Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique  A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », est ajoutée la rubrique suivante :
										CODE
										NOMENCLATURE
										Société Vascutek France (Vascutek)
										La prise en charge est assurée pour les patients à risque chirurgical élevé, tels que définis par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFFSAPS), présentant un anévrisme de l'aorte abdominale sous-rénale mesurant au moins 5 cm de grand diamètre ou ayant augmenté d'au moins 1 cm au cours de la dernière année.
										Les patients à risque chirurgical élevé doivent présenter un des facteurs suivants :
										― âge supérieur ou égal à 80 ans ;
										― coronaropathie (antécédents d'infarctus de myocarde ou angor) avec test fonctionnel positif et lésions coronariennes pour lesquelles un geste de revascularisation est impossible ou non indiqué ;
										― insuffisance cardiaque avec manifestations cliniques patentes ;
										 ― rétrécissement aortique serré non opérable ;
										― FEVG <
 40 % ;
										― insuffisance respiratoire chronique objectivée par un des critères suivants :
										― VEMS 
 1,2 1/sec ;
										― CV 
 50 % de la valeur prédite en fonction de l'âge, du sexe et du poids ;
										― gazométrie artérielle en l'absence d'oxygène : paCO2 
 45 mm Hg ou paO2 
 60 mm Hg ;
										― oxygénothérapie à domicile ;
										― insuffisance rénale si créatininémie 
  200 umol/l avant l'injection de produit de contraste ;
										― abdomen  hostile », y compris présence d'une ascite ou autre signe d'hypertension portale.
										L'implantation de l'endoprothèse ANACONDA doit être réalisée conformément aux recommandations émises par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) incluant, entre autres :
										― la nécessité d'informer les patients, avant l'implantation, des bénéfices et risques attendus, et du suivi postopératoire indispensable ;
										― la réalisation de l'implantation par un praticien formé.
										Le suivi des patients doit être réalisé conformément à la procédure de suivi établie par l'AFSSAPS.
										Dans la mesure où il est important d'évaluer la durabilité des endoprothèses aortiques, l'endoprothèse ANACONDA ne doit pas être utilisée chez des malades dont l'espérance de vie est considérée comme inférieure à un an et chez des malades dont le suivi clinique s'avère impossible ou difficile.
										3124820
										Endoprothèse aortique, Vascutek, ANACONDA, corps bifurqué.
										Ce corps sera destiné à recevoir au moins deux jambages iliaques.
										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
										B19, B21, B23, B25, B28, B30, B32 et B34.
										Date de fin de prise en charge : 15 août 2010.
										3161554
										Endoprothèse aortique, Vascutek, ANACONDA, jambage.
										Endoprothèse aortique, jambage iliaque ou extension iliaque, ANACONDA, de la société Vascutek France.
										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
										L09x060, L09x100, L09x120, L09x140, L10x060, L10x100, L10x120, L10x140, L11x060, L11x100, L11x120, L11x140, L12x060, L12x100, L12x120, L12x140, L13x060, L13x100, L13x120, L13x140, L15x060, L15x100, L15x120, L15x140, L16x060, L16x100, L16x120, L16x140, L17x060, L17x100, L17x120, L17x140, L18x060, L18x100, L18x120, L18x140.
										Date de fin de prise en charge : 15 août 2010.
										3163636
										Endoprothèse aortique, Vascutek, ANACONDA, extension.
										Endoprothèse aortique, extension aortique ou coiffe aortique, ANACONDA, de la société Vascutek France.
										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
										AEC19, AEC21, AEC23, AEC25, AEC28, AEC30, AEC32, AEC34.
										Date de fin de prise en charge : 15 août 2010.