A-2.3.3. Aperçu d'ensemble des prestations techniques
 Parmi les prestations data figurent (de manière non exhaustive) :
 - les MMS sortants, entrants et on net ;
 - les prestations propres à l'UMTS (la visiophonie par exemple) ;
 - les autres prestations (comme les services de transfert de données par exemple).
 Ces derniers peuvent être de deux types : WAP-CSD (la transmission de données se faisant en mode circuit) ou GPRS-EDGE, voire UMTS (la transmission de données se faisant alors en mode paquet).
 Le tableau ci-dessous récapitule les principales prestations techniques identifiées qui sont associées à un usage du réseau de l'opérateur :
Prestations techniques fournies par l'opérateur mobile du territoire considéré
et associé à un usage de son propre réseau
 Nota. - Il est utile de souligner que la désignation « mobile tiers » se rapporte au réseau et non à l'opérateur : ainsi, une communication entre un abonné d'un opérateur de réseau et un abonné d'un opérateur virtuel accueilli par cet opérateur est classé dans la catégorie des appels on net en l'état actuel de l'architecture des réseaux. De même, une communication entrante ou sortante d'un abonné d'un opérateur étranger qui serait en roaming sur le réseau d'un opérateur du territoire considéré et une communication d'un abonné de l'opérateur du territoire considéré sont regroupés à défaut au niveau de la même catégorie de prestation technique, sauf si des prestations techniques distinctes sont identifiées.
 L'opérateur respecte la consommation réelle (et donc les facteurs de routage réels) des éléments de réseau par l'ensemble des prestations techniques. Dit autrement, cela revient à pondérer par les volumes de trafic, au niveau de chaque prestation technique, les facteurs d'usage de tous les types de trafic couverts par la prestation (un exemple est ainsi la prestation voix relative aux « communications sortantes intraterritoriales vers fixe », où les types de trafic couverts sont notamment les communications sortantes intraterritoriales vers fixe émises par un abonné de l'opérateur, émises par un abonné d'un MVNO, et émises par un abonné étranger en roaming in).
 En ne faisant pas la distinction EZA-IZA, l'Autorité est consciente que les prestations techniques listées dans la présente section ne correspondent pas strictement au périmètre des prestations régulées. En l'état des informations disponibles à ce jour et au vu de l'objectif d'harmonisation des pratiques comptables des trois opérateurs mobiles métropolitains, l'Autorité considère aujourd'hui que l'introduction de la problématique EZA-IZA n'est pas pertinente à court terme.
 Toutefois, au vu des commentaires des opérateurs sur le sujet, l'Autorité s'interroge sur l'introduction de la problématique EZA-IZA à moyen et long terme. De manière à apprécier le caractère significatif du trafic EZA, des informations spécifiques sur ce point sont demandées en annexe aux fiches de restitution. En particulier, les opérateurs indiquent dans cette partie les volumétries absolues relatives aux trafics EZA et IZA, précisent, le cas échéant, les hypothèses de mesure et calculent le ratio suivant :
 (TraficIZA + TraficEZA) 
TraficEZA
(TraficIZA + TraficEZA)
 A ce titre, l'Autorité tient à préciser que, si une telle distinction s'avère nécessaire, elle fera évoluer le modèle de coût réglementaire en conséquence, mais, tant que la pertinence de distinguer les prestations EZA-IZA n'est pas démontrée, l'Autorité se conformera au principe comptable de permanence des méthodes.
A-3. DESCRIPTION DE L'ARCHITECTURE DU RÉSEAU
(DÉCOUPE PHYSIQUE DU RÉSEAU)
A-3.1. Architecture des réseaux mobiles GSM et UMTS
 Tout réseau mobile - GSM ou UMTS - est composé de deux sous-systèmes :
 - le sous-système radio BSS (Base Station Sub-System), appelé encore réseau radio, qui comporte notamment la boucle radio ;
 - le sous-système réseau NSS (Network Sub-System), appelé encore coeur de réseau.
 De manière schématique, il peut être dit que les réseaux mobiles GSM et UMTS disposent de leurs sous-systèmes radio propres, mais qu'en revanche leurs sous-systèmes réseau sont mutualisés (ou le seront progressivement).
 Le réseau radio permet les transmissions radioélectriques et gère la ressource radio. Il est constitué d'une ou plusieurs stations de base (BTS pour le réseau GSM et Node B pour le réseau UMTS) et d'un contrôleur de station (BSC pour le réseau GSM et RNC pour le réseau UMTS).
 Le coeur de réseau prend en charge les fonctions de commutation et de routage. Il est composé :
 - d'équipements de télécommunications qui sont essentiellement des commutateurs, des routeurs (MSC et SGSN) et des passerelles ;
 - de bases de données relatives aux abonnés (HLR : Home Location Register), à leur identification (AUC : Authentification Center), à la vérification que le matériel utilisé est autorisé sur le réseau (EIR : Equipment Identity Register), et à la localisation des mobiles (VLR : Visitor Location Register) ;
 - de plates-formes multiservices, permettant notamment d'assurer la collecte de tickets, ou liées à la fourniture de services (parmi lesquelles figure la VMS : Voice Mail Servers).
 Une description plus détaillée du réseau radio et du coeur de réseau figure en annexe C. Le schéma ci-dessous (13) illustre, de manière indicative et, sous réserve d'évolution significative d'architecture de réseau, le schéma fonctionnel d'un réseau mobile. Le schéma ne fait peut-être pas figurer de manière exhaustive tous les éléments de réseau (notamment data) de l'opérateur mobile.
A-3.2. Principaux macro-éléments
 Les macro-éléments de réseau résultent d'un découpage logique du réseau qui vise à isoler les ressources du réseau en cohérence avec les prestations techniques qui utilisent ces ressources. Plusieurs macro-éléments de réseau sont distingués :
 La boucle radio correspond au sous-système radio. On distingue quatre macro-éléments pour les boucles radio :
   (i) La boucle radio GSM trafic (GTRAN ou BLR GSM) correspond au sous-système radio et inclut donc les BSC, les TRAU, les BTS, les TRX, les liens de transmission entre ces équipements, à l'exclusion de leurs fonctionnalités de mises à jour de localisation. Ce macro-élément dans le cadre des prestations SMS prend donc en compte la transmission des SMS assurée par les éléments dédiés à la signalisation.
   (ii) La boucle radio UMTS trafic (UTRAN ou BLR UMTS) correspond au sous-système radio et inclut donc les RNC, les Node B et les TRX, les liens de transmission entre ces équipements, à l'exclusion de leurs fonctionnalités de mises à jour de localisation.
   (iii) La boucle locale radio GSM mises à jour localisation, incluant les liens de transmission entre les BSC, les TRAU, les BTS, les TRX et correspondant à la fonctionnalité de mises à jour des données de localisation assurée via des éléments de réseau dédiés à la signalisation. Ce macro-élément ne couvre pas l'intégralité de la signalisation, mais les seules fonctionnalités associées aux mises à jour de localisation.
   (iv) La boucle locale radio UMTS mises à jour localisation, incluant les liens de transmission entre les RNC, les Node B et les TRX et correspondant à la fonctionnalité de mises à jour des données de localisation assurée via des éléments de réseau partagés, i.e. qui interviennent aussi dans la transmission du trafic.
 Quatre éléments pour les liens entre réseau d'accès et coeur de réseau :
   (v) Le lien entre la boucle radio GSM et le MSC (incluant le port du MSC).
   (vi) Le lien entre la boucle radio UMTS et le MSC (incluant le port du MSC).
   (vii) Le lien entre la boucle radio GSM et le SGSN (incluant le port du SGSN).
   (viii) Le lien entre la boucle radio UMTS et le SGSN (incluant le port du SGSN).
 Deux éléments pour le coeur des équipements de routage et de commutation (14) :
   (ix) Le traitement d'appel, correspondant à la signalisation relative au traitement d'appel, ainsi qu'au coeur du MSC (comprenant le TSC : Tandem Switching Center) pour les fonctionnalités mises en oeuvre par le processeur en vue d'assurer le traitement de l'appel.
   (x) Le coeur du SGSN correspond aux fonctionnalités mises en oeuvre par le processeur en vue d'assurer le routage des données.
 Trois éléments pour les liens d'interconnexion / accès avec d'autres opérateurs :
   (xi) Le lien d'interconnexion voix sortante correspond notamment aux liaisons mises en place par l'opérateur en vue d'assurer l'acheminement du trafic vers un réseau tiers et aux ports du GMSC affectés à cet usage.
   (xii) Le lien d'interconnexion voix entrante correspond aux moyens immobilisés en vue d'assurer la terminaison du trafic issu d'un réseau tiers : les ports du GMSC affectés à cet usage et, le cas échéant, les liens de transmission établis par l'opérateur pour assurer la connexion avec l'opérateur tiers.
   (xiii) Le lien d'interconnexion avec les SGSN correspond aux moyens immobilisés en vue d'assurer le transit de trafic vers d'autres réseaux.
 Deux éléments pour les liens entre équipements de routage et de commutation :
   (xiv) Le lien inter MSC correspond aux capacités de transmission mises en place par l'opérateur ou louées en vue d'assurer l'écoulement du trafic entre MSC et aux ports du MSC affectés à cet usage.
   (xv) Le lien inter SGSN correspond aux capacités de transmission mises en place par l'opérateur ou louées en vue d'assurer l'écoulement du trafic entre SGSN et aux ports du SGSN affectés à cet usage.
 Quatre éléments pour les bases de données de localisation et d'identification des clients et pour les serveurs ou plates-formes de services :
   (xvi) Les bases de données regroupant les « base de données » HLR, VLR (qui sont les équipements permettant de conserver les caractéristiques des abonnés et d'assurer leur localisation), l'EIR et les bases de l'AUC qui sont les bases de données permettant d'assurer l'authentification des abonnés et de vérifier que le matériel utilisé est autorisé sur le réseau.
   (xvii) Les VMS sont les équipements permettant de gérer et de fournir des applications de messagerie vocale.
   (xviii) Les SMS-C sont les serveurs de messages courts (SMS).
   (xix) Les plates-formes de services, qui peuvent être liées au réseau intelligent et permettent par exemple de fournir des services avancés, les produits dits SMS Push et aussi d'assurer la collecte de tickets.
A-3.3. Classification des équipements de réseau et moyens de transmission
 Les équipements de réseau et moyens de transmission peuvent être de trois types :
 - « spécifiques 2G » selon la nature technologique des équipements considérés ;
 - « spécifiques 3G » selon la nature technologique des équipements considérés ;
 - communs.
 Ainsi qu'indiqué plus haut et détaillé en annexe C, les réseaux mobiles GSM et UMTS disposent de leurs sous-systèmes radio propres, mais, en revanche, d'un sous-système réseau mutualisé. De ce fait :
 - les équipements spécifiques 2G et 3G sont essentiellement des équipements du sous-système radio, comme les stations de base, les contrôleurs de stations de base et éventuellement des bâtiments ;
 - parmi les équipements communs à la 2G et la 3G, figurent les équipements du coeur de réseau, ainsi que certains bâtiments et équipements du sous-système radio et les pylônes portant des antennes 2G et 3G.
 Le schéma en annexe D illustre la classification en trois catégories des équipements de réseau et moyens de transmission.
 Il convient de noter qu'un opérateur mobile est susceptible de fournir d'autres services que des services reposant sur les licences GSM et UMTS. Dans ce cas, les coûts de ces services sont comptabilisés comme « spécifique autre technologie » (par exemple wi-fi).