II. - Les documents devant être produits sont les suivants
      Ce document rend compte de l'examen approfondi de l'instrument ou de la     partie d'instrument concernée, et propose des solutions aux problèmes posés.      Ces propositions s'appuient sur le dossier des études préalables établi par     le technicien conseil auquel elles font référence et dont elles rappellent     les conclusions approuvées par le directeur du patrimoine (sous-direction des     monuments historiques). Elles répondent au programme de l'opération notifié     par la commande.
      En tant que de besoin, ce document comporte l'indication de l'ensemble des     données utilisées et les conditions d'utilisation de l'édifice (type de     chauffage...) et de l'instrument.
      En annexe est établie une liste des documents qui, figurant dans le dossier     des études préalables, devront être reproduits pour compléter le projet.
      En sus de cette liste sont fournis les documents qui, ne figurant pas dans     le dossier des études préalables, sont nécessaires à la compréhension du     projet.
      2o Un cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.).
      3o Un cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) comprenant :
      - la décomposition de l'ouvrage en lots définis avec précision ;
      - un devis descriptif détaillé, pour chaque lot, avec localisation et     description conforme aux techniques retenues et aspects voulus ;
      - les spécifications techniques détaillées correspondantes, qui comprennent     :
        - références aux normes et règles applicables ou dispositions techniques     particulières y dérogeant ;
        - qualité des matériaux et mise en oeuvre ;
        - essais et tolérances.
      4o Un calendrier prévisionnel pour l'exécution des travaux, destiné à     préparer la planification des tâches des différents intervenants.
      5o Un avant-métré des quantités calculées pour chaque nature d'ouvrage, ces     quantités étant sous-détaillées et localisées.
      6o Un cadre de décomposition forfaitaire dans le cas d'un forfait permettant     aux entreprises, pour chaque lot, de présenter leurs prix au regard de chaque     article. Ces pièces ainsi détaillées devront permettre d'éviter tous les     risques de contestation avec les entreprises ou toute demande de suppléments     de prix au moment de l'établissement des décomptes par l'entreprise.
      7o Documents graphiques (plans des ouvrages selon les besoins) :
      - les plans généraux avec indication des interventions ;
      - les plans de détail permettant une définition technique complète des     ouvrages à exécuter.
      8o Des documents photographiques : pour les parties concernées, un dossier     rassemblant des photographies montrant l'état actuel de l'instrument et     facilitant la compréhension du projet.
      9o Une évaluation détaillée, par corps d'état, des dépenses (hors taxes et     toutes taxes comprises) donnant le montant prévisionnel de l'opération comme     défini à l'article 2 de l'arrêté interministériel du 10 janvier 1996 susvisé.      Ces documents doivent être produits en quatre exemplaires, dont un     exemplaire reproductible, sauf les documents photographiques qui seront     produits en trois exemplaires.