Art. 1er. -  L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
    Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), les dispositions de l'article 9 (Sous-direction des bureaux du cabinet) sont remplacées par les dispositions suivantes :
    « La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. Michel Jaud, administrateur civil, chargé de la sous-direction des bureaux du cabinet, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, à M. Renaud Le Moine, administrateur civil, chef du bureau Correspondance et discipline générales. »
    Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration) :
    1. Au A (Direction des services financiers) :
    a) Les dispositions du paragraphe III sont modifiées par les dispositions suivantes :
    « III. - M. Pierre Couderc, administrateur civil, sous-directeur du budget, dans la limite de ses attributions ; M. Géraud de Lavernhe, administrateur civil, adjoint au sous-directeur, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci. » ;
    b) Après le paragraphe III, insérer les paragraphes IV et V suivants :
    « IV. - M. René Lory, administrateur civil, chef du bureau des synthèses et de l'exécution du budget, dans la limite de ses attributions.
    « V. - Mme Isabelle Saurat, administrateur civil, chef du bureau des dépenses en capital, dans la limite de ses attributions. » ;
    c) Au paragraphe VI, à la sixième ligne :
    Au lieu de :
    « M. Alain Dugay, officier de 2e classe du corps technique et administratif de la marine »,
    Lire : 
    « Mme Maud Premel, officier de 2e classe du corps technique et administratif de la marine » ;
    d) Les paragraphes IV à XII deviennent respectivement les paragraphes VI à XIV.
    2. Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) :
    a) Au paragraphe VI, le 3o est modifié comme suit :
    Au lieu de : 
    « M. Didier Gallet, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières »,
    Lire : 
    « M. Philippe Brunet, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières » ;
    Au lieu de : 
    « M. Dominique Almand, attaché de service administratif »,
    Lire : 
    « Mme Yanne Henry, attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du bureau des affaires financières » ;
    b) Au paragraphe IX (Service des pensions des armées), tableau, à la colonne Suppléants :
    Au lieu de : 
    « M. le lieutenant-colonel Georges Semur »,
    Lire : 
    « M. l'officier en chef de 2e classe Michel Majda ».
    Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement), au E (Direction des relations internationales, tableau) :
    Colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : 
    « M. Claude Nicolas, administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction du contrôle par intérim »,
    Lire : 
    « M. l'ingénieur en chef de l'armement Bernard Malavieille, sous-directeur du contrôle ».
    Colonne Suppléants (en face de M. Bernard Malavieille) :
    Ajouter : « M. Claude Nicolas, administrateur civil hors classe » ;
    Colonne Nature de la délégation (2e ligne) :
    Au lieu de : 
    « Dans la limite de ses attributions »,
    Lire : 
    « Dans la limite de leurs attributions ».
    Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), au B (Marine) :
    1. Au I (Direction du personnel militaire de la marine, tableau), colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants :
    Au lieu de : 
    « M. le contre-amiral Jean-Pierre Laroche »,
    Lire : 
    « M. le contre-amiral Jean-François Cot ».
    2. Au II (Direction du commissariat de la marine, tableau), colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : 
    « M. le commissaire en chef Pierre-Marie Arreckx »,
    Lire : 
    « M. le commissaire en chef de 1re classe André Foures ».