A N N E X E
    ZONE DE COUTANCES
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0268 du 18/11/95                        Page 16948  a 16952    
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      (1) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     305o et 210o; 8 W dans la direction d'azimut 255o.
    ZONE DE MALESTROIT
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0268 du 18/11/95                        Page 16948  a 16952    
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      (1) P.A.R. de 17 W dans les directions d'azimuts 75o et 255o.
    ZONE DE SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0268 du 18/11/95                        Page 16948  a 16952    
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      (1) P.A.R. image de 200 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 285o et 145o;
    P.A.R. son de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 285o     et 145o.
      - sous réserve de remplacement du canal 64 de Draguignan 1 par le canal 63 à     stabiliser à << 0 >>;
      - sous réserve de remplacement du canal 64 de Nans-les-Pins par le canal 63     à stabiliser à + 32/12;
      - sous réserve de remplacement du canal 64 de Cabasse par le canal 65;
      - sous réserve de stabilisation du canal 63 de Peypin à << 0 >>;
      - sous réserve de stabilisation du canal 63 de Barjols à << 0 >>;
      - sous réserve de stabilisation du canal 64 de Sainte-Maxime à << 0 >>;
      - sous réserve de stabilisation du canal 64 de Saint-Maime à << 0 >>;
      - sous réserve de modification des installations de réception du pilote du     canal 59 de Draguignan 2.
    DORDOGNE
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0268 du 18/11/95                        Page 16948  a 16952    
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      (1) P.A.R. de 8 W dans la direction d'azimut 340o et de 4 W dans la     direction d'azimut 230o.
      (2) P.A.R. de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     210o et 345o.
      (3) P.A.R. de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     265o et 85o.
      (4) P.A.R. de 20 W dans la direction d'azimut 70o et de 20 W dans la     direction d'azimut 335o.
      (5) P.A.R. de 18 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     165o et 250o et de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     20o et 165o.
      (6) P.A.R. de 15 W dans la direction d'azimut 150o et de 15 W dans la     direction d'azimut 300o.
      (7) P.A.R. de 90 W dans la direction d'azimut 180o et de 80 W dans la     direction d'azimut 360o.
      (8) P.A.R. de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 60o     et 250o.
      (9) P.A.R. de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     310o et 195o.
      (10) P.A.R. de 16 W dans la direction d'azimut 345o, 8 W dans la direction     d'azimut 105o et 8 W dans la direction d'azimut 215o.
      (11) P.A.R. de 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 75o     et 190o.
      (12) P.A.R. de 5 W dans la direction d'azimut 270o et de 2,5 W dans la     direction d'azimut 15o.
      (13) P.A.R. de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     210o et 20o.
      (14) P.A.R. de 20 W dans la direction d'azimut 60o et de 10 W dans le     secteur compris entre les directions d'azimut 120o et 205o.
      (15) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     130o et 230o et de 2 W dans la direction d'azimut 90o.
      (16) P.A.R. de 130 W dans la direction d'azimut 50o et de 130 W dans la     direction d'azimut 285o.
      (17) P.A.R. de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     200o et 20o.
      (18) P.A.R. de 25 W dans la direction d'azimut 10o et de 25 W dans le     secteur compris entre les directions d'azimut 170o et 325o.
      (19) P.A.R. de 40 W dans la direction d'azimut 160o:
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 42 de Ribérac;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 41 à Périgueux 1;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 42 de Brantôme, si     nécessaire après mise en service.
      (20) P.A.R. de 60 W dans la direction d'azimut 180o:
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 28 de Peyrilles si     nécessaire après mise en service.
      (21) P.A.R. de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     230o et 110o et de 10 W dans la direction d'azimut 165o:
      - sous réserve de la modification de l'alimentation en programmes du     réémetteur de Saint-Astier.
      (22) P.A.R. de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     225o et 115o.
      (23) P.A.R. de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     240o et 340o et de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     20o et 120o.
      (24) P.A.R. de 45 W dans la direction d'azimut 185o.
      (25) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     310o et 230o et de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     230o et 310o.
      (26) P.A.R. de 40 W dans la direction d'azimut 20o et de 40 W dans la     direction d'azimut 260o:
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 43 d'Excideuil;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 44 de Périgueux 1.
      (27) P.A.R. de 16 W dans la direction d'azimut 45o.
    HAUTES-ALPES
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0268 du 18/11/95                        Page 16948  a 16952    
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      (1) P.A.R. image de 35 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 190o et 270o; 35 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 0o et 80o; 35 W dans la direction d'azimut 315o;
    P.A.R. son de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 190o     et 270o; 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0o et     80o; 1 W dans la direction d'azimut 315o:
      - sous réserve de stabilisation du canal 42 de Névache à << 0 >>.
      (2) P.A.R. de 0,5 W dans les azimuts 165o et 345o.
      (3) P.A.R. de 60 W dans la direction d'azimut 100o.
      (4) P.A.R. de 14 W dans la direction d'azimut 50o.
      (5) P.A.R. de 15 W dans la direction d'azimut 200o:
      - sous réserve de stabilisation du canal 31 de Freissinière 1 à << 0 >>.
      (6) P.A.R. de 2,8 W dans la direction d'azimut 275o; 1,4 W dans le secteur     compris entre les directions d'azimut 160o et 240o.
      (7) P.A.R. de 1,5 W dans la direction d'azimut 230o.
      (8) P.A.R. de 25 W dans la direction d'azimut 70o.
      (9) P.A.R. de 30 W dans la direction d'azimut 290o et de 12 W dans la     direction d'azimut 160o.
      (10) P.A.R. de 6 W dans la direction d'azimut 125o.
      (11) P.A.R. de 7 W dans la direction d'azimut 85o et de 5,5 W dans la     direction d'azimut 200o.
      (12) P.A.R. de 13 W dans la direction d'azimut 265o et de 6,5 W dans la     direction d'azimut 150o.
      (13) P.A.R. de 10 W dans la direction d'azimut 80o.
      (14) P.A.R. de 6,5 W dans la direction d'azimut 345o.
      Le C.S.A. pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de     télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant     une réception de qualité équivalente. Dans ce cas, le bénéficiaire s'engage à     changer de fréquence dans le délai fixé par le C.S.A.
      Le bénéficiaire s'engage à communiquer au C.S.A. les informations suivantes:      - date de mise en service;
      - tracé du diagramme de rayonnement mesuré dans un délai de 3 mois à compter     de la date de mise en service,
    et à lui faire part de toute modification des conditions d'exploitation de ces     émetteurs.