Entre :
Le ministre des affaires sociales et de l’intégration,
Et
Le président de la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés ;
Le président des caisses centrales de mutualité sociale agricole ;
le président de la Caisse nationale d’assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles ;
Et
Le Président de la Fédération française intersyndicale des établissements d’hospitalisation privés ;
Le président de l’Union hospitalière privée ;
Le président de la Fédération des établissements hospitaliers et d’assistance privés ;
Les parties conviennent que la chirurgie ambulatoire s’intègre dans le cadre de la négociation annuelle de l’O.Q.N. et des O.Q.R., définie conformément au protocole d’accord tripartite du 6 janvier 1992 et à la convention nationale du 11 mai 1992.
1. Rémunération de l’environnement dans lequel sont réalisés les actes avec hébergement ou dans les structures de chirurgie ou d’anesthésie ambulatoire autorisées
Article 1er
Les actes ouvrant droit à rémunération de l’environnement sont inscrits dans deux listes limitatives jointes en annexe.
Article 2
Les actes inscrits sur la liste 1 (annexe 1) ouvrent droit à rémunération de l’environnement sur la base d’un F.S.O. à taux plein. Le coefficient de l’acte opératoire thérapeutique ou diagnostique et celui de l’acte d’anesthésie (définie à l’article 22-1 des dispositions générales de la N.G.A.P.) entrent dans le calcul de la rémunération.
Article 3
Les actes inscrits sur la liste 2 (annexe 2) ouvrent droit à rémunération sur la base d’un « F.S.E. » pour l’acte opératoire thérapeutique ou diagnostique et, le cas échéant, à rémunération sur la base d’un F.S.O. pour l’acte d’anesthésie (anesthésie définie à l’article 22-1 des dispositions générales de la N.G.A.P.). Le « F.S.E. » est une fraction du F.S.O. : sa valeur unitaire est égale à 75 p. 100 de la valeur du F.S.O. de l’établissement.
Toutefois, les actes de la liste 2 notés avec un astérisque sont rémunérés pour l’environnement sur la base d’un F.S.O.
Les parties à cet accord s’engagent à ramener la valeur unitaire du F.S.E. à 70 p. 100 de celle du F.S.O. si, à la fin de l’année 1993, il est constaté un dérapage des dépenses liées aux actes de la liste 2.
Article 4
La rémunération de l’environnement nécessaire à l’anesthésie (définie à l’article 22-1 des dispositions générales de la N.G.A.P.) se fait toujours sur la base d’un F.S.O. à taux plein.
Article 5
Les actes non inscrits sur la liste 1 ou 2 ne peuvent donner lieu à rémunération de l’environnement. Toutefois, à titre transitoire pour l’année 1993, les actes inscrits dans l’annexe 3 ouvrent droit à rémunération sur la base de 40 p. 100 de la valeur unitaire du F.S.O.
Article 6
Règles de facturation en cas d’actes multiples
6.1. La facturation de chaque acte obéit à la liste à laquelle il appartient : le ou les actes figurant en liste I donnent lieu à F.S.O., le ou les actes figurant en liste 2 donnent lieu à « F.S.E. ».
6.2. Le cumul des coefficients pour le calcul des rémunérations de l’environnement se fait conformément à l’article 11 b des dispositions générales de la N.G.A.P.
Article 7
Les listes 1 et 2 sont révisées régulièrement ; les parties signataires conviennent de procéder chaque année à une analyse conjointe du bien-fondé de cette classification. Pour l’année 1993, cette analyse est effectuée au cours du premier semestre.
2. Rémunération de l’hébergement et de l’accueil et suivi du patient
2.1. En hospitalisation avec hébergement.
Article 8
La rémunération de l’hébergement continue d’être versée sous forme d’un prix de journée. La facturation du prix de journée pour une durée inférieure à vingt-quatre heures ne pourra s’effectuer dans un service de chirurgie qu’en cas de décès du malade.
2.2. Dans les structures de chirurgie ou d’anesthésie ambulatoire autorisées.
Article 9
Il est créé deux forfaits d’accueil et de suivi du patient dont le montant est fixé nationalement.
Un forfait 1 à 500 F rémunère l’accueil pour tous les actes de la liste 1.
Un forfait 2 à 300 F rémunère l’accueil pour tous les actes de la liste 2.
L’anesthésie (définie à l’article 22-1 des dispositions générales de la N.G.A.P.), bien que figurant sur la liste 1 définie à l’article 2 du présent accord, lorsqu’elle accompagne un acte appartenant à la liste 2 ou un acte hors liste, n’ouvre pas droit à paiement du forfait 1, mais à paiement du forfait 2.
3. Soins externes
Article 10
Pour les seuls actes non programmés nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d’immobilisation et réalisés sans anesthésie (anesthésie définie à l’article 22-1 des dispositions générales de la N.G.A.P.) inscrits en annexe 4, un forfait petit matériel dont la valeur est fixée à 100 F est créé pour couvrir les dépenses de l’établissement. Ce forfait n’est pas dû si le médecin qui a effectué l’acte établit une prescription pour couvrir les dépenses visées ci-dessus.
4. Harmonisation de la valeur du F.S.O.
Article 11
Les principes retenus pour l’harmonisation du F.S.O. sont :
- si la valeur du F.S.O. est inférieure ou égale à 16 F, elle est portée à 16,15 F ;
- si la valeur du F.S.O. est comprise entre 16 F et 17 F, elle est portée à 17 F ;
- si la valeur du F.S.O. est comprise entre 17 F et 18 F, elle est portée à 18 F.
L’harmonisation ne concerne pas les établissements dont le F.S.O. est strictement supérieur à 18 F, ceux-ci gardant leur niveau actuel de rémunération pour 1992.
5. Dispositions concernant l’application de cet accord
Article 12
Il appartient à l’Etat de prendre toutes les mesures réglementaires nécessaires à la mise en oeuvre de cet accord au plus tard le 1er janvier 1993.
Article 13
Les parties signataires de la convention nationale doivent conclure deux avenants types : l’un pour modifier la convention type, l’autre pour introduire un cadre conventionnel destiné aux structures de chirurgie ou d’anesthésie ambulatoire.
Article 14
Dans l’hypothèse d’une refonte de la N.G.A.P., les parties conviennent d’examiner si les conditions de rémunération d’environnement de l’acte doivent être revues.
Dans le cadre des négociations de l’objectif quantifié national 1993, les parties conviennent d’examiner prioritairement l’utilisation d’une partie de l’enveloppe d’harmonisation pour ajuster les forfaits d’accueil et suivi du patient mis en place par le présent accord. Les parties s’efforceront d’atteindre 550 F pour le forfait 1 et 350 F pour le forfait 2.
Paris, le 14 décembre 1992.
Fédération française intersyndicale des établissements d’hospitalisation privée :
Le président,
L. SERFATY
Union hospitalière privée :
Le président.
A. TALAZAC
Fédération des établissements hospitaliers de l’assistance privée :
La présidente,
H. GISSEROT
Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés :
Le président,
J.-C. MALLET
Caisse nationale d’assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles :
Le président.
M. RAVOUX
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :
Le président,
A. LAUR
Le ministre des affaires sociales et de l’intégration,
RENÉ TEULADE
« LISTE I » ANNEXE I
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU Á RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D’UN F.S.O.
ACTES D’ANESTHÉSIE-RÉANIMATION
Les actes d’anesthésie-réanimation à la condition que l’anesthésie soit administrée par inhalation, injection ou infiltration de racines, plexus ou tronc nerveux ou par une combinaison de ces méthodes, et faite personnellement par un médecin autre que celui effectuant l’acte qui la nécessite.
TITRE Ier
ACTES DE TRAITEMENT DES LÉSIONS TRAUMATIQUES
CHAPITRE Ier
Fractures
Article 2
Traitement orthopédique complet, quelle qu’en soit la technique, d’une fracture fermée nécessitant une réduction avec anesthésie ou une extension continue
50 KC : Fractures à grand déplacement du cotyle ou du bassin avec réduction sous anesthésie générale.
Article 3
Traitement sanglant complet d’une fracture fermée récente, avec ou sans ostéosynthèse et quelle qu’en soit la technique
1° Membre supérieur
30 KC : Une phalange ou un métacarpien.
40 KC : Deux phalanges ou deux métacarpiens.
50 KC : Trois phalanges ou trois métacarpiens.
60 KC : Scaphoïde - radius.
50 KC : Autres os du carpe - cubitus.
100 KC 30 : Lésion traumatique des deux os de l’avant-bras.
Humérus :
40 KC : Fracture parcellaire extra-articulaire.
80 KC : 30 : Diaphyse, extrémité supérieure ou supracondylienne. Fracture articulaire de l’extrémité supérieure ou inférieure :
100 KC 35 : Unifragmentaire.
120 KC 35 : Multifragmentaire.
Clavicule :
40 KC : Avec plaque.
20 KC : Autres techniques.
50 KC : Omoplate.
2° Membre inférieur
10 KC : Phalange.
50 KC : Avant-pied, tarse antérieur, une malléole.
80 KC 35 : Astragale, calcanéum, fracture bimalléolaire, tibia ou tibia et péroné.
Fracture articulaire de l’extrémité supérieure ou inférieure du tibia :
80 KC 35 : Unifragmentaire.
100 KC 35 : Multifragmentaire.
50 KC : Rotule.
Fémur :
80 KC 60 : Fracture parcellaire extra-articulaire.
120 KC 60 : Diaphyse.
150 KC 60 : Fracture de l’extrémité supérieure unifragmentaire ou multifragmentaire.
Fracture de l’extrémité inférieure :
150 KC 60 : Unifragmentaire.
180 KC 60 : Multifragmentaire.
Bassin :
40 KC : Fractures parcellaires.
120 KC 50 : Fractures du rebord cotyloïdien.
Fractures transcotyloïdiennes :
150 KC 60 : 1 pilier.
220 KC 95 : 2 piliers avec deux voies d’abord différentes.
Article 4
Traitement sanglant d’une fracture ouverte récente
1° Parage de la plaie + traitement orthopédique = 20 p. 100 en plus du KC correspondant à la même fracture fermée traitée orthopédiquement
2° Parage de la plaie + ostéosynthèse = 20 p. 100 en plus du KC correspondant à la même fracture fermée traitée par voie sanglante
Article 5
Traitement sanglant des pseudarthroses, ou des cals vicieux nécessitant ostéotomie avec interruption de la continuité osseuse (voir article 3 avec 50 p. 100 de supplément, quelle que soit la fracture)
CHAPITRE II
Luxations
Des clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis.
Article 1er
Réduction et contention d’une luxation récente par méthode non sanglante
40 KC : Hanche.
60 KC : Rachis.
Article 2
Réduction et contention d’une luxation récente par méthode sanglante
30 KC : Doigts autres que le pouce.
15 KC : Orteil.
60 KC : Pouce, clavicule.
60 KC 30 : Carpe, poignet, cou-de-pied.
80 KC 30 : Coude, épaule, rotule, genou.
100 KC 40 : Hanche.
80 KC 30 : Bassin (disjonction pubienne).
Article 3
Réduction et contention d’une luxation ancienne par la méthode sanglante
Voir chiffres de l’article 2 et leur ajouter 50 p. 100 pour coude, épaule, cou-de-pied, genou, hanche.
Article 4
Traitement sanglant d’une luxation récidivante, quelle qu’en soit la technique
100 KC 40 : Epaule.
80 KC 30 : Rotule.
60 KC : Autres articulations.
Article 5
Lésion associant la luxation et la fracture d’une épiphyse
Seule est remboursée l’intervention dont le coefficient est le plus élevé ; exceptionnellement, si la fracture comporte une ostéosynthèse, cette seconde intervention est remboursée en plus avec un abattement de 50 p. 100.
Article 6
Luxation ouverte
Le coefficient applicable est celui indiqué à l’article 2 ; il est majoré de 20 p. 100 si les lésions des parties molles n’atteignent pas les tendons, les troncs nerveux, ni les artères principales des membres ; si la réparation des lésions comporte une suture tendineuse ou nerveuse, la ligature ou la reconstitution du tronc artériel principal d’un membre, les coefficients correspondants s’ajoutent à celui de la luxation sous réserve des dispositions de l’article 11, paragraphe B.
CHAPITRE III
Plaies récentes ou anciennes
Le traitement d’une plaie vaste ou complexe des membres ou des parois thoraco-abdominales entraînant des ligatures de gros vaisseaux, des sutures tendineuses et des sutures nerveuses des troncs principaux, est coté de la façon suivante :
40 KC : Pour la régularisation, épluchage et suture éventuelle des plans superficiels pour les actes chirurgicaux nécessités par le traitement des lésions des viscères, des artères ou des nerfs, voir les chapitres appropriés.
40 KC : Evacuation chirurgicale et drainage des épanchements séro-hématiques des membres avec décollement cutané étendu.
Nettoyage ou pansement d’une brûlure :
40 KC : Surface entre 10 et 20 p. 100 de la surface du corps.
60 KC 30 : Surface supérieure à 20 p. 100.
Nota. - En cas de brûlures multiples, il convient de considérer les surfaces additionnées. Ces chiffres sont à majorer de 50 p. 100 s’il s’agit de plaies ou brûlures de la face ou des mains.
20 KC : Extraction de corps étrangers profonds des parties molles.
TITRE II
ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GÉNÉRAL (LES COTATIONS COMPRENNENT LE PANSEMENT, L’IMMOBILISATION OU L’APPAREILLAGE ÉVENTUEL)
CHAPITRE Ier
Peau et tissu cellulaire sous-cutané
Greffe dermo-épidermique sur une surface de :
30 KC : De 10 cm2 à 50 cm2.
50KC 30 : De 50 cm2 à 200 cm2.
20 KC 10 : Au-dessus de 200 cm2, par multiple de 200 cm2, en supplément.
20 KC : Incision d’une collection volumineuse de toute cause sous anesthésie générale.
60 KC : Greffes libres de peau totale, si perte de substance postlésionnelle (y compris le recouvrement de la partie donneuse, quelle que soit la surface).
60 KC : Autoplastie par rotation ou par glissement, si perte de substance post-lésionnelle et si anesthésie générale (y compris le recouvrement de la région donneuse).
150 KC : Plastie cutanée hétéro-jambière, l’ensemble des temps.
100 KC : Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l’appareil plâtré éventuel), quelle que soit la surface. Anesthésie : premier temps 30, les autres 25.
40 KC : Autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, chaque temps opératoire (avec maximum KC 200). Anesthésie : premier temps 30, les autres 25.
50 KC : Correction d’une bride rétractile par plastie en Z.
Nota. - Pour la chirurgie plastique des téguments, de la face, du cou, de la main et des doigts, les chiffres précédents sont à augmenter de 50 p. 100 (E). En cas d’autoplastie par lambeau bipédiculé tubulé, cette majoration ne porte que sur le dernier temps.
40 KCE 30 : Ablation d’angiome ou de lymphangiome volumineux.
80 KC 30 : Extirpation d’un anévrisme cirsoïde.
CHAPITRE II
Muscles, tendons, synoviales (à l’exclusion de la main)
40 KC : Extirpation d’un abcès froid sans lésion osseuse.
30 KC : Prélèvement d’un greffon tendineux ou aponévrotique.
30 KC : Extirpation d’une tumeur musculaire encapsulée.
Extirpation d’une tumeur musculaire non encapsulée :
60 KC : Sans envahissement des vaisseaux et des nerfs.
100 KC 30 : Avec envahissement des vaisseaux et des nerfs.
Avec plastie (voir chapitre I).
40 KC : Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires.
Réparation primitive d’une lésion tendineuse, y compris le traitement de la plaie superficielle ainsi que le prélèvement éventuel d’un greffon, à l’exception d’une plaie vaste ou complexe :
30 KC : Un seul tendon.
45 KC : Deux tendons.
60 KC 30 : Trois tendons ou plus.
15 KC : Ténotomie.
20 KC : Exérèse de kystes synoviaux.
Réparation secondaire d’une lésion tendineuse, allongement, raccourcissement ou transplantation, y compris le prélèvement éventuel d’un greffon :
60 KC : Un seul tendon.
90 KC 30 : Deux tendons.
100 KC 50 : Trois tendons et plus.
100 KC 35 : Exérèse d’une ou plusieurs gaines synoviales.
CHAPITRE III
Os
Des clichés radiographiques pris avant et après intervention doivent être fournis.
30 KC : Ablation d’une exostose, d’un sequestre.
Ablation de matériel d’ostéosynthèse ou de prothèse :
40 KC : Bassin, hanche, fémur, rachis.
20 KC : Autres localisations.
50 KC : Trépanation osseuse (pour prélèvement de greffon, biopsie, abcès central, etc.).
80 KC : Comblement d’une cavité osseuse.
80 KC 30 : Ostéotomie ou résection osseuse sans rétablissement de la continuité osseuse ni ostéosynthèse.
Ostéotomie ou résection avec rétablissement de la continuité osseuse ou ostéosynthèse :
80 KC 30 : Calcanéum.
100 KC 60 : Fémur.
100 KC 60 : Autres os.
150 KC 60 : Ostéotomie unie ou bilatérale du bassin avec interruption de la continuité de la ceinture pelvienne.
CHAPITRE IV
Articulations
Les clichés radiographiques pris avant et après doivent être fournis.
60 KC : Arthroscopie, y compris biopsie(s) et manoeuvre(s) thérapeutique(s) éventuelle(s).
Biopsie intra-articulaire :
50 KC : Coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou.
15 KC : Autres articulations.
Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions articuliaires septiques ou aseptiques, quelle que soit soit la technique :
20 KC : Un ou plusieurs doigts ou orteils.
40 KC : Carpe, métacarpe, poignet, coude, tarse, métatarse, tibiotarsienne.
60 KC : Epaule, genou, à l’exclusion de la méniscectomie.
100 KC 40 : Hanche, bassin.
Arthrolyse, synovectomie, réintervention pour excision tissulaire :
80 KC 30 : Coude, épaule, genou.
100 KC 40 : Hanche.
60 KC : Autres articulations, à l’exclusion de la main.
Nettoyage de prothèse :
80 KC : Coude, épaule, genou.
100 KC : Hanche.
60 KC : Autres articulations, à l’exclusion de la main. Arthroplastie sans interposition de prothèse, quelle que soit la technique :
100 KC 30 : Coude, épaule, genou.
120 KC 50 : Hanche.
60 KC 30 : Autres articulations, à l’exclusion des doigts et des orteils, résection simple d’une tête radiale ou cubitale.
Arthroplastie avec interposition de prothèse, quels que soient la technique et le matériel, y compris les sections musculaires ou tendineuses éventuelles :
Portant sur une surface articulaire :
100 KC 30 : Epaule.
80 KC 30 : coude.
80 KC 30 : poignet.
150 KC 70 : hanche.
100 KC 30 : genou.
80 KC 30 : tibio-tarsienne.
Portant sur deux surfaces articulaires :
180 KC 80 : Epaule.
150 KC 70 : Coude.
120 KC 50 : Poignet.
220 KC 110 : Hanche.
200 KC 80 : Genou.
120 KC 50 : Tibio-tarsienne.
Réintervention pour ablation de prothèse articulaire :
100 KC 60 : Hanche.
80 KC 30 : Autres articulations, à l’exclusion de la main et des orteils.
Arthrodèse, quelle que soit la technique :
100 KC 40 : Coude, épaule, genou, sacro-iliaque.
100 KC 80 : Hanche.
60 KC 30 : Carpe, poignet.
80 KC 30 : De l’interligne tibio-tarsienne, sous-astragalienne, médio-tarsienne ou de Lisfranc.
100 KC 40 : Arthrodèse de deux interlignes ou plus.
CHAPITRE V
Vaisseaux
Section 2
Artères et veines
Article 2
Actes de chirurgie
Distinguer trois catégories de vaisseaux :
1° Vaisseaux principaux des membres ;
2° Vaisseaux principaux du cou, de la face et de la fesse ;
3° Vaisseaux principaux abdomino-pelviens.
Abord pour ligature, cathétérisme, suture, sympathectomie périartérielle, résection non suivie de rétablissement de la continuité :
30 KC : 1°.
50 KC 30 : 2o.
80 KC 40 :3°.
Rétablissement de la continuité artérielle ou veineuse, quelle que soit la technique, en cas de suppression définitive du tronc vasculaire principal, endartériectomie :
150 KC 70 : 1o.
200 KC 110 : 3° Ainsi que vaisseaux du cou.
Traitement chirurgical des anévrismes artériels ou artérioveineux en dehors de la suture, et sans rétablissement de la continuité artérielle :
80 KC 30 : 1°.
100 KC 40 :2°.
150 KC 90 : 3°.
Traitement chirurgical des embolies ou thromboses aiguës des artères ou des veines profondes :
100 KC 40 : 1°.
100 KC 90 : 3° Ainsi que vaisseaux du cou.
Section 3
Système lymphatique
Traitement d’un éléphantiasis ou d’un lymphangiome.
80 KC 30 : Segmentaire.
120 KC 50 : Diffus y compris éventuellement le recouvrement cutané.
Curage ganglionnaire d’une région inguinale, axilliaire, sous-maxillaire, cervicale, sus-claviculaire, mammaire interne :
60 KC 30 : Unilatéral.
100 KC 50 : Bilatéral en un temps.
Cette cotation ne peut s’ajouter à celle de l’acte d’exérèse de la lésion primitive pratiquée dans la même séance.
120 KC 70 : Grand évidement jugulo-maxillaire, carotidien, sous-maxillaire et sus-claviculaire en un temps.
CHAPITRE VI
Nerfs
2° Interventions
60 KC : Suture nerveuse primitive.
70 KC 30 : Suture nerveuse secondaire.
80 KC 30 : Ablation de tumeur nerveuse avec suture (membre ou autre région).
120 KC 60 : Greffe nerveuse en un ou deux temps.
50 KC : Libération d’un nerf comprimé.
120 KC 60 : Résection caténaire ou ganglionnaire en général.
120 KC 60 : Sympathectomie dorso-lombaire sus et sousdiaphragmatique.
120 KC 60 : Opération portant sur le nerf splanchnique, le ganglion aorticorénal ou les nerfs du pédicule rénal.
40 KC : Neurotomie périphérique.
150 KC 60 : Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux.
TITRE III
ACTES PORTANT SUR LA TÊTE
CHAPITRE Ier
Crâne et encéphale
Article 1er
40 K 25 : Ponction ventriculaire (quel que soit le nombre des orifices de trépanation).
60 K 30 : Ventriculographie (quel que soit le nombre des orifices de trépanation).
20 K : Le même acte chez le nourrisson sans trépanation.
Article 2
Traitement neurochirurgical des affections intra-crâniennes
lo Exérèse d’une lésion expansive
Les coefficients de cet article comprennent l’exérèse de la lésion et des ses différents prolongements éventuels, quelle que soit leur localisation.
a) Lésions expansives sustentorielles :
120 KC 50 : Lésion de la voûte du crâne.
200 KC 130 : Lésion extra-parenchymateuse de la convexité.
200 KC 110 : Lésion infra-parenchymateuse des hémisphères.
300 KC 140 : Lésion des ventricules latéraux.
300 KC 140 : Lésion du troisième ventricule.
300 KC 140 : Lésion de la ligne médiane (commissures et faux).
b) Lésions expansives des régions sellaire et pinéale :
200 KC 110 : Lésion hypophysaire intrasellaire (voie rhinoseptale).
250 KC 130 : Lésion hypophysaire à extension suprasellaire (quelle que soit la voie).
300 KC 150 : Lésion exclusivement suprasellaire (voie sousfrontale).
300 KC 150 : Lésion expansive de la région pinéale.
c) Lésions expansives de la base du crâne :
300 KC 130 : Lésion de l’étage antérieur.
300 KC 130 : Lésion de l’étage moyen et de la petite aile du sphénoïde.
400 KC 150 : Lésion du clivus et de l’incisure tentorielle.
250 KC 110 : Tumeur postérieure de l’orbite (par voie neurochirurgicale).
d) Lésions expansives sous-tentorielles :
200 KC 110 : Tumeur des hémisphères cérébelleux.
250 KC 140 : Tumeur du vermis cérébelleux et/ou du quatrième ventricule.
300 KC 140 : Tumeur du tronc cérébral.
450 KC 180 : Tumeur de l’angle ponto-cérébelleux.
300 KC 130 : Tumeur de latente du cervelet ou du trou occipital.
2° Lésions infectieuses et parasitaires
100 KC 40 : Traitement d’un empyème extra-parenchymateux.
80 KC 25 : Ponction d’un abcès infra-parenchymateux.
200 KC 110 : Exérèse d’un abcès ou d’une parasitose intra parenchymateux.
3° Anévrysmes artériels intra-crâniens
300 KC 180 : Exclusion d’un anévrysme artériel supra-tentoriel par voie neurochirurgicale.
300 KC 180 : Exclusion d’un anévrysme artériel vertébrobasilaire par voie neurochirurgicale.
350 KC 215 : Exclusion en un temps de deux (ou plus) anévrysmes artériels par voie neurochirurgicale.
50 KC : Ligature de la carotide interne.
4° Anévrysmes artério-veineux intra-crâniens
200 KC 110 : Exérèse des anévrysmes artério-veineux méningés.
200 KC 110 : Exérèse des anévrysmes artério-veineux corticaux à pédicule unique.
300 KC 180 : Exérèse des anévrysmes artério-veineux profonds ou corticaux à pédicules multiples.
5° Autres lésions vasculaires cérébrales
120 KC 90 : Evacuation d’un hématome intra-cérébral sustentoriel.
200 KC 110 : Evacuation d’un hématome cérébelleux.
200 KC 110 : Anastomose vasculaire extra-intra-crânienne.
150 KC 60 : Chirurgie réparatrice d’une artère intra-crânienne.
6° Lésions traumatiques superficielles
40 KC 30 : Excision d’une plaie du cuir chevelu avec esquillectomie.
30 KC 25 : Traitement d’un scalp simple.
80 KC 30 : Traitement d’un scalp par lambeau de rotation.
100 KC 35 : Traitement d’une embarrure fermée de la voute.
120 KC 45 : Traitement d’une embarrure ouverte.
100 KC 55 : Cranioplastie par matériel (prothèse, homo- ou autogreffe).
7° Lésions traumatiques intra-crâniennes
150 KC 60 : Evacuation d’un hématome extra-dural.
120 KC 60 : Evacuation d’un hématome sous-dural aigu et/ou traitement d’une contusion cérébrale.
30 KC 35 : Evacuation d’un hématome sous-dural chronique.
150 KC 60 : Traitement d’une plaie crânio-cérébrale.
200 KC 110 : Traitement d’une fistule traumatique du liquide céphalo-rachidien.
8° Dérivation du liquide céphalo-rachidien
120 KC 60 : Dérivation ventriculo-atriale ou péritonéale, lombopéritonéale.
120 KC 60 : Dérivation kysto ou sous duo-péritonéale.
30 KC 25 : Ablation d’une dérivation extra-crânienne.
150 KC 60 : Ventriculo-cisternostomie (quelle qu’en soit la technique).
150 KC 80 : Dérivation interne (Torkildsen, intubation aqueducale).
9° Malformations crânio-encéphaliques
100 KC 40 : Traitement des méningo-encéphalocèles.
200 KC 110 : Traitement des craniosténoses.
Article 3
Neurochirurgie fonctionnelle et stéréotaxique
1° Neurochirurgie stéréotaxique
250 KC 110 : Repérage suivi d’une ponction ou biopsie stéréotaxique d’une lésion intra-crânienne.
300 KC 110 : Implantation stéréotaxique intra-cérébrale.
300 KC 110 : Chirurgie stéréotaxique d’un mouvement anormal.
300 KC 110 : Exploration stéréotaxique d’une épilepsie.
300 KC 110 : Implantation stéréotaxique d’électrodes ou de tissu vivant.
2° Neurochirurgie de l’épilepsie
200 KC 110 : Excision d’une zone épileptogène avec corticographie.
300 KC 130 : Hémisphèrectomie.
3° Neurochirurgie de la douleur
200 KC 70 : Traitement chirurgical d’un conflit artère-nerf intracrânien.
150 KC 50 : Myélotomie ou cordotomie (percutanée ou ouverte).
200 KC 60 : Radicellotomie postérieure sélective.
80 KC 50 : Implantation d’un stimulateur médullaire.
100 KC 50 : Implantation sous-arachnoïdienne d’un réservoir ou d’une pompe.
Article 4
Divers
40 KC 25 : Pose d’un capteur de pression intra-crânienne.
100 KC 50 : Volet décompressif ou explorateur.
80 KC 40 : Ablation de volet.
40 KC 25 : Ponction ventriculaire.
CHAPITRE II
Orbite - Oeil
Article 2
Opérations sur les paupières, les sourcils et la région orbito-faciale
60 KC 30 : Réfection palpébrale simple.
90 KC 30 : Réfection palpébrale totale en plusieurs plans, quelle que soit la technique.
80 KC 35 : Chirurgie fonctionnelle du ptôsis et de la lagophtalmie.
20 KC 25 : Intervention chirurgicale sur les bords palpébraux (tarsorraphie, canthoplastie).
40 KC 25 : Traitement chirurgical de l’entropion ou ectropion, ou du trichiasis ou du blépharochalasis.
30 KC 25 : Sutures des plaies cutanéo-muqueuses des paupières.
80 KC 40 : Orbitotomie par voie antérieure avec extraction de corps étrangers ou de tumeurs ou de pseudo-tumeurs inflammatoires.
100 KC 40 : Orbitotomie avec trépanation osseuse pour tumeurs ou pseudo-tumeurs.
100 KC 110 : Ablation d’une tumeur de l’orbite avec intervention intra-crânienne pour chaque équipe.
50 KC 25 : Enucléation.
80 KC 30 : Enucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse.
90 KC 35 : Exentération de l’orbite.
100 KC 40 : Réfection totale d’une cavité orbitaire avec greffe (muqueuse, dermo-épidermique ou de peau totale).
Article 3
Chirurgie de l’appareil lacrymal
40 KC 25 : Cathétérisme avec pose d’une sonde bicanaliculonasale.
40 KC 25 : Ablation chirurgicale du sac lacrymal.
100 KC 40 : Dacryocystorhinostomie ou lacodacryostomie.
80 KC 35 : Réparation canaliculaire avec ou sans intubation.
Article 4
Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe
Ablation ou destruction d’une lésion conjonctivale ou cure de symblépharon :
25 KC 25 : Suivie d’autoplastie conjonctivale par glissement.
50 KC 25 : Suivie de greffe conjonctivale ou de muqueuse buccale.
20 KC 25 : Recouvrement conjonctival.
50 KC 25 : Greffe étendue de conjonctive ou de muqueuse buccale pour brûlure.
50 KC 30 : Traitement d’une plaie simple cornéenne ou cornéosclérale, unique ou multiple, sous microscope opératoire.
90 KC 35 : Traitement d’une plaie complexe de la cornée (avec hernie de l’iris ou du vitré) et/ou d’une plaie de la sclérotique (suivie d’indentation et de coagulation) (traitement sous microscope opératoire).
100 KC 50 : Traitement des gros délabrements post-traumatiques récents de la région orbitaire, intéressant paupières, contenu orbitaire et os.
Traitement de ptérygion :
50 KC 30 : Ablation chirurgicale suivie de greffe de conjonctive ou de muqueuse buccale.
120 KC 50 : Greffe de la cornée.
60 KC 30 : Chirurgie de l’astigmatisme cornéen supérieur à cinq dioptries.
120 KC 50 : Kératochirurgie pour amétropies supérieures à dix dioptries.
120 KC 50 : Kératomileusis.
Article 5
Chirurgie du segment postérieur du globe
Traitement du décollement de la rétine par indentation et coagulation quelles qu’en soient les techniques :
110 KC 40 : Limitées à un quadrant.
150 KC 50 : Etendues (de plus d’un quadrant à toute la circonférence).
100 KC 40 : Vitrectomie postérieure simple.
130 KC 50 : Vitrectomie associée à un tamponnement interne et/ou à une dissection épirétinienne et/ou à une endocoagulation.
40 KC 25 : Ablation d’éponge ou du matériel d’indentation après chirurgie du décollement de la rétine.
Article 7
Traitement de la cataracte
100 KC 40 : Extraction de la cataracte, quelle que soit la technique.
60 KC 40 : Implantation ou explantation ou reposition d’un cristallin artificiel.
60 KC 40 : Cure de hernie de l’iris et/ou du vitré (avec vitrectomie antérieure) avec sutures sous microscope opératoire.
Iridotomie, iridectomie ; capsulotomie et/ou membranulectomie ; section des brides et libération des synéchies et/ou d’adhérences dans le segment antérieur.
40 KC 25 : Par voie chirurgicale classique.
Article 8
Ablation des corps étrangers intra-oculaires
Corps étrangers intra-oculaires :
50 KC 30 : Dans le segment antérieur de l’oeil.
100 KC 40 : Dans le segment postérieur de l’oeil.
Article 9
Traitement du glaucome
Traitement chirurgical du glaucome :
40 KC 25 : Iridectomie, iridotomie.
60 KC 30 : Simple (cyclodialyse, cyclodiathermie).
100 KC 40 : Intervention fistulisante, quelle qu’en soit la technique, y compris par valve et tubes de drainages.
Article 10
Opérations sur les muscles de l’oeil
Traitement du strabisme :
60 KC 30 : Sur un oeil.
90 KC 40 : Sur les deux yeux.
90 KC 40 : Traitement d’une paralysie oculomotrice et/ou chirurgie du nystagmus.
Article 11
Circonstances particulières motivant une majoration
200 KC/E 80 : Interventions chirurgicales simultanées sur la cornée, le cristallin, le vitré et/ou la rétine, y compris les implantations de cristallin et la chirurgie antiglaucomateuse, lorsque trois d’entre elles au moins sont associées.
180 KC 60 : Chirurgie combinée du glaucome et de la cataracte au cours de la même séance opératoire comportant extraction de la cataracte, implantation cristallinienne, intervention fistulisante.
CHAPITRE III
Oreille
Article 2
Oreille externe
30 KC 25 : Ablation de corps étrangers nécessitant une opération sanglante.
60 KC/E 25 : Exérèse d’une tumeur osseuse bénigne oblitérante du conduit auditif externe.
15 KC : Traitement par curetage d’un othèmatome important.
20 KC 25 : Résection simple d’une tumeur maligne de l’oreille externe.
60 KC 25 : Résection large d’une tumeur maligne de l’oreille externe.
60 KC/E 30 : Chirurgie corrective bilatérale des oreilles.
120 KC/E 40 : Reconstitution du pavillon de l’oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés.
Article 3
Oreille moyenne
10 KC : Ablation d’un polype de l’oreille moyenne.
30 K 25 : Drainage permanent transtympanique sous microscopie pour otite séreuse (traitement global).
80 KC 30 : Mastoïdectomie.
120 KC 50 : Evidement pétro-mastoïdien.
80 KC 30 : Exploration chirurgicale de l’oreille moyenne sous microscope.
80 KC 30 : Myringoplastie simple.
80 KC 30 : Mobilisation de l’étrier.
150 KC 60 : Fénestration, trépanation labyrinthique, platinectomie totale ou partielle reconstitutive.
150 KC 60 : Tympanoplastie (y compris le temps osseux), quelle que soit la technique.
200 KC 110 : Résection du rocher pour tumeur de l’oreille moyenne.
Article 4
Nerf facial
120 KC 40 : Traitement chirurgical d’une paralysie faciale par décompression intrapétreuse.
150 KC 60 : Traitement chirurgical d’une paralysie faciale par greffe intrapétreuse.
CHAPITRE IV
Face
Article 1er
Nez
80 KC/E 30 : Plastie narinaire.
60 KC 25 : Traitement chirurgical de la rhinite atrophique unilatérale.
100 KC/E 30 : Rhinoplastie postraumatique, y compris le traitement de la cloison.
120 KC/E 50 : Chirurgie réparatrice de la pyramide nasale avec greffe osseuse ou cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés.
15 KC : Résection de crête de cloison.
60 KC 25 : Résection ou reposition de la cloison.
20 KC : Traitement d’une oblitération choanale membraneuse uni-latérale.
100 KC 30 : Traitement d’une oblitération choanale osseuse.
70 KC 30 : Fermeture autoplastique d’une communication bucco-nasale ou buccosinusale.
Article 2
Sinus
80 KC 30 : Traitement d’une lésion non maligne du sinus maxilaire, quelle qu’en soit l’origine, par trépanation de la fosse canine.
80 KC 30 : Traitement chirurgical par trépanation externe d’une atteinte infectieuse ou d’une lésion non maligne ethmoïdo-frontale unilatérale.
100 KC 40 : Traitement chirurgical d’un ostéome ethmoïdo-frontal.
120 KC/E 50 : Traitement d’une pansinusite unilatérale, quelle que soit la voie d’abord.
180 KC 80 : Traitement chirurgical d’une tumeur maligne des sinus.
Article 3
Traitement de diverses lésions de la face
60 KC 30 : Exérérèse chirurgicale d’une tumeur maligne suivie de réparation quelle que soit la technique.
80 KC 30 : Traitement chirurgical d’une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée, quelle que soit la technique.
80 KC/E 30 : Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face n’intéressant pas l’orbite, par greffe osseuse, cutanéomuqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement du greffon osseux non compris).
40 KC 25 : Traitement chirurgical d’une collection suppurée de la face, y compris éventuellement les extractions dentaires.
150 KC/E 60 : Réfection unie ou bilatérale d’un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse, ou par matériau interne, intéressant l’orbite, l’os malaire, les maxillaires et la mandibule pour lésion congénitale ou ancienne.
CHAPITRE V
Bouche -Pharynx (parties molles)
Article 1er
Lèvres
80 KC 30 : Réfection partielle d’une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme.
120 KC : Réfection totale d’une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme, en un ou plusieurs temps (premier temps 40, les autres 25).
Traitement chirurgical de :
60 KC 30 : Bec de lièvre unilatéral simple.
80 KC 40 : Bec de lièvre total sans division vélopalatine.
100 KC 40 : Division vélopalatine.
120 KC 50 : Bec de lièvre avec division vélopalatine.
30 KC/E 25 : Retouche de bec de lièvre ou de division vélopalatine, six mois au moins après l’opération principale.
Article 2
Langue
20 KC : Incision d’un abcès de la langue ou du plancher de la bouche par voie buccale.
60 KC 25 : Glossectomie partielle correctrice.
Article 3
Plancher de la bouche
40 KC 25 : Incision d’un abcès de la langue ou du plancher de la bouche par voie susmoïdienne.
Article 4
Pharynx
20 KC : Adénoïdectomie, y compris le traitement éventuel des complications.
30 KC : Adénoïdectomie plus amygdalectomie chez l’enfant, y compris le traitement éventuel des complications.
40 KC 25 : Amygdalectomie totale chez l’adulte (à partir de quinze ans).
20 KC : Traitement des hémorragies amygdaliennes post-opératoires chez l’adulte.
20 KC : Incision d’un phlegmon péri-amygdalien ou rétropharyngien.
50 KC 25 : Ouverture par voie cervicale d’un abcès latéropharyngien.
100 KC 40 : Pharyngotomie.
50 KC 25 : Réparation d’un pharyngostome sans lambeau pédiculé.
180 KC 80 : Réparation d’un pharyngostome avec lambeau pédiculé en un ou plusieurs temps (y compris leur préparation).
100 KC 60 : Pharyngoplastie pour séquelle de fente vélopalatine, quel que soit le procédé.
Article 5
Glandes salivaires
Traitement chirurgical par voie buccale d’une lithiase salivaire :
30 KC 25 : Ablation d’un calcul postérieur par dissection complète du canal excréteur.
50 KC 25 : Traitement opératoire d’une fistule salivaire cutanée.
50 KC 30 : Traitement chirurgical d’une lésion bénigne d’une glande salivaire autre que la parotide.
Ablation d’une lésion de la glande parotide :
80 KC 30 : Sans dissection du nerf facial.
150 KC 70 : Avec dissection du nerf facial.
Article 6
Traitement des tumeurs diverses
80 KC 30 : Ablation par voie endo-buccale de fistules et gros kystes congénitaux.
50 KC 25 : Résection linguale partielle pour tumeur maligne de la partie mobile de la langue.
50 KC 25 : Diathermo-coagulation d’une tumeur maligne de la cavité buccale.
100 KC 30 : Avec électronécrose du maxilaire.
Tumeur maligne de l’oro-pharynx ou du plancher de la bouche :
80 KC 30 : Résection sans curage ganglionnaire.
150 KC 50 : Résection avec curage ganglionnaire.
180 KC 80 : Résection avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxilaire et résection du maxilaire.
180 KC 80 : Fibrome naso-pharyngien.
200 KC 100 : Pharyngectomie avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxilaire.
80 KC 35 : Ablation d’une glande salivaire autre que la parotide pour tumeur maligne.
180 KC 80 : Paroïdectomie totale sans conservation du facial et curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxilaire.
CHAPITRE VI
Maxillaires
Article 1er
Fractures
Traitement d’une disjonction crâno-faciale (appareillage compris)
80 KC 30 : Sans déplacement.
120 KC 50 : Avec déplacement.
150 KC 80 : Traitement d’une fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris).
100 KC 40 : Traitement sanglant complet par ostéosynthèse des fractures des maxillaires, de l’os malaire ou du zygoma, quelle que soit leur forme anatomique (contention comprise).
Traitement chirurgical d’une pseudarthrose (prélèvement des greffons compris), voir Traitement sanglant complet d’une fracture d’un maxillaire, avec supplément de 50 p. 100.
Article 2
Lésions infectieuses
50 KC 25 : Curetage et ablation des séquestres pour ostéite ou nécrose du corps maxillaire (radiographie indispensable).
Article 3
Malformations et tumeurs
30 KC 25 : Prélèvement osseux important ou trépanation d’un maxillaire pour examen histologique.
80 KC 30 : Ablation d’une tumeur bénigne des maxillaires ayant entraîné un vaste délabrement osseux.
Ostéotomie unilatérale du maxillaire inférieur :
80 KC 30 : Par voie exobuccale.
100 KC 40 : Par voie endobuccale.
150 KC 60 : Ostéotomie segmentaire pour prognathie ou rétrognathie supérieure.
200 KC 90 : Ostéotomie totale pour prognathie ou rétrognathie supérieure (greffe osseuse comprise).
Traitement chirurgical de la prognathie ou rétrognathie inférieure par ostéotomie bilatérale.
150 KC 60 : Par voie exobuccale.
200 KC 90 : Par voie endobuccale.
50 KC 25 : Résection par voie endobuccale d’un segment mandibulaire n’intéressant pas l’os alvéolaire sans interruption de la continuité osseuse.
120 KC 40 : Résection d’un segment mandibulaire avec interruption de la continuité, quel que soit le procédé (prothèse dentaire éventuelle non comprise).
120 KC 50 : Résection totale d’un hémi-maxillaire inférieur ou du maxillaire supérieur (prothèse dentaire éventuelle non comprise).
130 KC 60 : Endo-prothèse de reconstitution du maxillaire, de la mandibule.
Article 4
Articulation temporo-maxillaire
40 KC 25 : Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions de l’articulation temporo-maxillaire, septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique.
80 KC 30 : Ménisectomie unilatérale, résection du condyle.
80 KC 30 : Réduction sanglante de la luxation temporomaxillaire.
100 KC 50 : Arthroplastie, traitement chirurgical d’une constriction permanente par articulation (endo-prothèse non comprise).
CHAPITRE VII
Dents, gencives
Section 2
Soins chirurgicaux
Article 1er
Extractions
80 KC 30 : Extraction d’une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la branche et du menton, sinus).
Extraction chirurgicale d’une dent permanente incluse, traitement radiculaire, réimplantation, contention :
100 KC/E 30 : D’une dent.
150 KC/E 40 : De deux dents.
Article 2
Traitement des lésions osseuses et gingivales
40 KC 25 : Trépanation du sinus maxillaire, par voie vestibulaire, pour recherche d’une racine dentaire.
Régularisation d’une crête alvéolaire avec suture gingivale :
30 KC/E : Etendue à la totalité de la crête.
50 KC 30 : Exérese chirurgicale d’un kyste étendu à un segment important du maxillaire (radiographie obligatoire).
Dans toutes les interventions sur kystes, la résection apicale et les extractions sont comprises, mais non les traitements des canaux. Pour la cure d’un kyste par marsupialisation, les coefficients sont de 50 p. 100 des précédents.
Article 3
Chirurgie préprothéthique (prothèse immédiate non comprise)
(entente préalable)
Désinsertion musculaire :
40 KC 25 : 1° D’un vestibule supérieur ou inférieur.
60 KC 25 : 2° Du plancher de la bouche avec section des mylohyoïdiens.
40 KC 25 : 3° Approfondissement d’un vestibule par greffe cutanée.
TITRE IV
ACTES PORTANT SUR LE COU
CHAPITRE Ier
Tissu cellulaire, muscles
20 KC : Incision et drainage d’un adénophlegmon cervico-facial.
15 KC : Traitement opératoire du torticolis par ténotomie souscutanée
40 KC : suivi de la confection d’un appareil plâtré.
40 KC 25 : Scalénotomie.
80 KC 30 : Ablation de fistules et gros kystes congénitaux.
CHAPITRE II
Larynx
Article 1er
Actes de diagnostic et actes chirurgicaux
150 KC 60 : Traitement chirurgical par voie externe des sténoses laryngo-trachéales et des paralysies laryngées.
80 KC 30 : Thyrotomie.
100 KC 40 : Laryngectomie partielle.
180 KC 80 : Laryngectomie totale ou sus-glottique.
200 KC 130 : Pharyngolaryngectomie avec curage ganglionnaire.
CHAPITRE III
Corps thyroïde
60 KC 30 : Hémithyroïdectomie partielle.
80 KC 40 : Hémithyroldectomie totale.
120 KC 50 : Thyroïdectomie totale.
150 KC 70 : Avec évidement ganglionnaire.
100 KC 40 : Parathyroidectomie unilatérale.
CHAPITRE IV
Trachée - Oesophage
20 KC : Intubation trachéo-bronchique sélective pour une intervention chirurgicale endo-thoracique, en supplément.
50 KC 25 : Trachéotomie.
50 KC 25 : Traitement chirurgical d’une plaie de la trachée.
80 KC 30 : (Å’sophagotomie, osophagostomie, traitement chirurgical d’une fistule oesophagienne.
100 KC 30 : Résection d’un diverticule cervical de l’oesophage.
TITRE V
ACTES PORTANT SUR LE RACHIS OU LA MOELLE ÉPINIÈRE
Article 1er
Traitement neuro-chirurgical des affections intra-rachidiennes
1° Lésions expansives rachidiennes et intra-rachidiennes
250 KC 110 : Corporectomie vertébrale avec reconstruction.
150 KC 80 : Exérèse d’une lésion expansive épidurale (plus ou moins vertébrale).
180 KC 80 : Exérèse d’une lésion expansive intra-durale, extra-médullaire.
300 KC 130 : Exérèse d’une lésion intra-médullaire (inférieure ou égale à quatre métamères).
450 KC 150 : Exérèse d’une lésion intra-médullaire (supérieure à quatre métamères).
150 KC 50 : Ponction d’un kyste intra-médullaire.
400 KC 130 : Exérèse d’une lésion expansive géante de la queue de cheval.
250 KC 110 : Exérèse d’une lésion expansive en sablier.
2° Lésions vasculaires de la moelle
400 KC 130 : Traitement d’une malformation artérioveineuse médullaire.
150 KC 60 : Evacuation d’un hématome intra-rachidien.
3° Traumatismes vertébro-médullaires
50 KC : Mise en place d’une traction cervicale (étrier, halo).
60 KC 25 : Réduction non sanglante d’une luxation vertébrale.
150 KC 60 : Ostéosynthèse vertébrale par plaques, tiges ou crochets.
4° Malformations vertébro-médullaires
150 KC 60 : Traitement d’une cavité syringomyélique (ponction, drainage).
200 KC 90 : Traitement d’une malformation de la charnière crânio-cervicale (voie postérieure).
300 KC 130 : Traitement d’une malformation de la charnière crânio-cervicale (voie transorale).
150 KC 90 : Traitement d’une myélo-mèningocèle (spina bifida).
60 KC 25 : Traitement des fistules sacrococcygiennes.
5° Lésions disco-vertébrales dégénératives
(quel que soit le nombre d’étages contigus traités)
120 KC 60 : Hernie discale lombaire (traitement chirurgical).
150 KC 60 : Hernie discale dorsale (voie postérieure ou postéro-latérale).
50 KC 25 : Avec greffe, en supplément, y compris le prélèvement du greffon.
200 KC 90 : Hernie discale dorsale (voie antérieure ou antérolatérale).
50 KC 25 : Avec greffe, en supplément, y compris le prélèvement du greffon.
150 KC 60 : Hernie discale cervicale (molle ou cervicarthrosique).
50 KC 25 : Avec greffe, en supplément, y compris le prélèvement du greffon.
150 KC 70 : Sténose du canal lombaire (avec ou sans hernie, quelle que soit l’étendue).
Article 2
Actes portant sur le rachis
Les coefficients de cet article ne se cumulent pas avec ceux de l’article 1er ci-dessus.
Abord des lésions rachidiennes par voie postérieure :
120 KC 50 : Sans greffon ni ostéosynthèse.
150 KC 70 : Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon.
Abord des lésions rachidiennes par voie antérieure ou antérolatérale :
150 KC 50 : Sans greffon ni ostéosynthèse.
200 KC 70 : Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon.
Traitement chirurgical d’une scoliose ou d’une cyphose avec réduction et fixation, y compris le prélèvement éventuel du greffon :
200 KC 100 : Sans ostéosynthèse.
250 KC 110 : Avec ostéosynthèse.
120 KC 50 : Extraction d’un corps étranger intra-rachidien.
10 KC : Ablation isolée du coccyx.
TITRE VI
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE SUPÉRIEUR
Les cotations comprennent l’appareillage post-opératoire éventuel, les clichés radiographiques. Les clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis.
40 KC : Extirpation d’un os du carpe.
60 KC : Amputation ou désarticulation de la main à l’épaule incluse.
50 KC : Ablation de la clavicule.
60 KC 25 : Ablation de l’omoplate.
150 KC 60 : Amputation inter-scapulo-thoracique.
120 KC 50 : Traitement chirurgical du syndrome de Volkmann.
120 KC 40 : Plasties ou transpositions musculaires pour séquelles spastiques ou paralytiques de l’épaule, du coude. Main :
20 KC : Ablation d’exostose sous-unguéale.
20 KC : Traitement chirurgical d’un phlegmon profond de la main.
40 KC : Traitement chirurgical d’un phlegmon d’une ou plusieurs gaines digitales.
60 KC 25 : Traitement chirurgical d’un phlegmon d’une ou plusieurs gaines digito-carpiennes.
Sutures primitives des tendons de la main (y compris le traitement de la plaie), lésion de tendons extenseurs :
50 KC 25 : Un doigt.
70 KC 30 : Deux doigts.
80 KC 30 : Trois doigts ou plus.
Lésion des tendons fléchisseurs :
60 KC 25 : Un doigt.
80 KC 30 : Deux doigts.
100 KC 30 : Trois doigts ou plus.
Rétablissement secondaire de la fonction après section des tendons quel que soit le procédé :
Tendons extenseurs :
60 KC 25 : Un doigt.
90 KC 30 : Deux doigts.
120 KC 40 : Trois doigts ou plus.
Tendons fléchisseurs :
100 KC 30 : Un doigt.
120 KC 40 : Deux doigts.
150 KC 50 : Trois doigts ou plus.
Ténolyse des tendons extenseurs :
60 KC : Un doigt.
80 KC 25 : Deux doigts.
100 KC 30 : Trois doigts ou plus.
Ténolyse des tendons fléchisseurs :
80 KC : Un doigt.
100 KC 25 : Deux doigts.
120 KC 30 : Trois doigts ou plus.
30 KC : Doigt à ressort.
100 KC 30 : Synovectomie d’une ou plusieurs gaines des extenseurs ou des fléchisseurs.
20 KC : Suture d’un ou plusieurs ligaments.
Ligamentoplastie :
40 KC : Un ligament.
50 KC : Deux ligaments.
70 KC 25 : Trois ligaments ou plus.
Chirurgie réparatrice des articulations des doigts (ligamentoplastie, articulations, arthrolyse, ou arthroplastie, etc.) pour rhumatisme, traumatisme fermé ou ancien, etc. :
50 KC : Une articulation.
60 KC 25 : Deux articulations.
70 KC 30 : Trois articulations.
Arthrodèse d’un doigt :
40 KC : Une articulation.
50 KC 25 : Deux articulations.
70 KC 30 : Trois articulations.
60 KC 25 : Arthrodèse intermétacarpienne.
10 KC : Amputation ou désarticulation d’une phalange ou d’un doigt.
Dans le cas d’amputation ou de désarticulation simultanée portant sur plusieurs doigts, la première opération est cotée intégralement, la suivante fait l’objet d’une demi-cotation et les autres ne sont pas cotées.
120 KC 40 : Traitement chirurgical des lésions palmaires ou digitales aponévrotiques ou cutanées de la maladie de Dupuytren.
60 KC : A l’exclusion de l’aponévrotomie simple.
Traitement chirurgical de la syndactylie (greffe comprise) :
80 KC 25 : Une commissure.
100 KC 30 : Deux commissures.
80 KC 30 : Phalangisation d’un métacarpien.
180 KC 50 : Pollicisation d’un doigt.
100 KC 30 : Transposition d’un doigt en dehors de la pollicisation.
« LISTE 1 » ANNEXE 1
TITRE VII
ACTES PORTANT SUR LE THORAX
CHAPITRE Ier
Sein
20 KC : Drainage d’un abcès profond du sein.
100 KC 40 : Plastie d’un sein pour hypertrophie.
30 KC : Ablation d’une tumeur bénigne du sein.
50 KC : Mastectomie simple.
100 KC 60 : Mastectomie avec curage ganglionnaire axillaire.
30 KC 15 : Même opération avec curage mammaire interne, en supplément.
30 KC 15 : Même opération avec curage sus-claviculaire, en supplément.
CHAPITRE II
Paroi thoracique
60 KC : Extirpation d’un abcès froid thoracique, avec ou sans résection d’une côte.
180 KC 70 : Traitement en un ou plusieurs temps des anomalies régionales de la paroi thoracique (type en carène ou en entonnoir, etc.).
40 KC : Traitement par procédés non sanglants des traumatismes fermés graves du thorax, à l’exclusion des actes de réanimation et d’assistance respiratoire.
30 KC : Résection totale ou partielle d’une côte (sauf la première).
60 KC 30 : Résection totale ou partielle de la première côte.
100 KC 30 : Pleurectomie, pariétectomie, thoracoplastie, plasties pour réfection pariétale, chaque temps.
180 KC 70 : Myoplastie étendue avec mobilisations musculaires multiples.
100 KC : Création d’une cavité pariétale pour pneumothorax ou plombage.
CHAPITRE III
Plèvre.- Poumons
Article 2
Actes de chirurgie
40 : Pleuroscopie (à but diagnostique ou thérapeutique).
40 KC : Symphyse provoquée (y compris la pleuroscopie et suites opératoires).
20 KC : Pleurotomie simple.
30 KC : Pleurotomie avec résection costale.
100 KC 50 : Pneumotomie, spéléotomie, en un ou plusieurs temps.
100 KC 50 Thoracotomie (1).
120 KC 60 : Thoracolaparotomie (I).
150 KC 70 : Traitement par thoracotomie des lésions pariétales et pulmonaire dans les traumatismes graves du thorax.
150 KC 70 : Décortication pleurale.
150 KC 70 : Ablation d’un segment ou d’un poumon.
180 KC 70 : Ablation d’un ou plusieurs lobes ou de plusieurs segments dans des lobes différents.
200 KC 70 : Traitement en un temps par une seule voie d’abord de lésions dans les deux poumons.
250 KC 90 : Traitement par exérèse simultanée de lésions septiques pulmonaires et pleurales avec décortication.
250 KC 90 : Pneumonectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal.
(1) La thoracotomie ne peut être cotée que si elle n’entraîne pas un geste sur des lésions viscérales justifiant une cotation plus importante ; dans ce cas, seule cette dernière intervention entraîne la cotation.
CHAPITRE IV
Médiastin
30 : Médiastinoscopie.
150 KC 90 : Traitement chirurgical des lésions médiastinales.
120 KC 50 : Résection de l’innervation pulmonaire, cardiaque ou péri-vasculaire.
200 KC 110 : Réparation par suture, anastomose, plastie ou greffe d’une bronche ou de la trachée.
250 KC 130 : Résection anastomose de la trachée avec mobilisation de la masse viscérale endo-thoracique.
80 KC 30 : Mise en place d’une prothèse endo-oesophagienne pour tumeur de l’oesophage, oesophagoscopie comprise.
150 KC 70 : Chirurgie des lésions de l’oesophage thoracique sans suppression de la continuité.
250 KC 130 : Résection segmentaire ou totale de l’oesophage avec rétablissement immédiat de la continuité, oesophagoplastie intra ou extra-thoracique en un ou plusieurs temps.
250 KC 130 : Traitement de l’atrésie oesophagienne chez le nouveau-né.
Toutes sections, sutures, anastomoses portant sur les gros vaisseaux intrathoraciques pour lésions acquises ou congénitales :
250 KC 110 : Sans greffe.
300 KC 130 : Avec greffe.
1050 KC 70 : Traitement de hernie ou éventration diaphragmatique par voie thoracique ou thoracoabdominale.
CHAPITRE V
Coeur. - Péricarde
Article 5
Cathétérismes
120 KC 30 : Mise en place ou changement d’un stimulateur électrosystolique (avec électrode endocavitaire, etc), y compris l’implantation du boîtier.
50 KC : Changement de boîtier.
150 KC 30 : Manoeuvre thérapeutique intracardiaque par cathétérisme (exemple opération de Rashkin).
Article 6
Interventions sur le coeur et le péricarde
200 KC 100 : Suture d’une ou de plusieurs plaies du coeur ou du péricarde.
250 KC 110 : Péricardectomie.
150 KC 60 : Mise en place d’un stimulateur électrosystolique avec électrode épicardique.
50 KC 25 : Changement de boîtier.
200 KC 110 : Toute intervention portant sur un appareil valvulaire.
250 KC 130 : Toute intervention portant sur le myocarde, ouvrant ou non une ou plusieurs cavités du coeur.
Opération de revascularisation du myocarde par tunellisation (type Vineberg).
250 KC 110 : Avec une artère.
300 KC 130 : Avec deux artères.
Article 7
Interventions nécessitant une circulation extracorporelle
150 KC : Mise en place de la circulation extracorporelle avec canulations, en supplément de l’acte thérapeutique.
200 KC : Intervention portant sur un seul orifice, une seule cavité ou une seule artère coronaire.
100 KC : Pour une deuxième lésion, en supplément.
100 KC : Pour une troisième lésion, en supplément (par dérogations aux dispositions générales, art. 11 B-1°).
150 KC : Supplément pour renforcement de l’équipe chirugicale par un second chirurgien.
300 KC : Pour l’équipe d’anesthésie-réanimation globalement.
70 KC : Honoraires des médecins chargés de la surveillance de l’appareil de circulation extracorporelle (non compris dans le forfait d’anesthésie-réanimation) : par médecin, avec un maximum de deux médecins.
TITRE VIII
ACTES PORTANT SUR L’ABDOMEN
CHAPITRE Ier
Actes de diagnostic
Laparoscopie :
30 : Simple.
40 : Avec biopsie.
30 : Injection isolée pour spléno-portographie, portographie directe ou phlébographie sus-hépatique, avec ou sans manométrie.
30 : Injection isolée d’un produit de contraste dans un viscère ou dans un vaisseau du système porte, ou dans un vaisseau sus-hépatique, avec ou sans manométrie.
50 : Par cathétérisme de la veine ombilicale.
CHAPITRE II
Paroi abdominale, grande cavité péritonéale
50 KC : Traitement chirurgical simple des hernies et des éventrations.
80 KC 35 : Traitement chirurgical des hernies, éventrations de plus de 10 cm de diamètre, avec pertes de substances de la paroi abdominale, avec ou sans plastie.
80 KC/E 30 : Lipectomie antérieure.
100 KC/E 40 : Lipectomie totale circulaire.
Traitement chirurgical des hernies ou éventrations étranglées :
60 KC 30 : Sans résection intestinale.
100 KC 60 : Avec résection de l’intestin ou de tout autre viscère.
Laparotomie (I) :
50 KC : Exploratrice, évacuatrice.
80 KC 60 : D’urgence pour hémorragie, occlusion, torsion, plaie ou contusion, perforation autre que celle de l’appendice, etc.
60 KC 40 : Ouverture d’une collection cloisonnée ou non, intra ou rétropéritonéale (2).
Dyalise péritonéale :
30 : Pose d’un cathéter permanent.
(1) La laparotomie ne peut être cotée que si elle n’entraîne par un geste sur des lésions viscérales justifiant une cotation plus importante ; dans ce cas, seule cette dernière intervention entraîne la cotation.
(2) Si cet acte est effectué au cours d’une intervention, il est couvert par le coefficient global de cette intervention.
CHAPITRE III
Estomac et intestin
100 : Endofibroscopie sélective avec cathétérisme des voies biliaires, pancréatiques ou les deux, avec ou sans biopsie, avec un cliché radiographique.
60 KC 30 : Ouverture ou abouchement à la peau d’un viscère digestif.
150 KC 80 : Traitement chirurgical des ulcères gastro-duodénaux ou d’autres lésions de l’estomac par gastrectomie des 2/3 ; vagotomie accompagnée de pyloroplastie, de gastro-entérostomie ou d’antrectomie.
200 KC 110 : Gastrectomie totale.
250 KC 110 : Gastrectomie élargie avec splénectomie ou pancréatectomie partielle.
200 KC 110 : Intervention itérative sur l’estomac comportant dégastro-entérostomie plus gastrectomie.
100 KC 35 : Traitement chirurgical des fistules cutanées des viscères creux.
100 KC 75 : Toute anastomose entre deux viscères ou deux segments de viscères digestifs.
150 KC 75 : Traitement chirurgical des anomalies anatomiques ou fonctionnelles de la jonction gastro-oesophagienne et du diaphragme.
80 KC 35 : Traitement chirurgical de la sténose hypertrophique du pylore.
100 KC 60 : Résection segmentaire du grêle.
150 KC 90 : Laparotomie pour syndrome occlusif ou péritonéal du nouveau-né (y compris le traitement des lésions viscérales éventuelles).
150 KC 90 : Plasties intestinales ou mésentériques pour prévention ou traitement des occlusions du grêle, quelle que soit la technique.
50 KC : Ablation de l’appendice.
L’ablation de l’appendice effectuée au cours d’une intervention et à la faveur d’une incision pratiquée pour une affection autre que l’appendice ne peut donner lieu à honoraires. Elle n’est cotée que si elle nécessite une laparotomie particulière.
60 KC 30 : Ablation du diverticule de Meckel.
120 KC 75 : Colectomie segmentaire avec ou sans rétablissement immédiat de la continuité.
150 KC 90 : Hémicolectomie élargie.
250 KC 130 : Colectomie totale.
CHAPITRE IV
Foie, voies biliaires, pancréas
60 KC 30 : Cholécystotomie ou cholécystostomie.
80 KC 40 : Cholécystectomie.
150 KC 90 : Cholédocotomie ou hépaticotomie avec ou sans cholécystectomie.
30 KC 20 : Majoration pour intervention itérative sur les voies biliaires.
200 KC 110 : Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de sa continuité.
150 KC 60 : Anastomose bilio-digestive directe sur la voie biliaire principale.
200 KC 90 : Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l’intermédiaire d’une anse grêle.
250 KC 130 : Anastomose bilio-digestive sur un canal biliaire hilaire ou intra-hépatique, y compris les anastomoses viscérales complémentaires.
100 KC 60 : Chirurgie transduodénale de la papille et de l’ampoule de Vater.
60 KC 30 : Drainage d’un abcès du foie.
100 KC 30 : Traitement par laparotomie des kystes hydatiques.
200 KC 110 : Traitement des lésions étendues, complexes ou multiples du foie nécessitant une thoracophrénolaparotomie.
120 KC 40 : Résection segmentaire du foie.
250 KC 130 : Hépatectomie réglée.
150 KC 90 : Traitement des lésions localisées, enkystées ou fistulisées du pancréas.
20 KC : Majoration pour injection peropératoire dans les canaux excréteurs d’un produit de contraste pour prise de clichés avec ou sans manométrie.
300 KC 130 : Duodéno-pancréatectomie (y compris les anastomoses viscérales nécessaires).
250 KC 130 : Toute anastomose chirurgicale entre le système porte et le système cave (y compris l’injection pour la splénoportographie et la prise de pressions pendant l’intervention).
CHAPITRE V
Rate, surrénales
100 KC 60 : Traitement chirurgical des lésions de la rate.
150 KC 60 : Surrénalectomie avec ou sans résection nerveuses, avec ou sans décapsulation rénale, en dehors de la néphrectomie.
CHAPITRE VI
Rectum et anus
20 : Biopsie musculaire du rectum, rectotomie.
Traitement des anomalies congénitales de l’abouchement rectal :
80 KC 35 : Par voie basse.
200 KC 100 : Par voie haute ou combinée.
50 KC : Résection d’un prolapsus rectal.
100 KC 60 : Traitement des prolapsus rectaux par voie haute et basse.
200 KC 110 : Traitement chirurgical du mégacolon par résection colique avec abaissement du bout proximal par voie périnale ou transanale.
Amputation ou résection du rectum :
150 KC 75 : Par voie abdominale périnéale ou sacrée.
200 KC 110 : Par voies associées.
200 KC 110 : Rétablissement de la continuité après une intervention antérieure ayant comporté une résection recto-colique ou colique large.
20 KC : Traitement par voie basse des lésions traumatiques de l’anus ou du rectum, extraction de corps étranger nécessitant une anesthésie.
60 KC 30 : Traitement des lésions traumatiques complexes du périnée.
100 KC 30 : Reconstitution du sphincter anal par plastie musculaire, en cas d’incontinence ou d’insuffisance.
50 KC 30 : Sphinctéroplastie avec anoplastie muqueuse.
60 KC : Traitement par laparotomie des tumeurs bénignes du rectum ou du sigmoïde.
Abcès et fistules :
25 KC : Mise à plat des abcès et fistules intrasphinctériens.
50 KC : Traitement des abcès et fistules à trajet simple (opératoire ou par traction continue sur fil).
80 KC/E : Traitement des abcès et fistules extra-sphinctériens à trajet multiramifié (opératoire ou par traction continue sur fil).
Hémorroïdes :
30 KC : Traitement des hémorroïdes par excision.
50 KC 30 : Traitement des hémorroïdes circulaires par résection sous-muqueuse (type Milligan-Morgan).
Fissures anales :
30 KC : Traitement de la fissure anale : excision par électrocoagulation.
TITRE IX
APPAREIL URINAIRE
CHAPITRE Ier
Endoscopie
Les actes d’exploration ne donnent pas lieu à des honoraires lorsqu’ils entraînent dans la même séance un acte thérapeutique endoscopique qui est seul coté.
80 KC 30 : Résection endoscopique de tumeurs vésicales avec examen anatomo-pathologique (en cas de nouvelle intervention dans les douze mois, voir : électrocoagulation endoscopique) (dans l’annexe 2).
120 KC 60 : Résection endoscopique du col vésical, d’un adénome péri-urétral ou d’un néoplasme prostatique (ligature éventuelle des canaux déférents comprise) (en cas de résection itérative au-delà du vingtième jour, entente préalable exigée).
CHAPITRE II
Actes liés à la technique de l’hémodialyse
100 KC 30 : Création d’une fistule artério-veineuse par anastomose directe.
150 KC 50 : Création d’une fistule artério-veineuse avec interposition d’un greffon (prélèvement du greffon compris) ou d’une prothèse.
80 KC 35 : Mise en place de deux canules pour fistule artérioveineuse, repose d’une ou deux canules.
Désobstruction en dehors de la séance de dialyse :
30 KC : Avec utilisation de la sonde de Fogarty.
CHAPITRE III
Reins
30 : Ponction exploratrice de kystes du rein, du bassinet, biopsie rénale, par voie transcutanée.
50KC : Lombotomie exploratrice.
60 KC 30 : Incision et drainage d’un phlegmon périnéphrétique.
60 KC 30 : Néphropexie, ou biopsie rénale par lombotomie ou décapsulation.
80 KC 30 : Traitement opératoire de l’éventration lombaire.
100 KC 40 : Néphrectomie.
120 KC 60 : Néphrectomie partielle, néphrectomie secondaire ou élargie.
150 KC 90 : Néphrectomie par voie thoracophréno-abdominale ou néphro-urétérectomie totale.
80 KC 30 : Néphrostomie, pyélotomie avec ou sans néphrostomie, traitement conservateur des kystes du rein.
100 KC 50 : Pyélotomie itérative, ou opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale, avec ou sans néphrostomie.
120 KC 60 : Néphrolithotomie avec ou sans néphrostomie.
20 KC 10 : Intervention itérative, en supplément.
120 KC 60 : Section de l’isthme d’un rein en fer à cheval, avec ou sans néphrectomie.
20 KC 10 : Injection peropératoire dans les voies excrétrices d’un produit de contraste pour prise de clichés, en supplément.
CHAPITRE IV
Uretère
80 KC 40 : Urétérotomie lombaire, urétérolyse.
80 KC 30 : Urétérostomie cutanée.
100 KC 50 : Urétérotomie pelvienne, urétérectomie secondaire totale.
20 KC 10 : Urétéro-lithotomie itérative, en supplément.
100 KC 50 : Abouchement d’un uretère dans l’intestin en place.
100 KC 40 : Urétérorraphie termino-terminale, cure d’une fistule cutanée de l’uretère.
150 KC 90 : Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie antireflux, implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé.
200 KC 90 : Urétérostomie cutanée transintestinale.
100 KC 40 : Réalisation d’un dispositif antireflux vésico-urétéral.
CHAPITRE V
Vessie
60 KC : Cystotomie, cystostomie sus-pubienne, lithotritie.
80 KC 25 : Taille avec exérèse ou électrocoagulation d’une tumeur vésicale pédiculée.
120 KC 60 : Exérèse par cystectomie partielle d’une tumeur vésicale avec examen anatomo-pathologique. Cystectomie totale :
200 KC 90 : Avec abouchement des uretères à la peau.
250 KC 110 : Avec réimplantation des uretères dans l’intestin.
300 KC 150 : Cystectomie totale avec remplacement par greffon intestinal.
150 KC 60 : Exérèse des diverticules vésicaux avec ou sans résection du col.
120 KC 60 : Cure opératoire des fistules vésico-vaginales ou vésico-utérines ou vésico-rectales.
20 KC 10 : Intervention pour récidive, en supplément.
40 KC : Fermeture de fistule vésico-cutanée.
120 KC 50 : Résection isolée du col à vessie ouverte avec ou sans ligature des canaux déférents.
Chirurgie de l’exstrophie vésicale :
100 KC 35 : Ablation simple de la plaque vésicale.
100 KC 35 : Reconstitution simple de la vessie.
300 KC 130 : Reconstitution en un temps de la vessie et de l’uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliaque.
50 KC : Retouche ultérieure.
80 KC 35 : Traitement chirurgical de l’incontinence chez la femme ou chez l’homme quelle que soit la technique.
250 KC 130 : Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro-cystoplastie.
60 KC 25 : Taille vésicale pour curiethérapie (curiethérapie non comprise).
CHAPITRE VI
Urètre
20 KC : Méatostomie.
20 KC : Urétrotomie interne.
60 KC : Urétrotomie externe ou urétrostomie.
80 KC 30 : Section à ciel ouvert de valvules congénitales de l’urètre postérieur, urétrotomie externe avec mise à plat d’un rétrécissement.
60 KC 30 : Traitement opératoire du phlegmon péri-urétral diffus gangréneux (infiltration d’urine).
120 KC 50 : Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie (dérivation comprise).
120 KC 50 : Temps périnéal du traitement chirurgical des fistules urétro-rectales acquises.
120 KC : Resconstitution de l’urètre (ensemble du traitement).
- premier temps : 40 ;
- les autres : 25.
30 KC : Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral.
TITRE X
ACTES PORTANT SUR L’APPAREIL GÉNITAL MASCULIN
CHAPITRE Ier
Verge
30 KC : Opération d’ordre thérapeutique pour phimosis après le premier mois.
10 KC : Réduction sanglante du paraphimosis.
10 KC : Section ou plastie chirurgicale du frein.
20 KC : Traitement chirurgical du priapisme.
60 KC : Traitement de l’hypospadias balanique.
40 KC : Chaque retouche ultérieure.
100 KC 30 : Traitement de l’hypospadias périnéal ou pénien.
40 KC : Chaque retouche ultérieure.
100 KC 30 : Traitement de l’épispadias.
40 KC : Chaque retouche ultérieure.
60 KC : Amputation partielle de la verge.
120 KC 60 : Amputation totale de la verge avec évidement ganglionnaire uni ou bilatéral.
CHAPITRE II
Prostate et vésicules séminales
50 KC : Incision d’un abcès de la prostate par voie périnéale.
120 KC 70 : Prostatectomie pour adénome en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (ligature éventuelle des déférents comprise).
80 KC 40 : Prostatectomie suivant une cystostomie, ligature éventuelle des déférents comprise.
150 KC 80 : Prostatectomie pour cancer (ligature éventuelle des déférents comprise).
120 KC 50 : Ablation des vésicules séminales chez l’adulte.
CHAPITRE III
Bourses
Chirurgie isolée du canal déférent :
20 KC : Ligature, section, résection, cathétérisme.
150 KC 60 : Castration avec ablation des relais lymphoganglionnaires abdominaux du testicule.
40 KC : Cure opératoire du kyste du cordon ou de l’hydrocèle.
40 KC : Cure opératoire de la torsion du testicule ou des ses annexes, castration, orchidectomie ou épididymectomie unilatérale.
60 KC : Cure opératoire de l’ectopie testiculaire (cure éventuelle de la hernie comprise).
60 KC : Cure du varicocèle.
100 KC 30 : Intervention plastique unilatérale pour stérilité, portant sur l’épididyme, le déférent ou les deux, quelle que soit la technique.
TITRE XI
ACTES PORTANT SUR L’APPAREIL GÉNITAL FÉMININ
CHAPITRE Ier
En dehors de la gestation
Article 1er
Intervention par voie basse
Gynécologie chirurgicale :
30 KC : Intervention intra-utérine thérapeutique.
40 KC : Exérèse d’une glande de Bartholin.
40 KC : Amputation du col, évidement tronconique du col en une ou plusieurs séances.
50 KC : Ablation d’un polype fibreux utérin intra-cavitaire avec décollement vésical et hystérotomie.
80 KC : Opération plastique pour atrésie ou aplasie vaginale (ensemble du traitement).
100 KC 30 : Hystérectomie vaginale.
Ablation d’un cancer du clitoris, de la vulve ou du vagin :
60 KC 25 : Sans curage ganglionnaire.
100 KC 50 : Avec curage ganglionnaire unilatéral.
120 KC 70 : Avec curage ganglionnaire bilatéral.
Chirurgie des prolapsus :
40 KC : Colpo-périnéorraphie postérieure simple ou colporraphie antérieure simple.
80 KC 30 : Toutes opérations pour prolapsus, portant sur le vagin, le périnée antérieur et postérieur, l’urètre, les organes pelviens.
100 KC 50 : A l’exception de triple opération type Manchester.
120 KC 50 : Cure de fistule urinaire ou recto-vaginale.
Article 2
Intervention par voie haute
30 : Coelioscopie.
40 : Coelioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique.
80 KC 40 : Toutes interventions portant sur l’appareil génital féminin.
100 KC 40 : A l’exception d’opérations plastiques pour stérilité portant soit sur un utérus mal formé, soit sur les annexes (implantations tubo-utérines, salpingoplasties, implantations ovario-tubaires, ovario-utérines), soit sur les deux dans la même intervention.
100 KC 40 : Hystérectomie totale myomectomie (un ou plusieurs myomes).
150 KC 90 : Hystérectomie élargie pour lésions malignes, y compris cellulo-adénectomie.
100 KC 50 : Cellulo-adénectomie abdominale isolée.
250 KC 130 : Colpo-hystérectomie élargie avec cystectomie.
300 KC 150 : Eviscération pelvienne totale élargie avec ou sans périnéectomie.
Article 3
Intervention par voies haute et basse combinées
120 KC 40 : Interventions pour prolapsus.
150 KC 70 : Interventions pour aplasie vaginale par transplantation intestinale.
CHAPITRE II
Actes liés à la gestation et à l’accouchement
2° Interruption de la grossesse :
30 : Surveillance et contrôle de l’évacuation d’un utérus gravide par voie basse jusqu’au sixième mois (y compris éventuellement la pose de tiges de laminaires).
6° Périnéorraphie :
20 KC : Pour déchirure du plancher périnéal et du vagin.
40 KC 25 : Pour déchirure complète (sphincter anal).
60 KC : Pour déchirure intéressant sphincter et muqueuse rectale.
30 : Evacuation de l’utérus.
60 KC : Evacuation de l’utérus avec embryotomie.
60 KC : Césarienne vaginale.
100 KC 50 : Interventions par coeliotomie pour traitement des anomalies de la grossesse, du travail ou des suites de couches, y compris l’extraction du foetus et l’exérèse éventuelle de tout organe génital.
120 KC 50 : Césarienne suivie de myomectomie.
120 KC 60 : Traitement par coeliotomie de la rupture utérine.
TITRE XII
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFÉRIEUR
CHAPITRE Ier
Cuisse. - Jambe
60 KC 30 : Amputation ou désarticulation du cou-de-pied à la hanche (exclue).
100 KC 50 : Désarticulation de hanche.
250 KC 130 : Désarticulation inter-ilio-abdominale.
150 KC 70 : Iliectomie large.
150 KC 50 : Traitement chirurgical des pseudarthroses congénitales de la jambe.
Allongement ou raccourcissement de membre inférieur, quelle que soit la technique, et par côté traité :
120 KC 40 : Portant sur le tibia.
150 KC 60 : Portant sur le fémur.
60 KC 30 : Suture d’un ligament du genou pour rupture traumatique récente.
80 KC 35 : Ligamentoplastie d’un ligament du genou, quelle que soit la technique.
80 KC 30 : Patellectomie, patelloplastie, quelle que soit la technique.
80 KC 30 : Méniscectomie quelle que soit la technique, y compris l’arthroscopie éventuelle.
100 KC 30 : Désinsertion du quadriceps pour raideur du genou.
100 KC 40 : Sections ou transplantations musculaires ou tendi-neuses pour hanche paralytique ou coxarthrose.
150 KC 70 : Réduction chirurgicale de luxation congénitale de hanche avec ou sans creusement du cotyle.
100 KC 50 : Butée ostéoplastique de hanche.
220 KC 110 : Arthroplastie intéressant fémur et bassin.
30 KC : Résection isolée d’une veine ou d’un paquet variqueux.
80 KC 30 : Résection étendue ou totale d’une ou des deux saphènes et leurs affluents, une jambe.
40 KC : Epiphysiodèse de l’extrémité inférieure du genou ou de l’extrémité supérieure du tibia non compris le prélèvement éventuel d’un greffon.
200 KC 90 : Prothèse totale du genou.
40 KC : Réparation des ruptures du tendon d’Achille ou du tendon rotulien.
CHAPITRE II
Pied
Article 1er
Chirurgie de l’avant-pied
20 KC : Ablation d’exostose sous unguéale.
Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne ou métatarso-phalangienne sans rétablissement de la continuité :
20 KC : Un seul rayon.
30 KC : Deux rayons.
40 KC : Trois rayons et plus.
Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne avec rétablissement de la continuité :
40 KC : Un seul rayon.
50 KC : Deux rayons.
60 KC 25 : Trois rayons.
Arthrodèse ou arthroplastie interphalangienne avec ou sans intervention tendineuse :
20 KC : Un orteil.
30 KC : Deux orteils.
40 KC : Trois orteils et plus.
Arthroplastie métatarso-phalangienne par résection épiphysaire avec interposition ostéo-cartilagineuse ou prothèse :
50 KC : Un seul rayon.
65 KC 30 : Deux rayons.
80 KC 30 : Trois rayons et plus.
20 KC : Ablation totale ou partielle d’un ou des deux sésamoïdes du gros orteil.
Interventions portant sur les tendons, dans le cadre de la chirurgie de l’avant-pied :
30 KC : Un tendon.
45 KC : Deux tendons.
60 KC 25 : Trois tendons et plus.
10 KC : Amputation ou désarticulation d’une phalange ou d’un orteil avec ou sans la tête du métatarsien.
30 KC : Amputation d’un orteil avec tout son métatarsien.
30 KC : Plastie cutanée au niveau des orteils, quelle qu’en soit la technique.
Article 2
Autres actes portant sur le pied
60 KC 25 : Amputation ou désarticulation du pied, de l’articulation tibiotarsienne à l’interligne de Lisfranc.
50 KC : Aponévrectomie plantaire isolée.
50 KC : Traitement sanglant de la luxation des tendons péroniers.
50 KC : Astragalectomie.
60 KC 25 : Excision de lésions cutanées (autres que verrues) suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe.
90 KC 35 : Exérèse d’une ou plusieurs gaines synoviales.
60 KC 25 : Suture d’un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien pour rupture traumatique récente.
80 KC 35 : Plastie d’un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien, quelle qu’en soit la technique.
40 KC : Ablation d’un névrome de Morton.
40 KC : Arthrorise sous-astragalienne ou médicotarsienne.
ACTES COTÉS PAR ASSIMILATION OU COTATIONS PROVISOIRES
42 KC : Prélèvement d’ovocytes par coelioscopie.
61 KC : Coelioscopie pour G.I.F.T. y compris prélèvement d’ovocytes.
41 KC : Coelioscopie pour Z.I.F.T. ou T.E.T.
80 KC : Prélèvement massif de moelle osseuse sous anesthésie générale.
200 + 100/2 KC : Implantation prothèse totale genou (3 compartiments).
30 KC : Mise en place chirurgicale d’une pompe implantable, supp.
200 KC : Ablation tumeur conduit auditif voie suspétreuse s/micro.
200 KC : Neurectomie vestibulaire voie suspétreuse s/micro.
200 KC : Décompression chirurgicale du nerf facial.
60 KC : Evidement de l’ethmoïde.
60 KC : Trépanation sinus sphénoïdal isolé.
80 KC : Trépanation sinusite frontale.
30 KC : Amygdalectomie isolée de l’enfant.
50 KC : Réduction sanglante fracture zygoma.
80 KC : Discectomie percutanée.
120 KC : Exploration et neurolyse du plexus brachial.
353 KC : Réimplantation ou autotransplantation d’un membre.
290 KC : Microchirurgie autotransplantation libre peau/muscle/os.
150 KC : Microchirurgie membres lambeau musculocutané.
353 KC : Exploration microchirurgicale du plexus brachial.
50 KC : Hypertrophie mammaire chez l’adolescent masculin.
100 KC : Traitement de l’hypertrophie mammaire chez la femme.
150 KC : Autoplastie par lambeau musculo-cutané (sein).
150 KC : Epiplooplastie pédiculée (sein).
100 KC : Mastectomie souscutanée.
60 KC : Mise en place d’une prothèse post-mastectomie.
100 KC : Reconstruction sein avec lambeau cutané.
150 KC : Reconstruction sein avec lambeau musculo-cutané.
60 KC : Reconstruction de la plaque aréolo-mamelonnaire.
30 KC : Traitement chirurgical de l’ombilication du mamelon.
100 KC : Remodelage du sein controlatéral.
150 KC : Dérivation péritonéoveineuse (méthode Leveen).
140 KC : Changement endoprothèse biliaire pour obturation/obstruction.
190 KC : Mise en place d’une prothèse biliaire lors de sphinctérotomie endoscopique.
150 KC : Sphinctérotomie endoscopique (sans pose prothèse).
60 KC : Drainage biliaire externe.
100 KC : Drainage biliaire interne.
50 KC : Pose prothèse endobiliaire dans un deuxième temps.
30 KC : Changement cathéter ou de prothèse endobiliaire.
120 KC : Extraction calcul(s) haut appareil par néphroscopie.
30 KC : Urétéro-pyelographie rétrograde lors extraction calculs par néphroscopie (sup.).
120 KC : Extraction calcul bassinet calice par urétéronéphroscopie.
80 KC : Extraction calcul urétéral par urétéronéphroscepie.
100 KC : Traitement de l’impuissance masculine.
150 KC : Microchirurgie tubaire bilatérale.
50 KC : Implantation d’un système diffuseur péritonéal.
220 KC : Valvuloplastie endoluminale aortique/pulmonaire.
(1) La laparotomie ne peut être cotée que si elle n’entraîne pas un geste sur les lésions viscérales justifiant une cotation plus importante ; dans ce cas, seule cette dernière intervention entraîne la cotation.
(2) Si cet acte est effectué au cours d’une intervention, il est couvert par le coefficient global de cette intervention.
« LISTE 2 » ANNEXE 2
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU A RÉMUNÉRATION
SUR LA BASE D’UN F.S.E.
TITRE Ier
ACTES DE TRAITEMENT DES LÉSIONS TRAUMATIQUES
CHAPITRE Ier
Fractures
Article 1er
Traitement orthopédique, y compris l’immobilisation d’une fracture fermée simple ne nécessitant pas de réduction
30 KC : Rachis, hanche, cuisse.
Article 2
Traitement orthopédique complet, quelle qu’en soit la technique, d’une fracture fermée nécessitant une réduction avec anesthésie ou une extension continue
1° Membre supérieur :
20 KC : Main, styloïdes radiale ou cubitale.
40 KC : Un os de l’avant-bras : extrémité inférieure (avec ou sans fracture associée de l’autre styloïde), diaphyse ou extrémité.
60 KC : Fracture des deux os de l’avant-bras, ou fracture de l’un et luxation de l’autre.
40 KC : Humérus.
20 KC : Clavicule.
2° Membre inférieur :
20 KC : Avant-pied, tarse antérieur.
30 KC : Astragale, calcanéum.
20 KC : Une malléole.
50 KC : Deux malléoles.
50 KC : Jambe.
80 KC 30 : Fémur.
3° Cou, tronc :
50 KC : Rachis.
40 KC : Fractures articulaires de la hanche.
20 KC : Fractures du bassin autres que celles figurant en annexe 1.
CHAPITRE II
Luxations
Des clichés radiographiques pris avant et après traitement doivent être fournis.
Article 1er
Réduction et contention d’une luxation récente par méthode non sanglante
15 KC : Main, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou, disjonction sacro-iliaque ou pubienne.
CHAPITRE III
Plain récentes on anciennes
20 KC : Régularisation, épluchage et suture éventuelle d’une plaie des parties molles, profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire, tendineuse ou nerveuse.
15 KC : Nettoyage ou pansement d’une brûlure d’une surface inférieure à 10 p. 100 de la surface du corps.
TITRE II
CHAPITRE Ier
Peau et tissu cellulaire sous-cutané
Greffe dermo-épidermique sur une surface de :
15 KC : Au-dessous de 10 cm2.
15 KC : Excision des hygromas.
10 KC : Excision d’un anthrax.
20 KC : Ablation d’une tumeur nécessitant une anesthésie générale.
Exérèse de naevi cellulaires ou tumeurs cutanées malignes :
30 KC : De 4 à 8 cm2.
50 KC : Plus de 8 cm2.
Abrasion des téguments :
60 KC/E : Traitement de la totalité du visage effectué en une seule séance sous anesthésie générale.
CHAPITRE II
Muscles, tendons, synoviales
(à l’exclusion de la main)
15 KC : Incision d’un abcès intramusculaire.
20 KC : Biopsie musculaire.
CHAPITRE III
Os
5 : Ponction biopsique osseuse.
5 : Mise en place d’une broche pour traction continue, en dehors des lésions traumatiques.
CHAPITRE IV
Articulations
Ponction articulaire à l’aiguille ou au trocart :
10 : Hanche.
10 : Ponction articulaire au bistouri : toutes articulations.
10 : Mobilisation sous anesthésie générale.
CHAPITRE V
Vaisseaux
Section 1
Méthodes de diagnostic
Article 1er
Angiographie
1° Artériographie
Artériographie d’un territoire anatomique par ponction artérielle :
30 30 : D’une artère des membres.
50 30 : D’une artère carotide.
80 30 : De l’artère vertébrale.
100 30 : Artériographie sélective d’un territoire anatomique par sonde intra-artérielle guidée (ex. : coronarographie, myélographie etc.).
50 30 : Aortographie par ponction percutanée.
Section 3
Système lymphatique
20 KC : Exérèse d’un ganglion ou d’une adénopathie.
CHAPITRE VI
Nerfs
Infiltrations percutanées :
10 : Infiltration du nerf phrénique, splanchnique, hypogastrique du sympathique lombaire, du ganglion stellaire ou du ganglion sympathique cervical supérieur.
TITRE III
ACTES PORTANT SUR LA TETE
CHAPITRE Ier
Crâne et encéphale
Article 1er
30 KC 25 : Myélographie gazeuse, encéphalographie totale par voie lombaire.
60 KC 30 : Encéphalographie gazeuse fractionnée (diagnostic).
15 KC 25 : Ponction ventriculaire chez le nourrisson sans trépanation.
Article 2
Traitement neurochirurgical des affections intra-crâniennes
Dérivation du liquide céphalo-rachidien :
40 KC 30 : Pose d’un drainage ventriculaire externe.
Article 3
Neurochirurgie fonctionnelle et stéréotaxique
Neurochirurgie de la douleur :
100 KC 40 : Thermocoagulation du trijumeau ou du glossopharyngien.
40 KC 25 : Thermocoagulation facettaire.
40 KC 25 : Implantation d’une électrode épidurale.
CHAPITRE II
Orbite. - oeil
Article 4
Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe
25 KC 25 : Ablation chirurgicale simple du ptérygion.
CHAPITRE IV
Face
Article 1er
Nez
30 KC 25 : Traitement du rhinophyma par décortication.
20 25 : Réduction d’une fracture récente du nez avec appareillage.
15 KC : Turbinectomie unilatérale.
Article 2
Sinus
15 : Trépan-ponction du sinus frontal.
30 : Traitement par drainage permanent et instillations par voie endo-nasale d’une sinusite maxillaire.
CHAPITRE V
Bouche. - Pharynx (parties molles)
Article 4
Pharynx
10 KC : Incision d’un abcès simple de l’amygdale.
CHAPITRE VI
Maxillaires
Article 1er
Fractures
50 KC 25 : Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées, traitement radiculaire non compris (à partir de trois dents).
60 KC 25 : Traitement orthopédique d’une fracture complète sans déplacement (appareillage compris).
100 KC 40 : Traitement orthopédique d’une fracture complète avec déplacement (appareillage compris).
CHAPITRE VII
Dents, gencives
Section 2
Soins chirurgicaux
Article 1er
Extractions
Donne lieu à KF SE selon le nombre indiqué dans la NGAP :
- extraction au cours de la même séance de 13 dents ou plus ; extraction au cours de la même séance d’au moins 3 dents incluses ou enclavées ou à l’état de germe.
TITRE IV
ACTES PORTANT SUR LE COU
CHAPITRE II
Larynx
Article 1er
Actes de diagnostic et chirurgicaux
15 : Laryngoscopie directe.
50 KC/E 25 : Epluchage du larynx sous laryngoscopie en suspension.
10 : Dilatation laryngée, par séance.
10 : Cryothérapie des papillomes endolaryngés.
20 KC : Ouverture d’une collection endo ou périlaryngée par les voies naturelles.
40 KC : Ablation d’un polype du larynx par les voies naturelles.
20 KC : Extraction d’un corps étranger de l’hypopharynx ou du larynx.
40 : Tubage du larynx pour obstruction laryngée.
CHAPITRE IV
Trachée. - oesophage
50 KC 25 : Trachéostomie.
TITRE V
ACTES PORTANT SUR LE RACHIS OU LA MOELLE ÉPINIÈRE
Lésions disco-vertébrales dégénératives (quel que soit le nombre d’étages contigus traîtés) :
40 KC 25 : Hernie discale lombaire (chimionucléolyse percutanée).
TITRE VI
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE SUPÉRIEUR
10 KC : Excision d’un panaris.
TITRE VII
CHAPITRE IV
Médiastin
30 : Pneumomédiastin (clichés radiographiques non compris).
30 : Oesophagoscopie.
30 : Bronchoscopie.
40 25 : Avec biopsie.
20 : Bronchoscopies itératives, bronchoaspiration dans un but thérapeutique.
80 KC 30 : Extraction d’un corps étranger oesophagien, trachéal ou bronchique.
100 KC 30 : Extraction d’un corps étranger oesophagien ou bronchique chez l’enfant de moins de trois ans.
CHAPITRE V
Coeur. - Péricarde
Article 5
Cathétérismes
100 30 : Cathétérisme du coeur droit avec lecture et enregistrement des pressions, des tracés électriques avec ou sans injection de produit opaque ou colorant, avec ou sans prélèvement de sang pour dosage.
100 30 : Cathétérisme du coeur gauche par voie artérielle périphérique avec lecture et enregistrement des tracés électriques avec ou sans injection de produit opaque ou colorant, avec ou sans prélèvement de sang pour dosage.
20 : Par autres voies (transeptale, transpariétale, etc.), supplément.
150 : Cathétérisme des coeurs droit et gauche au cours d’une même séance, avec une ou plusieurs voies d’abord.
TITRE VIII
ACTES PORTANT SUR L’ABDOMEN
CHAPITRE III
Estomac et intestin
30 : Gastroscopie.
40 : Avec biopsie.
50 : Endofibroscopie oesogratro-duodénale avec ablation d’une tumeur bénigne.
Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu’à l’angle gauche :
50 : Avec ablation d’un ou plusieurs polypes et, éventuellement, biopsie(s), quel qu’en soit le nombre.
50 : Rectosigmoïdocolofibroscopie au-delà de l’angle gauche avec établissement d’un compte rendu détaillé.
60 : Avec biopsie (s), quel qu’en soit le nombre.
70 : Avec ablation d’un ou plusieurs polypes et, éventuellement, biopsie(s), quel qu’en soit le nombre.
80 : Rectosigmoïdocolofibroscopie totale, au-delà de l’angle droit avec établissement d’un compte rendu détaillé.
90 : Avec biopsie (s), quel qu’en soit le nombre.
100 : Avec ablation d’un ou plusieurs polypes et, éventuellement, biopsie(s), quel qu’en soit le nombre.
30 : Traitement de l’invagination intestinale par lavement baryté (sous contrôle radiographique, toute surveillance comprise, avec clichés).
CHAPITRE VI
Rectum et anus
Interventions sous endoscopie :
Ces interventions endoscopiques d’exérèse sont pratiquées sous atmosphère d’azote ; le coefficient de l’acte comporte l’endoscopie.
10 : Ablation des tumeurs bénignes du canal anal.
20 : Ablation d’une tumeur bénigne du rectum proprement dit.
20 : Ablation par électrocoagulation de la papillomatose du canal anal et de la marge de l’anus.
30 : Ablation d’une tumeur bénigne du rectum par électrocoagulation.
40 : Ablation d’une tumeur bénigne du sigmoïde.
TITRE IX
APPAREIL URINAIRE
CHAPITRE 1er
Endoscopie
Cystoscopie ou urétrocystoscopie d’exploration ou de contrôle :
10 : Chez la femme.
20 : Chez l’homme et l’enfant.
Mise en place d’une sonde urétérale pour investigation ou drainage :
Cathétérisme unilatéral :
20 : Chez la femme.
30 : Chez l’homme et l’enfant.
Cathétérisme bilatéral :
30 : Chez la femme.
40 : Chez l’homme et l’enfant.
Interventions endoscopiques (sauf exceptions ci-après) :
40 : Chez la femme.
50 : Chez l’homme et l’enfant.
Electrocoagulation endoscopique pour tumeurs vésicales :
La première séance :
50 30 : Chez la femme.
60 30 : Chez l’homme et l’enfant.
Les séances suivantes (maximum trois dans les douze mois) :
20 : Chez la femme.
30 : Chez l’homme et l’enfant.
(Lorsque des séances supplémentaires s’imposent, l’entente préalable est nécessaire pour chacune d’elles.)
20 : Cystométrie sous perfusion avec enregistrement graphique, enregistrement des courbes de pression dans le haut appareil avec protocole et tracés.
Ce coefficient s’ajoute à celui de l’endoscopie proprement dite, sans application des dispositions de l’article 11 des dispositions générales.
TITRE X
ACTES PORTANT SUR L’APPAREIL GÉNITAL MASCULIN
CHAPITRE III
Bourses
20 : Biopsie testiculaire.
TITRE XI
ACTES PORTANT SUR L’APPAREIL GÉNITAL FÉMININ
CHAPITRE Ier
En dehors de la gestation
Article 1er
Interventions par voie basse
Gynécologie chirurgicale :
30 KC : Traitement des affections, anomalies ou tumeurs bénignes, du vagin, de l’utérus ou du cul-de-sac de Douglas : intervention intra-utérine diagnostique : un ou plusieurs de ces actes dans la même séance.
30 : Culdoscopie.
CHAPITRE II
Actes liés à la gestation et à l’accouchement
15 : Amnioscentèse.
TITRE XII
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFÉRIEUR
CHAPITRE Ier
Cuisse, jambe
100 KC 25 : Traitement complet par traction continue pour réduction orthopédique de luxation congénitale de hanche, suivie ou non d’un appareil plâtré.
ACTES COTÉS PAR ASSIMILATION OU COTATIONS PROVISOIRES
KC 30 : Prélèvement d’une carotte ostéo-médullaire.
KC 220 + 220/2* : Angioplastie transluminale des coronaires droite et gauche.
KC 220* : Dilatations ou angioplasties des artères coronaires.
KC 150* : Dilatations ou angioplasties des artères viscérales ou périphériques.
K 100* : Angioplasties en cas de non-franchissement de la sténose.
KC 250* : Embolisation des vaisseaux cervico-céphaliques.
KC 170* : Embolisation vaisseaux autres que cervico-céphalique.
KC 30* : Embolisation vaisseaux autres cervico-céphaliques par artère supplément.
KC 160 : Montée cathéters pour perfusion sélective intraartérielle/veineuse.
K 100 : Fibrinolyses intra-coronaires.
KC 20 : Biopsie artère temporale superficielle.
K 40 : Bronchofibroscopie.
K 50 : Bronchofibroscopie avec biopsie.
K 50 : Dilatation oesophagienne.
K 50 : Sclérose endoscopique de varices oesophagiennes.
K 100 : Explorations électro-physiologiques endocavitaires.
KC 120 : Lithotritie extracorporelle biliaire.
KC 120 : Lithotritie extracorporelle lithiase rénale.
KC 31 : Prélèvement d’ovocytes échoguidé.
KC 190* : Implantation d’un système diffuseur pour perfusion intra-artérielle.
KC 50 : Implantation d’un système diffuseur dans le système veineux central.
KC 50 : Mise en place d’un cathéter péridural.
KC 60 : Mise en place d’un cathéter intradural.
K 50 : Pose d’un filtre cave.
(*) Les actes affectés d’un astérisque donnent lieu à titre dérogatoire à F.S.O.
ANNEXE 3
Endofibroscopie oesogastro-duodénale : K 40.
- avec biopsie(s) : K 50.
Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu’à l’angle gauche : K 30.
- avec biopsie(s) : K 40.
ANNEXE 4
ACTES NON PROGRAMMÉS NÉCESSITANT DU MATÉRIEL DE PETITE CHIRURGIE OU D’IMMOBILISATION
TITRE Ier
ACTES DE TRAITEMENT DES LÉSIONS TRAUMATIQUES
CHAPITRE 1er
Fractures
Article 1er
Traitement orthopédique y compris l’immobilisation d’une fracture fermée simple ne nécessitant pas de réduction
10 KC : Main, poignet, avant-bras, clavicule, pied, cou-de-pied.
20 KC : Coude, bras, épaule, genou, jambe.
CHAPITRE III
Plaies récentes ou anciennes
5 KC : Régularisation, épluchage et suture éventuelle d’une plaie superficielle et peu étendue des parties molles. Nettoyage ou pansement d’une brûlure :
8 KC : Surface au-dessous de 10 cm2.
TITRE II
ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GÉNÉRAL
CHAPITRE Ier
Peau et tissu cellulaire sous-cutané
10 KC : Suture secondaire d’une plaie après avivement.
5 KC : Incision ou drainage d’une collection isolée ou associée superficielle peu volumineuse.
TITRE III
ACTES PORTANT SUR LA TÊTE
CHAPITRE II
Orbite, oeil
Article 2
Opérations sur les paupières, les sourcils et la région orbito-faciale
20 KC 25 : Intervention chirurgicale sur les bords palpébraux (blépharorraphie).
15 KC : Traitement chirurgical du chalazion et/ou des kystes de paupières.
Article 4
Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe
25 KC : Exploration et suture d’une plaie simple de conjontive.
15 KC : Ponction de la chambre antérieure pour prélèvement et/ou injection thérapeutique.
CHAPITRE IV
Face
Article 1er
Nez
10 : Ablation d’un corps étranger enclavé des fosses nasales.
10 KC : Traitement d’un hématome ou abcès de la cloison.
10 : Hémostase nasale pour épistaxie.
Article 3
Traitement des diverses lésions de la face
10 KC : Traitement chirurgical d’une cellulite ou adénite génienne.
CHAPITRE VI
Maxillaires
Article 1er
Fractures
50 KC 25 : Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées, traitement radiculaire non compris (< 3 dents).
TITRE VI
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE SUPÉRIEUR
Main :
10 KC : Ablation d’un ongle.
TITRE XII
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFÉRIEUR
CHAPITRE II
Pied
Article 1er
Chirurgie de l’avant pied
10 KC : Cure radicale de l’ongle incarné ou ablation d’un ongle.