Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « Société Saint Jude Medical France SAS (St. Jude) », après le code « 3482229 », sont ajoutés les codes suivants :
CODE
NOMENCLATURE
3497165
Neurostimulateur médullaire, St. Jude, EON C, système complet + accessoires.
Le système complet EON C : neurostimulateur non rechargeable avec l'ensemble de ses accessoires (extension, adaptateur...) pour primo-implantation.
Indications
La prise en charge est assurée pour les patients atteints de :
 ― douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, bilatérales ou étendues, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, post-traumatique ou postchirurgicale ;
― une amputation (algohallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques) ;
 ― douleurs ischémiques périphériques, bilatérales ou étendues, type artérite de stade III, IV.
Modalités de prescription
Elle est subordonnée :
 ― à une prise en charge médicale multidisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi post-implantation ;
― implantation du système par une personne différente formée à ce type de geste ;
―  au suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur, permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur ;
― à une validation de l'indication qui implique :
― une évaluation des différents facteurs psycho-somatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
Référence prise en charge : 3688
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2018.
3461724
Neurostimulateur médullaire, St. Jude, EON C, renouvellement.
Indications
La prise en charge est assurée pour les patients atteints de :
 ― douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, bilatérales ou étendues, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
― des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
― une lésion nerveuse périphérique, post-traumatique ou postchirurgicale ;
― une amputation (algohallucinose) ;
― un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexe, causalgies périphériques).
 ― douleurs ischémiques périphériques, bilatérales ou étendues, type artérite de stade III, IV.
Modalités de prescription
Elle est subordonnée :
 ― à une prise en charge médicale multidisciplinaire :
― dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi post-implantation ;
― implantation du système par une personne différente formée à ce type de geste ;
― au suivi à long terme dans le cadre de la consultation douleur, permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur ;
― à une validation de l'indication qui implique :
― une évaluation des différents facteurs psycho-somatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
― l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
― le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif, notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
― la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
Référence prise en charge : 3688
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2018.