Section Plantes protéagineuses
    Représentants de l'administration :
    Président de la section : M. Le Guen (Joël) ;
    Secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent) ;
    Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;
    Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).
    Représentants au titre des fonctions (1) :
    Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;
    Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;
    Le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche ;
    Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;
    Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;
    Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;
    Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;
    Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;
    Le chef du bureau des céréales, des oléagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;
    Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;
    Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères ;
    Le président du comité de la protection des obtentions végétales.
    Experts scientifiques :
    M. Boulineau (François) ;
    M. Eteve (Gérard) ;
    M. Guegen (Jacques) ;
    M. Huygue (Christian) ;
    M. Juin (Hervé) ;
    M. Wery (Jacques).
    Représentants des professionnels et des utilisateurs :
    Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).
    Représentants de l'interprofession :
    M. Hamelin (Philippe), président section GNIS ;
    Mme Thomas (Yvette), vice-présidente section GNIS ;
    M. de Ponteves (Bernard), secrétaire section GNIS.
    Représentants des obtenteurs de variétés :
    M. Bezot (Pierre) ;
    M. Bourdeau (Maurice) ;
    M. Darrozes (Georges) ;
    M. Lonnet (Philippe) ;
    M. Ronsin (Thierry) ;
    M. Verhaegen (André).
    Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :
    M. Lascols (Daniel), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses ;
    M. Jouffray (Jean-Pierre), Fédération française des semences fourragères ;
    M. Perchat (Florent), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses.
    Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :
    M. Fougereux (Jean-Albert), FNAMS ;
    M. Trameau (Jean-René), FNAMS.
    Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :
    M. Fontaine (Roland), APCA ;
    M. Debaene (Gérard), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux ;
    M. George (Bertin), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.
    Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :
    M. Carrouée (Benoît), Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines ;
    M. Jacquot (Lionel).
    Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :
    Mme Bouvarel (Isabelle), Institut technique de l'aviculture ;
    M. Mathieu (Jacques), Institut technique des céréales et des fourrages.