Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, dans la section 13 « Stimulateurs phréniques », est ajoutée la rubrique suivante :
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NOMENCLATURE
Société Medwin Medical Group France (MEDWIN)
Lorsque l'hypoventilation est due à une lésion spinale, un délai de six mois après la survenue de la lésion doit être respecté avant l'implantation, visant à confirmer l'absence de perspective de récupération d'une ventilation spontanée ou l'absence de signes d'aggravation (absence d'altération de la conduction phrénique témoignant d'une dégénérescence nerveuse).
L'implantation est effectuée par un chirurgien thoracique. Aucune formation spécifique n'est nécessaire. Les seuils de stimulation doivent être déterminés pendant l'intervention pour chacune des 4 électrodes de chaque côté, soit 8 électrodes en tout. Cette prestation est actuellement assurée par un technicien de la firme qui commercialise le dispositif ; elle pourrait être effectuée par du personnel spécifiquement formé.
Le plateau technique de chirurgie thoracique n'est pas spécifique pour l'implantation d'ATROSTIM.
Un délai d'environ sept jours est recommandé pour la mise en route de la stimulation intrathoracique, après l'intervention. Une vérification préalable des seuils de stimulation est alors nécessaire.
Le stimulateur phrénique ATROSTIM est garanti un an.
Pendant toute la durée d'utilisation du produit, en cas de survenue de panne, l'entreprise doit remplacer en urgence le stimulateur phrénique.
Les réparations (hors antenne, câbles et batteries) doivent être prises en charge par l'entreprise.
Concernant l'entretien du stimulateur, une maintenance annuelle préventive réalisée par l'entreprise est prévue (contrôle des éléments externes : antennes, câbles, stimulateurs, batterie). Cette maintenance impose le passage sous ventilation externe pour le patient. Elle est habituellement faite lors de la visite hospitalière annuelle du patient.
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Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, système complet adulte.
Système complet de stimulation intrathoracique pour adulte, ATROSTIM, de la société Medwin Medical Group France.
Le système complet pour adulte comprend :
Des composants implantés :
― 2 récepteurs internes ;
― 2 électrodes adultes.
Des composants externes :
― 1 stimulateur (boîtier de contrôle de la stimulation) ;
― 1 câble de raccordement boîtier/stimulateur ;
― 3 antennes de transfert d'énergie ;
― 3 câbles de transfert d'énergie ;
― 1 sacoche en cuir ;
― 2 batteries rechargeables 12 V externes utilisées comme source d'énergie principale ;
― 1 chargeur de batterie 12 V ;
― 1 batterie rechargeable 9 V utilisée comme source d'énergie de secours lors des déplacements ;
― 1 chargeur de batterie 9 V.
Le conditionnement des consommables tels que le stimulateur externe (générateur de stimulation), le câble de connexion, l'antenne de transfert d'énergie, le câble de transfert d'énergie et la batterie doit être individuel.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2016.
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Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, système complet enfant.
Système complet de stimulation intrathoracique pour enfant, ATROSTIM, de la société Medwin Medical Group France.
Le système complet pour enfant comprend :
Des composants implantés :
― 2 récepteurs internes ;
― 2 électrodes pédiatriques ;
― 2 extensions pour électrode pédiatrique (pour la croissance de l'enfant).
Des composants externes :
― 1 stimulateur (boîtier de contrôle de la stimulation) ;
― 1 câble de raccordement boîtier/stimulateur ;
― 3 antennes de transfert d'énergie ;
― 3 câbles de transfert d'énergie ;
― 1 saccoche en cuir ;
― 2 batteries rechargeables 12 V externes utilisées comme source d'énergie principale ;
― 1 chargeur de batterie 12 V ;
― 1 batterie rechargeable 9 V utilisée comme source d'énergie de secours lors des déplacements ;
― 1 chargeur de batterie 9 V.
Le conditionnement des consommables tels que le stimulateur (générateur de stimulation), le câble de connexion, l'antenne de transfert d'énergie, le câble de transfert d'énergie et la batterie doit être individuel.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2016.
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Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, maintenance préventive annuelle.
Cette maintenance impose le passage sous ventilation externe pour le patient. Elle est habituellement faite lors de la visite hospitalière annuelle du patient.
Elle prévoit le contrôle des éléments externes : antennes, câble, stimulateurs, batteries.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2016.