I. - Association ADMR Villers-Cotterêts
(02600 Villers-Cotterêts)
 Note d'information du 25 avril 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association ADMR/SSIAD Saint-Erme et environs
(02820 Saint-Erme)
 Note d'information du 31 mai 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association ADMR de Ribemont et environs
(02240 Ribemont)
 Note d'information du 19 juin 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association ADMR, service de soins d'Aubenton-Brunehamel
et environs (02250 Aubenton)
 Note d'information du 17 mai 2001 et avenant du 28 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association ADMR, Marle et environs
(02250 Marle)
 Note d'information du 25 avril 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association ADMR Moncornet et environs
(02340 Montcornet)
 Note d'information du 17 mai 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association ADMR Beaurieux et environs
(02160 Beaurieux)
 Note d'information du 31 mai 2001 et avenant du 29 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Comité d'aide aux personnes âgées
(03100 Montluçon)
 Accord du 20 septembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Fondation Pauliani, maison de retraite
(06000 Nice)
 Accord du 23 mai 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association ADRIS (06000 Nice)
 Décision unilatérale du 11 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Etablissement CMPP de Tournon-Granges-Vernoux
(07300 Tournon)
 Accord du 7 mai 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Comité intercommunal d'entraide aux personnes âgées
(22340 Maël-Carhaix)
 Accord du 18 décembre 2001 et avenant du 28 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Vivre chez soi, service de soins à domicile
(35340 Liffré)
 Note d'information du 27 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - SNAPADMR Association service à domicile 41
(41034 Blois)
 Accord du 26 janvier 2001, avenants des 14 août 2001 et 14 mars 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association Centre de soins et de santé
(42150 La Ricamerie)
 Accord du 28 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association intercommunale d'aide au maintien à domicile
des personnes âgées (AIMDPA) (44680 Sainte-Pazanne)
 Accord d'entreprise du 11 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association des familles (49500 Segré)
 Note d'information du 15 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association Service de soins infirmiers
à domicile intercommunal choletais (49300 Cholet)
 Décision unilatérale du 13 novembre 2001 et avenant n° 1 du 30 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Abri des Cordeliers CHRS
(49300 Cholet)
 Note d'information du 11 décembre 2001 et avenant du 10 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Centre d'accueil CHRS Le Prépont
(50200 Coutances)
 Note d'information du 28 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association d'aide familiale populaire
(62503 Saint-Omer)
 Accord du 17 décembre 1999 et avenants des 24 mars 2000 et 21 juin 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Aides ménagères de Meaux personnes âgées familles
(77331 Meaux)
 Note non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association APPS-SSIADPA
(82100 Castelsarrasin)
 Accord du 21 décembre 1999 et avenant du 5 octobre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association Assistance Familly, garde à domicile et emplois familiaux enfants, adultes, personnes âgées, assistance VIH (93600 Aulnay-sous-Bois)
 Accord du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association Nogent présence
(94130 Nogent-sur-Marne)
 Accord du 24 décembre 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.