Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « Société Medtronic » :
 1. La nomenclature du code 3455215 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3455215
Neurostimulateur médullaire, MEDTRONIC, RestoreADVANCED, système complet + accessoires.
Le système complet RestoreADVANCED : neurostimulateur rechargeable avec l'ensemble de ses accessoires (extension, adaptateur, ...) pour primo-implantation.
1. Indications
Douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, post-traumatique ou postchirurgicale ;
― une amputation (algo-hallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques).
Douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV.
Pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à trente mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable ; ou
― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 V ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation-test (patients naïfs après qu'un bilan électrophysiologique approfondi comportant en particulier une étude de potentiels évoqués somesthésiques a exclu toute déafférentation sensitive majeure).
2. Conditions de prescription et d'utilisation pour la prise en charge
Une prise en charge médicale multidisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi postimplantation ;
― implantation du système par une personne différente formée à ce type de geste.
Suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.
Une validation de l'indication qui implique :
― une évaluation des différents facteurs psychosomatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
La prise en charge est subordonnée à la mise en place du système par un médecin (neurochirurgien ou algologue) formé à ce type de geste, différent de celui responsable de la validation de l'indication.
3. Références prises en charge : 37713
RestoreADVANCED est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
 2. La nomenclature du code 3474804 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3474804
Neurostimulateur médullaire, MEDTRONIC, RestoreADVANCED, renouvellement.
Le neurostimulateur RestoreADVANCED de la société MEDTRONIC en cas de renouvellement.
1. Indications
Douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, post-traumatique ou postchirurgicale ;
― une amputation (algo-hallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques).
Douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV.
Pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à trente mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable ;
 ― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 V ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation-test (patients naïfs après qu'un bilan électrophysiologique approfondi comportant en particulier une étude de potentiels évoqués somesthésiques a exclu toute déafférentation sensitive majeure).
2. Conditions de prescription et d'utilisation pour la prise en charge
Une prise en charge médicale multidisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi postimplantation ;
― implantation du système par une personne différente formé à ce type de geste.
Suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.
Une validation de l'indication qui implique :
― une évaluation des différents facteurs psychosomatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ; ou
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
Le renouvellement de la prise en charge du neurostimulateur RestoreADVANCED ne peut intervenir qu'à l'issue d'une période de neuf ans à compter de la précédente prise en charge d'un neurostimulateur médullaire rechargeable.
La prise en charge est subordonnée à l'évaluation de la stimulation-test.
RestoreADVANCED est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
 3. La nomenclature du code 3453417 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3453417
Neurostimulateur médullaire, MEDTRONIC, RestoreULTRA, système complet + accessoires.
Le système complet RestoreULTRA : neurostimulateur rechargeable avec l'ensemble de ses accessoires (extension, adaptateur...) pour primo-implantation.
1. Indications
Douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, posttraumatique ou post-chirurgicale ;
― une amputation (algo-hallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques).
Douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV.
Pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à trente mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable ; ou
― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 V ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation-test (patients naïfs après qu'un bilan électrophysiologique approfondi comportant en particulier une étude de potentiels évoqués somesthésiques a exclu toute déafférentation sensitive majeure).
2. Conditions de prescription et d'utilisation pour la prise en charge
Une prise en charge médicale multidisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi postimplantation ;
― implantation du système par une personne différente formé à ce type de geste.
Suivi à long-terme dans le cadre de la consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.
Une validation de l'indication qui implique :
― une évaluation des différents facteurs psychosomatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
La prise en charge est subordonnée à la mise en place du système par un médecin (neurochirurgien ou algologue) formé à ce type de geste, différent du responsable de la validation de l'indication.
3. Références prises en charge : 37712
RestoreULTRA est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe II du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
 4. La nomenclature du code 3426981 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3426981
Neurostimulateur médullaire, MEDTRONIC, RestoreULTRA, renouvellement.
Le neurostimulateur RestoreULTRA de la société MEDTRONIC en cas de renouvellement.
1. Indications
Douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, posttraumatique ou postchirurgicale ;
― une amputation (algo-hallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques).
Douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV.
Pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à trente mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable ; ou
― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 V ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation-test (patients naïfs après qu'un bilan électrophysiologique approfondi comportant en particulier une étude de potentiels évoqués somesthésiques a exclu toute déafférentation sensitive majeure).
2. Conditions de prescription et d'utilisation pour la prise en charge
Une prise en charge médicale multidisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi postimplantation ;
― implantation du système par une personne différente formée à ce type de geste.
Suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.
Une validation de l'indication qui implique :
― une évaluation des différents facteurs psychosomatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
Le renouvellement de la prise en charge du neurostimulateur RestoreULTRA ne peut intervenir qu'à l'issue d'une période de neuf ans à compter de la précédente prise en charge d'un neurostimulateur médullaire rechargeable.
La prise en charge est subordonnée à l'évaluation de la stimulation-test.
RestoreULTRA est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe II du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
 5. La nomenclature du code 3451163 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3451163
Neurostimulateur médullaire, MEDTRONIC, RestoreSENSOR, système complet + accessoires.
Le système complet RestoreSENSOR : neurostimulateur rechargeable avec l'ensemble de ses accessoires (extension, adaptateur,...) pour primo-implantation.
1. Indications
Douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, posttraumatique ou postchirurgicale ;
― une amputation (algo-hallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques).
Douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV.
Pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à trente mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable ; ou
― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 V ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation-test (patients naïfs après qu'un bilan électrophysiologique approfondi comportant en particulier une étude de potentiels évoqués somesthésiques a exclu toute déafférentation sensitive majeure).
2. Conditions de prescription et d'utilisation pour la prise en charge
Une prise en charge médicale multidisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi post implantation ;
― implantation du système par une personne différente formée à ce type de geste.
Suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.
Une validation de l'indication qui implique :
― une évaluation des différents facteurs psychosomatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
La prise en charge est assurée pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à trente mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable remboursable ; ou
― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 volt ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation test (patients naïfs après qu'un bilan électrophysiologique approfondi comportant en particulier une étude de potentiels évoqués somesthésiques a exclu toute déafférentation sensitive majeure).
La prise en charge est subordonnée à la mise en place du système par un médecin (neurochirurgien ou algologue) formé à ce type de geste, différent du responsable de la validation de l'indication.
3. Références prises en charge : 37714
RestoreSENSOR est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
 6. La nomenclature du code 3498182 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3498182
Neurostimulateur médullaire, MEDTRONIC, RestoreSENSOR, renouvellement.
Neurostimulateur médullaire RestoreSENSOR de la société MEDTRONIC encas de renouvellement.
1. Indications
Douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervicobrachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, posttraumatique ou postchirurgicale ;
― une amputation (algo-hallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques).
Douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV.
Pour les patients nécessitant un niveau élevé de stimulation, se traduisant par :
― une durée de vie inférieure à trente mois après primo-implantation d'un neurostimulateur médullaire implantable non rechargeable ; ou
― un seuil de stimulation d'une amplitude supérieure à 3,5 V ou 4,7 mA à l'issue de la phase de stimulation-test (patients naïfs après qu'un bilan électrophysiologique approfondi comportant en particulier une étude de potentiels évoqués somesthésiques a exclu toute déafférentation sensitive majeure).
2. Conditions de prescription et d'utilisation pour la prise en charge
Une prise en charge médicale multidisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi post-implantation ;
― implantation du système par une personne différente formée à ce type de geste.
Suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.
Une validation de l'indication qui implique :
― une évaluation des différents facteurs psychosomatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants),
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
Le renouvellement de la prise en charge du neurostimulateur RestoreSENSOR ne peut intervenir qu'à l'issue d'une période de neuf ans à compter de la précédente prise en charge d'un neurostimulateur médullaire rechargeable.
La prise en charge est subordonnée à l'évaluation de la stimulation-test.
RestoreSENSOR est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits figure en annexe I du présent arrêté.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
 7. La nomenclature du code 3420056 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3420056
Neurostimulateur médullaire, MEDTRONIC, l'électrode quadripolaire.
Electrode quadripolaire PISCES QUAD, RESUME, SYMMIX et ON POINT poursystème de neurostimulation médullaire ITREL 3, ITREL 4, PrimeAdvanced Restore, RestoreADVANCED, RestoreULTRA ou RestoreSENSOR de la société Medtronic.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
 8. La nomenclature du code 3492044 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3492044
Neurostimulateur médullaire, l'électrode octopolaire, MEDTRONIC, OCTAD ou SPECIFY.
Electrode octopolaire OCTAD ou SPECIFY pour système de neurostimulation PrimeAdvanced, Restore, RestoreADVANCED, RestoreULTRA ou RestoreSENSOR de la société Medtronic.
Références prises en charge
Octad (électrode percutanée) : 3876, 3877 et 3878.
Specify (électrode chirurgicale) : 3998 et 3999.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.
 9. La nomenclature du code 3446570 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
3446570
Neurostimulateur médullaire, l'électrode décahexapolaire, MEDTRONIC, SPECIFY.
Electrode décahexapolaire SPECIFY pour système de neurostimulation PrimeAdvanced, Restore, RestoreADVANCED, RestoreULTRA ou RestoreSENSOR de la société Medtronic.
Références prises en charge
Specify 2x8 : 39286.
Specify 5-6-5 : 39565.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.