ANNEXE
PLAN COMPTABLE DES ÉTABLISSEMENTS À AUTONOMIE FINANCIÈRE (M9-5 ACTUALISÉE)
Classe 1. - Comptes de capitaux
10
Financement de l'actif par l'Etat, écarts de réévaluation et réserves
106
Réserves
1068
Autres réserves
10 682
Réserves facultatives
11
Report à nouveau (SC ou SD)
110
Report à nouveau - solde créditeur
119
Report à nouveau - solde débiteur
12
Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)
120
Résultat de l'exercice - bénéfice
129
Résultat de l'exercice - perte
13
Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat français
134
Financements rattachés à des actifs déterminés Tiers autres que l'Etat
1341
Valeur initiale des financements rattachés à des actifs Tiers autres que l'Etat
1349
Reprise au compte de résultat
15
Provisions
151
Provisions pour risques
1511
Provisions pour litiges
1518
Autres provisions pour risques
153
Provisions pour pensions et obligations similaires
16
Emprunts et dettes assimilées
165
Dépôts et cautionnements reçus
Classe 2. ― Comptes d'immobilisations incorporelles
205
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
2053
Logiciels
20531
Logiciels acquis (ou sous-traités)
20532
Logiciels créés
2058
Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
208
Autres immobilisations incorporelles
21
Immobilisations corporelles
215
Installations techniques matériel et outillage industriel
21541
Matériel industriel
21542
Matériel industriel
216
Collections
218
Autres immobilisations corporelles
2181
Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou qu'il a reçues en mise à disposition)
2182
Matériel de transport
2183
Matériel de bureau et matériel informatique
21831
Matériel de bureau et matériel informatique
21832
Matériel de bureau et matériel informatique
21833
Matériel de bureau et matériel informatique
2184
Mobilier
2188
Matériel divers
23
Immobilisations en cours - Biens non contrôlés par l'Etat
231
Immobilisations corporelles en cours
2313
Constructions
2315
Installations techniques, matériel et outillages industriels
2318
Autres immobilisations corporelles
232
Immobilisations incorporelles en cours
2325
Logiciels créés
237
Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles
2383
Constructions
2385
Installations techniques, matériels et outillage industriels
2388
Autres immobilisations corporelles
27
Autres immobilisations financières
271
Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
272
Titres immobilisés (droits de créance)
275
Dépôts et cautionnements versés
28
Amortissements des immobilisations
280
Amortissements des immobilisations incorporelles
2805
Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
2808
Autres immobilisations incorporelles
281
Amortissements des immobilisations corporelles
2815
Installations techniques, matériel et outillages industriels (même ventilation que celle du 215)
281541
Installations techniques, matériel et outillages industriels (même ventilation que celle du 215)
281542
Installations techniques, matériel et outillages industriels (même ventilation que celle du 215)
2818
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)
28182
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)
28183
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)
281831
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)
281832
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)
281833
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)
28184
Autres immobilisations corporelles
28188
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/218)
29
Dépréciations des immobilisations incorporelles
290
Dépréciations des immobilisations incorporelles
2905
Marques procédés droits et valeurs similaires
2908
Autres immobilisations incorporelles
291
Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)
2915
Dépréciations des immobilisations corporelles
291541
Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)
291542
Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)
2918
Dépréciations des immobilisations corporelles
29182
Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)
29183
Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)
291831
Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)
291832
Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)
29184
Dépréciation des immobilisations corporelles (mobilier)
29188
Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du c/21)
293
Dépréciation des immobilisations en cours
2931
Immobilisations corporelles en cours
2932
Immobilisations incorporelles en cours
297
Dépréciation des autres immobilisations financières
2971
Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271)
2972
Titres immobilisés droits de créance (même ventilation que celle du c/272)
Classe 3. ― Comptes de stocks en en-cours
31
MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES
313
Matières (ou groupe) A
317
Fournitures A B C…
32
Autres approvisionnements
321
Matières consommables
322
Fournitures consommables
326
Emballages
34
EN COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
341
Études en cours
345
Prestations de service en cours
35
Stocks de produits
37
Stocks de marchandises
371
Marchandises (ou groupe) A
39
Dépréciations des stocks et en-cours
391
Dépréciations des matières premières (et fournitures)
392
Dépréciations des autres approvisionnements
3922
Fournitures consommables (même ventilation que celle du compte 322)
3926
Emballages (même ventilation que celle du compte 326)
393
Dépréciations des en-cours de production de biens
3931
Produits en cours (même ventilation que celle du compte 331)
394
Dépréciations des en-cours de production services
3941
Études en cours (même ventilation que celle du compte 341)
3945
Prestations de services en cours (même ventilation que celle du compte 345)
395
Dépréciations des stocks de produits
397
Dépréciations des stocks de marchandises
Classe 4. ― Comptes de tiers
40
Fournisseurs et comptes rattachés
401
Fournisseurs
4011
Fournisseurs - Achats de biens et prestations de service
4017
Fournisseurs - Retenue de garantie - Oppositions
404
Fournisseurs d'immobilisations
4041
Fournisseurs - Achats d'immobilisations
4047
Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et d'opposition
408
Fournisseurs - Factures non parvenues
4081
Fournisseurs Achats de biens ou de prestations de services
4084
Fournisseurs d'immobilisations Achats d'immobilisations
409
Fournisseurs Avances, avoirs, remises
4091
Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes
41
Clients et comptes rattachés
411
Clients et comptes rattachés
4111
Clients Ventes de biens ou de prestations de services
41111
Clients - Ventes de biens ou de prestations de services-année courante
41112
Clients - Ventes de biens ou de prestations de services-années précédente ou antérieure
4117
Clients - retenue de garantie
418
Clients - produits non encore facturés
42
Personnels et comptes rattachés
421
Personnels - rémunérations dues
4211
Personnel - Rémunérations dues
4212
Personnel - Rémunérations dues-autres versements
425
Personnel - avances et acomptes
4251
Personnel - Avances et acomptes
4252
Personnel - Avances sur salaires
427
Personnel - Oppositions
428
Personnel - Charges à payer et produits à recevoir
4286
Autres charges à payer
4287
Produits à recevoir
429
Déficits et débets des comptables et régisseurs
429-1
Déficits constatés
42911
Déficits des comptables
42912
Déficits des régisseurs
4294
Débets émis par arrêté du ministre
42941
Débets émis par arrêté du ministre - Comptables
42942
Débets émis par arrêté du ministre - Régisseurs
4295
Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes
43
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431
Sécurité sociale
43111
Sécurité sociale
43112
Sécurité sociale 2
43113
Sécurité sociale 3
43114
Sécurité sociale 4
43121
Sécurité sociale régime étranger
437
Autres organismes sociaux
43781
Divers - Autres organismes sociaux régime français 1
43782
Divers - Autres organismes sociaux régime français 2
43783
Divers - Autres organismes sociaux régime étranger 1
43784
Divers - Autres organismes sociaux régime étranger 2
4378
Divers
438
Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir
4382
Charges sociales sur congés à payer
4386
Autres charges à payer
4387
Produits à recevoir
44
Etat et autres entités publiques
441
Etat et autres entités publiques Subventions
4417
Subventions d'exploitation
445
Etat - Taxes sur le chiffre d'affaire
4455
Taxes sur le chiffre d'affaires
44551
T.V.A. à décaisser
4456
taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562
T.V.A. sur immobilisations
44566
TVA sur autres biens et services
4457
Taxes sur le chiffre d'affaires collecter par l'établissement
44571
T.V.A. collectée
4458
Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
447
Autres impôts taxes et versements assimilés
46
Débiteurs et créditeurs divers
462
Créances sur cessions d'immobilisations
463
Autres comptes débiteurs Titres de recettes, demandes de reversement, demande de versement à recouvrer
466
Autres comptes créditeurs
4663
Virements à réimputer
4664
Excédents de versement à rembourser
4668
Avis de paiement
467
Autres comptes débiteurs et créditeurs
4678
Autres
46781
Autres comptes débiteurs ou créditeurs 1
46782
Autres comptes débiteurs ou créditeurs 2
46783
Autres comptes débiteurs ou créditeurs 3
46784
Autres comptes débiteurs ou créditeurs 4
46785
Autres comptes débiteurs ou créditeurs 5
46786
Autres comptes débiteurs ou créditeurs 6
46787
Autres comptes débiteurs ou créditeurs 7
46788
Autres comptes débiteurs ou créditeurs 8
468
Divers- Charges à payer et produits à recevoir
4686
Charges à payer
4687
Produits à recevoir
47
Comptes transitoires ou d'attente
471
Recettes à classer et à régulariser
4713
Recettes perçues avant émission de titres
4715
Recettes des régisseurs à vérifier
471511
Recettes des régisseurs à vérifier 1
471512
Recettes des régisseurs à vérifier 2
471513
Recettes des régisseurs à vérifier 3
471514
Recettes des régisseurs à vérifier 4
471515
Recettes des régisseurs à vérifier 5
471516
Recettes des régisseurs à vérifier 6
471517
Recettes des régisseurs à vérifier 7
471518
Recettes des régisseurs à vérifier 8
471521
Recettes des régisseurs à vérifier 9
471522
Recettes des régisseurs à vérifier 10
471523
Recettes des régisseurs à vérifier 11
471524
Recettes des régisseurs à vérifier 12
471525
Recettes des régisseurs à vérifier 13
471526
Recettes des régisseurs à vérifier 14
471527
Recettes des régisseurs à vérifier 15
4718
Autres recettes à classer
472
Dépenses à classer et à régulariser
4725
Dépenses des régisseurs à vérifier
472511
Dépenses des régisseurs à vérifier
472512
Dépenses des régisseurs à vérifier 2
472513
Dépenses des régisseurs à vérifier 3
472514
Dépenses des régisseurs à vérifier 4
472515
Dépenses des régisseurs à vérifier 5
472516
Dépenses des régisseurs à vérifier 6
472517
Dépenses des régisseurs à vérifier 7
472518
Dépenses des régisseurs à vérifier 8
472521
Dépenses des régisseurs à vérifier 9
472522
Dépenses des régisseurs à vérifier 10
472523
Dépenses des régisseurs à vérifier 11
472524
Dépenses des régisseurs à vérifier 12
4728
Autres dépenses à régulariser
47281
Autres dépenses à régulariser 1
47282
Autres dépenses à régulariser 2
47283
Autres dépenses à régulariser 3
47284
Autres dépenses à régulariser 4
47285
Autres dépenses à régulariser 5
48
Comptes de régularisation
486
Charges constatées d'avance
487
Produits constatés d'avance
49
Dépréciations des comptes de tiers
491
Dépréciations des comptes de clients
496
Dépréciations des comptes de débiteurs divers
Classe 5. ― Comptes financiers
50
Valeurs mobilières de placement
51
Banques établissements financiers et assimilés
511
Valeurs à l'encaissement
5112
Chèques à encaisser
51121
chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1
51122
chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1
51123
chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1
51124
chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1
51125
chèques à encaisser - Valeurs à l'encaissement 1
5115
Carte bancaire à l'encaissement
51151
Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 1
51152
Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 2
51153
Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 3
51154
Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 4
51155
Carte bancaire à l'encaissement - Carte bancaire à l'encaissement 5
5117
Chèques impayés
512
Banques
5121
Comptes en euros
512111
Compte en euros 1
512112
Compte en euros 2
512113
Compte en euros 3
512114
Compte en euros 4
512115
Compte en euros 5
512116
Compte en euros 6
512117
Compte en euros 7
512118
Compte en euros 8
512121
Compte en euros 9
512122
Comptes en euros - Moyens de paiement en cours de décaissement
5124
Comptes en devises
512411
Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 1
512412
Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 2
512413
Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 3
512414
Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 4
512415
Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 5
512416
Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 6
512417
Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 7
512418
Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 8
512421
Comptes en devises - Comptes en monnaie nationale 9
512422
Comptes en devises - Compte en monnaie nationale - Moyens de paiement en cours de décaissement
512423
Comptes en devise tierce
5124231
Comptes en devise tierce 1
5124232
Comptes en devise tierce 2
512424
Comptes en devise tierce - Moyens de paiement en cours de décaissement
5124241
Comptes en devise tierce - Moyens de paiement en cours de décaissement n° 1
5124242
Comptes en devise tierce - Moyens de paiement en cours de décaissement n° 2
515
Trésor
5151
Compte au Trésor
5152
Trésor - Moyens de paiement en cours de décaissement
518
Intérêts courus
53
Caisse
531
Caisse
5312
Caisse en euros
5313
Caisse en monnaie locale
5315
Caisse en devise tierce
54
Régies d'avances et accréditifs
543
Régies d'avance
5431
Régies d'avance en euros
54311
Régies d'avance en euros 1
54312
Régies d'avance en euros 2
54313
Régies d'avance en euros 3
54314
Régies d'avance en euros 4
54315
Régies d'avance en euros 5
54316
Régies d'avance en euros 6
54317
Régies d'avance en euros 7
54318
Régies d'avance en euros 8
54321
Régies d'avance en euros 9
54322
Régies d'avance en euros 10
54323
Régies d'avance en euros 11
5433
Régie d'avances en monnaie étrangère
54331
Régie d'avances en monnaie étrangère 1
54332
Régie d'avances en monnaie étrangère 2
54333
Régie d'avances en monnaie étrangère 3
54334
Régie d'avances en monnaie étrangère 4
54335
Régie d'avances en monnaie étrangère 5
54336
Régie d'avances en monnaie étrangère 6
54337
Régie d'avances en monnaie étrangère 7
54338
Régie d'avances en monnaie étrangère 8
54341
Régie d'avances en monnaie étrangère 9
54342
Régie d'avances en monnaie étrangère 10
54343
Régie d'avances en monnaie étrangère 11
545
Régies de recettes
5451
Régies de recettes en euros 1
54512
Régies de recettes en euros 2
54513
Régies de recettes en euros 3
54514
Régies de recettes en euros 4
54515
Régies de recettes en euros 5
54516
Régies de recettes en euros 6
54517
Régies de recettes en euros 7
54518
Régies de recettes en euros 8
54521
Régies de recettes en euros 9
54522
Régies de recettes en euros 10
54523
Régies de recettes en euros 11
5453
Régies des recettes en monnaie étrangère
54531
Régies de recettes en monnaie étrangère 1
54532
Régies de recettes en monnaie étrangère 2
54533
Régies de recettes en monnaie étrangère 3
54534
Régies de recettes en monnaie étrangère 4
54535
Régies de recettes en monnaie étrangère 5
54536
Régies de recettes en monnaie étrangère 6
54537
Régies de recettes en monnaie étrangère 7
548
Avances pour menues dépenses
59
Dépréciation des comptes financiers
590
Dépréciations des valeurs mobilières de placement
Classe 6. ― Comptes de charges
60
ACHATS ET VARIATION DE STOCKS
601
Achats stockés Matières premières et fournitures
602
Achats stockés Autres approvisionnements
603
Variation des stocks (approvisionnements, marchandises)
606
Achats non stockés de matières et fournitures
6061
Fournitures non stockables (eau, énergie)
6063
Fournitures d'entretien et de petit équipement
60631
Fournitures d'entretien et de petit équipement (matériel technique, pièces de rechange)
60632
Fournitures d'entretien et de petit équipement - divers
6064
Fournitures administratives
60641
Fournitures administratives (billets à imprimer, cartes professionnelles)
60642
Fournitures administratives (fournitures de bureau hors papeterie)
60643
Fournitures administratives - papeterie
60644
Fournitures administratives - fournitures informatiques
6068
Autres matières et fournitures non stockées
60681
Autres matières et fournitures (fuel pour chauffage)
60682
Autres matières et fournitures (produits chimiques et d'entretien)
60683
Autres matières et fournitures (matériel informatique)
60684
Autres matières et fournitures (matériel télécommunication)
60685
Autres matières et fournitures (divers)
606851
Autres matières et fournitures (mobilier < 2000€)
606852
Autres matières et fournitures (divers)
60686
Autres matières et fournitures (achat de matériel)
60687
Autres matières et fournitures (bibliothèque)
60688
Autres matières et fournitures (manuels)
607
Achats de marchandises
609
Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
61
SERVICES EXTERIEURS
611
Sous-traitance générale
6111
Sous-traitance générale - solde des travaux d'investissement
6112
Sous traitance - contrats
612
Redevances de crédit-bail
6122
Crédit-bail mobilier
613
Locations
6132
Locations immobilières
61321
Locations immobilières - terrains
61322
Locations immobilières - Bail de l'EAF
61323
Locations immobilières - hors les murs pour activité
6135
Locations mobilières
61351
Locations mobilières - matériel technique
61352
Locations mobilières - véhicule de transport
61353
Locations mobilières - mobilier de bureau informatique
61354
Locations mobilières - divers
614
Charges locatives et de copropriété
6141
Charges locatives et de copropriété - Charges de copropriété
6142
Charges locatives - contrat de bail
615
Entretien et réparations
6152
Sur biens immobiliers
6155
Sur biens mobiliers
61551
Sur biens mobiliers - matériels de sécurité
61552
Sur biens mobiliers - Techniques
61553
Sur biens mobiliers - Véhicules
61554
Sur biens mobiliers - Reprographie
61556
Sur biens mobiliers - Télécommunication
61557
Sur biens mobiliers - Mobilier, bureau
61558
Sur biens mobiliers - divers
6156
Maintenance - Informatique
616
Primes d'assurance
6168
Autres assurances
61681
Assurance sur autres biens - bâtiment
61682
Assurance sur autres biens - véhicule
61683
Assurance sur autres biens - divers
617
Études et recherches
618
Divers
6181
Documentation générale
61811
Documentation générale - journaux
61812
Documentation générale - hors bibliothèque
61813
Documentation générale - tous supports autres que livres
6183
Documentation technique et pédagogique
6185
Frais de colloques, séminaires, conférences
619
Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62
AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en relation avec l'activité)
621
Personnel extérieur à l'établissement
6211
Personnel intérimaire
6214
Personnel prêté ou détaché
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6226
Honoraires
62261
Honoraires - avocat, architecte
62262
Honoraires - traduction
62263
Honoraires - professeurs de langues
62268
Honoraires - divers
6227
Frais d'actes et de contentieux
6228
Diverses rémunérations - cachets
623
Publicité, publications, relations publiques
6231
Annonces et insertions
6233
Foires et expositions
6236
Catalogues et imprimés
6237
Publications
6238
Divers
624
Transports de biens et transports collectifs de personnes
6247
Transports collectifs du personnel
6248
Divers
625
Déplacements, missions et réceptions
6251
Voyages et déplacements du personnel
62511
Voyages et déplacements - France
62512
Voyages et déplacements - pays de résidence ou pays tiers
62513
Voyages et déplacements divers
62514
Voyages et déplacements agence de voyage uniquement
6256
Missions
62561
Missions - France
62562
Missions - Pays tiers ou pays de résidence
62563
Missions - Divers frais
6257
Réceptions
626
Frais postaux et frais de télécommunications
6261
Frais postaux et frais de télécommunications
6262
Frais postaux et frais de télécommunications - Fixe
6263
Frais postaux et frais de télécommunications - portable
6264
Frais postaux et frais de télécommunications - internet et autres
6265
Frais postaux et frais de télécommunications - courrier valise diplomatique
627
Services bancaires et assimilés
628
Autres services extérieurs
6283
Formation continue du personnel de l'établissement
6282
Divers prestations et droits
62821
Divers - Prestations pour activité de l'EAF
62822
Divers - Droits d'examens
62824
Divers - Prestations pour fonctionnement de l'EAF
628241
Divers Fonctionnement : nettoyage
628242
Divers Fonctionnement : déchets
628243
Divers Fonctionnement gardiennage
628244
Divers Prestations pour fonctionnement de l'EAF
62826
Divers Travaux d'impression
6288
Autres prestations extérieures diverses
62881
Frais de parking
629
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63
IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)
6318
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations - Autres
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
6374
Impôts et taxes exigibles à l'étranger
6378
Taxes diverses
64
CHARGES DE PERSONNEL
641
Rémunération du personnel
6411
Salaires et appointements
64111
Salaires et appointements du personnel
64112
Salaires et appointements Volontaires civils
64113
Salaires et appointements - Heures supplémentaires
64114
Salaires appointements - intervenants ponctuels rémunérés par contrat
6412
Congés payés
6413
Primes et gratifications
64131
Primes et gratifications
64132
Primes et gratifications
6414
Indemnités et avantages divers
64141
Indemnités et avantages divers
64145
Indemnités et avantages divers
64143
Indemnités et avantages divers
64144
Allocations familiales
645
Charges de Sécurité Sociale et de prévoyance
6451
Cotisations d'assurance maladie
6452
Cotisations aux mutuelles
64521
Cotisations aux autres organismes sociaux - françaises
64522
Cotisations aux autres organismes sociaux - privé
6453
Cotisations aux caisses de retraites et de pensions
64531
Pensions civiles et militaires
645313
Cotisations aux caisses de retraites françaises
645314
Cotisations aux caisses de retraites locales
6454
Cotisations chômage
64541
Cotisations chômage - françaises
64542
Cotisations chômage - locales
6458
Cotisations aux autres organismes sociaux
647
Autres charges sociales
6471
Prestations directes
6475
Médecine du travail, pharmacie
6478
Divers autres charges sociales
65
AUTRES CHARGES DE GESTION
651
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
6511
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
6516
Droits d'auteurs et de reproduction
654
Pertes sur créances irrécouvrables
657
Charges spécifiques
6571
Charges spécifiques divers achats
6572
Charges spécifiques Invitation de tiers
6577
Charges spécifiques Formation sur place
6574
Charges spécifiques formation en faveur d'un tiers
6575
Charges spécifiques Résidence d'artistes
6576
Charges spécifiques - Allocations recherches des IFRE
6578
Autres charges spécifiques
65781
Charges spécifiques - Associations ou fondations
65782
Charges spécifiques Entreprises
658
Diverses autres charges
6583
Charges de gestion provenant de l'annulation de titres de recettes des exercices antérieurs
66
CHARGES FINANCIERES
666
Pertes de change sur opérations financières
6581
Pénalités
6584
Déficits ou débets admis en décharge ou en remise gracieuse
6588
Autres charges diverses
656
Valeur comptable des éléments d'actifs cédés
6688
Autres charges financières
68
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS : charges d'exploitation
681
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges d'exploitation
6811
Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
68111
Immobilisations incorporelles
68112
Immobilisations corporelles
6813
Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs
6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
68151
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation - autres que personnel
681511
Dotations aux provisions pour risques
681518
Autres provisions pour risques
68153
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation - charges d'indemnités pour risques
6816
Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants
68173
Stocks en cours
68174
Créances
686
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Charges financières
Classe 7. ― Comptes de produits
70
VALEURS DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
701
Ventes de produits finis
7013
Produits finis - Catalogues
7012
Produits finis - Divers
702
Vente de produits intermédiaires
705
Études
706
Prestations de services
7063
Prestations de services - billets de manifestations vendus
706211
Prestations de services - Cours collectifs généraux
706212
Prestations de services - Cours collectifs de spécialité
706213
Prestations de services - Cours généraux particuliers
7062
Produits de la formation
70621
Droits d'inscription
7064
Prestations de services - Bibliothèque
7068
Prestations de services - Autres
706214
Prestations de services - Cours particuliers de spécialité
706215
Prestations de services - Cours en ligne
707
Ventes de marchandises - Manuels de cours
708
Produits des activités annexes
7083
Locations diverses
7088
Autres produits d'activités annexes
70881
Parrainage - sponsor - collectivités locales
70882
Parrainage - sponsor - organismes internationaux
70883
Parrainage - sponsor - états étrangers
70884
Parrainage - sponsor - Etablissements publics français
70885
Parrainage - sponsor - privés
70886
Parrainage - sponsor - divers
709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement
71
PRODUCTION STOCKEE
713
Variation des stocks
7133
Variation des en-cours de production de biens
7134
Variation des en-cours de production de services
7135
Variation des stocks de produits
72
PRODUCTION IMMOBILISEE
721
Immobilisations incorporelles
722
Immobilisations corporelles
74
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
741
Subvention d'exploitation - dotation de l'Etat français
7414
Subvention d'exploitation - dotation de fonctionnement
74141
Dotation de fonctionnement EAFP
74142
Dotation de fonctionnement IFRE
7415
Subvention d'exploitation - dotation opération ou interventions
74151
Dotation opération ou interventions EAFP
74152
Dotation opération ou interventions IFRE
7416
Subvention d'exploitation - dotation pour investissement
74161
Dotation pour investissement EAFP
74162
Dotation pour investissement IFRE
7417
Subvention d'exploitation - dotation de l'Etat des recettes de locations
74171
Dotation de l'Etat des recettes de locations EAFP
74172
Dotation de l'Etat des recettes de locations IFRE
744
Collectivités territoriales, organismes publics et organismes internationaux
746
Dons, legs, mécénat
7461
Dons, legs - organismes internationaux
7462
Dons, legs - états étrangers
7463
Dons, legs - privés
7464
Dons, legs - Divers
7465
Dons - matériel œuvre d'art
748
Autres subventions d'exploitation
7413
Organismes publics agissant pour le compte de l'Etat
7447
Organismes internationaux
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
751
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
7511
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels.
757
Produits spécifiques
7574
Produits spécifiques - Examens
75741
Test de langue liés à la procédure CEF
7575
Produits spécifiques CEF
7578
Autres produits spécifiques
758
Divers autres produits
7583
Produits de gestion provenant de l'annulation de demandes de paiement des exercices antérieurs
76
PRODUITS FINANCIERS
762
Produits des autres immobilisations financières
7621
Revenus des titres immobilisés
763
Revenus des autres créances
7638
Revenus sur créances diverses
764
Revenus des valeurs mobilières de placement
766
Gains de change sur opérations financières
768
Autres produits financiers
7683
Produits financiers provenant de l'annulation d'ordre de dépenses des exercices antérieurs des exercices antérieurs
7584
Contentieux
756
Produits des cessions d'éléments d'actif
7588
Autres produits divers
781
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions produits de fonctionnement
7813
Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs
7815
Reprise sur provisions pour risques et charges d'exploitation
78151
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation (charges pour risques - personnel)
781511
Reprise sur les provisions pour risques
781518
Autres provisions pour risques
78153
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
7817
Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants
78173
Stocks et en-cours
78174
Créances
786
Reprises sur dépréciations et provisions produits financiers
7865
Reprises sur provisions financières
7866
Reprises sur dépréciation des éléments financiers
Classe 8. ― Comptes spéciaux
89
BILAN
890
Bilan d'ouverture
891
Bilan de clôture