A N N E X E I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Emoluments :
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 046,60
Après 9 ans
48 507,08
Après 6 ans
40 877,82
Après 3 ans
37 608,08
Avant 3 ans
33 248,57
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 136,56
Après 15 ans
41 275,77
Après 12 ans
38 306,85
Après 9 ans
35 338,06
Après 6 ans
32 369,15
Après 3 ans
29 391,93
Avant 3 ans
26 394,77
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon
32 046,68
7e échelon
31 057,05
6e échelon
28 995,36
5e échelon
27 098,52
4e échelon
25 943,95
3e échelon
25 284,26
2e échelon
24 706,88
1er échelon
24 294,58
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 274,95
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 410,62
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
483,61
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
412,55
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
412,55
A N N E X E I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES
Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié
Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 046,60
Après 9 ans
48 507,08
Après 6 ans
40 877,82
Après 3 ans
37 608,08
Avant 3 ans
33 248,57
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 136,56
Après 15 ans
41 275,77
Après 12 ans
38 306,85
Après 9 ans
35 338,06
Après 6 ans
32 369,15
Après 3 ans
29 391,93
Avant 3 ans
26 394,77
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)
483,61
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
17 654,67
Après 15 ans
16 510,45
Après 12 ans
15 322,90
Après 9 ans
14 135,37
Après 6 ans
12 947,63
Après 3 ans
11 756,70
Avant 3 ans
10 558,13
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
    Temps plein    après 2 ans
20 274,95
    Temps plein    avant 2 ans
17 410,62
    Temps partiel   après 2 ans
8 190,36
    temps partiel   avant 2 ans
7 044,49
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 558,85
Avant 4 ans de grade hospitalier
32 988,13
    5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 599,06
Avant 4 ans de grade hospitalier
33 034,50
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
    6e échelon
31 427,44
    5e échelon
31 467,97
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
483,61
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
1re classe à partir du 4e échelon
12 605,14
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
    5e et 6e échelon
11 954,71
A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hedomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels) :
13e échelon
88 232,23
12e échelon
84 491,88
11e échelon
74 319,54
10e échelon
71 350,59
 9e échelon
66 402,41
 8e échelon
64 093,33
 7e échelon
62 114,11
 6e échelon
57 990,70
 5e échelon
54 197,01
 4e échelon
51 887,92
 3e échelon
50 568,53
 2e échelon
49 413,75
 1er échelon
48 589,15
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
483,61
III. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
412,55
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
412,55
A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels) :
Assistants généralistes :
5e et 6e année
34 175,17
3e et 4e année
31 392,58
1re et 2e année
27 257,99
 Assistants spécialistes :
5e et 6e année
38 618,69
3e et 4e année
34 175,17
1re et 2e année
31 392,58
 Assistants associés généralistes :
5e et 6e année
32 489,13
3e et 4e année
29 845,34
1re et 2e année
25 655,29
 Assistants associés spécialistes :
5e et 6e année
36 698,82
3e et 4e année
32 489,13
1re et 2e année
29 845,34
II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps :
Pour une période de 2 ans
5 286,97
Pour une période de 4 ans
10 573,95
III. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
412,55
A N N E X E V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à un service normal hebdomadaire égal à six demi-journées (montants bruts annuels) :
13e échelon
52 939,34
12e échelon
50 695,12
11e échelon
44 591,72
10e échelon
42 810,36
 9e échelon
39 841,45
 8e échelon
38 456,00
 7e échelon
37 268,47
 6e échelon
34 794,42
 5e échelon
32 518,20
 4e échelon
31 132,75
 3e échelon
30 341,12
 2e échelon
29 648,25
 1er échelon
29 153,49
II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
412,55
III. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison (montant brut mensuel)
412,55
A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS
Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
7e niveau
46 704,94
6e niveau
43 909,19
5e niveau
41 869,47
4e niveau
38 618,69
3e niveau
34 175,17
2e niveau
31 392,58
1er niveau
27 257,99
II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
412,55
A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à dix demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon
54 197,01
11e échelon
51 887,92
10e échelon
50 568,53
 9e échelon
49 413,75
 8e échelon
48 589,15
 7e échelon
46 704,94
 6e échelon
43 909,19
 5e échelon
41 869,47
 4e échelon
38 618,69
 3e échelon
34 175,17
 2e échelon
31 392,58
 1er échelon
29 845,34
II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
412,55
A N N E X E V I I I
RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels de la rémunération :
― des internes en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie ;
― des résidents en médecine :
Internes de 5e année
25 146,91
Internes de 4e année
25 146,91
Internes et résidents de 3e année
25 146,91
Internes et résidents de 2e année
18 128,51
Internes et résidents de 1re année
16 374,85
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
Aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres
368,28
Aux FFI
368,28
II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (taux brut annuel)
14 985,76
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
23 847,37
IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne :
Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris
990,68
Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris
329,68
Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés
661,00
V. ― Montant brut annuel de la prime de responsabilité :
Internes en médecine de 5e année
2 010,00
Internes en médecine et en pharmacie de 4e année
2 010,00
A N N E X E I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles R. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine :
Quatrième année du deuxième cycle
3 304,13
Troisième année du deuxième cycle
2 957,26
Deuxième année du deuxième cycle
1 524,51
II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
Troisième cycle court
3 304,13
Troisième année du deuxième cycle
2 957,26
Deuxième année du deuxième cycle
1 524,51
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie
2 957,26