A N N E X E V
MAJORATIONS SPÉCIFIQUES DANS LE CADRE
DE LA PERMANENCE DES SOINS DENTAIRES
 Les dispositions décrites ci-dessous s'appliquent à compter de l'entrée en vigueur des dispositions réglementaires visant à mettre en place une permanence des soins dentaires sur le territoire français.
 Lorsque le chirurgien-dentiste inscrit sur le tableau de garde et inscrit auprès du conseil départemental de l'ordre intervient à la demande du professionnel de santé chargé de la régulation, il bénéficie pour les actes cliniques et techniques pratiqués dans le cadre de la permanence des soins dentaires d'une majoration spécifique dénommée MCD.
 Celle-ci est valorisée comme suit :
TARIF
Majoration spécifique de permanence des soins pour les actes cliniques et techniques effectués par un chirurgien-dentiste (MCD)
30 €
 Cette majoration spécifique est également applicable par le chirurgien-dentiste conventionné non inscrit au tableau de garde qui intervient sur appel du régulateur en remplacement du chirurgien-dentiste de permanence indisponible.
 Les majorations de nuit, de dimanche et jours fériés, définies dans l'annexe tarifaire de la convention nationale, ne sont pas cumulables avec la majoration MCD.
 Les interventions réalisées en dehors de ce cadre par les chirurgiens-dentistes libéraux donnent lieu à l'application et à la prise en charge par l'assurance maladie des majorations en vigueur, aux conditions habituelles.
A N N E X E V I
LISTE DES ACTES BUCCO-DENTAIRES DEVANT FIGURER À LA CCAM
CCAM : actes bucco-dentaires ― Version 1
Cotations et tarifs NGAP actuels avant revalorisation et tarifs CCAM
CHAPITRE ET CODE
LIBELLÉS
COTATION
NGAP
TARIF
NGAP
TARIF
CCAM
1
SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
01.05
ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES NERFS CRÂNIENS
ET LES NERFS SPINAUX
01.05.01
Actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens
01.05.01.02
Actes thérapeutiques sur le nerf trijumeau [V] et ses branches
ADPA004
Décompression du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal
121,62
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Anesthésie
65,98
(GELE001)
ADCA004
Déroutement du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal
104,5
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Indication : douleur chez la personne édentée, chirurgie orthognatique, agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
Anesthésie
(GELE001)
58,28
6
APPAREIL RESPIRATOIRE
06.02
ACTES THÉRAPEUTIQUES
SUR LES VOIES RESPIRATOIRES
06.02.03
Actes thérapeutiques sur les sinus paranasaux
06.02.03.01
Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire
Comprend :
― évacuation de collection du sinus maxillaire
― extraction de corps étranger
GBPA004
Sinusotomie maxillaire, par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]
167,2
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Opération selon Caldwell-Luc
Ablation de corps étranger du sinus maxillaire, par abord vestibulaire
Avec ou sans : méatotomie nasale inférieure
Anesthésie
80,64
(GELE001)
GBBA002
Comblement préimplantaire sous-muqueux du sinus maxillaire
DC115
240,35
Anesthésie
109,34
(PAFA010)
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
7
APPAREIL DIGESTIF
07.01
ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF
07.01.04
Radiographie de l'appareil digestif
07.01.04.01
Radiographie de la bouche
HBQH005
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 1 ou 2 incidences
5,32
[E, Z]
HBQH004
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 3 à 5 incidences
9,31
[E, Z]
HBQH002
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 6 à 8 incidences
13,3
[E, Z]
HBQH001
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 9 à 11 incidences
17,96
[E, Z]
HBQH003
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 12 incidences ou plus
74,48
[E, Z]
HBQK002
Radiographie panoramique dentomaxillaire
Z16
21,28
[E, F, P, S, U, Z]
HBQK001
Radiographie pelvibuccale [occlusale]
Z4 ou Z6
[E, Z]
HCQH001
Sialographie
50,54
[E, Z]
(YYYY425)
HCQH002
Sialographie avec scanographie des glandes salivaires
50,54
[E, Z]
(YYYY425, ZZLP025, ZZQP004)
07.01.08.01
Epreuves fonctionnelles au niveau de la cavité orale
HDQP002
Exploration du flux aérien bucco-naso-pharyngé par débitmétrie, pour étude de la fonction vélopalatine
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
LBMP003
Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
LBQP001
Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur
D 17
32,64
Facturation : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBQP002
Enregistrement électronique des mouvements de la mandibule
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Kinésiographie, axiographie mandibulaire
LBMP001
Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel
D 51
97,92
A l'exclusion de : enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur (LBQP001)
Facturation : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBMP002
Montage directeur sur moulage d'étude des arcades dentaires
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMD014
Modélisation occlusale par la technique de la cire ajoutée sur une dent
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
LBQK002
Bilan de dysmorphose dento-maxillo-faciale avec tracé et analyse céphalométrique de profil
LBQK004
Bilan de dysmorphose dento-maxillo-faciale avec tracé et analyse céphalométrique tridimensionnelle ou tracé et analyse architecturale craniofaciale
LBQK003
Bilan de dysmorphose dento-maxillo-faciale avec tracé et analyse céphalométrique tridimensionnelle ou analyse architecturale craniofaciale, et simulation des objectifs de traitement sur moulage et/ou sur tracé céphalométrique
07.01.11.02
Autres ponctions, biopsies et prélèvements de l'appareil digestif
HCHB001
Ponction ou cytoponction de glande salivaire, par voie transcutanée
28,15
(ZZLP025)
HAHD001
Frottis et/ou prélèvement intrabuccal
10,2
HAHA002
Biopsie de lèvre
20,97
(ZZLP025)
HAHD003
Biopsie de la cavité orale et/ou de l'oropharynx, sans coloration vitale
19,67
(ZZLP025)
HAHD002
Biopsie de la cavité orale et/ou de l'oropharynx, avec guidage par des colorations vitales
23,24
(ZZLP025)
HCHA001
Biopsie de glande salivaire majeure [principale]
29,49
(ZZLP025)
HCHA002
Biopsie des petites glandes salivaires [glandes salivaires mineures] [glandes salivaires accessoires]
23,68
(ZZLP025)
07.01.13
Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif
HBQD001
Bilan parodontal
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Exploration du parodonte par sondage, étude de l'indice de plaque
07.02.02
Actes thérapeutiques sur les dents
Par secteur dentaire, on entend la portion de l'arcade dentaire correspondant à l'implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.
07.02.02.01
Pose et ablation de moyen de contention
au maxillaire ou à la mandibule
HBLD052
Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 1 à 6 dents
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD050
Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 7 dents ou plus
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD053
Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 1 à 6 dents
SC40
96,4
(ZZLP025)
HBLD051
Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 7 dents ou plus
SC40
96,4
(ZZLP025)
LBGD001
Ablation de moyen de contention maxillaire et/ou mandibulaire intrabuccal
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Ablation de ligature d'Ivy, d'arc vestibulaire
A l'exclusion de : acte d'orthodontie
(ZZLP025)
07.02.02.02
Réduction de fracture et de luxation de dent
La réduction de fracture et de luxation de dent inclut la pose de moyen de contention.
HBED011
Réduction de luxation d'une dent
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBED016
Réduction de luxation de plusieurs dents
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBED009
Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente
104,5
[F, P, S, U]
Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire
(ZZLP025)
HBED015
Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète
104,5
[F, P, S, U]
Facturation : peut être facturé avec traitement radiculaire
(ZZLP025)
07.02.02.03
Réimplantation de dent et autogreffe de germe
La réimplantation de dent inclut la pose de moyen de contention.
HBED001
Réimplantation d'une dent permanente expulsée
SC40
96,4
(ZZLP025)
HBED003
Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées
SC40*2
192,8
(ZZLP025)
HBED021
Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées, ou plus
SC40*3
289,2
(ZZLP025)
HBED022
Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement
DC100
209
(ZZLP030)
HBED005
Autogreffe d'une dent sur arcade, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.02.04
Prophylaxie bucco-dentaire
Indication pour les comblements prophylactiques des puits, sillons et fissures : acte de prévention en cas de risque carieux ; avant 14 ans 1re et 2e molaires permanentes ; le risque carieux doit être impérativement évalué
HBLD004
Séance d'application topique intrabuccale de fluorures
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD009
Application d'un topique pour hypersensibilité dentinaire
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD045
Application dentaire d'un vernis de reminéralisation sur une arcade
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBBD005
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur une dent
SC9
21,69
HBBD006
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents
SC9*2
43,38
HBBD007
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents
SC9*3
65,07
HBBD004
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents
SC9*4
86,76
CD15
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents
SC9*5
108,45
CD16
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents
SC9*6
130,14
CD17
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents
SC9*7
151,83
CD18
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents
SC9*8
173,52
HBJD003
Détartrage et polissage des dents
SC12
28,92
Facturation : deux actes au plus peuvent être facturés par période de X mois 
07.02.02.05
Restauration des tissus durs de la dent
Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent
La restauration d'une dent inclut l'exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire.
Avec ou sans recouvrement cuspidien
Le décompte des faces ou des angles s'entend pour une lésion.
Par lésion, on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie
HBFD010
Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMD043
Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]
SC7
16,87
(ZZLP025)
HBMD046
Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay]
SC12
28,92
(ZZLP025)
HBMD055
Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]
SC17
40,97
(ZZLP025)
HBMD058
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
SC7
16,87
(ZZLP025)
HBMD050
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
SC12
28,92
(ZZLP025)
HBMD054
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
SC17
40,97
(ZZLP025)
HBMD044
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
SC17
40,97
(ZZLP025)
HBMD047
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
SC17*2
81,94
(ZZLP025)
HBMD053
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
SC7
16,87
(ZZLP025)
HBMD049
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
SC12
28,92
(ZZLP025)
HBMD038
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
SC17
40,97
(ZZLP025)
HBMD042
Restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire
SC33
79,53
(ZZLP025)
07.02.02.06
Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
L'exérèse de la pulpe vivante ou l'exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent inclut la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire.
HBFD006
Exérèse de la pulpe camérale [biopulpotomie] d'une dent temporaire
SC7
16,87
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD032
Exérèse partielle de la pulpe vivante d'une dent permanente immature pour apexogénèse
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
(ZZHA001)
HBFD017
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine temporaire
SC14
33,74
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD019
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire temporaire
SC34
81,94
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD033
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine permanente
SC14
33,74
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD021
Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire maxillaire
SC20
48,2
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD035
Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
SC20
48,2
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD008
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente
SC34
81,94
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD011
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature
SC14
33,74
(ZZHA001, ZZLP025)
CD211
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire immature
SC20
48,2
(ZZHA001, ZZLP025)
CD212
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire 
SC20
48,2
(ZZHA001, ZZLP025)
CD213
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente immature
SC34
81,94
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD015
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine temporaire
SC14
33,74
(ZZHA001, ZZLP025)
CD19
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire
SC34
81,94
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD001
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente
SC14
33,74
(ZZHA001, ZZLP025)
CD20
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire
SC20 
48,2
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD003
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
SC20 
48,2
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFD024
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente
SC34
81,94
(ZZHA001, ZZLP025)
07.02.02.07
Désobturation endodontique
La désobturation endodontique inclut la mise en forme canalaire et la réobturation radiculaire.
HBGD030
Désobturation endodontique d'une incisive ou d'une canine
SC14
33,74
(ZZLP025)
CD21
Désobturation endodontique d'une première prémolaire maxillaire
SC20
48,2
(ZZLP025)
HBGD001
Désobturation endodontique d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
SC20
48,2
(ZZLP025)
HBGD033
Désobturation endodontique d'une molaire
SC34
81,94
(ZZLP025)
HBGD012
Ablation de corps étranger d'un canal radiculaire d'une dent
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
A l'exclusion de : ablation d'obturation endodontique
07.02.02.08
Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent
L'obturation radiculaire dentaire après apexification inclut la mise en forme canalaire.
HBMD003
Séance de renouvellement de l'obturation radiculaire d'une dent permanente immature à l'hydroxyde de calcium
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBBD003
Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après apexification
SC14
33,74
(ZZLP025)
CD22
Obturation radiculaire d'une première prémolaire maxillaire après apexification
SC20
48,2
(ZZLP025)
HBBD001
Obturation radiculaire d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification
SC20
48,2
(ZZLP025)
HBBD002
Obturation radiculaire d'une molaire après apexification
SC34
81,94
(ZZLP025)
HBBA001
Obturation d'une résorption radiculaire dentaire externe, par abord parodontal
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.02.09
Dégagement de dent retenue ou incluse
HBPD002
Dégagement d'une dent retenue ou incluse avec pose d'un dispositif de traction orthodontique sans aménagement parodontal
DC30
62,7
(ZZLP025)
HBPA001
Dégagement d'une dent retenue ou incluse, avec pose d'un dispositif de traction orthodontique et aménagement parodontal par greffe ou lambeau
DC30
62,7
(ZZLP025)
HBPD001
Dégagement de plusieurs dents retenues ou incluses avec pose de dispositif de traction orthodontique
DC30+30/2
94,05
(ZZLP054)
07.02.02.10
Avulsion de dents
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans : curetage alvéolaire
Avec ou sans : régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire
HBGD035
Avulsion d'une dent temporaire sur arcade
DC8
16,72
(ZZLP025)
HBGD037
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
DC12
25,08
(ZZLP025)
CD23
Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade
DC16
33,44
(ZZLP025)
CD24
Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade
DC20
41,8
(ZZLP025)
CD25
Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade
DC24
50,16
(ZZLP025)
CD26
Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade
DC28
58,52
(ZZLP025)
CD27
Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade
DC32
66,88
(ZZLP025)
CD28
Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade
DC36
75,24
(ZZLP025)
CD29
Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade
DC40
83,6
(ZZLP025)
CD30
Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade
DC44
91,96
(ZZLP025)
CD31
Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade
DC48
100,32
(ZZLP025)
CD32
Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade
DC52
108,68
(ZZLP025)
CD33
Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade
DC56
117,04
(ZZLP025)
CD34
Avulsion de 14 dents temporaires sur arcade
DC60
125,4
(ZZLP025)
CD35
Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade
DC64
133,76
(ZZLP025)
CD36
Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade
DC68
142,12
(ZZLP025)
CD37
Avulsion de 17 dents temporaires sur arcade
DC72
150,48
(ZZLP025)
CD38
Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade
DC76
158,84
(ZZLP025)
CD39
Avulsion de 19 dents temporaires sur arcade
DC80
167,2
(ZZLP025)
CD40
Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade
DC84
175,56
(ZZLP025)
HBGD042
Avulsion d'une dent temporaire retenue, incluse ou réincluse
DC40
83,6
(ZZLP025)
HBGD026
Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses
DC60
125,4
(ZZLP054)
HBGD036
Avulsion d'une dent permanente sur arcade sans alvéolectomie
DC16
33,44
(ZZLP025)
HBGD043
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC16+16/2
50,16
(ZZLP025)
CD41
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC32
66,88
(ZZLP025)
CD42
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC40
83,6
(ZZLP025)
CD43
Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC48
100,32
(ZZLP025)
CD44
Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC56
117,04
(ZZLP025)
CD45
Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC64
133,76
(ZZLP025)
CD46
Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC72
150,48
(ZZLP025)
CD47
Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC80
167,2
(ZZLP025)
CD48
Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC88
183,92
(ZZLP030)
CD49
Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC96
200,64
(ZZLP030)
CD50
Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC104
217,36
(ZZLP030)
CD51
Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC112
234,08
(ZZLP030)
CD52
Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC120
250,8
(ZZLP030)
CD53
Avulsion de 15 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC128
267,52
(ZZLP030)
CD54
Avulsion de 16 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC134
280,06
(ZZLP030)
CD55
Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC142
296,78
(ZZLP030)
CD56
Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC150
313,5
(ZZLP030)
CD57
Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC158
330,22
(ZZLP030)
CD58
Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC166
346,94
(ZZLP030)
CD59
Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC174
363,66
(ZZLP030)
CD60
Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC182
380,38
(ZZLP030)
CD61
Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC190
397,1
(ZZLP030)
CD62
Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC198
413,82
(ZZLP030)
CD63
Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC206
430,54
(ZZLP030)
CD64
Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC214
447,26
(ZZLP030)
CD65
Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC222
463,98
(ZZLP030)
CD66
Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC230
480,7
(ZZLP030)
CD67
Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC238
497,42
(ZZLP030)
CD68
Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC246
514,14
(ZZLP030)
CD69
Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC254
530,86
(ZZLP030)
CD70
Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
DC262
547,58
(ZZLP030)
HBGD022
Avulsion d'une dent permanente sur arcade avec alvéolectomie
DC10
20,9
(ZZLP025)
HBGD031
Avulsion d'une dent permanente sur arcade avec séparation des racines
DC16
33,44
(ZZLP025)
HBGD034
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
DC10+10/2
31,35
(ZZLP025)
CD71
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
DC10+10/2+10/2
41,8
(ZZLP025)
HBGD032
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
DC16+16/2
50,16
(ZZLP025)
HBGD039
Avulsion d'une dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
DC16
33,44
(ZZLP025)
HBGD002
Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
DC16+16/2
50,16
(ZZLP025)
HBGD028
Avulsion d'une incisive permanente retenue ou à l'état de germe
DC40
83,6
(ZZLP025)
HBGD014
Avulsion d'une canine permanente retenue ou à l'état de germe
DC50
104,5
(ZZLP025)
HBGD015
Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe
DC 50+50/2
156,75
(ZZLP054)
CD72
Avulsion d'une prémolaire retenue ou à l'état de germe 
DC40
83,6
(ZZLP025)
CD73
Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l'état de germe
DC40+40/2
125,4
(ZZLP030)
HBGD047
Avulsion d'une première ou d'une deuxième molaire permanente retenue ou à l'état de germe
DC40
83,6
(ZZLP025)
HBGD018
Avulsion d'une troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe
DC40
83,6
(ZZLP025)
HBGD004
Avulsion d'une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l'état de germe
DC40
83,6
(ZZLP025)
HBGD025
Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
DC40+40/2
125,4
(ZZLP042)
HBGD021
Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
DC80
167,2
(ZZLP042)
HBGD038
Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
DC100
209
(ZZLP042)
HBGD044
Avulsion d'une dent à couronne sousmuqueuse ou en désinclusion muqueuse
DC20
41,8
(ZZLP025)
HBGD003
Avulsion d'un odontoïde inclus ou d'une dent surnuméraire à l'état de germe
DC40
83,6
(ZZLP025)
HBGD016
Avulsion d'une racine incluse
DC40
83,6
(ZZLP025)
HBGD017
Avulsion d'une dent ectopique
DC80
167,2
(ZZLP030)
HBFD014
Amputation et/ou séparation radiculaire ou coronoradiculaire d'une dent
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Avec ou sans : lambeau parodontal
HBGD040
Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l'état de germe ou de plusieurs odontoïdes
DC40+40/2
125,4
(ZZLP054)
07.02.02.12
Cosmétologie dentaire
HBMD001
Eclaircissement de dent dépulpée
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMD005
Eclaircissement des dents pulpées
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.02.13
Pose de mainteneur d'espace interdentaire
HBLD006
Pose d'un mainteneur d'espace interdentaire unitaire scellé
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
A l'exclusion de : pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire (HBLD001, HBLD003)
HBLD002
Pose d'un mainteneur d'espace interdentaire amovible passif
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD001
Pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire sans dent prothétique
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD003
Pose d'un arc de maintien d'espace interdentaire avec dent prothétique
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.02.14
Correction de trouble occlusal
HBMD061
Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD020
Pose d'un appareil de posture mandibulaire [cale]
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD018
Pose d'un plan de libération occlusale
D60
115,2
HBLD019
Pose d'un plan de guidage des mouvements antéropostérieurs mandibulaires
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.03
Prothèses dentaires
La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, son adaptation et sa pose.
07.02.03.01
Pose d'infrastructure coronaire [faux moignon]
HBLD015
Pose d'une coiffe de recouvrement d'une racine dentaire [coping]
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Avec ou sans : pose de tenon
HBLD007
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent 
SPR57
122,55
A l'exclusion de : matériau inséré en phase plastique
CD74
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent
SPR67
144,05
A l'exclusion de : matériau inséré en phase plastique
HBLD012
Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD017
Pose d'infrastructure coronaire sur 2 implants
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD021
Pose d'infrastructure coronaire sur 3 implants
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD013
Pose d'infrastructure coronaire sur 4 implants
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD005
Pose d'infrastructure coronaire sur 5 implants ou plus
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD008
Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dent
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.03.02
Pose d'une couronne dentaire prothétique dentoportée
ou implantoportée
La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la couronne dentaire céramocéramique.
Facturation : les couronnes dentaires implantoportées ne sont pas prises en charge.
HBLD037
Pose d'une couronne dentaire transitoire
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD038
Pose d'une couronne dentaire métallique
SPR50
107,5
HBLD036
Pose d'une couronne dentaire céramométallique ou en équivalents minéraux
SPR50
107,5
07.02.03.03
Pose de prothèse dentaire amovible
HBLD039
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents 
SPR50
107,5
Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare. Seul l'appareillage de la mandibule est indiqué chez l'enfant selon l'avis de la HAS de décembre 2006.
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBLD024
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant de 9 à 13 dents
SPR70
150,5
Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare. Seul l'appareillage de la mandibule est indiqué chez l'enfant selon l'avis de la HAS de décembre 2006.
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD75
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine
SPR85
182,75
Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare. Seul l'appareillage de la mandibule est indiqué chez l'enfant selon l'avis de la HAS de décembre 2006.
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD76
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine
SPR170
365,5
Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte 
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD77
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant moins de 9 dents 
SPR110
236,5
Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte 
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD78
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à chassis métallique comportant de 9 à 13 dents 
SPR130
279,5
Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte 
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD79
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis métallique
SPR145
311,75
Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte 
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD80
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à chassis métallique 
SPR290
623,5
Indication : agénésies multiples liées à une maladie rare chez l'adulte 
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD81
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 1 à 3 dents
SPR30
64,5
CD82
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 4 dents
SPR35
75,25
CD83
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 5 dents
SPR40
86
CD84
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 6 dents
SPR45
96,75
CD85
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 7 dents
SPR50
107,5
CD86
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 8 dents
SPR55
118,25
CD87
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 9 dents
SPR60
129
CD88
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 10 dents
SPR65
139,75
CD89
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 11 dents
SPR70
150,5
CD90
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 12 dents
SPR75
161,25
CD91
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine comportant 13 dents
SPR80
172
HBLD032
Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine
SPR85
182,75
CD92
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 9 dents
SPR60
129
CD93
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 10 dents
SPR65
139,75
CD94
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 11 dents
SPR70
150,5
CD95
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 12 dents
SPR75
161,25
CD96
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine comportant 13 dents
SPR80
172
HBLD031
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine
SPR85
182,75
HBLD035
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine
SPR85*2
365,5
CD97
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 1 à 3 dents
SPR90
193,5
CD98
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 4 dents
SPR95
204,25
CD99
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 5 dents
SPR100
215
CD100
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 6 dents
SPR105
225,75
CD101
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 7 dents
SPR110
236,5
CD102
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 8 dents
SPR115
247,25
CD103
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 9 dents
SPR120
258
CD104
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 10 dents
SPR125
268,75
CD105
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 11 dents
SPR130
279,5
CD106
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 12 dents
SPR135
290,25
CD107
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique comportant 13 dents
SPR140
301
HBLD047
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
SPR145
311,75
HBLD046
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique
SPR290
623,5
HBLD048
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
SPR230
494,5
07.02.03.04
Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implatoportée
La prothèse dentaire en équivalents minéraux inclut la prothèse dentaire céramocéramique
Facturation : les prothèses dentaires implantoportées sont prises en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
HBMD048
Pose d'une facette céramique ou en équivalents minéraux sur une dent d'un secteur incisivocanin
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD034
Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire 
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBLD040
Pose d'une prothèse plurale comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et un élément intermédiaire métallique
SPR130
279,5
(HBMD072, HBMD081, HBMD082, HBMD087, CD214, CD215, CD216, CD217)
HBLD043
Pose d'une prothèse plurale comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux
SPR130
279,5
(HBMD072, HBMD081, HBMD082, HBMD087, CD214, CD215, CD216, CD217)
HBLD033
Pose d'une prothèse plurale comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et un élément intermédiaire métallique
SPR130
279,5
(HBMD072, HBMD081, HBMD082, HBMD087, CD214, CD215, CD216, CD217)
HBLD023
Pose d'une prothèse plurale comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux
SPR130
279,5
(HBMD072, HBMD081, HBMD082, HBMD087, CD214, CD215, CD216, CD217)
HBLD030
Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée
SPR85
182,75
07.02.03.05
Révision et réparation de prothèse dentaire
Par élément, on entend : dent ou crochet
Par élément soudé, on entend : dent contreplaquée, massive ou crochet
HBMD017
Adjonction ou remplacement d'un élément d'une prothèse dentaire amovible 
SPR10
21,5
CD108
Adjonction ou remplacement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+5
32,25
CD109
Adjonction ou remplacement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+2*5
43
CD110
Adjonction ou remplacement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+3*5
53,75
CD111
Adjonction ou remplacement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+4*5
64,5
CD112
Adjonction ou remplacement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+5*5
75,25
CD113
Adjonction ou remplacement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+6*5
86
CD114
Adjonction ou remplacement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+7*5
96,75
CD115
Adjonction ou remplacement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+8*5
107,5
CD116
Adjonction ou remplacement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+9*5
118,25
CD117
Adjonction ou remplacement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+10*5
129
CD118
Adjonction ou remplacement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+11*5
139,75
CD119
Adjonction ou remplacement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+12*5
150,5
CD120
Adjonction ou remplacement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible
SPR10+13*5
161,25
CD121
Remplacement d'une facette d'une prothèse dentaire amovible
SPR8
17,2
CD122
Remplacement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible 
SPR8*2
34,4
CD123
Remplacement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible 
SPR8*3
51,6
CD124
Remplacement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible 
SPR8*4
68,8
CD125
Remplacement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible 
SPR8*5
86
CD126
Remplacement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible 
SPR8*6
103,2
CD127
Remplacement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible 
SPR8*7
120,4
CD128
Remplacement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible 
SPR8*8
137,6
HBKD005
Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire
SPR15
32,25
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBMD008
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments
SPR15
32,25
HBMD002
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'un élément
SPR15+3
38,7
CD129
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments
SPR15+2*3
45,15
CD130
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments
SPR15+3*3
51,6
CD131
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments
SPR15+4*3
58,05
CD132
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments
SPR15+5*3
64,5
CD133
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments
SPR15+6*3
70,95
CD134
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments
SPR15+7*3
77,4
CD135
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments
SPR15+8*3
83,85
CD136
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments
SPR15+9*3
90,3
CD137
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments
SPR15+10*3
96,75
CD138
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments
SPR15+11*3
103,2
CD139
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments
SPR15+12*3
109,65
CD140
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments
SPR15+13*3
116,1
CD141
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments
SPR15+14*3
122,55
CD142
Adjonction ou remplacement d'un élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20
43
CD143
Adjonction ou remplacement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+20
86
CD144
Adjonction ou remplacement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+2*20
129
CD145
Adjonction ou remplacement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+3*20
172
CD146
Adjonction ou remplacement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+4*20
215
CD147
Adjonction ou remplacement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+5*20
258
CD148
Adjonction ou remplacement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+6*20
301
CD149
Adjonction ou remplacement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+7*20
344
CD150
Adjonction ou remplacement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+8*20
387
CD151
Adjonction ou remplacement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+9*20
430
CD152
Adjonction ou remplacement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+10*20
473
CD153
Adjonction ou remplacement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+11*20
516
CD154
Adjonction ou remplacement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+12*20
559
CD155
Adjonction ou remplacement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
SPR20+13*20
602
HBMD076
Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique directe
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMD079
Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique indirecte
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMD007
Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse dentaire amovible partielle
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMD004
Réfection de la base d'une prothèse dentaire amovible complète
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMD016
Rescellement et/ou recollage d'une ou deux couronnes ou d'un ou deux ancrages d'une prothèse dentaire fixée
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMD009
Rescellement et/ou recollage de 3 couronnes ou plus ou de 3 ancrages ou plus d'une prothèse dentaire fixée
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMD019
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire
DC9
18,81
Facturation : prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
07.02.03.06
Ablation de matériel dentaire scellé ou implanté
HBGD005
Ablation d'un ancrage coronoradiculaire
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBGD011
Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé
SPR18
38,7
Facturation : prise en charge dans le cadre d'une radiothérapie (à revoir)
HBGD027
Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire ou plurale
SPR18
38,7
Facturation : prise en charge dans le cadre d'une radiothérapie (à revoir)
HBGD009
Ablation d'une prothèse dentaire implantoportée
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.04
Appareillages orthopédiques dentofaciaux
Indication : dysmorphoses, avant intervention chirurgicale sur le maxillaire ou la mandibule
Facturation : pour les dysmorphoses : traitement commencé avant 16 ans et commencé au plus tard 6 mois après l'accord ; la facturation s'effectue par période de 6 mois, 6 semestres maximum peuvent être facturés ; traitement en denture lactéale ou mixte, 3
07.02.04.01
Correction de malocclusion
et de malposition par traitement orthodontique
Par dispositif associé, on entend appareillage tel que :
― système d'ancrage interne ou externe
― force élastique intermaxillaire
― arcs palatins et linguaux
― système auxiliaire de redressement d'axe et/ou de recul
― écrans intrabuccaux
― disp
Un dispositif multiattache total peut être posé en un ou plusieurs temps.
Facturation : avant chirurgie maxillaire ou mandibulaire : après l'âge de 16 ans, un seul semestre peut être facturé
HBED017
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par un dispositif amovible sur 1 arcade
HBED019
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par un dispositif amovible sur 2 arcades
HBED010
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe bibague sur 1 arcade
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par Quad Hélix sur une arcade
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par force extraorale et arc de base sur une arcade
Avec ou sans : adjonction de dispositif associé
HBED008
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe bibague sur 2 arcades
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par Quad Hélix sur une arcade et bihélix sur l'autre
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par force extraorale sur une arcade et bihélix sur l'autre
Avec ou sans : adjonction de dispositif associé
HBED020
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache sectoriel
Avec ou sans : adjonction de dispositif associé
HBED012
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade, sans adjonction de dispositif associé
HBED026
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade sans adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif amovible après traitement orthodontique
HBED028
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade sans adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif fixe après traitement orthodontique
HBED013
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade, avec adjonction de dispositif associé
HBED027
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade avec adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif amovible après traitement orthodontique
HBED025
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 1 arcade avec adjonction de dispositif associé, avec contention de l'autre arcade par dispositif fixe après traitement orthodontique
HBED014
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, sans adjonction de dispositif associé
HBED002
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, avec adjonction d'un dispositif associé
HBED018
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, avec adjonction de 2 dispositifs associés
HBED007
Réduction d'une malocclusion et/ou d'une malposition alvéolodentaire par dispositif fixe multiattache total sur 2 arcades, avec adjonction de 3 dispositifs associés
07.02.04.02
Contention des arcades dentaires
après traitement orthodontique
HBDD002
Contention d'une arcade dentaire par dispositif amovible, après traitement orthodontique
HBDD009
Contention des arcades dentaires par dispositif amovible, après traitement orthodontique
A l'exclusion de : contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner], après traitement orthodontique (HBDD011)
HBDD011
Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner], après traitement orthodontique
HBDD017
Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner] et dispositif fixe sur 1 arcade, après traitement orthodontique
HBDD018
Contention des arcades dentaires par dispositif amovible bimaxillaire monobloc [tooth positioner] et dispositif fixe sur 2 arcades, après traitement orthodontique
HBDD001
Contention d'une arcade dentaire par dispositif fixe, après traitement orthodontique
HBDD010
Contention des arcades dentaires par dispositif fixe, après traitement orthodontique
HBDD013
Contention des arcades dentaires par dispositif fixe sur l'une et dispositif amovible sur l'autre, après traitement orthodontique
07.02.05
Actes thérapeutiques sur le parodonte
Par secteur dentaire, on entend portion de l'arcade dentaire correspondant à l'implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.
07.02.05.01
Curetage périapical dentaire
HBGB001
Curetage d'alvéole dentaire
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
A l'exclusion de : curetage alvéolaire au cours d'une avulsion dentaire
HBGB005
Curetage périapical avec résection de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée
DC24
50,16
(ZZLP025)
HBGB003
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire rétrograde d'une incisive ou d'une canine
DC24+SC14
83,9
(ZZLP025)
HBGB002
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire rétrograde d'une prémolaire
DC24+SC20
98,36
(ZZLP025)
HBGB004
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire rétrograde d'une molaire
DC24+SC34
132,1
(ZZLP025)
07.02.05.02
Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction
HBFA006
Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
A l'exclusion de : allongement coronaire par gingivectomie sur une dent (HBAD001 ? ?V0)
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFA007
Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents
DC20
41,8
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFA008
Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus
DC20/30/NPC ?
DC20/30/NPC ?
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFA005
Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBFA004
Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBFA003
Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBFA013
Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante localisée
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
(ZZHA001)
HBFA012
Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante sur une arcade maxillaire ou mandibulaire complète
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
(ZZHA001)
CD156
Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.05.03
Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition
HBMA004
Régénération parodontale 
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Pose de membrane de régénération tissulaire parodontale
Comblement de perte de substance de l'arcade alvéolaire par autogreffe osseuse
Avec ou sans : apport de biomatériau
HBED023
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dents
DC38
79,42
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBED024
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextant
DC45
94,05
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBMA006
Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par biomatériau
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMA003
Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe osseuse
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBBA003
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents
DC41
85,69
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(PAFA010)
HBBA002
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents
DC129
269,61
(PAFA010)
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBBA004
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus
DC143
298,87
(PAFA010)
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
07.02.05.04
Autres actes thérapeutiques sur le parodonte
HBJB001
Evacuation d'abcès parodontal
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBGB006
Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBJA003
Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HBMA001
Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement
DC36
75,24
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBMD018
Séance de préparation [mise en condition] tissulaire des surfaces d'appui muqueux d'une prothèse dentaire, sur une arcade
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.06
Actes thérapeutiques sur la cavité orale [cavité buccale]
Comprend : actes thérapeutiques sur :
― la langue
― le versant muqueux des lèvres
― les parois de la bouche
07.02.06.01
Traitement de plaie intrabuccale
HAJA010
Parage et/ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale
23,3
[F, M, P, S, U]
A l'exclusion de : parage et/ou suture de plaie :
― de la langue (HAJA009)
― du voile du palais (HAJA008)
(ZZLP025)
HAJA007
Parage et/ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples
32,49
[F, M, P, S, U]
A l'exclusion de : parage et/ou suture de plaie :
― de la langue (HAJA009)
― du voile du palais (HAJA008)
(ZZLP054)
HAJA009
Parage et/ou suture de plaie de la langue
28,5
[F, M, P, S, U]
(ZZLP025)
HAJA008
Parage et/ou suture de plaie du voile du palais
36,51
[A, F, P, S, U]
Anesthésie
57,55
(GELE001)
07.02.06.02
Evacuation de collection intrabuccale
Avec ou sans : drainage
LCJA004
Evacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal
83,6
[F, J, K, P, S, U]
Facturation : ne peut pas être facturé avec avulsion dentaire
(ZZLP025)
LCJA002
Evacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal et par abord facial
83,6
[A, F, J, K, P, S, U]
Facturation : ne peut pas être facturé avec avulsion dentaire
Anesthésie
85,05
(GELE001)
LCJA003
Evacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal
20,9
[F, P, S, U]
A l'exclusion de : évacuation d'abcès parodontal (HBJB001)
(ZZLP025)
HAJA002
Evacuation de collection pelvilinguale, par abord intrabuccal
41,8
[A, F, J, K, P, S, U]
Anesthésie
55,35
(GELE001)
HAJD004
Evacuation de collection de la base de la langue
83,6
[A, F, J, K, P, S, U]
Anesthésie
58,28
(GELE001)
HAPA004
Marsupialisation d'un kyste du plancher de la bouche
54,16
[J, K]
(ZZLP025)
07.02.06.03
Plastie de la cavité orale
HAPD001
Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal
20,9
Section et désinsertion interincisive de frein labial supérieur
Section de frein de la langue
(ZZLP025)
HAPA001
Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal avec plastie par lambeau local
29,34
(ZZLP025)
HAPA003
Libération musculaire et muqueuse d'une ankyloglossie
62,7
[A, J, K]
Anesthésie
61,58
(GELE001)
HAMA001
Glossoplastie de réduction
125,4
[A, J, K]
Anesthésie
104,1
(GELE001)
HADA001
Labioglossopexie
141,99
[A, J, K]
Indication : syndrome de Pierre Robin et assimilés
Anesthésie
121,33
(GELE001)
HAMA026
Pelviglossoplastie
154,49
[A, J, K]
Anesthésie
133,79
(GELE001)
HADA002
Hyomandibulopexie
153,15
[A, J, K]
Anesthésie
120,6
(GELE001)
HAAA002
Approfondissement du vestibule oral [sillon gingivojugal] par section mucopériostée
83,6
[J, K]
(ZZLP025)
HAAA001
Approfondissement du vestibule oral [sillon gingivojugal] par section mucopériostée avec greffe cutanée ou muqueuse
104,61
[J, K]
(ZZLP025)
HAAA003
Approfondissement du plancher de la bouche par section musculaire
125,4
[J, K]
(ZZLP025)
HDAA002
Véloplastie d'allongement avec lambeau palatin
233,38
[A, J, K, 7]
Anesthésie
118,33
(GELE001)
HDMA010
Véloplastie secondaire intravélaire
233,38
[A, J, K, 7]
Anesthésie
118,33
(GELE001)
07.02.06.04
Destruction et exérèse de lésion de la bouche
et de l'oropharynx
HAND002
Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par voie buccale sans laser
22,13
(ZZLP025)
HAND004
Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par voie buccale avec laser
22,2
(ZZLP025)
HAND001
Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par voie buccale sans laser
29,94
(ZZLP025)
HAND006
Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par voie buccale avec laser
30,04
(ZZLP025)
HAND003
Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par voie buccale sans laser
104,5
[A, J, K, 7]
Anesthésie
61,95
(GELE001)
HAND005
Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par voie buccale avec laser
104,5
[A, J, K, 7]
Anesthésie
61,95
(GELE001)
HAFA015
Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de moins de 2 cm de grand axe, par abord intrabuccal
37,01
(ZZHA001, ZZLP025)
HAFA032
Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal
104,5
[J, K]
(ZZHA001, ZZLP025)
HAFA019
Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal
167,2
[A, J, K]
Anesthésie
106,67
(GELE001, ZZHA001)
HAFA021
Exérèse non transfixiante de lésion infiltrante de la joue, par abord intrabuccal
125,4
[A, J, K]
A l'exclusion de : exérèse limitée à la muqueuse jugale
Anesthésie
95,3
(GELE001, ZZHA001)
HAFA022
Exérèse transfixiante de lésion de la joue, par abord facial
125,4
[A, J, K]
Anesthésie
127,57
(GELE001, ZZHA001)
HAFA034
Exérèse de kyste du plancher de la bouche, par abord intrabuccal
83,77
[A, J, K, 7]
Anesthésie
66,72
(GELE001, ZZHA001)
HAFA009
Exérèse de kyste du plancher de la bouche, par abord intrabuccal et par abord facial
171,38
[A, J, K, 7]
Anesthésie
81,01
(GELE001, ZZHA001)
07.02.06.07
Fermeture de fistule buccale
A l'exclusion de : fermeture de fistule bucconasale séquellaire d'une fente orofaciale (HASA002, HASA003)
HASA018
Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de glissement vestibulojugal, par abord intrabuccal
146,3
[A, J, K, 7]
Anesthésie
67,81
(GELE001)
HASA025
Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de transposition du corps adipeux de la joue, par abord intrabuccal
146,3
[A, J, K, 7]
Anesthésie
73,68
(GELE001)
HASA013
Fermeture d'une communication buccosinusienne et/ou bucconasale par lambeau palatin, par abord intrabuccal
146,3
[A, J, K, 7]
Anesthésie
70,38
(GELE001)
07.02.06.10
Autres actes thérapeutiques pour fente orofaciale
La pose d'un appareillage personnalisé inclut sa conception, son adaptation et sa pose.
HALD004
Pose d'une plaque palatine non active [passive] pour fente orofaciale ou division palatine
D25
48
HALD003
Pose d'une plaque palatine active [orthopédique] pour fente orofaciale
D25
48
07.02.06.11
Autres actes thérapeutiques sur la cavité orale
HAJD003
Pansement intrabuccal sous anesthésie générale, dans les suites d'un acte sur la cavité orale
38,66
[A]
Anesthésie
60,48
(GELE001)
LCGA002
Ablation de corps étranger projeté dans les tissus mous buccofaciaux, par abord intrabuccal
63,61
[F, P, S, U]
(ZZLP025)
HASD003
Hémostase secondaire à une électrocoagulation intrabuccale
36,44
[F, P, S, U]
A l'exclusion de : hémostase secondaire à une amygdalectomie ou une adénoïdectomie (FASD001)
(ZZLP025)
HBSD001
Hémostase gingivoalvéolaire secondaire à une avulsion dentaire
22,05
[F, P, S, U]
(ZZLP025)
LBLD012
Pose de dispositif intrabuccal d'expansion tissulaire pour rehaussement de crête alvéolaire
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HALD001
Pose de dispositif intrabuccal d'expansion labiojugale
153,6
(ZZLP025)
HALD005
Pose d'une prothèse intrabuccale pour perte de substance du palais dur et du palais mou
192
(ZZLP025)
HALD002
Pose d'un appareillage anti-automorsure
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.07
Actes thérapeutiques sur les glandes salivaires
07.02.07.01
Cathétérisme canalaire salivaire
37,55
HCLD001
Cathétérisme de canal salivaire sans sialographie
07.02.07.02
Plastie de conduit salivaire
HCCA002
Suture de plaie de conduit salivaire
103,15
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Anesthésie
60,48
(GELE001)
HCEA001
Transposition unilatérale ou bilatérale des conduits submandibulaires [de Wharton]
149,13
[A, J, K, 7]
Anesthésie
76,17
(GELE001)
HCCA001
Dérivation du conduit parotidien [de Sténon] pour suppléance lacrymale
215,94
[A, J, K, 7]
Anesthésie
110,26
(GELE001)
HCCD001
Dérivation oropharyngée bilatérale du conduit parotidien [de Sténon], par voie buccale
303,6
[A, J, K, 7]
Anesthésie
133,41
(GELE001)
07.02.07.03
Evacuation de collection salivaire
HCJA001
Evacuation de collection salivaire, par abord direct
45,84
[A, F, P, S, U, 7]
Avec ou sans : drainage
Anesthésie
48,02
(GELE001)
HCPA001
Marsupialisation de kyste de glande salivaire
45,84
[A, 7]
Anesthésie
48,02
(GELE001)
HCSA001
Fermeture de fistule salivaire parenchymateuse ou juxta-glandulaire
104,5
[A, J, K, 7]
Anesthésie
59,74
(GELE001)
07.02.07.04
Extraction et destruction de calcul salivaire
HCGA003
Ablation de calcul du bassinet de la glande submandibulaire, par abord intrabuccal
88,43
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Anesthésie
68,18
(GELE001)
HCGA001
Ablation de calcul canalaire d'une glande salivaire, par abord intrabuccal
49,42
[A, F, P, S, U, 7]
Anesthésie
68,18
(GELE001)
HCGA002
Ablation de calcul canalaire d'une glande salivaire, par abord cervicofacial
141,25
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Anesthésie
82,47
(GELE001)
HCNM900
Lithotritie de la glande parotide
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
HCNM901
Lithotritie de la glande submandibulaire
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
07.02.07.05
Exérèse de glande salivaire
HCFA007
Exérèse de petite glande salivaire [glande salivaire accessoire]
111,78
[A, J, K, 7]
Anesthésie
86,14
(GELE001, ZZHA001)
HCFA003
Exérèse de glande sublinguale, par abord direct
104,5
[A, J, K, 7]
Anesthésie
71,11
(GELE001, ZZHA001)
11
APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE
ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE
Par face, on entend : squelette, articulations, tissus mous et cavités ― sinus paranasaux, orbites, rhinopharynx, oropharynx ― de la face
Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer fermé, on entend : réduction et fixation osseuse par voie transcutanée ou avec abord à distance, sans exposition du foyer de fracture.
Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer ouvert, on entend : réduction et fixation osseuse avec exposition du foyer de fracture.
Par évidement d'un os, on entend :
― cratérisation [sauciérisation] osseuse
― séquestrectomie osseuse
― curetage de lésion osseuse infectieuse, kystique ou tumorale.
Par exérèse partielle d'un os, on entend :
― exérèse de fragment osseux, sans interruption de la continuité osseuse
― exérèse de lésion osseuse de surface : résection d'exostose ostéogénique, d'apophysite...
― résection osseuse unicorticale : résection d'
Toute arthrotomie inclut l'arthroscopie peropératoire éventuelle.
L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention par appareillage externe.
La réduction d'une luxation, par abord direct inclut la réparation de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation par suture ou plastie, la stabilisation de l'articulation [arthrorise] par matériel.
L'ostéotomie inclut l'ostéosynthèse.
La reconstruction osseuse ou articulaire par greffe, transplant ou matériau inerte non prothétique inclut l'ostéosynthèse.
L'évacuation de collection articulaire inclut le lavage de l'articulation, avec ou sans drainage.
11.01
ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS,
LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DE LA TÊTE
11.01.01
Explorations électrophysiologiques et fonctionnelles de la tête
ADQB001
Electromyographie de détection du muscle ptérygoïdien latéral, par électrode aiguille
11.01.02
Photographies de la tête
ZAQP001
Photographies de la face
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Photographies des paupières, de la cavité buccale
11.01.03
Radiographie de la tête
LAQK003
Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences
23,94
[E, F, P, S, U, Y, Z]
Radiographie des sinus paranasaux
Radiographie du maxillaire défilé
Radiographie des os propres du nez
A l'exclusion de : radiographie
― unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire (LBQK005)
― de la bouche (cf 07.01.04.01)
Indication des radiographies du crâne : surveillance de cathéter de dérivation d'une hydrocéphalie, ostéomyélite, ostéomalacie, maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget, myélome, métastases osseuses, tumeurs osseuses primitives du crâne, suspicii
Indication des radiographies du massif facial : sinusite aigüe maxillaire ou frontale après échec d'un traitement bien conduit, recherche de corps étranger radio opaque, traumatisme orbitaire
Code extension documentaire, pour distinguer :
― réalisation de radiographie du crâne : coder A
― réalisation de radiographie de sinus : coder B
― recherche de corps étranger avant réalisation d'un examen remnographique : coder C
LAQK005
Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 3 incidences ou plus
34,58
[E, F, P, S, U, Y, Z]
Indication : tumeurs osseuses primitives du crâne
LBQK005
Radiographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire
25,27
[E, F, P, S, U, Y, Z]
Radiographie selon l'incidence de Zimmer
LAQK012
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence
Z15
19,95
19,95
[E, Z]
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence, pour diagnostic orthodontique
LAQK001
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences
Z20
26,6
26,6
[E, Z]
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences, pour diagnostic orthodontique
LAQK008
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences
Z20
26,6
26,6
[E, Z]
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences, pour diagnostic orthodontique
LAQK004
Analyse céphalométrique craniofaciale bidimensionnelle
Avec ou sans : analyse comparative pour bilan thérapeutique ou évolutif
LAQK010
Analyse céphalométrique craniofaciale bidimensionnelle avec simulation des objectifs thérapeutiques
LAQK007
Analyse céphalométrique craniofaciale tridimensionnelle
LAQK006
Analyse céphalométrique architecturale craniofaciale
LBQK001
Tomographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire
46,55
[Y, Z]
LBQH001
Arthrographie unilatérale de l'articulation temporomandibulaire
57,19
[E, Y, Z]
(YYYY420)
LBQH003
Arthrographie bilatérale de l'articulation temporomandibulaire
114,38
[E, Y, Z]
(YYYY420)
11.01.04
Scanographie de la tête
Avec ou sans : injection intraveineuse de produit de contraste
LAQK002
Scanographie unilatérale ou bilatérale de la partie pétreuse de l'os temporal [rocher] et de l'oreille moyenne
25,27
[E, F, P, S, U, Z]
(ZZLP025, ZZQP004)
LAQK011
Scanographie unilatérale ou bilatérale de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne]
25,27
[E, Z]
(ZZLP025, ZZQP004)
LAQK013
Scanographie de la face
25,27
[E, F, P, S, U, Z]
Dentascanner
Facturation : la scanographie de la face pour bilan implantaire ne peut pas être facturée en dehors du bilan implantaire pour les agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025, ZZQP004, YYYY600)
LAQK009
Scanographie de la face avec scanographie des tissus mous du cou
25,27
[E, F, P, S, U, Z]
(ZZLP025, ZZQP004)
LBQH002
Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire
57,19
[E, Y, Z]
(YYYY420, ZZLP025)
11.02
ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SQUELETTE DU CRÂNE
ET DE LA FACE
11.02.03
Actes thérapeutiques sur le squelette
de l'étage moyen de la face
Indication : acte thérapeutique
Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
11.02.03.03
Traitement chirurgical des fractures de l'étage moyen de la face
Comprend : reconstruction [réfection] d'os de la face pour lésion traumatique
LBCA003
Ostéosynthèse et/ou suspension faciale pour fracture occlusofaciale de type Le Fort I, par abord direct
200,17
[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
129,3
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
11.02.03.05
Ostéotomie maxillaire
A l'exclusion de : ostéotomie pour séquelle de fente orofaciale (LBPA028, LBPA024)
LBPA027
Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est facturable que dans le cadre du traitement chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare.
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA029
Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec avancée, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA015
Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec recul ou déplacement vertical, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA035
Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA006
Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA022
Ostéotomie maxillaire type hémi-Le Fort I, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA017
Ostéotomie maxillaire d'élévation sans mobilisation du palais, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA031
Ostéotomie maxillaire segmentaire antérieure, par abord intrabuccal
374,48
[A, J, K, 7]
Anesthésie
186,38
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA009
Ostéotomie maxillaire segmentaire postérieure unilatérale, par abord intrabuccal
374,48
[A, J, K, 7]
Anesthésie
186,38
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA008
Ostéotomie maxillaire segmentaire postérieure bilatérale, par abord intrabuccal
531,23
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA012
Ostéotomie maxillaire interalvéolaire [Corticotomie alvéolodentaire] unique ou multiple, par abord intrabuccal
374,48
[A, J, K, 7]
Anesthésie
186,38
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA032
Ostéotomie sagittale intermaxillaire sans pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA043
Ostéotomie sagittale intermaxillaire avec pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, LBLP001, PAFA010)
11.02.03.09
Apposition modelante et comblement osseux
de l'étage moyen de la face
LABA004
Apposition modelante de l'étage moyen de la face, par abord direct
187,43
[A, J, K, 7]
Anesthésie
86,88
(GELE001, PAFA010, YYYY188)
11.02.04
Actes thérapeutiques sur la mandibule
A l'exclusion de : actes thérapeutiques sur l'arcade alvéolaire (cf 07.02.05)
Indication : acte thérapeutique
Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
11.02.04.02
Ostéosynthèse de la mandibule
LBCB002
Ostéosynthèse de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, à foyer fermé
239,49
[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]
Ostéosynthèse d'une fracture extracondylaire unifocale de la mandibule par fixateur externe, broches de Kirschner
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
116,46
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBCA006
Ostéosynthèse de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, à foyer ouvert
239,49
[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
117,57
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBCB001
Ostéosynthèse de fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule, à foyer fermé
239,49
[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]
Ostéosynthèse d'une fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule par fixateur externe, broches de Kirschner
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
126,36
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBCA002
Ostéosynthèse de fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule, à foyer ouvert
239,49
[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]
A l'exclusion de : ostéosynthèse de fracture extracondylaire bifocale de la mandibule, à foyer ouvert (LBCA001)
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
136,62
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBCA001
Ostéosynthèse de fracture extracondylaire bifocale de la mandibule, à foyer ouvert
239,49
[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
124,16
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBCA008
Ostéosynthèse de fracture comminutive de la mandibule avec parage d'un délabrement des tissus mous de la face
270,84
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
138,09
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
11.02.04.03
Comblement de perte de substance de la mandibule
LBBA006
Comblement de perte de substance mandibulaire interruptrice segmentaire antérieure limitée au corps, par abord intrabuccal ou facial
313,5
[A, J, K, 7]
Anesthésie
155,67
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, PAFA010, YYYY188)
LBBA004
Comblement de perte de substance mandibulaire interruptrice segmentaire latérale respectant la région articulaire, par abord intrabuccal ou facial
320,42
[A, J, K, 7]
Anesthésie
158,97
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, PAFA010, YYYY188)
LBBA003
Apposition modelante de la mandibule, par abord intrabuccal ou facial
178,38
[A, J, K, 7]
A l'exclusion de : apposition modelante du menton, par abord intrabuccal (LBBA005)
Anesthésie
99,34
(GELE001, PAFA010, YYYY188)
LBBA005
Apposition modelante du menton, par abord intrabuccal
167,2
[A, J, K, 7]
Anesthésie
87,24
(GELE001, PAFA010, YYYY188)
11.02.04.04
Ostéotomie de la mandibule
LBPA034
Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec interposition, par abord intrabuccal
374,48
[A, J, K, 7]
Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est pas facturable
Anesthésie
186,38
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA030
Ostéotomie verticale rétrolingulaire [rétrospigienne] du ramus de la mandibule, par abord intrabuccal
232,94
[A, J, K, 7]
Anesthésie
103,66
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA007
Ostéotomie verticale rétrolingulaire [rétrospigienne] du ramus de la mandibule, par abord facial
215,39
[A, J, K, 7]
Anesthésie
93,47
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA021
Ostéotomie sagittale unilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord intrabuccal
237,88
[A, J, K, 7]
Anesthésie
105,5
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA042
Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA004
Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire d'avancée type Le Fort I non segmentée, par abord intrabuccal
692,36
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
343,13
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA040
Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire d'avancée type Le Fort I non segmentée et ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
758,16
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
343,13
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA023
Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments, par abord intrabuccal
705,93
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
343,13
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA011
Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments et transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
800,92
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
343,13
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA020
Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus, par abord intrabuccal
774,19
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
343,13
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA033
Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus et transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
843,69
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
343,13
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA019
Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, par abord intrabuccal
635,73
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
311,78
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA041
Ostéotomie angulaire ou préangulaire de la mandibule, par abord facial
218,68
[A, J, K, 7]
Anesthésie
107,76
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA014
Ostéotomie interruptrice du corps de la mandibule, en arrière du trou mentonnier, par abord intrabuccal
242,4
[A, J, K, 7]
Anesthésie
118,68
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA005
Ostéotomie interruptrice du corps de la mandibule, en avant du trou mentonnier, par abord intrabuccal
217,72
[A, J, K, 7]
Anesthésie
113,55
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA037
Ostéotomie interruptrice de la symphyse mandibulaire, par abord intrabuccal
209
[A, J, K, 7]
Anesthésie
112,83
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA002
Ostéotomie sagittale du corps de la mandibule, par abord intrabuccal
245,68
[A, J, K, 7]
Anesthésie
117,22
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA016
Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en arrière du trou mentonnier, par abord intrabuccal
374,48
[A, J, K, 7]
Anesthésie
186,38
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA026
Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, par abord intrabuccal
374,48
[A, J, K, 7]
Anesthésie
186,38
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA039
Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, avec ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
426,73
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
210,38
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA036
Ostéotomie segmentaire alvéolaire de al mandibule en avant des trous mentonniers, avec ostéotomie maxillaire segmentaire antérieure, par abord intrabuccal
531,23
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
LBPA018
Ostéotomie sous-alvéolaire totale de la mandibule, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA013
Ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
142,99
[A, J, K, 7]
Indication : dysmorphoses dentosquelettiques antérieures
Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
Environnement : spécifique
Anesthésie
88,71
(GELE001, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBPA001
Ostéotomie d'antépositionnement des épines mentonnières [apophyses geni] de la mandibule, par abord intrabuccal
478,98
[A, J, K, 7]
Anesthésie
249,08
(GELE001, LBLP001)
LBPA025
Ostéotomie de la mandibule pour cal vicieux, par abord direct
262,96
[A, J, K, 7]
Anesthésie
102,19
(GELE001, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
LBAA001
Allongement osseux progressif de l'os maxillaire ou de la mandibule par distracteur, par abord direct
374,48
[A, J, K, 7]
Anesthésie
186,38
(GELE001, LBLP001)
11.02.04.05
Résection osseuse de la mandibule
LBGA005
Evidement de la mandibule, par abord intrabuccal
104,5
[A, J, K, 7]
Séquestrectomie de la mandibule
Anesthésie
59,39
(GELE001, PAFA010, YYYY188)
LBFA015
Exérèse de lésion du ramus de la mandibule, par abord intrabuccal
167,2
[A, J, K, 7]
Anesthésie
69,27
(GELE001)
LBFA018
Résection modelante de la mandibule, par abord intrabuccal
172,62
[A, J, K, 7]
A l'exclusion de : résection modelante du menton, par abord intrabuccal (LBFA010)
Anesthésie
78,81
(GELE001)
LBFA010
Résection modelante du menton, par abord intrabuccal
167,2
[A, J, K, 7]
Anesthésie
68,55
(GELE001)
LBFA008
Résection non interruptrice extracondylaire de la mandibule, par abord direct
126,54
[A, J, K, 7]
Exérèse de lésion de la mandibule sans interruption de la continuité osseuse
Anesthésie
98,97
(GELE001)
LBFA029
Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif intrafocal de contention ni comblement
250,8
[A, J, K, 7]
Anesthésie
112,46
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBFA020
Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif intrafocal de contention, sans comblement
273,53
[A, J, K, 7]
Anesthésie
134,82
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBFA009
Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule avec comblement, par abord direct
385,95
[A, J, K, 7]
A l'exclusion de : résection de la mandibule pour pseudarthrose avec comblement par autogreffe, par abord direct (LBFA004)
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
128,76
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBFA004
Résection de la mandibule pour pseudarthrose avec comblement par autogreffe osseuse, par abord direct
368,59
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
155,89
(GELE001)
LBFA036
Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif intrafocal de contention ni comblement
250,8
[A, J, K, 7]
Anesthésie
116,12
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBFA027
Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif intrafocal de contention, sans comblement
270,64
[A, J, K, 7]
Anesthésie
141,78
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
LBFA017
Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule avec comblement, par abord direct
389,24
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
128,41
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
11.02.04.06
Autres actes thérapeutiques sur la mandibule
LBPA003
Décortication de la mandibule, par abord intrabuccal
129,83
[A, J, K, 7]
Anesthésie
70,38
(GELE001)
LBDD001
Blocage maxillomandibulaire avec ablation de matériel d'ostéosynthèse, pour traitement de pseudarthrose mandibulaire
343,99
[A, J, K, 7]
Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
Anesthésie
155,89
(GELE001)
11.02.05
Autres actes thérapeutiques sur le crâne et la face
11.02.05.02
Pose d'implant osseux sur le crâne et la face
CD157
Pose d'un implant intraosseux intrabuccal chez l'enfant
DC210
438,9
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD158
Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
DC210+176
806,74
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD159
Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
DC210+2*176
1 174,58
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD160
Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
DC210+3*176
1 542,42
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBLD015
Pose d'un implant intraosseux intrabuccal chez l'adulte
DC202
422,18
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBLD010
Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
DC202+174
785,84
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
DC202+2*174
1 149,5
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
DC202+3*174
1 513,16
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
DC202+4*174
1 876,82
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
DC202+5*174
2 240,48
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBLD026
Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
DC202+6*174
2 604,14
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD161
Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
DC202+7*174
2 967,8
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD162
Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
DC202+8*174
3 331,46
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD163
Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
DC202+9*174
3 695,12
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD164
Pose de plus de 10 implants intraosseux intrabuccaux 
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
LALA002
Pose d'un implant intraosseux crânien ou facial pour fixation d'épithèse ou d'appareillage auditif ostéo-intégré
167,2
[J, K]
(ZZLP030)
LALA001
Pose de plusieurs implants intraosseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d'épithèse
250,8
[J, K]
(ZZLP042)
LBLD019
Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal
DC77
160,93
A l'exclusion de pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux, pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD165
Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
DC77+71
309,32
A l'exclusion de pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD166
Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
DC77+2*71
457,71
A l'exclusion de pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD167
Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
DC77+3*71
606,1
A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD168
Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
DC77+4*71
754,49
A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
CD169
Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
DC77+5*71
902,88
A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccauxpose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
CD170
Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
DC77+6*71
1 051,27
A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
CD171
Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
DC77+7*71
1 199,66
A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
CD172
Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
DC77+8*71
1 348,05
A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
CD173
Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
DC77+9*71
1 496,44
A l'exclusion de : pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf 07.02.03.01)
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
CD174
Pose de moyen de liaison sur plus de 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
LBLD034
Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
DC46
96,14
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
LBLD057
Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
DC69
144,21
Indication : traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
LALB001
Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux
115,2
(ZZLP025)
11.02.05.03
Dégagement et activation d'implant osseux du crâne
et de la face
LABA002
Désépaississement des tissus de recouvrement d'un site implantaire
41,8
Facturation : implant crânien ou facial
(ZZLP025)
CD175
Dégagement et activation d'un implant intraosseux chez l'enfant
DC45
94,05
Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD176
Dégagement et activation de 2 implants intraosseux chez l'enfant
DC45+33
163,02
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD177
Dégagement et activation de 3 implants intraosseux chez l'enfant
DC45+2*33
231,99
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD178
Dégagement et activation de 4 implants intraosseux chez l'enfant
DC45+3*33
300,96
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB002
Dégagement et activation d'un implant intraosseux chez l'adulte
DC42
87,78
Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB004
Dégagement et activation de 2 implants intraosseux chez l'adulte
DC42+32
154,66
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB003
Dégagement et activation de 3 implants intraosseux chez l'adulte
DC42+2*32
221,54
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB001
Dégagement et activation de 4 implants intraosseux chez l'adulte
DC42+3*32
288,42
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB005
Dégagement et activation de 5 implants intraosseux chez l'adulte
DC42+4*32
355,3
Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB006
Dégagement et activation de 6 implants intraosseux chez l'adulte
DC42+5*32
422,18
Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB007
Dégagement et activation de 7 implants intraosseux chez l'adulte
DC42+6*32
489,06
Mise en place de 7 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD179
Dégagement et activation de 8 implants intraosseux chez l'adulte
DC42+7*32
555,94
Mise en place de 8 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD180
Dégagement et activation de 9 implants intraosseux chez l'adulte
DC42+8*32
622,82
Mise en place de 9 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD181
Dégagement et activation de 10 implants intraosseux chez l'adulte
DC42+9*32
689,7
Mise en place de 10 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD182
Dégagement et activation de plus de 10 implants intraosseux
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
11.02.05.04
Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face
Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os
CD183
Ablation d'un implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse chez l'enfant
DC42
87,78
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD184
Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'enfant
DC42+9
106,59
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
CD185
Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'enfant
DC42+2*9
125,4
(ZZLP025)
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD186
Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'enfant
DC42+3*9
144,21
(ZZLP025)
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAGA004
Ablation de matériel externe d'ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial
68,96
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Anesthésie
48
(GELE001)
LAGA003
Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct
64,84
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Anesthésie
48
(GELE001)
LAGA005
Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct
90,49
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Anesthésie
72
(GELE001)
LAGA002
Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct
97,06
[A, F, J, K, P, S, U, 7]
Anesthésie
72
(GELE001)
LBGA004
Ablation d'un implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse chez l'adulte
DC34
71,06
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBGA003
Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
DC34+7
85,69
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBGA0002
Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
DC34+2*7
100,32
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBGA006
Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
DC34+3*7
114,95
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBGA007
Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
DC34+4*7
129,58
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBGA008
Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
DC34+5*7
144,21
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBGA009
Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
DC34+6*7
158,84
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD187
Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
DC34+7*7
173,47
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD188
Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
DC34+8*7
188,1
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD189
Ablation de 10 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
DC34+9*7
202,73
Anesthésie
57,51
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
CD190
Ablation de plus de 10 implants intraosseux intrabuccaux, avec résection osseuse
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
11.02.05.05
Autres actes thérapeutiques
sur le squelette du crâne et de la face
LBFA031
Résection d'hypertrophie osseuse intrabuccale
34,55
Exérèse de crête alvéolaire, de torus ou d'exostose intrabuccale
(ZZHA001, ZZLP025)
11.03
ACTES THÉRAPEUTIQUES
SUR L'ARTICULATION TEMPOROMANDIBULAIRE
11.03.01
Infiltration de l'articulation temporomandibulaire
LBLB002
Infiltration périarticulaire temporomandibulaire, par voie transcutanée
13,9
LBLB001
Infiltration et/ou lavage de l'articulation temporomandibulaire, par voie transcutanée
22,94
11.03.02
Réduction de luxation de l'articulation temporomandibulaire
LBEP005
Réduction orthopédique d'une luxation temporomandibulaire unilatérale ou bilatérale
15,49
[F, P, S, U]
(HBDD007, HBDD008, HBDD014, ZZLP025)
LBEA001
Réduction d'une luxation temporomandibulaire, par abord direct
167,2
[A, F, J, K, L, P, S, U, 7]
Anesthésie
88,71
(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
11.03.03
Résection de l'articulation temporomandibulaire
LBFA025
Coronoïdectomie mandibulaire, par abord intrabuccal
167,2
[A, J, K, 7]
Anesthésie
78,08
(GELE001)
11.05
APPAREILLAGES SUR LE CRÂNE ET LA FACE
A l'exclusion de : pose d'appareillage pour fente orofaciale (cf 07.02.06.10)
La pose d'un appareillage personnalisé inclut sa conception, son adaptation et sa pose.
11.05.01
Appareillage d'orthopédie maxillofaciale
Indication : dysmorphoses, avant intervention chirurgicale sur le maxillaire ou la mandibule
Facturation : pour les dysmorphoses : traitement commencé avant 16 ans et commencé au plus tard 6 mois après l'accord ; la facturation s'effectue par période de 6 mois, 6 semestres maximum peuvent être facturés ; traitement en denture lactéale ou mixte, 3
LBEP004
Réduction d'un décalage antéropostérieur des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel
Réduction d'une promaxillie et/ou d'une rétromandibulie par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel
LBEP001
Réduction d'un décalage postéroantérieur des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel
Réduction d'une rétromaxillie et/ou d'une promandibulie par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel
LBEP008
Réduction d'un décalage transversal des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel
LBEP007
Réduction d'un décalage vertical des arcades dentaires par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel
LBEP003
Réduction d'une insuffisance transversale de l'os maxillaire par dispositif orthopédique et/ou dispositif fonctionnel
Disjonction intermaxillaire rapide
LBEP006
Réduction d'une insuffisance transversale de la mandibule par dispositif orthopédique
11.05.02
Autres appareillages sur le crâne et la face
HBLD057
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade
D73
140,16
Facturation : prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBLD078
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades
D138
264,96
Facturation : prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBLD056
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade
D49
94,08
Facturation : prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBLD084
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades
D91
174,72
Facturation : prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
HBMP001
Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical
D16
30,72
LBLD014
Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire
D60
115,2
LBLD011
Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 1 arcade
84,48
LBLD009
Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 2 arcades
153,6
LBLD018
Pose d'un appareillage par guide mandibulaire sagittal
153,6
LBLD003
Pose d'une gouttière maxillaire ou mandibulaire pour hémostase ou portetopique
D30
57,6
LBLD006
Pose de gouttières maxillaire et mandibulaire pour hémostase ou portetopique
D60
115,2
LBLD022
Pose de gouttière plombée de protection dentoosseuse
153,6
LBLD007
Pose d'un appareillage de protection dentomaxillaire
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
LBLD024
Pose d'une attelle portegreffon ou d'une endoprothèse, après résection mandibulaire interruptrice
271,7
[A, J, K, 7]
Anesthésie
125,4
(GELE001)
LBLD016
Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire chez un patient denté
112,19
A l'exclusion de : pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire (LBLA001)
LBLD023
Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire chez un patient édenté total
185,66
A l'exclusion de : pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire (LBLA001)
LBLA001
Pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire
288
LBLD002
Pose d'un appareillage de mobilisation en latéralité et/ou en propulsion pour fracture unicondylaire ou bicondylaire de la mandibule
153,6
LBLD008
Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation pure
153,6
LBLD005
Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation et en propulsion
153,6
LBLD021
Pose d'un appareillage actif pur de rééducation de la cinétique mandibulaire
153,6
LBLD017
Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Pose de prothèse pour syndrome d'apnées obstructives du sommeil
LBLD001
Pose d'un châssis métallique support de prothèse maxillofaciale [prothèse obturatrice]
SPR60
129
QALP001
Pose d'un appareillage de compression pour prévention et/ou correction de cicatrices vicieuses cervicofaciales
153,6
ZAMP001
Confection d'un moulage facial
48,21
ZALP001
Pose d'une prothèse souple utilisant les contredépouilles naturelles pour ancrage de prothèse faciale
200,13
ZALP002
Pose d'une épithèse faciale plurirégionale
Selon devis
Selon devis
18
ANESTHÉSIES COMPLÉMENTAIRES
ET GESTES COMPLÉMENTAIRES
18.02
GESTES COMPLÉMENTAIRES
18.02.07.05
Gestes complémentaires sur les dents et les arcades dentaires
HBDD008
Contention peropératoire des arcades dentaires par arc vestibulaire continu
Anesthésie
HBDD007
Contention peropératoire des arcades dentaires par moyen autre qu'un arc vestibulaire continu
Pose peropératoire de ligature d'Ivy, de ligature péridentaire, de grille, de collage sur les arcades dentaires
Anesthésie
HBDD014
Contention peropératoire des arcades dentaires par un arc vestibulaire continu sur l'une, par autre moyen sur l'autre
Anesthésie
HBMD006
Reconstitution coronaire provisoire pour acte endodontique sur dent délabrée
Non pris
en charge
Non pris
en charge
Non pris
en charge
A l'exclusion de : pansement provisoire en cours de traitement endodontique
18.02.07.06
Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée
CD214
Adjonction du 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale
SPR0
0
CD215
Adjonction du 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale
SPR0
0
HBMD082
Adjonction d'un élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale
SPR5
10,75
Facturation : à partir du 3e élément intermédiaire
CD216
Adjonction du 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale
SPR0
0
CD217
Adjonction du 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale
SPR0
0
HBMD072
Adjonction d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale
SPR5
10,75
Facturation : à partir du 3e élément intermédiaire
HBMD081
Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale
SPR50
107,5
HBMD087
Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale
SPR50
107,5
18.02.15
Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire
et musculaire, sans précision topographique
PAFA010
Prélèvement d'autogreffe osseuse corticale ou corticospongieuse, ou d'autogreffe périostée à distance du foyer opératoire, sur un site sans changement de position
Anesthésie
19
ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE
19.01.03
Chirurgie
YYYY059
Appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule
249,6
[F, P, S, U]
19.02
SUPPLÉMENTS
Facturation : Les libellés de ce sous-chapitre ne peuvent pas être codés isolément ; ils doivent être codés en association avec des actes des chapitres 1 à 19 et sont facturés à taux plein.
19.02.03
Chirurgie
YYYY188
Supplément pour prélèvement peropératoire et pose d'autogreffe osseuse à distance du foyer opératoire
78,38
[J, K, 7]
Anesthésie
36
CD191
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine
SPR10
21,5
CD192
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
SPR20
43
CD193
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
SPR30
64,5
CD194
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
SPR40
86
CD195
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
SPR50
107,5
CD196
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
SPR60
129
CD197
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR15
32,25
CD198
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR30
64,5
CD199
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR45
96,75
CD200
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR60
129
CD201
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR75
161,25
CD202
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR90
193,5
CD203
Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR105
225,75
CD204
Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR120
258
CD205
Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR135
290,25
CD206
Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR150
322,5
CD207
Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR165
354,75
CD208
Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR180
387
CD209
Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR195
419,25
CD210
Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
SPR210
451,5
19.03.04
Autres modificateurs
N 
Majoration pour traitement des dents permanentes des enfants de moins de 13 ans 
X %
X %
A N N E X E V I I
DEVIS TYPE
 Dans le devis remis au patient, les honoraires facturés pour l'acte faisant l'objet du devis sont distingués en trois composantes :
 ― le prix de vente du dispositif médical sur mesure proposé (colonne A) comprend l'achat du dispositif médical au fournisseur, majoré d'une partie des charges de structure du cabinet dentaire ;
 ― le montant des prestations de soins (colonne B1) est la valeur ajoutée médicale du travail effectué par le praticien et toutes ses charges personnelles ;
 ― les charges de structure du cabinet (colonne B2), autres que celles déjà affectées au prix de vente du dispositif.
 Le calcul de ces différentes composantes est effectué à partir des données individuelles de la déclaration 2035 du chirurgien-dentiste de l'année N―2, de l'honoraire facturé au patient pour l'acte faisant l'objet du devis et du prix d'achat au fournisseur du dispositif nécessaire à cet acte.
 Les charges globales du cabinet sont distinguées en trois catégories :
 ― les charges personnelles, incluant les charges de cotisations sociales personnelles du chirurgien-dentiste (code BK de la déclaration 2035), la contribution économique territoriale (code JY), la contribution sociale généralisée (code BV) et les autres impôts (code BS) sont des charges directement imputées à l'activité médicale du praticien, c'est-à-dire au montant des soins ;
 ― les charges d'achat (BA) du cabinet comprennent en majorité les charges d'achat des dispositifs médicaux sur mesure ;
 ― les autres charges (amortissement, frais de personnel, loyers...) sont qualifiées de charges de structure du cabinet.
 Les étapes de calcul des colonnes A, B1 et B2 à partir des honoraires facturés au patient (colonne C) et des charges affectées sont les suivantes :
 1° Données préliminaires (à partir de la déclaration 2035) :
 1.1. Définitions des rubriques de la déclaration 2035
 [BR] = Total dépenses professionnelles
 [BA] = Achats
 [BK] = Charges sociales personnelles
 [JY] = Contribution économique territoriale
 [BV] = Contribution sociale généralisée déductible
 [BS] = Autres impôts
 [CH] = Dotations aux amortissements
 [AG] = Honoraires totaux
 1.2. Calcul du taux de charges de structure :
 Le taux de charges de structure est la part de l'honoraire total représentée par l'ensemble des charges du cabinet hors achats et hors charges personnelles :
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 176 du 31/07/2012 texte numéro 59

 2° Calcul des 3 colonnes, à partir de l'honoraire facturé de l'acte :
 Le prix de vente ou coût d'élaboration du dispositif médical sur mesure (colonne A) intègre le prix d'achat du dispositif et une partie des charges de structure :
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 176 du 31/07/2012 texte numéro 59

 Le montant des prestations de soins (colonne B1), ou valeur ajoutée médicale de l'acte et charges afférentes se calcule de la façon suivante :
 Montant des prestations de soins de l'acte =  honoraire de l'acte × (1 ― taux de charges de structure) ― prix d'achat du dispositif
 Les charges de structure (colonne B2) se calculent comme suit :
Charges de structure = honoraire de l'acte ― montant des prestations de soins ― prix de vente du dispositif
 Cas particulier des actes à honoraires plafonnés (CMU-C) :
 Les calculs sont établis comme pour un acte à honoraire non plafonné, la différence entre l'honoraire habituel et l'honoraire plafonné est déduite du montant des prestations de soins (B1).
 Description des prestations médicales :
 S'il le juge utile, le chirurgien-dentiste pourra compléter le verso du devis par une description détaillée des prestations médicales réalisées dans le cadre du traitement prothétique ou orthodontique proposé.
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 176 du 31/07/2012 texte numéro 59

 Notice explicative pour le patient figurant au dos du devis :
 Ce devis s'applique à tout traitement, pour lequel un dispositif médical sur mesure est nécessaire (prothèse dentaire essentiellement). Le chirurgien-dentiste vous précisera la durée de validité de ce devis.
 Votre chirurgien-dentiste vous informera des différentes possibilités de traitement qui vous sont offertes.
 Si vous désirez transmettre ce devis à votre organisme complémentaire, vous pouvez renseigner le pavé correspondant.
 Dans ce devis, le chirurgien-dentiste décrit le traitement qu'il vous propose ainsi que les différents matériaux utilisés.
 Le chirurgien-dentiste doit indiquer le lieu de fabrication du dispositif médical (exemple : couronne), qui peut être :
 ― en France ;
 ― au sein de l'Union européenne (UE), de l'Espace économique européen (EEE), en Suisse ;
 ― hors de l'Union européenne, le pays sera alors précisé.
 En cas de sous-traitance de la fabrication du dispositif par le fournisseur, le chirurgien-dentiste en précisera le lieu.
 Si vous le souhaitez, une déclaration de conformité du dispositif médical, garantissant la traçabilité et la sécurité des matériaux utilisés, vous sera remise en fin de traitement.
 Ce devis vous informera du coût des traitements proposés par votre chirurgien-dentiste. Il précisera notamment le prix de vente du dispositif médical sur mesure proposé, correspondant au coût d'élaboration du dispositif médical incluant certaines charges du cabinet (A), le montant des prestations de soins assurées par le praticien lors du traitement (B1) ainsi que le montant des autres charges de structure du cabinet (B2). Les honoraires (C = A + B1 + B2) correspondent à la somme de ces trois montants. En outre, le devis précise le montant restant à votre charge avant remboursement par votre organisme complémentaire, si vous en avez un (E).