A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation et coulée de boue du 14 juin 2009
 Commune d'Essômes-sur-Marne.
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondation et coulée de boue du 20 avril 2009
 Commune de Seuillet (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondation et coulée de boue du 30 juin 2009
 Commune de Méolans-Revel (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 30 novembre 2008
au 15 décembre 2008
 Commune de Sainte-Agnès.
 Mouvement de terrain du 29 au 30 janvier 2009
 Commune de Mandelieu-la-Napoule (1).
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation et coulée de boue du 21 au 22 octobre 2008
 Commune de Saint-Etienne-de-Fontbellon.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 15 septembre 2009
 Communes de Gignac-la-Nerthe (3), Rove (Le) (2).
Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009
 Communes de Gignac-la-Nerthe (4), Marignane.
Inondation et coulée de boue du 21 octobre 2009
 Communes d'Alleins (1), Port-de-Bouc (1).
Inondation et coulée de boue du 21 au 22 octobre 2009
 Commune de Grans.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondation et coulée de boue du 25 juin 2009
 Commune de Mont-Bertrand (1).
DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondation et coulée de boue du 1er juillet 2009
 Communes de Plénée-Jugon (1), Saint-Guen (1).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation et coulée de boue du 13 mai 2009
 Communes d'Allemans (2), Comberanche-et-Epeluche (1).
Inondation et coulée de boue du 14 mai 2009
 Communes de Beauregard-et-Bassac (1), Change (Le) (3), Coulounieix-Chamiers, Escoire (1), Marsac-sur-l'Isle, Notre-Dame-de-Sanilhac (1).
Inondation et coulée de boue du 8 juin 2009
 Communes de Beauronne (1), Hautefort (2), Neuvic, Razac-sur-l'Isle.
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009
 Commune de Miserey-Salines (1).
DÉPARTEMENT DU JURA
Inondation et coulée de boue du 5 juillet 2009
 Commune de Chassal.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondation et coulée de boue du 19 septembre 2009
 Commune de Tosse (1).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Inondation et coulée de boue du 26 au 27 juin 2009
 Commune de Pruniers-en-Sologne.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondation et coulée de boue du 1er juillet 2009
 Commune de Chapelle-Launay (La).
Inondation et coulée de boue du 19 septembre 2009
 Commune de Saint-Brevin-les-Pins (1).
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondation et coulée de boue du 25 juin 2009
 Communes d'Ahuillé (1), Laval, Montigné-le-Brillant (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondation et coulée de boue du 8 août 2009
 Communes de Bruley (1), Ecrouves (1), Laneuveville-derrière-Foug (1), Pagney-derrière-Barine (1).
Inondation et coulée de boue du 16 août 2009
 Commune de Thuilley-aux-Groseilles (1).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondation et coulée de boue du 27 juin 2009
 Commune de Thionville.
Inondation et coulée de boue du 8 août 2009
 Commune de Seingbouse (1).
Mouvement de terrain du 1er octobre 2004
au 5 septembre 2007
 Commune de Farébersviller.
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2009
 Communes d'Alençon, Radon (1).
Inondation et coulée de boue du 26 mai 2009
 Commune d'Aunou-sur-Orne (1).
Inondation et coulée de boue du 27 mai 2009
 Commune de Saint-Hilaire-sur-Erre.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondation et coulée de boue du 14 mai 2009
 Communes de Béthune, Vaudricourt (2).
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondation et coulée de boue du 24 août 2009
 Communes d'Ambert (2), Grandrif (2), Marsac-en-Livradois (3), Saint-Just (1).
Mouvement de terrain du 24 août 2009
 Commune d'Ambert (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondation et coulée de boue du 5 au 6 août 2009
 Commune d'Arrens-Marsous.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondation et coulée de boue du 1er juillet 2009
 Communes d'Osséja (1), Palau-de-Cerdagne (1), Valcebollère (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 1er au 2 novembre 2008
 Commune de Rivolet (1).
Inondation et coulée de boue du 18 juin 2009
 Commune de Régnié-Durette (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondation et coulée de boue du 26 juin 2009
 Commune de Frotey-lès-Vesoul.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et coulée de boue du 22 octobre 2009
 Communes de Cogolin, Garde-Freinet (La) (2), Gassin, Grimaud, Môle (La), Plan-de-la-Tour (2), Sainte-Maxime, Saint-Tropez (1).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondation et coulée de boue du 22 juillet 2009
 Communes de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Epinay-sous-Sénart.
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvement de terrain du 26 au 28 janvier 2009
 Commune de Pamiers.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation et coulée de boue du 18 septembre 2009
 Commune de Miramas.
Inondation et coulée de boue du 21 octobre 2009
 Commune de Roquefort-la-Bédoule.
Inondation et coulée de boue du 21 au 22 octobre 2009
 Communes de Marseille, Sausset-les-Pins.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondation et coulée de boue du 25 juin 2009
 Commune de Lion-sur-Mer.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation et coulée de boue du 14 au 15 mai 2009
 Commune de Campsegret.
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondation et coulée de boue du 1er au 2 novembre 2008
 Commune de Saint-Etienne-Vallée-Française.
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Inondation et coulée de boue du 25 mai 2009
 Commune de Tanques.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondation et coulée de boue du 16 avril 2009
 Commune d'Athies.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondation et coulée de boue du 11 février 2009
 Commune d'Arcizac-Adour.
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation et coulée de boue du 3 juillet 2009
 Commune de Soultz-sous-Forêts.
Inondation et coulée de boue du 23 juillet 2009
 Commune de Plobsheim.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondation et coulée de boue du 16 mai 2008
 Commune de Sailly-Laurette.