ANNEXE IV
RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE À LA SUITE D'UNE FORMATION SPÉCIALISÉE ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES À LA MARINE NATIONALE
1. FORMATION DES OFFICIERS :
1.1. Management :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Formation en langues rares (chinois, russe, arabe).
6
1
Ecoles de niveau II militaires :
- école des systèmes de combat et armes navales (ESCAN) ;
- école supérieure des fusiliers commandos (ESFC) ;
- école de guerre des mines (EGM) ;
- école des missiliers sous-marins (ECOMISSM) ;
- école de l'aéronautique navale (ingénieur aéronautique) ;
- cours de génie atomique option réacteur ;
- cours d'ingénieur de quart de bâtiment à propulsion nucléaire ;
- cours de génie atomique option armement.
4
2
Ecoles civiles d'ingénieur (ECING) et supérieures (ECOSUP).
4
2
Formations SSI et Cyber (formations militaires et civiles) :
- BESSI ;
- Master spécialisé opérations de cyber défense et gestion de crise ;
- écoles d'ingénieur spécialisées SSI.
6
1
Ecole océanographique de Monterey Naval Post Graduate School.
6
1
Brevet atomicien (BATOM) au profit des ingénieurs de quart.
2
1
Brevet atomicien (BATOM) au profit des futurs commandants et commandants en second de bâtiment.
1
1
1.2. Opérations en milieu aéronautique :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN
      

     au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Brevet de pilote militaire de premier degré (avion ou hélicoptère) de l'aéronautique navale et formation « Whiting Field » (officiers en cursus « Full US »).
5
4
Brevet de pilote d'avion (B-PILA2) ou d'hélicoptère du 2e degré (B-HELI2) de l'aéronautique navale.
10
3
Formations aéronautiques militaires qualifiantes :
- cours de réorientation multimoteurs à l'école d'aviation de transport d'Avord ;
- cours de réorientation hélicoptère à l'école de l'aviation légère de l'armée de terre ;
- stages qualification de type Falcon 10 et 50 ;
- formation d'adaptation coordinateur tactique d'hélicoptère NH 90 ;
- stages qualification de type NH 90.
5
3
Formations aéronautiques civiles qualifiantes :
- Flight Instructor (FI) ;
- Type Rating Examiner (TRE).
3
3
Formation théorique du certificat de tactique aéronautique (au CEFAé) - (C-TACAE).
5
3
Formation théorique du certificat contrôleur des opérations aériennes (au CEFAé) (C-COA).
3
1
Stage de qualification supérieure pour officiers contrôleurs de la circulation aérienne.
3
1
Brevet d'officier contrôleur de défense aérienne maritime (B-OCDAM).
4
1
QT initiale S365/EC155.
3
8
1.3. Opérations en milieu maritime :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Stage de guerre des mines.
4
1
Stage du certificat d'aptitude au quart passerelle.
3
1
1.4. Soutien opérationnel :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Formation pour la maintenance et/ou l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
4
1
1.5. Prévention et gestion des risques :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN
      

     au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat de formation des officiers sécurité, fonction chef de groupe urbain (C SECUR-CDG URB.
4
1
Certificat de conseiller technique des risques radiologiques (C RAD 4).
4
1
Certificat de conseiller technique des risques chimiques et biologiques (C RCH 4).
4
1
Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de site (C GOC5).
4
1
Certificat de chef de site feux de forêts (C FDF5).
4
1
Certificat de conseiller technique d'intervention à bord des navires et des bateaux « en eaux maritimes » (C IBNB4).
4
1
Certificat d'officier des systèmes d'information et de communication au sein d'un centre opérationnel pour les missions des services de secours de la sécurité civile (C OFFSIC).
2
2
Certificat de commandement des systèmes d'information et de communication au sein d'un centre opérationnel pour les missions des services de secours de la sécurité civile (C COMSIC).
2
2
2. FORMATION COMMUNE OFFICIERS - OFFICIERS MARINIERS :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Stage du certificat de nageur de combat.
3
1
Plongeur de bord.
2
1
Certificat de pilote de port du 1er degré.
2
1
Certificat de pilote de port du 2e degré.
4
1
Stage d'opérateur de conduite de drones
4
1
Certificat d'instructeur en techniques d'optimisation du potentiel (C INSTRUCTOP).
2
1
Certificat de chef de section sauveteur-déblayeur (C SDE3).
3
1
Certificat de chef d'unité du groupe de recherche et d'intervention en milieu périlleux (C IMP3).
3
1
Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de colonne (C GOC4).
4
1
Certificat de chef de groupe feux de forêts (C FDF3).
3
1
Certificat de chef de colonne feux de forêts (C FDF4).
4
1
Certificat de concepteur de formation (C FORCO).
2
1
3. FORMATIONS DES OFFICIERS MARINIERS :
3.1. Règles générales :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Formations professionnelles de 1er niveau et formations donnant le brevet d'aptitude technique (BAT).
2
1
Formations professionnelles de 2e niveau et formations donnant le brevet supérieur (BS) ou le brevet supérieur technique (BST) sur titre.
4
1
Formations professionnelles de 3e niveau et certificats supérieurs (CSUP).
4
1
Stage de technicien-opérateur pour la maintenance élémentaire et l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
2
1
Stage de chef d'équipe pour l'intervention technique et la conduite des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
4
1
Stage d'expert système (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
4
1
Stage de formateur système (armes et senseur, système de combat, plate-forme).
4
1
3.2. Cas particuliers :
Les formations dont la liste suit font exception aux règles générales énoncées ci-dessus.
3.2.1. Formation initiale :
Management :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Ecole de maistrance.
4
1
3.2.2. Niveau brevet d'aptitude technique :
3.2.2.1. Communication et culture :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat de reporter d'images.
3
1
3.2.2.2. Opérations en milieu terrestre :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Stage d'opérateur cynotechnie (C OPECYN).
3
1
Stage de chef d'équipe cynotechnie (C CEQUIPCYN).
3
1
Stage de cynotechnie supérieur (C CGROUPCYN)
3
1
Stage d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection d'explosifs (M CYNEXPLO).
4
1
Stage d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants (M CYNSTUP).
4
1
Stage de conducteur poids lourd (M CONDUCPL), de transport en commun (M CONDUCTC), de super poids lourd (M CONDUCSPL).
3
2
Stage de chuteur opérationnel (C CHUTOPER).
3
1
Stage d'instructeur des techniques d'intervention opérationnelles rapprochées (C INSTRUCTIOR).
2
1
3.2.2.3. Opérations en milieu aéronautique :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat d'opérateur en vol conduite machine à bord des avions de patrouille et avions de surveillance maritime (C CM).
4
1
Stage sauveteur plongeur hélicoptère spécialisé marine
(C PLONGHELI).
4
1
Stage dépanneur en ligne Rafale.
2
1
Stage dépanneur en ligne NH90.
2
1
Stage dépanneur en ligne Atlantique ATL 2.
2
1
Stage dépanneur en ligne Hawkeye.
2
1
Stage d'opérateur multisenseurs du Caïman.
2
1
Certificat préparateur et animateur de missions sur simulateurs de vol Rafale ou Caïman.
4
1
Stage d'opérateur de maintenance UAV.
4
1
Cours du certificat de directeur de pont d'envol.
3
1
Stage dépanneur en ligne Dauphin / Panther.
2
1
Stage dépanneur en ligne Lynx.
2
1
Stage dépanneur en ligne F50.
2
1
Stage d'analyste acoustique (C ANACINT).
2
1
Stage de moniteur parachutiste (C MONITPARA)
3
1
Stage d'administrateur du système local de préparation et de restitution de mission (SLPRM).
3
1
Formation en contrôle non destructif (CND) qualifiante COFREND-COSAC de niveau 1.
2
2
Formation en contrôle non destructif (CND) qualifiante COFREND-COSAC de niveau 2.
3
2
Formation en contrôle non destructif (CND) qualifiante COFREND-COSAC de niveau 3.
3
3
Certificat de contrôleur radar d'aéronautique (C RADCONTA).
5
1
3.2.2.4. Opérations en milieu aéromaritime :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN
      

     au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Brevet d'aptitude technique météorologiste (BAT METOC).
6
2
3.2.2.5. Prévention et gestion des risques :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Brevet d'aptitude technique de marins-pompiers de Marseille (BAT MAPOM).
4
1
Certificat de chef d'agrès à une équipe de marins-pompiers de Marseille (C CHEFAGRES).
4
1
Mention de chef d'agrès à une équipe de marins-pompiers de la flotte (M CHEFAGRES).
2
1
Mention d'équipier feux de forêt (M FDF1).
2
1
Certificat formateur de conducteur tout terrain (C COD3).
3
1
Mention d'équipier groupe de recherche et intervention en milieu périlleux (M IMP2).
2
1
Mention de nageur sauveteur côtier (M SAV2).
2
1
Certificat de chef de bord sauveteur côtier (C SAV3).
3
2
Mention de chef d'équipe dépollution (M DEPOL2).
2
1
Mention de chef d'unité - sauveteur - déblayeur (M SDE2).
2
1
Mention de pompier d'aérodrome (M SSIS1).
3
2
Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de premier niveau.
2
1
Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de deuxième niveau.
2
1
Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de troisième niveau.
3
1
Mention à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (M PAE FF/CEAF).
4
1
Mention de formateurs de prévention et secours civiques (M PICF/PAE FPSC).
2
1
Certificat de formateur en prévention et secours civiques (C PICF/PAE FPSC).
2
1
Certificat à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (C PICF/PAE FPS).
2
1
Mention de formateurs aux premiers secours (M PICF/PAE FPS).
2
1
Certificat à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs et conception et encadrement d'une action de formation (C PAE FF/CEAF).
2
1
Mention d'équipier reconnaissance risques radiologiques (M RAD 1).
2
1
Mention d'équipier reconnaissances risques chimiques et biologiques (M RCH 1).
2
1
3.2.2.6. Soutien opérationnel :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat de diéséliste supérieur (C.DIESELSUP1).
4
2
3.2.2.7. Ressources humaines :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Stage de moniteur de voile (M MONITVOILE).
2
1
3.2.3. Niveau brevet supérieur :
3.2.3.1. Communication et culture :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat de reporter d'images supérieur.
4
1
3.2.3.2. Ressources humaines :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat de conseiller pédagogique (C CPEDAG).
2
1
3.2.3.3. Prévention et gestion des risques :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière groupe lourd (C BEPECASERGL).
5
1
Formation à la maintenance véhicule incendie VMA (véhicule mousse sur aéroport) 105/108/VIRP/BLOC POMPE.
2
1
Certificat de chef de chantier dépollution (C DEPOL3).
3
2
Certificat de conseiller technique cynotechnique (C CYN3).
3
1
3.2.3.4. Soutien opérationnel :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
CMD DIVER (intervention sur munitions et explosifs conventionnels et neutralisation des munitions sous-marines IMEC-Neutra).
2
1
3.2.3.5. Systèmes d'information et de communication :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat d'administrateur systèmes et réseaux d'hydrographie, d'océanographie et de météorologie.
3
1
Stage de mise en œuvre et de maintenance élémentaire d'un AEROSTAT.
2
1
Stage de mise en œuvre et de maintenance supérieure d'un AEROSTAT.
2
1
Stage de maintenance des équipements de télécommunications (C TELECOM).
4
1
Stage de maintenance des systèmes de transmissions par satellite (C SITS).
4
1
Stage d'expert en cybersécurité (C CYBERSECURITE).
4
2
Stage de concepteur analyste programmeur de systèmes d'information (C CAPSI).
4
1
Stage de chef de quart de poste de contrôle des transmissions de sous-marin nucléaire type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le brevet supérieur) (M CHEFTRA SFE).
3
1
3.2.3.6. Opérations en milieu maritime :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Stage de maître de central sur sous-marin (C CENTRA).
3
1
Stage de mécanicien discrétion acoustique sur SNLE type Le Triomphant (C DISACOUTRI).
2
1
Stage de chef de Central Opérations de sous-marin type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le brevet supérieur) (M CHEFCO SFE).
3
1
Spécialiste de génie sous-marin.
2
1
Stage de qualification d'analyste acoustique (C ANALBRUIT).
4
1
Stage de qualification de technicien supérieur système d'armes de dissuasion des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) type Le Triomphant version M51 (C SADSUP M51).
4
1
Stage de qualification de conduite du système inertiel de navigation sur sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) type Le Triomphant - niveau élémentaire (C SINELETRI).
4
1
Chef de raid sur embarcation rapide commando (C RAID ERC).
2
1
Stage d'instrumentiste propulsion de porte-avions nucléaire (PAN) (C INSPROPAN).
2
1
3.2.3.7. Opérations en milieu aéronautique :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Maintenance Training Course (Per Trainee).
4
1
3.2.3.8. Renseignement :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN
      

     au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat d'analyste traitant du deuxième niveau (ANATRAIT-2).
4
1
3.2.4. Niveau brevet de maîtrise :
3.2.4.1. Ressources humaines :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Spécialiste en finances publiques et en comptabilité générale (COMPTAFIN).
2
1
Formation en ingénierie de compétences (CSUP INGECOMP).
3
1
Certificat de maître d'entraînement physique, militaire et sportif (C MAITEPS).
2
1
3.2.4.2. Opérations en milieu maritime :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat supérieur d'atomicien de propulsion navale (APN).
5
1
Stage de qualification d'opérateur pupitre Km commande de la machine sur sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COMACH SFE).
3
1
Stage de qualification d'opérateur pupitre Kre commande du réacteur et de la distribution électrique de SNA de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COREAC SFE).
3
1
Stage chef de quart propulsion des SNA (C QAPROSNA).
5
1
Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (C QAPRO SFE).
5
1
Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (conversion d'un chef de quart propulsion de SNA type Rubis) (C QAPRO SFE).
3
1
Stage d'instrumentiste chaufferie.
3
1
Stage de qualification d'instrumentiste sur SNA de type Suffren (C INSTRU SFE).
3
1
Stage de qualification d'instrumentiste sur SNA de type Rubis (C INSTRU SNA).
3
1
Stage de qualification d'instrumentiste sur sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) de type Le Triomphant (C INSTRU TRI).
3
1
Stage de qualification d'instrumentiste propulsion de porte-avions nucléaire (PAN) (C INSTRUPAN).
3
1
Stage de matériel de sécurité plongée sur SNLE type Le Triomphant (C SECPLOTRI).
3
1
Cours de chimiste nucléaire (C CHIMI NUC).
3
1
Stage de qualification de chimiste sur SNA de type Suffren (y compris conversion d'un chimiste d'un autre porteur) (C CHIMI SFE).
3
1
Stage de qualification de chimiste sur SNA de type Rubis (C CHIMI SNA).
3
1
Stage de qualification de chimiste sur SNLE de type Le Triomphant (C CHIMI TRI).
3
1
Stage d'instrumentiste non atomicien « avant » sur SNA (C INSTRUSNA NON ATO AV).
3
1
Stage d'instrumentiste de PAN - (transfert des forces sous-marines) (C INSTRUPANR).
3
1
Stage de plongée par système.
3
1
Certificat supérieur d'hydrographe.
2
1
Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - branche conduite d'essais.
4
1
Certificat de qualification de BEM - branche radar.
4
1
Certificat de qualification de BEM - branche télémesure.
4
1
Stage armes-équipement de SNA de type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le CSUP) (C AEQ SFE).
3
1
3.2.4.3. Opérations en milieu aéronautique :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Stage d'officier de prévention nucléaire adjoint ASMPA (OPNA) (C ARMAERONUC).
2
1
3.2.4.4. Opérations en milieu terrestre :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Stage de spécialiste en protection des forces maritimes (C PROFOR).
4
1
3.2.4.5. Prévention et gestion des risques :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Mention de chef de manœuvre pompier d'aérodrome (M SSIS2).
3
1
Certificat d'instructeur système feu (C ISF).
2
1
3.2.4.6. Systèmes d'information et de communication :
INTITULE DE LA FORMATION
DUREE DU LIEN 
      

    au service (années)
COEFFICIENT 
      

    multiplicateur
Certificat supérieur Cybersécurité - (CSUP CYBER).
4
2