Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 8 « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artérioveineuse, tumeur, anévrisme…) », est créée la rubrique suivante :
CODE
NOMENCLATURE
Société PENUMBRA EUROPE GmbH (PENUMBRA)
INDICATIONS
Anévrismes artériels intracrâniens rompus (urgence thérapeutique) accessibles au traitement endovasculaire quelle que soit la localisation de l'anévrisme.
Un traitement peut être proposé au terme d'une discussion multidisciplinaire pour les anévrismes intracrâniens non rompus.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
L'utilisation doit être réservée à des équipes compétentes.
Conformément au décret n° 2007-366, l'embolisation doit être entreprise par un spécialiste formé aux procédures de neuroradiologie interventionnelle dans un centre certifié.
Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation applicables aux activités neuroradiologiques interventionnelles endovasculaires sont précisées dans les décrets suivants :
- décret n° 2007-366 du 19 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie et modifiant le code de la santé publique ;
- décret n° 2007-367 du 19 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie.
L'activité neuroradiologique annuelle minimale par site est fixée à 80 interventions endovasculaires portant sur la région cervico-céphalique et médullo-rachidienne (arrêté du 19 mars 2007).
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Micro-spires, PENUMBRA, forme simple, PENUMBRA COIL 400.
Il s'agit d'une micro-spire de platine nue (alliage platine et tungstène) à détachement contrôlé mécanique.
FORMES SIMPLES HÉLICOÏDALES
Extra souple courbe : 4006U0201, 4006U0202, 4006U0203, 4006U0204, 4006U0302, 4006U0303, 4006U0304, 4006U0305, 4006U0306, 4006U0308, 4006U0310, 4006U0404, 4006U0406, 4006U0408 et 4006U0410.
FORMES SIMPLES
Souple en J : 4004J7, 4004J10, 4004J15 et 4004J25.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2020.
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Micro-spires, PENUMBRA, forme complexe, PENUMBRA COIL 400.
Il s'agit d'une micro-spire de platine nue (alliage platine et tungstène) à détachement contrôlé mécanique.
FORMES COMPLEXES
Complexe standard : 4002C0306, 4002C0310, 4002C0408, 4002C0412, 4002C0506, 4002C0510, 4002C0610, 4002C0615, 4002C0710, 4002C0715, 4002C0720, 4002C0815, 4002C0820, 4002C0830, 4002C0915, 4002C0925, 4002C0935, 4002C1020, 4002C1030, 4002C1040, 4002C1135, 4002C1145, 4002C1235, 4002C1245, 4002C1335, 4002C1348, 4002C1450, 4002C1557, 4002C1660, 4002C1857, 4002C2060, 4002C2260, 4002C2457, 4002C2860 et 4002C3260.
Complexe souple : 4004C0303, 4004C0304, 4004C0306, 4004C0310, 4004C0404, 4004C0406, 4004C0408, 4004C0412, 4004C0509, 4004C0513, 4004C0610, 4004C0615, 4004C0620, 4004C0710, 4004C0715, 4004C0720, 4004C0815, 4004C0820, 4004C0830, 4004C0925, 4004C0935, 4004C1020, 4004C1030, 4004C1040, 4004C1135, 4004C1145, 4004C1235, 4004C1245, 4004C1335, 4004C1348, 4004C1440, 4004C1450 et 4004C1645.
FORMES TRIDIMENSIONNELLES
Complexe extra souple : 4006C0202, 4006C0203, 4006C0204, 4006C0303, 4006C0304, 4006C0305, 4006C0306, 4006C0308, 4006C0310, 4006C0404, 4006C0406, 4006C0408 et 4006C0410.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2020.