Département des Alpes-Maritimes (06)
Agglomération de Nice
   1re zone :
 Communes concernées :
 Nice, Cantaron, Drap, Falicon, Saint-André, Saint-Jean-Cap-Ferrat, La Trinité, Villefranche-sur-Mer.
   2e zone :
 Communes concernées :
 Beaulieu, Cagnes-sur-Mer, Colomars, Saint-Laurent-du-Var, Villeneuve-Loubet.
   3e zone :
 Communes concernées :
 Contes, La Colle-sur-Loup, Tourrette-Levens, Saint-Paul.
 Agglomération de Cannes
 Communes concernées :
 Cannes, Auribeau-sur-Siagne, Le Cannet, Mandelieu, Mouans-Sartoux, Mougins, Pegonias, La Roquette-sur-Siagne, Théoule-sur-Mer, Vallauris.
 Agglomération de Grasse
 Communes concernées :
 Grasse, Bar-sur-Loup, Châteauneuf, Opio, Peymeinade, Roquefort-les-Pins, Le Rouret, Spéracèdes.
Département de l'Aube (10)
 Communes concernées :
 Troyes, Bréviandes, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Sainte-Savine, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres.
Département des Bouches-du-Rhône (13)
 Communes concernées :
 Marseille, Allauch, La Penne-sur-Huveaune, Plan-de-Cuques, Septèmes-les-Vallons.
Département du Calvados (14)
 Communes concernées :
 Caen, Bretteville-sur-Odon, Carpiquet, Demouville, Fleury-sur-Orne, Fontaine-Etoupefour, Giberville, Hérouville-Saint-Clair, Ifs, Mondeville, Saint-Germain-la-Blanche-Herbe, Verson.
Département de la Charente (16)
 Communes concernées :
 Syndicats intercommunal du Grand Angoulême (SIGA) comprenant :
 Angoulême, Fléac, La Couronne, Gond-Pontouvre, L'Isle-d'Espagnac, Linars, Magnac-sur-Touvre, Nersac, Puymoyen, Ruelle, Saint-Michel, Saint-Yrieix, Soyaux.
Département de la Côte-d'Or (21)
 Communes concernées :
 Dijon, Chenôve, Chevigny-Saint-Sauveur, Daix, Fontaine-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Perrigny-lès-Dijon, Saint-Apollinaire, Talant, Plombières-lès-Dijon, Quétigny.
Département du Doubs (25)
 1. Liste des communes avec forfait agglomération de Montbéliard :
 Aibre, Allondans, Arbouans, Arcey, Audincourt, Bart, Bavans, Berche, Béthoncourt, Brognard, Courcelles-lès-Montbéliard, Dambenois, Dampierre-sur-le-Doubs, Désandans, Dung, Echenans, Etouvans, Etupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Grand-Charmont, Issans, Laire, Lougres, Mathay, Montbéliard, Montenois, Nommay, Présentevillers, Raynans, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Sainte-Marie, Sainte-Suznane, Seloncourt, Sochaux, Taillecourt, Valentigney, Vieux-Charmont, Voujeaucourt.
 2. Liste des communes avec forfait agglomération de Besançon :
 Arguel, Avanne, Aveney, Besançon, Beure, Ecole, Franois, Grandfontaine, Larnod, Montferrand, Morre, Pirey, Rancenay, Serre-les-Sapins, Valentin.
Département du Finistère (29)
 Communes concernées :
 Brest, Bohars, Guipavas, Le Relecq-Kerhuon, Plouzané, Guilers, Plougastel-Daoulas.
Département du Gard (30)
 Communes concernées :
 Nîmes, Milhaud, Bernis.
Département de la Haute-Garonne (31)
   Forfait A :
 Commune de Toulouse.
   Forfait B :
 Uniquement les courses en charge allant d'un point à un autre de l'agglomération toulousaine ne comportant ni entrée ni sortie de Toulouse.
   Forfait A-B :
 Ce forfait couvre les courses en charge comportant entrée dans la ville de Toulouse ou sortie de celle-ci et à l'intérieur des 35 communes de l'agglomération toulousaine ci-après désignées :
 Aucamville, Auzeville-Tolosane, Balma, Beauzelle, Blagnac, Castanet-Tolosan, Castelginest, Castelmaurou, Colomiers, Cugnaux, Launaguet, Lespinasse, Péchabou, Pibrac, Pinsaguel, Fenouillet, Fonbeauzard, Frouzins, Gagnac-sur-Garonne, Labège, Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Quint, Ramonville-Saint-Agne, Roques, Rouffiac, Tolosan, Saint-Alban, Saint-Genies-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Orens-de-Gameville, La Salvetat-Saint-Gilles, Tournefeuille, L'Union, Villeneuve-Tolosane.
Département de la Gironde (33)
 Le forfait agglomération est prévu pour les courses réalisées exclusivement à l'intérieur de la zone dont le périmètre est délimité par :
 Rive gauche :
 Rocade, centre de rééducation Tour-de-Gassies compris, groupe hospitalier Sud dans sa totalité.
 Rive droite :
 Pont-Saint-Jean, voie rapide, quai de La Souys, rue Jules-Guesde (Florac), avenue Gaston-Cabannes, chemin des Plateaux, chemin de la Marègue, chemin des Bories, avenue René-Cassagne (ancienne avenue de la Victoire), autoroute A 62, pont d'Aquitaine.
Département de l'Hérault (34)
Agglomération de Béziers
 Communes concernées :
 Béziers, Soujan-sur-Libron, Liganan-sur-Orb, Maraussan, Villeneuve-lès-Béziers, Gers.
Agglomération de Montpellier
 Communes concernées :
 Montpellier, Castelnau-le-Lez, Clapiers, Gradels, Juvignac, Saint-Jean-de-Védas, Lattes, Pérols.
Agglomération de Sète
 Communes concernées :
 Sète, La Peyrade, Frontignan, Balaruc-le-Vieuz, Balaruc-les-Bains.
Département d'Ille-et-Vilaine (35)
 Communes concernées :
 Rennes, Montgermont, Chantepie, Saint-Grégoire, Cesson-Sévigné, Vézin-le-Coquet, Saint-Jacques-de-la-Lande.
Département d'Indre-et-Loire (37)
 Communes concernées :
   1re zone :
 Tours, Chambray-lès-Tours, Joué-lès-Tours, La Riche, Rochecorbon, Saint-Avertin, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps, La Ville-aux-Dames.
   2e zone :
 Ballan, Miré, Fondettes, La Membrolle-sur-Choisille, Montbazon, Parçay-Meslay, Saint-Génoupil, Veigne, Vouvray.
Département de l'Isère (38)
 Forfait spécial pour courses dans l'agglomération de Grenoble :
 Communes concernées :
   1re zone :
 Echirolles, Eybens, Fontaine, Saint-Martin-d'Hères, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, La Tronche.
   2e zone :
 Biviers, Bresson, Brie-et-Angonnes, Champagnier, Claix, Corenc, Domène, Fontanil-Cornillon, Gières, Herbeys, Jarrie, Meylan, Montbonnot-Saint-Martin, Muriannette, Noyarey, Poisat, Le Pont-de-Claix, Saint-Egrève, Saint-Ismier, Saint-Nazaire-les-Eymes, Uriage, Venon, Le Versoud, Villard-Bonnot,  Voreppe.
Département de la Haute-Loire (43)
 Communes concernées :
 Le Puy-en-Velay, Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Vals-près-Le Puy.
Département de la Loire-Atlantique (44)
Agglomération de Nantes
 Nantes, Bougenais, Basse-Goulaine, Carquefou, Couëron, Indre, La Chapelle-sur-Erdre, La Montagne, Orvault, Le Pellerin, Rézé, Sainte-Luce-sur-Loire, Saint-Herblain, Saint-Jean-de-Boiseau, Saint-Sébastien-sur-Loire, Les Sorinières, Thouaré-sur-Loire, Vertou, Sautron.
Agglomération de Saint-Nazaire
 Saint-Nazaire, La Baule-Escoublac, Donges, Guérande, Montoir-de-Bretagne - Pornichet, Le Pouliguen, Trignac.
Département du Loiret (45)
 Communes concernées :
 Orléans, La Chapelle-Saint-Mesmin, Combleux, Fleury-lès-Aubrais, Ingre, Olivet, Ormes, Saint-Denis-en-Val, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saran, Semoy, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin.
Département de Maine-et-Loire (49)
 Communes concernées :
 Angers, Avrillé, Murs-Erigné, Les Ponts-de-Cé, Saint-Barthélemy-d'Anjou, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Trélazé, Beaucouzé, Bouchemaine, Ecouflant.
Département de la Marne (51)
 Communes concernées :
 Reims, Bétheny, Cormontreuil, La Neuvilette, Saint-Brice-Courcelles, Tinqueux.
Département de Meurthe-et-Moselle (54)
 Communes concernées :
 Nancy, Dommartement, Essey-lès-Nancy, Heillecourt, Houdemont, Jarville-la-Malgrange, Laneuveville-devant-Nancy, Laxou, Malzeville, Maxeville, Saint-Max, Saulxures-lès-Nancy, Tomblaine, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villiers-lès-Nancy, Art-sur-Meurthe, Fléville, Ludres, Pulnoy, Seichamps, Champigneulles.
Département du Morbihan (56)
 Communes concernées :
 Lorient, Lanester, Ploemeur, Larmor-Plage.
Département de la Moselle (57)
Agglomération de Metz
 Metz, Le Ban-Saint-Martin, Châtel-Saint-Germain, Jussy, Lessy-Longeville-lès-Metz, Marly, Montigny-lès-Metz, Moulins-lès-Metz, Plappeville, Rozerieulles, Sainte-Ruffine, Saint-Julien, Scy-Chazelles, Vantoux, Vaux, Woippy.
Agglomération de Thionville
 Thionville, Algrange, Fameck, Florange, Hayange, Knutange, Manom, Nilvange, Sérémange-Erzange, Terville, Yutz.
Département du Nord (59)
 Lille et Roubaix, Tourcoing, Valenciennes.
Agglomération de Dunkerque
 Communes concernées :
 Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Leffrinckoucke, Téteghem, Dunkerque.
Département du Pas-de-Calais (62)
 Ville de Lens.
Département du Puy-de-Dôme (63)
 Communes concernées :
 Clermont-Ferrand, Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Cournon-d'Auvergne, Durtol, Gerzat, Le Cendre, Lempdes, Nohanent, Romagnat, Royat.
Département des Pyrénées-Atlantiques (64)
Agglomération de Bayonne
 Bayonne, Biarritz, Anglet, Boucau, Bidart, Saint-Pierre-d'Irube, Mouguerre, Arcangues, Guéthary, Bassussary, Tarnos, Ondres.
Agglomération de Pau :
 Pau, Billère, Gelos, Jurançon, Bizanos, Lescar, Lons, Idron, Lée, Ousse, Sendets, Mazères-Lezons, Meillon, Aressy, Uzos, Rontignon, Narcastet.
Département des Pyrénées-Orientales (66)
 Communes concernées :
 Perpignan, Bompas, Cabestany, Pia, Saint-Estève, Toulouges.
Département du Bas-Rhin (67)
 Communes concernées :
 Bischheim, Eckbolsheim, Hoenheim, Ilkirch-Graffenstaden, Lampertheim, Lingalsheim, Mittelhausbergen, Mundolsheim, Niederhausbergen, Oberhausbergen, Ostwald, Reichstett, Schiltigheim, Souffelweyeersheim, Strasbourg, Wolfiseim.
Département du Haut-Rhin (68)
Agglomération de Mulhouse
 1. Partie centrale de l'agglomération comprenant les communes de :
 Mulhouse, Brunstatt, Didenheim, Illzach, Kingersheim, Lutterbach, Morschwiller-le-Bas, Pfastatt, Riedisheim, Rixheim, Sausheim.
 2. Deuxième zone de l'agglomération comprenant les communes de :
 Habsheim, Richwiller, Ruelisheim, Staffelfelden, Wittelsheim, Wittenheim.
Département du Rhône (69)
 Communes concernées :
 Bron, Caluire-et-Cuire, Champagne, Chassieu, Décines-Charpieu, Ecully, La Mulatière, Lyon, Oullins, Pierre-Bénite, Rilleux-la-Pape, Saint-Fons, Sainte-Foy-lès-Lyon, Saint-Priest, Tassin-la-Demi-Lune, Vaux-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne.
 Communes de la Courly :
 Cailloux-sur-Fontaies, Charbonnières, Charly, Collonges, Corbas, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Dardilly, Feyzin, Fleurieu, Fontaines, Fontaines-Saint-Martin, Francheville, Limonest, Meyzieu, Mions, Rochetaillée, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-lès-Ollières, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Satonay-Camp, Sathonay-Village, Solaise, Versaison.
 Communes limitrophes :
 Brignais, Chaponost, Genas, Saint-Symphorien-d'Ozon, Sérézin, Vourles.
 Communes de la Courly :
 Albigny, Curis-au-Mont-d'Or, Genay, La Tour-de-Salvigny, Montanay, Marcy-l'Etoile, Neuville-sur-Saône, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
 Communes limitrophes :
 Département du Rhône (69) :
 Brindas, Chaponay, Chasselay, Communay, Dommartin, Grézieu-la-Varenne, Jonace, Marennes, Millery, Pusignan, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Pierre-de-Chandieu, Sainte-Consorce, Ternay, Toussieu, Simandres.
 Département de l'Ain (1) :
 Beynost, La Boisse, Miribel, Neyron, Saint-Maurice-de-Beynost, Thil.
 Transport comportant un déplacement sur deux zones :
 Ce forfait ne pourra être perçu qu'au-delà de 5 km en charge. En deçà de cette distance, sera perçu seulement le forfait applicable à la zone où le malade ou le blessé sera pris en charge.
 Transport comportant un déplacement sur plus de deux zones :
 Tarification normale, c'est-à-dire forfait départemental majoré de l'indemnité kilométrique.
 Le franchissement d'une limite ne donnera lieu à perception du forfait supérieur que lorsqu'il sera dûment justifié par le raccourcissement de la distance parcourue.
Département de la Sarthe (72)
 Communes concernées :
 Le Mans, Coulaines, Sarge-lès-Le-Mans, Saint-Pavace, La Chapelle-Saint-Aubin, Rouillon, Allonnes, Yvré-l'Evêque, Arnage, Ruaudin, Change.
Département de la Seine-Maritime (76)
Agglomération rouennaise
   Zone 1 :
 Communes concernées :
 Rouen intra-muros, Amfreville-la-Mivoie, Bihorel, Bois-Guillaume, Bonsecours, Darnétal, Déville-lès-Rouen, Mont-Saint-Aignan, Pont-Quevilly, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Sotteville-lès-Rouen.
   Zone 2 :
 Communes concernées :
 Canteleu, Grand-Quevilly, Maromme, Mesnil-Esnard, Notre-Dame-de-Bondeville, Roncherol-sur-le-Vivier, Saint-Aubin-Epinay, Saint-Martin-du-Vivier
   Zone 3 :
 Communes concernées :
 Belbeuf-Saint-Adrien, Boos, Fontaine-sous-Préaux, Franqueville-Saint-Pierre, Le Houlme, Houppeville, Isneauville, Montigny, Petit-Couronne, Saint-Etienne-du-Rouvray, Saint-Jacques-sur-Darnétal.
   Zone 4 :
 Communes concernées :
 Gouy, Grand-Couronne, Malaunay, Oissel, Préaux, Quincampoix, Saint-Aubin-Celloville, Saint-Martin-de-Bosherville, Val de La Haye, Biessard, La Vaupalière.
Agglomération havraise
   Zone 1 :
 Communes concernées :
 Le Havre, Saint-Adresse.
   Zone 2 :
 Communes concernées :
 Harfleur, Montivilliers, Fontaine-la-Mallet.
   Zone 3 :
 Communes concernées :
 Gainneville, Gonfreville-l'Orcher, Saint-Laurent-de-Brévedent.
Département des Yvelines (78)
 Communes concernées :
 Aubergenville, Buchelay, Coignières, Evecquemont, Epône, Elancourt, Les Clayes-sous-Bois, Flins-sur-Seine, Follainville-Dennemont, Jouars-Pontchartrain, Hardricourt, Gargenville, Maurepas, Médan, Issou, Le Mesnil-Saint-Denis, Meulan, Juziers, Neauphle-le-Château, Mézy-sur-Seine, Limay, Neauphle-le-Vieux, Les Mureaux, Magnanville, Plaisir, Triel-sur-Seine, Mantes-la-Jolie, Saint-Germain-de-la-Grange, Vaux-sur-Seine, Mantes-la-Ville, Trappes, Verneuil-sur-Seine, Mézières-sur-Seine, Tremblay-sur-Mauldre, Vernouillet, Porcheville, La Verrière, Villennes-sur-Seine, Villepreux, Villiers-Saint-Frédéric.
Département de la Somme (80)
 Communes concernées :
 Amiens, Cagny, Camon, Dury, Longueau, Pont-de-Metz, Rivery, Saleux, Salouel.
Département du Var (83)
 1. Forfait agglomération :
 S'applique uniquement dans les trois zones citées ci-après, composant l'agglomération de Toulon.
   Zone 1 :
 Toulon, La Farlède, La Garde, Le Pradet, Le Revest, La Valette.
   Zone 2 :
 La Crau, Carqueiranne, Hyères, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville.
   Zone 3 :
 La Seyne, Sanary, Saint-Mandrier, Six-Fours, Ollioules.
 2. Forfait couvrant deux zones :
 S'applique uniquement au-delà d'un minimum de 10 km. En deçà de ce minimum :
 Pas de majoration pour les transports d'Ollioules sur Toulon ou vice versa (forfait agglomération).
 Pour les courses traversant plus de deux zones (zone 2 vers zone 3 ou vice versa) tarification normale : forfait départemental + tarif kilométrique au-delà du 5e km).
Département de Vaucluse (84)
 L'agglomération d'Avignon comprend les localités suivantes :
 Avignon, Sorgues, Le Pontet, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Châteauneuf-de-Gadagne, Jonquerettes, Vedène, Morières-lès-Avignon, Caumont, Châteaurenard, Barbentane, Rognonas, Villeneuve-lès-Avignon, Les Angles.
 Le forfait agglomération s'applique à toutes les courses effectuées des localités de l'agglomération vers Avignon et vice versa et pour les transports effectués à partir de et vers les communes :
 Sorgues, Le Pontet, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Châteauneuf-de-Gadagne, Jonquerettes, Vedène, Morières-lès-Avignon, vers le centre hospitalier et la clinique Sainte-Catherine et vice versa.
 L'application du forfait agglomération est étendue aux courses effectuées à partir de Montfavet (commune d'Avignon) vers Avignon pour les entreprises sises dans ce quartier. Le supplément cité supra leur est également applicable.
Département de la Haute-Vienne (87)
 Communes concernées :
 Limoges, Condat-sur-Vienne, Feytiat, Couzeix, Isle, Le Palais-sur-Vienne, Paazol.
Département de l'Essonne (91)
 Communes concernées :
 Corbeil-Essonnes, Courcouronne, Etiolles, Evry, Le Coudray-Montceaux, Mennecy, Morsang-sur-Seine, Ormoy, Saintry-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Villabé, Tigery, Soisy-sur-Seine, Bondoufle, Fleury-Mérogis, Grigny, Le Plessis-Pâté, La Ville-du-Bois, Longpont-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Montlhéry, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon, Villiers-sur-Orge, Arpajon, Avrainville, Boissy-sous-Saint-Yon, Brétigny-sur-Orge, Bruyères-le-Châtel, Egly, Ollainville, La Norville, Leuville-sur-Orge, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon.
Département du Val-d'Oise (95)
 Communes concernées :
 Cergy, Ennery, Eragny, Jouy-le-Moutier, Neuville, Osny, Pierrelaye, Pontoise, Saint-Ouen-l'Aumône, Auvers, Bessancourt, Butry, Champagne-sur-Oise, Frépillon, L'Isle-Adam, Jouy-le-Comte, Mériel, Méry, Parmain, Villiers-Adam, Valmondois.
A N N E X E 2