L'article 1er est modifié ainsi qu'il suit : 
1. Il est inséré un titre ainsi rédigé : « Valeurs limites des émissions sonores lors de la réception ». 
2. Au premier alinéa, après les mots : « mesuré lors de la réception par type » est inséré le mot : «, individuelle » et les mots : « au tableau » sont remplacés par les mots : « dans les tableaux ». 
3. Le tableau ainsi que le dernier alinéa sont remplacés par les dispositions suivantes : 
« A. Véhicules de catégorie M et N 
Catégorie 
de véhicules 
Véhicules destinés au transport de personnes 
Valeurs limites (dB (A)) 
Phase 1 
Phase 2 
Phase 3 
M1 
RPM ≤ 120 (RPM = rapport puissance/ masse) 
72 
70 
68 
120 < RPM ≤ 160 
73 
71 
69 
RPM < 160 
75 
73 
71 
RPM > 200, nb. places assises ≤ 4, hauteur point-R < 450 mm par rapport au sol 
75 
74 
72 
M2 
M ≤ 2, 5t 
72 
70 
69 
2, 5t < M ≤ 3, 5t 
74 
72 
71 
M > 3,5 t ; Pn ≤ 135 kW 
75 
73 
72 
M > 3,5 t ; Pn > 135 kW 
75 
74 
72 
M3 
Pn ≤ 150 kW 
76 
74 
73 
150 < Pn ≤ 250 kW 
78 
77 
76 
Pn > 250 kW 
80 
78 
77 
Catégorie 
de véhicules 
Véhicules destinés au transport de marchandises 
N1 
M ≤ 2, 5t 
72 
71 
69 
M > 2, 5t 
74 
73 
71 
N2 
Pn ≤ 135 kW 
77 
75 
74 
Pn > 135 kW 
78 
76 
75 
N3 
Pn ≤ 150 kW 
79 
77 
76 
150 < Pn ≤ 250 kW 
81 
79 
77 
Pn > 250 kW 
82 
81 
79 
M = masse maximale techniquement admissible en charge, telle que définie au point 1.6 de la section A de la partie 2 de l'annexe XIII du règlement UE 2021/535. 
Pn = puissance maximale nette nominale telle que définie au point 2.8 du règlement CEE-ONU n° 51. 
Pour les types de véhicules de la catégorie M1 dérivés de types de véhicules de la catégorie N1 ayant une masse maximale techniquement admissible en charge supérieure à 2,5 t et une hauteur du point R supérieure à 850 mm au-dessus du sol, les valeurs limites pour les types de véhicules de la catégorie N1 ayant une masse maximale techniquement admissible en charge supérieure à 2,5 t s'appliquent. 
Pour les types de véhicules conçus pour une utilisation hors route tels que définis à l'annexe I du règlement 2018/858, les valeurs limites sont augmentées de 2 dB (A) pour les véhicules des catégories M3 et N3 et de 1 dB (A) pour toute autre catégorie de véhicule. 
Pour les types de véhicules de la catégorie M1 les valeurs limites augmentées pour les véhicules hors-route susvisés ne sont valides que si la masse maximale techniquement admissible en charge est > 2 t. 
Les valeurs limites sont augmentées de 2 dB (A) pour les des véhicules accessibles aux fauteuils roulants de la catégorie M1 construits ou modifiés spécialement pour pouvoir recevoir une ou plusieurs personnes assises dans leur fauteuil roulant pour les voyages sur route, et les véhicules blindés, tel qu'ils sont définis à l'annexe I du règlement 2018/858. 
Pour les types de véhicules de la catégorie M3 ayant un moteur à essence seulement, la valeur limite applicable est augmentée de 2 dB (A). 
Pour les types de véhicules de la catégorie N1 ayant une masse maximale techniquement admissible en charge inférieure ou égale à 2,5 t, une cylindrée ne dépassant pas 660 cm3 et un rapport puissance/ masse (RPM), calculé sur la base de la masse maximale techniquement admissible en charge, n'excédant pas 35 et une distance horizontale « d » entre l'essieu avant et le point R du siège du conducteur de moins de 1 100 mm, les valeurs limites pour les types de véhicules de la catégorie N1 ayant une masse maximale techniquement admissible en charge supérieure à 2,5 t s'appliquent. 
B. Véhicules de catégorie T et C et MAGA (machines agricoles et automotrices) 
Catégorie 
de véhicules 
Valeurs limites (dB (A)) 
Tracteurs agricoles ou forestiers 
MODM ≤ 1500 kg 
85 
MODM > 1500 kg 
89 
Machines agricoles automotrices, 
MODM ≤ 1500 kg 
85 
MODM > 1500 kg 
89 
MODM = Masse en ordre de marche telle que définie au point 1.3 de la section A de la partie 2 de l'annexe XIII du règlement UE 2021/535. 
C. Véhicules de catégorie L 
Catégorie de véhicule 
Nom de la catégorie du véhicule 
Niveau sonore Euro 4 
(dB (A)) 
Procédure d'essai 
Euro 4 
Niveau sonore Euro 5 (15) 
(dB (A)) 
Procédure d'essai Euro 5 
L1e-A 
Vélo à moteur 
63 
Acte délégué/ Règlement n° 63 de la CEE-ONU 
Règlement n° 63 de la CEE-ONU 
L1e-B 
Cyclomoteur à deux roues vmax ≤ 25 km/ h 
66 
Cyclomoteur à deux roues vmax ≤ 45 km/ h 
71 
L2e 
Cyclomoteur à trois roues 
76 
Acte délégué/ Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
L3e 
PMR ≤ 25 
73 
Acte délégué/ Règlement n° 41 de la CEE-ONU 
Règlement n° 41 de la CEE-ONU 
25 < PMR ≤ 50 
74 
PMR > 50 
77 (*) 
L4e 
Motocycles à deux roues avec side-car 
80 
Acte délégué/ Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
L5e-A 
Tricycle 
80 
Acte délégué/ Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
L5e-B 
Tricycle utilitaire 
80 
L6e-A 
Quad routier léger 
80 
Acte délégué/ Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
L6e-B 
Quadrimobile léger 
80 
Acte délégué/ Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
Règlement n° 9 de la CEE-ONU 
L7e-A 
Quad routier lourd 
80 
L7e-B 
Quad tout-terrain lourd 
80 
L7e-C 
Quadrimobile lourd 
80 
Les règlements nos 9,41,63 et 92 de la CEE-ONU étant adoptés par l'Union, ceux-ci deviennent obligatoires, y compris les valeurs limites de niveau sonore qui sont équivalentes à celles fixées à l'annexe VI, section D, et se substitueront aux procédures d'essai dans l'acte délégué sur les exigences en matière de performances environnementales et de propulsion. 
(15) Les limites Euro 5 à déterminer concernant le niveau sonore doivent être modifiées par un acte distinct adopté en conformité avec la procédure législative ordinaire prévue à l'article 294 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. 
(*) Pour les motocycles soumis à l'essai en deuxième rapport uniquement, la valeur limite est augmentée de 1 dB (A). 
La commission n'a pas encore adopté d'acte en vue de définir les seuils de niveau sonore euro5. 
Dans l'attente, les véhicules euro 5 seront homologués en appliquant les procédures d'essais définies dans les règlements CEE-ONU avec les seuils ci-dessus. 
PMR = Indice puissance/ masse : PMR = (Pn/ (mkerb + 75)) * 1000 ; Pn = puissance nette maximum nominale ; 
mkerb = masse en ordre de marche »