A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 18 juin 2001 au 31 janvier 2002
  Commune de Courcelles-sur-Vesles.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 15 mai 2002
  Commune d'Orainville (2).
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2002
  Commune de Chézy-en-Orxois.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Communes d'Entrepierres (1), Sainte-Tulle (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 1997 à septembre 1999
  Commune d'Entrepierres (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 1998 à septembre 1999
  Commune de Sainte-Tulle (2).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain du 23 au 24 novembre 2000
  Commune de Castagniers.
Mouvements de terrain du 10 avril 2002
  Commune d'Eze (9).
DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue du 27 février au 1er mars 2002
  Communes de Bogny-sur-Meuse, Nouzonville.
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2002
  Communes de Bulson (2), Chémery-sur-Bar (3), Cheveuges (3), Donchery, Douzy, Floing, Haraucourt (3), Noyers-Pont-Maugis, Raucourt-et-Flaba (3), Sapogne-et-Feuchères (3), Sedan.
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2002
  Communes de Nanteuil-sur-Aisne (3), Rocquigny (3).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 1998
  Commune de Vitrolles (1).
 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à juin 1998
  Commune de Saint-Victoret (2).
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 2 juin 2002
  Communes de Caen, Carpiquet (2), Cheux (3), Le Mesnil-Patry (4), Saint-Manvieu-Norrey (3).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain du 21 septembre 2000 au 10 septembre 2001
  Commune d'Isle-d'Espagnac (2).
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2002
  Communes d'Alixan (2), Beauregard-Baret (1), La Motte-Fanjas (2), Oriol-en-Royans (1), Saint-Jean-en-Royans (1), Saint-Martin-le-Colonel (1), Saint-Thomas-en-Royans (2).
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juin 2002
  Communes d'Hostun (2), Saint-Laurent-en-Royans (1).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 21 au 30 mars 2001
  Commune d'Epreville-en-Lieuvin (1).
Mouvements de terrain du 15 au 18 mars 2001
  Commune d'Emanville (2).
Mouvements de terrain du 12 au 13 mai 2001
  Commune de Grand-Camp (2).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998
  Commune de Fronton (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 1999
  Commune de Cepet (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes de Larra (2), Saint-Paul-sur-Save (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998
  Commune de Nénigan (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998
  Communes d'Aureville (2), Ayguesvives (2), Montbrun-Lauragais (1), Vernet (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
  Communes du Born ( 2), Cadours (3).
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000
  Communes de Lussan (2), Pébées (1), Pellefigue (2), Preignan (3), Saint-Germier (2), Tournan (2), Tourrenquets (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000
  Commune de Mauvezin (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
  Commune de L'Isle-Jourdain.
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2002
  Commune de Savignac-Mona (2).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Commune de Giscos (1).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 7 octobre 2001
  Commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers (2).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à décembre 1990
  Commune de Reboursin (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992
  Commune de Reboursin (2).
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain du 6 juin 2002
  Commune de La Forteresse (1).
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2002
  Communes d'Albenc, Entre-Deux-Guiers, La Forteresse (2), Notre-Dame-de-l'Osier (2), Saint-André-en-Royans, Saint-Aupre, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Nicolas-de-Macherin, Vatilieu (2).
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juin 2002
  Communes des Adrets, Auberives-en-Royans, Aoste, Chimilin (1), Fontanil-Cornillon, Moirans, Mont-Saint-Martin (1), Romagnieu (1), Saint-Egrève, Saint-Jean-de-Moirans, Saint-Julien-de-Ratz (1), Saint-Laurent-du-Pont, Voiron (1), Voreppe.
Inondations et coulées de boue du 6 au 8 juin 2002
  Commune de La Buisse.
Inondations et coulées de boue du 7 juin 2002
  Commune de Coublevie (1).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain du 27 au 28 janvier 2001
  Commune de Lavardin (3).
Mouvements de terrain du 1er février au 31 mars 2001
  Commune de Lisle (2).
DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990
  Commune de Luzech (1).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 20 mai 2002
  Commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Mouvements de terrain du 1er décembre 2000 au 28 mars 2001
  Commune de Barneville-Carteret (2).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain du 20 février 2002
  Commune d'Hombourg-Haut (2).
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Commune de Delme (2).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 2 mai 2001 au 27 mars 2002
  Commune de Rieux-en-Cambrésis.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 28 mars 2002
  Commune d'Houplin-Ancoisne (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 13 au 21 février 2002
  Commune de Beaudignies (1).
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 février 2002
  Commune de Ferrière-la-Grande.
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 juin 2002
  Commune de Trith-Saint-Léger.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain du 20 septembre 2000 au 10 janvier 2002
  Commune de Calais (2).
Mouvements de terrain du 1er au 8 octobre 2001
  Commune de Servins (2).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 15 au 26 octobre 2001
  Commune de Salperwick.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 28 février au 2 mars 2002
  Commune de Quilen (1).
Inondations et coulées de boue du 26 février au 1er mars 2002
  Commune de Coyecques.
Inondations et coulées de boue du 1er mars 2002
  Commune de Saint-Léonard.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 22 mai 2002
  Commune de Roquiague (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain du 22 mars 2002
  Commune d'Anères (2).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 avril 2002
  Commune de Perpignan.
Inondations et coulées de boue du 10 au 12 avril 2002
  Communes de Ponteilla (3), Vingrau.
Inondations et coulées de boue du 11 avril 2002
  Communes des Cluses, Corneilla-la-Rivière, Estagel (3).
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 avril 2002
  Communes de Calce (3), Cases-de-Pène (4), Espira-de-l'Agly, Tautavel.
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 mai 2002
  Communes de Catllar, Conat-Betllans (1), Fillols, Los-Masos, Ria-Sirach (1), Urbanya (1).
Inondations et coulées de boue du 7 au 9 mai 2002
  Communes de Mosset (2), Nohèdes (2).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2002
  Communes de Gumbrechtshoffen (2), Mertzwiller (3), Niederbronn-les-Bains (4), Oberbronn (2), Reichshoffen (3), Zinswiller (3).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 juin 2002
  Commune de Dareizé (1).
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2002
  Commune de Rochefort (1).
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 juin 2002
  Commune de Domessin (1).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain du 29 mars 2001
  Commune du Havre (5).
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2002
  Communes des Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen, Gouy, Oissel.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er au 24 octobre 2001
  Commune de Misy-sur-Yonne.
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2002
  Commune de Nemours.
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2002
  Commune de Nanteuil-lès-Meaux.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 1997
  Commune de Montigny-le-Bretonneux (2).
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 7 juillet 2001
  Commune de Roiglise.
Mouvements de terrain du 20 décembre 2000 au 8 juillet 2001
  Commune de Hallu.
Mouvements de terrain du 12 mars au 15 mai 2001
  Commune de Fresnoy-en-Chaussée.
Mouvements de terrain du 15 mars au 15 juillet 2001
  Commune de Warvillers.
Mouvements de terrain du 21 mars au 15 septembre 2001
  Commune de Grivesne.
Mouvements de terrain du 1er avril au 15 juillet 2001
  Commune d'Aubvillers.
Mouvements de terrain du 3 au 10 avril 2001
  Commune d'Ailly-sur-Noye.
Mouvements de terrain du 10 avril 2001 au 7 janvier 2002
  Commune de Guerbigny.
Mouvements de terrain du 10 avril 2001 au 7 mars 2002
  Commune d'Hattencourt.
Mouvements de terrain du 15 mai au 15 octobre 2001
  Commune de Bus-la-Mésière.
Mouvements de terrain du 7 juillet 2001
  Commune de Dancourt-Popincourt.
Mouvements de terrain du 7 au 15 juillet 2001
  Communes de Davenescourt, Hargicourt, Villers-lès-Roye.
Mouvements de terrain du 7 juillet au 20 juillet 2001
  Commune de Rosières-en-Santerre.
Mouvements de terrain du 7 au 26 juillet 2001
  Commune de Villers-Tournelle.
Mouvements de terrain du 7 juillet au 7 octobre 2001
  Commune de Vrély.
Mouvements de terrain du 7 juillet au 20 novembre 2001
  Commune du Quesnel.
Mouvements de terrain du 7 juillet 2001 au 14 février 2002
  Commune de Fouquescourt.
Mouvements de terrain du 15 juillet 2001
  Commune de Mézières-en-Santerre.
Mouvements de terrain du 26 juillet au 10 septembre 2001
  Commune de Malpart.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000
  Communes de Montastruc (1), Saint-Arroumex (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000
  Commune de Nègrepelisse.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 14 juillet 2002
  Communes de Cogolin, La Garde-Freinet (1), Grimaud (4).
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Inondations et coulées de boue du 29 juillet 2002
  Commune de Saint-Hilaire-de-Riez (2).
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2002
  Commune de Thuré (3).
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Inondations et coulées de boue du 4 juin 2002
  Commune de Giromagny.
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2002
  Commune d'Offemont (3).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain du 15 au 16 décembre 2001
  Commune d'Etampes (2).