A N N E X E
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
INDICE DE LA NORME
remplacée
DATE DE CESSATION
de la présomption
de conformité
de la norme remplacée
Note 1
NF EN 617 (décembre 2001).
Indice de classement : H 95-112.
Equipements et systèmes de manutention continue. ― Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies
NF EN 618 (août 2002).
Indice de classement : H 95-113.
Equipements et systèmes de manutention continue. ― Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac, à l'exception des transporteurs fixes à courroie
NF EN 619 (janvier 2003).
Indice de classement : H 95-114.
Equipements et systèmes de manutention continue. ― Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées
NF EN 620 (octobre 2002).
Indice de classement : H 95-115.
Equipements et systèmes de manutention continue. ― Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroies fixes pour produits en vrac
NF EN 1155 (juillet 1997).
Indice de classement : P 26-319.
Quincaillerie pour le bâtiment. ― dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes. ― prescriptions et méthodes d'essai
NF EN 12015 (mai 2005).
Indice de classement : P 82-701.
Compatibilité électromagnétique. ― Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants. ― Emission
NF EN 12015 (1998)
Note 2.1
Date dépassée
(30 juin 2006)
NF EN 12016 + A1 (novembre 2008).
Indice de classement : P 82-702.
Compatibilité électromagnétique. ― Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants. ― Immunité
NF EN 12016 (2005)
Note 2.1
Date dépassée
(28 décembre 2009)
NF EN 12895 (octobre 2000).
Indice de classement : H 96-315.
Chariots de manutention. ― Compatibilité électromagnétique
NF EN 13241-1 (mai 2004).
Indice de classement : P 25-320-1.
Portes industrielles, commerciales et de garage. ― Norme de produit. ― Partie 1 : produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée
NF EN 13309 (septembre 2010).
Indice de classement : E 58-165.
Machines de génie civil. ― Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne.
NF EN 13309 (2000)
Note 2.1
Date dépassée
(31 janvier 2011)
NF EN14010 (juin 2004)
+ A1 (septembre 2009).
Indice de classement : E 52-615.
Sécurité des machines. ― Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles. ― Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service
NF EN 14010 (2004)
Note 2.1
Date dépassée
(31 janvier 2010)
NF EN ISO 14982 (mai 2009).
Indice de classement : U 10-001.
Machines agricoles et forestières. ― Compatibilité électromagnétique. ― Méthodes d'essai et critères d'acceptation
NF EN ISO 14982 (1998)
Note 2.1
Date dépassée
(28 décembre 2009)
NF EN 50065-1 (mai 2002).
Indice de classement : C 90-201-1.
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ― Partie 1 : règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques
NF EN 50065-1 (1991)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er avril 2003)
Amendement A1 : 2010 à l'EN 50065-1.
Note 3
1er octobre 2012
NF EN 50065-2-1 (novembre 2003).
Indice de classement : C 90-201-2-1.
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ― Partie 2-1 : exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l'industrie légère
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.31
Date dépassée
(1er octobre 2004)
Amendement A1 (février 2006).
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 50065-2-2 (novembre 2003).
Indice de classement : C 90-201-2-2.
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ― Partie 2-2 : exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er octobre 2004)
Amendement A1 (février 2006).
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 50065-2-3 (novembre 2003).
Indice de classement : C 90-201-2-3.
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ― Partie 2-3 : exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d'énergie électrique
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.1
Date dépassée
(1er août 2004)
Amendement A1 (février 2006).
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 50083-2 (avril 2007).
Indice de classement : C 90-101-2.
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. ― Partie 2 : Compatibilité électromagnétique pour les matériels
NF EN 50083-2 (2002)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er avril 2009)
NF EN 50090-2-2 (avril 1997).
Indice de classement : C 90-402-2.
Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). ― Partie 2-2 : vue d'ensemble du système. ― Exigences techniques générales
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.1
Date dépassée
(1er octobre 1999)
Amendement A2 (janvier 2009).
Note 3
1er novembre 2011
NF EN 50121-1 (novembre 2006).
Indice de classement : F 07-121-1.
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 1 : Généralités
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.1
Date dépassée
(1er juillet 2009)
NF EN 50121-2 (novembre 2006).
Indice de classement : F 07-121-2.
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 2 : Emission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2009)
NF EN 50121-3-1 (novembre 2006).
Indice de classement : F 07-121-3-1.
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 3-1 : Matériel roulant. ― Trains et véhicules complets
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2009)
NF EN 50121-3-2 (novembre 2006).
Indice de classement : F 07-121-3-2.
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 3-2 : Matériel roulant. ― Appareils
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2009)
NF EN 50121-4 (novembre 2006).
Indice de classement : F 07-121-4.
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 4 : Emission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2009)
NF EN 50121-5 (novembre 2006).
Indice de classement : F 07-121-5.
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 5 : Emission et immunité des installations fixes d'alimentation de puissance et des équipements associés
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2009)
NF EN 50130-4 (avril 1996).
Indice de classement : C 48-300-4.
Systèmes d'alarme. ― Partie 4 : compatibilité électromagnétique. ― Norme de famille de produit : prescriptions relatives à l'immunité des composants de systèmes de détection d'incendie, d'intrusion et d'alarme sociale
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er janvier 2001)
Amendement A1 (août 1998).
Note 3
Date dépassée
(1er janvier 2001)
Amendement A2 (avril 2003).
Note 3
Date dépassée
(1er septembre 2007)
NF EN 50148 (décembre 1995).
Indice de classement : C 42-740.
Taximètres électroniques
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(15 décembre 1995)
NF EN 50240 (janvier 2005).
Indice de classement : C 91-200.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Norme de produit pour le matériel de soudage par résistance
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er avril 2007)
NF EN 50263 (février 2000).
Indice de classement : C 45-206.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Norme de produit pour relais de mesures et dispositifs de protection
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er août 2002)
NF EN 50270 (février 2007).
Indice de classement : C 23-570.
Compatibilité électromagnétique. ― Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène
NF EN 50270 (2000)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juin 2009)
NF EN 50293 (mars 2001).
Indice de classement : C 70-293.
Compatibilité électromagnétique. ― Systèmes de signaux de circulation routière. ― Norme de produit
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er avril 2003)
NF EN 50295 (juillet 1999).
Indice de classement : C 63-195.
Appareil à basse tension. ― Systèmes d'interface appareil de commande-appareils. ― Interface capteur-actionneur (AS ―i)
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er décembre 1999)
NF EN 50370-1 (août 2005).
Indice de classement : C 91-370-1.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Norme de famille de produits pour les machines-outils. ― Partie 1 : Emission
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er février 2008)
NF EN 50370-2 (avril 2003).
Indice de classement : C 91-370-2.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Norme de famille de produits pour les machines-outils. ― Partie 2 : Immunité
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er novembre 2005)
NF EN 50412-2-1 (février 2006).
Indice de classement : C 90-210-2-1.
Equipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 20 MHz. ― Partie 2-1 : Environnement résidentiel, commercial et de l'industrie légère. ― Exigences d'immunité
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er avril 2008)
NF EN 50428 (septembre 2005).
Indice de classement : C 61-105.
Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Norme collatérale. ― Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er janvier 2008)
Amendement A1 (avril 2008).
Note 3
Date dépassée
(1er octobre 2010)
Amendement A2 (septembre 2009).
Note 3
1er juin 2012
NF EN 50470-1 (février 2007).
Indice de classement : C 44-470-1.
Equipement de comptage d'électricité (c.a.). ― Partie 1 : Prescriptions générales, essais et conditions d'essai. ― Equipement de comptage (classes de précision A, B et C)
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er mai 2009)
NF EN 50490 (janvier 2009).
Indice de classement : C 11-405.
Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes. ― Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol. ― Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
1er avril 2011
EN 50491-5-1 : 2010.
Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB). ― Partie 5-1 : CEM Exigences générales, condition et montage d'essais
NF EN 50090-2-2 (1997) et son amendement
Note 2.1
1er avril 2013
EN 50491-5-2 : 2010.
Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB). ― Partie 5-2 : Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries
NF EN 50090-2-2 (1997) et son amendement
Note 2.1
1er avril 2013
EN 50491-5-3 : 2010.
Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux systèmes de gestion technique du bâtiment (SGTB). ― Partie 5-3 : Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel
NF EN 50090-2-2 (1997) et son amendement
Note 2.1
1er avril 2013
NF EN 50498 (janvier 2011).
Indice de classement : C 91-101.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour les véhicules
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.1
1er juillet 2013
NF EN 50512 (avril 2009).
Indice de classement : C 11-406.
Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes. ― Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l'Accostage (SAGVA)
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.1
1er décembre 2011
NF EN 55011 (mai 2010).
Indice de classement : C 91-011.
Appareils industriels, scientifiques et médicaux. ― Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure
NF EN 55011 (2007)
et son amendement
Note 2.1
1er septembre 2012
Amendement A1 : 2010 à l'EN 55011.
Note 3
1er juillet 2013
NF EN 55012 (février 2008).
Indice de classement : C 91-012.
Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne. ― Caractéristiques de perturbation radioélectrique. ― Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs
NF EN 55012 (2002)
et son amendement
Date dépassée
(1er septembre 2010)
Amendement A1 (1er décembre 2009).
Note 3
1er juillet 2012
La NF EN 55012 est applicable pour donner présomption de conformité aux véhicules, bateaux et engins entraînés
par des moteurs à combustion interne qui ne sont pas couverts par les directives 95/54/CE, 97/24/CE, 2000/2/CE ou 2004/104/CE.
NF EN 55013 (avril 2002).
Indice de classement : C 91-013.
Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. ― Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure
NF EN 55013 (1991)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er septembre 2004)
Amendement A1 (juillet 2003).
Note 3
Date dépassée
(1er avril 2006)
Amendement A2 (juin 2006).
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2009)
NF EN 55014-1 (avril 2007).
Indice de classement : C 91-014-1.
Compatibilité électromagnétique. ― Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues. ― Partie 1 : Emission
NF EN 55014-1 (2001)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er septembre 2009)
Amendement A1 (juillet 2009).
Note 3
1er mai 2012
NF EN 55014-2 (août 1997).
Indice de classement : C 91-014-2.
Compatibilité électromagnétique. ― Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues. ― Partie 2 : immunité. ― Norme de famille de produits
NF EN 55104 (1995)
Note 2.1
Date dépassée
(1er janvier 2001)
Amendement A1 (avril 2002).
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2004)
Amendement A2 (janvier 2009).
Note 3
1er septembre 2011
NF EN 55015 (avril 2007).
Indice de classement : C 91-015.
Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues
NF EN 55015 (2001)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er septembre 2009)
Amendement A1 (septembre 2007).
Note 3
Date dépassée
(1er mai 2010)
Amendement A2 (mai 2009).
Note 3
1er mars 2012
NF EN 55020 (avril 2007).
Indice de classement : C 91-020.
Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. ― Caractéristiques d'immunité. ― Limites et méthodes de mesure
NF EN 55020 (2002)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2009)
NF EN 55022 (mars 2007).
Indice de classement : C 91-022.
Appareils de traitement de l'information. ― Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure
NF EN 55022 (1999)
et ses amendements
Note 2.1
1er octobre 2011
Amendement A1 (mai 2008).
Note 3
1er octobre 2011
NF EN 55024 (janvier 1999).
Indice de classement : C 91-024.
Appareils de traitement de l'information. ― Caractéristiques d'immunité. ― Limites et méthodes de mesure
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2001)
Amendement A1 (février 2002).
Note 3
Date dépassée
(1er octobre 2004)
Amendement A2 (avril 2003).
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2005)
NF EN 55103-1 (septembre 2009).
Indice de classement : C 91-103-1.
Compatibilité électromagnétique. ― Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles. ― Partie 1 : émissions
NF EN 55103-1 (1997)
Note 2.1
1er juillet 2012
NF EN 55103-2 (septembre 2009).
Indice de classement : C 91-103-2.
Compatibilité électromagnétique. ― Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles. ― Partie 2 : immunité
NF EN 55103-2 (1997)
Note 2.1
1er juillet 2012
NF EN 60204-31 (juin 1999).
Indice de classement : C 79-139.
Sécurité des machines. ― Equipement électrique des machines. ― Partie 31 : règles particulières pour machines à coudre, unités et systèmes de couture
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juin 2002)
NF EN 60439-1 (février 2000).
Indice de classement : C 63-421.
Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Partie 1 : ensembles de série et ensembles dérivés de série
NF EN 60439-1 (1994)
et son amendement (1996)
Note 2.1
Date dépassée
(1er août 2002)
NF EN 60669-2-1 (décembre 2004).
Indice de classement : C 61-111.
Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Partie 2-1 : Prescriptions particulières. ― Interrupteurs électroniques
NF EN 60669-2-1 (2000)
et son amendement
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2009)
Amendement A1 (septembre 2009).
Note 3
1er avril 2012
Amendement A12 : 2010 à l'EN 60669-2-1.
Note 3
1er juin 2013
NF EN 60730-1 (mars 2001).
Indice de classement : C 47-730.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 1 : règles générales
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A1 (janvier 2005).
Note 3
Amendement A16 (septembre 2007).
Note 3
Date dépassée
(1er juin 2010)
Amendement A2 (septembre 2008).
Note 3
1er juin 2011
NF EN 60730-2-5 (septembre 2002).
Indice de classement : C 47-735.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs
Amendement A1 (avril 2005).
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2008)
Amendement A11 (mai 2005).
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2008)
Amendement A2 (juillet 2010).
Note 3
1er mars 2013
NF EN 60730-2-6 (décembre 2008).
Indice de classement : C 47-736.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression, y compris les prescriptions mécaniques
NF EN 60730-2-6 (1995) et son amendement
Note 2.1
1er juillet 2011
NF EN60730-2-7 (janvier 1992).
Indice de classement : C 47-737.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les minuteries cycliques
Amendement A (1erjuillet 1997).
Note 3
Date dépassée
(1er janvier 2004)
NF EN 60730-2-8 (septembre 2002).
Indice de classement : C 47-738.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-8 : règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques
NF EN 60730-2-8 (1995)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2008)
Amendement A1 (décembre 2003).
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2008)
NF EN 60730-2-9 (septembre 2002).
Indice de classement : C 47-739.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-9 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles
NF EN 60730-2-9 (1995)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2008)
Amendement A1 (octobre 2003).
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2008)
Amendement A2 (mai 2005).
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2007)
NF EN 60730-2-11 (octobre 1993).
Indice de classement : C 47-741.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les régulateurs d'énergie
Amendement A1 (juillet 1997).
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2000)
Amendement A11 (mai 2005).
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2009)
NF EN 60730-2-13 (décembre 1998).
Indice de classement : C 47-743.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-13 : Règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l'humidité
NF EN60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er août 2001)
Amendement A11 (mai 2005).
Note 3
Date dépassée
(1er février 2009)
NF EN 60730-2-14 (avril 1998).
Indice de classement : C 47-744.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les actionneurs électriques
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er juin 2004)
Amendement A1 (novembre 2001).
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 60730-2-15 (juillet 2010).
Indice de classement : C 47-745.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-15 : Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau
NF EN 60730-2-18 (1999)
Note 2.1
1er mars 2013
NF EN 60730-2-18 (octobre 1999).
Indice de classement : C 47-748.
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d'eau et d'air, y compris les prescriptions mécaniques
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er avril 2002)
NF EN 60870-2-1 (mai 1996)
Indice de classement : C 46-921.
Matériels et systèmes de téléconduite. ― Partie 2 : conditions de fonctionnement. ― Section 1 : alimentation et compatibilité électromagnétique
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er septembre 1996)
NF EN 60945 (janvier 2003).
Indice de classement C 46-800.
Matériels et systèmes de navigation et radiocommunication maritimes. ― Spécifications générales. ― Méthodes d'essai et résultats exigibles
NF EN 60945 (1997)
Note 2.1
Date dépassée
(1er octobre 2005)
NF EN 60947-1 (octobre 2007).
Indice de classement : C 63-001.
Appareillage à basse tension. ― Partie 1 : règles générales
NF EN 60947-1 (2004)
Note 2.1
Date dépassée
(1er juillet 2010)
La NF EN 60947-1 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.
NF EN 60947-2 novembre 2006).
Indice de classement : C 63-120.
Appareillage à basse tension. ― Partie 2 : Disjoncteurs
NF EN 60947-2 (2003)
Note 2.1
Date dépassée
(1er juillet 2009)
Amendement A1 (novembre 2009).
Note 3
1er juillet 2012
NF EN 60947-3 août 1999).
Indice de classement : C 63-130.
Appareillage à basse tension. ― Partie 3 : interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
NF EN 60947-3 (1992)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er janvier 2002)
Amendement A1 (septembre 2001).
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2004)
NF EN 60947-3 (août 2009).
Indice de classement : C 63-130.
Appareillage à basse tension. ― Partie 3 : Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
NF EN 60947-3 (1999)
et son amendement
Note 2.1
1er mai 2012
NF EN 60947-4-1 (mai 2001).
Indice de classement : C 63-110.
Appareillage à basse tension. ― Partie 4-1 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Contacteurs et démarreurs électromécaniques
Amendement A1 (mars 2003).
Note 3
Date dépassée
(1er octobre 2005)
Amendement A2 (décembre 2005).
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 60947-4-1 (août 2010).
Appareillage à basse tension. ― Partie 4-1 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Contacteurs et démarreurs électromécaniques
NF EN 60947-4-1 (2001)
et ses amendements
Note 2.1
1er avril 2013
NF EN 60947-4-2 (mai 2000).
Indice de classement : C 63-112.
Appareillage à basse tension. ― Partie 4-2 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Gradateurs et démarreurs à semi-conducteurs de moteurs à courant alternatif
NF EN 60947-4-2 (1996)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2002)
Amendement A1 (juillet 2002).
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2005)
Amendement A2 (février 2007).
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2009)
NF EN 60947-4-3 (mai 2000).
Indice de classement : C 63-113.
Appareillage à basse tension. ― Partie 4-3 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Gradateurs et contacteurs à semi-conducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er décembre 2002)
Amendement A1 (mars 2007).
Note 3
Date dépassée
(1er novembre 2009)
NF EN 60947-5-1 (septembre 2004).
Indice de classement : C 63-146.
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-1 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Appareils électromécaniques pour circuits de commande
NF EN 60947-5-1 (1998)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er mai 2007)
Amendement A1 (août 2009).
Note 3
1er mai 2012
NF EN 60947-5-2 (février 2008).
Indice de classement : C 63-147.
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-2 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Détecteurs de proximité
NF EN 60947-5-2 (1999)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er novembre 2010)
NF EN 60947-5-3 (octobre 1999).
Indice de classement : C 63-153.
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-3 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.1
Date dépassée
(1er mai 2002)
Amendement A1 (août 2005).
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2008)
NF EN 60947-5-6 (juin 2000).
Indice de classement : C 63-003.
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-6 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)
NF EN 50227 (1998)
Note 2.1
Date dépassée
(1er janvier 2003)
NF EN 60947-5-7 (décembre 2003).
Indice de classement : C 63-149.
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-7 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.1
Date dépassée
(1er septembre 2006)
NF EN 60947-5-9 (janvier 2008).
Indice de classement : C 63-152.
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-9 : appareils et éléments de commutation pour circuit de commande. ― Détecteurs de débit
NF EN 60947-6-1 (février 2006).
Indice de classement : C 63-160.
Appareillage à basse tension. ― Partie 6-1 : matériels à fonctions multiples. ― Matériels de connexion de transfert
NF EN 60947-6-1 (1993) et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er octobre 2008)
NF EN 60947-6-2 (octobre 2003).
Indice de classement : C 63-161.
Appareillage à basse tension. ― Partie 6-2 : matériels à fonctions multiples. ― Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)
NF EN 60947-6-2 (1993)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er septembre 2005)
Amendement A1 (juillet 2007).
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2010)
NF EN 60947-8 (novembre 2003).
Indice de classement : C 63-068.
Appareillage à basse tension. ― Partie 8 : unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2006)
Amendement A1 (mars 2007).
Note 3
Date dépassée
(1er octobre 2009)
NF EN 60974-10 (mars 2008).
Indice de classement : A 85-009-10.
Matériel de soudage à l'arc. ― Partie 10 : exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM)
NF EN 60974-10 (2003)
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2010)
NF EN 61000-3-2 (août 2006).
Indice de classement : C 91-003-2.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 3-2 : limites. ― Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils inférieur ou égal à 16 A par phase)
NF EN 61000-3-2 (2001) et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er février 2009)
Amendement A1 (novembre 2009).
Note 3
1er juillet 2012
Amendement A2 (novembre 2009).
Note 3
1er juillet 2012
NF EN 61000-3-3 (novembre 2008).
Indice de classement : C 91-003-3.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 3-3 : limites. ― Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné inférieur ou égal à 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
NF EN 61000-3-3 (1995) et ses amendements
Note 2.1
1er septembre 2011
NF EN 61000-3-11 (avril 2001).
Indice de classement : C 91-003-11.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 3-11 : limites. ― Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension. ― Equipements ayant un courant appelé inférieur ou égal à 75 A et soumis à un raccordement conditionnel
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er novembre 2003)
NF EN 61000-3-12 (août 2005).
Indice de classement : C 91-003-12.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 3-12 : limites. ― Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé supérieur à 16 A et inférieur ou égale à 75 A par phase
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er février 2008)
NF EN 61000-6-1 (mars 2007).
Indice de classement : C 91-006-1.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 6-1 : normes génériques. ― Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
NF EN 61000-6-1 (2002)
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2009)
NF EN 61000-6-2 (janvier 2006).
Indice de classement : C 91-006-2.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 6-2 : normes génériques. ― Immunité pour les environnements industriels
NF EN 61000-6-2 (2002)
Note 2.1
Date dépassée
(1er juin 2008)
NF EN 61000-6-3 (mars 2007).
Indice de classement : C 91-006-3.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 6-3 : normes génériques. ― Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
NF EN 61000-6-3 (2002)
Et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2009)
NF EN 61000-6-4 (mars 2007).
Indice de classement : C 91-006-4.
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 6-4 : normes génériques. ― Norme sur l'émission pour les environnements industriels
NF EN 61000-6-4 (2002)
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2009)
NF EN 61008-1 (septembre 2005).
Indice de classement : C 61-150.
Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID) Partie 1 : règles générales
NF EN 61008-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er avril 2009)
Amendement A12 (mai 2009).
Note 3
1er décembre 2011
NF EN 61009-1 (septembre 2005).
Indice de classement : C 61-440.
Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD). ― Partie 1 : règles générales
NF EN 61009-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er avril 2009)
Amendement A12 (mai 2009).
Note 3
1er décembre 2011
Amendement A13 (avril 2009).
Note 3
1er décembre 2011
EN 61131-2 (juillet 2007).
Indice de classement : C 46-614.
Automates programmables. ― Partie 2 : spécifications et essais des équipements
EN 61131-2 (2004)
Note 2.1
Date dépassée
(1er août 2010)
NF EN 61204-3 : (juillet 2001).
Indice de classement : C 53-204.
Alimentations basse tension, sortie continue. ― Partie 3 : compatibilité électromagnétique (CEM)
Norme(s) générique(s) appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er novembre 2003)
NF EN 61326-1 (juillet 2006).
Indice de classement : C 46-050-1.
Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire. ― exigences relatives à la CEM. ― Partie 1 : exigences générales
NF EN 61326 (1997)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er février 2009)
NF EN 61326-2-1 (juillet 2006).
Indice de classement : C 46-050-2-1.
Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire. ― exigences relatives à la CEM. ― Partie 2-1 : exigences particulières. ― Configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM
NF EN 61326 (1997)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er février 2009)
NF EN 61326-2-2 (juillet 2006).
Indice de classement : C 46-050-2-2.
Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. ― Prescriptions relatives à la CEM. ― Partie 2-2 : exigences particulières. ― Configurations d'essais, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des matériels portatifs d'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution à basse tension
NF EN 61326 (1997)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er février 2009)
NF EN 61326-2-3 (juillet 2006).
Indice de classement : C 46-050-2-3.
Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire. ― Exigences relatives à la CEM. ― Partie 2-3 : exigences particulières. ― Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance
NF EN 61326 (1997)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er août 2009)
NF EN 61326-2-4 (février 2007).
Indice de classement : C 46-050-2-4.
Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. ― Prescriptions relatives à la CEM. ― Partie 2-4 : prescriptions particulières. ― Configurations d'essais, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les dispositifs de surveillance d'isolement en accord avec la CEI 61557-8 et pour les équipements de localisation de défaut d'isolation en accord avec la CEI 61557-9.
NF EN 61326 (1997)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er novembre 2009)
NF EN 61326-2-5 (novembre 2006).
Indice de classement : C 46-050-2-5.
Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire. ― Exigences relatives à la CEM. ― Partie 2-5 : exigences particulières. ― Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs en exploitation avec des interfaces conformes à la CEI 61784-1, CP 3/2
NF EN 61326 (1997)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er septembre 2009)
NF EN 61439-1 (mars 2010).
Indice de classement : C 63-421-1.
Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Partie 1 : règles générales
NF EN 60439-1 (2000) et son amendement
Note 2.1
1er novembre 2014
La NF EN 61439-1 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.
NF EN 61439-2 (mars 2010).
Indice de classement : C 63-421-2.
Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Partie 2 : ensembles d'appareillage de puissance
NF EN 61543 (janvier 1996).
Indice de classement : C 61-443.
Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues. ― Compatibilité électromagnétique
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(4 juillet 1998)
Amendement A11 (décembre 2003).
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2007)
Amendement A12 (août 2005).
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2008)
Amendement A2 (mai 2006).
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2008)
NF EN 61547 (novembre 2009).
Indice de classement : C 71-100.
Equipements pour l'éclairage à usage général. ― Exigences concernant l'immunité CEM
NF EN 61547 (1996)
et son amendement
Note 2.1
1er juillet 2012
NF EN 61557-12 (juillet 2008).
Indice de classement : C 42-198-12.
Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. ― Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection. ― Partie 12 : dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD).
NF EN 61800-3 (avril 2005).
Indice de classement : C 53-240-3.
Entraînements électriques de puissance à vitesse variable. ― Partie 3 : exigences de CEM et méthodes d'essais spécifiques
NF EN 61800-3 (1997)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er octobre 2007)
NF EN 61812-1 (avril 1997).
Indice de classement : C 45-253.
Relais à temps spécifié pour applications industrielles. ― Partie 1 : prescriptions et essais
Amendement A11 (juin 1999).
Note 3
Date dépassée
(1er janvier 2002)
NF EN 62020 (mars 1999).
Indice de classement : C 61-163.
Petit appareillage électrique. Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues
Amendement A1 (août 2005).
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2008)
NF EN 62026-1 (décembre 2007).
Indice de classement : C 63-026-1.
Appareillage à basse tension. ― Interfaces appareil de commande-appareil (CDI). ― Partie 1 : règles générales
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.1
Date dépassée
(1er septembre 2010)
La NF EN 62026-1 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.
NF EN 62026-3 (janvier 2010).
Indice de classement : C63-026-3.
Appareillage à basse tension. ― Interfaces appareil de commande-appareil (CDI). ― Partie 3 : DeviceNet
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.1
NF EN 62040-2 (juin 2006).
Indice de classement : C 53-040-2.
Alimentations sans interruption (ASI). ― Partie 2 : exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
NF EN 50091-2 (1995)
Note 2.1
Date dépassée
(1er octobre 2008)
NF EN 62052-11 (juin 2003).
Indice de classement : C 44-100-11.
Equipement de comptage de l'électricité (CA). ― Prescriptions générales, essais et conditions d'essai. ― Partie 11 : équipement de comptage
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er mars 2006)
La NF EN 62052-11 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série NF EN 62053.
NF EN 62052-21 (avril 2006).
Indice de classement : C 44-115-21.
Equipement de comptage de l'électricité. ― Prescriptions générales, essais et conditions d'essai. ― Partie 21 : équipement de tarification et contrôle de charge
NF EN 61037 (1993) et ses amendements + NF EN 61038 (1993) et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er juillet 2007)
La NF EN 62052-21 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série NF EN 62054.
NF EN 62053-11 (juin 2003).
Indice de classement : C 44-111.
Equipement de comptage de l'électricité (c.a.). ― Prescriptions particulières. ― Partie 11 : compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0.5, 1 et 2)
NF EN 60521 (1995)
Note 2.1
Date dépassée
(1er mars 2006)
NF EN 62053-21 (juin 2003).
Indice de classement : C 44-104.
Equipement de comptage de l'électricité (c.a.). ― Prescriptions particulières. ― Partie 21 : compteurs statiques d'énergie active (classes 1 et 2)
NF EN 61036 (1997) et son amendement A1 (2001)
Note 2.1
Date dépassée
(1er mars 2006)
NF EN 62053-22 (juin 2003).
Indice de classement : C 44-101.
Equipement de comptage de l'électricité (c.a.). ― Prescriptions particulières. ― Partie 22 : compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)
NF EN 60687 (1993)
Note 2.1
Date dépassée
(1er mars 2006)
NF EN 62053-23 (juin 2003).
Indice de classement : C 44-112.
Equipement de comptage de l'électricité (c.a.). ― Prescriptions particulières. ― Partie 23 : compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)
NF EN 61268 (1996)
Note 2.1
Date dépassée
(1er mars 2006)
NF EN 62054-11 (avril 2006).
Indice de classement : C 44-119-11.
Equipement de comptage d'électricité (c.a.). ― Tarification et contrôle de charge. ― Partie 11 : prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée
NF EN 61037 (1993) et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er juillet 2007)
NF EN 62054-21 (avril 2006).
Indice de classement : C 44-119-21.
Equipment de comptage de l'électricité (c.a.). ― Tarification et contrôle de charge. ― Partie 21 : prescriptions particulières pour horloges de tarification
NF EN 61038 (1993) et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er juillet 2007)
NF EN 62135-2 (avril 2008).
Indice de classement : A 85-611-2.
Matériels de soudage par résistance. ― Partie 2 : exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
NF EN 50240 (2005)
Note 2.1
Date dépassée
(1er février 2011)
NF EN 62310-2 (mai 2007).
Indice de classement : C 53-010.
Systèmes de transfert statique (STS). ― Partie 2 : exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.1
Date dépassée
(1er septembre 2009)
NF EN 62423 (décembre 2009).
Indice de classement : C 61-445.
Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (ID et DD de type B)
NF EN 300 386 V1.2.1 (avril 2001).
Indice de classement : Z 84-386.
Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM). ― Equipement de réseau de télécommunication ―― Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
NF EN 300 386-2 V1.1.3
Note 2.1
Date dépassée
(31 août 2007)
EN 300 386 V1.3.1.
Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM). ― Equipements des réseaux de télécommunications. ― Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
NF EN 300 386-2 V1.1.3
Note 2.1
Date dépassée
(31 août 2007)
EN  300 386 V1.3.2.
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Equipements des réseaux de télécommunications. ― Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
NF EN 300 386-2 V1.1.3
Note 2.1
Date dépassée
(31 août 2007)
NF EN 300 386 V1.3.3.
Indice de classement : Z 84-386.
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Equipements des réseaux de télécommunications. ― Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
NF EN 300 386-2 V1.1.3
Note 2.1
Date dépassée
(31 août 2007)
NF EN 300 386 V1.4.1.
Indice de classement : Z 84-386.
Télécommunications. ― Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Dispositifs à faible portée. ― Equipements des réseaux de télécommunications. ― Exigences concernant la compatibilité électromagnétique (CEM)
NF EN 300 386 V1.3.3
Note 2.1
31 juillet 2011

 Note 1 : d'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait (« dow ») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.
Note 2.1 : la nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret.
Note 2.2 : la nouvelle norme a un champ d'application plus large que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret.
Note 2.3 : la nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme partiellement remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme partiellement remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.
Note 3 : dans le cas d'amendements, la norme de référence est NF EN CCCCC (mois/année), ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme NF EN CCCCC (année) et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret.