Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 septembre 1999, sont nommés membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé, pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique :
    1o Au titre des membres nommés en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique :
    Titulaire : M. Parmentier (Gérard), directeur général de la clinique Sainte-Marie, à Pontoise (95) ;
    Suppléant : M. Boulogne (Jean-Pierre), directeur du centre hospitalier privé de Montigny (77) ;
    Titulaire : M. Rouy (Claude), directeur du centre hospitalier d'Aubagne (13) ;
    Suppléant : M. Caillet (René), directeur général adjoint du centre hospitalier régional universitaire de Lille (59) ;
    Titulaire : M. Giordani (Patrick), directeur général d'Hexagone Hospitalisation SA, à Boulogne (92) ;
    Suppléant : M. Raymond (Jean-Louis), directeur du centre hospitalier spécialisé de Monteleger (26) ;
    2o Au titre des membres nommés en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé, dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique :
    Titulaire : M. Cabrol (Eric), chirurgien de la clinique Florimond-Robertet, à Blois (41) ;
    Suppléant : M. Gottot (Serge), maître de conférences des universités-praticien hospitalier, directeur des enseignements et de la recherche de l'Ecole nationale de la santé publique, à Rennes (35) ;
    Titulaire : M. Blotman (Francis), professeur des universités-praticien hospitalier, chef de service de rhumatologie au centre hospitalier universitaire de Montpellier (34) ;
    Suppléant : M. Lepeu (Gérard), praticien hospitalier, chef de service d'onco-hématologie au centre hospitalier d'Avignon (84) ;
    Titulaire : M. Vinceneux (Philippe), professeur des universités - praticien hospitalier à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (92) ;
    Suppléant : M. Mathon (Christian), chirurgien à l'hôpital Saint-Joseph-Saint-Luc, à Lyon (69) ;
    3o Au titre des membres nommés en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique :
    Titulaire : M. Caoduro (Christian), infirmier général à la clinique Saint-Sauveur de Mulhouse (68) ;
    Suppléant : Mme Séné-Bourgeois (Martine), cadre supérieur infirmier à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (75) ;
    Titulaire : Mme Walter (Béatrice), cadre supérieur infirmier au centre hospitalier spécialisé de La Roche-sur-Foron (74) ;
    Suppléant : Mlle Dupuy (Monique), cadre infirmier aux Hospices civils de Lyon (69) ;
    Titulaire : Mme Huchet (Jacqueline), pharmacien, chef de service à l'hôpital Saint-Joseph, à Paris (75) ;
    Suppléant : Mme de Regnaucourt (Josette), biologiste, chef de service de biologie à l'hôpital Léopold-Bellan, à Paris (75) ;
    4o Au titre des médecins nommés en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique :
    Titulaire : M. Mercatello (Alain), praticien hospitalier du service d'anesthésie-réanimation aux Hospices civils de Lyon (69) ;
    Suppléant : M. Boulay (Fabrice), praticien hospitalier, chef de service du département d'information médicale au centre hospitalier universitaire de Nice (06) ;
    Titulaire : M. Quaranta (Jean-François), praticien hospitalier du service d'immuno-hématologie au centre hospitalier universitaire de Nice (06) ;
    Suppléant : M. Chauvin (Franck), médecin de santé publique, directeur adjoint du centre Léon-Bérard, à Lyon (69).