A N N E X E 
L'annexe II de l'arrêté du 2 octobre 1997 est modifiée comme suit : 
1. La rubrique E 961 suivante est ajoutée après la rubrique E 959 : 
N° CE 
NOM 
DENRÉES ALIMENTAIRES 
DOSES MAXIMALES 
d'emploi 
E 961 
Néotame 
Boissons non alcoolisées 
Boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
20 mg / l 
Boissons à base de lait et produits dérivés ou boissons à base de jus de fruit à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
20 mg / l 
Desserts et produits similaires 
Desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
Préparations à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
Desserts à base de fruits et légumes à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
Desserts à base d'œufs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
Desserts à base de céréales à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
Desserts à base de matières grasses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
« Snacks » amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisette, préemballés et contenant certains arômes 
18 mg / kg 
Confiseries 
Confiseries sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
Confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
65 mg / kg 
Confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
65 mg / kg 
Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés, pour glace 
60 mg / kg 
« Essoblaten » 
60 mg / kg 
Pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
200 mg / kg 
Pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés 
65 mg / kg 
Chewing-gum sans sucres ajoutés 
250 mg / kg 
Confiserie sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite 
15 mg / kg 
Cidre et poiré 
20 mg / l 
Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées 
20 mg / l 
Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol. 
20 mg / l 
Bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1, 2 % vol. 
20 mg / l 
Bière de table / « Tafelbier » / « Table beer » (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf « Obergäriges Einfachbier » 
20 mg / l 
Bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 
20 mg / l 
Bières brunes du type « oud bruin » 
20 mg / l 
Bière à valeur énergétique réduite 
1 mg / l 
Glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
26 mg / kg 
Fruits en boîte ou en bocal à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
32 mg / kg 
Confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
32 mg / kg 
Préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
32 mg / kg 
Conserves de fruits et légumes aigres-douces 
10 mg / kg 
« Feinkostsalat » 
12 mg / kg 
Conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
10 mg / kg 
Potages à valeur énergétique réduite 
5 mg / l 
Sauces 
12 mg / kg 
Moutarde 
12 mg / kg 
Produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière 
55 mg / kg 
Denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 
26 mg / kg 
Aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 
32 mg / kg 
Compléments alimentaires liquides 
20 mg / kg 
Compléments alimentaires solides 
60 mg / kg 
Compléments alimentaires à base de vitamines et / ou d'éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher 
185 mg / kg 
Edulcorants de table 
« Quantum satis »