A N N E X E I
    EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
    Décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié
    Mesures permanentes
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 248 du 25/10/2001 page 16807 à 16810
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    A N N E X E I I
    MONTANTS DES EMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
    Décret no 65-803 du 22 septembre 1965 modifié
    Décret no 90-92 du 24 janvier 1990
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    n° 248 du 25/10/2001 page 16807 à 16810
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    A N N E X E I I I
    EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
    Décret no 84-131 du 24 février 1984 modifié
    Mesures permanentes
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 248 du 25/10/2001 page 16807 à 16810
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    A N N E X E I V
    EMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HOPITAUX
    Décret no 87-788 du 28 septembre 1987 modifié
    Mesures permanentes
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    A N N E X E V
    EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
    EXERÇANT LEURS FONCTIONS A TEMPS PARTIEL
    Décret no 85-384 du 29 mars 1985
    Mesures permanentes
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    A N N E X E V I
    EMOLUMENTS HOSPITALIERS
    DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS
    Décret no 95-569 du 6 mai 1995 modifié
    Mesures permanentes
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    A N N E X E V I I
    REMUNERATION DES INTERNES ET DES RESIDENTS EN MEDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE ET DES ETUDIANTS EN MEDECINE
    Décret no 99-930 du 10 novembre 1999 modifié
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 248 du 25/10/2001 page 16807 à 16810
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    A N N E X E V I I I
    REMUNERATION DES ETUDIANTS EN MEDECINE,
    EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
    Décret no 70-931 du 8 octobre 1970 modifié
    Décret no 85-385 du 29 mars 1985
    Décret no 99-111 du 27 décembre 1999 modifié
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 248 du 25/10/2001 page 16807 à 16810
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    A N N E X E I X
    TAUX DES VACATIONS DES ATTACHES ET DES ATTACHES
    ASSOCIES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS PUBLICS
    Montants au 1er novembre 2001
    A. - Taux des vacations des attachés des établissements publics autres que les centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers universitaires établis sur la base de la demi-journée de 3 h 30, en fonction des titres dont ces personnels justifient au moment de leur nomination :
    1. Anciens chefs de clinique de faculté ou école nationale de médecine (ancien régime) ;
    321,75 F
    Anciens assistants d'un hôpital de ville siège de faculté ou Ecole nationale de médecine (ancien régime) ;
    Anciens chefs de clinique ou anciens assistants des universités-assistants des hôpitaux (nouveau régime) ;
    Anciens praticiens hospitaliers universitaires ;
    Anciens assistants hospitalo-universitaires ;
    Anciens assistants de biologie ayant accompli sept ans de fonctions en cette qualité ;
    Anciens assistants spécialistes ;
    Médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue équivalente.
    2. Anciens internes des hôpitaux publics ;
    274,06 F
    Titulaires d'un DES ou d'un diplôme sanctionnant l'internat de recherche ;
    Médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l'ordre ou de la législation de la sécurité sociale ;
    Pharmaciens spécialistes au regard du conseil de l'ordre ;
    Anciens praticiens du service de santé des armées répondant aux conditions requises pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de praticien hospitalier à temps plein prévue à l'article 13 du décret no 84-131 du 24 février 1984 ;
    Anciens assistants généralistes ;
    Médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue équivalente.
    3. Toutes autres catégories. 242,58 F
    B. - Taux des vacations des attachés des centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers universitaires établis sur la base de la demi-journée de 3 h 30, en fonction des titres dont ces personnels justifient au moment de leur nomination :
    1. Anciens chefs de clinique de faculté ou Ecole nationale de médecine (ancien régime) ;
    386,60 F
    Anciens assistants d'un hôpital de ville siège de faculté ou Ecole nationale de médecine (ancien régime) ;
    Anciens chefs de clinique ou anciens assistants des universités-assistants des hôpitaux (nouveau régime) ;
    Anciens praticiens hospitaliers universitaires ;
    Anciens assistants hospitalo-universitaires ;
    Anciens assistants de biologie ayant accompli sept ans de fonctions en cette qualité ;
    Anciens assistants spécialistes ;
    Médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue équivalente.
    2. Anciens internes des hôpitaux publics ;
    323,17 F
    Titulaires d'un DES ou d'un diplôme sanctionnant l'internat de recherche ;
    Médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l'ordre ou de la législation de la sécurité sociale ;
    Pharmaciens spécialistes au regard du conseil de l'ordre ;
    Anciens praticiens du service de santé des armées répondant aux conditions requises pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de praticien hospitalier à temps plein prévue à l'article 13 du décret no 84-131 du 24 février 1984 ;
    Anciens assistants généralistes ;
    Médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue équivalente.
    3. Toutes autres catégories. 287,47 F