I. - Fondation Savart
(02830 Saint-Michel)
 Accord collectif du 30 novembre 2001 et avenant du 8 avril 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Centre social de Lurcy-Levis
(03320 Lurcy-Levis)
 Note d'information du 20 décembre 2001 et avenant du 23 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association L'Etape-CHRS
(05000 Gap)
 Accord collectif du 19 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association intercommunale d'actions sociales et de soins
à domicile du Nord libournais (33230 Abzac)
 Accord collectif du 11 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association APRRES
(33000 Bordeaux)
 Accord collectif du 15 novembre 2001 et avenants des 3 décembre 2002 et 7 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - ADAPEI de la Gironde
(33523 Bruges)
 Avenant du 29 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association d'entraide et de reclassement social
(34000 Montpellier)
 Accord collectif du 22 octobre 2001, avenants n° 1 du 19 novembre 2001 et n° 2 du 13 mai 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association d'aide à domicile-SSIAD
(36190 Saint-Plantaire)
 Accord collectif du 18 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - AMVSA Pontcharra - Maison des anciens
(38530 Pontcharra)
 Décision unilatérale du 28 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association AIMV-centre de soins de Valebenoîte
(42000 Saint-Etienne)
 Accord collectif du 25 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Vivre la vie
(42000 Saint-Etienne)
 Accord collectif du 8 janvier 2002 et avenant du 16 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Geist 21
(42000 Saint-Etienne)
 Accord collectif du 7 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Résidence Sigolène
(43600 Sainte-Sigolène)
 Accord collectif du 12 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association Saint-Pierre
(44000 Nantes)
 Accord collectif du 17 juillet 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association Les Amis de Saint-Vincent-de-Paul
Foyer de jeunes Saint-Vincent (44000 Nantes)
 Accord collectif du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - SSIAD d'Aigrefeuille
(44140 Aigrefeuille)
 Accord collectif du 20 décembre 2001 et avenant du 14 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - La résidence Quiétude
(45270 Bellegarde)
 Accord collectif du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association municipale de santé
Centre de soins (48300 Langogne)
 Décision unilatérale du 28 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association Yvonne Malzac
(48000 Mende)
 Décision unilatérale du 14 novembre 2001 et avenant du 17 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association Aide et présence aux malades
(49000 Angers)
 Note d'information du 1er janvier 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association maison de retraite Jeanne-Rivereau
(49620 La Pommeray)
 Accord collectif du 13 décembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association La Familiale
Maison de retraite Bel Air (49410 Le Marillais)
 Accord collectif du 14 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association AFAD de Granville
(50400 Granville)
 Accord collectif du 30 septembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association Santé à domicile du canton de Valognes et des communes de Colomby, Morville, Negreville (50700 Valognes)
 Note d'information du 5 août 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Maison départementale de la famille de la Marne
(51035 Châlons-en-Champagne)
 Accord collectif du 14 mai 2002 et avenant du 16 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association Les Papillons blancs de la région de Reims
Maison d'accueil spécialisée Odile-Madelin (51100 Reims)
 Accord collectif du 5 novembre 2002 et avenant du 15 avril 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.