A N N E X E
      1. Les matériaux utilisés pour la construction des locaux de stabulation, et     notamment des boxes et des équipements, avec lesquels les veaux peuvent être     en contact, ne doivent pas être préjudiciables aux veaux et doivent pouvoir     être nettoyés et désinfectés de manière approfondie.
      2. L'isolation, le chauffage et la ventilation du bâtiment doivent être tels     que la circulation de l'air, le niveau de poussière, la température,
     l'humidité relative de l'air et les concentrations de gaz soient maintenus     dans des limites non nuisibles aux veaux.
      3. Tout l'équipement automatique ou mécanique indispensable à la santé et au     bien-être des veaux doit être inspecté au moins une fois par jour. Tout     défaut constaté doit être rectifié immédiatement ou, si cela est impossible,     des mesures appropriées doivent être prises pour protéger la santé et le     bien-être des veaux jusqu'à ce que la réparation soit effectuée, en utilisant     notamment d'autres méthodes d'alimentation et en maintenant un environnement     satisfaisant.
      Lorsqu'on utilise un système de ventilation artificielle, il convient de     prévoir un système de remplacement approprié afin de garantir un     renouvellement d'air suffisant pour préserver la santé et le bien-être des     veaux en cas de défaillance du système et un système d'alarme doit être prévu     pour avertir l'éleveur de la défaillance. Le système d'alarme doit être testé     régulièrement.
      4. Les veaux ne doivent pas être maintenus en permanence dans l'obscurité. A     cet effet, afin de répondre à leurs besoins comportementaux et     physiologiques, il y a lieu de prévoir un éclairage approprié naturel ou     artificiel qui, dans ce dernier cas, devra être au moins équivalent à la     durée d'éclairage naturel normalement disponible entre 9 et 17 heures. En     outre, un éclairage approprié (fixe ou mobile) d'une intensité suffisante     pour permettre d'inspecter les veaux à tout moment devra être disponible.
      5. Tous les veaux élevés en groupe ou en boxes doivent être inspectés par le     propriétaire ou le responsable des animaux au moins une fois par jour. Tout     veau qui semble malade ou blessé doit être soigné comme il convient sans     délai. Les veaux malades ou blessés doivent, lorsque cela est nécessaire,
     être isolés dans des locaux adéquats équipés d'une litière sèche et     confortable. Il convient de consulter un vétérinaire dès que possible si les     veaux ne réagissent pas aux soins de l'éleveur.
      6. Les locaux de stabulation doivent être conçus de manière à permettre à     chaque veau:
      - de s'étendre, de se reposer, de se relever et de faire sa toilette sans     difficulté;
      - de voir d'autres veaux.
      7. Lorsque les veaux sont attachés, leur attache ne doit pas les blesser et     doit être inspectée régulièrement et ajustée si nécessaire pour qu'ils se     sentent bien. Chaque attache doit être suffisamment longue pour permettre à     l'animal de se déplacer conformément au paragraphe 6. Elle doit être conçue     de manière à éviter tout risque de strangulation et de blessure.
      8. Les locaux, cages, équipements et ustensiles servant aux veaux doivent     être nettoyés et désinfectés de manière appropriée pour prévenir la     contamination croisée et l'apparition d'organismes vecteurs de maladies. Il y     a lieu d'éliminer aussi souvent que possible les matières fécales, les urines     ainsi que les aliments non consommés ou déversés, pour réduire les odeurs et     ne pas attirer les mouches ou les rongeurs.
      9. Les sols doivent être non glissants mais sans aspérités pour empêcher les     veaux de se blesser et être conçus de manière à ne pas provoquer de blessure     ni de souffrance chez les veaux debout ou étendus. Ils doivent être     appropriés à la taille et au poids des veaux et constituer une surface     rigide, plane et stable. L'aire de couchage doit être confortable, propre et     convenablement drainée et ne doit pas porter préjudice aux veaux. Une litière     appropriée doit être prévue pour tous les veaux de moins de deux semaines.
      10. Tous les veaux doivent avoir accès à une alimentation appropriée à leur     âge et à leur poids et tenant compte de leurs besoins comportementaux et     physiologiques, pour favoriser un bon état de santé et leur bien-être. Afin     d'assurer aux veaux un bon état de santé et de bien-être ainsi qu'un bon taux     de croissance et de répondre à leurs besoins comportementaux, l'alimentation     des veaux devra contenir suffisamment de fer ainsi qu'un minimum d'aliments     secs contenant des fibres digestibles (de 100 à 200 grammes par jour, compte     tenu de l'âge de l'animal). Toutefois, l'obligation d'un minimum d'aliments     secs contenant des fibres digestibles n'est pas requise pour la production de     veaux à viande blanche. Les veaux ne doivent pas être muselés.
      11. Tous les veaux doivent être nourris au moins une fois par jour. Lorsque     les veaux sont logés en groupe et qu'ils ne bénéficient pas d'une     alimentation ad libitum ou d'un système d'alimentation automatique, chaque     veau doit avoir accès à la nourriture en même temps que les autres animaux du     groupe.
      12. Les veaux âgés de plus de deux semaines doivent avoir accès à de l'eau     fraîche adéquate, fournie en suffisance, ou pouvoir satisfaire leur besoin en     liquide en buvant d'autres boissons.
      13. Les installations d'alimentation et d'abreuvement doivent être conçues,     construites, installées et entretenues de manière à limiter les risques de     contamination de la nourriture et de l'eau destinées aux veaux.