Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, est créé le paragraphe 3 comme suit :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
 										Paragraphe 3
 									 										Endoprothèse carotidienne auto-expansible ou stent carotidien
 									 										La prise en charge est assurée pour :
 										― le traitement des sténoses athéroscléreuses symptomatiques (> 50 %) : si le chirurgien juge la chirurgie contre-indiquée pour des raisons techniques ou anatomiques ou si les conditions médico-chirurgicales sont jugées à risque après discussion pluridisciplinaire avec notamment avis du chirurgien vasculaire et consultation neurologique ;
 										― le traitement des sténoses athéroscléreuses asymptomatiques (≥ 60 %) : les endoprothèses carotidiennes sont exceptionnellement indiquées si une revascularisation est jugée nécessaire au terme d'une discussion pluridisciplinaire au cours de laquelle le chirurgien juge l'intervention contre-indiquée. Cette décision devrait prendre en compte le risque naturel d'évolution de la maladie sous traitement médical optimal ;
 										― le traitement des sténoses radiques et post-chirurgicales.
 									 										L'utilisation des endoprothèses carotidiennes est réservée :
 										― à un opérateur ayant une expérience d'au moins 25 angioplasties avec stent de la carotide ;
 										― à des centres disposant des compétences pour pouvoir prendre en charge un accident vasculaire aigu ou disposant d'un accès à une unité spécialisée neurovasculaire. La salle interventionnelle doit disposer d'une angiographie numérisée avec capacités de soustraction, d'une table mobile et d'un arceau commandé par l'opérateur ainsi que du matériel d'anesthésie-réanimation. La présence d'un anesthésiste est recommandée ;
 										― aux centres participant au suivi exhaustif.
 										Il est souhaitable que les sociétés savantes mettent en place une formation sur les techniques d'angioplastie carotidienne.
 										La prise en charge est assurée pour les endoprothèses carotidiennes suivantes :
 										Société ABBOTT France (Abbott)
 										3175533
 										Endoprothèse carotidienne, Abbott, RX ACCULINK.
 										Endoprothèse carotidienne auto-expansible RX ACCULINK de la société ABBOTT France.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										Version droite ou tubulaire :
 										Longueur 20 mm : 1010126-20 (diam. 5 mm), 1010127-20 (diam. 6 mm), 1010128-20 (diam. 7 mm), 1010129-20 (diam. 8 mm), 1010130-20 (diam. 9 mm), 1010131-20 (diam. 10 mm).
 										Longueur 30 mm : 1010126-30 (diam. 5 mm), 1010127-30 (diam. 6 mm), 1010128-30 (diam. 7 mm), 1010129-30 (diam. 8 mm), 1010130-30 (diam. 9 mm), 1010131-30 (diam. 10 mm).
 										Longueur 40 mm : 1010126-40 (diam. 5 mm), 1010127-40 (diam. 6 mm), 1010128-40 (diam. 7 mm), 1010129-40 (diam. 8 mm), 1010130-40 (diam. 9 mm), 1010131-40 (diam. 10 mm).
 										Version conique :
 										Longueur 30 mm : 1010132-30 (diam. 6-8 mm), 1010133-30 (diam. 7-10 mm).
 										Longueur 40 mm : 1010132-40 (diam. 6-8 mm), 1010133-40 (diam. 7-10 mm).
 										RX ACCULINK est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté.
 										Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2012.
 										Société Bard France SAS (Bard)
 										3116594
 										Endoprothèse carotidienne, Bard, BARD VIVEXX.
 										Endoprothèse carotidienne auto-expansible BARD VIVEXX de la société Cordis SAS.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										Version cylindrique :
 										Longueur 20 mm : VCE05020 (diam. 5 mm), VCE06020 (diam. 6 mm), VCE07020 (diam. 7 mm), VCE08020 (diam. 8 mm), VCE09020 (diam. 9 mm), VCE10020 (diam. 10 mm), VCE12020 (diam. 12 mm).
 										Longueur 30 mm : VCE05030 (diam. 5 mm), VCE06030 (diam. 6 mm), VCE07030 (diam. 7 mm), VCE08030 (diam. 8 mm), VCE09030 (diam. 9 mm), VCE10030 (diam. 10 mm), VCE12030 (diam. 12 mm).
 										Longueur 40 mm : VCE05040 (diam. 5 mm), VCE06040 (diam. 6 mm), VCE07040 (diam. 7 mm), VCE08040 (diam. 8 mm), VCE09040 (diam. 9 mm), VCE10040 (diam. 10 mm), VCE12040 (diam. 12 mm).
 										Version conique :
 										Longueur 30 mm : VTE06830 (diam. 6-8 mm), VTE71030 (diam. 7-10 mm), VTE81230 (diam. 8-12 mm).
 										Longueur 40 mm : VTE06840 (diam. 6-8 mm), VTE71040 (diam. 7-10 mm), VTE81240 (diam. 8-12 mm).
 										BARD VIVEXX est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe II du présent arrêté.
 										Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2012.
 										Société Boston Scientific SA (Boston)
 										3127445
 										Endoprothèse carotidienne, Boston, CAROTID WALLSTENT MONORAIL.
 										Endoprothèse carotidienne auto-expansible CAROTID WALLSTENT MONORAIL de la société Boston Scientific SA.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										H96SCH-647010 (diam. 6,0, L 22,0), H96SCH-647070 (diam. 8,0, L 21,0), H96SCH-647080 (diam. 8,0, L 29,0), H96SCH-647090 (diam. 8,0, L 36,0), H96SCH-647120 (diam. 10,0, L 24,0), H96SCH-647130 (diam. 10,0, L 31,0), H96SCH-647140 (diam. 10,0, L 37,0).
 										CAROTID WALLSTENT MONORAIL est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe III du présent arrêté.
 										Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2012.
 										Société Cordis SAS (Cordis)
 										3132370
 										Endoprothèse carotidienne, Cordis, PRECISE RX.
 										Endoprothèse carotidienne auto-expansible PRECISE RX de la société Cordis SAS.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										Longueur 20 mm : P0520RXCE (diam. 5 mm), P0620RXCE (diam. 6 mm), P0720RXCE (diam. 7 mm), P0820RXCE (diam. 8 mm), P0920RXCE (diam. 9 mm), P1020RXCE (diam. 10 mm).
 										Longueur 30 mm : P0530RXCE (diam. 5 mm), P0630RXCE (diam. 6 mm), P0730RXCE (diam. 7 mm), P0830RXCE (diam. 8 mm), P0930RXCE (diam. 9 mm), P1030RXCE (diam. 10 mm).
 										Longueur 40 mm : P0540RXCE (diam. 5 mm), P0640RXCE (diam. 6 mm), P0740RXCE (diam. 7 mm), P0840RXCE (diam. 8 mm), P0940RXCE (diam. 9 mm), P1040RXCE (diam. 10 mm).
 										PRECISE RX est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe IV du présent arrêté.
 										Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2012.
 										3172463
 										Endoprothèse carotidienne, Cordis, PRECISE PRO RX.
 										Endoprothèse carotidienne auto-expansible PRECISE PRO RX de la société Cordis SAS.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										Longueur 20 mm : PC0520RXCE (diam. 5 mm), PC0620RXCE (diam. 6 mm), PC0720RXCE (diam. 7 mm), PC0820RXCE (diam. 8 mm), PC0920RXCE (diam. 9 mm), PC1020RXCE (diam. 10 mm).
 										Longueur 30 mm : PC0530RXCE (diam. 5 mm), PC0630RXCE (diam. 6 mm), PC0730RXCE (diam. 7 mm), PC0830RXCE (diam. 8 mm), PC0930RXCE (diam. 9 mm), PC1030RXCE (diam. 10 mm).
 										Longueur 40 mm : PC0540RXCE (diam. 5 mm), PC0640RXCE (diam. 6 mm), PC0740RXCE (diam. 7 mm), PC0840RXCE (diam. 8 mm), PC0940RXCE (diam. 9 mm), PC1040RXCE (diam. 10 mm).
 										PRECISE PRO RX est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe V du présent arrêté.
 										Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2012.
 										Société EV3 SAS (EV3)
 										3126724
 										Endoprothèse carotidienne, EV3, PROTÉGÉ RX.
 										Endoprothèse carotidienne auto-expansible PROTÉGÉ RX de la société EV3 SAS.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										Endoprothèse droite :
 										Longueur 20 mm : SEPX-6-20-135 (diam. 6 mm), SEPX-7-20-135 (diam. 7 mm), SEPX-8-20-135 (diam. 8 mm), SEPX-9-20-135 (diam. 9 mm), SEPX-10-20-135 (diam. 10 mm).
 										Longueur 30 mm : SEPX-6-30-135 (diam. 6 mm), SEPX-7-30-135 (diam. 7 mm), SEPX-8-30-135 (diam. 8 mm), SEPX-9-30-135 (diam. 9 mm), SEPX-10-30-135 (diam. 10 mm).
 										Longueur 40 mm : SEPX-6-40-135 (diam. 6 mm), SEPX-7-40-135 (diam. 7 mm), SEPX-8-40-135 (diam. 8 mm), SEPX-9-40-135 (diam. 9 mm), SEPX-10-40-135 (diam. 10 mm).
 										Longueur 60 mm : SEPX-6-60-135 (diam. 6 mm), SEPX-7-60-135 (diam. 7 mm), SEPX-8-60-135 (diam. 8 mm), SEPX-9-60-135 (diam. 9 mm), SEPX-10-60-135 (diam. 10 mm).
 										Endoprothèse anatomique :
 										SEPX-8-6-30-135 (diam. 8-6 mm, L 30 mm), SEPX-8-6-40-135 (diam. 8-6 mm, L 40 mm), SEPX-10-7-30-135 (diam. 10-7 mm, L 30 mm), SEPX-10-7-40-135 (diam. 10-7 mm, L 40 mm).
 										PROTÉGÉ RX est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe VI du présent arrêté.
 										Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2012.