Art. 16. -  Les annexes II, III, IV, V et VI de l'arrêté du 2 septembre 1993     susvisé sont modifiées comme suit:
      1. A l'annexe II, partie A, chapitre Ier, point a 25 et 27, la colonne de     droite est modifiée comme suit:
      << Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs     hybrides, à l'exception des semences. >>      2. A l'annexe II, partie A, chapitre Ier, point c 9, la colonne de droite     est modifiée comme suit:
      << Végétaux de Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, à     l'exception des fruits et semences, et végétaux de Citrus L. et leurs     hybrides, à l'exception des semences et à l'exception des fruits, sauf les     fruits de Citrus reticulata blanco et de Citrus sinensis (L.) Osbeck,
     originaires d'Amérique du Sud. >>      3. A l'annexe II, partie A, chapitre II, point a 3, la colonne de droite est     modifiée comme suit:
      << Bulbes à fleurs des genres Crocus L., variétés miniaturisées et leurs     hybrides du genre Gladiolus tourn, ex. L., tels que Gladiolus callianthus     Marais, Gladiolus colvillei Sweet, Gladiolus nanus hort., Gladiolus ramosus     hort., Gladiolus tubergenii hort., Hyacinthus L., Iris L., Tigrida juss.,
     Tulipa L., destinés à la plantation, et tubercules de pommes de terre     (Solanum tuberosum L.) destinés à la plantation. >>      4. A l'annexe II, partie A, chapitre II, point a 4, colonne de droite, les     termes: << semences et bulbes de Allium cepa L., Allium porrum L. et Allium     shoenoprasum L. >> sont remplacés par les termes: << semences et bulbes de     Allium ascalonicum L., Allium cepa L. et Allium schoenoprasum L. destinés à     la plantation et végétaux de Allium porrum L. destinés à la plantation >>.
      5. A l'annexe II, partie B, point a 3, la colonne de droite est modifiée     comme suit:
      EL, E, IRL, P, UK (*) et la zone protégée visée sous (*) est remplacée par     la suivante:
      << (*) Ecosse; Irlande du Nord; Angleterre  les comtés suivants     Bedfordshire, Berkshire, Buckingamshire, Cambridgeshire, Cleveland, Cornwall,     Cumbria, Devon, Dorset, Durham, East Sussex, Essex, Greater London,
     Hampshire, Hertfordhire, Humberside, Kent, Lincolnshire, Norfolk,
     Northamptonshire, Northumberland, Nottinghamshire, Oxfordshire, Somerset,
     South Yorkshire, Suffolk, Surrey, Tyne and Wear, West Sussex, West Yorkshire,     l'île de Wight, l'île de Man, les îles de Scilly et les parties de comtés     suivantes  Avon  la partie du comté située au sud de l'autoroute M 4,
     Cheshire: la partie du comté située à l'est du Peak District National Park     ainsi que la partie du comté située au nord de la route A 52 (T) allant à     Derby et la partie du comté située au nord de la route A 6 (T),
     Gloucestershire; la partie du comté située à l'est de la voie romaine Fosse     Way, Greater Manchester: la partie du comté située à l'est du Peak District     National Park, Leicestershire: la partie du comté située à l'est de la voie     romaine de Fosse Way ainsi que la partie du comté située à l'est de la route     B 411 A ainsi que la partie du comté située à l'est de l'autoroute M 1, North     Yorkshire: tout le territoire de comté, à l'exception de la partie     correspondant au district de Craven, Staffordshire: la partie du comté située     à l'est de la route A 52 (T), Warwickshire: la partie du comté située à l'est     de la voie romaine de Fosse Way, Wiltshire: la partie du comté située au sud     de l'autoroute M 4 jusqu'à l'intersection de l'autoroute M 4 et de la voie     romaine de Fosse Way ainsi que la partie de comté située à l'est de la voie     romaine de Fosse Way. >>      6. A l'annexe II, partie B, point a 6. a, le texte de la colonne de droite     est modifié comme suit:
      << EL, E, F (Corse), IRL, P, UK. >>      7. A l'annexe II, partie B, point a 6. c, le texte de la colonne de droite     est modifié comme suit:
      << EL, E, IRL, P, UK. >>      8. A l'annexe II, partie B, le texte suivant est ajouté:
      << d) Virus et pathogènes similaires aux virus. >>    
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0211 du 11/09/94                        Page 13125  a 13129    
                      ......................................................
      9. A l'annexe III, partie A, point 13, la colonne de droite est modifiée     comme suit:
      << 13. Pays tiers, à l'exception des pays européens et méditerranéens. >>      10. A l'annexe IV, partie A, chapitre II, le point 31.2 est remplacé par le     texte suivant:
      << 31.2. Fruits de:
    Citrus L. à l'exception de fruits de Citrus clementina hort. ex Tanaka;
    Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides.
    Sans préjudice des exigences applicables aux fruits à l'annexe IV, partie A,
     point 31.1, les fruits seront exempts de feuilles et de pédoncules.
      11. A l'annexe IV, partie A, chapitre Ier, point 51, colonne de droite, le     texte du point a est modifié comme suit:
      << a) Les semences proviennent de régions réputées indemnes de Xanthomonas     campestris pv. phaseoli (Smith) dye, ou >>.
      12. A l'annexe IV, partie B, points 1, 7 et 14.1, le texte de la colonne de     droite est modifié comme suit:
      << EL, E, IRL, P, UK (*) >>,
    et la zone protégée visée sous (*) est remplacée par le texte suivant:
      << (*) Ecosse; Irlande du Nord; Angleterre  les comtés suivants     Bedfordshire, Berkshire, Buckinghamshire, Cambridgeshire, Cleveland,
     Cornwall, Cumbria, Devon, Dorset, Durham, East Sussex, Essex, Greater London,     Hampshire, Hertfordshire, Humberside, Kent, Lincolnshire, Norfolk,
     Northamptonshire, Northumberland, Nottinghamshire, Oxfordshire, Somerset,
     South Yorkshire, Suffolk, Surrey, Tyne and Wear, West Sussex, West Yorkshire,     l'île de Wight, l'île de Man, les îles de Scilly et les parties de comtés     suivantes  Avon  la partie du comté située au sud de l'autoroute M 4;
     Cheshire: la partie du comté située à l'est du Peak District National Park,
     ainsi que la partie du comté située au nord de la route A 52 (T) allant à     Derby et la partie du comté située au nord de la route A 6 (T);
     Gloucestershire: la partie du comté située à l'est de la voie romaine Fosse     Way; Greater Manchester: la partie du comté située à l'est du Peak District     National Park; Leicestershire: la partie du comté située à l'est de la voie     romaine de Fosse Way, ainsi que la partie du comté située à l'est de la route     B 411 A ainsi que la partie du comté située à l'est de l'autoroute M 1; North     Yorkshire: tout le territoire du comté, à l'exception de la partie     correspondant au district de Craven; Staffordshire: la partie du comté située     à l'est de la route A 52 (T); Warwickshire: la partie du comté située à l'est     de la voie romaine de Fosse Way; Wiltshire: la partie du comté située au sud     de l'autoroute M 4 jusqu'à l'intersection de l'autoroute M 4 et de la voie     romaine de Fosse Way ainsi que la partie du comté située à l'est de la voie     romaine de Fosse Way >>.
      13. A l'annexe IV, partie B, points 2, 8 et 14.4, le texte de la colonne de     droite est modifié comme suit:
      << EL, E, IRL, P, UK. >>      14. A l'annexe IV, partie B, points 4, 10 et 14.2, le texte de la colonne de     droite est modifié comme suit:
      << EL, E, F (Corse), IRL, P, UK. >>      15. A l'annexe IV, partie B, le texte suivant est ajouté:
    3.1. Fruits de Citrus clementina hort. ex Tanaka, originaires de E, F (à     l'exception de la Corse).
    Sans préjudice des dispositions applicables aux fruits énumérés, le cas     échéant, à l'annexe III, partie B, points 2 et 3, ou à l'annexe IV A,
     chapitre II, point 31.1:
    EL, F (Corse), I, P.
    a) Les fruits sont exempts de feuilles et de pédoncules;
        ou,
    b) Dans le cas de fruits portant des feuilles ou des pédoncules, constatation     officielle que les fruits sont conditionnés dans des conteneurs fermés qui     ont été scellés officiellement et restent scellés pendant leur transport à     travers une zone protégée, reconnue pour ses fruits, et portent une marque     distinctive à reproduire sur le passeport.
      16. A l'annexe V, partie A, chapitre Ier, le point 2.4 est modifié comme     suit:
      << 2.4. Semences et bulbes de Allium ascalonicum  L., Allium cepa L. et     Allium schoenoprasum L. destinés à la plantation et végétaux de Allium porrum     L. destinés à la plantation. >>      17. A l'annexe V, partie A, chapitre Ier, point 3, les termes: << Gladiolus     tourn ex L. >> sont remplacés par les termes: << Variétés miniaturisées et     leurs hybrides du genre Gladiolus tourn ex L. tels que Gladiolus callianthus     Marais, Gladiolus colvillei Sweet, Gladiolus nanus hort., Gladiolus ramosus     hort. et Gladiolus tubergenii hort. >>      18. A l'annexe V, partie A, chapitre II, le point 1.10 a est modifié comme     suit:
      << a) A été obtenu en tout ou partie à partir de conifères (Coniferales), à     l'exclusion de bois écorcé. >>      19. A l'annexe VI, au point a 4, la colonne de droite est modifiée de la     manière suivante:
      << Grèce, Espagne, Irlande, Portugal, Royaume-Uni (Ecosse, Irlande du Nord,     Angleterre  les comtés suivants  Bedfordshire, Berkshire, Buckinghamshire,
     Cambridgeshire, Cleveland, Cornouailles, Cumbria, Devon, Dorset, Durham, East     Sussex, Essex, Greater London, Hampshire, Hertfordshire, Humberside, Kent,
     Lincolnshire, Norfolk, Northamptonshire, Northumberland, Nottighamshire,
     Oxfordshire, Somerset, South Yorkshire, Suffolk, Surrey, Tyne and Wear, West     Sussex, West Yorkshire, île de Wight, île de Man, îles Scilly et les parties     de comtés suivantes  Avon  la partie du comté qui s'étend au sud de la     frontière sud de l'autoroute M 4; Cheshire: la partie du comté qui s'étend à     l'est de la frontière est du Peak District National Park ainsi que la partie     du comté qui s'étend au nord de la frontière nord de la route A 52 [T] vers     Derby et la partie du comté qui s'étend au nord de la frontière nord de la     route A 6 [T]; Gloucestershire: la partie du comté qui s'étend à l'est de la     frontière est de la route romaine Fosse Way; Greater Manchester: la partie du     comté qui s'étend à l'est de la frontière est du Peak District National Park;     Leicestershire: la partie du comté qui s'étend à l'est de la frontière est de     la route romaine Fosse Way ainsi que la partie du comté qui s'étend à l'est     de la frontière est de la route B 411 A ainsi que la partie du comté qui     s'étend à l'est de la frontière est de l'autoroute M 1; North Yorkshire: tout     le comté, à l'exception de la partie du district de Craven; Staffordshire: la     partie du comté qui s'étend à l'est de la frontière est de la route A 52 [T];     Warwickshire: la partie du comté qui s'étend à l'est de la frontière est de     la route romaine Fosse Way; Wiltshire: la partie du comté qui s'étend au sud     de la frontière sud de l'autoroute M 4 à l'intersection de cette autoroute     avec la route romaine Fosse Way, et la partie du comté qui s'étend à l'est de     la frontière est de la route romaine Fosse Way). >>      20. A l'annexe VI, au point a 7 et 9, le terme << Italie >> est supprimé.
      21. A l'annexe VI, le point 4 suivant est ajouté au point d:
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0211 du 11/09/94                        Page 13125  a 13129    
                      ......................................................