Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
2e séance du mercredi 27 janvier 2016 :
Présents  : Patrick Abate, Maurice Antiste, David Assouline, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Jean-Claude Carle, Françoise Cartron, Anne Chain-Larché, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Louis Duvernois, Françoise Férat, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Loïc Hervé, Christiane Hummel, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Christine Prunaud, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Hilarion Vendegou.
Excusés  : Maryvonne Blondin, Jean-Louis Carrère, Joseph Castelli, Nicole Duranton.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Joseph Castelli, René Danesi, Jean-Léonce Dupont, Nicole Duranton, Jean-Claude Frécon, Jean-Claude Gaudin, Samia Ghali, Claudine Lepage, Jean-Claude Luche, Christian Manable, Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Daniel Percheron, Bruno Retailleau, Abdourahamane Soilihi.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 27 janvier 2016 :
Présents  : Philippe Adnot, Michèle André, François Baroin, Michel Berson, Éric Bocquet, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Marie-France Beaufils, Alain Houpert.
Ont délégué leur droit de vote  : Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Thierry Carcenac, Didier Guillaume, Alain Houpert, François Marc, Richard Yung.
2e séance du mercredi 27 janvier 2016 :
Présents  : Philippe Adnot, Michèle André, Michel Berson, Éric Bocquet, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Vincent Eblé, Thierry Foucaud, André Gattolin, Jacques Genest, Charles Guené, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, François Marc, Hervé Marseille, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel, Richard Yung.
Excusés  : Marie-France Beaufils, Alain Houpert.
Ont délégué leur droit de vote  : Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Thierry Carcenac, Didier Guillaume, Alain Houpert, François Marc, Richard Yung.
3e séance du mercredi 27 janvier 2016 :
Présents  : Philippe Adnot, Michèle André, Michel Berson, Jean-Claude Boulard, Michel Bouvard, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Vincent Eblé, André Gattolin, Charles Guené, Jean-François Husson, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusés  : Marie-France Beaufils, Alain Houpert.
Ont délégué leur droit de vote  : Yannick Botrel, Jean-Claude Boulard, Thierry Carcenac, Didier Guillaume, Alain Houpert, François Marc, Richard Yung.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
3e séance du mercredi 27 janvier 2016 :
Présents  : Philippe Bas, Jacques Bigot, Catherine Di Folco, Didier Marie, François Pillet, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial.
Excusé  : Patrick Masclet.
Ont délégué leur droit de vote  : Christophe Béchu, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Gérard Collomb, Pierre Frogier, Patrick Masclet, Marie Mercier, Hugues Portelli, Bernard Saugey.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du jeudi 28 janvier 2016 :
Présents  : Éric Doligé, Charles Guené, Bernard Lalande, Gérard Miquel.
Excusés  : Marie-France Beaufils, Pierre Charon, Jean-Vincent Placé, Jean-Claude Requier.
Changement d'un membre du bureau d'une commission spéciale
Au cours de sa réunion du jeudi 28 janvier 2016, la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne a nommé M. Bernard Lalande rapporteur, en remplacement de M. Gérard Miquel.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
(Configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire.)
1 - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) ;
Cette audition sera ouverte à la presse et au public ; elle fera l'objet d'une captation vidéo.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le mardi 2 février 2016.
2 - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 303 (2015-2016) visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation ;
3 - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique ;
4 - Examen des éventuels amendements de séance déposés sur la proposition de résolution européenne n° 270 (2015-2016) sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire (Mme Sophie Primas, rapporteur) ;
5 - Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
I. - Mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 (salle Médicis) :
1. Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les projets de loi suivants :
- n° 483 (2014-2015) autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (M. Claude Nougein, rapporteur) ;
- n° 340 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (M. Michel Billout, rapporteur) ;
- n° 803 (2013-2014) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et n° 74 (2014-2015) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (M. Jean-Marie Bockel, rapporteur commun aux deux textes).
2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur les demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni (sous réserve de son dépôt et de son envoi à la commission des affaires étrangères et de la défense).
A 11 heures :
3. Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, sur le référendum britannique sur l'appartenance à l'Union européenne et la revue de défense et de sécurité britannique. Les sénateurs membres de la commission des affaires européennes sont invités à cette audition.
4. Questions diverses.
II. - Mercredi 3 février 2016, à 14 h 30 (salle Clemenceau)
1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations extérieures et intérieures.
2. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 (salle 245)
1. Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Morin-Desailly sur la proposition de loi organique n° 278 (2015-2016) et sur la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle.
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mardi 2 février 2016 :
A 9 heures (salle de la commission des lois) :
1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, dans le cadre du suivi de l'état d'urgence ;
2. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 336 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 280 (2015-2016) présentée par M. Philippe Bas et plusieurs de ses collègues tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste (rapporteur : M. Michel Mercier) ;
3. Questions diverses.
Mercredi 3 février 2016 :
A 9 heures (salle de la commission des lois) :
1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence (sous réserve de son dépôt) ;
2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi constitutionnelle n° 3381 (AN XIVe lég.) de protection de la nation (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) ;
3. Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs ;
4. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 338 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 284 (2015-2016) présentée par M. Jean-Pierre Sueur visant à permettre l'application aux élus locaux des dispositions relatives au droit individuel à la formation (rapporteur : Mme Catherine Di Folco) ;
5. Examen des amendements éventuels sur la proposition de loi constitutionnelle n° 258 (2015-2016) présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues visant à inscrire les principes fondamentaux de la loi du 9 décembre 1905 à l'article 1er de la Constitution (rapporteur : M. François Pillet) ;
6. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 331 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi organique n° 3 (2015-2016) présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues visant à supprimer les missions temporaires confiées par le Gouvernement aux parlementaires (rapporteur : M. Hugues Portelli) ;
7. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 333 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 225 (2015-2016), présentée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Jean-Léonce Dupont et Jacques Mézard portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes et sur le texte n° 334 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi organique n° 226 (2015-2016), présentée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Jean-Léonce Dupont et Jacques Mézard relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes (rapporteur : M. Jacques Mézard) ;
8. Communication de M. Michel Mercier sur le suivi de l'état d'urgence ;
9. Questions diverses.
A l'issue de la séance de l'après-midi (salle de la commission des lois)
1. Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi de prorogation de l'état d'urgence (sous réserve de son dépôt) ;
Les amendements pourront être déposés auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), jusqu'au début de la réunion de la commission.
2. Questions diverses.
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France et de ses lieux de culte :
Mercredi 3 février 2016, à 16 heures(salle Médicis) :
- audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue « Les Cahiers de l'Orient », spécialiste de l'Islam et du monde musulman ;
- audition de Mme Bariza Khiari, sénatrice de Paris, auteure de la note « le soufisme : spiritualité et citoyenneté » publiée dans l'ouvrage « Valeurs d'islam de la Fondation pour l'innovation politique » ;
Ces auditions feront l'objet d'une captation vidéo diffusée en direct sur le site du Sénat.
- questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
M. Christophe Béchu est nommé rapporteur sur la proposition de loi organique 278 (2015-2016) et la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- projet de loi de prorogation de l'état d'urgence (sous réserve de son dépôt) : mercredi 3 février, jusqu'au début de la réunion de la commission prévue à l'issue de la séance de l'après-midi.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 28 janvier 2016 :
Présents  : Pascal Allizard, Jean Bizet, Éric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, André Gattolin, Pascale Gruny, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Daniel Raoul, Jean-Claude Requier, Alain Richard, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés  : Gérard César, Michel Delebarre, François Marc, Colette Mélot.
Ont délégué leur droit de vote  : Claude Haut, François Marc, Georges Patient.
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 4 février 2016, à 9 heures (salle A120) :
Audition de M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France.