Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », la nomenclature de la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SA (BOSTON) » est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société BOSTON SCIENTIFIC SA (BOSTON)
La prise en charge est assurée pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à 30 mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable remboursable ; ou
― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 V ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation test (patients naïfs).
La prise en charge est assurée pour les patients atteints de :
Douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ; 
― une lésion nerveuse périphérique, posttraumatique ou postchirurgicale ; 
― une amputation (algo-hallucinose) ; 
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques).
Douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV.
La prise en charge médicale pluridisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation test et le suivi postimplantation ;
― implantation du système par une personne différente, formée à ce type de geste.
Le suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.
La validation de l'indication implique :
― une évaluation des différents facteurs psycho-somatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants).
La réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de 10 jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
3476559
Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION, système complet + accessoires.
Le système complet PRECISION : neurostimulateur rechargeable avec l'ensemble de ses accessoires (extension, adaptateur...) pour primo-implantation.
La prise en charge est assurée pour la référence M365SC1110020.
PRECISION est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ce produit figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.
3494400
Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION, renouvellement.
Le renouvellement de la prise en charge du neurostimulateur PRECISION ne peut intervenir qu'à l'issue d'une période de 9 ans à compter de la précédente prise en charge d'un neurostimulateur médullaire quelle que soit la marque.
La prise en charge est subordonnée à l'évaluation de la stimulation test.
La prise en charge est assurée pour la référence M365SC1110020.
PRECISION est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.
3466532
Neurostimulateur médullaire, l'électrode octopolaire, BOSTON, LINEAR.
La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie percutanée suivantes :
― LINEAR : M365SC2138300, M365SC2138500 et M365SC2138700 ;
― LINEAR Stimulating Tip Enhanced Stylet : M365SC2218300, M365SC2218500, M365SC2218700 et M365SC221850T0 ;
― LINEAR Enhanced Stylet : M365SC2158300, M365SC2158500, M365SC2158700 et M365SC215850T0.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.
3487557
Neurostimulateur médullaire, l'électrode décahexapolaire, BOSTON, ARTISAN.
La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie chirurgicale suivantes :
― ARTISAN Slotted Contact : M365SC8120500, M365SC8120700, M365SC8216500 et M365SC8216700.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.