A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulée de boue du 14 juin 2005
  Commune de Sainte-Tulle.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulée de boue du 4 juillet 2005
  Commune de Rousset (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulée de boue du 2 décembre 2005
  Commune de Peille.
Inondations et coulée de boue du 2 au 3 décembre 2005
  Communes d'Aspremont, Bendejun (1), Berre-les-Alpes (1), Blausasc, Cagnes-sur-Mer, Cantaron, La Colle-sur-Loup, Castillon (1), Colomars (1), Drap, L'Escarène, Falicon (3), La Gaude (2), Lucéram (2), Mouans-Sartoux (2), Mougins (4), Nice, Peillon, La Roquette-sur-Var (1), Sainte-Agnès, Saint-André-de-la-Roche (2), Saint-Laurent-du-Var (2), Saint-Paul, Sospel (2), Tourrette-Levens (2), La Trinité, Valbonne (3), Vence (2), Villeneuve-Loubet.
Mouvements de terrain du 2 au 3 décembre 2005
  Communes d'Aspremont, Cagnes-sur-Mer (3), Colomars (4), L'Escarène, La Roquette-sur-Var, Sainte-Agnès, Saint-André-de-la-Roche, Saorge (1).
Inondations et coulée de boue du 3 décembre 2005
  Commune de Contes.
Mouvements de terrain du 6 décembre 2005
  Commune de Bendejun.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulée de boue du 21 au 23 octobre 2005
  Commune de Darbres (1).
Inondations et coulée de boue du 23 octobre 2005
  Commune d'Alissas (1).
 DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et coulée de boue du 13 au 14 novembre 2005
  Commune de Pietra-di-Verde (1).
Inondations et coulée de boue du 13 au 15 novembre 2005
  Communes de San-Giuliano (1), Antisanti (1).
Inondations et coulée de boue du 14 novembre 2005
  Communes de Lucciana, Novale (1), Moita (1).
Inondations et coulée de boue du 14 au 15 novembre 2005.
  Communes de Santa-Maria-Poggio, Cervione, Pancheraccia (1), Valle-di-Campoloro, Vescovato.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulée de boue du 6 septembre 2005
  Commune de Saint-Jean-de-Védas.
Inondations et coulée de boue du 6 au 7 septembre 2005
  Commune de Combaillaux.
 DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulée de boue du 29 juin 2005
  Commune de Croix (2).
Inondations et coulée de boue du 3 au 4 juillet 2005
  Commune de Templeuve (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulée de boue du 4 au 5 novembre 2005
  Communes d'Anglet (1), Biarritz (1).
Inondations et coulée de boue du 25 au 26 novembre 2005
  Commune de Mouguerre (1).
Inondations et coulée de boue du 10 au 11 mars 2006
  Communes de Bidache (1), Lhaourcade (1), Lons, Mont (1), Mourenx (1), Noguères (1), Salies de Béarn (1).
Inondations et coulée de boue du 11 mars 2006
  Commune de Larouin (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulée de boue du 21 au 22 août 2005
  Communes d'Abondance, Vacheresse.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulée de boue du 23 juin 2005
  Commune d'Epinay-sur-Seine (2).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulée de boue du 2 au 3 décembre 2005
  Communes d'Antibes-Juan-les-Pins, Cannes.
Mouvements de terrain du 2 au 3 décembre 2005
  Communes de Cantaron, Lucéram, Sospel, Villeneuve-Loubet.
Mouvements de terrain du 3 au 4 décembre 2005
  Commune de Contes.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulée de boue du 25 juillet 2005
  Commune de Davézieux.
 DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et coulée de boue du 14 au 16 novembre 2005
  Commune de Ghisonaccia.
 DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulée de boue du 27 juillet 2005
  Commune de Saint-Cirq-du-Bugue.
 DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulée de boue du 11 septembre 2005
  Commune de Saint-Bauzille-de-Montmel.
 DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
de février 2005 à l'été 2005
  Commune de Lambersart.
 DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulée de boue du 3 au 4 décembre 2005
  Commune de Réty.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulée de boue du 11 au 12 août 2005
  Commune de Villecroze.
Inondations et coulée de boue du 8 au 9 septembre 2005
  Commune de Bargemon.