A N N E X E
    DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'avril 1997 à juillet 1999
    Commune de Montfuron.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'avril 1997 à juin 1998
    Commune de Champtercier.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 1999
    Commune d'Aiglun.
    DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990
    Communes des Bordes-sur-Arize, Taurignan-Castet.
    DEPARTEMENT DE L'AUDE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à juin 1990
    Communes de Pennautier, Villegailhenc.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Communes de La Digne-d'Amont, Saint-Papoul.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
    Communes de La Digne-d'Amont, Saint-Papoul.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1995
    Communes de Bagnoles, Pennautier, Villalier, Villegailhenc.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998
    Communes de Bagnoles, Carcassonne, Limoux, Palaja, Pennautier, Villalier, Villegailhenc.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1998 à juin 1999
    Commune de Conilhac-Corbières.
    DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à juin 1991
    Communes de Meyreuil, Sausset-les-Pins.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1990 à juin 1991
    Commune d'Eyragues.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1991
    Communes de Peynier, Port-de-Bouc.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1992 à juin 1993
    Communes de Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Eyragues, La Fare-les-Oliviers, Marseille, Meyreuil, Peynier, Port-de-Bouc, Rognac, Rousset, Sausset-les-Pins.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1993
    Communes d'Aix-en-Provence, Roquevaire, Le Rove.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998
    Communes d'Aix-en-Provence, Cabriès, Cadolive, Châteauneuf-le-Rouge, Eyragues, Marseille, Meyreuil, Peynier, Peypin, Port-de-Bouc, Rognac, Roquefort-la-Bédoule, Roquevaire, Rousset, Le Rove, Sausset-les-Pins.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'avril à juin 1998
    Commune de Trets.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin 1998
    Commune de La Destrousse.
    DEPARTEMENT DU CALVADOS
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
    Commune de Bayeux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
    Commune de Bayeux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
    Commune de Bayeux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1996
    Commune de Bavent.
    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989
    Communes de Sainte-Sévère, Saint-Séverin.
    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Commune de Châtelaillon-Plage.
    DEPARTEMENT DU CHER
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Commune de Saint-Jeanvrin.
    DEPARTEMENT DE LA CORREZE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Commune de Brive-la-Gaillarde.
    DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Communes de Coly, Eglise-Neuve-d'Issac, Les Lèches, Lunas, Mayac, Montaut, Plaisance, Pressignac-Vicq, Queyssac, Razac-d'Eymet, Saint-Georges-de-Montclard, Saint-Martin-des-Combes, Saussignac.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989
    Communes de Léguillac-de-Cercles, Lusignac, Nanteuil-Auriac-de-Bourzac, Nantheuil, Saint-Jean-de-Côle, Saint-Jory-de-Chalais, Saint-Sulpice-de-Mareuil.
    DEPARTEMENT DE LA DROME
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 1999
    Commune d'Aubres.
    DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de février à décembre 1992
    Commune de Villiers-le-Morhier.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
    Commune de Villiers-le-Morhier.
    DEPARTEMENT DU GARD
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Commune de Villeneuve-lès-Avignon.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1993
    Commune de Caveirac.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
    Commune de Villeneuve-lès-Avignon.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1998
    Communes de Caveirac, Nages-et-Solorgues.
    DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à mars 1990
    Commune de Proupiary.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Commune de Lacaugne.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Commune de Gensac-sur-Garonne.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
    Communes de Gensac-sur-Garonne, Lacaugne.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
    Canton de Toulouse 8 :
    Commune de Toulouse.
    Communes d'Aussonne, Castéra, Fonbeauzard, Montaigut-sur-Save, Muret, Saint-Clar-de-Rivière.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 1999
    Commune de Bouloc.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999
    Canton de Toulouse 1 :
    Commune de Toulouse.
    Canton de Toulouse 6 :
    Commune de Toulouse.
    Canton de Toulouse 7 :
    Commune de Toulouse.
    Canton de Toulouse 9 :
    Commune de Toulouse.
    Canton de Toulouse 14 :
    Commune de Toulouse.
    Communes de Castelnau-d'Estretefonds, Gensac-sur-Garonne, Launaguet, Lèguevin, Lévignac, Lherm, La Salvetat-Saint-Gilles, Vacquiers.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
    Communes de Bourg-Saint-Bernard, Gargas, Garidech, Labège, Lapeyrouse-Fossat, Montrabé, Pechbusque, Saint-Marcel-Paulel, Saint-Orens-de-Gameville, Venerque, Vieille-Toulouse.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1998
    Communes de Balma, Montégut-Lauragais, Verfeil.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à août 1999
    Commune de Grenade.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1999
    Canton de Toulouse 10 :
    Commune de Toulouse.
    Communes de Lasserre, Pibrac, Pradère-les-Bourguets, Saint-Loup-Cammas.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 1999
    Canton de Toulouse 15 :
    Commune de Toulouse.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin à septembre 1999
    Commune de Pinsaguel.
    DEPARTEMENT DU GERS
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Communes d'Arblade-le-Bas, Barcelonne-du-Gers, Beccas, Betplan, Blousson-Sérian, Cadeilhan, Cazaux-Villecomtal, Cravencères, Duffort, Estampes, Fources, Malabat, Marguestau, Pessoulens, Sadeillan, Sainte-Christie-d'Armagnac, Saint-Clar, Saint-Martin-d'Armagnac, Saint-Martin-de-Goyne, Sembouès, Tournecoupe, Villecomtal-sur-Arros.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
    Communes de Cadeilhan, Pessoulens, Saint-Clar, Tournecoupe.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
    Communes d'Aubiet, Auradé, Aurimont, Cadeilhan, Cazaux-Savès, Fregouville, Mauroux, Mauvezin, Montégut-Savès, Monferran-Savès, Pessoulens, Polastron, Pujaudran, Puycasquier, Puylausic, Puységur, Saint-Caprais, Saint-Clar, Saint-Créac, Sainte-Marie, Saint-Paul-de-Baïse, Saint-Sauvy, Ségoufielle, Tournecoupe, Villefranche.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1998
    Communes de Fleurance, Réjaumont.
    DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Communes de Puynormand, Saint-Brice, Saint-Médard-de-Guizières, Saint-Seurin-sur-l'Isle, Saint-Vivien-de-Monségur.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'octobre 1989 à septembre 1990
    Commune de Sauviac.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989
    Commune de Castelnau-de-Médoc.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Commune de Roaillan.
    DEPARTEMENT DE L'HERAULT
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1990 à juin 1993
    Communes d'Assas, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1991
    Commune de Montarnaud.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1993
    Commune de Vailhauquès.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1995
    Communes d'Assas, Clapiers, Saint-Aunès, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues, Vailhauquès.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
    Communes de Saint-Mathieu-de-Tréviers, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1998 à février 1999
    Communes d'Assas, Clapiers, Montblanc, Montpellier, Montferrier-sur-Lez, Nissan-lez-Enserune.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1998 à juin 1999
    Commune de Montarnaud.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1998 à août 1999
    Communes de Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Georges-d'Orques, Vailhauquès.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1998 à septembre 1999
    Communes de Saint-Aunès, Saint-Jean-de-Védas.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de février à juin 1999
    Commune de Bassan.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1999
    Commune de Saint-Jean-de-Cuculles.
    DEPARTEMENT DE L'INDRE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990
    Communes de Lurais, Niherne.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
    Communes de Bonneuil, Chezelles, Montlevicq, Paulnay.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1990
    Commune de Ceaulmont.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992
    Communes de Ceaulmont, Chezelles, Coings, Lurais, Montlevicq, Niherne, Paulnay.
    DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
    Commune de Bossée.
    DEPARTEMENT DES LANDES
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Commune de Betbezer-d'Armagnac.
    DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1990
    Commune de Veilleins.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992
    Commune de Seur.
    DEPARTEMENT DU LOIRET
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de février à décembre 1990
    Commune de Puiseaux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992
    Commune de Puiseaux.
    DEPARTEMENT DU LOT
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Commune de Saint-Michel-de-Bannières.
    DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Communes d'Andiran, Cambes, Caudecoste, Clairac, Escassefort, Espiens, Labastide-Castel-Amouroux, Moustier, Pardaillan, Saint-Pierre-de-Clairac, Saint-Sernin, Saint-Vincent-de-Lamontjoie.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Communes de Lavergne, Pinel-Hauterive.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai à septembre 1990
    Commune de Paulhiac.
    DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992
    Communes de Morannes, Saint-Martin-d'Arcé.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 1992
    Commune de Sarrigné.
    DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Commune de Verneuil.
    DEPARTEMENT DU NORD
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
    Communes de Baisieux, Feignies, La Gorgue, Grande-Synthe, Gravelines, Gruson, Herlies, Herrin, Houplines, Saint-Georges-sur-l'Aa, Somain, Wylder.
    DEPARTEMENT DE L'OISE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
    Commune de Noyon.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1996 à décembre 1997
    Commune de Gouvieux.
    DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1996
    Commune des Attaques.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
    Communes de Boulogne-sur-Mer, Fleurbaix, Givenchy-en-Gohelle, Laventie, Linghem, Longuenesse, Racquinghem, Saint-Martin-au-Laërt, Sailly-sur-la-Lys, Zutkerque.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 1996
    Communes d'Hinges, Ruitz.
    DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'avril à juin 1990
    Commune de Saint-Sandoux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1991 à mars 1992
    Commune de Saint-Sandoux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à mars 1992
    Communes d'Aubière, Beauregard-l'Evêque, Chappes.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1996
    Communes d'Aubière, Beauregard-l'Evêque, Chappes, Châteaugay, Culhat, Davayat, Mezel, Plauzat, Saint-Sandoux, Saint-Yvoine.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1996
    Commune d'Aulnat.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 1996
    Commune de Bouzel.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
    Communes d'Aulnat, Egliseneuve-près-Billom, Ménétrol.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à avril 1999
    Communes d'Aubière, Bouzel, Culhat.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à mai 1999
    Commune de Davayat.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à juin 1999
    Communes de Cournon-d'Auvergne, Mezel.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à août 1999
    Commune de Saint-Yvoine.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999
    Communes de Beauregard-l'Evêque, Chappes, Châteaugay, Chavaroux, Laps, Lempdes, Orcet, Pignols, Plauzat, Saint-Sandoux, Yronde-et-Buron.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1998 à mai 1999
    Commune de Chanonat.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1998 à décembre 1999
    Commune d'Yssac-la-Tourette.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin 1998 à septembre 1999
    Communes de Pont-du-Château, Martres-de-Veyre.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin 1998 à décembre 1999
    Commune de Bergonne.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'août 1998 à décembre 1999
    Communes de Lussat, Les Martres-d'Artière.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1999
    Commune du Cendre.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin à septembre 1999
    Commune de Pessat-Villeneuve.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1999
    Commune de Riom.
    DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Commune de Corbère-Abères.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Commune de Mont-Disse.
    DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à mars 1990
    Communes de Bonnefont, Bugard, Lamarque-Rustaing, Saint-Paul, Tarbes, Tournous-Darré.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Communes de Bouilh-Devant, Lalanne-Trie, Lubret-Saint-Luc, Mazerolles, Monfaucon, Vidou.
    DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
    Commune de Ponteilla.
    DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992
    Communes de Dammarie-les-Lys, Nandy.
    DEPARTEMENT DES YVELINES
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
    Commune de Cravent.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1992
    Commune de La Hauteville.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de février à décembre 1992
    Commune de Saint-Léger-en-Yvelines.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
    Communes d'Aubergenville, Cravent, Dannemarie, Fontenay-Mauvoisin, La Hauteville, Ponthévrard, Saint-Hilarion, Saint-Léger-en-Yvelines.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1996 à décembre 1997
    Communes d'Evecquemont, Lainville-en-Vexin, Triel-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1996 à décembre 1997
    Commune de Port-Marly.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de septembre 1996 à décembre 1997
    Commune du Vésinet.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de décembre 1996 à décembre 1997
    Commune d'Orgeval.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1997
    Commune de Vernouillet.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1997
    Commune de Magnanville.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de décembre 1997
    Commune de L'Etang-la-Ville.
    DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992
    Commune de Mazières-en-Gâtine.
    DEPARTEMENT DU TARN
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Commune d'Escoussens.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990
    Commune de Labastide-Rouairoux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
    Communes d'Ambres, Blan, Brens, Castelnau-de-Lévis, Fayssac, Grazac, Labastide-Saint-Georges, Lamillarié, Lasgraisses, Lavaur, Montvalen, Navès, Roquemaure, Saint-Juéry, Salies, Sérénac, Soual.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
    Communes d'Escoussens, Labastide-Rouairoux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
    Communes d'Ambres, Arthès, Blan, Brens, Busque, Castelnau-de-Lévis, Fayssac, Le Garric, Grazac, Labastide-Saint-Georges, Labessière-Candeil, Lamillarié, Lasgraisses, Lavaur, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montvalen, Navès, Peyrole, Poulan-Pouzols, Puygouzon, Réalmont, Roquemaure, Saint-Juéry, Saint-Julien-Gaulène, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Salies, Sérénac, Soual, Valderiès.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'août à décembre 1998
    Commune de Castres.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1998
    Communes d'Albi, Cadalen, Lescout, Saïx.
    DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Communes d'Albefeuille-Lagarde, Angeville, Bourg-de-Visa, Brassac, Canals, Garganvillar, Labastide-du-Temple, Marsac.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
    Communes d'Albefeuille-Lagarde, Angeville, Bessens, Canals, Cordes-Tolosannes, Cumont, Fajolles, Garganvillar, L'Honor-de-Cos, Labastide-du-Temple, Marsac, Saint-Michel, Verdun-sur-Garonne.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
    Communes d'Albefeuille-Lagarde, Angeville, Beaumont-de-Lomagne, Bessens, Bruniquel, Canals, Castéra-Bouzet, Caumont, Cordes-Tolosannes, Cumont, Dieupentale, Escatalens, Esparsac, Fajolles, Garganvillar, Grisolles, L'Honor-de-Cos, Labarthe, Labastide-du-Temple, Marsac, Marignac, Pompignan, Saint-Michel, Saint-Porquier, Sérignac, Verdun-sur-Garonne.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1998
    Commune de Mas-Grenier.
    DEPARTEMENT DU VAR
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'août 1989 à septembre 1990
    Commune de Callas.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de septembre 1990
    Commune de Figanières.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1997 à septembre 1999
    Commune d'Artignosc-sur-Verdon.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
    Communes d'Aups, Callas, Draguignan, Figanières, Nans-les-Pins, Pierrefeu-du-Var, Val.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin à septembre 1998
    Commune de Vidauban.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'août à décembre 1998
    Commune de Lorgues.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1998
    Commune de La Garde.
    DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Communes de Gordes, Murs, Saignon.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1997 à septembre 1999
    Commune de Saignon.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1997 à décembre 1998
    Commune de Caseneuve.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998
    Commune de Lioux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 1999
    Communes de Flassan, Mormoiron, Saint-Saturnin-lès-Apt.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
    Commune de Murs, Gordes.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à août 1999
    Commune de Blauvac.
    DEPARTEMENT DE LA VIENNE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990
    Commune de Lhommaizé.
    DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992
    Communes de Mennecy, Ormoy.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'octobre 1996 à décembre 1997
    Commune de Boussy-Saint-Antoine.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1997
    Commune de Longjumeau.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de février à décembre 1997
    Communes de Gometz-la-Ville, Palaiseau.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1997
    Communes de Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-Seine.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1997
    Communes de Nozay, Verrières-le-Buisson.
    DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1997
    Commune d'Issy-les-Moulineaux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1997
    Commune de Bagneux.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 1997
    Commune de Fontenay-aux-Roses.
    DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1996 à décembre 1997
    Commune de Stains.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de décembre 1996 à décembre 1997
    Commune de Clichy-sous-Bois.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juin à décembre 1997
    Communes de Bondy, Livry-Gargan.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de décembre 1997
    Commune de Villepinte.
    DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juillet 1996 à décembre 1997
    Commune du Kremlin-Bicêtre.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1997
    Commune de Valenton.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1997
    Commune de Créteil.
    DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1996 à décembre 1997
    Communes de Marines, Le Plessis-Bouchard.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'octobre 1996 à décembre 1997
    Commune de Cergy.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de décembre 1996 à décembre 1997
    Commune de Garges-lès-Gonesse.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de février à décembre 1997
    Communes d'Argenteuil, Franconville.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 1997
    Communes de Frépillon, Montigny-lès-Cormeilles.
    Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'octobre à décembre 1997
    Commune d'Enghien-les-Bains.