A N N E X E  I
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0152 du 02/07/96                        Page 9966   a 9967    
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      (*) Sous réserve de l'accord de la Coresta.
      (1) P.A.R. de 25 W dans l'azimut 90o.
      (2) P.A.R. de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     320o et 40o et de 0,6 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 40o et 90o.
      (3) P.A.R. de 35 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     225o et 45o.
      (4) P.A.R. de 40 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     45o et 85o, 105o et 185o et de 20 W dans la direction d'azimut 5o.
      (5) P.A.R. de 16 W dans la direction d'azimut 330o.
      (6) P.A.R. de 50 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     280o et 340o.
      (7) P.A.R. de 30 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     50o et 110o.
      (8) P.A.R. de 5 W dans la direction d'azimut 10o et de 2 W dans les     directions d'azimuts 130o et 270o.
      (9) P.A.R. de 50 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     95o et 180o.
      (10) P.A.R. de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts     230o et 40o.
      (11) P.A.R. de 4 W dans les directions d'azimuts 110o et 340o :
      - sous réserve du décalage à + 32/12 du canal 53 de Laissey, si nécessaire     après mise en service ;
      - sous réserve du décalage en précision à + 32/12 du canal 30 de Belfort ;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 50 de Bretonvillers.
      Le C.S.A. se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux     indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
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      Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet     de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel     (services des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai     André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
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      Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :      - émetteurs prévus ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
      La candidature ne sera recevable que si elle porte sur l'ensemble des     fréquences mentionnées à l'annexe I de l'appel aux candidatures.
      Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui     figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres     sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
      - localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
      - émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
      - puissance apparente rayonnée maximale ;
      - caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
     constitution) ;
      - matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
     spécifications techniques) ;
      - conditions d'utilisation, sécurisation.
      Eventuellement, transport :
      - moyen utilisé ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.