Ces publications sont en vente :
 Sur place :
 ― à la librairie de la direction de l'information légale et administrative, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, Tél. : 01-40-15-71-10, www.ladocumentationfrancaise.fr/informations/contacts/form-vente-librairie ;
 ― dans les grandes librairies régionales et parisiennes ;
 Par correspondance :
 ― à la direction de l'information légale et administrative, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex ;
 ― sur le catalogue éditorial en ligne, avec paiement par carte bancaire sécurisé, http://www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne.
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 Vente aux professionnels (librairies françaises et étrangères, diffuseurs à l'export et agences d'abonnement) :
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 Informations commerciales (informations sur les publications éditées sous les marques Documentation française, Journal officiel, ainsi que les marques des éditeurs diffusés par la DILA (OCDE, UNESCO...) : appelez au 01-40-15-70-10 ou consultez les sites :
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 Au dessus de 25 € d'achat, les frais de port sont offerts pour les commandes en ligne, sur notre site.
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 La direction de l'information légale et administrative a mis en vente du 5 au 11 février 2010 :
I. - OUVRAGES
 Cour des comptes
 Rapport public annuel 2010
 Vol. 1. Les observations des juridictions financières
 Vol. 2. Les suites données aux observations des juridictions financières
 Vol. 3. Cour de discipline budgétaire et financière : rapport 2010
 Cour des comptes
 Chambres régionales et territoriales des comptes
 Premier volume : les observations des juridictions financières
 Le Rapport annuel de la Cour des comptes comporte deux volets :
 Parmi les thèmes qui ont fait l'objet des observations de la Cour, on relèvera :
 ― pour les politiques publiques : la lutte contre le surendettement des particuliers ; la politique en faveur des services à la personne ; la formation professionnelle en alternance financée par les entreprises ; la politique de lutte contre le VIH/Sida ; les instruments de la gestion durable de l'eau...
 ― pour la gestion des services de l'État et des organismes publics : la conduite des programmes d'armement ; la gestion du personnel de la navigation aérienne ; la gestion du produit des amendes de circulation routière ; les inspecteurs de l'académie de Paris ; le parc automobile des services centraux de la police nationale ; les méthodes et résultats du contrôle fiscal ; la lutte contre la fraude dans l'indemnisation du chômage ; le contrôle des aides au développement rural ; le bilan financier de la RATP ; les réformes sociales de la SNCF ; fonds d'épargne...
 Deuxième volume : les suites données aux observations des juridictions financières
 La seconde partie revient sur les suites données par les services ou organismes publics concernés aux observations faites dans les précédents rapports de la Cour. Désormais systématique, l'examen de ces suites permet de livrer au public des exemples parmi les plus significatifs des échos reçus par ses observations ou ses préconisations. Elle présente cette année, en particulier, les suites de deux précédents rapports publics thématiques : les ports français face aux mutations du transport maritime ; la qualité de service d'Aéroports de Paris.
 Troisième volume : le rapport annuel 2010 de la Cour de discipline budgétaire et financière
 Rapport présenté au président de la République par le président de la Cour de discipline budgétaire et financière
 Institution associée à la Cour des comptes, la Cour de discipline budgétaire et financière est une juridiction financière distincte de la Cour des comptes. En tant que gardienne des règles qui entourent l'utilisation de l'argent public et des principes de bonne gestion des biens publics, elle remplit un rôle indispensable de prévention générale et de dissuasion à l'égard de ceux qui sont investis de pouvoirs de gestion dans l'intérêt général, et elle contribue ainsi à la diffusion d'une culture de rigueur et de bonne gestion dans la sphère publique.
 2010, Dila
 960 p., les 3 volumes : 26 €
 ISBN : 978-2-11-008033-2
 Réf. 9782110080332
 Médiasig 2010
 L'essentiel de la presse et de la communication
 Le livre
 36e édition
 La Documentation française
 Le Médiasig est l'annuaire de référence de la presse et de la communication. Il regroupe plus de 8000 contacts issus de la presse écrite et audiovisuelle ainsi que des services de presse, au plan national, régional, européen et international basés en France.
 Son objectif : faciliter vos relations avec les médias, les organismes professionnels et les acteurs de la communication gouvernementale et administrative.
 Le Médiasig est devenu l'outil de travail incontournable des professionnels de la communication.
 Le Médiasig existe en livre et en version électronique.
 Au sommaire :
 Les services de presse et de communication (institutionnels).
 Les agences de presse.
 L'audiovisuel.
 Médias en ligne.
 La presse écrite et les principaux groupes de presse :
 ― la presse écrite nationale ;
 ― la presse écrite régionale ;
 ― les principaux groupes de presse.
 Les organismes professionnels, les associations, les syndicats.
 L'Europe, l'international en France :
 ― services de presse des missions diplomatiques ;
 ― institutions internationales ;
 ― Europe ;
 ― correspondants de la presse étrangère ;
 ― associations, organismes syndicaux et professionnels.
 Index (institutions, organismes, sociétés, patronymes).
 2010, Dila
 560 p., 45 €
 ISBN : 978-2-11-007832-2
 Réf. : 9782110078322
 MédiaSig 2010
 L'essentiel de la presse et de la communication
 36e édition
 Le livre et la version en ligne
 La Documentation française
 Le Médiasig est l'annuaire de référence de la presse et de la communication. Il regroupe plus de 8 000 contacts issus de la presse écrite et audiovisuelle ainsi que des services de presse, au plan national, régional, européen et international basés en France.
 Son objectif : faciliter vos relations avec les médias, les organismes professionnels et les acteurs de la communication gouvernementale et administrative.
 Le Médiasig est devenu l'outil de travail incontournable des professionnels de la communication.
 Le Médiasig existe en livre et en version électronique.
 2010, Dila
 Livre + version en ligne : 96 €.
 ISBN : 978-2-11-008042-4
 Réf. : 9782110080424
 MédiaSig 2010
 L'essentiel de la presse et de la communication
 36e édition
 La version électronique
 Véritable panorama des médias nationaux ― plus de 8000 contacts dans la presse écrite, l'audiovisuel, les services de presse de l'administration et correspondants de la presse étrangère en France ― cet annuaire rassemble toutes les coordonnées pour faciliter vos contacts avec les médias et les acteurs de l'information gouvernementale et administrative.
 En souscrivant à la version Internet, vous pourrez consulter une mise à jour en ligne des informations avec un accès personnel depuis n'importe quel ordinateur, grâce à l'identifiant et au mot de passe inscrits sur le rabat de la couverture.
 Le Médiasig existe en version électronique et en livre.
 2010, Dila
 Médiasig 2010, version électronique : 80 €
 Réf. : 0900000100123
 Toutes les versions du Mediasig :
 ― le Médiasig 2010 ― édition papier
 ― le Médiasig 2010 ― Livre + version internet ― Le Médiasig en ligne
 ― le Médiasig en ligne ― 2 à 5 utilisateurs.
 Cet accès en ligne pendant un an permet à 5 utilisateurs maximum :
 ― de bénéficier d'une mise à jour permanente tout au long de l'année ;
 ― de profiter en priorité des nouveaux contacts référencés ;
 ― d'accéder à l'ensemble des informations du Médiasig depuis n'importe quel ordinateur reconnu grâce à son adresse IP.
 Réf. : 0900000110122
 ― le Médiasig en ligne ― 6 à 10 utilisateurs.
 Cet accès en ligne pendant un an permet à 10 utilisateurs maximum :
 ― de bénéficier d'une mise à jour permanente tout au long de l'année ;
 ― de profiter en priorité des nouveaux contacts référencés ;
 ― d'accéder à l'ensemble des informations du Médiasig depuis n'importe quel ordinateur reconnu grâce à son adresse IP.
 Réf. : 0900000120121.
 Refondation du droit social : concilier protection des travailleurs et efficacité économique
 Rapport : Jacques Barthélémy et Gilbert Cette
 Commentaires : Pierre Cahuc, Jean-Paul Fitoussi
 Conseil d'analyse économique
 Les mutations profondes de la vie économique appellent à des transformations importantes du droit social. Non seulement du droit du travail mais aussi de celui de la protection sociale.
 Les auteurs, Jacques Barthélémy et Gilbert Cette préconisent de revoir les méthodes de traitement des litiges et du non-respect du droit social, en particulier celle du choix entre sanctions civiles, pénales ou administratives mais aussi le recours aux mesures incitatives et à la négociation collective. Il convient ainsi ― selon les auteurs ― d'améliorer l'efficacité de l'institution prud'homale, de créer les conditions d'un recours significatif à la médiation et de rendre possible l'arbitrage. Enfin, ils abordent la flexicurité qui oblige ― selon eux ― à penser autrement la protection sociale. Des résumés de quelques pages en français et en anglais sont regroupés en fin de volume.
 2010, Dila
 Coll. « Rapports du CAE » n° 88
 200 p., graphiques, 14 €
 ISBN : 978-2-11-007990-9
 Réf. 9782110079909
 Un monde en miettes
 Les relations internationales à l'aube du XXIe siècle
 Serge Sur
 Cet ouvrage constitue une synthèse des dossiers publiés dans Questions internationales au cours des sept dernières années. Il aborde de façon thématique les principaux domaines des relations internationales, dans une analyse pénétrante et rigoureuse. Un regard souvent décapant sur des situations géopolitiques revisitées.
 Le détail du sommaire se trouve sur : http://www.ladocumentationfrancaise.fr
 L'auteur : Serge Sur est professeur à l'Université Panthéon-Assas, où il enseigne le droit international et les relations internationales. Il dirige le Centre Thucydide ― Analyse et recherche en relations internationales et l'Annuaire Français de Relations Internationales (AFRI), dix volumes parus depuis 2000 aux éditions Bruylant et à la Documentation française. Il est rédacteur en chef de Questions internationales.
 2010, Dila
 248 p., 14 €
 ISBN : 978-2-11-007887-2
 Réf. : 9782110078872
 En diffusion à la Documentation française :
 Codes officiels

Code de la propriété intellectuelle

 Parties législative et réglementaire
 Commission supérieure de codification
 Textes mis à jour au 20 décembre 2009
 Sont rassemblées dans ce code les dispositions législatives et réglementaires (décrets en Conseil d'État et décrets simples) relatives
 Pour la propriété littéraire et artistique :
 ― au droit d'auteur ;
 ― aux droits voisins du droit d'auteur ;
 ― aux dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données.
 Pour la propriété industrielle :
 ― à l'organisation administrative et professionnelle ;
 ― aux dessins et modèles ;
 ― à la protection des interventions et des connaissances techniques ;
 ― aux marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs.
 Pour l'application aux territoires d'Outre-mer et à Mayotte :
 ― aux îles Wallis et Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle-Calédonie et à Mayotte.
 Ce code comporte également une table analytique ; des tables de concordance renvoient des articles du code aux textes d'origine et inversement ; elles sont suivies des listes des textes modificatifs.
 Ce code comporte également une table analytique pour chacune des parties, et également des tables de concordance qui renvoient des articles du code aux textes d'origine et inversement ; elles sont suivies des listes des textes modificatifs.
 2010, Dila
 Coll. « Codes officiels »
 426 p., 30 €
 ISBN : 978-2-11-076565-9
 Réf. : 9782110765659
 Collection : Guides de bonnes pratiques hygiéniques
 Guide de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP de la fabrication de prémélanges d'additifs pour l'alimentation animale
 (Brochure n° 5937)
 Journal officiel
 Version du 29 janvier 2009
 Les crises alimentaires de ces dernières années ont conduit à prendre consciences de la nécessité de sécuriser les filières alimentaires. Ce guide de bonnes pratiques a ainsi été conçu sur la base de l'analyse des risques chimiques, physiques et biologiques identifiés dans les entreprises et des éléments de maîtrise à mettre en œuvre pour les prévenir (méthode HACCP : hazard analysis critical control point = Analyse des dangers ; points critiques pour leur maîtrise). Il a également pris en compte les démarches de certification ISO 9001 et ISO 22000 afin d'être cohérent avec les nombreux acquis des entreprises dans ce domaine.
 L'objectif de la rédaction d'un document spécifique à la fabrication des prémélanges d'additifs pour l'alimentation animale est de concevoir un ouvrage de référence pour les professionnels du secteur de la nutrition animale, mais également de s'intégrer à une démarche générale de sécurisation des filières alimentaires, en prenant notamment en compte les exigences du « paquet hygiène » (règlements ― CE ― n° 178/2002 et n° 183/2005).
 2010, Dila
 Coll. « Guides des bonnes pratiques hygiéniques »
 178 p., schémas, 10 €
 ISBN : 978-2-11-076655-7
 Réf. : 9782110766557
 Guide des bonnes pratiques pour la fabrication d'aliments minéraux pour animaux
 (Brochure n° 5936)
 Journal officiel
 Les aliments minéraux constituent une famille à part dans l'ensemble des aliments composés destinés aux animaux d'élevage. Leur rôle est d'apporter le nécessaire équilibre des rations alimentaires des animaux par un apport raisonné et précis des nutriments minéraux essentiels, macro-éléments (phosphore, calcium, magnésium, sodium...) ou oligo-éléments (fer, cuivre, zinc, manganèse, iode, sélénium, cobalt ou molybdène), mais également d'autres nutriments en fonction des attentes des clients.
 Après une présentation d'exigences qualité générales, figurent des fiches-étapes chronologiques de l'« histoire » d'un aliment minéral, depuis sa conception jusqu'à sa livraison en élevage, en passant par les différents stades de fabrication. A chaque étape, sont présentés les objectifs visés ainsi que les risques ou problèmes associés avec les exigences et recommandations de maîtrise et de surveillance adaptées. Une analyse des risques suivant les principes de l'HACCP a ensuite été conduite au long de ces étapes pour l'activité de fabrication d'aliments minéraux.
 2010, Dila
 Coll. « Guides des bonnes pratiques hygiéniques »
 142 p., tableaux, 10 €
 ISBN : 978-2-11-076654-0
 Réf. : 9782110766540
II. - REVUES
 Les Etudes de la Documentation française
 La Documentation française
 Les droits de l'homme
 Une universalité menacée
 Gérard Fellous
 Si les droits de l'homme sont le prolongement naturel de l'émancipation de l'individu et de l'instauration de la démocratie, certains régimes autoritaires ou théocratiques feignent d'y voir un instrument de reconquête de l'Occident, un nouvel avatar du colonialisme.
 Au nom d'un étrange « relativisme culturel et religieux », l'universalité des droits de l'homme, que l'on pensait durablement acquise, se trouve remise en cause. Gérard Fellous met en garde contre le danger de voir admise une protection des droits « à la carte » et variant, toujours dans le sens d'un affaiblissement, selon les pays ou les cultures.
 Retrouvez les grands axes de l'étude sur : http://www.ladocumentationfrancaise.fr / Recherche avancée / Études de la DF
 Les Etudes de la Documentation française n° 5306-07-08
 272 p., 14,50 €
 Réf. 3303331953067
 Regards sur l'actualité
 La Documentation française
 L'identité nationale en débat
 Lancé le 2 novembre 2009 par Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, le grand débat sur l'identité nationale s'est déroulé dans chaque préfecture et un site internet a été ouvert pour recueillir les contributions du public. Suscitant de nombreuses réactions dans la presse et l'opinion publique, il s'est parfois transformé en « débat sur le débat » : était-il opportun et légitime de traiter du thème de l'identité nationale ?
 Instantanés :
 ― L'enseignement de l'histoire-géographie au lycée : la réforme en débat (Deux questions à Jean-Pierre Rioux) ;
 ― L'accord de Copenhague : un semi-échec ? (Zoom : Le débat européen sur la taxe carbone).
 Dossier :
 ― Le « grand débat » sur l'identité nationale à Marseille (Préfet Michel Sappin).
 Encadré :
 Extraits d'interventions au débat de Marseille :
 ― Identité ou identification nationale ? (Dominique Schnapper)
 Encadrés :
 ― L'identification nationale aujourd'hui ;
 ― L'enquête EFFNATIS (Effectiveness of National Integration Strategies towards Second Generation Migrants) de la Commission européenne ;
 ― Une identité nationale au pluriel ? (Thierry Leterre)
 Encadré :
 ― Nation, laïcité et religions. Cent ans après (P. Portier) ;
 ― Le débat sur l'identité nationale : vers un renouvellement de notre modèle d'intégration (Didier Lapeyronnie).
 Eclairages :
 ― Le « Grand emprunt 2010 » : modalités et enjeux (Jérôme Creel) ;
 ― la réforme des IUFM et de la formation des enseignants (Jean-Louis Auduc).
 Encadrés :
 ― La nouvelle formation des enseignants ;
 ― Les masters selon la circulaire du 23 décembre 2009 ;
 ― Les positions des opposants au projet.
 Regards sur l'actualité n° 358, février 2010
 80 p., 7,80 €
 Réf. 3303332603589
III. - NUMÉRIQUE
 Grande Europe
 La revue sur les pays du continent européen
 1re revue mensuelle de la Documentation française, présentée intégralement en ligne au format PDF avec :
 Quatre dossiers trimestriels :
 ― un thème traité de façon transversale au travers de plusieurs articles.
 Huit focus/an (intercalés avec 4 dossiers trimestriels) :
 Composé de quatre articles par mois traitant chacun d'une question politique, économique ou sociale dans un des pays du continent européen.
 Présentation et conditions d'abonnement sur :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande―europe/dossiers/01/grande-europe-no1.shtml
 Vient de paraître :
Les focus du mois de février 2010 :
 Turquie. Entre pesanteurs du passé et perspectives nouvelles (Jean Marcou)
 Hongrie. La tentation de l'extrême-droite (Sébastien Gobert)
 Portugal. L'émigration par l'Europe ou l'européanisation par le bas (Albano Cordeiro)
 Lituanie. La crise est-elle encore à venir ? (Gilles Dutertre)
 Les focus du mois de janvier :
 Espagne. Retour sur la crise urbaine
 Danemark. La flexicurité prise à revers par la crise
 Grèce. A la recherche d'une place dans le monde
 Grande-Bretagne. L'indépendance de l'Écosse en question.
 Le dossier de Grande Europe n° 16 : Les gauches radicales.
 Abonnez vous en ligne à Grande Europe sur :
www.ladocumentationfrancaise.fr/revues/grande-europe/