A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009
 Commune de Noircourt.
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009
 Communes d'Azy-sur-Marne, Bazoches-sur-Vesles (1), Bonneil, Chézy-sur-Marne, Crouttes-sur-Marne, Cutry (1), Essômes-sur-Marne, Glennes (1), Paars, Perles (1), Révillon, Saulchery, Serval (1), Viffort (1), Villiers-Saint-Denis (1).
Inondations et coulées de boue du 14 juin 2009
 Communes d'Azy-sur-Marne, Baulne-en-Brie (3), Bonneil, Celles-lès-Condé (1), Charly-sur-Marne (1), Chézy-sur-Marne, Courboin (1), Crouttes-sur-Marne, Essises (1), Montlevon (1), Romeny-sur-Marne, Saint-Eugène (1), Saulchery.
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 23 au 24 janvier 2009
 Commune de Noircourt.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Avalanche du 16 décembre 2008
 Commune de Saint-Véran (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 26 décembre 2008
 Commune d'Antibes (3).
Mouvement de terrain du 14 au 16 décembre 2008
 Commune de Broc (Le).
Mouvement de terrain du 15 au 16 décembre 2008
 Commune de Trinité (La).
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue
du 6 au 7 février 2009
 Commune de Thorrenc (1).
Mouvement de terrain du 11 janvier 2009
 Commune d'Arcens (1).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 21 avril 2009
 Communes de Cenne-Monestiés (1), Villemagne (1).
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 26 avril 2009
 Commune de Saint-Georges-de-Luzençon.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2009
 Communes de Brie-sous-Chalais (1), Bunzac, Cherves-Châtelars (1), Genac, Gourville (1), Gurat (1), Magnac-sur-Touvre (1), Marillac-le-Franc (1), Mornac (1), Nieuil (1), Pranzac, Rioux-Martin (1), Rivières, Rochefoucauld (La), Rouillac (2), Saint-Adjutory (1), Saint-Germain-de-Montbron, Saint-Projet-Saint-Constant, Saint-Sornin, Suaux (1), Touvre (1), Vaux-Rouillac (1), Villebois-Lavalette (1), Vitrac-Saint-Vincent (1), Yviers (1).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008
 Communes de Carsac-Aillac, Colombier (1), Saint-Nexans (2).
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Avalanche du 7 mars 2009
 Commune d'Omblèze (1).
DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 28 novembre 2008
 Communes de Conca (2), Sari-Solenzara (1).
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 novembre 2008
 Communes de Rosazia (1), Salice (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 9 au 10 février 2009
 Commune de Batz-sur-Mer (2).
Inondations et coulées de boue du 10 mai 2009
 Commune de Saint-Herblain.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondations et coulées de boue du 12 mai 2009
 Commune de Puiseaux.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 11 mai 2009
 Communes de May-sur-Evre (Le) (1), Saint-André-de-la-Marche, Saint-Macaire-en-Mauges.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009
 Communes d'Allain (1), Allamps (1), Bagneux (1), Dolcourt (1), Vitrey (2).
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009
 Commune de Grandfresnoy (1).
Inondations et coulées de boue du 14 mai 2009
 Commune de Suzoy (1).
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2009
 Communes de Blancfossé (1), Laigneville (1), Montataire, Nogent-sur-Oise, Saint-Leu-d'Esserent.
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 mai 2009
 Communes d'Agnetz (1), Avrechy (1), Bacouël (1), Breuil-le-Vert (1), Cambronne-lès-Clermont (1), Catenoy (1), Clermont (1), Noyers-Saint-Martin (1), Rieux, Roberval (1), Sainte-Eusoye (1), Valescourt (1).
Inondations et coulées de boue du 26 mai 2009
 Commune de Pontpoint.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 11 au 12 février 2009
 Commune d'Anglet (1).
Mouvement de terrain du 11 au 12 février 2009
 Commune de Narcastet (1).
Mouvement de terrain du 30 avril 2009
 Commune de Nay (1).
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 9 mai 2009
 Communes de Buschwiller (1), Hagenthal-le-Bas (1), Hagenthal-le-Haut (1), Hégenheim (1), Wentzwiller (1).
Mouvement de terrain du 31 mars 2009 au 1er avril 2009
 Commune de Bitschwiller-lès-Thann (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2009
 Communes d'Arçonnay, Chevain (Le), Fyé (2), Oisseau-le-Petit (2), Ségrie (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvement de terrain du 14 mars 2009
 Commune de Faverges.
DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009
 Commune de Cabannes (Les) (1).
Inondations et coulées de boue du 21 avril 2009
 Communes de Cambounet-sur-le-Sor, Castres, Dourgne, Escoussens, Lescout, Navès, Roquecourbe, Saint-Avit, Saïx, Soual, Verdalle, Viviers-lès-Montagnes.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2009
 Commune de Castelsagrat.
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvement de terrain du 1er au 16 décembre 2008
 Commune d'Adrets-de-l'Esterel (Les) (1).
Mouvement de terrain du 15 au 16 décembre 2008
 Commune de Ramatuelle (1).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009
 Commune de Remaucourt.
Inondations et coulées de boue du 14 mai 2009
 Commune de Flamengrie (La).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 24 au 25 janvier 2009
 Commune de Cagnes-sur-Mer.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue
du 29 octobre au 3 novembre 2008
 Commune de Saint-Marcel-d'Ardèche.
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008
 Commune de Vernoux-en-Vivarais.
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondations et coulées de boue du 11 juin 2008
 Commune de Lieurac.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 12 au 13 mai 2009
 Commune de Montboyer.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 6 mai 2008
 Commune de Razac-d'Eymet.
Inondations et coulées de boue du 23 au 27 mai 2008
 Commune de Razac-d'Eymet.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008
 Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 novembre 2008
 Commune de Sarrola-Carcopino.
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 décembre 2008
 Commune de Grossa.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2009
 Commune de Soulié (Le).
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2009
 Commune de Delut.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009
 Commune de Pontpoint.
Inondations et coulées de boue du 14 mai 2009
 Commune de Pierrefonds.
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2009
 Commune de Saint-Quentin-des-Prés.
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 mai 2009
 Commune de Canly.
Inondations et coulées de boue du 26 mai 2009
 Commune de Grandfresnoy.DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 11 au 12 février 2009
 Commune de Saint-Esteben.
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 21 au 22 mai 2009
 Communes de Buschwiller, Hégenheim.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 6 février 2009
 Communes d'Oullins, Sainte-Foy-lès-Lyon.
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 février 2009
 Commune de Francheville.
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 février 2009
 Commune de Limonest.
DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue du 15 avril 2009
 Commune de Saint-Sernin-lès-Lavaur.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 5 juin 2009
 Commune de Lauzerte.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 14 avril 2009
 Commune de Saint-Sulpice-de-Favières.
DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondations et coulées de boue du 5 au 12 avril 2009
 Commune de Saint-André.