A N N E X E
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/POLARISATION
ALTKIRCH
La Cimenterie
364 m
500 mW (1)
37 H
BARR-ANDLAU
Agglomération
700 m
4 W (2)
37 H
BELLEHERBE
Mont de Vougney
830 m
4 W (3)
49 H
BITCHE
Le Schimberg
441 m
14 W (4)
54 H
BITSCHWILLER
Grundel
363 m
9 W (5)
37 H
GUEBWILLER
Agglomération
448 m
6 W (6)
37 H
LUTZELHOUSE
Agglomération
450 m
500 mW (7)
22 H
MANDEURE
Les Grands Communaux
509 m
1,7 W (8)
37 H
MUTZIG
Cimetière
326 m
3 W (9)
22 H
MUTZIG
Aspen
264 m
700 mW (10)
22 H
NATZWILLER
La Haute Goutte
596 m
60 mW (11)
23 V
NIEDERBRONN-LES-BAINS
Cité Guirsberg
281 m
1 W (12)
22 H
ODEREN
Thalhorn
731 m
3 W (13)
37 H
ORBEY
Le Chat Noir
679 m
4 W (14)
37 H
PLAINE
Agglomération
888 m
10 W (15)
22 H
RANSPACH
Agglomération
498 m
500 mW (16)
37 H
ROSHEIM
Agglomération
390 m
7 W (17)
22 H
SAALES
Agglomération
602 m
2 W (18)
23 H
SCHIRMECK
Agglomération
649 m
15 W (19)
22 H
SCHIRMECK
Agglomération
480 m
5 W (20)
22 H
STRASBOURG
Ville
236 m
5 W (21)
22 H
VILLE
Schrann
369 m
3 W (22)
22 H
WINGEN MODER
Vorderegorr
302 m
4 W (23)
22 H
ZIMMERBACH
La Fecht
306 m
700 mW (24)
37 V

 (1)  PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimut 110° et 260°, 126 mW dans la direction d'azimut 0° ; PAR max sous le site ― 6°.
(2) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 115°.
(3) PAR de 4 W dans les directions d'azimut 255° et 20°.
(4) PAR de 14 W dans la direction d'azimut 75°.
(5) PAR de 9 W dans la direction d'azimut 330°.
(6) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 140°, 6 W dans la direction d'azimut 285°.
(7) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimut 30° et 290°.
(8) PAR de 1,7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 315° et 45°.
(9) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 90°, 2,5 W dans la direction d'azimut 260° ; PAR maximum sous le site ― 9,1°.
(10) PAR de 700 mW dans la direction d'azimut 109°.
(11) PAR de 60 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimut 285° et 110° ; PAR maximum sous le site ― 5,5°.
(12) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 330° et 35°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 80° et 140°, 795 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimut 215° et 280° ; PAR maximum sous le site ― 5,2°.
(13) PAR de 3,4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 10° et 175°.
(14) PAR de 2,2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 20° et 90°, 4,4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 175° et 245°.
(15) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 45° et 265°.
(16) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimut 345° et 225°.
(17) PAR de 7 W dans la direction d'azimut 50°, 7 W dans la direction d'azimut 180°.
(18) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 230° et 20°.
(19) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 10° et 160°.
(20) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 185° et 85°.
(21) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 150° et 10°.
(22) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 105° et 170°, 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 240° et 295°.
(23) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 270° et 335°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 85° et 150° ; PAR maximum sous le site ― 5,2°.
(24) PAR de 700 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimut 315° et 25° ; PAR maximum sous le site ― 5,4°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.