A N N E X E
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulées de boue du 29 juillet 2002
  Commune de Rosans (2).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 26 août 2002
  Commune de Peille.
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 novembre 2002
  Communes de Clans (1), Saint-Martin-Vésubie (3).
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2002
  Communes d'Auribeau-sur-Siagne, Cabris (1), Grasse (6), Peymeinade (3), Saint-Cézaire-sur-Siagne (2), Spéracèdes (3), Le Tignet (2).
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 17 novembre 2002
  Commune de Guilherand-Granges.
Inondations et coulées de boue du 24 au 26 novembre 2002
  Commune de Guilherand-Granges.
DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Mouvements de terrain du 2 janvier 2003
  Commune de Deville (2).
Mouvements de terrain du 2 au 27 janvier 2003
  Commune de Chaumont-Porcien (2).
Inondations et coulées de boue du 2 janvier 2003
  Communes d'Aiglemont, Chappes (2), Floing, La Grandville (2), Houldizy (3), Mesmont (2), La Moncelle (3), Novion-Porcien (3), Pouru-Saint-Rémy (3), Sedan, Signy-l'Abbaye (4).
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 janvier 2003
  Communes de Belval (4), Neufmanil, Vrigne-aux-Bois (3), Wasigny (3).
Inondations et coulées de boue du 2 au 4 janvier 2003
  Communes de Deville, Gespunsart (3), Revin.
Inondations et coulées de boue du 2 au 5 janvier 2003
  Communes de Bogny-sur-Meuse, Chooz, Givet, Ham-sur-Meuse, Haulmé, Les Hautes-Rivières, Nouzonville, Thilay, Vireux-Molhain, Vireux-Wallerand.
Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2003
  Commune de Tournes (3).
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 janvier 2003
  Communes d'Aubrives, Monthermé, Montigny-sur-Meuse.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002
  Commune de Coudoux (1).
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 novembre 2002
  Commune de Bouchet.
Inondations et coulées de boue du 15 au 17 novembre 2002
  Commune de La Baume-de-Transit.
Inondations et coulées de boue du 16 novembre 2002
  Commune de Suze-la-Rousse.
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 janvier 2003
  Commune de Gisors.
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 16 au 17 novembre 2002
  Commune de Codolet.
Inondations et coulées de boue du 17 au 19 novembre 2002
  Commune de Saint-Gilles.
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 novembre 2002
  Communes de Codolet, Pont-Saint-Esprit.
Inondations et coulées de boue du 25 au 28 novembre 2002
  Commune de Saint-Gilles.
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 décembre 2002
  Communes de Lecques, Salinelles, Villevielle.
Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2002
  Communes de Gallargues-le-Montueux, Junas, Sardan.
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 décembre 2002
  Communes d'Aimargues, Sommières.
Inondations et coulées de boue du 13 décembre 2002
  Commune du Cailar.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 30 octobre 2002
  Communes d'Aigne (4), Beaufort (5), La Caunette (4).
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 octobre 2002
  Commune d'Olonzac.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain du 23 décembre 2002
   Commune de Château-Renault (2).
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain du 16 novembre 2002
  Communes de Moirans (1), Le Pont-de-Beauvoisin (1).
Inondations et coulées de boue du 14 au 17 novembre 2002
  Commune de Saint-Hilaire-de-la-Côte (2).
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 novembre 2002
  Commune de Chasse-sur-Rhône.
Inondations et coulées de boue du 16 au 17 novembre 2002
  Communes de Bilieu (1), Le Pin (1).
DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain du 24 novembre 2002
  Commune de Montaigu.
Inondations et coulées de boue du 16 au 17 novembre 2002
  Commune de Parcey.
Inondations et coulées de boue du 17 novembre 2002
  Communes d'Etrépigney, Fraisans, Longwy-sur-le-Doubs, Molay.
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2002
  Communes de Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Courlans, Courlaoux, Desnes (2), Domblans, Larnaud (2), Macornay, Messia-sur-Sorne, Montmorot, Nevy-sur-Seille, Perrigny, Ruffey-sur-Seille, Saint-Germain-lès-Arlay, Trénal, Villevieux, Voiteur.
Inondations et coulées de boue du 23 au 25 novembre 2002
  Commune de Bletterans.
Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2002
  Communes d'Arlay, Beaufort (3), Courbouzon, Montaigu.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2002
  Commune de Tartaras (1).
Inondations et coulées de boue du 25 novembre 2002
  Commune de La Grand-Croix (3).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2003
   Commune de Montfaucon-Montigné (4).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 29 octobre 2000 au 14 avril 2001
  Commune des Moëres (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars 2001 au 5 avril 2002
   Commune de Douai (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars 2001 au 16 mai 2002
  Commune de Naves.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars 2001 au 24 juin 2002
   Commune de Ghissignies (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er mars 2001 au 23 juillet 2002
  Commune de Cagnoncles.
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2000
  Commune de Phalempin.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 10 décembre 2001
  Commune de Rully (1).
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er septembre 2001 au 16 mai 2002
  Commune de Baron (1).
Inondations et coulées de boue du 19 au 20 mars 2002
   Commune de Fontaine-Chaalis (2).
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 janvier 2003
  Communes de Fresne-l'Eguillon (2), Neuville-Bosc (3).
Inondations et coulées de boue du 2 janvier 2003
  Communes de Bailleval (2), Canly (3), Grandfresnoy (2), Rantigny (3).
Inondations et coulées de boue du 2 au 4 janvier 2003
  Commune de Cires-lès-Mello.
Inondations et coulées de boue du 3 au 7 janvier 2003
  Commune de Mello.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 27 août 2002
  Commune de Beugin.
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 31 août 2002
  Commune d'Hochstatt.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 décembre 2001
  Commune de Dampierre-lès-Conflans.
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain du 14 au 16 novembre 2002
  Commune du Pont-de-Beauvoisin.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 novembre 2002
  Communes de Droisy (1), Hauteville-sur-Fier (2), Loisin (2).
DEPARTEMENT DE LA SOMME
Mouvements de terrain du 5 avril 2001
  Commune de Tilloloy.
Mouvements de terrain du 10 août 2001
  Commune de Froyelles (2).
Inondations et coulées de boue du 18 août 2002
  Commune de Bray-sur-Somme.
DEPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 3 au 4 février 2003
  Communes de Crespin (1), Graulhet (2), Le Masnau-Massuguiès (1), Milhars (2), Rayssac (1), Saint-Marcel-Campes (1), Salles (2).
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 février 2003
  Communes de Cordes-sur-Ciel (1), Mirandol-Bourgnounac (2), Penne (2), Saint-Benoît-de-Carmaux (1), Saint-Martin-Laguépie (1).
Inondations et coulées de boue du 4 février 2003
  Communes de Carmaux (1), Montrosier (1).
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 février 2003
  Communes des Cabannes (1), Le Riols (1).
DEPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain du 1er janvier 1998 au 31 décembre 2001
  Commune de La Verdière (1).
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 25 août 2002
  Commune de La Chapelle-Bâton (2).
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 2 janvier 2003
  Communes de Boissy-le-Sec (2), Boissy-sous-Saint-Yon (2), Saint-Sulpice-de-Favières (2).
DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulées de boue du 8 août 2002
  Communes de Bondy (4), Noisy-le-Sec (4), Le Raincy (4).