Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Mardi 12 janvier 2016
A 14 h 30 :
1. Débat sur le thème : « Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays ».
2. Débat sur le thème : « La forêt française en questions ».
A 17 h 30 et, éventuellement, le soir :
3. Proposition de loi constitutionnelle relative à la compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales (n° 197, 2015-2016).
Rapport de M. Jean-Pierre VIAL, fait au nom de la commission des lois (n° 264, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 265, 2015-2016).
Délais limites
Débat sur le thème « Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays ».
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 11 janvier 2016, à 17 heures.
Débat sur le thème « La forêt française en questions ».
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 11 janvier 2016, à 17 heures.
Proposition de loi constitutionnelle relative à la compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales (n° 265, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 11 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 11 janvier 2016, à 12 heures.
Proposition de résolution tendant à limiter le poids de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à simplifier certaines normes réglementaires relatives à l'urbanisme et à la construction (n° 198 rectifié, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 janvier 2016, à 17 heures.
Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française (n° 145, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 11 janvier 2016, à 12 heures.
Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée (n° 267, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 11 janvier 2016, à 12 heures.
Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire (n° 269, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 11 janvier 2016, à 12 heures.
Débat sur les conclusions du rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises ».
Inscriptions de parole dans le débat : mercredi 13 janvier 2016, à 17 heures.
Débat sur les conclusions du rapport de la commission d'enquête sur le coup économique et financier de la pollution de l'air.
Inscriptions de parole dans le débat : mercredi 13 janvier 2016, à 17 heures.
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 608, 2014-2015).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 18 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 14 janvier 2016, à 12 heures.