Les annexes III-14 a à III-16 b du code du sport sont ainsi rédigées :
 A N N E X E  III-14 a
APTITUDES DES PRATIQUANTS
APTITUDES À PLONGER
encadré par un guide
de palanquée
LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER
des aptitudes suivantes auprès du directeur de plongée
APTITUDES À PLONGER
en autonomie (sans guide de palanquée)
LE PRATIQUANT DOIT JUSTIFIER
des aptitudes suivantes auprès du directeur de plongée
PE-1
Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 12 mètres
Maîtrise de l'utilisation de son équipement personnel, notamment le scaphandre autonome avec gilet stabilisateur
Maîtrise de la mise à l'eau, de l'immersion et du retour en surface à vitesse contrôlée
Maîtrise de la ventilation et maintien de son équilibre
Connaissance des signes usuels
Intégration à une palanquée guidée
Respect de l'environnement et des règles de sécurité 
PA-1
Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 12 mètres 
Maîtrise des aptitudes PE-1
Maîtrise de l'orientation et des moyens de contrôle de sa profondeur, de son temps de plongée et de son autonomie en air
Maîtrise de la propulsion à l'aide des palmes en surface et en immersion
Maîtrise de la communication avec ses coéquipiers et des réponses adaptées aux signes
Intégration à une palanquée avec surveillance réciproque entre coéquipiers
Planification de la plongée et adaptation aux conditions subaquatiques
PE-2
Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 20 mètres
Maîtrise des aptitudes PE-1
Maîtrise de sa propulsion et de sa stabilisation
Maîtrise de sa vitesse de remontée et maintien d'un palier
Connaissance des signes et des réponses adaptées, maitrise de la communication avec ses coéquipiers
Intégration à une palanquée guidée avec surveillance réciproque
PA-2
Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 20 mètres
Maîtrise des aptitudes PA-1 et PE-2
Maîtrise de l'utilisation de l'équipement de ses coéquipiers
Maîtrise de sa décompression et du retour en surface à vitesse contrôlée, maintien du palier de sécurité avec parachute de palier
Maîtrise d'intervention sur un plongeur en difficulté depuis le fond
PE-3
Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 40 mètres
Maîtrise des aptitudes PE-2
Maîtrise de la vitesse de descente lors de l'immersion
Maintien d'un palier avec utilisation d'un parachute
Connaissance des signes spécifiques à cette profondeur et maitrise de la rapidité d'exécution dans les réponses
Maîtrise d'une remontée en sécurité en cas de perte de palanquée
PA-3
Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 40 mètres
Maîtrise des aptitudes PA-2 et PE-3
Maîtrise des procédures de décompression
Maîtrise de la décompression de ses coéquipiers et vigilance sur la cohésion de la palanquée
Adaptation des procédures d'intervention sur un plongeur en difficulté à une profondeur de 20 à 40 mètres
PE-4 (*)
Aptitudes à évoluer en palanquée encadrée dans l'espace de 0 à 60 mètres 
Maîtrise des aptitudes PE-3
Adaptation aux conditions d'évolution subaquatique à une profondeur de 40 à 60 mètres
Intégration à une palanquée guidée à une profondeur de 40 à 60 mètres
PA-4 (*)
Aptitudes à évoluer en palanquée autonome dans l'espace de 0 à 60 mètres 
Maîtrise des aptitudes PA-3 et PE-4
Maîtrise de la gestion de plongée à une profondeur de 40 à 60 mètres
Maîtrise de la gestion des premiers secours
Maîtrise de l'organisation de sa propre immersion dans toute zone d'évolution 
(*) Cet espace d'évolution est réservé aux plongeurs titulaires d'un brevet mentionné à l'annexe III-14 b.
A N N E X E  III - 14 b
BREVETS DE PRATIQUANTS DÉLIVRÉS PAR LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D'ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (FFESSM), LA FÉDÉRATION SPORTIVE ET GYMNIQUE DU TRAVAIL (FSGT), L'UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR (UCPA), L'ASSOCIATION NATIONALE DES MONITEURS DE PLONGÉE (ANMP), LE SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE PLONGÉE (SNMP) ET LA CONFÉDÉRATION MONDIALE DES ACTIVITÉS SUBAQUATIQUES (CMAS) ATTESTANT DES APTITUDES DE L'ANNEXE III-14 a
BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA FFESSM,
la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP
BREVETS DÉLIVRÉS
par la CMAS
APTITUDES À PLONGER
encadré par un guide
de palanquée
APTITUDES À PLONGER
en autonomie (sans guide
de palanquée)
Plongeur niveau 1 - P1 (*) 
Plongeur 1 étoile
PE-2
Plongeur niveau 1 - P1 (*) incluant l'autonomie
PE-2
PA-1
Plongeur niveau 2 - P2 (*) 
Plongeur 2 étoiles
PE-3
PA-2
Plongeur niveau 3 - P3 (*) 
Plongeur 3 étoiles
PE-4
PA-4 
(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
A N N E X E  III - 15 a
NIVEAUX DE GUIDE DE PALANQUÉE ET DIRECTEUR DE PLONGÉE
EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL
COMPÉTENCES D'ENCADRANT
BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA FFESSM,
la FSGT, l'UCPA, l'ANMP et le SNMP
BREVETS DÉLIVRÉS PAR LA CMAS
DIPLÔMES D'ÉTAT
Guide de palanquée
(GP)
Plongeur niveau 4 - P4 (*)
Moniteur 2 étoiles
Stagiaire BEES 1 plongée
Directeur de plongée
(DP)
Plongeur niveau 5 - P5 (*) (**) MF1 (*) FFESSM ou FSGT
Moniteur 2 étoiles
BEES 1 plongée 
(*) Tous ces brevets doivent justifier que leurs titulaires ont démontré un niveau technique au moins équivalent à celui des brevets de même niveau de la fédération délégataire, la FFESSM, et qu'ils ont été délivrés dans des conditions similaires.
(**) Les plongeurs P5 ne peuvent exercer les missions de directeur de plongée que dans le cadre de plongées d'exploration au sens de l'article A. 322-81-2.
A N N E X E  III - 15 b
NIVEAUX D'ENSEIGNEMENT EN PLONGÉE À L'AIR
COMPÉTENCES D'ENSEIGNANT
NIVEAU MINIMUM
du brevet fédéral
NIVEAU MINIMUM
du diplôme d'Etat
E-1
(Enseignant niveau 1)
- Initiateur FFESSM
- Initiateur FSGT
E-2
(Enseignant niveau 2)
- Initiateur FFESSM + guide de palanquée
- Stagiaire pédagogique MF1 FFESSM (*)
- Aspirant fédéral FSGT
- Moniteur 1 étoile CMAS
Stagiaire BEES 1 plongée
E-3
(Enseignant niveau 3)
- MF1 FFESSM
- MF1 FSGT
- Moniteur 2 étoiles CMAS
BEES 1 plongée
E-4
(Enseignant niveau 4)
- MF2 FFESSM
- MF2 FSGT
BEES 2 plongée
E-5
(Enseignant niveau 5)
BEES 3 plongée 
(*) Pour obtenir les prérogatives attachées à l'encadrant de niveau 2 (E2), le guide de palanquée en formation pédagogique de MF1 est assujetti à la présence sur le site de plongée d'un cadre formateur E4 minimum.
A N N E X E  III - 16 a
CONDITIONS D'ÉVOLUTION EN ENSEIGNEMENT
EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL
ESPACES D'ÉVOLUTION
APTITUDES MINIMALES DES PLONGEURS
COMPÉTENCE MINIMALE
de l'enseignant
EFFECTIF MAXIMAL
de la palanquée
(enseignant non compris)
Espace de 0 à 6 mètres
Baptême
E-1
1 (*)
Débutants
E-1
4 (*)
Espace de 0 à 12 mètres 
PE-1 ou débutants en cours de formation vers les aptitudes PE-1 ou PA-1
E-2
4 (*)
Espace de 0 à 20 mètres
Débutants ou PE-1 en cours de formation vers les aptitudes PE-2 ou PA-2
E-2
4 (*)
Espace de 0 à 40 mètres
PE-2 ou PA-2 en cours de formation vers les aptitudes PE-3 ou PA-3 
E-3
3 (*)
Espace de 0 à 60 mètres
PE-3 ou PA-3 encours de formation vers les aptitudes PE-4 ou PA-4
E-4
3 (*) 
(*) Possibilité d'ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d'une qualification de GP.
A N N E X E  III - 16 b
CONDITIONS D'ÉVOLUTION EN EXPLORATION
EN PLONGÉE À L'AIR EN MILIEU NATUREL
ESPACES D'ÉVOLUTION
PLONGÉE ENCADRÉE
PLONGÉE AUTONOME
Aptitudes
minimales des plongeurs encadrés
Effectif maximal de la palanquée (encadrement non compris)
Compétence minimale
de l'encadrant
Aptitudes
minimales des plongeurs en autonomie
Effectif maximal
de la palanquée
Espace de 0 à 6 mètres
Débutants
4
GP
Espace de 0 à 12 mètres
PE-1
4
GP
PA-1
3
Espace de 0 à 20 mètres
PE-2
4
GP
PA-2
3
Espace de 0 à 40 mètres
PE-3
4
GP
PA-3
3
Espace de 0 à 60 mètres
PE-4
2
E 4
PA-4
3