A N N E X E
RÉFÉRENCE
de la norme
TITRE DE LA NORME
RÉFÉRENCE DE LA NORME
remplacée
DATE DE FIN
d'application
de la norme remplacée
NF EN 716-1
(mai 2008)
Meubles : Lits à nacelle fixes et pliants pour enfants, à usage domestique. ― Partie 1 : Exigences de sécurité
NF EN 716-1 (janvier 1996) 
Un an après la date de publication du présent avis
NF EN 716-2
(mai 2008)
Meubles : Lits à nacelle fixes et pliants pour enfants, à usage domestique. ― Partie 2 : Méthodes d'essai
NF EN 716-2 (septembre 1995)
Un an après la date de publication du présent avis
NF EN 1130-1
(mai 1996)
Meubles : berceaux à usage domestiques. ― Partie 1 : Exigences de sécurité
Sans objet
Sans objet
NF EN 1130-2
(mai 1996)
Meubles : berceaux à usage domestique. ― Partie 2 : Méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1272
(juin 1998)
Articles de puériculture : sièges de table. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1273
(août 2005)
Articles de puériculture : trotteurs. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1466 + A1
(février 2008)
Articles de puériculture : couffins et supports. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1888
(juillet 2003)
Articles de puériculture : voitures d'enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1888/A1
(décembre 2005)
Articles de puériculture : voitures d'enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1888/A2
(décembre 2005)
Articles de puériculture : voitures d'enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
Sans objet
Sans objet
NF EN 1888/A3
(décembre 2005)
Articles de puériculture : voitures d'enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
Sans objet
Sans objet
NF EN 1930
(novembre 2000)
Articles de puériculture : barrières de sécurité. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1930 /A1
(février 2006)
Articles de puériculture : barrières de sécurité. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essais
Sans objet
Sans objet
NF EN 12221-1
(juillet 2008)
Articles de puériculture et meubles : Dispositifs à langer à usage domestique. ― Partie 1 : Exigences de sécurité
NF EN 12221-1
(octobre 1999)
Un an après la date de publication du présent avis
NF EN 12221-2
(juillet 2008)
Articles de puériculture et meubles : Dispositifs à langer à usage domestique. ― Partie 2 : Méthodes d'essai
NF EN 12221-2
(octobre 1999)
Un an après la date de publication du présent avis
NF EN 12227-1
(novembre 2002)
Parcs à usage domestique. ― Partie 1 : Exigences de sécurité
Sans objet
Sans objet
NF EN 12227-2
(novembre 2002)
Parcs à usage domestique. ― Partie 2 : Méthodes d'essai 
Sans objet
Sans objet
NF EN 12790
(juin 2009)
Articles de puériculture : Transats
Sans objet
Sans objet
NF EN 13209-1
(décembre 2004)
Articles de puériculture :Porte-enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai. ― Partie 1 : Porte-enfants dorsaux avec armatures
Sans objet
Sans objet
NF EN 13209-2
(novembre 2005)
Articles de puériculture : Porte-enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai ―Partie 2 : Porte-enfant souple
Sans objet
Sans objet
NF EN 13210
(décembre 2004)
Articles de puériculture : Harnais, laisses de promenade et articles similaires pour enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essais
Sans objet
Sans objet
NF EN 14036
(janvier 2004) 
Articles de puériculture : Nacelles à oscillation verticale. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14344
(mars 2005)
Articles de puériculture : Sièges enfants pour bicyclettes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14988-1
(juin 2006)
Chaises hautes pour enfants. ― Partie 1 : Exigences de sécurité
Sans objet
Sans objet
NF EN  14988-2
(juin 2006)
Chaises hautes pour enfants. ― Partie 2 : Méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF S 54-043
(mai 2008) 
Articles de puériculture : Habillage de pluie. ― Exigences minimales de sécurité et d'essais
Sans objet
Sans objet
 Les mêmes dispositions sont applicables aux normes nationales adoptées par les instituts nationaux de normalisation des États membres du Comité européen de normalisation, transposant les normes européennes correspondant aux nomes françaises listées dans le présent avis.
 Le 1° de l'article 4 du décret N° 91-1292 du 20 décembre 1991 prévoit que les produits sont fabriqués conformément aux normes dont les références sont publiées au JORF. Par conséquent, c'est la date de fabrication, ou le cas échéant d'importation, des produits qui détermine quelle(s) version(s) de la norme peut-être appliquée. Ainsi, les lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique et les dispositifs à langer à usage domestique conformes aux normes remplacées pourront continuer à être fabriqués en vue de la mise sur le marché ou importés dans un délai d'un an après la publication du présent avis et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.