Le présent avis dresse ci-après une liste des normes françaises homologuées transcrivant les normes européennes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l'Union européenne et qui peuvent être utilisées pour l'application de l'article 3 de l'arrêté du 12 août 1991 modifié, les appareils à gaz et équipements conformes à ces normes les concernant étant présumés satisfaire aux exigences essentielles mentionnées à cet article.
 Le présent avis, qui est susceptible d'une mise à jour, remplace les avis précédents publiés au Journal officiel de la République française des 17 juin 2010 et 4 septembre 2010 (*).
RÉFÉRENCE
(indice de classement)
TITRE DES NORMES HARMONISÉES
MOIS DE PUBLICATION
NF EN 26
(D 35-322)
NF EN 26/A1
(D 35-322/A1)
NF EN 26/A2
(D 35-322/A2)
NF EN 26/A3
(D 35-322/A3)
Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires équipés de brûleurs atmosphériques utilisant les combustibles gazeux
Mars 1997
Février 2001
Décembre 2004
Décembre 2006
NF EN 30-1-1+A2
(D 32-321-1)
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
Partie 1-1 : Sécurité ― Généralités
Janvier 2011
NF EN 30-1-2
(D 32-321-2)
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
Partie 1-2 : Sécurité ― Appareils comportant des fours et/ou des grilloirs à convection forcée
Octobre 1999
NF EN 30-1-3+A1
(D 32-321-3)
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
Partie 1-3 : Sécurité ― Appareils comportant une table de travail vitrocéramique
Décembre 2006
NF EN 30-1-4
(D 32-321-4)
NF EN 30-1-4/A1
(D 32-321-4/A1)
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
Partie 1-4 : Sécurité ― Appareils comportant un ou plusieurs brûleurs avec système automatique de commande pour brûleurs
Décembre 2002
Février 2007
NF EN 30-2-1
(D 32-322-1)
NF EN 30-2-1/A1
(D 32-322-1/A1)
NF EN 30-2-1/A2
(D 32-322-1/A2)
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-1 : Utilisation rationnelle de l'énergie ― Généralités
Juin 1998
Mars 2004
Septembre 2005
NF EN 30-2-2
(D 32-322-2)
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-2 : Utilisation rationnelle de l'énergie ― Appareils comportant des fours et/ou des grilloirs à convection forcée
Octobre 1999
NF EN 88-1
(D 36-302-1)
Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz
Partie 1 : Régulateurs de pression pour pression amont inférieure ou égale à 500 mbar
Janvier 2008
NF EN 88-2
(D 36-302-2)
Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz
Partie 2 : Régulateurs de pression pour pressions amont comprises entre 500 mbar et 5 bar
Janvier 2008
NF EN 89
(D 35-324)
NF EN 89/A2
(D 35-324/A2)
NF EN 89/A3
(D 35-324/A3)
NF EN 89/A4
(D 35-324/A4)
Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux
Mars 2000
Novembre 2000
Décembre 2006
Janvier 2007
NF EN 125
(D 36-304)
Dispositifs de surveillance de flamme pour appareils à gaz
Dispositifs thermoélectriques de surveillance de flamme
Août 2010
NF EN 126
(D 36-305)
Robinetterie multifonctionnelle pour les appareils utilisant les combustibles gazeux
Octobre 2004
NF EN 161
(D 36-306)
Robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs à gaz et appareils à gaz
Avril 2007
NF EN 203-1+A1
(D 32-725-1)
Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 1 : Règles générales de sécurité
Juillet 2008
NF EN 203-2-1
(D 32-725-2-1)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-1 : Exigences particulières ― Brûleurs découverts et woks
Mars 2006
NF EN 203-2-2
(D 32-725-2-2)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-2 : Exigences particulières ― Fours
Octobre 2006
NF EN 203-2-3
(D 32-725-2-3)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-3 : Exigences particulières ― Marmites
Mars 2006
NF EN 203-2-4
(D 32-725-2-4)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-4 : Exigences particulières ― Friteuses
Mars 2006
NF EN 203-2-6
(D 32-725-2-6)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-6 : Exigences particulières ― Générateurs d'eau chaude pour boisson
Mars 2006
NF EN 203-2-7
(D 32-725-2-7)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-7 : Exigences particulières ― Salamandres et rôtissoires
Septembre 2007
NF EN 203-2-8
(D 32-725-2-8)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-8 : Exigences particulières ― Sauteuses et réchauds paëlla
Mars 2006
NF EN 203-2-9
(D 32-725-2-9)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-9 : Exigences particulières ― Plaques coup de feu, plaques chauffantes et grills
Mars 2006
NF EN 203-2-10
(D 32-725-2-10)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-10 : Exigences particulières ― Barbecues
Juillet 2007
NF EN 203-2-11
(D 32-725-2-11)
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 2-11 : Exigences particulières ― Cuiseurs à pâtes
Septembre 2006
NF EN 203-3
(D 32-725-3)
Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux
Partie 3 : Matériaux et parties en contact avec les denrées alimentaires et autres aspects sanitaires
Août 2009
NF EN 257 *
(D 36-500)
NF EN 257/A1
(D 36-500/A1)
Thermostats mécaniques équipant les appareils d'utilisation des combustibles gazeux
Août 1992
Octobre 1996
NF EN 297
(D 35-330)
NF EN 297/A2
(D 35-330/A2)
NF EN 297/A3
(D 35-330/A3)
NF EN 297/A4
(D 35-330/A4)
NF EN 297/A5
(D 35-330/A5)
NF EN 297/A6
(D 35-330/A6)
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux
Chaudières des types B11 et B11BS équipées de brûleurs atmosphériques dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW
Octobre 1994
Septembre 1996
Février 1997
Février 2005
Février 1999
Août 2003
NF EN 298
(D 36-510)
Systèmes automatiques de commande et de sécurité pour brûleurs et appareils avec ou sans ventilateur utilisant les combustibles gazeux
Mai 2004
NF EN 303-3
(E 31-354-3)
NF EN 303-3/A2
(E 31-354-3/A2)
Chaudières de chauffage
Partie 3 : Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux ―-
Assemblage d'un corps de chaudière et d'un brûleur à air soufflé
Mai 1999
Novembre 2004
NF EN 303-7
(E 31-354-7)
Chaudières de chauffage
Partie 7 : Chaudières de chauffage central équipées d'un brûleur à air soufflé utilisant les combustibles gazeux de puissance utile inférieure ou égale à 1 000 kW
Décembre 2006
NF EN 377
(D 36-204)
NF EN 377/A1
(D 36-204/A1)
Lubrifiants destinés aux appareils et équipements associés utilisant les combustibles gazeux à l'exception des appareils spécifiquement destinés à un usage industriel
Octobre 1993
Décembre 1996
NF EN 416-1
(E 31-402-1)
Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux
Partie 1 : Sécurité
Mai 2009
NF EN 416-2
(E 31-402-2)
Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux
Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie
Septembre 2006
NF EN 419-1
(E 31-401-1)
Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, à usage non domestique
Partie 1 : Sécurité
Avril 2009
NF EN 419-2
(E 31-401-2)
Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, à usage non domestique
Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie
Septembre 2006
NF EN 437+A1
(D 30-500)
Gaz d'essais
Pressions d'essais
Catégories d'appareils
Mai 2009
NF EN 449+A1
(D 35-354)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés
Appareils de chauffage domestiques non raccordés (y compris les appareils de chauffage à combustion catalytique diffusive)
Janvier 2008
NF EN 461
(D 35-355)
NF EN 461/A1
(D 35-355/A1)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés
Appareils de chauffage non domestiques non raccordés avec un débit calorifique ne dépassant pas 10 kW
Décembre 1999
Août 2004
NF EN 483
(D 35-345)
NF EN 483/A2
(D 35-345/A2)
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux
Chaudières des types C dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW
Avril 2000
Février 2002
NF EN 484
(D 32-400)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés
Tables de cuisson indépendantes, équipées ou non d'un grilloir, utilisées en plein air
Avril 1998
NF EN 497
(D 32-325)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés
Brûleurs à usages multiples, avec supports intégrés, utilisés en plein air
Avril 1998
NF EN 498
(D 37-200)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés
Barbecues utilisés en plein air
Avril 1998
NF EN 509
(D 35-379)
NF EN 509/A1
(D 35-379/A1)
NF EN 509/A2
(D 35-379/A2)
Appareils à effet décoratif de combustion utilisant les combustibles gazeux
Février 2000
Septembre 2003
Mai 2005
NF EN 521
(D 35-356)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés
Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés
Juillet 2006
NF EN 525
(E 31-510)
Générateurs d'air chaud à chauffage direct et à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage non domestique, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW
Août 2009
NF EN 549
(D 36-205)
Matériaux à base de caoutchouc pour joints et membranes destinés aux appareils à gaz et appareillages pour le gaz
Mars 1995
NF EN 613
(D 35-332)
NF EN 613/A1
(D 35-332/A1)
Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux
Mars 2001
Septembre 2003
NF EN 621
(E 31-511)
Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion
Janvier 2010
NF EN 624
(D 35-357)
NF EN 624/A2
(D 35-357/A2)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux GPL
Appareils de chauffage à circuit étanche fonctionnant aux GPL à installer dans les véhicules et bateaux
Novembre 2000
Mai 2007
NF EN 625
(D 35-349)
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux
Exigences spécifiques à la fonction eau chaude sanitaire des chaudières à deux services dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW
Décembre 1995
NF EN 656
(D 35-347)
NF EN 656/A1
(D 35-347/A1)
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux
Chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 70 kW mais inférieur ou égal à 300 kW
Mai 2000
Décembre 2006
NF EN 676+A2
(D 35-310)
Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux
Août 2008
NF EN 677
(D 35-346)
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux
Exigences spécifiques aux chaudières à condensation dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW
Octobre 1998
NF EN 732
(D 38-306)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés
Réfrigérateurs à absorption
Février 1999
NF EN 751-1
(D 36-106-1)
Matériaux d'étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1re, 2e et 3e famille et de l'eau chaude
Partie 1 : Composition d'étanchéité anaérobie
Novembre 1997
NF EN 751-2
(D 36-106-2)
Matériaux d'étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1re, 2e et 3e famille et de l'eau chaude
Partie 2 : Composition d'étanchéité non durcissante
Novembre 1997
NF EN 751-3
(D 36-106-3)
Matériaux d'étanchéité pour raccords filetés en contact des gaz de la 1re, 2e et 3e famille et de l'eau chaude
Partie 3 : Bandes en PTFE non fritté
Novembre 1997
NF EN 777-1
(E 31-404-1)
Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique
Partie 1 : Système D ― Sécurité
Avril 2009
NF EN 777-2
(E 31-404-2)
Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique
Partie 2 : Système E ― Sécurité
Avril 2009
NF EN 777-3
(E 31-404-3)
Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique
Partie 3 : Système F ― Sécurité
Avril 2009
NF EN 777-4
(E 31-404-4)
Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique
Partie 4 : Système H ― Sécurité
Avril 2009
NF EN 778
(E 31-501)
Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion
Décembre 2009
NF EN 1020
(E 31-513)
Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique inférieur ou égal à 300 kW (sur pouvoir calorifique inférieur), comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion
Janvier 2010
NF EN 1106
(D 36-360)
Robinets à commande manuelle pour appareils à gaz
Juillet 2010
NF EN 1196
(E 31-514)
Générateurs d'air chaud à usages domestique et non domestique utilisant les combustibles gazeux
Exigences complémentaires pour les générateurs d'air chaud à condensation
Septembre 1998
NF EN 1266
(D 35-372)
NF EN 1266/A1
(D 35-372/A1)
Appareils de chauffage indépendants à convection utilisant les combustibles gazeux et intégrant un ventilateur pour faciliter l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion
Mars 2003
Décembre 2005
NF EN 1319
(E 31-508)
Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur)
Février 2010
NF EN 1458-1
(D 28-400-1)
Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW
Partie 1 : Sécurité
Mars 2000
NF EN 1458-2
(D 28-400-2)
Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW
Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie
Septembre 1999
NF EN 1596
(E 31-520)
NF EN 1596/A1
(E 31-520/A1)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés
Générateurs d'air chaud à gaz, non domestiques, à chauffage direct et convection forcée, mobiles et portatifs
Août 1998
Septembre 2004
NF EN 1643
(D 36-380)
Systèmes de contrôle d'étanchéité pour robinets automatiques de sectionnement pour brûleurs et appareils à gaz
Janvier 2001
NF EN 1854
(D 36-390)
Dispositifs de surveillance de pression pour brûleurs à gaz et appareils à gaz
Juillet 2010
NF EN 12067-1
(D 36-391-1)
NF EN 12067-1/A1
(D 36-391-1/A1)
Dispositifs de régulation du rapport air/gaz pour brûleurs à gaz et appareils à gaz
Partie 1 : Dispositifs pneumatiques
Décembre 1998
Octobre 2003
NF EN 12067-2
(D 36-391-2)
Dispositifs de régulation du rapport air/gaz pour brûleurs à gaz et appareils à gaz
Partie 2 : Dispositifs électroniques
Novembre 2004
NF EN 12078
(D 36-361)
Détendeurs à zéro pour brûleurs à gaz et appareils à gaz
Décembre 1998
NF EN 12244-1
(D 28-410-1)
Machines à laver utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW
Partie 1 : Sécurité
Août 1998
NF EN 12244-2
(D 28-410-2)
Machines à laver utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW
Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie
Août 1998
NF EN 12309-1
(E 35-600-1)
Appareils de climatisation et/ou pompes à chaleur à ab- et ad-sorption fonctionnant au gaz de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW
Partie 1 : Sécurité
Décembre 1999
NF EN 12309-2
(E 35-600-2)
Appareils de climatisation et/ou pompes à chaleur à ab- et ad-sorption fonctionnant au gaz de débit calorifique sur PCI n'excédant pas 70 kW
Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie
Août 2000
NF EN 12669
(E 31-515)
Générateurs-pulseurs d'air chaud à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux pour les applications horticoles et le chauffage d'appoint des locaux à usage non domestique
Novembre 2000
NF EN 12752-1
(D 28-420-1)
Sèche-linge de type B à tambour utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW
Partie 1 : Sécurité
Avril 2000
NF EN 12752-2
(D 28-420-2)
Sèche-linge de type B à tambour utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW
Partie 2 : Utilisation rationnelle de l'énergie
Avril 2000
NF EN 12864
(D 36-307)
NF EN 12864/A1
(D 36-307/A1)
NF EN 12864/A2
(D 36-307/A2)
NF EN 12864/A3
(D 36-307/A3)
Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges
Avril 2002
Mai 2004
Décembre 2005
Novembre 2009
NF EN 13278
(D 35-373)
Appareils de chauffage indépendants à foyer ouvert utilisant les combustibles gazeux
Mai 2003
NF EN 13611
(D 36-392)
Equipements auxiliaires pour brûleurs à gaz et appareils à gaz
Exigences générales
Janvier 2008
NF EN 13785+A1
(D 36-308)
Détendeurs de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, autres que les détendeurs relevant de l'EN 12864, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges
Décembre 2008
NF EN 13786+A1
(D 36-310)
Inverseurs automatiques de débit inférieur ou égal à 100 kg/h, à pression de détente nominale maximale inférieure ou égale à 4 bar, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges
Décembre 2008
NF EN 13836
(D 35-348)
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux
Chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 300 kW mais inférieur ou égal à 1 000 kW
Novembre 2006
NF EN 14438
(D 35-380)
Foyers utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de plusieurs pièces
Mars 2007
NF EN 14543+A1
(D 35-359)
Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés
Parasols pour chauffage de terrasse
Appareils de chauffage radiants non raccordés utilisés à l'extérieur ou dans des espaces largement ventilés
Septembre 2007
NF EN 14829
(D 35-381)
Appareils de chauffage domestiques non raccordés indépendants utilisant les combustibles gazeux pour un débit calorifique nominal inférieur ou égal à 6 kW
Octobre 2007
NF EN 15033
(D 35-361)
Appareils de production d'eau chaude par accumulation à circuit étanche pour usages sanitaires utilisant les combustibles GPL pour les véhicules et bateaux
Juin 2007
 (*) Une nouvelle version sera publiée courant 2011.