A N N E X E I
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 1er au 3 janvier 2003
  Commune d'Englancourt.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvement de terrain du 1er juillet 1999 au 28 mars 2002
  Commune de Barcelonnette.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 28 au 29 août 2003
  Communes de Beauchastel, La Voulte-sur-Rhône, Saint-Jean-de-Muzols, Vion.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003
  Communes de Meuvaines (2), Reviers (2), Saint-Côme-de-Fresné (1), Saint-Gatien-des-Bois (2).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2003
  Communes de Fort-Moville (1), Saint-Pierre-de-Cormeilles (1).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 13 octobre 2003
  Communes de Cébazan (1), Creissan (1), Pierrerue, Prades-sur-Vernazobre, Puisserguier (2), Quarante (3).
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 31 décembre 2001
  Commune de Roye-sur-Matz (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvement de terrain du 22 novembre 2002
  Commune de Fresnay-sur-Sarthe (1).
Inondations et coulées de boue du 25 juin 2003
  Commune de Souvigné-sur-Même.
A N N E X E I I
INONDATIONS DE DÉCEMBRE 2003
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 décembre 2003
  Communes de Avrilly, Beaulon, Chassenard, Coulanges, Diou, Gannay-sur-Loire, Luneau, Molinet, Pierrefitte-sur-Loire, Saint-Martin-des-Lais.
 Inondations et coulées de boue du 4 au 7 décembre 2003
  Communes de Abrest, Bellerive-sur-Allier, Château-sur-Allier, Châtel-de-Neuvre, Contigny, Hauterive, La Ferté-Hauterive, Le Veurdre, Marcenat, Saint-Germain-des-Fossés, Saint-Loup, Saint-Pourçain-sur-Sioule, Saint-Yorre, Toulon-sur-Allier, Vichy.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Commune de Noyers-sur-Jabron (1).
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes de Arlebosc, Boulieu-lès-Annonay, Le Cheylard, Mariac, Ozon, Saint-Clair (1), Saint-Julien-Vocance (1), Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Marcel-lès-Annonay, Saint-Pons (1), Saint-Vincent-de-Durfort, Satillieu, Vernosc-lès-Annonay (2).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003
  Communes de Pezens, Ribaute, Tournissan, Villalier.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003
  Communes de Bozouls (1), Brandonnet, La Roque-Sainte-Marguerite (1), Lassouts (1), Mayran, Mouret (1), Onet-le-Château (1), Saint-André-de-Vézines (1), Sébrazac (1).
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 5 au 8 décembre 2003
  Communes de Apremont-sur-Allier, Bannay, Belleville-sur-Loire, Couargues, Cours-les-Barres, Cuffy, Herry, Jouet-sur-l'Aubois, La Chapelle-Montlinard, Léré, Marseilles-lès-Aubigny, Ménétréol-sous-Sancerre, Neuvy-le-Barrois, Saint-Satur, Sancerre, Sury-près-Léré, Thauvenay.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes de Epinouze (3), Lapeyrouse-Mornay (2), Plaisians, Réauville (1), Rochefort-en-Valdaine (1), Villebois-les-Pins (1).
Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003
  Communes de Barret-de-Lioure, Montréal-les-Sources (1), Saint-Roman (1), Saou (2), Soyans (2), Villeperdrix (1), Vinsobres.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003
  Communes de Aumelas (2), Baillargues, Balaruc-les-Bains, Balaruc-le-Vieux, Bouzigues, Castries, Cazevieille (1), Combaillaux, Cournonterral, Fabrègues, Frontignan, Galargues (2), Gigean, Lespignan, Mireval (1), Montaud (3), Murles, Pérols, Pignan, Saint-Bauzille-de-Montmel (2), Saint-Brès, Saint-Christol, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Hilaire-de-Beauvoir (1), Saint-Paul-et-Valmalle (2), Saussines (3), Sète (3), Valergues, Valras-Plage, Vendres, Vic-la-Gardiole (2), Viols-en-Laval (2), Viols-le-Fort (1).
Inondations et coulées de boue du 2 au 4 décembre 2003
  Communes de Assas, Castelnau-le-Lez, Clapiers, Grabels, Jacou, Juvignac, Lansargues, Lattes, Lavérune, Le Crès, Les Matelles, Mauguio, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Palavas-les-Flots, Saint-Jean-de-Védas, Saussan, Teyran, Vailhauquès, Vendargues, Villeneuve-lès-Maguelone.
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003
  Communes de Adissan (2), Agde, Aniane, Bélarga, Bessan, Campagnan, Candillargues, Florensac, Gignac, Le Pouget, Lunel (4), Marsillargues, Montagnac, Néffiès (1), Paulhan, Pézenas (1), Pouzols, Puéchabon, Roujan (1), Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Sériès, Usclas-d'Hérault, Vailhan (1), Villetelle.
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Commune de Reventin-Vaugris.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes de Balbigny (1), Boisset-lès-Montrond (1), Briennon, Cottance (1), Crémeaux (1), Farnay (1), Planfoy, Saint-Cyr-de-Favières (1), Saint-Martin-la-Plaine (1), Sainte Colombe-sur-Gand (1).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 7 au 9 décembre 2003
  Communes de Beaugency, Beaulieu-sur-Loire, Bonny-sur-Loire, Briare, Châtillon-sur-Loire, Combleux, Dampierre-en-Burly, Gien, Névoy, Orléans, Ousson-sur-Loire, Poilly-lez-Gien, Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Firmin-sur-Loire, Saint-Gondon, Saint-Martin-sur-Ocre, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Sully-sur-Loire.
DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 décembre 2003
  Communes de Camboulit, Soturac.
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondations et coulées de boue du 2 au 4 décembre 2003
  Communes de Albaret-le-Comtal (1), Aumont-Aubrac (1), Brion (1), Chastel-Nouvel (1), Chauchailles (1), Chirac (1), Fau-de-Peyre (1), Fournels, Gabrias (1), Grandvals (1), Javols (1), La Chaze-de-Peyre (1), La Fage-Montivernoux (1), La Fage-Saint-Julien (1), Lachamp (1), Les Bessons (1), Malbouzon (1), Marvejols (1), Montrodat (1), Nasbinals (1), Noalhac (1), Prinsuéjols (1), Recoules-d'Aubrac (1), Recoules-de-Fumas (1), Ribennes (1), Rieutord-de-Randon (1), Saint-Laurent-de-Muret (1), Saint-Léger-de-Peyre (1), Saint-Sauveur-de-Peyre (1), Sainte-Colombe-de-Peyre (1), Servières (1).
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondations et coulées de boue du 5 au 7 décembre 2003
  Communes de Chantenay Saint-Imbert, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize-Meauce, Tresnay.
Inondations et coulées de boue du 5 au 8 décembre 2003
  Communes de Avril-sur-Loire, Béard, Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-Cours-sur-Loire, Cossaye, Decize, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Imphy, La Charité-sur-Loire, La Marche, Lamenay-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Mesves-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Pouilly-sur-Loire, Saint-Eloi, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Ouen-sur-Loire, Sermoise-sur-Loire, Sougy-sur-Loire.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 1er au 5 décembre 2003
  Commune de Mirefleurs.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003
  Communes de Ampuis, Chambost-Allières, Grézieu-le-Marché (1), Létra, Montromant (1), Rivolet (1), Saint-Symphorien-d'Ozon (1).
DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Communes de Sémalens, Soual, Valdurenque.
Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003
  Communes de Albi, Ambialet (1), Castelnau-de-Lévis, Coufouleux (2), Courris (1), Crespinet (1), Curvalle (2), Gaillac (2), Labastide-de-Lévis (1), Le Riols (2), Lescure-d'Albigeois, Lisle-sur-Tarn (2), Marsal (1), Milhars (2), Mirandol-Bourgnounac (2), Montans (1), Pampelonne (1), Penne (3), Saint-Cirgue (1), Saint-Grégoire (1), Saint-Juéry, Saint-Sulpice (2), Terssac, Trébas (1), Villefranche-d'Albigeois.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003
  Commune de Bonnieux.