ANNEXE 11
Listes des actes donnant lieu à rémunération des forfaits SE
Liste 1. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1
CODE
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
DZQJ001-00
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [Échocardiographie-doppler transœsophagienne]
DZQJ008-00
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques
DZQJ010-00
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
DZQJ011-00
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
GBQA002-00
Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]
GEQE002-00
Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique
GEQE004-00
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
GEQE006-00
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage
GEQE007-00
Fibroscopie bronchique
GEQE010-00
Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser
GEQH002-00
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique
HEGE001-00
Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide
HEGE002-00
Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie
HEQE001-00
Œsophagoscopie au tube rigide
HEQE002-00
Endoscopie œso-gastro-duodénale
HEQE003-00
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans
HEQE005-00
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans
HJQE001-00
Rectosigmoïdoscopie
JCGE003-00
Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde
JCGE004-00
Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde
JDQE001-00
Fibroscopie urétrovésicale
JDQE002-00
Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale
JDQE003-00
Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide
JEGE001-00
Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie
JEHE002-00
Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie
Liste 2. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2
CODE
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
AHHA001-00
Biopsie de nerf périphérique, par abord direct
AHHA002-00
Biopsie neuromusculaire, par abord direct
BAFA013-00
Exérèse de chalazion
BAGA001-00
Ablation secondaire de corps étranger de la paupière
BBGA001-00
Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct
BDCA003-00
Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée
BEJB001-00
Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée
BEJB002-00
Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée
BEPA001-00
Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie
BGJB001-00
Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale
BGLB001-00
Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré
BGLB002-00
Injection de gaz dans le corps vitré
BKLB001-00
Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique
CAEA002-00
Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomoses vasculaire
CAFA006-00
Excision de chondrite de l'auricule
CBLD003-00
Pose unilatérale d'aérateur transtympanique
EBGA001-00
Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou
EBHA001-00
Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct
EBNE002-00
Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale
EGFA007-00
Excision d'une thrombose hémorroïdaire
FCFA012-00
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie
FCFA028-00
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie
GBJD002-00
Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure
JAHJ002-00
Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAHJ006-00
Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAKD001-00
Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie
JCKD001-00
Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée
JDLF001-00
Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne
JHSB001-00
Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée
JSED001-00
Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale
LHNH001-00
Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique
MDGB001-00
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage
NJAB001-00
Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée
PAGB002-00
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage
PAGH001-00
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique
PDFA001-00
Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux
QAGA004-00
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains
QZGA003-00
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains
QZGA006-00
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains
Liste 3. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3
CODE
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
AGLB001-00
Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique
AHLB015-00
Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection
AHLB016-00
Infiltration thérapeutique du plexus brachial
GGHB002-00
Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage
GGJB001-00
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
GGJB002-00
Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
HPJB001-00
Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée
JGHB001-00
Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale
JGHB002-00
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt
JGHD001-00
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt
JGHJ001-00
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique
JGHJ002-00
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique
JPHJ001-00
Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique
JPHJ002-00
Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique
Liste 4. Liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4
CODE
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
FEJF003-00
Saignée thérapeutique