Art. 3. -  Il est procédé aux changements de lieux de fabrication suivants :      Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, précédemment     Muthmann-Rontgentechnik, Harpener Feld, 27, D-4630 6 Bochum 1 (Allemagne),
     est désormais K ! S Rontgenwerk Bochum GmbH ! Co, KG Josef Baumann Strasse     23, D-44805 Bochum (Allemagne) :
      - désignation commerciale   Editor MP 801 ; fonction   générateur de     radiologie ; numéros de dossiers   91/3949, 96/8499 ; numéro d'homologation     424-GD-91-97-2 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Editor MP 601 ; fonction   générateur de     radiologie ; numéros de dossiers   91/3950, 96/8500 ; numéro d'homologation     425-GD-91-97-2 ; fin de validité : 13 juin 1998.
      Le dernier générateur construit par la société Muthmann a le numéro de série     13598.
      Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, précédemment     société Medinov-AMP, ZI Bapaume, 27 à 31, rue Lucien-Langénieux, 42335 Roanne     Cedex, est désormais la société Landanger-Landos, ZI La Vendue, BP 88, 52003     Chaumont :
      - désignation commerciale   Alliance cimentée ; fonction   PTH ; numéros de     dossiers   90/3588, 94/7222, 95/8025 ; numéro d'homologation   2984-93-96-3 ;     fin de validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Alliance revêtue ; fonction   PTH ; numéros de     dossiers : 91/4016, 92/5001, 92/5012, 94/7223, 95/8026 ; numéro     d'homologation   3396-93-96-3 ; fin de validité   13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Alliance II revêtue ; fonction   PTH ; numéro de     dossier : 95/8031 ; numéro d'homologation : 4600-95-3 ; fin de validité : 13     juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Alliance II inox à cimenter ; fonction   PTH ;
     numéro de dossier   95/7891 ; numéro d'homologation   4596-95-3 ; fin de     validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Autobloquante TM ; fonction   PTH ; numéros de     dossiers   92/4793, 94/6812 ; numéro d'homologation   1825-90-92-5 ; fin de     validité : 17 décembre 1997 ;
      - désignation commerciale   Modulor 5o 43 Cotyle Sophia II ; fonction   PTH     ; numéro de dossier   95/7925 ; numéro d'homologation   4617-95-3 ; fin de     validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale : Modulor ; fonction : PTH ; numéros de dossiers :     92/5297, 94/7104 ; numéro d'homologation   2545-92-95-3 ; fin de validité     13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Morpho-adaptée ; fonction   PTH ; numéro de     dossier : 91/4715 ; numéro d'homologation : 4476-95-3 ; fin de validité : 13     juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Morphometric + à cimenter ; fonction   PTH ;
     numéros de dossiers   93/5948, 95/7782 ; numéro d'homologation   3170-92-95-3     ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Morphometric + avec T40 et HAP ; fonction   PTH     ; numéros de dossiers   93/5949, 95/8274 ; numéro d'homologation     3600-94-96-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Morphometric + sans ciment ; fonction   PTH ;
     numéros de dossiers   93/5950, 95/8030 ; numéro d'homologation   3478-93-95-3     ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Morphometric I à cimenter ; fonction   PTH ;
     numéro de dossier   94/6759 ; numéro d'homologation   4496-95-3 ; fin de     validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale : Morphometric I non à cimenter (version AI2O3 +     HAP) ; fonction : PTH ; numéro de dossier : 94/6760 ; numéro d'homologation :     4495-95-3 ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Morphometric V non à cimenter ; fonction   PTH ;     numéro de dossier   94/7262 ; numéro d'homologation   4475-95-3 ; fin de     validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Morphometric + Spring ; fonction   PTH ; numéros     de dossiers   93/6327, 96/8330 ; numéro d'homologation   3902-94-96-2 ; fin     de validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Morphometric II non à cimenter ; fonction   PTH     ; numéros de dossiers   93/6341, 96/8321 ; numéro d'homologation   3903-94-2     ; fin de validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Geomodular II ; fonction   PTH ; numéro de     dossier : 96/8383 ; numéro d'homologation : 4758-96-2 ; fin de validité : 13     juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Morpholine non à cimenter ; fonction   PTH ;
     numéro de dossier   95/8141 ; numéro d'homologation   4729-96-3 ; fin de     validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Geomodular I ; fonction   PTH ; numéro de     dossier : 96/8382 ; numéro d'homologation : 4771-96-2 ; fin de validité : 13     juin 1998 ;
      - désignation commerciale : Adapt't ; fonction : PTH ; numéro de dossier :
     96/8338 ; numéro d'homologation   4793-96-2 ; fin de validité   13 juin 1998     ;
      - désignation commerciale   Charnley KS ; fonction   PTH ; numéros de     dossiers   88/2161, 92/5220, 96/8329 ; numéro d'homologation   1826-90-96-2 ;     fin de validité : 13 juin 1998 ;
      - désignation commerciale   Modulor 5o 43 ; fonction   PTH ; numéro de     dossier : 94/7268 ; numéro d'homologation : 4789-96-2 ; fin de validité : 13     juin 1998.