I. - En application des conventions signées entre le comité économique des produits de santé et chacun pour ce qui le concerne, le syndicat national des associations d'assistance à domicile (SNADOM), le syndicat français des aliments de l'enfance et de la nutrition clinique (SFAENC), le syndicat national des services et technologies de santé au domicile (SYNALAM), l'union nationale des prestataires de dispositifs médicaux (UNPDM) et l'union des syndicats et pharmaciens d'officine (USPO), les tarifs, les prix limites de vente au public (PLV) et le cas échéant les prix de vente maximum hors taxes au distributeur revendant directement aux assurés sociaux (dénommé ci-après prix de cession HT) des produits de nutrition orale et entérale destinés aux enfants inscrits à la sous-section 2, section 5, chapitre 1er, titre Ier sont fixés comme suit :
 Pour les formes poudre, le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte.
CODE
LIBELLÉ
PRIX DE CESSION
(en euros HT)
TARIF
(en euros TTC)
PLV
(en euros TTC)
1116058
Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¸un an, 200 ml
1,31
1,75
1,75
1157465
Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¸un an, 250 ml
1,64
2,19
2,19
1121898
Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¸un an, 500 ml
3,27
4,39
4,39
1190570
Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, un an à 3 ans, 200 ml
1,31
1,75
1,75
1185332
Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, un an à 3 ans, 250 ml
1,64
2,19
2,19
1190020
Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, un an à 3 ans, 500 ml
3,27
4,39
4,39
1108142
Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¹3 ans, 500 ml
3,27
4,39
4,39
1116325
Nutrition entérale, mél poly normoprot. normoénerg, ¹3 ans, 1000 ml
6,54
8,77
8,77
1125086
Nutrition orale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 200 ml
―
1,68
2,18
1194839
Nutrition orale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 250 ml
―
2,10
2,60
1105215
Nutrition orale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 500 ml
―
4,20
5,20
1110162
Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 200 ml
1,60
2,16
2,16
1167251
Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 250 ml
2,01
2,70
2,70
1189815
Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¸un an, 500 ml
4,01
5,41
5,41
1106976
Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, un an à 3 ans, 200 ml
1,60
2,16
2,16
1130348
Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, un an à 3 ans, 250 ml
2,01
2,70
2,70
1141814
Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, un an à 3 ans, 500 ml
4,01
5,41
5,41
1129724
Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¹3 ans, 500 ml
4,01
5,41
5,41
1169149
Nutrition entérale, mél poly hyperprot. hyperénerg, ¹ 3 ans, 1000 ml
8,02
10,81
10,81
1129428
Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¸un an, 200 ml
2,09
2,82
2,82
1169184
Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¸un an, 250 ml
2,61
3,52
3,52
1189301
Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¸un an, 500 ml
5,22
7,04
7,04
1199788
Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¹un an, 500 ml
5,22
7,04
7,04
1136256
Nutrition entérale, hydrolysat prot+TCM, ¹un an, 1000 ml
10,44
14,08
14,08
1101795
Nut. orale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 13 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte.
―
11,96
18,46
1162510
Nut. orale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 15 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
―
13,80
21,30
1120947
Nut. orale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 17 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
―
15,64
24,14
1175233
Nut. orale, hydrolysat prot+TCM, enfant, 200 ml
―
0,92
1,42
1109101
Nut. entérale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 13 rations de 200 ml
9,05
12,20
12,20
1125420
Nut. entérale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 15 rations de 200 ml
10,44
14,08
14,08
1105008
Nut. entérale, hydrolysat prot+TCM, enfant, poudre, 17 rations de 200 ml
11,83
15,95
15,95
1177775
Nut. entérale, hydrolysat prot+TCM, enfant, 200 ml
0,70
0,94
0,94
1179159
Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, poudre, 13 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
―
11,96
18,46
1168049
Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, poudre, 15 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
―
13,80
21,30
1115219
Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, poudre, 17 rations de 200 ml.
Le tarif est calculé sur la base du nombre de rations de 200 ml reconstituables par boîte
―
15,64
24,14
1141790
Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, 200 ml
―
0,92
1,42
1138657
Nut. orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, 250 ml
―
1,15
1,65
1171287
Nut.orale, hydrolysat prot hors AA seuls, enfant, 500 ml
―
2,30
3,30
 II. ― En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et la société SHS International, les tarifs et les prix limites de vente (PLV) en euros TTC des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :
CODE
LIBELLÉ
TARIF
(en euros TTC)
PLV
(en euros TTC)
1114237
Nut orale, enfant de moins de 1 an, SHS, NEOCATE, bte 400 g.
42,70
50,70
1134984
Nut orale, enfant de 1 à 10 ans, SHS, NEOCATE ADVANCE, B/10
105,00
125,00
1197430
Nut orale, enfant de 1 à 10 ans, SHS, NEOCATE ADVANCE AROM., B/15.
80,00
95,00