Article 9
    Mises à la terre et liaisons équipotentielles
       1. - Prises de terre:
      La pièce conductrice enterrée ou l'ensemble de telles pièces est constitué     par des câbles, grillages, plaques, rubans, piquets ou tubes, ou toutes     autres pièces métalliques de nature convenable et de dimensions suffisantes     pour résister aux dégradations mécaniques, thermiques, chimiques et     électrochimiques.
      Les prises de terre ne peuvent être constituées par des pièces métalliques     simplement plongées dans l'eau.
       2. - Résistance de la prise de terre:
      La résistance de la prise de terre doit avoir une valeur appropriée à     l'usage auquel la prise de terre correspondante est destinée.
       3. - Mise à la terre des parafoudres à résistance variable et des     éclateurs:
      Les bornes de terre des parafoudres et des éclateurs doivent être reliées à     la terre des masses.
      L'emploi d'éclateurs est interdit sur les réseaux HTA et il faut, lorsqu'il     convient de se protéger contre les surtensions d'origine atmosphérique,
     utiliser des parafoudres à résistance variable.
      Les caractéristiques (forme, étendue, etc.) de la prise de terre des     parafoudres doivent être prévues pour écouler les surtensions d'origine     atmosphérique telles qu'elles sont écrêtées par le parafoudre, ainsi que les     surtensions à 50 Hz.
      Lorsqu'il est fait usage de parafoudres entre conducteurs de phase et     conducteur neutre sur un réseau BT, ceux-ci doivent être placés en un point     de mise à la terre du neutre.
       4. - Conducteurs de protection et de liaisons équipotentielles:
      1o Les conducteurs de protection et de liaisons équipotentielles doivent     être mis à l'abri des dégradations mécaniques et chimiques; leurs connexions     avec la prise de terre, avec les masses, avec le point neutre ou le     conducteur neutre et entre eux doivent être faites de manière à ne pas     risquer de se desserrer ou de se détacher.
      Les conducteurs de terre des supports non métalliques de lignes électriques     aériennes, s'il y en a, doivent être protégés mécaniquement des atteintes du     public sur une hauteur minimale de 2 mètres au-dessus et 0,50 mètre     au-dessous du sol, sauf si le conducteur est en métal ferreux. Dans ce     dernier cas, sa fixation au support dans la partie visée ci-dessus doit être     particulièrement soignée et doit pouvoir résister aux dégradations     mécaniques, chimiques et électrochimiques.
      2o Les connexions des conducteurs de protection sur le conducteur principal     doivent être réalisées individuellement de manière que, si un conducteur de     protection vient à être séparé du conducteur principal, la liaison de tous     les autres conducteurs de protection au conducteur principal reste assurée.
      3o Aucun appareil électrique tel que fusible, interrupteur ou disjoncteur ne     doit être intercalé dans les conducteurs de protection; toutefois, cette     interdiction ne s'oppose pas à ce que l'on insère sur certains conducteurs de     terre une connexion démontable seulement au moyen d'un outil, pour permettre     d'interrompre momentanément leur continuité aux fins de vérification.
      4o Une borne accessible doit exister sur le conducteur de terre des postes     HTA-BT afin de pouvoir mesurer la résistance de terre.
      Une borne de mesure peut être installée sur certaines descentes de mise à la     terre du neutre BT; si le câble correspondant est isolé, cette borne ne doit     pas réduire l'isolement de la descente par rapport à la masse du support.
      5o La section des conducteurs de protection et de liaison équipotentielle     doit être déterminée en fonction de l'intensité et de la durée du courant     susceptible de les parcourir en cas de défaut, de manière à prévenir leur     détérioration par échauffement et les risques d'incendie ou d'explosion     provenant de cet échauffement.
      6o Les conducteurs de terre connectés à une prise de terre autre que celle     des masses doivent être isolés électriquement des masses et des éléments     conducteurs étrangers à l'installation électrique.
      7o S'il existe des prises de terre électriquement distinctes, on doit     maintenir, entre les conducteurs de terre qui leur sont respectivement     reliés, un isolement approprié aux tensions susceptibles d'apparaître entre     ces conducteurs en cas de défaut.
       5. - Vérification des mises à la terre et des conducteurs de protection:
      La vérification de la résistance des prises de terre et de la continuité des     conducteurs de protection, dont la réalisation est prescrite par le présent     arrêté, doit être faite selon les prescriptions suivantes:
      1o Résistance des prises de terre:
      A la construction, sauf s'il s'agit de la prise de terre d'un poste HTB ou     d'une ligne électrique aérienne HTB équipée de câbles de garde;
      Tous les dix ans au moins, pour la prise de terre des masses d'un poste     HTA-BT alimenté en aérien, pour la prise de terre du neutre d'un réseau     aérien BT et pour la prise de terre des masses d'un appareil placé sur un     support de ligne électrique aérienne HTA ou HTB.
      2o Continuité des conducteurs de protection et des liaisons     équipotentielles:
      A la construction, dans tous les cas;
      Tous les dix ans, dans les postes; si le conducteur de protection est     accessible, la continuité peut être vérifiée visuellement, sinon elle doit     l'être par une mesure électrique;
      A chaque visite périodique des lignes aériennes HTB sans câbles de garde,
     examen visuel de la connexion du conducteur de terre au support métallique.
      Il doit être remédié aux défectuosités constatées dans les meilleurs délais.      Les schémas des circuits de terre doivent être tenus à jour. Les résultats     des mesures et vérifications doivent être consignés sur un fichier.