A N N E X E S
ANNEXE : TABLEAU I
RÉGION AQUITAINE
 Nom : hôpital d'instruction des armées Robert Picqué.
 Adresse : 351, route de Toulouse, CS 80002, 33882 Villenave-d'Ornon Cedex.
Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie
Capacité en lits
et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
104
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
85
Psychiatrie :
22
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :
16
― affections de l'appareil locomoteur ;
― affections du système nerveux ;
― affections respiratoires ;
― oncologie ;
― soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Médecine d'urgence :
UHCD : 4
Réanimation :
9
Traitement du cancer :
Activités soumises à seuil
Au moins seuils applicables aux ES (activité moyenne sur 3 ans)
 Chirurgie des cancers :
  ― pathologies digestives
30 interventions/an
  ― pathologies ORL et maxillo-faciales
20 interventions/an
 Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :
80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire
 Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
  ― médecine interne :
1
  ― gastro-entérologie :
1
  ― oto-rhino-laryngologie :
1
  ― pneumologie :
2
B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :
1
Scanographe à utilisation médicale :
1
II. ― Autres activités ou installations
prévues au code de la santé publique

 Odontologie y compris les urgences.
 Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
 ― l'activité de rétrocession ;
 ― la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
 ― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
 ― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
 Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
 Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
III. ― Missions d'intêret général (mentionnées aux 

articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)
 Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
 Enseignement, recherche, innovation.
 Activité innovantes, expérimentales :
 ― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
 ― MIG 4C : médicaments sous ATU.
 Prévention et éducation pour la santé :
 ― MIG 10 : atelier d'éducation diabétique au profit de consultants externes.
 Equipes pluridisciplinaires :
 ― MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
 ― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
 ― MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
 ― MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.
IV. ― Activité spécifique
 Traitement des blessés radiocontaminés.
 Module de décontamination chimique préhospitalière.
 Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.
ANNEXE : TABLEAU II
RÉGION BRETAGNE
 Nom : hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre.
 Adresse : rue du Colonel-Fonferrier, CC 41, 29240 Brest Cedex 9.
Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie
Capacité en lits
et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
102
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
59
Psychiatrie :
29
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en : 
6
― affections de l'appareil locomoteur ;
― affections du système nerveux ;
― affections cardio-vasculaires ;
― affections respiratoires ;
― soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Médecine d'urgence :
UHCD : 4
Réanimation :
10
Unité de surveillance continue :
5
Traitement du cancer :
Activités soumises à seuil
Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)
 Chirurgie des cancers :
  ― pathologies digestives :
30 interventions/an
  ― pathologies ORL et maxillo-faciales :
20 interventions/an
 Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :
80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire
 Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
  ― ORL :
1
  ― médecine interne :
2
  ― pneumologie :
2
  ― neurologie :
1
B. ― Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du CSP)
Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :
1
Scanographe à utilisation médicale :
1
II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)
 Centre de compétence pour la maladie de Pompe.
 Odontologie.
 Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
 ― l'activité de rétrocession ;
 ― la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
 ― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
 ― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
 Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
III. ― Missions d'intêrét général (mentionnées aux 

articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)
 Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
 Enseignement, recherche, innovation.
 Activité innovantes, expérimentales :
 ― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
 ― MIG 4C : médicaments sous ATU.
 Equipes pluridisciplinaires :
 ― MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
 ― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
 ― MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
 ― MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie ;
 ― MIG 13A : consultations mémoires.
IV. ― Activité spécifique
 Module de décontamination chimique préhospitalière.
 Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.
ANNEXE : TABLEAU III
RÉGION ILE-DE-FRANCE
 Nom : hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce.
 Adresse : 74, boulevard de Port-Royal, 75230 Paris Cedex 05.
Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie
Capacité en lits
et places
Activités soumises à seuil
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
141
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
113
Psychiatrie :
22
Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie :
350 angioplasties/an
Neurochirurgie :
40
100 craniotomies/an
Réanimation :
11
Unité de soins intensifs en cardiologie :
6
Centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique par expuration extra-rénale :
18
Unité de surveillance continue :
6
Traitement du cancer :
Activités soumises à seuil
Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)
 Chirurgie des cancers :
  ― pathologies digestives :
30 interventions/an
  ― pathologies urologiques :
30 interventions/an
  ― pathologies ORL et maxillo-faciales :
20 interventions/an
 Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :
80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire
Radiothérapie externe (plateau technique normal équipé d'un simulateur patient, de deux accélérateurs de particules et d'un scanographe dédié aux centrages pour le traitement radiothérapique des patients hospitalisés).
600 patients/an
Utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées.
Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
― oncologie :
5
― médecine interne :
1
B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :
2
Scanographe à utilisation médicale :
1
Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons :
3
Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan :
1
Caisson hyperbare double chambre :
1
II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)
 Médecine hyperbare.
 Odontologie.
 Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
 ― l'activité de rétrocession ;
 ― la radiopharmacie ;
 ― la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
 ― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
 ― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
 Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
 Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
 Réseaux : centre de compétence des hépatites virales entéro-transmissibles hépatites E.
III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux 

articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)
 Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
 Enseignement, recherche, innovation.
 Activité innovantes, expérimentales :
 ― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
 ― MIG 4C : médicaments sous ATU.
 Prévention et éducation pour la santé :
 ― MIG 10 : éducation thérapeutique des patients diabétiques ;
 ― MIG 10 : éducation des patients insuffisants cardiaques ;
 ― MIG 10 : éducation thérapeutique pour l'insuffisance rénale chronique ;
 ― MIG 10 : éducation thérapeutique pour un changement de traitement contre la sclérose en plaques.
 Equipes pluridisciplinaires :
 ― MIG 5H : centre de coordination des soins en cancérologie ;
 ― MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
 ― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
 ― MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
 ― MIG 13A : consultations mémoire.
IV. ― Activité spécifique
 Module de décontamination chimique préhospitalière.
 Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.
A N N E X E : TABLEAU IV
RÉGION ILE-DE-FRANCE
 Nom : hôpital d'instruction des armées Percy.
 Adresse : 101, avenue Henri-Barbusse, BP 406, 92141 Clamart Cedex.
Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie
Capacité en lits
et places
Activités soumises à seuil
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
108
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
127
Psychiatrie :
20
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en : 
61
― affections de l'appareil locomoteur ;
― affections du système nerveux ;
― affections cardio-vasculaires ;
― affections respiratoires ;
― affections digestives, métaboliques et endocrinologiques ;
― oncologie et hématologie ;
― brûlés ;
― soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Greffe de cellules hématopoïétiques :
Traitement des grands brûlés :
16
Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie et rythmologie :
50 ablations endocavitaires/an
Activité de neurochirurgie :
100 craniotomies/an
Médecine d'urgence :
UHCD : 5
Réanimation :
10
Unités de soins intensifs en cardiologie :
6
Unité de soins intensifs en hématologie :
12
Unité de surveillance continue :
4
Traitement du cancer :
Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)
 Chirurgie des cancers :
  ― pathologies digestives :
30 interventions/an
  ― pathologies thoraciques :
30 interventions/an
  ― pathologies ORL et maxillo-faciales :
20 interventions/an
  ― chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :
80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire
 Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
  ― hématologie :
2
  ― médecine interne :
3
  ― pneumologie :
3
B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :
1
Scanographe à utilisation médicale :
1
II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)
 Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
 Implantologie cardiaque.
 Odontologie.
Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
 ― l'activité de rétrocession ;
 ― la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
 ― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
 ― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
 Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux 

articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)
 Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
 Enseignement, recherche, innovation.
 Activité innovantes, expérimentales :
 ― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
 ― MIG 4C : médicaments sous ATU.
 Equipes pluridisciplinaires :
 ― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique.
IV. ― Activité spécifique
 Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
 Module de décontamination chimique préhospitalière.
 Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.
A N N E X E : TABLEAU V
RÉGION ILE-DE-FRANCE
 Nom : hôpital d'instruction des armées Bégin.
 Adresse : 69, avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.
Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine, chirurgie et obstétrique
Capacité en lits
et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
158
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
89
Gynécologie, obstétrique :
31
Psychiatrie :
10
Médecine d'urgence :
UHCD : 5
Réanimation :
10
Unité de soins intensifs en cardiologie :
6
Traitement du cancer :
Activités soumises à seuil
Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)
 Chirurgie des cancers :
  ― pathologies digestives :
30 interventions/an
  ― pathologies mammaires :
30 interventions/an
  ― pathologies gynécologiques :
20 interventions/an
 Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :
80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire
 Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
  ― dermatologie :
1
  ― médecine interne :
1
  ― endocrinologie :
1
  ― hépato-gastro-entérologie :
1
Activités cliniques d'assistance médicale à la procréation.
B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :
1
Scanographe à utilisation médicale :
1
Autres équipements :
― mammographe analogique :
1
II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)
 Masso-kinésithérapie.
 Dépistage du cancer du sein.
 Odontologie.
 Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
 ― l'activité de rétrocession ;
 ― la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
 ― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
 ― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
 Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux 

articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)
 Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
 Enseignement, recherche, innovation.
 Recherche médicale et innovation :
 ― MIG 1H : tumorothèque.
 Activité innovantes, expérimentales :
 ― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
 ― MIG 4C : médicaments sous ATU.
 Prévention et éducation pour la santé :
 ― MIG 10 : éducation thérapeutique des patients diabétiques ;
 ― MIG 10 : éducation des patients VIH.
 Equipes pluridisciplinaires :
 ― MIG 5H : centre de coordination des soins en cancérologie ;
 ― MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
 ― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
 ― MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
 ― MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.
IV. ― Activité spécifique
 Module de décontamination chimique préhospitalière.
 Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.
A N N E X E : TABLEAU VI
RÉGION LORRAINE
 Nom : hôpital d'instruction des armées Legouest.
 Adresse : 27, avenue des Plantières, BP 9001, 57077 Metz Cedex 3.
Années 2010-2011
I. - Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie
Capacité en lits
et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
99
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
52
Psychiatrie :
28
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :
28
― affections de l'appareil locomoteur ;
― affections du système nerveux ;
― affections cardio-vasculaires ;
― affections respiratoires ;
― soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Médecine d'urgence :
UHCD : 6
Réanimation :
8
Unité de surveillance continue :
4
Traitement du cancer :
Activités soumises à seuil
Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)
 Chirurgie des cancers :
  ― pathologies digestives :
30 interventions/an
  ― pathologies ORL et maxillo-faciales :
20 interventions/an
 Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :
80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire
 Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
  ― médecine interne :
3
  ― pathologie digestive :
1
  ― oto-rhino-laryngologie :
1
B. ― Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du CSP)
Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :
1
Scanographe à utilisation médicale :
1
Caisson hyperbare double chambre :
1
II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)
 Médecine hyperbare.
 Odontologie.
 Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
 ― l'activité de rétrocession ;
 ― la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
 ― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
 ― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
 Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
 Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux 

articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)
 Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
 Enseignement, recherche, innovation.
 Activités innovantes, expérimentales :
 ― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
 ― MIG 4C : médicaments sous ATU.
 Equipes pluridisciplinaires :
 ― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
 ― MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.
IV. ― Activité spécifique
 Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
 Module de décontamination chimique préhospitalière.
 Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.
A N N E X E : TABLEAU VII
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
 Nom : hôpital d'instruction des armées Laveran.
 Adresse : 4, boulevard Alphonse-Laveran, BP 60149, 13384 Marseille Cedex 13.
Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie
Capacité en lits
et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
148
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
90
Psychiatrie :
22
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :
19
― affections de l'appareil locomoteur ;
― affections du système nerveux ;
― affections cardio-vasculaires ;
― affections respiratoires ;
― soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Médecine d'urgence :
UHCD : 9
Réanimation :
10
Unité de surveillance continue :
5
Traitement du cancer :
Activités soumises à seuil
Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)
 Chirurgie des cancers :
  ― pathologies digestives :
30 interventions/an
  ― pathologies thoraciques :
30 interventions/an
  ― pathologies ORL et maxillo-faciales :
20 interventions/an
 Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :
80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire
 Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
  ― médecine interne :
2
  ― pathologie digestive :
1
  ― neurologie :
1
  ― pneumologie :
1
  ― chirurgie digestive :
1
B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :
1
Scanographe à utilisation médicale :
1
II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)
 Odontologie.
 Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
 ― l'activité de rétrocession ;
 ― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
 ― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
 Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
 Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux 

articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)
 Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
 Enseignement, recherche, innovation.
 Activité innovantes, expérimentales :
 ― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
 ― MIG 4C : médicaments sous ATU.
 Equipes pluridisciplinaires :
 ― MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
 ― MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
 ― MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.
 Prévention et éducation pour la santé :
 ― MIG 10 : éducation nutritionnelle.
 Aide médicale d'urgence : 
 ― MIG 14A : SMUR.
 Assistance aux patients pour l'accès aux droits sociaux/maintien des soins de proximité :
 ― MIG 8D : maison médicale.
IV. ― Activité spécifique
 Module de décontamination chimique préhospitalière.
 Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.
A N N E X E : TABLEAU VIII
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
 Nom : hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne.
 Adresse : boulevard Sainte-Anne, BP 20545, 83041 Toulon Cedex 9.
Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins (au sens de l'article R. 6122-25 du CSP)
Médecine et chirurgie
Capacité en lits
et places
Activités soumises à seuil
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
129
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
102
Psychiatrie :
20
Traitement des grands brûlés :
6
Neurochirurgie :
20
100 craniotomies/an
Médecine d'urgence :
UHCD : 7
Réanimation :
10
Unité de soins intensifs en cardiologie :
8
Unité de soins intensifs en oncologie :
4
Unité de soins intensifs en neurovasculaire :
2
Unité de traitement de l'insuffisance chronique par pratique de l'épuration extrarénale :
8
Unité de surveillance continue :
26
Unité de surveillance continue en neurovasculaire :
8
Traitement du cancer :
Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)
 Chirurgie des cancers :
  ― pathologies digestives :
30 interventions/an
  ― pathologies urologiques :
30 interventions/an
  ― pathologies ORL et maxillo-faciales :
20 interventions/an
 Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :
80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire
 Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
  ― pneumologie :
1
  ― neurologie :
1
  ― oncologie :
1
  ― pathologie digestive :
1
  ― oto-rhino-laryngologie :
1
  ― urologie :
1
Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie et rythmologie ; à partir de 2011, ces activités seront limitées à la pratique des actes électrophysiologiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multisites et de défibrillation, dès lors que le centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne aura obtenu l'autorisation d'activités interventionnelles portant sur les autres cardiopathies de l'adulte mentionnées à l'article R. 6123-128, 3°, du CSP.
50 ablations endocavitaires/an
Activités interventionnelles, par voie endovasculaire, en neuroradiologie :
80 interventions/an
sur la région cervico-céphalique
et médullo-rachidienne
B. ― Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du CSP

Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :
1
Scanographe à utilisation médicale :
1
Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons :
2
Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan :
1
Caisson hyperbare double chambre :
1
II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)
 Médecine hyperbare.
 Odontologie.
 Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
 ― l'activité de rétrocession ;
 ― la radiopharmacie ;
 ― la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
 ― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
 ― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
 Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP).
 Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux 

articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)
 Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
 Enseignement, recherche, innovation.
 Activité innovantes, expérimentales :
 ― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
 ― MIG 4C : médicaments sous ATU.
 Equipes pluridisciplinaires :
 ― MIG 5H : centre de coordination des soins en cancérologie ;
 ― MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
 ― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique ;
 ― MIG 13B : consultations d'addictologie et de tabacologie.
Expertise, référence, réseaux :
 ― MIG 3 : coordination d'un réseau de télémédecine en neurochirurgie ;
 ― MIG 3 : prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en collaboration avec les établissements de santé concernés.
IV. ― Activité spécifique
 Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
 Module de décontamination chimique préhospitalière.
 Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.
A N N E X E : TABLEAU IX
RÉGION RHÔNE-ALPES
 Nom : hôpital d'instruction des armées Desgenettes.
 Adresse : 108, boulevard Pinel, 69275 Lyon Cedex 3.
Années 2010-2011
I. ― Eléments pris en compte pour le SROS
(au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A. ― Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du CSP

Médecine et chirurgie
Capacité en lits
et places
Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
141
Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation :
91
Psychiatrie :
26
Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en : 
16
― affections de l'appareil locomoteur ;
― affections du système nerveux ;
― affections cardiovasculaires ;
― affections respiratoires ;
― affections onco-hématologiques ;
― soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents.
Médecine d'urgence :
UHCD : 4
Réanimation :
11
Traitement du cancer :
Activités soumises à seuil
Au moins seuils applicables aux ES
(activité moyenne sur 3 ans)
 Chirurgie des cancers :
  ― pathologies digestives :
30 interventions/an
  ― pathologies ORL et maxillo-faciales :
20 interventions/an
 Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques :
80 patients/an
dont au moins 50 en ambulatoire
 Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en :
  ― oncologie.
6
B. ― Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du CSP)
Nombre à titre indicatif
Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :
1
Scanographe à utilisation médicale :
1
II. ― Autres activités ou installations
(prévues au code de la santé publique)
 Odontologie.
 Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
 ― l'activité de rétrocession ;
 ― la stérilisation des dispositifs médicaux hospitaliers ;
 ― la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
 ― la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
 Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R.* 6112-12 du CSP).
III. ― Missions d'intérêt général (mentionnées aux 

articlesL. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale)
 Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
 Enseignement, recherche, innovation.
 Recherche médicale et innovation.
 Activité innovantes, expérimentales :
 ― MIG 4D : activités hors nomenclature ;
 ― MIG 4C : médicaments sous ATU.
 Equipes pluridisciplinaires :
 ― MIG 13H : réunions de concertation pluridisciplinaires en oncologie (RCP) ;
 ― MIG 13D : structures spécialisées dans la prise en charge de la douleur chronique et consultations antidouleur ;
 ― MIG 13C : emploi de psychologues ou d'assistantes sociales dans les services de soins prévus par les plans nationaux de santé publique.
 Expertise, référence, réseaux :
 ― MIG 3 : coordination des recommandations nationales de bonnes pratiques en cancérologie.
IV. ― Activité spécifique
 Centre de traitement des blessés radiocontaminés.
 Module de décontamination chimique préhospitalière.
 Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.