A N N E X E 1
(Annexe VIII de l'arrêté du 5 novembre 1984)
MODÈLE TYPE DE MANDAT
À REMETTRE PAR LA SOCIÉTÉ DE LOCATION
À l'UTILISATEUR DU VÉHICULE
Mandat
(A joindre au dossier de demande de certificat d'immatriculation)
 Je soussigné (nom [en majuscules], prénom) ,
représentant la société (nom [en majuscules]). ,
spécialisée dans le crédit-bail ou la location simple de longue durée de deux ans ou plus en qualité de ,
inscrite au RCS ou au répertoire des métiers sous le numéro ,
donne mandat à (nom [en majuscules], prénom ou raison sociale et adresse de l'utilisateur) 
pour effectuer auprès d'une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement ou d'un centre de contrôle technique agréé, et de la préfecture du département de : 
toutes opérations administratives concernant le véhicule défini ci-après qui a fait l'objet d'un contrat de :
 Location avec option d'achat (crédit-bail ou leasing) (1).
 Location simple de longue durée (1).
Caractéristiques du véhicule
(Consulter le certificat de conformité ou la précédente carte grise)
(J1) Genre national
(D1) Marque
(E) Numéro d'identification
   Signature et cachet  
 (1) Cocher la case correspondante.

A N N E X E 2
(Annexe XVII de l'arrêté du 5 novembre 1984)
ATTESTATION D'IDENTIFICATION POUR VÉHICULES IMPORTÉS
CONFORMES À UN TYPE NATIONAL FRANÇAIS
A l'exclusion des véhicules usagés suivants : véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes et véhicules agricoles autres que tracteurs agricoles ou forestiers
(papier à en-tête du constructeur
ou de son représentant accrédité en France ou de la DRIRE)
 Je soussigné (nom, prénom) ,
constructeur du véhicule ou son représentant dûment accrédité en France (1) (6) ,
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région (1) (6) : 
(dans la mesure où elle dispose des moyens techniques d'identification), certifie que le véhicule : NEUF - USAGÉ (1) (7) ci-dessous décrit est du type ayant fait l'objet d'une réception nationale française :
 - valide à la date de délivrance de la présente attestation (1) (3) ;
 - valide à la date de la première mise en circulation (1) (4),
dont le numéro figure à la ligne K, délivrée par la DRIRE : ,
et que les données nécessaires à l'immatriculation en France sont les suivantes (9) :
(A.1)
   Précédent numéro d'immatriculation (4) ;
(A.1)
   Pays de provenance ;
(B)
   Date de première immatriculation (4) ;
(D.1)
   Marque ;
(D.1)
   Type Variante Version (étranger) ;
(D.2)
   Type Variante Version (national) ;
(D.3)
   Dénomination commerciale ;
(E)
   Numéro d'identification ou numéro d'ordre dans la série du type ;
(F.1)
   Masse en charge maximale techniquement admissible (kg) ;
(F.2)
   Masse en charge maximale admissible en service dans l'Etat (PTAC) (kg) ;
(F.3)
   Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat (PTRA) (kg) ;
(G)
   Masse en service (G1 + 75 (kg) ;
(G.1)
   Poids à vide national (PV) (kg) ;
(G.1
   Largeur (m), longueur (m), surface (m²) (2) ;
(J)
   Catégorie internationale ;
(J.1)
   Genre national ;
(J.2)
   Carrosserie (CE) ;
(J.3)
   Carrosserie (désignation nationale) ;
(K)
   Numéro de la réception par type ;
(P.1)
   Cylindrée (cm³) ;
(P.2)
   Puissance nette maximale (kW) ;
(P.3)
   Source d'énergie ;
(P.6)
   Puissance administrative (CV) ;
(Q)
   Rapport puissance/masse (uniquement pour motocycle) (kW/kg) ;
(S.1)
   Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) ;
(U.1)
   Niveau sonore à l'arrêt (dB[A]) ;
(U.2)
   Régime de rotation du moteur lui correspondant (tours par min-¹) ;
(V.7)
   CO2 (g/km) ;
(V.9)
   Classe environnementale.
 Je certifie en outre que les données complémentaires suivantes du véhicule autorisent son immatriculation en France :
 - puissance conventionnelle maximale à la roue (5)  (kW) ;
 - vitesse maximale par construction (8)  (km/h) ;
 - la largeur et la longueur n'excèdent pas les limites prévues aux articles R. 312-10 et R. 312-11 du code de la route.
 Observations éventuelles : 
 A , le 
Signature et fonction  
 (1) Rayer la mention inutile.
 (2) Uniquement pour les véhicules destinés au transport de marchandises.
 (3) Mention concernant les véhicules neufs.
 (4) Mention concernant les véhicules usagés.
 (5) Uniquement pour les cyclomoteurs à trois roues carrossés, motocyclettes, tricycles, quadricycles légers et lourds à moteur. Conformément à l'article R. 311-1 du code de la route, la puissance d'une motocyclette ne doit pas excéder 73,6 kW (100 ch).
 (6) L'attestation relative aux véhicules poids lourds neufs n'est délivrée que par le constructeur ou son représentant.
 (7) Pour des raisons pratiques, cette attestation peut être délivrée en deux versions spécifiques : l'une pour les véhicules neufs, l'autre pour les véhicules d'occasion.
 (8) Uniquement pour les tracteurs agricoles ou forestiers qui doivent être conformes à l'article R. 311-1 du code de la route. Cet élément est à reporter par la préfecture en mention spéciale sur la carte grise.
 (9) Références communautaires de la directive 1999/37/CE relative aux documents d'immatriculation.

A N N E X E 3
(Annexe XVIII de l'arrêté du 5 novembre 1984)
ATTESTATION D'IDENTIFICATION POUR VÉHICULES IMPORTÉS
CONFORMES À UN TYPE COMMUNAUTAIRE
A l'exclusion des véhicules usagés suivants : véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes et véhicules agricoles autres que tracteurs agricoles ou forestiers
(papier à en-tête du constructeur
ou de son représentant accrédité en France ou de la DRIRE)
 Je soussigné (nom, prénom) ,
constructeur du véhicule ou son représentant dûment accrédité en France (1) (6) ,
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région (1) (6) : 
(dans la mesure où elle dispose des moyens techniques d'identification), certifie que le véhicule : NEUF - USAGÉ (1) (7) ci-dessous décrit a fait l'objet d'une réception communautaire :
 - valide à la date de délivrance de la présente attestation (1) (3) ;
 - valide à la date de la première mise en circulation (1) (4),
dont le numéro figure à la ligne K ,
et que les données nécessaires à l'immatriculation en France sont les suivantes (9) :
(A.1)
    Précédent numéro d'immatriculation (4) ;
(A.1)
    Pays de provenance ;
(B)
    Date de première immatriculation (4) ;
(D.1)
    Marque ;
(D.2)
    Type Variante Version ;
(D.2.1)
    Code national d'identification du type ;
(D.3)
    Dénomination commerciale ;
(E)
    Numéro d'identification ou numéro d'ordre dans la série du type ;
(F.1)
    Masse en charge maximale techniquement admissible (kg) ;
(F.2)
    Masse en charge maximale admissible en service dans l'Etat (PTAC) (kg) ;
(F.3)
    Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat (PTRA) (kg) ;
(G)
    Masse en service (G1 + 75) (kg) ;
(G.1)
    Poids à vide national (PV) (kg) ;
(G.1
    Largeur (m), longueur (m), surface (m²) (2) ;
(J)
    Catégorie internationale ;
(J.1)
    Genre national ;
(J.2)
    Carrosserie (CE) ;
(J.3)
    Carrosserie (désignation nationale) ;
(K)
    Numéro de la réception par type ;
(P.1)
    Cylindrée (cm³) ;
(P.2)
    Puissance nette maximale (kW) ;
(P.3)
    Source d'énergie ;
(P.6)
    Puissance administrative (CV) ;
(Q)
    Rapport puissance/masse (uniquement pour motocycle) (kW/kg) ;
(S.1)
    Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) ;
(U.1)
    Niveau sonore à l'arrêt (dB[A]) ;
(U.2)
    Régime de rotation du moteur lui correspondant (tours par min-¹) ;
(V.7)
    CO2 (g/km) ;
(V.9)
    Classe environnementale.
 Je certifie en outre que les données complémentaires suivantes du véhicule autorisent son immatriculation en France :
 - puissance conventionnelle maximale à la roue (5)  (kW) ;
 - vitesse maximale par construction (8)  (km/h) ;
 - la largeur et la longueur n'excèdent pas les limites prévues aux articles R. 312-10 et R. 312-11 du code de la route.
 Observations éventuelles : 
 A , le 
Signature et fonction  
 (1) Rayer la mention inutile.
 (2) Uniquement pour les véhicules destinés au transport de marchandises.
 (3) Mention concernant les véhicules neufs.
 (4) Mention concernant les véhicules usagés.
 (5) Uniquement pour les cyclomoteurs à trois roues carrossés, motocyclettes, tricycles, quadricycles légers et lourds à moteur. Conformément à l'article R. 311-1 du code de la route, la puissance d'une motocyclette ne doit pas excéder 73,6 kW (100 ch).
 (6) L'attestation relative aux véhicules poids lourds neufs n'est délivrée que par le constructeur ou son représentant.
 (7) Pour des raisons pratiques, cette attestation peut être délivrée en deux versions spécifiques : l'une pour les véhicules neufs, l'autre pour les véhicules d'occasion.
 (8) Uniquement pour les tracteurs agricoles ou forestiers qui doivent être conformes à l'article R. 311-1 du code de la route. Cet élément est à reporter par la préfecture en mention spéciale sur la carte grise.
 (9) Références communautaires de la directive 1999/37/CE relative aux documents d'immatriculation.

A N N E X E 4
(Annexe XIX de l'arrêté du 5 novembre 1984)
Modèle de certificat de conformité CE
(véhicules complets/complétés (1) de catégorie internationale M 1)
 Je soussigné, ,
(nom complet)
certifie par la présente que le véhicule : 
0.1. Marque (raison sociale du constructeur) : 
0.2. Type : 
Variante (2) : 
Version (2) : 
0.2.1. Descriptions commerciales : 
0.4. Catégorie : 
0.5. Nom et adresse du constructeur du véhicule de base : 
Nom et adresse du constructeur ayant réalisé la dernière étape de construction du véhicule (1) : 
0.6. Emplacement des plaques réglementaires : 
Numéro d'identification du véhicule : 
Emplacement du numéro d'identification du véhicule sur le châssis :
(selon le [les] type[s] de véhicules décrits dans la réception CE [1])
Véhicule de base : 
Constructeur : 
Numéro de réception CE : 
Date : 
Etape 2. Constructeur : 
Numéro de réception CE : 
Date : 
 (1) Biffer la mention inutile.
 (2) Indiquer également le code numérique ou alphanumérique d'identification. Ce code ne doit pas contenir plus de 25 ou 35 positions pour une variante ou une version.

est conforme à tous égards au type complet/complété (1) décrit dans :
Numéro de réception CE : 
Date : 
 Le véhicule peut être immatriculé à titre permanent sans d'autres réceptions CE dans les Etats membres dans lesquels la conduite est à droite/gauche (1) et qui utilisent les unités métriques/britanniques (2) pour le tachymètre.
Lieu :  Date : 
Signature :  Fonction : 
 Annexes (uniquement dans le cas de type de véhicules multiétape) : certificat de conformité pour chaque étape.
 (1) Indiquer si le véhicule convient pour la circulation à droite ou à gauche, ou pour les deux.
 (2) Indiquer si le tachymètre est en kilomètres/heure ou en miles/heure.

Pour les véhicules complets ou complétés de la catégorie M1
 (Les valeurs et unités indiquées ci-dessous sont celles données dans la documentation de réception CE des directives concernées. Pour les essais de conformité de la production, les valeurs doivent être vérifiées suivant les méthodes définies dans les directives concernées, compte tenu des tolérances prévues dans ces directives pour les essais de conformité de production.)
1. Nombre d'essieux :  et de roues :
2. Essieux moteurs : 
3. Empattement : mm
5. Essieux moteurs : n° 1  mm ; n° 2  mm ; n° 3  mm
6.1. Longueur :  mm
7.1. Largeur :  mm
8. Hauteur :  mm
11. Porte-à-faux arrière :  mm
12.1. Masse  du  véhicule  avec  carrosserie  en  ordre  de    marche :  kg
14.1. Masse maximale en charge techniquement admissible :  kg
14.2. Répartition de cette masse entre les essieux :
   n° 1  kg ; n° 2  kg ; n° 3  kg, etc.
14.3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu :
   n° 1  kg n° 2  kg n° 3  kg, etc. .
16. Charge maximale admissible sur le toit :  kg
17. Masse maximale de la remorque :
   Freinée :  kg ; Non freinée :  kg.
18. Masse maximale de l'ensemble :  kg
19.1. Masse verticale maximale au point d'accouplement de la remorque :  kg.
20. Constructeur du moteur : 
21. Code du moteur tel qu'il figure sur le moteur : 
22. Principe de fonctionnement : 
22.1. injection directe : oui/non (1)
23. Nombre et disposition des cylindres : 
24. Cylindrée :  cm³
25. Carburant : 
26. Puissance nette maximale :  kW à  tours/min
27. Embrayage (type) : 
28. Boîte de vitesses (type) : 
29. Rapport de démultiplication :
   1 :  ; 2 :  ; 3 :  ; 4 :  ; 5 :  ; 6 : 
30. Rapport de démultiplication final : 
32. Pneumatiques et roues :
Essieu n° 1 :  ; essieu n° 2 :  ; essieu n° 3 : 
(pour les pneumatiques de la catégorie Z destinés à être montés sur des véhicules dont la vitesse maximale dépasse 300 km/h, les caractéristiques essentielles des pneumatiques sont indiquées).
34. Direction, mode d'assistance : 
35. Description succincte du système de freinage : 
37. Type de carrosserie : 
38. Couleur du véhicule (1) : 
41. Nombre et configuration des portes : 
42.1. Nombre et configuration des portes : 
43.1. Marque de réception CE du dispositif d'attelage, le cas échéant : 
44. Vitesse maximale :  km/h
45. Niveau sonore : 
 Numéro de la directive de base et de la dernière directive modificative applicable à la réception CE. Dans le cas d'une directive comprenant deux étapes de mise en oeuvre ou plus, indiquer également l'étape de mise en oeuvre : 
A l'arrêt :  dB(A) ; à un régime de :  tours/min.
En marche (passage) :dB(A)
46.1. Emissions d'échappement (2) :
 Numéro de la directive de base et de la dernière directive modificative applicable à la réception CE. Dans le cas d'une directive comprenant deux étapes de mise en oeuvre ou plus, indiquer également l'étape de mise en oeuvre :
1. Procédure d'essai :
  CO : HC : NOx : HC + NOx :
  fumées [valeur corrigée du coefficient d'absorption (m-1)] particules :
2. Procédure d'essai (le cas échéant) :
  CO : NOx : NMHC : THC : CH4 : particules :
46.2. Emissions de CO2/consommation de carburant (2) :
 Numéro de la directive de base et de la dernière directive modificative applicable à la réception CE : 
47. Puissance fiscale ou numéro(s) de code nationaux, s'il y a lieu.
50. Remarques :
51. Dérogations :
 (1) N'indiquer que la ou les couleurs de base comme suit : blanc, jaune, orange, rouge, bordeaux/violet, bleu, vert, gris, brun ou noir.
 (2) Répéter l'essai avec de l'essence et du carburant gazeux dans le cas d'un véhicule pouvant rouler aussi bien à l'essence qu'au carburant gazeux. Les véhicules qui peuvent rouler aux deux carburants mais dont le circuit d'essence n'est destiné à servir qu'en cas d'urgence ou au démarrage et dont le réservoir d'essence a une contenance inférieure à 15 litres seront considérés aux fins de l'essai comme des véhicules ne pouvant rouler qu'au carburant gazeux.

A N N E X E 5
(Annexe XIX bis de l'arrêté du 5 novembre 1984)
Modèle de certificat de conformité CE des cyclomoteurs, motocyclettes avec ou sans side-car, tricycles, quadricycles légers et quadricycles lourds
 Le soussigné :(nom complet)
certifie que le véhicule mentionné ci-après :
0.1. Marque : (nom commercial du constructeur)
0.2. Type :
  Variante (1) :
  Version (1) :
0.2.1. Nom(s) commercial(aux) (le cas échéant) :
0.4. Catégorie du véhicule (2) :
0.4.1. Catégorie du véhicule selon la directive 97/24/CE, chapitre 7 (le cas échéant) : A/B/C/D (3) 
0.5. Nom et adresse du constructeur :
0.6. Emplacement de la plaque réglementaire (4) :
  Numéro d'identification du véhicule :
0.7. Emplacement du numéro d'identification du véhicule sur le châssis (4) : 
est conforme à tous égards au type décrit dans la réception CE :
Numéro de la réception CE :
En date du :
 Le véhicule peut être inscrit à titre permanent, sans autres réceptions, pour une conduite à gauche/à droite (3) et pour être équipé d'un indicateur de vitesse à unités métriques/impériales (3).
Lieu : Date :
Signature : Fonction :
 Informations complémentaires :
1. Nombre d'essieux :  et de roues : 
3. Empattement :  mm.
6.1. Longueur :  mm.
7.1. Largeur :  mm.
8. Hauteur :  mm.
12.1. Masse  du  véhicule  (avec  carrosserie)  en  ordre  de  marche :  kg.
12.2. Masse du véhicule à vide :  kg.
14.1. Masse en charge maximale techniquement admissible :  kg.
14.2. Répartition de cette masse sur les essieux :
   1  kg 2  kg.
14.3. Masse techniquement admissible sur chaque essieu :
   1  kg 2  kg.
17. Masse maximale de la remorque :
   Freinée :  kg ; Non freinée :  kg.
19.1. Charge verticale maximale au point d'attelage de la remorque :  kg.
20. Constructeur du moteur : 
21. Code du moteur indiqué sur le moteur : 
21.2. Numéro du moteur : 
22. Principe de fonctionnement (électrique, allumage commandé, allumage par compression, deux temps, quatre temps) (3) : 
23. Nombre et disposition des cylindres :  (5).
24. Cylindrée :  cm³.
25. Carburant :  (6).
26. Puissance nette maximale ou puissance nominale continue maximale, selon le cas :  kW à  min - 1.
26.1. Rapport (puissance nette maximale ou puissance nominale continue maximale, masse du véhicule en ordre de marche) :
    kW/kg.
28. Boîte de vitesses (type) :  (7).
29. Rapports de la boîte : 1  2  3  4  5  6 
32. Désignation du type de pneumatiques :
   Essieu 1 :  Essieu 2 : 
37. Carrosserie : oui/non (1).
41. Nombre et configuration des portières (8) (9) : 
42.1. Nombre et position des sièges (10) : 
43.1. Marque d'agrément du dispositif d'attelage, le cas échéant :  
44. Vitesse maximale :  km/h.
45. Niveau sonore (11) :
   A l'arrêt :  dB(A).
   A un régime du moteur de :  min - 1.
   En marche (passage) :  dB(A).
46. Gaz d'échappement (11) :
   Test type I :
    CO :  g/km, HC :  g/km, NOx :  g/km,
    HC +NOx :  g/km.          
   Test type II :
    Pour les cyclomoteurs : CO :  g/min, HC :  g/min.
    Pour les motocycles et les tricycles : CO :  % vol.
   Pollution atmosphérique visible causée par un moteur à allumage par compression, coefficient d'absorption corrigé :  m - 1.
47. Puissance fiscale ou code(s) national(aux) :
   Italie :  France :  Espagne : 
   Belgique :  Allemagne :  Luxembourg : 
   Danemark :  Pays-Bas :  Grèce : 
   Royaume-Uni :  Irlande :  Portugal : 
   Autriche :  Suède :  Finlande : 
50. Observations : 
51. Dérogations : 
 (1) Indiquer également le code d'identification numérique ou alphanumérique. Ce code ne peut contenir plus de 25 ou 35 positions respectivement pour une variante et une version.
 (2) Classification selon les catégories visées à l'annexe II de la directive 2002/24/CE, note (c) de bas de page.
 (3) Biffer la mention inutile.
 (4) Indiquer l'emplacement à l'aide des codes suivants :
 R : côté droit du véhicule ;
 C : centre du véhicule ;
 L : côté gauche du véhicule ;
 x : distance horizontale (en mm) par rapport à l'essieu avant (précédé de «   » si l'emplacement précède l'essieu avant ;
 y : distance horizontale (en mm) par rapport à l'axe longitudinal du véhicule ;
 z : distance (en mm) par rapport au sol.
 (r/o) : des pièces doivent être retirées ou ouvertes pour permettre l'accès au marquage. Exemple d'une plaque d'identification placée à droite du tuyau principal du motocycle, 500 mm après l'essieu avant, à 30 mm de l'axe médian et à 1 100 mm de hauteur ;
 R, x 500, y 30, z 1 100.
 Exemple d'une plaque d'identification placée sur un quadricycle, du côté droit du véhicule, 100 mm devant l'essieu avant, à 950 mm de l'axe longitudinal du véhicule et à 700 mm de hauteur, sous le capot : R, x  100, y 950, z 700 (r/o).
 (5) Indiquer la disposition des cylindres à l'aide des codes suivants :
 LI : en ligne ;
 V : en V ;
 O : moteur à cylindres opposés ;
 S : moteur à cylindre unique.
 (6) Indiquer le type de carburant à l'aide des codes suivants :
 P : essence ;
 D : diesel ;
 M : mélange ;
 LPG : gaz de pétrole liquéfié ;
 O : autres.
 (7) Manuelle : M ; Automatique : A.
 (8) Pour les véhicules ayant une carrosserie.
 (9) Indiquer la configuration à l'aide des codes suivants :
 R : côté droit du véhicule ;
 L : côté gauche du véhicule ;
 F : avant du véhicule ;
 RE : arrière du véhicule.
 Exemple d'un véhicule à deux portières latérales gauches et une portière droite : 2 L, 1 R.
 (10) Indiquer la position à l'aide des codes suivants :
 rx : numéro de la rangée ;
 R : côté droit du véhicule ;
 C : centre du véhicule ;
 L : côté gauche du véhicule.
 Exemple d'un véhicule comportant une première rangée de 2 sièges avant, 1 à droite et 1 à gauche, et une deuxième rangée de 3 sièges, 1 à droite, 1 au centre et 1 à gauche : r1 : 1 R, 1 L r2 : 1 R, 1 C, 1 L.
 (11) Numéro de la directive de base et de la dernière directive modificative applicable à la réception. Dans le cas d'une directive à deux phases de mise en oeuvre ou plus, indiquer également la phase de mise en oeuvre.