1. Les études d'esquisse, première étape de la réponse de la maîtrise     d'oeuvre aux objectifs, données et contraintes du programme ont pour objet     de:
      - proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble, traduisant les éléments     majeurs du programme, d'en présenter les dispositions générales techniques     envisagées, d'en indiquer les délais de réalisation et d'examiner leur     comptabilité avec la partie de l'enveloppe financière prévisionnelle retenue     par le maître de l'ouvrage et affectée aux travaux;
      - vérifier la faisabilité de l'opération au regard des différentes     contraintes du programme et du site et proposer, éventuellement, des études     géologiques et géotechniques, environnementales ou urbaines complémentaires.      Elles permettent de proposer, éventuellement, certaines mises au point du     programme.
      Il est demandé les plans des niveaux significatifs établis au 1/500, avec,
     éventuellement, certains détails significatifs au 1/200, ainsi que     l'expression de la volumétrie d'ensemble avec, éventuellement, une façade     significative au 1/200.
      Pour les ouvrages de construction neuve de logements, les plans des     principaux types de logements au 1/200 peuvent être demandés en plus des     études d'esquisse.
      2. Les études d'avant-projets, fondées sur la solution d'ensemble retenue et     le programme précisé à l'issue des études d'esquisse approuvées par le maître     de l'ouvrage, comprennent:
      a) Les études d'avant-projet sommaire qui ont pour objet de:
      - préciser la composition générale en plan et en volume;
      - vérifier la compatibilité de la solution retenue avec les contraintes du     programme et du site ainsi qu'avec les différentes réglementations, notamment     celles relatives à l'hygiène et à la sécurité;
      - contrôler les relations fonctionnelles des éléments du programme et leurs     surfaces;
      - apprécier les volumes intérieurs et l'aspect extérieur de l'ouvrage, ainsi     que les intentions de traitement des espaces d'accompagnement;
      - proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ainsi     qu'éventuellement les performances techniques à atteindre;
      - préciser un calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en     tranches fonctionnelles;
      - établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.
      Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1/200, avec     certains détails significatifs au 1/100;
      b) Les études d'avant-projet définitif, fondées sur l'avant-projet sommaire     approuvé par le maître de l'ouvrage, et qui ont pour objet de:
      - vérifier le respect des différentes réglementations, notamment celles     relatives à l'hygiène et à la sécurité;
      - déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme;
      - arrêter en plans, coupes et façades, les dimensions de l'ouvrage, ainsi     que son aspect;
      - définir les principes constructifs, de fondation et de structure, ainsi     que leur dimensionnement indicatif;
      - définir les matériaux;
      - justifier les solutions techniques retenues, notamment en ce qui concerne     les installations techniques;
      - permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter définitivement le programme et     certains choix d'équipements en fonction de l'estimation des coûts     d'investissement, d'exploitation et de maintenance;
      - établir l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux,
     décomposés en lots séparés;
      - arrêter le forfait de rémunération dans les conditions prévues par le     contrat de maîtrise d'oeuvre.
      Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1/100, avec     certains détails significatifs au 1/50;
      c) Les études d'avant-projet comprennent également l'établissement des     dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise     d'oeuvre et nécessaires à l'obtention du permis de construire et des autres     autorisations administratives, ainsi que l'assistance au maître de l'ouvrage     au cours de leur instruction;
      d) Pour les ouvrages de construction neuve de logements, les études     d'avant-projet sommaire et d'avant-projet définitif peuvent être exécutées en     une seule phase d'étude.
      3. Les études de projet, fondées sur le programme arrêté et les études     d'avant-projets approuvées par le maître de l'ouvrage ainsi que sur les     prescriptions de celui-ci, découlant du permis de construire et autres     autorisations administratives, définissent la conception générale de     l'ouvrage.
      a) Les études de projet ont pour objet de:
      - préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents     éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux     et les conditions de leur mise en oeuvre;
      - déterminer l'implantation et l'encombrement de tous les éléments de     structure et de tous les équipements techniques;
      - préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides     et, en fonction du mode de dévolution des travaux, coordonner les     informations et contraintes nécessaires à l'organisation spatiale des     ouvrages;
      - décrire les ouvrages et établir les plans de repérage nécessaires à la     compréhension du projet;
      - établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d'état, sur     la base d'un avant-métré;
      - permettre au maître de l'ouvrage, au regard de cette évaluation, d'arrêter     le coût prévisionnel de l'ouvrage et, par ailleurs, d'estimer les coûts de     son exploitation;
      - déterminer le délai global de réalisation de l'ouvrage.
      Le niveau de définition correspond à des plans généralement établis au 1/50     avec tous les détails significatifs de conception architecturale à des     échelles variant de 1/20 à 1/2;
      b) En outre, lorsqu'après mise en concurrence, sur la base de l'avant-projet     définitif ou sur la base des études de projet, une variante minimale     respectant les conditions stipulées dans le dossier de consultation a été     proposée par le ou les entrepreneurs et acceptée par le maître de l'ouvrage,     les études de projet doivent être complétées pour:
      - assurer la cohérence de toutes les dispositions avec les avant-projets     ainsi qu'avec les dispositions découlant, le cas échéant, d'un permis de     construire modifié;
      - établir la synthèse des plans et spécifications émanant d'une part de     l'avant-projet définitif établi par le maître d'oeuvre et d'autre part des     propositions de l'entrepreneur.
      4. L'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation du ou des     contrats de travaux, sur la base des études qu'il a approuvées, a pour objet     de:
      - préparer, s'il y a lieu, la sélection des candidats et analyser les     candidatures obtenues;
      - préparer la consultation des entreprises de manière telle que celles-ci     puissent présenter leurs offres en toute connaissance de cause, sur la base     d'un dossier constitué des pièces administratives et techniques prévues au     contrat ainsi que des pièces élaborées par la maîtrise d'oeuvre,
     correspondant à l'étape de la conception choisie par le maître de l'ouvrage     pour cette consultation. Le dossier est différent selon que la dévolution est     prévue par marchés séparés ou à des entreprises groupées ou à l'entreprise     générale;
      - analyser les offres des entreprises, et s'il y a lieu les variantes à ces     offres, procéder à la vérification de la conformité des réponses aux     documents de la consultation, analyser les méthodes ou solutions techniques     en s'assurant qu'elles sont assorties de toutes les justifications et avis     techniques, en vérifiant qu'elles ne comportent pas d'omissions, d'erreurs ou     de contradictions normalement décelables par un homme de l'art et établir un     rapport d'analyse comparative proposant les offres susceptibles d'être     retenues, conformément aux critères de jugement des offres précisées dans le     règlement de la consultation; la partie financière de l'analyse comporte une     comparaison des offres entre elles et avec le coût prévisionnel des travaux;      - préparer les mises au point nécessaires pour permettre la passation du ou     des contrats de travaux par le maître de l'ouvrage.
      5. Les études d'exécution, pour l'ensemble des lots ou certains d'entre eux     lorsque le contrat le précise, fondées sur le projet approuvé par le maître     de l'ouvrage, permettent la réalisation de l'ouvrage; elles ont pour objet,
     pour l'ensemble de l'ouvrage ou pour les seuls lots concernés:
      - l'établissement de tous les plans d'exécution et spécifications à l'usage     du chantier, en cohérence avec les plans de synthèse correspondants, et     définissant les travaux dans tous leurs détails, sans nécessiter pour     l'entrepreneur d'études complémentaires autres que celles concernant les     plans d'atelier et de chantier, relatifs aux méthodes de réalisation, aux     ouvrages provisoires et aux moyens de chantier;
      - la réalisation des études de synthèse ayant pour objet d'assurer pendant     la phase d'études d'exécution la cohérence spatiale des éléments d'ouvrage de     tous les corps d'état, dans le respect des dispositions architecturales,
     techniques, d'exploitation et de maintenance du projet et se traduisant par     les plans de synthèse qui représentent, au niveau du détail d'exécution, sur     un même support, l'implantation des éléments d'ouvrage, des équipements et     des installations;
      - l'établissement, sur la base des plans d'exécution, d'un devis quantitatif     détaillé par lots ou corps d'état;
      - l'établissement du calendrier prévisionnel d'exécution des travaux par     lots ou corps d'état.
      Lorsque le contrat précise que les documents pour l'exécution des ouvrages     sont établis, partie par la maîtrise d'oeuvre, partie par les entreprises     titulaires de certains lots, le présent élément de mission comporte la mise     en cohérence par la maîtrise d'oeuvre des documents fournis par les     entreprises.
      5 bis. L'examen de la conformité au projet des études d'exécution et de     synthèse faites par le ou les entrepreneurs ainsi que leur visa par le maître     d'oeuvre ont pour objet d'assurer au maître de l'ouvrage que les documents     établis par l'entrepreneur respectent les dispositions du projet établi par     le maître d'oeuvre. Le cas échéant, le maître d'oeuvre participe aux travaux     de la cellule de synthèse.
      6. La direction de l'exécution du ou des contrats de travaux qui a pour     objet de:
      - s'assurer que les documents d'exécution ainsi que les ouvrages en cours de     réalisation respectent les études effectuées;
      - s'assurer que les documents à produire par le ou les entrepreneurs, en     application du ou des contrats de travaux, sont conformes auxdits contrats et     ne comportent ni erreur, ni omission, ni contradiction normalement décelables     par un homme de l'art;
      - s'assurer que l'exécution des travaux est conforme aux prescriptions du ou     des contrats de travaux, y compris le cas échéant, en ce qui concerne     l'application effective d'un schéma directeur de la qualité, s'il en a été     établi un;
      - délivrer tous ordres de service et établir tous procès-verbaux nécessaires     à l'exécution du ou des contrats de travaux ainsi que procéder aux constats     contradictoires, organiser et diriger les réunions de chantier;
      - informer systématiquement le maître de l'ouvrage sur l'état d'avancement     et de prévision des travaux et dépenses, avec indication des évolutions     notables;
      - vérifier les projets de décomptes mensuels ou les demandes d'avances     présentés par le ou les entrepreneurs, établir les états d'acomptes, vérifier     le projet de décompte final établi par l'entrepreneur, établir le décompte     général;
      - donner un avis au maître de l'ouvrage sur les réserves éventuellement     formulées par l'entrepreneur en cours d'exécution des travaux et sur le     décompte général, assister le maître de l'ouvrage en cas de litige sur     l'exécution ou le règlement des travaux, ainsi qu'instruire les mémoires de     réclamation de ou des entreprises.
      7. L'ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier qui ont pour     objet:
      - pour l'ordonnancement et la planification, d'analyser les tâches     élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de déterminer     leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique, par des documents     graphiques et de proposer des mesures visant au respect des délais     d'exécution des travaux et une répartition appropriée des éventuelles     pénalités;
      - pour la coordination, d'harmoniser dans le temps et dans l'espace les     actions des différents intervenants au stade des travaux et, le cas échéant,     de présider le collège inter-entreprises d'hygiène et de sécurité;
      - pour le pilotage, de mettre en application, au stade des travaux et     jusqu'à la levée des réserves dans les délais impartis dans le ou les     contrats de travaux, les diverses mesures d'organisation arrêtées au titre de     l'ordonnancement et de la coordination.
      8. L'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de     réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement a     pour objet:
      - d'organiser les opérations préalables à la réception des travaux;
      - d'assurer le suivi des réserves formulées lors de la réception des travaux     jusqu'à leur levée;
      - de procéder à l'examen des désordres signalés par le maître de l'ouvrage;      - de constituer le dossier des ouvrages exécutés nécessaires à     l'exploitation de l'ouvrage, à partir des plans conformes à l'exécution remis     par l'entrepreneur, des plans de récolement ainsi que des notices de     fonctionnement et des prescriptions de maintenance des fournisseurs     d'éléments d'équipement mis en oeuvre.
      9. Ne sont pas compris, dans les éléments de mission mentionnés ci-dessus,
     des éléments de mission complémentaires d'assistance et notamment:
      - l'assistance au maître de l'ouvrage pour mettre en oeuvre la consultation     et l'information des usagers ou du public;
      - la coordination ou la participation à la coordination des actions     effectuées par les intervenants extérieurs à la maîtrise d'oeuvre,
     lorsqu'elle est nécessaire en supplément de la mission d'ordonnancement,
     coordination et pilotage du chantier;
      - l'établissement, pendant les études et/ou la période de préparation des     travaux, en concertation avec le maître de l'ouvrage et les différents     intervenants concernés, du schéma directeur de la qualité;
      - le suivi particulier de la mise en oeuvre de certains éléments d'ouvrages     nécessitant une présence permanente;
      - la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, la     justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût     global de l'ouvrage en proposant, éventuellement, la mise en place d'un     système de gestion;
      - la définition et le choix des équipements mobiliers;
      - le traitement de la signalétique;
      - l'assistance au maître de l'ouvrage pour l'insertion des arts plastiques     dans l'opération;
      - l'assistance au maître de l'ouvrage dans la définition et la mise en     oeuvre de projets particuliers de paysage;
      - l'assistance au maître de l'ouvrage par des missions d'expertise en cas de     litige avec des tiers.
      Lorsque ces missions complémentaires ne sont pas confiées par le maître de     l'ouvrage au maître d'oeuvre, ce dernier doit, néanmoins, au titre de son     obligation de conseil, attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur la     nécessité de prendre en compte les préoccupations correspondantes lorsque     cela est nécessaire à la cohérence de l'opération.
    A N N E X E  I I
      1. Les études de diagnostic permettent de renseigner le maître de l'ouvrage     sur l'état du bâtiment et sur la faisabilité de l'opération et ont pour objet     de:
      - établir un état des lieux. Le maître de l'ouvrage a la charge de remettre     à la maîtrise d'oeuvre, tous les renseignements en sa possession concernant     le bâtiment. La maîtrise d'oeuvre est chargée, s'il y a lieu, d'effectuer les     relevés nécessaires à l'établissement de cet état des lieux;
      - fournir une analyse du fonctionnement urbanistique et de la perception     architecturale du bâti existant, ainsi que permettre une meilleure prise en     compte des attentes des habitants et usagers;
      - procéder à une analyse technique sur la résistance mécanique des     structures en place et sur la conformité des équipements techniques aux     normes en vigueur, et aux réglements d'hygiène et de sécurité;
      - permettre d'établir un programme fonctionnel d'utilisation du bâtiment     ainsi qu'une estimation financière et d'en déduire la faisabilité de     l'opération;
      - proposer éventuellement des études complémentaires d'investigation des     existants.
      2. Les études d'avant-projet, fondées sur les études de diagnostic et le     programme fonctionnel approuvés par le maître de l'ouvrage, comprennent:
      a) Les études d'avant-projet sommaire qui ont pour objet de:
      - proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble traduisant les éléments     majeurs du programme fonctionnel et d'en présenter les dispositions générales     techniques envisagées ainsi qu'éventuellement les performances techniques à     atteindre;
      - indiquer des durées prévisionnelles de réalisation;
      - établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux des     différentes solutions étudiées;
      - proposer éventuellement des études complémentaires d'investigation des     existants en fonction des renseignements fournis lors des études de     diagnostic.
      Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1/200, avec     certains détails significatifs au 1/100;
      b) Les études d'avant-projet définitif, fondées sur la solution d'ensemble     retenue à l'issue des études d'avant-projet sommaire approuvées par le maître     de l'ouvrage et qui ont pour objet de:
      - vérifier le respect des différentes réglementations notamment celles     relatives à l'hygiène et à la sécurité;
      - arrêter en plans, coupes et façades, les dimensions de l'ouvrage, ainsi     que son aspect;
      - définir les matériaux;
      - justifier les solutions techniques retenues, notamment en ce qui concerne     les installations techniques;
      - permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter définitivement le programme et     certains choix d'équipements en fonction des coûts d'investissement,
     d'exploitation et de maintenance;
      - établir l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux,
     décomposés en lots séparés;
      - permettre l'établissement du forfait de rémunération dans les conditions     prévues par le contrat de maîtrise d'oeuvre.
      Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1/100, avec     certains détails significatifs au 1/50;
      c) Les études d'avant-projet comprennent également l'établissement des     dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise     d'oeuvre et nécessaires à l'obtention éventuelle du permis de construire et     des autres autorisations administratives, ainsi que l'assistance au maître de     l'ouvrage au cours de leur instruction.
      3. Les études de projet, fondées sur le programme arrêté et les études     d'avant-projets approuvées par le maître de l'ouvrage ainsi que sur les     prescriptions de celui-ci, découlant du permis de construire et autres     autorisations administratives, définissent la conception générale de     l'ouvrage.
      a) Les études de projet ont pour objet de:
      - préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents     éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux     et les conditions de leur mise en oeuvre;
      - déterminer l'implantation et l'encombrement de tous les éléments de     structure et équipements techniques;
      - préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides,     et, en fonction du mode de dévolution des travaux, coordonner les     informations et contraintes nécessaires à l'organisation spatiale des     ouvrages;
      - décrire les ouvrages et établir les plans de repérage nécessaires à la     compréhension du projet;
      - établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d'état, sur     la base d'un avant-métré;
      - permettre au maître de l'ouvrage au regard de cette évaluation d'arrêter     le coût prévisionnel de l'ouvrage et d'estimer les coûts de son exploitation;      - déterminer le délai global de réalisation de l'ouvrage.
      Le niveau de définition correspond à des plans généralement établis au 1/50     avec tous les détails significatifs de conception architecturale à des     échelles variant de 1/20 à 1/2;
      b) En outre, lorsqu'après mise en concurrence, sur la base de l'avant-projet     définitif, ou sur la base des études de projet, une variante minimale     respectant les conditions stipulées dans le dossier de consultation, a été     proposée par le ou les entrepreneurs et acceptée par le maître de l'ouvrage,     les études de projet doivent être complétées pour:
      - assurer la cohérence de toutes les dispositions avec les avant-projets     ainsi qu'avec les dispositions découlant, le cas échéant, d'un permis de     construire modifié;
      - établir la synthèse des plans et spécifications émanant, d'une part, de     l'avant-projet définitif établi par le maître d'oeuvre et, d'autre part, des     propositions de l'entrepreneur.
      4. L'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation du ou des     contrats de travaux, sur la base des études qu'il a approuvées, a pour objet     de:
      - préparer, s'il y a lieu, la sélection des candidats et analyser les     candidatures obtenues;
      - préparer la consultation des entreprises de manière telle que celles-ci     puissent présenter leurs offres en toute connaissance de cause, sur la base     d'un dossier constitué des pièces administratives et techniques prévues au     contrat, ainsi que des pièces élaborées par la maîtrise d'oeuvre,
     correspondant à l'étape de la conception choisie par le maître de l'ouvrage     pour cette consultation. Le dossier est différent selon que la dévolution est     prévue par marchés séparés ou à des entreprises groupées ou à l'entreprise     générale;
      - analyser les offres des entreprises et, s'il y a lieu, les variantes à ces     offres, procéder à la vérification de la conformité des réponses aux     documents de la consultation, analyser les méthodes ou solutions techniques     en s'assurant qu'elles sont assorties de toutes les justifications et avis     techniques, en vérifiant qu'elles ne comportent pas d'omissions, d'erreurs ou     de contradictions normalement décelables par un homme de l'art et établir un     rapport d'analyse comparative proposant les offres susceptibles d'être     retenues, conformément aux critères de jugement des offres précisées dans le     règlement de la consultation; la partie financière de l'analyse comporte une     comparaison des offres entre elles et avec le coût prévisionnel des travaux;      - préparer les mises au point nécessaires pour permettre la passation du ou     des contrats de travaux par le maître de l'ouvrage.
      5. Les études d'exécution, pour l'ensemble des lots ou certains d'entre eux     lorsque le contrat le précise, fondées sur le projet approuvé par le maître     de l'ouvrage, permettent la réalisation de l'ouvrage; elles ont pour objet     pour l'ensemble de l'ouvrage ou pour les seuls lots concernés:
      - l'établissement de tous les plans d'éxécution et spécifications à l'usage     du chantier, en cohérence avec les plans de synthèse correspondants, et     définissant les travaux dans tous leurs détails, sans nécessiter pour     l'entrepreneur d'études complémentaires autres que celles concernant les     plans d'atelier et de chantier, relatifs aux méthodes de réalisation, aux     ouvrages provisoires et aux moyens de chantier;
      - la réalisation des études de synthèse ayant pour objet d'assurer pendant     la phase d'études d'exécution la cohérence spatiale des éléments d'ouvrage de     tous les corps d'état, dans le respect des dispositions architecturales,
     techniques, d'exploitation et de maintenance du projet et se traduisant par     les plans de synthèse qui représentent, au niveau du détail d'exécution, sur     un même support, l'implantation des éléments d'ouvrage, des équipements et     des installations;
      - l'établissement, sur la base des plans d'exécution, d'un devis quantitatif     détaillé par lots ou corps d'état;
      - l'établissement du calendrier prévisionnel d'exécution des travaux par     lots ou corps d'état.
      Lorsque le contrat précise que les documents pour l'exécution des ouvrages     sont établis, partie par la maîtrise d'oeuvre, partie par les entreprises     titulaires de certains lots, le présent élément de mission comporte la mise     en cohérence par la maîtrise d'oeuvre des documents fournis par les     entreprises.
      5 bis. L'examen de la conformité au projet des études d'exécution et de     synthèse faites par le ou les entrepreneurs ainsi que leur visa par le maître     d'oeuvre ont pour objet d'assurer au maître de l'ouvrage que les documents     établis par l'entrepreneur respectent les dispositions du projet établi par     le maître d'oeuvre. Le cas échéant, le maître d'oeuvre participe aux trauvaux     de la cellule de synthèse.
      6. La direction de l'exécution du ou des contrats de travaux a pour objet     de:
      - s'assurer que les documents d'exécution ainsi que les ouvrages en cours de     réalisation respectent les études effectuées;
      - s'assurer que les documents à produire par le ou les entrepreneurs, en     application du ou des contrats de travaux, sont conformes aux dits contrats     et ne comportent ni erreur, ni omission, ni contradiction normalement     décelable par un homme de l'art;
      - s'assurer que l'exécution des travaux est conforme aux prescriptions du ou     des contrats de travaux, y compris, le cas échéant, en ce qui concerne     l'application effective d'un schéma directeur de la qualité, s'il en a été     établi un;
      - délivrer tous ordres de service et établir tous procès-verbaux nécessaires     à l'exécution du ou des contrats de travaux ainsi que procéder aux constats     contradictoires, organiser et diriger les réunions de chantiers;
      - informer systématiquement le maître de l'ouvrage sur l'état d'avancement     et de prévision des travaux et dépenses, avec indication des évolutions     notables;
      - vérifier les projets de décomptes mensuels ou les demandes d'avances     présentés par le ou les entrepreneurs, établir les états d'acomptes, vérifier     le projet de décompte final établi par l'entrepreneur, établir le décompte     général;
      - donner un avis au maître de l'ouvrage sur les réserves éventuellement     formulées par l'entrepreneur en cours d'exécution des travaux et sur le     décompte général, assister le maître de l'ouvrage en cas de litige sur     l'exécution ou le règlement des travaux, ainsi qu'instruire les mémoires de     réclamation de ou des entreprises.
      7. L'ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier qui ont pour     objet:
      - pour l'ordonnancement et la planification, d'analyser les tâches     élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de déterminer     leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique, par des documents     graphiques, et de proposer des mesures visant au respect des délais     d'exécution des travaux et une répartition appropriée des éventuelles     pénalités;
      - pour la coordination, d'harmoniser dans le temps et dans l'espace, les     actions des différents intervenants au stade des travaux et, le cas échéant,     de présider le collège inter-entreprises d'hygiène et de sécurité;
      - pour le pilotage, de mettre en application, au stade des travaux et     jusqu'à la levée des réserves dans les délais impartis dans le ou les     contrats de travaux, les diverses mesures d'organisation arrêtées au titre de     l'ordonnancement et de la coordination.
      8. L'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de     réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement a     pour objet:
      - d'organiser les opérations préalables à la réception des travaux;
      - d'assurer le suivi des réserves formulées lors de la réception des travaux     jusqu'à leur levée;
      - de procéder à l'examen des désordres signalés par le maître de l'ouvrage;      - de constituer le dossier des ouvrages exécutés nécessaires à     l'exploitation de l'ouvrage, à partir des plans conformes à l'exécution remis     par l'entrepreneur, des plans de récollement ainsi que des notices de     fonctionnement et des prescriptions de maintenance des fournisseurs     d'éléments d'équipements mis en oeuvre.
      9. Ne sont pas compris, dans les éléments de mission mentionnés ci-dessus,
     des éléments de mission complémentaires d'assistance et notamment:
      - l'assistance au maître de l'ouvrage pour mettre en oeuvre la consultation     et l'information des usagers ou du public;
      - la coordination ou la participation à la coordination des actions     effectuées par les intervenants extérieurs à la maîtrise d'oeuvre,
     lorsqu'elle est nécessaire en supplément de la mission d'ordonnancement,
     coordination et pilotage du chantier;
      - l'établissement, pendant les études et/ou la période de préparation des     travaux, en concertation avec le maître de l'ouvrage et les différents     intervenants concernés, du schéma directeur de la qualité;
      - le suivi particulier de la mise en oeuvre de certains éléments d'ouvrages,     nécessitant une présence permanente;
      - la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, la     justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût     global de l'ouvrage en proposant éventuellement la mise en place d'un système     de gestion;
      - la définition et le choix des équipements mobiliers;
      - le traitement de la signalétique;
      - l'assistance au maître de l'ouvrage pour l'insertion des arts plastiques     dans l'opération;
      - l'assistance au maître de l'ouvrage dans la définition et la mise en     oeuvre de projets particuliers de paysage;
      - l'assistance au maître de l'ouvrage par des missions d'expertise en cas de     litige avec des tiers.
      Lorsque ces missions complémentaires ne sont pas confiées par le maître de     l'ouvrage au maître d'oeuvre, ce dernier doit, néanmoins, au titre de son     obligation de conseil, attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur la     nécessité de prendre en compte les préoccupations correspondantes lorsque     cela est nécessaire à la cohérence de l'opération.
    A N N E X E  I I I
      1. Les études préliminaires, dans le cas d'une opération de construction     neuve, première étape de la réponse de la maîtrise d'oeuvre aux objectifs,
     données, exigences et contraintes du programme, permettent au maître de     l'ouvrage d'arrêter le parti d'ensemble de l'ouvrage et ont pour objet de:
      - préciser les contraintes physiques, économiques et d'environnement     conditionnant le projet, à partir des documents de base remis par le maître     de l'ouvrage, et se renseigner sur l'existence et l'implantation des ouvrages     et réseaux souterrains, subaquatiques et aériens susceptibles d'être     rencontrés à l'emplacement des travaux;
      - présenter une ou plusieurs solutions techniques, architecturales,
     d'implantation et d'insertion dans le paysage pour les ouvrages concernés     ainsi qu'une comparaison des différents éléments composant ces solutions,
     assorties de délais de réalisation, et examiner leur compatibilité avec la     partie affectée aux travaux de l'enveloppe financière prévisionnelle de     l'ouvrage retenue par le maître de l'ouvrage;
      - permettre de proposer éventuellement certaines mises au point du     programme;
      - vérifier la faisabilité de l'opération, au regard des différentes     contraintes du programme et du site, et proposer éventuellement la nature et     l'importance des études et reconnaissances complémentaires nécessaires.
      1 bis. Les études de diagnostic, dans le cas d'une opération de     réutilisation ou de réhabilitation, permettent de renseigner le maître de     l'ouvrage sur l'état de l'ouvrage et sur la faisabilité de l'opération et ont     pour objet de:
      - établir un état des lieux. Le maître de l'ouvrage a la charge de remettre     au maître d'oeuvre tous les renseignements en sa possession concernant     l'ouvrage, son environnement, ses performances et son fonctionnement. Le     maître d'oeuvre est chargé, s'il y a lieu, d'effectuer les relevés     nécessaires à l'établissement de cet état des lieux;
      - procéder à une analyse technique sur la résistance mécanique des     structures en place et sur la conformité des équipements techniques aux     normes et règlements en vigueur;
      - permettre d'établir un programme fonctionnel d'utilisation de l'ouvrage     ainsi qu'une estimation financière et d'en déduire la faisabilité de     l'opération;
      - proposer, éventuellement, des méthodes de réparation ou de confortement     assorties de délais de réalisation et de mise ne oeuvre;
      - proposer, éventuellement, des études et opérations complémentaires     d'investigation des existants. Les données et contraintes du programme sont à     fournir par le maître de l'ouvrage dans les mêmes conditions que celles     définies au paragraphe 1o ci-dessus.
      2. Les études d'avant-projet, fondées sur la solution retenue et le     programme précisé à l'issue des études préliminaires ou de diagnostic     approuvées par le maître de l'ouvrage, ont pour objet de:
      - confirmer la faisabilité de la solution retenue compte tenu des études et     reconnaissances complémentaires et en particulier de celles du sous-sol     éventuellement effectuées;
      - préciser la solution retenue, déterminer ses principales caractéristiques,     la répartition des ouvrages et leurs liaisons, contrôler les relations     fonctionnelles de tous les éléments majeurs du programme;
      - proposer une implantation topographique des principaux ouvrages;
      - vérifier la compatibilité de la solution retenue avec les contraintes du     programme et du site ainsi qu'avec les différentes réglementations, notamment     celles relatives à l'hygiène et à la sécurité;
      - apprécier, le cas échéant, la volumétrie, l'aspect extérieur des ouvrages,     et les aménagements paysagers ainsi que les ouvrages annexes à envisager;
      - proposer, le cas échéant, une décomposition en tranches de réalisation,
     signaler les aléas de réalisation normalement prévisibles, notamment en ce     qui concerne le sous-sol et les réseaux souterrains, et préciser la durée de     cette réalisation;
      - permettre au maître de l'ouvrage de prendre ou de confirmer la décision de     réaliser le projet, d'en arrêter définitivement le programme ainsi que     certains choix d'équipements en fonction des coûts d'investissement,
     d'exploitation et de maintenance, d'en fixer les phases de réalisation et de     déterminer les moyens nécessaires, notamment financiers;
      - établir l'estimation du coût prévisionnel des travaux, en distinguant les     dépenses par partie d'ouvrage et nature de travaux, et en indiquant     l'incertitude qui y est attachée compte-tenu des bases d'estimation     utilisées;
      - permettre l'établissement du forfait de rémunération dans les conditions     prévues par le contrat de maîtrise d'oeuvre.
      Les études d'avant-projet comprennent également l'établissement des dossiers     à déposer, le cas échéant, en vue de l'obtention du permis de construire et     autres autorisations administratives nécessaires et qui relèvent de la     compétence de la maîtrise d'oeuvre, ainsi que l'assistance du maître de     l'ouvrage au cours de leur instruction.
      3. Les études de projet, fondées sur le programme arrêté et les études     d'avant-projet approuvées par le maître de l'ouvrage et sur les prescriptions     de celui-ci, découlant des procédures réglementaires, définissent la     conception générale de l'ouvrage.
      a) Les études de projet ont pour objet de:
      - préciser la solution d'ensemble au niveau de chacun des ouvrages     d'infrastructure qu'elle implique;
      - confirmer les choix techniques, architecturaux et paysagers et préciser la     nature et la qualité des matériaux et équipements et les conditions de leur     mise en oeuvre;
      - fixer, avec toute la précision nécessaire, les caractéristiques et     dimensions des différents ouvrages de la solution d'ensemble ainsi que leurs     implantations topographiques, en vue de leur exécution;
      - vérifier, au moyen de notes de calculs appropriées, que la stabilité et la     résistance des ouvrages est assurée dans les conditions d'exploitation     auxquelles ils pourront être soumis;
      - préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides     ainsi que des réseaux souterrains existants et, en fonction du mode de     dévolution des travaux, coordonner les informations et contraintes     nécessaires à l'organisation spatiale des ouvrages;
      - préciser les dispositions générales et les spécifications techniques des     équipements répondant aux besoins de l'exploitation;
      - établir un coût prévisionnel des travaux décomposés en éléments     techniquement homogènes;
      - permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter le coût prévisionnel de la     solution d'ensemble ou, le cas échéant, de chaque tranche de réalisation, et     d'évaluer les coûts d'exploitation et de maintenance;
      - permettre au maître de l'ouvrage de fixer l'échéancier d'exécution et     d'arrêter, s'il y a lieu, le partage en lots;
      b) En outre, lorsqu'après mise en concurrence sur la base de l'avant-projet     ou sur la base des études de projet, une variante respectant les conditions     minimales stipulées dans le dossier de consultation a été proposée par le ou     les entrepreneurs et acceptée par le maître de l'ouvrage, les études de     projet doivent être complétées pour:
      - assurer la cohérence de toutes les dispositions avec les avant-projets     ainsi qu'avec les dispositions découlant, le cas échéant, d'un permis de     construire modifié;
      - établir la synthèse des plans et spécifications émanant d'une part de     l'avant-projet définitif établi par le maître d'oeuvre et d'autre part des     propositions de l'entrepreneur.
      4. L'assistance apportée au maître de l'ouvrage pour la passation du ou des     contrats de travaux, sur la base des études qu'il a approuvées, a pour objet     de:
      - préparer, s'il y a lieu, la sélection des candidats et analyser les     candidatures obtenues;
      - préparer la consultation des entreprises de manière telle que celles-ci     puissent présenter leurs offres en toute connaissance de cause, sur la base     d'un dossier constitué des pièces administratives et techniques prévues au     contrat ainsi que des pièces élaborées par la maîtrise d'oeuvre correspondant     à l'étape de la conception choisie par le maître de l'ouvrage pour cette     consultation. Le dossier est différent selon que la dévolution est prévue par     marchés séparés ou à des entreprises groupées ou à l'entreprise générale;
      - analyser les offres des entreprises et, s'il y a lieu, les variantes à ces     offres, procéder à la vérification de la conformité des réponses aux     documents de la consultation, analyser les méthodes ou solutions techniques     en s'assurant qu'elles sont assorties de toutes les justifications et avis     techniques, en vérifiant qu'elles ne comportent pas d'omissions, d'erreurs ou     de contradictions normalement décelables par un homme de l'art et établir un     rapport d'analyse comparative proposant les offres susceptibles d'être     retenues, conformément aux critères de jugement des offres précisées dans le     règlement de la consultation; la partie financière de l'analyse comporte une     comparaison des offres entre elles et avec le coût prévisionnel des travaux;      - préparer les mises au point nécessaires pour permettre la passation du ou     des contrats de travaux par le maître de l'ouvrage.
      5. Les études d'exécution, pour l'ensemble des lots ou certains d'entre eux     lorsque le contrat le précise, fondées sur le projet approuvé par le maître     de l'ouvrage, permettent la réalisation de l'ouvrage; elles ont pour objet     pour l'ensemble de l'ouvrage ou pour les seuls lots concernés:
      - l'établissement de tous les plans d'exécution et spécifications à l'usage     du chantier en cohérence avec les plans de synthèse correspondants et     définissant les travaux dans tous leurs détails, sans nécessiter pour     l'entrepreneur d'études complémentaires autres que celles concernant les     plans d'atelier et de chantier relatifs aux méthodes de réalisation, aux     ouvrages provisoires et aux moyens de chantier;
      - la réalisation des études de synthèse ayant pour objet d'assurer pendant     la phase d'études d'exécution la cohérence spatiale des éléments d'ouvrage de     tous les corps d'état, dans le respect des dispositions architecturales,
     techniques, d'exploitation et de maintenance du projet et se traduisant par     les plans de synthèse qui représentent, au niveau du détail d'exécution, sur     un même support, l'implantation des éléments d'ouvrage, des équipements et     des installations;
      - l'établissement, sur la base des plans d'exécution, d'un devis quantitatif     détaillé par lots ou corps d'état;
      - l'établissement du calendrier prévisionnel d'exécution des travaux par     lots ou corps d'état.
      Lorsque le contrat précise que les documents pour l'exécution des ouvrages     sont établis, partie par la maîtrise d'oeuvre, partie par les entreprises     titulaires de certains lots, le présent élément de mission comporte la mise     en cohérence par la maîtrise d'oeuvre des documents fournis par les     entreprises.
      5 bis. L'examen de la conformité au projet des études d'exécution et de     synthèse faites par le ou les entrepreneurs ainsi que leur visa par le maître     d'oeuvre ont pour objet d'assurer au maître de l'ouvrage que les documents     établis par l'entrepreneur respectent les dispositions du projet établi par     le maître d'oeuvre. Le cas échéant, le maître d'oeuvre participe aux travaux     de la cellule de synthèse.
      6. La direction de l'exécution du ou des contrats de travaux qui a pour     objet de:
      - s'assurer que les documents d'exécution ainsi que les ouvrages en cours de     réalisation respectent les études effectuées;
      - s'assurer que les documents à produire par le ou les entrepreneurs, en     application du ou des contrats de travaux, sont conformes auxdits contrats et     ne comportent ni erreur, ni ommission, ni contradiction décelables par un     homme de l'art;
      - s'assurer que l'exécution des travaux est conforme aux prescriptions du ou     des contrats de travaux, y compris, le cas échéant, en ce qui concerne     l'application effective d'un schéma directeur de la qualité, s'il en a été     établi un;
      - délivrer tous ordres de service et établir tous procès-verbaux nécessaires     à l'exécution du ou des contrats de travaux ainsi que procéder aux constats     contradictoires, organiser et diriger les réunions de chantier;
      - informer systématiquement le maître de l'ouvrage sur l'état d'avancement     et de prévision des travaux et dépenses, avec indication des évolutions     notables;
      - vérifier les projets de décomptes mensuels ou les demandes d'avances     présentés par le ou les entrepreneurs, établir les états d'acomptes, vérifier     le projet de décompte final établi par l'entrepreneur, établir le décompte     général;
      - donner un avis au maître de l'ouvrage sur les réserves éventuellement     formulées par l'entrepreneur en cours d'exécution des travaux et sur le     décompte général, assister le maître de l'ouvrage en cas de litige sur     l'exécution ou le règlement des travaux, ainsi qu'instruire les mémoires de     réclamation de ou des entreprises.
      7. L'ordonnancement, la coordination et le pilotage du chantier qui ont pour     objet:
      - pour l'ordonnancement et la planification, d'analyser les tâches     élémentaires portant sur les études d'exécution et les travaux, de déterminer     leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique, par des documents     graphiques et de proposer des mesures visant au respect des délais     d'exécution des travaux et une répartition appropriée des éventuelles     pénalités;
      - pour la coordination, d'harmoniser dans le temps et dans l'espace, les     actions des différents intervenants au stade des travaux et, le cas échéant,     de présider le collège inter-entreprises d'hygiène et de sécurité;
      - pour le pilotage, de mettre en application, au stade des travaux et     jusqu'à la levée des réserves dans les délais impartis dans le ou les     contrats de travaux, les diverses mesures d'organisation arrêtées au titre de     l'ordonnancement et de la coordination.
      8. L'assistance apportée au maître de l'ouvrage lors des opérations de     réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement a     pour objet:
      - d'organiser les opérations préalables à la réception des travaux;
      - d'assurer le suivi des réserves formulées lors de la réception des travaux     jusqu'à leur levée;
      - de procéder à l'examen des désordres signalés par le maître de l'ouvrage;      - de constituer le dossier des ouvrages exécutés nécessaires à     l'exploitation de l'ouvrage, à partir des plans conformes à l'exécution remis     par l'entrepreneur, des plans de récollement ainsi que des notices de     fonctionnement et des prescriptions de maintenance des fournisseurs     d'éléments d'équipements mis en oeuvre.
      9. Ne sont pas compris dans les éléments de mission mentionnés ci-dessus,
     des éléments de mission complémentaires d'assistance, et notamment:
      - l'assistance au maître de l'ouvrage pour mettre en oeuvre la consultation     et l'information des usagers ou du public;
      - la coordination ou la participation à la coordination des actions     effectuées par les intervenants extérieurs à la maîtrise d'oeuvre,
     lorsqu'elle est nécessaire en supplément de la mission d'ordonnancement,
     coordination et pilotage du chantier;
      - les évaluations environnementales des différentes variantes envisagées, la     proposition sur la variante retenue des mesures propres à réduire les impacts     du projet sur l'environnement;
      - l'établissement de dossiers complémentaires, autres que ceux qui l'ont été     au stade des études d'avant-projet, notamment l'étude d'impact, exigés pour     autoriser la réalisation de l'ouvrage, et l'assistance au maître de l'ouvrage     pour la présentation de ces dossiers;
      - l'établissement, pendant les études et/ou la période de préparation des     travaux, en concertation avec le maître de l'ouvrage et les différents     intervenants concernés, du schéma directeur de la qualité;
      - la vérification des notes de calcul de l'entrepreneur et la vérification     lorsque le maître d'oeuvre n'est pas chargé de la direction du ou des     contrats de travaux, que les documents d'exécution établis par le ou les     entrepreneurs ne comportent pas d'erreur décelable par un homme de l'art;
      - le suivi particulier de la mise en oeuvre de certains éléments d'ouvrages,     nécessitant une présence permanente, et la tenue d'un journal de chantier;
      - la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, la     justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût     global de l'ouvrage en proposant éventuellement la mise en place d'un système     de gestion;
      - l'assistance au maître de l'ouvrage pour l'insertion des arts plastiques     dans l'opération;
      - l'établissement des spécifications techniques des marchés de travaux     topographiques et de reconnaissance géologique et géotechnique;
      - la réalisation d'un bilan environnemental du projet;
      - l'assistance au maître de l'ouvrage pour les opérations de mise en     service;
      - l'assistance au maître de l'ouvrage par des missions d'expertise en cas de     litige avec des tiers.
      Lorsque ces missions complémentaires ne sont pas confiées par le maître de     l'ouvrage au maître d'oeuvre, ce dernier doit, néanmoins, au titre de son     obligation de conseil, attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur la     nécessité de prendre en compte les préoccupations correspondantes lorsque     cela est nécessaire à la cohérence de l'opération.
    A N N E X E  I V
    ELEMENTS DE MISSIONS
    SPECIFIQUES DE MAITRISE D'OEUVRE
      Lorsque les méthodes ou techniques de réalisation ou les produits     industriels à mettre en oeuvre impliquent l'intervention, dès l'établissement     des avant-projets, de l'entrepreneur ou du fournisseur de produits     industriels, le maître de l'ouvrage peut décider de les consulter de façon     anticipée pour un ou plusieurs lots de technicité particulière.
      Cette consultation intervient soit à l'issue des études d'avant-projet     sommaire ou d'avant-projet définitif pour les ouvrages neufs de bâtiment et     pour les opérations de réutilisation ou de réhabilitation de bâtiment et     d'infrastructure, soit à l'issue des études préliminaires pour les ouvrages     neufs d'infrastructure.
      Dans ce cas, le dossier de consultation des entreprises pour les lots     concernés doit être adapté. Il comporte en particulier: des éléments du     programe, notamment des renseignements relatifs au terrain et au sous-sol et     les délais prévisibles de réalisation, des détails architecturaux essentiels,     des spécifications générales précisant les intentions qualitatives et les     performances techniques à atteindre en relation avec les exigences du     programme, une liste des documents graphiques et descriptifs et des notes de     calcul justificatives que les entreprises ou les fournisseurs doivent     remettre à l'appui de leur offre.
      La mission du maître d'oeuvre n'est pas interrompue par l'intervention     anticipée du ou des entrepreneurs ou fournisseurs de produits industriels     pour le ou les lots concernés.
      L'entrepreneur ou le fournisseur de produits industriels retenu après     consultation intervient auprès du maître d'oeuvre en établissant les     documents graphiques et écrits définissant les solutions techniques qu'il     propose.
      La mission de base dans le domaine du bâtiment demeure et tient compte des     éléments de mission spécifiques.
      Les éléments de mission spécifiques pour le ou les lots concernés remplacent     ou complètent en tant que de besoin les éléments de mission correspondants.
      a)  Les études spécifiques d'avant-projets pour le ou les lots concernés,
     fondées sur la proposition de l'entrepreneur ou du fournisseur de produits     industriels retenue après consultation, complètent les études d'avant-projets     effectuées pour les autres lots constituant l'ouvrage. Elles ont pour objet     de:
      - apprécier par rapport aux différentes réglementations, et notamment celle     relative à l'hygiène et à la sécurité, les conséquences de la solution     technique étudiée par l'entrepreneur ou le fournisseur de produits     industriels en s'assurant qu'elle est compatible avec les contraintes du     programme et qu'elle est assortie de toutes les justifications et avis     techniques nécessaires;
      - retenir la solution technique, le cas échéant la faire adapter, ou en     proposer le rejet au maître de l'ouvrage;
      - confirmer les choix techniques et préciser la nature et la qualité des     matériaux et éléments d'équipements;
      - permettre l'établissement du forfait de rémunération pour les lots     concernés pour les éléments de missions spécifiques dans les conditions     prévues par le contrat de maîtrise d'oeuvre;
      - permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter avec l'entrepreneur ou le     fournisseur les conditions d'exécution de son contrat;
      b) Les études spécifiques de projet pour le ou les lots concernés, fondées     sur les études d'avant-projets, sont à inclure dans le dossier de conception     générale de l'ensemble de l'ouvrage. Elles ont pour objet de:
      - définir de façon détaillée les prescriptions architecturales et     techniques, à partir des études de l'entrepreneur ou du fournisseur de     produits industriels;
      - permettre au maître de l'ouvrage d'évaluer les coûts d'exploitation et de     maintenance;
      - préciser la période de réalisation du ou des lots concernés en vue de     l'établissement de l'échéancier global de réalisation de l'ouvrage.