I. - Association Mas de Villevieille
(13280 Raphèle-lès-Arles)
 Accord du 20 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association d'aide aux mères et aux familles d'Angoulême
(16000 Angoulême)
 Accord du 16 mars 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association SAMAD, comité cantonal d'entraide
(22390 Bourbriac)
 Note d'information du 7 décembre 2001 et avenant du 23 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Comité cantonal d'entraide de Plestin-les-Grèves
(22310 Plestin-les-Grèves)
 Note d'information du 14 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association La Providence gérant la maison
de retraite de Beauvoir (26780 Allan)
 Note d'information du 28 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association d'aide aux handicapés CAT de Beuzeville
(27210 Beuzeville)
 Accord du 19 novembre 2001 et avenant du 15 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association de développement sanitaire du pays de Vitré
(35500 Vitré)
 Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association Maintien à domicile du Forez
(42160 Andrézieux-Bouthéon)
 Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - ADMR de Plumelec SSIAD
(56420 Plumelec)
 Note d'information du 5 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - ADMR de Gourin TISF-SSIAD
(56110 Gourin)
 Note d'information du 16 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Fédération ADMR du Morbihan
(56000 Vannes)
 Note d'information du 2 mai 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association villenoise d'animation, de concertation
et d'éducation « AVANCE » (59650 Villeneuve-d'Ascq)
 Accord du 26 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - ADMR d'Audruicq
(62370 Audruicq)
 Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - ADMR AMF et TISF de Desvres
(62240 Desvres)
 Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association d'aide familiale d'Outreau
(62230 Outreau)
 Accord du 20 septembre 2001 et avenant du 30 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - ADMR de Riencourt-lès-Bapaume TISF
(62450 Riencourt-lès-Bapaume)
 Note d'information du 23 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - ADMR de Nielles-lès-Bléquin TISF-AMF
(62380 Nielles-lès-Bléquin)
 Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association des amis SSIAD
(75017 Paris)
 Accord du 26 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Groupe d'aide à domicile pour vieillards
isolés et malades (GADVIM) (75011 Paris)
 Accord du 20 décembre 2000 et avenant du 30 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association soins et services à domicile centre 77-SSIAD
(77540 Rosay-en-Brie)
 Accord du 7 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association ADMR de Saint-Arnoult-en-Yvelines SSIAD
(78730 Saint-Arnoult-en-Yvelines)
 Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association Notre-Dame des Doms Enclos Saint-Jean
pour la maison de retraite (84000 Avignon)
 Accord du 18 décembre 2001 et avenant du 14 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association Aidera Essonne pour l'IME notre école
(91700 Sainte-Geneviève-des-Bois)
 Accord du 11 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association Notre-Dame, centre IMC et SESSAD
(92200 Neuilly)
 Accord du 6 décembre 2001 et avenant du 28 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association AFASER pour la maison d'accueil
spécialisée à Lesches (94500 Champigny-sur-Marne)
 Accord du 20 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association Le Clapa, centre de liaison et d'aide pour personnes âgées, service de soins à domicile (94410 Saint-Maurice)
 Accord du 10 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Association intercommunale des handicapés AIDA
(95400 Arnouville-lès-Gonesse)
 Décision unilatérale du 21 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagmeent du temps de travail.