Ces publications sont en vente :
 - sur place :
  - à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;
  - à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;
 - par correspondance :
  - à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;
 - par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
 - et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
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 Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).
 La Documentation française a mis en vente du 14 au 18 février 2005 :
I. - OUVRAGES
  En collaboration avec les rédacteurs de la Documentation française et France Info, voici ce tout nouveau titre, véritable vade-mecum sur la Constitution européenne !
Le Petit Guide de la Constitution européenne
Philippe Tronquoy, Marie-Christine Vallet
La Documentation française
France Info
  Pour vous orienter parmi les 448 articles de la Constitution européenne... Pour comprendre les enjeux du débat autour de la Constitution... Pour aller à l'essentiel...
  La Documentation française et France Info vous présentent les vingt-cinq thèmes principaux de la Constitution et font le point sur ce qui change et ne change pas. Des encadrés offrent les éclairages nécessaires sur l'actualité européenne. Pour entrer dans le vif du débat, découvrez une sélection d'arguments des adversaires et partisans de la Constitution. Vous trouverez également dans ce guide les réponses aux questions posées sur le sujet par les auditeurs de France Info.
  Un guide attrayant, dans un format pratique (11 x 18 cm) facile à consulter, qui intéressera un large public.
2005, la Documentation française, 88 p. - 5 EUR. - ISBN : 2-11-005855-2. - Réf. : 9 782110 058553.
Vient de paraître !
Le Répertoire de l'administration française 2005
63e édition
La Documentation française
  Un outil indispensable pour vos relations avec l'administration.
  Pour vous guider, pas à pas, dans les méandres de l'administration, voici l'édition mise à jour du Répertoire de l'administration française :
   - pour rechercher le responsable de la communication d'un ministère ;
   - connaître le responsable des stages d'une école de la fonction publique ;
   - contacter le tribunal administratif de votre région...
  Quelque 11 000 services et 13 000 responsables de l'administration en France métropolitaine et dans les DOM-TOM vous sont ici présentés.
  Mis à jour dans cette 63e édition, retrouvez :
   - l'organigramme et les coordonnées du Gouvernement et des cabinets ministériels ;
   - les sites internet de la fonction publique ;
   - les courriels des principaux responsables ;
   - les noms des responsables et l'organisation des administrations centrales et des services déconcentrés ;
   - les coordonnées et la structure des principaux établissements publics.
  En fin de volume, différents index (administrations, patronymes) facilitent la recherche croisée des informations.
2005, la Documentation française, 728 p. - 36 EUR. - ISBN : 2-11-005811-0. - Réf. : 9 782110 058119.
Deux titres du Conseil d'analyse économique
Désindustrialisation, délocalisations
Conseil d'analyse économique
Lionel Fontagné, Jean-Hervé Lorenzi
Patrick Artus, Jacky Fayolle, Patrick Aubert (et al.)
  Les auteurs s'attachent à montrer que la désindustrialisation, entendue comme une diminution de la part de l'emploi industriel, est un phénomène assez naturel, dans lequel les délocalisations n'auraient qu'une responsabilité réduite. Au-delà de ces considérations, les stratégies d'entreprises fournissent aussi des explications à la localisation des unités de production. Plus qu'à une délocalisation systématique on assiste surtout à des réorganisations globales des entreprises : les activités se localisant non plus sur une base sectorielle mais en exploitant au mieux les avantages (coûts, fiscalité, proximité des marchés, etc.) constatés. La réorganisation des processus productifs a donc tendance à spécialiser « le Nord » dans les segments de la chaîne de valeur les plus intensifs en main-d'oeuvre qualifiée, les phases plus intensives en main-d'oeuvre non qualifiée étant plutôt localisées « au Sud ». D'après les études référencées dans le rapport, l'ensemble de ces effets paraît avoir un effet global sur l'emploi limité en termes macroéconomiques (qui peuvent néanmoins prendre beaucoup d'importance localement) mais, en revanche, l'impact en est clairement négatif pour les travailleurs non qualifiés.
  Quels sont donc les véritables enjeux de la désindustrialisation ? Il s'agit de savoir si le système productif a modifié sa spécialisation productive et sectorielle vers les segments les plus dynamiques de la demande, si la « montée en gamme », reflet des efforts de R & D, est effective et permet de résister à la concurrence par les prix qu'imposent les pays du Sud.
  C'est donc bien le déclin dans les positions exportatrices françaises sur les segments géographiques ou sectoriels de la demande qui apparaît le plus préoccupant. Une constatation avérée dans le cas français qui conduit les auteurs à émettre quelques propositions de politiques économiques.
2005, la Documentation française, collection « Les Rapports du conseil d'analyse économique » n° 55, 400 p. - 17 EUR. - ISBN : 2-11-005822-6. - Réf. : 9 782110 058225.
Financer la R & D
Conseil d'analyse économique
Jean-Paul Betbèze
Michel Didier, Christian Saint-Etienne
  Les liens entre recherche et croissance sont au coeur des « stratégies de Lisbonne et Barcelone ». Le rapport revient avec précision sur l'écart des taux d'effort en R & D entre les Etats-Unis et l'Europe ainsi que sur la structure de ces efforts. L'Europe souffre d'être relativement absente des secteurs qui investissent le plus dans la R & D. C'est particulièrement vrai pour ce qui concerne les secteurs de l'informatique, de la pharmacie et des biotechnologies. La France, quant à elle, se distingue par un moindre « investissement dans le savoir », moindre que la plupart des pays comparables, mais aussi par un poids relativement plus faible de l'effort privé de R & D. Ces constatations plaident pour une stimulation accrue de la recherche privée, mais aussi pour des synergies renouvelées entre recherche privée et publique.
  L'originalité du rapport réside dans l'accent mis sur la finance pour surmonter une partie des problèmes qui se posent. Afin de savoir quoi chercher et décider des moyens à y affecter, les entreprises doivent être en mesure de révéler leurs préférences ou leurs besoins. Le rapport fait des propositions dans ce sens ainsi que pour soutenir la R & D dans les PME, trop absentes. La mise en place d'incitations appropriées pour dynamiser la R & D privée, mais également publique, ne suffira pas à transformer l'effort consenti en croissance économique si les découvertes ne se transforment pas en produits pour le marché. Les exemples associant déconcentration des décisions, habitude de collaboration entre acteurs, structures locales d'enseignement réputées, pratiques d'outsourcing de la part des entreprises et d'essaimage de la part des chercheurs sont mis en avant comme des démarches à suivre. Faire des choix de spécialisation, s'y tenir, y concentrer des ressources et s'appuyer sur les partenariats publics-privés sont aussi des obligations pour redynamiser la recherche française.
2005, la Documentation française, collection « Les Rapports du conseil d'analyse économique » n° 53, 207 p. - 12 EUR. - ISBN 2-11-005821-8. - Réf. 9 782110 058218.
Voir aussi plus loin, dans la partie revues de cette chronique l'étude : la R & D à l'épreuve de la mondialisation (in « Problèmes économiques » n° 2869).
Renouvellement démographique de la fonction publique de l'Etat
 Vers une intégration prioritaire des Français
issus de l'immigration ?
 Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
 Gwénaële Calvès
  Le renouvellement démographique de la fonction publique de l'Etat invite à trouver de nouvelles formes de recrutement, et l'administration s'interroge, à l'heure où la discrimination positive fait l'objet de réflexions approfondies dans le secteur privé, sur l'opportunité d'une politique d'intégration prioritaire d'agents « issus de l'immigration ».
  En quels termes peut-on justifier l'introduction d'un objectif de « diversité » dans le recrutement de la fonction publique ? Comment pourrait se concrétiser, en l'état actuel de notre droit, un objectif de ce type ? Les expériences étrangères dans le domaine de l'accès aux emplois publics ouvrent-elles des pistes ?
  L'auteur : Gwénaële Calvès est professeur de droit public et spécialiste des politiques d'égalité.
2005, la Documentation française,  Collection « Perspectives », 76 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-005840-4. - Réf. : 9 782110 058409.
Sectes et laïcité
Mission interministérielle de vigilance
et de lutte contre les dérives sectaires
  Approches croisées du thème « sectes et laïcité » étudié sous les points de vue historique, sociologique, philosophique, juridique et politique, au cours d'un colloque qui a réuni sur ce sujet universitaires, praticiens, administrateurs et chercheurs. Sont présentés les aspects psychosociologiques et historiques et les aspects juridiques et politiques du phénomène des sectes dans un Etat de droit. L'étude cerne l'emprise, la sujétion des adeptes, mais aussi l'état du droit et les pratiques administratives en France et en Europe, les fondements de la laïcité et son histoire.
  Cette approche « multiculturelle » favorise l'analyse d'une problématique complexe où se croisent des interrogations fondamentales sur les libertés individuelles et collectives.
  Un ouvrage de référence en la matière.
2005, la Documentation française, 351 p. - 20 EUR. - ISBN : 2-11-0005768-8. - Réf. : 9 782110 057686.
L'Apprentissage anticipé à la conduite
Volume I
Guide de la conduite accompagnée
Ministère de l'équipement, des transports,
 de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
  L'apprentissage anticipé de la conduite (AAC), souvent appelé « conduite accompagnée », est un moment clé de la démarche de formation des conducteurs dans le sens d'une plus grande sécurité.
   En effet, elle permet notamment :
   - de suivre une formation solide et structurée pour une conduite plus sûre ;
   - de conduire une voiture dès seize ans en présence d'un accompagnateur ;
   - de découvrir des situations de conduite les plus variées possibles et donc d'acquérir une expérience de la conduite avant même de passer l'examen ;
   - de développer des comportements sécuritaires et le sens du partage de la route ;
   - d'obtenir un meilleur taux de réussite au permis.
2005, la Documentation française, collection « Guide technique », 31 p. - 7 EUR. - ISBN : 2-11-005772-6. - Réf. : 9 782110 057723.
Prochain volume à paraître
L'Apprentissage anticipé à la conduite
Volume II
Guide de l'accompagnateur
En diffusion à la Documentation française
Une décennie de développement social
en Amérique latine : 1990-1999
Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)
Nations unies, Commission économique
pour l'Amérique latine et les Caraïbes (CEPALC)
  Ce livre a pour objet de retracer le fil des événements intervenus au cours de la période 1990-99 et de jeter un nouveau regard sur certains problèmes qui revêtent un intérêt particulier pour le CEPALC : plusieurs aspects « objectifs » ainsi que leurs corrélations avec la croissance économique y sont analysés. D'abord la pauvreté, la répartition du revenu, l'emploi, la stratification du marché du travail, le rôle de l'éducation, la transmission intergénérations des opportunités de bien-être et la contribution des dépenses sociales, l'amélioration des conditions de vie de la population. Le deuxième volet de l'analyse aborde la perception subjective de la population latino-américaine face aux changements intervenus au cours de la décennie, sur la base de sondages réalisés dans un nombre significatif de pays. Ce contrepoint entre les aspects objectifs et la subjectivité individuelle est d'autant plus pertinent que l'abord des enjeux en matière de développement social dans les années à venir impose la prise en compte de tous ces facteurs afin de forger un nouveau sens de l'engagement communautaire à l'égard des politiques publiques menées à bien pour parvenir aux objectifs de croissance et d'amélioration de l'équité.
2004, Nations unies, 317 p. - 15 EUR. - ISBN : 92-1-221042-2. - Réf. : 9 789212 210421.
Ouvrages du Conseil de l'Europe
Le Droit du Conseil de l'Europe
Vers un espace juridique paneuropéen
Conseil de l'Europe
  Depuis sa création, le Conseil de l'Europe a mis en place un système juridique commun aux Etats européens, fondé sur la démocratie, la prééminence du droit et les droits de la personne. Son oeuvre normative a aidé ses membres à répondre aux défis que leur posait l'évolution de la société et a été diffusée à tout le continent européen grâce à l'élargissement géographique sans précédent de l'Organisation depuis 1989. Il a joué, dans ce contexte, un rôle déterminant dans l'adhésion des nouveaux Etats à l'Union européenne. La première partie de l'ouvrage aborde le droit « constitutionnel » du Conseil de l'Europe, c'est-à-dire son droit statutaire au sens large. Elle examine le statut de 1949 qui, avec les autres textes statutaires de l'Organisation, fixe les objectifs et précise la composition et les modalités de fonctionnement. La deuxième partie examine le rôle joué par le Conseil de l'Europe - qui a toujours été le cadre d'une production normative importante - dans l'harmonisation du droit national des Etats européens. Une troisième partie traite du droit du Conseil de l'Europe replacé dans son contexte européen. Elle étudie, par exemple, dans quelle mesure les conventions du Conseil de l'Europe ont été intégrées dans les lois nationales ou comment cohabitent droit du Conseil de l'Europe et droit de l'Union européenne. Les auteurs de l'ouvrage, Florence Benoît-Rohmer, juriste, présidente de l'université Robert Schuman, et Heinrich Klebes, juriste, ancien greffier de l'Assemblée parlementaire, dressent un tableau d'ensemble de l'acquis juridique du Conseil de l'Europe.
2005, Conseil de l'Europe, 269 p. - 28 EUR. - ISBN : 92-871-5593-3. - Réf. : 9 789287 155931.
Patrimoine européen des frontières
Points de rupture, espaces partagés
Coordonné par Gabi Dolff-Bonekämper
Conseil de l'Europe
  Les textes de cette étude relient le thème du patrimoine à celui des frontières, qu'il s'agisse des frontières géographiques ou des frontières de l'imaginaire. Ils étudient les paysages frontaliers, les vestiges d'anciennes lignes de tension et de barrières fortifiées désormais sans usage. Ils évoquent également les nouvelles frontières urbaines issues du regroupement de populations en groupes ethniques ou d'affinités dans les grandes métropoles de l'Europe.
  En examinant de plus près un éventail de patrimoines, anciens ou plus récents, les auteurs suggèrent d'autres pistes de réflexion. Il apparaît, à cette occasion, que le patrimoine, bien qu'enraciné dans l'un ou l'autre territoire, comporte souvent une part extérieure constitutive de la richesse de l'ensemble. Cela incite à repenser les notions de patrimoine, de territoire et d'identité en se plaçant sur des perspectives régionales, transnationales et européennes.
2005, Conseil de l'Europe, collection « Réponses à la violence quotidienne dans une société démocratique », 163 p., illustrations. - 10 EUR. - ISBN : 92-871-5545-3. - Réf. : 9 789287 155450.
Guide pour la préparation, l'utilisation et l'assurance qualité
Des composants sanguins
11e édition
Conseil de l'Europe
  Ce recueil de lignes directrices destinées à assurer la sécurité, l'efficacité et la qualité des composants sanguins les décrit avec leurs indications cliniques respectives et les effets secondaires éventuels. Dans le cadre de la préparation de cette édition, le Conseil de l'Europe et la Commission européenne ont travaillé en étroite collaboration pour veiller à ce que les exigences fixées dans l'article 29 de la directive de l'Union européenne 2002/98/CE soient compatibles avec celles du présent guide. En particulier, la partie A sur le système de qualité pour les établissements de transfusion sanguine a été complètement remaniée. Là où cela s'avérait nécessaire, des chapitres ont été révisés pour tenir compte des avancées des nouvelles technologies. Ce guide demeure un document de référence pour les centres de transfusion sanguine, les législateurs, le personnel de santé, et constitue les fondements d'un grand nombre de lignes directrices nationales en Europe et dans le monde.
2005, Conseil de l'Europe, 292 p. - 19 EUR. - ISBN : 92-871-5666-2. - Réf. : 9 789287 156662.
4e Forum des villes et régions de l'Europe du Sud-Est
Promouvoir les partenariats entre villes et régions
de l'Europe du Sud-Est
Résumé des débats
Prijedor (Bosnie-Herzégovine), 22-23 septembre 2003
Conseil de l'Europe
  Ce forum a mis l'accent sur la situation des réfugiés et des personnes déplacées ainsi que sur les actions que les autorités locales et régionales peuvent mettre en place pour améliorer leur situation socio-économique.
2004, Conseil de l'Europe, collection « Le Congrès de pouvoirs locaux et régionaux. Action locale et régionale », n° 3, 94 p. - 13 EUR. - ISBN : 92-871-5668-9. - Réf. : 9 789287 156686.
Les Politiques des pouvoirs locaux
et la prévention de la criminalité en Europe
Conseil de l'Europe
  La conférence internationale qui s'est tenue en novembre 2003 à Prague a rassemblé une centaine de délégués de toute l'Europe, dont des élus locaux et nationaux, des représentants des services de police et des autorités judiciaires, des responsables et acteurs de la lutte contre la criminalité. Parmi les thèmes traités, ceux de la police municipale en Europe, les partenariats, les pouvoirs locaux, l'environnement et la prévention de la criminalité.
2004, Conseil de l'Europe, collection « Le Congrès de pouvoirs locaux et régionaux. Action locale et régionale », n° 2, 112 p. - 13 EUR. - ISBN : 92-871-5632-8. - Réf. : 9 789287 156327.
II. - REVUES
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Les Partis politiques français
Nouvelle édition
Sous la direction de Pierre Bréchon
Avec la collaboration de Stéphanie Abrial,
Jacques Derville, Fabienne Greffet (et al.)
  Connaître les grandes familles politiques françaises : la nouvelle édition de cette étude, remaniée et actualisée, permet de resituer l'origine des différentes formations politiques françaises, de présenter leurs spécificités organisationnelles, sociologiques et électorales, d'expliciter l'évolution de leurs programmes et leurs réponses aux nouveaux enjeux de société. Chaque contribution s'attache à rappeler les racines de ses grands courants politiques, leur rôle dans la vie politique depuis 1945, leurs évolutions récentes et leur place dans le système de partis aujourd'hui. Elles mettent aussi en lumière ce qui les distingue non seulement par leur offre programmatique que par l'analyse sociologique de leurs adhérents et de leurs électorats.
  Cette nouvelle édition s'imposait du fait de l'élection présidentielle du printemps 2002 et des reclassements qu'elle a provoqués. Actualisée, puisqu'elle prend en compte, outre la réélection de J. Chirac, les scrutins et les débats intervenus depuis, de même que l'arrivée de N. Sarkozy à la tête de l'UMP et les résultats du référendum interne du PS de décembre 2004 sur l'Europe.
  L'auteur : Pierre Bréchon est professeur de science politique, directeur de l'institut d'études politiques de Grenoble, chercheur au Centre d'informatisation des données sociopolitiques (CIDSP-Pacte), unité CNRS.
« Les Etudes de la Documentation française » n° 5208-09, 210 p. - 19 EUR. - Réf. : 3 303331 952084.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
La R & D à l'épreuve de la mondialisation
  Les critères d'un système de recherche performant (Olivier Postel-Vinay), Le Banquet.
  Fuite et circulation des cerveaux : les défis américains et asiatiques (Jérôme Fourel), Réalités industrielles, annales des mines.
  Les entreprises étrangères favorisent la R & D en Allemagne (Heike Belitz), Economic Bulletin.
  Le nouveau régime américain de la propriété intellectuelle (Benjamin Coriat), Revue d'économie industrielle.
  Biotechnologies et droits de propriété intellectuelle : une réponse théorique (Claude Henry, Michel Trommetter, Laurence Tubiana et Bernard Caillaud), Conseil d'analyse économique.
Egalement dans ce numéro
  Hétérogénéité des croyances, prix du risque et volatilité des marchés (Elyes Jouini et Clotilde Napp), Revue d'économie financière.
  Remarques sur quelques anomalies économiques du marché de l'art (Jürgen Kaube), Frankfurter Allgemeine Zeitung.
  Transferts financiers des migrants : un levier pour le développement des pays du Sud ? (Aude Penent), Techniques financières et développement.
« Problèmes économiques » n° 2869, mercredi 16 février 2005, 48 p. - 4,50 EUR. - Réf. : 3 303332 028696.
Rappel
  Le numéro précédent de la revue « Problèmes économiques » (n° 2868) comporte, encarté, l'index thématique de tous les articles parus en 2004, des numéros 2838 à 2865 inclus.
PIBD
Propriété industrielle - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
  Première partie :
  Textes officiels.
  Textes in extenso :
  Décision du conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets du 29 octobre 2004 approuvant une modification du règlement de procédure des chambres de recours de l'Office européen des brevets.
  Communication de la grande chambre de recours de l'Office européen des brevets concernant les procédures G 4/03 et 1026/98.
  Questions soumises par les chambres de recours de l'Office européen des brevets concernant les procédures T 1091/02 et G2/04.
  Questions écrites, Assemblée nationale.
  Relevés :
  Journal officiel de l'Office européen des brevets.
  Journal officiel de l'Union européenne.
  Législation étrangère.
  Notifications relatives aux traités.
  Deuxième partie :
  Doctrine :
  Comptes rendus.
  La doctrine dans les revues.
  Troisième partie :
  Jurisprudence :
  Brevets d'invention, marques, logiciels.
  Quatrième partie :
  Actualités et informations :
  Chronique de l'étranger, Echos, PIBD-Services.
PIBD, « Propriété industrielle, bulletin documentaire » n° 802, 15 février 2005, 56 p. - 8,20 EUR. - Réf. : 3 303332 308026.
III. - DIVERS
Retirages
Deux titres de la collection FAC
La conversation avec le jury, catégories A et B, ISBN : 2-11-005475-1. - Réf. : 9 782110 054753.
La note de synthèse, catégorie A, ISBN : 2-11-003928-0. - Réf. : 9 78210 039286.