A N N E X E S
A N N E X E 1
MONTANT DE L'AVANCE DE TRÉSORERIE ACTIVITÉ DES FORCES
ET PLAFOND ANNUEL DES DÉPENSES AUTORISÉES POUR 2012
LIBELLÉ
PROGRAMMES
TITRE
AVANCE
de trésorerie
(en €)
PLAFOND DE DÉPENSES
autorisées en 2012
(en €)
Mission anciens combattants, mémoire
et liens avec la nation
Liens entre la nation et son armée
167
Hors titre 2
40 000
160 000
Mission défense
Environnement et prospective de la politique de défense
144
Hors titre 2
1 000 000
4 000 000
Equipement des forces
146
Hors titre 2
150 000
600 000
Préparation et emploi des forces
178
Hors titre 2
33 300 000
133 200 000
Soutien de la politique de défense
212
Hors titre 2
10 000
40 000
   Total ATAF du 1er janvier au 31 décembre 2012
34 500 000
138 000 000
A N N E X E 2
MONTANT DE L'AVANCE DE TRÉSORERIE SOLDE
ET PLAFOND ANNUEL DES DÉPENSES AUTORISÉES POUR 2012
LIBELLÉ
PROGRAMMES
TITRE
AVANCE
de trésorerie
(en €)
PLAFOND DE DÉPENSES
autorisées en 2012
(en €)
Mission anciens combattants, mémoire
et liens avec la nation
Liens entre la nation et son armée
167
2
24 340 000
20 279 987
Mission défense
Environnement et prospective de la politique de défense
144
2
232 990 000
194 161 418
Equipement des forces
146
2
195 630 000
163 026 551
Préparation et emploi des forces
178
2
9 134 560 000
7 612 134 682
Soutien de la politique de défense
212
2
182 570 000
152 144 163
Mission action extérieure de l'Etat
Action de la France en Europe et dans le monde
105
2
42 270 000 
35 221 869
Mission outre-mer
Emploi outre-mer
138
2
82 910 000 
69 088 501
Mission sécurité
Gendarmerie nationale
152
2
4 000 000 
3 330 000
Mission sécurité civile
Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur
161
2
54 780 000 
45 649 629
Mission écologie
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
217
2
10 920 000
9 100 000
   Total ATS
9 964 970 000
8 304 136 800
ÉCHÉANCIER DE VERSEMENT MENSUEL DE L'AVANCE
DE TRÉSORERIE SOLDE POUR 2012
PROGRAMMES
JANVIER
FÉVRIER
MARS
AVRIL
MAI
JUIN
JUILLET
AOÛT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
AVANCE
de trésorerie 2012 (en €)
Mission anciens combattants,
mémoire et liens avec la nation
167
Liens entre la nation et son armée
2 700 000
2 430 000
2 430 000
2 430 000
2 680 000
2 430 000
2 430 000
2 190 000
2 190 000
2 430 000
24 340 000
Mission défense
144
Environnement et prospective de la politique de défense
25 630 000
23 300 000
23 300 000
23 300 000
25 630 000
23 300 000
23 300 000
20 970 000
20 970 000
23 290 000
232 990 000
146
Equipement des forces
21 530 000
19 560 000
19 560 000
19 560 000
21 520 000
19 560 000
19 560 000
17 610 000
17 610 000
19 560 000
195 630 000
178
Préparation et emploi des forces
1 004 800 000
913 460 000
913 460 000
913 460 000
1 004 800 000
913 470 000
913 470 000
822 130 000
822 110 000
913 400 000
9 134 560 000
212
Soutien de la politique de défense
20 100 000
18 260 000
18 260 000
18 260 000
20 080 000
18 260 000
18 260 000
16 430 000
16 430 000
18 230 000
182 570 000
Mission action extérieure de l'Etat
105
Action de la France en Europe et dans le monde
4 640 000
4 230 000
4 230 000
4 230 000
4 650 000
4 230 000
4 230 000
3 800 000
3 800 000
4 230 000
42 270 000
Mission outre-mer
138
Emploi outre-mer
9 130 000
8 290 000
8 290 000
8 290 000
9 120 000
8 290 000
8 290 000
7 460 000
7 460 000
8 290 000
82 910 000
Mission sécurité civile
161
Intervention des services opérationnels
6 010 000
5 480 000
5 480 000
5 480 000
6 030 000
5 480 000
5 480 000
4 930 000
4 930 000
5 480 000
54 780 000
Mission sécurité
152
Gendarmerie nationale
440 000
400 000
400 000
400 000
440 000
400 000
400 000
360 000
360 000
400 000
4 000 000
Mission écologie
217
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
1 220 000
1 090 000
1 090 000
1 090 000
1 200 000
1 090 000
1 090 000
980 000
980 000
1 090 000
10 920 000
   Total
1 096 200 000
996 500 000
996 500 000
996 500 000
1 096 150 000
996 510 000
996 510 000
896 860 000
896 840 000
996 400 000
9 964 970 000
A N N E X E 3
MONTANT DE LA RÉSERVE CENTRALISÉE DES ARMÉES POUR 2012, MONTANT PRÉVISIONNEL MAXIMAL ANNUEL DES DÉPENSES ÉXÉCUTÉES AU MOYEN DE L'AVANCE DE TRÉSORERIE OPÉRATIONS (ATO), SEUIL D'ALERTE
RÉSERVE CENTRALISÉE
des armées (en euros)
MONTANT PRÉVISIONNEL MAXIMAL
des dépenses ATO 2012
(en euros)
SEUIL D'ALERTE
(en euros)
90 000 000
378 000 000 
253 260 000