Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 13 janvier 2016
Commission des affaires économiques, à 11 h 30 (salle Médicis) :
Audition, ouverte au public et à la presse, de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste, en application des dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (captation vidéo).
Vote sur la proposition de nomination de M. Philippe Wahl à la présidence du conseil d'administration de La Poste.
Nomination de rapporteurs.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
Rapport au Premier ministre sur l'emploi des forces armées sur le territoire national. - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.
A 11 heures :
Situation au Moyen-Orient. - Audition de M. Henry Laurens, professeur au Collège de France (chaire histoire contemporaine du monde arabe (captation vidéo).
Organisme extraparlementaire. - Proposition de désignation d'un candidat.
Commission des affaires sociales, à 10 heures (salle n° 213) :
Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (n° 267, 2015-2016). - Examen des amendements au texte de la commission.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 11 h 30 (salle n° 245) :
Proposition de loi visant à instaurer un Jour de mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la Nation française (n° 145, 2015-2016). - Examen des amendements éventuels.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (salle Médicis) et à 10 heures (salle n° 67) :
A 9 heures (salle Médicis) :
Examen, en commun avec la commission des lois, du rapport d'information de MM. Alain Fouché et François Bonhomme sur la mission conjointe relative à la sécurité dans les gares.
A 10 heures (salle n° 67) :
Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire (n° 269, 2015-2016). - Examen des amendements au texte de la commission.
Commission des finances, à 10 heures (salle n° 131) :
Enjeux pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques du temps de travail. - Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général.
Organisme extraparlementaire. - Désignation.
Désignations de rapporteurs.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle Médicis) et à 10 h 30 (salle n° 216) :
A 9 heures (salle Médicis) :
Examen, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, du rapport d'information de MM. Alain Fouché et François Bonhomme sur la mission conjointe relative à la sécurité dans les gares ;
A 10 h 30 (salle n° 216) :
Nominations de rapporteurs.
Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs (n° 242, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (n° 222, 2015-2016). - Examen du rapport et du texte de la commission.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte, à 13 h 30 (salle n° 245) :
Réunion constitutive.
Membres présents ou excusés
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 12 janvier 2016 :
Présents. - Philippe Bas, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Jacqueline Gourault, Philippe Kaltenbach, Patrick Masclet, François Pillet, Hugues Portelli, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Pierre Frogier, Bernard Saugey, Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, François Bonhomme, Gérard Collomb, Pierre Frogier, Marie Mercier, Michel Mercier, Catherine Troendlé, François Zocchetto.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du mardi 12 janvier 2016 :
Présents. - Mme Marie-France Beaufils, M. Vincent Capo-Canellas, M. Eric Doligé, M. Charles Guené, M. Bernard Lalande, M. Gérard Miquel, M. Jean-Claude Requier.
Excusés. - M. Pierre Charon, M. Michel Vaspart.
Absents. - M. Jean-Vincent Placé, M. Claude Raynal.
Nomination d'un membre de commission permanente
Dans sa séance du mardi 12 janvier 2016, le Sénat a nommé M. Jean-François Rapin pour siéger à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, en remplacement de Mme Natacha Bouchart, démissionnaire.
Bureau de commission spéciale
Au cours de sa réunion du mardi 12 janvier 2016, la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne a désigné son bureau ainsi composé :
M. Eric Doligé, président.
M. Gérard Miquel, rapporteur.
M. Charles Guené, vice-président.