(1) Les présents amendements sont entrés en vigueur le 1er juillet 1994.
    A M E N D E M E N T S
      Le Comité de la protection du milieu marin,
      Rappelant l'article (38, c) de la Convention portant création de     l'Organisation maritime internationale qui a trait aux fonctions du Comité de     la protection du milieu marin,
      Rappelant aussi la résolution MEPC. 18 (22) par laquelle le Comité a adopté     les normes relatives aux méthodes et dispositifs de rejet de substances     liquides nocives, mentionnées à la règle 5 de l'annexe II de MARPOL 73/78,
      Ayant examiné la recommandation formulée par le sous-comité des produits     chimiques en vrac à sa vingt-deuxième session,
      1. Adopte les amendements aux normes relatives aux méthodes et dispositifs     de rejet de substances liquides nocives, dont le texte est reproduit à     l'annexe de la présente résolution ;
      2. Décide que les amendements aux sections 1 et 4 des normes s'appliqueront     à compter du 1er juillet 1994 ; et      3. Décide par ailleurs que les dispositions du nouvel appendice B     s'appliqueront aux navires construits le 1er juillet 1994 ou après cette date     et qu'elles pourront aussi être appliquées aux navires construits avant le     1er juillet 1994, sous réserve de l'approbation de l'administration.
    A N N E X E
      Paragraphe 1.7.8, ajouter un nouveau paragraphe libellé comme suit :
      1.7.8. Risques d'incendie :
      << Les risques d'incendie liés à l'emploi d'agents de nettoyage autres que     l'eau devraient être examinés avec soin. >>      Paragraphes 1.8.1 et 1.8.2, modifier les paragraphes 1.8.1 et 1.8.2 comme     suit :
      << 1.8.1. Lorsqu'un agent de lavage autre que l'eau, comme par exemple une     huile végétale ou un solvant chloré, est utilisé au lieu d'eau pour laver une     citerne, le rejet de cet agent est régi par les dispositions de l'annexe I ou     de l'annexe II qui s'appliqueraient respectivement si ledit agent avait été     transporté en tant que cargaison. Les méthodes de lavage des citernes qui     nécessitent l'emploi de tels agents devraient être énoncées dans le manuel     sur les méthodes et les dispositifs de rejet et être approuvées par     l'administration. >>      << 1.8.2. Lorsque de petites quantités de détergents sont ajoutées à l'eau     pour faciliter le lavage des citernes, aucun détergent contenant des     composants appartenant à la catégorie de pollution A ne devrait être utilisé,     à l'exception des composants qui sont facilement biodégradables et dont la     concentration totale est inférieure à 10 %. Aucune restriction supplémentaire     ne devrait s'ajouter à celles qui s'appliquent à la citerne intéressée du     fait de la dernière cargaison transportée. >>      Paragraphe 4.2, ajouter à la suite du paragraphe 4.1 un nouveau paragraphe     4.2 ainsi libellé :
      << 4.2 Pompage et assèchement :
      << Lors du déchargement d'une citerne à cargaison contenant une substance de     la catégorie A, on devrait s'assurer que la citerne et les tuyautages     associés sont vidés de leur contenu dans toute la mesure du possible en     maintenant un écoulement positif de la cargaison vers le point d'aspiration     de la citerne et en utilisant la méthode d'assèchement décrite dans le     manuel. >>      Renuméroter les paragraphes 4.2 et 4.3 actuels, qui deviennent les     paragraphes 4.3 et 4.4 respectivement.
      A la suite du texte actuel de l'appendice B (Méthodes de prélavage) insérer     le texte ci-après :
    << Appendice B révisé
    Méthodes de prélavage à bord des navires neufs
      Plusieurs sections des normes recommandent l'utilisation d'une méthode de     prélavage afin de satisfaire à certaines prescriptions de l'annexe II. Le     présent appendice décrit les méthodes de prélavage à suivre et la façon dont     les volumes minimaux d'agent de lavage à utiliser devraient être déterminés.     Des volumes moins importants d'agent de lavage peuvent être utilisés sur la     base d'essais réels de vérification jugés satisfaisants par l'administration.     Lorsque des volumes moins grands sont approuvés, une mention pertinente doit     figurer dans le manuel sur les dispositifs et méthodes de rejet.
      Il conviendrait de tenir compte des considérations de sécurité applicables     qui sont énoncées à la section 1.7 des normes lors de l'élaboration de     méthodes utilisant le recyclage de l'eau de lavage, ou lors d'un lavage     effectué au moyen d'un agent autre que l'eau.
      Si un agent autre que l'eau est utilisé pour le prélavage, les dispositions     du paragraphe 1.8.1 des normes s'appliquent.
      Méthodes de prélavage pour les substances qui ne se solidifient pas (sans     recyclage) :
      1. Les citernes devraient être lavées au moyen d'un ou de plusieurs jets     d'eau rotatifs ayant une pression d'eau suffisamment élevée. Dans le cas des     substances de la catégorie A, il conviendrait d'utiliser les appareils de     lavage à partir d'emplacements tels que le jet lave toutes les surfaces de la     citerne. Dans le cas des substances des catégories B et C, il suffit d'opérer     à partir d'un seul emplacement ;
      2. Pendant le lavage, il conviendrait de réduire au minimum la quantité     d'eau contenue dans les citernes en pompant continuellement le mélange d'eau     et de résidus et en dirigeant l'écoulement vers le point d'aspiration. Si     l'on ne peut remplir ces conditions, il conviendrait de répéter trois fois     l'opération de lavage, en asséchant complètement la citerne entre les lavages     ;
      3. Les résidus de substances dont la viscosité est égale ou supérieure à 25     mPa.s à 20 oC devraient être lavés à l'eau chaude (température d'au moins 60     oC), sauf si leurs propriétés rendent une telle méthode moins efficace ;
      4. Les quantités d'eau de lavage utilisées ne devraient pas être inférieures     à celles qui sont spécifiées au paragraphe 20 ou déterminées conformément au     paragraphe 21 ;
      5. Il conviendrait d'assécher complètement les citernes après le prélavage.      Méthodes de prélavage pour les substances qui se solidifient (sans     recyclage) :
      6. Il conviendrait de laver les citernes dès que possible après le     déchargement. Elles devraient, si possible, être réchauffées au préalable ;
      7. Les résidus adhérant aux écoutilles et aux trous d'homme devraient de     préférence être enlevés avant le prélavage ;
      8. Les citernes devraient être lavées au moyen d'un ou de plusieurs jets     d'eau rotatifs ayant une pression d'eau suffisamment élevée et fonctionnant à     partir d'emplacements tels que toutes les surfaces de la citerne soient     lavées ;
      9. Pendant le lavage, il conviendrait de réduire au minimum la quantité     d'eau contenue dans la citerne en pompant continuellement le mélange d'eau et     de résidus et en dirigeant l'écoulement vers le point d'aspiration. Si l'on     ne peut remplir ces conditions, il conviendrait de répéter trois fois     l'opération de lavage, en asséchant complétement la citerne entre les lavages     ;
      10. Les citernes devraient être lavées à l'eau chaude (température d'au     moins 60 oC), sauf si les propriétés des substances rendent une telle méthode     moins efficace ;
      11. Les quantités d'eau de lavage utilisées devraient être au moins égales à     celles qui sont spécifiées au paragraphe 20 ou déterminées conformément au     paragraphe 21 ;
      12. Après le prélavage, il conviendrait d'assécher complétement les citernes     et les tuyautages.
      Méthodes de prélavage avec recyclage de l'agent de lavage :
      13. On peut adopter le lavage au moyen d'un agent de lavage recyclé pour     laver plusieurs citernes. Pour déterminer la quantité d'agent nécessaire, il     faut tenir dûment compte de la quantité probable de résidus dans les citernes     et des propriétés de l'agent de lavage, ainsi que du fait qu'un rinçage ou un     nettoyage par chasse d'eau initial a été effectué ou non. A moins que des     données suffisantes soient fournies, la concentration finale calculée des     résidus de cargaison dans l'agent de lavage ne devrait pas être supérieure à     5 %, sur la base des quantités nominales de cargaison restant dans la citerne     après assèchement ;
      14. L'agent de lavage recyclé ne devrait être utilisé que pour le lavage de     citernes ayant contenu une même substance ou des substances analogues ;
      15. Un agent de lavage en quantité suffisante pour permettre un lavage     continu devrait être ajouté à la citerne ou aux citernes à laver ;
      16. Toutes les surfaces de la citerne ou des citernes devraient être lavées     au moyen d'un ou de plusieurs jets rotatifs ayant une pression suffisamment     élevée. Le recyclage de l'agent de lavage peut se faire soit à l'intérieur de     la citerne à laver, soit par l'intermédiaire d'une autre citerne comme, par     exemple, une citerne à résidus ;
      17. Le lavage devrait se poursuivre jusqu'à ce que, compte tenu du     recyclage, les quantités totales d'agent de lavage utilisées soient au moins     égales aux quantités pertinentes indiquées au paragraphe 20 ou déterminées     conformément au paragraphe 21 ;
      18. Les substances qui se solidifient et les substances dont la viscosité     est égale ou supérieure à 25 mPa.s à 20 oC devraient être lavées à l'eau     chaude (température d'au moins 60 oC) si l'eau est l'agent de lavage utilisé,     sauf si leurs propriétés rendent une telle méthode moins efficace ;
      19. Après le lavage de la citerne avec recyclage de la façon prescrite au     paragraphe 17, il convient de rejeter l'agent de lavage et de procéder à     l'assèchement complet de la citerne. La citerne devrait ensuite être rincée     au moyen d'agent de lavage propre, continuellement écoulé et rejeté. Ce     rinçage devrait au minimum couvrir le fond de la citerne et devrait être au     moins suffisant pour rincer aussi les conduites, la pompe et le filtre.
      Quantité minimale d'eau à utiliser lors d'un prélavage :
      20. La quantité minimale d'eau à utiliser lors d'un prélavage est déterminée     par la quantité résiduelle de substances liquides nocives présente dans la     citerne, les dimensions de la citerne, les propriétés de la cargaison, la     concentration autorisée dans l'effluent résultant du lavage et la zone     d'exploitation. La quantité minimale est calculée au moyen de la formule     suivante :
    Q  k [15r0,8 + (5r0,7.V/1 000)]
    Q = quantité minimale requise en mètres cubes ;
    r  = quantité de résidus par citerne en mètres cubes. La valeur de r est la     valeur démontrée lors de l'essai pratique d'efficacité de l'assèchement, mais     elle ne devrait pas être inférieure à 0,1 m3 pour un volume de citerne égal     ou supérieure à 500 m3 et à 0,04 m3 pour un volume de citerne égal ou     inférieur à 100 m3. Pour des citernes d'un volume compris entre 100 m3 et 500     m3, la valeur minimale de r pouvant être utilisée dans les calculs est     obtenue par interpollation linéaire.
      Pour les substances de la catégorie A, la valeur r devrait soit être     déterminée sur la base d'essais réalisés conformément aux normes, compte tenu     des limites inférieures susmentionnées, soit être égale à 0,9 m3 ;
    V  = volume de la citerne, en mètres cubes ;
    k  = coefficient ayant l'une des valeurs suivantes :
    Catégorie A, substance qui ne se solidifie pas, peu visqueuse, hors des zones     spéciales : k = 1,0 ;
    Catégorie A, substance qui ne se solidifie pas, peu visqueuse, en zones     spéciales : k = 1,2 ;
    Catégorie A, substance qui se solidifie ou très visqueuse, hors des zones     spéciales : k = 2,0 ;
    Catégorie A, substance qui se solidifie ou très visqueuse, en zones spéciales     : k = 2,4 ;
    Phosphore, toutes zones : k = 3,0 ;
    Catégories B et C, substance qui ne se solidifie pas, peu visqueuse : k = 0,5     ;
    Catégories B et C, substance qui se solidifie ou très visqueuse : k = 1,0.
      Le tableau ci-après est calculé à l'aide de la formule susvisée, le     coefficient k étant égal à 1, et peut être utilisé aux fins de référence :
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0126 du 01/06/97                        Page 8621   a 8623    
                      ......................................................
      21. Des essais de vérification aux fins d'approbation de quantités d'eau à     utiliser lors d'un prélavage qui sont inférieures à celles indiquées au     paragraphe 20 peuvent être réalisés à la satisfaction de l'administration,
     afin de prouver qu'il est satisfait aux prescriptions de la règle 5, compte     tenu des substances que le navire est autorisé à transporter conformément à     son certificat.
      Il conviendrait d'ajuster la quantité d'eau ainsi vérifiée pour tenir compte     d'autres conditions de prélavage en appliquant le coefficient k, tel que     défini au paragraphe 20. >>    
    Appendice D
      Paragraphe 4.4.9, modifier le texte comme suit :
      << 4.4.9. La présente section devrait contenir des renseignements sur     l'emploi et l'élimination des agents de nettoyage (par exemple, les solvants     utilisés pour le nettoyage des citernes) et des additifs incorporés à l'eau     de lavage des citernes (par exemple, les détergents). >>