I. - Eléments devant figurer dans le document de synthèse du bilan sanitaire d'élevage :
 Date du bilan.
 1. Description générale :
 Type d'écuries : sport/entraînement/haras/élevage/loisirs/commerce/mixte.
 Qualification : professionnel/amateur.
 Nombre d'unités de main-d'oeuvre.
 Races chevalines présentes.
 Autre(s) production(s) et/ou autre(s) espèce(s) dont âne(s).
 Structures de l'élevage :
 - pâtures, paddocks, carrières, pistes, manèges ;
 - niveaux de drainage et d'enherbement des pâtures et paddocks ;
 - écuries, boxes, hangars ;
 - type de litière ;
 - évacuation et stockage du fumier ;
 - selleries, douches, solarium, maréchalerie ;
 - matériel de pansage ;
 - système de contention, barres ;
 - boxe de quarantaine, infirmerie ;
 - tenue sanitaire des bâtiments : vide sanitaire, désinfection, dératisation, désinsectisation ;
 - moyens de transport : camions, vans ;
 - modalités de nettoyage et désinfection des équipements (système de contention, barre d'insémination artificielle, camion, etc.).
 Renseignements sur l'alimentation :
 - gestion des pâturages ;
 - intrants : origine, quantité, formulation ;
 - stockage des aliments ;
 - rations alimentaires, adaptation à chaque utilisation ;
 - eau, dans le bâtiment, en extérieur.
 Facteurs de risques spécifiques :
 - dans les bâtiments : ventilation, nature des matériaux, sols ;
 - en extérieur : les enclos, le type de clôtures, les parcours, les sols, proximité de cours d'eau, de voie à forte circulation ;
 - matériel commun : locaux, transports, matériel de harnachement, etc. ;
 - mélange d'animaux d'origines diverses ;
 - autre(s).
 2. Reproduction :
 Jumenterie :
 - nombre de juments présentes à l'année ;
 - nombre de juments en saison de monte ;
 - nombre de juments saillies ;
 - conditions de suivi gynécologique ;
 - types de monte ;
 - surveillance des métrites et des avortements ;
 - protocole médical et sanitaire lors d'avortement ou de mortinatalité ;
 - nombre de poulinages ;
 - nombre de poulains sevrés ;
 - pourcentage de juments fécondées ;
 - nombre de boxes de poulinage et équipement ;
 - surveillance des poulinages ;
 - contrôle du transfert d'immunité passive et modalités ;
 - modalités de sevrage.
 Nombre d'étalons.
 3. Traitements préventifs mis en oeuvre (comprend les traitements antiparasitaires) :
 Eventuellement, mesures sanitaires en relation avec la prophylaxie du parasitisme digestif.
 4. Affections ou mortalités rencontrées :
 5. Synthèse des éventuels examens complémentaires effectués dans l'année (coprologies, autopsies, analyses biologiques, biochimiques ou histologiques, saisies d'abattoir, antibiogrammes, etc.).
 6. Parmi les affections rencontrées, priorité(s) sanitaire(s) de l'élevage pour l'année :
 - priorité retenue ;
 - éventuellement, autre(s) priorité(s) ;
 - raisons du choix ;
 - étude des facteurs étiologiques de l'affection.
 II. - Eléments devant figurer dans le protocole de soins :
 1. Programme général des mesures de prévention thérapeutiques ou sanitaires.
 2. Affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté pour lesquelles une prescription pourra être effectuée sans examen clinique préalable des animaux :
 a) Pour la (ou les) priorité(s) sanitaire(s) de l'élevage :
 - mesures sanitaires de lutte contre ces affections ;
 - modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
 - critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire.
 b) Pour les autres affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté :
 - modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
 - critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire :
 - coliques : plus de 5 % de l'effectif atteint sur une année, et celles d'une intensité préoccupante ;
 - affections d'allure épizootique : accès de fièvre, de toux ; atteintes dermatologiques ;
 - symptômes respiratoires aigus, particulièrement chez le poulain ;
 - premier avortement ;
 - écoulements vaginaux, utérins ;
 - métrites chez la jument ;
 - non-délivrance pour un taux supérieur à 5 % par an.
 3. Informations à communiquer au vétérinaire.
 III. - Eléments relatifs aux conditions de réalisation du bilan sanitaire d'élevage et des visites régulières de suivi :
 1. Nombre maximal d'animaux pour lesquels un vétérinaire effectue la surveillance sanitaire et dispense régulièrement les soins : 2 000 chevaux.
 2. Périodicité minimale des visites régulières de suivi : une visite par an.