I. - Association ADMR de Crépy et environs
(02870 Crépy)
 Note d'information du 7 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.
II. - Association AMFD de Montluçon
(03100 Montluçon)
 Accord d'entreprise du 13 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
III. - Association Le Grand Saint-Jean
(07131 Saint-Péray)
 Décision unilatérale du 17 juillet 2001 et avenant du 6 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IV. - Association ADMR de Réthel
(08300 Réthel)
 Note d'information du 23 juin 2001 et avenant du 26 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
V. - Association maison de retraite Beau Soleil
(12640 Rivière-sur-Tarn)
 Accord d'entreprise du 18 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
VI. - Centre d'action médico-sociale précoce
du pays d'Auge (14100 Lisieux)
 Accord d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
VII. - Association Corse pour les personnes âgées
(20090 Ajaccio)
 Accord d'entreprise du 7 août 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association Pierre-Frédéric-Surleau,
maison de retraite médicalisée (25200 Montbéliard)
 Accord du 15 octobre 2001 et avenant du 1er février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IX. - Association ADMR de Mamirolle
(25620 Trépot)
 Note d'information du 27 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
X. - Association ADMR de Morteau
(25500 Morteau)
 Note d'information du 28 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XI. - Association ADMR du Russey
(25210 Le Russey)
 Note d'information du 27 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XII. - Association ADMR de Vercel
(25530 Vercel)
 Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association ADMR de Sancey-le-Grand
(25430 Sancey-le-Long)
 Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association ADMR de Baume-les-Dames
(25110 Baume-les-Dames)
 Note d'information du 25 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XV. - Association ADMR de Charquemont
(25140 Charquemont)
 Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association ADMR du Doubs
(25300 Doubs)
 Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association ADMR de Labergement-Sainte-Marie
(25160 Labergement-Sainte-Marie)
 Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association ADMR de Belleherbe
(25380 Bretonvillers)
 Note d'information du 28 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XIX. - Association ADMR de La Barèche-Etalans
(25580 Guyans-Durnes)
 Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XX. - Association ADMR SSJAD de Rougemont
(25680 Cuse-et-Adrisans)
 Note d'information du 24 novembre 2001 et avenant du 18 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XXI. - Association ADMR d'Amancey
(25330 Bolandoz)
 Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXII. - Association ADMR Les Fins
(25500 Noël-Cerneux)
 Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXIII. - Association ADMR de Montlebon
(25500 Montlebon)
 Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXIV. - Association ADMR de Villers-le-Lac
(25130 Villers-le-Lac)
 Note d'information du 24 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXV. - Association ADMR de Val d'Usiers
(25520 Sombacour)
 Note d'information du 24 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXVI. - Fédération ADMR du Doubs
(25800 Valdahon)
 Accord d'entreprise du 29 décembre 2000 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XXVII. - Association d'aide aux personnes âgées
du canton d'Ecos (27630 Ecos)
 Note d'information du 31 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXVIII. - Association vers l'autonomie gestionnaire
de l'établissement résidence Les Poteries (28000 Chartres)
 Note d'information du 14 novembre 2001 et avenant du 16 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.