A N N E X E
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)
PAR
maximale
CANAL/POLARISATION
AIGUILLES
Sommet Bucher
2 262
15 W (1)
25 H
ASPRIÈRES
Mas d'Amblard
481
5 W (2)
40 V
AUREC-SUR-LOIRE
Pied
730
1 W (3)
41 H
AX-LES-THERMES
Bois des Planes
1 282
5 W (4)
23 H
AYNAC
Saignes
478
4 W (5)
21 H
BAGNAC-SUR-CÉLÉ
Landrivie
348
1 W (6)
58 H
BAIGNES-SAINTE-RADEGONDE
Les Granges Neuves
137
1 W (7)
59 H
BÉLESTA
Roc de la Grenouille
840
15 W (8)
23 H
BLANZAC
Pérignac
154
1 W (9)
59 H
BOURBONNE-LES-BAINS
Les Breuils
341
3 W (10)
50 H
BOURMONT
Montagne du Conat
490
11 W (11)
42 H
CAMPAGNAC
Saint-Laurent-d'Olt
806
10 W (12)
25 H
CAPDENAC-GARE
Causse Blanc
352
2 W (13)
21 H
CASTILLON-EN-COUSERANS
Le Caillau
1 012
10 W (14)
49 H
CATUS
Saint-Denis-Catus
333
2 W (15)
40 V
CÉRESTE
Ouest
557
15 W (16)
59 H
CHALAIS
Le Houme
109
1 W (17)
59 H
CHAMBÉRY 2
Curienne
790
19 W (18)
48 H
CHAMPAGNOLE
Mont Rivel 2
785
1 W (19)
50 H
CONDAT
Vezolet
1 040
1 W (20)
41 H
CONFOLENS
Château d'eau de Jallais, RD 9
232
2 W (21)
59 H
COUBON
Poinsac
869
1 W (22)
41 H
DOULAINCOURT
Le Châtelet
374
2 W (23)
47 H
FOULAIN
Bois Jean le Blanc
478
10 W (24)
42 V
FRONCLES
Bois de Buxières
392
3 W (25)
47 H
KAYSERSBERG
Kientzheim
490
20 W (26)
45 H
LA BASTIDE-DE-SÉROU
Le Puech
670
15 W (27)
23 H
LA BASTIDE-SUR-L'HERS
Le Peyrat
543
2 W (28)
31 H
LA CANOURGUE
Roqueprince
935
2 W (29)
21 H
LAVOÛTE-SUR-LOIRE
Chaspinhac
934
4 W (30)
41 H
LE PUY
Saint-Jean-de-Nay
1 295
750 W (31)
41 H
LUZECH
L'Impernal
260
3 W (32)
48 H
MASSIAC
Plateau de Chalet
703
1 W (33)
41 H
MAURS
Ferrières
415
1 W (34)
58 H
MEYSSAC
La Coste
450
15 W (35)
42 H
MONTMOREAU
La Chaise
160
1 W (36)
59 H
MONTSALVY
Les Granges
710
7 W (37)
40 H
PEIPIN
Les Réservoirs
1 120
14 W (38)
40 H
PENNE-D'AGENAIS
Château Larouquette
245
4 W (39)
42 H
ROQUEFORT-SUR-SOULZON
Le Combalou
829
3 W (40)
40 H
SALINS-LES-BAINS
Fort Saint-André
640
2 W (41)
39 M
SEIX
Sentenac-d'Oust
1 596
8 W (42)
49 H
SIMIANE-LA-ROTONDE
Vachères
900
14 W (43)
59 H
SISTERON
Ouest
672
15 W (44)
40 H
SAINT-BON-SAULIRE
La Saulire
2 763
14 W (45)
49 H
SAINT-CHÉLY-D'APCHER
Sud-Ouest
1079
1 W (46)
21 H
SAINT-JULIEN-DE-LAMPON
La Salvie
272
2 W (47)
42 H
SAINT-MAIME
Volx
812
6 W (48)
40 H
SAINT-PIERRE-DE-CLAIRAC
Jouatas : Itas-Tim
120
4 W (49)
39 H
TARASCON-SUR-ARIÈGE
Touassomalo
1 429
160 W (50)
23 H
THONNANCE-LÈS-JOINVILLE
Vecqueville
337
6 W (51)
47 H

 (1) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 285° et 135°.
(2) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 225°, 3 W dans la direction d'azimut 355°.
(3) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 300°, 251 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 330°, 100 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 180°, 251 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 210°.
(4) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 70°, 5 W dans la direction d'azimut 160°, 5 W dans la direction d'azimut 320°.
(5) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 160°, 4 W dans la direction d'azimut 330°.
(6) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 40°.
(7) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 40°.
(8) PAR de 15 W dans la direction d'azimut 290°.
(9) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 60°.
(10) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 220° et 310°, 599 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 220° ; sous réserve de non-brouillage.
(11) PAR de 11 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 50°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 180°, 11 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 250°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 330°.
(12) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 220°.
(13) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 360°.
(14) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 50°, 2 W dans la direction d'azimut 150°.
(15) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 200°, 2 W dans la direction d'azimut 50°, 2 W dans la direction d'azimut 270°.
(16) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 105°.
(17) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 350°, 300 mW dans la direction d'azimut 230°.
(18) PAR de 19 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 320°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 70°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 160°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 260°.
(19) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 290°, 610 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 320°, 610 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 140°, 119 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 110°.
(20) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 60°.
(21) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 310°, 2 W dans la direction d'azimut 5°, 2 W dans la direction d'azimut 255°, 30 mW dans la direction d'azimut 130°.
(22) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 120°, 631 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 0°.
(23) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 140°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 150°, 76 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 280°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 70°.
(24) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 350°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 50°.
(25) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 310°, 420 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 140°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 240° ; sous réserve de non-brouillage.
(26) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 330°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 170°.
(27) PAR de 15 W dans la direction d'azimut 260°.
(28) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 110°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 265°.
(29) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 30° ; sous le site ― 7,5°.
(30) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 305° et 95° ; sous le site + 1,7°.
(31) PAR de 750 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 25° et 175°, 270 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 20°.
(32) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 110°, 3 W dans la direction d'azimut 160°.
(33) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 185°.
(34) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 240°.
(35) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 240°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 120°, 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 70°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 290°.
(36) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 275°.
(37) PAR de 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 265° et 275°, 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 355° et 5°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 315° et 325°.
(38) PAR de 14 W dans la direction d'azimut 35°, 4 W dans la direction d'azimut 135° ; sous le site ― 10°.
(39) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 230°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 340°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 100°.
(40) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 110°, 900 mW dans la direction d'azimut 260°, 3 W dans la direction d'azimut 345°.
(41) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 170°, 752 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 190°, 377 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 190° et 310°, 752 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 330°.
(42) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 140°, 3 W dans la direction d'azimuts 225°, 3 W dans la direction d'azimut 315°.
(43) PAR de 14 W dans la direction d'azimut 355°.
(44) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 5°.
(45) PAR de 14 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 90°, 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 120°, 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 240°, 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 270°.
(46) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 15° et 90°, 501 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 105° et 205°, 501 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 305° et 10°.
(47) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 340°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 120°.
(48) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 294°.
(49) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 100°.
(50) PAR de 160 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 10° et 210°, 40 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 10°.
(51) PAR de 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 170°, 419 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 170° et 320°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.