A N N E X E S 
A N N E X E I 
ANNEXE MODIFICATIVE ET COMPLÉMENTAIRE À L'ANNEXE II « DISSOLUTIONS, TRANSFERTS 
ET RÉORGANISATIONS » DE L'ARRÊTÉ DU 24 DÉCEMBRE 2010 PRÉCITÉ 
I.-La partie relative à l'armée de l'air inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée : 
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Air Escadron de soutien technique aéronautique ESTA 2E002 21 Longvic R 2011 2011 
il est inséré une ligne : 
Air Centre de gestion du matériel technique de l'armée de l'air (CGMTAA) 00.614 : réorganisation avec transfert de la cellule ATAMS vers la base aérienne 106 Mérignac 28 Châteaudun R 2011 2011 
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Air 
Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes 
33 
Bordeaux 
R 
2010 
2011 
il est inséré une ligne : 
Air Brigade aérienne infrastructure 21.513 33 Bordeaux R 2011 2011 
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Air Direction des ressources humaines de l'armée de l'air DRHAA 75 Paris R 2010 2012 
il est inséré quatre lignes : 
Air 
Etat-major de l'armée de l'air-structure finance des formations 15.504 
75 
Paris 
D 
2011 
2011 
Air 
Bureau météo air 13.504 de la base aérienne 117 
75 
Paris 
D 
2011 
2011 
Air 
Musique de l'air (transfert vers la base aérienne 107 Vélizy-Villacoublay) 
75 
Paris 
T 
2011 
2011 
Air 
Echelon central NEDEX (neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs) : création du pôle interarmées MUNEX (traitement du danger des munitions et engins explosifs) sur le site de Montreuil-Juigné (49) 
78 
Vélizy-Villacoublay 
R 
2011 
2011 
II. ― La partie relative à la direction générale de l'armement inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée et modifiée : 
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DGA Service central de la modernisation et de la qualité-service de la qualité 27 Vernon D 2010 2012 
il est inséré une ligne : 
DGA Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 27 Vernon T 2011 2012 
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DGA Service de la sécurité de défense et des systèmes d'information ― centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information 49 Montreuil-Juigné D 2011 2012 
il est inséré une ligne : 
DGA Direction des plans, des programmes et du budget-administration centrale 49 Montreuil-Juigné R 2011 2012 
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DGA Direction des plans ― du budget et de la gestion ― service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 75 Paris R 2010 2013 
il est inséré une ligne : 
DGA Participation à l'échelon central NEDEX (neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs) : création du pôle interarmées MUNEX (traitement du danger des munitions et engins explosifs) sur le site de Montreuil-Juigné (49) 78 Vélizy-Villacoublay T 2011 2011 
4° La ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
DGA Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité 86 Châtellerault T 2011 2013 
et remplacée par : 
DGA Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité 86 Châtellerault D 2011 2013 
5° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DGA Service central de la modernisation et de la qualité ― service de la qualité 94 Arcueil T 2010 2011 
il est inséré une ligne : 
DGA Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 94 Arcueil R 2011 2013 
III. ― La partie relative à la direction de la protection et de la sécurité de défense inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée et modifiée : 
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
DPSD Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 13 Marseille D 2011 2012 
et remplacée par : 
DPSD Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 13 Marseille D 2011 2011 
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DPSD Direction de la sécurité industrielle en région parisienne 75 Paris T 2011 2012 
il est inséré une ligne : 
DPSD Direction de la protection et de la sécurité de la défense d'Ile-de-France de Reuilly 75 Paris T 2011 2011 
3° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
DPSD Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 87 Limoges D 2011 2012 
et remplacée par : 
DPSD Détachement de la protection et de la sécurité de la défense 87 Limoges D 2011 2011 
4° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
DPSD Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense ― Marine Paris 92 Malakoff T 2011 2012 
et remplacée par : 
DPSD Poste spécialisé de la protection et de la sécurité de la défense ― Marine Paris 92 Malakoff T 2011 2011 
IV. ― La partie relative aux services interarmées dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée : 
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Forces de souveraineté/ air Eléments air 376 988 Nouméa R 2011 2011 
il est inséré une ligne : 
Forces de souveraineté/ marine Base navale Nouvelle-Calédonie 988 Nouméa R 2011 2012 
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Forces de présence Forces françaises stationnées au Sénégal Sénégal R 2011 2012 
il est inséré cinq lignes : 
Forces de présence/ terre 
Etat-major interarmées des forces françaises stationnées au Sénégal (évolution des forces de présence en Afrique) 
Sénégal 
Dakar 
D 
2011 
2011 
Forces de présence/ terre 
Cellule de maintenance des matériels terrestres (évolution des forces de présence en Afrique) 
Sénégal 
Dakar 
R 
2011 
2011 
Forces de souveraineté/ marine 
Unité marine (évolution des forces de présence en Afrique) 
Sénégal 
Dakar 
D 
2011 
2011 
Forces de souveraineté/ marine 
Direction du commissariat de la marine outre-mer/ Forces de présence au Cap-Vert (évolution des forces de présence en Afrique) 
Sénégal 
Dakar 
R 
2011 
2011 
Forces de souveraineté/ air 
Base aérienne 160 (évolution des forces de présence en Afrique) 
Sénégal 
Dakar 
D 
2011 
2011 
V.-La partie relative à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée : 
La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
IA/ DIRISI Direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'informations ― DIRISI direction de soutien ― soutien Bicêtre 94 Le Kremlin-Bicêtre R 2010 2011 
et remplacée par : 
IA/ DIRISI Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information ― soutien Bicêtre 94 Le Kremlin-Bicêtre D 2011 2011 
VI. ― La partie relative à l'emploi des forces (EDF) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée : 
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
EDF Service de la poste interarmées 75 Paris D 2010 2011 
et remplacée par : 
EDF Service de la poste interarmées 75 Paris D 2010 2012 
2° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
EDF Centre national des sports de la défense (CNSD) 77 Fontainebleau R 2011 2011 
et remplacée par : 
EDF Centre national des sports de la défense (CNSD) 77 Fontainebleau R 2011 2012 
VII. ― La partie relative à la marine nationale inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée : 
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Marine Compagnie des fusiliers marins Nîmes-Garons (CIFUSIL) 30 Saint-Gilles-et-Garons R 2011 2011 
et remplacée par : 
Marine Compagnie des fusiliers marins Nîmes-Garons (CIFUSIL) 30 Saint-Gilles-et-Garons D 2011 2011 
2° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Marine Lorient garnison (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest) 56 Lorient R 2011 2011 
et remplacée par : 
Marine Lorient garnison 56 Lorient D 2011 2012 
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Marine Direction locale du commissariat de la marine 75 Paris D 2010 2011 
il est inséré une ligne : 
Marine Commandement de la marine à Paris ― COMAR Paris 75 Paris R 2011 2011 
4° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Marine Centre international de gestion du matériel des Atlantic (CIGMA) 78 Toussus-le-Noble R 2010 2011 
et remplacée par : 
Marine Centre international de gestion du matériel des Atlantic (CIGMA) 78 Toussus-le-Noble D 2011 2011 
VIII. ― La partie relative au service des essences des armées (SEA) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée : 
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SEA Dépôt des essences air 51 Bétheny D 2010 2011 
il est inséré une ligne : 
SEA Centre de ravitaillement des essences 51 Bouy R 2011 2013 
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SEA Centre de ravitaillement des essences 71 Gergy D 2010 2012 
il est inséré une ligne : 
SEA Dépôt des essences mixte 971 Le Lamentin D 2011 2012 
IX. ― La partie relative à l'action sociale (AS) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée : 
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― échelon social de Dieuze 57 Dieuze D 2011 2011 
il est inséré une ligne : 
SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― échelon social de la base aérienne 128 57 Marly D 2011 2012 
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― Direction de l'action sociale en région terre Nord-Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Nord-Est) 57 Metz R 2011 2012 
il est inséré une ligne : 
SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― échelon social de la base aérienne 103 59 Cambrai D 2011 2012 
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SGA/ DRH-MD/ AS SDAS ― Direction de l'action sociale du commandement de la marine (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale) 75 Paris R 2011 2012 
il est inséré deux lignes : 
SGA/ DRH-MD/ AS 
SDAS ― point technique de Paris 
75 
Paris 
D 
2011 
2012 
SGA/ DRH-MD/ AS 
SDAS ― échelon social de Paris Lourcine 
75 
Paris 
D 
2011 
2012 
X.-La partie relative au service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée : 
Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SGA/ SPAC Service parisien de soutien de l'administration centrale ― direction de site des sites extérieurs 44 Nantes T 2011 2011 
il est inséré une ligne : 
SGA/ SPAC Service parisien de soutien de l'administration centrale ― sous-direction de la performance interne 44 Nantes D 2011 2012 
XI. ― La partie relative au service du commissariat des armées (SCA) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée : 
La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SCA/ marine Service technique et des marchés généraux du commissariat (SERTEMARCO) 83 Toulon R 2010 2011 
et remplacée par : 
SCA/ marine Service technique et des marchés généraux du commissariat (SERTEMARCO) 83 Toulon D 2011 2011 
XII. ― La partie relative au service de santé des armées (SSA) inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée : 
1° Avant la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SSA Service vétérinaire interarmées 13 Marseille T 2011 2012 
il est inséré une ligne : 
SSA Service médical du 1er régiment d'artillerie de marine 02 Laon T 2011 2011 
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SSA Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées ― Centre de recherche du service de santé des armées 38 La Tronche D 2011 2013 
il est inséré deux lignes : 
SSA 
Service médical du 43e bataillon des transmissions (BT) 
45 
Orléans 
T 
2011 
2011 
SSA 
Service médical de l'école de cavalerie 
49 
Saumur 
T 
2011 
2011 
XIII. ― La partie relative à l'armée de terre inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée : 
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre 57e bataillon d'infanterie 33 Bordeaux R 2010 2011 
et remplacée par : 
Terre 57e bataillon d'infanterie (transformation pour partie en antenne du site Bordeaux du GSBdD de Bordeaux-Mérignac au 1er janvier 2011, puis dissolution du reste de la formation le 1er juillet 2011) 33 Bordeaux D 2011 2011 
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre 785e compagnie de guerre électronique 45 Orléans T 2011 2012 
il est inséré une ligne : 
Terre Centre IED de l'école du génie (création du pôle interarmées MUNEX sur le site de Montreuil-Juigné [49]) 49 Angers R 2011 2011 
3° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre 1er régiment du matériel 57 Woippy R 2010 2011 
il est inséré une ligne : 
Terre Groupement d'information opérationnelle du commandement des forces terrestres (transfert à Lyon) 59 Lille T 2011 2011 
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Direction des ressources humaines de l'armée de terre 75 Paris T 2011 2012 
il est inséré une ligne : 
Terre Direction des ressources humaines de l'armée de terre ― bureau solde et finances des ressources humaines (transfert de compétences entre la sous-direction administration générale de l'ex-DCCAT et la DRH-AT) 78 Rambouillet R 2011 2011 
5° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre 121e régiment du train 91 Montlhéry R 2010 2011 
il est inséré une ligne : 
Terre Division logistique amont du commandement des forces terrestres (transfert des missions et des effectifs vers le CICLO, le CFT et le CIAO/ SCA) 91 Montlhéry R 2011 2011 
6° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre 3e régiment de hussards (transfert à Metz) Allemagne Immendingen T 2010 2011 
il est inséré une ligne : 
Terre Enseignement en Allemagne (conséquence du transfert du 3e régiment de hussards à Metz) Allemagne Immendingen R 2011 2011 
7° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre 13e demi-brigade de la Légion étrangère Djibouti Djibouti R 2011 2012 
et remplacée par : 
Terre 13e demi-brigade de la Légion étrangère (évolution des forces de présence en Afrique) République de Djibouti Djibouti T 2011 2011 
8° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre 5e régiment interarmes d'outre-mer Djibouti Djibouti R 2011 2012 
et remplacée par : 
Terre 5e régiment interarmes d'outre-mer [RIAOM] (évolution des forces de présence en Afrique) République de Djibouti Djibouti R 2011 2011 
9° La ligne suivante inscrite dans l'annexe II de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre 23e bataillon d'infanterie de marine interarmes d'outre-mer Sénégal Dakar D 2011 2012 
et remplacée par : 
Terre 23e bataillon d'infanterie de marine interarmes d'outre-mer (évolution des forces de présence en Afrique) Sénégal Dakar D 2011 2011 
A N N E X E I I 
ANNEXE MODIFICATIVE ET COMPLÉMENTAIRE À L'ANNEXE III « RATIONALISATION DES FONCTIONS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DE SOUTIEN COMMUN » DE L'ARRÊTÉ DU 24 DÉCEMBRE 2010 PRÉCITÉ 
I.-La partie relative à l'armée de terre inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée : 
1° Après la ligne inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Détachement des écoles de Bourges 02 Sissonne X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 03 Moulins X X X X 
2° Après la ligne inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Etat-major de forces n° 3 13 Marseille X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 13 Marseille X X X X 
3° Après la ligne inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Détachement de la 13e base de soutien du matériel 19 Tulle X X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 2A Ajaccio X X X X 
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Ouest (RTSO) 33 Bordeaux X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Terre Groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Ouest (RTSO) 33 Bordeaux X X X X X X X X X X X 
5° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Etat-major de la région Terre Nord-Ouest (RTNO) 35 Rennes X X X X X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord-Ouest (RTNO) 35 Rennes X X X X 
6° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord-Est (RTNO) 37 Tours X X X X 
et remplacée par : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord-Ouest (RTNO) 37 Tours X X X X 
7° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord-Ouest (RTNO) 44 Nantes X X X X 
il est inséré une ligne : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord Ouest (RTNO) 44 Saint-Nazaire X X X X 
8° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Centre de formation initiale des militaires du rang de la 9e brigade légère blindée de marine Coëtquidan 56 Guer X X X X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Nord Ouest (RTNO) 56 Lorient X X X X 
9° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre 43e régiment d'infanterie 59 Lille X X X X X X X X X X X X 
et remplacée par : 
Terre 43e régiment d'infanterie 59 Lille X X X X X X X X X X X 
10° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Etat-major de la 3e brigade mécanisée 63 Clermont-Ferrand X X X X X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 63 Clermont-Ferrand X X X X 
11° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre Détachement du 1er régiment de chasseurs parachutistes 65 Ger X X X X X X X 
et remplacée par : 
Terre Détachement du 1er régiment de hussards parachutistes 65 Ger X X X X X 
12° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Terre Détachement du 7e régiment du matériel 69 Lyon X X X X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Terre Détachement du groupement de recrutement et de sélection de la région Terre Sud-Est (RTSE) 69 Lyon X X X X 
13° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre 1re base de soutien au commandement 75 Paris X X X X X X X X X X X 
et remplacée par : 
Terre 
1re base de soutien au commandement 
75 
Paris 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
14° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre 2e base de soutien au commandement 75 Paris X X X X X X X X X X X X 
et remplacée par : 
Terre 2e base de soutien au commandement 75 Paris X X X X X X X X X X X 
15° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Terre Groupement de camp de Canjuers 83 Montferrat X X X X X X X X X X X X 
et remplacée par : 
Terre Groupement de camp de Canjuers 83 Montferrat X X X X X X X X X X X 
II.-La partie relative à la marine nationale inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée : 
1° Avant la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Marine Ecole de l'aéronautique navale 13 Salon-de-Provence X X X X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Marine France Sud TRANS 11 Bram X X X X X X X X X X X 
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Marine Ecole de l'aéronautique navale 13 Salon-de-Provence X X X X X X X X X X X 
il est inséré deux lignes : 
Marine 
Détachement marine Saint-Agnant 
17 
Rochefort 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
Marine 
Commandement de la marine (COMAR) Ajaccio 
2A 
Ajaccio 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
3° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Marine Ecole navale 29 Lanvéoc X X X X X X X X X X X 
et remplacée par : 
Marine Ecole navale 29 Lanvéoc X X X X X X X X X X X X 
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Marine Service de recrutement de la marine (SRM) Sud-Ouest 33 Bordeaux X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Marine Commandement de la marine (COMAR) Bordeaux 33 Bordeaux X X X X X X X X X 
5° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Marine Marins-pompiers 50 Cherbourg-Octeville X X X X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Marine Commandement de la marine (COMAR) Manche 50 Cherbourg-Octeville X X X X X X X X X X 
6° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Marine Ecole des fusiliers marins 56 Lorient X X X X X X X 
il est inséré deux lignes : 
Marine 
Etat-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO EM) 
56 
Lorient 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
Marine 
Centre logistique de l'aéronautique navale (CELAÉ) 
56 
Lorient 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
7° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Marine Centre marine commandant Millé 78 Houilles X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
Marine Commandement de la gendarmerie maritime 78 Houilles X X X X X X X X X 
8° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Marine Ecole du personnel de pont d'envol 83 Hyères X X X X X X X X X X X 
il est inséré trois lignes : 
Marine 
Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA10S) 
83 
Hyères 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
Marine 
Commando Hubert 
83 
Saint-
Mandrier 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
Marine 
Centre administratif de la Méditerranée (CAMED) 
83 
Toulon 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
9° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
Marine Toulon Cercles, sports et foyers (Cercle Vauban, Mirabeau, Fort Saint-Louis, cercle marin de Toulon, cercle des officiers mariniers) 83 Toulon X X 
et remplacée par : 
Marine Toulon cercles, sport et foyers (CSF) 83 Toulon X X X X X X X X 
III. ― Une partie relative aux services interarmées est ainsi insérée dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 : 
Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Air Base aérienne n° 160 Dakar Sénégal Ouakam X X X X X X X X X X X X 
il est inséré deux lignes : 
Services interarmées 
Forces de souveraineté/ terre 
Cercle de garnison du Sénégal 
Sénégal 
Dakar 
X 
X 
X 
X 
IV.-La partie relative au service de santé des armées (SSA) dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée : 
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées 13 Marseille X X X X 
et remplacée par : 
SSA Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées 13 Marseille X X X 
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SSA Hôpital d'instruction des armées 13 Marseille X X X X X 
il est inséré une ligne : 
SSA Institut de médecine tropicale du service de santé des armées 13 Marseille X X X X X X X X X X 
3° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 29 Brest X X X 
et remplacée par : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 29 Brest X X X X 
4° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 33 Villenave-
d'Ornon X X X 
et remplacée par : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 33 Bordeaux X X X X 
5° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SSA 
Antenne du centre médical des armées 
35 
Saint-Aubin-du-Cormier 
X 
X 
il est inséré une ligne : 
SSA Centre de recherche du service de santé des armées 38 La Tronche X X X X X X X X X X 
6° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Direction des approvisionnements en produits de santé des armées 45 Chanteau X X X X X 
et remplacée par : 
SSA Direction des approvisionnements en produits de santé des armées 45 Chanteau X X X X X X 
7° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Pharmacie centrale des armées 45 Chanteau X X 
et remplacée par : 
SSA Pharmacie centrale des armées 45 Chanteau X 
8° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 57 Metz X X X 
et remplacée par : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 57 Metz X X X X 
9° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 69 Lyon X X X 
et remplacée par : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 69 Lyon X X X X 
10° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Hôpital d'instruction des armées 69 Lyon X X X X X 
et remplacée par : 
SSA Hôpital d'instruction des armées 69 Lyon X X X X X X 
11° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Ecole du Val-de-Grâce 75 Paris X X X 
et remplacée par : 
SSA Ecole du Val-de-Grâce 75 Paris X X X X 
12° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SSA Hôpital d'instruction des armées 75 Paris X X X X X 
il est inséré une ligne : 
SSA Direction centrale du service de santé des armées 75 Paris X 
13° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 78 Saint-Germain 
en-Laye 
X X X 
et remplacée par : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 78 Saint-Germain 
en-Laye 
X X X X 
14° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 83 Toulon X X X 
et remplacée par : 
SSA Direction régionale du service de santé des armées 83 Toulon X X X X 
15° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA Ecole du personnel paramédical des armées 83 Toulon X X X X X 
et remplacée par : 
SSA Ecole du personnel paramédical des armées 83 Toulon X X X X X X 
16° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SSA Hôpital d'instruction des armées 83 Toulon X X X X X 
il est inséré deux lignes : 
SSA 
Service des archives médicales des hôpitaux des armées 
87 
Limoges 
X 
SSA 
Institut de recherche biomédicale des armées 
91 
Brétigny-sur-Orge 
X 
X 
17° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
SSA 
Centre de transfusion sanguine des armées 
92 
Clamart 
X 
X 
X 
et remplacée par : 
SSA 
Centre de transfusion sanguine des armées 
92 
Clamart 
X 
X 
X 
X 
V.-La partie relative à la direction générale de l'armement (DGA) inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée : 
1° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DGA Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 16 Angoulême X X X 
il est inséré deux lignes : 
DGA 
Département central d'information et de la communication-service extérieur de la communication 
16 
Angoulême 
X 
DGA 
Direction de la stratégie-centre de documentation de l'armement CEDOCAR 
16 
Angoulême 
X 
X 
2° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
DGA Direction technique-DGA Essais de missiles 29 Brest X X 
et remplacée par : 
DGA Direction technique-DGA Essais de missiles 29 Brest X X X 
3° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
DGA Direction des plans, des programmes et du budget-administration centrale 29 Brest X 
et remplacée par : 
DGA Direction des plans, des programmes et du budget-administration centrale 29 Brest X X X 
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DGA Direction des opérations-antenne unité de management opérations navales 56 Lorient X X X 
il est inséré une ligne : 
DGA Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 58 Nevers X X X X 
5° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
DGA 
Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 
75 
Paris 
X 
X 
X 
et remplacée par : 
DGA 
Direction des plans, des programmes et du budget-service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement 
75 
Paris 
X 
X 
X 
X 
X 
6° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DGA 
Direction des opérations-unité de management nucléaire, biologique et chimique 
94 
Arcueil 
X 
X 
X 
X 
il est inséré une ligne : 
DGA 
Direction des ressources humaines-formation 
94 
Arcueil 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
VI. ― La partie relative au secrétariat général pour l'administration-service d'infrastructure de la défense (SGA/ SID) inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée : 
1° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SID 
Direction régionale du service d'infrastructure de la défense 
29 
Brest 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
il est inséré trois lignes : 
SID 
Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés 
29 
Brest 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
SID 
Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés 
33 
Bordeaux 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
SID 
Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés 
35 
Rennes 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SID Etablissement d'infrastructure de la défense 57 Metz X X X X X X X X X 
il est inséré deux lignes : 
SID 
Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés 
57 
Metz 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
SID 
Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés 
69 
Lyon 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
3° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SID Direction régionale du service d'infrastructure de la défense 78 Saint-Germain 
en-Laye 
X X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés 78 Saint-Germain 
en-Laye 
X X X X X X X X X 
4° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SID Direction régionale du service d'infrastructure de la défense 83 Toulon X X X X X X X X X 
il est inséré une ligne : 
SID Etablissement du service d'infrastructure de la défense avec les unités de soutien infrastructure défense, pôles et antennes rattachés 83 Toulon X X X X X X X X X 
VII. ― La partie relative au secrétariat général pour l'administration-direction des ressources humaines du ministère de la défense (SGA/ DRH-MD) inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée et complétée : 
1° Avant la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DRH-MD CMG de Toulon-implantation secondaire 13 Marseille X X 
il est inséré une ligne : 
DRH-MD Centre ministériel de gestion de Toulon-implantation secondaire 13 Istres X X 
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DRH-MD CMG de Bordeaux-implantation secondaire 31 Toulouse X X 
il est inséré une ligne : 
DRH-MD Centre ministériel de gestion 33 Bordeaux X X 
3° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
DRH-MD CMG de Rennes-implantation secondaire 56 Gavres X X 
il est inséré deux lignes : 
DRH-MD 
Centre ministériel de gestion 
69 
Lyon 
X 
X 
DRH-MD 
CMG de Bordeaux-implantation secondaire 
83 
Toulon 
X 
X 
VIII. ― La partie relative au secrétariat général pour l'administration ― service parisien de soutien de l'administration centrale (SGA/ SPAC) inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi complétée : 
1° Avant la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SPAC Sous-direction de la gestion du personnel civil de l'administration centrale 75 Paris X 
il est inséré cinq lignes : 
SPAC 
Service parisien de soutien de l'administration centrale-sous-direction de la gestion budgétaire et financière 
59 
Lille 
X 
SPAC 
Service parisien de soutien de l'administration centrale-sous-direction de la gestion budgétaire et financière 
75 
Paris 
X 
X 
SPAC 
Service parisien de soutien de l'administration centrale, sous-direction de l'ingénierie du soutien 
75 
Paris 
X 
X 
X 
SPAC 
Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site de Paris intra-muros 
75 
Paris 
X 
X 
X 
X 
X 
SPAC 
Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site de Balard 
75 
Paris 
X 
X 
X 
X 
X 
2° Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SPAC Sous-direction de la gestion du personnel civil de l'administration centrale 75 Paris X 
il est inséré trois lignes : 
SPAC 
Service parisien de soutien de l'administration centrale, direction de site Arcueil-Vanves 
92 
Malakoff 
X 
X 
SPAC 
Service parisien de soutien de l'administration centrale, sous-direction de la performance interne 
94 
Arcueil 
X 
X 
X 
X 
X 
X 
SPAC 
Service parisien de soutien de l'administration centrale, sous-direction de l'ingénierie du soutien Arcueil-Vincennes 
94 
Vincennes 
X 
X 
X 
IX. ― La partie relative à la direction de la protection et de la sécurité de la défense inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée : 
1° La ligne suivante inscrite dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
DPSD Antenne de la protection et de la sécurité de la défense 976 Dzaoudzi X X X X 
et remplacée par : 
DPSD Antenne de la protection et de la sécurité de la défense 976 Pamanzi X X X X 
A N N E X E I I I 
ANNEXE MODIFICATIVE ET COMPLÉMENTAIRE À L'ANNEXE IV « DISSOLUTIONS, TRANSFERTS 
ET RÉORGANISATIONS » DE L'ARRÊTÉ DU 24 DÉCEMBRE 2010 PRÉCITÉ 
I.-La partie relative à la direction de la protection et de la sécurité de défense inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée : 
La ligne suivante inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité est supprimée : 
DPSD Antenne de la protection et de la sécurité défense 976 Dzaoudzi R 2011 2013 
et remplacée par : 
DPSD Antenne de la protection et de la sécurité défense 976 Pamanzi R 2011 2013 
II. ― Une partie relative à la direction des ressources humaines du ministère de la défense est ainsi insérée dans l'annexe III de l'arrêté du 24 décembre 2010 : 
Après la ligne suivante inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
SCA/ terre Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre 24 Bergerac D 2011 2013 
il est inséré une ligne : 
SGA/ direction des ressources humaines du ministère de la défense 
SGA/ DRH-MD 
Centre ministériel de gestion (CMG) 
29 
Brest 
D 
2011 
2013 
III. ― La partie relative à la marine nationale inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 est ainsi modifiée : 
Avant la ligne suivante inscrite dans l'annexe IV de l'arrêté du 24 décembre 2010 précité : 
Marine Etat-major de la marine (EMM) 75 Paris R 2011 2013 
la ligne suivante est supprimée : 
Marine Commandement de la marine à Paris-COMAR Paris 75 Paris R 2011 2013