A N N E X E 1
 Liste des zones d'extension de la télévision numérique de terre devant être couvertes avant le 30 juin 2008, sous réserve que les réaménagements de fréquences nécessaires aient été réalisés, ou que les dispositions de l'article 98 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication aient pu être mises en uvre.
ZONE
DÉPARTEMENT
PRINCIPALE AGGLOMÉRATION
desservie
ZONE
des sites (1)
1
Allier.
BELLERIVE-SUR-ALLIER.
Agglomération
2
Alpes-de-Haute-Provence.
BARCELONNETTE.
Agglomération
3
Alpes-de-Haute-Provence.
CHATEAU-ARNOUX.
Agglomération
4
Alpes-de-Haute-Provence.
FORCALQUIER.
Agglomération
5
Alpes-de-Haute-Provence.
MALLEMOISSON.
Agglomération
6
Alpes-de-Haute-Provence.
VALERNES.
Agglomération
7
Hautes-Alpes.
LES ORRES.
Agglomération
8
Hautes-Alpes.
SERRES.
Agglomération
9
Ardèche.
JOYEUSE.
Agglomération
10
Ardèche.
VALLON-PONT-D'ARC.
Agglomération
11
Ardennes.
REVIN.
Agglomération
12
Ariège.
LAVELANET.
Agglomération
13
Aveyron.
AGEN-D'AVEYRON.
Agglomération
14
Aveyron.
DECAZEVILLE.
Agglomération
15
Aveyron.
ESPALION.
Agglomération
16
Aveyron.
LAISSAC.
Agglomération
17
Aveyron.
MARCILLAC.
Agglomération
18
Aveyron.
SEVERAC-LE-CHATEAU.
Agglomération
19
Aveyron.
VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE.
Agglomération
20
Cantal.
SAINT-FLOUR.
Agglomération
21
Charente-Maritime.
ARS-EN-RE.
Agglomération
22
Corrèze.
BORT-LES-ORGUES.
Agglomération
23
Corrèze.
BRIVE.
Agglomération
24
Haute-Corse.
CALVI.
Agglomération
25
Haute-Corse.
L'ILE-ROUSSE.
Agglomération
26
Dordogne.
MUSSIDAN.
Agglomération
27
Dordogne.
RIBERAC.
Agglomération
28
Dordogne.
SAINT-ASTIER.
Agglomération
29
Doubs.
PONTARLIER.
Agglomération
30
Drôme.
SAINT-PERAY.
Agglomération
31
Drôme.
TOURNON.
Agglomération
32
Finistère.
LANDERNEAU.
Agglomération
33
Jura.
MOLINGES.
Agglomération
34
Jura.
MOREZ.
Agglomération
35
Jura.
SAINT-CLAUDE.
Agglomération
36
Haute-Loire.
LANGEAC.
Agglomération
37
Haute-Loire.
MONISTROL-SUR-LOIRE.
Agglomération
38
Lot.
BIARS-SUR-CERE.
Agglomération
39
Lot.
FIGEAC.
Agglomération
40
Lot.
PRAYSSAC.
Agglomération
41
Lot.
SOUILLAC.
Agglomération
42
Lot.
VIRE.
Agglomération
43
Lot-et-Garonne.
CUZORN.
Agglomération
44
Lot-et-Garonne.
FUMEL.
Agglomération
45
Lot-et-Garonne.
GOLFECH.
Agglomération
46
Lot-et-Garonne.
MIRAMONT-DE-GUYENNE.
Agglomération
47
Lot-et-Garonne.
NERAC.
Agglomération
48
Lozère.
MARVEJOLS.
Agglomération
49
Haute-Marne.
CHAUMONT.
Agglomération
50
Haute-Marne.
EURVILLE-BIENVILLE.
Agglomération
51
Haute-Marne.
JOINVILLE.
Agglomération
52
Meuse.
COMMERCY.
Agglomération
53
Meuse.
SAINT-MIHIEL.
Agglomération
54
Puy-de-Dôme.
CLERMONT-FERRAND.
Royat
55
Savoie.
AIME.
Agglomération
56
Savoie.
BOURG-SAINT-MAURICE.
Agglomération
57
Savoie.
LA ROCHETTE.
Agglomération
58
Savoie.
LE BISANNE.
Agglomération
59
Savoie.
MODANE.
Agglomération
60
Savoie.
MOUTIERS.
Agglomération
61
Savoie.
SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE.
Agglomération
62
Haute-Savoie.
CHAMONIX.
Aiguille du Midi
63
Haute-Savoie.
COMBLOUX.
Agglomération
64
Tarn.
MAZAMET.
Agglomération
65
Vendée.
CHANTONNAY.
Agglomération
66
Vendée.
MAREUIL-SUR-LAY.
Agglomération
67
Vendée.
POUZAUGES.
Agglomération
68
Vendée.
SAINT-HILAIRE-DE-TALMONT.
Agglomération
69
Vienne.
POITIERS.
Agglomération
70
Vosges.
BRUYERES.
Agglomération
71
Vosges.
CORNIMONT.
Agglomération
72
Vosges.
ETIVAL-CLAIREFONTAINE.
Agglomération
73
Vosges.
FRAIZE.
Agglomération
74
Vosges.
GERARDMER.
Agglomération
75
Vosges.
LE THILLOT.
Agglomération
76
Vosges.
NEUFCHATEAU.
Agglomération
77
Vosges.
PROVENCHERES-SUR-FAVE.
Agglomération
78
Vosges.
RUPT-SUR-MOSELLE.
Agglomération
79
Vosges.
SAINT-NABORD.
Agglomération

 (1) Zone dans laquelle peuvent être implantées les stations d'émission.
 Les canaux utilisables et leurs conditions d'utilisation seront définis par des décisions ultérieures du conseil.
A N N E X E 2
 Liste des zones d'extension de la télévision numérique de terre devant être couvertes avant le 31 octobre 2008, sous réserve que les réaménagements de fréquences nécessaires aient été réalisés ou que les dispositions de l'article 98 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication aient pu être mises en uvre.
ZONE
DÉPARTEMENT
PRINCIPALE AGGLOMÉRATION
desservie
ZONE
des sites (1)
1
Ain.
GEX.
Montrond
2
Alpes-de-Haute-Provence.
CERESTE.
Agglomération
3
Alpes-de-Haute-Provence.
PEIPIN.
Agglomération
4
Alpes-de-Haute-Provence.
SIMIANE-LA-ROTONDE.
Agglomération
5
Alpes-de-Haute-Provence.
SISTERON.
Agglomération
6
Alpes-de-Haute-Provence.
SAINT-MAIME.
Agglomération
7
Hautes-Alpes.
AIGUILLES.
Agglomération
8
Hautes-Alpes.
EMBRUN.
Agglomération
9
Hautes-Alpes.
LA FAURIE.
Agglomération
10
Hautes-Alpes.
L'ARGENTIERE-LA-BESSEE.
Agglomération
11
Hautes-Alpes.
MONT-DAUPHIN.
Agglomération
12
Hautes-Alpes.
SAINT-CHAFFREY.
Agglomération
13
Hautes-Alpes.
TALLARD.
Agglomération
14
Ardèche.
LANGOGNE.
Agglomération
15
Ardèche.
LE CHEYLARD.
Agglomération
16
Ardèche.
SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS.
Agglomération
17
Ariège.
AX-LES-THERMES.
Agglomération
18
Ariège.
BELESTA.
Agglomération
19
Ariège.
CASTILLON-EN-COUSERANS.
Agglomération
20
Ariège.
LA BASTIDE-DE-SEROU.
Agglomération
21
Ariège.
LA BASTIDE-SUR-L'HERS.
Agglomération
22
Ariège.
SEIX.
Agglomération
23
Aveyron.
AUBIN.
Agglomération
24
Aveyron.
CAMARES.
Agglomération
25
Aveyron.
CAPDENAC-GARE.
Agglomération
26
Aveyron.
ENTRAYGUES.
Agglomération
27
Aveyron.
LIVINHAC-LE-HAUT.
Agglomération
28
Aveyron.
RIVIERE-SUR-TARN.
Agglomération
29
Aveyron.
SAINT-AFFRIQUE.
Agglomération
30
Aveyron.
SAINTE-GENEVIEVE-SUR-ARGENCE.
Agglomération
31
Aveyron.
SAINT-GENIEZ-D'OLT.
Agglomération
32
Aveyron.
VILLECOMTAL.
Agglomération
33
Aveyron.
VIVIEZ.
Agglomération
34
Cantal.
JUSSAC.
Agglomération
35
Cantal.
MURAT.
Agglomération
36
Cantal.
RIOM-ES-MONTAGNES.
Agglomération
37
Cantal.
VIC-SUR-CERE.
Agglomération
38
Charente.
BAIGNES-SAINTE-RADEGONDE.
Agglomération
39
Charente.
BLANZAC.
Agglomération
40
Corrèze.
MEYSSAC.
Agglomération
41
Jura.
CHAMPAGNOLE.
Le Bulay
41
Jura.
CHAMPAGNOLE.
Agglomération
42
Jura.
SALINS-LES-BAINS.
Agglomération
43
Haute-Loire.
AUREC-SUR-LOIRE.
Agglomération
44
Haute-Loire.
COUBON.
Agglomération
45
Haute-Loire.
LAVOUTE-SUR-LOIRE.
Agglomération
46
Lot.
ANGLARS-JUILLAC.
Agglomération
47
Lot.
CAJARC.
Agglomération
48
Lot.
GOURDON.
Agglomération
49
Lot.
GRAMAT.
Agglomération
50
Lot.
LACAPELLE-MARIVAL.
Agglomération
51
Lot.
SAINT-CERE.
Agglomération
52
Lot.
SAINT-SOZY.
Agglomération
53
Lot-et-Garonne.
PENNE-D'AGENAIS.
Agglomération
54
Lot-et-Garonne.
SAINT-PIERRE-DE-CLAIRAC.
Agglomération
55
Lozère.
BALSIEGES.
Agglomération
56
Lozère.
BANASSAC.
Agglomération
57
Lozère.
BARJAC.
Agglomération
58
Lozère.
FLORAC.
Agglomération
59
Lozère.
LE COLLET-DE-DEZE.
Agglomération
60
Lozère.
LE MALZIEU-VILLE.
Agglomération
61
Haute-Marne.
BOURBONNE-LES-BAINS.
Agglomération
62
Haute-Marne.
BOURMONT.
Agglomération
63
Haute-Marne.
DOULAINCOURT-SAUCOURT.
Agglomération
64
Haute-Marne.
FOULAIN.
Agglomération
65
Haute-Marne.
FRONCLES.
Agglomération
66
Haute-Marne.
THONNANCE-LES-JOINVILLE.
Agglomération
67
Savoie.
SAINT-BON.
Agglomération
68
Savoie.
CANTON DE COLLONGES.
Mont Salève
69
Savoie.
SAINT-GINGOLPH.
Mont Pèlerin

 (1) Zone dans laquelle peuvent être implantées les stations d'émission.
 Les canaux utilisables et leurs conditions d'utilisation seront définis par des décisions ultérieures du conseil.
A N N E X E 3
 Liste des zones d'extension de la télévision numérique de terre devant être couvertes avant le 15 décembre 2008, sous réserve que les réaménagements de fréquences nécessaires aient été réalisés ou que les dispositions de l'article 98 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication aient pu être mises en uvre.
ZONE
DÉPARTEMENT
PRINCIPALE AGGLOMÉRATION
desservie
ZONE
des sites (1)
1
Ardèche.
PRIVAS.
Crête de Blandine
2
Ariège.
TARASCON-SUR-ARIEGE.
Agglomération
3
Aveyron.
SAINT-CYPRIEN-SUR-DOURDOU.
Agglomération
4
Aveyron.
PONT-DE-SALARS.
Agglomération
5
Aveyron.
SEGUR.
Agglomération
6
Aveyron.
ARVIEU.
Agglomération
7
Aveyron.
ASPRIERES.
Agglomération
8
Aveyron.
CALMELS-ET-LE-VIALA.
Agglomération
9
Aveyron.
CAMPAGNAC.
Agglomération
10
Aveyron.
CLAIRVAUX-D'AVEYRON.
Agglomération
11
Aveyron.
COMPOLIBAT.
Agglomération
12
Aveyron.
ESTAING.
Agglomération
13
Aveyron.
NANT.
Agglomération
14
Aveyron.
ROQUEFORT-SUR-SOULZON.
Agglomération
15
Aveyron.
SALLES-CURAN.
Agglomération
16
Aveyron.
SAUJAC.
Agglomération
17
Aveyron.
TOULONJAC.
Agglomération
18
Cantal.
MONTSALVY.
Agglomération
19
Cantal.
MAURS.
Agglomération
20
Cantal.
MASSIAC.
Agglomération
21
Cantal.
CONDAT.
Agglomération
22
Cantal.
AURILLAC.
Labastide-du-Haut-Mont
23
Charente.
CHALAIS.
Agglomération
24
Charente.
CONFOLENS.
Agglomération
25
Charente.
MONTMOREAU.
Agglomération
26
Charente.
MOUTHIERS-SUR-BOEME.
Agglomération
27
Charente.
SAINT-AMANT-DE-BOIXE.
Agglomération
28
Corrèze.
ALTILLAC.
Agglomération
29
Dordogne.
SAINT-JULIEN-DE-LAMPON.
Agglomération
30
Doubs.
BESANÇON.
Lomont
31
Doubs.
BESANÇON.
Montfaucon
32
Isère.
GRENOBLE.
Chamrousse
33
Haute-Loire.
LE PUY.
Saint-Jean-de-Nay
34
Haute-Loire.
LE PUY.
Agglomération
35
Lot.
DOUELLE.
Agglomération
36
Lot.
AYNAC.
Agglomération
37
Lot.
BAGNAC-SUR-CELE.
Agglomération
38
Lot.
CATUS.
Agglomération
39
Lot.
CONCORES.
Agglomération
40
Lot.
LAVAL-DE-CERE.
Agglomération
41
Lot.
LISSAC-ET-MOURET.
Agglomération
42
Lot.
LUZECH.
Agglomération
43
Lot.
SAINT-GERMAIN-DU-BEL-AIR.
Agglomération
44
Lot.
SAINT-GERY.
Agglomération
45
Lot.
SAINT-PIERRE-TOIRAC.
Agglomération
46
Lot.
TOUR-DE-FAURE.
Agglomération
47
Lozère.
SAINT-CHELY-D'APCHER.
Agglomération
48
Lozère.
CHIRAC.
Agglomération
49
Lozère.
CHANAC.
Agglomération
50
Lozère.
LA CANOURGUE.
Agglomération
51
Lozère.
LAVAL-ATGER.
Agglomération
52
Lozère.
LE BLEYMARD.
Agglomération
53
Lozère.
MENDE.
Truc de Fortunio
54
Lozère.
NASBINALS.
Agglomération
55
Lozère.
SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE.
Agglomération
56
Lozère.
SAINT-ANDRE-DE-LANCIZE.
Agglomération
57
Lozère.
SAINT-ETIENNE-DU-VALDONNEZ.
Agglomération
58
Lozère.
SAINT-JUERY.
Agglomération
59
Lozère.
VILLEFORT.
Agglomération
60
Savoie.
CHAMBERY.
Mont du Chat
61
Savoie.
CHAMBERY.
Agglomération
62
Haute-Vienne.
LIMOGES.
Les Cars

 (1) Zone dans laquelle peuvent être implantées les stations d'émission.
 Les canaux utilisables et leurs conditions d'utilisation seront définis par des décisions ultérieures du conseil.