A N N E X E  I
    DépartementduGard
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0249 du 26/10/94                        Page 15235  a 15237    
                      ......................................................
      (1) P.A.R. de 4 W dans la direction d'azimut 15o.
      (2) P.A.R. de 5 W dans les directions d'azimuts 360o et 55o et de 2,5 W dans     la direction d'azimut 240o.
      (3) P.A.R. de 14 W dans la direction d'azimut 265o et de 3,5 W dans le     secteur compris entre les directions d'azimuts 335o et 195o.
      (4) P.A.R. de 30 W dans la direction d'azimut 305o et de 12 W dans la     direction d'azimut 360o.
      (5) P.A.R. de 150 W dans la direction d'azimut 130o.
      (6) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     315o et 85o.
      (7) P.A.R. de 35 W dans la direction d'azimut 275o et de 15 W dans les     directions d'azimuts 5o et 185o.
      (8) P.A.R. de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     125o et 235o.
      (9) P.A.R. de 1 W dans la direction d'azimut 250o.
      (10) P.A.R. de 4 W dans la direction d'azimut 145o.
      (11) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions 170o et     240o.
      (12) P.A.R. de 1,5 W dans les directions d'azimuts 40o et 130o.
      (13) P.A.R. de 6 W dans la direction d'azimut 270o.
      (14) P.A.R. de 70 W dans la direction d'azimut 140o et de 10 W dans la     direction d'azimut 230o.
      (15) P.A.R. de 18 W dans la direction d'azimut 260o.
      (16) P.A.R. de 25 W dans la direction d'azimut 290o et de 10 W dans la     direction d'azimut 220o.
      (17) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     120o et 210o.
      (18) P.A.R. de 3 W dans les directions d'azimuts 50o et 290o.
      (19) P.A.R. de 1,5 W dans les directions d'azimuts 200o et 330o.
      (20) P.A.R. de 60 W dans la direction d'azimut 125o.
      (21) P.A.R. de 15 W dans les directions d'azimuts 150o et 320o.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 34 de Vissec si     nécessaire après mise en service.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 32 de Sauclières 2 si     nécessaire après mise en service.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 30 de Bessèges 2.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 44 de     Saint-Jean-du-Gard.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 37 du Vigan 1.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 65 de     Roquefort-sur-Soulzon si nécessaire après mise en service.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 48 des Salles-du-Gardon     1.
      Le C.S.A. se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux     indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
    A N N E X E  I I
      Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet     de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel     (service des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai     André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
    A N N E X E  I I I
    Modèle de dossier technique pour la diffusion des services
    de télévision privés par voie hertzienne terrestre
      Diffusion (le candidat indiquera si son intention est de recourir aux     services de T.D.F. ou, le cas échéant, les autres solutions qu'il envisage):      - émetteurs prévus;
      - exploitation directe ou sous-traité;
      - expérience et qualification de l'exploitant;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
      La candidature ne sera recevable que si elle porte sur l'ensemble des     fréquences mentionnées à l'annexe I de l'appel aux candidatures.
      Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui     figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres     sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser:
      - localisation, altitude, propriétaire, permis de construire;
      - émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site;
      - puissance apparente rayonnée maximale;
      - caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
     constitution);
      - matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
     spécifications techniques);
      - conditions d'utilisation, sécurisation.
      Eventuellement, transport:
      - moyen utilisé;
      - exploitation directe ou sous-traitée;
      - expérience et qualification de l'exploitant;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.