Arrêtés préfectoraux ordonnant des opérations : remembrement
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
CALVADOS
MAGNY-LA-CAMPAGNE ; VIEUX-FUME
13/09/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
VENDEUVRE ; SAINT-PIERRE-SUR-DIVES ; THIEVILLE ; FIERVILLE-BRAY ; CONDE-SUR-IFS ; PERCY-EN-AUGE ; MEZIDON-CANON ; CESNY-AUX-VIGNES-OUEZY ; AIRAN.
Arrêté modificatif de périmètre de l'arrêté préfectoral
du 8 juillet 1998
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
MANCHE
PIERREVILLE
17/08/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
SAINT-GERMAIN-LE-GAILLARD ; LE ROZEL ; SURTAINVILLE.
Arrêté modificatif de périmètre de l'arrêté
du 13 décembre 2005
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
MARNE
VERT-TOULON ; VAL-DES-MARAIS ; LOISY-EN-BRIE ; GIVRY-LES-LOISY ; BEAUNAY ; ETRECHY
11/10/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
COIZARD-JOCHES.
Arrêté modificatif de l'arrêté préfectoral
du 2 décembre 2005
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
MEURTHE-ET-MOSELLE
PIERRE-LA-TREICHE
14/02/2011
avec extension sur la (les) commune(s) de :
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE BICQUELEY.
Arrêté modificatif de périmètre de l'arrêté préfectoral
du 22 décembre 2005
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
DEUX-SÈVRES
BRESSUIRE ; BRETIGNOLLES ; NUEIL-LES-AUBIERS
31/08/2010
Arrêté modificatif de périmètre de l'arrêté préfectoral
du 27 janvier 2003
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
YONNE
NUITS-SUR-ARMANCON
26/01/2011
avec extension sur la (les) commune(s) de :
VILLIERS-LES-HAUTS.
Arrêté abrogeant l'arrêté du 1er février 1999
Arrêtés préfectoraux prononçant la clôture
des opérations : aménagement foncier agricole et forestier
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
AISNE
GUNY ; PONT-SAINT-MARD
27/08/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
TROSLY-LOIRE ; EPAGNY ; CRECY-AU-MONT ; COUCY-LE-CHATEAU-AUFFRIQUE ; CHAMPS.
Arrêtés préfectoraux prononçant la clôture
des opérations : aménagement foncier forestier
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
BAS-RHIN
SCHERWILLER
26/11/2010
Arrêtés préfectoraux prononçant
la clôture des opérations : remembrement
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
AISNE
AISONVILLE-ET-BERNOVILLE
26/08/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
VADENCOURT ; SEBONCOURT ; NOYALES ; MONTIGNY-EN-ARROUAISE ; GROUGIS ; ETAVES-ET-BOCQUIAUX.
EPIEDS
21/09/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
CHARTEVES ; BEZU-SAINT-GERMAIN ; BEUVARDES.
CÔTE-D'OR
PUITS
20/09/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
VILLAINES-EN-DUESMOIS ; COULMIER-LE-SEC.
HAUTE-GARONNE
LATOUE
05/11/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
SEPX ; SAINT-MARCET.
HAUTE-LOIRE
BLESLE
17/01/2011
Arrêté clôturant les opérations pour M. CHAZAL et la commune pris après annulation du tribunal administratif et nouvelle décision de la commission départementale d'aménagement foncier
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
LOIRE-ATLANTIQUE
SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
31/12/2010
LOZÈRE
LES MONTS-VERTS
02/09/2010
MAINE-ET-LOIRE
CONCOURSON-SUR-LAYON
24/09/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
TANCOIGNE ; NUEIL-SUR-LAYON ; SAINT-GEORGES-SUR-LAYON ; DOUE-LA-FONTAINE.
MANCHE
SAINT-FROMOND
11/08/2010
MEUSE
SIVRY-SUR-MEUSE
17/12/2010
MORBIHAN
INGUINIEL
31/08/2010
NORD
FLAUMONT-WAUDRECHIES
11/10/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
AVESNELLES ; BAS-LIEU ; SEMERIES.
PAS-DE-CALAIS
FLEURY ; MONCHY-CAYEUX
12/05/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
WAVRANS-SUR-TERNOISE ; TENEUR ; PIERREMONT ; HERNICOURT ; HESTRUS ; ERIN ; BERMICOURT ; ANVIN
BRIMEUX
02/11/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
LESPINOY ; BOISJEAN ; BEAUMERIE-SAINT-MARTIN.
BAS-RHIN
OLWISHEIM
08/10/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
ECKWERSHEIM.
DUTTLENHEIM ; DUPPIGHEIM
21/12/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
INNENHEIM ; BLAESHEIM ; ALTORF.
FRIEDOLSHEIM ; SAESSOLSHEIM
23/12/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
FRIEDOLSHEIM.
SAONE-ET-LOIRE
CHAROLLES ; VIRY ; VENDENESSE-LES-CHAROLLES
09/12/2010
VENDÉE
LA ROCHE-SUR-YON ; NESMY ; AUBIGNY ; LES CLOUZEAUX
25/11/2010
Arrêté pris après annulation du tribunal administratif et nouvelle décision de la commission départementale d'aménagement foncier sur la commune des Clouzeaux pour MM. Ferdinand et René MAINDRON et le GAEC La Grange et autres
Arrêtés préfectoraux prononçant
la clôture des opérations : réorganisation foncière
DÉPARTEMENT / COMMUNE(S)
DATE DE L'ARRÊTÉ
CHARENTE-MARITIME
FONTENET
28/09/2010
avec extension sur la (les) commune(s) de :
SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP ; VARAIZE.
CHER
CHATEAUMEILLANT
27/09/2010