Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans le paragraphe a :
1. Le libellé du paragraphe a « ORSIRO » est remplacé comme suit :
« a) ORSIRO et CRE 8 ».
2. Le libellé du paragraphe suivant « La prise en charge des stents à libération de principe actif ORSIRO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » est remplacé comme suit :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif ORSIRO et CRE 8 est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
3. Après le code « 3164825 », est créée la rubrique suivante comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société CID VASCULAR SARL (CID)
3152785
Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 2,25 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI22508, ICLI22512, ICLI22516, ICLI22520, ICLI22525 et ICLI22531.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3159304
Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 2,50 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI2508, ICLI2512, ICLI2516, ICLI2520, ICLI2525, ICLI2531 et ICLI2538.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3129438
Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 2,75 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI27508, ICLI27512, ICLI27516, ICLI27520, ICLI27525, ICLI27531 et ICLI27538.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3134735
Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 3,00 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI3008, ICLI3012, ICLI3016, ICLI3020, ICLI3025, ICLI3031 et ICLI3038.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3136467
Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 3,50 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI3508, ICLI3512, ICLI3516, ICLI3520, ICLI3525, ICLI3531 et ICLI3538.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3141356
Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 4,00 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI4008, ICLI4012, ICLI4016, ICLI4020, ICLI4025, ICLI4031 et ICLI4038.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3131010
Endoprothèse coronaire, stent lib. sirolimus, CID, CRE 8, DIAM 4,50 mm.
Stent à libération de sirolimus CRE 8 de diamètre 4,50 mm, de la société CID VASCULAR SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
ICLI4512, ICLI4516, ICLI4520, ICLI4525 et ICLI4531.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.