ANNEXE 12
MODALITÉS DE REPRÉSENTATION DE LA CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ET DU POTENTIEL ÉCOLOGIQUES ET DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES MASSES D'EAU DE SURFACE
Les modalités de représentation à suivre pour la réalisation des cartes d'état et de potentiel écologiques et d'état chimique pour les masses d'eau de surface sont définies ci-après.
1. Etat et potentiel écologiques
La classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 90 ci-dessous.
Tableau 90 : Code couleur pour la représentation de la classification de l'état des masses d'eau
CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE
CODE COULEUR
Très bon
Bleu (C90M15J20N0)
Bon
Vert (C60M10J50N0)
Moyen
Jaune (C0M10J65N0)
Médiocre
Orange (C0M40J100N0)
Mauvais
Rouge (C0M100J100N0)
Information insuffisante pour attribuer un état
Gris 30 %
Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.
CLASSIFICATION DU POTENTIEL
      

    ÉCOLOGIQUE
CODE COULEUR
Masses d'eau
      

    artificielles
Masses d'eau
      

    fortement modifiées
Bon et Très bon
Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (15 %)
Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (45 %)
Moyen
Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (15 %)
Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (45 %)
Médiocre
Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (15 %)
Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (45 %)
Mauvais
Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (15 %)
Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (45 %)
Information insuffisante pour attribuer un potentiel
Hachures égales en gris (30 %) et gris (15 %)
Hachures égales en gris (30 %) et gris (45 %)
Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.
Le niveau de confiance de la classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représenté à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 91 ci-dessous.
Tableau 91 : Code couleur pour la représentation du niveau de confiance de la classification de l'état et du potentiel écologique des masses d'eau de surface
NIVEAU DE CONFIANCE DE LA CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ET DU POTENTIEL ÉCOLOGIQUES
Elevé
Vert clair (C45M0J70N0)
Moyen
Rose sale (C10M5J30N0)
Faible
Rose clair (C0M50J25N0)
Information insuffisante
Gris 30 %
2. Etat chimique
La classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 92 ci-dessous.
Tableau 92 : Code couleur pour la représentation de la classification de l'état chimique des masses d'eau de surface
ÉTAT CHIMIQUE
Bon
Fond : sans ; contour : bleu (C90M15J20N0), 2 pt
Mauvais
Fond : sans ; contour : rouge (C0M100J100N0), 2 pt
Information insuffisante pour attribuer un état
Fond : sans ; contour : gris 30 %, 2 pt
Le niveau de confiance de la classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représenté à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 93 ci-dessous.
Tableau 93 : Code couleur pour la représentation du niveau de confiance de la classification de l'état chimique des masses d'eau de surface
NIVEAU DE CONFIANCE DE LA CLASSIFICATION DE L'ÉTAT CHIMIQUE
Elevé
Vert clair (C45M0J70N0)
Moyen
Rose sale (C10M5J30N0)
Faible
Rose clair (C0M50J25N0)
Pas d'information
Gris 30 %