A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue
du 10 novembre 2012 au 11 novembre 2012
 Commune d'Artemare.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue
du 26 octobre 2012
 Commune de Pégomas.
Inondations et coulées de boue
du 10 novembre 2012
 Commune de Grasse (3).
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 26 octobre 2012
 Commune de Pégomas (2).
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 18 mars 2013
 Commune d'Eze.
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 2 avril 2013
 Commune d'Eze.
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 5 mai 2013
 Communes de Croûtes (Les) (1), Longchamp-sur-Aujon, Vanlay (1).
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 5 mai 2013
 Commune de Marolles-sous-Lignières (1).
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 6 mai 2013
 Communes de Celles-sur-Ource (2), Cunfin (1), Landreville (1).
Inondations et coulées de boue
du 5 mai 2013 au 6 mai 2013
 Communes de Bayel, Essoyes (3), Juvancourt, Verpillières-sur-Ource (1).
Inondations et coulées de boue
du 5 mai 2013 au 7 mai 2013
 Communes d'Arsonval, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Bossancourt, Bourguignons, Dolancourt, Fontaine, Jaucourt, Jessains, Lesmont, Mussy-sur-Seine, Pougy, Précy-Notre-Dame, Ville-sous-la-Ferté.
Inondations et coulées de boue
du 6 mai 2013 au 7 mai 2013
 Communes de Merrey-sur-Arce, Plaines-Saint-Lange.
Inondations et coulées de boue
du 7 mai 2013 au 9 mai 2013
 Communes de Bréviandes, Buchères, Chappes, Clérey, Courtenot, Fouchères, Rouilly-Saint-Loup, Saint-Parres-lès-Vaudes, Saint-Thibault, Villemoyenne, Virey-sous-Bar.
Inondations et coulées de boue
du 8 mai 2013 au 9 mai 2013
 Commune de Payns.
Inondations et coulées de boue
du 8 mai 2013 au 10 mai 2013
 Communes de Chapelle-Saint-Luc (La), Chauchigny, Lavau, Mergey, Pont-Sainte-Marie, Saint-Benoît-sur-Seine, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Lyé, Saint-Parres-aux-Tertres, Savières, Troyes, Vallant-Saint-Georges, Verrières.
Inondations et coulées de boue
du 9 mai 2013 au 10 mai 2013
 Commune de Villacerf.
Inondations et coulées de boue
du 10 mai 2013 au 12 mai 2013
 Communes de Crancey, Etrelles-sur-Aube, Maizières-la-Grande-Paroisse, Méry-sur-Seine, Romilly-sur-Seine.
Inondations et coulées de boue
du 11 mai 2013 au 12 mai 2013
 Commune de Périgny-la-Rose.
Inondations et coulées de boue
du 12 mai 2013 au 13 mai 2013
 Communes de Marnay-sur-Seine, Motte-Tilly (La), Villeneuve-au-Châtelot (La).
Inondations et coulées de boue
du 12 mai 2013 au 14 mai 2013
 Commune de Pont-sur-Seine.
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue
du 5 mars 2013 au 6 mars 2013
 Communes de Coustouge (1), Ribaute, Talairan.
Inondations et coulées de boue
du 4 avril 2013
 Communes de Cenne-Monestiés (2), Montolieu (1), Moussoulens (1), Pezens.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues
du 11 mars 2013 au 14 mars 2013
 Communes d'Asnelles, Grandcamp-Maisy (2), Port-en-Bessin- Huppain (1).
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 4 mai 2013
 Communes d'Arcenant (1), Aubaine (1), Bouilland (1), Thorey-sur-Ouche (1), Veuvey-sur-Ouche (1).
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 4 mai 2013
 Communes d'Arnay-le-Duc (1), Athie (1), Bussière-sur-Ouche (La) (1), Chevigny-Saint-Sauveur, Lusigny-sur-Ouche (1), Quincy-le-Vicomte (1), Saint-Victor-sur-Ouche (1).
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 5 mai 2013
 Communes de Beaune (1), Cussey-les-Forges (1), Dijon, Echenon, Fauverney (1), Fleurey-sur-Ouche (2), Frénois (1), Gissey-sur-Ouche (1), Is-sur-Tille, Izier (1), Labergement-Foigney (1), Leuglay (1), Magny-sur-Tille (1), Neuilly-lès-Dijon (1), Plombières-lès-Dijon, Quincey (1), Ruffey-lès-Beaune (1), Saffres (1), Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (1), Trouhans (1), Varanges (1), Velars-sur-Ouche (1), Venarey-les-Laumes, Villecomte (1).
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 5 mai 2013
 Communes de Courtivron (1), Echevannes (1), Longeault (1), Pont (1), Tart-le-Bas (1).
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 6 mai 2013
 Communes d'Autricourt (1), Belan-sur-Ource (2), Brion-sur-Ource (2), Champdôtre (1), Châtillon-sur-Seine, Thoires (1), Tréclun (1).
Inondations et coulées de boue
du 5 mai 2013 au 6 mai 2013
 Communes de Lux (1), Pichanges (1), Til-Châtel (1).
Inondations et coulées de boue
du 7 mai 2013 au 8 mai 2013
 Commune de Genlis (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et coulées de boue
du 5 mars 2013 au 6 mars 2013
 Communes de Chiatra (2), Velone-Orneto (2).
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue
du 20 janvier 2013 au 21 janvier 2013
 Commune de Condom.
Inondations et coulées de boue
du 20 janvier 2013 au 22 janvier 2013
 Communes d'Aubiet, Faget-Abbatial.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 21 décembre 2012
 Commune d'Artannes-sur-Indre (1).
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 3 février 2013 au 4 février 2013
 Commune de Dierre (1).
DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues
du 10 février 2013 au 13 février 2013
 Commune de Capbreton.
Inondations et coulées de boue
du 12 février 2013 au 13 février 2013
 Commune de Toulouzette (1).
Inondations et coulées de boue
du 12 février 2013 au 14 février 2013
 Commune de Laurède (1).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 2 février 2013 au 8 mars 2013
 Commune de Troo.
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues
du 11 mars 2013 au 12 mars 2013
 Communes de Saint-Marcouf (2), Saint-Vaast-la-Hougue.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 4 mai 2013
 Communes d'Arc-en-Barrois (1), Belmont (1), Champsevraine (1), Châteauvillain (2), Fayl-Billot (1), Grenant (1), Neuilly-sur-Suize (1), Poinson-lès-Fayl (1), Saulles (1).
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 4 mai 2013
 Commune de Rennepont (1).
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 5 mai 2013
 Commune d'Auberive (1).
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue
du 18 octobre 2012 au 19 octobre 2012
 Communes de Grazay (1), Pré-en-Pail (1).
Inondations et coulées de boue
du 18 octobre 2012 au 20 octobre 2012
 Commune de Parné-sur-Roc (1).
Inondations et coulées de boue
du 19 octobre 2012 au 20 octobre 2012
 Communes d'Argentré (1), Forcé (1), Montsûrs, Saint-Céneré (1), Saint-Jean-sur-Erve (1).
Inondations et coulées de boue
du 19 octobre 2012 au 21 octobre 2012
 Commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue
du 22 décembre 2012 au 23 décembre 2012
 Commune de Lebiez (1).
Inondations et coulées de boue
du 23 décembre 2012 au 24 décembre 2012
 Communes d'Attin, Montreuil.
Inondations et coulées de boue
du 29 décembre 2012 au 30 décembre 2012
 Communes d'Aix-en-Issart (2), Camiers (2), Estréelles (1), Neuville-sous-Montreuil.
Inondations et coulées de boue
du 29 décembre 2012 au 31 décembre 2012
 Communes de Beaumerie-Saint-Martin, Montreuil.
Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 2012
 Communes de Lebiez (2), Wambercourt (1).
Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 2012 au 31 décembre 2012
 Commune d'Attin.
Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 2012 au 1er janvier 2013
 Commune de Mametz (1).
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 23 décembre 2012
 Commune de Feuchy (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue
du 15 janvier 2013 au 17 janvier 2013
 Commune d'Ispoure.
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 14 janvier 2013 au 28 janvier 2013
 Commune de Bosdarros (1).
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 20 janvier 2013
 Commune de Ciboure (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue
du 19 octobre 2012 au 21 octobre 2012
 Commune de Chèze (1).
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 10 février 2013 au 14 février 2013
 Commune d'Artagnan (1).
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 11 février 2013 au 13 février 2013
 Commune de Nouilhan.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue
du 5 mars 2013 au 6 mars 2013
 Communes de Catllar, Prades, Trilla (1).
Inondations et coulées de boue
du 5 mars 2013 au 7 mars 2013
 Commune de Latour-de-France (1).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue
du 23 mars 2013
 Commune d'Albefeuille-Lagarde.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue
du 13 décembre 2012 au 14 décembre 2012
 Commune de Ramatuelle (4).
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue
du 1er mai 2013
 Communes de Moulins-sur-Ouanne (1), Saints-en-Puisaye (1), Toucy (1).
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 4 mai 2013
 Commune de Guillon (1).
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 5 mai 2013
 Communes d'Aisy-sur-Armançon, Ancy-le-Franc, Argentenay, Argenteuil-sur-Armançon, Chassignelles, Chichée, Cry, Dissangis (1), Fulvy, Lézinnes, Môlay (1), Nuits, Perrigny-sur-Armançon, Poilly-sur-Serein, Saint-Martin-sur-Armançon, Sainte-Vertu (1), Tanlay.
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 5 mai 2013
 Communes d'Isle-sur-Serein (L'), Noyers (1), Pacy-sur-Armançon, Ravières.
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 6 mai 2013
 Communes de Beaumont, Chablis, Chapelle-Vaupelteigne (La), Dannemoine, Hauterive, Ligny-le-Châtel, Roffey, Vézinnes, Villiers-Vineux.
Inondations et coulées de boue
du 5 mai 2013 au 6 mai 2013
 Communes de Butteaux, Esnon, Héry (1), Junay, Pontigny (1), Tonnerre.
Inondations et coulées de boue
du 5 mai 2013 au 7 mai 2013
 Communes de Brienon-sur-Armançon, Cheny, Saint-Florentin.
Inondations et coulées de boue
du 6 mai 2013 au 7 mai 2013
 Commune de Migennes.
DÉPARTEMENT DE LA GUYANE
Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues
du 14 janvier 2013 au 16 janvier 2013
 Commune de Remire-Montjoly.
DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondations et coulées de boue
du 31 janvier 2013 au 1er février 2013
 Commune de Tampon (Le).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues
du 23 janvier 2013 au 24 janvier 2013
 Commune de Cannes.
Inondations et coulées de boue
du 6 mars 2013 au 8 mars 2013
 Commune d'Escarène (L').
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue
du 16 mars 2013 au 17 mars 2013
 Commune de Saint-André-de-Cruzières.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue
du 21 décembre 2012 au 23 décembre 2012
 Commune d'Ernes.
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue
du 22 janvier 2013 au 23 janvier 2013
 Commune de Graçay.
Inondations et coulées de boue
du 1er février 2013
 Commune de Gron.
Inondations et coulées de boue
du 1er février 2013 au 2 février 2013
 Commune de Chaumoux-Marcilly.
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue
du 7 janvier 2013 au 31 janvier 2013
 Commune de Castelnau-d'Arbieu.
Inondations et coulées de boue
du 16 janvier 2013 au 17 janvier 2013
 Commune de Saint-Clar.
Inondations et coulées de boue
du 18 janvier 2013 au 22 janvier 2013
 Commune de Valence-sur-Baïse.
Inondations et coulées de boue
du 19 janvier 2013 au 20 janvier 2013
 Communes de Panassac, Preignan.
Inondations et coulées de boue
du 20 janvier 2013
 Communes de Mirande, Riguepeu.
Inondations et coulées de boue
du 20 janvier 2013 au 21 janvier 2013
 Communes de Barran, Boucagnères.
Inondations et coulées de boue
du 20 janvier 2013 au 27 janvier 2013
 Commune de Fleurance.
Inondations et coulées de boue
du 11 février 2013 au 12 février 2013
 Communes de Preignan, Riguepeu.
Inondations et coulées de boue
du 11 février 2013 au 15 février 2013
 Commune de Condom.
Inondations et coulées de boue
du 12 février 2013
 Commune de Mirande.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 14 octobre 2012
 Commune de Civray-de-Touraine.
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 1er février 2013
 Commune de Rochecorbon.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue
du 11 février 2013
 Communes de Dumes, Mimbaste.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 4 mai 2013
 Communes de Chatonrupt-Sommermont, Nomécourt, Vaux-sous-Aubigny.
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 5 mai 2013
 Communes de Chamouilley, Vouécourt.
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue
du 27 janvier 2013
 Commune de Steene.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue
du 30 octobre 2012
 Commune de Saint-Denœux.
Inondations et coulées de boue
du 16 décembre 2012 au 1er janvier 2013
 Commune de Neufchâtel-Hardelot.
Inondations et coulées de boue
du 17 décembre 2012 au 2 janvier 2013
 Commune de Wicquinghem.
Inondations et coulées de boue
du 22 décembre 2012 au 31 décembre 2012
 Commune de Cucq.
Inondations et coulées de boue
du 23 décembre 2012 au 24 décembre 2012
 Commune de Bourthes.
Inondations et coulées de boue
du 23 décembre 2012 au 2 janvier 2013
 Commune de Frencq.
Inondations et coulées de boue
du 27 décembre 2012 au 7 janvier 2013
 Commune de Longfossé.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 1er septembre 2012 au 20 février 2013
 Commune d'Hulluch.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Séismes du 31 décembre 2012
 Communes de Bordères, Bordes, Gan, Lescar, Pontacq.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue
du 12 février 2013
 Commune de Maubourguet.
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue
du 1er mai 2013
 Communes d'Héry, Vergigny.
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 7 mai 2013
 Commune d'Accolay.
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 7 mai 2013
 Commune de Cézy.
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 9 mai 2013
 Commune de Saint-Julien-du-Sault.
DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues
du 31 janvier 2013 au 1er février 2013
 Commune de Port (Le).
Inondations et coulées de boue
du 29 janvier 2013 au 3 février 2013
 Commune de Saint-Joseph.
Vent cyclonique
du 31 janvier 2013 au 1er février 2013
 Commune de Port (Le).