A N N E X E
DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 2 janvier 2003
Communes de Boulzicourt (3), Chesnois-Auboncourt (2), Neuvizy (2), Puiseux (3), Saint-Loup-Terrier (3), Viel - Saint-Rémy (2).
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 janvier 2003
Communes de Brognon (3), Fligny (3), La Neuville-aux-Joûtes (3), Signy-le-Petit (3).
Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2003
Commune de Barbaise (3).
Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2003
Commune de Vaux-Montreuil (2).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain du 1er avril 1999 au 30 septembre 2000
Commune de Bizanet.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 31 mai au 1er juin 2003
Communes de Blonville-sur-Mer (5), Clécy (4), Mathieu (4).
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003
Communes de Bénerville-sur-Mer (2), Bonneville-sur-Touques, Bretteville-l'Orgueilleuse (4), Cambes-en-Plaine (2), Cricqueboeuf (3), Cully (3), Deauville, Englesqueville-en-Auge (2), Epinay-sur-Odon (3), Foulognes (3), Lantheuil (2), Pennedepie (2), Périers-sur-le-Dan (3), Saint-Arnoult, Touques, Tourgéville, Trouville-sur-Mer, Vauville (2), Villers-sur-Mer (2), Villerville (3).
Mouvements de terrain du 1er juin 2003
Communes de Trouville-sur-Mer, Villerville.
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain du 8 au 9 septembre 2002
Commune de Rochefort-du-Gard (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 février 2003
Commune de Frouzins (2).
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003
Commune de Toulouse.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 11 au 12 janvier 2003
Commune de Saint-Etienne-de-Chigny (3).
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 novembre 2002
Commune du Pin (2).
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2002
Communes des Côtes-d'Arey (4), Reventin-Vaugris.
Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2002
Communes de Jardin (3), Oytier - Saint-Oblas (3), Saint-Prim.
 Mouvements de terrain du 24 au 25 novembre 2002
Commune des Côtes-d'Arey (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 février 2003
Commune de Layrac.
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2003
Communes de Allez-et-Cazeneuve (2), Barbaste, Bazens, Caudecoste, Cours (2), Dolmayrac (2), Feugarolles, Frégimont (2), Granges-sur-Lot, Lacapelle-Biron (3), Lacépède (2), Laugnac (2), Lavardac, Lédat (2), Lusignan-Petit (2), Madaillan (2), Montflanquin (2), Montpezat (2), Nérac, Penne-d'Agenais (3), Port-Sainte-Marie, Prayssas (2), Pujols (2), Réaup-Lisse, Saint-Pé - Saint-Simon (2), Saint-Sardos (2), Sainte-Colombe-de-Villeneuve (2), Sainte-Maure-de-Peyriac (2), Saint-Sylvestre-sur-Lot (2), Sembas (2), Trentels (2), Vianne, Villeneuve-sur-Lot (2).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 1er décembre 2002 au 28 février 2003
Commune de Distré (3).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Séisme du 22 février 2003
Commune de Fayl-Billot (1).
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondations et coulées de boue du 19 juin 2002
Commune de Tintury (2).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 14 février au 31 mars 2002
Commune de Lambersart (1).
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain du 3 décembre 2002
Commune de Domfront (2).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 7 avril au 1er juin 2001
Commune de Boiry-Becquerelle.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 mars au 1er avril 2002
Commune de Boiry-Becquerelle.
Mouvements de terrain du 1er mars 2002 au 16 août 2002
Commune de Boiry-Becquerelle (2).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2002
Commune de Neugartheim-Ittlenheim (3).
Mouvements de terrain du 1er janvier 1990 au 31 janvier 2000
Commune de Kolbsheim (2).
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Séisme du 22 février 2003
Communes de Orbey (1), Ostheim (1), Ribeauvillé (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain du 1er juillet 1999 au 23 mars 2003
Commune d'Archamps.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003
Communes de Angerville-l'Orcher, Criquetot-l'Esneval, Epouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay, Gainneville, Gonfreville-l'Orcher, Harfleur, Le Havre, Manéglise, Mannevillette, Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer, Rogerville, Rolleville, Sainneville, Saint-Aubin-Routot, Saint-Martin-du-Bec, Saint-Martin-du-Manoir.
DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2003
Commune de Caucalières.
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 juin 2003
Communes de Carbes (2), Castres, Labruguière, Navès, Saïx.
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Séisme du 22 février 2003
Communes de Froidefontaine (1), Giromagny (1), Offemont (1), Valdoie (1).