ANNEXE B
NOM DU
      

     transporteur aérien (1)
PAYS
      

     d'origine
CODE OACI
      

     de la compagnie 
      

    (si connu)
IMMATRICULATION
      

     des appareils interdits
TYPE D'APPAREIL 
1
TAAG Angola Airlines
République d'Angola
DTA
Tout aéronef sauf ceux immatriculés D2-TED, D2-TEE, D2-TEF, D2-TEG, D2-TEH, D2-TEI, D2-TBF, D2-TBG, D2-TBH, D2-TBJ.
Tout aéronef sauf 6 appareils de type Boeing B777 et 4 appareils de type Boeing B737-700.
2
Air Astana (2)
Kazakhstan
KZR
Toute la flotte sauf : appareils appartenant à la flotte de Boeing B767, comme indiqué sur le CTA ; appareils appartenant à la flotte de Boeing B757, comme indiqué sur le CTA ; appareils appartenant à la flotte d'Airbus A319/320/321, comme indiqué sur le CTA.
Toute la flotte sauf : appareils de type Boeing B767, appareils de type Boeing B757, appareils de type Airbus A319/320/321.
3
Air Service Comores
Comores
KMD
Toute la flotte, sauf D6-CAM (851336).
Toute la flotte sauf : LET 410 UVP
4
Afrijet Business Service (3)
République gabonaise
ABS
Toute la flotte sauf : TR-LGV ; TR-LGY ; TR-AFJ ; TR-AFR
Toute la flotte sauf : 2 appareils de type Falcon 50, 2 appareils de type Falcon 900
5
Nouvelle Air Affaires Gabon (SN2AG)
République gabonaise
NVS
Toute la flotte sauf : TR-AAG, ZS-AFG.
Toute la flotte sauf : 1 appareil de type Challenger CL-601, 1 appareil de type HS-125-800.
6
Iran Air (4)
République islamique d'Iran
IRA
Toute la flotte sauf : EP-IBA, EP-IBB, EP-IBC, EP-IBD, EP-IBG, EP-IBH, EP-IBI, EP-IBJ, EP-IBM, EP-IBN, EP-IBO, EP-IBS, EP-IBT, EP-IBV, EP-IBX, EP-IBZ, EP-ICE, EP-ICF, EP-IBK, EP-IBL, EP-IBP, EP-IBQ, EP-AGA.
Toute la flotte sauf : 14 appareils de type Airbus A300, 8 appareils de type Airbus A310, 1 appareil de type Boeing B737.
7
Air Koryo
République populaire démocratique de Corée
KOR
Toute la flotte sauf : P-632 et P-633.
Toute la flotte sauf : 2 appareils de type TU-204.
8
Air Madagascar
Madagascar
MDG
Toute la flotte sauf : appareils appartenant à la flotte de Boeing B737, comme indiqué sur le CTA, appareils appartenant à la flotte ATR 72/42, comme indiqué sur le CTA ; 5R-MGC, 5R-MGD, 5R-MGF.
Toute la flotte sauf : appareils de type Boeing B737, appareils de type ATR 72/42 et 3 appareils de type DHC 6-300.
(1) Les transporteurs aériens figurant à l'annexe B pourraient être autorisés à exercer des droits de trafic en affrétant un appareil avec équipage appartenant à un transporteur aérien qui ne fait pas l'objet d'une interdiction d'exploitation, à condition que les normes de sécurité applicables soient respectées. 
(2) Air Astana n'est autorisé à utiliser que les types d'appareils spécifiquement mentionnés ci-dessus, pour autant qu'ils soient immatriculés à Aruba et que toutes les modifications apportées au CTA soient soumises en temps utile à la Commission et à Eurocontrol.
(3) Afrijet n'est autorisé à utiliser que les appareils spécifiquement mentionnés pour son niveau actuel d'activités dans l'Union. 
(4) Iran Air est autorisé à exercer ses activités à destination de l'Union, en utilisant les appareils spécifiques, dans les conditions fixées au considérant (69) du règlement (UE) n° 590/2010, Journal officiel L 170 du 6 juillet 2010, p. 15.