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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0121 du 27/05/97                        Page 8051   a 8052    
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      (1) PAR de 75 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180o     et 30o ; 30 W dans la direction d'azimut 105o.
      (2) PAR de 35 W dans les directions d'azimuts 25o et 260o :
      - sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 62 de Trets ;
      - les canaux 61 d'Auriol et Nans-les-Pins seront stabilisés en précision à -     32/12 et + 32/12 respectivement, si nécessaire après mise en service.
      (3) PAR image de 17 W dans les directions d'azimuts 265o et 30o ; PAR son de     430 MW dans les directions d'azimuts 265o et 30o :
      - sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 61 du Rove.
      (4) PAR de 300 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100o     et 240o :
      - sous réserve de la stabilisation à + 32/12 du canal 65 de Trets.
      (5) PAR image de 460 W dans les directions d'azimuts 80o et 260o ; PAR son     de 12 W dans les directions d'azimuts 80o et 260o :
      - les canaux 59 du Puy-Sainte-Réparade et de Moustier-Sainte-Marie seront     stabilisés en précision à - 32/12 et << 0 >> respectivement, si nécessaire     après mise en service ;
      - sous réserve de l'accord des administrations étrangères consultées.
      (6) PAR de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 355o     et 155o ; 950 MW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180o     et 235o.
      (7) PAR de 4,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 185o     et 345o.
      (8) PAR de 14 W dans la direction d'azimut 15o ; 4 W dans la direction     d'azimut 90o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> en précision du canal 61 de     Carcassonne ;
      - le canal 61 de Saint-Chamas sera stabilisé à - 32/12 en précision si     nécessaire après mise en service.
      (9) PAR de 300 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80o     et 280o ; 95 W dans la direction d'azimut 360o :
      - sous réserve de l'accord des administrations étrangères consultées.
      (10) PAR de 2,5 W dans la direction d'azimut 150o.
      Le CSA se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués     des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
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      Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet     de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel     (services des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai     André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
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    MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES
    DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE
      Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :      - émetteurs prévus ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
      Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui     figurent à l'annexe I de l'appel à candidatures ou qu'il s'agisse d'autres     sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
      - localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
      - émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
      - puissance apparente rayonnée maximale ;
      - caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
     constitution) ;
      - matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
     spécifications techniques) ;
      - conditions d'utilisation, sécurisation.
      Eventuellement, transport :
      - moyen utilisé ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.