Semences de base et de prébase d'autres espèces
 Notes des tableaux n°s 4, 5 et 6 :
 a) Toutes les graines fraîches et saines non germées après prétraitement sont considérées comme graines germées.
 b) Le nombre entre parenthèses indique, par rapport aux semences pures, le pourcentage maximum de graines dures qui doivent être consi dérées comme des graines susceptibles de germer.
 c) Une teneur maximale totale de 80 graines de Poa sp. n'est pas considérée comme une impureté.
 d) La condition visée ne s'applique pas aux semences de Poa sp. La teneur maximale totale en semences de Poa spp. d'une semence autre que celle à examiner ne doit pas dépasser 1 dans un échantillon de 500 graines.
 e) Une teneur maximale totale de 20 graines de Poa sp. n'est pas considérée comme une impureté.
 f) Le dénombrement de graines de Melilotus sp. peut ne pas être effectué, à moins qu'il n'y ait doute sur le respect des normes fixées.
 g) La présence d'une graine de Melilotus sp. dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon de deux fois le poids fixé est exempt de graines de Melilotus sp.
 h) La condition (c) visée au tableau 1 ne s'applique pas.
 i) La condition (d) visée au tableau 2 ne s'applique pas.
 j) La condition (e) visée au tableau 2 ne s'applique pas.
 k) La condition (f) visée au tableau 1 ne s'applique pas.
 l) Les conditions (k) et (m) visées aux tableaux n°s 1, 2 et 3 ne s'appliquent pas.
 m) Dans les variétés autres que celles de lupin amer, le pourcentage en nombre de semences de lupin amer ne dépassera pas 1.
C. - Normes technologiques pour les semences commerciales
 Sous réserve des dispositions ci-dessous, les conditions s'appliquant aux semences certifiées des tableaux n°s 1, 2 et 3 de la présente annexe s'appliquent :
 1. Les pourcentages en poids fixés dans les colonnes « Total » et « Une seule espèce » des tableaux n°s 1, 2 et 3 sont augmentés de 1 ;
 2. Pour le pâturin annuel, une teneur maximale de 10 % en poids de semences d'autres espèces de pâturin n'est pas considérée comme une impureté ;
 3. Pour les autres espèces de pâturin, une teneur maximale de 3 % en poids de semences d'autres espèces de pâturin n'est pas considérée comme une impureté ;
 4. Pour le sainfoin d'Espagne, une teneur maximale de 1 % en poids de semences de mélilot n'est pas considérée comme une impureté ;
 5. La condition (f) citée pour le lotier corniculé dans le tableau 2 ne s'applique pas ;
 6. Pour les semences commerciales des espèces de lupin :
 - la pureté spécifique minimale doit être de 97 % du poids ;
 - le pourcentage en nombre de semences de lupin d'une autre couleur ne doit pas dépasser :
  4 pour le lupin amer ;
  2 pour le lupin autre que le lupin amer ;
 7. Pour les semences commerciales de vesces, une teneur maximale de 6 % en poids de semences de vesce de Pannonie et de vesce velue ou d'espèces cultivées apparentées à une autre espèce correspondante n'est pas considérée comme une impureté ;
 8. La pureté spécifique minimale pour la vesce de Pannonie, la vesce commune et la vesce velue doit être de 97 % du poids.
D. - Normes technologiques pour les semences
 Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes :