Au titre III, chapitre 1er, section 5, après la sous-section 6, est ajoutée la sous-section 7 comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Systèmes modulaires de reconstruction fémorale
Société STANMORE IMPLANTS Worldwilde Limited (STANMORE)
La prise en charge de la prothèse modulaire de reconstruction fémorale SYSTEME METS est assurée en cas de :
― tumeurs osseuses primitives localisées ;
― métastases osseuses entraînant une destruction massive du fémur ;
― toutes situations exceptionnelles de destruction massive du fémur d'autre origine.
La prise en charge des éléments revêtus d'hydroxyapatite de la prothèse modulaire de reconstruction fémorale SYSTEME METS est assurée pour des patients atteints de tumeurs osseuses fémorales primitives localisées ou présentant des situations exceptionnelles de destruction fémorale massive et ayant, dans ces deux indications, une espérance de vie élevée.
La pose du système modulaire METS de reconstruction fémorale ainsi que les séquences pré-, per-, et post-opératoires doivent relever d'une décision concertée, prise par une équipe multidisciplinaire. La prise en charge des patients doit avoir lieu dans un centre spécialisé dans le traitement des tumeurs osseuses.
Les contre-indications sont les suivantes :
― infection ;
― couverture par les parties molles inadéquate ou incomplète ;
― patient non coopératif, réticent ou incapable de suivre les préconisations liées à sa pathologie ;
― sensibilité aux corps étrangers ;
― obésité ;
― troubles vasculaires, neuromusculaires ou dystrophie musculaire.
Dans le cadre d'une reconstruction de fémur distal, la prothèse modulaire METS peut être constituée d'une prothèse de genou SMILES comprenant un composant épiphysaire genou (livré avec paliers, axe et circlip) et un composant tibial constitué d'une charnière rotatoire métal, d'une plaque d'augmentation tibiale, d'une diaphyse, d'une diaphyse d'extension, d'une bague revêtue HAP et d'une tige fémorale. Dans le cas le plus simple, elle est constituée d'une prothèse de genou SMILES comprenant un composant épiphysaire genou (livré avec paliers, axe et circlip) et un composant tibial constitué d'une charnière fixe et d'un composant monobloc diaphyse/tige non revêtu d'hydroxyapatite (HAP). La prise en charge de la prothèse modulaire pour la reconstruction d'un fémur distal est assurée dans la limite de 10 365,38 € TTC s'il comprend des éléments revêtus d'hydroxyapatite et dans la limite de 9 574,13 € TTC s'il ne comprend pas d'éléments HAP.
Dans le cadre d'une reconstruction du fémur proximal, la prothèse modulaire METS peut être constituée d'un trochanter revêtu d'hydroxyapatite, d'une plaque et des vis de réinsertion trochantérienne, d'une diaphyse, d'une diaphyse d'extension, d'une bague ronde revêtue d'hydroxyapatite, d'une tige fémorale intramédullaire. Dans le cas le plus simple, elle est constituée d'un trochanter non revêtu d'hydroxyapatite, d'un composant monobloc diaphyse/tige non revêtu d'hydroxyapatite. La prise en charge de la prothèse modulaire pour la reconstruction du fémur proximal est assurée dans la limite de 6 805,19 € TTC s'il comprend des éléments revêtus d'hydroxyapatite et dans la limite de 4 098,68 € TTC s'il ne comprend pas d'éléments HAP.
Dans le cadre d'une reconstruction du fémur total, la prothèse modulaire METS peut être constituée d'un trochanter revêtu d'hydroxyapatite, d'une diaphyse, d'une plaque et des vis de réinsertion trochantérienne, d'un connecteur fémur total, d'une plaque d'augmentation tibiale, d'une prothèse de genou SMILES constituée d'un composant épiphysaire genou (livré avec axe, paliers et circlip) et d'un composant tibial constitué d'une charnière rotatoire métal. Dans le cas le plus simple, elle est constituée d'un trochanter non revêtu d'hydroxyapatite, d'une diaphyse, d'un connecteur fémur total, d'une prothèse de genou SMILES constituée d'un composant épiphysaire genou (livré avec axe, paliers et circlip) et d'un composant tibial constitué d'une charnière fixe. La prise en charge de la prothèse modulaire pour la reconstruction du fémur totale est assurée dans la limite de 11 916,67 € TTC s'il comprend des éléments revêtus d'hydroxyapatite et dans la limite de 9 948,65 € TTC s'il ne comprend pas d'éléments HAP.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
3109335
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, trochanter non HAP.
Trochanter non revêtu d'hydroxyapatite (HAP) de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Trochanter Gauche Small Non Revêtu (s.mstrc/LSmlU), Trochanter Gauche Standard Non Revêtu (s.mstrc/LStdU), Trochanter Droit Small Non Revêtu (s.mstrc/RSmlU), Trochanter Droit Standard Non Revêtu (s.mstrc/RStdU).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3150987
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, trochanter HAP.
Trochanter revêtu d'hydroxyapatite (HAP) de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
La prise en charge des éléments revêtus d'hydroxyapatite est assurée pour des patients atteints de tumeurs osseuses fémorales primitives localisées ou présentant des situations exceptionnelles de destruction fémorale massive et ayant, dans ces deux indications, une espérance de vie élevée.
Références prises en charge : Trochanter Gauche Small Revêtu HAP (s.mstrc/LSmlC), Trochanter Gauche Standard Revêtu HAP (s.mstrc/LStdC), Trochanter Droit Small Revêtu HAP (s.mstrc/RSmlC), Trochanter Droit Standard Revêtu HAP (s.mstrc/RStdC).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3157950
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, plaque réinsertion.
Plaque de réinsertion trochantérique de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Référence prise en charge : Plaque réinsertion trochantérique (s.msfpte).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3168266
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, câble réinsertion.
Câble de réinsertion trochantérique de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Référence prise en charge : Câble réinsertion trochantérique (s.mstrw).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3140368
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, vis plaque.
Vis plaque trochantérique de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Vis plaque trochantérique 23 mm (s.msfscw/Short), Vis plaque trochantérique 28 mm (s.msfscw/Medium), Vis plaque trochantérique 35 mm (s.msfscw/Long).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3184207
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, composant genou.
Composant épiphysaire genou de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Composant épiphysaire genou Gauche Small (inclut axe, paliers et circlip) (s.mkfe/LSm), Composant épiphysaire genou Droit Small (inclut axe, paliers et circlip) (s.mkfe/RSm), Composant épiphysaire genou Gauche Standard (inclut axe, paliers et circlip) (s.mkfe/LStd), Composant épiphysaire genou Droit Standard (inclut axe, paliers et circlip) (s.mkfe/RStd).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3120012
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, charnière rotatoire métal.
Tibia charnière rotatoire métal de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Tibia charnière rotatoire métal Small Queue longue (s.mkrhm/SmLg), Tibia charnière rotatoire métal Small Queue courte (s.mkrhm/SmSt), Tibia charnière rotatoire métal Standard Queue longue (s.mkrhm/StdLg), Tibia charnière rotatoire métal Standard Queue courte (s.mkrhm/StdSt).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3165210
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, charnière rotatoire PE.
Tibia charnière rotatoire polyéthylène (PE) de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Tibia charnière rotatoire polyéthylène Small (s.mkrhp/Sm), Tibia charnière rotatoire polyéthylène Standard (s.mkrhp/Std).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3126486
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, charnière fixe.
Tibia charnière fixe de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Tibia charnière fixe Small Queue longue (s.mkfh/SmLg), Tibia charnière fixe Small Queue courte (s.mkfh/SmSt), Tibia charnière fixe Standard Queue longue (s.mkfh/StdLg), Tibia charnière fixe Standard Queue courte (s.mkfh/StdSt).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3180698
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, plaque augmentation tibiale.
Plaque d'augmentation tibiale de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Plaque d'augmentation tibiale Small 5 mm, (s.mktp/Sm5), Plaque d'augmentation tibiale Small 10 mm, (s.mktp/Sm10), Plaque d'augmentation tibiale Small 15 mm, (s.mktp/Sm15), Plaque d'augmentation tibiale Small 20 mm, (s.mktp/Sm20), Plaque d'augmentation tibiale Standard 5 mm, (s.mktp/Std5), Plaque d'augmentation tibiale Standard 10 mm, (s.mktp/Std10), Plaque d'augmentation tibiale Standard 15 mm, (s.mktp/Std15), Plaque d'augmentation tibiale Standard 20 mm, (s.mktp/Std20).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3155950
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, diaphyse.
Références prises en charge : Diaphyse 45 mm (s.msfshft/45), Diaphyse 60 mm (s.msfshft/60), Diaphyse 75 mm (s.msfshft/75), Diaphyse 90 mm (s.msfshft/90), Diaphyse 105 mm (s.msfshft/105), Diaphyse 120 mm (s.msfshft/120), Diaphyse 135 mm (s.msfshft/135), Diaphyse 150 mm (s.msfshft/150), Diaphyse d'extension 120 mm (s.msfsext/120).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3140836
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, tige fémorale.
Références prises en charge : Tige fémorale courbe 150 mm dia. 10¹ 8,5 mm, (s.msstm/10x150), Tige fémorale courbe 150 mm dia. 11¹ 9,5 mm (s.msstm/11x150), Tige fémorale courbe 150 mm dia. 12¹ 10,5 mm, (s.msstm/12x150), Tige fémorale courbe 150 mm dia. 13¹ 11,5 mm, (s.msstm/13x150), Tige fémorale courbe 150 mm dia. 14¹ 12,5 mm, (s.msstm/14x150), Tige fémorale courbe 150 mm dia. 15¹ 13,5 mm, (s.msstm/15x150), Tige fémorale droite 100 mm dia. 14¹ 13,2 mm, (s.msstm/14x100), Tige fémorale droite 100 mm dia. 15¹ 14,2 mm, (s.msstm/15x100).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3132989
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, composant monobloc non HAP.
Composant monobloc non revêtu d'hydroxyapatite (HAP) de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Composant monobloc 15*27 non revêtu (s.msiss/15x27), Composant monobloc 15*30 non revêtu (s.msiss/15x30), Composant monobloc 30*27 non revêtu (s.msiss/30x27), Composant monobloc 30*30 non revêtu (s.msiss/30x30).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3108643
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, composant monobloc HAP.
Composant monobloc revêtu d'hydroxyapatite (HAP) de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
La prise en charge des éléments revêtus d'hydroxyapatite est assurée pour des patients atteints de tumeurs osseuses fémorales primitives localisées ou présentant des situations exceptionnelles de destruction fémorale massive et ayant, dans ces deux indications, une espérance de vie élevée.
Références prises en charge : Composant monobloc 15*27 revêtu HAP (s.msiss/15x27C), Composant monobloc 15*30 revêtu HAP (s.msiss/15x30C), Composant monobloc 30*27 revêtu HAP (s.msiss/30x27C), Composant monobloc 30*30 revêtu HAP (s.msiss/30x30C).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3196883
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, composant oval non HAP.
Composant oval non revêtu d'hydroxyapatite (HAP) de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Composant monobloc oval 15*30*38 non revêtu (s.msiss/O15x30x38), Composant monobloc oval 30*30*38 non revêtu (s.msiss/O30x30x38), Composant monobloc oval 15*36*44 non revêtu (s.msiss/O15x36x44), Composant monobloc oval 30*36*44 non revêtu (s.msiss/O30x36x44).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3149576
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, composant oval HAP.
Composant monobloc oval revêtu d'hydroxyapatite (HAP) de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE
La prise en charge des éléments revêtus d'hydroxyapatite est assurée pour des patients atteints de tumeurs osseuses fémorales primitives localisées ou présentant des situations exceptionnelles de destruction fémorale massive et ayant, dans ces deux indications, une espérance de vie élevée.
Références prises en charge : Composant monobloc oval 15*30*38 revêtu HAP (s.msiss/O15x30x38C), Composant monobloc oval 30*30*38 revêtu HAP (s.msiss/O30x30x38C), Composant monobloc oval 15*36*44 revêtu HAP (s.msiss/O15x36x44C), Composant monobloc oval 30*36*44 revêtu HAP (s.msiss/O30x36x44C).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3152265
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, connecteur fémur.
Connecteur fémur total de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Connecteur fémur total 165 mm (s.mstfl/165), Connecteur fémur total 225 mm (s.mstfl/225)
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3181485
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, bague ronde non HAP.
Bague ronde non revêtue d'hydroxyapatite de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Bague ronde dia.27 mm non revêtue (s.mscol/R. 27S), Bague ronde dia.30 mm non revêtue (s.mscol/R. 30S), Bague ronde dia.33 mm non revêtue (s.mscol/R. 33S), Bague ronde dia.36 mm non revêtue (s.mscol/R. 36S).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3161643
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, bague ronde HAP.
Bague ronde revêtue d'hydroxyapatite de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
La prise en charge des éléments revêtus d'hydroxyapatite est assurée pour des patients atteints de tumeurs osseuses fémorales primitives localisées ou présentant des situations exceptionnelles de destruction fémorale massive et ayant, dans ces deux indications, une espérance de vie élevée.
Références prises en charge : Bague ronde dia.27 mm revêtue HAP (s.mscol/R. 27C), Bague ronde dia.30 mm revêtue HAP (s.mscol/R. 30C), Bague ronde dia.33 mm revêtue HAP (s.mscol/R. 33C), Bague ronde dia.36 mm revêtue HAP (s.mscol/R. 36C).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3183099
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, bague ovale non HAP.
Bague ovale non revêtue d'hydroxyapatite de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Bague ovale dia.27*30 mm non revêtue (s.mscol/O27x30S), Bague ovale dia.30*33 mm non revêtue (s.mscol/O30x33S), Bague ovale dia.33*36 mm non revêtue (s.mscol/O33x36S), Bague ovale dia.36*39 mm non revêtue (s.mscol/O36x39S), 
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015
3196802
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, bague ovale HAP.
Bague ovale revêtue d'hydroxyapatite de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
La prise en charge des éléments revêtus d'hydroxyapatite est assurée pour des patients atteints de tumeurs osseuses fémorales primitives localisées ou présentant des situations exceptionnelles de destruction fémorale massive et ayant, dans ces deux indications, une espérance de vie élevée.
Références prises en charge : Bague ovale dia.27*30 mm revêtue HAP (s.mscol/O27x30C), Bague ovale dia.30*33 mm revêtue HAP (s.mscol/O30x33C), Bague ovale dia.33*36 mm revêtue HAP (s.mscol/O33x36C), Bague ovale dia.36*39 mm revêtue HAP (s.mscol/O36x39C).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3101173
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, remplacement axe.
Axe pour composant épiphysaire de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Axe SMILES Small (SMAX01), Axe SMILES Standard (SMAX02).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3114052
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, remplacement tampon.
Tampon pour charnière de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Tampon SMILES Small (SMBPR. 01), Tampon SMILES Standard (SMBPR. 02).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3158078
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, remplacement paliers.
Paliers pour composant épiphysaire de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Références prises en charge : Paliers SMILES Small (SMBSH01), Paliers SMILES Standard (SMBSH02).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.
3104993
Reconstruction fémorale, modulaire, STANMORE, METS, remplacement circlip.
Circlip pour composant épiphysaire de la prothèse de reconstruction fémorale modulaire METS de la société STANMORE.
Référence prise en charge : Circlip (SMCIC01).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2015.