Par arrêté du ministre de l’économie en date du 21 septembre 1993 :
Sont nommés membres du Conseil national des assurances, pour une période de trois ans à compter du 25 septembre 1993 :
Au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences
M. Barthelemy (Serge).
M. Bigot (Jean), professeur à l’université Paris-I.
M. Imbert (Gérard).
Au titre des représentants des professions de l’assurance
M. Kessler (Denis), président de la Fédération française des sociétés d’assurances.
M. Tempelaere (Alain), président de la réunion des organismes d’assurance mutuelle.
M. Florin (Pierre), président de l’assemblée plénière des sociétés d’assurances dommages.
M. Pfeiffer (Didier), président du groupement des assurances de personnes.
M. Flory (Jean), délégué général de la Fédération française des sociétés d’assurances.
M. Remond (Michel), président du groupement des entreprises mutuelles d’assurance.
M. Bancel (Jean-Louis), secrétaire général du groupement des entreprises mutuelles d’assurance.
M. Bouquin (Jean-Paul), directeur général de la Caisse centrale des mutuelles agricoles, en tant que représentant des entreprises d’assurances.
M. Orluc (Daniel) et M. Debruyne (Henri), en tant que représentants des agents généraux d’assurances.
M. Lucas (Patrick) et M. de Rubiana (Philippe), en tant que représentants des courtiers d’assurances.
Au titre des représentants du personnel des entreprises d’assurances, sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au plan national
M. Brule (Didier), désigné par la Confédération française démocratique du travail.
M. Momont (Michel), désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens.
M. Lazarevitch (Elle), désigné par la Confédération française de l’encadrement C.G.C.
M. Brouhmann (Alain), désigné par la Confédération générale du travail.
M. Stefanini (Jean-Claude), désigné par la Confédération générale du travail Force ouvrière.
Au titre des représentants des assurés
Désigné par le ministre de l’intérieur :
M. Blinière (Roger), représentant élu des collectivités locales.
Désignés par le Conseil national de la consommation :
Mme Lucas (Jacqueline), Confédération générale du logement.
M. Fuyet (Charles), Union nationale des associations familiales.
M. Fruleux (Philippe), Union fédérale des consommateurs.
M. Guichard (Claude), Confédération syndicale des familles.
M. Rivier (Jean-Claude), association d’éducation et d’information du consommateur de l’éducation nationale.
M. Frybourg (Pierre), Confédération générale des petites et moyennes entreprises.
M. Mostefai (Christian), directeur du département central d’assurances d’Unilever.
Sont nommés membres de la commission des entreprises d’assurances :
En tant que personnalité choisie en raison de sa compétence M. Barthelemy (Serge).
En tant que représentant des assurés : M. Mostefai (Christian).
Sont nommés membres de la commission de la réglementation :
En tant que personnalité choisie en raison de sa compétence : M. Bigot (Jean).
En tant que représentants des entreprises d’assurance : MM. Bancel (Jean-Louis), Bouquin (Jean-Paul) et Flory (Jean).
En tant que représentant des agents généraux d’assurances ou des courtiers d’assurances : M. Debruyne (Henri).
En tant que représentant des assurés : M. Rivier (Jean-Claude).
Sont nommés membres de la commission consultative de l’assurance :
En tant que personnalité choisie en raison de sa compétence : M. Imbert (Gérard), président.
En tant que représentants des entreprises d’assurance : MM. Kessler (Denis), Tempelaere (Alain), Florin (Pierre), Pfeiffer (Didier), Remond (Michel) et Bouquin (Jean-Paul).
En tant que représentants des agents généraux d’assurances : MM. Orluc (Daniel) et Debruyne (Henri).
En tant que représentants des courtiers d’assurances : MM. Lucas (Patrick) et de Rubiana (Philippe).
En tant que représentants du personnel des entreprises d’assurances : MM. Brute (Didier) et Lazarevitch (Elie).
En tant que représentants des assurés : Mme Lucas (Jacqueline) et MM. Blinière (Roger), Foyer (Charles), Fruleux (Philippe), Guichard (Claude), Frybourg (Pierre).