A N N E X E
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Commune d'Injoux-Génissiat (1).
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Commune de Chantelle (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Cabris (1), Châteauneuf-Grasse (1), Drap (1), Gilette (1), Saint-Paul (1), Tourrette-Levens (1).
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Foix (2), Gabre (1), Madière (1), Pailhès (1), Sainte-Croix-Volvestre (2).
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Briel-sur-Barse (1), Clérey (1), Cormost (1), Courteranges (1), Dosches (1), Fresnoy-le-Château (1), La Villeneuve-au-Chêne (1), Montaulin (1), Saulcy (1), Troyes (1), Verrières (1).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Badens (1), Caunes-Minervois (1), Cépie (1), Les Cassés (1), Malves-en-Minervois (1), Plavilla (1), Trèbes (1), Tréville (1), Villarzel-du-Razès (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Angoulême (1), Ars (1), Balzac (1), Barbezieux-Saint-Hilaire (1), Bonnes (1), Bourg-Charente (1), Claix (1), Cognac (1), Curac (1), Dignac (1), Dirac (1), Garat (1), Gond-Pontouvre (1), Grassac (1), Graves-Saint-Amant (1), Javrezac (1), La Couronne (1), L'Isle-d'Espagnac (1), Magnac-sur-Touvre (1), Mérignac (1), Montbron (1), Mouthiers-sur-Boëme (2), Nersac (1), Puymoyen (1), Roullet-Saint-Estèphe (1), Roumazières-Loubert (1), Rouillac (1), Ruelle-sur-Touvre (1), Saint-Michel (1), Saint-Saturnin (1), Saint-Vallier (1), Salles-de-Barbezieux (1), Sireuil (1), Soyaux (1), Taponnat-Fleurignac (1), Vars (1), Voulgézac (1), Vouzan (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Angliers (1), Archingeay (1), Champagnac (1), Dompierre-sur-Charente (1), Léoville (1), Macqueville (1), Prignac (1), Saint-Aigulin (1), Sainte-Radegonde (1), Saint-Jean-d'Angle (1).
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Bellenot-sous-Pouilly (1), Fontenelle (1), Marsannay-le-Bois (1), Merceuil (1).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Agonac (1), Biras (1), Bourg-du-Bost (1), Brantôme (1), Bussac (1), Cantillac (1), Celles (1), Champeaux-la-Chapelle-Pommier (1), Champs-Romain (1), Chantérac (1), Château-l'Evêque, Chenaud (1), Cherval (1), Connezac (1), Corgnac-sur-l'Isle (1), Coutures (1), Dussac (1), Echourgnac (1), Eyvirat (1), Eyzerac (1), Grand-Brassac (1), Jumilhac-le-Grand (1), La Chapelle-Gonaguet (1), La Chapelle-Grésignac (1), La Jemaye (1), La Roche-Chalais (1), La Tour-Blanche (1), Lempzours (1), Lisle (1), Mareuil (1), Mensignac (1), Milhac-de-Nontron (1), Montagrier (1), Nantheuil (2), Nanthiat (1), Négrondes (1), Nontron (1), Parcoul (1), Ponteyraud (1), Puymangou (1), Quinsac (1), Ribérac (1), Rudeau-Ladosse (1), Saint-André-de-Double (1), Saint-Aquilin (1), Saint-Aulaye (1), Saint-Félix-de-Bourdeilles (1), Saint-Front-d'Alemps (1), Saint-Martial-de-Valette (1), Saint-Martial-Viveyrol (1), Saint-Martin-de-Fressengeas (1), Saint-Pancrace (1), Saint-Pardoux-de-Drône (1), Saint-Pardoux-la-Rivière (1), Saint-Paul-Lizonne (1), Saint-Pierre-de-Côle (1), Saint-Romain-et-Saint-Clément (1), Saint-Sulpice-de-Mareuil (2), Saint-Victor (1), Saint-Vincent-de-Connezac (1), Saint-Vincent-Jalmoutiers (1), Ségonzac (1), Sencenac-Puy-de-Fourches (1), Servanches (1), Siorac-de-Ribérac (1), Sorges (1), Teyjat (1), Thiviers (1), Tocane-Saint-Apre (1), Vanxains (1), Varaignes (1), Vaunac (1), Villars (1).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Faverolles-la-Campagne (1), Plasnes (1).
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Champrond-en-Gâtine (1), Champrond-en-Perchet (1), Frétigny (l), Happonvilliers (1), Margon (1), Montigny-le-Chartif (1), Nogent-le-Rotrou (2), Pontgouin (1), Saint-Bomer (1), Saint-Eliph (1), Saint-Jean-Pierre-Fixte (1), Souancé-au-Perche (1), Trizay-Coutretot-Saint-Serge (1), Vichères (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Alan, Anan, Arbas, Arnaud-Guilhem, Aspet, Aulon, Auribail, Aurignac, Ausseing, Bachas, Barbazan, Beaumont-sur-Lèze, Bellesserre (1), Benque, Blajan, Bordes-de-Rivière, Boulogne-sur-Gesse, Boussan, Boussens, Boutx, Bouzin, Carbonne, Cassagnabère-Tournas, Cassagne, Castera-Vignoles, Castillon-de-Saint-Martory, Caubiac (1), Cazaril-Tambourès, Cazeneuve-Montaut, Charlas, Ciadoux, Cier-de-Luchon, Cier-de-Rivière, Coueilles, Cugnaux, Encausse-les-Thermes, Eoux, Escanecrabe, Escoulis, Esparron, Fabas, Francon, Frontignan-de-Comminges, Garac (1), Ganties, Gourdan-Polignan, His, Labarthe-Rivière, Lacaugne, Laffite-Toupière, Lagraulet-Saint-Nicolas (1), Lalouret-Laffiteau, Landorthe, Larcan, Larroque, Latoue, Le Fréchet, Le Plan, Lespugue, Lestelle-de-Saint-Martory, Lilhac, L'Isle-en-Dodon, Lodes, Luscan, Lussan-Adeilhac, Mancioux, Mane, Marignac-Lasclares, Marignac-Laspeyres, Marliac, Marsoulas, Martres-Tolosane, Mauran, Mérenvielle, Miramont-de-Comminges, Mondilhan, Montastruc-de-Salies, Montberaud, Montbernard, Montbrun-Bocage, Montesquieu-Guittaut, Montgaillard-sur-Save, Montmaurin, Montoulieu-Saint-Bernard, Montréjeau, Montsaunès, Ore, Palaminy, Péguilhan, Peyrissas, Peyrouzet, Plagne, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Roquefort-sur-Garonne, Saint-André, Saint-Frajou, Saint-Gaudens, Saint-Ignan, Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Loup-en-Comminges, Saint-Marcet, Saint-Martory, Saint-Médard, Saint-Michel, Saint-Pé-Delbosc, Saint-Pierre, Salerm, Salies-du-Salat, Saman, Samouillan, Sarrecave, Sauveterre-de-Comminges, Savarthès, Seilhan, Sepx, Soueich, Terrebasse, Valentine, Villaudric, Villefranche-de-Lauragais, Villeneuve-de-Rivière.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Ayguetinte, Béraut, Bézéril, Bezolles, Bonas, Cazaux-Savès, Endoufielle, Gaujan, Gimbrède, Juilles, La Sauvetat, Lalanne, Lussan, Marestaing, Maurens, Mongausy (1), Montamat, Montaut-les-Créneaux, Montégut, Montégut-Savès, Montiron, Mouchan, Preignan, Roquepine, Saint-Caprais, Saint-Lizier-du-Planté, Saint-Lary, Saint-Mézard, Sarrant, Sauveterre, Sérempuy, Sirac, Thoux, Tirent-Pontéjac, Touget, Tourrenquets.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Ambarès-et-Lagrave (1), Ambès (1), Anglade (l), Asques (1), Audenge (1), Avensan (1), Ayguemorte-les-Graves (1), Baron (1), Baurech (1), Berson (1), Birac (1), Bourg (1), Cardan (1), Casseuil (1), Civrac-en-Médoc (1), Cubnezais (1), Cursan (1), Cussac-Fort-Médoc (1), Donnezac (1), Francs (1), Gans (1), Gauriaguet (1), Générac (1), Guîtres (1), Hourtin (1), La Lande-de-Fronsac (1), Lamothe-Landerron (1), Langon (1), Le Pian-sur-Garonne (1), Le Verdon-sur-Mer (1), Léogeats (1), Lerm-et-Musset (1), Les Peintures (1), Lesparre-Médoc (1), Libourne (1), Loubens (1), Lucmau (1), Lugasson (1), Marcillac (2), Mongauzy (1), Montignac (1), Moulis-en-Médoc (1), Parempuyre (1), Pauillac (1), Pugnac (1), Saint-Antoine (1), Saint-Antoine-du-Queyret (1), Saint-Cibard (1), Sainte-Croix-du-Mont (1), Sainte-Florence (1), Sainte-Gemme (1), Saint-Germain-d'Esteuil (1), Saint-Girons-d'Aiguevives (1), Sainte-Hélène (1), Saint-Hilaire-de-la-Noaille (1), Saint-Hilaire-du-Bois (1), Saint-Laurent-Médoc (1), Saint-Loubès (1), Saint-Martin-de-Laye (1), Saint-Pierre-de-Mons (1), Saint-Sauveur (1), Saint-Sulpice-de-Pommiers (2), Saint-Vincent-de-Pertignas (1), Saint-Vivien-de-Blaye (1), Saint-Yzans-de-Médoc (1), Salignac (1), Saugon (1), Sigalens (1), Soulac-sur-Mer (1), Soulignac (1), Tabanac (1), Toulenne (1), Vendays-Montalivet (1), Verdelais (1), Villegouge (1).
DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Commune de Pont-Péan (1).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Marçay (1), Marcilly-sur-Vienne (1).
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Commune de Château-Bernard (1).
DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Arbois (1), Brainans (1), Champvans (1), Châtenois (1), Chemenot (1), Cosges (1), Courlans (1), Equevillon (1), Francheville (1), Gatey (1), Jouhe (1), Larnaud (1), Le Deschaux (1), Le Villey (1), Les Hays (1), Macornay (1), Molay (1), Montagna-le-Reconduit (1), Mont-sous-Vaudrey (1), Neublans-Abergement (1), Orbagna (1), Quintigny (1), Rahon (1), Revigny (1), Saint-Germain-lès-Arlay (1), Sapois (1), Santans (1), Tavaux (1), Trenal (1), Verges (1), Vernantois (1), Vers-sous-Sellières (1), Villers-Robert (1), Villevieux (1).
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Heugas (1), Saint-Geours-d'Auribat (1), Saint-Lon-les-Mines (1), Tilh (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Chandon (1), Commelle-Vernay (1), La Benisson-Dieu (1), La Pacaudière (1), La Talaudière (1), Noailly (1), Notre-Dame-de-Boisset (1), Pouilly-les-Nonains (1), Pradines (1), Saint-Just-Saint-Rambert (1), Saint-Nizier-sous-Charlieu (1), Saint-Romain-la-Motte (1), Saint-Vincent-de-Boisset (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Borne (1), Chadrac (1), Chanteuges (1), Lantriac (1), Polignac (1), Rosières (1), Saint-Julien-du-Pinet (1), Saint-Vidal (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Châteaubriant (1), Mesquer (1), Saint-Aubin-des-Châteaux (1).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Bazoches-sur-le-Betz (1), Chantecoq (1), Courtenay (1), Foucherolles (1), Mérinville (1), Saint-Hilaire-les-Andrésis (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Anthé (1), Barbaste, Birac-sur-Trec (1), Blaymont (1), Bourran (1), Clermont-Dessous (1), Durance (1), Laparade (1), Laplume, Longueville (1), Moulinet (1), Montpezat (1), Pinel-Hauterive, Pons-du-Casse, Saint-Antoine-de-Ficalba (1), Saint-Caprais-de-Lerm, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Etienne-de-Fougères (1), Saint-Georges (1), Saint-Pierre-de-Buzet (1) Saint-Pierre-de-Clairac, Saint-Romain-le-Noble (1), Sénestis (1).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Andard (1), Angers (1), Avrillé (1), Baracé (1), Beaucouzé (1), Beaufort-en-Vallée (1), Brain-sur-l'Authion (1), Briollay (1), Brissac-Quincé (1), Châteauneuf-sur-Sarthe (1), Concourson-sur-Layon (1), Ecouflant (1), Ecuillé (1), Etriché (1), Juvardeil (1), Le Coudray-Macouard (1), Le Plessis-Grammoire (1), Longué-Jumelles (1), Martigné-Briand (1), Morannes (2), Notre-Dame-d'Allençon (1), Pellouailles-les-Vignes (1), Saint-Barthélemy-d'Anjou (1), Saint-Clément-de-la-Place (1), Saint-Georges-sur-Layon (1), Saint-Jean-des-Mauvrets (1), Saint-Mathurin-sur-Loire (1), Saint-Sylvain-d'Anjou (1), Saumur (1), Soulaines-sur-Aubance (2), Soulaire-et-Bourg (1), Thorigné-d'Anjou (1).
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Commune d'Ecollemont (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Armaucourt (1), Arraye-et-Han (1), Badonviller (1), Bouzanville (1), Dombasle-sur-Meurthe (2), Favières (1), Foug (1), Francheville (1), Maxéville (1), Ormes-et-Ville (1), Pont-Saint-Vincent (2), Quevilloncourt (1).
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Beney-en-Woëvre (1), Etain (1), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (1).
DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Commune de Pénestin (1).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Alsting (1), Altviller (1), Ancy-sur-Moselle (1), Ars-Laquenexy (1), Augny (1), Barst (1), Bazoncourt (1), Bertrange (1), Beyren-lès-Sierck (1), Biding (1), Chérisey (1), Ennery (1), Fameck (1), Faulquemont (1), Fey (1), Folkling (1), Gros-Réderching (1), Holving (1), Ippling (1), Jussy (1), Kalhausen (1), Le Ban-Saint-Martin (1), Loupershouse (1), Luppy (1), Maizeroy (1), Mey (1), Montoy-Flanville (1), Noisseville (1), Nouilly (1), Orny (1), Peltre (1), Pontpierre (1), Ranguevaux (1), Rémilly (1), Rosselange (1), Sainte-Marie-aux-Chênes (1), Sarreinsming (1), Seingbouse (1), Tenteling (1), Vantoux (1), Volstroff (1), Waldweistroff (1), Yutz (1), Zetting (1).
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Anthien (1), Bazolles (1), Billy-Chevannes (1), Bona (1), Champlémy (1), Châteauneuf-Val-de-Bargis (1), Chaulgnes (1), Crux-la-Ville (1), La Celle-sur-Nièvre (1), Limanton (1), Lurcy-le-Bourg (1), Magny-Lormes (1), Maux (1), Monceaux-le-Comte (1), Moulins-Engilbert (1), Murlin (1), Neuffontaines (1), Ourouer (1), Poiseux (1), Prémery (1), Raveau (1), Ruages (1), Saint-Bonnot (1), Saxi-Bourdon (1), Tannay (1), Ville-Langy (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Arcangues (1), Bardos (1), Bassussarry (1), Bellocq (1), Bidache (2), Bonnut (1), Ciboure (1), Guiche (1), Lahonce (2), Mouguerre (1), Ramous (1), Saint-Jean-de-Luz (2), Saint-Pierre-d'Irube (2), Urcuit (2), Urt (1), Villefranque (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Escala (1), Puntous (1), Réjaumont (1), Tajan (1), Uglas (1).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Keskastel (1), Mommenheim (1), Sarre-Union (1), Saverne (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Denicé (1), Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1), Saint-Germain-sur-l'Arbresle (1).
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Champagnat (1), Chenay-le-Châtel (1), Condal (1), Givry (1), Louhans (1), Saint-Forgeot (1), Viré (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Avèze (1), Ballon (1), Beaufay (1), Bonnétable (1), Brûlon (1), Chantenay-Villedieu (1), Clermont-Créans (1), Coulaines (1), Coulans-sur-Gée (1), Coulongé (1), Fresnay-sur-Sarthe (1), Juigné-sur-Sarthe (1), La Bazoge (1), La Chapelle-Saint-Aubin (1), La Ferté-Bernard (1), La Flèche (1), Le Mans (1), Mansigné (1), Mareil-sur-Loir (1), Montreuil-le-Chétif (1), Noyen-sur-Sarthe (1), Parcé-sur-Sarthe (1), Parigné-l'Evêque (1), Pruillé-le-Chétif (1), Rouillon (1), Sablé-sur-Sarthe (1), Saint-Cosme-en-Vairais (1), Saint-Georges-du-Bois (1), Saint-Georges-du-Rosay (1), Saint-Jean-de-la-Motte (1), Savigné-l'Evêque (1), Solesmes (1), Souillé (1), Tuffé (1).
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Commune de Saint-Baldoph (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Coutevroult (1), Guermantes (1), Magny-le-Hongre (1), Pontcarré (1), Villiers-sur-Morin (1), Voulangis (1).
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes d'Airvault (1), Argenton-l'Eglise (1), Bouillé-Saint-Paul (1), Bressuire (1), Brie (1), Brion-près-Thouet (1), Brioux-sur-Boutonne (1), Cersay (1), Geay (1), Genneton (1), Le Breuil-sous-Argenton (1), Louin (1), Louzy (1), Luché-Thouarsais (1), Mauzé-Thouarsais (1), Missé (1), Oiron (1), Saint-Cyr-la-Lande (1), Sainte-Gemme (1), Sainte-Radegonde (1), Sainte-Verge (1), Saint-Généroux (1), Saint-Jacques-de-Thouars (1), Saint-Jean-de-Thouars (1), Saint-Jouin-de-Marnes (1), Saint-Léger-de-Montbrun (1), Saint-Martin-de-Sanzay (1), Saint-Varent (1), Taizé (1), Tessonnière (1), Thouars (1), Tourtenay (1).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Bertre, Burlats, Cabanès, Lescout, Massaguel, Saint-Gauzens, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Jean-de-Rives, Saint-Lieux-lès-Lavaur, Saint-Marcel-Campes, Sémalens.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Belvèze, Gensac.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Charrais (1), La Ferrière-Airoux (1), Lencloître (1), Magné (1), Migné-Auxances (1), Mouterre-Silly (1), Vaux (1).
DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Gironcourt-sur-Vraine (1), Les Forges (1), Mattaincourt (1), Vroville (1).
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Charmoy (1), Les Clérimois (1), Ormoy (1), Savigny-sur-Clairis (1).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Courcouronnes (1), Fleury-Mérogis (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Commune de Châtenay-Malabry (1).
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Bagnolet (1), Les Lilas (1).
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Communes de Chevilly-Larue (1), Ivry-sur-Seine (1), Villeneuve-le-Roi (1), Vincennes (1), Vitry-sur-Seine (1).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
  Commune de Bray-et-Lû (1).