POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
ex Chapitre 53
Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier ; à l'exclusion des :
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit
5306 à 5308
Fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier
Fabrication à partir (1) :
― de soie grège ou de déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement travaillés pour la filature,
― de fibres naturelles non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou
― de matières servant à la fabrication du papier
 (1) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
5309 à 5311
Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier :
― incorporant des fils de caoutchouc
Fabrication à partir de fils simples (1)
― autres
Fabrication à partir (2) :
― de fils de coco,
― de fils de jute,
― de fibres naturelles,
― de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles,
ou
― de papier,
ou
Impression accompagnée d'au moins deux opérations de préparation ou de finissage (telles que lavage, blanchiment, mercerisage, thermofixage, lainage, calandrage, opération de rétrécissement, fini permanent, décatissage, imprégnation, stoppage et épincetage), à condition que la valeur des tissus non imprimés utilisés n'excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit
 (1) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
 (2) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
5401 à 5406
Fils, monofilaments et fils de filaments synthétiques ou artificiels
Fabrication à partir (1) :
― de soie grège ou de déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement travaillés pour la filature,
― de fibres naturelles non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou
― de matières servant à la fabrication du papier
 (1) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
5407 et 5408
Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels :
― incorporant des fils de caoutchouc
Fabrication à partir de fils simples (2)
― autres
Fabrication à partir (3) :
― de fils de coco,
― de fibres naturelles,
― de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou
― de papier,
ou
Impression accompagnée d'au moins deux opérations de préparation ou de finissage (telles que lavage, blanchiment, mercerisage, thermofixage, lainage, calandrage, opération de rétrécissement, fini permanent, décatissage, imprégnation, stoppage et épincetage), à condition que la valeur des tissus non imprimés utilisés n'excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit
 (2) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
 (3) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.