I. - Association La Fedosad
(21000 Dijon)
 Accord collectif d'entreprise du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association d'aide aux personnes âgées du canton d'Ecos
(27630 Ecos)
 Note d'information du 31 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association Domicile service
(39000 Lons-le-Saunier)
 Note d'information du 28 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association ADMR d'Arinthod
(39240 Arinthod)
 Note d'information du 25 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association ADMR de Salins-les-Bains
(39110 Salins-les-Bains)
 Note d'information du 25 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association ADMR de Saint-Laurent
(39150 Saint-Laurent)
 Note d'information du 4 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association ADMR de Saint-Julien
(39320 Saint-Julien)
 Note d'information du 2 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association ADMR de Sellières PC
(39230 Sellières)
 Note d'information du 2 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association ADMR de Rochefort-Gendrey
(39700 Sermage)
 Note d'information du 28 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association ADMR de Pont-de-Poitte
(39130 Pont-de-Poitte)
 Note d'information du 23 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association ADMR de Poligny
(39802 Poligny)
 Note d'information du 21 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association ADMR de Parcey-Le Deschaux
(39100 Parcey)
 Note d'information du 9 mars  2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association ADMR d'Orgelet
(39270 Orgelet)
 Note d'information du 2 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association ADMR de Nozeroy
(39250 Nozeroy)
 Note d'information du 1er mai 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association ADMR de Mouchard
(39600 Port-Lesney)
 Note d'information du 4 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association ADMR de Montmirey
(39220 Moissey)
 Note d'information du 1er mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association ADMR de Mirebel
(39570 Crancot)
 Note d'information du 22 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association ADMR Desnes
(39140 Bletterans)
 Note d'information du 26 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association ADMR d'Andelot
(39110 Andelot-en-Montagne)
 Note d'information du 11 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association ADMR d'Arbois
(39601 Arbois)
 Note d'information du 28 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association ADMR de Beaufort
(39190 Beaufort)
 Note d'information du 7 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association ADMR de Chaussin
(39120 Chaussin)
 Note d'information du 26 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association ADMR de Clairvaux-les-Lacs, foyer-logement
(39130 Clairvaux-les-Lacs)
 Note d'information du 4 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Fédération ADMR du Jura
(39000 Lons-le-Saunier)
 Note d'information du 1er février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association ADMR-SSIAD de Beau-Suran
(39320 Saint-Julien)
 Note d'information du 15 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association ADMR-SSIAD Nord-Est
(39700 Sermange)
 Note d'information du 1er mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Association ADMR-SSIAD du Lac, foyer-logement
(39130 Clairvaux-les-Lacs)
  Note d'information du 25 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Association ADMR-SSIAD de Boissel
(39110 Salin-les-Bains)
  Note d'information du 21 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIX. - Association ADMR-SSIAD de Parvis
(39802 Poligny)
  Note d'information du 4 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXX. - Association ADMR du val d'Orain
(39120 Chaussin)
 Note d'information du 14 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXI. - Association ADMR-SSIAD de Bresse comtoise
(39230 Chaumergy)
  Note d'information du 1er mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXII. - Association ADMR-SSIAD de Revermont
(39270 Orgelet)
  Note d'information du 28 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIII. - Association ADMR des deux plateaux-SSIAD
(39250 Mozeroy)
 Note d'information du 5 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIV. - Association Interval
(59800 Lille)
  Accord d'entreprise du 30 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXV. - Association Abris de l'enfance, foyer Les Marmousets
(75017 Paris)
  Accord d'entreprise du 27 décembre 2001 et avenant n° 1 du 9 avril 2002 relatifs à l'aménagement du temps de travail.
XXXVI. - Association d'aide aux mères de famille
(62405 Béthune)
  Note d'information du 21 décembre  2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVII. - Association SAPAMAD
(75006 Paris)
  Décision unilatérale du 29 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Association FARMIN, foyers ateliers de la région
de Meaux pour inadaptés mentaux
(77124 Villenoy)
  Accord collectif d'entreprise du 17 juillet 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIX. - Association Aide aux mères et aux familles
à domicile des Yvelines
(78150 Le Chesnay)
  Accord collectif du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.