A N N E X E I
    CERTIFICAT DE CONFORMITE (CE)
    Je soussigné, .................... 
    (Nom complet)
    certifie par la présente que le véhicule :
    0.1. Marque : .................... 
    (Raison sociale du constructeur)
    0.2. Type : .................... 
    Variante (2) : .................... 
    Version (2) : .................... 
    Dénomination(s) commerciale(s) : .................... 
    0.4. Catégorie : .................... 
    0.5. Nom et adresse du constructeur du véhicule : .................... 
    .................... 
    0.6. Emplacement des plaques réglementaires : .................... 
    Numéro d'identification du véhicule : .................... 
    Selon le(s) type(s) de véhicules décrits dans la réception (1) : .................... 
    Emplacement du numéro d'identification du véhicule sur la châssis : .................... 
    Véhicule de base : .................... 
    Constructeur : .................... 
    Numéro de réception : .................... 
    Date : .................... 
    Etape 2
    Constructeur : .................... 
    Numéro de réception : .................... 
    Date : .................... 
    est conforme, à tous égards, au type complet/complété (1) décrit dans : .................... 
    Numéro de réception : .................... 
    Date : .................... 
    Le véhicule peut être immatriculé à titre permanent sans d'autres réceptions dans les Etats membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (1) et qui utilisent les unités métriques/britanniques (1) pour le tachymètre.
    (Lieu)
    (Date)
    (Signature)
    (Fonction)
    (1) Biffer la mention inutile.
    (2) Indiquer également le code numérique ou alphanumérique d'identification.
....................  et de roues : .................... 
    2. Essieux moteur : .................... 
    3. Empattement : ....................  mm
    5. Voies des essieux : No 1 ....................  mm  No 2 ....................  mm  No 3 ....................  mm
    6.1. Longueur : ....................  mm
    7.1. Largeur : ....................  mm
    8. Hauteur : ....................  mm
    11. Porte-à-faux arrière : ....................  mm
    12.1. Masse du véhicule avec carrosserie en ordre de marche : ... kg
    12.2. Masse du véhicule (sans conducteur, fluide de refroidissement, lubrifiant, carburant) : ....................  kg
    14.1. Masse maximale en charge techniquement admissible : ....................  kg
    14.2. Répartition de cette masse entre les essieux :
    No 1 ....................  kg  No 2 ....................  kg  No 3 ....................  kg      
    14.3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu :
    No 1 ....................  kg  No 2 ....................  kg  No 3 ....................  kg      
    16. Masse maximale admissible du toit : ....................  kg
    17. Masse maximale de la remorque :
    (Freinée) : ....................  kg  (Non freinée) : ....................  kg
    18. Masse maximale de l'ensemble : ....................  kg
    19.1. Masse verticale maximale au point d'accouplement de la remorque : ....................  kg
    20. Constructeur du moteur : .................... 
    21. Code du moteur : .................... 
    22. Principe de fonctionnement : .................... 
    22.1. Injection directe : oui/non (1).
    23. Nombre et disposition des cylindres : .................... 
    24. Cylindrée : ....................  cm3
    25. Carburant : .................... 
    26. Puissance nette maximale : ....................  kW à ....................  tours/mn
    27. Embrayage (type) : .................... 
    28. Boîte de vitesses (type) : .................... 
    29. Rapport de démultiplication : 1 : .................... 2 : .................... 3 : .................... 4 : .................... 5 : .................... 6 : .................... 
    30. Rapport de démultiplication final : .................... 
    32. Pneumatiques et roues :
    Essieu no 1 : ....................  essieu no 2 : ....................  essieu no 3 : .................... 
    34. Direction, mode d'assistance : .................... 
    35. Description succincte du système de freinage : .................... 
    37. Type de carrosserie : .................... 
    38. Couleur du véhicule (2) : .................... 
    41. Nombre et configuration des portes : .................... 
    42.1. Nombre et configuration des sièges : .................... 
    43.1. Marque de réception du dispositif d'attelage, le cas échéant : ..
    44. Vitesse maximale : ....................  km/h
    45. Niveau sonore :
    A l'arrêt ....................  dB(A) à un régime de : ....................  tours/min
    En marche (passage) : ....................  dB(A) : .................... 
    46.1. Emissions d'échappement (3) CO : ....................  HC : ....................  NOx : .................... 
    HC + NOx : ....................  Particules : .................... 
    46.2. Emissions de CO2/consommation de carburant :
    - CO2 : ....................  g/km
    - conditions urbaines : ....................  l/100 km
    - conditions extra urbaines : ....................  l/100 km
    - combinée : ....................  l/100 km
    47. Puissance fiscale ou numéro(s) de code national(aux), s'il y a lieu :
    =============================================
    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 277 du 29/11/1998 page 18045 à 18047
    =============================================
    50. Remarques : .................... 
    51. Dérogations : .................... 
    (1) Biffer les mentions inutiles.
    (2) N'indiquer que la ou les couleurs de base comme suit : blanc, jaune, orange, rouge bordeaux, violet, bleu.
    (3) Indiquer le numéro d'application de la directive.
    A N N E X E  I I
    NOTE EXPLICATIVE POUR LA REDACTION DU COMPLEMENT A APPORTER AU CERTIFICAT DE CONFORMITE COMMUNAUTAIRE REMPLAÇANT CELLE FIGURANT A L'ANNEXE II DE L'ARRETE DU 16 SEPTEMBRE 1994
    « Note explicative pour la rédaction du complément figurant à l'annexe I transposant les données figurant sur le certificat de conformité européen (annexe IX, partie I, de la directive 70/156/CEE) dans le cas des voitures particulières :
    « (1) Pour les voitures particulières, inscrire "VP" (catégorie "M 1" indiquée au point 0.4, page 1, du certificat de conformité CE).
    « (2) Indiquée au point 0.1, page 1, du certificat (CE).
    « (3) Indiquer le code d'identification national du type CE attribué par la DRIRE (code alphanumérique d'identification "administrative" du type de véhicule comportant un maximum de 12 caractères).
    « (3') Indiquer la désignation commerciale générale du véhicule ou de la famille (indiquée au point 0.1, page 1, partie I), en sus de la désignation administrative.
    « (4) Numéro d'indentification du véhicule (à 17 caractères) qui figure au point 0.6, page 1.
    « (5) Pour la carrosserie, retenir les symboles "CI" (conduite intérieure), "CABR" (cabriolet), "BREAK" ou "NON SPEC" (carrosserie non spécifiée) en fonction des indications figurant au point 37, page 2.
    « (6) Pour la source d'énergie, retenir les symboles "ES" (essence ordinaire, super, plombée ou non plombée), "GO" (gazole) selon les indications figurant au point 25, page 2.
    « (7) La puissance administrative est la puissance fiscale française indiquée au point 47, page 2. Elle est calculée par la DRIRE pour chaque type de véhicule.
    « (8) Le nombre de places assises figure au point 42-1, page 2.
    « (9) L'indication des dimensions ne concerne que les véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC et les véhicules de transport de marchandises, donc elle ne concerne généralement pas les voitures particulières.
    « (10) Le poids total autorisé en charge est indiqué au point 14-1, page 2. Il doit être exprimé en tonnes.
    « (11) Le poids à vide est le poids indiqué au point 12-1, page 2, minoré de 75 kg. Il doit être exprimé en tonnes.
    « (12) Le poids total roulant est indiqué au point 18, page 2. Il doit être exprimé en tonnes.
    « (13) Ce point ne concerne pas les voitures particulières (seulement les véhicules de transport de marchandises).
    « (14) Le niveau sonore de référence est le niveau sonore à l'arrêt indiqué au point 45, page 2.
    « (15) Le régime de rotation du moteur est égal à la valeur du régime de rotation indiquée au point 45, page 2. »