Section Arbres forestiers
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Teissier du Cros (Eric) ;
 Le secrétaire technique : M. Héois (Bernard) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 Le directeur de l'espace rural et de la forêt ;
 Le sous-directeur de la forêt ;
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département des forêts de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;
 Le directeur technique de l'Office national des forêts ;
 Le directeur scientifique du centre d'étude du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 M. Borthelle (Jean) ;
 Mme Chauvin (Josette) ;
 M. Conche (Joël) ;
 Mme Frascaria (Nathalie) ;
 M. Paques (Luc) ;
 M. Pastuszka (Patrick).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 Mme Couette (Katia) ;
 M. Rousseau (Frédéric) ;
 M. Wohrer (Jean).
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 M. Monchaux (Philippe) ;
 M. Sancey (Guy).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Genthialon (Daniel) ;
 M. Naudet (Vincent).
   Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
 Mme Couraud (Dominique), Syndicat national des pépinières forestières ;
 M. Lemonnier (Michel), Syndicat national des pépinières forestières.
   Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
 M. de Boissieu (Philippe), Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers ;
 M. Bouvarel (Luc), centre régional de la propriété forestière ;
 M. Chaperon (Henri), Coopérative agricole et forestière sud-atlantique ;
 M. Chentrier (Pascal), Coopérative forestière d'Evreux ;
 M. Rolland (Régis), Union nationale des entreprises paysagères.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
 M. Guy (Pierre), Fédération française des sociétés de protection de la nature ;
 M. Lacroix (Philippe), Fédération nationale des communes forestières de France.
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 M. Formery (Thomas), Institut pour le développement forestier ;
 Mme Girard (Sabine), Institut pour le développement forestier ;
 Mme Merzeau (Dominique), Institut pour le développement forestier.
Section Betteraves et chicorée industrielle
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Simonin (André) ;
 Le secrétaire technique : M. Richard (Bruno) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 La directrice générale de l'alimentation ;
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
 Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
 Le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation ;
 Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
 Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de betteraves et chicorée industrielle ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 M. Alabouvette (Claude) ;
 Mme Dürr (Carolyne).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 M. Desreumaux (Patrick), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Sengenes (Jean-Michel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 M. Desprez (François) ;
 M. Goussen (Marc).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Arnaud (Jean-Daniel), Association de développement de la betterave fourragère monogerme ;
 M. Momont (Thierry).
   Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. Lamare (Gérard), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
 M. Nardi (Louis), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
   Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
 M. Butez (Philippe), Confédération nationale des planteurs de chicorée à café ;
 M. Cuni (Roland), Confédération générale des planteurs de betteraves ;
 M. Hamot (Jean-Luc), Confédération générale des planteurs de betteraves.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
 M. Bricout (Maurice), Syndicat national de l'industrie de la chicorée à café ;
 M. Bruandet (Dominique), Syndicat national des fabricants de sucre de France ;
 M. Guyot (Jean-Jacques), Syndicat national des fabricants de sucre de France.
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 M. Choppin de Janvry (Eric), Institut technique de la betterave industrielle ;
 M. Richard-Molard (Marc), Institut technique de la betterave industrielle.
Section Céréales à paille
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Drège (Pierre-Olivier) ;
 Le secrétaire technique : M. Bastergue (Patrick) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 La directrice générale de l'alimentation ;
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
 Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
 Le chef du bureau des céréales, oléoprotéagineux, plantes textiles et alimentation animale ;
 Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
 Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de céréales à paille ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;
 Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 M. Branlard (Gérard) ;
 M. Guilbert (Stéphane) ;
 M. Jestin (Louis) ;
 Mme Jeuffroy (Marie-Hélène) ;
 Mme Le Mouel (Chantal) ;
 Mme Pope de Vallavieille (Claude) ;
 M. Remesy (Christian) ;
 M. Roumet (Pierre) ;
 M. Rousset (Michel) ;
 M. Trottet (Maxime).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 Mme Dagorn (Catherine), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Desprez (François), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Pellerin (Robert), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 M. Benoist (Pierre) ;
 M. Foret (Louis) ;
 M. Guilleman (Claude) ;
 M. Hamelin (Philippe) ;
 M. Madre (Michel) ;
 M. Momont (Thierry) ;
 M. Ronsin (Thierry).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Garreau (Jean-Pierre) ;
 M. Marchal (Olivier).
   Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. Fougereux (Jean-Albert), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
 M. Monod (Jean-Pierre), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
   Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
 M. Brachet (Christophe), Assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
 M. Doublier (Paul-Henri), Association générale des producteurs de blé et autres céréales ;
 M. Gleizes (Jean-François), Association générale des producteurs de blé et autres céréales.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
 M. Cauvet (Raymond), Comité français de la semoulerie industrielle ;
 M. Delatte (Jean-Louis), Association des malteurs de France ;
 M. Masteau (Pierre-André), Association nationale de la meunerie française ;
 M. Pelletier (Jean-Luc), Union des syndicats des industries des produits amylacées et leurs dérivés.
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 M. Boivin (Patrick), Institut français des boissons, de la brasserie et de la malterie ;
 Mme Couvreur (Françoise), Institut technique des céréales et des fourrages ;
 Mme Fontaine (Laurence), Institut technique de l'agriculture biologique ;
 M. Thévenet (Gilles), Institut technique des céréales et des fourrages ;
 M. Thomas (Cyrille), Centre français du riz.
Section Maïs et sorgho
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Faudrin (Jean-Claude) ;
 Le secrétaire technique : M. Aizac (Bernard) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 La directrice générale de l'alimentation ;
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
 Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
 Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
 Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de maïs et de sorgho ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;
 Le directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 M. Barrière (Yves) ;
 M. Charcosset (Alain) ;
 Mme Chaufaux (Josette).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 M. Berthe (Grégoire), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Delsuc (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Silhol (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 Mme Cambolive (Maddy) ;
 M. Castaing (Philippe) ;
 M. Minault (Jean-Pierre) ;
 M. Segonds (Daniel).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Clavier (Franck) ;
 M. Hiere (Christian).
   Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. Arnaud (Joël), Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho ;
 M. Girard (Jean-Jacques), Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho.
   Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
 M. Meric (Guy), assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
 M. Métayer (Didier), assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
 M. Terrain (Christophe), association générale des producteurs de maïs.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou plants :
 Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industries de la nutrition animale ;
 M. Pelletier (Jean-Luc), Union des syndicats des industries des produits amylacés et leurs dérivés.
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 M. Bloc (Daniel), AGPM-Technique ;
 M. Brunschwig (Philippe), Institut de l'élevage.
Section Colza et autres crucifères
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Lévêque (Bernard) ;
 Le secrétaire technique : Mlle Blouet (Françoise) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 La directrice générale de l'alimentation ;
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
 Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
 Le chef du bureau des céréales, oléoprotagineux, plantes textiles et alimentation animale ;
 Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
 Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 Mme Brun (Hortense) ;
 M. Mouloungui (Zéphirin) ;
 Mme Pierre (Jacqueline) ;
 M. Renard (Michel).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 M. de Guillebon (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Hamelin (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 M. Devisme (Yves) ;
 M. Ronsin (Thierry) ;
 M. Tabel (Claude).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Momont (Thierry) ;
 M. Vincourt (Patrick).
   Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. Fanost (Thierry), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses ;
 M. de Kerstrat (Jean-Louis), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses.
   Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
 M. Dumont (Philippe), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
 M. Evain (Daniel), Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France ;
 M. Métayer (Didier), assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
 M. de Verneuil (Bernard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
 Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industries de la nutrition animale ;
 M. Fribourg (Jean-Louis), Fédération nationale des industries des corps gras.
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 Mme Labalette (Françoise), Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux ;
 M. Pinochet (Xavier), centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains ;
 M. Pouzet (André), centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.
Section Tournesol, soja, ricin
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Robidou (Eugène) ;
 Le secrétaire technique : M. Cellier (Vincent) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 La directrice générale de l'alimentation :
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
 Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
 Le chef du bureau des céréales, oléoprotéagineux, plantes textiles et alimentation animale ;
 Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
 Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences oléagineuses ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 M. Dayde (Jean) ;
 M. Debaeke (Philippe) ;
 M. Mouloungui (Zephirin) ;
 Mme Sebillotte (Clémentina) ;
 M. Tourvieille (Denis) ;
 Mme Vear (Felicity).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 M. de Guillebon (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Hamelin (Philippe), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 M. Clavier (Franck) ;
 M. Lesigne (Philippe) ;
 M. Tabel (Claude) ;
 M. Vincourt (Patrick).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Baudon (Jean) ;
 Mme Cambolive (Maddy) ;
 M. Minault (Jean-Pierre).
   Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. de Ginestous (Georges), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses ;
 M. de Kerstrat (Jean-Louis), Association nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences oléagineuses.
   Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
 M. Chauvin (Serge), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
 M. Foncelle (Eric), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
 M. Métayer (Didier), Assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
 M. Tubery (Gérard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
 Mme Bris (Valérie), Syndicat national des industries de la nutrition animale ;
 M. Fribourg (Jean-Louis), Fédération nationale des corps gras.
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 Mme Labalette (Françoise), Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux ;
 M. Pinochet (Xavier), centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains ;
 M. Pouzet (André), centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains.
Section Plantes fourragères et à gazon
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Huyghe (Christian) ;
 Le secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le directeur général de l'enseignement et de la recherche ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
 Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
 Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
 Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 M. Allerit (Roland) ;
 M. Baumont (René) ;
 M. Bourgoin (Bernard) ;
 M. Dhorne (Daniel) ;
 M. Emile (Jean-Claude) ;
 M. Lafarge (Michel) ;
 M. Lelievre (François) ;
 M. Peyraud (Jean-Louis) ;
 M. Prosperi (Jean-Marie).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Segonds (Daniel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 Mme Thomas (Yvette), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 M. Bayle (Bernard) ;
 M. Chosson (Jean-François) ;
 M. Foret (Louis) ;
 M. François (Gilles) ;
 M. Guérin (Dominique) ;
 M. Lonnet (Philippe) ;
 M. Van Hanja (Nicolas).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Saleyron (Jean-Pierre) ;
 M. Simon (Michel) ;
 M. Sulmont (Bernard).
   Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. Deneufbourg (François), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
 M. Vignon (Jean), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
   Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
 M. Ides (Didier), Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France ;
 M. Roger (Philippe), assemblée permanente des chambres d'agriculture ;
 M. Sardin (Georges), assemblée permanente des chambres d'agriculture.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
 M. Leboucher (Jean-Pierre), Institut technique des gazons ;
 M. Pacquetet (Hervé), Syndicat national des déshydrateurs de France.
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 M. Besnard (Alain), Institut technique des céréales et des fourrages ;
 M. Deraedt (Michel), Association française pour la production fourragère ;
 M. Le Gall (André), Institut de l'élevage.
Section Plantes protéagineuses
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Picard (Didier) ;
 Le secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le directeur général de l'enseignement et de la recherche ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
 Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
 Le chef du bureau des céréales, oléoprotéagineux, plantes textiles et alimentation animale ;
 Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
 Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 M. Boulineau (François) ;
 M. Eteve (Gérard) ;
 M. de Fontanges (Henri) ;
 M. Guegen (Jacques) ;
 M. Juin (Hervé) ;
 Mme Munier-Jolain (Nathalie).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 M. de Ponteves (Bernard), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Segonds (Daniel), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 Mme Thomas (Yvette), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 M. Daudu (Jean-Michel) ;
 M. Foret (Louis) ;
 M. Hamelin (Philippe) ;
 M. Lonnet (Philippe) ;
 M. Momont (Philippe) ;
 M. Ronsin (Thierry).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Hamaide (Patrick) ;
 M. Schaap (Harm) ;
 M. Simon (Michel).
   Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. Fougereux (Jean-Albert), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
 M. Trameau (Jean-René), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences.
   Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
 M. Debaene (Gérard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
 M. George (Bertin), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
 M. Josselin (Jean-Pierre), assemblée permanente des chambres d'agriculture.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
 M. Carrouée (Benoît), Union nationale des plantes riches en protéines ;
 M. Roffidal (Lucien), Union des coopératives agricoles d'aliments du bétail.
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 Mme Chaillet (Isabelle), Institut technique des céréales et des fourrages ;
 M. Royer (Eric), Institut technique du porc.
Section Plantes ornementales
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Rivière (Louis-Marie) ;
 Le secrétaire technique : Mme Gandelin (Marie-Hélène) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Représentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le directeur de la nature et des paysages ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
 Le chef du département santé des plantes et environnement de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
 Le chef du bureau de fruits, des légumes, de l'horticulture et des productions végétales spécialisées ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;
 Le directeur de l'Institut national d'horticulture ;
 Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ;
 Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ;
 Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
 Le contrôleur national du service officiel de contrôle et certification plantes potagères et florales.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 Mme Bertrand (Hélène) ;
 M. Cadic (Alain) ;
 M. Guénard (Michel) ;
 M. Jacob (Yves) ;
 Mme Mitteau (Martine) ;
 Mme Monsion (Marie).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-président du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 M. Robert (Fabien) ;
 Mme Winocq (Marie-Laure) ;
 M. Wohrer (Jean).
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 M. Benoist (Roger) ;
 M. Bertrand (Michel) ;
 M. Guittet (Maurice) ;
 Mme Hanz-Martinache (Claudine) ;
 Mme Meilland-Guibert (Sonia) ;
 M. Trioreau (Pierre).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Eyraud (Philippe) ;
 M. Richardier (Raymond).
   Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. Hamoir (Michel), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
 Mme Laperche (Bénédicte) ;
 M. Tourly (Jean-Pierre).
   Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
 Mme Chamaux (Nelly) ;
 Mme de Gorostarzu (Bénédicte), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;
 M. Gourdain (Michel), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;
 M. Lemaître (Joël), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières ;
 M. Ménard (Jean-Pierre), Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
 M. Alleton (Daniel), Confédération nationale du commerce horticole ;
 M. Louis (Patrick) ;
 M. Morin (Jean-Paul).
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 M. Langendorff (François), Association pour la promotion du jardinage, de l'environnement et du cadre de vie ;
 M. Vandevelde (Luc), bureau horticole régional d'Angers.
Section Pomme de terre
   Représentants de l'administration :
 Le président de la section : M. Mestres (Robert) ;
 Le secrétaire technique : M. Ellisèche (Daniel) ;
 Le président du CTPS : M. Vialle (Paul) ;
 Le secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
   Repésentants de l'administration désignés au titre de leurs fonctions (1) :
 Le directeur des politiques économique et internationale ;
 La directrice générale de l'alimentation ;
 Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ;
 Le sous-directeur de la qualité et de la protection des végétaux ;
 Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'INRA ;
 Le chef du département de santé des plantes et environnement de l'INRA ;
 Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
 Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences ;
 Le chef du service officiel de contrôle et de certification ;
 Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, plants de pommes de terre ;
 Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
 Sont nommés en tant qu'experts scientifiques :
 M. Andrivon (Didier) ;
 Mme Kerlan (Marie-Claire) ;
 M. Mugniery (Didier) ;
 Mme Rousselle-Bourgeois (Françoise) ;
 M. Soyer (Jacques).
 Sont nommés en tant que représentants des professionnels et des utilisateurs :
 Le vice-présidents du CTPS : M. Catton (Bruno).
   Représentants de l'interprofession :
 M. Bargy (Eric), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Langlade (Pierre), Groupement national interprofessionnel des semences et plants ;
 M. Quillet (Jean-Charles), Groupement national interprofessionnel des semences et plants.
   Représentants des obtenteurs de variétés :
 M. Bonnel (Eric) ;
 M. Guillery (Emmanuel) ;
 M. Trigueros (Gérard).
   Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
 M. Begue (Yves) ;
 M. Landreau (Bernard).
   Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. Corrignan (Gérard), Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre ;
 M. Gokelaere (Thierry), Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre.
   Représentants des agriculteurs-multiplicateurs de semences ou de plants :
 M. Bocher (Yvon), Fédération nationale des producteurs de pommes de terre primeur ;
 M. Hospital (Joël), Fédération nationale des producteurs de pomme de terre de consommation ;
 M. Mascré (Martin), Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielle.
   Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
 M. Dumont (Stefen), Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation ;
 M. Duparcq (Didier), Groupement interprofessionnel de la pomme de terre de transformation ;
 M. Pouzin (Hugues), Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros.
   Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
 M. Gravoueille (Jean-Michel), Institut technique des céréales et des fourrages, Institut technique de la pomme de terre ;
 M. Hamelin (Alain), Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France ;
 M. de Montigny (Aymard), Comité national interprofessionnel de la pomme de terre.