L'annexe de l'arrêté du 25 août 2003 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes : 
« Les coefficients de modulation pour ce qui concerne les directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement et les services départementaux sont les suivants : 
DIRECTIONS REGIONALES DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT 
COEFFICIENT 
GRAND EST 
1,10 
NOUVELLE AQUITAINE 
1,00 
AUVERGNE-RHONE-ALPES 
1,00 
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 
1,00 
BRETAGNE 
1,00 
CENTRE-VAL DE LOIRE 
1,00 
CORSE 
1,00 
ILE-DE-FRANCE 
1,10 
OCCITANIE 
1,00 
HAUTS DE FRANCE 
1,20 
NORMANDIE 
1,10 
PAYS DE LA LOIRE 
1,00 
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 
1,00 
DIRECTIONS DEPARTEMENTALES INTERMINISTERIELLES 
COEFFICIENT 
01 
AIN 
1,00 
02 
AISNE 
1,20 
03 
ALLIER 
1,00 
04 
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 
1,00 
05 
HAUTES-ALPES 
1,00 
06 
ALPES-MARITIMES 
1,00 
07 
ARDECHE 
1,00 
08 
ARDENNES 
1,10 
09 
ARIEGE 
1,00 
10 
AUBE 
1,10 
11 
AUDE 
1,00 
12 
AVEYRON 
1,00 
13 
BOUCHES-DU-RHÔNE 
1,00 
14 
CALVADOS 
1,10 
15 
CANTAL 
1,00 
16 
CHARENTE 
1,00 
17 
CHARENTE-MARITIME 
1,00 
18 
CHER 
1,00 
19 
CORREZE 
1,00 
2A 
CORSE DU SUD 
1,00 
2B 
HAUTE-CORSE 
1,00 
21 
CÔTE-D'OR 
1,00 
22 
CÔTES-D'ARMOR 
1,05 
23 
CREUSE 
1,00 
24 
DORDOGNE 
1,00 
25 
DOUBS 
1,00 
26 
DROME 
1,00 
27 
EURE 
1,10 
28 
EURE-ET-LOIRE 
1,00 
29 
FINISTERE 
1,05 
30 
GARD 
1,00 
31 
HAUTE-GARONNE 
1,00 
32 
GERS 
1,00 
33 
GIRONDE 
1,00 
34 
HERAULT 
1,00 
35 
ILLE-ET-VILAINE 
1,00 
36 
INDRE 
1,00 
37 
INDRE-ET-LOIRE 
1,00 
38 
ISERE 
1,00 
39 
JURA 
1,00 
40 
LANDES 
1,00 
41 
LOIR-ET-CHER 
1,05 
42 
LOIRE 
1,00 
43 
HAUTE-LOIRE 
1,00 
44 
LOIRE-ATLANTIQUE 
1,00 
45 
LOIRET 
1,00 
46 
LOT 
1,00 
47 
LOT-ET-GARONNE 
1,00 
48 
LOZERE 
1,00 
49 
MAINE-ET-LOIRE 
1,00 
50 
MANCHE 
1,10 
51 
MARNE 
1,10 
52 
HAUTE-MARNE 
1,10 
53 
MAYENNE 
1,00 
54 
MEURTHE-ET-MOSELLE 
1,10 
55 
MEUSE 
1,10 
56 
MORBIHAN 
1,00 
57 
MOSELLE 
1,10 
58 
NIEVRE 
1,00 
59 
NORD 
1,20 
60 
OISE 
1,20 
61 
ORNE 
1,10 
62 
PAS-DE-CALAIS 
1,20 
63 
PUY-DE-DÔME 
1,00 
64 
PYRENEES-ATLANTIQUES 
1,00 
65 
HAUTES-PYRENEES 
1,00 
66 
PYRENEES-ORIENTALES 
1,00 
67 
BAS-RHIN 
1,10 
68 
HAUT-RHIN 
1,10 
69 
RHÔNE 
1,00 
70 
HAUTE-SAÔNE 
1,00 
71 
SAÔNE-ET-LOIRE 
1,00 
72 
SARTHE 
1,00 
73 
SAVOIE 
1,05 
74 
HAUTE-SAVOIE 
1,05 
76 
SEINE-MARITIME 
1,10 
77 
SEINE-ET-MARNE 
1,10 
78 
YVELINES 
1,10 
79 
DEUX-SEVRES 
1,00 
80 
SOMME 
1,20 
81 
TARN 
1,00 
82 
TARN-ET-GARONNE 
1,00 
83 
VAR 
1,00 
84 
VAUCLUSE 
1,00 
85 
VENDEE 
1,00 
86 
VIENNE 
1,00 
87 
HAUTE-VIENNE 
1,00 
88 
VOSGES 
1,10 
89 
YONNE 
1,00 
90 
TERRITOIRE DE BELFORT 
1,00 
91 
ESSONNE 
1,10 
95 
VAL-D'OISE 
1,10 
Les services territoriaux d'outre-mer (direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement-direction de la mer-direction des territoires, de l'alimentation et de la mer-service des affaires maritimes-direction générale de l'aviation civile) bénéficient du coefficient 1,00. 
Les directions interrégionales et régionales de l'établissement public Météo-France et les unités interrégionales et régionales de l'établissement public Institut national de l'information géographique et forestière bénéficient du coefficient attribué aux directions départementales des territoires du siège de leur résidence. Les directions territoriales de Météo-France dans les territoires d'outre-mer bénéficient du coefficient 1,00. La direction interrégionale d'Ile-de-France de l'établissement public Météo-France bénéficie du coefficient de 1,10 attribué aux services de la direction générale et des directions de centrale de ce même établissement. 
Les coefficients de modulation pour ce qui concerne les directions interdépartementales des routes sont les suivants : 
DIRECTIONS INTERDEPARTEMENTALES DES ROUTES 
COEFFICIENT 
DIR Ile-de-France 
1,10 
DIR Nord 
1,20 
DIR Est 
1,10 
DIR Centre-Est 
1,00 
DIR Méditerranée 
1,00 
DIR Massif central 
1,00 
DIR Sud-Ouest 
1,00 
DIR Atlantique 
1,00 
DIR Centre-Ouest 
1,00 
DIR Ouest 
1,05 
DIR Nord-Ouest 
1,10 
Les coefficients de modulation pour ce qui concerne les directions interrégionales de la mer sont les suivants : 
DIRECTIONS INTERREGIONALES DE LA MER 
COEFFICIENT 
DIRM MANCHE EST-MER DU NORD (HORS HAUTS-DE-FRANCE) 
1,10 
DIRM MANCHE EST-MER DU NORD (HAUTS-DE-FRANCE) 
1,20 
DIRM NORD ATLANTIQUE-MANCHE OUEST (HORS COTES-D'ARMOR ET FINISTERE) 
1,00 
DIRM NORD ATLANTIQUE-MANCHE OUEST (COTES-D'ARMOR, FINISTERE) 
1,05 
DIRM SUD-ATLANTIQUE 
1,00 
DIRM MEDITERRANEE 
1,00 
Les coefficients de modulation pour les services à compétence nationale sont les suivants : 
SERVICES 
COEFFICIENT 
CENTRE D'ETUDES DES TUNNELS 
1,10 
SERVICE TECHNIQUE DE L'AVIATION CIVILE 
1,10 
CENTRE NATIONAL DES PONTS DE SECOURS 
1,10 
SERVICE TECHNIQUE DES REMONTÉES MÉCANIQUES ET DES TRANSPORTS GUIDES 
1,10 
CENTRE MINISTERIEL DE VALORISATION DES RESSOURCES HUMAINES 
1,10 
BUREAU D'ENQUETES ET D'ANALYSE POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE 
1,15 
DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE (ECHELON CENTRAL), DIRECTION DES OPERATIONS (ECHELON CENTRAL), DIRECTION DE LA TECHNIQUE ET DE L'INNOVATION 
1,10 
CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AERIENNE EST 
1,10 
CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AERIENNE SUD-EST 
1,00 
CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AERIENNE OUEST 
1,00 
SERVICE DE LA NAVIGATION AERIENNE NORD 
1,20 
SERVICE DE LA NAVIGATION AERIENNE NORD-EST 
1,10 
SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE GRAND SUD-OUEST, OUEST, SUD, CENTRE-EST, SUD-EST, SUD-SUD-EST, ANTILLES-GUYANE, OCEAN INDIEN, SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON 
1,00 
SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE DE LA REGION PARISIENNE 
1,10 
SERVICE DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE MODERNISATION 
1,10 
SERVICE NATIONAL D'INGENIERIE AEROPORTUAIRE (SNIA) 
1,10 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE, ECHELON CENTRAL 
1,10 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE ANTILLES-GUYANE 
1,00 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE CENTRE-EST 
1,00 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE NORD 
1,20 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE NORD-EST 
1,10 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE OUEST 
1,00 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE OCEAN INDIEN 
1,00 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE SUD 
1,00 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE SUD-EST 
1,00 
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE SUD-OUEST 
1,00 
Les coefficients de modulation pour les services du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) sont les suivants : 
SERVICES DU CEREMA 
COEFFICIENT 
SIEGE SOCIAL DE BRON 
1,00 
DIRECTIONS TECHNIQUES OU DIRECTIONS TERRITORIALES :
-Implantation de Lille, Saint-Quentin et Sequedin 
1.20
-Implantation de Blois, Brest, Compiègne, Le Bourget, Metz, Nancy, Provins, Saint-Mandé, Sourdun, Strasbourg et Trappes 
1.10
-Implantation d'Aix-en-Provence, Angers, Autun, Bordeaux, Bron, Clermont-Ferrand, l'Isle d'Abeau, Lyon, Montpellier, Nantes, Saint-Brieuc, Sofia Antipolis et Toulouse. 
1.00 
Les agents affectés à Voies navigables de France (VNF) bénéficient du coefficient défini dans le tableau ci-après fixé pour le territoire de couverture géographique de la direction territoriale de VNF sur lequel se situe leur résidence administrative. 
SERVICES DE VNF 
COEFFICIENT 
DIRECTION TERRITORIALE BASSIN DE LA SEINE 
1,10 
DIRECTION TERRITORIALE CENTRE-BOURGOGNE 
1,00 
DIRECTION TERRITORIALE NORD-EST 
1,10 
DIRECTION TERRITORIALE NORD-PAS-DE-CALAIS 
1,20 
DIRECTION TERRITORIALE RHONE-SAONE 
1,00 
DIRECTION TERRITORIALE STRASBOURG 
1,10 
DIRECTION TERRITORIALE SUD-OUEST 
1,00 
Les agents affectés à l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) bénéficient d'un coefficient de 1.10. 
Les agents affectés dans les services des directions générales et des directions centrales des établissements publics Météo-France, IGN (Institut national de l'information géographique et forestière) et à l'université Gustave-Eiffel bénéficient d'un coefficient de 1.10. 
Les coefficients de modulation pour les directions, services d'administration centrale et écoles sont les suivants : 
SERVICES 
COEFFICIENT 
Agents en position d'activité dans les directions générales, les directions et les services d'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire ainsi que dans les autres services centraux ministériels 
1,10 
Agents affectés à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement de Valenciennes 
1,20 
Agents affectés à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement d'Aix-en-Provence 
1,10 
Agents affectés à l'Ecole nationale de l'aviation civile 
1,00 
Les agents en position d'activité dans toutes les autres structures bénéficient du coefficient défini dans le tableau ci-après fixé pour le département dans lequel se situe leur résidence administrative. 
DEPARTEMENTS 
COEFFICIENT 
AIN, ALLIER, ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, HAUTES-ALPES, ALPES-MARITIMES, ARDECHE, ARIEGE, AUDE, AVEYRON, BOUCHES-DU-RHÔNE, CANTAL, CHARENTE, CHARENTE-MARITIME, CHER, CORREZE, CORSE DU SUD, HAUTE-CORSE, COTE-D'OR, CREUSE, DORDOGNE, DOUBS, DROME, EURE-ET-LOIRE, GARD, HAUTE-GARONNE, GERS, GIRONDE, HERAULT, ILLE-ET-VILAINE, INDRE, INDRE-ET-LOIRE, ISERE, JURA, LANDES, LOIRE, HAUTE-LOIRE, LOIRE-ATLANTIQUE, LOIRET, LOT, LOT-ET-GARONNE, LOZERE, MAINE-ET-LOIRE, MAYENNE, MORBIHAN, NIEVRE, PUY-DE-DÔME, PYRENEES-ATLANTIQUES, HAUTES-PYRENEES, PYRENEES-ORIENTALES, RHÔNE, HAUTE-SAÔNE, SAÔNE-ET-LOIRE, SARTHE, DEUX-SEVRES, TARN, TARN-ET-GARONNE, VAR, VAUCLUSE, VENDEE, VIENNE, HAUTE-VIENNE, YONNE, TERRITOIRE DE BELFORT, ENSEMBLE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER 
1,00 
CÔTES-D'ARMOR, FINISTERE, LOIR-ET-CHER, SAVOIE, HAUTE-SAVOIE 
1,05 
ARDENNES, AUBE, CALVADOS, EURE, MANCHE, MARNE, HAUTE-MARNE, MEURTHE-ET-MOSELLE, MEUSE, MOSELLE, ORNE, BAS-RHIN, HAUT-RHIN, SEINE-MARITIME, SEINE-ET-MARNE, YVELINES, VOSGES, ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D'OISE 
1,10 
AISNE, NORD, OISE, PAS-DE-CALAIS, SOMME 
1,20 
Les fonctionnaires stagiaires bénéficient du coefficient 1,00, à l'exception de ceux affectés dans les services déconcentrés qui bénéficient du coefficient de leur service.