En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2002-83 du 20 décembre 2002, a prononcé :
 A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 janvier 2003, des soixante-douze normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF EN ISO 14673-1. - Lait et produits laitiers. - Détermination des teneurs en nitrates et en nitrites. - Partie 1 : méthode par réduction au cadmium et spectrométrie (indice de classement : V04-172-1).
NF EN ISO 14673-2. - Lait et produits laitiers. - Détermination des teneurs en nitrates et en nitrites. - Partie 2 : méthode d'analyse par flux continus segmentés (méthode de routine) (indice de classement : V04-172-2).
NF EN ISO 14673-3. - Lait et produits laitiers. - Détermination des teneurs en nitrates et en nitrites. - Partie 3 : méthode par réduction au cadmium et d'analyse par injection de flux avec dialyse en ligne (méthode de routine) (indice de classement : V04-172-3).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
NF C03-003. - Symboles littéraux à utiliser en électrotechnique. - Partie 3 : grandeurs logarithmiques et connexes, et leurs unités (indice de classement : C03-003).
NF EN 61340-2-1. - Electrostatique. - Partie 2-1 : méthodes de mesure. - Capacité des matériaux et des produits à dissiper des charges électrostatiques (indice de classement : C20-790-2-1).
NF EN 60695-1-30. - Essais relatifs aux risques de feu. - Partie 1-30 : guide pour l'évaluation des risques du feu des produits électrotechniques. - Utilisation des procédures d'essais de présélection (indice de classement : C20-911-1-30).
NF EN 60404-14. - Matériaux magnétiques. - Partie 14 : méthode de mesure du moment magnétique coulombien d'une éprouvette de matériau ferromagnétique par la méthode du retrait ou la méthode par rotation (indice de classement : C28-917).
NF EN 60945. - Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Spécifications générales. - Méthodes d'essai et résultats exigibles (indice de classement : C46-800).
NF EN 60730-2-4/A2. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-4 : règles particulières pour les protecteurs thermiques de moteurs pour motocompresseurs de type hermétique et semi-hermétique (indice de classement : C47-734/A2).
NF EN 60730-2-10/A2. - Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-10 : règles particulières pour les relais de démarrage de moteur (indice de classement : C47-740/A2).
NF EN 60669-1/A1. - Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C61-110/A1).
NF EN 61000-2-4. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 2-4 : environnement. - Niveaux de compatibilité dans les installations industrielles pour les perturbations conduites à basse fréquence (indice de classement : C91-002-4).
NF EN 61000-4-7. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-7 : techniques d'essai et de mesure. - Guide général relatif aux mesures d'harmoniques et d'interharmoniques, ainsi qu'à l'appareillage de mesure, applicable aux réseaux d'alimentation et aux appareils qui y sont raccordés (indice de classement : C91-004-7).
NF EN 55011/A2. - Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique. - Caractéristiques de perturbations radioélectriques. - Limites et méthodes de mesure (indice de classement : C91-011/A2).
NF EN 55014-1/A2. - Compatibilité électromagnétique. - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues. - Partie 1 : émission (indice de classement : C91-014-1/A2).
NF EN 55015/A2. - Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues (indice de classement : C91-015/A2).
NF EN 62044-1. - Noyaux en matériaux magnétiques doux. - Méthodes de mesure. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-369-1).
NF EN 62025-1. - Composants inductifs à haute fréquence. - Caractéristiques non électriques et méthodes de mesure. - Partie 1 : inductances fixes pour montage en surface utilisées dans les matériels électroniques et les équipements de télécommunications (indice de classement : C93-371).
NF EN 60154-1. - Brides pour guides d'ondes. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C93-594-1).
NF EN 60154-1/A1. - Brides pour guides d'ondes. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C93-594-1/A1).
NF EN 187200. - Spécification intermédiaire : câbles optiques équipant les lignes électriques aériennes (COLEA) (indice de classement : C93-855).
NF EN 61967-6. - Circuits intégrés. - Mesure des émissions électromagnétiques, 150 kHz à 1 GHz. - Partie 6 : mesure des émissions conduites. - Méthode de la sonde magnétique (indice de classement : C96-260-6).
NF EN 61377-2. - Applications ferroviaires. - Matériel roulant. - Essais combinés. - Partie 2 : moteurs de traction à courant continu alimentés par hacheur et leur régulation (indice de classement : F65-377-2).
BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
NF EN 1367-5. - Essais pour déterminer les propriétés thermiques et l'altérabilité des granulats. - Partie 5 : détermination de la résistance au choc thermique (indice de classement : P18-653-5).
SANTÉ
NF EN ISO 8536-2. - Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 2 : bouchons pour flacons de perfusion (indice de classement : S93-123-1).
MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS
NF EN 1780-1. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Système de désignation applicable aux lingots pour refusion en aluminium allié, aux alliages-mères et aux produits moulés. - Partie 1 : système de désignation numérique (indice de classement : A02-130-1).
NF EN 1780-2. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Système de désignation applicable aux lingots pour refusion en aluminium allié, aux alliages-mères et aux produits moulés. - Partie 2 : système de désignation basé sur les symboles chimiques (indice de classement : A02-130-2).
NF EN 1780-3. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Système de désignation applicable aux lingots pour refusion en aluminium allié, aux alliages-mères et aux produits moulés. - Partie 3 : règles d'écriture pour la composition chimique (indice de classement : A02-130-3).
NF A35-027. - Produits en acier pour béton armé. - Armatures (indice de classement : A35-027).
NF EN 13349. - Cuivre et alliages de cuivre. - Tubes en cuivre gainés avec gaine compacte (indice de classement : A51-121).
NF EN ISO 2247. - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de vibration à basse fréquence fixe (indice de classement : H00-043).
NF EN ISO 2244. - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de choc horizontal (indice de classement : H00-047).
NF EN 13974. - Conteneurs en plastique rigide. - Spécifications des tolérances sur les dimensions, le poids et le volume (indice de classement : H35-204).
NF EN ISO 787-14. - Méthodes générales d'essai des pigments et matières de charge. - Partie 14 : détermination de la résistivité de l'extrait aqueux (indice de classement : T31-245).
NF EN ISO 787-13. - Méthodes générales d'essai des pigments et matières de charge. - Partie 13 : détermination des sulfates, chlorures et nitrates solubles dans l'eau (indice de classement : T31-247).
NF EN 13415. - Adhésifs. - Essai des adhésifs pour revêtements de sol. - Détermination de la résistance électrique des films d'adhésif (indice de classement : T76-410).
NF EN 13409. - Méthodes d'essai pour les mortiers de lissage et/ou d'égalisation à prise hydraulique. - Détermination du temps de prise (indice de classement : T76-411).
TRANSPORTS
NF EN 3475-510. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 510 : tenue mécanique et élongation du matériau isolant extrudé, des matériaux du revêtement et de la gaine extérieure (indice de classement : L52-250-510).
NF EN 3475-511. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 511 : abrasion câble-à-câble (indice de classement : L52-250-511).
NF EN 3475-512. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 512 : résistance à la flexion (indice de classement : L52-250-512).
NF EN 3475-807. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 807 : impédance de transfert (indice de classement : L52-250-807).
NF EN 3475-808. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 808 : diaphonie (indice de classement : L52-250-808).
NF EN 3745-201. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 201 : examen visuel (indice de classement : L52-400-201).
NF EN 3745-205. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 205 : stabilité longitudinale dimensionnelle du câble (indice de classement : L52-400-205).
NF EN 3745-301. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 301 : atténuation (indice de classement : L52-400-301).
NF EN 3745-302. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 302 : ouverture numérique (indice de classement : L52-400-302).
NF EN 3745-305. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 305 : immunité de couplage à la lumière ambiante (indice de classement : L52-400-305).
NF EN 3745-504. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 504 : essai de microcourbure (indice de classement : L52-400-504).
NF EN 3745-507. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 507 : résistance à la coupure (indice de classement : L52-400-507).
NF EN 3745-508. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 508 : torsion (indice de classement : L52-400-508).
NF EN 3745-509. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 509 : sensibilité à la pliure (indice de classement : L52-400-509).
NF EN 3745-510. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 510 : essai de courbure (indice de classement : L52-400-510).
NF EN 3745-511. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 511 : abrasion câble à câble (indice de classement : L52-400-511).
NF EN 3745-701. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 701 : dénudabilité (indice de classement : L52-400-701).
NF EN 2591-603. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 603 : organes optiques. - Modification de la distribution de puissance (indice de classement : L54-002-085).
NF EN 2591-605. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 605 : organes optiques. - Coefficient de réflexion (indice de classement : L54-002-087).
NF EN 2591-606. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 606 : organes optiques. - Diaphonie (indice de classement : L54-002-088).
NF EN 2591-607. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 607 : organes optiques. - Immunité de couplage à la lumière ambiante (indice de classement : L54-002-089).
NF EN 2591-613. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 613 : organes optiques. - Résistance à l'impact (indice de classement : L54-002-095).
NF EN 2591-614. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 614 : organes optiques. - Compression radiale du connecteur (indice de classement : L54-002-096).
NF EN 2591-6321. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6321 : organes optiques. - Chaleur humide, essai cyclique (indice de classement : L54-002-122).
NF EN 2591-6323. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6323 : organes optiques. - Chocs thermiques (Organes de connexion hermétiques) (indice de classement : L54-002-123).
NF EN 2591-617. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 617 : organes optiques. - Cycle de température (indice de classement : L54-002-145).
NF EN 13701. - Systèmes spatiaux. - Vocabulaire (indice de classement : L90-007).
HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS
NF EN 13869. - Briquets. - Briquets de sécurité enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : D90-102).
NF EN 1176-1/A1. - Equipements d'aires de jeux. - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai générales (indice de classement : S54-201-1/A1).
NF EN 1176-5/A1. - Equipements d'aires de jeux. - Partie 5 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux manèges (indice de classement : S54-201-5/A1).
NF EN 1176-6/A1. - Equipements d'aires de jeux. - Partie 6 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux équipements oscillants (indice de classement : S54-201-6/A1).
NF EN 1177/A1. - Revêtements de surface d'aires de jeux absorbant l'impact. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S54-205/A1).
NF S86-306. - Instruments horaires. - Conditions d'exécution des contrôles des dépôts radioluminescents (indice de classement : S86-306).
ENVIRONNEMENT
NF EN 13656. - Caractérisation des déchets. - Digestion assistée par micro-ondes avec un mélange d'acides fluorhydrique (HF), nitrique (HNO3) et chlorhydrique (HCI) pour la détermination ultérieure d'éléments contenus dans les déchets (indice de classement : X30-435).
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION
NF EN 61286. - Technologie de l'information. - Jeu de caractères graphiques codés pour emploi dans l'établissement de documents utilisés en électrotechnique et pour échange de l'information (indice de classement : C03-261).
 B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 janvier 2003, des vingt-deux normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF V04-290 (février 1985). - Fromages. - Détermination des teneurs en nitrates et en nitrites. - Méthode par réduction au cadmium et photométrie (homologuée le 20 janvier 1985) (indice de classement : V04-290).
NF ISO 6739 (octobre 1989). - Fromage de sérum. - Détermination des teneurs en nitrates et en nitrites. - Méthode par réduction au cadmium et spectrométrie (homologuée le 5 septembre 1989) (indice de classement : V04-291).
NF ISO 6740 (novembre 1986). - Lactosérum en poudre. - Détermination des teneurs en nitrates et en nitrites. - Méthode par réduction au cadmium en spectrométrie (homologuée le 5 octobre 1986) (indice de classement : V04-292).
NF V04-351 (février 1985). - Lait sec. - Détermination des teneurs en nitrates et en nitrites. - Méthode par réduction au cadmium et photométrie (homologuée le 20 janvier 1985) (indice de classement : V04-351).
NF ISO 8195 (décembre 1988). - Caséines et caséinates. - Détermination des teneurs en nitrates et en nitrites.  Méthode par réduction au cadmium et spectrométrie (homologuée le 5 novembre 1988) (indice de classement : V04-390).
NF ISO 8451 (septembre 1992). - Tabac. - Détermination de la teneur en amidon. - Méthode enzymatique (homologuée le 5 août 1992) (indice de classement : V37-028).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
NF EN 61000-2-4 (août 1995). - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 2 : environnement. - Section 4 : niveaux de compatibilité dans les installations industrielles pour les perturbations conduites à basse fréquence (homologuée le 5 juillet 1995) (indice de classement : C91-002-4).
NF EN 61000-4-7 (juin 1993). - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4 : techniques d'essai et de mesure section 7 : guide général relatif aux mesures d'harmoniques et d'interharmoniques, ainsi qu'à l'appareillage de mesure, applicable aux réseaux d'alimentation et aux appareils qui y sont raccordés (homologuée le 20 mai 1993) (indice de classement : C91-004-7).
SANTÉ
NF EN ISO 8536-2 (décembre 1999). - Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 2 : bouchons pour flacons de perfusion (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : S93-121).
MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS
NF EN 1780-1 (décembre 1996). - Aluminium et alliages d'aluminium. - Système de désignation applicable aux lingots pour refusion en aluminium allié ou non allié, aux alliages-mères et aux produits moulés. - Partie 1 : système de désignation numérique (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : A02-130-1).
NF EN 1780-2 (décembre 1996). - Aluminium et alliages d'aluminium. - Système de désignation applicable aux lingots pour refusion en aluminium allié ou non allié, aux alliages-mères et aux produits moulés. - Partie 2 : système de désignation basé sur les symboles chimiques (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : A02-130-2).
NF EN 1780-3 (décembre 1996). - Aluminium et alliages d'aluminium. - Système de désignation applicable aux lingots pour refusion en aluminium allié ou non allié, aux alliages-mères et aux produits moulés. - Partie 3 : règles d'écriture pour la composition chimique (homologuée le 20 novembre 1996) (indice de classement : A02-130-3).
NF A35-027 (décembre 1995). - Armatures pour béton armé. - Armatures industrielles pour le béton (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : A35-027).
NF A51-121 (décembre 1988). - Demi-produits en cuivre. - Tubes ronds en cuivre revêtus d'une gaine réalisée en matériau thermoplastique à structure non expansée et non alvéolaire (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : A51-121).
NF EN 22247 (avril 1993). - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins. - Essai de vibration à basse fréquence fixe (homologuée le 20 mars 1993) (indice de classement : H00-043).
NF EN 22244 (janvier 1993). - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins. - Essais de choc horizontal (essai sur plan horizontal ou incliné ; essai au pendule) (homologuée le 20 décembre 1992) (indice de classement : H00-047).
NF EN ISO 787-14 (février 2002). - Méthodes générales d'essai des pigments. - Partie 14 : détermination de la résistivité de l'extrait aqueux (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : T31-245).
NF EN ISO 787-13 (février 2002). - Méthodes générales d'essai des pigments. - Partie 13 : détermination des sulfates, chlorures et nitrates solubles dans l'eau (homologuée le 5 janvier 2002) (indice de classement : T31-247).
NF X41-002 (août 1975). - Protection contre les agents physiques, chimiques et biologiques. - Essai au brouillard salin (homologuée le 30 juillet 1975) (indice de classement : X41-002).
HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS
NF S54-201 (février 1992). - Equipements d'aires de jeux. - Equipements d'aires de jeux à usage collectif pour enfants. - Exigences de sécurité (homologuée le 5 janvier 1992) (indice de classement : S54-201).
NF S86-306 (juin 1996). - Horlogerie. - Conditions d'exécution des contrôles des dépôts radioluminescents (homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : S86-306).
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
ET DE LA COMMUNICATION
NF EN 61286 (février 1996). - Technologies de l'information. - Jeu de caractères graphiques codés pour emploi dans l'établissement de documents utilisés en électrotechnique et pour échange de l'information (homologuée le 20 janvier 1996) (indice de classement : C03-261).