A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 17 au 18 août 2003
  Communes de Bourg et Comin.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes de Lyas (1), Savas (2), Vanosc (1).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 3 au 4 décembre 2003
  Communes de Fleury (1), Leucate (1).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes de Jouques, Saint-Andiol, Verquières (2).
DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003
  Commune de Saint-Urcize (1).
DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 25 juin 2003
  Commune de Plouaret (1).
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2003
  Commune de Bez-et-Esparon (1).
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 16 août 2003
  Commune de Castelnau-Barbarens (1).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003
  Commune de La Châtre.
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003
  Commune d'Ardentes.
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Commune de Chasse-sur-Rhône.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2003
  Commune de La Gresle (1).
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003
  Communes de Chalain-le-Comtal, Croiset-sur-Gand (1), Lay (1), Noailly (1), Précieux (2), Saint-Just-la-Pendue (1), Saint-Pierre-la-Noaille, Saint-Symphorien-de-Lay (1), Salt-en-Donzy (1).
Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003
  Commune de Vougy.
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondations et coulées de boue
du 23 au 24 novembre 2003
  Communes des Vignes, Sainte-Enimie (2), Saint-Georges-de-Lévejac (2).
Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2003
  Commune de Mende.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004
  Communes de Cirey-sur-Vezouze (1), Ogéviller (1).
Inondations et coulées de boue du 14 janvier 2004
  Commune de Lunéville.
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004
  Communes de Blâmont (1), Blemery (1), Domèvre-sur-Vezouze (1), Domjevin (1), Jolivet (1).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 2002 au 4 janvier 2003
  Commune de Tressin.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 30 décembre 2002 au 4 janvier 2003
  Commune de Tressin.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 3 décembre 2003
  Commune de Saint-Quentin-sur-Sauxillanges (1).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 janvier 2004
  Commune de Cosswiller.
Inondations et coulées de boue du 12 au 14 janvier 2004
  Commune de Wasselonne.
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004
  Communes de Kirchheim, Marlenheim, Romanswiller, Wangenbourg-Engenthal.
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004
  Commune de Niederbruck.
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004
  Communes de Aspach-le-Haut (1), Lauw, Thann, Wegscheid.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004
  Communes de Combloux (1), Cordon (1), Demi-Quartier, Domancy (1), Megève, Praz-sur-Arly.
Mouvements de terrain du 13 janvier 2004
  Commune de Praz-sur-Arly.