A N N E X E
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)
PAR MAXIMALE
CANAL/
polarisation
ABONDANCE
Pointe des Follys
1 661
16 W (1)
22 H 
AIGUEBLANCHE 
La Léchère
1 015
13 W (2)
45 H 
ALBERTVILLE
Fort du Mont
1 014
50 W (3)
51 H 
ALBIEZ-LE-VIEUX
Col de la Toussuire
1 690
24 W (4)
60 H 
ALLEMONT 
Le Clot
1 093
4 W (5)
30 H 
ALLEVARD
Le Collet
1 421
11 W (6)
35 H 
ALLEVARD
Plan Chaney
753
4 W (7)
56 H 
AMPLEPUIS 
Grange Neuve
539
7 W (8)
45 H 
ANNONAY
Bram Fan
416
520 mW (9)
52 H 
ARBUSIGNY
Pers-Jussy
799
200 mW (10)
57 V 
AUTRANS 
Meaudre
1 035
1 W (11)
30 H 
BEAUFORT-SUR-DORON 
Les Prés
1 176
12 W (12)
56 H 
BELLECOMBE-EN-BAUGES
La Motte en Bauges
831
19 W (13)
65 H 
BESSENAY
Montchavanay
516
1 W (14)
32 H 
BOUCIEU-LE-ROI
Chausson
476
681 mW (15)
30 H 
BOURG-ARGENTAL
Tète Noire
732
2 W (16)
45 H 
BOURGOIN 
Rosière
379
20 W (17)
57 H 
BOZEL
Macot
2 520
32 W (18)
37 H 
CALUIRE-ET-CUIRE
Le Bouquet
237
4 W (19)
56 H 
CHAMBERY
Mont du Chat
1 547
7 kW (20)
45 H 
CHAMBOST ALLIERES 
Dième
748
27 W (21)
45 H 
CHANAZ
Ouest de Praille
340
250 mW (22)
22 H 
CHARAVINES 
Mont Follet
638
28 W (23)
65 H 
CHARLIEU
Montrochet
358
3 W (24)
21 H 
CHATILLON-SUR-CLUSES
Boisonnet
790
110 mW (25)
35 H 
CLUNY
Argerot
360
26 W (26)
25 H 
COUBLANC
Le Signal de Montbernier
567
2 W (27)
47 H 
DORTAN
Massiat
420
1 W (28)
45 H 
ECOLE
Les Jarsins
920
5 W (29)
33 H 
FAVERGES
Seythenex
1 851
26 W (30)
40 H 
FILLINGES
Pilloux
713
540 mW (31)
22 H 
FLUMET
Les Combes
1 104
3 W (32)
58 H 
FRANGY
Le Mont
734
22 W (33)
56 H 
GENAY
Cimetière
304
45 W (34)
67 H 
GEX
Montrond
1 551
20 kW (35)
45 H 
GIEZ
Les Vorziers
496
200 mW (36)
23 V 
GRENOBLE
Chamrousse
2 275
2,7 kW (37)
37 H 
GROISY
Cimetière
745
13 W (38)
45 H 
L'ALPE-D'HUEZ
Lac Blanc
2 654
3 W (39)
23 H 
LA BRIDOIRE
Sud Ouest
340
150 mW (40)
33 V 
LA CLUSAZ
Combe de Balme
1 912
8 W (41)
40 H 
LA GIETTAZ
Nord
1 431
2 W (42)
23 H 
LA TOUR-DU-PIN
Champ Badieu Dessus
390
4 W (43)
45 H 
LE BOURG-D'OISANS
Belvédère
821
2 W (44)
39 H 
LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Angelin
631
3 W (45)
40 H 
LE CREUSOT 
Saint-Sernin-du-Bois
481
350 mW (46)
58 H 
LE REPOSOIR
Nancy-sur-Cluses
1 334
4 W (47)
45 H 
LES ALLUES
Le Villard
1 229
580 mW (48)
52 H 
LES CONTAMINES-MONTJOIE
Au Sud-Est
1 184
1 W (49)
45 H 
LOIRE
Plat du Loup
362
2 W (50)
45 H 
MANIGOD 
Montisbrand
890
14 W (51)
50 H 
MAUBEC
Meyrie-Cimetière
394
160 mW (52)
33 H 
MONSOLS
Mont Saint-Rigaud
1 029
25 W (53)
67 H 
MONT-SAXONNEX
Les Fontaines
1 059
300 mW (54)
28 H 
MONT-SALEVE
Annemasse Genève
1 242
190 W (55)
33 H 
MONTALIEU-VERCIEU
Montagnieu
414
17 W (56)
52 H 
MORZINE
Téléphérique du Plenay
1 503
20 W (57)
48 H 
NANTUA
Vers la Cote
792
24 W (58)
31 H 
NIVOLAS-VERMELLE
Succieu-Buffières
459
200 mW (59)
45 H 
OULLINS
Chemin des Balmes
269
500 mW (60)
60 H 
PEILLONNEX
La Biole
788
900 mW (61)
45 H 
SAMOENS
Lachat
998
5 W (62)
48 H 
SEPTMONCEL
Bévy
1 193
320 mW (63)
53 H 
SERRAVAL
Côte de Marlens
974
2 W (64)
53 H 
SERRIERES-ANDANCE
Palain
339
98 W (65)
44 H 
SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL
Le Sauget
557
5 W (66)
31 H 
SAINT-ANDRE-DE-BOEGE
Les Champeys
861
2 W (67)
60 V 
SAINT-BUEIL
Le Molard
531
380 mW (68)
45 H 
SAINT-DENIS-SUR-COISE
Pomeys
711
6 W (69)
45 V 
SAINT-FORGEUX
Est
523
1 W (70)
40 H 
SAINT-GENIX-SUR-GUIERS
Réservoir d'eau
283
350 mW (71)
52 H 
SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE
Merlas
701
4 W (72)
41 H 
SAINT-GERMAIN-DE-JOUX
La Roche
899
18 W (73)
38 H 
SAINT-JEOIRE
Les Brasses
1 465
10 W (74)
35 H 
SAINT-JULIEN-VOCANCE
Monestier
831
3 W (75)
30 H 
SAINT-LAURENT-DU-PONT
Les Bourdoires
507
8 W (76)
50 H 
SAINT-MARTIN-D'URIAGE
Le Château
521
520 mW (77)
35 H 
SAINT-PIERREVILLE
Le Serre de Paneyre
780
1 W (78)
57 H 
SAINT-UZE
Bourbon
255
29 W (79)
52 H 
THONES 
Forgeassoud
1 062
10 W (80)
51 H 
THONES
Tour des Pompiers
657
2 W (81)
40 H 
THORENS-GLIERES
Biauvy
809
1 W (82)
50 H 
VACHERESSE
Prebuza
1 037
15 W (83)
32 H 
VIF
Le Gua
446
360 mW (84)
38 H 
VILLARD-BONNOT
Saint-Hilaire
969
42 W (85)
37 H 
VILLARD-DE-LANS 
Téléphérique
1 742
67 W (86)
44 H 
VINAY 
Saint-Gervais
569
30 W (87)
38 H 
VIRIGNIN
Le Replat
352
7 W (88)
65 H 
VOIRON
Le Bavoir
447
25 W (89)
38 H 
VOREPPE 
Le Chevallon
270
9 W (90)
38 H 

 (1) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 30°, 16 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 80°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 170°.
(2) PAR de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 40°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 90°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 170°, 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 220°.
(3) PAR de 50 W dans la direction d'azimut 235°, 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 340°, 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 200°.
(4) PAR de 24 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 140°, 11 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 190°, 11 W dans la direction d'azimut 230°.
(5) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 130°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 180°.
(6) PAR de 11 W dans la direction d'azimut 10°, 11 W dans la direction d'azimut 180°, 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 320°.
(7) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 70°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 140°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 190°.
(8) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 350°, 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 40°, 7 W dans la direction d'azimut 80°.
(9) PAR de 260 mW dans la direction d'azimut 10°, 520 mW dans la direction d'azimut 60°, 520 mW dans la direction d'azimut 320°.
(10) PAR de 200 mW dans la direction d'azimut 230°, 200 mW dans la direction d'azimut 0°, 90 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 320°.
(11) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 35°, 1 W dans la direction d'azimut 145°.
(12) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 30°, 12 W dans la direction d'azimut 210°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 340°.
(13) PAR de 19 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 110°, 18 W dans la direction d'azimut 220°, 19 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 340°.
(14) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 250°, 800 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 310°.
(15) PAR de 681 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 50°, 330 mW dans la direction d'azimut 310°.
(16) PAR de 811 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 320°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 40°.
(17) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 100°, 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 240°, 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 290°.
(18) PAR de 32 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 180°, 11 W dans la direction d'azimut 0°.
(19) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 100°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 215°.
(20) PAR de 7 kW non directive.
(21) PAR de 27 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 20°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 150°.
(22) PAR de 250 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 80°, 250 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 180°.
(23) PAR de 28 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 40°, 28 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 300°, 28 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 350°.
(24) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 90°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 200°, 403 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 310°.
(25) PAR de 110 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°, 110 mW dans la direction d'azimut 130°, 16 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 320°.
(26) PAR de 26 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 240°, 16 W dans la direction d'azimut 280°, 26 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 340°.
(27) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 30°, 400 mW dans la direction d'azimut 150°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 290°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 340°.
(28) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 55° et 65°.
(29) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 260°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 310°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 350°.
(30) PAR de 26 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 20°.
(31) PAR de 540 mW dans la direction d'azimut 20°.
(32) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 100°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 170°, 946 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 0°.
(33) PAR de 22 W dans la direction d'azimut 40°, 16 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 100°, 21 W dans la direction d'azimut 140°, 16 W dans la direction d'azimut 270°.
(34) PAR de 45 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 220°, 22 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 270°, 45 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 320°.
(35) PAR de 20 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 260°, 5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 10°.
(36) PAR de 200 mW dans la direction d'azimut 110°.
(37) PAR de 2,7 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 245° et 35°.
(38) PAR de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 30°, 8 W dans la direction d'azimut 70°, 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 120°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 280°.
(39) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 225°.
(40) PAR de 150 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 40°.
(41) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 290°.
(42) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 160°.
(43) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 80°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 130°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 310°.
(44) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 125°.
(45) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 100°, 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 150°, 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 200°.
(46) PAR de 350 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 120°, 350 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 240°, 90 mW dans la direction d'azimut 350°.
(47) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 245°.
(48) PAR de 91 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 10°, 580 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 160°.
(49) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 175°.
(50) PAR image de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 320°, 684 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 40° ;PAR son de 52 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 320°, 17 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 40°.
(51) PAR de 14 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 80°, 14 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 115° et 135°, 14 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 180°.
(52) PAR de 30 mW dans la direction d'azimut 90°, 30 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 240°, 160 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 340°.
(53) PAR de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 90°, 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 300°.
(54) PAR de 290 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 0°, 300 mW dans la direction d'azimut 40°, 290 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 90°.
(55) PAR de 190 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 350°, 150 W dans la direction d'azimut 90°.
(56) PAR de 17 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 280°.
(57) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 0°, 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°, 20 W dans la direction d'azimut 90°.
(58) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 100°, 24 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 140°.
(59) PAR de 200 mW dans la direction d'azimut 335°, 100 mW dans la direction d'azimut 215°.
(60) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 150°, 186 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 270°.
(61) PAR de 500 mW dans la direction d'azimut 40°, 300 mW dans la direction d'azimut 300°, 900 mW dans la direction d'azimut 355°.
(62) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 160°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 270°.
(63) PAR de 320 mW dans la direction d'azimut 260°, 320 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 320°, 320 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 0°.
(64) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 10°.
(65) PAR de 49 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°, 98 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 310°, 49 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 350°.
(66) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 220°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 270°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 320°.
(67) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 20°, 378 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 160°.
(68) PAR de 380 mW dans la direction d'azimut 20°, 380 mW dans la direction d'azimut 280°, 341 mW dans la direction d'azimut 330°.
(69) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 130°, 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 190°, 6 W dans la direction d'azimut 240°.
(70) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 285°.
(71) PAR de 350 mW dans la direction d'azimut 260°, 325 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 310°, 350 mW dans la direction d'azimut 0°.
(72) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 10°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295° et 310°.
(73) PAR de 18 W dans la direction d'azimut 30°, 9 W dans la direction d'azimut 240°.
(74) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 70°, 8 W dans la direction d'azimut 120°, 10 W dans la direction d'azimut 170°.
(75) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 110°, 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 210°.
(76) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 260°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 320°, 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 10°.
(77) PAR de 520 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 280°, 275 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 340°.
(78) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 40°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 130°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 220°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 310°.
(79) PAR de 29 W dans la direction d'azimut 30°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 130°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 300°.
(80) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 70°, 4 W dans la direction d'azimut 150°, 10 W dans la direction d'azimut 230°, 3 W dans la direction d'azimut 300°.
(81) PAR de 2 W non directive.
(82) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 100°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 230°, 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 280°.
(83) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 170°, 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 220°, 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 260°.
(84) PAR de 360 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 90°, 360 mW dans la direction d'azimut 140°, 350 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 190°.
(85) PAR de 42 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 80°, 31 W dans la direction d'azimut 130°, 42 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 180°.
(86) PAR de 67 W dans la direction d'azimut 340°.
(87) PAR de 30 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 290°.
(88) PAR de 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 40°, 3 W dans la direction d'azimut 100°, 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 155° et 170°.
(89) PAR de 25 W dans la direction d'azimut 205°.
(90) PAR de 9 W dans la direction d'azimut 200°, 7 W dans la direction d'azimut 250°, 9 W dans la direction d'azimut 300°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.