La cartographie des zones inondables
      La mise en oeuvre de ces principes implique tout d'abord une bonne     connaissance du risque d'inondation. La priorité de votre action sera donc     d'établir une cartographie des zones inondables qui pourra prendre la forme     d'un atlas.
      Doivent être identifiés et délimités, d'une part, les couloirs d'écoulement     des eaux où devront être prohibés toutes les activités et aménagements     susceptibles d'aggraver les conditions d'écoulement et, d'autre part, les     zones d'expansion des crues.
      Le ministère de l'environnement conduit un programme de détermination des     zones soumises à des risques naturels majeurs et en particulier au risque     d'inondation. Ces actions ont permis d'élaborer des méthodologies. Si vous     n'avez pas encore conduit ces études dans votre département, nous vous     demandons de les engager rapidement.
      Dans les zones de plaines, la méthodologie mise en oeuvre pour établir     l'atlas des zones inondables de la vallée de la Loire en aval de son     confluent avec l'Allier pourra être utilement transportée à d'autres cours     d'eau.
      Elle aboutit, dans ce cas particulier, à distinguer quatre niveaux d'aléas     en fonction de la gravité des inondations à craindre en prenant comme     critères la hauteur de submersion et la vitesse du courant pour la plus forte     crue connue et, dans le cas où celle-ci serait plus faible qu'une crue de     fréquence centennale, à prendre en compte cette dernière.
      Vous trouverez en annexe, à titre d'exemple, l'atlas des zones inondables du     Val de Tours.
      Les zones soumises à des crues torrentielles ou au ruissellement pluvial     urbain constituent un cas particulier; un programme spécifique est en cours     sur vingt-quatre départements du Sud-Est, afin de réaliser un diagnostic     rapide des secteurs soumis à ces deux types de phénomènes.
      L'objectif est de recenser, pour des petits bassins versants de quelques     dizaines à quelques centaines de kilomètres carrés, toutes les informations     historiques et hydrologiques utiles, afin d'établir des fiches techniques par     commune, indiquant les caractéristiques hydrauliques des cours d'eau et des     ouvrages, l'hydrologie du bassin concerné et l'emprise des lits majeurs, et     de déterminer les zones à risque, les constructions et équipements publics     sensibles, les campings... ainsi que les mesures de prévention à mettre en     place.
      Les premiers résultats de ce programme seront disponibles au printemps de     1994. Des instructions particulières ont été adressées aux préfets concernés.     Un guide méthodologique sera prochainement envoyé aux préfets des autres     départements touchés par ce type d'aléa, afin d'engager de telles études.
      Par ailleurs, par circulaire en date du 13 décembre 1993, signée sous le     double timbre de la direction de la prévention des pollutions et des risques     et de la direction de la sécurité civile, il vous a été demandé de créer des     cellules départementales d'analyse des risques et d'information préventive.
     En vue de garantir une entière coordination entre l'évaluation du risque     Inondation, que prescrit la présente circulaire, et l'appréciation générale     des risques, que vont entreprendre les cellules départementales citées, vous     reprendrez, telle quelle, l'évaluation particulière du risque Inondation dans     l'appréciation générale des risques.