A N N E X E
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/POLARISATION
AIGLEPIERRE
Le Belu
457 m
3 W (1)
27 H
ALGRANGE
Le Plateau
410 m
5 W (2)
61 H
ARINTHOD
Dessia
664 m
7 W (3)
43 H
ARNAVILLE
Croix joyeuse
358 m
2 W (4)
61 H
ARS-SUR-MOSELLE
Aéroport Frescaty
228 m
10 W (5)
61 H
BACCARAT
Haut Buisson 
369 m
800 mW (6)
61 V
BOGNY-SUR-MEUSE
Bois des Beaux Sarts
267 m
580 mW (7)
24 H
BUSSANG
Tête des Revolles
997 m
5 W (8)
61 H
CASSIS
Mont-de-la-Saoupe
354 m
20 W (9)
28 H
DORMANS
Moque Poinçon
220 m
2 W (10)
37 H
ESTISSAC
Ervaux
253 m
7 W (11)
37 H
FISMES
Bois de Villette
192 m
3 W (12)
37 H
FONTOY
La Houve
333 m
170 mW (13)
61 H
FOUG
La Pelouse
344 m
1 W (14)
61 H
FOUGEROLLES
Les Côtes
549 m
3 W (15)
60 H
FUMAY
La Roche du Touriste
280 m
4 W (16)
24 H
GORCY
Eglise Saint-Denis
435 m
8 W (17)
50 H
HAUTEVILLE-LOMPNES
Marmier
1 161 m
9 W (18)
51 H
IS-SUR-TILLE
Agglomération
337 m
5 W (19)
54 H
LE PUY-SAINTE-REPARADE
Saint-Sépulcre
614 m
47 W (20)
58 H
LE VAL D'AJOL
La Feuillée nouvelle 
647 m
3 W (21)
61 H
LES ROUSSES
Les Tuffes
1437 m
10 W (22)
65 H
LIVERDUN
Bois de la Fourasse
362 m
1 W (23)
61 H
LONGUYON
Froidcul 
323 m
2 W (24)
50 H
MARGUT
Saint-alfroy
378 m
20 W (25)
50 H
MONTMIRAIL
Le Chêne
222 m
3 W (26)
37 H
MOUZON
La Truche
383 m
1 W (27)
50 H
NICE
La Madeleine
249 m
6 W (28)
29 H
PIERRY
Les Patis
277 m
2 W (29)
37 H
PIGNANS
Notre Dame des Anges
828 m
350 W (30)
34 H
POMPEY
Réservoir
de l'Avant-Garde
297 m
350 mW (31)
61 V
PONT-SAINT-VINCENT
Le Fort
345 m
8 W (32)
61 H
RAUCOURT-ET-FLABA
Bois de Thelonne
311 m
10 W (33)
24 H
SARREGUEMINES
Champ de Mars 
232 m
24 W (34)
61 H
SERVANCE
Le Haut-du-Them
834 m
20 W (35)
53 H
SAINT-DIE 
Montagne d'Ormont
905 m
28 W (36)
59 V
SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
Tête du Tertre 
729 m
2 W (37)
53 H
SAINTE-MENEHOULD
La Haute Justice
235 m
10 W (38)
37 H
VILLENAUXE-LA-GRANDE
La Grange Guillaume
201 m
10 W (39)
62 H
VILLERUPT
La Houtte
410 m
10 W (40)
50 H

 (1) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 230°.
(2) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 30° ; 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 150°.
(3) PAR de 7 W non directive.
(4) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 230°.
(5) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 290°.
(6) PAR de 800 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 110°.
(7) PAR de 580 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 5° et 15°.
(8) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 220°.
(9) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 130° ; 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 25°.
(10) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 220°.
(11) PAR de 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 270°.
(12) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295° et 305° ; 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 50°.
(13) PAR de 170 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 320° ; 85 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 80°.
(14) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 330° ; 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 25° et 105°.
(15) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 270°.
(16) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 50° ; 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 145° ; 700 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 145° et 180° ; 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 230°.
(17) PAR de 8 W dans la direction d'azimut 260° ; 4 W dans la direction d'azimut 70°.
(18) PAR de 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 310° ; 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 170°.
(19) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 250° ; 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 45° ; 2,2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 105° et 220°.
(20) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 70° ; 47 W dans la direction d'azimut 265°.
(21) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 150°.
(22) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 20° ; 4 W dans la direction d'azimut 225°.
(23) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 50° .
(24) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 155° ; 2 W dans la direction d'azimut 305°.
(25) PAR de 20 W non directive.
(26) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 85° ; 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 335°.
(27) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 150°.
(28) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 145° ; 3 W dans la direction d'azimut 5°.
(29) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 310°.
(30) PAR de 350 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 185° et 65°.
(31) PAR de 350 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 115° et 255°.
(32) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 110° 
(33) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 75° et 90° ; 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 185°.
(34) PAR de 24 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 50° ; 24 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 170° ; 24 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 290°.
(35) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 235°.
(36) PAR de 28 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 0° ; 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 30° ; 900 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 70° ; 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 90°.
(37) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 120° ; 2 W dans la direction d'azimut 300°.
(38) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 280° ; 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 360° et 120°.
(39) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 130° ; 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 180°.
(40) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 270°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible : diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.