L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2.-Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) sont les suivantes : 
FONCTIONS 
DÉPARTEMENT 
VILLE 
NOMBRE 
de postes 
Commandant de la base d'aéronautique navale (BAN) de Lanvéoc-Poulmic 
Finistère (29) 
Lanvéoc 
1 
Commandant de la BAN de Lann-Bihoué 
Morbihan (56) 
Quéven 
1 
Commandant de BAN de Hyères 
Var (83) 
Hyères 
1 
Sous-total commandants de base aéronautique 
3 
Surveillants dépannage DGA 
Essonne (91) 
Vert-le-Petit 
6 
Essonne (91) 
Saclay 
1 
Sous-total surveillants dépannage DGA 
7 
Responsable de la sécurité d'unité opérationnelle au centre DGA maîtrise MNRBC 
Essonne (91) 
Vert-le-Petit 
1 
Sous-total responsable de la sécurité d'unité opérationnelle au centre DGA maîtrise MNRBC 
1 
Adjoint chef établissement dangereux (munitions) 
Var (83) 
La Valette-du-Var 
1 
Sous-total adjoints chef établissement dangereux (munitions) 
1 
Personnels énergie propulsion de la marine nationale affectés dans une brigade nautique de gendarmerie maritime 
Alpes-Maritimes (06) 
Nice 
1 
Aude (11) 
Gruissan 
1 
Bouches-du-Rhône (13) 
Marseille 
1 
Charente-Maritime (17) 
La Rochelle 
1 
Finistère (29) 
Concarneau 
1 
Finistère (29) 
Brest 
2 
Hérault (34) 
Sète 
1 
Ille-et-Vilaine (35) 
Saint-Malo 
1 
Loire-Atlantique (44) 
Pornichet 
1 
Manche (50) 
Cherbourg 
6 
Morbihan (56) 
Lorient 
3 
Nord (59) 
Dunkerque 
1 
Pas-de-Calais (62) 
Boulogne-sur-Mer 
1 
Pyrénées-Atlantiques (64) 
Anglet 
1 
Pyrénées-Orientales (66) 
Port-Vendres 
1 
Seine-Maritime (76) 
Dieppe 
1 
Seine-Maritime (76) 
Le Havre 
1 
Var (83) 
Toulon 
3 
Var (83) 
Saint-Raphaël 
1 
Vendée (85) 
Les Sables-d'Olonne 
1 
Sous-total personnels énergie propulsion de la marine nationale affectés dans une brigade nautique de gendarmerie maritime 
31 
Commandant de la base aérienne (BA) 278 Ambérieu 
Ain (01) 
Ambérieu-en-Bugey 
1 
Commandant de BA 709 Cognac 
Charente (16) 
Cognac 
1 
Commandant de la BA 721 Rochefort 
Charente-Maritime (17) 
Echillais 
1 
Commandant de la BA 126 Solenzara 
Corse-du-Sud (2A) 
Solenzara 
1 
Commandant de la BA 120 Cazaux 
Gironde (33) 
Cazaux 
1 
Commandant de la BA 106 Mérignac 
Gironde (33) 
Mérignac 
1 
Commandant de la BA 705 Tours 
Indre-et-Loire (37) 
Tours 
1 
Commandant de la BA 273 Romorantin 
Loir-et-Cher (41) 
Pruniers 
1 
Commandant de la BA 123 Orléans 
Loiret (45) 
Bricy 
1 
Commandant de la BA 133 Nancy 
Meurthe-et-Moselle (54) 
Nancy 
1 
Commandant de la BA 110 Creil 
Oise (60) 
Versigny 
1 
Commandant de la BA 115 Orange 
Vaucluse (84) 
Orange 
1 
Sous-total commandants de base aérienne 
12 
Général adjoint opérations du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes (GAO/ CDAOA)-Lyon Mont-Verdun 
Rhône (69) 
Rochetaillée-sur-Saône 
1 
Sous-total général adjoint opérations du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes (GAO/ CDAOA)-Lyon Mont-Verdun 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-12e base de soutien du matériel 
Indre (36) 
Neuvy-Pailloux 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-17e groupe d'artillerie 
Landes (40) 
Biscarosse 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-132e bataillon cynophile de l'armée de terre 
Marne (51) 
Suippes 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-16e bataillon de chasseurs 
Moselle (57) 
Bitche 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-13e base de soutien du matériel 
Puy-de-Dôme (63) 
Clermont-Ferrand 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-28e groupe géographique 
Bas-Rhin (67) 
Haguenau 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-13e bataillon de chasseurs alpins 
Savoie (73) 
Barby 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-7e bataillon de chasseurs alpins 
Savoie (73) 
Varces 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-27 e bataillon des chasseurs alpins 
Haute-Savoie (74) 
Cran-Gevrier 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-9e bataillon de soutien aéromobile 
Tarn-et-Garonne (82) 
Montauban 
1 
Chef de corps-commandant de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps-519e GTM 
Var (83) 
Toulon 
1 
Sous-total chefs de corps-commandants de bataillon, de groupe, de base de soutien, de groupement ou de bataillon formant corps 
11 
Chef de corps-commandant le centre d'entraînement aux actions en zone urbaine-94e régiment d'infanterie 
Aisne (02) 
Sissonne 
1 
Chef de corps-commandant le centre d'entraînement au combat-1er bataillon de chasseurs 
Aube (10) 
Mailly 
1 
Chef de corps-commandant le centre d'entraînement et de contrôle des postes de commandement-3e régiment d'artillerie 
Aube (10) 
Mailly 
1 
Chef de corps-commandant le centre d'instruction national CENTIAL-51e RI 
Marne (51) 
Mourmelon 
1 
Chef de corps commandant le centre national d'entraînement commando-1er régiment de choc 
Pyrénées-Orientales (66) 
Mont-Louis 
1 
Chef de corps-commandant le centre d'instruction national CNSD 
Seine-et-Marne (77) 
Avon 
1 
Chef de corps-commandant le centre d'instruction national CSEM 
Seine-et-Marne (77) 
Fontainebleau 
1 
Sous-total chefs de corps-commandants de centre d'instruction national 
7 
Chef de corps-Commandant de régiment 
Régiment médical 
Ain (01) 
Béligneux 
1 
68e régiment d'artillerie d'Afrique 
Ain (01) 
Béligneux 
1 
4e régiment de chasseurs 
Hautes-Alpes (05) 
Gap 
1 
3e régiment du génie 
Ardennes (08) 
Charleville-Mezières 
1 
1er régiment de chasseurs parachutistes 
Ariège (09) 
Pamiers 
1 
4e régiment étranger 
Aude (11) 
Castelnaudary 
1 
3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine 
Aude (11) 
Carcassonne 
1 
13e demi-brigade de légion étrangère 
Aveyron (12) 
La Cavalerie 
1 
1er régiment étranger 
Bouches-du-Rhône (13) 
Aubagne 
1 
1er régiment étranger de cavalerie 
Bouches-du-Rhône (13) 
Carpiagne 
1 
25e régiment du génie de l'air 
Bouches-du-Rhône (13) 
Istres 
1 
1er régiment d'infanterie de marine 
Charente (16) 
Angoulême 
1 
515e régiment du train 
Charente (16) 
La Braconne 
1 
126e régiment d'Infanterie 
Corrèze (19) 
Brive-la-Gaillarde 
1 
2e régiment étranger de parachutistes 
Haute-Corse (2B) 
Calvi 
1 
511e régiment du train 
Côte-d'Or (21) 
Auxonne 
1 
6e régiment du matériel 
Doubs (25) 
Besançon 
1 
19e régiment du génie 
Doubs (25) 
Besançon 
1 
13e régiment du génie 
Doubs (25) 
Valdahon 
1 
1er régiment de spahis 
Drôme (26) 
Valence 
1 
1er régiment étranger de génie 
Gard (30) 
Laudun 
1 
4e régiment du matériel 
Gard (30) 
Nîmes 
1 
2e régiment étranger d'infanterie 
Gard (30) 
Nîmes 
1 
503e régiment du train 
Gard (30) 
Nîmes 
1 
1er régiment du train parachutiste 
Haute-Garonne (31) 
Toulouse 
1 
14e régiment d'infanterie et de soutien logistique parachutiste 
Haute-Garonne (31) 
Toulouse 
1 
3e régiment du matériel 
Haute-Garonne (31) 
Le Fauga 
1 
13e régiment de dragons parachutistes 
Gironde (33) 
Martignas-sur-Jalles 
1 
11e régiment d'artillerie de marine 
Ille-et-Vilaine (35) 
Saint-Aubin-du-Cormier 
1 
2e régiment du matériel 
Ille-et-Vilaine (35) 
Bruz 
1 
93e régiment d'artillerie de montagne 
Isère (38) 
Varces 
1 
12e régiment de cuirassiers 
Loiret (45) 
Orléans 
1 
48e régiment de transmissions 
Lot-et-Garonne (47) 
Agen 
1 
2e régiment de dragons 
Maine-et-Loire (49) 
Fontevraud 
1 
6e régiment du génie 
Maine-et-Loire (49) 
Angers 
1 
40e régiment d'artillerie 
Marne (51) 
Suippes 
1 
8e régiment du matériel 
Marne (51) 
Mourmelon 
1 
5e régiment de dragons 
Marne (51) 
Mailly 
1 
501e régiment de chars de combat 
Marne (51) 
Mourmelon-le-Grand 
1 
61e régiment d'artillerie 
Haute-Marne (52) 
Chaumont 
1 
53e régiment de transmissions 
Meurthe-et-Moselle (54) 
Lunéville 
1 
516e régiment du train 
Meurthe-et-Moselle (54) 
Toul 
1 
3e régiment d'hélicoptères de combat 
Meuse (55) 
Etain 
1 
1er régiment de chasseurs 
Meuse (55) 
Verdun 
1 
3e régiment d'infanterie de marine 
Morbihan (56) 
Vannes 
1 
1er régiment d'hélicoptères de combat 
Moselle (57) 
Phalsbourg 
1 
3e régiment de hussards 
Moselle (57) 
Metz 
1 
40e régiment de transmissions 
Moselle (57) 
Thionville 
1 
1er régiment d'infanterie 
Moselle (57) 
Sarrebourg 
1 
41e régiment de transmissions 
Pas-de-Calais (62) 
Douai 
1 
28e régiment de transmissions 
Puy-de-Dôme (63) 
Issoire 
1 
92e régiment d'infanterie 
Puy-de-Dôme (63) 
Clermont-Ferrand 
1 
5e régiment d'hélicoptères de combat 
Pyrénées-Atlantiques (64) 
Pau-Uzein 
1 
4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales 
Pyrénées-Atlantiques (64) 
Pau 
1 
1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine 
Pyrénées-Atlantiques (64) 
Bayonne 
1 
1er régiment de hussards parachutistes 
Hautes-Pyrénées (65) 
Tarbes 
1 
35e régiment d'artillerie parachutiste 
Hautes-Pyrénées (65) 
Tarbes 
1 
44e régiment de transmissions 
Bas-Rhin (67) 
Mutzig 
1 
2e régiment de hussards 
Bas-Rhin (67) 
Haguenau 
1 
54e régiment de transmissions 
Bas-Rhin (67) 
Haguenau 
1 
régiment de marche du Tchad 
Haut-Rhin (68) 
Colmar-Meyenheim 
1 
152e régiment d'infanterie 
Haut-Rhin (68) 
Colmar 
1 
7e régiment du matériel 
Rhône (69) 
Lyon 
1 
2e régiment d'infanterie de marine 
Sarthe (72) 
Champagne 
1 
8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine 
Tarn (81) 
Castres 
1 
31e régiment du génie 
Tarn-et-Garonne (82) 
Castelsarasin 
1 
17e régiment du génie parachutiste 
Tarn-et-Garonne (82) 
Montauban 
1 
1e régiment de chasseurs d'Afrique 
Var (83) 
Montferrat 
1 
54e régiment d'artillerie 
Var (83) 
Hyères 
1 
3e régiment d'artillerie de marine 
Var (83) 
Draguignan 
1 
21e régiment d'infanterie de marine 
Var (83) 
Fréjus 
1 
2e régiment étranger de génie 
Vaucluse (84) 
Saint-Christol 
1 
Régiment d'infanterie des chars de marine 
Vienne (86) 
Poitiers 
1 
1er régiment de tirailleurs 
Vosges (88) 
Épinal 
1 
35e régiment d'infanterie 
Territoire de Belfort (90) 
Belfort 
1 
1er régiment d'artillerie 
Territoire de Belfort (90) 
Belfort 
1 
121e régiment du train 
Essonne (91) 
Montlhéry 
1 
Sous-total chefs de corps-Commandants de régiment 
77 
Chef de corps-commandant un groupement de recrutement et de sélection 
Gironde (33) 
Bordeaux 
1 
Ille-et-Vilaine (35) 
Rennes 
1 
Meurthe-et-Mozelle (54) 
Nancy 
1 
Rhône (69) 
Lyon 
1 
Paris (75) 
Paris 
1 
Sous-total chefs de corps-commandant un groupement de recrutement et de sélection 
5 
Chef de corps commandant en second des écoles commandées par un amiral (école navale) 
Finistère (29) 
Crozon 
1 
Chef de corps de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre-Dax 
Landes (40) 
Dax 
1 
Chef de corps de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre-Le Luc 
Var (83) 
Le Luc 
1 
Sous-total chefs de corps commandants des écoles 
3 
Chef de corps commandant l'école des troupes aéroportées (ETAP) 
Pyrénées-Atlantiques (64) 
Pau 
1 
Sous-total chef de corps commandant l'école des troupes aéroportées (ETAP) 
1 
Commandant la légion étrangère 
Bouches-du-Rhône (13) 
Aubagne 
1 
Sous-total commandant la légion étrangère 
1 
Commandant la 7e brigade blindée 
Doubs (25) 
Besançon 
1 
Commandant les forces spéciales Terre 
Pyrénées-Atlantiques (64) 
Pau 
1 
Commandant le poste de commandement de force logistique 
Essonne (91) 
Montlhéry 
1 
Sous-total généraux commandant une brigade 
3 
Commandant l'école du matériel 
Cher (18) 
Bourges 
1 
Commandant l'école du train et de la logistique opérationnelle 
Cher (18) 
Bourges 
1 
Commandant l'école des transmissions 
Ille-et-Vilaine (35) 
Cesson-Sévigné 
1 
Commandant l'école du génie 
Maine-et-Loire (49) 
Angers 
1 
Commandant l'école de cavalerie 
Maine-et-Loire (49) 
Saumur 
1 
Commandant l'école d'état-major 
Maine-et-Loire (49) 
Saumur 
1 
Commandant le centre de doctrine et de l'enseignement du commandement 
Paris (75) 
Paris 
1 
Commandant l'école d'artillerie 
Var (83) 
Draguignan 
1 
Commandant l'école de l'infanterie 
Var (83) 
Draguignan 
1 
Commandant l'école de l'aviation légère de l'armée de terre 
Var (83) 
Le Luc 
1 
Sous-total commandants des écoles 
10 
Délégué militaire départemental (DMD) 
Ain (01) 
Bourg-en-Bresse 
1 
Alpes-Maritimes (06) 
Nice 
1 
Aube (10) 
Troyes 
1 
Calvados (14) 
Caen 
1 
Charente (16) 
Angoulême 
1 
Dordogne (24) 
Périgueux 
1 
Eure-et-Loir (28) 
Chartres 
1 
Haute-Vienne (87) 
Limoges 
1 
Hérault (34) 
Montpellier 
1 
Jura (39) 
Lons-le-Saunier 
1 
Loire (42) 
Saint-Étienne 
1 
Manche (50) 
Saint-Lo 
1 
Meurthe-et-Moselle (54) 
Nancy 
1 
Orne (61) 
Alençon 
1 
Pas-de-Calais (62) 
Arras 
1 
Pyrénées-Orientales (66) 
Perpignan 
1 
Seine-Maritime (76) 
Rouen 
1 
Somme (80) 
Amiens 
1 
Seine-Saint-Denis (93) 
Saint-Denis 
1 
Tarn-et-Garonne (82) 
Montauban 
1 
Territoire de Belfort (90) 
Belfort 
1 
Val-d'Oise (95) 
Pontoise 
1 
Var (83) 
Toulon 
1 
Vendée (85) 
La Roche-sur-Yon 
1 
Yvelines (78) 
Versailles 
1 
Sous-total délégués militaires départementaux 
25 
Adjoint chef de station de transmissions 
Aude (11) 
Bram 
1 
Indre (36) 
Rosnay 
1 
Landes (40) 
Souston 
1 
Manche (50) 
Muneville-le-Bingard 
1 
Seine-et-Marne (77) 
Seine-Port 
1 
Var (83) 
La Crau 
1 
Sous-total adjoints chef de station de transmissions 
6 
Commandant en second de l'école du service de santé des armées 
Rhône (69) 
Bron 
1 
Sous-total commandant en second de l'école du service de santé des armées 
1 
Commandant de l'école du personnel paramédical des armées (écoles militaires) 
Rhône (69) 
Bron 
1 
Sous-total commandant de l'école du personnel paramédical des armées (écoles militaires) 
1 
Directeur des études (écoles militaires) 
Morbihan (56) 
Guer 
1 
Deux-Sèvres (79) 
Saint-Maixent 
1 
Sous-total directeurs des études (écoles militaires) 
2 
Commandant du centre national des opérations aériennes (CCNAO) 
Rhône (69) 
Lyon 
1 
Sous-total commandant du centre national des opérations aériennes (CCNAO) 
1 
Directeur AIA Bordeaux 
Gironde (33) 
Floirac 
1 
Directeur AIA Bretagne 
Morbihan (56) 
Lorient 
1 
Directeur AIA Clermont-Ferrand 
Puy-de-Dôme (63) 
Clermont-Ferrand 
1 
Directeur AIA Cuers 
Var (83) 
Cuers 
1 
Sous-total directeurs AIA 
4 
Commandant de la marine en un lieu déterminé 
Nord (59) 
Dunkerque 
1 
Seine-Maritime (76) 
Le Havre 
1 
Loire-Atlantique (44) 
Nantes 
1 
Gironde (33) 
Bordeaux 
1 
Bouches-du-Rhône (13) 
Marseille 
1 
Corse-du-Sud (2A) 
Ajaccio 
1 
Sous-total commandant de la marine en un lieu déterminé 
6 
Commandant de base navale 
Finistère (29) 
Brest 
1 
Var (83) 
Toulon 
1 
Manche (50) 
Cherbourg 
1 
Sous-total commandant de base navale 
3 
Sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées 
Paris (75) 
Paris 
1 
Sous-total sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées 
1 
Chef du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) 
Paris (75) 
Paris 
1 
Sous-total chef du centre de planification et de conduite des opérations 
1 
Chef conduite du centre de planification et de conduite des opérations 
Paris (75) 
Paris 
1 
Sous-total chef conduite du centre de planification et de conduite des opérations 
1 
Commandant des opérations spéciales 
Paris (75) 
Paris 
1 
Sous-total commandant des opérations spéciales 
1 
Commandant de la cyber défense de l'état-major des armées 
Paris (75) 
Paris 
1 
Sous-total commandant de la cyber-défense de l'état-major des armées 
1 
Commandant militaire de Balard 
Paris (75) 
Paris 
1 
Sous-total commandant militaire de Balard 
1 
Chef de corps de la DIRISI IdF/ 8e RT 
Hauts-de-Seine (92) 
Suresnes 
1 
Sous-total chef de corps de la DIRISI IdF/ 8e RT 
1 
Commandant l'aviation légère de l'armée de terre 
Yvelines (78) 
Villacoublay 
1 
Sous-total commandant l'aviation légère de l'armée de terre 
1 
Commandant le corps de réaction rapide France 
Nord (59) 
Lille 
1 
Sous-total commandant le corps de réaction rapide France 
1 
Chef de corps commandant la 14e base de soutien du matériel 
Indre-et-Loire (37) 
Nouâtre 
1 
Sous-total chef de corps commandant la 14e base de soutien du matériel 
1 
Chef de corps commandant le centre de formation initiale militaire-11e brigade parachutiste 
Tarn-et-Garonne (82) 
Caylus 
1 
Sous-total chef de corps commandant le centre de formation initiale militaire-11e brigade parachutiste 
1 
Chef de corps commandant le centre de formation initiale militaire 
Moselle (57) 
Dieuze 
1 
Sous-total chef de corps commandant le centre de formation initiale militaire 
1 
Chef de corps commandant le groupement de recrutement de la légion étrangère 
Val-de-Marne (94) 
Fontenay-sous-Bois 
1 
Sous-total chef de corps commandant le groupement de recrutement de la légion étrangère 
1 
Commandant le centre d'instruction des réservistes parachutistes 
Paris (75) 
Paris 
1 
Sous-total commandant le centre d'instruction des réservistes parachutistes 
1 
Chef de corps du centre parachutiste d'entrainement spécialisé 
Loiret (45) 
Saran 
1 
Sous-total chef de corps du centre parachutiste d'entraînement spécialisé 
1 
Chef de corps du centre parachutiste d'instruction spécialisé 
Pyrénées-Orientales (66) 
Perpignan 
1 
Sous-total chef de corps du centre parachutiste d'instruction spécialisé 
1 
Chef de corps du centre parachutiste d'entrainement aux opérations maritimes 
Finistère (29) 
Roscanvel 
1 
Sous-total chef de corps du centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes 
1 
Commandant les systèmes d'information et de communication des forces 
Ille-et-Vilaine (35) 
Rennes 
1 
Sous-total commandant les systèmes d'information et de communication des forces 
1 
Commandant le renseignement 
Bas-Rhin (67) 
Strasbourg 
1 
Sous-total commandant le renseignement 
1 
Total COP/ A services de l'Etat 
242 
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