1.1. Généralités sur les systèmes mobiles
    de troisième génération
    Les systèmes mobiles de troisième génération (3G) permettront d'enrichir considérablement l'offre de services de mobilité, grâce à l'introduction, au niveau des réseaux, de fonctionnalités et de capacités nouvelles telles que la transmission de données à haut débit.
    Par rapport aux réseaux mobiles actuels, conçus essentiellement pour fournir un service vocal à bas débit, reposant sur la technologie de commutation de circuits, les réseaux de troisième génération devraient permettre aux utilisateurs d'accéder à une large gamme de services nouveaux, au premier rang desquels un accès rapide à internet, grâce à l'introduction progressive dans les réseaux mobiles de la technologie de commutation par paquets.
    La Conférence mondiale des radiocommunications (CMR) de l'UIT de 1992 a désigné, au plan mondial, la bande de fréquences 1885-2025 MHz et 2110-2200 MHz, soit 230 MHz, comme bande d'accueil pour les services mobiles de troisième génération (IMT 2000). La partie la plus importante de cette bande (170 MHz) est réservée à la composante terrestre, la composante satellite ayant vocation à occuper la sous-bande 1980-2010 MHz et 2170-2200 MHz (60 MHz).
    De plus, la Conférence mondiale des radiocommunications de 2000 a identifié des nouvelles bandes de fréquences utilisables à terme par les systèmes mobiles de troisième génération IMT 2000, notamment pour leur composante terrestre. Il s'agit de la bande 2520-2670 MHz ainsi que les bandes utilisées aujourd'hui par les systèmes mobiles de deuxième génération (GSM).
    Au plan européen, le comité radio (ERC) de la Conférence européenne des postes et télécommunications (CEPT) a identifié en juin 1997 une bande dite « bande coeur » pour ces systèmes, à savoir 155 MHz pour la composante terrestre (les 170 MHz identifiés par l'UIT, moins 15 MHz utilisés par le DECT) et 60 MHz pour la composante satellite.
    Le Parlement européen et le Conseil ont par ailleurs adopté, en décembre 1998, une décision sur l'introduction coordonnée des systèmes mobiles au sein de la Communauté, en vertu de laquelle (...) « Les Etats membres prennent toutes les mesures nécessaires pour permettre (...) l'introduction coordonnée et progressive de services UMTS sur leur territoire le 1er janvier 2002 au plus tard, et mettent en place un système d'autorisation pour l'UMTS le 1er janvier 2000 au plus tard ».
    Dans le cadre des travaux de normalisation dont elle trace les grandes lignes, l'UIT a été amenée à choisir cinq interfaces radio terrestres pour les systèmes mobiles de troisième génération, qui se trouvent de ce fait « labellisées » IMT 2000. L'UMTS constitue la version privilégiée par le 3GPP, forum de normalisation qui regroupe plusieurs instituts de normalisation européen (ETSI), japonais (ARIB, TTC), coréen (TIA) et américain (T1), qui en élabore les spécifications techniques. La proposition ci-après reprend la formulation préconisée par la Commission européenne, à savoir que les réseaux 3G devront être conformes à une ou plusieurs normes d'interface radio terrestre de la famille IMT 2000 et qu'au moins l'un des réseaux devra être conforme à l'interface UMTS. L'UMTS devrait permettre d'assurer une compatibilité satisfaisante avec les systèmes GSM.