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 La Documentation française a mis en vente aux offices des 21 et 27 janvier 2013 les publications suivantes :
I. ― OUVRAGES
 L'accès au très haut débit
 Centre d'analyse stratégique
 Etude réalisée par l'IDATE
 Yves Gassot, Valérie Chaillou, Roland Montagne
 Avec le concours de Marc Bourreau, Télecom-ParisTech
 Le déploiement d'un réseau très haut débit en fibre optique jusque chez l'abonné est une évolution technologique incontournable. Il répond aux limites de l'ADSL et anticipe l'intensification des usages. Le gouvernement a retenu pour objectif la disponibilité en 2025 d'accès à 100 Mb/s sur l'ensemble du territoire. Cette ambition représente un investissement de l'ordre de 21 milliards d'euros. Si ce déploiement s'appuie sur l'investissement privé, il vise à limiter les duplications et incite les opérateurs à se coordonner dans la mise en place des infrastructures. Le dispositif repose, par ailleurs, sur les collectivités locales : à elles d'assurer la cohérence des déploiements et de prendre l'initiative de projets sur les territoires qui ne seraient pas concernés par l'investissement d'opérateurs. L'étude de l'IDATE préconise une certaine stabilité du cadre arrêté en portant, toutefois, une attention particulière aux zones les moins peuplées.
 2013, la Documentation française
 Collection « Etudes » n° 1
 96 pages, statistiques, 7 €
 ISBN : 978-2-11-009113-0
 Réf. : 9782110091130
 Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
 20e rapport : année 2011-2012
 Ce 20e rapport d'activité consacre sa première partie à la présentation de la commission, puis de ses activités d'expertise et de contrôle. La deuxième partie du rapport est constituée par l'exposé général des avis et des préconisations de la commission. Enfin, la troisième est destinée à offrir au lecteur une documentation actualisée sur les textes relatifs aux missions de la commission, ainsi que des éléments d'information sur son activité. Il comporte notamment les recommandations et les préconisations de la commission en matière d'exploitation des communications électroniques.
 2013, la Documentation française
 210 pages, 18 €
 ISBN : 978-2-11-009085-0
 Réf. : 9782110090850
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 Deux nouvelles parutions dans la collection : « Formation Administration Concours »
 (Petit format)
 La composition sur un sujet d'ordre général
 Catégories A et B
 José Cosmas, Pierre Molimard
 La Documentation française
 L'épreuve de composition sur un sujet d'ordre général est à l'écrit de nombreux concours. Elle porte sur les politiques publiques et l'action des pouvoirs publics. Ce type d'épreuve doit être au préalable bien maîtrisé et demande un vrai savoir-faire pour être réussi.
 La première partie de ce manuel expose ce que vous devez savoir et savoir faire pour réussir une composition sur un sujet d'ordre général.
 Elle propose ainsi les « clés » de la composition : comment acquérir les techniques, de la lecture du sujet à la rédaction finale. De nombreux exemples, des exercices et leur corrigé illustrent la méthode.
 Des rubriques comme « retenir l'essentiel » ainsi que encadrés délivrent nombre de conseils et d'astuces. La seconde partie présente trois sujets de composition commentés et entièrement rédigés Au total, voici au format poche, un condensé de ce que vous devez connaître pour réussir ce type d'épreuves en toute facilité.
 2013, la Documentation française
 Collection : « Formation Administration Concours » (Petit format)
 192 pages, 14 × 18 cm, 12 €
 ISBN : 978-2-11-00-9108-6
 Réf. : 9782110091086
 La RAEP dans les concours
 Catégories A et B
 Yolande Ferrandis
 La Documentation française
 La reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP), présente dans de nombreux concours permet aux candidats de valoriser les compétences acquises au cours de leur vie professionnelle. Avant l'oral, il leur est demandé de remplir, un dossier, remis ensuite aux membres du jury. Au cours de l'entretien, le jury s'appuie sur le dossier RAEP pour poser les questions lui permettant d'évaluer les qualités requises. Ce manuel pratique donne tous les conseils nécessaires pour construire un dossier convaincant et aider ainsi le candidat à valoriser ses aptitudes professionnelles. Le sommaire détaillé est en ligne.
 2013, la Documentation française
 Collection « Formation Administration Concours » (Petit format) 128 pages, 14 × 18 cm, 11 €
 ISBN : 978-2-11-00-9331-8
 Réf. : 9782110093318
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 L'Association internationale des hautes juridictions administratives (AIHJA), créée en 1983 et réunissant aujourd'hui plus d'une centaine de juridictions administratives nationales et internationales, a pour objet de favoriser les échanges entre les juridictions administratives suprêmes. Le présent recueil et le site internet de l'association (www.aihja.org) constituent deux outils d'analyse comparée en droit administratif permettant la diffusion en français et en anglais des législations des Etats et de la jurisprudence des juridictions membres de l'association.
 Recueil de décisions des hautes juridictions administratives 2013
 Association internationale des hautes juridictions administratives (AIHJA)
 Le contrôle des décisions administratives par les cours et les tribunaux administratifs : tel est le thème de la 6e édition du Recueil de l'Association internationale des hautes juridictions administratives (AIHJA), issu des travaux de son Xe Congrès, organisé à Sydney (Australie) en 2010. Ce recueil de textes comprend deux versions français et anglais.
 2013, la Documentation française
 456 pages, 23 €
 ISBN : 978-2-11-008899-4
 Réf. : 9782110088994
 La sécurité routière en France
 Bilan de l'année 2011
 Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR)
 2011 ― est le document « phare » des travaux menés par l'ONISR. Document de référence, il est très attendu chez les partenaires de la sécurité routière.
 Les principales innovations dans la présentation du bilan 2011 sont les suivantes :
 ― un panorama complet et illustré de l'année ;
 ― une analyse conjoncturelle totalement refondue qui s'appuie sur les résultats obtenus à partit d'une nouvelle version du modèle de désaisonnalisation « Giboulée » ;
 ― des données relatives aux départements, totalement renouvelées ;
 ― des analyses thématiques détaillées qui traitent des catégories d'usagers ; données de référence : année 2000 et analyses croisées de nombreux items ;
 ― des éléments sur la saisonnalité de l'accidentalité.
 2013, la Documentation française
 692 pages, statistiques, 35 €
 ISBN : 978-2-11-009066-9
 Réf. : 9782110090669
 Visiteurs photographes au musée
 Ministère de la culture et de la communication
 Devant le foisonnement des photographes ― ceux-ci semblant parfois majoritaires parmi les visiteurs de musée ―, les musées se trouvent confrontés à une situation inédite. Interdire, autoriser ou encourager la pratique photographique des visiteurs ? Tel est le questionnement auquel ils doivent aujourd'hui faire face. Le sommaire est en ligne sur le site.
 2013, la Documentation française
 Collection « Musées-monde »
 320 pages, illustrations, statistiques, 24 €
 ISBN : 978-2-11-009212-0
 Réf. : 9782110092120
 Editions des Journaux officiels
 Deux conventions collectives :
 Cordonnerie multiservice
 IDCC : 1561
 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
 7e édition. ― Décembre 2012
 Texte de base :
 Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989 (IDDC : 1561), élargie au secteur des cordonniers industriels et étendue par arrêté du 22 décembre 1989).
 La présente convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure, remise à jour à la date du 7 août 1989 et présentée à l'extension le 28 septembre 1989, se substitue à la convention collective des artisans maîtres de la chaussure et des textes qui lui sont annexés parus au Journal officiel du 17 septembre 1970.
 Champ d'application : en ligne sur le site
 2013, Journaux officiels
 Collection « Conventions collectives » (brochure n° 3015)
 136 pages, 10 €
 ISBN : 978-2-11-076782-0
 Réf. : 9782110767820
 Immobilier
 IDCC : 1527
 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
 23e édition. ― Décembre 2012
 Texte de base :
 Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989, mise à jour par avenant du 23 novembre 2010, étendue par arrêté du 5 juillet 2012.
 Champ d'application : en ligne sur le site
 2013, Journaux officiels
 Collection « Conventions collectives » (brochure n° 3090)
 290 pages, 20 €
 ISBN : 978-2-11-076781-3
 Réf. : 9782110767813
 Deux codes officiels :
Code de l'éducation
 Parties législative et réglementaire
 Commission supérieure de codification
 Depuis la dernière édition, ce code inclut un certain nombre de modifications induites par de nouvelles dispositions législatives et réglementaires, en ligne sur le site.
 2013, Journaux officiels
 Collection « Codes officiels » (brochure n° 20046)
 400 pages, 12 €
 ISBN : 978-2-11-076768-4
 Réf. : 9782110767684

Code du tourisme

 Parties législative et réglementaire
 Commission supérieure de codification
 Edition au 18 janvier 2013
 (texte en ligne)
 2013, Journaux officiels
 Collection « Codes officiels » (brochure n° 20057)
 90 pages, 7 €
 ISBN : 978-2-11-076767-7
 Réf. : 9782110767677
 La nouvelle édition du tarif des douanes :
 Tarif des douanes
 (Nomenclature combinée)
 Ministère de l'économie et des finances
 Ministère du commerce extérieur
 Edition mise à jour au 1er janvier 2013
 Comment classer vos produits dans la nomenclature douanière ? Comment connaître les droits de douane normalement applicables à l'entrée en Union européenne ? Comment vérifier vos nomenclatures douanières actuellement utilisées ? Pour vous aider dans ces démarches, la nouvelle annexe relative à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, tenant compte des nouveautés en matière de SH 2013 (système harmonisé et de codification des marchandises) vient de paraître. Cette version s'applique à partir du 1er janvier 2013.
 2013, Journaux officiels
 Collection « Législation et réglementation » (brochure n° 5140)
 600 pages, 33 €
 ISBN : 978-2-11-076790-5
 Réf. : 9782110767905
 En diffusion à la Documentation française
 Conseil de l'Europe
 La protection des mineurs et les contenus audiovisuels à la demande
 La popularité croissante des services à la demande utilisés par un jeune public toujours plus nombreux soulève la question de la protection des jeunes face aux médias. Ce numéro d'IRIS Plus fait le point sur la protection des mineurs dans ce domaine. Il examine, d'une part, les dispositions du droit de l'UE et, d'autre part, les principes fondamentaux et les règles spécifiques des différents systèmes nationaux de protection des mineurs.
 2013, Conseil de l'Europe
 IRIS Pus/2012-6
 55 pages, 24,50 €
 ISBN : 978-92-871-7614-1
 Réf. : 9789287176141
 La protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels :
 Convention du Conseil de l'Europe
 Cette convention a pour but de protéger les enfants contre les abus sexuels, ceux victimes d'infractions de nature sexuelle et a également pour but de poursuivre leurs auteurs. En soulignant le respect des droits de l'enfant et son intérêt supérieur, la convention traite notamment des mesures préventives ; des infractions pénales, y compris plusieurs infractions entièrement nouvelles, telles que la sollicitation d'enfants à des fins sexuelles ― le grooming ― ; des mesures de protection et d'assistance aux enfants victimes et à leur famille ; des procédures d'enquêtes et de poursuites adaptées aux besoins spécifiques des enfants ; des programmes ou mesures d'intervention à l'égard des auteurs d'infractions sexuelles sur des enfants ; de l'enregistrement et de la conservation de données sur les délinquants sexuels condamnés ; de la coopération internationale et du mécanisme de suivi.
 2013, Conseil de l'Europe
 67 pages, 8 €
 ISBN : 978-92-871-7571-7
 Réf. : 9789287175717
 Redéfinir et combattre la pauvreté :
 Droits humains, démocratie et biens communs dans l'Europe contemporaine
 La crise économique et financière a entraîné la suppression de millions d'emplois ainsi qu'une précarité pour nombre de ceux qui continuent à travailler. Par ailleurs, l'insécurité économique augmente les tensions sociales, en exacerbant par exemple la xénophobie. Il est urgent d'élaborer aujourd'hui un nouveau discours sur la pauvreté. C'est en poursuivant cet objectif que le Conseil de l'Europe donne une suite à cette publication, dans le cadre du projet « Les droits humains des personnes en situation de pauvreté », cofinancé par la Commission européenne.
 2013, Conseil de l'Europe
 Collection « Tendances de la cohésion sociale », n° 25
 436 pages, 44 €
 ISBN : 978-92-871-7422-2
 Réf. : 9789287174222
 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
 Electricity Information 2012
 Electricity Information provides a comprehensive review of historical and current market trends in the OECD electricity sector, including 2011 preliminary data.
 2013, OCDE
 743 pages, statistiques, 150 €
 ISBN : 978-92-64-17468-9
 Réf. : 9789264174689
 Examens de l'OCDE des politiques de l'investissement : Tunisie 2012
 L'examen des politiques d'investissement analyse le régime d'investissement de la Tunisie et la façon dont il influence les décisions des investisseurs. Il reflète les développements intervenus après les changements politiques de 2011 avec notamment, pour ce qui concerne le commerce, la préparation d'un nouveau code de l'investissement.
 2013, OCDE
 216 pages, statistiques, 42 €
 ISBN : 978-92-64-17938-7
 Réf. : 9789264179387
 UNESCO
 Patrimoine mondial et développement durable
 Nouveaux sites 2012
 L'objectif de la Convention du patrimoine mondial est l'identification, la conservation et la transmission de sites culturels et naturels remarquables aux futures générations. En ce sens, elle contribue naturellement au développement durable, elle se concentre ainsi sur les besoins du présent tout en contribuant aux besoins futurs, qu'ils soient environnementaux, économiques ou sociaux.
 Patrimoine mondial n° 65
 108 p., illustrations en couleurs, 7,50 €
 Réf. : 8424499000259
 Nota. ― Le rapport annuel de la MIVILUDES inscrit à l'office du 27 février en MVTE est sous embargo, jusqu'à la remise officielle du rapport au PM, vers la fin du mois d'avril.
II. ― REVUES
 Les Cahiers du GRIDAUH
 Groupe de recherche sur les institutions, le droit de l'aménagement et l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH)
 La dimension juridique de l'écriture du plan local d'urbanisme
 Les règles locales d'urbanisme, et, plus particulièrement celles établies par les PLU, constituent l'essentiel des règles de fond du droit de l'urbanisme (PLU). C'est au rappel de ces exigences qu'est consacré ce « Cahier » sur l'écriture juridique des plans locaux d'urbanisme.
 Ont été spécialement abordé les questions portant sur :
 ― la qualité de la rédaction juridique (intelligibilité et accessibilité) ;
 ― la bonne mise en œuvre des normes d'encadrement ;
 ― l'utilisation des nouvelles techniques d'ingénierie juridique mise en place à partir de la loi SRU du 13 décembre 2000 (portée juridique des documents graphiques, projet d'aménagement et de développement durable (PADD) et orientation d'aménagement et de programmation (OAP).
 Les Cahiers du GRIDAUH, n° 23
 908 pages, illustrations, schémas, 50 €
 Réf. : 9782913457225
 Cahiers des Amériques latines
 Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)
 Le clientélisme en situation : échanges politiques, politisation et conflits moraux
 Les articles qui constituent ce dossier portent sur les formes de domination et les échanges politiques, sur la politisation des classes populaires et sur les liens entre ces groupes, les partis, les mouvements sociaux et l'Etat. Ces travaux privilégient ici une approche empirique, évitant à la fois des formes d'étiquetage normatives trop rapides et des définitions simplificatrices des rapports politiques la politique territoriale. Ils décrivent les modes de fonctionnement et des dispositifs politiques autour desquels s'organise.
 Cahiers des Amériques latines, n° 69
 190 pages, 18 €
 Réf. : 3303332400690
 Cahiers français
 La Documentation française
 Fiscalité : à l'aube d'une révolution ?
 Alors que le Gouvernement a annoncé les grandes lignes de sa stratégie fiscale dans son projet de loi de finances pour 2013, ce numéro des Cahiers français dresse un état des lieux de notre système fiscal pour mieux en envisager les perspectives d'évolution et de réforme. Les meilleurs spécialistes analysent les grandes mesures : taxe à 75 %, fiscalité des entreprises et des mouvements financiers, etc. Dans le cadre de la crise des dettes souveraines, quels seront leurs effets sur les finances publiques et notre système de redistribution ? Autant de questions auxquelles ce numéro des Cahiers français se propose de répondre de façon pédagogique et nuancée.
 Le sommaire détaillé est en ligne.
 Cahiers français n° 373, mars-avril 2013
 96 pages, statistiques, 9,80 €
 Réf. : 3303330403730
 Les Etudes de la Documentation française
 La Documentation française
 La pauvreté en France
 Permanences et nouveaux visages
 Jean-Michel Charbonnel
 Plus du quart de la population en état de pauvreté en Grèce, un cinquième en Espagne et pratiquement autant en Italie... les Français sont inquiets, pour eux et plus encore pour leurs enfants. Sont-ils ou vont-ils être touchés par ce fléau qui semble se répandre inexorablement sur le Vieux Continent à la faveur de la crise et de son cortège de suppressions d'emplois ? Le phénomène apparaît d'autant plus inquiétant qu'il semble concerner massivement des populations qui étaient en partie épargnées jusqu'au début des années quatre-vingt, notamment les jeunes et les femmes. Qui sont les pauvres ? Combien sont-ils ? Pourquoi ne parvient-on pas à éradiquer la pauvreté dans des pays où la richesse s'étale en permanence ? L'auteur s'attache à décrire les multiples facettes de ce phénomène, à en analyser les principaux facteurs et à présenter les principales politiques aujourd'hui mises en œuvre pour y remédier. Le sommaire détaillé est en ligne sur le site.
 L'auteur : Jean-Michel Charbonnel, diplômé de l'IEP de Paris, titulaire d'un DEA de conjonctures et politiques économiques et docteur en sociologie, est actuellement enseignant en sciences sociales. Il assure des missions de formation initiale ou continue auprès de divers organismes publics ou mutualistes. Spécialiste des revenus sociaux, il a consacré sa thèse à des comparaisons internationales en matière de configuration de l'Etat-providence.
 Les Etudes de la Documentation française, n° 5363
 176 pages, 14,50 €
 Réf. : 3303331953630
 Les informations administratives et juridiques
 Fonction publique territoriale
 Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la région Ile-de-France
 Statut commenté
 Statut au quotidien
 Le nouveau cadre d'emplois des infirmiers en soins généraux
 Prélèvements obligatoire au 1er janvier 2013
 Les cotisations versées aux centres de gestion et au CNFPT
 Veille jurisprudentielle
 Secrétariat du conseil de discipline et responsabilité des centres de gestion
 Retrait ou suspension d'agrément des agents de police municipale
 Absence de droit au reclassement
 Actualité documentaire
 Références
 Textes
 Documents parlementaires
 Jurisprudence
 Chronique de jurisprudence
 Presse et livres
 Informations administratives et juridiques, n° 1-2013
 64 pages, 19 €
 Réf. : 3303330611463
 Inflexions
 Ministère de la défense
 Courage !
 Dans une époque qui cherche ses repères, où l'effort le dispute à la sécurité dans la rhétorique de l'action, le courage change-t-il de rôle et de mesure, et son examen, par le prisme de la chose militaire, peut-il instruire sur ses enjeux moraux, politiques et culturels ?
 Inflexions, n° 22
 246 pages, 12 €
 Réf. : 3303334100222
 Liaisons
 Préfecture de police
 Disparitions
 Mineurs en fugue
 Recherches de personnes
 Technologies d'investigation
 Disparitions : un nouveau numéro de Liaisons, le magazine de la préfecture de police, à ne pas perdre de vue... Chaque année, 3 000 personnes disparaissent brusquement dans l'agglomération parisienne. Fugue, agression, meurtre ou silence volontaire ? Entre enquêtes des brigades spécialisées, mobilisation des secours et exploitation des moyens technologiques, la préfecture de police met tout en œuvre pour les retrouver. Sans oublier les experts de la « grande maison », chargés de retrouver, restituer voire neutraliser les objets perdus, enfouis ou dérobés...
 Liaisons n° 106, janvier-avril 2013
 106 p, illustrations, 5 €
 Réf. : 9782110093165
 Deux numéros de Problèmes économiques dont un hors-série
 Problèmes économiques
 Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité
 La Documentation française
 La face sombre de l'économie numérique
 Les géants de l'Internet, à travers (...) l'invention de nouveaux business models fortement rémunérateurs exercent une extraordinaire fascination sur les citoyens, les consommateurs, les entreprises et les marchés. Mais ces entreprises à l'origine d'une révolution numérique qui a transformé en une décennie nos modes de vie et de travail, bousculé la plupart des industries culturelles, comme la musique, le cinéma, la presse ou le livre, sont aussi des firmes qui n'hésitent pas à s'affranchir de l'éthique mettant en œuvre tous les moyens à leur disposition pour asseoir leur domination et contrôler des marchés extrêmement lucratifs ou promis au plus bel avenir.
 Problèmes économiques n° 3062, février 2013
 64 pages, 4,70 €
 Réf. : 3303332030620
 Problèmes économiques
 Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l'actualité
 La Documentation française
 Comprendre le marché du travail
 Au cœur de l'actualité, la remontée du chômage figure au premier rang des préoccupations des Français. Comment fonctionne le marché du travail ? Comment expliquer qu'au-delà de la crise, le chômage demeure, en France et dans d'autres pays d'Europe, supérieur à 7 % depuis les années 1980, malgré les tentatives répétées des gouvernements de le faire baisser ? Ce numéro hors-série de Problèmes économiques décrypte les rouages du marché du travail et fait le point sur les questions d'actualité liées à l'emploi.
 Problèmes économiques n° 3062, Hors série, n° 3, février 2013
 64 pages, 6,80 €
 Réf. : 9782110092625
 Retraite et société est une revue pluridisciplinaire créée par la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) en 1992 avec l'ambition d'en faire un véritable outil de réflexion et d'analyse sur la retraite. Elle aborde la retraite sous plusieurs angles : économique, démographique, sociologique, législatif, statistique, anthropologique...
 Retraite et société
 Caisse nationale d'assurance vieillesse
 Les relations intergénérationnelles en dehors de la famille
 La transition démographique et la révolution épidémiologique ont contribué, depuis des décennies, à transformer profondément les structures par âge des populations occidentales et, par conséquent, les relations entre les générations qui n'ont jamais été aussi nombreuses et différentes les unes des autres. Cette diversité générationnelle a créé des problèmes nouveaux d'organisation auxquels sont confrontés tous les Etats, garants du maintien de la cohésion sociale. Les relations entre générations peuvent bien sûr être envisagées au sein de la famille, mais, en réalité, elles existent partout, dans tous les groupes et dans tous les milieux. Ce sont donc ces relations intergénérationnelles en dehors de la famille qui font l'objet de ce numéro de Retraite et société consacré à la présentation de plusieurs expériences ou observations internationales, en Belgique, au Portugal, au Canada et en France.
 Retraite et société n° 64, décembre 2012
 240 pages, 16,50 €
 Réf. : 3303333500641