I. - Maison de retraite Saint-Joseph
(01250 Jasseron)
 Accord collectif du 5 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association Femmes et Mères en difficulté
(01000 Bourg-en-Bresse)
 Décision unilatérale du 16 avril 2002 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association ARIMS
(02700 Tergnier)
 Accord collectif du 19 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association ADAR
(02300 Chauny)
 Décision unilatérale du 22 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Maison de retraite Notre-Dame
(02100 Saint-Quentin)
 Accord collectif du 30 juillet 2001 et avenant n° 1 du 3 septembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association CAPAMAM
(03000 Moulins)
 Note d'information du 8 avril 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association des services de maintien à domicile
(03290 Dompierre-sur-Besbre)
 Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association d'aide à domicile aux personnes âgées
de Bellerive-sur-Allier (03700 Bellerive-sur-Allier)
 Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association vésubienne de soins à domicile et d'action dans les domaines sanitaire et social des cantons de la vallée de la Vésubie (06450 Lantosque)
 Accord collectif du 2 janvier 2002 et avenant du 22 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association familiale, centre social
(07700 Bourg-Saint-Andéol)
 Accord d'entreprise du 30 juillet 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Maison de retraite Saint-Joseph
(07100 Annonay)
 Accord collectif du 10 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Maison de retraite Bon Repos
(07200 Vesseaux)
 Accord collectif du 20 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association de la résidence du Val-de-Meuse, MAPAD
(08600 Givet)
 Accord collectif du 19 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - ADMR Les Capitelles
(30002 Nîmes)
 Avenant non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - SSIADPA Val-d'Or
(33190 Auterive)
 Note d'information du 19 décembre 2001 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Capitole DAURADE
(31000 Toulouse)
 Note d'information du 15 février 2002 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association des oeuvres sociales illacaises,
service aide ménagère (33127 Saint-Jean-d'Illac)
 Note d'information du 1er janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association du Prado réinsertion
(33400 Talence)
 Accord collectif non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - ADAPEI de la Gironde
(33523 Bruges)
 Avenant n° 4 du 14 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association Marie de Luze
(33000 Bordeaux)
 Note d'information du 29 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Club ami des anciens
(33540 Coirac)
 Deux notes d'information du 20 décembre 2001 relatives à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association repos santé, Adissan
(34230 Paulhan)
 Accord collectif du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - CHRS La Clairière
(34000 Montpellier)
 Note d'information du 5 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association Le Château,
maison de retraite Les Dominicaines (34190 Gances)
 Accord collectif du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association Domicile action 35 Rennes Nord,
Redon Fougères (35016 Rennes)
 Note d'information du 13 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association ASSAD du pays de Redon et Vilaine, aide à domicile aux personnes âgées et handicapées SSIAD (35600 Redon)
 Note d'information du 24 février 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Association Aide à domicile
(35200 Rennes)
 Note d'information du 4 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Association Aide à domicile de Rennes
(35200 Rennes)
 Note d'information du 4 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIX. - GAIFLEURY, institut médico-éducatif,
maison d'accueil spécialisée (35420 Saint-Georges-de-Reintembault)
 Avenant du 1er mars 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXX. - ADMR Saint-Branchs
(37320 Saint-Branchs)
 Note d'information du 10 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXI. - ADMR Langeais Soins et Santé
(37130 Langeais)
 Note d'information du 15 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXII. - ADMR Château-la-Vallière, service famille
(37330 Château-la-Vallière)
 Note d'information du 10 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIII. - ADMR L'Ile-Bouchard
(37220 L'Ile-Bouchard)
 Note d'information du 10 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIV. - ADMR Langeais Familles
(37130 Langeais)
 Note d'information du 10 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXV. - ADMR Abilly
(37160 Abilly)
 Note d'information du 10 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVI. - Association ADPA
(38130 Echirolles)
 Accord collectif du 30 mai 2002 et avenant du 17 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVII. - Association Contact
(38000 Grenoble)
 Accord collectif du 19 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVIII. - Association Saint-Jean, MVSA Sainte-Marie
(38660 Le Touvet)
 Avenant n° 1 non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIX. - Association ASMI-OMSR
(38360 Sassenage)
 Accord collectif du 17 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XL. - Association échanges et amitié Les Glycines
(38160 Saint-Marcellin)
 Accord collectif du 10 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XLI. - Association SSIAD de Mens
(38170 Mens)
 Avenant n° 2 du 10 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XLII. - Association OEuvres Saint-Joseph
(38200 Vienne)
 Accord collectif du 2 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XLIII. - Association ADPA
(38300 Bourgoin-Jallieu)
 Accord collectif du 31 mai 2001 et avenant bis du 29 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.