A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 décembre 2003
  Commune de Créchy.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvement de terrain du 2 décembre 2003
  Commune de Moustiers-Sainte-Marie (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002
  Commune de Manosque.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2003
  Commune de Sénas.
DÉPARTEMENT DU CANTAL
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 janvier 2004
  Communes d'Aurillac, Laveissière, Lavigerie (1), Leucamp (1), Polminhac (1), Thiézac (1), Vic-sur-Cère (1).
Inondations et coulées de boue du 12 au 14 janvier 2004
  Commune de Brezons (1).
DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondations et coulées de boue du 26 au 27 janvier 2004
  Commune de Pléneuf-Val-André (1).
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 28 au 29 août 2003
  Commune de Livron-sur-Drôme.
Mouvement de terrain du 3 décembre 2003
  Commune de Bellegarde-en-Diois (1).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 15 juillet 2003
  Commune de Cussac-Fort-Médoc.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002
  Commune de Châteauroux.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Commune d'Aire-sur-l'Adour (1).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Inondations et coulées de boue du 12 au 14 janvier 2004
  Commune de Bonneveau (2).
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004
  Commune de Sougé.
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004
  Commune de Sargé-sur-Braye (1).
Inondations et coulées de boue du 13 au 15 janvier 2004
  Commune de Tréhet.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004
  Commune de Poncé-sur-le-Loir.
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 janvier 2004
  Communes de Bessé-sur-Braye (1), La Chartre-sur-le-Loir, Château-du-Loir, Lavenay, Ruillé-sur-Loir, Vibraye (2).
Inondations et coulées de boue du 13 au 15 janvier 2004
  Communes de Montabon, Vouvray-sur-Loir.
Inondations et coulées de boue du 14 janvier 2004
  Commune d'Asnières-sur-Vègre.
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 janvier 2004
  Communes de Nogent-sur-Loir, Sablé-sur-Sarthe, Vaas.
Inondations et coulées de boue du 15 janvier 2004
  Commune du Lude.
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 janvier 2004
  Commune de Luché-Pringé.
Inondations et coulées de boue du 15 au 17 janvier 2004
  Commune de La Flèche.
Inondations et coulées de boue du 16 au 17 janvier 2004
  Commune de Bazouges-sur-le-Loir.
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 janvier 2004
  Commune d'Ugine.
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004
  Communes de Gilly-sur-Isère, Hauteluce, Mercury (1), Plancherine (1), Saint-Vital, Verrens-Arvey.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002
  Communes de Durfort-Lacapelette, La Salvetat-Belmontet.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations consécutives aux remontées de nappe phréatique
du 8 mars 2001
  Commune d'Issy-les-Moulineaux.