II. ― Introduction d'une nouvelle subdivision et inscription d'un acte :
 1° Après la subdivision « 19.01.13. Anatomocytopathologie », introduire la subdivision suivante : « 19.01.14. Néphrologie » ;
 2° A la subdivision « 19.01.14. Néphrologie », inscrire l'acte suivant :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
YYYY007
Forfait hebdomadaire de prise en charge d'un patient insuffisant rénal en dialyse péritonéale
1
0
A l'exclusion de :
― Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire (JVRP008) ;
― Séance d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée (JVRP007) ;
― Séance d'épuration extrarénale par dialyse péritonéale pour insuffisance rénale chronique (JVJB001)
Facturation :
― Forfait hebdomadaire unique par patient traité dans une unité autorisée pour la dialyse péritonéale ;
― pour facturer le forfait de dialyse péritonéale, le patient doit bénéficier des actes et prestations suivants :
 ― consultation initiale de mise à domicile ;
― consultations de suivi à un rythme au moins trimestriel, y compris les consultations pour affection intercurrente, la télésurveillance des constantes du patient et des paramètres de la dialyse ;
― suivi biologique mensuel ;
― continuité des soins dans le cadre de l'astreinte assurée par un néphrologue de l'équipe médicale mentionnée à l'article D. 6124-69 du code de santé publique ;
― coordination de la prise en charge avec l'équipe paramédicale « Infirmière diplômée d'Etat, diététicienne, psychologue », le médecin traitant et les équipes sociales ;
― préparation du dossier en vue de l'inscription sur la liste des patients en attente de greffe, le cas échéant ;
― Le forfait est facturé par semaine de traitement, y compris lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée inférieure à 2 jours. Lorsque le patient est hospitalisé 2 jours ou plus, dans un établissement de santé, le forfait ne peut pas être facturé.
Le forfait ne peut pas être facturé lorsque le patient bénéficie d'une autre modalité de prise en charge de dialyse.
 III. ― Changement de titre de subdivision, ajout d'une note et inscription d'un acte :
 1° Le titre de la subdivision « 04.03.11.08. Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune » est remplacé par : « 04.03.11.08. Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune » ;
 2° En tête de la subdivision 04.03.11.08, inscrire la note suivante : « Par anévrisme aortique complexe on entend : anévrisme de l'aorte intéressant les artères viscérales : tronc cœliaque, mésentérique, rénale, caractérisé par l'absence de collet individualisable ou avec un collet anévrismal de moins de 15 mm de longueur. »
 3° A la subdivision 04.03.11.08, inscrire l'acte suivant :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
DGLF012
Pose d'endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l'aorte abdominale pour anévrisme complexe, par voie artérielle transcutanée
1
0
[A, F, P, S, U]
Indication :
― patients à haut risque ayant un anévrisme aortique complexe abdominal juxtarénal, pararénal, suprarénal, associé ou non à un anévrisme de l'artère iliaque commune distale, ou thoraco-abdominal de type IV, d'indication chirurgicale ;
― avec évaluation morphologique préopératoire favorable à la mise enplace d'une endoprothèse fenêtrée ou multibranche
Formation : selon avis du 29 octobre 2008 de la Haute Autorité de santé [HAS]
Environnement : selon avis du 29 octobre 2008 de la Haute Autorité de santé [HAS] 
Recueil prospectif de données : recueil de données supplémentaires spécifiques
Facturation :
― ne peut pas être facturé pour des patients ayant un anévrisme aortique complexe thoracique et thoracoabdominal de type I, II et III ;
― établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité de chirurgie et d'une autorisation d'activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie
anesthésie
4
0
(GELE001)
 IV. ― Ajout et modification de notes de subdivision :
 1° A la subdivision « 04. Appareil circulatoire », ajouter la note suivante :
 « Par acte sur un vaisseau, par voie transcutanée, on entend : acte réalisé par ponction transcutanée du vaisseau ou par incision du vaisseau. »
 2° A la subdivision « 08.08. Epuration extrarénale », la note :
 « A l'exclusion de : épuration extrarénale par :
 ― autodialyse ;
 ― dialyse à domicile »,
est remplacée par la note suivante :
 « A l'exclusion de : épuration extrarénale par :
 ― autodialyse ;
 ― hémodialyse à domicile. »
 3° A la subdivision « 17.01.03. Scanographie, sans précision topographique », ajouter la note suivante :
 « Par territoire anatomique, on entend : tête, cou, thorax, abdomen, pelvis, membres. »
 V. ― Ajout et modification de notes :
 1° A la subdivision « 04.01.03.01. Echographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques [Echocardiographie] » :
 a) La note de facturation suivante : « transitoirement, la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l'échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques » est supprimée ;
 b) Les notes de facturation suivantes sont ajoutées aux actes suivants :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
DZQM006
Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
1
0
[F, P, S, U]
Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique
Facturation : la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) ne peut pas être facturée en sus de l'échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
(DAQM900, DZQJ900)
DZQJ009
Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
1
0
Avec ou sans : effort bloqué d'expiration forcée [manœuvre de Valsalva]
Indication : recherche de communication [shunt] droite-gauche
Facturation : transitoirement, la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l'échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
(DAQM900, DZQJ900)
DZQJ001
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Echocardiographie-doppler transœsophagienne]
1
0
[F, P, S, U]
Facturation : transitoirement, la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l'échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
(DAQM900, DZQJ900, ZZLP025)
DZQJ011
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Echocardiographie-doppler transœsophagienne]
1
0
Avec ou sans : effort bloqué d'expiration forcée [manœuvre de Valsalva]
Indication : recherche de communication [shunt] droite-gauche
Facturation : transitoirement, la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l'échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
(DAQM900, DZQJ900, ZZLP025)
DZQJ008
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
1
0
[F, P, S, U]
(DAQM900, DZQJ900, ZZLP025)
DZQJ010
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
1
0
Avec ou sans : effort bloqué d'expiration forcée [manœuvre de Valsalva]
Indication : recherche de communication [shunt] droite-gauche
Facturation : transitoirement, la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l'échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
(DAQM900, DZQJ900, ZZLP025)
DZQM005
Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade
1
0
[F, P, S, U]
Indication : patient en salle d'urgences, réanimation, USI, USIC
(DAQM900, DZQJ900)
DZQJ006
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, au lit du malade
1
0
Avec ou sans : échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
Indication : patient en salle d'urgences, réanimation, USI, USIC
Facturation : transitoirement, la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) peut être facturée en sus de l'échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
(DAQM900, DZQJ900)
 2° Aux subdivisions concernées suivantes, des notes ainsi rédigées sont ajoutées aux actes suivants :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
07.01.04.01
Radiographie de la bouche
HBQH005
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 1 ou 2 incidences
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBQH004
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 3 à 5 incidences
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBQH002
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 6 à 8 incidences
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBQH001
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 9 à 11 incidences
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBQH003
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 12 incidences ou plus
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBQK001
Radiographie pelvibuccale [occlusale]
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implants intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBQK002
Radiographie panoramique dentomaxillaire
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
11.01.03
Radiographie de la tête
LAQK012
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique.
LAQK001
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique.
LAQK008
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences
1
0
[E, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique.
15.01.02
Radiographie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire,
sans précision topographique
PAQK002
Radiographie du squelette pour calcul de l'âge osseux, après l'âge de 2 ans
1
0
[Y, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire
 3° A la subdivision « 04.02.02.07. Autres actes sur les orifices du cœur », les notes des actes suivants sont ainsi modifiées :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
DBLF001
Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée
1
0
[A]
Avec ou sans : injection de produit de contraste
Indication : patient présentant une sténose aortique sévère symptomatique pour lequel la chirurgie de remplacement valvulaire aortique a été estimée comme contre-indiquée en réunion multidisciplinaire en raison des comorbidités et des scores de risque opératoire : European System for Cardiac Operative Risk Evaluation [Logistic Euroscore] ≥ 20 % et/ou score Society of Thoracic Surgeons [STS] ≥ 10 %
Formation : selon l'avis de la Haute Autorité de santé [HAS] du 26 octobre 2011
Environnement : selon l'avis de la Haute Autorité de santé [HAS] du 26 octobre 2011
Recueil prospectif de données : nécessaire, selon l'avis de la Haute Autorité de santé [HAS] du 26 octobre 2011
Facturation :
― par patient et pour l'équipe médico-chirurgicale, en dehors de l'activité d'anesthésie ;
― le tarif prend en compte la mesure des pressions du cœur gauche et de l'aorte, par voie artérielle transcutanée ; l'éventuelle pose de sonde d'électrostimulation cardiaque ;
― prise en charge sous réserve de remplir l'ensemble des conditions suivantes :
 ― compte rendu de la consultation multidisciplinaire annexé au dossier médical du patient ;
― établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité de chirurgie cardiaque et d'une autorisation d'activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie ;
― établissement de santé répondant aux critères définis par arrêté ministériel ;
― présence obligatoire pendant la durée de l'intervention de deux intervenants qualifiés, hors médecin anesthésiste, dont :
― au moins un cardiologue interventionnel pour l'abord fémoral ;
― au moins un chirurgien cardiovasculaire et thoracique ou un chirurgien vasculaire pour l'abord sousclavier ;
― disponibilité pendant la durée de l'intervention :
― d'un cardiologue échographiste et d'un chirurgien cardiovasculaire et thoracique ou d'un chirurgien vasculaire pour l'abord fémoral ;
 ― d'un cardiologue échographiste et d'un cardiologue interventionnel pour l'abord sousclavier
anesthésie
4
0
(DZQJ012, GELE001)
DBLA004
Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC
1
0
[A] 
Avec ou sans : injection de produit de contraste
Indication : patient présentant une sténose aortique sévère symptomatique pour lequel la chirurgie de remplacement valvulaire aortique a été estimée comme contre-indiquée en réunion multidisciplinaire en raison des comorbidités et des scores de risque opératoire : European System for Cardiac Operative Risk Evaluation [Logistic Euroscore] ≥ 20 % et/ou score Society of Thoracic Surgeons [STS] ≥ 10 %, et pour lequel l'abord artériel transcutané n'a pas été retenu en réunion multidisciplinaire
Formation : selon l'avis de la Haute Autorité de santé [HAS] du 26 octobre 2011
Environnement : selon l'avis de la Haute Autorité de santé [HAS] du 26 octobre 2011
Recueil prospectif de données : nécessaire, selon l'avis de la Haute Autorité de santé [HAS] du 26 octobre 2011
Facturation :
― par patient et pour l'équipe médico-chirurgicale, en dehors de l'activité d'anesthésie ;
― le tarif prend en compte la mesure des pressions du cœur gauche et de l'aorte, par voie artérielle transcutanée ; l'éventuelle pose de sonde d'électrostimulation cardiaque ;
― prise en charge sous réserve de remplir l'ensemble des conditions suivantes :
 ― compte rendu de la consultation multidisciplinaire annexé au dossier médical du patient ;
― établissement de santé titulaire d'une autorisation d'activité de chirurgie cardiaque et d'une autorisation d'activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie ;
― établissement de santé répondant aux critères définis par arrêté ministériel ;
― présence obligatoire pendant la durée de l'intervention de deux intervenants qualifiés, hors médecin anesthésiste, dont au moins un chirurgien cardiovasculaire et thoracique ;
― disponibilité pendant la durée de l'intervention d'un cardiologue échographiste et d'un cardiologue interventionnel
anesthésie
4
0
(DZQJ012, GELE001)
 VI. ― Changement de titre de subdivision et changement de subdivision d'un acte :
 L'acte suivant est supprimé de la subdivision « 02.01.03. Radiographie de l'œil » et inscrit à la subdivision 02.01.05 dont le titre « Scintigraphie des voies lacrymales » est remplacé par « Autres actes d'imagerie de l'œil » :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
BZQK001
Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique
1
0
[F, P, S, U]
 VII. ― Suppression d'actes :
 A la subdivision « 04.04.10.02. Désobstruction de veine », supprimer les actes suivants :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
EPJB001
Evacuation de thrombus veineux d'un membre, par voie transcutanée
1
0
[F, P, S, U]
(ZZLP025)
EFFA003
Thrombectomie de veine superficielle des membres ou du cou, par abord direct
1
0
[F, P, S, U]
(EZQH004, YYYY105, YYYY300, ZZHA001, ZZLP025, ZZQA003)