A N N E X E S
ANNEXE 190-A.1
COURSIVES ACCESSIBLES
 1. Concept de base.
 Les coursives empruntées par les personnes à mobilité réduite sont aménagées de telle façon qu'aucun objet protubérant ne vienne entraver la libre circulation des personnes.
 Les routes de circulation ne comportent ni porte à tambour, ni tourniquet, ni portail basculant, ni barrière susceptible d'entraver la libre circulation.
 Lorsqu'un obstacle à la libre circulation ne peut être évité, des mesures sont prises pour informer les personnes à mobilité réduite de sa présence et empêcher les accidents. Ces mesures consistent en la mise en place de bandes d'éveil à la vigilance ou la mise en place de moyens de protection appropriés tels que des garde-corps, des rambardes ou des barrières de sécurité.
 2. Dimensions.
 Les dimensions minimales des coursives accessibles répondent aux exigences suivantes :
 ― largeur libre mesurée entre les mains courantes d'au moins 1 200 mm ;
 ― hauteur libre mesurée au-dessus du sol fini d'au moins 2 000 mm.
 Sauf lorsque d'autres divisions du présent règlement imposent une largeur plus importante, les rétrécissements sont autorisés aux passages des portes normalement ouvertes à condition qu'ils laissent une largeur libre d'au moins 800 mm.
 La hauteur libre au passage des portes situées dans les coursives accessibles ne doit pas être inférieure à 1 980 mm.
 La largeur libre des coursives transversales ne dépassant pas 10 mètres de longueur peut être réduite sans toutefois être inférieure à 900 mm. Le cas échéant, les intersections de ces coursives avec les coursives longitudinales sont munies de miroirs permettant à une personne en fauteuil roulant de visualiser les obstacles.
 3. Zone de croisement.
 Une zone de croisement minimum de 1 500 mm en longueur par 1 500 mm en largeur est prévue tous les 20 mètres maximum pour autoriser le croisement de deux fauteuils roulants. Une zone de croisement utilisant un palier d'escalier ou une intersection entre deux coursives est autorisée.
 4. Espace de manœuvre pour les personnes utilisant un fauteuil roulant.
 Un espace de manœuvre est prévu en chaque point du cheminement où un choix d'itinéraire est donné. Cet espace de manœuvre s'inscrit selon le cas :
 ― pour une rotation sur place à 180°, dans un cercle de 1 500 mm de diamètre minimum ;
 ― pour un virage à 90°, dans un L dont les dimensions sont au minimum de 900 mm pour la largeur des deux branches et de 1 200 mm pour la longueur intérieure de la plus courte des deux branches ;
 ― pour un virage à 180°, dans un U dont les dimensions sont au minimum de 900 mm pour la largeur des trois branches et de 1 200 mm pour l'écartement intérieur aux deux branches parallèles. Dans le cas où la distance de 1 200 mm ne pourrait pas être respectée, la largeur de la branche intermédiaire serait portée à 1 500 mm ;
 ― pour une intersection, dans un T dont les dimensions sont au minimum de 900 mm pour la largeur des deux branches et de 1 500 mm pour la longueur de chacune des branches.
 5. Zones de dégagement pour fauteuil roulant au droit des portes.
 Lorsque l'approche d'une porte ne peut se faire que perpendiculairement à cette porte, il convient de prévoir des zones de dégagement ayant une profondeur de :
 1 200 mm pour les portes qui s'ouvrent en poussant ;
 1 500 mm pour les portes qui s'ouvrent en tirant.
 Une attention particulière est apportée aux zones de dégagement nécessaires à l'ouverture de portes successives constituant un sas. A cet effet, les sas doivent être tels que :
 ― à l'intérieur du sas, un espace de manœuvre de porte existe devant chaque porte, hors débattement éventuel de la porte non manœuvrée ;
 ― à l'extérieur du sas, un espace de manœuvre existe devant la porte.
 6. Surfaces et revêtements de pont.
 Les ouvertures dans les surfaces de pont ne doivent pas permettre le passage d'une sphère d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm. Les grilles ou fentes doivent être placées perpendiculairement au cheminement.
 Les surfaces de pont sont planes. Lorsque de faibles écarts de niveau ne peuvent être évités, ils doivent répondre aux prescriptions suivantes :
 ― pour des changements de niveau d'une hauteur comprise entre 6 et 20 mm, un ressaut à bord arrondi ou muni d'un chanfrein de 1 : 2 est prévu ;
 ― pour des changements de niveau d'une hauteur comprise entre 20 et 40 mm, un ressaut muni d'un chanfrein de 1 : 3 est prévu.
 Les écarts de niveau verticaux d'une hauteur inférieure à 6 mm sont autorisés.
 Les revêtements de pont doivent être fixés ou collés, non glissants, non réfléchissants et sans obstacles à la roue.
 Autant que possible, les panneaux à plat-pont ne doivent pas être situés sur les cheminements accessibles. En cas d'impossibilité de faire autrement, des mesures sont prises pour qu'ils respectent le plus possible les dispositions ci-dessus.
 7. Pentes.
 Lorsqu'une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé. Les valeurs de pentes suivantes sont tolérées exceptionnellement :
 ― jusqu'à 8 % sur une longueur inférieure ou égale à 2 000 mm ;
 ― jusqu'à 10 % sur une longueur inférieure ou égale à 500 mm.
 Un palier de repos de 1,20 mètre de large par 1,40 mètre de long minimum est prévu en haut et en bas de chaque plan incliné, quelle qu'en soit la longueur. En cas de plan incliné de pente supérieure ou égale à 4 %, un palier de repos est prévu tous les 10 mètres.
 Lorsqu'un dévers est nécessaire, il ne doit pas excéder 2 %.
 8. Mains courantes dans les coursives.
 Les mains courantes répondent aux prescriptions suivantes :
 ― elles sont différenciées de la cloison support grâce à un éclairage particulier ou un contraste visuel ;
 ― elles sont situées à une hauteur comprise entre 800 mm et 1 000 mm au-dessus du sol fini ;
 ― elles sont espacées de la cloison support par un espace d'au moins 40 mm ;
 ― elles sont rigides, bloquées en rotation dans leurs supports et facilement préhensibles.
 9. Objets protubérants.
 Les objets protubérants qui ne peuvent pas être installés en dehors du cheminement doivent répondre aux prescriptions suivantes :
 ― s'ils sont suspendus au-dessus du cheminement, ils doivent laisser un espace libre d'au moins 1 980 mm de hauteur au-dessus du sol fini ;
 ― s'ils sont implantés en saillie sur le cheminement, ils ne doivent pas dépasser de plus de 100 mm lorsqu'ils sont situés entre 700 mètres et 1 980 mm de hauteur. Aucune protubérance n'est admise entre le sol fini et 700 mm de hauteur.
 10. Surbaux.
 Pour les portes équipées de surbaux en vertu des conventions internationales, les dispositions suivantes sont applicables.
 Le passage de surbaux des portes s'effectue au moyen de rampes mobiles ou fixes installées de chaque côté du pas-de-porte. La pente de ces rampes ne doit pas excéder les valeurs suivantes :
 ― pour des surbaux compris entre 40 et 75 mm : une pente comprise entre 5 % et 8 % maximum ;
 ― pour un surbau de 75 mm : une pente comprise entre 8 % et 10 % maximum ;
 ― pour un surbau de 90 mm : une pente de 10 % ;
 ― pour un surbau de 150 mm : une pente comprise entre 10 % et 12 % maximum.
 Les surbaux d'une hauteur supérieure à 150 mm sont à éviter. Toutefois, lorsque de tels surbaux sont rendus obligatoires par la réglementation, il convient de prévoir un moyen pour aider les personnes en fauteuil roulant à passer ces surbaux.
 Le côté du passage de porte comportant le joint d'étanchéité peut être vertical et sans chanfrein sur une hauteur de 20 mm maximum. Il est contrasté visuellement.
 11. Portes à charnières.
 Les portes à charnières devant être manœuvrées par les personnes en fauteuil roulant, telles que les portes de cabines accessibles, répondent aux prescriptions suivantes :
 ― la largeur libre de passage est d'au moins 900 mm ;
 ― la distance de la cloison située dans le prolongement de la porte fermée du côté de la poignée est de 400 mm au minimum afin de ménager une aire d'accès à la poignée ;
 ― une aire de dégagement conforme au paragraphe 5 est prévue devant et derrière la porte ;
 ― la poignée est située à une hauteur comprise entre 800 mm et 1 200 mm au-dessus du sol fini. Elle doit être facilement préhensible y compris par une personne ayant des difficultés à saisir et à faire un geste de rotation du poignet. L'effort nécessaire pour ouvrir la porte ne doit pas dépasser 50 N ;
 ― dans les sanitaires, une lisse horizontale située à une hauteur comprise entre 800 mm et 1 200 mm du sol fini est fixée sur la porte du côté de la face à tirer et permet de fermer la porte derrière soi.
ANNEXE 190-A.2
ASCENSEURS ACCESSIBLES
 1. Concept de base.
 Prévoir un espace de manœuvre de 1 500 mm de diamètre minimum libre de toute obstruction devant chaque palier d'ascenseur.
 Prévoir des sièges près des paliers pour les personnes dont la station debout est pénible. Ces sièges ne doivent pas obstruer l'espace de manœuvre prévu, ni les routes d'évacuation.
 S'assurer que l'emplacement de la signalétique et des boutons d'appel soit uniforme d'un pont à l'autre, afin que leur localisation soit prévisible.
 Répondre aux prescriptions de la norme NF ISO 8383 relative aux ascenseurs de navires.
 2. Paliers.
 Les portes et leur encadrement doivent être d'une couleur contrastée avec les cloisons voisines.
 Les boutons d'appel au palier doivent répondre aux prescriptions suivantes :
 ― être situés à droite de la porte s'il n'y a qu'un seul ascenseur ou être situés entre les portes d'ascenseurs s'il y en a plusieurs ;
 ― le bouton "montée” doit être situé au-dessus du bouton d'appel "descente” ;
 ― être placés à une hauteur comprise entre 900 et 1 200 mm au-dessus du sol fini ;
 ― avoir un diamètre ou des dimensions d'au moins 20 mm ;
 ― être en relief d'au moins 1,5 mm par rapport à leur support ;
 ― ne pas être de type thermosensible ;
 ― être munis d'un voyant lumineux s'allumant dès que l'appel a été enregistré et s'éteignant à l'ouverture de la porte ;
 ― être marqués d'une flèche correspondant au sens de déplacement voulu. Cette flèche doit être en relief, placée sur le bouton ou à sa gauche et d'une couleur contrastante avec le bouton ;
 ― être d'une couleur contrastante avec la cloison support.
 Des panneaux d'identification tactiles et visuels de l'étage doivent être placés à chaque étage. Ces panneaux doivent répondre aux prescriptions suivantes :
 ― être placés sur chacun des jambages de la porte de l'ascenseur, centrés à une hauteur de 1 500 mm ;
 ― avoir un fini mat et être d'une couleur contrastante d'au moins 70 % avec la couleur du jambage ;
 ― comporter des chiffres arabes ou des lettres majuscules d'une hauteur comprise entre 50 et 65 mm en relief de 1 à 1,5 mm, d'une couleur contrastante avec le panneau ;
 ― comporter une signalisation en braille intégral placée directement sous les caractères visuels.
 Une information visuelle et auditive doit être fournie à chaque palier pour indiquer que l'appel a été enregistré, quel ascenseur répond à l'appel, son arrivée et sa direction.
 L'information visuelle doit être centrée à une hauteur minimum de 1 800 mm au-dessus du sol fini et doit pouvoir être visible depuis la zone des boutons d'appel.
 L'information auditive est soit un signal sonore, soit une annonce verbale automatique. Le signal sonore doit sonner une fois pour la direction "montée” et deux fois pour la direction "descente”.
 Le signal sonore doit avoir une fréquence de 1 500 Hz maximum.
 L'annonce verbale doit avoir une fréquence comprise entre 300 Hz minimum et 3 000 Hz maximum.
 L'intensité acoustique doit être comprise entre 10 dB minimum et 80 dB maximum au-dessus de l'intensité du bruit ambiant, mesurée près de la zone des boutons d'appel.
 3. Cabines d'ascenseur.
 Les cloisons de la cabine et le revêtement de la porte sont non réfléchissants.
 Les dimensions libres des cabines doivent être d'au moins 1 100 mm de large et 1 400 mm de profondeur au sol. Les portes laissent une ouverture libre d'au moins 900 mm.
 Une main courante est installée sur au moins un côté de la cabine à une hauteur comprise entre 900 et 1 000 mm au-dessus du sol. Elle est d'une couleur contrastée par rapport à la cloison support. Lorsqu'un strapontin est prévu, il doit être repliable et être placé à côté des commandes.
 Si les dimensions de la cabine ne permettent pas à une personne en fauteuil roulant d'effectuer un demi-tour, un miroir doit être apposé sur la cloison de la cabine du côté opposé à la porte pour permettre à cette personne de voir les indications concernant les étages.
 Les panneaux de commande doivent être placés à une hauteur comprise entre 900 et 1 200 mm au-dessus du sol et à au moins 500 mm d'un des angles de l'ascenseur, une poignée étant située à proximité. Il ne doit pas y avoir d'objet protubérant de plus de 100 mm sous les panneaux de commande.
 Les panneaux de commande sont contrastés par rapport à leur cloison support.
 Lorsque le panneau de commande est un clavier, la disposition des boutons est conforme à celle des touches sur un clavier de téléphone standard. La touche centrale du pavé numérique (chiffre "5”) est munie d'un point de repère en relief. La touche "*” indique le pont le plus bas desservi par l'ascenseur.
 Les dimensions des boutons de commande sont conformes à celles des boutons d'appel. Les boutons pour l'arrêt d'urgence et pour le signal d'alarme sont d'une forme nettement distincte des autres boutons de l'ascenseur. Celui de l'arrêt d'urgence est rouge et celui du signal d'alarme est jaune.
 Une commande pour la réouverture des portes est prévue.
 Les informations visuelles et sonores sont conformes à celles requises pour les paliers et indiquent le sens de déplacement de la cabine et l'étage desservi.
 Un moyen de communication bidirectionnel en cas d'urgence doit être installé entre la cabine et un poste de sécurité gardé en permanence. Ce moyen de communication doit être activé par bouton poussoir et doit rester activé jusqu'à désactivation par un membre de l'équipage. Il est couplé avec un signal lumineux indiquant que l'appel a bien été enregistré.
 Le fonctionnement des ascenseurs est automatique. Les portes doivent rester ouvertes pendant cinq à vingt secondes si le bouton de fermeture n'est pas actionné.
 Une cellule photoélectrique ou un moyen équivalent assure la réouverture des portes en cas de présence d'une personne dans le pas-de-la-porte.
 La porte présente un bord sensible au contact qui assure sa réouverture.
 La précision d'arrêt de la cabine assure un isonivelage avec les paliers desservis.
ANNEXE 190-A.3
ESCALIERS, ESCALIERS MÉCANIQUES
ET PLATES-FORMES MONTE-ESCALIER
 A. ― Escaliers.
 1. Concept de base.
 S'assurer que l'emplacement des escaliers est uniforme d'un pont à l'autre pour que leur localisation soit prévisible.
 Il est recommandé de placer les escaliers non cloisonnés de façon perpendiculaire à la circulation.
 La première marche descendante doit être à au moins 900 mm de la zone de circulation.
 Concevoir l'escalier cloisonné de façon à ce que les portes s'ouvrent vers des marches montantes plutôt que vers des marches descendantes.
 Il est recommandé d'éviter les conceptions d'escaliers de forme irrégulière, arrondie ou en spirale.
 Il convient de privilégier les escaliers avec contremarches qui permettent une bonne perception de la profondeur.
 Dans le cas des escaliers à claire-voie, il faut veiller à maîtriser les risques d'éblouissement à travers les marches, notamment dans le cas où une source d'éclairage naturel ou artificiel importante est présente derrière l'escalier.
 Dans la mesure du possible, il convient d'éviter les volées d'escaliers comportant moins de trois marches et plus de quinze marches.
 Signaler l'approche d'un escalier descendant en installant sur le palier du haut, une bande d'éveil à la vigilance (BEV) podotactile et antidérapante. La BEV est contrastée d'au moins 70 % avec la couleur du revêtement de sol adjacent. Elle est installée à une distance de 500 mm du nez de la première marche et s'étend sur 500 mm (3).  Sa largeur est égale à celle de la première marche.
 2. Volées et marches.
 Si possible, les volées de marche doivent être droites et les marches doivent être régulières (même largeur, même hauteur et même profondeur).
 Les dimensions des marches doivent répondre aux exigences suivantes :
 ― hauteur H comprise entre 160 mm et 180 mm ;
 ― largeur G du giron supérieure ou égale à 280 mm. Les girons peuvent avoir une pente allant jusqu'à 2 % ;
 ― rapport "2H + G” compris entre 600 et 640 mm.
 Les nez de marche doivent répondre aux exigences suivantes :
 ― par rapport au reste des marches, être de couleur contrastée sur toute la largeur de la marche et sur une profondeur d'environ 25 mm s'étendant de part et d'autre de l'arête du nez ;
 ― être antidérapants ;
 ― être arrondis ;
 ― la saillie du nez de marche doit être d'au moins 8 mm et d'au plus 13 mm.
 La première et de la dernière marche doivent être équipées d'une contremarche d'une hauteur minimale de 100 mm par rapport à la marche et d'une couleur contrastée.
 Lorsque des contremarches inclinées sont prévues, l'angle maximal autorisé est de 30 degrés par rapport à la verticale. La projection du nez peut se prolonger dans ce cas de 50 mm maximum sur la marche inférieure.
 L'escalier, quelle que soit sa conception, doit comporter une main courante de chaque côté. La largeur minimale entre les mains courantes doit être de 1 200 mm. Toutefois, cette largeur peut être réduite à 900 mm dans les cas suivants :
 ― les escaliers concernés mènent uniquement à des espaces interdits aux passagers en navigation comme les garages à bord des navires rouliers à passagers ; ou
 ― les escaliers concernés ne sont pas utilisés par les passagers, en navigation, pour se rendre vers les postes de rassemblement ou d'embarquement ; ou
 ― les escaliers concernés se trouvent à proximité immédiate d'un ascenseur accessible, d'un escalier mécanique ou d'une plateforme monte-escalier.
 Toute main courante installée dans un escalier doit répondre aux exigences suivantes :
 ― être située à une hauteur comprise entre 800 mm et 1 000 mm. Toutefois, lorsqu'un garde-corps tient lieu de main courante, celle-ci devra être située, pour des motifs de sécurité, à la hauteur minimale requise pour le garde-corps ;
 ― être espacée de la cloison support d'au moins 40 mm ;
 ― se prolonger horizontalement de la longueur d'une marche au-delà de la première et de la dernière marche de chaque volée sans pour autant créer d'obstacle au niveau des circulations horizontales ;
 ― être continue, bloquée en rotation dans son support, rigide et facilement préhensible ;
 ― être différenciée de la paroi support grâce à un éclairage particulier ou à un contraste visuel.
 Les escaliers extérieurs doivent être conçus pour éviter l'accumulation d'eau.
 Les dessous d'escaliers ouverts, situés à une hauteur inférieure à 1 980 mm doivent être protégés sur leurs côtés par des rambardes détectables à la canne blanche.
 B. ― Escaliers mécaniques.
 Les peignes doivent être peints d'une couleur contrastante sur toute leur largeur.
 Le fond et les deux côtés de chaque marche doivent être marqués d'une bande contrastante de 13 mm de largeur.
 Les mains courantes sont situées de chaque coté et dépassent d'au moins 300 mm le départ et l'arrivée de la partie en mouvement.
 Un parcours alternatif doit être prévu à proximité de l'escalier mécanique.
 C. ― Plates-formes monte-escalier.
 Les plates-formes monte-escalier pour personne en fauteuil roulant sont conformes aux dispositions suivantes :
 ― les dimensions minimales du plateau sont de 1 000 mm en longueur par 800 mm en largeur ;
 ― le plateau est muni de garde-corps rabattables ;
 ― la vitesse de déplacement ne dépasse pas 0,15 m/s.
 Les dispositifs de sécurité suivants sont prévus :
 ― interrupteur à clé ;
 ― un palpeur sous le plateau arrête la plate-forme en cas d'obstacle ;
 ― un bouton d'alarme permet d'alerter l'équipage ;
 ― un dispositif manuel permet le déplacement du plateau en cas d'avarie du moteur.
 Le plateau est replié lorsque la plate-forme n'est pas utilisée.
 (3) Des BEV d'une largeur de 420 mm conforme à la norme NF P 98-351 sont également acceptées.