ANNEXE  I
    EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS
    ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
     (Décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels     enseignants et hospitaliers de centres hospitaliers et universitaires)
    Mesures permanentes
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0184 du 10/08/94                        Page 11684  a 11687    
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    ANNEXE  II
     (Décret no 65-803 du 22 septembre 1965 modifié portant statut du personnel     particulier des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires des     centres hospitaliers et universitaires)    (Décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants     et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche     dentaires des centres hospitaliers et universitaires)    
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0184 du 10/08/94                        Page 11684  a 11687    
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    ANNEXE  III
    EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
    (Décret no 84-131 du 24 février 1984 modifié
    portant statut des praticiens hospitaliers)
    Mesures permanentes
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0184 du 10/08/94                        Page 11684  a 11687    
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    ANNEXE  IV
    EMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HOPITAUX
    (Décret no 87-788 du 28 septembre 1987 modifié
    relatif aux assistants des hôpitaux)
    Mesures permanentes
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0184 du 10/08/94                        Page 11684  a 11687    
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    ANNEXE  V
    EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
    EXERCANT LEURS FONCTIONS A TEMPS PARTIEL
     (Décret no 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur     activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics)
    Mesures permanentes
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0184 du 10/08/94                        Page 11684  a 11687    
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    ANNEXE  VI
     (Décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels     enseignants et hospitaliers de centres hospitaliers et universitaires)
    Mesures transitoires
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0184 du 10/08/94                        Page 11684  a 11687    
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    ANNEXE  VII
     (Décret no 83-785 du 2 septembre 1983 modifié fixant le statut des internes     et des résidents en médecine et des internes en pharmacie)    
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0184 du 10/08/94                        Page 11684  a 11687    
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    A N N E X E  V I I I
    TAUX DES VACATIONS DES ATTACHES ET DES ATTACHES
    ASSOCIES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS
      1. Anciens chefs de clinique de faculté ou école nationale de médecine     (ancien régime):
        Anciens assistants d'un hôpital de ville siège de faculté ou école     nationale de médecine (ancien régime);
        Anciens chefs de clinique ou anciens assistants des universités -     assistants des hôpitaux (nouveau régime);
        Anciens praticiens hospitaliers universitaires;
        Anciens assistants hospitalo-universitaires;
        Anciens assistants de biologie ayant accompli sept ans de fonctions en     cette qualité;
        Anciens assistants spécialistes;
        Médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté     économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue     équivalente.
                      ......................................................
      2. Anciens internes des hôpitaux publics:
        Titulaires d'un D.E.S. ou d'un diplôme sanctionnant l'internat de    recherche;
        Médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l'ordre ou de la    législation de la sécurité sociale;
        Anciens praticiens du service de santé des armées répondant aux    conditions requises pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions    de praticien hospitalier à temps plein prévue à l'article 13 du décret no    84-131 du 24 février 1984;
        Anciens assistants généralistes;
        Médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté    économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue    équivalente.
                      ......................................................
      3. Toutes autres catégories:
                      ......................................................
      B. - Taux des vacations des attachés des centres hospitaliers régionaux    faisant partie de centres hospitaliers et universitaires établis sur la base    de la demi-journée de trois heures trente, en fonction des titres dont ces    personnels justifient au moment de leur nomination:
      1. Anciens chefs de clinique de faculté ou école nationale de médecine    (ancien régime):
        Anciens assistants d'un hôpital de ville siège de faculté ou école    nationale de médecine (ancien régime);
        Anciens chefs de clinique ou anciens assistants des universités -    assistants des hôpitaux (nouveau régime);
        Anciens praticiens hospitaliers universitaires;
        Anciens assistants hospitalo-universitaires;
        Anciens assistants de biologie ayant accompli sept ans de fonctions en    cette qualité;
        Anciens assistants spécialistes;
        Médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté    économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue    équivalente.
                      ......................................................
      2. Anciens internes des hôpitaux publics:
        Titulaires d'un D.E.S. ou d'un diplôme sanctionnant l'internat de    recherche;
        Médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l'ordre ou de la    législation de la sécurité sociale;
        Anciens praticiens du service de santé des armées répondant aux    conditions requises pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions    de praticien hospitalier à temps plein prévue à l'article 13 du décret no    84-131 du 24 février 1984;
        Anciens assistants généralistes;
        Médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté    économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue    équivalente.
                      ......................................................
      3. Toutes autres catégories:
                      ......................................................