Par décisions en date des 5 mai, 30 août, 7 septembre, 5 octobre, 19 et 29 octobre, 30 novembre et 23 décembre 2010, 3 février, 11 mars, 29 avril, 14, 22 et 26 juin 2011, en application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique :
 1° Sont inscrites sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :
A compter du 1er juin 2010
 Dr CAILLAUX (Bruno-Xavier) : cardiologie et maladies vasculaires.
 Pr LANSON (Yves) : urologie.
A compter du 1er septembre 2010
 Dr DEBLOCK (Nicolas) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
A compter du 1er novembre 2010
 Dr CHOCHOIS (Stéphane) : médecine générale et réparation du dommage corporel.
 Dr MANAOUIL (Cécile) : réparation du dommage corporel.
A compter du 1er avril 2011
 Dr MAUVADY (Vincent) : chirurgie vasculaire.
A compter du 1er mai 2011
 Dr BARTHELEMY (Isabelle) : stomatologie et chirurgie maxillo-faciale.
 Dr LEVADOUX (Michel) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
A compter du 1er juillet 2011
 Dr BAZIN (Eric) : psychiatrie.
 Pr BUFFET (Catherine) : hépato-gastro-entérologie, mention particulière : hépatologie.
 Dr HARY (Stéphane) : rhumatologie.
 2° Sont renouvelées sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :
A compter du 1er juillet 2010
 Dr PERNOT (Philippe) : neurochirurgie.
A compter du 1er novembre 2010
 Dr ALLARD (Jean-Marie) : ophtalmologie.
 Dr FOURNET (Patrick) : gynécologie médicale et obstétrique.
 Dr HALLEZ (Jean-Paul) : urologie.
 Dr HUBINOIS (Philippe) : chirurgie viscérale.
 Dr MANDRON (Didier) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Dr VAISLIC (Claude) : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
A compter du 1er décembre 2010
 Pr JARDÉ (Olivier) : chirurgie orthopédique et traumatologique et réparation du dommage corporel.
 Dr LARRICQ (Jacques) : gastro-entérologie et hépatologie.
A compter du 1er janvier 2011
 Dr BERTHELOT (Jean-Louis) : neurochirurgie.
 Dr MARCOVITCH (Joël) : gynécologie médicale et obstétrique.
A compter du 1er mars 2011
 Dr GUEGUEN (Bernard) : neurologie.
A compter du 1er avril 2011
 Dr BERNARD (Michel) : cardiologie et maladies vasculaires.
 Dr MONTPELLIER (Dominique) : anesthésie-réanimation.
 Dr PERTEK (Jean-Pierre) : anesthésie-réanimation.
 Dr TERRIER (Gérard) : anesthésie-réanimation.
A compter du 1er mai 2011
 Dr CARBONNE (Anne) : infectiologie biologique et hygiène.
 Pr CHAINE (Gilles) : ophtalmologie.
 Dr GUTERMAN (Roland) : chirurgie viscérale.
 Dr MOUNAL (Gilles) : gynécologie-obstétrique.
 Pr RABAUD (Christian) : infectiologie clinique et hygiène.
 Dr SIMONNET (Jean-Hervé) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
A compter du 1er juillet 2011
 Dr CATTIN (Jean-Michel) : médecine générale et réparation du dommage corporel.
 Pr CHARISSOUX (Jean-Louis) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Dr CISTAC (Christian) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Dr DUNAUD (Jean-Louis) : chirurgie orthopédique, mention particulière : chirurgie de la main et réparation du dommage corporel.
 Dr ESTÈVE (Christine) : ophtalmologie.
 Dr GACHOT (Bertrand) : infectiologie clinique et hygiène.
 Dr GIRAUD (Jean) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Dr HIRSCHHORN (Patrick) : rhumatologie et réparation du dommage corporel.
 Dr ISTRIA (Roland) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Dr MSELATI (Jean-Claude) : pédiatrie, mention particulière : réanimation néonatale et pédiatrique.
 Dr PRIES (Pierre) : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Dr TANNEUR (Luc) : réparation du dommage corporel.