Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », après le code 1116680, la rubrique suivante est ajoutée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Société DEVILBISS HEALTHCARE SAS France
1133430
Oxygénothérapie à long terme, déambulation DEVILBISS HEALTHCARE, IFILL.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation.
Système comprenant un concentrateur d'oxygène pour oxygénothérapie fixe et un compresseur/remplisseur de bouteilles pour la déambulation.
Le système IFILL constitue une source d'approvisionnement en oxygène, en poste fixe par un concentrateur classique et en déambulation, grâce au compresseur qui permet le remplissage de bouteilles pour la déambulation.
Indications
La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique et qui nécessitent un débit d'oxygène ≤ 2,5 l/min, compatible avec l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l'oxygène.
Modalités de prescription et d'utilisation
En plus de la surveillance du concentrateur par le prestataire tous les deux-quatre mois, la maintenance spécifique pour le système IFILL est la suivante :
― concentrateur : nettoyage des filtres 1 fois par semaine (par le patient ou son entourage) ;
― compresseur : nettoyage des filtres 1 fois par semaine (par le patient ou son entourage) ;
― bouteilles : ré-épreuve tous les cinq ans.
Description
Le système comprend : 1 compresseur/remplisseur, 1 concentrateur d'oxygène et 2 bouteilles (1,2 l, 1,8 l, 2,9 l ou 4,7 l) permettant des débits pulsés ou continus, 1 sac de transport pour bouteille (1,2 l, 1,8 l ou 2,9 l) et 1 chariot pour la bouteille de 4,7 l.
Références prises en charge
― compresseur/remplisseur IFILL : REF 535i ;
 ― concentrateur d'oxygène COMPACT 525 KS : REF 525 KS. Ce dispositif fonctionne uniquement en mode continu.
― bouteilles d'oxygène de capacité 1,2 l, 1,8 l, 2,9 l et 4,7 l : bouteilles d'oxygène à haute pression (140 bars) munies d'un manodétendeur et/ou d'une valve à la demande intégrée permettant de délivrer un débit continu et/ou un volume pulsé.
― bouteilles à débit continu réglable 535i :
― REF 535i-ML 6-CF : bouteille avec manodétendeur intégré 1,2 l ;
  ― REF 535i-C-CF : bouteille avec manodétendeur intégré 1,8 l ;
― REF 535i-D-CF : bouteille avec manodétendeur intégré 2,9 l ;
― REF 535i-E-CF : bouteille avec manodétendeur intégré 4,7 l ;
― bouteilles à volume pulsé réglable ou à débit continu fixe PD 1000A-I :
  ― REF PD 1000A-I-ML 6 : bouteille avec manodétendeur et valve à la demande 1,2 l ;
― REF PD 1000A-I-C : bouteille avec manodétendeur et valve à la demande 1,8 l
― REF PD 1000A-I-D : bouteille avec manodétendeur et valve à la demande 2,9 l ;
  ― REF PD 1000A-I-E : bouteille avec manodétendeur et valve à la demande 4,7 l ;
― sac de transport pour bouteille (1,2 l : REF EX3000D-654 ; 1,8 l : REF EX3000D-651 ou 2,9 l : REF EX3000D-652) ;
― 1 chariot pour la bouteille de 4,7 l : REF 3804-00-0-0000
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2019.