A N N E X E
A. - DÉCLARATIONS DE DÉMARCHES DE CERTIFICATION DE CONFORMITÉ
ENREGISTRÉES DEPUIS LE 14 SEPTEMBRE 2009
NUMÉRO
du cahier
des
charges
NOM
EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES
ORGANISME
certificateur
CC/06/09
Huîtres creuses belle de sélection
Huîtres creuses d'élevage vivantes
Arrêté du 14 août 2009
Organisation des producteurs conchylicoles des pays de Loire
2, place de l'Eglise, BP 14, 85230 Bouin
1. Taux de chair minimum garanti
2. Huîtres sélectionnées une à une pour leurs qualités de coquille
CERTIPAQ
44, rue la Quintinie, 75015 Paris
CC/07/09
Viande, abats, produits de saucisserie et produits à base de viande de porc
Viande de porc
Arrêté du
21 décembre 2007
COOPERL ARC ATLANTIQUE
rue de la Jeannaie, BP 60328, 22403 Lamballe Cedex
1. Respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Qualité de viande optimisée par le choix des animaux et les conditions de transport et d'abattage
ou
2. Pour les produits élaborés : fabrication à partir de viandes de porcs certifiés et dont la qualité est optimisée par le choix des animaux et les conditions de transport et d'abattage
3. Pour les viandes : viandes issues d'animaux identifiés des élevages au consommateur
3. Pour les abats : abats issus d'animaux identifiés des élevages au consommateur
CERTISUD
Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/08/09
Viande de veau
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
Tendriade-Collet
ZAC de la
 Goulgatière, 35220 Chateaubourg
1. Veau nourri au lait entier
2. Veau élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
3. Veau âgé de 180 jours maximum à l'abattage
QUALITÉ FRANCE SAS
immeuble « le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris La Défense Cedex
CC/01/10
Veau jeune élevé sur paille
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
Bretagne viandes distribution
10, rue Louis-Le
Bourhis, BP 608, 29551 Quimper Cedex 09
1. Veau élevé sur paille
2. Veau jeune : âgé au maximum de 180 jours
3. Veau élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
CERTIS
immeuble le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu
CC/02/10
Viande et abats de coche charcutière frais ou congelés
Viande de coche
Arrêté du
21 décembre 2007
Société vitréenne
d'abattage
rue Victor-Baltard, BP 90237,
35502 Vitré Cedex
1. Coches élevées dans le respect de bonnes pratiques d'élevage
2. Coches alimentées avec 60 % de céréales et issues
3. Traçabilité des coches de la naissance aux produits découpés
Caractéristique complémentaire jusqu'au 15 mars 2011 : découennage à chaud contribuant à une meilleure conservation des viandes 
CERTIS
immeuble le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu
CC/03/10
Coquelet certifié
Viande de volailles
Arrêté du
21 décembre 2007
Société Arrivé
1, rue du Stade, BP 1, 85250 Saint-Fulgent
1. Souche à croissance lente
2. Alimentation 100 % végétale, complémentée en vitamines et minéraux, dont 65 % de céréales
3. Suivi et identifié de l'élevage au consommateur
CERTIPAQ
44, rue la Quintinie, 75015 Paris
B. - MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS
NUMÉRO
du cahier
des
charges
NOM
EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES
ORGANISME
certificateur
CC/13/08
Lapin de chair
Viande de lapin
Arrêté du
21 décembre 2007
Bretagne Lapins
ZA de Kermarrec,
BP 31, 56150 Baud
1. Lapins élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Lapins abattus au minimum à 70 jours
3. Traçabilité garantie des élevages au consommateur
CERTIS
immeuble le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu
CC/37/00
Chapon frais et surgelé
Viande de volailles
Arrêté du
21 décembre 2007
Arnal SAS
zone industrielle, BP 62, 29580 Le Faou
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
2. Chapon élevé au minimum 140 jours
3. Chapon identifié de l'élevage au consommateur
CERTIS
immeuble le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu
CC/08/99
Canard et canette
Viande de volailles
Arrêté du
21 décembre 2007
Huttepain Aliments
ZI Nord
24, rue Ettore
Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 75 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 70 jours minimum pour les canettes et 84 jours minimum pour les canards
3. Traçabilité garantie de l'élevage au point de vente
QUALI OUEST
résidence les
Tilleuls, 30, rue du Pavé, 72000 Le Mans
CC/60/01
Viande de veau de boucherie
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
GIE Les Vitelliers
41 bis, boulevard de
la Tour-Maubourg,
 75007 Paris
1. Veaux provenant d'élevages sélectionnés pour leurs bonnes pratiques d'élevage
2. Age à l'abattage de 200 jours maximum
3. Produit suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur
QUALITÉ FRANCE SAS
immeuble « le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris La Défense Cedex
CC/27/03
Agneau de boucherie élevé avec sa mère
Viande d'agneau
Arrêté du 30 juin 2008
Association des producteurs ovins de Normandie
route d'Epinay, 14310 Villers-Bocage
1. Agneau élevé avec sa mère pendant au moins 60 jours et recevant une alimentation complémentaire
2. Agneau né et élevé dans la même exploitation et dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
AVICERT
2, le Mail,
76190 Yvetot
CC/30/98
Veau de boucherie
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
CEVAP
15, avenue René-
Bazin, BP 16, 85292 Saint-Laurent-sur-Sèvre
1. Agé de 200 jours maximum
2. Bonnes pratiques d'élevage respectées
CERTIPAQ
44, rue la
Quintinie,
75015 Paris
CC/35/01
Viande et foie de veau nourri au lait entier
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
SOCOPA viandes
ZI de Kergostiou, 29300 Quimperlé
1. Veaux nourris au lait entier
2. Viande de jeunes veaux : âge de 178 jours maximum à l'abattage
3. Animaux identifiés et suivis des élevages jusqu'au consommateur
QUALITÉ FRANCE SAS
immeuble « le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris La Défense Cedex
CC/64/01
Viande de veau
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
SOBEVAL
ZI de Boulazac, avenue Louis-Lescure,
24750 Boulazac
1. Produit sélectionné pour la qualité de la viande
2. Veau élevé dans le respect de bonnes pratiques d'élevage
3. Veau âgé de moins de 210 jours (1)
4. Produit identifié suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur
Caractéristiques complémentaires pouvant être appliquées dans le cadre de filières commerciales spécifiques
5. Veau nourri avec une alimentation d'origine laitière (60 % de matière première laitière)
6. Veau de race croisé limousin
7. Veau jeune âgé de 180 jours (1)
(1) La CC2, si elle est utilisée, ne peut-être complétée par la CC7.
QUALITÉ FRANCE SAS
immeuble « le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris La Défense Cedex
CC/07/02
Viandes et abats de veau
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
Kermené
Le Perey,
22330 Saint-Jacut-du-Mené 
1. Veaux âgés de moins de 190 jours
2. Viande et abats de veau issus d'animaux élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
3. Veaux nourris avec une alimentation d'origine laitière (60 % minimum de matière première d'origine laitière)
QUALITÉ FRANCE SAS
immeuble « le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris La Défense Cedex
CC/20/00
Viande de veau aux caractéristiques de qualité définies et certifiées
Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009
Association Les producteurs de veaux Plaisir de France
BP 1, Enveaux, 24220 Saint-Vincent-de-Cosse
1. Bonnes pratiques d'élevage respectées
2. Veau âgé de moins de 200 jours
3. Animal sélectionné et contrôlé de l'élevage au consommateur
QUALITÉ FRANCE SAS
immeuble « le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris La Défense Cedex
CC/30/05 
Viande fraîche de porc
Viande de porc
Arrêté du
21 décembre 2007
ARPAC
5, avenue Charles-Isautier, ZI n° 3, 97410 Saint-Pierre
Viande fraîche de porc
1. Respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Porcs âgés de 172 jours minimum
3. Porc nourri avec 65 % minimum de céréales et issues de céréales
4. Viande tracée des éleveurs jusqu'au consommateur
Viande fraîche de coche
1. Respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Coche nourrie avec un minimum de 65 % de céréales et d'issues de céréales
3. Viande tracée des éleveurs jusqu'à l'utilisateur
OCTROI, BP 11, 10, chemin des Bancouliers,
97435 Saint-Gilles-les-Hauts
CC/36/00
Poulet frais/
surgelé et découpes
Viande de volailles
Arrêté du
21 décembre 2007
ARNAL SAS
zone industrielle, BP 2, 29580 Le Faou
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
2. Elevé au minimum 56 jours
3. Identifié de l'élevage au consommateur
CERTIS
immeuble le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu
CC/05/00
Poulet certifié
Viande de volailles
Arrêté du
21 décembre 2007
SAS Huttepain
Aliments
ZI Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-
 Saint-Aubin
1. Alimentation 100 % végétale, complémentée en vitamines et minéraux, dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage : 56 jours minimum
3. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur
QUALI OUEST
résidence les Tilleuls, 30, rue du Pavé, 72000 Le Mans
CC/21/03
Dinde pleine Saveur
Viande de volailles
Arrêté du
21 décembre 2007
SAS Huttepain
Aliments
ZI Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-
 Saint-Aubin
1. Alimentation 100 % végétale, complémentée en vitamines et minéraux, dont 65 % de céréales
2. Durée d'élevage : 85 jours minimum
3. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur
QUALI OUEST
résidence les Tilleuls, 30, rue du Pavé, 72000 Le Mans
CC/03/10
Coquelet certifié
Viande de volailles
Arrêté du
21 décembre 2007
SAS Huttepain
Aliments
ZI Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-
 Saint-Aubin
1. Souche à croissance lente
2. Alimentation 100 % végétale, complémentée en vitamines et minéraux, dont 65 % de céréales
3. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur
QUALI OUEST
résidence les Tilleuls, 30, rue du Pavé, 72000 Le Mans
CC/41/00
Pintade pleine saveur
Viande de volailles
Arrêté du
21 décembre 2007
SAS Huttepain
Aliments
ZI Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-
 Saint-Aubin
1. Alimentation 100 % végétale, complémentée en vitamines et minéraux, dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage : 82 jours minimum
3. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur
QUALI OUEST
résidence les Tilleuls, 30, rue du Pavé, 72000 Le Mans
CC/01/00
Chapon pleine saveur
Viande de volailles
Arrêté du
21 décembre 2007
SAS Huttepain
Aliments
ZI Le Mans, 24, rue Ettore-Bugatti, 72650 La Chapelle-
  Saint-Aubin
1. Chapon de souche rustique
2. Alimentation 100 % végétale, complémentée en vitamines et minéraux, dont 70 % de céréales
3. Durée d'élevage : 140 jours minimum
4. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur
QUALI OUEST
résidence les Tilleuls, 30, rue du Pavé, 72000 Le Mans
CC/24/02
Viande de porc
Viande de porc
Arrêté du
21 décembre 2007
Société coopérative agricole Copalice
17 Bordas,
23220 Champsanglard
1. Porc alimenté avec 60 % minimum de céréales et issues de céréales
2. Viande sélectionnée à l'aide de critères qualité précis (gras, couleur)
3. Produit suivi et identifié des élevages au consommateur
SGS ICS, 191, avenue Aristide-Briand, 94237 Cachan Cedex
CC/52/99
Huître creuse
Huîtres creuses d'élevage vivantes
Arrêté du 14 août 2009
Medi Thau Marée SA
Mas de Montpenédre,
34340 Marseillan
1. Huîtres sélectionnées une à une, cultivées sur cordes par des producteurs référencés
2. Moins de 24 heures entre la sortie d'eau et l'expédition
3. Traçabilité maîtrisée des producteurs aux consommateurs
QUALITÉ FRANCE SAS
immeuble « le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris La Défense Cedex