A N N E X E
A. ― DÉCLARATIONS DE DÉMARCHES DE CERTIFICATION DE CONFORMITÉ
ENREGISTRÉES DEPUIS LE 28 FÉVRIER 2011
NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM
EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES
certifiées
ORGANISME
certificateur
CC/02/11
Veau élevé au lait entier
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
ICO OUEST
Lieudit Kerleroux, 29440 Tréflaouénan
1. Veaux élevés au lait entier
2. Veaux âgés de 180 jours maximum
QUALISUD, 15, avenue de l'Océan, 40500 Saint-Sever
CC/03/11
Poulet entier et découpes
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
COQARDENNE
Boulevard Frère-Orban, 18 B-4000, Liège, Belgique
1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage de 70 jours minimum
AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot
CC/04/11
Poulet entier et découpes
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
COQARDENNE
Boulevard Frère-Orban, 18 B-4000, Liège, Belgique
1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage de 56 jours minimum
AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot
CC/05/11
Dinde certifiée
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
HUTTEPAINS ALIMENTS
24, rue E.-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin
1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 70 jours minimum
CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris
CC/06/11
Chapon de pintade 
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
HUTTEPAINS ALIMENTS
24, rue E.-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin
1. Alimentation 100 % végétale complémentée en vitamines et minéraux, dont 70 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 150 jours minimum
3. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur
CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris
CC/07/11
Viande et abats de coche, frais ou congelés
Viande de coche
Arrêté du 21 décembre 2007
Groupe Jean Floc'h
66, rue Arthur-Enaud, BP 527, 22605 Loudéac Cedex
1. Coches élevées dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Coches alimentées avec 60 % minimum de céréales et issues
3. Traçabilité des truies de la naissance au transformateur
CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris
CC/08/11
Dinde de Noël entière
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
AVICOM
4, avenue Michel-Debré, 97427 L'Etang-Salé
1. Durée d'élevage : 140 jours
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 65 % de céréales
OCTROI, BP 11, 10, chemins des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts
CC/09/11
Poularde de Noël entière
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
AVICOM
4, avenue Michel-Debré, 97427 L'Etang-Salé
1. Durée d'élevage : 120 jours
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 70 % de céréales
OCTROI, BP 11, 10, chemins des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts
CC/10/11
Chapon de Noël entier et découpe
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
AVICOM
4, avenue Michel-Debré, 97427 L'Etang-Salé
1. Durée d'élevage : 140 jours
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 70 % de céréales
OCTROI, BP 11, 10, chemins des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts
CC/11/11
Poulet entier frais
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
EARL Ferme des Bois
Les Landes Bossues, 14330 Cartagny-l'Epinay
1. Durée d'élevage : 120 jours minimum
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitamines dont 65 % de céréales
QUALITE France, immeuble le Guillaumet, 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense
B. ― MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS
NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM
EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES
certifiées
ORGANISME
certificateur
CC/72/98
Veau
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
SEVO
3, rue de la Miltière, BP 7, 85480 Bournezeau
1. Veaux alimentés avec 60 % minimum de produits laitiers
2. Age des veaux à l'abattage : 210 jours maximum
CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris
CC/37/00
Chapon frais et surgelé
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
ARNAL SAS
ZI, BP 2, 29580 Le Faou 
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, de minéraux et vitamines, dont 65 % minimum de céréales
2. Chapon élevé au minimum 140 jours
3. Chapon identifié de l'élevage au point de vente
CERTIS, immeuble le Millepertuis, Les Landes d'Apigné, 35650 Le Rheu
CC/01/03
Viande de veau et abats
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
Gascogne Limousin Viandes
Avenue Blaise-Pascal, 64143 Billère Cedex 
1. Veaux élevés selon de bonnes pratiques d'élevage
2. Veaux âgés de moins de 7 mois
3. Produit suivi et identifié depuis les élevages jusqu'au consommateur
CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/30/05
Viande fraîche de porc/viande fraîche de coche
Viande de porc
Arrête du 22 juillet 2010
Viande de coche
Arrêté du 21 décembre 2007
ARPAC
5, avenue Charles-Isautier, ZI n° 3, 97410 Saint-Pierre
Viande fraîche de porc
1. Respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Porcs âgés de 172 jours minimum
3. Porc nourri avec 65 % minimum de céréales et issues de céréales
Viande de coche
1. Respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Coche nourrie avec 65 % minimum de céréales et issues de céréales
OCTROI, BP 11, 10, chemin des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts
CC/53/99
Viande de veau
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
Groupe Carrefour 
Direction qualité groupe, 17-19, rue Victor-Basch, TSA 61872, 91887 Massy 2 Cedex
1. Veau élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Veau âgé de moins de 190 jours
3. Produit suivi et identifié de l'élevage au consommateur
QUALITE France, immeuble le Guillaumet, 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense
CC/23/03
Viande et abats frais de porc
Viande de porc
Arrêté du 21 décembre 2007
CIRHYO
142, avenue Kennedy, 03100 Montluçon
1. Les céréales et leurs issues, et les dérives d'oléagineux, représentent au moins 65 % de l'alimentation des porcs
2. Les porcs sont élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
3. Produit suivi et identifié des élevages au rayon
QUALITE France, immeuble « le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense
CC/08/94
Poulet entier, en découpe et surgelé
Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007
Groupe DOUX
ZI de Bel-Air, BP 24, 56250 La Vraie-Croix
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage : 56 jours minimum
QUALITE France, immeuble le Guillaumet, 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense