A N N E X E
    DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
         Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à juin 1996
    consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement de Forcalquier
     Cantons de Manosque :
        Commune de Manosque.
    Canton de Manosque-Sud-Ouest :
        Commune de Pierrevert.
    DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
    Glissement de terrain du 13 novembre 1996
    Arrondissement de Gap
     Canton de Saint-Etienne-en-Dévoluy :
        Commune de Saint-Etienne-en-Dévoluy.
    DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
    Eboulements rocheux du 20 décembre 1996
    Arrondissement de Nice
     Canton de Sospel :
        Commune de Moulinet.
    DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
    Inondations et coulées de boue du 10 au 13 novembre 1996
    Arrondissement de Largentière
     Canton de Montpezat-sous-Bauzon :
        Commune de Mazan-l'Abbaye.
    Arrondissement de Tournon
     Canton du Cheylard :
        Commune de Dornas.
    DEPARTEMENT DE L'AUDE
    Inondations et coulées de boue du 6 au 12 décembre 1996
    Arrondissement de Carcassonne
     Canton d'Alzonne :
        Communes d'Alzonne, Sainte-Eulalie, Villesèquelande.
     Canton de Carcassonne 1 :
        Commune de Couffoulens.
    Arrondissement de Limoux
     Canton de Couiza :
        Commune de Fourtou.
    DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
    Inondations et coulées de boue du 6 au 8 décembre 1996
    Arrondissement de Millau
     Canton de Camarès :
        Commune de Camarès.
     Canton de Saint-Affrique :
        Communes de Saint-Affrique, Saint-Izaire.
     Canton de Saint-Rome-de-Tarn :
        Commune de Brousse-le-Château.
    Arrondissement de Rodez
     Canton de Pont-de-Salars :
        Commune de Pont-de-Salars.
    DEPARTEMENT DU CALVADOS
     Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1996     consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement de Bayeux
     Canton de Bayeux :
        Commune de Bayeux.
         Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à octobre 1996
    consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement de Caen
     Canton de Bourguébus :
        Commune de Clinchamps-sur-Orne.
    DEPARTEMENT DE LA CORREZE
     Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1995     consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement de Tulle
     Canton de Mercoeur :
        Commune d'Altillac.
    DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
    Inondations et coulées de boue du 21 au 22 septembre 1996
    Arrondissement de Calvi
     Canton de Belgodère :
        Commune de Muro.
    DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
    Inondations et coulées de boue du 20 août 1996
    Arrondissement de Périgueux
     Canton de Saint-Astier :
        Commune de Razac-sur-l'Isle.
    Canton de Saint-Pierre-de-Chignac :
        Communes de Milhac-d'Auberoche, Saint-Antoine-d'Auberoche.
    DEPARTEMENT DE L'EURE
    Effondrement de terrain du 29 au 30 novembre 1996
    Arrondissement de Bernay
     Canton de Bourgtheroulde-Infreville :
        Commune de Bourgtheroulde-Infreville.
    DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
    Inondations et coulées de boue du 20 au 21 août 1996
    Arrondissement de Chartres
     Canton de Courville-sur-Eure :
        Commune de Saint-Arnoult-des-Bois.
    DEPARTEMENT DE L'HERAULT
     Inondation et coulées de boue du 4 au 8 décembre 1996
    Arrondissement de Béziers
     Cantons de Béziers :
        Commune de Béziers.
    Canton de Béziers 2 :
        Communes de Portiragnes, Villeneuve-lès-Béziers.
    Canton de Béziers 3 :
        Commune de Lignan-sur-Orb.
    Canton de Béziers 4 :
        Communes de Sauvian, Sérignan, Valras-Plage.
    Canton de La Salvetat-sur-Agout :
        Commune de La Salvetat-sur-Agout.
    Canton d'Olonzac :
        Communes de La Livinière, Olonzac.
    Glissement de terrain du 28 janvier au 3 février 1996
    Arrondissement de Lodève
     Canton de Lodève :
        Commune d'Olmet-et-Villecun.
    DEPARTEMENT DE L'INDRE
     Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à septembre 1996     consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement de Châteauroux
     Canton de Levroux :
        Commune de Bouges-le-Château.
    DEPARTEMENT DE LA LOIRE
    Inondations et coulées de boue du 12 au 13 novembre 1996
    Arrondissement de Montbrison
     Canton de Feurs :
        Commune d'Epercieux-Saint-Paul.
    Canton de Saint-Galmier :
        Commune de Montrond-les-Bains.
    Canton de Saint-Just-Saint-Rambert :
        Communes de Craintilleux, Saint-Cyprien, Saint-Just-Saint-Rambert,
     Saint-Marcellin-en-Forez.
    Arrondissement de Roanne
     Canton de Saint-Symphorien-de-Lay :
        Commune de Saint-Cyr-de-Favières.
    Arrondissement de Saint-Etienne
     Canton de Firminy :
        Communes de Firminy, Unieux.
    Canton de La Grand-Croix :
        Commune de Doizieux.
    DEPARTEMENT DU LOIRET
    Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1996
    consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement de Montargis
     Canton de Châlette-sur-Loing :
        Commune de Corquilleroy.
    Arrondissement d'Orléans
     Canton de Beaugency :
        Commune de Tavers.
    Canton de Sully-sur-Loire :
        Commune de Cerdon.
     Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1996     consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement d'Orléans
     Canton de Beaugency :
        Commune de Lailly-en-Val.
     Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1996     consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement de Montargis
     Canton de Châteaurenard :
        Commune de Châteaurenard.
    Arrondissement d'Orléans
     Canton d'Artenay :
        Commune d'Artenay.
    Canton de Neuville-aux-Bois :
        Commune de Trainou.
     Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à septembre 1996     consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement de Montargis
     Canton de Bellegarde :
        Communes de Ladon, Villemoutiers.
    Canton de Lorris :
        Commune de Montereau.
    Arrondissement d'Orléans
     Canton d'Ingré :
        Commune de Saran.
    Canton de Meung-sur-Loire :
        Commune de Huisseau-sur-Mauves.
    Canton de Neuville-aux-Bois :
        Commune de Sully-la-Chapelle.
     Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à septembre 1996     consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement d'Orléans
     Canton de Patay :
        Commune de Saint-Sigismond.
    DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
     Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à novembre 1996     consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
    Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
     Canton de Villeréal :
        Commune de Saint-Martin-de-Villeréal.
    DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
    Inondations et coulées de boue du 29 au 30 novembre 1996
    Arrondissement de Langres
     Canton d'Auberive :
        Commune d'Auberive.
    Canton de Neuilly-l'Evêque :
        Commune de Charmes-lès-Langres.
    Inondations et coulées de boue du 24 au 25 février 1997
    Arrondissement de Chaumont
     Canton de Saint-Blin-Semilly :
        Communes de Humberville, Manois, Orquevaux, Vesaignes-sous-Lafauche.
    Arrondissement de Saint-Dizier
     Canton de Doulaincourt-Saucourt :
        Commune de Roches-sur-Rognon.
    DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
    Inondations et coulées de boue du 24 au 28 février 1997
    Arrondissement de Briey
     Canton de Chambley-Bussières :
        Commune d'Onville.
    Canton de Conflans-en-Jarnisy :
        Communes de Boncourt, Conflans-en-Jarnisy, Hannonville-Suzémont, Jarny,
     Jeandelize.
    Canton d'Homécourt :
        Communes d'Auboué, Hatrize, Homécourt.
    Arrondissement de Lunéville
     Canton d'Arracourt :
        Communes de Bezange-la-Grande, Coincourt.
    Canton de Bayon :
        Communes de Clayeures, Damelevières, Loromontzey.
    Canton de Gerbéviller :
        Commune de Moyen.
    Cantons de Lunéville :
        Commune de Lunéville.
    Canton de Lunéville-Nord :
        Communes de Bauzémont, Crévic, Drouville, Einville-au-Jard, Maixe,
     Sommerviller, Valhey.
    Arrondissement de Nancy
     Canton de Dieulouard :
        Communes de Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Jezainville, Maidières,
     Norroy-lès-Pont-à-Mousson, Pagny-sur-Moselle, Vandières, Villers-sous-Prény.    Canton d'Haroué :
        Communes de Benney, Mangonville.
    Canton de Nancy-Est :
        Communes de Brin-sur-Seille, Lay-Saint-Christophe.
    Canton de Neuves-Maisons :
        Communes de Bainville-sur-Madon, Chaligny, Chavigny, Maizières, Méréville,     Messein, Neuves-Maisons, Pont-Saint-Vincent.
    Canton de Nomeny :
        Communes de Chenicourt, Eply, Malleloy, Thézey-Saint-Martin.
    Canton de Pont-à-Mousson :
        Communes de Bouxières-sous-Froidmont, Champey-sur-Moselle, Lesménils,
     Pont-à-Mousson, Vittonville.
    Canton de Saint-Max :
        Commune de Moncel-sur-Seille.
    Canton de Saint-Nicolas-de-Port :
        Communes de Dombasle-sur-Meurthe, Flavigny-sur-Moselle, Lupcourt,
     Richardménil, Ville-en-Vermois.
    Canton de Tomblaine :
        Communes d'Haraucourt, Laneuveville-devant-Nancy, Varangéville.
    Canton de Vézelise :
        Commune de Vézelise.
    Arrondissement de Toul
     Canton de Colombey-les-Belles :
        Communes de Fécocourt, Vannes-le-Châtel.
    Canton de Domèvre-en-Haye :
        Commune de Villey-Saint-Etienne.
    Canton de Thiaucourt-Regniéville :
        Communes d'Arnaville, Bayonville-sur-Mad, Bouillonville,
     Essey-et-Maizerais, Jaulny, Pannes, Rembercourt-sur-Mad,
     Thiaucourt-Regniéville, Vandelainville.
    Cantons de Toul :
        Commune de Toul.
    Canton de Toul-Nord :
        Commune d'Ecrouves.
    Canton de Toul-Sud :
        Communes de Bicqueley, Gye.
    DEPARTEMENT DE LA MEUSE
    Inondations et coulées de boue du 24 février au 1er mars 1997