Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, la section 7 " Implant pleuropulmonaire " est supprimée et remplacée comme suit :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
Section 7
 									 										Prothèses auditives ostéo-intégrées
 									 										Société Cochlear France SAS (COCHLEAR)
 										― les surdités de transmission ou surdités mixtes pour lesquelles la chirurgie d'oreille moyenne ne peut être réalisée et l'appareillage traditionnel par voie aérienne ou osseuse est inefficace ou impossible (implantation unilatérale) ;
 										― les surdités neurosensorielles unilatérales sévères.
 										BAHA doit être prescrite et implantée par une équipe pluridisciplinaire (dans le cadre d'un réseau de soins) ayant bénéficié d'une formation spécifique pour son implantation et comprenant notamment :
 										― un ORL ;
 										― un audioprothésiste ou un technicien spécialisé.
 										Cette équipe doit assurer l'ensemble des étapes de la prise en charge du patient, à savoir :
 										― le bilan clinique et audiométrique préimplantation ;
 										― l'essai préalable standardisé, lorsqu'il est possible avec prothèse en conduction aérienne et osseuse : l'essai doit permettre d'évaluer le bénéfice des différentes solutions prothétiques en situation de vie courante pendant trois semaines environ. A l'issue de cet essai, une évaluation du bénéfice objectif et subjectif doit être réalisée : audiométrie tonale et vocale dans le silence et dans le bruit (évaluation du gain et de la compréhension), questionnaire de qualité de vie, stéréoaudiométrie dans certaines situations ;
 										― la mise en place chirurgicale ;
 										― le réglage et le suivi des patients (aussi bien pour l'implant que pour le processeur).
 										La prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA est composée d'une fixture, d'un pilier et d'un processeur. Un bandeau ou serre-tête est nécessaire dans le cas où le patient ne peut être opéré (enfant trop jeune...).
 										La maintenance (pièces et main-d'œuvre) ainsi que la réparation du processeur doivent être assurées pendant la période de garantie.
 										3109246
 										Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, fixture.
 										Fixture pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										― 90430 : autotaraudante 3 mm ;
 										― 90432 : autotaraudante 4 mm.
 										Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.
 										3142114
 										Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, fixture avec pilier.
 										Fixture avec pilier prémonté pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										― 90480 : autotaraudante 3 mm avec pilier BAHA prémonté ;
 										― 90434 : autotaraudante 4 mm avec pilier BAHA prémonté.
 										Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.
 										3135404
 										Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA, pilier.
 										Pilier pour prothèse auditive ostéo-intégrée BAHA, de la société Cochlear France SAS.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										― pilier standard 5,5 mm ;
 										― pilier standard 8,5 mm.
 										Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2012.