A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulée de boue du 19 septembre 2002
  Commune de Bourbon-l'Archambault (2).
 DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvements de terrain du 31 août 2002
  Commune de L'Argentière-la-Bessée.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain du 25 au 26 août 2002
  Communes de Saint-André-de-la-Roche, La Trinité.
Mouvements de terrain du 26 août 2002
  Commune de Villefranche-sur-Mer.
Inondations et coulée de boue du 25 au 26 août 2002
  Communes de Beaulieu-sur-Mer (4), Carros, Falicon (5), Nice, Saint-André-de-la-Roche (4), La Trinité.
Inondations et coulée de boue du 26 août 2002
  Commune de Villefranche-sur-Mer (5).
Inondations et coulée de boue du 4 septembre 2002
  Commune d'Antibes.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulée de boue du 10 octobre 2002
  Commune de Martigues (2).
Inondations et coulée de boue du 10 au 11 octobre 2002
  Commune de Sausset-les-Pins (2).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et coulée de boue du 9 au 10 octobre 2002
  Communes de Cervione, Penta-di-Casinca, San-Nicolao, Santa-Lucia-di-Moriani, Valle-di-Campoloro.
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain du 8 mai 2002
   Commune de Dreux (2).
Mouvements de terrain du 31 août 2002
   Commune de Terminiers (2).
Mouvements de terrain du 3 septembre 2002
   Commune de Saint-Cloud-en-Dunois (2).
 Inondations et coulée de boue du 18 août 2002
   Commune du Gault-Saint-Denis (3).
Inondations et coulée de boue du 3 septembre 2002
  Commune de Saint-Cloud-en-Dunois (2).
 DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulée de boue du 21 septembre 2002
  Communes de Bessières, Léguevin (2), Pibrac (3).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes de Lunéville, Ménil-la-Tour (2).
Inondations et coulée de boue du 8 août 2002
   Commune de Vandoeuvre-lès-Nancy (2).
 Inondations et coulée de boue du 27 août 2002
   Commune de Villerupt (2).
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulée de boue du 28 août 2002
  Communes de Brabant-sur-Meuse, Clermont-en-Argonne (3), Consenvoye.
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulée de boue du 13 au 14 février 2002
   Commune de Beaudignies (2).
Inondations et coulée de boue du 19 au 20 août 2002
  Communes d'Hem, Roubaix, Villeneuve-d'Ascq.
Inondations et coulée de boue du 20 août 2002
  Commune de Wattrelos (2).
Inondations et coulée de boue du 27 août 2002
   Commune de Nomain (2).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulée de boue du 22 septembre 2002
  Commune d'Ahetze (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulée de boue du 9 juillet 2002
  Commune de Saint-Jean-la-Bussière (2).
Inondations et coulée de boue du 19 septembre 2002
  Commune de Saint-Lager (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 mars au 1er avril 2001
   Commune d'Ocquerre (1).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain du 27 mars 2001
  Commune de Saint-Germain-en-Laye.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 7 juillet 2001 au 28 janvier 2002
  Commune de Méharicourt.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 7 juillet 2001 au 12 mars 2002
  Commune de Caix.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 7 juillet 2001 au 30 mai 2002
  Commune de Fouquescourt.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 12 mars au 25 juillet 2002
  Commune de Rouvroy-en-Santerre.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulée de boue du 9 au 10 octobre 2002
  Commune de Bormes-les-Mimosas.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulée de boue du 16 au 17 novembre 2002
  Communes de Bédarrides, Lamotte-du-Rhône.
Inondations et coulée de boue du 16 au 18 novembre 2002
  Communes d'Avignon, Bollène, Caderousse, Lapalud, Mondragon, Orange, Sorgues.
Inondations et coulée de boue du 24 au 25 novembre 2002
  Commune de Bédarrides.
Inondations et coulée de boue du 24 au 26 novembre 2002
  Communes de Lamotte-du-Rhône, Mondragon.
Inondations et coulée de boue du 24 au 27 novembre 2002
  Communes de Caderousse, Lapalud, Sorgues.
Inondations et coulée de boue du 25 au 28 novembre 2002
  Commune d'Avignon.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 4 avril au 20 juin 2001
  Commune de Colombes.
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulée de boue du 18 août 2002
  Communes de Berville (3), Mériel.