Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 19 octobre 2005 :
 Sont nommés en qualité de président et de président suppléant du conseil de discipline des praticiens des hôpitaux exerçant leur activité à temps partiel :
   Président :
 M. François Stasse, conseiller d'Etat.
   Suppléant :
 M. Christophe Chantepy, conseiller d'Etat.
 Sont nommés en qualité de membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités :
Inspection générale des affaires sociales
   Titulaire :
 Mme la docteure Thérèse Roquel, inspectrice générale des affaires sociales.
   Suppléant :
 Mme la docteure Patricia Vienne, inspectrice générale des affaires sociales.
Médecins inspecteurs régionaux de santé
   Titulaire :
 M. Jean Fromaget, médecin inspecteur régional de santé publique de Bourgogne.
   Suppléant :
 Mme Françoise Pissavy, médecin inspectrice régionale de santé publique du Limousin.
Pharmaciens inspecteurs de santé publique
   Titulaire :
 M. Patrick Becu, pharmacien inspecteur de santé publique de Rhône-Alpes.
   Suppléant :
 Mme Hélène Dupont, pharmacienne inspectrice de santé publique de Champagne-Ardenne.
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
   Titulaire :
 M. le docteur Michel Bussone, chef du service de chirurgie du centre hospitalier d'Etampes (Essonne).
   Suppléant :
 M. Alain Baque, directeur de l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir (Yvelines).
Représentants des personnels enseignants et hospitaliers
titulaires des centres hospitaliers universitaires
a) Médecine et spécialités médicales
   Titulaire :
 M. le professeur Jean-Christophe Roze, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).
   Suppléant :
 M. le professeur Bertrand Chevallier, hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine).
b) Psychiatrie
   Titulaire :
 M. le professeur François Poinso, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône).
   Suppléant :
 M. le professeur François Lang, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire).
c) Chirurgie et spécialités chirurgicales et odontologiques
   Titulaire :
 M. le professeur Xavier Martin, hospices civils de Lyon (Rhône).
   Suppléant :
 M. le professeur Yves Heloury, centre hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).
d) Radiologie
   Titulaire :
 M. le professeur Léon-Gabriel Kalifa, Assistance publiquehôpitaux de Paris.
   Suppléant :
 M. le professeur Jean-Michel Bartoli, Assistance publique de Marseille.
e) Biologie
   Titulaire :
 Mme la professeure Dominique Le Guludec, Assistance publique-hôpitaux de Paris.
   Suppléant :
 Mme la professeure Hélène Merle-Beral, Assistance publique-hôpitaux de Paris.
f) Anesthésie-réanimation
   Titulaire :
 M. le professeur Eric Wodey, centre hospitalier universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine).
   Suppléant :
 M. le professeur Emmanuel Samain, centre hospitalier universitaire de Besançon (Doubs).
g) Pharmacie
   Titulaire :
 M. le professeur Jean-Pierre Blayac, centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault).
   Suppléant :
 M. le professeur Philippe Lechat, Assistance publique-hôpitaux de Paris.
 Sont nommés en qualité de représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel :
a) Médecine et spécialités médicales
 Liste présentée par :
 - la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;
 - le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH-CHG) ;
 - l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;
 - la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),
soutenus par la CHG et le collectif des praticiens.
   Titulaires :
 M. Jean-Paul Barquin, centre hospitalier de Sète (Hérault) ;
 M. Thierry Girault, centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;
 M. Philippe Gerard, centre hospitalier de Compiègne (Oise) ;
 M. Philippe-Raphaël Urrea, centre hospitalier Paul Guiraud de Villejuif (Val-de-Marne).
   Suppléants :
 M. Philippe Nicoud, centre hospitalier de Chamonix (Haute-Savoie) ;
 Mme Michèle Madeline-Minvielle, hôpitaux de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ;
 M. Guy Fontaine, centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var) ;
 M. Jean-Jacques Berthelot, centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre (Eure).
 Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics présentée par :
 - la Coordination médicale hospitalière (CMH) : SNPH, SNGC, SNMRHP, SMH, SUHI, CML, CMLHNU ;
 - le Syndicat national des médecins, chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;
 - l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).
   Titulaires :
 M. Tony Rahme, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;
 M. Emmanuel Neveux, centre hospitalier de Sèvres (Hauts-de-Seine).
   Suppléants :
 Mme Cathia Joseph-Reinette, centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise).
 M. Jean-Marie Camo, centre hospitalier de Perpignan (Pyrénées-Orientales).
b) Psychiatrie
 Liste d'union de la psychiatrie publique pour la défense des psychiatres des hôpitaux à temps partiel, présentée par :
 - l'Intersyndicale de défense de la psychiatrie publique (IDEPP), appuyée par :
  - le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP).
  - le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS).
   Titulaires :
 M. Bruno Rostain, centre hospitalier Paul Guiraud de Villejuif (Val-de-Marne) ;
 M. Michel Francoz, centre hospitalier spécialisé Le Vinatier de Bron (Rhône) ;
 M. Frédéric Roche, centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var).
   Suppléants :
 Mme Catherine Duffal-Verwimp, établissement public de santé Maison Blanche de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;
 M. Pierre Courtine, centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire).
 Mme Catherine Franceschi-Chaix, centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant de Toulouse (Haute-Garonne).
 Liste présentée par :
 - le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH) ;
 - le Syndicat des psychiatres français (SPF) ;
 - l'Union syndicale de la psychiatrie (USP).
   Titulaires :
 Mme Catherine Massat-Samuelian, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
 M. Loïc Marguet, centre hospitalier spécialisé du Rouvray de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
 M. Paul Machto, établissement public de santé de Ville-Evrard de Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis).
   Suppléants :
 M. Maurice Pages, centre hospitalier spécialisé Gérard Marchant de Toulouse (Haute-Garonne) ;
 Mme Bernadette Daguet, centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne) ;
 M. Marc Laugier, centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse de Marseille (Bouches-du-Rhône).
c) Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie
 Liste Chirurgie Hôpital France, présentée par :
 - le Syndicat des chirurgiens hospitaliers (SCH) ;
 - la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;
 - le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;
 - l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).
   Titulaires :
 M. Eric Dunet, centre hospitalier de Longjumeau (Essonne) ;
 M. Jean-Gabriel Brun, centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise).
   Suppléants :
 Mme Marilyne Deusebis-Barrois, centre hospitalier d'Issoire (Puy-de-Dôme) ;
 M. Bernard Daclin, centre hospitalier de Forbach (Moselle).
 Liste présentée par :
 - la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) ;
 - le Syndicat national des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux (SNPH.CHG) ;
 - l'Union nationale des syndicats des médecins des hôpitaux publics (UNSMHP) ;
 - la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC),
soutenus par la CHG et le Collectif des praticiens.
   Titulaires :
 M. Michel Sassano, centre hospitalier Paul-Guiraud de Villejuif (Val-de-Marne) ;
 M. Alain Batillot, centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (Isère).
   Suppléants :
 M. Daniel Bech, centre hospitalier d'Amboise (Indre-et-Loire) ;
 Mme Anne Garnier-Rombourg, centre hospitalier de Colmar (Haut-Rhin).
 Liste présentée par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :
   Titulaires :
 Mme Hélène Le Hors Albouze, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
 M. Marc Augier, Assistance publique-hôpitaux de Paris.
   Suppléants :
 M. Jean-Marc Galeazzi, centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;
 M. Francis Celhay, centre hospitalier de la Côte basque de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).
d) Radiologie
 Liste de l'Union des radiologues des hôpitaux publics présentée par :
 - le Syndicat des radiologues hospitaliers (SRH) ;
 - le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;
 - la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;
 - la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) ;
 - l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).
   Titulaires :
 M. Benoît Rousselin, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. Alain Jouvet, centre hospitalier de Lons-le-Saunier (Jura) ;
 M. Jean-Marc Chevallet, centre hospitalier de Thann (Haut-Rhin) ;
 Mme Marie-Chantal Bock-Bugault, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;
 M. Henri Valadie, centre hospitalier de Draguignan (Var) ;
 M. Pierre Petitbon, centre hospitalier de Flers (Orne).
   Suppléants :
 M. Jean-Paul Degorre, centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
 Mme Françoise Forel-Landry, centre hospitalier de Tulle (Corrèze) ;
 M. Nabil Elkoury, centre hospitalier de Brignoles (Var) ;
 M. Bernard Bittighoffer, centre hospitalier de Thann (Haut-Rhin) ;
 M. Alain Penalva, centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
 M. Patrice Goguillon, centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime).
e) Biologie
 Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux (SNBH), membre de la Confédération des hôpitaux généraux :
   Titulaires :
 Mme Monique Grilleres-Ryst, centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ;
 M. Claude Heinemann, centre hospitalier de Hyères (Var) ;
 Mme Sabine Samaille, centre hospitalier de Saint-Omer (Pas-de-Calais) ;
 Mme Anne Coriton, centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (Ille-et-Vilaine).
 Suppléants :
 Mme Sylvie Chassepoux, centre hospitalier de Saumur (Maine-et-Loire) ;
 Mme Catherine Frossard, centre hospitalier intercommunal de Magny - Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne) ;
 Mme Françoise Frayssinet, centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ;
 Mme Brigitte Olivier, centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux (Eure).
 Liste de l'Union des biologistes des hôpitaux publics, présentée par :
 - la Fédération nationale des syndicats de praticiens biologistes hospitaliers et hospitalo-universitaires (FNSPBHU), membre de la CMH ;
 - le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP) ;
 - l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance).
   Titulaires :
 Mme Renée Grillot, centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère) ;
 M. Jean Freney, centre hospitalier universitaire de Lyon (Rhône).
 Suppléants :
 Mme Christine Chaumeil, centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts (Paris) ;
 Mme Lydia Malagrida, centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).
f) Anesthésie-réanimation
 Liste de l'Union des anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux publics présentée par :
 - l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français-Alliance (UCCSF-Alliance) ;
 - la Coordination médicale hospitalière (CMH) ;
 - le Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP).
   Titulaires :
 M. Jean-Didier Heymann, centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine) ;
 Mme Anne de Ribier, Assistance publique-hôpitaux de Paris ;
 M. Frédéric Thieulin, hospices civils de Lyon (Rhône) ;
 M. Albert Calderon, Assistance publique de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
 M. Jean-Claude Gadoux, centre hospitalier de Lens (Pas-de-Calais) ;
 M. François Gaudillat, centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine).
 Suppléants :
 Mme Chantal Deduyer-Torres, centre hospitalier de La Ciotat (Bouches-du-Rhône) ;
 Mme Edith Derre-Brunet, centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône) ;
 Mme Paule Dupont-Pfanzelt, centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;
 Mme Marianne Huste, centre hospitalier de Hyères (Var) ;
 M. Jean-Luc Desmaretz, centre hospitalier du Cateau-Cambrésis (Nord) ;
 Mme Martine Tassin, centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais).
g) Pharmacie
 Liste du Syndicat national des pharmaciens gérants hospitaliers publics et privés et des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel (SNPGH) :
   Titulaires :
 M. André-Paul Gamot, centre hospitalier de Wattrelos (Nord) ;
 M. Claude Daumain, centre hospitalier de Dourdan (Essonne) ;
 Mme Hélène Courtois, centre hospitalier de Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres) ;
 Mme Florence Compagnon, centre hospitalier de Carvin (Pas-de-Calais) ;
 Mme Françoise Saubion, centre hospitalier de Lombez (Gers) ;
 M. Alain Vanneau, centre hospitalier de Clichy (Hauts-de-Seine).
   Suppléants :
 Mme Marie-Yvonne Ben-Dermaut, centre hospitalier de Comines (Nord) ;
 Mme Laurence Haddad, centre hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;
 Mme Fabienne Akoum, centre hospitalier de Revel (Haute-Garonne) ;
 Mme Pascale Lacroix, centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne) ;
 M. Michel Luyckx, centre hospitalier de Denain (Nord) ;
 Mme Danielle Crestel-Gouvary, centre hospitalier de Lamballe (Côtes-d'Armor).
 La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter du 15 octobre 2005.