En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2005-28 du 5 août 2005, a prononcé :
 A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 septembre 2005, des cinquante-six normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF ISO 4149. - Café vert. - Examens olfactif et visuel, et détermination des matières étrangères et des défauts (indice de classement : V05-205).
NF EN ISO 6497. - Aliments des animaux. - Echantillonnage (indice de classement : V18-090).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
NF EN 60308. - Turbines hydrauliques. - Essais des systèmes de régulation (indice de classement : C55-408).
NF EN 60086-5. - Piles électriques. - Partie 5 : sécurité des piles à électrolyte aqueux (indice de classement : C59-100-5).
NF EN 61121/A11. - Sèche-linge à tambour à usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-175/A11).
NF EN 60335-2-6/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-6 : règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues (indice de classement : C73-806/A1).
NF EN 60335-2-26. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-26 : règles particulières pour les horloges (indice de classement : C73-826).
NF EN 60335-2-28. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-28 : règles particulières pour les machines à coudre (indice de classement : C73-828).
NF EN 60335-2-32/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-32 : règles particulières pour les appareils de massage (indice de classement : C73-832/A1).
NF EN 60335-2-38. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-38 : règles particulières pour les plaques à griller électriques à usage collectif (indice de classement : C73-838).
NF EN 60335-2-51. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-51 : règles particulières pour les pompes de circulation fixes pour installations de chauffage et de distribution d'eau (indice de classement : C73-851).
NF EN 60335-2-60. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-60 : règles particulières pour les baignoires à système de brassage d'eau (indice de classement : C73-860).
NF EN 60335-2-61/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-61 : règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation (indice de classement : C73-861/A1).
NF EN 60335-2-75/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-75 : règles particulières pour les distributeurs commerciaux avec ou sans moyen de paiement (indice de classement : C73-875/A1).
NF EN 60335-2-88. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-88 : règles particulières pour les humidificateurs destinés à être utilisés avec des appareils de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d'air (indice de classement : C73-888).
NF EN 60603-2/A1. - Connecteurs pour fréquences inférieures à 3 MHz pour utilisation avec cartes imprimées. - Partie 2 : spécification particulière pour connecteurs en deux parties pour cartes imprimées, avec assurance de la qualité, pour grilles de base de 2,54 mm (0,1 in) avec caractéristiques de montage communes (indice de classement : C93-430-2/A1).
NF EN 171000. - Spécification générique : filtres utilisant des résonateurs diélectriques à modes guidés (indice de classement : C93-619-1-1).
NF EN 170100. - Spécification intermédiaire : résonateurs diélectriques à modes guidés (indice de classement : C93-619-1-2).
NF EN 170101. - Spécification particulière cadre : résonateurs diélectriques à modes guidés. - Agrément de savoir-faire (indice de classement : C93-619-1-3).
NF EN 50124-1/A2. - Applications ferroviaires. - Coordination de l'isolement. - Partie 1 : prescriptions fondamentales. - Distances d'isolement dans l'air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique (indice de classement : F07-124-1/A2).
NF EN 60704-2-6. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 2-6 : règles particulières pour les sèche-linge à tambour (indice de classement : S31-704-2-6).
CONSTRUCTION
NF EN 1998-1. - Eurocode 8. - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes. - Partie 1 : règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments (indice de classement : P06-030-1).
NF EN 14679. - Exécution de travaux géotechniques spéciaux. - Colonnes de sol traité (indice de classement : P94-334).
NF S62-201. - Matériels de lutte contre l'incendie. - Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides (RIA). - Règles d'installation et de maintenance de l'installation (indice de classement : S62-201).SANTÉ
NF EN 61223-3-1. - Essais d'évaluation et de routine dans les services d'imagerie médicale. - Partie 3-1 : essais d'acceptation. - Performance d'imagerie des appareils à rayonnement X pour systèmes radiographiques et radioscopiques (indice de classement : C74-151).
NF EN 61223-3-4. - Essais d'évaluation et de routine dans les services d'imagerie médicale. - Partie 3-4 : essais d'acceptation. - Performance d'imagerie des appareils de radiographie dentaire (indice de classement : C74-154).
NF EN 60601-2-37/A1. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-37 : règles particulières de sécurité pour les appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons (indice de classement : C74-335/A1).
NF EN ISO 11199-3. - Aides à la marche manipulées avec les deux bras. - Exigences et méthodes d'essai. - Partie 3 : tables de marche (indice de classement : S96-303-3).
TRANSPORT ET LOGISTIQUE
NF EN 14531-1. - Applications ferroviaires. - Méthodes de calcul des distances d'arrêt, de ralentissement et d'immobilisation. - Partie 1 : algorithmes généraux (indice de classement : F11-531-1).
NF F62-002-2/A1. - Matériel roulant ferroviaire. - Relais de tout ou rien à contacts et embase. - Partie 2 : recueil de feuilles particulières (indice de classement : F62-002-2/A1).
NF ISO 14400. - Véhicules routiers. - Roues et jantes. - Exigences en matière d'utilisation, de maintenance générale et de sécurité, et conditions de mise hors service (indice de classement : R12-760).
NF ISO 4249-2. - Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries dont les dimensions sont désignées par des codes). - Partie 2 : capacités de charge des pneumatiques (indice de classement : R22-731-2).
NF ISO 4249-3. - Pneumatiques et jantes pour motocycles (séries dont les dimensions sont désignées par des codes). - Partie 3 : jantes (indice de classement : R22-731-3).
SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
ET SERVICES
NF EN 12746/A1. - Chaussures. - Méthodes d'essai applicables aux premières de montage et aux premières de propreté. - Absorption et désorption d'eau (indice de classement : G62-406/A1).
NF EN ISO 15652. - Petits navires. - Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (indice de classement : J95-053).
NF EN 71-9. - Sécurité des jouets. - Partie 9 : composés organiques. - Exigences (indice de classement : S51-521).
EAU : MILIEUX ET USAGES
NF EN ISO 3126. - Systèmes de canalisations en plastiques. - Composants en plastiques. - Détermination des dimensions (indice de classement : T54-088).
ENVIRONNEMENT
NF ISO 11338-1. - Emissions de sources fixes. - Détermination des hydrocarbures aromatiques polycycliques sous forme gazeuse et particulaire. - Partie 1 : échantillonnage (indice de classement : X43-400-1).
INFORMATION ET COMMUNICATION
NF EN 62297-1. - Messages de déclenchement pour les applications de radiodiffusion. - Partie 1 : format (indice declassement : C97-070-1).
NF EN 62297-2. - Messages de déclenchement pour les applications de radiodiffusion. - Partie 2 : méthodes de transport (indice de classement : C97-070-2).
NF EN 300402-7. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Protocole du système n° 1 de signalisation pour abonné numérique (DSS1). - Couche de liaison des données. - Partie 7 : spécification de suite d'essais abstraits (ATS) et formulaire partiel d'informations additionnelles pour les essais de contrôle de conformité de protocole (PIXIT) pour le protocole général (V1.4.5) (indice de classement : Z82-402-7).
NF EN 301842-1. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Liaison numérique air-sol en VHF mode 4. - Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol. - Partie 1 : EN pour équipement terrestre (V1.2.1) (indice de classement : Z84-842-1).
ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE
NF EN 30-2-1/A2. - Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux. - Partie 2.1 : utilisation rationnelle de l'énergie. - Généralités (indice de classement : D32-322-1/A2).
NF EN 13808. -  Bitumes et liants bitumineux. - Cadre de spécification pour les émulsions cationiques de liants bitumineux (indice de classement : T65-011).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
NF EN 10334. - Acier pour emballage. - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Acier non revêtu (fer noir) (indice de classement : A36-701).
NF EN 10333. - Acier pour emballage. - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Acier revêtu d'étain (fer blanc ou fer étamé) (indice de classement : A36-702).
NF EN 10335. - Acier pour emballage. - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Acier non allié revêtu de chrome (indice de classement : A36-703).
NF EN ISO 10081-2. - Classification des produits réfractaires façonnés denses. - Partie 2 : produits basiques contenant moins de 7 % de carbone résiduel (indice de classement : B40-002-2).
NF EN ISO 10081-3. - Classification des produits réfractaires façonnés denses. - Partie 3 : produits basiques contenant de 7 % à 50 % de carbone résiduel (indice de classement : B40-002-3).
NF EN 13175/A1. - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) (indice de classement : M88-731/A1).
NF EN ISO 5269-1. - Pâtes. - Préparation des feuilles de laboratoire pour essais physiques. - Partie 1  : méthode de la formette conventionnelle (indice de classement : Q50-019-1).
NF EN ISO 11807-1. - Optique intégrée. - Vocabulaire. - Partie 1 : termes fondamentaux et symboles (indice de classement : S10-130-1).
NF ISO 126. - Latex de caoutchouc naturel concentré. - Détermination de la teneur en caoutchouc sec (indice de classement : T42-004).
NF ISO 48. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la dureté (dureté comprise entre 10 DIDC et 100 DIDC) (indice de classement : T46-003).
NF ISO 2285. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la déformation rémanente sous allongement constant de traction et de la déformation rémanente, de l'allongement et du fluage sous charge constante de traction (indice de classement : T46-009).
NF ISO 4649. -  Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la résistance à l'abrasion à l'aide d'un dispositif à tambour tournant (indice de classement : T46-012).
 B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 septembre 2005, des trente-deux normes françaises suivantes :
AGROALIMENTAIRE
NF V03-309 (juillet 1977). - Café vert. - Détermination des matières étrangères et des défectuosités (homologuée le 5 juillet 1977) (indice de classement : V03-309).
ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE
NF EN 61337-1-1 (juillet 1999). - Filtres utilisant des résonateurs diélectriques à modes guidés. - Partie 1 : informations générales, valeurs normalisées et conditions d'essais. - Section 1 : informations générales et valeurs normalisées (homologuée le 5 juin 1999) (indice de classement : C93-619-1-1).
NF EN 60704-2-3 (juillet 1995). - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien émis par les appareils électrodomestiques et analogues. - Deuxième partie : règles particulières pour les lave-vaisselle (homologuée le 5 juin 1995) (indice de classement : S31-093).
CONSTRUCTION
NF C45-300 (octobre 1991). - Composants électroniques. - Système CENELEC d'assurance de la qualité. - Relais électromagnétiques de tout ou rien. - Spécification générique (homologuée le 5 septembre 1991) (indice de classement : C45-300).
NF C45-311 (juin 1982). - Système CENELEC d'assurance de la qualité. - Relais électromécaniques de tout ou rien. - Spécification particulière cadre (homologuée le 24 mai 1982) (indice de classement : C45-311).
NF EN 934-2 (avril 1998). - Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Partie 2 : adjuvants pour bétons. - Définitions et exigences (homologuée le 5 mars 1998) (indice de classement : P18-342).
NF EN 934-4 (mai 2000). -  Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Partie 4 : adjuvants pour coulis pour câbles de précontrainte. - Définitions, exigences et conformité (homologuée le 5 avril 2000) (indice de classement : P18-344).
NF EN P18-407 (décembre 1981). - Bétons. - Essai de flexion (homologuée le 27 novembre 1981) (indice de classement :  P18-407).
NF P18-408 (décembre 1981). - Bétons. - Essai de fendage (homologuée le 27 novembre 1981) (indice de classement : P18-408).
NF P18-451 (décembre 1981). - Bétons. - Essai d'affaissement (homologuée le 27 novembre 1981) (indice de classement : P18-451).
NF S61-900 (décembre 1984). - Extincteurs d'incendie portatifs. - Caractéristiques et essais (homologuée le 18 novembre 1984) (indice de classement : S61-900).
NF S62-201 (juin 2000). - Matériels de lutte contre l'incendie. - Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides (RIA). - Règles d'installation et de maintenance de l'installation (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : S62-201).
SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION
ET SERVICES
NF ISO 15652 (mars 2004). - Petits navires. - Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (homologuée le 5 février 2004) (indice de classement : J95-053).
EAU : MILIEUX ET USAGES
NF T54-003 (mai 1984). - Plastiques. - Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié. - Spécifications générales (homologuée le 16 mai 1984) (indice de classement : T54-003).
NF T54-022 (novembre 1980). - Tubes et raccords en matières thermoplastiques. - Détermination de la masse volumique (homologuée le 19 octobre 1980) (indice de classement : T54-022).
NF T54-023 (novembre 1980). - Tubes en polychlorure de vinyle (PVC) non plastifié. - Détermination conventionnelle de l'absorption d'eau (homologuée le 14 octobre 1980) (indice de classement : T54-023).
NF T54-033 (novembre 1980). - Raccords en polychlorure de vinyle non plastifié. - Détermination conventionnelle de l'absorption d'eau (homologuée le 14 octobre 1980) (indice de classement : T54-033).
INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX
NF A36-701 (avril 2002). - Acier pour emballage. - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Acier non revêtu (fer noir) (homologuée le 5 mars 2002) (indice de classement : A36-701).
NF A36-702 (juillet 2002). - Acier pour emballage. - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Acier revêtu d'étain (fer blanc ou fer étamé) (homologuée le 20 juin 2002) (indice de classement : A36-702).
NF A36-703 (avril 2002). - Acier pour emballage. - Produits plats en acier destiné à entrer au contact des  denrées, produits et boissons pour l'alimentation de l'homme et des animaux. - Acier non allié revêtu de chrome (homologuée le 5 mars 2002) (indice de classement : A36-703).
NF EN 12475-2 (juillet 1998). - Classification des produits réfractaires façonnés denses. - Partie 2 : produits basiques contenant moins de 7 % de carbone résiduel (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : B40-001-2).
NF EN 12475-3 (juillet 1998). - Classification des produits réfractaires façonnés denses. - Partie 3 : produits basiques contenant de 7 % à 30 % de carbone résiduel (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : B40-001-3).
NF E29-415 (mars 1990). - Robinetterie industrielle. - Soupapes de sûreté. - Calcul du débit équivalent en air  à évacuer par les soupapes de type G2. - Application aux réservoirs normalisés de GPL (homologuée le 5 février 1990) (indice de classement : E29-415).
NF EN ISO 5269-1 (décembre 2000). - Pâtes. - Préparation des feuilles de laboratoire pour essais physiques. - Partie 1 : méthode de la formette conventionnelle (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : Q50-019-1).
NF ISO 11807-1 (octobre 2001). - Optique intégrée. - Vocabulaire. - Partie 1 : termes fondamentaux et symboles (homologuée le 5 septembre 2001) (indice de classement : S10-130-1).
NF ISO 126 (mai 1987). - Latex de caoutchouc. - Détermination de la teneur en caoutchouc sec (homologuée le 20 avril 1987) (indice de classement : T42-004).
NF T46-003 (novembre 1973). - Caoutchouc et élastomères analogues. - Essai de dureté internationale des caoutchoucs vulcanisés (30A 94 DIDC) (homologuée le 29 octobre 1973) (indice de classement : T46-003).
NF T46-009 (octobre 1973). - Essai de déformation rémanente après allongement constant aux températures normales et élevées (homologuée le 5 octobre 1973) (indice de classement : T46-009).
NF T46-012 (octobre 1984). - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination de la résistance à  l'abrasion à l'aide d'un dispositif à tambour tournant (homologuée le 5 septembre 1984) (indice de classement : T46-012).
NF T46-028 (novembre 1976). - Caoutchouc. - Essai de dureté internationale des caoutchoucs vulcanisés de basse dureté (10 à 35 DIDC) (homologuée le 4 novembre 1976) (indice de classement : T46-028).
NF T46-029 (novembre 1976). - Caoutchouc. - Essai de dureté internationale des caoutchoucs vulcanisés de haute dureté (85 à 100 DIDC) (homologuée le 4 novembre 1976) (indice de classement : T46-029).
NF T65-011 (octobre 1984). - Liants hydrocarbonés. - Emulsions de bitume. - Spécifications (homologuée le 20 septembre 1984) (indice de classement : T65-011).