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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0136 du 13/06/95                        Page 9070   a 9071    
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      (1) P.A.R. de 20 kW omnidirectionnelle:
      - sous réserve du remplacement du canal 39 de Chaumont 3 par le canal 48     stabilisé à << 0 >>;
      - sous réserve du remplacement du canal 39 de Fougerolles par le canal 31     décalé à - 32/12;
      - sous réserve du remplacement du canal 39 de Fresse 2 par le canal 24     stabilisé à << 0 >>;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 39 de     Besançon-Brégille;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 39 d'Arc-et-Senans;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 39 de Saint-Aubin;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 39 de Bretonvillers;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 40 d'Is-sur-Tille;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 39 des Nans;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 39 de Vézelay;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 38 de Selongey;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 39 de Blaisy-Bas, si     nécessaire après mise en service;
      - sous réserve de la stabilisation à << 0 >> du canal 39 de     Verrey-sous-Salmaise, si nécessaire après mise en service;
      - sous réserve de la modification à - 32/12 du canal 39 de Maîche, si     nécessaire après mise en service.
      (2) P.A.R. de 15 W dans les directions d'azimuts 95o et 335o.
      (3) P.A.R de 25 W omnidirectionnelle:
      - sous réserve du décalage à + 32/12 du canal 37 de Saint-Pierre-le-Vieux,
     si nécessaire après mise en service;
      - sous réserve du décalage à + 32/12 du canal 37 de Jujurieux 1.
      Le C.S.A se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux     indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
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      Les cartes visées à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet     de son annexe II sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel     (services des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai     André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
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      Diffusion (le candidat indiquera si son intention est de recourir aux     services de T.D.F. ou, le cas échéant, les autres solutions qu'il envisage):      - émetteurs prévus;
      - exploitation directe ou sous-traitée;
      - expérience et qualification de l'exploitant;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
      La candidature ne sera recevable que si elle porte sur l'ensemble des     fréquences mentionnées à l'annexe I de l'appel de candidatures.
      Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui     figurent à l'annexe I de l'appel à candidatures ou qu'il s'agisse d'autres     sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser:
      - localisation, altitude, propriétaire, permis de construire;
      - émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site;
      - puissance apparente rayonnée maximale;
      - caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation,
     constitution);
      - matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence,
     spécifications techniques);
      - conditions d'utilisation, sécurisation.
      Eventuellement, transport:
      - moyen utilisé;
      - exploitation directe ou sous-traitée;
      - expérience et qualification de l'exploitant;
      - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.