Organisations professionnelles de l'habitat social (n° 3330)
IDCC : 2526
2e édition (janvier 2007)
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
 Convention collective nationale du 20 septembre 2005, étendue par arrêté du 18 octobre 2006, 2e édition (janvier 2007).
 Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
 - le numéro de la brochure : 3330 ;
 - ou le code IDCC : 2526,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Convention collective », 72 p. - 3 EUR. - ISBN : 978-2-11-076306-8. - Réf. : 9 782110 763068.
UNESBIB base de données bibliographiques
Thésaurus de l'UNESCO, 2006
CD-ROM
14e édition
UNESCO
 Cette quatorzième édition contient deux bases de données de l'UNESCO :
 L'UNESBIB :
 82 000 références bibliographiques comportant les liens vers les documents en texte intégral dans les domaines de l'éducation, de la culture, des sciences naturelles, des sciences sociales et humaines, de la communication et de l'information.
 Thésaurus de l'UNESCO :
 Le Thésaurus de l'UNESCO est une liste de termes contrôlés et structurés pour l'analyse thématique et la recherche de documents et publications dans les domaines de l'éducation, la culture, les sciences naturelles, les sciences sociales et humaines, la communication et l'information.
 Continuellement enrichie et mise à jour, sa terminologie reflète l'évolution des programmes et des activités de l'Organisation. Le Thésaurus de l'UNESCO contient 7 000 termes en anglais et en russe, 8 600 en français et en espagnol.
 Configuration requise : système d'exploitation : Windows version 3.1 ou plus récente (95, 98, 2000, NT, XP).
 Format requis : IBM-PC ou compatible.
2006, UNESCO, collection « Documents de référence de l'UNESCO ». - Le Cédérom : 23 EUR. - ISBN : 978-92-3-004048-2. - Réf. : 9 789230 040482.
II. - REVUES
Bulletin de documentation de l'environnement
Ministère de l'écologie et du développement durable
 Aspects généraux de l'environnement ; administration et politique de l'environnement ; aspects juridiques ; énergie ; technologies propres et écoproduits ; économie et statistiques ; nature et paysage ; agriculture ; eau ; prévention des pollutions et des risques ; déchets ; écotoxicologie-produits chimiques-santé ; risques naturels et technologiques majeurs ; droit de l'environnement ; les publications du ministère ; sur le site du ministère de l'écologie et du développement durable ; dernières actualités de l'environnement.
« Bulletin de documentation », n° 169, février 2007, 66 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303336 501690.
Cahiers français
La Documentation française
Les Valeurs de la République
Cahier réalisé sous la direction Philippe Tronquoy
 Editorial :
 L'idée de République :
 Introuvable modèle républicain (Christophe Prochasson).
 Les Caractéristiques de la culture républicaine (Serge Berstein).
 Le Double Héritage de la République (Pierre Nora).
 La Citoyenneté (Thierry Leterre).
 République et démocratie (Marc Sadoun).
 La Logique de la nation (Dominique Schnapper).
 Nation et solidarité (Pierre Rosanvallon).
 Les principes républicains : signification et portée :
 La Liberté (Thierry Leterre).
 L'Autorité de l'Etat face au nouveau militantisme (Dominique Reynié).
 L'Egalité (Raymond Boudon).
 La Solidarité (Emmanuelle Huisman-Perrin).
 Fraternité (Mona Ozouf).
 La Sécurité (Didier Peyrat).
 Le Civisme entre libéralisme et républicanisme (Alain Renaut).
 Patrie et universalisme (Claire Demesmay).
 La Laïcité (Dominique Borne).
 Le Mérite (Dominique Borne).
 Le Progrès (Philippe Raynaud).
 République, histoire et mémoire (Patrick Garcia).
« Cahiers français », n° 336, 88 p. - 9,80 EUR. - Réf. : 3 303330 403365.
Concurrence et consommation
Direction générale de la concurrence,
de la consommation et de la répression des fraudes
Dossier spécial cinquante ans du traité de Rome :
la protection du consommateur européen
 A l'occasion des cinquante ans du traité de Rome, Concurrence et consommation consacre son dossier aux avancées récentes de la protection du consommateur européen. Depuis le 1er janvier 2007, une obligation de coopération s'impose entre Etats membres en matière de mutualisation des informations et de coordination des actions relatives aux infractions, aux directives et aux règlements régissant la protection des consommateurs. La DGCCRF est la principale administration française appelée à sinscrire dans ce nouveau réseau au service des consommateurs européens.
« Concurrence et consommation », n° 151, janvier-février-mars 2007, 40 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303337 201513.
Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
 Sur-le-champ :
 La fin de la « révolution paritaire » (par Aurélia Troupel).
 Les CESR : l'intelligence territoriale au service de la démocratie participative (par Jean-Claude Boucherat).
 Pour une implication plus forte des syndicats français dans la « fabrique » des politiques urbaines (par Rémi Dormois).
 Droit et décentralisation :
 Comment répartir les compétences au sein du « couple » communautés-communes ? (par Yves Jégouzo).
 Pouvoir local :
 Intercommunalité : la transformation programmée d'un modèle (par Charles Rouland).
 « Il faut revoir la distribution des responsabilités au sein du "couple communes-communautés... » (entretien avec Michel Piron).
 Communes, intercommunalités : osons la réforme ! (par Jean-Pierre Balligand).
 L'intercommunalité a réussi, rendons-la à la démocratie ! (par Erhard Friedberg).
 Politiques publiques :
 La régionalisation des politiques sanitaires et sociales (par Yves Chicot).
 Dossier :
 La compétitivité des territoires : vertus et limites d'une politique :
 Economie de la connaissance et territoire(s) en Europe (par Anna Geppert).
 Les disparités territoriales en Europe : un défi pour l'intégration (par Jean-Paul Carrière).
 La compétitivité pratiquée par les acteurs publics des grandes agglomérations françaises (par Christophe Demazière).
 Développement urbain, attractivité et vie démocratique locale (par Jean-Pierre Charbonneau).
 Les conditions de développement des territoires hors métropolisation (par Gwenaël Doré).
 Pôles de compétitivité, SPL, clusters : une réponse dynamique aux mutations du tissu économique (par François Saget).
 Le pôle de compétitivité « industries et agro-ressources » (par Thierry Dardart).
 Délocalisations et désindustrialisation : que peuvent faire les collectivités ? (par Olivier Bouba-Olga).
 Les territoires pourraient-ils avoir un projet pour l'Etat ? (par Laurent Devisme).
 Mythes et légendes du développement territorial : l'autonomie politique dans l'interdépendance économique ? (par Laurent Davezies et Philippe Estèbe).
 La régionalisation pour le développement économique (par Christian Blanc).
 La région et l'industrie : comment les élus peuvent agir (par Georges Benko).
 Europe :
 Régions : le nouveau modèle britannique (par Michèle Breuillard).
 Nouveaux territoires :
 Les valeurs heuristiques de la notion d'Eurorégion.
 Essai :
 Décentralisation et politiques culturelles locales au Québec et en France (par Diane Saint Pierre et Fabrice Thuriot).
 Livres :
 Réforme(s) : que souffle enfin l'« esprit de décision » ! (par Laurence Lemouzy).
 La « proximité » ou le courant d'air de la démocratie (par Clara Jézewski).
 Culture : l'expérience des « nouveaux commanditaires » (par Jean-Michel Tobelem).
 Les relations extérieures des collectivités locales (par Leslie Lechevallier).
« Pouvoirs locaux », n° 72, I/2007 (mars), 152 p. - 12,20 . - ISBN : 978-2-909872-48-3. - Réf. : 9 782909 872483.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
La ville durable
Perspectives françaises et européennes
Jean-Marc Offner, Carole Pourchez
 Apparu au début des années quatre-vingt-dix, le projet de ville durable consiste à explorer d'autres voies de développement urbain, qui traitent de manière intégrée les problématiques sociales, économiques et environnementales, par transposition à l'échelle locale. La ville durable est ainsi une ville qui parvient à préserver son patrimoine et son identité, à assurer une certaine qualité de vie à tous ses habitants et à défendre un projet collectif, en recourant à des formes originales de densité urbaine adaptées aux singularités locales. De façon très concrète, ce dossier décrit les expériences de durabilité urbaine menées en France et en Europe. Il met en exergue le rôle des différents acteurs impliqués dans cette nouvelle démarche (Etat, collectivités locales, entreprises, citoyens), qui procède d'une injonction européenne. Enfin, il dresse un état des lieux des dispositifs et des approches actuellement mis en place à l'échelle des villes et des quartiers et s'intéresse en particulier aux méthodes susceptibles de créer une véritable mobilisation sociale autour de ce projet.
« Problèmes politiques et sociaux », n° 933, février 2007, 120 p. - 9,50 . - Réf. : 3 30333 2109333.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
 Textes officiels :
 Textes in extenso :
 Questions écrites. - Parlement européen :
 Question écrite... sur l'examen approfondi des conditions de droit et de fait pour une nouvelle législation, et réponse.
 Question écrite... sur les cas patents de piraterie et de contrefaçon et éléments précis constitutifs d'un délit, et réponse.
 Questions écrites. - Assemblée nationale :
 Question écrite... sur les propositions exprimées par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, et réponse.
 Relevés :
 Journal officiel de l'Office européen des brevets.
 Législation étrangère.
 Notifications relatives aux traités.
Deuxième partie
 Doctrine :
 Comptes rendus.
 La doctrine dans les revues.
Troisième partie
 Jurisprudence :
 Brevets d'invention. - Marques. - Dessins et modèles.
Quatrième partie
 Actualité et informations :
 Chronique de l'étranger. - Bibliographie. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », n° 847, 1er mars 2007, 88 p. - 8,50 EUR. - Réf. : 3 303332 308477.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Dossier
Elections et campagnes électorales
 Editorial :
 Campagnes électorales d'hier à aujourd'hui. De la propagande classique à la communication politique (Pierre Bréchon).
 Les Modes de scrutin aux élections en France et leurs conséquences politiques (Pierre Martin).
 L'Accès au scrutin (Bernard Dolez).
 Médias et campagnes électorales (Jacques Gerstlé).
 Le Bureau de vote (Yves Déloye).
 Le Financement des campagnes électorales et le contrôle des comptes de campagne (Jean-Claude Colliard).
 Contrôle des résultats et contentieux électoral (Bernard Maligner).
 Egalement dans ce numéro :
 La neutralité de l'Etat n'exclut pas la possibilité d'apporter un soutien financier aux cultes (Jean-Marie Woehrling).
 Financement des religions : contre une révision de la loi de 1905 (Gérard Delfau).
 L'Emploi des seniors (Pierre Courtioux).
 Chronologie : novembre 2006.
« Regards sur l'actualité », n° 329, mars 2007, 104 p. - 7,80 EUR. - Réf. : 3 303332 603299.