ANNEXE
    A L'ARRETE DU 26 JUIN 1990
    Liste des commissions prévue à l'article 3
    du décret no 90-437 du 28 mai 1990
      Comité d'audit du secteur Génie biologique et médical;
      Comité Bassins versants représentatifs et expérimentaux;
      Comité Cellules foetales humaines normales;
      Comité Conception de produits, design;
      Comité de coordination de la recherche publique intéressant l'environnement;      Comité pour la culture scientifique et technique;
      Comité Ergonomie et productivité;
      Comité Evaluation économique des stratégies thérapeutiques et préventives;
      Comité exécutif pour la France du programme international     géosphère-biosphère;
      Comité Formation et apprentissage des adultes peu qualifiés;
      Comité d'expertise de la télédétection en coopération;
      Comité Génie électrique;
      Comité Génome humain;
      Comité Mécanique;
      Comité Modernisation de l'entreprise;
      Comité Modernisation des services;
      Comité national de coordination pour la recherche au service du     développement;
      Comité national d'évaluation de la recherche;
      Comité Nutrition-toxicologie;
      Comité d'orientations stratégiques en matière d'information scientifique et     technique et en matière de veille technologique;
      Comité Productique-robotique;
      Comité des publications;
      Comité Renforcement des structures scientifiques;
      Comité Santé et environnement du travail;
      Comité des sauts technologiques;
      Comité Sciences de la cognition;
      Comité scientifique Agriculture demain;
      Comité scientifique de l'appel d'offres Intelligence de l'Europe;
      Comité scientifique du programme national Recherche pour le développement;
      Comité Structure des protéines;
      Comité technique paritaire ministériel;
      Comité Toxicologie;
      Comité Transformations agro-alimentaires;
      Comité Valorisation des ressources minérales;
      Commission administrative paritaire des personnels régis par le décret no     61-674 du 27 juin 1961 modifié relatif au personnel de la délégation générale     à la recherche scientifique et technique;
      Commission consultative des allocations de recherche;
      Commission de génie génétique;
      Commission nationale de l'expérimentation animale;
      Conseil des grands équipements scientifiques;
      Conseil d'orientation de la recherche en génie civil;
      Conseil supérieur de la recherche et de la technologie;
      Groupe d'évaluation et de prospective Filière-bois;
      Groupe d'évaluation et de prospective Pêches et cultures marines et d'eau     douce;
      Groupe de prospective placé auprès du département Biologie, médecine et     santé du ministère de la recherche et de la technologie;
      Groupe de réflexion Ministère de la recherche et de la     technologie-Association française contre les myopathies;
      Groupe de réflexion en pharmacologie clinique;
      Groupe de réflexion sur le programme Frontières humaines;
      Groupe de réflexion Recherche en chirurgie expérimentale;
      Groupe de réflexion Recherche clinique;
       Groupe de travail sur les matériaux;
      Mission d'information des commissaires du Gouvernement des groupements     d'intérêt public et mission d'expertise sur l'activité de ces groupements.