A N N E X E
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE DE L'ANTENNE
(a)
PAR MAXIMALE
et PAR minimale (b)
CANAL/POLARISATION
en cm
Belmont-de-la-Loire
Montaigut
656 m
2 W (1)
23 H
Bois-d'Amont
Les Combettes
1 166 m
230 mW (2)
37 H
Dortan
Massiat
425 m
1,3 W (3)
52 H
Les Sables-d'Olonne
Vairé
117 m
100 W (4)
51 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes, dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 1. Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
2
90
2
180
2
270
2
10
2
100
2
190
2
280
2
20
2
110
2
200
2
290
2
30
1
120
1
210
1
300
1
40
0
130
0
220
0
310
0
50
0
140
0
230
0
320
0
60
1
150
1
240
1
330
1
70
2
160
2
250
2
340
2
80
2
170
2
260
2
350
2

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 2. Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
30
90
4
180
3
270
11
10
14
100
6
190
1
280
14
20
11
110
9
200
0
290
30
30
7
120
11
210
0
300
30
40
5
130
14
220
0
310
30
50
4
140
11
230
1
320
30
60
3
150
9
240
2
330
30
70
3
160
8
250
4
340
30
80
4
170
5
260
7
350
30

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 3. Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
11
90
3
180
25
270
30
10
9
100
6
190
22
280
25
20
6
110
9
200
22
290
22
30
3
120
14
210
25
300
22
40
2
130
20
220
30
310
25
50
0
140
25
230
30
320
25
60
0
150
30
240
25
330
25
70
0
160
25
250
30
340
20
80
2
170
25
260
30
350
18

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 4. Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
16
90
9
180
2
270
9
10
13
100
8
190
0
280
8
20
11
110
7
200
0
290
8
30
12
120
7
210
1
300
8
40
16
130
8
220
2
310
9
50
19
140
9
230
5
320
9
60
13
150
8
240
8
330
11
70
10
160
6
250
10
340
13
80
9
170
4
260
10
350
18

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.