ANNEXE I
DÉFINITION DES ZONES DE PLANIFICATION
A. - Département de la Martinique (972)
1. Zone Fort-de-France
Fort-de-France, Schoelcher, Le Lamentin, Ducos, Rivière-Salée, Les Trois-Ilets, Morne-Bigot.
2. Zone La Trinité
Sainte-Marie, La Trinité, Le Robert, Le François, Gros-Morne, Morne-Pavillon-Lamentin, Morne-Pitault-Lamentin, Morne-Acajou-François.
3. Zone Rivière-Pilote
Sainte-Luce, Rivière-Pilote, Le Marin, Le Vauclin, Lepinay, Gommier, Josseau.
4. Zone Basse-Pointe
Marigot, Le Lorrain, Basse-Pointe, Macouba.
5. Zone Saint-Pierre
Le Prêcheur, Saint-Pierre, Le Carbet, Bellefontaine.
6. Zone Morne-Rouge
Morne-Rouge.
B. - Département de la Guadeloupe (971)
1. Zone Pointe-à-Pitre
Pointe-à-Pitre, Les Abymes, Morne-à-l’Eau, Port-Louis, Anse-Bertrand, Le Moule, Saint-François, Sainte-Anne, Le Gosier, Petit-Bourg, Le Lamentin, Baie-Mahault, Sainte-Rose, La Désirade.
2. Zone Basse-Terre
Basse-Terre, Vieux-Habitants, Saint-Claude, La Citerne, Capesterre-Belle-Eau, Les Saintes.
3. Zone Morne-à-Louis
Morne-à-Louis.
4. Zone Marie-Galante
Marie-Galante.
5. Zone Deshaies
Deshaies.
6. Zone Saint-Martin
Saint-Martin (zone française).
7. Zone Saint-Barthélemy
Saint-Barthélemy.
C. - Département de la Guyane (973)
1. Zone Cayenne
Cayenne, Matoury, Roura, Rémire, Tonate.
2. Zone Kourou
Kourou.
3. Zone Sinnamary
Sinnamary.
4. Zone Iracoubo
Iracoubo.
5. Zone Mana
Mana.
6. Zone Saint-Laurent-du-Maroni
Saint-Laurent-du-Maroni.
ANNEXE II
LISTE DES FRÉQUENCES UTILISABLES
SUR CHAQUE ZONE DE PLANIFICATION
A. - Département de la Martinique
1. Zone Fort-de-France
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4175.
2. Zone La Trinité
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4175.
3. Zone Rivière-Pilote
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4176.
4. Zone Basse-Pointe
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4176.
5. Zone Saint-Pierre
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4176.
6. Zone Morne-Rouge
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4176.
B. - Département de la Guadeloupe
1. Zone Pointe-à-Pitre
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4176.
2. Zone Basse-Terre
Zone de protection radioélectrique : secteur délimité par un cercle de 1,5 kilomètre de rayon centré sur le palais de justice.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4176.
3. Zone Morne-à-Louis
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4177.
4. Zone Marie-Galante
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4177.
5. Zone Deshaies
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4177.
6. Zone Saint-Martin (zone française)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4177.
7. Zone Saint-Barthélemy
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4177.
C. - Département de la Guyane
1. Zone Cayenne
Zone de protection radioélectrique : secteur délimité par un cercle de 2 kilomètres de rayon centré sur le palais de justice.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4177.
2. Zone Kourou
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4177.
3. Zone Sinnamary
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4178.
4. Zone Iracoubo
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4178.
5. Zone Mana
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4178.
6. Zone Saint-Laurent-du-Maroni
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 64 du 17 mars 1993, page 4178.