A N N E X E
    DEPARTEMENT DU DOUBS
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0282 du 04/12/96                        Page 17644  a 17647    
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      (1) P.A.R. de 25 W dans l'azimut 90o.
      (2) P.A.R. de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     320o et 40o et de 0,6 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 40o et 90o.
      (3) P.A.R. de 35 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     225o et 45o.
      (4) P.A.R. de 40 W dans les secteurs compris entre les directions d'azimuts     45o et 85o, 105o et 185o et de 20 W dans la direction d'azimut 5o.
      (5) P.A.R. de 16 W dans la direction d'azimut 330o.
      (6) P.A.R. de 50 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     280o et 340o.
      (7) P.A.R. de 30 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     50o et 110o.
      (8) P.A.R. de 5 W dans la direction d'azimut 10o et de 2 W dans les     directions d'azimuts 130o et 270o.
      (9) P.A.R. de 50 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     95o et 180o.
      (10) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     230o et 40o.
      (11) P.A.R. de 4 W dans les directions d'azimuts 110o et 340o :
      - sous réserve du décalage à + 32/12 du canal 53 de Laissey, si nécessaire     après mise en service ;
      - sous réserve du décalage en précision à + 32/12 du canal 30 de Belfort ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 50 de Bretonvillers.
    DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0282 du 04/12/96                        Page 17644  a 17647    
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      (1) P.A.R. de 20 W dans la direction d'azimut 40o et de 10 W dans la     direction d'azimut 160o.
      (2) P.A.R. de 20 W dans le secteur compris entre des directions d'azimuts     325o et 40o et de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     60o et 220o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 42 de Doudeville ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 42 de     Saint-Martin-aux-Buneaux.
      (3) P.A.R. de 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     180o et 235o et de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     255o et 325o.
      (4) P.A.R. de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 65o     et 260o.
      (5) P.A.R. de 16 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     120o et 185o et de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     255o et 330o :
      - sous réserve du décalage à + 32/12 du canal 28 de Fécamp.
      (6) P.A.R. de 50 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     240o et 290o.
      (7) P.A.R. de 85 W dans la direction d'azimut 335o.
      (8) P.A.R. de 80 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     30o et 80o, de 40 W dans la direction d'azimut 360o et de 40 W dans la     direction d'azimut 310o :
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 52 de Louviers.
      (9) P.A.R. de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     280o et 330o et de 8 W dans les directions d'azimuts 180o et 360o.
      (10) P.A.R. de 45 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     360o et 60o et de 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     110o et 180o.
    DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0282 du 04/12/96                        Page 17644  a 17647    
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      (1) P.A.R. de 245 W dans la direction d'azimut 215o.
      (2) P.A.R. de 1,8 W dans la direction d'azimut 180o ; 0,9 W dans le secteur     compris entre les directions d'azimuts 230o et 290o ; 0,9 W dans la direction     d'azimut 40o.
      (3) P.A.R. de 3,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     240o et 60o.
      (4) P.A.R. de 2 W dans la direction d'azimut 350o en polarisation     horizontale ; 2 W dans la direction d'azimut 190o en polarisation verticale.      (5) P.A.R. de 4 W dans la direction d'azimut 300o.
      (6) P.A.R. de 1 W dans la direction d'azimut 35o.
      (7) P.A.R. de 150 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     255o et 45o.
      (8) P.A.R. image de 75 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 310o et 80o ; son de 2 W dans le secteur compris entre les     directions d'azimuts 310o et 80o.
      (9) P.A.R. de 1 W dans la direction d'azimut 190o.
      (10) P.A.R. de 82 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     290o et 350o ; 82 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     95o et 155o ; 40 W dans la direction d'azimut 40o, 40 W dans la direction     d'azimut 220o.
      (11) P.A.R. image de 310 W dans la direction d'azimut 180o, 145 W dans la     direction d'azimut 70o ; son de 8 W dans la direction d'azimut 180o, 4 W dans     la direction d'azimut 70o :
      - sous réserve de stabilisation du canal 39 de Pradelles-Carbardes à +     32/12.
      (12) P.A.R. de 2 W dans la direction d'azimut 325o.
      (13) P.A.R. de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     280o et 350o ; 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0o     et 90o.
      (14) P.A.R. de 16 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     330o et 190o.
      (15) P.A.R. de 60 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     325o et 135o.
      (16) P.A.R. de 1 W dans la direction d'azimut 310o.
      (17) P.A.R. de 125 W dans les directions d'azimuts 145o et 235o ; 55 W dans     la direction d'azimut 10o :
      - sous réserve de stabilisation du canal 65 de Cases-de-Pêne à << 0 >>.
      (18) P.A.R. de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     50o et 160o ; 16 W dans la direction d'azimut 290o.
      (19) P.A.R. de 1 W dans la direction d'azimut 5o.
      (20) P.A.R. de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     10o et 180o.
      (21) P.A.R. de 260 W dans la direction d'azimut 270o ; 80 W dans le secteur     compris entre les directions d'azimuts 85o et 240o.
      (22) P.A.R. de 250 W dans la direction d'azimut 320o.
      (23) P.A.R. de 30 W dans la direction d'azimut 260o ; 15 W dans le secteur     compris entre les directions d'azimuts 75o et 185o.
      (24) P.A.R. de 80 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     40o et 150o ; 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     190o et 350o.
      Le C.S.A. pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de     télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant     une réception de qualité équivalente. Dans ce cas, le bénéficiaire s'engage à     changer de fréquence dans le délai fixé par le C.S.A.
      1o Le bénéficiaire est tenu de communiquer au C.S.A. les informations     suivantes, dont il attestera l'exactitude :
      Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en     service :
      - descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de     l'émetteur, système d'antennes...) ;
      - P.A.R. maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
      - date de mise en service ;
      - compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications     de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus     haut.
      Information communiquée sans délai si elle est disponible :
      - diagramme de rayonnement mesuré.
      Cette information peut être exigible sur demande expresse du conseil.
      2o Dans le cas où les informations mentionnées au 1o seraient modifiées par     la suite, le bénéficiaire communique au C.S.A. une version actualisée dans un     délai d'un mois.
      3o Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au C.S.A. toutes les     informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier     les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
      4o Si le C.S.A. a constaté le non-respect des conditions techniques de     l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme     agréé à une vérification de la conformité de son installation aux     prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le     bénéficiaire transmettra au C.S.A. les résultats de cette vérification.