A N N E X E I
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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 282 du 05/12/1997 page 17606 à 17608
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    (1) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 220o.
    (2) PAR de 2,2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310o et 50o :
    - sous réserve de stabilisation du canal 59 de Perrier à « 0 ».
    (3) PAR de 1,7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0o et 150o.
    (4) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 325o :
    - sous réserve de stabilisation du canal 48 de Champeix à « 0 ».
    (5) PAR de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260o et 90o.
    (6) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 60o ; 6 W dans la direction d'azimut 180o.
    (7) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 295o :
    - sous réserve de stabilisation du canal 47 de Clermont-Ferrand Royat à « 0 ».
    (8) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 250o.
    (9) PAR de 13 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200o et 340o.
    (10) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 240o.
    (11) PAR image de 7 W dans la direction d'azimut 245o ; PAR son de 175 mW dans la direction d'azimut 245o.
    (12) PAR de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 325o et 105o :
    - sous réserve de stabilisation du canal 49 d'Eygurande à + 32/12.
    (13) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 270o ; 3 W dans la direction d'azimut 80o ; 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295o et 45o ; 1 W dans la direction d'azimut 170o.
    (14) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 35o.
    (15) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170o et 330o.
    (16) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 200o.
    (17) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 280o.
    (18) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 295o ; 20 W dans la direction d'azimut 70o ; 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 335o et 30o :
    - sous réserve de stabilisation du canal 56 d'Aydat 1 à « 0 ».
    (19) PAR de 3,7 W dans la direction d'azimut 15o.
    (20) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 30o.
    (21) PAR de 1,4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 355o et 185o.
    (22) PAR de 1,5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 355o et 235o ; 1 W dans la direction d'azimut 295o.
    (23) PAR de 12 W dans la direction d'azimut 260o.
    (24) PAR de 75 W dans la direction d'azimut 290o :
    - sous réserve de stabilisation du canal 52 d'Orbeil 2 à « 0 » ;
    - sous réserve de stabilisation du canal 52 de Cunhlat à « 0 ».
    (25) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 50o.
    (26) PAR de 35 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 15o et 195o ; 12 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230o et 340o.
    (27) PAR de 30 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150o et 300o.
    (28) PAR de 11 W dans la direction d'azimut 315o.
    (29) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300o et 60o.
    (30) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 225o.
    (31) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 300o.
    (32) PAR de 20 W non directive :
    - sous réserve de stabilisation du canal 24 de Craponne-sur-Arzon à « 0 ».
    (33) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 275o :
    - sous réserve de stabilisation du canal 26 de Job à + 32/12.
    Le CSA se réserve le droit de substituer éventuellement aux canaux indiqués des canaux permettant une réception de qualité équivalente.
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    La carte visée à l'article 2 de la présente décision et faisant l'objet de son annexe II est consultable au Conseil supérieur de l'audiovisuel (service des autorisations et des analyses économiques), 39-43, quai André-Citroën (17e étage), 75015 Paris.
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    MODELE DE DOSSIER TECHNIQUE POUR LA DIFFUSION DES SERVICES DE TELEVISION PRIVES PAR VOIE HERTZIENNE TERRESTRE
    Diffusion (le candidat indiquera à quelle société il envisage de recourir) :
    - émetteurs prévus ;
    - exploitation directe ou sous-traitée ;
    - expérience et qualification de l'exploitant ;
    - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.
    Pour chacun des sites d'émission, que les sites envisagés soient ceux qui figurent à l'annexe I de l'appel à candidature ou qu'il s'agisse d'autres sites proposés par le candidat, celui-ci devra préciser :
    - localisation, altitude, propriétaire, permis de construire ;
    - émetteurs de radiodiffusion déjà en service sur le site ;
    - puissance apparente rayonnée maximale ;
    - caractéristiques de l'antenne (hauteur, diagramme, polarisation, constitution) ;
    - matériel utilisé (type, puissance nominale, précision de la fréquence, spécifications techniques) ;
    - conditions d'utilisation, sécurisation.
    Eventuellement, transport :
    - moyen utilisé ;
    - exploitation directe ou sous-traitée ;
    - expérience et qualification de l'exploitant ;
    - en cas de sous-traitance, conditions financières du contrat.