Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 24 novembre 1998 :
    Sont nommés membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur :
    a) Au titre de représentants des syndicats généraux de l'éducation nationale (Confédération française et démocratique du travail SGEN-CFDT) :
    M. Clerc (Jean-Louis), professeur à l'université Nancy-I ;
    M. Robin (Jean-Paul), maître de conférences à l'université de Caen.
    b) Au titre de représentant du Syndicat des enseignements supérieurs et de la recherche (Fédération de l'éducation nationale SUP'Recherche-FEN) :
    M. Brun (Patrice), professeur à l'université du Maine.
    c) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR) :
    M. Menard (Philippe), professeur à l'université Paris-IV.
    d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP) :
    M. Gebuhrer (Olivier), maître de conférences à l'université Strasbourg-I ;
    M. Lecaille (Claude), maître de conférences à l'université Paris-VII ;
    Mme Privat (Mireille), professeur à l'université de Brest.
    e) Au titre de représentants de l'administration :
    M. Loeser (François), professeur à l'université Paris-VI ;
    M. Decomps (Bernard), directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan ;
    M. Mariotti (André), professeur à l'université Paris-VI ;
    M. Guerin (Bernard), professeur à l'université Bordeaux-II ;
    M. Arrive (Michel), professeur à l'université Paris-X ;
    M. Coutrot (Philippe), professeur à l'université Nancy-I ;
    M. Moderne (Franck), professeur à l'université Paris-I.
    Sont nommés suppléants de la même commission :
    a) Au titre de représentants du SGEN-CFDT :
    Mme Bailly (Danielle), professeur à l'université Paris-VII ;
    Mme Simbille (Jocelyne), maître de conférences à l'université Toulouse-III.
    b) Au titre de représentant de SUP'Recherche-FEN :
    Mme Misset (Marie-Thérèse), professeur à l'université Rennes-I.
    c) Au titre de représentant de la FNSAESR :
    M. Roche (Claude), professeur à l'université de Caen.
    d) Au titre de représentants du SNESUP :
    M. Kaplan (Michel), professeur à l'université Paris-I ;
    M. Medus (Jacques), professeur à l'université Aix-Marseille-III ;
    M. Tournadre (Jean-François), maître de conférences à l'université Paris-III.
    e) Au titre de représentants de l'administration :
    M. Merle (Franck), professeur à l'université de Cergy-Pontoise ;
    M. Placko (Dominique), professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan ;
    M. Heyvaerts (Jean-François), professeur à l'université Strasbourg-I ;
    M. Gramain (Jean-Claude), professeur à l'université Clermont-Ferrand-II ;
    M. Gautier (Christian), professeur à l'université Lyon-I ;
    M. Thumerelle (Pierre-Jean), professeur à l'université Lille-I ;
    M. Dos Santos Ferreira (Rodolphe), professeur à l'université Strasbourg-I.
    L'arrêté du 14 février 1994 portant nomination à la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche est abrogé.