Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
1. Réunions
Jeudi 4 février 2016
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 11 heures (salle 6350, Finances) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'évaluation de la modernisation numérique de l'Etat.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 3340) (amendements, art. 88).
Commission des affaires sociales :
A 16 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- développement régional de l'apprentissage (n° 3077) (amendements, art. 88).
Commission des lois :
A 10 h 30 (salle 6242, Lois) :
- élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre (n° 3271) (amendements, art. 88) ;
- lutte contre le hooliganisme (n° 3082) (amendements, art. 88).
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
Réunion ouverte à la presse :
- 9 heures : audition de Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la CFDT ;
- 9 h 45 : audition de de M. Antoine Bozio et de Mme Brigitte Dormont, économistes ;
- 10 h 30 : audition de M. Philippe Louis, président confédéral de la CFTC, et de M. Richard Bonne, directeur de cabinet ;
- 11 h 15 : audition de Mme Diana Filippova et de M. Arthur de Grave, représentant le collectif Ouishare.
Vendredi 5 février 2016
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- protection de la Nation (n° 3381) (première lecture) (amendements, art. 88).
Mardi 9 février 2016
Commission du développement durable :
A 17 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles (n° 3396) (rapport).
Mission d'évaluation du soutien public au thermalisme (CEC) :
A 17 heures (salle du CEC) :
- audition de M. Jean-François Béraud, président de la Fédération thermale et climatique française (FTCF).
A 18 heures (salle du CEC) :
- audition du Docteur Olivier Dubois, président de la Société française de médecine thermale (SFMTh).
Mercredi 10 février 2016
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des finances : de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
Mardi 16 février 2016
Délégation aux outre-mer :
A 17 heures (salle 6549, 2e étage) :
- nomination d'un rapporteur ;
- présentation par Mme Marie-Anne Chapdelaine du rapport sur les suicides des jeunes amérindiens en Guyane Française remis au Premier ministre le 30 novembre 2015 ;
- questions diverses.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 9 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- présentation du rapport de la mission d'information sur la mobilisation du foncier privé en faveur du logement.
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), sur l'évasion fiscale.
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Charles Beaudouin, directeur de la Section technique de l'armée de terre.
Mission d'évaluation de l'accès aux droits sociaux (CEC) :
A 9 h 30 :
- table ronde « Le non-recours aux droits sociaux : quels publics et quelles causes ? ».
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique :
- à 17 heures : audition conjointe de représentants de la direction du budget et de l'Agence France Trésor ;
- à 18 h 30 : audition de M. Denis Beau, directeur général des opérations de la Banque de France.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l'Observatoire CETELEM de l'automobile.
Mercredi 10 février 2016
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des finances : de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Mark Hutchinson, président de General Electric Europe et de Mme Clara Gaymard, présidente de General Electric France.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 :
- audition de M. Nikolaus Meyer Landrut, ambassadeur d'Allemagne en France ;
- examen d'un projet de loi.
Commission des affaires européennes :
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février 2016 (audition) ;
- négociations de l'Union européenne avec le Royaume-Uni (communication) ;
- examen de textes européens.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec les commissions des affaires économiques et du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les programmes d'investissements d'avenir et sur le plan d'investissement de l'Union européenne (« plan Juncker »).
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la Commission des affaires européennes : de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, en vue du Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février et sur la situation économique et financière.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 17 heures (salle de la commission des finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la mission d'évaluation et de contrôle sur la transparence et la gestion de la dette publique ;
- audition de M. Benjamin Lemoine, chargé de recherche en sciences sociales au CNRS, auteur d'une thèse sur la « mise en marché » de la dette publique française intitulée « Les valeurs de la dette. L'Etat à l'épreuve de la dette publique ».
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques :
A 16 h 15 (à préciser) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence et de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- auditions, ouvertes à la presse, sur l'hospitalisation à domicile :
- à 16 h 15 : Docteur Elisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile (FNEHAD) ;
- à 17 h 15 : M. Jean-Paul Segade, inspecteur général des affaires sociales, conseiller général des établissements de santé, ancien directeur de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille ;
- à 18 heures : Mme Claudine Bergoignan-Esper, présidente de la Fondation Santé services, et M. Michel Calmon, directeur général.
Jeudi 11 février 2016
Mission d'information relative au paritarisme :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- réunion ouverte à la presse :
- 9 heures : audition des représentants de l'Institut Montaigne ;
- 10 heures : table ronde de présidents de commissions mixtes paritaires de négociation de branche ;
- 11 h 30 : audition de M. Jean Bassères, directeur général de Pôle emploi.
Mardi 16 février 2016
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- audition de Son Excellence M. Bertrand Besancenot, ambassadeur de France en Arabie Saoudite.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- commissaire chargé de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche (audition).
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition, commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques de M. Karmanu Vella, commissaire européen en charge de l'environnement, des affaires maritimes et de la pêche.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 16 h 30 (salle 7040, 103, rue de l'Université) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Saint-Marc, secrétaire général du Groupe interministériel mobilités et véhicules électriques.
Mercredi 17 février 2016
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- table ronde sur l'orpaillage illégal en Guyane.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la Commission des affaires économiques : de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Mardi 1er mars 2016
Commission du développement durable :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Pierre Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).
A 18 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport) ;
- présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (suite rapport).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 12 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Eric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Eric Vinesse, directeur pré-développement.
Mercredi 2 mars 2016
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président directeur général de Nexter Systems.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France.
Mardi 8 mars 2016
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mercredi 9 mars 2016
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (suite rapport).
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques.
Mercredi 23 mars 2016
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
A 11 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Boisseau, directeur général de la branche marketing et services et membre du Comité exécutif du Groupe Total.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Jean-Pierre Allossery, M. Benoist Apparu, Mme Laurence Arribagé, Mme Isabelle Attard, Mme Véronique Besse, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Emeric Bréhier, M. Xavier Breton, M. Jean-Noël Carpentier, M. Ary Chalus, Mme Dominique Chauvel, M. Jean-François Copé, Mme Valérie Corre, M. Jacques Cresta, M. Bernard Debré, M. Pascal Deguilhem, M. Pascal Demarthe, Mme Sandrine Doucet, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne-Lise Dufour-Tonini, M. William Dumas, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, M. Hervé Féron, Mme Michèle Fournier-Armand, Mme Annie Genevard, M. Jean-Pierre Giran, Mme Gilda Hobert, M. Guénhaël Huet, M. Christian Kert, M. Dominique Le Mèner, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, M. Michel Ménard, Mme Dominique Nachury, Mme Maud Olivier, M. Christian Paul, M. Michel Piron, M. Michel Pouzol, M. Frédéric Reiss, M. Franck Riester, M. Marcel Rogemont, M. Paul Salen, Mme Julie Sommaruga, M. Claude Sturni, Mme Sylvie Tolmont, M. Stéphane Travert, M. Patrick Vignal.
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Bernard Brochand, Mme Sophie Dessus, Mme Sophie Dion, Mme Sonia Lagarde, Mme Lucette Lousteau, Mme Barbara Pompili, M. Christophe Premat, M. Rudy Salles.
Assistaient également à la réunion. - M. Régis Juanico, M. François Vannson.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Brigitte Allain, M. Frédéric Barbier, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bies, M. Yves Blein, Mme Michèle Bonneton, M. Marcel Bonnot, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Yves Daniel, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Jeanine Dubié, Mme Corinne Erhel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Fasquelle, M. Christian Franqueville, M. Franck Gilard, M. Georges Ginesta, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, M. Yves Jégo, M. Philippe Kemel, M. Michel Lefait, Mme Annick Le Loch, M. Philippe Le Ray, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Audrey Linkenheld, Mme Jacqueline Maquet, Mme Marie-Lou Marcel, M. Philippe Armand Martin, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Claude Mathis, M. Kléber Mesquida, M. Yannick Moreau, M. Hervé Pellois, Mme Josette Pons, M. Dominique Potier, M. Patrice Prat, M. François Pupponi, M. Franck Reynier, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, M. Eric Straumann, M. Alain Suguenot, M. Jean-Marie Tetart, Mme Catherine Troallic, Mme Catherine Vautrin, M. Fabrice Verdier.
Excusés. - M. Damien Abad, M. Bruno Nestor Azerot, Mme Ericka Bareigts, M. Denis Baupin, M. Christophe Borgel, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Michel Couve, Mme Pascale Got, Mme Anne Grommerch, M. Antoine Herth, M. Henri Jibrayel, Mme Laure de La Raudière, M. Jean-Luc Laurent, M. Thierry Lazaro, M. Serge Letchimy, M. Germinal Peiro, M. Bernard Reynès, M. Thierry Robert, M. Jean-Charles Taugourdeau.
Assistait également à la réunion. - M. Paul Molac.
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 16 h 30 :
Présents. - Mme Brigitte Allain, Mme Ericka Bareigts, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Denis Baupin, Mme Michèle Bonneton, M. André Chassaigne, M. Yves Daniel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, M. Jean-Luc Laurent, M. Hervé Pellois, M. Eric Straumann, M. Lionel Tardy.
Excusés. - M. Damien Abad, M. Christophe Borgel, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Michel Couve, Mme Anne Grommerch, M. Antoine Herth, M. Henri Jibrayel, Mme Laure de La Raudière, M. Thierry Lazaro, M. Germinal Peiro, M. Bernard Reynès, M. Jean-Charles Taugourdeau, M. Jean-Marie Tetart.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 9 h 45 :
Présents. - Mme Nicole Ameline, M. Kader Arif, M. François Asensi, M. Jean-Marc Ayrault, M. Jean-Paul Bacquet, M. Patrick Balkany, M. Christian Bataille, M. Philippe Baumel, M. Jean-Luc Bleunven, M. Gwenegan Bui, M. Gérard Charasse, M. Guy-Michel Chauveau, M. Philippe Cochet, Mme Seybah Dagoma, M. Jean-Louis Destans, M. Michel Destot, M. Jean-Pierre Dufau, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Jean-Paul Dupré, M. François Fillon, Mme Marie-Louise Fort, Mme Valérie Fourneyron, M. Jean-Marc Germain, M. Jean Glavany, M. Jean-Claude Guibal, Mme Elisabeth Guigou, M. Jean-Jacques Guillet, Mme Chantal Guittet, M. Benoît Hamon, M. Serge Janquin, M. Pierre-Yves Le Borgn', M. Pierre Lequiller, M. Lionnel Luca, M. Noël Mamère, Mme Marion Maréchal-Le Pen, M. Thierry Mariani, M. Jean-René Marsac, M. Patrice Martin-Lalande, M. Jacques Myard, M. Axel Poniatowski, Mme Marie-Line Reynaud, M. François Rochebloine, M. Boinali Said, M. François Scellier, M. André Schneider, M. Guy Teissier, M. Michel Terrot, M. Michel Vauzelle.
Excusés. - M. Pouria Amirshahi, M. Alain Bocquet, M. Jean-Christophe Cambadélis, M. Jean-Louis Christ, M. Paul Giacobbi, M. Philippe Gomes, M. Meyer Habib, Mme Françoise Imbert, M. Armand Jung, M. Patrick Lemasle, M. Bernard Lesterlin, M. Alain Marsaud, M. Jean-Claude Mignon, M. Jean-Luc Reitzer, M. René Rouquet, Mme Odile Saugues.
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 16 h 30 :
Présents. - M. Christian Bataille, M. Philippe Baumel, M. Guy-Michel Chauveau, M. Edouard Courtial, Mme Cécile Duflot, M. Jean Glavany, Mme Elisabeth Guigou, Mme Chantal Guittet, M. Benoît Hamon, M. Pierre-Yves Le Borgn', M. Pierre Lequiller, M. Patrice Martin-Lalande, M. André Schneider, M. Michel Terrot, M. Michel Vauzelle.
Excusés. - M. Pouria Amirshahi, M. Alain Bocquet, M. Jean-Louis Christ, Mme Valérie Fourneyron, Mme Françoise Imbert, M. Armand Jung, M. Patrick Lemasle, M. Bernard Lesterlin, M. Lionnel Luca, M. Alain Marsaud, M. Jean-Claude Mignon, M. Jean-Luc Reitzer, M. François Rochebloine, M. René Rouquet, Mme Odile Saugues.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 8 h 30 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. Christophe Caresche, M. Yves Daniel, M. William Dumas, Mme Marie-Louise Fort, M. Yves Fromion, M. Joaquim Pueyo, M. Arnaud Richard, M. Gilles Savary, M. André Schneider.
Excusés. - M. Jean-Luc Bleunven, M. Pierre Lequiller, M. Lionnel Luca.
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 16 h 30 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. Yves Daniel, Mme Chantal Guittet, M. Laurent Kalinowski, M. Pierre Lequiller, M. Rémi Pauvros, M. Joaquim Pueyo, M. Arnaud Richard, M. André Schneider.
Excusé. - M. Jean-Claude Mignon.
Assistaient également à la réunion. - Mme Brigitte Allain, Mme Ericka Bareigts, M. Christian Bataille, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Baumel, M. Denis Baupin, Mme Michèle Bonneton, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. André Chassaigne, M. Guillaume Chevrollier, M. Alain Chrétien, M. Jean-Jacques Cottel, M. Edouard Courtial, M. Michel Destot, Mme Françoise Dubois, Mme Cécile Duflot, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, M. Jean Glavany, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, Mme Elisabeth Guigou, M. Benoît Hamon, M. Jean-Luc Laurent, M. Alain Leboeuf, M. Michel Lesage, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Patrice Martin-Lalande, M. Hervé Pellois, M. Dominique Potier, M. Marcel Rogemont, M. Martial Saddier, M. Jean-Marie Sermier, M. Eric Straumann, Mme Suzanne Tallard, M. Lionel Tardy, M. Michel Terrot, M. Michel Vauzelle.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Sylvie Andrieux, M. Olivier Audibert Troin, M. Nicolas Bays, M. Malek Boutih, M. Jean-Jacques Bridey, M. Jean-Jacques Candelier, Mme Fanélie Carrey-Conte, M. Jean-David Ciot, M. David Comet, Mme Catherine Coutelle, M. Bernard Deflesselles, M. Lucien Degauchy, M. Guy Delcourt, Mme Marianne Dubois, Mme Geneviève Fioraso, M. Philippe Folliot, M. Yves Foulon, M. Yves Fromion, M. Claude de Ganay, M. Sauveur Gandolfi-Scheit, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Serge Grouard, Mme Edith Gueugneau, M. Christophe Guilloteau, M. Francis Hillmeyer, M. Patrick Labaune, M. Jacques Lamblin, M. Charles de La Verpillière, M. Gilbert Le Bris, M. Frédéric Lefebvre, M. Maurice Leroy, M. Jean-Pierre Maggi, M. Alain Marleix, M. Alain Marty, M. Damien Meslot, M. Philippe Meunier, M. Jacques Moignard, M. Alain Moyne-Bressand, M. Philippe Nauche, Mme Nathalie Nieson, M. Jean-Claude Perez, M. Joaquim Pueyo, M. Gwendal Rouillard, M. Alain Rousset, M. François de Rugy, M. Stéphane Saint-André, M. Thierry Solère, M. Philippe Vitel, M. Michel Voisin.
Excusés. - Mme Patricia Adam, Mme Danielle Auroi, M. Claude Bartolone, M. Daniel Boisserie, M. Philippe Briand, M. Eric Jalton, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Christophe Léonard, M. Bruno Le Roux, Mme Marie Récalde, M. Eduardo Rihan Cypel, M. Jean-Michel Villaumé.
Assistaient également à la réunion. - M. Guy-Michel Chauveau, M. Jean-François Lamour.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Guy Bailliart, M. Serge Bardy, Mme Catherine Beaubatie, M. Jacques Alain Bénisti, M. Sylvain Berrios, M. Florent Boudié, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, M. Vincent Burroni, M. Alain Calmette, M. Yann Capet, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Luc Chatel, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, M. Stéphane Demilly, Mme Françoise Dubois, Mme Sophie Errante, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, M. Jean-Marc Fournel, M. Laurent Furst, M. Charles-Ange Ginesy, M. Michel Heinrich, M. Jacques Kossowski, M. Jacques Krabal, Mme Valérie Lacroute, M. François-Michel Lambert, M. Alain Leboeuf, Mme Viviane Le Dissez, M. Arnaud Leroy, M. Michel Lesage, Mme Marie Le Vern, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Philippe Martin, M. Gérard Menuel, M. Rémi Pauvros, M. Philippe Plisson, M. Christophe Priou, Mme Catherine Quéré, Mme Sophie Rohfritsch, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary, M. Jean-Marie Sermier, Mme Suzanne Tallard.
Excusés. - M. Yves Albarello, M. Julien Aubert, Mme Chantal Berthelot, M. Jean-Pierre Blazy, Mme Sabine Buis, Mme Florence Delaunay, M. Christian Jacob, M. Franck Marlin, M. Napole Polutélé, M. Gilbert Sauvan, M. Gabriel Serville, M. Thomas Thévenoud, M. Jean-Pierre Vigier.
Assistaient également à la réunion. - M. Denis Baupin, M. Dino Cinieri.
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 16 h 30 :
Présents. - M. Christophe Bouillon, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Alain Chrétien, M. Jean-Jacques Cottel, Mme Françoise Dubois, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, M. Alain Leboeuf, M. Michel Lesage, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Rémi Pauvros, M. Martial Saddier, M. Jean-Marie Sermier, Mme Suzanne Tallard.
Excusés. - M. Yves Albarello, M. Julien Aubert, Mme Chantal Berthelot, Mme Sabine Buis, Mme Florence Delaunay, M. Napole Polutélé, M. Gilbert Sauvan, M. Gabriel Serville.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 10 heures :
Présents. - Mme Nathalie Appéré, M. Christian Assaf, Mme Marie-Françoise Bechtel, M. Luc Belot, M. Erwann Binet, M. Gilles Bourdouleix, Mme Colette Capdevielle, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Eric Ciotti, M. Jean-Michel Clément, M. Gilbert Collard, M. Sergio Coronado, Mme Pascale Crozon, M. Marc-Philippe Daubresse, M. Jean-Pierre Decool, M. Sébastien Denaja, Mme Françoise Descamps-Crosnier, M. Patrick Devedjian, M. Marc Dolez, M. Philippe Doucet, Mme Laurence Dumont, M. Olivier Dussopt, M. Georges Fenech, M. Guillaume Garot, M. Guy Geoffroy, M. Bernard Gérard, M. Yves Goasdoué, M. Philippe Gosselin, M. Philippe Goujon, Mme Françoise Guégot, M. Philippe Houillon, M. Sébastien Huyghe, Mme Marietta Karamanli, Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, M. Guillaume Larrivé, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, Mme Anne-Yvonne Le Dain, Mme Sandrine Mazetier, M. Patrick Mennucci, M. Paul Molac, M. Pierre Morel-A-L'Huissier, M. Jacques Pélissard, M. Edouard Philippe, M. Sébastien Pietrasanta, Mme Elisabeth Pochon, M. Jean-Frédéric Poisson, M. Pascal Popelin, M. Dominique Raimbourg, M. Bernard Roman, Mme Cécile Untermaier, M. Daniel Vaillant, M. Jacques Valax, M. François Vannson, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Paola Zanetti, Mme Marie-Jo Zimmermann.
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, M. Carlos Da Silva, M. Daniel Gibbes, M. Alfred Marie-Jeanne, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg, M. Jean-Jacques Urvoas.
Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel :
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 14 h 30 :
Présents. - Mme Fanélie Carrey-Conte, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Charles de Courson, Mme Catherine Coutelle, Mme Marie-Hélène Fabre, Mme Marie-Louise Fort, M. Jean-Marc Germain, Mme Maud Olivier, Mme Sylvie Tolmont.
Excusés. - Mme Laurence Dumont, M. Guy Geoffroy, Mme Lucette Lousteau.
Mission d'évaluation et de contrôle :
Réunion du mardi 2 février 2016, à 13 h 45 :
Présents. - M. Jean-Claude Buisine, M. Charles de Courson, Mme Sophie Rohfritsch, Mme Eva Sas.
Mission d'information sur les moyens de Daech :
Réunion du mardi 2 février 2016, à 13 h 30 :
Présents. - M. Kader Arif, M. François Asensi, M. Guy-Michel Chauveau, M. Alain Claeys, M. Jean-Louis Destans, M. Olivier Falorni, M. Yves Fromion, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Meyer Habib, M. Serge Janquin, M. Jean-François Lamour, M. Alain Moyne-Bressand, M. Jacques Myard, M. Sébastien Pietrasanta, M. Jean-Frédéric Poisson, M. Axel Poniatowski, M. Joaquim Pueyo, Mme Marie Récalde, M. Eduardo Rihan Cypel, M. François Rochebloine.
Assistait également à la réunion. - M. Gérard Bapt.
Réunion du mardi 2 février 2016, à 16 h 15 :
Présents. - M. Kader Arif, M. François Asensi, M. Guy-Michel Chauveau, M. Alain Claeys, M. Jean-Louis Destans, M. Olivier Falorni, M. Yves Fromion, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Meyer Habib, M. Serge Janquin, M. Jean-François Lamour, M. Alain Moyne-Bressand, M. Jacques Myard, M. Sébastien Pietrasanta, M. Jean-Frédéric Poisson, M. Axel Poniatowski, M. Joaquim Pueyo, Mme Marie Récalde, M. Eduardo Rihan Cypel, M. François Rochebloine.
Assistait également à la réunion. - M. Gérard Bapt.
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale :
Réunion du mercredi 3 février 2016, à 11 h 30 :
Présents. - M. Frédéric Barbier, Mme Delphine Batho, M. Charles de Courson, M. Jean Grellier, M. Philippe Kemel, Mme Sophie Rohfritsch, Mme Marie-Jo Zimmermann.
Excusés. - M. Yves Albarello, Mme Françoise Descamps-Crosnier, M. Jean-Pierre Maggi, M. Rémi Pauvros.