Corps de contrôle et d'évaluation rattaché aux ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, l'IGAENR couvre un large champ de compétences générales : administratives, financières, fonctionnelles. De la maternelle à l'enseignement supérieur et la recherche, elle apprécie, hors l'acte pédagogique ou de recherche lui-même, l'ensemble du fonctionnement et de l'efficacité du système de formation et de recherche.
Inspection générale de l'administration
de l'éducation nationale et de la recherche
Rapport général 2002
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale
et de la recherche
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
et de la recherche (IGAENR)
Martine Caffin-Ravier, Jean-Yves Dupuis, Jean-Baptiste Ettori
  Le document proposé cette année constitue un exercice original, qui répond à des préoccupations très différentes les unes des autres. Il présente ainsi quatre études distinctes.
  La première est le résultat d'un travail collectif initié par la rédaction de plusieurs dizaines de notes individuelles des membres de l'IGAENR sur le système de formation et de recherche, sur les points d'appui qui permettent des améliorations, comme sur les obstacles et les résistances qui le traversent.
  Ce travail collectif, intitulé Etat du système éducatif et de la recherche, a été transmis aux ministres en juillet 2002. La deuxième partie est constituée du résumé d'un rapport relatif à la mise en oeuvre du contrôle de gestion à l'éducation nationale. Etude d'actualité, puisque l'ensemble des administrations de l'Etat doivent continuer à faire porter leurs efforts sur la généralisation du contrôle de gestion dans le cadre des changements introduits par la loi organique relative aux lois de finances.
  Les deux dernières études résultent de l'analyse d'un corpus constitué par des rapports parus entre le 15 septembre et le 15 août 2001. Elles constituent des documents originaux conçus autour des deux thématiques que sont : l'égalité et le temps.
2003, la Documentation française, 189 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-0005340-2. - Réf. : 9 782110 053404.
Une évaluation à l'épreuve de son utilité sociale
Rapport d'activité 2000-2002
Conseil national de l'évaluation
Yves Cousquer, Véronique Chanut
  Cette étude est la deuxième réalisée par le Conseil national de l'évaluation depuis la relance en 1998 du dispositif interministériel d'évaluation des politiques publiques. Après un rappel des missions et des activités du Conseil national de l'évaluation pour les années 2000, 2001 et une partie de 2002, il fournit quelques enseignements tirés des travaux réalisés, tant du point de vue de leur intérêt méthodologique que de leur apport à la connaissance de l'action publique. Ce type d'étude a par ailleurs vocation à être un outil de diffusion d'expériences innovantes et des pratiques émergentes plutôt que des domaines où la culture d'évaluation est déjà bien ancrée.
  Le chapitre sur L'évaluation à l'épreuve des territoires constitue, à cet égard, un exemple tout à fait intéressant de cette démarche pragmatique.
  Les annexes comprennent notamment la liste des évaluations engagées sous l'égide du CNE et son avis sur trois rapports d'instance :
  - la politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine ;
  - le programme « Nouveaux services-emplois jeunes » dans le champ de la jeunesse et des sports ;
  - les mesures d'aide aux emplois du secteur non marchand.
2003, la Documentation française, 343 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005374-7. - Réf. : 9 782110 053749.
Ouvrage des Archives de France
Extraits et procédures judiciaires
(Ancien Régime et Révolution)
Répertoire de la série U
Archives de France
Françoise Hildesheimer
  Collection de divers ensembles et de pièces isolées extraits des grandes séries d'archives judiciaires au moment de la cotation définitive de celles-ci, la série U représente une source complémentaire des fonds judiciaires correspondants (séries V, X, Y et Z des Archives nationales) et une clé d'accès originale à certains de ces fonds, du fait de la présence de tables anciennes, comme celle de Le Nain pour le Parlement de Paris.
2003, Archives nationales, 111 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-86000-297-9. - Réf. : 9 782860 002974.
II. - REVUES
Bulletin de documentation
Ministère de l'écologie et du développement durable
  Aspects généraux de l'environnement, administration et politique de l'environnement, cadre de vie, enseignement-formation-associations, nature et paysage, prévention des pollutions et des risques, air, eau, déchets, bruit, technologies propres et écoproduits, environnement industriel, écotoxicologie-produits chimiques, risques naturels et technologiques majeurs, énergie, recherche, agriculture, transports.
« Bulletin de documentation », n° 149, février 2003, 92 p. - 7,70 EUR. - ISSN : 0980-949X.
Les Cahiers de l'Institut d'aménagement
et d'urbanisme de la région d'Ile-de-France
Institut d'aménagement et d'urbanisme
de la région d'Ile-de-France
Revue présentée en français et en anglais
Espaces publics
Espaces de vie, espaces de ville
  Les espaces publics : retrouver l'urbanité.
  Espace public, espace de vie, espace de ville.
  Espaces publics, entre insécurité et hospitalité :
  Sécurité et espaces publics : le rôle de l'aménagement urbain ;
  Sécurité et aménagement : 6 expériences récentes ;
  Expériences nord-américaines.
  Espaces publics et plans verts : un mariage d'avant-garde :
  Il y a vingt ans, la naissance des plans verts ;
  Des dynamiques mises en oeuvre aux perspectives ;
  Les plans verts en actions.
  Bibliographie.
  Brèves rencontres.
  Biblio-brèves.
« Les Cahiers de l'IAURIF », n° 133-134, mai-juillet 2002, 160 p., ill. - 60 EUR. - Réf. 1303030000002.
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
  Iraq/ONU. - Inspections. - AIEA :
  Etats-Unis/Grande-Bretagne : conférence de presse du Président George Bush et du Premier ministre Tony Blair (Washington, 31 janvier 2003).
  Union africaine : déclaration sur la crise iraquienne (Addis-Abeba, 3 février 2003).
  Réunion au niveau ministériel du Conseil de sécurité de l'ONU sur l'Iraq :
  Etats-Unis : discours du secrétaire d'Etat Colin Powell (New York, 5 février 2003) ;
  France : discours du ministre des affaires étrangères Dominique de Villepin (New York, 5 février 2003).
  Déclaration commune (Paris, 10 février 2003).
  Réunion au niveau ministériel du Conseil de sécurité de l'ONU sur l'Iraq :
  France : intervention du ministre des affaires étrangères Dominique de Villepin (New York, 14 février 2003).
  Allemagne/Belgique/France : déclaration commune (Bruxelles, 16 février 2003).
  Conseil européen extraordinaire de l'UE sur l'Iraq : conclusions (Bruxelles, 17 février 2003).
  22e conférence des chefs d'Etat d'Afrique et de France : déclaration sur l'Iraq (Paris, 20 février 2003).
  France/Afrique :
  22e conférence des chefs d'Etat d'Afrique et de France : conférence de presse conjointe des présidents Jacques Chirac, Paul Biya, Thabo Mbeki et du secrétaire général des Nations unies Kofi Annan (Paris, 19/21 février 2003).
  Côte d'Ivoire :
  Accord de Linas-Marcoussis. - ONU :
  ONU : résolution 1464 du Conseil de sécurité soutenant l'accord de Linas-Marcoussis (New York, 4 février 2003).
  Côte d'Ivoire : discours du président Laurent Gbagbo (Abidjan, 7 février 2003).
  Serbie et Monténégro : charte constitutionnelle (Belgrade, 4 février 2003).
  Ukraine/Russie :
  Visite du Président russe en Ukraine : traité frontalier (Kiev, 28 janvier 2003).
  République tchèque :
  - discours d'adieu du Président Vaclav Havel aux citoyens tchèques (Prague, 2 février 2003).
  France/Grande-Bretagne :
  25e sommet franco-britannique du Touquet : déclarations :
  - sur le renforcement de la coopération européenne en matière de sécurité et de défense ;
  - sur la coopération franco-britannique en Afrique (Le Touquet, 4 février 2003).
  Conférence de presse conjointe du Président Jacques Chirac et du Premier ministre Tony Blair (Le Touquet, 4 février 2003).
  Forum économique mondial. - Davos :
  33e forum économique mondial. - 23/28 janvier 2003 :
  Mexique : discours du Président Vicente Fox (Davos, 24 janvier 2003) ;
  Etats-Unis : discours du secrétaire d'Etat Colin Powell (Davos, 25 janvier 2003) ;
  Brésil : discours du Président Luiz Inácio Lula da Silva (Davos, 26 janvier 2003) ;
  Jordanie : discours de la reine Rania de Jordanie (Davos, 27 janvier 2003).
  Union économique et monétaire ouest-africaine :
  Conférence des chefs d'Etat de l'UEMOA : communiqué final (Dakar, 29 janvier 2003).
  Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest :
  26e conférence des chefs d'Etat de la CEDEAO : communiqué final (Dakar, 31 janvier 2003).
  France/Culture :
  2es Rencontres internationales des organisations professionnelles de la culture (2-4 février 2003) : discours d'ouverture du Président Jacques Chirac (Paris, 2 février 2003).
« Documents d'actualité internationale », n° 7, 1er avril 2003, 46 p. - 3 EUR. - Réf. 3303331310556.
Documents d'actualité internationale
Ministère des affaires étrangères
  Algérie/France :
  Visite d'Etat du Président français en Algérie : déclaration d'Alger (Alger, 2 mars 2003).
  Algérie : discours du Président Abdelaziz Bouteflika lors du dîner d'Etat (Alger, 2 mars 2003).
  France : discours du Président Jacques Chirac devant le Parlement algérien (Alger, 3 mars 2003).
  France : discours du Président Jacques Chirac à l'université d'Oran suivi d'un dialogue avec les étudiants (Oran, 4 mars 2003).
  Irak. - Désarmement. - ONU :
  Allemagne/France/Russie : mémorandum sur l'Irak soumis au Conseil de sécurité de l'ONU (New York, 24 février 2003).
  France : discours du Premier ministre Jean-Pierre Raffarin devant l'Assemblée nationale en préambule du débat sur l'Irak (Paris, 24 février 2003).
  Allemagne/France/Russie : déclaration sur l'Irak (Paris, 5 mars 2003).
  Moyen-Orient. - Irak. - Israël/Palestine. - Quartet. - Etats-Unis :
  Réunion des représentants du Quartet : déclaration (Londres, 19 février 2003).
  Etats-Unis : discours du Président George Bush devant l'American Enterprise Institute (Washington, 26 février 2003).
  Israël. - Elections. - Politique générale :
  Discours d'investiture du Premier ministre Ariel Sharon (Jérusalem, 27 février 2003).
  Mouvement des non-alignés :
  13e sommet MNA : déclarations :
  - sur le renouveau du mouvement des non-alignés ;
  - sur l'Irak ;
  - sur la Palestine (Kuala Lumpur, 24-25 février 2003).
  Sécurité. - Etats-Unis. - France. - OTAN :
  39e conférence de Munich sur la sécurité. - « Wehrkunde » :
  Etats-Unis : discours du secrétaire à la défense Donald Rumsfeld (Munich, 8 février 2003).
  France : discours de la ministre de la défense Michèle Alliot-Marie (Munich, 8 février 2003).
  OTAN : discours du secrétaire général Lord Robertson (Munich, 8 février 2003).
  France/Russie :
  Visite d'Etat du Président russe en France :
  France : discours du Président Jacques Chirac lors du dîner d'Etat (Paris, 10 février 2003).
  Déclarations franco-russes :
  - sur les questions stratégiques ;
  - sur l'énergie (Paris, 10 février 2003).
  Chypre. - Elections. - Politique générale :
  Discours du Président Tassos Papadopoulos (Nicosie, 16 février 2003).
  Groupe des Sept. - Finances :
  Réunion ministérielle du G7. - Finances : déclaration finale (Paris, 27 février 2003).
  Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe :
  10e conseil ministériel de l'OSCE : déclarations :
  - ministérielle de Porto ;
  - sur la traite des êtres humains ;
  - du conseil ministériel (Porto, 6-7 décembre 2002).
  Charte sur la prévention et la lutte contre le terrorisme (Porto, 6-7 décembre 2002).
  Corée du Sud. - Elections. - Politique générale :
  Discours d'investiture du Président Roh Moo Hyun (Séoul, 25 février 2003).
  Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale :
  4e conférence des chefs d'Etat de la CEMAC : communiqué final (Libreville, 23 janvier 2003).
 « Documents d'actualité internationale », n° 8, 15 avril 2003, 46 p. - 3 EUR. - ISSN : 0338-4454. - Réf. : 3 303331 310563.
Problèmes économiques
La Documentation française
Union européenne
  Union économique et monétaire :
  Le Royaume-Uni devrait-il rejoindre l'Union économique et monétaire ?
  L'euro, un an après.
  Elargissement :
  Eurosystème et élargissement.
  Quel avenir pour les fonds communautaires dans une Europe à 25 ?
  Politique industrielle ;
  L'industrie d'armement, acteur et bénéficiaire de l'Europe de la défense ?
  Politique de l'emploi :
  Les grandes orientations de politique économique et d'emploi : quelles inflexions ?
« Problèmes économiques », n° 2804, mercredi 9 avril 2003, 32 p. - 3 EUR. - Réf. : 3 303332 028047.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Retraites : le débat
  La démographie dans la question des retraites.
  Avantages et limites des ajustements possibles.
  Une réforme à inventer.
  La réforme du régime des fonctionnaires :
   La parité en politique ;
   Le budget de l'Etat en 2003 ;
   La loi de programmation militaire 2003-2008.
« Regards sur l'actualité », n° 289, mars 2003, 95 p. - 7 EUR. - Réf. : 3 303332 602896.
Travail et emploi
Ministère des affaires sociales, du travail
et de la solidarité
Direction de l'animation de la recherche,
des études et des statistiques
Dossier : le travail aujourd'hui
Regards d'ergonomes et de sociologues
  L'interdisciplinarité ergonomie-sociologie : une histoire inachevée.
  De quelques fausses similarités, gros malentendus et vrais terrains d'entente.
  Analyser les compétences des médiateurs dans les gares de banlieue.
  Coopération électronique et changement organisationnel.
  La visibilité de l'action d'autrui, composante de la dimension collective du travail de soin.
  Le sociologue pris en sandwich ! Retour sur une observation participante dans un fast-food.
  La construction sociale de la fatigue au travail : l'exemple du burn out des infirmières.
  Agir sur les conditions de travail des auxiliaires de vie : croiser les approches.
  Les défis de l'interdisciplinarité.
« Travail et emploi », n° 94, avril 2003, 98 p. - 15,20 EUR. - Réf. : 3 303336 100947.