ANNEXE
LISTE DES FASCICULES APPLICABLES AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL
Dénomination
Titre
Fascicule 2
Terrassements généraux
Fascicule 4 titre II
Fourniture d'acier et autres métaux -Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension
Fascicule 23
Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées
Fascicule 24
Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées
Fascicule 25
Exécution des assises de chaussées en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques
Version 1.0. Décembre 2017
Fascicule 26
Exécution des revêtements superficiels et matériaux bitumineux coulés à froid
Version 1.0. Décembre 2017
Fascicule 27
Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés
Version 1.0. Décembre 2017
Fascicule 28
Exécution des chaussées en béton
Fascicule 29
Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires
Fascicule 31
Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton
Fascicule 32
Construction de trottoirs
Fascicule 34
Travaux forestiers de boisement
Fascicule 35
Aménagements paysagers - Aires de sports et de loisirs en plein air
Fascicule 36
Réseau d'éclairage public - Conception et réalisation
Fascicule 39
Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles
Fascicule 56
Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion
Fascicule 64
Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil
Fascicule 65
Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint
Version 1.0. Décembre 2017
Fascicule 66
Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier
Fascicule 67 Titre I
Exécution des travaux d'étanchéité (neufs, d'entretien ou de réfection), sur les ponts routes et les passerelles
Version 1.0. Décembre 2017
Fascicule 67 Titre III
Etanchéité des ouvrages souterrains
Version 1.0. Décembre 2017
Fascicule 68
Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil
Version 1.0. Décembre 2017
Fascicule 69
Travaux en souterrain
Fascicule 70
Ouvrages d'assainissement
Titre I : réseaux
Titre II : Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales
Fascicule 71
Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau
Fascicule 73
Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux
Fascicule 74
Construction des réservoirs en béton
Fascicule 75
Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine.
Fascicule 76
Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable
Fascicule 78
Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid
Fascicule 81 Titre I
Construction d'installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées domestiques, d'effluents industriels ou d'eaux de ruissellement ou de surface
Fascicule 81 Titre II
Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées
Fascicule 82
Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI
Fascicule 85
Construction d'installation de broyage des déchets ménagers
Fascicule 86
Construction d'installations de traitement biologique de déchets ménagers avec éventuellement d'autres déchets dangereux.
Version 1.0. Décembre 2017