I. - Association Le Pact de l'Aube
(10000 Troyes)
 Accord du 23 novembre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association AATM
(10000 Troyes)
 Accord du 28 avril 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association Clair Logis
(10000 Troyes)
 Accord du 14 avril 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association Foyer aubois
(10800 Saint-Julien-les-Villas)
 Décision unilatérale du 3 mars 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association ASIMAT
(10000 Troyes)
 Accord du 7 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association ASSMAT
(10000 Troyes)
 Note d'information du 17 février 2003 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Béthanie Accueil, maison de retraite
(11000 Carcassonne)
 Décision unilatérale du 14 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Fédération ADMR du Calvados
(14650 Carpiquet)
 Accord du 30 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association locale ADMR Gaspard-des-Montagnes
(63890 Saint-Amand-Roche)
 Note d'information du 28 décembre 2001 et avenant n° 1 du 19 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - ADMR l'Abri
(63000 Clermont-Ferrand)
 Note d'information du 29 avril 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Fédération ADMR Puy-de-Dôme
(63000 Ambert)
 Note d'information du 28 novembre 2001 et avenant n° 1 du 26 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Mutualité du Puy-de-Dôme
(63043 Clermont-Ferrand)
 Accord du 15 juillet 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Service de maintien à domicile
(64350 Lembeye)
 Note d'information du 29 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association Maison de retraite Bernadette
(64000 Pau)
 Accord du 19 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association Grand Voile et Moteurs
(64100 Bayonne)
 Accord du 31 janvier 2001 et avenant du 5 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Maison de retraite L'Arribet
(64410 Arzacq)
 Accord du 6 décembre 2001 et avenant du 17 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association aide et maintien à domicile des personnes âgées du canton de Lagor, maison pour tous (64170 Lacq)
 Décision unilatérale du 22 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association soins à domicile de Soule-Maitien
des personnes âgées à domicile (64130 Mauléon)
 Décision unilatérale du 18 juin 2001 et avenant du 14 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association A CASE
(64300 Orthez)
 Décision unilatérale du 30 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Maison de retraite Entraide sociale Argelas
(64260 Sévignac-Meyracq)
 Décision unilatérale du 2 janvier 2002 et avenant du 2 août 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Maison de retraite ETXETOA
(64250 Souraide)
 Accord du 7 mars 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association L'Abri collectif
(69002 Lyon)
 Accord du 24 décembre 2001, avenant n° 2 du 24 juin 2002 et avenant n° 3 du 23 octobre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association départementale d'aide à l'enfance
et à l'adolescence du Rhône (69003 Lyon)
 Avenant n° 3 du 16 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association de gestion de la Providence Saint-Bruno
(69001 Lyon)
 Avenants n°s 2 et 3 du 20 février 2003 et avenant n° 4 du 21 février 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association d'entraide aux personnes âgées
(71170 Coublanc)
 Note d'information du 28 mars 2002 et avenant n° 2 du 20 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association d'aide à domicile de Paray
(71601 Paray-le-Monial)
 Note d'information du 20 janvier 2003 et avenant du 19 mars 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Association Familles rurales,
association soutien à domicile (72015 Le Mans)
 Accord du 18 mars 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Comité aide-ménagère
(76110 Goderville)
 Note d'information du 19 novembre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIX. - Association Entraide-SSIAD
(84110 Vaison-la-Romaine)
 Note d'information du 12 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXX. - Association Aide et intervention à domicile
(84100 Orange)
 Note d'information du 19 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXI. - Maison de retraite Saint-Jean-Charmois
(88270 Charmois-l'Orgueilleux)
 Accord du 12 mars 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXII. - Association AGAPA
(97110 Pointe-à-Pitre)
 Décision unilatérale du 10 juillet 2002 et avenant n° 1 du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIII. - Association Assistance 2000
(97100 Basse-Terre)
 Note d'information du 28 novembre 2002 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIV. - Association Marie-Galante Services
(97112 Marie-Galante)
 Note d'information du 28 novembre 2002 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXV. - Association Médi Plus
(97170 Petit-Bourg)
 Note d'information du 28 novembre 2002 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVI. - Association guadeloupéenne pour la santé
dans le Nord (AGSN) (97117 Port-Louis)
 Note d'information du 9 décembre 2002 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVII. - Association OEuvre Saint-Joseph-de-Cluny
(97160 Moule)
 Note d'information du 28 novembre 2002 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXVIII. - Association La Préservatrice
(97116 Pointe-Noire)
 Note d'information du 20 novembre 2002 et avenant du 15 mai 2003  relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIX. - Association Kerabon'Soins
(97123 Baillif)
 Note du 28 novembre 2002 et avenant du 15 mai 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XL. - Association ADEG
(97130 Capesterre-Belle-Eau)
 Note d'information du 28 novembre 2002 et avenant du 15 mai 2003  relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XLI. - Association AGPS, résidence Ciboneye
(97110 Pointe-à-Pitre)
 Note d'information du 17 décembre 2002 et avenant du 20 mai 2003  relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XLII. - Association Gwa Santé
(97111 Morne-à-l'Eau)
 Note d'information du 6 décembre 2002 et avenant du 15 mai 2003  relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.