Art. 1er. -  L'annexe II de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
    1. A la partie A (Antibiotiques) :
    1.1. Sous la position no 30 « Virginiamycine », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Truies » ;
    1.2. Sous la position no 31 « Bacitracine-Zinc », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Poulets d'engraissement » et « Porcs ».
    2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) :
    2.1. Sous la position no 25 « Halofuginone », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 12-07-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Poulettes destinées à la ponte » ;
    2.2. a) Sous la position no 26 « Salinomycine-sodium », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Lapins d'engraissement ».
    b) La position no 26 « Salinomycine-sodium » est complétée comme suit :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 298 du 24/12/1998 page 19506 à 19510
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    2.3. Sous la position no 27 « Diclazuril », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Dindons ».
    2.4. La position suivante est ajoutée :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 298 du 24/12/1998 page 19506 à 19510
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    3. A la partie F (Matières colorantes y compris les pigments), sous la position no 11 « Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Saumons, truites ».
    4. A la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants) :
    4.1. Sous la position no 1 « Aluminates de calcium synthétiques », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 12-07-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Vaches laitières, bovins à l'engrais, veaux, agneaux, chevreaux » ;
    4.2. Sous la position no 2 « Natrolite-phonolite », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 ».
    5. A la partie N (Enzymes), sous la position no 1 « 3-Phytase (EC 3.1.3.8.) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1997 » en regard des catégories d'animaux « Porcs (toutes les catégories d'animaux et « Poules (toutes les catégories d'animaux) ».
    6. A la partie O (Micro-organismes) :
    6.1. Sous la position no 1 « Bacillus cereus var. toyoi (CNCM I-1012/NCIB 40112) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée, chaque fois, par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Porcelets », « Porcs » et « Truies » ;
    6.2. Sous la position no 2 « Bacillus licheniformis (DSM 5749)/Bacillus subtilis (DSM 5750) (dans la proportion 1/1) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Porcelets » ;
    6.3. Sous la position no 3 « Saccharomyces cervisiae (NCYC Sc 47) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Bovins à l'engrais ».
    6.4. Sous la position no 4 « Bacillus cereus (ATCC 14893/CIP 5832) », la date du « 30-11-1996 » figurant dans la colonne « Durée de l'autorisation » est remplacée par celle du « 30-11-1997 » en regard de la catégorie d'animaux « Lapins d'engraissement » et « Lapins reproducteurs ».
    7. Le groupe et la position suivants sont ajoutés :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 298 du 24/12/1998 page 19506 à 19510
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