Etablissement : ..............................................................................     Exercice : ...........................................................................................................
 					 EPRD détaillé par titres et chapitres : ..........................................................
Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP)
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Charges de personnel
 										621
 										Personnel extérieur à l'établissement
 										631
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(administration des impôts) (sauf 6319)
 										633
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(autres organismes) (sauf 6339)
 										641
 										Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 
6413 et 6419)
 										6411
 										Personnel titulaire et stagiaire
 										6413
 										Personnel sous CDI
 										642
 										Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 
6425 et 6429)
 										6421
 										Praticiens temps plein et temps partiel
 										6422
 										Praticiens attachés renouvelables de droit
 										6425
 										Permanences des soins
 										6451
 										Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― 
Personnel non médical (sauf 64519)
 										6452
 										Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― 
Personnel médical (sauf 64529)
 										6471
 										Autres charges sociales. ― Personnel non médical (sauf 
64719) 
 										6472
 										Autres charges sociales. ― Personnel médical (sauf 64729)
 										648
 										Autres charges de personnel (sauf 6489)
 										Titre 2
 										Charges à caractère médical
 										6011
 										Achats stockés de matières premières ou fournitures à 
caractère médical ou pharmaceutique
 										6021
 										Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
 										6022
 										Fournitures, produits finis et petit matériel médical et 
médico-technique
 										6066
 										Fournitures médicales
 										6071
 										Achats de marchandises à caractère médical et pharma-
ceutique
 										60311
 										Variation des stocks de matières premières et fournitures 
à caractère médical ou pharmaceutique
 										60321
 										Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
 										60322
 										Fournitures, produits finis et petit matériel médical et 
médico-technique
 										60371
 										Variation des stocks de marchandises à caractère médical 
et pharmaceutique
 										611
 										Sous-traitance générale
 										6131
 										Locations à caractère médical
 										6151
 										Entretiens et réparations de biens à caractère médical
 										Titre 3
 										Charges à caractère hôtelier et général
 										6012
 										Achats stockés de matières premières ou fournitures à 
caractère hôtelier et général
 										602
 										Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 
6022)
 										606
 										Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
 										6072
 										Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
 										603
 										Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
 										61
 										Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
 										62
 										Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
 										63
 										Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 
633 et 6339)
 										65
 										Autres charges de gestion courante
 										709
 										Rabais, remises et ristournes accordées par l'établis-
sement
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										Titre 4
 										Charges d'amortissements, de provisions
 										et dépréciations, financières et exceptionnelles
 										66
 										Charges financières
 										67
 										Charges exceptionnelles
 										   Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif 
cédés
 										68
 										Dotations aux amortissements, dépréciations et provi-
sions
 										    Total des charges
 										    Excédent prévisionnel
 										 Total équilibre du compte de résultat prévisionnel prin-
cipal
 										CHAPITRES
 										PRODUITS
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Produits versés par l'assurance maladie
 										73111
 										Produits de la tarification des séjours
 										73112
 										Produits des médicaments facturés en sus des séjours
 										73113
 										Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours
 										73114
 										Forfaits annuels
 										73116
 										Dotation annuelle complémentaire
 										73117
 										Dotation annuelle de financement
 										73118
 										Dotations MIGAC
 										7312
 										Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique
 										Titre 2
 										Autres produits de l'activité hospitalière
 										7321
 										Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie
 										7322
 										Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie
 										7323
 										Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie
 										7324
 										Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie
 										73271
 										Forfait journalier MCO
 										73272
 										Forfait journalier SSR
 										73273
 										Forfait journalier psychiatrie
 										733
 										Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France
 										734
 										Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement
 										735
 										Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics
 										Titre 3
 										Autres produits
 										70
 										Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)
 										7071
 										Rétrocession de médicaments
 										7087
 										Remboursement de frais par les CRPA (activités suivies en comptabilité séparées [*])
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										72
 										Production immobilisée
 										74
 										Subventions d'exploitation et participations
 										75
 										Autres produits de gestion courante
 										76
 										Produits financiers
 										77
 										Produits exceptionnels
 										  Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments d'actif
 										   Dont 777 ― Quote-part des subventions d'inves-
tissement virée au résultat de l'exercice
 										78
 										Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
 										79
 										Transferts de charges
 										603
 										Variations de stocks (crédits)
 										Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
 										Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 
6319, 6339)
 										    Total des produits
 										    Déficit prévisionnel
 										  Total équilibré du compte de résultat prévisionnel principal
 										 (*) Remboursement de frais par les activités suivies en comptablilités séparées pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.
 					Tableau d'estimation du fonds de roulement initial
 					 						Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JO 						n° 25 du 30/01/2008 texte numéro 23

 					Tableau de financement prévisionnel (TFP)
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT
 										Titre 1
 										Remboursement des dettes financières
 										16
 										Emprunts et dettes assimilées (sauf 166 et 1688) 
 										Dont 16449
 										Options afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie 
 										Titre 2
 										Immobilisations
 										20
 										Immobilisations incorporelles 
 										211
 										Terrains 
 										212
 										Agencements et aménagements de terrains 
 										213
 										Constructions sur sol propre 
 										214
 										Constructions sur sol d'autrui 
 										215
 										Installations techniques, matériel et outillage industriel 
 										218
 										Autres immobilisations corporelles 
 										23
 										Immobilisations en cours 
 										Titre 3
 										Autres emplois
 										26
 										Participations et créances rattachées à des participations 
 										27
 										Autres immobilisations financières (sauf 2768) 
 										481
 										Charges à répartir sur plusieurs exercices 
 										18
 										Comptes de liaison investissement (*) 
 										Annulations de titres sur exercices clos (2). Correction d'écritures sur 
exercice clos 
 										   Total des emplois 
 										   Apport au fonds de roulement 
 										   Total équilibre du tableau de financement 
 										 (2) Annulations de titres qui constituaient des ressources du tableau de financement d'un exercice clos.
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT
 										Titre 1
 										Emprunts
 										16
 										Emprunts et dettes assimilées (sauf 166, 1688 et 169) 
 										Dont 16449
 										Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie 
 										Titre 2
 										Dotations et subventions
 										102 ; 103
 										Apports ― Fonds associatifs (**) 
 										131 ; 138
 										Subventions d'équipement reçues (**) 
 										Titre 3
 										Autres ressources
 										267
 										Créances rattachées à des participations 
 										27
 										Autres immobilisations financières (sauf 271, 272 et 2768) 
 										775
 										Cessions d'immobilisations 
 										18
 										Comptes de liaison investissement (*) 
 										Annulations de mandats sur exercices clos (3). ― Correction d'écritures 
sur exercice clos 
 										   Total des ressources 
 										   Prélèvement sur le fonds de roulement 
 										   Total équilibre du tableau de financement 
 										 (3) Annulations de mandats qui constituaient des emplois du tableau de financement d'un exercice clos.
 										(*) Ces chapitres ne concernent pas les établissements publics de santé ni les établissements de santé privés relevant des 

b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale disposant de la personnalité morale.
 										(**) Les  fonds associatifs  et le compte 138 ne concernent que les établissements de santé privés relevant des 

b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.
 					Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettre A (DNA et SIC)
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Charges de personnel
 										621
 										Personnel extérieur à l'établissement
 										631
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(administration des impôts) (sauf 6319)
 										633
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(autres organismes) (sauf 6339)
 										641
 										Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 
6413 et 6419)
 										6411
 										Personnel titulaire et stagiaire
 										6413
 										Personnel sous CDI
 										645
 										Charges de sécurité sociale et de prévoyance (sauf 6459)
 										647
 										Autres charges sociales (sauf 6479)
 										648
 										Autres charges de personnel (sauf 6489)
 										Titre 2
 										Autres charges
 										601
 										Actes stockés de matières premières ou fournitures
 										602
 										Achats stockés, autres approvisionnements
 										603
 										Variation des stocks
 										606
 										Achats non stockés de matières et fournitures
 										607
 										Achats de marchandises
 										61
 										Services extérieurs (sauf 619)
 										62
 										Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
 										63
 										Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 
633 et 6339)
 										65
 										Autres charges de gestion courante
 										66
 										Charges financières
 										67
 										Charges exceptionnelles
 										   Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif 
cédés
 										68
 										Dotations aux amortissements, dépréciations et provi-
sions
 										709
 										Rabais, remises et ristournes accordées par l'établis-
sement
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										   Total des charges
 										   Excédent prévisionnel
 										  Total équilibré du compte de résultat prévisionnel 
annexe
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Produits de la DNA et de l'activité de production
 										et de commercialisation
 										70
 										Vente de produits fabriqués, prestations de services, 
marchandises et produits des activités annexes (sauf 
709)
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										72
 										Production immobilisée (ou déstockage)
 										74
 										Subventions d'exploitation et participations
 										75
 										Autres produits de gestion courante
 										76
 										Produits financiers
 										77
 										Produits exceptionnels
 										  Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments d'actif
 										   Dont 777 ― Quote-part des subventions d'investis-
sement virée au résultat de l'exercice
 										78
 										Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
 										79
 										Transferts de charges
 										603
 										Variations de stocks (crédits)
 										Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
 										Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes 
(6419, 6459, 6479, 6489, 6319, 6339)
 										   Total des produits
 										   Total équilibré du compte de résultat prévisionnel 
annexe
 					Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres B, E et J (USLD, EHPAD et maisons de retraite)
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Charges de personnel
 										621
 										Personnel extérieur à l'établissement
 										631
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(administration des impôts) (sauf 6319)
 										633
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(autres organismes) (sauf 6339)
 										641
 										Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 
6413 et 6419)
 										6411
 										Personnel titulaire et stagiaire
 										6413
 										Personnel sous CDI
 										642
 										Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 
6425 et 6429)
 										6421
 										Praticiens temps plein et temps partiel
 										6422
 										Praticiens attachés renouvelables de droit
 										6425
 										Permanences des soins
 										6451
 										Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― 
Personnel non médical (sauf 64519)
 										6452
 										Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― 
Personnel médical (sauf 64529)
 										6471
 										Autres charges sociales. ― Personnel non médical (sauf 
64719)
 										6472
 										Autres charges sociales. ― Personnel médical (sauf 64729)
 										648
 										Autres charges de personnel (sauf 6489)
 										Titre 2
 										Charges à caractère médical
 										6011
 										Achats stockés de matières premières ou fournitures à 
caractère médical ou pharmaceutique
 										6021
 										Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
 										6022
 										Fournitures, produits finis et petit matériel médical et 
médico-technique
 										6066
 										Fournitures médicales
 										6071
 										Achats de marchandises à caractère médical et pharma-
ceutique
 										60311
 										Variations des stocks de matières premières ou fourni-
tures à caractère médical ou pharmaceutique
 										60321
 										Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
 										60322
 										Fournitures, produits finis et petit matériel médical et 
médico-technique
 										60371
 										Variation des stocks de marchandises à caractère médical 
et pharmaceutique
 										611
 										Sous-traitance générale
 										6131
 										Locations à caractère médical
 										6151
 										Entretiens et réparations de biens à caractère médical
 										Titre 3
 										Charges à caractère hôtelier et général
 										6012
 										Achats stockés de matières premières ou fournitures à 
caractère hôtelier et général
 										602
 										Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 
6022) 
 										606
 										Achats non stockés de matières et fournitures
 										6072
 										Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
 										603
 										Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
 										61
 										Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
 										62
 										Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
 										63
 										Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 
633 et 6339)
 										65
 										Autres charges de gestion courante
 										709
 										Rabais, remises et ristournes accordées par l'établis-
sement
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										Titre 4
 										Charges d'amortissements, de provisions
 										et dépréciations, financières et exceptionnelles
 										66
 										Charges financières
 										67
 										Charges exceptionnelles
 										   Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif 
cédés
 										68
 										Dotations aux amortissements, dépréciations et provi-
sions
 										   Total des charges
 										   002 ― Report à nouveau déficitaire (4)
 										   Total général des charges
 										 (4) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Produits afférents aux soins
 										7311
 										Forfait soins
 										736
 										Tarifs soins
 										737
 										Produits des prestations non prises en compte dans les 
tarifs journaliers afférents aux soins
 										Titre 2
 										Produits afférents à la dépendance
 										734
 										Tarifs dépendance
 										Titre 3
 										Produits de l'hébergement
 										7312
 										Hébergement (établissement relevant du 6° de l'article 
L. 312-1 du CASF)
 										7317
 										Tarif hébergement
 										7318
 										Autres produits des établissements relevant de l'article 
L. 312-1 du CASF
 										Titre 4
 										Autres produits
 										70
 										Vente de produits fabriqués, prestations de services, 
marchandises et produits des activités annexes (sauf 
709)
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										72
 										Production immobilisée
 										74
 										Subventions d'exploitation et participations
 										75
 										Autres produits de gestion courante
 										76
 										Produits financiers
 										77
 										Produits exceptionnels
 										   Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments 
d'actif
 										  Dont 777 ― Quote-part des subventions d'investis-
sement virée au résultat de l'exercice
 										78
 										Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
 										79
 										Transferts de charges
 										603
 										Variations de stocks (crédits)
 										Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
 										Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou 
taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 
6319, 6339)
 										   Total des produits
 										   002 ― Report à nouveau excédentaire (5)
 										   Total général des produits
 										 (5) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
 					Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres C (Ecoles)
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Charges de personnel
 										621
 										Personnel extérieur à l'établissement
 										631
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(administration des impôts) (sauf 6319)
 										633
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(autres organismes) (sauf 6339)
 										641
 										Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 
6413 et 6419)
 										6411
 										Personnel titulaire et stagiaire
 										6413
 										Personnel sous CDI
 										642
 										Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 
6425 et 6429)
 										6421
 										Praticiens temps plein et temps partiel
 										6422
 										Praticiens attachés renouvelables de droit
 										6425
 										Permanences des soins
 										6451
 										Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― 
Personnel non médical (sauf 64519)
 										6452
 										Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― 
Personnel médical (sauf 64529)
 										6471
 										Autres charges sociales. ― Personnel non médical (sauf 
64719)
 										6472
 										Autres charges sociales. ― Personnel médical (sauf 64729)
 										648
 										Autres charges de personnel (sauf 6489)
 										Titre 2
 										Autres charges
 										601
 										Achats stockés de matières premières ou fournitures
 										602
 										Achats stockés, autres approvisionnements
 										603
 										Variation des stocks
 										606
 										Achats non stockés de matières et fournitures
 										607
 										Achats de marchandises
 										61
 										Services extérieurs (sauf 619)
 										62
 										Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
 										63
 										Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 
633 et 6339)
 										65
 										Autres charges de gestion courante
 										66
 										Charges financières
 										67
 										Charges exceptionnelles
 										  Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif 
cédés 
 										68
 										Dotations aux amortissements, dépréciations et provi-
sions
 										709
 										Rabais, remises et ristournes accordées par l'établis-
sement
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										   Total des charges
 										   002 ― Report à nouveau déficitaire (6)
 										   Total général des charges
 										 (6) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Produits relatifs à l'activité d'enseignement
 										7061
 										Droits d'inscription des élèves
 										7063
 										Remboursement de frais de formation
 										7471
 										Subventions d'exploitation versées par le conseil régional
 										Titre 2
 										Autres produits
 										70
 										Vente de produits fabriqués, prestations de services, 
marchandises et produits des activités annexes (sauf 
7061, 7063 et 709)
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										72
 										Production immobilisée
 										74
 										Subventions d'exploitation et participations (sauf le 7471)
 										75
 										Autres produits de gestion courante
 										76
 										Produits financiers
 										77
 										Produits exceptionnels
 										  Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments actif
 										  Dont 777 ― Quote-part des subventions d'investis-
sement virée au résultat de l'exercice
 										78
 										Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
 										79
 										Transferts de charges
 										603
 										Variations de stocks (crédits)
 										Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
 										Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou 
taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 
6319, 6339)
 										   Total des produits
 										   002 ― Report à nouveau excédentaire (7)
 										   Total général des produits
 										 (7) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
 					Compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) : lettres  L, M, N et P
 					(ESAT ― activité sociale, ESAT ― activité de production et de commercialisation, SSIAD et autres activités sociales)
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Charges de l'exploitation courante
 										601
 										Achats stockés de matières premières ou fournitures
 										602
 										Achats stockés, autres approvisionnements
 										603
 										Variation des stocks
 										606
 										Achats non stockés de matières et fournitures
 										607
 										Achats de marchandises
 										611
 										Sous-traitance générale
 										62
 										Autres services extérieurs (sauf 621, 623, 627 et 629)
 										709
 										Rabais, remises et ristournes accordées par l'établis-
sement
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										Titre 2
 										Charges de personnel
 										621
 										Personnel extérieur à l'établissement
 										631
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(administration des impôts) (sauf 6319)
 										633
 										Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 
(autres organismes) (sauf 6339)
 										641
 										Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 
6413 et 6419)
 										6411
 										Personnel titulaire et stagiaire
 										6413
 										Personnel sous CDI
 										642
 										Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 
6425 et 6429)
 										6421
 										Praticiens temps plein et temps partiel
 										6422
 										Praticiens attachés renouvelables de droit
 										6425
 										Permanences des soins
 										6451
 										Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― 
Personnel non médical (sauf 64519)
 										6452
 										Charges de sécurité sociale et de prévoyance. ― 
Personnel médical (sauf 64529)
 										6471
 										Autres charges sociales. ― Personnel non médical (sauf 
64719)
 										6472
 										Autres charges sociales. ― Personnel médical (sauf 64729)
 										648
 										Autres charges de personnel (sauf 6489)
 										Titre 3
 										Charges de la structure
 										61
 										Services extérieurs (sauf 611 et 619)
 										623
 										Information, publications, relations publiques
 										627
 										Services bancaires et assimilés
 										63
 										Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 
633 et 6339)
 										65
 										Autres charges de gestion courante
 										66
 										Charges financières
 										67
 										Charges exceptionnelles
 										  Dont 675 ― Valeur comptable des éléments d'actif 
cédés
 										68
 										Dotations aux amortissements, dépréciations et provi-
sions
 										   Total des charges
 										   002 ― Report à nouveau déficitaire (8)
 										   Total général des charges
 										 (8) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.
 										CHAPITRES
 										INTITULÉ DES CHAPITRES
 										RÉALISATIONS
 										N ― 2
 										COMPTE
 										anticipé N ― 1
 										EXERCICE N
 										Reconduction
 										Mesures
 										nouvelles
 										Total
 										Titre 1
 										Produits de la tarification
 										73
 										Dotations et produits de tarification
 										Titre 2
 										Autres produits relatifs à l'exploitation
 										70
 										Vente de produits fabriqués, prestations de services, 
marchandises et produits des activités annexes (sauf 
709)
 										71
 										Production stockée (ou déstockage)
 										72
 										Production immobilisée
 										74
 										Subventions d'exploitation et participations
 										75
 										Autres produits de gestion courante
 										603
 										Variations de stocks (crédits)
 										Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
 										Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou
taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489,
 6319, 6339)
 										Titre 3
 										Produits financiers et produits non encaissables
 										76
 										Produits financiers
 										77
 										Produits exceptionnels
 										   Dont 775 ― Produits des cessions d'éléments 
d'actif
 										  Dont 777 ― Quote-part des subventions d'investis-
sement virée au résultat de l'exercice
 										78
 										Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
 										79
 										Transferts de charges
 										   Total des produits
 										   002 ― Report à nouveau excédentaire (9)
 										   Total général des produits
 										 (9) Seul le résultat comptable entre dans le calcul de la capacité d'autofinancement.