A N N E X E S
A N N E X E I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments :
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 487,80
Après 9 ans
48 895,86
Après 6 ans
41 205,45
Après 3 ans
37 909,50
Avant 3 ans
33 515,06
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 490,31
Après 15 ans
41 606,60
Après 12 ans
38 613,88
Après 9 ans
35 621,29
Après 6 ans
32 628,59
Après 3 ans
29 627,51
Avant 3 ans
26 606,32
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon
32 303,53
7e échelon
31 305,97
6e échelon
29 227,76
5e échelon
27 315,72
4e échelon
26 151,89
3e échelon
25 486,91
2e échelon
24 904,91
1er échelon
24 489,30
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 437,45
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 550,16
II. ― Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
487,49
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
415,86
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
415,86
A N N E X E I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 487,80
Après 9 ans
48 895,86
Après 6 ans
41 205,45
Après 3 ans
37 909,50
Avant 3 ans
33 515,06
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 490,31
Après 15 ans
41 606,60
Après 12 ans
38 613,88
Après 9 ans
35 621,29
Après 6 ans
32 628,59
Après 3 ans
29 627,51
Avant 3 ans
26 606,32
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)
487,49
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
17 796,17
Après 15 ans
16 642,78
Après 12 ans
15 445,71
Après 9 ans
14 248,67
Après 6 ans
13 051,40
Après 3 ans
11 850,93
Avant 3 ans
10 642,75
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
 Temps plein :
  Après 2 ans
20 437,45
  Avant 2 ans
17 550,16
 Temps partiel :
  Après 2 ans
8 256,00
  Avant 2 ans
7 100,95
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
 6e échelon :
  Après 4 ans de grade hospitalier
40 883,93
  Avant 4 ans de grade hospitalier
33 252,53
 5e échelon :
  Après 4 ans de grade hospitalier
40 924,46
  Avant 4 ans de grade hospitalier
33 299,27
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
 6e échelon
31 679,33
 5e échelon
31 720,18
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
487,49
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe à partir du 4e échelon
12 706,17
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
 5e et 6e échelon
12 050,52
A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
13e échelon
88 939,41
12e échelon
85 169,09
11e échelon
74 915,21
10e échelon
71 922,46
9e échelon
66 934,63
8e échelon
64 607,04
7e échelon
62 611,95
6e échelon
58 455,49
5e échelon
54 631,40
4e échelon
52 303,80
3e échelon
50 973,84
2e échelon
49 809,80
1er échelon
48 978,59
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
487,49
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
415,86
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
415,86
A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels) :
Assistants généralistes :
 5e et 6e année
34 449,09
 3e et 4e année
31 644,19
 1re et 2e année
27 476,46
Assistants spécialistes :
 5e et 6e année
38 928,22
 3e et 4e année
34 449,09
 1re et 2e année
31 644,19
Assistants associés généralistes :
 5e et 6e année
32 749,53
 3e et 4e année
30 084,55
 1re et 2e année
25 860,92
Assistants associés spécialistes :
 5e et 6e année
36 992,96
 3e et 4e année
32 749,53
 1re et 2e année
30 084,55
II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps (montant brut) :
 Pour une période de 2 ans
5 329,34
 Pour une période de 4 ans
10 658,70
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
415,86
A N N E X E V
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels) :
13e échelon
53 363,65
12e échelon
51 101,45
11e échelon
44 949,13
10e échelon
43 153,48
9e échelon
40 160,77
8e échelon
38 764,23
7e échelon
37 567,18
6e échelon
35 073,29
5e échelon
32 778,83
4e échelon
31 382,28
3e échelon
30 584,30
2e échelon
29 885,88
1er échelon
29 387,15
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
415,86
III. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
415,86
A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS

Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
7e niveau
47 079,28
6e niveau
44 261,12
5e niveau
42 205,06
4e niveau
38 928,22
3e niveau
34 449,09
2e niveau
31 644,19
1er niveau
27 476,46
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
415,86
A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon
54 631,40
11e échelon
52 303,80
10e échelon
50 973,84
9e échelon
49 809,80
8e échelon
48 978,59
7e échelon
47 079,28
6e échelon
44 261,12
5e échelon
42 205,06
4e échelon
38 928,22
3e échelon
34 449,09
2e échelon
31 644,19
1er échelon
30 084,55
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
415,86
A N N E X E V I I I
RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels de la rémunération :
 ― des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie :
― des résidents en médecine :
  ― internes de 5e année
25 348,46
  ― internes de 4e année
25 348,46
  ― internes et résidents de 3e année
25 348,46
  ― internes et résidents de 2e année
18 273,81
  ― internes et résidents de 1re année
16 506,09
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
 ― aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres
371,23
 ― aux FFI
371,23
II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (montant brut annuel)
15 105,87
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
24 038,50
IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne :
 ― majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris
998,62
 ― majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris
332,32
 ― majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés
666,29
V. ― Montant brut annuel de la prime de responsabilité :
 ― internes en médecine de 5e année
4 020,00
 ― internes en médecine et en pharmacie de 4e année
2 026,11
A N N E X E  I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MEDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine :
 ― quatrième année du deuxième cycle
3 330,61
 ― troisième année du deuxième cycle
2 980,96
 ― deuxième année du deuxième cycle
1 536,73
II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
 ― troisième cycle court
3 330,61
 ― troisième année du deuxième cycle
2 980,96
 ― deuxième année du deuxième cycle
1 536,73
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie
2 980,96