A N N E X E
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (a)
PAR maximale
et PAR minimale (b)
CANAL/
polarisation
AUBENAS 1
Sainte-Marguerite
1 013 m
50 W (1)
50 H
DIEPPE
Rue Jacques-Monod
136 m
50 W (2)
30 H
LORIENT
Kervenanec
90 m
130 W (3)
53 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
9
90
3
180
2
270
3
10
12
100
4
190
5
280
7
20
9
110
2
200
3
290
10
30
8
120
0
210
0
300
9
40
9
130
0
220
0
310
8
50
10
140
3
230
2
320
9
60
7
150
5
240
4
330
12
70
3
160
2
250
3
340
9
80
2
170
1
260
2
350
7

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
1
100
1
190
1
280
1
20
2
110
2
200
2
290
2
30
2
120
2
210
2
300
2
40
2
130
2
220
3
310
3
50
2
140
2
230
2
320
2
60
1
150
1
240
1
330
1
70
1
160
1
250
1
340
1
80
0
170
0
260
0
350
0

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
30
90
0
180
30
270
18
10
20
100
0
190
25
280
18
20
16
110
1
200
20
290
24
30
12
120
3
210
20
300
30
40
8
130
5
220
20
310
25
50
5
140
8
230
25
320
23
60
3
150
12
240
27
330
23
70
1
160
16
250
25
340
25
80
0
170
25
260
18
350
30

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.