A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 1er mars 2013 au 31 mars 2013
 Commune de Cagnes-sur-Mer (4).
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue
du 12 mai 2013 au 14 mai 2013
 Communes de Mériot (Le), Nogent-sur-Seine.
Inondations et coulées de boue
du 8 juin 2013 au 9 juin 2013
 Commune de Vauchassis (1).
Inondations et coulées de boue
du 19 juin 2013 au 20 juin 2013
 Commune de Bragelogne-Beauvoir (1).
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013
 Communes d'Arrelles (1), Avirey-Lingey (1), Bagneux-la-Fosse (1), Jully-sur-Sarce (1), Villemorien (1).
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 11 mars 2013 au 15 mars 2013
 Commune de Sainte-Honorine-du-Fay (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 16 décembre 2011
 Commune de Matha (2).
Inondations et coulées de boue du 1er mai 2013
 Commune d'Epargnes (2).
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013
 Communes d'Annezay (2), Bernay-Saint-Martin (2), Bords, Cabariot (2), Champagne (2), Champdolent, Chervettes (2), Dœuil-sur-le-Mignon (2), Genouillé (2), Lussant (2), Moragne (2), Muron (2), Nachamps (2), Péré (2), Puy-du-Lac (2), Puyrolland (2), Rochefort (2), Saint-Agnant (2), Saint-Coutant-le-Grand (2), Saint-Crépin (2), Saint-Germain-de-Marencennes (2), Saint-Laurent-de-la-Barrière (2), Saint-Mard (2), Tonnay-Boutonne, Trizay (2), Vallée (La), Vergeroux (2).
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 4 mai 2013
 Commune de Mirebeau-sur-Bèze (1).
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 4 mai 2013
 Commune de Pouillenay (1).
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 5 mai 2013
 Communes de Gemeaux (1), Goulles (Les) (1), Gurgy-la-Ville (1), Lamargelle (1).
DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondations et coulées de boue du 6 juin 2013
 Commune de Scaër.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
 Inondations par remontée de nappe naturelle
du 18 janvier 2013 au 20 janvier 2013
 Commune de Frouzins (1).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 25 avril 2012 au 15 novembre 2012
 Commune de Béziers.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 2 février 2013 au 5 février 2013
 Commune de Tours (1).
DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue
du 12 février 2013 au 13 février 2013
 Commune d'Audon (1).
Inondations et coulées de boue
du 18 mai 2013 au 19 mai 2013
 Commune de Pouillon (3).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 29 janvier 2013 au 13 février 2013
 Commune de Fontaine-les-Coteaux (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 3 mai 2013
 Communes de Rouvres-sur-Aube (1), Verbiesles (2).
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 5 mai 2013
 Commune de Rouvres-sur-Aube (2).
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 19 octobre 2012
 Commune de Brée.
Inondations et coulées de boue
du 11 mars 2013 au 12 mars 2013
 Communes d'Andouillé (2), Chailland.
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
 Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 13 mai 2013
 Commune d'Ancerville (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 27 octobre 2012 au 29 octobre 2012
 Commune de Camiers (2).
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 29 octobre 2012 au 30 octobre 2012
 Commune de Frencq (1).
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 1er novembre 2012 au 20 janvier 2013
 Commune de Bayenghem-lès-Seninghem.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 15 novembre 2012 au 3 janvier 2013
 Commune de Dannes (1).
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 1er décembre 2012 au 15 janvier 2013
 Commune d'Hucqueliers (1).
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 17 décembre 2012 au 2 janvier 2013
 Commune de Wicquinghem.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 23 décembre 2012 au 2 janvier 2013
 Commune de Frencq (2).
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 27 décembre 2012
 Commune de Quilen (1).
 Inondations par remontée de nappe naturelle
du 1er février 2013 au 25 avril 2013
 Commune de Mazingarbe.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 3 mai 2013
 Commune de Saint-Gervazy (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue
du 18 mai 2013 au 19 mai 2013
 Commune d'Argagnon (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 25 janvier 2013 au 4 avril 2013
 Commune d'Asté (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue
du 5 mars 2013 au 6 mars 2013
 Commune d'Amélie-les-Bains-Palalda.
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 28 mai 2013
 Commune d'Altwiller (1).
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 9 juin 2013
 Communes de Buschwiller (2), Hégenheim (2), Hésingue (1), Wentzwiller (2).
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2013
 Communes de Luemschwiller (2), Schlierbach (1), Wahlbach (1).
Inondations et coulées de boue
du 10 juin 2013 au 11 juin 2013
 Communes de Durmenach, Roppentzwiller, Wittersdorf.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 2 mai 2013
 Commune de Saint-Lager (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulées de boue du 2 mai 2013
 Communes d'Anjeux (1), Chauvirey-le-Châtel (1), Jasney (1), Mercey-sur-Saône, Motey-sur-Saône, Pesmes, Quarte (La) (1), Résie-Saint-Martin (La) (1), Rosières-sur-Mance (1), Saint-Marcel (1), Vernois-sur-Mance (1), Vitrey-sur-Mance (2).
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 6 mai 2013
 Commune de Champlitte (1).
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2013
 Communes de Baulay, Fouchécourt.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 3 mai 2013
 Commune de Chevagny-sur-Guye (1).
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 4 mai 2013
 Communes d'Autun (1), Bonnay (1), Dracy-Saint-Loup (1), Toulon-sur-Arroux, Vitry-lès-Cluny (2).
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 5 mai 2013
 Communes de Saint-Gervais-en-Vallière (1), Saint-Loup-Géanges (1).
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 5 mai 2013
 Commune d'Etang-sur-Arroux (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue
 du 11 mars 2013 au 13 mars 2013
 Commune de Luché-Pringé.
Inondations et coulées de boue
 du 12 mars 2013 au 14 mars 2013
 Communes de Chassillé, Loué.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 1er février 2012 au 18 avril 2013
 Commune de Pers-Jussy (1).
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 1er janvier 2013 au 31 mars 2013
 Commune de Thouars (2).
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 18 mai 2013
 Commune de Pradet (Le).
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 24 mars 2013
 Commune de Laroche-Saint-Cydroine (1).
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
 du 30 mai 2013
 Commune de Seignelay (1).
DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Inondations et coulées de boue
 du 1er août 2011 au 2 août 2011
 Commune de Lamentin (Le).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue
du 15 mai 2013 au 19 mai 2013
 Commune de Saint-Sauveur-de-Montagut.
Inondations et coulées de boue du 18 mai 2013
 Commune de Saint-Gineis-en-Coiron.
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Inondations et coulées de boue
du 4 mai 2013 au 9 juin 2013
 Commune de Saint-Mards-en-Othe.
Inondations et coulées de boue
du 15 mai 2013 au 3 juin 2013
 Commune de Vauchassis.
Inondations et coulées de boue du 20 juin 2013
 Communes de Briel-sur-Barse, Courtenot.
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 8 juin 2013
 Commune de Carcassonne.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue
du 11 mars 2013 au 15 mars 2013
 Commune de Sainte-Honorine-du-Fay.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations et coulées de boue
du 16 juin 2013 au 17 juin 2013
 Commune de Saint-Xandre.
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations par remontée de nappe naturelle
 du 2 mai 2013 au 3 mai 2013
 Commune de Varois-et-Chaignot.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 2 mai 2013 au 6 mai 2013
 Commune de Mirebeau-sur-Bèze.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 3 mai 2013 au 4 mai 2013
 Communes d'Orgeux, Pouillenay.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 3 mai 2013 au 8 mai 2013
 Commune de Couternon.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 4 mai 2013 au 31 mai 2013
 Commune de Goulles (Les).
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondations et coulées de boue
du 20 décembre 2012 au 22 décembre 2012
 Commune de Montaure.
Inondations et coulées de boue
du 22 décembre 2012
 Commune de Condé-sur-Iton.
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue
du 18 mai 2013 au 20 mai 2013
 Commune de Beaucaire.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 1er février 2013 au 2 février 2013
 Communes de Saint-Etienne-de-Chigny, Véretz.
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 7 novembre 2012 au 8 novembre 2012
 Commune de Tours.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue
du 19 mai 2013 au 20 mai 2013
 Commune de Mimbaste.
DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue du 15 février 2013
 Commune de Gréalou.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 4 mai 2013
 Commune de Colombey-les-Belles.
Inondations et coulées de boue
du 3 mai 2013 au 4 mai 2013
 Commune de Gye.
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 2 février 2013 au 4 février 2013
 Commune de Charité-sur-Loire (La).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 26 octobre 2012 au 5 novembre 2012
 Communes de Berck, Touquet-Paris-Plage (Le).
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 27 octobre 2012 au 30 octobre 2012
 Commune de Cucq.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 27 octobre 2012 au 5 novembre 2012
 Commune de Saint-Josse.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 29 octobre 2012 au 30 octobre 2012
 Communes de Maresville, Rumilly.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 29 octobre 2012 au 5 novembre 2012
 Commune de Rang-du-Fliers.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 30 octobre 2012 au 3 novembre 2012
 Commune de Beaumerie-Saint-Martin.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 15 décembre 2012 au 9 janvier 2013
 Commune de Tubersent.
Inondations par remontée de nappe naturelle
 du 22 décembre 2012 au 31 décembre 2012
 Commune de Cucq.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 23 décembre 2012 au 24 décembre 2012
 Commune de Bourthes.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 23 décembre 2012 au 4 janvier 2013
 Commune de Touquet-Paris-Plage (Le).
Inondations par remontée de nappe naturelle
 du 24 décembre 2012 au 6 janvier 2013
 Commune d'Attin.
Inondations par remontée de nappe naturelle
 du 27 décembre 2012 au 7 janvier 2013
 Commune de Longfossé.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 29 décembre 2012 au 30 décembre 2012
 Commune d'Aix-en-Issart.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 30 décembre 2012 au 11 janvier 2013
 Commune de Mametz.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 18 mai 2013
 Commune de Salles-Mongiscard.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue
du 10 février 2013 au 11 février 2013
 Commune d'Hagedet.
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 23 mars 2013
 Commune de Capvern.
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue
 du 9 juin 2013 au 10 juin 2013
 Commune d'Henflingen.
Inondations et coulées de boue
du 9 juin 2013 au 11 juin 2013
 Commune de Blotzheim.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue
du 1er mai 2013 au 10 mai 2013
 Commune de Marennes.
Inondations et coulées de boue du 2 mai 2013
 Commune de Quincié-en-Beaujolais.
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 3 mai 2013
 Commune de Saint-Laurent-de-Mure.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulées de boue du 2 mai 2013
 Commune de Villars-le-Pautel.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 26 avril 2013 au 10 mai 2013
 Commune de Gigny-sur-Saône.
Inondations et coulées de boue
du 30 avril 2013 au 2 mai 2013
 Commune de Mornay.
Inondations et coulées de boue
du 1er mai 2013 au 3 mai 2013
 Commune de Nanton.
Inondations et coulées de boue
du 2 mai 2013 au 3 mai 2013
 Communes d'Abergement-Sainte-Colombe (L'), Epervans, Laives, Lans.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue
du 11 mars 2013 au 12 mars 2013
 Commune de Mézières-sous-Lavardin.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue
du 6 mars 2013 au 9 mars 2013
 Commune de Môle (La).
Inondations et coulées de boue
du 18 mai 2013 au 19 mai 2013
 Commune de Roquebrune-sur-Argens.
Inondations et coulées de boue
du 18 mai 2013 au 20 mai 2013
 Commune de Vidauban.
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 1er novembre 2011 au 7 novembre 2011
 Commune d'Adrets-de-l'Estérel (Les).
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue
du 19 mai 2013 au 21 mai 2013
 Commune de Cheval-Blanc.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain (hors tassement différentiel)
du 14 décembre 2012 au 31 décembre 2012
 Commune de Poitiers.
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue
du 1er mai 2013 au 9 mai 2013
 Commune d'Asquins.
Inondations et coulées de boue du 17 juin 2013
 Commune de Chevannes.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 1er mai 2013
 Commune d'Héry.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 1er mai 2013 au 7 mai 2013
 Communes de Percey, Vergigny.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 3 mai 2013 au 4 mai 2013
 Commune de Guillon.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 3 mai 2013 au 6 mai 2013
 Communes d'Aisy-sur-Armançon, Fulvy, Poilly-sur-Serein.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 3 mai 2013 au 7 mai 2013
 Communes d'Ancy-le-Franc, Argenteuil-sur-Armançon, Cheny.
Inondations par remontée de nappe naturelle
du 4 mai 2013 au 7 mai 2013
 Communes de Ravières, Stigny.
Inondations par remontée de nappe naturelle
 du 5 mai 2013 au 6 mai 2013
 Commune de Butteaux.
Inondations par remontée de nappe naturelle
 du 5 mai 2013 au 7 mai 2013
 Commune de Tonnerre.
Inondations par remontée de nappe naturelle
 du 6 mai 2013 au 7 mai 2013
 Commune de Migennes.