A N N E X E 
AIGUILLAT 
Squalus acanthias 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international 
pour l'exploration de la mer (CIEM) 
Eaux UE et eaux internationales 
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
0 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
0 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
0 
Total 
0 
ANCHOIS 
Engraulis encrasicolus 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international 
pour l'exploration de la mer (CIEM) 
VIII 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
195 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
2   055 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
701 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
104 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
39 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
114 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
12 
Total 
3   220 
AUTRES ESPÈCES FÉROÉ 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international 
pour l'exploration de la mer (CIEM) 
Eaux des îles Féroé 
de la zone V b 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
371 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
0 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
4 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
0 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
0 
Total 
375 
BAUDROIE 
Lophiidae 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) 
VI, eaux UE 
et eaux internationales 
de la zone V b 
et eaux internationales 
des zones XII et XIV 
VII 
Dont pêchable 
en zone 
VIII a, b, d, e (1) 
VIII a, b, d, e 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
38 
353 
12 
592 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
142 
0 
1 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
320 
16 
100 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
860 
42 
66 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
0 
4   773 
238 
2   616 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
2   295 
7   345 
364 
3   093 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
19 
6 
115 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
0 
214 
11 
281 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
3 
0 
295 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
1 
1   702 
89 
392 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0 
35 
2 
383 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
2 
0 
138 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
43 
961 
47 
323 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
0 
195 
12 
72 
Total 
2   377 
16   924 
839 
8   467 
(1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement (CE) n° 53 / 2010. 
BROSME 
Brosme brosme 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) 
Eaux UE 
et eaux internationales 
des zones I, II et XIV 
Eaux UE 
de la zone IV 
Eaux UE 
et eaux internationales 
des zones V, VI et VII 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
7 
27 
35 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
0 
5 
161 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
0 
0 
1 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
0 
0 
0 
Total 
7 
32 
197 
AIGUILLAT 
Squalus acanthias 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international 
pour l'exploration de la mer (CIEM) 
Eaux UE et eaux internationales 
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
0 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
0 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
0 
Total 
0 
CABILLAUD (1 / 2) 
Gadus morhua 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) 
IV, eaux UE des zones II a, 
partie de la zone III a 
non comprise dans le Skagerrak 
ni dans le Kattegat 
VI b, eaux UE 
et eaux 
internationales 
de la zone V b 
à l'ouest de 12° 00 O 
et des zones XII et XIV 
VI a, eaux UE 
et eaux internationales 
de la zone V b 
à l'est de 12° 00 O 
Du 01 / 01 / 10 
au 30 / 09 / 10 
Du 01 / 01 / 10 
au 31 / 12 / 10 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
270 
337 
0 
8 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
671 
839 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
2 
3 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
0 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
37 
46 
12 
54 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
4 
5 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
0 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
0 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
5 
6 
2 
5 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
7 
9 
0 
0 
Total 
996 
1   245 
14 
67 
CABILLAUD (2 / 2) 
Gadus Morhua 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) 
VII a 
VII d 
VII b, c, e-k, VIII, 
IX, X, eaux UE 
de la zone COPACE 34. 1. 1 
Eaux 
norvégiennes 
des zones 
I et II 
Eaux 
internationales 
des zones 
I et II b 
Du 01 / 01 / 10 
au 30 / 09 / 10 
Du 01 / 01 / 10 
au 31 / 12 / 10 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
3 
670 
837 
13 
2   281 
1   926 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
314 
393 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
226 
280 
182 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
10 
12 
227 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
1 
7 
11 
738 
0 
0 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
21 
139 
174 
1   497 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
0 
0 
2 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
0 
0 
0 
82 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
0 
0 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
0 
0 
0 
111 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0 
0 
0 
11 
0 
10 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
0 
0 
1 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
0 
0 
0 
155 
0 
0 
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais 
0 
12 
16 
0 
0 
0 
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie 
0 
4 
5 
0 
0 
0 
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie 
0 
6 
7 
6 
0 
0 
Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 
0 
0 
0 
4 
0 
0 
Total 
25 
1   388 
1   735 
3   029 
2   281 
1   926 
CARDINE 
Lepidorhombus spp. 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international 
pour l'exploration de la mer (CIEM) 
VI, eaux UE 
et eaux internationales 
de la zone V b, 
eaux internationales 
des zones XII et XIV 
VII 
VIII a, b, d, e 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
47 
187 
10 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
21 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
16 
2 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
59 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
0 
1   182 
315 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
982 
3   349 
467 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
11 
92 
42 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
121 
1   899 
70 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0 
55 
58 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
0 
4 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
49 
536 
62 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
19 
0 
24 
Total 
1   229 
7   396 
1   054 
CHINCHARD 
Trachurus spp. 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) 
Eaux UE des zones IV b, IV c 
et VII d 
Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e, 
eaux UE et internationales 
de la zone V b, 
eaux internationales 
des zones XII et XIV 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
4   338 
10   284 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
546 
38 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
84 
90 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
1 
52 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
0 
384 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
116 
1   799 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
0 
1   395 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
1 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
0 
41 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0 
29 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
15 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
9 
423 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
26 
19 
Total 
5   120 
14   570 
DORADE ROSE (pageot rose) 
Pagellus bogaraveo 
(En tonnes) 
ZONES DE RÉFÉRENCE 
du Conseil international 
pour l'exploration de la mer (CIEM) 
Eaux UE et eaux 
ne relevant pas de la souveraineté 
ou de la juridiction des pays tiers 
des zones VI, VII et VIII 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
1, 2 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0, 0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0, 6 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0, 4 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 
22, 1 
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 
20, 9 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0, 0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
2, 5 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 
0, 6 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
0, 4 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Côtinière 
0, 1 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0, 0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 
1, 1 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
1, 1 
Total 
51, 0