Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 14 octobre 2003 :
 Sont nommés membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance, pour une durée de trois ans :Sous-commission technique I :
section équipements médicaux
 M. Berthe (Johann).
 M. Bourgeois (Laurent).
 M. Dariane (Pierre).
 M. Dupuis (Jean-Louis).
 M. Feuerstein (Philippe).
 Mme Gaboriaud (Geneviève).
 Mme Hollander (Katia).
 M. Lefevre (Jean-Eric).
 Mme Petit (Dominique).
 M. Pinaudeau (Didier).
 Mme Steinmetz (Nicole).
 M. Wagner (Alfred).
Sous-commission technique II :
section dispositifs chirurgicaux
 M. Cattan (Pierre).
 M. Chambrin (Pierre, Yves).
 M. Chevallier (Jean-Marc).
 M. Dancette (Olivier).
 M. Méria (Paul).
 M. Wattiez (Arnaud).
Sous-commission technique III :
section dispositifs des tissus osseux et articulaires
 M. Connes (Henry).
 Mme Demangel (Clémence).
 M. Feron (Jean-Marc).
 M. Goldberg (Michel).
 M. Lecestre (Pierre).
 M. Passuti (Norbert).
 M. Puget (Jean).
Sous-commission technique IV :
section dispositifs d'anesthésie et réanimation
 M. Ancellin (Joël).
 M. Barré (Daniel).
 M. Bourgain (Jean-Louis).
 Mme Creno (Martine).
 M. Foret (Didier).
 M. Freys (Guy).
  M. Juniot (André).
 M. Krim (Gérard).
 M. Laguenie (Gérard).
 M. Leclercq (Gilbert).
 M. Leger (Pierre).
 M. Lever (Pascal).
 M. Schiratti (Jean-Pierre).
 M. Trolèse (Jean-François).
Sous-commission technique V :
 section dispositifs cardio-vasculaires
 M. Beyssen (Bernard).
 M. Chapot (René).
 M. Chassignolle (Jean-François).
 M. Chauvin (Michel).
 M. Crochet (Dominique).
 M. Du Boisbaudry (Guillaume).
 M. Duveau (Daniel).
 M. Gaston (André).
 M. Goeau-Brissonnière (Olivier).
 M. Kubler (Luc).
 M. Laborde (François).
 M. Ledermann (Bertrand).
 M. Petitot (Jean-Claude).
 M. Pierrefitte (Stéphane).
 M. Ricco (Jean-Baptiste).
 M. Touchot (Bernard).
Sous-commission technique VI :
section dispositifs de chirurgie spécialisée
 M. Bouccara (Didier).
 M. Caputo (Georges).
 M. Delode (Joël).
 M. Ducasse (Alain).
 M. Dupoirieux (Laurent).
 M. Faillot (Thierry).
 M. Feys (Jean).
 M. Goin (Jean-Louis).
 M. Legeais (Jean-Marc).
 M. Robier (Alain).
Sous-commission technique VII :
section dispositifs de cathétérisme et perfusion
 M. Desruenne (Eric).
 M. Dignat (David).
 Mme Douard (Marie-Cécile).
 Mme Farnoux (Caroline).
 M. Faure (Pierre).
 Mme Liou-Schismanoff (Amélie).
 M. Lurton (Yves).
 Mme Noger (Sylvie).
 Mme Tourtier (Yvesline).
Sous-commission technique VIII : section dispositifs
de désinfection/stérilisation et consommables
 M. Aho-Glele (Ludwig Serge).
 Mme Clapeau (Guillemette).
 M. De Bouet Du Portal (Hugues).
 Mme Dumartin (Catherine).
 Mme Fargeot (Catherine).
 Mme Le Gonidec (Patricia).
 M. Lopes (Pierre).
 M. Marchetti (Bernard).
 M. Thiveaud (Dominique).
 Mme Sterckeman (Chantal).
Sous-commission technique IX : section dispositifs
de transfusion et d'épuration extrarénale
 M. Brunet (Philippe).
 M. Coffe (Christian).
 M. Frenkian (Gilles).
 Mme Girard (Anne-Marie).
 M. Gombert (Fabrice).
 Mme Hauser (Lisette).
 M. Larghero (Jérôme).
 M. Lefèbvre (Patrice).
 Mme Reach (Isabelle).
 M. Schooneman (François).
 Sont nommés présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance :
 Sous-commission technique 1 : M. Pinaudeau (Didier).
 Sous-commission technique 2 : M. Méria (Paul).
 Sous-commission technique 3 : M. Passuti (Norbert).
 Sous-commission technique 4 : M. Laguenie (Gérard).
 Sous-commission technique 5 : M. Duveau (Daniel).
 Sous-commission technique 6 : M. Ducasse (Alain).
 Sous-commission technique 7 : M. Faure (Pierre).
 Sous-commission technique 8 : M. Thiveaud (Dominique).
 Sous-commission technique 9 : M. Brunet (Philippe).
 Sont nommés vice-présidents des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance :
 Sous-commission technique 1 : Mme Hollander (Katia).
 Sous-commission technique 2 : M. Cattan (Pierre).
 Sous-commission technique 3 : M. Puget (Jean).
 Sous-commission technique 4 : M. Schiratti (Jean-Pierre).
 Sous-commission technique 5 : M. Petitot (Jean-Claude).
 Sous-commission technique 6 : M. Robier (Alain).
 Sous-commission technique 7 : M. Desruenne (Eric).
 Sous-commission technique 8 : Mme Dumartin (Catherine).
 Sous-commission technique 9 : M. Schooneman (François).
 Le mandat des membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance prend effet à compter de la publication de la présente décision au Journal officiel.
 En cas de nomination d'un membre à une sous-commission technique en cours de mandat des membres nommés par la présente décision, celui-ci est nommé pour la durée du mandat restant à courir.