ANNEXE
DÉPARTEMENT DE L’AUBE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de décembre 1990 à décembre 1991
Arrondissement de Troyes
Canton de Bar-sur-Seine :
Commune de Chauffour-les-Bailly.
DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse d’août 1991 à mai 1992
Arrondissement de Millau
Canton de Millau-Ouest : Commune de Creissels.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à décembre 1991
Arrondissement d’Aix-en-Provence
Canton de Pélissanne :
Communes de Coudoux, La Fare-les-Oliviers.
Canton de Trets
Communes de Fuveau, Trets.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse d’avril 1989 à décembre 1990
Arrondissement de Lisieux
Canton de Trouville-sur-Mer :
Commune de Blonville-sur-Mer.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à décembre 1991
Arrondissement de Cognac
Canton de Cognac-Sud :
Commune de Louzac-Saint-André.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à décembre 1991
Arrondissement de Rochefort
Canton de Marennes :
Commune de Saint-Just-Luzac.
Canton de Surgères :
Commune de Saint-Germain-de-Marencennes.
Arrondissement de Saintes
Canton de Saintes-Ouest :
Commune de Varzay.
Canton de Saujon :
Commune de La Clisse.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1991
Arrondissement de La Rochelle
Canton de La Rochelle-V :
Commune de Marsilly.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à octobre 1992
Arrondissement de Saint-Amand-Montrond
Canton de Nérondes :
Commune de Mornay-Berry.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à décembre 1992
Arrondissement de Muret
Canton de Montesquieu-Volvestre :
Commune de Saint-Christaud.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Montastruc-la-Conseillère :
Commune de Paulhac.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à décembre 1991
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de L’Isle-en-Dodon :
Commune de Martisserre.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Castanet :
Commune d’Aureville.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à décembre 1991
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Cenon :
Commune de Beychac-et-Cailleau.
Canton de Labrède :
Commune de Beautiran.
Arrondissement de Libourne
Canton de Sainte-Foy-la-Grande :
Commune de Saint-Avit-de-Soulège.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1990 à décembre 1991
Arrondissement de Blaye
Canton de Saint-Savin :
Commune de Laruscade.
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Saint-André-de-Cubzac :
Commune de Saint-Laurent-d’Arce.
Arrondissement de Langon
Canton de Langon :
Commune de Fargues-de-Lançon
Canton de Tarpon :
Commune de Cannois.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1991
Arrondissement de Libourne
Canton de Sainte-Foy-la-Grande :
Commune de Margueron.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1991 à juin 1992
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Cadillac :
Commune de Rions.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à juin 1992
Communauté urbaine de Bordeaux
Commune de Mérignac.
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse d’avril 1989 à septembre 1992
Arrondissement de Saint-Malo
Canton de Tinténiac :
Commune de Trévérien.
DÉPARTEMENT DE L’INDRE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à décembre 1991 Arrondissement du Blanc
Canton de Mézières-en-Brenne :
Commune de Saulnay.
Arrondissement d’Issoudun
Canton de Saint-Christophe-en-Bazelle :
Commune de Bagneux.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1991
Arrondissement de Châteauroux
Canton d’Ecueillé :
Commune de Préaux.
DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de décembre 1990 à décembre 1991
Arrondissement de Tours
Canton de Neuillé-Pont-Pierre :
Commune de Neuillé-Pont-Pierre.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1991
Arrondissement de Chinon
Canton de Langeais :
Commune d’Avrillé-les-Ponceaux.
Canton de Sainte-Maure-de-Touraine.
Commune de Maillé.
Arrondissement de Loches
Canton de Ligueil :
Commune de Manthelan.
Canton de Preuilly-sur-Claise :
Commune de Boussay.
Arrondissement de Tours
Canton d’Amboise :
Commune de Nazelle-Négron.
Canton de Château-la-Vallière :
Communes de Braye-sur-Maulne, Château-la-Vallière.
Canton de Château-Renault :
Commune de Neuville-sur-Brenne.
Canton de Luynes :
Commune de Mettray.
Canton de Montbazon :
Communes de Montbazon, Villeperdue.
Canton de Neuillé-Pont-Pierre :
Commune de Pernay.
Canton de Neuvy-le-Roi :
Commune de Saint-Christophe-sur-le-Nais.
DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à octobre 1991
Arrondissement de Dole
Canton de Chaussin :
Commune de Rahon.
Canton de Chemin :
Commune de Tavaux.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à décembre 1991
Arrondissement de Mont-de-Marsan
Canton de Geaune :
Commune de Payros-Cazautets.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à décembre 1990
Arrondissement d’Agen
Canton d’Astaffort :
Commune de Fats.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 27 mai 1992
Arrondissement de Saumur
Canton de Montreuil-Bellay :
Commune de Brézé.
Inondations et coulées de boue du 31 mai 1992
Arrondissement de Cholet
Canton de Cholet 2e :
Commune d’Yzernay :
Arrondissement de Saumur
Canton de Gennes :
Communes de Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies.
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 19 novembre 1991
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bergues :
Commune de West-Cappel.
Inondations et coulées de boue du 11 au 13 janvier 1993
Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton de Maubeuge-Nord :
Commune de Jeumont.
Canton de Maubeuge-Sud :
Communes de Boussois, Ferrière-la-Grande.
Recquignies, Rousies.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à septembre 1992
Arrondissement de Lille
Canton de La Bassée :
Commune de Fromelles.
Mouvements de terr ain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à décembre 1991
Arrondissement de Lille
Canton d’Armentières :
Commune de Frelinghien.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à décembre 1990
Arrondissement de Lille
Canton d’Armentières :
Commune d’Erquinghem-Lys.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1990
Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
Canton de Maubeuge-Sud :
Commune de Louvroil.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1990 à décembre 1991
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Coudekerque-Branche :
Commune de Coudekerque-Branche.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1990 à décembre /991
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Cassel :
Commune de Cassel.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juillet 1990 à décembre 1991
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bergues :
Commune de Bissezeele.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1991 à décembre 1992
Arrondissement de Cambrai
Canton de Cambrai-Ouest :
Commune de Tilloy-lez-Cambrai.
Arrondissement de Dunkerque
Cantons de Bailleul - Nord-Est et Sud-Ouest :
Commune de Bailleul.
Canton de Bergues :
Commune d’Eringhem.
Canton d’Hazebrouck :
Commune de Staple.
Canton d’Hondschoote :
Commune d’Oost-Cappel.
Canton de Wormhout :
Commune de Ledringhem.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1991 à septembre 1992
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Cassel :
Commune de Zuytpeene.
Canton de Coudekerque-Branche :
Commune de Dunkerque.
Canton de Dunkerque-Est :
Commune de Dunkerque.
Canton de Dunkerque-Ouest :
Communes de Cappelle-la-Grande, Dunkerque.
Canton de Grande-Synthe :
Commune de Dunkerque.
Canton de Wormhout :
Commune de Nieurlet.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1992
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bailleul - Sud-Ouest :
Commune de Vieux-Berquin.
Canton de Bergues :
Communes de Steene, Wylder.
Canton de Bourbourg :
Communes de Watten, Wulverdinghe.
Canton d’Hondschoote :
Communes de Ghyvelde, Hondschoote.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à septembre 1992
Arrondissement de Dunkerque
Canton d’Hazebrouck-Nord :
Communes de Caestre, Wallon-Cappel.
Canton de Wormhout :
Communes de Volckerinckhove, Zegerscappel.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1990
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d’Audruicq :
Commune d’Oye-Plage.
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 décembre 1992
Arrondissement de Boulogne-sur-Mer
Canton de Sarre :
Communes de Condette, Hesdigneul-lès-Boulogne.
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 décembre 1992
Arrondissement d’Arras
Canton du Parcq :
Commune d’Auchy-lès-Hesdin.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1991 à décembre 1992
Arrondissement de La Flèche
Canton de Brulon :
Commune de Chantenay-Villedieu.
Canton de Malicorne-sur-Sarthe :
Commune de Malicorne-sur-Sarthe.
Canton de Mayet :
Commune de Mayet.
Arrondissement du Mans
Cantons du Mans - Nord-Ville, Centre, Ville-Est, Sud-Est, Sud-Ouest, Ouest :
Commune du Mans.
Arrondissement de Mamers
Canton de Fresnay-sur-Sarthe :
Commune de Fresnay-sur-Sarthe.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à décembre 1992
Arrondissement de La Flèche
Canton de La Flèche :
Communes de Crosmières, La Flèche.
Canton de Mayet :
Commune de Coulonge.
Canton de Pontvallain :
Commune de Mansigné.
Canton de Sablé-sur-Sarthe :
Commune d’Auvers-le-Hamon.
Arrondissement du Mans
Canton d’Allonnes :
Commune de Rouillon.
Canton de Bouloire :
Commune de Coudrecieux.
Canton de Château-du-Loir :
Commune de Château-du-Loir.
Canton de Conlie :
Communes de Mézières-sous-Lavardin, Neuvillalais.
Canton de La Chartre-sur-Loir :
Commune de Chahaignes.
Canton de La Suze-sur-Sarthe :
Commune de Parigné-le-Pôlin.
Canton du Mans Est-Campagne :
Communes de Parigné-l’Evêque, Sargé-lès-Le Mans.
Canton de Loué :
Commune de Tassillé.
Canton de Saint-Calais :
Communes de Conflans-sur-Anille, Saint-Calais.
Canton de Vibraye :
Communes de Dollon, Vibraye.
Arrondissement de Mamers
Canton de Beaumont-sur-Sarthe :
Communes de Saint-Christophe-du-Jambet, Vernie.
Canton de Bonnétable :
Communes de Bonnétable, Nogent-le-Bernard.
Canton de Fresnay-sur-Sarthe :
Communes de Montreuil-le-Chétif, Saint-Aubin-de-Locquenay, Saint-Ouen-de-Mimbré.
Canton de Mamers :
Commune de Saint-Cosme-en-Vairais.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à décembre 1992
Arrondissement de Fontainebleau
Canton de Fontainebleau :
Commune de Vulaines-sur-Seine.
Arrondissement de Meaux
Canton de Meaux-Nord :
Commune de Penchard.
Arrondissement de Melun
Canton de Brie-Comte-Robert :
Commune de Brie-Comte-Robert.
Canton de Rozay-en-Brie :
Commune de La Chapelle-Iger.
Canton de Savigny-le-Temple :
Commune de Seine-Port.
Arrondissement de Provins
Canton de Donnemarie-Dontilly :
Commune de Villeneuve-les-Bordes.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1991 à décembre 1992
Arrondissement de Fontainebleau
Canton de Fontainebleau :
Commune d’Héricy.
Arrondissement de Meaux
Canton de Champs-sur-Marne :
Commune de Champs-sur-Marne.
Canton de Claye-Souilly :
Commune de Courtry.
Canton de Lagny-sur-Marne
Communes de Dampmart, Saint-Thibault-des-Vignes.
Arrondissement de Melun
Canton de Melun-Nord :
Commune de Rubelles.
Canton de Brie-Comte-Robert :
Commune de Moissy-Cramayel.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1992
Arrondissement de Meaux
Canton de La Ferté-sous-Jouarre :
Commune de La Ferté-sous-Jouarre.
Canton de Meaux :
Commune de Meaux.
Canton de Noisiel :
Commune de Noisiel.
Arrondissement de Provins
Canton de Villiers-Saint-Georges :
Commune de Beton-Bazoches.
DÉPARTEMENT DES YVELYNES
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à novembre 1992
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
Canton de La Celle-Saint-Cloud :
Commune de Bougival.
Canton de Saint-Germain-en-Laye - Sud :
Commune de Chambourcy.
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Houdan :
Commune d’Orvilliers.
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Chevreuse :
Commune du Mesnil-Saint-Denis.
Canton de Maurepas :
Commune de Maurepas.
Canton de Rambouillet :
Commune de Rambouillet.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 1992
Arrondissement d’Amiens
Canton d’Acheux.en-Amiénois :
Commune de Louvencourt.
Canton de Conty :
Commune d’Esserteaux.
Arrondissement de Péronne
Canton d’Albert :
Commune de Beaucourt-sur-l’Ancre.
Inondations et coulées de boue du 29 mai 1992
Arrondissement d’Abbeville
Canton de Friville-Escarbotin :
Commune de Woincourt.
Canton de Gamaches :
Commune de Dargnies.
Inondations et coulées de boue du 31 mai 1992
Arrondissement d’Abbeville
Canton d’Abbeville :
Commune d’Abbeville.
Canton d’Abbeville-Nord :
Commune de Drucat.
Canton d’Ailly-le-Haut-Clocher :
Commune de Cocquerel.
Canton d’Hallencourt :
Commune de Fontaine-sur-Somme.
Canton de Moyenneville :
Commune de Huchenneville.
Arrondissement d’Amiens
Canton de Conty :
Commune d’Essertaux.
Inondations et coulées de boue du 3 juin 1992
Arrondissement d’Amiens
Canton d’Acheux-en-Amiénois :
Commune de Courcelles-au-Bois.
Canton de Corbie :
Communes de Bresle, Heilly.
Canton de Molliens-Dreuil :
Commune de Saint-Aubin-Montenoy.
Arrondissement de Montdidier
Canton de Rosières-en-Santerre :
Communes de Rosières-en-Santerre, Warvillers.
Arrondissement de Péronne
Canton de Bray-sur-Somme :
Communes de Chuignolles, Méricourt-l’Abbé.
Canton de Chaulnes :
Communes de Proyart, Vauvillers.
Canton de Nesle :
Commune d’Epenancourt.
Inondations et coulées de boue du 20 au 21 juin 1992
Arrondissement de Montdidier
Canton de Rosières-en-Santerre :
Commune de Rosières-en-Santerre.
Arrondissement de Péronne
Canton de Nesle :
Commune d’Epenancourt.
Inondations et coulées de boue du 20 au 21 juillet 1992
Arrondissement d’Amiens
Canton d’Amiens-Est :
Commune d’Amiens.
Canton d’Amiens-Nord-Est :
Communes d’Amiens, Rivery.
Canton d’Amiens-Sud-Est :
Commune d’Amiens.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à décembre 1991
Arrondissement d’Albi
Canton d’Albi-Nord-Est :
Commune d’Arthes.
Canton d’Albi-Sud :
Commune de Rouffiac.
Canton de Cadalen :
Commune de Labessière-Candeil.
Canton de Gaillac :
Communes de Labastide-de-Lévis, Senouillac.
Canton de Lisle-sur-Tarn :
Commune de Lisle-sur-Tarn.
Canton de Réalmont :
Commune de Réalmont.
Canton de Salvagnac :
Commune de Salvagnac.
Arrondissement de Castres
Canton de Labruguière :
Commune de Viviers-les-Montagnes.
Canton de Lautrec :
Commune de Vénès.
Canton de Saint-Paul-Cap-de-Joux :
Commune de Fiac.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1991
Arrondissement d’Albi
Canton de Cadalen :
Commune de Cadalen.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1989 à décembre 1991
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Beaumont-de-Lomagne :
Commune de Lamothe-Cumont.
Arrondissement de Montauban
Canton de Caussade :
Commune de Lavaurette.
Canton de Molières :
Commune d’Auty.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1991
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Lauzerte :
Communes de Cazes-Mondenard, Durfort-Lacapelette.
Canton de Moissac-Est :
Commune de Saint-Paul-d’Espis.
Arrondissement de Montauban
Canton de Grisolles :
Commune de Pompignan.
Canton de Villebrumier :
Commune de Saint-Nauphary.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1991
Arrondissement de Poitiers
Ville de Poitiers.
Canton de Poitiers-V :
Commune de Fontaine-le-Comte.
Canton de Saint-Julien-l’Ars :
Communes de Sèvres-Anxaumont, Tercé.
Canton de La Villedieu-du-Clain :
Commune de Dienné.
Arrondissement de Châtellerault
Canton de Châtellerault-Sud :
Commune de Naintré.
Canton de Dangé-Saint-Romain :
Communes de Dangé-Saint-Romain, Les Ormes.
Canton de Lencloitre :
Commune de Scorbé-Clairvaux.
Canton de Loudun :
Commune de Mouterre-Silly.
Canton de Pleumartin :
Communes de Coussay-les-Bois, La Roche-Posay.
Canton de Vouneuil-sur-Vienne :
Communes d’Archigny, Beaumont.
Arrondissement de Montmorillon
Canton de Chauvigny :
Commune de Chauvigny.
Canton de L’Isle-Jourdain :
Commune d’Adriers.
Canton de Montmorillon :
Commune de Lathus-Saint-Rémy.
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à décembre 1992
Arrondissement de Palaiseau
Canton d’Arpajon :
Commune d’Ollainville.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1990 à décembre 1992
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Limours :
Commune de Molières.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1990 à octobre 1992
Arrondissement d’Etampes.
Canton de Saint-Chéron :
Commune du Val-Saint-Germain.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de mai 1990 à décembre 1992
Arrondissement d’Etampes
Canton de Dourdan :
Commune de Richarville.
Arrondissement d’Evry
Canton de Mennecy :
Commune du Coudray-Montceaux.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1991 à décembre 1992
Arrondissement d’Evry
Canton de Brunoy :
Commune de Brunoy.
Canton de Mennecy :
Commune de Ballancourt-sur-Essonne.
Canton de Morsang-sur-Orge :
Commune de Morsang-sur-Orge.
Canton de Saint-Germain-lès-Corbeil Commune de Saintry-sur-Seine :
Arrondissement de Palaiseau
Canton d’Arpajon :
Commune de La Norville.
Canton de Brétigny-sur-Orge :
Commune de Brétigny-sur-Orge-
Canton de Longjumeau :
Communes de Longjumeau, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.
Canton de Montlhéry :
Commune de Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier à décembre 1992
Arrondissement d’Etampes
Canton de Saint-Chéron :
Commune de Saint-Yon.
Arrondissement d’Evry
Canton de Saint-Germain-lès-Corbeil :
Commune de Soisy-sur-Seine.
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Villebon-sur-Yvette :
Commune de Ballainvilliers.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse d’octobre 1990 à novembre 1992
Arrondissement d’Antony
Canton d’Antony :
Commune d’Antony.
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de juin 1989 à décembre 1992
Arrondissement de Créteil
Canton d’Orly :
Commune d’Orly.
Canton de Villecresnes :
Commune de Mandres-les-Roses.
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de janvier 1991 à décembre 1992
Arrondissement de Créteil
Canton de Bonneuil-sur-Marne :
Commune de Bonneuil-sur-Marne.
Canton de Villecresnes :
Commune de Marolles-en-Brie.
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Cantons de Champigny-sur-Marne - Centre, Est, Ouest :
Commune de Champigny-sur-Marne.
Canton de Bry-sur-Marne :
Commune de Champigny-sur-Marne.