A N N E X E
    EMPOUSSIERAGE EM-1-C
    PREMIERE PARTIE
    PROTECTION DU PERSONNEL
    Section 1
    Dispositions communes à tous les travaux
    et installations
    CHAPITRE Ier
    Dispositions générales
    Article 1er
    Terminologie
      A partir des quantités de poussières recueillies par l'appareil de     prélèvements, classées suivant leur diamètre aérodynamique équivalent, des     fonctions empiriques, propres à chaque appareil, permettent d'évaluer les     quantités de poussières inhalables et les quantités de poussières alvéolaires     siliceuses.
    Article 2
    Domaine d'application
      2. Les opérations effectuées sous eau ou concernant des matériaux dont la     teneur en eau est importante peuvent, en général, être considérées comme non     susceptibles d'exposer les personnes aux poussières alvéolaires siliceuses.
    CHAPITRE II
    Poussières inhalables dans l'atmosphère
    des lieux de travail
    Article 3
    Réduction des émissions de poussières inhalables
    dans l'atmosphère des lieux de travail
      Dans les industries extractives, la plupart des activités produisent des     poussières. Il en est ainsi notamment lors des opérations d'abattage, de     transport, de chargement ou de déchargement ainsi que de traitement des     produits. Pratiquement, presque tout le personnel est concerné par les     poussières et sa sensibilisation à la prévention du risque qu'elles     entraînent constitue un devoir majeur de l'exploitant. Cette sensibilisation     est à organiser de concert avec le comité d'hygiène, de sécurité et des     conditions de travail.
      Pour la réduction des émissions de poussières inhalables dans l'atmosphère     des lieux de travail, l'exploitant peut faire appel, sauf cas particulier, en     fonction des caractéristiques des terrains, des chantiers ou des     installations, à divers moyens tels que:
      - l'injection d'eau par des outils;
      - le captage à l'aide de dépoussiéreurs;
      - l'abattage par une pulvérisation d'eau adéquate;
      - l'arrosage des surfaces où se constituent des dépôts;
      - l'infusion d'eau dans le massif;
      - l'isolement des sources de production par des capotages, des écrans, des     dispositifs de canalisation de l'air empoussiéré;
      - l'isolement des lieux de travail par des écrans, des cabines, etc.;
      - l'adaptation de l'aérage en agissant sur les débits, le sens de l'aérage,     etc.
      Les préoccupations en matière de prévention des poussières sont à prendre en     compte dès le stade du projet de travaux ou d'installations. En tout état de     cause, les moyens préventifs doivent être en place avant le début des     travaux.
    Article 4
    Concentration moyenne en poussières inhalables
      2. Les particularités des travaux et des installations, l'existence ou non     de moyens techniques adaptés pour réduire les sources d'émission, la     possibilité d'éloigner le personnel des lieux trop empoussiérés, etc., sont     autant de facteurs à prendre en considération pour fixer un objectif de     concentration moyenne en poussières inhalables le plus bas qui puisse être     raisonnablement atteint.
      La concentration en poussières inhalables de chlorure de sodium et de     potassium notamment peut être augmentée, dans une certaine mesure, sans     conséquence dommageable pour la santé.
    Section 2
    CHAPITRE Ier
    Empoussiérage
    Article 11
    Définition de zones géographiques
      Peuvent faire partie d'une même zone géographique, sauf cas particuliers,
     les fonctions de travail exercées par exemple:
      - à proximité des fronts des exploitations à ciel ouvert et, éventuellement,     jusqu'au point de déversement des matériaux extraits;
      - dans l'enceinte ou au voisinage immédiat des installations de traitement     des matériaux;
      - à l'intérieur d'un atelier.
    Article 15
    Prélèvement et analyse des poussières
      Pour l'exécution des prélèvements de poussières, il y a lieu de distinguer     les opérations nécessaires à l'obtention d'un échantillon représentatif de     l'empoussiérage et les opérations de traitement de cet échantillon.
      La constitution de l'échantillon est obtenue en respectant les règles de     l'arrêté ministériel prévu à cet article.
      Il est évident que le prélèvement de l'échantillon est à effectuer de façon     à être représentatif de l'empoussiérage habituel.
      L'exploitant étant responsable des prélèvements de poussières, il peut se     faire aider dans cette tâche par une personne dont la compétence est     reconnue.
      Il lui appartient de s'assurer que les appareils individuels de prélèvement     sont bien portés par les personnes à leurs fonctions de travail.
      Le traitement de l'échantillon ne peut être réalisé que dans des     laboratoires équipés:
      - des moyens nécessaires pour pouvoir conditionner l'échantillon du point de     vue hygrométrique;
      - d'une balance d'une sensibilité adaptée aux poids de quelques milligrammes     qui sont à mesurer, du dixième au centième de milligramme suivant les cas;
      - d'appareils et de procédés éprouvés pour mesurer la teneur en quartz.
    Section 3
    CHAPITRE Ier
    Empoussiérage
    Article 25
    Définition de l'empoussiérage
      Les poussières de chlorure de sodium et de potassium, notamment, sont     susceptibles d'être exclues de l'empoussiérage.
    Article 26
    Définition de l'empoussiérage de référence
    et de la classe d'empoussiérage
      1. Les poussières des mines et carrières se composent de nombreux minéraux     parmi lesquels le quartz a généralement une forte nocivité même s'il se     trouve à une faible concentration. Si d'autres minéraux sont également     nocifs, généralement à un degré moindre, la présence de certains minéraux     peut moduler la nocivité propre du quartz. Cet effet qui varie toutefois     considérablement d'une substance à une autre, ne peut être quantifié qu'au     cas par cas. Il apparaît au numérateur de la formule sous la lettre K. Sa     valeur est fixée compte tenu des connaissances scientifiques apportées     notamment par l'épidémiologie.
    Article 27
    Détermination de la classe d'empoussiérage
      1. Il y a lieu d'entendre par modification notable des conditions     d'exposition aux poussières une modification qui peut faire changer de classe     d'empoussiérage ou atteindre la limite supérieure de la classe D. Cela peut     se produire par exemple, lorsqu'il y a une modification de la nature des     matériaux abattus, un changement important dans les techniques utilisées ou     dans les niveaux de production ou d'avancement d'un chantier, etc.
    Article 28
    Prélèvement et analyse des poussières
      Les commentaires de l'article 15 valent pour cet article.