ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AUX DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS ZEOLITEPARCO MONO-CUVE 5 EH ET ZEOLITEPARCO BI-CUVE 15 EHET AUX GAMMES DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS ZEOLITEPARCO MONO-CUVE, MODÈLES 7 EH, 8 EH, 9 EH, 10 EH, 11 EH, 12 EH, 13 EH, 14 EH, 15 EH, 16 EH, 17 EH, 18 EH, 19 EH, 20 EH, ET ZEOLITEPARCO BI-CUVE, MODÈLE 20 EH
RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION
Références réglementaires et normatives
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2
Type de procédure
Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément
Centre d'Études et de Recherches de l'Industrie du Béton
SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS
Technologie de traitement
filtres compacts à zéolithe alimentés au fil de l'eau ou sous faible pression
Description (nombre et fonction) des cuves / compartiments
- ZEOLITEPARCO MONO-CUVE, modèles 5 et 7 EH :
- fosse toutes eaux : 1 cuve à 1 compartiment ;
- filtre : 1 cuve à 1 compartiment.
- ZEOLITEPARCO MONO-CUVE, modèles 8 à 14 EH :
- fosse toutes eaux : 1 cuve à 1 compartiment ;
- filtre : 2 cuves à 1 compartiment.
- ZEOLITEPARCO MONO-CUVE, modèles 15 à 20 EH :
- fosse toutes eaux : 1 cuve à 1 compartiment ;
- filtre : 3 cuves à 1 compartiment.
- ZEOLITEPARCO BI-CUVE, modèles 15 et 20 EH :
- fosse toutes eaux : 2 cuves à 1 compartiment ;
- filtre : 2 cuves à 1 compartiment.
Liste des principaux équipements
- système siphoïde avec grille en sortie de fosse toutes eaux ;
- détecteur de niveau de boue ;
- chasse à auget ou boîte de détente et de répartition (modèles dont le filtre est constitué de plusieurs cuves) ;
- média filtrant (zéolithe) dans le filtre ;
- rampe de répartition dans le filtre.
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondante à un remplissage au plus égal à 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
La fosse toutes eaux est ventilée par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. Le filtre possède des entrées d'air situées au-dessus du sol, équipées d'un chapeau d'évent. L'extraction des gaz de la fosse toutes eaux est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.
Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.
L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.
SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS
Dénomination commerciale
ZEOLITEPARCO 
      

    MONO-CUVE
5 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 7 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 8 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 9 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 10 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 11 EH
Capacité de traitement
5 EH
7 EH
8 EH
9 EH
10 EH
11 EH
Numéro national d'agrément
2010-023-mod01
2010-023-mod01-ext01
2010-023-mod01-ext02
2010-023-mod01-ext03
2010-023-mod01-ext04
2010-023-mod01-ext05
Cuve(s)
Nombre
2
2
3
3
3
3
Forme
- Fosse toutes eaux : parallélépipédique ;
- Filtre : parallélépipédique.
- Fosse toutes eaux : cylindrique à axe horizontal ;
- Filtre : parallélépipédique.
Matériau
polyester renforcé de fibres de verre
Fosse toutes eaux
Hauteur utile (cm)
108
108
145
145
145
145
Volume utile (m3)
5,11
5,11
6,02
7,03
8,05
9,07
Surface utile (m2)
4,33
4,33
4,23
4,91
5,82
6,50
Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm)
59
59
84
84
84
84
Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)
48
35
36
37
39
39
Filtre
Hauteur utile (cm)
55
55
55
55
55
55
Surface utile (m2)
5,02
7,03
2 x 5,02
2 x 5,02
2 x 5,02
2 x 7,03
SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS
Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus des cuves (cm)
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe 
      

    phréatique
oui
oui
oui
oui
oui
oui
SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS
Dénomination commerciale
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 12 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 13 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 14 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 15 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 16 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 17 EH
Capacité de traitement
12 EH
13 EH
14 EH
15 EH
16 EH
17 EH
Numéro national d'agrément
2010-023-mod01-ext06
2010-023-mod01-ext07
2010-023-mod01-ext08
2010-023-mod01-ext09
2010-023-mod01-ext10
2010-023-mod01-ext11
Cuve(s)
Nombre
3
3
3
4
4
4
Forme
- Fosse toutes eaux : cylindrique à axe horizontal ;
- Filtre : parallélépipédique.
Matériau
polyester renforcé de fibres de verre
Fosse toutes eaux
Hauteur utile (cm)
145
145
175
175
175
175
Volume utile (m3)
10,09
11,10
12,11
13,06
14,01
15,12
Surface utile (m2)
7,44
8,11
6,64
7,14
8,31
8,90
Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm)
84
84
100
100
100
100
Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)
40
41
41
42
42
42
Filtre
Hauteur utile (cm)
55
55
55
55
55
55
Surface utile (m2)
2 x 7,03
2 x 7,03
2 x 7,03
3 x 5,02
3 x 7,03
3 x 7,03
SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS
Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus des cuves (cm)
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe 
      

    phréatique
oui
oui
oui
oui
oui
oui
SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS
Dénomination commerciale
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 18 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 19 EH
Gamme ZEOLITEPARCO MONO-CUVE
modèle 20 EH
ZEOLITEPARCO BI-CUVE 15 EH
Gamme ZEOLITEPARCO BI-CUVE modèle 20 EH
Capacité de traitement
18 EH
19 EH
20 EH
15 EH
20 EH
Numéro national d'agrément
2010-023-mod01-ext12
2010-023-mod01-ext13
2010-023-mod01-ext14
2018-005
2018-005-ext01
Cuve (s)
Nombre
4
4
4
4
4
Forme
- Fosse toutes eaux : cylindrique à axe horizontal ;
- Filtre : parallélépipédique.
- Fosse toutes eaux : parallélépipédique ;
- Filtre : parallélépipédique.
Matériau
polyester renforcé de fibres de verre
Fosse toutes eaux
Hauteur utile (cm)
175
175
175
105
105
Volume utile (m3)
16,07
17,02
18,28
9,91
9,91
Surface utile (m2)
10,02
10,61
11,97
9,03
9,03
Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm)
100
100
100
105
105
exprimée en hauteur cumulée dans les 2 cuves (obtenue en additionnant les mesures de hauteurs de boue dans les 2 cuves)
Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)
43
43
43
31
19
Filtre
Hauteur utile (cm)
55
55
55
55
55
Surface utile (m2)
3 x 7,03
3 x 7,03
3 x 7,03
2 x 5,02
2 x 7,03
SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS
Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus des cuves (cm)
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
- Fosse toutes eaux : 50
- Filtre : 47
Mise en œuvre possible ou pas 
      

    en présence de nappe phréatique
oui
oui
oui
oui
oui