Art. 1er. -  Le 4 de l'annexe I de l'arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la     monte publique des étalons des espèces chevaline et asine susvisé est     remplacé par les dispositions suivantes:
    << 4. Elevage de chevaux de selle
      L'agrément est accordé aux étalons de pur sang, trotteur français, arabe,
     anglo-arabe et selle français dans les conditions suivantes:
      << 4.1. Soit sur performances:
      << - avoir obtenu un indice BLUP supérieur ou égal à 18 avec un coefficient     de détermination supérieur ou égal à 0,40 en compétitions équestres pour les     étalons selle français, ou supérieur ou égal à 15 avec un coefficient de     détermination supérieur ou égal à 0,40 en compétitions équestres pour les     étalons pur sang, trotteur français, arabe ou anglo-arabe;
      << - ou avoir obtenu pour une année déterminée un indice génétique sur     performances propres en compétitions équestres, supérieur ou égal à 130 à     cinq ans, ou supérieur ou égal à 135 à six ans et plus;
      << - ou avoir été classés dans les quatre premiers d'une course plate de     groupe I, II ou III;
      << - ou avoir été classés dans les quatre premiers d'une course à obstacles     figurant sur une liste publiée par le service des haras, des courses et de     l'équitation, sur proposition de la société mère des courses à obstacles;
      << - ou avoir gagné une course réservée aux anglo-arabes ou aux chevaux     autres que de pur sang figurant sur une liste publiée par le service des     haras, des courses et de l'équitation.
      << 4.2. Soit sur avis favorable de la commission d'agrément:
      << Pour pouvoir se présenter devant la commission les chevaux devront,
      << 4.2.1.
      << - pour la monte à quatre ans, être titulaires d'un BLUP égal ou supérieur     à 20 pour les étalons selle français, à 15 pour les étalons anglo-arabes,
     avec un coefficient de détermination égal ou supérieur à 0,30;
      << - pour la monte à cinq ans et plus:
        << - soit avoir été classés à quatre ans: Elite, Excellent ou Très bon aux     championnats de Fontainebleau ou de Pompadour, ou avoir été qualifiés à cinq     ou six ans pour le concours central de Fontainebleau ou celui de Pompadour;
        << - soit avoir été classés dans les quatre premiers d'une course réservée     aux anglo-arabes ou aux chevaux autres que de pur sang figurant sur une liste     publiée par le service des haras, des courses et de l'équitation.
      << 4.2.2. Soit pour les chevaux arabes devant produire en anglo-arabe et     selle français:
      << - être titulaires d'un indice sur performances propres supérieur ou égal     à 110 en CSO, CCE ou CD.
      << - ou avoir été qualifiés pour l'une des finales du cycle libre ou du     cycle classique;
      << - ou avoir obtenu 2 classements en épreuves d'endurance de niveau minimum     Prénational 1 (110 km);
      << - ou avoir été dans le premier tiers des classés à la finale des jeunes     chevaux d'endurance à cinq ou six ans;
      << - ou avoir été classés deux fois dans les quatre premiers d'une course     réservée aux arabes figurant sur une liste publiée par le service des haras,     des courses et de l'équitation;
      << La présentation à cette commission est une présentation en main et montée     aux trois allures.
      << Peuvent être dispensés de la présentation montée sur demande justifiée du     propriétaire:
      << - les étalons ayant déjà fait la monte et n'ayant pas été montés depuis     au moins un an;
      << - les étalons souffrant d'une affection accidentelle rendant cette     présentation impossible.
      << Les demandes d'agrément pour les chevaux qui ne répondraient pas à ces     conditions pourront être examinées en commission de stud-book. >>