A. ― SUPPRESSION DES ACTES SUIVANTS
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
06.04.02 Suppléance ventilatoire
GLLD020
Oxygénothérapie hyperbare sans utilisation de ventilation mécanique
1
0
GLLD001
Oxygénothérapie hyperbare avec utilisation de ventilation mécanique
1
0
Avec ou sans : utilisation d'agent pharmacologique vasoactif
(ZZLB004)
14.03.03.11 Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire
de l'articulation du genou
NFMC004
[A, J, K, 7]
Reconstruction du ligament croisé postérieur du genou par autogreffe avec renforcement synthétique, par arthroscopie
1
0
Facturation : le tarif prend en compte les prélèvements de greffon tendineux ou ostéotendineux et les éventuels gestes associés intraarticulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux
Anesthésie
4
0
(GELE001)
NFMA007
[A, J, K, 7]
Reconstruction du ligament croisé postérieur du genou par autogreffe avec renforcement synthétique, par arthrotomie
1
0
Facturation : le tarif prend en compte les prélèvements de greffon tendineux ou ostéotendineux et les éventuels gestes associés intraarticulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux
Anesthésie
4
0
(GELE001)
19.01.05 Médecine hyperbare
YYYY144
[F, P, S, U]
Séance d'oxygénothérapie hyperbare
1
0
Oxygénothérapie hyperbare en série comprenant toute modalité de surveillance, à raison d'une séance quotidienne d'une heure, à une pression de deux à trois bars absolus (ATA)
Facturation : séance quotidienne d'une heure par séance et par patient
Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020)
YYYY169
[F, P, S, U]
Traitement hyperbare avec médecin en dehors du caisson
1
0
Avec ou sans : enrichissement en oxygène
Traitement hyperbare des états de détresse cardiorespiratoire et des accidents de plongée, comprenant l'ensemble des actes de réanimation nécessaires
Facturation : par vacation de 6 heures
Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020)
YYYY196
[F, P, S, U]
Traitement hyperbare avec médecin à l'intérieur du caisson
1
0
Traitement hyperbare des états de détresse cardiorespiratoire et des accidents de plongée, comprenant l'ensemble des actes de réanimation nécessaires
Facturation : par vacation de 6 heures
Facturation : ne peut pas être facturé avec un forfait de réanimation (YYYY015, YYYY020)
B. ― MODIFICATION DE SUBDIVISION
 L'introduction de la subdivision Oxygénothérapie hyperbare en 06.04.03 entraîne la renumérotation des subdivisions suivantes qui deviennent : 06.04.04 Rééducation respiratoire et 06.04.05 Appareillage de l'appareil respiratoire.
 L'introduction de la subdivision Explorations fonctionnelles des glandes endocrines et du métabolisme en 10.01.03 entraîne la renumérotation de la subdivision suivante qui devient : 10.01.04 Ponction, biopsie et prélèvement des glandes endocrines.
C. ― INSCRIPTION DES ACTES SUIVANTS
INCLUANT LES MODIFICATIONS ÉVENTUELLES DES SUBDIVISIONS
1. Epreuves fonctionnelles de l'appareil respiratoire
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
06.01.07.04 Explorations fonctionnelles
de la respiration
GLQP017
Epreuve d'oxygénothérapie hyperbare [OHB] avec mesure transcutanée de la pression partielle en oxygène [PtcO2] 
1
0
Avec ou sans : utilisation d'agent pharmacologique vasoactif
Indication : sélection des patients porteurs d'écrasement de membre, d'ulcère ou de gangrène ischémique persistant après revascularisation ou sans possibilité de revascularisation pouvant bénéficier d'un traitement hyperbare (l'absence d'élévation de la PtcO2 contre-indique le traitement hyperbare)
Formation : diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare
Environnement : spécifique : la pratique de cet acte nécessite le respect du code européen de bonne pratique pour la thérapie hyperbare [COST].
Facturation : en établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité d'OHB. Il ne peut être facturé qu'une seule mesure de la PtcO2 par patient et par traitement. Une deuxième voire une troisième mesure peut toutefois être facturée au dixième et/ou au vingtième jour de traitement par OHB devant une évolution non conforme aux prévisions et documentée dans le dossier médical.
2. Assistance respiratoire
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
06.04.03 Oxygénothérapie hyperbare
GLLP006
Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa] chez un patient en ventilation spontanée, pour affection en dehors de la phase aiguë
1
0
Indication : écrasement de membre (fracture ouverte de type III Gustilo B et C) après la 48e heure suivant l'accident ; ostéomyélite chronique réfractaire ; lésion radio-induite : ostéoradionécrose de la mandibule, en cas d'extraction dentaire et cystite radio-induite ; ulcère ou gangrène ischémique sans possibilité de revascularisation ou persistant après vascularisation optimale si la PtcO2 mesurée sous OHB est supérieure à 50 mm Hg chez le patient non diabétique, supérieure à 100 mm Hg chez le patient diabétique en ischémie chronique ; consolidation de l'accident de décompression, de l'embolie gazeuse et de l'intoxication au monoxyde de carbone, en cas de déficit persistant
Formation : diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare
Environnement : spécifique : la pratique de cet acte nécessite le respect du code européen de bonne pratique pour la thérapie hyperbare [COST]
Facturation : en établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité d'OHB. La mesure préalable de la PtcO2 pendant une épreuve d'oxygénothérapie hyperbare est obligatoire en cas d'écrasement de membre, d'ulcère ou de gangrène ischémique chronique chez le patient diabétique ou non. Deux actes au plus peuvent être facturés par 24 heures
GLLP007
Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa] chez un patient en ventilation spontanée, pour affection en phase aiguë
1
0
Indication : intoxication au monoxyde de carbone chez les patients à haut risque de complications à court ou à long terme, avant la 24e heure suivant l'exposition ; infection nécrosante des tissus mous ; écrasement de membre (fracture ouverte de type III Gustilo B et C) avant la 48e heure suivant l'accident
Formation : diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare
Environnement : spécifique : la pratique de cet acte nécessite le respect du code européen de bonne pratique pour la thérapie hyperbare [COST]
Facturation : en établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité d'OHB
GLLD021
Oxygénothérapie hyperbare avec inhalation d'oxygène pur d'une durée minimale de 60 minutes à une pression de 200 à 280 kilopascals [kPa], chez un patient en ventilation mécanique
1
0
Indication : intoxication au monoxyde de carbone chez les patients à haut risque de complications à court ou à long terme, avant la 24e heure suivant l'exposition ; infection nécrosante des tissus mous ; écrasement de membre (fracture ouverte de type III Gustilo B et C) ; consolidation de l'embolie gazeuse, de l'accident de décompression
Formation : diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare
Environnement : spécifique : la pratique de cet acte nécessite le respect du code européen de bonne pratique pour la thérapie hyperbare [COST]
Facturation : en établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité d'OHB
GLBP002
Compression thérapeutique avec inhalation de mélange suroxygéné ou d'oxygène pur à une pression initiale égale ou supérieure à 280 kilopascals [kPa], d'une durée de 1 à 3 heures 
1
0
Indication : traitement initial de l'accident de décompression ; embolie gazeuse
Formation : diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare
Environnement : spécifique : la pratique de cet acte nécessite le respect du code européen de bonne pratique pour la thérapie hyperbare [COST]
Facturation : en établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité d'OHB
GLBP001
Compression thérapeutique avec inhalation de mélange suroxygéné ou d'oxygène pur à une pression initiale égale ou supérieure à 280 kilopascals [kPa], d'une durée de 3 à 7 heures 
1
0
Indication : traitement initial de l'accident de décompression ; embolie gazeuse
Formation : diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare
Environnement : spécifique : la pratique de cet acte nécessite le respect du code européen de bonne pratique pour la thérapie hyperbare [COST]
Facturation : en établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité d'OHB
GLBP003
Compression thérapeutique avec inhalation de mélange suroxygéné ou d'oxygène pur à une pression initiale égale ou supérieure à 280 kilopascals [kPa], d'une durée de 7 heures ou plus
1
0
Indication : traitement initial de l'accident de décompression ; embolie gazeuse
Formation : diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare
Environnement : spécifique : la pratique de cet acte nécessite le respect du code européen de bonne pratique pour la thérapie hyperbare [COST]
Facturation : en établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité d'OHB
3. Actes thérapeutiques sur l'estomac et le duodénum
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
07.03.02.09 Actes thérapeutiques
sur l'estomac pour obésité morbide
Par obésité morbide, on entend : obésité définie par un indice de masse corporelle [IMC] supérieur ou égal à 40 kg/m², ou supérieur ou égal à 35 kg/m² associé à au moins une comorbidité susceptible d'être améliorée après la chirurgie. L'IMC à prendre en compte est l'IMC maximal documenté.
Facturation : selon les recommandations de la HAS de janvier 2009, les actes de chirurgie baryatrique initiale ou de réintervention chez l'adulte s'inscrivent dans le cadre d'une prise en charge globale et d'un projet personnalisé d'un patient atteint d'obésité morbide, sous réserve de respecter l'ensemble des conditions suivantes :
Indication en deuxième intention après échec :
 ― d'une prise en charge préopératoire pluridisciplinaire, médicale, nutritionnelle, diététique et psychothérapeutique, bien conduite pendant 6-12 mois ;
 ― de la chirurgie baryatrique initiale ou en cas de dysfonctionnement du montage chirurgical.
L'échec est défini par l'absence, l'insuffisance ou le non-maintien de la perte de poids ;
Evaluation pluridisciplinaire préopératoire médicochirurgicale, psychologique et/ou psychiatrique, et, le cas échéant, identification des causes d'échec d'une chirurgie baryatrique initiale, en liaison avec le médecin traitant ;
Patient bien informé au préalable :
 ― des différentes techniques chirurgicales ;
 ― de la nécessité de modifier son comportement alimentaire et son mode de vie dans les périodes préopératoire et postopératoire ;
 ― de la possibilité de recours à la chirurgie réparatrice après la chirurgie baryatrique ;
 ― de la nécessité d'un suivi médicochirurgical à long terme, compris et accepté par le patient.
Décision d'intervention ou de réintervention prise à l'issue d'une concertation de l'équipe pluridisciplinaire, formalisée et transcrite dans le dossier médical ;
Etablissement ou réseau d'établissements en mesure de proposer au patient les différentes techniques de chirurgie baryatrique
HGCC027
[J, K]
Court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par cœlioscopie
1
0
AP
Indication : deuxième temps d'une chirurgie en deux temps pour les patients présentant un indice de masse corporelle supérieur à 60 kg/m² ou supérieur à 50 kg/m² avec des comorbidités menaçant la sécurité du geste opératoire
Anesthésie
4
0
(GELE001)
HGCA009
[J, K]
Court-circuit biliopancréatique ou intestinal pour obésité morbide, par laparotomie
1
0
AP
Indication : deuxième temps d'une chirurgie en deux temps pour les patients présentant un indice de masse corporelle supérieur à 60 kg/m² ou supérieur à 50 kg/m² avec des comorbidités menaçant la sécurité du geste opératoire
Anesthésie
4
0
(GELE001)
HFFC018
[J, K]
Gastrectomie longitudinale [Sleeve gastrectomy] pour obésité morbide, par cœlioscopie
1
0
AP
Indication : option thérapeutique :
 ― premier temps d'une chirurgie en deux temps en alternative à une chirurgie en un temps, pour les patients présentant un indice de masse corporelle supérieur à 60 kg/m² ou supérieur à 50 kg/m² avec des comorbidités menaçant la sécurité du geste opératoire ;
 ― chirurgie en un temps, pour les patients présentant un indice de masse corporelle inférieur à 50 kg/m² et éligibles pour une telle attitude selon les recommandations internationales
Anesthésie
4
0
(GELE001)
HFFA011
[J, K]
Gastrectomie longitudinale [Sleeve gastrectomy] pour obésité morbide, par laparotomie
1
0
AP
Indication : option thérapeutique :
 ― premier temps d'une chirurgie en deux temps en alternative à une chirurgie en un temps, pour les patients présentant un indice de masse corporelle supérieur à 60 kg/m² ou supérieur à 50 kg/m² avec des comorbidités menaçant la sécurité du geste opératoire
 ― chirurgie en un temps, pour les patients présentant un indice de masse corporelle inférieur à 50 kg/m² et éligibles pour une telle attitude selon les recommandations internationales
Anesthésie
4
0
(GELE001)
4. Actes diagnostiques sur les glandes endocrines et le métabolisme
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
10.01.03 Explorations fonctionnelles
des glandes endocrines et du métabolisme
KGQP003
Mesure de la sécrétion d'insuline avec administration intraveineuse de glucose
1
0
Indication : phénotypage de diabète rare avec index d'insulinopénie ; évaluation de l'insulinosécrétion chez les sujets porteurs de marqueurs de pancréatite auto-immune ; évaluation du risque de diabète après transplantation, greffe d'îlots pancréatiques et de pancréas
Environnement : spécifique ; milieu hospitalier spécialisé
KGQP005
Mesure de la sensibilité à l'insuline avec administration intraveineuse de glucose et d'insuline, sans mesure de la production hépatique de glucose
1
0
Clamp euglycémique hyperinsulinémique sans mesure de la production hépatique de glucose 
Indication : patient diabétique sous insulinothérapie en échec thérapeutique avec dose d'insuline ¹ 1,5 UI/kg/jour ; stéatohépatite non alcoolique [NASH] identifiée par ponction-biopsie hépatique et résistant à l'amaigrissement ; insulinorésistance avec symptômes cliniques et biologiques sévères ; patient infecté par le VIH sous trithérapie avec désordres métaboliques non améliorés par les mesures thérapeutiques
Environnement : spécifique ; milieu hospitalier spécialisé
KGQP002
Mesure de la sensibilité à l'insuline avec administration intraveineuse de glucose et d'insuline, avec mesure de la production hépatique de glucose
1
0
Clamp euglycémique hyperinsulinémique avec mesure de la production hépatique de glucose
Indication : patient diabétique sous insulinothérapie en échec thérapeutique avec dose d'insuline ¹ 1,5 UI/kg/jour ; stéatohépatite non alcoolique [NASH] identifiée par ponction-biopsie hépatique et résistant à l'amaigrissement ; insulinorésistance avec symptômes cliniques et biologiques sévères ; patient infecté par le VIH sous trithérapie avec désordres métaboliques non améliorés par les mesures thérapeutiques
Environnement : spécifique ; milieu hospitalier spécialisé
5. Actes thérapeutiques sur la ceinture scapulaire et le bras
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
13.04.01.05 Autres actes thérapeutiques sur les muscles et tissus mous de la ceinture scapulaire et du bras
MJDC001
[A, J, K, 7]
Ténodèse et/ou résection de la portion articulaire du muscle long biceps brachial, par arthroscopie
1
0
Indication : traitement, en deuxième intention, des tendinopathies symptomatiques, isolées ou non de la longue portion du biceps brachial chez l'adulte
Anesthésie
4
0
(GELE001)
6. Actes thérapeutiques sur les os et les articulations, sans précision topographique
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
15.02.08 Autres actes thérapeutiques sur les os et les articulations, sans précision topographique
PANH001
[A, 7]
Destruction d'une tumeur osseuse bénigne par agent physique par voie transcutanée, avec guidage scanographique
1
0
A l'exclusion de : tumorectomie ostéoarticulaire d'un membre, par voie transcutanée, avec guidage scanographique
Indication : ostéotome ostéide typique sur le plan clinique et imagerie
Environnement : en salle de radiologie interventionnelle ; concertation multidisciplinaire
Recueil prospectif de données : nécessaire
Facturation : ne peut être facturé pour le rachis
Anesthésie
4
0
(GELE001)
7. Radiothérapie
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
19.01.10.04 Autres actes de radiothérapie
YYYY023
Irradiation de contact pour affection maligne
1
0
Facturation : une seule fois pour l'ensemble du traitement
D. ― MODIFICATIONS DE NOTES DES ACTES SUIVANTS
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
01.04.01 Implantation d'électrodes
de stimulation du système nerveux central
AALB001
[A, F, J, K,
P, S, U]
Implantation d'électrode de stimulation intracérébrale à visée thérapeutique, par voie stéréotaxique
1
0
Indication : maladie de Parkinson ; tremblement invalidant sévère ; dystonie primaire chronique généralisée pharmacorésistante chez des patients âgés de 7 ans ou plus
Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
Environnement : spécifique
Recueil prospectif de données : nécessaire en concertation avec l'Etablissement français des greffes
Anesthésie
4
0
(AAQP005, ACQP002, EZQH004, GELE001, YYYY105, YYYY146, YYYY189, YYYY300)
08.04.01.02 Ligature et section
de la trompe utérine
JJPE001
[J, K, 7]
Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines par insertion de dispositif intratubaire, par hystéroscopie
1
0
RC
Indication : femmes majeures en âge de procréer souhaitant une stérilisation tubaire définitive et irréversible
Avant 40 ans : réservé aux femmes ayant des contre-indications majeures aux contraceptions hormonales ou dispositifs intra-utérins et ayant des pathologies contre-indiquant la grossesse
Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
Environnement : loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 comprenant l'information du patient
Anesthésie
4
0
RC
(GELE001)
11.01.03 Radiographie de la tête
LAQK003
[E, F, P, S,
U, Y, Z]
Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences
Radiographie des sinus paranasaux
1
0
Radiographie du maxillaire défilé
Radiographie des os propres du nez
A l'exclusion de : radiographie :
― unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire (LBQK005) ;
― de la bouche (cf. 07.01.04.01)
Indication des radiographies du crâne : surveillance de cathéter de dérivation d'une hydrocéphalie, ostéomyélite, ostéomalacie, maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget, myélome, métastases osseuses, tumeurs osseuses primitives du crâne, suspicion de maltraitance chez l'enfant
Indication des radiographies du massif facial : sinusite aiguë maxillaire ou frontale après échec d'un traitement bien conduit, recherche de corps étranger radio-opaque, traumatisme orbitaire
(YYYY030)
Code extension documentaire, pour distinguer :
― réalisation de radiographie du crâne : coder A ;
― réalisation de radiographie de sinus : coder B ;
― recherche de corps étranger avant réalisation d'un examen remnographique : coder C
LAQK005
[E, F, P, S,
U, Y, Z]
Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 3 incidences ou plus
Indication : tumeurs osseuses primitives du crâne
1
0
(YYYY030)
16.03.09 Autres autogreffes au niveau
des téguments
QZLB002
Séance d'injection intradermique ou hypodermique de produit de comblement de dépression cutanée
1
0
RC
Séance d'injection intradermique profonde d'acide polylactique pour comblement de dépression cutanée
Indication : lipoatrophie faciale de patients séropositifs sous antirétroviraux présentant une infection par le VIH sous traitement antirétroviral
Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale