Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en     date du 6 avril 1994, sont nommés membres de la commission des titres     d'ingénieur:
      En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements publics à     caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère     chargé de l'enseignement supérieur et dans lesquels est délivré le titre     d'ingénieur diplômé:
      Représentant des universités (instituts nationaux polytechniques): M.
     Lespinard (Georges), professeur à l'Institut national polytechnique de     Grenoble, pour un mandat de quatre ans;
      Représentant des grands établissements: M. Duchamp (Robert), professeur à     l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, pour un mandat de quatre ans.      En qualité de membres choisis dans le personnel des écoles et instituts     relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur et délivrant le     titre d'ingénieur diplômé:
      M. Lavalou (Michel), président de l'université de technologie de Compiègne,     pour un mandat de quatre ans;
      M. Mora (André), professeur à l'Ecole nationale supérieure d'électronique et     de radio-électricité de Bordeaux, pour un mandat de quatre ans.
      En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et     technique:
      Pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur     diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère chargé de     l'enseignement supérieur:
      M. Cotte (Maurice), directeur de l'école des mines de Douai, pour un mandat     de quatre ans;
      M. Schoeller (François), directeur de l'enseignement supérieur des     télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications,
     pour un mandat de quatre ans;
      M. Decarpigny (Jean-Noël), directeur de l'institut supérieur d'électronique     du Nord, pour un mandat de quatre ans.
      En raison de leur compétence scientifique et technique sans autre condition:      M. Casanova (Jacques), conseiller à la direction générale d'Elf-Aquitaine,
     pour un mandat de quatre ans;
      M. Le Bas (Jacques), directeur de l'unité de formation et de recherche de     sciences et techniques de l'université du Havre, pour un mandat de quatre     ans.
      En qualité de membres choisis par les organisations d'employeurs les plus     représentatives:
      M. Drion (Francis), Conseil national du patronat français, pour un mandat de     quatre ans;
      M. Frouin (André), Conseil national du patronat français, pour un mandat de     quatre ans;
      M. Kramer (Jacques-René), Conseil national du patronat français, pour un     mandat de quatre ans;
      M. Fremont (Arnaud), Confédération générale des petites et moyennes     entreprises, pour un mandat de quatre ans.
      En qualité de membres choisis par les associations et les organisations     professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives:
      M. Bothorel (Louis), Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de     France, pour un mandat de deux ans;
      M. Fauvarque (Jean-François), Conseil national des ingénieurs et des     scientifiques de France, pour un mandat de quatre ans;
      M. Ink (Claude), Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de     France, pour un mandat de quatre ans;
      M. Caillau (Sylvain), union générale des ingénieurs, cadres et assimilés     (Confédération française des travailleurs chrétiens), pour un mandat de     quatre ans;
      M. Brodberger (Jean-François), Union nationale interprofessionnelle des     cadres et ingénieurs, Fédération nationale des syndicats d'ingénieurs et des     cadres (Confédération française de l'encadrement, Confédération générale des     cadres), pour un mandat de quatre ans;
      M. Vigne (Gérard), union confédérale des ingénieurs et cadres, Confédération     française démocratique du travail, pour un mandat de quatre ans;
      M. Marger (Pierre-Louis), union générale des ingénieurs, cadres et     techniciens, Confédération générale du travail, pour un mandat de quatre ans;      M. Descloitres (Robert), union des cadres et ingénieurs, Force ouvrière,
     pour un mandat de quatre ans.