<< Article 1er
    << Explorations fonctionnelles respiratoires
      << Toutes les cotations ci-dessous comprennent la rédaction de conclusions ;     le contrôle médical a le droit d'exiger du médecin la communication des     tracés et doit les lui renvoyer.
      << La mesure de l'oxymétrie et de la capnimétrie réalisée par auto-test(s)     ne peut donner lieu à cotation.
    << Mesures isolées de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel    (ponctions et dosages compris) précisant, outre les résultats, les    indications de l'examen et l'origine du prélèvement, avec un maximum de deux    cotations par jour......  21    < Spirographie complète avec mesures multiples de la capacité vitale, du    V.E.M.S., détermination du volume résiduel de la ventilation maximale et de    la consommation du volume d'oxygène et éventuellement épreuve    pharmacodynamique qualitative......  30    < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et    dosages compris)......  45    < Même examen que la spirographie complète sans mesure du volume    résiduel......  20    < Même examen que le précédent avec oxymétrie et capnimétrie du sang    artériel (ponctions et dosages compris)......  35    < Epreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux    allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité......  25    < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et    dosages compris)......  40    < Epreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance constante et    mesurable, avec enregistrement de la ventilation et de la consommation    d'oxygène avant, pendant et après l'exercice......  20    < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et    dosages compris)......  35    < Exercice de quinze minutes ou plus, à puissance constante et croissante,
    avec période témoin de cinq minutes avant et période de récupération de cinq    minutes, avec enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène    et du rejet de CO2 pendant l'épreuve......  40    < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et    dosages compris)......  55    < Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique    ou en réinspiration......  20    < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et    dosages compris)......  35    < Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique    ou en réinspiration, avec épreuve d'exercice......  30    < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et    dosages compris)......  45    < Mesure de la ventilation alvéolaire et étude des échanges pulmonaires par    prélèvement simultané du gaz expiré et de sang artériel (prélèvements et    dosages compris)......  40    < Adaptation à l'oxygénothérapie dans le cadre d'une insuffisance    respiratoire chronique grave : mise en route et surveillance au cours des    vingt-quatre premières heures, avec un minimum de deux mesures de    l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages    compris)......  36        < Etude de la mécanique ventilatoire :
    < Par barographie oesophagienne comportant l'établissement de courbes    volume-pression, avec étude des propriétés statiques du poumon, mesure de la    compliance dynamique et du travail ventilatoire......  30    < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et    dosages compris)......  45    < Par pléthysmographie de la ventilation pulmonaire y compris mesure des    volumes, des débits, de la capacité résiduelle fonctionnelle et de la    résistance des voies aériennes, y compris éventuellement la spirographie    complète......  40    < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et    dosages compris)......  55    < Par la mesure de la résistance des voies aériennes, par l'interruption du    courant aérien ou par oscillation......  30    < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et    dosages compris)......  45. >      Chapitre V (Coeur. - Péricarde) :
      A l'article 1er (Electrocardiographie) :
      Supprimer les inscriptions relatives au supplément pour phonocardiogramme    et au supplément pour un ou plusieurs mécanogrammes.
      Substituer les termes < Pour un patient non hospitalisé, cet acte est    cumulable avec la consultation... > aux termes < Pour un patient non    hospitalisé, cet acte et ses suppléments éventuels sont cumulables avec la    consultation... > et les termes < Pour un patient hospitalisé, cet acte est    cumulable... > aux termes < Pour un patient hospitalisé, cet acte et ses    suppléments éventuels sont cumulables... >.
      A l'article 3 (Autres enregistrements cardiaques), dans l'inscription    relative à l'enregistrement d'un phonomécanogramme, substituer le    coefficient 20 au coefficient 30.
      Supprimer l'article 5 (Cathétérismes).
      Les articles 3, 4, 6 et 7 deviennent respectivement les articles 2, 3, 4    et 5.
      IV. - Au titre VIII (Actes portant sur l'abdomen), chapitre III (Estomac    et Intestin) :
      Insérer, en tête du chapitre, la disposition liminaire suivante : < Les    actes de fibroscopie digestive doivent donner lieu à l'établissement d'un    compte rendu détaillé. >      Substituer aux inscriptions relatives à l'endofibroscopie    oesogastro-duodénale et à la rectosigmoïdocolofibroscopie les inscriptions    suivantes :
    < Endofibroscopie oesogastro-duodénale, avec ou sans biopsie(s), avec ou    sans ablation d'une tumeur bénigne......
    50    < Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle    droit, avec ou sans biopsie(s)......
    30    < Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle    droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polypes......    
    50    < Rectosigmoïdocolofibroscopie totale au-delà de l'angle droit, avec ou sans    biopsie(s)......
    80    < Rectosigmoïdocolofibroscopie totale au-delà de l'angle droit, avec ou sans    biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polype(s)......
    100 >      V. - Au titre IX (Appareil urinaire), chapitre II (Actes liés à la    technique de l'hémodialyse), dans l'inscription relative à la surveillance    d'une séance d'hémodialyse, substituer le coefficient 18,5 au coefficient    20.
      VI. - Au titre XIII (Diagnostic et traitement des troubles mentaux),
    chapitre II (Actes de thérapeutique), substituer à l'inscription relative à    la chimiothérapie intensive l'inscription suivante :
    < Prise en charge intensive continue d'un épisode de décompensation    psychique : acte de soins complexe réalisé en établissement psychiatrique,
    intégrant la régulation et les différents suivis pharmacologique,
    psychodynamique et environnemental, par jour......
    CNPSY 0,8      < Une demande d'entente préalable doit être formulée lorsque le traitement    est prolongé au-delà de quatorze jours. >      VII. - Au titre XV (Actes divers), chapitre V (Actes utilisant les agents    physiques), article 1er (Actes de diagnostic) :
      Ajouter entre les deuxième et troisième alinéas des dispositions    liminaires la disposition ci-dessous :
      < Pour tout examen d'échographie ou d'échotomographie réalisé sur un    appareil de plus de sept ans et n'ayant pas une attestation de remise à    niveau, la cotation est minorée de 50 %. >      Au paragraphe I (Echographies non obstétricales), remplacer les    inscriptions relatives aux échocardiogrammes et au supplément pour    épreuve(s) pharmaco-dynamique(s) par les inscriptions suivantes :
    < Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec trace    électrocardiographique de référence et analyse qualitative et    quantitative......
    36    < Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec trace    électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative,
    associé au doppler pulsé et continu......
    50    < Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement avec trace    électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative,
    associé au doppler pulsé et continu, par voie transoesophagienne, réalisé en    milieu disposant des moyens nécessaires à la réanimation......
    65      < Ces examens doivent faire l'objet d'une demande d'entente préalable à    partir du troisième examen réalisé dans un délai de six mois. >      Au paragraphe IV (Examens vélocimétriques), supprimer l'inscription    relative au supplément à un examen échographique non obstétrical pour examen    par doppler continu.