ANNEXE IV
HONORAIRES LIMITES DE FACTURATION DES ACTES POUVANT FAIRE L'OBJET D'UNE ENTENTE DIRECTE
Code CCAM
Libellé CCAM
Honoraires limites de facturation au 1er avril 2019
Honoraires limites de facturation 
      

    au 1er janvier 2020
Honoraires limites de facturation 
      

    au 1er janvier 2021
Honoraires limites de facturation 
      

    au 1er janvier 2022
Honoraires limites de facturation 
      

    au 1er janvier 2023
HBLD680 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) Facturation : sur incisives, canines et 1res prémolaires
530
500
500
500
500
HBLD634 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur incisives, canines et 1res prémolaires
530
500
500
500
500
HBLD350 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) hors molaires
480
440
440
440
440
HBLD158 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) Facturation : 2e prémolaires et molaires
sans
550
550
550
550
HBLD491 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur 2e prémolaires
sans
550
550
550
550
HBLD073 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur molaires
sans
440
440
440
440
HBLD038
Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique
320
290
290
290
290
HBLD090 (*)
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] Facturation pour :
- couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ;
- couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ;
- couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ;
- couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680) ;
- piliers de bridge de base tout métallique (HBLD033) ;
- piliers de bridge de base céramométallique pour remplacement d'une incisive (HBLD785)
230
175
175
175
175
HBLD745 (*)
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] pour :
- couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ;
- couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ;
- couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158) ;
- piliers de bridge de base (HBLD040, HBLD043, HBDM351)
230
175
175
175
175
HBLD490
Pose d'une couronne dentaire transitoire pour :
- couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ;
- couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ;
- couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ;
- couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680) Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané
60
60
60
60
60
HBLD724 (**)
Pose d'une couronne dentaire transitoire pour :
- couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ;
- couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ;
- couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158)
Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extemporané
60
60
60
60
60
HBLD785 (**)
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive
1465
1465
1465
1465
1465
HBDM351 (**)
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive
sans
sans
1635
1635
1635
HBLD033
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique
870
870
870
870
870
HBLD040
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique
sans
sans
1170
1170
1170
HBLD043
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux
sans
sans
1635
1635
1635
HBLD227 (**)
Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté composite ou métallique [inlay-onlay]
sans
sans
350
350
350
HBKD005
Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire
sans
sans
35
35
35
HBKD140
Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
201,25
201,25
201,25
HBKD212
Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
130
130
130
HBKD213
Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
190
190
190
HBKD244
Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
250
250
250
HBKD300
Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
100
100
100
HBKD396
Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
50
50
50
HBKD431
Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
80
80
80
HBKD462
Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
220
220
220
HBLD031
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine
sans
sans
1100
1100
1100
HBLD032
Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine
sans
sans
520
520
520
HBLD035
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine
sans
sans
2300
2300
2300
HBLD046
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique
sans
sans
sans
3600
3600
HBLD047
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
sans
sans
sans
1600
1600
HBLD048
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
sans
sans
sans
2800
2800
HBLD075
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents
sans
sans
sans
1315
1315
HBLD079
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents
sans
sans
sans
1430
1430
HBLD083
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents
sans
sans
765
765
765
HBLD101
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents
sans
sans
680
680
680
HBLD112
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents
sans
sans
sans
1500
1500
HBLD123
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents
sans
sans
450
450
450
HBLD131
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents
sans
sans
sans
1100
1100
HBLD138
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents
sans
sans
720
720
720
HBLD148
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents
sans
sans
450
450
450
HBLD203
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents
sans
sans
sans
1450
1450
HBLD215
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents
sans
sans
490
490
490
HBLD224
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents
sans
sans
368
368
368
HBLD231
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents
sans
sans
450
450
450
HBLD232
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents
sans
sans
500
500
500
HBLD262
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents
sans
sans
500
500
500
HBLD270
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents
sans
sans
460
460
460
HBLD308
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents
sans
sans
sans
1520
1520
HBLD332
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents
sans
sans
sans
1200
1200
HBLD349
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents
sans
sans
850
850
850
HBLD364
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents
sans
sans
275
275
275
HBLD370
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents
sans
sans
800
800
800
HBLD371
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents
sans
sans
400
400
400
HBLD435
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents
sans
sans
sans
1400
1400
HBLD452
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents
sans
sans
sans
1240
1240
HBLD470
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents
sans
sans
sans
1365
1365
HBLD474
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents
sans
sans
sans
1281
1281
HBLD476
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents
sans
sans
310
310
310
HBMD002
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément
sans
sans
sans
145
145
HBMD008
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments
sans
sans
sans
120,81
120,81
HBMD017
Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
85
85
85
HBMD020
Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée
sans
sans
80
80
80
HBMD110
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments
sans
sans
sans
250
250
HBMD114
Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
120
120
120
HBMD134
Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
520
520
520
HBMD174
Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
560
560
560
HBMD174
Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
560
560
560
HBMD188
Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
290
290
HBMD198
Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
251
251
251
HBMD200
Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
1197
1197
HBMD226
Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
440
440
440
HBMD228
Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
324
324
324
HBMD245
Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
215
215
215
HBMD249
Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
150
150
HBMD281
Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
1300
1300
HBMD283
Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
417
417
HBMD286
Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
360
360
360
HBMD289
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments
sans
sans
sans
240
240
HBMD292
Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
210
210
HBMD298
Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
875
875
HBMD312
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments
sans
sans
sans
250
250
HBMD322
Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
150
150
150
HBMD329
Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
400
400
400
HBMD339
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments
sans
sans
sans
350
350
HBMD349
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments
sans
sans
sans
280
280
HBMD373
Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
287
287
287
HBMD386
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments
sans
sans
sans
300
300
HBMD387
Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
480
480
480
HBMD400
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments
sans
sans
sans
450
450
HBMD404
Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible
sans
sans
185
185
185
HBMD410
Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
680
680
HBMD425
Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
500
500
HBMD429
Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
870
870
HBMD432
Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
350
350
HBMD438
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments
sans
sans
sans
375
375
HBMD439
Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
456,4
456,4
HBMD444
Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
550
550
HBMD449
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments
sans
sans
sans
420
420
HBMD459
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments
sans
sans
sans
350
350
HBMD469
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments
sans
sans
sans
225
225
HBMD481
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments
sans
sans
sans
220
220
HBMD485
Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
760
760
HBMD488
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments
sans
sans
sans
184
184
LBLD017
Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire
280
280
280
280
280
YYYY079
Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
810
810
YYYY142
Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
635
635
YYYY158
Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
702
702
YYYY159
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
100
100
YYYY176
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine
sans
sans
60
60
60
YYYY184
Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
900
900
YYYY236
Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
840
840
YYYY246
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
sans
sans
142,8
142,8
142,8
YYYY258
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
300
300
YYYY259
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
392
392
YYYY275
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
sans
sans
100
100
100
YYYY284
Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
500
500
YYYY329
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
200
200
YYYY353
Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
715
715
YYYY389
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
sans
sans
210
210
210
YYYY426
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
sans
sans
193,8
193,8
193,8
YYYY440
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
470
470
YYYY447
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
540
540
YYYY476
Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
sans
sans
sans
750
750
YYYY478
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
sans
sans
140
140
140