A N N E X E
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE DE L'ANTENNE
(a)
PAR MAXIMALE
et PAR minimale (b)
CANAL/
POLARISATION
ORNANS 1
Mouthier Haute Pierre
785 m
20 W (1)
23 H
ORNANS 2
Chassagne Saint-Denis
495 m
3 W (2)
23 H
SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Le Coudray
1 139 m
30 W (3)
44 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
8
180
12
270
7
10
8
100
6
190
13
280
4
20
13
110
4
200
18
290
2
30
18
120
3
210
33
300
1
40
18
130
3
220
26
310
0
50
21
140
3
230
26
320
0
60
16
150
5
240
16
330
1
70
11
160
7
250
11
340
3
80
9
170
10
260
9
350
4

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
38
90
1
180
0
270
27
10
19
100
2
190
0
280
22
20
12
110
4
200
1
290
33
30
8
120
3
210
2
300
22
40
6
130
2
220
4
310
17
50
3
140
3
230
7
320
19
60
2
150
4
240
10
330
30
70
0
160
3
250
15
340
24
80
0
170
1
260
25
350
23

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
30
90
2
180
3
270
10
10
30
100
1
190
3
280
13
20
27
110
0
200
1
290
17
30
17
120
1
210
0
300
27
40
13
130
3
220
0
310
30
50
10
140
3
230
2
320
30
60
8
150
1
240
3
330
20
70
5
160
0
250
5
340
18
80
3
170
1
260
8
350
20

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.