A N N E X E I
Comité régional Alsace-Est
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace ».
 « Alsace Grand Cru ».
 « Alsace Grand Cru » suivi d'un nom de lieudit.
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace edelzwiker ».
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de klevener de Heiligenstein.
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de gewurztraminer.
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de riesling.
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de pinot gris (ou tokay d'Alsace).
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de muscat.
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de pinot ou klevner.
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de sylvaner.
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de chasselas ou gutedel.
 « Alsace » ou « Vin d'Alsace » suivi de pinot noir.
 « Crémant d'Alsace ».
 « Côtes de Toul ».
II. - Vins délimités de qualité supérieure
 « Moselle ».
III. - Eaux-de-vie réglementées
 « Marc d'Alsace gewurztraminer ».
 « Mirabelle de Lorraine ».
 « Marc de Lorraine ».
A N N E X E  I I
Comité régional Champagne
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Champagne ».
 « Coteaux champenois ».
 « Rosé des Riceys ».
II. - Eaux-de-vie réglementées
 Eaux-de-vie de vin de la Marne.
 Eaux-de-vie de marc de champagne ou marc de champagne.
A N N E X E I I I
Comité régional Sud-Ouest
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Barsac ».
 « Bergerac ».
 « Bergerac sec ».
 « Blaye ».
 « Bordeaux ».
 « Bordeaux Clairet ».
 « Bordeaux Côtes de Francs ».
 « Bordeaux Haut-Benauge ».
 « Bordeaux mousseux ».
 « Bordeaux rosé ».
 « Bordeaux sec ».
 « Bordeaux supérieur ».
 « Bourg ou Bourgeais ».
 « Buzet ».
 « Cadillac ».
 « Cérons ».
 « Côtes Canon - Fronsac » ou « Canon - Fronsac ».
 « Côtes de Bergerac ».
 « Côtes de Bergerac moelleux ».
 « Côtes de Blaye ».
 « Côtes de Bourg ».
 « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire ».
 « Côtes de Castillon ».
 « Côtes de Duras ».
 « Côtes du Marmandais ».
 « Côtes de Montravel ».
 « Crémant de Bordeaux ».
 « Entre-Deux-Mers ».
 « Entre-Deux-Mers - Haut-Benauge ».
 « Fronsac ».
 « Graves ».
 « Graves supérieurs ».
 « Graves de Vayres ».
 « Haut-Médoc ».
 « Haut-Montravel ».
 « Lalande de Pomerol ».
 « Listrac-Médoc ».
 « Loupiac ».
 « Lussac - Saint-Emilion ».
 « Margaux ».
 « Médoc ».
 « Monbazillac ».
 « Montagne - Saint-Emilion ».
 « Montravel ».
 « Moulis » ou « Moulis-en-Médoc ».
 « Néac ».
 « Pauillac ».
 « Pécharmant ».
 « Pessac-Léognan ».
 « Pomerol ».
 « Premières Côtes de Blaye ».
 « Premières Côtes de Bordeaux ».
 « Premières Côtes de Bordeaux » suivie d'un nom de commune.
 « Puisseguin Saint-Emilion ».
 « Rosette ».
 « Sainte-Croix-du-Mont ».
 « Saint-Emilion ».
 « Saint-Emilion Grand Cru ».
 « Saint-Estèphe ».
 « Sainte-Foy - Bordeaux ».
 « Saint-Georges - Saint-Emilion ».
 « Saint-Julien ».
 « Saussignac ».
 « Sauternes ».
II. - Eaux-de-vie réglementées
 Eaux-de-vie de vin originaires d'Aquitaine.
 Eaux-de-vie de marc d'Aquitaine.
 Fine Bordeaux.
A N N E X E  I V
Comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre
ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre
I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées
 « Calvados ».
 « Calvados pays d'Auge ».
 « Calvados domfrontais ».
II. - Eaux-de-vie réglementées
 Eaux-de-vie de cidre de Bretagne.
 Eaux-de-vie de poiré de Bretagne.
 Eaux-de-vie de cidre de Normandie.
 Eaux-de-vie de poiré de Normandie.
 Eaux-de-vie de cidre du Maine.
 Eaux-de-vie de poiré du Maine.
III. - Apéritifs à base de cidre ou de poiré
 « Domfront ».
 « Pommeau de Bretagne ».
 « Pommeau de Normandie ».
IV. - Cidres d'appellation d'origine contrôlée
 « Cornouaille ».
 « Pays d'Auge ».
 « Pays d'Auge - Cambremer ».
A N N E X E V
Comité régional vins doux naturels
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Banyuls ».
 « Banyuls Rancio ».
 « Banyuls grand cru ».
 « Banyuls grand cru Rancio ».
 « Frontignan ».
 « Grand Roussillon ».
 « Grand Roussillon Rancio ».
 « Maury ».
 « Maury Rancio ».
 « Muscat de Beaumes-de-Venise ».
 « Muscat de Frontignan ».
 « Muscat de Lunel ».
 « Muscat de Mireval ».
 « Muscat de Rivesaltes ».
 « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois ».
 « Rasteau ».
 « Rasteau Rancio ».
 « Rivesaltes ».
 « Vin de Frontignan ».
A N N E X E V I
Comité régional Armagnac
I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées
 « Armagnac ».
 « Bas Armagnac ».
 « Haut Armagnac ».
 « Armagnac-Ténarèze ».
II. - Vin de liqueur
 « Floc de Gascogne ».
A N N E X E V I I
Comité régional du Val de Loire
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Anjou ».
 « Anjou-Coteaux de la Loire ».
 « Anjou Gamay ».
 « Anjou pétillant ».
 « Anjou mousseux ».
 « Anjou Villages ».
 « Anjou Villages Brissac ».
 « Blanc fumé de Pouilly ».
 « Bourgueil ».
 « Bonnezeaux ».
 « Cabernet d'Anjou ».
 « Cabernet de Saumur ».
 « Chaume 1er cru des Coteaux du Layon ».
 « Cheverny ».
 « Chinon ».
 « Coteaux de l'Aubance ».
 « Coteaux du Giennois ».
 « Coteaux du Layon ».
 « Coteaux du Layon », suivie d'un nom de commune.
 « Coteaux du Loir ».
 « Coteaux de Saumur ».
 « Coteaux du Vendômois ».
 « Cour-Cheverny ».
 « Crémant de Loire ».
 « Jasnières ».
 « Menetou Salon ».
 « Montlouis-sur-Loire ».
 « Montlouis-sur-Loire pétillant ».
 « Montlouis-sur-Loire mousseux ».
 « Muscadet ».
 « Muscadet Côtes de Grandlieu ».
 « Muscadet Coteaux de la Loire ».
 « Muscadet Sèvre-et-Maine ».
 « Pouilly-sur-Loire ».
 « Pouilly fumé ».
 « Quarts de Chaume ».
 « Quincy ».
 « Reuilly ».
 « Rosé d'Anjou ».
 « Rosé d'Anjou pétillant ».
 « Rosé de Loire ».
 « Sancerre ».
 « Saint-Nicolas-de-Bourgueil ».
 « Saumur ».
 « Saumur Champigny ».
 « Saumur pétillant ».
 « Saumur mousseux ».
 « Savennières ».
 « Savennières Coulée de Serrant ».
 « Savennières Roche aux Moines ».
 « Touraine ».
 « Touraine Azay-le-Rideau ».
 « Touraine Amboise ».
 « Touraine Mesland ».
 « Touraine Noble Joué ».
 « Touraine pétillant ».
 « Touraine mousseux ».
 « Valençay ».
 « Vouvray ».
 « Vouvray pétillant ».
 « Vouvray mousseux ».
II. - Vins délimités de qualité supérieure
 « Châteaumeillant ».
 « Coteaux d'Ancenis », suivi obligatoirement du nom du cépage : pineau de la Loire, chenin blanc, malvoisie, pinot beurot, gamay, cabernet.
 « Côtes d'Auvergne ».
 « Côtes d'Auvergne », suivi du nom de la commune d'origine : Boudes, Chanturgue, Châteaugay, Corent, Madargues.
 « Fiefs vendéens », suivi obligatoirement de l'un des noms : Mareuils, Brem, Pissotte, Vix.
 « Gros plant » ou « Gros Plant du Pays nantais ».
 « Haut Poitou ».
 « Orléans ».
 « Orléans-Cléry ».
 « Saint-Pourçain ».
 « Vin du Thouarsais ».
III. - Eaux-de-vie réglementées
 Marc d'Auvergne.
 Eaux-de-vie de marc originaires des coteaux de la Loire.
 Eaux-de-vie de vin originaires des coteaux de la Loire.
A N N E X E V I I I
Comité régional Cognac
I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées
 « Bons Bois ».
 « Borderies ».
 « Cognac ».
 « Eaux-de-vie des Charentes ».
 « Eaux-de-vie de Cognac ».
 « Esprit de Cognac ».
 « Fine Champagne ».
 « Fins Bois ».
 « Grande Champagne ».
 « Grande Fine Champagne ».
 « Petite Champagne ».
 « Petite Fine Champagne ».
II. - Vins de liqueur
 Pineau des Charentes ou pineau charentais.
A N N E X E I X
Comité régional Bourgogne
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Aloxe Corton ».
 « Arbois ».
 « Arbois mousseux ».
 « Arbois Pupillin ».
 « Arbois mousseux Pupillin ».
 « Auxey Duresses ».
 « Bâtard Montrachet ».
 « Beaujolais ».
 « Beaujolais », suivie d'un nom de commune.
 « Beaujolais supérieur ».
 « Beaujolais Villages ».
 « Beaune ».
 « Bienvenues Bâtard Montrachet ».
 « Blagny ».
 « Bonnes Mares ».
 « Bourgogne ».
 « Bourgogne aligoté ».
 « Bourgogne clairet ».
 « Bourgogne clairet Hautes Côtes de Beaune ».
 « Bourgogne clairet Hautes Côtes de Nuits » ou « Bourgogne clairet vins fins des Hautes Côtes de Nuits ».
 « Bourgogne clairet Côtes d'Auxerre ».
 « Bourgogne clairet Côte chalonnaise ».
 « Bourgogne Côte chalonnaise ».
 « Bourgogne Côtes d'Auxerre ».
 « Bourgogne Côtes du Couchois ».
 « Bourgogne grand ordinaire ».
 « Bourgogne grand ordinaire clairet ».
 « Bourgogne grand ordinaire rosé ».
 « Bourgogne Hautes Côtes de Beaune ».
 « Bourgogne Hautes Côtes de Nuits ».
 « Bourgogne mousseux ».
 « Bourgogne ordinaire ».
 « Bourgogne ordinaire clairet ».
 « Bourgogne ordinaire rosé ».
 « Bourgogne passe-tout-grain ».
 « Bourgogne rosé ».
 « Bourgogne rosé Côtes d'Auxerre ».
 « Bourgogne rosé Côte chalonnaise ».
 « Bourgogne rosé Hautes Côtes de Beaune ».
 « Bourgogne rosé Hautes Côtes de Nuits » ou « Bourgogne rosé vins fins des Hautes Côtes de Nuits ».
 « Bourgogne Vézelay ».
 « Bourgogne Côte Saint-Jacques ».
 « Bourgogne Chitry ».
 « Bourgogne Coulanges-la-Vineuse ».
 « Bourgogne Epineuil ».
 « Bourgogne La Chapelle Notre-Dame ».
 « Bourgogne La Chapelle Notre-Dame rosé ».
 « Bourgogne La Chapelle Notre-Dame clairet ».
 « Bourgogne le Chapitre ».
 « Bourgogne le Chapitre rosé ».
 « Bourgogne le Chapitre clairet ».
 « Bourgogne Montrecul ».
 « Bourgogne Montrecul rosé ».
 « Bourgogne Montrecul clairet ».
 « Bouzeron ».
 « Brouilly ».
 « Chablis ».
 « Chablis grand cru ».
 « Chablis premier cru ».
 « Chambertin ».
 « Chambertin Clos de Bèze ».
 « Chambolle Musigny ».
 « Chapelle Chambertin ».
 « Charlemagne ».
 « Charmes Chambertin ».
 « Chassagne-Montrachet ».
 « Château-Chalon ».
 « Chenas ».
 « Chevalier Montrachet ».
 « Chiroubles ».
 « Chorey-lès-Beaune ».
 « Clos des Lambrays ».
 « Clos de la Roche ».
 « Clos de Tart ».
 « Clos de Vougeot ».
 « Clos Saint-Denis ».
 « Corton ».
 « Coteaux du Lyonnais ».
 « Corton Charlemagne ».
 « Côte de Beaune ».
 « Côte de Beaune », précédée d'un nom de commune.
 « Côte de Beaune Villages ».
 « Côte de Brouilly ».
 « Côtes de Nuits Villages » ou « Vins fins de la Côte de Nuits ».
 « Côtes du Forez ».
 « Côtes du Jura ».
 « Côte du Jura mousseux ».
 « Côte roannaise ».
 « Crémant de Bourgogne ».
 « Crépy ».
 « Crémant du Jura ».
 « Criots Bâtard Montrachet ».
 « Echezeaux ».
 « Fixin ».
 « Fleurie ».
 « Gevrey-Chambertin ».
 « Givry ».
 « Grands Echezeaux ».
 « Griotte Chambertin ».
 « Irancy »
 « Juliénas ».
 « La Grande Rue ».
 « Ladoix ».
 « Latricières Chambertin ».
 « L'Etoile ».
 « L'Etoile mousseux ».
 « Mâcon ».
 « Mâcon Villages ».
 « Mâcon supérieur ».
 « Mâcon », suivie d'un nom de commune.
 « Maranges ».
 « Marsannay ».
 « Marsannay rosé ».
 « Mazis Chambertin ».
 « Mazoyères Chambertin ».
 « Mercurey ».
 « Meursault ».
 « Montagny ».
 « Monthélie ».
 « Montrachet ».
 « Morey-Saint-Denis ».
 « Morgon ».
 « Moulin à Vent ».
 « Mousseux de Savoie ».
 « Musigny ».
 « Nuits » ou « Nuits-Saint-Georges ».
 « Pernand-Vergelesses ».
 « Petit Chablis ».
 « Pétillant de Savoie ».
 « Pinot Chardonnay-Mâcon ».
 « Pommard ».
 « Pouilly Fuissé ».
 « Pouilly Loché ».
 « Pouilly-Vinzelles ».
 « Puligny-Montrachet ».
 « Régnié ».
 « Richebourg ».
 « Romanée (La) ».
 « Romanée Conti ».
 « Romanée Saint Vivant ».
 « Roussette de Savoie ».
 « Roussette de Savoie », suivie d'un nom de cru : Frangy, Marestel ou Marestel Altesse, Monterminod, Monthoux.
 « Ruchottes Chambertin ».
 « Rully ».
 « Saint-Amour ».
 « Saint-Aubin ».
 « Saint-Bris ».
 « Saint-Romain ».
 « Saint-Véran ».
 « Santenay ».
 « Savigny » ou « Savigny-lès-Beaune ».
 « Seyssel ».
 « Seyssel mousseux ».
 « Tâche (La) ».
 « Vin de Savoie », suivie d'un nom de cru : Abymes, Apremont, Arbin, Ayze, Charpignat, Chautagne, Chignin, Chignin Bergeron ou Bergeron, Cruet, Jongieux, Marignan, Marin, Montmélian, Ripaille, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Geoire Prieuré, Sainte-Marie-d'Alloix.
 « Vin de Savoie mousseux ».
 « Vin de Savoie pétillant ».
 « Vin de Savoie Ayze mousseux ».
 « Vin de Savoie Ayze pétillant ».
 « Viré-Clessé ».
 « Volnay ».
 « Vosne-Romanée ».
 « Vougeot ».
II. - Vins délimités de qualité supérieure
 « Roussette du Bugey ».
 « Roussette du Bugey », suivi d'un nom géographique.
 « Bugey ».
 « Bugey » suivi d'un nom géographique.
III. - Eaux-de-vie réglementées
 Eaux-de-vie de marc de Bourgogne ou marc de Bourgogne.
 Eau-de-vie de vin de Bourgogne.
 Eau-de-vie de marc du Centre-Est.
 Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est.
 Eaux-de-vie de marc originaires de Franche-Comté.
 Eaux-de-vie de vin originaires de Franche-Comté.
 Eaux-de-vie de marc originaires du Bugey ou marc du Bugey.
 Eaux-de-vie de vin du Bugey.
 Eau-de-vie de vin de Savoie.
 Eau-de-vie de marc originaire de Savoie ou marc de Savoie.
IV. - Vin de liqueur
 Macvin du Jura.
A N N E X E X
Comité régional Languedoc-Roussillon
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Blanquette de Limoux ».
 « Blanquette méthode ancestrale ».
 « Cabardès ».
 « Clairette de Bellegarde ».
 « Clairette du Languedoc ».
 « Collioure ».
 « Côtes du Roussillon ».
 « Côtes du Roussillon complété du nom Les Aspres ».
 « Côtes du Roussillon Villages ».
 « Côtes du Roussillon Villages Caramany ».
 « Côtes du Roussillon Villages Latour de France ».
 « Côtes du Roussillon Villages Lesquerde ».
 « Côtes du Roussillon Villages Tautavel ».
 « Coteaux du Languedoc ».
 « Coteaux du Languedoc » suivi des noms géographiques : Cabrières, Grès de Montpellier, La Méjanelle, Saint-Christol, Vérargues, Saint-Drézery, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Saturnin, La Clape, Quatourze, Montpeyroux, Pic-Saint-Loup, Picpoul-de-Pinet.
 « Corbières ».
 « Crémant de Limoux ».
 « Fitou ».
 « Faugères ».
 « Limoux ».
 « Minervois ».
 « Minervois - La Livinière ».
 « Saint-Chinian ».
II. - Vins délimités de qualité supérieure
 « Côtes de la Malepère ».
III. - Eaux-de-vie réglementées
 Faugères ou eaux-de-vie de Faugères.
 Eaux-de-vie de vin originaires du Languedoc.
 Eaux-de-vie de marc originaires du Languedoc.
A N N E X E X I
Comité régional Vallée du Rhône
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Château Grillet ».
 « Châteauneuf-du-Pape ».
 « Châtillon-en-Diois ».
 « Clairette de Die ».
 « Condrieu ».
 « Cornas ».
 « Côte Rôtie ».
 « Coteaux de Die ».
 « Coteaux de Pierrevert ».
 « Coteaux du Tricastin ».
 « Côtes du Lubéron ».
 « Côtes du Rhône ».
 « Côtes du Rhône Villages ».
 « Côtes du Rhône Villages » suivi d'un nom géographique.
 « Côtes du Ventoux ».
 « Côtes du Vivarais ».
 « Costières de Nîmes ».
 « Crémant de Die ».
 « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage ».
 « Gigondas ».
 « Hermitage » ou « Ermitage ».
 « Lirac ».
 « Saint-Joseph ».
 « Saint-Péray ».
 « Saint-Péray mousseux ».
 « Tavel ».
 « Vacqueyras ».
II. - Eaux-de-vie réglementées
 Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône.
 Eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône.
A N N E X E X I I
Comité régional Provence-Corse
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Ajaccio ».
 « Bandol » ou « Vin de Bandol ».
 « Bellet » ou « Vin de Bellet ».
 « Cassis ».
 « Coteaux d'Aix-en-Provence ».
 « Coteaux varois ».
 « Côtes de Provence ».
 « Les Baux de Provence ».
 « Muscat du Cap Corse ».
 « Palette ».
 « Patrimonio ».
 « Vin de Corse » ou « Corse ».
 « Vin de Corse-Sartène » ou « Corse-Sartène ».
 « Vin de Corse-Calvi » ou « Corse-Calvi ».
 « Vin de Corse-Coteaux du Cap Corse » ou « Corse-Coteaux du Cap Corse ».
 « Vin de Corse-Figari » ou « Corse-Figari ».
 « Vin de Corse - Porto-Vecchio » ou « Corse - Porto-Vecchio ».
II. - Eaux-de-vie réglementées
 Eaux-de-vie de vin originaires de Provence.
 Eaux-de-vie de marc originaires de Provence.
A N N E X E X I I I
Comité régional Toulouse-Pyrénées
I. - Appellations d'origine contrôlées
 « Béarn ».
 « Béarn-Bellocq ».
 « Cahors ».
 « Côtes du Frontonnais ».
 « Côtes du Frontonnais Fronton ».
 « Côtes du Frontonnais Villaudric ».
 « Gaillac ».
 « Gaillac doux ».
 « Gaillac mousseux ».
 « Gaillac Premières Côtes ».
 « Irouléguy ».
 « Jurançon ».
 « Jurançon sec ».
 « Madiran ».
 « Marcillac ».
 « Pacherenc du Vic Bilh ».
 « Pacherenc du Vic Bilh sec ».
II. - Vins délimités de qualité supérieure
 « Côtes du Brulhois ».
 « Vins d'Entraygues et du Fel ».
 « Vins d'Estaing ».
 « Vins de Lavilledieu ».
 « Côtes de Millau ».
 « Côtes de Saint-Mont ».
 « Tursan ».
 « Coteaux du Quercy ».