Art. 1er. -  L'arrêté du 18 mars 1992 susvisé est modifié comme suit:
      I. - A l'article 15:
      a) Le premier alinéa est complété par les dispositions suivantes:
      << Pendant ce stage les étudiants sont également initiés aux principes de     l'hygiène hospitalière et aux gestes de premiers secours. Ces gestes sont     enseignés sous la responsabilité du professeur d'université - praticien     hospitalier, désigné par le directeur de l'unité de formation et de recherche     médicale, après avis du conseil de cette dernière, pour organiser cette     formation en seconde année de premier cycle et en première année de deuxième     cycle des études médicales. >>      b) Le troisième alinéa est complété par les dispositions suivantes:
      << Cette convention est établie dans les conditions fixées à l'article 21     ci-après. >>      II. - A l'article 21, les deuxième, troisième et quatrième alinéas sont     remplacés par les alinéas suivants:
      << L'articulation des enseignements théoriques avec les stages hospitaliers     est confiée par le directeur de l'unité de formation et de recherche     médicale, après avis du conseil de cette dernière, à un professeur des     universités - praticien hospitalier.
      << Le directeur de l'unité de formation et de recherche de médecine établit,     avec ce professeur des universités - praticien hospitalier et le professeur     des universités - praticien hospitalier défini à l'article 15, un projet     pédagogique pour la formation pratique de la seconde année de premier cycle     et la première année de deuxième cycle.
      << Ce projet établit le profil des services formateurs, le mode de     répartition des étudiants entre les services, les objectifs pédagogiques de     chaque stage.
      << Ce projet est soumis au conseil de l'unité de formation et de recherche     de médecine et au directeur du centre hospitaier universitaire ou, le cas     échéant, au directeur de l'établissement ayant passé convention avec le     centre hospitalier universitaire qui accueille les étudiants, après avis des     commissions médicales consultatives compétentes.
      << Il donne lieu, dans le cadre des dispositions de l'ordonnance du 30     décembre 1958, à la signature d'un contrat pédagogique que le directeur de     l'unité de formation et de recherche de médecine soumet à l'approbation du     président d'université et signe avec le directeur du centre hospitalier     universitaire ou de l'établissement concerné. Ce contrat est cosigné, pour     les dispositions qui les concernent, par chaque responsable de structure où     sont accueillis les étudiants.
      << L'enseignant chargé de l'articulation des enseignements théoriques et des     stages hospitaliers fixe aux chefs de clinique-assistants et aux assistants     hospitalo-universitaires chargés d'encadrer les étudiants par groupe de     quatre à six la mission pédagogique qu'il leur confie.
      << Un carnet de stage, sur lequel sont portés les objectifs pédagogiques de     chaque stage, est établi pour chaque étudiant.
      << Ces objectifs font l'objet de validations par les chefs de     clinique-assistants et les assistants hospitalo-universitaires définis     ci-dessus.
      << Les validations des stages sont prononcées par le directeur de l'unité de     formation et de recherche médicale après avis des chefs de structures     médicales ou médico-techniques ayant accueilli l'étudiant, au vu des     validations portées sur le carnet de stage.
      << En cas de non-validation d'un stage ou d'appréciation défavorable d'un     chef de service, l'autorité universitaire compétente peut décider de la     nécessité d'un stage complémentaire. En cas de non-validation des 400 heures     de stages à la fin de la première année de deuxième cycle, l'étudiant doit     redoubler cette année d'études en accomplissant à nouveau tous les stages     hospitaliers y afférent. >>      III. - L'article 22 est complété par les deux alinéas suivants:
      << Aucun étudiant ne peut prendre plus de trois inscriptions en plus des     deux correspondant à celles de la deuxième année de premier cycle et de la     première année de deuxième cycle. Une de ces années d'études ne peut pas     faire l'objet de plus de trois inscriptions.
      << Les étudiants reprenant des études commencées dans le cadre d'une des     réglementations fixées en application du décret du 6 mars 1934 portant     réorganisation des études médicales en vue du doctorat en médecine ou du     décret no 60-759 du 28 juillet 1960 modifié portant réforme du régime des     études et des examens en vue du doctorat en médecine ou des arrêtés du 23 et     du 24 juillet 1970 susvisés doivent satisfaire, sous réserve des dispositions     de la loi du 20 juillet 1992 et du décret du 23 août 1985 susvisés, aux     conditions d'études actuellement en vigueur. >>