ANNEXE  I
      LISTE DES DEPARTEMENTS AYANT PRIS DES MESURES DE LUTTE CONTRE LA MALADIE     D'AUJESZKY, PAR ARRETE MINISTERIEL, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4 DE L'ARRETE     INTERMINISTERIEL DU 15 FEVRIER 1984    
      Aisne.
     Ariège.
     Aude.
     Aveyron.
     Calvados.
     Charente.
     Charente-Maritime.
     Côtes-d'Armor.
     Creuse.
     Dordogne.
     Eure.
     Eure-et-Loir.
     Finistère.
     Gard.
     Haute-Garonne.
     Gers.
     Gironde.
     Hérault.
     Ille-et-Vilaine.
     Indre-et-Loire.
     Landes.
     Loir-et-Cher.
     Loire-Atlantique.
     Lot.
     Lot-et-Garonne.
     Lozère.
     Maine-et-Loire.
     Manche.
     Marne.
     Mayenne.
     Morbihan.
     Nord.
     Oise.
     Orne.
     Pas-de-Calais.
     Pyrénées-Atlantiques.
     Hautes-Pyrénées.
     Pyrénées-Orientales.
     Sarthe.
     Seine-Maritime.
     Deux-Sèvres.
     Somme.
     Tarn.
     Tarn-et-Garonne.
     Vendée.
     Vienne.
    ANNEXE IV
    DECLARATION ANNUELLE D'ACTIVITE LIEE A LA DETENTION DE PORCS
      Arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la
    lutte
        A remplir annuellement par tout propriétaire ou toute personne ayant      habituellement la charge des soins ou la garde, même temporaire, de porcs     et à retourner aux services vétérinaires du département où se trouvent les
    animaux
      Numéro E.D.E. ou de T.V.A. de l'établissement:
      Nom et prénom du détenteur:
      Adresse de l'élevage:
      Groupement auquel appartient l'élevage:
    Catégories de porcs
                      ......................................................
                        Vous pouvez consulter le tableau                        dans le JO no 0196 du 25/08/1990    
                      ......................................................
    ANNEXE A
    Maladie d'Aujeszky
    Document sanitaire d'accompagnement des porcins
    (Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)
                      ......................................................
     atteste que l'élevage décrit ci-dessous est placé sous contrôle sanitaire     officiel à l'égard de la maladie d'Aujeszky.
                      ......................................................
                      ......................................................
                      ......................................................
      La vaccination contre la maladie d'Aujeszky n'est pas pratiquée dans     l'élevage.
                      ......................................................
     sous réserve qu'aucun cas de maladie d'Aujeszky n'ait été déclaré et     qu'aucune réaction sérologique positive n'ait été constatée entre la date du     dernier contrôle sérologique et celle de la vente des animaux.
                      ......................................................
    Le directeur des services vétérinaires,
        A remplir par le responsable de l'élevage et par l'acquéreur des porcins     lors de leur départ de l'élevage:
      Nombre d'animaux enlevés ............... Date de l'enlèvement ..............    
                      ......................................................
     Signature du responsable de l'élevage,
    Signature de l'acquéreur,
    Les informations à consigner sur cette partie du document
      A remplir par les responsables des centres d'allotement successifs et par le     dernier acquéreur.
                      ......................................................
      Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............    
      Nombre d'animaux enlevés ..............  Date de l'enlèvement ..............    
                      ......................................................
                      ......................................................
      Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............      Nombre d'animaux enlevés ..............  Date de l'enlèvement ..............    
                      ......................................................
                      ......................................................
      Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............      Numéro d'animaux enlevés ..............  Date de l'enlèvement ..............    
                      ......................................................
        A remplir par le dernier acquéreur des porcins (engraisseur ou postsevrage     collectif) lors de leur arrivée en élevage.
                      ......................................................
                      ......................................................
                      ......................................................
                      ......................................................
                      ......................................................
      A retourner aux services vétérinaires du département du dernier acquéreur.
    ANNEXE B
    Maladie d'Aujeszky
    Document sanitaire d'accompagnement des porcins
    (Arrêté interministériel du 6 juillet 1990)
                      ......................................................
     atteste que l'élevage décrit ci-dessous est placé sous contrôle sanitaire     officiel à l'égard de la maladie d'Aujeszky.
                      ......................................................
                      ......................................................
                      ......................................................
      La vaccination contre la maladie d'Aujeszky est pratiquée dans l'élevage.
                      ......................................................
     sous réserve qu'aucun cas de maladie d'Aujeszky n'ait été déclaré et     qu'aucune réaction sérologique positive n'ait été constatée entre la date du     dernier contrôle sérologique et celle de la vente des animaux.
                      ......................................................
    Le directeur des services vétérinaires,
        A remplir par le responsable de l'élevage et par l'acquéreur des porcins     lors de leur départ de l'élevage:
      Nombre d'animaux enlevés ............... Date de l'enlèvement ..............    
                      ......................................................
     Signature du responsable de l'élevage,
    Signature de l'acquéreur,
    Les informations à consigner sur cette partie du document
      A remplir par les responsables des centres d'allotement successifs et par le     dernier acquéreur.
                      ......................................................
      Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............    
      Nombre d'animaux enlevés ..............  Date de l'enlèvement ..............    
                      ......................................................
                      ......................................................
      Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............      Nombre d'animaux enlevés ..............  Date de l'enlèvement ..............    
                      ......................................................
                      ......................................................
      Nombre d'animaux introduits ............ Date de l'introduction ............      Numéro d'animaux enlevés ..............  Date de l'enlèvement ..............    
                      ......................................................
        A remplir par le dernier acquéreur des porcins (engraisseur ou postsevrage     collectif) lors de leur arrivée en élevage.
                      ......................................................
                      ......................................................
                      ......................................................
                      ......................................................
                      ......................................................
      A retourner aux services vétérinaires du département du dernier acquéreur.