I. - Association L'Accueil
(01300 Montluçon)
 Accord d'entreprise du 19 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association AMASAD de Nérondes
(18350 Nérondes)
 Accord d'entreprise du 23 octobre 2001 et avenant n° 1 du 29 novembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association La Fraternelle quinocéenne,
maison de retraite Jeanne-d'Arc (22410 Saint-Quay-Portrieux)
 Accord du 27 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - APAJH comité de la Drôme
(26000 Valence)
 Accord d'entreprise du 27 février 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association foyer Saint-Benoit-Labre
(35700 Rennes)
 Accord du 31 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association CAO Accueil
(35000 Rennes)
 Accord d'entreprise du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association centre de soins de Mauron et ses environs
(56340 Mauron)
 Note d'information du 25 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association service de soins à domicile en faveur
des personnes âgées du canton de Ploërmel (56804 Ploërmel)
 Note d'information du 13 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association ABIPA
(57870 Troisfontaines)
 Accord du 26 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association Accueil et promotion Sambre
(59607 Maubeuge)
 Accord du 11 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association FARE
(59800 Lille)
 Accord du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association Capharnaüm CHRS
(59800 Lille)
 Accord collectif d'entreprise du 20 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Fédération ADMR de l'Orne
(61009 Alençon)
 Note d'information du 7 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - ADMR du Mêle-sur-Sarthe
(61170 Saint-Julien-sur-Sarthe)
 Note d'information du 9 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - ADMR SSIAD d'Aubigny-en-Artois
(62690 Aubigny-en-Artois)
 Note d'information du 15 juin 2001 et avenant du 18 octobre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - ADMR SSIAD d'Ecoust-Saint-Mein
(62128 Ecoust-Saint-Mein)
 Note d'information du 9 juin 2001 et avenant du 18 octobre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - ADMR SSIAD de Locon
(62400 Locon)
 Note d'information du 14 juin 2001 et avenant du 23 octobre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - ARPAEI Institut médico-pédagogique
et professionnel La Tour (77510 Rebais)
 Accord du 11 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Résidence Soleil
(91300 Massy)
 Accord collectif d'entreprise du 20 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association CESNAF SADAPA
(92000 Nanterre)
 Accord du 15 octobre 2001 et avenant du 5 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association Le Grand Chemin
(92110 Boulogne)
 Accord du 24 juillet 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association A Tout Age
(92310 Sèvres)
 Note d'information du 20 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.