I. - Association Vivre chez soi
(02500 Hirson)
 Accord non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association pour l'aide aux mères et aux familles
(06200 Nice)
 Accord du 30 juin 1999, avenant du 30 septembre 1999 et avenant du 20 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association CASIM, résidence des Oliviers
(13008 Marseille)
 Accord du 25 janvier 2002 et avenant du 8 février 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - ADAR de Royan
(17200 Royan)
 Note d'information du 21 décembre 2001 et avenant du 18 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Maison de retraite Moun Oustaou
(26110 Nyons)
 Accord du 12 juin 2002 et avenant du 13 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association ALTHEA
(38100 Grenoble)
 Accord du 26 décembre 2000 et avenant non daté relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association angevine de parents d'adultes inadaptés
(49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou)
 Accord du 12 juillet 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association d'aide familiale populaire
(49100 Angers)
 Accord du 29 décembre 2000, avenant n° 1 du 25 avril 2002 et avenant n° 2 du 3 février 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Maison de retraite CAPA René Gabe
(64400 Gurmençon)
 Accord du 22 novembre 1999 et avenant du 25 juin 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association Albert-Peyriguère
(65310 Odos)
 Accord du 11 février 2002 et avenant du 1er octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association Notre-Dame-des-Apôtres de Biscaye
(65100 Lourdes)
 Accord du 11 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association intercommunale d'aide et de soins à domicile
(69430 Beaujeu)
 Note d'information du 29 juin 2001 et avenant du 12 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association Oullins Entr'aide
(69600 Oullins)
 Accord du 18 décembre 2001 et avenant du 3 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association locale ADMR,
service de soins du haut Clunysois (71520 Tramayes)
 Décision du 17 décembre 2001 et avenant du 27 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association OEuvre des jeunes filles aveugles
(75014 Paris)
 Accord du 7 décembre 2000 et avenant n° 1 du 8 mars 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Union cantonale des associations familles rurales
(79700 Saint-Aubin-de-Baubigné)
 Accord du 12 décembre 2001 et avenant du 18 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - AMPAH de Tarn-et-Garonne
(82008 Montauban)
 Accord du 26 octobre 2001 et avenant du 3 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association Besse accueil, maison de retraite
La Maison du lac (83890 Besse-sur-Issole)
 Accord du 1er octobre 2001 et avenant du 10 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association pour l'aide aux familles
(84600 Valréas)
 Note d'information du 24 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association de maintien à domicile
(91131 Ris-Orangis)
 Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.