Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
 1. Le libellé de la rubrique « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG » est remplacé par le libellé suivant : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS ».
 2. La phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG et PROMUS ELEMENT PLUS est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. ».
 3. Dans la rubrique : « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS », après le code « 3118883 » les produits suivants sont ajoutés comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3103864
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,25 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408220, H7493918412220, H7493918416220, H7493918420220, H7493918424220, H7493918428220 et H7493918432220.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3150421
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,50 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408250, H7493918412250, H7493918416250, H7493918420250, H7493918424250, H7493918428250, H7493918432250 et H7493918438250.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3135960
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 2,75 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408270, H7493918412270, H7493918416270, H7493918420270, H7493918424270, H7493918428270, H7493918432270 et H7493918438270.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3192164
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 3,00 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408300, H7493918412300, H7493918416300, H7493918420300, H7493918424300, H7493918428300, H7493918432300 et H7493918438300.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3145294
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 3,50 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408350, H7493918412350, H7493918416350, H7493918420350, H7493918424350, H7493918428350, H7493918432350 et H7493918438350.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3164392
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS ELEMENT PLUS, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de diamètre nominal de 4,00 mm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493918408400, H7493918412400, H7493918416400, H7493918420400, H7493918424400, H7493918428400, H7493918432400 et H7493918438400.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.