L'article 2 de l'arrêté du 19 octobre 2015 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2.-Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, la liste des fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COPA) est la suivante : 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
1. EP Centre des monuments nationaux 
Fonction 1 : Direction 
Aube (10) 
La Motte-Tilly 
Château de la Motte-Tilly 
1 
Marne (51) 
Reims 
Palais du Tau 
1 
Morbihan (56) 
Penhoët 
Sites mégalithiques de Bretagne 
1 
Saône-et-Loire (71) 
Charnay-les-Mâcon 
Abbaye de Cluny 
1 
Deux-Sèvres (79) 
Oiron 
Château d'Oiron 
1 
Hauts-de-Seine (92) 
Saint-Cloud 
Domaine national Saint-Cloud 
1 
Sous-total fonction 1 
6 
Fonction 2 : Conservation 
Hauts-de-Seine (92) 
Saint-Cloud 
Domaine national Saint-Cloud 
1 
Sous-total fonction 2 
1 
Fonction 3 : Maintenance 
Hauts-de-Seine (92) 
Saint-Cloud 
Domaine national Saint-Cloud 
3 
Sous-total fonction 3 
3 
Fonction 4 : Jardins 
Seine-et-Marne (77) 
Champs-sur-Marne 
Domaine national Champs-sur-Marne 
3 
Hauts-de-Seine (92) 
Saint-Cloud 
Domaine national Saint-Cloud 
12 
Sous-total fonction 4 
15 
Fonction 5 : Gardiennage-sécurité 
Gironde (33) 
La Sauve 
Abbaye de la Sauve-Majeure 
1 
Hérault (34) 
Nissan-les-Ensérune 
Fouilles d'Ensérune 
1 
Indre-et-Loire (37) 
Azay-le-Rideau 
Château d'Azay le Rideau 
1 
Manche (50) 
Mont-Saint-Michel 
Abbaye Mont Saint-Michel 
3 
Marne (51) 
Reims 
Palais du Tau 
1 
Morbihan (56) 
Carnac 
Alignements de Carnac 
1 
Orne (61) 
Carrouges 
Château de Carrouges 
1 
Paris (75) 
Paris 8e 
Panthéon Chapelle 
Expiatoire 
1 
Seine-et-Marne (77) 
Champs-sur-Marne 
Domaine national Champs-sur-Marne 
3 
Jossigny 
Château de Jossigny 
1 
Yvelines (78) 
Maisons-Laffitte 
Château Maisons Laffitte 
1 
Hauts-de-Seine (92) 
Saint-Cloud 
Domaine national Saint-Cloud 
2 
Sous-total fonction 5 
17 
TOTAL COP/ A Centre des monuments nationaux 
42 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
2. EP Château, musée et domaine national de Versailles 
Fonction 1 : Direction 
Yvelines (78) 
Versailles 
Musée et domaine national 
1 
Fonction 2 : Conservation 
4 
Fonction 3 : Maintenance 
8 
Fonction 4 : Jardins 
0 
Fonction 5 : Gardiennage-sécurité 
32 
TOTAL COPA Total EP château, musée et domaine national de Versailles 
45 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
3. EP Château de Fontainebleau 
Fonction 2 : Conservation 
Seine-et-Marne (77) 
Fontainebleau 
EPCF 
5 
Fonction 3 : Maintenance 
1 
Fonction 4 : Jardins 
2 
Fonction 5 : Gardiennage-sécurité 
11 
TOTAL COPA EP Château de Fontainebleau 
19 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
4. EP Cité de la Céramique-Sèvres 
Fonction 3 : Maintenance 
Hauts-de-Seine (92) 
Sèvres 
Sèvres-Cité de la Céramique 
2 
Fonction 5 : Gardiennage-sécurité 
1 
TOTAL COPA EP Cité de la Céramique-Sèvres 
3 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
5. EP Musée Adrien Dubouché (rattaché en 2012 à l'EP Sèvres) 
Fonction 1 : Direction 
Haute-Vienne (87) 
Limoges 
Musée Adrien Dubouché 
1 
TOTAL COPA EP Musée Adrien Dubouché 
1 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
6. EP Musée du Louvre 
Fonction 1 : Direction 
Paris (75) 
Paris 1er 
Louvre-Pavillon de Flore 
1 
Fonction 5 : Gardiennage-sécurité 
Paris 1er 
Louvre-Pavillon de Flore 
1 
Paris 3e 
Louvre 9, rue du Grand-Veneur 
1 
Sous-total fonction 5 
2 
TOTAL COPA EP Musée du Louvre 
3 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
7. EP Musées d'Orsay et de l'Orangerie 
Fonction 1 : Direction 
Paris (75) 
Paris 7e 
Musée d'Orsay 
1 
TOTAL COPA EP Musées d'Orsay et de l'Orangerie 
1 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
8. EP Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 
Fonction 1 : Direction 
Paris (75) 
Paris 4e 
CNAC Pompidou 
1 
TOTAL COPA Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 
1 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
9. EP Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon 
Fonction 1 : Direction 
Rhône (69) 
Lyon 
CNSMDL 
1 
TOTAL COPA EP Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon 
1 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
10. EP Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble 
Fonction 1 : Direction 
Isère (38) 
Grenoble 
ENSA 
1 
TOTAL COPA EP Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble 
1 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
11. EP Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille 
Fonction 1 : Direction 
Bouches-du-Rhône (13) 
Marseille 
ENSA 
1 
TOTAL COPA EP Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille 
1 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
12. EP Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles 
Fonction 5 : Gardiennage-sécurité 
Yvelines (78) 
Versailles 
ENSA 
1 
TOTAL COPA EP Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles 
1 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
13. EP Ecole nationale supérieure d'art de Dijon 
Fonction 1 : Direction 
Côte-d'Or (21) 
Dijon 
ENSA 
1 
TOTAL COPA EP Ecole nationale supérieure d'art de Dijon 
1 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
SITE 
NOMBRE 
de postes 
14. EP Ecole nationale supérieure des Beaux-arts 
Fonction 1 : Direction 
Paris (75) 
Paris 6e 
ENSBA 
1 
TOTAL COPA EP Ecole nationale supérieure des Beaux-arts 
1 
Total COP/ A Etablissements publics : 121 ».