ANNEXE
LISTE DE MATIÈRES PREMIÈRES POUVANT FAIRE L'OBJET DE REÇUS D'ENTREPOSAGE
Libellés
Codes NC 2020
Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
0201
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
0202
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0203
Produits laitiers (dont poudre de lait, lait frais, beurre, poudre de lactosérum)
0401 à 0406
Œufs
0407
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
0701
Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré
0703 10
Olives
0711 20
Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées :
0801
Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.
0802
Café, non torréfié - non décafeiné
0901 11 00
Café, non torréfié - décafeiné
0901 12 00
Thé, même aromatisé
0902
Froment (blé) et méteil
1001
Seigle
1002
Orge
1003
Avoine
1004
Mais
1005
Sorgho à grains
1007
Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales
1008
Riz brut
1006
Farines de froment [blé] ou de méteil
1101 00
Farines de céréales (autres que de froment [blé] ou de méteil)
1102
Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
1103
Malt, même torréfié
1107
Amidons (blé, maïs, pommes de terre et autres)
1108
Fèves de soja, même concassées
1201
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou
concassées :
1202
Coprah
1203
Graines de lin, mêmes concassées
1204
Graines de navette ou de colza, même concassées
1205
Graines de tournesol, même concassées
1206
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés :
1207
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets
1214
Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1507
Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1508
Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1509
Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509
1510
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1511
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1512
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1513
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1514
Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515
Sucre brut
1701 11
Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants
1701 12
Cacao, en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
1801
Drêches, Fourrage, Poacées (ex graminées) et Fabacées (ex légumineuses) y compris déshydratées ou sous forme de tourteau et granulés, résidus d'amidonerie, pulpes de betterave, etc.
2302 à 2306
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
2709 00
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) ; préparations n.d.a. contenant en poids >= 70 % d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base ; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
2710
Propane, liquéfié
2711 12
Butanes, liquéfiés (à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)
2711 13
Produits chimiques inorganiques et organiques
chapitres 28 et 29
Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102
Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4001
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes ; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4002
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires ; bois en plaquettes ou en particules ; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
4401
Laines, non cardées ni peignées
5101
Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7106
Platine, sous formes brutes ou en poudre
7110 11 00
Palladium, sous formes brutes ou en poudre
7110 21 00
Rhodium, sous formes brutes ou en poudre
7110 31 00
Cuivre
7402
Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
7403
Alliages mères de cuivre
7405
Fils de cuivre
7408
Nickel
7502
Aluminium
7601
Plomb
7801
Zinc
7901
Étain
8001
Hafnium [celtium], niobium [columbium], rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, sous forme brute ; déchets, débris et poudres de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux)
8112 92