Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes : 
« Art. 1.-En application des dispositions du dernier alinéa de l'article 24 du décret du 26 décembre 2007 susvisé, l'échelon fonctionnel de la hors-classe est accessible aux directeurs des établissements suivants, classés par département : 
01-Ain 
Centre hospitalier intercommunal Ain Val de Saône, à Pont-de-Veyle, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bâgé-le-Chatel et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Laurent-sur-Saône, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Châtillon-sur-Chalaronne et de Saint-Trivier-sur-Moignans, direction commune ; 
Centre hospitalier de Meximieux et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Chalamont, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Vulbas, d'Ambérieu, de Tenay et de Pont-d'Ain ; 
02-Aisne 
Groupe Etablissements Publics Handicaps Education Soin Emploi à Liesse-Notre-Dame ; 
Centre de rééducation fonctionnelle Jacques Ficheux à Saint-Gobain ; 
03-Allier 
Centres hospitaliers Cœur du Bourbonnais à Tronget, Bourbon-l'Archambault et Néris-les-Bains, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cusset et de Bellerive-sur-Allier, direction commune ; 
Etablissement public médico-social Ebreuil-Val de Sioule et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Echassières, direction commune ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes François Mitterrand à Gannat ; 
04-Alpes-de-Haute-Provence 
Centre d'accueil spécialisé à Forcalquier ; 
06-Alpes-Maritimes 
Centres hospitaliers de Breil-sur-Roya et Sospel et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saorge et de La-Brigue ; 
Foyer de l'enfance des Alpes Maritimes à Nice ; 
Centre hospitalier intercommunal de la Vésubie à Roquebilière et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Lantosque, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cagnes-sur-mer et de Vence ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Villefranche-sur-mer ; 
07-Ardèche 
Centre hospitalier Sully Eldin à Vallon-Pont-d'Arc et centre hospitalier Claude Dejean à Villeneuve-de-Berg et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Ruoms, direction commune ; 
Centre hospitalier des Cévennes Ardéchoises à Joyeuse ; 
08-Ardennes 
Etablissement départemental public d'accompagnement médico-social Jacques Sourdille à Belleville et Châtillon-sur-Bar ; 
11-Aude 
Centre hospitalier de Castelnaudary et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes le Castelnou et Saissac, direction commune ; 
13-Bouches-du-Rhône 
Etablissement public autonome Louis Philibert au Puy-Sainte-Réparade ; 
14-Calvados 
Etablissement public médico-social du Château de Vaux à Graye-sur-mer ; 
15-Cantal 
Centre hospitalier de Murat ; 
16-Charente 
Centre hospitalier de Confolens ; 
17-Charente-Maritime 
Centre hospitalier de Saint Pierre d'Oléron ; 
Etablissement public départemental “ Les deux monts ” à Montlieu-la-Garde ; 
18-Cher 
Centre hospitalier de Sancerre ; 
19-Corrèze 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Argentat et de Beynat et établissement public départemental autonome de Servières-le-Château, direction commune ; 
Centre hospitalier Jean-Marie Dauzier à Cornil ; 
Etablissement public départemental autonome du Glandier à Beyssac et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Le jardin de Bagatelle à Lubersac, direction commune ; 
2A-Corse du Sud 
Centre hospitalier de Bonifacio ; 
2B-Haute-Corse 
Centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone ; 
22-Côtes-d'Armor 
Etablissement public social et médico-social “ Ar Goued ” à Plaintel ; 
23-Creuse 
Centre hospitalier d'Aubusson et établissement pour personnes âgées dépendantes de Bellegarde-en-Marche, direction commune ; 
Centre hospitalier d'Evaux-les-Bains, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Chambon-sur-Voueize, d'Auxances et de Mainsat, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Ajain et de Boussac, direction commune ; 
24-Dordogne 
Centre hospitalier de Saint-Astier et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Coulounieix-Chamiers, direction commune ; 
Centre hospitalier de Nontron ; 
Centre hospitalier d'Excideuil ; 
Etablissement public départemental Clairvivre à Salagnac ; 
25-Doubs 
Centre de long séjour de Bellevaux et centre de soins des Tilleroyes à Besançon, direction commune ; 
Etablissement de santé de Quingey ; 
Centre hospitalier Sainte Croix à Baume-les-Dames et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Château Vorget à Rougemont, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de L'Isle-sur-le-Doubs et de Blamont, direction commune ; 
Centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman à Avanne-Aveney ; 
26-Drôme 
Centres hospitaliers de Nyons et de Buis-Les-Baronnies, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Tulette et Grignan, direction commune ; 
27-Eure 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Brionne, d'Harcourt et de Pont-Authou, direction commune ; 
Centre hospitalier des Andelys et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Lyons-la-Forêt et d'Ecouis, direction commune ; 
Centre hospitalier Pierre Hurabielle à Bourg-Achard et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Pont-de-l'Arche, direction commune ; 
28-Eure-et-Loir 
Etablissement public départemental Aligre et Marie-Thérèse à Lèves ; 
Foyer de vie départemental “ Gérard Vivien ” à Courville-sur-Eure ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Brou et d'Illiers Combray, direction commune ; 
29-Finistère 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes des Abers de Lannilis et de Plabennec, direction commune ; 
Centre hospitalier de Lanmeur ; 
30-Gard 
Centre hospitalier d'Uzès et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aramon, de Montfrin et de Redessan-Cabrières, direction commune ; 
Centre départemental d'accueil des familles et foyer départemental de l'enfance de Nîmes, direction commune ; 
Centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit ; 
31-Haute-Garonne 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Fronton et de Villemur-sur-Tarn, direction commune ; 
Centre hospitalier de Muret ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Saint Jacques ” à Grenade ; 
32-Gers 
Centre hospitalier de Nogaro et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Eauze, direction commune ; 
Centre Cantoloup Lavallée à Saint-Clar et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Lavallée à Saint-Clar, direction commune ; 
Etablissement public de santé de Lomagne à Fleurance ; 
Centre hospitalier de Condom ; 
33-Gironde 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Fondation Roux à Vertheuil-Médoc et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Saint-Jacques de Compostelle à Soulac-sur-Mer, direction commune ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-André-de-Cubzac ; 
34-Hérault 
Centre hospitalier Paul Coste Floret à Lamalou-les-Bains ; 
Centre hospitalier de Lodève ; 
Centre hospitalier de Bédarieux ; 
Centre hospitalier de Clermont-L'Hérault ; 
35-Ille-et-Vilaine 
Centre hospitalier des Marches de Bretagne à Antrain ; 
Etablissement départemental d'éducation, de formation et de soins à Chantepie, centre de l'enfance Henri Fréville à Chantepie et foyer d'accueil médicalisé Goanag à Saint-Méen-le-Grand, direction commune ; 
Centre hospitalier la Roche aux fées de Janzé et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Corps-Nuds, direction commune ; 
36-Indre 
Centre départemental gériatrique de l'Indre à Châteauroux, centre hospitalier Saint Charles de Valençay, centre hospitalier Levroux et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Vatan, direction commune ; 
Centre hospitalier de Chatillon-sur-Indre et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Mézières-en-Brenne, direction commune ; 
Centre hospitalier de Buzançais et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Clion-sur-Indre, direction commune ; 
Etablissement public départemental Blanche de Fontarce à Châteauroux ; 
37-Indre-et-Loire 
Centre hospitalier de Sainte Maure de Touraine et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de l'Ile Bouchard et de Richelieu, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bléré et Montlouis-sur-Loire, direction commune ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Debrou à Joué-les-Tours ; 
38-Isère 
Centre hospitalier de Saint-Marcellin et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence Brun Faulquier et Saint Sauveur, direction commune ; 
Etablissement public départemental le Charmeyran à La Tronche ; 
Centre hospitalier rhumatologique à Saint-Martin-d'Uriage, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Résidence Abel Maurice de Bourg-d'Oisan et Résidence les écrins de Vizille, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de La-Côte-Saint-André et de Beaurepaire, direction commune ; 
Centre hospitalier de Tullins ; 
Etablissement social de travail et d'hébergement isérois à Saint-Martin-d'Hères ; 
39-Jura 
Centre hospitalier intercommunal du pays du Revermont à Salins-les-Bains ; 
40-Landes 
Centre hospitalier de Saint-Sever et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Villeneuve-de Marsan, direction commune ; 
41-Loir-et-Cher 
Centre hospitaliers de Saint Aignan et de Montrichard, direction commune ; 
Centre départemental de soins, d'accompagnement et d'éducation à Herbault et centre départemental de l'enfance et de la famille à Blois, direction commune ; 
42-Loire 
Centre hospitalier de Charlieu et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint Nizier-sous-Charlieu, direction commune ; 
Maison d'accueil spécialisé des Quatre-Vents à Saint-Chamond et Foyer d'accueil médicalisé du Pilat à Saint-Julien-Molin-Molette, direction commune ; 
Centres hospitaliers de Pélussin et de Saint-Pierre-de-Bœuf, direction commune ; 
Maison de retraite de la Loire à Saint-Just-Saint-Rambert ; 
Foyer départemental de l'enfance Loire à Saint-Genest-Lerpt ; 
Centre hospitalier de Saint-Galmier ; 
43-Haute-Loire 
Centre hospitalier de Langeac et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saugues, direction commune ; 
Centre hospitalier d'Yssingeaux et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Maurice-de-Lignon, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aurec-sur-Loire, de Bas-en-Basset et Saint-Pal-en-Chalençon, direction commune ; 
44-Loire-Atlantique 
Etablissement public médico-social “ Le Littoral ” et l'institut médico-éducatif-service d'éducation spéciale et de soins à domicile l'Estuaire à Saint-Brévin-les-Pins, direction commune ; 
Etablissement et service d'aide par le travail-foyers “ La Soubretière ” à Savenay, Maison d'accueil spécialisé “ Fraîche Pasquier ” à Couëron, établissement public médico-social “ l'Ehretia ” à Chateaubriant et les Foyers de vie de la Madeleine à Pontchâteau, direction commune ; 
Institut public pour handicapés visuels “ Les Hauts Thébaudières ” à Vertou et institut “ La Persagotière ” à Nantes, direction commune ; 
Hôpital intercommunal Sèvre et Loire à Vertou ; 
Hôpital intercommunal du Pays de Retz à Pornic ; 
Envol Loire Atlantique à Nantes ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Mer et pins ” à Saint-Brévin-les-Pins ; 
45-Loiret 
Centre hospitalier Lour Picou à Beaugency et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Meung-sur-Loire, direction commune ; 
47-Lot-et-Garonne 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aiguillon, la “ Résidence Sainte Catherine ” de Port-Sainte-Marie et “ Capuran ” de Damazan et Feugarolles, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Mézin, Sos-en-Albret et Astaffort, direction commune ; 
48-Lozère 
Centre hospitalier de Langogne et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Luc (Lozère) et de Pradelles (Haute-Loire), direction commune ; 
49-Maine-et-Loire 
Centre hospitalier intercommunal Lys Hyrome à Chemillé-en-Anjou et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Jallais et de Saint-Pierre-Montlimart, direction commune ; 
Centre hospitalier “ La Corniche Angevine ” à Chalonnes-sur-Loire et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Georges-sur-Loire, direction commune ; 
Etablissement de santé Baugeois Vallée à Baugé-en-Anjou ; 
Centre hospitalier de Doué-en-Anjou ; 
Centre hospitalier Layon-Aubance à Terranjou ; 
Etablissement public social et médico-social “ Espaces ” à Pouancé et établissement et service d'aide par le travail “ La Bréotière ” à Saint-Martin d'Arcé, direction commune ; 
50-Manche 
Centre hospitalier de Carentan et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Sainte-Marie-du-Mont, direction commune ; 
Etablissement public de travail protégé à Saint James ; 
51-Marne 
Centre hospitalier de Fismes ; 
53-Mayenne 
Centre hospitalier d'Ernée et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Montenay, direction commune ; 
Centre hospitalier d'Evron ; 
Pôle médico-social Bais-Hambers, à Bais ; 
54-Meurthe-et-Moselle 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Faulx et de Pont-à-Mousson, direction commune ; 
Carrefour d'accompagnement public social (CAPS) à Rosières-aux-Salines ; 
55-Meuse 
Services et établissements publics d'inclusion et d'accompagnement Argonne Meuse (SEISAAM) à Clermont-en-Argonne ; 
56-Morbihan 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Mareva ” à Vannes ; 
Etablissement public social et médico-social “ La vallée du Loch ” à Plescop ; 
57-Moselle 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Sainte Marie à Vic-sur-Seille et établissement public social de Lorquin, direction commune ; 
Etablissement public départemental de santé et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Gorze, direction commune ; 
Etablissement et service d'aide par le travail et maison d'accueil spécialisée de Petite Roselle, direction commune ; 
Centre départemental de l'enfance à Metz ; 
Etablissement et service d'aide par le travail et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Albestroff, direction commune ; 
59-Nord 
Centre hospitalier de Le Quesnoy et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Landrecies, de Solesmes et résidence Obert Wambrechies, direction commune ; 
Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Provinces du Nord et Paul Cordonnier à Marcq-en-Barœul, direction commune ; 
Groupe hospitalier Loos-Haubourdin à Loos ; 
Centre hospitalier de Bailleul ; 
Institut Vancauwenberghe à Zuydcoote ; 
Centre hospitalier d'Hautmont ; 
Etablissement public de santé “ Les érables ” à Wavrin ; 
Centre hospitalier de Jeumont ; 
Centre hospitalier de Zuydcoote ; 
60-Oise 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Liancourt et Chambly, direction commune ; 
Centre hospitalier de Crépy-en-Valois ; 
Centre hospitalier et établissement public autonome à caractère social Fondation Halleur de Grandvilliers et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Marseille-en-Beauvaisis, direction commune ; 
62-Pas-de-Calais 
Etablissement public départemental de l'enfance et de la famille à Arras ; 
Centre hospitalier d'Aire-sur-la-Lys ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et établissement public communal de Saint-Venant, direction commune ; 
Etablissement public départemental pour l'accueil du handicap et de l'accompagnement vers l'autonomie à Arras ; 
63-Puy-de-Dôme 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aigueperse et Effiat, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Mon repos ” de Lezoux et “ Groisne Constance ” à Cunlhat, direction commune ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Mille sourires ” de Cunlhat, établissement et service d'aide par le travail et foyer d'adultes de Cunlhat, direction commune ; 
Centre hospitalier de Billom ; 
Centre enfance et famille à Chamalières ; 
65-Hautes-Pyrénées 
Etablissement public d'accompagnement et de soins (EPAS) à Castelnau-Rivière-Basse ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Rabastens-de-Bigorre et de Maubourguet ; 
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre ; 
66-Pyrénées-Orientales 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Arles-sur-Tech et d'Elne, direction commune ; 
Centre hospitalier de Prades ; 
67-Bas-Rhin 
Centre hospitalier La Graffenbourg à Brumath ; 
Centre hospitalier de Molsheim et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bischoffsheim, direction commune ; 
Centre de Harthouse à Haguenau ; 
Foyer de la jeunesse Charles Frey à Strasbourg ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Bouxwiller/ Val de Moder/ Hochfelden ; 
68-Haut-Rhin 
Centre départemental de repos et de soins de Colmar et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Turckeim et Marckolsheim, direction commune ; 
Institut médico-éducatif “ Les tournesols ” à Sainte-Marie-aux-Mines et établissement et service par le travail “ Le Galilée ” à Ban-de-Laveline (Vosges), direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Résidence le castel blanc ” à Masevaux-Niederbruck et à Dannemarie, direction commune ; 
Centre hospitalier intercommunal d'Ensisheim Neuf-Brisach ; 
Centre hospitalier intercommunal de Soultz-Issenheim ; 
Centre hospitalier de Ribeauvillé ; 
69-Rhône 
Centres hospitaliers de Beaujeu et Belleville, direction commune ; 
Centre hospitalier du Beaujolais Vert à Cours et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cublize, direction commune ; 
Centres hospitaliers de Saint-Symphorien-sur-Coise, Saint-Laurent-de-Chamousset et Chazelles-sur-Lyon, direction commune ; 
Centre de long et moyen séjour à Neuville-sur-Saône et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Fontaines-sur-Saône, direction commune ; 
Centre hospitalier gériatrique du Mont d'Or à Albigny-sur-Saône ; 
71-Saône-et-Loire 
Centre hospitalier de Bourbon-Lancy et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Issy l'Evêque, direction commune ; 
Centre hospitalier de la Bresse Louhannaise à Louhans et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cuisery, direction commune ; 
Centres hospitaliers de Cluny et de Corsin Tramayes, direction commune ; 
Centre hospitalier de Tournus et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Romenay, direction commune ; 
Résidence départementale d'accueil et de soins à Macon et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Romanèche-Thorins, direction commune ; 
Etablissement public social et médico-social “ Le Vernoy ” à Blanzy et établissement social public d'accompagnement et d'éducation spécialisés (Espaces) à Tournus, direction commune ; 
72-Sarthe 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Pontvallain, Mansigné et Mayet ; 
Pôle gérontologique Nord Sarthe : Centres hospitaliers de Sillé-le-Guillaume, Beaumont et Bonnetable ; 
74-Haute-Savoie 
Maison départementale de l'enfance et de la famille à Taninges et établissement public départemental autonome de prévention spécialisée à Cluzes, direction commune ; 
Centre Arthur Lavy à Fillière ; 
Etablissement public départemental “ Le village du fier ” à Pringy ; 
Centre hospitalier de Reignier à Reignier Esery ; 
76-Seine-Maritime 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Les Escales) du Havre et de Montivilliers, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aumale, Gaillefontaine et Forges-les-Eaux, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Fauville-en-Caux et de Grainville-la-Teinturière, direction commune ; 
Etablissement public départemental à Grugny ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Lecallier Leriche à Caudebec-les-Elbeuf ; 
Centre hospitalier d'Yvetot ; 
Institution médico-sociale à Bolbec ; 
Centre hospitalier de Saint-Romain-de-Colbosc ; 
Centres hospitaliers de Barentin et de Darnetal, direction commune ; 
77-Seine-et-Marne 
Foyer départemental de l'enfance de Meaux et maison d'enfants à caractère social de Luzancy, direction commune ; 
Etablissement public départemental autonome “ Les Alizés ” à Rubelles ; 
78-Yvelines 
Centre hospitalier de la Mauldre à Jouars-Pontchartrain ; 
Centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion et centre de gérontologie et d'accueil spécialisé de Chevreuse, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Richard ” à Conflans-Sainte-Honorine et “ Les oiseaux ” à Sartrouville, direction commune ; 
79-Deux-Sèvres 
Institut médico-éducatif “ Le logis de Villaine ” à Azay-le-Brûlé et l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique “ La Rousille ” à Niort, direction commune ; 
80-Somme 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint Riquier et de Crecy-en-Ponthieu, direction commune ; 
Centre hospitalier de Corbie ; 
Centre hospitalier d'Albert ; 
Etablissement public social et médico-social (EPSOMS) à Amiens ; 
Etablissement public social et médico-social intercommunal d'Amiens-Gezaincourt ; 
Centre hospitalier de Ham et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Nesle, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bray-sur-Somme, de Fouilloy, de Moreuil, de Warloy-Baillon, de Villers-Bretonneux et de Longueau ; 
Etablissement public intercommunal de santé du Sud-Ouest Somme à Poix-de-Picardie ; 
82-Tarn-et-Garonne 
Centres hospitaliers de Nègrepelisse et de Caussade, direction commune ; 
Centre hospitalier des “ Deux rives ” à Valence d'Agen et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ La Médiévale Argentée ” à Lauzerte, direction commune ; 
83-Var 
Institut médico-éducatif du Haut-Var, établissement et service d'aide par le travail du Haut-Var et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Aups et de Salernes, direction commune ; 
84-Vaucluse 
Centre hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue ; 
Etablissements publics départementaux l'Alizarine à Avignon et Saint Antoine à l'Isle-sur-la-Sorgue, direction commune ; 
Etablissement d'accueil départemental enfance et famille à Avignon (ADEF) et maison d'enfants à caractère social à Carpentras, direction commune ; 
85-Vendée 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Saint Alexandre à Mortagne-sur-Sèvre, foyer de vie les Hauts de Sèvre à Mortagne-sur-Sèvre et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Montfort à Saint-Laurent sur Sèvre, direction commune ; 
87-Haute-Vienne 
Centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages de Saint-Léonard-de-Noblat et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Eymoutiers et Châteauneuf-la-Forêt, direction commune ; 
Centre départemental de travail protégé à Isle, établissement public départemental d'accueil pour adultes handicapés Gilbert Ballet à Ambazac et foyers d'accueil pour adultes handicapés à Ambazac et Neuvic-Entier, direction commune ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Couzeix, Nieul et de Panazol, direction commune ; 
88-Vosges 
Centres hospitaliers de Bruyères, de Rambervillers et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Corcieux et Bruyères ; 
Centre hospitalier de la haute vallée de la Moselle à Le Thillot ; 
Centre hospitalier du Val du Madon à Mirecourt ; 
Centre hospitalier de Chatel-sur-Moselle ; 
89-Yonne 
Maison départementale de retraite de l'Yonne à Auxerre ; 
90-Territoire-de-Belfort 
Institution “ Les Eparses ” à Chaux ; 
91-Essonne 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Cerny, La Ferté-Alais et Saint Vrain, direction commune ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Palaiseau, de Sainte-Geneviève-des-Bois et Service Essonnien du grand âge à Morangis, direction commune ; 
92-Hauts-de-Seine 
Fondation Aulagnier à Asnières-sur-Seine et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Les Marronniers ” à Levallois-Perret ; 
Fondation Roguet à Clichy ; 
Centre de gérontologie “ Les Abondances ” à Boulogne-Billancourt ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Neuilly-sur-Seine ; 
Maison de retraite Sainte-Emilie à Clamart ; 
93-Seine-Saint-Denis 
Centre départemental de l'enfance et de la famille à Bobigny ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Emile Gérard ” à Livry-Gargan ; 
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ La Seigneurie ” à Pantin ; 
Etablissement et service d'aide par le travail à Montreuil, institut médico-éducatif à Livry-Gargan et l'institut médico-éducatif Jean-Marc Itard au Blanc-Mesnil, direction commune ; 
94-Val-de-Marne 
Institut Le Val Mandé à Saint-Mandé et centre Simone Delthil à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; 
Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Saint-Maur-des-Fossés et Sucy-en-Brie, direction commune ; 
971-Guadeloupe 
Centre hospitalier Louis-Daniel Beauperthuy à Pointe-Noire ; 
Centre hospitalier gérontologique Jacques Salin aux Abymes : 
Centre hospitalier Maurice Selbonne à Bouillante ; 
Centre hospitalier de Capesterre-Belle-Eau ; 
Centre hospitalier Maurice Selbonne, à Bouillante ; 
Centre hospitalier Sainte-Marie à Grand-Bourg ; 
972-Martinique 
Centre hospitalier Nord Caraïbes au Carbet ; 
Centre hospitalier du François ; ».