Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Michel Amiel, Gilbert Barbier, Nicole Bricq, Olivier Cadic, Jean-Pierre Caffet, Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Jean-Noël Cardoux, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Olivier Cigolotti, Karine Claireaux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie David, Isabelle Debré, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Elisabeth Doineau, Anne Emery-Dumas, Michel Forissier, Françoise Gatel, Catherine Génisson, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Jean-Pierre Godefroy, Corinne Imbert, Eric Jeansannetas, Georges Labazée, Jean-Baptiste Lemoyne, Hermeline Malherbe, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Louis Pinton, Catherine Procaccia, Stéphanie Riocreux, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin, Evelyne Yonnet.
Excusé. - Jean Desessard.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, David Assouline, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Gilbert Bouchet, Corinne Bouchoux, Jean-Claude Carle, Françoise Cartron, François Commeinhes, René Danesi, Marie-Annick Duchêne, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Louis Duvernois, Françoise Férat, Jean-Claude Gaudin, Samia Ghali, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Christiane Hummel, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Claude Luche, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Colette Mélot, Danielle Michel, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Jean-Jacques Panunzi, Daniel Percheron, Christine Prunaud, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Hilarion Vendegou.
Excusés. - Jean-Louis Carrère, Joseph Castelli.
Ont délégué leur droit de vote. - Patrick Abate, Maurice Antiste, Anne Chain-Larché, Jean-Léonce Dupont, Jean-Claude Frécon, Pierre Laurent, Marie-Pierre Monier, Abdourahamane Soilihi.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
1re séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Luc Carvounas, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Félix Desplan, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christian Favier, Christophe-André Frassa, Jacqueline Gourault, François Grosdidier, Sophie Joissains, Philippe Kaltenbach, Roger Madec, Alain Marc, Didier Marie, Patrick Masclet, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Michel Mercier, Jacques Mézard, François Pillet, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, René Vandierendonck, Alain Vasselle, François Zocchetto.
Excusé. - Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote. - François Bonhomme, Jacky Deromedi, Pierre Frogier, Jean-Yves Leconte, Thani Mohamed Soilihi, Bernard Saugey, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, Jean-Pierre Vial.
2e séance du mercredi 3 février 2016 :
Présents. - Eliane Assassi, Philippe Bas, Esther Benbassa, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Michel Delebarre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, François Grosdidier, Didier Marie, Patrick Masclet, Michel Mercier, François Pillet, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Catherine Tasca.
Excusé. - Catherine Troendlé.
Ont délégué leur droit de vote. - Christophe Béchu, Mathieu Darnaud, Pierre Frogier, François Grosdidier, Sophie Joissains, Alain Marc, Marie Mercier, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, Jean-Pierre Vial.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 10 février 2016, à 10 h 45 (salle 263) :
1° Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 2964 (AN, 14e lég.), pour l'économie bleue ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
Mardi 9 février 2016, à 18 h 30 (salle Médicis) :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de résolution européenne n° 346 (2015-2016) présentée en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni (Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur).
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : lundi 8 février 2016, à 12 heures.
2. Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 10 février 2016, à 9 h 30 (salle 213) :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 345 (2015-2016) relative à la protection de l'enfant, en nouvelle lecture.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 8 février, à 12 heures.
2. Communication de Mme Patricia Schillinger sur le régime local complémentaire d'assurance maladie d'Alsace-Moselle et son articulation avec la généralisation de la complémentaire santé en entreprise, suite au rapport remis au Premier ministre.
3. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mardi 9 février 2016, à 9 heures (salle 245) :
1. Examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n° 15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).
2. Questions diverses.
A l'issue de la séance de l'après-midi (salle 245) :
1. Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n° 15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).
2. Questions diverses.
Mercredi 10 février 2016, à 9 heures (salle 245) :
1. Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n° 15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).
2. Demande de renvoi pour avis du projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique, et désignation d'un rapporteur pour avis.
3. Questions diverses.
A l'issue de la séance de l'après-midi (salle 245) :
1. Suite éventuelle de l'examen des amendements sur le texte de la commission n° 341 (2015-2016) sur le projet de loi n° 15 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (rapporteurs : Mme Françoise Férat et M. Jean-Pierre Leleux).
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 10 février 2016, à 16 h 30 (salle 67) :
1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris sur le climat et ses suites. Audition ouverte au public et à la presse. Elle fera l'objet d'un enregistrement vidéo et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 8 février.
Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr) ;
2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 370 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue ;
3. Questions diverses.
Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale :
I. Mardi 9 février 2016 :
A 9 h 30 (salle de la commission des lois) :
1° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 369 (2015-2016) de la commission sur le projet de loi n° 356 (2015-2016) prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (rapporteur : M. Michel Mercier) ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 10 février 2016, à 9 heures (salle de la commission des lois) :
1° Audition de M. Francis Delon, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), dans le cadre du suivi de l'état d'urgence. Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo ;
2° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 181 (2015-2016), présentée par M. Bruno Sido et plusieurs de ses collègues, tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle ;
3° Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 591 (2014-2015), présentée par M. Jean-Noël Cardoux et plusieurs de ses collègues, visant à augmenter de deux candidats remplaçants la liste des candidats au conseil municipal ;
4° Examen du rapport de M. Christophe Béchu et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi organique n° 278 (2015-2016) et la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 8 février 2016, à 12 heures
5° Examen du rapport de M. François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 339 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 8 février 2016, à 12 heures
6° Questions diverses.
B. A 17 heures (salle de la commission des lois) :
1° Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union européenne pour la lutte contre le terrorisme ;
2° Questions diverses.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Mardi 9 février 2016, à 18 h 00 (Palais, galerie sud, rez-de-jardin, salle 67)
- Audition de M. le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation, sur les cadres des agents, des surveillants du Palais et des surveillants du Jardin.
- Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales :

Proposition de loi n° 345 (2015-2016) relative à la protection de l'enfant, en nouvelle lecture : lundi 8 février, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- Proposition de loi organique n° 278 (2015-2016) et la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : lundi 8 février 2016, à 12 heures.
- Projet de loi n° 339 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France : Lundi 8 février 216, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 4 février 2016 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, Michel Delebarre, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Gisèle Jourda, Claude Kern, François Marc, Didier Marie, Colette Mélot, Yves Pozzo di Borgo, Daniel Raoul, Alain Richard, Alain Vasselle, Richard Yung.
Excusés. - Gérard César, Jean-Yves Leconte.
Convocation
Commission des Affaires européennes :
Mercredi 10 février 2016, à 17 heures (salle 216) :
(en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale). Cette réunion est ouverte aux membres de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur européen pour la lutte contre le terrorisme.
Jeudi 11 février 2016, à 8 h 30 (salle A 120) :
1. Application des règles européennes de concurrence par les autorités nationales : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Philippe Bonnecarrère.
2. Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller.