Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Vendredi 5 février 2016
Commission des lois :
A 14 h 45, salle 6242 (Lois) :
- protection de la Nation (n° 3381) (première lecture) (amendements, art. 88).
Mardi 9 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures, salle 6241 (Affaires économiques) :
- présentation du rapport de la mission d'information sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement.
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), sur la lutte contre l'érosion des bases fiscales et le transfert des profits des grandes entreprises ;
- examen, ouvert à la presse, du projet de loi du projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures (n° 3218) (première lecture) ;
- nomination d'un rapporteur.
Commission des affaires sociales :
A 16 h 30 (salle de la commission n° 6351, 1er étage du Palais-Bourbon) :
- à l'issue des votes solennels : audition de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur l'épidémie de maladie à virus Zika.
Commission de la défense :
A 17 heures, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l'armée de terre ;
- désignation rapporteurs pour avis.
Commission du développement durable :
A 17 h 30, salle 6237 (Développement durable) :
- révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles (n° 3396) (rapport).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 heures (Salle 6566) :
- nomination de rapporteure ;
- audition de Mme Béatrice Bossard, magistrate, sous-directrice de la justice pénale générale à la direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice ;
- présentation par la Présidente Catherine Coutelle du rapport d'information sur les femmes et la lutte contre le dérèglement climatique, suite au colloque organisé le 1er décembre 2015.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 (salle 6550, Palais Bourbon, 2e étage) :
- table ronde " Le non-recours aux droits sociaux : quels publics et quelles causes ? ", en présence de :
- Mme Magali Beffy, sous-directrice " Synthèses, études économiques et évaluation à la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), accompagnée de Mme Michèle Lelièvre, cheffe-adjointe du bureau " Lutte contre l'exclusion " ;
- M. Jean-Michel Hourriez, responsable des études au secrétariat général du Conseil d'orientation des retraites (COR), accompagné de Mme Anne-Sophie Le Guiel, responsable de la communication ;
- Mme Florence Jusot, chercheur associé à l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES) ;
- Mme Claudine Paillard, vice-présidente de l'Association nationale des cadres communaux de l'action sociale (ANCCAS).
Mission d'évaluation du soutien public au thermalisme (CEC) :
A 17 heures (Salle du CEC) :
- audition de M. Jean-François Béraud, président de la Fédération thermale et climatique française (FTCF).
A 18 heures (Salle du CEC) :
- audition du Dr Olivier Dubois, président de la Société française de médecine thermale (SFMTh).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : audition conjointe M. Renaud Duplay, sous-directeur 1ère sous-direction de la Direction du Budget et de Mme Cécile Maysonnave, adjointe au chef de bureau lois de finances ;
- à 18 heures : audition de M. Denis Beau, directeur général des opérations de la Banque de France.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
A 13 h 30, salle 6237 (Développement durable) :
- de 13 h 30 à 15 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Hamit Bozarslan, directeur d'études au CETOBaC (Centre d'études turques, ottomanes, balkaniques et centrasiatiques - École des hautes études en sciences sociales).
A 16 h 15 salon Mars 3 (32, rue Saint-Dominique) :
- de 16 h 15 à 17 h 45 : audition, à huis clos, d'une délégation de la Direction générale des relations internationales et de la stratégie (ministère de la défense).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rivoal, président du directoire de Volkswagen France.
Mercredi 10 février 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30, salle 6238 (Affaires culturelles) :
- table ronde sur le dopage dans le sport professionnel, en présence de :
- M. Bruno Genevois, président de l'agence française de lutte contre le dopage ;
- M. Bernard Amsalem, président de la fédération française d'athlétisme ;
- Dr Emmanuel Orhant, responsable médical de l'Olympique Lyonnais.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la Commission des finances : de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
A 17 heures, salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Mark Hutchinson, président de General Electric Europe et de General Electric France.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition de M. Nikolaus Meyer Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France ;
- examen, ouvert à la presse, de l'accord France-Irak sur les investissements (n° 2653) (première lecture).
Commission des affaires européennes :
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- Conseil "Affaires économiques et financières" du 12 février 2016 (audition) ;
- négociations de l'Union européenne avec le Royaume-Uni (communication) ;
- examen de textes européens ;
- nomination de rapporteur d'information.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle de la commission n° 6351, 1er étage du Palais-Bourbon) :
- audition du professeur Jean-François Delfraissy, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le SIDA et les hépatites virales (ANRS) et directeur de l'Institut microbiologie et maladies infectieuses, et de M. Marc Meunier, directeur général de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS), sur l'épidémie de maladie à virus Zika.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires économiques et la Commission des finances : de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- audition de M. Benjamin Lemoine, chargé de recherche en sciences sociales au CNRS, auteur d'une thèse sur la « mise en marché » de la dette publique française intitulée « Les valeurs de la dette. L'État à l'épreuve de la dette publique ».
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 16 h 45, salle 6237 (Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence et de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 15, salle 6351 (Affaires sociales) :
- auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile :
- à 16 h 15 : Dr Élisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD), et M. Éric Ginesy, délégué national ;
- à 17 h 15 : M. Jean-Paul Segade, inspecteur général des affaires sociales, conseiller général des établissements de santé, ancien directeur de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM), et M. Didier Zanini, praticien hospitalier à l'AP-HM ;
- à 18 heures : Mme Claudine Bergoignan-Esper, présidente de la Fondation Santé services, et M. Michel Calmon, directeur général.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30, salle 6237 (Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile.
Jeudi 11 février 2016
Mission d'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air (CEC) :
A 9 h 30 (Salle 6550, Palais Bourbon, 2e étage) :
- table ronde sur la pollution de l'air d'origine industrielle : Comment l'industrie et le secteur de l'énergie s'adaptent-ils à la lutte contre la pollution de l'air ? , en présence de :
- M. Jean-Luc Perrin, sous-directeur des risques chroniques et du pilotage à la direction générale de la prévention des risques (DGPR) du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ;
- M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), et Mme Laurence Rouil, responsable du pôle modélisation et aide à la décision ;
- M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques, et M. Thomas Senac, président du comité environnement, de l'Union des industries chimiques (UIC) ;
- Mme Isabelle Muller, déléguée générale de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), accompagnée de M. Jean-Yves Touboulic, directeur raffinage, et de M. Bruno Ageorges, directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques.
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 heures, salle 6238 (Affaires culturelles) :
- à 9 heures : audition, ouverte à la presse, des représentants de l'Institut Montaigne : M. Gérard Adam, président du groupe de travail sur le dialogue social (rapport de 2011), M. Eric Aubry, membre du groupe de travail sur le dialogue social, Me Franck Morel, avocat associé au cabinet Barthélémy et membre du groupe de travail, Mme Angèle Malâtre-Lansac, directrice adjointe, et M. Marc-Antoine Authier, chargé d'études ;
- à 10 heures : table ronde, ouverte à la presse, de présidents de commissions mixtes paritaires de négociation de branche :
- M. Jean Bessière : Commission des transports ferroviaires (nouveaux entrants) ;
- M. Didier Caroff : Commission des transports routiers de marchandises ;
- Mme Laurence Rivoal : Commissions des hôtels-restaurants, cafétérias, de l'esthétique, de la parfumerie et de la coiffure ;
- M. Bernard Maurin : ancien président de plusieurs commissions mixtes paritaires ;
- à 11 h 30 : audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi.
Mardi 16 février 2016
Délégation aux outre-mer :
A 17 heures, salle 6549 (2e étage) :
- nomination d'un rapporteur ;
- présentation par Mme Marie-Anne Chapdelaine du rapport sur les suicides des jeunes amérindiens en Guyane Française remis au Premier ministre le 30 novembre 2015 ;
- questions diverses.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mercredi 10 février 2016
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les programmes d'investissements d'avenir et sur le plan d'investissement de l'Union européenne (« plan Juncker »).
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la Commission des affaires européennes : de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, en vue du Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février et sur la situation économique et financière.
Mardi 16 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures, salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, conjointe avec la Commission des affaires européennes : de M. Karmenu Vella, commissaire européen à l'environnement, aux affaires maritimes et à la pêche.
A 19 heures, salle 6241 (Affaires économiques) :
- éventuellement, projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 3262) (rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- audition de Son Exc. M. Bertrand Besancenot, ambassadeur de France en Arabie Saoudite ;
- examen d'un projet de loi.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- commissaire chargé de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche (audition).
Commission de la défense :
A 17 heures, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le rapport au Parlement sur les conditions d'emploi des forces armées lorsqu'elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques de M. Karmanu Vella, commissaire européen en charge de l'Environnement, des affaires maritimes et de la pêche
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 heures (Salle 6566) :
- examen du rapport d'information sur les violences faites aux femmes.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
- audition de M. Etienne Pinte, président du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE).
A 10 h 30 :
- audition de M. Philippe Warin, fondateur de l'Observatoire des non-recours aux droits et services (ODENORE).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques,
A 16 h 15, salle 6350 (commission des Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30, salle 7040 (103, rue de l'université) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Saint-Marc, secrétaire général du Groupe interministériel mobilités et véhicules électriques.
Mercredi 17 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la Commission des finances : de M. Carlos Ghosn, président de Renault.
Commission du développement durable :
A 9 h 30, salle 6237 (Développement durable) :
- table ronde sur l'orpaillage illégal en Guyane.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la Commission des affaires économiques : de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Jeudi 18 février 2016
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 9 heures (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
- à 9 heures : audition de représentants de Bpifrance ;
- à 10 heures : audition de M. Michael Matlosz, président directeur général de l'Agence nationale de la recherche.
Mission d'information relative au paritarisme,
A 11 heures, salle 6238 (Affaires culturelles) :
- table ronde, ouverte à la presse, de représentants des plates-formes internet intervenant au titre de l'économie collaborative (à confirmer).
Mardi 1er mars 2016
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Philippe Varin, président directeur général d'Areva.
Commission du développement durable :
A 16 h 30, salle 6237 (Développement durable) :
- audition de M. Pierre Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
A 18 heures, salle 6237 (Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (rapport).
A 21 heures, salle 6237 (Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (suite rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- auditions, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Raoul Briet, président de la première chambre de la Cour des comptes ;
- à 18 heures : audition de représentants d'agences de notation.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 12 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Éric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Éric Vinesse, directeur pré-développement.
Mercredi 2 mars 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30, salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président directeur général de Nexter Systems.
Commission du développement durable :
A 9 h 30, salle 6237 (Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30, salle 6237 (Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Commission des finances :
A 9 h 30, salle 6350 (Finances) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- colloque, ouvert à la presse, sur les femmes et la fonction publique d'État.
Mardi 8 mars 2016
Commission du développement durable :
A 17 heures, salle 6237 (Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 21 heures, salle 6237 (Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques.
Mercredi 9 mars 2016
Commission du développement durable :
A 9 h 30, salle 6237 (Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30, salle 6237 (Développement durable) :
- éventuellement, reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 16 h 15 (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 16 h 15 : M. Patrice RACT MADOUX, président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) ;
- à 17 h 15 : M. Jacques de LAROSIERE, président du comité stratégique de l'Agence France Trésor, président de EUROFI.
Mardi 15 mars 2016
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique
- à 17 heures : M. Anthony REQUIN, directeur Général de l'Agence France Trésor (AFT) (salle 6350).
Mardi 22 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière.
Mercredi 23 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Boisseau, directeur général de la branche marketing et services et membre du Comité exécutif du Groupe Total.
Mardi 29 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Le Borgne, membre du comité exécutif de PSA Peugeot Citroën.
3. Membres présents ou excusés
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques :
Réunion du jeudi 4 février 2016 à 11 heures :
Présents. - M. Claude Bartolone, M. Jean-Yves Caullet, M. René Dosière, M. Jacques Myard, Mme Monique Rabin, M. Claude Sturni.
Excusés. - M. Guillaume Chevrollier, Mme Marianne Dubois, Mme Corinne Erhel, M. Philippe Gosselin, M. Régis Juanico, Mme Marietta Karamanli.
Assistait également à la réunion. - M. Michel Piron.
Commission des affaires économiques :
Réunion du jeudi 4 février 2016 à 9 h 15 :
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Yves Blein, M. Christophe Borgel, Mme Corinne Erhel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Antoine Herth, M. Henri Jibrayel, Mme Annick Le Loch, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat.
Excusés. - M. Damien Abad, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Michel Couve, Mme Anne Grommerch, M. Thierry Lazaro, M. Bernard Reynès, Mme Béatrice Santais, M. Jean-Charles Taugourdeau.
Assistait également à la réunion. - M. Arnaud Viala.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du jeudi 4 février 2016 à 10 h 30 :
Présents. - M. Éric Ciotti, Mme Françoise Descamps-Crosnier, M. Guillaume Larrivé, M. Dominique Raimbourg.
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, M. Sergio Coronado, M. Marc Dolez, Mme Laurence Dumont, M. Daniel Gibbes, M. Alfred Marie-Jeanne, Mme Sandrine Mazetier, M. Bernard Roman, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg, M. Jean-Jacques Urvoas, M. Jacques Valax.
Assistait également à la réunion. - M. Lionel Tardy.
Mission d'évaluation et de contrôle :
Réunion du mercredi 3 février 2016 à 17 heures :
Présents. - Mme Sophie Rohfritsch, Mme Eva Sas.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
Réunion du mercredi 3 février 2016 à 16 h 15 :
Présents. - Mme Martine Carrillon-Couvreur, Mme Joëlle Huillier, M. Pierre Morange.
Excusés. - Mme Gisèle Biémouret, Mme Isabelle Le Callennec.
Mission d'information relative au paritarisme :
Réunion du jeudi 4 février 2016 à 9 heures :
Présents. - Mme Fanélie Carrey-Conte, M. Pascal Demarthe, Mme Françoise Descamps-Crosnier, M. Jean-Marc Germain, M. Arnaud Richard, M. Denys Robiliard, M. Gérard Sebaoun.
Excusés. - Mme Kheira Bouziane-Laroussi, M. David Comet, Mme Véronique Louwagie.