ANNEXES
ANNEXE A
LISTE DES TRANSPORTEURS QUI FONT L'OBJET D'UNE INTERDICTION D'EXPLOITATION AU SEIN DE L'UNION, AVEC DES EXCEPTIONS
NOM DU TRANSPORTEUR AERIEN (1)
PAYS D'ORIGINE
CODE OACI DE LA COMPAGNIE
1
AVIOR AIRLINES
Venezuela
ROI
2
BLUE WING AIRLINES
Suriname
BWI
3
IRAN ASEMAN AIRLINES
Iran
IRC
4
IRAQI AIRWAYS
Irak
IAW
5
MED-VIEW AIRLINE
Nigeria
MEV
6
AIR ZIMBABWE (PVT) LTD
Zimbabwe
AZW
7
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Afghanistan responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République islamique d'Afghanistan
8
ARIANA AFGHAN AIRLINES
République islamique d'Afghanistan
AFG
9
KAM AIR
République islamique d'Afghanistan
KMF
10
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Angola responsables de la surveillance règlementaire (à l'exception de TAAG Angola Airlines et Heli Malongo), à savoir :
République d'Angola
11
AEROJET
République d'Angola
TEJ
12
GUICANGO
République d'Angola
Inconnu
13
AIR JET
République d'Angola
MBC
14
BESTFLYA AIRCRAFT MANAGEMENT
République d'Angola
Inconnu
15
HELIANG
République d'Angola
Inconnu
16
SJL
République d'Angola
Inconnu
17
SONAIR
République d'Angola
SOR
18
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République du Congo responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République du Congo
19
AERO SERVICE
République du Congo
RSR
20
CANADIAN AIRWAYS CONGO
République du Congo
Inconnu
21
EMERAUDE
République du Congo
Inconnu
22
EQUAFLIGHT SERVICES
République du Congo
EKA
23
EQUAJET
République du Congo
EKJ
24
EQUATORIAL CONGO AIRLINES S.A.
République du Congo
Inconnu
25
MISTRAL AVIATION
République du Congo
Inconnu
26
TRANS AIR CONGO
République du Congo
TSG
27
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République démocratique du Congo (RDC) responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République démocratique du Congo (RDC)
28
AIR FAST CONGO
R.D. Congo
Inconnu
29
AIR KASAI
R.D. Congo
Inconnu
30
AIR KATANGA
R.D. Congo
Inconnu
31
AIR TROPIQUES
R.D. Congo
Inconnu
32
BLUE AIRLINES
R.D. Congo
BUL
33
BLUE SKY
R.D. Congo
Inconnu
34
BUSY BEE CONGO
R.D. Congo
Inconnu
35
COMPAGNIE AFRICAINE D'AVIATION (CAA)
R.D. Congo
Inconnu
36
CONGO AIRWAYS
R.D. Congo
Inconnu
37
DAKOTA SPRL
R.D. Congo
Inconnu
38
DOREN AIR CONGO
R.D. Congo
Inconnu
39
GOMAIR
R.D. Congo
Inconnu
40
KIN AVIA
R.D. Congo
Inconnu
41
KORONGO AIRLINES
R.D. Congo
KGO
42
MALU AVIATION
R.D. Congo
Inconnu
43
MANGO AIRLINES
R.D. Congo
Inconnu
44
SERVE AIR
R.D. Congo
Inconnu
45
SERVICES AIR
R.D. Congo
Inconnu
46
SWALA AVIATION
R.D. Congo
Inconnu
47
TRANSAIR CARGO SERVICES
R.D. Congo
Inconnu
48
WILL AIRLIFT
R.D. Congo
Inconnu
49
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de Djibouti responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Djibouti
50
DAALLO AIRLINES
Djibouti
DAO
51
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Guinée Equatoriale responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Guinée Equatoriale
52
CEIBA INTERCONTINENTAL
Guinée Equatoriale
CEL
53
CRONOS AIRLINES
Guinée Equatoriale
Inconnu
54
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Erythrée responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Erythrée
55
ERITREAN AIRLINES
Erythrée
ERT
56
NASAIR ERITREA
Erythrée
NAS
57
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République gabonaise responsables de la surveillance réglementaire (à l'exception d'Afrijet Business Service qui figure à l'annexe B), à savoir :
République gabonaise
58
NATIONALE REGIONALE TRANSPORT (N.R.T)
République gabonaise
NRG
59
SOLENTA AVIATION GABON
République gabonaise
SVG
60
TROPICAL AIR-GABON
République gabonaise
Inconnu
61
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République kirghize responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République kirghize
62
AIR BISHKEK (ANCIENNEMENT EASTOK AVIA)
République kirghize
EAA
63
AIR MANAS
République kirghize
MBB
64
AVIA TRAFFIC COMPANY
République kirghize
AVJ
65
CENTRAL ASIAN AVIATION SERVICES (CAAS)
République kirghize
CBK
66
HELI SKY
République kirghize
HAC
67
AIR KYRGYZSTAN
République kirghize
LYN
68
MANAS AIRWAYS
République kirghize
BAM
69
S GROUP INTERNATIONAL (ANCIENNEMENT S GROUP AVIATION)
République kirghize
IND
70
SKY BISHKEK
République kirghize
BIS
71
SKY KG AIRLINES
République kirghize
KGK
72
SKY WAY AIR
République kirghize
SAB
73
TEZ JET
République kirghize
TEZ
74
VALOR AIR
République kirghize
VAC
75
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Liberia responsables de la surveillance réglementaire
Liberia
76
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Libye responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Libye
77
AFRIQIYAH AIRWAYS
Libye
AAW
78
AIR LIBYA
Libye
TLR
79
BURAQ AIR
Libye
BRQ
80
GHADAMES AIR TRANSPORT
Libye
GHT
81
GLOBAL AVIATION AND SERVICES
Libye
GAK
82
LIBYAN AIRLINES
Libye
LAA
83
PETRO AIR
Libye
PEO
84
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Moldavie responsables de la surveillance réglementaire (à l'exception de Air Moldova, Fly One et Aerotranscargo), notamment :
85
CA Î.M “TANDEM AERO” SRL
République de Moldavie
TDM
86
Î.M “VALAN ICC” SRL
République de Moldavie
VLN
87
CA “AIM AIR” SRL
République de Moldavie
AAM
88
CA “OSCAR JET” SRL
République de Moldavie
OSJ
89
CA “AIR STORK” SRL
République de Moldavie
MSB
90
Î M “MEGAVIATION” SRL
République de Moldavie
ARM
91
CA “PECOTOX-AIR” SRL
République de Moldavie
PXA
92
CA “TERRA AVIA” SRL
République de Moldavie
TVR
93
CA “FLY PRO” SRL
République de Moldavie
PVV
94
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Népal responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République du Népal
95
AIR DYNASTY HELI. S.
République du Népal
Inconnu
96
AIR KASTHAMANDAP
République du Népal
Inconnu
97
BUDDHA AIR
République du Népal
BHA
98
FISHTAIL AIR
République du Népal
Inconnu
99
GOMA AIR
République du Népal
Inconnu
100
HIMALAYA AIRLINES
République du Népal
Inconnu
101
MAKALU AIR
République du Népal
Inconnu
102
MANANG AIR PVT LTD
République du Népal
Inconnu
103
MOUNTAIN HELICOPTERS
République du Népal
Inconnu
104
MUKTINATH AIRLINES
République du Népal
Inconnu
105
NEPAL AIRLINES CORPORATION
République du Népal
RNA
106
SAURYA AIRLINES
République du Népal
Inconnu
107
SHREE AIRLINES
République du Népal
SHA
108
SIMRIK AIR
République du Népal
Inconnu
109
SIMRIK AIRLINES
République du Népal
RMK
110
SITA AIR
République du Népal
Inconnu
111
TARA AIR
République du Népal
Inconnu
112
YETI AIRLINES DOMESTIC
République du Népal
NYT
113
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de São Tomé-et-Príncipe responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Sao Tomé-et-Principe
114
AFRICA'S CONNECTION
Sao Tomé-et-Principe
ACH
115
STP AIRWAYS
Sao Tomé-et-Principe
STP
116
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Sierra Leone responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Sierra Léone
117
AIR RUM, LTD
Sierra Leone
RUM
118
DESTINY AIR SERVICES, LTD
Sierra Leone
DTY
119
HEAVYLIFT CARGO
Sierra Leone
Inconnu
120
ORANGE AIR SIERRA LEONE LTD
Sierra Leone
ORJ
121
PARAMOUNT AIRLINES, LTD
Sierra Leone
PRR
122
SEVEN FOUR EIGHT AIR SERVICES LTD
Sierra Leone
SVT
123
TEEBAH AIRWAYS
Sierra Leone
Inconnu
124
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Soudan responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République du Soudan
125
ALFA AIRLINES SD
République du Soudan
AAJ
126
BADR AIRLINES
République du Soudan
BDR
127
BLUE BIRD AVIATION
République du Soudan
BLB
128
ELDINDER AVIATION
République du Soudan
DND
129
GREEN FLAG AVIATION
République du Soudan
Inconnu
130
HELEJETIC AIR
République du Soudan
HJT
131
KATA AIR TRANSPORT
République du Soudan
KTV
132
KUSH AVIATION CO.
République du Soudan
KUH
133
NOVA AIRWAYS
République du Soudan
NOV
134
SUDAN AIRWAYS CO.
République du Soudan
SUD
135
SUN AIR
République du Soudan
SNR
136
TARCO AIR
République du Soudan
TRQ
(1) Les transporteurs aériens figurant à l'annexe A pourraient être autorisés à exercer des droits de trafic en affrétant un aéronef avec équipage appartenant à un transporteur aérien qui ne fait pas l'objet d'une interdiction d'exploitation, à condition que les normes de sécurité applicables soient respectées.