A N N E X E I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 211,74
Après 9 ans
48 652,60
Après 6 ans
41 000,45
Après 3 ans
37 720,90
Avant 3 ans
33 348,32
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 268,97
Après 15 ans
41 399,60
Après 12 ans
38 421,07
Après 9 ans
35 444,07
Après 6 ans
32 466,11
Après 3 ans
29 480,11
Avant 3 ans
26 473,95
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon
32 142,82
7e échelon
31 150,22
6e échelon
28 082,35
5e échelon
27 179,82
4e échelon
26 021,78
3e échelon
25 360,11
2e échelon
24 781,00
1er échelon
24 367,46
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 335,77
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 462,85
II. ― Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
485,06
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
413,79
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
413,79
A N N E X E I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 211,74
Après 9 ans
48 652,60
Après 6 ans
41 000,45
Après 3 ans
37 720,90
Avant 3 ans
33 348,32
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 268,97
Après 15 ans
41 399,60
Après 12 ans
38 421,77
Après 9 ans
35 444,07
Après 6 ans
32 466,26
Après 3 ans
29 480,11
Avant 3 ans
26 473,95
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)
485,06
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
17 707,63
Après 15 ans
16 559,98
Après 12 ans
15 368,87
Après 9 ans
14 177,78
Après 6 ans
12 986,47
Après 3 ans
11 791,97
Avant 3 ans
10 589,80
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
 Temps plein :
  Après 2 ans
20 335,77
  Avant 2 ans
17 462,85
 Temps partiel :
  Après 2 ans
8 214,93
  Avant 2 ans
7 065,62
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
 6e échelon :
  Après 4 ans de grade hospitalier
40 680,53
  Avant 4 ans de grade hospitalier
33 987,09
 5e échelon :
  Après 4 ans de grade hospitalier
40 720,86
  Avant 4 ans de grade hospitalier
33 133,60
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
 6e échelon
31 521,72
 5e échelon
31 562,37
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
485,06
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe à partir du 4e échelon
12 642,96
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
 5e et 6e échelon
11 990,57
A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels)
13e échelon
88 496,93
12e échelon
84 745,36
11e échelon
74 542,50
10e échelon
71 564,64
9e échelon
66 601,62
8e échelon
64 285,61
7e échelon
62 300,45
6e échelon
58 164,67
5e échelon
54 359,60
4e échelon
52 043,58
3e échelon
50 720,24
2e échelon
49 561,99
1er échelon
48 734,92
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
485,06
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
413,79
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
413,79
A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels)
Assistants généralistes :
 5e et 6e années
34 277,70
 3e et 4e années
31 486,76
 1re et 2e années
27 339,76
Assistants spécialistes :
 5e et 6e années
38 734,55
 3e et 4e années
34 277,70
 1re et 2e années
31 486,76
Assistants associés généralistes :
 5e et 6e années
32 586,60
 3e et 4e années
29 934,88
 1re et 2e années
25 732,26
Assistants associés spécialistes :
 5e et 6e années
36 808,92
 3e et 4e années
32 586,60
 1re et 2e années
29 934,88
II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps (montant brut) :
 Pour une période de 2 ans
5 302,83
 Pour une période de 4 ans
10 605,67
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
413,79
A N N E X E V
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels)
13e échelon
53 098,16
12e échelon
50 847,21
11e échelon
44 725,50
10e échelon
42 938,79
9e échelon
39 960,97
8e échelon
38 571,37
7e échelon
37 380,28
6e échelon
34 898,80
5e échelon
32 615,75
4e échelon
31 226,15
3e échelon
30 432,14
2e échelon
29 737,19
1er échelon
29 240,95
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
413,79
III. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
413,79
A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS

Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers
(montants bruts annuels) :
7e niveau
46 845,05
6e niveau
44 040,92
5e niveau
41 995,08
4e niveau
38 734,55
3e niveau
34 277,70
2e niveau
31 486,76
1er niveau
27 339,76
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
413,79
A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon
54 359,60
11e échelon
52 043,58
10e échelon
50 720,24
9e échelon
49 561,99
8e échelon
48 734,92
7e échelon
46 845,05
6e échelon
44 040,92
5e échelon
41 995,08
4e échelon
38 734,55
3e échelon
34 277,70
2e échelon
31 486,76
1er échelon
29 934,88
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
413,79
A N N E X E V I I I
RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels de la rémunération :
 ― des internes en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie :
― des résidents en médecine :
  ― internes de 5e année
25 222,35
  ― internes de 4e année
25 222,35
  ― internes et résidents de 3e année
25 222,35
  ― internes et résidents de 2e année
18 182,90
  ― internes et résidents de 1re année
16 423,97
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
 ― aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres
369,38
 ― aux FFI
369,38
II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (montant brut annuel)
15 030,72
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
23 918,91
IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne :
 ― majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris
993,65
 ― majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris
330,67
 ― majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés
662,98
V. ― Montant brut annuel de la prime de responsabilité :
 ― internes en médecine de 5e année jusqu'au 31 décembre 2009
2 016,03
 ― internes en médecine de 5e année à partir du 1er janvier 2010
4 000,00
 ― internes en médecine et en pharmacie de 4e année
2 016,03
A N N E X E  IX
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MEDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2009
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine :
 ― quatrième année du deuxième cycle
3 314,04
 ― troisième année du deuxième cycle
2 966,13
 ― deuxième année du deuxième cycle
1 529,08
II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
 ― troisième cycle court
3 314,04
 ― troisième année du deuxième cycle
2 966,13
 ― deuxième année du deuxième cycle
1 529,08
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie :
2 966,13