I. - Association LES PEP 01 (01000 Bourg-en-Bresse)
Décision unilatérale du 21 juillet 2015 relative à la complémentaire santé.
II. - Association ALGEDAS (01800 Meximieux)
Décision unilatérale du 24 juillet 2015 relative à la complémentaire santé.
III. - UDAF Haute-Provence (04000 Digne-les-Bains)
1) Accord du 23 décembre 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail.
2) Accord du 23 décembre 2014 relatif à l'institution du forfait annuel pour les cadres de direction.
IV. - ADAPEI La Source (05002 Gap)
Accord d'entreprise du 21 juillet 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Maison pour vivre (07305 Tournon-sur-Rhône)
Décision unilatérale du 15 juillet 2015 relative à la complémentaire santé.
VI. - Association millavoise pour l'insertion et l'orientation (AMIO) (12102 Millau)
Décision unilatérale du 7 septembre 2015 relative à la complémentaire santé.
VII. - Résidence Pierre VIGNE (13630 Eyragues)
Décision unilatérale du 1er septembre 2015 relative à la complémentaire santé.
VIII. - Association ACSEA (14200 Hérouville-Saint-Clair)
Accord d'entreprise du 23 juin 2015 relatif au taux de contribution volontaire au développement de la formation professionnelle continue.
IX. - ADAPEI des Côtes-d'Armor (22192 Plérin)
1) Accord du 11 décembre 2014 et avenant du 15 septembre 2015 relatifs à l'amélioration du dialogue social.
2) Avenant du 15 septembre 2015 à l'accord d'entreprise du 16 juin 2005 relatif aux enfants malades ou reconnus comme handicapés.
X. - Association des Œuvres girondines pour la protection de l'enfance (AOGPE) (33305 Lormont)
Décision unilatérale du 22 juin 2015 relative à la complémentaire santé.
XI. - APAJH d'Indre-et-Loire (37079 Tours)
Décision unilatérale du 7 juillet 2015 relative au congé pour enfant gravement malade.
XII. - Maison de retraite Françoise d'Andigné (49620 La Pommeraye)
Décision unilatérale du 23 septembre 2015 relative à la complémentaire santé.
XIII. - Association Les Papillons blancs de Dunkerque (59760 Grande-Synthe)
Accord d'entreprise du 3 décembre 2014 relatif à la négociation annuelle obligatoire.
XIV. - Association DELTA Lille (59000 Lille)
Décision unilatérale du 15 septembre 2015 relative à la complémentaire santé.
XV. - ADAPEI de l'Oise (60600 Etouy)
1) Avenant n° 1 du 25 juin 2015 à l'accord d'entreprise du 26 juin 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail.
2) Accord d'entreprise du 25 juin 2015 relatif au droit à la déconnexion.
3) Accord d'entreprise du 25 juin 2015 relatif au don de jours pour enfant gravement malade.
4) Accord d'entreprise du 25 juin 2015 relatif à la GPEC.
XVI. - Association La Compassion (60240 Chaumont-en-Vexin)
1) Accord d'entreprise du 7 juillet 2015 relatif à la complémentaire santé.
2) Accord d'entreprise du 7 juillet 2015 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2015.
XVII. - Fondation Vincent de Paul (67000 Strasbourg)
1) Décision unilatérale du 1er juillet 2014 relative à l'aménagement du temps de travail, Maison d'enfants de l'Ermitage.
2) Accord d'établissement du 13 novembre 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail, CEF de Forbach.
3) Accord d'établissement du 16 décembre 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail, IME Le Rosaire.
4) Accord d'établissement du 9 juin 2015 relatif à l'aménagement du temps de travail, Maison d'enfants Louise de Marillac.
XVIII. - Association ASAD (68000 Colmar)
1) Décision unilatérale du 1er septembre 2015 relative à la complémentaire santé non cadres.
2) Décision unilatérale du 1er septembre 2015 relative à la complémentaire santé cadres.
XIX. - Association DOMISOL (71306 Montceau)
Accord d'entreprise du 24 juin 2015 relative à la majoration des heures travaillées à Noël et jour de l'an.
XX. - Association Les PEP Savoie Mont-Blanc (74940 Annecy-le-Vieux)
Décision unilatérale du 10 juillet 2015 relative à la complémentaire santé.
XXI. - Association médico-éducative rouennaise (AMER) (76690 Mont-Cauvaire)
Accord d'entreprise du 10 juin 2015 relatif à la complémentaire santé.
XXII. - APAJH de la Vienne (86000 Poitiers)
Décision unilatérale du 18 septembre 2015 relatif à la complémentaire santé.
XXIII. - Fédération médico-sociale des Vosges (88010 Epinal)
Décision unilatérale du 28 août 2015 relative à la complémentaire santé.
XXIV. - ADEF Résidences (94207 Ivry-sur-Seine)
1) Protocole d'accord du 31 juillet 2015 relatif au versement d'une prime annuelle exceptionnelle.
2) Avenant n° 20 du 31 juillet 2015 relatif à l'insertion des dispositions de l'accord précédent dans l'accord autonome du 23 novembre 2004.