Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018
1. Réunions
Jeudi 23 novembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (salle Lamartine) :
- auditions sur l'alimentation, en appui aux Etats généraux de l'alimentation :
Table ronde n° 1 : Quels sont les grands enjeux alimentaires du futur ?
- IPES-Food - Groupe international d'experts sur les systèmes alimentaires durables : M. Nicolas Jacobs, coordinateur ;
- Parlement Européen : M. Michel Dantin, député européen, membre de la commission de l'agriculture et du développement rural ;
- Agence Bio : M. Florent Guhl, directeur ;
- Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) : Dr. Roger Genet, directeur général.
Table ronde n° 2 : Quelle transition agricole et alimentaire ? Présentation de la plateforme citoyenne pour une transition agricole et alimentaire.
- Fondation Nicolas Hulot (FNH) : Mme Mathilde Théry, responsable agriculture et alimentation ;
- France nature environnement (FNE) : M. Jean-Claude Bevillard, responsable des questions agricoles ;
- Générations futures : M. François Veilerette, directeur et porte-parole ;
- Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement (CCFD) ;
- Terre solidaire : Mme Maureen Jorand, responsable du pôle Plaidoyer Souveraineté alimentaire et climat.
A 13 h 30 (salle Lamartine) :
Journée d'auditions sur l'alimentation, en appui aux Etats généraux de l'alimentation :
Table ronde n° 3 : Focus sur l'amont : les bonnes pratiques pour l'agriculture :
- Terre de liens, M. Freddy Le Saux, président ;
- Fédération nationale des centres d'initiation pour valoriser l'agriculture et le milieu rural (FNCIVAM), M. Fabrice Bouin, paysan dans la Manche, membre du bureau national en charge des systèmes de production économe et autonome et Vincent Dulong, directeur.
- Fermes d'avenir : Mme Linda Bedouet, responsable du réseau des Fermes d'Avenir et Mme Hélène Le Teno, directrice Grôupe SOS Transition Ecologique.
Table ronde n° 4 : Focus sur l'aval : les bonnes pratiques de la restauration hors foyer :
- 15 h 15 : Syndicat national de la restauration collective (SNRC), M. Jacques Roux, président ;
- 16 heures : Restau'co, M. Eric Lepêcheur, président.
Table ronde n° 5 : « L'AgriFoodTech », des solutions « de la fourche à la fourchette » :
- Capagro : Jean-Baptiste Cuisinier, fondateur et président du directoire ;
- DigitalFoodLab : Matthieu Vincent, co-fondateur ;
- La Ferme Digitale : Paolin Pascot, président de La Ferme Digitale et cofondateur d'Agriconomie.
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle de réunion de la commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, préalable au Conseil « Transports, télécommunications et énergie » du 5 décembre 2017 ;
- examen de textes européens.
Mission d'évaluation des actions de l'Etat dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis :
A 14 heures (salle 6566, Lois) :
- Table ronde sur le thème : « L'Etat dispose-t-il des outils pour connaître et analyser les besoins des habitants Seine-Saint-Denis en matière de justice ? », en présence de :
- Mme Christine Chambaz, sous-directrice de la statistique et des études au ministère de la justice ;
- Mme Valérie Grimaud, bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau de Seine-Saint-Denis ;
- Mme Nicole Combot, présidente du tribunal d'instance d'Aubervilliers ;
- Mme Aurélie Police, vice-présidente du tribunal d'instance d'Aubervilliers ;
- M. Jérôme Jannic, directeur de l'association SOS 93.
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie :
A 9 h 30 (salle 6566, Lois) :
- audition de représentants de l'Association française des maires de Nouvelle-Calédonie ;
- audition de représentants de l'Association des maires de Nouvelle-Calédonie.
Mission d'information sur l'application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Marianne Lagrue, experte auprès de la commission Libertés et Droits de l'Homme du Conseil national des Barreaux (CNB), de Mme Corinne Méric, juriste en charge de la commission Libertés et Droits de l'Homme, et de Mme Anna Boeri, chargée des relations institutionnelles.
A 10 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Ophélie Thielen, secrétaire générale de l'Union syndicale des magistrats administratifs (USMA), et de M. Ivan Pertuy, membre du conseil syndical de l'USMA.
A 11 h 15 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Christine Lazerges, présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH), de Mme Catherine Teitgen-Colly, professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et membre de la CNCDH, de Mme Geneviève Jacques, présidente de la Cimade et membre suppléante de la CNCDH, et de Mme Ophélie Marrel, conseillère juridique au secrétariat général de la CNCDH.
A 14 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Tony Skurtys, secrétaire général adjoint du Syndicat national des magistrats FO, et M. Marc Lifchitz, suppléant au bureau national.
A 15 h 15 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- table ronde réunissant différentes associations intervenant en soutien des réfugiés et des personnes immigrées, avec la participation de :
- Association service social familial migrants (ASSFAM) : Mme Céline Guyot, responsable du pôle juridique, et Mme Martine Bendahan, déléguée territoriale ;
- CIMADE : M. Jean-Claude Mas, secrétaire général, Mme Sarah Belaisch, directrice des pôles thématiques nationaux, et Mme Clémence Richard, responsable de la thématique expulsion ;
- FASTI (Fédération des associations de solidarité avec tous-te-s les immigré-e-s) ;
- Forum réfugiés - Cosi : M. Jean-François Ploquin, directeur général, et M. Laurent Delbos, chef de mission plaidoyer ;
- France Terre d'asile : M. Pierre Henry, directeur général ;
- GISTI (Groupe d'information et de soutien des immigrés) : M. Christophe Pouly, avocat, membre du Gisti ;
- Ordre de Malte : Mme Clotilde Giner, directrice adjointe, chargée du pôle migrants, et M. Mathias Venet, responsable national de la coordination des centres de rétention administrative pour l'Ordre de Malte France.
Mission d'information sur l'application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France :
A 16 h 45 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France (DGEF), ministère de l'intérieur.
A 17 h 45 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Marie-Jane Ody, vice-présidente de l'Union syndicale des magistrats (USM), de Mme Nathalie Leclerc-Garret, trésorière nationale, et de M. Laurent Fekkar, conseiller national.
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer :
A 10 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- nomination du bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur le programme de la mission.
Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Dominique Potier, député, auteur du rapport Pesticides et agro-écologie : les champs du possible (2014).
A 10 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Antoine Herth, député, auteur du rapport Le bio-contrôle pour la protection des cultures (2011).
A 11 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Philippe Guéret, président, et de M. Christian Le Roux, secrétaire général du Groupe M2I, entreprise spécialisée dans le bio-contrôle végétal.
Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires :
A 13 heures (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- à 13 heures : audition de M. Jean-Marc Gabouty, Sénateur de la Haute-Vienne, Vice-président du Sénat, Président de la délégation du bureau chargée des ressources humaines et de l'Association pour la gestion des assistants de sénateurs (AGAS) ;
- à 13 h 45 : audition de M. Jean-Marie Marx, Directeur général de l'Association pour l'emploi des cadres (APEC) ;
- à 14 h 30 : audition de Mme Brigitte Grésy, Secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP).
Mardi 28 novembre 2017
Commission des finances :
A 14 heures (salle 6350, Finances) :
- examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances.
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Eric Lombard, dont la nomination en qualité de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination.
Mercredi 29 novembre 2017
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e bureau) :
- table ronde sur une alimentation de qualité accessible à tous : l'aide alimentaire, avec la participation de :
M. Jacques Bailet, président de la fédération française des banques alimentaires ;
M. Jérôme Bonaldi, président de l'association nationale du développement des épiceries solidaires (ANDES) ;
Mme Angélique Delahaye, députée européenne, présidente de l'association Solaal.
A 16 h 30 (6e bureau) :
- audition de M. Christophe Itier, Haut-Commissaire à l'économie sociale et solidaire (ESS).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 384) (rapport).
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 384).
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 384).
Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne :
A 10 h 45 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
A 10 h 45 :
- audition de M. Dominique Bourg, Professeur à l'Université de Lausanne.
Mardi 5 décembre 2017
Groupe de travail sur le statut des députés et leurs moyens de travail :
A 18 h 30 (salle 6549, 2e étage) :
- examen du rapport.
2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 27 novembre 2017
Commission des lois :
A 15 h 30 (salle 6566, Lois) :
- projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense (texte de la Commission n° 382) (amendements, art. 88).
Mardi 28 novembre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Commission des affaires sociales :
A 14 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (n° 387) (nouvelle lecture) (amendements, art. 88).
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM).
Mission d'information sur la déontologie des fonctionnaires et l'encadrement des conflits d'intérêt :
A 10 heures (salle de la commission) :
- audition de M. Michel Taly, avocat fiscaliste, consultant au cabinet Arsene-Taxand.
Mission d'information sur la déontologie des fonctionnaires et l'encadrement des conflits d'intérêt :
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition de M. Bernard Spitz, président de la fédération française de l'assurance.
Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques :
A 13 h 30 (6e bureau) :
- audition de M. Jean Claude Desenclos, directeur scientifique adjoint au directeur général de Santé publique France, Agence nationale de santé publique.
Mercredi 29 novembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Bertrand Monthubert, président du conseil d'administration de Campus France, et de M. Thierry Valentin, directeur général adjoint, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2017-2020 de Campus France et avis de la commission sur ce projet.
A 16 h 45 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- taxe transferts sportifs (n° 248) (première lecture).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition conjointe avec la commission de la défense, ouverte à la presse, sur les questions géostratégiques et de sécurité en Asie de l'Est (M. Barthélémy Courmont, directeur de recherche à l'IRIS, M. Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la FRS, et Mme Céline Pajon, chercheur à l'IFRI).
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- dons de jours de repos non pris aidants familiaux (n° 228) ;
- création chèque-emploi collectivités territoriales (n° 329).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition conjointe avec la commission des affaires étrangères, ouverte à la presse, sur les questions géostratégiques et de sécurité en Asie de l'Est (M. Barthélémy Courmont, directeur de recherche à l'IRIS, M. Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la FRS, et Mme Céline Pajon, chercheur à l'IFRI).
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier et plusieurs de ses collègues créant une Agence nationale pour la cohésion des territoires (n° 303).
A 11 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Michelle Rousseau, Présidente-directrice générale du bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).
A 14 h 45 (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, examen, en application de l'article 88 du réglement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 370).
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6566, Lois) :
- régime d'asile européen (n° 331) (première lecture) ;
- réforme du droit des contrats (n° 315) (première lecture) ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la protection des données personnelles (sous réserve de son dépôt).
Mission d'information sur l'application de la loi n° 2016-274 du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France :
A 16 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de représentants du Conseil d'Etat.
A 17 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Didier Leschi, directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII).
Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques :
A 13 h 30 (6e bureau) :
- audition de Mme Anne-Claire Amprou, directrice générale adjointe de la santé, de Mme Magali Naviner, cheffe du bureau alimentation et nutrition, de Mme Barbara Lefevre, chargée des dossiers chlordécone, PCB, phytosanitaires du même bureau, de Mme Caroline Paul, cheffe du bureau environnement extérieur et produits chimiques, et de M. Alban Robin, chef du bureau qualité des eaux de la direction générale de la santé du ministère des solidarités et de la santé.
Jeudi 30 novembre 2017
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle de réunion de la commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- réunion plénière de la 58e COSAC organisée à Tallinn du 26 au 28 novembre 2017 (communication) ;
- paquet « mobilité routière » (communication) ;
- Europol (communication).
Commission des lois :
A 10 h 30 (salle 6566, Lois) :
- compétences collectivités territoriales milieux aquatiques et prévention des inondations (n° 310) (première lecture) (article 88) ;
- garde alternée (n° 307) (première lecture) (article 88).
Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques :
A 9 h 30 (6e bureau) :
- audition en cours de confirmation.
A 11 h 30 (6e bureau) :
- audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la prévention des risques, et de M. Cédric Bourillet, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses au ministère de la Transition Ecologique et solidaire.
Lundi 4 décembre 2017
Commission des finances :
A 16 h 30 (salle 6350, Finances) :
- examen, projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n° 384) (amendements, art. 88).
Groupe de travail sur l'ouverture de l'Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel :
A 11 heures (salle à déterminer) :
- échange de vues sur le projet de rapport.
Mardi 5 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Stéphane Bern, chargé par le Président de la République d'une mission sur la sauvegarde du patrimoine culturel menacé.
A 21 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- orientation et réussite des étudiants (rapport) (n° 391).
Commission des affaires économiques :
A 16 h 30 (6e bureau) :
- examen pour avis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383) (XX, rapporteur pour avis).
Commission des affaires sociales :
A 9 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- orientation et réussite des étudiants (n° 391) (rapport pour avis).
A 16 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- application de la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement (rapport d'information) et audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur les conclusions du rapport.
Mercredi 6 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- orientation et réussite des étudiants (n° 391) (suite rapport).
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- orientation et réussite des étudiants (n° 391) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- orientation et réussite des étudiants (sous réserve de son dépôt) (n° 391).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e bureau) :
- audition de M. Thierry Lespiaucq, président du directoire de Volkswagen Group France.
Commission des affaires étrangères :
A 9 heures (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
Aide publique au développement :
- auditions, ouverte à la presse, de M. Sébastien Mosneron-Dupin, directeur général d'Expertise France puis de M. Remy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD).
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de réunion de la commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- marché unique du numérique (rapport d'information).
Commission des affaires sociales :
A 11 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Jean Bassères dont le renouvellement en tant que directeur général de Pôle emploi est envisagé par le Président de la République, et vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution.
A 17 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, candidate pressentie à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique.
Jeudi 7 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- taxe transferts sportifs (n° 248) (amendements, art 88).
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle de réunion de la commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- groupe de travail sur les conventions démocratiques (rapport d'information).
Commission des affaires sociales :
A 9 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- extension dons jours de repos (n° 228) (première lecture) (amendements, art. 88) ;
- chèque-emploi collectivités territoriales (n° 329) (première lecture) (amendements, art. 88).
Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration.
A 14 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de corps aérien Olivier Taprest/Etat-major de l'armée de l'air.
A 15 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Eric Trappier, président du GIFAS.
A 16 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Anne-Sophie Avé, directrice des ressources humaines du ministère de la défense.
Groupe de travail sur l'ouverture de l'Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel :
A 15 heures (salle 6237, Développement durable) :
- examen du projet de rapport.
Lundi 11 décembre 2017
Commission des affaires culturelle :
A 17 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (rapport) (n° 383).
A 21 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (suite rapport) (n° 383).
Mardi 12 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383) (suite rapport).
A 14 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- orientation et réussite des étudiants (n° 391) (amendements, art. 88).
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 (salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Peter Maurer, président du Comité international de la Croix Rouge (CICR).
Mercredi 13 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383) (suite).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Zimet, directeur général de la Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale.
Commission des finances :
A 8 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
Jeudi 14 décembre 2017
Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 :
A 14 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Christophe Fournier, directeur des plans des programmes et du budget et directeur des plans des programmes et du budget, et de l'IGA Eveline Spina.
A 16 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de la DGSE.
Lundi 18 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 14 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383) (amendements, art. 88).
Mardi 19 décembre 2017
Commission des affaires européenne :
A 16 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition post-Conseil européen de Mme Nathalie Loiseau.
Mercredi 17 janvier 2018
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 22 novembre 2017, à 10 heures :
Présents. - Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, Mme Gisèle Biémouret, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Marie-George Buffet, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, M. Alexandre Freschi, M. Grégory Galbadon, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Brigitte Liso, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme George Pau-Langevin, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Stéphanie Rist, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Cédric Roussel, Mme Sabine Rubin, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, M. Patrick Vignal.
Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, Mme Nadia Essayan, Mme Elsa Faucillon, M. Laurent Garcia, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Sandrine Mörch, M. Franck Riester, Mme Cécile Rilhac.
Assistaient également à la réunion. - M. Patrice Anato, M. Belkhir Belhaddad, M. Dino Cinieri.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 21 novembre 2017, à 17 heures :
Présents. - Mme Delphine Batho, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Yves Blein, M. Philippe Bolo, M. Sébastien Cazenove, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Rémi Delatte, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Christelle Dubos, Mme Sophie Errante, M. José Evrard, Mme Christine Hennion, M. Guillaume Kasbarian, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, Mme Graziella Melchior, M. Mickaël Nogal, Mme Valérie Oppelt, M. Eric Pauget, M. Dominique Potier, M. Denis Sommer, M. Eric Straumann, Mme Huguette Tiegna, M. André Villiers.
Excusés. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Dino Cinieri, Mme Emmanuelle Ménard, M. Benoit Potterie, M. Jean-Bernard Sempastous.
Assistaient également à la réunion. - M. Paul Christophe, M. Jean-Charles Colas-Roy.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 21 novembre 2017, à 17 h 30 :
Présents. - Mme Clémentine Autain, M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Moetai Brotherson, M. Pierre Cabaré, Mme Samantha Cazebonne, Mme Annie Chapelier, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Christophe Di Pompeo, Mme Laurence Dumont, M. Pierre-Henri Dumont, M. Michel Fanget, M. Bruno Fuchs, Mme Laurence Gayte, M. Hubert Julien-Laferriere, Mme Sonia Krimi, M. Jérôme Lambert, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Nicole Le Peih, M. Maurice Leroy, M. Jacques Maire, M. Denis Masséglia, M. Jean François Mbaye, M. Sébastien Nadot, Mme Delphine O, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, M. Jean-François Portarrieu, Mme Marielle de Sarnez, M. Joachim Son-Forget, Mme Sira Sylla, M. Buon Tan.
Excusés. - M. Michel Herbillon, M. Jean-Luc Reitzer, M. Hugues Renson, Mme Liliana Tanguy.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 22 novembre 2017, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Clémentine Autain, M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, M. Bruno Bonnell, M. Bertrand Bouyx, Mme Valérie Boyer, Mme Marine Brenier, M. Moetai Brotherson, M. Pierre Cabaré, Mme Samantha Cazebonne, Mme Annie Chapelier, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Olivier Dassault, M. Alain David, M. Benjamin Dirx, Mme Laurence Dumont, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Michel Fanget, M. Bruno Fuchs, Mme Anne Genetet, M. Eric Girardin, Mme Olga Givernet, M. Claude Goasguen, M. Philippe Gomès, M. Christian Hutin, M. Yves Jégo, M. Bruno Joncour, M. Hubert Julien-Laferriere, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Amal-Amélia Lakrafi, M. Jérôme Lambert, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Marion Lenne, Mme Nicole Le Peih, Mme Marine Le Pen, M. Jacques Maire, Mme Jacqueline Maquet, Mme Monica Michel, M. Sébastien Nadot, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, M. Jean-François Portarrieu, M. Didier Quentin, Mme Isabelle Rauch, M. Bernard Reynès, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla.
Excusés. - M. Bernard Deflesselles, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, M. Maurice Leroy, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Jean-Luc Reitzer, M. Hugues Renson.
Assistaient également à la réunion. - Mme Marietta Karamanli, M. Stéphane Le Foll, M. Christophe Naegelen, M. Matthieu Orphelin.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mardi 21 novembre 2017, à 17 heures :
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Xavier Batut, M. Thibault Bazin, M. Christophe Blanchet, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole bureau-Bonnard, M. Philippe Chalumeau, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Françoise Dumas, M. M'jid El Guerrab, M. Jean-François Eliaou, M. Yannick Favennec Becot, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Jean-Marie Fiévet, M. Laurent Furst, M. Thomas Gassilloud, M. Fabien Gouttefarde, Mme Emilie Guerel, M. Jean-Michel Jacques, Mme Anissa Khedher, M. Fabien Lainé, Mme Frédérique Lardet, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, Mme Sereine Mauborgne, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Joaquim Pueyo, Mme Laurence Trastour-Isnart, Mme Nicole Trisse, M. Charles de la Verpillière.
Excusés. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Bruno Nestor Azerot, M. Florian Bachelier, M. Olivier Becht, M. Ian Boucard, M. Luc Carvounas, M. André Chassaigne, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Marc Fesneau, Mme Séverine Gipson, M. Christian Jacob, M. Jean-Christophe Lagarde, Mme Sabine Thillaye.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 22 novembre 2017, à 9 h 30 :
Présents. - M. Damien Abad, M. Louis Aliot, M. Jean-Philippe Ardouin, M. Didier Baichère, M. Xavier Batut, M. Thibault Bazin, M. Christophe Blanchet, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole bureau-Bonnard, M. Philippe Chalumeau, M. André Chassaigne, M. Alexis Corbière, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Stéphane Demilly, Mme Françoise Dumas, M. M'jid El Guerrab, M. Yannick Favennec Becot, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Marc Fesneau, M. Jean-Marie Fiévet, M. Philippe Folliot, M. Laurent Furst, M. Claude de Ganay, Mme Séverine Gipson, M. Fabien Gouttefarde, M. Loïc Kervran, Mme Anissa Khedher, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Christophe Lagarde, Mme Frédérique Lardet, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Didier Le Gac, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, Mme Sereine Mauborgne, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Joaquim Pueyo, Mme Sabine Thillaye, Mme Laurence Trastour-Isnart, Mme Nicole Trisse, M. Stéphane Trompille, Mme Alexandra Valetta Ardisson, M. Charles de la Verpillière.
Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Bruno Nestor Azerot, M. Florian Bachelier, M. Olivier Becht, M. Luc Carvounas, Mme Marianne Dubois, M. Jean-François Eliaou, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Guillaume Gouffier-Cha, Mme Emilie Guerel, M. Christian Jacob, M. Fabien Lainé, M. Franck Marlin, Mme Patricia Mirallès, M. Gwendal Rouillard.
Assistait également à la réunion. - M. Dino Cinieri.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 22 novembre 2017, à 9 h 05 :
Présents. - Mme Sophie Auconie, Mme Nathalie Bassire, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, M. Christophe Bouillon, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Olivier Falorni, M. Yannick Haury, Mme Sandrine Josso, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, Mme Florence Lasserre-David, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, M. Stéphane Le Foll, M. David Lorion, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Gérard Menuel, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, M. Ludovic Pajot, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Zivka Park, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Hervé Saulignac, M. Jean-Marie Sermier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, M. Philippe Vigier, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, M. Jean-Luc Fugit, M. François-Michel Lambert, M. Thierry Robert, M. Gabriel Serville.
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Pierre Cordier.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 22 novembre 2017, à 9 h 30 :
Présents. - M. Saïd Ahamada, M. Eric Alauzet, M. Julien Aubert, Mme Emilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jean-Louis Bricout, Mme Emilie Cariou, M. Gilles Carrez, M. Michel Castellani, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Jean-René Cazeneuve, M. Philippe Chassaing, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Stella Dupont, Mme Sarah El Haïry, M. Nicolas Forissier, M. Olivier Gaillard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, M. Romain Grau, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Christophe Jerretie, M. François Jolivet, Mme Aina Kuric, M. Daniel Labaronne, Mme Valérie Lacroute, M. Mohamed Laqhila, M. Jean Lassalle, M. Michel Lauzzana, M. Vincent Ledoux, M. Gilles Le Gendre, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Véronique Louwagie, Mme Marie-Ange Magne, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, Mme Amélie de Montchalin, Mme Cendra Motin, Mme Catherine Osson, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Jean-François Parigi, M. Hervé Pellois, M. Pierre Person, Mme Sylvia Pinel, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, Mme Muriel Ressiguier, M. Laurent Saint-Martin, M. Jacques Savatier, M. Benoit Simian, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Eric Woerth.
Excusés. - M. Jean-Noël Barrot, M. Marc Le Fur, M. Olivier Serva.
Réunion du mercredi 22 novembre 2017, à 16 h 20 :
Présents. - M. Eric Alauzet, Mme Emilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Emilie Cariou, M. Gilles Carrez, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, Mme Stella Dupont, Mme Sarah El Haïry, M. Olivier Gaillard, M. Joël Giraud, M. Romain Grau, M. Stanislas Guerini, Mme Nadia Hai, M. Alexandre Holroyd, M. Christophe Jerretie, M. François Jolivet, Mme Aina Kuric, M. Daniel Labaronne, Mme Valérie Lacroute, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, Mme Véronique Louwagie, Mme Marie-Ange Magne, Mme Lise Magnier, Mme Cendra Motin, M. Hervé Pellois, M. François Pupponi, M. Xavier Roseren, M. Benoit Simian, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Eric Woerth.
Excusés. - M. Jean-Louis Bricout, M. Marc Le Fur, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. - M. Benjamin Dirx, Mme Frédérique Lardet.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mardi 21 novembre 2017, à 17 heures :
Présents. - Mme Caroline Abadie, Mme Laetitia Avia, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Vincent Bru, Mme Emilie Chalas, M. Eric Ciotti, M. Jean-Michel Clément, M. Eric Diard, Mme Coralie Dubost, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Christophe Euzet, Mme Elise Fajgeles, Mme Isabelle Florennes, M. Philippe Gosselin, Mme Marie Guévenoux, M. Sébastien Huyghe, Mme Marietta Karamanli, M. Guillaume Larrivé, Mme Marie-France Lorho, M. Jean-Louis Masson, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Jean-Pierre Pont, M. Eric Poulliat, M. Bruno Questel, M. Rémy Rebeyrotte, M. Robin Reda, M. Thomas Rudigoz, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala, M. Guillaume Vuilletet, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Hélène Zannier.
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Philippe Dunoyer, Mme Paula Forteza, M. Sacha Houlié, M. Mansour Kamardine, M. Olivier Marleix, M. François de Rugy, Mme Maina Sage, M. Thierry Solère, M. Cédric Villani.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 22 novembre 2017, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Caroline Abadie, Mme Laetitia Avia, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, M. Vincent Bru, Mme Emilie Chalas, M. Eric Ciotti, M. Jean-Michel Clément, M. Gilbert Collard, Mme Typhanie Degois, M. Eric Diard, Mme Coralie Dubost, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Olivier Dussopt, M. Christophe Euzet, Mme Elise Fajgeles, M. Jean-Michel Fauvergue, Mme Isabelle Florennes, Mme Marie Guévenoux, M. David Habib, M. Dimitri Houbron, M. Sacha Houlié, M. Sébastien Huyghe, Mme Elodie Jacquier-Laforge, Mme Catherine Kamowski, Mme Marietta Karamanli, M. Guillaume Larrivé, M. Philippe Latombe, Mme Marie-France Lorho, Mme Alexandra Louis, M. Olivier Marleix, M. Jean-Louis Masson, M. Fabien Matras, M. Stéphane Mazars, M. Jean-Michel Mis, M. Paul Molac, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Stéphane Peu, M. Jean-Pierre Pont, M. Eric Poulliat, M. Bruno Questel, M. Rémy Rebeyrotte, M. Thomas Rudigoz, M. Pacôme Rupin, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Alice Thourot, M. Alain Tourret, Mme Cécile Untermaier, M. Manuel Valls, M. Arnaud Viala, Mme Laurence Vichnievsky, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Hélène Zannier.
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Philippe Dunoyer, Mme Paula Forteza, M. Mansour Kamardine, M. François de Rugy, Mme Maina Sage, M. Cédric Villani, M. Guillaume Vuilletet.
Assistaient également à la réunion. - M. Julien Aubert, M. Jean-Noël Barrot, M. Thibault Bazin, M. Dino Cinieri, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Sarah El Haïry, M. Jean-François Eliaou, M. Patrick Hetzel, M. Patrick Mignola, Mme George Pau-Langevin, M. Frédéric Reiss, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Sylvain Waserman.
Réunion du mercredi 22 novembre 2017, à 16 h 35 :
Présents. - Mme Caroline Abadie, Mme Laetitia Avia, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, M. Vincent Bru, Mme Emilie Chalas, Mme Typhanie Degois, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Christophe Euzet, Mme Catherine Kamowski, M. Philippe Latombe, M. Stéphane Mazars, M. Jean-Michel Mis, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Jean-Pierre Pont, M. Bruno Questel, M. Rémy Rebeyrotte, M. Robin Reda, M. Thomas Rudigoz, M. Pacôme Rupin, M. Jean Terlier.
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Philippe Dunoyer, Mme Paula Forteza, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, M. Mansour Kamardine, M. François de Rugy, Mme Maina Sage, M. Guillaume Vuilletet.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Pierre Cabaré, Mme Sarah El Haïry, Mme Nadia Hai.
Mission d'information sur la déontologie des fonctionnaires et l'encadrement des conflits d'intérêt :
Réunion du mardi 21 novembre 2017, à 17 heures :
Présents. - M. Olivier Marleix, M. Fabien Matras.
Assistait également à la réunion. - M. Charles de Courson.
Mission d'information sur la déontologie des fonctionnaires et l'encadrement des conflits d'intérêt :
Réunion du mercredi 22 novembre 2017, à 17 h 05 :
Présents. - M. Olivier Marleix, M. Fabien Matras.
Réunion du mercredi 22 novembre 2017 à 18 h 10 :
Présents. - M. Olivier Marleix, M. Fabien Matras.
Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques :
Réunion du mardi 21 novembre 2017, à 16 h 30 :
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Philippe Berta, M. Michel Delpon, M. Antoine Herth, Mme Sandrine Le Feur, M. Didier Martin, M. Matthieu Orphelin, Mme Anne-Laurence Petel, Mme Elisabeth Toutut-Picard.
Excusés. - Mme Delphine Batho, M. Gérard Menuel.