ANNEXES
ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ " BIO REACTION SYSTEM SBR-5 000 LITRES " ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS " BIO REACTION SYSTEM " MODÈLES SBR-7 500 LITRES MONOBLOC, SBR-7 000 LITRES, SBR-9 000 LITRES, SBR-10 000 LITRES, SBR-5 000 LITRES, SBR-6 000 LITRES, SBR-8 000 LITRES, SBR-13 000 LITRES ET SBR-11 000
Références administratives
Numéro national 
d'agrément
2010-010
2010-010-ext01
2010-010-ext02
2010-010-ext03
2010-010-ext04
2010-010-ext05
Titulaire de l'agrément
PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT
12, avenue du Lieutenant-Atger
13690 GRAVESON
Dénomination 
commerciale
" BIO REACTION SYSTEM SBR-5 000 litres "
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-9 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-10 000 litres
Capacité de traitement
5 Equivalents- 
Habitants
5 Equivalents- 
Habitants
6 Equivalents- 
Habitants
5 Equivalents- 
Habitants
10 Equivalents- 
Habitants
10 Equivalents- 
Habitants
Numéro national 
d'agrément
2010-010bis
2010-010bis-mod01
2012-007
2010-010bis-ext01
2010-010bis-ext02
2010-010 
bis-ext02-mod01
2010-010bis-ext02-ext01
Titulaire de l'agrément
PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT
12, avenue du Lieutenant-Atger
13690 GRAVESON
Dénomination commerciale
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-5 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-6 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-8 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-8 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-13 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-11 000 litres
Capacité de traitement
5 Equivalents- 
Habitants
5 Equivalents- 
Habitants
8 Equivalents- 
Habitants
10 Equivalents- 
Habitants
20 Equivalents- 
Habitants
15 Equivalents- 
Habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
29 juin 2015
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des microstations à écoulement gravitaire fonctionnant selon le principe de la culture fixée aérée.
Ils sont composés d'une ou de plusieurs cuves comprenant :
- un décanteur primaire ;
- un réacteur biologique ;
- un décanteur secondaire.
L'aération du réacteur biologique est assurée par des diffuseurs à air à membrane sous forme de tube ou de plateau.
Le passage des eaux usées du décanteur primaire vers la partie à l'aval s'effectue de façon gravitaire.
Un surpresseur, fonctionnant en continu, assure l'alimentation en air des aérateurs.
Une alarme visuelle (voyant lumineux), située sur le surpresseur, et fonctionnant en permanence, permet de détecter tout dysfonctionnement de l'installation.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DU DISPOSITIF
MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Modèles
" BIO REACTION SYSTEM " 
SBR-5 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-17 500 litres monobloc
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc
Numéro d'agrément
2010-010
2010-010-ext01
2010-010-ext02
Capacité (Equivalents-Habitants)
5 EH
5 EH
6 EH
Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire)
Marque
Epurbloc de la société SOTRALENTZ
Epurbloc AT112 de la société SOTRALENTZ
Nombre
3 cuves (1 cuve pour le décanteur primaire, 1 cuve pour le réacteur biologique 
et 1 cuve pour le décanteur 
secondaire)
1 cuve de 3 compartiments (décanteur primaire + réacteur biologique + décanteur secondaire)
Matériau
Polyéthylène haute densité (PEHD)
Surpresseur
Marque
Société SECOH
Média filtrant
Caractéristiques
Modules " Bioblok 100 ", composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité
Diamètre des tubes
70 mm
Surface spécifique
100 m2/m3
Porosité
90 %
Dimensions du module
54x54x55 cm
Filet filtrant
Marque
BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)
Matériau
Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)
Type
Filet garni de 50 litres
Nombre de billes par filet
170
Volume libre
96 %
Membrane d'aération
Marque
SSI (Stamford Scientific International)
Gummi-JAEGER
Type
Membrane micro-perforée sous forme de tube
Membrane micro-perforée sous forme de plateau
Modèle
Airflex " AFT 1000 "
HD 270, BIBUS
Matériau
Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Longueur
500 mm
Sans objet
Diamètre
94 mm
270 mm
Automate / armoire électrique
Durée et temps de fonctionnement du surpresseur
Continu
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
Continu
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DU DISPOSITIF
MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Modèles
" BIO REACTION 
SYSTEM " SBR-5 000 litres
Gamme " BIO 
REACTION SYSTEM ", 
modèle SBR-7 000 
litres
Gamme " BIO 
REACTION SYSTEM ", 
modèle SBR-9 000 
litres
Gamme " BIO 
REACTION SYSTEM ", 
modèle SBR-10 000 
litres
N° national d'agrément
2010-010
2010-010-ext03
2010-010-ext04
2010-010-ext05
Capacité (Equivalents- Habitants)
5 EH
5 EH
10 EH
10 EH
Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire)
Marque
Epurbloc de la société SOTRALENTZ
Nombre
3 cuves (1 cuve pour le décanteur primaire, 1 cuve pour le réacteur biologique 
et 1 cuve pour le décanteur secondaire)
Matériau
Polyéthylène haute densité (PEHD)
Surpresseur
Marque
Société SECOH
Société SECOH, HIBLOW et AIRMAC
Média filtrant
Caractéristiques
Modules " Bioblok 100 ", composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité
Diamètre des tubes
70 mm
Surface spécifique
100 m2/m3
Porosité
90 %
Dimensions du module
54x54x55 cm
Filet filtrant
Marque
BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)
Matériau
Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)
Type
Filet garni de 50 litres
Nombre de billes par filet
170
Volume libre
96 %
Membrane d'aération
Marque
SSI (Stamford Scientific International)
Gummi-JAEGER
Type
Membrane micro-perforée sous forme de tube
Membrane micro-perforée sous forme de plateau
Modèle
Airflex " AFT 1000 "
HD 270, BIBUS
Matériau
Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Diamètre
500 mm
270 mm
Automate / armoire électrique
Durée de fonctionnement surpresseur
Continu
Durée de fonctionnement aération
Continu
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DU DISPOSITIF
MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Modèle
Gamme " BIO 
REACTION 
SYSTEM ", modèle 
SBR-5 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-6 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-8 000 litres
Gamme " BIO 
REACTION SYSTEM ", 
modèle 
SBR-8 000 litres
N° national d'agrément
2010-010bis
2010-010bis-mod01
2012-007
2010-010bis-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants)
5 EH
5 EH
8 EH
10 EH
Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire)
Marque
Epurbloc de la société SOTRALENTZ
Nombre
3 cuves (1 cuve pour le décanteur primaire, 1 cuve pour le réacteur biologique 
et 1 cuve pour le décanteur secondaire)
Matériau
Polyéthylène haute densité (PEHD)
Surpresseur
Marque
Société SECOH, HIBLOW et AIRMAC
Média filtrant
Caractéristiques
Modules " Bioblok 100 ", composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité
Diamètre des tubes
70 mm
Surface spécifique
100 m2/m3
Porosité
90 %
Dimensions du module
54x54x55 cm
Filet filtrant
Marque
BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)
Matériau
Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)
Type
Filet garni de 50 litres
Nombre de billes par filet
170
Volume libre
96 %
Membrane d'aération
Marque
Gummi-JAEGER
Type
Membrane micro-perforée sous forme de plateau
Modèle
HD 270, BIBUS
Matériau
Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Diamètre
270 mm
Automate / armoire électrique
Durée et temps de fonctionnement du surpresseur
Continu
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
Continu
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DU DISPOSITIF
MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Modèle
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-13 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-11 000 litres
N° national d'agrément
2010-010bis-ext02
2010-010bis-ext02-mod01
2010-010bis-ext02-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants)
20 EH
15 EH
Cuves (décanteur primaire, réacteur biologique et décanteur secondaire)
Marque
Epurbloc de la société SOTRALENTZ
Nombre
4 cuves (2 cuves pour le réacteur)
Matériau
Polyéthylène haute densité (PEHD)
Surpresseur
Marque
Société SECOH, HIBLOW et AIRMAC
Média filtrant
Caractéristiques
Modules " Bioblok 100 ", composés de treillis tubulaires en polyéthylène haute densité
Diamètre des tubes
70 mm
Surface spécifique
100 m2/m3
Porosité
90 %
Dimensions du module
54x54x55 cm
Filet filtrant
Marque
BIOFILL (billes) et gamme PROTECTION TM 2212AR (grille)
Matériau
Grille en polyéthylène haute densité (50 g/m2) et billes en polypropylène (37 kg/m3)
Type
Filet garni de 50 litres
Nombre de billes par filet
170
Volume libre
96 %
Membrane d'aération
Marque
Gummi-JAEGER
Type
Membrane micro-perforée sous forme de plateau
Modèle
HD 270, BIBUS
Matériau
Ethylène-propylène-diène-monomère (EPDM)
Diamètre
270 mm
Automate / armoire électrique
Durée et temps de fonctionnement du surpresseur
Continu
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
Continu
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
" BIO REACTION SYSTEM " SBR-5 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle SBR-7 500 litres monobloc
N° national d'agrément
2010-010
2010-010-ext01
2010-010-ext02
Capacité (Equivalents-Habitants)
5 EH
5 EH
6 EH
Cuves (s)
Type
2 Epurbloc 2 000 R + Décanteur 1 000
Epurbloc AT112 7500
Forme
Rectangulaire
Rectangulaire
Nombre
3
1
Décanteur primaire
Longueur
1,90 m
2,30 m
Largeur
1,19 m
1,177 m
Hauteur
1,44 m
1,45 m
Hauteur utile
1,15 m
1,16 m
Surface utile
1,67 m2
1,85 m2
Volume utile
2 m3
2,48 m3
Réacteur biologique
Longueur
1,90 m
2,30 m
Largeur
1,19 m
1,177 m
Hauteur
1,44 m
1,45 m
Hauteur utile
1,15 m
1,15 m
Surface utile
1,67 m2
2,03 m2
Volume utile
2 m3
2,57 m3
Décanteur secondaire
Longueur
1,70 m
2,30 m
Largeur
0,77 m
1,177 m
Hauteur
1,23 m
1,45 m
Hauteur utile
0,97 m
1,14 m
Surface utile
1,03 m2
1,93 m2
Volume utile
1 m3
1,58 m3
Surpresseur
Modèle
EL-S-80-15 (SECOH)
JDK-80 (SECOH)
JDK-100 (SECOH)
Nombre
1
1
1
Puissance déclarée à 200 mbar
74 W
55 W
70 W
Débit à 150 mbar
80 L/min
90 L/min
110 L/min
Média filtrant
Nombre de modules
2
3
Surface développée
40 m2
48 m2
Volume
400 L
480 L
Filet filtrant
Nombre
1 (réacteur)
2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)
Membrane d'aération
Nombre
2
2
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
" BIO REACTION 
SYSTEM " 
SBR-5 000 litres
Gamme " BIO 
REACTION SYSTEM ", 
modèle SBR-7 000 litres
Gamme " BIO 
REACTION 
SYSTEM ", modèle 
SBR-9 000 litres
Gamme " BIO 
REACTION 
SYSTEM ", modèle 
SBR-10 000 litres
N° national d'agrément
2010-010
2010-010-ext03
2010-010-ext04
2010-010-ext05
Capacité (Equivalents-Habitants)
5 EH
5 EH
10 EH
10 EH
Cuves (s)
Type
2 Epurbloc 2000 R + Décanteur 1000
Epurbloc 3000 R + 2 Epurbloc 2000 R
Epurbloc 4000 QR + Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R
Epurbloc 5000 QR + Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R
Forme
Rectangulaire
Rectangulaire
Rectangulaire
Rectangulaire
Nombre
3
3
3
3
Décanteur primaire
Longueur
1,90 m
2,70 m
2,05 m
2,43 m
Largeur
1,19 m
1,19 m
1,85 m
1,85 m
Hauteur
1,44 m
1,44 m
1,55 m
1,55, m
Hauteur utile
1,15 m
1,15 m
1,19 m
1,19 m
Surface utile
1,67 m2
2,48 m2
3,15 m2
3,77 m2
Volume utile
2 m3
3 m3
3,90 m3
4,67 m3
Réacteur biologique
Longueur
1,90 m
1,90 m
2,70 m
2,70 m
Largeur
1,19 m
1,19 m
1,19 m
1,19 m
Hauteur
1,44 m
1,44 m
1,44 m
1,44 m
Hauteur utile
1,15 m
1,15 m
1,15 m
1,15 m
Surface utile
1,67 m2
1,67 m2
2,48 m2
2,48 m2
Volume utile
2 m3
2 m3
3 m3
3 m3
Décanteur secondaire
Longueur
1,70 m
1,90 m
1,90 m
1,90 m
Largeur
0,77 m
1,19 m
1,19 m
1,19 m
Hauteur
1,23 m
1,44 m
1,44 m
1,44 m
Hauteur utile
0,97 m
1,15 m
1,15 m
1,15 m
Surface utile
1,03 m2
1,67 m2
1,67 m2
1,67 m2
Volume utile
1 m3
2 m3
2 m3
2 m3
Surpresseur
Modèle
EL-S-80-15 (SECOH)
EL-S-80-15 (SECOH), HP-80 (HIBLOW) et DBMX80 (AIRMAC)
EL-S-150W (SECOH), HP-150 (HIBLOW) et DBMX150 (AIRMAC)
Nombre
1
1
1
Puissance déclarée à 200 mbar
74 W
74 W ; 71 W ; 88 W
169 W ; 125 W ; 170 W
Débit à 150 mbar
80 L/min
80 L/min ; 80 L/min / 107 L/min
160 L/min ; 175 L/min ; 190 L /min
Média filtrant
Nombre de modules
2
2,5
5
Surface développée
40 m2
40 m2
80 m2
Volume
400 L
400 L
800 L
Filet filtrant
Nombre
1 (réacteur)
2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)
Membrane d'aération
Nombre
2
3
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
Gamme " BIO 
REACTION 
SYSTEM ", modèle 
SBR-5 000 litres 
Gamme " BIO 
REACTION SYSTEM ", 
modèle 
SBR-6 000 litres
Gamme " BIO 
REACTION 
SYSTEM ", modèle 
SBR-8 000 litres
Gamme " BIO 
REACTION 
SYSTEM ", modèle 
SBR-8 000 litres
N° national d'agrément
2010-010bis
2010-010bis-mod01
2012-007
2010-010bis-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants)
5 EH
5 EH
8 EH
10 EH
Cuves(s)
Type
3 Epurbloc 2000 R
2 Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R
Nombre
3
3
Décanteur primaire
Forme
Rectangulaire
Rectangulaire
Longueur
1,90 m
2,70 m
Largeur
1,19 m
1,19 m
Hauteur
1,44 m
1,44 m
Hauteur utile
1,15 m
1,15 m
Surface utile
1,67 m2
2,48 m2
Volume utile
2 m3
3 m3
Réacteur biologique
Forme
Rectangulaire
Rectangulaire
Longueur
1,90 m
2,70 m
Largeur
1,19 m
1,19 m
Hauteur
1,44 m
1,44 m
Hauteur utile
1,15 m
1,15 m
Surface utile
1,67 m2
2,48 m2
Volume utile
2 m3
3 m3
Décanteur secondaire
Forme
Rectangulaire
Rectangulaire
Longueur
1,90 m
1,90 m
Largeur
1,19 m
1,19 m
Hauteur
1,44 m
1,44 m
Hauteur utile
1,15 m
1,15 m
Surface utile
1,67 m2
1,67 m2
Volume utile
2 m3
2 m3
Surpresseur
Modèle
EL-S-80-15 (SECOH)
EL-S-80-15 (SECOH), HP-80 (HIBLOW) et DBMX80 (AIRMAC)
EL-S-150 (SECOH)
EL-S-150 (SECOH), HP-150 (HIBLOW) et DBMX150 (AIRMAC)
Nombre
1
1
1
1
Puissance déclarée à 200 mbar
74 W
74 W ; 71 W ; 88 W
169 W
169 W ; 125 W ; 170 W
Débit à 150 mbar
80 L/min
80 L/min ; 80 L/min ; 107 L/min
160 L/min
160 L/min ; 175 L/min ; 190 L/min
Média filtrant
Nombre de modules
2
2,5
5
Surface développée
40 m2
80 m2
Volume
400 L
800 L
Filet filtrant
Nombre
1
2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)
Membrane d'aération
Nombre
2
3
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-13 000 litres
Gamme " BIO REACTION SYSTEM ", modèle
SBR-11 000 litres
N° national d'agrément
2010-010bis-ext02
2010-010bis-ext02-mod01
2010-010bis-ext02-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants)
20 EH
15 EH
Cuves (s)
Type
Epurbloc 4000 cyl + 3 Epurbloc 3000 R
Epurbloc 4000 QR + 3 Epurbloc 3000 R
3 Epurbloc 3000 R + Epurbloc 2000 R
Nombre
4
4
Décanteur primaire
Forme
Circulaire
Rectangulaire
Rectangulaire
Longueur
2,39 m
2,05 m
2,70 m
Largeur
1,65 m
1,85 m
1,19 m
Hauteur
1,65 m
1,55 m
1,44 m
Hauteur utile
1,36 m
1,19 m
1,15 m
Surface utile
1,91 m2
3,15 m2
2,48 m2
Volume utile
4 m3
3,90 m3
3 m3
Réacteur biologique
Forme
Rectangulaire
Rectangulaire
Longueur
2,70 m
1,90 m
2,70 m
Largeur
1,19 m
1,19 m
1,19 m
Hauteur
1,44 m
1,44 m
1,44 m
Hauteur utile
1,15 m
1,15 m
1,15 m
Surface utile
2,48 m2
1,67 m2
2,48 m2
Volume utile
3 m3
2 m3
3 m3
Décanteur secondaire
Forme
Rectangulaire
Rectangulaire
Longueur
2,70 m
2,70 m
Largeur
1,19 m
1,19 m
Hauteur
1,44 m
1,44 m
Hauteur utile
1,15 m
1,15 m
Surface utile
2,48 m2
2,48 m2
Volume utile
3 m3
3 m3
Surpresseur
Modèle
EL-S-150 (SECOH), HP-150 (HIBLOW) 
et DBMX150 (AIRMAC)
EL-S-80-15 (SECOH), HP-80 (HIBLOW) et DBMX80 (AIRMAC)
EL-S-150 (SECOH), HP-150 (HIBLOW) et DBMX150 (AIRMAC)
Nombre
2
1
2
Puissance déclarée à 200 mbar
169 W ; 125 W ; 170 W
74 W ; 71 W ; 88 W
169 W ; 125 W ; 170 W
Débit à 150 mbar
160 L/min ; 175 L/min ; 190 L/min
80 L/min ; 80 L/min ; 107 L/min
160 L/min ; 175 L/min ; 190 L/min
Média filtrant
Nombre de modules
2 x 5
2,5
5
Surface développée
160 m2
40 m2
80 m2
Volume
2 x 800 L
400 L
800 L
Filet filtrant
Nombre
2 (1 dans le décanteur primaire et 1 dans le décanteur secondaire)
Membrane d'aération
Nombre
2 x 3
2
3
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire. L'opération de vidange portera à la fois sur le décanteur primaire et le décanteur secondaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.
Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, à l'exception du dispositif de 20 EH (n°2010-010bis-ext02) qui doit être installé hors nappe phréatique ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans les tableaux ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation (Livret de l'utilisateur d'une station d'épuration BIO REACTION SYSTEM de PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT - modèles " SBR-5 000 & 6 000 & 7 000 litres ", jusqu'à 5 Equivalents-Habitants, modèle " SBR-7 500 litres Monobloc ", jusqu'à 5/6 Equivalents-Habitants, modèle " SBR-8 000 litres ", jusqu'à 8/10 Equivalents-Habitants, modèles " SBR-9 000 & 10 000 litres ", jusqu'à 10 Equivalents-Habitants, modèle " SBR-11 000 litres ", jusqu'à 15 Equivalents-Habitant, modèle " SBR-13 000 litres ", jusqu'à 20 Equivalents-Habitant, juin 2015, 136 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.