A N N E X E
Systèmes d'alarmes dans la bande de fréquences 868,60-868,70 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
STATUT
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Application
Systèmes d'alarmes
―
Obligatoire
Bande de fréquences
868,60-868,70 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Canalisation
―
―
Obligatoire
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Puissance/densité de puissance rayonnée
10 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
La totalité de la bande peut également être utilisée comme canal unique pour la transmission de données à grande vitesse
Coefficient d'utilisation 1,0 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
EN 300 220
―
Indicatif
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Systèmes d'alarmes dans la bande de fréquences 869,25-869,30 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
STATUT
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Application
Systèmes d'alarmes
―
Obligatoire
Bande de fréquences
869,25-869,30 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Canalisation
―
―
Obligatoire
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Puissance/densité de puissance rayonnée
10 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
Coefficient d'utilisation 0,1 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
EN 300 220
―
Indicatif
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Systèmes d'alarmes dans la bande de fréquences 869,30-869,40 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
STATUT
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Application
Systèmes d'alarmes
―
Obligatoire
Bande de fréquences
869,30-869,40 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Canalisation
―
―
Obligatoire
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Puissance/Densité de puissance rayonnée
10 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
Coefficient d'utilisation 1 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
EN 300 220
―
Indicatif
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Systèmes d'alarmes dans la bande de fréquences 869,65-869,70 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
STATUT
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Application
Systèmes d'alarmes
―
Obligatoire
Bande de fréquences
869,65-869,70 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Canalisation
―
―
Obligatoire
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Puissance/Densité de puissance rayonnée
25 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
Coefficient d'utilisation 10 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
―
Obligatoire
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
EN 300 220
―
Indicatif
Numéro de notification
―
―
Indicatif
Systèmes d'alarmes sociales dans la bande de fréquences 869,20-869,25 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
STATUT
Service radioélectrique
Non catégorisé
―
Obligatoire
Application
Systèmes d'alarmes sociales
―
Obligatoire
Bande de fréquences
869,20-869,25 MHz
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Canalisation
―
―
Obligatoire
Modulation/Largeur de bande
―
―
Obligatoire
Direction/Séparation
―
―
Obligatoire
Puissance/Densité de puissance rayonnée
10 mW puissance apparente rayonnée
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Règles d'accès et d'occupation
Espacement des canaux : 25 kHz
Coefficient d'utilisation 0,1 %
Conforme à la décision 2010/368/UE de la Commission européenne
Obligatoire
Régime d'autorisation
Sans autorisation individuelle
―
Obligatoire
Exigences essentielles additionnelles
―
―
Obligatoire
Planification des fréquences
―
―
Obligatoire
Changements planifiés
―
―
Indicatif
Textes de référence
Décision 2010/368/UE de la Commission européenne
EN 300 220
―
Indicatif
Numéro de notification
―
―
Indicatif