Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Jeudi 21 janvier 2016
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 11 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air.
Mardi 26 janvier 2016
Mission d'évaluation du soutien public au thermalisme (CEC) :
A 17 heures (salle du CEC) :
- audition du Docteur Renée-Claire Mancret, présidente du conseil d'administration, et du Professeur Christian-François Roques, président du conseil scientifique, accompagnés de M. Claude-Eugène Bouvier, chargé de mission, Association française pour la recherche thermale (AFRETH).
A 18 heures (salle du CEC) :
- audition du Professeur Patrice Queneau, président de la commission XII (en charge du thermalisme et des eaux minérales) de l'Académie nationale de médecine, accompagné du Professeur Jean-Pierre Nicolas, secrétaire de la commission XII.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 16 h 45 (salle 6350, Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
Mercredi 27 janvier 2016
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- nomination d'un rapporteur ;
- table ronde sur la compensation écologique.
Mardi 2 février 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 18 heures (salle 6350, Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie :
A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
- à 16 h 30 : audition de M. Emmanuel Kasarhérou, conservateur en chef du patrimoine au musée du quai Branly, ancien directeur général de l'Agence de développement de la culture kanak et commissaire de l'exposition « Kanak, l'art est une parole » ;
- à 17 h 30 : audition de M. Jean Christophe GAY, professeur de géographie à l'université de Nice Sophia Antipolis, coordinateur de l'Atlas de la Nouvelle-Calédonie.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 26 janvier 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'Etat, chargée de la réforme de l'Etat et de la simplification auprès du Premier ministre.
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Rémy Rioux, secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, en charge des affaires économiques ;
- accord de coopération avec les Etats-unis en matière d'enquêtes judiciaires (n° 2852) (première lecture).
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- mécanisme de règlement des différends Etats-investisseurs dans les accords internationaux (rapport d'information) ;
- examen de textes européens.
Commission des affaires sociales :
A 16 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- mise en application de la loi n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale (rapport d'information).
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration (nouvelle lecture) (n° 3128) (amendements, art. 88).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 30 (salle 6566, Lois) :
Table ronde sur les violences faites aux femmes avec notamment :
- Mme Diane Roman, professeure de droit à l'université Rabelais de Tours ;
- Mme Isabelle Steyer, avocate au barreau de Paris ;
- M. Edouard Durand, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, secrétaire général de la première présidence ;
- Mme Catherine Le Magueresse, juriste, chargée de cours à l'université Paris-VIII, et ancienne présidente de l'AVFT.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Jancovici et Alain Grandjean, associés fondateurs de Carbone 4, cabinet de conseil spécialisé dans la stratégie carbone.
Mercredi 27 janvier 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- proposition de loi, adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 3340).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 :
- audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France au Royaume-Uni.
A 18 heures :
- réunion avec M. Mohammad Javad Zarif, ministre des affaires étrangères de la République islamique d'Iran.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, audition de la personnalité, dont la nomination en qualité de président de la Haute Autorité de santé (HAS) est envisagée par le Président de la République ;
- vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution ;
- développement régional de l'apprentissage (n° 3077) (première lecture) (rapport).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Levacher, président de Volvo Group Governmental Sales et président-directeur général de Renault Trucks Defense et Panhard.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL).
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Christian ECKERT, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur les résultats de l'exercice 2015.
Commission des lois :
A 10 h 30 (salle 6242, Lois) :
- élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre (n° 3271) (rapport) ;
- contre le hooliganisme (n° 3082) (rapport).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat au Ministère du développement durable.
Jeudi 28 janvier 2016
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- à 9 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Chanut, président de la Fédération française du bâtiment ;
- à 10 heures : audition, ouverte à la presse, des représentants du conseil d'administration de BTP-Prévoyance (Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics) ;
- à 10 h 50 : audition, ouverte à la presse, des représentants du conseil d'administration de Constructys (OPCA de la construction finançant la formation des salariés des entreprises du BTP) ;
- à 11 h 40 : audition, ouverte à la presse, des représentants du comité national de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP).
Mardi 2 février 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- l'influence française au sein de l'Union européenne (rapport d'information) ;
- proposition de règlement relative aux minerais de conflits (communication).
Commission du développement durable :
A 14 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- économie bleue (n° 3178) (amendements, art. 88).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 17 heures (salle 6566, Lois) :
- audition sur les violences faites aux femmes.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur la presse automobile, avec la participation de : Argus, Auto Plus, 40 millions d'automobilistes, Automobile club association (autres participants à déterminer).
Mercredi 3 février 2016
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la COP21.
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Agnès Bénassy-Quéré, de la présidente déléguée du conseil d'analyse économique.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international sur la COP 21.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Christophe Bouillon, président du conseil d'administration, et de M. Pierre-Marie Abadie, directeur général de l'ANDRA, sur le principe de réversibilité du stockage des déchets nucléaires.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius sur la COP 21.
Jeudi 4 février 2016
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 11 heures :
- audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur l'évaluation de la modernisation numérique de l'Etat.
Mardi 9 février 2016
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), sur l'évasion fiscale.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (Sénat) :
- l'Union de l'énergie et le « Brexit ».
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile.
Mercredi 10 février 2016
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 :
- audition de M. Nikolaus Meyer Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 15 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics sur le conseil Affaires économiques et financières du 12 février 2016.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les programmes d'investissements d'avenir et sur le plan d'investissement de l'Union européenne (« plan Juncker »).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle 7040) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Hecquet, fondateur de Think Tank automobilités et avenir.
Mercredi 17 février 2016
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Mercredi 2 mars 2016
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Jean-Pierre Allossery, M. Benoist Apparu, Mme Laurence Arribagé, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Emeric Bréhier, M. Xavier Breton, Mme Marie-George Buffet, M. Jean-François Copé, Mme Valérie Corre, M. Jacques Cresta, M. Bernard Debré, M. Laurent Degallaix, M. Pascal Deguilhem, M. Pascal Demarthe, Mme Sophie Dessus, Mme Sophie Dion, Mme Sandrine Doucet, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne-Lise Dufour-Tonini, M. William Dumas, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, M. Hervé Féron, Mme Michèle Fournier-Armand, Mme Annie Genevard, M. Jean-Pierre Giran, Mme Claude Greff, M. Michel Herbillon, M. Patrick Hetzel, Mme Gilda Hobert, M. Guénhaël Huet, M. Christian Kert, Mme Anne-Christine Lang, Mme Colette Langlade, M. Dominique Le Mèner, Mme Annick Lepetit, Mme Lucette Lousteau, M. François de Mazières, M. Michel Ménard, Mme Dominique Nachury, Mme Maud Olivier, M. Christian Paul, M. Michel Piron, Mme Barbara Pompili, M. Michel Pouzol, Mme Régine Povéda, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Franck Riester, M. Marcel Rogemont, M. Paul Salen, M. Rudy Salles, Mme Julie Sommaruga, M. Claude Sturni, Mme Michèle Tabarot, Mme Sylvie Tolmont, M. Stéphane Travert, M. Patrick Vignal.
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Bernard Brochand, M. Jean-Noël Carpentier, M. Ary Chalus, Mme Sonia Lagarde, Mme Martine Martinel.
Assistaient également à la réunion. - M. Lionel Tardy, M. François Vannson.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Brigitte Allain, M. Frédéric Barbier, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Denis Baupin, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bies, M. Yves Blein, M. Marcel Bonnot, M. Christophe Borgel, M. Jean-Claude Bouchet, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Jean-Michel Couve, M. Yves Daniel, Mme Jeanine Dubié, Mme Corinne Erhel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Fasquelle, M. Christian Franqueville, M. Franck Gilard, M. Georges Ginesta, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, M. Yves Jégo, M. Henri Jibrayel, M. Philippe Kemel, Mme Laure de La Raudière, M. Jean-Luc Laurent, M. Michel Lefait, Mme Annick Le Loch, M. Philippe Le Ray, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Audrey Linkenheld, Mme Jacqueline Maquet, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Kléber Mesquida, M. Yannick Moreau, M. Germinal Peiro, M. Hervé Pellois, Mme Josette Pons, M. François Pupponi, M. Bernard Reynès, M. Franck Reynier, M. François Sauvadet, M. Michel Sordi, M. Eric Straumann, M. Alain Suguenot, M. Lionel Tardy, M. Jean-Marie Tetart, Mme Catherine Troallic, M. Fabrice Verdier.
Excusés. - M. Damien Abad, Mme Michèle Bonneton, Mme Pascale Got, M. Antoine Herth, M. Thierry Lazaro, M. Jean-Claude Mathis, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, M. Jean-Charles Taugourdeau.
Assistaient également à la réunion. - Mme Martine Lignières-Cassou, M. Michel Piron, M. François Vannson.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 19 janvier 2016, à 18 heures :
Présents. - Mme Nicole Ameline, M. Kader Arif, M. Jean-Luc Bleunven, M. Gérard Charasse, M. Guy-Michel Chauveau, M. Edouard Courtial, M. Michel Destot, M. Jean-Pierre Dufau, M. Jean-Paul Dupré, M. Jean-Marc Germain, M. Jean Glavany, Mme Estelle Grelier, Mme Elisabeth Guigou, Mme Chantal Guittet, M. Meyer Habib, M. Serge Janquin, M. Pierre-Yves Le Borgn', M. Patrick Lemasle, M. François Loncle, Mme Marion Maréchal-Le Pen, M. Thierry Mariani, M. Jacques Myard, M. René Rouquet, M. Boinali Said, Mme Odile Saugues, M. François Scellier, M. André Schneider, M. Michel Terrot, M. Michel Vauzelle.
Excusés. - Mme Françoise Imbert, M. Armand Jung, M. Pierre Lellouche, M. Bernard Lesterlin, M. Lionnel Luca, M. Jean-René Marsac, M. Patrice Martin-Lalande, M. Axel Poniatowski.
Assistait également à la réunion. - M. Michel Ménard.
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Nicole Ameline, M. Kader Arif, M. François Asensi, M. Jean-Marc Ayrault, M. Jean-Paul Bacquet, M. Patrick Balkany, M. Christian Bataille, M. Philippe Baumel, M. Jean-Luc Bleunven, M. Gwenegan Bui, M. Gérard Charasse, M. Guy-Michel Chauveau, M. Jean-Louis Christ, M. Philippe Cochet, M. Edouard Courtial, Mme Seybah Dagoma, M. Jean-Louis Destans, M. Michel Destot, M. Jean-Pierre Dufau, Mme Cécile Duflot, M. Jean-Paul Dupré, Mme Marie-Louise Fort, Mme Valérie Fourneyron, M. Hervé Gaymard, M. Jean-Marc Germain, M. Jean Glavany, Mme Linda Gourjade, Mme Estelle Grelier, M. Jean-Claude Guibal, Mme Elisabeth Guigou, M. Jean-Jacques Guillet, Mme Chantal Guittet, M. Benoît Hamon, M. Serge Janquin, M. Pierre-Yves Le Borgn', M. Patrick Lemasle, M. François Loncle, M. Lionnel Luca, M. Noël Mamère, Mme Marion Maréchal-Le Pen, M. Thierry Mariani, M. Jean-René Marsac, M. Alain Marsaud, M. Patrice Martin-Lalande, M. Jacques Myard, M. Axel Poniatowski, M. Didier Quentin, Mme Marie-Line Reynaud, M. François Rochebloine, M. Boinali Said, Mme Odile Saugues, M. François Scellier, M. André Schneider, M. Guy Teissier, M. Michel Terrot, M. Michel Vauzelle.
Excusés. - M. Pouria Amirshahi, M. Alain Bocquet, M. Jean-Christophe Cambadélis, M. Paul Giacobbi, M. Philippe Gomes, M. Meyer Habib, Mme Françoise Imbert, M. Armand Jung, M. Pierre Lellouche, M. Bernard Lesterlin, M. Jean-Claude Mignon.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 8 h 30 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, Mme Isabelle Bruneau, M. Christophe Caresche, M. William Dumas, Mme Marie-Louise Fort, M. Jean-Patrick Gille, Mme Chantal Guittet, M. Jérôme Lambert, M. Charles de La Verpillière, M. Joaquim Pueyo, M. Arnaud Richard, M. Gilles Savary, M. André Schneider.
Excusés. - M. Philip Cordery, M. Jean-Claude Mignon.
Réunion du mercredi 20 janvier 2016 à 16 h 30
Présents. - Mme Danielle Auroi, Mme Sandrine Doucet, Mme Marie-Louise Fort, M. Pierre Lequiller, M. Jean-Claude Mignon.
Excusé. - M. Philip Cordery.
Assistaient également à la réunion. - Mme Catherine Quéré, M. Frédéric Reiss, M. René Rouquet.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Elie Aboud, M. Bernard Accoyer, M. Pierre Aylagas, M. Alexis Bachelay, M. Gérard Bapt, M. Jean-Pierre Barbier, Mme Gisèle Biémouret, Mme Kheira Bouziane-Laroussi, Mme Valérie Boyer, Mme Sylviane Bulteau, Mme Marie-Arlette Carlotti, Mme Martine Carrillon-Couvreur, M. Gérard Cherpion, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Philip Cordery, M. Jean-Louis Costes, M. Rémi Delatte, Mme Michèle Delaunay, M. Jean-Pierre Door, M. Dominique Dord, Mme Françoise Dumas, M. Richard Ferrand, M. Jean-Patrick Gille, M. Henri Guaino, Mme Joëlle Huillier, M. Christian Hutin, Mme Monique Iborra, M. Michel Issindou, M. Denis Jacquat, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Bernadette Laclais, Mme Conchita Lacuey, Mme Isabelle Le Callennec, Mme Annie Le Houerou, Mme Catherine Lemorton, M. Céleste Lett, Mme Geneviève Levy, M. Michel Liebgott, M. Gilles Lurton, M. Laurent Marcangeli, Mme Véronique Massonneau, M. Hervé Morin, M. Philippe Noguès, M. Robert Olive, Mme Luce Pane, M. Bernard Perrut, Mme Bérengère Poletti, M. Arnaud Richard, M. Denys Robiliard, M. Jean-Louis Roumégas, M. Fernand Siré, M. Christophe Sirugue, M. Jean-Louis Touraine, M. Francis Vercamer, M. Arnaud Viala, M. Jean-Sébastien Vialatte.
Excusés. - M. Stéphane Claireaux, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Monique Orphé, M. Jonas Tahuaitu, M. Jean Jacques Vlody.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 9 h 45 :
Présents. - Mme Sylviane Alaux, M. Guy Bailliart, M. Serge Bardy, M. Jacques Alain Bénisti, M. Sylvain Berrios, Mme Chantal Berthelot, M. Jean-Pierre Blazy, M. Florent Boudié, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, Mme Sabine Buis, M. Vincent Burroni, M. Alain Calmette, M. Yann Capet, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Luc Chatel, M. Guillaume Chevrollier, M. Alain Chrétien, M. Jean-Jacques Cottel, M. Stéphane Demilly, M. David Douillet, Mme Françoise Dubois, M. Philippe Duron, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, M. Jean-Marc Fournel, M. Laurent Furst, Mme Geneviève Gaillard, M. Alain Gest, M. Charles-Ange Ginesy, M. Michel Heinrich, M. Jacques Kossowski, M. Jacques Krabal, Mme Valérie Lacroute, M. Alain Leboeuf, Mme Viviane Le Dissez, M. Michel Lesage, M. Gérard Menuel, M. Philippe Plisson, M. Christophe Priou, Mme Catherine Quéré, Mme Sophie Rohfritsch, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary, M. Jean-Marie Sermier, Mme Suzanne Tallard, M. Jean-Pierre Vigier.
Excusés. - Mme Laurence Abeille, M. Yves Albarello, M. Julien Aubert, Mme Florence Delaunay, Mme Sophie Errante, M. Christian Jacob, Mme Marie Le Vern, M. Franck Marlin, M. Philippe Martin, M. Bertrand Pancher, M. Rémi Pauvros, M. Napole Polutélé, M. Gilbert Sauvan, M. Gabriel Serville, M. Thomas Thévenoud.
Assistait également à la réunion. - M. Dino Cinieri.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Eric Alauzet, M. François André, M. Guillaume Bachelay, M. Dominique Baert, M. Laurent Baumel, M. Jean-Marie Beffara, M. Etienne Blanc, M. Jean-Claude Buisine, M. Christophe Caresche, M. Olivier Carré, M. Gilles Carrez, M. Gaby Charroux, M. Jérôme Chartier, M. Pascal Cherki, M. Alain Claeys, M. Romain Colas, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Dassault, M. Alain Fauré, M. Olivier Faure, M. Marc Francina, M. Jean-Christophe Fromantin, M. Jean-Louis Gagnaire, M. Yann Galut, M. Joël Giraud, M. Jean-Pierre Gorges, M. Laurent Grandguillaume, Mme Arlette Grosskost, M. Régis Juanico, M. Jérôme Lambert, M. Jean-François Lamour, M. Jean Lassalle, M. Jean Launay, M. Dominique Lefebvre, M. Marc Le Fur, Mme Véronique Louwagie, M. Hervé Mariton, M. Patrick Ollier, Mme Christine Pires Beaune, Mme Valérie Rabault, Mme Monique Rabin, M. Camille de Rocca Serra, M. Alain Rodet, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, Mme Claudine Schmid, M. Laurent Wauquiez, M. Eric Woerth.
Excusés. - M. Henri Emmanuelli, Mme Aurélie Filippetti, M. Jean-Claude Fruteau, M. Claude Goasguen, M. Marc Goua, M. Razzy Hammadi, M. Patrick Lebreton, M. Victorin Lurel, M. Pascal Terrasse, M. Jean-Paul Tuaiva, M. Michel Vergnier, M. Philippe Vigier.
Assistait également à la réunion. - M. Christophe Léonard.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 10 heures :
Présents. - M. Ibrahim Aboubacar, Mme Nathalie Appéré, M. Christian Assaf, M. Erwann Binet, M. Gilles Bourdouleix, M. Dominique Bussereau, Mme Colette Capdevielle, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Eric Ciotti, M. Jean-Michel Clément, M. Gilbert Collard, M. Sergio Coronado, Mme Pascale Crozon, M. Carlos Da Silva, M. Sébastien Denaja, Mme Françoise Descamps-Crosnier, M. Patrick Devedjian, M. Marc Dolez, M. René Dosière, M. Philippe Doucet, Mme Laurence Dumont, M. Olivier Dussopt, M. Georges Fenech, M. Hugues Fourage, M. Guillaume Garot, M. Guy Geoffroy, M. Bernard Gérard, M. Yves Goasdoué, M. Philippe Gosselin, M. Philippe Goujon, Mme Françoise Guégot, M. Philippe Houillon, M. Sébastien Huyghe, Mme Marietta Karamanli, Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, M. Guillaume Larrivé, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, Mme Anne-Yvonne Le Dain, M. Olivier Marleix, Mme Sandrine Mazetier, M. Patrick Mennucci, M. Pierre Morel-A-L'Huissier, M. Edouard Philippe, M. Sébastien Pietrasanta, Mme Elisabeth Pochon, M. Jean-Frédéric Poisson, M. Pascal Popelin, M. Dominique Raimbourg, M. Bernard Roman, Mme Cécile Untermaier, M. Jean-Jacques Urvoas, M. Daniel Vaillant, M. Jacques Valax, M. François Vannson, M. Patrice Verchère, Mme Paola Zanetti, Mme Marie-Jo Zimmermann, M. Michel Zumkeller.
Excusés. - M. Marc-Philippe Daubresse, M. Jean-Pierre Decool, M. Daniel Gibbes, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Jacques Pélissard, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg.
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Michel Ménard, M. Paul Salen.