A N N E X E
I. - Composition des groupes fonctionnels
de la section d'investissement
I. - 1. Dépenses
I. - 1.1. Groupe 1
Immobilisations
20
     Immobilisations incorporelles.
2111
     Terrains nus.
2112
     Terrains aménagés.
2115
     Terrains bâtis.
212
     Agencements. - Aménagements de terrains.
2131
     Bâtiments.
2135
     Installations générales, agencements, aménagements des constructions.
214
     Constructions sur sol d'autrui.
2153
     Installations à caractère spécifique.
2154
     Matériel.
2155
     Outillage.
2157
     Agencements et aménagements du matériel et outillage.
216
     Collections.
218
     Autres immobilisations corporelles.
231
     Immobilisations corporelles en cours.
232
     Immobilisations incorporelles en cours.
237
     Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles.
238
     Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
26
     Participations et créances rattachées à des participations.
27
     Autres immobilisations financières.
I. - 1.2. Groupe 2
Réduction des capitaux et autres dépenses
1021
     Dotation.
1022
     Complément de dotation (Etat).
1023
     Complément de dotation. Autres organismes.
1027
     Affectation.
139
     Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.
481
     Charges à répartir sur plusieurs exercices.
I. - 1.3. Groupe 3
Remboursement de la dette
16
     Emprunts et dettes assimilées (sauf compte 1688).
I. - 1.4. Groupe 4
Reprises sur provisions et régularisation
des intérêts courus non échus
15
     Provisions pour risques et charges.
1688
     Intérêts courus.
29
     Provisions pour dépréciation d'immobilisation.
39
     Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
49
     Provisions pour dépréciation des comptes de tiers.
59
     Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
I. - 2. Recettes
I. - 2.1. Groupe 1
Apports, subventions et autres recettes
1021
     Dotation.
1022
     Complément de dotation (Etat).
1023
     Complément de dotation. Autres organismes.
1027
     Affectation.
1031
     Fonds propres.
1032
     Autres compléments de dotation. - Etat.
1033
     Autres compléments de dotation. - Autres organismes.
1035
     Dons et legs en capital.
1311
     État.
1315
     Autres collectivités et établissements publics.
1318
     Autres.
138
     Autres subventions d'investissement.
20
     Immobilisations incorporelles.
2111
     Terrains nus.
2112
     Terrains aménagés.
2115
     Terrains bâtis.
212
     Agencements. - Aménagements de terrains.
2131
     Bâtiments.
2135
     Installations générales, agencements, aménagements des constructions.
214
     Constructions sur sol d'autrui.
2153
     Installations à caractère spécifique.
2154
     Matériel.
2155
     Outillage.
2157
     Agencements et aménagements du matériel et outillage.
216
     Collections.
218
     Autres immobilisations corporelles.
231
     Immobilisations corporelles en cours.
232
     Immobilisations incorporelles en cours.
237
     Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles.
238
     Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
26
     Participations et créances rattachées à des participations.
27
     Autres immobilisations financières.
481
     Charges à répartir sur plusieurs exercices.
I. - 2.2. Groupe 2
Emprunts
16
     Emprunts et dettes assimilées (sauf compte 1688).
I. - 2.3. Groupe 3
Amortissements
28
     Amortissements des immobilisations.
I. - 2.4. Groupe 4
Provisions et intérêts courus non échus
15
     Provisions pour risques et charges.
1688
     Intérêts courus.
29
     Provisions pour dépréciation d'immobilisation.
39
     Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
49
     Provisions pour dépréciation des comptes de tiers.
59
     Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
II. - Composition des groupes fonctionnels
de la section d'exploitation
II. - 1. Dépenses
II. - 1.1. Groupe 1
Dépenses de personnel
621
     Personnel extérieur à l'établissement.
631
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
632
     Charges fiscales sur congés à payer.
633
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
641
     Rémunérations du personnel permanent et du personnel sur emplois bloqués.
643
     Rémunérations du personnel sur crédits.
644
     Rémunérations du personnel recruté sur conventions.
645
     Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
646
     Rémunérations diverses (vacations,...).
647
     Autres charges sociales.
648
     Autres charges de personnel.
II. - 1.2. Groupe 2
Dépenses à caractère général
601
     Achats stockés. - Matières premières.
602
     Achats stockés.
     Autres approvisionnements.
603
     Variation des stocks (approvisionnements, marchandises).
604
     Achats d'études et prestations de services (incorporés aux ouvrages et aux produits).
605
     Achats de matériel, équipements et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits).
606
     Achats non stockés de matières et fournitures.
607
     Achats de marchandises.
608
     Frais accessoires d'achat.
611
     Sous-traitance générale.
612
     Redevances de crédit-bail.
613
     Locations.
614
     Charges locatives et de copropriété.
615
     Travaux d'entretien et de réparations.
616
     Primes d'assurance.
617
     Etudes et recherches.
618
     Divers.
62
     Autres services extérieurs (en relation avec l'activité) sauf 621 et 629.
635
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
637
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
65
     Autres charges de gestion courante.
7133
     Variation des en-cours de production de biens (débits).
7134
     Variation des en-cours de production de services (débits).
7135
     Variation des stocks de produits (débits).
II. - 1.3. Groupe 3
Amortissements, provisions,
charges financières et exceptionnelles
66
     Charges financières.
67
     Charges exceptionnelles.
68
     Dotations aux amortissements et aux provisions.
II. - 2. Recettes
II. - 2.1. Groupe 1
Dotation de l'Etat
741
     Etat.
II. - 2.2. Groupe 2
Concours du territoire et de divers organismes,
participations des usagers, rémunérations pour services rendus
744
     Collectivités publiques et organismes internationaux.
7061
     Produits des tarifications aux usagers.
7062
     Rémunérations pour services rendus.
II. - 2.3. Groupe 3
Autres produits
70
     Valeurs de produits fabriqués, prestations de services, marchandises (sauf comptes 7061 et 7062).
7133
     Variation des en-cours de production de biens.
7134
     Variation des en-cours de production de services.
7135
     Variation des stocks de produits.
72
     Production immobilisée.
746
     Dons et legs.
748
     Autres subventions d'exploitation.
75
     Autres produits de gestion courante.
76
     Produits financiers.
771
     Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
775
     Produits des cessions d'éléments d'actif.
776
     Produits issus de la neutralisation des amortissements.
777
     Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
     Autres produits exceptionnels.
7811
     Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815
     Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
7816
     Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles.
7817
     Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que valeurs mobilières de placement).
786
     Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
787
     Reprises sur provisions.
609
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats.
619
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
629
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
II. - 2.4. Groupe 4
Transferts de charges
791
     Transferts de charges d'exploitation.
796
     Transferts de charges financières.
797
     Transferts de charges exceptionnelles.