A N N E X E
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 863-865 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
863-865 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/occupied bandwidth
Direction/séparation
―
―
Obligatoire
Direction/separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
25 mW puissance apparente rayonnée 
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
1.1 Transmit power/power density
Règles d'accès et d'occupation
Doivent être utilisées des techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées. Un coefficient d'utilisation de 1 % peut également être utilisé 
―
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
Les applications audio analogiques autres que vocales sont exclues. Les applications vidéo analogiques sont exclues
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 865-868 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
865-868 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/occupied bandwidth
Direction/séparation
―
―
Obligatoire
Direction/separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
25 mW puissance apparente rayonnée 
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
1.2 Transmit power/power density
Règles d'accès et d'occupation
Doivent être utilisées des techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées. Un coefficient d'utilisation de 1 % peut également être utilisé 
―
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
Les applications audio analogiques autres que vocales sont exclues. Les applications vidéo analogiques sont exclues
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number