I. - Maison de Pommery, association ABPP
(02100 Saint-Quentin)
 Accord collectif du 28 décembre 2001 et avenant du 15 janvier 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association Saint-François, résidence Saint-François
(04170 Saint-André-les-Alpes)
 Accord collectif du 22 octobre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association Sainte-Monique, maison de retraite
(07200 Aubenas)
 Accord collectif du 30 avril 2002 et avenant du 17 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Centre Raymond Sorel
(31200 Toulouse)
 Accord collectif du 29 octobre 2001 et avenant n° 1 du 3 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Cepière Accueil Jeunes
(31300 Toulouse)
 Accord collectif du 26 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association Notre-Dame-du-Bon-Accueil
(31620 Castelnau-d'Estrétefonds)
 Accord collectif du 11 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association Ensemble pour nos aînés,
établissement l'Océane d'Oléron (33170 Gradignan)
 Accord collectif du 22 août 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association AIMV, centre de soins de Valebenoîte
(42100 Saint-Etienne)
 Accord collectif du 31 décembre 1999 et avenant du 1er juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association de prévention spécialisée
(44300 Nantes)
 Accord collectif du 14 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association Bellevue Prévention
(44100 Nantes)
 Note d'information du 14 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association Rezé Accès
(44400 Rezé)
 Note d'information du 6 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Centre de Guénouvry, Association de recherches
thérapeutiques et psychanalytiques (44290 Guénouvry)
 Décision unilatérale du 30 novembre 2001 et avenant du 17 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association GEPS
(44300 Nantes)
 Accord collectif du 11 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association des infirmiers pour le maintien à domicile
des personnes âgées (49310 Montilliers)
 Décision unilatérale du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association d'aide sociale Raymond-Roinard
(49330 Miré)
 Accord collectif du 20 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association d'aide aux handicapés adultes du haut Anjou, foyer d'hébergement Le Petit Plessis (49520 Noyant-la-Gravoyère)
 Accord collectif du 10 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association d'aide aux familles angevines
(49010 Angers)
 Accord collectif du 25 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association Montléan, maison d'accueil Nazareth
(51210 Montmirail)
 Décision unilatérale du 14 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.