Pas de dispositions réglementaires codifiées.
ANNEXE I À L'ARTICLE R. 123-1
A N N E X E I I
À L'ARTICLE R. 123-1
A N N E X E I I I
À L'ARTICLE R. 123-1
Classification des radionucléides
 Les radionucléides sont classés comme suit en fonction de leur radiotoxicité relative :
 a) Très forte radiotoxicité (groupe 1) :
 b) Forte radiotoxicité (groupe 2) :
 c) Radiotoxicité modérée (groupe 3) :
 d) Faible radiotoxicité (groupe 4) :
ANNEXE À L'ARTICLE R. 151-2
Liste des activités soumises à la TGAP prévue au b du 8 du I de l'article 266 sexies du code des douanes
ANNEXES À L'ARTICLE R. 432-3
A N N E X E I À L'ARTICLE R. 432-3
Bassin de la Seine
A N N E X E I I À L'ARTICLE R. 432-3
Bassin de la Loire
A N N E X E I I I
À L'ARTICLE R. 432-3
Bassin de la Canche
 1° La Canche, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Gouy-en-Ternois, jusqu'à la limite de salure des eaux au droit de l'église d'Enocq, sur le territoire des communes de Bréxent-Enocq, et de la Calotterie.
 2° La Ternoise, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Saint-Michel-sur-Ternoise, jusqu'à son confluent avec la Canche, sur le territoire des communes de Hesdin et Huby-Saint-Leu.
A N N E X E I V
À L'ARTICLE R. 432-3
Bassin de l'Adour
 1° L'Adour, en aval de l'hôtellerie de Payolle, commune de Campan (Hautes Pyrénées).
 2° L'Arros, en aval du pont du chemin de Batsère à Espèche, communes de Batsère et d'Espèche (Hautes-Pyrénées).
 3° La Midouze, en aval du confluent du Midour et la Douze, commune de Mont-de-Marsan (Landes).
 4° Le Midou ou Midour, en aval de la prise d'eau du moulin de la Houguere, commune de Montégut (Landes).
 5° La Douze, en aval de la prise d'eau de la minoterie de Roquefort (Landes).
 6° L'Estrigon, en aval de la prise d'eau du moulin Duboscq, commune de Labrit (Landes).
 7° L'Adour du Tourmalet, en aval de l'hôtellerie de l'Artigue, commune de Campan (Hautes-Pyrénées).
 8° L'Echez, en aval de son confluent avec la Géline, communes de Gayan, Lagarde et Oursbelille (Hautes-Pyrénées).
 9° Le Gabas, en aval du pont de la route d'Arzacq à Garlin, commune d'Arzacq (Basses-Pyrénées).
 10° Le Louis, en aval du pont de la route d'Arzacq à Saint-Sever-sur-l'Adour, communes de Philondenx et Lacajunte (Landes).
 11° Le Luy, en aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castelsarrazin et Gaujacq (Landes).
 12° Le Luy-de-France, en aval du pont de la route de Monget à Hagetmau, communes de Mant-et-Monget (Landes).
 13° Le Luy-de-Béarn, en aval du pont de la route d'Orthez à Hagetmau, commune de Sault-de-Navailles (Pyrénées-Atlantiques).
 14° Les gaves réunis, en aval du confluent des gaves de Pau et d'Oloron, commune de Peyrehorade (Landes).
 15° Le gave de Pau, en aval du pont de Saint-Sauveur, commune de Luz (Hautes-Pyrénées).
 16° Le gave de Cauterets, en aval du pont de Cambasque, commune de Cauterets (Hautes-Pyrénées).
 17° Le gave d'Azun, en aval du confluent des gaves d'Arrens et de Labat-de-Bun, commune de Bun (Hautes-Pyrénées).
 18° L'Ouzoum, en aval de la prise d'eau de l'usine Prat, commune d'Arthez-d'Assen (Hautes-Pyrénées).
 19° Le gave d'Oloron, en aval du confluent des gaves d'Ossau et d'Aspe, commune d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques).
 20° Le gave d'Ossau, en aval du pont d'Enfer, en amont des Eaux-Chaudes, commune de Laruns (Pyrénées-Atlantiques).
 21° Le gave d'Aspe, en aval du pont d'Urdos, commune d'Urdos (Pyrénées-Atlantiques).
 22° Le gave d'Aydius, en aval de la cascade de Goudé ou d'Aydius, commune d'Aydius (Pyrénées-Atlantiques).
 23° Le gave de Lourdios, en aval du pont de Lourdios, commune de Lourdios-Ichère (Pyrénées-Atlantiques).
 24° Le Vert, en aval du confluent du Vert d'Arotte et du Vert de Barlanès, commune d'Aramits (Pyrénées-Atlantiques).
 25° La Saison ou gave de Mauléon, en aval du confluent du gave de Saint-Engrace, commune de Licq-Athérey (Pyrénées-Atlantiques).
 26° La Bidouze, en aval du pont d'Uhart-Mixe, commune d'Uhart-Mixe (Pyrénées-Atlantiques).
 27° Le Lihoury, en aval de la prise d'eau du Moulin-Neuf, commune de Bardos (Pyrénées-Atlantiques).
 28° La Joyeuse ou l'Aran, en aval de la prise d'eau de la tannerie de Bonloc, commune de Bonloc (Pyrénées-Atlantiques).
 29° La Nive, en aval du confluent de Laurhibar et des Nives de Béhérobie et d'Arneguy, commune de Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques).
 30° Le Laurhibar, en aval de la prise d'eau du barrage Ahamendaburu, commune de Lécumberry (Pyrénées-Atlantiques).
 31° La Nive de Béhérobie, en aval du confluent du ruisseau d'Ampo, commune d'Estérençuby (Pyrénées-Atlantiques).
 32° La Nive d'Arnéguy, en aval du pont d'Arnéguy, commune d'Arnéguy (Pyrénées-Atlantiques).
 33° La Nive des Aldudes ou de Baigorry, en aval du pont de Banca, commune de Banca (Pyrénées-Atlantiques).
A N N E X E V
À L'ARTICLE R. 432-3
Cours d'eau côtiers de la Bretagne
 1° Le Couesnon, en aval du pont du chemin vicinal de Vieuxvy-sur-Couesnon à Saint-Ouen-des-Alleux, commune de Vieuxvy-sur-Couesnon (Ille-et-Vilaine).
 2° La Loisance, en aval du point du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès à la Selle-en-Coglès, commune de Saint-Brice-en-Coglès (Ille-et-Vilaine).
 3° L'Arguenon, en aval du pont du chemin de fer de la Brohinière à Lamballe, commune de Dolo (Côtes-d'Armor).
 4° Le Gouët, en aval de son confluent avec la Mandouve, commune de Saint-Donan (Côtes-d'Armor).
 5° Le Trieux, en aval de son confluent avec le Sullet, commune de Saint-Péver (Côtes-d'Armor).
 6° Le Leff, en aval du pont de chemin de fer de Saint-Brieuc à Guingamp, commune de Châtelaudren (Côtes-d'Armor).
 7° Le Jaudy, en aval du pont du chemin de fer de Guingamp à Morlaix, commune de Tréglamus (Côtes-d'Armor).
 8° Le Guindy, en aval du pont du chemin de fer de Guingamp à Morlaix, commune de Louargat (Côtes-d'Armor).
 9° Le Guer ou Léguer, en aval de son confluent avec le Guic, communes de Locquenvel et Loguivy-Plougras (Côtes-d'Armor).
 10° Le Douron, en aval du pont du chemin vicinal de Plouigneau à Guerlesquin, commune Botsorhel (Finistère).
 11° Le Dourdu ou Dourduff, en aval du pont du chemin vicinal de Plouégat-Guérand à Morlaix, commune de Plouégat-Guérand (Finistère).
 12° Le Dossen ou rivière de Morlaix, en aval du confluent du Jarlot et du Queffleut, commune de Morlaix (Finistère).
 13° Le Jarlot, en aval du pont du tramway de Morlaix à Carhaix, à Kervellec, commune de Plourin (Finistère).
 14° Le Queffleut en aval du pont du chemin vicinal de Pleyber-Christ au Cloître, commune du Cloître (Finistère).
 15° La Penzé ou Penzez, en aval du pont du chemin de fer de Morlaix à Brest, commune de Saint-Thégonnec (Finistère).
 16° Le Coatoulsach, en aval du pont du chemin de fer de Morlaix à Brest, commune de Saint-Thégonnec (Finistère).
 17° Le Flèche, en aval du pont du chemin vicinal de Saint-Derrien à Saint-Vougay, commune de Saint-Derrien (Finistère).
 18° L'Aber-Wrach, en aval du pont du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune du Drennec (Finistère).
 19° L'Aber-Benoît, en aval du confluent des ruisseaux de Plouvien et du Bourg-Blanc, commune de Tréglenou (Finistère).
 20° Le ruisseau de Plouvien, en aval du pont du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune de Plabennec (Finistère).
 21° Le ruisseau de Bourg-Blanc, en aval du pont de Bourg-Blanc, commune de Bourg-Blanc (Finistère).
 22° L'Aber-Ildut, en aval du pont de la route départementale de Saint-Renan à Brest, commune de Saint-Renan (Finistère).
 23° L'Elorn ou rivière de Landerneau, en aval du pont du chemin vicinal de Sizun à Saint-Eloy, commune de Sizun (Finistère).
 24° La rivière de Daoulas, en aval du pont du chemin vicinal du Tréhou à Landerneau, commune de Trélévénez (Finistère).
 25° L'Aulne ou rivière de Châteaulin, en aval du point où elle cesse de former limite avec le département des Côtes-d'Armor, communes de Plourach (Côtes-d'Armor) et Poullaouen (Finistère).
 26° L'Ellez, en aval du pont du chemin vicinal de Brennilis à Loqueffret, commune de Brennilis (Finistère).
 27° Le Ster-Goanez, en aval du pont du chemin vicinal de Lannedern à Plonévez-du-Faou, commune de Plonévez-du-Faou (Finistère).
 28° La Douffine ou Doujine, en aval du confluent des ruisseaux de Saint-Rivoal et du Grand-Pont, commune de Lopérec (Finistère).
 29° L'Aven ou Hières, en aval du pont de Callac, commune de Callac (Côtes-d'Armor).
 30° Le Goyen, en aval du pont du chemin vicinal de Plogastel-Saint-Germain à Gourlizon, commune de Gourlizon (Finistère).
 31° L'Odet, en aval du pont du chemin vicinal de Trégourez à Louhan, commune de Trégourez (Finistère).
 32° Le Steir, en aval du pont du chemin vicinal du Quéméneven à Landrévarzec, commune de Quéméneven (Finistère).
 33° Le Jet, en aval du pont d'Elliant, commune d'Elliant (Finistère).
 34° L'Aven, en aval du pont du chemin vicinal de Scaër à Tourch, commune de Tourch (Finistère).
 35° Le Ster-Goz, en aval du pont du chemin de fer de Quimper à Quimperlé, commune de Bannalec (Finistère).
 36° La Laïta ou rivière de Quimperlé, en aval du confluent de l'Iselle ou Isole et de l'Ellé, commune de Quimperlé (Finistère).
 37° L'Iselle ou Isole, en aval du pont du chemin vicinal de Scaër à Roudouallec, commune de Scaër (Finistère).
 38° L'Ellé, en aval du pont du chemin vicinal de Langonnet à Saint-Tugdual, commune de Langonnet (Morbihan).
 39° L'Inam ou Ster-Laër, en aval du pont de la route départe-mentale de Scaër à Gourin, commune de Guiscriff (Morbihan).
 40° Le ruisseau du Moulin, en aval du pont de la route nationale de Brest à Vannes, commune du Saint (Morbihan).
 41° Le ruisseau du Pont Rouge, en aval du pont du chemin d'intérêt commun de Saint-Tugdual à Priziac, commune de Priziac (Morbihan).
 42° Le Scorff, en aval du pont du tramway de Pontivy au Faouët, commune de Berné (Morbihan).
 43° Le Sar, en aval du pont du chemin vicinal de Persquen à Melrand, commune Persquen (Morbihan).
 44° Le Brandiffout ou ruisseau de la Croix-Rouge, en aval du pont du chemin vicinal de Bubry à Quistinic, commune de Bubry (Morbihan).
 45° L'Evel, en aval du pont de la route nationale de Pontivy à Vannes, commune de Remungol (Morbihan).
A N N E X E V I
À L'ARTICLE R. 432-3
Bassin de l'Authie
 L'Authie, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Coigneux (Somme), jusqu'à la limite de salure des eaux, au Pont-à-Cailloux, communes de Conchil-le-Temple (Pas-de-Calais) et de Quend-le-Jeune (Somme).
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À L'ARTICLE R. 432-3
Cours d'eau normands
 1° La Touques, en aval de son confluent avec l'Orbiquet, commune de Lisieux (Calvados).
 2° L'Orne, en aval de son confluent avec la Maire, commune de Serans (Orne).
 3° La Vire, en aval de son confluent avec la Soulouvre, commune de Campeaux (Calvados).
 4° La Douve, en aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Martin-le-Hébert, commune de Sottevast (Manche).
 5° La Saire, en aval de son confluent avec le ruisseau du Mesnil-au-Val, commune de Theil (Manche).
 6° La Sienne, en aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon (Manche).
 7° La Sée, en aval de son confluent avec le Clénon, commune des Gresnays (Manche).
 8° La Sélune, en aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly (Manche).
A N N E X E I
À L'ARTICLE D. 432-4
Bassin de la Garonne
Département de l'Ariège
 L'Ariège, en aval du confluent avec la Lauze (commune d'Ax-les-Thermes).
 L'Aston, en aval du barrage de Riète.
 Le Vicdessos, en aval du confluent avec le ruisseau de Goulier.
 Le Salat, en aval du confluent avec le ruisseau d'Angouls.
 Le Lez, en aval du confluent avec la Bouigane.
 L'Alet, en aval du confluent avec le ruisseau de Bielle.
 Le Garbet, en aval du confluent avec le ruisseau de Moula.
 L'Hers vif, en aval du confluent avec le ruisseau de Trière (commune de Camon).
Département de l'Aveyron
Axe Aveyron-Viaur
 L'Aveyron et ses affluents suivants :
 - les Serènes ;
 - l'Alzou ;
 - la Serre ;
 - l'Olip ;
 - le Viaur, en aval du barrage de Pont-de-Salars, et ses affluents suivants :
 La Nauze ;
 Le Céor, en aval du barrage d'Arvieu ;
 Le Giffou, en aval du barrage du Moulin-de-Cailhol (commune de Requista) ;
 Le Lieux de Naucelle, en aval du barrage de Bonnefond (commune de Naucelle) ;
 Le Lézert ;
 Le Lieux de Villelongue.
Axe Lot
 Le Lot, en aval de Golinhac.
 La Truyère, en aval du barrage de Couesque.
 Le Goul.
Axe Tarn
 Le Tarn, en amont du barrage de Pinet.
 Le Dourdou.
Département de la Dordogne
 Le Dropt.
 La Lémance et ses affluents.
Département du Gard
 La Dourbie et ses affluents.
 Le Trévezel.
Département de la Haute-Garonne
 La Garonne, en aval du barrage du plan d'Arem.
 La Pique, en aval du confluent avec le Burbe (commune de Saint-Mamet).
 L'One, en aval de la prise d'eau de Mousquère (cote 762 NGF).
 Le Lys, en aval de la prise d'eau de la Pique supérieure (cote 1 000 NGF).
 La Neste d'Oô, en aval de la cote 1 400 NGF (commune d'Oô).
 La Neste d'Oueil.
 Le Burbe.
 Le Ger.
 Le Lens.
 Le Job.
 Le Fougaron.
 La Save.
 La Louge.
 La Seygouade.
 La Gesse.
 Le Volp.
 L'Arize.
 La Noue.
 L'Arbas.
 L'Ariège.
 L'Aussonnelle.
 Le Girou.
 L'Hers vif.
 L'Hers mort.
 La Lèze.
 Le Salat.
 Le Tarn.
 Le Touch.
 Le Sor.
Département du Gers
 La Save.
 La Gesse.
 La Gimone, en aval du barrage de la Gimone (commune de Lunax).
 L'Arrats, en amont d'Aubiet.
 L'Auroue, en aval de Castet-Arrouy.
 Le Gers, en amont de Masseube.
 La Baïse, en amont de l'Isle-de-Noé et ses affluents suivants : la Petite Baïse et la Baïsolle.
 Le Bouès, en amont du pont de Thillac.
Département de la Gironde
 La Garonne, jusqu'à la limite de salure des eaux.
 Le Dropt.
 Le Ciron et ses affluents suivants :
 - le Tursan ;
 - la Hure ;
 - le Baillon ;
 - la Gouaneyre ;
 - le Giscos ;
 - le Barthos.
 Le Brion.
 La Leyre.
Département de l'Hérault
 L'Agout et ses affluents.
 L'Arn et ses affluents.
 Le Thore.
Département du Lot
 Le Lot.
 Le Célé.
 Le Ruisseau noir.
 Le Veyre.
 Le Bervezou-Sibergue.
 Le Burlande.
 Le Saint-Perdoux.
 Le Drauzou.
 La Sagne.
 Le Vers.
 Le Maquefave.
 Le Vert.
 La Masse.
 La Thèze.
 Le Lissorgue.
 Le ruisseau de Grézels, en aval du pont de la D 58 (commune de Boulve).
 Le Lemboulas, en aval de la confluence avec le ruisseau de Fontanes.
 La Petite Barguelonne, en aval du pont de la D 37 (commune de Saint-Pantaléon).
 La Grande Barguelonne, en aval du pont de la D 659 (commune de Boisse).
Département de Lot-et-Garonne
 La Garonne.
 L'Auroue.
 L'Auvignon, en aval du moulin de Saint-Joseph.
 Le Gers, en aval du moulin de Layrac.
 La Baïse, en aval du barrage de Buzet.
 La Gelise.
 La Gueyze et ses affluents.
 L'Ourbise et ses affluents.
 L'Avance, en amont du moulin de Mézailles et ses affluents dans la section considérée.
 La Séoune, en aval du moulin de Lafox.
 Le Lot.
 La Tancane et ses affluents.
 La Thèze et ses affluents.
 La Lémance et ses affluents.
 La Lède, en amont du moulin de Peyrarnaud et ses affluents dans la section considérée.
 Le Dropt.
Département de la Lozère
 Le Lot et ses affluents.
 La Truyère, en amont de la Malzieu et ses affluents dans la section considérée.
 Le Tarn, en aval du confluent avec l'Alagnon, et ses affluents dans la section considérée.
Département des Hautes-Pyrénées
 La Neste d'Aure, en aval du pont de Lete (commune de Saint-Lary-Soulan).
 La Grande Baïse.
Département du Tarn
 Le Tarn, en aval du barrage de Rivières.
 L'Aveyron.
 Le Viaur, à l'exception de la retenue de Thuriès.
 L'Agout.
 Le Dadou, en amont du barrage de Razisse, ses affluents dans la section considérée et les affluents suivants :
 - l'Aze ;
 - les Bardes ;
 - le Dadounet ;
 - le Castelfranc ;
 - le Bezan.
 Le Gijou, en aval de sa confluence avec le Berlou.
 Le Gijou, de sa confluence avec le Limes (commune de Lacaze) à sa confluence avec le Giroussel et ses affluents dans la section considérée.
 Le Berlou.
 Le Giroussel.
 La Vèbre et son affluent le Viau, en amont de la retenue de Laouzas.
 La Durenque et ses affluents.
 Le Thore.
 L'Arn, en amont du barrage des Saints-Peyres et ses affluents dans la section considérée.
Département de Tarn-et-Garonne
 La Garonne.
 Le Tarn.
 L'Aveyron.
 La Barguelonne, la Grande Barguelonne et la Petite Barguelonne.
 Le Lemboulas et le Petit Lemboulas.
 La Vère.
 La Bonnette.
 La Seye.
 La Baye.
Bassin de la Dordogne
Département de la Charente
 La Dronne.
 La Tude.
 La Lizonne.
Département de la Corrèze
 La Dordogne, en aval du pont de la RN 120 (commune d'Argentat).
 La Diège, à l'exception de la retenue des Moulinards (commune de la Roche-le-Peyroux) et ses affluents.
 La Triouzoune, à l'exception de la retenue de Neuvic-d'Ussel (commune de Neuvic-d'Ussel) et ses affluents.
 La Luzège, en aval de la retenue de Vieille-Eglise (commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau) et ses affluents dans la section considérée.
 La Doustre, à l'exception de la retenue de la Valette (commune de Marcillac-la-Croisille), et ses affluents.
 Le ruisseau de Souvigne.
 La Rhue, en amont du pont de Saint-Thomas (D. 922).
 Le Maumont et ses affluents.
 La Sourdoire et ses affluents.
 La Vézère, en amont de la retenue de Montceaux-la-Virolle et en aval du barrage de Peyrissac et ses affluents dans les sections considérées.
 La Corrèze et ses affluents.
 La Montane, en aval du pont de la D. 26 E (cote 500 NGF) et ses affluents dans la section considérée.
 La Loyre et ses affluents.
 L'Auvézère.
Département de la Dordogne
 La Dordogne.
 La Borrèze.
 L'Enéa.
 Le Moulan.
 La Pradelle.
 Le Caudeau.
 La Louyre.
 Le Maurens.
 L'Estrop.
 La Lidoire.
 Le Céou.
 La Nauze.
 La Couze.
 Le Couzeau.
 La Vézère.
 L'Elle.
 Le Cern.
 La Laurence.
 Le Thonac.
 Le Vimoni.
 Le Ladouch.
 La Manaurie.
 Le Coly.
 La Grande et la Petite Beune.
 La Dronne.
 Le Boulou.
 L'Euche.
 La Lizonne.
 La Cole.
 Le Bandiat.
 La Tardoire.
 Le Trieux.
 Le Périgord.
 La Valouze.
 La Rochille.
 La Beauronne de Château-l'Evêque.
 La Beauronne de Mussidan.
 Le Lavaud.
 La Loue et la Haute-Loue.
 L'Auvézère.
 Le Dalon.
 Le Blame.
 L'Eau Lourde.
 Le Manoire.
 La Crempse.
Département de la Gironde
 La Dordogne jusqu'à la limite de salure des eaux.
 La Dronne.
 L'Engranne.
 La Durèze.
 La Soulège.
 La Gravouze.
 Le Sandeau.
Dans le département du Lot
 La Dordogne.
 La Cère et ses affluents suivants :
 - l'Escaumels ;
 - le ruisseau d'Orgues ;
 - le Négreval ;
 - le Mamoul.
 La Bave et ses affluents suivants :
 - le Cayla ;
 - le Tolerme, en aval de Sénaillac-Latronquière.
 La Sourdoire.
 La Tourmente.
 L'Ouysse.
 La Borrèze.
 Le Blagour.
 Le Céou, en aval du pont de la RN 20 et son affluent l'Ouréjou.
Dans le département de la Haute-Vienne
 L'Auvézère et ses affluents.
 La Boucheuse et ses affluents.
 La Loue et ses affluents.
 L'Isle et ses affluents.
 La Dronne et ses affluents.
Bassin de l'Adour
Dans le département des Hautes-Pyrénées
 Le Nez, en aval de la chute des Enfers, à Gazost (communes d'Ourdon et Gazost).
 Le gave d'Arrens, en aval du barrage du Tech.
A N N E X E I I
À L'ARTICLE D. 432-4
Bassin du Rhône
Département des Alpes-de-Haute-Provence
 L'Ubaye.
 Le torrent de Champanastaîs.
 Le Grand Riou de la Blanche.
 Le Bachelard.
 Le torrent d'Abriès.
 L'Ubayette.
 Le Riou Mounal.
 La Baragne.
 La Blanche, en amont de la prise d'eau de la Garde.
 Le ravin des Clapes.
 La Bléone, en amont de la commune de Digne.
 Le Bès.
 Le Riou du Mousteiret.
 L'Arigéol.
 Le torrent de Tercier.
 Le Riou de la Favière.
 L'Asse.
 L'Estoublaïsse.
 Le ravin de Saint-Pierre.
 Le ravin de Creisset.
 Le ravin d'Auran.
 L'Asse de Clumanc.
 Le ravin des Sauzeries.
 Le ravin du Gion.
 L'Asse de Moriez.
 L'Asse de Blieux.
 Le ravin de la Tuillière.
 La Maîre.
 Le Verdon, en amont de la retenue de Castillon (commune de Saint-André-les-Alpes) et de l'aval du barrage de Chaudanne à l'amont de la retenue de Sainte-Croix (pont du Galetas).
 Le Baou.
 L'Issole.
 L'Estelle.
 La Lance.
 Le Clignon.
 La Chasse.
 Le Chadoulin.
 Le Bouchier.
 L'Ivoire.
 Le Sasse.
 Le torrent de Reynier.
 Le Vançon.
 La source de Valbelle.
Département des Hautes-Alpes
 La Durance, en amont du plan d'eau de Serre-Ponçon.
 Le Drac, en amont du pont du Loup (D 217).
 Le Drac blanc.
 Le Drac noir.
 La Séveraisse, en aval du barrage de la prise d'eau de l'usine de Saint-Maurice (commune de Villard-Loubières).
Département des Alpes-Maritimes
 L'Artuby et ses affluents.
Département de l'Ardèche
 La Cance, en amont du lieudit Pont de la Thine (commune d'Annonay) et ses affluents dans la section considérée.
 Le Doux, en amont du pont de Retourtour (commune de Lamastre) et ses affluents dans la section considérée.
 L'Eyrieux, en amont de sa confluence avec la Saliouse et ses affluents dans la section considérée.
 La Saliouse et ses affluents.
 L'Ardèche, en amont du pont de la RN 102 à Mayres et ses affluents dans la section considérée.
 La Fonteaulière, en amont de sa confluence avec la Bourges et ses affluents dans la section considérée.
 La Bourges et ses affluents.
 La Volane, en amont de sa confluence avec la Besorgue et ses affluents dans la section considérée.
 La Besorgue et ses affluents.
 La Ligne, en amont de sa confluence avec le Roubreau et ses affluents dans la section considérée.
 La Beaume, en amont de sa confluence avec la Drobie et ses affluents dans la section considérée.
 La Drobie et ses affluents.
 Le Lignon et ses affluents.
Département des Bouches-du-Rhône
 Le Rhône.
 Le Petit Rhône.
 Le Labéou, en amont du canal d'amenée EDF.
 Le Réal de Joucques, en amont du canal d'amenée EDF.
 La Malautière.
 L'Anguillon.
Département du Gard
 Le Rhône, en aval du barrage de Vallabrègues.
 Le Petit Rhône et ses affluents.
 La Cèze, en aval du pont de la D 979 (commune de Tharaux) et en amont du confluent avec le Luech et ses affluents dans les sections considérées.
 Le Gardon, en aval du pont de la D 979 (commune de Sanilhac-Sagries) et ses affluents dans la section considérée.
 Le Gardon d'Alès, en amont de sa confluence avec le ruisseau d'Andorge et ses affluents dans la section considérée.
 Le Gardon du Mialet, en amont du pont des Abarines (CD 50) et ses affluents dans la section considérée.
 Le Gardon de Saint-Jean, en amont du barrage de la Brasserie (face à l'intersection du CD 907 et du CD 260) et ses affluents dans la section considérée.
Département de l'Isère
 La Bourne et ses affluents.
 La Bonne, en amont de la prise d'eau de la Bonne (chute de Saint-Pierre-Cognet) et ses affluents dans la section considérée.
 L'Ebron.
 La Souloise.
 Le Guiers.
 Le Guiers vif.
 Le Guiers mort.
 L'Ainan.
 La Bièvre.
 L'Huert.
 La Save.
 La Gère et ses affluents.
 La Varèze.
 Le Rhône, en amont de la commune de Villette-d'Anthon.
Département de la Savoie
 Le Sierroz, de sa confluence avec la Manderesse au lac du Bourget.
 La Leysse, en aval de sa confluence avec l'Albanne.
 L'Albanne, en aval de sa confluence avec la Torne.
 L'Hyères.
 Le Forezan.
 Le ruisseau des Combes.
 Le Nant Varon.
 La Leysse de Novalaise, en amont du lac d'Aiguebelette.
 Le Rhône.
 Le Flon.
 Le Guiers.
 Le Guiers vif.
 L'Isère, en aval de sa confluence avec le ruisseau de la Savine (commune de Villaroger).
 Le Gelon, en aval de sa confluence avec le Joudron.
 Le Versoyen en aval de sa confluence avec le torrent des Glaciers.
 Le Ponturin.
 Le Doron de Pralognan de sa confluence avec le Doron de Chavières à sa confluence avec le Doron de Champagny.
 Le Doron de Champagny en amont de sa confluence avec le Doron de Pralognan.
 Le Doron de Bozel en aval de sa confluence avec le Doron de Champagny.
 Le Doron des Allues en amont de sa confluence avec le Doron de Bozel.
 Le Doron de Belleville en amont de sa confluence avec le Doron de Bozel.
 L'Arly.
 L'Arrondine.
 La Chaise.
 Le Doron de Beaufort en aval de sa confluence avec la Gitte.
 L'Arc.
 Le Doron de Termignon.
 Le Bugeon.
 Le torrent de Lescherette.
 Le Bon de Loge.
 Le Chéran.
 Le Nant d'Aillon en aval de sa confluence avec le ruisseau du Lindar.
 Le ruisseau du Lindar.
 Le ruisseau de Saint-François.
 L'eau d'Olle en amont de la retenue de Grand'Maison.
 Le canal de Savières.
 Le canal des Moulins.
Département de Vaucluse
 Le Lez de la commune de Bollène à sa confluence avec l'Aigues (cours empruntant le contre-canal de la retenue de Caderousse).
 L'Aigues en aval du pont du CD 43 (commune de Camaret-sur-Aigues).
 L'Ouvèze en aval de sa confluence avec la Sorgue (commune de Bedarrides).
 La Sorgue, y compris la Sorgue de Velleron, la Sorgue d'Entraigues, la Sorgue de la Rode et le canal de Vaucluse entre la prise du Prévot et les Sept Espassiers.
Département des Vosges
 La Saône et ses affluents, à l'exception de l'Ourche.
 Le Coney en amont de la Forge d'Uzemain.
 Le ruisseau des Sept Pêcheurs.
 Le Reblangotte.
 Le Bagnerot.
 La Combeauté en aval des étangs d'Hérival.
 La Combalotte en aval de l'étang des Mousses.
 L'Augronne en amont de la retenue du Chalet.
 Cours d'eau côtiers méditerranéens
Département des Alpes-de-Haute-Provence
 Le Var.
 Le Coulomp.
 La Vaïre.
 La Galange.
 La Bernade.
 L'Iscle.
 La Chalvagne.
Département des Alpes-Maritimes
 La Siagne et ses affluents.
 La Brague et ses affluents.
 Le Loup et ses affluents.
 La Cagne en amont de l'usine de la Gaude et ses affluents dans la section considérée.
 L'Esteron en amont de la commune de Roquesteron et ses affluents dans la section considérée
 Le Var.
 Le Cians et ses affluents, à l'exception de Vallon de Pierlas.
 La Tinée et ses affluents, à l'exception de la Guerche, du Chastillon et de l'Ardon.
 La Vésubie en amont de sa confluence avec le Riou de Lantosque et en aval de la commune de Saint-Jean-de-Rivières et ses affluents dans les sections considérées.
 Le Paillon de Contès en amont de la commune de Contes.
 Le Paillon de L'Escarène en amont de la commune de L'Escarène.
 La Bévéra et ses affluents.
 La Roya et ses affluents.
Département de l'Aude
 L'Aude.
 Ses affluents en amont de Quillan.
Département des Bouches-du-Rhône
 L'Arc en aval du pont de la D 543 à Saint-Pons (commune d'Aix-en-Provence).
 La Touloubre en aval de la station d'épuration de Grans.
Département du Gard
 L'Hérault et ses affluents.
 Le Vidourle et ses affluents.
Département de l'Hérault
 Le Vidourle.
 L'Hérault en aval de la commune de Saint-Guilhem-le-Désert et ses affluents suivants :
 -  la Vis ;
 -  la Buège ;
 -  la Lergue ;
 -  les affluents de la Lergue en amont de Lodève ;
 -  le ruisseau de Roque ;
 -  la Laurounet.
 L'Orb en amont de sa confluence avec l'Arles et en aval de sa confluence avec le Ronnel et ses affluents suivants :
 - le Jaur et ses affluents à l'exception du Bureau ;
 - la Mare ;
 - l'Héric ;
 - la Colombières ;
 - l'Escagnès ;
 - le ruisseau de Madale ;
 - le ruisseau d'Arles ;
 - le Bouissou ;
 - le Gravezon.
 L'Aude et ses affluents suivants :
 - la Cesse en amont de sa confluence avec le Brian ;
 - le Brian ;
 - le ruisseau d'Authèze.
Bassin de la Garonne
Département de la Haute-Garonne
 La Gimone en aval du barrage de la Gimone (commune de Lunax).
Département des Hautes-Pyrénées
 La Garonne.
A N N E X E I I I
À L'ARTICLE D. 432-4
Bassin du Rhin
Département de Meurthe-et-Moselle
 Le Sairon et ses affluents.
 Le Grand Fontaine et ses affluents.
 Le Champigneule et ses affluents.
 La Plaine et ses affluents.
 La Vezuze et ses affluents.
 La Rochette et ses affluents.
 La Bouvade et ses affluents.
 Le Tray et ses affluents.
 Le Saint-Anne et ses affluents.
 L'Orne.
 Le Rupt de Med.
 La Moselle.
 La Meurthe.
 Le Woigot et ses affluents.
Département de la Meuse
 L'Orne.
Département des Vosges
 La Moselle, en aval de l'usine de Saulx (commune de Rupt-sur-Moselle).
 La Vologne.
 La Moselotte, en aval de l'usine de Mainqueyon (commune de Thiefosse).
 La Cleurle.
 Le Bouchoi.
 La Basse sur Rupt.
 La Meurthe.
 La Montagne, en amont de sa confluence avec la Gaindrupt.
 L'Arentèle.
 Le Monseigneur.
 La Fave.
 La Hure.
 Le Rabodeau.
 Le Ravines.
 La Valdange.
 La Plaine.
Bassin de la Meuse
Département des Ardennes
 La Marche.
 L'Eunemane.
 L'Audry.
 La Sormonne.
 Le Thin.
 La Venee.
 La Semoy.
 La Chiers.
 Le Virouin.
 Le Meuse.
Département de Meurthe-et-Moselle
 Le Bastieux et ses affluents.
 La Chiers.
 La Crusnes et ses affluents.
 Le Conroy et ses affluents.
Département de la Meuse
 La Chiers.
 Le Loison.
 La Crusnes.
 La Meuse (canalisée et « sauvage »).
Bassin de la Loire
Département de la Haute-Loire
 L'Andrable et ses affluents.
 L'Arzon et ses affluents.
 La Borne et ses affluents.
 La Gazeille et ses affluents.
 La Dunières et ses affluents.
 La Semène et ses affluents.
 La Senouires et ses affluents.
 Le Celoux et ses affluents.
 La Cronce et ses affluents.
 La Derges et ses affluents.
 L'Ance du Sud, en aval du barrage de Pouzas.
 L'Ance du Nord, en aval du barrage de Passouire.
 La Sauge, en aval du barrage du Luchadou.
 Le Lignon du Velay, en aval du barrage de la Chapelette.
A N N E X E I V
À L'ARTICLE D. 432-4
Bassin de la Seine
Département des Ardennes
 La Malacquise, le Thon, la Dyonne, le Plumion, l'Agron, la Vaux.
Département de l'Eure
 L'Andelle et ses affluents.
Département de la Meuse
 L'Aire, l'Aisne, la Biesme, la Chée, l'Ornain, la Saulx.
Département de l'Orne
 L'Iton.
Département de la Seine-Maritime
 L'Andelle, le Cailly, L'Austreberthe, la Sainte-Gertrude, l'Ambion, la Rançon.
Département de Seine-et-Marne
 La Voulzie, le Betz, le Drognon, le Durteint, le Grand Morin, le Loing, le Lunain, le Petit Morin, le Vannetin, l'Aubetin, l'Ecole, l'Orvain, l'Orvanne.
Cours d'eau normands
Département de l'Eure
 La Calonne, la Risle et ses affluents.
Département de la Manche
 La Sinope en aval du pont de la D 902 de Valognes à Quettehou. La Gloire en aval du pont de la N 13 de Valognes à Cherbourg. La Vanne en aval du pont de la D 58 de Roncey à Hambye. L'Airou en aval du pont de la N 176 de Villedieu-les-Poêles à Avranches. Le Thar en aval du pont de la D 7 de la Haye-Pesnel à Avranches. L'Oir en aval du pont de la D 47 d'Avranches à Isigny-le-Buat. Le Beuvron. La Sée, de l'aval de sa confluence avec la Sée Rousse et la Sée Blanche, à l'amont de sa confluence avec le Glanon.
Département de l'Orne
 L'Orne, en amont de sa confluence avec la Maire et ses affluents suivants : la Sennevière ; la Thouanne ; la Cance ; la Baize ; l'Udon ; la Maire ; le Don ; l'Ure.
 Les ruisseaux : de Vienne ; de la Fontaine aux Hérons ; de la Guesnerie ; des Vallées ; d'Houay.
 La Rouvre et ses affluents suivants : la Gine ; le Val de Breuil et son affluent le ruisseau la Source Philippe ; la Rouvrette ; le Lembronnet ; le Lembron.
 Les ruisseaux : de Courteille ; de Duipont ; de la Coulandre ; d'Arthan.
 Le Noireau et ses affluents suivants : la Jouvine ; la Druance ; le ruisseau du Vautigé ; le ruisseau de la Diane ; le Troitre ; le Doinus ; la Vère ; la Visance en aval de la retenue de Landisacq.
 La Dives.
 La Vie.
 La Touques et ses affluents suivants : le Chaumont ; le ruisseau des Aumones ; le ruisseau de l'Eglise ; le Bourgel ; la Ménardière.
 La Risle.
Département de la Seine-Maritime
 La Bresle et ses affluents.
 L'Yères et ses affluents.
 L'Arques, l'Eaulne, la Béthune, la Varenne et leurs affluents.
 La Scie et ses affluents.
 La Saâne et ses affluents.
 La Durdent et ses affluents.
 La Valmont et ses affluents.
Département de la Somme
 La Bresle.
Bassin Artois-Picardie
Département du Pas-de-Calais
 Le Baillon, le Bras de Bronne, la Course, la Crésquoise, l'Embryenne, la Planquette.
Bassin de la Loire
Département de l'Allier
 La Bouble, le Barbenan.
Département de l'Ardèche
 Le Lignon du Velay, l'Espézonnette, le Masmejean.
Département d'Eure-et-Loir
 L'Huisne.
Département de l'Orne
 L'Huisne et les affluents suivants : le Chêne Galon ; la Villette ; la Commauche et son affluent la Jambée ; la Corbionne ; l'Erre ; la Rougette ; la Même et son affluent la Coudre.
 La Sarthe et les affluents suivants : l'Hoëne ; la Briante ; le Sarthon ; le ruisseau de Roche-Elie ; le ruisseau d'Ecubei ; le ruisseau de Chandon ; le ruisseau de Glatigny.
 La Mayenne et ses affluents : la Gourbe et son affluent le ruisseau la Maure ; la Vée ; le ruisseau des Vallées ; le ruisseau d'Ortel.
 La Varenne et ses affluents : l'Halouze ; le ruisseau de Mousse ; l'Andainette ; le ruisseau de Bazeille ; la Pisse ; l'Egrenne ; le ruisseau de Choisel ; la Sonce.
Cours d'eau côtiers au sud de la Loire
Département de la Charente
 La Charente, de Taizé-Aizie à Port-du-Lys (limite avec le département de Charente-Maritime), la Touvre, l'Antenne.
Département des Deux-Sèvres
 La Sèvre Niortaise en aval du deuxième pont amont de la RN 11 à Niort.
 La Courance en aval du pont de la RN 11, commune d'Epannes.
 La Boutonne.
 Le canal du Mignon en aval du pont de la RN 11 à Mauzé-sur-le-Mignon.
Département de la Vendée
 L'Etier du sud du Falleron, l'Etier du Dain, le Grand Etier de Sallertaine, la Vie, le Ligneron, le Jaunay, l'Auzance, l'Ile ou Vertonne, le Lay, l'Yon, la Smagne, le Petit Lay, le Contre Both de Vix, la Sèvre niortaise, l'Etier du Pont Angelier, l'Etier du Pré Colas, le Graon, la Vendée, la Mère, l'Autize.
Département de la Haute-Vienne
 Le Bandiat et ses affluents.
 Le Nauzon et ses affluents.
 La Tardoire et ses affluents.
Cours d'eau bretons
Département du Morbihan
 Le Scorff, de l'aval du moulin inférieur de Tronscorff (commune de Langoelan) à l'aval du pont de tramway de Pontivy au Faouët (commune de Berne) et ses affluents suivants : le ruisseau de Saint-Caradec ; le Scaff ; le Saint Sauveur ; le Pont-ar-Bellec ou Bois Ducrocq ; le ruisseau de Lignol. Le Loch en aval du pont du CD 779 de Vannes à Baud (commune de Grandchamp).
 Le ruisseau du Temple en aval du pont de la voie communale n° 3 reliant Inzinzac au CD 769 près de Kéroman-Inzinzac (communes d'Inzinzac et Caudan).
 Le Kersalo en aval du pont dit Des Trois Recteurs, sur le CD 102 de Plouay à Sainte-Anne-d'Auray (communes de Plouay, Lanvaudan et Inguiniel).
 Le Sebrevet en aval du pont du CD 2 (communes de Bubry et Inguiniel).
Département du Finistère
 L'Horn en aval du pont de la D 19 (commune de Plouvorn).
 Le Guillec en aval du pont de la D 35 (commune de Plouzévédé).
 Le Quillimadec en aval de la digue de la retenue de Moulin-Neuf (communes de Saint-Méen et de Trégarantec).
 Le Quillivaron en aval de la D 11 de Lampaul-Guimiliau à Plounzoue-Menez (commune de Guimiliau).
 Le Camfrout en aval du pont de Saint-Conval à Kerancuru (commune de Hanvec).
 Le Squirriou en aval du chemin rural de Kertanguiuy à Kermarzin (commune de Scrignac).
 Le Rivoal en aval du pont de la D 30 de Brasparts à Sizun (commune de Saint-Rivoal).
 Le Pont l'Abbé en aval du pont de la D 40 (commune de Plogastel-Saint-Germain).
 Le Langelin en aval du pont de la D 72 (communes de Briec de l'Odet et Edern).
 Le Corroac'h en aval du pont de la D 156 (commune de Pluguffan).
 Le Saint Laurent en aval du pont de la N 165 (commune de Concarneau).
 Le Moros en aval du pont de la D 44 (commune de Melgven).
 Le Belon en aval du pont de la N 165 (communes de Mellac et Le Trévoux).
 Le Naïc en aval du pont de la D 177 (commune de Lanvenegen).
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À L'ARTICLE D. 432-4
Cours d'eau normands
Département du Calvados
 La Touques et ses affluents suivants :
 Le Douet Vacu ;
 Le Douet de la Taille ;
 La Calonne ;
 le Chaussey ;
 La Paquine ;
 L'Orbiquet et son affluent la Courtonne ;
 Le Douet Saulnier ;
 L'Yvie en aval du pont de la D 285 (commune de Clarbec) ;
 Le Pré d'Auge ;
 Le Cirieux.
 La Dives et ses affluents suivants :
 L'Ancre ;
 La Dorette et ses affluents ;
 La Vie et ses affuents ;
 La Muance ;
 Le Laizon ;
 Le Traînefeuille ;
 La Filaine.
 L'Orne et ses affluents suivants :
 La Laize et ses affluents ;
 Le ruisseau du Traspy ;
 Le ruisseau de la vallée des Vaux ;
 Le ruisseau d'Orival ;
 Le ruisseau du val la Hère ;
 La Baize et ses affluents ;
 L'Odon et ses affluents ;
 La Guigne ;
 Le ruisseau de Flagy ;
 Le ruisseau du Vingt-Bec ;
 Le ruisseau du val Québert ;
 Le ruisseau d'Herbion ;
 Le ruisseau de la Porte ;
 Le Noireau et son affluent la Drance.
 La Seulles et ses affluents de la section située en amont du pont de la D 9 (commune de Juvigny-sur-Seulles).
 L'Aure en amont du pont Sadi-Carnot (commune de Bayeux) et ses affluents suivants :
 Tous les affluents de la section considérée ;
 La Drôme en amont du pont de la D 572 a (commune de Subles) et les affluents de la section considérée.
 La Vire et ses affluents suivants :
 La Souleuvre, ses affluents et sous-affluents ;
 L'Allière ;
 La Jourdan ;
 La Virène ;
 La Dathée en amont du lac (commune de Saint-Manvieu-Bocage) ;
 La Brévogne ;
 La Drôme.
 La Sienne en aval de la retenue du Gast (commune du Gast).
Département de l'Orne
 La Baize (affluent rive droite de l'Orne) et ses affluents.
Bassins du Rhin et de la Sarre
 Département du Bas-Rhin
 La Lauter et ses affluents.
 La Sauer et ses affluents.
 La Sarre et ses affluents.
  La Moder et ses affluents suivants :
 Le Rothbach et ses affluents ;
 Le Mittlerbach et ses affluents ;
 Le Falkensteinbach et ses affluents ;
 La Zinsel du nord et ses affluents ;
 Le Schwarzbach et ses affluents ;
 La Zorn et ses affluents.
 L'Ill et ses affluents suivants :
 La Bruche et ses affluents ;
 L'Ehn et ses affluents ;
 Le Rhin Tortu et ses affluents ;
 L'Andlau et ses affluents ;
 Le Giessen de Sélestat et ses affluents ;
 La Blind et ses affluents ;
 La Zembs et ses affluents.
Département du Haut-Rhin
 L'Ill sur tout son cours dans le département et ses affluents en amont de la Largue.
 La Liepvrette et ses affluents.
 La Fecht et ses affluents.
 La Lauch et ses affluents.
 La Thur et ses affluents.
 La Doller et ses affluents.
 La Largue et ses affluents.
A N N E X E VI
À L'ARTICLE D. 432-4
Bassin de l'Allier
Département du Puy-de-Dôme
 La Couze d'Ardes et ses affluents.
 La Couze Pavin et ses affluents.
 La Couze Chambon en aval de la chute du barrage des Granges et ses affluents.
 La Sioule en amont du pont de la Miouze et ses affluents sur tout son cours.
 Sous-bassin de la Dore :
 La Dore en amont du pont d'Ambert.
 La Dolore et ses affluents.
 La Faye et ses affluents.
 Le ruisseau de Mende et ses affluents.
 Le Couzon et ses affluents.
 La Credogne et ses affluents.
Bassin de la Loire
Département du Puy-de-Dôme
 Sous-bassin de l'Ance du Nord :
 L'Ance du Nord.
 L'Ancette et ses affluents.
 La Ligonne et ses affluents.
Bassin de la Dordogne
Département du Puy-de-Dôme
 La Dordogne.
 Le Chavanon et ses affluents.
 La Mortagne et ses affluents.
 La Burande et ses affluents.
 La Tialle et ses affluents.
 Sous-bassin de la Rhue :
 La Rhue et ses affluents.
 La Tarentaine et ses affluents.