ANNEXE I
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux de l'UE
      

     des zones II a et IV (1)
Eaux UE et eaux internationales
      

     des zones I, V, VI, VII, VIII, XII
      

     et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
0
0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.
ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
80
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1 784
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
221
Total
2 266
AUTRES ESPÈCES
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des Iles Féroé
      

     de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
289
BAUDROIE
Lophiidae
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone V b,
      

     eaux internationales
      

     des zones XII et XIV
VII
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
411
337
88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
76
847
569
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
112
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
841
56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
14
982
686
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
4
1 751
386
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
120
348
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
234
89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
14
67
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1 782
10 990
4 091
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
618
946
Total
2 287
16 846
7 335
BROSME
Brosme brosme
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones I, II et XIV
Eaux UE
      

     de la zone IV
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
6
37
85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
7
438
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
6
44
547
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.
CABILLAUD (1/3)
Gadus morhua
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
      

     des zones II a ;
      

     partie de la zone III a
      

     non comprise
      

     dans le Skagerrak
      

     ni dans le Kattegat
VI b ; eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone V b à l'ouest
      

     de 12° 00 O et des zones XII
      

     et XIV
VI a ; eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone V b à l'est
      

     de 12° 00 O (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
350
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
287
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
37
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
4
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
43
10
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
722
12
0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.
CABILLAUD (2/3)
Gadus morhua
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a
VII b, c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Eaux norvégiennes
      

     des zones I et II
Eaux internationales
      

     des zones I et II b (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
72
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
128
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
272
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
72
2 533
4 192
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
93
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
13
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
101
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
3
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
6
2 548
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
149
0
0
Total
7
3 452
2 533
4 192
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.
CABILLAUD (3/3)
Gadus morhua
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII d
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
397
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
552
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
218
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
139
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
3
Total
1 353
CARDINE
Lepidorhombus spp.
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone V b ;
      

     eaux internationales
      

     des zones XII et XIV
VII
VIII a, b,d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
65
35
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
61
484
44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
3
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
46
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
62
244
36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
163
1 580
59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
69
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
23
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1 454
3 165
599
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
15
215
28
Total
1 820
5 864
701
CHINCHARD
Trachurus spp.
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones IV b,
      

     IV c et VII d (1)
Eaux de l'UE des zones II a, IV a ; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
3
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
92
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
93
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
327
2 298
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
11
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
5
1 834
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
277
Total
439
4 562
(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.
DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
      

     des zones VI, VII et VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
5,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0,6
Total
7,0
EGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux
      

     norvégiennes
      

     des zones I et II
IV, eaux UE
      

     de la zone II a
VII a
VII b-k, VIII, IX, X,
      

     eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
23
1
117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
1
196
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
29
0
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
267
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
154
826
13
177
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
250
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
30
0
135
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
41
66
4 036
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
1
60
Total
154
949
83
5 264
FLETAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE
      

     et eaux internationales des zones Vb et VI
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
269
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
313
GERMON
Thunnus alalunga
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Océan Atlantique
      

     au nord de 5° nord
Océan Atlantique
      

     au sud de 5° nord
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
26
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
738
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
29
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
92
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
218
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
88
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
66
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
194
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
2 085
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
655
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel
0
279
Total
4 191
279
GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
      

     des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
7
GRENADIERS
Macrourus spp.
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones Vb, VI
      

     et VII (1)
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones VIII, IX, X, XII
      

     et XIV (2)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
11
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
20
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
845
40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
2 252
54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
3 128
97
HARENG
CLUPEA HARENGUS
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE,
      

     norvégiennes
      

     et internationales
      

     des zones I et II (7)
Eaux UE
      

     et eaux norvégiennes
      

     de la zone IV au nord
      

     de 53° 30′ N (1) (4)
IV c, VII d
      

     (1) (2)
Eaux UE et eaux
      

     internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6)
VII e, f
VII g, h, j, k (3)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
176
0
2
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
323
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
4
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
202
22 488
11 429
480
460
1 465
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
25
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
9
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
0
0
0
Total
202
22 488
11 966
480
463
1 466
(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité : - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées : zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.
HOPLOSTETE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone VI
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone VII
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones I, II, III, IV, V,
      

     VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
0
0
0
LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
Dont au maximum les quotas
      

     ci-dessous peuvent être pêchés
      

     dans le banc de Porcupine
      

     (unité 16)
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
12
1
49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
48
4
106
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
7
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
10
1
78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
135
11
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
98
8
44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
75
6
298
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4 306
318
2 690
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
252
19
186
Total
4 942
368
3 518
LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
135
51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
178
33
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
117
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1 226
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
465
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
191
26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
8
69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
1 998
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
39
49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4 659
765
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
210
191
Total
9 226
1 209
LIEU NOIR
Pollachius virens
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
      

     des zones I et II
III a, IV, eaux UE
      

     des zones II a, III b, c
      

     et subdivisions 22-32
VI, eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones V b, XII
      

     et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
235
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
328
13 940
501
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
5
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
645
1 748
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
328
14 590
2 513
LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, Platichthys Flesus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
126
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
186
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus Kitt, Glyptocephalus Cynoglossus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
192
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
245
LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones II et IV
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones Vb, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
11
835
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
12
2 624
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
23
3 576
LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva Molva, Molva Dypterigia
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
      

     de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
964
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
975
LINGUE FRANCHE
Molva molva
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones I et II
Eaux UE
      

     de la zone IV
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone V
Eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     des zones VI, VII, VIII,
      

     IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
2
53
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
6
0
91
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
122
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
8
104
3
106
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
0
72
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
17
1
1 918
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
47
Total
8
127
6
2 260
MAQUEREAU
Scomber Scombrus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV ; eaux UE
      

     des zones II a,
      

     III b, III c, III d
VI, VII, VIII a, b, d, e ;
      

     eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone V b ;
      

     eaux internationales
      

     des zones II a, XII et XIV.
VIII c, IX et X ;
      

     eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
151
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
1 045
158
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
704
1 905
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
213
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 369
10 819
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
143
15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
56
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
1 104
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
2
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
1 449
59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
649
28
Total
2 073
17 385
263
MERLAN
Merlangius Merlangus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
      

     de la zone II a
VI ; eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone V b ;
      

     eaux internationales
      

     des zones XII et XIV
VII a
VII b à k
VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
7
2
0
167
72
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
7
0
261
101
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1 119
0
0
2 191
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
5
0
0
526
61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
547
0
0
1 622
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
0
224
117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
10
202
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
16
0
0
789
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
1
81
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
31
25
4
4 312
560
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
132
626
Total
1 725
35
4
10 235
1 856
MERLAN BLEU
Micromesistius Poutassou
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
      

     des zones I, II, III, IV, V, VI, VII,
      

     VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
18 450
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
18 452
MERLU (1/2)
Merluccius merluccius
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
      

     des zones II a, IV
VI, VII, eaux UE
      

     et eaux internationales
      

     de la zone V b ;
      

    et eaux internationales
      

     des zones XII et XIV.
VIII c, IX et X ;
      

     eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
41
754
64
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
1 574
46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
9
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
370
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
698
4 507
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2 843
211
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
28
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
120
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
9
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
69
8 743
283
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
346
0
Total
808
19 304
627
MERLU (2/2)
Merluccius merluccius
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
474
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
2 641
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
300
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 655
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
1 337
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
1 635
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
197
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
276
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
9 536
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
3 175
0
Total
21 241
MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
331
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
1
Total
417
PLIE
Pleuronectes platessa
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
      

    de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VII d, e
VII f, g
VII h, j, k
VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
3
177
2
1
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
11
2
1
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
625
553
1
0
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
82
9
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
259
670
3
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2
4
4
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
19
486
3
0
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
8
2
0
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
116
120
88
24
83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
2
2
0
61
Total
1 030
2 105
114
30
253
RAIES
Rajidae
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE 
      

    du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE 
      

    des zones II a
      

     et IV (1)
Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2)
Eaux UE 
      

    de la zone VII d (3)
Eaux UE 
      

    des zones VIII 
      

    et IX (4)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
184
11
40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
49
1
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
10
31
19
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
267
15
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
4
151
171
119
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
59
0
42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
28
0
104
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
251
243
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1
2059
23
818
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
70
0
74
Total
16
3149
483
1 252
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément. Quota de captures accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/* 07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/* 07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/* 07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/* 07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/* 07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/* 07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/* 07D.) sont déclarées séparément.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/* 07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/* 67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/* 67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/* 67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/* 67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/* 67AKD) sont déclarées séparément.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus Spp., Chlamydoselachus Anguineus, Centrophorus Granulosus, Centrophorus Squamosus, Centroscymnus Coelolepis, Centroscymnus Crepidater, Centroscyllium Fabricii, Deania Calcea, Dalatias Licha, Etmopterus Princeps, Etmopterus Spinax, Galeus Melastomus, Galeus Murinus, Hexanchus Griseus, Oxynotus Paradoxus, Scymnodon Ringens, Somniosus Microcephalus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE 
      

    et eaux internationales
      

     des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
0
REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE 
      

    et eaux internationales 
      

    des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
0
SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE 
      

    du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE 
      

    et eaux internationales 
      

    des zones I, II, III et IV
Eaux UE 
      

    et eaux internationales 
      

    des zones V, VI, VII et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1
30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
569
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1
2 298
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
3
2 909
SEBASTE
Sebaste spp.
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
      

     du Conseil international
      

     pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes 
      

    des zones I et II
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
84
SOLE
Solea solea
(en tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II et IV
VII d
VII e
VII f, g
VII h, j, k
VIII a, b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
2
115
25
1
0
76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
2
7
586
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
150
196
2
0
0
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
20
50
2
0
46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
256
1 136
5
1
1
17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2
0
3
6
406
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
1
0
0
0
298
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
325
136
2
1
32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
6
3
0
0
1
432
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
7
67
94
33
45
833
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
5
2
4
2
655
Total
421
1 870
314
49
63
3 387