Art. 3. -  Il est procédé aux transferts de titulaires suivants :
      L'homologation accordée à la société Siemens Audiologie S.A., 175, boulevard     Anatole-France, B.P. 40, 93021 Saint-Denis Cedex 1, pour les dispositifs     suivants, est transférée à la société Biotone S.A., 30, rue E.-Cavell, 92400     Courbevoie :
      Piccolino, no 2143-91-5.
      L'homologation accordée à la société Oticon France S.A., 37-39, rue     J.-B.-Charcot, 92400 Courbevoie, pour le dispositif suivant, est transférée à     la société Prodition S.A., 37-39, rue J.-B.-Charcot, 92400 Courbevoie Cedex :      Personic 440, prothèse auditive, no 2696-3.
      Les homologations accordées à la société Medical Universal, 31, rue du     Repos, F-69007 Lyon, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la     société Orion Corporation Soredex, Finndent, Nilsiankato 10-14, SF00511     Helsinki :
      Dispositif SL-4 C/PT-11, no 4354-95-4 ;
      SL-4 CE/PT-11/C, no 4355-95-4 ;
      SL-4 CE/PT-11, no 4356-95-4.
      Les homologations accordées à la société Medinov S.A., zone industrielle     Bapaume, 27-31, rue Langenieux, 42335 Roanne Cedex, pour les dispositifs     suivants, sont transférées à la société Medinov/AMP S.A., zone industrielle     Bapaume, 27-31, rue Langenieux, 42335 Roanne Cedex :
      PTH Alliance cimentée no 2984-93-2 ;
      PTH Alliance revêtue no 3396-93-2 ;
      PTH Alliance II revêtue no 4600-95-3 ;
      PTH Modulor no 2545-92-95-3 ;
      PTH Modulor 5o 43' no 4074-94-2 ;
      PTH Autoblocante TM no 2545-92-95-3 ;
      PTH type Charnley KS no 1826-90-5 ;
      PTH Morphometric + à cimenter no 3170-92-95-3 ;
      PTH Morphometric sans ciment no 3478-93-95-3 ;
      PTH Morphometric + avec T 40 et HAP (en cours d'homologation) ;
      PTH Morphometric + Spring no 3902-94-2 (en cours d'homologation) ;
      PTH Morphometric I à cimenter no 4496-95-3 ;
      PTH Morphometric I non à cimenter no 4495-95-3 ;
      PTH Morphometric II non à cimenter no 3903-94-2 ;
      PHT Morphométric V non à cimenter, no 4475-95-3 ;
      PTH Morpho-adaptée, no 4476-95-3 ;
      PTH Tribloquée II, no 4183-94-2 ;
      PTH Alliance II inox à cimenter (en cours d'homologation) ;
      PTH Morpholine non à cimenter (en cours d'homologation) ;
      PTH Modulor 5o 43' et Cotyle Sophia II (en cours d'homologation) ;
      PTH Choice non à cimenter (en cours d'homologation).
      Les homologations accordées à la société Chiron Intraoptics, PAC, 2791,
     route de Saint-Bernard, 06220 Vallauris, Sophia Antipolis, pour les     dispositifs suivants, sont transférées à la société Chiron Vision France,
     321, avenue Jean-Jaurès, 69007 Lyon :
      LIO, famille CA, monobloc PMMA, modèles AC12U, AC13U, AC14U ;
      LIO, famille CP, bicomposant PMMA, modèles CM14U, SK11U, SK14U ;
      LIO, famille CP, monobloc PMMA, modèles SP13UB, SP14UB, SP15UB, SP16UB,
     SP23UB, SP24UB, SP25UB, SP37UB ;
      LIO, famille CP, monobloc PMMA, incision étroite, modèles SP17UB, SP18UB,
     SP29UB, SP30UB, SAL3UB ;
      LIO, famille CP, monobloc PMMA, incision étroite, modèle C10UB ;
      LIO, famille CP, bicomposant PMMA silicone, polyimide, incision étroite,
     modèles C31UB, C40UB.
      L'homologation accordée à la société Luer, 104, boulevard Saint-Germain,
     75006 Paris, pour le dispositif suivant, est transférée à la société     Fournitures hospitalières S.A., zone artisanale, 68990 Heimsbrunn :
      PTH Pharo, no 3949-94-2.