I. ― ADSEA 05
(05006 Gap)
 Accord du 25 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.
II. ― ADAPEAI de l'Aveyron
(12850 Onet-le-Château)
 Accord d'entreprise du 29 octobre 2009 sur l'emploi des salariés âgés.
III. ― ASSSEA 13
(13007 Marseille)
 Plan d'action du 28 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.
IV. ― Association des amis de Jean Bosco
(14111 Louvigny)
 Protocole d'accord du 17 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.
V. ― Ordre de Malte « Foyer Cheshire »
(21610 Fontaine-Française)
 Plan d'action du « Foyer Cheshire » du 29 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
 Avenant plan seniors du 29 novembre 2010.
VI. ― Association pour la sauvegarde des enfants invalides
(31522 Ramonville-Saint-Agne)
 Plan d'action du 22 décembre 2009 sur l'emploi des seniors.
VII. ― UDAF de la Gironde
(33075 Bordeaux)
 Accord d'entreprise du 6 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés.
VIII. ― APEI du Grand Montpellier
(34195 Montpellier)
 Plan d'action du 18 janvier 2010 relatif à l'emploi des salariés âgés.
IX. ― Association Entr'aide ouvrière
(37000 Tours)
 Accord d'entreprise du 26 janvier 2010 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
X. ― Association Saint-Michel-le-Haut
(39110 Salins-les-Bains)
 Accord collectif d'entreprise du 14 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.
XI. ― Les Résidences Saint-Dominique
(43100 Brioude)
Avenant n° 2010-1 du 20 octobre 2010 relatif à l'aménagement des fins de carrière et de la transition entre activité et retraite.
XII. ― Centre de convalescence « Les Sablons »
(45430 Chécy)
 Plan d'action du 30 décembre 2009 sur l'emploi des seniors.
XIII. ― Association au service de l'enfance
(48001 Mende)
 Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
XIV. ― Association d'aide aux handicapés mentaux adultes
(49120 Melay)
 Plan d'action du 9 février 2010 sur l'emploi des seniors du 1er janvier 2010 jusqu'au 31 décembre 2012.
XV. ― Maison d'enfants du père Halluin
(62860 Rumaucourt)
 Accord d'entreprise du 7 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
 Avenant du 20 avril 2010 à l'accord d'entreprise pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi du 7 décembre 2009.
XVI. ― Groupe AHNAC
(62253 Hénin-Beaumont)
 Plan d'action du 28 janvier 2010 sur l'emploi des salariés âgés 2010-2012.
XVII. ― Association Accueil et relais
(62223 Sainte-Catherine-lès-Arras)
 Accord d'entreprise du 17 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
XVIII. ― Association Jules-Catoire
(62008 Arras)
 Accord d'entreprise du 3 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
XIX. ― Maison de retraite du Sacré-Cœur
(67350 Dauendorf)
 Plan d'action senior du 23 décembre 2009.
 Avenant du 29 novembre 2010.
XX. ― Association Caritas d'aide aux personnes âgées
(67200 Strasbourg)
 Accord du 29 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.
XXI. ― Association Education et joie
(69390 Vernaison)
 Accord d'entreprise du 28 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
XXII. ― Association Comité commun
(69627 Villeurbanne)
 Plan d'action du 9 novembre 2009 sur l'emploi des seniors.
XXIII. ― Association Santé et bien-être
(69627 Villeurbanne)
 Protocole d'accord du 3 novembre 2009 sur l'emploi des seniors.
XXIV. ― Fondation AJD Maurice-Gounon
(69300 Caluire)
 Accord du 7 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors.
XXV. ― Association départementale des pupilles
de l'enseignement public du Rhône (69613 Villeurbanne)
 Protocole d'accord du 18 décembre 2009 sur l'emploi des seniors.
XXVI. ― Association lyonnaise de gestion d'établissements
pour personnes déficientes (69300 Caluire)
 Accord d'entreprise du 21 décembre 2009 relatif au maintien dans l'emploi des seniors.
XXVII. ― MAS de Révolat
(69320 Feyzin)
 Plan d'action du 15 décembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
XXVIII. ― Œuvre laïque de perfectionnement professionnel
du Rhône (69007 Lyon)
 Plan d'action du 15 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés à l'OLPPR.
XXIX. ― Association regroupant les parents et amis
des grands handicapés (71120 Charolles)
 Accord d'entreprise du 28 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
XXX. ― Association Les Papillons blancs de l'Autunois
(71400 Autun)
 Plan d'action du 15 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
XXXI. ― AAPEI EPANOU
(74600 Seynod)
 Accord collectif du 27 novembre 2009 en faveur de l'emploi des seniors.
XXXII. ― Fondation La Vie au grand air
(75014 Paris)
 Plan d'action du 11 janvier 2010 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi au sein de la fondation La Vie au grand air.
XXXIII. ― Le Refuge des cheminots
(75012 Paris)
 Plan d'action concernant l'emploi des seniors du 21 décembre 2009.
XXXIV. ― UDAF de Paris
(75009 Paris)
 Plan d'action du 17 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés à l'UDAF de Paris.
XXXV. ― Fondation Léopold-Bellan
(75008 Paris)
 Accord d'entreprise du 30 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés.
XXXVI. ― Fondation de Rothschild
(75012 Paris)
 Plan d'actions du 21 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors.
 Fondation de Rothschild.
XXXVII. ― Fondation hospitalière Sainte-Marie
(75014 Paris)
 Accord collectif du 21 octobre 2009 sur la non-discrimination par l'âge et l'emploi des salariés de 55 ans et plus.
XXXVIII. ― Fondation hospitalière Sainte-Marie
(pôle hébergement) (75014 Paris)
 Accord collectif du 11 décembre 2009 sur la non-discrimination par l'âge et l'emploi des salariés de 55 ans et plus.
XXXIX. ― Association pour l'animation
des fondations Docteur-Gibert (76600 Le Havre)
 Accord d'entreprise du 17 décembre 2009 sur l'emploi des seniors dans les établissements de l'Association pour l'animation des fondations Docteur-Gibert.
XL. ― APAJH 76
(76000 Rouen)
 Accord collectif d'entreprise du 26 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors.
XLI. ― Association Les Nids
(76135 Mont-Saint-Aignan)
 Plan d'action du 14 janvier 2010 portant sur l'emploi des seniors 2010-2012.
XLII. ― ADAPEI de Seine-et-Marne
(77000 Melun)
 Accord d'entreprise du 24 novembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
XLIII. ― APEI du Mantois « L'Envol »
(78711 Mantes-la-Ville)
 Accord d'entreprise du 24 novembre 2009 pour l'emploi des seniors et leur maintien dans l'emploi.
XLIV. ― Association régionale d'action sanitaire, sociale
et culturelle de Picardie (80090 Amiens)
 Accord collectif associatif du 17 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés.
XLV. ― ADAPEI 86
(86281 Saint-Benoît)
 Accord d'entreprise du 18 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés seniors.
XLVI. ― Union mutualiste d'initiative santé
(91700 Fleury-Mérogis)
 Plan d'action du 15 janvier 2010 sur l'emploi des seniors.
XLVII. ― Association Devenir
(93330 Neuilly-sur-Marne)
 Plan du 11 mars 2010 en faveur de l'emploi des salariés âgés Association Devenir.