Ouvrage du Centre d'études
en sciences sociales de la défense
Sortie de conflit et obstacles à la paix
Centre d'études en sciences sociales de la défense
Sous la direction de Bertrand Badie
 De plus en plus souvent, au cours d'une sortie de conflit, le passage du temps de paix à celui de guerre et le passage inverse sont devenus flous et incertains... Le rôle pacificateur du diplomate, du soldat et des puissances internationales s'en trouve profondément modifié.
 En prenant pour terrain d'analyse l'Irak et l'Afrique (Côte d'Ivoire, Congo et Soudan), les articles de ce nouveau dossier des Champs de Mars s'emploient à décrypter et comprendre les multiples facteurs sociaux et politiques qui conditionnent le retour à la paix, ainsi que le rôle et l'influence des acteurs locaux et internationaux (ONU, Etats-Unis, Union européenne...) qui, sur place, sont responsables du rétablissement de la paix. Avec cette nouvelle livraison, Les Champs de Mars continue d'explorer également l'évolution sociale et culturelle des pratiques militaires.
« Les Champs de Mars », n° 17, second semestre 2005, 232 p. - 16 . - ISBN : 2-11-006067-0. - Réf. : 9 782110 060679.
Ouvrages du Conseil de l'Europe
Avoir ou ne pas avoir
Les règles du must-carry
Observatoire européen de l'audiovisuel
 Le présent numéro est le fruit d'un atelier organisé conjointement par l'Observatoire européen de l'audiovisuel et l'institut du droit de l'information de l'université d'Amsterdam le 9 avril 2005. L'obligation de distribution - notion anglo-saxonne de « must-carry » - constitue l'un des moyens d'intervention dont disposent les régulateurs désireux d'assurer à tout téléspectateur la jouissance d'un ensemble de contenu élémentaire. Dans sa directive 2002/22/CE dite « directive service universel », le législateur communautaire autorise les Etats membres à conférer aux chaînes de radiodiffusion le droit d'être distribuées sur l'ensemble des réseaux, dès lors que le contenu satisfait aux objectifs d'intérêt général. Les bénéficiaires naturels de cette mesure sont les radiodiffuseurs qui s'acquittent d'une mission de service public. A la notion européenne de contenu, les participants à l'atelier ont opposé la solution retenue par les Etats-Unis, à savoir le statut du diffuseur. En effet, le législateur américain, en revanche, accorde le régime de l'obligation de distribution à l'intégralité des chaînes locales, peu importe le type de contenu diffusé.
2005, Observatoire européen de l'audiovisuel, collection « IRIS Spécial », 54 p. - 58,50 . - ISBN : 92-871-5896-7. - Réf. : 9 789287 158963.
Le Droit à la vie
Conseil de l'Europe
Bertrand Mathieu
 Le droit à la vie est le premier des droits individuels, consacré dans les systèmes conventionnel et constitutionnels des droits fondamentaux. L'idée même de la protection de ce droit a considérablement évolué, parallèlement aux avancées de la science et de la médecine. A la notion classique de protection de la vie contre toute atteinte s'ajoutent aujourd'hui les questions de l'intervention humaine - scientifique et médicale - dans la création : l'interruption de grossesse, la procréation médicalement assistée, la recherche sur les embryons, le clonage et l'euthanasie.
 A travers une analyse comparative des jurisprudences des cours constitutionnelles européennes et de la Cour des droits de l'homme du Conseil de l'Europe, l'auteur étudie la nature et la portée du droit à la vie afin de déterminer s'il existe dans ce domaine un droit commun européen.
2005, Conseil de l'Europe, 132 p. - 13 EUR. - ISBN : 92-871-5866-5. - Réf. : 9 789287 158666.Migrants irréguliers
L'accès aux droits sociaux minimaux
Conseil de l'Europe
Ryszard Cholewinski
 Les migrants en situation irrégulière représentent un groupe particulièrement vulnérable au sein des sociétés européennes. L'objectif de cette publication est d'identifier les droits minimaux qui doivent leur être reconnus, l'accent étant mis sur la protection des droits sociaux dans les pays hôtes.
 L'auteur examine chacun de ces droits minimaux à la lumière des instruments internationaux pertinents relatifs aux droits de l'homme, y compris ceux du Conseil de I'Europe. Il aborde également les obstacles à l'accès des migrants irréguliers à un niveau minimal de protection au regard de chaque droit, en évoquant divers exemples de législations et de pratiques adoptées dans certains Etats membres du Conseil de l'Europe.
2005, Conseil de l'Europe, 92 p. - 10 EUR. - ISBN : 92-871-5878-9. - Réf. : 9 789287 158789.
Promotion du tourisme culturel en tant que facteur
de développement des régions
Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
du Conseil de l'Europe
Conseil de l'Europe
 Le Conseil de l'Europe et notamment le Congrès ont toujours été sensibles aux problèmes posés par le tourisme en général, et par le tourisme doux, éducatif et culturel en particulier.
 Le comité des ministres du Conseil de l'Europe a défini, à plusieurs reprises, les lignes directrices pour la promotion du tourisme en tant que facteur économique dans les pays membres. Il a particulièrement attiré l'attention sur la nécessité de définir ces politiques dans la perspective d'un développement durable et respectueux de l'environnement, et conforme aux critères de la protection du patrimoine historique et culturel.
 Les collectivités locales et régionales ont été appelées à mettre en oeuvre ces lignes directrices et ont étudié les différents aspects de la promotion du tourisme durable et culturel, notamment par le lancement des « itinéraires culturels » en Europe. Une place importante a été réservée dans ce contexte aux nouveaux pays membres de l'Europe centrale et orientale en vue de les intégrer davantage dans ces réseaux d'itinéraires paneuropéens.
2005, Conseil de l'Europe, 72 p. - 10 EUR. - ISBN : 92-871-5859-2. - Réf. : 9 789287 158598.
Vade-mecum de la Convention européenne des droits de l'homme
3e édition
Conseil de l'Europe
Donna Gomien
 Cet ouvrage offre un panorama concis des droits fondamentaux garantis par la Convention européenne des droits de l'homme du Conseil de l'Europe, de la jurisprudence afférente à ces droits, de la procédure de la Cour européenne des droits de l'homme concernant les requêtes présentées au titre de la convention, ainsi que du rôle joué par le comité des ministres, en tant qu'organe de supervision, dans l'exécution des arrêts de la Cour. Cette troisième édition du Vade-mecum, qui couvre les faits nouveaux enregistrés jusqu'à la fin de 2003, intéressera tout particulièrement pour les étudiants, les juristes spécialisés dans le droit international et les droits de l'homme, les organisations non gouvernementales, de même que tous ceux qui - d'une manière générale - s'efforcent de connaître et de comprendre la Convention européenne des droits de l'homme.
 L'auteur : Donna Gomien, docteur en droit (Cornell University, New York) et titulaire d'une maîtrise de législation internationale des droits de l'homme (université d'Essex, Angleterre), est entrée à l'Institut d'études sociales de La Haye (Pays-Bas) en 2003, après avoir été médiatrice adjointe aux droits de l'homme en Bosnie-Herzégovine (1996-1997), conseillère pour les droits de l'homme et les affaires juridiques auprès de la mission de l'OSCE en Croatie (1998-2000) et médiatrice adjointe pour le Kosovo (2001-2003).
2005, Conseil de l'Europe, 190 p., 17 EUR. - ISBN : 92-871-5747-2. - Réf. : 9 789287 157478.
Ouvrages de la Direction des Journaux officiels
Collection « Conventions collectives »
Qu'est-ce qu'une convention collective ?
 C'est un accord écrit qui résulte de la négociation entre syndicats de salariés et d'employeurs. Elle peut être conclue au niveau de l'entreprise (application aux seuls salariés de cette entreprise) ou d'une branche professionnelle (la coiffure, le bâtiment, l'industrie textile...), d'une part, et au niveau départemental, régional ou national, d'autre part.
 La convention collective comprend généralement un texte de base et des avenants, accords ou annexes issus de négociations ultérieures sur des points particuliers.
 Il faut distinguer la convention de l'accord collectif.
 La convention collective traite de l'ensemble des conditions d'emploi, de travail et de formation professionnelle des salariés et de leurs garanties sociales pour toutes les catégories professionnelles.
 L'accord collectif ne traite qu'un ou plusieurs sujets déterminés dans cet ensemble.
A qui s'applique-t-elle ?
 A tout salarié travaillant dans une entreprise couverte par une convention collective.
 Il convient de noter qu'un employeur membre du syndicat patronal qui a signé le texte doit appliquer la convention collective.
 Toutefois, si la convention collective a été « étendue » par arrêté du ministre chargé du travail, elle s'applique à toutes les entreprises de la branche professionnelle et du secteur géographique entrant dans son champ d'application.
 Enfin, un employeur peut aussi décider volontairement de l'appliquer.
Comment l'identifier ?
 Une convention collective est en général identifiée par son titre (assistants maternels du particulier employeur, coiffure et professions connexes, inspection d'assurance...). Pour faciliter le repérage de la convention collective applicable, le ministère chargé du travail attribue à toute convention collective, quel que soit son champ d'application géographique, économique ou socioprofessionnel, un numéro unique d'identification reconnaissable sous la mention « IDCC » suivie de quatre chiffres maximum.
Comment l'actualiser ?
 Depuis le 1er mars 2005 et entre deux éditions, l'actualisation gratuite d'un ouvrage sera accessible sur le site internet : www.journal-officiel.gouv.fr à partir du numéro de la brochure ou de l'IDCC.
Assistants maternels du particulier employeur (n° 3317)
IDCC : 2395
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 Convention collective nationale du 1er juillet 2004, étendue par arrêté du 17 décembre 2004.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 82 p., 3,50 EUR. - ISBN : 2-11-075986-0. - Réf. : 9 782110 759863.
Chaînes thématiques (n° 3319)
IDCC : 2411
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 Convention collective nationale du 23 juillet 2004, étendue par arrêté du 4 juillet 2005.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 82 p., 3,20 EUR. - ISBN : 2-11-076116-4. - Réf. : 9 782110 761163.
Coiffure et professions connexes (n° 3159)
IDCC : 2493
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 Convention collective nationale du 18 mars 2005, étendue par arrêté du 12 octobre 2005.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 146 p., 5,75 EUR. - ISBN : 2-11-076082-6. - Réf : 9 782110 760821.
Commerce de gros de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine et des négociants-distributeurs de levure (n° 3045)
IDCC : 1624
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 Convention collective nationale du 1er février 1985, étendue par arrêté du 28 avril 1992.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 194 p., 7,70 EUR. - ISBN : 2-11-076058-3. - Réf. : 9 782110 760586.
Entreprises de propreté (n° 3173)
IDCC : 1810
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 Convention collective nationale du 1er juillet 1994, étendue par arrêté du 31 octobre 1994.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 368 p., 13,75 EUR. - ISBN : 2-11-076079-6. - Réf. : 9 782110 760791.
Inspection d'assurance (n° 3267)
IDCC : 1679
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 Convention collective nationale du 27 juillet 1992, étendue par arrêté du 12 juillet 1993.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 338 p., 13,10 EUR. - ISBN : 2-11-076129-6. - Réf. : 9 782110 761293.
Personnel sédentaire des entreprises
de navigation libres (n° 3216)
IDCC : 23
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 Convention collective nationale du 20 février 1951, étendue par arrêté du 9 décembre 1983.
2005, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 114 p., 4,50 EUR. - ISBN : 2-11-076123-7. - Réf. : 9 782110 761231.
Ouvrage de l'UNESCO
Study abroad 2006-2007
Etudes à l'étranger 2006-2007
Estudios en el extranjero
UNESCO
 Etudes à l'étranger 2006-2007 présente, sous forme de fiches signalétiques claires, quelque 2 900 universités (avec les adresses postales, électroniques et les sites internet) recensées dans 155 pays, portant sur l'enseignement et la formation post-secondaires, dans toutes les disciplines universitaires et tous les secteurs d'activités. Des informations essentielles sur les possibilités d'études et l'aide financière offertes aux étudiants, les systèmes d'enseignement supérieur nationaux, l'enseignement ouvert et à distance, la validation des qualifications étrangères, la sélection d'établissements d'enseignement supérieur de qualité et une mise en garde contre les établissements douteux (accessibles par une liste de sites web). Un index par pays et par disciplines facilite les recherches. Un guide incontournable (en anglais, en français et en espagnol) pour tous ceux qui souhaitent partir étudier à l'étranger.
2005, UNESCO, 692 p. - 22 EUR. - ISBN : 92-3-004001-0. - Réf. : 9 789230 040017.
Ouvrages de l'Observatoire des PME
Collection Regards sur les PME
 La collection Regards sur les PME est destinée principalement aux personnes et organismes, publics et privés, dont le travail et les missions concourent à la création, au développement et à la transmission des PME. Son objectif est de diffuser largement auprès des professionnels et du grand public une culture de la petite et moyenne entreprise et des divers environnements économiques, sociaux et administratifs, au sein desquels elle évolue.
 L'Observatoire des PME est porté par le GIE OSEO, services dont les membres sont la Caisse des dépôts et le groupe OSEO.
Dirigeant de PME, un métier ?
Eléments de réponse
Observatoire des PME
 Synthèse des travaux et connaissances, en grande partie académiques, construite autour des axes de réflexion suivants :
 Qui sont les dirigeants de PME ?
 Qu'est-ce que le métier de dirigeant de PME ?
 Quelles sont les évolutions de ce métier ?
2005, GIE OSEO Services, collection « Regards sur les PME », n° 8, 130 p. - 19 EUR. - Réf. : 1 330800 000009.