A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 24 au 26 mars 2001
  Commune de Menneville.
Inondations et coulées de boue du 26 au 28 mars 2001
  Commune de Villeneuve-Saint-Germain.
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à septembre 1989
  Commune de Pouzols-Minervois (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1991
  Commune de Pouzols-Minervois (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1995
  Commune de Villeneuve-Minervois (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998
  Communes d'Arquettes-en-Val (1), Villegly (1), Villeneuve-Minervois (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 1998 à juin 1999
  Commune de Pouzols-Minervois (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols en juin 1999
  Commune de Moux (1).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998
  Commune de Marignane (2).
Inondations et coulées de boue du 18 octobre 2001
  Commune de La Ciotat.
DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2001
  Commune de Saint-Georges.
Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2001
  Communes de Bassignac (2), Ydes (2).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et coulées de boue du 10 au 12 novembre 2001
  Commune d'Asco (1).
Inondations et coulées de boue du 11 novembre 2001
  Commune de Morosaglia.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989
  Commune de Ligueux (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
  Communes de Clermont-d'Excideuil (1), Fougueyrolles (1).
DÉPARTEMENT DE l'EURE
Mouvements de terrain du 3 janvier 2001
  Commune de Giverny (2).
Mouvements de terrain du 24 mars au 5 avril 2001
  Commune de Giverny (3).
Mouvements de terrain du 10 avril 2001
  Commune de Notre-Dame-d'Epine (2).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Commune de Targon (1).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990
  Commune de Chalais (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992
  Communes de Chalais (3), Vendoeuvres (1).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 1er février au 31 mai 2001
  Commune de Candes-Saint-Martin.
Mouvements de terrain du 3 mai 2001
  Commune de Chançay (6).
Mouvements de terrain du 9 mai 2001
  Commune de Rigny-Ussé (3).
Mouvements de terrain du 29 août 2001
  Commune de Rochecorbon.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et coulées de boue du 10 au 12 janvier 2001
  Commune de Pontchâteau (3).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
  Commune de Pierrefitte-ès-Bois (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Communes de Moncaut (1), Sainte-Bazeille (1), Saint-Jean-de-Duras (1).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 24 mars 2001 au 12 mai 2001
  Commune de Montsoreau.
Mouvements de terrain du 10 mai 2001
  Commune de Turquant.
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 2 août 2001
  Communes des Pieux (2), Saint-Martin-le-Gréard (2).
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2001
  Communes de Branscourt (2), Brugny-Vaudancourt (2), Châlons-sur-Vesle (2), Chenay (2), Fleury-la-Rivière (3), Jonchery-sur-Vesle (2), Mancy (2), Mardeuil, Merfy (2), Méry-Prémecy (2), Morangis (2), Moslins (2), Moussy (4), Saint-Euphraise-et-Clairizet (2), Vauciennes, Vinay (3).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes d'Andelot-Blancheville (3), Bourmont (2), Goncourt (2), Harréville-les-Chanteurs (2), Roches-Bettaincourt (2), Saint-Thiébault (2), Val-de-Meuse (4).
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Commune de Cusey (2).
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 décembre 2001
  Commune de Saint-Urbain-Maconcourt (2).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2001
  Commune de Crochte (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
  Commune de Haveluy (1).
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 26 au 29 mars 2001
  Commune de Pontpoint.
Inondations et coulées de boue du 27 juin 2001
  Commune de Plailly (4).
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001
  Commune de Sérifontaine (3).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
  Commune de Wimille (1).
Mouvements de terrain du 23 septembre 2001
  Commune de Harnes (2).
Mouvements de terrain du 10 octobre 2001
  Commune de Boiry-Sainte-Rictrude (2).
Inondations et coulées de boue du 7 août 2001
  Commune de Saint-Denoeux.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2001
  Communes de Beaumont (3), Clermont-Ferrand (3), Pérignat-lès-Sarliève (3), Riom (3).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain du 4 au 5 mai 2001
  Commune de Courzieu (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
  Commune de Miellin (2).
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes d'Aillevillers-et-Lyaumont, Ambiévillers, La Basse-Vaivre, Bourbevelle, Champlitte (3), Conflans-sur-Lanterne, Corre, Faucogney-et-la-Mer (2), Framont (3), Jonvelle, Magnoncourt, Mailleroncourt-Saint-Pancras, Passavant-la-Rochère, Pont-du-Bois, Saint-Loup-sur-Semouse, Selles.
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Communes de La Pisseure, Fouchécourt.
Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
  Communes de Breuches (3), Denèvre (3), Demangevelle, Jussey, Ormoy.
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 décembre 2001
  Communes de Baulay, Conflandey, Dampierre-sur-Salon (3), Mersuay, Montureux-lès-Baulay, Purgerot.
Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 2001 au 1er janvier 2002
  Commune d'Amoncourt, Chemilly, Port-sur-Saône.
Inondations et coulées de boue
du 31 décembre 2001 au 1er janvier 2002
  Communes d'Autet, Ovanches, Savoyeux, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, Soing-Cubry-Charentenay.
Inondations et coulées de boue du 1er janvier 2002
  Commune de Gray.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 1992
  Commune de Mézières-sur-Seine (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
  Commune de Mézières-sur-Seine (2).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
  Commune de Mirandol-Bourgnounac (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Communes de Mirandol-Bourgnounac (2), Saint-Germain-des-Prés (2).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes de Bourret (1), Gimat (1), Saint-Sardos (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1998
  Communes de Varen (2), Verfeil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000
  Communes de Castelferrus (1), Montbartier (2), Montgaillard, Réalville, Verlhac-Tescou.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Communes de Cumont (3), Monclar-de-Quercy, Puycornet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre 1999 à septembre 2000
  Commune de Poupas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
  Commune de Saint-Nicolas-de-la-Grave (1).
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
  Commune de Vins-sur-Caramy (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1998
  Commune du Pradet (3).
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
  Commune de Grambois (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 1998 à septembre 1999
  Commune de Grambois (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'octobre 1998 à septembre 1999
  Commune d'Apt (2).
DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
  Commune de Contrexéville.
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes d'Attignéville (2), Attigny, Autigny-la-Tour (2), Balleville (2), Barville (2), Bazoilles-sur-Meuse, Bonvillet, Bussang, Châtillon-sur-Saône (2), Circourt-sur-Mouzon, Coussey, Darney, Dommartin-lès-Remiremont, Domrémy-la-Pucelle (2), Epinal, Fontenoy-le-Château, Greux (2), Harchechamp, Houécourt (2), Monthureux-sur-Saône, La Neuveville-sous-Châtenois, Pompierre, Portieux, Rebeuville, Remiremont, Removille (2), Robécourt (2), Rozières-sur-Mouzon (2), Saint-Maurice-sur-Moselle, Viocourt (2), Vouxey (2), Vrécourt.
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Communes de Godoncourt (2), Moncel-sur-Vair, Neufchâteau, Soulosse-sous-Saint-Elophe.
Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
  Commune de Maxey-sur-Meuse (2).
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
  Commune de Saint-Sauveur-en-Puisaye (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
  Communes de Bagneux (4), Vanves (5).
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001
  Communes de Courbevoie, La Garenne-Colombes (2), Issy-les-Moulineaux.