A N N E X E I
    NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE APPLICABLE AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE ET AUX ETABLISSEMENTS DE SANTE PRIVES FINANCES PAR DOTATION GLOBALE
    Classe 1. - Comptes de capitaux
    10. Apports, dotations et réserves
    1068621
    Réserve de compensation pour les USLD avec convention tripartite.
    1068622
    Réserve de compensation pour les USLD avec convention tripartite (EHPAD) (1).
    10686221
    Hébergement.
    10686222
    Dépendance.
    10686223
    Soins.
    1068631
    Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975 sans convention tripartite.
    1068632
    Activités relevant de la loi sociale no 75-535 du 30 juin 1975 avec convention tripartite.
    10686321
    Hébergement.
    10686322
    Dépendance.
    10686323
    Soins.
    11. Report à nouveau (soldes créditeurs ou débiteurs)
    11021
    Soins de longue durée sans convention tripartite.
    11022
    Soins de longue durée avec convention tripartite (EHPAD).
    110221
    Hébergement.
    110222
    Dépendance.
    110223
    Soins.
    110311
    Maisons de retraite sans convention tripartite.
    110312
    Maisons de retraite avec convention tripartite (EHPAD).
    1103121
    Hébergement.
    1103122
    Dépendance.
    1103123
    Soins.
    110321
    Hospices sans convention tripartite.
    110322
    Hospices avec convention tripartite (EHPAD).
    1103221
    Hébergement.
    1103222
    Dépendance.
    1103223
    Soins.
    11121
    Soins de longue durée sans convention tripartite.
    11122
    Soins de longue durée avec convention tripartite (EHPAD).
    111221
    Hébergement.
    111222
    Dépendance.
    111223
    Soins.
    111311
    Maisons de retraite sans convention tripartite.
    111312
    Maisons de retraite avec convention tripartite (EHPAD).
    1113121
    Hébergement.
    1113122
    Dépendance.
    1113123
    Soins.
    111321
    Hospices sans convention tripartite.
    111322
    Hospices avec convention tripartite (EHPAD).
    1113221
    Hébergement.
    1113222
    Dépendance.
    1113223
    Soins.
    11921
    Soins de longue durée sans convention tripartite.
    11922
    Soins de longue durée avec convention tripartite (EHPAD).
    119221
    Hébergement.
    119222
    Dépendance.
    119223
    Soins.
    119311
    Maisons de retraite sans convention tripartite.
    119312
    Maisons de retraite avec convention tripartite (EHPAD).
    1193121
    Hébergement.
    1193122
    Dépendance.
    1193123
    Soins.
    119321
    Hospices sans convention tripartite.
    119322
    Hospices avec convention tripartite (EHPAD).
    1193221
    Hébergement.
    1193222
    Dépendance.
    1193223
    Soins.
    16. Emprunts et dettes assimilées
    1643
    Crédit local de France.
    Classe 2. - Compte d'immobilisations
    24
    Immobilisations affectées.
    Classe 3. - Comptes de stocks et encours
    32. Autres approvisionnements
    3256
    Couches, alèses et produits absorbants.
    Classe 4. - Comptes de tiers
    45. Budgets annexes
    453
    Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD).
    Classe 5. - Comptes financiers
    51. Banques, établissements financiers et assimilés
    5113
    Chèques-vacances.
    5118
    Autres.
    Classe 6. - Comptes de charges
    60. Achats
    60256
    Couches, alèses et produits absorbants.
    603256
    Couches, alèses et produits absorbants.
    61. Services extérieurs
    61357
    Matériel médical.
    64. Charges de personnel
    6416
    Contrats soumis à dispositions particulières.
    64161
    Emploi-solidarité (CES).
    64162
    Emploi-jeune.
    64163
    Emploi consolidé (CEC).
    64168
    Autres contrats soumis à dispositions particulières.
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    70628
    Produits de l'hospitalisation concernant l'établissement public de santé territorial de Mayotte.
    706281
    Contribution forfaitaire de l'Etat (établissement public de santé territorial de Mayotte).
    706282
    Contribution forfaitaire de la collectivité territoriale (établissement public de santé territorial de Mayotte).
    70641
    Soins actes K.
    70642
    Actes de laboratoire.
    70643
    Actes de radiologue, radiothérapie.
    70648
    Autres actes.
    70811
    Logements locations.
    70812
    Repas du personnel.
    70813
    Produits des crèches.
    70818
    Autres produits.
    70821
    Chambres.
    70822
    Repas.
    70823
    Téléphone.
    70828
    Autres.
    70831
    Prestations aux tiers locataires.
    70832
    Prestations de chauffage.
    70833
    Fournitures de repas.
    70834
    Prestations de blanchisserie.
    70835
    Centre de formation.
    70838
    Autres.
    70881
    Prothèses dentaires.
    70882
    Brevets.
    70883
    Ecoles/participations établissements extérieurs aux frais de formation.
    70888
    Autres.
    709
    Rabais remises et ristournes accordés par l'établissement.
    74. Subventions d'exploitation et participations
    7414
    Subventions versées au titre de l'aide exceptionnelle au service public hospitalier.
    7415
    Subventions aux antennes médicales de lutte contre le dopage.
    74181
    Subventions centre antipoison.
    74182
    Subventions pharmaco-vigilance.
    74183
    Subventions travaux recherche INSERM.
    74188
    Autres subventions.
    7421
    PMI.
    7428
    Autres.
    75. Autres produits de gestion courante
    758381
    Remboursement conventions loi Huriet.
    758382
    Cessions de greffons.
    758388
    Autres.
    75881
    Redevances commerciales, location téléviseurs.
    75882
    Produits audio vidéo.
    75888
    Autres produits de gestion courante.
    78. Reprises sur amortissements et provisions
    78742
    Reprises sur autres provisions réglementées, plus-values réinvesties.
    78743
    Reprises sur la réserve de trésorerie antérieure au financement par dotation globale.
    A N N E X E I I
    NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE DES BUDGETS
    ANNEXES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE
    Dotation non affectée
    Classe 7. - Comptes de produits
    709
    Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
    Unités de soins de longue durée
    Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
    LETTRES MNEMOTECHNIQUES
    E = Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)
    Classe 4. - Comptes de tiers
    45. Budgets annexes
    453
    Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD).
    NOMENCLATURE DES COMPTES DE CHARGES ET PRODUITS A UTILISER PAR LES SERVICES COMPORTANT AU MOINS 100 LITS
    Classe 6. - Comptes de charges
    60. Achats
    60256
    Couches, alèses et produits absorbants.
    61. Services extérieurs
    61357
    Matériel médical.
    61561
    Informatique.
    615611
    Maintenance informatique à caractère médical.
    615618
    Maintenance informatique. - Autres.
    61562
    Maintenance du matériel médical.
    61568
    Maintenance. - Autres.
    62. Autres services extérieurs
    62113
    Personnel médical.
    62114
    Personnel paramédical.
    64. Charges de personnel
    6416
    Contrats soumis à dispositions particulières.
    64161
    Emploi-solidarité (CES).
    64162
    Emploi-jeune.
    64163
    Emploi consolidé (CEC).
    64168
    Autres contrats soumis à dispositions particulières.
    67. Charges exceptionnelles
    67281
    Charges de personnel.
    67282
    Charges à caractère médical.
    67283
    Charges d'exploitation à caractère hôtelier.
    67288
    Autres charges.
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    70617
    Tarifs hébergement (EHPAD).
    706171
    Département.
    706172
    Hébergé.
    7064
    Tarifs dépendance (EHPAD).
    70641
    Département.
    70642
    Hébergé.
    70643
    Contribution de l'assurance maladie prévue à l'article 30 du décret no 99-316 du 26 avril 1999.
    7066
    Tarifs soins (EHPAD).
    70661
    Dotation globale de financement soins.
    70662
    Hébergé.
    7067
    Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins.
    70671
    Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (article 10 du décret no 99-316 du 26 avril 1999).
    70672
    Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (option tarif journalier partiel).
    74. Subventions d'exploitation et participations
    7414
    Subventions versées au titre de l'aide exceptionnelle au service public hospitalier.
    7418
    Autres subventions d'exploitation.
    Unités de soins de longue durée
    Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
    NOMENCLATURE SIMPLIFIEE DES COMPTES DE CHARGES ET PRODUITS A UTILISER PAR LES SERVICES COMPORTANT MOINS DE 100 LITS
    Classe 6. - Comptes de charges
    60. Achats
    60256
    Couches, alèses et produits absorbants.
    60258
    Autres fournitures hôtelières.
    61. Services extérieurs
    6132
    Locations immobilières.
    6135
    Locations mobilières.
    61351
    Informatique.
    61352
    Equipements.
    61353
    Matériel de transport.
    61357
    Matériel médical.
    61358
    Autres locations mobilières.
    6152
    Entretien et réparations sur biens immobiliers.
    61521
    Entretien des jardins et espaces verts.
    61522
    Bâtiments.
    61523
    Voies et réseaux.
    6155
    Entretiens et réparations sur biens mobiliers.
    61551
    Matériel et outillage médicaux.
    61552
    Matériel de transport.
    61553
    Matériel et mobilier de bureau.
    61558
    Autre matériel et outillage.
    6156
    Maintenance.
    61561
    Informatique.
    615611
    Maintenance informatique à caractère médical.
    615618
    Maintenance informatique. - Autres.
    61562
    Maintenance du matériel médical.
    61568
    Maintenance. - Autres.
    62. Autres services extérieurs
    62113
    Personnel médical.
    62114
    Personnel paramédical.
    64. Charges de personnel
    6416
    Contrats soumis à dispositions particulières.
    64161
    Emploi-solidarité (CES).
    64162
    Emploi-jeune.
    64163
    Emploi consolidé (CEC).
    64168
    Autres contrats soumis à dispositions particulières.
    67. Charges exceptionnelles
    67281
    Charges de personnel.
    67282
    Charges à caractère médical.
    67283
    Charges d'exploitation à caractère hôtelier.
    67288
    Autres charges.
    Classe 7. - Comptes de produits
    70. Produits
    70617
    Tarifs hébergement (EHPAD).
    706171
    Département.
    706172
    Hébergé.
    7064
    Tarifs dépendance (EHPAD).
    70641
    Département.
    70642
    Hébergé.
    70643
    Contribution de l'assurance maladie prévue à l'article 30 du décret no 99-316 du 26 avril 1999.
    7066
    Tarifs soins (EHPAD).
    70661
    Dotation globale de financement soins.
    70662
    Hébergé.
    7067
    Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins.
    70671
    Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (article 10 du décret no 99-316 du 26 avril 1999).
    70672
    Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (option tarif journalier partiel).
    74. Subventions d'exploitation et participations
    741
    Subventions d'exploitation.
    7414
    Subventions versées au titre de l'aide exceptionnelle au service public hospitalier.
    7418
    Autres subventions d'exploitation.
    742
    Participations.
    Activités de lutte contre l'alcoolisme
    Structures pour toxicomanes
    Classe 6. - Comptes de charges
    61. Services extérieurs
    61357
    Matériel médical.
    616
    Primes d'assurances.
    6161
    Multirisques.
    6162
    Assurance obligatoire dommage-construction.
    6163
    Assurance transport.
    6165
    Responsabilité civile.
    6166
    Matériels.
    6167
    Assurances capital-décès « titulaires ».
    6168
    Primes d'assurances. - Autres risques.
    61681
    Maladie, maternité et accident du travail.
    61688
    Autres risques.
    64. Charges de personnel
    6416
    Contrats soumis à dispositions particulières.
    64161
    Emploi-solidarité (CES).
    64162
    Emploi-jeune.
    64163
    Emploi consolidé (CEC).
    64168
    Autres contrats soumis à dispositions particulières.
    (1) Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes.