I. - Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour la Communauté entière, et qui doivent être accompagnés d'un passeport phytosanitaire.
 1. Végétaux et produits végétaux.
 1.1. Végétaux destinés à la plantation à l'exception des semences du genre Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Prunus L., autre que Prunus laurocerasus L. et Prunus lusitanica L., Pyracantha Roem., Pyrus L., Sorbus L., autre que Sorbus intermedia (Ehrh.) Pers., et Stranvaesia Lindl.
 1.2. Végétaux de Beta vulgaris L. et Humulus lupulus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
 1.3. Végétaux d'espèces stolonifères ou tubéreuses de Solanum L. ou leurs hybrides, destinés à la plantation.
 1.4. Végétaux de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides et Vitis L., à l'exception de fruits et semences.
 1.5. Sans préjudice du point 1.6 figurant ci-après, végétaux de Citrus L., et ses hybrides, autres que les fruits et les semences.
 1.6. Fruits de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, avec feuilles et pédoncules.
 1.7. Le bois, au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa :
 a) Lorsqu'il a été obtenu, en tout ou en partie, à partir de l'un des genres suivants ;
 Castanea Mill., à l'exception des bois écorcés ;
 Platanus L., y compris le bois qui n'a pas conservé l'aspect naturellement rond de sa surface,
 et
lorsqu'il correspond à l'une des désignations figurant à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun :
 1.8. Ecorce isolée de Castanea Mill.
 2. Végétaux, produits végétaux et autres objets produits par des producteurs autorisés à produire pour vendre à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont préparés et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels les organismes officiels responsables des Etats membres garantissent que leur production est nettement séparée de celle d'autres produits.
 2.1. Végétaux destinés à la plantation, autres que des semences du genre Abies Mill., Apium graveolens L., Argyranthemum spp., Aster spp., Brassica L., Castanea Mill., Cucumis spp., Dendranthema (DC) Des Moul., Dianthus L. et hybrides, Exacum spp., Fragaria L., Gerbera Cass., Gypsophila L., toutes variétés d'hybrides de Nouvelle-Guinée d'Impantiens L., Lactuca spp., Larix Mill., Leucanthemum L., Lupinus L., Pelargonium l'Hérit. ex Ait., Picea A. Dietr., Pinus L., Platanus L., Populus L., Prunus laurocerasus L., Prunus lusitanica L., Pseudotsuga Carr., QuercusL., Rubus L., Spinacia L., Tanacetum L., Tsuga Carr. et Verbena L.
 2.2. Végétaux de solanacées, autres que ceux visés au point 1.3, destinés à la plantation, autres que des semences.
 2.3. Végétaux d'Araceae, Marantaceae, Musaceae, Persea spp. et Strelitziaceae, racinés ou avec un milieu de culture adhérent ou associé.
 2.4. Semences et bulbes de Allium ascalonicum L., Allium cepa L. et Allium schoenoprasum L. destinés à la plantation et végétaux de Allium porrum L. destinés à la plantation.
 3. Bulbes et rhizomes bulbeux de Camassia Lindl., Chionodoxa Boiss., Crocus flavus Weston « Golden Yellow », Galantus L., Galtoniacandicans (Baker) Decne, variétes miniaturisées et leurs hybrides du genre Gladiolus Tourn. ex L., tels que Gladiolus callianthus Marais, Gladiolus colvillei Sweet, Gladiolus nanus hort., Gladiolus ramosus hort. et Gladiolus tubergenii hort., Hyacinthus L., Iris L., Ismene Herbert, Muscari Miller, Narcissus L., Ornithogalum L., Puschkinia Adams, Scilla L. Tigridia Juss. et Tulipa L. destinés à la plantation, produits par des producteurs autorisés à produire pour vendre à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont préparés et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels les organismes officiels responsables des Etats membres garantissent que leur production est nettement séparée de celle d'autres produits.
 II. - Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pouvant affecter certaines zones protégées et qui doivent être accompagnées d'un passeport phytosanitaire pour la zone appropriée lors de l'entrée ou de la circulation dans ladite zone.
 Sans préjudice des végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés dans la section I.
 1. Végétaux, produits végétaux et autres objets.
 1.1. Végétaux d'Abies Mill., Larix Mill., Picea A. Dietr., Pinus L. et Pseudotsuga Carr.
 1.2. Végétaux destinés à la plantation, autres que des semences, de Populus L. et Beta vulgaris L.
 1.3. Végétaux à l'exception des fruits et des semences de Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill, Eriobotrya Lindl., Eucalyptus l'Hérit., Malus Mill., Mespilus L., Pyracantha Roem., Pyrus L., Sorbus L. autre que Sorbus intermedia (Ehrh.) Pers. et Stranvaesia Lindl.
 1.4. Pollen vivant destiné à la pollinisation de Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Pyracantha Roem., Pyrus L., Sorbus L. autre que Sorbus intermedia (Ehrh.) Pers. et Stranvaesia Lindl.
 1.5. Racines tubéreuses de Solanum tuberosum L., destinées à la plantation.
 1.6. Végétaux de Beta vulgaris L. destinés à l'alimentation animale ou à la transformation industrielle.
 1.7. Terres et déchets non stérilisés provenant de l'utilisation des betteraves (Beta vulgaris L.).
 1.8. Semences de Beta vulgaris L., Dolichos Jacq., Gossypium spp. et Phaseolus vulgaris L.
 1.9. Semences et fruits (boules) de Gossypium  spp. et coton non égrené.
 1.10. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa :
 a) Lorsqu'il a été obtenu en tout ou en partie à partir de conifères (Coniferales), à l'exclusion de bois écorcé,
 et
lorsqu'il correspond à l'une des désignations figurant à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 :
 1.11. Ecorce isolée de conifères (coniférales).
 2. Végétaux, produits végétaux et autres objets produits par des producteurs autorisés à produire pour vendre à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont préparés et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels les organismes officiels responsables des Etats membres garantissent que leur production est nettement séparée de celle d'autres produits.
 2.1. Végétaux de Begonia L., destinés à la plantation, autres que les semences, tubercules et rhizomes, et végétaux de Euphorbiapulcherrima Willd. destinés à la plantation, autres que les semences.