A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
AIGLEPIERRE
Le Belu
457 m
3 W
54 H
ANCY-LE-FRANC
Bellevue
299 m
15 W
49 H
ARBOIS 1
L'Ermitage
443 m
500 mW
63 H
ARC-ET-SENANS
La Côte de Champagne
361 m
3 W
54 H
ARCON
Les Prés Dessus
1 126 m
20 W
54 H
ARINTHOD
Dessia
664 m
7 W
43 H
ARNAY-LE-DUC
Forêt Tarbet
602 m
7 W
39 H
AUTUN - BOIS DU ROI
Bois du Roi
991 m
32 kW (1)
39 H
AUTUN 3
Bois de Riveau
425 m
1,2 W
39 H
AUXERRE MOLESMES
Molesmes
559 m
40 kW (2)
49 H
AUXERRE VENOY
Egriselles
243 m
39 W
49 H
AVALLON
Côte Camelin
311 m
2 W
49 H
AVANNE-AVENEY 1
D 367
325 m
400 mW
54 V
BAUME-LES-DAMES 1
Grosbois
450 m
2,5 W
54 H
BELFORT
Forêt de l'Arsot
455 m
50 W
54 V
BESANÇON BEURE
Beure
430 m
2 W
54 H
BESANÇON BRÉGILLE
Brégille
459 m
11 W
54 H
BESANÇON LOMONT
Lomont
971 m
50 kW (3)
54 H
BESANÇON
Montfaucon
673 m
25 kW (4)
54 H
CHAMPAGNOLE MONT RIVEL
Mont Rivel 2
785 m
12 W
63 H
CHAROLLES
Chanteclair
333 m
1 W
39 H
CHAUFFAILLES
La Chapelle
529 m
2 W
39 H
CLUNY
Argerot
347 m
7 W
59 H
COUBLANC
Le Signal de Montbernier
551 m
6 W
39 H
DAMPRICHARD
La Monnoise Dessus
888 m
3 W
54 H
DIJON
Général Ruffey
314 m
120 W
59 V
DIJON
Nuits-Saint-Georges
542 m
32 kW (5)
59 H
ETERNOZ
Montmahoux
872 m
10 W
54 H
FLEUREY-SUR-OUCHE
Roche Aiguë
629 m
31 W
59 H
FOUGEROLLES
Les Côtes
548 m
5 W
54 H
GIROMAGNY
Mont Jean
581 m
1,3 W
54 H
HÉRIMONCOURT
Terre Blanche
480 m
500 mW
54 H
IS-SUR-TILLE
Le Mont
337 m
5 W
59 H
LA CLAYETTE
Baudemont-aux-Pelons
424 m
1 W
39 H
LE CREUSOT
Mont-Saint-Vincent
693 m
1,1 kW (6)
39 H
LE CREUSOT 2
Saint-Sernin-du-Bois
476 m
350 mW
39 H
LES ROUSSES
Les Tuffes
1 437 m
20 W
65 H
LONS-LE-SAULNIER 1
Montaigü
544 m
60 W
63 H
MÂCON
Bois de Cenves
827 m
350 W (7)
39 H
MAICHE
Sud-Est
855 m
2,1 W
54 V
MANDEURE
Les Grands Communaux
499 m
1,7 W
54 H
MOLINGES
Ranchette
757 m
18 W
43 H
MONTBARD
Sud
380 m
3 W
49 H
MONTBÉLIARD
Fort de la Chaux
442 m
50 W
54 V
MOREZ 1
Roche des trois Commères
1 114 m
8 W
43 H
MOREZ 2
Sur le Puits
804 m
1,4 W
43 H
MORTEAU MONTLEBON
Agglomération
1 291 m
169 W
54 H
MORTEAU-LA-DRAYÈRE
Grand-Combe-Châteleu
1 117 m
30 W
54 H
MOUTHE
Métabief
1454 m
20 W
63 H
NEVERS
Challuy-Le Vernay
290 m
60 W
39 H
NOLAY
Mont de Rome Château
570 m
28 W
39 H
ORCHAMPS-VENNES
Guyans
856 m
8 W
54 H
ORNANS 1
Mouthier-Haute-Pierre
803 m
20 W
54 H
ORNANS 2
Chassagne-Saint-Denis
513 m
6 W
54 H
PLOMBIÈRES-LÈS-DIJON
Coteaux de Pont
422 m
5 W
59 H
PONT-DE-ROIDE 1
Le Petit Lomont
485 m
400 mW
54 H
PONTARLIER 1
Fort du Larmont
1 210 m
40 W
54 H
PONTARLIER 4
Chapelle de l'Espérance
931 m
1 W
54 H
SALINS-LES-BAINS 1
Fort Saint-André
618 m
3 W
54 M
SENS
Gisy-les-Nobles
375 m
10 kW (8)
49 H
SERVANCE 2
Le Haut-du-Them
841 m
40 W
54 H
SAINT-CLAUDE 1
Hameau des Veynes
925 m
20 W
43 H
SAINT-CLAUDE 2
Villard-Saint-Sauveur
679 m
2 W
43 H
SAINT-CLAUDE 4
Avignon
835 m
1,4 W
43 H
SAINT-JULIEN-DU-SAULT
Côte de Drécuit
187 m
7 W
49 H
TONNERRE
Chemin de Bel Air
215 m
26 W
49 H
VENAREY-LES-LAUMES
Croix du Purgatoire
444 m
8 W
39 H
VESOUL
Chapelle de la Motte
389 m
20 W
54 H
VILLENEUVE-L'ARCHEVÊQUE
Bagneaux
217 m
30 W
49 H
VILLENEUVE-SUR-YONNE
Saint-Martin
173 m
12 W
49 H

 (1) PAR de 32 kW non directive.
(2) PAR de 40 kW non directive.
(3) PAR de 50 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 70°, 25,1 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 270°, 50 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 340°, 31,6 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 0° .
(4) PAR de 25 kW non directive.
(5) PAR de 32 kW non directive.
(6) PAR de 1,1 kW dans la direction d'azimut 260°, 1,1 kW dans la direction d'azimut 300°, 1,1 kW dans la direction d'azimut 340°.
(7) PAR de 350 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 90°, 350 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 340°, 87 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 270°, 140 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 30°.
(8) PAR de 10 kW non directive.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.