A N N E X E I
    NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE APPLICABLE AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET AUX ETABLISSEMENTS PRIVES FINANCES PAR DOTATION GLOBALE
    Classe 1. - Comptes de capitaux
    10. Apports, dotations et réserves
    102
    Apports.
    1021
    Dotation.
    1022
    Compléments de dotation. Etat.
    1023
    Compléments de dotation. Organismes autres que l'Etat.
    1025
    Dons et legs en capital.
    102...9
    Annulation et réduction de titres de recettes d'apports émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    106
    Réserves.
    1068
    Autres réserves.
    10682
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier.
    106821
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Budget général.
    106822
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Soins de longue durée.
    106823
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    106824
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Etablissement de transfusion sanguine (ETS) (spécifique à l'AP-HP).
    106825
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Activités de lutte contre l'alcoolisme.
    106826
    Excédents affectés à l'investissement hospitalier. - Structures pour toxicomanes.
    10682...9
    Annulation et réduction de titres de recettes d'excédents affectés à l'investissement hospitalier émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    10685
    Réserve de trésorerie (antérieure au financement par dotation globale).
    10686
    Réserve de compensation.
    106861
    Réserve de compensation. - Budget général.
    106862
    Réserve de compensation. - Soins de longue durée.
    106863
    Réserve de compensation. - Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    106864
    Réserve de compensation. - Etablissement de transfusion sanguine (ETS) (spécifique à l'AP-HP).
    106865
    Réserve de compensation. - Activités de lutte contre l'alcoolisme.
    106866
    Réserve de compensation. - Structures pour toxicomanes.
    106868
    Réserve de compensation. - Autres (1).
    11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)
    110
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation.
    1100
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Budget général.
    1102
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. - Soins de longue durée.
    11031
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. -  Maisons de retraite.
    11032
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. -  Hospices.
    11033
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. -  SIDPA.
    11038
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. -  Autres.
    1104
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. -  ETS (spécifique à l'AP-HP).
    1105
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. -  Alcoolisme.
    1106
    Excédents affectés à la réduction des charges d'exploitation. -  Toxicomanes.
    111
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. - 
    1110
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -  Budget général.
    1112
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -  Soins de longue durée.
    11131
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -  Maisons de retraite.
    11132
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -  Hospices.
    11133
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -  SIDPA.
    11138
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -  Autres.
    1114
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -  ETS (spécifique à l'AP-HP).
    1115
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -  Alcoolisme.
    1116
    Excédents affectés au financement de mesures d'exploitation. -  Toxicomanes.
    119
    Report à nouveau déficitaire.
    1190
    Report à nouveau déficitaire. - Budget général.
    1191
    Report à nouveau déficitaire. - DNA.
    1192
    Report à nouveau déficitaire. - Soins de longue durée.
    11931
    Report à nouveau déficitaire. - Maisons de retraite.
    11932
    Report à nouveau déficitaire. - Hospices.
    11933
    Report à nouveau déficitaire. - SIDPA.
    11938
    Report à nouveau déficitaire. - Autres.
    1194
    Report à nouveau déficitaire. - ETS (spécifique à l'AP-HP).
    1195
    Report à nouveau déficitaire. - Alcoolisme.
    1196
    Report à nouveau déficitaire. - Toxicomanes.
    12. Résultat de l'exercice (excédent ou déficit)
    13. Subventions d'investissement
    131
    Subventions d'équipement reçues.
    1311
    Etat.
    1312
    Collectivités et établissements publics.
    1318
    Autres subventions d'équipement reçues.
    13181
    Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
    13188
    Autres subventions.
    131...9
    Annulation et réduction de titres de recettes de subventions d'équipement reçues émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    139
    Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.
    1391
    Etat.
    1392
    Collectivités et établissements publics.
    1398
    Autres subventions inscrites au compte de résultat.
    13981
    Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
    13988
    Autres subventions.
    139...9
    Annulation et réduction de mandats de dépenses de subventions d'investissement inscrites au compte de résultat émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    14. Provisions réglementées
    141
    Réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
    147
    Plus-values réinvesties.
    1471
    Participation aux GIP « Transfusion sanguine ».
    15. Provisions pour risques et charges
    151
    Provisions pour risques.
    1515
    Provisions pour pertes de change.
    1518
    Autres provisions pour risques.
    157
    Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
    1572
    Provisions pour grosses réparations. - Biens en propriété.
    1575
    Provisions pour grosses réparations. - Biens en location.
    158
    Autres provisions pour charges.
    16. Emprunts et dettes assimilées
    163
    Emprunts obligataires.
    164
    Emprunts auprès des établissements de crédit.
    1641
    CDC. - Prêts directs.
    1642
    CDC. - Prêts Minjoz.
    1643
    Crédit local de France. CAECL SA.
    1644
    Caisses d'épargne.
    1645
    Crédit agricole.
    1648
    Autres emprunts auprès des établissements de crédit.
    165
    Dépôts et cautionnements reçus.
    167
    Emprunts et dettes assortis de conditions particulières.
    1673
    Prêts et avances de l'Etat.
    1674
    Prêts et avances des départements.
    1676
    Prêts et avances des autres collectivités locales.
    1677
    Prêts et avances des caisses d'assurance maladie.
    1678
    Autres prêts et avances assortis de conditions particulières.
    168
    Autres emprunts et dettes assimilées.
    1681
    Autres emprunts et dettes assimilées.
    1688
    Intérêts courus.
    169
    Primes de remboursement des obligations.
    Classe 2. - Comptes d'immobilisations
    20. Immobilisations incorporelles
    201
    Frais d'établissement.
    203
    Frais de recherche et de développement.
    205
    Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
    208
    Autres immobilisations incorporelles.
    20...9
    Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations incorporelles émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    21. Immobilisations corporelles
    211
    Terrains.
    2111
    Terrains nus.
    2112
    Terrains aménagés.
    2114
    Terrains de gisement.
    2115
    Terrains bâtis.
    21151
    Terrains affectés à l'activité hospitalière.
    21152
    Terrains bâtis de la dotation non affectée.
    21153
    Terrains de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21154
    Terrains affectés aux unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    21158
    Autres terrains.
    212
    Agencements et aménagements des terrains. - Plantations à demeure.
    2121
    Terrains nus.
    2122
    Terrains aménagés.
    2124
    Terrains de gisement.
    2125
    Terrains bâtis.
    21251
    Terrains affectés à l'activité hospitalière.
    21252
    Terrains bâtis de la dotation non affectée.
    21253
    Terrains de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21254
    Terrains affectés aux unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    21258
    Autres terrains.
    213
    Constructions sur sol propre.
    2131
    Bâtiments.
    21311
    Bâtiments hospitaliers et administratifs.
    21312
    Bâtiments de la dotation non affectée.
    21313
    Bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21314
    Bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    2135
    Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
    21351
    IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
    213511
    Matériel électrique.
    213512
    Matériel téléphonique.
    213513
    Froid.
    213514
    Installations chauffage.
    213515
    Monte-charges et ascenseurs.
    213516
    Equipements sanitaires.
    213518
    Autres IGAAC.
    21352
    IGAAC des bâtiments de la dotation non affectée.
    21353
    IGAAC des bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21354
    IGAAC des bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    21358
    Autres bâtiments.
    214
    Constructions sur sol d'autrui.
    2141
    Bâtiments.
    21411
    Bâtiments hospitaliers et administratifs.
    21412
    Bâtiments de la dotation non affectée.
    21413
    Bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21414
    Bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    2145
    Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
    21451
    IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
    214511
    Matériel électrique.
    214512
    Matériel téléphonique.
    214513
    Froid.
    214514
    Installation chauffage.
    214515
    Monte-charges et ascenseurs.
    214516
    Equipements sanitaires.
    214518
    Autres IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
    21452
    IGAAC des bâtiments de la dotation non affectée.
    21453
    IGAAC des bâtiments de l'établissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21454
    IGAAC des bâtiments des unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    21458
    Autres IGAAC.
    215
    Installations techniques, matériel et outillage industriel.
    2151
    Installations complexes spécialisées.
    2153
    Installations à caractère spécifique.
    21531
    Etablissement principal.
    21532
    Dotation non affectée.
    21533
    Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21534
    Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    2154
    Matériel et outillage.
    21541
    Etablissement principal.
    21542
    Dotation non affectée.
    21543
    Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21544
    Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    216
    Collections. - OEuvres d'art.
    217
    Animaux de rapport et de reproduction.
    218
    Autres immobilisations corporelles.
    2181
    Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
    2182
    Matériel de transport.
    21821
    Etablissement principal.
    21822
    Dotation non affectée.
    21823
    Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21824
    Matériel de transport du SMUR.
    21825
    Ambulances.
    21828
    Autres services.
    2183
    Matériel de bureau et matériel informatique.
    21831
    Etablissement principal.
    21832
    Dotation non affectée.
    21833
    Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21834
    Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    21838
    Autres services.
    2184
    Mobilier.
    21841
    Etablissement principal.
    21842
    Dotation non affectée.
    21843
    Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    21844
    Unités de soins de longue durée et activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    21848
    Autres services.
    2188
    Autres immobilisations corporelles.
    22. Immobilisations mises en concession
    228
    Immobilisations mises en concession.
    228...9
    Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations mises en concession émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    229
    Droits des concédants.
    229...9
    Annulation et réduction de titres de recettes des droits des concédants émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    23. Immobilisations en cours
    231
    Immobilisations corporelles en cours.
    2311
    Terrains.
    2312
    Agencements et aménagements des terrains.
    2313
    Constructions en cours sur sol propre.
    2314
    Constructions en cours sur sol d'autrui.
    2315
    Installations techniques, matériel et outillage industriels.
    2318
    Autres immobilisations corporelles en cours.
    23...9
    Annulation et réduction de mandats de dépenses d'immobilisations en cours émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    232
    Immobilisations incorporelles en cours.
    238
    Avances et acomptes versés sur commande d'immobilisations corporelles.
    26. Participations et créances rattachées à des participations
    261
    Titres de participation (syndicats inter-hospitaliers).
    262
    Titres de participation (GIP).
    2621
    Titres de participation aux GIP. - Numéraire.
    2622
    Titres de participation aux GIP. - Nature.
    2623
    Titres de participation aux GIP. - Affectation.
    263
    Titres de participation (GIE).
    264
    Titres de participation (GCS).
    266
    Autres formes de participation.
    267
    Créances rattachées à des participations.
    27. Autres immobilisations financières
    271
    Titres immobilisés (droit de propriété).
    2711
    Actions.
    2718
    Autres titres.
    272
    Titres immobilisés (droit de créance).
    2721
    Obligations.
    2722
    Bons.
    274
    Prêts.
    275
    Dépôts et cautionnements versés.
    276
    Autres créances immobilisées.
    2761
    Créances diverses.
    2768
    Intérêts courus.
    28. Amortissement des immobilisations
    (amortissement réel - budgétaire)
    280
    Amortissement des immobilisations incorporelles.
    2801
    Frais d'établissement.
    2803
    Frais de recherche et de développement.
    2805
    Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
    2808
    Amortissement des autres immobilisations incorporelles.
    281
    Amortissement des immobilisations corporelles.
    2811
    Terrains de gisement.
    2812
    Agencements et aménagements des terrains.
    2813
    Constructions sur sol propre.
    2814
    Constructions sur sol d'autrui.
    2815
    Installations techniques, matériel et outillage industriels.
    2817
    Animaux de rapport et de reproduction.
    2818
    Autres immobilisations corporelles.
    28...9
    Annulation et réduction de titres de recettes des amortissements des immobilisations émis au cours des exercices précédent et antérieurs.
    29. Provisions pour dépréciation des immobilisations
    291
    Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles.
    2911
    Terrains.
    293
    Provisions pour dépréciation des immobilisations en cours.
    2931
    Immobilisations corporelles en cours.
    2932
    Immobilisations incorporelles en cours.
    296
    Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations.
    2961
    Titres de participation (syndicats interhospitaliers).
    2962
    Titres de participation (GIP).
    2963
    Titres de participation (GIE).
    2964
    Titres de participation (GCS).
    2966
    Autres titres de participation.
    297
    Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières.
    Classe 3. - Compte de stocks et en-cours
    31. Matières premières (et fournitures)
    32. Autres approvisionnements
    321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    3211
    Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
    3212
    Spécialités pharmaceutiques importées.
    3215
    Produits sanguins.
    3216
    Fluides et gaz médicaux.
    3217
    Produits de base.
    3218
    Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    3221
    Ligatures, sondes.
    3222
    Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
    3223
    Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
    3224
    Fournitures pour laboratoires.
    3225
    Fournitures pour imagerie médicale.
    3226
    Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
    3227
    Pansements.
    3228
    Autres fournitures médicales.
    323
    Alimentation.
    3231
    Pain, farine.
    3232
    Viandes, poissons.
    3233
    Boissons.
    3234
    Comestibles.
    3235
    Lait et produits laitiers.
    3236
    Produits diététiques et de régime.
    3237
    Produits surgelés et congelés.
    3238
    Autres produits d'alimentation.
    324
    Combustibles.
    3242
    Fioul.
    3243
    Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).
    3244
    Charbon.
    3248
    Autres combustibles.
    325
    Fournitures hôtelières.
    3251
    Petit matériel hôtelier.
    3252
    Habillement.
    3253
    Linge.
    3254
    Produits d'entretien.
    3255
    Produits lessiviels.
    3258
    Autres fournitures hôtelières.
    326
    Carburants et fournitures de garage
    327
    Ateliers.
    328
    Autres fournitures suivies en stock.
    3281
    Fournitures de bureau.
    3282
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    3283
    Fournitures pour bibliothèque et discothèque.
    3284
    Fournitures pour informatique.
    3288
    Autres fournitures diverses.
    33. En-cours de production de biens
    35. Stocks de produits
    37. Stocks de marchandises (2)
    38. Autres stocks
    381
    Stocks de la DNA.
    382
    Stocks des CAT.
    383
    Stocks des ETS (spécifique à l'AP-HP).
    39. Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
    Classe 4. - Comptes de tiers
    40. Fournisseurs et comptes rattachés
    401
    Fournisseurs.
    4011
    Fournisseurs. - Exercice courant.
    4012
    Fournisseurs. - Exercice précédent.
    4014
    Fournisseurs. - Exercices antérieurs.
    4017
    Fournisseurs. - Retenues de garanties (et oppositions).
    403
    Fournisseurs-effets à payer.
    404
    Fournisseurs d'immobilisations.
    4041
    Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercice courant.
    4042
    Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercice précédent.
    4044
    Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Exercices antérieurs.
    4047
    Fournisseurs. - Achats d'immobilisations. - Retenues de garantie (et oppositions).
    405
    Fournisseurs d'immobilisations. - Effets à payer.
    408
    Fournisseurs. - Factures non parvenues.
    409
    Fournisseurs. - Débiteurs.
    4097
    Fournisseurs, autres avoirs.
    4098
    Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
    41. Redevables et comptes rattachés
    411
    Redevables. - Exercice courant.
    4111
    Hospitalisés et consultants (part du malade).
    4112
    Caisse pivot (dotation globale).
    4113
    Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
    41131
    Régime général.
    41132
    Régime agricole.
    41133
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
    41134
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
    4114
    Départements.
    4115
    Autres tiers payants.
    41151
    Mutuelles et compagnies d'assurance.
    41152
    Aide médicale.
    41158
    Divers. - Autres tiers payants.
    4116
    Etat.
    4117
    Prestations entre établissements publics de santé.
    412
    Redevables. - Exercice précédent.
    4121
    Hospitalisés et consultants (part du malade).
    4122
    Caisse pivot (dotation globale).
    41221
    Caisse pivot. - Montants restant à recouvrer au titre de la seconde et de la troisième fraction de la mensualité de décembre.
    41222
    Caisse pivot. - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
    4123
    Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
    41231
    Régime général.
    41232
    Régime agricole.
    41233
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
    41234
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
    4124
    Départements.
    4125
    Autres tiers payants.
    41251
    Mutuelles et compagnies d'assurance.
    41252
    Aide médicale.
    41258
    Divers autres tiers payants.
    4126
    Etat.
    4127
    Prestations entre établissements publics de santé.
    414
    Redevables. - Exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).
    4141
    Hospitalisés et consultants (part du malade).
    4143
    Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
    41431
    Régime général.
    41432
    Régime agricole.
    41433
    Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
    41434
    Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
    4144
    Départements.
    4145
    Autres tiers payants.
    41451
    Mutuelles et compagnies d'assurance.
    41452
    Aide médicale.
    41458
    Divers autres tiers payants.
    4146
    Etat.
    41461
    Etat. - Exercices antérieurs. Sectorisation psychiatrique.
    41468
    Etat. - Exercices antérieurs. - Divers.
    4147
    Prestations entre établissements publics de santé.
    4148
    Créances diverses antérieures au financement par dotation globale.
    416
    Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
    4161
    Par le juge des comptes.
    4162
    Par le conseil d'administration.
    418
    Hospitalisés et consultants. Produits à recevoir.
    419
    Redevables créditeurs.
    4191
    Avances reçues.
    41911
    Hospitalisés et consultants.
    41913
    Caisses de sécurité sociale.
    41914
    Départements.
    41915
    Autres tiers payants.
    41916
    Etat.
    41917
    Avances et contributions des hébergés.
    419171
    Provision versée par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
    419172
    Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
    4197
    Clients, autres avoirs.
    42. Personnel et comptes rattachés
    421.
    Personnel. - Rémunérations dues.
    4211
    Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice courant.
    4212
    Personnel. - Rémunérations dues. - Exercice précédent.
    4214
    Personnel. - Rémunérations dues. - Exercices antérieurs.
    424
    Honoraires médicaux.
    4245
    Comptes individuels des praticiens.
    427
    Personnel. - Oppositions.
    428
    Personnel. - Charges à payer et produits à recevoir.
    4281
    Prime de service à répartir.
    4286
    Autres charges à payer.
    429
    Déficits et débets des comptables et régisseurs.
    43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
    431
    Sécurité sociale.
    4311
    Sécurité sociale.
    4312
    Contribution sociale généralisée (CSG).
    4318
    Autres.
    437
    Autres organismes sociaux.
    4371
    CNRACL.
    4372
    IRCANTEC.
    4373
    ASSEDIC.
    4374
    Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
    4378
    Autres organismes sociaux.
    438
    Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
    4386
    Charges à payer.
    4387
    Produits à recevoir.
    44. Etat et autres collectivités publiques
    443
    Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
    4431
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
    44311
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance. - Contributions versées par l'hébergé.
    44312
    Opérations particulières avec les collectivités d'assistance. - Ressources encaissées par le comptable.
    4432
    Etat.
    4433
    Département.
    4436
    Ecole nationale de la santé publique.
    4438
    Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
    445
    Etat. - Taxes sur le chiffre d'affaires.
    4452
    TVA due intracommunautaire.
    4455
    Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
    44551
    TVA à décaisser.
    44558
    Taxes assimilées à la TVA à décaisser.
    4456
    Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
    44562
    TVA sur immobilisations.
    445622
    TVA intracommunautaire sur immobilisations.
    44566
    TVA sur autres biens et services.
    445662
    TVA intracommunautaire sur autres biens et services.
    44567
    Crédit de TVA à reporter.
    44568
    Taxes assimilées à la TVA déductible.
    4457
    Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
    44571
    TVA collectée.
    44572
    TVA intracommunautaire collectée.
    44578
    Taxes assimilées à la TVA collectée.
    4458
    Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
    44583
    Remboursement de TVA demandé.
    44586
    TVA sur factures non parvenues.
    445862
    TVA intracommunautaire sur factures non parvenues.
    44587
    TVA sur factures à établir.
    447
    Autres impôts, taxes et versements assimilés.
    4471
    Taxe sur les salaires.
    4478
    Autres impôts et taxes.
    448
    Etat, charges à payer et produits à recevoir.
    4486
    Charges à payer.
    4487
    Produits à recevoir.
    45. Budgets annexes
    451
    DNA.
    452
    Unités de soins de longue durée.
    453
    Etablissement de transfusion sanguine (spécifique à l'AP-HP).
    456
    Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975.
    4561
    Maisons de retraite.
    4562
    Hospices.
    4563
    Centres d'aide par le travail.
    45631
    Activité sociale.
    45632
    Activités de production et de commercialisation.
    4564
    Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées (SIDPA).
    4568
    Autres activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
    458
    Autres services à comptabilité distincte.
    4586
    Activités de lutte contre l'alcoolisme.
    4587
    Structures pour toxicomanes.
    4588
    Opérations pour le compte de tiers.
    46. Débiteurs divers et créditeurs divers
    462
    Créances sur cessions d'immobilisations.
    463
    Fonds en dépôt.
    4631
    Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
    46311
    Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
    46312
    Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
    46313
    Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
    4632
    Fonds reçus ou déposés. - Usagers.
    46321
    Fonds reçus ou déposés. - Hospitalisés et hébergés.
    46322
    Fonds trouvés sur les décédés.
    46323
    Fonds trouvés sur les malades mentaux.
    46324
    Fonds appartenant à des malades sortis.
    46328
    Fonds reçus ou déposés. - Autres.
    4633
    Autres fonds en dépôt.
    46331
    Pécule.
    46332
    Fonds de solidarité.
    4634
    Gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
    46341
    Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
    46342
    Remises du préposé.
    46343
    Mesures conservatoires, avances de frais.
    464
    Caisse des dépôts et consignations (FASMO).
    466
    Excédents de versement.
    467
    Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
    4671
    Créditeurs divers.
    46711
    Créditeurs divers. - Exercice courant.
    46712
    Créditeurs divers. - Exercice précédent.
    46714
    Créditeurs divers. - Exercices antérieurs.
    4672
    Débiteurs divers.
    46721
    Débiteurs divers. - Exercice courant.
    46722
    Débiteurs divers. - Exercice précédent.
    46724
    Débiteurs divers. - Exercices antérieurs.
    4673
    Billets à ordre des coupes de bois.
    468
    Divers. - Charges à payer et produits à recevoir.
    4681
    Dons et legs en instance.
    46811
    Dons et legs en instance d'attribution.
    46812
    Dons et legs en instance d'utilisation.
    468121
    Dons et legs attribués en nature, en attente d'utilisation.
    468122
    Dons et legs attribués en espèces, en attente d'utilisation.
    4682
    Charges à payer sur ressources affectées.
    4684
    Produits à recevoir sur ressources affectées.
    4686
    Autres charges à payer.
    4687
    Produits à recevoir.
    47. Comptes transitoires ou d'attente
    471
    Recettes à classer ou à régulariser.
    4711
    Versement des régisseurs.
    4712
    Virements réimputés.
    4713
    Recettes perçues avant émission des titres.
    4714
    Recettes perçues en excédent à réimputer.
    4718
    Autres recettes à régulariser.
    472
    Dépenses à classer ou à régulariser.
    4721
    Dépenses réglées sans mandatement préalable.
    4722
    Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
    4728
    Autres dépenses à régulariser.
    473
    Dépenses à l'étranger en instance de règlement.
    476
    Différences de conversion. - Actif.
    477
    Différences de conversion. - Passif.
    478
    Autres comptes transitoires.
    4781
    Frais de poursuites rattachés.
    4785
    Ecart de conversion euro.
    4788
    Autres comptes transitoires.
    48. Comptes de régularisation
    481
    Charges à répartir sur plusieurs exercices.
    4811
    Charges différées.
    4816
    Frais d'émission des emprunts obligataires.
    4818
    Charges à étaler.
    48181
    Charges à étaler. - Grosses réparations.
    48182
    Charges à étaler. - Pénalités sur renégociation des emprunts.
    48188
    Autres charges à étaler.
    486
    Charges constatées d'avance.
    487
    Produits constatés d'avance.
    49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
    491
    Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
    496
    Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
    Classe 5. - Comptes financiers
    50. Valeurs mobilières de placement
    506
    Obligations.
    507
    Bons du Trésor et bons d'épargne des PTT.
    508
    Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
    51. Banques, établissements financiers et assimilés
    511
    Valeurs à l'encaissement.
    5115
    Cartes bancaires à l'encaissement.
    5116
    Cartes bancaires impayées.
    5117
    Chèques impayés.
    513
    Caisse des dépôts et consignations.
    514
    Chèques postaux.
    515
    Compte au Trésor.
    517
    Autres organismes financiers.
    5171
    Crédit local de France. - CAECL SA.
    518
    Intérêts courus.
    519
    Crédit de trésorerie.
    53. Caisse
    54. Régies d'avances et accréditifs
    541
    Disponibilités chez les régisseurs.
    5411
    Disponibilités chez les régisseurs d'avances.
    5412
    Disponibilités chez les régisseurs de recettes.
    542
    Disponibilités chez le directeur des services économiques.
    545
    Administrateurs de legs.
    58. Virements internes
    580
    Virements internes.
    581
    Dotation globale de financement attendue.
    582
    Dotation globale de financement reçue.
    583
    Encaissements manuels.
    584
    Encaissements par lecture optique.
    585
    Encaissements par la procédure NOE.
    59. Provision pour dépréciation des comptes financiers
    Classe 6. - Comptes de charges
    60. Achats
    601
    Achats stockés de matières premières ou fournitures.
    6011
    à caractère médical ou pharmaceutique.
    60111
    à caractère pharmaceutique.
    60112
    à caractère médical.
    6012
    à caractère hôtelier et général.
    602
    Achats stockés ; autres approvisionnements.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60211
    Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
    60212
    Spécialités pharmaceutiques importées.
    60215
    Produits sanguins.
    60216
    Fluides et gaz médicaux.
    60217
    Produits de base.
    60218
    Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60221
    Ligatures, sondes.
    60222
    Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
    60223
    Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
    60224
    Fournitures pour laboratoires.
    60225
    Fournitures d'imagerie médicale.
    60226
    Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
    60227
    Pansements.
    60228
    Autres fournitures médicales.
    6023
    Alimentation.
    60231
    Pain, farine.
    60232
    Viandes, poissons.
    60233
    Boissons.
    60234
    Comestibles.
    60235
    Lait et produits laitiers.
    60236
    Produits diététiques et de régime.
    60237
    Produits surgelés et congelés.
    60238
    Autres produits d'alimentation.
    6024
    Combustibles.
    60242
    Fioul.
    60243
    Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).
    60244
    Charbon.
    60248
    Autres combustibles.
    6025
    Fournitures hôtelières.
    60251
    Petit matériel hôtelier.
    60252
    Habillement.
    60253
    Linge.
    60254
    Produits d'entretien.
    60255
    Produits lessiviels.
    60258
    Autres fournitures hôtelières.
    6026
    Carburants et fournitures de garage.
    6027
    Ateliers.
    6028
    Autres fournitures suivies en stock.
    60281
    Fournitures de bureau.
    60282
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    60283
    Fournitures pour bibliothèque et discothèque.
    60284
    Fournitures pour informatique.
    60288
    Autres fournitures diverses.
    603
    Variation des stocks.
    6031
    Variation des stocks de matières premières et fournitures.
    60311
    Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
    60312
    Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
    6032
    Variation des stocks des autres approvisionnements.
    60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    603211
    Spécialités pharmaceutiques avec MA.
    603212
    Spécialités pharmaceutiques importées.
    603215
    Produits sanguins.
    603216
    Fluides et gaz médicaux.
    603217
    Produits de base.
    603218
    Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    603221
    Ligatures, sondes.
    603222
    Petit matériel médico-chirugical non stérile.
    603223
    Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
    603224
    Fournitures pour laboratoires.
    603225
    Fournitures d'imagerie médicale.
    603226
    Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
    603227
    Pansements.
    603228
    Autres fournitures médicales.
    60323
    Alimentation.
    603231
    Pain, farine.
    603232
    Viandes, poissons.
    603233
    Boissons.
    603234
    Comestibles.
    603235
    Lait et produits laitiers.
    603236
    Produits diététiques et de régime.
    603237
    Produits surgelés et congelés.
    603238
    Autres produits d'alimentation.
    60324
    Combustibles.
    603242
    Fioul.
    603243
    Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).
    603244
    Charbon.
    603248
    Autres combustibles.
    60325
    Fournitures hôtelières.
    603251
    Petit matériel hôtelier.
    603252
    Habillement.
    603253
    Linge.
    603254
    Produits d'entretien.
    603255
    Produits lessiviels.
    603258
    Autres fournitures hôtelières.
    60326
    Carburants et fournitures de garage.
    60327
    Ateliers.
    60328
    Fournitures suivies en stock.
    603281
    Fournitures de bureau.
    603282
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    603283
    Fournitures pour bibliothèque et discothèque.
    603284
    Fournitures pour informatique.
    603288
    Autres fournitures diverses.
    6037
    Variation des stocks de marchandises.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    6061
    Fournitures non stockables.
    60611
    Eau et assainissement.
    60612
    Energie. - Electricité.
    60613
    Chauffage.
    60618
    Autres fournitures non stockables.
    6063
    Fournitures. - Petits matériels et outillages.
    6064
    Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.
    6065
    Emballages.
    6066
    Fournitures médicales.
    6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    6071
    à caractère médical ou pharmaceutique.
    60711
    à caractère pharmaceutique.
    60712
    à caractère médical.
    6072
    à caractère hôtelier et général.
    609
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
    6091
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
    6092
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    6096
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
    6097
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.
    61-62. Autres charges externes
    61. Services extérieurs
    611
    Sous-traitance générale.
    6111
    Sous-traitance à caractère médical.
    61111
    Kinésithérapie.
    61112
    Imagerie médicale.
    61113
    Laboratoires.
    61114
    Dentistes.
    61115
    Consultations spécialisées.
    61117
    Hospitalisations à l'extérieur.
    61118
    Autres prestations.
    6112
    Sous-traitance à caractère médico-social.
    61121
    Ergothérapie.
    61122
    Vacances et sorties à l'extérieur.
    61123
    Sport.
    61124
    Accueils familiaux.
    61125
    Frais de scolarité.
    61126
    Travail et réadaptation.
    61128
    Autres prestations à caractère médico-social.
    612
    Redevances de crédit-bail.
    6122
    Crédit-bail mobilier.
    61221
    Matériel informatique et réseaux.
    61222
    Logiciels et progiciels.
    61223
    Matériel biomédical.
    61228
    Autres.
    613
    Locations.
    6132
    Locations immobilières.
    6135
    Locations mobilières.
    61351
    Informatique.
    61352
    Equipements.
    61353
    Matériel de transport.
    61358
    Autres locations mobilières.
    614
    Charges locatives et de copropriété.
    615
    Entretien et réparations.
    6152
    Entretien et réparations sur biens immobiliers.
    61521
    Entretien des jardins et espaces verts.
    61522
    Bâtiments.
    61523
    Voies et réseaux.
    6155
    Entretien et réparations sur biens mobiliers.
    61551
    Matériel et outillage médicaux.
    61552
    Matériel de transport.
    61553
    Matériel et mobilier de bureau.
    61554
    Matériel informatique.
    61558
    Autres matériels et outillages.
    6156
    Maintenance.
    61561
    Informatique.
    615611
    Maintenance informatique à caractère médical.
    616618
    Maintenance informatique. - Autres.
    61562
    Maintenance du matériel médical.
    61568
    Maintenance. - Autres.
    616
    Primes d'assurances.
    6161
    Multirisques.
    6162
    Assurance obligatoire dommage-construction.
    6163
    Assurance transport.
    6165
    Responsabilité civile.
    6166
    Matériels.
    6167
    Assurances capital-décès « titulaires ».
    6168
    Primes d'assurances. - Autres risques.
    61681
    Maladie, maternité, accident du travail.
    61688
    Autres risques.
    617
    Etudes et recherches.
    6171
    Informatique.
    6178
    Autres études et recherches.
    618
    Divers services extérieurs.
    6181
    Concours divers (cotisations...).
    6182
    Documentation générale.
    6183
    Documentation technique.
    6184
    Frais de recrutement du personnel.
    6185
    Frais de colloques, séminaires, conférences.
    6188
    Autres frais divers.
    619
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
    62. Autres services extérieurs
    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    6211
    Personnel intérimaire.
    62111
    Personnel administratif et hôtelier.
    62113
    Personnel médical.
    62114
    Personnel paramédical.
    6215
    Personnel affecté à l'établissement.
    6216
    Plans d'insertion locaux.
    6218
    Autre personnel extérieur.
    622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    6223
    Médecins (consultants exceptionnels).
    6226
    Honoraires.
    62261
    Avocats.
    62262
    Experts-comptables.
    6227
    Frais d'actes et de contentieux.
    6228
    Autres rémunérations et honoraires.
    623
    Informations, publications, relations publiques.
    6231
    Annonces et insertions.
    6232
    Echantillons (5).
    6233
    Expositions.
    6234
    Cadeaux (5).
    6236
    Brochures, dépliants...
    6237
    Publications.
    6238
    Diverses publications.
    624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
    6241
    Transports de biens.
    6242
    Transports d'usagers.
    6243
    Transports entre établissements ou chantiers.
    6247
    Transports collectifs du personnel.
    6248
    Transports divers.
    625
    Déplacements, missions et réceptions.
    6251
    Voyages et déplacements.
    6255
    Frais de déménagement.
    62551
    Personnel.
    6256
    Missions.
    6257
    Réceptions.
    626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    6261
    Liaisons informatiques ou spécialisées.
    6263
    Affranchissements.
    6264
    Télécopies.
    6265
    Téléphone.
    627
    Services bancaires et assimilés.
    6271
    Frais sur titres (achat, vente, garde).
    6272
    Commissions sur emprunts.
    6278
    Autres frais et commissions sur prestations de services.
    628
    Prestations de services à caractère non médical.
    6281
    Blanchissage à l'extérieur.
    6282
    Alimentation à l'extérieur.
    6283
    Nettoyage à l'extérieur.
    6284
    Informatique.
    6285
    Prestations de services à caractère éducatif.
    6288
    Autres prestations diverses.
    629
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
    63. Impôts, taxes et versements assimilés
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    6311
    Taxe sur les salaires.
    63111
    Personnel non médical.
    63112
    Personnel médical.
    6312
    Taxe d'apprentissage.
    6318
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    6331
    Versement de transport.
    63311
    Personnel non médical.
    63312
    Personnel médical.
    6332
    Allocation logement.
    6333
    Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
    6336
    Cotisation pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
    6338
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    6351
    Impôts directs.
    63512
    Taxes foncières.
    63513
    Autres impôts locaux.
    6352
    Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
    6353
    Impôts indirects.
    6354
    Droits d'enregistrement et de timbre.
    6358
    Autres droits.
    637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
    64. Charges de personnel
    641
    Rémunérations du personnel non médical.
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    64111
    Rémunération principale.
    64112
    Indemnité de résidence.
    64113
    Prime de service.
    64115
    Supplément familial.
    64116
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64118
    Autres indemnités.
    6413
    Personnel non titulaire sur emplois permanents.
    64131
    Rémunération principale.
    64132
    Indemnité de résidence.
    64133
    Prime de service.
    64135
    Supplément familial.
    64136
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64138
    Autres indemnités.
    6415
    Personnel non médical de remplacement.
    64151
    Rémunération principale.
    64152
    Indemnité de résidence.
    64155
    Supplément familial.
    64156
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64158
    Autres indemnités.
    6416
    Contrats emploi-solidarité.
    6417
    Apprentis.
    642
    Rémunérations du personnel médical.
    6421
    Praticiens temps plein.
    6422
    Praticiens temps partiel.
    6423
    Attachés.
    6424
    Internes et étudiants en médecine.
    6425
    Gardes et astreintes.
    6428
    Autres rémunérations du personnel médical.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
    6451
    Personnel non médical.
    64511
    Cotisations à l'URSSAF.
    64512
    Cotisations aux mutuelles.
    65513
    Cotisations aux caisses de retraite.
    64514
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    64515
    Cotisations à la CNRACL.
    64518
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    6452
    Personnel médical.
    64521
    Cotisations à l'URSSAF.
    64522
    Cotisations aux mutuelles.
    65523
    Cotisations aux caisses de retraite.
    64524
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    64528
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    647
    Autres charges sociales.
    6471
    Prestations versées pour le compte du FNAL.
    6472
    Fonds de solidarité.
    6475
    Médecine du travail, pharmacie.
    6478
    Versements divers.
    64781
    Carte de transport.
    64783
    Comités d'hygiène et de sécurité.
    64784
    OEuvres sociales.
    64788
    Autres versements.
    648
    Autres charges de personnel.
    6481
    Indemnités aux ministres des cultes.
    6482
    Indemnités des religieuses et reposance.
    6483
    Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
    6486
    Indemnités d'enseignement.
    6488
    Autres charges diverses de personnel.
    65. Autres charges de gestion courante
    654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    657
    Subventions.
    6571
    Subventions à l'association participant à la vie sociale des hospitalisés et hébergés.
    6578
    Autres subventions.
    658
    Charges diverses de gestion courante.
    6581
    Frais de culte et d'inhumation.
    6582
    Pécule.
    6586
    Fonds de solidarité.
    6587
    Participation aux frais de stage « ENSP ».
    6588
    Autres charges diverses de gestion courante.
    66. Charges financières
    661
    Charges d'intérêts.
    6611
    Intérêts des emprunts et dettes.
    6615
    Intérêts des comptes courants créditeurs.
    666
    Pertes de change.
    667
    Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    668
    Autres charges financières.
    67. Charges exceptionnelles
    671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    6711
    Pénalités sur marchés et dédits payés sur achats et ventes.
    6717
    Rappels d'impôts.
    6718
    Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    672
    Charges sur exercices antérieurs.
    6721
    Charges rattachées à l'exercice précédent.
    6722
    Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
    67221
    Sur produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    67228
    Sur autres produits.
    6723
    Mandats réémis.
    6724
    Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
    67241
    Afférents au produit de l'hospitalisation et des activités à tarification spécifique.
    67248
    Afférents aux autres produits.
    6728
    Autres charges sur exercices antérieurs.
    67281
    Charges de personnel.
    67282
    Charges à caractère médical.
    67283
    Charges d'exploitation à caractère hôtelier et général.
    67288
    Autres charges.
    675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    678
    Autres charges exceptionnelles.
    68. Dotations aux amortissements et aux provisions
    681
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges d'exploitation.
    6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    68111
    Immobilisations incorporelles (à subdiviser comme le compte 20).
    68112
    Immobilisations corporelles (à subdiviser comme le compte 21 sauf 211).
    6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    6817
    Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
    68173
    Stocks et en-cours.
    68174
    Créances.
    686
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.
    6861
    Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
    6865
    Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
    6866
    Dotations aux provisions pour dépréciations des éléments financiers.
    68662
    Immobilisations financières.
    68665
    Valeurs mobilières de placement.
    687
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.
    6871
    Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
    6874
    Dotations aux autres provisions réglementées.
    68741
    Réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
    68742
    Dotations aux autres provisions réglementées. - Plus-values réinvesties.
    6876
    Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles.
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    701
    Ventes de produits finis.
    702
    Ventes de produits intermédiaires.
    703
    Ventes de produits résiduels.
    704
    Travaux.
    706
    Prestations de services.
    7062
    Produits de l'hospitalisation dans les établissements soumis à la dotation globale.
    70621
    Dotation globale.
    70622
    Produits des tarifications journalières en hospitalisation complète.
    706221
    Médecine et spécialités médicales.
    706222
    Chirurgie et spécialités chirurgicales.
    706223
    Spécialités coûteuses et très coûteuses.
    7062231
    Spécialités coûteuses.
    7062232
    Spécialités très coûteuses.
    706224
    Services de moyen séjour.
    706227
    Majoration régime particulier.
    706228
    Lutte contre les maladies mentales.
    70623
    Produits des tarifications journalières en hospitalisation incomplète.
    706231
    Hospitalisation à temps partiel.
    7062311
    Hôpital de jour.
    7062312
    Hôpital de nuit.
    706232
    Chirurgie ambulatoire.
    70624
    Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile.
    706241
    Hospitalisation à domicile.
    706242
    Accueils familiaux.
    70625
    Produits des tarifications au titre des conventions internationales.
    70627
    Forfait journalier.
    7064
    Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement.
    7065
    Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    70651
    Consultations.
    706511
    Consultations entièrement payées par les malades.
    706512
    Part des consultations non prises en charge par des organismes d'assurance maladie.
    70652
    Pansements.
    70653
    Bains et massages.
    70654
    Gros appareillage.
    70655
    Interruption volontaire de grossesse.
    70656
    SMUR.
    706561
    Produits des tarifications à l'égard des débiteurs autres que l'assurance maladie.
    706562
    Produits des tarifications au titre des conventions internationales.
    70657
    Protection maternelle et infantile.
    70658
    Autres produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    7066
    Produits des écoles paramédicales.
    707
    Ventes de marchandises.
    7071
    Rétrocession de médicaments.
    7078
    Autres ventes de marchandises.
    708
    Produits des activités annexes.
    7081
    Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
    7082
    Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
    7083
    Prestations délivrées à d'autres tiers.
    7084
    Prestations informatiques.
    7088
    Autres produits d'activités annexes.
    71. Production stockée (ou déstockage)
    713
    Variation des stocks, en-cours de production, produits.
    7133
    Variation des en-cours de production de biens.
    7135
    Variation des stocks de produits.
    72. Production immobilisée
    74. Subventions d'exploitation et participations
    741
    Subventions d'exploitation.
    7411
    Subventions versées aux écoles paramédicales (Etat).
    7412
    Subventions versées au titre de la protection maternelle et infantile.
    7413
    Subventions versées aux services médicaux d'urgence.
    74131
    Subventions versées au SAMU.
    74132
    Subventions versées au SMUR.
    74133
    Subventions versées au centre 15.
    7418
    Autres subventions d'exploitation.
    742
    Participations.
    743
    Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
    744
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    75. Autres produits de gestion courante
    758
    Produits divers de gestion courante.
    7582
    Retenues et versements sur honoraires médicaux.
    75821
    Retenues et versements sur l'activité libérale.
    75822
    Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36 du code de la santé publique.
    7583
    Remboursements de frais.
    75831
    Personnel.
    758311
    Indemnités journalières.
    758312
    Fonds sur l'emploi hospitalier.
    758313
    Trop-versé sur traitement.
    758314
    Personnel de sectorisation psychiatrique.
    758315
    Fonds d'accompagnement social pour la modernisation des hôpitaux (FASMO).
    758318
    Autres remboursements de frais.
    75833
    Faculté de médecine.
    75834
    Formation professionnelle.
    75835
    Co-utilisation d'équipements lourds.
    758351
    Utilisation d'équipements lourds IRM.
    758358
    Utilisation d'équipements lourds. Autres équipements.
    75838
    Autres remboursements de frais.
    7584
    Remboursement de frais des budgets annexes.
    75841
    Consommation sur achats stockés.
    75848
    Autres.
    7586
    Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
    7588
    Autres produits divers de gestion courante.
    76. Produits financiers
    761
    Produits de participations.
    762
    Produits des immobilisations financières.
    764
    Revenus des valeurs mobilières de placement.
    765
    Escomptes obtenus.
    766
    Gains de change.
    767
    Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    768
    Autres produits financiers.
    77. Produits exceptionnels
    771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    7711
    Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes.
    7713
    Libéralités reçues.
    7714
    Rentrées sur créances amorties.
    7715
    Subventions d'équilibre.
    7717
    Dégrèvements d'impôts.
    7718
    Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    772
    Produits sur exercices antérieurs.
    7721
    Produits rattachés à l'exercice précédent.
    77211
    Relatifs à l'hospitalisation et aux activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    77218
    Autres.
    7722
    Produits provenant de différences sur charges à payer.
    7723
    Titres réémis.
    77231
    Relatif aux produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    77238
    Autres produits.
    7724
    Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
    7728
    Autres produits sur exercices antérieurs.
    77281
    Produits de l'hospitalisation et des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique (exercices antérieurs).
    77288
    Autres produits (exercices antérieurs).
    775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    777
    Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
    778
    Autres produits exceptionnels.
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    781
    Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
    7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    7817
    Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.
    78173
    Stocks et en-cours.
    78174
    Créances.
    786
    Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
    7865
    Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
    7866
    Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.
    78662
    Immobilisations financières.
    78665
    Valeurs mobilières de placement.
    787
    Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
    7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    78741
    Reprises sur la réserve de trésorerie (postérieure au financement par dotation globale).
    7876
    Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.
    79. Transferts de charges
    791
    Transferts de charges d'exploitation.
    796
    Transferts de charges financières.
    797
    Transferts de charges exceptionnelles.
    A N N E X E I I
    NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES BUDGETS
    ANNEXES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE
    Dotation non affectée
    LETTRE MNEMOTECHNIQUE A
    Classe 3. - Comptes de stocks et en-cours
    A 31. Matières premières et fournitures
    A 32. Autres approvisionnements
    A 321
    Semences et plants.
    A 322
    Engrais et produits assimilés.
    A 323
    Fournitures des domaines agricoles.
    A 3231
    Denrées pour animaux.
    A 3232
    Carburants et fournitures de garage.
    A 3233
    Petit outillage pour matériels agricoles.
    A 3234
    Produits d'entretien.
    A 3238
    Autres fournitures des domaines agricoles.
    A 324
    Animaux.
    A 3241
    Chevaux.
    A 3242
    Bovins.
    A 3243
    Ovins.
    A 3248
    Autres animaux.
    A 35. Stocks de produits
    A 351
    Produits végétaux non transformés.
    A 3511
    Blé.
    A 3512
    Céréales autres que le blé.
    A 3513
    Légumes.
    A 3514
    Fruits.
    A 3518
    Autres produits végétaux non transformés.
    A 352
    Produits végétaux transformés.
    A 3521
    Farines.
    A 3522
    Huiles.
    A 3523
    Produits vinicoles.
    A 3528
    Autres produits végétaux transformés.
    A 353
    Produits animaux.
    A 3531
    Beurre.
    A 3532
    OEufs.
    A 3533
    Fromages.
    A 3538
    Autres produits animaux.
    A 354
    Animaux autres que de rapport et de reproduction.
    A 3541
    Chevaux.
    A 3542
    Bovins.
    A 3543
    Ovins.
    A 3548
    Autres animaux.
    A 358
    Autres produits des domaines.
    A 3581
    Bois.
    A 3582
    Produits forestiers.
    A 37. Stocks de marchandises
    A 39. Provisions pour dépréciation des stocks
    Classe 4. - Comptes de tiers
    A 451
    Hôpital (DNA).
    Classe 6. - Comptes de charges
    A 60. Achats
    A 601
    Achats stockés de matières premières et fournitures.
    A 602
    Achats stockés ; autres approvisionnements.
    A 6021
    Semences et plants.
    A 6022
    Engrais et produits assimilés.
    A 6023
    Fournitures des domaines agricoles.
    A 60231
    Denrées pour animaux.
    A 60232
    Carburants et fournitures de garage.
    A 60233
    Petit outillage pour matériels agricoles.
    A 60234
    Produits d'entretien.
    A 60238
    Autres fournitures des domaines agricoles.
    A 6024
    Animaux.
    A 60241
    Chevaux.
    A 60242
    Bovins.
    A 60243
    Ovins.
    A 60248
    Autres animaux.
    A 603
    Variation des stocks.
    A 6031
    Variation des stocks de matières premières et fournitures.
    A 6032
    Variation des stocks des autres approvisionnements.
    A 60321
    Variation des stocks de semences et plants.
    A 60322
    Variation des stocks d'engrais et produits assimilés.
    A 60323
    Variation des stocks de fournitures des domaines agricoles.
    A 60324
    Variation des stocks d'animaux.
    A 6037
    Variation des stocks de marchandises.
    A 606
    Achats non stockés de matières et fournitures (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 606 du budget général).
    A 607
    Achats de marchandises.
    A 609
    Rabais, et ristournes obtenus sur achats.
    A 6091
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières (et fournitures).
    A 6092
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
    A 6096
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
    A 6097
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises.
    A 61-62. Autres charges externes
    A 61. Services extérieurs
    A 611
    Sous-traitance générale.
    A 612
    Redevance de crédit-bail.
    A 613
    Locations.
    A 614
    Charges locatives et de copropriété.
    A 615
    Entretien et réparations.
    A 6152
    Entretien et réparations des immeubles.
    A 6153
    Entretien et réparations des matériels agricoles.
    A 6156
    Maintenance.
    A 616
    Primes d'assurances (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 616 du budget général).
    A 618
    Divers services extérieurs.
    A 619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
    A 62. Autres services extérieurs
    A 622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    A 6221
    Honoraires de vétérinaires.
    A 6228
    Autres honoraires.
    A 624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
    A 625
    Déplacements, missions et réceptions.
    A 626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    A 628
    Prestations de services diverses.
    A 629
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
    A 63. Impôts, taxes et versements assimilés
    A 631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 631 du budget général).
    A 633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 633 du budget général).
    A 635
    Autres impôts et taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    A 637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 637 du budget général).
    A 64. Charges de personnel
    A 641
    Rémunérations du personnel non médical.
    A 6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    A 6413
    Personnel non titulaire sur emplois permanents.
    A 6415
    Personnel non médical de remplacement.
    A 6416
    Contrats emploi solidarité.
    A 6417
    Apprentis.
    A 645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
    A 6451
    Personnel non médical (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 6451 du budget général).
    A 647
    Autres charges sociales (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 647 du budget général).
    A 648
    Autres charges de personnel.
    A 65. Autres charges de gestion courante
    A 654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    A 658
    Charges diverses de gestion courante.
    A 66. Charges financières
    A 661
    Charges d'intérêts.
    A 666
    Pertes de change.
    A 668
    Autres charges financières.
    A 67. Charges exceptionnelles
    A 671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    A 672
    Charges sur exercices antérieurs.
    A 6721
    Charges rattachées à l'exercice précédent.
    A 6722
    Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
    A 6723
    Mandats réémis.
    A 6724
    Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
    A 6728
    Autres charges sur exercices antérieurs.
    A 675
    Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés.
    A 678
    Autres charges exceptionnelles.
    A 68. Dotations aux amortissements et aux provisions
    A 681
    Dotations aux amortissements et aux provisions-charges d'exploitation.
    A 6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    A 6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    A 6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    A 6817
    Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
    A 68173
    Stocks et en-cours.
    A 68174
    Créances.
    A 686
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 686 du budget général).
    A 687
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.
    A 6874
    Dotations aux autres provisions réglementées.
    Classe 7. - Comptes de produits
    A 70. Produits
    A 701
    Ventes de produits de l'exploitation des domaines agricoles.
    A 7011
    Produits végétaux non transformés.
    A 70111
    Blé.
    A 70112
    Céréales autres que le blé.
    A 70113
    Légumes.
    A 70114
    Fruits.
    A 70118
    Autres produits végétaux non transformés.
    A 7012
    Produits végétaux transformés.
    A 70121
    Farines.
    A 70122
    Huiles.
    A 70123
    Produits vinicoles.
    A 70128
    Autres produits végétaux transformés.
    A 7013
    Produits animaux.
    A 70131
    Beurre.
    A 70132
    OEufs.
    A 70133
    Fromages.
    A 70138
    Autres produits animaux.
    A 7014
    Animaux autres que de rapport et de reproduction.
    A 70141
    Chevaux.
    A 70142
    Bovins.
    A 70143
    Ovins.
    A 70148
    Autres animaux.
    A 7018
    Autres produits des domaines.
    A 70181
    Bois.
    A 70182
    Produits forestiers.
    A 703
    Ventes de produits résiduels.
    A 707
    Vente de marchandises.
    A 71. Production stockée (ou destockage)
    A 713
    Variation des stocks, en-cours de production et produits.
    A 7135
    Variation des stocks de produits.
    A 72. Production immobilisée
    A 74. Subventions d'exploitation et participations
    A 744
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    A 75. Autres produits de gestion courante
    A 751
    Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.
    A 752
    Droits de chasse et de pêche.
    A 753
    Fermages.
    A 758
    Produits divers de gestion courante.
    A 7583
    Remboursements de frais (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 7583 du budget général).
    A 7588
    Autres produits divers de gestion courante.
    A 76. Produits financiers
    A 764
    Revenus des valeurs mobilières de placement.
    A 766
    Gains de change.
    A 768
    Autres produits financiers.
    A 77. Produits exceptionnels
    A 771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    A 7713
    Libéralités reçues.
    A 7718
    Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    A 772
    Produits sur exercices antérieurs.
    A 7721
    Produits rattachés à l'exercice précédent.
    A 7722
    Produits provenant de différences sur charges à payer.
    A 7723
    Titres réémis.
    A 7724
    Annulation de mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
    A 7728
    Autres produits sur exercices antérieurs.
    A 775
    Produits de cessions d'éléments d'actif.
    A 778
    Autres produits exceptionnels.
    A 78. Reprises sur amortissements et provisions
    A 781
    Reprises sur amortissements et provisions à inscrire dans les produits d'exploitation.
    A 7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    A 7817
    Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.
    A 78173
    Stocks et en-cours.
    A 78174
    Créances.
    A 786
    Reprises sur provisions à inscrire dans les produits financiers (à subdiviser en tant que de besoin comme le compte 786 du budget général).
    A 787
    Reprises sur provisions (produits exceptionnels).
    A 7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    A 79. Transferts de charges
    A 791
    Transferts d'exploitation.
    A 796
    Transferts de charges financières.
    A 797
    Transferts de charges exceptionnelles.
    Unités de soins de longue durée
    Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
    LETTRES MNEMOTECHNIQUES
    B =
    Centres et unités de soins de longue durée (long séjour).
    J =
    Maisons de retraite.
    K =
    Hospices.
    N =
    Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées (SIDPA).
    P =
    Autres activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
    Classe 4. - Comptes de tiers
    452
    Hôpital (unités de soins de longue durée).
    4561
    Hôpital (maisons de retraite).
    4562
    Hôpital (hospices).
    4564
    Hôpital (services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées).
    4568
    Hôpital (autres activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975).
    NOMENCLATURE DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS A UTILISER PAR LES SERVICES COMPORTANT AU MOINS 100 LITS
    Classe 6. - Comptes de charges
    60. Achats
    601
    Achats stockés de matières premières et fournitures.
    602
    Achats stockés. - Autres approvisionnements.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical (6).
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique (6).
    6023
    Alimentation.
    60231
    Pain, farine.
    60232
    Viandes, poissons.
    60233
    Boissons.
    60234
    Comestibles.
    60235
    Lait et produits laitiers.
    60236
    Produits diététiques et de régime.
    60237
    Produits surgelés et congelés.
    60238
    Autres produits d'alimentation.
    6024
    Combustibles.
    60242
    Fioul.
    60243
    Gaz en bouteilles ou en citernes (sauf gaz médical).
    60244
    Charbon.
    60248
    Autres combustibles.
    6025
    Fournitures hôtelières.
    60251
    Petit matériel hôtelier.
    60252
    Habillement.
    60253
    Linge.
    60254
    Produits d'entretien.
    60255
    Produits lessiviels.
    60258
    Autres fournitures hôtelières.
    6026
    Carburants et fournitures de garage.
    6027
    Ateliers.
    6028
    Autres fournitures suivies en stock.
    60281
    Fournitures de bureau.
    60282
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    60283
    Fournitures pour bibliothèque et discothèque.
    60284
    Fournitures pour informatique.
    60288
    Autres fournitures diverses.
    603
    Variation des stocks.
    6031
    Variation des stocks de matières premières et fournitures.
    6032
    Variation des stocks des autres approvisionnements.
    60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60323
    Alimentation.
    60324
    Combustibles.
    60325
    Fournitures hôtelières.
    60326
    Carburants et fournitures de garage.
    60327
    Ateliers.
    60328
    Autres fournitures suivies en stock.
    6037
    Variation des stocks de marchandises.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    6061
    Fournitures non stockables.
    60611
    Eau et assainissement.
    60612
    Energie, électricité.
    60613
    Chauffage.
    60618
    Autres fournitures non stockables.
    6063
    Fournitures, petits matériels et outillages.
    6064
    Fournitures de bureaux, imprimés et fournitures informatiques.
    6065
    Emballages.
    6066
    Fournitures médicales.
    6067
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    6068
    Autres achats non stockés de matières et de fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    609
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (à subdiviser comme le compte 60).
    61.62. Autres charges externes
    61. Services extérieurs
    611
    Sous-traitance générale.
    6111
    Sous-traitance à caractère médical.
    61111
    Kinésithérapie.
    61112
    Imagerie médicale.
    61113
    Laboratoires.
    61114
    Dentistes.
    61115
    Consultations spécialisées.
    61117
    Hospitalisations à l'extérieur.
    61118
    Autres prestations à caractère médical.
    6112
    Sous-traitance à caractère médico-social.
    61121
    Ergothérapie.
    61122
    Vacances et sorties à l'extérieur.
    61123
    Sports.
    61124
    Accueils familiaux.
    61125
    Frais de scolarité.
    61126
    Travail et réadaptation.
    61128
    Autres prestations à caractère médico-social.
    612
    Redevances de crédit-bail.
    6122
    Crédit-bail mobilier.
    613
    Locations.
    6132
    Locations immobilières.
    6135
    Locations mobilières.
    61351
    Informatique.
    61352
    Equipements.
    61353
    Matériel de transport.
    61358
    Autres locations mobilières.
    614
    Charges locatives et de copropriété.
    615
    Entretien et réparations.
    6152
    Entretien et réparations sur biens immobiliers.
    61521
    Entretien des jardins et espaces verts.
    61522
    Bâtiments.
    61523
    Voies et réseaux.
    6155
    Entretien et réparations sur biens mobiliers.
    61551
    Matériel et outillage médicaux.
    61552
    Matériel de transport.
    61553
    Matériel et mobilier de bureau.
    61558
    Autres matériels et outillages.
    6156
    Maintenance.
    616
    Primes d'assurances.
    6161
    Multirisques.
    6162
    Assurance obligatoire dommage-construction.
    6163
    Assurance transport.
    6165
    Responsabilité civile.
    6166
    Matériels.
    6167
    Assurances capital-décès (titulaires).
    6168
    Autres risques.
    61681
    Primes d'assurance maladie, maternité, accident du travail.
    61688
    Autres primes d'assurances.
    617
    Etudes et recherches.
    618
    Divers services extérieurs.
    6181
    Concours divers (cotisations...).
    6182
    Documentation générale.
    6183
    Documentation technique.
    6184
    Frais de recrutement du personnel.
    6185
    Frais de colloques, séminaires, conférences.
    6188
    Autres frais divers.
    619
    Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
    62. Autres services extérieurs
    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    6211
    Personnel intérimaire.
    62111
    Personnel administratif et hôtelier.
    62113
    Personnel médical et paramédical.
    6215
    Personnel affecté à l'établissement.
    6216
    Plans d'insertion locaux.
    6218
    Autres personnels extérieurs.
    622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    6223
    Médecins (consultants exceptionnels).
    6226
    Honoraires.
    6227
    Frais d'actes et de contentieux.
    6228
    Autres rémunérations et honoraires.
    623
    Information, publications, relations publiques.
    624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
    6241
    Transports de biens.
    6242
    Transports d'usagers.
    62421
    Transports individuels d'usagers.
    62422
    Transports collectifs d'usagers.
    6247
    Transports collectifs du personnel.
    6248
    Transports divers.
    625
    Déplacements, missions et réceptions.
    6251
    Voyages et déplacements.
    6255
    Frais de déménagement.
    6256
    Missions.
    6257
    Réceptions.
    626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    6261
    Liaisons informatiques ou spécialisées.
    6263
    Affranchissements.
    6264
    Télécopies.
    6265
    Téléphone.
    627
    Services bancaires et assimilés.
    6271
    Frais sur titres (achat, vente, garde).
    6272
    Commissions sur emprunts.
    6278
    Autres frais et commissions sur prestations de services.
    628
    Autres prestations de services.
    6281
    Blanchissage à l'extérieur.
    6282
    Alimentation à l'extérieur.
    6283
    Nettoyage à l'extérieur.
    6284
    Informatique à l'extérieur.
    6288
    Autres prestations diverses.
    629
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
    63. Impôts, taxes et versements assimilés
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    6311
    Taxe sur les salaires.
    6312
    Taxe d'apprentissage.
    6318
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    6331
    Versement de transport.
    6332
    Allocation logement.
    6333
    Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
    6338
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    6351
    Impôts directs.
    63512
    Taxes foncières.
    63513
    Autres impôts locaux.
    6352
    Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
    6353
    Impôts indirects.
    6354
    Droits d'enregistrement et de timbre.
    6358
    Autres droits.
    637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
    64. Charges de personnel
    641
    Rémunérations du personnel non médical.
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    64111
    Rémunération principale.
    64112
    Indemnité de résidence.
    64113
    Prime de service.
    64115
    Supplément familial.
    64116
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64118
    Autres indemnités.
    6413
    Personnel non titulaire sur emplois permanents.
    64131
    Rémunération principale.
    64132
    Indemnité de résidence.
    64133
    Prime de service.
    64135
    Supplément familial.
    64136
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64138
    Autres indemnités.
    6415
    Personnel non médical de remplacement.
    64151
    Rémunération principale.
    64152
    Indemnité de résidence.
    64155
    Supplément familial.
    64156
    Indemnités de préavis et de licenciement.
    64158
    Autres indemnités.
    6416
    Contrats emploi-solidarité.
    6417
    Apprentis.
    642
    Rémunérations du personnel médical.
    6421
    Praticiens temps plein.
    6422
    Praticiens temps partiel.
    6423
    Attachés.
    6424
    Internes et étudiants en médecine.
    6425
    Gardes et astreintes.
    6428
    Autres rémunérations du personnel médical.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
    6451
    Personnel non médical.
    64511
    Cotisations à l'URSSAF.
    64512
    Cotisations aux mutuelles.
    64513
    Cotisations aux caisses de retraite.
    64514
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    64515
    Cotisations à la CNRACL.
    64518
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    6452
    Personnel médical.
    64521
    Cotisations à l'URSSAF.
    64522
    Cotisations aux mutuelles.
    64523
    Cotisations aux caisses de retraite.
    64524
    Cotisations à l'ASSEDIC.
    64528
    Cotisations aux autres organismes sociaux.
    647
    Autres charges sociales.
    6471
    Prestations versées pour le compte du FNAL.
    6472
    Fonds de solidarité.
    6475
    Médecine du travail, pharmacie.
    6478
    Versements divers.
    64781
    Carte de transport.
    64783
    Comités d'hygiène et de sécurité.
    64784
    OEuvres sociales.
    64788
    Autres versements.
    648
    Autres charges de personnel.
    6481
    Indemnités aux ministres des cultes.
    6482
    Indemnités des religieuses et reposance.
    6483
    Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
    6486
    Indemnités d'enseignement.
    6488
    Autres charges diverses de personnel.
    65. Autres charges de gestion courante
    654
    Pertes sur créances irrécouvrables.
    657
    Subventions.
    6571
    Subventions à l'association participant à la vie sociale des hospitalisés et hébergés.
    6578
    Autres subventions.
    658
    Charges diverses de gestion courante.
    6581
    Frais de culte et d'inhumation.
    6582
    Pécule.
    6586
    Fonds de solidarité.
    6587
    Participation aux frais de stage (ENSP).
    6588
    Autres charges diverses de gestion courante.
    66. Charges financières
    661
    Charges d'intérêts.
    6611
    Intérêts des emprunts et dettes.
    667
    Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    668
    Autres charges financières.
    67. Charges exceptionnelles
    671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    6711
    Pénalités sur marchés et dédits payés sur achats et ventes.
    6717
    Rappels d'impôts.
    6718
    Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    672
    Charges sur exercices antérieurs.
    6721
    Charges rattachées à l'exercice précédent.
    6722
    Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
    6723
    Mandats réémis.
    6724
    Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
    6728
    Autres charges sur exercices antérieurs.
    675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    678
    Autres charges exceptionnelles.
    68. Dotations aux amortissements
    et aux provisions
    681
    Dotations aux amortissements et aux provisions, charges d'exploitation.
    6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    68111
    Immobilisations incorporelles (à subdiviser comme le compte 20 du budget général).
    68112
    Immobilisations corporelles (à subdiviser comme le compte 21 sauf 211 du bugdet général).
    6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    6817
    Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
    68174
    Créances.
    686
    Dotations aux amortissements et aux provisions, charges financières.
    6861
    Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
    6865
    Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
    6866
    Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers.
    68662
    Immobilisations financières.
    68665
    Valeurs mobilières de placement.
    687
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.
    6871
    Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
    6874
    Dotations aux autres provisions réglementées.
    68741
    Dotation à la réserve de trésorerie.
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    701
    Vente de produits finis.
    702
    Vente de produits intermédiaires.
    703
    Vente de produits résiduels.
    704
    Travaux.
    706
    Prestations de services.
    7061
    Produits des tarifications relevant de l'activité de soins de longue durée et des activités relevant de la loi sociale.
    70611
    Forfaits de soins en maisons de retraite ou logement foyer ou hospice ou service de soins infirmiers à domicile.
    706112
    Forfait journalier de soins.
    70612
    Forfaits de soins longue durée.
    706122
    Forfait journalier de soins.
    70613
    Prix de journée d'hébergement (établissement comportant un forfait de soins).
    70614
    Prix de journée (établissement pour personnes âgées sans forfait de soins).
    706141
    Valides.
    706142
    Invalides.
    706143
    Autres.
    70615
    Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.
    70616
    Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.
    70618
    Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.
    7062
    Forfaits à la charge de l'assurance maladie ou des personnes hébergées.
    70621
    Dotation globale (forfait global annuel de soins : unités de soins de longue durée et maisons de retraite tenues en budget annexe des EPS).
    70627
    Forfait journalier (art. L. 174-4 du code de la sécurité sociale).
    7063
    Prestation spécifique dépendance.
    7065
    Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    707
    Ventes de marchandises.
    708
    Produits des activités annexes.
    7081
    Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
    7082
    Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
    7083
    Prestations délivrées à d'autres tiers.
    7084
    Prestations effectuées par les usagers.
    7088
    Autres produits d'activités annexes.
    71. Production stockée (ou déstockage)
    713
    Variation des stocks, en-cours de production et produits.
    7133
    Variation des en-cours de production de biens.
    7135
    Variation des stocks de produits.
    72. Production immobilisée
    74. Subventions d'exploitation et participations
    741
    Subventions d'exploitation.
    742
    Participations.
    744
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    75. Autres produits de gestion courante
    758
    Produits divers de gestion courante.
    7582
    Retenues et versements sur honoraires médicaux.
    75821
    Retenues et versements sur l'activité libérale.
    75822
    Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36 du code de la santé publique.
    7583
    Remboursements de frais.
    75831
    Personnel.
    758311
    Indemnités journalières.
    758312
    Fonds pour l'emploi hospitalier.
    758313
    Trop-versé sur traitement.
    758318
    Autres remboursements de frais de personnel.
    75834
    Formation professionnelle.
    75838
    Autres remboursements de frais.
    7584
    Remboursements de frais des budgets annexes (7).
    7586
    Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
    7588
    Autres produits divers de gestion courante.
    76. Produits financiers
    761
    Produits des participations.
    762
    Produits des autres immobilisations financières.
    764
    Revenus des valeurs mobilières de placement.
    765
    Escomptes obtenus.
    767
    Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    768
    Autres produits financiers.
    77. Produits exceptionnels
    771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    772
    Produits sur exercices antérieurs.
    7721
    Produits rattachés à l'exercice précédent.
    7722
    Produits provenant de différences sur charges à payer.
    7723
    Titres réémis.
    7724
    Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
    7728
    Autres produits sur exercices antérieurs.
    775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    777
    Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
    778
    Autres produits exceptionnels.
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    781
    Reprises sur amortissements et provisions (produits d'exploitation).
    7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    7817
    Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.
    78174
    Créances.
    786
    Reprises sur provisions (produits financiers).
    7865
    Reprises sur provisions pour risques et charges financiers.
    7866
    Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.
    78662
    Immobilisations financières.
    78665
    Valeurs mobilières de placement.
    787
    Reprises sur amortissements et provisions (produits exceptionnels).
    7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    78741
    Reprise sur la réserve de trésorerie.
    79. Transferts de charges
    791
    Transferts de charges d'exploitation.
    796
    Transferts de charges financières.
    797
    Transferts de charges exceptionnelles.
    Unités de soins de longue durée
    Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
    NOMENCLATURE SIMPLIFIEE DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS A UTILISER PAR LES SERVICES COMPORTANT MOINS DE 100 LITS
    Classe 6. - Comptes de charges
    60. Achats
    601
    Achats stockés de matières premières et fournitures.
    602
    Achats stockés. - Autres approvisionnements.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    6023
    Alimentation.
    6024
    Combustibles.
    6025
    Fournitures hôtelières.
    6026
    Carburants et fournitures de garage.
    6027
    Ateliers.
    6028
    Autres fournitures suivies en stock.
    603
    Variation des stocks.
    6031
    Variation des stocks de matières premières et fournitures.
    6032
    Variation des stocks des autres approvisionnements.
    60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60323
    Alimentation.
    60324
    Combustibles.
    60325
    Fournitures hôtelières.
    60326
    Carburants et fournitures de garage.
    60327
    Ateliers.
    60328
    Autres fournitures suivies en stock.
    6037
    Variation des stocks de marchandises.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    6061
    Fournitures non stockables.
    6063
    Fournitures, petits matériels et outillages.
    6024
    Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.
    6066
    Fournitures médicales.
    6067
    Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
    6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    609
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (à subdiviser comme le compte 60).
    61.62. Autres charges externes
    61. Services extérieurs
    611
    Sous-traitance générale.
    6111
    Sous-traitance à caractère médical.
    6112
    Sous-traitance à caractère médico-social.
    612
    Redevances de crédit-bail.
    613
    Locations.
    614
    Charges locatives et de copropriété.
    615
    Entretien et réparations.
    616
    Primes d'assurances.
    617
    Etudes et recherches.
    618
    Divers services extérieurs.
    619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
    62. Autres services extérieurs
    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    623
    Informations, publications, relations publiques.
    624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
    625
    Déplacements, missions et réceptions.
    626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    627
    Services bancaires et assimilés.
    628
    Autres prestations de services.
    629
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
    63. Impôts, taxes et versements assimilés
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    6311
    Taxe sur les salaires.
    6312
    Taxe d'apprentissage.
    6318
    Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
    635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
    637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
    64. Charges de personnel
    641
    Rémunérations du personnel non médical.
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel non titulaire sur emplois permanents.
    6415
    Personnel non médical de remplacement.
    6416
    Contrats emploi solidarité.
    6417
    Apprentis.
    642
    Rémunérations du personnel médical.
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
    6451
    Personnel non médical.
    6452
    Personnel médical.
    647
    Autres charges sociales.
    648
    Autres charges de personnel.
    65. Autres charges de gestion courante
    654
    Pertes sur créances irrecouvrables.
    657
    Subventions.
    658
    Charges diverses de gestion courante.
    66. Charges financières
    661
    Charges d'intérêts.
    667
    Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    668
    Autres charges financières.
    67. Charges exceptionnelles
    671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
    672
    Charges sur exercices antérieurs.
    6721
    Charges rattachées à l'exercice précédent.
    6722
    Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
    6723
    Mandats réémis.
    6724
    Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
    6728
    Autres charges sur exercices antérieurs.
    675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    678
    Autres charges exceptionnelles.
    68. Dotations aux amortissements
    et aux provisions
    681
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges d'exploitation.
    6811
    Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
    6812
    Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
    6815
    Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
    6817
    Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
    68174
    Créances.
    686
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges financières.
    687
    Dotations aux amortissements et aux provisions. - Charges exceptionnelles.
    6871
    Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
    6874
    Dotations aux autres provisions réglementées.
    68741
    Dotation à la réserve de trésorerie.
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    701
    Ventes de produits finis.
    702
    Ventes de produits intermédiaires.
    703
    Ventes de produits résiduels.
    704
    Travaux.
    706
    Prestations de services.
    7061
    Produits des tarifications relevant de l'activité de soins de longue durée et des activités relevant de la loi sociale.
    70611
    Forfaits de soins en maison de retraite ou logement foyer ou hospice ou service de soins à domicile.
    706112
    Forfait journalier de soins (maisons de retraite, logements foyers, services de soins infirmiers à domicile).
    70612
    Forfaits de soins de longue durée.
    706122
    Forfait journalier de soins (soins longue durée).
    70613
    Prix de journée hébergement (établissement comportant un forfait de soins).
    70614
    Prix de journée (Etablissements pour personnes âgées sans forfait de soins).
    706141
    Valides.
    70142
    Invalides.
    706143
    Autres.
    70615
    Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.
    70616
    Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.
    70618
    Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.
    7062
    Forfaits de soins à la charge de l'assurance maladie ou des personnes hébergées.
    70621
    Dotation globale (forfait global annuel de soins : unités de soins de longue durée et maisons de retraite tenues en budget annexe des EPS).
    70627
    Forfait journalier (article L. 174-4 du code de la sécurité sociale).
    7063
    Prestation spécifique dépendance.
    7065
    Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
    707
    Ventes de marchandises.
    708
    Produits des activités annexes.
    71. Production stockée (ou déstockage)
    713
    Variation des stocks, en-cours de production, produits.
    7133
    Variation des en-cours de production de biens.
    7135
    Variation des stocks de produits.
    72. Production immobilisée
    74. Subventions d'exploitation et participations
    744
    Aide forfaitaire à l'apprentissage.
    75. Autres produits de gestion courante
    758
    Produits divers de gestion courante.
    7582
    Retenues et versements sur honoraires médicaux.
    75821
    Retenues et versements sur l'activité libérale.
    75822
    Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 714-36 du code de la santé publique.
    7583
    Remboursements de frais.
    7584
    Remboursements de frais des budgets annexes.
    7586
    Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
    7588
    Autres produits divers de gestion courante.
    76. Produits financiers
    761
    Produits des participations.
    762
    Produits des autres immobilisations financières.
    764
    Revenus des valeurs mobilières de placement.
    765
    Escomptes obtenus.
    767
    Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
    768
    Autres produits financiers.
    77. Produits exceptionnels
    771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
    772
    Produits sur exercices antérieurs.
    7721
    Produits rattachés à l'exercice précédent.
    7722
    Produits provenant de différences sur charges à payer.
    7723
    Titres réémis.
    7724
    Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
    7728
    Autres produits sur exercices antérieurs.
    775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    777
    Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
    778
    Autres produits exceptionnels.
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    781
    Reprises sur amortissements et provisions (produits d'exploitation).
    7815
    Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
    7817
    Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.
    78174
    Créances.
    786
    Reprises sur provisions (produits financiers).
    787
    Reprises sur provisions (produits exceptionnels).
    7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    78741
    Reprise sur la réserve de trésorerie.
    79. Transferts de charges
    791
    Transferts de charges d'exploitation.
    796
    Transferts de charges financières.
    797
    Transferts de charges exceptionnelles.
    Activités de lutte contre l'alcoolisme
    Structures pour toxicomanes
    LETTRES MNEMOTECHNIQUES
    U = Activités de lutte contre l'alcoolisme.
    V = Structures pour toxicomanes.
    Classe 4. - Comptes de tiers
    U 4586
    Hôpital (activités de lutte contre l'alcoolisme).
    V 4587
    Hôpital (structures pour toxicomanes).
    Classe 6. - Comptes de charges
    60. Achats
    601
    Achats stockés de matières premières et fournitures.
    602
    Achats stockés ; autres approvisionnements.
    6021
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    6022
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    6023
    Alimentation.
    6024
    Combustibles.
    6025
    Fournitures hôtelières.
    6026
    Carburants et fournitures de garage.
    6027
    Ateliers.
    6028
    Autres fournitures suivies en stock.
    603
    Variation des stocks.
    6031
    Variation des stocks de matières premières et fournitures.
    6032
    Variation des stocks des autres approvisionnements.
    60321
    Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
    60322
    Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
    60323
    Alimentation.
    60324
    Combustibles.
    60325
    Fournitures hôtelières.
    60326
    Carburants et fournitures de garage.
    60327
    Ateliers.
    60328
    Fournitures suivies en stock.
    6037
    Variation des stocks de marchandises.
    606
    Achats non stockés de matières et fournitures.
    6061
    Fournitures non stockables.
    6063
    Fournitures, petits matériels et outillages.
    6064
    Fournitures de bureau, imprimés et fournitures informatiques.
    6065
    Emballages.
    6066
    Fournitures médicales.
    6068
    Autres achats non stockés de matières et fournitures.
    607
    Achats de marchandises.
    609
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats (à subdiviser comme le compte 60).
    61-62. Autres charges externes
    61. Services extérieurs
    611
    Sous-traitance générale.
    612
    Redevances de crédit-bail.
    6122
    Crédit-bail mobilier.
    613
    Locations.
    6132
    Locations immobilières.
    6135
    Locations mobilières.
    61351
    Informatique.
    61352
    Equipements.
    614
    Charges locatives et de copropriété.
    615
    Entretien et réparations.
    616
    Primes d'assurances.
    617
    Etudes et recherches.
    618
    Divers services extérieurs.
    619
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
    62. Autres services extérieurs
    621
    Personnel extérieur à l'établissement.
    622
    Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
    623
    Information, publications, relations publiques.
    624
    Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
    625
    Déplacements, missions et réceptions.
    626
    Frais postaux et frais de télécommunications.
    628
    Prestations de services diverses.
    629
    Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
    63. Impôts, taxes et versements assimilés
    631
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations, administration des impôts (10).
    633
    Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations, autres organismes (10).
    635
    Autres impôts, taxes et versements assimilés, administration des impôts (10).
    637
    Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
    64. Charges de personnel
    641
    Rémunérations du personnel non médical.
    6411
    Personnel titulaire et stagiaire.
    6413
    Personnel non titulaire sur emploi permanent.
    6415
    Personnel non médical de remplacement.
    6416
    Contrats emploi solidarité.
    642
    Rémunérations du personnel médical (10).
    645
    Charges de sécurité sociale et de prévoyance (10).
    6451
    Personnel non médical (10).
    6452
    Personnel médical (10).
    647
    Autres charges sociales (10).
    648
    Autres charges de personnel (10).
    65. Autres charges de gestion courante
    658
    Charges diverses de gestion courante.
    66. Charges financières
    661
    Charges d'intérêts.
    6611
    Intérêts des emprunts et dettes.
    668
    Autres charges financières.
    67. Charges exceptionnelles
    671
    Charges exceptionnelles sur opérations de gestion (11).
    672
    Charges sur exercices antérieurs.
    6721
    Charges rattachées à l'exercice précédent.
    6722
    Charges provenant de différences sur produits à recevoir.
    6723
    Mandats réémis.
    6724
    Annulation de titres émis au cours d'exercices antérieurs.
    6728
    Autres charges sur exercices antérieurs.
    675
    Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
    678
    Autres charges exceptionnelles.
    68. Dotations aux amortissements et aux provisions
    681
    Dotations aux amortissements et aux provisions, charges d'exploitation (11).
    686
    Dotations aux amortissements et aux provisions, charges financières.
    687
    Dotations aux amortissements et aux provisions, charges exceptionnelles.
    6874
    Dotations aux autres provisions réglementées.
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    706
    Prestations de services.
    71. Production stockée
    713
    Variation des stocks, en-cours de production, produits.
    7133
    Variations des en-cours de production de biens.
    7135
    Variations des stocks de produits.
    72. Production immobilisée
    74. Subventions d'exploitation et participations
    741
    Subventions d'exploitation versées par l'Etat.
    742
    Participations.
    748
    Autres subventions d'exploitation.
    75. Autres produits de gestion courante
    758
    Produits divers de gestion courante.
    7583
    Remboursements de frais.
    7588
    Autres produits divers de gestion courante.
    77. Produits exceptionnels
    771
    Produits exceptionnels sur opérations de gestion (12).
    772
    Produits sur exercices antérieurs.
    7721
    Produits rattachés à l'exercice précédent.
    7722
    Produits provenant de différences sur charges à payer.
    7723
    Titres réémis.
    7724
    Annulation des mandats émis au cours d'exercices antérieurs.
    7728
    Autres produits sur exercices antérieurs.
    775
    Produits des cessions d'éléments d'actif.
    778
    Autres produits exceptionnels.
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    781
    Reprises sur amortissements et provisions, à inscrire dans les produits d'exploitation (12).
    786
    Reprises sur provisions, à inscrire dans les produits financiers.
    787
    Reprises sur provisions, à inscrire dans les produits exceptionnels.
    7874
    Reprises sur autres provisions réglementées.
    79. Transferts de charges
    791
    Transferts de charges d'exploitation.
    796
    Transferts de charges financières.
    797
    Transferts de charges exceptionnelles.
    (1) Ne concerne que le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne.
    (2) Ne concerne que les achats de marchandises revendus en l'état par certains établissements.
    (3) Ne concerne que les comptables utilisant l'application HTR.
    (4) Ne concerne que le centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts, l'établissement public de santé de Fresnes, l'hôpital national de Saint-Maurice et l'Institution nationale des invalides.
    (5) Ne concerne que les établissements ayant des activités à caractère commercial.
    (6) A subdiviser en tant que de besoin comme le budget général.
    (7) A n'utiliser que par les centres autonomes de soins de longue durée et les hôpitaux locaux qui n'ont pas d'activités sanitaires autres que celle de soins de longue durée.
    (8) A n'utiliser que par les centres autonomes de soins de longue durée et les hôpitaux locaux qui n'ont pas d'activités sanitaires autres que celle de soins de longue durée.
    (9) A subdiviser en tant que de besoin comme le compte du budget général.
    (10) A subdiviser en tant que de besoin comme les comptes du budget général.
    (11) A subdiviser en tant que de besoin comme les comptes du budget général.
    (12) A subdiviser en tant que de besoin comme les comptes du budget général.