I. - Association d'entraide multiple
(17150 Mirabeau)
 Avenant n° 2 du 9 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - AGEF/PTT Nuits-Saint-Georges
(21701 Nuits-Saint-Georges)
 Avenant n° 2 du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association ASSAM
(24640 Cubjac)
 Accord non daté et avenant du 7 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association Service d'aide à domicile du haut Périgord
(24800 Thiviers)
 Note d'information du 24 septembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - APAS
(25000 Besançon)
 Accord du 26 juin 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - SSIAD de Mouthe et alentours
(25400 Mouthe)
 Note d'information du 16 novembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association dioise d'entraide sociale
(26150 Die)
 Note d'information du 10 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association Clair Matin de La Motte-Chalancon
(26470 La Motte-Chalancon)
 Accord du 30 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association L'Abri
(27000 Evreux)
 Décision unilatérale du 2 juillet 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - ATMPE
(27470 Serquigny)
 Accord du 27 septembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association Domicile action Cornouaille
(29000 Quimper)
 Note d'information du 15 juillet 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - ALDS du pays de Quimperlé
(29300 Quimperlé)
 Accord du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - SSIAD de Saint-Pol-de-Léon
(29250 Saint-Pol-de-Léon)
 Note d'information du 12 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association Saint-Roch
(30200 Bagnols-sur-Cèze)
 Accord du 3 décembre 2001 et avenant du 22 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association Services à la clé
(30380 Saint-Christol-lès-Alès)
 Note d'information du 25 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association Lemperière-Lefebure
(50510 Cérences)
 Accord du 4 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Centre de rééducation motrice de Champagne
(51150 Tours-sur-Marne)
 Décision unilatérale du 16 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association Aide à domicile de Decize
(58300 Decize)
 Note d'information du 16 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - ADMR de Rubrouck
(59285 Rubrouck)
 Note d'information du 27 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - ADAR A GAR DOM
(59140 Dunkerque)
 Accord du 30 juillet 2002 et avenant du 13 février 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association La Pose
(59300 Valenciennes)
 Accord du 28 octobre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - AFAD de l'Orne
(61100 Flers)
 Accord du 23 novembre 2001 et avenant du 26 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - ASSAD des Trois-Cantons
(62120 Rely)
 Note d'information du 26 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association Bruaysis domicile et proximité services
(62700 Bruay-La Buissière)
 Note d'information du 1er janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association Clair-logis
(62000 Arras)
 Accord du 15 juin 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - APSAD
(75012 Paris)
 Accord du 10 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Action médicale et sociale à domicile
(75007 Paris)
 Accord du 24 septembre 2001 et avenant non daté relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Ecole de Chaillot
(75008 Paris)
 Accord du 15 mai 2002 et avenant du 10 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIX. - AMSAV (SSIAD)
(75018 Paris)
 Accord du 19 juin 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXX. - Association Plaisir jeunesse
(78370 Plaisir)
 Note information du 28 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXI. - APAJH
(91000 Evry)
 Avenant n° 5 du 2 juillet 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXII. - Entraide de Méréville
(91660 Méréville)
 Note information du 26 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIII. - Association Devenir
(93330 Neuilly-sur-Marne)
 Accord du 12 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIV. - Association Galei (structure hébergement)
(95800 Cergy-Saint-Christophe)
 Accord du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.