A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Mouvement de terrain du 3 septembre 2001
  Commune de Vaux-Andigny (2).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 30 avril 2001
  Communes d'Orainville (1), Saint-Quentin.
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 5 mars au 30 avril 2001
  Commune de Foreste (1).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 20 mars au 15 avril 2001
  Commune de Menneville.
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 26 mars au 30 avril 2001
  Commune d'Oulchy-le-Château.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 5 au 6 novembre 2000
  Commune de Grasse (5).
Mouvement de terrain du 6 novembre 2000
  Commune de Saint-Paul (3).
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 28 avril 2001
  Commune de Saint-Thibault.
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 7 au 8 mai 2001
  Commune de La Rivière-de-Corps (1).
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvement de terrain du 1er au 30 novembre 2000
  Commune de Douville-en-Auge (2).
Mouvement de terrain du 6 avril au 18 mai 2001
  Commune de Trouville-sur-Mer.
Inondations et coulées de boue du 2 août 2001
  Commune de Bayeux (5).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 1er janvier 2001
  Communes de Dompierre-sur-Mer (3), L'Houmeau (3), Lagord (3), Nieul-sur-Mer (4), Puilboreau (2), La Rochelle (3), Saint-Xandre (3).
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Commune de Saint-Michel-de-Volangis (2).
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvement de terrain du 15 au 28 février 2001
  Commune de Vignols (2).
Mouvement de terrain du 5 au 6 juillet 2001
  Commune de Meyssac (2).
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 5 juillet 2001
  Communes de Marmagne (1), Montbard (2).
Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
  Communes d'Alise-Sainte-Reine (1), Arnay-sous-Vitteaux (1), Brain (2), Braux (1), Charigny (1), Marcigny-sous-Thil (1), Quémigny-sur-Seine (1), La Roche-Vanneau (1), Sainte-Colombe-en-Auxois (1), Thoisy-la-Berchères (1), Vic-sous-Thil (1), Villeneuve-sous-Charigny (1).
DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Mouvement de terrain du 1er février au 31 mars 2001
  Commune de Plérin (2).
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Commune de Moutier-d'Ahun.
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2001
  Commune d'Ecouvotte (3).
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvement de terrain du 20 au 21 octobre 2001
  Commune de Cliousclat (1).
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 octobre 2001
  Commune de Saint-Restitut (1).
Inondations et coulées de boue du 7 octobre 2001
  Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (2).
Inondations et coulées de boue du 21 octobre 2001
  Communes d'Allex (1), Ambonil (1), Beauvallon (1), Cliousclat (1), Etoile-sur-Rhône, Grane (2), Livron-sur-Drôme, Loriol-sur-Drôme, Montéléger (1), Montoison (1), Saulce-sur-Rhône.
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvement de terrain du 1er janvier 1997
au 30 septembre 2001
  Commune de Bourgtheroulde-Infreville (3).
Mouvement de terrain du 31 mars 2001
  Commune du Gros-Theil (2).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 19 au 30 mars 2001
  Commune d'Houtteville.
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001
  Commune de Vernon (5).
Inondations et coulées de boue du 28 juillet 2001
  Commune de Saint-Sébastien-de-Morsent (2).
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 août 2001
  Communes d'Amilly (4), Bailleau-le-Pin (3), Ermenonville-la-Grande (3), Meslay-le-Grenet (3), Sandarville (3).
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 octobre 2001
  Communes d'Aspères (1), Bagard, Boisset-et-Gaujac, Boucoiran-et-Nozières, Bouquet (4), Bragassargues, Brouzet-lès-Alès (2), Brouzet-lès-Quissac (2), Calvisson, Canaules-et-Argentières, Cannes-et-Clairan (3), Cardet, Cassagnoles, Corconne (2), Crespian (2), Cruviers-Lascours, Deaux, Domessargues (2), Dufort-et-Saint-Martin-de-Sossenac (3), Euzet (1), Lecques, Lédignan (3), Lézan, Liouc, Logrian-Florian, Martignargues, Maruéjols-lès-Gardon, Massanes, Massillargues-Attuech, Mauressargues (2), Méjannes-lès-Alès, Montagnac (1), Monteils, Montignargues (2), Ners, Orthoux-Sérignac-Quilhan, Parignargues (2), Les Plans (3), Quissac, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Bauzely (1), Saint-Bénézet (1), Saint-Cézaire-de-Gauzignan, Saint-Christol-lès-Alès, Saint-Etienne-de-l'Olm, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Hippolyte-de-Caton (1), Saint-Jean-de-Ceyrargues (2), Saint-Jean-de-Crieulon, Saint-Jean-de-Serres (1), Saint-Just-et-Vacquières (2), Saint-Maurice-de-Cazevieille (3), Saint-Nazaire-des-Gardies, Saint-Théodorit (1), Salinelles, Sauve, Savignargues (2), Seynes (2), Tornac, Vézénobres.
Inondations et coulées de boue du 7 octobre 2001
  Communes de Brignon, Castelneau-Valence (4), Combas (1), Fons-Outre-Gardon, Fontanès, Gajan, Montpezat (1), Moulézan (1), Moussac, La Rouvière, Saint-Mamert-du-Gard (3), Sommières, Souvignargues (2), Vic-le-Fesq, Villevieille.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvement de terrain du 17 février 2001
  Commune de Gauriac.
Inondations et coulées de boue du 22 mai 2001
  Communes d'Eyrans, Fours, Saint-Genès-de-Blaye.
Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
  Communes de Coirac (2), Saint-André-du-Bois (3), Saint-Brice (2), Saint-Laurent-du-Bois (2), Saint-Martial (3), Saint-Martin-de-Sescas.
DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondations et coulées de boue du 25 au 27 mars 2001
  Commune de Guichen.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 15 août 2001
  Commune de Parpeçay (3).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvement de terrain du 2 mai 2001
  Commune de Dierre (2).
Mouvement de terrain du 28 au 30 mai 2001
  Commune de Chançay (5).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 20 octobre 2001
  Communes d'Alleyrac, Chadrac, Chamalières-sur-Loire, Coubon, Freycenet-la-Tour (2), Goudet, Laussonne, Le Monastier-sur-Gazeille, Le Pertuis, Présailles (2), Saint-Hostien, Saint-Julien-Chapteuil, Saint-Maurice-de-Lignon, Saint-Pierre-Eynac, Yssingeaux (2).
Inondations et coulées de boue du 20 au 21 octobre 2001
  Communes de Beaulieu, Saint-Vincent.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et coulées de boue du 12 au 15 décembre 2000
  Commune de Saint-Nicolas-de-Redon.
Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2001
  Commune de Saint-Colomban (2).
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 7 au 12 novembre 2000
  Commune de La Lucerne-d'Outremer (1).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 8 au 14 novembre 2000
  Commune de Juilley (1).
Inondations et coulées de boue du 2 août 2001
  Communes d'Agneaux, Benoîtville (3), Bricquebosq, Cherbourg, Couville, Equeurdreville-Hainneville, La Glacerie, Grosville (3), Martinvast, Le Rozel (2), Saint-Lô, Sidéville, Tourlaville, Tréauville (3), Virandeville.
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 20 février au 19 juillet 2001
  Commune de Bezannes (1).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 1er mars au 31 mai 2001
  Commune de Loivre (1).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 15 mars au 30 juin 2001
  Commune de Tinqueux (1).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 1er avril au 15 mai 2001
  Commune de Reims (1).
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2001
  Commune des Forges.
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 janvier 2001
  Commune de La Chapelle-Neuve (3).
Inondations et coulées de boue du 24 mars 2001
  Commune de Theix (4).
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 mars 2001
  Commune de Loyat (4).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 23 juillet 2001
  Communes de Béning-lès-Saint-Avold (3), Betting-lès-Saint-Avold (3), Freyming-Merlebach (4), Grosbliederstroff, Rouhling (3).
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvement de terrain du 23 mars 2001
  Commune de Broquiers (2).
Mouvement de terrain du 24 mars 2001
  Commune de Hénonville (2).
Mouvement de terrain du 31 mars au 10 avril 2001
  Commune de Fléchy (2).
Mouvement de terrain du 1er au 30 avril 2001
  Commune de Canly (2).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 25 mai 2001
  Commune d'Allonne.
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 31 mai 2001
  Communes du Loconville (1), Mesnil-Théribus (1).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 31 mai 2001
  Commune de Thibivilliers (1).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 20 au 30 mars 2001
  Commune de Lacroix-Saint-Ouen.
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 6 au 7 juillet 2001
  Commune de Bitry.
Inondations et coulées de boue du 27 au 30 mars 2001
  Commune de Lacroix-Saint-Ouen.
Inondations et coulées de boue du 27 au 31 mars 2001
  Communes de Compiègne, Le Plessis-Brion.
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2001
  Communes de Clermont (2).
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
  Communes de Bitry, Libermont (2), Longueil-Sainte-Marie, Traçy-le-Mont (2).
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Communes de Corbeil-Cerf (2), Courteuil (4), Janville.
Inondations et coulées de boue du 2 août 2001
  Commune de Noailles (2).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 10 mai 2001
  Commune d'Avion (2).
Inondations et coulées de boue du 18 juillet 2001
  Communes de Fouquereuil, Houdain.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 4 juillet 2001
  Communes de La Bourboule (2), Le Mont-Dore (2).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 juillet 2001
  Communes de Grézian (2), Mazères-de-Neste (2).
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 juillet 2001
  Commune de Montoussé (2).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 18 au 28 mars 2001
  Communes d'Anse, Arnas, Belleville, Couzon-au-Mont-d'Or, Lyon, Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 19 au 28 mars 2001
  Commune de Neuville-sur-Saône.
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 22 au 24 mars 2001
  Commune de Condrieu.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 6 juillet 2001
  Commune de Chissey-en-Morvan (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvement de terrain du 13 au 14 mars 2001
  Commune de Ruillé-sur-Loir (2).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 30 avril au 1er mai 2001
  Commune de Mézeray (1).
 Inondations et coulées de boue du 23 au 25 mars 2001
  Communes de Coulaines, Saint-Pavace.
Inondations et coulées de boue du 30 avril au 1er mai 2001
  Commune de Souvigné-sur-Sarthe.
Inondations et coulées de boue du 1er mai 2001
  Commune d'Oizé (2).
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 mai 2001
  Commune de Luché-Pringe.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvement de terrain du 5 mars 2001
  Commune du Val-de-la-Haye (3).
Mouvement de terrain du 7 septembre 2001
  Commune de Duclair (2).
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 30 juin 2001
  Commune de Saint-Martin-du-Bec (1).
Inondations et coulées de boue du 9 au 10 avril 2001
  Commune de Blangy-sur-Bresle (3).
Inondations et coulées de boue du 15 juin 2001
  Commune de Rolleville (3), Saint-Martin-du-Bec (3).
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Commune de Saint-Rémy-Boscrocourt (2).
Inondations et coulées de boue du 26 juillet 2001
  Commune de Petit-Couronne.
Inondations et coulées de boue du 2 août 2001
  Communes de Bolbec (4), Gruchet-le-Valasse (2), Saint-Eustache-la-Forêt (4).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 20 au 21 octobre 2001
  Communes de Chaumes-en-Brie (2), Verneuil-l'Etang (3).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
  Communes de Fontenay-le-Fleury (2), Saint-Martin-de-Bréthencourt.
Inondations et coulées de boue du 15 août 2001
  Commune de Fourqueux.
DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 18 août 2001
  Commune de Gaillac.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvement de terrain du 1er janvier 1995 au 31 décembre 1998
  Commune d'Esparsac (2).
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue du 18 août 2001
  Communes de Joigny, Senan (2), Les Sièges (2), Vareilles (2), Villecien.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
  Commune de Vaucresson (3).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Commune de Rosny-sous-Bois (5).
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juillet 2001
  Communes du Perreux-sur-Marne, Villeneuve-Saint-Georges.
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Commune de Champagne-sur-Oise.