A N N E X E
A. ― DÉCLARATIONS DE DÉMARCHES DE CERTIFICATION
DE CONFORMITÉ ENREGISTRÉES DEPUIS LE 21 NOVEMBRE 2008
NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES
ORGANISME
certificateur
CC/09/08
Mini-chapon PAC et ses pièces de découpe, en frais et surgelé
DUC
Grande Rue, 89771 Chailley
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2. Durée de vie : 140 jours minimum
3. Respect des bonnes pratiques d'élevage
4. Traçabilité garantie des éleveurs au consommateur
QUALITÉ FRANCE SA
CC/15/08
Lapin entier et découpe
Poitou Lapins
BP 98, 7, rue Jean-Mermoz, zone de la Ferrière sud
79302 Bressuire
1. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique dont 65 % minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales
2. L'âge des lapins à l'abattage est de 70 jours minimum
3. Suivi et contrôlé de l'éleveur au consommateur
QUALITÉ FRANCE SA
CC/01/09
Poulet certifié entier, découpe, frais et surgelé
Les Eleveurs de Challans
allée de la Jariette,
BP 533
85305 Challans Cedex
1. Poulet alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % de céréales minimum
2. Durée d'élevage 56 jours minimum
3. Identifié et contrôlé de l'élevage au point de vente
QUALITÉ FRANCE SA
CC/02/09
Poulet jaune frais entier et découpe
AVICOM
4, avenue Michel-Debré
97427 Etang-Salé
1. Durée d'élevage 56 jours
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 65 % de céréales
OCTROI
CC/03/09
Viande et abats de veau
SOVIBER
Pôle de la viande,
42353 La Talaudoière
1. Veaux nourris avec une alimentation d'origine laitière (60 % minimum de matière première d'origine laitière)
2. Veaux provenant d'élevages sélectionnés pour leurs bonnes pratiques de production
3. Veaux de race croisé limousin
4. Produit sélectionné pour la qualité de viande, identifié, suivi et contrôlé de l'élevage au consommateur
QUALITÉ FRANCE SA
CC/04/09
Viande de porc, abats de porc, produits saumurés
GAD SAS
19, rue de Landivisiau,
BP 90369,
29400 Lampaul-Guimiliau
1. Produit sélectionné pour sa qualité de viande OU abats sélectionnés selon des critères de tris visuels
2. Porcs nourris avec 65 % de céréales, issues de céréales et issues d'oléagineux
QUALITÉ FRANCE SA
CC/05/09
Veaux de boucherie nourris au lait entier
Bretagne Viandes Distribution
10, rue Louis-Le-Bourhis, BP 608, 29551 Quimper Cedex 09
1. Veaux élevés au lait entier
2. Veaux élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
3. Veaux âgés au maximum de 160 jours
4. Traçabilité garantie des élevages au consommateur
CERTIS
B. ― MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS
NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES
ORGANISME
certificateur
CC/30/01
Escargots de Bourgogne préparés (variété Helix pomatia I)
Croque Bourgogne
4, rue Jean-Bouin,
89400 Migennes
1. Escargots sauvages ramassés sur des zones naturelles et contrôlées
2. Farce préparée avec du beurre AOC Poitou-Charentes frais
3. Traçabilité de la zone de ramassage jusqu'au consommateur
CERTIPAQ
CC/59/01
Viande de porc
SARL VALLEGRAIN DISTRIBUTION
ZA Moulin de la Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche
1. Alimentation avec au minimum 80 % de céréales, issues de céréales
2. 172 jours d'âge minimum
AVICERT
CC/59/02
Pintades entières et découpes fraîches et surgelées
Société SAVEL
BP 20, Saint Sébastien,
29870 Lannilis
1. Durée d'élevage de 82 jours minimum
2. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % de céréales minimum
3. Produit suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur
AVICERT
CC/15/96
Miels
Confédération régionale des apiculteurs d'Alsace
2, rue de Rome,
67309 Schiltigheim Cedex
1. Caractéristiques contrôlées
2. Goûts contrôlés
CERTIPAQ
CC/13/98
Poulet blanc entier et découpe, frais ou surgelé
Gastronome ― Fermiers du Val de Loire
ZI de l'Hermitage,
BP 123,
44154 Ancenis Cedex
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 70 % de céréales)
2. Durée d'élevage : 56 jours
3. Suivi et contrôlé de l'élevage jusqu'au consommateur
QUALITÉ FRANCE SA
CC/14/98
Dinde
Gastronome ― Fermiers du Val de Loire
ZI de l'Hermitage,
BP 123,
44154 Ancenis Cedex
1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 65 % de céréales)
2. Age minimum à l'abattage : 85 jours
3. Suivie et contrôlée de l'élevage jusqu'au consommateur
QUALITÉ FRANCE SA
CC/18/98
Poulet jaune entier et découpe, frais ou surgelé
Gastronome ― Fermiers du Val de Loire
ZI de l'Hermitage,
BP 123,
44154 Ancenis Cedex
1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 70 % de céréales)
2. Durée d'élevage : 56 jours
3. Suivi et contrôlé de l'élevage jusqu'au consommateur
QUALITÉ FRANCE SA
C. ― RECTIFICATIFS APPORTÉS À LA LISTE ANNEXÉE
À L'ARRÊTÉ DU 21 NOVEMBRE 2008
NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES
ORGANISME
certificateur
CC/07/08
Tomates
SARL des 4 Vents
35520 La Chapelle-des-Fougeretz
1. Cultivées sans insecticides
2. Teneur en sucre minimale garantie
3. Récoltées à maturité optimale
CERTIPAQ
CC/23/05
Dinde entière fraîche et surgelée
DUC
Grande Rue, 89771 Chailley
1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % de céréales
2. Durée d'élevage : 70 jours minimum
3. Respect des bonnes pratiques d'élevage
4. Traçabilité garantie des éleveurs au consommateur
QUALITÉ FRANCE SA
CC/59/01
Viande de porc fraîche en carcasse et pièces de découpe
SARL VALLEGRAIN DISTRIBUTION
ZA Moulin de la Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche
1. Alimentation avec au minimum 60 % de céréales et issues de céréales
2. 172 jours d'âge minimum
AVICERT
CC/69/98
Moutarde
Association Moutarde de Bourgogne
4, boulevard du Docteur-Jean-Veillet, BP 46524, 21065 Dijon Cedex
1. Dénomination exacte du vin blanc AOC
2. Variétés de graines de moutarde sélectionnées
CERTIPAQ