A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
ANCY-LE-FRANC
Fulvy
299
30 W
64 H
ARCON
Les Prés Dessus
1 129
20 W
22 H
AUXERRE VENOY
Egriselles
243
30 W
64 H
AVALLON
Côte Camelin
311
1 W
64 H
AVANNE-AVENEY 1
D. 367
323
460 mW
22 V
AVANNE-AVENEY 2
Le Château
297
360 mW
22 V
BESANÇON BEURE
Beure
430
2 W
22 H
BOIS-d'AMONT
Les Combettes
1 166
230 mW
55 H
CHAROLLES
Chanteclair
333
1 W
58 H
CHAUFFAILLES
La Chapelle
538
600 mW
47 H
CLERVAL
La Plénoise
397
500 mW
22 H
COURBOUZON
Macornay
409
800 mW
55 V
GIROMAGNY
Mont Jean
581
1 W
22 H
HÉRIMONCOURT
Terre Blanche
479
500 mW
22 H
L'ISLES-SUR-SEREIN
Les Grands Coignards
302
2 W
47 H
LA CLAYETTE
Baudemont-Aux Pelons
430
1 W
47 H
LA-CLUSE-ET-MIJOUX 1
Les Gauffres
1 036
2 W
23 H
LA LONGINE 1
Le Plain de Corravillers
696
3 W
22 H
LEPUIX-GY
Tête des Planches
732
240 mW
22 H
LEVIER
Le Saucet
751
1 W
33 V
LONS-LE-SAULNIER 3
Chemin de Mancy
359
220 mW
33 V
MAICHE
Sud Est
855
2 W
22 V
MATOUR
La Grande Roche
686
8 W
25 H
MESLIÈRE
Les Fourneaux
537
400 mW
22 H
MOIRANS-EN-MONTAGNE
Bois Banal
781
800 mW
33 H
MONTBARD
Sud
389
4 W
64 H
MOUTHE
Métabief
1 454
21 W
23 H
NEVERS
Challuy-Le Vernay
290
60 W
47 H
NOIREFONTAINE
Liebvillers
559
1 W
22 H
ORCHAMPS-VENNES
Guyans
856
8 W
22 H
PLANCHER-LES-MINES 2
Les Roches
577
500 mW
22 H
PONTARLIER 4
Chapelle de l'espérance
931
1 W
22 H
PRÉMERY
Grandjean
331
500 mW
47 H
SALINS-LES-BAINS 2
Station des Eaux
438
300 mW
23 H
SAINT-HIPPOLYTE 1 (25)
Route de Châtillon
591
2 W
22 H
SAINT-JULIEN-DU-SAULT
Côte de Drecuit
187
7 W
64 H
TONNERRE
Saint Michel
242
13 W
59 H
VENAREY-LES-LAUMES
Croix du Purgatoire
435
8 W
47 H
VÉZELAY
Tharoiseau
368
4 W
64 H
VILLENEUVE-L'ARCHEVÊQUE
Bagneaux
217
30 W
59 H
VILLENEUVE-SUR-YONNE
Saint-Martin
174
13 W
64 H
VILLERS-LE-LAC 1
Curcol
814
230 mW
22 H
VINCELLES
Grusse
391
200 mW
25 H
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.