ANNEXE V
RÉPARTITION DES ACTES À ENTENTE DIRECTE ENTRE LES ACTES SANS RESTE À CHARGE, LES ACTES POUR LESQUELS L'ENTENTE DIRECTE SERAIT LIMITEE ET LES ACTES POUR LESQUELS L'ENTENTE DIRECTE RESTE LIBRE
Liste des actes pour lesquels l'entente directe est limitée et sans reste à charge
Code CCAM
Libellé CCAM
HBLD680 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) sur incisives, canines et 1res prémolaires
HBLD634 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur incisives, canines et 1res prémolaires
HBLD350 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) hors molaires
HBLD038
Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique
HBLD090 (*)
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] pour :
- couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ;
- couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ;
- couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ;
- couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680) ;
- piliers de bridge de base tout métallique (HBLD033) ;
- piliers de bridge de base céramométallique pour remplacement d'une incisive (HBLD785)
HBLD490
Pose d'une couronne dentaire transitoire pour :
- couronnes métalliques toutes localisations (HBLD038) ;
- couronnes céramo-métalliques sur incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD634) ;
- couronnes céramiques-monolithiques (zircone) toutes localisations sauf molaires (HBLD350) ;
- couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur les incisives, canines et 1res prémolaires (HBLD680)
Non facturable pour une couronne réalisée en extemporané
HBLD785 (**)
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive
HBLD033
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique
HBKD140
Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible
HBKD212
Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible
HBKD213
Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible
HBKD244
Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible
HBKD300
Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible
HBKD396
Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible
HBKD431
Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible
HBKD462
Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible
HBLD031
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine
HBLD032
Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine
HBLD035
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine
HBLD083
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents
HBLD101
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents
HBLD123
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents
HBLD138
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents
HBLD148
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents
HBLD215
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents
HBLD224
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents
HBLD231
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents
HBLD232
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents
HBLD262
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents
HBLD270
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents
HBLD349
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents
HBLD364
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents
HBLD370
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents
HBLD371
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents
HBLD476
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents
HBMD017
Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible
HBMD020
Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée
HBMD114
Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD134
Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD174
Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD198
Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD226
Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD228
Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD245
Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD286
Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD322
Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD329
Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD387
Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD373
Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible
HBMD404
Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible
YYYY176
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine
YYYY246
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
YYYY275
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
YYYY389
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
YYYY426
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
YYYY478
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
(*) Sous réserve de la publication préalable d'une décision UNCAM modifiant la liste des actes et prestations prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale.
Liste des actes pour lesquels l'entente directe est limitée
Code CCAM
Libellé CCAM
HBLD158 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires
HBLD491 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur 2e prémolaires
HBLD073 (*)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) sur molaires
HBLD745 (*)
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core] pour :
- couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ;
- couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ;
- couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158) ;
- piliers de bridge de base (HBLD040, HBLD043, HBDM351)
HBLD724 (**)
Pose d'une couronne dentaire transitoire pour :
- couronnes céramo-métalliques sur 2e prémolaires (HBLD491) ;
- couronnes céramiques-monolithiques (zircone) sur molaires (HBLD073) ;
- couronnes céramiques monolithiques (hors zircone) sur 2e prémolaires et molaires (HBLD158) ;
Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extamporané
HBDM351 (**)
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive
HBLD040
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique
HBLD043
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux
HBLD227 (**)
Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté composite ou métallique [inlay-onlay]
HBLD046
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique
HBLD047
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
HBLD048
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
HBLD075
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents
HBLD079
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents
HBLD112
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents
HBLD131
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents
HBLD203
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents
HBLD308
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents
HBLD332
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents
HBLD435
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents
HBLD452
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents
HBLD470
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents
HBLD474
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents
HBMD002
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément
HBMD008
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments
HBMD110
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments
HBMD188
Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD200
Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD249
Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD281
Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD283
Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD289
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments
HBMD292
Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD298
Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD312
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments
HBMD339
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments
HBMD349
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments
HBMD386
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments
HBMD400
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments
HBMD410
Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD425
Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD429
Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD432
Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD438
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments
HBMD439
Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD444
Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD449
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments
HBMD459
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments
HBMD469
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments
HBMD481
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments
HBMD485
Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD488
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments
LBLD017
Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire
YYYY079
Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY142
Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY158
Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY159
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY184
Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY236
Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY258
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY259
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY284
Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY329
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY353
Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY440
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY447
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
YYYY476
Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
(*) Sous réserve de la publication préalable d'une décision UNCAM modifiant la liste des actes et prestations prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale.
Liste des actes pour lesquels l'entente directe reste libre
Code CCAM
Libellé CCAM
HBKD005
Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire
HBLD403 (**)
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramocéramique
HBLD734
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur molaires
HBLD245 (**)
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec ou sans clavette sur une dent [Inlay core]
Facturation pour :
- couronnes céramo-métalliques sur molaires (HBLD734) ;
- couronnes céramo-céramiques (HBLD403) ;
- piliers de bridge de base tout céramique (HBDM046) ;
- adjonction de piliers d'ancrage à un bridge de base (HBMD081, HBMD087)
HBLD486 (**)
Pose d'une couronne dentaire transitoire Facturation pour :
- couronnes céramo-métalliques sur molaires (HBLD734) ;
- couronnes céramo-céramiques (HBLD403)
Non facturable pour une couronne définitive réalisée en extamporané
HBDM046 (**)
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramo-céramiques et 1 élément intermédiaire céramo-céramiques
HBMD072
Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3e
HBMD081
Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
HBMD082
Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e
HBMD087
Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
HBMD342
Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3e élément métallique intermédiaire de bridge]
HBMD433
Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]
HBMD479
Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]
HBMD490
Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément métallique intermédiaire de bridge]
HBLD425 (**)
Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté céramique [inlay-onlay]
HBLD030
Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée
HBLD118
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine
HBLD132
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents
HBLD171
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique
HBLD199
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine
HBLD217
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique
HBLD236
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents
HBLD240
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents
HBLD492
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents
HBLD056
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade
HBLD084
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades
HBLD418
Pose d'une couronne dentaire implantoportée
HBGD011
Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé
HBGD027
Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire
HBMD019
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire
HBMP001
Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical
LBLD004
Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LBLD010
Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LBLD013
Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LBLD015
Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'adulte
LBLD019
Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal
LBLD020
Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LBLD025
Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LBLD026
Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LBLD034
Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
LBLD038
Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LBLD057
Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
LBLD073
Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD075
Pose d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfant
LBLD086
Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD117
Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
LBLD143
Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD193
Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD214
Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD235
Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD270
Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD294
Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LBLD311
Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD447
Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux