ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(10 inscriptions)
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l’article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables sont, sauf mention expresse contraire, celles de l’autorisation de mise sur le marché.
I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française les spécialités : suivantes pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est prévu à l’article R. 322-1 (6°) du code de la sécurité sociale :
Prix de vente au public (en francs)
335 621 7 Hexomédine 0,1 p. 100 (diisetionate d’hexamidine) gel pour application locale, tube de 30 g (laboratoires Théraplix) 16,80 

334 237-9 Stavosyl 10 mg (miansérine) (laboratoires Pharmascience) 34,50
334 238-5 Stavosyl 30 mg (miansérine) (laboratoires Pharmascience)	66,50
334 721-8 Metronidazole Novalis 0,75 p. 100 (métronidazole), pour application locale en tube (30 g (laboratoires Novalis) : 43,40
II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est prévu à l’article R. 322-1 (6°) du code de la sécurité sociale :
Prix de vente au public (en francs)
333 849-0 Antalgel 1 p. 100 gel pour application locale (diclofénac d’[hydroxy-2 éthyl] 1 pyrrolidine), tube de 60 g (laboratoires Docteur E. Bouchara) : 19,20
331 466-7 Duspatalin 200 mg (chlorhydrate de mébévérine), gélules (30) (laboratoires Duphar) : 48,50
331 467-3 Duspatalin 200 mg (chlorhydrate de mébévérine), gélules (60) (laboratoires Duphar) : 79,40
III. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française la spécialité suivante pour laquelle le taux de participation de l’assuré est prévu à l’article R. 322-1 (6°) du code de la sécurité sociale :
Prix de vente au public (en francs)
335 037-3 Rowasa 500 mg (mesalazine), suppositoires (30) (laboratoires de Thérapeutique moderne) : 189,19
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l’article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour la spécialité susmentionnée sont celles de l’autorisation de mise sur le marché, à savoir :
Traitement de la poussée aiguë de rectocolite ulcéro-hémorragique ;
Traitement d’entretien de la rectocolite ulcéro-hémorragique.
IV. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l’assuré est prévu à l’article R. 322 1 (6°) du code de la sécurité sociale :
Prix de vente au public (en francs)
335 028-4 Pentasa 1 g (mesalazine), suppositoires (15) (laboratoires Ferring) : 233,50 

335 036-7 Rowasa 500 mg (mesalazine), suppositoires (15) (laboratoires de Thérapeutique moderne) : 100,30
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l’article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités susmentionnées sont celles de l’autorisation de mise sur le marché, à savoir :
Localisation rectales ou rectosigmoidiennes basses (jusqu’à 20 cm de la marge anale) des poussées légères ou modérées de rectocolite hémorragique.
DEUXIÈME PARTIE
(1 radiation)
Radiation applicable six mois après la date de publication au Journal officiel :
304 951-5 Hexomédine, pommade, tube de 30 g (laboratoires Théraplix).