Art. 1er. - Les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie à compter du 24 septembre 1993 :
Représentants des réglons BASSE-NORMANDIE
Titulaire : Mme Labey (Marie-Paul).
Suppléant : M. Anger (Didier).
BOURGOGNE
Titulaire : M. Delprat (Michel).
Suppléant : M. Archambault (Philippe).
CENTRE
Titulaire : M. Masson (Paul).
Suppléant : Mme Chauvigné-Bourlaud (Colette).
CHAMPAGNE-ARDENNE
Titulaire : M. Kaltenbach (Jean).
Suppléant : M. Weinling (Jean).
HAUTE-NORMANDIE
Titulaire : M. Rufenacht (Antoine).
Suppléant : M. Bolle (Daniel).
ÎLE-DE-FRANCE
Titulaire : M. Julia (Didier).
Suppléant : M. Cambon (Christian).
PICARDIE Titulaire : M. Desessart (Guy).
Suppléant : M. Gonnot (François-Michel).
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Calvados
Titulaire : M. de Bourgoing (Philippe).
Suppléant : M. de Clermont-Tonnerre (Stanislas).
Manche
Titulaire : M. Tizon (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Halbecq (Claude).
Orne
Titulaire : M. de Malglaive (Jacques).
Suppléant : M. Dumeige (Jean).
BOURGOGNE Côte-d’Or
Titulaire : M. Recq (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Protte (Michel).
Nièvre
Titulaire : M. Monsinjon (Georges).
Suppléant : M. Noël (Michel).
Yonne
Titulaire : M. Bourras (Guy).
Suppléant : M. Pichon (Michel).
CENTRE
Eure-et-Loir
Titulaire : M. Legrand (Louis).
Suppléant : M. Grandon (Jean).
Loiret
Titulaire : M. Point (Daniel).
Suppléant : M. Maux (René).
CHAMPAGNE-ARDENNE
Ardennes Titulaire : M. Marcher (Michel).
Suppléant : M. Noël (Edouard).
Aube Titulaire : M. Galley (Robert).
Suppléant : M. Micaux (Pierre).
Marne Titulaire : M. Leveaux (Robert).
Suppléant : M. Vecten (Albert).
Haute-Marne
Titulaire : M. Henry (Robert).
Suppléant : Mme Galantier (Antoinette).
HAUTE-NORMANDIE
Eure
Titulaire : M. Poniatowski (Ladislas).
Suppléant : Mme Proust (Odile).
Seine-Maritime
Titulaire : M. Verhaeghe (Albert).
Suppléant : M. Revet (Charles).
ÎLE-DE-FRANCE
Paris
Titulaire : M. Final (Lucien).
Suppléant : M. Bulle (Michel).
Seine-et-Marne
Titulaire : M. Satiat (Dominique).
Suppléant : M. Vallier (Michel).
Yvelines
Titulaire : M. Tenaillon (Paul-Louis).
Suppléant : M. Dobremelle (Michel).
Essonne
Titulaire : M. Josse (Alain).
Suppléant : M. Nevers (Gérard).
Hauts-de-Seine
Titulaire : M. Pin (Paul).
Suppléant : M. Wolf (Henry).
Seine-Saint-Denis
Titulaire : M. Conte (Gilbert).
Suppléant : M. Portel (Bernard).
Val-de-Marne
Titulaire : M. Mechain (Marc).
Suppléant : M. Manchon (Louis).
Val-d’Oise
Titulaire : M. Faugeron (Roger).
Suppléant : M. Gigoi (Maurice).
LORRAINE
Meuse
Titulaire : M. Namy (Christian).
Suppléant : M. Roy (Claude).
PICARDIE
Aisne
Titulaire : M. Larangot (Jacques).
Suppléant : M. Thomas (Jean-Jacques).
Oise
Titulaire : M. Guludec (Jean).
Suppléant : M. Dubois (Pierre).
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Larmanou (Marcel).
Suppléant : M. Saint-Etienne (Jean).
Titulaire : M. Fanost (Jean-Louis).
Suppléant : M. Merville (Denis).
Communes de plus de 100000 habitants
Titulaire : M. Meraud (Daniel).
Suppléant : M. Lambert (Jacques).
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l’eau
Titulaire : M. Santini (André).
Suppléant : M. Denis (Henri). Autres
Titulaire : M. Legendre (Maurice).
Suppléant : M. Cartelet (Michel).
Titulaire : M. Zimeray (François).
Suppléant : M. Bernard (Jean).
Représentants des différentes catégories d’usagers
Agriculture
Titulaire : M. Deslandes (Serge).
Suppléant : M. Fihue (François).
Titulaire : M. Masson (Jacques).
Suppléant : M. Pinard (Dominique).
Titulaire : M. Ruelle (Michel).
Suppléant : M. Nonque (Louis). Titulaire : M. Regnault (Joël).
Suppléant : M. Mental (Didier).
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Chabanon (Robert).
Suppléant : M. Dhoury (Roger).
Titulaire : M. Ancelin (Gérard).
Suppléant : M. Guiheneuf (Henri).
Titulaire : M. Heron (Claude).
Suppléant : M. Godet (Jean-Pierre).
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire : M. Hoydrie (Roger).
Suppléant : M. Tanner (René).
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire : M. Quetier (Georges).
Suppléant : M. Maheut (Alexis).
Batellerie
Titulaire : M. Houyvet (Jean).
Suppléant : M. Pacalin (Christian).
Tourisme
Titulaire : M. Feron (Marcel).
Suppléant : M. Laurent (Denis).
Industrie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire : M. Michelier (Pierre).
Suppléant : M. Bayle (Gérard).
Titulaire : M. Pigeaud (Jean-Marie).
Suppléant : M. Cathala (Michel).
Titulaire : M. Labbe (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Salomon (Alain).
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire : M. Leroy (Jean-Yves).
Suppléant : M. Sailly (Michel).
Titulaire : M. Landais (Claude).
Suppléant : M. Dorel (René).
Industries textiles
Titulaire : M. David (Jean).
Suppléant : M. Guerard (Henri).
Industries mécaniques et électriques
Titulaire : M. Giard (Philippe).
Suppléant : M. Ferret (Jacques).
Titulaire : M. Ginet (Max).
Suppléant : M. Pleynet (Jean-Louis).
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire : M. Bernard (Olivier).
Suppléant : M. Le Querrec (Michel).
Industries sidérurgiques
Titulaire : M. Marie (Gérard).
Suppléant : M. Patrice (Roger).
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d’intérêt collectif agricoles
Titulaire : M. Suivre (Jean).
Suppléant : M. Desanlis (Jehan).
Titulaire : M. Duval (Christian).
Suppléant : M. Cresp (Joseph).
Industries diverses
Titulaire : M. Delorozoy (Robert).
Suppléant : M. Mathieu (Bernard).
Titulaire : M. Charpentier (Jean).
Suppléant : M. Petit (Jacques).
Titulaire : M. Launoy (Michel).
Suppléant : M. Colson (Arnaud).
Titulaire : M. Richard (Gaston).
Suppléant : M. Esnault (Jean-Maurice).
Producteurs d’électricité
Titulaire : M. Rondot (Xavier).
Suppléant : Mme Larivaille (Pierrette).
Distributeurs d’eau
Titulaire : M. Coulomb (René).
Suppléant : M. Gouriten (Yves).
Titulaire : M. Girardot (Paul-Louis).
Suppléant : M. Tardieu (Pierre).
Consommateurs d’eau
Titulaire : M. Pareyn (Claude).
Suppléant : M. Laye (Robert).
Titulaire : Mme Lorenceau (Monique).
Suppléant : Mme Gaignot (Sylvie).
Associations de protection de la nature
Titulaire : Mme Renard (Josette).
Suppléant : Mme Boulier (Jacqueline).
Titulaire : Mme Krahenbuhl (Micheline).
Suppléant : M. Le Beuf (Christian).
Titulaire : Mme Elsen (Eliane).
Suppléant : M. Dechamps (Claude).
Personnes compétentes
Titulaire : M. Valiron (Français).
Suppléant : M. Affholder (Michel).
Titulaire : M. Hirtz (Jean-Marie).
Suppléant : M. Yon (Daniel).
Titulaire : M. de Marsily (Ghislain).
Suppléant : M. Holleaux (André).
Représentants de l’Etat
Au titre des ministères respectivement chargés de L’environnement
Titulaire : le directeur régional de l’environnement de la région Ile-de-France, délégué de bassin Seine-Normandie.
Suppléant : l’adjoint du directeur régional de l’environnement de la région Ile-de-France, délégué de bassin Seine-Normandie.
La santé
Titulaire : l’ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique.
Suppléant : l’ingénieur régional du génie sanitaire de Haute. Normandie.
L’industrie
Titulaire : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Ile-de-France.
Suppléant : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Haute-Normandie.
L’économie
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Ile-de-France.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Ile-de-France.
L’équipement et l’aménagement du territoire
Titulaire : le coordonnateur de la mission d’inspection territorial n° 2.
Suppléant : le directeur régional de l’équipement de Basse-Normandie.
Les transports
Titulaire : le chef des 28e et 30e circonscriptions d’inspection des services de navigation.
Suppléant : le chef de la 31e circonscription d’inspection des services de navigation.
La mer
Titulaire : le directeur interrégional des affaires maritimes du Havre.
Suppléant : le chef du service maritime de la Seine-Maritime, directeur du Port autonome de Rouen.
Le tourisme
Titulaire : le délégué régional au tourisme de la région Normandie.
Suppléant : le chargé de mission auprès du délégué régional au tourisme de la région Normandie.
La jeunesse et les sports
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Ile-de-France.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Ile-de-France.
Préfets
Le préfet de la région Basse-Normandie.
Le préfet de la région Bourgogne.
Le préfet de la région Centre.
Le préfet de la région Champagne-Ardenne.
Le préfet de la région Haute-Normandie.
Le préfet de la région Ile-de-France.
Le préfet de la région Picardie.
Le préfet du département de la Meuse.
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du comité économique et social de la région Basse-Normandie
Titulaire : M. Fontenier (Georges).
Suppléant : M. Epron (Daniel).
Sur proposition du comité économique et social de la région Bourgogne
Titulaire : M. Thomas (André).
Suppléant : M. Tonnellier (Michel).
Sur proposition du comité économique et social de la région Centre
Titulaire : M. Faure (André).
Suppléant : M. Guiet (Pierre).
Sur proposition du comité économique et social de la région Champagne-Ardenne
Titulaire : M. Heydecker (Jacques).
Suppléant : M. Boucher (Pierre).
Sur proposition du comité économique et social de la région Haute-Normandie
Titulaire : M. Bocquet (Jacques).
Suppléant : M. Reymond (Michel).
Sur proposition du comité économique et social de la région Ile-de-France
Titulaire : M. Chalandon (Henri).
Suppléant : M. Baudy de Geyer d’Orth (Jacques).
Sur proposition du comité économique et social de la région Picardie
Titulaire : M. Hervé (André).
Suppléant : M. de la Maisonneuve (Ivan).