Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Mercredi 3 février 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- nomination d'un rapporteur ;
- audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur chargé de l'attractivité culturelle de la France.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Christian Mantei, directeur général d'Atout France (Agence de développement touristique de la France).
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission du développement durable, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le bilan de la COP 21.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition de Mme Kareen Rispal, Directrice des Amériques et des Caraïbes au ministère des Affaires étrangères et du développement international, sur les relations bilatérales entre la France et les Etats-Unis.
A 16 h 30 (salle Lamartine, 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de la présidente déléguée du conseil d'analyse économique.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international sur la COP 21.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Christophe Bouillon, président du conseil d'administration, et de M. Pierre-Marie Abadie, directeur général de l'ANDRA, sur le principe de réversibilité du stockage des déchets nucléaires.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la COP 21.
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- élection du président de la Commission ;
- ratification de l'ordonnance du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (sous réserve de sa transmission) (rapport) ;
- nomination de rapporteurs.
Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel :
A 14 h 30 (salle 6549, 2e étage) :
- lutte contre le système prostitutionnel et accompagnement des personnes prostituées (n° 3149) (nouvelle lecture) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air (CEC) :
A 11 heures (salle 6550, 2e étage) :
- table ronde sur la gouvernance des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air : Comment la planification et le pilotage des mesures de lutte contre la pollution de l'air pourraient-ils gagner en efficacité ? , en présence de :
M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ;
M. José Caire, directeur Villes et territoires durables, Mme Joëlle Colosio, directrice régionale Île-de-France, et Mme Marie Pouponneau, ingénieur au service Evaluation de la qualité de l'air, Agence de l'environnement et de maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
M. Benoît Bulliot, manager Environnement et Stratégie, référent Air et Santé pour la société I Care & Consult ;
Mme Isabelle Roussel, présidente de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA).
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
- à 17 heures : audition de MM. Thierry Francq, commissaire général adjoint et Ivan Faucheux, directeur de programme Energie, économie circulaire, au Commissariat général à l'investissement (CGI) ;
- à 18 heures : audition de M. François Moisan, directeur exécutif de la Stratégie, de la recherche et de l'International, directeur scientifique et de Mme Fantine Lefebvre, directrice des Investissements d'avenir, à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte :
A 14 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ;
- échanges informels sur l'application des dispositions de la loi.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile :
- à 16 h 15 : Mme Lise Rochaix, présidente de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), et M. Housseyni Holla, directeur général ;
- à 17 heures : M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins (DGOS) au ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ;
- à 18 heures : audition à confirmer.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Godefroy, président de l'association Diésélistes de France et directeur général du groupe IDLP et de M. Yann Le Moal, porte-parole de l'association Diésélistes de France et directeur de la société NED.
Jeudi 4 février 2016
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 11 heures (salle 6350, Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'évaluation de la modernisation numérique de l'Etat.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 3340) (amendements, art. 88).
Commission des affaires sociales :
A 16 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- développement régional de l'apprentissage (n° 3077) (amendements, art. 88).
Commission des lois :
A 10 h 30 (salle 6242, Lois) :
- élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre (n° 3271) (amendements, art. 88) ;
- lutte contre le hooliganisme (n° 3082) (amendements, art. 88).
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
Réunion ouverte à la presse :
- 9 heures : audition de Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la CFDT ;
- 9 h 45 : audition de de M. Antoine Bozio et de Mme Brigitte Dormont, économistes ;
- 10 h 30 : audition de M. Philippe Louis, président confédéral de la CFTC, et de M. Richard Bonne, directeur de cabinet ;
- 11 h 15 : audition de Mme Diana Filippova et de M. Arthur de Grave, représentant le collectif Ouishare.
Vendredi 5 février 2016
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- protection de la Nation (n° 3381) (première lecture) (amendements, art. 88).
Mardi 16 février 2016
Délégation aux outre-mer :
A 17 heures (salle 6549, 2e étage) :
- nomination d'un rapporteur ;
- présentation par Mme Marie-Anne Chapdelaine du rapport sur les suicides des jeunes amérindiens en Guyane Française remis au Premier ministre le 30 novembre 2015 ;
- questions diverses.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 9 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- présentation du rapport de la mission d'information sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement.
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), sur l'évasion fiscale.
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l'armée de terre.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
- table ronde « Le non-recours aux droits sociaux : quels publics et quelles causes ? ».
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : audition conjointe de représentants de la direction du Budget et de l'Agence France Trésor ;
- à 18 h 30 : audition de M. Denis Beau, directeur général des opérations de la Banque de France.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile.
Mercredi 10 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des finances, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Mark Hutchinson, président de General Electric Europe et de Mme Clara Gaymard, présidente de General Electric France.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 :
- audition de M. Nikolaus Meyer Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France ;
- examen d'un projet de loi.
Commission des affaires européennes :
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février 2016 (audition) ;
- négociations de l'Union européenne avec le Royaume-Uni (communication) ;
- examen de textes européens.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
A 11 heures (salle 6237, Développement durable) :
- révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles (n° 3396) (rapport).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les programmes d'investissements d'avenir et sur le plan d'investissement de l'Union européenne (« plan Juncker »).
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, en vue du Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février et sur la situation économique et financière.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- audition de M. Benjamin Lemoine, chargé de recherche en sciences sociales au CNRS, auteur d'une thèse sur la « mise en marché » de la dette publique française intitulée « Les valeurs de la dette. L'Etat à l'épreuve de la dette publique ».
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 16 h 15 (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence et de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
Auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile :
- à 16 h 15 : Dr Elisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD) ;
- à 17 h 15 : M. Jean-Paul Segade, inspecteur général des affaires sociales, conseiller général des établissements de santé, ancien directeur de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille ;
- à 18 heures : Mme Claudine Bergoignan-Esper, présidente de la Fondation Santé services, et M. Michel Calmon, directeur général.
Jeudi 11 février 2016
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
Réunion ouverte à la presse :
- 9 heures : audition des représentants de l'Institut Montaigne ;
- 10 heures : table ronde de présidents de commissions mixtes paritaires de négociation de branche ;
- 11 h 30 : audition de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi.
Mardi 16 février 2016
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- audition de Son Exc. M. Bertrand Besancenot, Ambassadeur de France en Arabie Saoudite.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- commissaire chargé de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche (audition).
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques de M. Karmanu Vella, commissaire européen en charge de l'Environnement, des affaires maritimes et de la pêche.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle 7040, 103, rue de l'Université) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Saint-Marc, secrétaire général du Groupe interministériel mobilités et véhicules électriques.
Mercredi 17 février 2016
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- table ronde sur l'orpaillage illégal en Guyane.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Mardi 1er mars 2016
Commission du développement durable :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Pierre Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
A 18 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 12 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Eric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Eric Vinesse, directeur pré-développement.
Mercredi 2 Mars 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président directeur général de Nexter Systems.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France.
Mardi 8 mars 2016
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mercredi 9 mars 2016
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques.
Mercredi 23 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Boisseau, directeur général de la branche marketing et services et membre du Comité exécutif du Groupe Total.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Réunion du mardi 2 février 2016, à 16 h 15 :
Présents. - M. Frédéric Barbier, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Michèle Bonneton, M. André Chassaigne, M. Yves Daniel, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Christian Franqueville, M. Jean-Luc Laurent, M. Philippe Le Ray, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Audrey Linkenheld, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Claude Mathis, M. Hervé Pellois, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, M. Eric Straumann, M. Lionel Tardy, M. Fabrice Verdier.
Excusés. - M. Damien Abad, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Michel Couve, Mme Jeanine Dubié, Mme Anne Grommerch, M. Thierry Lazaro, M. Bernard Reynès, M. Jean-Charles Taugourdeau.
Assistaient également à la réunion. - M. Guillaume Chevrollier, M. Alain Leboeuf.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 2 février 2016, à 17 heures :
Présents. - Mme Nicole Ameline, M. Jean-Paul Bacquet, M. Christian Bataille, M. Guy-Michel Chauveau, M. Edouard Courtial, M. Michel Destot, M. Jean-Pierre Dufau, M. Jean-Claude Guibal, Mme Elisabeth Guigou, M. Pierre Lellouche, M. Thierry Mariani, M. Michel Terrot, M. Michel Vauzelle.
Excusés. - M. Pouria Amirshahi, M. Gwenegan Bui, M. Jean-Louis Christ, Mme Valérie Fourneyron, Mme Françoise Imbert, M. Armand Jung, M. Patrick Lemasle, M. Bernard Lesterlin, M. Lionnel Luca, M. Jean-Luc Reitzer, Mme Marie-Line Reynaud, M. François Rochebloine, Mme Odile Saugues.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mardi 2 février 2016, à 14 heures :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. Jean-Luc Bleunven, Mme Isabelle Bruneau, Mme Estelle Grelier, Mme Marietta Karamanli, M. Christophe Léonard, M. Michel Piron, M. Joaquim Pueyo, M. Arnaud Richard.
Excusé. - M. Jean-Claude Mignon.
Assistait également à la réunion. - Mme Michèle Bonneton.
Réunion du mardi 2 février 2016, à 16 h 30 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. Christophe Caresche, Mme Nathalie Chabanne, M. Philip Cordery, Mme Seybah Dagoma, M. Bernard Deflesselles, Mme Marie-Louise Fort, M. Hervé Gaymard, Mme Chantal Guittet, Mme Marietta Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Charles de La Verpillière, M. Pierre Lequiller.
Excusés. - M. Arnaud Leroy, M. Jean-Claude Mignon, M. Arnaud Richard.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mardi 2 février 2016, à 14 h 30 :
Présents. - M. Patrice Carvalho, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Philippe Duron, Mme Viviane Le Dissez, M. Arnaud Leroy, M. Gérard Menuel, M. Christophe Priou, M. Jean-Pierre Vigier.
Excusés. - Mme Chantal Berthelot, Mme Florence Delaunay, M. Christian Jacob, M. Napole Polutélé, M. Gilbert Sauvan, M. Gabriel Serville.
Assistaient également à la réunion. - Mme Annick Le Loch, Mme Catherine Troallic.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
Réunion du mardi 2 février 2016, à 16 h 30 :
Présents. - Mme Delphine Batho, M. Jean-Marie Beffara, M. Philippe Duron, M. Jean Grellier, Mme Sophie Rohfritsch, M. Eric Straumann, M. Jean-Michel Villaumé.
Excusés. - M. Yves Albarello, M. Denis Baupin.