L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
 					 I. - Le numéro d'ordre 102 est inséré comme suit :
 										NUMÉRO
 										d'ordre
 										SUBSTANCES
 										RESTRICTIONS
 										CONDITIONS D'EMPLOI
 										et avertissements
 										à reprendre
 										obligatoirement
 										sur l'étiquetage 
  										Champ d'application
 										et/ou usage
  										Concentration maximale
 										autorisée dans
 										le produit cosmétique fini
 										Autres limitations
 										et exigences 
 a
 b
 c
 d
 e
 f
 										 102
 										Glyoxal.
 										Glyoxal (INCI).
 										N° CAS : 107-22-2.
 										N° EINECS : 203-474-9.
 										100 ppm (=100 mg/kg). »
 					 II. - 1° Le numéro d'ordre 68 est supprimé.
 					 2° Les numéros d'ordre 45, 72, 73, 88 et 89 sont remplacés comme suit :
 										NUMÉRO
 										d'ordre
 										SUBSTANCES
 										RESTRICTIONS
  										CONDITIONS D'EMPLOI
 										et avertissements
 										à reprendre
 										obligatoirement
 										sur l'étiquetage
   										Champ d'application
 										et/ou usage
   										Concentration maximale
 										autorisée dans
 										le produit cosmétique fini
  										Autres limitations
 										et exigences 
 a
 b
 c
 d
 e
 f
 										 45
 										Benzyl alcohol (*).
 										N° CAS 100-51-6.
 										a) Solvant.
 										b) Compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières.
 										b)
 										La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
 										― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
 										― à 0,01 % dans les produits rincés.
 										72
 										Hydroxycitronellal.
 										N° CAS 107-75-5.
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										b) 1,0 %.
 										a) b)
 										La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
 										― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
 										― à 0,01 % dans les produits rincés.
 										73
 										Isoeugénol.
 										N° CAS 97-54-1.
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										b) 0,02 %.
 										a) b)
 										La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
 										― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
 										― à 0,01 % dans les produits rincés.
 										88
 										d-Limonène.
 										N° CAS 5989-27-5.
 										La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
 										― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
 										― à 0,01 % dans les produits rincés.
 										Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (**).
 										89
 										Méthyl 2-octynoate.
 										N° CAS 111-12-6.
 										Heptine carbonate de méthyle.
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										b) 0,01 % si utilisé seul.
 										Si présent en combinaison avec l'octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle).
 										a) b)
 										La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
 										― à 0,001 % dans les produits non rincés ;
 										― à 0,01 % dans les produits rincés.
 										 (*) Comme conservateur, voir annexe arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques, numéro d'ordre 34 (annexe VI de la directive 76/768/CE du Conseil du 27 juillet 1976, première partie, numéro d'ordre 34).
 										(**) Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini. »
 					 3° Les numéros d'ordre 103 à 184 sont ajoutés ci-après :
 										NUMÉRO
 										d'ordre
 										SUBSTANCES
 										RESTRICTIONS
  										CONDITIONS D'EMPLOI
 										et avertissements
 										à reprendre
 										obligatoirement
 										sur l'étiquetage
 										Champ d'application
 										et/ou usage
  									 										Concentration maximale
 										autorisée dans
 										le produit cosmétique fini
  									 										Autres limitations
 										et exigences
 a
 b
 b
 d
 e
 f
103
Abies alba cone oil et extract.
N° CAS 90028-76-5.
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										104
 										Abies alba needle oil et extract.
 										N° CAS 90028-76-5.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										105
 										Abies pectinata needle oil et extract.
 										N° CAS 92128-34-2.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										106
 										Abies sibirica needle oil et extract.
 										N° CAS 91697-89-1.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										107
 										Abies balsamea needle oil et extract.
 										N° CAS 85085-34-3.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										108
 										Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract.
 										N° CAS 90082-73-8.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										109
 										Pinus mugo leaf et twig oil et extract.
 										N° CAS 90082-72-7.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										110
 										Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract.
 										N° CAS 84012-35-1.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										111
 										Pinus nigra leaf et twig oil et extract.
 										N° CAS 90082-74-9.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										112
 										Pinus palustris leaf et twig oil et extract.
 										N° CAS 97435-14-8.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										113
 										Pinus pinaster leaf et twig oil et extract.
 										N° CAS 90082-75-0.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										114
 										Pinus pumila leaf et twig oil et extract.
 										N° CAS 97676-05-6.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										115
 										Pinus species leaf et twig oil et extract.
 										N° CAS 94266-48-5.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										116
 										Pinus cembra leaf et twig oil et extract.
 										N° CAS 92202-04-5.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										117
 										Pinus cembra leaf et twig extract acetylated.
 										N° CAS 94334-26-6.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										118
 										Picea mariana leaf oil et extract.
 										N° CAS 91722-19-9.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										119
 										Thuja occidentalis leaf oil et extract.
 										N° CAS 90131-58-1.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										120
 										Thuja occidentalis stem oil.
 										N° CAS 90131-58-1.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										121
 										3-Carene.
 										N° CAS 13466-78-9.
 										3,7,7-Triméthyl-bicyclo
 										[4.1.0]hept-3-ène
 										(isodiprène).
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										122
 										Cedrus atlantica wood oil et extract.
 										N° CAS 92201-55-3.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										123
 										Cupressus sempervirens leaf oil et extract.
 										N° CAS 84696-07-1.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										124
 										Turpentine gum (Pinus spp.).
 										N° CAS 9005-90-7.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										125
 										Turpentine oil et rectified oil.
 										N° CAS 8006-64-2.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										126
 										Turpentine, steam
 										distilled (Pinus spp.).
 										N° CAS 8006-64-2.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										127
 										Terpene alcohols acetates.
 										N° CAS 69103-01-1.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										128
 										Terpene hydrocarbons.
 										N° CAS 68956-56-9.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										129
 										Terpenes et terpenoids à l'exception de limonene (d-, 1- et
 										d1-isomers) figurant sous les numéros d'ordre 167, 168 et 88 du présent arrêté.
 										N° CAS 65996-98-7.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										130
 										Terpene terpenoids sinpine.
 										N° CAS 68917-63-5.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										131
α-Terpinene.
 										N° CAS 99-86-5.
 										p-Mentha-1,3-diene.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										132
γ-Terpinene.
 										N° CAS 99-85-4.
 										p-Mentha-1,4-diène.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										133
 										Terpinolene.
 										N° CAS 586-62-9.
 										p-Mentha-1,4(8)-diene.
 										Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (*).
 										134
 										Acetyl hexamethyl indan.
 										N° CAS 15323-35-0.
 										1,1,2,3,3,6-Hexaméthyl-
 										indan-5-yl méhyl cétone.
 										a) Produits non rincés.
 										b) Produits rincés.
 										a) 2 %.
 										135
 										Allyl butyrate.
 										N° CAS 2051-78-7.
 										2-Propényl Butanoate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										136
 										Allyl cinnamate.
 										N° CAS 1866-31-5.
 										2-Propényl 3-Phényl- 2-propénoate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										137
 										Allyl cyclohexylacetate.
 										N° CAS 4728-82-9.
 										2-Propényl Cyclohexaneacétate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										138
 										Allyl cyclohexyl-
 										propionate.
 										N° CAS 2705-87-5.
 										2-Propényl 3-Cyclohexa-
 										nepropanoate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										139
 										Allyl heptanoate.
 										N° CAS 142-19-8.
 										2-Propényl Heptanoate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										140
 										Allyl caproate.
 										N° CAS 123-68-2.
 										Allyl hexanoate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										141
 										Allyl isovalerate.
 										N° CAS 2835-39-4.
 										2-Propényl 3-Méthyl-butanoate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										142
 										Allyl octanoate.
 										N° CAS 4230-97-1.
 										2-Allyl Caprylate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										143
 										Allyl phenoxyacetate.
 										N° CAS 7493-74-5.
 										2-Propényl Phénoxy-acétate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										144
 										Allyl phenylacetate.
 										N° CAS 1797-74-6.
 										2-Propenyl Benzèneacétate.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										145
 										Allyl 3,5,5-trimethyl-
 										hexanoate.
 										N° CAS 71500-37-3.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										146
 										Allyl cyclohexyloxyacetate.
 										N° CAS 68901-15-5.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										147
 										Allyl isoamyloxyacetate.
 										N° CAS 67634-00-8.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										148
 										Allyl 2-methylbutoxyacetate.
 										N° CAS 67634-01-9.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										149
 										Allyl nonanoate.
 										N° CAS 7493-72-3.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										150
 										Allyl propionate.
 										N° CAS 2408-20-0.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										151
 										Allyl trimethylhexanoate.
 										N° CAS 68132-80-9.
 										Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
 										152
 										Allyl heptine carbonate.
 										N° CAS 73157-43-4.
 										Allyl oct-2-ynoate).
 										0,002 %.
 										Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment le methyl heptine carbonate).
 										153
 										Amylcycloopentenone.
 										N° CAS 25564-22-1.
 										2-Pentylcyclopent- 2-en-1-one.
 										0,1 %.
 										154
 										Myroxylon balsamum var.
 										Pereirae extracts et distillates.
 										N° CAS 8007-00-9.
 										Baume du Pérou, absolute et anhydrol  (Baume du Pérou).
 										0,4 %.
 										155
 										4-tert.-Butyldihydro-
 										cinnamaldehyde.
 										N° CAS 18127-01-0.
 										3-(4-tert-Butylphényl) propionaldéhyde.
 										0,6 %.
 										156
 										Cuminum cyminum fruit oil et extract.
 										N° CAS 84775-51-9.
 										a) Produits non rincés.
 										b) Produits rincés.
 										a) 0,4 % d'huile de
 										cumin.
 										157
 										cis-Rose ketone-1 (**).
 										N° CAS 23726-94-5.
 										(Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-
 										2-cyclohexèn-1-yl)-2-
 										butèn- 1-one
 										(cis-α-Damascone).
 										a) Produits à usage oral.
 									 										b) Autres produits.
 										b) 0,02 %.
 										158
 										trans-Rose ketone-2 (**).
 										N° CAS 23726-91-2.
 										(E)-1-(2,6,6-Triméthyl-
 										1-cyclohexèn-1-yl)-2-
 										butèn-1-one
 										(trans-β-Damascone).
 										a) Produits à usage oral.
 									 										b) Autres produits.
 										b) 0,02 %.
 										159
 										trans-Rose ketone-5 (**).
 										N° CAS 39872-57-6.
 										(E)-1-(2,4,4-Triméthyl-
 										2-cyclohexèn-1-yl)-2-
 										butèn-1-one
 										(Isodamascone).
 										0,02 %.
 										160
 										Rose ketone-4 (**).
 										N° CAS 23696-85-7.
 										1-(2,6,6-Triméthyl-
 										cyclohexa-1,3-
 										dièn-1-yl)-
 										2-butèn-1-one (Damascenone).
 										a) Produits à usage oral.
 									 										b) Autres produits.
 										b) 0,02 %.
 										161
 										Rose ketone-3 (**).
 										N° CAS 57378-68-4.
 										1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclo-
 										hexèn-1-yl)-2-butèn-
 										1-one
 										(Delta-Damascone).
 										a) Produits à usage oral.
 									 										b) Autres produits.
 										b) 0,02 %.
 										162
 										cis-Rose ketone-2 (**).
 										N° CAS 23726-92-3.
 										1-(2,6,6-Triméthyl-1-
 										cyclohexèn-1-yl)-2-
 										butèn-1-one
 										(cis-β-Damascone).
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										b) 0,02 %.
 										163
 										trans-Rose ketone-1 (**).
 										N° CAS 24720-09-0.
 										1-(2,6,6-Triméthyl-
 										2-cyclo-hexèn-1-yl)-
 										2-butèn
 										-1-one
 										(trans-β-Damascone).
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										b) 0,02 %.
 										164
 										Rose ketone-5 (**).
 										N° CAS 33673-71-1.
 										1-(2,4,4-Triméthyl-2-
 										cyclo-hexèn-1-yl)-
 										2-butèn-
 										1-one.
 										0,02 %.
 										165
 										trans-Rose ketone-3 (**).
 										N° CAS 71048-82-3.
 										1-(2,6,6-Triméthyl-3-
 										cyclo-hexèn-1-yl)-
 										2-butèn-1-one
 										(trans-delta-Damascone).
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										b) 0,02 %.
 										166
 										trans-2-hexenal.
 										N° CAS 6728-26-3.
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										 b) 0,002 %.
 										167
 										l-Limonene.
 										N° CAS 5989-54-8.
 										(S)-p-Mentha-1,8-diène.
 										Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*).
 										168
 										dl-Limonene (racémique).
 										N° CAS 138-86-3.
 										1,8(9)-p-Menthadiène ;
 										p-Mentha-1,8-diène
 										(Dipentène).
 										Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (*).
 										169
 										Perillaldehyde.
 										N° CAS 2111-75-3.
 										p-Mentha-1,8-dièn-7-al.
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										 b) 0,1 %.
 										170
 										Isobergamate.
 										N° CAS 68683-20-5.
 										Menthadiène-7-méthyl
 										formate.
 										0,1 %.
 										171
 										Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde.
 										N° CAS 86803-90-9.
 										Octahydro-5-méthoxy-
 										4,7-Méthano-1H-indène-
 										2-carboxaldéhyde.
 										0,5 %.
 										172
 										3-méthylnon-2-enenitrile.
 										N° CAS 53153-66-5.
 										0,2 %.
 										173
 										Methyl octine carbonate.
 										N° CAS 111-80-8.
 										Méthyl non-2-ynoate.
 										a) Produits à usage oral.
 									 										b) Autres produits.
 										b) 0,002 % quand utilisé seul. Si présent en combinaison avec l'heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle).
 										174
 										Amylvinylcarbinyl acetate.
 										N° CAS 2442-10-6.
 										1-Octèn-3-yl acétate.
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										b) 0,3 %.
 										175
 										Propylidenephthalide.
 										N° CAS 17369-59-4.
 										3-Propylidènephthalide.
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										b) 0,01 %.
 										176
 										Isocyclogeraniol.
 										N° CAS 68527-77-5.
 										2,4,6-Triméthyl-3-cyclo-
 										hexène-1-méthanol.
 										0,5 %.
 										177
 										2-Hexylidene cyclopentanone.
 										N° CAS 17373-89-6.
 										a) Produits à usage oral.
 										b) Autres produits.
 										b) 0,06 %.
 										178
 										Methyl heptadienone.
 										N° CAS 1604-28-0.
 										6-Méthyl-3,5-heptadièn
 										-2-one.
 										a) Produits à usage oral.
 									 										b) Autres produits.
 										b) 0,002 %.
 										179
 										p-methylhydrocinnamic
 										aldehyde.
 										N° CAS 5406-12-2.
 										Cresylpropionaldé-hyde
 										p-Méthyldihydrocinna-
 										maldéhyde.
 										0,2 %.
 										180
 										Liquidambar orientalis
 										balsam oil et extract.
 										N° CAS 94891-27-7
 										(styrax).
 										0,6 %.
 										181
 										Liquidambar styraciflua
 										balsam oil et extract.
 										N° CAS 8046-19-3.
 										(styrax).
 										0,6 %.
 										182
 										Acetyl hexamethyl tetralin.
 										N° CAS 21145-77-7.
 										N° CAS 1506-02-1.
 										1-(5,6,7,8-Tétrahydro-
 										3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-
 										2-naphthyl)éthan-1-one
 										(AHTN).
 										Tous les produits cosmétiques, à l'exception  des produits à usage oral.
 										a) Produits non rincés :
 										0,1 %, sauf : produits hydro-alcooliques : 1 % ; parfum fin : 2,5 % ; crème parfumante : 0,5 %.
 										b) Produits rincés : 0,2 %.
 										183
 										Commiphora erythrea engler var. glabrescens engler gum  extract et oil.
 										N° CAS 93686-00-1.
 										0,6 %.
 										184
 										Opopanax chironium resin.
 										N° CAS 93384-32-8.
 										0,6 %.
 										 (*) Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.
 										(**) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d. »