En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
PR NF EN 60417-1/F116. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Symboles graphiques utilisables sur le matériel. - Partie 1 : vue d'ensemble et application. - F116 : symboles graphiques pour température de couleur proximale. - 5502/02 : température de couleur, lumière du jour (indice de classement : C03-417-1/F116PR).
PR NF EN 60417-1/F119. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Symboles graphiques utilisables sur le matériel. - Partie 1 : vue d'ensemble et application. - F119 : symboles graphiques pour température de couleur proximale. - 5503/02 : température de couleur, lampe incandescente (indice de classement : C03-417-1/F119PR).
PR NF EN 60417-1/F120. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Symboles graphiques utilisables sur le matériel. - Partie 1 : vue d'ensemble et application. - F120 : symboles graphiques pour température de couleur proximale. - 5954 Pr : température de couleur, lampe fluorescente (indice de classement : C03-417-1/F120PR).
PR NF EN 60417-1/F121. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Symboles graphiques utilisables sur le matériel. - Partie 1 : vue d'ensemble et application. - F121 : symboles graphiques pour température de couleur proximale. - 5955 Pr : température de couleur, nuageux/pluvieux (indice de classement : C03-417-1/F121PR).
PR NF EN 60417-1/F122. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Symboles graphiques utilisables sur le matériel. - Partie 1 : vue d'ensemble et application. - F122 : symboles graphiques pour température de couleur proximale. - 5956 Pr : température de couleur, crépusculaire (indice de classement : C03-417-1/F122PR).
PR NF EN 61360-1/A1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Types normalisés d'éléments de données avec plan de classification pour composants électriques. - Partie 1 : définitions. - Principes et méthodes (indice de classement : C03-501/A1PR).
PR NF EN 60885-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Méthodes d'essais électriques pour les câbles électriques. - Partie 2 : essais de décharges possibles (indice de classement : C32-049-2PR).
PR NF EN 60885-3. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Méthodes d'essais électriques pour les câbles électriques. - Partie 3 : méthodes d'essais pour mesures de décharges partielles sur longueurs de câbles de puissance extrudés (indice de classement : C32-049-3PR).
PR NF EN 60873-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Enregistreurs analogiques électriques et pneumatiques sur papier diagramme, utilisés dans les systèmes de commande des processus industriels. - Partie 1 : méthodes d'évaluation des performances (indice de classement : C46-410-1PR).
PR NF EN 60873-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Enregistreurs analogiques électriques et pneumatiques sur papier diagramme, utilisés dans les systèmes de commande des processus industriels. - Partie 2 : guide pour l'inspection et les essais individuels de série (indice de classement : C46-410-2PR).
PR NF EN 61514-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Systèmes de commande des processus industriels. - Partie 2 : méthodes d'évaluation des performances des positionneurs de vannes intelligents à sorties pneumatiques (indice de classement : C46-500-2PR).
PR NF EN 61730-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Qualification de sécurité des modules photovoltaïques. - Partie 1 : exigences relatives à la construction (indice de classement : C57-111-1PR).
PR NF EN 61730-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Qualification de sécurité des modules photovoltaïques. - Partie 2 : exigences relatives aux essais (indice de classement : C57-111-2PR).
PR NF EN 62124. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Systèmes photovoltaïques autonomes. - Vérification de la conception (indice de classement : C57-336PR).
PR NF EN 60684-3-216/A1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 216 : gaines thermorétractables, retardées à la flamme, au risque de feu limité (indice de classement : C93-643-216/A1PR).
PR NF EN 60749-23. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 23 : durée de vie utile à haute température (indice de classement : C96-022-23PR).
PR NF EN 60749-24. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 24 : essai accéléré de résistance à l'humidité. - Essai fortement accéléré de contrainte de chaleur humide (HAST) sans polarisation (indice de classement : C96-022-24PR).
PR NF EN 60749-33. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 33 : essai accéléré de résistance à l'humidité. - Autoclave non polarisé (indice de classement : C96-022-33PR).
BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
PR NF P14-201-1/A3. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    DTU 26.2. - Travaux de bâtiment. - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P14-201-1/A3PR).
PR NF EN 14488-5. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Essai pour béton projeté. - Partie 5 : détermination de la capacité d'absorption de l'énergie d'une dalle-éprouvette renforcée par des fibres (indice de classement : P18-511-5PR).
PR NF EN 490. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage. - Spécifications des produits (indice de classement : P31-314PR).
PR NF EN 491. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage. - Méthodes d'essais (indice de classement : P31-315PR).
PR NF P61-202-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    DTU 52.1. - Travaux de bâtiment. - Révêtements de sol scellés. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P61-202-1PR).
PR NF P61-202-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    DTU 52.1. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Revêtements de sol scellés. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P61-202-2PR).
PR NF P85-527. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits pour joints. - Détermination des propriétés d'adhésivité/cohésion sous traction maintenue après traitement thermique (indice de classement : P85-527PR).
PR NF P85-528. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits pour joints. - Détermination des propriétés d'adhésivité/cohésion sous traction jusqu'à rupture après traitement thermique (indice de classement : P85-528PR).
PR NF EN ISO 15186-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Acoustique. - Mesurage par intensité de l'isolation acoustique des immeubles et des élements de construction. - Partie 1 : mesurages en laboratoire (indice de classement : S31-098-1PR).
SANTÉ
PR NF EN 60825-12. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Sécurité des appareils à laser. - Partie 12 : sécurité des systèmes de communication optique à espace libre utilisés pour la transmission de l'information (indice de classement : C43-822PR).
PR NF EN ISO 16201. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Aides techniques pour personnes handicapées. - Exigences et méthodes d'essai relatives aux systèmes de contrôle de l'environnement (indice de classement : S96-309PR).
PR NF EN 1060-4. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Tensiomètres non invasifs. - Partie 4 : procédures pour déterminer la précision de l'ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques (indice de classement : S97-104PR).
CONSTRUCTION MÉCANIQUE
PR NF EN ISO 5826. - Date de clôture : 20 février 2003.
    Matériel de soudage par résistance. - Transformateurs. - Spécifications générales applicables à tous les transformateurs (indice de classement : A82-048PR).
PR NF E05-059-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Spécification géométrique des produits (GPS). - Essais de réception et de vérification périodique des instruments de mesure de profil. - Partie 1 : instruments de mesure des états de surface à contact (indice de classement : E05-059-1PR).
PR NF ISO 839-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Arbres porte-fraises au cône 7/24. - Partie 1 : dimensions (indice de classement : E62-508-1PR).
PR NF ISO 839-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Arbres porte-fraises au cône 7/24. - Partie 2 : équipements (indice de classement : E62-508-2PR).
PR NF ISO 15488. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Pinces de serrage avec angle de réglage de 8 degrés pour queues d'outil. - Pinces, écrous de serrage et dimensions d'assemblage (indice de classement : E62-513PR).
PR NF ISO 5415. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Douilles de réduction aux cônes extérieur 7/24 et intérieur Morse, avec vis incorporée (indice de classement : E62-526PR).
PR NF ISO 4202. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Douilles de réduction au cône extérieur 7/24 pour outils à queue cône Morse (indice de classement : E62-529PR).
PR NF ISO 2250. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Alésoirs de finition pour cônes Morse et métriques, à queue cylindrique et à queue cône Morse (indice de classement : E66-017PR).
PR NF ISO 2402. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Alésoirs creux à alésage conique (conicité 1:30) à entraînement par tenons, et arbres porte-alésoirs creux (indice de classement : E66-031PR).
PR NF ISO 3940. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Fraises à matrices, coniques, à queue cylindrique (indice de classement : E66-208PR).
PR NF ISO 8764-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Tournevis pour vis à empreinte cruciforme. - Partie 1 : extrémités de tournevis (indice de classement : E74-355PR).
PR NF ISO 8764-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Tournevis pour vis à empreinte cruciforme. - Partie 2 : spécifications générales, longueurs des lames et marquage des tournevis à main (indice de classement : E74-356PR).
PR NF ISO 15647. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Technologie du combustible nucléaire. - Analyse isotopique de l'hexafluorure d'uranium par spectrométrie de masse. - Méthode du double standard (indice de classement : M60-457PR).
INDUSTRIE PÉTROLIÈRE
PR NF EN ISO 10427-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Industries du pétrole et du gaz naturel. - Centreurs de tubes. - Partie 2 : mise en place des centreurs et essai des bagues d'arrêt (indice de classement : M87-226-2PR).
PR NF T60-121. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits pétroliers. - Détermination du point de fusion conventionnel des cires de pétrole et des vaselines (indice de classement : T60-121PR).
PR NF T60-148. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits pétroliers liquides. - Calcul de la viscosité cinématique en fonction de la température (indice de classement : T60-148PR).
PR NF T66-065. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Liants hydrocarbonés. - Détermination du module complexe (indice de classement : T66-065PR).
MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS
PR NF EN ISO 9100-10. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 10 : bague  77 regular (indice de classement : H35-113-10PR).
PR NF EN ISO 9100-11. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 11 : bague  82 regular (indice de classement : H35-113-11PR).
PR NF EN ISO 9100-12. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 12 : bague  89 regular (indice de classement : H35-113-12PR).
PR NF EN ISO 9100-13. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 13 : bague  100 regular (indice de classement : H35-113-13PR).
PR NF EN ISO 9100-14. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 14 : bague  110 regular (indice de classement : H35-113-14PR).
PR NF EN ISO 9100-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 1 : dimensions (indice de classement : H35-113-1PR).
PR NF EN ISO 9100-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bague à cran pour bouchage sous vide. - Partie 2 : bague  33 médium (indice de classement : H35-113-2PR).
PR NF EN ISO 9100-3. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bague à cran pour bouchage sous vide. - Partie 3 : bague  38 regular (indice de classement : H35-113-3PR).
PR NF EN ISO 9100-4. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bague à écran pour bouchage sous vide. - Partie 4 : bague  38 médium (indice de classement : H35-113-4PR).
PR NF EN ISO 9100-5. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 5 : bagues  43 et 48 regular (indice de classement : H35-113-5PR).
PR NF EN ISO 9100-6. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 6 : bagues  53 et 58 regular (indice de classement : H35-113-6PR).
PR NF EN ISO 9100-7. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 7 : bague  58 deep (indice de classement : H35-113-7PR).
PR NF EN ISO 9100-8. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 8 : bagues  63, 66 et 70 regular (indice de classement : H35-113-8PR).
PR NF EN ISO 9100-9. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Récipients en verre. - Bagues à cran pour bouchage sous vide. - Partie 9 : bagues  63, 66 et 70 deep (indice de classement : H35-113-9PR).
PR NF EN ISO 10548. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Fibres de carbone. - Détermination du taux d'ensimage (indice de classement : T25-104PR).
PR NF EN ISO 11341. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Peintures et vernis. - Vieillissement artificiel et exposition au rayonnement artificiel. - Exposition au rayonnement filtré d'une lampe à arc au xénon (indice de classement : T30-089PR).
PR NF EN 14598-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Mélanges à mouler thermodurcissables renforcés. - Spécification pour mats préimprégnés (SMC) et mélanges à mouler en masse (BMC). - Partie 1 : désignation (indice de classement : T57-531-1PR).
PR NF EN 14598-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Mélanges à mouler thermodurcissables renforcés. - Spécification pour mats préimprégnés (SMC) et mélanges à mouler en masse (BMC). - Partie 2 : méthodes d'essai et exigences générales (indice de classement : T57-531-2PR).
PR NF EN 14598-3. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Mélanges à mouler thermodurcissables renforcés. - Spécification pour mats préimprégnés (SMC) et mélanges à mouler en masse (BMC). - Partie 3 : exigences spécifiques (indice de classement : T57-531-3PR).
TRANSPORTS
PR NF L22-031. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Eléments de fixation. - Sélection des matériaux métalliques (indice de classement : L22-031PR).
PR NF EN 14595. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Citernes destinées au transport de matières dangereuses. - Equipement de service pour citerne. - Event de pression et de dépression (indice de classement : M88-136PR).
PR NF EN 14596. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Citernes destinées au transport de matières dangereuses. - Equipement de service pour citerne. - Clapets de surpression accidentelle (indice de classement : M88-137PR).
MANAGEMENT ET SERVICES
PR NF X50-798. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Services des centres de relation client. - Engagements de service (indice de classement : X50-798PR).
HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS
PR NF P 90-302/A1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Piscines en kit. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Exigences spécifiques au bois utilisé pour la fabrication des piscines en kit (indice de classement : P90-302/A1 PR).
PR NF P90-303/A1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Piscinettes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Exigences spécifiques au bois utilisé pour la fabrication des piscinettes (indice de classement : P90-303/A1PR).
CYCLE DE L'EAU
PR NF EN 881. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorure d'aluminium, hydroxychlorure d'aluminium et hydroxychlorosulfate d'aluminium (monomères) (indice de classement : T94-103PR).
PR NF EN 882. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Aluminate de sodium (indice de classement : T94-104PR).
PR NF EN 883. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Polyhydroxychlorure d'aluminium et polyhydroxychlorosulfate d'aluminium (indice de classement : T94-105PR).
PR NF EN 888. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorure de fer (III) (indice de classement : T94-150PR).
PR NF EN 889. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sulfate de fer (II) (indice de classement : T94-151PR).
PR NF EN 890. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sulfate de fer (III) (indice de classement : T94-152PR).
PR NF EN 891. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Chlorosulfate de fer (III) (indice de classement : T94-153PR).
PR NF EN 12902. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Matériaux inorganiques de filtration et de support. - Méthodes d'essai (indice de classement : T94-407PR).
ENVIRONNEMENT
PR XP X31-107. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Qualité du sol. - Analyse granulométrique par sédimentation. - Méthode à la pipette (indice de classement : X31-107PR).
PR NF X31-620. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Qualité du sol. - Activités des professionnels de la dépollution des sols. - Service et mise en oeuvre du service (indice de classement : X31-620PR).
PR NF EN 13284-2. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Emission de sources fixes. - Détermination des faibles concentrations en masse de poussières. - Partie 2 : systèmes automatiques de mesure (indice de classement : X43-333-2PR).
NORMES FONDAMENTALES
PR NF X08-050-1. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Systèmes de sécurité photoluminescents. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : X08-050-1PR).
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION
PR NF EN 300706. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Télécommunications. - Télex spécification du télex amélioré (V1.2.1) (indice de classement : Z81-706PR).
PR NF EN 300708. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Télécommunications. - Télex. - Transmission de données en mode télex (V1.2.1) (indice de classement : Z81-708PR).
PR NF EN 300231. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Télécommunications. - Systèmes de télévision. - Spécifications du système de commande de livraison à domicile d'émissions vidéo (PDC) (V1.3.1) (indice de classement : Z86-231PR).
PR NF EN 300294. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Télécommunications. - Systèmes de télévision. - Télévision à 625 lignes. - Signalisation pour écran large (WSS) (V1.4.1) (indice de classement : Z86-294PR).
PR NF EN 300707. - Date de clôture : 5 mars 2003.
    Télécommunications. - Guide électronique de programme. - Protocole pour un guide TV utilisant la transmission de données électroniques (V1.2.1) (indice de classement : Z86-707PR).
PR NF EN 301937. - Date de clôture : 20 février 2003.
    Télécommunications. - Services et protocole pour les réseaux avancés (SPAN). - Portabilité des numéros pour les services ETNS (version 1.1.1) (indice de classement : Z88-937PR).
 Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.