ANNEXE I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE
      

    DE L'ANTENNE (MÈTRES) [a]
PAR MAXIMALE
      

    ET PAR MINIMALE [b]
CANAL/
      

    POLARISATION
MUTZIG 2
Aspen
266
700 mW (1)
22 H
SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Rocher du Coucou
902
17 W (2)
22 H
VILLE
Schrann
363
4 W (3)
22 H
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1° Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
- diagramme de rayonnement mesuré ;
- offset mis en place ;
- paramètres de modulation utilisés.
Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
2° Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
- descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
- PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
- date de mise en service ;
- paramètres de modulation utilisés ;
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
3° Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4° Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
(1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
0
22
90
1
180
13
270
25
10
20
100
0
190
16
280
24
20
19
110
0
200
19
290
24
30
16
120
0
210
20
300
24
40
13
130
1
220
22
310
25
50
9
140
3
230
23
320
23
60
7
150
4
240
23
330
23
70
4
160
7
250
24
340
22
80
3
170
9
260
25
350
20
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
0
1
90
14
180
10
270
4
10
1
100
11
190
7
280
7
20
2
110
9
200
6
290
8
30
5
120
6
210
4
300
8
40
8
130
6
220
2
310
9
50
12
140
7
230
0
320
8
60
15
150
10
240
0
330
5
70
16
160
13
250
1
340
3
80
16
170
14
260
2
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (DB) (1)
0
23
90
15
180
2
270
1
10
22
100
10
190
1
280
2
20
22
110
7
200
0
290
3
30
21
120
4
210
0
300
4
40
23
130
3
220
1
310
7
50
24
140
2
230
2
320
10
60
24
150
1
240
2
330
16
70
25
160
1
250
1
340
27
80
21
170
1
260
1
350
25
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.