A N N E X E 1
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
CAP DE LA HAGUE
Omonville-la-Petite
257 m
8 W (1)
49 H
CHERBOURG OCTEVILLE
Immeuble Bélier
126 m
15 W (2)
49 H
EQUEURDREVILLE
Impasse de Brécourt
66 m
90 mW (3)
49 V
TOURLAVILLE
Maupertus-sur-Mer
82 m
1 W (4)
49 H

 (1) PAR de 8 W dans la direction d'azimut 320°, 5 W dans la direction d'azimut 10°, 8 W dans la direction d'azimut 60°, 6 W dans la direction d'azimut 170°.
(2) PAR de 15 W dans la direction d'azimut 350°, 13 W dans la direction d'azimut 130°, 15 W dans la direction d'azimut 175°, 13 W dans la direction d'azimut 220°.
(3) PAR de 90 mW dans la direction d'azimut 55°, 1 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 210°, 45 mW dans la direction d'azimut 290°, 28 mW dans la direction d'azimut 350°.
(4) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 260°, 600 mW dans la direction d'azimut 25°, 191 mW dans la direction d'azimut 120°, 339 mW dans la direction d'azimut 180°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
A N N E X E 2
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
CAP DE LA HAGUE
Omonville-la-Petite
257 m
29 W (1)
59 H
CHERBOURG
La Lande Panverse
260 m
10 kW (2)
59 H
CHERBOURG OCTEVILLE
Immeuble Bélier
126 m
15 W (3)
59 H
EQUEURDREVILLE
Impasse de Brécourt
66 m
80 mW (4)
59 V
SURTAINVILLE
Le Rozel-Les Quatre Vents
80 m
20 W (5)
59 H
TOURLAVILLE
Maupertus-sur-Mer
87 m
1 W (6)
59 H

 (1) PAR de 29 W dans la direction d'azimut 320°, 18 W dans la direction d'azimut 10°, 29 W dans la direction d'azimut 60°, 23 W dans la direction d'azimut 170°.
(2) PAR de 20 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 280°.
(3) PAR de 15 W dans la direction d'azimut 350°, 13 W dans la direction d'azimut 130°, 15 W dans la direction d'azimut 175°, 13 W dans la direction d'azimut 220°.
(4) PAR de 80 mW dans la direction d'azimut 55°, 1 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 210°, 40 mW dans la direction d'azimut 290°, 25 mW dans la direction d'azimut 350°.
(5) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 160°, 16 W dans la direction d'azimut 350°, 200 mW dans la direction d'azimut 270°, 360 mW dans la direction d'azimut 80°.
(6) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 260°, 4 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 70°, 160 mW dans la direction d'azimut 130°, 50 mW dans la direction d'azimut 180°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.