Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 11, la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) » est remplacée par :
CODE
NOMENCLATURE
Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC)
Le système complet pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA comprend :
― soit un système de stimulation bilatérale KINETRA composé d'un stimulateur KINETRA avec ses deux électrodes, ses deux extensions et sa télécommande ;
― soit un système de stimulation unilatérale composé d'un stimulateur SOLETRA avec son électrode, son extension et sa télécommande.
Dans certains cas, le système pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA peut comprendre deux SOLETRA au lieu d'un KINETRA.
Le système complet pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA PC comprend un stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA PC, deux électrodes KINETRA pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (code 3437358), deux extensions ACTIVA PC (code 3491040) et une télécommande ACTIVA PC (code 3442106).
Le système complet pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC comprend un stimulateur implantable monocanal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC (modèle 37603), une électrode SOLETRA pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (code 3424433), une extension ACTIVA PC (code 3491040) et une télécommande ACTIVA SC (code 3445270).
Dans certains cas, le système pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA peut comprendre deux ACTIVA SC au lieu d'un ACTIVA PC.
L'ensemble des éléments constituant un système complet n'est pris en charge qu'une seule fois par patient en primo-implantation. En cas de remplacement d'un stimulateur KINETRA ou de deux stimulateurs SOLETRA par le système ACTIVA PC, un ou deux adaptateurs ACTIVA PC pour stimulateur neurologique ACTIVA PC permettent d'assurer la connexion entre les extensions KINETRA ou SOLETRA implantées et le stimulateur ACTIVA PC. En cas de remplacement d'un stimulateur SOLETRA ou de deux stimulateurs SOLETRA par le système ACTIVA SC, le modèle 37602 du stimulateur ACTIVA SC permet une connexion avec les extensions SOLETRA (code 3456367) préalablement implantées.
3456189
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, KINETRA, stimulateur double canal.
Stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA, KINETRA.
La prise en charge est assurée pour le modèle 7428.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3437358
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, KINETRA, électrode.
La prise en charge est assurée dans la limite de deux électrodes DBS, modèles 3387-28, 3387-40, 3389-28, 3389-40.
Les électrodes KINETRA sont compatibles avec les systèmes de stimulation cérébrale profonde bilatérale ACTIVA (KINETRA) et ACTIVA PC.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3493084
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, KINETRA, extension.
La prise en charge est assurée dans la limite de deux extensions, modèles : 7482-25, 7482-40, 7482-51, 7482-66, 7482-95, 7482A-25, 7482A-40, 7482A-51, 7482A-66 et 7482A-95.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3478914
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, KINETRA, télécommande.
La prise en charge est assurée pour une télécommande ACCESS, modèle 7436.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3443353
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, SOLETRA, stimulateur monocanal.
Stimulateur implantable monocanal pour stimulation cérébrale profonde unilatérale, ACTIVA, SOLETRA.
La prise en charge est assurée pour le modèle 7426.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3424433
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, SOLETRA, électrode.
La prise en charge est assurée pour une électrode DBS, modèles 3387-28, 3387-40, 3389-28, 3389-40
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3456367
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, SOLETRA, extension.
La prise en charge est assurée pour une extension, modèles 7482-25, 7482-40, 7482-51, 7482-66, 7482-95, 7482A-25, 7482A-40, 7482A-51, 7482A-66 et 7482A-95.
Ces modèle des extensions SOLETRA sont compatibles avec le stimulateur ACTIVA SC de modèle 37602.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3434437
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA, SOLETRA, télécommande.
La prise en charge est assurée pour une télécommande ACCESS REVIEW, modèle 7438.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3444772
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA PC, stimulateur double canal.
Stimulateur implantable double canal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA PC.
La prise en charge est assurée pour le modèle 37601.
En cas de primo-implantation, la prise en charge de ce stimulateur est associée avec celle de deux électrodes KINETRA pour stimulateur neurologique du système ACTIVA (code 3437358).
En cas de remplacement d'un stimulateur double canal KINETRA, ou de deux stimulateurs mono canal SOLETRA, la prise en charge du stimulateur neurologique ACTIVA PC inclut les adaptateurs ACTIVA PC, modèles 64001 et 64002, permettant une connexion de ce stimulateur avec les extensions KINETRA ou SOLETRA précédemment implantées.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3491040
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA PC, extension.
La prise en charge est assurée pour deux extensions, modèle 37085 dans le cadre d'un système ACTIVA PC.
Ce modèle est compatible avec le modèle 37603 du stimulateur implantable monocanal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC. Sa prise en charge est assurée pour une extension dans le cadre de ce système ACTIVA SC.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3442106
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA PC, télécommande.
La prise en charge est assurée pour une télécommande modèle 37642.
La prise en charge de cette télécommande est incompatible avec celle des modèles 37603 et 37602 du stimulateur neurologique ACTIVA SC (codes 3453802 et 3449605).
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3453802
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA SC, stimulateur monocanal modèle 37603.
Stimulateur implantable monocanal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC.
La prise en charge est assurée pour le modèle 37603 en cas de primo-implantation. Elle est associée avec celle d'une électrode SOLETRA du système ACTIVA (code 3424433), d'une extension du système ACTIVA PC modèle 37085 (code 3491040). Elle doit être associée avec la télécommande du système ACTIVA PC pour ACTIVA SC (code 3445270).
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3449605
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA SC, stimulateur monocanal modèle 37602.
Stimulateur implantable monocanal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC.
La prise en charge est assurée pour le modèle 37602 en cas de remplacement d'un stimulateur implantable monocanal Soletra. Ce modèle se connecte sur l'extension Soletra (code 3556367) précédemment implantée. Elle doit être associée à la télécommande du système ACTIVA PC pour ACTIVA SC (code 3445270).
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.
3445270
Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, ACTIVA SC, télécommande.
La prise en charge est assurée pour une télécommande patient, modèle 37642.
Cette télécommande, destinée au patient, est associée aux modèles 37603 et 37602 du stimulateur implantable monocanal pour stimulation cérébrale profonde ACTIVA SC.
Date de fin de prise en charge : 9 janvier 2015.