A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Commune de Laversine.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvement de terrain du 20 avril 2001
  Commune de Saint-Léger-les-Mélèzes (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 23 novembre 2000
  Commune de Castellar (4).
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvement de terrain du 1er janvier au 31 décembre 1991
  Commune de Lanoux.
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
  Commune des Riceys (3).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 5 juillet 2001
  Commune d'Azille.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvement de terrain du 18 octobre au 1er décembre 2000
  Commune d'Istres.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvement de terrain du 23 mars au 24 avril 2001
  Commune de Saint-Léger-Dubosq (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 31 mars 2001
  Communes d'Anisy (2), Saint-Laurent-sur-Mer (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 3 avril 2001
  Communes de Géfosse-Fontenay (1), Le Mesnil-Patry (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 7 avril 2001
  Commune de Saint-Aubin-sur-Mer (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 9 avril 2001
  Commune de Janville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 10 avril 2001
  Commune de Longueville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 13 avril 2001
  Commune de Billy (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 21 avril 2001
  Commune de Secqueville-en-Bessin (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 27 avril 2001
  Commune de Saint-Martin-de-Fontenay (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 30 avril 2001
  Commune de Courvaudon (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 16 mai 2001
  Commune de Bernières-sur-Mer (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 18 mai 2001
  Commune de Langrune-sur-Mer (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 31 mai 2001
  Communes d'Avenay (1), Lion-sur-Mer (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 8 février au 21 mars 2001
  Commune de Danestal (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 février au 30 mars 2001
  Commune d'Anguerny (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 au 21 mars 2001
  Commune de Villiers-le-Sec (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 au 27 mars 2001
  Commune de Banville (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 21 mars au 2 avril 2001
  Commune de Fleury-sur-Orne (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 mars au 2 avril 2001
  Commune du Marais-la-Chapelle (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 mars au 11 avril 2001
  Commune d'Amblie (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 26 mars au 30 avril 2001
  Commune de Chicheboville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 29 mars au 11 avril 2001
  Commune d'Ernes (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 avril au 28 mai 2001
  Commune de Douvres-la-Délivrande (1).
Inondations et coulées de boue
du 4 au 7 janvier 2001
  Commune de Sainte-Marguerite-d'Elle (3).
Inondations et coulées de boue
du 1er mars au 21 avril 2001
  Commune de Secqueville-en-Bessin (4).
Inondations et coulées de boue
du 17 au 23 mars 2001
  Commune de Sainte-Marguerite-d'Elle (4).
Inondations et coulées de boue
du 24 au 27 mars 2001
  Commune de Janville (2).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations et chocs mécanique liés à l'action des vagues
du 24 octobre 1999
  Commune de Rochefort (3).
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue
du 26 au 27 juillet 2001
  Communes de Sainte-Gemme-en-Sancerrois (2), Sury-en- Vaux (2).
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Communes d'Assigny (2), Belleville-sur-Loir, La Celette (2), Jars (2), Menetou-Râtel (2), Ménétréol-sous-Sancerre, Le Noyer (2), Saint-Martin-d'Auxigny (3), Saint-Satur, Sancerre, Le Subdray (2), Subligny (2), Sury-ès-Bois, Thou (2), Verdigny (2), Vigoux-sous-les-Aix (2), Villegenon (2).
Inondations et coulées de boue
du 27 au 28 juillet 2001
  Communes d'Argent-sur-Sauldre, Léré, Santranges, Sury-près-Léré, Trouy, Vailly-sur-Sauldre.
Inondations et coulées de boue du 28 juillet 2001
  Communes de Bannay, Blancafort, Concressault.
Inondations et coulées de boue du 15 août 2001
  Commune de Graçay.
Inondations et coulées de boue du 29 août 2001
  Commune de La Chapelle-Montlinard.
DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 9 février 2001
  Commune de Plouha (3).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvement de terrain du 2 au 5 mai 2001
  Commune de Bergerac (2).
Inondations et coulées de boue du 3 mai 2001
  Commune de Montagnac-la-Crempse (2).
Inondations et coulées de boue du 22 mai 2001
  Commune du Buisson-de-Cadouin (5).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvement de terrain du 25 au 30 mars 2001
  Commune de Folleville (2).
Mouvement de terrain du 2 au 3 avril 2001
  Commune de Fontaine-la-Louvet (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 10 mars 2001
  Commune de Garennes-sur-Eure (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 24 mars 2001
  Commune de Coudres (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 27 mars 2001
  Communes de Breux-sur-Avre (1), Grosley-sur-Risle (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 31 mars 2001
  Commune de Marcilly-la-Campagne (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 1er avril 2001
  Commune du Vaudreuil (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 2 avril 2001
  Commune de Roman (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 3 avril 2001
  Commune de Saint-Germain-des-Angles (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 5 avril 2001
  Commune de Saint-Cyr-la-Campagne (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 9 avril 2001
  Commune des Ventes (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 10 avril 2001
  Communes de Fontaine-l'Abbé (1), Sylvains-les-Moulins (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 12 avril 2001
  Commune de Saint-Georges-Motel (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 13 avril 2001
  Commune de Pacy-sur-Eure (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 15 avril 2001
  Commune de Saint-Aubin-de-Scellon (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 19 avril 2001
  Commune de Chavigny-Bailleul (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 20 avril 2001
  Communes d'Harquency (1), Louversey (1), Thomer-la- Sôgne (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 25 avril 2001
  Commune de Saint-Vincent-du-Boulay (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 30 avril 2001
  Communes de Bazoques (1), Brionne (1), Muzy (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 3 mai 2001
  Commune de Cahaignes (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 5 mai 2001
  Commune de Perruel (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 16 mai 2001
  Commune de Saussay-la-Campagne (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 28 mai 2001
  Commune de Saint-Germain-de-Pasquier (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 11 juin 2001
  Commune de Bernouville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 30 juin 2001
  Communes de Duranville (1), Favril (1), Hondouville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 8 février au 15 avril 2001
  Commune de Buis-sur-Damville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 8 février au 3 mai 2001
  Commune d'Etrépagny (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 10 avril 2001
  Commune de Piencourt (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 6 juin 2001
  Commune de Bosrobert (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 30 juin 2001
  Communes de Bournaiville-Fouverolles (1), Connelles (1), Folleville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 7 mars 2001
  Commune de Barville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 10 mars au 3 avril 2001
  Commune de Val-de-Reuil (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 13 mars au 7 avril 2001
  Commune de Bernières-sur-Seine (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 13 mars au 5 juin 2001
  Commune de Martot (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 18 mars au 30 juin 2001
  Commune de Glos-sur-Risle (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 19 au 30 mars 2001
  Commune de Thil (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 au 28 mars 2001
  Commune de La Ferrière-sur-Risle (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 20 mars au 15 avril 2001
  Commune de Croth (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 21 mars au 12 avril 2001
  Commune de Saint-Denis-du-Béhélan (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 22 au 28 mars 2001
  Commune des Baux-Sainte-Croix (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 22 mars au 3 avril 2001
  Commune d'Hécourt (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 22 mars au 5 avril 2001
  Commune de Saint-Etienne-du-Vauvray (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 22 mars au 20 avril 2001
  Commune d'Autheuil-Authouillet (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 22 mars au 30 avril 2001
  Communes d'Ezy-sur-Eure (1), Montfort-sur-Risle (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 23 au 29 mars 2001
  Commune d'Evreux (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 23 mars au 9 avril 2001
  Commune de Saint-Pierre-du-Vauvray (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 23 mars au 15 avril 2001
  Commune de Fontaine-sous-Jouy (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 23 mars au 30 juin 2001
  Communes d'Aubevoye (1), Gaillon (1), Tosny (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 24 au 29 mars 2001
  Communes de Normanville (1), Le Plessis-Sainte-Opportune (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 24 au 30 mars 2001
  Commune de Breuilpont (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 24 mars au 3 avril 2001
  Communes d'Acquigny (1), Incarville (1), Louviers (1), Pinterville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 24 mars au 4 avril 2001
  Commune de Gravigny (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 24 mars au 6 avril 2001
  Commune de Tourneville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 24 mars au 9 avril 2001
  Commune de Manneville-sur-Risle (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 24 mars au 15 avril 2001
  Communes de Cailly-sur-Eure (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 24 mars au 30 juin 2001
  Communes de Boissy-Lamberville (1), Lisors (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 mars 2001
  Commune de Pont-Saint-Pierre (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 au 30 mars 2001
  Commune de Poses (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 mars au 2 avril 2001
  Communes de La Croix-Saint-Leufroy (1), Romilly-sur- Andelle (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 mars au 4 avril 2001
  Commune de Ménilles (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 mars au 6 avril 2001
  Commune de Brosville (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 mars au 20 avril 2001
  Commune de La Vacherie (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 mars au 25 avril 2001
  Commune d'Amfreville-sur-Iton (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 mars au 30 avril 2001
  Commune de Neaufles-Saint-Martin (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 26 au 27 mars 2001
  Commune de Saint-Philbert-sur-Risle (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 26 au 28 mars 2001
  Commune de Pont-Audemer (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 28 mars au 15 avril 2001
  Commune de Léry (1).
Inondations et coulées de boue
du 21 au 23 mars 2001
  Commune d'Houetteville.
Inondations et coulées de boue
du 24 au 25 mars 2001
  Commune de Saint-Denis-d'Augerons (2).
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001
  Communes de Digny (2), Thimert-Gatelles (2), Saint-Maixme-Hauterive (2).
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Communes de Dangeau (4), Montigny-le-Chartif (2), Voves (3).
Inondations et coulées de boue du 26 au 27 juillet 2001
  Commune de Châtenay (2).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Commune de Deyme (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Communes de Bretx (2), Bruguières (3), Plagnole (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
  Commune de Pelleport (2).
Mouvement de terrain du 8 janvier 2001
  Commune du Fauga (3).
Mouvement de terrain du 18 mars au 21 mai 2001
  Commune de Noé (2).
Mouvement de terrain du 11 au 20 juin 2000
  Commune du Fauga (2).
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes de Castin (2), Miradoux (3), Montestruc-sur- Gers (3), Saint-Brès (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Commune d'Aubiet (4).
DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 22 au 27 mars 2001
  Commune de Pléchâtel.
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Communes de Fougères (4), Javené (2), Landéan (2), Lécousse (2), Luitré (3), Parcé (2), Romagné (2).
Inondations et coulées de boue du 2 août 2001
  Communes de Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine (3), Le Minihic-sur-Rance (2), Saint-Guinoux (3), Saint-Père (4), Saint- Suliac (2), Le Tronchet (2), La Ville-ès-Nonais (2).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 1989 à décembre 1990
  Commune d'Arthon (1).
Inondations et coulées de boue du 15 août 2001
  Communes d'Aize (2), Anjouin (2), Buxeuil (2), Châteauroux, Déols, Le Poinçonnet, Valençay (2).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvement de terrain du 30 avril au 1er mai 2001
  Commune de Cinq-Mars-la-Pile (3).
Inondations et coulées de boue
du 30 avril au 1er mai 2001
  Communes de Betz-le-Château (3), Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine.
Inondations et coulées de boue
du 30 avril au 2 mai 2001
  Commune de Druye (2).
Inondations et coulées de boue du 1er mai 2001
  Commune de Rochecorbon.
Inondations et coulées de boue
du 5 au 7 mai 2001
  Communes de Bléré, Saint-Martin-le-Beau.
Inondations et coulées de boue du 6 au 8 mai 2001
  Communes de Ballan-Miré, Joué-lès-Tours, Savonnières.
Inondations et coulées de boue du 29 août 2001
  Commune de Ballan-Miré.
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvement de terrain du 16 juin 2001
  Commune de Saint-Antoine-l'Abbaye.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue
du 27 au 28 juillet 2001
  Communes de Beaulieu-sur-Loire, Pierrefitte-ès-Bois (3).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Communes de Bruch (1), La Sauvetat-de-Savères (1).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvement de terrain du 1er janvier au 28 février 2001
  Commune de Juvardeil (2).
Mouvement de terrain du 15 au 31 mars 2001
  Commune du Coudray-Macouard (2).
Mouvement de terrain du 31 mars 2001
  Commune de Parnay (2).
Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
  Commune de Bauné (3).
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Communes de Beauvau (2), Durtal.
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
  Communes de Fagnières, Mairy-sur-Marne, Trépail (2).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
  Commune d'Ecrouves (3).
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
  Commune de Planchez (2).
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1996
  Commune de Fort-Mardyck (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 4 mai 2001
  Commune de Lambres-lez-Douai (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 19 juillet 2001
  Commune de Bauvin (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 10 juin au 28 août 2001
  Commune de Quiévy.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvement de terrain du 29 mars au 7 mai 2001
  Commune de Dompierre (2).
Mouvement de terrain du 15 avril au 31 juin 2001
  Commune d'Ecuvilly (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 18 mai 2001
  Commune de Saint-Just-en-Chaussée (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 31 juillet 2001
  Commune d'Ecuvilly (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 31 mars au 22 juin 2001
  Commune de Saint-Martin-Longueau (1).
Inondations et coulées de boue
du 27 au 28 mars 2001
  Commune de Longueil-Sainte-Marie.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvement de terrain du 15 avril 2001
  Commune d'Avesnes-lès-Bapaume (2).
Mouvement de terrain du 20 avril 2001
  Commune de Rollancourt (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 20 mars 2001
  Commune d'Auchy-lès-Hesdin.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 31 mai 2001
  Commune d'Hesdigneul-lès-Béthune (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 22 juin 2001
  Commune de Séricourt (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 30 juin 2001
  Communes de Boisleux-au-Mont, Boisleux-Saint-Marc (1), Boyelles, Lattre-Saint-Quentin (1), Sarton (1), Tortefon- taine (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 au 31 mai 2001
  Commune de Liévin (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 7 juillet 2001
  Commune d'Arras (1).
Inondations et coulées de boue
du 20 au 21 novembre 2000
  Commune d'Audembert.
Inondations et coulées de boue du 21 novembre 2000
  Communes d'Ardres, Brêmes (2), Guînes.
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Communes de Fouquereuil, Rivière.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de mars 1998 à décembre 2000
  Commune de Clermont-Ferrand (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à décembre 2000
  Commune de Beaumont (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 1999 à octobre 2000
  Commune de Nohanent (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2000
  Commune de Pérignat-lès-Sarliève (2).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Mouvement de terrain du 26 juillet 2001
  Commune des Angles (1).
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001
  Commune des Angles (1).
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 2 août 2001
  Communes d'Aluze (1), Bouzeron (1), Chamilly (1), Charre- cey (1), Chassey-le-Camp (1), Cheilly-lès-Maranges (1), Rémigny (1), Rully (2), Saint-Désert (1).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvement de terrain du 21 mars 2001
  Communes de Bracquemont (3), Val-de-la-Haye (2).
Mouvement de terrain du 21 au 22 mars 2001
  Commune de Caudebec-en-Caux (2).
Mouvement de terrain du 21 au 26 mars 2001
  Commune du Havre (4).
Mouvement de terrain du 25 au 26 mars 2001
  Commune de Saint-André-sur-Cailly (2).
Mouvement de terrain du 29 avril 2001
  Commune d'Etalondes (2).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 22 mars 2001
  Commune de Saint-Pathus (3).
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Commune de Coulommiers (5).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à février 1996
  Commune de Meulan (2).
Mouvement de terrain du 7 juillet 2001
  Commune de Bougival.
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001
  Communes de Carrières-sur-Seine, Jouy-en-Josas.
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 août 2001
  Commune du Pecq.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990
  Communes de Cuq-Toulza (1), Graulhet (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Communes de Cuq-Toulza (2), Graulhet (2).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Commune de Labastide-Saint-Pierre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000
  Communes d'Escazeaux (2), Génébrières, Mirabel, Saint- Nauphary (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Commune de Labarthe.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvement de terrain du 1er au 17 mai 2001
  Commune de Loudun (2).
Inondations et coulées de boue du 4 mai 2001
  Commune de Beaumont (3).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de septembre 1996 à décembre 1997
  Commune de Saint-Maurice-Montcouronne (1).
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
  Communes d'Arpajon, Bièvres (3), Egly, Linas (3), Longjumeau (4), Marcoussis (2), Montlhéry (2), Morsang-sur-Orge, Nozay (2), Ollainville, Paray-Vieille-Poste (5), Les Ulis (4), Villemoisson-sur-Orge.
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Commune de Gif-sur-Yvette (6).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 1996
  Commune de Drancy (1).
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Commune de Noisy-le-Sec (3).
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Communes de Chennevières-sur-Marne, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Joinville-le-Pont, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Noiseau (2), Orly, Ormesson-sur-Marne, La Queue-en-Brie (2), Rungis (2), Saint-Maur-des-Fossés, Sucy-en-Brie, Thiais (2), Villeneuve-le-Roi, Vitry-sur-Seine.
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 9 avril 2001
  Commune de Soisy-sous-Montmorency (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 30 avril 2001
  Communes de Montigny-lès-Cormeilles (1), Saint-Ouen-l'Aumône (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 31 mai 2001
  Commune de Menucourt (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 22 mars au 7 avril 2001
  Commune d'Enghien-les-Bains (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 27 mars au 23 mai 2001
  Commune d'Asnières-sur-Oise (1).
Inondations et coulées de boue du 27 juin 2001
  Communes de Gonesse (3), Marly-la-Ville (5), Survilliers (3).
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Communes de Beauchamp (4), Garges-lès-Gonesse (3), Goussainville (2).
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001
  Communes d'Argenteuil, Bezons.