A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 septembre 2008
 Commune de Cépet (2).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Saint-Jean-de-Védas (1).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols d'avril 2008 à décembre 2008
 Commune d'Ambérieu-en-Bugey.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols d'octobre 2008 à décembre 2008
 Commune d'Onet-le-Château.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de mai 2008 à décembre 2008
 Commune de Lagord.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Méreau.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols d'avril 2008 à décembre 2008
 Commune d'Hautefort.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Beaupuy.
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols d'avril 2008 à décembre 2008
 Commune de Radon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juin 2008 à décembre 2008
 Communes de Dorceau, Gémages, Theil (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de mai 2008 à décembre 2008
 Commune de Saint-Germain-de-la-Coudre.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à août 2008
 Commune de Dammartin-en-Goële.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008
 Commune de Combs-la-Ville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune d'Othis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juin 2008 à décembre 2008
 Communes de Champagne-sur-Seine, Crégy-lès-Meaux.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008
 Communes de Magny-les-Hameaux, Perdreauville, Rambouillet, Soindres.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juin 2008 à décembre 2008
 Communes de Montigny-le-Bretonneux.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juin 2008 à décembre 2008
 Communes de Labastide-Dénat, Marssac-sur-Tarn, Puygouzon, Tauriac.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juin 2008 à décembre 2008
 Commune de Verrières-le-Buisson.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à  décembre 2008
 Commune d'Antony.
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er au 31 décembre 2008
 Commune de La Queue-en-Brie.