A N N E X E S
A N N E X E I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS
ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments : 
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans  
55 487,80
Après 9 ans  
48 895,86
Après 6 ans  
41 205,45
Après 3 ans  
37 909,50
Avant 3 ans  
33 515,06
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans  
44 490,31
Après 15 ans  
41 606,60
Après 12 ans  
38 613,88
Après 9 ans  
35 621,29
Après 6 ans  
32 628,59
Après 3 ans  
29 627,51
Avant 3 ans  
26 606,32
C. ― Praticiens hospitaliers ― universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon  
32 303,53
7e échelon  
31 305,97
6e échelon  
29 227,76
5e échelon  
27 315,72
4e échelon  
26 151,89
3e échelon  
25 486,91
2e échelon  
24 904,91
1er échelon  
24 489,30
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)  
20 437,45
1er  échelon (avant 2 ans de fonctions)  
17 550,16II. ― Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
487,49
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)  
415,86
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)  
415,86
A N N E X E I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990

PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels)
Après 12 ans  
55 487,80
Après 9 ans  
48 895,86
Après 6 ans  
41 205,45
Après 3 ans  
37 909,50
Avant 3 ans  
33 515,06
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticienshospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans  
44 490,31
Après 15 ans  
41 606,60
Après 12 ans  
38 613,88
Après 9 ans  
35 621,29 
Après 6 ans  
32 628,59
Après 3 ans  
29 627,51
Avant 3 ans  
26 606,32
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)
487,49
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans  
17 796,17
Après 15 ans  
16 642,78
Après 12 ans  
15 445,71
Après 9 ans  
14 248,67
Après 6 ans  
13 051,40
Après 3 ans  
11 850,93
Avant 3 ans  
10 642,75
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
 Temps plein :
  Après 2 ans  
20 437,45
  Avant 2 ans  
17 550,16
 Temps partiel :
  Après 2 ans  
8 256,00
  Avant 2 ans  
7 100,95
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignementet de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Personnels exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chef de service :
1re classe :
 6e échelon :
  Après 4 ans de grade hospitalier  
40 883,93
  Avant 4 ans de grade hospitalier  
33 252,53
 5e échelon :
  Après 4 ans de grade hospitalier  
40 924,46
  Avant 4 ans de grade hospitalier  
33 299,27
Professeur du premier grade de chirurgie dentaire-odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
 6e échelon  
31 679,33
 5e échelon  
31 720,18
Indemnité de service public exclusif (montant brut mensuel) :  
487,49
b) Personnels exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitement dentaires, non chefs de service : 
1re classe à partir du 4e échelon  
12 706,17
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, non chefs de service :
 5e et 6e échelon  
12 050,52
A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels)
13e échelon  
88 939,41
12e échelon  
85 169,09
11e échelon  
74 915,21
10e échelon  
71 922,46
9e échelon  
66 934,63
8e échelon  
64 607,04
7e échelon  
62 611,95
6e échelon  
58 455,49
5e échelon  
54 631,40
4e échelon  
52 303,80
3e échelon  
50 973,84
2e échelon  
49 809,80
1er échelon  
48 978,59
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
487,49
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)  
415,86
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
415,86
A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montant bruts annuels) :
Assistants généralistes :
5e et 6e année  
34 449,09
3e et 4e année  
31 644,19
1re et 2e année  
27 476,46
Assistants spécialistes :
5e et 6e année  
38 928,22
3e et 4e année  
34 449,09
1re et 2e année  
31 644,19
Assistants associés généralistes :
5e et 6e année  
32 749,53
3e et 4e année  
30 084,55
1re et 2e année  
25 860,92
Assistants associés spécialistes :
5e et 6e année  
36 992,96
3e et 4e année  
32 749,53
1re et 2e année  
30 084,55
II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps (montant brut) : 
Pour une période de 2 ans  
5 329,34
Pour une période de 4 ans  
10 658,70
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)  
415,86
A N N E X E V
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels) :
13e échelon  
53 363,65
12e échelon  
51 101,45
11e échelon  
44 949,13
10e échelon  
43 153,48
9e échelon  
40 160,77
8e échelon  
38 764,23
7e échelon  
37 567,18
6e échelon  
35 073,29
5e échelon  
 32 778,83
4e échelon  
31 382,28
3e échelon  
30 584,30
2e échelon  
29 885,88
1er échelon  
29 387,15
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
415,86
III. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison
415,86
A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS

Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
7e niveau  
47 079,28
6e niveau  
44 261,12
5e niveau  
42 205,06
4e niveau  
38 928,22
3e niveau  
34 449,09
2e niveau  
31 644,19
1er niveau  
27 476,46
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
415,86
A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon  
54 631,40
11e échelon  
52 303,80
10e échelon  
50 973,84
9e échelon  
49 809,80
8e échelon  
48 978,59
7e échelon  
47 079,28
6e échelon  
44 261,12
5e échelon  
42 205,06
4e échelon  
38 928,22
3e échelon  
34 449,09
2e échelon  
31 644,19
1er échelon  
30 084,55
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
415,86
A N N E X E V I I I
RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE,
DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels de la rémunération :
 ― des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie :
 ― des résidents en médecine :
  ― internes de 5e année  
25 348,46
  ― internes de 4e année  
25 348,46
  ― internes et résidents de 3e année  
25 348,46
  ― internes et résidents de 2e année  
18 273,81
  ― internes et résidents de 1re année  
16 506,09
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
  ― aux internes et résidents pour les 1er, 2e , 3e et 4e semestres  
371,23
  ― aux FFI  
371,23
II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (montant brut annuel)  
15 105,87
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche  
24 038,50
IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne :
 ― majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris  
998,62
 ― majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris  
332,32
 ― majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés  
666,29
V. ― Montant brut annuel de la prime de responsabilité :
 ― internes en médecine de 5e année  
4 020,00
 ― internes en médecine et en pharmacie de 4e année  
2 026,11
A N N E X E I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE, EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2010
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine :
 ― quatrième année du deuxième cycle  
3 330,61
 ― troisième année du deuxième cycle  
2 980,96
 ― deuxième année du deuxième cycle  
1 536,73
II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
 ― troisième cycle court  
3 330,61
 ― troisième année du deuxième cycle  
2 980,96
 ― deuxième année du deuxième cycle
1 536,73
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie
2 980,96