Dans le titre II « Les paris », un nouveau chapitre 9 bis intitulé « Pari Trio Ordre » est ajouté à l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel et rédigé de la façon suivante :
« Chapitre 9 bis
« Pari Trio Ordre
 « Art. 74.1. - Pour certaines épreuves désignées sur le programme officiel, des paris dénommés "Trio Ordre peuvent être organisés.
 « Un pari "Trio Ordre consiste à désigner trois chevaux d'une même course et à préciser leur ordre de classement à l'arrivée.
 « Une combinaison de trois chevaux englobe les six permutations de ces trois chevaux. Dans une arrivée normale, l'une de ces permutations correspond à l'ordre exact d'arrivée et les cinq autres permutations à un ordre inexact d'arrivée.
 « Un pari "Trio Ordre est payable si les trois chevaux choisis occupent les trois premières places de l'épreuve, sauf cas prévus aux articles 74.4 et 74.8, et si l'ordre stipulé par le parieur correspond à la permutation conforme à l'ordre exact d'arrivée de la course.
 « Chaque cheval participant à la course est traité séparément dans la détermination de la permutation payable.
 « Art. 74.2. - Limitation des enjeux.
 « Un même parieur ne peut engager soit dans un seul, soit dans plusieurs postes d'enregistrement, sur un même "Trio Ordre unitaire y compris ceux englobés dans une formule "combinée ou "champ, un enjeu total supérieur à vingt fois l'enjeu minimum fixé pour le pari unitaire. En cas de non-observation de cette disposition, les contrevenants se verront refuser le règlement de leurs paris en application de l'article 8 du présent arrêté.
 « Art. 74.3. - Dead-heat.
 « Dans le cas d'arrivée "dead-heat, les permutations payables sont les suivantes :
 « a) Dans le cas de "dead-heat de trois chevaux ou plus classés à la première place, les permutations payables du pari "Trio Ordre sont toutes les permutations de chaque combinaison constituée par les chevaux classés premiers pris trois à trois.
 « b) Dans le cas de "dead-heat de deux chevaux classés à la première place et de un ou plusieurs chevaux à la troisième place, les permutations payables du pari "Trio Ordre sont celles des combinaisons dans lesquelles les deux chevaux classés premiers ont été désignés premier ou deuxième avec un des chevaux classés troisièmes ;
 « c) Dans le cas de "dead-heat de deux chevaux ou plus à la deuxième place, les permutations payables du pari "Trio Ordre sont celles des combinaisons dans lesquelles le cheval classé premier a été désigné à la première place avec tous les chevaux classés deuxièmes pris deux à deux ;
 « d) Dans le cas de "dead-heat de deux chevaux ou plus à la troisième place, les permutations payables du pari "Trio Ordre sont celles des permutations dans lesquelles le cheval classé premier a été désigné à la première place et le cheval classé deuxième a été désigné à la deuxième place avec chacun des chevaux classés troisièmes.
 « Art. 74.4. - Chevaux non partants.
 « I. - a) Sont remboursées les combinaisons "Trio Ordre dont les trois chevaux n'ont pas pris part à la course.
 « b) Lorsqu'une combinaison "Trio Ordre comporte deux chevaux non partants parmi les trois chevaux désignés, le pari est traité comme un pari "Simple gagnant sur le troisième cheval. Il est réglé à un rapport spécial défini à l'article 74.6 ci-dessous, sous réserve que ce cheval soit classé premier à l'arrivée de la course.
 « En aucun cas, un rapport spécial n'est réglé aux combinaisons comportant deux chevaux non partants et un cheval faisant écurie avec l'un des chevaux classés premiers.
 « c) Lorsqu'une combinaison "Trio Ordre comporte un cheval non partant parmi les trois chevaux désignés, le pari correspondant est traité comme un pari "Couplé Ordre sur les deux chevaux ayant participé à la course. Il est réglé à un rapport spécial défini à l'article 74.6 ci-dessous, sous réserve que ces deux chevaux occupent les deux premières places de l'épreuve et qu'ils aient été désignés dans l'ordre exact d'arrivée.
 « d) Toutefois, les règles de traitement énoncées aux paragraphes b et c ci-dessus ne s'appliquent pas aux formules « champ total et champ partiel » dont la totalité des chevaux de base sont non partants. Dans ce cas, les formules correspondantes sont remboursées.
 « II. - Les parieurs ont la possibilité pour le pari "Trio Ordre de désigner un cheval de complément, conformément aux dispositions de l'article 13, paragraphe II, du présent arrêté.
 « Si le parieur n'a pas désigné de cheval de complément ou si le cheval de complément désigné est non partant, et si, dans ce dernier cas, cumulativement, le pari engagé par le parieur comporte un ou plusieurs autres chevaux ne prenant pas part à la course, le pari est traité selon les dispositions du paragraphe I ci-dessus.
 « Si le parieur a désigné un cheval de complément qui prend part à la course et si, après que ce cheval a remplacé un cheval non partant, le pari engagé par le parieur comporte, de plus, un ou plusieurs autres chevaux non partants, les dispositions du paragraphe I ci-dessus sont applicables.
 « Art. 74.5. - Calcul des rapports.
 « Le montant des paris remboursés, des prélèvements sociaux et de la déduction proportionnelle sur enjeux est défalqué du total des enjeux.
 « Après déduction du montant des paiements effectués sur les paris traités en paris "Simple gagnant et en paris "Couplé Ordre en application des articles 74.4 et 74.6, on obtient la masse à partager.
 « Le calcul des rapports bruts s'effectue comme suit :
 « 1. Cas d'arrivée normale.
 « La masse à partager est répartie au prorata du nombre de mises sur la permutation payable.
 « 2. Cas d'arrivée "dead-heat.
 « Dans le cas de plusieurs permutations payables, le total des mises sur ces diverses permutations est retiré de la masse à partager. Le bénéfice à répartir ainsi obtenu est divisé en autant de parties égales qu'il y a de permutations payables différentes par les chevaux qui les composent. Chacune de ces parties est ensuite répartie au prorata du nombre de mises sur chaque permutation payable. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacune des permutations payables.
 « Art. 74.6. - Rapports spéciaux. - Cas de chevaux non partants. « a) Dans les courses comportant un ou plusieurs chevaux non partants, le rapport spécial de la permutation ou en cas de "dead-heat de chaque permutation, composée du cheval classé premier désigné à la première place avec le cheval classé deuxième, désigné soit à la deuxième, soit à la troisième place, ou du cheval classé premier désigné à la deuxième place avec le cheval classé deuxième désigné à la troisième place et de l'un quelconque des chevaux non partants tel qu'il a été prévu au paragraphe c de l'article 74.4 ci-dessus, est égal au rapport "Couplé Ordre des deux mêmes chevaux, sous réserve des dispositions des paragraphes b et e ci-dessous.
 « b) Le rapport spécial net visé au paragraphe a ci-dessus ne doit pas être supérieur au rapport net du pari "Trio Ordre.
 « Dans les cas de "dead-heat, chacun de ces rapports nets doit être au plus égal au plus petit rapport net du pari "Trio Ordre comportant les mêmes chevaux ou, à défaut, au plus grand rapport net du pari "Trio Ordre comportant un seul de ces chevaux ou enfin, à défaut, au plus grand rapport net du pari "Trio Ordre.
 « S'il en est autrement par application de la règle énoncée au paragraphe a ci-dessus, les calculs de répartition sont faits de sorte que chaque rapport spécial concerné payé aux parieurs soit égal au rapport net du pari "Trio Ordre correspondant.
 « c) Le rapport spécial de la combinaison, ou en cas de "dead-heat de chaque combinaison du cheval classé premier et de deux des chevaux non partants, tel qu'il a été prévu au paragraphe b de l'article 74.4 ci-dessus, est égal au rapport "Simple gagnant de ce cheval, sous réserve des dispositions des paragraphes d et e ci-dessous.
 « d) Le rapport net visé au paragraphe c ci-dessus ne doit pas être supérieur au rapport net du pari "Trio Ordre.
 « Dans les cas de "dead-heat, chacun de ces rapports nets doit être au plus égal au plus petit rapport net du pari "Trio Ordre comportant le même cheval ou, à défaut, s'il n'y en a pas comportant ce même cheval au plus grand rapport net du pari "Trio Ordre.
 "S'il en est autrement, par application de la règle énoncée au paragraphe c ci-dessus, les calculs de répartition sont fait de sorte que chaque rapport spécial concerné payé aux parieurs soit égal au rapport du pari "Trio Ordre correspondant.
 « e) Dans chacun des cas énoncés ci-dessus, les rapports spéciaux visés aux paragraphes a, b, c et d ci-dessus ne peuvent être inférieurs à 1,10  par unité de mise, sauf application des dispositions de l'article 19. La présente disposition s'applique en particulier lorsque les paris "Simple gagnant et "Couplé Ordre sont remboursés.
 « Art. 74.7. - Formules.
 « Les parieurs peuvent enregistrer leurs paris "Trio Ordre soit sous forme de combinaisons unitaires combinant trois des chevaux déclarés partants, soit sous forme de formules dites "combinées ou "champ.
 « Les formules combinées englobent l'ensemble des paris "Trio Ordre combinant entre eux trois à trois un certain nombre de chevaux sélectionnés par le parieur.
 « Le parieur peut n'engager chaque combinaison de trois chevaux parmi la sélection que dans un ordre relatif stipulé correspondant à une seule permutation. La formule correspondante, dénommée "formule simplifiée, englobe :
 K x (K - 1) x (K - 2)  Permutations des chevaux désignés
K x (K - 1) x (K - 2)
 Permutations des chevaux désignés
6
 « S'il désire, pour chaque combinaison de trois chevaux choisis parmi sa sélection, les six ordres relatifs d'arrivée possibles, la formule correspondante dénommée "formule complète englobe K x (K - 1) x (K - 2) permutations des chevaux désignés.
 « Les formules "Champ total de deux chevaux englobent l'ensemble des paris "Trio Ordre combinant deux chevaux de base désignés par le parieur avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants.
 « Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le "Champ total de deux chevaux englobe 6 x (N - 2) permutations des chevaux désignés en formule complète et (N - 2) permutations des chevaux désignés en formule simplifiée. Dans ce dernier cas, le parieur doit préciser les places respectives à l'arrivée devant être occupées par les deux chevaux de base de sa formule.
 « Les formules "Champ partiel de deux chevaux englobent l'ensemble des paris "Trio Ordre combinant deux chevaux de base avec une sélection des autres chevaux officiellement déclarés partants désignés par le parieur.
 « Si cette sélection comporte P chevaux, le "Champ partiel de deux chevaux englobe 6 P paris "Trio Ordre en formule complète et P paris "Trio Ordre en formule simplifiée. Dans ce dernier cas, le parieur doit préciser, en outre, les places respectives à l'arrivée devant être occupées par les deux chevaux de base de sa formule.
 « Les formules "Champ total d'un cheval englobent l'ensemble des paris "Trio Ordre combinant un cheval de base désigné par le parieur avec tous les autres chevaux officiellement déclarés partants pris deux à deux.
 « Si la course comporte N chevaux officiellement partants, le "Champ total d'un cheval englobe 3 x (N - 1) x (N - 2) permutations des chevaux désignés en formule complète et (N - 1) x (N - 2) permutations des chevaux désignés en formule simplifiée. Dans ce dernier cas, le parieur doit préciser la place à l'arrivée devant être occupée par le cheval de base de sa formule, mais n'a pas à classer les autres chevaux selon un ordre relatif, chaque combinaison de trois chevaux comportant, en effet, les deux permutations des chevaux autres que le cheval de base dans les deux ordres possibles.
 « Les formules "Champ partiel d'un cheval englobent l'ensemble des paris "Trio Ordre combinant un cheval de base avec une sélection des autres chevaux officiellement déclarés partants pris deux à deux, désignés par le parieur.
 « Si la sélection comporte P chevaux, le "Champ partiel d'un cheval englobe 3 x P x (P - 1) permutations des chevaux désignés en formule complète et P x (P - 1) permutations des chevaux désignés en formule simplifiée. Dans ce dernier cas, le parieur doit préciser la place à l'arrivée devant être occupée par le cheval de base de sa formule, mais n'a pas à classer les chevaux de sa sélection selon un ordre relatif, chaque combinaison de trois chevaux comportant, en effet, les deux permutations des chevaux autres que le cheval de base dans les deux ordres possibles.
 « Les valeurs des formules "champ total sont déterminées pour chaque course en fonction du nombre de chevaux déclarés partants par le programme officiel des courses et la liste officielle des partants au Pari mutuel urbain, compte tenu, le cas échéant, des chevaux déclarés non-partants au moment de l'enregistrement du pari.
 « Art. 74.8. - Cas particuliers.
 « 1. Tous les paris "Trio Ordre, y compris ceux visés à l'article 74.4 ci-dessus, sont remboursés lorsque moins de trois chevaux sont classés à l'arrivée.
 « 2. Arrivée normale sans "dead-heat.
 « Lorsque dans une épreuve où fonctionne le pari "Trio Ordre, il n'y a aucune mise sur la permutation des trois premiers chevaux désignés dans l'ordre exact d'arrivée, la répartition s'effectue au prorata des mises sur la combinaison des mêmes trois chevaux désignés premier, troisième et deuxième, à défaut de mise sur cette permutation, la répartition s'effectue au prorata des mises sur la combinaison des mêmes trois chevaux désignés troisième, deuxième et premier, à défaut sur la permutation des mêmes trois chevaux désignés deuxième, premier et troisième.
 « A défaut de mise sur cette dernière permutation, la masse à partager est répartie au prorata du total des mises sur les permutations des mêmes trois chevaux désignés deuxième, troisième et premier et troisième, premier et deuxième.
 « A défaut, la masse à partager est répartie au prorata du total des mises sur le cheval classé premier désigné à la première place, avec le cheval classé second désigné à la deuxième place avec l'un quelconque des chevaux ayant participé à la course.
 « Enfin, à défaut, la masse à partager est répartie au prorata du total des mises sur le cheval classé premier désigné à la première place avec deux quelconque des chevaux ayant participé à la course.
 « A défaut de mise sur ces dernières combinaisons, tous les paris "Trio Ordre sont remboursés y compris ceux visés à l'article 74.4 ci-dessus.
 « 3. Arrivée avec "dead-heat.
 « a) Dans le cas d'arrivée "dead-heat, s'il n'y a aucune mise sur l'une des permutations payables, le bénéfice à répartir afférent à cette permutation est réparti dans les mêmes proportions entre les autres permutations payables.
 « b) Dans le cas d'arrivée "dead-heat, s'il n'y a aucune mise sur aucune des permutations payables, la répartition s'effectue sur les permutations des mêmes trois chevaux désignés premier, troisième et deuxième. S'il n'y a aucune mise sur l'une de ces permutations payables, le bénéfice à répartir afférent à cette permutation est réparti dans les mêmes proportions entre les autres permutations payables.
 « c) A défaut de mise sur aucune de ces permutations payables, la répartition s'effectue sur les permutations des mêmes trois chevaux désignés troisième, deuxième et premier. S'il n'y a aucune mise sur l'une de ces permutations payables, le bénéfice à répartir afférent à cette permutation est réparti dans les mêmes proportions entre les autres permutations payables.
 « d) A défaut, de mise sur aucune de ces permutations payables, la répartition s'effectue sur les permutations des mêmes trois chevaux désignés deuxième, premier et troisième. S'il n'y a aucune mise sur l'une de ces permutations payables, le bénéfice à répartir afférent à cette permutation est réparti dans les mêmes proportions entre les autres permutations payables.
 « e) A défaut de mise sur ces dernières permutations, la répartition s'effectue au prorata du total des mises sur les permutations des mêmes trois chevaux désignés deuxième, troisième et premier et troisième, premier et deuxième.
 "S'il n'y a aucune mise sur l'une de ces permutations payables, le bénéfice à répartir afférent à cette permutation est réparti dans les mêmes proportions entre les autres permutations payables.
 « f) A défaut de mise sur aucune de ces permutations payables, et par dérogation à l'article 74.5.2, la masse à partager est répartie de la façon suivante :
 - en cas de dead-heat de deux chevaux à la première place, au prorata du total des mises sur les permutations des chevaux classés premiers désignés à la première ou à la seconde place, avec l'un quelconque des chevaux ayant participé à la course ;
 - en cas de dead-heat de trois chevaux ou plus à la première place, au prorata du total des mises sur les permutations de deux des chevaux classés premiers désignés à la première, à la seconde ou à la troisième place, avec l'un quelconque des chevaux ayant participé à la course ;
 - en cas de dead-heat de deux chevaux ou plus à la deuxième place, au prorata du total des mises sur les permutations du cheval classé premier désigné à la première place, d'un des chevaux classés deuxièmes désigné à la deuxième place, avec l'un quelconque des chevaux ayant participé à la course ;
 - en cas de dead-heat de deux chevaux ou plus à la troisième place, au prorata du total des mises sur les permutations du cheval classé premier désigné à la première place, du cheval classé deuxième désigné à la deuxième place, avec l'un quelconque des chevaux ayant participé à la course.
 « g) A défaut de mise sur ces dernières permutations, la masse à partager est répartie au prorata du total des mises sur le ou l'un des chevaux classés premiers désigné à la première place avec deux quelconque des chevaux ayant participé à la course.
 « h) A défaut de mise sur ces dernières permutations, tous les paris "Trio Ordre sont remboursés y compris ceux visés à l'article 74.4 ci-dessus.
 « 4. En aucun cas, un rapport spécial ne peut être réglé aux combinaisons comportant un cheval non partants et les chevaux classés premier et troisième, aux combinaisons comportant un cheval non partant et les chevaux classés deuxième et troisième ou aux combinaisons comportant deux chevaux non partants et le cheval classé deuxième ou troisième.
 « 5. Course reportée.
 "Si, par décision des commissaires, une course sur laquelle fonctionne le pari "Trio Ordre est reportée, tous les paris "Trio Ordre sur cette course sont exécutés, à condition que cette course soit recourue le même jour.
 « 6. Si une course sur laquelle fonctionne le pari "Trio Ordre comporte un ou plusieurs chevaux non partant et si, dans cette course, le pari "Couplé Ordre n'a pas fonctionné ou n'a pas donné lieu à un rapport pour la combinaison des chevaux classés aux deux premières places désignés dans l'ordre exact d'arrivée, les rapports spéciaux prévus à l'article 74.6 a ci-dessus pour la permutation ou, en cas de "dead-heat pour chaque permutation de l'un des chevaux non partants avec deux chevaux classés aux deux premières places désignés dans l'ordre exact d'arrivée, sont égaux à la moitié du plus petit rapport "Trio Ordre comportant les mêmes deux chevaux ou, à défaut, à la moitié du plus grand rapport "Trio Ordre comportant un seul de ces deux chevaux ou, enfin, à défaut, à la moitié du plus grand rapport "Trio Ordre. Ces rapports spéciaux restent soumis aux dispositions de l'article 74.6 e. »