A N N E X E 1
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
BRICQUEBEC
Le Piqueray
54 m
200 mW (1)
63 H
CAP DE LA HAGUE
Omonville-la-Petite
257 m
10 W (2)
63 H
CHERBOURG OCTEVILLE
Château d'eau
153 m
4 W (3)
63 H
EQUEURDREVILLE
Impasse de Brécourt
66 m
80 mW (4)
63 V
TOURLAVILLE
Maupertus-sur-Mer
87 m
1 W (5)
63 H
URVILLE-NACQUEVILLE
Rue des Saules
29 m
200 mW (6)
63 H

 (1) PAR de 200 mW dans la direction d'azimut 50°, 20 mW dans la direction d'azimut 180°, 20 mW dans la direction d'azimut 280°.
(2) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 320°, 6 W dans la direction d'azimut 10°, 10 W dans la direction d'azimut 60°, 8 W dans la direction d'azimut 170°.
(3) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 325° et 20°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 95° et 140°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 215° et 260°, 350 mW dans la direction d'azimut 180°.
(4) PAR de 80 mW dans la direction d'azimut 55°, 1 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 210°, 40 mW dans la direction d'azimut 290°, 25 mW dans la direction d'azimut 350°.
(5) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 260°, 4 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 70°, 162 mW dans la direction d'azimut 130°, 51 mW dans la direction d'azimut 180°.
(6) PAR de 200 mW dans la direction d'azimut 270°, 126 mW dans la direction d'azimut 210°, 50 mW dans la direction d'azimut 235°, 2 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 90°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
A N N E X E 2
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
BRICQUEBEC
Le Piqueray
54 m
200 mW (1)
35 H
CAP DE LA HAGUE
Omonville-la-Petite
257 m
26 W (2)
35 H
CHERBOURG
La Lande Panverse
260 m
10 kW (3)
35 H
CHERBOURG OCTEVILLE
Château d'eau
153 m
4 W (4)
35 H
EQUEURDREVILLE
Impasse de Brécourt
66 m
80 mW (5)
35 V
SURTAINVILLE
Le Rozel-Les Quatre Vents
80 m
20 W (6)
35 H
TOURLAVILLE
Maupertus-sur-Mer
87 m
1 W (7)
35 H
URVILLE-NACQUE
Rue des Saules
29 m
200 mW (8)
35 H

 (1) PAR de 18 mW dans la direction d'azimut 50°, 2 mW dans la direction d'azimut 180°, 2 mW dans la direction d'azimut 280°.
(2) PAR de 26 W dans la direction d'azimut 320°, 16 W dans la direction d'azimut 10°, 26 W dans la direction d'azimut 60°, 20 W dans la direction d'azimut 170°.
(3) PAR de 1 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 60°, 5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 160°, 10 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 220°, 5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 320°.
(4) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 300°, 4 W dans la direction d'azimut 60°, 4 W dans la direction d'azimut 180°.
(5) PAR de 80 mW dans la direction d'azimut 55°, 1 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 210°, 40 mW dans la direction d'azimut 290°, 25 mW dans la direction d'azimut 350°.
(6) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 160°, 16 W dans la direction d'azimut 350°, 200 mW dans la direction d'azimut 270°, 360 mW dans la direction d'azimut 80°.
(7) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 260°, 4 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 70°, 158 mW dans la direction d'azimut 130°, 50 mW dans la direction d'azimut 180°.
(8) PAR de 200 mW dans la direction d'azimut 270°, 126 mW dans la direction d'azimut 210°, 50 mW dans la direction d'azimut 235°, 2 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 90°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.