(1) Pour la surveillance du bruit et des vibrations, voir l'article 38.
    A N N E X E I
    Les listes de cette annexe comportent les principales méthodes de référence homologuées et expérimentales.
    Eventuellement, l'analyse de certains paramètres pourra exiger le recours à des méthodes non explicitement visées ci-dessous. En cas de modification des méthodes normalisées, les nouvelles dispositions sont applicables dans le délai de six mois suivant la publication.
    Les références FD sont des fascicules de documentation sans caractère normatif.
    METHODES DE REFERENCE
    (Art. 18)
    Pour les eaux
    Echantillonnage
    Conservation et manipulation des échantillons : NF EN ISO 5667-3.
    Etablissement des programmes d'échantillonnage : NF EN 25667-1.
    Techniques d'échantillonnage : NF EN 25667-2.
    Analyses
    pH : NF T 90 008.
    Couleur : NF EN ISO 7887.
    Matières en suspension totales : NF EN 872.
    DBO5 : NF T 90 103.
    DCO : NF T 90 101.
    COT : NF EN 1484.
    Azote Kjeldahl (1) : NF EN ISO 25663.
    Nitrites (N-NO2) : NF EN ISO 10304-1, 10304-2, 13395 et 26777.
    Nitrates (N-NO3) : NF EN ISO 10304-1, 10304-2, 13395 et FD T 90 045.
    Azote ammoniacal (N-NH4) : NF T 90 015.
    Phosphore total : NF T 90 023.
    Fluorures : NF T 90 004, NF EN ISO 10304-1.
    CN (aisément libérables) : ISO 6 703/2.
    Ag : FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.
    Al : FD T 90 119, ISO 11885, ASTM 8.57.79.
    As : NF EN ISO 11969, FD T 90 119, NF EN 26595, ISO 11885.
    Cd : FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.
    Cr : NF EN 1233, FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.
    Cu : NF T 90 022, FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.
    Fe : NF T 90 017, FD T 90 112, ISO 11885.
    Hg : NF T 90 131, NF T 90 113, NF EN 1483.
    Mn : NF T 90 024, FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.
    Ni : FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.
    Pb : NF T 90 027, FD T 90 112, FD T 90 119, ISO 11885.
    Se : FD T 90 119, ISO 11885.
    Sn : FD T 90 119, ISO 11885.
    Zn : FD T 90 112, ISO 11885.
    Pour les gaz : émissions de sources fixes
    Débit : FD X 10 112.
    O2 : FD X 20 377 à 379.
    SO2 : XP X 43 310, FD X 20 351 à 355 et 357.
    HC1 : XP X 43 309 puis NF EN 1911 (*).
    PAH : XP X 43 329.
    Hg : XP X 43 308.
    Dioxines : NF EN 1948.
    Hydrocarbures totaux : NF X 43 301.
    Odeurs : NF X 43 101 à X 43 104.
    (1) La méthode de dosage Kjeldahl permet de doser les composés non oxydés de l'azote.
    L'azote global représente la somme de l'azote mesuré par la méthode Kjeldahl et de l'azote contenu dans les nitrites et les nitrates.
    A N N E X E I I
    SUBSTANCES VISEES A L'ARTICLE 21
    1o Composés organostanniques.
    2o Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène dans le milieu aquatique ou par l'intermédiaire de celui-ci.
    3o Eléments suivants, ainsi que leurs composés :
    1. Antimoine ;
    2. Molybdène ;
    3. Titane ;
    8. Cobalt.
    4o Biocides et leurs dérivés.
    5o Substances ayant un effet nuisible sur la saveur ou sur l'odeur des eaux souterraines ou sur l'odeur des produits de consommation de l'homme dérivés du milieu aquatique, ainsi que les composés, susceptibles de donner naissance à de telles substances dans les eaux et de rendre celles-ci impropres à la consommation humaine.
    6o Composés organosiliciés toxiques ou persistants et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans les eaux, à l'exclusion de ceux qui sont biologiquement inoffensifs ou qui se transforment rapidement dans l'eau en substances inoffensives.
    7o Substances exerçant une influence défavorable sur le bilan d'oxygène, notamment : ammoniaque et nitrites.
    A N N E X E I I I a
    (Art. 29, 32)
    VALEURS LIMITES DE CONCENTRATION
    EN ELEMENTS-TRACES METALLIQUES DANS LES SOLS
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 157 du 08/07/20 0 page 10350 à 10360
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    A N N E X E I I I b
    (Art. 28)
    DISTANCES ET DELAIS MINIMA DE REALISATION DES EPANDAGES
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 157 du 08/07/20 0 page 10350 à 10360
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    A N N E X E I I I c
    (Art. 29, 32)
    ELEMENTS DE CARACTERISATION DE LA VALEUR
    AGRONOMIQUE DES EFFLUENTS OU DECHETS ET DES SOLS
    1. Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des effluents ou déchets :
    - matière sèche (en %) ; matière organique (en %) ;
    - pH ;
    - azote global : azote ammoniacal (en NH4) ;
    - rapport C/N ;
    - phosphore total (en P2O5) ; potassium (en K2O) ; calcium total (en CaO) ; magnésium total (en MgO) ;
    - oligoéléments (B, Co, Cu, Fe, Mn, Mo, Zn). Cu, Zn et B seront mesurés à la fréquence prévue pour les éléments-traces. Les autres oligoéléments seront analysés dans le cadre de la caractérisation initiale des déchets ou des effluents.
    2. Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des sols :
    - granulométrie, mêmes paramètres que précédemment en remplaçant les éléments concernés par P2O5 échangeable, K2O échangeable, MgO échangeable et CaO échangeable.
    A N N E X E I I I d
    (Art. 33)
    METHODES D'ECHANTILLONNAGE ET D'ANALYSE
    1. Echantillonnage des sols
    Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard dans le cercle ainsi dessiné :
    - de préférence en fin de culture et avant le labour précédant la mise en place de la suivante ;
    - avant un nouvel épandage éventuel de déchet ou d'effluents ;
    - en observant de toute façon un délai suffisant après un apport de matières fertilisantes pour permettre leur intégration correcte au sol ;
    - à la même époque de l'année que la première analyse et au même point de prélèvement.
    Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et conditionnement des échantillons sont conformes à la norme NF X 31-100.
    2. Méthodes de préparation et d'analyse des sols
    La préparation des échantillons de sols en vue d'analyse est effectuée selon la norme NF ISO 11464 (décembre 1994). L'extraction des éléments-traces métaliques Cd, Cr, Cu, Ni, Pb et Zn et leur analyse est effectuée selon la norme NF X 31-147 (juillet 1996). Le pH est effectué selon la norme NF ISO 10390 (novembre 1994).
    3. Echantillonnage des effluents et des déchets
    Les méthodes d'échantillonnage peuvent être adaptées en fonction des caractéristiques du déchet ou de l'effluent à partir des normes suivantes :
    - NF U 44-101 : produits organiques, amendements organiques, supports de culture-échantillonnage ;
    - NF U 44-108 : boues des ouvrages de traitement des eaux usées urbaines, boues liquides, échantillonnage en vue de l'estimation de la teneur moyenne d'un lot ;
    - NF U 42-051 : engrais, théorie de l'échantillonnage et de l'estimation d'un lot ;
    - NF U 42-053 : matières fertilisantes, engrais, contrôle de réception d'un grand lot, méthode pratique ;
    - NF U 42-080 : engrais, solutions et suspensions ;
    - NF U 42-090 : engrais, amendements calciques et magnésiens, produits solides, préparation de l'échantillon pour essai.
    La procédure retenue doit donner lieu à un procès-verbal comportant les informations suivantes :
    - identification et description du produit à échantillonner (aspect, odeur, état physique) ;
    - objet de l'échantillonnage ;
    - identification de l'opérateur et des diverses opérations nécessaires ;
    - date, heure et lieu de réalisation ;
    - mesures prises pour freiner l'évolution de l'échantillon ;
    - fréquence des prélèvements dans l'espace et dans le temps ;
    - plan des localisations des prises d'échantillons élémentaires (surface et profondeur) avec leurs caractéristiques (poids et volume) ;
    - descriptif de la méthode de constitution de l'échantillon représentatif (au moins 2 kg) à partir des prélèvements élémentaires (division, réduction, mélange, homogénéisation) ;
    - descriptif des matériels de prélèvement ;
    - descriptif des conditionnements des échantillons ;
    - conditions d'expédition.
    La présentation de ce procès-verbal peut être inspirée de la norme U 42-060 (procès-verbaux d'échantillonnage des fertilisants).
    4. Méthodes de préparation
    et d'analyse des effluents et des déchets
    La préparation des échantillons peut être effectuée selon la norme NF U 44-110 relative aux boues, amendements organiques et supports de culture.
    La méthode d'extraction qui n'est pas toujours normalisée doit être définie par le laboratoire selon les bonnes pratiques de laboratoire.
    Les analyses retenues peuvent être choisies parmi les listes ci-dessous, en utilisant dans la mesure du possible des méthodes normalisées pour autant qu'elles soient adaptées à la nature du déchet à analyser. Si des méthodes normalisées existent et ne sont pas employées par le laboratoire d'analyses, la méthode retenue devra faire l'objet d'une justification.
    Tableau 5 a
    Méthodes analytiques pour les éléments-traces
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 157 du 08/07/20 0 page 10350 à 10360
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    Tableau 5 b
    Méthodes analytiques recommandées
    pour les micro-polluants organiques
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 157 du 08/07/20 0 page 10350 à 10360
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    Tableau 5 c
    Méthodes analytiques recommandées
    pour les agents pathogènes
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 157 du 08/07/20 0 page 10350 à 10360
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    Analyses sur les lixiviats
    Elles peuvent être faites après extraction selon la norme NF X 31-210 ou sur colonne lysimétrique et portent sur des polluants sélectionnés en fonction de leur présence dans le déchet, de leur solubilité et de leur toxicité.
    Les méthodes d'analyses recommandées appartiennent à la série des NF T 90 puisqu'il s'agit de solutions aqueuses.
    A N N E X E I V
    CALENDRIER D'APPLICATION
    AUX INSTALLATIONS EXISTANTES
    Les installations existantes doivent être mises en conformité avec les dispositions du présent arrêté, à l'exclusion des dispositions relatives au stockage, dans les délais suivants, comptés à partir de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française :
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 157 du 08/07/20 0 page 10350 à 10360
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