Rapport à la commission des comptes
de la sécurité sociale
Septembre 2006
Résultats 2005
Prévisions 2006 et 2007
2007, la Documentation française, 516 p. - 31 EUR. - ISBN : 2-11-096691-9. - Réf. : 9 782110 966919.
Connaître l'Union européenne
QCM et QRC (questions à choix multiple
et questions à réponse courte)
Concours de catégories A et B
Concours de la fonction publique européenne
Nouvelle édition
Michel Dumoulin
La Documentation française
Préface de Pierre Moscovici
 L'Union européenne fait partie des épreuves présentes dans la plupart des concours des fonctions publiques (françaises et européennes) et d'accès aux grandes écoles.
 Cet ouvrage vous permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires sur l'Europe. Illustrant le texte principal, des tableaux synthétiques, des schémas et des rubriques variées (« Exemple », « L'Essentiel », « Enjeux et débats ») vous aident à mieux comprendre des notions complexes.
 Chacun des chapitres - après avoir abordé, domaine par domaine, les connaissances à maîtriser - est prolongé d'un questionnaire (QCM et QRC) issu des différents concours français et européens de ces dernières années.
Au sommaire de ce volume
Chapitre 1er
 Comprendre la construction européenne :
 La construction de l'Union européenne.
 Brève chronologie de la construction européenne.
Chapitre 2
 Les étapes de la construction de l'Union européenne :
 La déclaration Schuman.
 De l'Europe des six à l'Europe des vingt-sept.
 De la CECA à l'Union européenne.
 QCM et QRC.
Chapitre 3
 Le triangle institutionnel :
 Présentation du triangle institutionnel.
 Le Parlement européen.
 Le Conseil de l'Union européenne.
 La Commission européenne.
 Le Conseil européen.
 QCM et QRC.
Chapitre 4
 Les institutions de contrôle, les organes consultatifs, les organes spécialisés :
 La Cour de justice.
 La Cour des comptes.
 Le Comité économique et social européen.
 Le Comité des régions.
 Le Médiateur européen.
 La Banque européenne d'investissement.
 QCM et QRC.
Chapitre 5
 Vue d'ensemble des institutions et des organes de l'Union :
 Le triangle institutionnel.
 Les institutions de contrôle, les organes consultatifs et les organes spécialisés.
 Les organes de l'Union économique et monétaire.
 Les organes interinstitutionnels.
 Les organes décentralisés.
 Les organes n'appartenant pas à l'Union européenne.
 L'organisation française en matière européenne.
 QCM et QRC.
Chapitre 6
 Droit communautaire et budget de l'Union :
 La structure du traité sur l'Union européenne.
 La méthode communautaire.
 Le droit communautaire.
 Le budget de l'Union européenne.
 La charte des droits fondamentaux et le principe de subsidiarité.
 QCM et QRC.
Chapitre 7
 Les principales politiques :
 La politique agricole commune (PAC).
 La politique de cohésion économique et sociale.
 La stratégie de Lisbonne.
 Du marché commun au marché unique.
 L'Union économique et monétaire (UEM).
 La politique étrangère et de sécurité commune (PESC).
 L'espace de sécurité, de liberté et de justice.
 QCM et QRC.
Chapitre 8
 « Unis dans la diversité » :
 La citoyenneté européenne.
 Les signes et les symboles de l'Union européenne.
 Les langues officielles et la culture.
 QCM et QRC.
Chapitre 9
 L'avenir de l'Union européenne :
 L'élargissement de l'Union européenne.
 Le traité constitutionnel.
 La coopération renforcée.
 QCM et QRC.
Chapitre 10
 Eléments de géographie :
 L'Union européenne en 2007.
 Les Etats membres.
 QCM et QRC.
 Annexes.
2007, la Documentation française, collection « Formation, administration, concours », 192 p. - 15 EUR. - ISBN : 978-2-11-006707-3. - Réf. : 9 782110 064073.
Le Contrat de travail à durée déterminée et le travail temporaire
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 Quand faire appel à ces formes d'emploi ? Quel contrat établir ? Pour quelle durée ? Une rupture prématurée du contrat de travail à durée déterminée (CDD) ou du contrat de travail temporaire (CTT) est-elle possible ?
 Proposé par le ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, ce guide, qui intègre l'actualité juridique la plus récente (création du CDD « senior », régime des contrats aidés, etc.), a pour but d'aider à mieux comprendre les principes applicables au CDD et CTT, afin de les mettre en oeuvre dans le respect des règles légales et conventionnelles.
 Des situations permettant de recourir à ce type de contrats au statut des salariés, des indemnités à verser aux possibilités de rupture anticipée... salariés comme employeurs trouveront ainsi, dans cet ouvrage, les principales règles à connaître, complétées par des fiches détaillées permettant de faire le point sur des questions particulières.
2007, la Documentation française, collection « Transparences », 96 p. - 8 EUR. - ISBN : 978-2-11-006520-9. - Réf. : 9 782110 065209.
L'Homoparentalité
Réflexions sur le mariage et l'adoption
Conseil d'analyse de la société (CAS)
Jeannette Bougrab, Eric Deschavanne
et Caroline Thompson
Préface de Luc Ferry, président du CAS
 Les analyses réunies dans cet ouvrage sont destinées à donner quelques repères essentiels sur les questions liées à l'homoparentalité qui divisent encore aujourd'hui les concitoyens tout autant que la classe politique. Jeannette Bougrab présente les aspects juridiques du mariage et l'adoption des couples homosexuels, Caroline Thompson éclaire le lecteur sur les enjeux psychologiques de l'homoparentalité tandis qu'Eric Deschavanne fait le point sur les argumentations en présence.
2007, la Documentation française, collection « Notes du Conseil d'analyse de la société », n° 6, 76 p. - 10 EUR. - ISBN : 978-2-11-006508-7. - Réf. : 9 782110 065087.
Les Poids lourds et la sécurité routière en France en 2005
Etude sectorielle
Observatoire interministériel de sécurité routière
Maryse Lagache
 Ce document, réalisé par l'Observatoire interministériel de sécurité routière, contient les données détaillées disponibles pour l'année 2005 sur les accidents corporels et les accidents mortels de la circulation routière impliquant au moins un poids lourd, leur gravité et leur nombre de victimes dans ces accidents selon qu'ils se produisent en ou hors intersection, en milieu urbain, ou en rase campagne : selon le type de route, la tranche horaire, les antagonistes.
 Il contient d'autre part un rappel, sur les cinq dernières années, de l'évolution du bilan des accidents, corporels et mortels, avec véhicules lourds selon le milieu urbain et la rase campagne.
 Il révèle par ailleurs leur comportement sur la route en matière de vitesse, d'alcoolémie ou d'infractions.
2007, la Documentation française, 96 p., statistiques. - 7 EUR. - ISBN : 978-2-11-006434-9. - Réf. : 9 782110 064349.
Premier emploi. Quels sont mes droits ?
2e édition actualisée
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 De la signature du contrat de travail à sa rupture, en passant par le salaire, les congés, la protection sociale, la vie dans l'entreprise, la formation..., ce guide pratique traite en 54 fiches tous les aspects du statut du salarié avec à l'appui des conseils et des adresses utiles.
 Destiné à tous les jeunes qui occupent pour la première fois un emploi salarié ou un job d'été, il répond à leurs diverses interrogations, préoccupations et attentes. Ce guide intéressera également leurs parents, et les employeurs soucieux de connaître les règles spécifiques qui peuvent, le cas échéant, s'appliquer à de jeunes salariés.
2007, la Documentation française, collection « Les Indispensables jeunes », 232 p. - 8 EUR. - ISBN : 978-2-11-006511-7. - Réf. : 9 782110 065117.
Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ?
Contribution et pistes d'actions
Reviving the Social Dimension of the European Political Project
Contribution and Proposals
Centre d'analyse stratégique
Français et anglais
 Depuis l'adoption de la stratégie de Lisbonne en mars 2000, l'Union a recentré ses efforts vers la construction d'un modèle économique et social compétitif, adapté aux réalités de notre temps.
 Dans cette feuille de route, la dimension sociale est analysée comme la résultante de la prospérité économique. Si la pertinence de cette stratégie, dans son ensemble, n'est pas contestée, pour d'autres, l'objectif de cohésion sociale implique, au contraire, des politiques volontaristes et la poursuite de l'harmonisation des règles sociales au plan européen.
 Cette étude a pour objectif de faire le bilan des avancées de l'Europe sociale depuis 1957 et à s'interroger sur la pertinence des instruments juridiques, des politiques publiques et des dispositifs incitatifs communautaires face au triple défi de l'hétérogénéité, de la mondialisation et de la démographie. Des pistes d'actions sont proposées au fil de l'étude. Ce document s'inscrit dans le contexte de la réflexion sur l'avenir du projet européen, telle qu'elle a été engagée par le Conseil européen des 15 et 16 juin 2006.
2007, la Documentation française, collection « Rapports et documents », n° 7, 76 p. - 8 EUR. - ISBN :  978-2-11-006529-2. - Réf. : 9 782110 065292.
Retraites : questions et orientations pour 2008
Conseil d'orientation des retraites
 Créé en 2000, le Conseil d'orientation des retraites est une instance pluraliste d'expertise et de travail concerté. Il est chargé d'analyser et de suivre dans la durée les évolutions des régimes de retraite et de faire des propositions dans ce domaine.
 Le présent rapport établit d'abord un diagnostic sur le contexte économique, social et financier, qui englobe les perspectives financières des régimes, les évolutions de la situation de l'emploi, en particulier des seniors, les évolutions des revenus des actifs et des retraités, enfin les contraintes des finances publiques. Des points de repère sur les évolutions de l'environnement international sont également donnés.
 Outre les questions relatives à la durée d'assurance, à l'évolution des pensions et à l'objectif de minimum de pension, le conseil met l'accent sur les questions relatives, d'une part, à l'équilibre financier des régimes de retraite sur le long terme, d'autre part, à l'égalité entre les cotisants, autour de quatre thèmes : l'égalité entre les hommes et femmes et les droits familiaux et conjugaux, l'égalité des droits en fonction des parcours professionnels, l'évolution des régimes spéciaux et, enfin, le développement de l'épargne retraite.
 Le quatrième rapport du Conseil d'orientation des retraites s'inscrit dans le prolongement du précédent rapport, adopté par le conseil en mars 2006 Retraites : perspectives 2020 et 2050. Il le complète en approfondissant la réflexion sur les questions et les orientations qui, selon le conseil, méritent d'être retenues pour préparer le rendez-vous de 2008, dans le cadre de la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites. Le conseil entend ainsi éclairer le Gouvernement et le Parlement en vue de ce premier rendez-vous.
2007, la Documentation française, 240 p. - 22 EUR. - ISBN : 978-2-11-006500-1. - Réf. : 9 782110 065001.
Les Villes moyennes françaises
Enjeux et perspectives
Délégation interministérielle à l'aménagement
et à la compétitivité des territoires (DIACT)
 Les villes moyennes ont en France, toujours revêtu une grande importance pour l'aménagement du territoire. Pendant les Trente Glorieuses, elles ont à la fois absorbé l'exode rural et participé au développement industriel ainsi qu'à la modernisation économique et sociale de la France.
 Elles occupent aujourd'hui une place charnière dans les stratégies migratoires et résidentielles. Mais, à l'instar des autres strates de villes, elles sont confrontées au phénomène de la périurbanisation. Les nouvelles mobilités qui en découlent, notamment, imposent de redéfinir le cadre d'analyse qui leur est appliqué.
 Cette étude, spécialement consacrée aux aires urbaines moyennes (la strate retenue de 30 000 à 200 000 habitants), permet de replacer la dynamique spécifique de ces territoires dans ce nouveau contexte et de proposer des orientations pour l'action répondant aux nouveaux enjeux économiques, sociaux ou culturels auxquels sont confrontés les territoires. Des nombreuses cartes en quadrichromie illustrent cette étude.
2007, la Documentation française, collection « Travaux n° 3 », 64 p., cartes. - 12 EUR. - ISBN : 978-2-11-006509-4. - Réf. : 9 782110 065094.