Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 13 novembre 2003 :
 Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale en qualité de représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles :
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
   Titulaires :
 M. Burgaud (Jean-Claude), directeur de la caisse maladie régionale du Centre.
 M. Le Fur (Patrick), directeur de la caisse maladie régionale de Bretagne.
   Suppléant :
 M. Marchand (Jean-Michel), directeur de la caisse maladie régionale du Pas-de-Calais.
Deuxième groupe
(agents comptables)
   Titulaires :
 M. Boulay (Jean-Pierre), agent comptable de la caisse maladie régionale du Centre.
 M. Lesert (Jean-Marc), agent comptable de la caisse maladie régionale Paris artisans.
   Suppléants :
 M. Bocquet (Michel), agent comptable de la caisse maladie régionale Antilles-Guyane.
 M. Moulin (Stéphane), agent comptable de la caisse maladie régionale du Rhône.
Représentants des conseils d'administration
   Titulaires :
 M. Godet (Pierre), administrateur de la caisse maladie régionale des Pays de la Loire.
 M. Legavre (Emile), administrateur de la caisse maladie régionale de Bretagne.
   Suppléants :
 M. Bourdin (Michel), administrateur de la caisse maladie régionale du Nord.
 Mme Cozigou (Catherine), administratrice de la caisse maladie régionale de Bretagne.
 M. Sartel (Jean-Claude), administrateur de la caisse maladie régionale de Haute-Normandie.
 M. Amirault (Jean-Claude), administrateur de la caisse maladie régionale des Pays de la Loire.
 M. Daligault (Jacques), administrateur de la caisse maladie régionale de Haute-Normandie.
 M. Nicoud (Bernard), administrateur de la caisse maladie régionale des Alpes.
 Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale en qualité de représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales :
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
   Titulaires :
 M. Chausset (Michel, Claude), directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Marseille.
 M. Chauvin (Serge), directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de  Melun.
   Suppléants :
 M. Delaugeas (Guy), directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Bordeaux.
 M. Lambert (Philippe), directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble.
 M. Ratié (Martial), directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Besançon.
Deuxième groupe
(agents comptables)
   Titulaires :
 M. Gonzales (Roger), agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Bordeaux.
 M. Pelloux (Jean-Pierre), agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Nice.
   Suppléants :
 M. Milliere (Roland), agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Nancy.
 Mme Palach (Odile), agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Besançon.
 M. Servant (Christian), agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Lyon.
 M. Cohort (Yves), agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Pau.
Représentants des conseils d'administration
   Titulaires :
 M. Epron (Bernard), administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Lyon.
 M. Lachambre (Jean-Bernard), administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans d'Amiens.
   Suppléants :
 M. Paoly (André), administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble.
 M. Benoit (Alain), administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble.
 Mme Gaudot-Frere (Geneviève), administratrice de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Paris.
 Mme Faugere (Arlette), administratrice de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Reims.
 M. Naudin (Jean-Claude), administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans des métiers de bouche.
 M. Huguet (Claude), administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Strasbourg.
 Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale en qualité de représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales :
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
   Titulaires :
 M. Barbe (Franck), directeur de la caisse ORGANIC Poitou-Charentes.
 M. Guyot (Henri), directeur de la caisse ORGANIC Bretagne.
   Suppléants :
 Mme Olivier (Valérie), sous-directrice de la caisse ORGANIC Anjou-Mayenne-Sarthe.
 Mme Dupré (Martine), directrice de la caisse ORGANIC Franche-Comté.
 M. Cojean (Michel), directeur de la caisse ORGANIC région Centre.
Deuxième groupe
(agents comptables)
   Titulaires :
 M. Chauveau (François), agent comptable de la caisse ORGANIC Bourgogne.
 Mme Lemée (Nadine), agent comptable de la caisse ORGANIC Bretagne.
   Suppléant :
 M. Geoffrois (Frank), agent comptable de la caisse ORGANIC hôtellerie.
Représentants des conseils d'administration
   Titulaires :
 M. Moreau (Daniel), administrateur de la caisse ORGANIC Bourgogne.
 M. Peytour (Alain), administrateur de la caisse ORGANIC région Centre.
   Suppléants :
 M. Liege (Jean), administrateur de la caisse ORGANIC Loire-Atlantique - Vendée.
 M. Lecuyer (Roger), administrateur de la caisse ORGANIC de Haute-Normandie.
 M. Kaminski (Alain), administrateur de la caisse ORGANIC Paris (Hauts-de-Seine).
 M. Gernert (Erwin), administrateur de la caisse ORGANIC de Nancy.
 M. Sablayrolles (Albert), administrateur de la caisse ORGANIC CARBOF-CAVICORG.
 M. Cistrier (Jean-Marie), administrateur de la caisse ORGANIC Auvergne.
 L'arrêté du 10 avril 1995 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale est abrogé.