A N N E X E S
A N N E X E I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ "GAMME STRATEPUR MODÈLES MAXI CP" 
Références administratives
Numéro national d'agrément
2012-006
Titulaire de l'agrément
Stradal, 47, avenue des Genottes, BP 98318, 95803 Cergy-Pontoise Cedex
Dénomination commerciale
Gamme Stratepur modèles Maxi CP
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
8 février 2012
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3 + A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Le dispositif de traitement comprend dans une monocuve :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de ceux-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION
Fosse 
Matériaux composites (résine de polyester orthophtalique, fibre de verre de type E, silice)
Préfiltre 
Type EFT 080 ou PF 17
Média filtrant
Copeaux de coco
Hauteur constante du milieu filtrant 
Supérieur ou égal à 0,65 m
Dimensionnement du milieu filtrant
Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH
Matériaux caisson
Matériaux composites (résine de polyester orthophtalique, fibre de verre de type E, silice)
La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentées dans le tableau ci-dessous :
CAPACITÉ
(équivalents-habitants)
TRAITEMENT PRIMAIRE
TRAITEMENT SECONDAIRE-FILTRE À COCO STRATEPUR
Volume utile
fosse (m³)
Hauteur utile
(m)
Surface utile
(m²)
Hauteur utile
(m)
Auget
de répartition
Auget d'alimentation
(mm)
Plaque
de distribution (mm)
5
3,07
1,45
4,19
1,45
Non nécessaire
Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445)
2 × 1 500
6
3,55
1,45
5,11
1,45
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080
7
4,03
1,45
5,71
1,45
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080
8
4,32
1,45
6,52
1,45
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 500
10
5,09
1,45
8,27
1,45
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 500
12
5,57
1,45
9,88
1,45
40 % ― 60 %
(5 voies)
Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080 et 2 × 1 500
14
6,3
1,45
11,4
1,45
50 % ― 50 %
(2 voies)
2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)
8 × 1 080
17
7,6
1,45
13,96
1,45
40 % ― 60 %
(5 voies)
2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)
4 × 1 080 et 4 × 1 500
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire :
― par infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine selon prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation ( "Guide de l'usager ― Stratepur" , janvier 2012, version 1, 30 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.
A N N E X E I I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ GAMME "STRATEPUR MODÈLES MINI CP ET MEGA CP" 
Références administratives
Numéro national d'agrément
2012-008
Titulaire de l'agrément
Stradal, 47, avenue des Genottes, BP 98318, 95803 Cergy-Pontoise Cedex
Dénomination commerciale
Gamme Stratepur modèles Mini CP et Mega CP
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
20 octobre 2011
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3+A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Le dispositif de traitement comprend dans deux cuves séparées :
― un compartiment assurant le prétraitement de type fosse septique muni de préfiltre ;
― un compartiment assurant le traitement.
Le principe du procédé repose sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de copeaux de coco contenu dans un caisson.
La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'auget unidirectionnel ou bidirectionnel à basculement qui les répartit de façon homogène sur la surface grâce à l'utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées.
L'épuration des eaux usées est réalisée lors de la percolation de ceux-ci en contact avec le milieu filtrant et en présence d'oxygène apporté par l'air qui est renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés au dispositif.
L'admission de l'air se fait par une ouverture équivalente à un diamètre de 100 mm et tout le circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DIMENSIONS DE L'INSTALLATION
Fosse 
en polyéthylène haute densité (voir tableau ci-dessous)
Préfiltre 
EFT 080 ou PF 17
Média filtrant
Copeaux de coco
Hauteur constante du filtre
Supérieur ou égal à 0,65 m
Dimensionnement du milieu filtrant
Supérieur ou égal à 0,81 m²/EH
Matériaux caisson (filtre)
Matériaux composites (résine de polyester orthophtalique, fibre de verre de type E, silice)
La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr  (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée ainsi que les caractéristiques techniques des dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009, dans les conditions prévues dans le présent avis sont présentées dans le tableau ci-dessous :
CAPACITÉ
(équivalents-habitants)
TRAITEMENT PRIMAIRE
TRAITEMENT SECONDAIRE-FILTRE À COCO STRATEPUR
Volume utile
fosse (m³)
Temps
de séjour
(jour)
Hauteur utile
(m)
Surface utile
(m²)
Hauteur utile
(m)
Auget
de répartition
Auget d'alimentation
(mm)
Plaque
de distribution (mm)
STRATEPUR MINI CP
5
3
4
1,01
(Purflo Power)
4,17
1,475
Non nécessaire
Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445)
2 × 1 500
1,26
(Millenium)
6
4
4,4
1,28
(Purflo Power)
4,97
1,475
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1080
1,46
(Millenium)
7
4
3,8
1,28
(Purflo Power)
5,77
1,475
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080
1,46
(Millenium)
8
5
4,2
1,44
(Purflo Power)
6,57
1,475
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 500
1,64
(Millenium)
10
5
3,3
1,44
(Purflo Power)
8,25
1,475
Non nécessaire
Bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 500
1,64
(Millenium)
STRATEPUR MEGA CP
12
6
3,3
1,75
(Millenium)
9,86
1,475
40 % ― 60 %
(5 voies)
Unidirectionnel grand modèle (1 170 × 445) et bidirectionnel grand modèle (1 170 × 340)
4 × 1 080 et 2 × 1 500
14
6
2,9
1,75
(Millenium)
11,46
1,475
50 % ― 50 %
(2 voies)
2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)
8 × 1080
17
8
3,1
1,75
(Millenium)
13,86
1,475
40 % ― 60 %
(5 voies)
2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)
4 × 1 080 et 4 × 1 500
20
10
3,3
1,75
(Millenium)
16,35
1,475
50 % ― 50 %
(2 voies)
2 bidirectionnels grands modèles (1 170 × 340)
8 × 1 500
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Les dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire :
― par infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, selon prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation ( "Guide de l'usager ― Stratepur" , janvier 2012, version 1, 30 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.