Associations et protection sociale
en Auvergne xixe-xxe siècle
Actes du colloque de Clermont-Ferrand, novembre 2001 : « S'associer en Auvergne, loi 1901 et protection sociale : un siècle d'histoire »
Tome II
Comité d'histoire de la sécurité sociale (CHSS)
Jean-Jacques Bonicel et Pascale Quincy-Lefebvre
2004, Comité d'histoire de la sécurité sociale, 350 p. - 35 . - ISBN : 2-905882-59-X. - Réf. : 9 782905 882592.
Les Espaces locaux de la protection sociale
Etudes offertes au professeur Pierre Guillaume
Actes du colloque de Bordeaux, février 2003
Tome I
Comité d'histoire de la sécurité sociale (CHSS)
2004, Comité d'histoire de la sécurité sociale, 550 p. - 32 . - ISBN : 2-905882-58-1. - Réf. : 9 782905 882585.
II. - REVUES
Concurrence et consommation
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction générale de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Au sommaire de ce numéro :
 Actualités :
 Concurrence :
 Presse régionale : la fusion.
 Ouest-France/pôle ouest de la Socpresse.
 Consommation :
 Commerce sur internet : une surveillance renforcée.
 Fruits et légumes : d'étranges démarcheurs venus du Calvados.
 En bref...
 Dossier :
 Alimentation et santé :
 Introduction : la santé, nouvel objet de consommation alimentaire.
 Une évolution ancienne, de l'alimentation à la nutrition.
 Les tendances récentes : « aliments améliorés » et « aliments santé ».
 Le rôle de la DGCCRF face à ces mutations.
 Tendances :
 Débats :
 Environnement et concurrence : deux droits distincts à mieux concilier.
 Services publics : qu'attend le consommateur ?
 Orientations :
 DGCCRF : en route vers 2008.
 Institutions :
 Douanes et DGCCRF : une coopération renforcée.
 Repères :
 Jurisprudence.
 Avis de l'administration.
 Questions parlementaires.
 Vient de paraître.
« Concurrence et consommation », n° 145, avril-mai-juin 2006, 32 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303337 201452.
Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Sociaux-démocrates et populistes dans la nouvelle Europe
 Avant-propos :
 Partis de gauche et intégration à l'UE. Le « oui mais... » dans les nouveaux Etats membres (NEM) (Michael Dauderstädt, Britta Joerissen).
 Annexe. - Résultats des élections européennes de juin 2004 dans les NEM.
 Populisme et extrémisme en Europe centrale et balte (Céline Bayou, Jaroslav Blaha, Edith Lhomel, Jean-Yves Potel).
 La dérive contestataire en Roumanie et en Bulgarie (Antonela Capelle-Pogacean, Nadège Ragaru).
 L'engagement politique en Europe centrale (Sandrine Devaux).
 Articles et documents :
 Convergences réelle et nominale dans les PECO (Alexandre Sokic).
 Le marché des médicaments en Russie (Barbara Pick).
 La question des « effacés » en Slovénie (Laurent Hassid).
 Portrait :
 Christian Schwarz-Schilling, haut représentant de l'ONU en Bosnie-Herzégovine (Daniela Heimerl).
 Repères :
 L'Est et l'Union européenne. Janvier-février 2006 (Edith Lhomel).
 Entendu et lu :
 Séminaire.
 Notes de lecture.
 Résumés/Abstracts.
« Le Courrier des pays de l'Est », n° 1054, mars-avril 2006, 112 p. - 13 EUR. - Réf. : 3 303330 210543.
Le Courrier juridique des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Direction des affaires juridiques
 Etude :
 L'Etat et les associations : avantages, exigences et risques d'une collaboration (par Charles Touboul, direction des affaires juridiques).
 Droit européen.
 Actualités communautaires : 
 La circulaire du Premier ministre du 19 décembre 2005 sur l'association du Parlement, des collectivités territoriales, des partenaires sociaux et de la société civile aux processus de décision européens.
 La circulaire du 26 janvier 2006 relative à l'application au plan local des règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises.
 Le Parlement européen modifie substantiellement le projet de directive « Services ».
 L'inapplicabilité de la jurisprudence Altmark à la compensation de sujétions de service public imprévues et non formalisées dans un contrat de concession.
 Libre circulation des travailleurs après l'élargissement. - Communication de la Commission sur le fonctionnement des dispositions transitoires visées au traité d'adhésion de 2003, période du 1er mai 2004 au 30 avril 2006.
 Le Livre vert de la Commission européenne sur l'énergie
 La Commission exige le paiement par la France de 57,7 millions d'euros dans l'affaire des « poissons sous-taille ».
 Jurisprudence communautaire :
 Le régime allemand d'exonération fiscale des provisions constituées par les centrales nucléaires ne constitue pas une aide d'Etat.
 Le tribunal de première instance annule une décision de la Commission qui déclarait incompatible avec le marché commun une aide de la France pour le financement de la construction du paquebot Le Levant.
 La CJCE précise la portée de l'obligation de compatibilité des dispositions du protocole de Schengen avec le droit communautaire de la libre circulation des personnes.
 Jurisprudence :
 Liberté individuelle, police administrative, cavaliers et « entonnoir ».
 Le Conseil d'Etat précise les règles relatives à la publication d'un acte administratif sur un site intranet.
 L'obligation de faire l'appoint menace-t-elle le cours légal des billets de banque ?
 Actualités :
 Une réforme importante du contentieux administratif : statut du commissaire du Gouvernement et consécration de la note en délibéré.
 Le bilan environnemental de l'entreprise en difficulté.
 Accès aux documents administratifs et réutilisation des informations publiques : des mesures d'application.
« Le Courrier juridique des finances et de l'industrie », n° 38, mars-avril 2006, 64 p. - 10 . - Réf. : 3 303332 800384.
Economie et prévision
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
 Politique budgétaire et dynamique économique en France :
 L'approche VAR structurel (par Olivier Biau et Elie Girard).
 Interdépendance macroéconomique des pays européens et propagation des chocs conjoncturels d'activité (par Fabien Rondeau et Christophe Tavéra).
 Hétérogénéité structurelle des pays membres et conflit d'objectifs entre les autorités économiques dans l'UEM (par Séverine Menguy).
 Les effets macroéconomiques de trois méthodes pures pour équilibrer le régime de retraite français (par Amandine Brun).
 Education et chômage dans les modèles d'appariement : une revue de littérature (par Olivier Charlot).
 Le chômage structurel dans une petite économie ouverte : application au Luxembourg (par Alex Durand).
 Diffusion du capital humain et efficience salariale : une application sur données appariées employé-employeur (par Othman Joumady et Catherine Ris).
 Evolution des inégalités salariales en France entre 1976 et 2000 :
 Une étude par la décomposition de l'indicateur de Gini (par Malik Koubi, Stéphane Mussard, Françoise Seyte et Michel Terraza).
 Premières simulations de la directive européenne sur les quotas d'émission avec le modèle GEMINI-E3 (par Alain Bernard, Marc Vielle et Laurent Viguier).
 Les différences de sévérité environnementale entre pays influencent-elles les comportements de localisation des groupes français ? par Sébastien Raspiller et Nicolas Riedinger).
 Effets économiques des aides personnelles au logement (par Didier Cornuel et Francis Calcoen).
 Approche graphique du fonctionnement des contingents tarifaires : effets sur l'accès au marché d'importation et le bien-être économique des exportateurs (par Cathie Laroche-Dupraz et Alan Matthews).
 Les économistes sont-ils chartistes ou fondamentalistes ? Une enquête auprès de quatre-vingts chercheurs français (par Marie Bessec).
 Une synthèse des tests de racine unitaire sur données de panel (par Christophe Hurlin et Valérie Mignon).
 Diagnostics, prévisions et analyses économiques :
 Les externalités budgétaires dans la zone euro (par Benjamin Carton).
 Perspectives d'élargissement de la zone euro (par Vanessa Jacquelain).
 Prix de l'immobilier résidentiel et sphère financière (par Sébastien Hissler).
 Influence de la fiscalité sur les comportements d'épargne (par Maud Aubier, Frédéric Cherbonnier et Daniel Turquety).
 Résumés. Summaries.
« Economie et prévision », n°s 169-170-171, 2005-3/4/5, 342 p. - 37,50 EUR. - Réf. : 3 303332 901692.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
L'agriculture dans la mondialisation
 Agriculture européenne : le bras de fer entre la PAC et l'OMC (Agriculteurs de France. - Isabelle Delourme).
 Comment les subventions stabilisent-elles les revenus des agriculteurs ? (Economie rurale. - Florence Jacquet, Wallace E. Tyner et Allan W. Gray).
 Faut-il continuer de subventionner l'agriculture européenne ? (The Economist).
 Libéralisation agricole : les PED sont-ils vraiment gagnants ? (Horizons bancaires. - Jean-Christophe Bureau).
 Egalement dans ce numéro :
 Economie de la connaissance :
 L'utopie de l'économie de la connaissance (Sciences de la société. - Geneviève Azam).
 Union européenne :
 Un retour à la politique budgétaire contracyclique est-il fondé ? (CESifo Forum. - Vito Tanzi).
« Problèmes économiques », n° 2901, mercredi 7 juin 2006, 48 p. - 4,60 EUR. - Réf. : 3 303332 029013.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
 Textes in extenso :
 Journal officiel de la République française.
 Questions écrites. - Assemblée nationale.
 Relevés :
 Journal officiel de l'Office européen des brevets.
 Site de l'Union européenne.
 Journal officiel de la République française.
 Bulletin officiel des impôts.
 Travaux parlementaires.
 Législation étrangère.
 Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
 Doctrine :
 Comptes rendus.
 La doctrine dans les revues.
Troisième partie
 Jurisprudence :
 Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.
Quatrième partie
 Actualité et informations :
 Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 831, 1er juin 2006, 62 p. - 8,30 EUR. - Réf. : 3 303332 308316.