A N N E X E
IdCC n° 8532
Convention collective concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Bretagne du 13 juin 1991 étendue par arrêté du 16 décembre 1991
Avenant n° 52 du 17 janvier 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 8721
Convention collective concernant les exploitations forestières du Massif de Gascogne du 2 juillet 1996 étendue par arrêté du 24 décembre 1996
Avenant n° 24 du 23 janvier 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9112
Convention collective concernant les exploitations agricoles de la zone viticole du département de l'Aude du 21 juillet 1998 étendue par arrêté du 19 octobre 1998
Avenant n° 39 du 21 janvier 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9231
Convention collective concernant les exploitations agricoles et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la Creuse du 27 octobre 1993 étendue par arrêté du 18 février 1994
Avenant n° 34 du 14 février 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9241
Convention collective concernant les exploitations agricoles du département de la Dordogne du 6 février 1968 étendue par arrêté du 9 juillet 1968
Avenant n° 102 du 21 janvier 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9291
Convention collective concernant les exploitations de polyculture, d'élevage et de maraîchage du département du Finistère du 22 septembre 1981 étendue par arrêté du 12 mars 1982
Avenant n° 57 du 11 février 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9451
Convention collective concernant les exploitations agricoles de polyculture et d'élevage du Loiret du 21 septembre 2004 étendue par arrêté du 19 avril 2005
Avenant n° 14 du 13 février 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9453
Convention collective concernant les exploitations arboricoles du département du Loiret du 5 septembre 2007 étendue par arrêté du 21 août 2008
Avenant n° 7 du 13 février 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9454
Convention collective concernant les exploitations horticoles et pépinières du département du Loiret du 10 avril 2009 étendue par arrêté du 6 avril 2010
Avenant n° 8 du 14 février 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9455
Convention collective concernant les exploitations maraîchères du département du Loiret du 10 juillet 2007 étendue par arrêté du 21 août 2008
Avenant n° 8 du 14 février 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9496
Convention collective concernant les cadres et les agents de maîtrise des établissements producteurs de graines de semences potagères et florales du département de Maine-et-Loire du 24 septembre 1999 étendue par arrêté du 31 mars 2000
Avenant n° 20 du 8 janvier 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9591
Convention collective concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département du Nord et son annexe « cadres » du 5 mai 1972 étendue par arrêté du 19 février 1973
Avenant n° 158 du 23 janvier 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9591
Convention collective concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département du Nord et son annexe « cadres » du 5 mai 1972 étendue par arrêté du 19 février 1973
Avenant n° 159 du 23 janvier 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9651
Convention collective concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de viticulture, les champignonnières, les CUMA, les entreprises de travaux agricoles, les exploitations de maraîchage et de productions légumières du département des Hautes-Pyrénées du 6 juillet 1972 étendue par arrêté du 20 février 1973
Avenant n° 93 du 19 février 2014
2014-14
25 avril 2014
IdCC n° 9712
Convention collective concernant les exploitations agricoles du département de Saône-et-Loire du 1er janvier 1977 étendue par arrêté du 26 août 1977
Avenant n° 130 du 16 janvier 2014
2014-14
25 avril 2014