ANNEXE 1
    COMPOSITION DES GROUPES
    DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
    Budget général
    DEPENSES
    Groupe 1. - Remboursement de la dette
      16      Emprunts et dettes assimilées.
    Groupe 2. - Immobilisations
      139      Subventions d'investissements inscrites au compte de résultats.
     20      Immobilisations incorporelles.
     2111      Terrains nus.
     2112      Terrains aménagés.
     2114      Terrains de gisement.
     2115      Terrains bâtis.
     2121      Agencements et aménagements des terrains nus. - Plantations à demeure.
     2122      Agencements et aménagements des terrains aménagés. - Plantations à demeure.     2124      Agencements et aménagements des terrains de gisement. - Plantations à     demeure.
     2125      Agencements et aménagements des terrains bâtis. - Plantations à demeure.
     2131      Constructions sur sol propre: bâtiments.
     2135      Constructions sur sol propre: installations générales, agencements,
     aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
     2141      Constructions sur sol d'autrui: bâtiments.
     2145      Constructions sur sol d'autrui: installations générales, agencements,
     aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
     2151      Installations complexes spécialisées.
     2153      Installations à caractère spécifique.
     2154      Matériel et outillage.
     216      Collections oeuvres d'art.
     217      Animaux de rapport et de reproduction.
     2181      Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
     2182      Matériel de transport.
     2183      Matériel de bureau et matériel informatique.
     2184      Mobilier.
     2188      Autres immobilisations corporelles.
     228      Immobilisations mises en concession.
     2311      Immobilisations en cours. - Terrains.
     2312      Immobilisations en cours. - Agencements et aménagements des terrains.
     2313      Constructions en cours sur sol propre.
     2314      Constructions en cours sur sol d'autrui.
     2315      Immobilisations en cours. - Installations techniques, matériel et outillage     industriels.
     2318      Autres immobilisations corporelles en cours.
     232      Immobilisations incorporelles en cours.
     238      Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
     4811      Charges différées.
     4816      Frais d'émission des emprunts obligataires.
     4817      Apurement des anciens comptes relatifs aux frais extraordinaires autres que     les frais de premier établissement et les frais d'études et de recherche.
     4818      Charges à étaler.
    Groupe 3. - Reprise sur provisions
      14      Provisions réglementées.
     15      Provisions pour risques et charges.
     29      Provisions pour dépréciation des immobilisations.
     39      Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
     491      Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
     496      Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
     59      Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
    Groupe 4. - Autres dépenses
      261      Titres de participation (syndicats interhospitaliers).
     262      Titres de participation (G.I.P.).
     263      Titres de participation (G.I.E.).
     266      Autres formes de participation.
     271      Titres immobilisés (droit de propriété).
     272      Titres immobilisés (droit de créance).
     274      Prêts.
     275      Dépôts et cautionnements versés.
     276      Autres créances immobilisées.
    RECETTES
    Groupe 1. - Emprunts
      16      Emprunts et dettes assimilées.
    Groupe 2. - Amortissements
      28      Amortissement des immobilisations.
    Groupe 3. - Provisions
      14      Provisions réglementées.
     15      Provisions pour risques et charges.
     29      Provisions pour dépréciation des immobilisations.
     39      Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
     491      Provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
     496      Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers.
     59      Provisions pour dépréciation des comptes financiers.
    Groupe 4. - Autres recettes
      102      Apports.
     10682      Excédents affectés à l'investissement hospitalier.
     131      Subventions d'équipement reçues.
     2111      Terrains nus.
     2112      Terrains aménagés.
     2114      Terrains de gisement.
     2115      Terrains bâtis.
     2121      Agencements et aménagements des terrains nus. - Plantations à demeure.
     2122      Agencements et aménagements des terrains aménagés. - Plantations à demeure.     2124      Agencements et aménagements des terrains de gisement. - Plantations à     demeure.
     2125      Agencements et aménagements des terrains bâtis. - Plantations à demeure.
     2131      Constructions sur sol propre: bâtiments.
     2135      Constructions sur sol propre: installations générales, agencements,
     aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
     2141      Constructions sur sol d'autrui: bâtiments.
     2145      Constructions sur sol d'autrui: installations générales, agencements,
     aménagements des constructions (I.G.A.A.C.).
     2151      Installations complexes spécialisées.
     2153      Installations à caractère spécifique.
     2154      Matériel et outillage.
     216      Collections Oeuvres d'art.
     217      Animaux de rapport et de reproduction.
     2181      Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
     2182      Matériel de transport.
     2183      Matériel de bureau et matériel informatique.
     2184      Mobilier.
     2188      Autres immobilisations corporelles.
     229      Droits des concédants.
     26      Participations et créances rattachées à des participations.
     27      Autres immobilisations financières.
     4811      Charges différées.
     4816      Frais d'émission des emprunts obligataires.
     4817      Apurement des anciens comptes relatifs aux frais extraordinaires autres que     les frais de premier établissement et les frais d'études et de recherche.
     4818      Charges à étaler.
    ANNEXE 2
    COMPOSITION DES GROUPES
    DE LA SECTION D'EXPLOITATION
    Budget général
    DEPENSES
    Groupe 1. - Charges d'exploitation relatives au personnel
      621      Personnel extérieur à l'établissement.
     631      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des     impôts).
     633      Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).     641      Rémunérations du personnel non médical.
     642      Rémunérations du personnel médical.
     6451      Charges de sécurité sociale et de prévoyance: personnel non médical.
     6452      Charges de sécurité sociale et de prévoyance: personnel médical.
     647      Autres charges sociales.
     648      Autres charges de personnel.
    Groupe 2. - Charges d'exploitation à caractère médical
      6021      Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
     6022      Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
     60321      Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage     médical.
     60322      Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel     médical et médico-technique.
     6066      Fournitures médicales.
     611      Sous-traitance générale.
    Groupe 3. - Charges d'exploitation
    à caractère hôtelier et général
      601      Achats stockés de matières premières ou fournitures.
     602      Achats stockés; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
     6031      Variation des stocks de matières premières et fournitures.
     6032      Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).
     6037      Variation des stocks de marchandises.
     606      Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
     607      Achats de marchandises.
     61      Services extérieurs (sauf 611).
     62      Autres services extérieurs (sauf 621).
     635      Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
     637      Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
     65      Autres charges de gestion courante.
     7133      Variation des en-cours de production de biens (débits).
     7135      Variation des stocks de produits (débits).
    Groupe 4. - Amortissements, provisions,