A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
BAR-LE-DUC - WILLERONCOURT
La Croix-Pajot
577
12,6 kW (1)
51 H
CHAUMONT
Le Cognelot
662
6,3 kW (2)
52 H
ÉPINAL
Bois de la Vierge
553
3,2 kW (3)
45 H
FORBACH
Kreutzberg
457
4 kW (4)
56 H
LONGWY
Bois de Cha
474
6,7 kW (5)
39 H
METZ
Luttange
508
62,4 kW (6)
39 H
MÉZIÈRES
La Pointe
399
50 kW (7)
29 H
NANCY
Malzeville
573
50 kW (8)
29 H
REIMS
Hautvillers
502
30 kW (9)
45 H
SARREBOURG
Donon
1 041
40 kW (10)
56 H
TROYES
Les Riceys
547
63 kW (11)
29 H
VERDUN
Septsarges
493
65 kW (12)
39 H
VITTEL
Le Haut de Dimont
644
10 kW (13)
45 H

 (1) PAR de 12,6 kW dans la direction d'azimut 130°, 3,1 kW dans la direction d'azimut 40°, 3,1 kW dans la direction d'azimut 220°, 3,1 kW dans la direction d'azimut 310°.
(2) PAR de 6,3 kW non directive.
(3) PAR de 3,2 kW non directive.
(4) PAR de 4 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 250°, 400 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 100°.
(5) PAR de 6,7 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 280°, 1,1 kW dans la direction d'azimut 330°.
(6) PAR de 62,4 kW non directive.
(7) PAR de 50 kW non directive.
(8) PAR de 50 kW non directive.
(9) PAR de 30 kW non directive.
(10) PAR de 40 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 20°.
(11) PAR de 63 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 295°, 31,6 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295° et 40°, 63 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 55°, 63 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 110°.
(12) PAR de 65 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 165°, 32,6 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 50°.
(13) PAR de 10 kW non directive.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.