Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la santé et de la protection sociale en date du 13 juillet 2004 :
 Les résultats du scrutin du 14 juin 2004 de l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 952-22 du code de l'éducation sont les suivants pour les disciplines médicales :
A. - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
1° Au titre de l'article 22-4 du décret n° 84-135
du 24 février 1984 modifié
Collège de médecine
 M. Degos (Claude), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-V, UFR de médecine Paris-V), élu membre titulaire.
 M. Jaeger (Albert), centre hospitalier universitaire de Strasbourg (université Strasbourg-I), élu premier suppléant.
 M. Vincent (Denis), centre hospitalier universitaire de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I), élu deuxième suppléant.
Collège de chirurgie
 M. Bachy (Bruno), centre hospitalier universitaire de Rouen, élu membre titulaire.
 Mme Lapierre (Françoise), centre hospitalier universitaire de Poitiers, élue première suppléante.
 M. Wurtz (Alain), centre hospitalier universitaire de Lille (université Lille-II), élu deuxième suppléant.
Collège de biologie
 M. Denis (François), centre hospitalier universitaire de Limoges, élu membre titulaire.
 M. Kamoun (Pierre), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-V, UFR de médecine Paris-V), élu premier suppléant.
 M. Blayac (Jean-Pierre), centre hospitalier universitaire de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I), élu deuxième suppléant.
2° Au titre de l'article 22, huitième alinéa, du décret n° 84-135
du 24 février 1984 modifié
Collège de médecine
 Mme Lefray (Brigitte), épouse Dreno, centre hospitalier universitaire de Nantes, élue membre titulaire.
 M. Derenne (Jean-Philippe), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI, UFR de médecine La Pitié-La Salpêtrière), élu premier suppléant.
 M. Denoeux (Jean-Paul), centre hospitalier universitaire d'Amiens, élu deuxième suppléant.
Collège de chirurgie
 M. Bargy (Frédéric), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-V, UFR de médecine Paris-V), élu membre titulaire.
 M. Begue (Thierry), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-XIII, UFR de médecine de Bobigny), élu premier suppléant.
 M. Jaeck (Daniel), centre hospitalier universitaire de Strasbourg (université Strasbourg-I), élu deuxième suppléant.
Collège de biologie
 M. Lagrange (Philippe), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VII, UFR de médecine Lariboisière-Saint-Louis), élu membre titulaire.
 M. Diquet (Bertrand), centre hospitalier universitaire d'Angers, élu premier suppléant.
 M. Wautier (Jean-Luc), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VII, UFR de médecine Lariboisière-Saint-Louis), élu deuxième suppléant.
B. - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers
Collège de médecine
 Mme Cochand-Priollet (Béatrix), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VII, UFR de médecine Lariboisière-Saint-Louis), élue membre titulaire.
 M. Hazebroucq (Vincent), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-V, UFR de médecine Paris-V), élu premier suppléant.
 Mme Halley des Fontaines (Virginie), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI, UFR de médecine La Pitié-Salpêtrière), élue deuxième suppléante.
Collège de chirurgie
 Mme Beaudoin (Sylvie), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-V, UFR de médecine Paris-V), élue membre titulaire.
 M. Rimailho (Jacques), centre hospitalier universitaire de Toulouse (université Toulouse-III, UFR Rangueil), élu premier suppléant.
Collège de biologie
 M. Piquard (François), centre hospitalier universitaire de Strasbourg (université Strasbourg-I), élu membre titulaire.
 M. Marchal (Christian), centre hospitalier universitaire de Tours, élu premier suppléant.
 Mme Brailly-Tabard (Sylvie), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-XI, UFR de médecine du Kremlin-Bicêtre), élue deuxième suppléante.
C. - Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires
Collège de médecine
 M. Granier (Guillaume), centre hospitalier universitaire de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I), élu membre titulaire.
Collège de chirurgie
 M. Nizard (Jacky), centre hospitalier universitaire de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, UFR de médecine de Paris - Ile-de-France - Ouest), élu membre titulaire.
 M. Le Guyader (Alexandre), centre hospitalier universitaire de Limoges, élu premier suppléant.
 Pour les disciplines odontologiques, les résultats du scrutin du 14 juin 2004 sont les suivants :
A. - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1° Au titre de l'article 51 (1°) du décret n° 90-92
du 24 janvier 1990 modifié
 M. Severin (Claude), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims, élu membre titulaire.
 M. Giumelli (Bernard), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu membre titulaire.
 M. Doury (Jacques), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu membre titulaire.
 M. Louis (Jean-Paul), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy (université Nancy-I), élu premier suppléant.
 M. Bolla (Marc), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice, élu deuxième suppléant.
 M. Degrange (Michel), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), élu troisième suppléant.
2° Au titre de l'article 51, cinquième alinéa, du décret n° 90-92
du 24 janvier 1990 modifié
 M. Maquin (Michel), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims, élu membre titulaire.
 M. Mariani (Ours Paul), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille, élu membre titulaire.
 M. Guyonnet (Jean-Jacques), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse (université Toulouse-III), élu membre titulaire.
 Mme Alric (Marie-Christine), épouse Goldsmith, centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier (université Montpellier-I), élue première suppléante.
 M. Pellat (Bernard), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), élu deuxième suppléant.
B. - Professeurs du premier grade de chirurgie dentaireodontologistes des services de consultation et de traitement dentaires, au titre de l'article 63 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
 M. Pirel (Christian), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu membre titulaire.
 M. Jame (Francis), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier (université Montpellier-I), élu membre titulaire.
 M. Fontaine (Alain), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy (université Nancy-I), élu membre titulaire.
C. - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, au titre de l'article 51 (2°) du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
 Mme Armengol (Valérie), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élue membre titulaire.
 M. Bandon (Daniel), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille, élu membre titulaire.
 M. Archien (Claude), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy (université Nancy-I), élu membre titulaire.
 Mme Grosgogeat (Brigitte), épouse Balayre, centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élue première suppléante.
 Mme Bertrand (Marie-France), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice, élue deuxième suppléante.
 M. Fromentin (Olivier), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), élu troisième suppléant.
D. - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, au titre de l'article 51 (3°) du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
 M. Viennot (Stéphane), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu membre titulaire.
 Mme Boscq Laëtitia, centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier (université Montpellier-I), élue membre titulaire.
 En application de l'article 22, dixième alinéa, du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié, sont désignés en qualité de membre de la juridiction disciplinaire :
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers
Collège de chirurgie
 M. Muller (Jean-Michel), centre hospitalier universitaire de Rouen, désigné deuxième suppléant.
Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires
 Mme Vallat (Anne, Valérie), épouse Decouvelaere, centre hospitalier universitaire de Lille (université Lille-II), désignée deuxième suppléante.
 En application de l'article 51, huitième alinéa, du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié, sont désignés en qualité de membre de la juridiction disciplinaire :
Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
 Mlle Brion (Monique), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), désignée troisième suppléante.
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultation et de traitement dentaire, au titre de l'article 63 du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
 M. Bertrand (Gilles), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux (université Bordeaux-II), désigné premier suppléant.
 M. Trevelo (Alain), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), désigné deuxième suppléant.
 M. Schittly (Jean), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims, désigné troisième suppléant.
Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, au titre de l'article 51 (3°) du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
 M. Brossier (Philippe), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand (université Clermont-Ferrand-I), désigné premier suppléant.
 M. Hingant (Bernard), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes (université Rennes-I), désigné deuxième suppléant.
 Le mandat des intéressés débutera à la date du 1er janvier 2005.