DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET  N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B5001 ;
- dénomination commerciale : B5001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
 - empattement : 1 190 mm ; voies : essieu AV : 690 mm (minimum), 690 mm (maximum) ; essieu AR : 630 mm (minimum), 830 mm (maximum) ; masse à vide : 475 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 385901DI.
Date de délivrance de la décision : 27 juin 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B5001 ;
- dénomination commerciale : B5001DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
 - empattement : 1 190 mm ; voies : essieu AV : 690 mm (minimum), 690 mm (maximum) ; essieu AR : 630 mm (minimum), 830 mm (maximum) ; masse à vide : 515 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 385902DI
Date de délivrance de la décision : 27 juin 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B6001 ;
- dénomination commerciale : B6001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
 - empattement : 1 260 mm ; voies : essieu AV : 760 mm (minimum), 760 mm (maximum) ; essieu AR : 655 mm (minimum), 850 mm (maximum) ; masse à vide : 475 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 700 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 386001DI.
Date de délivrance de la décision : 27 juin 2003.
Bénéficiaire (importateur) : société Portaix Motoculture, 28, avenue du Périgord, 33370 Artigues (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B6001 ;
- dénomination commerciale : B6001DT.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
 - empattement : 1 260 mm ; voies : essieu AV : 760 mm (minimum), 760 mm (maximum) ; essieu AR : 655 mm (minimum), 850 mm (maximum) ; masse à vide : 515 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 100 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 386002DI.
Date de délivrance de la décision : 27 juin 2003.