ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ " INNOCLEAN PLUS EW6  (6 EH) ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS " INNOCLEAN PLUS " MODÈLES EW4 (4 EH), EW8 (8 EH), EW10 (10 EH), EW12 (12 EH), EW14 (14 EH), EW16 (16 EH), EW18 (18 EH), EW20 (20 EH) ET EW4-6 (4 EH ET 6 EH)
Références administratives
Numéro national d'agrément
2012-041
2012-041-ext01
2012-041-ext02 et 2012-041-ext02-mod01
2012-041-ext03 et 2012-041-ext03-mod01
2012-041-ext04 et 2012-041-ext04-mod01
Titulaire de l'agrément
KESSEL AG, Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting (Allemagne)
Dénomination commerciale
" Innoclean PLUS EW6 "
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW4
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW8
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW10
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW12
Capacité de traitement
6 Equivalents-Habitants
4 Equivalents-Habitants
8 Equivalents-Habitants
10 Equivalents-Habitants
12 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément
2012-041-ext05 et 2012-041-ext05-mod01
2012-041-ext06 et 2012-041-ext06-mod01
2012-041-ext07 et 2012-041-ext07-mod01
2012-041-ext08 et 2012-041-ext08-mod01
2012-041-mod01
Titulaire de l'agrément
KESSEL AG, Bahnhofstrasse 31 85101 Lenting (Allemagne)
Dénomination commerciale
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW14
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW16
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW18
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW20
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle
EW4-6
Capacité de traitement
14 Equivalents-Habitants
16 Equivalents-Habitants
18 Equivalents-Habitants
20
Equivalents-Habitants
4 et 6
Equivalents-Habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
13 octobre 2015
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des microstations à boues activées (cultures libres aérées) à écoulement gravitaire, fonctionnant sur le procédé SBR (" Sequencing Bach Reactor ").
Ils sont composés d'une à deux cuves en polyéthylène comportant :
- un réservoir de décantation primaire ;
- un réservoir à culture libre aérée.
Le transfert des eaux usées d'un réservoir à un autre s'effectue au moyen d'une pompe à injection d'air. Une partie des eaux usées traitées retourne vers la décantation primaire à l'aide d'une pompe à injection d'air fonctionnant de façon intermittente.
Le réservoir de traitement est aéré de façon intermittente, au moyen d'une pompe à air et de diffuseurs d'air à fines bulles à membranes.
L'alimentation en air des pompes de recirculation des eaux et boues et de diffuseurs d'air à fines bulles est fournie par un surpresseur.
Un gestionnaire, fonctionnant en permanence, est équipé d'un système d'alarme sonore et visuelle qui permet de détecter tout dysfonctionnement de la pompe à air.
La programmation des cycles de fonctionnement est réglée en usine pour chaque modèle et pour chaque capacité.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
ÉLÉMENT DES DISPOSITIF
MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Cuves
Marque : KESSEL
Modèle : monocuve compartimentée (EW4 à EW10) et 2 cuves (EW12 à EW20)
Matériau : Polyéthylène (PE)
Compresseur
Marque : SECOH
Diffuseur d'air
Marque : KESSEL
Modèle : membrane microperforée sous forme de tube
Diamètre : 63 mm
Matériaux : membrane en éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) et tube en polyéthylène (PE)
Tubes de transfert
Matériau : Conduits en polychlorure de vinyle (PVC) pour la recirculation des boues et en polyéthylène (PE)
Armoire électrique
Marque : KESSEL
Electrovannes avec interrupteur à flotteur
Marque : KESSEL
Nombre : 4
Puissance : 7 W
Débit : 145 L/min
Tension de fonctionnement : 230 V
Matériau : Polypropylène et Acier inox 304 L
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
" Innoclean PLUS EW6 "
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW4
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW8
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW10
Numéro national d'agrément
2012-041
2012-041-ext01
2012-041-ext02
2012-041-ext02-mod01
2012-041-ext03
2012-041-ext03-mod01
Capacité (Equivalents-Habitants)
6 EH
4 EH
8 EH
10 EH
Cuve
Type de cuve
EQ6
EQ8
Longueur totale
2,35 m
3,47 m
Diamètre total
2,00 m
2,00 m
Hauteur totale
2,36 m
2,36 m
Hauteur utile
1,42 m
1,42 m
Volume total
6 m3
9 m3
Décanteur
Hauteur utile
1,42 m
1,34 m
1,35 m
1,32 m
Surface utile
1,72 m2
1,72 m2
2,68 m2
2,68 m2
Volume utile
2,11 m3
1,99 m3
3,18 m3
3,10 m3
Réacteur
Hauteur utile
1,37 m
1,34 m
1,34 m
1,37 m
Surface utile
1,72 m2
1,72 m2
2,68 m2
2,68 m2
Volume utile
2,05 m3
1,99 m3
3,15 m3
3,25 m3
Compres-seur
Modèle
EL-S-100
EL-S-100
EL-S-100 ou JDK-S-100
EL-S-100
EL-S-100 ou JDK-S-100
Puissance déclarée à 200 mbar
92 W
92 W
92 ou 75 W
92 W
92 ou 75 W
Débit à 150 mbar
112 L/min
112 L/min
112 ou 110 L/min
112 L/min
112 ou 110 L/min
Diffuseur d'air
Nombre
1
Armoire électrique (cycles réglés en usine)
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux usées du décanteur vers le réacteur
14 min toutes les 7,85 h (soit 42,80 min/jour)
10 min toutes les 7,70 h (soit 31,16 min/jour)
18 min toutes les 8,00 h (soit 54,00 min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux épurées
14 min toutes les 7,85 h (soit 42,80 min/jour)
10 min toutes les 7,70 h (soit 31,16min/jour)
18 min toutes les 8,00 h (soit 54,00min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de la recirculation des boues
3 min toutes les 7,85 h (soit 9,17min/jour)
2 min toutes les 7,70 h (soit 6,23 min/jour)
4 min toutes les 8,00 h (soit 12,00 min/jour)
5 min toutes les 8,15 h (soit 14,72 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
108 min toutes les 7,85 h (soit 5,50 h/jour)
99 min toutes les 7,70 h (soit 5,14 h/jour)
135 min toutes les 8,00 h (soit 6,75 h/jour)
157,5 min toutes les 8,15 h (soit 7,73 h/jour)
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW12
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW14
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW16
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW18
Numéro national d'agrément
2012-041-ext04
2012-041-ext04-mod01
2012-041-ext05
2012-041-ext05-mod01
2012-041-ext06
2012-041-ext06-mod01
2012-041-ext07
2012-041-ext07-mod01
Capacité (Equivalents-Habitants)
12 EH
14 EH
16 EH
18 EH
Cuve
Type de cuve
2 x B5
2 x B6
Longueur totale
2,35 m
3,47 m
Diamètre total
2,00 m
2,00 m
Hauteur totale
2,36 m
2,36 m
Hauteur utile
1,42 m
1,42 m
Volume total
6 m3
9 m3
Décanteur
Hauteur utile
1,28 m
1,23 m
1,25 m
1,27 m
Surface utile
3,85 m2
5,95 m2
5,90 m2
5,85 m2
Volume utile
4,22 m3
6,14 m3
6,26 m3
6,38 m3
Réacteur
Hauteur utile
1,30 m
1,28 m
1,29 m
1,30 m
Surface utile
3,85 m2
5,95 m2
5,90 m2
5,85 m2
Volume utile
4,30 m3
6,30 m3
6,40 m3
6,50 m3
Compresseur
Modèle
EL-S-150W
EL-S-150W ou JDK-S-150
EL-S-150W
EL-S-150W ou JDK-S-200
EL-S-200W
EL-S-200W ou JDK-S-200
EL-S-200W
EL-S-200W ou JDK-S-200
Puissance déclarée à 200 mbar
162 W
162 ou 115 W
162 W
162 ou 180 W
226 W
226 ou 180 W
226 W
226 ou 180 W
Débit à 150 mbar
196 L/min
196 ou 180 L/min
196 L/min
196 ou 220 L/min
225 L/min
225 ou 220 L/min
225 L/min
225 ou 220 L/min
Diffuseur d'air
Nombre
2
Armoire électrique(cycles réglés en usine)
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux usées du décanteur vers le réacteur
18 min toutes les 8,00 h (soit 54,00 min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
26 min toutes les 8,30 h (soit 75,18 min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux épurées
18 min toutes les 8,00 h (soit 54,00 min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
26 min toutes les 8,3 h (soit 75,18 min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de la recirculation des boues
2,33 min toutes les 8,00 h (soit 7,00 min/jour)
3,33 min toutes les 8,15 h (soit 10,00 min/jour)
3 min toutes les 8,30 h (soit 9,00 min/jour)
3,33 min toutes les 8,15 h (soit 10,00 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
135 min toutes les 8,00 h (soit 6,75 h/jour)
157,5 min toutes les 8,15 h (soit 7,73 h/jour)
180 min toutes les 8,3 h (soit 8,67 h/jour)
157,5 min toutes les 8,15 h (soit 7,73 h/jour)
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèles de la gamme
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW20
Gamme " Innoclean PLUS ", modèle EW4-6
Numéro national d'agrément
2012-041-ext08
2012-041-ext08-mod01
2012-041-mod01
Capacité (Equivalents-Habitants)
20 EH
4 EH
6 EH
Cuve
Type de cuve
2 x B6
EQ6
Longueur totale
3,47 m
2,35 m
Diamètre total
2,00 m
2,00 m
Hauteur totale
2,36 m
2,36 m
Hauteur utile
1,42 m
1,42 m
Volume total
9 m3
6 m3
Décanteur
Hauteur utile
1,30 m
1,42 m
Surface utile
5,80 m2
1,72 m2
Volume utile
6,50 m3
2,11 m3
Réacteur
Hauteur utile
1,31 m
1,37 m
Surface utile
5,80 m2
1,72 m2
Volume utile
6,60 m3
2,05 m3
Compresseur
Modèle
EL-S-200W
EL-S-200W ou JDK-S-200
EL-S-100 ou JDK-S-100
Puissance déclarée à 200 mbar
226 W
226 ou 180 W
92 ou 75 W
Débit à 150 mbar
225 L/min
225 ou 220 L/min
112 ou 110 L/min
Diffuseur d'air
Nombre
2
1
Armoire électrique(cycles réglés en usine)
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux usées du décanteur vers le réacteur
26 min toutes les 8,30 h (soit 75,18 min / jour)
10 min toutes les 7,70 h (soit 31,16
min/jour)
14 min toutes les 7,85 h (soit 42,80
min/jour)
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux épurées
26 min toutes les 8,30 h (soit 75,18 min / jour)
10 min toutes les 7,70 h (soit 31,16
min/jour)
14 min toutes les 7,85 h (soit 42,80
min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de la recirculation des boues
3,66 min toutes les 8,67 h (soit 11,00 min / jour)
2 min toutes les 7,70 h (soit 6,23
min/jour)
3 min toutes les 7,85 h (soit 9,17
min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
180 min toutes les 8,3 h (soit 8,67 h / jour)
99 min toutes les 7,70 h (soit 5,14 h/jour)
108 min toutes les 7,85 h (soit 5,50 h/jour)
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.
Ces dispositifs ne peuvent pas être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Les guides d'utilisation (" Notice d'installation, de mise en œuvre et d'entretien, Micro station d'épuration KESSEL InnoClean PLUS, EW4-6 (4 EH et 6 EH), EW8 (8 EH) et EW10 (10 EH) ", septembre 2015, 50 pages et " Notice d'installation, de mise en œuvre et d'entretien, Microstation d'épuration KESSEL InnoClean PLUS, EW12 (12 EH), EW14 (14 EH), EW16 (16 EH), EW18 (18EH) et EW 20 (20 EH) ", septembre 2015, 50 pages) sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seuls les guides d'utilisation référencés ci-dessus valent agrément. Ils sont disponibles sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.