A N N E X E
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
S I T E
ALTITUDE
maximale
de l'antenne (m)
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
AIGUILLES
La Traverse
1 161
45 W (1)
22 H
ARVIEU
Terrain de sport
790
2 W (2)
22 H
CALMELS-ET-LE-VIALA
Puech de Pale
624
2 W (3)
22 H
CHANAC
Les Arts
940
2 W (4)
33 H
CLAIRVAUX-D'AVEYRON
Le Puech
581
1 W (5)
22 H
COMPOLIBAT
Puy Redon
592
1 W (6)
51 H
CONCORES
Sud
276
1 W (7)
51 V
DOUELLE
La Cévenne
258
1 W (8)
64 H
ESTAING
Leauzy
465
2 W (9)
51 H
LA CANOURGUE
Lous Cournas
740
2 W (10)
33 H
LAVAL-DE-CERE
Cahus
438
1 W (11)
51 H
LE BLEYMARD
Mas d'Orcières
1 440
3 W (12)
48 H
NANT
Le Pigeonnier
527
1 W (13)
22 V
NASBINALS
Antioles
1 252
3 W (14)
48 H
PEIPIN
Volonne
695
2 W (15)
25 H
SAUJAC
Sud-Est de l'agglomération
308
1 W (16)
22 H
SAINT-ANDRE-DE-LANCIZE
Saint-Germain-de-Calberte
752
2 W (17)
48 H
SAINT-GERMAIN-DU-BEL-AIR
Pech Cabrier
350
1 W (18)
51 H
SAINT-GERY
Esclauzels
315
1 W (19)
51 H
SAINT-JUERY
Les Maillogues
1 072
8 W (20)
48 H
SAINT-PIERRE-TOIRAC
Larroque Toirac
336
2 W (21)
34 H
TOUR-DE-FAURE
Saint-Cirq-Lapopie
364
5 W (22)
51 H
VILLEFORT
Chapelas Roc
912
1 W (23)
41 H

 (1) PAR de 45 W dans la direction d'azimut 55°.
(2) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 260°.
(3) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 320°.
(4) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 50°.
(5) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 160°.
(6) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 60°, 1 W dans la direction d'azimut 280°, 400 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 10°.
(7) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 340°.
(8) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 350°, 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 130°.
(9) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 360°.
(10) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 115° sous le site ― 5,2°.
(11) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 135°.
(12) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 25°.
(13) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 240°.
(14) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 275° et 345°, 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 110°.
(15) PAR de 87 mW dans la direction d'azimut 45°.
(16) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 30°.
(17) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 30°.
(18) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 240°, 556 mW dans la direction d'azimut 360°.
(19) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 340°.
(20) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 190°.
(21) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 110°, 2 W dans la direction d'azimut 190°.
(22) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 100°.
(23) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 260°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.