A N N E X E
IDCC
CONVENTION COLLECTIVE CONCERNÉE
AVENANT DE SALAIRE
      

     concerné par l'extension
N° DU BOCC
      

     où l'avenant
      

     est publié
DATE
      

     de publication
      

     de l'avis au JORF
IdCC n° 7017
Convention collective des personnels des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18/04/1996 étendue par arrêté du 23/08/1996
Avenant n° 19 du 25/03/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 8112
Convention collective concernant les salariés non cadres des exploitations de polyculture et d'élevage des départements de la région Ile-de-France (Seine-et-Marne exceptée) du 06/12/1963 étendue par arrêté du 07/09/1964
Avenant n° 141 du 06/06/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 8214
Convention collective concernant les exploitations de polyculture-élevage et les coopératives d'utilisation du matériel agricole du département de la Marne, les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube ainsi que les exploitations maraîchères, horticoles et de pépinières du département de la Marne du 12/02/1991 étendue par arrêté du 25/06/1991
Avenant n° 72 du 11/07/2013
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 8216
Convention collective concernant les exploitations viticoles de la Champagne délimitée du 02/07/1969 étendue par arrêté du 25/02/1972
Avenant n° 194 du 14/05/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 8216
Convention collective concernant les exploitations viticoles de la Champagne délimitée du 02/07/1969 étendue par arrêté du 25/02/1972
Avenant n° 195 du 14/05/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 8414
Convention collective concernant les exploitations maraîchères et de serres des départements de Meurthe-et-Moselle et de la Moselle du 22/02/1972 étendue par arrêté du 08/03/1973
Avenant n° 74 du 04/03/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 8432
Convention collective concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de la région Franche-Comté du 17/04/1989 étendue par arrêté du 14/11/1989
Avenant n° 27 du 07/03/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 8434
Convention collective concernant les exploitations agricoles, entreprises de travaux agricoles et les coopératives d'utilisation du matériel agricole de la région Franche-Comté du 25 septembre modifié du 01/11/1998 étendue par arrêté du 11/06/1999
Avenant n° 26 du 31/01/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 8831
Convention collective concernant les exploitations forestières, les scieries agricoles et la propriété forestière des départements de l'Allier, du Cantal, du Gard, de la Haute-Loire, de la Loire, de la Lozère et du Puy-de-Dôme du 16/09/1986 étendue par arrêté du 06/02/1987
Avenant n° 36 du 09/01/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 9221
Convention collective concernant les exploitations de polyculture, d'élevage et de cultures légumières de plein champ du département des Côtes-d'Armor du 26/10/1982 étendue par arrêté du 15/03/1983
Avenant n° 100 du 08/07/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 9331
Convention collective concernant les exploitations agricoles de la Gironde (salaires non cadres) du 01/04/2004 étendue par arrêté du 13/08/2004
Avenant n° 32 du 10/06/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 9331
Convention collective concernant les exploitations agricoles de la Gironde (salaires cadres) du 01/04/2004 étendue par arrêté du 13/08/2004
Avenant n° 33 du 10/06/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 9492
Convention collective concernant les exploitations horticoles et les pépinières du département de Maine-et-Loire du 23/11/1970 étendue par arrêté du 15/06/1972
Avenant n° 104 du 12/06/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 9542
Convention collective concernant les exploitations horticoles et pépinières du département de Meurthe-et-Moselle du 19/06/1969 étendue par arrêté du 04/07/1972
Avenant n° 90 du 04/03/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 9552
Convention collective concernant les exploitations d'horticulture, maraîchères, de pépinières et de serres du département de la Meuse du 09/09/1969 étendue par arrêté du 04/07/1972
Avenant n° 99 du 04/03/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 9572
Convention collective concernant les établissements horticoles et les pépinières du département de la Moselle du 05/05/1970 étendue par arrêté du 07/12/1972
Avenant n° 39 du 04/03/2014
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 9802
Convention collective concernant les exploitations agricoles de polyculture-élevage et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la Somme du 16/06/1982 étendue par arrêté du 02/03/1983
Avenant n° 59 du 11/01/2012
2014/32
11 octobre 2014
IdCC n° 9882
Convention collective concernant les exploitations d'horticulture, de maraîchage de pépinières et de serres du département des Vosges du 27/06/1969 étendue par arrêté du 16/10/1971
Avenant n° 108 du 04/03/2014
2014/32
11 octobre 2014