A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 8 août 2002
   Commune de Barenton-Cel (2).
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1999
  Commune de Sisteron (2).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1995
  Commune de Biot (1).
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002
  Communes d'Aubenas, Saint-Maurice-d'Ardèche.
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondations et coulées de boue du 29 juillet 2002
  Commune de Montferrier.
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998
  Communes d'Alet-les-Bains (2), Lavalette (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 1998 à juin 1999
  Commune de Comigne (1).
Inondations et coulées de boue du 30 octobre 2002
  Communes de Mailhac, Pouzols-Minervois.
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 octobre 2002
  Communes de Bize-Minervois, Sainte-Valière.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 1989 à juin 1991
  Commune d'Ensuès-la-Redonne (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1992 à juin 1993
  Commune d'Ensuès-la-Redonne (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998
  Communes de Carnoux-en-Provence (1), Ensuès-la-Redonne (3).
Inondations et coulées de boue du 5 septembre 2002
  Communes de Noves, Saint-Rémy-de-Provence (2), Verquières (1).
Inondations et coulées de boue du 9 septembre 2002
  Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2002
  Communes d'Istres (2), Marignane, Le Rove (1), Saint-Victoret.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 2 juin 2002
   Commune de Saint-Contest (2).
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 20 août 2002
  Commune de Montigny.
Inondations et coulées de boue du 23 août 2002
  Commune de Menetou-Salon.
Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2002
  Commune de Bannay.
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2002
  Communes de Chenôve (2), Fleurey-sur-Ouche (1), Marsannay-la-Côte (2), Perrigny-lès-Dijon (1).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain du 15 novembre 2000
   Commune de Bouquetot (2).
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 mars au 15 septembre 2001
   Commune de Saint-Laurent-la-Gâtine (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à mars 1990
  Commune de Palaminy (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
  Communes de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1), Saint-Jean-l'Herm (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
  Commune de Villaudric (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes de Blagnac (2), Gratentour (3), Villaudric (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Communes de Gémil (1), Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (2), Saint-Jean-l'Herm (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Commune de Ramonville-Saint-Agne (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 1999 à septembre 2000
  Commune de Cambernard (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
  Communes de Bonrepos-sur-Aussonnelle (3), Merville (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2000
  Commune de Plaisance-du-Touch (4).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1999
  Commune de Clapiers (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2000
  Commune de Clapiers (5).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990
  Commune de Saint-Aigny (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992
  Commune de Saint-Aigny (2).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 1990
  Commune de Chevry-sous-le-Bignon (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992
  Commune de Chevry-sous-le-Bignon (2).
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002
  Communes de Moissac-Vallée-Française (1), Saint-Etienne-Vallée-Française, Saint-Martin-de-Boubaux (1), Saint-Michel-de-Dèze (1).
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 9 septembre 2002
  Communes de Clitourps (3), Quettehou (4), Saint-Pierre-Eglise (4), Saint-Vaast-la-Hougue (3), Le Vast (3).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 8 août 2002
  Commune de Jarville-la-Malgrange.
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2002
  Commune de Clermont-en-Argonne (3).
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Inondations et coulées de boue du 4 août 2002
  Commune de Moulins-la-Marche (2).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2002
  Commune de Bléquin.
Inondations et coulées de boue du 1er mars 2002
  Commune d'Isques.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2000 à septembre 2001
  Commune de Plauzat (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre 2000 à septembre 2001
  Commune de Vertaizon (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2001
  Commune des Martres-de-Veyre (3).
Inondations et coulées de boue du 25 août 2002
  Commune de Sauxillanges (2).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2002
  Commune de Gougenheim (4).
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2002
  Commune de Rohr (2).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 9 septembre 2002
  Commune de Limonest (2).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 30 juillet 2002
  Commune de La Suze-sur-Sarthe.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain du 4 mai 2001
  Commune de Saint-Sauveur-d'Emalleville (2).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain du 24 au 27 mars 2001
  Commune de Méricourt.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvements de terrain du 1er au 31 janvier 2001
  Commune d'Amiens.
Mouvements de terrain du 1er au 27 avril 2001
  Commune d'Amiens.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
  Communes de Briatexte (2), Cambounet-sur-le-Sor (1), Cuq-lès-Vielmur (1), Lugan (1), Veilhes (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Communes de Cambounet-sur-le-Sor (2), Cuq-lès-Vielmur (2), Lugan (2), Payrin-Augmontel (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1998
  Communes de Carlus (2), Labruguière (3), Rabastens (2).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000
  Commune de Bouillac (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Communes de Bruniquel, Castelmayran (2), Cayrac, Labastide-du-Temple, Mas-Grenier, Vazerac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
  Commune des Barthes (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2000
  Commune de Montauban.
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Commune de La Cadière-d'Azur (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1992 à juin 1993
  Commune de Saint-Zacharie (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998
  Commune de Saint-Zacharie (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
  Communes de La Cadière-d'Azur (2), Carqueiranne (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 1998 à septembre 1999
  Commune de Baudinard-sur-Verdon (2).
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002
  Communes de Saint-Marcellin-lès-Vaison, Visan.