A N N E X E I
 Les annexes de l'arrêté du 22 novembre 2002 sont modifiées comme suit :
 1. A l'annexe I, dans la partie B, titre b, point 1, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
 « DK, F (Bretagne), IRL, P (Açores), FIN, S (à l'exception des zones des circonscriptions de Bromölla, Hässleholm, Kristianstad et Östra Göinge dans la province de Skåne), UK (Irlande du Nord). »
 2. A l'annexe II, dans la partie B, titre b, point 2, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
 « Espagne, France (Corse), Irlande, Italie (Abruzzes ; Pouilles ; Basilicate ; Calabre ; Campanie ; Emilie-Romagne : provinces de Forlì-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini ; Frioul-Vénétie Julienne ; Latium ; Ligurie ; Lombardie ; Marches ; Molise ; Piémont ; Sardaigne ; Sicile ; Toscane ; Trentin-Haut-Adige : provinces autonomes de Bolzano et de Trente ; Ombrie ; Val d'Aoste ; Vénétie : excepté, pour la province de Rovigo, les communes de Rovigo, Polesella, Villamarzana, Fratta Polesine, San Bellino, Badia Polesine, Trecenta, Ceneselli, Pontecchio Polesine, Arquà Polesine, Costa di Rovigo, Occhiobello, Lendinara, Canda, Ficarolo, Guarda Veneta, Frassinelle Polesine, Villanova del Ghebbo, Fiesso Umbertiano, Castelguglielmo, Bagnolo di Po, Giacciano con Baruchella, Bosaro, Canaro, Lusia, Pincara, Stienta, Gaiba, Salara, pour la province de Padoue, les communes de Castelbaldo, Barbona, Piacenza d'Adige, Vescovana, S. Urbano, Boara Pisani, Masi, et, pour la province de Vérone, les communes de Palù, Roverchiara, Legnago, Castagnaro, Ronco all'Adige, Villa Bartolomea, Oppeano, Terrazzo, Isola Rizza, Angiari), Autriche (Burgenland, Carinthie, Basse-Autriche, Tyrol [entité administrative de Lienz], Styrie, Vienne), Portugal, Finlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man et îles Anglo-Normandes). »
 3. A l'annexe II, dans la partie B, au titre a, point 5, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
 « EL, P (Açores). »
 4. A l'annexe III, dans la partie B, point 1, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
 « Espagne, France (Corse), Irlande, Italie (Abruzzes ; Pouilles ; Basilicate ; Calabre ; Campanie ; Emilie-Romagne : provinces de Forlì-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini ; Frioul-Vénétie Julienne ; Latium ; Ligurie ; Lombardie ; Marches ; Molise ; Piémont ; Sardaigne ; Sicile ; Toscane ; Trentin-Haut-Adige : provinces autonomes de Bolzano et de Trente ; Ombrie ; Val d'Aoste ; Vénétie : excepté, pour la province de Rovigo, les communes de Rovigo, Polesella, Villamarzana, Fratta Polesine, San Bellino, Badia Polesine, Trecenta, Ceneselli, Pontecchio Polesine, Arquà Polesine, Costa di Rovigo, Occhiobello, Lendinara, Canda, Ficarolo, Guarda Veneta, Frassinelle Polesine, Villanova del Ghebbo, Fiesso Umbertiano, Castelguglielmo, Bagnolo di Po, Giacciano con Baruchella, Bosaro, Canaro, Lusia, Pincara, Stienta, Gaiba, Salara, pour la province de Padoue, les communes de Castelbaldo, Barbona, Piacenza d'Adige, Vescovana, S. Urbano, Boara Pisani, Masi, et, pour la province de Vérone, les communes de Palù, Roverchiara, Legnago, Castagnaro, Ronco all'Adige, Villa Bartolomea, Oppeano, Terrazzo, Isola Rizza, Angiari), Autriche (Burgenland, Carinthie, Basse-Autriche, Tyrol [entité administrative de Lienz], Styrie, Vienne), Portugal, Finlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man et îles Anglo-Normandes). »
 5. A l'annexe IV, dans la partie B, aux points 20.1, 20.2, 22, 23, 25, 26, 27.1, 27.2 et 30, le texte de la colonne de droite « Zones protégées » est remplacé par le texte suivant :
 « DK, F (Bretagne), IRL, P (Açores), FIN, S (à l'exception des zones des circonscriptions de Bromölla, Hässleholm, Kristianstad et Östra Göinge dans la province de Skåne), UK (Irlande du Nord). »
 6. A l'annexe IV, dans la partie B, au point 21 :
 a) Le texte de la colonne du milieu, point a, est remplacé par le texte suivant :
 « a) Les végétaux proviennent des zones protégées d'Espagne, de France (Corse), d'Irlande, d'Italie (Abruzzes ; Pouilles ; Basilicate ; Calabre ; Campanie ; Emilie-Romagne : provinces de Forlì-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini ; Frioul-Vénétie Julienne ; Latium ; Ligurie ; Lombardie ; Marches ; Molise ; Piémont ; Sardaigne ; Sicile ; Toscane ; Trentin-Haut-Adige : provinces autonomes de Bolzano et de Trente ; Ombrie ; Val d'Aoste ; Vénétie, excepté, pour la province de Rovigo, les communes de Rovigo, Polesella, Villamarzana, Fratta Polesine, San Bellino, Badia Polesine, Trecenta, Ceneselli, Pontecchio Polesine, Arquà Polesine, Costa di Rovigo, Occhiobello, Lendinara, Canda, Ficarolo, Guarda Veneta, Frassinelle Polesine, Villanova del Ghebbo, Fiesso Umbertiano, Castelguglielmo, Bagnolo di Po, Giacciano con Baruchella, Bosaro, Canaro, Lusia, Pincara, Stienta, Gaiba, Salara, pour la province de Padoue, les communes de Castelbaldo, Barbona, Piacenza d'Adige, Vescovana, S. Urbano, Boara Pisani, Masi, et, pour la province de Vérone, les communes de Palù, Roverchiara, Legnago, Castagnaro, Ronco all'Adige, Villa Bartolomea, Oppeano, Terrazzo, Isola Rizza, Angiari), Autriche (Burgenland, Carinthie, Basse-Autriche, Tyrol [entité administrative de Lienz], Styrie, Vienne), Portugal, Finlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man et îles Anglo-Normandes) » ;
 b) Le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
 « Espagne, France (Corse), Irlande, Italie (Abruzzes ; Pouilles ; Basilicate ; Calabre ; Campanie ; Emilie-Romagne : provinces de Forlì-Cesena, Parme, Piacenza et Rimini ; Frioul-Vénétie Julienne ; Latium ; Ligurie ; Lombardie ; Marches ; Molise ; Piémont ; Sardaigne ; Sicile ; Toscane ; Trentin-Haut-Adige : provinces autonomes de Bolzano et de Trente ; Ombrie ; Val d'Aoste ; Vénétie : excepté, pour la province de Rovigo, les communes de Rovigo, Polesella, Villamarzana, Fratta Polesine, San Bellino, Badia Polesine, Trecenta, Ceneselli, Pontecchio Polesine, Arquà Polesine, Costa di Rovigo, Occhiobello, Lendinara, Canda, Ficarolo, Guarda Veneta, Frassinelle Polesine, Villanova del Ghebbo, Fiesso Umbertiano, Castelguglielmo, Bangnolo di Po, Giacciano con Baruchella, Bosaro, Canaro, Lusia, Pincara, Stienta, Gaiba, Salara, pour la province de Padoue, les communes de Castelbaldo, Barbona, Piacenza d'Adige, Vescovana, S. Urbano, Boara Pisani, Masi, et, pour la province de Vérone, les communes de Palù, Roverchiara, Legnago, Castagnaro, Ronco all'Adige, Villa Bartolomea, Oppeano, Terrazzo, Isola Rizza, Angiari), Autriche (Burgenland, Carinthie, Basse-Autriche, Tyrol [entité administrative de Lienz], Styrie, Vienne), Portugal, Finlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man et îles Anglo-Normandes). »
 7. A l'annexe IV, dans la partie A, au chapitre Ier, point 34, dans la colonne de gauche, les mots : « Chypre, Malte » sont supprimés.
 8. A l'annexe IV, dans la partie B, point 19, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : « EL, P (Açores) ».
 9. A l'annexe V, dans la partie B, titre I, points 1 et 8, les mots : « , Afrique du Sud » sont insérés après « Pakistan ».
 10. A l'annexe V, dans la partie B, à la section I :
 a) Au point 2, le texte est remplacé par le texte suivant :
 « Parties de végétaux, à l'exception des fruits et semences, de :
 - Castanea Mill., Dendranthema (DC) Des. Moul., Dianthus L., Gypsophila L., Pelargonium l'Herit. ex Ait, Phoenix spp., Populus L., Quercus L., Solidago L. et des fleurs coupées de la famille des Orchidaceae ;
 - conifères (coniférales) ;
 - Acer saccharum Marsh., originaires des pays d'Amérique du Nord ;
 - Prunus L., originaire de pays non européens ;
 - fleurs coupées de Aster spp., Eryngium L., Hypericum L., Lisianthus L., Rosa L. et Trachelium L., originaires de pays non européens ;
 - légumes-feuilles de Apium graveolens L. et de Ocimum L. » ;
 b) Au point 7, à l'alinéa b, les mots : « Chypre, Malte » sont supprimés.
A N N E X E I I
 Les annexes de l'arrêté du 22 novembre 2002 sont modifiées comme suit :
 Après l'annexe V de l'arrêté du 22 novembre 2002, l'annexe VI suivante est insérée :
Arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux exigences sanitaires
des végétaux, produits végétaux et autres objets
A N N E X E V I
ZONES DE LA COMMUNAUTÉ RECONNUES « ZONES PROTÉGÉES »
EN CE QUI CONCERNE LE OU LE(S) ORGANISME(S) NUISIBLE(S) CITÉ(S) EN REGARD DE LEUR NOM