ANNEXE VI
PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE PROGRAMME DE CONTRÔLE DE SURVEILLANCE DES EAUX DE SURFACE 
Durant la période couverte par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le contrôle de surveillance est effectué pour : 
(A) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité biologique ; 
(B) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité hydromorphologique ; 
(C) les paramètres indicatifs de tous les éléments de qualité physico-chimique ; 
(D) les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique définies à l'annexe II du présent arrêté, qui sont rejetées dans le bassin ou le sous-bassin hydrographique. 
Pour les paramètres des catégories (A) à (C), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour chaque catégorie de masses d'eau dans les chapitres 1 à 4 qui suivent. 
Pour les substances de l'état chimique et les polluants spécifiques de l'état écologique, à savoir la catégorie (D), le nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, les fréquences et sites d'évaluation concernés par le programme de surveillance des eaux de surface sont définis pour toutes les catégories de masses d'eau dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. On distingue la surveillance dont l'objectif est la qualification de l'état chimique des masses d'eau de celle dont l'objectif est d'apprécier l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface. Pour les substances de l'état chimique numérotées 34 à 45 (cf. annexe II), l'obligation de prise en compte dans le calcul de l'état chimique ne s'applique qu'à partir du 22 décembre 2018. 
En outre, afin de répondre à l'objectif du I de l'article 4 du présent arrêté, des contrôles sont effectués sur certains sites du réseau de contrôle de surveillance sur une liste de substances pertinentes définie à l'annexe III. Le nombre d'années de suivi, les fréquences de suivi et les modalités de choix des sites d'évaluation sont définis également dans les chapitres 5 à 8 ci-dessous. La liste des substances pertinentes et leurs modalités de surveillance (nombre d'années de suivi par schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, fréquences et sites de suivi) sont intégrées au programme de surveillance arrêté par le préfet coordonnateur de bassin. 
Les fréquences données dans les tableaux ci-dessous sont les fréquences minimales à suivre, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts. 
Si l'exercice précédent de contrôle de surveillance a montré que l'état des eaux concernées était bon et que rien n'indique, d'après l'analyse d'incidence de l'activité humaine effectuée en application du point I, 2° de l'article R. 212-3 du code de l'environnement, que les incidences sur ces eaux ont changé, alors en pareil cas, le contrôle de surveillance est effectué tous les trois schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux. 
Pour les eaux littorales, les données des réseaux de surveillance établis au titre du présent arrêté contribueront à la surveillance mise en œuvre en application de la directive 2008/56/ CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre « stratégie pour le milieu marin »). 
Une liste de vigilance sera définie au niveau européen pour les eaux de surface. Cette liste sera composée de substances pour lesquelles des données de surveillance complémentaires doivent être recueillies afin d'étayer les futurs exercices de sélection des substances prioritaires. A partir du 14 septembre 2015 ou dans les six mois suivant la publication officielle au niveau européen de la liste de vigilance, les substances de cette liste sont surveillées a minima sur 26 sites d'évaluation représentatifs, à une fréquence qui ne sera pas inférieure à une fois par an. 
1. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières 
1.1. Eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord 
Tableau 35 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années 
de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
BIOLOGIE 
Phytoplancton 
(biomasse) 
6 
8 (mars à octobre) 
Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent 
Phytoplancton 
(abondance, composition) 
6 
12 
Angiospermes 
6 
1 
Tous 
Macro-algues (blooms) 
6 
3 
Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent 
Macro-algues (intertidal) 
2 
1 
Tous 
Macro-algues (subtidal) 
2 
6 (sites sensibles et/ ou à variabilité naturelle importante) 
1 
Tous 
Invertébrés 
6 (sites d'appui) 
2 (autres sites) 
1 
Tous 
PHYSICO-CHIMIE 
Température 
Salinité 
Turbidité 
6 
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie 
Tous 
Oxygène dissous 
6 
Au minimum 4 (de juin à septembre) en même temps que phytoplancton 
Tous 
Nutriments 
6 
Au minimum 4 (de novembre à février) 
Tous 
HYDROMORPHOLOGIE 
Hydromorphologie 
1 
1 
Tous 
1.2. Eaux côtières de Méditerranée 
Tableau 36 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Méditerranée 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années 
de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
BIOLOGIE 
Phytoplancton 
(biomasse, abondance, composition) 
6 
12 
Tous, sauf site où cet élément n'est pas pertinent 
Angiospermes 
2 
1 
Tous 
Macro-algues 
1 
1 
Tous 
Invertébrés de substrat meuble 
2 
1 
Tous 
PHYSICO-CHIMIE 
Température 
Salinité 
Turbidité 
6 
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie 
Tous 
Oxygène dissous 
6 
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton) 
Tous 
Nutriments 
1 
12 
Tous 
HYDROMORPHOLOGIE 
Hydromorphologie 
1 
1 
Tous 
1.3. Eaux côtières de Martinique et de Guadeloupe 
Tableau 37 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Martinique et Guadeloupe 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
BIOLOGIE 
Phytoplancton (biomasse et abondance) 
6 
6 minimum 
Tous 
12 
2 sites représentatifs pour la Martinique, 
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe 
Angiospermes 
2 
1 
Tous 
Benthos récifal 
2 
1 
Tous 
PHYSICO-CHIMIE 
Physico-chimie 
(paramètres généraux) 
6 
6 minimum 
Tous 
12 
2 sites représentatifs pour la Martinique, 
3 sites représentatifs pour la Guadeloupe 
HYDROMORPHOLOGIE 
Hydromorphologie 
1 
1 
Tous 
1.4. Eaux côtières de La Réunion1 
Tableau 38 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de La Réunion 
Eléments suivis 
Nombre d'années de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
BIOLOGIE 
Phytoplancton : (biomasse) 
6 
6 
Toutes les masses d'eau de type 1 à 4 + 1 station « large Ermitage » 
(Phytoplancton : abondance/ composition) 2 
6 
3 
Invertébrés de substrat meuble 
2 
1 
Toutes les masses d'eau de type « côtier » (du type 1 à 4) 
Benthos récifal 
2 
1 
Toutes les masses d'eau de type « récifal » (de type 5) 
PHYSICO-CHIMIE 
Physico-chimie : Paramètres généraux3 
6 
6 
Toutes les masses d'eau + 1 station « large Ermitage » 
HYDROMORPHOLOGIE 
Hydromorphologie 
1 
1 
Toutes les masses d'eau 
1 Eléments détaillés dans les 4 fascicules techniques élaborés dans le cadre des « GT DCE eaux côtières » à La Réunion 
2 Sur un nombre restreint de masses d'eau. Suivi réalisé uniquement sur 4 stations (126-P-006 (LC01),-0,14 (LC04),-0,16 (LC06) et-0,20 (LC07) pour 2016-2021.
3 O2 dissous non pertinent sur des fonds supérieur à 30m et pour le type 5 
1.5. Eaux côtières de Mayotte 
Tableau 39 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Mayotte 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
BIOLOGIE 
Phytoplancton (biomasse) 
6 
2 
Toutes les masses d'eau 
Phytoplancton (abondance/ composition) 
2 
2 
7 masses d'eau 
Benthos de substrat dur 
2 
1 
7 masses d'eau de type côtières 
PHYSICO-CHIMIE 
Physico-chimie 
(paramètres généraux) 
6 
2 
Toutes les masses d'eau 
HYDROMORPHOLOGIE 
Hydromorphologie 
1 
1 
Toutes les masses d'eau 
1.6. Eaux côtières de Guyane 
Tableau 40 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux côtières de Guyane 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années de suivi parSDAGE 
Fréquence des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
BIOLOGIE 
Phytoplancton (biomasse) 
6 
4 au minimum 
Masse d'eau côtière 
Phytoplancton (abondance/ composition) 
6 
4 au minimum 
Masse d'eau côtière 
PHYSICO-CHIMIE 
Physico-chimie 
(paramètres généraux) 
6 
4 au minimum 
Masse d'eau côtière 
HYDROMORPHOLOGIE 
Hydromorphologie 
1 
1 
Masse d'eau côtière 
2. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition 
2.1. Eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord 
Tableau 41 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de l'Atlantique, la Manche et la mer du Nord 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années 
de suivi SDAGE 
Fréquence des contrôles par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
BIOLOGIE 
Phytoplancton 
(biomasse) 
6 
8 (mars à octobre) 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Phytoplancton 
(abondance, composition) 
12 
Angiospermes 
6 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Macro-algues 
(blooms) 
6 
3 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Macro-algues 
(intertidal) 
2 (tous les 3 ans) 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Invertébrés de substrat meuble 
2 (tous les 3 ans) 
1 
Tous 
Ichtyofaune 
3 (3 ans consécutifs) 
2 
30 à 50 % des sites 
PHYSICO-CHIMIE 
Température 
Salinité 
Turbidité 
6 
En fonction des besoins de la physico-chimie et de la biologie 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Oxygène dissous 
6 
Au minimum 4 (de juin à septembre en même temps que phytoplancton) 
Tous 
Nutriments 
2 (OSPAR sans problème) 
6 (autres) 
Au minimum 4 (de novembre à février) 
Tous 
HYDROMORPHOLOGIE 
Hydromorphologie 
1 
1 
Tous 
2.2. Eaux de transition de Méditerranée 
Tableau 42 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Méditerranée 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
BIOLOGIE 
Phytoplancton 
(biomasse, abondance, composition) 
6 pour le bras du Rhône 
12 
Type 12 sauf exception argumentée 
2 
3 (tous les mois, de juin à août) 
Type 10 
Macro-algues 
et 
angiospermes 
2 
1 
Type 10 
Invertébrés de susbtrat meuble 
2 
1 
Tous (sauf lagunes oligo et mésohalines) 
Ichtyofaune 
Non défini 
Non défini 
Non défini 
PHYSICO-CHIMIE 
Température 
Salinité 
Turbidité 
6 
12 
Type 12 
turbidité : = 2 
(température et salinité non pertinent) 
3 
Type10 
Oxygène dissous 
6 
12 
Type 12 
2 
3 
Type 10 
Nutriments 
1 
12 
Type 12 
2 
3 
Type 10 
HYDROMORPHOLOGIE 
Hydromorphologie 
1 
1 
Tous 
2.3. Eaux de transition de Guyane 
Tableau 43 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les eaux de transition de Guyane 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
PHYSICO-CHIMIE 
Physico-chimie 
(paramètres généraux) 
6 
4 au minimum 
Toutes les masses d'eau 
HYDROMORPHOLOGIE 
Hydromorphologie 
1 
1 
Toutes les masses d'eau 
3. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau 
Tableau 44 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les cours d'eau 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années 
de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
HYDROMORPHOLOGIE1 
Morphologie 
12 
1 
Tous 
Continuité écologique 
12 
1 
Tous 
Hydrologie 
6 
En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie 
Tous sauf canaux 
BIOLOGIE 
Poissons3 
34 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Invertébrés 
benthiques 
6 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Phytoplancton6 
6 
4 
Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent 
Diatomées 
6 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément de qualité n'est pas pertinent 
Macrophytes 
3 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
PHYSICO-CHIMIE1 
Paramètres physico-chimiques des groupes 15,2 et 2bis 
6 
6 
Tous 
Paramètres physico-chimiques du groupe 3 
6 
2 
Tous 
Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5 
2 
1 
Tous sites où le suivi sédiments est possible 
1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV. 
2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations. 
3 Dans les DOM insulaires (Guadeloupe, Martinique, Mayotte, La Réunion) la surveillance des macro-crustacés est associée à la surveillance des poissons. 
4 En métropole, chaque année, la moitié des sites seront surveillés 
5 Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température. 
6 Le phytoplancton doit être fait de manière synchrone avec la physico-chimie. 
4. Surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau 
Tableau 45 : surveillance des éléments de qualité de l'état écologique pour les plans d'eau 
Eléments 
suivis 
Nombre d'années de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
(cf. annexe I) 
HYDROMORPHOLOGIE1 
Morphologie 
1 
12 
Tous 
Hydrologie 
1 
En fonction des besoins pour l'interprétation de la physico-chimie et de la biologie2 
Tous 
BIOLOGIE 
Poissons 
1 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Invertébrés 
1 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Phytoplancton 
23 
44 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Macrophytes 
1 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
Diatomées 
1 
1 
Tous, sauf sites des types où cet élément n'est pas pertinent 
PHYSICO-CHIMIE1 
Paramètres physico-chimie des groupes 1,2 et 2bis 
25 
45 
Tous 
Paramètres physico-chimiques du groupe 3 
16 
16 
Tous 
Paramètres physico-chimiques des groupes 4, 4bis et 5 
17 
17 
Tous 
1 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV. 
2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations. 
3 2 années de suivi par plan de gestion sont requises en général. Toutefois, certains plans d'eau peuvent être suivis 1 année par plan de gestion, dans les cas suivants :
-lorsque que 1 seule année de suivi par plan de gestion permet une évaluation suffisamment fiable de son état écologique (faible variabilité interannuelle de l'élément de qualité phytoplancton ; informations disponibles sur ce plan d'eau ; etc..) et/ ou ;
-le suivi présente des contraintes très importantes (cas des plans d'eau de montagne difficilement accessibles notamment). 
4 Les périodes de prélèvement stipulées dans le protocole suscité doivent être scrupuleusement respectées et tout particulièrement la première campagne décrite comme devant avoir lieu « entre mi-février et fin mars, fin de l'hiver, correspondant à la période de brassage (…) » pour les plans d'eau ayant une stratification saisonnière estivale. 
5 Le suivi des paramètres physico-chimiques généraux est réalisé en concomitance avec le suivi phytoplancton 
6 Fin de période de mélange hivernale. 
7 De préférence à la fin de l'été 
Dans la mesure du possible, les campagnes pour les paramètres des groupes 1 à 3 seront réalisées au jour (+/-1 ou 2 jours) du passage des satellites dont les dates seront communiquées pour chaque plan d'eau par le pôle AFB-Irstea plans d'eau. 
5. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau 
Tableau 46 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales pour les cours d'eau 
Paramètres contrôlés 
Propriétés des paramètres 
Matrice 
Nombre d'année de suivi par SDAGE 
Fréquence des contrôles par année 
Sites d'évaluation concernés 
Les substances de l'état chimique (annexe II) 
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1) 
Poisson (2) 
3 
1 
Tous sites où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante 
Invertébrés (2) 
3 
3 
Tout ou partie des sites poissons, complété par des sites représentatifs des bassins 
Substances ne disposant pas d'une NQE biote 
Eau 
Voir tableau n° 47 

12 
Tous 
Les polluants 
spécifiques de 
l'état 
écologique 
(annexe II) 
Eau 
2 
4 
Tous 
Les substances pertinentes 
(annexe III) 
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III) 
Eau 
Liste A : 2 
Liste B : 1 (3) 
6 pour les pesticides 
4 pour les autres micropolluants 
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance 
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III) 
Sédiment 
Liste A : 2 
Liste B : 1 (3) 
1 
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance 
(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique. 
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires 
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée. 
Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies :
-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus. 
ET
-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus. 
Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus. 
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon considéré. 
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion. 
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement. 
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote. 
Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé. 
Tableau 47 : nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-cours d'eau, matrice eau 
N° 
Code Sandre 
Paramètre 
Numéro CAS 
Bassins ou groupement de bassins concernés 
Adour-Garonne 
Artois-Picaridie 
Loire-Bretagne 
Rhin-Meuse 
Rhône-Méditerranée 
et Corse 
Seine-Normandie 
Guadeloupe 
Guyane 
Martinique 
Mayotte 
Réunion 
1 
1101 
Alachlore 
15972-60-8 
1 
0 
0 
0 
0 
0 
1 
2 
2 
2 
0 
2 
1458 
Anthracène 
120-12-7 
1 
2 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
3 
1107 
Atrazine 
1912-24-9 
2 
2 
2 
1 
1 
2 
1 
2 
2 
2 
1 
4 
1114 
Benzène 
71-43-2 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
6 
1388 
Cadmium et ses composés 
7440-43-9 
1 
2 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
6 bis 
1276 
Tétrachlorure de carbone 
56-23-5 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
7 
1955 
Chloroalcanes C10-C13 
85535-84-8 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
8 
1464 
Chlorfenvinphos 
470-90-6 
1 
0 
0 
0 
0 
0 
1 
2 
2 
2 
0 
9 
1083 
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 
2921-88-2 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
9 bis 
Pesticides cyclodiènes 
1103 
Aldrine 
309-00-2 
1 
0 
0 
0 
0 
1 
0 
2 
2 
2 
1 
1173 
Dieldrine 
60-57-1 
1 
0 
0 
0 
0 
1 
0 
2 
2 
2 
1 
1181 
Endrine 
72-20-8 
1 
0 
0 
0 
0 
1 
0 
2 
2 
2 
1 
1207 
Isodrine 
465-73-6 
1 
0 
0 
0 
0 
1 
0 
2 
2 
2 
1 
9 ter 
DDT total et para-para-DDT 
1144 
DDD 44'
72-54-8 
1 
0 
1 
0 
0 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
1146 
DDE 44'
72-55-9 
1 
0 
1 
0 
0 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
1147 
DDT 24'
789-02-6 
1 
0 
1 
0 
0 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
1148 
DDT 44'
50-29-3 
1 
0 
1 
0 
0 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
10 
1161 
1,2-dichloroéthane 
107-06-2 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
11 
1168 
Dichlorométhane 
75-09-2 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
12 
6616 
Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP) 
117-81-7 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
13 
1177 
Diuron 
330-54-1 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
1 
2 
2 
2 
1 
14 
Endosulfan 
1178 
Endosulfan alpha 
959-98-8 
1 
0 
1 
0 
0 
0 
1 
2 
2 
2 
1 
1179 
Endosulfan bêta 
33213-65-9 
1 
0 
1 
0 
0 
0 
1 
2 
2 
2 
1 
18 
Hexachlorocyclohexane 
1200 
Hexachlorocyclohexane alpha 
319-84-6 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
1 
2 
2 
2 
1 
1201 
Hexachlorocyclohexane bêta 
319-85-7 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
1 
2 
2 
2 
1 
1202 
Hexachlorocyclohexane delta 
319-86-8 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
1 
2 
2 
2 
1 
1203 
Hexachlorocyclohexane gamma 
58-89-9 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
1 
2 
2 
2 
1 
19 
1208 
Isoproturon 
34123-59-6 
1 
2 
2 
2 
1 
2 
1 
2 
2 
2 
1 
20 
1382 
Plomb et ses composés 
7439-92-1 
1 
1 
1 
2 
2 
1 
2 
2 
2 
2 
2 
22 
1517 
Naphtalène 
91-20-3 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
1 
2 
2 
2 
1 
23 
1386 
Nickel et ses composés 
7440-02-0 
1 
2 
1 
2 
2 
1 
2 
2 
2 
2 
2 
24 
1958 
Nonylphénols (4-nonylphénol) 
84852-15-3 
1 
1 
1 
2 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
25 
1959 
Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol) 
140-66-9 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
26 
1888 
Pentachlorobenzène 
608-93-5 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
27 
1235 
Pentachlorophénol 
87-86-5 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
29 
1263 
Simazine 
122-34-9 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
29 bis 
1272 
Tétrachloroéthylène 
127-18-4 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
29 ter 
1286 
Trichloroéthylène 
79-01-6 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
30 
2879 
Composés du tributylétain (Tributylétain cation) 
36643-28-4 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
31 
Trichlorobenzène 
1630 
Trichlorobenzène-1,2,3 
87-61-6 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
1283 
Trichlorobenzène-1,2,4 
120-82-1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
1629 
Trichlorobenzène-1,3,5 
108-70-3 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
32 
1135 
Trichlorométhane 
67-66-3 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
2 
2 
1 
33 
1289 
Trifluraline 
1582-09-8 
1 
0 
0 
0 
0 
0 
1 
2 
2 
2 
0 
36 
2028 
Quinoxyfène 
124495-18-7 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
38 
1688 
Aclonifène 
74070-46-5 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
39 
1119 
Bifénox 
42576-02-3 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
40 
1935 
Cybutryne 
28159-98-0 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
41 
1140 
Cyperméthrine 
52315-07-8 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
42 
1170 
Dichlorvos 
62-73-7 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
45 
1269 
Terbutryne 
886-50-0 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
2 
6. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau 
Tableau 48 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux de surface continentales-plans d'eau 
Paramètres contrôlés 
Propriétés 
des paramètres 
Matrice 
Nombre d'année 
de suivi par SDAGE 
Fréquence 
des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation RCS concernés 
Les substances de l'état chimique (annexe II) 
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1) 
Poisson (2) 
1 
1 
Tout site où la pêche est possible et la ressource halieutique suffisante 
Invertébrés (2) 
Le suivi sur invertébrés n'est pas imposé sur plans d'eau, dans l'attente du développement des protocoles adaptés 
Substances ne disposant pas d'une NQE biote 
Eau 
0 ou 1 
(Voir Tableau n° 39) 
4 
Tous 
Les polluants 
spécifiques de 
l'état 
écologique 
(annexe II) 
Eau 
1 
4 
Tous 
Les substances pertinentes 
(annexe III) 
Si la matrice eau est pertinente (cf annexe III) 
Eau 
1 (3) 
4 pour les autres micropolluants 
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance 
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III) 
Sédiment 
1 (3) 
1 
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance 
(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique. 
(2) Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires 
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée. 
Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus. 
ET
-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus. 
Si l'une de ces 2 conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus. 
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus suivant le taxon de biote considéré. 
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins quatre fois par an, une année par cycle de gestion. 
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement. 
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote. 
Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé. 
Tableau 49 : nombre d'années de surveillance par SDAGE, pour chaque substance de l'état chimique, par bassin-plans d'eau, matrice eau 
N° 
Code Sandre 
Paramètre 
Numéro CAS 
Bassins ou groupement de bassins concernés 
Adour-Garonne 
Artois-Picardie 
Loire-Bretagne 
Rhin-Meuse 
Rhône-Méditerranée 
et Corse 
Seine-Normandie 
Guadeloupe 
Guyane 
Martinique 
Mayotte 
Réunion 
1 
1101 
Alachlore 
15972-60-8 
1 
0 
1 
1 
0 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
2 
1458 
Anthracène 
120-12-7 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
3 
1107 
Atrazine 
1912-24-9 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
4 
1114 
Benzène 
71-43-2 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
6 
1388 
Cadmium et ses composés 
7440-43-9 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
6 bis 
1276 
Tétrachlorure de carbone 
56-23-5 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
7 
1955 
Chloroalcanes C10-C13 
85535-84-8 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
8 
1464 
Chlorfenvinphos 
470-90-6 
1 
0 
1 
1 
0 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
9 
1083 
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 
2921-88-2 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
9 bis 
Pesticides cyclodiènes 
1103 
Aldrine 
309-00-2 
1 
0 
1 
1 
1 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
1173 
Dieldrine 
60-57-1 
1 
0 
1 
1 
1 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
1181 
Endrine 
72-20-8 
1 
0 
1 
1 
1 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
1207 
Isodrine 
465-73-6 
1 
0 
1 
1 
1 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
9 ter 
DDT total et para-para-DDT 
1144 
DDD 44'
72-54-8 
1 
0 
1 
1 
1 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
1146 
DDE 44'
72-55-9 
1 
0 
1 
1 
1 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
1147 
DDT 24'
789-02-6 
1 
0 
1 
1 
1 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
1148 
DDT 44'
50-29-3 
1 
0 
1 
1 
1 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
10 
1161 
1,2-dichloroéthane 
107-06-2 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
11 
1168 
Dichlorométhane 
75-09-2 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
12 
6616 
Di (2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP) 
117-81-7 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
13 
1177 
Diuron 
330-54-1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
14 
Endosulfan 
1178 
Endosulfan alpha 
959-98-8 
1 
0 
1 
1 
0 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
1179 
Endosulfan bêta 
33213-65-9 
1 
0 
1 
1 
0 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
18 
Hexachlorocyclohexane 
1200 
Hexachlorocyclohexane alpha 
319-84-6 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1201 
Hexachlorocyclohexane bêta 
319-85-7 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1202 
Hexachlorocyclohexane delta 
319-86-8 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1203 
Hexachlorocyclohexane gamma 
58-89-9 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
19 
1208 
Isoproturon 
34123-59-6 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
20 
1382 
Plomb et ses composés 
7439-92-1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
22 
1517 
Naphtalène 
91-20-3 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
23 
1386 
Nickel et ses composés 
7440-02-0 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
24 
1958 
Nonylphénols (4-nonylphénol) 
84852-15-3 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
25 
1959 
Octylphénols (4-1,1', 3,3'-tétraméthylbutylphénol) 
140-66-9 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
26 
1888 
Pentachlorobenzène 
608-93-5 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
27 
1235 
Pentachlorophénol 
87-86-5 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
29 
1263 
Simazine 
122-34-9 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
29 bis 
1272 
Tétrachloroéthylène 
127-18-4 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
29 ter 
1286 
Trichloroéthylène 
79-01-6 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
30 
2879 
Composés du tributylétain (Tributylétain cation) 
36643-28-4 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
31 
Trichlorobenzène 
1630 
Trichlorobenzène-1,2,3 
87-61-6 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1283 
Trichlorobenzène-1,2,4 
120-82-1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1629 
Trichlorobenzène-1,3,5 
108-70-3 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
32 
1135 
Trichlorométhane 
67-66-3 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
33 
1289 
Trifluraline 
1582-09-8 
1 
0 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
36 
2028 
Quinoxyfène 
124495-18-7 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
38 
1688 
Aclonifène 
74070-46-5 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
39 
1119 
Bifénox 
42576-02-3 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
40 
1935 
Cybutryne 
28159-98-0 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
41 
1140 
Cyperméthrine 
52315-07-8 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
42 
1170 
Dichlorvos 
62-73-7 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
45 
1269 
Terbutryne 
886-50-0 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
1 
7. Surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales 
Tableau 50 : surveillance des substances de l'état chimique, polluants spécifiques de l'état écologique et substances pertinentes dans les eaux littorales 
Paramètres contrôlés 
Propriétés des paramètres 
Matrice 
Nombre d'année 
de suivi par SDAGE 
Fréquence 
des contrôles 
par année 
Sites d'évaluation concernés 
Les substances de l'état chimique (annexe II) 
Substances disposant d'une norme de qualité environnementale (NQE) biote (1) 
et substances prioritaires bioaccumulées par les mollusques bivalves et non métabolisées par ces organismes (4) 
Mollusque (2) 
2 (Réseau ROCCH) 
2 (Réseau RINBIO) 
1 
Réseaux ROCCH et RINBIO 
Substances ne disposant pas d'une NQE biote et substances n'étant pas bioaccumulées par les mollusques bivalves. 
Eau 
1 
(Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs.) 
12 
Tous 
Les polluants 
spécifiques de 
l'état 
écologique 
(annexe II) 
Chlordécone en Guadeloupe et Martinique 
Eau 
1 
(Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs) 
4 
Tous 
Biote 
Les taxons, fréquences et sites seront définis en fonction des études de faisabilité en cours 
Les substances pertinentes 
(annexe III) 
Si la matrice eau est pertinente (cf. annexe III) 
Les prescriptions nationales seront définies en fonction des résultats des chantiers en cours sur les échantillonneurs passifs. 
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance 
Si la matrice sédiment est pertinente (cf. annexe III) 
Sédiment 
1 (3) 
1 
25 % des sites du réseau de contrôle de surveillance 
(1) Substances numérotées 5,7,12,15,16,17,21,26,28,34,35,37,43 et 44 (Tableau 23 de l'annexe II du présent arrêté). Pour rappel, la directive préconise un suivi sur l'ensemble des sites du réseau de contrôle de surveillance, 6 années par SDAGE ou 2 pour les substances ubiquistes. Les fréquences indiquées dans ce tableau sont issues d'études de faisabilité scientifique et économique. 
(2) L'ensemble des substances doit être mesuré sur les mollusques, et ce en dépit des taxons spécifiques indiqués dans la directive : 
Pour rappel, la directive 2013/39 exige le suivi sur poisson, à l'exception des substances n° 15 (fluoranthène), n° 28 (HAP) et n° 37 (dioxines et composés de type dioxine). Pour les substances n° 15 (fluoranthène) et n° 28 (HAP), la surveillance doit être réalisée dans les crustacés ou mollusques. Pour la substance n° 37 (dioxines et composés de type dioxine), la surveillance est réalisée dans le poisson, ou le crustacé ou le mollusque, conformément à l'annexe, section 5.3 du règlement (UE) n° 1259/2011 de la Commission du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des denrées alimentaires 
(3) En l'absence d'une limite de quantification en vigueur dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques en 2019, la substance ne sera pas analysée. 
(4) Substances numérotées 2,6,7,8,9, 9bis, 9ter, 12,14,18,20,22,23,24,25,26,27,30,31,32,33,36,38,39,40,41,45. 
Une surveillance dans une autre matrice ou un autre taxon de biote que celui indiqué dans le tableau ci-dessus est possible si les conditions suivantes sont remplies ;
-la NQE utilisée dans la nouvelle matrice ou le nouveau taxon de biote garantit au moins le même niveau de protection que la NQE pour la matrice citée dans le tableau ci-dessus. 
ET
-la limite de quantification pour la matrice choisie ou le taxon de biote choisi est inférieure à 30 % de la NQE correspondante et l'incertitude de la mesure associée est inférieure ou égale à 50 % (facteur d'élargissement k = 2) au niveau de la norme de qualité environnementale correspondante, OU si ces deux conditions sur la limite de quantification et l'incertitude ne sont vérifiées simultanément pour aucune matrice, alors la surveillance est effectuée à l'aide des meilleures techniques disponibles n'entraînant pas de coûts excessifs, et les performances analytiques sur la nouvelle matrice choisie ou le nouveau taxon de biote choisi sont au moins aussi bonnes que sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus. 
Si l'une de ces deux conditions n'est pas vérifiée, la surveillance se fait obligatoirement sur la matrice citée dans le tableau ci-dessus. 
Si la nouvelle matrice choisie est le biote, alors les contrôles ont lieu conformément aux fréquences indiquées dans le tableau ci-dessus. 
Si la nouvelle matrice choisie est l'eau, les contrôles ont lieu au moins douze fois par an, une année par cycle de gestion. 
Lorsqu'une NQE pour le biote ou les sédiments est utilisée, un contrôle est réalisé dans l'eau de surface pour vérifier le respect de la conformité à la NQE en concentration maximale admissible, au moins dans les cas où un risque potentiel pour ou via l'environnement aquatique résultant d'une exposition aigüe est constaté sur la base de concentrations ou d'émissions mesurées ou estimées dans l'environnement. 
Les modalités de suivi dans le biote en métropole sont complétées par la note technique du 26 décembre 2017 relative à la mise en œuvre du suivi des substances de l'état chimique dans le biote. 
Les modalités de suivi dans le biote en outremer seront complétées par une note technique dédiée. Dans l'attente de ces éléments de stratégie, le suivi sur biote en outremer n'est pas imposé. 
8. Surveillance visant à évaluer l'évolution en tendance des concentrations de substances potentiellement bioaccumulables dans les milieux aquatiques de surface 
Les substances à analyser en priorité pour la surveillance en tendance à long terme sont celles qui ont tendance à s'accumuler dans le biote et/ ou les sédiments. Il s'agit des métaux et polluants organiques dont le log Kow est supérieur à trois et tout particulièrement des substances 2,5,6,7,12,15,16,17,18,20,21,26,28,30,34,35,36,37,43 et 44 de l'annexe X de la directive 2000/60/ CE. 
Ce contrôle de surveillance est effectué dans le biote ou les sédiments ou encore les deux sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance à raison d'une fois par an tous les trois ans a minima. Ce suivi est effectué sur l'ensemble des sites de contrôle de surveillance où le suivi de la matrice choisie est possible.