Ces publications sont en vente :
 ― sur place :
  ― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ; 
  ― à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ; 
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 A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.
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 La Documentation française a mis en vente du 29 août au 4 septembre 2008 :
I. ― OUVRAGES
L'Agriculture biologique française
Chiffres 2007
Agence française pour le développement
et la promotion de l'agriculture biologique
Agence BIO
 Cette nouvelle édition présente les principales caractéristiques du mode de production, de commercialisation et de consommation des produits biologiques en France et de la place de l'agriculture biologique française en Europe et dans le monde.
 Le détail de la table des matières :
 ― l'agriculture biologique : un environnement préservé ;
 ― l'agriculture biologique dans le monde ;
 ― l'agriculture biologique dans l'Union européenne ;
 ― les principaux chiffres du bio en France (entreprises de transformation et les importateurs de produits biologiques ; filières céréales, oléo-protéagineuses, secteur laitier et secteur des viandes bovines, ovines et porcines) ;
 ― la commercialisation et la consommation des produits biologiques ;
 ― les productions végétales biologiques ;
 ― les productions animales biologiques ;
 ― l'agriculture biologique dans les régions avec des données par département.
2008, La Documentation française, 168 p., cartes, graph., stat., 25 €. ― ISBN : 978-2-9519133-7-0. ― Réf. : 9782951913370.
Célérité et qualité de la justice devant la cour d'appel
Rapport au garde des sceaux, ministre de la justice
Jean-Claude Magendie
Soraya Amrani-Mekki, Natalie Fricero, Marie-Dominique Trapet
 Ce nouveau rapport porte plus particulièrement sur la modernisation de la procédure civile en appel. Il préconise d'adopter une voie d'achèvement maîtrisée du litige. Il propose d'imposer un réel principe de concentration en appel, duquel découlera une chronologie rigoureuse de l'instance : devant la cour d'appel, chacune des parties devra déposer ses conclusions dans un délai de deux mois, sous peine d'irrecevabilité de celles-ci. Ces conclusions doivent contenir toutes les prétentions, tous les moyens de fait et de droit invoqués, ainsi que la mention de toutes les pièces venant à leur appui. Les écritures devront être structurées par une séparation nette entre les motifs et ce qui est demandé aux juges d'appel ; elles devront distinguer rigoureusement les exceptions de procédure, fins de non-recevoir et défenses au fond. Quant à la mise en état, elle sera perfectionnée à la cour d'appel par un accroissement des pouvoirs de son conseiller.
 Ce rapport se situe dans le prolongement direct d'un précédent rapport paru en 2004 sur la célérité et la qualité de la justice en première instance.
 Le rapporteur, Jean-Claude Magendie, est premier président de la cour d'appel de Paris.
2008, La Documentation française, 88 p., 12 €. ― ISBN : 978-2-11-007337-2. ― Réf. : 9782110073372.
TOUJOURS DISPONIBLE
 Célérité et qualité de la justice,
 La gestion du temps dans le procès
Jean-Claude Magendie
 2004, La Documentation française, collection « Rapports officiels », 212 p., 15 €. ― ISBN : 2-11-005793-9. ― Réf. : 9782110057938.
La Crise des subprimes
 Conseil d'analyse économique
 Rapport : Patrick Artus, Jean-Paul Betbèze, Christian de Boissieu et Günther Capelle-Blancar
Commentaire : Olivier Garnier, Jean-Hervé Lorenzi
 Contributions : Michel Aglietta, Patrick Amis, Nicolas Couderc
 La crise financière qui débute en 2007 a surpris tous les observateurs. Peu de temps avant l'été, nombreux étaient ceux qui anticipaient une augmentation des taux de défaillance sur les prêts hypothécaires à risque, les prêts subprimes. Mais personne n'imaginait que cela puisse déboucher sur une crise financière d'une ampleur telle que certains n'hésitent pas à la comparer à celle de 1929.
 Comment en est-on arrivé là ?
 Quelles sont les conséquences de cette crise ?
 Quelle a été la réponse des autorités ?
 Comment mieux réguler le système bancaire financier ?
 Un an après les premiers soubresauts, ce rapport du conseil d'analyse économique propose des réponses à ces différentes questions.
 Résumés d'une dizaine de pages en français et en anglais, suivis d'orientations bibliographiques, en fin de volume.
2008, La Documentation française, collection « Rapports du CAE » n° 78, 288 p., 14 €. ― ISBN : 978-2-11-007357-0. ― Réf. : 9782110073570.
Histoire de l'immigration et question coloniale en France
 Actes du colloque qui s'est tenu à la Cité nationale de l'histoire
de l'immigration : Paris, 28-30 septembre 2006
Cité nationale de l'histoire de l'immigration
Sous la direction scientifique de Nancy L. Green et Marie Poinsot
 Quelles sont les relations historiques entre la colonisation et l'immigration ? C'est la question débattue au cours de ce premier colloque organisé par la Cité nationale de l'histoire de l'immigration, en partenariat avec la Bibliothèque nationale de France.
 Si, dans l'actualité, l'immigration est au cœur de tous les débats, elle est aussi la source de toutes les confusions. Sa relation avec le passé colonial n'est pas des moindres. Pour réfléchir à la relation entre colonisation, décolonisation et migrations, voici les travaux d'éminents historiens et chercheurs en sciences sociales.
 Trois aires de la colonisation française ont été plus particulièrement étudiées : Afrique du Nord, Afrique subsaharienne, Indochine ; ainsi que les migrations des populations originaires des territoires d'outre-mer. Les actes présentés ici regroupent la grande majorité des interventions, à partir de huit thèmes qui correspondent à différentes dimensions ou regards portés sur ces migrations.
 La parution de cet ouvrage vient aussi compléter la présentation à la cité de la première exposition inaugurée en mai 2008 : « 1931. Les étrangers en France au temps de l'exposition coloniale », pour tous ceux qui s'intéressent à l'histoire des migrations et à leur histoire.
2008, La Documentation française. ― Cité nationale de l'histoire de l'immigration, 280 p., illustrations, 20 €. ― ISBN : 978-2-11-006792-0. ― Réf. : 9782110067920.
Le Devenir numérique de l'édition
Du livre objet au livre droit
Rapport au ministre de la culture et de la communication
Bruno Patino
 Plusieurs secteurs de l'édition ― les livres professionnels, pratiques ou de référence ― sont déjà largement dématérialisés, même si le livre a plus longtemps résisté que d'autres industries culturelles à l'entrée dans le numérique.
 Réunis autour de Bruno Patino, auteurs, éditeurs, libraires, juristes, directeurs de bibliothèques, économistes et experts en technologies se sont intéressés aux facteurs clés du changement et à la concurrence qui pourrait s'exercer entre les détenteurs de droits (auteurs et éditeurs) dont la rémunération de la création doit être préservée et valorisée, et les détenteurs d'accès et de réseaux, qui n'ont pas nécessairement intérêt à la valorisation des droits de propriété intellectuelle.
 Dans ce contexte, il apparaît que deux données sont à préserver :
 ― la propriété intellectuelle, qui doit demeurer la clé de voûte de l'édition ;
 ― les éditeurs, qui doivent conserver un rôle central dans la détermination des prix.
 La commission préconise une série de mesures regroupées au sein de quatre actions :
 ― promouvoir une offre légale attractive ;
 ― défendre la propriété intellectuelle ;
 ― mettre en place des dispositifs permettant aux détenteurs de droits d'avoir un rôle central dans la détermination des prix ;
 ― conduire une politique active auprès des institutions communautaires.
 En reprenant cette réflexion sur le devenir numérique de l'édition, ce rapport souligne l'importance des enjeux pour le livre dans un monde éditorial en pleine mutation.
2008, La Documentation française, 96 p., 11 €. ― ISBN : 978-2-11-007349-5. ― Réf. : 9782110073495.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Journaux officiels
Deux codes

Code de la recherche (n° 20054)
Commission supérieure de codification
Partie législative
Journaux officiels
 Textes mis à jour au 15 août 2008.
 Ce code présente toutes les dispositions législatives portant sur :
 ― l'organisation de la recherche et du développement technologique ;
 ― l'exercice des activités de recherche ;
 ― les établissements et organismes de recherche ;
 ― la recherche en médecine et biologie humaine, 
 ― et les personnels de la recherche.
 Il publie également :
 ― la table de concordance des articles du code aux textes d'origine ;
 ― la table de concordance des textes d'origine aux articles du code ;
 ― la table de concordance des textes cités ou reproduits aux articles du code ;
 ― la liste des textes modificatifs ainsi que celle des textes de codification contenant notamment l'ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004.
 Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2008, Journaux officiels, collection « Codes officiels », 72 p., 3 €. ― ISBN : 978-2-11-076447-8. ― Réf. : 9782110764478.
Code de l'expropriationpour cause d'utilité publique (n° 20026)
Parties législative et réglementaire
Journaux officiels
 Textes mis à jour au 18 août 2008.
 Ce code publie les dispositions législatives et réglementaires relatives aux règles générales concernant l'expropriation pour cause d'utilité publique (déclaration d'utilité publique et arrêté de cessibilité), le transfert de propriété et le droit de rétrocession, la fixation et le paiement des indemnités ainsi que le relogement des expropriés.
 Il publie également les dispositions propres à certaines catégories d'opérations (cession des immeubles expropriés, agglomérations détruites à la suite de travaux publics, atteintes portées aux exploitations agricoles et à l'environnement ou au patrimoine culturel par des ouvrages publics...).
 Il contient en outre :
 ― les tables de concordance des articles du code aux textes d'origine et celle des textes d'origine aux articles du code ;
 ― les listes des textes modificatifs ;
 ― et la liste des textes de codification, notamment les décrets n°s 77-392 et 77-393 du 28 mars 1977 portant codification des parties législative et réglementaire de ce code.
 Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2008, Journaux officiels, collection « Codes officiels », 106 p., 4,20 €. ― ISBN : 9782110764461. ― Réf. : 9782110764461.
Une convention collective
Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône
et des Alpes-de-Haute-Provence (n° 3344)
IDCC : 2630
1re édition ― Février 2008
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille et de la solidarité
Convention collective du 19 décembre 2006,
étendue par arrêté du 21 février 2008
 Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2008, Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 102 p., 4,80 €. ― ISBN : 978-2-11-076395-2. ― Réf. : 9782110763952.
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Les Infrastructures à l'horizon 2030
Vol 2. ― Electricité, eau et transports : quelles politiques ?
 La viabilité future des « modèles économiques » actuels est évaluée dans cet ouvrage pour cinq secteurs d'infrastructure : électricité, eau, transport ferroviaire de marchandises, transports collectifs urbains et transport routier.
2008, OCDE, 586 p., stat., 50 €. ― ISBN : 978-92-64-03133-3. ― Réf. : 9789264031333.
II. - REVUES
Archéopages
Institut national de recherches archéologiques préventives
Dossier : Limites et territoires
 Territoires et saisons au paléolithique : éléments de réflexion (Marc Jarry).
 Territoires techniques et économiques au néolithique dans le Bassin parisien : quelques pistes de réflexion à partir des études de technologie lithique (Anne Augereau).
 Du territoire immédiat au territoire culturel à l'âge du bronze : quelques exemples de l'ouest de la France (Cyril Marcigny).
 Organisation de l'espace et définition des frontières en Gaule : le rôle de l'armée romaine (Michel Reddé).
 L'impact des enceintes urbaines médiévales sur le territoire et ses limites : l'exemple de la Lorraine et de l'Alsace (Yves Henigfeld et Amaury Masquilier).
 De la « limite » en milieu domestique : rapports au « dehors », convivialité et intimité dans la maison bourgeoise à la fin du Moyen Age (Florence Journot).
 La frontière et les limites de l'Empire. En mots et en images, à travers la Notitia Dignitatum ca. 400-420 (Jean-Luc Bourdartchouk).
 « Débat » : Nous et les autres (Christian Grataloup, Dominique Garcia).
Pratiques
 La prise en compte des enduits peints lors des opérations d'archéologie préventive. Présentation de cas significatifs (Julien Boislève, Jean-Yves Breuil, Arnaud Coutelas, et al.)
Actualité
 Un décor abstrait gravé sur os (Frédéric Séara).
 Achille et Dédale : des représentations inédites en Gaule (David Gucker, Karine Boulanger).
 Un ensemble de puits à eau et de sépultures dans un secteur d'habitat (Edith Peytremann, Willy Tegel).
Calendrier
 Colloques.
 Expositions.
 Publications.
 Séminaires.
Archéopages, avril 2008. ― 88 p., 20 €. ― Réf. : 3303333900212.
Economie internationale
Centre d'études prospectives et d'informations internationales
 Foreign exchange intervention policy : with or without transparency ? The case of Japan (Toshihiro Okubo).
 Shake Hands or Shake Apart ? International Relationship of Japan with Global Blocs (Xavier Chojnicki & Riccardo Magnani).
 Vieillissement, retraites et ouverture financière en Europe : des réformes encore insuffisantes (Cindy DUC, Emmanuelle Lavallée & Jean-Marc Siroën).
 The gravity of institutions (Nadia Belhaj Hassine) ;
 Trade, human capital, and technology diffusion in the Mediterranean agricultural sector.
Publications récentes du CEPII.
 Résumés en anglais.
 Les auteurs.
Economie internationale, n° 113, 2008-1. ― 152 p., 20,00 €. ― Réf. : 3303336701137.
 LES ÉTUDES DE LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
La Documentation française
La Constitution de la Ve République
Réflexions pour un cinquantenaire
 Quinze constitutionnalistes, parmi les plus réputés, fêtent le cinquantième anniversaire des institutions de la Ve République. Ils dressent le bilan de l'application du texte et de ses évolutions sur un demi-siècle de vie politique. Une réflexion menée au moment où le débat sur la modernisation des institutions est initié.
 Le sommaire :
 Avant-propos (Olivier Cazenave).
 Introduction : Le bel âge constitutionnel (Pascal Jan).
 Unité, souveraineté, égalité : des principes fortement aménagés (Anne Levade).
 La République décentralisée (Jean-François Brisson).
  La revanche des partis politiques (Pierre Bréchon).
  Un Président qui gouverne (Jean Gicquel).
 Le Gouvernement, un simple exécutant ? (Jean Massot).
 L'administration subordonnée ? (Jacques Chevallier).
 Que reste-t-il du parlementarisme rationalisé ? (Guy Carcassonne).
 La désacralisation de la loi (Jean-Pierre Camby).
 L'irresponsabilité des pouvoirs (Pierre Avril).
 La responsabilité pénale des gouvernants (Dominique Chagnollaud).
 Des droits et des libertés mieux garantis (David Szymczak).
 Justice, juges et pouvoir (Pascal Jan).
 De l'utilité des organismes consultatifs (Vincent Dussart).
 L'insaisissable figure du citoyen (Geneviève Koubi).
 Les dispositions non appliquées de la Constitution (Pierre Mouzet).
 Conclusion : Quel avenir pour la Ve République ? Enjeux et incertitudes de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 (Pascal Jan).
 Annexes :
 Les jurisprudences relatives à l'article 55 de la Constitution.
 Chronologie institutionnelle et politique.
 Les révisions constitutionnelles depuis 1958.
 Bibliographie.
 Les Etudes de la Documentation française, n° 5281-82. ― 240 p., 19,50 €. ― Réf. 3303331952817.
LES INFORMATIONS ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne
de la région Ile-de-France
 1. Actualité commentée :
 Statut au quotidien :
 Le nouveau régime de la mise à disposition : le dispositif réglementaire.
 Emplois réservés : le nouveau dispositif de la loi du 26 mai 2008.
 La suppression du plafonnement réglementaire de la rémunération du fonctionnaire détaché.
 Veille jurisprudentielle :
 Nature des fonctions exercées et octroi de la NBI.
 Point bref sur... :
 Le temps partiel pour raison thérapeutique.
 Primes et indemnités :
 L'indemnité spéciale de fonctions des policiers municipaux.
2. Actualité documentaire :
 Références :
 Textes.
 Documents parlementaires.
 Jurisprudence.
 Chronique de jurisprudence.
 Presse et livres.
 Le Recueil des références documentaires, supplément semestriel thématique 2008-1 est inclus dans ce numéro.
Informations administratives et juridiques, n° 7. ― juillet 2008. ― 60 p. & 108 p., 17 €. ― Réf. : 3303330610923.
 Pouvoirs locaux :
 Les Cahiers de la décentralisation.
 Institut de la décentralisation.
 Sur-le-champ :
 Réflexion sur une proposition du rapport Attali (Loeiz Laurent).
 Quelle ambition nationale pour les pouvoirs locaux aujourd'hui ? (Vincent de Briant).
 Que faut-il penser des pôles de compétitivité ? (Pierre Pascallon et Pascal Hortefeux).
 Pouvoir local :
 Le conseil d'agglomération : une lecture ethnographique. (David Le Bras).
 Economie :
 Fiscalité locale : clarifier en spécialisant les impôts locaux ? (Matthieu Houser).
 Politiques publiques :
 Lorsque la subsidiarité irrigue les territoires.
 La territorialisation comme levier de la performance de l'action publique (Laurent Guyon).
 Dossier : Sécurités : les espaces visibles et les réalités invisibles :
 Formes et figures contemporaines de la sécurité (Marc Dumont).
 Demande de sécurité : des pressions sociales aux mobilisations institutionnelles (Tanguy Le Goff & Jacques de Maillard).
 « Le problème n'est pas seulement le fait que l'on parle beaucoup de sécurité, il est aussi la façon dont on en parle » : entretien avec Laurent Mucchielli.
 Des résultats qui ne vont pas toujours dans le sens des idées reçues ! (Cyril Rizk).
 L'insécurité, cœur de la question urbaine (Thierry Oblet).
 L'épreuve juridique de la sécurité urbaine (Bertrand Vallet).
 Mobilités territoriales : les défis de la sécurité routière (Sylvie Lidgi).
 Lettre ouverte à celles et ceux qui veulent réduire durablement la délinquance (Claude-Jean Calvet).
 Comment mieux répartir les forces de sécurité sur le territoire ? (Christophe Soullez).
 Entre « bricolage » et bonnes pratiques : le défi de la gouvernance territoriale (Jacques-Jo Brac de la Perrière).
 Ensembles résidentiels fermés et recompositions urbaines à Marseille (Elisabeth Dorier-Apprill).
 Vers un urbanisme sécuritaire ? (Paul Landauer).
 L'influence de la gestion urbaine sur les relations sociales et la délinquance (Michel Bonetti).
 Régulation socio-judiciaire de la jeunesse : heurs et malheurs du localisme (Stéphanie Boujut et Michel Messu).
 Pas de sécurité quotidienne sans le concours des collectivités locales ! (Patrice Girot).
 Sous les recherches... le débat (Jacques Frenais).
 Nouveaux territoires :
 Gouvernance et performance économique des métropoles (Londres, New York et Tokyo : enseignements pour la région Ile-de-France) (Christian Lefèvre).
 Essai :
 Pour une économie politique de la décentralisation.
 Transposer l'organisation PML (Paris, Marseille et Lyon) au couple : Communes-EPCI (Vincent Aubelle).
 Droit & décentralisation :
 La rationalisation de l'intercommunalité à l'épreuve des faits (Jacques Fialaire).
Livres :
 L'économie mixte : du socialisme municipal au partenariat public-privé (Alexandre Coque).
 « De l'Art de la Guerre », en matière d'aménagement du territoire (Michel de Carvalho).
 Le management public en mutation (Xavier Poulet-Goffard).
 Les horizons politiques de la police des villes (Marc Dumont).
Pouvoirs locaux, n° 78, III-2008. ― 156 p., 15 €. ― Réf. : 9782909872544.
Problèmes d'Amérique latine
Institut Choiseul
 Bolivie
 Dossier coordonné par Gilles Bataillon.
 Bolivie : situation du gouvernement d'Evo Morales (Gilles Bataillon).
 Suffrage universel et démocratie en Bolivie : regard sur un demi-siècle (Salvador Romero Ballivian)
 L'économie politique du populisme bolivien du xxie siècle (Juan Antonio Morales).
 Chronique de Bolivie : coca, cocaïne et pouvoir (Rodolfo Pérez).
 L'emprise du castrisme en Bolivie (Elizabeth Burgos).
 Varia :
 L'ethnologue et la catastrophe (Sandrine Revet).
 Décrire la prostitution à Cuba (Vincent Bloch).
 Propriété de l'Etat.
 Résumés en français et en espagnol.
Problèmes d'Amérique latine, n° 69. ― Eté 2008. ― 144 p., 20 €. ― Réf. : 9782916722337.
 Problèmes économiques :
 Sélection d'articles français et étrangers.
 La Documentation française
 La France en 2030.
 Du 6e au 8e rang mondial.
 (Direction générale du Trésor et de la politique économique France ― politique économique).
 Le risque d'une croissance atone (Pierre Jacquet, La Jaune et la Rouge).
 Le retour de la croissance est possible : les conclusions du rapport Attali :
 Rapport de la commission pour la libération de la croissance française.
 La démographie favorable à une politique de croissance (Matthieu Lemoine, Paola Monperrus-Veroni et Frédéric Reynès, lettre de l'OFCE).
 Quel avenir pour l'économie française ?
 Cellule permanente du CAE, rapport du Conseil d'analyse économique.
 Repères :
 1. A qui profite le débat sur le déclin de la France ?
 2. Le cauchemar de 2030.
 3. Suivi et mise en œuvre du rapport Attali.
 4. La tradition française de la prospective.
 5. Vivre avec le pétrole cher.
 Pour en savoir plus...
 Egalement dans ce numéro :
 Economies émergentes :
 Les BRIC contre-attaquent !
 Décideurs stratégie finance droit.
 Changement climatique :
 Conséquences économiques du changement climatique : retour sur le rapport Stern (Joffrey Célestin-Urbain Lettre, Trésor-Eco).
 Temps de travail :
 Heures travaillées : l'écart se creuse entre les États-Unis et l'Union européenne (Rory J. Clarke, L'Observateur de l'OCDE).
 Problèmes économiques, n° 2953, mercredi 3 septembre 2008. ― 48 p., 4,70 €. ― Réf. : 3303332029532.
 Revue de l'Autorité des marchés financiers :
 Autorité des marchés financiers.
 Lettres et cahiers :
 Lettre Régulation et gestion d'actifs n° 6 (2e trimestre 2008).
 Etudes et analyses :
 Etude sur les honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2007 par les groupes du CAC 40.
 Positions :
 Position de l'AMF concernant l'admission à la négociation des obligations islamiques (sukuk) sur un marché réglementé français.
 Communiqués :
 Présentation du rapport annuel 2007 de l'Autorité des marchés financiers.
 Décisions de la commission des sanctions.
Revue de l'AMF, n° 48,  juin 2008. ― 142 p., 16 €. ― Réf : 3303333600488.