Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique : « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », sont ajoutées les rubriques suivantes :
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NOMENCLATURE
Société BIOSENSORS Int. France SARL (BIOSENSORS)
La prise en charge est assurée en cas de traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3) mm ou chez les patients diabétiques.
Sont exclus les patients ayant un infarctus du myocarde datant de moins de 72 h, une fraction d'éjection ventriculaire gauche ¸ 30 %, une intolérance au traitement anti-agrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes.
Sont également exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé, les lésions pluritronculaires ou celles présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle.
En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi de BIOMATRIX.
Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum).
La durée minimale de la bithérapie antiplaquettaire recommandée est de 12 mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique de BIOMATRIX est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire pendant un an (observance du traitement anti-agrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales (absence de chirurgie programmée dans les 12 mois) ;
― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement anti-agrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée).
En cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, une concertation pluridisciplinaire doit avoir lieu entre l'opérateur, l'anesthésiste et le cardiologue sur la conduite à tenir avec un bilan préopératoire et les modalités de prise en charge (avec information au patient).
3127630
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 2,25 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 2,25 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-2208, BMXT-2211, BMXT-2214, BMXT-2218, BMXT-2224, BMXT-2228.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3186778
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 2,5 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-2508, BMXT-2511, BMXT-2514, BMXT-2518, BMXT-2524, BMXT-2528.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3173439
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 2,75 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-2708, BMXT-2711, BMXT-2714, BMXT-2718, BMXT-2724, BMXT-2728.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3168036
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 3 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-3008, BMXT-3011, BMXT-3014, BMXT-3018, BMXT-3024, BMXT-3028.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
313323
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 3,25 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 3,25 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-3208, BMXT-3211, BMXT-3214, BMXT-3218, BMXT-3224, BMXT-3228.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3112811
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 3,5 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-3508, BMXT-3511, BMXT-3514, BMXT-3518, BMXT-3523, BMXT-3528.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3143846
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX de diamètre 4 mm, de la société BIOSENSORS Int. France SARL.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXT-4008, BMXT-4011, BMXT-4014, BMXT-4018, BMXT-4023, BMXT-4028.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
Laboratoires TERUMO France SA (TERUMO)
La prise en charge est assurée en cas de traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions ¹ 15 mm, diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm) ou chez les patients diabétiques.
Sont exclus les patients ayant un infarctus du myocarde datant de moins de 72 h, une fraction d'éjection ventriculaire gauche ¸ 30 %, une intolérance au traitement anti-agrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes.
Sont également exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé, les lésions pluritronculaires ou celles présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle.
En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi de NOBORI.
Le nombre maximal d'unités prises en charge est de 1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum).
La durée minimale de la bithérapie antiplaquettaire recommandée est de 12 mois. En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique de NOBORI est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire pendant un an (observance du traitement anti-agrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales (absence de chirurgie programmée dans les 12 mois) ;
― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement anti-agrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée).
En cas d'actes chirurgicaux survenant dans l'année suivant la pose d'un stent, une concertation pluridisciplinaire doit avoir lieu entre l'opérateur, l'anesthésiste et le cardiologue sur la conduite à tenir avec un bilan préopératoire et les modalités de prise en charge (avec information au patient).
3158109
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,50 mm.
Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 2,5 mm, de la société TERUMO France SA.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
DE-RA2508SM, DE-RA2514SM, DE-RA2518SM, DE-RA2524SM, DE-RA2528SM.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3196096
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 3 mm, de la société TERUMO France SA.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
DE-RA3008SM, DE-RA3014SM, DE-RA3018SM, DE-RA3024SM, DE-RA3028SM.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3166014
Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 3,5 mm, de la société TERUMO France SA.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
DE-RA3508LM, DE-RA3514LM, DE-RA3518LM, DE-RA3524LM, DE-RA3528LM.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.