Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Jeudi 23 novembre 2017
Commission des finances, à 9 heures (Salle n° 131) :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mardi 21 novembre 2017 :
Présents . - Viviane Artigalas, Serge Babary, Alain Bertrand, Anne-Marie Bertrand, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Cécile Cukierman, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Daniel Dubois, Laurent Duplomb, Alain Duran, Jean-Pierre Decool, Françoise Férat, Fabien Gay, Michelle Gréaume, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Jean-François Mayet, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Robert Navarro, Jackie Pierre, Sophie Primas, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
Assistaient en outre à la séance. - Jean-Marc Boyer (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Antoine Karam (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 21 novembre 2017 :
Présents. - Martine Berthet, Bernard Bonne, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Sabine Van Heghe.
Excusé. - Bruno Gilles.
Commission des finances :
1re séance du mardi 21 novembre 2017 :
Présents. - Philippe Adnot, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Michel Canevet, Philippe Dallier, Vincent Éblé, Jacques Genest, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusés. - Bernard Delcros, Jean-Marc Gabouty.
Ont délégué leur droit de vote. - Vincent Capo-Canellas, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Rémi Féraud, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Claude Nougein, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance. -  Laure Darcos (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Nelly Tocqueville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
2e séance du mardi 21 novembre 2017 :
Présents. - Arnaud Bazin, Yannick Botrel, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Éblé, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Alain Joyandet, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé. - Bernard Delcros.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Dominati, Fabienne Keller, Victorin Lurel.
Assistaient en outre à la séance  :  Corinne Imbert (commission des affaires sociales), René-Paul Savary (commission des affaires sociales).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 22 novembre 2017 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Bernard Cazeau, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, René Danesi, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Raymond Vall, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusé. - Thierry Foucaud.
Ont délégué leur droit de vote  : Édouard Courtial, Thierry Foucaud, Robert Laufoaulu.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 22 novembre 2017 :
Présents. - Michel Amiel, Guillaume Arnell, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusé. - Bruno Gilles.
A délégué son droit de vote  : Bruno Gilles.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
1re séance du mercredi 22 novembre 2017 :
Présents. - Maurice Antiste, David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Marie-Thérèse Bruguière, Jean-Claude Carle, Joseph Castelli, Laure Darcos, Alain Dufaut, Catherine Dumas, Nicole Duranton, André Gattolin, Samia Ghali, Jacques Grosperrin, Didier Guillaume, Abdallah Hassani, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Antoine Karam, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz.
Excusé. - Céline Boulay-Espéronnier.
Ont délégué leur droit de vote  : Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Catherine Dumas, Laurent Lafon, Vivette Lopez, Marie-Pierre Monier, Olivier Paccaud, Bruno Retailleau, Jean-Yves Roux.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 22 novembre 2017
Présents. - Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé.
Excusé. - Françoise Gatel.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Sébastien Leroux, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, François Pillet.
Nomination des membres d'une mission d'information
Au cours de sa séance du mercredi 22 novembre 2017, le Sénat a désigné les membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays :
M. Pascal Allizard, Mme Viviane Artigalas, MM. Jacques Bigot, Martial Bourquin, Alain Chatillon, Jean-Pierre Corbisez, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Fabien Gay, Alain Joyandet, Mme Fabienne Keller, MM. Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Jean-François Longeot, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Cyril Pellevat, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, M. Cédric Perrin, Mme Sophie Primas, MM. Didier Rambaud, Michel Savin, Mme Michèle Vullien, M. Dany Wattebled.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 23 novembre 2017
Commission des affaires européennes, à 9 heures (salle A120) :
- Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville.
- Stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome : rapport d'information de M. René Danesi, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda et M. Pierre Médevielle.
- Etat des négociations en vue de la réunification de Chypre : communication de M. Didier Marie.
- Nomination de rapporteurs et de groupes de travail.