En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2004-32 du 20 avril 2004, a prononcé :
 A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2004, des soixante et une normes françaises suivantes :
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
NF EN 60770-2. - Transmetteurs utilisés dans les systèmes de conduite des processus industriels. - Partie 2 : méthodes pour l'inspection et les essais individuels de série (indice de classement : C46-303-2).
NF EN 60603-7-7. - Connecteurs pour équipement électronique. - Partie 7-7 : spécification particulière pour connecteur écranté, libre ou fixé, à huit à 8 voies, pour des transmissions de données à des fréquences inférieures à 600 MHz (catégorie 7, écranté) (indice de classement : C93-430-7-7).
NF EN 60966-2-4. - Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-4 : spécification particulière pour cordons de connexion de récepteurs TV ou radio. - Bande de fréquences de 0 à 3 000 MHz, connecteurs CEI 61169-2 (indice de classement : C93-584-2-4).
NF EN 60966-2-5. - Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-5 : spécification particulière pour cordons de connexion de récepteurs TV ou radio. - Bande de fréquences de 0 à 1 000 MHz, connecteurs CEI 61169-2 (indice de classement : C93-584-2-5).
NF EN 60966-2-6. - Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-6 : spécification particulière pour cordons de connexion de récepteurs TV ou radio. - Bande de fréquences de 0 à 3 000 MHz, connecteurs CEI 61169-24 (indice de classement : C93-584-2-6).
NF EN 61280-2-8. - Procédures d'essai des sous-systèmes de télécommunications à fibres optiques. - Systèmes numériques. - Partie 2-8 : détermination du faible taux d'erreur binaire (TEB) en utilisant les mesures du facteur Q (indice de classement : C93-807-2-8).
NF EN 61300-2-17. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-17 : essais. - Froid (indice de classement : C93-902-17).
NF EN 61300-3-34. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-34 : examens et mesures. - Affaiblissement dû à l'accouplement de connecteurs quelconques (indice de classement : C93-903-34).
NF EN 61753-022-2. - Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 022-2 : connecteurs à fibres optiques raccords à une fibre monomode par la catégorie C. - Environnement contrôlé (indice de classement : C93-909-022-2).
NF EN 61754-18. - Interfaces de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 18 : famille de connecteurs de type MT-RJ (indice de classement : C93-910-18).
NF EN 61754-3. - Interfaces de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 3 : famille de connecteurs de type LSA (indice de classement : C93-910-3).
NF EN 61754-4-1. - Interfaces de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 4-1 : famille de connecteurs de type SC. - Interfaces de connecteurs SC-PC à réceptacle simplifié (indice de classement : C93-910-4-1).
NF EN 61754-5. - Interfaces de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 5 : famille de connecteurs de type MT (indice de classement : C93-910-5).
NF EN 61754-6-1. - Interfaces de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 6-1 : famille de connecteurs de type MU. - Socle simplifié pour les interfaces de connecteurs MU-PC (indice de classement : C93-910-6-1).
NF EN 61603-6. - Transmission de signaux audio et/ou vidéo et de signaux similaires au moyen du rayonnement infrarouge. - Partie 6 : signaux vidéo et audiovisuels (indice de classement : C97-045-6).
INFORMATION ET COMMUNICATION
NF EN 61966-2-2. - Mesure et gestion de la couleur dans les systèmes et appareils multimédia. - Partie 2-2 : gestion de la couleur. - Espace chromatique RVB étendu. - scRVB (indice de classement : C90-602-2).
NF EN 60268-5. - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 5 : haut-parleurs (indice de classement : C97-305).
NF EN 60268-16. - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 16 : évaluation objective de l'intelligibilité de la parole au moyen de l'indice de transmission de la parole (indice de classement : C97-316).
NF EN 302213. - Télécommunications. - Services et protocoles pour les réseaux avancés (SPAN). - Fonctionnement du protocole support de contrôle indépendant des appels (BICC). - Ensemble de capacités numéro 2 (CS2). - Protocole de spécification (V1.1.2) (indice de classement : Z82-213).
NF EN 300238. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services (PISN). - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'identification de nom (V1.3.1) (indice de classement : Z82-238).
NF EN 300256. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et débit d'information. - Service supplémentaire de diversion (V1.3.1) (indice de classement : Z82-256).
NF EN 300257. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de diversion (V1.3.1) (indice de classement : Z82-257).
NF EN 300261. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de transfert d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-261).
NF EN 301256. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Facilité de réseau additionnelle d'interception d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-306).
NF EN 301258. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de rappel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-308).
NF EN 301265. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Facilité de réseau additionnelle d'interception d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-315).
NF EN 300364. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Services supplémentaires ne pas déranger et dérogation à ne pas déranger (V1.3.1) (indice de classement : Z82-364).
NF EN 300366. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de complément d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-366).
NF EN 300426. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'intrusion d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-426).
NF EN 301655. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Service supplémentaire d'interruption de priorité d'appel et de protection d'interruption des priorités d'appel (V1.2.1). (indice de classement : Z82-655).
NF EN 301810. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Mobilité de l'usage privé (PUM). - Caractéristiques additionnelles de réseau de traitement d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-810).
NF EN 301821. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Mobilité de l'usager privé (PUM). - Service supplémentaire d'enregistrement (V1.2.1) (indice de classement : Z82-821).
NF EN 301825. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'enregistrement de localisation de terminal sans fil et caractéristiques de réseau additionnelles pour l'échange d'information de terminal sans fil (V1.1.1) (indice de classement  : Z82-825).
NF EN 301827. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Caractéristiques de réseau additionnelles pour le traitement d'appel de terminal sans fil (V1.1.1) (indice de classement : Z82-827).
NF EN 301829. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services (PISN). - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'authentification de terminal sans fil (V1.1.1) (indice de classement : Z82-829).
NF EN 301907. - Télécommunications. - Réseaux de télécommunication corporatif. - Signalisation de travail entre QSIG et H.323. - Service supplémentaire de transport d'appel (V1.1.1) (indice de classement : Z82-907).
NF EN 301919. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire de transfert d'appel à pas unique (V1.1.1) (indice de classement : Z82-919).
NF EN 301923. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Identification d'appel et caractéristique de réseau additionnelle de liaison d'appel (V1.1.1) (indice de classement : Z82-923).
NF EN 300113-2. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Service mobile terrestre. - Equipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation d'enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d'antenne. - Partie 2 : EN harmonisée couvrant l'exigence essentielle de l'article 3.2 de la directive R & TTE (V1.3.1) (indice de classement  : Z84-113-2).
NF EN 300175-6. - Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune (CI). - Partie 6 : identités et adressage (V1.7.1) (indice de classement : Z84-175-6).
NF EN 300175-8. - Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 8 : codage et transmission des signaux vocaux (V1.7.1) (indice de classement : Z84-175-8).
NF EN 300373-3. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Transmetteurs et récepteurs mobiles maritimes en MF et HF. - Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles aux termes de l'article 3.3 (e) de la directive R & TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z84-373-3).
NF EN 300392-10-1. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 1 : identification d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-10-1).
NF EN 300392-10-11. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 11 : indication d'appel en instance (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-10-11).
NF EN 300392-10-12. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 12  : mise en garde (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-10-12).
NF EN 300392-10-6. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (CAD) (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-10-6).
NF EN 300392-10-8. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 8 : sélection de zone (SZ) (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-10-8).
NF EN 300392-11-1. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 11 : compléments de service étape 2. - Sous-partie 1 : identification d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-11-1).
NF EN 300392-11-21. - Télécommunications. - Equipements et systèmes radioélectriques (res). - Réseau radio transeuropéen (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 11 : compléments de service étape 2. - Sous-partie 21 : écoute d'ambiance (V 1.1.1) (indice de classement : Z84-392-11-21).
NF EN 300392-11-6. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 11 : compléments de service étape 2. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-11-6).
NF EN 300392-12-1. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 1 : identification d'appel (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-12-1).
NF EN 300392-12-10. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 10 : appel prioritaire (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-12-10).
NF EN 300392-12-3. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 3 : identification de l'intervenant (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-12-3).
NF EN 300392-3-3. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 3 : interfonctionnement à l'interface inter système (ISI). - Sous-partie 3 : fonctions du réseau additionnel : appel groupé (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-3-3).
NF EN 300392-3-4. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 3 : interfonctionnement à l'interface inter système (ISI). - Sous-partie 4 : caractéristiques supplémentaires de réseau « service court de données » (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-3-4).
NF EN 300392-3-5. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 3 : interfonctionnement à l'interface inter système (ISI). - Sous-partie 5 : gestion de la mobilité des fonctions du réseau additionnel (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-3-5).
NF EN 300718-3. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Balises d'avalanches. - Systèmes d'émission réception. - Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3-3 (e) de la directive R & TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z84-718-3).
NF EN 300356-22. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Système de signalisation CCITT n° 7. - Sous-système utilisateur pour le RNIS. - (ISUP), version 4, pour l'interface internationale. - Partie 22 : service plan international de priorité en période de crise (V1.1.1) (indice de classement : Z85-356-22).
NF EN 300468. - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification pour les informations de service (IS) dans les systèmes DVB (V1.5.1) (indice de classement : Z86-468).
NF EN 300472. - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification pour la transmission du télétexte système B de l'UIT-R dans les trains de bits DVB (V1.3.1) (indice de classement : Z86-472).
NF EN 301775. - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécifications pour le transport de données de suppression de trame dans les flux DVB (V.1.2.1) (indice de classement : Z86-775).
 B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 mai 2004, des douze normes françaises suivantes :
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
NF EN 60966-2-4 (avril 1998). - Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-4 : spécification particulière pour cordons de connexion de récepteurs TV ou radio (bande de fréquences de 0 à 3 000 MHz, connecteurs CEI 60169-2) (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : C93-584-2-4).
NF EN 60966-2-5 (août 1999). - Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-5 : spécification particulière pour cordons de connexion de récepteurs TV ou radio. Bande de fréquences de 0 à 1 000 MHz, connecteurs CEI 60169-2 (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : C93-584-2-5).
NF EN 60966-2-6 (août 1999). - Ensemble de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-6 : spécification particulière pour cordons de connexion de récepteurs TV ou radio. Bande de fréquences de 0 à 3 000 MHz, connecteurs CEI 60169-24 (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : C93-584-2-6).
NF EN 61300-2-17 (décembre 1997). - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-17 : essais. Froid (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : C93-902-17).
NF EN 61300-3-34 (janvier 1998). - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-34 : examens et mesures. Affaiblissement dû à l'accouplement de connecteurs quelconques (homologuée le 20 décembre 1997) (indice de classement : C93-903-34).
NF EN 60268-5 (décembre 1996). - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 5 : haut-parleurs (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement : C97-305).
NF EN 60268-5/A2 (décembre 1996). - Amendement 2 à la norme NF EN 60268-5 de décembre 1996 (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement : C97-305/A2).
NF EN 60268-16 (août 1998). - Equipements pour systèmes électroacoustiques. - Partie 16 : évaluation objective de l'intelligibilité de la parole au moyen de l'indice de transmission de la parole (homologuée le 5 juillet 1998) (indice de classement : S31-990).
INFORMATION ET COMMUNICATION
NF ETS 300175-6 (avril 1998). - Télécommunications. - Equipements et systèmes radioélectriques (RES). - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). Interface commune. - Partie 6 : identités et adressage (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : Z84-175-6).
NF ETS 300175-8 (avril 1999). - Télécommunications. - Equipements et systèmes radioélectriques (RES). - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). Interface commune (CI). - Partie 8 : codage et transmission des signaux vocaux (homologuée le 20 mars 1999) (indice de classement : Z84-175-8).
NF ETS 300468 (août 1997). - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification pour les informations de service (IS) dans les systèmes DVB (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : Z86-468).
NF ETS 300472 (août 1997). - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification pour la transmission du télétexte système B de l'UIT-R dans les trains de bits DVB (homologuée le 5 juillet 1997) (indice de classement : Z86-472).