A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er avril au 30 septembre 2001
  Commune de Clastres.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1999
  Commune de L'Escale (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 octobre 2000
  Commune de Névache.
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990
  Communes de Foix (1), Sainte-Croix-Volvestre (1), Saint-Martin-d'Oydes (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
  Commune de Pamiers (1).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998
  Commune de Luc-sur-Aude (1).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998
  Communes de Berre-l'Etang (1), Ventabren (2).
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvements de terrain du 4 avril au 16 mai 2001
  Commune de Moyaux (2).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1989
  Commune de Rouffiac (1).
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain du 15 septembre au 14 décembre 1998
  Commune de Luc-en-Diois (1).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain du 4 mars 2001
  Commune de Bernay (4).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990
  Commune de Pins-Justaret (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992
  Commune de Pins-Justaret (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes de Pins-Justaret (3), Villemur-sur-Tarn (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Communes de Beaupuy (2), Donneville (1), Montlaur (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000
  Commune de Marignac-Lasclares (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Communes d'Empeaux (3), Fonbeauzard (3), Forgues (1), Lautignac (1), Pechbonnieu (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
  Communes du Fousseret (3), Puysségur (2).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain du 11 au 12 février 2001
  Commune de Roaillan (2).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1990 à juin 1993
  Commune des Matelles (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1995
  Commune des Matelles (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 1998 à juin 1999
  Communes de Pignan (1), Portiragnes (1), Villeveyrac (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 1998 à septembre 1999
  Communes des Matelles (3), Teyran (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à septembre 1999
  Communes de Grabels (4), Prades-le-Lez (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 1999
  Commune de Saint-Georges-d'Orques (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2000
  Communes de Grabels (5), Les Matelles (4), Prades-le-Lez (4), Teyran (4), Saint-Georges-d'Orques (4).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992
  Commune de Murs (1).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 mai 2001
  Commune de La Croix-en-Touraine.
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 février 2002
  Commune de Civray-de-Touraine.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 29 août 2001
  Commune de Firminy (2).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 30 janvier 2001
  Commune de Turquant.
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Mouvements de terrain du 1er avril au 30 juin 2001
  Commune de Reims.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Commune de Bayard-sur-Marne (3).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain du 1er janvier 1999 au 30 avril 2001
  Commune de Richardménil.
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 20 septembre 2001
  Commune de Ledringhem.
Inondations et coulées de boue du 27 janvier 2002
  Communes de Preux-au-Sart (2), Vieux-Mesnil (2).
Inondations et coulées de boue du 13 février 2002
  Communes d'Aulnoy-lez-Valenciennes, Bousignies-sur-Roc, Crespin, Orsinval, Quiévrechain, Thiant (2), Valenciennes, Verchain-Maugré (2).
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 février 2002
  Communes de Cousolre, Ferrière-la-Petite, Gommegnies, Louvignies-Quesnoy (2), Mecquignies, Obrechies, Recquignies, Rousies, Vieux-Mesnil (3), Villers-Pol (2), Wargnies-le-Grand.
Inondations et coulées de boue du 28 février au 1er mars 2002
  Commune de Merville.
Inondations et coulées de boue du 1er au 4 mars 2002
  Commune de Nieurlet.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain du 14 au 15 décembre 2001
  Commune de Barastre (2).
Inondations et coulées de boue du 28 février 2002
  Commune de Thiembronne.
Inondations et coulées de boue du 28 février au 1er mars 2002
  Communes d'Acquin-Westbecourt, Bezinghem (2), Bléquin (2), Bréxent-Enocq, Estrées, Estréelles, Frencq, Nielles-lès-Bléquin, Recques-sur-Course, Samer, Seninghem.
Inondations et coulées de boue du 28 février au 3 mars 2002
  Commune de Houlle.
Inondations et coulées de boue du 1er mars 2002
  Communes d'Affringues, Bayenghem-lès-Seninghem, Hubersent, Parenty.
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 mars 2002
  Commune d'Eperlecques.
Inondations et coulées de boue du 1er au 3 mars 2002
  Communes de Saint-Martin-au-Laërt, Tilques.
Inondations et coulées de boue du 1er au 4 mars 2002
  Commune de Salperwick.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 1998 à septembre 2001
  Commune de Pérignat-es-Allier (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 1999 à septembre 2001
  Commune de Chanonat (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 1999 à septembre 2001
  Commune de Cournon-d'Auvergne (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2000 à septembre 2001
  Communes du Cendre (4), Ceyrat (2), Pont-du-Château (3), La Roche-Blanche (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2000 à septembre 2001
  Commune de Châtelguyon (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2001
  Commune du Crest (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2001
  Commune d'Orcet (3).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Communes de La Broque, Rothau, Schirmeck, Wisches.
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 24 mai 2001
  Commune de Steinbrunn-le-Bas (2).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2001
  Commune de Bazouges-sur-le-Loir.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain du 20 au 22 mars 2001
  Commune de Sainte-Adresse (2).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Communes de Carmaux (1), Lautrec (1), Parisot (1), Veilhes (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 1998
  Commune de Lagarrigue (2).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000
  Communes de La Ville-Dieu-du-Temple, Villemade (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Commune de Lafrançaise (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2000
  Commune de Lizac (2).
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 6 novembre 2000
  Commune de Saint-Raphaël (1).
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 14 décembre 2001
  Communes de Bormes-les-Mimosas (1), Le Lavandou (1), Le Rayol-Canadel-sur-Mer (1).
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998
  Communes de Cabrières-d'Aigues (1), Cucuron (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1997
  Commune de Clamart (2).