Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
L'emploi de directeur départemental de la cohésion sociale du département des Pyrénées-orientales est à pourvoir au 1er janvier 2010.
Intérêt du poste
 Responsabilité de l'une des trois directions départementales interministérielles des Pyrénées-Orientales. Donner jour à une direction de cohésion sociale qui regroupe en son sein des services jusque là répartis entre plusieurs services déconcentrés dans le champ du sport, de la vie associative, de la cohésion sociale, de la veille sociale et de l'hébergement et du parcours vers et dans le logement.
 De créer une culture partagée dans ce cadre au sein d'une équipe pluridisciplinaire de personnes d'horizons et de qualifications différentes.
 De développer un partenariat nouveau avec les administrations, les collectivités territoriales et les associations qui permette à cette direction reconfigurée de remplir ses missions de proximité.
Missions
 Outre la mise en place de la direction et son pilotage, mettre en œuvre les politiques de l'Etat sociales et celles en faveur de la jeunesse, des sports, de la vie associative et de l'éducation populaire telles que prévues dans le décret relatif aux directions départementales interministérielles, en liaison avec le préfet.
Environnement
 La DDCS, d'une quarantaine d'agents, sera l'une des trois DDI du département des Pyrenees-orientales, département de 420 000 habitants le plus au sud de la région Languedoc-Roussillon et transfrontalier de l'Espagne et de l'Andorre.
 Elle sera, dans un premier temps, implantée sur deux sites à Perpignan.
Compétences
 Disposer d'une expérience professionnelle solide notamment dans le champ de la cohésion sociale.
 Management des équipes et des projets.
 Animation des politiques et des dispositifs.
 Sens des relations et du dialogue pour développer le partenariat et le travail en réseau.
 Conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat, les candidatures doivent être transmises dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis au Journal officiel, au préfet de département.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de services et le dernier arrêté de situation administrative.
Personnes à contacter
 Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de :
 M. Jean-François Delage, Préfet des Pyrénées-Orientales ― Tél : 04-68-51-65-01 ;
 M. Jean-Marie Nicolas, Secrétaire Général ― Tél. : 04-68-51-66-01.
Le règlement général des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux, fait le 29 juin 2001 et modifié le 7 décembre 2005, le 6 février 2007, le 11 juillet 2007, le 31 août 2007 et le 25 juin 2008 avec publication au Journal officiel du 21 décembre 2001, du 15 décembre 2005, du 24 février 2007, du 26 juillet 2007, du 7 septembre 2007 et du 3 juillet 2008, et le règlement particulier du jeu de loterie instantanée dénommé « Goal », fait le 29 juin 2001 et modifié le 25 mars 2004, le 27 avril 2005, le 6 février 2007, le 17 juillet 2008 et le 23 juillet 2009 avec publication au Journal officiel du 21 décembre  2001, du 2 avril 2004, du 31 mai 2005, du 28 février 2007, du 14 août 2008 et du 2 août 2009, s'appliquent à l'émission n° 01 du jeu « Goal » ayant le code jeu 430, dont la diffusion sera effectuée en principe à compter du 16 novembre 2009.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 20 octobre 2009, la SAS Centrale photovoltaïque de Romilly-sur-Seine, dont le siège social est situé Cœur Défense, 90, esplanade du Général-de-Gaulle, 92933 Paris-La Défense Cedex, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d'une capacité de production de 7,50 MWc, localisée lieudit La Belle Idée, 10100 Romilly-sur-Seine.
 Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 22 octobre 2009, est autorisée la renonciation totale à l'exploitation par la société GRTgaz des postes de détente-livraison de Condat 1 et 2, situés sur le territoire de la commune du Lardin-Saint-Lazare dans le département de la Dordogne.
 Les postes mentionnés ci-dessus sont retirés de l'annexe 2 de l'arrêté du 4 juin 2004 portant autorisation de transport de gaz naturel pour l'exploitation des ouvrages dont la propriété a été transférée à la société GRTgaz.
 Nota. ― La liste des ouvrages concernés peut être consultée à la direction de l'énergie, arche de La Défense, paroi Nord, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente est à pourvoir au 1er janvier 2010.
Intérêt du poste
 En relation étroite avec le directeur :
 ― assurer les pilotages et les managements d'une direction interministérielle ;
 ― contribuer à la direction technique des services opérationnels ;
 ― participer à la création d'une nouvelle administration d'État suite à une phase de préfiguration ;
 ― mettre en œuvre des missions de service publics dans les champs de compétence de la DDCSPP ;
 Direction d'une centaine de personnes constituée de 4 services techniques et d'un secrétariat général de proximité (fonctions supports) sur 5 implantations géographiques (siège et 4 abattoirs).
Missions
 Appui du directeur dans la mise en œuvre des politiques publiques de la DDCSPP :
 ― coordination des services ;
 ― contrôle de gestion suivi des indicateurs de résultats et de performances ;
 ― partage de la représentation de la structure avec le directeur et suppléance du directeur ;
 ― responsable de projets transverses à la structure ;
 ― impulser une démarche de culture commune au sein de la DDCSPP ;
 ― relations avec les acteurs publics, économiques et sociaux. 
Environnement
 Acteurs économiques et sociaux des domaines concernés par la DDCSPP
 ― nouvel environnement départemental dont préfecture, DDT et UT territoriales : ARS, UT DREAL ;
 ― directions régionales : DRAAF, DIRECCTE, DRJSCS.
Compétences
 ― aptitude à l'encadrement et l'animation d'équipes pluridisciplinaires et interministérielles ;
 ― compréhension des enjeux ;
 ― capacité de représentation ;
 ― capacité d'organisation ;
 ― réactivité, sens de l'initiative ;
 ― connaissance du milieu institutionnel ;
 ― aptitude à la communication et au dialogue social ;
 ― expérience professionnelle dans la mise en œuvre d'une des politiques portées par la DDCSPP souhaitée ;
 ― qualités relationnelles et goût pour le travail en réseau.
 Conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat, les candidatures doivent être transmises dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis au Journal officiel, au préfet de département.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de services et le dernier arrêté de situation administrative.
Personnes à contacter
 Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Yves SEGUY, secrétaire général de la préfecture (05-45-97-61-71 ou 61-72).
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Centre est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur départemental adjoint de la cohésion sociale des Pyrénées-Orientales est à pourvoir au 1er janvier 2010.
Intérêt du poste
 Poste transversal d'adjoint au directeur qui aura vocation à connaître l'ensemble des politiques et des dossiers.
 Contribuera à la finalisation de la mise en place de la DDCS.
 A vocation à suppléer le directeur dans toutes ses attributions.
Missions
 Missions classiquement dévolues au directeur adjoint.
 Missions d'encadrement et missions d'animation.
 En étroite collaboration avec le directeur, aura vocation à mettre en œuvre les missions et attributions dévolues aux DDCS telles que définies par le décret relatif aux directions départementales interministérielles.
Environnement
 Sous l'autorité du directeur.
 La direction sera composée de trois pôles et d'un secrétariat général.
 Elle comprendra une quarantaine d'agents.
Compétences
 Disposer d'une expérience professionnelle solide notamment dans le champ de la cohésion sociale.
 Management des équipes et des projets.
 Animation des politiques et des dispositifs.
 Sens des relations et du dialogue pour développer le partenariat et le travail en réseau.
 Conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat, les candidatures doivent être transmises dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis au Journal officiel, au préfet de département.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de services et le dernier arrêté de situation administrative.
Personne à contacter
 Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Eric DOAT, préfigurateur de la DDCS des Pyrénées-Orientales (téléphone : 04-68-81-78-44).
L'emploi de directeur départemental adjoint des territoires de la Charente est à pourvoir au 1er janvier 2010.
Intérêt du poste
 En relation étroite avec le directeur :
 ― assurer les pilotages et les managements d'une direction interministérielle ;
 ― contribuer à la direction technique des services opérationnels ;
 ― participer à la création d'une nouvelle administration d'État suite à une phase de préfiguration ;
 ― mettre en œuvre des missions de service publics dans les champs de compétence de la DDT.
 Encadrement d'une direction composée de 180 agents environ articulée autour de cinq services distincts : mission développement durable, service urbanisme, aménagement et habitat, service eau, environnement et risques, service économie agricole et rurale et service d'expertise technique d'État et appui territorial auxquels il faut rajouter une cellule éducation routière, un secrétariat général de proximité (fonctions supports) et une équipe de direction. L'organisation de la DDT comprend aussi trois unités territoriales (environ 70 agents).
Missions
 Appui du directeur dans la mise en œuvre des politiques publiques de la DDT :
 ― coordination des services ;
 ― contrôle de gestion et suivi des indicateurs de résultats et de performances ;
 ― partage de la représentation de la structure avec le directeur et suppléance du directeur ;
 ― responsable de projets transverses à la structure ;
 ― impulser une démarche de culture commune au sein de la DDT ;
 ― relations avec les acteurs publics, économiques et sociaux.
Environnement
 Acteurs économiques et sociaux des domaines concernés par la DDT.
 Nouvel environnement départemental dont préfecture, DDCSPP et les UT territoriales de la DREAL et de la DRAC.
 Directions régionales : DRAC, DREAL et DRAAF.
Compétences
 Aptitude à l'encadrement et l'animation d'équipes pluridisciplinaires et interministérielles.
 Compréhension des enjeux.
 Capacité de représentation.
 Capacité d'organisation.
 Réactivité, sens de l'initiative.
 Connaissance du milieu institutionnel.
 Aptitude à la communication et au dialogue social.
 Expérience professionnelle dans la mise en œuvre d'une des politiques portées par la DDT souhaitée.
 Qualités relationnelles et goût pour le travail en réseau.
 Conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat, les candidatures doivent être transmises dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis au Journal officiel, au préfet de département.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de services et le dernier arrêté de situation administrative.
Personne à contacter
 Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de Yves SEGUY, secrétaire général de la Préfecture (05-45-97-61-71 ou 61-72).
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Pays de la Loire est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Basse-Normandie est vacant. 
Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat. 
Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. 
Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61). 
Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
Le règlement général des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux, fait le 29 juin 2001 et modifié le 7 décembre 2005, le 6 février 2007, le 11 juillet 2007, le 31 août 2007 et le 25 juin 2008 avec publication au Journal officiel du 21 décembre 2001, du 15 décembre 2005, du 24 février 2007, du 26 juillet 2007, du 7 septembre 2007 et du 3 juillet 2008, et le règlement particulier du jeu de loterie instantanée dénommé « Numéro Fétiche », fait le 6 mai 2002 et modifié le 25 mars 2004, le 23 mars 2005, le 6 février 2007 et le 20 mars 2007 avec publication au Journal officiel du 30 mai 2002, du 2 avril 2004, du 22 avril 2005, du 28 février 2007 et du 20 avril 2007, s'appliquent à l'émission n° 03 du jeu « Numéro Fétiche » ayant le code jeu 397, dont la diffusion sera effectuée en principe à compter du 30 novembre 2009.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Franche-Comté est vacant. 
Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat. 
Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. 
Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61). 
Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Picardie est vacant. 
Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat. 
Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. 
Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61). 
Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 170 (NOR : SASN0925679V), il convient de :
 Dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaire, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
 Postes de directeur ou de directrice :
Supprimer :
 « ― hôpital local, à Périers et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vaudrimesil (Manche) » ;
 « ― maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) ».
 Lire :
 « ― établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) », au lieu de : « hôpital local, à Saint-Gengoux-le-National (Saône-et-Loire) ».
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Limousin est vacant. 
Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat. 
Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. 
Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61). 
Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
A l'avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux publié au Journal officiel du 5 novembre 2009, texte n° 169 (NOR : SASN0925678V), il convient de :
 Dans le paragraphe suivant : les emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux ci-après sont réservés pour être proposés aux élèves directeurs ayant satisfait aux épreuves de validation de fin de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
 II. ― Autres emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe :
 Ajouter :
 « ― centre hospitalier, à Embrun et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Guillestre (Hautes-Alpes) » ;
 « ― centre hospitalier spécialisé Le Valmont, à Montéleger (Drôme) : chargé des services techniques, logistiques et des travaux » ;
 « ― centre hospitalier de l'agglomération Montargoise, à Amilly (Loiret) ».
 Lire :
 « ― assistance publique-hôpitaux de Paris, chargé des ressources humaines à l'hôpital Richet, à Villiers-le-Bel (Paris) », au lieu de : « assistance publique-hôpitaux de Paris, chargé des ressources humaines à l'hôpital Richet, Sevran (Paris) ».
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Poitou-Charentes est vacant. 
Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat. 
Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. 
Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61). 
Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, Service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Secrétariat général, Service du pilotage et de l'évolution des services, Mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, Service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
Le règlement général des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux, fait le 29 juin 2001 et modifié le 7 décembre 2005, le 6 février 2007, le 11 juillet 2007, le 31 août 2007 et le 25 juin 2008 avec publication au Journal officiel du 21 décembre 2001, du 15 décembre 2005, du 24 février 2007, du 26 juillet 2007, du 7 septembre 2007 et du 3 juillet 2008, et le règlement particulier du jeu de loterie instantanée dénommé « Noël à vie », fait le 7 novembre 2008 et publié au Journal officiel du 11 novembre 2008 avec un rectificatif publié le 15 novembre 2008, s'appliquent à l'émission n° 02 du jeu « Noël à vie » ayant le code jeu 421, dont la diffusion sera effectuée en principe à compter du 16 novembre 2009.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret n°s 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
Le règlement général des jeux de loterie instantanée de La Française des jeux, fait le 29 juin 2001 et modifié le 7 décembre 2005, le 6 février 2007, le 11 juillet 2007, le 31 août 2007 et le 25 juin 2008 avec publication au Journal officiel du 21 décembre 2001, du 15 décembre 2005, du 24 février 2007, du 26 juillet 2007, du 7 septembre 2007 et du 3 juillet 2008, et le règlement particulier du jeu de loterie instantanée dénommé « Numéro Fétiche », fait le 6 mai 2002 et modifié le 25 mars 2004, le 23 mars 2005, le 6 février 2007, et le 20 mars 2007 avec publication au Journal officiel du 30 mai 2002, du 2 avril 2004, du 22 avril 2005, du 28 février 2007 et du 20 avril 2007, s'appliquent à l'émission n° 03 du jeu « Numéro Fétiche » ayant le code jeu 448, dont la diffusion sera effectuée en principe à compter du 16 novembre 2009.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace est vacant. 
Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat. 
Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement. 
Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61). 
Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Secrétariat général, Service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Haute-Normandie est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Secrétariat général, Service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bretagne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Midi-Pyrénées est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Corse est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
L'emploi de directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales est à pourvoir au 1er janvier 2010.
Intérêt du poste
 Assister le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales dans l'exercice de ses missions.
 La direction départementale des territoires et de la mer est le service technique du préfet de département dans les domaines de l'aménagement du territoire, de l'agriculture et de la mer.
 Participation au management d'une équipe de 370 agents très diversifiée par ses origines et ses compétences, dans des domaines d'intervention variés.
Missions
 Assurer, sous l'autorité du préfet et du directeur départemental, la mise en place de la DDTM, créée au 01-01-2010 et établir les modes de fonctionnement de cette direction avec l'ensemble des services de l'Etat.
 Participer, sous l'autorité du directeur départemental, au pilotage de la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de compétences de la direction : aménagement ; urbanisme ; logement ; prévention des risques naturels et des incendies de forêt ; gestion durable des eaux, des espaces naturels, forestiers, ruraux ; agriculture ; forêt ; faune et flore sauvages ; chasse ; pêche.
Environnement
 Le directeur départemental adjoint est placé sous l'autorité du directeur départemental, qu'il est appelé à suppléer sur l'ensemble des champs d'activité de la direction.
 Il est à ce titre en relation avec les directeurs et responsables des autres services de l'Etat, des établissements publics et les collectivités au niveau départemental et régional. Il est en relation avec les directeurs des services régionaux animant les politiques de l'Etat dans les champs de compétence de la DDTM, avec les collectivités territoriales, les chambres consulaires et les organisations professionnelles.
Compétences
 Pratique accomplie du management et du dialogue social, expérience du travail en interministériel, capacité à piloter un service important, expérience de la conduite du changement.
 Conformément aux dispositions de l'article 12 du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat, les candidatures doivent être transmises dans un délai de 30 jours à compter de la publication du présent avis au Journal officiel, au préfet de département.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de services et le dernier arrêté de situation administrative.
Personnes à contacter
 Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de :
 Jean-Marie NICOLAS, Secrétaire Général des Pyrénées-Orientales (téléphone : 04-68-51-66-66 ; mail : jean-marie.nicolas@pyrenees-orientales.pref.gouv.fr).
L'emploi de directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du préfet de région, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement exerce les missions prévues par le décret 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux misions des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
 Les contacts seront pris auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage et de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
Lorsqu'il n'est pas procédé à la remise de l'insigne de l'ordre du Mérite maritime par un membre de cet ordre d'un grade au moins égal à celui du récipiendaire, cet insigne peut également être remis par :
 ― le représentant de l'Etat dans le département ;
 ― l'ambassadeur, chef de mission diplomatique, lorsque la remise a lieu sur le territoire d'un Etat étranger ;
 ― un membre de l'ordre de la Légion d'honneur ou de l'ordre national du Mérite, d'un grade au moins égal à celui du récipiendaire ;
 ― un membre du conseil de l'ordre du Mérite maritime ;
 ― le chef de service départemental chargé des affaires de la mer.