Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 12 juillet :
 Sont nommés membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées au titre des représentants des professionnels, conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :
En tant que représentants des obtenteurs de variétés
 M. Desprez (François).
 M. Devron (Eric).
 M. Gautier (Jacques).
 M. Pagesse (Pierre).
 M. Segonds (Daniel).
 M. Van Der Heijden (Stefan).
En tant que représentants des producteurs
de semences ou plants
 M. Fougereux (Jean-Albert).
 M. Toulemonde (Dominique).
 M. Trameau (Jean-René).
En tant que représentants des utilisateurs
de semences ou plants
 M. Kastler (Guy).
 M. Valentin ( Julien).
 M. Simonnot (Jean-Paul).
 M. Terrain (Christophe).
En tant que représentants des utilisateurs des produits
des récoltes obtenues à partir des semences et plants
 M. Boucly (Michel).
 M. Dupont (Pierre).
 M. Montet (Michel).
 Sont nommés membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées en tant que personnalités scientifiques, conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :
 M. Gate (Philippe).
 M. Guiard (Joël).
 Mme Jeuffroy (Marie-Hélène).
 Mme Pope De Vallavielle (Claude).
 M. Tillon (Jean-Pierre).
 Ces personnalités scientifiques sont également membres du comité scientifique, conformément à l'article D. 661-7 du code rural et de la pêche maritime.
 Sont nommés membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que présidents et secrétaires de section, conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :
Section arbres forestiers
 Président : M. Roman-Amat (Bernard).
 Secrétaire : M. Bastien (Jean-Charles).
Section arbres fruitiers
 Président : M. Grivault (Gilbert).
 Secrétaire : M. Brand (Richard).
Section betteraves et chicorée industrielle
 Président : M. Moulinier (Alain).
 Secrétaire : M. Richard (Bruno).
Section céréales à paille
 Président : M. Drège (Pierre-Olivier).
 Secrétaire : M. Bastergue (Patrick).
Section maïs et sorgho
 Président : M. Hot (Bruno).
 Secrétaire : M. Aizac (Bernard).
Section vigne
 Président : M. Dairien (Jean-Luc).
 Secrétaire : M. Mayoux (Laurent).
Section colza et autres crucifères
 Président : M. Renard (Michel).
 Secrétaire : Mme Corbel (Anne-Lise).
Section lin et chanvre
 Président : M. Lecoeur (Constant).
 Secrétaire : Mme Godin (Christelle).
Section tournesol, soja, ricin
 Président : M. Cabanettes (Jean-Paul).
 Secrétaire : Mme Bertoux (Virginie).
Section plantes fourragères et à gazon
 Président : M. Huyghe (Christian).
 Secrétaire : M. Gensollen (Vincent).
Section plantes protéagineuses
 Président : M. Duc (Gérard).
 Secrétaire : M. Retailleau (Jean-Michel).
Section plantes ornementales
 Président : Mme Dorion (Noëlle).
 Secrétaire : Mme Gandelin (Marie-Hélène).
Section plantes potagères et maraîchères
 Président : M. Pitrat (Michel).
 Secrétaire : M. Boulineau (François).
Section pomme de terre
 Président : M. Marzin (Hervé).
 Secrétaire : M. Soyer (Jacques).