Par une délibération en date du 17 juin 2015, le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon, sur le fondement des articles 28-1 et 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, a statué favorablement sur la possibilité de reconduction pour cinq ans, hors appel aux candidatures, d'autorisations délivrées dans son ressort et dont le terme est fixé au 26 octobre 2016.
Cette délibération est fondée sur les motifs suivants :
1° L'Etat n'a pas modifié la destination des fréquences concernées par ces autorisations ;
2° Les titulaires d'autorisation n'ont pas fait l'objet de sanction du conseil et celui-ci n'a eu connaissance d'aucune condamnation prononcée à leur encontre, sur le fondement des articles 23, 24 et 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, ou des articles 227-23 ou 227-24 du code pénal de nature à justifier que leur autorisation ne soit pas reconduite hors appel aux candidatures ;
3° La reconduction des autorisations, hors appel aux candidatures, de ces service de radio n'est pas de nature à porter atteinte à l'impératif de pluralisme sur le plan national ou sur les plans régional et local ;
4° La situation financière des titulaires leur permet de poursuivre l'exploitation du service dans des conditions satisfaisantes ;
5° Ces services de radio remplissent les critères propres à la catégorie pour laquelle l'autorisation leur a été accordée.
A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon et le titulaire au plus tard le 26 avril 2016, l'autorisation correspondante ne pourrait être reconduite hors appel aux candidatures.
Catégorie A
Association Radio Brume (Brume)
Zone : Lyon, fréquence : 90,7 MHz.
Association Radio Campus Grenoble (Campus Grenoble)
Zone : Grenoble, fréquence : 90,8 MHz.
Association Jacasse (Couleurs FM)
Zone : La Verpillière, fréquence : 97,1 MHz.
Association Radio 2000 Vienne information (C'Rock Radio)
Zone : Vienne, fréquence : 89,5 MHz.
Association Centre social de Tournon-sur-Rhône (Déclic)
Zone : Tournon-sur-Rhône, fréquence : 101,1 MHz.
Association pour une radio locale de la combe de Savoie (Ellebore)
Zone : Chambéry, fréquence : 105,9 MHz.
Association Radio Pytagor (Fever)
Zone : Balbigny, fréquence : 94,5 MHz.
Association De source sûre (Fréquence 7)
Zones :
Joyeuse, fréquence : 91,2 MHz.
Les Vans, fréquence : 95,5 MHz.
Vals-les-Bains, fréquence : 92,0 MHz.
Association pour le développement de la communication (IFM)
Zones :
Grenoble, fréquence : 92,2 MHz.
La Mure, fréquence : 94,8 MHz.
Association Europhonia 07 (Info RC)
Zones :
Aubenas, fréquence : 97,2 MHz.
Vals-les-Bains, fréquence : 88,6 MHz.
Association Loire FM, une radio pour le développement de la Loire (Loire FM)
Zone : Saint-Etienne, fréquence : 100,9 MHz.
Association européenne pour la citoyenneté et la qualité de la vie (New's FM)
Zone : Grenoble, fréquence : 101,2 MHz.
Association Radio Val Cenis (Oxygène Maurienne)
Zones :
Modane, fréquence : 93,2 MHz.
Termignon, fréquence : 106,6 MHz.
Association Radio des stations de l'Oisans (Oxygène Oisans)
Zones :
L'Alpe-d'Huez, fréquence : 90,4 MHz.
Les Deux-Alpes, fréquence : 94,2 MHz.
Association Radio Coquelicot (Oxygène Radio)
Zones :
Pontcharra, fréquence : 93,0 MHz.
Albertville, fréquence : 96,6 MHz.
Association Oxygène Val d'Isère and Co (Oxygène Val d'Isère)
Zone : Val d'Isère, fréquence : 104,3 MHz.
Association Oxygène Vercors (Oxygène Vercors)
Zone : Corrençon-en-Vercors, fréquence : 100,6 MHz.
Association Passion FM Bellignat (Passion FM)
Zone : Oyonnax, fréquence : 105,9 MHz.
Association Vivacité (Phare FM Grenoble)
Zone : Grenoble, fréquence : 96,6 MHz.
Association Radio Colombe (Phare FM aux portes du Dauphiné)
Zones :
La Tour-du-Pin, fréquence : 107,0 MHz.
La Verpillière, fréquence : 107,0 MHz.
Association pour la promotion audiovisuelle de la vie juive radio télé Kol Hachalom (Radio 100 Kol Hachalom)
Zone : Grenoble, fréquence : 100,0 MHz.
Association Santé totale (Radio 74)
Zones :
Oyonnax, fréquence : 91,6 MHz.
Seyssel, fréquence : 99,7 MHz.
Annemasse, fréquence : 88,8 MHz.
Chamonix, fréquence : 87,8 MHz.
Châtel, fréquence : 87,7 MHz.
Faverges, fréquence : 89,8 MHz.
Annecy, fréquence : 88,1 MHz.
Association Radio A (Radio A)
Zone : Valence, fréquence : 97,8 MHz.
Association Radio Altitude (Radio Altitude)
Zones :
Albertville, fréquence : 93,3 MHz.
Bourg-Saint-Maurice, fréquence : 88,4 MHz.
Moûtiers, fréquence : 91,2 MHz.
Association Radio Arménie (Radio Arménie)
Zones :
Vienne, fréquence : 106,1 MHz.
Lyon, fréquence : 102,6 MHz.
Association Radio Tropiques (Radio B)
Zone : Bourg-en-Bresse, fréquence : 90,0 MHz.
Association pour la communication et l'information locale (Radio Bourg-lès-Valence)
Zone : Valence, fréquence : 93,6 MHz.
Association des Amis de Radio Calade (Radio Calade)
Zone : Villefranche-sur-Saône, fréquence : 100,9 MHz.
Association Radio Canut (Radio Canut)
Zone : Lyon, fréquence : 102,2 MHz.
Association Radio Couleur Chartreuse (Radio Couleur Chartreuse)
Zones :
Saint-Pierre-de-Chartreuse, fréquences : 98,4 MHz et 106,0 MHz.
Saint-Pierre-d'Entremont, fréquence : 106,0 MHz.
Association Les Amis des ondes (Radio Dio)
Zone : Saint-Etienne, fréquence : 89,5 MHz.
Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en France (Radio Espérance)
Zones :
Annonay, fréquence : 93,8 MHz.
Belley, fréquence : 105,7 MHz.
Bourg-en-Bresse, fréquence : 87,6 MHz.
Roanne, fréquence : 97,6 MHz.
Saint-Etienne, fréquence : 93,9 MHz.
Vienne, fréquence : 88,1 MHz.
Chambéry, fréquence : 100,3 MHz.
Association Radio FMR (Radio FMR)
Zone : Rumilly, fréquence : 89,2 MHz.
Association Radio Fontaine (Radio Fontaine)
Zones :
Grenoble, fréquence : 88,6 MHz.
Pontcharra, fréquence : 107,1 MHz.
Association Radio Samoëns (Radio Giffre)
Zone : Samoëns, fréquence : 100,9 MHz.
Association des auditrices auditeurs animatrices animateurs de Radio Grésivaudan (Radio Grésivaudan)
Zones :
Allevard, fréquence : 92,4 MHz.
Grenoble, fréquence : 87,8 MHz.
Les Adrets, fréquence : 89,0 MHz.
Association des immigrés italiens (Radio italienne de Grenoble)
Zones :
Grenoble, fréquence : 106,5 MHz.
Chambéry, fréquence : 92,1 MHz.
Association italienne pour le développement de l'information (Radio italienne de Lyon et du Rhône)
Zone : Lyon, fréquence : 105,8 MHz.
Association Radio Judaïca Lyon (Radio Judaïca Lyon)
Zone : Lyon, fréquence : 94,5 MHz.
Association Kaléidoscope des cultures (Radio Kaléidoscope)
Zone : Grenoble, fréquence : 97,0 MHz.
Association Radio M (Radio M)
Zones :
Montélimar, fréquence : 88,3 MHz.
Nyons, fréquence : 95,1 MHz.
Association Centre pour le développement de la communication populaire (Radio Méga)
Zone : Valence, fréquence : 99,2 MHz.
Association Medialp (Radio Millenium)
Zone : Voiron, fréquence : 95,2 MHz.
Association Radio Ondaine (Radio Ondaine)
Zone : Saint-Etienne, fréquence : 90,9 MHz.
Association Radio Passion Uriage FM (Radio Passion)
Zones :
Grenoble, fréquence : 90,3 MHz.
Voiron, fréquence : 90,6 MHz.
Association Radio Pluriel (Radio Pluriel)
Zone : Lyon, fréquence : 91,5 MHz.
Association de coordination culturelle du Royans (Radio Royans)
Zone : Saint-Jean en Royans, fréquence : 93,0 MHz.
Association Radio Saint-Ferréol Val de Drôme (Radio Saint-Ferréol)
Zone : Crest, fréquence : 94,2 MHz.
Association Radio Salam Lyon (Radio Salam)
Zones :
Bourg-en-Bresse, fréquence : 106,5 MHz.
Lyon, fréquence : 91,1 MHz.
Association Radio Semnoz (Radio Semnoz)
Zones :
Rumilly, fréquence : 97,9 MHz.
Annecy, fréquence : 91,5 MHz.
Association Radio Val de Reins (Radio Val de Reins)
Zones :
Roanne, fréquence : 104,6 MHz.
Chambost, fréquence : 107,0 MHz.
Cours-la-Ville, fréquence : 101,4 MHz.
Marnand, fréquence : 93,6 MHz.
Tarare, fréquence : 101,4 MHz.
Association Terre réfractaire (Radio Zones)
Zone : Annemasse, fréquence : 93,8 MHz.
Association Présences chrétiennes (RCF 01)
Zones :
Bellegarde-sur-Valserine, fréquence : 100,9 MHz.
Belley, fréquence : 92,8 MHz.
Bourg-en-Bresse, fréquence : 93,9 MHz.
Hauteville-Lompnes, fréquence : 97,9 MHz.
Oyonnax, fréquence : 88,1 MHz.
Association Chrétiens dans l'information (RCF 26)
Zones :
Die, fréquence : 106,1 MHz.
Montélimar, fréquence : 106,1 MHz.
Nyons, fréquence : 96,9 MHz.
Valence, fréquence : 101,5 MHz.
Association RCF Haute-Savoie (RCF Haute-Savoie)
Zones :
Annemasse, fréquence : 89,2 MHz.
Chamonix, fréquence : 88,2 MHz.
Cluses, fréquence : 102,9 MHz.
Combloux - Megève - Saint-Gervais-les-Bains, fréquence : 93,2 MHz.
Annecy, fréquence : 88,6 MHz.
Association Radios chrétiennes en France Isère (RCF Isère)
Zones :
Grenoble, fréquence : 103,7 MHz.
La Côte-Saint-André, fréquence : 106,8 MHz.
Association Radios chrétiennes en France Lyon Fourvière (RCF Lyon Fourvière)
Zones :
La Tour-du-Pin, fréquence : 95,9 MHz.
Roanne, fréquence : 88,3 MHz.
Vienne, fréquence : 94,7 MHz.
Lyon, fréquence : 88,4 MHz.
Sainte-Foy-l'Argentière, fréquence : 101,7 MHz.
Tarare, fréquence : 95,1 MHz.
Villefranche-sur-Saône, fréquence : 91,7 MHz.
Association Radio chrétiens media (RCF Saint-Etienne)
Zones :
Montbrison, fréquence : 102,1 MHz.
Saint-Etienne, fréquence : 94,7 MHz.
Association RCF Savoie, Radios chrétiennes francophones (RCF Savoie)
Zones :
Albertville, fréquence : 102,2 MHz.
Chambéry, fréquence : 102,3 MHz.
Bourg-Saint-Maurice, fréquence : 98,6 MHz.
Modane, fréquence : 98,1 MHz.
Moûtiers, fréquence : 96,1 MHz.
Saint-Jean-de-Maurienne, fréquence : 96,5 MHz.
Association Radios chrétiennes en France Vivarais (RCF Vivarais)
Zones :
Annonay, fréquence : 90,9 MHz.
Lamastre, fréquence : 102,3 MHz.
Le Cheylard, fréquence : 88,0 MHz.
Privas, fréquence : 103,2 MHz.
Ruoms, fréquence : 106,5 MHz.
Vals-les-Bains, fréquence : 94,0 MHz.
Association Radio Diois (R-DWA)
Zone : Die, fréquence : 107,5 MHz.
Association laïque pour le développement de la communication (RNI Radio Nord-Isère)
Zone : La Tour-du-Pin, fréquence : 87,6 MHz.
Association Wapiti Studio Production (Séquence FM)
Zones :
L'Alpe-d'Huez, fréquence : 90,0 MHz.
Courchevel, fréquence : 90,3 MHz.
Annecy, fréquence : 107,1 MHz.
Association Promosol (Sol FM)
Zone : Lyon, fréquence : 100,7 MHz.
Association Soleil FM (Soleil FM)
Zone : Montélimar, fréquence : 89,3 MHz.
Association Expression et information locales (Sorgia FM)
Zones :
Bellegarde-sur-Valserine : 91,0 MHz.
Eloïse : 102,5 MHz.
Catégorie B
SAS Activ Radio (Activ Radio)
Zones :
Roanne, fréquence : 101,6 MHz.
Saint-Etienne, fréquence : 90,0 MHz.
SAS Espace Communications (C'Radio)
Zone :
Cluses, fréquence : 91,1 MHz.
SAS A.PRO.C.I. (FC Radio)
Zones :
Ambérieu-en-Bugey, fréquence : 97,6 MHz.
Artemare, fréquence : 107,0 MHz.
Bellegarde-sur-Valserine, fréquence : 105,7 MHz.
Belley, fréquence : 94,2 MHz.
Bourg-en-Bresse, fréquence : 101,4 MHz.
Bouvesse-Quirieu, fréquence : 96,7 MHz.
Culoz, fréquence : 87,8 MHz.
Lompnieu, fréquence : 89,9 MHz.
Nantua, fréquence : 101,3 MHz.
Oyonnax, fréquence : 101,4 MHz.
Hauteville-Lompnes, fréquence : 87,9 MHz.
SARL Com.Radio (Hot Radio)
Zones :
Bourgoin-Jallieu, fréquence : 100,9 MHz.
Pontcharra, fréquence : 103,5 MHz.
Chambéry, fréquence : 96,3 MHz.
SAS Radio Plus Développement (La Radio Plus)
Zones :
Bellegarde-sur-Valserine, fréquence : 92,5 MHz.
Aime-La-Plagne, fréquence : 89,6 MHz.
Annemasse, fréquence : 98,9 MHz.
Bourg-Saint-Maurice, fréquence : 90,3 MHz.
Cluses, fréquence : 104,1 MHz.
La Chapelle-d'Abondance, fréquence : 95,8 MHz.
Le Biot, fréquence : 92,6 MHz.
Les Houches, fréquence : 90,0 MHz.
Manigod, fréquence : 90,5 MHz.
Moûtiers, fréquence : 88,7 MHz.
Saint-Jean-de-Sixt, fréquence : 90,7 MHz.
Saint-Nicolas-de-Véroce, fréquence : 102,2 MHz.
Samoëns, fréquence : 91,6 MHz.
Combloux - Megève - Saint-Gervais-les-Bains, fréquence : 89,4 MHz.
Morzine, fréquence : 94,0 MHz.
Thonon-les-Bains, fréquences : 93,0 MHz et 98,9 MHz.
Tignes, fréquence : 88,7 MHz.
Val-d'Isère, fréquence : 87,6 MHz.
Val-Thorens, fréquence : 88,9 MHz.
Annecy, fréquence : 94,0 MHz.
Saint-Julien-en-Genevois, fréquence : 95,4 MHz.
SARL Balance Prod (Lyon 1ère)
Zone :
Lyon, fréquence : 90,2 MHz.
SARL Montagne FM (Montagne FM)
Zones :
Albertville, fréquence : 100,8 MHz.
Bonvillaret, fréquence : 106,6 MHz.
Chambéry, fréquence : 106,8 MHz.
Bourg-Saint-Maurice, fréquence : 93,0 MHz.
Modane, fréquence : 100,7 MHz.
Moûtiers, fréquence : 97,0 MHz.
Saint-Martin-la-Porte, fréquence : 91,6 MHz.
Saint-Michel de Maurienne, fréquence : 106,6 MHz.
Sollières-Sardières, fréquence : 95,8 MHz.
Saint-Jean-de-Maurienne, fréquences : 91,6 MHz et 103,2 MHz.
Termignon, fréquence : 95,8 MHz.
Ugine, fréquence : 104,5 MHz.
Valloire, fréquence : 92,5 MHz.
Association Ondes rochettoises (Or FM programme Hot Radio)
Zones :
Pontcharra, fréquence : 93,9 MHz.
Albertville, fréquence : 90,2 MHz.
SARL Perrine FM (Perrine FM)
Zones :
Bonneville, fréquence : 98,4 MHz.
La Roche-sur-Foron, fréquence : 98,0 MHz.
SARL Radio Courchevel (R'Courchevel)
Zone :
Courchevel, fréquence : 93,2 MHz.
SARL CIME (R'La Plagne)
Zone :
Aime-La-Plagne, fréquence : 101,5 MHz.
SARL CIME (R'Les Arcs)
Zone :
Bourg-Saint-Maurice, fréquence : 93,4 MHz.
SARL CIME (R'Méribel)
Zones :
Méribel, fréquence : 98,9 MHz.
Moûtiers, fréquence : 97,9 MHz.
SARL CIME (R'Tignes)
Zone :
Tignes, fréquences : 88,2 MHz et 92,2 MHz.
SARL Espace Développement (Radio Espace)
Zone :
Lyon, fréquence : 96,9 MHz.
SAS Isa (Radio Isa)
Zones :
Grenoble, fréquence : 100,4 MHz.
La Mure, fréquence : 88,3 MHz.
La Tour-du-Pin, fréquence : 93,9 MHz.
Pont-de-Beauvoisin, fréquence : 96,4 MHz.
Voiron, fréquence : 100,3 MHz.
SARL MID Musique Information Diffusion (Radio Mont Blanc)
Zones :
Chamonix, fréquence : 96,5 MHz.
Cluses, fréquence : 95,9 MHz.
Les Houches, fréquence : 97,4 MHz.
Combloux - Megève - Saint-Gervais-les-Bains, fréquences : 94,6 MHz et 101,7 MHz.
Association Radio Plaine (Radio Plaine)
Zone : Saint-Etienne, fréquence : 98,2 MHz.
EURL Radio Val-d'Isère (Radio Val-d'Isère)
Zone :
Val-d'Isère, fréquence : 96,1 MHz.
SARL SCA (TFM)
Zones :
Aubenas, fréquence : 101,1 MHz.
Bourg Saint-Andéol, fréquence : 105,6 MHz.
SARL Lyon Media Plus (Tonic Radio, la radio du sport)
Zones :
Bourgoin-Jallieu, fréquence : 97,8 MHz.
Villefranche-sur-Saône, fréquence : 94,7 MHz.