Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire     d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 28 mai 1997, sont     nommés membres du conseil d'administration de l'Agence nationale     d'accréditation et d'évaluation en santé instituée à l'article L. 791-1 du     code de la santé publique, pour une durée de quatre ans à compter de la     parution du présent arrêté :
      a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et     administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de     l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du     décret no 97-311 du 7 avril 1997 relatif à l'organisation et au     fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé     :
      M. Ghisolfi (Jacques), titulaire ;
      M. Couturier (Daniel), suppléant ;
      M. Joyeux (Olivier), titulaire ;
      M. Renou (Guy), suppléant ;
      M. Potencier (Michel), titulaire ;
      M. Bourcy (Jacques), suppléant ;
      Mme Prime (Chantal), titulaire ;
      M. Calmon (Michel), suppléant ;
      Mme Rochon (Martine), titulaire ;
      Mme Michon (Marie-Hélène), suppléant ;
      M. Valleteau du Moulliac (Michel), titulaire ;
      M. Rateau (Christophe), suppléant ;
      Mme Fabretti (Danièle), titulaire ;
      Mme Chomette (Marie-Thérèse), suppléant ;
      M. Deschryver (Gérard), titulaire ;
      M. Hontebeyrie (Patrick), suppléant ;
      M. Serfaty (Louis), titulaire ;
      M. Lusignan (Dominique), suppléant ;
      M. Coulomb (Alain), titulaire ;
      M. Parmentier (Gérard), suppléant ;
      b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre     libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le     domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1     (2e) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 précité :
      Mme Renaud (Nicole), titulaire ;
      Mme Alby (Marie-Laure), suppléant ;
      M. Masclet (Alain), titulaire ;
      M. Le Garff (Georges-Henri), suppléant ;
      M. Grillet (Yves), titulaire ;
      M. Huynh (Bernard), suppléant ;
      M. Mathey (Bernard), titulaire ;
      M. Renucci (Simon), suppléant ;
      M. Gallet (Jean-Pierre), titulaire ;
      M. Perignon (Patrick), suppléant ;
      M. David (Jean-Paul), titulaire ;
      M. Olié (Louis), suppléant ;
      Mme Cleret (Marie-France), titulaire ;
      M. Antoniotti (Gilles), suppléant ;
      Mme Sirven (Annie), titulaire ;
      M. Fuentes (Alain), suppléant ;
      c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie mentionnés     à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 précité :
      M. Honoré (Alain), titulaire ;
      M. Abdelatif (Mohamed), suppléant ;
      M. Jolles (Georges), titulaire ;
      M. Georgeon (Dominique), suppléant ;
      M. Choutet (Patrick), titulaire ;
      M. Bayet (Jean-François), suppléant ;
      M. Postel-Vinay (Daniel), titulaire ;
      M. Serruys (Gilbert), suppléant ;
      d) Au titre des représentants des organismes mutualistes mentionnés à     l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 précité :
      M. Caniard (Etienne), titulaire ;
      M. Calmette (Philippe), suppléant ;
      M. Beraud (Claude), titulaire ;
      M. Tarot (Jean-Pierre), suppléant ;
      e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation,     l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins, mentionnées à l'article     R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 précité :
      M. Peigne (Francis), titulaire ;
      M. Viallard (Marcel), suppléant ;
      M. Aubart (François), titulaire ;
      M. Pollet (Jean), suppléant ;
      M. Imbert (Jean-Claude), titulaire ;
      M. Navarro (Jean), suppléant ;
      M. Guiraud-Chaumeil (Bernard), titulaire ;
      M. Thibault (Philippe), suppléant ;
      M. Devulder (Bernard), titulaire ;
      M. Vaccari (Jannie), suppléant ;
      Mme Dusserre (Liliane), titulaire ;
      M. Dusehu (Etienne), suppléant.