A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2002
 Commune de Bucilly.
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2003
 Commune de Bucilly.
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 janvier 2003
 Commune de Le Sourd.
Inondations et coulées de boue du 2 au 5 janvier 2003
 Commune de Macquigny.
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 janvier 2003
 Commune d'Achery.
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 janvier 2003
 Commune de Mézières-sur-Oise.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 août 2002
 Commune de Le Broc.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003
 Communes d'Amblie (2), Bayeux (3), Cambremer (1), Courtonne-les-Deux-Eglises (1), Le Fresne-Camilly (1), Lisieux (3), L'Oudon (1), Planquery (1), Saint-Martin-de-la-Lieue (1).
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2003
 Commune de Géfosse-Fontenay (3).
Inondations et coulées de boue du 15 juillet 2003
 Communes de Tracy-Bocage (1), Villers-Bocage (2).
Mouvement de terrain du 1er juin 2003
 Commune de Cambremer (1).
DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 21 juillet 2003
 Commune d'Ydes (2).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 15 juillet 2003
 Communes de Châteaubernard, Cognac.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvement de terrain du 29 janvier 2003
 Commune de Saintes.
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 15 août 2003
 Commune de Flacey (1).
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 22 septembre 2003
 Communes d'Aigues-Mortes, Aigues-Vives, Aimargues, Aubord, Beauvoisin, Bellegarde, Bernis, Le Cailar, Fourques, Gallargues-le-Montueux, Générac (1), Le Grau-du-Roi, Nîmes, Saint-Gilles, Saint-Laurent-d'Aigouze, Uchaud, Vauvert, Vestric-et-Candiac.
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2003
 Communes de Cassaigne (2), Lagraulet-du-Gers (1), Saint-Puy (2).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2002
 Commune de Blanquefort.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2003
 Commune de Pignan.
Inondations et coulées de boue du 22 septembre 2003
 Communes de Beaulieu, Candillargues, Castelnau-le-Lez, Castries, Cournonsec, Cournonterral, Fabrègues, Grabels, Jacou, Juvignac, Lattes, Lavérune, Le Crès, Lunel (3), Mauguio, Montaud (2), Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Murviel-lès-Montpellier, Restinclières, Saint-Brès, Saint-Geniès-des-Mourgues, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Paul-et-Valmalle (1), Sussargues, Vendargues.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 juillet 2003
 Communes de La Celle-Saint-Avant, Chinon, Pouzay, Pussigny.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvement de terrain du 3 mars 2002
 Commune de Bourré.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2003
 Communes de Haute-Goulaine, Saint-Julien-de-Concelles.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 juillet 2003
 Commune de Saint-Cyr-en-Bourg (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 12 juin 2003
 Communes de Malzéville, Saint-Max.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue du 10 août 2003
 Commune d'Adervielle-Pouchergues.
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 12 juin 2003
 Communes d'Achenheim, Avolsheim, Cosswiller (1), Dachstein, Dangolsheim (1), Dinsheim, Ergersheim, Ernolsheim-Bruche, Flexbourg (2), Griesheim-près-Molsheim (1), Hangenbieten, Kolbsheim, Kuttolsheim (1), Molsheim, Mutzig, Romanswiller (1), Schnersheim, Soultz-les-Bains, Still (1), Wasselonne (2), Wolxheim.
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2003
 Communes de Dambach-la-Ville (2), Dieffenthal (1), Scherwiller (1).
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 5 août 2003
 Communes de Peisey-Nancroix (1), Saint-Martin-de-Belleville (1).
Inondations et coulées de boue du 16 août 2003
 Commune de Peisey-Nancroix (2).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 2003
 Commune de Chatou.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 16 août 2003
 Communes d'Aucamville, Mas-Grenier, Savenès.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Inondations et coulées de boue du 24 août 2003
 Commune d'Ambazac (1).
DÉPARTEMENT DES VOSGES
Séisme du 22 février 2003
 Communes d'Anould (1), Nompatelize (1), Saint-Michel-sur-Meurthe (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2003
 Commune de Gennevilliers.
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 2003
 Commune de Garges-lès-Gonesse (4)