II. - Membres inférieurs
    Assurant la fonction de locomotion, chaque membre inférieur a une valeur fonctionnelle égale.
    Cette fonction étant essentiellement la marche, les critères d'appréciation concernent la stabilité et la mobilité.
    II.1. Perte totale :
    - des deux membres inférieurs.................... 
    80 à 90 %
    Un taux plus élevé est justifié en cas d'amputation très haute avec cicatrice fragile nécessitant des soins d'hygiène et/ou infirmiers.
    - d'un membre :
    - amputation au niveau de la hanche.................... 
    75 %
    - amputation au niveau de la cuisse.................... 
    60 à 65 %
    Le taux dépend du niveau de l'amputation à la cuisse qui peut conditionner la qualité et la tolérance de l'appareillage. Le taux plancher peut être encore réduit de 1/3 en cas d'appareillage satisfaisant sur le plan fonctionnel.
    - amputation au niveau de la jambe.................... 
    40 à 50 %
    Taux variable suivant le niveau de l'amputation et la qualité de l'appareillage (même observation que ci-dessus)
    - désarticulation tibio-tarsienne.................... 
    30 %
    - amputation tarsio-métatarsienne.................... 
    25 %
    - amputation trans-métatarsienne de l'avant-pied ou amputation de tous les orteils.................... 
    15 %
    - amputation du gros orteil.................... 
    12 %
    - amputation d'un orteil.................... 
    2 à 5 %
    Noter qu'en cas de lésion d'amputation plus complexe le taux doit prendre en compte la qualité de la cicatrisation (absence de points douloureux gênant l'appui), la tolérance de l'appareillage et son utilité fonctionnelle qui peut être très satisfaisante au point d'altérer à peine l'équilibre statique ou dynamique et gêner peu la marche normale.
    L'appareillage, quel qu'il soit, apportant toujours une gêne dans des positions nécessitant plus de vigilance, comme dans l'action de descendre les escaliers, monter sur un tabouret ou sur une échelle, effectuer une marche accélérée, on ne peut pour ces motifs justifier une augmentation du taux.
    II.2. Ankylose
    L'ankylose traumatique en mauvaise position peut être corrigée chirurgicalement.
    En position favorable :
    - hanche.................... 
    40 %
    - genou.................... 
    25 %
    - cheville (tibio-tarsienne + sous-astragalienne).................... 
    15 %
    - sous-astragalienne isolée.................... 
    8 %
    - médio-tarsienne.................... 
    8 %
    Il y a lieu de noter qu'un léger raccourcissement peut être fonctionnellement favorable.
    Si le raccourcissement est important et/ou l'axe physiologique est modifié, la gêne supplémentaire peut justifier de majorer le taux de 1/4 à 1/3.
    II.3. Raideur
    Hanche.................... 
    20 à 30 %
    La raideur de hanche lorsque les mouvements sont très limités peut faire préférer la mise en place d'une prothèse totale ou bien une intervention d'arthrodèse en bonne position. Le taux est modifié en conséquence.
    =============================================
    Vous pouvez consulter le cliché dans le JO
    n° 30 du 04/02/20 1 page 1932 à 1966
    =============================================
    Genou :
    - raideur favorable :
    (déficit de l'extension de 20o et flexion d'au moins 45o).................... 
    10 %
    Au-delà des angles indiqués la raideur du genou constitue un handicap appréciable justifiant d'élever le taux jusqu'à 30 % en l'absence de solution chirurgicale.
    Tibio-tarsienne.................... 
    6 %
    Sous-astragalienne.................... 
    3 %
    Médio-tarsienne.................... 
    3 %
    II.4. Instabilité articulaire
    Hanche : il peut s'agir d'une hanche « ballante ».................... 
    50 %
    Genou :
    - laxité ligamentaire bien compensée permettant une activité normale.................... 
    3 à  5 %
    - laxité ligamentaire franche bien compensée lors de la marche, mais entravant certaines activités.................... 
    5 à 15 %
    - laxité ligamentaire (tiroir et latéralité) ayant un retentissement sur la marche.................... 
    15 à 25 %
    Cheville :
    - petit diastasis isolé entraînant un discret ballotement astragalien, mais avec minime retentissement fonctionnel.................... 
    0 à  3 %
    - diastasis responsable d'entorses à répétition.................... 
    3 à  8 %
    - diastasis gênant la marche de façon permanente.................... 
    8 à 12 %
    II.5. Prothèse articulaire
    Prothèse totale de hanche : sauf complication infectieuse susceptible de conduire à la « hanche ballante » après avoir enlevé la prothèse qui ne peut plus être fixée.
    Cette chirurgie donne aujourd'hui un excellent résultat fonctionnel.................... 
    10 %
    Genou : sous réserve d'un bon résultat fonctionnel.................... 
    10 %
    Sinon, le taux est apprécié selon l'importance de la gêne en tenant compte des critères habituels.
    II.6. Rotule
    Laxité rotulienne : en principe bonne solution chirurgicale.................... 
    0 à 5 %
    Patellectomie : un résultat à long terme peu satisfaisant peut justifier un taux plus élevé selon la gêne.................... 
    5 %
    Le développement des plasties patellaires (exemple : pastille de Silastic) donne un résultat mécanique satisfaisant.................... 
    0 à 5 %
    II.7. Lésion méniscale
    Origine professionnelle possible.
    L'intervention peut être radicale, préservant une fonctionnalité immédiate satisfaisante du genou.................... 
    3 %
    Cependant, risque d'induction d'une arthrose progressive dans un délai de 15 à 25 ans. Le taux est alors en rapport avec la gêne articulaire.
    II.8. Cas particulier du pied
    Compte tenu des complexités anatomiques de la région, il est difficile d'en dissocier des segments fonctionnels. Les critères d'appréciation sont la douleur, la mobilité et la stabilité :
    - quelques douleurs à la marche, mouvements normaux ou légèrement freinés, absence de claudication.................... 
    0 à  3 %
    - douleurs intermittentes, limitation modérée des mouvements des diverses articulations, légère claudication, mais stabilité du pied.................... 
    3 à  8 %
    - douleurs à la marche cédant au repos, limitation modérée des mouvements, quelques troubles circulatoires, claudication limitant la marche, laquelle peut s'effectuer sans canne.................... 
    9 à 15 %
    - ankylose des articulations tibio-tarsiennes et sous-astragaliennes en position de fonction, n'entraînant pas de douleurs.................... 
    15 %
    - douleurs assez vives, raideur importante ou léger équinisme, troubles trophiques modérés, marche limitée nécessitant l'usage d'une canne.................... 
    15 à 25 %
    - douleurs vives à la marche ou à l'appui, raideur importante ou équinisme, troubles trophiques, nécessité de 2 cannes pour la marche.................... 
    25 à 30 %
    - douleurs vives pouvant gêner le sommeil, ankylose en position vicieuse ou déformation importante, troubles trophiques, marche avec cannes-béquilles.................... 
    30 à 35 %
    - douleurs très vives et continues, déformation importante du pied, appui impossible nécessitant l'usage de cannes-béquilles.................... 
    35 %
    Autres cas :
    - plantalgies avec épine calcanéenne, mais aussi séquellaire après fracture ou entorse au niveau de la cheville ou du pied. L'atteinte fonctionnelle justifie.................... 
    0 à 10 %
    - plantalgies (maladie de Ledderhose), selon la gêne.................... 
    3 à 10 %
    II.9. Autres algies articulaires :
    - les gonalgies et plantalgies en rapport avec une surcharge pondérale, sans atteinte articulaire cliniquement objectivable, ne constituent pas un handicap permanent devant être retenu ;
    - les gonalgies avec ou sans hydarthrose peuvent apparaître après greffe arthrosique favorisée par un genu varum, être la conséquence d'une atteinte méniscale, d'une entorse et alors s'accompagner de laxité. Il peut encore s'agir des suites d'une fracture du plateau tibial.
    Le taux est alors en rapport avec l'atteinte articulaire qui peut être complexe et associer à la fois une raideur, une laxité : voir les paragraphes correspondants.