L'annexe de l'arrêté du 1er août 2018 susvisé est ainsi complétée : 
« ANNEXES À L'AVENANT N° 6 À LA CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES MÉDECINS LIBÉRAUX ET L'ASSURANCE MALADIE SIGNÉE LE 25 AOÛT 2016 
Annexe 1-Avenant 6 convention médicale 
ANNEXE 12 
LE FORFAIT STRUCTURE 
Le forfait structure défini à l'article 20 de la présente convention vise à accompagner les médecins qui souhaitent investir dans la mise en place d'outils et d'organisations nouvelles facilitant leur pratique et la gestion de leur cabinet au quotidien. 
L'objectif de ce forfait est de permettre aux médecins de se libérer d'une partie de leurs tâches administratives et de recentrer leur activité sur la pratique médicale. 
Le forfait structure comporte deux volets :
-le premier volet, constitué de cinq indicateurs, vise à accompagner les médecins qui souhaitent investir dans l'équipement du cabinet pour faciliter le suivi des patients, les échanges avec les autres professionnels et structures intervenant dans la prise en charge des patients ;
-le deuxième volet, constitué de sept indicateurs, vise à développer les démarches d'appui au patient dans le parcours de soins au sein des cabinets médicaux ou en recourant à des services extérieurs. 
Tous les médecins exerçant dans le champ conventionnel sont éligibles à cette rémunération forfaitaire, sans distinction de secteur d'exercice. 
Ce forfait structure est basé sur un total de 250 points en 2017,460 points en 2018 et 735 points en 2019. 
La valeur du point est fixée à 7 euros. 
Article 1er 
Premier volet du forfait structure : valoriser l'investissement dans les outils 
Ce premier volet du forfait structure est dédié à l'accompagnement des médecins qui souhaitent investir dans l'équipement du cabinet, il est affecté de 175 points en 2017,230 points en 2018 et 280 points en 2019. 
Les indicateurs de ce volet sont des prérequis qui doivent tous être atteints pour permettre de déclencher la rémunération forfaitaire de ce volet. 
En outre, ces prérequis conditionnent également la rémunération du deuxième volet. 
Article 1.1 
Mise à disposition d'un justificatif témoignant de l'utilisation d'un logiciel facilitant la pratique médicale 
Les médecins doivent disposer d'un logiciel métier avec LAP certifié par la HAS, compatible avec le Dossier Médical Partagé (DMP). Cet outil doit permettre de faciliter le suivi des patients et leur prise en charge coordonnée entre professionnels. Le LAP certifié n'est pas exigé pour les médecins exerçant une spécialité ne disposant pas d'une telle offre de logiciels. 
Article 1.2 
Utilisation d'une messagerie sécurisée 
L'utilisation d'une messagerie sécurisée de santé est requise. 
Article 1.3 
La version du cahier des charges intégrant les avenants publiés sur le site du GIE 
La version du cahier des charges SESAM-Vitale requise doit intégrer les avenants publiés sur le site du GIE SESAM-Vitale au 31/12 de l'année N-1 par rapport à l'année de référence pour le calcul de la rémunération. 
L'objectif est que les médecins disposent d'un l'outil de facturation comportant les fonctionnalités les plus à jour et notamment celles simplifiant les échanges avec l'assurance maladie (fonctionnalités de suivi des factures...). 
Article 1.4 
Le taux de télétransmission 
La télétransmission des données fiabilise la facture et permet de garantir des délais de paiement très courts. 
Les médecins doivent atteindre un taux de télétransmission en feuille de soins électroniques SESAM-Vitale (FSE avec carte Vitale ou FSE SESAM sans Vitale définies par l'article R. 161-43-1 du code de la sécurité sociale) supérieur ou égal à 2/3 de l'ensemble des feuilles de soins émises par le médecin. 
Pour le calcul du taux de télétransmission, sont exclus du champ les actes facturés pour :
-les bénéficiaires de l'aide médicale d'Etat ;
-les nourrissons de moins de trois mois ;
-les prestations de soins effectuées dans leur totalité hors présence du patient ; et
-les actes facturés via la facturation électronique des établissements de santé sur bordereau CERFA S3404. 
La date servant au calcul du ratio est individualisée en fonction du démarrage du professionnel de santé à la télétransmission. 
La date est individualisée uniquement pour les professionnels de santé qui démarrent leur activité de télétransmission SESAM-Vitale pendant la période d'exercice observée. 
Si le professionnel a télétransmis l'année qui précède l'année de référence, la période prise en compte dans le calcul est du 1er janvier au 31 décembre de l'année de référence. Le médecin est donc réputé remplir cette condition dès lors que le nombre d'actes télétransmis rapporté au nombre total d'actes réalisés est ≥ 2/3 ; 
Si le professionnel n'a pas télétransmis l'année qui précède l'année de référence, la période sur laquelle est calculé le taux de FSE débute le 1er jour du mois civil suivant la date de la première FSE (exemple : 1re FSE effectuée au cours du mois de mai, le calcul du taux de télétransmission débute le 1er juin). 
Le nombre d'actes télétransmis correspond au dénombrement des actes télétransmis par le médecin à partir de sa première FSE réalisée au cours de l'année de référence, quel que soit le régime. 
Le nombre total d'actes réalisés correspond au dénombrement des actes, au format électronique et papier, transmis par le médecin à partir de la date de sa première FSE, quel que soit le régime. 
Calcul du ratio : 
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page 
Article 1.5 
Affichage dans le cabinet et sur le site Ameli des horaires de consultations et des modalités d'organisation du cabinet, notamment pour l'accès adapté des patients 
La rémunération de cet indicateur est conditionnée à la déclaration effective de l'affichage dans le cabinet ou sur Annuaire Santé des horaires de consultations. Cette information permet d'apporter des précisions notamment sur les modalités de consultation avec ou sans rendez-vous. 
3 possibilités différentes sont offertes au médecin :
-renseigner à partir d'Espace Pro (depuis un lien en cliquant dans la bannière « Convention » située en bas à droite de la page d'accueil du portail) les horaires au plus tard le 31/12 de l'année de référence (année N) afin qu'ils soient accessibles aux patients sur annuaire santé ;
-cocher l'item « les horaires d'ouverture du cabinet sont affichés » sur Espace pro dans la rubrique Activités > Pratiques > ROSP sur Espace pro au plus tard le 31/01 de l'année N + 1 ;
-demander à sa caisse de saisir cet indicateur dans le BO au plus tard le 31/01 de l'année N + 1. 
Article 1.6 
Justificatifs des indicateurs du premier volet du forfait structure 
Champs 
Indicateurs 
Nombre de points 
Equivalent en € 
Type 
d'indicateur 
Périodicité 
Volet 1 : 
Valoriser l'investissement dans les outils 
Mise à disposition d'un justificatif témoignant de l'utilisation d'un logiciel métier avec LAP, compatible DMP 
Déclaratif 
Annuelle 
Utilisation d'une messagerie sécurisée de santé. 
Déclaratif 
Annuelle 
Version du cahier des charges SESAM Vitale intégrant les avenants publiés sur le site du GIE-SV au 31/12 de l'année N-1 
Automatisé 
Annuelle 
Affichage dans le cabinet et sur le site Annuaire Santé des horaires de consultations et des modalités d'organisation du cabinet 
Déclaratif 
Annuelle 
Taux de télétransmission supérieur ou égal à 2/3 de l'ensemble des feuilles de soins émises 
Automatisé 
Annuelle 
TOTAL 
175 (2017) 
230 (2018) 
280 (2019) 
1 225 € en 2017 
1 610 € en 2018 
1 960 € en 2019 
Article 2 
Deuxième volet du forfait structure : valoriser la démarche d'appui à la prise en charge des patients 
Ce deuxième volet du forfait structure valorise les démarches d'appui au patient dans le parcours de soins au sein des cabinets médicaux ou en recourant à des services extérieurs. 
Ce volet est affecté de 75 points en 2017,230 points en 2018 répartis entre cinq indicateurs et 455 points en 2019 répartis entre sept indicateurs. 
Chaque indicateur est mesuré indépendamment des autres. 
Le déclenchement de la rémunération de ce deuxième volet est conditionné par l'atteinte de l'intégralité des indicateurs du premier volet (article 1er de la présente annexe). 
Article 2.1 
Taux de dématérialisation sur un bouquet de téléservices 
Pour bénéficier de la rémunération de cet indicateur, le médecin doit atteindre un taux de dématérialisation pour chacun des téléservices suivants :
-la déclaration médecin traitant dématérialisée (DCMT) ;
-le protocole de soins électronique (PSE) ;
-la prescription d'arrêt de travail dématérialisée (AAT) ;
-la déclaration d'un certificat médical d'Accident de Travail ou de Maladie Professionnelle dématérialisé (CMATMP). 
Au fur et à mesure de l'évolution des téléservices offerts par l'assurance maladie ce bouquet aura vocation à évoluer. 
Le taux de dématérialisation d'un téléservice est calculé comme suit :
-Taux de DCMT dématérialisées : 
Taux = Nombre de DCMT dématérialisées/ nombre de DCMT (papier et dématérialisée)
-Taux de PSE : 
Taux = Nombre de PSE/ nombre de protocoles de soins (papier et dématérialisés)
-Taux d'AAT dématérialisés : 
Taux = Nombre d'AAT dématérialisé/ total des AAT (papier et dématérialisés)
-Taux de déclaration de CMATMP dématérialisés : 
Taux = Nombre de déclarations de CMATMP dématérialisés/ nombre de déclarations CMATMP (papier et dématérialisées). 
Le calcul du taux de dématérialisation d'un téléservice s'effectue sur la base des données du régime général uniquement. 
Pour accompagner la mise en place de ce nouvel indicateur, pendant les premières années suivant l'entrée en vigueur de la présente convention, le taux de dématérialisation requis est fixé par palier. Le taux de dématérialisation est fixé par téléservice selon les modalités ci-dessous : 
Objectifs 
Année 2017 
Année 2018 
Année 2019 
Année 2020 
AAT 
30 % 
40 % 
50 % 
60 % 
CM ATMP 
10 % 
14 % 
17 % 
20 % 
PSE 
40 % 
50 % 
60 % 
70 % 
DMT 
77 % 
80 % 
85 % 
90 % 
Cet indicateur est affecté de 20 points, en 2017,60 points en 2018 et 90 points en 2019. 
Chaque téléservice représente un quart du total des points de cet indicateur. 
Article 2.2 
Capacité à coder des données médicales 
Le médecin doit être en capacité de produire ou alimenter des registres de patients sur certaines pathologies sur la base des synthèses médicales que le médecin élabore dans le cadre du suivi des patients dans le parcours de soins. 
Le médecin transmet à l'assurance maladie le résultat anonymisé des requêtes permettant la production de registres. 
Cet indicateur est affecté de 10 points, en 2017,20 points en 2018 et 50 points en 2019. 
Article 2.3 
Implication dans les démarches de prise en charge coordonnées de patients 
Le forfait structure valorise le médecin impliqué dans des démarches de prise en charge coordonnée des patients sur un territoire donné qui se traduit par la participation du médecin à une équipe de soins primaires telle que définie à l'article L. 1411-11-1 du code de la santé publique ou à une communauté professionnelle territoriale de santé telle que définie à l'article L. 1434-12 du code de la santé publique ou participation à au moins quatre réunions de concertation pluridisciplinaire par an. 
Le médecin transmet à l'assurance maladie tout justificatif attestant de cette implication. 
Cet indicateur est affecté de 15 points en 2017,40 points en 2018 et 60 points en 2019. 
Article 2.4 
Amélioration du service offert aux patients 
Cet indicateur vise à valoriser le médecin qui offre certains services dans le cadre de la prise en charge de ses patients tels que la prise de rendez-vous avec les correspondants, l'accompagnement des parcours complexes, la prise en charge médico-sociale si nécessaire (recherche de structures sanitaires ou médico-sociales, services à domicile …), la résolution des problèmes liés à l'accès aux droits, etc. et ce, que les ressources soient au sein du cabinet du médecin (personnel du cabinet ayant une fonction de coordination bien identifiée, personnel existant qui se forme spécifiquement par exemple avec mutualisation de cette ressource entre plusieurs confrères d'un cabinet de groupe ou entre confrères de cabinets différents, etc.) ou à l'extérieur du cabinet (recours à des structures d'appui externalisées ou aux coordonnateurs mis en place dans les MSP par exemple avec mutualisation du personnel). 
Le médecin transmet à l'assurance maladie tout justificatif attestant du service offert aux patients (ex : contrat de travail mentionnant les fonctions effectuées par le personnel du cabinet, document attestant du recours à des structures d'appui …). 
Cet indicateur est affecté de 20 points en 2017,80 points en 2018 et 130 points en 2019. 
Article 2.5 
Valoriser l'encadrement des jeunes étudiants en médecine 
Prévue au troisième alinéa de l'article R. 6153-47 du code de la santé publique, le médecin peut exercer la fonction de maitre de stage en accueillant en stage des internes en médecine réalisant un stage ambulatoire de niveau 1 ou des étudiants en médecine réalisant un stage d'externat en médecine ambulatoire. 
Le médecin transmet à l'assurance maladie la copie des attestations ou conventions de stages réalisés. 
Cet indicateur est affecté de 10 points en 2017,30 points en 2018 et 50 points en 2019. 
Article 2.6 
Valoriser le recours à la télémédecine-aide à l'équipement pour vidéotransmission sécurisée 
Cet indicateur est mis en place pour l'aide à l'équipement pour vidéotransmission sécurisée nécessaire à la réalisation de la téléconsultation, y compris via les abonnements à des solutions techniques dédiées proposées en matière de recours aux actes de télémédecine, etc. 
Cet indicateur est affecté 50 points à compter de 2019. 
Article 2.7 
Valoriser le recours à la télémédecine-aide aux équipements médicaux connectés 
Cet indicateur est mis en place pour l'aide aux équipements médicaux connectés, utiles à la réalisation d'actes de télémédecine ; la liste de ces équipements sera établie, avant la fin 2018, sur avis de la Commission Paritaire Nationale et actualisée chaque année. 
Cet indicateur est affecté de 25 points à compter de 2019. 
Article 2.8 
Justificatifs des indicateurs du deuxième volet du forfait structure 
Champs 
Indicateurs 
Nombre de points 
Equivalent en € 
Type 
d'indicateur 
Périodicité 
Volet 2 : 
valoriser la démarche d'appui à la prise en charge des patients 
Dématérialisation des téléservices 
20 en 2017 
60 en 2018 
90 en 2019 
140 € en 2017 
420 € en 2018 630 € en 2019 
Automatisé 
Annuelle 
Capacité à coder les données médicales 
10 en 2017 
20 en 2018 
50 en 2019 
70 € en 2017 
140 € en 2018 
350 € en 2019 
Déclaratif 
Annuelle 
Implication dans les démarches de prise en charge coordonnées de patients 
15 en 2017 
40 en 2018 
60 en 2019 
105 € en 2017 
280 € en 2018 420 € en 2019 
Déclaratif 
Annuelle 
Amélioration du service offert aux patients 
20 en 2017 
80 en 2018 
130 en 2019 
140 € en 2017 
560 € en 2018 910 € en 2019 
Déclaratif 
Annuelle 
Valorisation de la fonction de maître de stage 
10 en 2017 
30 en 2018 
50 en 2019 
70 € en 2017 
210 € en 2018 350 € en 2019 
Déclaratif 
Annuelle 
Valoriser le recours à la télémédecine 
Aide à l'équipement pour vidéotransmission sécurisée 
50 en 2019 
350 € en 2019 
Déclaratif 
Annuelle 
Valoriser le recours à la télémédecine 
Aide aux équipements médicaux connectés 
25 en 2019 
175 € en 2019 
Déclaratif 
Annuelle 
TOTAL 
75 en 2017 230 en 2018 
455 en 2019 
525 € en 2017 
1 610 € en 2018 
3 185 € en 2019 
Annexe 2-Avenant 6 convention médicale 
ANNEXE 26 
TARIFS DES ACTES DE LA CCAM TECHNIQUE 
(A partir du 1er septembre 2018) 
Code Acte 
Activité 
Phase 
TARIF 
Secteur 1/ adhérent OPTAM/ OPTAM-CO 
(en euro) 
TARIF 
Hors secteur 1/ hors adhérent 
OPTAM/ OPTAM-CO 
(en euro) 
ELQM002 
1 
0 
37,05 
37,05 
HBQK002 
1 
0 
20,00 
20,00 
LAQK027 
1 
0 
69,00 
69,00 
MAQK001 
1 
0 
30,65 
30,65 
MAQK002 
1 
0 
30,65 
30,65 
MAQK003 
1 
0 
30,65 
30,65 
NFQK001 
1 
0 
25,86 
25,86 
NFQK003 
1 
0 
25,86 
25,86 
NFQK004 
1 
0 
25,86 
25,86 
YYYY034 
1 
0 
200,14 
200,14 
YYYY105 
1 
0 
15,28 
15,28 
YYYY110 
1 
0 
26,33 
26,33 
YYYY120 
1 
0 
31,60 
31,60 
YYYY130 
1 
0 
105,34 
105,34 
YYYY140 
1 
0 
52,67 
52,67 
YYYY150 
1 
0 
63,20 
63,20 
YYYY160 
1 
0 
73,74 
73,74 
YYYY170 
1 
0 
84,27 
84,27 
YYYY180 
1 
0 
94,81 
94,81 
YYYY190 
1 
0 
126,41 
126,41 
YYYY200 
1 
0 
158,00 
158,00 
YYYY210 
1 
0 
168,53 
168,53 
YYYY220 
1 
0 
189,60 
189,60 
YYYY230 
1 
0 
210,67 
210,67 
YYYY240 
1 
0 
242,27 
242,27 
YYYY245 
1 
0 
252,81 
252,81 
YYYY250 
1 
0 
263,34 
263,34 
YYYY260 
1 
0 
294,94 
294,94 
YYYY270 
1 
0 
316,01 
316,01 
YYYY280 
1 
0 
421,34 
421,34 
YYYY290 
1 
0 
474,01 
474,01 
YYYY600 
1 
0 
0,75 
0,75 
ZCQM001 
1 
0 
54,02 
54,02 
ZCQM004 
1 
0 
54,02 
54,02 
ZCQM006 
1 
0 
54,02 
54,02 
ZCQM008 
1 
0 
54,02 
54,02 
(A partir du 1er septembre 2018) 
Code Acte 
Activité 
Phase 
TARIF 
Secteur 1/ adhérent OPTAM/ OPTAM-CO 
(en euro) 
TARIF 
Hors secteur 1/ hors adhérent 
OPTAM/ OPTAM-CO 
(en euro) 
ZZQX173 
1 
0 
31,32 
31,32 
(A partir du 1er janvier 2019) 
Code Acte 
Activité 
Phase 
TARIF 
Secteur 1/ adhérent OPTAM/ OPTAM-CO 
(en euro) 
TARIF 
Hors secteur 1/ hors adhérent 
OPTAM/ OPTAM-CO 
(en euro) 
BZQK001 
1 
0 
56,54 € 
47,88 € 
BGQP007 
1 
0 
20,83 € 
19,34 € 
BLQP004 
1 
0 
39,43 € 
33,36 € 
BDQP003 
1 
0 
21,58 € 
19,77 € 
BLQP008 
1 
0 
18,60 € 
18,05 € 
BLQP002 
1 
0 
35,71 € 
31,20 € 
BLQP007 
1 
0 
60,26 € 
42,21 € 
BGQP009 
1 
0 
26,78 € 
22,80 € 
BDQP004 
1 
0 
43,15 € 
35,51 € 
BDQP002 
1 
0 
23,81 € 
21,87 € 
EBQF002 
1 
0 
80,35 € 
72,41 € 
BGNP004 
1 
0 
119,78 € 
113,36 € 
BHRP001 
1 
0 
45,38 € 
41,65 € 
BZQM001 
1 
0 
56,54 € 
47,88 € 
BCQP001 
1 
0 
16,37 € 
14,33 € 
BAFA013 
1 
0 
32,74 € 
32,16 € 
EBQF001 
1 
0 
72,17 € 
67,66 € 
BZQP003 
1 
0 
54,31 € 
46,58 € 
BBJD001 
1 
0 
19,34 € 
19,29 € 
BGQP004 
1 
0 
48,36 € 
36,92 € 
BHQP001 
1 
0 
41,66 € 
34,65 € 
BDGP003 
1 
0 
26,78 € 
24,31 € 
EBQF006 
1 
0 
78,86 € 
75,58 € 
BBLD003 
1 
0 
23,81 € 
21,87 € 
BZQM002 
1 
0 
37,20 € 
36,66 € 
BGQP140 
1 
0 
12,00 € 
12,00 € 
EBQF005 
1 
0 
73,66 € 
72,55 € 
BLQP016 
1 
0 
48,36 € 
38,53 € 
BAEA001 
1 
0 
132,43 € 
111,92 € 
BCFA003 
1 
0 
106,39 € 
105,59 € 
BGQP012 
1 
0 
55,80 € 
54,94 € 
BAEA002 
1 
0 
215,76 € 
204,15 € 
BLQP005 
1 
0 
39,43 € 
33,36 € 
BCLB001 
1 
0 
16,37 € 
15,94 € 
BEJB002 
1 
0 
62,50 € 
49,42 € 
BABA001 
1 
0 
180,79 € 
175,09 € 
BAGA001 
1 
0 
31,99 € 
31,72 € 
BEMA002 
1 
0 
89,28 € 
86,89 € 
BLQP014 
1 
0 
57,29 € 
55,80 € 
BDNP002 
1 
0 
28,27 € 
25,17 € 
BAFA014 
1 
0 
63,24 € 
54,24 € 
BANP001 
1 
0 
55,54 € 
49,76 € 
BEHB001 
1 
0 
39,43 € 
36,04 € 
BAQP001 
1 
0 
29,76 € 
24,52 € 
BGMA002 
1 
0 
514,85 € 
474,17 € 
BBPA002 
1 
0 
35,71 € 
33,88 € 
BCPA001 
1 
0 
34,22 € 
28,63 € 
BGQP011 
1 
0 
112,34 € 
102,26 € 
BCFA009 
1 
0 
76,63 € 
66,40 € 
BAFA002 
1 
0 
142,85 € 
135,52 € 
BGPP002 
1 
0 
105,65 € 
105,17 € 
BGFA001 
1 
0 
220,97 € 
215,94 € 
BGNP002 
1 
0 
109,37 € 
107,33 € 
BAMA009 
1 
0 
137,64 € 
97,39 € 
ADQP003 
1 
0 
58,03 € 
56,24 € 
BGFA005 
1 
0 
278,26 € 
275,50 € 
BFLA001 
1 
0 
140,62 € 
125,40 € 
BAFA009 
1 
0 
191,43 € 
190,03 € 
BKLB001 
1 
0 
20,09 € 
18,10 € 
BBLD004 
1 
0 
40,18 € 
35,39 € 
BEPA003 
1 
0 
174,10 € 
153,64 € 
BAMA013 
1 
0 
276,77 € 
239,53 € 
BEJB001 
1 
0 
99,70 € 
70,99 € 
BFGA001 
1 
0 
251,47 € 
233,64 € 
BCFA005 
1 
0 
133,18 € 
121,13 € 
BFKA001 
1 
0 
180,79 € 
156,75 € 
BGFA004 
1 
0 
382,42 € 
353,47 € 
BACA003 
1 
0 
71,42 € 
58,99 € 
BGFA010 
1 
0 
302,06 € 
289,31 € 
BADA003 
1 
0 
88,54 € 
68,90 € 
BDNP001 
1 
0 
29,02 € 
24,89 € 
BEQP001 
1 
0 
68,45 € 
62,28 € 
BEGA004 
1 
0 
120,53 € 
104,50 € 
BGMA001 
1 
0 
563,06 € 
502,13 € 
BFGA005 
1 
0 
141,36 € 
125,40 € 
BDCA004 
1 
0 
116,81 € 
111,64 € 
BCNP001 
1 
0 
33,48 € 
27,48 € 
BGNP005 
1 
0 
126,48 € 
126,03 € 
BANP004 
1 
0 
21,36 € 
18,84 € 
BGFA011 
1 
0 
330,34 € 
305,71 € 
BGLP001 
1 
0 
127,22 € 
117,68 € 
BFGA007 
1 
0 
231,38 € 
221,99 € 
BGPA001 
1 
0 
348,19 € 
333,62 € 
BAMA016 
1 
0 
106,39 € 
96,82 € 
BCPA005 
1 
0 
35,71 € 
33,88 € 
BFLA003 
1 
0 
200,88 € 
145,88 € 
BDCA001 
1 
0 
150,29 € 
131,06 € 
BFLA004 
1 
0 
136,15 € 
125,40 € 
BCFA006 
1 
0 
122,02 € 
92,71 € 
BEJB004 
1 
0 
241,06 € 
227,59 € 
BGGA002 
1 
0 
263,38 € 
240,53 € 
BEPB001 
1 
0 
174,84 € 
154,08 € 
BGFA002 
1 
0 
348,19 € 
333,62 € 
BGHB003 
1 
0 
122,76 € 
106,31 € 
BADA002 
1 
0 
268,58 € 
261,12 € 
BEFA001 
1 
0 
134,66 € 
113,22 € 
BHMA002 
1 
0 
240,31 € 
218,38 € 
BENA001 
1 
0 
90,77 € 
87,76 € 
BEEA002 
1 
0 
107,14 € 
97,25 € 
BACA001 
1 
0 
134,66 € 
117,60 € 
BACA006 
1 
0 
148,06 € 
125,37 € 
BACA008 
1 
0 
29,07 € 
25,64 € 
BDCA002 
1 
0 
171,12 € 
165,08 € 
BEGA003 
1 
0 
302,06 € 
300,28 € 
BKFA004 
1 
0 
302,06 € 
245,43 € 
BALA001 
1 
0 
190,01 € 
180,43 € 
BCPA003 
1 
0 
59,52 € 
52,08 € 
BEFA004 
1 
0 
249,98 € 
232,77 € 
BEFA009 
1 
0 
336,29 € 
282,83 € 
BGBA001 
1 
0 
295,37 € 
259,09 € 
BGDA003 
1 
0 
237,34 € 
225,43 € 
BGDA008 
1 
0 
200,88 € 
169,18 € 
BGHB001 
1 
0 
52,82 € 
43,81 € 
BKGA001 
1 
0 
98,21 € 
92,07 € 
BKLA003 
1 
0 
367,54 € 
283,39 € 
BKGA007 
1 
0 
242,54 € 
219,68 € 
BKGA006 
1 
0 
328,85 € 
269,74 € 
BKGA004 
1 
0 
415,15 € 
368,07 € 
Annexe 3-Avenant 6 convention médicale 
TARIFS DES HONORAIRES, RÉMUNÉRATIONS ET FRAIS ACCESSOIRES DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES ET SPÉCIALISTES 
Sous-titre 1 
Tarifs des honoraires, rémunérations et frais accessoires des médecins généralistes 
Article 1er 
Tarifs en vigueur en euros 
Actes 
Métropole 
Guadeloupe 
Martinique 
Guyane 
Réunion 
Mayotte 
Consultation au cabinet : C 
(prévue à l'article 2.1 et à l'article 15 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
27,60 
Consultation au cabinet par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale : CS 
(prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
27,60 
Visite au domicile du malade : V 
(prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
27,60 
Visite au domicile du malade par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale : VS 
(prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
27,60 
Majoration pour les Médecins Généralistes : MMG (prévue à l'article 28.1 de la convention médicale) 
Par mesure de simplification de la facturation la consultation de référence du médecin généraliste est facturée « G » pour C + MMG/ « GS » pour CS + MMG/ « VG » pour V + MMG et « VGS » pour VS + MMG 
2,00 
2,00 
2,00 
2,00 
Avis ponctuel de consultant pour les médecins spécialistes en médecine générale (prévu à l'article 18 B de la NGAP et aux articles 16.2 et 28.3.5 de la convention) 
Avis ponctuel de consultant pour une consultation au cabinet : APC 
50,00 
60,00 
60,00 
(1) 
Avis ponctuel de consultant pour une visite au domicile du malade : APV 
50,00 
60,00 
60,00 
(1) 
Avis ponctuel de consultant par un professeur des universités-praticien hospitalier : APU 
69,00 
82,80 
82,80 
(1) 
Majoration Enfant du médecin généraliste pour la prise en charge des enfants jusqu'à 6 ans : MEG 
(prévue à l'article 14.7 de la NGAP) 
5,00 
5,00 
5,00 
5,00 
Majoration de coordination généraliste : MCG 
(prévue à l'article 16.2 et à l'annexe 11 de la convention médicale) 
5,00 
5,00 
5,00 
(1) 
Majoration d'urgence du médecin traitant pour adressage vers le médecin correspondant dans les 48 heures : MUT 
(prévue à l'article 28.2.4 de la convention médicale) 
5,00 
5,00 
5,00 
(1) 
Majoration du médecin correspondant sollicité par le médecin traitant dans les 48 heures : MCU 
(prévue à l'article 28.2.4 de la convention médicale) 
15,00 
15,00 
15,00 
(1) 
Majoration du médecin traitant pour la consultation réalisée en urgence sur demande du centre de régulation médicale des urgences : MRT 
(prévue à l'article 28.2.5 de la convention médicale) 
15,00 
15,00 
15,00 
(1) 
Consultation du médecin urgentiste de niveau CCMU 3 exerçant dans un service d'urgence privé : U03 
(prévue à l'article 14.1.1 de la NGAP) 
30,00 
36,00 
36,00 
36,00 
Consultation du médecin urgentiste de niveau CCMU 4 et 5 exerçant dans un service d'urgence privé : U45 
(prévue à l'article 14.1.2 de la NGAP) 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
Téléconsultation d'un résident en EHPAD par le médecin traitant ou le médecin de garde sur le territoire sur appel d'un professionnel de santé pour une modification d'un état lésionnel et/ ou fonctionnel sans mise en jeu du pronostic vital : TTE 
(prévue à l'article 14.9.2 de la NGAP) 
25,00 
(secteur 1 et options tarifaires maîtrisées) 
23,00 
(secteur 2) 
29,60 
(secteur 1 et options tarifaires maîtrisées) 
27,60 
(secteur 2) 
29,60 
(secteur 1 et options tarifaires maîtrisées) 
27,60 
(secteur 2) 
(1) 
Télé-expertise entre l'actuel et le précédent médecin traitant pour un patient admis en EHPAD : TDT 
(prévue à l'article 14.9.1 de la NGAP) 
15,00 
18,00 
18,00 
(1) 
Consultations et majorations complexes 
Consultation pour les 3 examens obligatoires de l'enfant donnant lieu à certificat : COE 
(prévue à l'article 14.9 de la NGAP) 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
Première consultation de contraception et de prévention des maladies sexuellement transmissibles pour les jeunes filles de 15 à 18 ans : CCP 
(prévue à l'article 14.8 de la NGAP) 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
Consultation de suivi et coordination de la prise en charge des enfants de 3 à 12 ans en risque avéré d'obésité par le médecin traitant : CSO 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé CCX 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
Majoration pour première consultation spécifique de prise en charge pour un patient atteint de thrombophilie grave héréditaire : PTG 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour une consultation longue et complexe par le médecin traitant d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation pour décompensation cardiaque : MIC 
(prévue à l'article 15.5 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
(1) 
Majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant : MSH 
(prévue à l'article 15.6 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
(1) 
Consultations et majorations très complexes 
Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant : VL 
(prévue à l'article 15.2.3 de la NGAP) 
60,00 
72,00 
72,00 
(1) 
Majoration pour consultation initiale d'information du patient et de mise en place d'une stratégie thérapeutique pour les patients atteints de cancer ou de pathologie neurologique grave ou neurodégénérative : MIS 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MTX 
30,00 
30,00 
30,00 
30,00 
Majoration pour consultation initiale d'information et organisation de la prise en charge en cas d'infection par le VIH : PIV 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MTX 
30,00 
30,00 
30,00 
30,00 
Rémunération forfaitaire (MPA) pour les patients âgés de plus de 80 ans (dont le médecin n'est pas le médecin traitant) 
(prévue à l'article 28.5 de la présente convention) 
5,00 
5,00 
5,00 
5,00 
Forfait de surveillance thermal : STH 
(prévu au titre XV chapitre 4, article 2 de la NGAP) 
80,00 
80,00 
80,00 
80,00 
K Actes de chirurgie et de spécialité pratiqués par le médecin 
(prévu à l'article 2.1 de la NGAP) 
1,92 
1,92 
1,92 
1,92 
ORT Traitements d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le médecin. 
(prévu à l'article 2.1 de la NGAP) 
2,15 
2,15 
2,15 
2,15 
Tarif des majorations de permanence des soins dans le cadre de la régulation (4) 
(prévues à l'article 10 et à l'annexe 9 de la convention médicale) 
(4) 
CRN Majoration spécifique de nuit 20h-0h/ 6h-8h en cas de consultation au cabinet 
42,50 
42,50 
42,50 
(4) 
VRN Majoration spécifique de nuit 20h-0h/ 6h-8h en cas de visite 
46,00 
46,00 
46,00 
(4) 
CRM Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet 
51,50 
51,50 
51,50 
(4) 
VRM Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite 
59,50 
59,50 
59,50 
(4) 
CRD Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet 
26,50 
26,50 
26,50 
(4) 
VRD Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite 
30,00 
30,00 
30,00 
(4) 
Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée : MD 
(prévue à l'article 14.2 de la NGAP) 
10,00 
10,00 
10,00 
10,00 
Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit 
(prévue à l'article 14.2 de la NGAP)
-de 20H00 à 00H00 et de 06H00 à 08H00 : MDN 
38,50 
38,85 
39,20 
39,20
-de 00h00 à 06H00 : MDI 
43,50 
43,85 
44,20 
44,20 
Majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié MDD (3) 
(prévue à l'article 14.2 de la NGAP) 
22,60 
22,91 
23,26 
23,26 
Majoration pour actes la nuit et le dimanche 
(prévue à l'article 14 de la NGAP)
-Majoration de nuit de 20H00 à 00H00 et de 06H00 à 08H00 : MN 
35,00 
35,00 
35,00 
35,00
-Majoration de nuit de 00h00 à 06H00 : MM 
40,00 
40,00 
40,00 
40,00 
Majoration de dimanche et jour férié : F (2) 
(prévue à l'article 14 de la NGAP) 
19,06 
19,06 
19,06 
19,06 
Majoration d'urgence : MU 
(prévue à l'article 14.1 de la NGAP) 
22,60 
22,91 
23,26 
23,26 
Tarif de l'indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite : IFD 
(prévue à l'article 13 de la NGAP) 
3,50 
3,85 
4,20 
4,20 
Valeur de l'indemnité kilométrique : IK 
(prévue à l'article 13 de la NGAP) :
-plaine 
0,61 
0,67 
0,73 
0,73
-montagne 
0,91 
1,01 
1,10 
1,10
-à pied ou à ski 
4,57 
5,03 
5,49 
5,49 
Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatif à domicile
-Forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins 
80 
80 
80 
80
-Forfait mensuel du médecin participant à la coordination 
40 
40 
40 
40
-Forfait mensuel de soins 
90 
90 
90 
90 
Les parties signataires conviennent d'harmoniser les conditions d'abattements des indemnités kilométriques conformément à la jurisprudence. 
Article 2 
A compter du 15 septembre 2018 (sous réserve de l'inscription de l'acte sur la liste des actes et prestations 
Actes 
Métropole 
Guadeloupe 
Martinique 
Guyane 
Réunion 
Mayotte 
Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré à l'OPTAM : TCG 
25,00 
29,60 
29,60 
Acte de téléconsultation du médecin généraliste de secteur 2 n'ayant pas adhéré à l'OPTAM : TC 
23,00 
27,60 
27,60 
Sous-titre 2 
Tarifs des honoraires, rémunérations et frais accessoires des médecins spécialistes hors médecine générale 
Article 1er 
Tarifs en vigueur en euros 
Actes 
Métropole 
Guadeloupe 
Martinique 
Guyane 
Réunion 
Mayotte 
Consultation au cabinet : CS 
(prévue aux articles 2.1 et 15 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
27,60 
CNPSY 
(prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 
39,00 
46,80 
46,80 
46,80 
Consultation réalisée au cabinet par un psychiatre à la demande du médecin traitant dans les deux jours ouvrables 
(prévue à l'article 15.2.4 de la NGAP) 
1,5 CNPSY 
58,50 
1,5 CNPSY 
70,20 
1,5 CNPSY 
70,20 
1,5 CNPSY 
70,20 
CSC (cardiologie) 
(prévue à l'article 15.1 de la NGAP) 
47,73 
54,73 
54,73 
54,73 
Majorations de coordination dans le cadre du parcours de soins coordonnés 
(prévue aux articles 16.2 et 28.2.1) 
(1) 
Majoration de coordination spécialiste : MCS 
5,00 
5,00 
5,00 
(1) 
Majoration de coordination pour la psychiatrie, la neuropsychiatrie et la neurologie : MCS 
5,00 
5,00 
5,00 
(1) 
Majoration de coordination cardiologues : MCC 
3,27 
3,27 
3,27 
3,27 
Majoration forfaitaire transitoire 
(prévue à l'article 2 bis de la NGAP) 
Majoration (MPC) de la CS dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP 
2,00 
2,00 
2,00 
2,00 
Majoration (MPC) de la CNPSY pour les neurologues, neuropsychiatres et psychiatres dans les conditions fixées par l'article 2 bis des dispositions générales de la NGAP 
2,70 
2,70 
2,70 
2,70 
Majoration (MTS) transitoire spécifique pour les médecins spécialistes de Mayotte 
2,00 
Majoration (MTJ) transitoire spécifique pour les médecins spécialistes de Mayotte pour les patients de moins de 16 ans 
3,00 
Avis ponctuel de consultant 
(prévu à l'article 18 de la NGAP et à l'article 28.3.5 de la convention) 
Avis ponctuel de consultant APC 
50,00 
60,00 
60,00 
(1) 
Avis ponctuel de consultant au domicile du patient APV 
50,00 
60,00 
60,00 
(1) 
Avis ponctuel de consultant par un psychiatre, neuropsychiatre ou neurologue APY 
62,50 
75,00 
75,00 
(1) 
Avis ponctuel de consultant par un psychiatre, neuropsychiatre ou neurologue au domicile du patient AVY 
62,50 
75,00 
75,00 
(1) 
Avis ponctuel de consultant par un professeur des universités-praticien hospitalier APU 
69,00 
82,80 
82,80 
(1) 
Visite au domicile du patient : VS 
(prévu à l'article 2.1 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
27,60 
VNPSY 
(prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 
39,00 
46,80 
46,80 
46,80 
Majorations enfants des pédiatres 
Nouveau Forfait Pédiatrique (jusqu'à 2 ans) du pédiatre : NFP 
(prévue à l'article 14.6.1 de la NGAP) 
5,00 
5,00 
5,00 
5,00 
Nouveau Forfait Enfant (de 2 à 6 ans) du pédiatre et de 6 à 16 ans du pédiatre traitant : NFE (prévue à l'article 14.6. 3de la NGAP) 
5,00 
5,00 
5,00 
5,00 
Majoration Enfant (de 0 à 6 ans) du pédiatre : MEP 
(prévue à l'article 14.6.2 de la NGAP) 
4,00 
4,00 
4,00 
4,00 
Consultations et majorations complexes 
Majoration pour certaines consultations par les spécialistes en endocrinologie et en médecine interne compétents en diabétologie : MCE 
(prévue à l'article 15-4 de la NGAP) 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour les consultations de prescription de certains types d'appareillages de première mise par les médecins spécialistes ou qualifiés en médecine physique et réadaptation : MTA 
(prévue à l'article 15-3 de la NGAP). 
23,00 
23,00 
23,00 
23,00 
Majoration pour une consultation longue et complexe par le médecin traitant d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation pour décompensation : MIC 
(prévue à l'article 15.5 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
(1) 
Majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité : MSH 
(prévue à l'article 15.6 de la NGAP) 
23,00 
27,60 
27,60 
(1) 
Majoration pour la consultation avec la famille d'un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave nécessitant une prise en charge spécialisée d'une durée prévisible au moins égale à un an par le psychiatre et pédopsychiatre : MPF 
(prévue à l'article 14.4.4 I de la NGAP) 
20,00 
20,00 
20,00 
20,00 
Majoration pour la consultation annuelle de synthèse avec la famille pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave nécessitant une prise en charge spécialisée pour le psychiatre et pédopsychiatre : MAF 
(prévue à l'article 14.4.4 II de la NGAP) 
20,00 
20,00 
20,00 
20,00 
Consultation de dépistage du mélanome réalisée au cabinet par un médecin spécialiste en dermatologie : CDE 
(prévue à l'article 15.2.1 de la NGAP) 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
Consultation pour les 3 examens obligatoires de l'enfant donnant lieu à certificat : COE 
Prévue à l'article 14.9 de la NGAP 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
Première consultation de contraception et de prévention des maladies sexuellement transmissibles pour les jeunes filles de 15 à 18 ans : CCP 
(prévue à l'article 14.8 de la NGAP) 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
consultation réalisée pour un nouveau-né nécessitant un suivi spécifique entre le jour de sortie de la maternité et le 28ième jour de vie : CSM 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé CCX 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
Consultation de suivi et coordination de la prise en charge des enfants de 3 à 12 ans en risque avéré d'obésité : CSO 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé CCX 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
Majoration pour première consultation spécifique de prise en charge pour un patient atteint de thrombophilie grave héréditaire : PTG 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour consultation spécifique de prise en charge d'un enfant atteint d'une pathologie oculaire grave (glaucome congénital, cataracte congénitale, dystrophie rétinienne, nystagmus avec malvoyance, strabisme complexe, rétinopathie des prématurés) ou d'une pathologie générale avec déficience grave (déficience neurosensorielle sévère, autisme, retard mental, grand-prématuré) : POG 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour consultation spécifique de prise en charge d'une pathologie endocrinienne de la grossesse (diabète, hyperthyroïdie …) : PEG 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour consultation spécifique de prise en charge coordonnée des patients cérébro-lésés ou traumatisés médullaires : MCT 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour consultation spécifique d'un patient pour la prise en charge d'un asthme déstabilisé : MCA 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) : 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour consultation spécifique de prise en charge d'un patient atteint de polyarthrite rhumatoïde évolutive, en cas d'épisode aigu ou de complication : PPR 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) : 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour consultation spécifique de prise en charge d'un patient atteint de sclérose en plaques, de maladie de Parkinson ou d'épilepsie instable, en cas d'épisode aigu ou de complication : PPN 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) : 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour première consultation de prise en charge d'un couple dans le cadre de la stérilité : MPS 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) : 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour première consultation spécifique de prise en charge d'un trouble grave du comportement alimentaire (anorexie mentale, obésité morbide) : TCA 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) : 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour première consultation spécifique de prise en charge d'une tuberculose : MPT 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) : 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour première consultation spécifique de prise en charge de scoliose grave évolutive de l'enfant ou de l'adolescent : SGE 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) : 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour première consultation spécifique pour initier un traitement complexe en cas de fibrose pulmonaire ou de mycose pulmonaire MMF 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) : 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour consultation spécifique de prise en charge coordonnée des patients présentant des séquelles lourdes d'AVC : SLA 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) : 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Majoration pour consultation annuelle pour le suivi de second recours réalisé à tarif opposable pour les enfants de moins de 7 ans, nés prématurés de 32 semaines d'aménorrhée (SA) plus 6 jours à 36 SA plus 6 jours : MSP 
(prévue à l'article 15.8 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MCX 
16,00 
16,00 
16,00 
16,00 
Consultations et majorations très complexes 
Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant : VL 
(prévue à l'article 15.2.3 de la NGAP) 
60,00 
72,00 
72,00 
(1) 
Majoration pour consultation initiale d'information du patient et de mise en place d'une stratégie thérapeutique pour les patients atteints de cancer ou de pathologie neurologique grave ou neurodégénérative, réalisée : MIS 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MTX 
30,00 
30,00 
30,00 
30,00 
Majoration pour consultation initiale d'information et organisation de la prise en charge en cas d'infection par le VIH : PIV 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MTX 
30,00 
30,00 
30,00 
30,00 
Majoration pour consultation spécifique pour initier la prise en charge d'un patient atteint d'une maladie auto-immune avec atteinte viscérale ou articulaire ou d'une vascularite systémique : MAV 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code prestation agrégé MTX 
30,00 
30,00 
30,00 
30,00 
Majoration pour consultation initiale d'information et organisation de la prise en charge pour le suivi d'un patient chez qui a été institué un traitement par biothérapie (anti-TNF alpha) : MPB 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code regroupé MTX 
30,00 
30,00 
30,00 
30,00 
Majoration pour consultation initiale d'information des parents et organisation de la prise en charge réalisée par le gynécologue-obstétricien, en cas de malformation congénitale ou de maladie grave du fœtus, diagnostiquée en anté-natal : MMM 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code regroupé MTX 
30,00 
30,00 
30,00 
30,00 
Majoration pour consultation initiale d'information des parents et organisation de la prise en charge réalisée par le chirurgien pédiatrique, en cas de malformation congénitale grave nécessitant une prise en charge chirurgicale : CPM 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code regroupé MTX 
30,00 
30,00 
30,00 
30,00 
Majoration pour consultation de synthèse d'un patient en insuffisance rénale chronique terminale dans le cadre de la mise en route d'un dossier de greffe rénale : IGR 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code regroupé MTX 
30,00 
30,00 
30,00 
30,00 
consultation de suivi de l'enfant présentant une pathologie chronique grave ou un handicap neuro-sensoriel sévère nécessitant un suivi régulier : EPH 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code regroupé CCE 
60,00 
72,00 
72,00 
72,00 
consultation de suivi des enfants de moins de 7 ans, nés grands prématurés de moins de 32 semaines d'aménorrhée plus 6 jours, ou atteints d'une pathologie congénitale grave : CGP 
(prévue à l'article 15.9 de la NGAP) 
Pour des raisons de confidentialité, l'acte est facturé aux organismes d'assurance maladie sous le code regroupé CCE 
60,00 
72,00 
72,00 
72,00 
Rémunération forfaitaire (MPA) pour les patients âgés de plus de 80 ans (dont le médecin n'est pas le médecin traitant) 
(prévue à l'article 15.4.1 et à l'article 28.5 de la convention) 
5,00 
5,00 
5,00 
5,00 
Majoration d'urgence du médecin traitant pour adressage vers le médecin correspondant dans les 48 heures : MUT 
(prévue à l'article 28.2.4 de la convention médicale) 
5,00 
5,00 
5,00 
Majoration du médecin correspondant sollicité par le médecin traitant dans les 48 heures : MCU 
(prévue à l'article 28.2.4 de la convention médicale) 
15,00 
15,00 
15,00 
Majoration de la consultation du médecin traitant réalisée en urgence sur demande du centre de régulation médicale des urgences : MRT 
(prévue à l'article 28.2.5 de la convention médicale) 
15,00 
15,00 
15,00 
Consultation correspondant de niveau CCMU 3 du médecin urgentiste : U03 
(prévue à l'article 14.1.1 de la NGAP) 
30,00 
36,00 
36,00 
36,00 
Consultation correspondant de niveau CCMU 4 et 5 du médecin urgentiste : U45 
(prévue à l'article 14.1.2 de la NGAP) 
46,00 
55,20 
55,20 
55,20 
Téléconsultation d'un résident en EHPAD par le médecin traitant ou le médecin de garde sur le territoire sur appel d'un professionnel de santé pour une modification d'un état lésionnel et/ ou fonctionnel sans mise en jeu du pronostic vital : TTE 
(prévue à l'article 14.9.2 de la NGAP) 
25,00 
(secteur 1 et options tarifaires maîtrisées 
23,00 
29,60 
(secteur 1 et options tarifaires maîtrisées 
27,60 
29,60 
(secteur 1 et options tarifaires maîtrisées 
27,60 
(1) 
Télé-expertise entre le précédent et le nouveau médecin traitant pour un patient admis en EHPAD TDT 
(prévue à l'article 14.9.1 de la NGAP) 
15,00 
18,00 
18,00 
(1) 
Forfait thermal (STH) 
(prévu au titre XV chapitre 4, article 2 de la NGAP) 
80,00 
80,00 
80,00 
80,00 
Majoration forfaitaire de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés à chaque accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés M A (2) 
(NGAP titre XI, chapitre II) 
150,00 
150,00 
150,00 
Majoration forfaitaire de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés M G (3) (NGAP titre XI, chapitre II) 
228,68 
228,68 
228,68 
Majoration forfaitaire de sujétion particulière pour le premier acte lié à la surveillance et aux soins spécialisés des nouveaux-nés 
(NGAP titre XI, chapitre II) 
228,68 
228,68 
228,68 
Actes en coopération 
Bilan visuel réalisé à distance en coopération entre orthoptiste et ophtalmologiste : RNO
-Avis du Collège des Financeurs
-A compter de l'inscription de l'acte à la nomenclature 
23,00 
28,00 
23,00 
28,00 
23,00 
28,00 
23,00 
28,00 
Lettres clés : 
K (actes de chirurgie et de spécialité pratiqués par le médecin) 
1,92 
1,92 
1,92 
1,92 
ORT Traitements d'orthopédie dento-faciale pratiqués par le médecin. 
(prévue à l'article 2.1 de la NGAP) 
2,15 
2,15 
2,15 
2,15 
KMB : utilisée exclusivement par le médecin biologiste lorsqu'il réalise un prélèvement par ponction veineuse directe 
2,52 
2,52 
2,52 
2,52 
Majoration pour actes effectués la nuit ou le dimanche (prévue à l'article 14 de la NGAP)
-Majoration de nuit de 20H00 à 00H00 et de 06H00 à 08H00 pour les pédiatres MN 
35,00 
35,00 
35,00 
35,00
-Majoration de nuit de 20H00 à 08H00 pour les spécialistes (hors pédiatres) MN 
25,15 
25,15 
25,15 
25,15
-Majoration de nuit de 00h00 à 06H00 pour les pédiatres MM 
40,00 
40,00 
40,00 
40,00 
Valeur de la majoration pour acte effectué un dimanche et de jour férié F (4) 
19,06 
19,06 
19,06 
19,06 
Valeur de l'indemnité de déplacement (ID) pour les médecins spécialistes 
Agglomération PLM (5) 
5,34 
Autres agglomérations 
3,81 
4,19 
4,57 
4,57 
Valeur de l'indemnité kilométrique (IK)
-plaine 
0,61 
0,67 
0,73 
0,73
-montagne 
0,91 
1,01 
1,10 
1,10
-à pied ou à ski 
4,57 
5,03 
5,49 
5,49 
Les parties signataires conviennent d'harmoniser les conditions d'abattements des indemnités kilométriques conformément à la jurisprudence. 
Article 2 
Nouveau tarif applicable à compter du 15 septembre 2018 (sous réserve de l'inscription de l'acte sur la liste des actes et prestations) 
Actes 
Métropole 
Guadeloupe 
Martinique 
Guyane 
Réunion 
Mayotte 
Acte de téléconsultation du médecin spécialiste (TC)-hors psychiatrie 
23,00 
27,60 
27,60 
Acte de téléconsultation du médecin spécialiste en psychiatrie TC 
39,00 
46,80 
46,80 
Acte de téléconsultation du médecin spécialiste en psychiatrie à la demande du médecin traitant dans les deux jours ouvrables 1. 5TC 
58,50 
70,20 
70,20 
Annexe 4-Avenant 6 convention médicale 
ANNEXE 15 
RÉMUNÉRATION SUR OBJECTIFS DE SANTÉ PUBLIQUE 
Article 1er 
Modalités de calcul de la rémunération 
Le dispositif de rémunération sur objectifs de santé publique comporte 29 indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de seize et plus, 10 indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans, 9 indicateurs pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires et 8 indicateurs pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie. 
Les indicateurs s'appuient d'une part sur des données issues des bases de remboursement de l'assurance maladie et, d'autre part sur des données de suivi clinique déclarées par les médecins. 
Les données sont agrégées par médecin : si un médecin a plusieurs cabinets (principal et secondaire), les données de ses différents cabinets sont additionnées. 
Le calcul du taux de réalisation 
Le principe de la ROSP est de rémunérer chaque année le médecin en prenant en compte le niveau atteint et la progression réalisée. Ainsi, un taux de réalisation annuel combinant ces deux éléments est calculé pour chaque indicateur. 
Pour calculer ce taux de réalisation, sont définis pour chaque indicateur :
-un objectif cible, commun à l'ensemble des médecins, qui une fois atteint correspond à un taux de réalisation de 100 % ;
-un objectif intermédiaire, commun à l'ensemble des médecins, qui correspond à un taux de réalisation de 30 % ;
-le taux de départ (niveau initial), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin au 31/12/2016 (hors nouveaux installés) ou au 31/12 de l'année d'atteinte du seuil minimal requis pour l'indicateur ;
-le taux de suivi (niveau constaté), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin chaque année, si le seuil minimal requis pour l'indicateur est atteint. 
Le calcul du taux de réalisation diffère selon l'atteinte ou non de l'objectif intermédiaire par le médecin : 
Si le niveau constaté (taux de suivi) est strictement inférieur à l'objectif intermédiaire : 
Le taux de réalisation est proportionnel à la progression réalisée sans pouvoir excéder 30 %. Le médecin est rémunéré à la progression selon la formule : 
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page 
Ainsi, le taux de réalisation du médecin est compris entre 0 % (lorsque le médecin n'a pas progressé à la date de l'évaluation par rapport à son niveau initial) et 30 % (lorsqu'il a progressé jusqu'à atteindre l'objectif intermédiaire). 
Le taux de réalisation dépend donc du niveau initial. 
Si le niveau constaté (taux de suivi) est égal ou supérieur à l'objectif intermédiaire : 
Le taux de réalisation est au moins égal à 30 % auquel s'ajoute un pourcentage proportionnel au progrès réalisé au-delà de l'objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté selon la formule : 
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page 
Ainsi, le taux de réalisation est compris entre 30 % (lorsque le médecin n'a pas progressé au-delà de l'objectif intermédiaire qu'il a atteint) et 100 % (lorsqu'il a réussi à atteindre ou dépasser l'objectif cible). 
Le taux de réalisation ne dépend pas du niveau initial, mais de l'objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté. 
Le calcul du nombre de points 
La ROSP définit pour chaque indicateur un nombre de points maximum qui correspond à l'atteinte de l'objectif cible, soit un taux de réalisation de 100 %. 
Pour chaque indicateur, le nombre de points calculé est égal au nombre de points maximum de l'indicateur multiplié par le taux de réalisation du médecin. 
Pour le calcul de la rémunération, une pondération est effectuée sur la base de la patientèle médecin traitant déclarante ou correspondante de l'année. Pour les médecins traitants elle correspond aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant pour l'ensemble des régimes d'assurance maladie obligatoire. 
Le nombre de patients ainsi comptabilisé est arrêté au 31 décembre de l'année au titre de laquelle la rémunération sur objectifs de santé publique est calculée. 
La pondération par la patientèle permet de prendre en compte le volume de celle-ci et de valoriser différemment deux médecins qui, pour un même taux de réalisation, ont des patientèles de tailles différentes. 
Le nombre de points maximum de chaque indicateur est défini pour une patientèle moyenne de référence de 800 patients pour les médecins traitants des patients de seize ans et plus, 600 patients pour les médecins traitants des patients âgés de moins de 16 ans ou 800 patients pour les médecins spécialistes en cardiologie et pathologies vasculaires et 1 100 patients pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie. Ainsi, la rémunération est égale au nombre de points multiplié par le taux de réalisation pour l'indicateur, pondéré par le rapport entre la patientèle médecin traitant déclarante ou correspondante et la patientèle moyenne de référence et multiplié par la valeur du point. 
Pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans : 
Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/600) × 7 €. ». 
Pour les médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus : 
Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/800) × 7 €. ». 
Pour les médecins spécialistes en cardiologie et gastro-entérologie : 
Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × [(patientèle correspondante)/800 ou 1 100] × 7 € 
Pour les médecins nouveaux installés : 
Afin de tenir compte des spécificités des médecins qui s'installent pour la première fois en libéral ou qui s'installent de nouveau en libéral, la méthode de calcul des indicateurs de pratique clinique a été adaptée. Cette adaptation consiste à actualiser les taux de départ tous les ans pendant trois ans et à appliquer une majoration de la valeur du point, dégressive pendant les trois premières années d'installation. Cette majoration est de :
-20 % la première année ;
-15 % la deuxième année ;
-5 % la troisième année. 
Pour les médecins traitants, une méthode spécifique peut leur être appliquée :
-prise en compte de la patientèle « consommante de l'année en cours » pour le calcul des indicateurs de pratique clinique ;
-les taux de départ correspondent à la moyenne nationale calculée sur l'ensemble des médecins traitants de l'année précédant l'année de calcul de la rémunération ;
-application de la majoration précitée. 
Chaque année, les médecins traitants nouveaux installés bénéficient du calcul de leurs indicateurs selon les deux méthodes. La plus avantageuse est retenue pour le calcul de la rémunération. 
La rémunération est calculée selon la formule suivante : 
Pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans : 
Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/600) × 7 € × majoration du point selon l'année d'installation 
Pour les médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus : 
Rémunération calculée = nombre de points × taux de réalisation × (patientèle déclarante/800) × 7 € × majoration du point selon l'année d'installation ». 
Article 2 
Méthodologie de construction des indicateurs 
Article 2.1 
Les indicateurs pour les médecins traitants 
Article 2.1.1 
Les indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus 
L'ensemble des codes correspondants aux actes techniques, aux actes de biologie ou aux médicaments cités dans ce texte correspondent à ceux en vigueur à la date de parution de la Convention. Ils font l'objet d'une maintenance régulière permettant d'introduire tout nouveau code qui ne modifie pas le sens de l'indicateur, par exemple lors de l'apparition d'un nouveau médicament appartenant à la même sous-classe ATC ou lors de la modification du code CCAM correspondant à un acte appartenant au champ de la requête. 
Indicateurs de suivi des pathologies chroniques 
Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d'autres médecins. 
Suivi du diabète : 
Les patients diabétiques sont les patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement. 
Sont définis comme antidiabétiques tous les médicaments de la classe ATC2 A10 (médicaments du diabète). 
Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d'HbA1c dans l'année 
Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu au moins 2 dosages d'HbA1c (quel que soit le prescripteur, quantité remboursée ≥ 2) 
Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques 
Fréquence de mise à disposition des données : trimestrielle 
Définitions : le code NABM pris en compte est 1577 (« HBA1C (dosage) ») 
Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une consultation ou d'un examen du fond d'œil ou d'une rétinographie dans les deux ans 
Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques 
Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen de la rétine (quel que soit le prescripteur) 
Période de calcul : 24 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle. 
Définitions : Les actes d'ophtalmologie pris en compte pour l'examen de la rétine sont :
-les actes cliniques faits par un ophtalmologiste : C, CS, CA, C2, HS, EXS, SES, V, VS, VA, VU/ MU avec spécialité 15 ;
-les actes CCAM suivants : BGQP002 (Examen du fond d'œil par biomicroscopie avec verre de contact), BGQP007 (Rétinographie en couleur ou en lumière monochromatique, sans injection), BZQK001 (Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique) et BGQP140 (Lecture différée d'une rétinographie en couleur, sans la présence du patient). 
Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d'urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 
Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques 
Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un remboursement pour recherche micro albuminurie et un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur) 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définition : sont pris en compte les codes NABM suivants :
-pour la recherche de micro albuminurie sur échantillon d'urines, le code 1133 (« UR. : micro albuminurie : dosage ») ;
-pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes suivants : 0592 (« SANG : créatinine ») et 0593 (« sang : urée et créatinine »). 
Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d'une consultation de podologie dans l'année (déclaratif) 
Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques 
Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen des pieds par le MT ou une consultation de podologie dans l'année 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT traités par antidiabétiques 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définition : indicateur déclaratif 
HTA 
Indicateur : Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d'une recherche annuelle de protéinurie et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 
Dénominateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs 
Numérateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs ayant eu un remboursement pour une recherche de protéinurie ET un dosage de créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur) 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT traités par antihypertenseurs 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définition :
-sont pris en compte les codes ATC des médicaments des classes C02, C03, C07, C08 et C09 ayant l'indication HTA, ainsi que le code ATC C10BX03 (atorvastatine + amlopidine) ;
-sont pris en compte les codes NABM suivants :
-pour la recherche de protéinurie, le code 2004 (« UR : protéinurie, recherche et dosage ») ;
-pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes 0592 (« sang : créatinine ») et 0593 (« sang : urée et créatinine »). 
Risque cardio-vasculaire 
Indicateur : Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué (par SCORE ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines (déclaratif) 
Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT 
Numérateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT, et ayant fait l'objet d'une évaluation du risque cardio-vasculaire en amont (par SCORE ou une autre grille de scorage) 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT traités par statine 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définitions : indicateur déclaratif 
Indicateur : Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2 
Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD pour ces motifs l'année précédente 
Numérateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD l'année précédente pour ces causes et ayant été traités par statines et AAP + IEC ou ARA 2 sur 1 an (quel que soit le prescripteur) 
Période de calcul : 6 ans glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT ayant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle (sauf 1er trimestre : données du PMSI MCO non disponibles) 
Définitions : 
Statines : médicaments de la classe EPHMRA C10A1 (Statines, y compris Caduet ® et Pravadual ®) et de la classe ATC C10BA02 (association de simvastatine et d'ézétimibe : Inegy ®) et de la classe ATC C10BA05 (association d'atorvastatine et ezetimibe). L'ézétimibe (Ezetrol ®) n'est pas pris en compte (hypolémiant n'appartenant pas à la classe des statines). 
AAP : médicaments des classes ATC suivantes : B01AC04 (clopidogrel), B01AC06 (acetylsalicylique acide), B01AC07 (dipyridamole), B01AC05 (ticlopidine), C10BX02 (pravastatine et ACIDE acetylsalicylique), B01AC08 (carbasalate calcique), B01AC30 (associations), B01AC22 (prasugrel), B01AC24 (ticagrelor) 
IEC ou ARA2 : tous les médicaments de la classe ATC C09, à l'exception de C09XA02 (aliskiren) et C09XA5 (aliskiren et hydrochlorothiazide) 
Les patients présentant une maladie coronaire ou une AOMI sont ciblés au moyen de l'algorithme de la cartographie élaborée par la CNAMTS, en fonction de leurs séjours MCO entre N-1 et N-5 (codes CIM10 des diagnostics principaux, reliés ou associés) et de leur ALD en N-1 (codes CIM10 issus d'Hippocrate), détail ci-dessous. 
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page 
Détail du ciblage des patients avec maladie coronaire chronique dans la cartographie des patients : 
Personnes en ALD au cours de l'année n avec codes CIM-10 de cardiopathie ischémique, 
et/ ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années (n à n-4) pour ces mêmes motifs (DP d'un des RUM ou DR), 
et/ ou personnes hospitalisées l'année n pour tout autre motif avec une cardiopathie ischémique comme complication ou morbidité associée (DA), 
[Remarque : contrairement à la cartographie, on n'exclut pas les hospitalisations pour syndrome coronaire aigu l'année n] 
Codes CIM10 utilisés 
PMSI et ALD : I20 (Angine de poitrine) ; I21 (Infarctus aigu du myocarde) ; I22 (Infarctus du myocarde à répétition) ; I23 (Certaines complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde) ; I24 (Autres cardiopathies ischémiques aiguës) ; I25 (Cardiopathie ischémique chronique). 
Détail du ciblage des patients avec artériopathie oblitérante du membre inférieur (AOMI) dans la cartographie des patients : 
Personnes en ALD au cours de l'année n avec codes CIM-10 d'athérosclérose des artères distales ou autres maladies vasculaires périphériques, 
et/ ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années pour athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque (DP d'un des RUM ou DR), 
et/ ou personnes hospitalisées l'année n pour tout autre motif avec une athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque comme complication ou morbidité associée (DA). 
Codes CIM10 utilisés 
PMSI : I70. 2 (Athérosclérose des artères distales) ; I73. 9 (Maladie vasculaire périphérique, sans précision) ; I74. 0 (Embolie et thrombose de l'aorte abdominale) ; I74. 3 (Embolie et thrombose des artères des membres inférieurs) ; I74. 4 (Embolie et thrombose des artères distales, sans précision) ; I74. 5 (Embolie et thrombose de l'artère iliaque). 
ALD : I70 (Athérosclérose) ; I73 (Autres maladies vasculaires périphériques) ; I74 (Embolie et thrombose artérielle). 
Indicateur : Part des patients MT traités par AVK ayant bénéficié d'au moins 10 dosages de l'INR dans l'année 
Dénominateur : nombre de patients MT traités par AVK 
Numérateur : nombre de patients MT traités par AVK et ayant bénéficié d'au moins 10 mesures annuelles de l'INR (quel que soit le prescripteur) 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT traités par AVK 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définitions : les codes NABM retenus pour le dosage de l'INR sont les codes 0126 (« Temps de Quick ou taux de prothrombine, en l'absence de traitement par un antivitamine K ») et 0127 (« INR : temps de quick en cas de traitement par AVK »). 
AVK : médicaments de la classe ATC B01AA (coumadine, pindione, apegmone, previscan, sintrom, minisintrom) 
Indicateurs de prévention 
Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs, intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant, y compris celles réalisées par d'autres médecins à l'exception des indicateurs sur les psychotropes et l'antibiothérapie. 
Grippe 
Le calcul se fait sur la période de la campagne de vaccination, séparément pour l'Hémisphère Sud et l'Hémisphère Nord. 
Indicateur : Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière 
Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus 
Numérateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus, et ayant eu un remboursement de vaccin contre la grippe pendant la campagne de vaccination (quel que soit le prescripteur) 
Période de calcul : avril à décembre de l'année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères 
Seuil minimum : 5 patients MT de 65 ans et plus 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle durant la période de campagne vaccinale 
Définitions : Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l'exclusion des vaccins H1N1 (Focetria ® et Panenza ®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l'hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS 
Indicateur : Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés 
Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) 
Numérateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ayant eu 1 remboursement de vaccin contre la grippe (quel que soit le prescripteur) durant la campagne de vaccination 
Période de calcul : avril à décembre de l'année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères 
Seuil minimum : 5 patients MT de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle durant la période de campagne vaccinale 
Définitions : Patients présentant une maladie respiratoire chronique : au moins 4 délivrances à des dates distinctes de médicaments ciblés dans la classe ATC R03 « Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires » 
Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l'exclusion des vaccins H1N1 (Focetria ® et Panenza ®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l'hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS. 
Dépistage des cancers 
Indicateur : Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein 
Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans (femmes uniquement) 
Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans, ayant eu une mammographie de dépistage (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre 
Période de calcul : 27 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patientes MT âgées de 50 à 74 ans 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définitions : Les actes CCAM pris en compte pour la mammographie de dépistage sont QEQK001 (Mammographie bilatérale) et QEQK004 (Mammographie de dépistage). 
Indicateur : Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d'un frottis au cours des 3 dernières années 
Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans (femmes uniquement) 
Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans, ayant eu un frottis (quel que soit le prescripteur) sur 3 ans 
Période de calcul : 36 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patientes MT âgées de 25 à 65 ans 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définitions : Les actes pris en compte pour le frottis sont :
-actes CCAM : JKQP001 et JKQP008 + (depuis juin 2014) JKQX001, JKQX027, JKQX008 et JKQX015 ;
-actes en NGAP : Actes d'anatomo-cyto-pathologie/ médecins ;
-acte de biologie : 0013 (« cytopathologie gynécologique un ou plusieurs prélèvements (frottis). 
Indicateur : Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années 
Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans (quel que soit le sexe) 
Numérateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans, ayant eu un dépistage du CCR (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre 
Période de calcul : 27 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT âgés de 50 à 74 ans 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définitions : Le code prestation pris en compte pour le dépistage du CCR est : 9434 (DCC-« acte de dépistage du cancer colorectal »). 
Prévention des risques d'iatrogénie médicamenteuse 
Indicateur : Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant au moins 2 (≥ 2) psychotropes prescrits (hors anxiolytiques) 
Dénominateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23 
Numérateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23 ayant eu au moins 2 psychotropes remboursés sur une même ordonnance (même date de prescription), prescrits par le MT 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT > 75 ans hors ALD 23 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définition : sont définis comme psychotropes toutes les molécules suivantes :
-Dans la Classe N05 (psycholeptiques) : 
N05AA (carpipramine), N05AA01 (chlorpromazine), N05AA02 (levomepromazine), N05AA06 (cyamemazine), N05AB02 (fluphenazine), N05AB03 (perphenazine), N05AB06 (trifluoperazine), N05AB08 (thioproperazine), N05AC01 (periciazine), N05AC02 (thioridazine), N05AC04 (pipotiazine), N05AD01 (haloperidol), N05AD02 (trifluperidol), N05AD05 (pipamperone), N05AD08 (droperidol), N05AF01 (flupentixol), N05AF05 (zuclopenthixol), N05AG02 (pimozide), N05AG03 (penfluridol), N05AH01 (loxapine), N05AH02 (clozapine), N05AH03 (olanzapine), N05AH04 (quetiapine), N05AL01 (sulpiride), N05AL03 (tiapride), N05AL05 (amisulpride), N05AN01 (lithium), N05AX08 (risperidone), N05AX12 (aripiprazole), N05AX13 (paliperidone), N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD05 (triazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine).
-Dans la classe N06 (psychoanaleptiques) : 
N06AA01 (desipramine), N06AA02 (imipramine), N06AA04 (clomipramine), N06AA05 (opipramol), N06AA06 (trimipramine), N06AA09 (amitriptyline), N06AA12 (doxepine), N06AA16 (dosulepine), N06AA17 (amoxapine), N06AA19 (amineptine), N06AA21 (maprotiline), N06AA23 (quinupramine), N06AB03 (fluoxetine), N06AB04 (citalopram), N06AB05 (paroxetine), N06AB06 (sertraline), N06AB08 (fluvoxamine), N06AB10 (escitalopram), N06AF05 (iproniazide), N06AG02 (moclobemide), N06AG03 (toloxatone), N06AX03 (mianserine), N06AX09 (viloxazine), N06AX11 (mirtazapine), N06AX14 (tianeptine), N06AX16 (venlafaxine), N06AX17 (milnacipran), N06AX21 (duloxetine), N06AX22 (agomelatine).
-Dans la classe R06 (antihistaminiques à usage systémique) : R06AD01 (alimemazine). 
Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines 
Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques, quel que soit le prescripteur 
Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques et qui a duré plus de 4 semaines 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définitions : 
Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD hypnotiques dans les 6 mois précédents la 1re délivrance 
Patients dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines = Patients avec > 28 unités délivrées en 6 mois à partir de la 1re délivrance 
BZD hypnotiques : médicaments des classes ATC N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine) 
Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines 
Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques, quel que soit le prescripteur 
Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques et qui a duré plus de 12 semaines 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytique 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définitions : Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD anxiolytique dans les 6 mois précédents la 1re délivrance 
Patients dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines = Patients avec ≥ 4 délivrances en 6 mois à partir de la 1re délivrance 
BZD anxiolytiques : médicaments de la classe ATC N05BA. 
Antibiothérapie 
Indicateur : Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD 
Dénominateur : nombre de patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD 
Numérateur : nombre de prescriptions d'antibiotiques prescrites par le MT et remboursées aux patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD (x 100) 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de 16 à 65 ans hors ALD 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définition : Antibiotiques : tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibactériens à usage systémique) 
Indicateur : Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique ; céphalosporine de 3e et 4e génération ; fluoroquinolones) 
Dénominateur : nombre de patients MT ayant une prescription d'antibiotiques par le MT 
Numérateur : nombre de patients MT ayant eu une prescription amoxicilline acide clavulanique OU céphalosporine de 3e et 4e génération OU fluoroquinolones par le MT 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT avec prescription d'antibiotiques 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définition : 
Pour le dénominateur sont définis comme antibiotiques tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibactériens à usage systémique) 
Pour le numérateur :
-amoxicilline + acide clavulanique : médicaments de la classe : J01CR02 (amoxicilline et inhibiteur d'enzyme) ;
-céphalosporine de 3e et 4e génération : médicaments des classes J01DD02 (ceftazidime), J01DD04 (ceftriaxone), J01DD08 (cefixime), J01DD13 (cefpodoxime), J01DE01 (cefepime) ;
-fluoroquinolones : les médicaments des classes J01MA01 à J01MA12 et J01MA14. 
Conduites addictives 
Indicateur : Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif) 
Dénominateur : nombre de patients MT tabagiques 
Numérateur : nombre de patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT tabagiques 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définition : indicateur déclaratif 
Indicateur : Part des patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif) 
Dénominateur : nombre de patients MT consommateurs excessifs d'alcool 
Numérateur : nombre de patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT consommateurs excessifs d'alcool 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définition : indicateur déclaratif 
Indicateurs d'efficience 
Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le MT à ses patients MT, à l'exception des indicateurs concernant la prescription de metformine et le dosage de TSH (qui prennent en compte toutes les prescriptions, quel que soit le prescripteur) 
Le seuil minimal requis pour chaque indicateur correspond à la quantité minimale de boites de médicaments prescrites et remboursées. 
Il est tenu compte des grands conditionnements : une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes. 
Prescription dans le répertoire des génériques 
Dénominateur : nombre de boîtes de la classe XX prescrites aux patients MT 
Numérateur : nombre de boîtes de la classe XX inscrits au répertoire des génériques, prescrites aux patients MT 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Indicateur : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 
Seuil minimum : 10 boîtes de statines prescrites par le MT à ses patients MT 
Définition : médicaments des classe ATC commençant par C10 hors autres agents modifiant les lipides (fibrates, acide nicotinique, résines, oméga 3 …) 
Indicateur : Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 
Seuil minimum : 10 boîtes d'antihypertenseurs prescrites par le MT à ses patients MT 
Définition : médicaments des classes ATC C02 (sauf C02CA02), C03 (sauf C03DA04, C03XA01), C07 (sauf bétabloquant n'ayant pas l'indication HTA), C08 (sauf inhibiteurs calciques n'ayant pas l'indication HTA), C09 (sauf Enalapril ® 2,5 mg n'ayant pas l'indication HTA). L'Esidrex ® (hydrochlorothiazide) est inclus au numérateur de l'indicateur. 
Indicateur : Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques 
Seuil minimum : 10 boîtes de médicaments de l'incontinence urinaire prescrites par le MT à ses patients MT 
Définition : médicaments de la classe EPH G04D4 « médicaments de l'incontinence urinaire ». 
Indicateur : Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques 
Seuil minimum : 10 boîtes d'antiasthmatiques prescrites par le MT à ses patients MT 
Définition : médicaments de la classe EPH R03A3 sauf ATC R03AC18 et R03AC19 (ayant juste l'indication BPCO). 
Indicateur : Indice global de prescription dans le reste du répertoire 
Cet indicateur concerne toutes les classes thérapeutiques (hors paracétamol : N02BE01, NB02BE51, N02BE71) et en dehors des classes pour lesquelles un indicateur spécifique est présent dans la ROSP. Seuil minimum : 10 boîtes 
Prescription de biosimilaires 
Indicateur : Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine 
Dénominateur : nombre de boîtes d'insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT 
Numérateur : nombre de boîtes de biosimilaires de l'insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 10 boîtes d'insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définition : parmi les médicaments de la classe ATC A10AE04 (insulines et analogues pour injection d'action lente), ceux avec PHA _ ATC _ L07 = « insuline glargine » 
Efficience des prescriptions 
Indicateur : Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l'ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires 
Dénominateur : nombre de patients MT patients traités par antiagrégants plaquettaires (au moins un remboursement pour une prescription du MT) 
Numérateur : nombre de patients MT patients traités par aspirine à faible dosage (au moins un remboursement pour une prescription du MT) 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum 5 patients MT traités par antiagrégants plaquettaires 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définition : Sont définis comme antiagrégants plaquettaires tous les médicaments inclus dans la classe ATC B01AC + Pravadual ®. L'AFSSAPS considère comme faible dosage des posologies allant de 75 à 300 mg (Les aspirines faible dosage pour enfant ne sont pas comptées). 
Indicateur : Part des patients MT diabétiques traités par metformine 
Dénominateur : nombre de patients MT diabétiques de type 2 
Numérateur : nombre de patients MT diabétiques de type 2 traités par metformine (quel que soit le prescripteur) 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum 5 patients MT diabétiques 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définitions : les classes incluses au dénominateur appartiennent aux classes Ephmra A10C9, A10H, A10J1, A10J2, A10K1, A10K3, A10L, A10M1, A10N1, A10N3, A10S. 
Indicateur : Part des patients MT ayant bénéficié d'un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH 
Dénominateur : nombre de patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L (prescripteur MT) 
Numérateur : ayant eu un dosage de TSH seul (prescripteur MT) 
Période de calcul : 15 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L 
Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle 
Définitions : Codes NABM 1206 (triiodothyronine libre (T3 L OU FT3)), 1207 (THYROXINE LIBRE (T4 L OU FT4)), 1208 (T. S. H.), 1209 (T3 LIBRE + T4 LIBRE), 1210 (T. S. H. + T3 LIBRE), 1211 (T. S. H. + T4 LIBRE), 1212 (T. S. H. + T3 LIBRE + T4 LIBRE) 
Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus » pour l'année 2017 
Thème 
Sous-thème 
Indicateur 
Objectif 
intermédiaire 
Objectif cible 
Seuil minimal 
Nombre de points 
Suivi des pathologies chroniques 
Diabète 
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d'HbA1c dans l'année 
86 % 
≥ 93 % 
10 patients 
30 
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une consultation ou d'un examen du fond d'œil ou d'une rétinographie dans les deux ans 
69 % 
≥ 77 % 
10 patients 
30 
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d'urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 
39 % 
≥ 61 % 
10 patients 
30 
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d'une consultation de podologie dans l'année 
80 % 
≥ 95 % 
10 patients 
20 
HTA 
Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d'une recherche annuelle de protéinurie et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 
6 % 
≥ 14 % 
10 patients 
30 
Risque CV 
Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines 
80 % 
≥ 95 % 
10 patients 
20 
Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2 
51 % 
≥ 61 % 
5 patients 
30 
Part des patients MT traités par AVK au long cours ayant bénéficié d'au moins 10 dosages de l'INR dans l'année 
88 % 
≥ 95 % 
5 patients 
30 
Total 
220 
Prévention 
Grippe 
Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière 
58 % 
≥ 75 % 
10 patients 
20 
Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés 
38 % 
≥ 75 % 
10 patients 
20 
Dépistage des cancers 
Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein 
71 % 
≥ 80 % 
20 patientes 
40 
Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d'un frottis au cours des 3 dernières années 
62 % 
≥ 80 % 
20 patientes 
40 
Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années 
40 % 
≥ 70 % 
20 patients 
55 
Iatrogénie 
Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant au moins 2 (≥ 2) psychotropes prescrits (hors anxiolytiques) 
4 % 
0 % 
10 patients 
35 
Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est > à 4 semaines 
33 % 
≤ 24 % 
5 patients 
35 
Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est > à 12 semaines 
11 % 
≤ 7 % 
5 patients 
35 
Antibiothérapie 
Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD 
25 
14 
20 patients 
35 
Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique ; céphalosporine de 3e et 4e génération ; fluoroquinolones). 
36 % 
≤ 27 % 
10 patients 
35 
Conduites addictives 
Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier 
60 % 
≥ 75 % 
10 patients 
20 
Part des patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier 
60 % 
≥ 75 % 
10 patients 
20 
Total 
390 
Efficience 
Prescription dans le répertoire 
Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 
92 % 
≥ 97 % 
30 boîtes 
50 
Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 
89 % 
≥ 92 % 
130 boîtes 
45 
Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques 
71 % 
≥ 94 % 
20 boîtes 
30 
Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques 
62 % 
≥ 86 % 
20 boîtes 
30 
Indice global de prescription dans le reste du répertoire 
51 % 
≥ 55 % 
200 boîtes 
10 
Prescription de biosimilaires 
Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine 
15 % 
≥ 20 % 
20 
30 
Efficience des prescriptions 
Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l'ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires 
90 % 
≥ 94 % 
10 patients 
45 
Part des patients MT diabétiques traités par metformine 
87 % 
≥ 93 % 
10 patients 
45 
Part des patients MT ayant eu un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH 
97 % 
≥ 99 % 
10 patients 
45 
Total 
330 
Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de seize ans et plus à compter de l'année 2018 
Thème 
Sous-thème 
Indicateur 
Objectif 
intermédiaire 
Objectif cible 
Seuil minimal 
Nombre 
de points 
à partir 2018 
Suivi des pathologies chroniques 
Diabète 
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d'HbA1c dans l'année 
71 % 
≥ 89 % 
5 patients 
30 
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une consultation ou d'un examen du fond d'œil ou d'une rétinographie dans les deux ans 
58 % 
≥ 72 % 
5 patients 
30 
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d'urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 
14 % 
≥ 49 % 
5 patients 
30 
Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d'une consultation de podologie dans l'année 
80 % 
≥ 95 % 
5 patients 
20 
HTA 
Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d'une recherche annuelle de protéinurie et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire 
3 % 
≥ 8 % 
5 patients 
30 
Risque CV 
Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines 
80 % 
≥ 95 % 
5 patients 
20 
Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2 
38 % 
≥ 56 % 
5 patients 
30 
Part des patients MT traités par AVK au long cours ayant bénéficié d'au moins 10 dosages de l'INR dans l'année 
73 % 
≥ 91 % 
5 patients 
30 
Total 
220 
Prévention 
Grippe 
Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière 
49 % 
≥ 61 % 
5 patients 
20 
Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés 
27 % 
≥ 42 % 
5 patients 
20 
Dépistage des cancers 
Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein 
62 % 
≥ 74 % 
5 patientes 
40 
Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d'un frottis au cours des 3 dernières années 
52 % 
≥ 65 % 
5 patientes 
40 
Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années 
24 % 
≥ 55 % 
5 patients 
55 
Iatrogénie 
Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant au moins 2 (≥ 2) psychotropes prescrits (hors anxiolytiques) 
10 % 
3 % 
5 patients 
35 
Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est > à 4 semaines 
47 % 
≤ 30 % 
5 patients 
35 
Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est > à 12 semaines 
19 % 
≤ 9 % 
5 patients 
35 
Antibiothérapie 
Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD 
45 
20 
5 patients 
35 
Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique ; céphalosporine de 3e et 4e génération ; fluoroquinolones). 
52 % 
≤ 32 % 
5 patients 
35 
Conduites addictives 
Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier 
60 % 
≥ 75 % 
5 patients 
20 
Part des patients MT consommateurs excessifs d'alcool ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l'outil HAS et enregistrée dans le dossier 
60 % 
≥ 75 % 
5 patients 
20 
Total 
390 
Efficience 
Prescription dans le répertoire 
Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 
84 % 
≥ 94 % 
10 boîtes 
59 
Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 
83 % 
≥ 90 % 
10 boîtes 
54 
Part des boîtes de traitement de l'incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques 
35 % 
≥ 81 % 
10 boîtes 
0 
Part des boîtes de traitement de l'asthme prescrites dans le répertoire des génériques 
26 % 
≥ 72 % 
10 boîtes 
0 
Indice global de prescription dans le reste du répertoire 
59 % 
≥ 69 % 
10 boîtes 
19 
Prescription de biosimilaires 
Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine 
5 % 
≥ 10 % 
10 boîtes 
39 
Efficience des prescriptions 
Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l'ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires 
83 % 
≥ 92 % 
5 patients 
54 
Part des patients MT diabétiques traités par metformine 
76 % 
≥ 90 % 
5 patients 
54 
Part des patients MT ayant eu un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH 
90 % 
≥ 99 % 
5 patients 
54 
Total 
333 
Article 2.1.2 
Les indicateurs pour les médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans 
L'ensemble des codes correspondants aux actes techniques, aux actes de biologie ou aux médicaments cités dans ce texte correspondent à ceux en vigueur à la date de parution de la convention. Ils font l'objet d'une maintenance régulière permettant d'introduire tout nouveau code qui ne modifie pas le sens de l'indicateur, par exemple lors de l'apparition d'un nouveau médicament appartenant à la même sous-classe ATC ou lors de la modification du code CCAM correspondant à un acte appartenant au champ de la requête. 
Indicateurs de suivi des pathologies chroniques 
Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d'autres médecins. 
Suivi de l'asthme : 
Indicateur : Part des patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant traités par corticoïdes inhalés et/ ou anti leucotriènes 
Dénominateur : nombre de patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant (défini par la délivrance d'au moins 5 boîtes de la classe ATC R03) 
Numérateur : nombre de patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant et ayant eu au moins 5 boîtes délivrées de corticoïdes inhalés (seuls ou associés) et/ ou d'antileucotriènes 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de 1 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant 
Fréquence de mise à disposition des données : semestrielle 
Définitions :
-Asthme persistant : médicaments de la classe ATC R03 (≥ 5 boîtes) ;
-Corticoïdes inhalés : médicaments des classes Ephmra R03D1 et R03F1 ;
-Anti leucotriènes : médicaments de la classe Ephmra R03J2. 
Indicateur : Part des patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant ayant eu au moins une EFR annuelle 
Dénominateur : nombre de patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant 
Numérateur : nombre de patients MT de 6 à 15 ans inclus présentant un asthme persistant et ayant eu au moins une EFR 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de 6 à 15 ans inclus ans présentant un asthme persistant 
Fréquence de mise à disposition des données : semestrielle 
Définitions :
-Asthme persistant : médicaments de la classe ATC R03
-Codes CCAM EFR :
-GLQP002 : mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée avec mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie
-GLQP003 : mesure de l'expiration forcée (courbe débit-volume) avec enregistrement
-GLQP008 (mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée avec gazométrie sanguine artérielle (Spirométrie standard avec gaz du sang)
-GLQP011 : mesure des volumes pulmonaires mobilisables et non mobilisables par pléthysmographie
-GLQP012 : mesure de la capacité vitale lente et de l'expiration forcée avec enregistrement (Spirométrie standard)
-GLQP014 : mesure du débit expiratoire maximal par technique de compression
-GLQP016 : mesure des résistances des voies aériennes ou de l'appareil respiratoire par interruption des débits ou des oscillations forcées 
Indicateurs de prévention 
Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d'autres médecins à l'exception des indicateurs sur l'antibiothérapie. 
Obésité 
Indicateur : Part des patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence (réalisée à partir de l'IMC) est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an 
Dénominateur : nombre de patients MT de moins de 16 ans 
Numérateur : nombre de patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de moins de 16 ans 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définition : indicateur déclaratif 
Vaccination 
Indicateur : Part des patients MT de moins de 2 ans ayant reçu deux doses de vaccin ROR 
Dénominateur : nombre de patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance 
Numérateur : nombre de patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins deux délivrances de ROR et une délivrance de DTP depuis leur naissance 
Période de calcul : 2 ans et demi glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de 19-30 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions :
-Vaccin ROR : médicaments de la classe ATC J07BD52 ;
-Vaccin DTP : médicaments des classes ATC J07CA01, J07CA02, J07CA06, J07CA09. 
Remarque : on introduit au dénominateur les patients ayant eu au moins une délivrance de DTP pour cibler les patients qui réalisent leur vaccins en ville (et non en PMI). 
Indicateur : Part des patients MT de moins de 18 mois ayant reçu une dose de vaccin anti méningocoque C 
Dénominateur : nombre de patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance 
Numérateur : nombre de patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de vaccin anti méningocoque C et une délivrance de DTP depuis leur naissance 
Période de calcul : 2 ans et demi glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de 15-26 mois (au 31/12 de l'année N) ayant eu au moins une délivrance de DTP depuis leur naissance 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions : Indicateur calculé hors données des PMI :
-Vaccin anti méningocoque C : médicaments de la classe ATC J07AH07 ;
-Vaccin DTP : médicaments des classes ATC J07CA01, J07CA02, J07CA06, J07CA09. 
Remarque : on introduit au dénominateur les patients ayant eu au moins une délivrance de DTP pour cibler les patients qui réalisent leur vaccins en ville (et non en PMI). 
Antibiothérapie 
Indicateur : Part des patients MT de moins de 4 ans traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de moins de 4 ans traités par antibiotiques 
Dénominateur : nombre de patients MT de moins de 4 ans ayant eu au moins une délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT 
Numérateur : nombre de patients MT de moins de 4 ans ayant eu au moins une délivrance de céphalosporines de 3e ou 4e génération prescrites par le MT 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de moins de 4 ans avec délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions :
-Antibiotiques : médicaments de la classe ATC J01 ;
-Céphalosporine de 3e et 4e génération : médicaments des classes ATC J01DD02, J01DD04, J01DD08, J01DD13, J01DE01. 
Indicateur : Part des patients MT de 4 ans ou plus traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de 4 ans ou plus traités par antibiotiques 
Dénominateur : nombre de patients MT de 4 ans ou plus ayant eu au moins une délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT 
Numérateur : nombre de patients MT de 4 ans ou plus ayant eu au moins une délivrance de céphalosporines de 3e ou 4e génération prescrites par le MT 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de 4 ans ou plus avec délivrance d'antibiotiques prescrits par le MT 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions :
-Antibiotiques : médicaments de la classe ATC J01 ;
-Céphalosporine de 3e et 4e génération : médicaments des classes ATC J01DD02, J01DD04, J01DD08, J01DD13, J01DE01. 
Dépistage des troubles sensoriels 
Indicateur : Part des patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs 
Dénominateur : nombre de patients MT de moins d'un an 
Numérateur : nombre de patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de moins d'un an 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définition : indicateur déclaratif 
Dépistage des troubles des apprentissages 
Indicateur : Part des patients MT de 3 à 5 ans ayant eu un dépistage des troubles du langage au moyen d'un test adapté (type ERTL4 ou autre) 
Dénominateur : nombre de patients MT de 3 à 5 ans 
Numérateur : nombre de patients MT de 3 à 5 ans ayant eu un dépistage de troubles du langage au moyen d'un test adapté (ERTL4 ou autre) 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT de 3 ans à 5 ans 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définition : indicateur déclaratif 
Suivi bucco-dentaire 
Indicateur : Part des patients MT de moins de 16 ans visés par le programme MT dents ayant bénéficié d'au moins un examen bucco-dentaire 
Dénominateur : nombre de patients MT dans les tranches d'âge [6 ans ½-7 ans ½], [9 ans ½-10 ans ½], [12 ans ½-13 ans ½], [15 ans ½-16 ans ½] au 31/12/ N 
Numérateur : nombre de patients MT dans les tranches d'âge [6 ans ½-7 ans ½], [9 ans ½-10 ans ½], [12 ans ½-13 ans ½], [15 ans ½-16 ans ½] au 31/12/ N, ayant eu au moins un acte dentaire 
Période de calcul : 18 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients MT dans les tranches d'âge [6 ans ½-7 ans ½], [9 ans ½-10 ans ½], [12 ans ½-13 ans ½], [15 ans ½-16 ans ½] au 31/12/ N 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions : Toutes prestations réalisées par les chirurgiens-dentistes suivants : 
Spécialité 18 : stomatologue 
Spécialité 19 : chirurgien dentaire 
Spécialité 36 : chirurgien dentaire spécialiste ODF 
Spécialité 44 : chirurgien maxillo faciale 
Spécialité 45 : chirurgien maxillo faciale et stomatologue 
Spécialité 53 : chirurgien dentaire CO (chirurgie orale) 
Spécialité 54 : chirurgien dentaire MBD (médecine bucco-dentaire) 
Spécialité 69 : chirurgie orale 
Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de moins de seize ans pour l'année 2017 
Thème 
Sous-thème 
Indicateur 
Objectif 
intermédiaire 
Objectif cible 
Seuil 
minimal 
Nombre 
de points 
Suivi des pathologies chroniques 
Asthme 
Part des patients MT de 1 à 16 ans présentant un asthme persistant traités par corticoïdes inhalés et/ ou anti leucotriènes 
63 % 
≥ 80 % 
5 patients 
35 
Part des patients MT de 6 à 16 ans présentant un asthme persistant ayant eu au moins une EFR annuelle (*) 
50 % 
≥ 71 % 
5 patients 
35 
Prévention 
Obésité 
Part des patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence (réalisée à partir de l'IMC) est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an (**) Déclaratif 
80 % 
≥ 95 % 
5 patients 
20 
Vaccination 
Part des patients MT de moins de 2 ans ayant reçu deux doses de vaccin ROR. 
75 % 
≥ 87 % 
5 patients 
35 
Part des patients MT de moins de 18 mois ayant reçu une dose de vaccin anti méningocoque C 
77 % 
≥ 90 % 
5 patients 
35 
Antibiorésistance 
Part des patients MT de moins de 4 ans traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de moins de 4 ans traités par antibiotiques 
18 % 
≤ 3 % 
5 patients 
35 
Part des patients MT de 4 ans ou plus traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de 4 ans ou plus traités par antibiotiques 
11 % 
≤ 2 % 
5 patients 
35 
Dépistage des troubles sensoriels 
Part des patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs Déclaratif 
80 % 
≥ 95 % 
5 patients 
20 
Dépistage des troubles des apprentissages 
Part des patients MT de 3 à 5 ans qui ont eu un dépistage de troubles du langage au moyen d'un test adapté (ERTL4 ou autre). Déclaratif 
80 % 
≥ 95 % 
5 patients 
20 
Suivi bucco-dentaire 
Part des patients MT de moins de 16 ans visés par le programme MT dents ayant bénéficié d'au moins un examen bucco-dentaire. 
80 % 
≥ 86 % 
5 patients 
35 
Total 
305 
(*) Afin de faciliter l'accès des patients de 6 à 16 ans présentant un asthme persistant à une exploration fonctionnelle respiratoire (EFR), l'assurance maladie s'engage à mettre en place un programme d'accompagnement des médecins traitants incluant la mise à disposition de spiromètres et dont le contenu scientifique et les modalités seront définis avec le Collège de médecine générale, la société de pneumologie de langue française et de l'Association française de pédiatrie ambulatoire (AFPA). 
(**) Une attention particulière sera portée aux enfants de moins de 6 ans, de manière à dépister un rebond précoce d'adiposité (courbe de corpulence pluriannuelle). ». 
Indicateurs de pratique clinique des médecins traitants des patients âgés de moins de seize à compter de l'année 2018 
Thème 
Sous-thème 
Indicateur 
Objectif 
intermédiaire 
A partir de 2018 
Objectif cible 
A partir 
de 2018 
Seuil 
minimal 
A partir 
de 2018 
Nombre 
de points 
Suivi des pathologies chroniques 
Asthme 
Part des patients MT de 1 à 16 ans présentant un asthme persistant traité par corticoïdes inhalés et/ ou anti leucotriènes 
43 % 
≥ 70 % 
5 patients 
35 
Part des patients MT de 6 à 16 ans présentant un asthme persistant ayant eu au moins une EFR annuelle (*) 
25 % 
≥ 60 % 
5 patients 
35 
Prévention 
Obésité 
Part des patients MT de moins de 16 ans dont la courbe de corpulence (réalisée à partir de l'IMC) est renseignée dans le dossier médical au moins une fois par an (**). Déclaratif 
80 % 
≥ 95 % 
5 patients 
20 
Vaccination 
Part des patients MT de moins de 2 ans ayant reçu deux doses de vaccin ROR. 
50 % 
≥ 80 % 
5 patients 
35 
Part des patients MT de moins de 18 mois ayant reçu une dose de vaccin anti méningocoque C 
43 % 
≥ 83 % 
5 patients 
35 
Antibiorésistance 
Part des patients MT de moins de 4 ans traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de moins de 4 ans traités par antibiotiques 
52 % 
≤ 11 % 
5 patients 
35 
Part des patients MT de 4 ans ou plus traités par céphalosporine de 3e ou 4e génération parmi les patients MT de 4 ans ou plus traités par antibiotiques 
31 % 
≤ 7 % 
5 patients 
35 
Dépistage des troubles sensoriels 
Part des patients MT de moins d'un an ayant eu un dépistage clinique des troubles visuels et auditifs 
Déclaratif 
80 % 
≥ 95 % 
5 patients 
20 
Dépistage des troubles des apprentissages 
Part des patients MT de 3 à 5 ans ayant eu un dépistage des troubles du langage au moyen d'un test adapté (type ERTL4 ou autre) 
Déclaratif 
80 % 
≥ 95 % 
5 patients 
20 
Suivi bucco-dentaire 
Part des patients MT de moins de 16 ans visés par le programme MT dents ayant bénéficié d'au moins un examen bucco-dentaire. 
69 % 
≥ 83 % 
5 patients 
35 
Total 
305 
Article 2.2 
Indicateurs pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires 
La patientèle utilisée est la patientèle dite « correspondante ». 
Elle est constituée des patients de l'ensemble des régimes d'assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes (1) ont été réalisés et facturés par le spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires au cours des deux années civiles précédentes. 
Ne sont pas pris en compte : les actes de chirurgie ou les actes techniques d'intervention par voie vasculaire portant sur le cœur, les artères ou les veines ; les actes de surveillance sur 24 heures ; les forfaits de cardiologie ou de réanimation ; la réalisation de scanner, IRM ou scintigraphie cardiovasculaire ; les actes de réadaptation. 
La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a « eu recours » à des soins. 
Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l'ensemble des patients qu'il suit. 
Indicateurs de suivi des pathologies chroniques 
Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur. 
Les traitements pris en compte sont, sur la période de calcul, ceux comprenant au moins 3 délivrances à des dates différentes pour les petits conditionnements ou 2 pour les grands conditionnements. 
Indicateur : Part des patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents, traités par bétabloquants, statines, AAP et IEC ou sartans 
Numérateur : nombre de patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents, traités par bêtabloquant, statine, AAP et IEC ou sartans. 
Dénominateur : nombre de patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents 
Période de calcul : 12 mois. 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. 
Définitions : 
Bêtabloquants : tous les médicaments inclus dans le code ATC2 C07. 
Statines : tous les médicaments inclus dans la classe EPHMRA : C10A1 (y compris Caduet ® et Pravadual ®) + l'association de simvastatine et d'ézétimibe (Inegy ®, code ATC C10BA02). L'ézétimibe seul (Ezetrol ®) n'est pas pris en compte car il s'agit d'un hypolipémiant n'appartenant pas à la classe des statines. 
IEC : tous les médicaments inclus dans les codes ATC3 C09A et C09B. 
Sartans : tous les médicaments inclus dans les codes ATC3 C09C et C09D, y compris les médicaments n'ayant pas d'indication dans le traitement de l'HTA. 
Antiagrégants plaquettaires : tous les médicaments inclus dans le code ATC4 B01AC + le code ATC C10BX02 (Pravadual). 
Codes CIM 10 pris en compte : I21, I22, I23, I252, Z034. 
Indicateur : Part des patients atteints d'IC traités par bétabloquants et IEC ou sartans 
Numérateur : nombre de patients atteints d'insuffisance cardiaque traités par bêtabloquants et IEC ou sartans. 
Dénominateur : nombre de patients atteints d'insuffisance cardiaque traités par IEC ou sartans. 
Période de calcul : 12 mois. 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. 
Définitions : Pour cet indicateur portant sur l'amélioration de la prise en charge de l'insuffisance cardiaque (prescription d'un bêtabloquant), sont définis comme bêtabloquants uniquement les médicaments inclus dans les codes ATC C07AB02, C07AB07, C07AB12, C07AG02 (respectivement metoprolol, bisoprolol, nebivolol et carvedilol). 
Les patients pris en compte sont ceux bénéficiant d'une ALD n° 5 avec code CIM 10 I50 au 31/12 de l'année N-1, et/ ou avec antécédent d'hospitalisation dont le diagnostic principal est une insuffisance cardiaque (IC) au cours des 2 années précédentes (N-1 ou N-2). 
Indicateurs de prévention 
Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur. 
Les traitements pris en compte sont, sur la période de calcul, ceux comprenant au moins 3 délivrances à des dates différentes pour les petits conditionnements ou 2 pour les grands conditionnements. 
Indicateur : Part des patients traités par trithérapie anti hypertensive dont un diurétique 
Numérateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive comprenant un diurétique 
Dénominateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive 
Période de calcul : 12 mois. 
Seuil minimum : 5 patients. 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions : Pour cet indicateur, sont exclus de la patientèle correspondante les patients en ALD n° 5 au 31/12 de l'année N-1, avec le code CIM 10 = I50 et/ ou avec antécédents d'hospitalisation dont le diagnostic principal est une insuffisance cardiaque (IC) au cours des 2 années précédentes (N-1 ou N-2). 
Sont définis comme antihypertenseurs uniquement les médicaments ayant une AMM dans le traitement de l'hypertension dans les codes ATC2 C02, C03, C07, C08, C09 ainsi que le code ATC C10BX03 (Caduet ®). 
Sont définis comme diurétiques les molécules avec codes ATC commençant par C03 ainsi que les codes C02LA01, C07B, C07BA02, C07BB, C07BB02 à C07BB52, C07CA03, C07DA06, C09BA01 à BA15, C09DA01 à DA08, C09DX01 et C09XA52. 
Indicateur : Part des patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d'au moins un dosage de la créatininémie et de la kaliémie dans l'année 
Numérateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d'au moins un dosage de la créatininémie et du potassium dans l'année. 
Dénominateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive. 
Période de calcul : 12 mois. 
Seuil minimum : 5 patients. 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. 
Définition : Sont définis comme antihypertenseurs uniquement les médicaments ayant une AMM dans le traitement de l'hypertension dans les codes ATC2 C02, C03, C07, C08, C09 ainsi que le code ATC C10BX03 (Caduet ®). 
Indicateur : Part des patients hypertendus ayant bénéficié d'au moins une MAPA ou auto mesure de la PA dans l'année (déclaratif) 
Numérateur : nombre de patients avec au moins une MAPA ou une auto mesure de la pression artérielle. 
Dénominateur : nombre de patients hypertendus suivis par le cardiologue. 
Période de calcul : année civile. 
Seuil minimum : 5patients. 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle. 
Définition : indicateur déclaratif. 
Indicateur : Part des patients traités par clopidogrel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2 
Numérateur : nombre de patients traités par clopidogrel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2. 
Dénominateur : nombre de patient traités par clopidogrel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N-2 
Période de calcul : 30 mois 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
L'indicateur est calculé en analysant séparément 2 semestres et en leur appariant respectivement le semestre S-3 
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page 
Indicateur : Part des patients de moins de 85 ans en post IDM ayant un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/ l (déclaratif) 
Numérateur : nombre de patients de moins de 85 ans avec antécédents d'IDM dont le résultat de LDL cholestérol est < 1g/ l. 
Dénominateur : nombre de patients de moins de 85 ans avec antécédents d'IDM 
Période de calcul : année civile. 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Seuil minimum : 5 5 patients 
Définition : indicateur déclaratif 
Indicateurs d'efficience 
Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le professionnel concerné et non celles d'autres médecins. 
Il est tenu compte des grands conditionnements : une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes. 
Indicateur : Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 
Numérateur : nombre de boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 
Dénominateur : nombre total de boîtes d'antihypertenseurs prescrites 
Période de calcul : 12 mois. 
Seuil minimum : 10 boîtes de la classe des antihypertenseurs 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. 
Définition : Médicaments des classes ATC C02 « antihypertenseurs », C03 « diurétiques », C07 « bêtabloquants », C08 « inhibiteurs calciques » et C09 « médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine. 
Indicateur : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 
Numérateur : nombre de boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 
Dénominateur : nombre total de boîtes de statines prescrites 
Période de calcul : 12 mois 
Seuil minimum : 10 boîtes de la classe des statines 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définition : Sont définis comme statines tous les médicaments inclus dans la classe EPHMRA : C10A1 (y compris Caduet ® et Pravadual ®) + l'association de simvastatine et d'ézétimibe (Inegy ®, code ATC C10BA02). L'ézétimibe seul (Ezetrol ®) n'est pas pris en compte car il s'agit d'un hypolipémiant n'appartenant pas à la classe des statines. 
Liste des actes de la CCAM retenus dans le calcul de la patientèle dite « correspondante des spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires 
DAQM003 Echocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ ou de l'ischémie du myocarde 
DBQM001 Echographie-doppler transthoracique continue du cœur avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de valvulopathie [valvulopathie] 
DEQP001 Electrocardiographie, avec enregistrement événementiel déclenché et télétransmission 
DEQP002 Electrocardiographie à haute amplification 
DEQP003 Electrocardiographie sur au moins 12 dérivations 
DEQP005 Electrocardiographie sur au moins 2 dérivations, avec enregistrement continu pendant au moins 24 heures 
DEQP006 Vectocardiographie 
DGQM001 Echographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs 
DGQM002 Echographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques 
DKRP004 Epreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue 
DZQJ001 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Echocardiographie-doppler transoesophagienne] 
DZQJ006 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, au lit du malade 
DZQJ008 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques 
DZQJ009 Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon 
DZQJ010 Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon 
DZQJ011 Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon 
DZQM002 Echocardiographie transthoracique continue avec épreuve de stress sur lit ergométrique 
DZQM005 Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade 
DZQM006 Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques 
EBQM001 Echographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média 
EBQM002 Echographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs 
EBQM003 Echographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens 
ECQM001 Examen doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'Allen] et manœuvres positionnelles 
ECQM002 Echographie-doppler des artères des membres supérieurs 
EDQM001 Echographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs 
EQQP008 Enregistrement ambulatoire discontinu de la pression intraartérielle par méthode non effractive pendant au moins 24 heures [MAPA] [Holter tensionnel] 
EQRP002 Epreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue et mesure du débit d'oxygène consommé [VO2] 
EQRP008 Epreuve d'inclinaison [Tilt test] avec étude des variations de la pression intraartérielle et de la fréquence cardiaque 
EBQM900 Echographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec mesure de l'épaisseur de l'intima-média. 
« Indicateurs de pratique clinique des médecins spécialistes en cardiologie et maladies cardio-vasculaires pour l'année 2017. » 
Thème 
Sous-thème 
Indicateur 
Objectif 
intermédiaire 
Objectif 
cible 
Seuil 
Nombre 
de points 
Suivi des pathologies chroniques 
Améliorer le traitement post IDM 
Part des patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents, traités par bétabloquants, statines, AAP et IEC ou sartans 
70 % 
≥ 81 % 
5 patients 
30 
Améliorer la prise en charge médicamenteuse de l'IC en s'assurant qu'un bêtabloquant est prescrit 
Part des patients atteints d'IC traités par bétabloquants et IEC ou sartans 
72 % 
≥ 81 % 
5 patients 
35 
Prévention 
Améliorer la prise en charge médicamenteuse de l'HTA en s'assurant qu'un diurétique est prescrit dans la trithérapie lorsqu'elle est indiquée 
Part des patients sous trithérapie anti hypertensive dont un diurétique 
74 % 
≥ 81 % 
10 patients 
30 
Améliorer la surveillance biologique des patients sous trithérapie anti hypertensive en s'assurant qu'au moins un dosage annuel de la créatininémie et de la kaliémie est réalisé 
Part des patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d'au moins un dosage de la créatininémie et du potassium dans l'année 
92 % 
≥ 96 % 
10 patients 
30 
Augmenter l'utilisation de la MAPA ou de l'auto mesure dans la prise en charge de l'HTA 
Part des patients avec au moins une MAPA ou auto mesure de la PA 
60 % 
≥ 75 % 
20 patients 
30 
Limiter les traitements par clopidrogel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N-2 
Part des patients traités par clopidogrel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2 
65 % 
≤ 56 % 
5 patients 
35 
Obtenir un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/ l chez les patients de moins de 85 ans en post IDM 
Part des patients de moins de 85 ans en post IDM ayant un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/ l 
65 % 
≥ 80 % 
5 patients 
30 
Efficience 
Augmenter la proportion d'antihypertenseurs prescrits dans le répertoire des génériques 
Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 
89 % 
≥ 93 % 
20 boîtes 
60 
Augmenter la proportion de statines prescrites dans le répertoire des génériques 
Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 
75 % 
≥ 85 % 
20 boîtes 
60 
Total 
340 
« Indicateurs de pratique clinique des médecins spécialistes en cardiologie et maladies cardio-vasculaires à partir de l'année 2018. » 
Thème 
Sous-thème 
Indicateur 
Objectif 
intermédiaire 
A partir de 2018 
Objectif cible 
A partir 
de 2018 
Seuil 
A partir 
de 2018 
Nombre 
de points 
Suivi des pathologies chroniques 
Améliorer le traitement post IDM 
Part des patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents, traités par bétabloquants, statines, AAP et IEC ou sartans 
26 % 
≥ 46 % 
5 patients 
30 
Améliorer la prise en charge médicamenteuse de l'IC en s'assurant qu'un bêtabloquant est prescrit 
Part des patients atteints d'IC traités par bétabloquants et IEC ou sartans 
57 % 
≥ 74 % 
5 patients 
35 
Prévention 
Améliorer la prise en charge médicamenteuse de l'HTA en s'assurant qu'un diurétique est prescrit dans la trithérapie lorsqu'elle est indiquée 
Part des patients sous trithérapie anti hypertensive dont un diurétique 
64 % 
≥ 77 % 
5 patients 
30 
Améliorer la surveillance biologique des patients sous trithérapie anti hypertensive en s'assurant qu'au moins un dosage annuel de la créatininémie et de la kaliémie est réalisé 
Part des patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d'au moins un dosage de la créatininémie et du potassium dans l'année 
88 % 
≥ 94 % 
5 patients 
30 
Augmenter l'utilisation de la MAPA ou de l'auto mesure dans la prise en charge de l'HTA 
Part des patients avec au moins une MAPA ou auto mesure de la PA 
60 % 
≥ 75 % 
5 patients 
30 
Limiter les traitements par clopidrogel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N-2 
Part des patients traités par clopidogrel, Duoplavin ®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2 
73 % 
≤ 57 % 
5 patients 
35 
Obtenir un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/ l chez les patients de moins de 85 ans en post IDM 
Part des patients de moins de 85 ans en post IDM ayant un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/ l 
65 % 
≥ 80 % 
5 patients 
30 
Efficience 
Augmenter la proportion d'antihypertenseurs prescrits dans le répertoire des génériques 
Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques 
84 % 
≥ 93 % 
10 boîtes 
60 
Augmenter la proportion de statines prescrites dans le répertoire des génériques 
Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques 
89 % 
≥ 98 % 
10 boîtes 
60 
Total 
340 
Article 2.3 
Indicateurs pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie 
La patientèle utilisée est la patientèle dite « correspondante ». Elle est constituée des patients de l'ensemble des régimes d'assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes (2) ont été réalisés et facturés par le gastro-entérologue ou hépatologue au cours des deux années civiles précédentes. 
Ne sont pas pris en compte les actes peu fréquents (moins de 50 actes par an) et/ ou non spécifiques de la spécialité (notamment certains actes d'imagerie). 
La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a « eu recours » à des soins. La patientèle dite « correspondante » n'est pas utilisée pour le calcul des 2 indicateurs de prévention suivants :
-pour l'indicateur relatif à la surveillance par coloscopie après exérèse de polypes, les patients pris en compte sont ceux pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une coloscopie totale ou partielle avec ou sans geste thérapeutique l'année de calcul de l'indicateur
-pour l'indicateur relatif au contrôle d'éradication d'Helicobacter Pylori (HP) après traitement, les patients pris en compte sont ceux traités pour éradiquer HP et pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une endoscopie diagnostique dans les 3 mois précédant le traitement. 
Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l'ensemble des patients qu'il suit. 
Indicateurs de suivi des pathologies chroniques 
Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur. 
Indicateur : Part des patients ayant eu, au moins une fois tous les 6 mois, un acte d'imagerie la première année post chirurgicale pour cancer colorectal (CCR) 
Numérateur : nombre de patients ayant eu au moins une fois tous les six mois un acte d'imagerie la première année post-chirurgie pour CCR 
Dénominateur : nombre de patients ayant eu une chirurgie pour CCR 
Période de calcul : 12 mois. 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. 
Définitions : Les patients pris en compte sont les patients avec antécédent d'hospitalisation pour cancer colorectal (CCR) au cours des 2 années précédentes (année N-1 ou l'année N-2) (source : PMSI). 
Les codes CIM10 pris en compte pour identifier les patients opérés pour CCR sont C18, C19 et C20. 
Les codes CCAM retenus pour cette identification sont : HHFA026 ; HHFA006 ; HHFA028 ; HJFA007 ; HHFA009 ; HHFA002 ; HJFC031 ; HJFA019 ; HHFA008 ; HHFA021 ; HJFA011 ; HJFC023 ; HHFA018 ; HHFA005 ; HJFA002 ; HJFA012 ; HHFA023 ; HHFA022 ; HJFA004 HHFA014 ; HHFA004 ; HJFA006 HHFA017 ; HHFA030 ; HJFA017 ; HHFA010 ; HHFA029 ; HJFA001 ; HHFA024 ; HHFA031 ; HJFA005 
Les actes de la CCAM pris en compte pour la surveillance par imagerie des patients opérés d'un CCR sont les suivants : ZCQK004 ; ZCQH001 (scanners abdomino-pelviens) ; ZBQK001 ; ZBQH001 (scanners thoraciques) ZZQK024 ZZQK024 (scanners thoraco-abdomino-pelviens) ; ZCQM006 ; ZCQM008 ; ZCQM004 ; ZCQM005 ; ZCQM010 ; ZCQM001 ; ZCQM002 ; ZCQM011 (échographies abdominales et/ ou pelviennes) ; ZZQL016 (TEP). 
Indicateur : Part des patients ayant bénéficié, au moins une fois tous les 3 mois, d'un dosage de l'antigène carcino embryonnaire (ACE) la première année suivant une chirurgie pour CCR 
Numérateur : nombre de patients ayant eu au moins une fois tous les 3 mois un dosage de l'ACE, la 1re année post-chirurgie pour CCR 
Dénominateur : nombre de patients ayant eu une chirurgie pour CCR 
Période de calcul : 12 mois. 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. 
Définitions : Les patients pris en compte sont les patients avec antécédent d'hospitalisation pour cancer colorectal (CCR) au cours des 2 années précédentes (année N-1 ou l'année N-2) (source : PMSI). 
Les codes CIM10 pris en compte pour identifier les patients opérés pour CCR sont C18, C19 et C20. Les codes CCAM retenus pour cette identification sont : HHFA026 ; HHFA006 ; HHFA028 ; HJFA007 ; HHFA009 ; HHFA002 ; HJFC031 ; HJFA019 ; HHFA008 ; HHFA021 ; HJFA011 ; HJFC023 ; HHFA018 ; HHFA005 ; HJFA002 ; HJFA012 ; HHFA023 ; HHFA022 ; HJFA004 HHFA014 ; HHFA004 ; HJFA006 HHFA017 ; HHFA030 ; HJFA017 ; HHFA010 ; HHFA029 ; HJFA001 ; HHFA024 ; HHFA031 ; HJFA005 
Le code biologie (NABM) pris en compte pour le dosage ACE est le 7327. 
Indicateur : Part des patients atteints de MICI, traités par 5-ASA au long cours, ayant bénéficié d'au moins un dosage par an de la protéinurie 
Numérateur : nombre de patients atteints de MICI, traités par 5-ASA au long cours, ayant bénéficié d'au moins un dosage par an de la protéinurie 
Dénominateur : nombre de patients atteints de MICI sous traitement par 5-ASA au long cours. 
Période de calcul : 12 mois. 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle. 
Définitions : Les patients pris en compte sont ceux atteints de maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) traités par acide 5-aminosalicylique (5-ASA) au long cours. Ces patients sont identifiés par l'existence d'au moins 3 délivrances de 5-ASA à des dates différentes sur la période de calcul (un an). 
Sont définis comme 5-ASA tous les médicaments inclus dans les codes ATC A07EC01 (sulfasalazine), A07EC02 (mesalazine), A07EC03 (olsalazine). 
Le code biologie pris en compte pour la protéinurie est le 2004. 
Indicateur : Part des patients atteints de MICI, traités par Azathioprine au long cours, ayant bénéficié d'au moins 3 dosages par an de NFS et plaquettes 
Numérateur : nombre de patients atteints de MICI, traités par azathioprine au long cours ayant bénéficié d'au moins 3 dosages par an de NFS et plaquettes. 
Dénominateur : nombre de patients atteints de MICI, traités par azathioprine au long cours. 
Période de calcul : 12 mois 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions : Les patients pris en compte sont ceux atteints de maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) traités par azathioprine au long cours. 
Ces patients sont identifiés par l'existence d'au moins 3 délivrances d'azathioprine à des dates différentes sur la période de calcul (un an). 
Sont définis comme azathioprine tous les médicaments inclus dans le code ATC L04AX01 (azathioprine). 
Le code biologie pris en compte pour l'hémogramme, y compris les plaquettes, est le 1104. 
Indicateurs de prévention 
Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur. 
Indicateur : Part des patients ayant eu une coloscopie totale avec polypectomie ou mucosectomie réalisée en année N/ N-1/ N-2 parmi les patients ayant eu une coloscopie (partielle ou totale, avec ou sans geste thérapeutique) en année N 
Numérateur : nombre de patients ayant eu une coloscopie totale avec polypectomie ou mucosectomie en année N/ N-1/ N-2 
Dénominateur : nombre des patients ayant eu une coloscopie (totale ou partielle, avec ou sans geste thérapeutique) en année N 
Période de calcul : 24 mois 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions : La patientèle dite « correspondante » n'est pas utilisée pour le calcul de cet indicateur. Pour chaque gastro-entérologue, les patients pris en compte sont ceux pour lesquels le professionnel a réalisé une coloscopie totale ou partielle, avec ou sans geste thérapeutique, l'année de calcul de l'indicateur (année N). Le calcul s'effectue en recherchant, pour ces patients, les coloscopies totales avec polypectomie ou mucosectomie dont ils ont bénéficié antérieurement, sur une période de 21 mois (cf. schéma ci-dessous), quel que soit le gastro-entérologue les ayant réalisées. 
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page 
Les actes CCAM retenus pour la détermination du numérateur sont les suivants : HHFE002 ; HHFE004 ; HHFE006. 
Les actes CCAM retenus pour la détermination du dénominateur sont les suivants : HHFE001 ; HHFE002 ; HHFE004 ; HHFE005 ; HHFE006 ; HHQE002 ; HHQE004 ; HHQE005 ; HJQE001. 
Indicateur : Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'Hélicobacter Pylori (HP) 
Numérateur : nombre de patients ayant bénéficié d'un contrôle d'éradication d'Helicobacter Pylori (HP) par Test Respiratoire à l'Urée marquée (TRU) 
Dénominateur : nombre de patients traités pour éradication d'une infection à HP 
Période de calcul : 12 mois pour le traitement d'éradication d'HP 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions : Pour chaque gastro-entérologue, les patients pris en compte sont ceux traités pour éradiquer Helicobacter Pylori et pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une endoscopie diagnostique dans les 3 mois précédant le traitement. 
Les patients traités pour éradication d'HP sont identifiés par :
-soit la trithérapie séquentielle, à savoir un traitement associant 1 IPP et 2 antibiotiques parmi les 4 classes d'antibiotiques suivantes : amoxicilline, metronidazole, clarithromycine, tinidazole ;
-soit la quadrithérapie bismuthée associant Pylera ® et Omeprazole. 
Sont définis comme antibiotiques tous les médicaments inclus dans les codes ATC suivants : 
J01CA04 (amoxicilline) hors voie injectable ; P01AB01 (metronidazole) et code cip7 = 2180420 (Pylera ®) ; J01FA09 (clarithromycine) ; P01AB02 (tinidazole) *Le code CCAM de l'endoscopie oeso-gastro-duodénale diagnostique est HEQE002. 
Sont définis comme IPP tous les médicaments inclus dans les codes ATC suivants : A02BC01 (omeprazole) ; A02BC02 (pantoprazole) ; A02BC03 (lansoprazole) ; A02BC04 (rabeprazole) ; A02BC05 (esomeprazole). 
Le calcul se fait en recherchant pour ces patients la réalisation d'un Test Respiratoire à l'Urée marquée (TRU) dans les 4 mois suivant la fin du traitement (quel que soit le prescripteur du traitement et du test). Le code biologique retenu est le 5234 (analyse des 2 échantillons d'air expiré). 
Indicateur : Part des patients avec détection d'un adénome parmi les patients ayant eu une coloscopie totale pour un test de recherche de sang positif (déclaratif) 
Numérateur : nombre de patients pour lesquels un adénome a été détecté au cours d'une coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles 
Dénominateur : nombre de patients ayant bénéficié d'une coloscopie totale pour un test de recherche de sang occulte positif. 
Période de calcul : année civile 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définition : indicateur déclaratif 
Indicateurs d'efficience 
Indicateur : Part des patients ayant eu une polypectomie par coloscopie pour lesquels il y a eu transmission au MT des résultats et du délai de contrôle coloscopique (déclaratif) 
Numérateur : nombre de patients ayant eu une polypectomie par coloscopie avec transmission au médecin traitant des résultats et du délai de contrôle par coloscopie. 
Dénominateur : nombre de patients ayant eu une polypectomie par coloscopie. 
Période de calcul : année civile 
Seuil minimum : 5 patients 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définition : indicateur déclaratif 
Liste des actes de la CCAM retenus dans le calcul de la patientèle dite « correspondante des spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie 
Endoscopies OGD diagnostiques : 
HEQE002 Endoscopie œso-gastro-duodénale 
HGQE002 Duodénoscopie par appareil à vision latérale 
HEQE005 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans 
HEQE003 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans 
HEQE004 Endoscopie œso-gastro-duodénale peropératoire 
Actes thérapeutiques réalisés sous endoscopie OGD : 
HEFE002 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMGE002 Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMLE002 Pose d'une endoprothèse biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie 
HEAE003 Dilatation antérograde de l'œsophage, par fibroscopie 
HMQH007 Cholangiographie rétrograde, par œso-gastro-duodénoscopie 
HEFE001 Exérèse d'un polype de 1cm et plus de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie 
HESE002 Hémostase de lésion de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum sans laser, par œso-gastro-duodénoscopie 
HEGE002 Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMPE001 Section du versant biliaire du muscle sphincter de l'ampoule hépatopancréatique [sphincter d'Oddi], par œso-gastro-duodénoscopie [Sphinctérotomie biliaire endoscopique] 
HELE002 Pose d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie 
HEFE003 Séance de mucosectomie de l'œsophage, de l'estomac ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMGE001 Ablation d'endoprothèse biliaire et/ ou pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie 
HGLE001 Pose d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie 
HENE004 Séance de destruction de lésion de l'œsophage et/ ou de l'estomac sans laser, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMQH003 Cholangiographie rétrograde avec infundibulotomie [ponction diathermique de l'infundibulum biliaire] ou précoupe de la papille duodénale majeure, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMKE001 Changement d'une endoprothèse biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie 
HNLE001 Pose d'une endoprothèse du conduit pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie 
HEGE003 Ablation d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie 
HZHE002 Biopsie et/ ou brossage cytologique de la paroi du tube digestif ou de conduit biliopancréatique, au cours d'une endoscopie diagnostique 
HMLE003 Pose de plusieurs endoprothèses biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMAE002 Dilatation rétrograde de conduit biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie 
HNQH003 Pancréatographie rétrograde par cathétérisme de la papille duodénale majeure, par œso-gastro-duodénoscopie 
HFKE001 Changement d'une sonde de gastrostomie ou de gastrojéjunostomie, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMNE001 Lithotritie mécanique des conduits biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie 
HESE001 Hémostase de lésion de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie 
HFAE001 Dilatation du pylore, par œso-gastro-duodénoscopie 
HENE002 Séance de destruction de lésion de l'œsophage et/ ou de l'estomac avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie 
EHNE002 Sclérose et/ ou ligature de varices œsogastriques en période hémorragique, par endoscopie 
HFLE001 Pose d'une sonde gastrique, duodénale ou jéjunale, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMQH005 Cholangiopancréatographie rétrograde sans manométrie oddienne, par œso-gastro-duodénoscopie 
HGNE001 Séance de destruction de lésion du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie 
HEKE001 Changement d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie 
HNGE001 Ablation de calcul pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie 
HNKE001 Changement d'une endoprothèse du conduit pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie 
HNCE001 Anastomose entre un faux kyste du pancréas et l'estomac ou le duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie sans guidage [Kystogastrostomie ou kystoduodénostomie endoscopique] 
HNPE002 Section du versant pancréatique du muscle sphincter de l'ampoule hépatopancréatique [sphincter d'Oddi], par œso-gastro-duodénoscopie [Sphinctérotomie pancréatique endoscopique] 
HGGE001 Ablation d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie 
HGFE005 Exérèse de la papille duodénale majeure, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMKE002 Changement de plusieurs endoprothèses biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie 
HMAE001 Dilatation de l'ampoule hépatopancréatique [du sphincter d'Oddi], par œso-gastro-duodénoscopie 
HNAE001 Dilatation du conduit pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie 
HGKE001 Changement d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie 
HNPE003 Sphinctérotomie de la papille duodénale mineure [papille accessoire], par œso-gastro-duodénoscopie 
HMQH002 Cholangiopancréatographie rétrograde avec manométrie oddienne, par œso-gastro-duodénoscopie 
HNQH001 Pancréatographie rétrograde par cathétérisme de la papille duodénale mineure [papille accessoire], par œso-gastro-duodénoscopie 
HMGH001 Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par œso-gastro-duodénoscopie et par voie transcutanée avec guidage échographique et/ ou radiologique 
HMLH001 Pose d'une endoprothèse biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie et par voie transcutanée avec guidage échographique et/ ou radiologique 
HENE001 Séance de destruction photodynamique de lésion de l'œsophage et/ ou de l'estomac avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie 
Coloscopies diagostiques : 
HHQE005 Coloscopie totale avec visualisation du bas-fond cæcal, sans franchissement de l'orifice iléocolique 
HHQE002 Coloscopie totale, avec franchissement de l'orifice iléocolique 
HJQE001 Rectosigmoïdoscopie 
HHQE004 Coloscopie partielle au-delà du côlon sigmoïde 
HHQE003 Exploration complète du côlon après colectomie droite, par endoscopie 
HHQE001 Coloscopie peropératoire 
Actes thérapeutiques réalisés sous coloscopie : 
HHFE002 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ ou du rectum, par coloscopie totale 
HHFE004 Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ ou du rectum, par coloscopie totale 
HHFE006 Séance de mucosectomie recto colique, par endoscopie 
HHFE001 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ ou du rectum, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle 
HHSE002 Hémostase de lésion du côlon sans laser, par coloscopie totale 
HHFE005 Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ ou du rectum, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle 
HHNE001 Séance de destruction de lésion du côlon et/ ou du rectum sans laser, par coloscopie totale 
HHAE001 Dilatation d'une sténose du côlon et/ ou du rectum, par endoscopie 
HHNE002 Séance de destruction de lésion du côlon et/ ou du rectum avec laser, par coloscopie totale 
HHSE004 Hémostase de lésion du côlon sans laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle 
HHJE001 Exsufflation du côlon, par endoscopie 
HHLE005 Pose d'une endoprothèse du côlon, par coloscopie 
HHNE003 Séance de destruction de lésion du côlon et/ ou du rectum avec laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle 
HHNE004 Séance de destruction de lésion du côlon et/ ou du rectum sans laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle 
HHSE003 Hémostase de lésion du côlon avec laser, par coloscopie totale 
HHSE001 Hémostase de lésion du côlon avec laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle 
HHEE001 Détorsion d'un volvulus du côlon, par endoscopie 
HHGE002 Ablation de corps étranger du côlon et/ ou du rectum, par endoscopie 
HHGE010 Ablation d'une endoprothèse du côlon, par coloscopie 
Echographie de l'appareil digestif : 
ZCQM006 Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen 
ZCQM008 Echographie transcutanée de l'abdomen 
ZCQM004 Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs 
ZCQM005 Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] 
ZCQM010 Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] 
ZCQM001 Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs 
HLQM001 Echographie transcutanée du foie et des conduits biliaires 
ZCQM002 Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] et échographie-doppler des vaisseaux digestifs 
HZQM001 Echographie transcutanée du tube digestif et/ ou du péritoine 
HJQJ003 Echographie du rectum et de l'anus, par voie rectale et/ ou vaginale [par voie cavitaire] 
ZCQM011 Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs 
YYYY172 Echographie et/ ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ ou intra pelviens, ou de vaisseaux périphériques 
ELQM001 Echographie-doppler des vaisseaux digestifs 
Echoendoscopie : 
HMQJ001 Echoendoscopie biliopancréatique sans biopsie 
HJQJ002 Echoendoscopie anorectale sans biopsie 
HMQJ002 Echoendoscopie biliopancréatique avec biopsie transbiliopancréatique guidée 
HEQJ001 Echoendoscopie œsogastrique sans biopsie 
HHQJ002 Echoendoscopie colique sans biopsie 
HEQJ002 Echoendoscopie œsogastrique avec biopsie transœsogastrique guidée 
HJQJ001 Echoendoscopie anorectale avec biopsie transanorectale guidée 
HGQJ002 Echoendoscopie duodénale sans biopsie 
HGQJ001 Echoendoscopie duodénale avec biopsie transduodénale guidée 
Actes de traitement des hémorroides : 
EGNP001 Séance de traitement instrumental des hémorroïdes par procédé physique 
EGFA007 Excision d'une thrombose hémorroïdaire 
EGJA001 Évacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe 
EGSP001 Séance de ligature élastique des hémorroïdes 
EGFA002 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne 
EGFA005 Résection d'un paquet hémorroïdaire isolé 
EGLF002 Séance d'injection sclérosante des hémorroïdes 
EHNE001 Séance de sclérose et/ ou de ligature de varices œsogastriques en dehors de la période hémorragique, par endoscopie 
EGED001 Réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire, par voie anale 
EGFA001 Hémorroïdectomie pédiculaire semifermée ou fermée 
EGFA003 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse 
HKFA006 Excision d'une fissure anale, avec anoplastie muqueuse et résection d'un paquet hémorroïdaire isolé 
HJFD005 Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par voie anale, avec hémorroïdectomie pédiculaire 
HKPA002 Mise à plat de fistule basse [transsphinctérienne inférieure] de l'anus avec résection d'un paquet hémorroïdaire isolé 
HKPA001 Mise à plat de fistule basse [transsphinctérienne inférieure] de l'anus avec hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse 
Actes de traitement de lésions anales et périnéales : 
HKFA008 Destruction et/ ou exérèse de lésion superficielle non tumorale de l'anus 
HKND001 Destruction d'une papillomatose extensive de l'anus 
HKFA001 Destruction et/ ou exérèse de tumeur bénigne du canal anal 
HKFA005 Excision d'une fissure et/ ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse 
HJAD001 Dilatation ou incision de sténose anorectale 
HKPA004 Mise à plat d'abcès et/ ou de fistule bas de l'anus [transsphinctérien inférieur] en un temps, par fistulotomie ou fistulectomie 
HKPA007 Mise à plat d'abcès et/ ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple 
QBFA007 Excision d'un sinus pilonidal périnéofessier 
HKFA004 Excision d'une fissure anale [Fissurectomie anale] 
HKPA005 Mise à plat d'abcès et/ ou de fistule intersphinctérien haut [intramural] de l'anus 
HKPA006 Incision d'abcès de la région anale 
HKLB002 Injection sousfissuraire et/ ou intrasphinctérienne de l'anus 
HJGD001 Ablation de corps étranger ou de fécalome intrarectal, par voie anale sous anesthésie générale ou locorégionale 
HKPA003 Sphinctérotomie interne [Léiomyotomie] latérale de l'anus 
HKFA002 Résection d'une fissure anale infectée 
HTRD001 Séance de rééducation anorectale avec rétrocontrôle [biofeedback] manométrique intracavitaire, sans électrostimulation 
HKPA008 Mise à plat d'abcès et/ ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec lambeau d'avancement 
HKFA007 Exérèse de tumeur maligne du canal anal et/ ou de l'anus 
HKHA001 Biopsie de lésion de la région périanale et/ ou du canal anal 
QBFA004 Excision d'une hidrosadénite suppurative périnéofessière [maladie de Verneuil] sur moins de 30 cm ² 
QBFA002 Excision d'une hidrosadénite suppurative périnéofessière [maladie de Verneuil] sur plus de 30 cm ² 
JZNP003 Destruction de 51 lésions périnéales ou plus, ou de lésion périnéale de plus de 30 cm ² 
HKFA009 Sphinctéromyectomie de l'anus, par abord anal 
JZNP001 Destruction de 10 à 50 lésions périnéales 
JZNP002 Destruction de moins de 10 lésions périnéales 
HKMA001 Plastie cutanée de la marge de l'anus 
HKQE001 Anuscopie 
HKCA004 Suture de plaie de l'anus, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus 
HJCD002 Suture de plaie du rectum par voie anale, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus 
Autres actes dont la fréquence annuelle est ≥ 50 actes/ an : 
FEJF003 Saignée thérapeutique 
HGQD002 Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée 
HTQD002 Manométrie anorectale 
HPJB001 Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée 
HEQD003 Manométrie œsophagienne 
HGQE003 Entéroscopie jéjunale [Jéjunoscopie] 
HEQD002 pH-métrie œsophagienne et/ ou gastrique sur 24 heures 
HFCB001 Gastrostomie, par voie transcutanée avec guidage endoscopique 
HEQH002 Radiographie œso-gastro-duodénale avec opacification par produit de contraste [Transit œso-gastro-duodénal] 
HHQH001 Radiographie du côlon avec opacification par produit de contraste 
HPHB003 Ponction d'un épanchement péritonéal, par voie transcutanée 
HGQE005 Entéroscopie iléale [Iléoscopie] 
HGQH002 Radiographie de l'intestin grêle avec ingestion de produit de contraste [Transit du grêle] 
HQQP001 Analyse informatisée de la déglutition 
HLHJ003 Biopsie non ciblée du foie, par voie transcutanée avec guidage échographique 
HLQM002 Mesure de l'élasticité du foie par élastographie impulsionnelle ultrasonore 
HTQH002 Défécographie [Rectographie dynamique] 
HJQD001 Examen du rectum sous anesthésie générale, par voie anale 
HFKD001 Changement d'une sonde de gastrostomie, par voie externe sans guidage 
HLHJ006 Biopsie du foie sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique 
HJFD001 Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par voie anale, avec anoplastie muqueuse postérieure 
HLHB001 Biopsie du foie, par voie transcutanée sans guidage 
HJFD004 Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse, par voie anale 
HEQH001 Radiographie de l'œsophage avec opacification par produit de contraste [Transit œsophagien] 
HJFD002 Exérèse de tumeur du rectum, par voie anale 
HLHJ004 Ponction de collection hépatique, par voie transcutanée avec guidage échographique 
HGFE002 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'intestin grêle, par iléoscopie 
HEAH001 Dilatation de l'œsophage, avec guidage radiologique 
HGAE001 Dilatation d'une sténose iléale, par iléoscopie 
HKSD001 Hémostase secondaire à un acte sur l'anus 
HJHD002 Biopsie de la musculeuse du rectum, par voie anale 
HGFE001 Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'intestin grêle, par iléoscopie 
HJSD001 Hémostase secondaire à un acte sur le rectum 
HJFA008 Résection circonférentielle de la muqueuse d'un prolapsus rectal et plicature de la musculeuse, par abord périnéal 
HGSE001 Hémostase de lésion intestinale sans laser, par jéjunoscopie 
QBPA001 Mise à plat d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté 
HGQE001 Entéroscopie jéjunale avec entéroscopie iléale 
« indicateurs de pratique clinique des médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie pour l'année 2017. 
Thème 
Sous-thème 
Indicateur 
Objectif 
intermédiaire 
Objectif cible 
Seuil 
minimal 
Nombre 
de points 
Suivi des pathologies chroniques 
Améliorer la surveillance par imagerie des patients opérés d'un cancer colorectal 
Part des patients ayant eu, au moins une fois tous les 6 mois, un acte d'imagerie la première année post chirurgicale pour CCR 
82 % 
≥ 92 % 
5 patients 
30 
Améliorer la surveillance par dosage biologique (ACE) des patients opérés d'un cancer colorectal 
Part des patients ayant eu, au moins une fois tous les 3 mois, un dosage de l'ACE la première année post chirurgicale pour CCR 
33 % 
≥ 50 % 
5 patients 
30 
Améliorer le suivi biologique (protéinurie) des patients atteints de maladie inflammatoire chronique (MICI) traités par 5-ASA 
Part des patients atteints de MICI, traités par 5-ASA au long cours, ayant bénéficié d'au moins un dosage par an de la protéinurie 
53 % 
≥ 71 % 
10 patients 
30 
Améliorer le suivi biologique (NFS-plaquettes) des patients atteints de LICI traités par Azathioprine 
Part des patients atteints de MICI, traités par Azathioprine au long cours, ayant bénéficié d'au moins 3 dosages par an de NFS et plaquettes 
82 % 
≥ 92 % 
5 patients 
30 
Prévention 
Améliorer la surveillance par coloscopie des patients après exérèse ou mucosectomie de un ou plusieurs polypes par coloscopie totale 
Part des patients ayant eu une coloscopie totale avec polypectomie ou mucosectomie réalisée en année N/ N-1/ N-2 parmi les patients ayant eu une coloscopie (partielle ou totale, avec ou sans geste thérapeutique) en année N 
1,6 % 
≤ 0,7 % 
20 patients 
80 
Améliorer le contrôle par test respiratoire à l'urée marquée (TRU) après traitement d'éradication d'Helicabacter Pylori (HP) 
Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'HP 
67 % 
≥ 77 % 
5 patients 
35 
Qualité de la coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles (réalisé dans le cadre du dépistage organisé) 
Part des patients avec détection d'un adénome parmi les patients ayant eu une coloscopie totale pour un test de recherche de sang positif 
20 % 
≥ 25 % 
10 patients 
35 
Efficience 
Transmission par le GE au médecin traitant des résultats et du délai de contrôle coloscopique après polypectomie par coloscopie 
Part des patients ayant eu une polypectomie par coloscopie pour lesquels il y a eu transmission au MT des résultats et du délai de contrôle coloscopique 
85 % 
≥ 95 % 
20 patients 
30 
Total 
300 
Indicateurs de pratique clinique des médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie à compter de l'année 2018 
Thème 
Sous-thème 
Indicateur 
Objectif 
intermédiaire 
A partir de 2018 
Objectif cible 
A partir 
de 2018 
Seuil 
minimal 
A partir 
de 218 
Nombre 
de points 
Suivi des pathologies chroniques 
Améliorer la surveillance par imagerie des patients opérés d'un cancer colorectal 
Part des patients ayant eu, au moins une fois tous les 6 mois, un acte d'imagerie la première année post chirurgicale pour CCR 
63 % 
≥ 86 % 
5 patients 
30 
Améliorer la surveillance par dosage biologique (ACE) des patients opérés d'un cancer colorectal 
Part des patients ayant eu, au moins une fois tous les 3 mois, un dosage de l'ACE la première année post chirurgicale pour CCR 
15 % 
≥ 40 % 
5 patients 
30 
Améliorer le suivi biologique (protéinurie) des patients atteints de maladie inflammatoire chronique (MICI) traités par 5-ASA 
Part des patients atteints de MICI, traités par 5-ASA au long cours, ayant bénéficié d'au moins un dosage par an de la protéinurie 
24 % 
≥ 60 % 
5 patients 
30 
Améliorer le suivi biologique (NFS-plaquettes) des patients atteints de MICI traités par Azathioprine 
Part des patients atteints de MICI, traités par Azathioprine au long cours, ayant bénéficié d'au moins 3 dosages par an de NFS et plaquettes 
63 % 
≥ 86 % 
5 patients 
30 
Prévention 
Améliorer la surveillance par coloscopie des patients après exérèse ou mucosectomie de un ou plusieurs polypes par coloscopie totale 
Part des patients ayant eu une coloscopie totale avec polypectomie ou mucosectomie réalisée en année N/ N-1/ N-2 parmi les patients ayant eu une coloscopie (partielle ou totale, avec ou sans geste thérapeutique) en année N 
3,0 % 
≤ 1,2 % 
5 patients 
80 
Améliorer le contrôle par test respiratoire à l'urée marquée (TRU) après traitement d'éradication d'Helicabacter Pylori (HP) 
Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'HP 
49 % 
≥ 71 % 
5 patients 
35 
Qualité de la coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles (réalisé dans le cadre du dépistage organisé) 
Part des patients avec détection d'un adénome parmi les patients ayant eu une coloscopie totale pour un test de recherche de sang positif 
20 % 
≥ 25 % 
5 patients 
35 
Efficience 
Transmission par le GE au médecin traitant des résultats et du délai de contrôle coloscopique après polypectomie par coloscopie 
Part des patients ayant eu une polypectomie par coloscopie pour lesquels il y a eu transmission au MT des résultats et du délai de contrôle coloscopique 
85 % 
≥ 95 % 
5 patients 
30 
Total 
300 
Article 2.4 
Indicateurs pour les médecins spécialistes en endocrinologie, diabétologie et nutrition 
La patientèle utilisée est la patientèle dite « correspondante ». Elle est constituée des patients de l'ensemble des régimes d'assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes ont été réalisés et facturés par le spécialiste en endocrinologie, diabétologie et nutrition au cours des deux années civiles précédentes. 
La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a « eu recours » à des soins. 
Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l'ensemble des patients qu'il suit. 
Indicateurs de suivi des pathologies chroniques : 
Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur. 
Indicateur : Part des patients diabétiques de moins de 70 ans traités par insuline seule qui sont traités selon un schéma de « basal bolus » 
Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante, < 70 ans, traités par insuline seule 
Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante, < 70 ans, ayant :
-soit au moins 1 délivrance d'insuline lente/ intermédiaire et d'insuline rapide pendant au moins 2 trimestres et avec au moins une ordonnance (même prescripteur, même patient, même date de prescription) dans l'année avec prescription d'insuline lente/ intermédiaire et d'insuline rapide ;
-soit une délivrance d'une pompe à insuline. 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante < 70 ans traités par insuline seule 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions :
-Patients diabétiques : patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement
-antidiabétiques : tous les médicaments de la classe ATC2 A10
-insuline lente/ intermédiaire : médicaments des classes EPHMRA A10C2 ou A10C5
-insuline rapide : médicaments de la classe EPHMRA A10C1
-pompe à insuline : codes LPP 1121332,1120663,1130058 avant le 01/08/15,1131170,1120663 entre le 01/08/15 et 02/16 et 1117201,1131170,1120663 à partir de 02/16. 
Indicateur : Part des patients diabétiques pris en charge pour le dépistage des complications du diabète et/ ou intensification des traitements avec compte-rendu annuel pour le médecin traitant précisant la gradation des risques (cardio-vasculaire, podologique et néphrologique), les objectifs thérapeutiques et la programmation du suivi des complications 
Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques 
Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques ayant eu un compte-rendu annuel réalisé pour le médecin traitant précisant la gradation des risques, les objectifs thérapeutiques et la programmation du suivi des complications. 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définitions : indicateur déclaratif 
Indicateur : Part des patients opérés d'un cancer thyroïdien (hors cancer médullaire) durant les dix années précédentes qui ont eu un dosage de la thyroglobuline et des anticorps anti-thyroglobuline dans l'année 
Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante ayant été opérés d'un cancer de la thyroïde entre l'année N-1 et l'année N-9 
Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante ayant eu un dosage de la thyroglobuline et des anticorps anti-thyroglobuline l'année N 
Période de calcul : 12 mois glissants (et 9 ans de séjours PMSI) 
Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante ayant été opérés d'un cancer de la thyroïde entre l'année N-1 et l'année N-9 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions :
-Patients opérés d'un cancer de la thyroïde : patients ayant eu un séjour en MCO avec DP/ DR/ DA : D093, D440 ou C73 
et actes CCAM : KCFA001, KCFA002, KCFA003, KCFA004, KCFA005, KCFA006, KCFA007, KCFA008, KCFA009, KCFA010, KCGA001 ou KCMA001
-dosage de la thyroglobuline : code NABM 0821
-dosage des anticorps anti-thyroglobuline : code NABM 1483 ou 1484. 
Indicateur : Part des patients ayant eu une cytoponction avant intervention parmi les patients opérés d'un nodule thyroïdien 
Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante opérés d'un nodule thyroïdien (bénin ou malin) l'année N-1 
Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante ayant eu une cytoponction dans les 6 mois avant chirurgie thyroïdienne [6 mois entre cytoponction et début du 1er séjour MCO en N-1] 
Période de calcul : 1 an de séjour MCO avec thyroïdectomie [N-1] et 1 an 1/2 de liquidation des cytoponctions réalisées en ville, en consultation externe ou lors de séjours hospitaliers [N-1 à N-2] 
Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante ayant été opérés d'un nodule thyroïdien 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions :
-Patients opérés d'un nodule thyroïdien : patients ayant eu un séjour en MCO avec DP/ DR/ DA : E041, D34, D357, D358, D359, D093, D440 ou C73 
et actes CCAM : KCFA001, KCFA002, KCFA003, KCFA004, KCFA005, KCFA006, KCFA007, KCFA008, KCFA009, KCFA010, KCGA001 ou KCMA001
-Cytoponction : actes CCAM KCHB001, KCHJ001, KCHJ002, KCHJ003 ou KCHJ004 
Indicateur : Part des patients diagnostiqués pour une maladie de Basedow sans recourir à la scintigraphie thyroïdienne (dosage positif des anticorps anti-récepteurs de la TSH) 
Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante diagnostiqués maladie de Basedow 
Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante n'ayant pas eu une scintigraphie thyroïdienne pour poser le diagnostic 
Période de calcul : 12 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante présentant une maladie de Basedow 
Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle 
Définitions : indicateur déclaratif 
Indicateurs de prévention : 
Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs, intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur 
Indicateur : Part des patients diabétiques ayant bénéficié de soins de podologie (POD) qui ont eu au moins 4 POD sur 12 mois 
Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques ayant eu au moins un POD pris en charge dans l'année 
Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques ayant eu au moins trois POD dans les 12 mois précédents le dernier POD (quatre au total) 
Période de calcul : 24 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques ayant eu au moins un POD pris en charge dans l'année 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions :
-Patients diabétiques : patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement.
-antidiabétiques : tous les médicaments de la classe ATC2 A10
-POD : prestation de soins de podologie 
Indicateurs d'efficience : 
Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le professionnel concerné par la ROSP et non celles d'autres médecins. 
Indicateur : Part des patients diabétiques de moins de 80 ans initiant un traitement par insuline qui sont autonomes d'emblée pour leur injection 
Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, initiant un traitement par insuline (sans insuline sur 6 mois avant 1re délivrance) 
Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, autonomes dès l'initiation de traitement (0 jour avec [(AMI1 + IFD) ou (AIS3 + IFD)]) 
Période de calcul : 19 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, initiant un traitement par insuline 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions :
-Patients diabétiques : patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement.
-antidiabétiques : tous les médicaments de la classe ATC2 A10
-insuline : médicaments des classes EPHMRA A10C1, A10C2 ou A10C5
-actes infirmiers pour cibler l'autonomie : prestations AMI1, AIS3, IFD 
Indicateur : Part des patients diabétiques de moins de 80 ans mis sous insuline l'année N-1 pour lesquels l'initiation de traitement a été faite à l'hôpital (dégressif) 
Dénominateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, initiant un traitement par insuline en N-1 (sans insuline sur 6 mois avant 1re délivrance) 
Numérateur : nombre de patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans pour lesquels le délai entre la fin du séjour MCO (avec DP/ DR/ DA de diabète) et le 1er remboursement d'insuline est entre + 1 mois et-1 mois 
Période de calcul : 18 mois glissants 
Seuil minimum : 5 patients de la patientèle correspondante traités par antidiabétiques, < 80 ans, initiant un traitement par insuline en N-1 
Fréquence de mise à jour des données : semestrielle 
Définitions :
-Patients diabétiques : patients dont le nombre de délivrances d'antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s'il y a eu un grand conditionnement.
-antidiabétiques : tous les médicaments de la classe ATC2 A10
-insuline : médicaments des classes EPHMRA A10C1, A10C2 ou A10C5
-séjours MCO pour diabète : DP/ DR/ DA E10, E11, E12, E13 ou E14. 
Thème 
Sous-thème 
Indicateur 
Objectif 
intermédiaire 
à partir de 2018 
Objectif cible 
à partir 
de 2018 
Seuil 
minimal 
à partir 
de 2018 
Nombre 
de points 
Suivi des pathologies chroniques 
Diabète 
Part des patients diabétiques de moins de 70 ans traités par insuline seule qui sont traités selon un schéma de « basal bolus » 
74 % 
≥ 89 % 
5 patients 
30 
Part des patients diabétiques pris en charge pour le dépistage des complications du diabète et/ ou l'intensification des traitements, avec compte-rendu annuel pour le médecin traitant précisant la gradation des risques (cardio-vasculaire, podologique et néphrologique), les objectifs thérapeutiques et la programmation du suivi des complications. Déclaratif 
80 % 
≥ 95 % 
5 patients 
20 
Thyroïde 
Part des patients opérés d'un cancer thyroïdien (hors cancer médullaire) durant les dix années précédentes qui ont eu un dosage de la thyroglobuline et des anticorps anti-thyroglobuline dans l'année 
56 % 
≥ 82 % 
5 patients 
50 
Part des patients ayant eu une cytoponction avant intervention parmi les patients opérés d'un nodule thyroïdien 
38 % 
≥ 67 % 
5 patients 
50 
Part des patients diagnostiqués pour une maladie de Basedow sans recourir à la scintigraphie thyroïdienne (dosage positif des anticorps anti-récepteurs de la TSH) Déclaratif 
20 % 
≤ 5 % 
5 patients 
20 
Prévention 
Diabète 
Part des patients diabétiques ayant bénéficié de soins de podologie (POD) qui ont eu au moins 4 POD sur 12 mois 
42 % 
≥ 57 % 
5 patients 
30 
Efficience des prescriptions 
Diabète 
Part des patients diabétiques de moins de 80 ans initiant un traitement par insuline qui sont autonomes d'emblée pour leur injection 
64 % 
≥ 85 % 
5 patients 
70 
Part des patients diabétiques de moins de 80 ans mis sous insuline l'année N-1 pour lesquels l'initiation de traitement a été faite à l'hôpital (dégressif) 
28 % 
9 % 
5 patients 
70 
Total 
340 
(1) Le parcours de soins ne s'applique pas à Mayotte 
(2) La majoration s'applique à partir du samedi midi uniquement pour les consultations réalisées par le médecin généraliste de garde au cabinet. 
(3) La majoration s'applique à partir du samedi midi pour la visite à domicile justifiée. 
(4) Le dispositif de permanence des soins ambulatoire conventionnel n'est pas appliqué à Mayotte.