A N N E X E 
A. ― Rivières
NOM DE LA VOIE 
ORIGINE 
EXTRÉMITÉ 
SERVICE COMPÉTENT 
Aa à grand gabarit 
Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé 
La West 
DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs 
Aisne canalisée 
Vailly 
Confluent de l'Oise 
DRIEE Ile-de-France 
Escaut 
Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin 
Frontière franco-belge 
DDTM 59 
Garonne 
Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne 
Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde 
DDT 47 
Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde 
Limite transversale de la mer 
DDTM 33 
Ill domaniale et ses dépendances 
Pont ferroviaire Strasbourg-Khel 
Confluence avec le Rhin 
DDT 67 
Loire 
Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire 
Limite transversale de la mer 
DDTM 44 
Lys mitoyenne 
Aire-sur-la-Lys 
Halluin 
DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs 
Marne 
Hautvillers 
Confluence avec la Seine 
DRIEE Ile-de-France 
Marque urbaine 
Jonction avec la Deule 
Ecluse de Marcq 
DDTM 59 
Meuse ou canal de l'Est, branche nord 
Jonction avec le canal des Ardennes ― Pont-à-Bar 
Frontière franco-belge 
DDT 08 
Moselle navigable (y compris enbranchements et ports) 
Neuves-Maisons 
Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle 
DDT 54 
Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle 
Apach 
DDT 57 
Oise 
Ecluse de Janville 
Seine, à Conflans-Sainte-Honorine 
DRIEE Ile-de-France 
Rhin, y compris grand canal d'Alsace 
Bâle, frontière franco-suisse 
PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande 
DREAL Alsace 
Rhône 
Frontière franco-suisse 
Arles 
Service navigation Rhône-Saône 
Grand Rhône 
Arles 
Limite du domaine public maritime (PK 324,5) 
Service navigation Rhône-Saône 
Petit Rhône 
Arles 
Saint-Gilles 
Service navigation Rhône-Saône 
Saône 
Jonvelle 
Lyon, confluent avec le Rhône 
Service navigation Rhône-Saône 
Scarpe supérieure 
Corbehem 
Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais 
DDTM 62 
Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais 
Jonction avec la liaison Dunkerque-Escault 
DTTM 59 
Scarpe (dérivation autour de Douai) 
Douai 
Courchelettes 
DTTM 59 
Seine 
Marcilly 
Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime 
DRIEE Ile-de-France 
Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime 
Limite transversale de la mer 
DDTM 76 
Yonne 
Pont Paul-Bert, à Auxerre 
Confluent avec la Seine 
DRIEE Ile-de-France 
B. ― Canaux 
NOM DE LA VOIE 
ORIGINE 
EXTRÉMITÉ 
SERVICE COMPÉTENT 
Canal d'Aire 
Bauvin 
Aire-sur-la-Lys 
DDTM 62 
Canal de l'Aisne à la Marne 
Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne 
Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne 
DRIEE Ile-de-France 
Canal latéral à l'Aisne 
Berry-au-Bac 
Celles, jonction avec l'Aisne 
DRIEE Ile-de-France 
Canal des Ardennes 
Berry-au-Bac 
Semuy 
DRIEE Ile-de-France 
Semuy 
Pont-à-Bar 
DDT 08 
Canal de Bourbourg 
Liaison avec le canal de la Colme 
Ecluse du Jeu de Mail 
DDTM 59 
Dérivation de Mardick 
Liaison avec la dérivation de la Colme 
Bassin ouest du port de Dunkerque 
DDTM 59 
Canal de Calais 
La West, jonction avec la rivière Aa 
Calais, pont Mollien 
DDTM 62 
Canal et dérivation de la Colme 
Holque 
Jonction avec le canal de Bourbourg 
DDTM 59 
Canal de la Deule 
Douai 
Deulemont 
DDTM 59 
Canal du Loing 
Buges, jonction avec le canal de Briare 
Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne 
DDT 45 
Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne 
Saint-Mammès, jonction avec la Seine 
DDT 77 
Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône) 
Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin 
Ecluse du désert, à Frignicourt 
DRIEE Ile-de-France 
Ecluse du désert, à Frignicourt 
Heuilley 
DDT 52 
Canal latéral à la Marne 
Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin 
Hautvillers, jonction avec la Marne canalisée 
DRIEE Ile-de-France 
Canal de la Marne au Rhin, y compris embranchement d'Houdelaincourt 
Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne 
Ecluse Saint-Etienne 
DRIEE Ile-de-France 
Ecluse Saint-Etienne 
Ecluse de Remennecourt 
DDT 51 
Ecluse de Remennecourt 
Ecluse de Foug (PK 121,863) 
DDT 55 
Ecluse de Foug (PK 121,863) 
Toul 
DDT 54 
Frouard 
Ecluse de Xures (PK 206,098) 
DDT 54 
Ecluse de Xures (PK 206,098) 
Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents 
DDT 57 
Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents 
Strasbourg, jonction avec le Rhin 
DDT 67 
Etangs du Stock et de Gondrexange 
DDT 57 
Canal de Pommerœul à Condé 
Saint-Aybert, frontière franco-belge 
Condé, jonction avec l'Escaut 
DDTM 59 
Canal de Neufossé 
Aire, jonction avec le canal d'Aire 
Holque, jonction avec la rivière Aa 
DDTM 62 
Canal du Nord 
Arleux, jonction avec le canal de la Sensée 
Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais 
DDTM 59 
Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais 
PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt 
DDTM 62 
PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt 
Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise 
DRIEE Ile-de-France 
Canal latéral à l'Oise 
Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin 
Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée 
DRIEE Ile-de-France 
Canal de l'Oise à l'Aisne 
Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise 
Bourg-et-Comin, jonction avec le canal latéral à l'Aisne 
DRIEE Ile-de-France 
Canal du Rhône à Fos 
Jonction avec le Rhône 
Ecluse de Barcarin (PK 2,5) inclus 
Service navigation Rhône-Saône 
Ecluse de Barcarin (PK 2,5) exclus 
Ecluse de dessalage 
DDTM 13 
Canal du Rhône à Port-de-Bouc (appelé également canal de navigation d'Arles à Bouc) 
Jonction avec le Rhône 
Ecluse d'Arles (inclus) 
Service navigation Rhône-Saône 
Ecluse d'Arles (exclus) 
Barrage antisel 
DDTM 13 
Canal du Rhône au Rhin 
Niffer 
Mulhouse 
DDT 68 
Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes 
Saint-Gilles 
Sète 
DREAL Languedoc-Roussillon 
Canal de Saint-Quentin 
Cambrai, jonction avec l'Escaut 
Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959) 
DDTM 59 
Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959) 
Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise 
DRIEE Ile-de-France 
Canal de la Sarre et ses annexes 
Jonction avec le canal de la Marne au Rhin 
Amont de l'écluse 1 (PK 5,516) 
DDT 57 
Canal de la Sensée 
Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut 
Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe 
DDTM 59 
Canal de Tancarville 
Ecluse de Tancarville 
Pont n° 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre 
DDTM 76 
Canal du Rhône au Rhin, branche nord et ses annexes (embranchement de Rhinau) 
Rhinau (écluse sur le Rhin) 
Strasbourg Liaison avec l'Ill 
DDT 67 
Canal de la Sambre à l'Oise 
Travercy, (pont canal de Travercy-Montigny, au PK 62,225) 
Canal de Saint-Quentin 
DRIEE Ile-de-France 
Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud) 
Corre 
Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855) 
Service navigation Rhône-Saône 
Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855) 
Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039) 
DDT 88 
Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039) 
Neuves-Maisons 
DDT 54 
Eaux superficielles du Port autonome de Strasbourg 
Rhin 
Canal du Rhône au Rhin et canal de la Marne au Rhin 
DREAL Alsace