Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Mardi 26 janvier 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'Etat chargée de la réforme de l'Etat et de la simplification auprès du Premier ministre.
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle 4223, 2e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Rémy Rioux, secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, en charge des affaires économiques, sur le projet de rapprochement de l'Agence française de développement et du groupe de la Caisse des dépôts et consignations ;
- examen, ouvert à la presse, de l'Accord de coopération avec les Etats-Unis en matière d'enquêtes judiciaires (n° 2852) (première lecture).
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- communication relative aux minerais de conflits ;
- examen de textes européens.
Commission des affaires sociales :
A 16 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- mise en application de la loi n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale (rapport d'information).
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration (nouvelle lecture) (n° 3128) (amendements, art. 88) ;
- nominations de rapporteurs.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 16 h 30 (salle 6566, Lois) :
Table ronde sur les violences faites aux femmes avec notamment :
- Mme Diane Roman, professeure de droit à l'université Rabelais de Tours ;
- Mme Isabelle Steyer, avocate au barreau de Paris ;
- M. Edouard Durand, conseiller à la Cour d'appel d'Orléans, secrétaire général de la Première présidence ;
- Mme Catherine Le Magueresse, juriste, chargée de cours à l'université Paris-VIII, et ancienne présidente de l'AVFT.
Mission d'évaluation du soutien public au thermalisme (CEC) :
A 17 heures (salle du CEC) :
- audition du Docteur Renée-Claire Mancret, présidente du conseil d'administration, et du Professeur Christian-François Roques, président du conseil scientifique, accompagnés de M. Claude-Eugène Bouvier, chargé de mission, Association française pour la recherche thermale (AFRETH).
A 18 heures (salle du CEC) :
- audition du Professeur Patrice Queneau, président de la Commission XII (en charge du thermalisme et des eaux minérales) de l'Académie nationale de médecine, accompagné du Professeur Jean-Pierre Nicolas, secrétaire de la Commission XII.
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 16 h 45 (salle 6350, Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
A 13 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- de 13 h 30 à 15 heures : audition, ouverte à la presse, de M. Justin Vaïsse, directeur du centre d'analyse, de prévision et de stratégie au ministère des affaires étrangères et du développement international.
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- de 16 h 15 à 17 h 45 : audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherche au CNRS, responsable du programme « Islam, Politiques, Sociétés » au sein du groupe Sociétés, Religions et Laïcités.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Jancovici et Alain Grandjean, associés fondateurs de Carbone 4, cabinet de conseil spécialisé dans la stratégie carbone.
Mercredi 27 janvier 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 3340) (rapport).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 45 (salle 4223, 2e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France au Royaume-Uni.
A 16 h 30 (salle 4223, 2e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.
A 18 heures (salle 4223, 2e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- réunion avec M. Mohammad Javad Zarif, ministre des affaires étrangères de la République islamique d'Iran.
Commission des affaires européennes :
A 12 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Mireille Delmas-Marty, professeure au Collège de France, sur la déchéance de nationalité dans le contexte européen.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Agnès Buzyn, dont la nomination en qualité de présidente de la Haute Autorité de santé (HAS) est envisagée par le Président de la République ;
- vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution ;
- protection de l'enfant (n° 3422) (amendements, art. 88) ;
- développement régional de l'apprentissage (n° 3077) (première lecture) (rapport).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Levacher, président de Volvo Group Governmental Sales et président-directeur général de Renault Trucks Defense et Panhard.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- nomination d'un rapporteur ;
- table ronde sur la compensation écologique.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL).
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur les résultats de l'exercice 2015.
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre (n° 3271) (rapport) ;
- lutte contre le hooliganisme (n° 3082) (rapport) ;
- protection de la Nation (n° 3381) (rapport).
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 11 heures (salle 6549, 2e étage) :
Table ronde « En quoi les inégalités d'accès aux droits sociaux sont-elles un obstacle à la lutte contre la pauvreté ? », en présence de :
- Mme Geneviève de Coster, représentante d'ATD Quart Monde à la CNCDH, accompagné de M. Denis Rochette, responsable du pôle politique et des relations avec le Parlement ;
- M. Laurent Seux, directeur France-Europe de Secours catholique Caritas France ;
- M. Bernard Roussel et Mme Honorine Guillet, responsables du réseau Accès aux droits et à la justice des Restos du cœur, accompagnés de M. Louis Cantuel, responsable des relations institutionnelles ;
- Mme Jeanine Rochefort, déléguée régionale Ile-de-France de Médecins du monde ;
- un représentant du Secours populaire français.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rivoal, président du directoire de Volkswagen France.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat au ministère du développement durable.
Jeudi 28 janvier 2016
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- protection de la Nation (n° 3381) (rapport) (suite).
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
Réunion ouverte à la presse :
- 9 heures : audition des représentants de la Fédération française du bâtiment ;
- 10 heures : audition des représentants du conseil d'administration de Constructys (OPCA - organisme paritaire collecteur agréé - de la construction finançant la formation des salariés des entreprises du BTP) ;
- 10 h 50 : audition des représentants du conseil d'administration de BTP-Prévoyance (Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics) ;
- 11 h 40 : audition des représentants du comité national de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) ;
- 12 h 30 : audition de M. Raymond Soubie, président du groupe d'information professionnelle AEF, président des sociétés de conseil Alixio et Taddeo, conseiller du Président de la République de 2007 à 2010.
Mardi 2 février 2016
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 13 h 45 (salle 6350, Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique : audition de Mme Michèle Pappalardo, conseiller maître à la Cour des comptes.
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie :
A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
- à 16 h 30 : audition de M. Emmanuel Kasarhérou, conservateur en chef du patrimoine au musée du quai Branly, ancien directeur général de l'Agence de développement de la culture kanak et commissaire de l'exposition « Kanak, l'art est une parole » ;
- à 17 h 30 : audition de M. Jean Christophe GAY, professeur de géographie à l'université de Nice Sophia Antipolis, coordinateur de l'Atlas de la Nouvelle-Calédonie.
Mercredi 3 février 2016
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique :
- à 17 heures : audition de MM. Thierry Francq, commissaire général adjoint et Ivan Faucheux, directeur de programme Energie, économie circulaire, au Commissariat général à l'investissement (CGI) ;
- à 18 heures : audition de M. François Moisan, Directeur exécutif de la Stratégie, de la recherche et de l'International, directeur scientifique et de Mme Fantine Lefebvre, directrice des investissements d'avenir, à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 2 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Electricité Réseau Distribution France (ERDF) ;
- proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 3340) (amendements, art. 88).
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- l'influence française au sein de l'Union européenne (rapport d'information) ;
- mécanisme de règlement des différends Etats-investisseurs dans les accords internationaux (rapport d'information).
Commission du développement durable :
A 14 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- économie bleue (n° 3178) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
Table ronde « Les inégalités d'accès aux droits sociaux : quelle ampleur et quel rôle dans la progression de la pauvreté ? ».
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 18 heures (salle 6350, Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur la presse automobile, avec la participation de : Argus, Auto Plus, 40 millions d'automobilistes, Automobile club association, Automobile magazine, Auto-Journal, Le Journal de l'automobile, Auto Moto.
Mercredi 3 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Christian Mantéi, directeur général d'Atout France.
A 16 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires étrangères et la commission du développement durable, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le bilan de la COP21.
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la COP21.
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de la présidente déléguée du conseil d'analyse économique.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international sur la COP 21.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Christophe Bouillon, président du conseil d'administration, et de M. Pierre-Marie Abadie, directeur général de l'ANDRA, sur le principe de réversibilité du stockage des déchets nucléaires.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius sur la COP 21.
Commission des lois :
A 11 heures (salle 6242, Lois) :
- projet de loi ratifiant l'ordonnance du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (sous réserve de sa transmission) (rapport).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Yann Le Moal, porte-parole de l'Association diéseliste de France.
Jeudi 4 février 2016
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 11 heures :
- audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'évaluation de la modernisation numérique de l'Etat.
Commission des affaires sociales :
A 14 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- développement régional de l'apprentissage (n° 3077) (amendements, art. 88).
Commission des lois :
A 10 h 30 (salle 6242, Lois) :
- élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre (n° 3271) (première lecture) (amendements art. 88) ;
- lutte contre le hooliganisme (n° 3082) (première lecture) (amendements art. 88).
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
Réunion ouverte à la presse :
- 9 h 30 : auditions d'experts des nouvelles activités professionnelles collaboratives liées au développement du numérique (à confirmer) ;
- 11 heures : audition de Mme Diane Filippova et de M. Arthur de Grave, représentant le collectif Ouishare ;
- 14 h 30 : audition de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi.
Mardi 9 février 2016
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), sur l'évasion fiscale ;
- examen d'un projet de loi.
Commission des affaires européennes :
A 18 heures (Sénat - salle Clémenceau) :
- réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la commission des affaires européennes du Sénat : l'Union de l'énergie et le « Brexit ».
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
- table ronde « Le non-recours aux droits sociaux : quels publics et quelles causes ? ».
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
Auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : audition conjointe de représentants de la direction du budget et de l'agence France Trésor ;
- à 18 h 30 : audition de M. Denis Beau, directeur général des opérations de la Banque de France.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile.
Mercredi 10 février 2016
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 :
- audition de M. Nikolaus Meyer Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France ;
- examen d'un projet de loi.
A 16 h 30 :
- audition de M. Philippe Varin, président directeur général d'Areva.
Commission des affaires européennes :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics en vue du Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février 2016.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les programmes d'investissements d'avenir et sur le plan d'investissement de l'Union européenne (« plan Juncker »).
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, en vue du Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février et sur la situation économique et financière.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique ;
- audition de M. Benjamin Lemoine, chargé de recherche en sciences sociales au CNRS, auteur d'une thèse sur la « mise en marché » de la dette publique française intitulée « Les valeurs de la dette. L'Etat à l'épreuve de la dette publique ».
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 16 h 15 (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence et de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale.
Jeudi 11 février 2016
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
Réunion ouverte à la presse :
- 9 heures : audition des représentants de l'Institut Montaigne ;
- 10 heures : table ronde de présidents de commissions mixtes paritaires de négociation de branche.
Mardi 16 février 2016
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- audition de Son Excellence M. Bertrand Besancenot, ambassadeur de France en Arabie saoudite.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle 7040, 103, rue de l'Université) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Saint-Marc, secrétaire général du Groupe interministériel mobilités et véhicules électriques.
Mercredi 17 février 2016
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Mercredi 2 mars 2016
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France.
3. Membres présents ou excusés
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques :
Réunion du jeudi 21 janvier 2016, à 11 h 30 :
Présents. - M. Jean-Yves Caullet, M. Claude Goasguen, M. Jacques Myard.
Excusés. - M. Claude Bartolone, M. Guillaume Chevrollier, Mme Catherine Coutelle, Mme Marianne Dubois, M. Régis Juanico, Mme Marietta Karamanli, Mme Monique Rabin, M. Claude Sturni.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Louis Roumégas, M. Martial Saddier.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 16 h 30 :
Présents. - M. Pouria Amirshahi, M. Philippe Baumel, M. Jean-Luc Bleunven, Mme Seybah Dagoma, M. Michel Destot, M. Jean-Pierre Dufau, M. Jean-Marc Germain, Mme Chantal Guittet, M. François Loncle, M. Noël Mamère, M. Jean-René Marsac, M. Jacques Myard, Mme Odile Saugues.
Excusés. - Mme Nicole Ameline, M. Jean-Paul Bacquet, M. Alain Bocquet, M. Paul Giacobbi, Mme Françoise Imbert, M. Serge Janquin, M. Armand Jung, M. Pierre Lellouche, M. Bernard Lesterlin, M. Lionnel Luca, M. Patrice Martin-Lalande, M. Jean-Claude Mignon, M. Axel Poniatowski, M. Guy Teissier, M. Michel Vauzelle.
Assistait également à la réunion. - Mme Nathalie Chabanne.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 16 h 30 :
Présents. - Mme Gisèle Biémouret, Mme Joëlle Huillier, Mme Bernadette Laclais, M. Pierre Morange.
Assistait également à la réunion. - M. Gérard Bapt.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Réunion du mercredi 20 janvier 2016, à 11 h 30 :
Présents. - Mme Delphine Batho, M. Xavier Breton, M. Charles de Courson, M. Philippe Duron, M. Jean Grellier, M. Philippe Kemel, M. Gérard Menuel, M. Eric Straumann, Mme Marie-Jo Zimmermann.
Excusés. - M. Jean-Marie Beffara, Mme Françoise Descamps-Crosnier, M. Jean-Pierre Maggi, M. Rémi Pauvros, Mme Sophie Rohfritsch.