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 La Documentation française a fait paraître du 12 au 18 décembre 2003 :
I. - OUVRAGES
  Asie orientale et Afrique du Nord, Moyen-Orient, parus tout récemment, inaugurent dans la collection des Etudes de la Documentation française une série de publications annuelles qui seront suivies dans les mois à venir de celles sur le Moyen-Orient et l'Amérique latine, offrant ainsi aux lecteurs avec Les Pays de l'Union européenne et Les Pays d'Europe occidentale un large panorama sur la situation géopolitique et économique des pays de ces régions du monde.
  La nouvelle revue bimestrielle : Questions internationales ainsi que les autres parutions annuelles : La Russie et les autres pays de la CEI et L'Europe centrale et orientale de la revue du Courrier des pays de l'Est (politique, économie et société) viennent également, chacune dans sa spécificité, enrichir cette offre éditoriale ouverte sur le monde.
Asie orientale
Edition 2003
Sous la direction de Régine Serra et François Godement
Centre Asie (IFRI)
La Documentation française
  L'actualité 2002-2003 de l'Asie orientale s'inscrit pour une large part dans le cadre de l'après-11 septembre 2001.
  Occupée à redéfinir son système politique, l'Indonésie, le plus grand pays musulman du monde, est en proie à des violences séparatistes. S'y ajoute une poussée des mouvements radicaux, comme en témoignent les attentats de Bali et de Jakarta, attribués à la Jamaah Islamiyah, un réseau islamiste probablement lié à Al-Qaida.
  A l'autre extrémité de la région, la Corée du Nord a annoncé sa volonté de se doter de l'arme atomique, au mépris de ses engagements internationaux. Pour l'instant, Washington a choisi de négocier avec Pyongyang, dont l'attitude inquiète également ses voisins.
  Outre la stabilité régionale, la lutte contre le terrorisme sous-tend la nouvelle politique des Etats-Unis.
  Ceux-ci opèrent un spectaculaire retour dans une région dont ils s'étaient quelque peu retirés dans les années 1970-1980. Pour garantir leurs intérêts, ils privilégient les négociations bilatérales, notamment leurs relations avec Pékin.
  Dotée d'un gouvernement rajeuni depuis le printemps 2003, la Chine semble avoir surmonté la crise provoquée par l'épidémie de SRAS. Elle doit se consacrer à la réduction des inégalités sociales dont l'aggravation est lourde de menaces pour sa stabilité et son développement économique.
  En raison de son poids démographique et de son décollage économique, la Chine se trouve par ailleurs au centre des processus d'intégration régionale, dont le plus avancé est l'ASEAN. Reste à savoir comment ces dynamiques vont s'articuler avec l'« entente cordiale » qui, depuis trente ans, a permis à Pékin de dialoguer avec Tokyo et d'instaurer une interdépendance croissante.
2003, la Documentation française, collection « Les études de la Documentation française », 176 p. - 19 EUR. - ISBN : 2-11-005510-3. - Réf. : 9 782110 055101.
Durée, réduction et aménagement
du temps de travail
Ministère des affaires sociales,
du travail et de la solidarité
  Qu'est-ce que le temps de travail ? Quels sont les taux de majoration des heures supplémentaires, les différents repos compensateurs ? Comment aménager le temps de travail sur la semaine, le mois, l'année ?... Autant de questions auxquelles répond cette nouvelle édition du guide Durée, Réduction et Aménagement du temps de travail. Entièrement remis à jour, ce volume intègre les textes officiels les plus récents parmi lesquels la loi du 17 janvier 2003, qui assouplit l'application des 35 heures, et la loi du 1er août 2003 qui organise notamment le temps partiel pour la création d'entreprise.
  Employeurs et salariés disposent ainsi d'une information précise et concrète sur le droit relatif à la durée du travail.
2003, la Documentation française, collection « Transparences », 164 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-005523-5. - Réf. : 9 782110 055231.
Parachever l'effort de solidarité nationale
envers les rapatriés
Promouvoir l'oeuvre collective de la France d'outre-mer
Rapport au Premier ministre
Michel Diefenbacher
  Plus de quarante ans après l'indépendance de l'Algérie, l'attente des rapatriés et des harkis reste vive. Loin d'être négligeables, les réparations matérielles ont souvent été mises en place d'une manière fragmentaire et tardive. La multiplicité et la complexité des procédures, les nombreuses adaptations au fil du temps ont généré des difficultés d'application et n'ont contribué qu'à raviver leurs inquiétudes. Les propositions présentées visent non pas à refondre les dispositifs instaurés il y a quarante ans, mais à corriger les anomalies et les lacunes qui subsistent. Face à ces attentes légitimes et face à des contraintes budgétaires fortes, la voie recherchée a été celle de l'équité.
  Au-delà de ces dispositifs, ce sera aussi la reconnaissance de l'Etat devant l'action des Français d'outre-mer et le devoir de mémoire qui constitueront un témoignage fort et symboliquement réparateur.
2003, la Documentation française, collection des Rapports officiels, 68 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-0005514-6. - Réf. : 9 782110 055149.
La participation financière
Rapport annuel du Conseil supérieur
de la participation pour 2002
Ministère des affaires sociales,
du travail et de la solidarité
  La participation financière déclinée sous ses différentes formes - intéressement, participation, plans d'épargne d'entreprise - connaît depuis ces dernières années un vif regain d'intérêt de la part de l'ensemble des acteurs économiques et sociaux (employeurs, syndicats de salariés, pouvoirs publics, organismes de gestion et institutions financières...). La loi du 19 février 2001 relative à l'épargne salariale y a contribué, appelant la participation financière à devenir un enjeu de plus en plus affirmé de la négociation sociale et du débat public. En témoigne la création par quatre grandes centrales syndicales d'un comité intersyndical de l'épargne salariale chargé de labelliser les produits d'épargne en vue de garantir les avoirs des salariés. Plus récemment encore, le débat suscité par l'adoption de la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites est venu rappeler, si besoin était, la place singulière de l'épargne salariale au regard des dispositifs d'épargne et de prévoyance.
  Le présent rapport, qui rassemble en un document unique l'ensemble des chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne d'entreprise au 31 décembre 2001, complété des données d'ores et déjà disponibles sur 2002, dans le secteur privé et les entreprises publiques, constitue à ce titre un élément d'éclairage particulièrement opportun et pertinent.
  La somme des données qu'il contient en fait un outil d'information indispensable, utile aux chefs d'entreprise comme aux représentants des salariés, aux organismes gestionnaires des fonds de participation comme aux salariés bénéficiaires.
2003, ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité/la Documentation française, collection « Bilans et rapports », 103 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005535-9. - Réf. : 9 782110 055354.
Prospectives pour l'environnement
Quelles recherches ? Quelles ressources ? Quelles méthodes ?
Ministère de l'écologie et du développement durable
Sous la direction de Laurent Mermet
Hubert Kieken, Xavier Poux, Sébastien Treyer, Ruud Van der Helm
  La durée et le souci de l'avenir sont au coeur des questions d'environnement et de développement durable : prise en compte des générations futures, temps de réponse de l'environnement aux perturbations qu'il subit, temps long des évolutions socio-économiques... Chercheurs, gestionnaires, décideurs des politiques publiques de l'environnement sont amenés à mettre en oeuvre, utiliser ou évaluer des études ou des recherches prospectives environnementales. Mais il n'est guère aisé de se repérer dans le champ de la prospective : quelles en sont les ressources et les méthodes ? Comment les mobiliser ? Cet ouvrage a été conçu pour donner un panorama du champ de la prospective, de ses institutions, de ses méthodes et de ses réalisations. En donnant accès par des fiches de lecture synthétiques aux travaux de référence de la prospective environnementale, il permet de prendre connaissance facilement de toutes les informations utiles au fur et à mesure de ses interrogations.
2003, la Documentation française, collection « Réponses Environnement », 108 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005468-9. - Réf. : 9 782110 054685.
Recueil de jurisprudence applicable
aux agents territoriaux : année 2002
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne d'Ile-de-France
Préface de Jean-Bernard Auby
  Le Recueil de jurisprudence applicable aux agents territoriaux présente une sélection des décisions de justice les plus significatives rendues par le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel en matière de fonction publique territoriale ou qui lui sont directement transposables.
  Chaque décision reproduite est classée dans l'une des onze rubriques thématiques. Elle est indexée par mots clés et précédée d'un résumé qui met en valeur la règle dégagée par le juge. Le présent ouvrage complète cette collection en proposant une sélection des décisions juridictionnelles rendues en 2002.
2003, la Documentation française, 432 p. - 54 EUR. - ISBN : 2-11-005528-6. - Réf. : 9 782110 055286.
La sécurité des bicyclettes de 1992 à 2001
Etude sectorielle
Observatoire national interministériel de sécurité routière
  Cette étude fournit les informations disponibles sur le parc, le marché, la politique du vélo en France, l'état de la réglementation en vigueur et des données détaillées sur l'accidentologie des bicyclettes de 1992 à 2001, selon le milieu urbain ou la rase campagne, la présence ou non d'une intersection, le jour, la nuit, le mois, le jour de la semaine, l'heure. Elle renseigne aussi sur l'âge et le sexe des victimes et compare l'accidentologie des bicyclettes à celle des piétons et des autres deux-roues. Elle synthétise en outre deux études sur l'accidentologie propre aux cyclistes : la première réalisée par la mairie de Paris, la deuxième autour du Registre des victimes d'accidents de la circulation routière mis en place par l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS) dans le département du Rhône.
2003, la Documentation française, 80 p., stat. - 7 EUR. - ISBN : 2-11-005520-0. - Réf. : 9 782110 055200.
En diffusion à la Documentation française
Pour une histoire des politiques du patrimoine
Comité d'histoire du ministère de la culture
Fondation des sciences de l'homme
Sous la direction de Philippe Poirrier et de Loïc Vadelorge
  Ouvrage collectif présentant les étapes charnières qui ont progressivement fondé et structuré les politiques du patrimoine d'aujourd'hui.
  Après un retour sur les périodes fondatrices - Constituante, monarchie de Juillet -, plusieurs communications s'attardent sur la complexité de l'action sous la IIIe puis la Ve République : tension entre l'administration des cultes et celle des beaux-arts, tension entre la politique patrimoniale et la politique de création artistique, tension entre le point de vue des conservateurs scientifiques et celui des militants. De ces diverses tensions naît pourtant une institutionnalisation qui se développe par à-coups, sans oublier Vichy qui, procédant par ordonnances, fait avancer la réglementation à grandes enjambées. La période la plus récente se caractérise par l'expansion du champ patrimonial et l'émergence de nouveaux acteurs partenaires comme les collectivités locales ainsi qu'un mouvement associatif de plus en plus large. De la sorte, faisant suite aux travaux des précédents historiens se complète peu à peu une histoire des politiques publiques du patrimoine comme dimension majeure de cette politique nouvelle de la culture qui s'est progressivement installée en faveur du développement de la vie culturelle des Français.
2003, Comité d'histoire du ministère de la culture et de la communication, collection « Travaux et documents », n° 16, 616 p. - 22 EUR. - ISBN : 2-11-094275-4. - Réf. : 9 782110 942753.
II. - REVUES
Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Russie
Bilan du premier mandat de Vladimir Poutine
  Avant-propos :
  La société russe. Entre murmures du passé et balbutiements du futur (Myriam Désert).
  Tour d'horizon. Les réformes économiques en Russie (Gilles Watter).
  La politique étrangère russe. A l'Ouest, du nouveau ! (Laurent Rucker).
  Articles et documents :
  Comment faire face au virus du sida UNICEF.
  L'échec des politiques de l'emploi en Bulgarie (Nicole Fondeville-Gaoui).
  Portrait :
  Valentina Matvienko : la candidate du Kremlin gagne Saint-Pétersbourg (Céline Bayou).
  Repères :
  L'Est et l'Union européenne. Juillet-août 2003 (Laurent Rucker).
  Lu :
  Notes de lecture.
  Revue des revues.
  Revue des livres.
  Résumés/Abstracts.
« Le Courrier des pays de l'Est », n° 1038, septembre 2003, 80 p. - 12,30 EUR. - Réf. : 3 303330 210383.
Economie et prévision
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
  Les déterminants du taux de marge en France et quelques autres grands pays industrialisés : analyse empirique sur la période 1970-1980.
  Dynamique de l'innovation organisationnelle lors de la réduction du temps de travail : évidences sur la France des années 1990.
  Modélisation de la marge d'intermédiation des banques.
  Pourquoi la politique monétaire ne réagit-elle pas aux prix d'actifs ?
  Politique énergétique : aspects stratégiques de la question des approvisionnements.
  Fonctions de gains et diffusion du savoir : une estimation sur données françaises appariées.
  Concentration et spécialisation : quel schéma pour l'agriculture communautaire.
  Méthodes :
  Cointégration fractionnaire entre la consommation et le revenu.
  Résumés en français et en anglais.
« Economie et prévision », n° 158, 2003/2, 212 p. - 11,50 EUR. - Réf. : 3 303332 901586.
Problèmes économiques
La Documentation française
Entreprises et marchés
  Marché automobile :
  Les stratégies des constructeurss franco-allemands.
  La filière automobile française en Europe de l'Est.
  Restructurations :
  Les dispositifs publics d'accompagnement des restructurations.
  Management :
  Public, privé : concilier performance et croissance.
  Institutions et stratégies :
  Le champagne ou la création d'un produit de luxe.
« Problèmes économiques », n° 2836, mercredi 17 décembre 2003, 32 p. - 3 EUR. - Réf. : 3 303332 028368.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels
  Textes in extenso :
  Questions écrites au Parlement européen.
  Relevés :
  Relevé au Journal officiel de l'Union européenne.
  Législation étrangère.
  Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
  Doctrine :
  Comptes rendus.
  La doctrine dans les revues.
Troisième partie
  Jurisprudence :
  Brevets d'invention.
  Marques.
  Droits d'auteur et droits voisins.
Quatrième partie
  Actualité et informations :
  Bibliographie.
  PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle. - Bulletin documentaire », n° 775, 1er décembre 2003, 60 p. - 7,70 EUR. - Réf. : 3 303332 307753.
III. - RETIRAGES
Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice
Textes comparés
336 p. - 16 EUR. - ISBN : 2-11-005116-0. - Réf. : 9 782110 051165.