A N N E X E  I
    Modification du point 8 de l'annexe
    de l'arrêté du 14 septembre 1992
      1. a) Après: << QM (T) = quantité maximale permise de substance " résiduelle     " dans le matériau ou l'objet exprimée comme le total du groupement ou de la     (des) substance(s) indiquée(s) >>, insérer le texte suivant:
      << Aux fins du présent arrêté, " Q M (T) " signifie que la quantité maximale     permise de la substance " résiduelle " dans le matériau ou l'objet devrait     être déterminée par une méthode d'analyse validée à la limite spécifiée. Si     une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des     caractéristiques de performances appropriées à la limite spécifiée peut être     utilisée en attendant le développement d'une méthode validée. >>      1. b) Après: << LMS (T) = limite de migration spécifique dans la denrée     alimentaire ou dans le simulant alimentaire exprimée comme le total du     groupement ou de la (des) substance(s) indiquée(s) >>, insérer le texte     suivant:
      << Aux fins du présent arrêté, " LMS (T) " signifie que la migration     spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse     validée à la limite spécifiée. Si une telle méthode n'existe pas     actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performances     appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant le     développement d'une méthode validée. >>
    A N N E X E  I I
      Le titre de la section A à l'annexe de l'arrêté du 14 septembre 1992 susvisé     est remplacé par le titre suivant:
        << Liste des monomères et autres substances de départ autorisés >>    
      Les monomères et autres substances de départ suivants sont ajoutés à cette     section A:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0039 du 16/02/94                        Page 2650   a 2654    
                      ......................................................
    A N N E X E  I I I
    lesquels le contenu de la colonne Restrictions est modifié
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0039 du 16/02/94                        Page 2650   a 2654    
                      ......................................................
    A N N E X E   I V
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0039 du 16/02/94                        Page 2650   a 2654    
                      ......................................................
    A N N E X E   V
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0039 du 16/02/94                        Page 2650   a 2654    
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    A N N E X E  V I
    B à la section A
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0039 du 16/02/94                        Page 2650   a 2654    
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