A N N E X E
    LISTE DES FREQUENCES
    Département de la Côte-d'Or (21)
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0009 du 11/01/96                        Page 442    a 457    
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      (1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 3     km de rayon centré sur la place de la Libération.
     (2) Altitude minimale au sommet des antennes : 250 mètres.
     (3) Altitude minimale au sommet des antennes : 270 mètres.
     (4) Altitude minimale au sommet des antennes : 300 mètres.
    Département du Doubs (25)
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0009 du 11/01/96                        Page 442    a 457    
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      (1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 2     km de rayon centré sur la gare S.N.C.F. de La Viotte.
    Département du Jura (39)
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0009 du 11/01/96                        Page 442    a 457    
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    Département de la Nièvre (58)
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0009 du 11/01/96                        Page 442    a 457    
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      (1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 3     km de rayon centré sur l'intersection N. 7 et D. 977.
     (2) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 1 km     de rayon centré sur la gare S.N.C.F.
     (3) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 1 km     de rayon centré sur la cathédrale de Clamecy.
    Département de la Haute-Saône (70)
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0009 du 11/01/96                        Page 442    a 457    
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    Département de Saône-et-Loire (71)
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      (1) Altitude minimale au sommet des antennes : 300 mètres.
     (2) Altitude minimale au sommet des antennes : 350 mètres.
     (3) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 4 km     de rayon centré sur la préfecture.
     (4) Altitude minimale au sommet des antennes : 380 mètres.
    Département de l'Yonne (89)
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0009 du 11/01/96                        Page 442    a 457    
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      (1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 3     km de rayon centré sur la préfecture.
     (2) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 2 km     de rayon centré sur la cathédrale.
     (3) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 1 km     de rayon centré sur le stade principal.
     (4) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 1 km     de rayon centré sur l'hôpital d'Avallon.
    Territoire de Belfort (90)
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0009 du 11/01/96                        Page 442    a 457    
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      (1) Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de 2     km de rayon centré sur la gare S.N.C.F. de Montbéliard.