Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 16 juillet 1998, pour les disciplines médicales, les résultats du scrutin du 18 mars 1998 de l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958 sont les suivants :
    A. - Professeurs des universités - praticiens hospitaliers
    1o Au titre de l'article 22 (4o) du décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires :
    Collège de médecine :
    M. Bernadou (Alain), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Broussais - Hôtel-Dieu, élu membre titulaire ;
    M. Gillet (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Nancy, élu premier suppléant ;
    M. Queneau (Patrice), centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne, élu deuxième suppléant.
    Collège de chirurgie :
    M. Flamant (Yves), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Bichat-Beaujon, élu membre titulaire ;
    M. Basté (Jean-Claude), centre hospitalier et universitaire de Bordeaux, élu premier suppléant ;
    M. Wurtz (Alain), centre hospitalier et universitaire de Lille, élu deuxième suppléant.
    Collège de biologie ;
    M. Floch (Hervé), centre hospitalier et universitaire de Brest, élu membre titulaire ;
    M. Arhan (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Caen, élu premier suppléant ;
    M. Kantelip (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Besançon, élu deuxième suppléant.
    2o Au titre de l'article 22, deuxième alinéa, du décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié précité :
    Collège de médecine :
    M. Degos (Claude), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Broussais - Hôtel-Dieu, élu membre titulaire ;
    M. Clauvel (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Lariboisière - Saint-Louis, élu premier suppléant ;
    M. Laurent (René), centre hospitalier et universitaire de Besançon, élu deuxième suppléant.
    Collège de chirurgie :
    M. Béthoux (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Broussais - Hôtel-Dieu, élu membre titulaire ;
    M. Bargy (Frédéric), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Cochin - Port-Royal, élu premier suppléant ;
    M. Favre (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Dijon, élu deuxième suppléant.
    Collège de biologie :
    M. Dadoune (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Saint-Antoine, élu membre titulaire ;
    M. Rabineau (Didier), centre hospitalier et universitaire de Paris - unité de formation et de recherche de médecine de Cochin - Port-Royal, élu premier suppléant ;
    M. Saumet (Jean-Louis), centre hospitalier et universitaire d'Angers, élu deuxième suppléant.