Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », est ajoutée la rubrique suivante :
CODE
NOMENCLATURE
Société BOSTON SCIENTIFIC SA (BOSTON)
3476559
Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION, système complet + accessoires.
Le système complet PRECISION : neurostimulateur rechargeable avec l'ensemble de ses accessoires (extension, adaptateur,...) pour primo-implantation.
La prise en charge est assurée pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à 30 mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable ; ou
― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 volt à l'issue de la phase de stimulation test (patients naïfs)
 La prise en charge est subordonnée à la mise en place du système par un médecin (neurochirurgien ou algologue) formé à ce type de geste, différent de celui responsable de la validation de l'indication.
La prise en charge est assurée pour la référence M365SC1110020.
PRECISION est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ce produit figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.
3494400
Neurostimulateur médullaire, BOSTON, PRECISION, renouvellement.
Le neurostimulateur PRECISION de la société BOSTON en cas de renouvellement.
La prise en charge est assurée pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par une durée de vie inférieure à 30 mois après primo-implantation d'un stimulateur ITREL 3, GENESIS ou un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 volt à l'issue de la phase de stimulation test (patients naïfs).
Le renouvellement de la prise en charge du neurostimulateur PRECISION ne peut intervenir qu'à l'issue d'une période de neuf ans à compter de la précédente prise en charge d'un neurostimulateur médullaire quelle que soit la marque.
La prise en charge est subordonnée à l'évaluation de la stimulation-test.
La prise en charge est assurée pour la référence M365SC1110020.
PRECISION est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa,  du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.
3466532
Neurostimulateur médullaire, l'électrode octopolaire, BOSTON, LINEAR.
Electrode octopolaire LINEAR pour système de neurostimulation PRECISION de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie percutanée suivantes :
― LINEAR : M365SC2138300, M365SC2138500 et M365SC2138700.
― LINEAR Stimulating Tip Enhanced Stylet : M365SC2218300, M365SC2218500, M365SC2218700 et M365SC221850T0.
― LINEAR Enhanced Stylet : M365SC2158300, M365SC2158500, M365SC2158700 et M365SC215850T0.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.
3487557
Neurostimulateur médullaire, l'électrode decahexapolaire, BOSTON, ARTISAN.
Electrode decahexapolaire ARTISAN pour système de neurostimulation PRECISION, de la société Boston Scientific.
La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie chirurgicale suivantes :
― ARTISAN Slotted Contact : M365SC8120500, M365SC8120700, M365SC8216500 et M365SC8216700.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2013.