A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002
  Communes de Saint-Andéol-de-Berg (2), Saint-André-de-Cruzières (3).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002
  Commune de Barbentane.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 4 août 2002
  Commune de Colombelles.
DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 27 juin 2002
  Commune d'Aurillac.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 septembre 2002
  Commune de Saint-Maurice-sur-Eygues.
Inondations et coulées de boue du 8 septembre 2002
  Commune de Tulette.
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002
  Communes de Clansayes (1), Colonzelle.
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 1er août 2002
  Commune de Plomelin (3).
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002
  Communes d'Aspères (2), Avèze, Portes, Saint-Jean-de-Ceyrargues.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 24 août 2002
  Commune de Castelnau-d'Estrétefonds.
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2002
  Commune de Juilles (4).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 20 octobre 2001
  Communes de Cers, Portiragnes.
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002
  Communes de Beaulieu (3), Fontanès (2), Montoulieu (4), Moulès-et-Baucels (3), Saint-Bauzille-de-Montmel (1), Saint-Mathieu-de-Tréviers (3), Sauteyrargues (2).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 5 juin 2002
  Commune de Larçay.
Inondations et coulées de boue du 29 août 2001
  Commune de Chambray-lès-Tours (2).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 27 août 2002
  Communes d'Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière (3).
Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002
  Communes d'Annonville (2), Semoutiers-Montsaon (2), Villiers-le-Sec (2).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 29 décembre 2001
  Communes de Courbesseaux (2), Sommerviller.
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes d'Andilly (2), Champenoux (3), Dieulouard (2), Gogney (3), Saint-Clément.
Inondations et coulées de boue du 29 au 31 décembre 2001
  Commune de Maixe (4).
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondations et coulées de boue du 25 août 2002
  Commune de Saint-Pierre-Quiberon (2).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 10 février au 4 avril 2002
  Commune de Viesly.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 6 juin 2001
  Commune de Wacquemoulin (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 20 juin 2001
  Commune de Villers-sur-Trie (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 23 juin 2001
  Commune de Croissy-sur-Celle (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 30 juin 2001
  Commune de Saint-Germain-la-Poterie.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 3 juillet 2001
  Commune de Breuil-le-Sec (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 1er juin 2001
  Commune de Guignecourt (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 7 juin 2001
  Commune de Fontaine-Bonneleau (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 8 mai 2001
  Commune de Bouvresse (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 31 mai 2001
  Commune de Rieux.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er avril au 2 juillet 2001
  Commune de Lachapelle-Saint-Pierre (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain du 1er décembre 2001 au 29 mai 2002
  Commune de Boyelles (2).
Mouvements de terrain du 15 avril 2001 au 30 août 2002
  Commune de Guémappe (2).
Inondations et coulées de boue du 1er mars 2002
  Commune de Saint-Etienne-au-Mont.
Inondations et coulées de boue du 26 au 27 août 2002
  Communes d'Agnières (2), Allouagne, Aubigny-en-Artois, Avion, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Diéval, Eleu-dit-Leauwette, Givenchy-en-Gohelle, Labourse, Lozinghem, Méricourt (2), Savy-Berlette (2), Verquin, Villers-Brûlin (2), Wanquetin.
Inondations et coulées de boue du 27 août 2002
  Communes d'Ames, Angres (2), Annezin, Auchel, Bajus, Béthune, Bully-les-Mines, Burbure, Cauchy-à-la-Tour, Chocques, La Comté, Divion, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Gaudiempré (2), Gonnehem, Gosnay, Harnes (2), Hermaville (2), Houdain, Labeuvrière, Lapugnoy, Lens, Lières (2), Liévin, Lillers, Loison-sous-Lens, Magnicourt-en-Comte, Marles-les-Mines, Mont-Saint-Eloi (2), Noeux-les-Mines, Sallaumines, Vaudricourt, Vendin-lès-Béthune, Vermelles (2), Wingles (2).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 août 2002
  Communes de Biriatou (1), Ciboure, Hendaye (3), Urrugne (2).
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2002
  Commune d'Hindlingen.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 juin 2002
  Commune d'Ecuisses (1).
Inondations et coulées de boue du 26 août 2002
  Communes de Gueugnon (1), Saint-Yan, Vendenesse-sur-Arroux (1), Vitry-en-Charollais (2).
Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002
  Commune de Gilly-sur-Loire.
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain du 18 juin 2002
  Commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (1).
 Mouvements de terrain du 11 août 2002
  Commune de Saint-Marcel (1).
Inondations et coulées de boue du 31 août 2002
  Commune de Randens (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2002
  Communes d'Evry-Grégy-sur-Yerres (3), Saint-Germain-sur-Morin.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 18 août 2002
  Communes de Juziers, Montalet-le-Bois.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2002
  Communes d'Abbeville, Bailleul, Bettencourt-Rivière (2), Bouchon, Bray-lès-Mareuil, Cambron, Cocquerel, Eaucourt-sur-Somme, Epagne-Epagnette, L'Etoile, Flixecourt, Fontaine-sur-Somme, Francières (2), Grand-Laviers, Liercourt, Pont-Rémy, Port-le-Grand (2), Saigneville, Saint-Valery-sur-Somme, Vauchelles-les-Quesnoy (2).
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 10 mai 2002
  Commune de Varages (1).
Inondations et coulées de boue du 26 août 2002
  Commune du Castelet.
Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2002
  Commune de Saint-Raphaël.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 19 au 20 juin 2002
  Commune de Dannemois (3).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2002
  Communes d'Haravilliers (3), Vallangoujard (3).
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2002
  Communes de Berville (2), Vallangoujard (4).