A N N E X E
AGGLOMÉRATION, SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL
DÉCALAGE
AULT 1 ― Bel Air
95 m
6 W (1)
38 H (*)
« 0 »
AUZON ― Nord Est
695 m
3 W (2)
52 H (*)
« 0 »
BOGNY-SUR-MEUSE 1 ― Bois des Beaux Sartos
280 m
30 W (3)
57 H (*)
« 0 »
BROUSSE-LE-CHATEAU 1 ― Le Combal
467 m
3 W (4)
23 H (*)
« 0 »
CASSAGNES 1 ― Les Prats
291 m
2 W (5)
53 M (*)
+ 32/12
CERDON ― route de Saint-Alban
419 m
700 mW (6)
29 H (**)
« 0 »
DORTAN ― Massiat
420 m
5 W (7)
50 H (*)
« 0 »
GRUCHET-LE-VALASSE ― La Mare aux Bœufs
140 m
14 W (8)
34 H (*)
― 32/12
LADOYE-SUR-SEILLE ― Granges de Ladoye
560 m
3 W (9)
29 H 
« 0 »
LESCHERES 2 ― Sur Rivon
920 m
2 W (10)
53 H (**)
« 0 »
MOREZ 2 ― Sur le Puits
805 m
2 W (11)
28 H (*)
« 0 »
OYONNAX 2 ― La Grande Roche
595 m
150 W (12)
26 H 
« 0 » en précision
SAINT-CLAUDE 2 ― Villard Saint-Sauveur
675 m
10 W (13)
53 H (**)
« 0 »

 (*) Changement de canal.
(**) Modification du décalage.
(1) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 50°.
(2) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 240°.
(3) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 10°.
(4) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 100°.
(5) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 190°, 2 W dans la direction d'azimut 350°.
(6) PAR de 700 mW dans la direction d'azimut 120°, 700 mW dans la direction d'azimut 210°.
(7) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 60°.
(8) PAR de 14 W dans la direction d'azimut 120°, 8 W dans la direction d'azimut 360°.
(9) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 200°.
(10) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 230°.
(11) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 170°, 2 W dans la direction d'azimut 350°.
(12) PAR de 150 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 35° et 225°.
(13) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 230°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.