ANNEXE I
1re catégorie
SUBSTANCE
DENOMINATION NC 
      

    (lorsqu'elle est différente)
CODE NC
NUMERO CAS
UNITE 
      

    A REPORTER (*)
Acide lysergique
2939 63 00
82-58-6
Gramme
Acide N-acétylanthranilique
Acide 2-acétamidobenzoïque
2924 23 00
89-52-1
KG
Alpha-phénylacétoacétronitrile (APAAN)
2926 40 00
4468-48-8
KG
(1R,2S) - (-) -chloroéphédrine
2939 79 90
110925-64-9
KG
(1S,2R) - (+) -chloroéphédrine
2939 79 90
1384199-95-4
KG
(1S,2R) - (+) -chloropseudoéphédrine
2939 79 90
73393-61-0
KG
(1R,2R) - (-) -chloropseudoéphédrine
2939 79 90
771434-80-1
KG
Ephédrine
2939 41 00
299-42-3
KG
Ergométrine
2939 61 00
60-79-7
Gramme
Ergotamine
2939 62 00
113-15-5
Gramme
Huile de Sassafras
3301 29 41/ 3301 29 91
8006-80-2
Litre
Isosafrole (cis+trans)
2932 91 00
120-58-1
Litre
3,4-Méthylènedioxy-phénylpropane-2-one (PMK ; 3,4-MDP2P)
1- (1,3-Benzodioxole-5-yl) propanone-2-one
2932 92 00
4676-39-5
Litre
Noréphédrine
2939 44 00
14838-15-4
KG
Phényl-1 propanone-2 (BMK ; P2P)
Phénylacétone
2914 31 00
103-79-7
Litre
Pipéronal
2932 93 00
120-57-0
KG
Pseudo-éphédrine
2939 42 00
90-82-4
KG
Safrole
2932 94 00
94-59-7
Litre
4-anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP) Despropionyl fentanyl
2933 39 99
21409-26-7
KG
N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP)
2933 39 99
39742-60-4
KG
Y compris les formes stéréoisomères des substances énumérées dans cette catégorie, à l'exception de la cathine (également appelée (+) -norpseudoéphédrine NC 2939 43 00, numéro CAS 492-39-7) lorsque l'existence de telles formes est possible.
Y compris les sels obtenus à partir des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l'existence de tels sels est possible.
2e catégorie A
SUBSTANCE
CODE NC
NUMERO CAS
UNITE A REPORTER (*)
Anhydride acétique
2915 24 00
108-24-7
Litre
Y compris les sels obtenus à partir des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l'existence de tels sels est possible.
2e catégorie B
SUBSTANCE
CODE NC
NUMERO CAS
UNITE A REPORTER (*)
Acide anthranilique
2922 43 00
118-92-3
KG
Acide phénylacétique
2916 34 00
103-82-2
KG
Permanganate de potassium
2841 61 00
7722-64-7
KG
Pipéridine
2933 32 00
110-89-4
Litre
Y compris les sels obtenus à partir des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l'existence de tels sels est possible.
3e catégorie
SUBSTANCE
DENOMINATION NC
(lorsqu'elle est différente)
CODE NC
NUMERO CAS
UNITE A REPORTER (*)
Acétone
2914 11 00
67-64-1
Litre
Acide chlorhydrique
Chlorure d'hydrogène
2806 10 00
7647-01-0
Litre
Acide sulfurique
2807 00 00
7664-93-9
Litre
Ether éthylique
Ether diéthylique (oxyde de diéthyle)
2909 11 00
60-29-7
Litre
Méthyléthylcétone - MEK -
Butanone
2914 12 00
78-93-3
Litre
Toluène
2902 30 00
108-88-3
Litre
Y compris les sels obtenus à partir des substances énumérées dans cette catégorie, lorsque l'existence de tels sels est possible et qu'il ne s'agit pas des sels de l'acide chlorhydrique et de l'acide sulfurique.
4e catégorie
SUBSTANCE
DÉNOMINATION NC (lorsqu'elle est différente)
CODE NC
UNITE 
      

    A REPORTER (*)
Médicaments et médicaments vétérinaires contenant de l'éphédrine
Contenant de l'éphédrine ou ses sels (ni présentés sous forme de dose, ni conditionnés pour la vente en détail)
3003 41 00
Grammes
Contenant de l'éphédrine ou ses sels (présentés sous forme de doses -y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée ou conditionnés pour la vente au détail)
3004 41 00
Médicaments et médicaments vétérinaires contenant de la pseudo-éphédrine (DCI) ou ses sels
Contenant de la pseudo-éphédrine (DCI) ou ses sels (ni présentés sous forme de dose, ni conditionnés pour la vente en détail)
3003 42 00
Contenant de la pseudo-éphédrine (DCI) ou ses sels (présentés sous forme de doses -y compris eux destinés à être administrés par voie percutanée ou conditionnés pour la vente au détail)
3004 42 00
(*) Unité à reporter dans les demandes d'autorisation d'importation et d'exportation, ainsi que pour les déclarations annuelles.