IV. - INFORMATIQUE MÉDICO-TECHNIQUE SPÉCIFIQUE À LA QUALIFICATION BIOLOGIQUE DU DON
 Existe-t-il un logiciel de gestion des analyses du laboratoire de QBDOui  Non 
 Existe-t-il une liaison informatique directe entre tous les automates d'analyse de laboratoire et le logiciel central médico-technique ?  Oui  Non 
 Si oui, cette liaison est-elle bidirectionnelle ? Oui  Non 
 Existe-t-il un transfert automatique des résultats de qualification biologique du don sur l'informatique centrale de l'ETS ? Oui  Non 
 Existe-t-il une identification positive des échantillons ? Oui  Non 
 Etablir la liste des analyses biologiques de QBD nécessitant, actuellement, un transfert manuel des résultats (une demi-page maximum).
 Existe-t-il un contrôle de la saisie manuelle ? Oui  Non 
 Si oui, selon quelle(s) procédure(s) : (joindre la liste des procédures).
 Existe-t-il un système de corrélation entre un don et les résultats antérieurs du donneur correspondant ?  Oui  Non 
Sous-section 3-4
Etablissement de transfusion sanguine
Dossier technique de renouvellement d'agrément
Contrôle de la qualité
I. - RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS
 Nom et adresse du responsable de l'activité de contrôle de la qualité de l'ETS :
 Téléphone :  Télécopie : 
 Adresse électronique : 
II. - EXERCICE DU CONTRÔLE DE LA QUALITÉ
 Joindre une note explicative du champ d'application de ce secteur sur l'ensemble de l'établissement (une page maximum).
 Contrôle des consommables et réactifs biologiques : joindre la liste des réactifs biologiques et des consommables qui font l'objet d'un contrôle par l'ETS.
 Contrôle des caractéristiques des produits sanguins labiles : préciser les contrôles effectués, in process et pour les produits finis.
 Pour l'ensemble des contrôles, décrire brièvement la manière dont sont gérées les non-conformités ou fournir la procédure de gestion des produits non conformes.
 Certaines opérations de contrôle de la qualité peuvent-elles être confiées à un organisme extérieur ?
 Si c'est le cas, précisez à quel organisme et joindre la convention (art. R. 1223-9 du code de la santé publique).
III ― INFORMATIQUE MÉDICO-TECHNIQUE SPÉCIFIQUE
À L'ACTIVITÉ DE CONTRÔLE DE LA QUALITÉ
 Avez-vous un logiciel spécifique à l'activité de contrôle de la qualité :
 Oui 
 Non 
 Si oui, précisez le type de logiciel, sa version et sa date de mise en service.
Sous-section 3-5
Etablissement de transfusion sanguine
Dossier technique de renouvellement d'agrément
Activité de distribution
I. - RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS
 Nom et adresse du responsable de l'activité de distribution de l'ETS :
 Téléphone :  Télécopie : 
 Adresse électronique : 
II. - ACTIVITÉ DE DISTRIBUTION
(PSL distribués dans l'année civile précédant la demande)
 Tableaux à renseigner par site de distribution
 Volume d'activité de distribution
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 201 du 31/08/2010 texte numéro 36

Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 201 du 31/08/2010 texte numéro 36

III. - EFFECTIF DE L'ACTIVITÉ DE DISTRIBUTION
 Fournir un document indiquant la répartition des effectifs de l'ETS relative à l'activité de distribution par site et par fonction (15).
 (15) Le document à fournir est une extraction du système d'informations SAP.