« 2.5.2. Mise à l'essai
 « Des instructions et des pièces de rechange appropriées doivent être prévues pour les essais et l'entretien. Les détecteurs doivent être mis à l'essai périodiquement au moyen d'un matériel adapté aux types d'incendie auxquels ils sont censés réagir. »
 Le second alinéa du paragraphe 3.3.3 de l'article 221-III/19 est supprimé.
 Le paragraphe 9 de l'article 221-V/18 est remplacé comme suit :
 « 9. Le système d'indentification automatique (AIS) doit être soumis à un essai chaque année. Cet essai est réalisé par le représentant de l'ANFr ou la société de classification habilitée pour les navires relevant de leurs compétences respectives lors des visites périodiques. L'essai doit permettre de s'assurer que les données statiques relatives au navire ont été correctement programmées et que l'échange de données avec les capteurs connectés s'effectue sans erreurs et de vérifier le fonctionnement du matériel radioélectrique en mesurant les fréquences radioélectriques et en effectuant un essai en direct à l'aide, par exemple, d'un service de trafic maritime (STM). Un exemplaire du procès-verbal d'essai doit être conservé à bord du navire. »
 L'article 221-V/23 est remplacé comme suit :
« Article 221-V/23
« Dispositifs de transfert du pilote
 « 1. Application.
 « 1.1. Les navires qui effectuent des voyages au cours desquels ils peuvent avoir à employer des pilotes doivent être dotés de dispositifs de transfert du pilote.
 « 1.2. Le matériel et les dispositifs de transfert du pilote installés (4) le 1er juillet 2012 ou après cette date doivent satisfaire aux prescriptions de la présente règle et il doit être dûment tenu compte des normes adoptées par l'organisation (5).
  « 1.3. Sauf disposition contraire, le matériel et les dispositifs de transfert du pilote installés à bord des navires avant le 1er juillet 2012 doivent au moins satisfaire aux prescriptions de la règle 17 (6) ou 23, selon le cas, de la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer qui étaient applicables avant cette date et il doit être dûment tenu compte des normes adoptées par l'organisation avant cette date.
 « 1.4. Le matériel et les dispositifs qui sont installés le 1er juillet 2012 ou après cette date en remplacement de matériel et de dispositifs installés à bord des navires avant le 1er juillet 2012 doivent satisfaire aux prescriptions de la présente règle dans la mesure où cela est raisonnable et possible dans la pratique.
 « 1.5. Dans le cas des navires construits avant le 1er janvier 1994, le paragraphe 5 s'applique au plus tard à la date de la première visite (7)  prévue le 1er juillet 2012 ou après cette date.
 « 1.6. Le paragraphe 6 s'applique à tous les navires.
 « (4) Se reporter à l'interprétation uniforme de la règle V/23 de la convention SOLAS (circulaire MSC.1/Circ.1375).
 « (5) Se reporter à la résolution de l'assemblée A.1045(27) sur les dispositifs de transfert du pilote.
 « (6) Se reporter à la résolution MSC.99(73), par laquelle la règle 17 est renumérotée "règle 23”, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
 « (7) Se reporter à l'"interprétation uniforme de l'expression première visite” mentionnée dans les règles de la convention SOLAS » (circulaire MSC.1/Circ.1290).