A N N E X E  I
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0186 du 12/08/97                        Page 11995  a 11997    
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      (1) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 100o.
      (2) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 68o.
      (3) PAR de 40 W dans la direction d'azimut 65o.
      (4) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230o     et 10o.
      (5) PAR de 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250o     et 335o, 4,5 W dans la direction d'azimut 10o.
      (6) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 0o.
      (7) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140o     et 340o.
      (8) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 265o, 20 W dans la direction     d'azimut 45o.
      Sous réserve de stabilisation du canal 36 d'Axat 1 à << 0 >>.
      (9) PAR image de 145 W dans la direction d'azimut 35o, 50 W dans le secteur     compris entre les directions d'azimuts 195o et 5o, PAR son de 3,6 W dans la     direction d'azimut 35o, 1,25 W dans le secteur compris entre les directions     d'azimuts 195o et 5o.
      Sous réserve de stabilisation du canal 35 de Caunes-Minvervois à << 0 >>.
      (10) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 305o     et 105o ; 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110o et     300o.
      (11) PAR de 75 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210o     et 30o.
      (12) PAR de 120 W dans la direction d'azimut 260o ; 30 W dans la direction     d'azimut 190o ; 30 W dans la direction d'azimut 330o.
      Sous réserve de résultat favorable de la coordination internationale.
      (13) PAR de 26 W dans les directions d'azimuts 320o et 130o en polarisation     horizontale ; 26 W dans la direction d'azimut 50o en polarisation verticale.      (14) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 245o ; 2 W dans le secteur     compris entre les directions d'azimuts 310o et 45o.
      (15) PAR de 1,5 W dans la direction d'azimut 50o.
      (16) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 300o.
      Le CSA se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués     des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
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      Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet     de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel     (service des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai     André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
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    MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES
    DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE
      Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :      - émetteurs prévus ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
      Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui     figurent à l'annexe I de l'appel à candidatures ou qu'il s'agisse d'autres     sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
      - localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
      - émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
      - puissance apparente rayonnée maximale ;
      - caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
     constitution) ;
      - matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
     spécifications techniques) ;
      - conditions d'utilisation, sécurisation.
      Eventuellement, transport :
      - moyen utilisé ;
      - exploitation directe ou sous-traitée ;
      - expérience et qualification de l'exploitant ;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.