A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 1er janvier 2003
  Communes de Chigny, Iron, Malzy.
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2003
  Communes de Crupilly, Saint-Algis, Villers-lès-Guise.
Inondations et coulées de boue du 1er au 3 janvier 2003
  Commune de Marly-Gomont.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvement de terrain du 5 août 2003
  Commune de Faucon-de-Barcelonnette.
DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 janvier 2003
  Commune de Launois-sur-Vence (1).
Inondations et coulées de boue du 2 au 5 janvier 2003
  Commune de Tournavaux.
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2003
  Commune de Tannay (1).
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvement de terrain du 17 mai 2003
  Commune de Tarascon-sur-Ariège.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002
  Communes de Daumazan-sur-Arize (1), Lézat-sur-Lèze (1).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et la réhydratation des sols de février à septembre 1998
  Commune de Rennes-les-Bains (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Commune de Rennes-les-Bains (3).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002
  Communes de Gignac-la-Nerthe (2), Lançon Provence (2), La Penne-sur-Huveaune (2), Sausset-les-Pins (4).
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003
  Communes de Caen, Louvigny.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 7 mai 2003
  Commune de Segonzac (1).
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2003
  Commune de Saint-Martial (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 9 septembre 2002
  Communes d'Angoulins (1), La Jarne (1)
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2003
  Commune des Aix-d'Angillon (1).
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2003
  Communes de Saint-Georges-sur-Moulon (1), Saint-Martin-d'Auxigny.
Inondations et coulées de boue du 13 juin 2003
  Communes de Quantilly, Saint-Martin-d'Auxigny, Saint-Palais (1).
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 12 juin 2003
  Communes de Fontaine-lès-Dijon (1), Messigny-et-Vantoux (1), Perrigny-lès-Dijon (2), Talant (1).
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2003
  Commune de Selongey (1).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 3 février 2003
  Commune de Villac (1).
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2003
  Communes de Capdrot (1), Castels (1), Coux-et-Bigaroque (1), Gaugeac (1), Grives (1), Le Lardin-Saint-Lazare, Monpazier (1), Mouzens (1), Saint-Cyprien (2), Saint-Marcory (1), Vergt-de-Biron (1).
Inondations et coulées de boue du 24 juin 2003
  Communes de Comberanche-et-Epeluche (1), Coutures (1), Grand-Brassac (1), Lusignac (1), Montagrier (1), Saint-Barthélemy-de-Bellegarde (1), Saint-Martial-Viveyrol (1), Saint-Médard-de-Mussidan (1).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003
  Commune de Cormeilles (1).
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 25 juin 2003
  Commune de Guerlesquin (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 février 2003
  Commune de Larra.
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003
  Commune de Castelnau-d'Estrétefonds.
Inondations et coulées de boue du 16 juin 2003
  Communes de Rouffiac-Tolosan (1), Saint-Jean, Toulouse, L'Union.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002
  Commune de Mondouzil (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Communes de Blagnac (2), Odars (1), Pechbonnieu (3).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Communes d'Aubie-et-Espessas (1), Castelviel (1), Cubzac-les-Ponts (1), Fargues-Saint-Hilaire (1), Saint-Seurin-sur-l'Isle (2).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1991
  Commune de Marseillan (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 1998 à juin 1999
  Commune de Marseillan (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à septembre 1999
  Commune de Villeneuve-lès-Maguelone (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2000
  Commune de Villeneuve-lès-Maguelone (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2002
  Communes de Marseillan (3), Montarnaud (3).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002
  Commune de Maillet.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2003
  Commune de Beaulieu-lès-Loches.
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvement de terrain du 25 novembre au 5 décembre 2002
  Commune de Chasse-sur-Rhône (1).
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Commune d'Amou (1).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003
  Commune de La Chapelle-Saint-Mesmin.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2002
  Commune de Castella.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Communes d'Andiran, Astaffort, Marmande.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 25 juin 2003
  Communes d'Armaillé (1), Chazé-Henry (1), Pouancé (1), La Prévière (1), Saint-Michel-et-Chanveaux (1).
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 juillet 2003
  Communes d'Angers, Cantenay-Epinard, Cholet (5), Cizay-la-Madeleine (1), Corné, Doué-la-Fontaine (1), Forges (1), Gée, Gennes, Le Puy-Notre-Dame (1), Meigné (1), Rou-Marson (1), Saint-Barthélemy-d'Anjou (1), Saint-Mathurin-sur-Loire, Seiches-sur-le-Loir, Vaudelnay (1).
Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2003
  Communes de Cornillé-les-Caves, Fontaine-Guérin (1), Les Ulmes (1), Montreuil-Juigné, Saint-Martin-de-la-Place.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2003
  Commune de Nomécourt (1).
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 25 juin 2003
  Communes d'Aron (2), Champgénéteux (2), Le Genest - Saint-Isle (2), Loupfougères (1), Marcillé-la-Ville (1), Martigné-sur-Mayenne (1), Mayenne (1), Parigné-sur-Braye (1), Saint-Hilaire-du-Maine (4), Villaines-la-Juhel (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Séisme du 22 février 2003
  Commune de Badonviller (1), Blainville-sur-l'Eau (1), Blemerey (1), Brémoncourt (1), Essey-la-Côte (1), Flavigny-sur-Moselle (1), Frémonville (1), Giriviller (1), Moriviller (1), Neuviller-sur-Moselle (1), Repaix (1), Verdenal (1).
 DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2003
  Commune de Vignot.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 2 janvier 2003
  Commune de Mortefontaine-en-Thelle (1).
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 janvier 2003
  Commune de Liancourt (1).
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2003
  Commune de Saint-Jean-de-la-Forêt (1).
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2003
  Commune de Vimoutiers (2).
 DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2003
  Commune de Peuplingues (1).
Inondations et coulées de boue du 16 juillet 2003
  Commune d'Attin.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 3 février 2003
  Commune de Pontgibaud (1).
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2003
  Commune d'Yronde-et-Buron.
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 juin 2003
  Communes de Saint-Bonnet-près-Orcival (1), Saint-Pierre-Roche (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Commune de Lagor (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Communes de Baigts-de-Béarn (1), Lagor (2), Loubieng (1), Orthez (1), Salies-de-Béarn (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Commune d'Urcuit (2).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2003
  Communes de Balbronn (1), Bergbieten (1), Boersch (1), Dambach-la-Ville (1), Dieffenbach-lès-Woerth (1), Dinsheim, Flexbourg (1), Geispolsheim, Goersdorf (1), Gunstett (1), Hegeney (1), Lembach (1), Marlenheim (1), Merkwiller-Péchelbronn (1), Morsbronn-les-Bains (1), Niederhaslach, Oberdorf-Spachbach (1), Oberhaslach (1), Preuschdorf (1), Rosheim (1), Sélestat, Soultz-sous-Forêts (1), Traenheim (1), Wangen (1), Wasselonne (1), Westhoffen (1), Willgottheim (2), Woerth (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 19 septembre 2002
  Commune de Belleville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 2002
  Commune de Morancé (2).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 2 janvier 2003
  Communes de Gréez-sur-Roc (1), Saint-Hilaire-de-Lierru, Saint-Ulphace (1).
Inondations et coulées de boue du 8 mai 2003
  Commune de Voivres-lès-le-Mans (2).
Inondations et coulées de boue du 25 juin 2003
  Communes d'Aigné (1), Amné (1), Ardenay-sur-Mérize (1), Asnières-sur-Vègre, Auvers-sous-Montfaucon (1), Avezé, Beaumont-sur-Sarthe, Bouloire (1), Brains-sur-Gée (1), Champagné, Chantenay-Villedieu (1), La Chapelle-du-Bois (1), La Chapelle-Saint-Rémy (1), Chaufour-Notre-Dame (1), Chérancé (1), Coulaines, Coulans-sur-Gée (1), Coulombiers (1), Dangeul (1), Doucelles (1), Fay (1), Fontenay-sur-Vègre, Juillé, Lavenay, La Milesse (2), Le Mans, Lombron (1), Longnes (1), Louplande (1), Lucé-sous-Ballon (1), Maigné (1), Mamers (1), Maresché, Marolles-les-Braults (1), Meurcé (1), Moitron-sur-Sarthe, Monhoudou (1), Neuville-sur-Sarthe, Nouans (1), Piacé, Préval (1), Pruillé-le-Chérif (1), La Quinte (1), René (1), Rouessé-Vassé (1), Ruaudin (1), Sablé-sur-Sarthe, Saint-Christophe-du-Jambert, Saint-Georges-du-Rosay (1), Saint-Michel-de-Chavaignes (1), Saint-Rémy-des-Monts (1), Saint-Saturnin, Saosnes (1), Savigné-l'Evêque (2), Sillé-le-Guillaume (1), Sillé-le-Philippe (1), Thoigné (1), Thorigné-sur-Dué (1), Torcé-en-Vallée (1), Trangé (1), Vallon-sur-Gée (1), Vibraye (1).
Mouvement de terrain du 22 septembre 1999
  Commune de Mayet (1).
Mouvement de terrain du 14 juillet 2001
  Commune de Marçon (1).
Mouvement de terrain du 2 avril 2002
  Commune de Mayet (2).
Mouvement de terrain du 3 juin 2002
  Commune de Courdemanche (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 29 mai 2003
  Commune de Seyssel.
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2003
  Communes d'Alby-sur-Chéran, Marigny-Saint-Marcel (1).
Inondations et coulées de boue du 12 juin 2003
  Communes de Châtel, Saint-Gervais-les-Bains.
Mouvements de terrain du 19 mai au 16 août 2003
  Commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
DÉPARTEMENT DE PARIS
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2003
  Commune de Paris 9e arrondissement, Paris 18e arrondissement.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 1er janvier 2003
  Commune d'Auffay.
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2003
  Communes d'Auberville-la-Campagne (1), La Frénaye (1), Grand-Camp (1).
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2003
  Communes d'Angerville-l'Orcher, Buchy (1), Cauville-sur-Mer, Epouville, Heuqueville, Manéglise, Mannevillette, Montivilliers, Pierrefiques (2), Rouvray-Catillon (1), Saint-Jouin-Bruneval, Saint-Martin-du-Bec, Saint-Sauveur-d'Emalleville (1), Yquebeuf (1).
Mouvement de terrain du 1er juin 2003
  Commune de Saint-Martin-du-Manoir (2).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 2003
  Commune de Carrières-sur-Seine.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mai 2002 au 12 mars 2003
  Commune de Gambais.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 12 mars au 15 décembre 2001
  Commune d'Erondelle.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 mars 2001 au 15 janvier 2002
  Commune d'Allery (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 12 février au 15 septembre 2002
  Commune d'Hescamps (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 25 février au 12 août 2002
  Commune de Cocquerel.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 6 mars au 14 juin 2002
  Commune de Bacouel-sur-Selle.
DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 16 juin 2003
  Commune de Fiac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Communes d'Albi, Arthès, Castres, Gaillac, Lamillarié, Marssac-sur-Tarn, Montans, Roquemaure, Saïx, Salies, Senouillac.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 16 juin 2003
  Communes de Montricoux, Puygaillard-de-Quercy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Commune de Saint-Jean-du-Bouzet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002
  Communes de Bioule, Campsas, Castelmayran, Saint-Jean-du-Bouzet, Vazerac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Commune de Moissac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 2002
  Commune de Cazes-Mondenard.
DÉPARTEMENT DES VOSGES
Séisme du 22 février 2003
  Communes de Gugnécourt (1), Housseras (1), Pierrepont-sur-l'Arentèle (1), Prey (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2003
  Commune de Colombes (3).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2003
  Communes d'Arnouville-lès-Gonesse (2), Deuil-la-Barre (1), Enghein-les-Bains (1), Garges-lès-Gonesse (3), Sarcelles (2).
Mouvements de terrain du 19 mai au 1er juillet 2003
  Commune de Chars.