Les lignes suivantes sont ajoutées dans le tableau repris à l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2002 :
COLONNE A
COLONNE B
Produits
Codes NC
Produits
Codes à utiliser
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, à l'exclusion du suif.
1502 90 90 
Graisses des animaux de l'espèce bovine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, à l'exclusion du suif.
1502 90 90 1
Graisses des animaux des espèces ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, à l'exclusion du suif.
1502 90 90 2
Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'exclusion de l'Asti spumante et du Champagne).
2204 10 93 
Crémant de Loire.
2204 10 93 1
Crémant d'Alsace.
2204 10 93 2
Vouvray.
2204 10 93 3
Saumur.
2204 10 93 4
Limoux.
2204 10 93 5
Clairette et crémant de Die.
2204 10 93 6
Crémant de Bourgogne.
2204 10 93 7
Autres AOP (français mousseux).
2204 10 93 8
Autres vins mousseux.
2204 10 93 9
Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants).
2204 21 11 
Alsace Riesling.
2204 21 11 1
Alsace Gewurztraminer.
2204 21 11 2
Alsace Pinot blanc.
2204 21 11 3
Alsace Sylvaner.
2204 21 11 4
Alsace Pinot gris.
2204 21 11 5
Vendanges tardives et sélection de grains nobles (Alsace et Grand Cru).
2204 21 11 6
Alsace Edelzwicker, Gentil et sans mention de cépages.
2204 21 11 7
Alsace Grand Cru.
2204 21 11 8
Autres Alsace blancs.
2204 21 11 9
Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants).
2204 21 12 
Bordeaux.
2204 21 12 1
Entre-deux-mers (y.c. Haut Benauge).
2204 21 12 2
Autres vins blancs secs (Côtes de Blaye, Premières Côtes de Blaye, Côtes de Bourg, Côtes de Francs, Graves de Vayres).
2204 21 12 3
Graves et Pessac-Léognan (non compris Graves Supérieures).
2204 21 12 4
Sauternes et Barsac.
2204 21 12 5
Autres blancs doux (y compris Graves Supérieures).
2204 21 12 6
Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants).
2204 21 13 
Grands Crus de la Côte-d'Or.
2204 21 13 1
Villages et Premiers Crus de la Côte-d'Or.
2204 21 13 2
Villages de la Côte chalonnaise.
2204 21 13 3
Crus du Mâconnais.
2204 21 13 4
Chablis Grands Crus et Premiers Crus.
2204 21 13 5
Mâcon (dont Mâcon Supérieur et Mâcon Villages).
2204 21 13 6
Régionales de Bourgogne.
2204 21 13 7
Chablis et Petit Chablis.
2204 21 13 8
Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois.
2204 21 13 9
Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants).
2204 21 17 
Gros Plant.
2204 21 17 1
Muscadet.
2204 21 17 2
Sancerre.
2204 21 17 3
Anjou, Saumur et Savennières.
2204 21 17 4
Coteaux du Layon et autres vins moelleux.
2204 21 17 5
Touraine (avec ou sans nom de commune).
2204 21 17 6
Vouvray.
2204 21 17 7
Autres AOP blancs du Val de Loire.
2204 21 17 9
Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d'Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Penedés, de la Rioja et de Valencia).
2204 21 38 
Bergerac.
2204 21 38 1
Côtes du Rhône.
2204 21 38 3
Languedoc.
2204 21 38 4
Roussillon.
2204 21 38 5
Autres AOP blancs français.
2204 21 38 8
Autres AOP blancs produits dans la Communauté.
2204 21 38 9
Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 21 42 
Bordeaux rouge.
2204 21 42 1
Bordeaux Supérieur.
2204 21 42 2
Côtes de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Sainte Foy Bordeaux.
2204 21 42 3
Graves et Pessac-Léognan.
2204 21 42 4
Médoc et Haut-Médoc.
2204 21 42 5
Communales du Médoc (Margaux, Pauillac, Saint-Julien, Saint-Estèphe, Moulis, Listrac).
2204 21 42 6
Saint-Emilion et Saint-Emilion Grand Cru.
2204 21 42 7
Autres Libournais (Montagne, Puisseguin, Lussac, Saint-Georges, Pomerol, Lalande de Pomerol, Fronsac, Canon-Fronsac).
2204 21 42 8
Bordeaux rosé et Clairet.
2204 21 42 9
Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 21 43 
Grands Crus de la Côte-d'Or.
2204 21 43 1
Villages et Premiers Crus de la Côte de Beaune.
2204 21 43 2
Villages et Premiers Crus de la Côte de Nuits.
2204 21 43 3
Villages de la Côte chalonnaise.
2204 21 43 4
Mâcon (dont Mâcon Supérieur).
2204 21 43 5
Régionales de Bourgogne.
2204 21 43 6
Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois.
2204 21 43 7
Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 21 44 
Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rouges.
2204 21 44 1
Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rouges.
2204 21 44 2
Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rouges.
2204 21 44 3
Crus du Beaujolais.
2204 21 44 4
Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rosés.
2204 21 44 5
Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rosés.
2204 21 44 6
Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rosés.
2204 21 44 7
Vins du Côtes du Rhône, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 21 46 
Châteauneuf-du-Pape
2204 21 46 1
Autres AOP locales méridionales (Gigondas, Lirac, Tavel, Vacqueyras, Beaumes de Venise, Vinsobres, Rasteau).
2204 21 46 2
AOP locales septentrionales (Côtes-Rôtie, Cornas, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint-Joseph).
2204 21 46 3
Côtes du Rhône Villages (communaux ou non).
2204 21 46 4
Côtes du Rhône (régionaux).
2204 21 46 5
Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 21 47 
Fitou.
2204 21 47 1
Corbières.
2204 21 47 2
Minervois.
2204 21 47 3
Languedoc.
2204 21 47 4
Faugères.
2204 21 47 5
Saint-Chinian.
2204 21 47 6
Costières de Nîmes.
2204 21 47 7
Roussillon.
2204 21 47 8
Autres Languedoc-Roussillon.
2204 21 47 9
Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 21 48 
Sancerre.
2204 21 48 1
Anjou rouge et Anjou Villages.
2204 21 48 2
Saumur rouge et Saumur Champigny.
2204 21 48 3
Bourgueil et Saint-Nicolas de Bourgueil.
2204 21 48 4
Chinon.
2204 21 48 5
Touraine (avec ou sans nom de commune).
2204 21 48 6
Rosé d'Anjou et cabernet d'Anjou.
2204 21 48 7
Autres AOP rouges et rosés du Val de Loire.
2204 21 48 9
Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, des Côtes-du-Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas).
2204 21 78 
Provence rouge (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux Varois en Provence, Bandol et autres AOP).
2204 21 78 1
Provence rosé (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux Varois en Provence, Bandol et autres AOP).
2204 21 78 2
Ventoux.
2204 21 78 3
Bergerac.
2204 21 78 4
Cahors.
2204 21 78 5
Alsace (Pinot noir rouges et rosés).
2204 21 78 6
Grignan les Adhémar.
2204 21 78 7
Luberon.
2204 21 78 8
Autres AOP rouges et rosés.
2204 21 78 9
Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec indication géographique protégée (IGP) (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 21 79 
Vins à IGP de la région Midi-Pyrénées.
2204 21 79 2
Vins à IGP Pays d'Oc.
2204 21 79 3
Vins à IGP du Val de Loire.
2204 21 79 4
Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.
2204 21 79 5
Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.
2204 21 79 6
Autres vins blancs français à IGP.
2204 21 79 8
Autres vins blancs à IGP produits dans la Communauté.
2204 21 79 9
Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 21 80 
Vins à IGP de la région Midi-Pyrénées.
2204 21 80 2
Vins à IGP Pays d'Oc.
2204 21 80 3
Vins à IGP du Val de Loire.
2204 21 80 4
Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.
2204 21 80 5
Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.
2204 21 80 6
Autres vins rouges et rosés français à IGP.
2204 21 80 8
Autres vins rouges et rosés à IGP produits dans la Communauté.
2204 21 80 9
Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 21 81 
Vins sans IG Blanc, Chardonnay français.
2204 21 81 1
Vins sans IG Blanc, Sauvignon français.
2204 21 81 2
Vins sans IG Blanc, bicépages français.
2204 21 81 7
Vins sans IG Blanc, autres cépages français.
2204 21 81 8
Vins sans IG Blanc, avec mention de cépage(s) produit(s) dans la Communauté.
2204 21 81 9
Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 21 82 
Vins sans IG Rouge, Merlot français.
2204 21 82 1
Vins sans IG Rouge, Syrah français.
2204 21 82 2
Vins sans IG Rouge, Cabernet Sauvignon français.
2204 21 82 3
Vins sans IG Rouge, Pinot français.
2204 21 82 4
Vins sans IG Rouge, Gamay français.
2204 21 82 5
Vins sans IG Rouge, bicépages français.
2204 21 82 6
Vins sans IG Rouge, autres cépages français.
2204 21 82 7
Vins sans IG Rosé, cépages français.
2204 21 82 8
Vins sans IG Rouge et Rosé, avec mention de cépage(s) produit(s) dans un Etat membre de la Communauté.
2204 21 82 9
Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages).
2204 21 83 
Autres vins blancs français.
2204 21 83 1
Autres vins blancs produits dans la Communauté.
2204 21 83 9
Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages).
2204 21 84 
Autres vins rouges français.
2204 21 84 1
Autres vins rosés français.
2204 21 84 2
Autres vins rouges et rosés produits dans la Communauté.
2204 21 84 9
Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol, avec AOP ou IGP (à l'exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Marsala, de Samos et de Porto, ainsi que du moscatel de Setúbal et du muscat de Lemnos).
2204 21 90 
Muscat de Rivesaltes.
2204 21 90 1
Banyuls et Banyuls Grand cru.
2204 21 90 2
Rivesaltes.
2204 21 90 3
Muscat de Frontignan.
2204 21 90 4
Muscat de Beaumes de Venise.
2204 21 90 5
Autres AOP français (de 15° à 22°).
2204 21 90 8
Autres AOP (de 15° à 22°) produits dans la Communauté.
2204 21 90 9
Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 29 12 
Bordeaux.
2204 29 12 1
Entre-deux-mers (y.c. Haut Benauge).
2204 29 12 2
Autres vins blancs secs (Côtes de Blaye, Premières Côtes de Blaye, Côtes de Bourg, Côtes de Francs, Graves de Vayres).
2204 29 12 3
Graves et Pessac-Léognan (non compris Graves Supérieures).
2204 29 12 4
Sauternes et Barsac.
2204 29 12 5
Autres blancs doux (y compris Graves Supérieures).
2204 29 12 6
Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 29 13 
Grands Crus de la Côte-d'Or.
2204 29 13 1
Villages et Premiers Crus de la Côte-d'Or.
2204 29 13 2
Villages de la Côte chalonnaise.
2204 29 13 3
Crus du Mâconnais.
2204 29 13 4
Chablis Grands Crus et Premiers Crus.
2204 29 13 5
Mâcon (dont Mâcon Supérieur et Mâcon Villages).
2204 29 13 6
Régionales de Bourgogne.
2204 29 13 7
Chablis et Petit Chablis.
2204 29 13 8
Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois.
2204 29 13 9
Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 29 17 
Gros Plant.
2204 29 17 1
Muscadet.
2204 29 17 2
Sancerre.
2204 29 17 3
Anjou, Saumur et Savennières.
2204 29 17 4
Coteaux du Layon et autres vins moelleux.
2204 29 17 5
Touraine (avec ou sans nom de commune).
2204 29 17 6
Vouvray
2204 29 17 7
Autres AOP blancs du Val de Loire.
2204 29 17 9
Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Tokaj, de Bordeaux, de Bourgogne et du Val de Loire).
2204 29 18 
Bergerac.
2204 29 18 1
Côtes du Rhône.
2204 29 18 3
Languedoc.
2204 29 18 4
Roussillon.
2204 29 18 5
Autres AOP blancs français.
2204 29 18 8
Autres AOP blancs produits dans la Communauté.
2204 29 18 9
Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 29 42 
Bordeaux rouge.
2204 29 42 1
Bordeaux Supérieur.
2204 29 42 2
Côtes de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Sainte Foy Bordeaux.
2204 29 42 3
Graves et Pessac-Léognan.
2204 29 42 4
Médoc et Haut-Médoc.
2204 29 42 5
Communales du Médoc (Margaux, Pauillac, Saint-Julien, Saint-Estèphe, Moulis, Listrac).
2204 29 42 6
Saint-Emilion et Saint-Emilion Grand Cru.
2204 29 42 7
Autres Libournais (Montagne, Puisseguin, Lussac, Saint-Georges, Pomerol, Lalande de Pomerol, Fronsac, Canon-Fronsac).
2204 29 42 8
Bordeaux rosé et Clairet.
2204 29 42 9
Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 29 43 
Grands Crus de la Côte-d'Or.
2204 29 43 1
Villages et Premiers Crus de la Côte de Beaune.
2204 29 43 2
Villages et Premiers Crus de la Côte de Nuits.
2204 29 43 3
Villages de la Côte chalonnaise.
2204 29 43 4
Mâcon (dont Mâcon Supérieur).
2204 29 43 5
Régionales de Bourgogne
2204 29 43 6
Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois.
2204 29 43 7
Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 29 44 
Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rouges.
2204 29 44 1
Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rouges.
2204 29 44 2
Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rouge.
2204 29 44 3
Crus du Beaujolais.
2204 29 44 4
Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rosés.
2204 29 44 5
Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rosés.
2204 29 44 6
Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rosé.
2204 29 44 7
Vins des Côtes du Rhône, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 29 46 
Châteauneuf-du-Pape.
2204 29 46 1
Autres AOP locales méridionales (Gigondas, Lirac, Tavel, Vacqueyras, Beaumes de Venise, Vinsobres, Rasteau).
2204 29 46 2
AOP locales septentrionales (Côtes-Rôtie, Cornas, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint-Joseph).
2204 29 46 3
Côtes du Rhône Villages (communaux ou non).
2204 29 46 4
Côtes du Rhône (régionaux).
2204 29 46 5
Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 29 47 
Fitou.
2204 29 47 1
Corbières.
2204 29 47 2
Minervois.
2204 29 47 3
Languedoc.
2204 29 47 4
Faugères.
2204 29 47 5
Saint-Chinian.
2204 29 47 6
Costières de Nîmes.
2204 29 47 7
Roussillon.
2204 29 47 8
Autres Languedoc-Roussillon.
2204 29 47 9
Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 29 48 
Sancerre.
2204 29 48 1
Anjou rouge et Anjou Villages.
2204 29 48 2
Saumur rouge et Saumur Champigny.
2204 29 48 3
Bourgueil et Saint-Nicolas de Bourgueil.
2204 29 48 4
Chinon.
2204 29 48 5
Touraine (avec ou sans nom de commune).
2204 29 48 6
Rosé d'Anjou et cabernet d'Anjou.
2204 29 48 7
Autres AOP rouges et rosés du Val de Loire.
2204 29 48 9
Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, des Côtes-du-Rhône, du Languedoc-Roussillon et du Val de Loire).
2204 29 58 
Provence rouge (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux Varois en Provence, Bandol et autres AOP).
2204 29 58 1
Provence rosé (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux Varois en Provence, Bandol et autres AOP).
2204 29 58 2
Ventoux.
2204 29 58 3
Bergerac.
2204 29 58 4
Cahors.
2204 29 58 5
Grignan les Adhémar.
2204 29 58 7
Luberon.
2204 29 58 8
Autres AOP rouges et rosés.
2204 29 58 9
Vins blancs de raisins frais, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 29 79 
Vins à IGP de la région Midi-Pyrénées.
2204 29 79 2
Vins à IGP Pays d'Oc.
2204 29 79 3
Vins à IGP du Val de Loire.
2204 29 79 4
Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.
2204 29 79 5
Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.
2204 29 79 6
Autres vins blancs français à IGP.
2204 29 79 8
Autres vins blancs à IGP produits dans la Communauté.
2204 29 79 9
Vins de raisins frais, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 29 80 
Vins à IGP de la région Midi-Pyrénées.
2204 29 80 2
Vins à IGP Pays d'Oc.
2204 29 80 3
Vins à IGP du Val de Loire.
2204 29 80 4
Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.
2204 29 80 5
Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.
2204 29 80 6
Autres vins rouges et rosés français à IGP.
2204 29 80 8
Autres vins rouges et rosés à IGP produits dans la Communauté.
2204 29 80 9
Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 29 81 
Vins sans IG Blanc, Chardonnay français.
2204 29 81 1
Vins sans IG Blanc, Sauvignon français.
2204 29 81 2
Vins sans IG Blanc, bicépages français.
2204 29 81 7
Vins sans IG Blanc, autres cépages français.
2204 29 81 8
Vins sans IG Blanc, avec mention de cépage(s) produit(s) dans la Communauté.
2204 29 81 9
Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 29 82 
Vins sans IG Rouge, Merlot français.
2204 29 82 1
Vins sans IG Rouge, Syrah français.
2204 29 82 2
Vins sans IG Rouge, Cabernet Sauvignon français.
2204 29 82 3
Vins sans IG Rouge, Pinot français.
2204 29 82 4
Vins sans IG Rouge, Gamay français.
2204 29 82 5
Vins sans IG Rouge, bicépages français.
2204 29 82 6
Vins sans IG Rouge, autres cépages français.
2204 29 82 7
Vins sans IG Rosé, cépages français.
2204 29 82 8
Vins sans IG Rouge et Rosé, avec mention de cépage(s) produit(s) dans un Etat membre de la Communauté.
2204 29 82 9
Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages).
2204 29 83 
Autres vins blancs français.
2204 29 83 1
Autres vins blancs produits dans la Communauté.
2204 29 83 9
Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages).
2204 29 84 
Autres vins rouges français.
2204 29 84 1
Autres vins rosés français.
2204 29 84 2
Autres vins rouges et rosés produits dans la Communauté.
2204 29 84 9
Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol, avec AOP ou IGP (à l'exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Marsala, de Samos et de Porto, ainsi que du moscatel de Setúbal et du muscat de Lemnos).
2204 29 90 
Muscat de Rivesaltes.
2204 29 90 1
Banyuls et Banyuls Grand cru.
2204 29 90 2
Rivesaltes.
2204 29 90 3
Muscat de Frontignan.
2204 29 90 4
Muscat de Beaumes de Venise.
2204 29 90 5
Autres AOP français (de 15° à 22°).
2204 29 90 8
Autres AOP (de 15° à 22° ) produits dans la Communauté.
2204 29 90 9
Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres.
2208 70 10 
Liqueurs à base de cassis.
2208 70 10 1
Liqueurs à base de fruits autres que de cassis.
2208 70 10 2
Liqueurs à base de plantes et/ou de graines.
2208 70 10 3
Liqueurs à base de substances autres que végétales.
2208 70 10 4
Autres liqueurs.
2208 70 10 9
Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance excédant 2 litres.
2208 70 90 
Liqueurs à base de cassis.
2208 70 90 1
Liqueurs à base de fruits autres que de cassis.
2208 70 90 2
Liqueurs à base de plantes et/ou de graines.
2208 70 90 3
Liqueurs à base de substances autres que végétales.
2208 70 90 4
Autres liqueurs.
2208 70 90 9
Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres (à l'exclusion du Calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises).
2208 90 48 
Eaux-de-vie de cidre.
2208 90 48 1
Autres eaux-de-vie de fruits non dénommées ailleurs.
2208 90 48 9
Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance excédant 2 litres (à l'exclusion des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises).
2208 90 71 
Eaux-de-vie du Calvados (AOP).
2208 90 71 2
Eaux-de-vie de cidre.
2208 90 71 3
Autres eaux-de-vie de fruits non dénommées ailleurs.
2208 90 71 8