I. - Association aide et soutien aux familles
(13284 Marseille)
 Note d'information du 4 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
II. - Association Le Passage
(13880 Istres)
 Note d'information du 1er septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
III. - Association aide familiale populaire
(13001 Marseille)
 Accord d'entreprise du 20 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
IV. - Association tutélaire des Hautes-Pyrénées
(65100 Lourdes)
 Note d'information du 17 décembre 2001 et avenant du 24 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
V. - Fondation maison de retraite Saint-Joseph
(67420 Saales)
 Décision unilatérale non datée et avenant du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
VI. - Association Accord
(67000 Strasbourg)
 Accord du 1er décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
VII. - Association aide aux personnes âgées du bassin potassique
(68270 Wittenheim)
 Décision unilatérale du 24 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ADMR de la Haute-Savoie
(74000 Annecy)
 Note d'information non datée et avenant du 11 mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IX. - Association pour l'insertion des femmes,
foyer d'accueil féminin (74000 Annecy)
 Accord d'entreprise du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
X. - Association résidence Joseph-Petit
(80130 Friville-Escarbotin)
 Accord d'entreprise du 31 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XI. - Association Barthe-Louis
(81170 Lordes)
 Décision unilatérale du 29 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XII. - Association aide et accueil en Albigeois
(81000 Albi)
 Accord d'entreprise du 31 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XIII. - Maison de retraite Saint-Vincent
(81700 Blan)
 Accord d'entreprise du 29 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association aide à domicile aux personnes âgées
(82150 Montaigu-de-Quercy)
 Note d'information du 13 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XV. - Association expace et vie
(82002 Moissac)
 Accord du 6 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association Passage
(83500 La Seyne-sur-Mer)
 Décision unilatérale du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association Présence à domicile
(84056 Avignon)
 Accord du 20 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association ADMR Les Herbiers, Le Donjon
(85500 Les Herbiers)
 Accord d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
XIX. - Association ADMR Monsireigne
(85110 Monsireigne)
 Accord d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
XX. - Association ADMR de La Chaize-le-Vicomte
(85310 La Chaize-le-Vicomte)
 Accord d'entreprise du 16 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XXI. - Association ADMR Saint-Mesmin
(85700 Saint-Mesmin)
 Accord d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
XXII. - Association ADMR pour le maintien à domicile des personnes âgées du canton de la Châtaigneraie (85120 La Châtaigneraie)
 Accord d'entreprise du 23 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XXIII. - Association ADMR Chavagnes-en-Paillers
(85250 Chavagnes-en-Paillers)
 Accord d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
XXIV. - Association ADMR Les Epesses
(85590 Les Epesses)
 Accord d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
XXV. - Association ADMR L'Hébergement
(85260 L'Hébergement)
 Accord d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
XXVI. - Association ADMR Les Herbiers, Les Moulins
(85500 Les Herbiers)
 Accord d'entreprise non daté relatif à la réduction du temps de travail.
XXVII. - Association GATRERM
(87100 Limoges)
 Accord collectif d'entreprise du 7 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XXVIII. - Instance de coordination gérontologique
(87300 Mézières-sur-Issoire)
 Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XXIX. - Association AADHMI
(87100 Limoges)
 Accord du 20 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XXX. - Association pour l'amélioration des conditions de vie des personnes âgées du canton de Saint-Mathieu (87440 Saint-Mathieu)
 Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXXI. - Association maison de retraite Sainte-Marie
(88200 Remiremont)
 Note d'information 2001 non datée relative à la réduction du temps de travail.
XXXII. - Association amicale des retraités de Haute Moselle
(88160 Le Thillot)
 Note d'information du 14 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXXIII. - Association régionale d'éducation en milieu ouvert
(97460 Saint-Paul)
 Décision unilatérale du 30 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.