A N N E X E
    A L'ARRETE DU 19 JANVIER 1996
    A. - Réseau de la région Rhône-Alpes
      1. Bourg-en-Bresse-Chambéry :
      - la R.N. 504 et la R.N. 201 d'Ambérieu-en-Bugey à Chambéry.
      2. Lyon-Chamonix :
      - la R.N. 84 et la R.N. 206 de Pont-d'Ain à Annemasse ;
      - la R.N. 205 d'Annemasse à Saint-Gervais.
      3. Chambéry-frontière italienne :
      - la R.N. 6 de Chignin (carrefour Ouest avec la R.N. 90) à Fréney (R.N.
     566).
      4. Chambéry-Bourg-Saint-Maurice :
      - la R.N. 90 de Pont-Royal (carrefour Est avec la R.N. 6) à     Bourg-Saint-Maurice.
    B. - Réseau de la zone Nord
      1. Paris-Rouen :
      - l'autoroute A 13 entre Paris et la sortie Elbeuf (échangeur no 21) ;
      - la R.N. 13 entre Saint-Germain-en-Laye et Orgeval ;
      - la R.D. 113 entre Orgeval et Mantes-la-Jolie ;
      - la R.N. 13 entre Mantes-la-Jolie et Bonnières (carrefour avec la R.N. 15)     ;
      - la R.N. 15 entre Bonnières et Rouen (carrefour avec la R.D. 7).
      2. Paris-Orléans :
      - l'autoroute A 10 entre Paris et la sortie Orléans-Nord (échangeur no 14) ;      - la R.N. 20 entre Paris et Orléans (A 701) ;
      - la R.N. 118 entre le pont de Sèvres et l'autoroute A 10.
      3. Paris-Le Mans :
      - l'autoroute A 11 entre l'autoroute A 10 et la sortie Le Mans-Est     (échangeur no 6) ;
      - l'autoroute A 12 entre l'autoroute A 13 et la R.N. 10 ;
      - la R.N. 10 entre Versailles et Chartres (R.N. 123) ;
      - la R.N. 23 entre Chartres (R.N. 123) et Le Mans (R.N. 157).
      4. Paris-Montargis :
      - l'autoroute A 6 (y compris les autoroutes A 6 a, A 6 b et A 106) entre     Paris et la sortie Courtenay ;
      - la R.N. 7 entre Paris et Montargis.
    C. - Réseaux des zones Sud
      1. Auxerre-Lyon :
      - l'autoroute A 6 entre Pouilly-en-Auxois et Lyon ;
      - la R.N. 6 entre Arnay-le-Duc et Limonest.
      2. Langres-Lyon :
      - l'autoroute A 31 entre Selongey (sortie Til-Châtel, échangeur no 5) et     l'autoroute A 6 (y compris la bretelle Dijon-Sud : A 311) ;
      - la R.N. 74 entre Dijon (R.D. 122 A) et Chagny.
      3. Besançon-Lyon :
      - l'autoroute A 36 entre Dole (échangeur no 2) et l'autoroute A 31.
      4. Lyon-Perpignan :
      - l'autoroute A 7 entre Lyon (A 6) et la bifurcation avec l'autoroute A 9 ;      - l'autoroute A 9 entre l'autoroute A 7 et la frontière espagnole ;
      - l'autoroute A 54 entre l'autoroute A 7 et l'autoroute A 9 ;
      - la R.N. 7 entre Vienne et Orange ;
      - la R.N. 86 entre Vienne et Nîmes ;
      - la R.N. 113 entre Nîmes et Pézenas ;
      - la R.N. 9 entre Pézenas et la frontière espagnole.
      5. Orange-Menton :
      - l'autoroute A 7 entre l'autoroute A 9 et la bifurcation avec l'autoroute A     8 ;
      - l'autoroute A 8 entre l'autoroute A 7 et la frontière italienne.
      6. Itinéraire bis de la vallée du Rhône (Vienne-Cavaillon) :
      - la R.D. 538 entre Vienne et Crest ;
      - la R.D. 538 puis les R.D. 6 et R.D. 9 entre Crest et La Bégude-de-Mazenc ;      - la R.D. 9 puis la R.D. 56 entre La Bégude-de-Mazenc et Grignan ;
      - la R.D. 541 puis la R.D. 941 entre Grignan et Valréas ;
      - la R.D. 976 puis la R.D. 576 entre Valréas et Tulette (R.D. 94) ;
      - la R.D. 576 puis la R.D. 976 entre Tulette (R.D. 94) et     Sainte-Cécile-les-Vignes (R.D. 8) ;
      - la R.D. 8 puis la R.D. 7 entre Sainte-Cécile-les-Vignes (R.D. 976) et     Carpentras ;
      - la R.D. 938 entre Carpentras et Cavaillon.
      7. Clermont-Ferrand-Montpellier :
      - l'autoroute A 75 et la R.N. 9 entre Saint-Chély-d'Apcher (échangeur no 34)     et Pézenas.
      8. Poitiers-Bordeaux :
      - l'autoroute A 10 entre Poitiers-Sud (échangeur no 20) et Bordeaux ;
      - les rocades de Bordeaux (A 630 et R.N. 230) ;
      - la R.N. 10 entre Poitiers et Saint-André-de-Cubzac.
      9. Bordeaux-frontière espagnole :
      - l'autoroute A 63 depuis la rocade de Bordeaux jusqu'à l'échangeur no 20 ;      - la R.N. 10 de la jonction avec l'autoroute A 63 (échangeur no 20) et     l'autoroute A 63 (échangeur no 8) ;
      - l'autoroute A 63 depuis la R.N. 10 (échangeur no 8) jusqu'à la frontière     espagnole.