A N N E X E  I
    TABLEAU  1
      Les normes harmonisées auxquelles un matériel doit être conforme selon son     mode de protection sont les normes européennes dont les références figurent     dans le tableau ci-dessous.
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0171 du 26/07/94                        Page 10780  a 10784    
                      ......................................................
    TABLEAU  2
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0171 du 26/07/94                        Page 10780  a 10784    
                      ......................................................
    A N N E X E  I I
    MODELE DE CERTIFICAT DE CONFORMITE
    AUX NORMES EUROPEENNES
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0171 du 26/07/94                        Page 10780  a 10784    
                      ......................................................
     Réservé pour l'indication du nom et de l'adresse (postale, téléphonique,
     télex, etc.) de l'organisme agréé pour la délivrance des certificats
    MATERIEL OU SYSTEME ELECTRIQUE
    POUR ATMOSPHERES EXPLOSIVES
      (1)
    CERTIFICAT DE CONFORMITE
      - désignation du matériel ou système électrique certifié;
      - type(s) certifié(s).
      (4) a) Construit par:
      - nom et adresse (postale) du constructeur;
      b) Soumis à la certification par:
      - nom et adresse (postale) du pétitionnaire.
      (5) Ce matériel ou système électrique et ses variantes éventuelles acceptées     sont décrits dans l'annexe du présent certificat et dans les documents     descriptifs cités dans cette annexe.
      (6) Le nom ou sigle, organisme agréé conformément à l'article 14 de la     directive du Conseil des communautés européennes no 76/117/C.E.E. du 18     décembre 1975:
      - certifie que ce matériel électrique est conforme aux normes européennes     harmonisées:
        - référence de chaque norme européenne concernée, année de l'édition,
     référence de la norme nationale correspondante, mention s'il y a lieu de     l'annexe concernée de la directive précitée;
      - et qu'il a subi avec succès les vérifications et épreuves de type     prescrites par ces normes;
      - certifie avoir établi un procès-verbal confidentiel de ces vérifications     et épreuves;
        - éventuellement, référence de ce procès-verbal.
      (7) Le code de ce matériel électrique est:
      EEx, le ou les sigle(s) des modes de protection, II.
      (8) Ce document ne peut être reproduit que dans son intégralité.
      Le nombre à gauche de la barre oblique doit indiquer le numéro de la page du     certificat, celui à droite doit indiquer le nombre de pages du certificat,
     annexe comprise.
      Page .../...
      (9) Certificat de conformité. - Répéter le (2) ci-dessus.
      (10) Par le marquage du matériel électrique livré, le fabricant atteste,
     sous sa propre responsabilité, que ce matériel électrique est conforme aux     documents descriptifs cités dans l'annexe du présent certificat et qu'il a     subi avec succès les vérifications et épreuves individuelles prescrites par     les normes européennes harmonisées mentionnées au point (6) ci-dessus.
      (11) Le matériel électrique livré est autorisé à porter la marque     distinctive communautaire définie dans l'annexe II de la directive no     79/196/C.E.E. du 6 février 1979. Cette marque figure sur la première page du     présent certificat; elle doit être apposée sur le matériel électrique de     manière à être visible, lisible et durable.
      (12) Le signe X, lorsqu'il est placé à la suite du numéro du certificat de     conformité, indique que ce matériel électrique est soumis aux conditions     spéciales pour une utilisation sûre mentionnée dans l'annexe du présent     certificat.
      (13) Lieu et date (millésime, mois, jour) de l'établissement du certificat.      (14) Le directeur de l'organisme certificateur (signature).
    A N N E X E
      (A 1) Désignation du matériel ou système électrique certifié:
      - type(s) certifié(s).
      (A 2) Description du matériel ou système électrique certifié:
                      ......................................................
                      ......................................................
      (A 3) Documents descriptifs:
                      ......................................................
                      ......................................................
      (A 4) Paramètres spécifiques du ou des modes de protection concernés (1):
                      ......................................................
                      ......................................................
      (A 5) Marquage du matériel électrique certifié:
      Le marquage doit être visible, lisible et durable; il doit comporter les    indications suivantes:
      1. Se référer au point 26 de la norme européenne EN 50 014 < règles    générales > et, s'il y a lieu, aux normes européennes spécifiques des modes    de protection concernés. Si le certificat concerne plusieurs types    certifiés, mentionner chaque type en totalité et indiquer < ou bien > entre    chaque type.
      2. Le marquage normalement prévu par les normes de construction du    matériel électrique concerné.
      Se référer au point 26.2.11 de la norme européenne EN 50 014 < règles    générales >.
      (A 6) Vérifications et épreuves individuelles:
      Mentionner les vérifications et épreuves auxquelles chaque exemplaire de    matériel électrique doit avoir été soumis avant livraison en application des    règles de la norme européenne EN 50 014 < règles générales > et des normes    européennes spécifiques du ou des modes de protection concernés. Les    références de ces règles doivent être mentionnées.
      Indiquer < néant > le cas échéant.
      (A 7) Conditions spéciales pour une utilisation sûre:
      Indiquer ces conditions dans le cas où le certificat comporte le signe X à    la suite de son numéro d'ordre. Dans le cas contraire, indiquer < néant >.
      (1) Par exemple, dans le cas de la sécurité intrinsèque, les     caractéristiques limites des circuits extérieurs (voir point 10.1 de la norme     européenne EN 50 020 << sécurité intrinsèque i >>).
    A N N E X E  I I I
    MODELE DE CERTIFICAT DE CONFORMITE
    AUX NORMES FRANCAISES
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0171 du 26/07/94                        Page 10780  a 10784    
                      ......................................................
     Réservé pour l'indication du nom et de l'adresse (postale, téléphonique,
     télex, etc.) de l'organisme agréé pour la délivrance des certificats
    MATERIEL OU SYSTEME ELECTRIQUE
    POUR ATMOSPHERES EXPLOSIVES
      (1)
    CERTIFICAT DE CONFORMITE
      (3) Le présent certificat est délivré pour:
      - désignation du matériel ou système électrique certifié;
      - type(s) certifié(s).
      (4) a) Construit par:
      - nom et adresse (postale) du constructeur;
      b) Soumis à la certification par:
      - nom et adresse (postale) du pétitionnaire.
      (5) Ce matériel ou système électrique et ses variantes éventuelles acceptées     sont décrits dans l'annexe du présent certificat et dans les documents     descriptifs cités dans cette annexe.
      (6) Le nom ou sigle, organisme agréé conformément à l'article 6 du décret no     78-779 du 17 juillet 1978 modifié:
      - certifie que ce matériel électrique est conforme aux normes françaises     homologuées ou anciennes normes:
        - référence de chaque norme française ou ancienne norme concernée, année     de l'homologation, et qu'il a subi avec succès les vérifications et épreuves     de type prescrites par ces normes;
      - certifie avoir établi un procès-verbal confidentiel de ces vérifications     et épreuves;
        - éventuellement, référence de ce procès-verbal.
      (7) Le code de ce matériel électrique est:
      EEx, le ou les sigle(s) des modes de protection, II.
      (8) Ce document ne peut être reproduit que dans son intégralité.
      Le nombre à gauche de la barre oblique doit indiquer le numéro de la page du     certificat, celui à droite doit indiquer le nombre de pages du certificat,
     annexe comprise.
      Page .../...
      (9) Certificat de conformité. - Répéter le (2) ci-avant.
      (10) Par le marquage du matériel électrique livré, le fabricant atteste,
     sous sa propre responsabilité, que ce matériel électrique est conforme aux     documents descriptifs cités dans l'annexe du présent certificat et qu'il a     subi avec succès les vérifications et épreuves individuelles prescrites par     les normes.
      (11) Le matériel électrique livré n'est pas autorisé à porter la marque     distinctive communautaire.
      (12) Le signe X, lorsqu'il est placé à la suite du numéro du certificat de     conformité, indique que ce matériel électrique est soumis aux conditions     spéciales pour une utilisation sûre mentionnée dans l'annexe du présent     certificat.
      (13) Lieu et date (millésime, mois, jour) de l'établissement du certificat.      (14) Le directeur de l'organisme certificateur (signature).
    A N N E X E  I V
    MODELE DE CERTIFICAT DE CONTROLE
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0171 du 26/07/94                        Page 10780  a 10784    
                      ......................................................
     Réservé pour l'indication du nom et de l'adresse (postale, téléphonique,
     télex, etc.) de l'organisme agréé pour la délivrance des certificats
    MATERIEL OU SYSTEME ELECTRIQUE
    POUR ATMOSPHERES EXPLOSIVES
      (1)
    CERTIFICAT DE CONTROLE
      (2) Nom ou sigle de l'organisme agréé pour la délivrance des certificats. -     Deux derniers chiffres du millésime de l'année de délivrance du certificat. -     Numéro d'ordre du certificat, éventuellement signe X. - Numéro d'homologation     du ministre de l'industrie.
      (3) Le présent certificat est délivré pour:
      - désignation du matériel ou système électrique certifié;
      - type(s) certifié(s).
      (4) a) Construit par:
      - nom et adresse (postale) du constructeur;
      b) Soumis à la certification par:
      - nom et adresse (postale) du pétitionnaire.
      (5) Ce matériel ou système électrique et ses variantes éventuelles acceptées     sont décrits dans l'annexe du présent certificat et dans les documents     descriptifs cités dans cette annexe.
      (6) Le nom ou sigle, organisme agréé conformément à l'article 6 du décret no     78-779 du 17 juillet 1978 modifié:
      - certifie que ce matériel électrique présente une sécurité au moins égale à     celle qu'assure le matériel conforme aux normes.
      (7) Le code de ce matériel électrique est:
      ATEX, le ou les sigle(s) des modes de protection, II.
      (8) Ce document ne peut être reproduit que dans son intégralité.
      Le nombre à gauche de la barre oblique doit indiquer le numéro de la page du     certificat, celui à droite doit indiquer le nombre de pages du certificat,
     annexe comprise.
      Page .../...
      (9) Certificat de conformité. - Répéter le (2) ci-avant.
      (10) Par le marquage du matériel électrique livré, le fabricant atteste,
     sous sa propre responsabilité, que ce matériel électrique est conforme aux     documents descriptifs cités dans l'annexe du présent certificat et qu'il a     subi avec succès les vérifications et épreuves individuelles prescrites au     point A 6 de l'annexe.
      (11) Le matériel électrique livré n'est pas autorisé à porter la marque     distinctive communautaire.
      (12) Le signe X, lorsqu'il est placé à la suite du numéro du certificat de     conformité, indique que ce matériel électrique est soumis aux conditions     spéciales pour une utilisation sûre mentionnée dans l'annexe du présent     certificat.
      (13) Lieu et date (millésime, mois, jour) de l'établissement du certificat.      (14) Le directeur de l'organisme certificateur (signature).
    A N N E X E
      (A 1) Désignation du matériel ou système électrique certifié:
      - type(s) certifié(s).
      (A 2) Description du matériel ou système électrique certifié:
                      ......................................................
                      ......................................................
      (A 3) Documents descriptifs:
                      ......................................................
                      ......................................................
      (A 4) Paramètres spécifiques du ou des modes de protection concernés (1):
                      ......................................................
                      ......................................................
      (A 5) Marquage du matériel électrique certifié:
      Le marquage doit être visible, lisible et durable; il doit comporter au    moins les indications suivantes:
      1. Le nom ou sigle de l'organisme ayant établi le certificat;
      - le numéro du certificat.
      2. Le marquage normalement prévu par les normes de construction du    matériel électrique concerné.
      (A 6) Vérifications et épreuves individuelles:
      Mentionner les vérifications et épreuves auxquelles chaque exemplaire de    matériel électrique doit avoir été soumis avant livraison.
      Indiquer < néant > le cas échéant.
      (A 7) Conditions spéciales pour une utilisation sûre:
      Indiquer ces conditions dans le cas où le certificat comporte le signe X à    la suite de son numéro d'ordre. Dans le cas contraire, indiquer < néant >.
      (1) Par exemple dans le cas de la sécurité intrinsèque les caractéristiques     limites des circuits extérieurs (voir point 10.1 de la norme européenne EN 50     020 << sécurité intrinsèque i >>).
    A N N E X E  V
    MARQUE COMMUNAUTAIRE
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0171 du 26/07/94                        Page 10780  a 10784    
                      ......................................................
    Toutes valeurs exprimées en fonction de << a >>