I. - Association familiale de la région de Brienne,
service aide ménagère (10500 Brienne-le-Château)
 Note d'information du 15 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association Aide aux handicapés La Farigoule
(13640 La Roque-d'Anthéron)
 Avenant n° 2 du 6 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - ARASC
(67100 Strasbourg)
 Note d'information du 2 février 2002 et avenant du 18 février 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association L'Echelle
(68000 Colmar)
 Note d'information du 11 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Maison de retraite Le Colombier
(69210 Saint-Pierre-la-Palud)
 Note d'information du 25 juin 2001 et avenant du 13 février 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association Maison des aveugles
(69337 Lyon)
 Note du 28 décembre 2001 et avenant du 20 février 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Mutualité française de Saône-et-Loire,
aide ménagère (71105 Chalon-sur-Saône)
 Accord du 27 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association d'aide aux personnes et de services à domicile,
ancienne cure (71990 Saint-Léger-sous-Beuvray)
 Note d'information du 25 avril 2002 et avenant du 13 février 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - CHRS Saint-François d'Assise
(74000 Annecy)
 Avenant n° 1 du 7 octobre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association ARIES
(74100 Ambilly)
 Décision unilatérale du 1er juillet 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association Foyer du Léman
(74140 Douvaine)
 Décision unilatérale du 18 juin 2002 et avenant n° 1 du 19 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association La Passerelle
(74990 Thonon-les-Bains)
 Accord du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association Aide aux mères et aux familles à domicile
(76000 Rouen)
 Accord du 4 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Comité d'action et de promotion sociale
(76140 Le Petit-Quevilly)
 Accord du 13 mars 2001 et avenant n° 1 du 31 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association Mieux vivre à l'automne de sa vie
(80850 Berteaucourt-les-Dames)
 Note d'information du 24 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association Saint-Joseph de la Sainte Famille
(80330 Cagny)
 Avenant n° 1 du 11 septembre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association Claire Joie
(80090 Amiens)
 Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association Polygone
(80090 Amiens)
 Accord du 16 juillet 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association Accueil Fémina
(83130 La Garde)
 Décision unilatérale du 25 octobre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association de travailleuses familiales et d'aide à domicile
de Carpentras (84200 Carpentras)
 Note d'information du 29 novembre 2001 et avenant n° 2 du 17 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association Saint-Gabriel
(85610 Cugand)
 Accord du 28 juin 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association Maison Saint-Joseph
(89430 Tanlay)
 Accord du 24 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.