ANNEXE
IDCC
CONVENTION COLLECTIVE CONCERNÉE
AVENANT DE SALAIRE CONCERNÉ
      

    par l'extension
NUMÉRO DU BOCC
      

    où l'avenant
      

    est publié
DATE DE PUBLICATION
      

    de l'avis au JORF
8112
Convention collective de travail du 6 décembre 1963 concernant les exploitations de polyculture et d'élevage des départements de la région Ile-de-France, Seine-et-Marne excepté
Avenant n° 143 du 12 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
8113
Convention collective de travail du 8 septembre 2006 concernant les salariés des exploitations de maraîchage, d'arboriculture, d'horticulture, de pépinières et de cressiculture d'Ile-de-France
Avenant n° 14 du 13 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
8313
Convention collective de travail du 21 septembre 1984 concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux du Nord - Pas-de-Calais
Avenant n° 51 du 16 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9022
Convention collective de travail du 5 mars 1971 concernant les exploitations forestières du département de l'Aisne
Avenant n° 66 du 23 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9021
Convention collective de travail du 12 juillet 1973 concernant les exploitations de polyculture et d'élevage, les exploitations de cultures spécialisées, les entreprises de travaux agricoles et ruraux, les CUMA, les propriétaires forestiers sylviculteurs et les groupements d'employeurs du département de l'Aisne
Avenant n° 122 du 23 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9112
Convention collective de travail du 21 juillet 1998 concernant les exploitations agricoles de la zone viticole du département de l'Aude
Avenant n° 43 du 19 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9141
Convention collective de travail du 1 juin 2004 concernant les productions agricoles du département du Calvados
Avenant n° 20 du 22 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9142
Convention collective de travail du 17 janvier 1991 concernant les exploitations et entreprises agricoles de l'horticulture, des pépinières, de l'arboriculture, de la production de fruits et de champignons du département du Calvados
Avenant n° 44 du 22 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9161
Convention collective de travail du 7 juin 1990 concernant les entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, horticulture et pépinières du département de la Charente
Avenant n° 123 du 15 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9292
Convention collective de travail du 21 novembre 1985 concernant les exploitations horticoles et pépinières du département du Finistère
Avenant n° 40 du 16 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9321
Convention collective de travail du 12 juin 1954 concernant les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et ruraux, les coopératives d'utilisation de matériels agricoles du département du Gers
Avenant n° 118 du 7 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9591
Convention collective de travail du 5 mai 1972 concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département du Nord et son annexe « cadres »
Avenant n° 160 du 19 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9591
Convention collective de travail du du 5 mai 1972 concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département du Nord et son annexe « cadres »
Avenant n° 161 du 19 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015
9592
Convention collective de travail du 8 mars 1974 concernant les exploitations de cultures maraîchères, de pépinières et d'horticulture du département du Nord
Avenant n° 100 du 19 janvier 2015
2015/09
13 mars 2015