Art. 2. -  Les dispositions de la deuxième partie (Actes n'utilisant pas les radiations ionisantes), titres Ier à XII inclus, sont remplacées par les dispositions suivantes :
    « TITRE Ier
    « ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS TRAUMATIQUES
    « Chapitre Ier
    « Fractures
    Les cotations comprennent la réalisation de l'immobilisation ou de l'appareillage postopératoire éventuel.
    Des clichés radiographiques pris avant et après le traitement doivent être fournis.
    « Article 1er
    « Traitement orthopédique y compris l'immobilisation
    d'une fracture fermée simple ne nécessitant pas de réduction
    Main, poignet, avant-bras, clavicule, pied, cou-de-pied.................... 
    10 KC
    Coude, bras, épaule, genou, jambe.................... 
    20 KC
    Rachis, hanche, cuisse.................... 
    30 KC
    « Article 2
    « Traitement orthopédique complet, quelle qu'en soit la technique, d'une fracture fermée nécessitant une réduction avec anesthésie ou une extension continue
    « 1. Membre supérieur
    Main, styloïdes radiale ou cubitale.................... 
    20 KC
    Un os de l'avant-bras : extrémité inférieure (avec ou sans fracture associée de l'autre styloïde), diaphyse ou extrémité supérieure..................... 
    40 KC
    Fracture des deux os de l'avant-bras, ou fracture de l'un et luxation de l'autre.................... 
    60 KC
    Humérus.................... 
    40 KC
    Clavicule.................... 
    20 KC
    « 2. Membre inférieur
    Avant-pied, tarse antérieur.................... 
    20 KC
    Astragale-calcanéum.................... 
    30 KC
    Une malléole.................... 
    20 KC
    Deux malléoles.................... 
    50 KC
    Jambe.................... 
    50 KC
    Fémur.................... 
    80 KC 30
    « 3. Cou. - Tronc
    Rachis.................... 
    50 KC
    Fractures articulaires de la hanche.................... 
    40 KC
    Fractures à grand déplacement du cotyle ou du bassin avec réduction sous anesthésie générale.................... 
    50 KC
    Autres fractures du bassin.................... 
    20 KC
    « Article 3
    « Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente,
    avec ou sans ostéosynthèse et quelle qu'en soit la technique
    « 1. Membre supérieur
    Une phalange ou un métacarpien.................... 
    30 KCC
    Deux phalanges ou deux métacarpiens.................... 
    40 KCC
    Trois phalanges ou trois métacarpiens.................... 
    50 KCC
    Scaphoïde-radius.................... 
    60 KCC
    Autres os du carpe - cubitus.................... 
    50 KCC
    Lésion traumatique des deux os de l'avant-bras.................... 
    100 KCC 30
    Humérus :
    Fracture parcellaire extra-articulaire.................... 
    40 KCC
    Diaphyse, extrémité supérieure ou supracondylienne.................... 
    80 KCC 30
    Fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure :
    Unifragmentaire.................... 
    100 KCC 35
    Multifragmentaire.................... 
    120 KCC 35
    Clavicule :
    Avec plaque.................... 
    40 KCC
    Autres techniques.................... 
    20 KCC
    Omoplate.................... 
    50 KCC
    « 2. Membre inférieur
    Phalange.................... 
    10 KCC
    Avant-pied, tarse antérieur, une malléole.................... 
    50 KCC
    Astragale, calcanéum, fracture bimalléolaire, tibia ou tibia et péroné.................... 
    80 KCC 35
    Fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure du tibia :
    Unifragmentaire.................... 
    80 KCC 35
    Multifragmentaire.................... 
    100 KCC 35
    Rotule .................... 
    50 KCC
    Fémur :
    Fracture parcellaire extra-articulaire.................... 
    80 KCC 60
    Diaphyse.................... 
    120 KCC 60
    Fracture de l'extrémité supérieure uni ou multifragmentaire.................... 
    150 KCC 60
    Fracture de l'extrémité inférieure :
    Unifragmentaire.................... 
    150 KCC 60
    Multifragmentaire.................... 
    180 KCC 60
    Bassin :
    Fractures parcellaires.................... 
    40 KCC
    Fractures du rebord cotyloïdien.................... 
    120 KCC 50
    Fractures transcotyloïdiennes :
    Un pilier.................... 
    150 KCC 60
    Deux piliers avec deux voies d'abord différentes.................... 
    220 KCC 95
    « Article 4
    « Traitement sanglant d'une fracture ouverte récente
    1. Parage de la plaie + traitement orthopédique : KCC = 20 % en plus du KC correspondant à la même fracture fermée traitée orthopédiquement.
    2. Parage de la plaie + ostéosynthèse : KCC = 20 % en plus du KC correspondant à la même fracture fermée traitée par voie sanglante.
    (KCC : voir article 3 avec 50 % de supplément, quelle que soit la fracture.)
    « Article 5
    « Traitement sanglant des pseudarthroses, ou des cals vicieux
    nécessitant ostéotomie avec interruption de la continuité osseuse
    (Voir article 3 avec 50 % de supplément, quelle que soit la fracture.)
    « Article 6
    « Répétition d'un plâtre ou d'un appareil d'immobilisation
    (Voir titre II, chapitre IV)
    « Chapitre II
    « Luxations
    Des clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis.
    « Article 1er
    « Réduction et contention d'une luxation récente
    par méthode non sanglante
    Main, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou, disjonction sacro-iliaque ou pubienne.................... 
    15 KC
    Hanche .................... 
    40 KC
    Rachis .................... 
    60 KC
    « Article 2
    « Réduction et contention d'une luxation récente
    par méthode sanglante
    Doigts autres que le pouce.................... 
    30 KCC
    Orteils .................... 
    15 KCC
    Pouce, clavicule.................... 
    60 KCC
    Carpe, poignet, cou-de-pied.................... 
    60 KCC 30
    Coude, épaule, rotule, genou.................... 
    80 KCC 30
    Hanche .................... 
    100 KCC 40
    Bassin (disjonction pubienne).................... 
    80 KCC 30
    « Article 3
    « Réduction et contention d'une luxation ancienne
    par la méthode sanglante
    KCC : voir chiffres de l'article 2 et leur ajouter 50 % pour coude, épaule, cou-de-pied, genou, hanche.
    « Article 4
    « Traitement sanglant d'une luxation récidivante,
    quelle qu'en soit la technique
    Epaule .................... 
    100 KCC 40
    Rotule .................... 
    80 KCC 30
    Autres articulations.................... 
    60 KCC
    « Article 5
    « Lésion associant la luxation et la fracture d'une épiphyse
    Seule est remboursée l'intervention dont le coefficient est le plus élevé ; exceptionnellement, si la fracture comporte une ostéosynthèse, cette seconde intervention est remboursée en plus avec un abattement de 50 %.
    « Article 6
    « Luxation ouverte
    Le coefficient applicable est celui indiqué à l'article 2 ; il est majoré de 20 % si les lésions des parties molles n'atteignent pas les tendons, les troncs nerveux, ni les artères principales des membres ; si la réparation des lésions comporte une suture tendineuse ou nerveuse, la ligature ou la reconstitution du tronc artériel principal d'un membre, les coefficients correspondants s'ajoutent à celui de la luxation, sous réserve des dispositions de l'article 11, paragraphe B.
    « Chapitre III
    « Plaies récentes ou anciennes
    Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie superficielle et peu étendue des parties molles.................... 
    5 KC
    Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des parties molles, profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire, tendineuse ou nerveuse.................... 
    20 KC
    Le traitement d'une plaie vaste ou complexe des membres ou des parois thoraco-abdominales entraînant des ligatures de gros vaisseaux, des sutures tendineuses et des sutures nerveuses des troncs principaux, est coté de la façon suivante :
    Pour la régularisation, épluchage et suture éventuelle des plans superficiels.................... 
    40 KCC
    Pour les actes chirurgicaux nécessités par le traitement des lésions des viscères, des artères ou des nerfs, voir les chapitres appropriés.
    Evacuation chirurgicale et drainage des épanchements séro-hématiques des membres avec décollement cutané étendu.................... 
    40 KCC
    Nettoyage ou pansement d'une brûlure :
    Surface au-dessous de 10 cm2.................... 
    8 KC
    Surface inférieure à 10 % de la surface du corps.................... 
    15 KC
    Surface entre 10 et 20 %.................... 
    40 KCC
    Surface supérieure à 20 %.................... 
    60 KCC 30