1° Par décisions en date des 8 août, 31 octobre et 30 décembre 2011, 31 janvier, 7 juin, 5 octobre et 15 novembre 2012, en application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique, sont inscrites sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :
A compter du 1er septembre 2011
 Dr Renaud BOUGEARD : neurochirurgie.
 Dr Marc ROGIER : rhumatologie.
A compter du 1er novembre 2011
 Dr Georges AMAT : cardiologie, mention particulière : réanimation.
A compter du 1er janvier 2012
 Dr Jean-François LORTIE : réparation du dommage corporel.
A compter du 1er février 2012
 Dr Helyett AURENGO : endocrinologie.
 Dr Liliane BOUTIN : gynécologie médicale et obstétrique.
 Pr Claude James SOUSSY : infectiologie biologique et hygiène hospitalière.
A compter du 1er juillet 2012
 Dr Michaël SEGONDY : médecine d'urgence et réparation du dommage corporel.
A compter du 1er novembre 2012
 Dr David GUINIER : chirurgie viscérale.
 Pr Pierre MAURETTE : anesthésie-réanimation.
A compter du 1er décembre 2012
 Dr Philippe CHAMAYOU : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
 Dr Pierre HEISSLER : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 2° Par décisions en date des 8 août, 30 septembre, 27 octobre, 31 octobre et 30 décembre 2011, 31 janvier, 31 mars, 4 et 30 avril, 7 juin, 17 juillet, 30 août, 5 octobre et 15 novembre 2012, en application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique, sont renouvelées sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, par la Commission nationale des accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :
A compter du 1er septembre 2011
 Dr Michel ACHE : chirurgie dentaire.
 Dr Bruno AESCH : neurochirurgie.
 Dr Azizollah BANAYAN : neurochirurgie.
 Dr Philippe DUCOMMUN : stomatologie, mention particulière : implantologie.
 Pr Brigitte MAUROY : urologie et réparation du dommage corporel.
 Dr Jean-Marie FIQUET : urologie.
 Dr Frédéric MICHEL : urologie.
A compter du 1er octobre 2011
 Dr Jacques DUBOURDIEU : médecine générale et réparation du dommage corporel.
 Dr Jean-Louis MAIRESSE : chirurgie orthopédique et traumatologique.
A compter du 1er novembre 2011
 Dr Pierre ANÉ : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
 Pr Jean-Paul ARNAUD : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie de la main.
 Dr Eric GARDE : chirurgie dentaire.
 Dr Jacques HUMMER : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Dr François-Xavier LONG : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
 Dr Christian PEYRAT : pédiatrie.
 Dr Martin THIBIERGE : neuroradiologie.
A compter du 1er janvier 2012
 Dr Patrice BODENAN : anesthésie-réanimation.
 Dr Jean-François LORTIE : médecine d'urgence.
 Dr Véronique SIMHA : infectiologie biologique et hygiène.
A compter du 1er février 2012
 Dr Jean-Louis BILLARD : chirurgie viscérale.
 Dr Vincent VIDAL : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
A compter du 1er avril 2012
 Dr Richard BOUTBOUL : chirurgie viscérale, mention particulière : chirurgie digestive.
 Dr Pierre-Marie DANION : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
 Dr Jean-Yves GUINCESTRE : médecine physique et réadaptation fonctionnelle.
 Dr Benoît SUC : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
A compter du 1er mai 2012
 Dr Marc BERNARD : médecine d'urgence et réparation du dommage corporel.
 Dr Christian DUMONTIER : chirurgie orthopédique et traumatologique des membres supérieurs.
 Dr Sophie GARAPON : réparation du dommage corporel.
 Dr Jacques HOROVITZ : gynécologie-obstétrique, mention particulière : médecine materno-fœtale et diagnostic prénatal.
 Dr Jean TEILLET : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Dr Philippe VASSEUR : médecine générale.
A compter du 1er juillet 2012
 Dr Marc AMEIL : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Dr Charles ARICH : réanimation médicale, mention particulière : pathologies infectieuses.
 Dr Patrick NACHIN : chirurgie orthopédique et traumatologique.
 Pr Denis VINCENT : médecine interne, mention particulière : pneumo-allergologie.
 Dr Jean-François YGOUT : infectiologie biologique.
A compter du 1er août 2012
 Dr Philippe BARIL : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale.
 Dr Serge BISMUTH : médecine générale, mention particulière : gériatrie.
 Dr Jean-Baptiste DRIENCOURT : médecine d'urgence.
 Dr Philippe DUBIN : chirurgie viscérale, mention particulière : cancérologie digestive.
 Dr Monique CHANÉAC : ophtalmologie.
 Pr Alain GAINANT : chirurgie viscérale, mention particulière : cancérologie digestive.
 Dr Charles MEYER : chirurgie viscérale, mention particulière : cancérologie.
 Dr Didier MUTTER : chirurgie viscérale, mention particulière : chirurgie cœlioscopique.
 Dr Hervé de PERETTI : psychiatrie.
A compter du 1er septembre 2012
 Dr Claude KARGER : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie orthopédique et traumatologique pédiatrique.
A compter du 1er novembre 2012
 Pr Bernard CHICHE : chirurgie viscérale.
 Dr Pierre KIEGEL : médecine d'urgence.
 Pr Bernard ROUVEIX : pharmacologie clinique.
 Pr François SCHERNBERG : chirurgie orthopédique et traumatologique, mention particulière : chirurgie de la main et du pied.
A compter du 1er décembre 2012
 Dr Michel AMORIC : orthopédie dento-faciale.
 Dr Jacqueline de BERAIL JAMMET : réparation du dommage corporel.
 Pr Claude D'ERCOLE : gynécologie-obstétrique, mention particulière : médecine fœtale et diagnostic prénatal.
 Dr Marie-Odile DELAPORTE : gynécologie-obstétrique.
 Dr Arnauld DELARUE : chirurgie pédiatrique, mention particulière : chirurgie viscérale.
 Dr Pierre-Jacques FINIELS : neurochirurgie, mention particulière : chirurgie du rachis.
 Docteur Jacques MERGER : gynécologie-obstétrique.
 Dr Gilbert METTON : réparation du dommage corporel.