A N N E X E I
    DEFINITION DES SPECIALITES
    Discipline biologie
    Spécialités différenciées
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    n° 123 du 27/05/20 0 page 7993 à 7999
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    Spécialité polyvalente
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    Discipline chirurgie
    Spécialités différenciées
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    Spécialité polyvalente
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    Discipline radiologie et imagerie médicale
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    Discipline médecine
    Spécialités différenciées
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    Spécialités polyvalentes
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    Discipline pharmacie
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    Discipline psychiatrie
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    A N N E X E I I
    MODALITES DE TIRAGE AU SORT
    DES MEMBRES DU JURY
    I. - Constitution des collèges
    Règles générales
    Deux collèges sont constitués par spécialité conforme à l'annexe I du présent arrêté comprenant, d'une part, les praticiens hospitaliers et, d'autre part, les personnels enseignants et hospitaliers. A chaque collège correspond une urne au sein de laquelle sont tirés au sort les membres siégeant dans le jury au titre de la discipline ou de la spécialité ouverte au concours.
    Règles particulières
    Pour chaque spécialité polyvalente, chacun des collèges au sein desquels sont tirés au sort les membres du jury comprend un nombre de personnes six fois supérieur au nombre de membres titulaires du jury.
    Si le nombre de personnes appartenant aux collèges des personnels enseignants et hospitaliers et des praticiens hospitaliers d'une spécialité différenciée est inférieur au seuil minimal fixé au III de la présente annexe, ils ne peuvent pas faire partie du collège de la spécialité polyvalente.
    Pour chacune des spécialités polyvalentes, la composition des collèges au sein desquels sont tirés au sort les membres du jury obéit aux règles spécifiques suivantes :
    Discipline biologie
    Pour la biologie polyvalente, le collège des praticiens hospitaliers en biologie polyvalente est constitué par l'ensemble des praticiens hospitaliers de cette spécialité.
    Le collège des personnels enseignants et hospitaliers est constitué par l'ensemble des personnels enseignants et hospitaliers de la discipline biologie.
    Discipline chirurgie
    Pour la chirurgie polyvalente, le collège des praticiens hospitaliers est composé :
    - pour un tiers de praticiens hospitaliers en chirurgie polyvalente tirés au sort parmi l'ensemble des praticiens de cette spécialité ;
    - pour un tiers de praticiens en chirurgie générale et digestive tirés au sort parmi l'ensemble des praticiens de cette spécialité ;
    - pour un tiers de praticiens en chirurgie orthopédique et traumatologique tirés au sort parmi l'ensemble des praticiens de cette spécialité.
    Le collège des personnels enseignants et universitaires est constitué :
    - pour moitié de personnels enseignants et hospitaliers en chirurgie générale et digestive tirés au sort parmi l'ensemble des personnels enseignants et hospitaliers de cette spécialité ;
    - pour moitié de personnels enseignants et hospitaliers tirés au sort parmi l'ensemble des personnels enseignants et hospitaliers des spécialités suivantes : chirurgie infantile, chirurgie orthopédique et traumatologique, chirurgie urologique et chirurgie vasculaire.
    Discipline médecine
    Pour la médecine polyvalente, le collège des praticiens hospitaliers est constitué :
    - pour deux tiers de praticiens hospitaliers en médecine interne tirés au sort parmi l'ensemble des praticiens hospitaliers de cette spécialité ;
    - pour un tiers de praticiens hospitaliers tirés au sort parmi l'ensemble des praticiens hospitaliers des autres spécialités de la discipline médecine.
    Le collège des personnels enseignants et hospitaliers est constitué :
    - pour deux tiers de personnels enseignants et hospitaliers exerçant en médecine interne ;
    - pour un tiers de personnels enseignants et hospitaliers exerçant dans les autres spécialités médicales.
    Pour la médecine polyvalente gériatrique, le collège des praticiens hospitaliers est constitué :
    - pour deux tiers de praticiens hospitaliers exerçant en gériatrie tirés au sort parmi l'ensemble des praticiens hospitaliers de cette spécialité ;
    - pour un tiers de praticiens hospitaliers en médecine interne tirés au sort parmi l'ensemble des praticiens hospitaliers de cette spécialité.
    Le collège des personnels enseignants et hospitaliers est constitué :
    - pour deux tiers de personnels enseignants et hospitaliers tirés au sort parmi l'ensemble des personnels enseignants et hospitaliers exerçant leurs fonctions hospitalières dans un service de gériatrie ;
    - pour un tiers de personnels enseignants et hospitaliers en médecine interne tirés au sort parmi l'ensemble des personnels enseignants et hospitaliers de cette spécialité.
    Dans l'éventualité où le quota de praticiens hospitaliers en gériatrie ou le quota de personnels enseignants et hospitaliers exerçant leurs fonctions hospitalières dans un service de gériatrie n'est pas atteint, les collèges sont complétés par des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers en médecine interne.
    Pour la médecine polyvalente d'urgence, le collège des praticiens hospitalier est constitué :
    - de praticiens hospitaliers médecins et chirurgiens exerçant leurs fonctions dans un service d'accueil des urgences, un service d'aide médicale d'urgence ou une antenne d'accueil et d'orientation des urgences ;
    - de praticiens hospitaliers en anesthésie réanimation chirurgicale tirés au sort parmi l'ensemble des praticiens hospitaliers de cette spécialité ;
    - de praticiens hospitaliers en réanimation médicale tirés au sort parmi l'ensemble des praticiens hospitaliers de cette spécialité.
    Le collège des personnels enseignants et hospitaliers est constitué :
    - de personnels enseignants et hospitaliers médecins et chirurgiens exerçant leurs fonctions hospitalières dans un service d'accueil des urgences, un service d'aide médicale d'urgence ou une antenne d'accueil et d'orientation des urgences ;
    - de personnels enseignants et hospitaliers en anesthésie réanimation chirurgicale tirés au sort parmi l'ensemble des personnels enseignants et hospitaliers de cette spécialité ;
    - de personnels enseignants et hospitaliers en réanimation médicale tirés au sort parmi l'ensemble des personnels enseignants et hospitaliers de cette spécialité.
    II. - Constitution des collèges des spécialités différenciées
    des disciplines biologie, chirurgie, médecine, pharmacie
    Règles communes
    Pour chaque spécialité différenciée ou transversale énumérée à l'annexe I ouverte aux épreuves, sont constitués deux collèges au sein desquels sont tirés au sort les membres du jury :
    - le premier collège comprend les praticiens hospitaliers remplissant les conditions requises pour participer au jury de la spécialité ;
    - le deuxième collège comprend les personnels enseignants et hospitaliers membres du collège électoral du Conseil national des universités, en fonction des spécialités correspondant aux sous-sections définies par l'arrêté du 29 juin 1992.
    Les personnels enseignants et hospitaliers et les praticiens d'une spécialité dont le nombre est égal ou inférieur au seuil minimal défini ci-dessus ne peuvent être tirés au sort pour compléter le jury d'une autre spécialité.
    Chacun des deux collèges doit comprendre un nombre de personnes égal au minimum à quatre fois le nombre des membres du jury titulaires. Dans le cas où le nombre de membres du collège considéré est inférieur au seuil minimum et a été complété conformément aux présentes dispositions, le premier membre titulaire du jury doit être tiré au sort parmi les personnels enseignants et hospitaliers et les praticiens hospitaliers appartenant à la spécialité sauf si personne de ladite spécialité ne remplit pas les conditions requises.
    Dans le cas où le nombre de personnes figurant dans chacun des deux collèges s'avère insuffisant, le collège est complété en tant que de besoin selon les modalités suivantes :
    - pour les spécialités de la biologie, par des praticiens exerçant la biologie polyvalente ;
    - pour la chirurgie, par des praticiens exerçant la chirurgie polyvalente ;
    - pour la médecine, par des praticiens exerçant la médecine interne.
    Discipline biologie
    Pour chaque spécialité de la discipline biologie, le collège des praticiens hospitaliers est constitué par les praticiens hospitaliers de la spécialité.
    Pour chaque spécialité de la discipline biologie, le collège des personnels enseignants et hospitaliers est constitué des personnels enseignants et hospitaliers de la discipline biologie. Si nécessaire les personnels enseignants et hospitaliers membres du collège électoral du Conseil national des universités sont, en fonction de I'option d'exercice biologique ou clinique, versés dans les collèges appartenant à la discipline biologie ou médecine.
    Pour les spécialités suivantes, les règles particulières de constitution des collèges sont appliquées :
    Pour les spécialités biophysique (B 67) et médecine nucléaire (R 27), le collège des personnels enseignants et hospitaliers est commun, sans distinction d'exercice biologique ou clinique ;
    Pour les spécialités chirurgie maxillo-faciale (C 09) et stomatologie (C 46), le collège des personnels enseignants et hospitaliers est commun ;
    Pour la spécialité explorations fonctionnelles (B 79), le collège des personnels enseignants et hospitaliers est celui de la discipline physiologie ;
    Pour les spécialités de la biologie, les collèges des personnels enseignants et hospitaliers et des praticiens hospitaliers sont constitués par les personnels enseignants et les praticiens hospitaliers exerçant dans ces spécialités.
    Discipline chirurgie
    Pour les spécialités chirurgicales, les collèges des personnels enseignants ainsi que les collèges des praticiens hospitaliers sont constitués par tirage au sort parmi l'ensemble des personnels enseignants et hospitaliers et des praticiens des spécialités différenciées de la discipline chirurgie qui n'ont pas été tirés au sort préalablement pour siéger dans un autre jury, à l'exception de la chirurgie plastique et reconstitutive (C 11) et de la chirurgie maxillo-faciale (C 09) pour lesquelles le collège est complété par tirage au sort parmi les membres de la spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique.
    Discipline médecine
    Pour les spécialités médicales, le collège des personnels enseignants et le collège des praticiens hospitaliers sont complétés par les membres des collèges de la spécialité médecine interne qui n'ont pas été tirés au sort préalablement pour siéger dans un autre jury.
    Pour la spécialité hygiène hospitalière (M 14), spécialité transversale, le collège des personnels enseignants et hospitaliers est constitué, à parité, de personnel enseignant et hospitaliers exerçant en biologie et de personnel enseignant dans une unité de formation et de recherche de pharmacie selon le répartition suivante :
    25 % de personnel de la spécialité bactériologie virologie (hygiène hospitalière) (B 62) ;
    25 % de personnel de la spécialité épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale (M 56) ;
    25 % de personnel de la spécialité maladies infectieuses, maladies tropicales (M 24) ;
    25 % de personnel enseignant dans une unité de formation et de recherche de pharmacie.
    Le collège des praticiens hospitaliers est constitué, à parité, de praticiens hospitaliers selon la répartition suivante :
    20 % de personnel de la spécialité hygiène hospitalière (M 14) ;
    20 % de personnel de la spécialité maladies infectieuses, maladies tropicales (M 24) ;
    20 % de personnel de la spécialité épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale (M 56) ;
    40 % de personnel de la spécialité bactériologie virologie (hygiène hospitalière) (B 62).
    Discipline pharmacie
    Pour la pharmacie, le second collège est constitué par les personnels enseignants d'une unité de formation et de recherche de pharmacie autorisés à exercer conjointement des fonctions de pharmacien.
    III. - Tirage au sort des membres de jurys
    Règles communes
    Les membres titulaires des jurys sont tirés au sort avant les membres suppléants.
    Les jurys des spécialités polyvalentes sont tirés au sort en premier.
    Les jurys des spécialités différenciées, dont les collèges comprennent un nombre de personnes au moins égal au seuil minimal fixé au II de la présente annexe, sont tirés au sort en second.
    Les jurys des spécialités différenciées, dont les collèges comprennent un nombre de personnes inférieur au seuil minimal fixé au II de la présente annexe, sont tirés au sort en dernier lieu dans l'ordre de leur numérotation.
    Règles particulières
    Le tirage au sort du jury de chirurgie maxillo-faciale (C 09) est effectué avant celui de stomatologie (C 46).
    Le tirage au sort du jury de biophysique (B 67) est effectué avant celui du jury de médecine nucléaire (R 27).
    Le jury de la spécialité génétique médicale (M 40) est composé de :
    - quatre membres tirés au sort au sein du collège des personnels enseignants et hospitaliers de la spécialité ;
    - quatre membres tirés au sort au sein du collège des praticiens hospitaliers, dont :
    - un praticien hospitalier exerçant dans la spécialité biologie cellulaire, histologie, biologie du développement et de la reproduction (B 69) ;
    - un praticien hospitalier exerçant dans la spécialité génétique (B 68) ;
    - un praticien hospitalier exerçant dans la spécialité médecine de la reproduction et gynécologie médicale (M 17) ;
    - un praticien hospitalier exerçant dans la spécialité pédiatrie (M 36).