L'annexe I de l'arrêté du 18 juin 1991 susvisé est modifiée de la façon suivante : 
I. ― Les mots : « 7° Au titre de la présente annexe, on entend par véhicule de collection les véhicules dont le certificat d'immatriculation porte la mention " véhicule de collection ” et les véhicules dont l'attestation prévue au point a du II du paragraphe 4E de l'article 4 de l'arrêté du 9 février 2009 susvisé indique une première mise en circulation de plus de trente ans. » sont supprimés. 
II. ― Au point I de la partie A « Liste des points de contrôle », un point 0.4.6, rédigé « 0.4.6. Document d'identification » est ajouté à la suite du point « 0.4.5. Carrosserie ». 
III. ― Au point II de la partie A « Liste des points de contrôle supplémentaires applicables aux véhicules mentionnés aux parties A et C de l'annexe VIII », les mots : « G. ― Contrôle supplémentaire de l'installation de gaz GNC ou GPL sur véhicule » sont remplacés par les mots : « G. ― Contrôle de l'installation gaz carburant sur véhicule ». 
IV. ― Au point II de la partie B « Liste des défauts constatables relatifs à chaque point de contrôle supplémentaire applicables aux véhicules mentionnés aux parties A et C de l'annexe VIII », les mots : « G. ― Contrôle complémentaire de l'installation gaz carburant sur véhicule » sont remplacés par : « G. ― Contrôle de l'installation gaz carburant sur véhicule ».
V. ― Les modifications suivantes sont apportées au point I de la partie B « Liste des défauts constatables relatifs à chaque contrôle » : 
La ligne : 
0.2.1.2.3. Non-concordance du numéro d'identification avec le document d'identification sur un caractère 
N 
est remplacée par la ligne : 
0.2.1.2.3. Non-concordance du numéro d'identification avec le document d'identification ou identification inhabituelle 
N 
La ligne : 
0.2.1.2.4. Non-concordance du numéro d'identification avec le document d'identification sur plus d'un caractère 
O 
est remplacée par la ligne : 
0.2.1.2.4. Non-concordance importante du numéro d'identification avec le document d'identification 
O 
La ligne : 
0.2.2.2.3. Non-concordance du numéro d'identification avec le document d'identification sur un caractère 
N 
est remplacée par la ligne : 
0.2.2.2.3. Non-concordance du numéro d'identification avec le document d'identification ou identification inhabituelle 
N 
La ligne : 
0.2.2.2.4. Non-concordance du numéro d'identification avec le document d'identification sur plus d'un caractère 
O 
est remplacée par les lignes : 
0.2.2.2.4. Non-concordance importante du numéro d'identification avec le document d'identification 
O 
0.2.2.2.5. Non-concordance entre le numéro de plaque constructeur et le numéro de frappe à froid 
N 
Les lignes : 
0.2.1.3.1. Absence 
O 
0.2.1.3.2. Illisible ou contrôle impossible 
O 
sont remplacées par les lignes : 
0.2.1.3.1. Absence 
N 
0.2.1.3.2. Illisible ou contrôle impossible 
N 
Sont insérées après la ligne : 
0.4.5.1.1. Non-concordance avec le document d'identification 
N 
les lignes suivantes : 
0.4.6 Document d'identification 
0.4.6.1. Spécification 
0.4.6.1.1. Nombre de caractères du numéro d'identification différent de celui des numéros de plaque constructeur ou de frappe à froid 
N 
Est insérée après la ligne : 
4.1.1.1.2. Réglage trop haut et/ ou faisceau non conforme (D, G) 
O 
la ligne suivante : 
4.1.1.1.3. Réglage anormalement bas (D, G) 
O 
La ligne : 
9.1.2.1.1. Excessive 
O 
est remplacée par la ligne suivante : 
9.1.2.1.1. Excessive ou mesures instables 
O 
VI. ― Les mots : « Taxis et véhicules de remise » sont remplacés par les mots : « Taxis et voitures de tourisme avec chauffeur » dans l'ensemble de l'annexe. 
VII. ― L'appendice 2 est modifié de la façon suivante : 
a) Au second alinéa, les mots : « en plus de l'ensemble de la fonction identification » sont ajoutés à la fin de la première phrase à la suite de : « lors de la contre-visite » ; 
b) La partie « Canalisations d'échappement et silencieux » est remplacée par :