A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et coulée de boue du 8 juin 2011
 Communes de Bar-sur-Loup (Le), Opio (2), Roquefort-les-Pins (2).
DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondation et coulée de boue du 30 avril 2011
 Communes de Maël-Carhaix (2), Moustoir (Le) (2).
Inondation et coulée de boue du 2 mai 2011
 Commune de Plénée-Jugon (4).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation et coulée de boue du 2 août 2011
Communes de Sarlat-la-Canéda (1), Terrasson-Lavilledieu.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondation et coulée de boue du 17 juillet 2011
Communes de Chabrillan, Divajeu, Roche-sur-Grane (La) (3).
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondation et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2010
 Commune de Conqueyrac.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondation et coulée de boue du 2 mai 2011
 Commune de Moncaup (1).
Inondation et coulée de boue du 2 au 3 août 2011
 Communes de Cazères, Mauran, Mazères-sur-Salat, Palaminy, Saint-Michel (2), Salies-du-Salat.
Inondation et coulée de boue du 3 août 2011
 Commune d'Ausseing (1).
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondation et coulée de boue du 30 mai 2011
 Communes de Mirande, Montégut-Arros (1).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondation et coulée de boue du 2 mai 2011
 Communes d'Antoigné (1), Saint-Lambert-du-Lattay (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondation et coulée de boue du 27 mars 2011
 Commune d'Ambonville (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondation et coulée de boue du 7 juin 2011
 Commune de Lexy.
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation et coulée de boue du 6 au 7 janvier 2011
 Commune de Wignehies (3).
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondation et coulée de boue du 27 juin 2011
 Communes  de Maignelay-Montigny (1), Ravenel (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvement de terrain du 3 septembre 2008
 Commune d'Harnes (2).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondation et coulée de boue du 19 mai 2011
 Commune d'Asson (3).
Inondation et coulée de boue du 30 mai 2011
 Commune d'Escou (1).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation et coulée de boue du 19 mai 2011
 Commune de Mittelschaeffolsheim (2).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondation et coulée de boue du 4 juin 2011
 Commune de Luxeuil-les-Bains (1).
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondation et coulée de boue du 7 juin 2011
 Commune de Vitry-lès-Cluny (1).
Inondation et coulée de boue du 12 juillet 2011
 Communes d'Ecuelles, Saint-Martin-du-Tartre (1).
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondation et coulée de boue du 5 juin 2011
 Communes  de Carpentras, Sarrians.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Inondation et coulée de boue du 4 juin 2011
 Commune de Tardière (La) (2).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Inondation et coulée de boue du 5 juin 2011
 Commune de Panazol.
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondation et coulée de boue du 19 mai 2011
 Commune d'Avallon.
DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Mouvement de terrain du 2 au 8 mai 2011
 Commune de Fort-de-France.
DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondation et coulée de boue du 17 avril 2011
 Communes d'Avirons (Les), Saint-Louis.
Mouvement de terrain du 17 avril 2011
 Commune de Saint-Louis (1).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation et coulée de boue du 28 juin 2011
 Communes d'Orainville, Pontavert.
Inondation et coulée de boue du 28 au 29 juin 2011
 Commune de Guyencourt.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 1er décembre 2010 au 21 janvier 2011
 Commune de Villeneuve-Loubet.
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondation et coulée de boue du 4 juin 2011
 Commune de Chartres.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondation et coulée de boue du 2 au 3 août 2011
 Commune de Cintegabelle.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondation et coulée de boue du 9 au 15 mars 2011
 Commune de Soubès.
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation par remontée de nappe phréatique du 6 au 7 janvier 2011
 Commune de Wignehies.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondation et coulée de boue du 5 au 7 décembre 2009
 Commune de Camiers.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondation et coulée de boue du 30 mai 2011
 Commune de Goès.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondation et coulée de boue du 22 juin 2011
 Commune de Tartre (Le).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvement de terrain du 13 janvier 2011 au 22 mai 2011
 Commune de Saint-Aubin-lès-Elbeuf.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondation et coulée de boue du 4 juin 2011 au 22 septembre 2011
 Commune de Villemoisson-sur-Orge.
Inondation et coulée de boue du 5 juin 2011
 Commune de Morsang-sur-Orge.