Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 9 « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique « Société Berlin Hearth GmbH (Berlin) » :
1. La nomenclature du code 3411353 est modifiée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3411353
DACM, mono-ventricul droite ou gauche, BERLIN, EXCOR UniVAD
Dispositif d'assistance circulatoire mécanique, pulsatile pneumatique paracorporel mono-ventriculaire (droite ou gauche) EXCOR UniVAD de la société Berlin Heart GmbH pour des personnes dont la surface corporelle est supérieure ou égale à 0,2 m2.
Il est constitué d'une pompe à sang, de canules, de lignes pneumatiques, d'une console de commande pneumatique, et d'une console mobile.
Le tarif comprend la maintenance, la réparation et le remplacement (pour cause de croissance, de thrombus, etc.) de tous les éléments y compris les batteries pendant les deux années suivant l'implantation ainsi que le support clinique et technique.
Le kit d'implantation UniVAD réf 9190114 (anciennement réf 1100100-FR) comprend une pompe avec valves en polyuréthane ou mécaniques, une canule auriculaire ou apicale, une canule artérielle, une ligne d'activation, un set d'accessoires pour valves mécaniques ou en polyuréthane (PU), les locations de la console Ikus et de la console mobile EXCOR.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
- pompe à sang : pompe à sang à valve en PU (réf. P10P-001, P15P-001, P25P-001, P25P-001x01, P30P-001, P30P-001x01, P50P-001, P60P-001, P80P-001) ; pompe à sang à volets à disque basculant (réf. P50M-001, P60M-001, P80M-001, P80M-005, P80M-003, P80M-004) ; pompe à sang à valve double ailette de 50 ml, 60 ml et 80 ml (réf. P50C-001, P60C-001, P80C-001).
- canule apicale : canule apicale nouveau-né (réf. C14A-040m) ; canule apicale enfant (réf. C14A-040, C18A-020) ; canule apicale pédiatrique étagée (réf. C22A-004) ; canule apicale (réf. C27A-001, C41A-050).
- canule auriculaire : canule auriculaire nouveau-né étagée (réf. C15V-040) ; canule auriculaire enfant (réf. C19V-020 / C19V-020m) ; canule auriculaire pédiatrique, étagée (réf. C22V-004) ; canule auriculaire pédiatrique, étagée (réf. C23V-004m) ; canule auriculaire pédiatrique, étagée (réf. C25V-004) ; canule auriculaire (réf. C15V-040m) ; canule auriculaire (réf. C22V-002 / C22V-002m) ; canule auriculaire (réf. C26V-002 / C26V-002m).
- canule artérielle : canule artérielle enfant (réf. C80G-040, C80G-021 / C80G-021m) ; canule artérielle pédiatrique, étagée (réf. C60G-004 / C60G-004m, C85G-004 / C85G-004m) ; canule pour extension prothèse dacron, étagée (réf. C00P-004) ; canule artérielle (réf. C60G-002 / C60G-002m, C80G-040m, C85G-002 / C85G-002m, C85G-050 / C85G-050m), canule pour extension prothèse dacron (réf. C00P-001, C00P-050) ; adaptateur connexion (réf. A06-009, A09-012, A12-016).
- console Excor mobile : 2 unités d'entraînements + 1 unité d'entraînement de rechange ; 2 batteries + 2 batteries de rechange ; 1 unité support ; 1 chariot ; 1 station de chargement EXCOR avec bloc d'alimentation intégré ; 1 dispositif d'alimentation électrique EXCOR ; 1 ordinateur portable EXCOR ; 1 pompe à main EXCOR ; 1 sac EXCOR ; câbles de raccordements et de connexion ; outillage.
- ligne d'activation : réf L20H-002x01, réf L20H-003x01.
- set d'accessoires pour valves : set d'accessoires pour valves mécaniques (réf TOOL-001), set d'accessoires pour valves en polyuréthane (PU) (réf TOOL-002).
- set d'extension pour les canules de diamètre 6/6 mm (réf. A06-006), de diamètre 9/9 mm (réf. A09-009) et de diamètre 12/12 mm (réf. A12-012).
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
2. La nomenclature du code 3476430 est modifiée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3476430
DACM, bi-ventricul, BERLIN, EXCOR BiVAD
Dispositif d'assistance circulatoire mécanique, pulsatile pneumatique paracorporel bi-ventriculaire EXCOR BiVAD de la société Berlin Heart GmbH pour des personnes dont la surface corporelle est supérieure ou égale à 0,2 m2.
Il est constitué d'une pompe à sang, de canules, de lignes pneumatiques, d'une console de commande pneumatique et d'une console mobile.
Le tarif comprend la maintenance, la réparation et le remplacement (pour cause de croissance, de thrombus, etc.) de tous les éléments y compris les batteries pendant les deux années suivant l'implantation ainsi que le support clinique et technique.
Le kit d'implantation BiVAD réf. 9190115 (anciennement réf 1100101-FR) comprend deux pompes avec valves en polyuréthane ou mécaniques, une canule auriculaire ou apicale, une canule auriculaire, deux canules artérielles, deux lignes d'activation, un set d'accessoires pour valves mécaniques ou en polyuréthane (PU), les locations de la console Ikus et de la console mobile EXCOR.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
- pompes à sang : pompe à sang à valve en PU (réf. P10P-001, P15P-001, P25P-001, P25P-001x01, P30P-001, P30P-001x01, P50P-001, P60P-001, P80P-001) ; pompe à sang à volets à disque basculant (réf. P50M-001, P60M-001, P80M-001, P80M-005, P80M-003, P80M-004) ; pompe à sang à valve double ailette de 50 ml, 60 ml et 80 ml (réf. P50C-001, P60C-001, P80C-001).
- canule apicale : canule apicale nouveau-né (réf. C14A-040m) ; canule apicale enfant (réf. C14A-040, C18A-020) ; canule apicale pédiatrique étagée (réf. C22A-004) ; canule apicale (réf. C27A-001, C41A-050) ; canule apicale avec couronne (réf. C27A-003) ; canule apicale avec connecteur Hancock (réf. C21A-001).
- canule auriculaire : canule auriculaire nouveau-né étagée (réf. C15V-040) ; canule auriculaire enfant (réf. C19V-020 / C19V-020m) ; canule auriculaire pédiatrique, étagée (réf. C22V-004) ; canule auriculaire pédiatrique, étagée (réf. C23V-004m) ; canule auriculaire pédiatrique, étagée (réf. C25V-004) ; canule auriculaire (réf. C15V-040m) ; canule auriculaire (réf. C22V-002 / C22V-002m) ; canule auriculaire (réf. C26V-002 / C26V-002m).
- canules artérielles : canule artérielle enfant (réf. C80G-040, C80G-021 / C80G-021m) ; canule artérielle pédiatrique, étagée (réf. C60G-004 / C60G-004m, C85G-004 / C85G-004m) ; canule pour extension prothèse dacron, étagée (réf. C00P-004) ; canule artérielle (réf. C60G-002 / C60G-002m, C80G-040m, C85G-002 / C85G-002m, C85G-050 / C85G-050m), canule pour extension prothèse dacron (réf. C00P-001, C00P-050) ; adaptateur connexion (réf. A06-009, A09-012, A12-016).
- console Excor mobile : 2 unités d'entraînements + 1 unité d'entraînement de rechange ; 2 batteries + 2 batteries de rechange ; 1 unité support ; 1 chariot ; 1 station de chargement EXCOR avec bloc d'alimentation intégré ; 1 dispositif d'alimentation électrique EXCOR ; 1 ordinateur portable EXCOR ; 1 pompe à main EXCOR ; 1 sac EXCOR ; câbles de raccordements et de connexion ; outillage.
- ligne d'activation : réf L20H-002x01, réf L20H-003x01.
- set d'accessoires pour valves : set d'accessoires pour valves mécaniques (réf TOOL-001), set d'accessoires pour valves en polyuréthane (PU) (réf TOOL-002).
- set d'extension pour les canules de diamètre 6/6 mm (réf. A06-006), de diamètre 9/9 mm (réf. A09-009) et de diamètre 12/12 mm (réf. A12-012).
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3. Les codes 3430280, 3439340, 3423149, 3485831, 3402087, 3483810, 3408842, 3433461, 3484754 et 3451424 sont radiés.