ANNEXE
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0189 du 17/08/94                        Page 12050  a 12053    
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      (*) Sous réserve de l'accord des administrations étrangères consultées.
      (1) P.A.R. de 1 W dans les directions d'azimut 70 o et 265 o.
      (2) P.A.R. de 400 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     350 o et 50 o.
      (3) P.A.R. de 9 W dans la direction d'azimut 130 o.
      (4) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 350     o et 200 o.
      (5) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 70 o     et 220 o.
      (6) P.A.R. de 110 W dans les directions d'azimut 15 o et 115 o et de 40 W     dans la direction d'azimut 225 o.
      (7) P.A.R. de 0,5 W dans les directions d'azimut 65 o, 195 o et 260 o.
      (8) P.A.R. de 4 W dans la direction d'azimut 310 o.
      (9) P.A.R. de 80 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 85     o et 145 o et de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     150 o et 80 o.
      (10) P.A.R. de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     295 o et 85 o.
      (11) P.A.R. de 50 W dans la direction d'azimut 60 o.
      (12) P.A.R. de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 345     o et 45 o.
      (13) P.A.R. de 20 W dans la direction d'azimut 260 o et de 13 W dans la     direction d'azimut 25 o.
      (14) P.A.R. de 100 W dans les directions d'azimut 220 o et 330 o.
      (15) P.A.R. de 130 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     30 o et 210 o.
      (16) P.A.R. de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     310 o et 40 o.
      (17) P.A.R. de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     350 o et 40 o.
      (18) P.A.R. de 3,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     160 o et 300 o.
      (19) P.A.R. de 14 W dans la direction d'azimut 45 o et de 7 W dans la     direction d'azimut 280 o.
      (20) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 210     o et 20 o.
      (21) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 255     o et 335 o et de 0,6 W dans la direction d'azimut 155 o.
      (22) P.A.R. de 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 65     o et 125 o.
      (23) P.A.R. de 0,8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     200 o et 340 o.
      (24) P.A.R. de 25 W dans la direction d'azimut 180 o.
      (25) P.A.R. de 250 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     30 o et 190 o.
      (26) P.A.R. de 1 W dans la direction d'azimut 245 o et de 0,5 W dans la     direction d'azimut 120 o.
      (27) P.A.R. de 1 W dans la direction d'azimut 165 o.
      (28) P.A.R. de 2 W dans la direction d'azimut 10 o.
      (29) P.A.R. de 0,7 W dans la direction d'azimut 125 o.
      (30) P.A.R. de 8 W dans la direction d'azimut 40 o.
      (31) P.A.R. de 0,6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     180 o et 100 o.
      (32) P.A.R. de 170 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     240 o et 295 o et de 70 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimut 45 o et 90 o.
      (33) P.A.R. de 30 W dans la direction d'azimut 360 o.
      (34) P.A.R. de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut     360 o et 60 o.
      (35) P.A.R. de 6 W dans la direction d'azimut 50 o et de 1,5 W dans la     direction d'azimut 160 o.
      (36) P.A.R. de 4 W dans la direction d'azimut 70 o.
      (37) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 165     o et 45 o.
      (38) P.A.R. de 120 W dans la direction d'azimut 30 o.
      (39) P.A.R. de 2 W dans la direction d'azimut 190 o.
      (40) P.A.R. de 100 W omnidirectionnelle.
      (41) P.A.R. de 1 W dans la direction d'azimut 320 o.
      (42) P.A.R. de 15 W dans la direction d'azimut 90 o.
      (43) P.A.R. de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 30     o et 150 o.
      (44) P.A.R. de 200 W dans la direction d'azimut 340 o et de 40 W dans la     direction d'azimut 240 o.
      (45) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 5 o     et 175 o.
      Sous réserve de la mise en décalage à + 32/12 du canal 35 de Jonchères.
      Sous réserve de la mise en décalage à + 32/12 du canal 35 de     Saint-Nazaire-le-Désert 3.
      Sous réserve de la mise en décalage de précision à + 32/12 du canal 35 de     Mont-Brian.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 63 de Nyons 1.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 63 de Saint-Péray 1.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 25 de Les Omergues.
      Sous réserve de la mise en décalage de précision à + 32/12 du canal 49 de     Serrières-Andance.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 44 de Vatilieu.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 63 d'Aiguèze.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 63 de     Buis-les-Baronnies.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 36 de Barbières 1.
      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 37 de La Faurie.
      Sous réserve du remplacement du canal 58 de Ballons par le canal 59.
      Sous réserve du remplacement du canal 34 de Romeyer 2 par le canal 21.
      Sous réserve du remplacement des canaux 55, 49, 52 du Chalançon 1     respectivement par les canaux 54, 48, 51 stabilisés à << 0 >> si nécessaire     après mise en service.
      Sous réserve de la mise en décalage à + 32/12 des canaux 48, 51, 54 de la     station de Rottier 3 si nécessaire après mise en service.
      Sous réserve du remplacement des canaux 55, 52, 49 des Prés respectivement     par les canaux 54, 51, 48.
      Sous réserve du remplacement du canal 62 de Combovin 2 par le canal 60,
     décalé à - 32/12 si nécessaire après mise en service.
      Sous réserve du remplacement du canal 65 de Combovin 2 par le canal 63,
     décalé à - 32/12 si nécessaire après mise en service.
      Sous réserve de la mise en décalage à + 32/12 du canal 49 de Séderon 1 si     nécessaire après mise en service.
      Sous réserve de la mise en décalage à + 32/12 du canal 49 de     Bellegarde-en-Diois 3.
      Sous réserve de modification des installations de réception aux émetteurs     France 3 de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze et Serres, si des gênes sont observées.      Sous réserve de la stabilisation à << 0 >> en précision du canal 58 de     Privas.
      Le C.S.A. pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de     télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant     une réception de qualité équivalente. Dans ce cas le bénéficiaire s'engage à     changer de fréquence dans le délai fixé par le C.S.A.
      Le bénéficiaire s'engage à communiquer au C.S.A. les informations suivantes:      - date de mise en service;
      - tracé du diagramme de rayonnement mesuré dans un délai de trois mois à     compter de la date de mise en service,
    et à lui faire part de toute modification des conditions d'exploitation de ces     émetteurs.