A N N E X E
IDCC
CONVENTION COLLECTIVE CONCERNÉE
AVENANT DE SALAIRE       
 		 concerné par l'extension
NUMÉRO        
 		du BOCC       
 		 où l'avenant       
 		 est publié
DATE        
 		de publication        
 		de l'avis        
 		au JORF
IdCC n° 8243
Convention collective concernant les exploitations et entreprises du secteur de la production de champignons de la région Centre du 26/03/1986 étendue par l'arrêté du 23/06/1986
Avenant n° 26 du 05/03/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 8251
Convention collective concernant les exploitations forestières de Basse-Normandie et des propriétaires forestiers sylviculteurs de l'Orne du 18/07/1977 étendue par l'arrêté du 21/03/1978
Avenant n° 63 du 10/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 8422
Convention collective concernant les exploitations et entreprises agricoles de la région Alsace du 14/02/2008 étendue par l'arrêté du 16/03/2009
Avenant n° 11 du 13/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 8523
Convention collective concernant les exploitations et entreprises sylvicoles de la région des Pays de la Loire du 10/02/1987 étendue par l'arrêté du 30/01/1989
Avenant n° 32 du 10/03/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9041
Convention collective concernant les exploitations agricoles des Alpes-de-Haute-Provence du 01/07/1998 étendue par l'arrêté du 28/01/1999
Avenant n° 18 du 16/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9081
Convention collective concernant les exploitations et entreprises agricoles du département des Ardennes du 22/10/1980 étendue par l'arrêté du 29/07/1981
Avenant n° 88 du 28/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9281
Convention collective concernant les exploitations de polyculture et d'élevage, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA du département d'Eure-et-Loir du 27/06/1983 étendue par l'arrêté du 16/01/1984
Avenant n° 62 du 07/02/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9283
Convention collective concernant les exploitations horticoles, maraîchères, de pépinières et d'arboriculture fruitière du département d'Eure-et-Loir du 24/06/1969 étendue par l'arrêté du 21/04/1971
Avenant n° 73 du 07/02/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9361
Convention collective concernant les exploitations de polyculture, élevage, viticulture, arboriculture, travaux agricoles, CUMA du département de l'Indre du 15/10/1969 étendue par l'arrêté du 07/03/1973
Avenant n° 103 du 04/03/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9493
Convention collective concernant les champignonnières du département de Maine-et-Loire du 10/01/1972 étendue par l'arrêté du 13/07/1973
Avenant n° 114 du 29/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9561
Convention collective concernant les exploitations agricoles du département du Morbihan du 21/05/1980 étendue par l'arrêté du 25/07/1980
Avenant n° 72 du 14/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9612
Convention collective concernant les exploitations de polyculture, d'élevage, de maraîchage, d'arboriculture fruitière, les haras et les CUMA du département de l'Orne du 20/07/1977 étendue par l'arrêté du 25/01/1979
Avenant n° 97 du 10/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9613
Convention collective concernant les branches spécialisées de l'horticulture et des pépinières du département de l'Orne du 24/09/1969 étendue par l'arrêté du 06/10/1972
Avenant n° 61 du 08/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9721
Convention collective concernant les exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de la Sarthe du 12/02/1974 étendue par l'arrêté du 15/10/1975
Avenant n° 79 du 14/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9722
Convention collective concernant les exploitations horticoles et les pépinières du département de la Sarthe du 31/05/1974 étendue par l'arrêté du 15/10/1975
Avenant n° 66 du 17/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9723
Convention collective concernant les exploitations maraîchères du département de la Sarthe du 25/04/1974 étendue par l'arrêté du 15/10/1975
Avenant n° 82 du 15/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9725
Convention collective concernant les salariés et apprentis des champignonnières du département de la Sarthe du 30/04/1968 étendue par l'arrêté du 25/08/1969
Avenant n° 86 du 21/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9761
Convention collective concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département de la Seine-Maritime du 28/02/1983 étendue par l'arrêté du 20/02/1984
Avenant n° 53 du 21/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9821
Convention collective concernant les exploitations agricoles, les élevages, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA du département de Tarn-et-Garonne du 21/12/1977 étendue par l'arrêté du 01/08/1978
Avenant n° 88 du 27/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9841
Convention collective concernant les exploitations agricoles et les sociétés coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de Vaucluse du 10/02/1981 étendue par l'arrêté du 02/07/1981
Avenant n° 93 du 10/01/2014
2014-15
23 mai 2014
IdCC n° 9841
Convention collective concernant les exploitations agricoles et les sociétés coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de Vaucluse du 10/02/1981 étendue par l'arrêté du 02/07/1981
Avenant n° 94 du 10/01/2014
2014-15
23 mai 2014