A N N E X E S 
A N N E X E I 
Quotas en tonnes 
NUMÉRO 
du navire 
NOM DU NAVIRE 
QUOTA 2011 
en mer Méditerranée 
QUOTA 2011 
en océan Atlantique 
à l'est de la longitude 45° Ouest 
900265 
Jean Marie Christian 6 
100 
0 
900270 
Jean Marie Christian 7 
100 
0 
923752 
Saint Sophie François 3 
66 
0 
OP SA. THO. AN 
925310 
Janvier Louis Raphaël 
122 
0 
Palangriers hauturiers 
20 
Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » 
26,5 (1) 
0 
Total SA. THO. AN 
434,5 
0 
900236 
Gérard Luc IV 
55 
0 
916469 
Gérald Jean IV 
52 
0 
923751 
Cisberlande V 
70 
0 
Groupement de navires STM 
924860 
Eric Marin 
68 
0 
Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » 
0 
0 
Total STM 
245 
0 
OP PRO. QUA. PORT 
863686 
Chrisderic II 
50 
0 
Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » 
19 (2) 
0 
Total PRO. QUA. PORT 
69 
0 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » 
49,5 (3) 
0 
Total 
798 
0 
(1) Dont 12 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. 
(2) Dont 10 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. 
(3) Dont 22 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. 
A N N E X E I I 
Quotas en tonnes 
QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE 
à l'est de la longitude 45° Ouest 
QUOTA 
en mer Méditerranée 
Pour la pêche 
au chalut 
Pour la pêche 
à l'hameçon 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
0 
1 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
1 
4 
0 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
16 
11 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
2 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
7 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
6 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
2 
1 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière 
1 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 
12 
73 
0 
Navires non adhérant à une organisation de producteurs 
1 
0 
0 
Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale 
12 
0 
0 
Total 
52 
98 
0