ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE DES INDICATEURS OBLIGATOIRES POUR L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ ET DE LA SÉCURITÉ DES SOINS
Les indicateurs obligatoires sont listés dans le tableau ci-dessous (la définition des acronymes est précisée en annexe 2 et en annexe 3). Il précise pour chaque indicateur et par secteur d'activité si les résultats sont mis à la disposition du public. Il précise également si les résultats des indicateurs sont pris en compte pour le calcul du montant de la dotation complémentaire prévue à l'article L. 162-22-20 du code de la sécurité sociale.

La fiche descriptive de chacun des indicateurs obligatoires dont les résultats sont mis à la disposition du public est disponible sur le site internet de la Haute Autorité de santé ( www.has-sante.fr). Chacune de ces fiches précise la construction et les modalités de calcul de l'indicateur en fonction du secteur d'activité concerné : Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO), hospitalisation à domicile (HAD), Soins de Suite et de Réadaptation (SSR), santé mentale (PSY), Soins de longue durée (SLD).
Thème

			(acronyme)
Indicateur

			(acronyme)
Année de recueil
MCO
HAD
SSR
PSY
SLD
Pour la diffusion

			publique
Pour le calcul

			de la dotation

			complémentaire
Pour la diffusion

			publique
Pour le calcul

			de la dotation

			complémentaire
Pour la diffusion

			publique
Pour le calcul

			de la dotation

			complémentaire
Pour la diffusion

			publique
Pour la diffusion

			publique
IAS
ICSHA.3
2018
X
X
X
X
X
X
X
X
ICATB.2
2018
X
X
X
X
X
ICALIN.2
2017
X
X
X
X
X
X
X
X
ICA-LISO
2017
X
X
e-Satis
e-Satis

			+48h MCO
score

			de satisfaction

			globale ajusté
2018
X
X
Score ajusté

			des six

			dimensions
X
e-Satis

			chirurgie ambulatoire
2018
X
X
Sécurité du patient
ETE-ORTHO
2018
X
X
Thème

			(acronyme)
Indicateur

			(acronyme)
Année de recueil
MCO
HAD
SSR
PSY
SLD
Pour la diffusion

			publique
Pour le calcul

			de la dotation

			complémentaire
Pour la diffusion

			publique
Pour le calcul

			de la dotation

			complémentaire
Pour la diffusion

			publique
Pour le calcul

			de la dotation

			complémentaire
Pour la diffusion

			publique
Pour la diffusion

			publique
DPA
QLS
2018
X
X
DOC
2018
X
X
DTN
2018
X
X
X
X
X
X
TRE
2018
X
X
COORD
2018
X
DAN
DAN-TDA
2018
X
X
DAN-TRD
2018
X
X
RCP
RCP
2018
X
X
CA
CA-ELIG
2018
X
CA-DLR
2018
X
CA-EPSS
2018
X
AVC
ENV
2017
X
X
EPR niv.1
2017
X
X
DTD
2017
X
X
CPA
2017
X
X
DIA
ASE
2017
X
X
NUT
2017
X
X
PSH
2017
X
X
AAT
2017
X
X
PP-HPP
DEL niv.1
2017
X
X
SURMIN
2017
X
X
PECI HPPI
2017
X
X
Thème

			(acronyme)
Indicateur

			(acronyme)
Année de recueil
MCO
HAD
SSR
PSY
SLD
Pour diffusion publique
Pour le calcul

			de la dotation

			complémentaire
Pour diffusion publique
Pour le calcul

			de la dotation

			complémentaire
Pour diffusion publique
Pour le calcul

			de la dotation

			complémentaire
Pour diffusion publique
Pour diffusion publique
HN
P1.1
2018
X
X
X
P1.2
2018
X
X
X
P1.3
2018
X
X
X
P1.4
2018
X
X
X
P2.1
2018
X
X
X
P2.2
2018
X
X
X
P2.3
2018
X
X
X
P3.1
2018
X
X
X
P3.2
2018
X
X
X
P3.3
2018
X
X
X
P3.4
2018
X
X
X
P3.5
2018
X
X
X
D2.1
2018
X
X
X
D2.2
2018
X
X
X
D2.3
2018
X
X
X
D2.4
2018
X
X
X
D2.5
2018
X
X
X
D3.1
2018
X
X
X
D3.2
2018
X
X
X
D3.3
2018
X
X
X
D3.4
2018
X
X
X
D3.5
2018
X
X
X