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MODALITÉS DU SUIVI DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUEL
1. Dosimétrie passive pour le suivi de l'exposition externe
 La surveillance par dosimétrie passive consiste en une mesure en temps différé de l'exposition externe (irradiation) à partir de dosimètres individuels passifs.
 Elle a pour objet de s'assurer que l'exposition individuelle du travailleur aux rayonnements ionisants est maintenue en deçà des limites prescrites aux articles R. 4451-12 et suivants au niveau le plus faible qu'il est raisonnablement possible d'atteindre.
 Elle est adaptée aux caractéristiques des rayonnements ionisants auxquels sont susceptibles d'être exposés les travailleurs, notamment à leur énergie et leur intensité, ainsi qu'aux conditions d'exposition (corps entier, peau, cristallin ou extrémités).
 Les dosimètres passifs sont fournis et exploités par l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire ou un organisme de dosimétrie titulaire d'un certificat d'accréditation et agréé par l'Autorité de sûreté nucléaire.
1.1. Choix des méthodes de dosimétrie
 Il repose sur l'analyse des postes de travail réalisée par l'employeur, qui comprend notamment la caractérisation des rayonnements ionisants susceptibles d'être émis.
 L'employeur détermine, au mieux des techniques disponibles et dans les conditions techniquement et économiquement acceptables, le système de dosimétrie adapté, dès lors que les rayonnements auxquels sont exposés les travailleurs, compte tenu des moyens de protection collective et individuelle mis en œuvre, présentent au moins l'une des caractéristiques suivantes :
 ― rayonnement X d'énergie supérieure à 15 keV émis par un générateur fonctionnant sous une tension supérieure à 30 kV ;
 ― rayonnement gamma et X d'énergie supérieure à 15 keV émis par un radionucléide ;
 ― rayonnement bêta d'énergie moyenne supérieure à 100 keV ;
 ― rayonnement neutronique, depuis les neutrons thermiques (énergie supérieure à 0,025 eV) jusqu'aux neutrons rapides (énergie jusqu'à 100 MeV).
1.2. Modalités de port du dosimètre
 Le dosimètre passif est individuel et nominatif. L'identification du porteur doit exclure toute équivoque. Il est porté sous les équipements de protection individuelle lorsque ceux-ci sont mis en œuvre :
 ― à la poitrine ou, en cas d'impossibilité, à la ceinture, pour l'évaluation de la dose efficace ;
 ― au plus près de l'organe ou du tissu exposé, pour l'estimation des doses équivalentes (extrémités, peau) ;
 ― au niveau des yeux pour la mesure de la dose au cristallin.
 Lorsque plusieurs dosimètres sont portés et évaluent la même grandeur de protection (dose équivalente), l'organisme de dosimétrie transmet à SISERI la valeur la plus élevée. Les autres résultats, ne revêtant alors plus de statut de référence, sont transmis à la personne compétente en radioprotection par l'organisme de dosimétrie.
 L'ergonomie du dosimètre doit être telle qu'il occasionne une gêne minimale au travailleur.
 Hors du temps de port, le dosimètre est entreposé selon les conditions stipulées par l'organisme de dosimétrie. Dans un établissement, chaque emplacement d'entreposage comporte en permanence un dosimètre témoin, identifié comme tel, non destiné aux travailleurs et qui fait l'objet de la même procédure d'exploitation que les autres dosimètres.
1.3. Périodicité de port du dosimètre
 La période durant laquelle le dosimètre doit être porté est déterminée par l'employeur en fonction de la nature et de l'intensité de l'exposition. Elle doit permettre de s'assurer du respect des valeurs limites d'exposition visées à l'article R. 4451-77 et ne doit pas être supérieure à un mois pour les travailleurs de catégorie A et à trois mois pour les travailleurs de catégorie B.
 Dans un même établissement, les périodes de port de trois mois peuvent être décalées du trimestre calendaire.
1.4. Expression des résultats
 Les mesures et la restitution des résultats sont individuelles et nominatives.
 Les résultats sont exprimés conformément aux dispositions prises en application de l'article R. 4451-16 du code du travail, en mSv, dans la grandeur opérationnelle appropriée Hp (10), Hp (3) ou Hp (0.07).
 Pour l'organisme entier et le cristallin la plus petite dose mesurée ne peut être supérieure à 0,10 mSv et le pas de mesure ne peut être supérieur à 0,05 mSv.
 Pour les extrémités et la peau, elle ne peut être supérieure à 0,50 mSv et le pas de mesure ne peut être supérieur à 0,10  mSv. Toute valeur inférieure à la limite d'enregistrement du dosimètre définie dans le certificat d'accréditation est considérée comme nulle et transmise comme telle à SISERI.
 Les résultats des doses des travailleurs sont exprimés après déduction de l'exposition naturelle mesurée par le dosimètre témoin correspondant ou, à défaut, par toute autre méthode d'évaluation précisée dans le dossier d'accréditation et tracée lors de la transmission des résultats à SISERI.
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2. Dosimétrie pour le suivi de l'exposition interne
 La dosimétrie interne consiste en l'évaluation de la dose efficace engagée ou de la dose équivalente engagée suite à l'incorporation de radionucléides à partir de la mesure directe (examen anthroporadiamétrique) ou indirecte (analyses radiotoxicologiques) de la contamination interne de l'organisme.
 Le médecin du travail détermine la dose efficace engagée ou la dose équivalente engagée à partir des résultats de ces examens ou analyses et des conditions d'exposition.
2.1. Conditions d'exposition
 La surveillance individuelle de l'exposition interne est mise en œuvre par l'employeur dès lors que le travailleur exposé opère dans une zone surveillée ou contrôlée où il existe un risque de contamination par inhalation, ingestion ou toute autre forme de transfert de radionucléides vers l'organisme.
 L'employeur s'assure que l'organisme de dosimétrie est en capacité de mesurer les radionucléides identifiés lors de l'analyse des postes de travail.
2.2. Choix du programme de surveillance
 Le programme de surveillance de l'exposition interne repose sur l'analyse des postes de travail, qui comprend la caractérisation physicochimique et radiologique des radionucléides susceptibles d'exposer les travailleurs ainsi que leur période biologique, leur radiotoxicité et les voies d'exposition.
 La surveillance de l'exposition interne du travailleur fait l'objet de prescriptions du médecin du travail, selon un programme établi par celui-ci, dans le cadre de la surveillance médicale renforcée et en adéquation avec l'activité du travailleur.
2.3. Expression des résultats
 Les mesures de l'activité retenue ou de l'activité excrétée sont individuelles et nominatives. Leurs résultats sont communiqués au médecin du travail prescripteur et transmis à SISERI par l'organisme de dosimétrie.
 Le médecin du travail détermine la dose efficace engagée ou la dose équivalente engagée selon les modalités de calcul définies par l'arrêté du 1er septembre 2003, compte tenu des paramètres connus de l'exposition, dès lors que les résultats des mesures de l'exposition interne sont non nuls. Les résultats des mesures sont conservés dans le dossier médical du travailleur.
 Sous une forme non nominative, et à des fins statistiques, ces résultats sont communiqués à l'employeur.
 Le médecin du travail communique à SISERI la dose efficace engagée ou la dose équivalente engagée calculée dès lors qu'il la juge significative et, dans tous les cas, lorsqu'elle est égale ou supérieure à 1 mSv.
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3. Dosimétrie opérationnelle pour le suivi de l'exposition externe
 La surveillance individuelle de l'exposition par dosimétrie opérationnelle consiste en une mesure en temps réel de l'exposition externe (irradiation) à partir de dosimètres électroniques.
3.1. Choix des méthodes de dosimétrie
 Il repose sur l'analyse des postes de travail réalisée par l'employeur, qui comprend notamment la caractérisation des rayonnements ionisants susceptibles d'être émis, notamment leur énergie et leur intensité.
 L'employeur détermine, au mieux des techniques disponibles et dans les conditions techniquement et économiquement acceptables, le système de dosimétrie adapté, dès lors que les rayonnements auxquels sont exposés les travailleurs, compte tenu des moyens de protection collective et individuelle mis en œuvre, présentent au moins l'une des caractéristiques suivantes :
 ― rayonnement X d'énergie supérieure à 15 keV émis par un générateur fonctionnant sous une tension supérieure à 30 kV ;
 ― rayonnement gamma et X d'énergie supérieure à 15 keV émis par un radionucléide ;
 ― rayonnement bêta d'énergie moyenne supérieure à 100 keV ;
 ― rayonnement neutronique, depuis les neutrons thermiques (énergie supérieure à 0,025 eV) jusqu'aux neutrons rapides (énergie jusqu'à 100 MeV).
 Le dosimètre opérationnel doit permettre de mesurer en temps réel la dose reçue par les travailleurs. Il doit être munis de dispositifs d'alarme visuels ou sonores permettant d'alerter le travailleur sur le débit de dose et sur la dose cumulée reçue depuis le début de l'opération. Le dosimètre opérationnel affiche en continu la dose reçue par le travailleur.
3.2. Modalités de port
 Le dosimètre opérationnel est individuel et identifié au porteur. Il est porté sous les équipements de protection individuelle lorsque ceux-ci sont mis en œuvre.
 L'ergonomie du dosimètre doit être telle qu'il occasionne une gêne minimale au travailleur.
3.3. Traitement de données
 Les résultats de la dosimétrie opérationnelle reçue lors de toute opération sont enregistrés nominativement à chaque sortie de zone des travailleurs.
3.4. Expression des résultats
 Les résultats individuels et nominatifs sont exprimés conformément aux dispositions prises en application de l'article R. 4451-16 du code du travail, en mSv, dans la grandeur opérationnelle appropriée Hp (10), Hp (3) ou Hp (0.07). La plus petite dose non nulle enregistrée pour les photons et les rayonnements bêta ne peut être supérieure à 0,01 mSv et le pas d'enregistrement ne peut être supérieur à 0,001 mSv. Pour les rayonnements neutroniques, la plus petite dose non nulle enregistrée ne peut être supérieure à 0,02 mSv et le pas d'enregistrement ne peut être supérieur à 0,005 mSv.
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4. Dosimétrie pour le suivi de l'exposition
professionnelle à la radioactivité naturelle
4.1. Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières contenant des radionucléides naturels ou au radon d'origine géologique
 Lorsque les mesures de prévention des risques mentionnées aux articles R. 4451-131 à R. 4451-139 ne permettent pas de réduire l'exposition des travailleurs en dessous des niveaux mentionnés à ces mêmes articles, la surveillance dosimétrique consiste, selon le cas, en une mesure en temps différé à partir de dosimètres individuels spécifiques et adaptés à la nature du risque ou en une évaluation par calcul.
4.1.1. Lorsque l'exposition est externe, la surveillance dosimétrique est réalisée au moyen d'une dosimétrie passive dans les conditions prévues à l'annexe I du présent arrêté.
4.1.2. Lorsque l'exposition résulte de l'inhalation des radionucléides naturels en suspension dans l'air : descendants à vie courte des isotopes 222 et 220 du radon et/ou émetteurs alpha à vie longue des chaînes de l'uranium et du thorium présents dans les poussières en suspension dans l'air, la surveillance dosimétrique est réalisée au moyen d'un dosimètre spécifique adapté pour une mesure intégrée sur la période d'exposition. Le dosimètre doit estimer les activités inhalées associées à la fraction alvéolaire de l'aérosol présent, avec une mesure en temps différé.
4.1.2.1. Modalités du port du dosimètre
 Le dosimètre est individuel et nominatif. L'identification du travailleur doit exclure toute équivoque. Il est porté de façon à permettre un contrôle représentatif du risque d'inhalation rencontré par le porteur.
 Hors du temps de port, le dosimètre est entreposé selon les conditions stipulées par l'organisme de dosimétrie. Dans un établissement, chaque emplacement d'entreposage comporte en permanence un dosimètre témoin, identifié comme tel, non destiné aux travailleurs et qui fait l'objet de la même procédure d'exploitation que les autres dosimètres.
4.1.2.2. Méthodes de dosimétrie
 Les dosimètres mesurent l'énergie alpha potentielle des descendants à vie courte des isotopes 222 ou 220 ou l'activité incorporée par inhalation des radionucléides émetteurs alpha à vie longue des chaînes de l'uranium et/ou du thorium.
 La dose est estimée en appliquant les facteurs de conversion mentionnés dans l'annexe III de l'arrêté du 1er septembre 2003 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants.
4.1.2.3. Périodicité de port du dosimètre
 La période durant laquelle le dosimètre doit être porté est celle définie à l'annexe I pour la dosimétrie passive.
4.1.2.4. Expression des résultats
 Les mesures et la restitution des résultats sont individuelles et nominatives.
 La plus petite dose mesurée ne peut être supérieure à 0,05 mSv.
 Toute valeur inférieure à la limite de détection du dosimètre est considérée comme nulle et transmise comme telle à SISERI.
 Les résultats des doses des travailleurs sont exprimés après déduction de l'exposition mesurée par le dosimètre témoin correspondant et sont transmis à SISERI par les organismes de dosimétrie.
4.2. Dosimétrie individuelle des travailleurs affectés
à l'execution de tâches à bords d'aéronefs en vol
 La dosimétrie individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants à bords d'aéronefs en vol est mise en œuvre par l'employeur lorsque les mesures de prévention des risques mentionnés aux articles R. 4451-140 à R. 4451-142 ne permettent pas de réduire l'exposition des travailleurs en dessous de 1 mSv sur une période de douze mois glissants.
4.2.1. Choix de la méthode de dosimétrie
 Le suivi individuel de l'exposition externe est réalisé au moyen d'un calcul prenant en compte l'ensemble des composantes du rayonnement cosmique, y compris celui d'origine galactique, l'activité solaire normale ou exceptionnelle ainsi que l'ensemble des paramètres des vols considérés.
 Cette évaluation numérique est réalisée par l'organisme de dosimétrie.
 A cette fin, l'employeur lui transmet les informations relatives à chacun des vols réalisés par les travailleurs durant la période considérée.
 Cette transmission est organisée conformément aux spécifications fixées par l'organisme de dosimétrie.
 Lorsque cette méthode ne peut être mise en œuvre pour des raisons techniques, le suivi dosimétrique des travailleurs est réalisé au moyen d'une dosimétrie passive dans les conditions prévues à l'annexe I du présent arrêté, prenant en compte les caractéristiques particulières des champs de rayonnements auxquels sont exposés ces travailleurs.
4.2.2. Périodicité dosimétrique
 La période pour laquelle le calcul de dose individuelle est réalisé ne doit pas être supérieure à un mois.
 4.2.3. Expression des résultats
 Les calculs et la restitution des résultats sont individuels et nominatifs.
 Les résultats sont exprimés conformément aux dispositions prises en application de l'article R. 4451-16 du code du travail, en mSv, dans la grandeur opérationnelle appropriée Hp (10). La plus petite dose mesurée ne peut être supérieure à 0,10 mSv et le pas de mesure ne peut être supérieur à 0,05 mSv. Toute valeur inférieure à 0,10 mSv est considérée comme nulle.
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5. Modalités techniques des échanges avec SISERI
 L'employeur ou l'organisme de dosimétrie établissent un protocole d'échange d'information avec SISERI.
 Au titre de ce protocole :
 ― l'organisme de dosimétrie désigne la ou les personnes qui seront autorisées à se connecter à SISERI pour l'envoi des résultats dosimétriques ;
 ― l'employeur désigne les personnes qui seront autorisées à se connecter à SISERI :
  ― le ou les personnes désignées comme correspondantes SISERI de l'employeur pour l'envoi et la consultation des informations requises à l'article 7 ;
  ― la ou les personnes compétentes en radioprotection pour l'envoi des données de dosimétrie opérationnelle, le cas échéant, et la consultation des données prévues à l'article 27 ;
  ― le ou les médecins du travail pour l'envoi des informations requises au second alinéa de l'article 5 et à l'article 7, pour l'édition de la carte de suivi médical prévue à l'article 9, pour la transmission de la dose efficace ou dose équivalente prévue à l'article 15 et pour la consultation des données dosimétriques des travailleurs prévues à l'article 27.
 SISERI délivre à chacune des personnes sus désignées un certificat électronique d'authentification et de chiffrement des données et un code d'accès confidentiel garantissant la sécurité ainsi que la confidentialité des envois ou des consultations de données. Les conditions de validité du certificat électronique et du code d'accès confidentiel sont définies par SISERI.
 Les personnes désignées par les organismes de dosimétrie, les correspondants SISERI de l'employeur, les personnes compétentes en radioprotection et les médecins du travail transfèrent les informations ou données à SISERI ou les consultent selon les modalités techniques définies par l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire dans un catalogue technique.
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6. Nomenclature des secteurs d'activité
 et nomenclature des métiers définie pour SISERI
 6.1. Nomenclature ACTIVITÉS
 Utilisations médicales et vétérinaires
  Radiodiagnostic
 Radiologie conventionnelle
 Radiologie conventionnelle + scanner
  Soins dentaires
  Médecine du travail et dispensaires
  Radiologie interventionnelle (bloc opératoire inclus)
 Cardiologie
 Neurologie
 Vasculaire
 Autres
  Radiothérapie
 Radiothérapie avec cobalt ou accélérateur
 Radiothérapie autre (protons, neutrons)
 Curiethérapie bas débit
 Curiethérapie pulsée ou haut débit
  Médecine nucléaire
 Services spécialisés en diagnostic
    Sans TEP
    Avec TEP
 Services mixtes thérapie-diagnostic
  Laboratoire d'analyse médicale avec radio-immunologie
  Irradiation de produits sanguins
  Recherche médicale, vétérinaire et pharmaceutique
  Médecine vétérinaire
  Logistique et maintenance du médical (prestataires)
 Logistique
 Maintenance
  Autres
 Transport de matières radioactives
  Nucléaire
  Médical
  Sources à usages divers (industriel, etc.)
 Usages industriels et de services (hors entreprises de transport)
  Contrôles utilisant des sources de rayonnements
 Utilisation de gammagraphes et générateurs X
    Utilisation de gammagraphes et générateurs X fixes
    Utilisation de gammagraphes et générateurs X mobiles
    Utilisation de gammagraphes et générateurs X fixes et mobiles
 Détection de plomb dans les peintures
 Utilisation de jauges industrielles
    Utilisation de jauges industrielles à poste fixe
    Utilisation de jauges industrielles avec matériel mobile
    Utilisation de jauges industrielles fixes et mobiles
  Soudage par faisceau d'électrons
  Production et conditionnement de radio-isotopes (y compris industrie radio-pharmaceutique)
  Radio-polymérisation et « traitement de surface »
  Stérilisations
  Contrôles pour la sécurité des personnes et des biens
  Détection géologique (well logging)
  Logistique et maintenance dans le secteur industriel (prestataires)
    Logistique
    Maintenance
  Autres
 Sources naturelles
  Aviation
  Mines et traitement des minerais
  Manipulation et stockage de matières premières contenant des éléments des familles naturelles du thorium et de l'uranium
  Activités s'exerçant dans un lieu entraînant une exposition professionnelle au radon et à ses descendants
 Sources thermales et établissements thermaux
 Captage et traitement des eaux
 Autres
  Industries du gaz, du pétrole et du charbon
  Autres
 Nucléaire
  Propulsion nucléaire
 Equipage
 Maintenance à terre
 Intervention et préparation à l'intervention
  Armement
 Maintenance des installations
 Transport
 Intervention et préparation à l'intervention
  Extraction et traitement du minerai d'uranium
  Enrichissement et conversion
  Fabrication du combustible
  Réacteurs de production d'énergie
  Retraitement
  Démantèlement des installations nucléaires
  Effluents, déchets et matériaux récupérables (y compris ne provenant pas du cycle)
 Traitement des effluents
 Traitement et conditionnement des déchets
 Entreposage
 Stockage
  Logistique et maintenance du nucléaire (prestataires)
 Logistique
    Logistique dont le personnel est attaché aux sites
    Logistique dont le personnel est itinérant
 Maintenance
    Maintenance dont le personnel est attaché aux sites
    Maintenance dont le personnel est itinérant
  Installations de recherche liées au nucléaire
  Autres 
 Autres domaines
    Recherche (autre que nucléaire et médicale) et enseignement
 Centre d'enseignement et formation
 Etablissements de recherche (autre que nucléaire et médicale)
  Situations de crise (pompiers, protection civile...)
  Organismes d'inspection et de contrôle
 Organismes d'inspection et de contrôle publics
 Organismes de contrôle privés
  Activités à l'étranger
  Activités sécurité-environnement-radioprotection
 Les règles à appliquer pour renseigner la nomenclature sont les suivantes :
 ― le choix d'une activité unique est obligatoire ;
 ― il est nécessaire de renseigner cette activité le plus précisément possible. Si le niveau le plus précis (sous-secteur ou détail du sous-secteur) n'est pas connu, il convient d'indiquer le secteur d'activité correspondant. Si le secteur d'activité est inconnu, il convient d'attribuer l'activité intitulée « Autres » du domaine d'activité correspondant ;
 ― dans la rubrique « Autres domaines » sont indiqués les codes à utiliser pour les activités n'étant pas listées dans les domaines principaux ;
 ― dans les situations où plusieurs domaines ou plusieurs secteurs dans un même domaine pourraient convenir, choisir le domaine où le secteur est réputé le plus pénalisant en termes de dose. A défaut de connaissance précise, choisir le secteur d'activité principal.
6.2. Nomenclature MÉTIERS
 Métiers
 Aide-soignant, brancardier
 Assistant dentaire
 Assistant médical, auxiliaire médical, diététicien, kinésithérapeute ou autre métier du secteur médical
 Auxiliaire spécialisé vétérinaire, auxiliaire vétérinaire
 Câbleur
 Calorifugeur
 Chauffeur, conducteur (seulement roulage)
 Chauffeur, conducteur effectuant de la manutention
 Chef de chantier, chef de travaux
 Chercheur (directeur, attaché, chargé), ingénieur...
 Chimiste, physicien, biochimiste, géologue
 Commercial
 Décontamineur
 Dentiste, chirurgien-dentiste
 Directeur, chef, ingénieur projet/produit/affaires/études, ingénieur recherche industrielle et/ou développement/essai, intervenant qualité-sûreté...
 Echafaudeur
 Electricien, électronicien, instrumentiste (installations nucléaires)
 Employés des thermes
 Employés excavations
 Etudiant, stagiaire
 Foreur
 Gendarme, policier, douanier, agent de contrôle
 Infirmier
 Infirmier anesthésiste, IBODE
 Inspecteur, agent de contrôle
 Intervenant du bâtiment (peintre, maçon...)
 Intervenant logistique (entretien, nettoyage, servitudes)
 Intervenant maintenance appareil émetteur rayonnements ionisants
 Intervenant sécurité-radioprotection-environnement
 Manipulateur électroradiologiste, technicien de médecine nucléaire ou de radiothérapie
 Manutentionnaire, magasinier, cariste, grutier, pontier, docker
 Médecin (radiologue, médecine nucléaire, radiothérapeute)
 Médecin anesthésiste
 Médecin du travail
 Autres médecins (cardiologue, chirurgien...)
 Mineur
 Opérateur de fabrication
 Opérateur de tir radio mobile
 Opérateur de tir radio poste fixe (gammagraphiste...) 
 Opérateur d'exploitation, conduite (contrôle commande, contrôle de pile, rondier)
 Personnel navigant (pilote, steward...)
 Pharmacien
 Professeur (collège, lycée, université), formateur
 PSRPM, radiophysicien, physicien médicaux
 Radiopharmacien, technicien en analyses biomédicales
 Robinetier, plombier (installations nucléaires)
 Sapeur-pompier
 Scaphandrier, plongeur
 Soudeur
 Technicien de contrôle (ressuage, US...)
 Technicien de laboratoire, laborantin, assistant de recherche
 Téléopérateur
 Tuyauteur, chaudronnier
 Autres