Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement, Balard ;
- direction du développement international, Balard ;
- service de la sécurité de défense et des systèmes d'information, antenne de Balard ;
- service central de la modernisation et de la qualité, Balard ;
- département central d'information et de communication, Balard ;
- direction technique, antenne de Balard ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, Balard ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne d'Angoulême ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Biscarrosse ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Bourges ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Cazaux ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Val-de-Reuil ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne d'Istres ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Saclay ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Vert le Petit ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Bruz ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Toulon ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Toulouse ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Marseille ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Saint-Médard-en-Jalles ;
- direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement, antenne d'Angers ;
- direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement, antenne de La Villette ;
- direction des ressources humaines de l'armée de l'air, Balard ;
- inspection de l'armement, Balard ;
- service parisien de soutien de l'administration centrale, Balard ;
- direction de la sécurité aéronautique d'Etat, Villacoublay ;
- direction de la sécurité aéronautique d'Etat, Bordeaux ;
- direction de la sécurité aéronautique d'Etat, Athis-Mons ;
- direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, Balard ;
- direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, antenne de Brétigny-sur-Orge ;
- direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, antenne de Toulouse ;
- direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, antenne de Bordeaux-Mérignac ;
- état-major des armées, Balard ;
- direction centrale du service de soutien de la flotte, Balard ;
- direction centrale du service du commissariat des armées, Balard ;
- délégation interministérielle aux restructurations de défense, Balard ;
- direction des ressources humaines du ministère de la défense, antenne de Balard ;
- direction des ressources humaines du ministère de la défense, antenne d'Issy-les-Moulineaux ;
- direction des ressources humaines du ministère de la défense, antenne de Saint-Germain-en-Laye ;
- direction des ressources humaines du ministère de la défense, antenne bâtiment Victor ;
- direction des affaires juridiques, antenne de Balard ;
- direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, antenne de Balard ;
- service d'informations et de relations publiques des armées de l'armée de l'air, Balard ;
- secrétariat général pour l'administration, mission communication (SGA-COM), antenne de Balard ;
- bureau enquête accident défense air (BEAD-Air).