Ces publications sont en vente :
 - sur place :
  - à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
  - à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
 - par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00 - service des commandes) ;
 - par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
 - et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
 A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR, pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
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 La Documentation française a mis en vente du 3 au 10 mai 2002 :
I. - OUVRAGES
Administration électronique
et protection des données personnelles
Livre blanc
Rapport au ministre de la fonction publique
et de la réforme de l'Etat
Pierre Truche, Jean-Paul Faugère, Patrice Flichy
  La généralisation des téléservices d'ici à 2005 devrait permettre à chacun de disposer d'un compte administratif personnalisé et de communiquer avec l'administration, presque en « temps réel ». Pour éclairer ces enjeux, le Livre blanc s'attache à définir les idées directrices pour un développement efficace d'une administration électronique, respectueuse des données personnelles. En effet, le déploiement des téléservices suppose la sécurisation des modes d'accès et des données échangées ainsi que, le cas échéant, l'usage du droit d'accès et de rectification de ces données personnelles, comme y invite la loi Informatique et libertés de la CNIL.
2002, la Documentation française, collection des rapports officiels, 132 p., réf. 56610/1. - 16 EUR. - ISBN : 2-11-005144-2.
Précédemment parus dans cette collection
et sur ce thème
Pour une administration électronique citoyenne
Rapport au Premier ministre
Thierry Carcenac
131 p., réf. 56129/0. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-004890-5.
Du droit et des libertés sur Internet
Rapport au Premier ministre
Christian Paul
175 p., réf. 55833/8. - 16 EUR. - ISBN : 2-11-004729-1.
   Et aussi :
Commission nationale de l'informatique et des libertés
21e rapport d'activité
2001, 328 p., réf. 56047/2. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-004861-1.
Les Libertés et l'informatique
20 délibérations commentées
  A l'occasion du 20e anniversaire de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978.
1998, 206 p., réf. 54465/5. - 14,48 EUR. - ISBN : 2-11-003931-0.
Voix, image et protection des données personnelles
Commission nationale de l'informatique et des libertés
1996, 120 p., réf. 53893/0. - 13,72 EUR. - ISBN : 2-11-003552-8.
Démarche communautaire et construction européenne
Actes du colloque de Poitiers : 12, 13 et 14 octobre 2000
Vol. I : dynamique des objectifs
Vol. II : dynamique des méthodes
Commission pour l'étude des Communautés européennes
Sous la direction de François Hervouët et Philippe Norel
  Le thème choisi pour le colloque donne l'occasion de s'interroger sur la pertinence actuelle de la démarche cinquantenaire « Monnet-Schuman » suivie depuis l'origine par les Communautés européennes. En ce début du xxie siècle, il s'est agi d'étendre cette réflexion aux objectifs recherchés et aux méthodes mises en oeuvre. Les travaux présentés ici tiennent compte de cette double approche, au regard des défis qui sont ceux des décennies à venir : la politique européenne commune de sécurité et de défense ; le devenir de l'Etat, à l'intérieur de l'UE ; l'incidence du droit communautaire sur le droit privé ; la citoyenneté européenne et les droits de l'homme ; l'intégration par l'économie dans la construction européenne...
2002, la Documentation française, collection « Travaux de la CEDECE », 442 p., les 2 volumes vendus ensemble : réf. 56522/6. - 80 EUR. - ISBN : 2-11-005111-6.
Economie de l'environnement : méthodes et débats
Commissariat général du Plan
Ministère de l'aménagement du territoire
et de l'environnement
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Rapport rédigé par Olivier Beaumais
  L'économie de l'environnement est une discipline récente et évolutive. Afin de mieux l'appréhender, cet ouvrage se présente comme un vade-mecum à l'usage des scientifiques, des praticiens et des pouvoirs publics.
  Trois thèmes structurent l'ensemble :
  - la théorie et les techniques de modélisation ;
  - les choix des instruments de l'action publique, tant au niveau national qu'européen ou international ;
  - les enjeux du développement durable.
  Synthèse des connaissances et des débats sur ce sujet, recueil pratique des méthodes en cours, cet ouvrage devrait pouvoir éclairer dans leurs choix les gestionnaires de l'environnement.
2002, la Documentation française, 140 p., réf. 56643/8. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-005151-5.
L'Interdiction de vente de tabac aux mineurs
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Direction générale de la santé
Rapport du groupe de travail présidé
par Véronique Nahoum-Grappe au directeur général de la santé
  La lutte contre le tabagisme constitue un des enjeux sanitaires majeurs du xxie siècle.
  En France, le niveau élevé et quasi incompressible de consommation de tabac chez les jeunes suscite une inquiétude croissante des autorités scientifiques. Il est donc apparu nécessaire d'organiser une concertation sur l'intérêt, en termes de santé publique, d'interdire la vente de tabac aux mineurs, suivant la recommandation de parlementaires et d'associations. Ce rapport, élaboré par un groupe de travail pluridisciplinaire, permet d'ouvrir un débat qui concerne à la fois le tabac, l'image de l'adolescent, la représentation de la loi et la position que la société souhaite adopter face à ses membres les plus jeunes et les plus vulnérables.
  Les annexes comprennent la proposition de loi visant à interdire la vente de tabac aux mineurs de moins de seize ans, différentes enquêtes statistiques, épidémiologiques et sociologiques sur le sujet ainsi que les dernières lois en vigueur.
2002, la Documentation française, 138 p., réf. 56560/1. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-005101-9.
Précédemment parus
La Réduction du risque tabagique
Rapport au directeur général de la santé du groupe
de travail présidé par le professeur Gérard Dubois
Direction générale de la santé
2002, 72 p., réf. 565598. - 9 EUR. - ISBN : 2-11-005100-0.
Le Tabagisme passif
Rapport au directeur général de la santé
du groupe de travail présidé par Bertrand Dautzenberg
Direction générale de la santé
2001, 200 p., réf. 562068. - 11 EUR. - ISBN : 2-11-004917-0.
La Dangerosité des drogues
Rapport au secrétariat d'Etat à la santé
Bernard Roques
1999, 317 p., réf. 126608. - 18,29 EUR. - ISBN : 2-7381-0657-9.
La Santé en France 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Haut Comité de la santé publique
2002, 412 p., stat., réf. 565245. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-005112-4.
Pour un programme stratégique de recherche
en éducation
Rapport aux ministres de l'éducation nationale
et de la recherche
Antoine Prost
  La recherche en éducation et en formation a pour objectif de produire des connaissances nouvelles dans ce domaine. La réalité qu'englobe cette désignation est à l'évidence plurielle, faite de recherches, aux particularités multiples. Utilité sociale et rigueur scientifique doivent ici se conjuguer. Or, tel qu'il se présente aujourd'hui, l'état de la recherche ne permet pas de répondre aux questions que l'éducation pose à la société tout entière. L'auteur du rapport préconise le développement d'une culture-recherche passant par plusieurs types d'action : la recherche contextualisée, qui met en rapport des chercheurs et des praticiens du système éducatif (associant les universités et les établissements tels que le CNRS, l'ENS, le CNAM et l'EHESS, l'INRP, les IUFM), la formation des personnels de l'éducation, les actions d'expérimentation et une meilleure valorisation des publications dans ce domaine.
2002, la Documentation française, « Collection des rapports officiels », 86 p., bibl., réf. 56591/1. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005125-6.
Ouvrages du Conseil de l'Europe
Le Code européen d'éthique de la police
Recommandation Rec. (2001) 10 et exposé des motifs
Conseil de l'Europe
  Le Code européen d'éthique de la police énonce les normes fondamentales devant s'appliquer aux services de police dans des sociétés démocratiques régies par les principes de l'Etat de droit. Ce texte trace un cadre général pour l'organisation de la police, sa place dans le système de justice pénale, ses objectifs, son fonctionnement et ses responsabilités.
2002, Conseil de l'Europe, collection « Références juridiques », 80 p., réf. 32084/6. - 8 EUR. - ISBN : 92-871-4830-9.
Une Europe en évolution
Les flux migratoires au xxe siècle
Bülent Kaya
Forum suisse pour l'étude des migrations
et de la population (Neuchâtel)
Conseil de l'Europe
  Cette étude présente tous les aspects des migrations : migrations économiques, forcées ou ethniques, ainsi que leur impact sur l'économie, la démographie et la vie sociale et culturelle.
  Elle explore la réalité des politiques nationales d'intégration et de naturalisation, et les conditions dont elles sont assorties. La diversité des sources (statistiques, cartes, récits personnels, enquêtes, films, romans...) fait apparaître la réalité polymorphe des flux migratoires en même temps que la richesse des parcours personnels.
  Ouvrage paru dans le cadre du projet : « Apprendre et enseigner l'histoire de l'Europe au xxe siècle ».
2002, Conseil de l'Europe, 135 p., cartes, sch., stat., réf. 32089/7. - 19 EUR. - ISBN : 92-871-4789-2.
L'Harmonisation et la coopération des ministères publics
à l'échelle européenne
Actes de la deuxième conférence paneuropéenne
des procureurs généraux : Bucarest ; 12-16 mai 2001
Conseil de l'Europe
  Deuxième grande conférence réunissant les procureurs généraux et autres procureurs de haut niveau de toute l'Europe, à l'invitation de celui de la Roumanie. Etude de la mise en oeuvre du texte européen de référence dans ce domaine, à savoir la recommandation Rec. (2000) 19 du comité des ministres du Conseil de l'Europe sur le rôle du ministère public dans le système de justice pénale. Présentation de propositions visant la création, au sein du Conseil de l'Europe, d'une conférence des procureurs généraux d'Europe et de son bureau de coordination.
2002, Conseil de l'Europe, 110 p., réf. 32090/0. - 17 EUR. - ISBN : 92-871-4828-7.
Protocole additionnel à la convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif à la transplantation d'organes et de tissus d'origine humaine
Strasbourg, 24 janvier 2002
Additional Protocol to the Convention on Human Rights and Biomedicine concerning Transplantation of Organs and Tissues of Human Origin
  Trente-quatre articles additionnels au protocole initial, ouverts à la signature des Etats contractants à la convention sur les droits de l'homme, et destinés à protéger la personne dans sa dignité et son identité, en lui garantissant le respect de son intégrité et de ses autres droits et libertés fondamentales dans le domaine de la transplantation d'organes et des tissus d'origine humaine.
2002, Conseil de l'Europe, « Série des traités européens », n° 186, 17 p., réf. 32087/0. - 8 EUR. - ISBN : 92-871-4585-9.
Villes et régions : la diversité culturelle essentielle
à une Europe unie
Actes du colloque, Innsbruck (Autriche) : 11-12 décembre 2000
Conférence organisée conjointement par le Congrès des pouvoirs
locaux et régionaux de l'Europe (CPLRE) et la ville d'Innsbruck
Conseil de l'Europe
  Quelle marge de manoeuvre pour les collectivités territoriales en matière de culture ? Où et comment trouver les financements pour leurs projets ? Comment assurer le pluralisme, respecter et promouvoir la diversité culturelle des régions et des villes, mais aussi la diversité en leur sein même ? Tels sont les thèmes débattus au cours de ce colloque qui a mis en relief, dans ces perspectives, l'importance des réseaux de coopération et des partenariats.
2002, Conseil de l'Europe, collection « Etudes et travaux », n° 76, 129 p., réf. 32085/4. - 13 EUR. - ISBN : 92-871-4810-4.
Promouvoir les partenariats entre villes
et régions de l'Europe du Sud-Est
Actes du colloque, Skopje
(« l'ex-République yougoslave de Macédoine »)
Forum des villes et régions de l'Europe du Sud-Est
7e Forum économique
Organisé dans le cadre du Pacte de stabilité pour l'Europe du Sud-Est par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe, en coopération avec la ville de Skopje et la Fondation pour l'économie et le développement durable des régions d'Europe (FEDRE)
Conseil de l'Europe
  Plaidoirie pour le lancement des partenariats et de jumelages techniques avec les villes et les régions d'Europe du Sud-Est en vue de répondre aux urgences d'ordre économique et social. Le forum de Skopje a également lancé le projet d'un réseau des associations de pouvoirs locaux et régionaux d'Europe du Sud-Est s'insérant dans le cadre, plus vaste, du développement de la coopération interrégionale et transfrontalière des collectivités locales et régionales dans les Balkans.
2002, Conseil de l'Europe, collection « Etudes et travaux », n° 13, 81 p., réf. 32086/2. - 13 EUR. - ISBN : 92-871-4803-1.
Réadaptation et intégration des personnes handicapées :
politique et législation
Rapport élaboré par le Comité pour la réadaptation
et l'intégration des personnes handicapées (accord partiel)
Conseil de l'Europe
  Recueil de textes législatifs, dessinant les politiques en vigueur pour l'intégration des personnes handicapées dans onze Etats membres. Panorama des réalités nationales permettant d'en suivre les acquis et les insuffisances et de discerner les évolutions en cours. Ce recueil constitue un complément au programme d'une politique cohérente, définie dans la recommandation n° R (92) 6 du Conseil de l'Europe.
2002, Conseil de l'Europe, 464 p., réf. 32083/8. - 23 EUR. - ISBN : 92-871-4826-0.
II. - REVUES
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
Union européenne
  Conseil européen de Barcelone :
  Conclusions de la présidence (Barcelone, 15-16 mars 2002).
  Afghanistan/France. - Visite :
  Interview du ministre des affaires étrangères Hubert Védrine (Kaboul, 24 mars 2002).
  Afghanistan/Russie :
  Visite du Président de l'Autorité intérimaire afghane en Russie ;
  Déclaration conjointe (Moscou, 12 mars 2002).
  Proche-Orient. - Processus de paix. - Israël/Palestine :
  Article de Thomas Friedman sur l'interview du prince Abdallah d'Arabie saoudite sur le Proche-Orient, publiée dans le New York Times (New York, 20 février 2002) ;
  ONU : Résolution 1397 du Conseil de sécurité (New York, 12 mars 2002).
  Israël :
  Discours du Premier ministre Ariel Sharon sur la situation au Proche-Orient (Jérusalem, 21 février 2002).
  Commonwealth. - Zimbabwe :
  Sommet des chefs d'Etat du Commonwealth ;
  Communiqué et déclaration de Coolum (Coolum, 2-5 mars 2002).
  Réunion du Comité sur le Zimbabwe :
  Décision suspendant temporairement le Zimbabwe du Conseil (Londres, 19 mars 2002).
  Algérie. - Kabylie. - Tamazight :
  Discours du président Abdelaziz Bouteflika sur la reconnaissance de la langue amazigh (Alger, 12 mars 2002).
  Maroc. - Sahara occidental :
  Discours du roi Mohammed VI (Laayoune, 6 mars 2002).
  Liban/Syrie :
  Sommet des chefs d'Etat ;
  Communiqué (extraits) (Beyrouth, 3 mars 2002).
  Sécurité. - France :
  Conférence de l'Institut des relations internationales et stratégiques : « Après le 11 septembre : nouveaux défis de la sécurité internationale » ;
  Allocution du ministre des affaires étrangères Hubert Védrine (Paris, 13 mars 2002).
  Progressisme :
  Sommet des chefs d'Etat des partis progressistes ;
  Déclaration : « Pour la démocratie et le développement » (Stockholm, 22-23 février 2002).
  Conseil des Etats riverains de la Baltique :
  Réunion ministérielle du CEB ;
  Déclaration (Svetlogorsk, 5-6 mars 2002).
  Organisation de Shanghaï pour la coopération :
  Réunion ministérielle de l'OSC ;
  Déclaration commune (Pékin, 7 janvier 2002).
« Documents d'actualité internationale », n° 9, 1er mai 2002, 46 p., réf. 08013/6-0209. - 3 EUR. - ISSN : 0338-4454.
Les Dossiers de la DARES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Direction de l'animation de la recherche, des études
et des statistiques
Bilan de la politique de l'emploi en 2000
Résultats et analyses des mesures pour l'emploi : emplois aidés, actions d'insertion et de formation, accompagnement des restructurations
  Présentation du contexte des politiques de l'emploi tant au niveau européen qu'international (comparaison avec le système américain), en termes de coûts financiers ; des analyses thématiques jettent un éclairage précis sur certains de ces aspects : lutte contre l'exclusion, développement de l'emploi, création d'entreprise, formation et aménagement du temps du travail. Le bilan, présenté cette année, témoigne également de l'impact des grands dispositifs sur les catégories de bénéficiaires.
2002, « Les Dossiers de la DARES », n° 4-5/2001, 248 p., réf. 08211/2-1004. - 35 EUR. - ISSN : 1263-1973.
Les Dossiers de la DARES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Direction de l'animation de la recherche, des études
et des statistiques
L'évolution du travail temporaire de 1995 à 2000
  Etude statistique commentée de l'évolution du travail temporaire, encadré par un dispositif législatif depuis 1972. Evaluation faite selon les critères suivants : cas de recours à l'intérim, durée maximale des contrats (ventilation par régions), nombre de renouvellements possibles, catégories de la population active concernée... et par secteurs d'activité.
2002, « Les Dossiers de la DARES », n° 6/2001, 100 p., réf. 08211/2-1006. - 17,50 EUR. - ISSN : 1263-1973.
Economie internationale
Centre d'études prospectives et d'informations internationales
  Stratégie de promotion des exportations et ajustement macroéconomique.
  Choc des termes de l'échange et balance courante : une estimation des effets de substitution en France : 1972-1998.
  Théorie de la croissance et taux de change réel : une approche néoclassique.
  Privatisation et croissance dans les pays de l'Est.
  L'effet d'un choc boursier sur les dépenses des ménages américains.
  Dette publique et investissements privés : le cas de la Turquie.
  Marmotte : un modèle multinational des 17 pays industrialisés.
  Résumés en anglais.
  Les auteurs.
  Publications récentes du CEPII.
« Economie internationale », n° 86, 1er trimestre 2002, 185 p., réf. 08067/5-0085. - 18,50 EUR. - ISSN : 1240-8095.
Problèmes économiques
Les articles de référence pour comprendre l'économie
La Documentation française
Pays d'Europe centrale et orientale
Commerce international
  Quelle intégration des économies en transition ?
Industrie
  La restructuration, un processus complexe.
Marché du travail
  L'insécurité de l'emploi a-t-elle augmenté ?
République tchèque
  L'ouverture profite aux Français.
Russie
  La modernisation ira-t-elle à son terme ?
Pays baltes
  Depuis la crise russe : des systèmes bancaires plus solides.
Ukraine
  Après dix ans de transition : vers la sortie du tunnel ?
« Problèmes économiques », n° 2760, mercredi 8 mai 2002, 32 p., réf. 08020/9-2760. - 3 EUR. - ISSN : 0032-9304.