Art. 2. -  Il est procédé aux refus d'homologation suivants :
      Dossier 92/5191, moniteur de PNI DINAMAP 8100 T, société Johnson et Johnson     Santé, division Critikon, 1, Centrale Parc, avenue Sully-Prudhomme, 92298     Chatenay-Malabry Cedex ;
      Dossier 91/4649, laser ophtalmologique LQ 1106, société Hexavision, 98,
     boulevard Victor-Hugo, 92110 Clichy ;
      Dossier 86/1318, laser LS 1700, société Prein et Partners, 18, rue du     Bois-Chaland, 91090 Lisses ;
      Dossier 90/3677, groupe thermique pour CEC HYP 10-200, société Biocec, 17,
     rue de Belfort, 33160 Saint-Médard-en-Jalles ;
      Dossier 91/4479, laser diode modèle DC 3000, société Nidek, Europarc, 59,
     rue Auguste-Perret, 94042 Créteil ;
      Dossier 94/6945, laser yag continu (ou impulsions longues) YM 101, société     Laser Services, parc Technologique, 18, rue du Bois-Chaland, 91090 Lisses ;
      Dossier 96/8436, prothèse totale de hanche tige Savoy à cimenter, refus de     configuration : refus des cotyles ABM 28/44, 32/46, 32/48, références : C     603.440, C 604.460, C 604.480. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
     Société FII SARL, 17, route de Jonzieux, 43240 Saint-Just-Malmont (le     titulaire de la prothèse totale de hanche est, depuis le 8 avril 1997, la     société Biostab, 38, route Stratégique, Grande-Corniche, 06300 Nice) ;
      Dossier 94/7268, prothèse totale de hanche Autobloquante 5o43, refus de     configuration : refus des cotyles Muller 28/44, référence : H 12 044S.
     Société Medinov AMP, 27/31, rue Lucien-Langenieux, ZI Bapaume, 42335 Roanne     Cedex (le titulaire de la prothèse totale de hanche est, depuis le 21 avril     1997, la société Landanger Landos, ZI La Vendue, BP 88, 52009 Chaumont Cedex)     ;
      Dossier 93/6193, lentilles intra-oculaires modèle FAC, refus de     configuration : la forme de l'implant est inadaptée à une implantation dans     le sac cristallinien. Aucune donnée clinique ne permet d'apprécier le site     d'implantation revendiquée pour ce modèle. Société Corneal, Pa Pre Mairy, BP     13, 74371 Pringy Cedex ;
      Dossier 96/8314, lentille intra-occulaire UV Elastimide Lens, société Staar     Surgical France, 315, square des Champs-Elysées, 91026 Evry Cedex ;
      Dossier 96/8339, prothèse totale de hanche Morphometric II, société Medinov     AMP, 27/31, rue Lucien-Langenieux, 42335 Roanne Cedex ;
      Dossier 96/8332, prothèse totale de hanche Lisse avec tête fémorale inox ou     céramique d'alumine et cotyle CLM cimenté ou non cimenté, société Euros, ZE     Athelia-III, 13600 La Ciotat ;
      Dossier 96/8328, prothèse totale de hanche PLM Corindon avec tête fémorale     inox ou céramique d'alumine et cotyle CLM cimenté ou non cimenté, société     Euros, ZE Athelia-III, 13600 La Ciotat ;
      Dossier 95/8138, prothèse totale de hanche Classic, société FII SARL, 17,
     route de Jonzieux, 43240 Saint-Just-Malmont ;
      Dossier 96/8334, prothèse totale de hanche Prima, refus de configuration :
     refus des cotyles, références CTSR 44/26, CTS 46/28. Epaisseur de     polyéthylène insuffisante. Société Serf SA, 85, chemin des Bruyères, BP 234,     69153 Décines Cedex ;
      Dossier 96/8331, prothèse totale de hanche Gypse avec tête fémorale inox ou     céramique d'alumine et cotyle CLM cimenté ou non cimenté, société Euros, ZE     Athelia-III, 13600 La Ciotat ;
      Dossier 96/8443, prothèse totale de hanche SEM III à cimenter, refus de     configuration : refus des inserts pour cupule titane 28/46 (références :
     15.72.46), 32/50 (références : 15.73.50). Epaisseur de polyéthylène     insuffisante. Société Science et Médecine, 13, rue Friant, 75014 Paris ;
      Dossier 96/8363, prothèse totale de hanche Stabilock, société FII SARL, 17,     route de Jonzieux, 43240 Saint-Just-Malmont ;
      Dossier 94/6803, prothèse totale de hanche F 23 I, refus de configuration :     non conformités sur cotyles monobloc à cimenter, diamètres : 28 bord plat,
     référence NC 00 P 2844, 32 bord plat, référence NC 00 P 3248, 28 bord normal,     référence NC 00 P 2844. Epaisseur de polyéthylène insuffisante. Société     Delmed, 42, rue Ferdinand-de-Lesseps, 59130 Lambersart Cedex (le titulaire de     la prothèse totale de hanche est, depuis le 31 mars 1995, la société Zimmer     SA, 62, rue des Gémeaux, Silic 582, 94663 Rungis) ;
      Dossier 92/5370, prothèse totale de hanche Autobloquante Type Muller, refus     de configuration : refus de cotyles standards et à bord plat de tailles 44/32     car l'épaisseur de PE est insuffisante. Société OMCI, 6, rue Nobel, ZI de     Kernevez, 29000 Quimper ;
      Dossier 92/5394 et 92/5458, prothèse totale de hanche Kerboull MK III     système universel, refus de configuration : cotyle de bichat II TA6V et PE de     taille 44/32, épaisseur de PE insuffisante. Têtes fémorales en céramique de     zircone diamètre 28 à col long (+5). Cas de ruptures constatées dans les     revues cliniques présentées. Société Benoist Girard, implants et prothèses     orthopédiques, 203, boulevard de la Grande-Delle, BP 8, 14201     Hérouville-Saint-Clair Cedex ;
      Dossier 94/7037, prothèse totale de hanche GBIS Cone 6o, refus de     configuration : non conformités : refus des cotyles monobloc à cimenter CUP     Autocentreur, références HGI 442 (diamètre 26/42), HGI 344 (diamètre 28/44),     HGI 548 (diamètre 32/48). Epaisseur de polyéthylène insuffisante. Société     Tornier France, SA, chemin Doyen-Gosse, BP 11, 38330 Saint-Ismier ;
      Dossier 94/7049, prothèse totale de hanche Type C Cone Tip, refus de     configuration : non conformités ; refus des cotyles monobloc à cimenter     Muller standard, référence 21.28.44 et Muller taille basse, références     21.28.44P. Epaisseur de polyéthylène insuffisante. Société OMCI SA, 6, rue     Nobel, ZI de Kernevez, 29000 Quimper ;
      Dossier 95/7826, extension 95/7729, dossier de base 91/3970, prothèse totale     de hanche BL, refus de configuration : refus des cotyles Muller standards     44/28, 46/32, 48/32, références 21.28.44, 21.28.44P, 21.32.46P, 21.32.50P.
     Epaisseur de polyéthylène insuffisante. Société OMCI, 6, rue Nobel, ZI de     Kernevez, 29000 Quimper ;
      Dossier 95/7927, prothèse totale de hanche Autobloquante Cone Tip, refus de     configuration : refus du cotyle Muller standard, références 21.28.44,
     21.32.46, 21.32.48. Refus du cotyle Muller taille basse, références     21.28.44P, 21.32.46P, 21.32.48P. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
     Société OMCI SA, 6, rue Nobel, ZI de Kernevez, 29000 Quimper ;
      Dossier 92/5046, prothèse totale de hanche TD, refus de configuration :
     refus des cotyles diamètre 28, CUP GBI référence HGA 744 et CUP GBI rétentif     référence HDU 244. Epaisseur de polyéthylène insuffisante. Société Tornier     SA, chemin Doyen-Gosse, BP 11, 38330 Saint-Ismier ;
      Dossier 91/4555, prothèse totale de hanche OPHI << S >> Cone 10, refus de     configuration : des têtes fémorales en céramique d'alumine jupées en alliage     de titane (toutes tailles) compte tenu des procès-verbaux techniques. Société     SEREMM, 44, boulevard de Port-Royal, 75005 Paris ;
      Dossier 97/8518, prothèse valvulaire cardiaque biologique : valve porcine     aortique et mitrale LABCOR avec et sans armature. Refus pour les motifs     suivants : insuffisance des résultats des essais hémodynamiques, absence de     données concernant l'évaluation préclinique in vivo, insuffisance des données     cliniques. Société IHS, 315, square des Champs-Elysées, 91080 Courcouronnes ;      Dossier 94/7488, prothèse totale de hanche Belouga, société Implants     Réduction, 50, rue Colbert, 91560 Crosne ;
      Dossier 96/8388, prothèse totale de hanche Level à cimenter, société Fixano     SA, 13, boulevard Victor-Hugo, 01000 Bourg-en-Bresse ;
      Dossier 94/7402, prothèse totale de hanche type Cochin 3, société Medinov     AMP, 27-31, rue Lucien-Langenieux, 42312 Roanne Cedex ;
      Dossier 94/7481, générateur d'aérosols pneumatique, Nebair associé à Flo     158, société Orky'n (Pharmadom), 24, rue des Ardennes, 75019 Paris ;
      Dossier 93/6164, lentilles intra-oculaires MCPM, modèle WE 702 C, refus de     configuration : le modèle n'est pas adapté à une implantation dans le sac,
     site revendiqué (appui mixte ciliocapsulaire). Cet implant présente un     diamètre relativement élevé total trop grand associé à une force de     compression à 11 mm de diamètre relativement élevée. De plus, les données     cliniques fournies pour ce modèle ne permettent pas d'apprécier la     possibilité de placer cet implant dans le sac cristallinien. Société Corneal,     Pa Pre Mairy, BP 13, 74371 Pringy Cedex ;
      Dossier 93/6540, prothèse totale de hanche Legend, refus de configuration :     (non conformités), refus des cotyles : type Charnley. Epaisseur de     polyéthylène insuffisante. Société Benoist Girard, 203, boulevard de la     Grande-Delle, BP 8, Hérouville-Saint-Clair Cedex.