I. - Association Maison de retraite Saint-Joseph
(09140 Oust)
 Décision unilatérale du 25 février 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association Lieu de vie Le Coral
(30470 Aimargues)
 Accord collectif du 7 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Centre d'accueil d'information
et d'orientation (33800 Bordeaux)
 Accord du 26 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association Autisme 41
(41103 Vendôme)
 Accord collectif du 29 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Le Diaconat Bethesda, maison de retraite
Bethesda Contades (67000 Strasbourg)
 Avenant du 10 avril 2001 à l'accord d'entreprise du 30 juin 1999, relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - AAPEI Haguenau-Wissembourg
(67500 Haguenau)
 Accord d'entreprise du 17 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association intercommunale au service des personnes âgées,
service de soins infirmiers à domicile (69970 Marennes)
 Note d'information du 23 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association culturelle et de bienfaisance entraide
évangélique, maison de retraite La Clairière (69640 Montmelas)
 Accord d'établissement du 4 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association de parents d'adultes inadaptés de Joncy
Saint-Clément-sur-Guye (71460 Joncy)
 Accord d'entreprise du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association employeur, maison de retraite Champrouge
(71250 Mazille)
 Décision unilatérale du 28 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association Chez nous, maison de retraite Saint-Joseph
(81340 Valence-d'Albigeois)
 Accord d'entreprise du 1er mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association Les Hauts de l'Arc, centre d'aide
par le travail-foyer (83470 Pourcieux)
 Avenant du 28 août 2001 à l'accord du 4 novembre 1999, relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association Aide aux mères et aux familles à domicile
(84000 Avignon)
 Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association Diaconale
(84100 Orange)
 Accord du 19 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association pour adultes et jeunes handicapés,
service d'éducation spéciale et de soins à domicile (90000 Belfort)
 Accord du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association AGAPES, aide à domicile
(33130 Bègles)
 Note d'information du 28 décembre 2001 et avenant du 11 septembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association culturelle et de bienfaisance entraide
évangélique, maison de retraite Le Verger (69640 Cogny)
 Accord d'établissement du 4 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association d'aide et services à domicile
 de la région de Lugny (71260 Lugny)
 Note d'information du 25 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association maintien à domicile des personnes âgées
et aide à la vie scolaire du canton de Pellegrue (33790 Pellegrue)
 Note d'information du 3 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.