Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mardi 2 février 2016
Commission des finances, à 17 h 30 (salle n° 216) :
- réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF). - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle n° 216) :
- suivi de l'état d'urgence. - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur ;
- proposition de loi collègues tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste (n° 280, 2015-2016). - Examen des amendements éventuels au texte de la commission.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée, à 18 heures (salle 6351, Assemblée nationale) :
- nomination du bureau ;
- nomination des rapporteurs ;
- examen des dispositions de la proposition de loi restant en discussion.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Additif à la convocation :
Mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 (salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire) :
1. L'ordre du jour est ainsi complété :
Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat.
2. Le reste de l'ordre du jour est inchangé.
Commission des finances :
Convocation rectifiée :
Aucun amendement n'a été déposé sur la proposition de loi n° 256 (2015-2016) favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre. L'ordre du jour est ainsi rédigé :
I. - Mardi 2 février 2016, à 17 h 30 (salle de la commission) :
1. Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'Etat et directeur général de l'Agence des participations de l'Etat.
2. Contrôle budgétaire - communication de M. Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial, sur le programme « ANTARES » (Adaptation nationale des transmissions aux risques et aux secours).
3. Communications de Mme Michèle André, présidente :
- compte rendu de la réunion du bureau de la commission du 27 janvier 2016 ;
- programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2016.
4. Questions diverses.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Convocation rectifiée :
Un point est ajouté à la réunion du mercredi 3 février 2016, qui commencera à 15 heures. L'ordre du jour est ainsi fixé :
Mercredi 3 février 2016, à 15 heures (salle Médicis) :
15 heures : audition de Mme Fériel Alouti, journaliste.
16 heures : audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue « Les Cahiers de l'Orient », spécialiste de l'Islam et du monde musulman.
17 heures : audition de Mme Bariza Khiari, Sénatrice de Paris, auteure de la note « le soufisme : spiritualité et citoyenneté » publiée dans l'ouvrage Valeurs d'islam de la Fondation pour l'innovation politique.
Les auditions de M. Antoine Sfeir et Mme Bariza Khiari feront l'objet d'une captation vidéo diffusée en direct sur le site du Sénat.
Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- projet de loi de prorogation de l'état d'urgence (sous réserve de son dépôt) : mercredi 3 février 2016, jusqu'au début de la réunion de la commission prévue à l'issue de la séance de l'après-midi.