A N N E X E
AGGLOMÉRATION, SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL
DÉCALAGE
AUZON - Nord-Est
695 m
3 W (1)
65 H (*)
+ 32/12
BOLOZON-Leyssard
617 m
2 W (2)
26 H (**)
« 0 » en précision
BROUSSE-LE-CHÂTEAU 1 - Le Combal
467 m
3 W (3)
26 H (*)
« 0 »
CHAMBÉRY-Mont du Chat
1 547 m
140 kW (4)
26 H (**) 
― 32/12 en précision
DIEPPE 1-Neuville
95 m
100 W (5)
22 H (**)
« 0 » en précision
GRENOBLE-Chamrousse
2 274 m
25 kW (6)
50 H (**)
+ 32/12 en précision
LOURMARIN-Les Gardis
361 m
1 W (7)
52 H (*)
« 0 »
MOREZ 1-Roche des Trois Commères
1 113 m
40 W (8)
53 H (*)
― 32/12
MOREZ 2-Sur le Puits
805 m
2 W (9)
22 H (*)
« 0 »
NANTUA-Vers la Côte
787 m
155 W (10)
26 H (*)
― 32/12 en précision
OYONNAX 3-Mons
636 m
1 W (11)
29 V (**)
― 32/12 en précision
PARTHENAY - Châtillon-sur-Thouet
180 m
15 W (12)
39 H (*)
― 32/12
TENAY-Plateau de Jargoy
840 m
20 W (13)
50 H (**)
+ 32/12
Thoirette-Cornod
630 m
6 W (14)
29 H (**)
« 0 » en précision

 (*) Changement de canal.
(**) Modification du décalage.
(1) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 240°.
(2) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 25°.
(3) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 100°.
(4) PAR de 140 kW non directive.
(5) PAR de 100 W non directive.
(6) PAR de 25 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 245° et 35° ; 250 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 200°.
(7) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 40°.
(8) PAR de 40 W non directive.
(9) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 170° ; 2 W dans la direction d'azimut 350°.
(10) PAR de 155 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 160° ; 50 W dans la direction d'azimut 25°.
(11) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 160°.
(12) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 125° et 215°.
(13) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 150° et 255°.
(14) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 15° ; 3 W dans la direction d'azimut 170° ; 2 W dans la direction d'azimut 250°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes, dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.