Règle 24
 Sabords de décharge
 1. a) Lorsque des pavois se trouvant sur les parties exposées du pont de franc-bord ou des ponts de superstructures forment des puits, des dispositions largement suffisantes doivent être prises pour évacuer rapidement l'eau des ponts et en assurer l'écoulement.
 b) Sauf dans les cas prévus aux paragraphes 1 (c) et 2, la section minimale des sabords de décharge (A) à prévoir de chaque bord et dans chaque puits sur le pont de franc-bord doit être celle qui est donnée par les formules ci-après, dans les cas où la tonture, dans la région du puits, est égale ou supérieure à la tonture normale.
 La section minimale pour chaque puits sur les ponts des superstructures doit être égale à la moitié de la section donnée par ces mêmes formules.
 Lorsque la longueur de pavois l dans le puits est inférieure ou égale à 20 m :
A = 0,7 + 0,035 l (m²)
 Lorsque l est supérieure à 20 m :
A = 0,07 l (m²)
 Dans ces formules, il n'est pas nécessaire de donner à l une valeur supérieure à 0,7 L.
 Si le pavois a une hauteur moyenne supérieure à 1,2 m, la section requise doit être augmentée à raison de 0,004 m² par mètre de longueur du puits pour chaque différence de hauteur de 0,1 m. Si le pavois a une hauteur moyenne inférieure à 0,9 m, la section requise peut être diminuée à raison de 0,004 m² par mètre de longueur de puits pour chaque différence de hauteur de 0,1 m.
 c) Sur les navires sans tonture, la section calculée conformément au paragraphe b doit être augmentée de 50 %. Lorsque la tonture est inférieure à la normale, ce pourcentage s'obtient par interpolation linéaire.
 d) A bord des navires à pont ras qui ont un rouf en leur milieu dont la largeur est égale à 80 % au moins de celle du navire et lorsque la largeur des passages situés de part et d'autre de ce rouf le long du bordé du navire ne dépasse pas 1,5 m, deux puits sont formés. On doit prévoir, pour chacun de ces puits, des sabords de décharge ayant la section minimale requise compte tenu de la longueur du puits en question.
 e) Lorsqu'il existe une cloison écran qui s'étend sur toute la largeur du navire à l'extrémité avant d'un rouf situé au milieu du navire, le pont exposé se trouve effectivement divisé en deux puits et il n'est pas nécessaire de fixer une limite en ce qui concerne la largeur du rouf.
 f) Les puits situés sur une demi-dunette doivent être considérés comme étant sur le pont de franc-bord.
 g) Les dunettes d'une hauteur supérieure à 300 mm installées autour des ponts exposés des navires-citernes au droit des traverses de chargement et des circuits de cargaison doivent être considérées comme des pavois. Les sabords de décharge doivent être agencés conformément aux dispositions de la présente règle. Les dispositifs de fermeture fixés aux sabords de décharge et utilisés pendant les opérations de chargement et de déchargement doivent être conçus de façon à ne pas risquer de se coincer pendant la traversée.
 2. Si un navire pourvu d'un trunk ne répond pas aux prescriptions de la règle 36 (1 e) ou possède des surbaux latéraux d'écoutille s'étendant de façon continue ou presque continue entre des superstructures détachées, la section minimale des ouvertures des sabords de décharge est déterminée comme indiqué dans le tableau ci-après :
LARGEUR DES ÉCOUTILLES
ou des trunks par rapport
à la largeur du navire
SECTION DES SABORDS
DE DÉCHARGE
par rapport à la surface
totale des pavois
40 % ou moins
20 %
75 % ou plus
10 %
 Pour les largeurs intermédiaires, la section des sabords de décharge s'obtient par interpolation linéaire.
 3. L'efficacité de la section des sabords de décharge ménagés dans les pavois qui est prescrite au paragraphe 1 dépend de la surface où l'eau peut s'écouler librement d'un bord à l'autre du pont du navire.
 La zone du pont où l'eau peut s'écouler librement est la surface nette des zones qui se trouvent entre les écoutilles, et entre les écoutilles et les superstructures et roufs jusqu'à hauteur réelle du pavois.
 La section des sabords de décharge du pavois doit être calculée en fonction de la zone où l'eau peut s'écouler librement, comme suit :
 a) Si la zone où l'eau peut s'écouler librement n'est pas inférieure à la section des sabords de décharge calculée à l'aide de la formule donnée au paragraphe 2 comme si les surbaux d'écoutille étaient continus, la section minimale des sabords de décharge obtenue à partir des calculs indiqués au paragraphe 1 est considérée comme suffisante.
 b) Si la zone où l'eau peut s'écouler librement est inférieure ou égale à la section calculée à l'aide de la formule donnée au paragraphe 1, la section minimale des sabords de décharge du pavois doit être déterminée de la manière indiquée au paragraphe 2.
 c) Si la zone où l'eau peut s'écouler librement est inférieure à la section déterminée de la manière indiquée au paragraphe 2 mais est supérieure à la section calculée à l'aide de la formule donnée au paragraphe 1, la section minimale des sabords de décharge ménagés dans le pavois doit être déterminée à l'aide de la formule suivante :
F = F1 + F2 ― fp (m²)
 dans laquelle :
 F1 est la section minimale des sabords de décharge calculée à l'aide de la formule donnée au paragraphe 1 ;
 F2 est la section minimale des sabords de décharge déterminée conformément au paragraphe 2 ;
 fp est la surface totale nette des passages et zones qui se trouvent entre les extrémités des écoutilles et les superstructures ou roufs jusqu'à hauteur du pavois.
 4. Dans le cas de navires ayant une superstructure sur le pont de franc-bord ou le pont des superstructures qui est ouverte à l'une de ses extrémités ou à ses deux extrémités et donne sur des puits formés par les pavois des ponts découverts, des mesures adéquates doivent être prises pour évacuer l'eau pouvant s'introduire dans les espaces ouverts de cette superstructure.
 La section minimale des sabords de décharge à prévoir sur chaque bord du navire pour la superstructure ouverte (As) et pour le puits ouvert (Aw) doit être calculée selon la méthode suivante :
 a) déterminer la longueur totale du puits (lt), qui est égale à la somme de la longueur du pont découvert délimité par les pavois (lw) et de la longueur de l'espace commun à l'intérieur de la superstructure ouverte (ls) ;
 b) pour déterminer As :
   i) calculer la section des sabords de décharge (A) requise pour un puits ouvert d'une longueur lt conformément au paragraphe 1, en considérant que le pavois a une hauteur normale ;
   ii) multiplier par un facteur de correction 1,5 pour absence de tonture, le cas échéant, conformément au paragraphe 1 c ;
   iii) multiplier par le facteur (bo/lt) pour ajuster la section des sabords de décharge compte tenu de la largeur (bo) des ouvertures pratiquées dans la cloison d'extrémité de la superstructure fermée ;
   iv) pour corriger la section des sabords de décharge compte tenu de la partie de la longueur totale du puits qui est délimitée par la superstructure ouverte, multiplier par le facteur :
1 ― (lw / lt)²
   où lw et lt sont tels que définis au paragraphe 4 a ci-dessus ;
   v) pour corriger la section des sabords de décharge compte tenu de la distance du pont du coffre au-dessus du pont de franc-bord, pour les ponts situés à plus de 0,5 hs au-dessus du pont de franc-bord, multiplier par le facteur :
0,5 (hs/hw)
 où hw est la hauteur du pont du coffre au-dessus du pont de franc-bord et hs est une hauteur normale de superstructure ;
 c) pour déterminer Aw :
   i) la section des sabords de décharge pour le puits ouvert (Aw) doit être calculée de la manière indiquée au paragraphe b i) ci-dessus, en utilisant lw pour calculer la section nominale des sabords de décharge (A'), valeur qui est ensuite corrigée pour tenir compte de la hauteur réelle du pavois (hb) en appliquant une des corrections de surface ci-après, selon qu'il convient :
 ― pour les pavois d'une hauteur supérieure à 1,2 m :
Ac = lw ((hb ― 1,2)/0,10) (0,004) (m²)
 ― pour les pavois d'une hauteur inférieure à 0,9 m :
Ac = lw ((hb ― 0,9)/0,10) (0,004) (m²)
 ― pour les pavois d'une hauteur comprise entre 1,2 m et 0,9 m, il n'y a pas de correction, autrement dit : Ac = 0 ;
   ii) la section corrigée des sabords de décharge, (Aw = A' + Ac), est ensuite corrigée pour tenir compte de l'absence de tonture, le cas échéant, et de la hauteur au-dessus du pont de franc-bord comme indiqué aux paragraphes b ii) et b v), à l'aide de hs et hw ;
 d) les sabords de décharge correspondant à la section ainsi obtenue pour la superstructure ouverte (As) et pour le puits ouvert (Aw) doivent se trouver respectivement sur chaque bord de l'espace ouvert abrité par la superstructure ouverte et sur chaque bord du puits ouvert ;
 e) les relations ci-dessus sont résumées par les équations ci-après, en partant du principe que lt, qui est la somme de lw et ls, est supérieur à 20 m :
 ― section des sabords de décharge Aw pour le puits ouvert :
 Aw = (0,07 lw + Ac) (correction pour tonture) (0,5 hs/hw)
 ― section des sabords de décharge As pour la superstructure ouverte :
 As = (0,07 lt) (correction pour tonture) (bo/lt) (l ― (lw/lt) ²) (0,5 hs/hw)
  si lt est inférieur ou égal à 20 m, la section de base des sabords de décharge est :
  A = 0,7 + 0,035 lt, conformément au paragraphe 1.
 5. Les bords inférieurs des sabords de décharge doivent être situés aussi près que possible du pont. Les deux tiers de la section exigée pour les sabords de décharge doivent se trouver dans la moitié du puits la plus proche du point le plus bas de la courbe de tonture. Un tiers de la section requise pour les sabords de décharge doit être également réparti le long de la longueur restante du puits. Si la tonture est nulle ou négligeable sur le pont de franc-bord exposé ou sur un pont de superstructure exposé, la section des sabords de décharge doit être également répartie sur la longueur du puits.
 6. Toutes les ouvertures pour sabords de décharge pratiquées dans les pavois doivent être protégées par des tringles ou des barres espacées d'environ 230 mm. Si les sabords de décharge sont munis de volets battants, un jeu suffisant doit être prévu pour empêcher tout coinçage. Les axes ou gonds des charnières doivent être en un matériau non corrodable. Les volets battants ne doivent pas être munis de dispositifs d'assujettissement.
Règle 25
Protection de l'équipage
 1. Les roufs prévus pour le logement de l'équipage doivent être d'une construction offrant un degré de résistance acceptable.
 2. Des rambardes ou des pavois doivent être installés sur le pourtour de tous les ponts exposés. Les pavois ou rambardes doivent avoir une hauteur d'au moins un mètre au-dessus du pont. Toutefois, lorsque cette hauteur risquerait de gêner l'exploitation normale du navire, l'Administration peut approuver une hauteur moindre si elle est convaincue qu'une protection suffisante est assurée.
 3. Les garde-corps installés sur les ponts de superstructure et de franc-bord doivent comporter au moins trois filières. La hauteur libre sous la filière la plus basse ne doit pas être supérieure à 230 mm. L'écartement entre les autres filières ne doit pas être supérieur à 380 mm. Sur les navires ayant des gouttières arrondies, les rambardes doivent être placées sur les parties horizontales du pont. Ailleurs, des garde-corps ayant au moins deux filières doivent être installés. Les garde-corps doivent satisfaire aux dispositions ci-après :
 a) des chandeliers fixes, amovibles ou à charnières doivent être installés environ tous les 1,5 m. Les chandeliers amovibles ou à charnières doivent pouvoir être bloqués en position droite ;
 b) au moins un chandelier sur trois doit être renforcé par un gousset ou une jambette ;
 c) si les besoins de l'exploitation du navire l'exigent, des câbles en acier peuvent être utilisés à la place de garde-corps. Les câbles doivent être raidis au moyen de ridoirs ; et
 d) si les besoins de l'exploitation du navire l'exigent, des chaînes installées entre deux chandeliers et/ou pavois peuvent être utilisées à la place de garde-corps.
 4. Des moyens satisfaisants permettant d'assurer la sécurité du passage, tels que prescrits par la règle 25-1 (garde-corps, filières, passerelles ou passages sous pont, etc.), doivent être prévus pour protéger l'équipage dans ses allées et venues entre les locaux qu'il habite, la chambre des machines et tous autres locaux utilisés au cours de l'exploitation quotidienne du navire.
 5. La cargaison en pontée de tout navire doit être arrimée de telle sorte que toutes les ouvertures au droit de la cargaison qui donnent accès aux locaux de l'équipage, à la chambre des machines et à tous les autres locaux utilisés au cours de l'exploitation quotidienne du navire puissent être fermées et protégées contre toute entrée d'eau. Des garde-corps ou des filières doivent être prévus au-dessus de la cargaison en pontée pour la protection de l'équipage s'il n'existe pas de passage convenable sur le pont du navire ou au-dessous.
Règle 25-1
Moyens permettant d'assurer la sécurité du passage de l'équipage
 1. Pour assurer la sécurité du passage de l'équipage, il faut prévoir au moins un des moyens prescrits dans le tableau 25.1.1 ci-après :
Tableau 25.1.1.
AMÉNAGEMENTS ACCEPTABLES***
suivant le type de franc-bord assigné
TYPE DE NAVIRE
PARTIE DU NAVIRE À LAQUELLE ACCÉDER
FRANC-BORD
d'été assigné
Type A
Type B-100
Type B-60
Types B et B +
Tous les navires autres que les pétroliers*, les navires-citernes pour produits chimiques* et les transporteurs de gaz*
1.1. Accès aux locaux situés au milieu du navire :
 3 000 mm
(a)
(a)
(a)
(a)
(b)
(b)
(b)
(b)
1.1.1. Entre la dunette et le château, ou
(e)
(e)
(c) (i)
(c) (i)
e
(c) (ii)
1.1.2. Entre la dunette et le rouf contenant les locaux d'habitation ou le matériel de navigation, ou les deux.
(f) (i)
(c) (iv)
(d) (i)
¹ 3 000 mm
(a)
(a)
(a)
(d) (ii)
(b)
(b)
(b)
(d) (iii)
(e)
(e)
(c) (i)
(e)
(c) (ii)
(f) (i)
(e)
(f) (ii)
(f) (i)
(f) (iv)
(f) (ii)
 3 000 mm
(a)
(a)
(a)
1.2. Accès aux extrémités :
(b)
(b)
(b)
(c) (i)
(c) (i)
(c) (i)
1.2.1. Entre la dunette et l'étrave (s'il n'y a pas de château), 
(e)
(f) (i)
(c) (ii)
(e)
(f) (i)
(c) (ii)
(e)
(f) (i)
1.2.2. Entre le château et l'étrave, ou
(f) (ii)
(f) (ii)
¹ 3 000 mm
(a)
(a)
(a)
1.2.3. Entre un rouf contenant des locaux d'habitation ou du matériel de navigation, ou les deux, et l'étrave, ou
(b)
(c) (i)
(b)
(c) (i)
(b)
(c) (i)
(d) (i)
(c) (ii)
(c) (ii)
1.2.4. Dans le cas d'un navire à pont ras, entre les locaux de l'équipage et les extrémités avant et arrière du navire.
(e)
(f) (i)
(d) (i)
(d) (ii)
(c) (iv)
(d) (i)
(e)
(f) (i)
(f) (ii)
(d) (ii)
(d) (iii)
(e)
(f) (i)
(f) (ii)
(f) (iv)
Pétroliers*, navires-citernes pour produits chimiques* et transporteurs de gaz*
2.1. Accès à l'étrave :
2.1.1. Entre la dunette et l'étrave, ou
(a)
 (Af + Hs)**
(e)
2.1.2. Entre un rouf contenant des locaux d'habitation ou du matériel de navigation, ou les deux, et l'étrave, ou
(f) (i)
(f) (v)
2.1.3. Dans le cas d'un navire à pont ras, entre les locaux de l'équipage et les extrémités avant et arrière.
(a)
(e)
¹ (Af  + Hs)**
(f) (i)
(f) (ii)
2.2. Accès à l'extrémité arrière :
Dans le cas d'un navire à pont ras, entre les locaux d'habitation de l'équipage et l'extrémité arrière du navire.
Ceux qui sont prescrits en 1.2.4
pour les autres types de navires
(*) Pétroliers, navires-citernes pour produits chimiques et transporteurs de gaz tels que définis dans les règles II-1/2.12, VII/8.2 et VII/11.2, respectivement, de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer en vigueur.
(**) Af : le franc-bord minimal d'été calculé pour un navire du type A quel que soit le type de franc-bord effectivement assigné.
Hs : la hauteur normale d'une superstructure, telle que définie à la règle 33.
  (***) Les aménagements (a) à (f) sont décrits au paragraphe 2 ci-dessous. Les emplacements (i) à (v) sont décrits au paragraphe 3 ci-dessous.
 2. Les aménagements acceptables auxquels il est fait référence dans la table 25.1.1 sont définis comme suit :
 a) Un passage sous pont éclairé et ventilé (avec un clair d'au moins 0,8 m de large et 2,0 m de haut), situé aussi près que possible du pont de franc-bord et qui relie les endroits en question et permet d'y accéder.
 b) Une passerelle permanente, installée au niveau du pont des superstructures ou au-dessus, sur l'axe longitudinal du navire ou aussi près que possible de cet axe, qui est constituée d'un planchon continu à surface antidérapante d'une largeur d'au moins 0,6 m et qui est munie, sur chaque côté, de rambardes sur toute sa longueur. Les rambardes doivent avoir une hauteur de 1 m au moins et comporter trois filières et être d'une construction satisfaisant aux prescriptions de la règle 25 (3). Une butée doit être prévue.
 c) Un passavant permanent d'une largeur d'au moins 0,6 m, installé au niveau du pont de franc-bord et consistant en deux rangées de rambardes dotées de chandeliers au moins tous les 3 m. Le nombre de filières et leur espacement doivent être conformes aux prescriptions de la règle 25 (3). A bord des navires du type B, les surbaux d'écoutille d'une hauteur d'au moins 0,6 m peuvent être considérés comme constituant un des côtés du passavant, à condition que deux rangées de rambardes soient installées entre les écoutilles.
 d) Une filière métallique d'au moins 10 mm de diamètre tenue par des chandeliers au moins tous les 10 m, ou une main courante unique ou un filin métallique attaché aux surbaux d'écoutille, d'un seul tenant et tenu par des supports entre les écoutilles.
 e) Une passerelle permanente :
   i) située au niveau du pont des superstructures ou au-dessus ;
   ii) située sur l'axe longitudinal du navire ou aussi près que possible de cet axe ;
   iii) placée de façon à ne pas gêner les allées et venues entre les zones de travail du pont ;
   iv) comportant un planchon continu d'une largeur d'au moins 1 m ;
   v) construite dans un matériau résistant au feu et antidérapant ;
   vi) pourvue de rambardes de chaque côté sur toute sa longueur ; les rambardes doivent avoir une hauteur d'au moins 1 m et comporter des filières conformes aux prescriptions de la règle 25 (3) et tenues par des chandeliers au moins tous les 1,5 m ;
   vii) ayant une butée de chaque côté ;
   viii) dotée d'ouvertures, avec échelles si nécessaire, qui donnent accès au pont. Ces ouvertures ne doivent pas être espacées de plus de 40 m ; et
   ix) ayant des abris placés au droit de la passerelle à des intervalles ne dépassant pas 45 m si la longueur du pont exposé à parcourir est supérieure à 70 m. Chacun de ces abris doit pouvoir abriter au moins une personne et être construit de manière à fournir une protection contre les intempéries sur les côtés avant, à bâbord et à tribord.
 f) Un passavant permanent, situé au niveau du pont de franc-bord sur l'axe longitudinal du navire ou aussi près que possible de cet axe et dont les spécifications sont les mêmes que les spécifications d'une passerelle permanente telles qu'énumérées en e, exception faite des butées. A bord des navires du type B autorisés à transporter des liquides en vrac où un surbau d'écoutille et un panneau d'écoutille représentent une hauteur totale d'au moins 1 m, les surbaux d'écoutille peuvent être considérés comme formant un des côtés du passavant, à condition que deux rangées de rambardes soient installées entre les écoutilles.
 3. Emplacements transversaux possibles pour les aménagements prévus au paragraphe 2 (c, d et f) ci-dessus, selon le cas :
   i) sur l'axe longitudinal du navire ou près de cet axe ; ou installation sur les écoutilles sur l'axe longitudinal du navire ou près de cet axe ;
   ii) installation sur chaque bord du navire ;
   iii) installation sur un bord du navire avec possibilité d'installation sur l'autre bord ;
   iv) installation sur un bord du navire seulement ;
   v) installation de part et d'autre des écoutilles aussi près que possible de l'axe longitudinal du navire.
 4. a) Si des filins métalliques sont installés, il faut prévoir des ridoirs pour les raidir.
   b) Si les besoins de l'exploitation du navire l'exigent, des filins en acier peuvent être utilisés à la place de garde-corps.
   c) Si les besoins de l'exploitation du navire l'exigent, des chaînes installées entre deux chandeliers peuvent être utilisées à la place de garde-corps.
   d) S'il y a des chandeliers, un sur trois doit être renforcé par un gousset ou une jambette.
   e) Les chandeliers amovibles ou à charnières doivent pouvoir être bloqués en position droite.
   f) Il faut prévoir un moyen permettant de passer au-dessus des obstacles, comme par exemple des tuyaux ou autres équipements installés à demeure.
   g) En règle générale, la largeur de la passerelle ou du passavant ne devrait pas être supérieure à 1,5 m.
 5. Dans le cas des navires-citernes d'une longueur inférieure à 100 m, la largeur minimale du planchon de la passerelle ou du passavant installé conformément à l'aménagement prévu aux paragraphes 2 e) ou f) ci-dessus, respectivement, peut être ramenée à 0,6 m.
Règle 26
Conditions spéciales d'assignation
pour les navires du type A
 Encaissements des machines :
 1. Les encaissements des machines des navires du type A, tels qu'ils sont définis à la règle 27, doivent être protégés par un des aménagements suivants :
   a) une dunette fermée ou un château d'une hauteur au moins égale à la hauteur normale, ou
   b) un rouf de même hauteur et d'une résistance équivalente.
 2. Les encaissements peuvent toutefois être exposés, s'il n'existe aucune ouverture donnant directement accès du pont de franc-bord à la tranche des machines. Une porte répondant aux conditions de la règle 12 est acceptable dans la cloison d'un tel encaissement sous réserve qu'elle donne accès à un sas ou couloir construit aussi solidement que le tambour et séparé de la descente aux machines par une deuxième porte étanche aux intempéries en acier ou autre matériau équivalent.
 Passerelle et accès :
 3. Une passerelle permanente construite conformément aux dispositions de la règle 25-1 (2 e) doit être installée sur les navires du type A dans l'axe longitudinal du navire, au niveau du pont des superstructures, entre la dunette et le château milieu ou le rouf s'il en existe. L'aménagement décrit à la règle 25-1 (2 a) est considéré comme un moyen d'accès équivalent pouvant remplir le rôle de la passerelle.
 4. Un moyen sûr doit être à tout moment utilisable pour atteindre, depuis le niveau de la passerelle, les différents locaux de l'équipage et pour circuler entre ces locaux et la tranche des machines.
 Ecoutilles :
 5. Les écoutilles exposées situées sur le pont de franc-bord et sur le pont du gaillard ou au-dessus des caisses d'expansion des navires du type A doivent être munies de panneaux étanches à l'eau en acier ou autre matériau équivalent.
 Systèmes d'évacuation de l'eau :
 6. Les navires du type A munis de pavois doivent avoir des rambardes sur au moins la moitié de la longueur du pont exposé ou posséder un autre système équivalent d'évacuation de l'eau. Une section de sabords de décharge, dans la partie inférieure des pavois, égale à 33 % de la surface totale du pavois est un système d'évacuation de l'eau équivalent acceptable. Le can supérieur de la virure de carreau doit se trouver le plus bas possible.
 7. Lorsque les superstructures sont reliées par des trunks, des rambardes doivent être prévues sur toute la longueur des parties exposées du pont de franc-bord.
Chapitre III
Francs-bords
Règle 27
Types de navires
 1. Pour le calcul du franc-bord, les navires sont divisés en deux types A et B.
  Navires du type A :
 2. Un navire du type A est un navire :
 a) qui est conçu pour transporter uniquement des cargaisons liquides en vrac ;
 b) dont le pont exposé a une très grande étanchéité et n'est pourvu que d'ouvertures d'accès de faibles dimensions aux compartiments à cargaison, ces ouvertures étant fermées par des panneaux en acier, ou en un matériau équivalent, munis de garnitures étanches à l'eau ; et
 c) dont les compartiments à cargaison chargés ont une faible perméabilité.
 3. Un navire du type A de plus de 150 m de long auquel a été assigné un franc-bord inférieur à celui qui est prévu pour un navire du type B doit, lorsqu'il est chargé conformément aux prescriptions du paragraphe 11, pouvoir résister à l'envahissement d'un ou de plusieurs compartiments quelconques, supposés perméables à 95 %, à la suite de l'avarie hypothétique définie au paragraphe 12 et rester à flot dans un état d'équilibre satisfaisant tel que défini au paragraphe 13. Dans un navire de ce type, la tranche des machines doit être traitée comme un compartiment envahissable, mais avec une perméabilité de 85 %.
 4. On assigne à un navire du type A un franc-bord de base qui n'est pas inférieur à celui qui figure dans la table 28.1.
  Navires du type B :
 5. Tous les navires qui ne satisfont pas aux dispositions des paragraphes 2 et 3 applicables aux navires du type A sont considérés comme appartenant au type B.
 6. Aux navires du type B, dont les panneaux d'écoutille situés dans des emplacements de la catégorie 1 peuvent, avec l'autorisation de l'Administration, satisfaire aux dispositions de la règle 15 (à l'exception du paragraphe 6), ou sont munis de dispositifs permettant d'assurer l'étanchéité acceptés en vertu des dispositions de la règle 16 (6), il est assigné un franc-bord calculé d'après les valeurs indiquées dans la table 28.2, majorées des valeurs figurant dans la table 27.1 :
Table 27.1. ― Augmentation du franc-bord par rapport au franc-bord de base pour les navires du type B dont les panneaux d'écoutille satisfont aux dispositions de la règle 15 (à l'exception du paragraphe 6)
LONGUEUR DU NAVIRE
(m)
AUGMENTATION
du franc-bord
(mm)
108 et au-dessous
50
109
52
110
55
111
57
112
59
113
62
114
64
115
68
116
70
117
73
118
76
119
80
120
84
121
87
122
91
123
95
124
99
125
103
126
108
127
112
128
116
129
121
130
126
131
131
132
136
133
142
134
147
135
153
136
159
137
164
138
170
139
175
140
181
141
186
142
191
143
196
144
201
145
206
146
210
147
215
148
219
149
224
150
228
151
232
152
236
153
240
154
244
155
247
156
251
157
254
158
258
159
261
160
264
161
267
162
270
163
273
164
275
165
278
166
280
167
283
168
285
169
287
170
290
171
292
172
294
173
297
174
299
175
301
176
304
177
306
178
308
179
311
180
313
181
315
182
318
183
320
184
322
185
325
186
327
187
329
188
332
189
334
190
336
191
339
192
341
193
343
194
346
195
348
196
350
197
353
198
355
199
357
200
358

 Pour les longueurs intermédiaires, les francs-bords s'obtiennent par interpolation linéaire. Les francs-bords des navires d'une longueur supérieure à 200 m sont fixés par l'Administration.
 7. Aux navires du type B dont les écoutilles situées dans les emplacements de la catégorie 1 sont munies de panneaux conformes aux prescriptions de la règle 16 (2 à 5), sauf disposition contraire des paragraphes 8 à 13 inclus, il est assigné des francs-bords conformes à ceux de la table 28.2.
 8. Aux navires du type B d'une longueur supérieure à 100 m, il peut être assigné un franc-bord inférieur à celui qui est prévu au paragraphe 7, à condition que l'Administration considère que, compte tenu du montant de la réduction :
 a) les mesures prises pour assurer la protection de l'équipage sont satisfaisantes ;
 b) les systèmes d'évacuation de l'eau sont adéquats ;
 c) les écoutilles situées dans les emplacements des catégories 1 et 2 sont pourvues de panneaux satisfaisant aux dispositions de la règle 16 (1 à 5, et 7) ; et
 d) le navire pourra, lorsqu'il est chargé conformément aux prescriptions du paragraphe 11, résister à l'envahissement d'un ou de plusieurs compartiments quelconques, supposés perméables à 95 %, à la suite de l'avarie hypothétique définie au paragraphe 12, et rester à flot dans un état d'équilibre satisfaisant tel que défini au paragraphe 13. Si le navire a une longueur de plus de 150 m, la tranche des machines doit être considérée comme un compartiment envahissable, mais avec une perméabilité de 85 %.
 9. Pour le calcul des francs-bords des navires du type B qui satisfont aux prescriptions des paragraphes 8, 11, 12 et 13, on ne diminue pas la valeur indiquée dans la table 28.2 de plus de 60 % de la différence des valeurs indiquées dans les tables 28.1 et 28.2 pour les navires de la longueur considérée.
 10. a) La diminution mentionnée au paragraphe 9 peut être augmentée jusqu'à concurrence de 100 % de la différence entre les valeurs indiquées aux tables 28.2 et 28.1 si le navire satisfait aux prescriptions prévues :
   i) à la règle 26, à l'exception du paragraphe 5, comme s'il s'agissait d'un navire du type A ;
   ii) aux paragraphes 8, 11 et 13 ; et
   iii) au paragraphe 12, étant entendu que, sur la longueur du navire, l'une quelconque des cloisons transversales sera supposée endommagée de sorte que deux compartiments adjacents dans le sens longitudinal soient envahis simultanément ; toutefois, cette avarie ne touchera pas les cloisons constituant les limites d'un local de machines.
 b) Si le navire a une longueur de plus de 150 m, la tranche des machines doit être traitée comme un compartiment envahissable, mais avec une perméabilité de 85 %.
 Etat initial de chargement :
 11. L'état initial de chargement avant envahissement est déterminé comme suit :
 a) Le navire est chargé à sa ligne de charge d'été et est supposé sans assiette ;
 b) Dans le calcul de la hauteur du centre de gravité, on applique les principes suivants :
   i) le navire transporte une cargaison homogène ;
   ii) tous les compartiments à cargaison, sauf ceux qui sont mentionnés au sous-alinéa iii), mais y compris les compartiments destinés à être partiellement remplis, sont considérés comme entièrement remplis, sauf dans le cas de cargaisons liquides, où chaque compartiment est considéré comme rempli à 98 % ;
   iii) si le navire est destiné à être exploité à sa ligne de charge d'été avec des compartiments vides, ces compartiments sont considérés comme vides à condition que la hauteur du centre de gravité ainsi calculée ne soit pas inférieure à celle qui est obtenue en application du sous-alinéa ii) ;
   iv) on considère comme remplis à 50 % de leur capacité totale toutes les citernes et tous les espaces équipés pour contenir des liquides et approvisionnements consommables au cours du transport. On suppose que, pour chaque type de liquide, une paire de citernes latérales au moins ou une seule citerne axiale présente une carène liquide maximale et l'on choisit la citerne ou la combinaison de citernes dont l'effet des carènes liquides est le plus important ; dans chaque citerne, le centre de gravité du contenu est considéré comme étant au centre de la citerne. Les autres citernes sont supposées entièrement vides ou entièrement remplies et la répartition des liquides consommables au cours du transport entre ces citernes est effectuée de façon à obtenir la plus grande hauteur possible du centre de gravité au-dessus de la quille ;
   v) il est tenu compte de l'effet maximal des carènes liquides à un angle de gîte de 5° au plus dans chaque compartiment contenant des liquides, conformément aux dispositions du sous-alinéa ii), exception faite des compartiments contenant des liquides consommables au cours du transport, conformément aux dispositions du sous-alinéa iv). On peut également utiliser l'effet réel des carènes liquides, à condition que les méthodes de calcul retenues soient acceptées par l'Administration ;
   vi) les poids sont calculés sur la base des valeurs suivantes pour les poids spécifiques :
   eau salée 1,025 ;
   eau douce 1,000 ;
   fuel-oil 0,950 ;
   huile diesel 0,900 ;
   huile de graissage 0,900.
 Hypothèses relatives aux avaries :
 12. En ce qui concerne la nature des avaries, on adopte les hypothèses suivantes :
 a) Dans tous les cas, l'avarie s'étend verticalement depuis la ligne de référence sans limitation vers le haut ;
 b) L'étendue transversale de l'avarie est égale à la plus petite des deux valeurs : B/5 ou 11,5 m ; elle est mesurée de la muraille du navire vers l'intérieur, perpendiculairement au plan longitudinal axial, au niveau de la ligne de charge d'été ;
 c) Si une avarie d'une étendue inférieure à celle qui est spécifiée aux alinéas a et b entraîne des conditions plus sévères, cette avarie réduite est adoptée comme hypothèse.
 d) Sauf disposition contraire du paragraphe 10 a, l'envahissement est limité à un seul compartiment situé entre des cloisons transversales adjacentes, à condition que la limite longitudinale du compartiment vers l'axe du navire ne soit pas située à l'intérieur des limites de l'étendue transversale de l'avarie hypothétique. Les cloisons transversales constituant les limites des citernes latérales, qui ne s'étendent pas sur toute la largeur du navire, sont supposées ne pas être endommagées, à condition qu'elles aient une longueur supérieure à l'étendue transversale de l'avarie définie à l'alinéa b.
 Si une cloison transversale présente des baïonnettes ou des niches de moins de 3 m de long et situées à l'intérieur des limites de l'avarie définie à l'alinéa b, on peut considérer cette cloison transversale comme intacte et les compartiments adjacents peuvent être envahissables isolément. Si, toutefois, dans les limites de l'avarie hypothétique, une cloison transversale présente une baïonnette ou une niche de plus de 3 m de long, les deux compartiments adjacents à cette cloison sont considérés comme envahis. Aux fins de la présente règle, la baïonnette formée par la cloison du coqueron arrière et le plafond de la citerne du coqueron arrière n'est pas considérée comme une baïonnette ;
 e) Si une cloison transversale principale est située dans les limites de l'étendue transversale de l'avarie hypothétique et présente une niche de plus de 3 m de long au droit d'un double fond ou d'une citerne latérale, le double fond ou les citernes latérales contigus à la partie de la cloison transversale principale qui présente une niche sont considérés comme envahis simultanément. Si cette citerne latérale possède des orifices de communication avec une ou plusieurs cales, tels que des orifices d'alimentation en grain, celles-ci sont également considérées comme envahies simultanément. De même, si à bord d'un navire destiné au transport de cargaisons liquides, une citerne latérale possède des orifices de communication avec des compartiments adjacents, ceux-ci sont considérés comme vides et envahis simultanément. Cette disposition s'applique même si ces orifices sont munis de dispositifs de fermeture, sauf lorsqu'il s'agit de vannes à glissière qui sont installées sur les cloisons séparant des citernes et qui sont actionnées depuis le pont. Les couvercles de trous d'homme munis de boulons à intervalles rapprochés sont considérés comme équivalant à une cloison sans orifice, sauf dans le cas d'orifices qui sont ménagés dans les citernes latérales supérieures et leur permettent de communiquer avec les cales ;
 f) Lorsque l'envahissement de deux compartiments quelconques adjacents dans le sens longitudinal est envisagé, la distance qui sépare les cloisons transversales principales étanches à l'eau doit être d'au moins 1/3 L²/³ ou 14,5 m, si cette dernière valeur est inférieure, pour que ces cloisons puissent être considérées comme efficaces. Lorsque des cloisons transversales sont séparées par une distance inférieure, on suppose qu'une ou plusieurs de ces cloisons n'existent pas, pour obtenir la distance minimale entre les cloisons.
 Etat d'équilibre :
 13. L'état d'équilibre après envahissement est jugé satisfaisant :
 a) Si la flottaison finale après envahissement, compte tenu de l'enfoncement, de la gîte et de l'assiette, est située au-dessous du can inférieur de toutes les ouvertures par lesquelles un envahissement progressif par les hauts pourrait se produire. Parmi ces ouvertures, on comprend les tuyaux de dégagement d'air, les manches à air (même s'ils satisfont aux dispositions de la règle 19[4] et les ouvertures qui sont fermées au moyen de portes étanches aux intempéries (même si elles sont conformes aux dispositions de la règle 12) ou de panneaux d'écoutille (même s'ils sont conformes aux dispositions de la règle 16 [1 à 5]). On peut exclure les ouvertures fermées au moyen de couvercles de trous d'homme et de bouchons à plat pont (conformes aux dispositions de la règle 18), de panneaux d'écoutille de chargement du type décrit à la règle 27 (2), de portes à glissières étanches à l'eau commandées à distance et de hublots de type fixe (conformes aux dispositions de la règle 23). Toutefois, dans le cas des portes séparant un local de machines principales d'un compartiment de l'appareil à gouverner, les portes étanches à l'eau peuvent être du type à charnières à fermeture rapide, qui est maintenu fermé en mer lorsque les portes ne sont pas utilisées, à condition que le seuil inférieur de ces portes se trouve au-dessus de la ligne de charge d'été ;
 b) Si, lorsque des tuyauteries, des conduits ou des tunnels sont situés dans les limites de l'avarie définie au paragraphe 12 b, des dispositions sont prises afin d'éviter qu'un envahissement progressif ne s'étende par leur intermédiaire à d'autres compartiments que ceux qui sont supposés envahissables dans les calculs effectués pour chaque cas d'avarie ;
 c) Si l'angle de gîte résultant d'un envahissement asymétrique ne dépasse pas 15°. Un angle de gîte de 17° peut être accepté si aucune partie du pont n'est immergée ;
 d) Si la distance métacentrique après envahissement est positive ;
 e) Quand une partie quelconque du pont située en dehors du compartiment supposé envahi dans un cas particulier d'avarie est immergée, ou si l'on a des doutes quant à la marge de stabilité après envahissement, la stabilité résiduelle doit être étudiée. Elle peut être considérée comme suffisante si l'arc de la courbe des bras de levier de redressement mesure au moins 20° à partir de la position d'équilibre et si le bras de levier de redressement maximal est égal à 0,1 m au moins à l'intérieur de cet arc. L'aire sous-tendue par cet arc de la courbe des bras de levier de redressement ne doit pas être inférieure à 0,017 5 m.rad. L'Administration tient compte du risque présenté par les ouvertures protégées ou non protégées qui peuvent être temporairement immergées dans les limites de l'arc de stabilité résiduelle ;
 f) Si l'Administration est convaincue que la stabilité est suffisante pendant les phases intermédiaires de l'envahissement.
 Navires dépourvus de moyens de propulsion :
 14. Le franc-bord d'une allège, d'une barge ou de tout autre navire dépourvu de moyens de propulsion autonome doit être conforme aux dispositions des présentes règles. Aux barges qui satisfont aux prescriptions des paragraphes 2 et 3, il peut être assigné des francs-bords conformes à ceux des navires du type A :
 a) L'Administration devrait examiner en particulier la stabilité des barges transportant des cargaisons sur le pont découvert. Des cargaisons en pontée ne peuvent être transportées que sur des barges auxquelles il est assigné un franc-bord normal conforme à celui des navires du type B ;
 b) Toutefois, les règles 25, 26 (3), 26 (4) et 39 ne s'appliquent pas aux barges sans personnel ;
 c) Si elles n'ont que des petites ouvertures d'accès sur le pont de franc-bord qui sont fermées par des panneaux étanches à l'eau en acier ou en matériau équivalent munis de garnitures étanches à l'eau, ces barges sans personnel peuvent se voir assigner des francs-bords inférieurs de 25 % à ceux qui sont calculés conformément aux présentes règles.
Règle 28
Tables des francs-bords de base
 Navires du type A :
 1. Le franc-bord de base pour les navires du type A est déterminé d'après la table 28.1 :
Table 28.1. ― Table de franc-bord des navires du type A
LONGUEUR DU NAVIRE
(m)
AUGMENTATION
du franc-bord
(mm)
24
200
25
208
26
217
27
225
28
233
29
242
30
250
31
258
32
267
33
275
34
283
35
292
36
300
37
308
38
316
39
325
40
334
41
344
42
354
43
364
44
374
45
385
46
396
47
408
48
420
49
432
50
443
51
455
52
467
53
478
54
490
55
503
56
516
57
530
58
544
59
559
60
573
61
587
62
600
63
613
64
626
65
639
66
653
67
666
68
680
69
693
70
706
71
720
72
733
73
746
74
760
75
773
76
786
77
800
78
814
79
828
80
841
81
855
82
869
83
883
84
897
85
911
86
926
87
940
88
955
89
969
90
984
91
999
92
1 014
93
1 029
94
1 044
95
1 059
96
1 074
97
1 089
98
1 105
99
1 120
100
1 135
101
1 151
102
1 166
103
1 181
104
1 196
105
1 212
106
1 228
107
1 244
108
1 260
109
1 276
110
1 293
111
1 309
112
1 326
113
1 342
114
1 359
115
1 376
116
1 392
117
1 409
118
1 426
119
1 442
120
1 459
121
1 476
122
1 494
123
1 511
124
1 528
125
1 546
126
1 563
127
1 580
128
1 598
129
1 615
130
1 632
131
1 650
132
1 667
133
1 684
134
1 702
135
1 719
136
1 736
137
1 753
138
1 770
139
1 787
140
1 803
141
1 820
142
1 837
143
1 853
144
1 870
145
1 886
146
1 903
147
1 919
148
1 935
149
1 952
150
1 968
151
1 984
152
2 000
153
2 016
154
2 032
155
2 048
156
2 064
157
2 080
158
2 096
159
2 111
160
2 126
161
2 141
162
2 155
163
2 169
164
2 184
165
2 198
166
2 212
167
2 226
168
2 240
169
2 254
170
2 268
171
2 281
172
2 294
173
2 307
174
2 320
175
2 332
176
2 345
177
2 357
178
2 369
179
2 381
180
2 393
181
2 405
182
2 416
183
2 428
184
2 440
185
2 451
186
2 463
187
2 474
188
2 486
189
2 497
190
2 508
191
2 519
192
2 530
193
2 541
194
2 552
195
2 562
196
2 572
197
2 582
198
2 592
199
2 602
200
2 612
201
2 622
202
2 632
203
2 641
204
2 650
205
2 659
206
2 669
207
2 678
208
2 687
209
2 696
210
2 705
211
2 714
212
2 723
213
2 732
214
2 741
215
2 749
216
2 758
217
2 767
218
2 775
219
2 784
220
2 792
221
2 801
222
2 809
223
2 817
224
2 825
225
2 833
226
2 841
227
2 849
228
2 857
229
2 865
230
2 872
231
2 880
232
2 888
233
2 895
234
2 903
235
2 910
236
2 918
237
2 925
238
2 932
239
2 939
240
2 946
241
2 953
242
2 959
243
2 966
244
2 973
245
2 979
246
2 986
247
2 993
248
3 000
249
3 006
250
3 012
251
3 018
252
3 024
253
3 030
254
3 036
255
3 042
256
3 048
257
3 054
258
3 060
259
3 066
260
3 072
261
3 078
262
3 084
263
3 089
264
3 095
265
3 101
266
3 106
267
3 112
268
3 117
269
3 123
270
3 128
271
3 133
272
3 138
273
3 143
274
3 148
275
3 153
276
3 158
277
3 163
278
3 167
279
3 172
280
3 176
281
3 181
282
3 185
283
3 189
284
3 194
285
3 198
286
3 202
287
3 207
288
3 211
289
3 215
290
3 220
291
3 224
292
3 228
293
3 233
294
3 237
295
3 241
296
3 246
297
3 250
298
3 254
299
3 258
300
3 262
301
3 266
302
3 270
303
3 274
304
3 278
305
3 281
306
3 285
307
3 288
308
3 292
309
3 295
310
3 298
311
3 302
312
3 305
313
3 308
314
3 312
315
3 315
316
3 318
317
3 322
318
3 325
319
3 328
320
3 331
321
3 334
322
3 337
323
3 339
324
3 342
325
3 345
326
3 347
327
3 350
328
3 353
329
3 355
330
3 358
331
3 361
332
3 363
333
3 366
334
3 368
335
3 371
336
3 373
337
3 375
338
3 378
339
3 380
340
3 382
341
3 385
342
3 387
343
3 389
344
3 392
345
3 394
346
3 396
347
3 399
348
3 401
349
3 403
350
3 406
351
3 408
352
3 410
353
3 412
354
3 414
355
3 416
356
3 418
357
3 420
358
3 422
359
3 423
360
3 425
361
3 427
362
3 428
363
3 430
364
3 432
365
3 433
 Pour les longueurs intermédiaires, les francs-bords s'obtiennent par interpolation linéaire. Les francs-bords des navires d'une longueur supérieure à 365 m seront fixés par l'Administration.
 Navires du type B :
 2. Le franc-bord de base pour les navires du type B est déterminé d'après la table 28.2 :
Table 28.2. ― Table de franc-bord des navires du type B
LONGUEUR DU NAVIRE
(m)
AUGMENTATION
du franc-bord
(mm)
24
200
25
208
26
217
27
225
28
233
29
242
30
250
31
258
32
267
33
275
34
283
35
292
36
300
37
308
38
316
39
325
40
334
41
344
42
354
43
364
44
374
45
385
46
396
47
408
48
420
49
432
50
443
51
455
52
467
53
478
54
490
55
503
56
516
57
530
58
544
59
559
60
573
61
587
62
601
63
615
64
629
65
644
66
659
67
674
68
689
69
705
70
721
71
738
72
754
73
769
74
784
75
800
76
816
77
833
78
850
79
868
80
887
81
905
82
923
83
942
84
960
85
978
86
996
87
1 015
88
1 034
89
1 054
90
1 075
91
1 096
92
1 116
93
1 135
94
1 154
95
1 172
96
1 190
97
1 209
98
1 229
99
1 250
100
1 271
101
1 293
102
1 315
103
1 337
104
1 359
105
1 380
106
1 401
107
1 421
108
1 440
109
1 459
110
1 479
111
1 500
112
1 521
113
1 543
114
1 565
115
1 587
116
1 609
117
1 630
118
1 651
119
1 671
120
1 690
121
1 709
122
1 729
123
1 750
124
1 771
125
1 793
126
1 815
127
1 837
128
1 859
129
1 880
130
1 901
131
1 921
132
1 940
133
1 959
134
1 979
135
2 000
136
2 021
137
2 043
138
2 065
139
2 087
140
2 109
141
2 130
142
2 151
143
2 171
144
2 190
145
2 209
146
2 229
147
2 250
148
2 271
149
2 293
150
2 315
151
2 334
152
2 354
153
2 375
154
2 396
155
2 418
156
2 440
157
2 460
158
2 480
159
2 500
160
2 520
161
2 540
162
2 560
163
2 580
164
2 600
165
2 620
166
2 640
167
2 660
168
2 680
169
2 698
170
2 716
171
2 735
172
2 754
173
2 774
174
2 795
175
2 815
176
2 835
177
2 855
178
2 875
179
2 895
180
2 915
181
2 933
182
2 952
183
2 970
184
2 988
185
3 007
186
3 025
187
3 044
188
3 062
189
3 080
190
3 098
191
3 116
192
3 134
193
3 151
194
3 167
195
3 185
196
3 202
197
3 219
198
3 235
199
3 249
200
3 264
201
3 280
202
3 296
203
3 313
204
3 330
205
3 347
206
3 363
207
3 380
208
3 397
209
3 413
210
3 430
211
3 445
212
3 460
213
3 475
214
3 490
215
3 505
216
3 520
217
3 537
218
3 554
219
3 570
220
3 586
221
3 601
222
3 615
223
3 630
224
3 645
225
3 660
226
3 675
227
3 690
228
3 705
229
3 720
230
3 735
231
3 750
232
3 765
233
3 780
234
3 795
235
3 808
236
3 821
237
3 835
238
3 849
239
3 864
240
3 880
241
3 893
242
3 906
243
3 920
244
3 934
245
3 949
246
3 965
247
3 978
248
3 992
249
4 005
250
4 018
251
4 032
252
4 045
253
4 058
254
4 072
255
4 085
256
4 098
257
4 112
258
4 125
259
4 139
260
4 152
261
4 165
262
4 177
263
4 189
264
4 201
265
4 214
266
4 227
267
4 240
268
4 252
269
4 264
270
4 276
271
4 289
272
4 302
273
4 315
274
4 327
275
4 339
276
4 350
277
4 362
278
4 373
279
4 385
280
4 397
281
4 408
282
4 420
283
4 432
284
4 443
285
4 455
286
4 467
287
4 478
288
4 490
289
4 502
290
4 513
291
4 525
292
4 537
293
4 548
294
4 560
295
4 572
296
4 583
297
4 595
298
4 607
299
4 618
300
4 630
301
4 642
302
4 654
303
4 665
304
4 676
305
4 686
306
4 695
307
4 704
308
4 714
309
4 725
310
4 736
311
4 748
312
4 757
313
4 768
314
4 779
315
4 790
316
4 801
317
4 812
318
4 823
319
4 834
320
4 844
321
4 855
322
4 866
323
4 878
324
4 890
325
4 899
326
4 909
327
4 920
328
4 931
329
4 943
330
4 955
331
4 965
332
4 975
333
4 985
334
4 995
335
5 005
336
5 015
337
5 025
338
5 035
339
5 045
340
5 055
341
5 065
342
5 075
343
5 086
344
5 097
345
5 108
346
5 119
347
5 130
348
5 140
349
5 150
350
5 160
351
5 170
352
5 180
353
5 190
354
5 200
355
5 210
356
5 220
357
5 230
358
5 240
359
5 250
360
5 260
361
5 268
362
5 276
363
5 285
364
5 294
365
5 303

 Pour les longueurs intermédiaires, les francs-bords s'obtiennent par interpolation linéaire. Les francs-bords des navires d'une longueur supérieure à 365 m seront fixés par l'Administration.
Règle 29
Correction du franc-bord des navires
d'une longueur inférieure à 100 m
 Le franc-bord de base d'un navire du type B de longueur L comprise entre 24 m et 100 m et dont la longueur effective (E) des superstructures est inférieure ou égale à 35 % de la longueur du navire doit être augmenté de la quantité suivante :
7,5 (100 ― L) 0,35 ―  E1  mm
E1
7,5 (100 ― L) 0,35 ― 
mm
L
où L étant la longueur du navire en m,
 E1 étant la longueur effective E des superstructures, en m, telle que définie à la règle 35, abstraction faite de la longueur des trunks.
Règle 30
Correction pour le coefficient de remplissage
 Lorsque le coefficient de remplissage (Cb) est supérieur à 0,68, le franc-bord de base défini à la règle 28, corrigé s'il y a lieu conformément aux règles 27 8), 27 10) et 29, doit être multiplié par le facteur :
  Cb + 0,68  
Cb + 0,68
1,36
 Le coefficient de remplissage ne doit pas être supérieur à 1,0.
Règle 31
Correction pour le creux
 1. Lorsque D est supérieur à :
  15 ,
L
,
15
 le franc-bord est augmenté de la valeur :
(D ―  15) R mm,
L
( D ― 
) R mm,
15
où R est égal à :
  0,48  
L
 .
0,48
Pour les longueurs inférieures à 120 m et à 250 pour les longueurs égales ou supérieures à 120 m.
 2. Lorsque D est inférieur à :
  15 ,
L
,
15
aucune réduction n'est prévue, sauf pour les navires qui possèdent soit des superstructures fermées couvrant au moins une longueur égale à 0,6 L au milieu du navire, soit un trunk complet, soit un ensemble de superstructures fermées détachées et de trunks s'étendant sans interruption de l'avant à l'arrière, auquel cas la réduction du franc-bord est déterminée suivant la proportion prescrite au paragraphe 1.
 3. Lorsqu'une superstructure ou un trunk a une hauteur inférieure à la hauteur normale applicable, la réduction calculée doit être corrigée dans le rapport de la hauteur de la superstructure ou du trunk réel à la hauteur normale, telle que définie à la règle 33, qui est applicable.
Règle 32
Correction pour l'emplacement de la ligne de pont
 Lorsque le creux réel mesuré au bord supérieur de la marque de la ligne de pont est supérieur ou inférieur à D, la différence entre les creux est ajoutée au franc-bord ou en est retranchée.
Règle 32-1
Correction pour décrochement dans le pont de franc-bord
 1. Si le franc-bord présente un décrochement qui ne s'étend pas jusqu'aux murailles du navire, le franc-bord calculé abstraction faite de ce décrochement doit être corrigé pour tenir compte de la perte de flottabilité qui en résulte. Cette correction doit être égale à la valeur obtenue en divisant le volume du décrochement par l'aire de flottaison du navire à 85 % du creux minimal sur quille (voir la figure 32-1.1).
 2. La correction est ajoutée au franc-bord obtenu après application de toutes les autres corrections, à l'exception de la correction pour la hauteur d'étrave.
 3. Si une fois corrigé pour perte de flottabilité de la manière indiquée ci-dessus, le franc-bord est supérieur au franc-bord géométrique minimal calculé sur la base d'un creux sur quille mesuré jusqu'à la partie inférieure du décrochement, cette dernière valeur peut être utilisée.
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 1 du 01/01/2010 texte numéro 17

Figure 32-1.1.
 La correction est la valeur ajoutée au franc-bord qui est égale à :
 Aire de flottaison à 0,85 D 
l × b × dr
Aire de flottaison à 0,85 D
Règle 33
Hauteur normale d'une superstructure
 La hauteur normale d'une superstructure est celle qui figure dans le tableau 33.1 :
Tableau 33.1.
LONGUEUR
(m)
HAUTEUR NORMALE
(m)
Demi-dunette
Toutes autres
superstructures
30 ou au-dessous
0,9
1,8
75
1,2
1,8
125 ou au-dessus
1,8
2,3

 Pour les longueurs intermédiaires, les hauteurs normales s'obtiennent par interpolation linéaire.
Règle 34
Longueur d'une superstructure
 1. Sauf dans le cas prévu au paragraphe 2, la longueur d'une superstructure (S) est la longueur moyenne des parties de la superstructure qui se trouvent dans les limites de la longueur (L).
 Si une superstructure a une cloison présentant un décrochement, sa longueur effective doit être réduite d'une valeur égale à l'aire du décrochement vu en plan divisée par la largeur de la superstructure à mi-longueur du décrochement. Si le décrochement n'est pas symétrique d'un côté et de l'autre de l'axe longitudinal, la portion du décrochement qui est la plus importante doit être considérée comme s'appliquant aux deux bords du navire. Un décrochement ne doit pas nécessairement avoir un pont au-dessus.
 2. Lorsque la cloison d'extrémité d'une superstructure fermée présente une courbure convexe régulière à partir des parois latérales de cette superstructure, on peut considérer que cette superstructure s'étend en longueur jusqu'à une cloison plane équivalente, placée à une distance égale aux deux tiers de la flèche vers l'avant ou vers l'arrière de la partie courbe de la cloison. La flèche maximale pouvant être prise en considération est égale à la moitié de la largeur de la superstructure au point de raccordement de la façade courbe avec la paroi latérale de la superstructure.
 Lorsqu'une superstructure comporte une extension dont la largeur de part et d'autre de l'axe longitudinal représente au moins 30 % de la largeur du navire, la longueur effective de la superstructure peut être considérée comme s'étendant jusqu'à une cloison de superstructure équivalente sous la forme d'une parabole. Cette parabole part du point de l'extension situé sur l'axe longitudinal, elle passe par le point de raccordement de la cloison de superstructure réelle avec les côtés de l'extension et se prolonge jusqu'aux murailles du navire. Cette parabole doit être entièrement comprise dans les limites de la superstructure et de ses extensions.
 Si la superstructure est en retrait par rapport à la muraille sans que ce retrait dépasse la limite autorisée aux termes de la règle 3 (10), il faudrait tenir compte de la largeur réelle de la superstructure (et non de la largeur du navire) pour déterminer la cloison équivalente.
 3. Les superstructures qui ont des cloisons d'extrémité inclinées doivent être considérées de la manière suivante :
 a) Si la hauteur de la superstructure, abstraction faite de la pente, est inférieure ou égale à la hauteur normale, la longueur S est obtenue de la manière indiquée à la figure 34.1 ;
 b) Si la hauteur est supérieure à la hauteur normale, la longueur S est obtenue de la manière indiquée à la figure 34.2 ;
 c) Les dispositions qui précèdent sont applicables uniquement si la pente forme un angle égal ou supérieur à 15° avec la ligne de référence. Si la pente est inférieure à 15°, la configuration doit être considérée comme une tonture.
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 1 du 01/01/2010 texte numéro 17

Figure 34.1. ― Hauteur de superstructure inférieure
ou égale à la hauteur normale h.
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 1 du 01/01/2010 texte numéro 17

Figure 34.2. ― Hauteur de superstructure
supérieure à la hauteur normale.
Règle 35
Longueur effective d'une superstructure
 1. Sauf dans le cas prévu au paragraphe 2, la longueur effective (E) d'une superstructure fermée de hauteur normale est la longueur de cette superstructure.
 2. Dans tous les cas où une superstructure fermée, de hauteur normale, est en retrait par rapport aux murailles, comme le permet la règle 3 (10), la longueur effective est la longueur modifiée dans le rapport b/Bs, dans lequel :
 b est la largeur de la superstructure au milieu de sa longueur ; et
 Bs est la largeur du navire au milieu de la longueur de la superstructure.
 Lorsqu'une superstructure est en retrait sur une certaine partie de sa longueur, cette modification ne s'applique qu'à la partie en retrait.
 3. Si la hauteur d'une superstructure fermée est inférieure à la hauteur normale, sa longueur effective est égale à sa longueur réelle réduite dans le rapport de sa hauteur réelle à la hauteur normale. Si la hauteur est supérieure à la hauteur normale, aucune majoration de la longueur effective ne doit être effectuée (voir les figures 34.1 et 34.2).
 Si la hauteur, abstraction faite de la pente, d'une superstructure qui a des cloisons d'extrémité inclinées est inférieure à la hauteur normale, la longueur effective E de la superstructure est égale à sa longueur S obtenue de la manière indiquée à la figure 34.1, réduite dans le rapport de sa hauteur réelle à la hauteur normale.
 Si une dunette ou un gaillard d'une hauteur inférieure à la normale est installé sur un navire ayant un excès de tonture mais n'ayant aucune superstructure centrale sur 0,2 L, on peut prendre en considération la hauteur de la dunette ou du gaillard en ajoutant à la hauteur réelle la différence entre la courbe de tonture réelle et la courbe de tonture normale. La déduction pour excès de tonture prévue à la règle 38 (16) ne doit pas être accordée.
 4. La longueur effective d'une demi-dunette dont la façade est une cloison intacte est égale à sa longueur réelle sans qu'elle puisse dépasser 0,6 L. Si cette cloison n'est pas intacte, la demi-dunette doit être considérée comme une dunette d'une hauteur inférieure à la hauteur normale.
 La longueur effective maximale d'une demi-dunette, à savoir 0,6 L, doit être mesurée à partir de la perpendiculaire arrière même si le navire comporte aussi une dunette.
 5. Les superstructures non fermées sont considérées comme ayant une longueur effective nulle.
Règle 36
Trunks
 1. Un trunk ou toute autre construction similaire ne s'étendant pas jusqu'aux murailles du navire est considéré comme efficace sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
 a) il est au moins aussi solide qu'une superstructure ;
 b) les écoutilles sont situées sur le pont supérieur du trunk ; les surbaux et panneaux d'écoutille satisfont aux prescriptions des règles 13 à 16 incluse ; la gouttière du pont du trunk est assez large pour constituer une passerelle satisfaisante de rigidité convenable. Cependant, de petites ouvertures d'accès munies de fermetures étanches aux intempéries peuvent être autorisées sur le pont de franc-bord ;
 c) une plate-forme permanente de travail, s'étendant de l'avant à l'arrière et munie de rambardes, est constituée par le pont supérieur du trunk ou par des trunks détachés reliés aux superstructures par des passerelles permanentes efficaces ;
 d) les manches à air sont protégées par le trunk, par des capots étanches à l'eau ou un autre système équivalent ;
 e) des rambardes sont placées sur les parties exposées du pont de franc-bord au droit du trunk sur au moins la moitié de la longueur de ces parties exposées ou à défaut, les pavois comportent, dans leur partie inférieure, une section de sabords de décharge, conformes à la règle 24 (2), représentant 33 % de leur surface totale ;
 f) les encaissements des machines sont protégés par le trunk, par une superstructure d'une hauteur au moins égale à la hauteur normale ou par un rouf de même hauteur et d'une résistance équivalente ;
 g) la largeur du trunk est au moins égale à 60 % de la largeur du navire ; et
 h) la longueur du trunk est au moins égale à 0,6 L s'il n'y a pas de superstructure.
 2. La longueur effective d'un trunk efficace est égale à sa longueur totale réduite dans le rapport de sa largeur moyenne à B.
 3. La hauteur normale d'un trunk est la hauteur normale d'une superstructure autre qu'une demi-dunette.
 4. Lorsque la hauteur d'un trunk est inférieure à la normale, sa longueur effective est réduite dans le rapport de la hauteur réelle à la hauteur normale. Lorsque la hauteur des surbaux d'écoutille sur le pont supérieur du trunk est inférieure à la hauteur prescrite à la règle 14-1, la hauteur du trunk est réduite de la différence entre la hauteur réelle et la hauteur prescrite des surbaux d'écoutille.
 5. Lorsque la hauteur du trunk est inférieure à la normale et que les surbaux d'écoutille du trunk sont aussi d'une hauteur inférieure à la normale ou qu'il n'y en a pas du tout, la réduction de la hauteur réelle du trunk qui est exigée en raison de l'insuffisance de hauteur des surbaux d'écoutille est la différence entre 600 mm et la hauteur réelle des surbaux, ou 600 mm s'il n'y a pas de surbaux d'écoutille. Il n'est pas exigé de réduire la hauteur réelle du trunk lorsque le pont supérieur du trunk comporte uniquement de petites écoutilles d'une hauteur inférieure à la normale, cas dans lequel les surbaux peuvent être exemptés d'avoir la hauteur normale requise.
 6. Des panneaux d'écoutille s'étendant de façon continue peuvent être considérés comme un trunk dans le calcul du franc-bord, à condition qu'il soit satisfait à tous égards aux dispositions du présent paragraphe.
 La gouttière du pont du trunk mentionnée au paragraphe 1 b peut être installée sur le côté extérieur de la cloison latérale du trunk sous réserve que les conditions ci-après soient remplies :
 a) la gouttière ainsi formée constitue un passavant dégagé d'une largeur d'au moins 450 mm sur chaque bord du navire ;
 b) la gouttière est constituée d'une tôle solide munie de supports et de raidisseurs efficaces ;
 c) la gouttière est placée le plus haut possible au-dessus du pont de franc-bord. Dans le calcul du franc-bord, la hauteur du trunk doit être réduite d'au moins 600 mm ou de la différence réelle entre le dessus du trunk et la gouttière, si cette dernière valeur est supérieure ;
 d) les dispositifs d'assujettissement des panneaux d'écoutille sont accessibles depuis la gouttière ou le passavant ; et
 e) la largeur du trunk est mesurée entre les cloisons latérales du trunk.
 7. Lorsque le trunk jouxtant les superstructures telles que la dunette, le château ou le gaillard est pris en considération dans le calcul du franc-bord, aucune ouverture ne doit être ménagée dans la partie de la cloison qui est commune au trunk et à la superstructure. Peuvent être autorisées les petites ouvertures ménagées pour les passages de tuyautages et de câbles ou trous d'homme pourvus de couvercles assujettis par des boulons.
 8. Les cloisons latérales d'un trunk pris en considération dans le calcul du franc-bord doivent être intactes. Des hublots de type fixe et des couvercles de trou d'homme assujettis par des boulons peuvent être autorisés.
Règle 37
Déduction pour superstructures et trunks
 1. Lorsque la longueur effective des superstructures et des trunks est égale à 1,0 L, la réduction du franc-bord est de 350 mm pour un navire de 24 m de long, de 860 mm pour un navire de 85 m de long et de 1 070 mm pour un navire de 122 m de long et au-dessus. Pour des longueurs intermédiaires, les corrections s'obtiennent par interpolation linéaire.
 2. Lorsque la longueur effective totale des superstructures et trunks est inférieure à 1 L, la réduction correspond au pourcentage indiqué dans le tableau 37.1 :
Tableau 37.1. ― Pourcentage de réduction pour les navires des types A et B
LONGUEUR TOTALE EFFECTIVE DES SUPERSTRUCTURES ET DES TRUNKS
0
0,1 L
0,2 L
0,3 L
0,4 L
0,5 L
0,6 L
0,7 L
0,8 L
0,9 L
1,0 L
Pourcentage de réduction pour tous les types de superstructures
0
7
14
21
31
41
52
63
75,3
87,7
100

Pour les longueurs intermédiaires de superstructures et de trunks, les pourcentages s'obtiennent par interpolation linéaire.
 3. Pour les navires du type B, lorsque la longueur effective d'un gaillard est inférieure à 0,07 L, aucune déduction n'est autorisée.
Règle 38
Tonture
 Observations générales :
 1. La tonture se mesure à partir du livet du pont jusqu'à une ligne de référence tracée parallèlement à la quille et passant par le point d'intersection de la perpendiculaire milieu avec la ligne de tonture.
 2. Sur les navires prévus pour naviguer avec une quille inclinée, la tonture peut être mesurée par rapport à une ligne de référence parallèle à la flottaison en charge prévue.
 3. Sur les navires à pont ras et sur les navires ayant des superstructures détachées, la tonture se mesure au pont de franc-bord.
 4. Sur les navires dont les hauts ont des formes inhabituelles comportant un talus ou un décrochement, la tonture est évaluée d'après le creux équivalent au milieu du navire.
 5. Sur les navires ayant une superstructure de hauteur normale s'étendant sur toute la longueur du pont de franc-bord, la tonture est mesurée au pont de la superstructure. Si la hauteur est supérieure à la hauteur normale, la plus faible différence (Z) entre la hauteur réelle et la hauteur normale est ajoutée à chacune des ordonnées extrêmes. De même, les ordonnées intermédiaires situées à L/6 et L/3 de chaque perpendiculaire sont augmentées respectivement de 0,444 Z et de 0,111 Z. Si une dunette ou un gaillard fermés se trouvent au-dessus de la superstructure, un supplément de tonture est accordé pour cette dunette ou ce gaillard selon la méthode décrite au paragraphe 12, de la manière indiquée à la figure 38.1.
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

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Figure 38.1.
 6. Lorsque le pont supérieur d'une superstructure fermée a au moins la même tonture que la partie exposée du pont de franc-bord, il n'est pas tenu compte de la tonture de la partie couverte du pont de franc-bord.
 7. Lorsqu'une dunette ou un gaillard fermés ont une hauteur normale et une tonture plus importante que celle du pont de franc-bord, ou lorsque leur hauteur est supérieure à la hauteur normale, on augmente la tonture du pont de franc-bord de la manière indiquée au paragraphe 12.
 Lorsqu'une dunette ou un gaillard comporte deux niveaux, la méthode illustrée à la figure 38.2 doit être utilisée.
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Figure 38.2
 Dans les figures 38.1 et 38.2, les définitions ci-après sont applicables :
 Z est telle que définie au paragraphe 5 ;
 et Zv est l'ordonnée extrême d'une parabole normale virtuelle passant par le point x. Si Zv est supérieure à (Z + h), l'ordonnée extrême est égale à (Z + h) et, dans ce cas, il est fait abstraction du point x et il n'est pas tenu compte de la courbe 2.
 Si la longueur de la superstructure du premier niveau est supérieure à 0,5 L, la parabole normale virtuelle commence au milieu de la longueur du navire de la manière indiquée à la figure 38.1.
 Courbe de tonture normale :
 8. Les ordonnées de la courbe de tonture normale sont données dans le tableau suivant :
Tableau 38.1. ― Courbe de tonture normale (L en m).
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

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 Mesure des écarts par rapport à la courbe de tonture normale :
 9. Lorsque la ligne de tonture diffère de la ligne de tonture normale, les quatre ordonnées de chacune des courbes des moitiés avant et arrière sont multipliées par les coefficients correspondants donnés à la dernière colonne du tableau du paragraphe 8). Le huitième de la différence entre la somme des produits ainsi obtenus et celle des produits correspondant aux valeurs normales détermine l'insuffisance ou l'excès de tonture des moitiés avant et arrière. La moyenne arithmétique des valeurs ainsi obtenues détermine l'insuffisance ou l'excès de tonture du pont.
 10. Lorsqu'il y a excès de tonture dans la moitié arrière et insuffisance de tonture dans la moitié avant, aucune réduction de franc-bord n'est accordée pour l'excès de tonture de la partie arrière et il n'est tenu compte que de l'insuffisance de tonture de la partie avant.
 11. Lorsqu'il y a excès de tonture dans la moitié avant et que l'insuffisance de tonture dans la moitié arrière ne dépasse pas 25 % de la tonture normale, on prend en considération l'excès de tonture ; lorsque l'insuffisance de tonture de la moitié arrière est supérieure à 50 % de la tonture normale, il n'est pas tenu compte de l'excès de tonture à l'avant ; lorsque la tonture à l'arrière se situe entre 50 % et 75 % de la valeur normale, des corrections intermédiaires peuvent être admises pour l'excès de tonture à l'avant.
 12. Lorsqu'un supplément de tonture est accordé pour une dunette ou un gaillard, il convient d'utiliser la formule suivante :
s =  y L'  
y L'
s = 
3 L
 dans laquelle :
 s 
  est le supplément de tonture à déduire de l'insuffisance de tonture ou à ajouter à l'excès de tonture,
 y 
  est la différence entre la hauteur réelle et la hauteur normale de la superstructure à la perpendiculaire arrière ou avant,
 L' 
  est la longueur moyenne de la partie fermée de la dunette ou du gaillard, sans dépasser 0,5 L,
 L 
  est la longueur du navire définie à la règle 3 (1).
 La formule ci-dessus donne une courbe ayant la forme d'une parabole tangente à la courbe de tonture réelle du pont de franc-bord et coupant l'ordonnée extrême en un point situé au-dessous du pont de superstructure, à une distance de ce pont égale à la hauteur normale d'une superstructure. Le pont de superstructure ne doit en aucun point se trouver à une hauteur au-dessus de cette courbe qui soit plus faible que la hauteur normale d'une superstructure. Cette courbe doit être utilisée pour la détermination de la ligne de tonture des moitiés avant et arrière du navire.
 13. a) Un excès de hauteur d'une superstructure qui ne s'étend pas jusqu'à la perpendiculaire arrière ne peut pas être considéré comme apportant une contribution à la correction de tonture.
 b) Lorsque la hauteur d'une superstructure est inférieure à la normale, le pont de la superstructure ne doit en aucun point se trouver à une hauteur au-dessus de la courbe de tonture virtuelle qui soit inférieure à la hauteur minimale de la superstructure. A cette fin, y est égal à la différence entre la hauteur réelle et la hauteur minimale de la superstructure à la perpendiculaire arrière/avant.
 c) Dans le cas d'une demi-dunette, un supplément ne peut être accordé que si la hauteur de cette demi-dunette est plus importante que la hauteur normale des « autres superstructures » qui est spécifiée à la règle 33 mais ce supplément doit correspondre uniquement à la différence entre la hauteur réelle de la demi-dunette et cette hauteur normale.
 d) Lorsqu'une dunette ou un gaillard comporte une cloison d'extrémité inclinée, le supplément de tonture peut être accordé pour l'excès de hauteur. La formule à utiliser figure au paragraphe 12, les valeurs à donner à y et L' étant celles qui sont indiquées à la figure 38.3.
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

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Figure 38.3. ― Supplément de tonture S
pour excès de hauteur.
 Correction pour écarts par rapport à la ligne de tonture normale :
 14. La correction pour la tonture est égale à l'insuffisance ou à l'excès de tonture (voir les paragraphes 9 à 11 inclus), multiplié par le facteur :
 0,75 ― 2 L ,
S1
 ,
0,75 ― 
2 L
 S1 étant la longueur totale S des superstructures fermées, telle que définie à la règle 34, sans les trunks.
 Augmentation pour insuffisance de tonture :
 15. Lorsque la tonture est moindre que la tonture normale, la correction pour insuffisance de tonture (voir le paragraphe 14) s'ajoute au franc-bord.
 Déduction pour excès de tonture :
 16. Dans le cas des navires dont la superstructure fermée couvre 0,1 L en avant du milieu et 0,1 L en arrière du milieu, la correction pour excès de tonture calculée d'après les dispositions du paragraphe 14 est déduite du franc-bord ; dans le cas des navires dont aucune superstructure fermée ne couvre le milieu, le franc-bord ne subit aucune déduction ; lorsqu'une superstructure fermée couvre moins de 0,1 L en avant du milieu et moins de 0,1 L en arrière du milieu, la déduction s'obtient par interpolation linéaire. La déduction maximale pour excès de tonture est de 125 mm par 100 m de longueur.
 Aux fins de l'application du présent paragraphe, la hauteur de la superstructure est en rapport avec sa hauteur normale. Si la hauteur de la superstructure ou de la demi-dunette est inférieure à la normale, la réduction doit être proportionnelle au rapport entre sa hauteur réelle et sa hauteur normale.
Règle 39
Hauteur d'étrave minimale et flottabilité de réserve
 1. La hauteur d'étrave est définie comme la distance verticale, mesurée à la perpendiculaire avant, entre la flottaison correspondant au franc-bord d'été assigné et à l'assiette prévue et le livet en abord du pont exposé. La hauteur d'étrave Fb ne doit pas être inférieure à :
 Fb = (6075(L/100) ― 1875(L/100)² + 200(L/100)³) × (2,08 + 0,609Cb ― 1,603Cwf ― 0,0129(L/d1)) ;
 où :
 Fb est la hauteur d'étrave minimale calculée, en m ;
 L est la longueur, telle que définie à la règle 3, en m ;
 B est la largeur hors membres, telle que définie à la règle 3, en m ;
 d1 est le tirant d'eau à 85 % du creux D, en m ;
 Cb est le coefficient de remplissage, tel que défini à la règle 3 ;
 Cwf est le coefficient de remplissage à la flottaison en avant de L/2 : Cwf = Awf/{(L/2) × B} ;
 Awf est l'aire de flottaison en avant de L/2 au tirant d'eau d1, en m².
 Pour les navires auxquels un franc-bord pour transport de bois en pontée est assigné, il convient de tenir compte du franc-bord d'été (et non du franc-bord d'été pour transport de bois en pontée) lors de l'application du paragraphe 1.
 2. Lorsque la hauteur d'étrave prescrite au paragraphe 1 est obtenue grâce à la tonture, la tonture doit s'étendre sur 15 % au moins de la longueur du navire mesurée à partir de la perpendiculaire avant. Lorsqu'elle est obtenue grâce à l'existence d'une superstructure, cette superstructure doit s'étendre de l'étrave jusqu'à un point situé à au moins 0,07 L en arrière de la perpendiculaire avant et doit être une superstructure fermée telle que définie à la règle 3 (10).
 3. L'Administration peut accorder des dérogations aux navires dont les conditions exceptionnelles d'exploitation ne leur permettent pas de se conformer aux prescriptions des paragraphes 1 et 2 de la présente règle.
 4. a) La tonture du pont gaillard peut être prise en considération même si la longueur du gaillard est inférieure à 0,15 L, sous réserve qu'elle soit supérieure à 0,07 L, à condition que la hauteur du gaillard ne soit pas inférieure à la moitié de la hauteur normale d'une superstructure telle que spécifiée à la règle 33 entre 0,07 L et la perpendiculaire avant.
 b) Si la hauteur du gaillard est inférieure à la moitié de la hauteur normale d'une superstructure, telle que spécifiée à la règle 33, la hauteur d'étrave accordée en supplément peut être déterminée comme suit :
   i) lorsque le pont de franc-bord a une tonture qui s'étend à partir d'un point situé en arrière de 0,15 L, par une parabole qui part du point situé à 0,15 L en arrière de la perpendiculaire avant à une hauteur égale au creux mesuré au milieu du navire, qui passe par le point d'intersection du fronton du gaillard avec le pont gaillard et qui se prolonge jusqu'à un point de l'extrémité avant qui ne soit pas plus haut que le niveau du pont gaillard (ainsi qu'il est indiqué à la figure 39.1). Toutefois, si la valeur de la hauteur indiquée par ht dans la figure 39.1 est inférieure à la valeur de la hauteur indiquée par hb, alors ht peut être remplacé par hb dans la hauteur d'étrave disponible ;
   ii) lorsque le pont de franc-bord a une tonture qui s'étend sur moins de 0,15 L ou n'a pas de tonture, par une ligne partant du livet du pont gaillard au point situé à 0,07 L et tracée parallèlement à la ligne de référence jusqu'à la perpendiculaire avant (ainsi qu'il est indiqué à la figure 39.2).
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

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Figure 39.1.
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Figure 39.2.
 hf = moitié de la hauteur normale d'une superstructure, telle que définie à la règle 33.
 5. Tous les navires de type B autres que les pétroliers (*), chimiquiers (*) et transporteurs de gaz (*) doivent avoir une flottabilité de réserve supplémentaire à l'extrémité avant. Dans les parties avant situées en arrière de la perpendiculaire avant qui se trouvent dans les limites de 0,15 L, la somme de l'aire projetée entre la flottaison correspondant à la ligne de charge d'été et le livet en abord du pont (A1 et A2 à la figure 39.3) et de l'aire projetée d'une superstructure fermée (A3), s'il en existe, ne doit pas être inférieure à :
 (0,15 Fmin + 4,0 (L/3 + 10)) L/1 000 m²
 Dans cette formule :
 Fmin est obtenu comme suit : F min = (F0 × f1) + f2 ;
 F0 est le franc-bord de base, en mm, tiré de la table 28.2, corrigée en fonction de la règle 27 (9) ou 27 (10), selon qu'il convient ;
 f1 est la correction pour le coefficient de remplissage indiquée à la règle 30 ; et
 f2 est la correction pour le creux, en mm, indiquée à la règle 31.
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Figure 39.3.
 (*) Les pétroliers, chimiquiers et transporteurs de gaz sont définis dans la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en vigueur aux règles II-1/2.12, VII/8.2 et VII/11.2, respectivement.