I. - Association Revivre
(53013 Laval)
 Accord d'entreprise du 12 février 2001, avenant n° 1 du 26 septembre 2001, avenant n° 2 du 22 novembre 2001 et avenant n° 3 du 26 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
II. - Association Promopop
(59510 Hem)
 Décision unilatérale du 15 avril 2001 et avenant du 27 septembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
III. - Association ADMR de Templeuve
(59242 Templeuve)
 Note d'information du 19 juin 2001 et avenant du 24 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IV. - Association ADMR de Rumilly
(59281 Rumilly-en-Cambrésis)
 Note d'information du 22 mai 2001 et avenant du 24 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
V. - Association ADMR de Hondschoote
(59122 Hondschoote)
 Note d'information du 20 juin 2001 et avenant du 24 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VI. - Association ADMR d'Estaires
(59940 Estaires)
 Note d'information du 5 juin 2001 et avenant du 24 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VII. - Association ADMR de Fami-Weppes
(59134 Fournes-en-Weppes)
 Note d'information du 18 mai 2001 et anvenant du 24 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ADMR de Strazeele
(59270 Strazeele)
 Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
IX. - Association ADMR de Renescure
(59173 Renescure)
 Note d'information du 20 juin 2001 et avenant du 24 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
X. - Association ADMR de Marcoing
(59159 Marcoing)
 Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XI. - Association familiale service aide familiale
(69490 Vitry-en-Artois)
 Note d'information du 17 septembre 2001 et avenant du 25 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XII. - Association travail et espérance - CAT Mundolsheim
(67450 Mundolsheim)
 Accord d'entreprise du 6 juin 2001 et avenant du 26 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XIII. - Maison de retraite Notre-Dame-des-Apôtres
(68000 Colmar)
 Note d'information du 9 octobre 2001 et avenant non daté relatifs à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association Saône - Mont-d'Or
(69250 Neuville-sur-Saône)
 Note d'information du 28 juin 2001 et avenant du 23 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XV. - Résidence Cardinal-Maurin
(69600 Oullins)
 Accord du 20 novembre 2000, avenant n° 1 du 24 avril 2001 et avenant n° 2 du 21 février 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association Entraide tararienne
(69170 Tarare)
 Note d'information du 1er août 2001 et avenant n° 1 non daté relatifs à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association ADMR/SSAD du Guiers
et du lac d'Aiguebelette (73240 Saint-Genix-sur-Guiers)
 Note d'information du 21 juin 2001 et avenant du 14 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association ADMR/SSAD de La Combe-de-Savoie
(73250 Saint-Pierre-d'Albigny)
 Note d'information du 21 juin 2001 et avenant du 14 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XIX. - Association La Colline
(79000 Niort)
 Accord d'entreprise du 28 septembre 2001 et avenant n° 1 du 18 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
XX. - Association ADMR/SSIAD des Rives du Lay et de l'Yon
(85310 Saint-Florent-des-Bois)
 Note d'information du 9 octobre 2001 relative à la réduction du temps de travail.