V. - Atteintes trachée et bronches
    V.1. Trachéotomie permanente.................... 
    30 à 40 %
    V.2. Sténose trachéale
    Taux en fonction de l'insuffisance respiratoire avec majoration de.................... 
    0 à 10 %
    V.3. Bronchectasie, dilatation des bronches :
    - sans insuffisance respiratoire avec bronchorrhée.................... 
    5 à 10 %
    - avec insuffisance respiratoire : en fonction du déficit fonctionnel majoré de 0 à 10 % selon l'importance de la bronchorrhée et de la fréquence des épisodes infectieux.
    V.4. Bronchite chronique :
    - sans insuffisance respiratoire : en fonction de la fréquence des épisodes infectieux et de leurs conséquences (toux et bronchorrhée).
    Toux productive plus de 3 mois/an.................... 
    5 à 10 %
    - avec syndrome obstructif (avec ou sans emphysème associé) : taux en fonction de l'insuffisance respiratoire majoré de.................... 
    0 à 10 %
    V.5. Emphysème primitif
    Taux en rapport avec le déficit fonctionnel engendré.
    La simple constatation radiologique sans signe fonctionnel associé n'entraîne pas d'invalidité.
    V.6. Asthme (origine professionnelle possible)
    Cette pathologie sera évaluée en tenant compte essentiellement de la fréquence et de la gravité des crises, des contraintes thérapeutiques, du degré d'obstruction bronchique intercrise et de l'importance de l'hyperactivité bronchique.
    Néanmoins l'évaluation du handicap permanent de cette affection est rendue difficile en raison de son caractère fluctuant dans le temps et de l'absence de relation stricte entre la fonction intercrise et la gravité potentielle de la maladie asthmatique.
    Si la maladie asthmatique nécessite un traitement continu avec tout particulièrement une dépendance thérapeutique en corticoïdes per os (même au stade d'asthme avec troubles moyens) ou des hospitalisations répétées, des séjours récurrents en réanimation, une majoration du taux de 10 à 30 % peut être justifiée.
    V.6.1. Avec absence de syndrome obstructif intercrise (VEMS basal > 80 %)
    Le VEMS basal correspond au VEMS mesuré en période de stabilité clinique, en l'absence de prise médicamenteuse proche (exemples : au moins 4 heures après la prise de 2-mimétiques à courte durée d'action, 8 heures après la prise d'atropiniques inhalés, 12 heures après la prise de 2-mimétiques à longue durée d'action, 48 heures après la prise de théophyllines orales, etc.).
    Asthme avec crises rares bien contrôlées (quelques crises/an ne nécessitant pas de traitement continu permanent).................... 
    0 à  5 %
    V.6.2. Asthme modéré bien contrôlé
    Quelques crises/trimestre sans syndrome obstructif intercrise :
    - avec hyperactivité bronchique modérée (exemple : PD 20 métacholine ou équivalent > 500 micro g).................... 
    5 à 10 %
    - avec hyperactivité bronchique importante (exemple : PD 20 métacholine ou équivalent < 500 micro g).................... 
    10 à 15 %
    - avec traitement continu.................... 
    10 à 15 %
    V.6.3. Asthme avec troubles moyens.................... 
    15 à 25 %
    - crises fréquentes malgré le traitement de fond, plusieurs par mois, sans syndrome obstructif intercrise ; ou
    - syndrome obstructif intercrise modéré (VEMS basal  70 et < 80 %)
    V.6.4. Asthme important avec syndrome obstructif vérifié et VEMS basal < 70 % de la valeur théorique :
    Il existe généralement des crises fréquentes et une gêne permanente appréciée en :
    VEMS basal + VEMS post-broncho-dilatateurs
    VEMS moyen = (
    )
    2
    - VEMS moyen > 80 % théorique.................... 
    20 à 25 %
    - VEMS moyen :  60 et < 80 %.................... 
    25 à 35 %
    - VEMS moyen :  50 et < 60 %.................... 
    35 à 45 %
    - VEMS moyen :  40 et < 50 %.................... 
    45 à 60 %
    - VEMS moyen < 40 %.................... 
    60 à 90 %
    A ce stade il faudra éventuellement tenir compte des complications iatrogéniques et des contraintes thérapeutiques souvent conséquentes qui justifient alors de majorer le taux.
    VI. - Atteintes pulmonaires
    (origine professionnelle possible)
    VI.1. Sarcoïdose :
    - sans retentissement sur la fonction respiratoire et sans atteinte extrapulmonaire.................... 
    0 à 5 %
    - les séquelles respiratoires seront appréciées selon les critères de l'insuffisance respiratoire et les séquelles extrapulmonaires seront évaluées en fonction des séquelles des organes atteints.
    VI.2. Asbestose (origine professionnelle possible) :
    - taux en fonction de l'insuffisance respiratoire ou des symptômes ;
    - en l'absence de ceux-ci, existence d'une fibrose radiologiquement établie.................... 
    0 à 10 %
    VI.3. Autres affections pulmonaires
    Les séquelles de pathologies infectieuses, notamment tuberculeuses, les fibroses interstitielles diffuses, les histiocytoses, alvéolites extrinsèques, pneumoconioses et autres pathologies pulmonaires toxiques ou iatrogènes, professionnelles, seront évaluées en fonction des symptômes et surtout de l'insuffisance respiratoire résiduelle.
    VII. - Atteintes pleurales
    (origine professionnelle possible)
    VII.1. Séquelles de pleurésie
    En l'absence de signe d'insuffisance respiratoire en fonction des douleurs résiduelles.................... 
    0 à 10 %
    VII.2. Pneumothorax récidivant traité médicalement ou chirurgicalement
    En fonction des séquelles douloureuses.................... 
    0 à 10 %
    Ce taux s'ajoutera à celui d'une insuffisance respiratoire résiduelle éventuelle.
    VII.3. Fibrose pleurale (origine professionnelle possible) :
    - plaques pleurales calcifiées ou non.................... 
    5 %
    - fibrose de la plèvre viscérale.................... 
    5 à 10 %
    Chapitre XI
    Appareil digestif