ANNEXE I
 					 Les spécifications et critères de pureté du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) doivent répondre aux dispositions suivantes :
 					Dénomination chimique
 					 13-[(2-O--D-glucopyranosyl-3-O--D-glucopyranosyl--D-glucopyranosyl)oxy] kaur-16-en-18-oic acid -D-glucopyranosyl ester.
 					N° CAS
 					 58543-16-1.
 					Formules chimiques
 					 C44H70O23.
 					 Masse moléculaire relative
 					 967.03.
 					Composition
 					 Le produit ne contient pas moins de 97 % de rébaudioside A exprimés sur la base anhydre.
 					 Poudre blanche avec une odeur caractéristique ayant une saveur sucrée. Le pouvoir sucrant est d'environ 300 fois supérieur à celui du saccharose.
 					Solubilité
 					 Soluble dans l'eau et l'éthanol.
 					Perte lors du séchage
 					 Pas plus de 6 % (105 °C, 4 heures).
 					Cendres sulfatées
 					 Pas plus de 1 %, sur la base de la matière sèche.
 					pH
 					 Entre 4,5 et 7 (solution 1/125).
 					Arsenic
 					 Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche.
 					Plomb
 					 Pas plus de 1 mg/kg sur la base de la matière sèche.
 					Métaux lourds
 					 Pas plus de 10 mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche.
 					Solvants
 					 Pas plus de 200 mg/kg d'éthanol, pas plus de 10 mg/kg de méthanol sur la base de la matière sèche.
ANNEXE II
 										DENRÉES ALIMENTAIRES
 										DOSES MAXIMALES D'EMPLOI
 										(exprimées
 										en rébaudioside A)
 										― boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										Boissons non alcoolisées
 										420 mg/l
 										― boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										420 mg/l
 										― desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										Desserts et produits similaires
 										600 mg/kg
 										― préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										600 mg/kg
 										― desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										600 mg/kg
 										― desserts à base d'œuf à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										600 mg/kg
 										― desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										600 mg/kg
 										― desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										600 mg/kg
 										― glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										540 mg/kg
 										Confiseries
 										― confiseries sans sucres ajoutés
 										600 mg/kg
 										― micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés
 										1 050 mg/kg
 										― pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés
 										1 260 mg/kg
 										― confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										1 260 mg/kg
 										― confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										1 260 mg/kg
 										― pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										600 mg/kg
 										― gommes à mâcher sans sucres ajoutés
 										4 200 mg/kg
 										Autres produits
 										― cidre et poiré
 										420 mg/l
 										― bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %
 										420 mg/l
 										― " Bière de table/Tafelbier/Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "
 										420 mg/l
 										― bières ayant une acidité minimale de 30 mill-équivalents exprimée en NaOH
 										420 mg/l
 										― bières brunes de type oud bruin
 										420 mg/l
 										― bière à valeur énergétique réduite
 										150 mg/l
 										― boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées
 										420 mg/l
 										― boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume
 										420 mg/l
 										― fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté
 										600 mg/kg
 										― préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite
 										600 mg/kg
 										― conserves de fruits et légumes aigres-douces
 										600 mg/kg
 										― conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
 										600 mg/kg
 										― Feinkostsalat
 										600 mg/kg
 										― moutarde
 										600 mg/kg
 										― préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d'une journée
 										600 mg/kg
 										― préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale
 										600 mg/kg
 										― compléments alimentaires liquides
 										450 mg/kg
 										― compléments alimentaires solides
 										1 440 mg/kg
 										― compléments alimentaires à base de vitamines et/ou éléments minéraux sous forme de sirop ou à mâcher
 										3 750 mg/kg