A N N E X E I
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE DIFFUSION
ZONE DU SITE
ALTITUDE
maximale
de l'antenne (m)
PAR
maximale
CANAL/POLARISATION
NANTES ― Haute Goulaine
239
30 kW (1)
56 H
LA ROCHE-SUR-YON ― Les Landes
149
8 W (2)
56 H
LA TRANCHE-SUR-MER ― Le Vieux Moulin
69
13 W (3)
56 V
LES SABLES-D'OLONNE ― Vairé
116
100 W (4)
56 H
LES SABLES-D'OLONNE ― Les Roses
56
2 W (5)
56 H
MAREUIL-SUR-LAY ― Beaulieu
92
10 W (6)
56 H
CHANTONNAY ― Agglomération
145
5 W (7)
56 H
PORT ― JOINVILLE ― Château d'Eau
80
1 W (8)
56 H
POUZAUGES ― Le Puy
345
5 W (9)
56 V
SAINT-HILAIRE-DE-TALMONT ― Le Moulin
54
18 W (10)
56 H
FONTENAY-LE-COMTE ― Les Grais de Lavaud
101
1 kW (11)
56 H
LA CHATAIGNERAIE ― Breuil-Barret
290
16 W (12)
56 H

 (1) PAR de 30 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 220°.
(2) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 225° et 330°.
(3) PAR de 13 W dans la direction d'azimuts 90°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 180°, 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 359°, 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 60°.
(4) PAR de 100 W dans la direction d'azimut 200°.
(5) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 130°.
(6) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 55°, 2,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 170°, 5 W dans la direction d'azimut 240°, 2,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 0°.
(7) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 95°, 5 W dans la direction d'azimut 180°, 5 W dans la direction d'azimut 320°.
(8) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 130°, 500 mW dans la direction d'azimut 250° et dans la direction d'azimut 10°.
(9) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 125° et dans la direction d'azimut 340°.
(10) PAR de 18 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 220°, 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 60°.
(11) PAR de 1 kW dans la direction d'azimut 285°.
(12) PAR de 16 W dans la direction d'azimut 270°.
 La modulation des signaux est en 16QAM.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer au canal indiqué un autre canal permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de 2 mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 Codage
 Les signaux diffusés devront être conformes aux dispositions de l'arrêté du 24 décembre 2001 modifié relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis. Ils devront en particulier être conformes à la norme DVB-T, avec codage MPEG-2. Les signaux diffusés devront en outre respecter les préconisations du document spécifiant le profil de signalisation pour la mise en œuvre de la télévision numérique de terre, publié par le Conseil supérieur de l'audiovisuel sur son site internet.