ANNEXES
ANNEXE I
NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE
APTITUDES
PROFIL
OBSERVATIONS
S
I
G
Y (1)
C
O
P (2)
APTITUDES AU SERVICE
Admission dans l'armée d'active (aptitude générale au service)
3
2
3
5
3
3
0/1
Tout candidat à un engagement dans l'armée de l'air doit également détenir :
- l'aptitude à la spécialité à laquelle il postule (cf. annexes II, III, IV, V et VII) ;
- les aptitudes particulières nécessaire à la spécialité ou l'emploi auquel il postule (cf. annexe VI) ;
- l'aptitude aux OPEX ;
- l'aptitude aux OPINT ;
- l'aptitude aux MCD hors métropole.
Tout candidat à un engagement doit également présenter les dispositions suivantes :
- coefficient de mastication au moins égal à 30 p. 100, calculé compte tenu de la présence éventuelle de prothèses ;
- absence de bégaiement ;
- absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées ;
- absence de contre-indications à l'EPMS ;
- absence de contre-indications aux expositions à un risque professionnel en lien avec la spécialité à laquelle il postule.
Maintien dans l'armée d'active (aptitude générale au service)
3
2
3
5
3
3
0/1
Admission et maintien dans la réserve opérationnelle
/
/
/
/
/
/
/
Le personnel de la réserve opérationnelle doit présenter le même profil que le personnel en activité occupant le même emploi ou la même spécialité conformément à l'article R. 4221-2 du code de la défense.
Cette disposition ne s'applique pas aux fusiliers commandos de l'air en ce qui concerne les normes d'aptitude médicale au service dans les troupes aéroportées.
Admission et maintien dans la réserve spécialiste
3
3
3
5
4
3
0/1
Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L4221-3 du code de la défense.
APTITUDES À LA PROJECTION
OPEX
3
2
3
5
3
3
1
1. Le personnel doit répondre aux exigences suivantes pour être déclaré apte à la projection :
- absence de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre la santé du personnel ou la disponibilité opérationnelle lors de la projection OPEX ou MCD (du fait de cette évaluation, le médecin des armées peut déclarer un personnel inapte OPEX mais apte MCD) ;
- absence de nécessité de soins dentaires ;
- statut vaccinal en conformité avec le calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées ;
- absence de conduites addictives ;
- stabilité psychologique.
Toute non-conformité dans ces domaines avec les textes réglementaires doit conduire à une décision d'inaptitude temporaire ou définitive au service OM ou en OPEX, MCD et renfort temporaire (RT).
2. Le personnel doit être en état de subir les vaccinations réglementaires, légales figurant au calendrier vaccinal des armées.
3. Pour le personnel féminin, l'état de grossesse clinique ou biologique contre-indique le départ OM, en OPEX ou MCD.
Une grossesse déclarée en cours d'OPEX ou de MCD entraîne, de fait, une inaptitude médicale à poursuivre le séjour.
Une grossesse déclarée au cours d'une affectation OM doit faire l'objet d'une évaluation individuelle basée sur la qualité du déroulement de la grossesse et sur la nature du plateau technique médical disponible localement.
4. Le personnel projeté devra avoir fait l'objet, si nécessaire, d'une information sur les risques sanitaires ou d'une visite médicale avant projection selon les modalités définies par le service de santé des armées.
MCD (incluant les renforts temporaires)
Affectation en poste permanent hors métropole dans une zone à risque équivalent à celui de la métropole (3)
3
2
3
5
3
3
1
Affectation en poste permanent hors métropole dans une zone à risque sanitaire plus élevé qu'en métropole (3)
3
2
3
5
3
3
1
OPINT
3
2
3
5
3
3
1
Absence de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre la disponibilité opérationnelle ou la santé du personnel lors des OPINT.
Absences de contre-indications :
- au port et à l'usage de l'armement ;
- à la garde fixe et mobile ;
- au service en horaire décalé ;
- au port des effets de combat (gilet balistique, casque et munitions).
(1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. De plus, pour le PN, la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire.
(2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire.
(3) La liste des pays dont le risque sanitaire est équivalent à celui de la métropole est définie par le service de santé des armées.