Art. 15. -  Fonctionnement du couvoir.
    1. Personnel.
    Le personnel du couvoir utilise les vestiaires pour changer de vêtements et revêtir des blouses ou combinaisons ainsi que des bottes et coiffes. Toute personne étrangère au service doit suivre le même circuit que le personnel. L'utilisation de douches est conseillée.
    2. OEufs à couver.
    Leur provenance respecte les prescriptions de l'article 6, point a. Ils sont désinfectés à leur arrivée au couvoir.
    Les oeufs à couver sont identifiés par chariot et, le cas échéant, par casier afin d'assurer la traçabilité des produits.
    Ils sont transportés dans des alvéoles à usage unique ou des alvéoles nettoyés et désinfectés après chaque utilisation, et au moyen de chariots également nettoyés et désinfectés après chaque utilisation.
    3. Matériel.
    Les incubateurs sont régulièrement nettoyés et désinfectés. Les éclosoirs sont lavés et désinfectés après chaque éclosion.
    Seuls les emballages d'expédition de sujets d'un jour en matériau permettant le nettoyage et la désinfection peuvent être réutilisés, sous réserve d'avoir subi ces opérations.
    4. Elimination des oeufs clairs et des canetons après sexage.
    Celle-ci est réalisée de manière hygiénique et selon une procédure écrite respectant les exigences réglementaires en matière de protection animale et de protection de l'environnement.
    Le matériel servant à l'élimination est régulièrement nettoyé et désinfecté.
    5. Cahier de couvoir.
    Les informations concernant le couvoir sont conservées pendant au moins deux ans sous forme de cahier, registre ou support informatique.
    Elles comprennent notamment :
    - toutes les entrées d'oeufs à couver identifiées par les coordonnées de leur troupeau d'origine et par leur date d'arrivée ;
    - les résultats des éclosions ;
    - les anomalies éventuelles d'incubation ou d'éclosion ;
    - les examens de laboratoire effectués et les résultats obtenus ;
    - le nombre et la destination des oeufs incubés non éclos ;
    - la destination des poussins d'un jour (nombre, date).
    Ces documents techniques sont à la disposition du docteur vétérinaire désigné dans la convention ainsi que du directeur des services vétérinaires ou de son représentant lors de leurs visites.
    6. Règles d'hygiène.
    Les règles d'hygiène adoptées sont portées à la connaissance du directeur des services vétérinaires et font l'objet d'un document écrit.
    7. Contrôles bactériologiques.
    Des prélèvements et analyses en vue de la recherche de Salmonella enteritidis, Salmonella typhimurium et Salmonella pullorum gallinarum sont réalisés selon le protocole décrit à l'annexe III.
    8. Circulation des résultats d'analyses.
    Les résultats des analyses effectuées dans le cadre du COHS sont tenus à la disposition du directeur des services vétérinaires.
    Tout résultat d'analyse positif ou toute anomalie, concernant les germes visés par le COHS, dépistés dans le cadre du COHS ou lors d'examens supplémentaires sortant du cadre minimum fixé par le COHS sont transmis sans délai au directeur des services vétérinaires. Ils donnent lieu à des analyses de confirmation effectuées sur des prélèvements réalisés par un agent des services vétérinaires.
    Les modalités pratiques de transmission des résultats sont définies entre le directeur des services vétérinaires, le docteur vétérinaire désigné dans la convention et le contractant.
    TITRE III
    CONDITIONS D'INSTALLATION ET DE FONCTIONNEMENT REQUISES POUR L'INSCRIPTION D'UN ETABLISSEMENT PRODUCTEUR D'OEUFS A COUVER AU CONTROLE OFFICIEL HYGIENIQUE ET SANITAIRE