Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, la section 7 « Prothèses auditives ostéo-intégrées » est supprimée et remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Section 7
Prothèses auditives ostéo-intégrées
Société Cochlear France SAS (COCHLEAR)
La prise en charge de la prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA est assurée pour :
― les surdités de transmission ou surdités mixtes pour lesquelles la chirurgie d'oreille moyenne ne peut être réalisée et l'appareillage traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible (implantation unilatérale) ;
― les surdités neurosensorielles unilatérales sévères.
BAHA doit être prescrite et implantée par une équipe pluridisciplinaire (dans le cadre d'un réseau de soins) ayant bénéficié d'une formation spécifique pour son implantation et comprenant notamment :
― un ORL ;
― un audioprothésiste.
Cette équipe doit assurer l'ensemble des étapes de la prise en charge du patient à savoir :
― le bilan clinique et audiométrique pré-implantation ;
― l'essai préalable standardisé, lorsqu'il est possible avec prothèse en conduction aérienne et osseuse : l'essai doit permettre d'évaluer le bénéfice des différentes solutions prothétiques en situation de vie courante pendant trois semaines environ. A l'issue de cet essai, une évaluation du bénéfice objectif et subjectif doit être réalisée : audiométrie tonale et vocale dans le silence et dans le bruit (évaluation du gain et de la compréhension), questionnaire de qualité de vie, stéréoaudiométrie dans certaines situations ;
― la mise en place chirurgicale ;
― le réglage et le suivi des patients (aussi bien pour l'implant que pour le processeur).
La prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA est composée d'un implant (ou fixture), d'un pilier et d'un processeur. Un bandeau ou serre-tête est nécessaire dans le cas où le patient ne peut être opéré (enfant trop jeune...).
Dans certaines indications, une chirurgie en deux temps est recommandée. Elle consiste à mettre en place l'implant pendant un premier temps chirurgical, puis un pilier lors d'un second, après ostéo-intégration de l'implant.
La maintenance (pièces et main-d'œuvre) ainsi que la réparation du processeur doivent être assurées pendant la période de garantie.
3109246
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, implant (fixture)
Implant (fixture) pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90430 : implant (fixture) autotaraudant 3 mm, 90432 : implant (fixture) autotaraudant 4 mm.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.
3173706
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, implant (fixture) BI300 TiOblast.
Implant (fixture) revêtu de TiOblast pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
92128 : implant (fixture) 3 mm, 92129 : implant (fixture) 4 mm.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.
3142114
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, implant (fixture) avec pilier.
Implant (fixture) avec pilier prémonté pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90480 : implant (fixture) autotaraudant 3 mm avec pilier BAHA prémonté, 90434 : implant (fixture) auto taraudant 4 mm avec pilier BAHA prémonté.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012
3154689
Prothèse ostéo-intégrée COCHLEAR, BAHA, implant (fixture) avec pilier BIA300 TiOblast.
Implant (fixture) revêtu de TiOblast avec pilier pré-monté pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
92126 : implant (fixture) 3 mm avec pilier 6 mm BAHA prémonté ; 92127 : implant (fixture) 4 mm avec pilier 6 mm BAHA prémonté, 92346 : implant (fixture) 4 mm avec pilier 9 mm BAHA prémonté.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.
3135404
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, pilier.
Pilier pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
Ce pilier n'est compatible qu'avec les implants (fixtures) du code 3109246.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
90305 : pilier standard 5,5 mm, 90410 : pilier standard 8,5 mm.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.
3133517
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, pilier concave BA210.
Pilier concave pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
Ce pilier n'est compatible qu'avec les implants (fixtures) du code 3109246.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
92132 : pilier 5,5 mm, 92133 : pilier 8,5 mm.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.
3157908
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, pilier concave BA300 6 mm.
Pilier concave 6 mm pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
Ce pilier n'est compatible qu'avec les implants (fixtures) des codes 3173706 ou 3154689.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
92130 : pilier 6 mm.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.
3148683
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, pilier concave BA300 9 mm.
Pilier concave 9 mm de deuxième intention pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
Le pilier 9 mm est quasi exclusivement mis en place en deuxième intention, en cas de croissance tissulaire entraînant un recouvrement du pilier.
Ce pilier n'est compatible qu'avec les implants (fixtures) des codes 3173706 ou 3154689.
La prise en charge est assurée pour la référence suivante :
92131 : pilier 9 mm.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.