Eléments du réseau radio
 On désigne par élément du réseau radio :
 - les équipements du réseau radio (notamment les BSC et les BTS) ; 
 - les liens de transmission entre les équipements du réseau radio (comme le lien BTS-BSC) ; 
 - et le coût des bâtiments hébergeant les équipements du réseau radio.
Imputation des coûts des canaux de signalisation
 Soit C le coût d'un élément du réseau radio.
 Il est en premier lieu nécessaire de définir l'imputation de ce coût entre canaux SDCCH et TCH.
 Soit alors a le quotient du nombre de canaux SDCCH par le nombre total de canaux TCH et SDCCH. Ainsi (1-a) représente le quotient du nombre de canaux TCH par le nombre total de canaux TCH et SDCCH.
 L'opérateur impute :
 - a*C aux canaux SDCCH, 
 - (1-a)*C aux canaux TCH.
 Il est en second lieu nécessaire de définir l'imputation du coût des canaux SDCCH entre ses usages.
 Soit alors la répartition en time slots des usages des canaux SDCCH entre le transport de SMS (s1), le traitement d'appel (s2) et la localisation (mise à jour de la localisation de l'abonné) (s3). Il convient de remarquer que les canaux de signalisation ne sont pas forcément tous utilisés, la partie inutilisée correspondant à 1-s1-s2-s3.
 S'agissant des prestations SMS, il convient de rappeler que, conformément à la norme GSM, ces prestations utilisent des capacités dédiées à la signalisation et sont transmis via le canal sémaphore n° 7 (SS7). Par définition, les SMS transitent uniquement via les canaux de signalisation (SDCCH). Contrairement à la voix et aux autres données, ils ne consomment donc pas de canaux trafic (TCH). Cette particularité liée à la norme GSM implique que les coûts relatifs aux SMS sont entièrement déterminés par la contribution du service à l'occupation des canaux SDCCH.
 La répartition des usages (notamment SMS) des canaux SDCCH sera déterminée statistiquement en calculant, sur l'année considérée, la contribution moyenne de chaque service à l'occupation des canaux SDCCH. L'imputation des coûts relatifs à la signalisation suit ainsi une méthode en volume annuel, et peut être déclinée de la manière suivante :
 - en évaluant d'abord pour chacun des usages du canal SDCCH (traitement d'appels, transmission de SMS, initialisation cession WAP / circuit, session USSD, etc.) sur un échantillon considéré comme pertinent (i.e. large et représentatif) une durée moyenne d'occupation par usage.
 - en calculant ainsi à partir de ces durées moyennes respectives par usage et du volume annuel constaté pour chacun des usages la durée moyenne d'occupation annuelle pour l'ensemble des usages.
 Par exemple, s'agissant des prestations SMS :
 - l'opérateur pourra évaluer la durée moyenne d'occupation du canal SDCCH pour la transmission d'un SMS, à savoir D secondes.
 - compte tenu du volume annuel de N SMS transmis sur le canal SDCCH, l'opérateur pourra ensuite considérer que la durée moyenne d'occupation annuelle du canal SDCCH pour les SMS est de D*N secondes.
 Une autre méthode envisageable de détermination de la contribution des services à l'occupation des canaux SDCCH aurait pu être basée sur l'analyse de l'heure chargée, dont une variante consisterait par exemple à mesurer la part de l'usage SMS au sein du canal SDCCH à l'heure où le mix de trafic est le plus important. Cette méthode, si elle est théoriquement juste, pose toutefois un certain de nombre de problèmes pratiques liés à la définition et à la mesure de l'heure chargée, qui peut varier dans le temps (selon le jour considéré) et dans l'espace (selon l'opérateur).
 L'Autorité considère toutefois que la méthode retenue, dans la mesure où elle est simple à mettre en oeuvre et facilement auditable, est celle qui apparaît comme la plus pertinente à ce stade.
 L'opérateur impute :
 - a*C*s1 à l'élément boucle locale radio GSM trafic du compte SMS dans la mesure où ce coût correspond au transport des SMS ;
 - a*C*s2 à l'élément de réseau coeur du MSC-traitement d'appel du compte voix, dans la mesure où ce coût correspond à l'établissement d'appels (voix et WAP-SCD notamment) ;
 - a*C*s3 aux éléments de réseau boucle locale radio GSM mises à jour localisation du compte voix, et boucle locale radio GSM mises à jour localisation du compte SMS dans la mesure où ce coût correspond aux mises à jour de la localisation.
 Par ailleurs, le coût correspondant à la partie inutilisée des canaux de signalisation est imputé au prorata des autres coûts.
Imputation des coûts de mises à jour de localisation
 Les coûts de localisation correspondent aux mises à jour des informations relatives à la localisation des clients, essentiellement pour le trafic entrant et on net (dans la mesure où, pour le trafic sortant, le client signale automatiquement sa position au réseau en demandant l'établissement d'une communication). Ces mises à jour sont effectuées automatiquement et de façon très fréquente, afin d'assurer un suivi en temps quasi réel de la localisation de l'abonné, à partir d'informations remontées par les canaux de signalisation depuis les BTS et MSC concernés.
 Le SMS, au même titre que la voix, faisant partie d'une offre de services mobiles, l'Autorité considère comme pertinent d'allouer une certaine partie des coûts de mises à jour de localisation au SMS.
 Conformément à la méthode mise en oeuvre dans la décision n° 2006-0593, notamment dans son annexe C, et de manière analogue à l'allocation des coûts de mises à jour de localisation relatifs au macroélément « bases de données », l'Autorité recommande donc d'imputer les coûts de localisation relatifs à la boucle radio entre les macroéléments « boucle locale radio GSM mises à jour localisation » du compte voix, respectivement du compte SMS (et autres) au prorata du trafic entrant et on net, avec pour unité d'oeuvre l'appel pour la voix et le message pour les SMS.
 Le schéma ci-dessous illustre les clés expliquées précédemment.
Imputation à la voix des coûts de canaux de trafic
 Les canaux de trafic TCH sont utilisés notamment pour transmettre la voix ou des données, les données pouvant être transmises en WAP-CSD (mode circuit) ou en mode paquet (en utilisant les technologies GPRS, EDGE), ces données pouvant être, par exemple, des MMS. Le périmètre de restitution étant restreint aux prestations voix et aux prestations SMS, il est donc nécessaire de définir des clés afin d'allouer les coûts relatifs à certains équipements, notamment du réseau radio (BSS), aux différentes prestations (23), dont :
 - les prestations voix ;
 - les prestations WAP-CSD ;
 - les prestations de transport de données en mode paquet.
 Les équipements du réseau radio sont effectivement utilisés pour transmettre en mode circuit de la voix ou des données, ainsi que pour transmettre des données en mode paquet. L'allocation du coût de ces équipements aux prestations techniques se fait au prorata de leur consommation de cet équipement suivant une unité d'oeuvre. S'agissant d'équipements du réseau radio, l'unité d'oeuvre pertinente est la durée d'occupation moyenne annuelle (en time slots ou en secondes du canal de trafic TCH) de la ressource radio.
 S'agissant des prestations data de transfert de données en mode circuit (WAP-CSD), en cas de difficulté d'application de la clé précédemment décrite, l'opérateur leur impute des coûts et les exclue du périmètre de restitution de la manière la plus pertinente possible.
Liens BSC-MSC
 Les coûts de ces moyens de transmission sont également partagés. L'opérateur distingue si cela est pertinent les liens de signalisation des liens de trafic. Pour chaque catégorie de liens BSC-MSC, l'allocation de leur coût aux différentes prestations techniques (voix, WAP - CSD, SMS, etc.) se fait au prorata des valeurs d'équivalents volumes de trafic correspondants mesurés au niveau de cet équipement.
Taxes et redevances relevant de l'exploitation du réseau
 Ce poste comprend notamment la charge d'amortissement de la licence GSM et les redevances d'utilisation de ressources en fréquences GSM. L'opérateur alloue de manière pertinente ces coûts à l'ensemble des prestations techniques, ainsi que cela est spécifié en section A.6.4.3.1.
A.6.4.2.3. Postes de coûts spécifiques 3 G
 S'agissant des réseaux UMTS, le trafic voix, SMS et données utilisent tous des canaux dédiés au transport de bits de données.
 Pour rappel, la bande dédiée au système UMTS est également divisée en canaux fréquentiels de largeur 200 kHz. Sur une bande de fréquences, sont émis des signaux modulés autour d'une fréquence porteuse qui siège au centre de la bande. L'espacement entre les porteuses est de 4,4 MHz à 5 MHz.
 L'organisation temporelle de l'UMTS est basée sur des trames élémentaires de 10 ms, qui sont chacune divisée en 15 lots. La durée d'un slot est donc d'environ 0,667 ms.
 Contrairement au réseau GSM, il n'existe pas de canaux dédiés à la transmission des SMS. Les canaux physiques de données sont appelés DPDCH (Dedicated Physical Data Channel) et sont utilisés pour la transmission des bits de données, qui transportent des informations du plan usager (voix, SMS, etc.) et des informations du plan de contrôle des couches supérieures (notamment la signalisation d'appel). Chaque canal DPDCH est découpé en time slots.
 Durant le time slot, il est possible d'émettre un nombre de bits n variable de données entendu comme pouvant être de la voix numérisée, des SMS et de données proprement dites, hors bits de contrôle. A la différence du principe de la technique d'accès du TDMA utilisé par la norme GSM, le principe de base de la technique d'accès CDMA utilisé par la norme UMTS est de partager la même bande de fréquences et le même time slot par plusieurs utilisateurs, plusieurs bursts « montants » de plusieurs utilisateurs sont donc émis en parallèle. Les modes d'accès de l'UMTS (FDD et TDD) permettent en effet de transmettre à des débits variables en transmettant sur un même time slot un nombre de bit différent.
 Le schéma ci-dessous illustre les différentes techniques de multiplexage utilisées par les réseaux mobiles.
 Différents équipements ou moyens de transmission peuvent être utilisés pour le transport des SMS et le transport des autres services, d'où la nécessité de faire porter à l'ensemble des prestations le coût de ces équipements, ou, dit autrement, de n'allouer aux prestations voix et aux prestations SMS qu'une partie du coût de ces équipements.
Eléments du réseau radio (UTRAN)
 On désigne par élément du réseau radio UMTS :
 - les équipements du réseau radio (notamment les Node B et les RNC) ; et
 - les liens de transmission entre les équipements du réseau radio (comme le lien Node B - RNC) ; et
 - le coût des bâtiments hébergeant les équipements du réseau radio.
 Les équipements du réseau radio UMTS (UTRAN) sont utilisés pour transmettre de la voix ou des données, ainsi que des SMS. L'allocation du coût de ces équipements aux prestations techniques se fait au prorata de leur consommation de cet équipement suivant une unité d'oeuvre. De manière analogue à ce qui a été choisi pour le réseau radio GSM, l'unité d'oeuvre pertinente, pour la voix comme pour le SMS, est la durée moyenne annuelle d'occupation (en time slots ou en secondes du canal de trafic DPDCH) de la ressource radio.
 Le transport de la signalisation se faisant sur le canal DPDCH, les coûts de transport de la signalisation sont alloués à l'ensemble des prestations (dont la voix et le SMS) au prorata de la durée moyenne annuelle d'utilisation des canaux DPDCH pour le transport de ces services.
Lien RNC-MSC
 Les coûts de ces moyens de transmission sont également partagés. L'allocation du coût des liens RNC-MSC aux différentes prestations techniques (voix, SMS, données en mode paquet) se fait au prorata des volumes de trafic correspondants mesurés au niveau de cet équipement.
Taxes et redevances relevant de l'exploitation du réseau
 Ce poste comprend notamment la charge d'amortissement de l'autorisation UMTS, les redevances d'utilisation de ressources en fréquences UMTS.
 L'opérateur alloue de manière pertinente les redevances à l'ensemble des prestations techniques, ainsi que cela est spécifié en section A-6.4.3.1.