A N N E X E S
A N N E X E I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉÉ "OXYFILTRE 5"
Références administratives
Numéro national d'agrément
2011-001
2011-001bis
Titulaire de l'agrément
Stoc Environnement
760, route Nationale 97
83210 La Farlede
Dénomination commerciale
Oxyfiltre 5
Capacité de traitement
5 équivalents-habitants 
5 équivalents-habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
15 février 2012
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3+A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Le dispositif de traitement est une microstation à boues activées, à écoulement gravitaire fonctionnant sur le principe de la culture libre aérée complétée par un milieu filtrant.
Il est composé d'une microstation Proxy et d'une cuve Filtroz de traitement.
La microstation comprend :
― un bassin d'aération ;
― un clarificateur.
L'aération est assurée par une turbine alimentée par un moteur électrique.
La recirculation des boues du clarificateur vers le bassin d'aération est assurée par une pompe à injection d'air.
Le passage de l'effluent de la cuve de traitement primaire à celle du traitement secondaire s'effectue de façon gravitaire.
La partie traitement est composée d'un compartiment comprenant la pompe de relevage et un compartiment comprenant un milieu filtrant composé de zéolithe de type chabasite.
Le milieu filtrant est constitué (du bas vers le haut de la cuve) :
― de billes en plastique en fond de cuve ;
― d'un grillage plastifié au-dessus du lit de billes ;
― d'une géogrille ;
― d'un substrat filtrant composé de zéolithe du type chabasite ;
― d'un système de répartition.
Le rejet de l'effluent traité de la cuve de traitement secondaire s'effectue de façon gravitaire ou par relevage.
Une armoire électrique permet de détecter tout dysfonctionnement. Il est composé des éléments suivants, fonctionnant en permanence :
― un disjoncteur ;
― un voyant lumineux d'alarme ;
― un signal sonore d'alarme.
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 111 du 12/05/2012 texte numéro 50

Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 111 du 12/05/2012 texte numéro 50

La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées par les prescriptions techniques en vigueur, dans les conditions prévues dans le présent avis peut aller jusqu'à 5 équivalents-habitants (soit 300 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques ont été mesurées à titre indicatif. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
― par drainage et infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation ("Guide de l'usager, Oxyfiltre 5", version juin 2011 actualisée en février 2012, 28 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.
A N N E X E I I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE
AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT "GAMME OXYFILTRE"
Références administratives
Numéro national d'agrément
2011-001bis
2012-012
Titulaire de l'agrément
Stoc Environnement
760, route Nationale 97
83210 La Farlede
Dénomination commerciale
Gamme Oxyfiltre
Capacité de traitement
5 équivalents-habitants 
9 et 17 équivalents-habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
15 février 2012
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3+A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des microstations à boues activées, à écoulement gravitaire fonctionnant sur le principe de la culture libre aérée complétée par un milieu filtrant.
Ils sont composés d'une microstation Proxy et d'une ou plusieurs cuve(s) Filtroz de traitement.
La microstation comprend :
― un bassin d'aération ;
― un clarificateur.
L'aération est assurée par une turbine alimentée par un moteur électrique.
La recirculation des boues du clarificateur vers le bassin d'aération est assurée par aspiration.
Le passage de l'effluent de la cuve de traitement primaire à celle(s) du traitement secondaire s'effectue de façon gravitaire.
Une boîte de répartition est mise en place entre la microstation et la cuve de traitement secondaire pour les dispositifs Oxyfiltre 9 et Oxyfiltre 17.
La partie traitement (une ou deux cuves en parallèle[s]) est composée d'un compartiment comprenant la pompe de relevage et un compartiment comprenant un milieu filtrant composé de zéolithe de type chabasite.
Le milieu filtrant est constitué (du bas vers le haut de la cuve) :
― de billes en plastique en fond de cuve ;
― d'un grillage plastifié au-dessus du lit de billes ;
― d'une géogrille ;
― d'un substrat filtrant composé de zéolithe du type chabasite ;
― d'un système de répartition.
Le rejet de l'effluent traité de la (des) cuve(s) de traitement secondaire s'effectue de façon gravitaire ou par relevage.
Une armoire électrique permet de détecter tout dysfonctionnement. Il est composé des éléments suivants, fonctionnant en permanence :
― un disjoncteur ;
― un voyant lumineux d'alarme ;
― un signal sonore d'alarme.
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 111 du 12/05/2012 texte numéro 50

La périodicité de la vidange de la fosse septique doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Les dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec et sans nappe phréatique permanente ou temporaire (sortie relevage) et sans nappe phréatique permanente ou temporaire (sortie gravitaire), sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais et des tests de répartition hydraulique, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées par les prescriptions techniques en vigueur, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'à 5 équivalents-habitants (soit 300 g/j de DB05), jusqu'à 9 équivalents-habitants (soit 540 g/j de DB05) et jusqu'à 17 équivalents-habitants (soit 1 020 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques ont été mesurées à titre indicatif. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
― par drainage et infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Les guides d'utilisation ("Guide de l'usager Oxyfiltre 5", version juin 2011 actualisée en février 2012, 28 pages, "Guide de l'usager ― Oxyfiltre 9", version juin 2011 actualisée en février 2012, 28 pages et "Guide de l'usager ― Oxyfiltre 17", version juin 2011 actualisée en février 2012, 28 pages) sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seuls les guides d'utilisation référencés ci-dessus valent agréments. Ils sont disponibles sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.