Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018
Mercredi 15 novembre 2017
A 15 heures. − 1re séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Prestation de serment de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République.
3. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235 et n° 273).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Relations avec les collectivités territoriales (suite) :
Rapports spéciaux (annexes 36 et 36) de MM. Jean-René Cazeneuve et Christophe Jerretie, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 278, tome VII) de M. Paul Molac, au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Engagements financiers de l'Etat ; Remboursements et dégrèvements :
Rapports spéciaux (annexes 23, 23 et 37) de MMES. Bénédicte Peyrol, Dominique David et Christine Pires Beaune, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Economie :
Rapports spéciaux (annexes 20, 20, 21, 22 et 22) de Mme Olivia Gregoire, MM. Xavier Roseren, Nicolas Forissier, Philippe Chassaing et Alexandre Holroyd, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 264, tomes VIII, IX, X et XI) de M. Paul Christophe, Mme Christine Hennion, MM. Vincent Rolland et Sébastien Jumel, au nom de la Commission des affaires économiques.
Avis (n° 275, tome VI) de M. Buon Tan, au nom de la Commission des affaires étrangères.
Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite :
Rapports spéciaux (annexes 25, 26, 27 et 35) de M. Laurent Saint-Martin, Mme Cendra Motin, MM. Jean-Paul Mattei et Olivier Damaisin, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 276, tome IV) de Mme Corinne Vignon, au nom de la Commission des affaires sociales.
Avis (n° 278, tome II) de Mme Émilie Chalas, au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
A 21 h 30. − 2e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235 et n° 273).
Rapport de M. Joël Giraud, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Relations avec les collectivités territoriales (suite) :
Rapports spéciaux (annexes 36 et 36) de MM. Jean-René Cazeneuve et Christophe Jerretie, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 278, tome VII) de M. Paul Molac, au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Engagements financiers de l'Etat ; Remboursements et dégrèvements (suite)
Rapports spéciaux (annexes 23, 23 et 37) de Mmes Bénédicte Peyrol, Dominique David et Christine Pires Beaune, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Economie (suite) :
Rapports spéciaux (annexes 20, 20, 21, 22 et 22) de Mme Olivia Gregoire, MM. Xavier Roseren, Nicolas Forissier, Philippe Chassaing et Alexandre Holroyd, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 264, tomes VIII, IX, X et XI) de M. Paul Christophe, Mme Christine Hennion, MM. Vincent Rolland et Sébastien Jumel, au nom de la Commission des affaires économiques.
Avis (n° 275, tome VI) de M. Buon Tan, au nom de la Commission des affaires étrangères.
Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite (suite) :
Rapports spéciaux (annexes 25, 26, 27 et 35) de M. Laurent Saint-Martin, Mme Cendra Motin, MM. Jean-Paul Mattei et Olivier Damaisin, au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 276, tome IV) de Mme Corinne Vignon, au nom de la Commission des affaires sociales.
Avis (n° 278, tome II) de Mme Émilie Chalas, au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.