A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation et coulée de boue du 13 mai 2009
 Communes de Merval, Vassogne (1).
Inondation et coulée de boue du 14 juin 2009
 Communes de Château-Thierry, Montigny-lès-Condé (1).
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009
 Commune de Vassogne (2).
Inondation par remontée de nappe phréatique du 14 juin 2009
 Commune de Château-Thierry.
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondation et coulée de boue du 14 mai 2009
 Commune de Saint-Pourçain-sur-Sioule.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 1er mars 2008 au 16 juin 2008
 Commune de Sospel (1).
Mouvement de terrain du 14 au 15 décembre 2008
 Communes de Beaulieu-sur-Mer, Touët-de-l'Escarène (1).
DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondation et coulée de boue du 5 juillet 2009
 Commune d'Hargnies (1).
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvement de terrain du 24 décembre 2008
 Commune d'Ercé (1).
Mouvement de terrain du 24 janvier 2009
 Commune de Taurignan-Vieux.
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009
 Communes de Trannes (1), Viviers-sur-Artaut (1).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 14 au 15 décembre 2008
 Commune de Ciotat (La) (2).
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2009
 Commune de May-sur-Orne.
Inondation et coulée de boue du 25 juin 2009
 Communes d'Argences (1), Colombelles, Hérouville-Saint-Clair.
Inondation et coulée de boue du 2 juillet 2009
 Communes de Landes-sur-Ajon (1), Lison (1), Locheur (Le) (1), Monts-en-Bessin (1), Parfouru-sur-Odon (1), Tournay-sur-Odon (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondation et coulée de boue du 28 juillet 2006
 Commune de Rivières.
Inondation et coulée de boue du 11 mai 2009
 Communes d'Aubeville (1), Bardenac (1), Bessac (1), Blanzac-Porcheresse (1), Brie-sous-Barbezieux (1), Mainfonds (1), Péreuil (1), Saint-Aulais-la-Chapelle (1), Saint-Cybardeaux (1), Touvérac (1).
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondation et coulée de boue du 13 mai 2009
 Commune de Villars-et-Villenotte (1).
DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondation et coulée de boue du 1er juillet 2009
 Communes de Gouarec, Plélauff (1), Plouguernével (1), Saint-Nicolas-du-Pélem (1).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvement de terrain du 17 au 23 juillet 2009
 Commune de Périgueux (1).
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009
 Communes de Besançon, Châtillon-le-Duc, Ecole-Valentin (1), Ferrières-les-Bois (1), Geneuille, Pelousey (1), Pirey (1), Saint-Vit, Serre-les-Sapins (1), Thise.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvement de terrain du 4 au 5 septembre 2008
 Commune de Crest (1).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondation et coulée de boue du 9 mai 2009
 Commune de Naujan-et-Postiac (1).
DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondation et coulée de boue du 30 juin 2009
 Communes de Chapelle-des-Fougeretz (La) (1), Montgermont (1), Pacé (1), Rennes (1), Romillé (1), Saint-Grégoire (1).
Inondation et coulée de boue du 1er juillet 2009
 Commune de Comblessac (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondation et coulée de boue du 2 juillet 2009
 Communes de Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez, Villars.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondation et coulée de boue du 10 mai 2009
 Commune de Nantes.
Inondation et coulée de boue du 11 mai 2009
 Commune de Boussay.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvement de terrain du 17 avril 2009 au 15 mai 2009
 Commune de Sainte-Livrade-sur-Lot (1).
Mouvement de terrain du 26 avril 2009
 Commune de Nérac (1).
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondation et coulée de boue du 25 juin 2009
 Communes de Guilberville (1), Soulles (1).
Inondation et coulée de boue du 2 juillet 2009
 Commune de Saint-Fromond.
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondation et coulée de boue du 15 juin 2009
 Commune de Saint-Thierry (2).
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2009
 Communes d'Haie-Traversaine (La) (1), Oisseau (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondation et coulée de boue du 12 mai 2009
 Commune de Nomeny (1).
Inondation et coulée de boue du 15 juin 2009
 Commune de Villers-la-Chèvre (1).
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009
 Commune d'Ancerville (1).
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondation et coulée de boue du 10 juin 2009
 Commune de Pontpoint.
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009
 Communes de Formerie (1), Lormaison (1).
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Inondation et coulée de boue du 13 mai 2009
 Communes d'Echauffour, Lignères (1).
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2009
 Communes de Baroche-sous-Lucé (La) (2), Chailloué (1), Dancé (1), Valframbert.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondation et coulée de boue du 11 au 12 février 2009
 Communes d'Aldudes (1), Louhossoa (2). 
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation et coulée de boue du 29 au 30 mai 2008
 Commune de Brumath (1).
Inondation et coulée de boue du 6 juin 2008
 Commune de Brumath (2).
Inondation et coulée de boue du 17 mai 2009
 Commune de Marlenheim.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009
 Communes de Navenne (2), Pusey, Vesoul.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondation et coulée de boue du 1er au 2 novembre 2008
 Commune de Laizé (1).
Inondation et coulée de boue du 18 juin 2009
 Commune de Chapelle-de-Guinchay (La).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2009
 Commune de Louzes (1).
Inondation et coulée de boue du 25 juin 2009
 Commune de Mulsanne (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondation et coulée de boue du 13 mai 2009
 Communes de Ferté-sous-Jouarre (La), Sainte-Aulde, Saint-Fiacre (1), Sept-Sorts, Villemareuil (1).
Inondation et coulée de boue du 13 au 14 mai 2009
Communes de Chamigny, Chaumes-en-Brie.
Inondation et coulée de boue du 14 mai 2009
 Communes de Coutençon (1), Salins (1), Verneuil-l'Étang (1).
Inondation et coulée de boue du 14 juin 2009
 Communes de Citry, Saâcy-sur-Marne.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et coulée de boue du 4 au 5 novembre 2008
 Commune de Villecroze (1).
Inondation et coulée de boue du 15 au 16 décembre 2008
 Communes de Bandol (1), Hyères, Môle (La).
Inondation et coulée de boue du 15 décembre 2008
 Commune de Revest-les-Eaux (1).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondation et coulée de boue du 23 août 2007
 Commune de Livry-Gargan (2).
DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Inondation par remontée de nappe phréatique du 5 mai 2009
 Commune de Sainte-Marie.
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation et coulée de boue du 13 mai 2009
 Commune de Château-Thierry.
Inondation et coulée de boue du 14 mai 2009
 Commune de Vassogne.
Inondation et coulée de boue du 26 mai 2009
 Communes de Clacy-et-Thierret, Cœuvres-et-Valsery, Coincy, Perles, Royaucourt-et-Chailvet.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et choc mécanique liés
à l'action des vagues du 16 novembre 2007
 Commune de Villeneuve-Loubet.
Inondation et coulée de boue
du 29 octobre 2008 au 6 novembre 2008
 Commune de Peillon.
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondation et coulée de boue du 24 au 30 janvier 2009
 Commune de Montgauch.
Inondation et coulée de boue du 5 juillet 2009
 Commune de Lavelanet.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondation et coulée de boue du 13 mai 2009
 Commune de Soumont-Saint-Quentin.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondation et coulée de boue du 11 mai 2009
 Communes de Bécheresse, Claix.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2009
 Commune de Mauzac.
Inondation et coulée de boue du 5 juin 2009
 Commune de Marignac-Laspeyres.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondation et coulée de boue du 11 mai 2009
 Commune de Landiras.
Inondation et coulée de boue du 11 au 12 mai 2009
 Commune d'Illats.
Inondation et coulée de boue du 13 mai 2009
 Communes de Baron, Cursan, Quinsac.
DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondation et coulée de boue du 30 juin 2009
 Commune de Guerche-de-Bretagne (La).
DÉPARTEMENT DU LOT
Inondation par remontée de nappe phréatique du 24 janvier 2009
 Communes de Padirac, Saint-Cyprien.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondation et coulée de boue du 30 juin 2009
 Commune de Sarrigné.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondation et coulée de boue du 23 janvier 2009
 Commune de Longlaville.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondation et coulée de boue du 5 au 6 décembre 2008
 Commune de Saint-Omer.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondation et coulée de boue du 11 au 12 février 2009
 Commune de Biriatou.
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation et coulée de boue du 11 mai 2009
 Communes d'Ingolsheim, Wissembourg.
Inondation et coulée de boue du 12 mai 2009
 Commune de Lohr.
Inondation et coulée de boue du 17 mai 2009
 Commune de Kuttolsheim.
Inondation et coulée de boue du 2 juin 2009
 Commune de Mothern.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et coulée de boue du 14 au 15 mai 2009
 Commune de Vidauban.
 Inondation par remontée de nappe phréatique
du 14 au 16 décembre 2008
 Commune d'Hyères.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Inondation et coulée de boue du 11 mai 2009
 Commune de Lucs-sur-Boulogne (Les).
DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Inondation et coulée de boue du 5 au 6 mai 2009
 Commune de Marin (Le).
Inondation par remontée de nappe phréatique du 5 au 6 mai 2009
 Commune de Marin (Le).