I. - Association départementale d'entraide pour la santé
des familles et des personnes âgées (09000 Foix)
 Accord du 7 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association Les Enfants à bord famille
(13006 Marseille)
 Accord collectif d'entreprise du 27 septembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association Vivre autrement
(13015 Marseille)
 Accord d'entreprise du 27 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association d'aide, soins, services à domicile (AASSAD)
(14017 Caen)
 Accord du 30 décembre 1999 et avenant n° 1 du 27 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Service de soins infirmiers à domicile La Save au Courbet
gérée par l'ADMR de Léguevin (31820 Pibrac)
 Note d'information du 29 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association Proxim'Services 32
(32000 Auch)
 Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association Aide à domicile aux personnes
du canton de Langon (33210 Langon)
 Note d'information du 11 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association de la maison de retraite
Chanoine-Oberlé (68500 Rimbach)
 Accord du 30 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association Eurêka
(69220 Belleville-sur-Saône)
 Décision unilatérale du 13 décembre 2001 et avenant n° 1 du 7 mai 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association Aide à domicile Paray
(71600 Paray-le-Monial)
 Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association creusotine d'aide aux personnes âgées,
service d'aide à domicile (71201 Le Creusot)
 Note d'information du 1er mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association autunoise de l'aide aux mères de famille
(71408 Autun)
 Accord du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association chalonnaise d'aide et d'intervention
à domicile (71100 Chalon-sur-Saône)
 Accord du 27 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association SPAD
(73200 Albertville)
 Note d'information du 3 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association Saint-Joseph de la Sainte-Famille
Maison de retraite Saint-Joseph (80330 Cagny)
 Accord d'entreprise du 2 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association d'aide et de maintien à domicile (ADOM 82)
(82100 Castelsarrasin)
 Accord collectif du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association ADDEF Maison d'enfants
Les Gais Petits Lurons (83690 Sillans-la-Cascade)
 Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association vauclusienne d'entraide par le travail (AVEAT), centre d'hébergement et de réadaptation sociale (84700 Sorgues)
 Accord du 29 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association ADPA
(87000 Limoges)
 Protocole d'accord du 6 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association départementale d'aide aux personnes âgées
et handicapées des Vosges (88026 Epinal)
 Accord du 4 janvier 2002 et avenant n° 1 du 13 février 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Centre d'hébergement et de réinsertion sociale
Le Renouveau (88000 Epinal)
 Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Résidence Maurice-Villatte
(89580 Coulanges-la-Vineuse)
 Accord non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.