Analyse des valeurs DBO5 en sortie (mg/l)
Lieu
Type d'échantillon
Nombre d'échantillons
respectant la limite
imposée en sortie
Min.
Max.
Valeur
Mode
Moyenne
Entrée
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
―
Sortie
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
Entrée
Echantillons ponctuels
―
Sortie
Echantillons ponctuels
 Analyse des valeurs DCO en sortie (mg/l).
Lieu
Type d'échantillon
Nombre d'échantillons
respectant la limite
imposée en sortie
Min.
Max.
Valeur
Mode
Moyenne
Entrée
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
―
Sortie
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
Entrée
Echantillons ponctuels
―
Sortie
Echantillons ponctuels
 Analyse des valeurs COT en sortie (mg/l)
Lieu
Type d'échantillon
Nombre d'échantillons
respectant la limite
imposée en sortie
Min.
Max.
Valeur
Mode
Moyenne
Entrée
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
―
Sortie
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
Entrée
Echantillons ponctuels
―
Sortie
Echantillons ponctuels
 Analyse des valeurs MES en sortie (mg/l)
Lieu
Type d'échantillon
Nombre d'échantillons
respectant la limite
imposée en sortie
Min.
Max.
Valeur
Mode
Moyenne
Entrée
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
―
Sortie
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
Entrée
Echantillons ponctuels
―
Sortie
Echantillons ponctuels
 1.2.2 Performance d'épuration (performance d'élimination)
Paramètres
Type d'échantillon
Min.
Max.
Moyenne
DBO5
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
DBO5
Echantillons ponctuels
DCO
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
DCO
Echantillons ponctuels
COT
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
COT
Echantillons ponctuels
MES
Echantillons homogénéisés sur 24 heures
MES
Echantillons ponctuels
 1.3 Autres paramètres mesurés
 1.3.1 Paramètres complémentaires pour l'entrée et la sortie :
Paramètres
Entrée
Sortie
Valeur pH
Conductivité
Température des phases liquides
 1.3.2 Les paramètres de fonctionnement ci-après ― le cas échéant ― doivent être relevés durant les prélèvements d'échantillons
Concentration de l'oxygène dissous dans le bioréacteur
Teneur en matière sèche dans le bioréacteur
Température dans le bioréacteur
Température ambiante
 1.3.3 Autres paramètres de fonctionnement en fonction de la notice d'utilisation du constructeur 
 1.4 Autorité compétente ou service technique.
 Lieu, date :  Signature : 
RVBR   
Annexe R, partie IV
(Modèle)   
Partie IV
Schéma de numérotation
des réceptions par type
 1. Système.
 Le numéro se compose de 4 sections séparées les unes des autres par le signe « * ».
 Section 1 : la lettre majuscule « R », suivies du numéro d'identification de l'Etat dans lequel a été délivré le certificat :
  1 = pour l'Allemagne.
  2 = pour la France.
  3 = pour l'Italie.
  4 = pour les Pays-Bas.
  5 = pour la Suède.
  6 = pour la Belgique.
  7 = pour la Hongrie.
  8 = pour la République tchèque.
  9 = pour l'Espagne.
 11 = pour le Royaume-Uni.
 12 = pour l'Autriche.
 13 = pour le Luxembourg.
 14 = pour la Suisse.
 17 = pour la Finlande.
 18 = pour le Danemark.
 19 = pour la Roumanie.
 20 = pour la Pologne.
 21 = pour le Portugal.
 23 = pour la Grèce.
 24 = pour l'Irlande.
 26 = pour la Slovénie.
 27 = pour la Slovaquie.
 29 = pour l'Estonie.
 32 = pour la Lettonie.
 34 = pour la Bulgarie.
 36 = pour la Lituanie.
 49 = pour Chypre.
 50 = pour Malte.
 Section 2 : indication du niveau d'exigence. On peut partir du principe que les exigences relatives aux performances d'épuration seront plus restrictives à l'avenir. Les différents niveaux d'exigence sont indiqués en chiffres romains. Le niveau d'exigence de base est indiqué par le chiffre I.
 Section 3 : un numéro d'ordre composé de quatre chiffres (le cas échéant, commençant par des zéros), pour le numéro du certificat de base. La numérotation commence par 0001.
 Section 4 : un numéro d'ordre composé de deux chiffres (le cas échéant, commençant par un zéro), pour l'extension. La numérotation commence par 01 pour chaque numéro du certificat de base.
 2. Exemples.
 a) Troisième réception par type accordée par les Pays-Bas conformément à l'étape I (sans extension à ce jour) :
 R 4*I*0003*00
 b) Deuxième extension de la quatrième réception par type accordée par l'Allemagne conformément à l'étape II :
 R 1*II*0004*02
RVBR  
Annexe R, partie V
(Modèle)  
Partie V
Liste des réceptions par type
pour les modèles de stations d'épuration de bord
Cachet de l'autorité compétente
 Liste n° : 
 Période du  au 
1
2
3
4
5
6
7
Marque du
constructeur) (1)
Appellation du
constructeur (1)
Numéro de la
réception par type
Date de la réception
par type
Extension, refus,
retrait (2)
Motif de l'extension,
du refus ou du retrait
Date de l'extension,
du refus
ou du retrait (2)
 (1) Conformément au certificat de réception par type. 
(2) Compléter.
RVBR   
Annexe R, partie VI
(Modèle)  
Partie VI
Liste des stations d'épuration de bord fabriquées
 Cachet de l'autorité compétente
 Liste n° : 
 Couvrant la période de :  à : 
 Les informations suivantes relatives aux modèles de stations d'épuration de bord et numéros de réception par type seront indiquées pour toute fabrication intervenue au cours de la période précitée conformément aux dispositions du Règlement de visite des bateaux du Rhin :
 Marque du constructeur (nom du constructeur) : 
 Appellation du modèle de station d'épuration de bord : 
 Numéro de réception par type : 
 Date de délivrance : 
 Date de la première délivrance (dans le cas d'extension) : 
Numéro de série :
... 001
... 001
... 001
... 002
... 002
... 002
.
.
.
.
.
.
.
.
.
..... m
..... p
..... q
RVBR   
Annexe R, partie VII
(Modèle)  
Partie VII
Fiche technique pour les stations d'épuration de bord réceptionnées
 Cachet de l'autorité compétente
Valeurs de référence
de la station d'épuration de bord
Performances d'épuration
N°
d'ordre
Date
de réception
par type
Numéro
de réception
par type
Marque du
construc-teur
Modèle de
station
d'épuration
de bord
Débit
journalier
en eaux usées
Qj (m³/j)
Charge
polluante
journalière
sous la forme
d'une charge
DBO5 (kg/j)
DBO5
DCO
COT
Echantillon
de
prélèvements
sur 24 h
Echantillon
Echantillon
de prélèments
sur 24 h
Echantillon
Echantillon
de prélèments
sur 24 h
Echantillon
RVBR   
Annexe R, partie VIII
(Modèle)  
Partie VIII
Recueil des paramètres de la station d'épuration
de bord pour le contrôle spécial
 1. Généralités.
 1.1 Indications relatives à la station d'épuration de bord.
 1.1.1 Marque du constructeur : 
 1.1.2 Appellation du modèle de station : 
 1.1.3 Numéro de la réception par type : 
 1.1.4 Numéro de série de la station d'épuration de bord : 
 1.2 Documentation.
 La station d'épuration de bord doit être contrôlée. Les résultats du contrôle doivent être documentés. La documentation se compose de formulaires distincts individuellement numérotés et signés par le contrôleur et devant être agrafés au présent recueil.
 1.3 Contrôle.
 Le contrôle doit être effectué sur la base de la notice du constructeur pour le contrôle des éléments constitutifs et paramètres de la station d'épuration de bord qui sont déterminants pour l'épuration des eaux usées conformément à l'article 14 bis.11, chiffre 10. Le contrôleur est libre, au cas par cas, de renoncer au contrôle de certaines parties ou de certains paramètres de la station d'épuration de bord lorsque ceci est justifié.
 Lors du contrôle, doit être effectuée au minimum un prélèvement d'échantillon. Les résultats de l'analyse de l'échantillon doivent être comparés aux valeurs limites et de contrôle visées à l'article 14bis.02, chiffre 2, tableau 2.
  1.4 Le présent compte rendu comporte au total  (1)
pages, pièces jointes incluses.
 (1) A compléter par la personne ayant effectué le contrôle.