ANNEXE IV
RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE SUITE À UNE FORMATION SPÉCIALISÉE ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES À LA MARINE NATIONALE
1. Formation des officiers :
a) Management :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Formation en langues rares (chinois, russe, arabe).
6
1
Ecoles de niveau II militaires :
- Ecole des Systèmes de Combat et Armes Navales (ESCAN) ;
- Ecole Supérieure des Fusiliers Commandos (ESFC) ;
- Ecole de Guerre des Mines (EGM) ;
- Ecole des Missiliers Sous-Marins (ECOMISSM) ;
- Ecole de l'Aéronautique Navale (Ingénieur aéronautique) ;
- Cours de génie atomique option réacteur ;
- Cours d'ingénieur de quart de bâtiment à propulsion nucléaire ;
- Cours de génie atomique option armement.
4
2
Ecoles civiles d'ingénieur (ECING) et supérieures (ECOSUP).
4
2
Formations SSI et Cyber (formations militaires et civiles)
- BESSI ;
- Master spécialisé opérations de cyber défense et gestion de crise ;
- Ecoles d'ingénieur spécialisées SSI.
6
1
Ecole océanographique de Monterey Naval Post Graduate School.
6
1
Brevet atomicien (BATOM) au profit des ingénieurs de quart.
2
1
Brevet atomicien (BATOM) au profit des futurs commandants et commandants en second de bâtiment.
1
1
b) Opérations en milieu aéronautique :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Brevet de pilote militaire de 1er degré (avion ou hélicoptère) de l'aéronautique navale et formation « Whiting Field » (officiers en cursus « full US »)
5
4
Brevet de pilote d'avion (B-PILA2) ou d'hélicoptère du 2e degré (B-HELI2) de l'aéronautique navale.
10
3
Formations aéronautiques militaires qualifiantes :
- Cours de réorientation multimoteurs à l'école d'aviation de transport d'Avord ;
- Cours de réorientation hélicoptère à l'école de l'aviation légère de l'armée de terre ;
- Stages qualification de type Falcon 10 et 50 ;
- Formation d'adaptation coordinateur tactique d'hélicoptère NH 90 ;
- Stages qualification de type NH 90.
5
3
Formations aéronautiques civiles qualifiantes :
- Flight instructor (FI) ;
- Type Rating Examiner (TRE).
3
3
Formation théorique du certificat de tactique aéronautique (au CEFAé) - (C-TACAE).
5
3
Formation théorique du certificat contrôleur des opérations aériennes (au CEFAé) (C-COA).
3
1
Stage de qualification supérieure pour officiers contrôleurs de la circulation aérienne.
3
1
Brevet d'officier contrôleur de défense aérienne maritime (B-OCDAM).
4
1
QT initiale S365/EC155.
3
8
c) Opérations en milieu maritime :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Stage de guerre des mines.
4
1
Stage du certificat d'aptitude au quart passerelle.
3
1
d) Soutien opérationnel :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Formation pour la maintenance et/ou l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
4
1
e) Prévention et gestion des risques :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Formation chef de groupe des officiers SECUR.
4
1
Certificat de conseiller technique des risques radiologiques (C RAD 4).
4
1
Certificat de conseiller technique des risques chimiques et biologiques (C RCH 4).
4
1
Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de site (C GOC5).
4
1
Certificat de chef de site feux de forêts (C FDF5).
4
1
Certificat de conseiller technique d'intervention à bord des navires et des bateaux « en eaux maritimes » (C IBNB4).
4
1
2. Formation commune officiers - officiers mariniers :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien
      

     au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Stage du certificat de nageur de combat.
3
1
Plongeur de bord.
2
1
Certificat de pilote de port du 1er degré.
2
1
Certificat de pilote de port du 2e degré.
4
1
Stage d'opérateur de conduite de drones
4
1
Certificat d'instructeur en techniques d'optimisation du potentiel (C INSTRUCTOP).
2
1
Certificat de chef de section sauveteur-déblayeur (C SDE3).
3
1
Certificat de chef d'unité du groupe de recherche et d'intervention en milieu périlleux (C IMP3).
3
1
Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de colonne (C GOC4).
4
1
Certificat de chef de groupe feux de forêts (C FDF3).
3
1
Certificat de chef de colonne feux de forêts (C FDF4).
4
1
Certificat de concepteur de formation (C FORCO).
2
1
3. Formations des officiers mariniers :
3.1. Règles générales :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Formations professionnelles de 1er niveau et formations donnant le brevet d'aptitude technique (BAT).
2
1
Formations professionnelles de 2e niveau et formations donnant le brevet supérieur (BS) ou le brevet supérieur technique (BST) sur titre.
4
1
Formations professionnelles de 3e niveau et certificats supérieurs (CSUP).
4
1
Stage de technicien-opérateur pour la maintenance élémentaire et l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
2
1
Stage de chef d'équipe pour l'intervention technique et la conduite des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
4
1
Stage d'expert système (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
4
1
Stage de formateur système (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
4
1
3.2. Cas particuliers :
Les formations dont la liste suit font exception aux règles générales énoncées ci-dessus.
a) Formation initiale :
Management :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Ecole de maistrance.
4
1
b) Niveau brevet d'aptitude technique :
Communication et culture :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Certificat de reporter d'images.
3
1
Opérations en milieu terrestre :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Formation de spécialiste de 1er niveau en cynotechnie (C OPECYN).
3
1
Formation de spécialiste de 2e niveau en cynotechnie (C CEQUIPCYN).
3
1
Formation de spécialiste de troisième niveau (C CGROUPCYN)
3
1
Formation d'adaptation cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection d'explosifs (M CYNEXPLO).
4
1
Formation d'adaptation cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants (M CYNSTUP).
4
1
Stage de conducteur poids lourd (M CONDUCPL), de transport en commun (M CONDUCTC), de super poids lourd (M CONDUCSPL).
3
2
Formation au saut opérationnel à grande hauteur (C CHUTOPER).
3
1
Stage d'instructeur des techniques d'intervention opérationnelles rapprochées (C INSTRUCTIOR).
2
1
Opérations en milieu aéronautique :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien au service
(années)
Coefficient multiplicateur
Certificat d'opérateur en vol conduite machine à bord des avions de patrouille et avions de surveillance maritime (C CM).
4
1
Stage sauveteur plongeur hélicoptère spécialisé marine (C PLONGHELI).
4
1
Stage dépanneur en ligne Rafale.
2
1
Stage dépanneur en ligne NH90.
2
1
Stage dépanneur en ligne Atlantique ATL 2.
2
1
Stage dépanneur en ligne Hawkeye.
2
1
Stage d'opérateur multisenseurs du Caïman.
2
1
Certificat préparateur et animateur de missions sur simulateurs de vol Rafale ou Caïman.
4
1
Stage d'opérateur de maintenance UAV.
4
1
Cours du certificat de directeur de pont d'envol.
3
1
Stage dépanneur en ligne Dauphin / Panther.
2
1
Stage dépanneur en ligne Lynx.
2
1
Stage dépanneur en ligne F50.
2
1
Stage d'analyste acoustique (C ANACINT).
2
1
Stage de moniteur parachutiste (C MONITPARA)
3
1
Stage d'administrateur du système local de préparation et de restitution de mission (SLPRM).
3
1
Formation en contrôle non destructif (CND) qualifiante COFREND-COSAC de niveau 1.
2
2
Formation en contrôle non destructif (CND) qualifiante COFREND-COSAC de niveau 2.
3
2
Formation en contrôle non destructif (CND) qualifiante COFREND-COSAC de niveau 3.
3
3
Opérations en milieu aéromaritime :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Brevet d'aptitude technique météorologiste (BAT METOC).
6
2
Prévention et gestion des risques :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Brevet d'aptitude technique de marins-pompiers de Marseille (BAT MAPOM).
4
1
Certificat de chef d'agrès à une équipe de marins-pompiers de Marseille (C CHEFAGRES).
4
1
Mention de chef d'agrès à une équipe de marins-pompiers de la flotte (M CHEFAGRES).
2
1
Mention d'équipier feux de forêt (M FDF1).
2
1
Certificat formateur de conducteur tout terrain (C COD3).
3
1
Mention d'équipier groupe de recherche et intervention en milieu périlleux (M IMP2).
2
1
Mention de nageur sauveteur côtier (M SAV2).
2
1
Certificat de chef de bord sauveteur côtier (C SAV3).
3
2
Mention de chef d'équipe dépollution (M DEPOL2).
2
1
Mention de chef d'unité -sauveteur - déblayeur (M SDE2).
2
1
Mention de pompier d'aérodrome (M SSIS1).
3
2
Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de 1er niveau.
2
1
Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de 2e niveau.
2
1
Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de 3e niveau.
3
1
Mention à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (M PAE FF/CEAF).
4
1
Mention de formateurs de prévention et secours civiques (M PICF/PAE FPSC).
2
1
Certificat de formateur en prévention et secours civiques (C PICF/PAE FPSC).
2
1
Certificat à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (C PICF/PAE FPS).
2
1
Mention de formateurs aux premiers secours (M PICF/PAE FPS).
2
1
Certificat à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs et conception et encadrement d'une action de formation (C PAE FF/CEAF).
2
1
Soutien opérationnel :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Certificat de diéséliste supérieur (C.DIESELSUP1).
4
2
Renseignement :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Stage d'analyste traitant du premier niveau.
2
1
Ressources humaines :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Stage de moniteur de voile (M MONITVOILE).
2
1
c) Niveau brevet supérieur :
Communication et culture :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Certificat de reporter d'images supérieur.
4
1
Ressources humaines :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Certificat de conseiller pédagogique (C CPEDAG).
2
1
Prévention et gestion des risques :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Certificat de technicien de dosimétrie photographique.
2
1
Exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière groupe lourd (BEPECASERGL).
5
1
Formation à la maintenance véhicule incendie VMA (véhicule mousse sur aéroport) 105/108/VIRP/ BLOC POMPE.
2
1
Certificat de chef de chantier dépollution (C DEPOL3).
3
2
Certificat de conseiller technique cynotechnique (C CYN3).
3
1
Soutien opérationnel :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
CMD DIVER (intervention sur munitions et explosifs conventionnels et neutralisation des munitions sous-marines IMEC-Neutra).
2
1
Systèmes d'information et de communication :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Certificat d'administrateur systèmes et réseaux d'hydrographie, d'océanographie et de météorologie.
3
1
Stage de mise en œuvre et de maintenance élémentaire d'un AEROSTAT.
2
1
Stage de mise en œuvre et de maintenance supérieure d'un AEROSTAT.
2
1
Stage de maintenance des équipements de télécommunications (C TELECOM).
4
1
Stage de maintenance des systèmes de transmissions par satellite (C SITS).
4
1
Stage d'expert en cybersécurité (C CYBERSECURITE)
4
2
Stage de concepteur analyste programmeur de systèmes d'information (C CAPSI)
4
1
Stage de chef de quart de poste de contrôle des transmissions de sous-marin nucléaire type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le brevet supérieur) (M CHEFTRA SFE).
3
1
Opérations en milieu maritime :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Stage de maître de central sur sous-marin (C CENTRA).
3
1
Stage de mécanicien discrétion acoustique sur SNLE type Triomphant (C DISACOUTRI).
2
1
Stage de chef de central opérations de sous-marin type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le brevet supérieur) (M CHEFCO SFE).
3
1
Spécialiste de génie sous-marin.
2
1
Chef de raid sur embarcation rapide commando (RAID ERC).
2
1
Stage d'instrumentiste propulsion de porte-avions nucléaire (PAN) (C INSPROPAN).
2
1
Opérations en milieu aéronautique :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Maintenance Training Course (Per Trainee).
4
1
Renseignement :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Certificat d'analyste traitant du 2e niveau.
4
1
d) Niveau brevet de maîtrise :
Ressources humaines :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Spécialiste en finances publiques et en comptabilité générale (COMPTAFIN).
2
1
Formation en ingénierie de compétences (CSUP INGECOMP).
3
1
Certificat de maître d'entraînement physique, militaire et sportif (C MAITEPS).
2
1
Opérations en milieu maritime :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Certificat supérieur d'atomicien.
5
1
Stage de qualification d'opérateur pupitre Km commande de la machine sur sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COMACH SFE).
3
1
Stage de qualification d'opérateur pupitre Kre commande du réacteur et de la distribution électrique de sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COREAC SFE).
3
1
Stage chef de quart propulsion des sous-marins nucléaires d'attaque (C QAPROSNA).
5
1
Stage chef de quart propulsion des sous-marins nucléaires d'attaque de type Suffren (C QAPRO SFE).
5
1
Stage chef de quart propulsion des sous-marins nucléaires d'attaque de type Suffren (conversion d'un chef de quart propulsion de SNA type Rubis) (C QAPRO SFE).
3
1
Stage d'instrumentiste chaufferie.
3
1
Stage de matériel de sécurité plongée sur SNLE type Triomphant (C SECPLOTRI).
3
1
Cours de chimiste nucléaire.
2
1
Stage de qualification de chimiste sur sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) de type Suffren (conversion d'un chimiste d'un autre porteur) (C CHIMI SFE).
2
1
Stage d'instrumentiste non atomicien « avant » sur sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) (C INSTRUSNA NON ATO AV).
3
1
Stage d'instrumentiste de porte-avions nucléaire (PAN) - (transfert des forces sous-marines).
3
1
Stage de plongée par système.
3
1
Certificat supérieur d'hydrographe.
2
1
Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - branche conduite d'essais
4
1
Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - branche radar
4
1
Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - branche télémesure
4
1
Stage armes-équipement de sous-marin nucléaire type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le CSUP) (C AEQ SFE).
3
1
Opérations en milieu aéronautique :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Stage d'officier de prévention nucléaire adjoint ASMPA (OPNA) (C ARMAERONUC).
2
1
Opérations en milieu terrestre :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Stage de spécialiste en protection des forces maritimes (C PROFOR).
4
1
Prévention et gestion des risques :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Mention de chef de manœuvre pompier d'aérodrome (M SSIS2).
3
1
Certificat d'instructeur système feu (C ISF).
2
1
Systèmes d'information et de communication :
INTITULE DE LA FORMATION
Durée du lien 
      

    au service
(années)
Coefficient 
      

    multiplicateur
Certificat supérieur Cybersécurité - (CSUP CYBER).
4
2