A N N E X E S
A N N E X E I
N°
FONCTION
CATÉGORIE
FORMAT D'UNITÉ
fonctionnelle
exprimé en unités
du système international
FAMILLE
NUMÉROTATION
de la famille
1
Voirie, réseaux divers (y compris réseaux intérieurs)
Cuves et réservoirs
Une unité de volume donné
Acier
01.01.01
Béton
01.01.02
Cuivre
01.01.03
Laiton
01.01.04
Polyester
01.01.05
Polyéthylène
01.01.06
Réseaux d'évacuation et d'assainissement (eaux pluviales et eaux usées)
mL moyen
Acier
01.02.01
Aluminium
01.02.02
Béton
01.02.03
Cuivre
01.02.04
Fonte
01.02.05
Laiton
01.02.06
Polyester
01.02.07
Polyéthylène
01.02.08
PVC
01.02.09
Zinc
01.02.10
Réseaux d'adduction d'eau (intérieur et extérieur)
mL moyen
Acier inox
01.03.01
Acier galvanisé
01.03.02
Cuivre
01.03.03
Fonte
01.03.04
Laiton
01.03.05
Polybutylène
01.03.06
Polyéthylène
01.03.07
PVC
01.03.08
Réseaux d'adduction du gaz
mL moyen
Acier
01.04.01
Cuivre
01.04.02
Laiton
01.04.03
Polyéthylène
01.04.04
Système de drainage
mL moyen
Polyéthylène
01.05.01
PVC
01.05.02
Voirie et revêtements extérieurs
m² de revêtement pour un usage donné (terrasse extérieur, voirie à faible trafic, parking...)
Béton préfabriqué
01.06.01
Bois massif
01.06.02
Bois reconstitué
01.06.03
Céramique
01.06.04
Enrobés
01.06.05
Matériaux à base
de liants hydrauliques
01.06.06
Pierre naturelle
01.06.07
Divers
01.00.00
2
Structure, maçonnerie, gros œuvre, charpente
Boisseaux et conduits de fumisterie
mL de conduit de section intérieure donnée
Acier
02.01.01
Béton
02.01.02
Béton armé
02.01.03
Brique réfractaire
02.01.04
Terre cuite
02.01.05
Chapes/chapes flottantes
m² pour une épaisseur donnée
Béton et mortier à base de ciment
02.02.01
Chape anhydrite
02.02.02
Plaque de plâtre (chapes sèches)
02.02.03
Charpentes
m² de surface couverte
Acier
02.03.01
Aluminium
02.03.02
Béton
02.03.03
Bois massif
02.03.04
Bois reconstitué
02.03.05
Contreventements
m² de contreventement
Acier
02.03.01
Béton
02.03.02
Bois massif
02.03.03
Bois reconstitué
02.03.04
Bois-ciment
02.03.05
Dalles et prédalles
m²
Acier
02.04.01
Béton alvéolé
02.04.02
Béton cellulaire
02.04.03
Béton plein armé
02.04.04
Béton plein non armé
02.04.05
Béton précontraint
02.04.06
Laine de bois
02.04.07
Eléments porteurs horizontaux (poutres, poutrelles, entrevous, hourdis, linteaux)
mL de l'élément porteur (préciser la portée et la section)
Acier
02.05.01
Béton
02.05.02
Béton armé
02.05.03
Béton précontraint
02.05.04
Bois massif
02.05.05
Bois reconstitué
02.05.06
Polypropylène
02.05.07
Terre cuite
02.05.08
Eléments porteurs verticaux (poteaux, colonnes, piliers)
mL de l'élément (préciser la section)
Acier
02.06.01
Béton armé
02.06.02
Béton précontraint
02.06.03
Bois massif
02.06.04
Bois reconstitué
02.06.05
Pierre naturelle
02.06.06
Terre cuite
02.06.07
Escaliers (intérieur et extérieur)
Une unité pour une hauteur d'élévation donnée
Acier
02.07.01
Aluminium
02.07.02
Béton
02.07.03
Bois massif
02.07.04
Bois reconstitué
02.07.05
Pierre naturelle
02.07.06
Terre cuite
02.07.07
Fondations
m³
Acier
02.08.01
Béton armé
02.08.02
Béton non armé
02.08.03
Bois massif
02.08.04
Eléments préfabriqués béton
02.08.05
Petits éléments de maçonnerie
m² (préciser la résistance thermique)
Béton
02.09.01
Béton cellulaire
02.09.02
Béton de bois
02.09.03
Béton de chanvre
02.09.04
Pierre naturelle
02.09.05
Pierre ponce
02.09.06
Silico-calcaire
02.09.07
Terre crue
02.09.08
Terre cuite
02.09.09
Planchers
m² de plancher (préciser la charge supportée)
Acier
02.10.01
Acier/béton
02.10.02
Bac acier nervuré
02.10.03
Béton armé
02.10.04
Bois massif
02.10.05
Bois reconstitué
02.10.06
Matériaux composites
à base de bois
02.10.07
Voiles en béton (éléments architecturaux)
m² de voile (préciser l'épaisseur et la résistance thermique)
Béton armé
02.11.01
Divers
02.00.00
3
Façades
Bardages (vêture, vêtage, parement)
m² de façade
Acier
03.01.01
Aluminium
03.01.02
Béton
03.01.03
Bois massif
03.01.04
Bois reconstitué
03.01.05
Cuivre et alliages
03.01.06
Fibres-ciment
03.01.07
Pierre naturelle
03.01.08
Pierre reconstituée
03.01.09
Polycarbonate
03.01.10
PVC
03.01.11
Terre cuite
03.01.12
Verre
03.01.13
Zinc
03.01.14
Murs rideaux et verrières
m² de façade (préciser le pourcentage de surface opaque)
Acier
03.02.01
Aluminium
03.02.02
Cuivre et alliages
03.02.03
PVC
03.02.04
Zinc
03.02.05
Revêtements extérieurs des façades (y compris les systèmes composites d'isolation thermique extérieure)
m² de façade (préciser la résistance thermique si pertinent)
Mortier d'enduit minéral
03.03.01
Mortier d'enduit organique
03.03.02
Enduit extérieur de peinture
03.03.03
Produits de peinture minéraux
03.03.04
Produits de peinture organiques
03.03.05
Produits accessoires
03.03.06
Divers
03.00.00
4
Couverture, étanchéité
Eléments de couverture en grands éléments
m² de couverture
Acier
04.01.01
Aluminium
04.01.02
Cuivre et alliages
04.01.03
Fibres-ciment
04.01.04
Laiton
04.01.05
Polycarbonate
04.01.06
Polyester
04.01.07
Polyméthacrylate
04.01.08
PVC
04.01.09
Zinc
04.01.10
Eléments de couverture en petits éléments
m² de couverture
Ardoise
04.02.01
Bardeaux bitumineux
04.02.02
Béton
04.02.03
Bois
04.02.04
Fibres-ciment
04.02.05
Pierre
04.02.06
Terre cuite
04.02.07
Zinc
04.02.08
Produits d'étanchéité et d'imperméabilisation pour murs enterrés
m² de couverture
Enduit bitumineux
04.03.01
Feuilles à base de bitume
04.03.02
Membrane bentonitique
04.03.03
Membranes synthétiques (PVC, polyoléfines...)
04.03.04
Produits pour étanchéité de toiture
m² de couverture
Asphalte
04.04.01
Etanchéité liquide
04.04.02
Feuilles à base de bitume
04.04.03
Membranes synthétiques (PVC, polyoléfines...)
04.04.04
Eléments de toiture végétalisée
m² de couverture (préciser le type de végétation tolérée et les caractéristiques thermiques si pertinent)
04.05.01
Divers
04.00.00
5
Menuiseries intérieures et extérieures, fermetures
Clôtures
mL de clôture
Acier
05.01.01
Aluminium
05.01.02
Bois
05.01.03
Cuivre
05.01.04
Polycarbonate
05.01.05
Polyméthacrylate
05.01.06
PVC
05.01.07
Fenêtres, portes fenêtres, fenêtres de toit
m² de menuiserie (surface ouverte avant pose) (préciser le Uw, le facteur solaire, le classement air eau vent et la transmission lumineuse)
Acier
05.02.01
Aluminium
05.02.02
Bois massif
05.02.03
Bois reconstitué
05.02.04
Bois-aluminium
05.02.05
Cuivre et alliages
05.02.06
Polyester
05.02.07
Polyéthylène
05.02.08
PVC
05.02.09
Garde-corps
mL de garde-corps
Acier
05.04.01
Aluminium
05.03.02
Bois
05.03.03
Cuivre et alliages
05.03.04
Polycarbonate
05.03.05
Polyméthacrylate
05.03.06
PVC
05.03.07
Verre
05.03.08
Portes (intérieur, extérieur, portail...)
m² (surface ouverte avant pose)
Acier
05.04.01
Aluminium
05.04.02
Bois massif
05.04.03
Bois reconstitué
05.04.04
Bronze
05.04.05
PVC
05.04.06
Verre
05.04.07
Volets, volets roulants, persiennes, stores, brise-soleil
m² de surface opacifiée/protégée
Acier
05.05.01
Aluminium
05.05.02
Bois massif
05.05.03
Bois reconstitué
05.05.04
Cuivre et alliages
05.05.05
Laiton
05.05.06
PVC
05.05.07
Terre cuite
05.05.08
Textile
05.05.09
Textile enduit
05.05.10
Divers
05.00.00
6
Isolation
Caissons chevronnés, panneaux de toiture
m² d'isolation (préciser la résistance thermique)
Laine de roche
06.01.01
Polystyrène expansé
06.01.02
Polystyrène extrudé
06.01.03
Polyuréthane
06.01.04
Complexes de doublage
m² d'isolation (préciser la résistance thermique)
Plaque de plâtre
+ laine de roche
06.02.01
Plaque de plâtre
+ laine de verre
06.02.02
Plaque de plâtre
+ polystyrène expansé
06.02.03
Plaque de plâtre
+ polystyrène extrudé
06.02.04
Plaque de plâtre + polyuréthane
06.02.05
Compléments d'isolation
m² d'isolation (préciser la résistance thermique)
Matériaux à changement de phase
06.03.01
Produits minces réfléchissants
06.03.02
Entrevous, hourdis isolants
m² d'isolation (préciser la résistance thermique)
Polystyrène expansé
06.04.01
Isolants thermiques et acoustiques en plaques rigides et panneaux souples
m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)
Fibre de coton
06.05.01
Fibre de lin
06.05.02
Laine de chanvre
06.05.03
Laine de mouton
06.05.04
Laine de roche
06.05.05
Laine de verre
06.05.06
Laine et fibre de bois
06.05.07
Liège expansé
06.05.08
Panneaux isolants sous vide
06.05.09
Plumes de canard
06.05.10
Polystyrène expansé
06.05.11
Polystyrène extrudé
06.05.12
Polyuréthane
06.05.13
Verre cellulaire
06.05.14
Isolants thermiques et acoustiques en rouleaux
m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)
Laine de chanvre
06.06.01
Laine de lin
06.06.02
Laine de mouton
06.06.03
Laine de roche
06.06.04
Laine de verre
06.06.05
Plumes de canard
06.06.06
Isolants thermiques et acoustiques en vrac
m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)
Chènevotte
06.07.01
Laine de coton
06.07.02
Laine de laitier
06.07.03
Laine de mouton
06.07.04
Laine de roche
06.07.05
Laine de verre
06.07.06
Ouate de cellulose
06.07.07
Perlite
06.07.08
Vermiculite
06.07.09
Isolants thermiques et acoustiques pour toitures terrasses
m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)
Laine de roche
06.08.01
Laine de verre
06.08.02
Perlite expansée
06.08.03
Polystyrène expansé
06.08.04
Polystyrène extrudé
06.08.05
Polyuréthane
06.08.06
Verre cellulaire
06.08.07
Isolants thermiques et acoustiques sous chape
m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique)
Laine de roche
06.09.01
Laine de verre
06.09.02
Polyester
06.09.03
Polystyrène expansé
06.09.04
Polystyrène extrudé
06.09.05
Polyuréthane
06.09.06
Isolation répartie non porteuse
m² d'isolation (préciser la résistance thermique et la résistance acoustique si pertinent)
Béton de chanvre
06.10.01
Paille
06.10.02
Torchis
06.10.03
Divers
06.00.00
7
Cloisonnement,
plafonds
suspendus
Cloisonnement
m² de cloisonnement (préciser une performance acoustique si pertinent)
Acier
07.01.01
Béton
07.01.02
Bois massif
07.01.03
Bois reconstitué
07.01.04
Carreau de plâtre
07.01.05
Cuivre et alliages
07.01.06
Plaque ciment
07.01.07
Plaque de plâtre
07.01.08
Plaque silico-calcaire
07.01.09
Terre cuite
07.01.10
Verre
07.01.11
Plafonds suspendus, plafonds tendus
m² de plafond suspendu (préciser une performance acoustique)
Acier
07.02.01
Bois massif
07.02.02
Bois reconstitué
07.02.03
Laine de bois
07.02.04
Laine de roche
07.02.05
Laine de verre
07.02.06
Plaque de plâtre
07.02.07
Plaque silico-calcaire
07.02.08
PVC
07.02.09
Terre cuite
07.02.10
Vermiculite
07.02.11
Divers
07.00.00
8
Revêtements des sols et murs, peintures, produits de décoration
Peintures, lasures et vernis, enduits de peintures (hors saturateurs)
m² de surface couverte
Peintures solvant
08.01.01
Peintures aqueuses
08.01.02
Autres peintures
08.01.03
Lasures et vernis solvant
08.01.04
Lasures et vernis aqueux
08.01.05
Autres lasures et vernis
08.01.06
Enduit de peinture
08.01.07
Plinthes
mL de plinthes
Bois massif
08.02.01
Bois reconstitué
08.02.02
Céramique
08.02.03
Pierre
08.02.04
Pierre reconstituée
08.02.05
PVC
08.02.06
Terre cuite
08.02.07
Revêtements pour murs et plafonds
m² de revêtement
Acier
08.03.01
Cuivre et alliages
08.03.02
Enduit plâtre
08.03.03
Lambris bois et reconstitués
08.03.04
Papier peint
08.03.05
Pierre naturelle
08.03.06
Pierre reconstituée
08.03.07
PVC
08.03.08
Terre cuite
08.03.09
Textiles, non-tissés
08.03.10
Toile de verre
08.03.11
Revêtements de sol durs
m² de revêtement (préciser la classe d'usage ou classement de certification UPEC de la résistance à l'usure et au poinçonnement, du comportement à l'eau et de la tenue aux agents chimiques, ou équivalent)
Céramique
08.04.01
Parquet bois contre-collé
08.04.02
Parquet bois massif
08.04.03
Parquet bois stratifié
08.04.04
Pierre naturelle
08.04.05
Pierre reconstituée
08.04.06
Terre cuite
08.04.07
Revêtements de sol souples
m² de revêtement (préciser la classe d'usage ou classement de certification UPEC de la résistance à l'usure et au poinçonnement, du comportement à l'eau et de la tenue aux agents chimiques, ou équivalent)
Caoutchouc
08.05.01
Linoléum
08.05.02
PVC
08.05.03
Textile (moquettes, aiguilletés, floqués)
08.05.04
Produits acoustiques
m² de revêtement (préciser la classe d'usage ou classement de certification UPEC de la résistance à l'usure et au poinçonnement, du comportement à l'eau et de la tenue aux agents chimiques et les performances acoustiques, ou équivalent)
Complexe textile PVC,
mousse Polyuréthanne
08.06.01
Panneau textile PVC,
mousse mélamine
08.06.02
Saturateurs
m² de surface couverte
08.07.01
Divers
08.00.00
9
Produits de préparation et de mise en œuvre
Colles pour charpente
kg (préciser la masse volumique)
Résorcine
09.01.01
Mélamine urée formol (MUF)
09.01.02
Polyuréthane
09.01.03
Réparations et assemblage
kg (préciser la masse volumique)
Colles époxy
09.02.01
Colles bois
09.02.02
Colles contact
09.02.03
Colles hot-melt
09.02.04
Colles PVC
09.02.05
Sols
m² de colle au sol
Colles solvant
09.03.01
Colles aqueuses
09.03.02
Colles réactives
09.03.03
Egalisation des sols
(lissage, ragréage), chapes
09.03.04
Primaires de préparation de sols
09.03.05
Mortiers pour maçonnerie
kg (préciser la masse volumique)
Mortiers de montage
09.04.01
Mortiers de montage joints minces
09.04.02
Carrelage
m² carrelé
Etanchéité, imperméabilisation
09.05.01
Primaires de préparation de support
09.05.02
Adhésifs prêts à l'emploi
09.05.03
Mortiers-colles
09.05.04
Mortiers de jointement
09.05.05
Décoration
kg (préciser la masse volumique)
Colles murales en pâte
09.06.01
Colles murales en poudre
09.06.02
Enduits de préparation
09.06.03
Mastics et mousses polyuréthanes
ml (préciser la masse linéique)
Mastic de fixation
09.07.01
Mastics de maçonnerie
09.07.02
Mastics toiture et couverture
09.07.03
Mastics sanitaires
09.07.04
Mastics vitrage et multi-usage
09.07.05
Mastics de jointoiement
09.07.06
Mousses polyuréthanes
09.07.07
Chimie du bâtiment
kg (préciser la masse volumique)
Adjuvants et additifs
09.08.01
Protection, étanchéité
09.08.02
Traitement de surface
09.08.03
Produits pour béton
kg (préciser la masse volumique)
Mortiers de pavage, calage,
scellement
09.09.01
Mortiers de réparation
09.09.02
Mortiers de réagréage muraux
09.09.03
Mortiers d'imperméabilisation
09.09.04
Résines synthétiques
m² (préciser la masse volumique)
Résines de sol industriels
et piétonniers
09.10.01
Sols récréatifs et de sécurité
09.10.02
Protection, réparation
09.10.03
Divers
09.00.00
10
Equipements sanitaires et salle d'eau
Robinetterie et colonnes de douche
Unité (préciser le type)
Laiton
10.01.01
Baignoire
Unité (préciser le volume de contenance en litre et forme)
Acier émaillé
10.02.01
Fonte
10.02.02
Matériau de synthèse
10.02.03
Receveur de douche
Unité (préciser les dimensions : largeur et longueur)
Acier émaillé
10.03.01
Céramique (grès émaillé
et porcelaine vitrifiée)
10.03.02
Matériau de synthèse
10.03.03
Evier
Unité (préciser les dimensions : largeur, longueur et nombre de bacs)
Acier émaillé
10.04.01
Acier inoxydable
10.04.02
Cuivre
10.04.03
Céramique (grès émaillé
et porcelaine vitrifiée)
10.04.04
Matériau de synthèse
10.04.05
Lavabo
Unité (préciser les dimensions : largeur, longueur et nombre de bacs)
Acier émaillé
10.05.01
Céramique (grès émaillé
et porcelaine vitrifiée)
10.05.02
Ciment
10.05.03
Cuivre et alliages
10.05.04
Matériau de synthèse
10.05.05
Pierre naturelle
10.05.06
Verre
10.05.07
WC - Toilette
Unité (préciser les dimensions largeur et longueur)
Acier
10.06.01
Céramique (porcelaine vitrifiée)
10.06.02
Divers
10.00.00
00
Autres
Divers
00.00.00
A N N E X E I I
 Le tableau suivant liste les sept familles de paramètres permettant de justifier la durée de vie du produit visée à l'article 6.
PARAMÈTRES
Propriétés déclarées du produit (à la sortie de l'usine) et finitions, etc.
Paramètres théoriques d'application (s'ils sont imposés par le fabricant), y compris les références aux pratiques appropriées.
Qualité présumée des travaux, lorsque l'installation est conforme aux instructions du fabricant.
Environnement extérieur (pour les applications en extérieur), par exemple intempéries, polluants, exposition aux UV et au vent, orientation du bâtiment, ombrage, température.
Environnement intérieur (pour les applications en intérieur), par exemple température, humidité, exposition à des produits chimiques.
Conditions d'utilisation, par exemple fréquence d'utilisation, exposition mécanique.
Maintenance, par exemple fréquence exigée, type et qualité et remplacement des composants remplaçables.
A N N E X E I I I
 Les facteurs de caractérisation permettant de calculer les indicateurs de l'article 3 sont listés dans les tableaux suivants.
 Des facteurs complémentaires à cette liste peuvent être utilisés pour améliorer l'homogénéité entre des données d'inventaire de cycle de vie dont la nomenclature des flux est plus détaillée et les facteurs de caractérisation disponibles. L'utilisation de ces facteurs doit être consignée de manière transparente.
Tableau 1. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur réchauffement climatique
SUBSTANCE
N° CAS
GROUPE
COMPARTIMENT
initial
de prélèvement
ou d'émission
UNITÉ
FACTEUR
de caractérisation
kg éq. CO2
1,1,1-trichloroéthane
71-55-6
halogéné non aromatique
air
kg
1,5E+02
dioxyde de carbone
124-38-9
inorganique
air
kg
1,0E+00
CFC-11
75-69-4
halogéné non aromatique
air
kg
4,8E+03
CFC-113
76-13-1
halogéné non aromatique
air
kg
6,1E+03
CFC-114
76-14-2
halogéné non aromatique
air
kg
1,0E+04
CFC-115
76-15-3
halogéné non aromatique
air
kg
7,4E+03
CFC-12
75-71-8
halogéné non aromatique
air
kg
1,1E+04
CFC-13
75-72-9
halogéné non aromatique
air
kg
1,4E+04
dichlorométhane
75-09-2
halogéné non aromatique
air
kg
8,7E+00
protoxyde d'azote
10024-97-2
inorganique
air
kg
3,0E+02
HALON-1211
353-59-3
halogéné non aromatique
air
kg
1,9E+03
HALON-1301
75-63-8
halogéné non aromatique
air
kg
7,1E+03
HALON-2402
25497-30-7
halogéné non aromatique
air
kg
1,6E+03
HCFC-123
306-83-2
halogéné non aromatique
air
kg
7,7E+01
HCFC-124
2837-89-0
halogéné non aromatique
air
kg
6,1E+02
HCFC-141b
1717-00-6
halogéné non aromatique
air
kg
7,3E+02
HCFC-142b
75-68-3
halogéné non aromatique
air
kg
2,3E+03
HCFC-22 
75-45-6
halogéné non aromatique
air
kg
1,8E+03
HCFC-225ca
422-56-0
halogéné non aromatique
air
kg
1,2E+02
HCFC-225cb
507-55-1
halogéné non aromatique
air
kg
6,0E+02
HFC-125
354-33-6
halogéné non aromatique
air
kg
3,5E+03
HFC-134a
811-97-2
halogéné non aromatique
air
kg
1,4E+03
HFC-143a
420-46-2
halogéné non aromatique
air
kg
4,5E+03
HFC-152a
75-37-6
halogéné non aromatique
air
kg
1,2E+02
HFC-227ea
431-89-0
halogéné non aromatique
air
kg
3,2E+03
HFC-23
75-46-7
halogéné non aromatique
air
kg
1,5E+04
HFC-236fa
690-39-1
halogéné non aromatique
air
kg
9,8E+03
HFC-32
75-10-5
halogéné non aromatique
air
kg
6,8E+02
HFC-43-10mee
138495-42-8
halogéné non aromatique
air
kg
1,6E+03
méthane
74-82-8
non aromatique (alcane)
air
kg
2,5E+01
chlorométhane
74-87-3
halogéné non aromatique
air
kg
1,3E+01
bromure de méthyle
74-83-9
pesticide
air
kg
5,0E+00
perfluorobutane
355-25-9
halogéné non aromatique
air
kg
8,9E+03
octafluorocyclobutane
115-25-3
halogéné non aromatique
air
kg
1,0E+04
hexafluoroéthane
76-16-4
halogéné non aromatique
air
kg
1,2E+04
perflexane
355-42-0
halogéné non aromatique
air
kg
9,3E+03
perfluorométhane
75-73-0
halogéné non aromatique
air
kg
7,4E+03
perfluoropropane
76-19-7
halogéné non aromatique
air
kg
8,8E+03
hexafluorure de soufre
2551-62-4
inorganique
air
kg
2,3E+04
tétrachlorométhane
56-23-5
halogéné non aromatique
air
kg
1,4E+03
HFC-245fa
460-73-1
air
kg
1,0E+03
HFE-125
3822-68-2
air
kg
1,5E+04
HFE-134
1691-17-4
air
kg
6,3E+03
HFE-143a
421-14-7
air
kg
7,6E+02
HCFE-235da2
HCFE235da2
air
kg
3,5E+02
HFE-245cb2
HFE245cb2
air
kg
7,1E+02
HFE-245fa2
HFE245fa2
air
kg
6,6E+02
HFE-254cb2
HFE254cb2
air
kg
3,6E+02
HFE-347mcc3
HFE347mcc3
air
kg
5,8E+02
NF3
7783-54-2
air
kg
1,7E+04
HFE-356pcc3
HFE-356pcc3
air
kg
1,1E+02
PFC-4-1-12
594-91-2
air
kg
9,2E+03
PFC-9-1-18
60433-11-6
air
kg
7,5E+03
trifluorométhyle pentafluorure de soufre
trifluorométhyle
pentafluorure
de soufre
air
kg
1,8E+04
HFE-347pcf2
HFE-347pcf2
air
kg
5,8E+02
(HFE-7100)
(HFE-7100)
air
kg
3,0E+02
HFE-569sf2
HFE-569sf2
air
kg
5,9E+01
HFE-43-10pccc124 (H-Galden1040x)
HFE-43-10pccc124
(H-Galden1040x)
air
kg
1,9E+03
HFE-236ca12 (HG-10)
HFE-236ca12 (HG-10)
air
kg
2,8E+03
HFE-338pcc13 (HG-01)
HFE-338pcc13 (HG-01)
air
kg
1,5E+03
PFPMIE
PFPMIE
air
kg
1,0E+04

 Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur réchauffement climatique.
Tableau 2. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur appauvrissement de la couche d'ozone
SUBSTANCE
N° CAS
GROUPE
COMPARTIMENT
initial
de prélèvement
ou d'émission
UNITÉ
FACTEUR
de caractérisation
kg éq. CFC-11
1,1,1-trichloroéthane
71-55-6
halogéné non aromatique
air
kg
1,2E-01
CFC-11
75-69-4
halogéné non aromatique
air
kg
1,00E+00
CFC-113
76-13-1
halogéné non aromatique
air
kg
1,00E+00
CFC-114
76-14-2
halogéné non aromatique
air
kg
9,40E-01
CFC-115
76-15-3
halogéné non aromatique
air
kg
4,40E-01
CFC-12
75-71-8
halogéné non aromatique
air
kg
1,00E+00
HALON (HALON 2401)
124-72-1
halogéné non aromatique
air
kg
2,50E-01
HBFC-1201
1511-62-2
halogéné non aromatique
air
kg
1,40E+00
HALON-1202
75-61-6
halogéné non aromatique
air
kg
1,30E+00
HALON-1211
353-59-3
halogéné non aromatique
air
kg
6,00E+00
HALON-1301
75-63-8
halogéné non aromatique
air
kg
1,20E+01
HBFC-2311
151-67-7
halogéné non aromatique
air
kg
1,40E-01
HBFC-2401 (HALON)
124-72-1 (bis)
halogéné non aromatique
air
kg
2,50E-01
HALON-2402
25497-30-7
halogéné non aromatique
air
kg
6,00E+00
HCFC-123
306-83-2
halogéné non aromatique
air
kg
2,00E-02
HCFC-124
2837-89-0
halogéné non aromatique
air
kg
2,00E-02
HCFC-141b
1717-00-6
halogéné non aromatique
air
kg
1,20E-01
HCFC-142b
75-68-3
halogéné non aromatique
air
kg
7,00E-02
HCFC-22 
75-45-6
halogéné non aromatique
air
kg
5,00E-02
HCFC-225ca
422-56-0
halogéné non aromatique
air
kg
2,00E-02
HCFC-225cb
507-55-1
halogéné non aromatique
air
kg
3,00E-02
chlorométhane
74-87-3
halogéné non aromatique
air
kg
2,00E-02
bromure de méthyle
74-83-9
pesticide
air
kg
3,8E-01
tétrachlorométhane
56-23-5
halogéné non aromatique
air
kg
7,3E-01

 Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur appauvrissement de la couche d'ozone.
Tableau 3. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur acidification des sols et de l'eau
SUBSTANCE
N° CAS
GROUPE
COMPARTIMENT
initial
de prélèvement
ou d'émission
UNITÉ
FACTEUR
de caractérisation
kg SO2 eq.
ammoniac
7664-41-7
inorganique
air
kg
1,60E+00
dioxyde d'azote
10102-44-0
inorganique
air
kg
5,00E-01
monoxyde d'azote
10102-43-9
inorganique
air
kg
7,60E-01
oxydes d'azote (en tant que NO2)
11104-93-1
inorganique
air
kg
5,00E-01
dioxyde de soufre
7446-09-5
inorganique
air
kg
1,20E+00

 Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur acidification des sols et de l'eau.
Tableau 4. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur eutrophisation
SUBSTANCE
N° CAS
GROUPE
COMPARTIMENT
initial
de prélèvement
ou d'émission
UNITÉ
FACTEUR
de caractérisation
kg (PO4)³- éq.
ammoniac
7664-41-7
inorganique
air
kg
3,50E-01
ammonium
14798-03-9
inorganique
air
kg
3,30E-01
protoxyde d'azote
10024-97-2
inorganique
air
kg
2,70E-01
nitrate
14797-55-8
inorganique
air
kg
1,00E-01
acide nitrique
7697-37-2
inorganique
air
kg
1,00E-01
azote
7727-37-9
inorganique
air
kg
4,20E-01
dioxyde d'azote
10102-44-0
inorganique
air
kg
1,30E-01
monoxyde d'azote
10102-43-9
inorganique
air
kg
2,00E-01
oxydes d'azote (en tant que NO2)
11104-93-1
inorganique
air
kg
1,30E-01
phosphate
14265-44-2
inorganique
air
kg
1,00E+00
acide phosphorique
7664-38-2
inorganique
air
kg
9,70E-01
phosphore
7723-14-0
inorganique
air
kg
3,06E+00
ammoniac
7664-41-7
inorganique
eau douce
kg
3,50E-01
ammonium
14798-03-9
inorganique
eau douce
kg
3,30E-01
demande chimique en oxygène (DCO)
DCO
eau douce
kg
2,20E-02
nitrate
14797-55-8
inorganique
eau douce
kg
1,00E-01
acide nitrique
7697-37-2
inorganique
eau douce
kg
1,00E-01
nitrite
14797-65-0
inorganique
eau douce
kg
1,00E-01
azote
7727-37-9
inorganique
eau douce
kg
4,20E-01
phosphate
14265-44-2
inorganique
eau douce
kg
1,00E+00
acide phosphorique
7664-38-2
inorganique
eau douce
kg
9,70E-01
phosphore
7723-14-0
inorganique
eau douce
kg
3,06E+00
ammoniac
7664-41-7
inorganique
eau de mer
kg
3,50E-01
ammonium
14798-03-9
inorganique
eau de mer
kg
3,30E-01
demande chimique en oxygène (DCO)
DCO
eau de mer
kg
2,20E-02
nitrate
14797-55-8
inorganique
eau de mer
kg
1,00E-01
acide nitrique
7697-37-2
inorganique
eau de mer
kg
1,00E-01
nitrite
14797-65-0
inorganique
eau de mer
kg
1,00E-01
azote
7727-37-9
inorganique
eau de mer
kg
4,20E-01
phosphate
14265-44-2
inorganique
eau de mer
kg
1,00E+00
acide phosphorique
7664-38-2
inorganique
eau de mer
kg
9,70E-01
phosphore
7723-14-0
inorganique
eau de mer
kg
3,06E+00
ammoniac
7664-41-7
inorganique
sol agricole
kg
3,50E-01
ammonium
14798-03-9
inorganique
sol agricole
kg
3,30E-01
nitrate
14797-55-8
inorganique
sol agricole
kg
1,00E-01
acide nitrique
7697-37-2
inorganique
sol agricole
kg
1,00E-01
azote
7727-37-9
inorganique
sol agricole
kg
4,20E-01
phosphate
14265-44-2
inorganique
sol agricole
kg
1,00E+00
acide phosphorique
7664-38-2
inorganique
sol agricole
kg
9,70E-01
phosphore
7723-14-0
inorganique
sol agricole
kg
3,06E+00
ammoniac
7664-41-7
inorganique
sol industriel
kg
3,50E-01
ammonium
14798-03-9
inorganique
sol industriel
kg
3,30E-01
nitrate
14797-55-8
inorganique
sol industriel
kg
1,00E-01
acide nitrique
7697-37-2
inorganique
sol industriel
kg
1,00E-01
azote
7727-37-9
inorganique
sol industriel
kg
4,20E-01
phosphate
14265-44-2
inorganique
sol industriel
kg
1,00E+00
acide phosphorique
7664-38-2
inorganique
sol industriel
kg
9,70E-01
phosphore
7723-14-0
inorganique
sol industriel
kg
3,06E+00
pentoxyde de phosphore (P2O5)
1314-56-3
inorganique
air
kg
1,34E+00
pentoxyde de phosphore (P2O5)
1314-56-3
inorganique
eau douce
kg
1,34E+00
pentoxyde de phosphore (P2O5)
1314-56-3
inorganique
eau de mer
kg
1,34E+00
pentoxyde de phosphore (P2O5)
1314-56-3
inorganique
sol agricole
kg
1,34E+00
pentoxyde de phosphore (P2O5)
1314-56-3
inorganique
sol industriel
kg
1,34E+00

 Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur eutrophisation.
Tableau 5. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur formation d'ozone photochimique
SUBSTANCE
N° CAS
GROUPE
COMPARTIMENT
initial
de prélèvement
ou d'émission
UNITÉ
FACTEUR
de caractérisation
kg C2H4 éq.
1,1,1-trichloroéthane
71-55-6
halogéné non aromatique
air
kg
9,0E-03
1,2,3-triméthylbenzène
526-73-8
halogéné aromatique
air
kg
1,27E+00
1,2,4-triméthylbenzène
95-63-6
halogéné aromatique
air
kg
1,28E+00
1,3,5-triméthylbenzène
108-67-8
aromatique
air
kg
1,38E+00
buta-1,3-diène
106-99-0
non aromatique (alcène)
air
kg
8,51E-01
butan-1-ol
71-36-3
non aromatique (alcool)
air
kg
6,20E-01
but-1-ène
106-98-9
non aromatique (alcane)
air
kg
1,08E+00
1-butoxypropanol
57018-52-7
non aromatique (alcool)
air
kg
4,63E-01
acétate de butyle
123-86-4
non aromatique (ester)
air
kg
2,69E-01
hex-1-ène
592-41-6
non aromatique (alcène)
air
kg
8,74E-01
1-méthoxy-2-propanol
107-98-2
non aromatique (alcool)
air
kg
3,55E-01
pent-1-ène
109-67-1
non aromatique (alcène)
air
kg
9,77E-01
propan-1-ol
71-23-8
non aromatique (alcool)
air
kg
5,61E-01
propylbenzène
103-65-1
aromatique
air
kg
6,36E-01
acétate de propyle
109-60-4
non aromatique (ester)
air
kg
2,82E-01
undécane
1120-21-4
non aromatique (alcane)
air
kg
3,84E-01
2,2-diméthylbutane
75-83-2
non aromatique (alcane)
air
kg
2,41E-01
2,3-diméthylbutane
79-29-8
non aromatique (alcane)
air
kg
5,41E-01
butan-2-one
78-93-3
non aromatique (cétone)
air
kg
3,73E-01
2-butoxyéthanol
111-76-2
non aromatique (alcane)
air
kg
4,83E-01
2-éthoxyéthanol
110-80-5
non aromatique (alcool)
air
kg
3,86E-01
2-méthoxyéthanol
109-86-4
non aromatique (alcool)
air
kg
3,07E-01
2-méthyl-1-butène
563-46-2
non aromatique (alcène)
air
kg
7,71E-01
2-méthyl-2-butène
513-35-9
non aromatique (alcène)
air
kg
8,42E-01
2-méthylbutan-1-ol
137-32-6
non aromatique (alcool)
air
kg
4,89E-01
2-méthylbutan-2-ol
75-85-4
non aromatique (alcool)
air
kg
2,28E-01
2-méthylhexane
591-76-4
non aromatique (alcane)
air
kg
4,11E-01
2-méthylpentane
107-83-5
non aromatique (alcane)
air
kg
4,20E-01
3,5-diéthyltoluène
25550-13-4
aromatique
air
kg
1,30E+00
3,5-diméthyléthylbenzène
934-74-7
aromatique
air
kg
1,32E+00
3-méthyl-1-butène
563-45-1
non aromatique (alcène)
air
kg
6,71E-01
3-méthylbutan-1-ol
123-51-3
non aromatique (alcool)
air
kg
4,33E-01
3-méthylbutan-2-ol
598-75-4
non aromatique (alcool)
air
kg
4,06E-01
3-méthylhexane
589-34-4
non aromatique (alcane)
air
kg
3,64E-01
3-méthylpentane
96-14-0
non aromatique (alcane)
air
kg
4,79E-01
pentan-3-ol
584-02-1
non aromatique (alcool)
air
kg
5,95E-01
éthanal
75-07-0
non aromatique (alcane)
air
kg
6,41E-01
acide acétique
64-19-7
non aromatique (acide carboxylique)
air
kg
9,70E-02
acétone
67-64-1
non aromatique (cétone)
air
kg
9,40E-02
acétylène
74-86-2
non aromatique (alcyne)
air
kg
8,50E-02
benzaldéhyde
100-52-7
aromatique
air
kg
-9,20E-02
benzène
71-43-2
aromatique
air
kg
2,18E-01
butane
106-97-8
non aromatique (alcane)
air
kg
3,52E-01
butanal
123-72-8
non aromatique (aldéhyde)
air
kg
7,95E-01
monoxyde de carbone
630-08-0
inorganique
air
kg
2,70E-02
cis-2-butène
590-18-1
non aromatique (alcène)
air
kg
1,15E+00
cis-2-hexène
cis-2-hexène
non aromatique (alcène)
air
kg
1,07E+00
cis-2-pentène
627-20-3
non aromatique (alcène)
air
kg
1,12E+00
cis-1,2-dichloroéthylène
156-59-2
halogéné non aromatique
air
kg
4,47E-01
cyclohexane
110-82-7
non aromatique (alcane)
air
kg
2,90E-01
cyclohexanol
108-93-0
non aromatique (alcool)
air
kg
5,18E-01
cyclohexanone
108-94-1
non aromatique (alcane)
air
kg
2,99E-01
décane
124-18-5
non aromatique (alcane)
air
kg
3,84E-01
diacétone-alcool
123-42-2
non aromatique (alcool)
air
kg
3,07E-01
dichlorométhane
75-09-2
halogéné non aromatique
air
kg
6,8E-02
éther diéthylique
60-29-7
non aromatique (éther)
air
kg
4,45E-01
cétone diéthylique
96-22-0
non aromatique (cétone)
air
kg
4,14E-01
éther diisopropylique
108-20-3
non aromatique (éther)
air
kg
3,98E-01
diméthoxyméthane
109-87-5
air
kg
1,64E-01
carbonate diméthylique
616-38-6
air
kg
2,50E-02
méthoxyméthane
115-10-6
non aromatique (éther)
air
kg
1,89E-01
dodécane
112-40-3
non aromatique (alcane)
air
kg
3,57E-01
éthane
74-84-0
non aromatique (alcane)
air
kg
1,23E-01
éthanol
64-17-5
non aromatique (alcool)
air
kg
3,99E-01
acétate d'éthyle
141-78-6
non aromatique (ester)
air
kg
2,09E-01
éther éthyle tertiobutyle
637-92-3
non aromatique (éther)
air
kg
2,44E-01
éthylbenzène
100-41-4
aromatique
air
kg
7,3E-01
éthylène
74-85-1
non aromatique (alcène)
air
kg
1,0E+00
éthylène glycol
107-21-1
non aromatique (ester)
air
kg
3,73E-01
méthanal
50-00-0
non aromatique (aldéhyde)
air
kg
5,19E-01
acide méthanoïque
64-18-6
non aromatique (acide carboxylique)
air
kg
3,20E-02
heptane
142-82-5
non aromatique (alcane)
air
kg
4,94E-01
hexan-2-one
591-78-6
non aromatique (cétone)
air
kg
5,72E-01
hexan-3-one
589-38-8
non aromatique (cétone)
air
kg
5,99E-01
hexane
110-54-3
non aromatique (alcane)
air
kg
4,82E-01
isobutane
75-28-5
non aromatique (alcane)
air
kg
3,07E-01
isobutanol
78-83-1
non aromatique (alcool)
air
kg
3,60E-01
isobutène
115-11-7
non aromatique (alcène)
air
kg
6,27E-01
isobutyraldéhyde
78-84-2
non aromatique (aldéhyde)
air
kg
5,14E-01
isopentane
78-78-4
non aromatique (alcane)
air
kg
4,05E-01
isoprène
78-79-5
non aromatique (alcène)
air
kg
1,09E+00
isopropanol
67-63-0
non aromatique (alcool)
air
kg
1,88E-01
acétate d'isopropyle
108-21-4
non aromatique (ester)
air
kg
2,11E-01
isopropylbenzène
98-82-8
aromatique
air
kg
5,00E-01
méta-éthyltoluène
620-14-4
aromatique
air
kg
1,02E+00
méta-xylène
108-38-3
aromatique
air
kg
1,11E+00
méthane
74-82-8
non aromatique (alcane)
air
kg
6,00E-03
méthanol
67-56-1
non aromatique (alcool)
air
kg
1,40E-01
acétate méthylique
79-20-9
non aromatique (ester)
air
kg
5,90E-02
chlorométhane
74-87-3
halogéné non aromatique
air
kg
5,00E-03
formate de méthyle
107-31-3
non aromatique (ester)
air
kg
2,70E-02
méthylisobutylcétone
108-10-1
non aromatique (cétone)
air
kg
4,90E-01
2-pentanone
107-87-9
non aromatique (cétone)
air
kg
5,48E-01
méthyl-tert-butyléther
1634-04-4
non aromatique (éther)
air
kg
1,75E-01
méthyl-tert-butylcétone
75-97-8
non aromatique (cétone)
air
kg
3,23E-01
3-méthyl-2-butanone
563-80-4
non aromatique (cétone)
air
kg
3,64E-01
néopentane
463-82-1
non aromatique (alcane)
air
kg
1,73E-01
dioxyde d'azote
10102-44-0
inorganique
air
kg
2,8E-02
monoxyde d'azote
10102-43-9
inorganique
air
kg
-4,27E-01
nonane
111-84-2
non aromatique (alcane)
air
kg
4,14E-01
octane
111-65-9
non aromatique (alcane)
air
kg
4,53E-01
2-éthyltoluène
611-14-3
aromatique
air
kg
8,98E-01
o-xylène
95-47-6
aromatique
air
kg
1,05E+00
4-éthyltoluène
622-96-8
aromatique
air
kg
9,06E-01
p-xylène
106-42-3
aromatique
air
kg
1,01E+00
valéraldéhyde
valéraldéhyde
non aromatique (aldéhyde)
air
kg
7,65E-01
pentane
109-66-0
non aromatique (alcane)
air
kg
3,95E-01
propane
74-98-6
non aromatique (alcane)
air
kg
1,76E-01
acide propanoïque
79-09-4
non aromatique (acide carboxylique)
air
kg
1,50E-01
propanal
123-38-6
non aromatique (aldéhyde)
air
kg
7,98E-01
propène
115-07-1
non aromatique (alcène)
air
kg
1,12E+00
propylène glycol
57-55-6
non aromatique (ester)
air
kg
4,57E-01
sec-butanol
78-92-2
non aromatique (alcool)
air
kg
4,00E-01
sec-acétate de butyle
105-46-4
non aromatique (ester)
air
kg
2,75E-01
styrène
100-42-5
aromatique
air
kg
1,42E-01
dioxyde de soufre
7446-09-5
inorganique
air
kg
4,8E-02
tert-butanol
75-65-0
non aromatique (alcool)
air
kg
1,06E-01
tert-acétate de butyle
540-88-5
non aromatique (ester)
air
kg
5,30E-02
tétrachloroéthylène
127-18-4
halogéné non aromatique
air
kg
2,9E-02
toluène
108-88-3
aromatique
air
kg
6,37E-01
trans-2-butène
624-64-6
non aromatique (alcène)
air
kg
1,13E+00
trans-2-hexène
4050-45-7
non aromatique (alcène)
air
kg
1,07E+00
trans-2-pentène
646-04-8
non aromatique (alcène)
air
kg
1,12E+00
trans-1,2-dichloroéthylène
156-60-5
halogéné non aromatique
air
kg
3,92E-01
trichloroéthylène
79-01-6
halogéné non aromatique
air
kg
3,25E-01
trichlorométhane
67-66-3
halogéné non aromatique
air
kg
2,3E-02

 Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur formation d'ozone photochimique.
Tableau 6. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur épuisement des ressources abiotiques ― éléments
SUBSTANCE
N° CAS
GROUPE
COMPARTIMENT
initial
de prélèvement
ou d'émission
UNITÉ
FACTEUR
de caractérisation
kg Sb éq.
aluminium (Al)
7429-90-5
élément
ressources
kg
1,09E-09
antimoine (Sb)
7440-36-0
élément
ressources
kg
1,00E+00
arsenic (As)
7440-38-2
élément
ressources
kg
2,97E-03
baryum (Ba)
7440-39-3
élément
ressources
kg
6,04E-06
béryllium (Be)
7440-41-7
élément
ressources
kg
1,26E-05
bismuth (Bi)
7440-69-9
élément
ressources
kg
4,11E-02
bore (B)
7440-42-8
élément
ressources
kg
4,27E-03
brome (Br)
7726-95-6
élément
ressources
kg
4,39E-03
cadmium (Cd)
7440-43-9
élément
ressources
kg
1,57E-01
chlore (Cl)
7782-50-5
élément
ressources
kg
2,71E-05
chrome (Cr)
7440-47-3
élément
ressources
kg
4,43E-04
cobalt (Co)
7440-48-4
élément
ressources
kg
1,57E-05
cuivre (Cu)
7440-50-8
élément
ressources
kg
1,37E-03
gallium (Ga)
7440-55-3
élément
ressources
kg
1,46E-07
germanium (Ge)
7440-56-4
élément
ressources
kg
6,52E-07
or (Au)
7440-57-5
élément
ressources
kg
5,20E+01
indium (In)
7440-74-6
élément
ressources
kg
6,89E-03
diiode (I2)
7553-56-2
élément
ressources
kg
2,50E-02
fer (Fe)
7439-89-6
élément
ressources
kg
5,24E-08
potassium (K)
7440-09-7
élément
ressources
kg
1,60E-08
plomb (Pb)
7439-92-1
élément
ressources
kg
6,34E-03
lithium (Li)
7439-93-2
élément
ressources
kg
1,15E-05
magnésium (Mg)
7439-95-4
élément
ressources
kg
2,02E-09
manganèse (Mn)
7439-96-5
élément
ressources
kg
2,54E-06
mercure (Hg)
7439-97-6
élément
ressources
kg
9,22E-02
molybdène (Mo)
7439-98-7
élément
ressources
kg
1,78E-02
nickel (Ni)
7440-02-0
élément
ressources
kg
6,53E-05
niobium (Nb)
7440-03-1
élément
ressources
kg
1,93E-05
palladium (Pd)
7440-05-3
élément
ressources
kg
5,71E-01
phosphore (P)
7723-14-0
élément
ressources
kg
5,52E-06
platine (Pt)
7440-06-4
élément
ressources
kg
2,22E+00
rhénium (Re)
7440-15-5
élément
ressources
kg
6,03E-01
sélénium (Se)
7782-49-2
élément
ressources
kg
1,94E-01
silicium (Si)
7440-21-3
élément
ressources
kg
1,40E-11
argent (Ag)
7440-22-4
élément
ressources
kg
1,18E+00
sodium (Na)
7440-23-5
élément
ressources
kg
5,50E-08
strontium (Sr)
7440-24-6
élément
ressources
kg
7,07E-07
soufre (S)
7704-34-9
élément
ressources
kg
1,93E-04
tantale (Ta)
7440-25-7
élément
ressources
kg
4,06E-05
tellure (Te)
13494-80-9
élément
ressources
kg
4,07E+01
thallium (Tl)
7440-28-0
élément
ressources
kg
2,43E-05
étain (Sn)
7440-31-5
élément
ressources
kg
1,62E-02
titane (Ti)
7440-32-6
élément
ressources
kg
2,79E-08
tungstène (W)
7440-33-7
élément
ressources
kg
4,52E-03
uranium (U)
7440-61-1
élément
ressources
kg
1,40E-03
vanadium (V)
7440-62-2
élément
ressources
kg
7,70E-07
yttrium (Y)
7440-65-5
élément
ressources
kg
5,69E-07
zinc (Zn)
7440-66-6
élément
ressources
kg
5,38E-04
zirconium (Zr)
7440-67-7
élément
ressources
kg
5,44E-06

 Nota. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur épuisement des ressources abiotiques ― éléments.
Tableau 7. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur épuisement des ressources abiotiques ― combustibles fossiles
SUBSTANCE
N° CAS
GROUPE
COMPARTIMENT
initial
de prélèvement
ou d'émission
UNITÉ
FACTEUR
de caractérisation
MJ
charbon (27,91 MJ/kg)
charbon
combustible fossile
ressources
kg
27,91
charbon brun, lignite (13,96 MJ/kg)
charbon brun
combustible fossile
ressources
kg
13,96
gaz naturel (38,84 MJ/m³)
8006-14-2
combustible fossile
ressources
m³
38,84
pétrole brut (41,87 MJ/kg)
8012-95-1
combustible fossile
ressources
kg
41,87

 Note 1. ― Pour caractériser une substance, il est nécessaire de multiplier sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des substances caractérisées constitue la valeur de l'indicateur épuisement des ressources abiotiques ― combustibles fossiles.
Note 2. ― Si d'autres valeurs plus spécifiques d'épuisement des ressources sont connues pour les ressources abiotiques combustibles fossiles, elles doivent être utilisées. Cependant, leur utilisation doit être consignée de manière transparente.
Tableau 8. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'eau
FLUX
COMPARTIMENT INITIAL
de prélèvement ou d'émission
UNITÉ
FACTEUR DE CARACTÉRISATION
(diviser la quantité de flux par ce coefficient)
g/m³
DCO (demande chimique en oxygène)
eau
g
125
DBO5 (demande biochimique en oxygène)
eau
g
30
matière en suspension (MES)
eau
g
35
cyanure (CN-)
eau
g
0,1
AOX (halogènes des composés organiques adsorbables)
eau
g
1
hydrocarbures (non spécifiés)
eau
g
10
composés azotés (en N)
eau
g
30
composés phosphorés (en P)
eau
g
10
composés fluorés organiques (en F)
eau
g
15
composés fluorés inorganiques (en F)
eau
g
15
composés fluorés non spécifiés (en F)
eau
g
15
composés chlorés organiques (en Cl)
eau
g
0,1 (a)
composés chlorés non spécifiés (en Cl)
eau
g
0,1 (a)
HAP (non spécifiés)
eau
g
0,1
métaux (non spécifiés)
eau
g
1 (b)
aluminium et ses composés (en Al)
eau
g
5
arsenic et ses composés (en As)
eau
g
0,05
cadmium et ses composés (en Cd)
eau
g
0,2
chrome et ses composés (en Cr)
eau
g
0,5 (c)
chrome hexavalent (par exemple, chromates, etc.)
eau
g
0,1
cuivre et ses composés (en Cu)
eau
g
0,5
étain et ses composés (en Sn)
eau
g
2
fer et ses composés (en Fe)
eau
g
5
mercure et ses composés (en Hg)
eau
g
0,05
nickel et ses composés (en Ni)
eau
g
0,5
plomb et ses composés (en Pb)
eau
g
0,5
zinc et ses composés (en Zn)
eau
g
2
arsenic et ses composés (en As)
sol
g
0,05
biocides
sol
g
0,05 (d)
cadmium et ses composés (en Cd)
sol
g
0,2
chrome et ses composés (en Cr)
sol
g
0,5
chrome hexavalent (exemple : chromates)
sol
g
0,1
cuivre et ses composés (en Cu)
sol
g
0,5
étain et ses composés (en Sn)
sol
g
2
fer et ses composés (en Fe)
sol
g
5
plomb et ses composés (en Pb)
sol
g
0,5
mercure et ses composés (en Hg)
sol
g
0,05
nickel et ses composés (en Ni)
sol
g
0,5
zinc et ses composés (en Zn)
sol
g
2
métaux lourds (non spécifiés)
sol
g
0,5 (c)

 (a) Assimilés au trichloréthylène et au perchloréthylène.
(b) Assimilés à une valeur intermédiaire entre le zinc (Zn) et le plomb (Pb).
(c) Assimilés au plomb (Pb).
(d) Assimilés à l'annexe V-A de l'arrêté du 2 février 1998 modifié relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation.
Nota. ― Pour caractériser un flux, il est nécessaire de diviser sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des flux caractérisés constitue la valeur de l'indicateur pollution de l'eau.
Tableau 9. ― Facteurs de caractérisation concernant l'indicateur pollution de l'air
FLUX
COMPARTIMENT INITIAL
de prélèvement ou d'émission
UNITÉ
FACTEUR DE CARACTÉRISATION
(diviser la quantité de flux par ce coefficient)
g/m³
hydrocarbures (non spécifiés)
air
g
0,110
hydrocarbures (non spécifiés, excepté méthane)
air
g
0,110
HAP (non spécifiés)
air
g
0,001 (a)
composés organiques volatils (exemple : acétone, acétate, etc.)
air
g
0,110
monoxyde de carbone (CO)
air
g
0,100 
oxydes d'azote (NOx en NO2)
air
g
0,500
protoxyde d'azote (N2O)
air
g
0,500 (b)
ammoniaque (NH3)
air
g
0,050
poussières (non spécifiées)
air
g
0,040
oxydes de soufre (SOx en SO2)
air
g
0,300
hydrogène sulfureux (H2S)
air
g
0,005
acide cyanhydrique (HCN)
air
g
0,005
composés chlorés organiques (en Cl)
air
g
0,050 (c)
acide chlorhydrique (HCl)
air
g
0,050
composés chlorés non spécifiés (en Cl)
air
g
0,050 (c)
composés fluorés organiques (en F)
air
g
0,005 (d)
composés fluorés inorganiques (en F)
air
g
0,005 (d)
composés halogénés (non spécifiés)
air
g
0,005 (d)
composés fluorés non spécifiés (en F)
air
g
0,005 (d)
métaux (non spécifiés)
air
g
0,005
antimoine et ses composés (en Sb)
air
g
0,005
arsenic et ses composés (en As)
air
g
0,001
cadmium et ses composés (en Cd)
air
g
0,000 05
chrome et ses composés (en Cr)
air
g
0,005
cobalt et ses composés (en Co)
air
g
0,005
cuivre et ses composés (en Cu)
air
g
0,005
étain et ses composés (en Sn)
air
g
0,005
manganèse et ses composés (en Mn)
air
g
0,005
mercure et ses composés (en Hg)
air
g
0,000 05
nickel et ses composés (en Ni)
air
g
0,005
plomb et ses composés (en Pb)
air
g
0,001
sélénium et ses composés (en Se)
air
g
0,001
tellure et ses composés (en Te)
air
g
0,001
zinc et ses composés (en Zn)
air
g
0,005
vanadium et ses composés (en V)
air
g
0,005
silicium et ses composés (en Si)
air
g
0,040 (e)

 (a) Assimilés à l'arsenic.
(b) Assimilés à NO2.
(c) Assimilés à HCL.
(d) Assimilés à HF.
(e) Assimilés aux poussières non spécifiées.
Nota. ― Pour caractériser un flux, il est nécessaire de diviser sa quantité par le facteur de caractérisation associé. La somme des flux caractérisés constitue la valeur de l'indicateur pollution de l'air.
Tableau 10. ― Détermination des indicateurs décrivant l'utilisation des ressources
 Ces indicateurs utilisent des données fondées sur l'inventaire du cycle de vie (ICV). Ils décrivent l'utilisation des ressources de matières renouvelables et non renouvelables, de l'énergie primaire renouvelable et non renouvelable et de l'eau. Ils sont inclus dans la déclaration environnementale de la manière suivante :
INDICATEUR
UNITÉ
(exprimée par unité fonctionnelle)
Utilisation de l'énergie primaire renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire renouvelables utilisées comme matières premières
MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation des ressources d'énergie primaire renouvelables utilisées en tant que matières premières
MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation totale des ressources d'énergie primaire renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire utilisées comme matières premières)
MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation de l'énergie primaire non renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées comme matières premières
MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées en tant que matières premières
MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation totale des ressources d'énergie primaire non renouvelables (énergie primaire et ressources d'énergie primaire utilisées comme matières premières)
MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation de matière secondaire
kg
Utilisation de combustibles secondaires renouvelables
MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation de combustibles secondaires non renouvelables
MJ, pouvoir calorifique inférieur
Utilisation nette d'eau douce
m³

 Nota. ― Afin d'identifier la part d'intrant d'énergie primaire renouvelable/non renouvelable utilisée comme vecteur énergétique et non utilisée comme matières premières, l'indicateur « utilisation de l'énergie primaire renouvelable/non renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire renouvelables/non renouvelables utilisées comme matières premières » est pris en compte et peut être calculé comme la différence entre l'intrant total d'énergie primaire et l'intrant de ressources énergétiques utilisé comme matières premières.
Tableau 11. ― Détermination des indicateurs décrivant les catégories de déchets
 Les indicateurs décrivant les catégories de déchets sont les flux sortants issus de l'inventaire du cycle de vie (ICV). Ils sont inclus dans la déclaration environnementale de la manière suivante :
INDICATEUR
UNITÉ
(exprimée par unité fonctionnelle)
Déchets dangereux éliminés
kg
Déchets non dangereux éliminés
kg
Déchets radioactifs éliminés
kg

 Nota. ― Les caractéristiques qui peuvent conférer aux déchets le statut de déchets dangereux sont décrites dans la réglementation existante en vigueur, par exemple dans la directive européenne-cadre sur les déchets.
Tableau 12. ― Détermination des indicateurs décrivant les flux sortants
 Les indicateurs décrivant les flux sortants sont les flux sortants issus de l'inventaire du cycle de vie (ICV). Ils sont inclus dans la déclaration environnementale de la manière suivante :
INDICATEUR
UNITÉ
(exprimée par unité fonctionnelle)
Composants destinés à la réutilisation
kg
Matériaux destinés au recyclage
kg
Matériaux destinés à la récupération d'énergie
kg
Energie fournie à l'extérieur
MJ par vecteur énergétique

 Note 1. ― Ces indicateurs sont calculés sur la base des quantités brutes franchissant les frontières du système lorsqu'elles ont atteint le statut de fin de déchet, tel que décrit dans l'annexe B relative aux déchets de la norme NF EN 15804.
Note 2. ― La déclaration des « composants destinés à la réutilisation » et des « matériaux destinés au recyclage » satisfait aux conditions du paragraphe 6.3.4.5, relatif à l'étape de fin de vie, de la norme NF EN 15804.
Note 3. ― L'indicateur « matériaux destinés à la récupération d'énergie » n'inclut pas les matériaux destinés à l'incinération des déchets. L'incinération des déchets est une méthode de traitement des déchets et est affectée dans les limites du système. Les installations d'incinération des déchets ont un rendement énergétique plus faible que les centrales utilisant des combustibles secondaires. Les matériaux destinés à la récupération d'énergie sont basés sur un rendement énergétique de la centrale supérieur ou égal à 60 %, ou 65 % pour les installations postérieures au 31 décembre 2008, afin de respecter la distinction faite par la Commission européenne.
Note 4. ― L'énergie fournie à l'extérieur se rapporte à l'énergie provenant de l'incinération des déchets et des sites d'enfouissement.
A N N E X E I V
Calcul des bénéfices et charges
au-delà des frontières du système
 1. Dans le cas d'une valorisation matière, pour un flux de déchet valorisé donné (et donc un matériau lambda donné), la formule suivante s'applique :
 BenefNetRecycl = MSval (IVval ― ISval) ― MS (IV ― IS),
où
 MSval = masse (en kg) de matériau secondaire effectivement récupéré de la masse de stock collecté (part[s] lambda de matériau du flux « matériaux destinés au recyclage ») ;
 IVval = inventaire (par kg) de production du matériau (ou du mélange) auquel le matériau secondaire lambda valorisé se substitue dans le système aval l'utilisant (il ne s'agit pas de l'inventaire de production du produit aval, mais de l'inventaire de production du matériau constitutif de ce produit aval) ;
 ISval = inventaire (par kg) de production de matériau secondaire prêt à l'emploi dans le système aval à partir du stock ;
 MS = masse (en kg) de matériau secondaire introduit dans le produit objet de la déclaration lors de sa fabrication (part[s] lambda de matériau du flux « utilisation de matière secondaire ») ;
 IV = inventaire (par kg) de production du matériau vierge utilisé pour produire le produit objet de la déclaration en absence de valorisation matière du matériau ;
 IS = inventaire (par kg) de production du matériau secondaire prêt à l'emploi utilisé pour produire le produit objet de la déclaration.
 2. Dans le cas d'une valorisation énergétique, pour un flux de déchet valorisé donné, la formule suivante s'applique :
 BenefNetValoNRJ = MSval (PCISval x REval x IVval ― ISval),
où
 MSval = masse (en kg) de matière secondaire effectivement récupérée de la masse de stock collecté (part[s] lambda de matériau du flux « matériaux destinés à la récupération d'énergie ») ;
 IVval = inventaire (par kg) de production de l'énergie à laquelle l'énergie récupérée par la valorisation énergétique de la matière secondaire se substitue dans le système aval (il ne s'agit pas de l'inventaire de production du système aval auquel la matière secondaire va contribuer, mais de l'inventaire de production de l'énergie consommée par le système aval, exprimé en MJ fourni) ;
 ISval = inventaire (par kg) de la valorisation énergétique de la matière secondaire à partir du stock dont le flux de référence est la quantité de matière secondaire valorisée ;
 PCISval = PCI (MJ/kg) de la matière secondaire récupérée ;
 REval = rendement énergétique de l'installation de valorisation énergétique de la matière secondaire récupérée.
 Le bénéfice global pour le produit déclaré est ensuite obtenu en sommant l'ensemble des bénéfices calculés pour chacun des matériaux/flux.
A N N E X E V
Contenu du cadre de validité
 Le contenu du cadre de validité doit fournir les éléments permettant :
 ― de démontrer l'homogénéité d'une déclaration collective ;
 ― d'identifier clairement les produits couverts par la déclaration collective et les responsables de la mise sur le marché pouvant se prévaloir d'une déclaration collective.
 Le cadre de validité doit être fourni par le déclarant ayant transmis la déclaration collective. Un responsable de la mise sur le marché voulant se référer à une déclaration collective doit pour sa part déclarer les éléments lui permettant de justifier le respect du cadre de validité.
1. Homogénéité
 Une analyse de cycle de vie (ACV) fait appel à de nombreuses données et hypothèses. Certaines données sont collectées sur site, d'autres calculées, d'autres estimées. Les données alimentant une ACV sont donc des données présentant un certain niveau d'incertitude. Ainsi, le résultat de l'ACV est plus ou moins sensible aux variations des données d'entrée.
 L'article 10 de l'arrêté impose que les impacts sur l'environnement des responsables de la mise sur le marché utilisant la même déclaration collective soient homogènes. Ainsi, une déclaration collective couvrira des produits environnementalement homogènes s'il est possible de garantir que tous les produits couverts déclarent des impacts environnementaux inférieurs à une valeur limite dès lors qu'ils respectent le cadre de validité associé à cette déclaration collective.
 Il est admis que cette homogénéité ne devra être démontrée que pour certains aspects environnementaux témoins.
 Pour les aspects environnementaux issus d'une ACV, la démonstration de l'homogénéité est réalisée grâce à une étude de sensibilité sur les paramètres incertains et les paramètres variant d'un responsable de la mise sur le marché à un autre. Il est vivement recommandé de réaliser cette étude très tôt dans le processus d'ACV et de construire la déclaration collective à partir de cette étude.
2. Etude de sensibilité
 Une étude de sensibilité sur les ACV doit suivre les étapes suivantes :
 a) Choix des aspects environnementaux témoins.
 b) Identification des paramètres sensibles : étude de contributeurs pour identifier les paramètres d'entrée qui contribuent le plus à expliquer la valeur des aspects environnementaux témoins (résultats de l'ACV).
 c) Détermination des domaines de variation des paramètres sensibles (bornes d'intervalle et éventuellement distribution statistique).
 d) Simulations paramétrées sur la base des étapes b et c.
 L'étude de sensibilité peut être itérative.
 Le résultat de l'étude de sensibilité doit être :
 a)  Une liste de facteurs qui influent sur les résultats de l'ACV (paramètres sensibles) et leurs domaines de variation autorisés (cette liste constitue le domaine de validité).
 b) Pour chaque aspect environnemental témoin, un intervalle de variation probable (intervalle de confiance à 95 %) des valeurs de l'aspect environnemental, obtenu par les simulations paramétrées.
 Les intervalles de variation doivent être fournis pour l'étape de production et le total cycle de vie.
Etape 1 : choix des aspects environnementaux témoins
 Le choix d'aspects environnementaux témoins doit être raisonnable. Ils peuvent être choisis au cas par cas parmi ceux mentionnés à l'article 3 de l'arrêté. Leur choix doit être justifié. Les aspects suivants doivent être étudiés a minima :
 ― réchauffement climatique (art. 3) ou changement climatique (art. 4) ;
 ― utilisation de l'énergie primaire non renouvelable, à l'exclusion des ressources d'énergie primaire non renouvelables utilisées comme matières premières (art. 3) ou indicateur énergétique ― énergie non renouvelable (art. 4) ;
 ― déchets non dangereux éliminés (art. 3) ou somme des déchets solides éliminés ― déchets non dangereux et des déchets solides éliminés ― déchets inertes (art. 4) ;
Etape 2 : identification des paramètres sensibles
 Pour chaque aspect environnemental témoin, il faut réaliser une étude des paramètres sensibles. Pour ce faire, en première approche, il est proposé de partir de la répartition des impacts entre procédés inclus dans le cycle de vie. Cette étude se fait sur la base d'un scénario de référence décrit dans l'étude de sensibilité.
 Il est recommandé de s'intéresser à tous les procédés dont la contribution à l'aspect est supérieure à 5 % dans le scénario de référence. Il convient ensuite d'identifier les paramètres (entrant ou sortant du procédé, paramètre interne de modélisation du procédé) du modèle ACV qui font varier cette contribution, ce sont les paramètres dits sensibles.
 A l'issue de cette étude, le déclarant possède une liste des procédés les plus contributeurs aux impacts environnementaux témoins sur la totalité du cycle de vie et une liste de paramètres sensibles.
Etape 3 : définition des domaines de variation
des paramètres sensibles
 Cette étape consiste à définir pour chaque paramètre sensible son domaine de variation. A minima, ce domaine doit être proposé sous forme d'intervalle. Si elle est connue, une loi de distribution du paramètre dans l'intervalle défini auparavant peut être fournie.
 A l'issue de cette étape, chaque paramètre sensible est associé à un domaine de variation.
Etape 4 : simulations paramétrées
 Sur la base de l'étape 2 et 3, cette étape consiste à utiliser une méthode mathématique appropriée pour déterminer le domaine de variation des aspects environnementaux lorsque l'on soumet le modèle ACV aux variations des paramètres sensibles.
 Le résultat de l'étape 4 est un ensemble d'intervalles de valeurs prises par chacun des aspects environnementaux couverts par l'étude de sensibilité.
 Les étapes 3 et 4 peuvent être réalisées par itération pour adapter le domaine de variation des paramètres sensibles aux conditions d'homogénéité souhaitées.
Rapport de l'étude de sensibilité
 Le rapport doit contenir les éléments correspondant aux quatre étapes de l'étude de sensibilité et le résultat final de l'étude de sensibilité, et notamment le domaine de validité de la déclaration collective et les intervalles de variation des aspects environnementaux.
3. Etude de sensibilité et valeurs environnementales déclarées
 Les résultats de l'étude de sensibilité conditionnent les valeurs environnementales déclarées dans la déclaration collective.
 e) Pour un aspect environnemental donné, lorsque la borne supérieure de l'intervalle de variation est inférieure ou égale à 1,4 fois la valeur absolue du centre de cet intervalle, alors la valeur déclarée doit être le centre de l'intervalle obtenu par étude de sensibilité. Dans le cas contraire, c'est la borne supérieure qui doit être déclarée. Pour rappel, cette borne supérieure correspond à la valeur maximale que l'aspect environnemental peut atteindre, avec une probabilité de 95 %.
 Nota. ―  Le centre d'un intervalle correspond à la moyenne de ses bornes.
 Exemple 1 : intervalle de variation [70 ; 90], centre 80, 90/80<1,4, la valeur déclarée est donc 80.
 Exemple 2 : intervalle de variation [30 ; 90], centre 60, 90/60>1,4, la valeur déclarée est donc 90.
 f) Pour les autres aspects environnementaux (non témoins), la valeur déclarée peut être le centre de l'intervalle.
 g) Lorsqu'un inventaire doit être déclaré, les centres des intervalles de variation des flux doivent être retenus. Les bornes des intervalles peuvent être optionnellement fournies.
4. Identification précise des produits
couverts par une déclaration
 Pour savoir si un produit est susceptible d'être couvert par une déclaration collective, il convient de savoir si le produit est similaire au produit type couvert et si le responsable de la mise sur le marché de ce produit est autorisé à utiliser cette déclaration collective. Cette seconde limite à l'utilisation d'une déclaration collective est facultative.
Identification du produit type
 Le produit type doit être correctement défini et décrit pour faciliter le rapprochement entre la description d'un produit et celle du produit type.
 La description du produit type doit contenir a minima :
 a)  Une liste des principaux constituants ou matériaux dominants.
 b) Des informations sur les fonctionnalités ou le niveau de performance.
 Cette identification doit permettre de savoir rapidement et sans ambiguïté si un produit particulier peut être couvert par la déclaration collective.
Identification des responsables de la mise sur le marché
pouvant utiliser la déclaration collective
 La déclaration collective étant la propriété et de la responsabilité d'une collectivité, cette collectivité peut décider que seuls certains responsables de la mise sur le marché puissent utiliser cette déclaration collective. Cette restriction est facultative.
 La liste des responsables de la mise sur le marché autorisés à utiliser une déclaration collective doit être fournie par le déclarant ayant transmis la déclaration collective :
 ― sous forme d'une liste nominative exhaustive ;
 ― sous forme d'une condition d'appartenance à une collectivité (association, syndicat, signataires de charte de bonnes pratiques...). Dans ce cas, la liste des membres de cette collectivité doit être disponible publiquement ou un justificatif d'appartenance à la collectivité doit être fourni par le responsable de la mise sur le marché.
5. Contenu du cadre de validité
 Le cadre de validité contient donc :
 ― l'identification du produit type (obligatoire) ;
 ― l'identification des responsables de la mise sur le marché pouvant utiliser la déclaration collective (facultatif) ;
 ― le rapport de l'étude de sensibilité incluant le domaine de validité et justifiant que les valeurs déclarées des aspects environnementaux sont homogènes ;
6. Utilisation du cadre de validité
 Pour qu'un responsable de la mise sur le marché puisse utiliser une déclaration collective pour son produit, il doit donc justifier :
 ― que son produit est conforme au « produit type » couvert par la déclaration collective ;
 ― qu'il est, le cas échéant, dans la liste des responsables de la mise sur le marché autorisés pour cette déclaration collective ;
 ― qu'il respecte le domaine de validité de cette déclaration collective.