Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du jeudi 21 janvier 2016 :
Présents. -  Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Pierre Camani, Ronan Dantec, Jean-Jacques Filleul, Odette Herviaux, Philippe Madrelle, Hervé Maurey, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Jean-Yves Roux, Jean-François Rapin, Nelly Tocqueville.
Excusés. - Chantal Jouanno, Didier Mandelli, Jean-François Mayet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Charles Revet.
Ont délégué leur droit de vote. - Patrick Chaize, Jean-François Mayet, Charles Revet, Michel Vaspart.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 27 janvier 2016, à 9 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition de S.E. M. Ehab Badawy, ambassadeur en France de la République arabe d'Egypte, sur la situation régionale.
2. A 10 h 45 :
Audition de M. Stéphane Lacroix, professeur associé à l'Ecole des affaires internationales de Sciences Po (PSIA) et chercheur au Centre d'études et de recherches internationales (CERI-Sciences Po - CNRS), et de Mme Fatiha Dazi-Héni, responsable de programme à l'Institut de recherches stratégiques de l'Ecole militaire (IRSEM) et maître de conférences à l'Institut d'études politiques (IEP) de Lille, sur l'Arabie saoudite.
Ces auditions seront retransmises en direct sur le site internet du Sénat et feront l'objet d'un enregistrement audiovisuel consultable en vidéo à la demande.
3. Questions diverses.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Jeudi 28 janvier 2016, à 11 h 15 (Palais, aile Est, 2e étage, salle 216) :
- audition de Mme Marianne Bay, directeur de l'accueil et de la sécurité, sur la politique d'accueil et de sécurité du Sénat ;
- questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances :
- proposition de loi favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre, présentée par M. Michel Le Scouarnec et plusieurs de ses collègues (n° 256, 2015-2016) : lundi 25 janvier, à 12 heures :
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- proposition de loi présentée par M. Philippe Bas et plusieurs de ses collègues tendant à renforcer l'efficacité de la lutte antiterroriste n° 280 (2015-2016) : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
- proposition de loi présentée par M. Jean-Pierre Sueur visant à permettre l'application aux élus locaux des dispositions relatives au droit individuel à la formation n° 284 (2015-2016) : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
- proposition de loi constitutionnelle présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues visant à inscrire les principes fondamentaux de la loi du 9 décembre 1905 à l'article 1er de la Constitution n° 258 (2015-2016) : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
- propositions de loi organique n° 3 (2015-2016) visant à supprimer les missions temporaires confiées par le Gouvernement aux parlementaires et n° 4 (2015-2016) visant à supprimer le remplacement des parlementaires en cas de prolongation d'une mission temporaire, présentées par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
- proposition de loi n° 225 (2015-2016), présentée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Jean-Léonce Dupont et Jacques Mézard portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes et sur la proposition de loi organique n° 226 (2015-2016), présentée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Jean-Léonce Dupont et Jacques Mézard relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.