ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ" BOXEPARCO 5 EH " ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS" BOXEPARCO " MODÈLES 4 EH, 6 EH, 7 EH, 8 EH, 10 EH ET 12 EH
Références administratives
NUMÉRO 
national 
d'agrément
2014-016-ext01
2014-016
2014-016-ext02
2014-016-ext03
2014-016-ext04
2014-016-ext05
2014-016-ext06
Titulaire de l'agrément
EPARCO
Centre de recherche EPARCO
Le Ponant, BP 62
34140 Mèze
Dénomination commerciale
Gamme BOXEPARCO, modèle 4 EH
BOXEPARCO 5 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 6 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 7 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 8 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 10 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 12 EH
Capacité de traitement
4 Equivalents-Habitants
5 Equivalents-Habitants
6 Equivalents-Habitants
7 Equivalents-Habitants
8 Equivalents-Habitants
10 Equivalents-Habitants
12 Equivalents-Habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
16 décembre 2014
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3 + A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des filtres compacts à écoulement gravitaire.
Ils sont constitués de deux unités :
- une fosse toutes eaux munie d'un système siphoïde avec grille en sortie, assurant le prétraitement des eaux usées ;
- un filtre de média filtrant constitué d'écorce de pin maritime, assurant le traitement des eaux prétraitées.
La distribution des eaux prétraitées sur la surface du filtre est assurée par des rampes de répartition en boucle fermée.
La collecte des eaux traitées est réalisée en fond de cuve, sous le média filtrant.
Les dispositifs sont ventilés par une entrée d'air située au niveau du filtre, au minimum à 20 cm au-dessus du sol, équipée d'un chapeau d'évent.
L'extraction des gaz de la fosse toutes eaux est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.
Les dispositifs de traitement sont équipés d'un indicateur de niveau de boue et d'un témoin de filtration avec un voyant d'alarme lumineux en cas de surcharge.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT 
des dispositifs
MATÉRIEL
MATÉRIAU CONSTITUTIF
Fosse toutes eaux
Cuve
Cuve parallélépipédique à un compartiment
Polyéthylène haute densité (PEHD)
Rehausse(s)
Polypropylène (PP)
Deux couvercles de diamètre 600 mm
Polypropylène (PP)
Tuyauterie
Entrée : tube plongeur
Polypropylène (PP)
Joints entrée/sortie
Caoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Système de sortie
Système siphoïde avec grille
Polypropylène (PP)
Détecteur de niveau de boue
Tube de diamètre 40 mm muni d'un capteur photoélectrique avec voyant d'alarme lumineux
Modèle DNB EPARCO
/
Dispositif de répartition (modèles de 7 EH à 12 EH)
Chasse à auget (pour une alimentation gravitaire du filtre)
Auget répartiteur à flotteur
Modèle SEPTIPAK
Polyéthylène haute densité (PEHD)
ou bien
Boîte de détente et de répartition (pour une alimentation du filtre avec une pompe de relevage)
Boîte cylindrique avec cloison de séparation
Polyéthylène haute densité (PEHD)
ou
Polychlorure de vinyle (PVC)
ou
Polyester renforcé de verre (PRV)
Tuyauterie
1 entrée
/
2 sorties
Joints entrée/sortie
Caoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Filtre de média filtrant
Cuve
Cuve parallélépipédique
Polyéthylène haute densité (PEHD)
Capot de protection
Polyéthylène haute densité (PEHD)
Rehausse(s)
Polypropylène (PP)
Deux couvercles de diamètre 600 mm
Polypropylène (PP)
Tuyauterie
Entrée : tube droit
Polychlorure de vinyle (PVC)
Joints entrée/sortie
Caoutchouc éthylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Regard de répartition circulaire
Entrée DN 100 mm
Polymère
4 sorties DN 40 mm
Rampe de répartition
Réseau bouclé de distribution à 4 branches : tubes DN 40 mm avec orifices latéraux d'ouverture 8 mm espacés de 300 mm et orifices supérieurs d'ouverture 10 mm espacés de 300 mm
Polymère
Barres de renforts et de fixation
Aluminium
Bandes de géotextile
Polypropylène (PP)
Média filtrant
Une couche composée de copeaux de calibre 5/15 mm
Ecorce de pin maritime
Plancher drainant
Supports
Polyéthylène haute densité (PEHD)
Géogrille
Polyéthylène (PE)
Conduit d'aération depuis l'espace sous plancher drainant vers le dessus du média filtrant DN 63 mm
Polychlorure de vinyle (PVC)
Témoin de filtration
Capteur de niveau d'eau avec voyant d'alarme lumineux
Polymère
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
Gamme BOXEPARCO, modèle 4 EH
BOXEPARCO 5 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 6 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 7 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 8 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 10 EH
Gamme BOXEPARCO, modèle 12 EH
Numéro national d'agrément
2014-016-ext01
2014-016
2014-016-ext02
2014-016-ext03
2014-016-ext04
2014-016-ext05
2014-016-ext06
Capacité (Equivalents-Habitants)
4 EH
5 EH
6 EH
7 EH
8 EH
10 EH
12 EH
Fosse toutes eaux
Cuve
Nombre
1
1
1
1
1
1
1
Longueur (cm)
266
266
371
371
477
477
583
Largeur (cm)
119
119
119
119
119
119
119
Hauteur hors tout (cm)
156
156
156
156
156
156
156
Volume utile (m3)
3,0
3,0
4,2
4,2
5,4
5,4
6,6
Hauteur entrée (cm)
129
129
129
129
129
129
129
Hauteur sortie (cm)
123
123
123
123
123
123
123
Raccordements entrée/sortie
Tuyaux DN (mm)
100
100
100
100
100
100
100
Dispositif de répartition
Chasse à auget
Nombre
0
0
0
1
1
1
1
Longueur (cm)
/
/
/
120
120
120
120
Largeur (cm)
/
/
/
86
86
86
86
Hauteur hors tout (cm)
/
/
/
52
52
52
52
Volume utile (m3)
/
/
/
0,04
0,04
0,04
0,04
ou bien
Boîte de détente et de répartition
Nombre
0
0
0
1
1
1
1
Diamètre (cm)
/
/
/
31
31
31
31
Hauteur hors tout (cm)
/
/
/
35
35
35
35
Raccordements entrée/sortie
Tuyaux DN (mm)
/
/
/
100
100
100
100
Nombre de voies de sortie
/
/
/
2
2
2
2
Filtre de média filtrant
Cuve (s)
Nombre
1
1
1
2
2
2
2
Longueur par cuve (cm)
242
302
362
242
242
302
362
Largeur par cuve (cm)
186
186
186
186
186
186
186
Hauteur hors tout (cm)
110
110
110
110
110
110
110
Surface de filtration (m2)
4
5
6
2 x 4
2 x 4
2 x 5
2 x 6
Hauteur entrée (cm)
71
71
71
71
71
71
71
Hauteur sortie (cm)
1
1
1
1
1
1
1
Raccordements entrée/sortie
Tuyaux DN (mm)
100
100
100
100
100
100
100
Rampe de répartition
Nombre de tubes longitudinaux
4
4
4
2 x 4
2 x 4
2 x 4
2 x 4
Longueur des tubes longitudinaux (cm)
199
259
320
199
199
259
320
Média filtrant
Hauteur (cm)
55
55
55
55
55
55
55
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Ces dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, et des tests de répartition hydraulique, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau précédent.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation (BOXEPARCO - Guide de l'utilisateur - Installations d'assainissement jusqu'à 12 Equivalents-Habitants, 24 octobre 2014, 48 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.