La liste de substances et les seuils correspondants établis par le tableau 6 pourront être mis à jour, conformément à l'article 6 du présent arrêté.
Tableau 7 : liste de substances évaluées avec une approche tendancielle chez les mollusques bivalves en l'absence de seuils établis
Famille de substance
Nom de la substance
Abréviation
Code Sandre
Numéro CAS
DEHP
Di(2-éthylhexyl)phtalate
DEHP
6616
117-81-7
HAP
Indéno(1,2,3-cd)pyrène
I[c,d]P
1204
193-39-5
Métaux
Chrome
Cr
1389
7440-47-3
Cuivre
Cu
1392
7440-50-8
Nickel et ses composés
Ni
1386
7440-02-0
Zinc
Zn
1383
7440-66-6
Pesticides
Chlorpyriphos-Ethyl
Chlorpyriphos-Ethyl
1083
2921-88-2
p,p'-DDD
p,p'-DDD
1144
72-54-8
Phénols
Nonylphénol-4 (ramifié)
Nonylphénol-4 (ramifié)
1958
84852-15-3
Nonylphénols
Nonylphénols
1957
25154-52-3
Composés bromés
Polybromodiphényléthers
(somme de 6 congénères : 28, 47, 99, 100, 153, 154)
PBDE
7705
La liste de substances du tableau 7 pourra être mise à jour, conformément à l'article 6 du présent arrêté.
Critère D8C2 - Effets des contaminants sur les espèces et les habitats : Les caractéristiques liées à la santé des espèces et à l'état des habitats (comme la composition en espèces et l'abondance relative des espèces dans des lieux subissant une pollution chronique, par exemple) ne subissent pas d'effets néfastes dus aux contaminants, notamment des effets cumulatifs et synergiques.
Les indicateurs utilisés sont :
- état de santé des gastéropodes, correspondant à l'indicateur commun OSPAR « Imposex » tel que défini dans le Programme coordonné de surveillance de l'environnement (CEMP) d'OSPAR ;
- état de santé des bivalves ;
- état de santé des poissons.
Les biomarqueurs listés dans le tableau 8 sont utilisés pour évaluer le critère D8C2. Les matrices biologiques retenues sont les gastéropodes, les mollusques bivalves et les poissons.
Le bon état écologique est atteint pour une espèce à l'échelle d'une unité géographique élémentaire d'évaluation si l'ensemble des biomarqueurs analysés pour cette espèce présentent des valeurs inférieures aux seuils indiqués dans le tableau 8.
Pour les biomarqueurs listés dans le tableau 8 ne disposant pas de seuils, le ratio de la mesure du biomarqueur sur la teneur ambiante d'évaluation (background assessment concentration, BAC) indiquée dans le tableau 8 est utilisé à titre provisoire pour évaluer le critère D8C2.
Le degré de réalisation du bon état écologique est exprimé de la manière suivante : pour chaque espèce évaluée d'après le critère D8C2, pourcentage d'unités géographiques élémentaires d'évaluation n'atteignant pas le bon état écologique ou estimation de la proportion de la population subissant des effets néfastes.
Tableau 8 : biomarqueurs d'exposition et d'effets biologiques, seuils et BAC
Taxon
Espèce
Famille de biomarqueur
Biomarqueur
Seuil
BAC
Poisson
Limanda limanda
Marqueur d'exposition HAP
Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène)
483 ng/g de bile
Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH phénanthrène)
528 ng/g de bile
Neurotoxicité
Inhibition de l'acétylcholinestérase (AchE)
105 nmol/min/mg prot
Génotoxicité
Test des micronoyaux
0,5 ‰
Platichthys flesus
Marqueur d'exposition aux HAP
Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène)
483 ng/g
Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH phénanthrène)
528 ng/g
Neurotoxicité
Inhibition de l'acétylcholinestérase (AChE)
165 nmol/min/mg prot
Génotoxicité
Test des micronoyaux
0,0 à 0,3 ‰
Test des comètes
5 % DNA tail
Mollusques bivalves
Mytilus edulis et Mytilus galloprovincialis
Neurotoxicité
Inhibition de l'acétylcholinestérase (AChE)
21 nmol/min/mg prot
Stress général
Stabilité de la membrane lysosomale (LMS)
50 min
Génotoxicité
Test des micronoyaux
2,5 ‰
Toxicité aiguë
Test embryo-larvaire sur larves d'huîtres (AFNOR XP-T-90-382)
50% d'anomalies
Gastéropode
Nucella lapillus
Exposition TBT
Imposex (1)
2 VDSI (Vas deferens Sequence Index)
(1) Uniquement pour la façade Manche-Atlantique.