A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR MAXIMALE
CANAL/POLARISATION
CHAMBERY
Mont du Chat
1 551 m
7 kW (1)
47 H 
GEX-MONTROND
Montrond
1 551 m
20 kW (2)
64 H 
GRENOBLE
Chamrousse
2 275 m
2,5 kW (3)
34 H 
MONT-SALEVE
Annemasse Genève
1 242 m
190 W (4)
47 H 
SERRIERES-ANDANCE
Palain
339 m
98 W (5)
33 H 
SAINT-PIERREVILLE
Le Serre de Paneyre
780 m
1 W (6)
46 H 
SAINT-UZE
Bourbon
255 m
29 W (7)
58 H 
VINAY 
Saint-Gervais
569 m
30 W (8)
47 H 

 (1) PAR de 7 kW non directive.
(2) PAR de 20 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 260°, 5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 10°.
(3) PAR de 2,5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 245° et 35°.
(4) PAR de 190 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 350°, 150 W dans la direction d'azimut 90°.
(5) PAR de 49 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°, 98 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 310°, 49 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 350°.
(6) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 40°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 130°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 220°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 310°.
(7) PAR de 29 W dans la direction d'azimut 30°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 130°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 300°.
(8) PAR de 30 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 290°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.