ANNEXES
ANNEXE I
POSTES DE CONTRÔLES FRONTALIERS ET POINTS D'ENTRÉE AUTORISÉS ANIMAUX VIVANTS, PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, PRODUITS GERMINAUX ET SOUS-PRODUITS ANIMAUX
Poste de contrôle frontalier
Code 
      

    Traces
Type de Transport
Centre d'inspection
Catégorie d'animaux 
      

    et de biens et spécifications
Spécifications supplémentaires relatives à la portée de la désignation
BORDEAUX AEROPORT
FRBOD4
A
POA-HC-NT, POA-HC-T(CH), POA-NHC-NT, POA-NHC-T(CH)
BORDEAUX PORT
FRBOD1
P
POA-HC-NT (1)
(1) : Uniquement les produits conditionnés en fût
BREST
FRBES1
P
POA-HC(2), POA-NHC
CHATEAUROUX-DEOLS
FRCHR4
A
POA-HC-T(2)
DEAUVILLE
FRDOL4
A
LA : E
Dépend du PCF du Havre
DUNKERQUE
FRDKK1
P
POA-HC, POA-NHC (2)
LA REUNION - PORT
FRLPT1
P
POA-HC(2), POA-NHC-T(FR)(2), POA-NHC-NT
LA REUNION - AEROPORT
FRRUN4
A
POA-HC, POA-NHC
LA : O
LE HAVRE
FRLEH1
P
Route des Marais
POA-HC, POA- NHC
Dugrand
POA-HC-T(FR) (2)
EFBS
POA-HC-T(FR) (2)
Fécamp
POA-HC-NT(1), POA-NHC-NT(1)
(1) : Graisses, huiles et huiles de poisson liquides uniquement
LORIENT
FRLRT1
P
CCIM
POA-NHC-NT(1)
(1) : Uniquement protéines animales
LYON
FRLIO4
A
POA-HC, POA- NHC
LA : E
MARSEILLE - AEROPORT
FRMRS4
A
POA-HC-T (2), POA-HC-NT
LA : O (1)
(1) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, amphibiens et rongeurs, présentés en containers fermés
MARSEILLE - SITE DE FOS
FRFOS1
P
POA-HC, POA-NHC
MARSEILLE - PORT
FRMRS1
P
Hangar 14
LA : U (1), E
(1) : Uniquement équidés d'élevage et de rente
Hangar 17
POA-HC (2)
NANTES-SAINT-NAZAIRE
FRNTE1
P
POA-HC, POA-NHC
NICE
FRNCE4
A
POA-HC-T (CH) (2), POA-NHC-NT (2)
LA : O (1)
(1 ) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, reptiles, amphibiens, oiseaux, rongeurs, lagomorphes et carnivores domestiques
ORLY
FRORY4
A
SFS
POA-HC-T (CH) (2)
ROISSY
FRCDG4
A
Air France Cargo
POA-HC, POA-NHC-NT
France Handling
POA-HC, POA-NHC
Station animalière
LA : U, E, O (1)
(1) : Autres animaux à l'exception des espèces animales venimeuses
ROUEN
FRURO1
P
Port de Rouen
POA-HC(2), POA-NHC
Dépend du PCF du Havre
SETE
FRSET1
P
POA-HC(2), POA-NHC-NT
Produits emballés uniquement
TOULOUSE
FRTLS4
A
P
POA-HC(2), POA-NHC(2)
LA : O (1)
(1) : Uniquement les espèces appartenant aux invertébrés, animaux aquatiques d'ornement, reptiles, amphibiens, oiseaux et mammifères n'excédant pas 50 kg
VATRY
FRVRY4
A
POA- HC-T(CH)(2) POA-NHC-NT (2)
POSTES DE CONTRÔLES FRONTALIERS ANIMAUX VIVANTS, PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, PRODUITS GERMINAUX ET SOUS-PRODUITS ANIMAUX - BREXIT
Poste de contrôle frontalier
Code 
      

    Traces
Type de Transport
Centre 
      

    d'inspection
Catégorie d'animaux 
      

    et de biens et spécifications
Spécifications supplémentaires relatives 
      

    à la portée de la désignation
CAEN-OUISTREHAM
FRCFR1
P
POA-HC, POA-NHC
LA : U(1), E, O
U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
CALAIS - BOULOGNE
FRCQF1
P
Boulogne sur Mer
POA-HC(1)
(1) : Uniquement produits de la pêche et mollusques bivalves
P
Port
POA-HC(1), POA-NHC
LA : U(1), E, O(1)
HC (1) : à l'exception des produits de la pêche et mollusques bivalves
U(1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
O(1) : carnivores domestiques, volailles d'un jour
F
Tunnel
POA-HC(1), POA-NHC
LA : U(1), E
HC (1) : à l'exception des produits de la pêche et mollusques bivalves
U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
CHERBOURG
FRCER1
P
POA-HC, POA-NHC
LA : U(1), E, O(1)
U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
O(1) : uniquement pigeons, poissons, carnivores domestiques, lagomorphes
DIEPPE
FRDPE1
P
POA-HC, POA-NHC
LA : U(1), E, O(1)
U (1) : uniquement équidés d'élevage et de rente
O(1) : uniquement carnivores domestiques
ROSCOFF
FRROS1
P
POA-HC(2), POA-NHC(2)
Produits emballés uniquement
SAINT-MALO
FRSML1
P
POA-HC, POA-NHC
LA : U(1), E, O
U(1) : Uniquement équidés d'élevage et de rente
POINTS D'ENTRÉE AUTORISÉS DES DÉPARTEMENTS ET RÉGIONS D'OUTREMER
Points d'entrée 
      

    autorisés
Code 
      

    Traces
Type de Transport
Centre d'inspection
Catégorie d'animaux 
      

    et de biens 
      

    et spécifications
Spécifications 
      

    supplémentaires relatives 
      

    à la portée 
      

    de la désignation
GUADELOUPE - AEROPORT
FRPTP4
A
HC, NHC-NT
GUADELOUPE - PORT
FRBMA1
P
HC, NHC
GUYANE
FROYP3
R
HC, NHC
L.A. : O
MAYOTTE
FRLON1
P
HC, NHC-NT
MARTINIQUE - PORT
FRFDF1
P
HC, NHC-T(CH), NHC-NT
MARTINIQUE - AEROPORT
FRFDF4
A
HC-T(CH), HC-NT, NHC-T(CH), NHC-NT
L.A. : E, O
Abréviations
Type de transport :
A = aéroport ; F = transport ferroviaire ; P = port ; R = route
Catégories d'animaux et de biens et spécifications :
LA = animaux vivants ;
U = ongulés autres que les équidés enregistrés ;
E = équidés enregistrés ;
O = autres animaux autres que les ongulés (cette abréviation inclut les ongulés de zoo).
POA = produits d'origine animale, produits composés, produits germinaux, sous-produits animaux, foin et paille ;
HC = produits destinés à la consommation humaine ;
NHC = produits non destinés à la consommation humaine ;
NT = pas d'exigence de température ;
T = produits congelés / réfrigérés ;
T(FR) = produits surgelés
T(CH)= produits réfrigérés
(1) Voir spécifications supplémentaires dans la colonne : « Spécifications supplémentaires relatives à la portée de la désignation ».
(2) Produits emballés uniquement.