I. - Association Centre social rural
(03420 Marcillat-en-Combraille)
 Note d'information du 21 décembre 2001 et avenant n° 2 du 6 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association Centre social rural
(03130 Le Donjon)
 Note d'information du 20 décembre 2001 et avenant du 13 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association Centre social rural
(03230 Chevagnes)
 Note d'information du 20 décembre 2001 et avenant du 5 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association Centre social rural de la montagne bourbonnaise
(03250 Le Mayet-de-Montagne)
 Note d'information du 21 décembre 2001 et avenant du 8 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association Centre social rural
(03450 Ebreuil)
 Note d'information du 20 décembre 2001 et avenant du 8 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association Centre social rural
(03430 Villefranche-d'Allier)
 Note d'information du 28 décembre 2001 et avenant du 8 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - Association Centre social rural de Jaligny-Neuilly
(03220 Jaligny-sur-Besbre)
 Note d'information du 20 décembre 2001 et avenant du 8 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - Association Résidence de la Moline
(10800 Saint-Julien-les-Villas)
 Accord du 10 juillet 2001 et avenant du 21 août 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - Association SSIADPA, service de maintien à domicile
des personnes âgées (14160 Dives-sur-Mer)
 Note d'information non datée et avenant du 21 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Association ALDS des cantons de Plouescat et Plouzévédé
(29233 Cléder)
 Accord du 31 décembre 2001 et avenant n° 1 du 4 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - Association ACSTE SSIDPA, Amidonniers-Soupetard
(31911 Toulouse)
 Accord du 19 décembre 2001 et avenant du 22 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association AVGA Le Château fleuri
(32190 Vic-Fezensac)
 Accord du 28 décembre 2001, avenant n° 1 du 28 décembre 2001 et avenant n° 2 du 20 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association Geist 21 SSESAD
(33140 Villenave-d'Ornon)
 Décision unilatérale du 12 décembre 2001 et avenant n° 1 du 25 novembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association ADPAH
(38200 Vienne)
 Accord du 7 décembre 2001 et avenant du 17 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association ASSAD Mer Val de Loire
(41500 Mer)
 Note d'information du 31 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - Association GARES
(44000 Nantes)
 Accord du 21 décembre 2001 et avenant du 20 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Association de soutien et de services à domicile
des trois frontières (57480 Rustroff)
 Accord du 6 décembre 2001 et avenant du 20 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association d'aide à domicile du canton
de Châtillon-en-Bazois (58110 Châtillon-en-Bazois)
 Note d'information du 5 avril 2002 et avenant n° 2 du 28 janvier 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIX. - Association APSM Club Azimuts
(59370 Mons-en-Baroeul)
 Accord du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - Association La Roche fleurie
(71100 Chalon-sur-Saône)
 Note d'information du 12 novembre 2001 et avenant du 30 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Association Office des personnes âgées de Dieppe
(76200 Dieppe)
 Note d'information du 30 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association auxerroise pour l'aide à domicile
(89004 Auxerre)
 Accord du 28 juin 1999 et avenant du 18 janvier 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association AAPA, maison de retraite Léon-Belot
(90500 Beaucourt)
 Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association Maintien à domicile, SSIAD
(92200 Neuilly-sur-Seine)
 Décision unilatérale du 18 décembre 2001 et avenant n° 1 du 8 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association APETIS - CMPP
(93300 Aubervilliers)
 Accord du 30 novembre 2001 et avenant du 4 février 2003 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association réunionnaise pour la protection
et l'éducation de la jeunesse (97436 Saint-Leu)
 Décision unilatérale du 31 octobre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.