Turbines.
Les valeurs limites d'émissions du présent article sont applicables aux turbines.
I. - Les valeurs limites d'émission suivantes s'appliquent sous réserve des renvois entre parenthèses :
- aux installations de combustion existantes de puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 5 MW fonctionnant plus de 500 heures par an, à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté et jusqu'au 31 décembre 2024 ;
- aux installations de combustion existantes de puissance thermique nominale totale comprise entre 2 et 5 MW fonctionnant plus de 500 heures par an, à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté et jusqu'au 31 décembre 2029 ;
- aux installations de combustion de puissance thermique nominale totale supérieure à 2 MW et fonctionnant moins de 500 heures par an, à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté ;
- aux installations de combustion de puissance thermique nominale totale comprise entre 1 et 2 MW et fonctionnant moins de 500 heures par an, à compter du 1er janvier 2030.
Combustibles
Puissance
Polluants
SO2 (mg/Nm3)
NOx(mg/Nm3)
Poussières (mg/Nm3)
Fioul domestique
P < 5
-
120 (1)
-
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
90 (2)(3)
Autres combustibles liquides
P < 5
565
120 (1)
20
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
90 (1)
Gaz naturel, Biométhane
P < 5
-
50 (4)
-
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
50 (5)
Gaz de pétrole liquéfié
P < 5
15
75(4)
-
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
75(2)
Biogaz
P < 5
60
150
-
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
75(2)
Autres combustibles gazeux
P < 5
15
75(4)
-
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
75(2)
Renvoi
Conditions
Valeur limite d'émission (mg/Nm³)
(1)
Installation de combustion enregistrée avant le 1er janvier 2014
NOx : 200
(2)
Installation de combustion enregistrée avant le 1er janvier 2014
NOx : 120
(3)
Appareil de combustion qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de 5 ans et dont l'enregistrement initial a été accordé avant le 27 novembre 2002
NOx : 200
(4)
Installation de combustion enregistrée avant le 1er janvier 2014
NOx : 150
(5)
Installation de combustion enregistrée avant le 1er janvier 2014
NOx : 80
II. - Les valeurs limites d'émission suivantes s'appliquent sous réserve des renvois entre parenthèses aux installations de combustion fonctionnant plus de 500 heures par an et :
- existantes de puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 5 MW enregistrées après le 1er janvier 2014 et mises en service avant le 20 décembre 2018, à compter du 1er janvier 2025 ;
- existantes de puissance thermique nominale totale comprise entre 2 et 5 MW enregistrées après le 1er janvier 2014 et mises en service avant le 20 décembre 2018, à compter du 1er janvier 2030 ;
- nouvelles, à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Combustibles
Puissance
Polluants
SO2 (mg/Nm3)
NOx (mg/Nm3)
Poussières (mg/Nm3)
CO (mg/Nm3)
Fioul domestique
P < 5
-
75 (1)
-
100
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
75 (2)
Autres combustibles liquides
P < 5
120
75 (1)
20
100
5 ≤ P < 10
10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
75 (2)
Gaz naturel, Biométhane
P < 5
-
50
-
100
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
50
Gaz de pétrole liquéfié
P < 5
15
75
-
100
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
Biogaz
P < 5
40
75 (3)
-
300
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
75
Autres combustibles gazeux
P < 5
15
75
-
100
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
Renvoi
Conditions
Valeur limite d'émission (mg/Nm³)
(1)
Installation de combustion enregistrée après le 1er janvier 2014 et mises en service avant le 20 décembre 2018
NOx : 120
(2)
Installation de combustion enregistrée après le 1er janvier 2014 et mises en service avant le 20 décembre 2018
NOx : 90
(3)
Installation de combustion enregistrée après le 1er janvier 2014 et mises en service avant le 20 décembre 2018
NOx : 150
III. - Les valeurs limites d'émission suivantes s'appliquent sous réserve des renvois entre parenthèses aux installations de combustion existantes fonctionnant plus de 500 heures par an et :
- de puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 5 MW enregistrées avant le 1er janvier 2014, à compter du 1er janvier 2025 ;
- de puissance thermique nominale totale comprise entre 2 et 5 MW enregistrées avant le 1er janvier 2014, à compter du 1er janvier 2030 ;
- de puissance thermique nominale totale comprise entre 1 et 2 MW, à compter du 1er janvier 2030.
Combustibles
Puissance
Polluants
SO2 (mg/Nm3)
NOx (mg/Nm3)
Poussières (mg/Nm3)
CO(mg/Nm3)
Fioul domestique
P < 5
-
200
-
100
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
120(1)
Autres combustibles liquides
P < 5
120
200
20
100
5 ≤ P < 10
10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
Gaz naturel, Biométhane
P < 5
-
150
-
100
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
80
Gaz de pétrole liquéfié
P < 5
15
150
-
100
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
120
Biogaz
P < 5
60
150
-
300
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
120
Autres combustibles gazeux
P < 5
15
150
-
100
5 ≤ P < 10
10 ≤ P < 20
20 ≤ P
120
Renvoi
Conditions
Valeur limite d'émission (mg/Nm³)
(1)
Appareil de combustion qui ne fonctionne pas plus de 1 500 heures d'exploitation par an en moyenne mobile calculée sur une période de 5 ans et dont l'enregistrement initial a été accordé avant le 27 novembre 2002
NOx : 200
IV. - Les valeurs limites définies au présent article s'appliquent aux turbines fonctionnant à une charge supérieure à 70 %. Toutefois, si le fonctionnement normal d'une turbine comporte un ou plusieurs régimes stabilisés à moins de 70 % de sa puissance ou un régime variable, les valeurs limites définies au présent article s'appliquent à ces différents régimes de fonctionnement.