A N N E X E  I
    AU TRANSPORT DE PERSONNES
    I. - Véhicules affectés au transport de personnes
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0150 du 29/06/96                        Page 9765   a 9766    
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      (*) Catégories de véhicules pouvant être immatriculés dans la série Transit     temporaire.
      (1) Suite aux nouvelles dispositions introduites dans le code de la route,
     de nouvelles appellations et abréviations ont été créées concernant le genre     et la carrosserie des motocyclettes, des tricycles et des quadricycles à     moteur :
      a) Les motocyclettes sont désormais divisées en trois sous-catégories (<<     MTL >>, << MTT 1 >>, << MTT 2 >>) au lieu de quatre.
      Les motocyclettes d'un type de genre << MTT 1 >> sont susceptibles d'être     modifiées au cours de leur existence pour être rendues conformes à un type de     motocyclettes de genre << MTT 2 >>. Cette transformation (ainsi que la     transformation inverse) ne nécessite pas de réception à titre isolé mais     doit, comme le prévoit la réglementation, donner obligatoirement lieu à un     changement de type et de genre sur la carte grise (cf. art. 15,   V, de la     circulaire no 84-84 du 24 décembre 1984 modifiée).
      Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et     immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE :
      Il peut y avoir rectification de la carte grise pour y indiquer le nouveau     genre MTT 1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre     selon les modalités fixées par l'article 15,   VI, de la circulaire 84-84 du     24 décembre 1984 modifiée.
      En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des     motocyclettes de genre MTT 2 selon la nouvelle nomenclature.
      b) Les nouvelles abréviations TM et QM désignent respectivement les     tricycles et quadricycles à moteur antérieurement groupés sous la même     abréviation TQM. Les abréviations concernant ceux affectés au transport de     marchandises figurent sur le tableau suivant (II).
      Les << voiturettes >> à quatre roues sont à classer sous le genre     quadricycle à moteur QM carrosserie QLEM.
      Les << voiturettes >> à trois roues sont à classer sous le genre cyclomoteur     à trois roues CYCL carrosserie VTTE.
      Ces nouvelles dispositions sont applicables à compter du 1er juillet 1996.
      Nota. - Dans le cas d'une première immatriculation postérieure au 1er     juillet 1996 de véhicules réceptionnés avant le 1er juillet 1996 et dont le     certificat de conformité aurait été établi selon l'ancienne nomenclature, les     constructeurs pourront y ajouter, sous leur responsabilité, les     rectifications de genre et carrosserie nécessaires. Ces rectifications     devront être authentifiées par leur cachet ou par une attestation.
    A N N E X E  I I
    AU TRANSPORT DE MARCHANDISES
    II. - Véhicules affectés au transport de marchandises
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                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0150 du 29/06/96                        Page 9765   a 9766    
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