DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : Same ;
- type : S37S656WVT ;
- dénomination commerciale : SILVER 160.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
 - empattement : 2 850 mm ; voies : essieu AV : 1 900 mm (minimum), 2 200 mm (maximum) ; essieu AR : 1 830 mm (minimum), 2 200 mm (maximum) ; masse à vide : 7 040 kg ; poids sur l'essieu AV : 27 400 N ; poids sur l'essieu AR : 43 000 N.
Structure de protection :
- nature : cabine ;
- marque : Same Deutz-Fahr Group ;
- type : C 33;
- marquage : 057901.
Siège du conducteur :
- marque : Grammer ;
- type : MSG95A/20 ;
- marquage : II, III.
Numéro d'homologation : 057902DIII.
Date de délivrance de la décision : 1er juillet 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : Same ;
- type : D37S896WVT ;
- dénomination commerciale : SILVER 180.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
 - empattement : 2 850 mm ; voies : essieu AV : 1 995 mm (minimum), 2 200 mm (maximum) ; essieu AR : 1 900 mm (minimum), 2 200 mm (maximum) ; masse à vide : 7 235 kg ; poids sur l'essieu AV : 28 150 N ; poids sur l'essieu AR : 44 200 N.
Structure de protection :
- nature : cabine ;
- marque : Same Deutz-Fahr Group ;
- type : C 33 ;
- marquage : 058201.
Siège :
- marque : Grammer ;
- type : MSG95A/20 ;
- marquage : II, III.
Numéro d'homologation : 058202DIII.
Date de délivrance de la décision : 1er juillet 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : Lamborghini ;
- type : L37S656WVT ;
- dénomination commerciale : PREMIUM 1600.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
 - empattement : 2 850 mm ; voies : essieu AV : 1 900 mm (minimum), 2 200 mm (maximum) ; essieu AR : 1 830 mm (minimum), 2 200 mm (maximum) ; masse à vide : 7 040 kg ; poids sur l'essieu AV : 27 400 N ; poids sur l'essieu AR : 43 000 N.
Structure de protection :
- nature : cabine ;
- marque : Same Deutz-Fahr Group ;
- type : C 33;
- marquage : 316001.
Siège du conducteur :
- marque : Grammer ;
- type : MSG95A/20 ;
- marquage : II, III.
Numéro d'homologation : 316002DIII.
Date de délivrance de la décision : 1er juillet 2002.
Bénéficiaire (importateur) : Same Deutz-Fahr France, 70, avenue Albert-Einstein, BP 35, 77551 Moissy-Cramayel (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- marque : Lamborghini ;
- type : L37S896WVT ;
- dénomination commerciale : PREMIUM 1800.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
 - empattement : 2 850 mm ; voies : essieu AV : 1 995 mm (minimum), 2 200 mm (maximum) ; essieu AR : 1 900 mm (minimum), 2 200 mm (maximum) ; masse à vide : 7 235 kg ; poids sur l'essieu AV : 28 150 N ; poids sur l'essieu AR : 44 200 N.
Structure de protection :
- nature : cabine ;
- marque : Same Deutz-Fahr Group ;
- type : C 33 ;
- marquage : 368401.
Siège :
- marque : Grammer ;
- type : MSG95A/20 ;
- marquage : II, III.
Numéro d'homologation : 368402DIII.
Date de délivrance de la décision : 1er juillet 2002.