A N N E X E 
SERVICE 
OBJET DE L'ASTREINTE 
NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTES 
Direction générale 
Astreinte de direction générale. 
1 astreinte de semaine (1). 
Pôle de la communication 
Astreinte de direction. 
1 astreinte de fin de semaine et jours fériés. 
Secrétariat général 
Logis 
Astreinte technique. 
1 astreinte de fin de semaine et jours fériés. 
Service des systèmes d'information 
et de la modernisation (SSIM) 
(à compter de l'entrée en vigueur de l'arrêté 
portant création du SSIM de la DGAC) 
Astreinte opérationnelle et technique. 
3 astreintes de semaine. 
Centre d'exploitation, de développement 
et d'études du réseau d'information de gestion 
(jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté 
portant création du SSIM de la DGAC) 
Astreinte opérationnelle et technique. 
2 astreintes de semaine. 
Ecole nationale de l'aviation civile 
Direction de la formation au pilotage et des vols : 
bureau des opérations centralisées (site de Muret) 
Astreinte opérationnelle et technique. 
1 astreinte de fin de semaine et jours fériés. 
Centre de Melun 
Astreinte opérationnelle et technique. 
2 astreintes de semaine. 
Bureau d'enquêtes et d'analyses 
pour la sécurité de l'aviation civile 
Astreinte enquêtes-accidents (niveau central). 
1 astreinte de semaine 
et 2 astreintes de fin de semaine. 
Direction des opérations de la direction 
des services de la navigation aérienne 
Echelon central 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
CESNAC 
Astreinte opérationnelle et technique. 
1 astreinte de semaine. 
CRNA Est 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique (radar). 
2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an. 
CRNA Sud-Est 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique (antennes avancées). 
1 astreinte de fin de semaine et jours fériés. 
CRNA Sud-Ouest 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique de centrale énergie. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique (radar). 
2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an. 
CRNA Ouest 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique de maintenance CAUTRA. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique de centrale énergie. 
1 astreinte de semaine. 
SNA Région parisienne 
CRNA Nord 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique de maintenance CAUTRA. 
1 astreinte de semaine. 
Astreinte technique (radar). 
2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an. 
Paris-Charles-de-Gaulle (CDM) 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Paris-Charles-de-Gaulle 
Astreinte opérationnelle et technique. 
2 astreintes de semaine. 
Organisme d'Orly 
Astreinte opérationnelle et technique. 
2 astreintes de semaine. 
Organisme d'Orly 
Astreinte opérationnelle (aviation générale). 
1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés. 
SNA Nord 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Athis-Mons 
Astreinte technique pour la maintenance 
Ile-de-France. 
2 astreintes de fin de semaine et jours fériés. 
SNA Nord-Est 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Aérodrome de Bâle-Mulhouse 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
SNA Ouest 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Aérodrome de Nantes Atlantique 
Astreinte technique de maintenance. 
2 astreintes de semaine. 
SNA Centre-Est 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Aérodrome de Clermont-Ferrand 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
SNA Sud-Est 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Ajaccio 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Bastia 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
SNA Sud 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
SNA Sud-Ouest 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Siège 
Astreinte technique pour la centrale énergie. 
2 astreintes de semaine. 
SNA Sud-Sud-Est 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Montpellier-Méditerranée 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
SNA Antilles-Guyane 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Aérodrome de Cayenne-Rochambeau 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
SNA océan Indien 
Siège 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Direction de la sécurité de l'aviation civile 
DSAC Nord 
DSAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
2 astreintes de semaine. 
DSAC 
Astreinte de direction et de contrôle technique. 
1 astreinte de semaine. 
Région Nord-Pas-de-Calais 
(Lille, Calais, Le Touquet et Merville) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Picardie (Beauvais), 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Ile-de-France 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC Sud-Ouest 
DSAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
1 astreinte de semaine dans la limite 
de 26 semaines par an. 
DSAC (Bordeaux) 
Astreinte de direction 
1 astreinte de semaine. 
Région Aquitaine (Bordeaux) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Aquitaine (Pau) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Poitou-Charentes (Poitiers) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC Sud 
DSAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
1 astreinte de semaine dans la limite 
de 26 semaines par an. 
DSAC 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC (Toulouse) 
Astreinte de direction. 
1 astreinte de semaine. 
Région Midi-Pyrénées (Toulouse) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC Ouest 
DSAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
1 astreinte de semaine dans la limite 
de 26 semaines par an. 
DSAC (Brest et Rennes) 
Astreinte de direction. 
1 astreinte de semaine. 
Région Bretagne (Brest) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Pays de la Loire (Nantes) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Centre (Tours) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Basse et Haute-Normandie (Deauville, Le Havre et Rouen) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC Nord-Est 
DSAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
1 astreinte de semaine dans la limite 
de 26 semaines par an 
DSAC (Strasbourg) 
Astreinte de direction. 
1 astreinte de semaine. 
Région Bourgogne et Franche-Comté (Dijon) 
Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne et Franche ― Comté) 
1 astreinte de semaine. 
Région Alsace (Strasbourg) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Lorraine et Champagne-Ardenne 
(Metz-Nancy-Lorraine) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC Centre-Est 
DSAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
1 astreinte de semaine dans la limite 
de 26 semaines par an. 
DSAC (Lyon) 
Astreinte de direction. 
1 astreinte de semaine. 
Région Rhône-Alpes (Lyon) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Auvergne (Clermont-Ferrand) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC Sud-Est 
DSAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
2 astreintes de semaine dans la limite, 
pour chaque astreinte, de 36 semaines par an. 
DSAC (Aix-en-Provence) 
Astreinte de direction. 
1 astreinte de semaine. 
Région PACA (Marseille-Provence) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région PACA (Nice-Côte d'Azur) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Région Languedoc-Roussillon 
(Montpellier-Méditerranée) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Collectivité territoriale Corse (Corse) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC Antilles-Guyane 
DSAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
1 astreinte de semaine dans la limite 
de 26 semaines par an. 
DSAC (Fort-de-France) 
Astreinte de direction. 
1 astreinte de semaine. 
Martinique (Fort-de-France) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Guadeloupe (Pointe-à-Pitre) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
Guyane (Cayenne) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC océan Indien 
DSAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
1 astreinte de semaine dans la limite 
de 18 semaines par an. 
DSAC (Saint-Denis) 
Astreinte de direction. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC (Saint-Denis) 
Astreinte enquêtes-accidents. 
1 astreinte de semaine. 
DSAC et SNA océan Indien 
Dzaoudzi-Pamandzi 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
SEAC Polynésie française 
SEAC 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
1 astreinte de semaine dans la limite 
de 18 semaines par an. 
Tahiti-Faaa 
Astreinte de direction (SEAC). 
1 astreinte de semaine. 
Tahiti-Faaa 
Astreinte enquêtes-accidents (Territoire). 
1 astreinte de semaine. 
Tahiti-Faaa 
Astreinte technique de maintenance. 
1 astreinte de semaine. 
Tahiti-Faaa 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Service mixte « Direction de l'aviation civile 
en Nouvelle-Calédonie » 
Service mixte « DAC/ NC » 
Astreinte de contrôle technique d'exploitation. 
1 astreinte de semaine dans la limite 
de 18 semaines par an. 
Nouméa 
Astreinte de direction (Service mixte « DAC/ NC »). 
1 astreinte de semaine. 
Nouméa 
Astreinte enquêtes-accidents (Territoire). 
1 astreinte de semaine. 
Nouméa 
Astreinte opérationnelle. 
1 astreinte de semaine. 
Nouméa 
Astreinte technique de centrale énergie 
1 astreinte de semaine. 
(1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.