A3. - Montant des versements totaux (1) durant l'année de référence par sexe et âge des adhérents (en euros arrondis à l'unité)
Moins de 30 ans
De 30 à 39 ans
De 40 à 49 ans
De 50 à 59 ans
60 ans ou plus
Âge inconnu
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
(1) Dans le cas où l'employeur effectue des versements complémentaires : versements salariés + abondements employeurs
A4. - Répartition (2) du nombre d'adhérents au 31 décembre de l'année de référence par sexe et tranche de versement annuel (en effectif)
Aucun versement
Moins de 500 €
De 500 € à 1499 €
De 1500€ à 2499 €
De 2500€ à 4999 €
5000 € ou plus
Tranche inconnue
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
(2) Les adhérents qui n'ont effectué aucun versement au cours de l'année doivent être comptabilisés dans la colonne « Aucun versement ». Ceux qui ont cotisé doivent être comptabilisés dans une des colonnes indiquant une tranche définie ou bien la colonne « tranche inconnue ».
A5. - Répartition du montant total des encours au 31 décembre de l'année de référence par sexe et âge des adhérents (en euros arrondis à l'unité)
Moins de 30 ans
De 30 à 39 ans
De 40 à 49 ans
De 50 à 59 ans
60 ans ou plus
Âge inconnu
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
A6. - Répartition (en effectif) du nombre d'adhérents au 31 décembre de l'année de référence par sexe, âge et tranche d'encours
Moins de 1000 €
de 1000 à 2499 €
De 2500 à 4999 €
De 5000 à 7999 €
De 8000 à 15000 €
De 15000 à 24999 €
De 25000 à 49999 €
50000 € ou plus
Tranche inconnue
Total
Hommes
Moins de 30 ans
De 30 à 39 ans
De 40 à 49 ans
De 50 à 59 ans
60 ans ou plus
Âge inconnu
Femmes
Moins de 30 ans
De 30 à 39 ans
De 40 à 49 ans
De 50 à 59 ans
60 ans ou plus
Âge inconnu
Sexe inconnu
Moins de 30 ans
De 30 à 39 ans
De 40 à 49 ans
De 50 à 59 ans
60 ans ou plus
Âge inconnu
Total
B. - Bénéficiaires d'une rente viagère ou régulière et montant des rentes versées
B1. - Transfert de capital constitutif des rentes
Ces tableaux concernent les teneurs de compte
B11. - Nombre de nouveaux souscripteurs d'une rente durant l'année de référence
Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Âge inconnu
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
B12. - Répartition du montant des transferts de capital constitutif des rentes acquis à titre onéreux réalisés durant l'année de référence par sexe et âge des assurés
Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Âge inconnu
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
B2. - Bénéficiaires et rentes versées
Ces tableaux concernent les organismes d'assurance
B21. - Nombre de bénéficiaires (*) d'une rente viagère ou régulière au 31 décembre de l'année de référence par sexe et âge (en effectif)
Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Âge inconnu
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
(*) Y compris bénéficiaires de la réversion de la rente
B22. - Nombre de nouveaux bénéficiaires d'une rente viagère ou régulière depuis le 1er janvier de l'année de référence par sexe et âge (en effectif)
Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Âge inconnu
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
B23. - Répartition du montant total des rentes annuelles versées sous forme de rente viagère ou régulière durant l'année de référence par sexe et âge des bénéficiaires (en euros arrondis à l'unité)
Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Âge inconnu
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
B24. - Répartition du nombre de bénéficiaires d'une rente viagère ou régulière durant l'année de référence par sexe, âge et tranche de pension annuelle des assurés (en effectif)
Moins de 500 €
De 500 à 999 €
De 1000 à 1999 €
De 2000 à 4999 €
5000 € ou plus
Tranche inconnue
Total
Hommes
Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Âge inconnu
Femmes
Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Âge inconnu
Sexe inconnu
Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Âge inconnu
Total
C. - Sorties en capital
Seules les cotisations versées au titre des compartiments 1 et 2 du plan peuvent être liquidées sous forme de capital.
C1. - Nombre de bénéficiaires durant l'année de référence de prestations versées sous forme de sortie en capital (en effectif)
Moins de 50 ans
De 50 à 54 ans
De 55 à 59 ans
De 60 à 64 ans
65 ans et plus
Âge inconnu
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total
C2. - Répartition du montant total des prestations versées sous forme de sortie en capital versées durant l'année de référence (en euros arrondi à l'unité)
Moins de 50 ans
De 50 à 54 ans
De 55 à 59 ans
De 60 à 64 ans
65 ans et plus
Âge inconnu
Total
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total