Spécifications techniques
 Les prothèses sont réalisées en forme de sein.
Prothèse mammaire en textile
 Prothèse en textile hypoallergénique et lavable.
Prothèse externe en silicone
 Pour être prises en charge, les prothèses mammaires externes en silicone doivent respecter les conditions suivantes :
 Les prothèses sont constituées de silicone de cohésivité différente ; l'enveloppe est constituée de polyuréthane. Les formes sont variées (partielles, totales, symétriques ou asymétriques).
 Les propriétés de la prothèse, en particulier sa forme, sa souplesse et sa teinte, ne doivent pas être altérées par la mise en contact avec l'eau de mer, l'eau de piscine et les produits utilisés pour l'hygiène corporelle. La prothèse ne doit pas présenter de traces d'exsudation.
 Les variations de température climatiques ne doivent pas altérer les propriétés de la prothèse. Celles-ci ne doivent pas évoluer au cours du temps pendant une durée au moins égale à un an.
 Le matériau en contact avec la peau doit être bien toléré.
 La prothèse peut être réalisée sur mesure.
 Elle se porte avec un soutien-gorge traditionnel (s'il est adapté), ou spécifique.
 2. De remplacer dans le titre II, chapitre 4, au « A. ― Prothèses de sein », la partie « NOMENCLATURE ET TARIFS » comme suit :
Nomenclature et tarifs
CODE
NOMENCLATURE
Les prothèses mammaires externes sont indiquées après mastectomie totale, lors d'une asymétrie congénitale ou acquise et d'une hypoplasie majeure ou aplasie.
Le prescripteur doit informer la patiente sur les différentes prothèses externes existantes.
Modalités de distribution communes aux prothèses externes
Il est recommandé une formation spécifique du distributeur.
Le distributeur doit disposer d'un échantillonnage de chaque type de prothèse externe (textile, silicone non adhésive, silicone adhésive).
L'essayage est obligatoire avant la délivrance du produit. Les locaux des distributeurs devront être équipés de manière à préserver l'intimité de la patiente lors des essayages (cabine d'essayage individuelle, miroir, etc.).
Le distributeur doit fournir à la patiente un support écrit comportant les conseils d'utilisation de la prothèse externe.
Prothèse mammaire en textile
La prise en charge de la prothèse mammaire textile est assurée par patiente dans l'attente de l'utilisation d'une prothèse en silicone (utilisée sur une peau cicatrisée).
La prise en charge de la prothèse en silicone doit pouvoir être réalisée dans la même année.
2499073
Prothèse mammaire en textile.
La prise en charge est effectuée sur présentation de la facture.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2016.
Prothèse mammaire en silicone
2443517
Prothèse mammaire en silicone non adhésive.
La prise en charge ne peut être renouvelée qu'après une durée d'utilisation minimum de deux ans.
Elle est effectuée sur présentation de la facture.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2016.
2404948
Prothèse mammaire en silicone adhésive.
La prothèse est adhésive, avec ou sans coussinet ou support adhésif
Ces prothèses ne doivent pas être utilisées lors de lésion suintante ou plaie résiduelle, cicatrisation non acquise, intolérance.
La prise en charge ne peut être renouvelée qu'après une durée d'utilisation minimum de deux ans.
Elle est effectuée sur présentation de la facture.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2016.
2494414
Prothèse mammaire en silicone adhésive, élément adhésif double face
L'élément est adhésif sur les deux faces. Il n'est pas agrippant. La durée moyenne d'utilisation est de 6 mois.
La prise en charge de ce code n'est pas compatible avec celles des codes 2410535 (flacon de produits d'entretien) et 2435943 (soutien-gorge).
Elle est effectuée sur présentation de la facture.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2016.
2410535
Prothèse mammaire en silicone adhésive, produits entretien, le flacon
Ces produits permettent l'entretien de l'adhérence des prothèses adhésives sans support.
La prise en charge de ce code n'est pas compatible avec celles des codes 2494414 (élément adhésif double face) et 2435943 (soutien-gorge).
Elle est effectuée sur présentation de la facture.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2016.
2435943
Prothèse mammaire en silicone non adhésive, le soutien-gorge.
Participation à l'achat d'un soutien-gorge.
La prise en charge de la participation est assurée sur présentation de la facture dans la limite de deux fois lors de la première année de pose de la prothèse mammaire en silicone non adhésive puis dans la limite d'une fois par an.
Elle n'est pas compatible avec celles des codes 2410535 (flacon de produits d'entretien) et 2494414 (élément adhésif double face).
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2016.
 3. De radier les codes 2445350 (Prothèse de sein, en matériau solide ou de forte viscosité), et 2447219 (Prothèse de sein, support double face) tels que définis par la nomenclature actuelle et remplacés par la nomenclature définie aux paragraphes 1 et 2 du présent avis.
 4. De radier le code 2441375 (Prothèse de sein, liquide).
 5. De modifier les conditions de prise en charge de la prothèse de sein AMOENA CONTACT en substituant son inscription sous nom de marque ou de nom commercial par une inscription sous description générique.
 A compter de la date de publication de l'arrêté reprenant cette nouvelle nomenclature, pour la mise en conformité des étiquettes des produits avec les nouveaux codes, le fabricant ou le distributeur disposera d'un délai de 90 jours au-delà duquel les produits comportant des étiquettes avec les codes actuels ne seront plus pris en charge par les organismes d'assurance maladie.
 Les fabricants et les distributeurs peuvent présenter des observations écrites ou demander à être entendus par la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDIMTS) prévue à l'article L. 165-1 dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis. Une copie des observations sera transmise au secrétariat général du comité économique des produits de santé.