A N N  E X E
    SCHEMA D'ORGANISATION
    DE LA TRANSFUSION SANGUINE
    REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
      Le paragrahe 2.3.0 du STOTS de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Journal     officiel du 23 mars 1995, p. 4594) est annulé et remplacé par un paragraphe     ainsi libellé :
    << 2.3.0. Etablissement de transfusion sanguine des Alpes-Maritimes :
          << Localisation : avenue du Docteur-M.-Donat, 06700     Saint-Laurent-du-Var, en l'attente de locaux permettant la mise en place     d'une organisation plus rationnelle.
    << 2.3.0.0. Activité de collecte :
          << La zone de collecte s'étend sur tout le département des     Alpes-Maritimes ainsi que les communes de Fayence, Montauroux et Tanneron     sises dans le département du Var ;
          << Deux sites de l'établissement de transfusion sanguine,
     Saint-Laurent-du-Var et Nice-Centre, assurent cette activité de collecte. Il     conviendra de rechercher avant l'échéance du présent schéma des locaux mieux     adaptés permettant une organisation rationnelle de la collecte à partir d'un     site niçois unique et d'envisager l'éventualité d'un dispositif de collecte à     partir de Cannes.
    << 2.3.0.1. Activité de préparation des PSL :
    << La préparation des produits sanguins labiles est effectuée sur un
    << 2.3.0.2. Activité de qualification :
    << La qualification virologique du don et le dépistage des maladies
    << 2.3.0.4. Activité de distribution :
    << L'activité de distribution devra être articulée autour de deux pôles
    << 2.3.0.5. Activité d'immuno-hématologie receveurs :
          << L'immuno-hématologie receveurs est assurée par les sites     distributeurs de l'établissement de transfusion sanguine : Cannes à l'Ouest     et Nice à l'Est (dans l'immédiat, elle continue à être exercée par les sites     de Saint-Laurent-du-Var et Nice Risso).
    << 2.3.0.6. Autres activités connexes liées à la transfusion sanguine :
    << Cryobiologie cellulaire, sérothèque, biothèque et histocompatibilité
    << A N N E X E  3
    << Liste des établissements alimentés par l'établissement
    de transfusion sanguine des Alpes-Maritimes
    << Sites de Nice et Saint-Laurent-du-Var
      << Clinique Les Sources, 06100 Nice.
      << Clinique Saint-François, 06000 Nice.
      << Clinique Saint-Georges, 06100 Nice.
      << Clinique Saint-Antoine, 06000 Nice.
      << Clinique Mozart, 06002 Nice.
      << Clinique Santa-Maria, 06000 Nice.
      << Clinique Sainte-Geneviève, 06000 Nice.
      << Clinique Belvédère, 06000 Nice.
      << Polyclinique de L'Hermitage, 06500 Menton.
      << Hôpital de Menton (06500).
      << Centre Antoine-Lacassagne, 06054 Nice.
      << Hôpital Lenval, 06000 Nice.
      << CHU Saint-Roch, 06031 Nice Cedex.
      << Clinique Cimiez, 06000 Nice.
      << Clinique Saint-Jean, 06800 Cagnes-sur-Mer.
      << Les Cadrans Solaires, 06410 Vence.
      << Clinique Baie des Anges, 06800 Cannes-sur-Mer.
      << Centre hélio-marin, 06220 Vallauris.
      << Clinique Saint-Laurent-du-Var (06700).
      << Centre médico-chirurgical, 06700 Saint-Laurent-du-Var.
      << Centre d'hémodialyse de la fondation A. Tzanck, 06700     Saint-Laurent-du-Var.
      << Département de chirurgie cardio-vasculaire de Saint-Laurent-du-Var     (06700).
      << Centre hospitalier La Fontonne, 06604 Antibes.
    << Site de Cannes
      << Clinique de l'Espérance, 06250 Mougins.
      << Institut polyclinique de Cannes, 06400 Cannes.
      << Clinique du Méridien, 06150 Cannes-la-Bocca.
      << Clinique California, 06400 Cannes.
      << Clinica, 06150 Cannes-la-Bocca.
      << Clinique Saint-Nicolas, 06400 Cannes.
      << Clinique Villa Madeleine, 06130 Grasse.
      << Clinique Plein Ciel, 06250 Mougins.
      << CHG Cannes (06400).
      << Hôpital de Grasse (06335).
      << Clinique Wilson, 06600 Antibes.
      << Centre hémodialyse La Riviera, 06600 Antibes. >>
    REGION POITOU-CHARENTES
      Le paragraphe 2.3 du STOTS de la région Poitou-Charentes(Journal officiel du     23 mars 1995, p. 4576) est annulé et remplacé par un paragraphe ainsi libellé     :
    << 2.3. La qualification des dons
      << L'immuno-hématologie donneurs sera effectuée sur les sites de :
      << - Angoulême ;
      << - Saintes ;
      << - Niort ;
      << - Poitiers.
      << La virologie sera effectuée sur le site de Poitiers. >>      Le paragraphe 2.6 du STOTS de la région Poitou-Charentes(Journal officiel du     23 mars 1995, p. 4580) est modifié comme suit :
    << 2.6. Les activités connexes
      << L'immuno-hématologie receveurs est assurée notamment par les sites     distributeurs de l'établissement de transfusion sanguine.
      << L'activité d'histocompatibilité... (La suite sans changement.) >>
    REGION CHAMPAGNE-ARDENNE
      Le paragraphe I, septième alinéa, du STOTS de la région Champagne-Ardenne     (Journal officiel du 23 mars 1995, p. 4525) est annulé et remplacé par un     alinéa rédigé comme suit :
      << Deux sites de préparation et de qualification. - La préparation et la     qualification seront regroupées sur deux sites. Ce niveau de regroupement     permet de tenir compte, d'une part, de l'étendue géographique de la région et     de la dispersion des établissements de santé consommateurs de produits,
     d'autre part, de la nécessité d'atteindre un seuil d'activité suffisant pour     justifier les investissements humains et matériels nécessaires. Les sites     retenus sont ceux de Reims et de Charleville qui correspondent à des pôles     sanitaires principaux dans le cadre du SROS. >>      Le paragraphe II du STOTS de la région Champagne-Ardenne (Journal officiel     du 23 mars 1995, p. 4528) est modifié comme suit à partir du premier alinéa     de la page 4528 :
      << La préparation des PSL sur deux sites. - La préparation sera regroupée     sur les sites de Reims et Charleville.
      << 108 000 prélèvements à traiter. - Si l'activité de prélèvement se     maintient au niveau atteint en 1993, cela conduit à regrouper pour traitement     sur ces sites :
      << 23 000 prélèvements pour Charleville ;
      << 74 000 prélèvements pour Reims,
    << auxquels il convient d'ajouter 11 000 prélèvements en Haute-Marne, traités     sur Reims.
      << Des moyens de transport à prévoir. - Les véhicules nécessaires au     transport des prélèvements en site fixe vers les sites de préparation sont     prévus à Reims et à Troyes. Ces véhicules seront équipés de containers à + 4o     et - 30o avec dispositifs de surveillance de la température.
      << Les activités de qualification des dons sur deux sites. - Les activités     de qualification des dons tant pour le dépistage des maladies transmissibles     que pour l'immuno-hématologie donneurs sont regroupées sur les sites de     préparation : Reims et Charleville.
      << Le contrôle des produits finis sur un seul site. - Le contrôle des     produits finis sera assuré par le site de Châlons-sur-Marne indépendant des     activités de productions. Celui-ci dispose des locaux nécessaires mais devra     compléter le matériel dont il dispose déjà.
      << Par ailleurs le GIP développera un programme d'assurance qualité qui sera     mis en oeuvre sur chaque site.
    << Les moyens par site pour les activités de préparation
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0177 du 01/08/97                        Page 11444  a 11447    
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    << Les moyens par site pour les activités de qualification
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0177 du 01/08/97                        Page 11444  a 11447    
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      << Les activités de distribution... (La suite sans changement.) >>
    REGION NORD - PAS-DE-CALAIS
      Le paragraphe II, premier alinéa, du STOTS de la région Nord - Pas-de-Calais     (Journal officiel du 23 mars 1995, p. 4583) est modifié comme suit :
      << Après examen des différentes hypothèses, les principes suivants sont     proposés :
      << - l'organisation repose sur quatre districts, à savoir Lille,
     Valenciennes, le littoral et Arras-Lens ;
      << - la préparation est exercée sur le seul site de Lille ;
      << - les postes de transfusions sanguine... (La suite sans changement.) >>      Le paragraphe II, huitième alinéa, du STOTS de la région Nord -     Pas-de-Calais (Journal officiel du 23 mars 1995, p. 4583) est modifié comme     suit :
      << Ainsi, l'organisation envisagée est la suivante :
      << Un centre de préparation et de qualification à Lille ;
      << Des établissements de proximité médicalisés à Calais, Dunkerque,
     Valenciennes et Lens-Arras. En raison de leur proximité, Lens et Arras     doivent être complémentaires et spécialisés l'un dans la distribution,
     l'autre dans la collecte ;
      << Un centre de collecte à Boulogne ;
      << Le CHRU de Lille... (La suite sans changement.) >>      Le paragraphe 4.1.3 du STOTS de la région Nord - Pas-de-Calais (Journal     officiel du 23 mars 1995, p. 4583) est annulé et remplacé par le paragraphe     suivant :
    << 4.1.3. Implantation et gestion des dépôts
      << Les dépôts seront gérés et contrôlés par un site de distribution et     feront l'objet d'une convention avec le centre hospitalier de rattachement,
     selon la convention annexée à l'arrêté ministériel du 8 décembre 1994. Un     praticien hospitalier et un cadre infirmier, bénéficiant d'une formation     adaptée, en seront responsables. L'organisation des dépôts répondra aux     bonnes pratiques de stockage des produits sanguins. La liste des dépôts est     placée en annexe. >>      Le paragraphe V, dernier alinéa, du STOTS de la région Nord - Pas-de-Calais     (Journal officiel du 23 mars 1995, p. 4584) est modifié comme suit :
      << L'immuno-hématologie receveurs sera effectuée vingt-quatre heures sur     vingt-quatre en respectant ces différentes règles :
      << - par le laboratoire du centre de préparation de Lille ;
      << - par les laboratoires des établissements de transfusion sanguine ou des     centres hospitaliers de Valenciennes, Boulogne, Calais, Dunkerque et Lens.
      << Une étude complémentaire sera menée afin de déterminer les solutions     offrant les meilleures garanties de sécurité et de qualité. Des conventions     seront établies entre l'établissement de transfusion sanguine et les     laboratoires agréés, pratiquant déjà cette activité, en recherchant la     solution la plus efficiente. >>
    REGION PICARDIE
      Le paragraphe 2.2.2.5 du STOTS de la région Picardie (Journal officiel du 23     mars 1995, p. 4570) est annulé et remplacé par le paragraphe suivant :
    << 2.2.2.5. Activités de distribution :
    << L'établissement de transfusion sanguine dispose de trois sites de
            << Amiens :
    << CHU et hôpitaux de Montdidier-Péronne-Abbeville-Corbie-Doullens ;
          << Polyclinique de Picardie ;
          << Clinique Jules-Verne ;
          << Clinique du Mail ;
          << Clinique Sainte-Thérèse ;
          << Clinique Sainte-Claire ;
          << Clinique et hôpital d'Albert ;
          << Centre hospitalier de Beauvais ;
          << Clinique du Parc, à Beauvais ;
          << Clinique du Beauvaisis et clinique des spécialistes ;
          << Centre hospitalier de Méru ;
          << Hôpital de Chaumont-en-Vexin.
            << Abbeville :
          << Centre hospitalier ;
          << Hôpital de Saint-Valery ;
          << Hôpital d'Eu ;
          << Clinique Sainte-Isabelle.
            << Creil :
          << Centre hospitalier de Creil ;
          << Centre hospitalier de Senlis ;
          << Hôpital de Clermont ;
          << Hôpital de Pont-Sainte-Maxence ;
          << CMC Creil ;
          << Clinique Les Jockeys ;
          << Clinique Saint-Joseph, à Senlis ;
          << Clinique de Précy.
          << Des conventions de dépôt sont à prévoir sur     Abbeville-Montdidier-Péronne, Beauvais, Méru, Clermont et Senlis et à étudier     pour les établissements de santé, sièges de maternité, dans le cadre des     urgences vitales. >>
    REGION LORRAINE
      Le paragraphe I.2 du STOTS de la région Lorraine (Journalofficiel du 23 mars     1995, p. 4562) est annulé et remplacé par le paragraphe suivant :
      << 2. Regroupement des activités de préparation et de qualification des dons     sur un plateau technique. >>      Le paragraphe II du STOTS de la région Lorraine (Journal officiel du 23 mars     1995, p. 4562) est modifié comme suit :
    << II. - Présentation du schéma d'organisation
    de la transfusion sanguine de la région Lorraine
    << Un établissement de transfusion sanguine
      << Il est proposé de regrouper l'ensemble des activités de transfusion     sanguine en un établissement lorrain, composé des différents sites de :
      << Nancy : plateau technique ;
      << Metz (CTSP) ;
      << Thionville (CTSP) ;
      << Epinal (CTSP) ;
      << Neufchâteau (CTSP) ;
      << Saint-Dié (CTSP) ;
      << Bar-le-Duc (CTSP) ;
      << Verdun (CTSP). >>      Les paragraphes 2.2, 2.3 et 2.5 du STOTS de la région Lorraine (Journal     officiel du 23 mars 1995, p. 4563) sont annulés et remplacés par les     paragraphes suivants :
    << 2.2. Activités de préparation des produits sanguins labiles