A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009
 Commune d'Auribeau-sur-Siagne.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 18 au 19 septembre 2009
 Commune de Ventabren.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondation et coulée de boue du 25 juin 2009
 Commune de Mathieu (1).
DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 31 décembre 2009 au 1er janvier 2010
 Communes d'Ajaccio (1), Grosseto-Prugna (1), Olmeto (1), Pianottoli-Caldarello (1), Serra-di-Ferro (1).
Inondation et coulée de boue
du 31 décembre 2009 au 1er janvier 2010
 Commune de Cauro.
 DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 27 au 28 février 2010
 Communes de Pléneuf-Val-André (2), Plérin (1), Plouézec (1), Plouha (1), Pordic (1).
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 27 février 2010 au 1er mars 2010
 Commune de Plancoët (1).
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 28 février 2010
 Commune de Perros-Guirec (2).
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 28 février 2010 au 1er mars 2010
 Commune de Paimpol (2).
Inondation et coulée de boue du 27 février 2010
 Commune de Moustéru (1).
Inondation et coulée de boue du 27 au 28 février 2010
 Communes de Lannebert (2), Lanrelas (1), Loscouët-sur-Meu (1), Meslin (1), Noyal (1), Plérin (1), Plessala (1), Plouasne (1), Plouëc-du-Trieux (1), Saint-Brandan (1), Saint-Jean-Kerdaniel (1), Saint-Juvat (1), Saint-Laurent (1), Tréméven (2), Yvias (1).
Inondation et coulée de boue du 27 février 2010 au 1er mars 2010
 Communes de Caulnes (1), Plancoët, Plouagat (1), Saint-André-des-Eaux (1), Saint-Connan (1), Tréfumel (1).
 Inondation et coulée de boue du 28 février 2010
 Communes d'Andel (1), Bourseul (1), Châtelaudren (1), Coatascorn (1), Langoat (1), Léhon (2), Plouisy (1), Ploumagoar (1), Pommerit-le-Vicomte (1), Quemper-Guézennec (1), Trévérec (1).
Inondation et coulée de boue du 28 février 2010 au 1er mars 2010
 Communes d'Evran (1), Guingamp, Jugon-les-Lacs, Lamballe (2), Lanleff (1), Lanvallay (1), Pontrieux, Saint-Clet (1).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondation et coulée de boue du 27 février 2010
 Communes de Beautiran, Bordeaux.
Inondation et coulée de boue du 27 au 28 février 2010
 Communes de Bayon-sur-Gironde, Cambes, Latresne, Lormont, Margaux, Pauillac, Prignac-et-Marcamps, Rivière (La), Saint-André-de-Cubzac, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Michel-de-Fronsac.
Inondation et coulée de boue
du 27 février 2010 au 1er mars 2010
 Commune de Villeneuve.
Inondation et coulée de boue du 28 février 2010
 Communes d'Ambès, Arcins, Asques, Blaye, Cadaujac, Cubzac-les-Ponts, Quinsac, Saint-Louis-de-Montferrand, Saint-Romain-la-Virvée, Saint-Vincent-de-Paul.
Inondation et coulée de boue
du 28 février 2010 au 1er mars 2010
 Communes de Bassens, Saint-Gervais.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondation et coulée de boue du 8 au 9 octobre 2009
 Communes de Fabrègues, Montpellier, Villeneuve-lès-Maguelone.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondation et coulée de boue du 27 mai 2008
 Commune de Levroux (1).
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondation et coulée de boue du 24 au 26 décembre 2009
 Commune de Corps.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondation et coulée de boue du 27 au 28 février 2010
 Commune de Bouguenais.
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 27 au 28 février 2010
 Communes d'Arzal (1), Palais (Le) (2), Pénestin (1), Tour-du-Parc (Le) (2).
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 28 février 2010
 Communes de Damgan (2), Ile-d'Arz (2), Locmariaquer (2), Port-Louis (2), Surzur (2).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation et coulée de boue du 27 au 28 novembre 2009
 Commune de Nieurlet (1).
Inondation et coulée de boue du 28 novembre 2009
 Commune de Wormhout.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondation et coulée de boue du 25 au 26 mai 2009
 Commune de Trescault (2).
Inondation et coulée de boue du 25 au 28 novembre 2009
 Communes de Belle-et-Houllefort (1), Guînes (3).
Inondation et coulée de boue du 26 novembre 2009
 Commune de Baincthun (1).
Inondation et coulée de boue du 26 au 27 novembre 2009
 Communes de Licques, Pernes-lès-Boulogne (1), Polincove, Wast (Le) (1).
Inondation et coulée de boue du 26 au 28 novembre 2009
 Communes d'Alquines (1), Bayenghem-lès-Eperlecques (1), Bonningues-lès-Ardres, Clerques, Eperlecques (1), Hames-Boucres (2), Marquise (1), Nordausques, Recques-sur-Hem, Saint-Etienne-au-Mont, Tournehem-sur-la-Hem, Wimille (1), Zouafques, Zutkerque.
Inondation et coulée de boue du 26 au 29 novembre 2009
 Commune de Tilques (1).
Inondation et coulée de boue du 27 novembre 2009
 Communes de Muncq-Nieurlet, Nortkerque (1), Serques (1).
Inondation et coulée de boue du 27 au 28 novembre 2009
 Communes d'Alembon (1), Balinghem (2), Brêmes (2), Hubersent (1), Lacres (1), Moulle (1), Sanghen (2).
Inondation et coulée de boue du 27 au 29 novembre 2009
 Communes de Clairmarais (1), Houlle (1), Saint-Martin-au-Laërt (1), Saint-Omer (1).
Inondation et coulée de boue du 28 novembre 2009
 Communes d'Aix-en-Ergny, Beussent (1), Cormont (1), Ergny, Hucqueliers (1), Longvilliers (1), Moringhem (1), Wicquinghem.
Inondation et coulée de boue du 28 au 29 novembre 2009
 Commune de Salperwick (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009
 Commune d'Ustaritz (3).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvement de terrain du 30 avril 2009
 Commune de Lescure-d'Albigeois.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvement de terrain du 5 octobre 2009
 Commune de Pouant (2).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondation et coulée de boue du 22 juillet 2009
 Commune d'Yerres.
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 26 décembre 2008
 Commune de Théoule-sur-Mer.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 21 octobre 2009
 Communes de Marignane, Martigues, Saint-Mitre-les-Remparts.
Inondation et coulée de boue du 21 au 22 octobre 2009
 Commune de Ventabren.
DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondation et coulée de boue du 24 au 25 décembre 2009
 Commune de Cauro.
Inondation et coulée de boue
du 31 décembre 2009 au 1er janvier 2010
 Communes d'Ajaccio, Grosseto-Prugna, Serra-di-Ferro.
Inondation et coulée de boue
du 31 décembre 2009 au 2 janvier 2010
 Commune de Campo.
Inondation et coulée de boue
du 31 décembre 2009 au 5 janvier 2010
 Commune de Balogna. DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondation et coulée de boue du 27 au 28 février 2010
 Communes de Lantic, Ploubalay, Pordic, Saint-Caradec.
Inondation et coulée de boue du 28 février 2010
 Communes de Langueux, Trégomeur, Trégueux, Yffiniac.
Inondation et coulée de boue
du 28 février 2010 au 3 mars 2010
 Commune de Binic.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation et coulée de boue du 24 janvier 2009
 Commune de Soulaures.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondation et coulée de boue du 21 au 22 octobre 2009
 Commune d'Olargues.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondation et coulée de boue du 25 au 26 mai 2009
 Commune de Wavrans-sur-l'Aa.
Inondation et coulée de boue du 23 novembre 2009
 Commune de Febvin-Palfart.
Inondation et coulée de boue du 23 au 24 novembre 2009
 Commune de Fruges.
Inondation et coulée de boue du 26 au 27 novembre 2009
 Commune de Carly.
Inondation et coulée de boue du 27 novembre 2009
 Communes de Beaurainville, Brimeux.
Inondation et coulée de boue du 27 au 28 novembre 2009
 Communes d'Hesdigneul-lès-Boulogne, Wambercourt.
Inondation et coulée de boue du 28 novembre 2009
 Communes de Bréxent-Enocq, Clarques.
Inondation et coulée de boue du 28 au 29 novembre 2009
 Commune d'Estréelles.
Mouvement de terrain du 25 au 26 mai 2009
 Commune de Trescault.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondation et coulée de boue du 5 novembre 2009
 Commune d'Urt.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondation et coulée de boue du 28 novembre 2009
 Commune de Vattetot-sur-Mer.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 24 au 26 décembre 2009
 Commune de Seyne-sur-Mer (La).
Inondation et coulée de boue du 13 au 16 décembre 2008
 Commune d'Ollioules.