I. - Centre d'accueil pour personnes âgées - SHERPA
(12370 Belmont-sur-Rance)
 Décision unilatérale du 13 novembre 2001 et avenant n° 1 du 25 avril 2002 relatifs à la rédaction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association maison de retraite « Vallée du Dourdou »
(12360 Brusque)
 Accord d'entreprise du 18 décembre 2001 et avenant n° 1 du 8 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association de bienfaisance
(12380 Saint-Sernin-sur-Rance)
 Accord d'entreprise du 18 décembre 2001 et avenant n° 1 du 8 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - ADAPEAI de l'Aveyron (12000 Rodez)
 Avenant n° 1 du 28 juin 2002 à l'accord collectif d'entreprise du 30 juin 1999, relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Fougau (13700 Marignane)
 Accord du 30 mai 2002 et avenant n° 1 du 16 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association Médi-Azur (13004 Marseille)
 Décision unilatérale du 31 mai 2002 et avenant du 16 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - CRP « La Rouguière » (13011 Marseille)
 Accord du 18 décembre 2000 et avenant n° 1 du 20 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Union familiale des Bouches-du-Rhône
(13007 Marseille)
 Note d'information du 18 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association pour l'amélioration du cadre de vie des  personnes âgées du pays d'Arthez-de-Béarn (64370 Arthez-de-Béarn)
 Accord d'entreprise du 21 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Maison de retraite Jeanne-Elisabeth
(64800 Igon)
 Décision unilatérale du 4 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association « Vivre et sourire » (66170 Millas)
 Note d'information du 17 juillet 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association ASCAID (67210 Obernai)
 Note d'information du 19 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association locale de prévention
(67000 Strasbourg)
 Accord collectif du 23 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association du centre de soins à domicile
(67262 Sarre-Union)
 Décision unilatérale du 1er juillet 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association « La Chaumière » (69257 Lyon)
 Décision unilatérale du 30 novembre 2001 et son avenant du 15 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association d'aide aux personnes handicapées
des trois vallées (69210 L'Arbresle)
 Avenant n° 1 du 13 juin 2002 à la note d'information du 20 décembre 2001, relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Maison de retraite « La Passerelle »
(69590 Larajasse)
 Décision unilatérale du 30 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association « Education et Joie »
(69390 Vernaison)
 Accord d'entreprise du 31 mai 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association POLYDOM (69008 Lyon)
 Note d'information du 15 décembre 2001 et avenant du 14 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association ASSAGA (69004 Lyon)
 Accord d'entreprise du 12 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association Maxi-Aide (69140 Rillieux-la-Pape)
 Note d'information du 11 avril 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association « Avenir » (80450 Camon)
 Accord d'entreprise du 11 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association de gestion de maison de retraite pour son établissement « La Maison d'accueil pour personnes âgées » (82240 Septfonds)
 Accord collectif d'entreprise du 26 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Maison de retraite « Les Platanes »
(83990 Saint-Tropez)
 Avenant du 20 novembre 2001 à la décision unilatérale du 28 octobre 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association Sainte-Sophie (85130 La Gaubretière)
 Accord d'entreprise du 28 décembre 2001 et avenant du 10 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association « L'Abri » (88200 Saint-Nabord)
 Accord d'entreprise du 13 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Association Service de soins à domicile de Valdoie
(90300 Valdoie)
 Accord d'entreprise du 24 janvier 2002 et avenant du 23 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Union des associations de services
et d'aide à domicile (90001 Belfort)
 Accord collectif d'entreprise du 29 décembre 1999 et avenants n° 1 du 27 décembre 2001 et n° 2 du 17 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.