Sénat

Session ordinaire de 2017-2018
Documents enregistrés à la présidence du Sénat le lundi 27 novembre 2017

Dépôt d'une proposition de résolution européenne
N° 116 (2017-2018). - Proposition de résolution européenne de MM. Jean BIZET et Franck MENONVILLE, présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union européenne, envoyée à la commission des affaires économiques.
Dépôt de rapports d'information
N° 115 (2017-2018). - Rapport d'information de MM. Jean BIZET et Franck MENONVILLE, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union européenne.

N° 117 (2017-2018). - Rapport d'information de M. René DANESI, Mmes Pascale GRUNY, Gisèle JOURDA et M. Pierre MÉDEVIELLE, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur la stratégie de l'Union européenne pour le véhicule autonome.
Documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 27 novembre 2017
N° 108. - Rapport général de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale.

Tome III, annexe 8 : Culture (MM. Vincent EBLÉ et Julien BARGETON) ;

Tome III, annexe 19 : Médias, livre et industries culturelles (compte de concours financiers : avances à l'audiovisuel public) (M. Roger KAROUTCHI).

N° 110. - Avis présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale.

Tome V : Défense - Environnement et prospective de la politique de défense (MM. Pascal ALLIZARD et Michel BOUTANT) ;

Tome VI : Défense - Préparation et emploi des forces (M. Jean-Marie BOCKEL et Mme Christine PRUNAUD) ;

Tome VII : Défense - Soutien de la politique de défense (MM. Joël GUERRIAU et Gilbert ROGER) ;

Tome VIII : Défense - Équipement des forces (M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURAY) ;

Tome IX : Direction de l'action du Gouvernement - Coordination du travail gouvernemental (MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR).

N° 111. - Avis présenté, au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale.

Tome VI : Santé (Mme Corinne IMBERT) ;

Tome VII : Solidarité, insertion et égalité des chances (M. Philippe MOUILLER).

N° 114. - Avis présenté, au nom de la commission des lois, sur le projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale.

Tome X : Direction de l'action du Gouvernement, publications officielles et information administrative (M. Jean-Yves LECONTE).

N° 115. - Rapport d'information de MM. Jean BIZET et Franck MENONVILLE, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union européenne.

N° 116. - Proposition de résolution européenne de MM. Jean BIZET et Franck MENONVILLE, présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, sur le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union européenne, envoyée à la commission des affaires économiques.

Ces documents sont consultables sur le lien suivant :  http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/depots/depots.html