ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ "COCOLIT 5 " (5 EH) ET À LA GAMME DE DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ "COCOLIT ", MODÈLE 9 (9 EH)
Références administratives
NUMÉRO NATIONAL D'AGRÉMENT
2015-003
2015-003-EXT01
Titulaire de l'agrément
PUROTEK,
Neerhovenstraat 31 bus 2,
3670 Meeuwen-Gruitrode, Belgique
Dénomination commerciale
"COCOLIT 5 "
Gamme "COCOLIT ", modèle 9
Capacité de traitement
5 Equivalents-Habitants
9 Equivalents-Habitants
Références de l'évaluation de l'installation
ORGANISME NOTIFIÉ 
en charge de l'évaluation
CENTRE D'ÉTUDES 
et de recherches de l'industrie du béton
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
8 décembre 2014
Références normalisation et réglementation
RÉFÉRENCES NORMALISATION
NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des filtres compacts alimentés sous faible pression.
Ils sont constitués de trois unités :
- une fosse toutes eaux assurant le prétraitement des eaux usées ;
- un poste de relevage, dans lequel se déversent les eaux prétraitées alimentant le filtre ;
- un filtre de média filtrant constitué de fragments de coco, assurant le traitement des eaux prétraitées.
La distribution des eaux prétraitées sur la surface du filtre est assurée par une rampe de répartition en boucle fermée alimentée par une pompe de relevage.
La collecte des eaux traitées est réalisée en fond de filtre, sous le média filtrant, par une rampe d'évacuation vers la sortie.
La fosse toutes eaux est ventilée par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz de la fosse toutes eaux est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.
La ventilation du filtre est assurée par une canalisation raccordée à la rampe d'évacuation débouchant à la surface du filtre.
Le poste de relevage est équipé d'une alarme visuelle pour détecter en permanence d'éventuelles défaillances de la pompe ou de surcharge hydraulique.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
Elément 
des dispositifs
Matériel
Matériau constitutif
Fosse toutes eaux
Cuve à un compartiment
Modèle O BETON, gamme ST
Forme oblongue à axe vertical
Béton
Couvercle
Un couvercle de diamètre 600 x 600 mm
Béton
Raccordements hydrauliques
Entrée : coude à 90°
Sortie : tube plongeur
Polychlorure de vinyle (PVC)
Préfiltre
Sans
/
Ou bien :
Cuve à un compartiment
Modèle ADG, gamme AP
Forme parallélépipédique
Béton
Couvercle
Deux couvercles de diamètre 450 mm
Béton
Raccordements hydrauliques
Entrée : tube plongeur
Sortie : tube plongeur
Polychlorure de vinyle (PVC)
Préfiltre
Sans
/
Ou bien :
Cuve à un compartiment
Modèle SEBICO, gamme BI
Forme parallélépipédique
Béton
Couvercles
Un couvercle de diamètre 450 mm
Polyéthylène (PE)
Raccordements hydrauliques
Entrée : diffuseur-plongeur
Sortie : tube droit
Polyéthylène (PE)
Polychlorure de vinyle (PVC)
Préfiltre
Préfiltre à cassette
Polyéthylène (PE)
Ou bien :
Cuve à un compartiment
Modèle SEBICO, gamme FAN
Forme semi-cylindrique à axe horizontal et base parallélépipédique
Polyéthylène (PE)
Couvercle
Un couvercle de diamètre 400 mm
Polyéthylène (PE)
Raccordements hydrauliques
Entrée : diffuseur-plongeur
Sortie : tube droit
Polyéthylène (PE)
Polychlorure de vinyle (PVC)
Préfiltre
Préfiltre à cassette
Polyéthylène (PE)
Ou bien :
Cuve à un compartiment
Modèle BORALIT, gamme SP/RW
Forme cylindrique à axe horizontal
Polyéthylène (PE)
Couvercle
Un couvercle de diamètre 600 mm
Polyéthylène (PE)
Raccordements hydrauliques
Entrée : coude à 90°
Sortie : coude à 90°
Polychlorure de vinyle (PVC)
Préfiltre
Sans
/
Poste de relevage
Cuve cylindrique à axe vertical
Modèle PUROTEK
Polychlorure de vinyle (PVC)
ou Polypropylène (PP)
Entrée : tube droit
Polychlorure de vinyle (PVC)
Pompe de relevage
Pompe submersible pour eaux usées
Modèle Pedrollo, type Top 3
Puissance déclarée : 550 W
Débit déclaré : 275 l/min à 1,5 m
/
Ou bien :
Modèle Nocchi, type Priox 300/9
Puissance déclarée : 900 W
Débit déclaré : 275 l/min à 1,5 m
/
Tuyau flexible DN 32 mm ou 50 mm
Polychlorure de vinyle (PVC)
Interrupteur à flotteur de niveau bas intégré
/
Boîtier de commande et de protection de la pompe
Modèle Vigilec Zero Drain
/
Canalisation
Tuyau rigide DN 40 mm ou 50 mm
Polychlorure de vinyle (PVC)
Flotteur
Interrupteur à flotteur de niveau haut
/
Boîtier de commande
Minuteur
/
Disjoncteur divisionnaire
/
Alarme avec témoin lumineux de surcharge
/
Coffret électrique IP65
/
Filtre
Structure
Ossature de section rectangulaire
Polyéthylène (PE)
Géomembrane
Modèle Firestone EPDM 1,1
Épaisseur 1,1 mm
Caoutchouc Ethylène-propylène-diène monomère (EPDM)
Raccordements hydrauliques
Entrée : tuyau droit
Sortie : tuyau droit
Polychlorure de vinyle (PVC)
Rampe de répartition
Cadre fermé de distribution à 5 rampes DN 40 mm, à perforations Ø 10 mm tous les 15 cm orientées vers le bas
Polychlorure de vinyle (PVC)
Protection supérieure
Couche de surface
Fragments de coco
Média filtrant
Couche de filtration
Fragments de coco
Matériau drainant
Couche drainante
Fragments de coco
Rampe d'évacuation
Tube droit à fentes DN 110 mm
Polychlorure de vinyle (PVC)
Boite de prélèvement
Boîtier cylindrique
Modèle PUROTEK
Polychlorure de vinyle (PVC)
Ou bien :
Modèle SEBICO SP310P
Polyéthylène (PE)
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
"COCOLIT 5 "
Gamme "COCOLIT ", modèle 9
Numéro national d'agrément
2015-003
2015-003-ext01
Capacité (Equivalents-Habitants)
5 EH
9 EH
Fosse toutes eaux
Modèle
ou
ou
O BETON
ADG
SEBICO
SEBICO
BORALIT
O BETON
ADG
SEBICO
SEBICO
BORALIT
Gamme
ST 4000
AP5
30BI
FAN 30FI
SP/RW 2400
ST 5000
AP6
50BI
FAN 50FI
SP/RW 6000
Volume utile (m3)
3,0
3,0
3,0
3,0
2,2
4,1
4,5
5,0
5,0
5,4
Longueur (cm)
245
235
240
255
235
245
235
245
280
240
Largeur (cm)
220
118
120
123
135
207
154
155
175
207
Hauteur totale (cm)
125
167
155
147
167
180
167
155
169
250
Tuyaux DN (mm)
110
100
100
100
110
125
100
100
110
125
Poste de relevage
Diamètre (cm)
50
118
Hauteur totale (cm)
150
191
Tuyaux DN (mm)
110
110
Fréquence et durée de fonctionnement de la pompe
9 secondes toutes les 20 minutes 
(si le flotteur est en position haute)
14 secondes toutes les 20 minutes 
(si le flotteur est en position haute)
Filtre
Nombre de cuve
1
1
Longueur hors tout de l'ossature (cm)
218
370
Largeur hors tout de l'ossature (cm)
218
218
Hauteur totale (cm)
100
100
Section de filtre intérieure (cm)
190 x 190
342 x 190
Hauteur de la couche de surface (cm)
15
15
Hauteur de la couche de filtration (cm)
70
70
Hauteur de la couche drainante (cm)
15
15
Tuyau entrée DN (mm)
40
40
Longueur de la rampe de répartition (cm)
158
294
Largeur de la rampe de répartition (cm)
161
161
Longueur de la rampe d'évacuation (cm)
170
315
Tuyau sortie DN (mm)
110
110
Boîte de prélèvement
Modèle
PUROTEK
SEBICO SP310P
PUROTEK
SEBICO SP310P
Diamètre (cm)
250
400
250
400
Hauteur hors-tout (cm)
70
96
70
96
Tuyaux DN (mm)
110
100
110
100
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs, sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont composés d'une fosse toutes eaux enterrée et d'un filtre de média filtrant enterré ou assimilé enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Ces dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle, avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, et des tests de répartition hydraulique, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation (Filière de traitement COCOLIT® 5 EH/9 EH - Guide de montage et d'utilisation, 3 décembre 2014, 47 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.