EXERCICE N
EXERCICE N - 1
Immobilisations nettes
Dépôts
Instruments financiers
- Actions et valeurs assimilées
négociées sur un marché réglementé ou assimilé
non négociées sur un marché réglementé ou assimilé
- Obligations et valeurs assimilées
négociées sur un marché réglementé ou assimilé
non négociées sur un marché réglementé ou assimilé
- Titres de créances
négociés sur un marché réglementé ou assimilé
Titres de créances négociables
Autres titres de créances
non négociés sur un marché réglementé ou assimilé
- Organismes de placement collectif
OPCVM et FIA à vocation générale destinés aux non professionnels et équivalents d'autres pays
Autres Fonds destinés à des non professionnels et équivalents d'autres pays Etats membres de l'Union européenne
Fonds professionnels à vocation générale et équivalents d'autres Etats membres de l'union européenne et organismes de titrisations cotés
Autres Fonds d'investissement professionnels et équivalents d'autres Etats membres de l'union européenne et organismes de titrisations non cotés
- Opérations temporaires sur titres
Créances représentatives de titres financiers reçus en pension
Créances représentatives de titres financiers prêtés
Titres financiers empruntés
Titres financiers donnés en pension
Autres opérations temporaires
- Contrats financiers
Opérations sur un marché réglementé ou assimilé
Autres opérations
- Autres instruments financiers
Créances
- Opérations de change à terme de devises
- Autres
Comptes financiers
- Liquidités
 Total de l'actif
Article 212-2
Modèle de bilan passif applicable aux comptes annuels des OPCVM
Bilan au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité) - Passif
EXERCICE N
EXERCICE N - 1
Capitaux propres
- Capital
- Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées (a)
- Report à nouveau (a)
- Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b)
- Résultat de l'exercice (a, b)
Total des capitaux propres
(= Montant représentatif de l'actif net)
Instruments financiers
- Opérations de cession sur instruments financiers
- Opérations temporaires sur titres financiers
Dettes représentatives de titres financiers donnés en pension
Dettes représentatives de titres financiers empruntés
Autres opérations temporaires
- Contrats financiers
Opérations sur un marché réglementé ou assimilé
Autres opérations
Dettes
- Opérations de change à terme de devises
- Autres
Comptes financiers
- Concours bancaires courants
- Emprunts
 Total du passif
(a) Y compris comptes de régularisation.
(b) Diminués des acomptes versés au titre de l'exercice.
Article 212-3
Modèle de hors-bilan applicable aux comptes annuels des OPCVM
Hors bilan au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité)
EXERCICE
N
EXERCICE N - 1
Opérations de couverture
- Engagements sur marchés réglementés ou assimilés
(par nature de produit)
- Engagements de gré à gré
(par nature de produit)
- Autres engagements
(par nature de produit)
Autres opérations
- Engagements sur marchés réglementés ou assimilés
(par nature de produit)
- Engagements de gré à gré
(par nature de produit)
- Autres engagements
(par nature de produit)
Article 212-4
Modèle de compte de résultat applicable aux comptes annuels des OPCVM
Compte de résultat au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité)
EXERCICE
N
EXERCICE
N - 1
Produits sur opérations financières (1)
- Produits sur dépôts et sur comptes financiers
- Produits sur actions et valeurs assimilées
- Produits sur obligations et valeurs assimilées
- Produits sur titres de créances
- Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres financiers
- Produits sur contrats financiers
- Autres produits financiers
 Total I
Charges sur opérations financières
- Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres financiers
- Charges sur contrats financiers
- Charges sur dettes financières
- Autres charges financières
 Total II
(1) Selon l'affectation fiscale des revenus reçus des OPCVM.
Résultat sur opérations financières (I - II)
Autres produits (III)
Frais de gestion et dotations aux amortissements (IV)
Résultat net de l'exercice (L. 214-17-1) (I - II + III - IV)
Régularisation des revenus de l'exercice (V)
Acomptes sur résultat versés au titre de l'exercice (VI)
Résultat (I - II + III - IV +/- V - VI)