A N N E X E 
1° Les dispositions relatives à la solubilité et aux solvants de l'annexe I de l'arrêté du 26 août 2009 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes : 
Solubilité : soluble dans l'eau. 
Solvants : pas plus de 5 000 mg / kg d'éthanol, pas plus de 200 mg / kg de méthanol sur la base de la matière sèche.
2° A l'annexe II de l'arrêté du 26 août 2009 susvisé, le tableau est remplacé par le tableau suivant : 
DENRÉES ALIMENTAIRES 
DOSES MAXIMALES D'EMPLOI 
(exprimées en rébaudioside A) 
Boissons non alcoolisées 
― boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
600 mg / l 
― boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
600 mg / l 
Desserts et produits similaires 
― desserts aromatisé à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
1   000 mg / kg 
― préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
1   000 mg / kg 
― desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
1   000 mg / kg 
― desserts à base d'œuf à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
1   000 mg / kg 
― desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
1   000 mg / kg 
― desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
1   000 mg / kg 
― glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
800 mg / kg 
Confiseries 
― confiseries sans sucres ajoutés 
1   000 mg / kg 
― micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés 
10   000 mg / kg 
― pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés 
2   000 mg / kg 
― confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
2   000 mg / kg 
― confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
2   000 mg / kg 
― pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté 
― gommes à mâcher sans sucres ajoutés 
5   500 mg / kg 
Autres produits 
Cidre et poiré : 
600 mg / l 
― bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1, 2 % 
600 mg / l 
― « Bière de table / Tafelbier / Table Beer » (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf « Obergäriges Einfachbier » 
600 mg / l 
― bières ayant une acidité minimalle de 30 mill-équivalents exprimée en NaOH 
600 mg / l 
― bières brunes de type oud bruin 
600 mg / l 
― bière à valeur énergétique réduite 
600 mg / l 
― boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées 
600 mg / l 
― boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume 
600 mg / l 
― fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite ou sans sucre ajouté 
1   000 mg / kg 
― préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite 
1   000 mg / kg 
― conserves de fruits et légumes aigres douces 
600 mg / kg 
― conserves et semi-conserves aigres douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques 
600 mg / l 
― Feinkostsalat 
350 mg / kg 
― moutarde 
350 mg / kg 
― denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé 
800 mg / kg 
― aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé 
1   000 mg / kg 
― compléments alimentaires liquides 
600 mg / kg 
― compléments alimentaires solides 
2   000 mg / kg 
― compléments alimentaires à base de vitamines et / ou éléments minéraux sous forme de sirop, ou à mâcher 
5   500 mg / kg 
― édulcorants de table 
Bonnes pratiques de fabrication