Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles, L. 162-38, L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
 Vu l'avis de la commission d'évaluation des produits et prestations devenue commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDIMTS) ;
 La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, font connaître leur intention dans le titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1 :
 A. ― De déplacer les quatre codes suivants 3136262, 3163659, 3112917 et 3181203 avant le paragraphe 1 « Implants articulaires » et de modifier la nomenclature de ces codes comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Ciments
3133262
Ciment sans antibiotique, une dose.
Prothèse de hanche :
1. Conditions de prise en charge :
Une seule dose de ciment est remboursée par élément (cotyle ou tige) de prothèse cimenté.
2. Conditions d'utilisation :
La technique de cimentage moderne (obturateur, lavage de la cavité médullaire, aspiration) doit être utilisée pour les tiges cimentées.
3. Indications de prise en charge :
― coxopathie symptomatique ;
― fractures cervicales vraies ;
― reprise de prothèse de hanche.
Autres prothèses :
1. Conditions de prise en charge :
Par intervention à concurrence de 73,18 € maximum pour la pose d'implant en première intention, à l'exception d'implants du genou, et à concurrence de 109,76 € maximum pour la pose d'implants du genou en première intention et, pour tous les implants, en cas de reprise et de pose d'implants spéciaux.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3163659
Ciment avec antibiotique, une dose.
Prothèse de hanche :
1. Conditions de prise en charge :
Une seule dose de ciment est remboursée par élément (cotyle ou tige) de prothèse cimenté.
Intervention chez des malades à risques (état général altéré, dénutris, diabétiques, infections pulmonaires ou urinaires, fragilité osseuse).
2. Conditions d'utilisation :
La technique de cimentage moderne (obturateur, lavage de la cavité médullaire, aspiration) doit être utilisée pour les tiges cimentées.
3. Indications de prise en charge :
― coxopathie symptomatique ;
― fractures cervicales vraies ;
― reprise de prothèse de hanche.
Autres prothèses :
1. Indications de prise en charge :
― intervention chez des malades à risques (état général altéré, dénutris, diabétiques, infections pulmonaires ou urinaires, fragilité osseuse) ;
― réintervention pour sepsis d'articulations développées sur des prothèses (une dose).
2. Conditions de prise en charge :
Par intervention à concurrence de 105,34 € maximum pour la pose d'implants, en première intention, à l'exception d'implants du genou, et à concurrence de 158,09 € maximum pour la pose d'implants du genou en première intention et, pour tous les implants, en cas de reprise et de pose d'implants spéciaux.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2014.
Accessoires pour pose d'implants articulaires
3181203
Accessoire pour implant articulaire, obturateur à ciment centro-médullaire.
Prothèse de hanche :
1. Conditions de prise en charge :
Un obturateur est remboursée par intervention.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathie symptomatique ;
― fractures cervicales vraies ;
― reprise de prothèse de hanche.
Autres prothèses :
La prise en charge est assurée dans la limite d'une unité par intervention.
3112917
Accessoire, vis de fixation pour implant articulaire.
Quel qu'en soit le type.
Par intervention, à concurrence de 142,84 € maximum pour l'épaule et le genou.
 B. ― De remplacer le paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche » comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Paragraphe 4
Prothèses de hanche
Il existe deux grands types de prothèses de hanche : les prothèses totales et les prothèses fémorales.
4.1. Prothèses totales de hanche (PTH)
Description :
Une prothèse totale de hanche (PTH) comprend :
― un couple de frottement constitué d'une tête et d'un cotyle monobloc ou modulaire (composé de l'association d'un métal-back et d'un insert) ;
― une tige.
Un métal-back est une cupule métallique implantée dans l'acétabulum du patient à laquelle est fixé un insert.
Le cotyle peut être :
― monobloc cimenté, en polyéthylène conventionnel massif ;
― modulaire non cimenté composé d'un métal-back simple mobilité, impacté ou autovissé :
 1. Soit associé à un insert fixe en polyéthylène conventionnel ;
2. Soit associé à un insert fixe en céramique d'alumine pure massive, sertie ou non dans une coque métallique.
La prise en charge du couple de frottement utilisé et de la tige implantée est fonction des indications retenues.
La tête peut être métallique ou en céramique d'alumine massive.
Les cotyles double mobilité pourront être pris en charge à la place des cotyles entrant dans les couples de frottement leur correspondant jusqu'au 2 janvier 2014. Au-delà les fabricants et les distributeurs qui souhaitent le maintien de la prise en charge de leurs produits devront avoir déposé des dossiers de demande d'inscription sous nom de marque auprès des ministres avec dépôt concomitant au secrétariat de la commission d'évaluation des produits et prestations à la HAS dans un délai d'au moins 180 jours avant le 2 janvier 2014. Au-delà de cette date, la prise en charge par assimilation au cotyle simple mobilité sera remplacée par des inscriptions par marque des produits ayant satisfait aux critères d'inscription prévus à l'article R. 165-2 du code de la sécurité sociale.
4.1.1. Couple de frottement
3152354
PTH, couple PE massif-métal, cotyle PE monobloc cimenté, tête ⩽ 28 mm.
Couple de frottement polyéthylène (PE) conventionnel massif-métal avec cotyle monobloc cimenté en polyéthylène conventionnel massif de 8 mm minimum d'épaisseur associé à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
1. Spécifications techniques :
Le cotyle est un cotyle monobloc cimenté en PE conventionnel massif dont l'épaisseur doit être au minimum de 8 mm.
Le polyéthylène (PE) conventionnel est un PE soit non irradié, soit irradié à une dose strictement inférieure à 5 MegaRad.
La tête en métal doit avoir un diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3196541
PTH, couple PE massif-métal, cotyle PE non cimenté métal-back, tête ⩽ 28 mm.
Couple de frottement en polyéthylène conventionnel-métal avec cotyle modulaire non cimenté métal-back impacté ou autovissé simple mobilité avec insert fixe en polyéthylène conventionnel associé à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
1. Specifications techniques :
L'insert fixe est en PE conventionnel dont l'épaisseur doit être au minimum de 8 mm.
Le polyéthylène (PE) conventionnel est un PE soit non irradié, soit irradié à une dose strictement inférieure à 5 MegaRad.
Le métal-back doit avoir un effet de surface.
Les vis ou plots de fixations du métal-back sont inclus.
La tête en métal doit avoir un diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3100601
PTH, couple PE massif-céramique, cotyle PE cimenté monobloc, tête céram.
Couple de frottement polyéthylène (PE) conventionnel massif-céramique avec cotyle monobloc cimenté en polyéthylène conventionnel massif associé à une tête en céramique d'alumine massive.
1. Spécifications techniques :
Le cotyle est un cotyle monobloc cimenté en PE conventionnel massif.
Le polyéthylène (PE) conventionnel est un PE soit non irradié, soit irradié à une dose strictement inférieure à 5 MegaRad.
La céramique est une céramique d'alumine pure dont la teneur en alumine doit être supérieure à 99 %.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3134043
PTH, couple PE massif-céramique, cotyle PE non cimenté métal-back, tête céram.
Couple de frottement céramique d'alumine massive avec cotyle modulaire non cimenté composé d'un métal-back, impacté ou autovissé, simple mobilité avec insert fixe en polyéthylène conventionnel associé à une tête en céramique d'alumine massive.
1. Spécifications techniques :
La céramique de la tête est une céramique d'alumine pure dont la teneur en alumine doit être supérieure à 99 %.
Le métal-back doit avoir un effet de surface.
Les vis ou plots de fixation du métal-back sont inclus.
Le polyéthylène (PE) conventionnel est un PE soit non irradié, soit irradié à une dose strictement inférieure à 5 MegaRad.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3171771
PTH, couple céramique ― céramique, cotyle céram non cimenté métal-back, tête céram.
Couple de frottement en céramique d'alumine pure massive avec cotyle modulaire non cimenté composé d'un métal-back, impacté ou autovissé, simple mobilité, et d'un insert fixe en céramique d'alumine pure massive associé à une tête en céramique d'alumine massive.
1. Spécifications techniques :
La céramique de la tête et de l'insert est une céramique d'alumine pure dont la teneur en alumine doit être supérieure à 99 %.
Le métal-back doit avoir un effet de surface.
Les vis ou plots de fixation du métal-back sont inclus.
L'insert en céramique peut être serti ou non dans une coque métallique.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des sujets âgés de moins de 50 ans ou chez des sujets âgés de 50 à 70 ans ayant une espérance de vie estimée importante et un niveau d'activité élevé ;
― fracture cervicale vraie chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3112975
PTH, couple PE massif-métal, cotyle PE recons non cimenté métal-back, tête métal ⩽ 28 mm.
Couple de frottement en polyéthylène conventionnel-métal avec cotyle de reconstruction, métal-back, impacté ou autovissé, simple mobilité, non cimenté et un insert fixe en polyéthylène conventionnel associé à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
1. Spécifications techniques :
Un cotyle de reconstruction est un implant comportant un ou plusieurs appuis hors de la cavité cotyloïdienne, permettant le remplacement de cette dernière en première intention lorsqu'un cotyle standard n'est pas adapté.
Le polyéthylène (PE) conventionnel est un PE soit non irradié, soit irradié à une dose strictement inférieure à 5 MegaRad. Son épaisseur doit être au minimum de 8 mm.
Le métal-back doit avoir un effet de surface.
Les vis ou plots de fixations du métal-back sont inclus.
La tête en métal doit avoir un diamètre inférieur à 28 mm.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3101782
PTH, couple PE massif-céramique, cotyle PE recons non cimenté métal-back, tête céram.
Couple de frottement en polyéthylène conventionnel-céramique avec cotyle de reconstruction, métal-back, impacté ou autovissé, simple mobilité, non cimenté et un insert fixe en polyéthylène conventionnel associé à une tête céramique d'alumine massive.
1. Spécifications techniques :
Un cotyle de reconstruction est un implant comportant un ou plusieurs appuis hors de la cavité cotyloïdienne, permettant le remplacement de cette dernière en première intention lorsqu'un cotyle standard n'est pas adapté.
Le polyéthylène (PE) conventionnel est un PE soit non irradié, soit irradié à une dose strictement inférieure à 5 MegaRad.
Le métal-back doit avoir un effet de surface.
Les vis ou plots de fixation du métal-back sont inclus.
La céramique est une céramique d'alumine pure dont la teneur en alumine doit être supérieure à 99 %.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3160224
PTH, couple céramique-céramique, cotyle céram recons non cimenté métal-back, tête céram.
Couple de frottement en céramique ― céramique avec cotyle de reconstruction, métal-back, impacté ou autovissé, simple mobilité, non cimenté et un insert fixe en céramique d'alumine pure massive associé à une tête en céramique d'alumine massive.
1. Spécifications techniques :
Un cotyle de reconstruction est un implant comportant un ou plusieurs appuis hors de la cavité cotyloïdienne, permettant le remplacement de cette dernière en première intention lorsqu'un cotyle standard n'est pas adapté.
Le métal-back doit avoir un effet de surface.
Les vis ou plots de fixations du métal-back sont inclus.
La céramique de la tête et de l'insert est une céramique d'alumine pure dont la teneur en alumine doit être supérieure à 99 %.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathie fonctionnellement sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.1.2. Tiges (première mise)
3114141
PTH, tige, col fémoral intégré, 1re intention, rectiligne, modulaire, cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige modulaire est une tige dont la tête est indépendante.
Les tiges cimentées doivent avoir une rugosité inférieure à 1,26 µm.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3183219
PTH, tige, col fémoral intégré, 1re intention, rectiligne, modulaire, non cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige modulaire est une tige dont la tête est indépendante.
Les tiges non cimentées doivent présenter un effet de surface.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3119240
PTH, tige, col fémoral intégré, 1re intention, anatomique, modulaire, cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige modulaire est une tige dont la tête est indépendante.
Les tiges anatomiques sont des tiges à remplissage fémoral proximal droit ou gauche ou à courbure proximale droite ou gauche.
Les tiges cimentées doivent avoir une rugosité inférieure à 1,26 µm.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3172977
PTH, tige, col fémoral intégré, 1re intention, anatomique, modulaire, non cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige modulaire est une tige dont la tête est indépendante.
Les tiges anatomiques sont des tiges à remplissage fémoral proximal droit ou gauche ou à courbure proximale droite ou gauche.
Les tiges non cimentées doivent présenter un effet de surface.
2. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fracture cervicale vraie avec coxopathie symptomatique préexistante ;
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité correspondant au moins à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.2. Prothèses fémorales
Description :
Une prothèse fémorale est destinée, en chirurgie traumatologique, à remplacer uniquement le versant fémoral de l'articulation de la hanche. Elle est composée d'une tige sur laquelle est fixée une tête prothétique métallique (éventuellement couplée à une cupule intermédiaire) qui s'articule avec le cotyle du patient laissé intact.
La prothèse fémorale peut être :
― unipolaire monobloc : elle est constituée d'une seule pièce, une tige monobloc incluant la tête ;
― unipolaire modulaire : elle est constituée de deux pièces, une tige cimentée ou non et une tête unipolaire métallique ;
― bipolaire : elle est constituée de trois pièces, une tige cimentée ou non cimentée, une tête métallique et une cupule intermédiaire fixée sur la tête.
3156553
Prothèse fémorale, unipolaire, monobloc, cimentée.
1. Spécifications techniques :
La prothèse fémorale unipolaire monobloc est constituée d'une seule pièce : une tige monobloc avec col fémoral intégré incluant une tête ;
Les tiges cimentées doivent avoir une rugosité inférieure à 1,26 µm.
2. Indications de prise en charge :
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets :
 ― âgés de plus de 85 ans ;
― âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité faible correspondant à un score de Parker inférieur ou égal à 5.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3157995
Prothèse fémorale, unipolaire, monobloc, non cimentée.
1. Spécifications techniques :
La prothèse fémorale unipolaire monobloc est constituée d'une seule pièce : une tige monobloc avec col fémoral intégré incluant une tête.
Les tiges non cimentées doivent présenter un effet de surface.
2. Indications de prise en charge :
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets :
 ― âgés de plus de 85 ans ;
― âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité faible correspondant à un score de Parker inférieur ou égal à 5.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3128918
Prothèse fémorale, unipolaire, modulaire, cimentée.
1. Spécifications techniques :
La prothèse fémorale unipolaire modulaire cimentée est constituée de deux pièces, une tige modulaire cimentée à col fémoral intégré et une tête unipolaire métallique.
La tige cimentée doit avoir une rugosité inférieure à 1,26 µm.
2. Indications de prise en charge :
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets :
 ― âgés de plus de 85 ans ;
― âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité faible correspondant à un score de Parker inférieur ou égal à 5.
3. Modalites de prise en charge :
L'utilisation de cette prothèse exclut la prise en charge des éléments prévus au paragraphe 4.3.2.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3185974
Prothèse fémorale, unipolaire, modulaire, non cimentée.
1. Spécifications techniques :
La prothèse fémorale unipolaire modulaire non cimentée est constituée de deux pièces, une tige modulaire non cimentée et une tête unipolaire métallique.
La tige non cimentée doit présenter un effet de surface.
2. Indications de prise en charge :
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets :
 ― âgés de plus de 85 ans ;
― âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité faible correspondant à un score de Parker inférieur ou égal à 5.
3. Modalités de prise en charge :
L'utilisation de cette prothèse exclut la prise en charge des éléments prévus au paragraphe 4.3.2.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3182906
Prothèse fémorale, bipolaire, cimentée.
1. Spécifications techniques :
La prothèse fémorale bipolaire cimentée est constituée de trois pièces, une tige modulaire cimentée, une tête métallique et une cupule intermédiaire.
La tige cimentée doit avoir une rugosité inférieure à 1,26 µm.
2. Indications de prise en charge :
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets :
 ― âgés de plus de 85 ans ;
― âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité faible correspondant à un score de Parker inférieur ou égal à 5.
3. Modalités de prise en charge :
L'utilisation de cette prothèse exclut la prise en charge des éléments prévus au paragraphe 4.3.2.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3101470
Prothèse fémorale, bipolaire, non cimentée.
1. Spécifications techniques :
La prothèse fémorale bipolaire non cimentée est constituée de trois pièces, une tige modulaire non cimentée, une tête métallique et une cupule intermédiaire.
La tige non cimentée doit présenter un effet de surface.
2. Indications de prise en charge :
― fracture cervicale vraie sans coxopathie symptomatique préexistante chez des sujets :
 ― âgés de plus de 85 ans ;
― âgés de moins de 85 ans avec un niveau d'activité faible correspondant à un score de Parker inférieur ou égal à 5.
3. Modalités de prise en charge :
L'utilisation de cette prothèse exclut la prise en charge des éléments prévus au paragraphe 4.3.2.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.3. Reprise de prothèses
4.3.1. Reprise de prothèses totales de hanche
3122896
PTH, reprise, tête, métallique, diam < 28 mm.
1. Spécifications techniques :
Le diamètre de la tête métallique doit être inférieur à 28 mm.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse totale de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3193643
PTH, reprise, tête, céramique, diam < 28 mm.
1. Spécifications techniques :
Le diamètre de la tête doit être inférieur à 28 mm.
La céramique est une céramique d'alumine pure dont la teneur en alumine doit être supérieure à 99 %.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse totale de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3185980
PTH, reprise, tête, céramique, diam ⩾ 28 mm.
1. Spécifications techniques :
Le diamètre de la tête doit être supérieur ou égal à 28 mm.
La céramique est une céramique d'alumine pure dont la teneur en alumine doit être supérieure à 99 %.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse totale de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3105290
PTH, reprise, cotyle PE cimenté monobloc.
1. Spécifications techniques :
Le cotyle est un cotyle monobloc cimenté en PE conventionnel massif dont l'épaisseur doit être au minimum de 8 mm lorsqu'il est utilisé avec une tête métallique.
Le polyéthylène (PE) conventionnel est un PE soit non irradié, soit irradié à une dose strictement inférieure à 5 MegaRad.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse totale de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3105917
PTH, reprise, métal-back.
1. Spécifications techniques :
Le métal-back, impacté ou autovissé, simple mobilité et sans insert doit avoir un effet de surface.
Les vis ou plots de fixation du métal-back sont inclus.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse totale de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3148690
PTH, reprise, métal-back, reconstruction.
1. Spécifications techniques :
Un cotyle de reconstruction est un implant comportant un ou plusieurs appuis hors de la cavité cotyloïdienne, permettant le remplacement de cette dernière lors d'une reprise de prothèse lorsqu'un cotyle standard n'est pas adapté.
Le métal-back, impacté ou autovissé, simple mobilité et sans insert doit avoir un effet de surface.
Les vis ou plots de fixation du métal-back sont inclus.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse totale de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3136355
PTH, reprise, insert  fixe en PE.
1. Spécifications techniques :
Le polyéthylène (PE) conventionnel massif est un PE soit non irradié, soit irradié à une dose strictement inférieure à 5 MegaRad dont l'épaisseur doit être au minimum de 8 mm lorsqu'il est utilisé avec une tête métallique.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse totale de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3120992
PTH, reprise, insert  fixe en céramique.
1. Spécifications techniques :
La céramique est une céramique d'alumine pure dont la teneur en alumine doit être supérieure à 99 %.
Elle peut être sertie ou non dans une coque métallique.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse totale de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.3.2. Reprise de prothèses fémorales
3143125
Prothèse fémorale, reprise, tête unipolaire.
1. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse fémorale unipolaire.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3154212
Prothèse fémorale, reprise, cupule intermédiaire.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse fémorale bipolaire.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.3.3. Tiges de reprise
3184087
Prothèse hanche, reprise, tige, col fémoral intégré, monobloc, cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige monobloc inclut une tête.
Une tige de reprise est un implant destiné à remplacer une tige qui a déjà été implantée. La partie osseuse étant conservée, la longueur intra-osseuse de la tige est égale ou supérieure à 15 cm (mesurée de l'extrémité proximo-médiale de l'implant à son extrémité distale).
Les tiges cimentées doivent avoir une rugosité inférieure à 1,26 µm.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse ou exceptionnellement en première mise lorsque les données anatomiques du patient nécessitent une tige de plus de 15 cm.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3197842
Prothèse hanche, reprise, tige, col fémoral intégré, monobloc, non cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige monobloc inclut une tête.
Une tige de reprise est un implant destiné à remplacer une tige qui a déjà été implantée. La partie osseuse étant conservée, la longueur intra-osseuse de la tige est égale ou supérieure à 15 cm (mesurée de l'extrémité proximo-médiale de l'implant à son extrémité distale).
Les tiges non cimentées doivent présenter un effet de surface.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse ou exceptionnellement en première mise lorsque les données anatomiques du patient nécessitent une tige de plus de 15 cm.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3155832
Prothèse hanche, reprise, tige, col fémoral intégré, modulaire, cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige modulaire est une tige dont la tête est indépendante.
Une tige de reprise est un implant destiné à remplacer une tige qui a déjà été implantée. La partie osseuse étant conservée, la longueur intra-osseuse de la tige est égale ou supérieure à 15 cm (mesurée de l'extrémité proximo-médiale de l'implant à son extrémité distale).
Les tiges cimentées doivent avoir une rugosité inférieure à 1,26 µm.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse de hanche ou exceptionnellement en première mise lorsque les données anatomiques du patient nécessitent une tige de plus de 15 cm.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3107419
Prothèse hanche, reprise, tige, col fémoral intégré, modulaire, non cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige modulaire est une tige dont la tête est indépendante.
Une tige de reprise est un implant destiné à remplacer une tige qui a déjà été implantée. La partie osseuse étant conservée, la longueur intra-osseuse de la tige est égale ou supérieure à 15 cm (mesurée de l'extrémité proximo-médiale de l'implant à son extrémité distale).
Les tiges non cimentées doivent présenter un effet de surface.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse de hanche ou exceptionnellement en première mise lorsque les données anatomiques du patient nécessitent une tige de plus de 15 cm.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3175415
Prothèse hanche, reprise, tige, col fémoral intégré, recons, cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige de reconstruction est un implant comportant un appui diaphysaire qui permet le remplacement de l'épiphyse fémorale proximale, lors d'une reprise de prothèse, lorsqu'une tige de première intention n'est pas adaptée.
Les tiges cimentées doivent avoir une rugosité inférieure à 1,26 µm.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3189080
Prothèse hanche, reprise, tige, col fémoral intégré, recons, non cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige de reconstruction est un implant comportant un appui diaphysaire qui permet le remplacement de l'épiphyse fémorale proximale, lors d'une reprise de prothèse, lorsqu'une tige de première intention n'est pas adaptée.
Les tiges non cimentées doivent présenter un effet de surface.
2. Indications de prise en charge :
― reprise de prothèse de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.4. Tiges de reconstruction
3107388
PTH, tige, col fémoral intégré, reconstruction, cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige de reconstruction est un implant comportant un appui diaphysaire qui permet le remplacement de l'épiphyse fémorale proximale en première implantation lorsqu'une tige de première intention n'est pas adaptée.
Les tiges cimentées doivent avoir une rugosité inférieure à 1,26 µm.
2. Indications de prise en charge :
― en première mise uniquement dans les cas de coxopathie fonctionnelle sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois, associés à une perte de substance osseuse de la région trochantéro-diaphysaire ou d'ostéotomie trochantéro-diaphysaire.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3128485
PTH, tige, col fémoral intégré, reconstruction, non cimentée.
1. Spécifications techniques :
Une tige de reconstruction est un implant comportant un appui diaphysaire qui permet le remplacement de l'épiphyse fémorale proximale en première implantation lorsqu'une tige de première intention n'est pas adaptée.
Les tiges non cimentées doivent présenter un effet de surface.
2. Indications de prise en charge :
― en première mise uniquement dans les cas de coxopathie fonctionnelle sévère provoquant un handicap quotidien insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois, associés à une perte de substance osseuse de la région trochantéro-diaphysaire ou d'ostéotomie trochantéro-diaphysaire.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.5. Cotyle et tige sur mesure
3113259
Prothèse hanche, sur mesure, cotyle.
1. Spécifications techniques :
Ces cotyles sont réalisés à partir des mesures du malade définies par des données du scanner et/ou de clichés radiologiques du patient.
2. Conditions de prise en charge :
Après accord préalable conformément à l'article R. 165-23 du code de la sécurité sociale.
3. Indications de prise en charge :
― coxopathie symptomatique dans des cas de morphologie atypique de l'extrémité supérieure du fémur, que cette anomalie soit congénitale ou acquise. Ces modifications peuvent être rencontrées en cas d'ostéotomie fémorale cervicale, trochantérienne ou diaphysaire au tiers supérieur du fémur. Ces anomalies peuvent être congénitales, notamment en cas de nanisme, gigantisme, dysplasie sévère, dystrophie osseuse importante liée à une maladie évolutive. Il n'y a pas d'indication de prothèse sur mesure en dehors de ces causes.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3150600
Prothèse hanche, sur mesure, tige.
1. Spécifications techniques :
Ces cotyles sont réalisés à partir des mesures du malade définies par des données du scanner et/ou de clichés radiologiques du patient.
2. Conditions de prise en charge :
Après accord préalable conformément à l'article R. 165-23 du code de la sécurité sociale.
3. Indications de prise en charge :
― coxopathie symptomatique dans des cas de morphologie atypique de l'extrémité supérieure du fémur, que cette anomalie soit congénitale ou acquise. Ces modifications peuvent être rencontrées en cas d'ostéotomie fémorale cervicale, trochantérienne ou diaphysaire au tiers supérieur du fémur. Ces anomalies peuvent être congénitales, notamment en cas de nanisme, gigantisme, dysplasie sévère, dystrophie osseuse importante liée à une maladie évolutive. Il n'y a pas d'indication de prothèse sur mesure en dehors de ces causes.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.6. Autres implants
3196251
Prothèse hanche, anneau de soutien ou fond de cotyle.
1. Indications de prise en charge :
― coxopathie symptomatique ;
― fractures cervicales vraies ;
― reprise de prothèse de hanche.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.7. Prothèse de hanche de resurfaçage
Les prothèses de resurfaçage sont composées d'un cotyle et d'une cupule fémorale qui vient recouvrir la tête du fémur du patient formant un couple de frottement métal-métal.
Par mesure de précaution chez les patients porteurs de ce type de prothèse, il est recommandé de surveiller la fonction rénale.
Il est rappelé que l'utilisation de ce type de prothèse est contre-indiquée en cas :
― d'insuffisance rénale ;
― d'allergies au chrome et au cobalt ;
― d'ostéoporose ;
― de dysplasie sévère de la cavité acétabulaire.
La polyarthrite rhumatoïde et les cas d'ostéonécrose aseptique de la tête fémorale ne sont pas pris en charge pour ce dispositif.
Il est rappelé que l'utilisation de ce type de prothèse n'est pas recommandée chez les femmes en âge de procréer.
Il est également rappelé que la fiabilité du geste opératoire conditionnant les résultats de l'arthroplastie de resurfaçage et compte tenu de la difficulté de la technique de pose d'une prothèse totale de hanche de resurfaçage et de la courbe d'apprentissage qui en résulte, l'implantation d'une telle prothèse est réservée aux chirurgiens orthopédistes impliqués dans la prise en charge chirurgicale des affections de la hanche, et formés par compagnonnage auprès d'un chirurgien expérimenté pour l'arthroplastie de resurfaçage.
Société BIOMET France (BIOMET)
La prise en charge de la prothèse de resurfaçage RECAP/MAGNUM n'est assurée que pour une arthroplastie totale de la hanche chez des patients atteints de coxarthrose symptomatique et âgés de moins de 50 ans.
3124790
Hanche, tête fémorale tige alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM, resurfaçage.
Prothèse totale de hanche RECAP/MAGNUM, tête fémorale de resurfaçage en alliage métallique en cobalt-chrome-molybdène, de la société Biomet France.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
157238, 157240, 157242, 157244, 157246, 157248, 157250, 157252, 157254, 157256, 157258 et 157260.
La prise en charge de la tête fémorale RECAP/MAGNUM est assurée avec le cotyle monobloc mixte non cimenté en alliage métallique (titane) poreux avec ou sans hydroxyapatite, RECAP/MAGNUM POROUS correspondant au code LPPR 3135077.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.
Société SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS France SAS (SMITH)
La prise en charge de la prothèse de resurfaçage BHR n'est assurée que pour une arthroplastie totale de la hanche chez des patients atteints de coxarthrose et âgés de moins de 65 ans.
3145064
Hanche, tête fémorale avec tige alliage métallique, Smith, BHR resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage BHR en alliage de cobalt-chrome-molybdène, tête fémorale avec tige de la société Smith & Nephew.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
74121138 Tête fémorale BHR diam. 38 mm, 74123140 Tête fémorale BHR diam. 40 mm, 74121142 Tête fémorale BHR diam. 42 mm, 74123144 Tête fémorale BHR diam. 44 mm, 74121146 Tête fémorale BHR diam. 46 mm, 74123148 Tête fémorale BHR diam. 48 mm, 74121150 Tête fémorale BHR diam. 50 mm, 74123152 Tête fémorale BHR diam. 52 mm, 74121154 Tête fémorale BHR diam. 54 mm, 74123156 Tête fémorale BHR diam. 56 mm, 74121158 Tête fémorale BHR diam. 58 mm.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.
3140339
Hanche, cupule acétabulaire recouverte d'hydroxyapatite, Smith, BHR resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage BHR en alliage de cobalt-chrome-molybdène, cupule acétabulaire hémisphérique recouverte d'hydroxyapatite de la société Smith & Nephew.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
74120144 Cupule Acétabulaire BHR diam. 44 mm, 74120146 Cupule Acétabulaire BHR diam.  46 mm, 74122146 Cupule Acétabulaire BHR diam.  40/46 mm, 74122148 Cupule Acétabulaire BHR diam.  40/48 mm, 74120148 Cupule Acétabulaire BHR diam.  48 mm, 74120150 Cupule Acétabulaire BHR diam.  50 mm, 74122150 Cupule Acétabulaire BHR diam.  44/50 mm, 74122152 Cupule Acétabulaire BHR diam.  44/52 mm, 74120152 Cupule Acétabulaire BHR diam.  52 mm, 74120154 Cupule Acétabulaire BHR diam.  54 mm, 74122154 Cupule Acétabulaire BHR diam.  48/54 mm, 74122156 Cupule Acétabulaire BHR diam.  48/56 mm, 74120156 Cupule Acétabulaire BHR diam.  56 mm, 74120158 Cupule Acétabulaire BHR diam.  58 mm, 74122158 Cupule Acétabulaire BHR diam.  52/58 mm, 74122160 Cupule Acétabulaire BHR diam.  52/60 mm, 74120160 Cupule Acétabulaire BHR diam.  60 mm, 74120162 Cupule Acétabulaire BHR diam.  62 mm, 74122162 Cupule Acétabulaire BHR diam.  56/62 mm, 74122164 Cupule Acétabulaire BHR diam.  56/64 mm, 74120164 Cupule Acétabulaire BHR diam.  64 mm, 74120166 Cupule Acétabulaire BHR diam.  66 mm.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.
Société WRIGHT MEDICAL France SAS (WRIGHT)
La prise en charge de la prothèse de resurfaçage CONSERVE PLUS n'est assurée que pour une arthroplastie totale de la hanche chez des patients atteints de coxarthrose symptomatique et âgés de moins de 50 ans.
3153833
Hanche, tête fémorale avec tige alliage métal., Wright, CONSERVE +, resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage CONSERVE PLUS, tête fémorale avec tige en alliage métallique en cobalt-chrome-molybdène, de la société Wright Medical Medical France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
3803-1036, 3803-1038, 3803-1040, 3803-1042, 3803-1044, 3803-1046, 3803-1048, 3803-1050, 3803-1052, 3803-1054, 3803-1056.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.
3113124
Hanche, cupule acétabulaire, Wright, CONSERVE +, resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage CONSERVE PLUS, cupule acétabulaire en alliage métallique en cobalt-chrome-molybdène, de la société Wright Medical France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Cotyles 6 mm sans revêtement en hydroxyapatite (HA) : 3802-3642, 3802-3844, 3802-4046, 3802-4248, 3802-4450, 3802-4652, 3802-4854, 3802-5056, 3802-5258, 3802-5460, 3802-5662, 3802-5664.
Cotyles 6 mm avec revêtement en HA : 38HA-3642, 38HA-3844, 38HA-4046, 38HA-4248, 38HA-4450, 38HA-4652, 38HA-4854, 38HA-5056, 38HA-5258, 38HA-5460, 38HA-5662, 38HA-5664.
Cotyles 6 mm avec picots : 38SP-3642, 38SP-3844, 38SP-4046, 38SP-4248, 38SP-4450, 38SP-4652, 38SP-4854, 38SP-5056, 38SP-5258, 38SP-5460, 38SP-5662, 38SP-5664.
Cotyles 10 mm : 3802-1146, 3802-1148, 3802-1150, 3802-1152, 3802-1154, 3802-1156, 3802-1158, 3802-1160, 3802-1162, 3802-1164.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.
4.8. Couple de frottement avec composant
en polyéthylène hautement réticulé (PEHR)
Les couples de frottement pour prothèse totale de hanche conventionnelle composé avec un élément en polyéthylène hautement réticulé font l'objet d'inscription sous nom de marque ou de nom commercial pour leur prise en charge.
3175438
PTH, couple PEHR-métal, cotyle PEHR monobloc cimenté, ZIMMER, DURASUL.
Couple de frottement en polyéthylène hautement réticulé (PEHR)-métal avec cotyle monobloc cimenté DURASUL (société ZIMMER), en polyéthylène hautement réticulé associée à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm.
1. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
2. Références prises en charge du cotyle DURASUL :
Cotyle Exafit DURASUL, diamètre 22,2 mm :
01.00254.146, 01.00254.148, 01.00254.150, 01.00254.152, 01.00254.154, 01.00254.156, 01.00254.158, 01.00254.160.
Cotyle à bord plat DURASUL, diamètre 28 mm :
01.00284.042, 01.00284.044, 01.00284.046, 01.00284.048, 01.00284.050, 01.00284.052, 01.00284.054, 01.00284.056, 01.00284.058, 01.00284.060, 01.00284.062, 01.00284.064, 01.00284.066, 01.00284.068.
Cotyle à bord plat DURASUL, diamètre 32 mm :
01.00324.044, 01.00324.046, 01.00324.048, 01.00324.050, 01.00324.052, 01.00324.054, 01.00324.056, 01.00324.058, 01.00324.060, 01.00324.062, 01.00324.064, 01.00324.066, 01.00324.068.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2014.
3122330
PTH, couple PE massif-métal, cotyle PE monobloc non cimenté, MATHYS, RM CLASSIC.
Couple de frottement polyéthylène (PE) conventionnel massif-métal avec cotyle monobloc non cimenté impacté en polyéthylène conventionnel massif recouvert de titane pur, RM CLASSIC (société Mathys Orthopédie SAS) associé à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm.
Le cotyle RM CLASSIC est fixé avec deux chevilles dans la cavité acétabulaire du patient.
1. Indications de prise en charge :
― coxarthrose primitive ou secondaire ;
― ostéonécrose de la tête fémorale ;
― dysplasie de la hanche ;
― arthrite rhumatoïde
― reprise de prothèse de hanche.
2. Références prises en charge du cotyle RM CLASSIC :
4.14.750, 4.14.751, 4.14.752, 4.14.753, 4.14.754, 4.14.755, 4.14.756, 4.14.757, 4.14.758, 4.14.501, 4.14.502, 4.14.503, 4.14.504, 4.14.505, 4.14.506, 4.14.769, 4.14.770, 4.14.771, 4.14.772, 4.14.773.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2016.
3177354
PTH, couple PE massif-céram, cotyle PE monobloc non cimenté, MATHYS, RM CLASSIC.
Couple de frottement polyéthylène (PE) conventionnel massif-céram avec cotyle monobloc non cimenté impacté en polyéthylène conventionnel massif recouvert de titane pur, RM CLASSIC (société Mathys Orthopédie SAS) associé à une tête céram de diamètre inférieur ou égal à 32 mm.
Le cotyle RM CLASSIC est fixé avec deux chevilles dans la cavité acétabulaire du patient.
1. Indications de prise en charge :
― coxarthrose primitive ou secondaire ;
― ostéonécrose de la tête fémorale ;
― dysplasie de la hanche ;
― arthrite rhumatoïde
― reprise de prothèse de hanche.
2. Références prises en charge du cotyle RM CLASSIC :
4.14.750, 4.14.751, 4.14.752, 4.14.753, 4.14.754, 4.14.755, 4.14.756, 4.14.757, 4.14.758, 4.14.501, 4.14.502, 4.14.503, 4.14.504, 4.14.505, 4.14.506, 4.14.769, 4.14.770, 4.14.771, 4.14.772, 4.14.773.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2016.
3160106
PTH, couple PE massif-métal, cotyle PE monobloc non cimenté, MATHYS, RM PRESSFIT.
Couple de frottement polyéthylène (PE) conventionnel massif-métal avec cotyle monobloc non cimenté impacté en polyéthylène conventionnel massif recouvert de titane pur, RM PRESS-FIT (société Mathys Orthopédie SAS) associé à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm.
1. Indications de prise en charge :
― coxarthrose primitive ou secondaire ;
― ostéonécrose de la tête fémorale ;
― dysplasie de la hanche ;
― arthrite rhumatoïde ;
― reprise de prothèse de hanche.
2. Références prises en charge du cotyle RM PRESS-FIT :
55.22.1046, 55.22.1048, 55.22.1050, 55.22.1052, 55.22.1054, 55.22.1056, 55.22.1058, 55.22.1060, 55.22.1062, 55.22.1064, 55.22.32.52, 55.22.32.54, 55.22.32.56, 55.22.32.58, 55.22.32.60, 55.22.32.62, 55.22.32.64.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2016.
3178520
PTH, couple PE massif-céram, cotyle PE monobloc non cimenté, MATHYS, RM PRESSFIT.
Couple de frottement polyéthylène (PE) conventionnel massif-céramique avec cotyle monobloc non cimenté impacté en polyéthylène conventionnel massif recouvert de titane pur, RM PRESS-FIT (société Mathys Orthopédie SAS) associé à une tête céramique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm.
1. Indications de prise en charge :
― coxarthrose primitive ou secondaire ;
― ostéonécrose de la tête fémorale ;
― dysplasie de la hanche ;
― arthrite rhumatoïde ;
― reprise de prothèse de hanche.
2. Références prises en charge du cotyle RM PRESS-FIT :
55.22.1046, 55.22.1048, 55.22.1050, 55.22.1052, 55.22.1054, 55.22.1056, 55.22.1058, 55.22.1060, 55.22.1062, 55.22.1064, 55.22.32.52, 55.22.32.54, 55.22.32.56, 55.22.32.58, 55.22.32.60, 55.22.32.62, 55.22.32.64.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2016.
3149665
PTH, couple PEHR-métal, cotyle PEHR monobloc non cimenté, MATHYS, RM PRESSFIT VITAMYS.
Couple de frottement polyéthylène (PEHR) hautement réticulé-métal avec cotyle monobloc mixte non cimenté impacté en polyéthylène hautement réticulé recouvert de titane, RM PRESSFIT VITAMYS (société Mathys Orthopedie SAS) associé à une tête métallique de diamètre égal à 28 mm.
1. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
2. Références prises en charge du cotyle RM PRESSFIT VITAMYS :
52.34.0032, 52.34.0033, 52.34.0034, 52.34.0035, 52.34.0036, 52.34.0037, 52.34.0038, 52.34.0039, 52.34.0040, 52.34.0041, 52.34.0042, 52.34.0043, 52.34.0044, 52.34.0045.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 1er août 2016.
3117731
PTH, couple PEHR massif-métal, cotyle PEHR non cimenté métal-back, MATHYS, SELEXYS VITAMYS.
Couple de frottement en polyéthylène hautement réticulé ― métal avec cotyle modulaire non cimenté métal-back impacté ou autovissé simple mobilité avec en polymère massif en polyéthylène hautement réticulé SELEXYS VITAMYS (Société MATHYS Orthopédie SAS) associé à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
1. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
2. Références prises en charge de l'insert  SELEXYS VITAMYS :
52.34.0130, 52.34.0131, 52.34.0132, 52.34.0133, 52.34.0134, 52.34.0135, 52.34.0136, 52.34.0137, 52.34.0138, 52.34.0139, 52.34.0140, 52.34.0141, 52.34.0240, 52.34.0241, 52.34.0242, 52.34.0243, 52.34.0244, 52.34.0245, 52.34.0246, 52.34.0247, 52.34.0248, 52.34.0249, 52.34.0250, 52.34.0251.
Date de fin de prise en charge : 1er août 2016.
3170731
PTH, couple PEHR massif-métal, insert  PEHR, STRYKER, TRIDENT X3.
Couple de frottement en polyéthylène hautement réticulé ― métal avec cotyle modulaire non cimenté métal-back impacté ou autovissé simple mobilité avec l'insert  en polyéthylène hautement réticulé TRIDENT X3 (Société STRYKER) associé uniquement à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
L'association de TRIDENT X3 à une tête métallique de diamètre supérieur ou égal à 32 mm n'est pas prise en charge.
1. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 85 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
2. Références prises en charge de l'insert  TRIDENT X3 :
623-00-28A (Trident 0 degrés INS X3 28 mm A), 623-00-28B (Trident 0 degrés INS X3 28 mm B), 623-00-28C (Trident 0 degrés INS X3 28 mm C), 623-00-28D (Trident 0 degrés INS X3 28 mm D), 623-00-28E (Trident 0 degrés INS X3 28 mm E), 623-00-28 F (Trident 0 degrés INS X3 28 mm F), 623-00-28G (Trident 0 degrés INS X3 28 mm G), 623-00-28H (Trident 0 degrés INS X3 28 mm H).
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2015.
3123795
PTH, couple PEHR massif-métal, insert  PEHR, STRYKER, TRIDENT CROSSFIRE
Couple de frottement en polyéthylène hautement réticulé ― métal avec cotyle modulaire non cimenté métal-back impacté ou autovissé simple mobilité avec l'insert  en polyéthylène hautement réticulé TRIDENT CROSSFIRE (Société STRYKER) associé uniquement à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
L'association de TRIDENT CROSSFIRE à une tête métallique de diamètre supérieur ou égal à 32 mm n'est pas prise en charge.
1. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
2. Références prises en charge de l'insert  TRIDENT CROSSFIRE :
2.1 Insert standard (référence, diamètre intérieur, diamètre extérieur) :
621-00-22A22.2 mm 40 mm, 621-00-22B 22.2 mm 42 mm, 621-00-22C 22.2 mm 44 mm, 621-00-22D. 22.2 mm 46-48 mm, 621-00-22E 22.2 mm 50-52 mm, 621-00-22 F 22.2 mm 54-56 mm, 621-00-22G 22.2 mm 58-60 mm, 621-00-22H 22.2 mm 62-64 mm, 621-00-22I 22.2 mm 66-68 mm, 621-00-22J 22.2 mm 70-72 mm, 621-00-28D. 28 mm 46-48 mm, 621-00-28E 28 mm 50-52 mm, 621-00-28 F 28 mm 54-56 mm, 621-00-28G 28 mm 58-60 mm, 621-00-28H 28 mm 62-64 mm, 621-00-28I 28 mm 66-68 mm, 621-00-28J 28 mm 70-72 mm.
2.2 Insert rebord 10° (référence, diamètre intérieur, diamètre extérieur) :
621-10-22A22.2 40, 621-10-22B 22.2 42, 621-10-22C 22.2 44, 621-10-22D. 22.2 46-48, 621-10-22E 22.2 50-52, 621-10-22 F 22.2 54-56, 621-10-22G 22.2 58-60, 621-10-22H 22.2 62-64, 621-10-22I 22.2 66-68, 621-10-22J 22.2 70-72, 621-10-28D. 28 46-48, 621-10-28E 28 50-52, 621-10-28 F 28 54-56, 621-10-28G 28 58-60, 621-10-28H 28 62-64, 621-10-28I 28 66-68, 621-10-28J 28 70-72.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2015.
3192276
PTH, couple PEHR massif-métal, insert  PEHR, ZIMMER, DURASUL.
Couple de frottement en polyéthylène hautement réticulé ― métal avec cotyle modulaire non cimenté métal-back impacté ou autovissé simple mobilité avec l'insert  en polyéthylène hautement réticulé DURASUL (Société ZIMMER) associé uniquement à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm.
1. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
2. Références prises en charge de l'insert DURASUL :
2.1. Insert Alpha DURASUL à bord plat
― diamètre 28 mm :
01.00013.206, 01.00013.207, 01.00013.208, 01.00013.209, 01.00013.210, 01.00013.211, 01.00013.212, 01.00013.213, 01.00013.214, 01.00013.215, 01.00013.216, 01.00013.217.
― diamètre 32 mm :
01.00013.407, 01.00013.408, 01.00013.409, 01.00013.410, 01.00013.411, 01.00013.412, 01.00013.413, 01.00013.414, 01.00013.415, 01.00013.416, 01.00013.417.
2.2 Insert Alpha DURASUL à débord :
― diamètre 28 mm :
01.00013.306, 01.00013.307, 01.00013.308, 01.00013.309, 01.00013.310, 01.00013.311, 01.00013.312, 01.00013.313, 01.00013.314, 01.00013.315, 01.00013.316, 01.00013.317.
― diamètre 32 mm :
01.00013.508, 01.00013.509, 01.00013.510, 01.00013.511, 01.00013.512, 01.00013.513, 01.00013.514, 01.00013.515, 01.00013.516, 01.00013.517.
2.3. Insert Gamma DURASUL neutre :
― diamètre 28 mm :
01.00047.907, 01.00047.909, 01.00047.911, 01.00047.914, 01.00126.450, 01.00126.452, 01.00126.455, 01.00126.458, 01.00126.461, 01.00126.464, 01.00126.468, 01.00126.472, 01.00126.476.
― diamètre 32 mm :
01.00047.921, 01.00047.924, 01.00126.658, 01.00126.661, 01.00126.664, 01.00126.668, 01.00126.672, 01.00126.676.
2.4 Insert Gamma DURASUL à débord :
― diamètre 28 mm :
01.00047.927, 01.00047.929, 01.00047.931, 01.00047.934, 01.00126.350, 01.00126.352, 01.00126.355, 01.00126.358, 01.00126.361, 01.00126.364, 01.00126.368, 01.00126372, 01.00126.376.
― diamètre 32 mm :
01.00047.941, 01.00047.944.
2.5. Insert CLS DURASUL :
― diamètre 28 mm :
01.00307.346, 01.00307.348, 01.00307.350, 01.00307.352, 01.00307.354, 01.00307.356, 01.00307.358, 01.00307.360, 01.00307.362.
― diamètre 32 mm :
01.00307.450, 01.00307.452, 01.00307.454, 01.00307.456, 01.00307.458, 01.00307.460, 01.00307.462.
2.6 Insert St Nabor DURASUL
― diamètre 28 mm :
01.00337.146, 01.00337.148.
― diamètre 32 mm :
01.00337.750, 01.00337.752, 01.00337.754, 01.00337.756, 01.00337.758, 01.00337.760, 01.00337.762.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2014.
3129800
PTH, couple PEHR massif-métal, insert  PEHR, ZIMMER, LONGEVITY.
Couple de frottement en polyéthylène hautement réticulé ― métal avec cotyle modulaire non cimenté métal-back impacté ou autovissé simple mobilité avec l'insert  en polyéthylène hautement réticulé (résine GUR 1050) LONGEVITY (Société ZIMMER) associé uniquement à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm.
1. Indications de prise en charge :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
2. Références prises en charge de l'insert  LONGEVITY :
2.1. Inserts standards diamètre interne 22 mm :
00-6305-044-22 ; 00-6305-046-22 ; 00-6305-048-22 ; 00-6305-050-22 ; 00-6305-056-22 ; 00-6305-058-22 ; 00-6305-060-22 ; 00-6305-062-22.
2.2. Inserts standards diamètre interne 28 mm :
00-6305-046-28 ; 00-6305-048-28 ; 00-7105-048-28 ; 00-6305-050-28 ; 00-6305-056-28 ; 00-6305-058-28 ; 00-6305-060-28 ; 00-6305-062-28 ; 00-6305-064-28 ; 00-6305-066-28 ; 00-6305-068-28 ; 00-6305-070-28 ; 00-6305-072-28 ; 00-6305-074-28 ; 00-6305-076-28 ; 00-6305-078-28 ; 00-6305-080-28 ; 00-8751-007-28 ; 00-8751-008-28 ; 00-8751-009-28 ; 00-7105-050-28 ; 00-8751-010-28 ; 00-7105-052-28 ; 00-8751-011-28 ; 00-7105-054-28 ; 00-8751-012-28 ; 00-7105-056-28 ; 00-8751-013-28 ; 00-7105-058-28 ; 00-8751-014-28 ; 00-7105-060-28 ; 00-8751-015-28 ; 00-7105-062-28 ; 00-7105-066-28 ; 00-7105-072-28 ; 00-7105-076-28.
2.3. Inserts standards diamètre interne 32 mm :
00-6305-048-32 ; 00-6305-050-32 ; 00-7105-054-32 ; 00-7105-056-32 ; 00-6305-056-32 ; 00-6305-058-32 ; 00-7105-058-32 ; 00-6305-060-32 ; 00-7105-060-32 ; 00-6305-062-32 ; 00-6305-064-32 ; 00-7105-062-32 ; 00-6305-066-32 ; 00-6305-068-32 ; 00-6305-070-32 ; 00-7105-066-32 ; 00-7105-072-32 ; 00-7105-076-32 ; 00-8751-008-32 ; 00-8751-009-32 ; 00-8751-010-32 ; 00-8751-011-32 ; 00-7110-054-32 ; 00-8751-012-32 ; 00-7110-056-32 ; 00-8751-013-32 ; 00-7110-058-32 ; 00-8751-014-32 ; 00-7110-060-32 ; 00-8751-015-32 ; 00-7110-062-32.
2.4. Inserts à rebord 10 degrés diamètre interne 22 mm :
00-6310-044-22 ; 00-6310-046-22 ; 00-6310-048-22 ; 00-6310-050-22 ; 00-6310-056-22 ; 00-6310-058-22 ; 00-6310-060-22 ; 00-6310-062-22.
2.5. Inserts à rebord 10 degrés diamètre interne 28 mm :
00-6310-046-28 ; 00-6310-048-28 ; 00-7110-048-28 ; 00-6310-050-28 ; 00-7110-050-28 ; 00-7110-052-28 ; 00-7110-054-28 ; 00-6310-056-28 ; 00-7110-056-28 ; 00-6310-058-28 ; 00-7110-058-28 ; 00-6310-060-28 ; 00-7110-060-28 ; 00-6310-062-28 ; 00-6310-064-28 ; 00-7110-062-28 ; 00-6310-066-28 ; 00-6310-068-28 ; 00-6310-070-28 ; 00-7110-066-28 ; 00-7110-072-28 ; 00-7110-076-28.
2.6. Inserts à rebord 10 degrés diamètre interne 32 mm :
00-6310-048-32 ; 00-6310-050-32 ; 00-7110-054-32 ; 00-6310-056-32 ; 00-7110-056-32 ; 00-6310-058-32 ; 00-7110-058-32 ; 00-6310-060-32 ; 00-7110-060-32 ; 00-6310-062-32 ; 00-6310-064-32 ; 00-7110-062-32 ; 00-6310-066-32 ; 00-6310-068-32 ; 00-6310-070-32 ; 00-7110-066-32 ; 00-7110-072-32 ; 00-7110-076-32.
2.7. Inserts à rebord 20 degrés diamètre interne 28 mm :
00-6320-046-28 ; 00-6320-048-28 ; 00-6320-050-28 ; 00-6320-056-28 ; 00-6320-058-28 ; 00-6320-060-28 ; 00-6320-062-28 ; 00-6320-064-28 ; 00-6320-066-28 ; 00-6320-068-28 ; 00-6320-070-28 ; 00-6320-072-28 ; 00-6320-074-28 ; 00-6320-076-28 ; 00-6320-078-28 ; 00-6320-080-28.
2.8. Inserts à rebord 20 degrés diamètre interne 32 mm :
00-6320-048-32 ; 00-6320-050-32 ; 00-6320-056-32 ; 00-6320-058-32 ; 00-6320-060-32 ; 00-6320-062-32 ; 00-6320-064-32 ; 00-6320-066-32 ; 00-6320-068-32 ; 00-6320-070-32 ; 00-6320-072-32 ; 00-6320-074-32 ; 00-6320-076-32 ;00-6320-078-32 ; 00-6320-080-32.
Date de fin de prise en charge : 15 août 2017.
4.9. Couple de frottement métal métal
3118222
PTH, couple métal-métal, cotyle non cimenté métal-back, DEPUY, PINNACLE ULTAMET.
Couple de frottement en métal-métal avec cotyle modulaire non cimenté métal-back impacté ou autovissé simple mobilité avec l'insert  en alliage métallique PINNACLE ULTAMET (Société DEPUY) associé uniquement à une tête métallique PINNACLE ULTAMET (Société DEPUY) de diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
1. Indications :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
2. Contre-indications :
― insuffisance rénale ;
― allergies au chrome et au cobalt ;
― l'utilisation de ce produit n'est pas recommandée chez les femmes en âge de procréer.
La fonction rénale doit être surveillée.
3. Références prises en charge :
3.1. Insert PINNACLE ULTAMET :
121889144, 121889146, 121889148, 121889150, 121889152, 121889154, 121889156, 121889158, 121889160, 121889162, 121889164 et 121889166.
L'insert  PINNACLE ULTAMET n'est pas pris en charge lorsqu'il est associé à une tête de plus de 28 mm.
3.2. Tête métallique PINNACLE ULTAMET :
136511500, 136512500, 136513500, 136514500 et 136515500.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2015.
3178477
PTH, couple métal-métal, insert  alliage métallique, MATHYS, METAMYS.
Insert en polyéthylène, METAMYS, pour cotyles SelexSys TH et SelexSys TPS (société Mathys Orthopedie SAS) comportant une partie interne en alliage métallique, à associer à une tête en métal et à un cotyle standard modulaire, métal-back, sans insert , non cimenté.
Références prises en charge de l'insert  METAMYS :
55.45.2801, 55.45.2802, 55.45.2803, 55.45.2804, 55.45.2805, 55.45.2806, 55.45.2807, 55.45.2808, 55.45.2809, 55.45.2810, 55.45.2811, 55.45.2812, 55.45.3205, 55.45.3206, 55.45.3607, 55.45.3608, 55.45.3609, 55.45.3610, 55.45.3611 et 55.45.3612.
Date de fin de prise en charge : 1er mai 2013.
3133859
PTH, couple métal-métal, insert  alliage métallique, MATHYS, METAMYS EXPANSYS.
Insert en polyéthylène, METAMYS, modèle Expansys (société Mathys Orthopedie SAS) comportant une partie interne en alliage métallique, à associer à une tête en métal et à un cotyle standard modulaire, métal-back, sans insert , non cimenté.
Références prises en charge de l'insert  METAMYS EXPANSYS :
55.17.2846, 55.17.2848, 55.17.2850, 55.17.2852, 55.17.2854, 55.17.2856, 55.17.2858, 55.17.2860, 55.17.2862, 55.17.2864, 55.17.3252, 55.17.3254, 55.17.3256, 55.17.3658, 55.17.3660, 55.17.3662, 55.17.3664, 55.17.3666, 55.17.3668 et 55.17.3670.
Date de fin de prise en charge : 1er mai 2013.
3184673
PTH, couple métal-métal, cotyle monobloc non cimenté, ZIMMER, METASUL, tête 28 mm.
Couple de frottement en métal-métal avec cotyle en alliage métallique monobloc non cimenté associé à une tête métallique METASUL (Société ZIMMER) de diamètre égal à 28 mm.
1. Spécifications techniques :
Le corps du cotyle monobloc cimenté est en polyéthylène et sa cavité interne en alliage métallique de cobalt-chrome. Le cotyle MÜLLER a un diamètre interne de 28 mm et un diamètre externe compris entre 44 et 58 mm (par pas de 2 mm).
La tête en métal doit avoir un diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
2. Indications :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
3. Contre-indications :
― insuffisance rénale ;
― allergies au chrome et au cobalt ;
― l'utilisation de ce produit n'est pas recommandée chez les femmes en âge de procréer.
La fonction rénale doit être surveillée.
4. Références prises en charge de la tête METASUL de diamètre 28 mm :
Têtes Metasul cône 8/10, Têtes Metasul cône 12/14, Têtes Metasul cône 14/16.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
3102126
PTH, couple métal-métal, cotyle monobloc cimenté MÜLLER, ZIMMER, METASUL, tête 28 mm.
Couple de frottement en métal-métal avec cotyle monobloc cimenté MÜLLER (Société ZIMMER) associé à une tête métallique de diamètre égal à 28 mm.
5. Spécifications techniques :
Le corps du cotyle monobloc cimenté MÜLLER est en polyéthylène et sa cavité interne en alliage métallique de cobalt-chrome. Le cotyle MÜLLER a un diamètre interne de 28 mm et un diamètre externe compris entre 44 et 58 mm (par pas de 2 mm).
La tête en métal doit avoir un diamètre inférieur ou égal à 28 mm.
6. Indications :
― coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ;
― fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
7. Contre-indications :
― insuffisance rénale ;
― allergies au chrome et au cobalt ;
― l'utilisation de ce produit n'est pas recommandée chez les femmes en âge de procréer.
La fonction rénale doit être surveillée.
8. Références prises en charge :
4.1. Cotyle MÜLLER METASUL à bord plat :
63.16.28-44, 63.16.28-46, 63.16.28-48, 63.16.28-50, 63.16.28-52, 63.16.28-54, 63.16.28-56, 63.16.28-58.
4.2. Tête METASUL de diamètre 28 mm :
Têtes Metasul cône 8/10, Têtes Metasul cône 12/14, Têtes Metasul cône 14/16.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2018.
4.10. Autres couples de frottement
3129763
PTH, couple PE massif-métal, cotyle PE monobloc non cimenté, MATHYS, RM CLASSIC.
Couple de frottement polyéthylène (PE) conventionnel massif-métal avec cotyle monobloc non cimenté impacté en polyéthylène conventionnel massif recouvert de titane pur, RM CLASSIC (société Mathys Orthopédie SAS) associé à une tête métallique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm.
Le cotyle RM CLASSIC est fixé avec deux chevilles dans la cavité acétabulaire du patient.
1. Indications de prise en charge :
― coxarthrose primitive ou secondaire ;
― ostéonécrose de la tête fémorale ;
― dysplasie de la hanche ;
― arthrite rhumatoïde ;
― reprise de prothèse de hanche.
2. Références prises en charge du cotyle RM CLASSIC :
4.14.750, 4.14.751, 4.14.752, 4.14.753, 4.14.754, 4.14.755, 4.14.756, 4.14.757, 4.14.758, 4.14.501, 4.14.502, 4.14.503, 4.14.504, 4.14.505, 4.14.506, 4.14.769, 4.14.770, 4.14.771, 4.14.772, 4.14.773.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2016.
3149984
PTH, couple PE massif-céram, cotyle PE monobloc non cimenté, MATHYS, RM CLASSIC.
Couple de frottement polyéthylène (PE) conventionnel massif-céram avec cotyle monobloc non cimenté impacté en polyéthylène conventionnel massif recouvert de titane pur, RM CLASSIC (société Mathys Orthopédie SAS) associé à une tête céramique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm.
Le cotyle RM CLASSIC est fixé avec deux chevilles dans la cavité acétabulaire du patient.
1. Indications de prise en charge :
― coxarthrose primitive ou secondaire ;
― ostéonécrose de la tête fémorale ;
― dysplasie de la hanche ;
― arthrite rhumatoïde ;
― reprise de prothèse de hanche.
2. Références prises en charge du cotyle RM CLASSIC :
4.14.750, 4.14.751, 4.14.752, 4.14.753, 4.14.754, 4.14.755, 4.14.756, 4.14.757, 4.14.758, 4.14.501, 4.14.502, 4.14.503, 4.14.504, 4.14.505, 4.14.506, 4.14.769, 4.14.770, 4.14.771, 4.14.772, 4.14.773.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 3133262, 3163659 et 3161130.
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2016.
 C. ― De radier les codes 3103835 (ancien code RM classic et PRESS-FIT), 3149323, 3199321, 3165517, 3144538, 3174960, 3163487, 3198528, 3135692, 3143148, 3122169, 3107916, 3111390, 3128290 (tête M2A/MAGNUM), 3112314 (tête PINNACLE ULTAMET), 3155855 (tête METASUL), 3195180 (tête METAMYS), 3161933 (cotyle METASUL), 3111480 (cotyle monobloc mixte alliage métallique METASUL), 3198994 (insert  alliage métallique METASUL), 3186293, 3135663, 3163300, 3150450, 3120041, 3167309, 3168042, 3100334, 3161130, 3140150, 3127847 (cupule fixe pour nécrose), 3127161 (col amovible à double cône morse), 3127988 (butée antiluxation) et 3158233 (prothèse fémorale type Moore), à compter de la date d'effet de l'arrêté relatif à la mise en application de cette nomenclature.
 D. ― De modifier, à compter du 1er mars 2014, les conditions de prise en charge des ciments avec antibiotiques en substituant leur inscription actuelle sous description générique par une inscription sous nom de marque ou de nom commercial.
 L'inscription actuelle « PTH, ciment avec antibiotique, une dose » (code 3163659) sera supprimée le 1er mars 2014 et sera remplacée par des inscriptions par marque des produits ayant satisfait aux critères d'inscription prévus à l'article R. 165-2 du code de la sécurité sociale.
 A cette fin, les fabricants et les distributeurs qui souhaitent le maintien de la prise en charge de leurs produits devront déposer des dossiers de demande d'inscription sous nom de marque auprès des ministres avec dépôt concomitant au secrétariat de la commission d'évaluation des produits et prestations à la HAS dans un délai d'au moins 180 jours avant le 1er mars 2014.
 E. ― Les cotyles double mobilité pourront être pris en charge à la place des cotyles entrant dans les couples de frottement leur correspondant jusqu'au 1er mars 2014. Au-delà les fabricants et les distributeurs qui souhaitent le maintien de la prise en charge de leurs produits devront avoir déposé des dossiers de demande d'inscription sous nom de marque auprès des ministres avec dépôt concomitant au secrétariat de la commission d'évaluation des produits et prestations à la HAS dans un délai d'au moins 180 jours avant le 1er mars 2014. Au-delà de cette date, la prise en charge par assimilation au cotyle simple mobilité sera remplacée par des inscriptions par marque des produits ayant satisfait aux critères d'inscription prévus à l'article R. 165-2 du code de la sécurité sociale.
 F. ― Les produits inscrits sous noms de marque pris en charge sous les codes 3170665 (cotyle 430 XX-XXX), 3135077 (cotyle RECAP/MAGNUM POROUS), 3159942 (insert  en alliage métallique 499-28-XXX), 3132446 (insert  en alliage métallique 11-1310XX), 3170895 (insert  Expansys METAMYS) et 3194230 (insert  METAMYS) n'ayant pas fait l'objet de dépôt de dossiers de demande de renouvellement d'inscription dans les délais prévus par l'article R. 165-10 du code de la sécurité sociale feront l'objet d'une radiation lors de la publication de l'arrêté reprenant la nouvelle nomenclature décrite dans le présent avis.
 Les fabricants et les distributeurs peuvent présenter des observations écrites ou demander à être entendus par la commission d'évaluation des produits et prestations prévue à l'article L. 165-1 dans un délai de trente jours à compter de la publication du présent avis.
 Une copie des observations écrites doit être transmise au secrétariat général du comité économique des produits de santé.