L'arrêté du 9 février 2009 susvisé est ainsi modifié : 
1° L'article 1er est ainsi modifié : 
A. Au 1. A. 2, après les mots : « type CE » sont ajoutés les mots : « ou UE » ; 
B. Le 1. B. 2 est ainsi modifié : 
a) Au premier alinéa, après les mots : « type CE » sont ajoutés les mots : « ou UE » ; 
b) Au c, après les mots : « directive 2007/46/ CE » sont ajoutés les mots : « ou modèle E de l'annexe III du règlement d'exécution 2020/683 de la Commission du 15 avril 2020 relatif à l'exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi que des systèmes, composants et entités techniques distinctes destinés à ces véhicules » ; 
c) Au d, les mots : « individuelle européenne délivrée selon le règlement (UE) n° 183/2011 du 22 février 2011 » sont remplacés par les mots : « UE individuelle en accord avec l'article 44 du règlement (UE) 2018/858 », et après les mots : « du présent arrêté » sont ajoutés les mots : « ou le modèle D de l'annexe III du règlement d'exécution 2020/683 précité » ; 
C. Le 1. E. 2 est ainsi modifié : 
a) Au a, après les mots : « type CE » sont ajoutés les mots : « ou UE » ; 
b) Au c, après les mots : « du 22 février 2011 » sont ajoutés les mots : « ou en application de l'article 44 du règlement (UE) 2018/858 précité » ; 
2° Au III de l'article 4. E, les mots : « est rendu conforme » sont remplacés par le mot : « satisfait » ; 
3° Au d du II de l'article 18, le mot : « retiré » est remplacé par le mot : « retirés » ; 
4° L'annexe 1 est ainsi modifiée : 
A. Au 3.1, après les mots : « type CE » sont ajoutés les mots : « ou UE » et après les mots : « ou (UE) 168/2013 » sont ajoutés les mots : « ou (UE) 2018/858 » ; 
B. Au 3.2, les mots : « à la directive 2007/46/ CE » sont remplacés par les mots : « au règlement (UE) 2018/858 » ; 
C. Le 3.5 est ainsi modifié : 
a) Au b, les troisième, quatrième et cinquième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes : 
«-ou à défaut, le certificat d'immatriculation complété du timbre sur lequel figure la date limite de validité du contrôle technique. » ; 
b) Au d, après les mots : « directive 2007/46/ CE » sont ajoutés les mots : « ou de l'article 22 de l'arrêté du 11 janvier 2021 relatif à la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules en application du règlement UE/2018/858. » ; 
c) Le e est remplacé par les dispositions suivantes : 
« e) Attestation de reconnaissance d'une réception individuelle européenne ou d'une réception UE individuelle : attestation délivrée par le service en charge des réceptions pour les véhicules neufs ou usagés ayant fait l'objet d'une réception individuelle européenne dans le cadre du règlement (UE) n° 183/2011 de la Commission du 22 février 2011 ou d'une réception UE individuelle délivrée en accord avec l'article 44 du règlement (UE) n° 2018/858. » ; 
5° L'annexe 3 est ainsi modifiée : 
A. Au b, l'alinéa : « (X. 1) Dates de visites techniques. » est remplacé par les dispositions suivantes : 
« (X. 1) Dates de contrôles techniques. » ; 
B. Au d, le mot : « DRIEE » est remplacé par le mot : « DRIEAT » ; 
6° Le A de l'annexe 5 est ainsi modifié : 
A. Au I, à la ligne : 
« 
Remorque spécialisée. 
RESP 
02 ou 03 
Remorque urbaine 
REMURB 
», 
les chiffres : « 02 ou 03 » sont remplacés par les mots : « O2 ou O3 ». 
B. Au II, aux lignes : 
« 
Semi-remorques avant-train. 
SRAT 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les CAM. 
Semi-remorques routières. 
SREM 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les CAM +. 
Avant-train routier. 
Arrière-train routier. 
Arrière-train forestier. 
Forestier. 
Triqueballe. 
AV TRAIN 
AV TRAIN 
AR TRAIN 
AR FORES 
FOREST 
TB 
Remorques routières. 
REM 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les SREM. 
Semi-remorques pour transports combinés. 
SRTC 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les SREM. 
Remorques pour transports combinés. 
RETC 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les REM. 
», 
les chiffres : « 01,02,03 ou 04 » sont remplacés par les mots : « O1, O2, O3 ou O4 ». 
C. Au III, aux lignes : 
« 
Semi-remorques spécialisées. 
SRSP 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les véhicules automoteurs spécialisés sauf ambulance et chariot porteur. 
Remorques spécialisées. 
RESP 
01,02,03 ou 04 
Mêmes carrosseries que pour les semi-remorques spécialisées. 
», 
les chiffres : « 01,02,03 ou 04 » sont remplacés par les mots : « O1, O2, O3 ou O4 ». 
D. Aux I, II, III, après les mots : « « hors route » conformément », les mots : « à la directive 2007/46/ CE. » sont remplacés par les mots : « au règlement (UE) 2018/858. » ; 
7° A l'annexe 6, après la ligne : 
« 
Superéthanol-électricité (hybride non rechargeable) 
FH 
», 
sont insérées les lignes ainsi rédigées : 
« 
Bicarburation superéthanol-GPL et électricité (hybride rechargeable) 
FR 
Bicarburation superéthanol-GPL et électricité (hybride non rechargeable) 
FQ 
Bicarburation superéthanol-gaz naturel et électricité (hybride rechargeable) 
FM 
Bicarburation superéthanol-gaz naturel et électricité (hybride non rechargeable) 
FP 
» ; 
8° Les annexes 12 et 13 sont ainsi modifiées : 
A. Le mot : « DRIEE » est remplacé par le mot : « DRIEAT » ; 
B. Après les mots : «-DREAL, DEAL, DRIEE (1) » et «-DREAL/ DEAL/ DRIEE (1) » est ajouté le chiffre : « (1-1) » ; 
C. Après l'alinéa : « (1) Rayer la mention inutile », il est inséré un alinéa (1-1) ainsi rédigé : 
« (1-1) Uniquement lorsque le constructeur ou son représentant en France n'existe plus » ; 
9° A l'annexe 13 bis, après les mots : « RECEPTION CE » sont ajoutés les mots : « ou UE », le mot : « DRIEE » est remplacé par le mot : « DRIEAT », et après les mots : « du 22 février 2011 » sont ajoutés les mots : « ou d'une réception UE individuelle délivrée en accord avec l'article 44 du règlement (UE) 2018/858 » ; 
10° A l'annexe 17, les mots : « À LA DIRECTIVE 2007/46/ CE » sont remplacés par les mots : « AU RÈGLEMENT (UE) 2018/858 ».