Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 29 juillet 2002 :
 Les anciens élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale sont affectés dans les organismes de sécurité sociale du régime général comme indiqué ci-après :
 M. Audoin (Jérémie), caisse d'allocations familiales d'Auxerre ;
 Mlle Barbe (Jeannette), caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse ;
 Mme Barbier (Elsa), union régionale des caisses d'assurance maladie de Metz ;
 M. Barthez (Jean-Paul), caisse primaire d'assurance maladie de Melun ;
 Mme Beaudoin-Vivier (Valérie), caisse régionale d'assurance maladie d'Orléans ;
 M. Beaudoin (Christophe), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne ;
 Mlle Belharizi (Fatima), caisse primaire d'assurance maladie de Créteil ;
 Mlle Bernard (Emilie), Centre national d'études supérieures de sécurité sociale ;
 M. Beyet (Bruno), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Alençon ;
 M. Boistard (Pierre-Marc), caisse primaire d'assurance maladie de Mende ;
 M. Bost (Benoît), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Agen ;
 M. Bougeant (Frédéric), caisse primaire d'assurance maladie de Nantes ;
 M. Bourdon (Antoine), caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny ;
 Mlle Coll (Laurence), caisse régionale d'assurance maladie de Toulouse ;
 Mlle Coste (Stéphanie), caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble ;
 M. Crochant (Arnaud), Agence centrale des organismes de sécurité sociale ;
 Mme Cudrey (Marie-Agnès), caisse primaire d'assurance maladie de Dijon ;
 Mlle Dedies (Laurence), caisse primaire d'assurance maladie de Carcassonne ;
 M. Delaforge (Nicolas), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris ;
 M. Dellacherie (Emmanuel), Agence centrale des organismes de sécurité sociale ;
 Mme de Nicolai (Sophie), caisse régionale d'assurance maladie de Marseille ;
 M. Di Iorio (Stéphan), caisse primaire d'assurance maladie de Laon ;
 M. Doussang (Eric), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Mont-de-Marsan ;
 Mlle Fleuret (Evelyne), caisse primaire d'assurance maladie d'Evry ;
 M. Fort (Didier), caisse primaire d'assurance maladie de Colmar ;
 Mme Gamborskyj (Marie), caisse régionale d'assurance maladie de Dijon ;
 Mlle Gaude (Sophie), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Toulouse ;
 M. Gautronneau (Mickaël), caisse régionale d'assurance maladie de Lille ;
 M. Grau (Rémi), caisse primaire d'assurance maladie d'Amiens ;
 M. Gringoz (Hervé), caisse primaire d'assurance maladie de Bourg-en-Bresse ;
 Mme Hery Merle d'Aubigne (Claire), caisse d'allocations familiales de Pau ;
 Mlle Hubert Pocheron (Charlotte), caisse primaire d'assurance maladie de Tours ;
 M. Humery (Frédéric), caisse d'allocations familiales des Yvelines ;
 Mlle Larribe (Isabelle), caisse régionale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand ;
 M. Le Boyer (Nicolas), caisse d'allocations familiales de Mont-de-Marsan ;
 Mlle Lepertel (Maylis), caisse primaire d'assurance maladie de Valence ;
 M. Luccioni (Eric), caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny ;
 M. Magnien (Laurent), caisse régionale d'assurance maladie de Nancy ;
 M. Mancipoz (Jean-Claude), Centre national d'études supérieures de sécurité sociale ;
 M. Marin Lamellet (Jean-Baptiste), Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés ;
 Mlle Martin (Nathalie), caisse d'allocations familiales d'Evry ;
 M. Michel (Christian), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Avignon ;
 M. Molon (Olivier), caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg ;
 M. Morel (Guillaume), caisse d'allocations familiales de Grenoble ;
 M. Orlandini (Julien), caisse d'allocations familiales de Marseille ;
 Mlle Perrot (Anne), caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France ;
 Mlle Poulain (Céline), caisse d'allocations familiales de Bordeaux ;
 M. Rekik (Abdelhafid), caisse primaire d'assurance maladie d'Alençon ;
 Mlle Ribaucourt (Patricia), union générale des établissements des caisses d'assurance maladie de Lille ;
 Mlle Schaub (Aurélie), caisse d'allocations familiales de Nanterre ;
 Mme Sehabiague (Marie-Noëlle), CNEDI de Caen ;
 M. Seuron (Sébastien), caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg ;
 Mlle Toti (Marie-Céline), union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bordeaux.
 Les anciens élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale ci-après mentionnés sont affectés dans les organismes de sécurité sociale des autres régimes suivants :
 M. Barata (Joaquim), AVA Toulouse ;
 M. Beuque (Nicolas), AVA Strasbourg ;
 Mlle Grillon (Nathalie), CANCAVA ;
 M. Delamare (Michel), CAPRICIF-HBJO ;
 Mme Dubois (Yvette), ORGANIC Auray ;
 Mlle Lamarre (Valérie), ORGANIC Lille ;
 Mme Le Bret (Isabelle), ORGANIC Angers ;
 Mlle Monney (Adeline), Caisse nationale ORGANIC ;
 M. Notte (Geoffrey), ORGANIC Lille ;
 M. Privat (Thierry), ORGANIC Montpellier ;
 M. Robert (Daniel), ORGANIC Lyon ;
 M. Thomas (Dominique), Caisse nationale ORGANIC.
 Les présentes dispositions prennent effet au 1er juillet 2002.