A N N E X E I
    LISTE DES DIPLOMES NATIONAUX
    DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    Certificat de capacité d'orthoptiste.
    Certificat de capacité d'orthophoniste.
    Diplôme d'Etat d'audio-prothésiste.
    Diplôme d'Etat de sage-femme.
    Diplôme d'Etat de docteur en médecine.
    Diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire.
    Diplôme d'Etat de docteur en pharmacie.
    Certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire.
    Certificat d'études cliniques spéciales.
    Diplôme d'études supérieures.
    Diplôme d'études spécialisées.
    Attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire.
    Diplôme d'études spécialisées complémentaires.
    Capacité de médecine.
    A N N E X E I I
    Au modèle A correspondent les diplômes suivants :
    Diplôme d'Etat de docteur en médecine ;
    Diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ;
    Diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire.
    Au modèle B correspondent les diplômes suivants :
    Certificat de capacité d'orthoptiste ;
    Certificat de capacité d'orthophoniste ;
    Diplôme d'Etat d'audio-prothésiste ;
    Diplôme d'Etat de sage-femme ;
    Certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire ;
    Certificat d'études cliniques spéciales ;
    Diplôme d'études supérieures ;
    Diplôme d'études spécialisées ;
    Attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire ;
    Capacité de médecine.
    Au modèle C correspond le modèle suivant :
    Diplôme d'études spécialisées complémentaires.
    A
    REPUBLIQUE FRANÇAISE
    MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
    Université ....................      
    NOM DU DIPLOME
    Vu le décret no 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
    Vu l'arrêté habilitant l'université .................... 
    à délivrer (nom du diplôme) ;
    Vu les pièces constatant que (M., Mme) nom, prénom .................... ,
    né(e) le .................... , à .................... ,
    a soutenu avec succès, conformément aux lois et règlements, une thèse devant le jury constitué au sein de l'université et a satisfait, conformément aux dispositions réglementaires, aux contrôles et à la validation de la formation théorique et pratique,
    Nom du diplôme : .................... ,
    est décerné à (M., Mme) nom, prénom .................... ,
    à compter du .................... , pour en jouir avec les droits
    et les devoirs qui y sont attachés.
    Fait à .................... , le .................... 
    Le président
    Le titulaire
    Le recteur d'académie,
    chancelier des universités
    No ....................           
    B
    REPUBLIQUE FRANÇAISE
    MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
    Université ....................      
    NOM DU DIPLOME
    Vu le décret no 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
    Vu l'arrêté du .................... 
    habilitant l'université .................... 
    à délivrer.................... 
    (nom du diplôme suivi de sa dénomination nationale) ;
    Vu les pièces constatant que (M., Mme) nom, prénom .................... ,
    né(e) le .................... , à .................... ,
    a satisfait, conformément aux dispositions réglementaires, aux contrôles et à la validation de la formation théorique et pratique,
    Nom du diplôme (suivi de sa dénomination nationale) : .................... 
    est décerné à (M., Mme) nom, prénom .................... ,
    à compter du .................... , pour en jouir avec les droits
    et les devoirs qui y sont attachés.
    Fait à .................... , le .................... 
    Le président
    Le titulaire
    Le recteur d'académie,
    chancelier des universités
    No ....................           
    C
    REPUBLIQUE FRANÇAISE
    MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
    Université ....................      
    NOM DU DIPLOME
    Vu le décret no 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
    Vu l'arrêté du .................... 
    habilitant l'université .................... 
    à délivrer le diplôme d'études spécialisées complémentaires (suivi de sa dénomination nationale) ;
    Vu les arrêtés du  ....................  fixant
    la réglementation et la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine ;
    ou
    Vu l'arrêté du ....................  fixant
    la réglementation et la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de biologie médicale,
    le diplôme d'études spécialisées complémentaires (suivi de sa dénomination nationale) : .................... 
    est décerné à (M., Mme) nom, prénom .................... ,
    né(e) le ....................  à .................... ,
    à compter du .................... , pour en jouir avec les droits
    et les devoirs qui y sont attachés.
    Fait à .................... , le .................... 
    Le président
    Le titulaire
    Le recteur d'académie,
    chancelier des universités
    No ....................