A N N E X E
AGGLOMÉRATION/SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL
DÉCALAGE
STATION NUMÉRIQUE
perturbatrice
CATLLAR - Montcarnill
402 m
500 mW (1)
50 H (*)
« 0 »
Prades
CERBERE 3 - Banyuls-sur-Mer
195 m
10 W (2)
46 H (*)
« 0 » en précision
Port-Vendres
CHALEY 1 - Bois de la Côte
765 m
700 mW (3)
63 H (*)
« 0 »
Hauteville-Lompnes
CHAMALIERES - Puy de Chateix
580 m
2 W (4)
51 V (*)
― 32/12
Puy-de-Saint-Romain
FAVERGES 1 - Seythenex
1 845 m
250 W (5)
44 H 
« 0 »
Saint-Gervais-les-Bains
GRANDRIF - La Chabanne
1 103 m
2 W (6)
41 H (**)
« 0 »
Ambert
HARAUCOURT - Bois des Roches
200 m
1 W (7)
44 H (*)
+ 32/12
Raucourt-et-Flaba
JUJURIEUX 2 - Le Communal
520 m
2 W (8)
23 H (**)
― 32/12
en précision
Arinthod
LA LECHERE 2 - Les Fontaines
1 240 m
4 W (9)
36 H (*)
« 0 »
Saint-Martin-de-Belleville
LADOYE-SUR-SEILLE - Granges de Ladoye
560 m
3 W (10)
23 H (**)
« 0 »
Arinthod
MEGEVE 2 - Le Villard
1 137 m
4 W (11)
47 H (*)
+ 32/12
en précision
Saint-Gervais-les-Bains
PEZILLA-DE-CONFLENT - Sud
355 m
2 W (12)
39 H (*)
+ 32/12
Prades
SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE ― La Jarret
635 m
3 W (13)
55 H (*)
+ 32/12
Tarare
SAINT-JUST - Les Paulzes
893 m
3 W (14)
49 V (*)
+ 32/12
Ambert
SAINT-MARDS-EN-OTHE - Le Haut des Fourches
257 m
10 W (15)
53 H (*)
― 32/12
Aix-en-Othe
SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE 2 - Le Châtelard
1 395 m
500 mW (16)
43 H (*)
― 32/12
Saint-Martin-de-Belleville
SAINT-SAUVEUR-LA-SAGNE - La Sagne
855 m
1 W (17)
49 V (**)
« 0 »
Ambert
SAINT-SORLIN-D'ARVES ― Tévaro
2 597 m
2 W (18)
35 H (*)
« 0 »
Saint-Martin-de-Belleville
VERTOLAYE - Ressoncles
766 m
3 W (19)
49 H 
« 0 »
Ambert
VILLELONGUE - Chambre d'Eau
705 m
3 W (20)
23 V (**)
« 0 »
Lourdes
VINAY 3 - Les Ayes
341 m
2 W (21)
43 H (**)
« 0 »
Saint-Jean-en-Royans

 (*) Changement de canal.
(**) Modification du décalage.
(1) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimut 300° et 60°.
(2) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 148°.
(3) PAR de 700 mW dans la direction d'azimut 30° ; 700 mW dans la direction d'azimut 285°.
(4) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 30°.
(5) PAR de 250 W dans la direction d'azimut 15°.
(6) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 250°.
(7) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 270°.
(8) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 135°.
(9) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 60°.
(10) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 200°.
(11) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 60° et 210°.
(12) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 325°.
(13) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 90°.
(14) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 5° ; 3 W dans la direction d'azimut 105°.
(15) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 325°.
(16) PAR de 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 360° et 100°.
(17) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 70°.
(18) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 65°.
(19) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 225°.
(20) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 90°.
(21) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 340°.
  Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.