Conformément à l'article 10 de l'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé, un candidat peut se présenter trois fois à une session d'examen en vue d'obtenir le titre de conducteur de transport en commun sur route dans le délai d'un an.
Les trois présentations au titre de conducteur de transport en commun sur route présentent des spécificités selon que le candidat y accède après un parcours de formation ou par un parcours de validation des acquis de l'expérience et selon les acquis à l'entrée en formation. Un tableau récapitulatif est présenté en annexe 1.
I. - La première session comprend deux temps pour le candidat non titulaire de la catégorie D du permis de conduire. Il passe les épreuves anticipées à l'issue d'une durée de formation comprise entre 175 et 245 heures. Ces épreuves, passées en présence de l'expert qui vérifie l'identité du candidat sont :
- le questionnaire professionnel partie 1 (épreuve théorique générale ou ETG) qui concerne tous les candidats se présentant dans les conditions fixées au a du I de l'article 4 de l'arrêté du 22 décembre 2015 ;
- les épreuves de la partie 1, temps 1 (prise en charge et maniabilité) et temps 2 (Conduite), de la mise en situation définie au référentiel de certification.
Le résultat partiel est communiqué au candidat par le responsable de session ou le jury uniquement en cas d'échec :
- au 1er test de prise en charge et maniabilité, pour permettre le rattrapage qui a lieu immédiatement après le premier essai, tel que défini au référentiel de certification ;
- au 1er passage de l'épreuve de conduite en circulation du temps 2 de la partie 1 pour permettre un rattrapage au plus tôt le surlendemain.
Hors ces deux situations, les résultats des épreuves ne sont pas communiqués au candidat et porté sur le procès-verbal intermédiaire de la session.
Les autres épreuves de la 1re session, y compris la partie 1, temps 1 et temps 2 de la mise en situation prévue pour le candidat titulaire de la catégorie D du permis, se déroulent à l'issue de l'ensemble du parcours de formation, en présence d'un jury de professionnels.
Le résultat de chaque épreuve est noté sur le procès-verbal de la première session.
II. - En cas d'échec au titre de conducteur de transport en commun sur route lors de sa première session, le candidat conserve, pour la deuxième session uniquement, le bénéfice des épreuves réussies en première session dans les conditions suivantes :
1° Pendant un an, à compter du dernier jour de la 1ère session pour :
- le questionnaire professionnel « partie 1 » (ETG) ;
- la mise en situation professionnelle partie 1, temps 1 (prise en charge et maniabilité) ;
- la mise en situation professionnelle partie 1 temps 2 (conduite).
2° Et pendant 3 mois, à compter du dernier jour de la 1re session pour :
- la mise en situation professionnelle partie 2 a et l'entretien technique qui sont deux épreuves indissociables ;
- le questionnaire professionnel partie 2.
Il passe les autres épreuves, non acquises en première session, sans rattrapage pour la mise en situation professionnelle partie 1 temps 2 (conduite).
III. - Dans le cadre de sa troisième session, le candidat passe la totalité des épreuves prévues par le référentiel de certification du titre de conducteur de transport en commun sur route avec un seul passage pour la mise en situation professionnelle partie 1 temps 2 (conduite), sans conserver le bénéfice des épreuves réussies précédemment, et en commençant obligatoirement par les épreuves en présence de l'expert. Les résultats partiels sont communiqués au candidat par le responsable de session dès qu'ils lui sont transmis par le jury auquel participe l'expert. Un résultat défavorable à la première des épreuves passées en présence de l'expert marque la fin de l'examen pour le candidat concerné.