A N N E X E
DENRÉES ALIMENTAIRES 
DOSES MAXIMALES D'EMPLOI 
(exprimées 
en rébaudioside A) 
Boissons non alcoolisées 
Boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
240 mg/ l 
Boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
240 mg/ l 
Nectars de fruits au sens du décret n° 2003-838 du 1er septembre 2003 relatif aux jus de fruits et à certains produits similaires, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 
300 mg/ l 
Desserts et produits similaires 
Desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
300 mg/ kg 
Préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
300 mg/ kg 
Desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
300 mg/ kg 
Desserts à base d'œuf à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
300 mg/ kg 
Desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
300 mg/ kg 
Desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
300 mg/ kg 
Glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
610 mg/ kg 
Confiseries 
Confiseries sans sucres ajoutés 
1   000 mg/ kg 
Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
6   060 mg/ kg 
Pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés 
2   000 mg/ kg 
Confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
820 mg/ kg 
Gommes à mâcher sans sucres ajoutés 
5   500 mg/ kg 
Autres produits 
Bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % 
210 mg/ l 
« Bière de table/ Tafelbier/ Table Beer » (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf « Obergäriges Einfachbier » 
210 mg/ l 
Bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH 
210 mg/ l 
Bières brunes de type oud bruin 
210 mg/ l 
Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 
450 mg/ l 
Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 
450 mg/ l 
Préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
610 mg/ kg 
Conserves de fruits et légumes aigres douces 
300 mg/ kg 
Conserves et semi-conserves aigres douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
600 mg/ kg 
Denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 en application du décret du 29 août 1991 sur les produits diététiques et de régime 
800 mg/ kg 
Aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales 
1   000 mg/ kg 
Compléments alimentaires liquides au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires 
600 mg/ kg 
Compléments alimentaires solides au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires 
2   000 mg/ kg 
Compléments alimentaires à base de vitamines et/ ou éléments minéraux sous forme de sirop ou à mâcher au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires 
5   450 mg/ kg 
Edulcorants de table 
Quantum satis