A N N E X E
LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE
DES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX PRIVÉS
1. Comptes de capitaux
10. Fonds associatifs et réserves (1)
102
     Fonds associatifs sans droit de reprise.
1021
     Valeur du patrimoine intégré.
1022
     Fonds statutaires (à éclater en fonction des statuts).
1024
     Apports sans droit de reprise.
1025
     Legs et donations.
1026
     Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables.
10261
     Subventions d'équipement.
102611
     Etat.
102612
     Régions.
102613
     Départements.
102614
     Communes.
102615
     Collectivités publiques.
102616
     Entreprises publiques.
102617
     Entreprises et organismes privés.
102618
     Autres.
10268
     Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 10261).
103
     Fonds associatifs avec droit de reprise.
1034
     Apports avec droit de reprise.
1035
     Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une condition.
1036
     Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables.
10361
     Subventions d'équipement.
103611
     Etat.
103612
     Régions.
103613
     Départements.
103614
     Communes.
103615
     Collectivités publiques.
103616
     Entreprises publiques.
103617
     Entreprises et organismes privés.
103618
     Autres.
10368
     Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 10361).
105
     Ecarts de réévaluation.
1051
     Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise.
1052
     Ecarts de réévaluation sur des biens avec droit de reprise.
106
     Réserves.
1062
     Réserves indisponibles.
1063
     Réserves statutaires ou contractuelles.
1064
     Réserves réglementées.
10641
     Plus-values nettes à long terme.
10643
     Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement.
10648
     Autres réserves réglementées.
1068
     Autres réserves (dont réserves pour projet associatif).
10681
     Réserve de propre assureur.
10682
     Excédents affectés à l'investissement.
10685
     Réserve de trésorerie.
10686
     Réserve de compensation.
10686.1
     EHPAD.
10686.1.1
     EHPAD section tarifaire hébergement.
10686.1.2
     EHPAD section tarifaire dépendance.
10686.1.3
     EHPAD section tarifaire soins.
10686.2
     Autres services relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
10687
     Excédent affecté en réserve de compensation des charges d'amortissement.
10688
     Réserves pour projet associatif.
 (1) Pour les fondations : « Fonds propres et réserves ».

11. Eléments en instance d'affectation
110
     Report à nouveau (solde créditeur).
114
     Dépenses refusées par l'autorité de tarification en application de l'article R. 314-52 du CASF.
115
     Résultat sous contrôle de tiers financeurs.
1151
     Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur).
11510
     Report à nouveau (solde créditeur).
11510.0
     Budget général.
11510.1
     Autres services ne relevant pas du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
11510.2
     Unité de long séjour.
11510.3
     EHPAD.
11510.3.1
     EHPAD section tarifaire hébergement.
11510.3.2
     EHPAD section tarifaire dépendance.
11510.3.3
     EHPAD section tarifaire soins.
11510.61
     Maison de retraite.
11510.64
     Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées.
1151065
     Siège social relevant du VI de l'article L. 314-7 du code de l'action sociale et des familles.
11510.68
     Autres services relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
11511
     Excédent affecté au financement de mesures d'exploitation non reconductibles.
11511.0
     Budget général.
11511.1
     Autres services ne relevant pas du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
11511.2
     Unité de long séjour.
11511.3
     EHPAD.
11511.3.1
     EHPAD section tarifaire hébergement.
11511.3.2
     EHPAD section tarifaire dépendance.
11511.3.3
     EHPAD section tarifaire soins.
11511.61
     Maison de retraite.
11511.64
     Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées.
1151165
     Siège social relevant du VI de l'article L. 314-7 du code de l'action sociale et des familles.
11511.68
     Autres services relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
11519
     Report à nouveau (solde débiteur).
11519.0
     Budget général.
11519.1
     Autres services ne relevant pas du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
11519.2
     Unité de long séjour.
11519.3
     EHPAD.
11519.3.1
     EHPAD section tarifaire hébergement.
11519.3.2
     EHPAD section tarifaire dépendance.
11519.3.3
     EHPAD section tarifaire soins.
11519.61
     Maison de retraite.
11519.64
     Services de soins infirmiers à domicile.
1151965
     Siège social relevant du VI de l'article L. 314-7 du code de l'action sociale et des familles.
11519.68
     Autres services relevant l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
119
     Report à nouveau (solde débiteur).
12. Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit)
120
     Résultat de l'exercice (excédent).
1201
     Résultat de l'exercice (excédent) sous contrôle de tiers financeurs.
1202
     Résultat de l'exercice (excédent) non contrôlé ou non affecté par des tiers financeurs.
129
     Résultat de l'exercice (déficit).
1291
     Résultat de l'exercice (déficit) sous contrôle de tiers financeurs.
1292
     Résultat de l'exercice (déficit) non contrôlé ou non affecté par des tiers financeurs.
13. Subventions d'investissement affectées
à des biens non renouvelables
131
     Subventions d'équipement.
1311
     Etat.
1312
     Régions.
1313
     Départements.
1314
     Communes.
1315
     Collectivités publiques.
1316
     Entreprises publiques.
1317
     Entreprises et organismes privés.
1318
     Autres.
13181
     Taxe d'apprentissage.
13188
     Autres subventions d'équipement.
138
     Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 131).
139
     Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.
1391
     Subventions d'équipement.
13911
     Etat.
13912
     Régions.
13913
     Départements.
13914
     Communes.
13915
     Collectivités publiques.
13916
     Entreprises publiques.
13917
     Entreprises et organismes privés.
13918
     Autres.
139181
     Taxe d'apprentissage.
139188
     Autres subventions d'équipement.
1398
     Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 1391).
14. Provisions réglementées
 141
     Provisions réglementées : réserve de trésorerie.
142
     Provisions réglementées relatives aux immobilisations.
143
     Provisions réglementées relatives aux stocks.
1431
     Hausse des prix.
1432
     Fluctuation des cours.
144
     Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif.
145
     Amortissements dérogatoires.
146
     Provision spéciale de réévaluation.
147
     Plus-values réinvesties.
148
     Autres provisions réglementées.
1486
     Provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.
14861
     Provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
14862
     Provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
15. Provisions pour risques et charges
 151
     Provisions pour risques.
1511
     Provisions pour litiges.
1512
     Provisions pour garanties données aux usagers ou aux clients.
1513
     Provisions pour pertes sur marchés à terme.
1514
     Provisions pour amendes et pénalités.
1515
     Provisions pour perte de change.
1516
     Provisions pour risque d'emploi.
1518
     Autres provisions pour risques.
153
     Provisions pour pensions et obligations similaires.
155
     Provisions pour impôts.
157
     Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
1572
     Provisions pour grosses réparations.
15721
     Biens en propriété.
15722
     Biens en commodat.
15723
     Biens en location.
158
     Autres provisions pour charges.
1582
     Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer du personnel non permanent.
1581
     Provisions pour rémunération de personnes handicapées.
1588
     Autres provisions pour charges.
16. Emprunts et dettes assimilées
 164
     Emprunts auprès des établissements de crédit.
165
     Dépôts et cautionnements reçus.
1651
     Dépôts.
1655
     Cautionnements.
167
     Emprunts et dettes assortis de conditions particulières.
1672
     Titres associatifs.
1674
     Avances conditionnées de l'Etat.
1678
     Autres avances et prêts.
168
     Autres emprunts et dettes assimilées.
1681
     Autres emprunts.
1685
     Rentes viagères capitalisées.
1687
     Autres dettes.
1688
     Intérêts courus.
16884
     Sur emprunts auprès des établissements de crédit.
16885
     Sur dépôts et cautionnements reçus.
16887
     Sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières.
16888
     Sur autres emprunts et dettes assimilées.
169
     Primes de remboursement des obligations.
17. Dettes rattachées à des participations
 171
     Dettes rattachées à des participations (groupe).
174
     Dettes rattachées à des participations (hors groupe).
178
     Dettes rattachées à des sociétés en participation.
1781
     Principal.
1788
     Intérêts courus.
18. Compte de liaison des établissements
(avec le siège social ou entre eux)
 181 (à 184)
     Comptes de liaison des établissements et siège social.
1811
     Apports permanents ou à long terme.
1812
     Apports de disponibilités à plus d'un an.
1813
     Apports de disponibilités à moins d'un an.
1814
     Biens et prestations de service échangés.
186
     Biens et prestations échangés entre établissements (charges).
187
     Biens et prestations échangés entre établissements (produits).
19. Fonds dédiés
 194
     Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement.
195
     Fonds dédiés sur dons manuels affectés.
197
     Fonds dédiés sur legs et donations affectés.
2. Comptes d'immobilisations
20. Immobilisations incorporelles
 201
     Frais d'établissement.
2011
     Frais de constitution.
2012
     Frais de premier établissement.
2013
     Frais d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations).
203
     Frais d'études, de recherche et de développement.
205
     Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
206
     Droit au bail.
207
     Fonds commercial.
208
     Autres immobilisations incorporelles.
21. Immobilisations corporelles
211
     Terrains.
2111
     Terrains nus.
2112
     Terrains aménagés.
2113
     Sous-sols et sur-sols.
2114
     Terrains de gisement.
21141
     Carrières.
2115
     Terrains bâtis.
212
     Agencements et aménagements des terrains (même ventilation que celle du compte 211).
213
     Constructions sur sol propre.
2131
     Bâtiments.
2135
     Installations générales ; agencements ; aménagements des constructions.
2138
     Ouvrages d'infrastructure.
214
     Constructions sur sol d'autrui.
215
     Installations techniques, matériel et outillage.
2151
     Installations complexes spécialisées.
21511
     Sur sol propre.
21514
     Sur sol d'autrui.
2153
     Installations à caractère spécifique.
21531
     Sur sol propre.
21534
     Sur sol d'autrui.
2154
     Matériel.
2155
     Outillage.
2157
     Agencements et aménagements du matériel et outillage.
218
     Autres immobilisations corporelles.
2181
     Installations générales, agencements, aménagements divers.
2182
     Matériel de transport.
2183
     Matériel de bureau et matériel informatique.
2184
     Mobilier.
2185
     Cheptel.
2188
     Autres immobilisations corporelles.
22. Immobilisations grevées de droit
228
     Immobilisations grevées de droit.
229
     Droits des propriétaires.
23. Immobilisations en cours
231
     Immobilisations corporelles en cours.
2312
     Terrains, agencements et aménagements de terrains.
2313
     Constructions en cours.
2315
     Installations techniques, matériels et outillage industriels.
2318
     Autres immobilisations corporelles.
232
     Immobilisations incorporelles en cours.
237
     Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.
238
     Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
2382
     Terrains.
2383
     Constructions.
2385
     Installations techniques, matériels et outillage industriels.
2388
     Autres immobilisations corporelles.
25. Parts dans les entreprises liées
et créances sur des entreprises liées
251
     Parts dans les entreprises liées  SID.
257
     Créances sur des entreprises liées  SID.
26. Participations et créances rattachées à des participations
261
     Titres de participation.
2611
     Actions.
2618
     Autres titres.
266
     Autres formes de participation.
267
     Créances rattachées à des participations.
2671
     Créances rattachées à des participations (groupe).
2674
     Créances rattachées à des participations (hors groupe).
2675
     Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appel de fonds).
2676
     Avances consolidables.
2677
     Autres créances rattachées à des participations.
2678
     Intérêts courus.
268
     Créances rattachées à des sociétés en participation.
2681
     Principal.
2688
     Intérêts courus.
269
     Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés.
27. Autres immobilisations financières
271
     Titres immobilisés autres que les titres immobilisées de l'activité de portefeuille (droit de propriété).
2711
     Actions.
2718
     Autres titres.
272
     Titres immobilisés (droit de créance).
2721
     Obligations.
2722
     Bons.
2728
     Autres.
273
     Titres immobilisés de l'activité de portefeuille.
274
     Prêts.
2743
     Prêts au personnel.
2748
     Autres prêts.
275
     Dépôts et cautionnements versés.
2751
     Dépôts.
2755
     Cautionnements.
276
     Autres créances immobilisées.
2761
     Créances diverses.
2768
     Intérêts courus.
27682
     Sur titres immobilisés (droit de créance).
27684
     Sur prêts.
27685
     Sur dépôts et cautionnements.
27688
     Sur créances diverses.
279
     Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés.
28. Amortissements des immobilisations
280
     Amortissements des immobilisations incorporelles.
2801
     Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201).
2803
     Frais d'études, de recherche et de développement.
2805
     Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
2806
     Droit au bail.
2807
     Fonds commercial.
2808
     Autres immobilisations incorporelles.
281
     Amortissements des immobilisations corporelles.
2811
     Terrains de gisement.
2812
     Agencements et aménagements des terrains (même ventilation que celle du compte 212).
2813
     Constructions sur sol propre (même ventilation que celle du compte 213).
2814
     Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214).
2815
     Installations techniques, matériels et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215).
2818
     Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218).
29. Dépréciation des immobilisations
290
     Dépréciation des immobilisations incorporelles.
2905
     Marques, procédés, droits et valeurs similaires.
2906
     Droit au bail.
2907
     Fonds commercial.
2908
     Autres immobilisations incorporelles.
291
     Dépréciation des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21).
293
     Dépréciation des immobilisations en cours.
2931
     Immobilisations corporelles en cours.
2932
     Immobilisations incorporelles en cours.
296
     Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations.
2961
     Titres de participation.
2966
     Autres formes de participation.
2967
     Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267).
2968
     Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268).
297
     Dépréciation des autres immobilisations financières.
2971
     Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété) (même ventilation que celle du compte 271).
2972
     Titres immobilisés (droit de créance) (même ventilation que celle du compte 272).
2973
     Titres immobilisés de l'activité de portefeuille.
2974
     Prêts (même ventilation que celle du compte 274).
2975
     Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275).
2976
     Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276).
3. Comptes de stocks et en-cours
31. Matières premières (et fournitures)
311
     Matières (ou groupe) A.
312
     Matières (ou groupe) B.
317
     Fournitures A, B, C...
32. Autres approvisionnements
321
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
322
     Fournitures consommables.
3221
     Combustibles et carburants.
3222
     Produits d'entretien.
3223
     Fournitures d'atelier et d'usine.
3224
     Fournitures administratives.
3225
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
3226
     Fournitures hôtelières.
3227
     Emballages.
3228
     Autres fournitures consommables.
323
     Alimentation.
326
     Emballages.
3261
     Emballages perdus.
3265
     Emballages récupérables non identifiables.
3267
     Emballages à usage mixte.
328
     Autres fournitures suivies en stocks.
33. En-cours de production de biens
331
     Produits en cours.
3311
     Produits en cours P1.
3312
     Produits en cours P2.
335
     Travaux en cours.
3351
     Travaux en cours T1.
3352
     Travaux en cours T2.
34. En-cours de production de services
341
     Etudes en cours.
3411
     Etudes en cours E1.
3412
     Etudes en cours E2.
345
     Prestations de services en cours.
3451
     Prestations de services S1.
3452
     Prestations de services S2.
35. Stocks de produits
351
     Produits intermédiaires.
3511
     Produits intermédiaires (ou groupe) A.
3512
     Produits intermédiaires (ou groupe) B.
355
     Produits finis.
3551
     Produits finis (ou groupe) A.
3552
     Produits finis (ou groupe) B.
358
     Produits résiduels (ou matières de récupération).
3581
     Déchets.
3582
     Rebuts.
3586
     Matières de récupération.
36. Compte à ouvrir, le cas échéant,
sous l'intitulé « stocks provenant d'immobilisations »
37. Stocks de marchandises
371
     Marchandises (ou groupe) A.
372
     Marchandises (ou groupe) B.
38. Lorsque l'entité tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation
39. Dépréciation des stocks et en-cours
391
     Dépréciation des matières premières (et fournitures).
3911
     Matières (ou groupe) A.
3912
     Matières (ou groupe) B.
3917
     Fournitures A, B, C...
392
     Dépréciation des autres approvisionnements.
3921
     Matières consommables (même ventilation que celle du compte 321).
3922
     Fournitures consommables (même ventilation que celle du compte 322).
3926
     Emballages (même ventilation que celle du compte 326).
393
     Dépréciation des en-cours de production de biens.
3931
     Produits en-cours (même ventilation que celle du compte 331).
3935
     Travaux en cours (même ventilation que celle du compte 335).
394
     Dépréciation des en-cours de production de services.
3941
     Etudes en cours (même ventilation que celle du compte 341).
3945
     Prestations de service en cours (même ventilation que celle du compte 345).
395
     Dépréciation des stocks de produits.
3951
     Produits intermédiaires (même ventilation que celle du compte 351).
3955
     Produits finis (même ventilation que celle du compte 355).
397
     Dépréciation des stocks de marchandises.
3971
     Marchandises (ou groupe) A.
3972
     Marchandises (ou groupe) B.
4. Comptes de tiers
40. Fournisseurs et comptes rattachés
401
     Fournisseurs.
4011
     Fournisseurs ; achats de biens et prestations de services.
4017
     Fournisseurs ; retenues de garantie.
403
     Fournisseurs ; effets à payer.
404
     Fournisseurs d'immobilisations.
4041
     Fournisseurs ; achats d'immobilisations.
4047
     Fournisseurs d'immobilisations ; retenues de garantie.
405
     Fournisseurs d'immobilisations ; effets à payer.
408
     Fournisseurs - factures non parvenues.
4081
     Fournisseurs.
4084
     Fournisseurs d'immobilisations.
4088
     Fournisseurs - intérêts courus.
409
     Fournisseurs débiteurs.
4091
     Fournisseurs ; avances et acomptes versés sur commandes.
4096
     Fournisseurs ; créances pour emballages et matériel à rendre.
4097
     Fournisseurs autres avoirs.
40971
     Fournisseurs d'exploitation.
40974
     Fournisseurs d'immobilisations.
4098
     Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
41. Usagers, clients et comptes rattachés
411
     Usagers (et organismes de prise en charge).
4111
     Usagers - ventes de biens ou de prestations de services.
4117
     Usagers - retenues de garantie.
412
     Clients (même ventilation que le compte 411).
413
     Clients - effets à recevoir.
416
     Créances douteuses ou litigieuses.
4161
     Usagers.
4162
     Clients.
418
     Usagers et clients - produits non encore facturés.
4181
     Usagers - factures à établir.
4182
     Clients - factures à établir.
4188
     Usagers (et clients) - intérêts courus.
419
     Usagers (ou clients) créditeurs.
4191
     Usagers - avances et acomptes reçus sur commandes.
4192
     Clients - avances et acomptes reçus sur commandes.
4196
     Usagers (et clients) - dettes sur emballages et matériels consignés.
4197
     Usagers (et clients), autres avoirs.
4198
     Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.
42. Personnel et comptes rattachés
421
     Personnel - rémunérations dues.
422
     Comités d'entreprise, d'établissement...
425
     Personnel - avances et acomptes.
426
     Personnel - dépôts.
427
     Personnel - oppositions.
428
     Personnel - charges à payer et produits à recevoir.
4282
     Dettes provisionnées pour congés à payer.
4286
     Autres charges à payer.
4287
     Produits à recevoir.
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431
     Sécurité sociale.
437
     Autres organismes sociaux.
4372
     Mutuelles.
4373
     Caisses de retraite et de prévoyance.
4374
     Caisse d'allocation de chômage ASSEDIC.
4378
     Autres organismes sociaux.
438
     Organismes sociaux - charges à payer et produits à recevoir.
4382
     Charges sociales sur congés à payer.
4386
     Autres charges à payer.
4387
     Produits à recevoir.
44. Etat et autres collectivités publiques
441
     Etat - subventions à recevoir.
4411
     Subventions d'investissement.
4417
     Subventions d'exploitation.
4418
     Subventions d'équilibre.
4419
     Avances sur subventions.
443
     Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
4431
     Créances sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA.
4432
     Etat.
4433
     Opérations particulières avec les départements.
44331
     Ressources à reverser à l'aide sociale.
44338
     Autres opérations.
4436
     Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
4438
     Autres.
44381
     Intérêts courus sur créances du compte 4431.
44388
     Autres.
444
     Etat - impôts sur les bénéfices.
4445
     Etat, impôts sur les sociétés (organismes sans but lucratif).
445
     Etat, taxes sur le chiffre d'affaires.
4452
     TVA due intracommunautaire.
4455
     Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
44551
     TVA à décaisser.
44558
     Taxes assimilées à la TVA à décaisser.
4456
     Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
44562
     TVA sur immobilisations.
44563
     TVA transférée par d'autres entreprises.
44566
     TVA sur autres biens et services.
44567
     Crédit de TVA à reporter.
44568
     Taxes assimilées à la TVA déductible.
4457
     Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association.
44571
     TVA collectée.
44578
     Taxes assimilées à la TVA collectée.
4458
     Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
44581
     Acomptes - régime simplifié d'imposition.
44582
     Acomptes - régime du forfait.
44583
     Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé.
44584
     TVA récupérée d'avance.
44586
     Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues.
44587
     Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir.
44288
     Autres.
446
     Obligations cautionnées.
447
     Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4471
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
44711
     Taxe sur les salaires.
44713
     Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
44714
     Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction.
44718
     Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4473
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
44733
     Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
44734
     Participation des employeurs à l'effort de construction.
4476
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
4477
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
448
     Etat, charges à payer et produits à recevoir.
4482
     Charges fiscales sur congés à payer.
4486
     Autres charges à payer.
4487
     Produits à recevoir.
45. Confédération, fédération, unions, associations affiliées
451
     Confédération, fédération, unions, associations affiliées - compte courant.
455
     Sociétaires - comptes courants.
4551
     Principal.
4558
     Intérêts courus.
4563
     ESAT - Activité de production.
4565
     ESAT - Activité sociale.
458
     Associés - opérations faites en commun et en GIE.
4581
     Opérations courantes.
4588
     Intérêts courus.
46. Débiteurs et créditeurs divers
462
     Créances sur cessions d'immobilisations.
464
     Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement.
465
     Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
467
     Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
468
     Divers - charges à payer et produits à recevoir.
4686
     Charges à payer.
4687
     Produits à recevoir.
47. Comptes transitoires ou d'attente
471
     Recettes à classer ou à régulariser.
472
     Dépenses à classer ou à régulariser.
475
     Legs et donations en cours de réalisation.
476
     Différences de conversion. - Actif.
4761
     Diminution des créances.
4762
     Augmentation des dettes.
4768
     Différences compensées par couverture de change.
477
     Différences de conversion. - Passif.
4771
     Augmentation des créances.
4772
     Diminution des dettes.
4778
     Différences compensées par couverture de change.
478
     Autres comptes transitoires.
48. Comptes de régularisation
481
     Charges à répartir sur plusieurs exercices.
4816
     Frais d'émission des emprunts.
4817
     Pénalités de renégociation de la dette.
4818
     Charges à étaler.
486
     Charges constatées d'avance.
487
     Produits constatés d'avance.
49. Dépréciation des comptes de tiers
491
     Dépréciation des comptes de redevables.
492
     Dépréciation des comptes de clients.
495
     Dépréciation des comptes de confédération, fédération et associations affiliées.
4951
     Comptes de confédération, fédération et associations affiliées - compte courant.
4955
     Comptes courants des associés.
4958
     Opérations faites en commun et en GIE.
496
     Dépréciation des comptes de débiteurs divers.
4962
     Créances sur cessions d'immobilisations.
4965
     Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
4967
     Autres comptes débiteurs.
5. Comptes financiers
50. Valeurs mobilières de placement
501
     Parts dans des entreprises liées.
503
     Actions.
5031
     Titres cotés.
5035
     Titres non cotés.
504
     Autres titres conférant un droit de propriété.
506
     Obligations.
5061
     Titres cotés.
5065
     Titres non cotés.
507
     Bons du Trésor et bons de caisse à court terme.
508
     Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
5081
     Autres valeurs mobilières.
5082
     Bons de souscription.
5088
     Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées.
509
     Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées.
51. Banques, établissements financiers et assimilés
511
     Valeurs à l'encaissement.
5111
     Coupons échus à l'encaissement.
5112
     Chèques à encaisser.
5113
     Effets à l'encaissement.
5114
     Effets à l'escompte.
512
     Banques.
5121
     Comptes en monnaie nationale.
5124
     Comptes en devises.
514
     Chèques postaux.
515
     « Caisses » du Trésor et des établissements publics.
516
     Sociétés de bourse.
517
     Autres organismes financiers.
5171
     Caisse d'épargne.
518
     Intérêts courus.
5186
     Intérêts courus à payer.
5187
     Intérêts courus à recevoir.
519
     Concours bancaires courants.
5191
     Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC).
5193
     Mobilisation de créances nées à l'étranger.
5198
     Intérêts courus sur concours bancaires courants.
52. Instruments de trésorerie
53. Caisse
531
     Caisse siège social.
5311
     Caisse en monnaie nationale.
5314
     Caisse en devises.
532
     Caisses des lieux d'activités.
54. Régies d'avance et accréditifs
541
     Régies d'avances.
542
     Accréditifs.
58. Virements internes
581
     Virements de fonds.
59. Dépréciation des comptes financiers
5903
     Actions.
5904
     Autres titres conférant un droit de propriété.
5906
     Obligations.
5908
     Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées.
6. Comptes de charges
60. Achats et variation des stocks
601
     Achats stockés de matières premières et fournitures.
6011
     Matières (ou groupe) A.
6012
     Matières (ou groupe) B.
6017
     Fournitures A, B, C...
602
     Achats stockés ; autres approvisionnements.
6021
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
     Fournitures consommables.
60221
     Combustibles et carburants.
60222
     Produits d'entretien.
60223
     Fournitures d'atelier.
60224
     Fournitures administratives.
60225
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60226
     Fournitures hôtelières.
602261
     Couches, alèses, produits absorbants.
602268
     Autres fournitures hôtelières.
60227
     Emballages.
60228
     Autres fournitures consommables.
6023
     Alimentation.
6028
     Autres fournitures suivies en stocks.
603
     Variation des stocks.
6031
     Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032
     Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
     Variation des stocks des produits pharmaceutiques.
60322
     Variation des stocks des fournitures consommables.
603221
     Combustibles et carburants.
603222
     Produits d'entretien.
603223
     Fournitures d'atelier.
603224
     Fournitures administratives.
603225
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
603226
     Fournitures hôtelières.
6032261
     Couches, alèses, produits absorbants.
6032268
     Autres fournitures hôtelières.
603228
     Autres fournitures consommables.
60323
     Variation des stocks d'alimentation.
60326
     Variation des stocks d'emballages.
60328
     Variation des stocks des autres fournitures suivies en stocks.
6037
     Variation des stocks de marchandises.
606
     Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
     Fournitures non stockables.
60611
     Eau et assainissement.
60612
     Energie ; électricité.
60613
     Chauffage.
60618
     Autres fournitures non stockables.
6062
     Fournitures non stockées.
60621
     Combustibles et carburants.
60622
     Produits d'entretien.
60623
     Fournitures d'atelier.
60624
     Fournitures administratives.
60625
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60626
     Fournitures hôtelières.
606261
     Couches, alèses, produits absorbants.
606268
     Autres fournitures hôtelières.
60627
     Emballages.
60628
     Autres fournitures non stockées.
6063
     Alimentation.
6066
     Fournitures médicales.
6068
     Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
     Achats de marchandises.
609
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
6092
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
6097
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.
61. Services extérieurs
611
     Prestations de services avec des entreprises.
6111
     Prestations à caractère médical.
6112
     Prestations à caractère médico-social.
61121
     Ergothérapie.
61128
     Autres prestations à caractère médico-social.
6118
     Autres prestations de services.
612
     Redevances de crédit-bail.
6122
     Crédit-bail mobilier.
6125
     Crédit-bail immobilier.
613
     Locations.
6132
     Locations immobilières.
6135
     Locations mobilières.
61351
     Informatique.
61352
     Equipements.
61353
     Matériel de transport.
61357
     Matériel médical.
61358
     Autres locations mobilières.
614
     Charges locatives et de copropriété.
615
     Entretien et réparations.
6152
     Entretien et réparations sur biens immobiliers.
6155
     Entretien et réparations sur biens mobiliers.
61551
     Entretien et réparation du matériel médical.
61558
     Entretien et réparations des autres matériels et outillages.
6156
     Maintenance.
61561
     Informatique.
61562
     Maintenance du matériel médical.
61568
     Maintenance - Autres.
616
     Primes d'assurance.
6161
     Multirisques.
6162
     Assurance obligatoire dommage-construction.
6163
     Assurance de transport.
6165
     Responsabilité civile.
6166
     Matériels.
6167
     Assurances capital-décès « titulaires ».
6168
     Primes d'assurance - Autres risques.
61681
     Assurance maladie, maternité et accident du travail.
61688
     Autres risques.
617
     Etudes et recherches.
618
     Divers.
6182
     Documentation générale et technique.
6184
     Concours divers (cotisations...).
6185
     Frais de colloques, séminaires, conférences.
6188
     Autres frais divers.
619
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
     Personnel extérieur à l'établissement.
6211
     Personnel intérimaire.
62111
     Personnel administratif et hôtelier.
62113
     Personnel médical et paramédical.
6215
     Personnel affecté à l'établissement.
6218
     Autres personnels extérieurs.
622
     Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6221
     Frais de recrutement du personnel.
6223
     Médecins (consultants exceptionnels).
6226
     Honoraires.
6227
     Frais d'actes et de contentieux.
6228
     Divers.
623
     Publicité, publications, relations publiques.
624
     Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
6241
     Transports de biens.
6242
     Transports d'usagers.
6247
     Transports collectifs du personnel.
6248
     Transports divers.
625
     Déplacements, missions et réceptions.
6251
     Voyages et déplacements.
6255
     Frais de déménagement.
6256
     Missions.
6257
     Réceptions.
626
     Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
     Frais d'affranchissements.
6262
     Frais de télécommunications.
627
     Services bancaires et assimilés.
628
     Divers.
6281
     Prestations de blanchissage à l'extérieur.
6282
     Prestations d'alimentation à l'extérieur.
6283
     Prestations de nettoyage à l'extérieur.
6284
     Prestations d'informatique à l'extérieur.
6287
     Remboursement de frais.
6288
     Autres.
629
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et versements assimilés
631
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
     Taxe sur les salaires.
6312
     Taxe d'apprentissage.
6318
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
633
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
     Versement de transport.
6332
     Allocation logement.
6333
     Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
6338
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
635
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
     Impôts directs.
63511
     Taxe professionnelle.
63512
     Taxes foncières.
63513
     Autres impôts locaux.
6353
     Impôts indirects.
6354
     Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
     Autres droits.
637
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
     Rémunérations du personnel non médical.
6411
     Personnel titulaire et stagiaire.
64111
     Rémunération principale.
64116
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
     Autres indemnités.
6413
     Personnel non titulaire sur emplois permanents.
64131
     Rémunération principale.
64136
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
     Autres indemnités.
6415
     Personnel non médical de remplacement.
64151
     Rémunération principale.
64156
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
     Autres indemnités.
6416
     Emplois d'insertion.
6417
     Apprentis.
6419
     Remboursements sur rémunérations du personnel non médical.
642
     Rémunérations du personnel médical.
6421
     Praticiens.
6425
     Gardes et astreintes.
6428
     Autres.
643
     Rémunération des personnels handicapés.
6431
     Rémunération directe versée par l'ESAT.
6432
     Complément de rémunération « DDTEFP ».
6438
     Autres rémunérations.
645
     Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
     Personnel non médical.
64511
     Cotisations à l'URSSAF.
64512
     Cotisations aux mutuelles.
64513
     Cotisations aux caisses de retraite.
64514
     Cotisations à l'ASSEDIC.
64518
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
6452
     Personnel médical.
64521
     Cotisations à l'URSSAF.
64522
     Cotisations aux mutuelles.
64523
     Cotisations aux caisses de retraite.
64524
     Cotisations à l'ASSEDIC.
64528
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
6459
     Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
646
     Personnes handicapées.
6461
     Cotisations à la MSA.
6462
     Cotisations à l'URSSAF.
6463
     Cotisations aux mutuelles.
6464
     Cotisations aux caisses de retraite.
6468
     Autres.
647
     Autres charges sociales.
6471
     Prestations versées pour le compte du FNAL.
6472
     Fonds de solidarité.
6473
     Allocations de chômage.
6474
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées.
6475
     Médecine du travail.
6478
     Divers.
64781
     Cartes de transport.
64783
     Comités d'hygiène et de sécurité.
64784
     OEuvres sociales.
64788
     Autres.
648
     Autres charges de personnel.
6481
     Indemnités aux ministres des cultes.
6482
     Indemnités des religieuses et reposance.
6483
     Versements aux agents en cessation anticipée et progressive d'activité.
6488
     Autres charges diverses de personnel.
6489
     Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité.
65. Autres charges de gestion courante
651
     Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires.
654
     Pertes sur créances irrécouvrables.
655
     Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun.
6556
     Frais de siège social du gestionnaire.
6557
     Frais de siège social interassociatif.
657
     Subventions.
6571
     Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
6578
     Autres subventions.
658
     Charges diverses de gestion courante.
6581
     Frais de culte et d'inhumation.
6582
     Pécule.
6586
     Fonds de solidarité.
6588
     Autres.
66. Charges financières
661
     Charges d'intérêts.
6611
     Intérêts des emprunts et dettes.
6615
     Intérêts des lignes de crédit de trésorerie.
6618
     Autres charges d'intérêts.
665
     Escomptes accordés.
666
     Pertes de change.
667
     Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
     Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
     Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
     Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
6712
     Pénalités, amendes fiscales et pénales.
6715
     Contribution exceptionnelle et temporaire (CET).
6717
     Rappels d'impôts.
6718
     Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
675
     Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
     Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements, provisions et engagements
681
     Dotations aux amortissements et aux provisions : charges d'exploitation.
6811
     Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
     Immobilisations incorporelles.
68112
     Immobilisations corporelles.
6812
     Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
     Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
6816
     Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles.
6817
     Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants.
68173
     Stocks et en-cours.
68174
     Créances.
686
     Dotations aux amortissements et provisions : charges financières.
6862
     Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
6865
     Dotations aux provisions pour risques et charges financiers.
6866
     Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers.
687
     Dotations aux amortissements et aux provisions : charges exceptionnelles.
6871
     Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6872
     Dotations aux provisions réglementées (immobilisations).
68725
     Amortissements dérogatoires.
6874
     Dotations aux autres provisions réglementées.
68741
     Dotation aux provisions réglementées : réserve de trésorerie.
68746
     Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.
687461
     Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
687462
     Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
68748
     Autres.
6876
     Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles.
689
     Engagements à réaliser sur ressources affectées.
6894
     Engagements à réaliser sur subventions attribuées.
6895
     Engagements à réaliser sur dons manuels affectés.
6897
     Engagements à réaliser sur legs et donations affectées.
695
     Impôts sur les sociétés (2).
 (2) Enregistre l'impôt sur les sociétés des personnes morales non lucratives.

7. Comptes de produits
70. Produits
701
     Ventes de produits finis.
702
     Ventes de produits intermédiaires.
703
     Ventes de produits résiduels.
706
     Prestations de services.
707
     Ventes de marchandises.
708
     Produits des activités annexes.
7081
     Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
7084
     Prestations effectuées par les usagers.
7085
     Prestations délivrées aux usagers, accompagnants et autres tiers.
7086
     Bonis sur reprises d'emballages consignés.
7088
     Autres produits d'activités annexes.
709
     Rabais, remises, ristournes accordées par l'établissement.
71. Production stockée (ou déstockage)
713
     Variation des stocks, en-cours de production, produits.
7133
     Variation des en-cours de production de biens.
7135
     Variation des stocks de produits.
72. Production immobilisée
721
     Immobilisations incorporelles.
722
     Immobilisations corporelles.
73. Dotations et produits de tarification
731
     Produits des tarifications relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
7311
     Forfait global de soins (article 5 loi APA).
7312
     Prix de journée hébergement (établissements relevant du 5° du I de l'article L. 312-1 du CASF).
7313
     Prix de journée (établissements relevant du I de l'article L. 312-1, sauf le 5°).
7315
     Forfait de soins SSIAD.
73151
     Forfait de soins SSIAD - personnes âgées.
73152
     Forfait de soins SSIAD - personnes handicapées.
73153
     Forfait de soins SSIAD - autres.
7316
     Dotation globale des établissements relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
7317
     Tarif hébergement (EHPAD).
73171
     Département.
73172
     Hébergé.
7318
     Autres produits des établissements et service relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
732
     Forfait journalier (loi du 19 janvier 1983).
734
     Tarif dépendance.
7341
     Tarif dépendance couvert par l'APA.
7342
     Participation du résident au tarif dépendance.
7343
     Contribution de l'assurance maladie prévue à l'article 30 du décret n° 99-316 du 26 avril 1999.
7344
     Dotation budgétaire globale (APA).
736
     Tarifs soins (EHPAD).
7361
     Dotation globale de financement soins.
7362
     Hébergé.
737
     Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins.
7371
     Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins.
7372
     Produit de la facturation des charges non incluses dans les tarifs journaliers afférents aux soins (tarif partiel).
74. Subventions d'exploitation et participations
747
     Subventions et participations.
748
     Autres subventions et participations.
7484
     Aide forfaitaire à l'apprentissage.
7488
     Autres.
75. Autres produits de gestion courante
751
     Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
754
     Remboursements de frais.
7541
     Formation professionnelle.
7542
     Remboursements par la sécurité sociale de frais médicaux et paramédicaux.
7543
     Compléments de rémunération des personnes handicapées.
7548
     Autres remboursements de frais.
758
     Produits divers de gestion courante.
7586
     Produits de la gestion des biens des majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
7588
     Autres produits divers de gestion courante.
76. Produits financiers
761
     Produits de participations.
762
     Produits des autres immobilisations financières.
764
     Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
     Escomptes obtenus.
766
     Gains de change.
767
     Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
     Autres produits financiers.
77. Produits exceptionnels
771
     Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7715
     Contribution exceptionnelle et temporaire.
7718
     Autres.
775
     Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
     Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
     Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements et provisions
781
     Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7811
     Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815
     Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
7816
     Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles.
7817
     Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants.
78173
     Stocks et en-cours.
78174
     Créances.
786
     Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865
     Reprises sur provisions pour risques et charges financiers.
7866
     Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers.
78662
     Immobilisations financières.
78665
     Valeurs mobilières de placement.
787
     Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7872
     Reprises sur provisions réglementées (immobilisations).
7874
     Reprises sur autres provisions réglementées.
78741
     Reprises sur provisions réglementées : réserve de trésorerie.
78746
     Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.
787461
     Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
787462
     Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
78748
     Autres.
7876
     Reprises sur provisions pour dépréciations exceptionnelles.
789
     Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs.
7894
     Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées.
7895
     Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus.
7897
     Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées.
79. Transferts de charges
791
     Transfert de charges d'exploitation.
796
     Transfert de charges financières.
797
     Transfert de charges exceptionnelles.