Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Décision du 5 octobre 2009 du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Agence nationale du médicament vétérinaire) 
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5141-6, R. 5141-41 et R. 5141-42 ; 
Vu la décision d'autorisation de mise sur le marché (AMM) octroyée le 04 / 08 / 1997 au médicament vétérinaire dénommé THERIOS 150 CANIN, comprimé et dont le titulaire est le laboratoire SOGEVAL, ROUTE DE MAYENNE, ZI DES TOUCHES, 53000 LAVAL ; 
Vu l'avis de la commission prévu à l'article R. 5141-47 du code de la santé publique en date du 22 / 09 / 2009 ; 
Vu les décisions de suspension de l'autorisation de mise sur le marché, pour une durée de 12 mois, du médicament THERIOS 150 CANIN en date du 16 / 01 / 2008 et du 19 / 01 / 2009, pour absence de régularisation du dossier d'AMM de ce médicament ; 
Vu la mise en demeure, notifiée au laboratoire SOGEVAL le 23 / 06 / 2009 ; 
Considérant l'absence de réponse au courrier de mise en demeure, 
Considérant l'absence de régularisation du dossier d'AMM, 
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments décide : 
L'autorisation de mise sur le marché de la spécialité THERIOS 150 CANIN du laboratoire SOGEVAL est supprimée à compter du 5 octobre 2009.
Décision du 5 octobre 2009 du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Agence nationale du médicament vétérinaire) 
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5141-6, R. 5141-41 et R. 5141-42 ; 
Vu la décision d'autorisation de mise sur le marché (AMM) octroyée le 27 / 09 / 1989 au médicament vétérinaire dénommé SEPVADOL CANIN, comprimé et dont le titulaire est le laboratoire SOGEVAL, ROUTE DE MAYENNE, ZI DES TOUCHES, 53000 LAVAL ; 
Vu l'avis de la commission prévu à l'article R. 5141-47 du code de la santé publique en date du 22 / 09 / 2009 ; 
Vu les décisions de suspension de l'autorisation de mise sur le marché, pour une durée de 12 mois, du médicament SEPVADOL CANIN en date du 16 / 01 / 2008 et du 19 / 01 / 2009, pour absence de régularisation du dossier d'AMM de ce médicament ; 
Vu la mise en demeure, notifiée au laboratoire SOGEVAL le 23 / 06 / 2009 ; 
Considérant l'absence de réponse au courrier de mise en demeure, 
Considérant l'absence de régularisation du dossier d'AMM, 
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments décide : 
L'autorisation de mise sur le marché de la spécialité SEPVADOL CANIN du laboratoire SOGEVAL est supprimée à compter du 5 octobre 2009.
Décision du 5 octobre 2009 du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Agence nationale du médicament vétérinaire) 
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5141-6, R. 5141-41 et R. 5141-42 ; 
Vu la décision d'autorisation de mise sur le marché (AMM) octroyée le 21 / 03 / 1983 au médicament vétérinaire dénommé GARDECTO, solution pour pulvérisation cutanée et dont le titulaire est le laboratoire NOE, 10 RUE CLEMENT ADER, ZA LE PATIS, 78120 RAMBOUILLET ; 
Vu l'avis de la commission prévu à l'article R. 5141-47 du code de la santé publique en date du 22 / 09 / 2009 ; 
Vu les décisions de suspension de l'autorisation de mise sur le marché, pour une durée de 12 mois, du médicament GARDECTO en date du 16 / 01 / 2008 et du 19 / 01 / 2009, pour absence de régularisation du dossier d'AMM de ce médicament ; 
Vu la mise en demeure, notifiée au laboratoire NOE le 23 / 06 / 2009 ; 
Considérant l'absence de réponse au courrier de mise en demeure, 
Considérant l'absence de régularisation du dossier d'AMM, 
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments décide : 
L'autorisation de mise sur le marché de la spécialité GARDECTO du laboratoire NOE est supprimée à compter du 5 octobre 2009.
Décision du 5 octobre 2009 du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Agence nationale du médicament vétérinaire) 
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5141-6,
R. 5141-41 et R. 5141-42 ; 
Vu la décision d'autorisation de mise sur le marché (AMM) octroyée le 14 / 11 / 1988 au médicament vétérinaire dénommé CLEMIPLAIE, poudre pour application cutanée et dont le titulaire est le LABORATOIRE OMEGA PHARMA FRANCE, 20 RUE ANDRE GIDE, 92320 CHATILLON ; 
Vu l'avis de la commission prévu à l'article R. 5141-47 du code de la santé publique en date du 22 / 09 / 2009 ; 
Vu les décisions de suspension de l'autorisation de mise sur le marché, pour une durée de 12 mois, du médicament CLEMIPLAIE en date du 16 / 01 / 2008 et du 19 / 01 / 2009, pour absence de régularisation du dossier d'AMM de ce médicament ; 
Vu la mise en demeure, notifiée au LABORATOIRE OMEGA PHARMA FRANCE le 23 / 06 / 2009 ; 
Considérant l'absence de réponse au courrier de mise en demeure, 
Considérant l'absence de régularisation du dossier d'AMM, 
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments décide : 
L'autorisation de mise sur le marché de la spécialité CLEMIPLAIE du LABORATOIRE OMEGA PHARMA FRANCE est supprimée à compter du 5 octobre 2009.
Décision du 5 octobre 2009 du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Agence nationale du médicament vétérinaire) 
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5141-6, R. 5141-41 et R. 5141-42 ; 
Vu la décision d'autorisation de mise sur le marché (AMM) octroyée le 15 / 03 / 1995 au médicament vétérinaire dénommé AMOXIVAL 100 CANIN COMPRIMES, comprimé et dont le titulaire est le laboratoire SOGEVAL, ROUTE DE MAYENNE, ZI DES TOUCHES, 53000 LAVAL ; 
Vu l'avis de la commission prévu à l'article R. 5141-47 du code de la santé publique en date du 22 / 09 / 2009 ; 
Vu les décisions de suspension de l'autorisation de mise sur le marché, pour une durée de 12 mois, du médicament AMOXIVAL 100 CANIN COMPRIMES en date du 16 / 01 / 2008 et du 19 / 01 / 2009, pour absence de régularisation du dossier d'AMM de ce médicament ; 
Vu la mise en demeure, notifiée au laboratoire SOGEVAL le 23 / 06 / 2009 ; 
Considérant l'absence de réponse au courrier de mise en demeure, 
Considérant l'absence de régularisation du dossier d'AMM, 
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments décide : 
L'autorisation de mise sur le marché de la spécialité AMOXIVAL 100 CANIN COMPRIMES du laboratoire SOGEVAL est supprimée à compter du 5 octobre 2009.
Décision du 5 octobre 2009 du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Agence nationale du médicament vétérinaire) 
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5141-6, R. 5141-41 et R. 5141-42 ; 
Vu la décision d'autorisation de mise sur le marché (AMM) octroyée le 21 juillet 1992 au médicament vétérinaire dénommé SOLTRIVADE INJECTABLE, solution injectable et dont le titulaire est le laboratoire SOGEVAL, route de Mayenne, ZI des Touches, 53000 Laval ; 
Vu l'avis de la commission prévu à l'article R. 5141-47 du code de la santé publique en date du 22 septembre 2009 ; 
Vu les décisions de suspension de l'autorisation de mise sur le marché, pour une durée de douze mois, du médicament SOLTRIVADE INJECTABLE en date du 16 janvier 2008 et du 19 janvier 2009, pour absence de régularisation du dossier d'AMM de ce médicament ; 
Vu la mise en demeure, notifiée au laboratoire SOGEVAL le 23 juin 2009 ; 
Considérant l'absence de réponse au courrier de mise en demeure, 
Considérant l'absence de régularisation du dossier d'AMM, 
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments décide : 
L'autorisation de mise sur le marché de la spécialité SOLTRIVADE INJECTABLE du laboratoire SOGEVAL est supprimée à compter du 5 octobre 2009.
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Picardie est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge le suivi des politiques relatives aux infrastructures et au transport, au logement, du plan de relance de l'économie et du schéma régional des carrières. Il entretiendra des relations permanentes avec les responsables professionnels et associatifs, les collectivités territoriales et les entreprises.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Secrétariat général, Service du pilotage de l'évolution des services, Mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
L'emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Poitou-Charentes est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Secrétariat général, Service du pilotage de l'évolution des services, Mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Est susceptible d'être vacant au ministère de la défense un emploi de sous-directeur.
 Cet emploi est affecté au service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles de la direction des ressources humaines du ministère de la défense, au sein duquel le titulaire exercera les fonctions de sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles.
 La sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles comprend :
 ― le bureau de la politique générale, de la prévision, des compétences et de la formation ;
 ― le bureau de la synthèse, des effectifs et de la masse salariale ;
 ― le bureau de la performance de la fonction ressources humaines.
 La sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles est chargée :
 ― d'élaborer la politique générale des ressources humaines ;
 ― d'animer la fonction ressources humaines ;
 ― d'élaborer la prévision et la programmation des effectifs et d'en assurer le suivi ;
 ― d'élaborer la prévision et la programmation de la masse salariale, d'en définir les déterminants et de participer au suivi en liaison avec la direction des affaires financières ;
 ― de participer à la définition de la politique générale de formation ;
 ― d'instruire, pour l'ensemble du personnel militaire et civil, les mesures liées aux effectifs et à la condition du personnel à inscrire dans la loi de finances ;
 ― de contrôler l'exécution de la politique définie et d'évaluer l'efficience de la fonction ressources humaines ;
 ― de définir et conduire le processus de gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences et notamment de suivre l'évolution des référentiels applicables aux métiers militaires et civils.
 Les principales compétences requises pour cet emploi sont :
 ― une bonne connaissance de l'organisation des armées et du ministère de la défense ;
 ― une capacité d'analyse et de restitution de données complexes ;
 ― une capacité d'anticipation et de prévision ;
 ― une capacité de management.
 Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès du contre-amiral Jean CASABIANCA, adjoint du directeur des ressources humaines du ministère de la défense (01-42-19-63-92).
 Conformément aux dispositions du décret n° 55-1226 du 19 septembre 1955 modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat, les candidatures, accompagnées d'un curriculum vitae détaillé, doivent être transmises par la voie hiérarchique, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République française, au ministère de la défense (direction des ressources humaines du ministère de la défense, service des ressources humaines civiles, sous-direction de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, 14, rue Saint-Dominique, 00450 Armées).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint « pilotage et animation des réseaux » aura plus particulièrement en charge de superviser l'activité des services et de la mission assurant des fonctions supports ainsi que du service prévention des risques. Il coordonne et suit les démarches et actions de modernisation, de pilotage et de programmation notamment dans le cadre du dialogue de gestion. Il accompagne le développement des mutualisations au niveau régional. Il contribue au développement des relations entre les différents services et organismes de la région qui mettent en œuvre les politiques portées par le ministère.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint « transversalité et territoires » aura plus particulièrement en charge la supervision de l'activité des services chargés des missions et projets transversaux. Il veillera en particulier à la cohérence des avis et positions de la DREAL dans les domaines liés à l'aménagement du territoire. Il représentera la direction auprès des partenaires qui traitent des sujets d'aménagement du territoire.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Midi-Pyrénées est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge les politiques risques naturels et technologiques, climat, air, énergie. Il aura autorité sur les unités territoriales. Il assurera la coordination de la territorialisation du Grenelle de l'environnement et de la politique qualité.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint sera chargé du suivi des services support de la direction et du pilotage des services du ministère en région. Il aura plus particulièrement en charge le pilotage de l'action en matière de GPEEC, de formation, d'immobilier et de mutualisation, l'intermodalité et le suivi des activités de transport.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement la responsabilité de la mission d'appui au pilotage des BOP, de la performance et de la coordination régionale : préparation du dialogue de gestion, suivi de l'exécution des BOP, pilotage du réseau régional du ministère et mise en œuvre du document de stratégie régionale. Il pilotera également l'amélioration de la qualité de service de la direction en matière de fonctions support et assurera le pilotage d'ensemble de la constitution des plateformes chorus et paye.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge l'animation et le management de la direction en lien avec le directeur, notamment pour ce qui concerne le BOP. Il animera également les services qui mettent en œuvre les politiques du ministère en région.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
L'emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Basse-Normandie est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge le pilotage des politiques publiques relatives à l'urbanisme, à l'aménagement durable des territoires, au logement, à la préservation et la gestion des ressources et du patrimoine naturel, des sites et des paysages, de la biodiversité et de l'eau.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, Service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge le pilotage des politiques publiques relatives à l'énergie et au climat, aux risques, aux infrastructures et services de transport, à la construction.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Secrétariat général, Service du pilotage de l'évolution des services, Mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint sera chargé d'assurer la transversalité sur l'ensemble des champs de compétences de la direction. Il aura plus particulièrement en charge les questions relatives à la connaissance et à l'évaluation, à la lutte contre le changement climatique, à la biodiversité, aux polices de l'environnement, aux ressources en eau, à l'aménagement du territoire, au logement, à la gestion globale des fonds européens et de la programmation financière.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bretagne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint assurera plus particulièrement le pilotage interne de la direction et le pilotage des activités des services. Il supervisera la mission pilotage et animation régionale et les services en charge des fonctions support de la direction. Il sera en outre le directeur des ressources humaines régional.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Pays de la Loire est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge la conduite de l'élaboration et de l'exécution des BOP. Il assurera le pilotage de la GPEEC en région. Il coordonnera les démarches d'évolution des missions dans les services de la zone de gouvernance de la direction régionale.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Midi-Pyrénées est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge les politiques ressources naturelles, espaces naturels et protégés, ressources humaines au niveau régional. Il assurera la coordination des services et établissements publics en région. Il coordonnera la politique « Etat exemplaire » et les avis de la direction.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Secrétariat général, Service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint sera chargé d'assurer le pilotage des établissements publics en région, du Grenelle de l'environnement et des projets structurants de la direction. Il aura plus particulièrement en charge la définition et le suivi de la stratégie ministérielle en région, la gestion des évolutions des missions des services relevant du ministère. Il pilotera ou suivra des projets de la direction, en particulier le pilotage du projet sur l'aire métropolitaine de Lille.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint appuiera le directeur plus spécifiquement sur les politiques des transports et des déplacements, d'aménagement et du logement, de la construction. Il suivra en propre des dossiers stratégiques, notamment le pilotage des grands projets d'infrastructures, les dossiers sensibles de maîtrise d'ouvrage routière, le projet de LGV PACA.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint l'assistera, en particulier pour le pilotage stratégique dans les champs mobilité et sécurité environnementale. Il assurera plus particulièrement le suivi des services en charge de la mobilité, des transports et des infrastructures, de la prévention des risques industriels et naturels. Il devra impulser et coordonner l'action des unités territoriales de la direction.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Secrétariat général, Service du pilotage de l'évolution des services, Mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge le pilotage de la direction régionale et la représentation de la direction en interne et vis à vis des partenaires extérieurs pour les thématiques territorialisation du Grenelle de l'environnement, relations avec l'ADEME, énergie et climat, action économique, aménagement et urbanisme.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Secrétariat général, Service du pilotage de l'évolution des services, Mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Centre est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge le suivi des affaires départementales et l'autorité hiérarchique sur les chefs d'unités territoriales. Il appuie le directeur dans la mise en œuvre d'une série de politiques thématiques.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint appuiera le directeur plus spécifiquement sur les politiques de l'eau, de la nature et des paysages, de prévention des risques, de l'énergie. Il suivra en propre des dossiers stratégiques notamment relatifs à la territorialisation du Grenelle de l'environnement, à la mise en œuvre du SDAGE et du programme de mesures, la bonne exécution du CPER et du FEDER.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (tél. : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge l'animation des relations de la direction avec la zone de défense et la mise en œuvre du plan intempéries Massif Central. Il sera également responsable du service transports, déplacement, sécurité.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, Tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Centre est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge les questions d'animation et de pilotage régional, le suivi des questions de ressources humaines et de logistique. Il appuie le directeur dans la mise en œuvre d'une série de politiques thématiques.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).
Un emploi fonctionnel de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne est vacant.
 Les candidats devront satisfaire aux conditions d'accès aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat régis par le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat.
 Placé sous l'autorité du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement, le directeur régional adjoint aura plus particulièrement en charge le pilotage de la direction régionale et la représentation de la direction en interne et vis à vis des partenaires extérieurs pour les thématiques infrastructures et transport, politique du logement, mise en œuvre du plan de relance, coordination des études.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, secrétariat général, Service du pilotage de l'évolution des services, mission des cadres dirigeants, tour Pascal A, 92055 La Défense Cedex.
 Le dossier de candidature devra impérativement comprendre une lettre de motivation, un curriculum vitae, un état de service et le dernier arrêté de situation administrative.
 Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de M. Sylvain Latarget, délégué aux cadres dirigeants (téléphone : 01-40-81-18-61).