Rectificatif au Journal officiel du 8 février 2015, édition électronique, texte n° 7, et édition papier, pages 2292 et 2297, à l'annexe I :
Rétablir le tableau : « Cabillaud (2/2) GADUS MORHUA », ainsi qu'il suit :
« CABILLAUD (2/2)
GADUS MORHUA
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE       
     du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a
VII d
VII b, c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Eaux norvégiennes des zones I et II
Eaux internationales des zones I et II b (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
12
37
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
79
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
89
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
4
150
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
212
36
2 276
3 154
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
49
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
6
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
67
44
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
2
45
1 320
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE
0
0
61
0
0
TOTAL
2
428
1 784
2 276
3 154
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 14 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.
Rétablir le tableau « Hareng CLUPEA HARENGUS » ainsi qu'il suit :
« HARENG
CLUPEA HARENGUS
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE       
     du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE, norvégiennes       
     et internationales       
     des zones I et II
Eaux UE et eaux norvégiennes       
     de la zone IV au nord de 53° 30′ N
IV c, VII d
Eaux UE et eaux internationales       
     des zones V b, VI b et VI a N
VII e, f
VII g, h, j, k
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
70
0
2
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
135
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
2
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
81
8 995
4 610
480
462
965
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
8
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
4
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE
0
0
0
0
0
0
TOTAL
81
8 995
4 827
480
465
966