Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 18 novembre 2009 :
 Les représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale sont, outre le ministre ou son/sa représentant(e) :
   a) Représentants titulaires :
 Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général ;
 Jean-Louis Nembrini, directeur général de l'enseignement scolaire ;
 Josette Théophile, directrice générale des ressources humaines ;
 Roger Chudeau, directeur de l'encadrement ;
 Frédéric Guin, directeur des affaires financières ;
 Claire Landais, directrice des affaires juridiques ;
 Michel Quéré, directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance ;
 Sonia Dubourg-Lavroff, directrice des relations européennes et internationales et de la coopération ;
 Alain Miossec, recteur de l'académie de Rennes ;
 Paul Canioni, recteur de l'académie d'Orléans-Tours ;
 Jean-Michel Blanquer, recteur de l'académie de Créteil ;
 François Perret, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale ;
 Thierry Bossard, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
 Xavier Turion, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, chef du service chargé du service des enseignements et des formations ;
 Pierre-Laurent Simoni, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, chef du service du budget et de l'égalité des chances ;
 Thérèse Filippi, adjointe à la directrice générale des ressources humaines, chef du service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire ;
 Eric Bernet, adjoint à la directrice générale des ressources humaines, chef du service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées ;
 Catherine Gaudy, adjointe au directeur des affaires financières ;
 Eric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation.
   b) Représentants suppléants :
 Jean-Michel Alfandari, secrétaire général de l'académie de Créteil ;
 Laurent Carroué, inspecteur général de l'éducation nationale ;
 Christian Climent-Pons, chef du bureau des études statutaires et réglementaires à la direction générale des ressources humaines ;
 Nadine Collineau, chef du bureau de l'expertise statutaire et indemnitaire à la direction des affaires financières ;
 Catherine Daneyrole, adjointe au directeur de l'encadrement, chef du service des personnels d'encadrement ;
 Jean-Pierre Deloche, sous-directeur de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement à la direction de l'encadrement ;
 Dominique Ducrocq, chef du bureau des affaires budgétaires à la direction des relations européennes et internationales et de la coopération ;
 François Dumas, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance ;
 Geneviève Guidon, adjointe à la directrice générale des ressources humaines ;
 Jean-Marc Huart, sous-directeur des formations professionnelles à la direction générale de l'enseignement scolaire ;
 Philippe Lafay, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale à la direction générale des ressources humaines ;
 Marie-Cécile Laguette, sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire à la direction des affaires juridiques ;
 Jocelyne Leydier, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;
 Elisabeth Monlibert, sous-directrice des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques à la direction générale de l'enseignement scolaire ;
 Jean-Marie Pelat, secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours ;
 Sophie Prince, administratrice civile, chargée de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires pour les personnels enseignants de l'enseignement scolaire à la direction générale des ressources humaines ;
 Martine Ramond, sous-directrice du pilotage et du dialogue de gestion au service de l'action administrative et de la modernisation ;
 Henri Ribiéras, administrateur civil, chargé de la sous-direction de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois à la direction des affaires financières ;
 Andrzej Rogulski, sous-directeur de l'orientation, de l'adaptation scolaire et des actions éducatives à la direction générale de l'enseignement scolaire ;
 Philippe Thurat, secrétaire général de l'académie de Rennes.
 Sont désignés pour trois ans en qualité de représentant du personnel au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale :
I. - Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
   a) Représentants titulaires (10) :
 Jacques Aurigny, Bernard Berger, Renaud Bousquet, Jean Fayemendy, Anne Feray, Didier Horus, Brigitte le Parc, Xavier Marand, Gilles Moindrot, Frédérique Rolet.
   b) Représentants suppléants (10) : 
 Christophe Barbillat, Bernard Charlier, Samuel Delepine, Irène Desjardin, Michel Gonnet, Arlette Lemaire, Catherine Manciaux, René Maurin, Daniel Robin, Erick Staelen.
II. - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
   a) Représentants titulaires (4) :
 Guy Barbier, Christian Chevalier, Charles Dauvergne, Philippe Vincent.
   b) Représentants suppléants (4) :
 Fabrice Orel, Joël Pehau, Patrick Roumagnac, Dominique Thoby.
III. - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
   a) Représentants titulaires :
 Christophe Bigot, Didier Parizot.
   b) Représentants suppléants :
 Alain Mège, Michelle Zorman.
IV. - Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (FO)
   a) Représentant titulaire :
 Jacques Paris.
   b) Représentant suppléant :
 Norbert Trichard.
V. - Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
   a) Représentant titulaire :
 Patrick Désiré.
   b) Représentant suppléant :
 Michel Caussemille.
VI. - Au titre de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
   a) Représentante titulaire :
 Michèle Houel.
   b) Représentant suppléant :
 Philippe Charbonnel.
VII. - Au titre de la Fédération des syndicats solidaires, unitaires
et démocratiques-éducation (SUD-éducation)
   a) Représentant titulaire :
 Francis Lanao.
   b) Représentant suppléant :
 Alexandre Lepezel.