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LISTE DES RÈGLEMENTS ET TEXTES 
Section 1 
Règlement et textes relatifs à la sécurité des circulations sur le réseau ferré national 
RÉFÉRENCE 
VERSION 
INTITULÉ 
Règlement 001 
07/12/06 
Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN 
Règlement 002 
19/09/05 
Montée et descente des voyageurs dans un train ― Prévention du risque de chute 
IN 1384 
13/02/06 
Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués 
IN 1472 
26/08/05 
Généralités 
IN 1482 
05/10/05 
Signaux ― Titre Ier : Signalisation au sol 
IN 1490 
13/04/05 
Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé 
IN 1493 
15/01/03 
Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement 
IN 1497 
01/04/04 
Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation 
IN 1498 
20/03/91 
Avis ― Signalisation 
IN 1504 
06/07/09 
Service de la circulation 
IN 1511 
18/10/06 
Protection des voies principales 
IN 1514 
14/04/06 
Circulation des trains 
IN 1516 
15/01/03 
Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs 
IN 1520 
30/03/04 
Directives d'application de l'IN 1516 
IN 1521 
02/07/01 
Régime normal d'exploitation des lignes à double voie 
IN 1522 
13/06/02 
Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie 
IN 1525 
02/06/91 
Installations de contre-sens (ICS) 
IN 1527 
02/07/01 
Régime général d'exploitation des lignes à voie unique 
IN 1528 
06/07/09 
Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint 
IN 1683 
01/09/05 
Manœuvres 
IN 1685 
06/12/06 
Evolutions 
IN 1700 
24/09/99 
Gardiennage des passages à niveau 
IN 1705 
24/09/99 
Mesures en relation avec le service des passages à niveau 
IN 1709 
05/03/96 
Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1   500 volts courant continu ou 25   000 volts courant alternatif monophasé 
IN 1731 
12/06/95 
Transports exceptionnels 
IN 1752 
26/09/76 
Direction et surveillance de la circulation des trains ― Régulation 
IN 2373 
22/01/03 
Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité 
IN 2379 
26/08/05 
Signaux ― Titre II : Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM) 
IN 2602 
07/01/03 
Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations 
IN 3032 
26/08/05 
Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre ― Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM) 
FR. 0131 
25/10/01 
Véhicules soumis à certaines restrictions : Manœuvre ― Classement dans les trains 
Section 2 
Textes relatifs à la sécurité du personnel sur le réseau ferré national 
RÉFÉRENCE 
VERSION 
INTITULÉ 
RH 0028 
09/06/93 
Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant 
RH 0075 
06/07/09 
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1   500 V 
RH 0078 
06/07/09 
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25   000 V-50 Hz 
RH 0157 
16/09/86 
RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer 
RH 0158 
06/07/09 
RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité 
RH 0159 
16/09/86 
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles,...) 
RH 0160 
24/05/86 
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité 
RH 0161 
06/07/09 
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/ h sans dépasser 200 km/ h 
RH 0320 
28/02/06 
Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux 
RH 0340 
18/01/00 
Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires 
RH 0350 
24/05/07 
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse de circulation ne dépasse pas 300 km/ h et sur la ligne à grande vitesse Est européenne parcourue à une vitesse de 320 km/ h 
RH 0838 
07/07/04 
Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives 
Glossaire : 
FR : texte relevant du référentiel fret. 
IN : texte relevant du référentiel infrastructure. 
RH : texte relevant du référentiel ressources humaines. 
RSPRF : règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires. »