ANNEXES
ANNEXE A
LISTE DES TRANSPORTEURS QUI FONT L'OBJET D'UNE INTERDICTION D'EXPLOITATION AU SEIN DE L'UNION, AVEC DES EXCEPTIONS
NOM DU TRANSPORTEUR AERIEN (1)
PAYS D'ORIGINE
CODE OACI DE LA COMPAGNIE
1
Avior Airlines
Venezuela
ROI
2
Blue Wing Airlines
Suriname
BWI
3
Iran Aseman Airlines
Iran
IRC
4
Iraqi Airways
Irak
IAW
5
Med-View Airline
Nigeria
MEV
6
Air Zimbabwe (PVT) Ltd
Zimbabwe
AZW
7
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Afghanistan responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République islamique d'Afghanistan
8
Ariana Afghan Airlines
République islamique d'Afghanistan
AFG
9
Kam Air
République islamique d'Afghanistan
KMF
10
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Angola responsables de la surveillance règlementaire (à l'exception de TAAG Angola Airlines qui figure à l'annexe B), à savoir :
République d'Angola
11
Aerojet
République d'Angola
TEJ
12
Air Gicango
République d'Angola
Inconnu
13
Air Jet
République d'Angola
MBC
14
Air Nave
République d'Angola
Inconnu
15
Air26
République d'Angola
DCD
16
Angola Air Services
République d'Angola
Inconnu
17
Diexim
République d'Angola
Inconnu
18
Fly540
République d'Angola
Inconnu
19
Gira Globo
République d'Angola
GGL
20
Heliang
République d'Angola
Inconnu
21
Helimalongo
République d'Angola
Inconnu
22
Mavewa
République d'Angola
Inconnu
23
Sonair
République d'Angola
SOR
24
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République du Congo responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République du Congo
25
Aero Service
République du Congo
RSR
26
Canadian Airways Congo
République du Congo
Inconnu
27
Emeraude
République du Congo
Inconnu
28
Equaflight Services
République du Congo
EKA
29
Equajet
République du Congo
EKJ
30
Equatorial Congo Airlines S.A.
République du Congo
Inconnu
31
Mistral Aviation
République du Congo
Inconnu
32
Trans Air Congo
République du Congo
TSG
33
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République démocratique du Congo (RDC) responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République démocratique du Congo (RDC)
34
Air Fast Congo
R.D. Congo
Inconnu
35
Air Kasai
R.D. Congo
Inconnu
36
Air Katanga
R.D. Congo
Inconnu
37
Air Tropiques
R.D. Congo
Inconnu
38
Blue Airlines
R.D. Congo
BUL
39
Blue Sky
R.D. Congo
Inconnu
40
Busy Bee Congo
R.D. Congo
Inconnu
41
Compagnie Africaine d'Aviation (CAA)
R.D. Congo
Inconnu
42
Congo Airways
R.D. Congo
Inconnu
43
Dakota SPRL
R.D. Congo
Inconnu
44
Doren Air Congo
R.D. Congo
Inconnu
45
Gomair
R.D. Congo
Inconnu
46
Kin Avia
R.D. Congo
Inconnu
47
Korongo Airlines
R.D. Congo
KGO
48
Malu Aviation
R.D. Congo
Inconnu
49
Mango Airlines
R.D. Congo
Inconnu
50
Serve Air
R.D. Congo
Inconnu
51
Services Air
R.D. Congo
Inconnu
52
Swala Aviation
R.D. Congo
Inconnu
53
Transair Cargo Services
R.D. Congo
Inconnu
54
Will Airlift
R.D. Congo
Inconnu
55
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de Djibouti responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Djibouti
56
Daallo Airlines
Djibouti
DAO
57
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Guinée Equatoriale responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Guinée Equatoriale
58
Ceiba Intercontinental
Guinée Equatoriale
CEL
59
Cronos Airlines
Guinée Equatoriale
Inconnu
60
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Erythrée responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Erythrée
61
Eritrean Airlines
Erythrée
ERT
62
Nasair Eritrea
Erythrée
NAS
63
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République gabonaise responsables de la surveillance réglementaire (à l'exception d'Afrijet et de SN2AG qui figurent à l'annexe B), à savoir :
République gabonaise
64
Afric Aviation
République gabonaise
EKG
65
Allegiance Air Tourist
République gabonaise
LGE
66
Nationale Regionale Transport (N.R.T)
République gabonaise
NRG
67
Sky Gabon
République gabonaise
SKG
68
Solenta Aviation Gabon
République gabonaise
SVG
69
Tropical Air-Gabon
République gabonaise
Inconnu
70
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la République kirghize responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République kirghize
71
Air Bishkek (anciennement Eastok Avia)
République kirghize
EAA
72
Air Manas
République kirghize
MBB
73
Avia Traffic Company
République kirghize
AVJ
74
Central Asian Aviation Services (CAAS)
République kirghize
CBK
75
Heli Sky
République kirghize
HAC
76
Air Kyrgyzstan
République kirghize
LYN
77
Manas Airways
République kirghize
BAM
78
S Group International (anciennement S Group Aviation)
République kirghize
IND
79
Sky Bishkek
République kirghize
BIS
80
Sky KG Airlines
République kirghize
KGK
81
Sky Way Air
République kirghize
SAB
82
Tez Jet
République kirghize
TEZ
83
Valor Air
République kirghize
VAC
84
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Liberia responsables de la surveillance réglementaire
Liberia
85
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Libye responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Libye
86
Afriqiyah Airways
Libye
AAW
87
Air Libya
Libye
TLR
88
Buraq Air
Libye
BRQ
89
Ghadames Air Transport
Libye
GHT
90
Global Aviation And Services
Libye
GAK
91
Libyan Airlines
Libye
LAA
92
Petro Air
Libye
PEO
93
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Népal responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République du Népal
94
Air Dynasty Heli. S.
République du Népal
Inconnu
95
Air Kasthamandap
République du Népal
Inconnu
96
Buddha Air
République du Népal
BHA
97
Fishtail Air
République du Népal
Inconnu
98
Goma Air
République du Népal
Inconnu
99
Himalaya Airlines
République du Népal
Inconnu
100
Makalu Air
République du Népal
Inconnu
101
Manang Air Pvt Ltd
République du Népal
Inconnu
102
Mountain Helicopters
République du Népal
Inconnu
103
Muktinath Airlines
République du Népal
Inconnu
104
Nepal Airlines Corporation
République du Népal
RNA
105
Saurya Airlines
République du Népal
Inconnu
106
Shree Airlines
République du Népal
SHA
107
Simrik Air
République du Népal
Inconnu
108
Simrik Airlines
République du Népal
RMK
109
Sita Air
République du Népal
Inconnu
110
Tara Air
République du Népal
Inconnu
111
Yeti Airlines Domestic
République du Népal
NYT
112
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de São Tomé-et-Príncipe responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Sao Tomé-et-Principe
113
Africa's Connection
Sao Tomé-et-Principe
ACH
114
Stp Airways
Sao Tomé-et-Principe
STP
115
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de la Sierra Leone responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
Sierra Léone
116
Air Rum, Ltd
Sierra Leone
RUM
117
Destiny Air Services, Ltd
Sierra Leone
DTY
118
Heavylift Cargo
Sierra Leone
Inconnu
119
Orange Air Sierra Leone Ltd
Sierra Leone
ORJ
120
Paramount Airlines, Ltd
Sierra Leone
PRR
121
Seven Four Eight Air Services Ltd
Sierra Leone
SVT
122
Teebah Airways
Sierra Leone
Inconnu
123
Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités du Soudan responsables de la surveillance réglementaire, à savoir :
République du Soudan
124
Alfa Airlines SD
République du Soudan
AAJ
125
Badr Airlines
République du Soudan
BDR
126
Blue Bird Aviation
République du Soudan
BLB
127
Eldinder Aviation
République du Soudan
DND
128
Green Flag Aviation
République du Soudan
Inconnu
129
Helejetic Air
République du Soudan
HJT
130
Kata Air Transport
République du Soudan
KTV
131
Kush Aviation CO.
République du Soudan
KUH
132
Nova Airways
République du Soudan
NOV
133
Sudan Airways CO.
République du Soudan
SUD
134
Sun Air
République du Soudan
SNR
135
Tarco Air
République du Soudan
TRQ
(1) Les transporteurs aériens figurant à l'annexe A pourraient être autorisés à exercer des droits de trafic en affrétant un aéronef avec équipage appartenant à un transporteur aérien qui ne fait pas l'objet d'une interdiction d'exploitation, à condition que les normes de sécurité applicables soient respectées.