Activités du déchet (n° 3156)
IDCC : 2149
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
8e édition, décembre 2006
 Convention collective nationale du 11 mai 2000, étendue par l'arrêté du 5 juillet 2001.
 Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
 - le numéro de la brochure : 3156 ;
 - ou le code IDCC : 2149,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 282 p. - 11,50 EUR. - ISBN : 978-2-11-076293-1. - Réf. : 9 782110 762931.
Entreprises d'architecture (n° 3062)
IDCC : 2332
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
18e édition, décembre 2006
 Convention collective nationale du 27 février 2003, étendue par l'arrêté du 6 janvier 2004.
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2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 322 p. - 12,80 EUR. - ISBN : 978-2-11-076253-5. - Réf. : 9 782110 762535.
Organismes de formation (n° 3249)
IDCC : 1516
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
10e édition, janvier 2007
 Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par l'arrêté du 16 mars 1989.
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 - le numéro de la brochure : 3249 ;
 - ou le code IDCC : 1516,
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2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 138 p. - 5,40 EUR. - ISBN : 978-2-11-076313-6. - Réf. : 9 782110 763136.
Conventions collectives nationales non étendues
Praticiens-conseils du régime général
de sécurité sociale (n° 3339)
IDCC : 2603
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
1re édition, décembre 2006
 Convention collective nationale non étendue du 4 avril 2006.
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 - ou le code IDCC : 2603,
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2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 48 p. - 3 EUR. - ISBN : 978-2-11-076278-8. - Réf. : 9 782110 762788.
Presse quotidienne régionale et départementale (n° 3140)
IDCC : 598 (Ouvriers de la presse quotidienne régionale)
IDCC : 698 (Employés de la presse quotidienne régionale)
IDCC : 1083 (Ouvriers de la presse quotidienne départementale)
IDCC : 693 (Employés de la presse quotidienne départementale)
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
5e édition, décembre 2006
 Conventions collectives de travail du 2 décembre 1970, du 28 novembre 1972, du 25 octobre 1980 et du 11 octobre 1972.
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 - le numéro de la brochure : 3140 ;
 - ou les codes IDCC : 598, 698, 1083 ou 693,
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2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 266 p. - 10,60 EUR. - ISBN : 978-2-11-076202-3. - Réf. : 9 782110 762023.
Universités et instituts catholiques de France (n° 3308)
IDCC : 2270
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
1re édition, décembre 2006
 Convention collective nationale du 4 juin 2002.
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 - le numéro de la brochure : 3308 ;
 - ou le code IDCC : 2270,
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2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 90 p. - 3,50 EUR. - ISBN : 978-2-11-076311-2. - Réf. : 9 782110 763112.
Collection Législation et réglementation
Code de l'entrée et du séjour des étrangers
et du droit d'asile (n° 20055)
Parties Législative et Réglementaire
Textes mis à jour au 22 janvier 2007
 Vous trouverez dans cet ouvrage les textes mis à jour au 22 janvier 2007 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, à savoir :
 - l'ordonnance n° 2004-1248 du 24 novembre 2004 relative à la partie Législative du code ;
 - la circulaire du 18 février 2005 relative à l'application de l'ordonnance citée ci-dessus ;
 - les décrets n° 2006-1377 et n° 2006-1378 du 14 novembre 2006 relatifs à la partie Réglementaire du code ;
 - la table analytique générale, 
 - les parties Législative et Réglementaire du code ;
 - et l'index alphabétique des articles.
2007, Journaux officiels, collection « Législation et réglementation », 330 p. - 13 EUR. - ISBN : 978-2-11-076300-6. - Réf. : 9 782110 763006.