Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », paragraphe « Cotyles et cupules », la rubrique « Société Mathys Orthopédie SAS (MATHYS) » est déplacée dans le paragraphe « Cotyles standards monoblocs » après le code 3135663 et remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société Mathys Orthopédie SAS (MATHYS)
3184555
Hanche, cotyle standard, monobloc, mixte, MATHYS, RM CLASSIC, non cimenté.
Cotyle monobloc mixte non cimenté en polyéthylène recouvert de titane avec chevilles, RM CLASSIC de la société Mathys Orthopédie SAS.
La prise en charge est assurée en cas de :
― coxarthrose primitive ou secondaire ;
― ostéonécrose de la tête fémorale ;
― dysplasie de la hanche ;
― arthrite rhumatoïde ;
― reprise de prothèse de hanche.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
4.14.750, 4.14.751, 4.14.752, 4.14.753, 4.14.754, 4.14.755, 4.14.756, 4.14.757, 4.14.758, 4.14.501, 4.14.502, 4.14.503, 4.14.504, 4.14.505, 4.14.506, 4.14.769, 4.14.770, 4.14.771, 4.14.772, 4.14.773.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2011.
3155750
Hanche, cotyle standard, monobloc, mixte, MATHYS, RM PRESS-FIT, non cimenté.
Cotyle monobloc mixte non cimenté en polyéthylène recouvert de titane, RM PRESS-FIT de la société Mathys Orthopédie SAS.
La prise en charge est assurée en cas de :
― coxarthrose primitive ou secondaire ;
― ostéonécrose de la tête fémorale ;
― dysplasie de la hanche ;
― arthrite rhumatoïde ;
― reprise de prothèse de hanche.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
55.22.1046, 55.22.1048, 55.22.1050, 55.22.1052, 55.22.1054, 55.22.1056, 55.22.1058, 55.22.1060, 55.22.1062, 55.22.1064, 55.22.28.46, 55.22.28.48, 55.22.28.50, 55.22.28.52, 55.22.28.54, 55.22.28.56, 55.22.28.58, 55.22.28.60, 55.22.28.62, 55.22.28.64, 55.22.32.52, 55.22.32.54, 55.22.32.56, 55.22.32.58, 55.22.32.60, 55.22.32.62, 55.22.32.64.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2011.
3186034
Hanche, cotyle standard, monobloc, mixte, MATHYS, RM PRESSFIT VITAMYS, non cimenté.
Cotyle monobloc mixte non cimenté en polyéthylène hautement réticulé recouvert de titane, RM PRESSFIT VITAMYS de la société Mathys Orthopedie SAS à associer à une tête métallique de diamètre égal à 28 mm.
La prise en charge est assurée en cas de :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
52.34.0032, 52.34.0033, 52.34.0034, 52.34.0035, 52.34.0036, 52.34.0037, 52.34.0038, 52.34.0039, 52.34.0040, 52.34.0041, 52.34.0042, 52.34.0043, 52.34.0044, 52.34.0045.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 1er août 2016.