I. ― Fondation Lenval
(06200 Nice)
 Avenant du 30 avril 2010 relatif à l'accord d'entreprise du 10 novembre 2009 sur l'emploi des seniors.
II. ― ADAPEI Ardèche
(07100 Roiffieux)
 Accord d'entreprise du 17 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
III. ― La ligue de l'enseignement du Calvados
(14078 Caen)
 Plan d'action du 18 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.
IV. ― ADEI de Charente-Maritime
(17443 Aytré)
 Plan d'action du 18 décembre 2009 sur l'emploi des salariés seniors.
 Avenant du 31 mai 2010.
V. ― Association l'Eveil ADAPEI de Haute-Corse
(20290 Borgo)
 Accord d'entreprise du 17 décembre 2009 en faveur des salariés âgés.
 Avenant du 2 juin 2010.
VI. ― UDAF de la Côte-d'Or
(21000 Dijon)
 Plan d'action du 16 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
VII. ― Association départementale Les PEP 22
(22000 Saint-Brieuc)
 Accord d'entreprise du 7 décembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.
VIII. ― APAJH du Gard
(30900 Nîmes)
 Plan d'action du 15 décembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.
IX. ― Orientation et rééducation des enfants
et des adolescents de la Gironde (33000 Bordeaux)
 Accord d'entreprise du 10 décembre 2009 concernant l'emploi des seniors.
X. ― Association Le Parc
(35301 Fougères)
 Accord d'entreprise du 14 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
XI. ― AFIPAEIM
(38029 Grenoble)
 Accord du 14 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.
XII. ― Association du Cotentin d'aide
et d'intégration sociale (50470 La Glacerie)
 Accord d'entreprise du 17 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
XIII. ― GPEAJH de la Marne
(51081 Reims)
 Plan d'action du 8 décembre 2009 en faveur de l'emploi et du maintien dans l'emploi des salariés âgés.
XIV. ― Association dervoise d'action sociale
et médico-sociale (52220 Puellemontier)
 Plan d'action du 8 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés.
XV. ― Sésame autisme Nord - Pas-de-Calais
(62800 Liévin)
 Accord d'entreprise du 26 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
XVI. ― Institut régional et européen des métiers
de l'intervention sociale (69627 Villeurbanne)
 Accord d'entreprise du 15 décembre 2009 sur l'emploi des seniors à l'IREIS de 2010 à 2012.
XVII. ― Association médico-éducative Chalonnaise
(71530 Virey le Grand)
 Accord d'entreprise du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.
XVIII. ― UDAF de la Savoie
(73009 Chambéry)
 Accord d'entreprise du 15 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.
XIX. ― Fondation Ellen Poidatz
(77310 Saint-Fargeau-Ponthierry)
 Accord du 15 décembre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.
XX. ― Association Confiance
(78120 Rambouillet)
 Accord d'entreprise du 11 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
XXI. ― AD GEST 87 Les Papillons blancs
(87280 Limoges)
 Accord d'entreprise du 23 novembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
 XXII. ― APEI Sud 92
(92340 Bourg-la-Reine)
 Plan du 8 décembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors au sein des établissements et services gérés par l'APEI Sud 92.
XXIII. ― Association L'Espoir
(95290 L'Isle-Adam)
 Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.