Les valeurs limites d'émission sont fixées ci-dessous en fonction de la puissance thermique maximale de l'installation.
 I. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 20 et inférieure à 50 MWth.
COMBUSTIBLE
POLLUANTS
SO2
(mg/Nm³)
NOx
(mg/Nm³)
POUSSIÈRES
(mg/Nm³)
CO
(mg/Nm³)
Gaz naturel
15
100
5
100
GPL
5
150
5
100
Gaz de cokerie
400
200
10
250
Gaz de hauts-fourneaux
200
200
10
250
Autres combustibles gazeux
Biogaz : 100 (1)
200
10
250
Fioul domestique
170
150
30
100
Autres combustibles liquides
850 
450 (tubes d'eau) / 550
(tubes de fumée) (3)
30
100
Biomasse/tourbe
200
400
30
200
Autres combustibles solides
850 
450 (tubes d'eau) / 550
(tubes de fumée)
30
200 (2)

 (1) Pour les combustibles autres que le biogaz, la valeur limite d'émission est définie par arrêté préfectoral.
(2) La valeur limite d'émission est de 100 mg/Nm³ pour les installations à charbon pulvérisé.
(3) Lorsque l'installation est située dans le périmètre d'un plan de protection de l'atmosphère tel que prévu à l'article L. 222-4 du code de l'environnement, la valeur limite d'émission est de 300 mg/Nm³.
 II. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 50 et inférieure à 100 MWth.
COMBUSTIBLE
POLLUANTS
SO2
(mg/Nm³)
NOx
(mg/Nm³)
POUSSIÈRES
(mg/Nm³)
CO
(mg/Nm³)
Gaz naturel
15
100
5
100
GPL
5
100
5
100
Gaz de cokerie
400
100
10
100
Gaz de hauts-fourneaux
200
100
10
100
Autres combustibles gazeux
35
100
5
100
Fioul domestique
170
150
20
50
Combustibles liquides
350
300
20
50 
Biomasse/tourbe
200
250
20
200 
Autres combustibles solides
400
400
20
100 (1)

 (1) La valeur limite est de 50 mg/Nm³ pour les installations à charbon pulvérisé.
 III. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 100 et inférieure à 300 MWth.
COMBUSTIBLE
POLLUANTS
SO2
(mg/Nm³)
NOx
(mg/Nm³)
POUSSIÈRES
(mg/Nm³)
CO
(mg/Nm³)
Gaz naturel
15
100
5
100
GPL
5
100
5
100
Gaz de cokerie
400
100
10
100
Gaz de hauts fourneaux
200
100
10
100
Autres combustibles gazeux
35
100
5
100
Combustibles liquides
200
150
20
50
Biomasse/tourbe
200
200
20
150
Autres combustibles solides
200
200
20
100 (1)

 (1) La valeur limite est de 50 mg/Nm³ pour les installations à charbon pulvérisé.
 IV. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, le présent article est applicable aux installations d'une puissance supérieure ou égale à 300 MWth.
COMBUSTIBLE
POLLUANTS
SO2
(mg/Nm³)
NOx
(mg/Nm³)
POUSSIÈRES
(mg/Nm³)
CO
(mg/Nm³)
Gaz naturel
15
100
5
100
GPL
5
100
5
100
Gaz de cokerie
400
100
10
100
Gaz de hauts-fourneaux
200
100
10
100
Autres combustibles gazeux
35
100
5
100
Combustibles liquides
150
100
10
50
Biomasse/tourbe
150
150
20
150
Autres combustibles solides
150
150
10
100 (1)

 (1) La valeur limite est de 50 mg/Nm³ pour les installations à charbon pulvérisé.
 V. ― Sans préjudice des dispositions de l'article 4, les valeurs limites d'émission des installations de combustion d'une puissance supérieure à 20 MWth alimentées par du gaz issu de la fabrication du noir de carbone respectent les valeurs limites suivantes, lorsqu'elles ne sont pas exploitées comme installation de combustion autonome :
 ― NOx : 600 mg/Nm³;
 ― poussières : 20 mg/Nm³ ;
 ― CO : 100 mg/Nm³ ;
 ― SO2 : 15 kg par tonne de noir de carbone produite ;
 ― en outre, l'arrêté préfectoral d'autorisation fixe une valeur limite journalière et une valeur limite instantanée de concentration en SO2.