A N N E X E 1
 					INDICATEURS ANNUELS D'ACTIVITÉ
 					DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL (DPN)
 					 1. Analyses de cytogénétique
 					 Nombre de caryotypes fœtaux réalisés dans l'année par indication (1).
 					  Nombre de caryotypes fœtaux réalisés dans l'année par type de prélèvement (2).
 					 Nombre de fœtus ayant bénéficié dans l'année d'un caryotype par type de prélèvement.
 					 Nombre d'anomalies chromosomiques déséquilibrées par indication dans l'année (1).
 					2. Analyses de génétique moléculaire
 					2.1. Diagnostics réalisés à partir de prélèvements
 					sur tissus annexiels embryonnaires ou fœtaux
 					 Nombre de fœtus étudiés dans l'année par type de diagnostic (3).
 					  Nombre de fœtus dans l'année atteints par type de diagnostic.
 					 Nombre d'interruptions médicales de grossesse (IMG) dans l'année par type de diagnostic.
 					2.2. Diagnostics réalisés à partir de prélèvements
 					de sang maternel
 					 Nombre de fœtus étudiés dans l'année par type de diagnostic (4).
 					3. Analyses en vue du diagnostic de maladies infectieuses
 					 Nombre de fœtus étudiés dans l'année par type de diagnostic (5).
 					 Nombre de fœtus dans l'année atteints par type de diagnostic.
 					 Nombre d'IMG par type de diagnostic dans l'année.
 					 4. Analyses d'hématologie
 					 Nombre de fœtus étudiés dans l'année par type de diagnostic (6).
 					 Nombre de fœtus dans l'année atteints par type de diagnostic.
 					 Nombre d'IMG dans l'année par type de diagnostic.
 					5. Analyses d'immunologie
 					 Nombre de fœtus étudiés dans l'année par type de diagnostic (7).
 					 Nombre de fœtus dans l'année atteints par type de diagnostic.
 					6. Analyses de biochimie
 					6.1. Biochimie fœtale
 					 Nombre de fœtus étudiés dans l'année par dosage de l'a-Fœto-protéine par indication (8).
 					 Nombre de fœtus étudiés dans l'année par dosage ou électrophorèse des cholinestérases par indication.
 					 Nombre de fœtus étudiés dans l'année par autre dosage biochimique par indication (9).
 					 Nombre de fœtus dans l'année atteints par type de diagnostic (10).
 					6.2. Biochimie sur marqueurs sériques maternels
 					 Nombre de femmes testées dans l'année avec calcul de risque comportant les marqueurs sériques du deuxième trimestre (11).
 					 Nombre de femmes testées dans l'année avec calcul de risque comportant les marqueurs sériques du premier trimestre.
 					 Nombre de femmes dans l'année diagnostiquées à risque (risque  1/250).
 					A N N E X E 2
 					INDICATEURS ANNUELS D'ACTIVITÉ DES CENTRES
 					PLURIDISCIPLINAIRES DE DIAGNOSTIC PRÉNATAL (CPDPN)
 					 Nombre de réunions pluridisciplinaires par an.
 					 Nombre d'attestations délivrées dans l'année en vue de la réalisation d'une interruption médicale de grossesse (IMG) pour pathologie fœtale.
 					 Nombre de situations (12) examinées dans l'année.
 					 Nombre de dossiers (13).
 					 Nombre d'attestations délivrées dans l'année par le CPDPN dans le cadre d'un diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro.
 					 Nombre d'autorisations obtenues dans l'année pour la pratique d'un diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro en vue de recherche de compatibilité tissulaire.
 					 Nombre de demandes d'IMG refusées dans l'année.
 					 Indications (14) des IMG acceptées dans l'année.
 					 Nombre de journées de formation pratique ou théorique effectuées dans l'année auprès de professionnels effectuant du DPN.
 					 Nombre de thèmes (ou d'actions) de formation proposés dans l'année.
 					 Indications et termes (15) des IMG acceptées dans l'année.
 					 Nombre de grossesses poursuivies malgré une pathologie grave qui aurait pu relever d'une IMG.
 					A N N E X E 3
 					INDICATEURS ANNUELS D'ACTIVITÉ DU DIAGNOSTIC BIOLOGIQUE EFFECTUÉ À PARTIR DES CELLULES PRÉLEVÉES SUR L'EMBRYON IN VITRO
 					Liste et nombre des pathologies ou anomalies recherchées dans l'année par technique de génétique moléculaire et cytogénétique
 					 Nombre de tentatives de diagnostic biologique effectuées dans l'année à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro, réalisées dans le centre de diagnostic biologique.
 					 Nombre de diagnostics biologiques effectués dans l'année à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro, en vue de recherche de compatibilité tissulaire, réalisés dans le centre de diagnostic biologique.
 					 Nombre d'embryons obtenus dans l'année, nombre d'embryons transférés dans l'année.
 					 Nombre d'accouchements dans l'année et taux d'accouchements dans l'année par cycle et par transfert.
 					 Nombre de DPN réalisés dans l'année pour contrôle du diagnostic biologique effectué à partir de cellules prélevées sur l'embryon in vitro.
 (1) Age maternel 
≥
  38 ans ; anomalies chromosomiques parentales ; antécédents pour le couple de grossesse avec caryotype anormal ; signes d'appel échographiques ; signes d'appel biologiques ; indications combinées ; hors convention ; autres (diagnostic de sexe...).
  (2) Amniocentèse, choriocentèse, cordocentèse.  
(3) Mucoviscidose, myopathies de Duchenne et de Becker, dystrophie myotonique de Steinert, syndrome de l'X fragile, amyotrophie spinale (maladie de Werdnig Hoffmann), drépanocytose, b-thalassémie, hémophilies, maladie de Charcot-Marie-Tooth, disomies uniparentales, Rhésus fœtal, autres...  
(4) Diagnostic de sexe, Rhésus fœtal, autres...  
(5) Cytomégalovirus, toxoplasmose, parvovirus B19, rubéole, virus varicelle zona, herpès virus, entérovirus, autres.  
(6) Liste déclarative.  
(7) Liste déclarative.  
(8) 
α
-Fœto-protéine maternelle sérique 
≥
  2,5 MoM, signes échographiques évoquant un défaut de fermeture du tube neural, autres signes échographiques, antécédent de défaut de fermeture du tube neural, antécédent de syndrome néphrotique, dosages systématiques.  
(9) Liste déclarative.  
(10) Maladies héréditaires du métabolisme (maladies de surcharges lysosomales, aciduries organiques, aminoacidopathies, anomalies du métabolisme du cholestérol, anomalies d'oxydation des acides gras), autres (ambiguïtés sexuelles, dosages hormonaux...).  
(11) Trisomie 21, trisomie 18, trisomie 13, anomalies des gonosomes, autres anomalies déséquilibrées.  
(12) Nombre de femmes dont la situation a été examinée (compter 1 pour une même situation ayant été évoquée au cours de plusieurs réunions).
  (13) Nombre total de dossiers examinés dans l'année.   
(14) Chromosomique, génique, infectieuse, malformation ou syndrome malformatif, risque maternel, autres indications fœtales.  
(15)  
≤
14,6 SA, [15-21,6 SA], [22-27,6 SA], [28-31,6 SA],  
≥
32 SA.