A N N E X E
    DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
    Mouvement de terrain du 19 au 25 mars 2001
    Commune de La Grave (2).
    Mouvement de terrain du 29 mars 2001
    Commune de Saint-André-d'Embrun.
    DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
    Mouvement de terrain du 30 au 31 octobre 2000
    Commune de L'Escarène.
    Mouvement de terrain du 6 novembre 2000
    Commune de L'Escarène.
    Mouvement de terrain du 6 au 7 novembre 2000
    Commune de Vence.
    Mouvement de terrain du 23 au 24 novembre 2000
    Communes de Cantaron, L'Escarène.
    Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2000
    Communes de Cantaron, Sainte-Agnès (4).
    DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
    Mouvement de terrain du 28 janvier 2001
    Commune de L'Herm (2).
    Mouvement de terrain du 18 mars 2001
    Commune de Saverdun (1).
    Mouvement de terrain du 17 avril 2001
    Commune de Lavelanet.
    DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Commune de Balaguier-d'Olt (1).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
    Commune de Balaguier-d'Olt (2).
    DEPARTEMENT DU CALVADOS
    Mouvement de terrain du 6 au 11 novembre 2000
    Commune de Saint-André-d'Hébertot (2).
    Mouvement de terrain du 21 au 23 mars 2001
    Commune de Villerville.
    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989
    Communes de Corignac (1), Neuvicq (1).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Commune de Landrais (1).
    DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR
    Mouvement de terrain du 2 au 23 mai 2001
    Commune de Glanon (1).
    DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR
    Mouvement de terrain du 25 mars 2001
    Commune de Ploubazlanec (2).
    DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
    Mouvement de terrain du 23 avril 2000
    Commune de Couze-et-Saint-Front (2).
    Mouvement de terrain du 29 novembre 2000
    Commune de Journiac (2).
    DEPARTEMENT DE LA DROME
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1997
    Commune de La Bégude-de-Mazenc (1).
    DEPARTEMENT DE L'EURE
    Mouvement de terrain du 18 au 21 janvier 2001
    Commune de Bernay (3).
    Mouvement de terrain du 23 mars 2001
    Commune d'Evreux (3).
    Mouvement de terrain du 25 au 29 mars 2001
    Commune du Thuit-Signol (2).
    DEPARTEMENT DU GARD
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
    Commune de Fournès (1).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1992 à septembre 1993
    Commune de Fournès (2).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1998
    Commune de Fournès (3).
    DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999
    Commune de Portet-sur-Garonne (2).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
    Communes du Grès (3), Saint-Géniès-Bellevue (2), Toulouse (9).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
    Commune de Gragnague (2).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2000
    Commune de Frontignan-Savès (2).
    DEPARTEMENT DU GERS
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
    Communes d'Encausse (2), Larroque-Saint-Sernin (2), Miramont-Latour (2).
    DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Communes de Landiras (1), Marimbault (1).
    Mouvement de terrain du 2 mars 2001
    Commune de Bourg.
    DEPARTEMENT DE L'INDRE
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990
    Communes de Chitray (1), Le Tranger (1).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992
    Communes de Chitray (2), Le Tranger (2).
    DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
    Mouvement de terrain du 20 novembre 2000
    Commune de Rochecorbon.
    Mouvement de terrain du 8 au 9 février 2001
    Commune de Rochecorbon.
    Mouvement de terrain du 9 février 2001
    Commune de Reugny (2).
    Mouvement de terrain du 6 mars au 12 avril 2001
    Commune de Chinon.
    Mouvement de terrain du 18 mars 2001
    Commune de Rochecorbon.
    Mouvement de terrain du 21 mars 2001
    Communes d'Amboise, Civray-de-Touraine (2).
    Mouvement de terrain du 30 avril au 1er mai 2001
    Commune de Vernou-sur-Brenne (4).
    Mouvement de terrain du 30 avril au 2 mai 2001
    Commune de Savonnières (2).
    Mouvement de terrain du 30 avril au 4 mai 2001
    Commune de Reugny (3).
    Mouvement de terrain du 1er au 2 mai 2001
    Commune de Saint-Etienne-de-Chigny (2).
    Mouvement de terrain du 9 mai 2001
    Commune de Vallères (2).
    DEPARTEMENT DE L'ISERE
    Inondations et coulées de boue du 21 mai 2001
    Commune de Saint-Aupre.
    DEPARTEMENT DU LOIRET
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de février à décembre 1990
    Commune de Sigloy (1).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1992
    Commune de Sigloy (2).
    DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
    Communes de Fumel (1), Lamontjoie (1), Peyrière (1), La Sauvetat-sur-Lède (1), Tonneins (2).
    DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
    Mouvement de terrain du 24 novembre 2000
    Commune de Saumur (5).
    Mouvement de terrain du 7 au 8 février 2001
    Commune de Turquant (3).
    Mouvement de terrain du 18 au 24 mars 2001
    Commune de Gennes (2).
    Mouvement de terrain du 3 mai 2001
    Commune de Grézillé (2).
    Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
    Commune de Saint-Saturnin-sur-Loire.
    DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
    Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
    Commune de Chamarandes-Choignes (2).
    DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
    Mouvement de terrain du 22 au 31 mars 2001
    Commune de Laval.
    DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
    Mouvement de terrain du 22 au 23 mars 2001
    Commune d'Atton (2).
    DEPARTEMENT DU NORD
    Mouvement de terrain du 20 avril 2001
    Commune de Busigny (2).
    Mouvement de terrain du 21 avril 2001
    Commune d'Inchy.
    Mouvement de terrain du 24 avril 2001
    Commune de Solesmes.
    Inondations par remontée de nappe phréatique
    du 24 au 25 mars 2001
    Commune de Bazuel (1).
    Inondations par remontée de nappe phréatique
    du 16 avril au 16 mai 2001
    Commune de Moeuvres (1).
    Inondations par remontée de nappe phréatique
    du 20 avril au 2 mai 2001
    Commune de Busigny (1).
    DEPARTEMENT DE L'OISE
    Mouvement de terrain du 1er mars au 3 avril 2001
    Commune de Vineuil-Saint-Firmin (3).
    Mouvement de terrain du 22 mars au 6 avril 2001
    Commune de Neuilly-en-Thelle (2).
    DEPARTEMENT DE L'ORNE
    Mouvement de terrain du 1er au 31 janvier 2001
    Commune de Ceton (2).
    DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
    Commune de Saudemont (1).
    Mouvement de terrain du 26 mars 2001
    Commune de Neuville-Bourjonval (2).
    Mouvement de terrain du 6 avril 2001
    Commune de Barly (2).
    Mouvement de terrain du 8 avril 2001
    Commune de Frémicourt (2).
    DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mai 1989 à juin 1990
    Commune du Breuil-sur-Couze (1).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1991 à mars 1992
    Commune du Breuil-sur-Couze (2).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1996
    Communes du Breuil-sur-Couze (3), Cébazat (1).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 2000
    Communes du Breuil-sur-Couze (4), Cébazat (2), Saint-Amant-Tallende (1).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1998 à décembre 2000
    Commune de Romagnat (2).
    DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
    Mouvement de terrain du 11 mai 2001
    Commune de Pouzac (2).
    DEPARTEMENT DE LA SARTHE
    Mouvement de terrain du 13 au 23 mars 2001
    Commune de La Chartre-sur-le-Loir.
    Mouvement de terrain du 1er au 2 mai 2001
    Commune du Grand-Lucé (2).
    DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
    Mouvement de terrain du 23 mai 2001
    Communes de Desingy (1), Sillingy, Usinens (1).
    Inondations et coulées de boue du 23 mai 2001
    Communes de Desingy (2), Hauteville-sur-Fier (1), Sillingy (1), Usinens (1), Vallières (1).
    DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
    Mouvement de terrain du 22 mars 2001
    Commune d'Amfreville-la-Mivoie (2).
    Mouvement de terrain du 17 avril 2001
    Commune de Sainte-Marie-des-Champs (2).
    Mouvement de terrain du 15 mai 2001
    Commune de Bordeaux-Saint-Clair (3).
    Mouvement de terrain du 17 mai 2001
    Commune d'Houquetot (3).
    DEPARTEMENT DES YVELINES
    Mouvement de terrain du 8 au 9 février 2001
    Commune de Bennecourt.
    Mouvement de terrain du 24 au 25 mars 2001
    Commune de Bennecourt.
    Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
    Commune de Châteaufort.
    DEPARTEMENT DE LA SOMME
    Mouvement de terrain du 27 novembre 2000
    Commune de Picquigny.
    Mouvement de terrain du 21 décembre 2000
    Commune de Montdidier.
    Mouvement de terrain du 21 au 22 mars 2001
    Commune de Boves.
    Mouvement de terrain du 21 au 30 mars 2001
    Commune de Montdidier.
    Mouvement de terrain du 24 mars au 1er avril 2001
    Commune de Laucourt.
    Mouvement de terrain du 24 mars au 14 juin 2001
    Commune de Beuvraignes.
    Mouvement de terrain du 15 avril 2001
    Commune de Pissy (2).
    Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
    Communes de Fouencamps, Liancourt-Fosse, Moreuil, Roye, Verpillières.
    DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
    Communes de Bressols (1), Meauzac (1).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
    Communes de Bressols (2), Fabas (1), Meauzac (2).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000
    Communes d'Aucamville (2), Campsas, Castelsarrasin (2), Montbeton (2).
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de mars 1999 à septembre 2000
    Commune de Gariès.
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols d'avril 1999 à septembre 2000
    Commune de Saint-Etienne-de-Tulmont.
    Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
    et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
    Commune de Villebrumier.
    DEPARTEMENT DE LA VENDEE
    Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
    Communes de Beaulieu-sous-la-Roche (2), Les Herbiers, La Mothe-Achard (2).
    DEPARTEMENT DE L'YONNE
    Inondations et coulées de boue du 5 juillet 2001
    Commune d'Aisy-sur-Armançon.
    DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
    Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
    Communes de Ballainvilliers (4), Brétigny-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Fontenay-lès-Briis (5), La Norville (2), Saint-Michel-sur-Orge, Saulx-les-Chartreux (4), Savigny-sur-Orge, Sermaise, Villejust (4).
    Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
    Communes de Bruyères-le-Châtel, Draveil, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois (4).
    DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
    Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
    Commune de Châtillon (5).
    DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
    Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
    Communes de Drancy (3), Gagny, Le Raincy (2), Rosny-sous-Bois (3).