En application de la convention entre le comité économique des produits de santé et :
- la société CHART SEQUAL TECHNOLOGIES Inc. ;
- la société DEVILBISS HEALTHCARE ;
- la société INVACARE POIRIER SAS ;
- la société PHILIPS FRANCE activité HEALTHCARE ;
- la société SCALEO MEDICAL ;
- le syndicat national des associations d'assistance à domicile (SNADOM) ;
- le syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM) ;
- le syndicat national des prestataires de santé à domicile (SYNALAM) ;
- le syndicat national autonome de prestataires de santé à domicile (SYNAPSAD) ;
- l'union des fabricants d'aides techniques (UFAT) ;
- l'union nationale des prestataires de dispositifs médicaux (UNPDM) ;
- l'union des prestataires de santé à domicile indépendants (UPSADI) ;
les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) du forfait 6 (Ventilation assistée, inférieure à 12 heures) et de certains forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de deux forfaits de l'insuffisance respiratoire sont fixés comme suit :
CODE
DÉSIGNATION
TARIF ACTUEL
      

     en € TTC
PLV ACTUEL
      

     en € TTC
NOUVEAUX
      

     tarifs en € TTC 
      

    au 1er juin 2015
NOUVEAUX PLV 
      

    en € TTC 
      

    au 1er juin 2015
1196270
Ventilation assistée, inférieure à 12 heures
Le tarif de ce forfait (forfait hebdomadaire 6) couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,84 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
63,89
63,89
62,16
62,16
1116880
FRA-10, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 10 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,24 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
157,63
157,63
152,51
152,51
1182612
FRA-36, ventil assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 1.31 INVACARE PLATINUM 9
Le tarif du forfait 36 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,79 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
167,07
167,07
163,31
163,31
1146444
FRA-11, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.00 oxygène liquide
Le tarif du forfait 11 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 3,04 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
229,55
229,55
224,39
224,39
1150635
FRA-30, ventil assistée, trachéotomisés + oxyg OLT 2.11 INV. VENTURE HOMEFILL II
Le tarif du forfait 30 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
184,62
184,62
180,47
180,47
1144468
FRA-42, ventilation assistée, trachéotomisés + oxyg OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait 42 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
184,62
184,62
180,47
180,47
1192119
FRA-112, Ventilation assistée, trachéotomisés + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS H IFILL
Le tarif du forfait 112 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
184,62
184,62
180,47
180,47
1195520
FRA-48, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait 48 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
184,62
184,62
180,47
180,47
1173560
FRA-49, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 49 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
184,62
184,62
180,47
180,47
1119826
FRA-60, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 60 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
184,62
184,62
180,47
180,47
1186544
FRA-93, ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.16 SCALEO M. INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 93 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
184,62
184,62
180,47
180,47
1107042
FRA-121, Ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.19 SCALEO M. INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 121 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
184,62
184,62
180,47
180,47
1167570
FRA-103, Ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.18 CHART SEQUAL ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 103 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
184,62
184,62
180,47
180,47
1175380
FRA-13, ventilation assistée, ≥ 12 heures + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 13 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,24 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
103,91
103,91
100,53
100,53
1125287
FRA-37, ventil assistée ≥ 12 heures + oxygéno OLT 1.31 INVACARE PLATINUM 9
Le tarif du forfait 37 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,79 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,30
112,30
109,77
109,77
1122053
FRA-14, ventil assistée, ≥12 heures + oxygéno OLT 2.00 oxygène liquide
Le tarif du forfait 14 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 3,04 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
172,09
172,09
168,22
168,22
1151190
FRA-31, ventil assistée, ≥12 heures +OLT 2.11 INVACARE VENTURE HOMEFILL II
Le tarif du forfait 31 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
127,90
127,90
125,02
125,02
1107763
FRA-43, ventilation assistée, ≥12 heures + oxyg OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait 43 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
127,90
127,90
125,02
125,02
1144103
FRA-113, ventilation assistée, ≥12 heures + OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL
Le tarif du forfait 113 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
127,90
127,90
125,02
125,02
1178540
FRA-50, ventilation assistée, ≥ 12 heures + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait 50 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
127,90
127,90
125,02
125,02
1177663
FRA-51, ventilation assistée, ≥12 heures + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 51 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
127,90
127,90
125,02
125,02
1145404
FRA-61, ventilation assistée, ≥ 12 heures + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 61 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
127,90
127,90
125,02
125,02
1100614
FRA-94, ventilation assistée, ≥ 12 heures + OLT 2.16 SCALEO M. INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 94 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
127,90
127,90
125,02
125,02
1108917
FRA-122, Ventilation assistée, ≥ 12 heures + OLT 2.19 SCALEO M. INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 122 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
127,90
127,90
125,02
125,02
1127607
FRA-104, Ventilation assistée, ≥ 12 heures + OLT 2.18 CHART SEQUAL ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 104 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
127,90
127,90
125,02
125,02
1107579
FRA-16, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 16 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,04 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
88,68
88,68
84,46
84,46
1100229
FRA-38, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 1.31 INVACARE PLATINUM 9
Le tarif du forfait 38 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,59 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
96,92
96,92
93,39
93,39
1162437
FRA-17, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.00 oxygène liquide
Le tarif du forfait 17 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,84 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
155,99
155,99
150,96
150,96
1130236
FRA-32, ventilation assistée, <12 heures + OLT 2.11 INVACARE VENTURE HOMEFILL II
Le tarif du forfait 32 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,26
112,26
108,39
108,39
1103720
FRA-44, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait 44 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,26
112,26
108,39
108,39
1126708
FRA-114, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL
Le tarif du forfait 114 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,26
112,26
108,39
108,39
1125790
FRA-52, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait 52 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,26
112,26
108,39
108,39
1169304
FRA-53, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 53 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,26
112,26
108,39
108,39
1172967
FRA-62, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 62 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,26
112,26
108,39
108,39
1167890
FRA-95, ventilation assistée, <12 heures + oxyg OLT 2.16 SCALEO M. INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 95 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,26
112,26
108,39
108,39
1132442
FRA-123, ventilation assistée, <12heures + oxyg OLT 2.19 SCALEO M. INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 123 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,26
112,26
108,39
108,39
1119134
FRA-105, ventilation assistée, < 12 heures + OLT 2.18 CHART SEQUAL ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 105 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,26
112,26
108,39
108,39
1158329
FRA-18, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OCT 3.00 court terme
Le tarif du forfait 18 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,84 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
100,96
100,96
99,36
99,36
1171790
FRA-132, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno ODYSP 3.30 dyspnée
Le tarif du forfait 132 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,84 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
100,96
100,96
99,36
99,36
1188885
FRA-19, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 19 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,20 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
57,44
57,44
55,57
55,57
1190161
FRA-39, hyperinsuffla ou in-exsufflations + oxygéno OLT 1.31 INVACARE PLATINUM 9
Le tarif du forfait 39 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
65,65
65,65
64,17
64,17
1145723
FRA-20, hyperinsuffla ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.00 oxygène liquide
115,09
115,09
112,50
112,50
1123414
FRA-33, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.11 INV. VENTURE HOMEFILL II
Le tarif du forfait 33 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
80,93
80,93
79,11
79,11
1138953
FRA-45, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxyg OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait 45 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
80,93
80,93
79,11
79,11
1163879
FRA-115, hyperinsufflations ou in-exsufflations + OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL
Le tarif du forfait 115 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
80,93
80,93
79,11
79,11
1132270
FRA-54, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait 54 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
80,93
80,93
79,11
79,11
1112050
FRA-55, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 55 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
80,93
80,93
79,11
79,11
1105184
FRA-63, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 63 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
80,93
80,93
79,11
79,11
1126401
FRA-96, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.16 INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 96 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
80,93
80,93
79,11
79,11
1130176
FRA-124, hyperinsufflations ou in-exsufflations + OLT 2.19 SCALEO INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 124 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
80,93
80,93
79,11
79,11
1103015
FRA-106, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.18 CHART SEQUAL ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 106 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
80,93
80,93
79,11
79,11
1167937
FRA-22, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 22 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,20 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
86,92
86,92
84,10
84,10
1196880
FRA-40, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 1.31 INVACARE PLATINUM 9
Le tarif du forfait 40 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
95,97
95,97
93,81
93,81
1143470
FRA-23, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.00 oxygène liquide
148,62
148,62
145,28
145,28
1121421
FRA-34, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.11 INV. VENTURE HOMEFILL II
Le tarif du forfait 34 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,80
112,80
110,26
110,26
1107800
FRA-46, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL
Le tarif du forfait 46 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,80
112,80
110,26
110,26
1163916
FRA-116, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL
Le tarif du forfait 116 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,80
112,80
110,26
110,26
1161113
FRA-56, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2
Le tarif du forfait 56 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,80
112,80
110,26
110,26
1158335
FRA-57, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 57 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,80
112,80
110,26
110,26
1175440
FRA-64, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 64 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,80
112,80
110,26
110,26
1102464
FRA-97, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.16 SCALEO M. INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 97 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,80
112,80
110,26
110,26
1144936
FRA-125, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.19 SCALEO M. INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 125 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,80
112,80
110,26
110,26
1178651
FRA-107, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.18 CHART SEQUAL ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 107 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
112,80
112,80
110,26
110,26
1130897
FRA-25, PPC, apnée som, 9.4 + oxygéno OLT 1.00 poste fixe
Le tarif du forfait 25 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,20 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
60,22
60,22
58,26
58,26
1166688
FRA-41, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 1.31 INV PLATINUM 9
Le tarif du forfait 41 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,75 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
69,75
69,75
68,18
68,18
1189991
FRA-26, PPC, apnée som, 9.4 + oxygéno OLT 2.00 oxy liquide
118,69
118,69
116,02
116,02
1162093
FRA-35, PPC, apnée som, 9.4 + oxygé OLT 2.11 VENT HOMEFILL II
Le tarif du forfait 35 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
87,48
87,48
83,51
83,51
1103156
FRA-47, PPC, apnée som, 9.4 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL
Le tarif du forfait 47 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
87,48
87,48
83,51
83,51
1141197
FRA-117, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL
Le tarif du forfait 117 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
87,48
87,48
83,51
83,51
1188767
FRA-58, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2
Le tarif du forfait 58 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
87,48
87,48
83,51
83,51
1124460
FRA-59, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2
Le tarif du forfait 59 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
87,48
87,48
83,51
83,51
1118904
FRA-65, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO
Le tarif du forfait 65 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
87,48
87,48
83,51
83,51
1118614
FRA-102, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.16 SCALEO INOGEN ONE G2
Le tarif du forfait 102 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
87,48
87,48
83,51
83,51
1172513
FRA-129, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.19 SCALEO INOGEN ONE G3
Le tarif du forfait 129 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
87,48
87,48
83,51
83,51
1133163
FRA-108, PPC, apnée som, 9.4 + oxyg OLT 2.18 CHART SEQ. ECLIPSE 3
Le tarif du forfait 108 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.
87,48
87,48
83,51
83,51