Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
B. ― Endoprothèse coronaire dite « stent »
à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif
La prise en charge des stents à libération de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, BIOMATRIX et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.
La prise en charge est assurée pour le traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques).
Sont exclus les patients ayant un infarctus du myocarde datant de moins de 72 heures, une fraction d'éjection ventriculaire gauche ¸ 30 %, une intolérance au traitement antiagrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes.
Sont également exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé, les lésions pluritronculaires ou celles présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle.
En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation, et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses à libération de principe actif.
Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum).
La durée minimale de la bithérapie antiplaquettaire recommandée est de 12 mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire pendant un an (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales (absence de chirurgie programmée dans les 12 mois) ;
― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ;
― en cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, concertation pluridisciplinaire entre opérateur, anesthésiste et cardiologue sur la conduite à tenir avec bilan préopératoire et modalités de prise en charge (avec information au patient).
Société ABBOTT France SA (ABBOTT)
3124955
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009532-08, 1009532-12, 1009532-15, 1009532-18, 1009532-23, 1009532-28.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3121260
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009527-08, 1009527-12, 1009527-15, 1009527-18, 1009527-23, 1009527-28.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3133931
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009528-08, 1009528-12, 1009528-15, 1009528-18, 1009528-23, 1009528-28.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3147784
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,0 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 3,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009529-08, 1009529-12, 1009529-15, 1009529-18, 1009529-23, 1009529-28.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3154761
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,5 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009530-08, 1009530-12, 1009530-15, 1009530-18, 1009530-23, 1009530-28.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3145816
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 4,0 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE V de diamètre nominal de 4,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1009531-08, 1009531-12, 1009531-15, 1009531-18, 1009531-23, 1009531-28.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3197730
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011706-08, 1011706-12, 1011706-15, 1011706-18, 1011706-23, 1011706-28.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3150510
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011707-08, 1011707-12, 1011707-15, 1011707-18, 1011707-23, 1011707-28, 1011707-33, 1011707-38.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3186666
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011708-08, 1011708-12, 1011708-15, 1011708-18, 1011708-23, 1011708-28, 1011708-33 et 1011708-38.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3113288
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 3 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011709-08, 1011709-12, 1011709-15, 1011709-18, 1011709-23, 1011709-28, 1011709-33, 1011709-38.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3119581
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011710-08, 1011710-12, 1011710-15, 1011710-18, 1011710-23, 1011710-28, 1011710-33, 1011710-38.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3165670
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus XIENCE PRIME de diamètre nominal de 4 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : 1011711-08, 1011711-12, 1011711-15, 1011711-18, 1011711-23, 1011711-28, 1011711-33, 1011711-38.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
Société BIOSENSORS Int. France SARL (BIOSENSORS)
3127630
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 2,25 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-2208, BMXT-2211, BMXT-2214, BMXT-2218, BMXT-2224, BMXT-2228.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3186778
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 2,5 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-2508, BMXT-2511, BMXT-2514, BMXT-2518, BMXT-2524, BMXT-2528.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3173439
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 2,75 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-2708, BMXT-2711, BMXT-2714, BMXT-2718, BMXT-2724, BMXT-2728.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3168036
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 3 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-3008, BMXT-3011, BMXT-3014, BMXT-3018, BMXT-3024, BMXT-3028.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3133523
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 3,25 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 3,25 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-3208, BMXT-3211, BMXT-3214, BMXT-3218, BMXT-3224, BMXT-3228.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3112811
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 3,5 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-3508, BMXT-3511, BMXT-3514, BMXT-3518, BMXT-3523, BMXT-3528.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3143846
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 4 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-4008, BMXT-4011, BMXT-4014, BMXT-4018, BMXT-4023, BMXT-4028.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
Société Boston Scientific SA
3176047
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100953208B0, H749100953212B0, H749100953215B0, H749100953218B0, H749100953223B0 et H749100953228B0.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3186809
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100952708B0, H749100952712B0, H749100952715B0, H749100952718B0, H749100952723B0, H749100952728B0.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3179991
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100952808B0, H749100952812B0, H749100952815B0, H749100952818B0, H749100952823B0, H749100952828B0.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3110999
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 3,0 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 3,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100952908B0, H749100952912B0, H749100952915B0, H749100952918B0, H749100952923B0, H749100952928B0.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3118021
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 3,5 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100953008B0, H749100953012B0, H749100953015B0, H749100953018B0, H749100953023B0, H749100953028B0.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3147809
Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM 4,0 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS de diamètre nominal de 4,0 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H749100953108B0, H749100953112B0, H749100953115B0, H749100953118B0, H749100953123B0, H749100953128B0.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3134988
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308220, H7493911312220, H7493911316220, H7493911320220, H7493911324220, H7493911328220 et H7493911332220.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3107081
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 2,50 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308250, H7493911312250, H7493911316250, H7493911320250, H7493911324250, H7493911328250 et H7493911332250.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3119747
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308270, H7493911312270, H7493911316270, H7493911320270, H7493911324270 et H7493911328270 et H7493911332270.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3131961
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 3,00 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308300, H7493911312300, H7493911316300, H7493911320300, H7493911324300, H7493911328300 et H7493911332300.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3199634
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 3,50 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308350, H7493911312350, H7493911316350, H7493911320350, H7493911324350, H7493911328350 et H7493911332350.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3115643
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT de diamètre nominal de 4,00 mm.
Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493911308400, H7493911312400, H7493911316400, H7493911320400, H7493911324400, H7493911328400 et H7493911332400.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3123654
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 2,50 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338250.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3134712
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338270.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3150763
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 3,00 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338300.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3190165
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 3,50 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338350.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
3118883
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de diamètre nominal de 4,00 mm.
Seule est prise en charge la référence suivante : H7493911338400.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2012.
Laboratoires TERUMO France SA (TERUMO)
3158109
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 2,5 mm, de la société TERUMO France SA.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
DE-RA2508SM, DE-RA2514SM, DE-RA2518SM, DE-RA2524SM et DE-RA2528SM.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3136177
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 2,75 mm, de la société TERUMO France SA.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
DE-RA2708SM, DE-RA2714SM, DE-RA2718SM, DE-RA2724SM et DE-RA2728SM.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3196096
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 3 mm, de la société TERUMO France SA.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
DE-RA3008SM, DE-RA3014SM, DE-RA3018SM, DE-RA3024SM et DE-RA3028SM.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3166014
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 3,5 mm, de la société TERUMO France SA.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
DE-RA3508LM, DE-RA3514LM, DE-RA3518LM, DE-RA3524LM, DE-RA3528LM.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
a) ENDEAVOR et ENDEAVOR SPRINT
Société Medtronic France SAS
La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ENDEAVOR et ENDEAVOR SPRINT RX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.
La prise en charge est assurée dans le traitement de certaines lésions pluritronculaires de novo des artères coronaires natives (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques) accessibles à l'angioplastie et lorsque le risque chirurgical est très élevé après concertation pluridisciplinaire impliquant une équipe médico-chirurgicale des alternatives de revascularisation en tenant compte des facteurs de risque évalués (Euroscore et score SYNTAX).
Sont exclus les patients ayant un infarctus du myocarde datant de moins de 72 heures, une fraction d'éjection ventriculaire gauche ¸ 30 %, une intolérance au traitement antiagrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes.
Sont également exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé, les lésions présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle.
En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation, et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses à libération de principe actif.
Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum). Dans les lésions pluritronculaires, la prise en charge est au maximum de 3 stents par patient.
La durée minimale de la bithérapie antiplaquettaire recommandée est de 12 mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire pendant un an (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales (absence de chirurgie programmée dans les 12 mois),
― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée),
― en cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, concertation pluridisciplinaire entre opérateur, anesthésiste et cardiologue sur la conduite à tenir avec bilan préopératoire et modalités de prise en charge (avec information au patient).
3192856
Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références : EN22508X, EN22512X, EN22514X, EN22518X, EN22524X et EN22530X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3138851
Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR de diamètre nominal de 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références : EN25008X, EN25012X, EN25014X, EN25018X, EN25024X et EN25030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3161519
Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références : EN27508X, EN27512X, EN27514X, EN27518X, EN27524X et EN27530X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3104160
Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR, DIAM 3,0 mm.
Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR de diamètre nominal de 3,0 mm.
Seules sont prises en charge les références : EN30009X, EN30012X, EN30015X, EN30018X, EN30024X et EN30030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3199574
Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR, DIAM 3,5 mm.
Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR de diamètre nominal de 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références : EN35009X, EN35012X, EN35015X, EN35018X, EN35024X et EN35030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3196601
Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR, DIAM 4,0 mm.
Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR de diamètre nominal de 4,0 mm.
Seules sont prises en charge les références : EN40009X, EN40012X, EN40015X, EN40018X, EN40024X et EN40030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3162973
Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR Sprint RX, DIAM 2,25 mm.
Endoprothèse coronaire, Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR Sprint RX de diamètre nominale de 2,25 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP225008X, ENSP22512X, ENSP22514X, ENSP22518X, ENSP22524X, ENSP22530X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3196759
Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR Sprint RX, DIAM 2,5 mm.
Endoprothèse coronaire, Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR Sprint RX de diamètre nominale de 2,5 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP25008X, ENSP25012X, ENSP25014X, ENSP25018X, ENSP25024X, ENSP25030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3191986
Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR Sprint RX, DIAM 2,75 mm.
Endoprothèse coronaire, Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR Sprint RX de diamètre nominale de 2,75 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP27508X, ENSP27512X, ENSP27514X, ENSP27518X, ENSP27524X, ENSP27530X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3181278
Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR Sprint RX, DIAM 3,0 mm.
Endoprothèse coronaire, Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR Sprint RX de diamètre nominale de 3,0 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP30009X, ENSP30012X, ENSP30015X, ENSP30018X, ENSP30024X, ENSP30030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3149978
Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR Sprint RX, DIAM 3,5 mm.
Endoprothèse coronaire, Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR Sprint RX de diamètre nominale de 3,5 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP35009X, ENSP35012X, ENSP35015X, ENSP35018X, ENSP35024X, ENSP35030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
3160589
Endoprot coro, stent lib. zotarolimus, Medtronic, ENDEAVOR Sprint RX, DIAM 4,0 mm.
Endoprothèse coronaire, Stent à libération de zotarolimus ENDEAVOR Sprint RX de diamètre nominale de 4,0 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ENSP40009X, ENSP40012X, ENSP40015X, ENSP40018X, ENSP40024X, ENSP40030X.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2009.
b) TAXUS LIBERTE et TAXUS LIBERTE LONG
Société Boston Scientific SA
La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif TAXUS LIBERTE et TAXUS LIBERTE LONG est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.
La prise en charge est assurée dans le traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques).
Elle est également assurée dans certains cas d'insuffisance coronaire nécessitant une concertation pluridisciplinaire impliquant une équipe médico-chirurgicale pour le traitement de :
― l'occlusion coronaire totale (au-delà de 72 heures) dans la situation où il y a preuve de l'ischémie et lorsque la lésion apparaît franchissable avec un taux de succès raisonnable.
― la première resténose intrastent clinique de stent nu (c'est-à-dire réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère).
― certaines lésions pluritronculaires de novo des artères coronaires natives (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques) accessibles à l'angioplastie et lorsque le risque chirurgical est élevé après discussion médico-chirurgicale des alternatives de revascularisation en tenant compte des facteurs de risque évalués (Euroscore et score SYNTAX).
Sont exclus les patients présentant une fraction d'éjection ventriculaire gauche ¸ 30 %, une intolérance au traitement antiagrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes.
Sont exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé ; les lésions présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle.
En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses coronaires à libération de principe actif.
Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum). Dans les lésions pluritronculaires, la prise en charge est au maximum de 3 stents par patient.
La durée minimale de la bithérapie antiplaquettaire recommandée est de 12 mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire pendant un an (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales (absence de chirurgie programmée dans les 12 mois) ;
― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ;
― en cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, concertation pluridisciplinaire entre opérateur, anesthésiste et cardiologue sur la conduite à tenir avec bilan préopératoire et modalités de prise en charge (avec information au patient).
3164618
Endoprot. coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 2,25 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ diamètre 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références H749389408220, H7493894012220, H7493894016220, H7493894020220, H7493894024220, H7493894028220, H7493894032220.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
3147790
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ.
Seules sont prises en charge les références H749389408250, H7493894012250, H7493894016250, H7493894020250, H7493894024250, H7493894028250, H7493894032250.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
3134669
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ.
Seules sont prises en charge les références H749389408270, H7493894012270, H7493894016270, H7493894020270, H7493894024270, H7493894028270, H7493894032270.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
3147867
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 3,0 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ.
Seules sont prises en charge les références H749389408300, H7493894012300, H7493894016300, H7493894020300, H7493894024300, H7493894028300, H7493894032300.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
3168190
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 3,5 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ.
Seules sont prises en charge les références H749389408350, H7493894012350, H7493894016350, H7493894020350, H7493894024350, H7493894028350, H7493894032350.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
3130192
Endoprot. coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 4,0 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ diamètre 4,00 mm.
Seules sont prises en charge les références H749389408400, H7493894012400, H7493894016400, H7493894020400, H7493894024400, H7493894028400, H7493894032400.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
3133486
Endoprothèse coronaire, stent lib. paclitaxel, Boston, TAXUS LIB.LONG, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ LONG.
Seule est prise en charge la référence H7493894038270.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
3108293
Endoprothèse coronaire, stent lib. paclitaxel, Boston, TAXUS LIB.LONG, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ LONG.
Seule est prise en charge la référence H7493894038300.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
3181284
Endoprothèse coronaire, stent lib. paclitaxel, Boston, TAXUS LIB.LONG, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ LONG.
Seule est prise en charge la référence H7493894038350.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
3164529
Endoprothèse coronaire, stent lib. paclitaxel, Boston, TAXUS LIB.LONG, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ LONG.
Seule est prise en charge la référence H7493894038400.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2010.
c) CYPHER SELECT PLUS
Société CORDIS Europa NV
La prise en charge du stent à libération contrôlée de principe actif CYPHER SELECT PLUS est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.
Société CORDIS Europa NV
La prise en charge est assurée dans le traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques).
Elle est également assurée dans certains cas d'insuffisance coronaire nécessitant une concertation pluridisciplinaire impliquant une équipe médico-chirurgicale pour le traitement de :
― l'occlusion coronaire totale (au-delà de 72 heures) dans la situation où il y a preuve de l'ischémie et lorsque la lésion apparaît franchissable avec un taux de succès raisonnable ;
― la première resténose intrastent clinique de stent nu (c'est-à-dire réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) ;
― certaines lésions pluritronculaires de novo des artères coronaires natives (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patients diabétiques) accessibles à l'angioplastie et lorsque le risque chirurgical est très élevé après discussion médico-chirurgicale des alternatives de revascularisation en tenant compte des facteurs de risque évalués (Euroscore et score SYNTAX) ;
― la sténose du tronc commun gauche non protégé dans certains cas où l'angioplastie pourra être envisagée après discussion médico-chirurgicale.
Sont exclus les patients ayant une fraction d'éjection ventriculaire gauche ¸ 30 %, une intolérance au traitement anti-agrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes.
Sont également exclues les lésions présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle.
En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses coronaires à libération de principe actif.
Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aigue (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum). Dans les lésions pluritronculaires, la prise en charge est au maximum de 3 stents par patient.
La durée minimale de la bithérapie antiplaquettaire recommandée est de 12 mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire pendant un an (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales (absence de chirurgie programmée dans les 12 mois) ;
― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ;
― en cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, concertation pluridisciplinaire entre opérateur, anesthésiste et cardiologue sur la conduite à tenir avec bilan préopératoire et modalités de prise en charge (avec information au patient).
3148312
Endoprot coro, stent à lib. de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,25 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références : CRB 08225, CRB 13225, CRB 18225, CRB 23225, CRB 28225, CRB 33225.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2009.
3166310
Endoprot coro, stent à lib. de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,5 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,5 mm.
Seules sont prises en charge les références CRB 08250, CRB 13250, CRB 18250, CRB 23250, CRB 28250 et CRB 33250.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2009.
3143214
Endoprot coro, stent à lib. de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,75 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références CRB 08275, CRB 13275, CRB 18275, CRB 23275, CRB 28275 et CRB 33275.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2009.
3158144
Endoprot coro, stent à lib. de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 3 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 3 mm.
Seules sont prises en charge les références CRB 08300, CRB 13300, CRB 18300, CRB 23300, CRB 28300 et CRB 33300.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2009.
3182852
Endoprot coro, stent à lib. de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 3,5 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de sirolimus, Cordis, CYPHER SELECT PLUS, DIAM 3,5 mm.
Seules sont prises en charge les références CRB 08350, CRB 13350, CRB 18350, CRB 23350, CRB 28350 et CRB 33350.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2009.