ANNEXE
RÉFÉRENCE       
     de la norme
TITRE DE LA NORME
RÉFÉRENCE       
     de la norme remplacée
DATE        
     de fin d'application       
      de la norme remplacée
NF EN 716-1+ A1 (février 2013)
Meubles : lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 1. - Exigences de sécurité
NF EN 716-1 (mai 2008)
1er juillet 2015(*)
NF EN 716-2+ A1 (février 2013)
Meubles : lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 2 . - Méthodes d'essai
NF EN 716-2 (mai 2008)
1er juillet 2015(*)
NF EN 1130-1 (mai 1996)
Meubles : berceaux à usage domestique. - Partie 1. - Exigences de sécurité
Sans objet
Sans objet
NF EN 1130-2 (mai 1996)
Meubles : berceaux à usage domestique. - Partie 2. - Méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1272 (juin 1998)
Articles de puériculture : sièges de table. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1273 (août 2005)
Articles de puériculture : trotteurs. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1466 + A1 (février 2008)
Articles de puériculture : couffins et supports. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1888 (avril 2012)
Articles de puériculture : voitures d'enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1930 (février 2012)
Articles de puériculture : barrières de sécurité. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 12221-1+A1 (octobre 2013)
Articles de puériculture : dispositifs à langer à usage domestique. - Partie 1 : Exigences de sécurité
NF EN 12221-1 (juillet 2008)
1er juillet 2015(*)
NF EN 12221-2+A1 (octobre 2013)
Articles de puériculture : dispositifs à langer à usage domestique. - Partie 2 : Méthodes d'essai
NF EN 12221-2 (juillet 2008)
1er juillet 2015(*)
NF EN 12227 (décembre 2010)
Parcs à usage domestique. - Exigences de sécurité et Méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 12790 (juin 2009)
Articles de puériculture : transats.
Sans objet
Sans objet
NF EN 13209-1 (décembre 2004)
Articles de puériculture : porte-enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Partie 1 : porte-enfants dorsaux avec armature
Sans objet
Sans objet
NF EN 13209-2 (novembre 2005)
Articles de puériculture : porte-enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Partie 2 : porte enfant souple
Sans objet
Sans objet
NF EN 13210 (décembre 2004)
Articles de puériculture : harnais, laisses de promenade et articles similaires pour enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14036 (janvier 2004)
Articles de puériculture : nacelles à oscillation verticale. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14344 (mars 2005)
Articles de puériculture : sièges enfants pour bicyclettes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14988-1+ A1 (octobre 2012)
Chaises hautes pour enfants. - Partie 1 : Exigences de sécurité
NF EN 14988-1 (juin 2006)
1er juillet 2015(*)
NF EN 14988-2+A1 (octobre 2012)
Chaises hautes pour enfants. - Partie 2 : Méthodes d'essai
NF EN 14988-2 (juin 2006)
1er juillet 2015(*)
NF EN 16120 + A1 (juin 2014)
Articles de puériculture : rehausseurs de chaise
Sans objet
Sans objet
NF EN 16232 (septembre 2013)
Articles de puériculture : balancelles suspendues pour enfants
Sans objet
Sans objet
NF D 60-300-4 (novembre 2012)
Mobilier d'enfant. - Usage domestique - Partie 4 : Exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle
Sans objet
Sans objet
NF S 54-042 (juin 2012)
Articles de puériculture : thermomètres de bain. - Spécifications et marquages
Sans objet
Sans objet
NF S 54-043 (mai 2008)
Articles de puériculture : habillages de pluie. - Exigences minimales de sécurité et essais
Sans objet
Sans objet
 (*) Le 1° de l'article 4 du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 prévoit que les produits sont fabriqués conformément aux normes dont les références sont publiées au JORF. Par conséquent, c'est la date de fabrication, ou le cas échéant d'importation, des produits qui détermine quelle version de la norme peut être appliquée. Ainsi les lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants, les dispositifs à langer à usage domestique, les chaises hautes pour enfants, conformes aux normes remplacées pourront continuer à être fabriqués en vue de la mise sur le marché ou importés jusqu'au 1er juillet 2015 et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.