Art. 1er. -  L'article 39 de l'arrêté du 22 janvier 1993 susvisé est abrogé     et remplacé par:
      << Art. 39. -  Les établissements fabriquant des produits à base de viande     n'ayant pas une structure et une capacité de production industrielles,
     c'est-à-dire dont les capacités de production ne sont pas supérieures à 7,5     tonnes de produits finis par semaine ou, dans le cas de la production de foie     gras transformé, à 1 tonne par semaine, peuvent être agréés avec les     aménagements dérogatoires suivants:
      << 1. Par dérogation aux conditions spéciales visées aux articles 19 et 20:      << - ils peuvent ne comporter qu'un local de travail pour autant qu'il soit     muni d'emplacements suffisamment vastes et indépendants afin que les     activités professionnelles puissent s'y exercer dans de bonnes conditions     d'hygiène;
      << - ces emplacements sont conçus et disposés de façon à éviter toute     contamination des matières premières et des produits finis, notamment en     respectant les principes d'hygiène de la marche en avant, dans le temps ou     dans l'espace, lors de la fabrication des produits, et de la séparation des     secteurs d'activité propre et des secteurs d'activité polluante;
      << 2. Quand des opérations de découpe et de salaison y sont effectuées, les     locaux de découpe et de salaison peuvent être maintenus à une température qui     n'est pas strictement inférieure à 12 oC, pourvu que ces opérations se     déroulent à un rythme et dans des conditions permettant d'éviter la     contamination des denrées et la prolifération microbienne;
      << 3. Lorsqu'ils sont annexés à des établissements d'abattage et/ou de     découpe, ils peuvent ne pas comporter de vestiaires spécifiques pour le     personnel affecté aux structures de l'établissement de transformation, pour     autant que les vestiaires communs, lors de leur utilisation et du passage du     personnel vers les locaux de travail, ne présentent pas un risque de     contamination pour ledit personnel, risque qui pourrait être préjudiciable à     l'hygiène du travail des denrées. En tout état de cause, les cabinets     d'aisances ne peuvent ouvrir directement sur les locaux de travail;
      << Dans les autres cas:
      << a) Ils peuvent ne comporter qu'un vestiaire pour autant qu'il y ait des     armoires en nombre suffisant;
      << b) Dans les locaux de travail et les toilettes, les lavabos peuvent être     pourvus de robinets actionnés à la main;
      << 4. Ils peuvent disposer d'un local commun ou de dispositifs, le cas     échéant réfrigérés, pour l'entreposage des matières premières ou des produits     finis, dès l'instant:
      << - que leur capacité est suffisante pour assurer le stockage des matières     premières utilisées et des produits finis;
      << - qu'il n'existe aucun risque de contamination croisée des produits finis     et des matières premières entre eux;
      << - que ce local ou ces dispositifs garantissent la bonne conser- vation du     produit ou de la matière première, le ou la plus périssable, qui y est     entreposé;
      << 5. Si l'exploitant ou le gestionnaire des établissements, ainsi que le     personnel affecté au travail et aux manipulations des denrées connaissent les     règles générales d'hygiène des manipulations et de fabrication des produits     animaux ou d'origine animale, notamment les notions de contamination et de     risque de contamination des denrées, il n'est pas nécessaire de mettre en     place un programme de formation. >>