ANNEXE 
DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES RÉPUTÉS CONFORMES À L'OBLIGATION DE FORMATION PRÉVUE À L'
ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005 Partie 1.-Pour le transport des espèces listées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005 
I.-Pour les équidés domestiques : 
a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » :
-option « productions animales » ;
-option « systèmes à dominante élevage ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » :
-option « production du cheval » ;
-option « élevage et valorisation du cheval ». 
Brevet professionnel « responsable d'exploitation agricole ». 
Brevet professionnel « responsable d'entreprise hippique ». 
Brevet professionnel agricole option hippique spécialité, « palefrenier qualifié ». 
Brevet professionnel agricole option « Travaux de la production animale » :
-spécialité « polyculture-élevage ». 
Brevet d'études professionnelles agricole Activités hippiques :
-spécialité « entraînement du cheval de compétition » ;
-spécialité « accompagnement de randonnées équestres » ;
-spécialité « cavalier d'entraînement, lad-jockey, lad-driver » ;
-spécialité « soigneur, aide-animateur ». 
Brevet d'études professionnelles agricole :
-« cavalier-soigneur » ;
-« travaux en exploitation d'élevage » ;
-« travaux en exploitation polyculture élevage » ; 
Certificat d'aptitude professionnelle agricole :
-« palefrenier-soigneur » ;
-« lad-jockey » ;
-« lad-driver » ;
-« entraînement du cheval de compétition » ;
-« soigneur d'équidés » ;
-« lad-cavalier d'entraînement » ;
-« métiers de l'agriculture » ;
-« maréchalerie » (délivré selon les modalités de l'arrêté du 14/06/1991 et de l'arrêté du 27/06/1998) ;
-« maréchal ferrant » (à partir de 2015). 
Certificat de spécialisation :
-« conduite de l'élevage équin » ;
-« conduite de l'élevage des équidés » ;
-« éducation et préparation au travail du jeune cheval » ;
-« éducation et travail des jeunes équidés » ;
-« attelage de loisirs » ;
-« utilisateur de chevaux attelés ». 
b) Diplômes délivrés par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : 
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » :
-mention « concours de saut d'obstacles » ;
-mention « concours complet d'équitation » ;
-mention « dressage » ;
-mention « équitation ». 
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » :
-mention « concours de saut d'obstacles » ;
-mention « concours complet d'équitation » ;
-mention « dressage ». 
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, 1er degré, option « équitation » ou « activités équestres ». 
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, 2e degré, option « équitation » ou « activités équestres ». 
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, 3e degré, option « sports équestres ». 
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités équestres », toutes mentions. 
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » :
-mention « activités équestres ». 
c) Diplôme délivré par l'université d'Angers : 
Licence professionnelle « Management des établissements équestres » 
d) Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation : 
Guide de tourisme équestre (délivré jusqu'au 28/08/2007). 
Brevet d'accompagnateur de tourisme équestre (obtenu jusqu'en 2007 inclus). 
Accompagnateur de tourisme équestre. 
Brevet d'animateur Poney (délivré jusqu'au 28/08/2007). 
Animateur Poney (délivré après le 13/11/2009). 
Animateur assistant d'équitation (délivré après le 13/11/2009). 
e) Certificat de qualification professionnelle (CQP) délivré par l'association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres : 
Animateur soigneur assistant. 
Enseignant animateur d'équitation. 
Organisateur de randonnées équestres. 
II.-Pour les animaux domestiques de l'espèce bovine : 
a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » :
-option « productions animales » ;
-option « systèmes à dominante élevage ». 
Brevet professionnel « responsable d'exploitation agricole ». 
Brevet professionnel agricole option « Travaux de la production animale » :
-spécialité « polyculture-élevage » ;
-spécialité « élevage de ruminants ». 
Brevet d'études professionnelles agricole :
-« Travaux en exploitation d'élevage » ;
-« Travaux en exploitation polyculture élevage ». 
Certificat de spécialisation :
-« Commercialisation du bétail : acheteur estimateur »,
-« Conduite de l'élevage laitier ». 
b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion : 
Maîtrise en élevage bovins et porcins. 
Eleveur. 
c) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation : 
Technicien productions agricoles et services associés. 
Certificat de capacité technique agricole et rurale, option « productions et services associés ». 
d) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture : 
Agent de service de remplacement, spécialisations « bovins lait », « bovins allaitant ». 
III.-Pour les animaux domestiques des espèces ovine et caprine : 
a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » :
-option « productions animales » ;
-option « systèmes à dominante élevage ». 
Brevet professionnel « responsable d'exploitation agricole ». 
Brevet professionnel agricole option « Travaux de la production animale » :
-spécialité « polyculture-élevage » ;
-spécialité « élevage de ruminants ». 
Brevet d'études professionnelles agricole :
-« Travaux en exploitation d'élevage » ;
-« Travaux en exploitation polyculture élevage ». 
Certificat de spécialisation :
-« Commercialisation du bétail : acheteur estimateur » ;
-« Conduite de l'élevage laitier » ;
-« Conduite d'un élevage ovin ». 
b) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation : 
Technicien productions agricoles et services associés. 
Certificat de capacité technique agricole et rurale, option « productions et services associés ». 
IV.-Pour les animaux domestiques de l'espèce porcine : 
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » :
-option « productions animales » ;
-option « systèmes à dominante élevage ». 
Brevet professionnel « responsable d'exploitation agricole ». 
Brevet professionnel agricole option « Travaux de la production animale » :
-spécialité « Elevage de porcs ou de volailles ». 
Brevet d'études professionnelles agricole :
-« Travaux en exploitation d'élevage » ;
-« Travaux en exploitation polyculture élevage ». 
b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion : 
Maîtrise en élevage bovins et porcins. 
Eleveur. 
c) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture : 
Agent de service de remplacement, spécialisation « élevage porcin ». 
V.-Pour les volailles : 
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » :
-option « productions animales » ;
-option « systèmes à dominante élevage ». 
Brevet professionnel « responsable d'exploitation agricole ». 
Brevet professionnel agricole option « Travaux de la production animale » :
-spécialité « Elevage de porcs ou de volailles ». 
Partie 2-Pour le transport des espèces non listées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005 
I.-Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles : 
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » :
-option « productions animales » ;
-option « systèmes à dominante élevage ». 
Brevet professionnel « responsable d'exploitation agricole ». 
II.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces féline et canine : 
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'élevage canin et félin ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien conseil vente en animalerie ». 
Brevet professionnel « Educateur canin ». 
Brevet professionnel agricole option « Travaux de l'élevage canin et félin ». 
Brevet d'études professionnelles agricole option « élevage canin et félin ». 
Brevet d'études professionnelles agricole option « Travaux de l'élevage canin et félin ». 
III.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine : 
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien conseil vente en animalerie ». 
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie ». 
IV.-Pour les animaux de laboratoire : 
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Brevet de technicien agricole option « Production », spécialité « animalier de laboratoire ». 
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien en expérimentation animale ». 
Brevet d'études professionnelles agricoles option « Animalerie » spécialité « Laboratoire ». 
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « Travaux de laboratoire ». 
V.-Pour les poissons : 
a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture : 
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire. 
Brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales ». 
Brevet de technicien supérieur agricole « productions aquacoles ». 
Brevet de technicien supérieur agricole option « aquaculture ». 
Brevet de technicien agricole, option production, spécialité aquaculture. 
Baccalauréat professionnel « productions aquacoles ». 
Baccalauréat Professionnel « cultures marines » co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et de l'équipement. 
Brevet professionnel agricole et maritime option « productions aquacoles ». 
Brevet professionnel « productions aquacoles ». 
Brevet professionnel « responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale ». 
Brevet d'études professionnelles agricole « pisciculture ». 
Brevet d'études professionnelles agricole « Travaux aquacoles ». 
Brevet d'études professionnelles agricole « productions aquacoles ».