Par arrêté du ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle en date du 25 mars 1993 :
Est nommé membre suppléant à l’assemblée plénière du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, membre titulaire de la commission spécialisée en matière d’information, de formation et d’organisation de la prévention à compter du 19 mars 1993 : M. Fouillade (Jean-Michel), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.), en remplacement de Mme Raynal (Nicole) pour l’assemblée plénière et de M. Baska (Claude) pour la commission spécialisée en matière d’information, de formation et d’organisation de la prévention.
Sont nommés membres suppléants à la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à compter du 19 mars 1993 : M. Wiart (Gilbert), en remplacement de M. Dufour (Romuald), et M. Presseq (Philippe), en remplacement de M. Noeuveglise (Jean), en qualité de représentants des salariés pour la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.).
Est nommé membre suppléant à la commission spécialisée en matière d’information, de formation et d’organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à compter du 19 mars 1993 : M. Eber (Jean), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.), en remplacement de M. le docteur Lemitres.
Est nommé membre suppléant à la Commission spécialisée en matière d’information, de formation et d’organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à compter du 19 mars 1993 : M. Joubin (Jean), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française de l’encadrement - Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.).
Est nommé membre suppléant de la commission spécialisée en matière d’information, de formation et d’organisation de la prévention du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à compter du 19 mars 1993 : M. Pichenot (Jean-Claude), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.).
Est nommée membre titulaire à la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à compter du 19 mars 1993 : Mme le docteur Vincent (Geneviève), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française de l’encadrement - Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.), en remplacement de M. le docteur Companie.
Sont nommées membres suppléants à la Commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, à compter du 19 mars 1993 : Mme Siegel (Françoise), en remplacement de M. Guillemoto (Christian), et Mme Ourliac (Martine), en remplacement de M. Noeuveglise (Jean), en qualité de représentants des salariés pour la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.).
Est nommée membre suppléant à la Commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à compter du 19 mars 1993 : Mme Vincent (Simone), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.), en remplacement de M. Seyes (Félix).
Est nommé membre titulaire à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à compter du 19 man 1993 : M. le docteur Hascher (Michel), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.), en remplacement de M. Noeuveglise (Jean).
Est nommée membre suppléant à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à compter du 19 mars 1993 :
Mme le docteur Delherm (Martine), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.), en remplacement de M. le docteur Morineau (Charles).
Est nommé membre suppléant à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à compter du 19 mars 1993 : M. le docteur Venture (Christian), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (C.F.E. -C.G.C.).
Est nommé membre suppléant à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à compter du 19 mars 1993 : M. Lordet (Jacques), en qualité de représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.), en remplacement de M. Fernandez (Gabriel).