dossier
35,00
―
4070368
VPH-M FRE, DOS, tendeur de dossier 
30,00
―
4070374
VPH-M FRE, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire
70,00
―
4070397
VPH-M FRE, DOS, rallonge de dossier
40,00
―
4070405
VPH-M FRE, DOS, appui-tête réglable en hauteur
40,00
―
4070411
VPH-M FRE, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace
80,00
―
4070463
VPH-M FRE, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non
27,00
―
4070470
VPH-M FRE SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège
35,00
―
4070486
VPH-M FRE, SIEG, coussin pour toile de siège souple
27,00
―
4070492
VPH-M FRE, SIEG, siège à structure rigide
54,00
―
4070500
VPH-M FRE, SIEG, système de réglage de la largeur du siège
105,00
―
4070517
VPH-M FRE, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège
63,00
―
4070523
VPH-M FRE, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège
35,00
―
4070530
VPH-M FRE, SIEG, plot d'abduction
40,00
―
4070546
VPH-M FRE, SIEG, support corset siège
136,00
―
4070612
VPH-M FRE, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité
5,00
―
4070629
VPH-M FRE, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité
30,00
―
4070635
VPH-M FRE, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité
30,00
―
Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRE, l'unité
4070641
VPH-M FRE, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, l'unité
60,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FRE, l'unité
4070687
VPH-M FRE, MINF, palette repose-pied unilatérale, unité
5,00
―
4070693
VPH-M FRE, MINF, palette repose-pied monobloc
20,00
―
4070701
VPH-M FRE, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité
15,00
―
Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FRE, l'unité
4070718
VPH-M FRE, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité
15,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FRE, l'unité
4070724
VPH-M FRE, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité
10,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FRE, l'unité
4070730
VPH-M FRE, MINF, repose-jambe, l'unité
30,00
―
4070747
VPH-M FRE, MINF, repose moignon tibial, l'unité
45,00
―
4070753
VPH-M FRE, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire
77,00
―
4070836
VPH-M FRE, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire
5,00
―
4070842
VPH-M FRE, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire
70,00
―
Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de FRE, la paire
4070859
VPH-M FRE, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité
35,00
―
Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière de FRE, l'unité
4070865
VPH-M FRE, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
30,00
―
Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière de FRE, l'unité
4070894
VPH-M FRE, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité
55,00
―
4070902
VPH-M FRE, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, l'unité
95,00
―
4070919
VPH-M FRE, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité
55,00
―
4070925
VPH-M FRE, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC
70,00
―
4070948
VPH-M FRE, SSC, système électrique de réglage de l'élévation du SSC
800,00
―
407096A
VPH-M FRE, SSC, syst électrique de régl de verticalisation assis-debout du SSC
2 100,00
―
Système électrique de réglage de la verticalisation assis-debout du système de soutien du corps de FRMC
4070983
VPH-M FRE, SSC, système de réglage de l'inclinaison du SSC
77,00
―
4070990
VPH-M FRE, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC
140,00
―
4071008
VPH-M FRE, SSC, système électrique de réglage de l'inclinaison du SSC
400,00
―
4071014
VPH-M FRE, SSC, ceinture de maintien (2 points)
28,00
―
4071020
VPH-M FRE, SSC, harnais (min 3 pts)
35,00
―
407103A
VPH-M FRE, SSC, barre d'appui thoracique de maintien
35,00
―
4071043
VPH-M FRE, SSC, demi-tablette
40,00
―
4071050
VPH-M FRE, SSC, tablette
60,00
―
4071155
VPH-M FRE, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp
147,00
―
Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FRE 
4071161
VPH-M FRE, COND, boîtier de commande manuelle (joystick) pour la personne
300,00
―
4071178
VPH-M FRE, COND, boîtier comm spécif (autre que manu par joystick) pour la pers
560,00
―
Boîtier de commande spécifique (autre que manuelle par joystick) pour la personne de FRE
4071184
VPH-M FRE, COND, système d'escamotage du boitier de commande pour la personne
90,00
―
4071190
VPH-M FRE, COND, syst déplacement boîtier de comm manu (joystick) pour la pers
28,00
―
Système de déplacement du boîtier de commande manuelle (joystick) pour la personne sur un FRE
4071209
VPH-M FRE, COND, boîtier de commande pour l'accompagnant
560,00
―
4071238
VPH-M FRE, COND, système de poussée pour l'accompagnant
70,00
―
4071244
VPH-M FRE, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant
35,00
―
Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FRE
4080007
VPH-M FREP, forfait de base
200,00
―
4080071
VPH-M FREP, PROP, propulsion par moteur électrique
1 000,00
―
4080119
VPH-M FREP, USAG, plus spécialement adapté à un usage intérieur (classe A)
5,00
―
4080125
VPH-M FREP, USAG, adapté à un usage mixte intérieur/extérieur (classe B)
105,00
―
4080131
VPH-M FREP, USAG, plus spécialement adapté à un usage extérieur (classe C)
210,00
―
4080154
VPH-M FREP, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 
385,00
―
4080160
VPH-M FREP, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée
357,00
―
Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un FREP 
4080177
VPH-M FREP, CHAS, système de monte-trottoir
133,00
―
4080214
VPH-M FREP, CHAS, dispositif d'éclairage 
200,00
―
4080266
VPH-M FREP, DOS, toile de dos souple réglable en tension et équip d'un coussin
55,00
―
Toile de dossier souple réglable en tension équipée d'un coussin de FREP
4080272
VPH-M FREP, DOS, dossier à structure rigide 
55,00
―
4080289
VPH-M FREP, DOS, système de réglage en hauteur du dossier
66,00
―
4080295
VPH-M FREP, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4080303
VPH-M FREP, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4080310
VPH-M FREP, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier
77,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier d'un FREP
4080326
VPH-M FREP, DOS, système électrique de réglage de l'inclinaison du dossier
470,00
―
4080332
VPH-M FREP, DOS, caractère rabattable du dossier
95,00
―
4080349
VPH-M FREP, DOS, caractère amovible du dossier
95,00
―
4080361
VPH-M FREP, DOS, tendeur de dossier 
30,00
―
4080378
VPH-M FREP, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire
140,00
―
4080384
VPH-M FREP, DOS, supports latéraux de tronc escamotables, la paire
250,00
―
4080390
VPH-M FREP, DOS, rallonge de dossier
50,00
―
4080409
VPH-M FREP, DOS, appui-tête réglable en hauteur
50,00
―
4080415
VPH-M FREP, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace
110,00
―
4080496
VPH-M FREP, SIEG, siège à structure rigide
54,00
―
4080504
VPH-M FREP, SIEG, système de réglage de la largeur du siège 
105,00
―
4080510
VPH-M FREP, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège
63,00
―
4080527
VPH-M FREP, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège
35,00
―
4080533
VPH-M FREP, SIEG, plot d'abduction
110,00
―
4080616
VPH-M FREP, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité
5,00
―
4080622
VPH-M FREP, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité
30,00
―
4080639
VPH-M FREP, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, unité
30,00
―
Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FREP, l'unité
4080645
VPH-M FREP, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, unité
60,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un FREP, l'unité
4080668
VPH-M FREP, MINF, syst d'autoréglage de position de palette repose-pied, l'unité 
300,00
―
4080674
VPH-M FREP, MINF, syst réglage de position de l'axe d'inclin de potence, l'unité
300,00
―
Système de réglage de la position de l'axe d'inclinaison de la potence de FREP, l'unité
4080680
VPH-M FREP, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité
5,00
―
4080697
VPH-M FREP, MINF, palette repose-pied monobloc
20,00
―
4080705
VPH-M FREP, MINF, syst régl prof palette repose-pied rapport à potence, l'unité
15,00
―
Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de FREP, l'unité 
4080711
VPH-M FREP, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité
15,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal de FREP, l'unité
4080728
VPH-M FREP, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité
10,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal de FREP, l'unité
4080734
VPH-M FREP, MINF, repose-jambe, l'unité 
40,00
―
4080740
VPH-M FREP, MINF, repose moignon tibial, l'unité 
45,00
―
4080757
VPH-M FREP, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire
77,00
―
4080830
VPH-M FREP, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire
5,00
―
4080846
VPH-M FREP, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire
70,00
―
Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de FREP, la paire
4080852
VPH-M FREP, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité
35,00
―
Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
4080869
VPH-M FREP, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
30,00
―
Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
4080898
VPH-M FREP, MSUP, gouttière d'avant-bras, l'unité
55,00
―
4080906
VPH-M FREP, MSUP, gouttière d'avant-bras avec prolongement palmo-digital, unité
95,00
―
4080912
VPH-M FREP, MSUP, système d'orientation de la gouttière, l'unité
55,00
―
4080929
VPH-M FREP, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC
70,00
―
4080941
VPH-M FREP, SSC, système électrique de réglage de l'élévation du SSC
800,00
―
4080964
VPH-M FREP, SSC, syst électrique de régl de verticalisation assis-debout du SSC
2 100,00
―
Système électrique de réglage de la verticalisation assis-debout du système de soutien du corps de FREP
4080970
VPH-M FREP, SSC, syst élect de régl de verticalisat° assis-couché-debout du SSC
3 500,00
―
Système électrique de réglage de la verticalisation assis-couché-debout du système de soutien du corps de FRMC
4080987
VPH-M FREP, SSC, système de réglage de l'inclinaison du SSC
77,00
―
4080993
VPH-M FREP, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC
140,00
―
4081001
VPH-M FREP, SSC, système électrique de réglage de l'inclinaison du SSC
500,00
―
4081018
VPH-M FREP, SSC, ceinture de maintien (2 points)
28,00
―
4081024
VPH-M FREP, SSC, harnais (minimum 3 points)
35,00
―
4081030
VPH-M FREP, SSC, barre d'appui thoracique de maintien
35,00
―
4081047
VPH-M FREP, SSC, demi-tablette 
40,00
―
4081053
VPH-M FREP, SSC, tablette 
60,00
―
4081159
VPH-M FREP, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp
147,00
―
Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de FREP
4081165
VPH-M FREP, COND, boîtier de commande manuelle (joystick) pour la personne
450,00
―
4081171
VPH-M FREP, COND, boîtier comm spécif (autre que manu par joystick) pour la pers
560,00
―
Boîtier de commande spécifique (autre que manuelle par joystick) pour la personne de FREP
4081188
VPH-M FREP, COND, système d'escamotage du boitier de commande pour la personne
90,00
―
4081194
VPH-M FREP, COND, syst déplacement boîtier de comm manu (joystick) pour la pers
28,00
―
Système de déplacement du boîtier de commande manuelle (joystick) pour la personne sur un FREP
4081202
VPH-M FREP, COND, boîtier de commande pour l'accompagnant
560,00
―
4081231
VPH-M FREP, COND, système de poussée pour l'accompagnant
70,00
―
4081248
VPH-M FREP, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant
35,00
―
Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de FREP
4090000
VPH-M POU, forfait de base
100,00
―
4090017
VPH-M POU, PROP, propulsion uniquement par l'accompagnant
5,00
―
4090158
VPH-M POU, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg
385,00
―
4090164
VPH-M POU, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée
300,00
―
Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour une POU
4090193
VPH-M POU, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité
20,00
―
4090201
VPH-M POU, CHAS, levier de basculement, l'unité
29,00
―
4090230
VPH-M POU, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non
27,00
―
4090247
VPH-M POU, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier 
35,00
―
4090253
VPH-M POU, DOS, coussin pour toile de dossier souple
27,00
―
4090276
VPH-M POU, DOS, dossier à structure rigide
27,00
―
4090282
VPH-M POU, DOS, système de réglage en hauteur du dossier 
30,00
―
4090299
VPH-M POU, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4090307
VPH-M POU, DOS, système mécanique de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4090313
VPH-M POU, DOS, syst mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier
45,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du dossier d'une POU
4090336
VPH-M POU, DOS, caractère rabattable du dossier 
45,00
―
4090342
VPH-M POU, DOS, caractère amovible du dossier 
45,00
―
4090359
VPH-M POU, DOS, articulation médiane du dossier
35,00
―
4090365
VPH-M POU, DOS, tendeur de dossier
30,00
―
4090371
VPH-M POU, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire
70,00
―
4090394
VPH-M POU, DOS, rallonge de dossier
40,00
―
4090402
VPH-M POU, DOS, appui-tête réglable en hauteur
40,00
―
4090419
VPH-M POU, DOS, appui-tête réglable dans les 3 plans de l'espace
95,00
―
4090460
VPH-M POU, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non
27,00
―
4090477
VPH-M POU, SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège
35,00
―
4090483
VPH-M POU, SIEG, coussin pour toile de siège souple
27,00
―
4090490
VPH-M POU, SIEG, siège à structure rigide
54,00
―
4090508
VPH-M POU, SIEG, système de réglage de la largeur du siège
105,00
―
4090514
VPH-M POU, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège
15,00
―
4090520
VPH-M POU, SIEG, système de réglage de l'inclinaison du siège
35,00
―
4090537
VPH-M POU, SIEG, plot d'abduction
40,00
―
4090603
VPH-M POU, MINF, potences fixes, la paire
10,00
―
4090610
VPH-M POU, MINF, potence amovible ou escamotable, l'unité
5,00
―
4090626
VPH-M POU, MINF, système de réglage de l'inclinaison de la potence, l'unité
30,00
―
4090632
VPH-M POU, MINF, syst mécaniq de réglage de l'inclinaison de la potence, unité
30,00
―
Système mécanique de réglage de l'inclinaison de la potence d'un POU, l'unité
4090649
VPH-M POU, MINF, syst mécaniq assisté de régl de l'inclin de la potence, unité
60,00
―
Système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison de la potence d'un POU, l'unité
4090684
VPH-M POU, MINF, palette repose-pied unilatérale, l'unité
5,00
―
4090690
VPH-M POU, MINF, palette repose-pied monobloc
20,00
―
4090709
VPH-M POU, MINF, syst régl prof de palette repose-pied rapport potence, l'unité
15,00
―
Système de réglage en profondeur de la palette repose-pied par rapport à la potence de la POU, l'unité
4090715
VPH-M POU, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan sagittal, unité
15,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan sagittal, l'unité de la POU, l'unité
4090721
VPH-M POU, MINF, syst régl d'inclin palette repose-pied ds plan frontal, unité
10,00
―
Système de réglage de l'inclinaison de la palette repose-pied dans le plan frontal, l'unité de la POU, l'unité
4090738
VPH-M POU, MINF, repose-jambe, l'unité 
30,00
―
4090744
VPH-M POU, MINF, repose moignon tibial, l'unité 
45,00
―
4090750
VPH-M POU, MINF, supports réglables d'écartement des jambes, la paire
77,00
―
Supports d'écartement des jambes, réglable (exemple : potence indexable) de POU, la paire
4090827
VPH-M POU, MSUP, accoudoirs fixes, la paire
5,00
―
4090833
VPH-M POU, MSUP, accoudoirs amovibles et/ou escamotables, la paire
5,00
―
4090840
VPH-M POU, MSUP, syst régl écartnt disp latéraux de soutien ou protec, la paire
70,00
―
Système de réglage en écartement des dispositifs latéraux de soutien ou de protection (par exemple : accoudoirs, protège-vêtement ou garde-boue) de POU, la paire
4090856
VPH-M POU, MSUP, syst régl antéro-postérieur de manchette ou gouttière, l'unité
35,00
―
Système de réglage en antéro-postérieur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
4090862
VPH-M POU, MSUP, syst régl hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
30,00
―
Système de réglage en hauteur de la manchette ou de la gouttière, l'unité
4090922
VPH-M POU, SSC, système de réglage de l'élévation du SSC
70,00
―
4090939
VPH-M POU, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC
210,00
―
4090980
VPH-M POU, SSC, système de réglage de l'inclinaison du SSC
77,00
―
4090997
VPH-M POU, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC
140,00
―
4091011
VPH-M POU, SSC, ceinture de maintien (2 points)
20,00
―
4091028
VPH-M POU, SSC, harnais (minimum 3 points)
35,00
―
4091034
VPH-M POU, SSC, barre d'appui thoracique de maintien 
35,00
―
4091057
VPH-M POU, SSC, tablette
60,00
―
4091100
VPH-M POU, RMOT, syst à démont rapide des roues (qq soit le nombre de roue)
14,00
―
Système à démontage rapide des roues (quel que soit le nombre de roues) de POU
4091152
VPH-M POU, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp
147,00
―
Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de POU
4091235
VPH-M POU, COND, système de poussée pour l'accompagnant
57,00
―
4091241
VPH-M POU, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant
28,00
―
Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de POU
4100000
VPH-M CPC, forfait de base
100,00
―
4100017
VPH-M CPC, PROP, propulsion uniquement par l'accompagnant
5,00
―
4100023
VPH-M CPC, PROP, propulsion manuelle bilatérale par main courante
70,00
―
4100158
VPH-M CPC, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg
385,00
―
4100164
VPH-M CPC, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée
300,00
―
4100193
VPH-M CPC, CHAS, système anti-basculement escamotable, l'unité
20,00
―
4100201
VPH-M CPC, CHAS, levier de basculement, l'unité
29,00
―
4100922
VPH-M CPC, SSC, élévation réglable du système de soutien du corps
70,00
―
4100939
VPH-M CPC, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'élévation du SSC
210,00
―
4100997
VPH-M CPC, SSC, système mécanique assisté de réglage de l'inclinaison du SSC
240,00
―
4101063
VHPM CPC, RMOT, diamètre ¹ ou = à 20 pouces des roues motrices, la paire
30,00
―
Diamètre supérieur ou égal à 20 pouces des roues motrices de CPC, la paire
4101070
VHPM CPC, RMOT, diamètre ¸ à 20 pouces des roues motrices, la paire
30,00
―
Diamètre inférieur à 20 pouces des roues motrices de CPC, la paire
4101086
VPH-M CPC, RMOT, flasques de protection pour roues motrices, la paire 
95,00
―
4101100
VPH-M CPC, RMOT, syst à démont rapide des roues (qq soit le nombre de roue)
14,00
―
Système à démontage rapide des roues (quel que soit le nombre de roues) de CPC
4101117
VPH-M CPC, RMOT, système de réglage du carrossage des roues motrices
90,00
―
4101152
VPH-M CPC, IMMO, dispo de freinage et d'immo indep de pression pneum pr accomp
147,00
―
Dispositif de freinage et d'immobilisation indépendant de la pression des pneumatiques pour l'accompagnant de CPC
4101212
VPH-M CPC, COND, jeu d'ergots pour main courante
28,00
―
4101229
VPH-M CPC, COND, mains courantes antidérapantes, la paire
70,00
―
4101235
VPH-M CPC, COND, système de poussée pour l'accompagnant
57,00
―
4101241
VPH-M CPC, COND, syst réglage en hauteur du syst de poussée pour l'accompagnant
28,00
―
Système de réglage en hauteur du système de poussée pour l'accompagnant de CPC
4110004
VPH-M TRI, forfait de base
125,00
―
4110091
VPH-M TRI, PROP, propulsion podale et direction manuelle
385,00
―
4110100
VPH-M TRI, PROP, propulsion et direction manuelles
445,00
―
4110151
VPH-M TRI, CHAS, châssis conçu pour un poids transportable supérieur à 150 kg 
385,00
―
4110168
VPH-M TRI, CHAS, support oxygénothérapie et/ou appareil de ventilation assistée
300,00
―
Support d'oxygénothérapie et/ou d'appareil de ventilation assistée pour un tricycle
4110234
VPH-M TRI, DOS, toile de dossier souple rembourrée ou non
27,00
―
4110240
VPH-M TRI, DOS, système de réglage en tension de la toile de dossier
35,00
―
4110257
VPH-M TRI, DOS, coussin pour toile de dossier souple
27,00
―
4110270
VPH-M TRI, DOS, dossier à structure rigide 
27,00
―
4110286
VPH-M TRI, DOS, système de réglage en hauteur du dossier
30,00
―
4110292
VPH-M TRI, DOS, système de réglage de l'inclinaison du dossier
35,00
―
4110330
VPH-M TRI, DOS, caractère rabattable du dossier
45,00
―
4110346
VPH-M TRI, DOS, caractère amovible du dossier
45,00
―
4110375
VPH-M TRI, DOS, supports latéraux de tronc non escamotables, la paire
70,00
―
4110429
VPH-M TRI, DOS, tuteur dorsal simple réglable en hauteur et en antéro-postérieur
92,00
―
Tuteur dorsal simple réglable en hauteur et en antéro-postérieur de tricycle modulaire de TRI
4110435
VPH-M TRI, DOS, tuteur dorsal simple enveloppant réglable hauteur et antéro-post
50,00
―
Tuteur dorsal simple enveloppant réglable en hauteur et en antéro-postérieur de tricycle modulaire de TRI
4110441
VPH-M TRI, DOS, tuteur dorsal double enveloppant réglable hauteur et antéro-post
120,00
―
Tuteur dorsal double enveloppant réglable en hauteur et en antéro-postérieur de tricycle modulaire de TRI
4110458
VPH-M TRI, DOS, harnais de dossier 
35,00
―
4110464
VPH-M TRI, SIEG, toile de siège souple rembourrée ou non
27,00
―
Toile de siège souple, rembourrée ou non, de tricycle modulaire
4110470
VPH-M TRI, SIEG, système de réglage en tension de la toile de siège
35,00
―
4110487
VPH-M TRI, SIEG, coussin pour toile de siège souple
27,00
―
4110493
VPH-M TRI, SIEG, siège à structure rigide
27,00
―
4110518
VPH-M TRI, SIEG, système de réglage de la profondeur du siège 
15,00
―
4110553
VPH-M TRI, SIEG, selle type vélo réglable en hauteur
20,00
―
4110560
VPH-M TRI, SIEG, selle type banane réglable en hauteur
50,00
―
4110576
VPH-M TRI, SIEG, système de réglage en antéro-postérieur de la selle
40,00
―
4110582
VPH-M TRI, SIEG, appui ventral
100,00
―
4110599
VPH-M TRI, SIEG, harnais de selle
60,00
―
4110760
VPH-M TRI, MINF, sabot, unité 
48,00
―
4110777
VPH-M TRI, MINF, tuteur de jambe, l'unité
84,00
―
4110783
VPH-M TRI, MINF, système anti-équin, l'unité
80,00
―
4110790
VPH-M TRI, MINF, système de pédalage horizontal
100,00
―
4110808
VPH-M TRI, MINF, repose-pied remplaçant la manivelle, l'unité
50,00
―
4110814
VPH-M TRI, MINF, système de réglage en longueur de la manivelle, l'unité
30,00
―
4111015
VPH-M TRI, SOUT, ceinture de maintien (2 points) 
20,00
―
4111104
VPH-M TRI, RMOT, syst à démont rapide des roues (qq soit le nombre de roues)
14,00
―
Système à démontage rapide des roues (quel que soit le nombre de roues) de TRI
4111133
VPH-M TRI, RDIR, butée directionnelle de la ou des roues directrices
30,00
―
4111140
VPH-M TRI, RDIR, rappel directionnel de la ou des roues directrices
40,00
―
4111239
VPH-M TRI, COND, système de poussée pour l'accompagnant
57,00
―
4111251
VPH-M TRI, COND, guidon cadre 
46,00
―
4111268
VPH-M TRI, COND, guidon coudé 
46,00
―
4111274
VPH-M TRI, COND, guidon corne de bœuf 
46,00
―
4111280
VPH-M TRI, COND, barre de guidon 
23,00
―
4111297
VPH-M TRI, COND, poignée de guidon, l'unité
30,00
―
4111305
VPH-M TRI, COND, repose avant-bras, l'unité 
45,00
―
412001A
VPH-M, PROP, prop manu bilat assist électriqnt, INVACARE POIRIER, E-MOTION
2 200,00
―
413001A
VPH-S, Fauteuil roulant électrique monte-marches, TOPCHAIR-S, HMC² Développement
5 187,44
―
414001A
VPH-M, forfait essais livraison, niveau 1
114,00
―
Le forfait comprend a minima :
1. L'assistance et l'accompagnement technique du prestataire (comportant la mise à disposition de VPH-M, nettoyés et désinfectés, les réglages et / ou paramétrages...) lors de l'essai préalable effectué par le médecin MPR ou par un médecin accompagné d'un ergothérapeute ou d'un kinésithérapeute pour attester l'adéquation du VPH-M aux besoins du patient au regard de son environnement et de son projet de vie et de l'adaptation du VPH-M à ses besoins ;
2. Un essai pratique comparatif réalisé en magasin avec prise de mesures et réglage des VPH-M d'essai, nettoyés et désinfectés ;
3. La préparation du VPH-M définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;
4. La livraison à domicile comportant le déplacement, la mise à disposition du matériel définitif avec réglage et adaptation et éventuellement un déplacement à domicile pour les réglages après quelques jours ou semaines d'utilisation
414002B 
VPH-M, forfait essais livraison, niveau 2
175,00
175,00
Le forfait comprend a minima :
1. L'assistance et l'accompagnement technique du prestataire (comportant la mise à disposition de VPH-M, nettoyés et désinfectés, les réglages et/ou les paramétrages...) lors de l'essai préalable effectué par le médecin MPR ou par un médecin accompagné d'un ergothérapeute ou d'un kinésithérapeute pour attester l'adéquation du VPH-M aux besoins du patient au regard de son environnement et de son projet de vie et de l'adaptation du matériel à ses besoins :
2. Un essai pratique comparatif réalisé sur le lieu de vie avec prise de mesures et réglage des VPH-M d'essai, nettoyés et désinfectés ;
3. La préparation du VPH-M définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;
4. La livraison à domicile comportant le déplacement, la mise à disposition du matériel définitif avec réglage et adaptation et éventuellement un déplacement à domicile pour les réglages après quelques jours ou semaines d'utilisation
414003C
VPH-M, forfait essais livraison, niveau 3
237,00
237,00
Le forfait comprend a minima :
1. L'assistance et l'accompagnement technique du prestataire (comportant la mise à disposition de VPH-M, nettoyés et désinfectés, les réglages et / ou paramétrages...) lors de l'essai préalable effectué par le médecin MPR ou par un médecin accompagné d'un ergothérapeute ou d'un kinésithérapeute pour attester l'adéquation du VPH-M aux besoins du patient au regard de son environnement et de son projet de vie et de l'adaptation du matériel à ses besoins ;
2. Un essai pratique comparatif réalisée sur le lieu de vie avec prise de mesures et réglage des VPH-M d'essai, nettoyés et désinfectés ;
3. Le prêt d'un VPH-M d'essai, nettoyé et désinfecté, pour validation dans l'environnement (logement, lieu de vie et accessibilité) de la personne utilisatrice pour une durée minimale de 48 heures et la reprise du VPH-M d'essai ;
4. La préparation du VPH-M définitif réalisée par le prestataire : réception, contrôle de conformité à la commande et assemblage ;
5. La livraison à domicile comportant le déplacement, la mise à disposition du matériel définitif avec réglage et adaptation et éventuellement un déplacement à domicile pour les réglages après quelques jours ou semaines d'utilisation
414004A
VPH, plafond annuel, réparations roues, VPH non électrique
dans la limite de 75,00
―
Quel que soit le nombre de roues, dans la limite de 75,00 €
414005B
VPH, plafond annuel, réparations roues, VPH électrique
dans la limite de 100,00
―
Quel que soit le nombre de roues, dans la limite 100,00 €
414006C
VPH, plafond annuel, réparations composants électriques
dans la limite de 300,00
―
Forfait annuel autre que les batteries, dans la limite 300,00 €
La facture est réglée au fournisseur directement par l'organisme de prise en charge
414007D
VPH, plafond annuel, réparations autres composants
dans la limite de 100,00
―
Forfait annuel pour des composants autres que les roues, les composants électriques et les batteries, dans la limite de 100,00 €
414008E
VPH, plafond annuel, réparations batteries moins de 50 A/h
dans la limite de 200,00
―
Forfait annuel dans la limite de 200,00 €
414008 F
VPH, plafond annuel, réparations batteries supérieur ou égal à 50 A/h
dans la limite de 400,00
―
Forfait annuel dans la limite de 400,00 €
 Les fabricants et les distributeurs peuvent présenter des observations écrites ou demander à être entendus par le comité économique des produits de santé jusqu'au 15 octobre 2010.