A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Levens (2), Peillon (2), Rouret (Le) (3).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à août 1989
 Commune d'Issel (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2002 à septembre 2002
 Commune d'Issel (3).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2002 à juin 2002
 Commune d'Arles (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes d'Aix-en-Provence, Aubagne (3), Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Fare-les-Oliviers (La) (2), Gignac-la-Nerthe, Gréasque (4), Rognac, Ventabren (1).
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes d'Aix-d'Angillon (Les) (2), Cerbois (1), Dampierre-en-Graçay, Foëcy (1), Neuvy-sur-Barangeon, Preuilly (2), Saint-Eloy-de-Gy, Thénioux, Vasselay (3), Vierzon.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2002 à juin 2002
 Commune de Saint-Ignan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Bouloc, Bruguières, Fronton, Gratentour, Grès (Le) (2), Pibrac (2), Rieumes, Saiguède (3), Saint-Jory, Saint-Paul-sur-Save (2), Toulouse (3), Tournefeuille (5), Villaudric.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à décembre 2000
 Commune de Bonas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2002 à septembre 2002
 Communes de Bonas, Saint-Lizier-du-Planté.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Beaupuy, Encausse, Isle-Jourdain (L'), Lombez, Mas-d'Auvignon, Monferran-Savès, Peyrusse-Massas.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes d'Arpheuilles (1), Brives (1), Buxières-d'Aillac (1), Châtillon-sur-Indre (1), Etrechet (1), Magny (Le) (1), Reboursin (1).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Beaumont-Village (1), Savigny-en-Véron (2).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Chémery (1), Gièvres (1), Langon (1), Oisly (1), Romorantin-Lanthenay (1), Salbris (1).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes d'Amilly (1), Chailly-en-Gâtinais (1), Château-Renard (1), Courtemaux (1), Dordives (1), Gidy (1), Gien (1), Girolles (1), Laas (1), Ladon (1), Lorris (1), Louzouer (1), Pannes (1), Saint-Jean-de-Braye (1), Saint-Lyé-la-Forêt (1), Sandillon (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes d'Allez-et-Cazeneuve, Bazens (4), Cuzorn (4), Damazan (4), Estillac, Fals, Foulayronnes, Lavergne, Penne-d'Agenais, Roquefort, Saint-Antoine-de-Ficalba (4), Sos, Tombebœuf.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Cossé-d'Anjou (1), Denée (5), Distré (1), Faye-d'Anjou (1), Ménitré (La) (3), Mozé-sur-Louet (4), Saulgé-l'Hôpital (4), Varrains (4), Vernantes (5), Vivy (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à septembre 2006
 Commune de Saint-Mathurin-sur-Loire (3).
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Commune de Floyon (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Beaumont-du-Gâtinais (1), Croissy-Beaubourg (2), Dampmart (3), Lagny-sur-Marne (4), Livry-sur-Seine (1), Mée-sur-Seine (Le) (1), Montévrain (4), Servon (4).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre 1997 à décembre 2002
 Commune d'Hardricourt (5).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Chanteloup-les-Vignes (4), Chatou (3), Hardricourt (6), Juziers (5), Noisy-le-Roi (4), Trappes (4), Villepreux (2), Voisins-le-Bretonneux (4).
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Bressuire (3), Missé (5).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes d'Auvillar, Bruniquel, Lavit, Montauban, Orgueil, Saint-Nauphary.
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Commune de Turny (2).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Boussy-Saint-Antoine (2), Brunoy (3), Coudray-Montceaux (Le) (1), Echarcon (1), Longjumeau (2), Saint-Pierre-du-Perray (1), Villejust (2).
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes d'Antony (4), Chaville (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Sceaux (3).
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Chennevières-sur-Marne (3), Fresnes (3), Villejuif (4), Villiers-sur-Marne (2).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Plessis-Bouchard (Le) (1), Sarcelles (2).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Saint-Bénigne.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Pégomas, Valderoure.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à juillet 2006
 Commune de Roquette-sur-Siagne (La).
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Sernin, Viviers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Saint-Etienne-de-Fontbellon.
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Bordes-sur-Arize (Les), Tourtouse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à novembre 2006
 Commune de Madière.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à octobre 2006
 Commune de Mas-d'Azil (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Bastide-de-Sérou (La).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 1997 à septembre 1997
 Commune d'Issel.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à août 2006
 Commune de Fraisse-Cabardès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à juillet 2006
 Commune de Bellegarde-du-Razès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Castelnaudary, Gaja-et-Villedieu, Villemagne, Villemoustaussou, Villepinte.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à août 2006
 Commune de Gourvieille.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à novembre 2006
 Commune d'Espéraza.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à octobre 2006
 Commune de Roquetaillade.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006
 Commune de Ricaud.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Salles-la-Source.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2002 à décembre 2002
 Communes de Saint-Estève-Janson.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Gripperie-Saint-Symphorien (La), Marans, Saint-Simon-de-Bordes.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Givardon, Guerche-sur-l'Aubois (La), Vallenay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mai 2006
 Communes de Jussy-le-Chaudrier, Thou.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Commune de Parassy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à août 2006
 Commune de Chapelle-Montlinard (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Bruère-Allichamps, Chaumont.
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Chassagne-Montrachet.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Chapelle-Faucher (La), Pomport, Saint-Léon-sur-l'Isle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Commune de Verteillac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à novembre 2006
 Communes d'Anlhiac, Fouleix.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2006 à septembre 2006
 Commune de Lussas-et-Nontronneau.
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Saint-Sébastien-de-Morsent.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 2006 à décembre 2006
 Commune de Saint-Julien-de-la-Liègue.
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2006 à août 2006
 Commune de Berchères-Saint-Germain.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Champrond-en-Perchet, Hanches, Voves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006
 Commune de Nogent-le-Rotrou.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 2006 à septembre 2006
 Commune de Thiville.
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2006 à août 2006
 Commune de Bagard.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2006 à septembre 2006
 Commune de Brouzet-lès-Alès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février 2006 à août 2006
 Commune de Langlade.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à août 2006
 Commune de Bagnols-sur-Cèze.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Caveirac, Domazan, Fournès, Saint-Hippolyte-de-Montaigu.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à septembre 2006
 Commune de Calvisson.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à août 2006
 Commune de Cassagnoles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac, Gailhan, Mialet, Mons, Moulézan, Puechredon, Quissac, Ribaute-les-Tavernes, Rouvière (La), Saint-Hilaire-de-Brethmas, Sauve.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à août 2006
 Commune de Crespian.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006
 Communes de Boisset-et-Gaujac, Nages-et-Solorgues, Vézénobres.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2006 à août 2006
 Commune de Rousson.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2006 à septembre 2006
 Commune d'Orthoux-Sérignac-Quilhan.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 2001 à novembre 2001
 Commune de Massabrac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes d'Aignes, Ayguesvives, Castagnède, Castelmaurou, Caujac, Escalquens, Esperce, Flourens, Layrac-sur-Tarn, Mauvaisin, Venerque.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à octobre 2006
 Communes de Balma, Figarol.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006
 Commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes d'Auzielle, Bourg-Saint-Bernard, Castanet-Tolosan, Montrabé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à décembre 2006
 Commune de Montastruc-la-Conseillère.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2006 à août 2006
 Commune de Labarthe-sur-Lèze.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Juillac, Ladevèze-Rivière, Ladevèze-Ville,   Montesquiou, Montréal.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Berdoues.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006
 Commune d'Auterive.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2006 à octobre 2006
 Communes de Puynormand, Saint-Brice.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Blanquefort, Cambes, Cours-de-Monségur, Coutras, Lignan-de-Bordeaux, Marcillac, Pout (Le), Salignac, Targon, Villenave-d'Ornon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à août 2006
 Commune de Créon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à août 2007
 Commune de Saint-Martin-de-Sescas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006
 Commune de Lormont.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à octobre 2006
 Commune de Moulis-en-Médoc.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Saint-Seurin-sur-l'Isle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à décembre 2006
 Commune de Saint-Caprais-de-Bordeaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à novembre 2006
 Commune de Pompignac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006
 Commune de Roquebrune.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2006 à novembre 2006
 Communes de Bouliac, Cenon.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Montpellier, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Georges-d'Orques.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à juillet 2006
 Commune de Saint-Jean-de-Védas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à décembre 2006
 Commune de Montferrier-sur-Lez.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à avril 2006
 Commune de Boulay (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Cormery, Esvres, Neuillé-Pont-Pierre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mai 2006
 Communes d'Esves-le-Moutier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Chambray-lès-Tours, Loches.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006
 Commune d'Azay-le-Rideau.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à juillet 2006
 Communes de Larçay, Monthodon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Civray-de-Touraine, Fondettes, Savonnières, Sorigny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à août 2006
 Commune de Channay-sur-Lathan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à décembre 2006
 Commune de Cinq-Mars-la-Pile.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à juillet 2006
 Communes de Croix-en-Touraine (La), Druye.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à juin 2006
 Commune de Veigné.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à novembre 2006
 Commune de Monts.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 2006 à septembre 2006
 Commune de Saint-Cyr-sur-Loire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'octobre 2006 à novembre 2006
 Commune de Louroux (Le).
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Castaignos-Souslens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006
 Commune d'Hauriet.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2006 à septembre 2006
 Commune de Molineuf.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Cheverny, Chouzy-sur-Cisse, Cour-Cheverny, Crouy-sur-Cosson, Mer, Ouchamps, Prunay-Cassereau, Suèvres, Vendôme.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à novembre 2006
 Commune d'Huisseau-en-Beauce.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006
 Communes de Cellettes, Mont-près-Chambord, Ouzouer-le-Marché.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Chailles, Cormeray, Epiais, Herbault, Plessis-Dorin (Le), Pray, Saint-Amand-Longpré, Sainte-Anne, Saint-Firmin-des-Prés, Saint-Gervais-la-Forêt, Sargé-sur-Braye, Thoury, Vievy-le-Rayé, Villerable.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006
 Commune de Feings.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Rezé, Saint-Aignan-Grandlieu.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à septembre 2006
 Communes d'Erbray, Louisfert.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à septembre 2006
 Commune de Saint-Maurice-sur-Aveyron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Coulmiers, Thou.
DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Castelnau-Montratier.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2000 à août 2000
 Commune de Puysserampion.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Marmande, Sauvetat-du-Dropt (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à juillet 2006
 Commune de Rayet.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Feneu, Pellouailles-les-Vignes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à novembre 2006
 Communes de Corzé, Vieil-Baugé (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à octobre 2006
 Commune de Montigné-lès-Rairies.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à septembre 2006
 Commune de Beaucouzé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006
 Commune de Bouchemaine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à juillet 2006
 Communes de Clefs, Saint-Georges-du-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Champigné, Grez-Neuville, Sarrigné, Savennières.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à novembre 2006
 Commune d'Ecouflant.
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Bignon-du-Maine (Le).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à juillet 2006
 Commune de Laxou.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Essey-lès-Nancy, Pulnoy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à juillet 2006
 Commune de Pagny-sur-Moselle.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à juillet 2006
 Communes de Metz, Monneren, Seingbouse.
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 1995 à décembre 1996
 Commune de Saint-Ouen-sur-Loire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre 2006 à décembre 2006
 Commune de Saint-Ouen-sur-Loire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Celle-sur-Loire (La), Garchizy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à novembre 2006
 Commune de Nevers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Guérigny, Varennes-Vauzelles.
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Quaëdypre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Bondues, Neuville-en-Ferrain.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2000 à décembre 2002
 Commune de Breuil-le-Vert.
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 1996 à décembre 1997
 Commune de Coulonges-les-Sablons.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Maslacq.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à octobre 2006
 Commune d'Ozenx-Montestrucq.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes d'Arbonne, Arcangues, Artiguelouve, Bénéjacq, Briscous, Burosse-Mendousse, Larceveau-Arros-Cibits, Saint-Pierre-d'Irube.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2006 à septembre 2006
 Communes de Mouguerre, Sauveterre-de-Béarn.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Cabestany, Perpignan, Saleilles.
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Romanswiller.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'octobre 2002 à décembre 2002
 Commune de Saint-Loup-Gréanges.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Saint-Georges-du-Rosay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Crosmières.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre 1997 à décembre 2002
 Commune d'Arnouville-lès-Mantes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à avril 2006
 Commune de Bréval.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes d'Arnouville-lès-Mantes, Boissy-sans-Avoir, Lévis-Saint-Nom, Maule.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Commune de Neauphlette.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune d'Auteuil.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre 2002 à décembre 2002
 Commune de Rouvrel.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2006 à août 2006
 Commune de Fréjairolles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2006 à septembre 2006
 Commune de Giroussens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à août 2006
 Communes d'Arthès, Puylaurens, Sorèze.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Labastide-Saint-Georges, Valdurenque, Vindrac-Alayrac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à septembre 2006
 Communes d'Algans, Labruguière, Lalbarède, Saint-Jean-de-Rives, Viviers-lès-Montagnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Communes de Lavaur, Saint-Julien-du-Puy.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Caussade.
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'octobre 2002 à décembre 2002
 Commune de Régusse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Puget-Ville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à novembre 2006
 Commune de Adrets-de-l'Estérel (Les).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Callas.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Garnache (La), Saint-Vincent-sur-Jard.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à septembre 2006
 Commune de Saint-Hilaire-la-Forêt.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Taillée (La).
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Dissay, Lathus-Saint-Rémy, Moussac, Saint-Secondin, Sossais, Villedieu-du-Clain (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à février 2006
 Commune de Lusignan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006
 Commune de Sanxay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Chapelle-Montreuil (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 2006 à décembre 2006
 Commune de Neuville-de-Poitou.
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Communes de Bléneau, Saint-Georges-sur-Baulche.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Bruyères-le-Châtel.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à juillet 2006
 Commune de Brétigny-sur-Orge
A N N E X E I I I
Communes pour lesquelles le nombre de constatations
a été modifié
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004
 Commune de Nice (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004
 Commune de Nice (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Commune de Nice (4).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004
 Commune de Conilhac-de-la-Montagne (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Commune de Cuxac-d'Aude (1).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004
 Communes de Gréasque (2), Saint-Mitre-les-Remparts (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Commune de Gréasque (3).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes de Angeac-Charente (2), Reignac (2), Triac-Lautrait (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Communes de Bourcefranc-le-Chapus (3), Champagne (2), Chermignac (3), Ciré-d'Aunis (1), Lussac (1), Marignac (1), Médis (3), Montlieu-la-Garde (3), Neuvicq (3), Orignolles (3), Rochefort (3), Saujon (3), Vergeroux (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes de Bourcefranc-le-Chapus (4), Chermignac (4), Médis (4), Montlieu-la-Garde (4), Neuvicq (4), Orignolles (4), Rochefort (4), Saujon (4), Vergeroux (4).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Communes de Brède (La) (4), Landerrouat (1), Martres (1), Mombrier (2), Plassac (2), Saint-Palais (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes de Baigneaux (1), Bayas (1), Berthez (2), Floirac (3), Brède (La) (5), Sallebœuf (2), Villenave-d'Ornon (4).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes de Courçay (3), Sainte-Catherine-de-Fierbois (3).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Commune de Mont-près-Chambord.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Communes de Ferrensac (1), Moustier, Saint-Astier (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes de Nérac, Peyrière, Virazeil.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes de Beaufort-en-Vallée (2), Brissac-Quincé (2), Corné (3), Coudray-Macouard (Le) (4), Ecuillé (2), Longué-Jumelles (3), Mazé (3), Melay (2), Saint-Georges-sur-Layon (3), Saint-Saturnin-sur-Loire (3), Savennières (2), Seiches-sur-le-Loir (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes de Dardilly (2), Ecully (2), Fleurieu-sur-Saône (2).
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Communes de Missé (3), Saint-Jean-de-Thouars (3), Saint-Martin-de-Sanzay (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes de Crèche (La) (2), Bressuire (2), Brion-près-Thouet (2), Brioux-sur-Boutonne (2), Brûlain (1), Caunay (1), Cersay (2), Etusson (1), Lezay (2), Missé (4), Saint-Jean-de-Thouars (4), Saint-Martin-de-Sanzay (4).
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes de Hermenault (L') (3), Montreuil (3), Poiré-sur-Velluire (Le) (3), Sainte-Radégonde-des-Noyers (3).
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Communes de Biard (2), Saint-Sauveur (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Commune de Châtellerault (4).