Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile », « C. ― Autres nutriments pour nutrition entérale pour adultes, les 500 ml », la rubrique « Société Nestlé Clinical Nutrition France SAS (NESTLÉ) » est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société Nestlé Clinical Nutrition
France SAS (NESTLÉ)
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Nutrition entérale, NESTLÉ, nutriment standard, IMPACT ENTERAL.
La prise en charge d'IMPACT ENTERAL est assurée pour la poche de nutrition entérale de 500 ml.
La prise en charge est assurée pour la nutrition périopératoire des patients ayant une chirurgie digestive carcinologique majeure programmée :
― en préopératoire, chez tous ces patients quel que soit l'état nutritionnel ;
― en postopératoire, chez les patients dénutris.
La prescription doit être réalisée par :
― un oncologue, ou
― un anesthésiste-réanimateur ;
― un gastro-entérologue, ou un chirurgien digestif.
Pour la nutrition préopératoire :
L'apport oral à domicile est à privilégier. La voie entérale est à utiliser quand la voie orale est impossible. La durée proposée est de 7 jours. Un apport moyen de 1 000 kcal/jour est recommandé en plus de l'alimentation spontanée.
Pour la nutrition postopératoire :
La voie d'administration est en principe uniquement entérale. Un relais par voie orale peut être envisagé dans certains cas vers le cinquième jour postopératoire.
La durée ne doit pas être inférieure à 7 jours et doit être poursuivie jusqu'à reprise d'une alimentation orale assurant au moins 60 % des besoins nutritionnels.
Un apport moyen de 1 500 kcal/jour est recommandé.
Les critères retenus pour définir la dénutrition sont les suivants :
a) Pour les adultes de moins de 75 ans :
― perte de poids  5 % en 1 mois ou  10 % en 6 mois ;
― ou IMC ¸ 18,5 kg/m² (hors maigreurs constitutionnelles non dénutries) ;
― ou albuminémie ¸ 35 g/l ;
b) Pour les adultes de plus de 75 ans :
― perte de poids  5 % en 1 mois ou  10 % en 6 mois ;
― ou IMC ¸ 22 kg/m² ;
― ou MNA  17 (/30) ;
― ou albuminémie ¸ 35 g/l.
IMPACT ENTERAL est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits a été publiée en annexe I de l'arrêté d'inscription du 5 octobre 2006.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2010.
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Nut. entér., adultes, mél. semi-élém. normoprot. normorénerg., NESTLÉ, PEPTAMEN, 500 ml.
Mélange semi-élémentaire, normoprotidique, normoénergétique, pour nutrition entérale destinée aux adultes, sous forme liquide, poche de 500 ml, PEPTAMEN de la société Nestlé Clinical Nutrition France SAS.
La prise en charge de PEPTAMEN est assurée chez les patients atteints de la maladie de Crohn, de pancréatite aiguë ou de syndromes de malabsorption (maladies inflammatoires du grêle, syndrome du grêle court....) répondant aux conditions telles que définies au début du paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile ».
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2016.
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Nut. entér., adultes, mél. semi-élém. hyperprot. hyperénerg., NESTLÉ, PEPTAMEN HN, 500 ml.
Mélange semi-élémentaire, hyperprotidique, hyperénergétique, pour nutrition entérale destinée aux adultes, sous forme liquide, poche de 500 ml, PEPTAMEN HN de la société Nestlé Clinical Nutrition France SAS.
La prise en charge de PEPTAMEN HN est assurée chez les patients atteints de la maladie de Crohn, de pancréatite aiguë ou de syndromes de malabsorption (maladies inflammatoires du grêle, syndrome du grêle court...) répondant aux conditions telles que définies au début du paragraphe 2 « Produits pour nutrition entérale à domicile ».
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2016.