(1) La présente convention est entrée en vigueur le 1er décembre 2000.
Note. - Dans des cas particuliers, par exemple lorsqu'on héberge des animaux très jeunes ou sans poils, des températures de locaux d'hébergement plus élevées que celles indiquées peuvent être nécessaires.
    TABLEAU 2
Note liminaire. - Pour les animaux importés, toutes les périodes de quarantaine devraient être fonction des réglementations nationales des Parties. En ce qui concerne les périodes de quarantaine locale, la période devrait être déterminée selon les circonstances par une personne compétente, normalement par un vétérinaire nommé par l'établissement.
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 37 du 13/02/20 1 page 2369 à 2395
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    TABLEAU 3
Note. - Par « hauteur de cage » on entend la distance verticale entre le sol de la cage et la partie horizontale supérieure du couvercle ou de la cage.
    Lors de la planification des procédures, il faudrait tenir compte de la croissance potentielle des animaux afin de leur assurer un espace approprié conformément à ce tableau durant toutes les phases des procédures.
    Voir également les diagrammes 1 à 5 et 8 à 12.
    TABLEAU 4
Note. - Pour la définition de la « hauteur de la cage », voir la note du tableau 3.
    TABLEAU 5
Note. - Pour la définition de la « hauteur de cage », voir la note du tableau 3.
    La surface au sol minimale de la cage pour une lapine et sa portée inclut la surface au sol de la boîte à nids.
    Voir également le diagramme 6.
    TABLEAU 6
Note. - L'hébergement des chats dans des cages devrait être strictement limité. Les chats ainsi confinés devraient pouvoir prendre de l'exercice au moins une fois par jour lorsque ceci ne gêne pas les procédures. Les enclos pour chats devraient toujours être équipés de plateaux à excréments, d'une surface de repos et d'objets leur permettant de grimper et de faire leurs griffes.
    Par « hauteur de la cage », on entend la distance verticale entre le point le plus élevé du sol de la cage et le point le plus bas du sommet de la cage.
    Pour le calcul de la surface minimale du sol, on peut inclure la surface des plateaux de repos. La surface au sol minimale pour une chatte et sa portée inclut la surface de 0,18 m2 de la boîte des chatons.
    Voir également le diagramme 7.
    TABLEAU 7
Note. - Les chiens ne devraient pas être logés en cages pendant plus longtemps qu'il n'est absolument nécessaire aux fins de la procédure. Les chiens en cages devraient pouvoir prendre de l'exercice au moins une fois par jour, à moins que cela ne soit incompatible avec le but de la procédure. Un délai devrait être fixé au-delà duquel un animal ne devrait pas être confiné sans exercice quotidien. Les surfaces d'exercice devraient être suffisamment grandes pour permettre aux animaux de se mouvoir librement. On devrait utiliser de sols grillagés dans les cages destinées aux chiens que si la procédure l'exige.
    Compte tenu des grandes différences de taille et du rapport limité entre la taille et le poids des différentes races de chiens, la hauteur de la cage devrait être fixée en fonction de la hauteur du corps de chaque animal mesurée à hauteur des épaules. En règle générale, la hauteur minimale de la cage devrait être de deux fois sa taille mesurée à hauteur des épaules.
    Pour la définition de la « hauteur de cage », voir les notes du tableau 6.
    TABLEAU 8
Note. - Les chiffres entre parenthèses indiquent la surface totale par chien, c'est-à-dire la surface au sol de l'enclos plus la surface adjacente d'exercice. Les chiens gardés en permanence dans des enclos extérieurs devraient avoir accès à un endroit abrité pour se protéger des mauvaises conditions atmosphériques. Lorsque les chiens sont logés sur des surfaces grillagées, une surface pleine devrait leur être fournie pour dormir. On ne devrait utiliser des sols grillagés que si la procédure l'exige. Les séparations entre enclos devraient être faites de telle sorte que les chiens ne puissent se blesser l'un l'autre.
    Tous les enclos devraient disposer d'un système approprié d'écoulement.
    TABLEAU 9
Note liminaire. - Compte tenu de la très grande diversité des tailles et des caractéristiques des primates, il est particulièrement important de faire concorder la taille, l'équipement intérieur et les dimensions des cages avec leurs besoins spécifiques. Le volume total de la cage est tout aussi important pour les primates que la surface minimale au sol. En règle générale, la hauteur de la cage, au moins pour les singes anthropoïdes et autres simiens, devrait être sa plus grande dimension. Au minimum, les cages devraient être suffisamment hautes pour permettre aux animaux de se tenir debout. La hauteur minimale de la cage pour les brachiateurs devrait permettre à ces animaux de se balancer en pleine extension du plafond et sans que leurs pieds touchent le sol de la cage. Le cas échéant, des perchoirs devraient être installés pour permettre aux animaux d'utiliser la partie supérieure de la cage.
    Il est possible d'héberger dans une cage deux primates qui s'entendent. Lorsque les primates ne peuvent être hébergés par deux, les cages devraient être placées de façon que les primates puissent se voir mais, le cas échéant, il devrait aussi être possible de les empêcher de se voir.
    Sous réserve de ces observations, le tableau suivant constitue une ligne directrice générale visant plus particulièrement la mise en cage des groupes d'espèces les plus couramment utilisées (super-familles des céboidés et des cercopithécidés).
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 37 du 13/02/20 1 page 2369 à 2395
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    Note. - Pour la définition de la « hauteur de cage », voir la note du tableau 6.
    TABLEAU 10
Note. - Ce tableau s'appliquerait également aux porcelets. Les porcs ne devraient pas être gardés dans des cages sauf nécessité absolue pour le but de la procédure et, dans ce cas, seulement pour une période de temps minimale.
    Pour la définition de la « hauteur de cage », voir la note du tableau 6.
    TABLEAU 11
Note. - Les stalles devraient être suffisamment larges pour permettre aux animaux de s'étendre confortablement.
    TABLEAU 13
Note. - Par « surface » on entend le produit de la longueur et de la largeur de la cage mesurée de l'intérieur et horizontalement, NON le produit de la longueur et de la largeur du sol de la cage.
    Pour la définition de la « hauteur de la cage », voir la note du tableau 6.
    Les ouvertures des mailles dans des sols grillagés ne devraient pas dépasser 10 x 10 mm pour les poussins et 25 x 25 mm pour les jeunes volailles et les adultes. Le diamètre du fil de fer devrait être d'au moins 2 mm. L'inclinaison du sol ne devrait pas dépasser 14 % (8o). Les abreuvoirs devraient avoir la même longueur que les mangeoires. Lorsque des abreuvoirs à tétine ou des coupes sont utilisés, chaque oiseau devrait avoir accès à deux abreuvoirs à tétine ou à deux coupes. Les cages devraient être équipées de perchoirs et permettre aux oiseaux dans des cages séparées de se voir.
    DIAGRAMME 1
Note. - Lorsqu'une procédure porte sur le cancer sous toutes les rubriques, de 2 à 4, la classification Cancer devrait être appliquée de préférence.
    TABLEAU 5