Article 932-1
Le plan de comptes, visé à l'article 911-5 et présenté ci-après, est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante :
système de base : comptes imprimés en caractères normaux,
système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement,
système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.
Classe 1 : Comptes de capitaux
10 - Capital et réserves
101 - Capital
1011 - Capital souscrit - non appelé
1012 - Capital souscrit - appelé, non versé
1013 - Capital souscrit - appelé, versé
10131 - Capital non amorti
10132 - Capital amorti
1018 - Capital souscrit soumis à des réglementations particulières
102 - Fonds fiduciaires
104 - Primes liées au capital social
1041 - Primes d'émission
1042 - Primes de fusion
1043 - Primes d'apport
1044 - Primes de conversion d'obligations en actions
1045 - Bons de souscription d'actions
105 - Ecarts de réévaluation
1051 - Réserve spéciale de réévaluation
1052 - Ecart de réévaluation libre
1053 - Réserve de réévaluation
1055 - Ecarts de réévaluation (autres opérations légales)
1057 - Autres écarts de réévaluation en France
1058 - Autres écarts de réévaluation à l'Etranger
106 - Réserves
1061 - Réserve légale
10611 - Réserve légale proprement dite
10612 - Plus-values nettes à long terme
1062 - Réserves indisponibles
1063 - Réserves statutaires ou contractuelles
1064 - Réserves réglementées
10641- Plus-values nettes à long terme
10643 - Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement
10648 - Autres réserves réglementées
1068 - Autres réserves
10681 - Réserve de propre assureur
10688 - Réserves diverses
107 - Ecart d'équivalence
108 - Compte de l'exploitant
109 - Actionnaires : Capital souscrit - non appelé
11 - Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)
110 - Report à nouveau (solde créditeur)
119 - Report à nouveau (solde débiteur)
12 - Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)
120 - Résultat de l'exercice (bénéfice)
129 - Résultat de l'exercice (perte)
13 - Subventions d'investissement
131 - Subventions d'équipement
1311 - Etat
1312 - Régions
1313 - Départements
1314 - Communes
1315 - Collectivités publiques
1316 - Entreprises publiques
1317 - Entreprises et organismes privés
1318 - Autres
138 - Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 131)
139 - Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
1391 - Subventions d'équipement
13911 - Etat
13912 - Régions
13913 - Départements
13914 - Communes
13915 - Collectivités publiques
13916 - Entreprises publiques
13917 - Entreprises et organismes privés
13918 - Autres
1398 - Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 1391)
14 - Provisions réglementées
142 - Provisions réglementées relatives aux immobilisations
1423 - Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers
1424 - Provisions pour investissement (participation des salariés)
143 - Provisions réglementées relatives aux stocks
1431 - Hausse des prix
1432 - Fluctuation des cours
144 - Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
145 - Amortissements dérogatoires
146 - Provision spéciale de réévaluation
147 - Plus-values réinvesties
148 - Autres provisions réglementées
15 - Provisions
151 - Provisions pour risques
1511 - Provisions pour litiges
1512 - Provisions pour garanties données aux clients
1513 - Provisions pour pertes sur marchés à terme
1514 - Provisions pour amendes et pénalités
1515 - Provisions pour pertes de change
1516 - Provisions pour pertes sur contrats
1518 - Autres provisions pour risques
153 - Provisions pour pensions et obligations similaires
154 - Provisions pour restructurations
155 - Provisions pour impôts
156 - Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
1572 - Provisions pour gros entretien ou grandes révisions
158 - Autres provisions pour charges
1581 - Provisions pour remises en état
16 - Emprunts et dettes assimilées
161 - Emprunts obligataires convertibles
162 - Obligations représentatives de passifs nets remis en fiducie
163 - Autres emprunts obligataires
164 - Emprunts auprès des établissements de crédit
165 - Dépôts et cautionnements reçus
1651 - Dépôts
1655 - Cautionnements
166 - Participation des salariés aux résultats
1661 - Comptes bloqués
1662 - Fonds de participation
167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
1671 - Emissions de titres participatifs
1674 - Avances conditionnées de l'Etat
1675 - Emprunts participatifs
168 - Autres emprunts et dettes assimilées
1681 - Autres emprunts
1685 - Rentes viagères capitalisées
1687 - Autres dettes
1688 - Intérêts courus
16881 - sur emprunts obligataires convertibles
16883 - sur autres emprunts obligataires
16884 - sur emprunts auprès des établissements de crédit
16885 - sur dépôts et cautionnements reçus
16886 - sur participation des salariés aux résultats
16887 - sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières
16888 - sur autres emprunts et dettes assimilées
169 - Primes de remboursement des obligations
17 - Dettes rattachées à des participations
171 - Dettes rattachées à des participations (groupe)
174 - Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
178 - Dettes rattachées à des sociétés en participation
1781 - Principal
1788 - Intérêts courus
18 - Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
181 - Comptes de liaison des établissements
186 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)
187 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)
188 - Comptes de liaison des sociétés en participation
Classe 2 : Comptes d'immobilisations
20 - Immobilisations incorporelles
201 - Frais d'établissement
2011 - Frais de constitution
2012 - Frais de premier établissement
20121 - Frais de prospection
20122 - Frais de publicité
2013 - Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations)
203 - Frais de recherche et de développement
205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206 - Droit au bail
207 - Fonds commercial
208 - Autres immobilisations incorporelles
21 - Immobilisations corporelles
211 - Terrains
2111 - Terrains nus
2112 - Terrains aménagés
2113 - Sous - sols et sursols
2114 - Terrains de gisement
21141 - Carrières
2115 - Terrains bâtis
21151 - Ensembles immobiliers industriels (A, B)
21155 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
21158 - Autres ensembles immobiliers
211581 - affectés aux opérations professionnelles (A, B)
211588 - affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
2116 - Compte d'ordre sur immobilisations
212 - Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)
213 - Constructions
2131 - Bâtiments
21311 - Ensembles immobiliers industriels (A, B)
21315 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
21318 - Autres ensembles immobiliers
213181 - affectés aux opérations professionnelles (A, B)
213188 - affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
2135 - Installations générales - agencements - aménagements des constructions
21351 - Ensembles immobiliers industriels (A, B)
21355 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
21358 - Autres ensembles immobiliers
213581 - affectés aux opérations professionnelles (A, B)
213588 - affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
2138 - Ouvrages d'infrastructure
21381 - Voies de terre
21382 - Voies de fer
21383 - Voies d'eau
21384 - Barrages
21385 - Pistes d'aérodromes
214 - Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 213)
215 - Installations techniques, matériels et outillage industriels
2151 - Installations complexes spécialisées
21511 - sur sol propre
21514 - sur sol d'autrui
2153 - Installations à caractère spécifique
21531 - sur sol propre
21534 - sur sol d'autrui
2154 - Matériel industriel
2155 - Outillage industriel
2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
218 - Autres immobilisations corporelles
2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers
2182 - Matériel de transport
2183 - Matériel de bureau et matériel informatique
2184 - Mobilier
2185 - Cheptel
2186 - Emballages récupérables
22 - Immobilisations mises en concession
23 - Immobilisations en cours
231 - Immobilisations corporelles en cours
2312 - Terrains
2313 - Constructions
2315 - Installations techniques, matériel et outillage industriels
2318 - Autres immobilisations corporelles
232 - Immobilisations incorporelles en cours
237 - Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
2382 - Terrains
2383 - Constructions
2385 - Installations techniques, matériel et outillage industriels
2388 - Autres immobilisations corporelles
25 - Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées
26 - Participations et créances rattachées à des participations
261 - Titres de participation
2611 - Actions
2618 - Autres titres
266 - Autres formes de participation
2661 - Droits représentatifs d'actifs nets remis en fiducie
267 - Créances rattachées à des participations
2671 - Créances rattachées à des participations (groupe)
2674 - Créances rattachées à des participations (hors groupe)
2675 - Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appel de fonds)
2676 - Avances consolidables
2677 - Autres créances rattachées à des participations
2678 - Intérêts courus
268 - Créances rattachées à des sociétés en participation
2681 - Principal
2688 - Intérêts courus
269 - Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27 - Autres immobilisations financières
271 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
2711 - Actions
2718 - Autres titres
272 - Titres immobilisés (droit de créance)
2721 - Obligations
2722 - Bons
273 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
274 - Prêts
2741 - Prêts participatifs
2742 - Prêts aux associés
2743 - Prêts au personnel
2748 - Autres prêts
275 - Dépôts et cautionnements versés
2751 - Dépôts
2755 - Cautionnements
276 - Autres créances immobilisées
2761 - Créances diverses
2768 - Intérêts courus
27682 - sur titres immobilisés (droit de créance)
27684 - sur prêts
27685 - sur dépôts et cautionnements
27688 - sur créances diverses
277 - (Actions propres ou parts propres)
2771 - Actions propres ou parts propres
2772 - Actions propres ou parts propres en voie d'annulation
279 - Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28 - Amortissements des immobilisations
280 - Amortissements des immobilisations incorporelles
2801 - Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201)
2803 - Frais de recherche et de développement
2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
2807 - Fonds commercial
2808 - Autres immobilisations incorporelles
281 - Amortissements des immobilisations corporelles
2811 - Terrains de gisement
2812 - Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212)
2813 - Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814 - Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815 - Installations, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
2818 - Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
282 - Amortissements des immobilisations mises en concession
29 - Dépréciations des immobilisations
290 - Dépréciations des immobilisations incorporelles
2905 - Marques, procédés, droits et valeurs similaires
2906 - Droit au bail
2907 - Fonds commercial
2908 - Autres immobilisations incorporelles
291 - Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21)
2911 - Terrains (autres que terrains de gisement)
292 - Dépréciations des immobilisations mises en concession
293 - Dépréciations des immobilisations en cours
2931 - Immobilisations corporelles en cours
2932 - Immobilisations incorporelles en cours
296 - Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
2961 - Titres de participation
2966 - Autres formes de participation
2967 - Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267)
2968 - Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268)
297 - Dépréciations des autres immobilisations financières
2971 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille - droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271)
2972 - Droit de créance (même ventilation que celle du compte 272)
2973 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
2974 - Prêts (même ventilation que celle du compte 274)
2975 - Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275)
2976 - Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276)
Classe 3 : Comptes de stocks et en-cours
31 - Matières premières (et fournitures)
311 - Matières (ou groupe) A
312 - Matières (ou groupe) B
317 - Fournitures A, B, C,
32 - Autres approvisionnements
321 - Matières consommables
3211 - Matières (ou groupe) C
3212 - Matières (ou groupe) D
322 - Fournitures consommables
3221 - Combustibles
3222 - Produits d'entretien
3223 - Fournitures d'atelier et d'usine
3224 - Fournitures de magasin
3225 - Fournitures de bureau
326 - Emballages
3261 - Emballages perdus
3265 - Emballages récupérables non identifiables
3267 - Emballages à usage mixte
33 - En-cours de production de biens
331 - Produits en cours
3311 - Produits en cours P 1
3312 - Produits en cours P 2
335 - Travaux en cours
3351 - Travaux en cours T 1
3352 - Travaux en cours T 2
34 - En-cours de production de services
341 - Etudes en cours
3411 - Etudes en cours E 1
3412 - Etudes en cours E 2
345 - Prestations de services en cours
3451 - Prestations de services S 1
3452 - Prestations de services S 2
35 - Stocks de produits
351 - Produits intermédiaires
3511 - Produits intermédiaires (ou groupe) A
3512 - Produits intermédiaires (ou groupe) B
355 - Produits finis
3551 - Produits finis (ou groupe) A
3552 - Produits finis (ou groupe) B
358 - Produits résiduels (ou matières de récupération)
3581 - Déchets
3585 - Rebuts
3586 - Matières de récupération
36 - (compte à ouvrir, le cas échéant, sous l'intitulé "Stocks provenant d'immobilisations")
37 - Stocks de marchandises
371 - Marchandises (ou groupe) A
372 - Marchandises (ou groupe) B
38 - (lorsque l'entité tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte 38 peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation)
39 - Dépréciations des stocks et en-cours
391 - Dépréciations des matières premières (et fournitures)
3911 - Matières (ou groupe) A
3912 - Matières (ou groupe) B
3917 - Fournitures A, B, C,
392 - Dépréciations des autres approvisionnements
3921 - Matières consommables (même ventilation que celle du compte 321)
3922 - Fournitures consommables (même ventilation que celle du compte 322)
3926 - Emballages (même ventilation que celle du compte 326)
393 - Dépréciations des en-cours de production de biens
3931 - Produits en cours (même ventilation que celle du compte 331)
3935 - Travaux en cours (même ventilation que celle du compte 335)
394 - Dépréciations des en-cours de production de services
3941 - Etudes en cours (même ventilation que celle du compte 341)
3945 - Prestations de services en cours (même ventilation que celle du compte 345)
395 - Dépréciations des stocks de produits
3951 - Produits intermédiaires (même ventilation que celle du compte 351)
3955 - Produits finis (même ventilation que celle du compte 355)
397 - Dépréciations des stocks de marchandises
3971 - Marchandise (ou groupe) A
3972 - Marchandise (ou groupe) B
Classe 4 : Comptes de tiers
40 - Fournisseurs et comptes rattachés
400 - Fournisseurs et comptes rattachés
401 - Fournisseurs
4011 - Fournisseurs - Achats de biens et prestations de services
4017 - Fournisseurs - Retenues de garantie
403 - Fournisseurs - Effets à payer
404 - Fournisseurs d'immobilisations
4041 - Fournisseurs - Achats d'immobilisations
4047 - Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie
405 - Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer
408 - Fournisseurs - Factures non parvenues
4081 - Fournisseurs
4084 - Fournisseurs d'immobilisations
4088 - Fournisseurs - Intérêts courus
409 - Fournisseurs débiteurs
4091 - Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes
4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
4097 - Fournisseurs - Autres avoirs
40971 - Fournisseurs d'exploitation
40974 - Fournisseurs d'immobilisations
4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
41 - Clients et comptes rattachés
410 - Clients et comptes rattachés
411 - Clients
4111 - Clients - Ventes de biens ou de prestations de services
4117 - Clients - Retenues de garantie
413 - Clients - Effets à recevoir
416 - Clients douteux ou litigieux
418 - Clients - Produits non encore facturés
4181 - Clients - Factures à établir
4188 - Clients - Intérêts courus
419 - Clients créditeurs
4191 - Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes
4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés
4197 - Clients - Autres avoirs
4198 - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42 - Personnel et comptes rattachés
421 - Personnel - Rémunérations dues
422 - Comités d'entreprises, d'établissement, …
424 - Participation des salariés aux résultats
4246 - Réserve spéciale
4248 - Comptes courants
425 - Personnel - Avances et acomptes
426 - Personnel - Dépôts
427 - Personnel - Oppositions
428 - Personnel - Charges à payer et produits à recevoir
4282 - Dettes provisionnées pour congés à payer
4284 - Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
4286 - Autres charges à payer
4287 - Produits à recevoir
43 - Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431 - Sécurité sociale
437 - Autres organismes sociaux
438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir
4382 - Charges sociales sur congés à payer
4386 - Autres charges à payer
4387 - Produits à recevoir
44 - Etat et autres collectivités publiques
441 - Etat - Subventions à recevoir
4411 - Subventions d'investissement
4417 - Subventions d'exploitation
4418 - Subventions d'équilibre
4419 - Avances sur subventions
442 - Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
4424 - Obligataires
4425 - Associés
443 - Opérations particulières avec l'Etat les collectivités publiques, les organismes internationaux
4431 - Créances sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA
4438 - Intérêts courus sur créances figurant au 4431
444 - Etat - Impôts sur les bénéfices
445 - Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires
4452 - TVA due intracommunautaire
4455 - Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
44551 - TVA à décaisser
44558 - Taxes assimilées à la TVA
4456 - Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562 - TVA sur immobilisations
44563 - TVA transférée par d'autres entreprises
44566 - TVA sur autres biens et services
44567 - Crédit de TVA à reporter
44568 - Taxes assimilées à la TVA
4457 - Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise
44571 - TVA collectée
44578 - Taxes assimilées à la TVA
4458 - Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44581 - Acomptes - Régime simplifié d'imposition
44582 - Acomptes - Régime de forfait
44583 - Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé
44584 - TVA récupérée d'avance
44586 - Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
44587 - Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir
446 - Obligations cautionnées
447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés
448 - Etat - Charges à payer et produits à recevoir
4482 - Charges fiscales sur congés à payer
4486 - Charges à payer
4487 - Produits à recevoir
449 - Quotas d'émission à acquérir
45 - Groupe et associés
451 - Groupe
455 - Associés - Comptes courants
4551 - Principal
4558 - Intérêts courus
456 - Associés - Opérations sur le capital
4561 - Associés - Comptes d'apport en société
45611 - Apports en nature
45615 - Apports en numéraire
4562 - Apporteurs - Capital appelé, non versé
45621 - Actionnaires - Capital souscrit et appelé, non versé
45625 - Associés - Capital appelé, non versé
4563 - Associés - Versements reçus sur augmentation de capital
4564 - Associés - Versements anticipés
4566 - Actionnaires défaillants
4567 - Associés - Capital à rembourser
457 - Associés - Dividendes à payer
458 - Associés - Opérations faites en commun et en GIE
4581 - Opérations courantes
4588 - Intérêts courus
46 - Débiteurs divers et créditeurs divers
462 - Créances sur cessions d'immobilisations
464 - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
465 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs
468 - Divers - Charges à payer et produits à recevoir
4686 - Charges à payer
4687 - Produits à recevoir
47 - Comptes transitoires ou d'attente
471 - Comptes d'attente
472 - Comptes d'attente
473 - Comptes d'attente
474 - Comptes d'attente
475 - Comptes d'attente
476 - Différence de conversion - Actif
4761 - Diminution des créances
4762 - Augmentation des dettes
4768 - Différences compensées par couverture de change
477 - Différences de conversion - Passif
4771 - Augmentation des créances
4772 - Diminution des dettes
4778 - Différences compensées par couverture de change
478 - Autres comptes transitoires
48 - Comptes de régularisation
481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices
4816 - Frais d'émission des emprunts
486 - Charges constatées d'avance
487 - Produits constatés d'avance
488 - Comptes de répartition périodique des charges et des produits
4886 - Charges
4887 - Produits
49 - Dépréciations des comptes de tiers
491 - Dépréciations des comptes de clients
495 - Dépréciations des comptes du groupe et des associés
4951 - Comptes du groupe
4955 - Comptes courants des associés
4958 - Opérations faites en commun et en GIE
496 - Dépréciations des comptes de débiteurs divers
4962 - Créances sur cessions d'immobilisations
4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
4967 - Autres comptes débiteurs
Classe 5 : Comptes financiers
50 - Valeurs mobilières de placement
501 - Parts dans des entreprises liées
502 - Actions propres
5021 - Actons destinées à être attribuées aux employés et affectées à des plans déterminés
5022 - Actons disponibles pour être attribuées aux employés ou pour la régularisation des cours de bourse
503 - Actions
5031 - Titres cotés
5035 - Titres non cotés
504 - Autres titres conférant un droit de propriété
505 - Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle
506 - Obligations
5061 - Titres cotés
5065 - Titres non cotés
507 - Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
508 - Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
5081 - Autres valeurs mobilières
5082 - Bons de souscription
5088 - Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilés
509 - Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
51 - Banques, établissements financiers et assimilés
511 - Valeurs à l'encaissement
5111 - Coupons échus à l'encaissement
5112 - Chèques à encaisser
5113 - Effets à l'encaissement
5114 - Effets à l'escompte
512 - Banques
5121 - Comptes en monnaie nationale
5124 - Comptes en devises
514 - Chèques postaux
515 - "Caisses" du Trésor et des établissements publics
516 - Sociétés de bourse
517 - Autres organismes financiers
518 - Intérêts courus
5181 - Intérêts courus à payer
5188 - Intérêts courus à recevoir
519 - Concours bancaires courants
5191 - Crédit de mobilisation de créances commerciales
5193 - Mobilisation de créances nées à l'étranger
5198 - Intérêts courus sur concours bancaires courants
52 - Instruments de trésorerie
53 - Caisse
531 - Caisse siège social
5311 - Caisse en monnaie nationale
5314 - Caisse en devises
532 - Caisse succursale (ou usine) A
533 - Caisse succursale (ou usine) B
54 - Régies d'avance et accréditifs
58 - Virements internes
59 - Dépréciations des comptes financiers
590 - Dépréciations des valeurs mobilières de placement
5903 - Actions
5904 - Autres titres conférant un droit de propriété
5906 - Obligations
5908 - Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées
Classe 6 : Comptes de charges
60 - Achats (sauf 603)
601 - Achats stockés - Matières premières (et fournitures)
6011 - Matières (ou groupe) A
6012 - Matières (ou groupe) B
6017 - Fournitures A, B, C,
602 - Achats stockés - Autres approvisionnements
6021 - Matières consommables
60211 - Matières (ou groupe) C
60212 - Matières (ou groupe) D
6022 - Fournitures consommables
60221 - Combustibles
60222 - Produits d'entretien
60223 - Fournitures d'atelier et d'usine
60224 - Fournitures de magasin
60225 - Fourniture de bureau
6026 - Emballages
60261 - Emballages perdus
60265 - Emballages récupérables non identifiables
60267 - Emballages à usage mixte
604 - Achats d'études et prestations de services
605 - Achats de matériel, équipements et travaux
606 - Achats non stockés de matière et fournitures
6061 - Fournitures non stockables (eau, énergie, …)
6063 - Fournitures d'entretien et de petit équipement
6064 - Fournitures administratives
6068 - Autres matières et fournitures
607 - Achats de marchandises
6071 - Marchandise (ou groupe) A
6072 - Marchandise (ou groupe) B
608 - (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats)
609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
6091 - de matières premières (et fournitures)
6092 - d'autres approvisionnements stockés
6094 - d'études et prestations de services
6095 - de matériel, équipements et travaux
6096 - d'approvisionnements non stockés
6097 - de marchandises
6098 - Rabais, remises et ristournes non affectés
603 - Variations des stocks (approvisionnements et marchandises)
6031 - Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
6032 - Variation des stocks des autres approvisionnements
6037 - Variation des stocks de marchandises
61/62 - Autres charges externes
61 - Services extérieurs
611 - Sous-traitance générale
612 - Redevances de crédit-bail
6122 - Crédit-bail mobilier
6125 - Crédit-bail immobilier
613 - Locations
6132 - Locations immobilières
6135 - Locations mobilières
6136 - Malis sur emballages
614 - Charges locatives et de copropriété
615 - Entretien et réparations
6152 - sur biens immobiliers
6155 - sur biens mobiliers
6156 - Maintenance
616 - Primes d'assurances
6161 - Multirisques
6162 - Assurance obligatoire dommage construction
6163 - Assurance - transport
61636 - sur achats
61637 - sur ventes
61638 - sur autres biens
6164 - Risques d'exploitation
6165 - Insolvabilité clients
617 - Etudes et recherches
618 - Divers
6181 - Documentation générale
6183 - Documentation technique
6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences
619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62 - Autres services extérieurs
621 - Personnel extérieur à l'entreprise
6211 - Personnel intérimaire
6214 - Personnel détaché ou prêté à l'entreprise
622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221 - Commissions et courtages sur achats
6222 - Commissions et courtages sur ventes
6224 - Rémunérations des transitaires
6225 - Rémunérations d'affacturage
6226 - Honoraires
6227 - Frais d'actes et de contentieux
6228 - Divers
623 - Publicité, publications, relations publiques
6231 - Annonces et insertions
6232 - Echantillons
6233 - Foires et expositions
6234 - Cadeaux à la clientèle
6235 - Primes
6236 - Catalogues et imprimés
6237 - Publications
6238 - Divers (pourboires, dons courants, …)
624 - Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241 - Transports sur achats
6242 - Transports sur ventes
6243 - Transports entre établissements ou chantiers
6244 - Transports administratifs
6247 - Transports collectifs du personnel
6248 - Divers
625 - Déplacements, missions et réceptions
6251 - Voyages et déplacements
6255 - Frais de déménagement
6256 - Missions
6257 - Réceptions
626 - Frais postaux et de télécommunications
627 - Services bancaires et assimilés
6271 - Frais sur titres (achat, vente, garde)
6272 - Commissions et frais sur émission d'emprunts
6275 - Frais sur effets
6276 - Location de coffres
6278 - Autres frais et commissions sur prestations de services
628 - Divers
6281 - Concours divers (cotisations,)
6284 - Frais de recrutement de personnel
629 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63 - Impôts, taxes et versements assimilés
631 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
6311 - Taxe sur les salaires
6312 - Taxe d'apprentissage
6313 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6314 - Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
6318 - Autres
633 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6331 - Versement de transport
6332 - Allocations logement
6333 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6334 - Participation des employeurs à l'effort de construction
6335 - Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage
6338 - Autres
635 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
6351 - Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
63511 - Contribution économique territoriale
63512 - Taxes foncières
63513 - Autres impôts locaux
63514 - Taxe sur les véhicules des sociétés
6352 - Taxe sur le chiffre d'affaires non récupérables
6353 - Impôts indirects
6354 - Droits d'enregistrement et de timbre
63541 - Droits de mutation
6358 - Autres droits
637 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
6371 - Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés
6372 - Taxes perçues par les organismes publics internationaux
6374 - Impôts et taxes exigibles à l'Etranger
6378 - Taxes diverses
64 - Charges de personnel
641 - Rémunérations du personnel
6411 - Salaires, appointements
6412 - Congés payés
6413 - Primes et gratifications
6414 - Indemnités et avantages divers
6415 - Supplément familial
644 - Rémunération du travail de l'exploitant
645 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451 - Cotisations à l'URSSAF
6452 - Cotisations aux mutuelles
6453 - Cotisations aux caisses de retraites
6454 - Cotisations aux ASSEDIC
6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux
646 - Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
647 - Autres charges sociales
6471 - Prestations directes
6472 - Versements aux comités d'entreprise et d'établissement
6473 - Versements aux comités d'hygiène et de sécurité
6474 - Versements aux autres œuvres sociales
6475 - Médecine du travail, pharmacie
648 - Autres charges de personnel
65 - Autres charges de gestion courante
651 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
6511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
6516 - Droits d'auteur et de reproduction
6518 - Autres droits et valeurs similaires
653 - Jetons de présence
654 - Pertes sur créances irrécouvrables
6541 - Créances de l'exercice
6544 - Créances des exercices antérieurs
655 - Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
6551 - Quote-part de bénéfice transférée (comptabilité du gérant)
6555 - Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants)
658 - Charges diverses de gestion courante
66 - Charges financières
661 - Charges d'intérêts
6611 - Intérêts des emprunts et dettes
66116 - des emprunts et dettes assimilées
66117 - des dettes rattachées à des participations
6612 - Charges de la fiducie, résultat de la période
6615 - Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs
6616 - Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte,…)
6617 - Intérêts des obligations cautionnées
6618 - Intérêts des autres dettes
66181 - des dettes commerciales
66188 - des dettes diverses
664 - Pertes sur créances liées à des participations
665 - Escomptes accordés
666 - Pertes de change
667 - Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668 - Autres charges financières
67 - Charges exceptionnelles
671 - Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6711 - Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)
6712 - Pénalités, amendes fiscales et pénales
6713 - Dons, libéralités
6714 - Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice
6715 - Subventions accordées
6717 - Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
6718 - Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672 - (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs)
674 - Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
6741 - Opérations liées à la constitution de fiducie - Transfert des éléments
6742 - Opérations liées à la liquidation de la fiducie
675 - Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
6751 - Immobilisations incorporelles
6752 - Immobilisations corporelles
6756 - Immobilisations financières
6758 - Autres éléments d'actif
678 - Autres charges exceptionnelles
6781 - Malis provenant de clauses d'indexation
6782 - Lots
6783 - Malis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émises par elle-même
6788 - Charges exceptionnelles diverses
68 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
681 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges d'exploitation
6811 - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
68111 - Immobilisations incorporelles
68112 - Immobilisations corporelles
6812 - Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815 - Dotations aux provisions d'exploitation
6816 - Dotations pour dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
68161 - Immobilisations incorporelles
68162 - Immobilisations corporelles
6817 - Dotations pour dépréciations des actifs circulants
68173 - Stocks et en-cours
68174 - Créances
686 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières
6861 - Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6865 - Dotations aux provisions financières
6866 - Dotations pour dépréciations des éléments financiers
68662 - Immobilisations financières
68665 - Valeurs mobilières de placement
6868 - Autres dotations
687 - Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles
6871 - Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872 - Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
68725 - Amortissements dérogatoires
6873 - Dotations aux provisions réglementées (stocks)
6874 - Dotations aux autres provisions réglementées
6875 - Dotations aux provisions exceptionnelles
6876 - Dotations pour dépréciations exceptionnelles
69 - Participation des salariés - Impôts sur les bénéfices et assimilés
691 - Participation des salariés aux résultats
695 - Impôts sur les bénéfices
6951 - Impôts dus en France
6952 - Contribution additionnelle à l'impôt sur les bénéfices
6954 - Impôts dus à l'étranger
696 - Suppléments d'impôt sur les sociétés liés aux distributions
698 - Intégration fiscale
6981 - Intégration fiscale - Charges
6989 - Intégration fiscale - Produits
699 - Produits - Reports en arrière des déficits
Classe 7 : Comptes de produits
70 - Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
701 - Ventes de produits finis
7011 - Produits finis (ou groupe) A
7012 - Produits finis (ou groupe) B
702 - Ventes de produits intermédiaires
703 - Ventes de produits résiduels
704 - Travaux
7041 - Travaux de catégorie (ou activité) A
7042 - Travaux de catégorie (ou activité) B
705 - Etudes
706 - Prestations de services
707 - Ventes de marchandises
7071 - Marchandises (ou groupe) A
7072 - Marchandises (ou groupe) B
708 - Produits des activités annexes
7081 - Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel
7082 - Commissions et courtages
7083 - Locations diverses
7084 - Mise à disposition de personnel facturée
7085 - Ports et frais accessoires facturés
7086 - Bonis sur reprises d'emballages consignés
7087 - Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes
7088 - Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements,)
709 - Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
7091 - sur ventes de produits finis
7092 - sur ventes de produits intermédiaires
7094 - sur travaux
7095 - sur études
7096 - sur prestations de services
7097 - sur ventes de marchandises
7098 - sur produits des activités annexes
71 - Production stockée (ou déstockage)
713 - Variation des stocks (en-cours de production, produits)
7133 - Variation des en-cours de production de biens
71331 - Produits en cours
71335 - Travaux en cours
7134 - Variation des en-cours de production de services
71341 - Etudes en cours
71345 - Prestations de services en cours
7135 - Variation des stocks de produits
71351 - Produits intermédiaires
71355 - Produits finis
71358 - Produits résiduels
72 - Production immobilisée
721 - Immobilisations incorporelles
722 - Immobilisations corporelles
74 - Subventions d'exploitation
75 - Autres produits de gestion courante
751 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
7511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
7516 - Droits d'auteur et de reproduction
7518 - Autres droits et valeurs similaires
752 - Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
753 - Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants,
754 - Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)
755 - Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun
7551 - Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant)
7555 - Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non - gérants)
758 - Produits divers de gestion courante
76 - Produits financiers
761 - Produits de participations
7611 - Revenus des titres de participation
7612 - Produits de la fiducie, résultat de la période
7616 - Revenus sur autres formes de participation
7617 - Revenus des créances rattachées à des participations
762 - Produits des autres immobilisations financières
7621 - Revenus des titres immobilisés
7626 - Revenus des prêts
7627 - Revenus des créances immobilisées
763 - Revenus des autres créances
7631 - Revenus des créances commerciales
7638 - Revenus des créances diverses
764 - Revenus des valeurs mobilières de placement
765 - Escomptes obtenus
766 - Gains de change
767 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768 - Autres produits financiers
77 - Produits exceptionnels
771 - Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7711 - Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes
7713 - Libéralités reçues
7714 - Rentrées sur créances amorties
7715 - Subventions d'équilibre
7717 - Dégrèvements d'impôts autres qu'impôts sur les bénéfices
7718 - Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
772 - (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs)
774 - Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
7741 - Opérations liées à la constitution de fiducie - Transfert des éléments
7742 - Opérations liées à la liquidation de la fiducie
775 - Produits des cessions d'éléments d'actif
7751 - Immobilisations incorporelles
7752 - Immobilisations corporelles
7756 - Immobilisations financières
7758 - Autres éléments d'actif
777 - Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778 - Autres produits exceptionnels
7781 - Bonis provenant de clauses d'indexation
7782 - Lots
7783 - Bonis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle - même
7788 - Produits exceptionnels divers
78 - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781 - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
7811 - Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
78111 - Immobilisations incorporelles
78112 - Immobilisations corporelles
7815 - Reprises sur provisions d'exploitation
7816 - Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
78161 - Immobilisations incorporelles
78162 - Immobilisations corporelles
7817 - Reprises sur dépréciations des actifs circulants
78173 - Stocks et en-cours
78174 - Créances
786 - Reprises sur provisions pour risques et dépréciations (à inscrire dans les produits financiers)
7865 - Reprises sur provisions financières
7866 - Reprises sur dépréciations des éléments financiers
78662 - Immobilisations financières
78665 - Valeurs mobilières de placements
787 - Reprises sur provisions et dépréciations (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7872 - Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
78725 - Amortissements dérogatoires
78726 - Provision spéciale de réévaluation
78727 - Plus-values réinvesties
7873 - Reprises sur provisions réglementées (stocks)
7874 - Reprises sur autres provisions réglementées
7875 - Reprises sur provisions exceptionnelles
7876 - Reprises sur dépréciations exceptionnelles
79 - Transferts de charges
791 - Transferts de charges d'exploitation
796 - Transferts de charges financières
797 - Transferts de charges exceptionnelles