I. - Service de soins infirmiers à domicile
(12300 Decazeville)
 Note d'information du 20 février 2002 et avenant du 25 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association de service de soins infirmiers des Causses,
maintien à domicile des personnes âgées (12100 Millau)
 Accord du 7 novembre 2001 et avenant du 24 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association des services et des soins à domicile
(12300 Rodez)
 Note d'information du 20 décembre 2001 et avenant du 19 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - ATASH
(17370 Saint-Trojan-les-Bains)
 Décision unilatérale du 26 décembre 2001 et avenant du 18 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association ADMR SIAD Livradois Forez
(63600 Ambert)
 Note d'information du 28 décembre 2001 et avenant du 16 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association Centre de soins infirmiers et service
de soins infirmiers de la région de Diemeringen
(67430 Diemeringen)
 Décision unilatérale du 30 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Congrégation des soeurs de Notre-Dame-du-Bon-Secours
de Troyes (69770 Montrottier)
 Accord du 6 décembre 2001 et avenant du 3 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Centre Les Villanelles ARAPHAM
(69300 Caluire)
 Accord du 14 décembre 2001 et avenant du 28 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Centre d'audiophonologie Bossuet
(69006 Lyon)
 Décision unilatérale du 21 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association Main Tenir
(69007 Lyon)
 Note d'information du 14 mai 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association d'aide à domicile de Paray-le-Monial
(71601 Paray-le-Monial)
 Note d'information du 26 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association L'Escabelle
(72500 Château-du-Loir)
 Accord du 24 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association Assistance par le travail Foyer les Fauvettes
(76310 Sainte-Adresse)
 Décision unilatérale du 23 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association aide ménagère de la vallée du Saint-Landon
(80540 Molliens-Dreuil)
 Note d'information du 15 mars 2002 et avenant du 13 mai 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association Maison du Vimeu Vert
(80210 Tours-en-Vimeu)
 Note d'information du 28 décembre 2001 et avenant du 10 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association La Passarela
(82000 Montauban)
 Décision unilatérale du 6 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association Maison d'enfants La Providence
(84100 Orange)
 Accord du 11 mars 2002 et avenant du 18 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées
(86300 Chauvigny)
 Note d'information du 31 décembre 2001 et avenant du 5 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association Centre médico-psycho-pédagogique
Centre d'action médico-sociale précoce (90000 Belfort)
 Accord du 15 septembre 2001 et avenant du 12 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.