A N N E X E S
A N N E X E I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME EPURFLO MODÈLES MAXI CP
Références administratives
Numéro national d'agrément
2010-017 bis
Titulaire de l'agrément
PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier, Rivière-du-Loup
Québec ― Canada
G5R 6CI
Dénomination commerciale
GAMME EPURFLO MODELES MAXI CP
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
21 septembre 2011
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3 + A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Le dispositif de traitement comprend dans une monocuve :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de ceux-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES DIMENSIONS DU DISPOSITIF
Fosse 
Matériaux composites (résine de polyester orthophtalmique, fibre de verre de type E, silice)
Préfiltre 
Type EFT 080 ou PF 17
Média filtrant
Copeaux de coco
Hauteur constante du milieu filtrant 
Supérieur ou égal à 0,65 m
Dimensionnement du milieu filtrant
Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH
Matériaux caisson
Matériaux composites (résine de polyester orthophtalmique, fibre de verre de type E, silice)
La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr  (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :
CAPACITÉ
(équivalents-
habitants)
TRAITEMENT PRIMAIRE
TRAITEMENT SECONDAIRE ― FILTRE À COCO PTE
Volume
utile
fosse (m³)
Hauteur
utile
(m)
Surface
utile
(m²)
Hauteur
utile
(m)
Auget
de
répartition
Auget
d'alimentation
(mm)
Plaque
de distribution
(mm)
5
3,07
1,45
4,19
1,45
Non nécessaire
Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445)
2 × 1 500
6
3,55
1,45
5,11
1,45
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080
7
4,03
1,45
5,71
1,45
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080
8
4,32
1,45
6,52
1,45
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 500
10
5,09
1,45
8,27
1,45
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 500
12
5,57
1,45
9,88
1,45
40 % - 60 % (5 voies)
Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080
et 2 × 1 500
14
6,3
1,45
11,4
1,45
50 % - 50 %
(2 voies)
2 bidirectionnel grands modèles (1 170 × 340)
8 × 1 080
17
7,6
1,45
13,96
1,45
40 % - 60 %
(5 voies)
2 Bidirectionnel grands modèles (1 170 × 340)
4 × 1 080
et 4 × 1 500
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation ("Guide de l'usager Filière Filtre à Coco PTE", septembre 2011, version 3, 32 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
A N N E X E I I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME EPURFIX MODÈLES CP
Références administratives
Numéro national d'agrément
2010-018 bis
Titulaire de l'agrément
PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier
Rivière-du-Loup
Québec ― Canada
G5R 6CI
Dénomination commerciale
GAMME EPURFIX MODELES CP
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
21 septembre 2011
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3 + A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Le dispositif de traitement comprend dans deux cuves séparées :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de ceux-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION 
Fosse 
PURFLO POWER, MILLENIUM (en Polyéthylène Haute Densité)
Prefiltre 
EFT 080 ou PF 17 
Média filtrant
Copeaux de coco
Hauteur constante du filtre
Supérieur ou égal à 0,65 m
Dimensionnement du milieu filtrant
Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH
Matériaux caisson (filtre)
Polyéthylène Haute Densité
La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr  (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :
CAPACITÉ
(équivalents-
habitants)
TRAITEMENT PRIMAIRE
TRAITEMENT SECONDAIRE ― FILTRE À COCO PTE
Volume
utile
fosse (m³)
Hauteur
utile
(m)
Surface
utile
(m²)
Hauteur
utile
(m)
Auget
de
répartition
Auget
d'alimentation
(mm)
Plaque
de distribution
(mm)
5
3
1,01
(Purflo Power)
1,26
(Millenium)
4,11
1,25
Non nécessaire
Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445)
2 × 1 500
7
4
1,28
(Purflo Power)
1,46
(Millenium)
5,67
1,25
Non nécesssaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation ("Guide de l'usager Filière Filtre à Coco PTE", Septembre 2011, version 3, 32 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
A N N E X E I I I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME EPURFLO MODÈLES MINI CP ET MEGA CP
Références administratives
Numéro national d'agrément
2011-020 et 2011-021
Titulaire de l'agrément
PREMIER TECH AQUA
1, avenue Premier
Rivière-du-Loup
Québec ― Canada
G5R. 6CI
Dénomination commerciale
GAMME EPURFLO MODELES MINI CP et MEGA CP
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
21 septembre 2011
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3 + A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Le dispositif de traitement comprend dans deux cuves séparées :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique. muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de ceux-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION
Fosse 
(voir tableau ci-dessous) en Polyéthylène Haute Densité
Préfiltre 
EFT 080 ou PF 17
Média filtrant
Copeaux de coco
Hauteur constante du filtre
Supérieur ou égal à 0,65 m
Dimensionnement du milieu filtrant
Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH
Matériaux caisson (filtre)
Matériaux composites (résine de polyester orthophtalmique, fibre de verre de type E, silice)
La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr  (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentés dans le tableau ci-dessous :
CAPACITÉ
(équivalents-
habitants)
TRAITEMENT PRIMAIRE
TRAITEMENT SECONDAIRE ― FILTRE À COCO PTE
Volume
utile
fosse (m³)
Temps
de séjour
(jour)
Hauteur
utile
(m)
Surface
utile
(m²)
Hauteur
utile
(m)
Auget
de
répartition
Auget
d'alimentation
(mm)
Plaque
de distribution
(mm)
EPURFLO MINI CP
5
3
4
1,01
(Purflo Power)
1,26
(Millenium)
4,17
1,475
Non nécessaire
Unidirectionnel grand modèle
(1 170 × 445)
2 × 1 500
6
4
4,4
1,28
(Purflo Power)
1,46
(Millenium)
4,97
1,475
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle
(1 170 × 340)
4 × 1 080
7
4
3,8
1,28
(Purflo Power)
1,46
(Millenium)
5,77
1,475
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle
(1 170 × 340)
4 × 1 080
8
5
4,2
1,44
(Purflo Power)
1,64
(Millenium)
6,57
1,475
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle
(1 170 × 340)
4 × 1 500
10
5
3,3
1,44
(Purflo Power)
1,64
(Millenium)
8,25
1,475
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 500
EPURFLO MEGA CP
12
6
3,3
1,75
(Millenium)
9,86
1,475
40 % ― 60 %
(5 voies)
Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080 et 2 × 1 500
14
6
2,9
1,75
(Millenium)
11,46
1,475
50 % ― 50 %
(2 voies)
2 Bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)
8 × 1 080
17
8
3,1
1,75
(Millenium)
13,86
1,475
40 % ― 60 %
(5 voies)
2 Bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)
4 × 1 080 et 4 × 1 500
20
10
3,3
1,75
(Millenium)
16,35
1,475
50 % ― 50 %
(2 voies)
2 Bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)
8 × 1 500
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon deux modes :
― par infiltration dans le sol ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques visées aux articles 11 à 13 de l'arrêté du 7 septembre 2009 ainsi que, le cas échéant, des prescriptions visées à l'alinéa précédent.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation ("Guide de l'usager Filière Filtre à Coco PTE", septembre 2011, version 3, 32 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.