A N N E X E
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES
DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 868,00-868,60 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
868,00-868,60 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
25 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Doivent être utilisées des techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE. Un coefficient d'utilisation de 1 % peut également être utilisé 
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
Remarques
―
―
Indicatif
Remarks
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES
DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 869,30-869,40 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique 
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
869,30-869,40 MHz
―
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
Canalisation 25 kHz
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
10 mW puissance apparente rayonnée
―
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Doivent être utilisées des techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE. Un coefficient d'utilisation de 0,1 % peut également être utilisé
―
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Recommandation ERC/REC/70-03
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
Remarques
―
―
Indicatif
Remarks
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES
DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 868,70-869,20 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service 
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
868,70-869,20 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
25 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Doivent être utilisées des techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE. Un coefficient d'utilisation de 0,1 % peut également être utilisé
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
Remarques
―
―
Indicatif
Remarks
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES
DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 869,40-869,65 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
869,40-869,65 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
25 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Doivent être utilisées des techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE. Un coefficient d'utilisation de 0,1 % peut également être utilisé
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES
DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 869,40-869,65 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
869,40-869,65 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
500 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Doivent être utilisées des techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE. Un coefficient d'utilisation de 10 % peut également être utilisé. L'espacement des canaux doit être de 25 kHz, mais la totalité de la bande peut aussi être utilisée comme canal unique pour la transmission de données à grande vitesse 
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
EN 300 220
―
Indicatif
Reference
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES
DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 869,70-870,00 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
869,70-870,00 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
5 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
―
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES
DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 869,70-870,00 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
869,70-870,00 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
25 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Doivent être utilisées des techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE. Un coefficient d'utilisation de 1 % peut également être utilisé
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
SYSTÈMES D'ALARMES DANS LA BANDE
DE FRÉQUENCES 868,60-868,70 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Systèmes d'alarmes
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
868,60-868,70 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
10 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
La totalité de la bande peut également être utilisée comme canal unique pour la transmission de données à grande vitesse
Coefficient d'utilisation 1,0 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
Remarques
―
―
Indicatif
Remarks
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
SYSTÈMES D'ALARMES DANS LA BANDE
DE FRÉQUENCES 869,25-869,30 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Systèmes d'alarmes
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
869,25-869,30 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
10 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
 Coefficient d'utilisation 0,1 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
Remarques
―
―
Indicatif
Remarks
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
SYSTÈMES D'ALARMES DANS LA BANDE
DE FRÉQUENCES 869,30-869,40 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Systèmes d'alarmes
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
869,30-869,40 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
10 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
 Coefficient d'utilisation 1 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
Remarques
―
―
Indicatif
Remarks
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
SYSTÈMES D'ALARMES DANS LA BANDE
DE FRÉQUENCES 869,65-869,70 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Systèmes d'alarmes
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
869,65-869,70 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
25 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
 Coefficient d'utilisation 10 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
Remarques
―
―
Indicatif
Remarks
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
SYSTÈMES D'ALARMES SOCIALES DANS LA BANDE
DE FRÉQUENCES 869,20-869,25 MHz
 PARAMÈTRE
PARAMETER 
 DESCRIPTION
DESCRIPTION 
 REMARQUES
COMMENTS 
 STATUT
STATUS 
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Radiocommunication service
Application
Systèmes d'alarmes sociales
―
Obligatoire
Application
Bande de fréquences
869,20-869,25 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Frequency band
Canalisation
―
―
Obligatoire
Channeling
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Modulation/Occupied bandwidth
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Direction/Separation
Puissance/densité de puissance rayonnée
10 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Transmit power/Power density
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
 Coefficient d'utilisation 0,1 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Channel access and occupation rules
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Authorisation regime
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Additional essential requirements
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Frequency planning assumptions
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Planned changes
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Indicatif
Reference
EN 300 220
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Notification number
Remarques
―
―
Indicatif
Remarks