ANNEXE I
1. Zone Caen (14)
Cantons de Caen, Colombelles, Cagny, Ouistreham, Canton d’Hérouville-Saint-Clair.
Demouville, Dives-sur-Mer, Cabourg.
2. Zone Falaise (14)
Falaise, Morteaux-Couliboeuf, Potigny.
3. Zone Evreux (27)
Evreux, Saint-Sébastien-de-Morsent, Gravigny, Bonneville-sur-Iton.
4. Zone Chartres (28)
Chartres, Mainvilliers, Lèves, Lucé, Saint-Prest, Jouy, Luisant, Champhol.
5. Zone Coutances (50)
Canton de Coutances.
6. Zone Lessay (50)
Canton de Lessay.
7. Zone Le Mans (72)
Site d’émission inclus dans un cercle de rayon inférieur à 15 km autour de la préfecture du Mans.
8. Zone Sillé-le-Guillaume (72)
Canton de Sillé-le-Guillaume.
Canton de Fresnay-sur-Sarthe.
Evron (53).
9. Zone La Flèche (72)
Canton de La Flèche, Malicorne-sur-Sarthe.
Canton de Sablé-sur-Sarthe, Oizé, Pontvallain.
10. Zone Château-du-Loir (72)
Canton de Château-du-Loir.
11. Zone Saint-Calais (72)
Canton de Saint-Calais.
12. Zone Rouen (76)
Site d’émission inclus dans un cercle de rayon inférieur à 15 km autour de la cathédrale de Rouen.
13. Zone Le Havre (76)
Cantons du Havre, Trouville-sur-Mer (14).
Canton de Gonfreville-l’Orcher.
Honfleur (14), Deauville (14), Epouville.
14. Zone Dieppe (76)
Dieppe.
15. Zone Gournay-en-Bray (76)
Gournay-en-Bray, Forges-les-Eaux, Ferrières-en-Bray.
ANNEXE II
1. Zone Caen
Zone de protection radioélectrique : communes de Caen et d’Hérouville-Saint-Clair.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
2. Zone Falaise
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
3. Zone Evreux
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
4, Zone Chartres
Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de rayon 1 km centré autour de la préfecture.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
5. Zone Coutances
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
6. Zone Lessay
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
7. Zone Le Mans
Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de rayon 2,5 km centré autour de la préfecture.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
8. Zone Sillé-le-Guillaume
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
9. Zone La Flèche
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
10. Zone Château-du-Loir
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
11. Zone Sains-Calais
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
12. Zone Rouen
Zone de protection radioélectrique : zone délimitée par le cercle de rayon 2 km centré autour de la cathédrale.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9367.
13. Zone Le Havre
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9368.
14. Zone Dieppe
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9368.
15. Zone Gournay-en-Bray
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9368.