ANNEXE
Section B : section spécifique
1. Températures
Les lignes directrices pour la température des locaux pour les animaux hébergés en cages ou en enclos intérieurs sont indiquées dans le tableau ci-dessous :
ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCES
FOURCHETTE OPTIMALE
(en °C)
Primates du Nouveau Monde
20-28
Souris
Rat
Hamster
Gerbille
Cobaye
Primates de l'Ancien Monde
Caille
20-24
Lapin
Chat
Chien
Furet
Volaille
Pigeon
15-21
Porc
Chèvre
Mouton
Bovin
Cheval
10-24
Dans certains cas particuliers, par exemple hébergement d'animaux très jeunes ou sans poils, ou hébergement en salle postopératoire, des températures de locaux d'hébergement plus élevées que celles indiquées peuvent être nécessaires.
2. Dimension des cages ou enclos
2.1. Souris, rats, gerbilles, hamsters et cobayes
Dans les tableaux suivants relatifs aux souris, rats, gerbilles, hamsters et cobayes, la « hauteur du compartiment » désigne la distance verticale entre le sol et la partie horizontale supérieure du compartiment ; cette hauteur est applicable pour plus de 50 % de la surface minimale au sol du compartiment, avant l'insertion des éléments d'enrichissement.
Lors de la conception des compartiments, il convient de prendre en compte la croissance potentielle des animaux de manière à garantir un espace adéquat (conformément aux indications des tableaux 1.1 à 1.5) pendant toute la durée de l'étude.
Tableau 1.1
Souris
POIDS CORPOREL (g)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm2)
SURFACE AU SOL 
      

    par animal 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm)
DATE 
      

    d'application
Réserve et pendant les procédures
jusqu'à 20
de plus de 20 à 25
de plus de 25 à 30
plus de 30
330
330
330
330
60
70
80
100
12
12
12
12
1er janvier 2017
Reproduction
330
12
Pour un couple monogame (non consanguin/consanguin) ou un trio (consanguin). Pour chaque femelle supplémentaire avec sa portée, il faut ajouter 180 cm2.
Réserve chez les éleveurs (*)
Taille du compartiment : 950 cm2
moins de 20
950
40
12
Taille du compartiment : 1 500 cm2
moins de 20
1 500
30
12
(*) Les souris sevrées peuvent être hébergées avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'elles se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.
Tableau 1.2
Rats
POIDS CORPOREL 
      

    (g)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm2)
SURFACE AU SOL 
      

    par animal 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm)
DATE 
      

    d'application
Réserve et pendant les procédures (*)
jusqu'à 200
de plus de 200 à 300
de plus de 300 à 400
de plus de 400 à 600
plus de 600
800
800
800
800
1 500
200
250
350
450
600
18
18
18
18
18
1er janvier 2017
Reproduction
800
18
Mère et portée. Pour chaque animal adulte supplémentaire introduit de façon permanente dans le compartiment, ajouter 400 cm2.
Réserve chez les éleveurs (**)
Taille du compartiment : 1 500 cm2
jusqu'à 50
de plus de 50 à 100
de plus de 100 à 150
de plus de 150 à 200
1 500
1 500
1 500
1 500
100
125
150
175
18
18
18
18
Réserve chez les éleveurs (**)
Taille du compartiment : 2 500 cm2
jusqu'à 100
de plus de 100 à 150
de plus de 150 à 200
2 500
2 500
2 500
100
125
150
18
18
18
(*) Pour les études de longue durée, si l'espace alloué à chaque animal devient inférieur à celui indiqué ci-dessus vers la fin des études en question, la priorité doit être donnée au maintien de structures sociales stables.
(**) Les rats sevrés peuvent être hébergés avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'ils se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.
Tableau 1.3
Gerbilles
POIDS CORPOREL 
      

    (g)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm2)
SURFACE AU SOL 
      

    par animal 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm)
DATE 
      

    d'application
Réserve et pendant les procédures
jusqu'à 40
plus de 40
1 200
1 200
150
250
18
18
1er janvier 2017
Reproduction
1 200
18
Couple monogame ou trio avec descendance
Tableau 1.4
Hamsters
POIDS CORPOREL 
      

    (g)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm2)
SURFACE AU SOL 
      

    par animal 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm)
DATE 
      

    d'application
Réserve et pendant les procédures
jusqu'à 60
de plus de 60 à 100
plus de 100
800
800
800
150
200
250
14
14
14
1er janvier 2017
Reproduction
800
14
Mère ou couple monogame avec portée.
Réserve chez les éleveurs (*)
moins de 60
1 500
100
14
(*) Les hamsters sevrés peuvent être hébergés avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'ils se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles du comportement, perte de poids ou autres réactions physiologiques ou comportementales au stress.
Tableau 1.5
Cobayes
POIDS CORPOREL (g)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm2)
SURFACE AU SOL 
      

    par animal 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm)
DATE 
      

    d'application
Réserve et pendant les procédures
jusqu'à 200
de plus de 200 à 300
de plus de 300 à 450
de plus de 450 à 700
plus de 700
1 800
1 800
1 800
2 500
2 500
200
350
500
700
900
23
23
23
23
23
1er janvier 2017
Reproduction
2 500
23
Couple avec portée. Pour chaque femelle reproductrice supplémentaire, ajouter 1 000 cm2.
2.2. Lapins
Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit au moins satisfaire aux normes fixées dans la directive 98/58/CE (1).
Une plate-forme doit être prévue à l'intérieur du compartiment. Cette plate-forme doit permettre à l'animal de s'y étendre ou de s'y asseoir et de se déplacer facilement au-dessous ; elle ne doit pas couvrir plus de 40 % de l'espace au sol. S'il existe des raisons scientifiques ou vétérinaires de ne pas utiliser une plate-forme, la taille du compartiment doit être supérieure de 33 % pour un lapin seul et de 60 % pour deux lapins. Lorsqu'une plate-forme est mise à la disposition de lapins de moins de dix semaines, la taille de la plate-forme doit être d'au moins 55 cm sur 25 cm et la hauteur doit permettre aux animaux de l'utiliser.
Tableau 2.1
Lapins de plus de dix semaines
Le tableau 2.1 concerne les cages et les enclos. La surface au sol supplémentaire est de 3 000 cm2 par lapin, pour le troisième, le quatrième, le cinquième et le sixième, et de 2 500 cm2 au minimum pour chaque lapin supplémentaire au-delà de six.
POIDS CORPOREL FINAL 
      

    (kg)
SURFACE AU SOL MINIMALE 
      

    pour un ou deux animaux 
      

    socialement harmonieux 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    (cm)
DATE D'APPLICATION
moins de 3
de plus de 3 à 5
plus de 5
3 500
4 200
5 400
45
45
60
1er janvier 2017
Tableau 2.2
Lapine avec portée
POIDS DE LA LAPINE 
      

    (kg)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm2)
SUPPLÉMENT 
      

    pour les boîtes
      

     à nid 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    (cm)
DATE D'APPLICATION
moins de 3
de plus de 3 à 5
plus de 5
3 500
4 200
5 400
1 000
1 200
1 400
45
45
60
1er janvier 2017
Tableau 2.3
Lapins de moins de dix semaines
Le tableau 2.3 concerne les cages et les enclos.
ÂGE
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm2)
SURFACE AU SOL 
      

    minimale par animal 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    (CM)
DATE D'APPLICATION
du sevrage à 7 semaines
de 7 à 10 semaines
4 000
4 000
800
1 200
40
40
1er janvier 2017
Tableau 2.4
Lapins : dimensions optimales des plates-formes pour des compartiments correspondant aux dimensions indiquées dans le tableau 2.1
ÂGE EN SEMAINES
POIDS CORPOREL FINAL 
      

    (kg)
TAILLE OPTIMALE 
      

    (cm × cm)
HAUTEUR OPTIMALE 
      

    au-dessus du sol 
      

    du compartiment 
      

    (cm)
DATE D'APPLICATION
plus de 10
moins de 3
de plus de 3 à 5
plus de 5
55 × 25
55 × 30
60 × 35
25
25
30
1er janvier 2017
2.3. Chats
Les chats ne peuvent être hébergés individuellement pendant plus de vingt-quatre heures d'affilée. Les chats qui se montrent souvent agressifs envers d'autres chats ne doivent être isolés que s'il n'est pas possible de leur trouver un compagnon compatible. Le stress lié aux interactions sociales doit être contrôlé au moins chaque semaine chez tous les individus hébergés par paire ou en groupe. Les femelles avec des chatons de moins de quatre semaines ou dans les deux dernières semaines de gestation peuvent être hébergées individuellement.
Tableau 3
Chats
La superficie minimale dont une chatte et sa portée doivent disposer est la même que celle pour un chat seul et doit être augmentée graduellement de telle façon que, à l'âge de quatre mois, les chatons soient relogés conformément aux exigences d'espace prévues pour les adultes.
Les aires d'alimentation et celles prévues pour les bacs à litière ne doivent pas être distantes de moins de 50 centimètres et ne doivent jamais être mises à la place l'une de l'autre.
SOL (*) 
      

    (m2)
PLATES-FORMES 
      

    (m2)
HAUTEUR 
      

    (m)
DATE D'APPLICATION
Minimum pour un animal adulte
1,5
0,5
2
1er janvier 2017
Pour chaque animal supplémentaire
0,75
0,25
-
(*) Surface au sol à l'exclusion des plates-formes.
2.4. Chiens
Les chiens doivent pouvoir, dans la mesure du possible, se dépenser à l'extérieur. Les chiens ne doivent pas être hébergés individuellement pendant plus de quatre heures d'affilée.
Le compartiment intérieur doit représenter au moins 50 % de l'espace minimal disponible pour les chiens, tel que précisé dans le tableau 4.1.
Les dimensions données ci-dessous sont fondées sur les valeurs requises pour les beagles, mais les races géantes, telles que le saint-bernard ou le wolfhound irlandais, doivent disposer d'un espace bien plus important que celui indiqué dans le tableau 4.1. Pour les races autres que le beagle, l'espace nécessaire doit être déterminé en consultation avec le personnel vétérinaire.
Tableau 4.1
Chiens
Un chien logé avec un autre chien ou en groupe peut être confiné dans la moitié de l'espace total prévu (2 m2 pour un chien de moins de 20 kg, 4 m2 pour un chien de plus de 20 kg) pendant qu'il est soumis à des procédures au sens de la présente directive, si cet isolement est indispensable pour des motifs scientifiques. La période de confinement ne peut dépasser quatre heures d'affilée.
Une chienne allaitante et sa portée doivent disposer du même espace qu'une chienne seule de poids équivalent. Le compartiment de parturition doit être conçu de manière que la chienne puisse se déplacer dans un compartiment supplémentaire ou sur une plate-forme, à l'écart des chiots.
POIDS 
      

    (kg)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (m2)
SURFACE AU SOL 
      

    pour un ou deux animaux 
      

    (m2)
POUR CHAQUE ANIMAL 
      

    supplémentaire ajouter 
      

    un minimum de 
      

    (m2)
HAUTEUR 
      

    minimale 
      

    (m)
DATE 
      

    d'application
jusqu'à 20
plus de 20
4
8
4
8
2
4
2
2
1er janvier 2017
Tableau 4.2
Chiens après le sevrage
POIDS DU CHIEN 
      

    (kg)
DIMENSION MINIMALE
      

     du compartiment 
      

    (m2)
SURFACE AU SOL 
      

    minimale par animal 
      

    (m2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    (m)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 5
de plus de 5 à 10
de plus de 10 à 15
de plus de 15 à 20
plus de 20
4
4
4
4
8
0,5
1,0
1,5
2
4
2
2
2
2
2
1er janvier 2017
2.5. Furets
Tableau 5
Furets
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (cm2)
SURFACE AU SOL 
      

    minimale par animal 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    (cm)
DATE D'APPLICATION
Animaux jusqu'à 600 g
Animaux de plus de 600 g
Mâles adultes
Femelles et jeunes
4 500
4 500
6 000
5 400
1 500
3 000
6 000
5 400
50
50
50
50
1er janvier 2017
2.6. Primates
Les jeunes primates ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six à douze mois selon l'espèce.
L'environnement doit permettre aux primates de se livrer quotidiennement à des activités complexes. Le compartiment doit leur permettre d'adopter des comportements aussi variés que possible, leur donner un sentiment de sécurité et leur offrir un environnement assez complexe pour leur permettre de courir, marcher, grimper et sauter.
Tableau 6.1
Ouistitis et tamarins
SURFACE MINIMALE 
      

    du compartiment au sol 
      

    pour un (*) ou deux animaux 
      

    plus les petits 
      

    jusqu'à l'âge de 5 mois 
      

    (m2)
VOLUME MINIMAL 
      

    par animal supplémentaire 
      

    au-dessus de 5 mois 
      

    (m3)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (m) (* *)
DATE D'APPLICATION
Ouistitis
0,5
0,2
1,5
1er janvier 2017
Tamarins
1,5
0,2
1,5
(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles. 
(**) Le haut du compartiment doit être au moins à 1,80 m du sol.
Les jeunes ouistitis et tamarins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.
Tableau 6.2
Saïmiris
SURFACE AU SOL MINIMALE 
      

    pour un (*) ou deux animaux 
      

    (m2)
VOLUME MINIMAL 
      

    par animal supplémentaire 
      

    de plus de 6 mois 
      

    (m3)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (m)
DATE D'APPLICATION
2,0
0,5
1,8
1er janvier 2017
(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.
Les jeunes saïmiris ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six mois.
Tableau 6.3
Macaques et vervets (*)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (m2)
VOLUME MINIMAL 
      

    du compartiment 
      

    (m3)
VOLUME MINIMAL 
      

    par animal 
      

    (m3)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (m)
DATE 
      

    d'application
Animaux de moins de 3 ans (**)
2,0
3,6
1,0
1,8
1er janvier 2017
Animaux de 3 ans ou plus (***)
2,0
3,6
1,8
1,8
Animaux détenus pour la reproduction (****)
3,5
2,0
(**) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à trois animaux.
(***) Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à deux animaux.
(****) Dans une colonie reproductrice, aucun espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.
Les jeunes macaques et vervets ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.

          (*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.