A N N E X E
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
ALTITUDE
de l'antenne (a)
PAR MAXIMALE (b)
CANAL/POLARISATION
AYNAC
Saignes
474 m
4 W (1)
53 H
GRAMAT
Soubrie
344 m
1 W (2)
39 V
LARUNS
Promenade horizontale
838 m
25 W (3)
46 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR minimale correspond à la PAR maximale diminuée des valeurs d'atténuation dans les différents azimuts figurant dans les tableaux de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
3
90
3
180
1
270
13
10
3
100
3
190
3
280
10
20
1
110
2
200
6
290
10
30
1
120
1
210
10
300
6
40
1
130
1
220
12
310
3
50
2
140
2
230
14
320
1
60
1
150
2
240
16
330
0
70
0
160
1
250
20
340
0
80
1
170
0
260
18
350
1

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
2
90
5
180
15
270
2
10
3
100
8
190
15
280
1
20
3
110
10
200
15
290
0
30
2
120
15
210
15
300
1
40
1
130
15
220
15
310
2
50
0
140
15
230
10
320
3
60
1
150
15
240
8
330
3
70
2
160
15
250
5
340
2
80
3
170
15
260
3
350
1

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
11
180
20
270
20
10
1
100
12
190
20
280
15
20
2
110
14
200
20
290
10
30
3
120
16
210
20
300
7
40
4
130
18
220
20
310
5
50
6
140
20
230
20
320
3
60
9
150
20
240
20
330
1
70
11
160
20
250
20
340
0
80
11
170
20
260
20
350
0

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.