ANNEXE I
     EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES     CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
    (Décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié)
    Mesures permanentes
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0033 du 08/02/1990    
                      ......................................................
    ANNEXE II
    (Décret no 65-803 du 22 septembre 1965 modifié et
    décret no 81-61 du 27 janvier 1981 modifié)
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0033 du 08/02/1990    
                      ......................................................
    ANNEXE III
    EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
    (Décret n 84-131 du 24 février 1984 modifié)
    Mesures permanentes
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0033 du 08/02/1990    
                      ......................................................
    ANNEXE IV
    EMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HOPITAUX
    (Décret no 87-788 du 28 septembre 1987)
    Mesures permanentes
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0033 du 08/02/1990    
                      ......................................................
    ANNEXE V
    EMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
    EXERCANT LEURS FONCTIONS A TEMPS PARTIEL
    (Décret no 85-384 du 29 mars 1985)
    Mesures permanentes
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0033 du 08/02/1990    
                      ......................................................
    ANNEXE VI
    (Décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié)
    Mesures transitoires
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0033 du 08/02/1990    
                      ......................................................
    ANNEXE VII
    (Décret no 83-785 du 2 septembre 1983 modifié)
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0033 du 08/02/1990    
                      ......................................................
      A. - Taux des vacations des attachés des établissements publics autres que     les centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers et     universitaires établis sur la base de la demi-journée de trois heures trente,     en fonction des titres dont ces personnels justifient au moment de leur     nomination:
        1. Taux 263,77:
      - anciens chefs de clinique de faculté ou école nationale de médecine     (ancien régime);
      - anciens assistants d'un hôpital de ville, siège de faculté ou école     nationale de médecine (ancien régime);
      - anciens chefs de clinique ou anciens assistants des universités -     assistants des hôpitaux (nouveau régime);
      - anciens praticiens hospitaliers universitaires;
      - anciens assistants hospitalo-universitaires;
      - anciens assistants de biologie ayant accompli sept ans de fonctions en     cette qualité;
      - médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté     économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue     équivalente.
        2. Taux 224,31:
      - anciens internes des hôpitaux publics;
      - titulaires d'un D.E.S. ou d'un diplôme sanctionnant l'internat de     recherche;
      - médecins spécialistes qualifiés;
      - anciens praticiens du service de santé des armées répondant aux conditions     requises pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de     praticien hospitalier à temps plein prévue à l'article 13 du décret no 84-131     du 24 février 1984;
      - médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté     économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue     équivalente.
        3. Taux 198,26:
      Toutes autres catégories.
      B. - Taux des vacations des attachés des centres hospitaliers régionaux     faisant partie de centres hospitaliers et universitaires établis sur la base     de la demi-journée de trois heures trente, en fonction des titres dont ces     personnels justifient au moment de leur nomination:
        1. Taux 317,42:
      - anciens chefs de clinique de faculté ou école nationale de médecine     (ancien régime);
      - anciens assistants d'un hôpital de ville, siège de faculté ou école     nationale de médecine (ancien régime);
      - anciens chefs de clinique ou anciens assistants des universités -     assistants des hôpitaux (nouveau régime);
      - anciens praticiens hospitaliers universitaires;
      - anciens assistants hospitalo-universitaires;
      - anciens assistants de biologie ayant accompli sept ans de fonctions en     cette qualité;
      - médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté     économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue     équivalente.
        2. Taux 264,93:
      - anciens internes des hôpitaux publics;
      - titulaires d'un D.E.S. ou d'un diplôme sanctionnant l'internat de     recherche;
      - médecins spécialistes qualifiés;
      - anciens praticiens du service de santé des armées répondant aux conditions     requises pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de     praticien hospitalier à temps plein prévue à l'article 13 du décret no 84-131     du 24 février 1984;
      - médecins étrangers ressortissants d'un Etat membre de la Communauté     économique européenne pouvant justifier d'une qualification reconnue     équivalente.
        3. Taux 235,39:
      Toutes autres catégories.