Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7 dans la section II, dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique : « Genoux monoaxiaux » de la partie : « 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », est créée la rubrique : « société ÖSSUR EUROPE BV » comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société ÖSSUR EUROPE BV (ÖSSUR)
La prise en charge du genou prothétique RHEO KNEE est assurée pour les amputations proximales du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise. Elle est réservée aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m.
Le genou prothétique est garanti cinq ans. Le renouvellement ne sera autorisé qu'après expiration de la garantie.
Le fabricant et l'orthoprothésiste s'engagent à réaliser une révision annuelle obligatoire à vingt et quarante mois après la pose.
RHEO KNEE ne doit être adapté que sur un pied à restitution d'énergie de classe II ou III.
RHEO KNEE est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours.
La prescription doit être faite par un médecin de médecine physique et de réadaptation.
L'adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant subi une formation par ÖSSUR Europe BV et capable de procéder aux réglages du dispositif.
Le choix du genou prothétique RHEO KNEE se fera à l'issue d'une période d'essai minimale de quinze jours. A l'issue de la période d'essai, il sera effectivement prescrit si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même :
― périmètre de marche en continu supérieur à 2 km ;
― vitesse de marche  4 km/h ;
― descente d'un plan incliné d'au moins 15 % ;
― descente d'escaliers à pas alternés.
L'appareillage sera suivi d'un protocole de rééducation adapté au genou RHEO KNEE.
VI 4 ZS 31
Genou monoaxial, articulation avec sécurité hydraulique de la phase d'appui et commande hydraulique de la phase pendulaire commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique, ÖSSUR, RHEO KNEE.
La prise en charge inclut la prothèse RHEO KNEE et la prestation liée à la pose.
Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que le vol.
Le renouvellement de cette prothèse ne doit intervenir qu'à l'expiration d'une période de cinq ans à compter de la date de prise en charge initiale.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
― RKN 120003 avec pyramide mâle ;
― RKN 120103 avec embout fileté pour moignon long ou désarticulation de genou.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2016.
VI 4 ZS 32
Genou monoaxial, ÖSSUR, RHEO KNEE, révision vingt et quarante mois.
La prise en charge de cette prestation correspond à la révision biennale qui aura lieu les vingtième et quarantième mois suivant la mise à disposition de ce dispositif. Un genou de remplacement est mis à la disposition du patient pendant la révision.
Une copie du bilan de cette révision est jointe à la facturation.
La prise en charge de cette référence n'est pas soumise à la procédure de demande d'entente préalable.
Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que le vol.
Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2016.