A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
(m)
PAR
maximale
CANAL/POLARISATION
ASPERJOC
Croix des Gardes
581
2 W (1)
40 H 
BAGNOLS-SUR-CEZE
Les Masses
203
8 W (2)
40 H 
BEAUFORT-SUR-GERVANNE
Puyjovent
626
25 W (3)
24 H 
LES VANS
Naves
313
4 W (4)
51 H 
NYONS
Serres de Reynier
460
6 W (5)
51 H 
PIERRELATTE
Bourg-Saint-Andéol
446
48 W (6)
51 H 
PRIVAS
Crête de Blandine
1 060
500 W (7)
50 H 
VALLEE-DE-l'AUZONNET
Mas de Villeneuve
627
8 W (8)
63 H 
VALS-LES-BAINS 1
Château Clément
331
340 mW (9)
40 H 

 (1) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 170°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 290°.
(2) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 270°, 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 30°, 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 150°.
(3) PAR de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 10°, 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 60°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 250°.
(4) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 0°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 310°.
(5) PAR de 692 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 0°, 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 100°, 692 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 220°.
(6) PAR de 48 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 70°, 45 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 120°, 46 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 170°.
(7) PAR de 130 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 20°, 500 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 110°, 500 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 190° et 200°, 130 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 290°.
(8) PAR de 8 W dans la direction d'azimut 125°.
(9) PAR de 340 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 240°, 226 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 290°, 340 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 340°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.