Par décret du Président de la République en date du 31 mai 1996 :
      Sont nommées en qualité de professeurs associés à temps plein (disciplines     juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de leur     installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après     désignés, au cours de l'année universitaire 1995-1996, les personnes dont les     noms suivent :
      M. Allies (Christian), université Lille-I, 11 mois ;
      M. Dimancescu (Dan), université de Nantes, 21 mois ;
      M. Merad Boudia (Adbelhamid), université Grenoble-II, 1 an ;
      M. Rey (Patrick), université Toulouse-I, 9 mois ;
      M. Van der Ghinst (Pierre), université Nancy-II (I.U.T A), 1 an.
      Dans la limite de trois ans, les personnes précitées pourront, sur leur     demande, au terme des périodes fixées par le présent décret, être maintenues     en fonctions dans les conditions prévues à l'article 4 du décret no 85-733 du     17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou     invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche     relevant du ministère de l'éducation nationale.
      Sont nommées en qualité de professeurs associés à mi-temps (disciplines     juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour une période de trois     ans à compter de la date de leur installation dans les établissements     d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire     1995-1996, les personnes dont les noms suivent :
      M. d'Arvisenet (Hugues), université Paris-II ;
      M. Bali (Hamid), université de Marne-la-Vallée ;
      M. Bellec (Gilles), université Paris-IX ;
      M. Beraudo (Jean-Paul), université Paris-I ;
      M. Bismut (Claude), université Paris-IX ;
      M. Bouscant (Rémy), université de Tours ;
      M. Brayer (Gérard), université Paris-XII ;
      M. Britton (Philip), université Lille-II ;
      M. Brocart (Jean-François), université de Rouen ;
      M. Choisy (Michel), université Rennes-II ;
      M. Croue (Charles), université Lille-I ;
      M. Cumenal (Didier), université de technologie de Compiègne ;
      M. Ducrocq (Thierry), université Lille-I ;
      M. Duparc (Jean-Bernard), E.N.S.A.I.T. de Roubaix ;
      M. Dutrus (Michel), université de Nantes ;
      M. Fabre (Dominique), I.E.P. de Lille ;
      M. Gayon (Pierre), E.N.I. de Tarbes ;
      M. Gry (Yves), université Nancy-II ;
      M. Hureaux (Roland), I.E.P. de Toulouse ;
      M. Huyghe de Mahenge (Yves), université Aix-Marseille-III ;
      M. Jayet (Hubert), université Lille-I ;
      M. Lebosse (Jean-Claude), université de Nantes ;
      M. Le Friant (Philippe), université de Saint-Etienne ;
      M. Lichterowicz (Pierre), université de Nantes ;
      M. Liquet (Jean-Claude), université Lille-I ;
      Mme Maury (Suzanne), épouse Silland, université Lyon-II ;
      Mme Moulai-Khatir (Fadila), épouse Barkat, université d'Orléans ;
      M. N'Guyen (Duc-Qui), université de Tours ;
      M. Nicolaieff (Bernard), I.E.P. de Rennes ;
      M. Ohl (Daniel), université d'Orléans ;
      M. Parmentier (Guillaume), université Paris-II ;
      M. Pequignot (Michel), université Paris-XIII (I.U.T. de Saint-Denis) ;
      M. Pretot (Xavier), université Paris-II ;
      M. Quintane (Guy), université de Rouen ;
      M. Rigaudiat (Jacques), université Paris-I ;
      M. Santo (Michel), université de Perpignan ;
      M. Simon (Jacky), université de Cergy-Pontoise ;
      M. Sitbon (Victor), C.N.A.M.
      Dans la limite de neuf ans, les personnes précitées pourront, sur leur     demande, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenues     en fonctions dans les conditions prévues à l'article 9-2 du décret no 85-733     du 17 juillet 1985 modifié relatif aux personnels enseignants associés ou     invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche     relevant du ministère de l'éducation nationale.