A N N E X E I
    COMPOSITION DES GROUPES FONCTIONNELS
    DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
    Budget général
    Dépenses
    Groupe 4
    Autres dépenses
    24
    Immobilisations affectées.
    Recettes
    Groupe 4
    Autres recettes
    24
    Immobilisations affectées.
    A N N E X E I I
    COMPOSITION DES GROUPES FONCTIONNELS
    DE LA SECTION EXPLOITATION
    Budget général
    Dépenses
    Groupe 2
    Charges d'exploitation à caractère médical
    61357
    Matériel médical.
    61551
    Matériel et outillage médicaux.
    Groupe 3
    Charges d'exploitation à caractère hôtelier et général
    61
    Services extérieurs (sauf 611, 61357, 61551, 615611, 61562, 61681).
    709
    Remises, rabais et ristournes accordés par l'établissement.
    Recettes
    Groupe 2
    Produits de l'activité hospitalière
    706281
    Contribution forfaitaire de l'Etat (établissement public de santé territorial de Mayotte).
    706282
    Contribution forfaitaire de la collectivité territoriale (établissement public de santé territorial de Mayotte).
    Groupe fonctionnel 3
    Autres produits
    7414
    « Subventions versées au titre de l'aide exceptionnelle au service public hospitalier. »
    7415
    Subventions aux antennes médicales de lutte contre le dopage.
    78742
    Reprises sur autres provisions réglementées - plus-values réinvesties.
    78743
    Reprises sur la réserve de trésorerie antérieure au financement par dotation globale.
    A N N E X E I I I
    COMPOSITION DES GROUPES FONCTIONNELS
    DES BUDGETS ANNEXES
    Dotation non affectée
    Dépenses
    Groupe 2
    Autres charges d'exploitation
    709
    Remises, rabais et ristournes accordés par l'établissement.
    Unités de soins de longue durée, activités
    relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
    Lettre mnémotechnique
    E : établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes.
    Dépenses
    Groupe 1
    Charges d'exploitation relatives au personnel
    67281
    Charges de personnel.
    Groupe 2
    Charges d'exploitation à caractère médical
    61357
    Matériel médical.
    61551
    Matériel et outillage médicaux.
    615611
    Maintenance informatique à caractère médical.
    61562
    Maintenance du matériel médical.
    67282
    Charges à caractère médical.
    Groupe 3
    Charges d'exploitation à caractère hôtelier et général
    61
    Services extérieurs (sauf 611, 61357, 61551, 615611, 61562, 61681).
    67283
    Charges d'exploitation à caractère hôtelier.
    Groupe 4
    Amortissements, provisions,
    charges financières et exceptionnelles
    67
    Charges exceptionnelles (sauf 6721, 67281, 67282, 67283).
    Recettes
    Groupe fonctionnel 1
    Forfait global de soins
    70661
    Dotation globale de financement soins.
    Groupe fonctionnel 2
    Forfaits journaliers de soins
    70662
    Hébergé.
    7067
    Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins.
    Groupe fonctionnel 3
    Produits de l'hébergement
    70617
    Tarifs hébergement (EHPAD).
    7064
    Tarifs dépendance (EHPAD).
    Activités de lutte contre l'alcoolisme
    Structures pour toxicomanes
    Dépenses
    Groupe 1
    Charges d'exploitation relatives au personnel
    61681
    Maladie, maternité et accident du travail.
    Groupe 2
    Charges d'exploitation à caractère médical
    61357
    Matériel médical.
    Groupe 3
    Autres charges
    61
    Services extérieurs (sauf 611, 61357 et 61681).