Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental
Réunions
Mardi 9 février 2016, à 9 heures (salle 214) :
Délégation à l'Outre-mer :
Poursuite des réflexions de la délégation sur ses futurs travaux.
Mardi 9 février 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
Audition de M. Nasser MANSOURI-GUILANI, ancien conseiller du CESE et rapporteur de l'étude « Promouvoir une culture de l'évaluation des politiques publiques » à la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques.
Mercredi 10 février 2016, à 9 h 30 (salle 245) :
Section de l'aménagement durable du territoire :
Audition d'information de Mme Marie-Noëlle Lienemann, ancienne ministre en charge du logement, sénatrice, président de la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM.
Mercredi 10 février 2016, à 9 h 30 (salle 225) :
Section des affaires sociales et de la santé :
Sujet : L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner.
(Rapporteur : Mme Jacqueline FARACHE).
Examen du plan.
Réflexion sur les critères permettant de sélectionner les propositions d'autosaisines.
Questions diverses.
Mercredi 10 février 2016, à 9 h 30 (salle 249) :
Section du travail et de l'emploi :
Sujet : L'investissement dans les conditions de travail.
(Rapporteur : Mme Hélène ADAM).
- à 9 h 30 : audition de M. Fabrice BOURGEOIS, ergonome ;
- à 11 heures : audition de M. Vincent de GAULEJAC, sociologue.
Mercredi 10 février 2016, à 9 h 30 (salon Eiffel) :
Section des affaires européennes et internationales :
Introduction du président.
Sujet : Les enjeux de la négociation du projet de Partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement (PTCI).
(Rapporteur : M. Christophe QUAREZ).
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Questions diverses.
Mercredi 10 février 2016, à 9 h 30 (salle Bosphore, CCI, 112, avenue Kléber) :
Section de l'économie et des finances :
Adoption du procès-verbal de la réunion de section du 27 janvier 2016.
Discussion sur l'avant-projet de saisine présenté par Antoine DULIN sur « Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur la cohésion sociale et l'adhésion à l'impôt ».
Questions diverses.
Mercredi 10 février 2016, à 10 h 45 (salle 301) :
Section de l'environnement :
Poursuite de l'examen des avant-projets de saisine.
Questions diverses.
Mercredi 10 février 2016, à 10 heures (salle 243) :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 février 2016.
Sujet : Les circuits de distribution des produits alimentaires.
(Rapporteur : M. Albert RITZENTHALER).
Audition de M. Serge PAPIN, président-directeur-général de système U.
Examen du « focus » sur l'agriculture qui sera intégré à l'avant-projet d'avis sur « Les enjeux du projet de Partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement », préparé par la section des affaires européennes et internationales.
Questions diverses.
Mercredi 10 février 2016, à 10 heures (salle 214) :
Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
Approbation duprocès-verbal de la réunion du 2 février 2016.
Examen du nouveau texte sur les orientations stratégiques.
Choix des thématiques d'auto-saisines.
Questions diverses.
Mercredi 10 février 2016, à 10 heures (salle 229) :
Section des activités économiques :
Suite de la discussion sur les projets d'auto-saisines de la section.
Questions diverses.
Mercredi 10 février 2016, à 13 heures (salle 249) :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
Audition de Mme Pascale BOISTARD, secrétaire d'Etat chargée des Droits des femmes.
Audition de veille de Mme Jacqueline FARACHE, rapporteure des travaux « L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner ».