Classe 5. ― Comptes financiers
50. ― Valeurs mobilières de placement
506
Obligations
507
Bons du Trésor
508
Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
51. ― Trésor, établissements financiers et assimilés
511
Valeurs à l'encaissement
5113
Titres spéciaux de paiement
5115
Cartes bancaires à l'encaissement
5116
TIP à l'encaissement
5117
Valeurs impayées
51172
Chèques impayés
51175
Cartes bancaires impayées
51176
TIP impayés
51178
Autres valeurs impayées
5118
Autres valeurs à l'encaissement
515
Compte au Trésor
516
Compte à terme Compte de placements (court terme)
5161
Compte de placements rémunérés
5162
Compte à terme
518
Intérêts courus
5186
Intérêts courus à payer
5187
Intérêts courus à recevoir
519
Crédits de trésorerie
5191
Avances du Trésor
5192
Avances de trésorerie
5193
Lignes de crédit de trésorerie
51931
Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt
51932
Lignes de crédit de trésorerie liées à un emprunt
5194
Billets de trésorerie
5198
Autres crédits de trésorerie
54. ― Régies
541
Disponibilités chez les régisseurs
5411
Régisseurs d'avances (avances)
5412
Régisseurs de recettes (fonds de caisse)
55. ― Avances de trésorerie versées
551
Avances à des établissements publics locaux et à certains organismes
552
Avances aux sociétés d'économie mixte
553
Avances à des régies dotées de la seule autonomie financière
58. ― Virements internes
580
Opérations d'ordre budgétaires
59. ― Provisions pour dépréciation des comptes financiers
590
Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement
5906
Obligations
5908
Autres valeurs mobilières et créances assimilées
Classe 6. ― Comptes de charges
60. ― Achats et variation des stocks
601
Achats stockés ― Matières premières (et fournitures)
602
Achats stockés ― Autres approvisionnements
6021
Matières et fournitures consommables
60211
Combustibles et carburants
60212
Produits d'entretien
60213
Fournitures des ateliers
60214
Fournitures administratives
60215
Livres, disques, cassettes (bibliothèques, médiathèques)
60216
Habillement et vêtements de travail
60217
Fournitures scolaires
60218
Autres fournitures consommables
6023
Fournitures de voirie
6024
Tabacs
6026
Produits pharmaceutiques
60261
Médicaments
60262
Vaccins et sérums
60268
Autres produits pharmaceutiques
6027
Fournitures agricoles et aliments pour animaux
6028
Autres achats stockés et autres approvisionnements
603
Variation des stocks (approvisionnements et marchandises)
6031
Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
6032
Variation des stocks des autres approvisionnements
6037
Variation des stocks de marchandises
604
Achats d'études, prestations de services
6041
Achats d'études
6042
Achats de prestations de services
605
Achats de matériel, équipements et travaux
606
Achats non stockés de matières et fournitures
6061
Fournitures non stockables
60611
Eau et assainissement
60612
Energie ― Electricité
60613
Climatisation
60618
Autres fournitures
6062
Fournitures non stockées
60621
Combustibles
60622
Carburants
60623
Alimentation
60628
Autres fournitures non stockées
6063
Fournitures d'entretien et de petit équipement
60631
Fournitures d'entretien
60632
Fournitures de petit équipement
60633
Fournitures de voirie
60636
Habillement et vêtements de travail
6064
Fournitures administratives
6065
Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)
6066
Produits pharmaceutiques
60661
Médicaments
60662
Vaccins et sérums
60668
Autres produits pharmaceutiques
6067
Fournitures scolaires
6068
Autres matières et fournitures.
607
Achats de marchandises
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
6091
De matières premières (et fournitures)
6092
D'autres approvisionnements stockés
6094
D'études, prestations de services
6095
De matériel, équipements et travaux
6096
D'approvisionnements non stockés
6097
De marchandises
61-62. ― Autres charges externes
61. ― Services exterieurs
611
Contrats de prestations de services avec des entreprises
612
Redevances de crédit-bail
6122
Crédit-bail mobilier
6125
Crédit-bail immobilier
613
Locations
6132
Locations immobilières
6135
Locations mobilières
614
Charges locatives et de copropriété
615
Entretien et réparations
6152
Entretien et réparations sur biens immobiliers
61521
Terrains
61522
Bâtiments
61523
Voies et réseaux
61524
Bois et forêts
6155
Entretien et réparations sur biens mobiliers
61551
Matériel de transport
61552
Matériel informatique
61558
Autres biens mobiliers
6156
Maintenance
61561
Maintenance des logiciels
61568
Maintenance sur autres biens
616
Primes d'assurances
617
Etudes et recherches
618
Divers
6182
Documentation générale et technique
6183
Frais de formation (personnel extérieur à la collectivité)
6184
Versements à des organismes de formation
6185
Frais de colloques et séminaires
6188
Autres frais divers
619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62. ― Autres services exterieurs
621
Personnel extérieur au service
6215
Personnel affecté par la collectivité de rattachement
6218
Autre personnel extérieur
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6225
Indemnités au comptable et aux régisseurs
6226
Honoraires
62261
Honoraires médicaux et paramédicaux
62268
Autres honoraires, conseils...
6227
Frais d'actes et de contentieux
6228
Divers
623
Publicité, publications, relations publiques
6231
Annonces et insertions
6232
Fêtes et cérémonies
6233
Foires et expositions
6234
Réceptions
6236
Catalogues et imprimés et publications
6238
Divers
624
Transports de biens et transports collectifs
6241
Transports de biens
6245
Transports de personnes extérieures à la collectivité
6247
Transports collectifs du personnel
6248
Divers
625
Déplacements et missions
6251
Voyages, déplacements
6252
Missions
6255
Frais de déménagement
626
Frais postaux et frais de télécommunications
6261
Frais d'affranchissement
6262
Frais de télécommunications
627
Services bancaires et assimilés.
628
Divers
6281
Concours divers (cotisations...)
6282
Frais de gardiennage
6283
Frais de nettoyage des locaux
6284
Frais de recouvrement, d'assiette et de confection des rôles
6287
Remboursements de frais
62871
A la collectivité de rattachement (4)
62872
Au budget annexe
62873
Aux collectivités et autres organismes publics
62878
A d'autres tiers
6288
Autres
629
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. ― Impôts, taxes et versements assimilés
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6333
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6336
Cotisations à l'IFAP
6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
Impôts directs
6353
Impôts indirects
6354
Droits d'enregistrement et de timbre
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
6358
Autres droits
638
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64. ― Charges de personnel
641
Rémunérations du personnel
6411
Personnel titulaire ou stagiaire de la fonction publique
64111
Rémunération principale
64112
Supplément familial de traitement et indemnité de résidence
64113
Indemnités et primes liées à l'emploi
64114
Indemnités représentatives de frais
64115
Indemnités d'éloignement des fonctionnaires du cadre métropolitain
64116
Indemnités de licenciement
64118
Autres indemnités et primes
6413
Personnel non titulaire
64131
Rémunération principale
64133
Indemnités et primes liées à l'emploi
64136
Indemnités liées à la perte d'emploi
64138
Autres indemnités et primes
6414
Personnel rémunéré à la vacation
6415
Autre personnel relevant de la convention collective
6416
Emplois aidés
6417
Rémunérations des apprentis
6419
Remboursements sur rémunérations du personnel
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451
Cotisations à la CAFAT
6453
Cotisations à la CLR
6454
Cotisations versées aux organismes métropolitains
6455
Cotisations pour assurance du personnel
6457
Cotisations sociales liées à l'apprentissage
6458
Cotisations aux autres organismes sociaux
6459
Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance
647
Autres charges sociales
6472
Prestations familiales directes
6473
Allocations de chômage
6474
Versements aux œuvres sociales
6475
Médecine du travail, pharmacie
6478
Autres charges sociales diverses
6479
Remboursements sur autres charges sociales
648
Autres charges de personnel
65. ― Autres charges d'activité
651
Aides directes à la personne
6511
Allocations
65111
Famille et enfance
65112
Handicapés
65113
Personnes âgées
65114
Aides directes à l'emploi, la formation et l'insertion
65115
Aides directes à la santé et à la protection sociale
65116
Aides directes à la mobilité et au logement
6512
Secours d'urgence
6513
Bourses
6514
Cotisations, adhésions et autres prestations (pour le compte de tiers)
6518
Autres aides directes à la personne (primes, dots...)
652
Aides indirectes à la personne
6521
Frais de scolarité
6522
Frais d'hébergement
65221
En famille d'accueil
65222
En établissements sociaux, médico-sociaux ou judiciaires
652221
Foyers occupationnels, CAT et accueil des handicapés
652222
Foyers de l'enfance et maisons maternelles
652223
Maisons d'enfants à caractère social
652224
Etablissements pour personnes âgées
652228
Autres établissements sociaux, médico-sociaux ou judiciaires
65223
En établissements scolaires
65224
Frais périscolaires
65228
Autres
6523
Frais d'hospitalisation ― Aide médicale
6524
Aides indirectes à l'emploi, la formation et l'insertion
6525
Aides indirectes à la santé et à la protection sociale
6526
Aides indirectes à la mobilité et au logement
6527
Frais d'inhumation
6528
Autres allocations indirectes à la personne
653
Indemnités, frais de mission et de formation des élus, des membres des institutions et chefs coutumiers
6531
Indemnités
6532
Frais de mission et de déplacement
65321
Frais de mission
65322
Frais de déplacement
6533
Cotisations de retraite
6534
Cotisations de sécurité sociale ― part patronale
6535
Formation
6537
Compensation pour perte de revenus
65371
Compensation pour formation
65372
Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat
654
Pertes sur créances irrécouvrables
6541
Admissions en non valeur à caractère fiscal
6542
Admissions en non valeur à caractère non fiscal
6548
Autres
655
Contributions obligatoires
6551
Dotations au provinces
65511
Dotation d'équipement
65512
Dotation de fonctionnement
6552
Dotations aux communes
65521
FIP équipement
65522
FIP fonctionnement
6553
Dotation de fonctionnement aux établissements scolaires
65531
Etablissements publics
65532
Etablissements privés
6554
Services de sécurité civile, d'incendie et de secours
6556
Contributions à des fonds
6558
Autres contributions obligatoires
656
Participations
6561
Organismes de regroupement (syndicats mixtes, SEM, GIE et ententes)
6562
Au titre de la coopération décentralisée
6566
Participation à des fonds
6568
Autres participations
657
Subventions
6573
Subventions de fonctionnement aux organismes publics
65731
Etat
65732
Territoire
65733
Provinces
65734
Communes et structures intercommunales
65735
Autres groupements de collectivités
65736
SPIC
65737
Etablissements publics
65738
Autres organismes publics ou para-publics
6574
Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé
65741
Subventions de fonctionnement aux associations
65742
Subventions de fonctionnement aux entreprises
65748
Autres subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé
658
Charges diverses de gestion courante
6581
Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires
6582
Déficit ou excédent des budgets annexes à caractère administratif
65821
Déficit des budgets annexes à caractère administratif
65822
Reversement de l'excédent des budgets annexes à caractère administratif au budget principal
6586
Frais de fonctionnement des groupes d'élus
65861
Frais de personnel
65862
Matériel, équipement et fournitures
65869
Remboursements sur frais de fonctionnement des groupes d'élus
6588
Autres charges diverses de gestion courante
65881
Hébergement et restauration scolaires
65888
Autres
66. ― Charges financières
661
Charges d'intérêts
6611
Intérêts des emprunts et dettes
66111
Intérêts réglés à l'échéance
66112
Intérêts ― Rattachement des ICNE
6615
Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs
6616
Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte,...)
6618
Intérêts des autres dettes
665
Escomptes accordés
666
Pertes de change
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
Autres charges financières
67. ― Charges exceptionnelles
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6711
Intérêts moratoires et pénalités sur marchés
6712
Dommages, amendes fiscales et judiciaires
6713
Dots et prix
6718
Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672
Restitutions sur taxes
6721
Restitutions sur taxes ― Contributions directes
6722
Restitutions sur taxes ― Droits et taxes à l'importation
6723
Restitutions sur taxes ― Droits d'enregistrement et de timbre
6724
Restitutions sur taxes ― Impôts et taxes liés aux activités de service
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs)
674
Subventions exceptionnelles
6741
Subventions de fonctionnement aux provinces
6742
Subventions de fonctionnement aux communes
6743
Subventions de fonctionnement aux SPIC
6744
Subventions de fonctionnement aux établissements publics
6745
Subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé
6746
Bonifications d'intérêts
6747
Subvention de fonctionnement aux autres organismes de droit public (hors EP)
6748
Autres subventions exceptionnelles
67481
Remises gracieuses sur dettes fiscales
67488
autres subventions exceptionnelles
675
Valeurs comptables des immobilisations cédées
676
Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement
678
Autres charges exceptionnelles
68. ― Dotations aux amortissements,
aux dépréciations et aux provisions
681
Dotations aux amortissements et aux provisions ― Charges de fonctionnement
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
6812
Dotations aux amortissements des charges de fonctionnement à répartir
6815
Dotations aux provisions pour risques et charges de fonctionnement
6816
Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants
686
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions ― Charges financières
6861
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6862
Dotations aux amortissements des charges financières à répartir
6865
Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
6866
Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
687
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et provisions ― Charges exceptionnelles
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6875
Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels
6876
Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
 (4) A ouvrir dans un budget annexe.