Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du mardi 2 février 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusé. - Georges Patient.
Commission des affaires économiques :
1re séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Michel Houel, Joël Labbé, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusé. - Gérard César.
Ont délégué leur droit de vote. - Gérard César, Elisabeth Lamure, Serge Larcher, Philippe Leroy, Ladislas Poniatowski.
2e séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Jean-Pierre Bosino, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Frédérique Espagnac, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Michel Houel, Joël Labbé, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Philippe Leroy, Michel Le Scouarnec, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Sophie Primas, Yves Rome, Bruno Sido, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusé. - Gérard César.
Ont délégué leur droit de vote. - Gérard César, Elisabeth Lamure, Serge Larcher, Philippe Leroy, Ladislas Poniatowski.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Philippe Esnol, Hubert Falco, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Jean-Vincent Placé, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, André Trillard, Alex Türk, Raymond Vall.
Excusés. - Eliane Giraud, Gilbert Roger.
Ont délégué leur droit de vote. - Christian Cambon, Pierre Charon, Jean-Paul Fournier, Eliane Giraud, Antoine Karam.
2e séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Philippe Esnol, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Gaëtan Gorce, Nathalie Goulet, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Claude Haut, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Jean-Pierre Masseret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Jean-Vincent Placé, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, André Trillard, Alex Türk, Raymond Vall.
Excusés. - Eliane Giraud, Gilbert Roger.
Ont délégué leur droit de vote. - Christian Cambon, Pierre Charon, Jean-Paul Fournier, Eliane Giraud, Antoine Karam.
Assistaient en outre à la séance. -  Pascal Allizard (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Philippe Bonnecarrère (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Christophe-André Frassa (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Fabienne Keller (commission des finances), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Colette Mélot (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales), Alain Vasselle (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale), Richard Yung (commission des finances).
3e séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Leila Aïchi, Michel Billout, Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Bernard Cazeau, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Josette Durrieu, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques Gautier, Gaëtan Gorce, Alain Gournac, Sylvie Goy-Chavent, Claude Haut, Robert Hue, Gisèle Jourda, Christiane Kammermann, Bariza Khiari, Jacques Legendre, Jeanny Lorgeoux, Claude Malhuret, Rachel Mazuir, Christian Namy, Alain Néri, Claude Nougein, Philippe Paul, Cédric Perrin, Xavier Pintat, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Pierre Raffarin, Henri de Raincourt, Daniel Reiner, André Trillard, Alex Türk.
Excusés. - Eliane Giraud, Marie-Françoise Perol-Dumont, Gilbert Roger.
Commission des finances :
Séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Philippe Adnot, Michèle André, Marie-France Beaufils, Michel Berson, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Eric Doligé, Philippe Dominati, Vincent Eblé, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Didier Guillaume, Alain Houpert, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Albéric de Montgolfier, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusé. - Georges Patient.
Convocations
Commission des finances :
I. - Mercredi 10 février 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport de M. Eric DOLIGÉ, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 249 (2015-2016) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Singapour en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu.
2. Examen du rapport de M. Eric DOLIGÉ, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 251 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales.
II. - Mercredi 10 février 2016, à 10 h 30 (salle de la commission) :
1. Audition conjointe de MM. Jean-Yves LE BOUILLONNEC, président du conseil de surveillance, et Philippe YVIN, président du directoire, de la Société du Grand Paris, sur les enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express (ouverte à la presse).
2. Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires économiques :
M. Joël Labbé a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 303 (2015-2016) visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation.
M. Bruno Sido a été nommé rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mme Joëlle Garriaud-Maylam a été nommée rapporteur sur la proposition de résolution n° 346 (2015-2016), en application de l'article 73 quater du règlement, sur les demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni dont la commission est saisie au fond.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
M. Michel Mercier est nommé rapporteur sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence.
M. Philippe Bas est nommé rapporteur sur le projet de loi constitutionnelle n° 3381 (AN, XIVe lég.) de protection de la Nation (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 4 février 2016
Commission des affaires européennes, à 9 heures (salle A120) :
Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France.