3. L'entrée concernant l'additif E 426 Hémicellulose de soja est modifiée par le texte suivant :
 a) Le texte de la deuxième colonne des lignes « définition » et « description » sont remplacés par le texte suivant :
« Définition
 L'hémicellulose de soja est un polysaccharide raffiné hydrosoluble obtenu à partir de souches naturelles de fibre de soja par extraction à l'eau chaude. Aucun précipitant organique ne peut être utilisé à l'exception de l'éthanol.
Description
 Poudre fluide blanche ou blanc jaunâtre. »
 b) La ligne suivante est ajoutée au texte relatif à la pureté :
 « Ethanol : pas plus de 2 % ».
 4. Après l'entrée E 426, le texte suivant concernant la substance E 427 est inséré :
« E 427 GOMME CASSIA
Définition
 La gomme cassia est l'endosperme moulu et purifié des graines de Cassia tora et de Cassia obtusifoli (Leguminosae) contenant moins de 0,05 % de Cassia occidentalis. Elle consiste essentiellement en polysaccharides de masses moléculaires élevées principalement composés d'une chaîne linéaire d'unités de 1,4--D-mannopyranose auxquelles se rattachent des unités de 1,6--D-galactopyranose. Le rapport mannose/galactose est d'environ 5/1. Pendant la fabrication, les graines sont décortiquées et dégermées par traitement thermique mécanique, puis par mouture et criblage de l'endosperme. L'endosperme moulu est purifié davantage par extraction à l'isopropanol.
 Composition : pas moins de 75 % de galactomannane.
Description
 Poudre inodore de couleur jaune pâle à blanc cassé.
Identification
 Solubilité : insoluble dans l'éthanol. Se disperse bien dans l'eau froide en formant une solution colloïdale.
 Gélification à l'aide de borate : ajouter suffisamment de solution d'essai de borate de sodium à la dispersion aqueuse de l'échantillon pour élever le pH au-dessus de 9. Il y a gélification.
 Gélification à l'aide de gomme xanthane : peser 1,5 g de l'échantillon et 1,5 g de gomme xanthane, puis mélanger. Verser le mélange (en remuant vivement) dans 300 ml d'eau à 80 °C contenus dans un bécher de 400 ml. Remuer jusqu'à ce que le mélange soit dissous et continuer de remuer pendant 30 minutes supplémentaires après la dissolution (maintenir la température au-dessus de 60 °C pendant le remuement). Arrêter de remuer et laisser refroidir le mélange à température ambiante pendant au moins 2 heures Il y a formation d'un gel viscoélastique ferme quand la température baisse au-dessous de 40 °C, mais aucun gel de ce type ne se forme dans une solution de contrôle à 1 % de gomme cassia ou de gomme xanthane seulement, préparée d'une manière semblable.
 Viscosité : moins de 500 mPa.s (25 °C, 2 heures, solution à 1 %) correspondant à une masse moléculaire moyenne de 200 000-300 000 Da.
Pureté
 Matières insolubles dans l'acide : pas plus de 2 %.
 pH : 5,5-8 (solution aqueuse à 1 %).
 Matières grasses brutes : pas plus de 1 %.
 Protéines : pas plus de 7 %.
 Cendres totales : pas plus de 1,2 %.
 Perte par déshydratation : pas plus de 12 % (5 heures, 105 °C).
 Anthraquinones totaux : pas plus de 0,5 mg/kg (limite de détection).
 Solvants résiduels : pas plus de 750 mg/kg d'alcool isopropyle.
 Plomb : pas plus de 1 mg/kg.
Critères microbiologiques
 Comptage total sur plaque : pas plus de 5 000 unités formant colonie par gramme.
 Levures et moisissures : pas plus de 100 unités formant colonie par gramme.
 Salmonella spp. : absence dans 25 g.
 E. Coli : absence dans 1 g. »
 5. Le texte de la deuxième colonne de la ligne « Composition » de l'additif E 463 Hydroxylpropylcellulose est remplacé par le texte suivant :
 « Composition : pas plus de 80,5 % de groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3), équivalant à 4,6 groupements hydropropoxyles au plus par unité d'anhydroglucose sur la substance anhydre. »
 6. Le texte de la deuxième colonne de la ligne « Pureté » de l'additif E 949 Hydrogène et relatif à la teneur en azote est remplacé par le texte suivant :
 « Azote : pas plus de 0,07 % v/v. »
 7. Après l'entrée E 1201, le texte suivant concernant la substance E 1203 est inséré :
« E 1203 ALCOOL POLYVINYLIQUE
Synonyme
 Polymère d'alcool vinylique, PVOH.
Définition
 L'alcool polyvinylique est une résine synthétique préparée par la polymérisation d'acétate de vinyle, puis l'hydrolyse partielle de l'ester en présence d'un catalyseur alcalin. Les caractéristiques physiques du produit dépendent du degré de polymérisation et du degré d'hydrolyse.
 Dénomination chimique : homopolymère d'éthenol.
 Formule chimique : (C2H3OR) n où R = H ou COCH3.
Description
 Poudre granuleuse blanche ou de couleur crème, inodore, insipide et translucide.
Identification
 Solubilité : soluble dans l'eau ; faiblement soluble dans l'éthanol.
 Réaction de précipitation : dissoudre 0,25 g de l'échantillon dans 5 ml d'eau, chauffer et laisser la solution refroidir à température ambiante. L'ajout de 10 ml d'éthanol à cette solution entraîne un précipité blanc, trouble ou floconneux.
 Réaction colorée : dissoudre 0,01 g de l'échantillon dans 100 ml d'eau, chauffer et laisser la solution refroidir à température ambiante. Une couleur bleue apparaît si l'on ajoute (à 5 ml de solution) une goutte de solution d'essai d'iode et quelques gouttes de solution d'acide borique. Dissoudre 0,5 g de l'échantillon dans 10 ml d'eau, chauffer et laisser la solution refroidir à température ambiante. Une couleur rouge foncé à bleue apparaît après le versement d'une goutte de solution d'essai d'iode dans 5 ml de solution.
 Viscosité : de 4,8 à 5,8 mPa.s (solution à 4 % à 20 °C) correspondant à une masse moléculaire moyenne de 26 000―30 000 Da.
Pureté
 Matières insolubles dans l'eau : pas plus de 0,1 %.
 Indice d'ester : entre 125 et 153 mg KOH/g.
 Degré d'hydrolyse : de 86,5 à 89,0 %.
 Indice d'acidité : pas plus de 3,0.
 Solvants résiduels : pas plus de 1,0 % de méthanol et de 1,0 % d'acétate de méthyle.
 pH de 5,0 à 6,5 (solution à 4 %).
 Perte par déshydratation : pas plus de 5,0 % (105 °C, 3 heures).
 Résidu lors de l'ignition : pas plus de 1,0 %.
 Plomb : pas plus de 2,0 mg/kg. »
 8. Le texte concernant l'additif « Polyéthylène glycol 6000 » est remplacé par le texte suivant :
« E 1521 POLYÉTHYLÈNES GLYCOLS
Synonyme
 PEG, macrogol, oxyde de polyéthylène.
Définition
 Polymères d'addition d'oxyde d'éthylène et d'eau habituellement désignés par un nombre correspondant approximativement à la masse moléculaire.
 Dénomination chimique : alpha-Hydro-omega-hydroxypoly (oxy-1,2 éthanediol).
 Formule chimique : HOCH2 ― (CH2 ― O ― CH2)n ― CH2OH.
 Masse moléculaire moyenne : de 380 à 9 000 Da.
 Composition :
 PEG 400 : pas moins de 95 % et pas plus de 105 %.
 PEG 3000 : pas moins de 90 % et pas plus de 110 %.
 PEG 3350 : pas moins de 90 % et pas plus de 110 %.
 PEG 4000 : pas moins de 90 % et pas plus de 110 %.
 PEG 6000 : pas moins de 90 % et pas plus de 110 %.
 PEG 8000 : pas moins de 87,5 % et pas plus de 112,5 %.
Description
 Le PEG 400 est un liquide hygroscopique limpide, visqueux, incolore ou presque incolore.
 Le PEG 3000, le PEG 3350, le PEG 4000, le PEG 6000 et le PEG 8000 sont des solides blancs ou presque blancs ayant l'aspect de la cire ou de la paraffine.
Identification
 Point de fusion :
 PEG 400 : 4-8 °C.
 PEG 3000 : 50-56 °C.
 PEG 3350 : 53-57 °C.
 PEG 4000 : 53-59 °C.
 PEG 6000 : 55-61 °C.
 PEG 8000 : 55-62 °C.
 Viscosité :
 PEG 400 : de 105 à 130 mPa.s à 20 °C.
 PEG 3000 : de 75 à 100 mPa.s à 20 °C
 PEG 3350 : de 83 à 120 mPa.s à 20 °C
 PEG 4000 : de 110 à 170 mPa.s à 20 °C
 PEG 6000 : de 200 à 270 mPa.s à 20 °C
 PEG 8000 : de 260 à 510 mPa.s à 20 °C.
 Pour les polyéthylènes glycols dont la masse moléculaire moyenne est supérieure à 400, la viscosité est déterminée à partir d'une solution à 50 % m/m de la substance candidate dans l'eau.
 Solubilité :
 Le PEG 400 est miscible à l'eau, très soluble dans l'acétone, dans l'alcool et dans le chlorure de méthylène, pratiquement insoluble dans les huiles grasses et les huiles minérales.
 Le PEG 3000 et le PEG 3350 sont très solubles dans l'eau et dans le chlorure de méthylène, très légèrement solubles dans l'alcool, pratiquement insolubles dans les huiles grasses et les huiles minérales.
 Le PEG 4000, le PEG 6000 et le PEG 8000 sont très solubles dans l'eau et dans le chlorure de méthylène, pratiquement insolubles dans l'alcool, les huiles grasses et les huiles minérales.
Pureté
 Acidité ou alcalinité :
 Dissoudre 5 g dans 50 ml d'eau sans anhydride carbonique et ajouter 0,15 ml de solution de bleu de bromothymol. La solution est jaune ou verte. Il ne faut pas plus de 0,1 ml d'hydroxyde de sodium 0,1 M pour changer la couleur de l'indicateur en bleu.
 Indice d'hydroxyle :
 PEG 400 : 264-300.
 PEG 3000 : 34-42.
 PEG 3350 : 30-38.
 PEG 4000 : 25-32.
 PEG 6000 : 16-22.
 PEG 8000 : 12-16.
 Cendres sulfatées : pas plus de 0,2 %.
 1,4-dioxane : pas plus de 10 mg/kg.
 Oxyde d'éthylène : pas plus de 0,2 mg/kg.
 Ethylène glycol et diéthylène glycol : pas plus de 0,25 % m/m au total, seuls ou combinés.
 Plomb : pas plus de 1 mg/kg. »
A N N E X E I I
 Les annexes III à V de l'arrêté du 2 octobre 1997 sont modifiées comme suit :
 1. L'annexe III-B est modifiée comme suit :
 a) L'entrée « Préparations de viande hachée fraîche préemballées » est remplacée par le texte suivant :
Préparations de viande hachée fraîche préemballées
E 261 Acétate de potassium
E 262i Acétate de sodium
E 262ii Diacétate de sodium
E 300 Acide ascorbique
E 301 Ascorbate de sodium
E 302 Ascorbate de calcium
E 325 Lactate de sodium
E 326 Lactate de potassium
E 330 Acide citrique
E 331 Citrates de sodium
E 332 Citrates de potassium
E 333 Citrates de calcium 
quantum satis
 b) A la fin de l'annexe, l'entrée suivante est ajoutée :
Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matière grasse inférieure à 20 %
E 406 Agar-agar
E 407 Carraghénanes
E 410 Farine de graines de caroube
E 412 Gomme guar
E 415 Gomme xanthane
E 440 Pectines
E 460 Cellulose
E 466 Carboxyméthylcellulose
E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras
E 1404 Amidon oxydé
E 1410 Phosphate de monoamidon
E 1412 Phosphate de diamidon
E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté
E 1414 Phosphate de diamidon acétylé
E 1420 Amidon acétylé
E 1422 Adipate de diamidon acétylé
E 1440 Amidon hydroxypropylé
E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé
E 1450 Octényle succinate d'amidon sodique
E 1451 Amidon oxydé acétylé
quantum satis
 2. L'annexe III-C est modifiée comme suit :
 a) Les entrées suivantes sont ajoutées dans le tableau relatif aux denrées alimentaires de la première partie :
Substituts de produits de la pêche à base d'algues marines
1 000
500
Bières en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés 
200
200
400
Agrumes non pelés (traitement en surface uniquement)
20
Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, sous forme déshydratée, contenant des préparations de vitamine A et des combinaisons de vitamines A et D
1 000 dans le produit prêt à la consommation
 b) A la deuxième partie, les entrées suivantes sont ajoutées dans le tableau des denrées alimentaires :
Myrtilles (Vaccinium corymbosum uniquement)
10
Cannelle (Cinnamomum ceylanicum uniquement) 
150
 c) Dans la troisième partie, le tableau des denrées alimentaires est modifié comme suit :
 i) L'entrée concernant l'additif E 234 est remplacée par le texte suivant :
E 234
Nisine (*)
Gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires
3 mg/kg 
Fromage affiné et fromage fondu 
12,5 mg/kg 
Clotted cream 
10 mg/kg 
Mascarpone 
10 mg/kg 
Œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier) 
6,25 mg/l

 (*) La présence de cette substance est admise dans certains fromages obtenus par un processus de fermentation.
 ii) L'entrée concernant l'additif E 242 est remplacée par le texte suivant :
E 242 
Dicarbonate de diméthyle
Boissons aromatisées sans alcool
Vins sans alcool
Concentré liquide de thé 
250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables
Cidre, poiré, vins de fruits
Vins à teneur réduite en alcool
Boissons à base de vin et produits régis par le règlement (CEE) n° 1601/91
250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables
 d) Dans la quatrième partie, l'entrée suivante est ajoutée après l'entrée relative à l'additif E 316 :
E 392
Extraits de romarin 
Huiles végétales (à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement
30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Huiles de poisson et huile d'algue
50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc
 Matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique
Huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l'huile d'olive et l'huile de grignons d'olive
Amuse-gueules (à base de céréales, de pommes de terre ou d'amidon) 
Sauces
100 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Produits de boulangerie fine
200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006

400 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
Pommes de terre déshydratées
Ovoproduits
Chewing-gum 
200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
Lait en poudre pour distributeurs automatiques
Assaisonnements et condiments
Fruits à coque transformés 
200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
Soupes, potages et bouillons déshydratés 
50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) 
Viande déshydratée 
150 mg/kg (exprimée en somme du carnosol et de l'acide carnosique) 
Produits à base de viande et de poisson, à l'exception de la viande déshydratée et des saucissons secs 
150 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse 
Saucissons secs 
100 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) 
Arômes 
1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) 
Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées 
30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
 3. L'annexe III-D est modifiée comme suit :
 a) Dans les entrées concernant les additifs E 338, E 339, E 340, E 341, E 343, E 450, E 451 et E 452, l'entrée suivante est insérée après l'entrée concernant les « Boissons à base de protéines végétales » :
Boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs
4 g/kg
 b) L'entrée suivante est insérée avant celle relative aux additifs E 432, E 433, E 434, E 435 et E 436 :
E 427
Gomme cassia
Glaces de consommation 
2 500 mg/kg
Produits à base de lait fermenté à l'exception des produits à base de lait fermenté au moyen de ferments vivants non aromatisés 
Desserts à base de produits laitiers et produits similaires
Fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts
Fromage fondu 
Sauces et sauces pour salades 
Soupes, potages et bouillons déshydratés
Produits à base de viande ayant subi un traitement thermique 
1 500 mg/kg
 c) A l'entrée relative aux additifs E 901, E 902 et E 904, dans la troisième colonne, dans la case dont les premiers mots sont « Comme agents d'enrobage uniquement pour », le tiret suivant est ajouté :
Gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée (uniquement pour l'additif E 901) 
quantum satis
 d) A l'entrée relative aux additifs E 901, E 902 et E 904, dans la troisième colonne, sous les cases concernant les « Pêches et ananas (traitement en surface uniquement) », les cases suivantes sont ajoutées :
Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool (uniquement pour l'additif E 901) 
0,2 g/kg dans la boisson aromatisée
 e) L'entrée suivante est insérée après celle relative à l'additif E 959 :
E 961
Néotame
Boissons aromatisées à base d'eau, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
2 mg/l en tant qu'exhausteur de goût
Boissons à base de lait et produits dérivés du lait ou boissons à base de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
2 mg/l en tant qu'exhausteur de goût
"Snacks” : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de fruits à coque enrobés, prêts à être consommés, préemballés et contenant certains arômes
2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
Confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
Microconfiserie pour rafraîchir l'haleine, sans sucres ajoutés
3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
Pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés 
3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
Chewing-gum avec sucres ajoutés
3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
Confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite 
2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
Sauces
2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 fournis sous forme liquide
2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 fournis sous forme solide 
2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 à base de vitamines et/ou d'éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à ne pas mâcher
2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût
 f) L'entrée suivante est insérée après celle relative à l'additif E 1202 :
E 1203
Alcool polyvinylique 
Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés 
18 g/kg
 g) Après l'entrée relative à l'additif E 1202, l'entrée concernant uniquement l'additif alimentaire E 1505 est remplacé par le texte suivant :
E 1505 
Citrate de triéthyle 
Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés 
3,5 g/kg
Blanc d'œuf séché
quantum satis
 h) L'entrée suivante est insérée après celle relative à l'additif E 1452 :
E 1521 
Polyéthylène glycol
Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés 
10 g/kg
 4. A l'annexe IV, l'entrée relative à l'additif « Polyéthylène glycol 6000 » est remplacée par l'entrée suivante :
E 1521 
Polyéthylène glycol
Edulcorants
 5. A l'annexe V, troisième partie, l'entrée suivante est ajoutée après celle relative à l'additif E 526 :
E 920 
L-cystéine 
Biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge 
1 g/kg