V.2. Evaluation de la scolarité
 1 réponse possible, en référence à la nomenclature V.2 « Evaluation de la scolarité » :
Code Intitulé
V.2.1 Scolarité ordinaire : acquisitions comparables en rythme et en contenu à la moyenne de la classe d'âge 
V.2.2 Scolarité avec des aménagements permettant les acquisitions 
V.2.3 Scolarité avec des aménagements, qui ne permet cependant pas d'accéder aux acquisitions constatées pour la moyenne de classe d'âge 
V.3. Projet de scolarisation ou d'études supérieures
de l'élève ou de l'étudiant
 1 réponse possible, en référence à la nomenclature V.3 « Projet de scolarisation ou d'études » :
Code Intitulé
V.3.1 Possède un projet de scolarisation ou d'études supérieures qu'il mène de façon autonome 
V.3.2 Peut participer à l'élaboration de son projet 
V.3.3 Est en mesure de comprendre son projet mais ne peut y participer activement 
V.3.4 N'est pas en mesure de comprendre véritablement ni de participer à l'élaboration de son projet 
V.4. Synthèse
(Point de vue des professionnels, notamment des membres
de l'équipe de suivi de la scolarisation)
 Mentionner notamment les facteurs de risques, les points forts, les points faibles, les perspectives de formation, l'orientation suggérée... Indiquer si une orientation scolaire est à définir dans le cadre du droit commun pour finaliser le projet de scolarisation ou d'études supérieures.
 V.4.bis Parcours scolaire ou de l'enseignement supérieur :
 Etablir, par année, l'historique de la scolarité en indiquant : le niveau de la classe, la quotité (en demi-journées par semaine) et en précisant le cas échéant la quotité de temps médico-social ou sanitaire.
 Apporter les mêmes informations pour l'année en cours.
 V.4.ter Evaluation des compétences scolaires en référence aux programmes nationaux et des connaissances universitaires :
 ― concernant l'évaluation du niveau scolaire ou universitaire, indiquer pour chacune des évaluations successives :
  ― les domaines disciplinaires évalués ;
  ― si la réalisation de l'évaluation a été complète, dans le cas contraire, préciser les parties réalisées ;
  ― les modalités en utilisant le système de cotation suivant :
  « 1 » : Standardisées ;
  « 2 » : En autonomie avec temps supplémentaire ;
  « 3 » : Avec aide de l'adulte ;
  ― les résultats de cette évaluation.
 Concernant les examens ou concours passés, indiquer pour chacun leur intitulé, la date, les résultats ainsi que les éventuels aménagements d'examen mis en place.
Chapitre VI
Parcours professionnel
VI.1. Bilan de scolarisation et/ou formation initiale
 La scolarité et la formation initiale en cours, y compris les aménagements des conditions d'examen, relève du chapitre V portant sur le parcours de formation.
 Dernière scolarité suivie : 1 réponse possible, en référence à la nomenclature VI.1 « Scolarité suivie » :
Code Intitulé
VI.1.1 Jamais scolarisé 
VI.1.2 Ecole maternelle 
VI.1.3 Ecole élémentaire, classe ordinaire 
VI.1.4 Ecole élémentaire, classes d'intégration scolaire (CLIS) 
VI.1.5 Scolarisé en établissement médico-social (institut médico-pédagogique [IME], institut médico-professionnel [IMPRO], institut thérapeutique, éducatif et pédagogique [ITEP]...) 
VI.1.6 Collège, classe ordinaire 
VI.1.7 Collège, unités pédagogiques d'intégration (UPI) 
VI.1.8 Lycée, classe ordinaire 
VI.1.9 Lycée, UPI 
VI.1.10 Enseignement technique ou professionnel court (certificat d'aptitude professionnelle [CAP], brevet d'études professionnelles [BEP] ou équivalent) 
VI.1.11 Enseignement technique ou professionnel long (brevet de technicien, bac pro...) 
VI.1.12 Université ou étude supérieure (y compris technique supérieure) 
VI.1.13 Non précisé 
 Précisions :
 ― si des diplômes ont été obtenus, les mentionner ;
 ― si des aménagements des conditions d'examen ont été mis en place lors d'examens antérieurs, les indiquer.
 VI.1.bis Niveau de formation actuel :
 1 réponse possible en référence à la nomenclature « Niveaux de formation » (cette nomenclature reprend la nomenclature approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale, le 21 mars 1969, en référence à la circulaire interministérielle n° 11-67-300 du 11 juillet 1967, publiée au BO n° 29 du 20 juillet 1967) :
Code Intitulé
VI.1.bis.1 I 
VI.1.bis.2 II 
VI.1.bis.3 III 
VI.1.bis.4 IV 
VI.1.bis.5 V 
VI.1.bis.6 V bis 
VI.1.bis.7 VI 
VI.2. Parcours de formation professionnelle et/ou stages
 Apporter des précisions sur la dernière formation (ou stage) suivi en précisant :
 ― s'il s'agit d'une formation ou d'un stage ;
 ― l'intitulé, le contenu et l'organisme concerné ;
 ― la durée, la date de début et le lieu de cette formation ;
 ― pour les formations en cours ou ayant déjà eu lieu, si elle a été menée à son terme ou interrompue. Dans ce dernier cas préciser les motifs de cette interruption ;
 ― si cette formation est qualifiante ;
 ― si cette formation (ou ce stage) a été, ou non, rémunérée ;
 ― apporter toutes informations complémentaires utiles.
 VI.2.bis Autres informations concernant le parcours de formation professionnelle :
 Etablir l'historique des formations suivies en indiquant pour chacune : la date, l'organisme, l'intitulé ou objet de la formation en précisant si elle est ou non qualifiante.
 Apporter en tant que de besoins des observations sur les points mentionnés ci-dessus et sur tous autres éléments du parcours et des acquis professionnels.
VI.3. Parcours professionnel
 Projet professionnel exprimé par la personne :
 1 réponse possible, en référence à la nomenclature VI.3 « Projet professionnel » :
Code Intitulé.
VI.3.1 Pas de projet professionnel exprimé par la personne 
VI.3.2 Projet professionnel exprimé par la personne 
 VI.3.2.a Souhaite travailler 
 VI.3.2.b Souhaite changer d'activité professionnelle 
 VI.3.2.c Souhaite conserver son activité professionnelle 
 VI.3.2.d Autre (*) 
 (*) Apporter les précisions nécessaires.