Ces publications sont en vente :
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  - à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07,
mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
  - à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
 - par correspondance à la Documentation française, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00) ;
 - par Minitel : 36-15 ou 36-16 LADOC (consulter le catalogue et commander) ;
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 La Documentation française a mis en vente du 11 au 17 janvier 2002 :
I. - OUVRAGES
L'Epargne salariale
Intéressement, participation et plans d'épargne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
  Trois outils d'épargne salariale sont mis à la disposition des entreprises et de leurs salariés : l'intéressement, la participation et les plans d'épargne, avec un objectif commun : associer financièrement les salariés aux résultats de leur entreprise tout en permettant à celle-ci de développer ses investissements.
  Sous l'impulsion de la loi du 19 février 2001, les dispositifs d'épargne salariale ont été rénovés, dynamisés et complétés : le plan d'épargne interentreprises (destiné aux PME) et le plan partenarial d'épargne salariale volontaire (dispositif d'épargne à plus long terme) sont créés. La négociation collective sur l'épargne salariale est renforcée, l'ouverture de la participation, de l'intéressement et des plans d'épargne au plus grand nombre est organisée.
  Ce guide, clair et précis, traite de l'ensemble des questions relatives aux dispositifs d'épargne salariale après la loi du 19 février 2001 et de ses textes d'application. Conditions de mise en place des outils d'épargne salariale, modes de placements possibles des sommes qui en sont issues, avantages qui en découlent ou encore conséquences du départ du salarié sur la gestion de son épargne, tels sont quelques-uns des exemples traités dans le guide.
2002, La Documentation française, coll. « Transparences », 120 p., réf. 56292/0. - 7,62 EUR. - ISBN : 2-11-004985-5.
La liste des titres parus dans cette collection
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Les Notes de l'IFRI
Le Liban ou les dérives
du processus de paix
Institut français des relations internationales
Bassma Kodmani-Darwish
May Chartouni-Dubarry
  Les seize chapitres composant Le Liban ou les dérives du processus de paix plantent le décor de la crise qui a débuté le 11 avril 1996 avec le déclenchement de l'opération « Raisins de la colère » et s'est terminée le 26 avril par l'instauration d'un nouveau cessez-le-feu.
  Le Liban constitue le point focal de cette publication. Il s'agit, à la lumière des enseignements de cette crise, de remettre en perspective, dans l'équation régionale, le processus de paix. C'est une fois encore le devenir du peuple et de l'Etat libanais qui est ainsi suspendu au nouveau cessez-le-feu. L'ensemble des contributions rassemblées ici exprime une variété d'opinions souvent complémentaires et parfois divergentes, mais qui ont pour point commun de bousculer un certain nombre d'idées reçues sur le Liban et le Proche-Orient.
1996, IFRI, coll. « Les Notes de l'IFRI » n° 1, 112 p., réf. 12919/4. - 6,86 EUR. - ISBN : 2-86592-049-6.
Du cinéma au multimédia
Une brève histoire de l'exception culturelle
Institut français des relations internationales
Laurent Burin des Roziers
  Portée sur la scène publique lors de la phase finale des négociations du GATT, la notion d'exception culturelle a connu en 1998 un regain d'actualité à l'occasion des discussions de l'Accord multilatéral sur l'investissement (AMI) ou du projet du Nouveau marché transatlantique (NMT). Ses enjeux immédiats résultent du déséquilibre des échanges audiovisuels entre l'Europe et les Etats-Unis. Mais ils ne prennent leur pleine signification qu'à la lumière de polémiques plus anciennes, inscrites dans l'histoire du cinéma, et de l'expansion du champ des industries culturelles associée à la notion de multimédia.
1998, IFRI, coll. « Les Notes de l'IFRI » n° 5, série : « Transatlantique », 95 p., réf. 12922/4. - 6,86 EUR. - ISBN : 2-86592-062-3.
La liste des titres parus ultérieurement
dans cette collection est disponible sur simple demande
La Protection européenne des droits de l'homme
dans le domaine de la biomédecine
Université d'Aix-Marseille III. - Centre d'études
et de recherches internationales et communautaires
Rose-Marie Lozano
  Dans quelle mesure le droit européen contribue-t-il à nous protéger face aux dangers que recèle l'essor de la médecine et des sciences de la vie ?
  Tel est l'objet de cet ouvrage qui porte à la fois sur le droit de l'Union européenne et sur le droit du Conseil de l'Europe. L'auteur n'analyse pas seulement ici les règles existantes ; il se propose de les évaluer à partir de leur aptitude à assurer le respect de la personne humaine. C'est un principe exigeant puisque le principe de dignité de la personne humaine, principe essentiel du droit biomédical, irrigue un ensemble de droits, de libertés et de protections.
  La conclusion de cette étude est que le droit européen assure une protection suffisante de la dignité humaine après la naissance, mais très insuffisante pour la personne humaine avant sa naissance. Si cette conclusion est de nature à susciter le débat, l'ouvrage apporte au lecteur tous les éléments pour se déterminer en connaissance de cause.
2001, CERIC, coll. « Monde européen et international », 463 p., réf. 56436/2. - 30 EUR. - ISBN : 2-11-005052-7.
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Précédemment parus sur ce thème
Ethique et recherche biomédicale rapport 1999
Comité consultatif national d'éthique
pour les sciences de la vie et de la santé
2001, 189 p., réf. 56044/8. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-004826-3.
Les lois de la bioéthique : cinq ans après
Conseil d'Etat
1999, collection « Les Etudes du Conseil d'Etat », 38 p., réf. 55385/9. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-004443-8.
Progrès médical et droit européen
Université Aix-Marseille III. Centre d'études
et de recherches internationales et communautaires
Louis Dubois
1999, collection « Monde européen et international », 126 p., réf. 55057/4. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-004244-3.
Le Génome humain
Etude coordonnée par François Mattéi
Conseil de l'Europe
2001, 160 p., réf. 32012/9. - 15 EUR. - ISBN : 92-871-4567-9.
II. - PÉRIODIQUES
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
  ONU : 56e assemblée générale ; ouverture :
  ONU : discours du secrétaire général Kofi Annan (New York, 10 novembre 2001) ;
  Etats-Unis : discours du président Georges Bush (New York, 10 novembre 2001) ;
  Iran : discours du président Mohammad Khatami (New York, 10 novembre 2001) ;
  France : discours du ministre des affaires étrangères, Hubert Védrine (New York, 10 novembre 2001).
  Mondialisation : Organisation mondiale du commerce/Chine ; Doha, conférence ministérielle de l'OMC :
  Communiqué sur l'accession de la Chine à l'OMC (Doha, 10 novembre 2001) ;
  Déclaration finale (Doha, 14 novembre 2001).
  Mondialisation ; OMC ; Saint-Siège :
  Commission des conférences épiscopales de la Communauté européenne : résumé du rapport : « Gouvernance mondiale, notre responsabilité pour faire de la mondialisation une opportunité pour tous » (Bruxelles, 24 octobre 2001).
  Finances ; Groupe des 20, 3e réunion ministérielle du G 20 :
  Communiqué (Ottawa, 16 et 17 novembre 2001).
  Budget ; France ; politique étrangère :
  Audition du ministre des affaires étrangères, Hubert Védrine, devant l'Assemblée nationale, extraits (Paris, 18 octobre 2001).
  Conflit ; Afghanistan ; ONU :
  ONU : résolution 1378 du Conseil de sécurité (New York, 14 novembre 2001) ;
  France : intervention du président Jacques Chirac (Paris, 16 novembre 2001) ;
  Allemagne : résumé du discours du chancelier Gerhard Schroeder devant le Bundestag (Berlin, 16 novembre 2001).
  Terrorisme ; conférence ; Varsovie ; Etats-Unis :
  Etats-Unis : discours du président George Bush (Varsovie, 6 novembre 2001) ;
  Déclaration de Varsovie (Varsovie, 6 novembre 2001).
  France/Etats-Unis ; ONU : visite du Président français aux Etats-Unis :
  Conférence de presse conjointe du Président Jacques Chirac et du Président George Bush (Washington, 6 novembre 2001) ;
  Conférence de presse du Président Jacques Chirac devant l'ONU (New York, 6 novembre 2001).
  France/Allemagne, 78e sommet franco-allemand :
  Conférence de presse conjointe du Président Jacques Chirac, du chancelier Gerhard Schroeder et du Premier ministre Lionel Jospin, extraits (Nantes, 23 novembre 2001) ;
  Déclarations : sur l'Afghanistan, sur l'avenir de l'Europe, du conseil de défense et de sécurité (Nantes, 23 novembre 2001).
  France/Moyent-Orient :
  Visite du Président français en Egypte :
  Conférence de presse des présidents Jacques Chirac et Hosni Moubarak (Le Caire, 12 novembre 2001).
  Visite du Président français à Abou Dhabi :
  Point de presse du Président Jacques Chirac (Abou Dhabi, 13 novembre 2001).
  Etats-Unis/Russie :
  Sommet et visite du Président russe :
  Déclarations communes : sur l'Afghanistan, sur les relations bilatérales, sur la lutte contre le trafic de narcotiques, sur le bioterrorisme, sur le Proche-Orient (Washington, 13 novembre 2001).
  Etats-Unis ; terrorisme ; processus de paix ; Moyen-Orient :
  Discours du secrétaire d'Etat Colin Powell devant l'université de Louisville (extraits) (Louisville, 19 novembre 2001).
  Afrique ; nouvelle initiative africaine ; NEPAD :
  Sommet des chefs d'Etat sur la création du NEPAD :
  Communiqué d'Abuja : la nouvelle initiative africaine (NIA) devient le nouveau partenariat pour le développement africain (NEPAD) (Abuja, 23 octobre 2001).
  Afrique/Etats-Unis ; coopération :
  Forum de l'AGOA.
Discours du président George Bush (Washington, 29 octobre 2001)
« Documents d'actualité internationale » n° 1, 1er janvier 2002, 48 p., réf. 08013/6-0201. - 3 EUR. - ISSN : 0338-4454.
Problèmes économiques
Les articles de référence pour comprendre l'économie
La Documentation française
France
  Marché du travail :
  La politique française de l'emploi vue d'Allemagne.
  Economie du sport :
  Quelle régulation pour les sports collectifs professionnels ?
  Economie et démographie :
  Chers enfants... analyse de l'économie des juniors.
Union européenne
  Conjoncture :
  Un ralentissement économique durable dans la zone euro ?
  Réforme des institutions :
  Un « gouvernement économique » pour l'Europe.
  Coopération économique :
  Entre globalisation et politisation.
« Problèmes économiques », n° 2744, mercredi 16 janvier 2002, 32 p., réf. 08020/9-2744. - 3 EUR. - ISSN : 0032-9304.
PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels
Deuxième partie
Doctrine
  Pages Web et informations cachées : les balises méta, eu égard à la législation américaine sur les marques.
  La propriété intellectuelle dans les revues françaises.
Chroniques de l'étranger
  - droits de modèle sans enregistrement et titularité des oeuvres de commande (Royaume-Uni).
  - législation étrangère.
  - informations étrangères.
  - notifications relatives aux traités.
Troisième partie
Jurisprudence
  Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles. - Concurrence déloyale.
Quatrième partie
Activités et informations
  Bibliographie. - PIBD Services.
« PIBD - Propriété industrielle - bulletin documentaire », n° 731, 1er décembre 2001, 60 p., réf. 08023/3-0731. - 7,60 EUR. - ISSN : 0338-6473.
Problèmes politiques et sociaux
Dossiers d'actualité mondiale
La Documentation française
Les Nouvelles Organisations du travail
Caroline David et Sophie Savereux
  Si les formes organisationnelles du travail ont beaucoup évolué, elles n'en dessinent pas moins un paysage contradictoire et parfois controversé.
  Polyvalence, coopération, responsabilisation et management par projet sont aujourd'hui les maîtres mots des nouvelles organisations du travail. Les objectifs de la compétitivité, la nécessaire réactivité au marché octroient un rôle croissant au client/consommateur en même temps qu'ils amènent à revoir la place des salariés auxquels il est demandé plus d'autonomie et un engagement personnel élevé.
  Cependant, les pratiques tayloriennes de rationalisation du travail n'ont pas disparu et se répandent même dans le secteur des services (restauration rapide, télé-services).
  Hypersollicités, les salariés jugent souvent qu'on « leur en demande toujours plus ». Cette pression accrue n'est pas sans rapport avec l'augmentation constatée de certaines catégories de troubles physiques ou psychologiques : troubles musculosquelettiques ou manifestations diverses du stress.
  La réduction du temps de travail, l'évolution de la notion même de travail, sous la poussée de la flexibilité et de son corollaire, la précarisation, sont au coeur des enjeux organisationnels qui se présentent à l'entreprise de demain.
« Problèmes politiques et sociaux », n° 867, 14 décembre 2001, 84 p., tabl., graph., réf. 08021/7-0867. - 7 EUR. - ISSN : 0015-9743.
Paru précédemment
Les Nouvelles Questions de l'emploi
La Documentation française
2001, Cahiers français, n° 304, 108 p., réf. 08004/7-0304. - 9 EUR.