I. ― Union nationale des associations d'aide à domicile (ADMR)
(75484 Paris)
Avenant n° 213 du 4 mai 2009 relatif à la garantie rente éducation.
II. ― Association corrézienne d'aide à la santé mentale
Croix Marine (19000 Tulle)
 a) Accord du 24 juin 2009 relatif au travail de nuit.
 b) Avenant du 24 juin 2009 relatif à l'organisation du travail de nuit de l'ESAT et du foyer d'hébergement Moulin du Soleil.
III. ― Association Présence 30
(30924 Nîmes)
 Accord du 7 mai 2009 relatif à la journée de solidarité.
IV. ― Association d'aide à domicile du Haut-Médoc
(33160 Saint-Médard-en-Jalles)
Avenant n° 2 du 10 avril 2009 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. ― Association ASFAD
(35044 Rennes)
 Accord du 30 novembre 2009 relatif à l'organisation des astreintes en cas de pandémie grippale.
VI. ― ADAPEI de la Loire
(42000 Saint-Etienne)
 a) Accord n° 28 du 2 mars 2009 relatif aux dispositions particulières concernant les personnels non permanents chargés des tâches éducatives et sans qualification dans le secteur.
 b) Accord n° 29 du 2 mars 2009 relatif à la durée du travail des salariés à temps partiel.
VII. ― Association saumuroise d'aide à la personne
(49400 Saumur)
 Accord du 28 avril 2009 relatif au travail de nuit.
VIII. ― Maison de retraite Bas-Château
(54270 Essey-lès-Nancy)
Avenant n° 2 du 3 avril 2009 relatif à l'aménagement du temps de travail.
IX. ― Association gestionnaire d'établissements et services sociaux
et médico-sociaux (AGESSEM) (63100 Clermont-Ferrand)
 Avenant du 2 juillet 2009 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.
X. ― ADAPEI des Pyrénées-Atlantiques
(64000 Pau)
 Accord du 15 septembre 2009 relatif à l'organisation des instances représentatives du personnel.
XI. ― Association France Terre d'Asile
(75018 Paris)
Avenant n° 2009-02 du 19 août 2009 relatif à la classification de certains emplois.
XII. ― Association Santé à domicile de l'Essonne
(91100 Corbeil-Essonnes)
 Accord du 30 septembre 2009 relatif à l'aménagement du repos hebdomadaire.
XIII. ― Association de soins et d'aide au maintien à domicile
de l'Essonne (91000 Evry)
 Accord du 2 juin 2009 relatif à l'aménagement du repos hebdomadaire.
XIV. ― Association AREPA
(92240 Malakoff)
 Accord du 6 décembre 2008 relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences.
XV. ― Association Frédéric Levavasseur
(97490 Sainte-Clotilde)
 Accord du 7 octobre 2009 relatif à la durée des mandats des représentants du personnel.
XVI. ― Association d'aide à domicile
(45330 Malesherbes)
 Note d'information du 24 juin 2009 relative à la réduction du temps de travail.
XVII. ― Association d'aide à domicile
(45300 Pithiviers)
 Note d'information du 18 juin 2009 relative à la réduction du temps de travail.
XVIII. ― Association Donnery Espace Accueil
(45450 Donnery)
 Note d'information du 6 avril 2009 relative à la réduction du temps de travail.
XIX. ― Association d'aide à domicile du canton de Corbigny
(58800 Corbigny)
 Note d'information du 10 octobre 2009 relative à la réduction du temps de travail.
XX. ― Association d'aide à domicile aux personnes âgées
du Saint-Saulge (58330 Saint-Saulge)
 Note d'information du 1er décembre 2008 et avenant n° 1 du 28 septembre 2009 relatifs à la réduction du temps de travail.
XXI. ― Comité d'aide ménagère à domicile
(59850 Nieppe)
 Note d'information du 25 juin 2009 relative à la réduction du temps de travail.
XXII. ― Comité bailleulois d'aide aux personnes âgées
(59270 Bailleul)
 Note d'information du 27 juillet 2009 relative à la réduction du temps de travail.