A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er avril au 30 juin 2001
  Commune de Montescourt-Lizerolles (1).
Inondations et coulées de boue du 21 au 22 mars 2001
  Commune de La Ferté-Milon.
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Commune d'Ambleny.
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 5 mai 2001
  Commune de Cusset.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 25 juillet 2001
  Commune de Puimoisson (1).
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvement de terrain du 1er février au 30 avril 2001
  Commune de Saint-Aubin-Lébizay (2).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 5 au 6 novembre 2000
  Commune de Saint-Agnant (1).
Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2000
  Commune de Bourcefranc-le-Chapus (2).
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 novembre 2000
  Communes de Pont-l'Abbé-d'Arnoult (3), Soulignonne (2).
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 novembre 2000
  Commune des Eglises-d'Argenteuil.
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 novembre 2000
  Commune de Varaize (2).
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 novembre 2000
  Commune de Nuaillé-sur-Boutonne (2).
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 mai 2001
  Commune de Marseilles-lès-Aubigny.
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvement de terrain du 5 au 6 juillet 2001
  Commune de Tulle (2).
 DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Mouvement de terrain du 4 mai 2001
  Commune de Saint-Cast-le-Guildo (2).
Inondations et coulées de boue du 2 août 2001
  Communes de Languénan (2), Plénée-Jugon (3), Pleslin-Trigavou (2), Plestan (2), Plouër-sur-Rance (3).
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 juillet 2001
  Commune de Cressat (2).
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 11 mars au 3 avril 2001
  Commune de Chemaudin (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 mars au 30 avril 2001
  Commune de Saône (1).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 21 au 24 mars 2001
  Commune de Marcilly-sur-Eure.
Inondations et coulées de boue du 31 mars 2001
  Commune de Marcilly-sur-Eure.
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 7 octobre 2001
  Commune de Pont-Croix (4).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvement de terrain du 1er au 30 septembre 2001
  Commune de Villandry (2).
Inondations et coulées de boue du 20 au 21 octobre 2001
  Commune de Saint-Benoît-la-Forêt (2).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et coulées de boue du 19 octobre 2001
  Commune de Haute-Goulaine.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvement de terrain du 5 janvier au 28 février 2001
  Commune de Montreuil-sur-Maine (2).
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2000
  Commune de Saint-Senier-de-Beuvron (2).
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 23 mars au 8 mai 2001
  Commune de Taissy (1).
Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2001
  Communes de La Celle-sous-Chantemerle (2), Etréchy (2).
Inondations et coulées de boue du 3 août 2001
  Communes de La Celle-sous-Chantemerle (3), Fontaine-Denis-Nuisy (2).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 17 août 2001
  Communes de Blénod-lès-Toul (2), Bruley (2), Charmes-la-Côte (2), Choloy-Ménillot (2), Domgermain (2), Ecrouves (4), Lucey (2), Pagney-derrière-Barine (2).
 Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
  Communes de Moncel-sur-Seille (3), Nomény (2).
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Commune d'Arraye-et-Han (3).
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Communes d'Autreville-sur-Moselle, Dombasle-sur-Meurthe, Pont-Saint-Vincent, Villey-Saint-Etienne.
 Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
  Commune de Champey-sur-Moselle.
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Commune d'Euville (3).
Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
  Communes de Brixey-aux-Chanoines (2), Champougny (3).
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 décembre 2001
  Communes de Chalaines (2), Goussaincourt (2), Neuville-lès-Vaucouleurs (2), Ourches-sur-Meuse (2), Pagny-la-Blanche-Côte (2), Rigny-la-Salle (3), Saint-Germain-sur-Meuse (2), Sauvigny (2), Sepvigny (2), Sorcy-Saint-Martin (3), Troussey (5), Vaucouleurs (3).
Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
au 1er janvier 2002
  Commune de Vignot (3).
Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
au 2 janvier 2002
  Communes de Bislée (2), Commercy (4).
Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
au 3 janvier 2002
  Commune de Void-Vacon (3).
Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
  Communes d'Ailly-sur-Meuse (3), Brasseitte (3), Han-sur-Meuse (3), Maizey (4).
Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
au 1er janvier 2002
  Communes de Bannoncourt (2), Boncourt-sur-Meuse (3), Koeur-la-Grande (2), Les Paroches (4).
Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
au 2 janvier 2002
  Communes de Dompcevrin (3), Koeur-la-Petite (2), Mécrin (3), Pagny-sur-Meuse (2), Pont-sur-Meuse (3).
Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
au 3 janvier 2002
  Commune de Chauvoncourt (4).
Inondations et coulées de boue du 31 décembre 2001
au 8 janvier 2002
  Commune de Tilly-sur-Meuse (3).
Inondations et coulées de boue du 1er janvier 2002
  Communes de Belleville-sur-Meuse (5), Saint-Mihiel (6).
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2002
  Communes de Belleray (4), Charny-sur-Meuse (3), Consenvoye (3), Thierville-sur-Meuse (3).
Inondations et coulées de boue du 1er au 4 janvier 2002
  Commune de Vilosnes-Haraumont (3).
Inondations et coulées de boue du 1er au 5 janvier 2002
  Commune de Regnéville-sur-Meuse (3).
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 10 janvier 2001
  Communes de Gâvres (1), Larmor-Plage (1).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
  Commune de Lindre-Basse (2).
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes de Château-Salins (2), Han-sur-Nied (4).
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Communes de Sarreinsming, Wittring.
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
au 1er janvier 2002
  Commune de Sarralbe.
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 décembre 2001
  Commune de Marly.
Inondations et coulées de boue du 30 décembre 2001
au 1er janvier 2002
  Commune de Metz.
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er décembre 2000 au 31 mars 2001
  Commune de Provin.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 2 au 3 décembre 2000
  Commune d'Haubourdin.
Inondations et coulées de boue du 19 au 20 septembre 2001
  Commune de Bollezeele (2).
Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2001
  Communes d'Arnèke, Esquelbecq (2), Hondeghem (2), Noordpeene, Oxelaëre (2), Pitgam (2), Sercus, Wemaers-Cappel (2), Wormhout, Zegerscappel, Zermezeele (2).
Inondations et coulées de boue du 20 au 21 septembre 2001
  Communes de Buysscheure, Wylder.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2001
  Commune de Communay.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulées de boue du 28 juillet 2001
  Commune de Grandvelle-et-le-Perrnot (4).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvement de terrain du 15 mai 2001
  Commune de Parigné-l'Evêque (2).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvement de terrain du 11 au 14 avril 2001
  Commune de Chilly (1).
Inondations et coulées de boue du 29 août 2001
  Commune de Thorens-Glières.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvement de terrain du 1er août 2000 au 31 août 2001
  Commune de Sainte-Aulde (2).
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Commune de Pontault-Combault (2).
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvement de terrain du 1er janvier au 10 août 2001
  Commune de Maucourt.
Mouvement de terrain du 15 février au 30 novembre 2001
  Commune de Bouchoir.
Mouvement de terrain du 10 avril au 30 novembre 2001
  Commune d'Etelfay.
Mouvement de terrain du 12 avril au 17 octobre 2001
  Commune d'Hangest-en-Santerre.
Mouvement de terrain du 12 avril au 30 novembre 2001
  Communes de Gruny, Sauvillers-Mongival.
Mouvement de terrain du 28 avril au 16 septembre 2001
  Commune d'Erches.
Mouvement de terrain du 7 mai au 30 novembre 2001
  Commune de Roye.
Mouvement de terrain du 7 juillet au 7 septembre 2001
  Commune de Folies.
Mouvement de terrain du 7 juillet au 10 octobre 2001
  Commune de Fescamps.
Mouvement de terrain du 7 juillet au 20 octobre 2001
  Commune de Tilloloy.
Mouvement de terrain du 7 juillet au 30 octobre 2001
  Commune de Laboissière-en-Santerre.
Mouvement de terrain du 7 juillet au 15 novembre 2001
  Commune de La Chavatte.
Mouvement de terrain du 7 juillet au 30 novembre 2001
  Communes d'Andechy, Beuvraignes, Faverolles, Laucourt, Méharicourt, Montidier, Parvilliers-le-Quesnoy, Piennes-Onvillers, Rouvroy-en-Santerre.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 9 octobre 2001
  Commune de Bédoin.
Inondations et coulées de boue du 9 au 10 octobre 2001
  Commune de Mormoiron.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Inondations et coulées de boue du 29 septembre 2001
  Commune de La Flocellière.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvement de terrain du 6 au 7 juillet 2001
  Commune de Chamarande (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 26 mars au 15 avril 2001
  Commune de Corbeil-Essonnes.
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
  Communes de Chamarande (2), Sainte-Geneviève-des-Bois.
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Communes de Ris-Orangis (4), Vigneux-sur-Seine (2).
Inondations et coulées de boue du 14 juillet 2001
  Commune de Ballainvilliers (5).
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001
  Commune de Bièvres (4).
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Commune de Paray-Vieille-Poste (6).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Commune de Bagnolet (2).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvement de terrain du 20 mars au 1er avril 2001
  Commune de Pontoise.
Mouvement de terrain du 23 mars au 11 juillet 2001
  Commune de Bessancourt.
Mouvement de terrain du 3 mai 2001
  Commune de Cergy.