Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mercredi 27 janvier 2016
Commission des affaires économiques, à 10 h 30 (salle n° 245, salle de la commission de la culture) :
Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 252, 2015-2016) - Examen des amendements au texte de la commission.
Proposition de loi favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre (n° 256, 2015-2016) - Examen du rapport pour avis.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (salle Médicis) :
Captation vidéo :
A 9 h 30 :
Audition de S.E. M. Ehab Badawy, ambassadeur en France de la République arabe d'Egypte, sur la situation régionale.
A 10 h 45 :
Audition de M. Stéphane Lacroix, professeur associé à l'Ecole des affaires internationales de Sciences Po (PSIA) et chercheur au Centre d'études et de recherches internationales (CERI-Sciences Po - CNRS), et de Mme Fatiha Dazi-Héni, responsable de programme à l'Institut de recherches stratégiques de l'Ecole militaire (IRSEM) et maître de conférences à l'Institut d'études politiques (IEP) de Lille, sur l'Arabie saoudite.
Commission des affaires sociales, à 10 h 15 (salle n° 213) :
Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée. - Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, à 10 h 30 (salle n° 213) :
Echange de vues sur le programme de travail.
Nomination de rapporteurs.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 heures, à 14 h 30 et, éventuellement, à 20 h 30 (salle n° 263, salle de la commission des affaires économiques) :
Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine n° 15 (2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (salle Clemenceau) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo :
Table ronde sur la prévention des risques en matière phytosanitaire, autour de :
M. Tobin Robinson, Chef d'unité Comité scientifique et risques émergents de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA).
Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe aux produits réglementés de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses),
MM. Franck Duclos, directeur délégué aux politiques sociales de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), et Dominique Lenoir, médecin chef de l'échelon national de la santé au travail et directeur de la santé sécurité au travail de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA).
M. Daniel Roques, membre de la Coordination rurale.
M. Eric Thirouin, membre du Bureau de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Président de la commission environnement de la FNSEA.
Mme Eugénia Pommaret, directrice générale de l'Union des industries de la protection des plantes (UIPP).
Commission des finances, à 8 h 30 (salle n° 131) :
A 8 h 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice 2015.
A l'issue de l'audition :
Proposition de loi favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre (n° 256, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission.
A 10 h 30 :
Audition, ouverte à la presse, conjointe de MM. Corso Bavagnoli, chef du service de financement de l'économie de la direction générale du Trésor, Frédéric Chaignon, directeur des ventes de Prêt d'Union, Nicolas Debock, directeur d'investissement de Balderton Capital, Olivier Gavalda, directeur général adjoint du pôle développement, client et innovation du Crédit Agricole et Olivier Goy, président du directoire de Lendix, sur le développement des nouvelles technologies de la finance ("Fintech") et leurs enjeux en termes économiques et de régulation (captation vidéo).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 8 h 30 (salle Médicis) et à 9 h 15 (salle n° 216) :
A 8 h 30 (salle Médicis) :
Audition, ouverte au public et à la presse, de Mme Dominique Pouyaud, candidate proposée par le Président du Sénat, en tant que personnalité qualifiée, aux fonctions de membre du Conseil supérieur de la magistrature, en application de l'article 65 de la Constitution (captation vidéo).
A 9 h 15 (salle n° 216) :
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination du président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de la magistrature.
Nomination d'un rapporteur.
Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (n° 41, 2015-2016) - Eventuellement, suite de l'examen des amendements au texte de la commission.
Proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (n° 281, 2015-2016) - Examen des amendements éventuels au texte de la commission.
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (n° 222, 2015-2016) - Examen des amendements éventuels au texte de la commission.
Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste (n° 280, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Proposition de loi visant à permettre l'application aux élus locaux des dispositions relatives au droit individuel à la formation (n° 284, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Proposition de loi constitutionnelle visant à inscrire les principes fondamentaux de la loi du 9 décembre 1905 à l'article 1er de la Constitution (n° 258, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Propositions de loi organiques visant à supprimer les missions temporaires confiées par le Gouvernement aux parlementaires (n° 3, 2015-2016) et visant à supprimer le remplacement des parlementaires en cas de prolongation d'une mission temporaire (n° 4, 2015-2016) - Examen du rapport et des textes de la commission.
Proposition de loi portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes (n° 225, 2015-2016) et proposition de loi organique (n° 226, 2015-2016) relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport et des textes de la commission2
Mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France et de ses lieux de culte, à 15 heures (salle n° 67) :
Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des cultes, ministère de l'intérieur.
Membres présents ou excusés
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 26 janvier 2016 :
Présents. - Philippe Bas, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, Jean-Yves Leconte, Alain Marc, Patrick Masclet, François Pillet, Hugues Portelli, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, René Vandierendonck, Alain Vasselle, Jean-Pierre Vial, François Zocchetto.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, Gérard Collomb, Mathieu Darnaud, Pierre Frogier, François Grosdidier, Marie Mercier, François Pillet, André Reichardt, Bernard Saugey.