I. - Maison de retraite « La Compassion »
(60000 Beauvais)
 Accord du 23 octobre 2000 et avenant du 22 janvier 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance
et de l'adolescence de l'Oise (60000 Beauvais)
 Avenant du 19 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association locale des professions de santé SMAPAD
(61300 L'Aigle)
 Accord du 2 août 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - ADMR TISF et AMF de Saint-Pol-sur-Ternoise
(62130 Saint-Pol-sur-Ternoise)
 Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - ADMR AMPA de Ruminghen
(62370 Ruminghen)
 Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - ADMR AMPA de Laventie
(62840 Laventie)
 Note d'information du 16 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - ADMR AMPA d'Hesdin
(62140 Hesdin)
 Note d'information du 23 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - ADMR TISF et AMF d'Hesdin
(62140 Hesdin)
 Note d'information du 13 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - ADMR AMPA de Fruges
(62310 Fruges)
 Note d'information du 17 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - AMPA d'Audruicq
(62370 Audruicq)
 Note d'information du 23 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - ADMR AMPA de Montreuil-sur-Mer
(62170 Montreuil-sur-Mer)
 Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - ADMR AMPA de Nielles-lès-Blequin
(62380 Nielles-lès-Blequin)
 Note d'information du 16 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - ADMR AMPA de Vimy-Sainte-Catherine
(62580 Farbus)
 Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - ADMR AMPA d'Ecoust-Saint-Mein
(62128 Ecoust-Saint-Mein)
 Note d'information du 24 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - ADMR de Auchy-lès-Hesdin
(62770 Auchy-lès-Hesdin)
 Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association instance locale de l'action médico-sociale
envers les personnes âgées (62179 Wissant)
 Note d'information du 31 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - SSIAD de Saint-Omer
(62504 Saint-Omer)
 Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association neuxoise d'aide aux personnes âgées
(62290 Noeux-les-Mines)
 Note d'information du 27 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - ADMR AMPA de Saint-Venant
(62350 Saint-Venant)
 Note d'information du 2 janvier 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association d'aide à domicile d'Hermies
(62147 Hermies)
 Note d'information du 31 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association familiale à domicile du Haut-Rhin
(68100 Mulhouse)
 Accord du 5 juillet 2001 et avenant du 26 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association Abris de l'enfance foyer Les Marmousets
(75017 Paris)
 Avenant n° 2 du 4 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Centre François-Xavier-Bagnoud
(75015 Paris)
 Accord du 7 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Associations des foyers du XVIIe
(75017 Paris)
 Avenant n° 2 du 10 juillet 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Centre d'action sociale protestant
(75012 Paris)
 Avenants n°s 8 et 9 du 8 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Société Philanthropique, abri temporaire d'enfants
(75013 Paris)
 Décision unilatérale non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Association Vie et Avenir, service d'accompagnement
(75015 Paris)
 Décision unilatérale du 8 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Association Libellule et Papillon
(75020 Paris)
 Décision unilatérale du 28 avril 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIX. - Association APSAD
(75012 Paris)
 Accord du 10 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXX. - Association Halte Aide aux femmes battues
(75015 Paris)
 Accord non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXI. - Fondation Martine Lyon
(75013 Paris)
 Accord du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXII. - Association des trois semaines pour l'établissement
La Clé des champs (75017 Paris)
 Accord du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIII. - Association Enfant et Santé
(75019 Paris)
 Décision unilatérale non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIV. - Association AIDERA
(75015 Paris)
 Avenant du 11 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXV. - Association Tremplin
(77101 Meaux)
 Accord du 26 juillet 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVI. - Association pour le maintien à domicile
des personnes âgées (77310 Saint-Fargeau-Ponthierry)
 Note d'information du 18 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVII. - Association Les Brandons
(77250 Moret-sur-Loing)
 Accord du 27 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVIII. - Association CMPP des Yvelines et de l'Essonne
(78000 Versailles)
 Avenant du 18 janvier 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIX. - Association Logivar Saint-Louis
(83000 Toulon)
 Accord et avenant non datés relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XL. - Institut des jeunes sourds
(92340 Bourg-la-Reine)
 Avenant n° 2 du 17 mars 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XLI. - Association départementale des pupilles
de l'enseignement public des Hauts-de-Seine (92420 Vaucresson)
 Avenant n° 2 du 28 mai 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XLII. - Association Hermitage Sainte-Thérèse
(92370 Chaville)
 Accord du 14 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XLIII. - Association Océane
(93100 Montreuil)
 Décision unilatérale du 21 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XLIV. - Association pour l'insertion des autistes
par un nouvel éveil, foyer Gulliver (94460 Valenton)
 Accord du 26 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.