A N N E X E I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE DE L'ANTENNE
(mètres) (a)
PAR MAXIMALE
et PAR minimale
(b)
CANAL/POLARISATION
MOLINGES
Ranchette
766
18 W (1)
29 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
23
180
25
270
4
10
1
100
21
190
23
280
5
20
2
110
23
200
21
290
4
30
4
120
22
210
19
300
2
40
7
130
21
220
15
310
0
50
10
140
21
230
9
320
1
60
16
150
23
240
6
330
2
70
21
160
25
250
4
340
2
80
22
170
21
260
4
350
1

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
A N N E X E I I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE DE L'ANTENNE
(mètres) (a)
PAR MAXIMALE
et PAR minimale
(b)
CANAL/POLARISATION
CHANTONNAY
La Chardière
142
5 W (1)
47 H
CHÂTEAU-ARNOUX
Chapelle Saint-Jean
694
18 W (2)
32 H
VERNON 1
Ferme de la Demi-Lune
172
10 W (3)
26 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
4
90
0
180
3
270
7
10
6
100
1
190
1
280
7
20
7
110
2
200
0
290
5
30
7
120
4
210
0
300
3
40
7
130
7
220
1
310
1
50
5
140
7
230
2
320
0
60
3
150
7
240
4
330
0
70
1
160
7
250
6
340
0
80
0
170
6
260
7
350
2

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
8
180
1
270
17
10
6
100
7
190
0
280
18
20
6
110
8
200
0
290
18
30
6
120
8
210
1
300
17
40
7
130
7
220
2
310
17
50
7
140
5
230
5
320
18
60
7
150
3
240
8
330
18
70
7
160
2
250
11
340
13
80
8
170
2
260
15
350
9

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
4
90
2
180
22
270
14
10
6
100
2
190
22
280
9
20
4
110
4
200
22
290
7
30
2
120
7
210
22
300
6
40
0
130
13
220
22
310
3
50
0
140
18
230
22
320
1
60
0
150
10
240
22
330
1
70
1
160
22
250
10
340
0
80
1
170
22
260
16
350
1

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.