A N N E X E 
Chapitre Ier 
Liste des monomères et autres substances de départ pouvant être utilisés pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique 
Introduction générale 
1. Cette annexe contient la liste de monomères ou autres substances de départ. La liste comprend : 
― les substances destinées à la fabrication de composés macromoléculaires organiques par polymérisation, polycondensation, polyaddition ou par tout autre processus similaire ; 
― les substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, utilisées pour la fabrication des substances macromoléculaires modifiées, si les monomères ou autres substances de départ nécessaires à leur synthèse ne figurent pas dans la liste ; 
― les substances utilisées pour modifier les substances macromoléculaires existantes, naturelles ou synthétiques. 
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses, même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées : 
a) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels » figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; 
b) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévu pour le zinc (Zn) s'applique également : 
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; 
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe. 
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes : 
a) Les substances qui pourraient être présentes dans le produit fini, telles que : 
― les impuretés des substances utilisées ; 
― les intermédiaires de réaction ; 
― les produits de décomposition ; 
b) Les oligomères et substances macromoléculaires, naturelles ou synthétiques, ainsi que leurs mélanges, si les monomères ou substances de départ nécessaires à leur synthèse figurent dans la liste ; 
c) Les mélanges de substances autorisées. 
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées sous a, b et c doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé. 
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté. 
5. La liste contient les informations suivantes : 
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ; 
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ; 
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ; 
Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre : 
― la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ; 
― la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [LMS (T)] ; 
― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet fini (QM) ; 
― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées [QM (T)] ; 
― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ; 
― la quantité maximale résiduelle de substance permise dans le matériau ou objet, exprimée en mg du groupement ou de la somme des substances indiquées pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires [QMS (T)] ; 
― toute autre restriction indiquée de manière expresse ; 
― toute spécification concernant la substance ou le polymère. 
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique. 
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable. 
8. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance ou sa quantité résiduelle dans le matériau devra être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas, une méthode d'analyse ayant des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée. 
9. Un certain nombre d'abréviations ou d'expressions figurent à la colonne 4 du tableau. Leur signification est la suivante : 
LD = limite de détection de la méthode d'analyse ; 
PF = matériau ou objet fini ; 
NCO = groupement isocyanate ; 
ND = non décelable. Aux fins du présent arrêté, non décelable » signifie que la substance ne devrait pas être détectée par une méthode d'analyse validée qui pourrait la détecter à la limite de détection spécifiée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant le développement d'une méthode validée ; 
QM = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet est déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ; 
QM (T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou l'objet fini, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ; 
QMS = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg par 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ; 
QMS (T) = quantité maximale permise de substance résiduelle dans le matériau ou objet fini, exprimée en mg du total du groupement ou de la ou des substances indiquées par 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires. Aux fins du présent arrêté, la quantité de la substance dans le matériau ou l'objet devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée ; 
LMS = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, à moins qu'elle ne soit précisée différemment. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée en attendant la mise au point d'une méthode validée ; 
LMS (T) = limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou dans le simulant alimentaire, exprimée comme le total du groupement ou de la ou des substances indiquées. Aux fins du présent arrêté, la migration spécifique de la substance devrait être déterminée par une méthode d'analyse validée. Si une telle méthode n'existe pas actuellement, une méthode d'analyse avec des caractéristiques de performance appropriées à la limite spécifiée peut être utilisée, en attendant la mise au point d'une méthode validée. 
Section A 
Liste des monomères et autres substances de départ autorisés 
NUMÉRO 
référence (1) 
NUMÉRO CAS 
(2) 
DÉNOMINATION 
(3) 
RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS 
(4) 
10030 
000514-10-3 
Acide abiétique. 
10060 
000075-07-0 
Acétaldéhyde. 
LMS (T) = 6 mg / kg (2). 
10090 
000064-19-7 
Acide acétique. 
10120 
000108-05-4 
Acétate de vinyle. 
LMS = 12 mg / kg. 
10150 
000108-24-7 
Anhydride acétique. 
10210 
000074-86-2 
Acétylène. 
10599 / 90A 
061788-89-4 
Dimères d'acides gras insaturés (C18) distillés. 
QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27). 
10599 / 91 
061788-89-4 
Dimères d'acides gras insaturés (C18) non distillés. 
QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27). 
10599 / 92A 
068783-41-5 
Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) distillés. 
QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27). 
10599 / 93 
068783-41-5 
Dimères hydrogénés d'acides gras insaturés (C18) non distillés. 
QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (27). 
10630 
000079-06-1 
Acrylamide. 
LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). 
10660 
015214-89-8 
Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
10690 
000079-10-7 
Acide acrylique. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
10750 
002495-35-4 
Acrylate de benzyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
10780 
000141-32-2 
Acrylate de n-butyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
10810 
002998-08-5 
Acrylate de sec-butyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
10840 
001663-39-4 
Acrylate de tert-butyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
11005 
012542-30-2 
Acrylate de dicyclopentényle. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
11245 
002156-97-0 
Acrylate de dodécyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg (1). 
11470 
000140-88-5 
Acrylate d'éthyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
11500 
000103-11-7 
Acrylate de 2-éthylhexyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
11510 
000818-61-1 
Acrylate d'hydroxyéthyle. 
Voir Monoacrylate d'éthylèneglycol ». 
11530 
000999-61-1 
Acrylate de 2-hydroxypropyle. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ² pour la somme de l'acrylate de 2-hydroxypropyle et de l'acrylate de 2-hydroxyisopropyle, conformément aux spécifications du chapitre IV. 
11590 
000106-63-8 
Acrylate d'isobutyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
11680 
000689-12-3 
Acrylate d'isopropyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
11710 
000096-33-3 
Acrylate de méthyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
11830 
000818-61-1 
Monoacrylate d'éthylèneglycol. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
11890 
002499-59-4 
Acrylate de n-octyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
11980 
000925-60-0 
Acrylate de propyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (36). 
12100 
000107-13-1 
Acrylonitrile. 
LMS = ND (LD = 0, 020 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
12130 
000124-04-9 
Acide adipique. 
12265 
004074-90-2 
Adipate de divinyle. 
QM = 5 mg / kg de PF. Uniquement comme comonomère. 
12280 
002035-75-8 
Anhydride adipique. 
12310 
Albumine. 
12340 
Albumine coagulée par le formaldéhyde. 
12375 
Monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C22). 
12670 
002855-13-2 
1-amino-3-aminométhyl-3, 5, 5-triméthylcyclohexane. 
LMS = 6 mg / kg. 
12761 
000693-57-2 
Acide 12-aminododécanoïque. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
12763 
000141-43-5 
2-aminoéthanol. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. 
12765 
084434-12-8 
N-(2-aminoéthyl)-bêta-alaninate de sodium. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
12786 
000919-30-2 
3-aminopropyltriéthoxysilane. 
La teneur résiduelle extractible en 3-aminopropyl-triéthoxysilane doit être inférieure à 3 mg / kg de charge.A employer uniquement dans le traitement visant à renforcer la réactivité de surface des charges inorganiques. 
12788 
002432-99-7 
Acide 11-aminoundécanoïque. 
LMS = 5 mg / kg. 
12789 
007664-41-7 
Ammoniac. 
12820 
000123-99-9 
Acide azélaïque. 
12970 
004196-95-6 
Azélaïque anhydride. 
13000 
001477-55-0 
1, 3-benzènediméthanamine. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
13060 
004422-95-1 
Trichlorure de l'acide 1, 3, 5-benzènetricarboxylique. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ² (calculé en acide 1, 3, 5-benzène-tricarboxylique). 
13075 
000091-76-9 
Benzoguanamine. 
Voir 2, 4-diamino-6-phényle-1, 3, 5-triazine ». 
13090 
000065-85-0 
Acide benzoïque. 
13150 
000100-51-6 
Alcool benzylique. 
13180 
000498-66-8 
Bicyclo (2. 2. 1) hept-2-ène (= norbornène). 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
13210 
001761-71-3 
Bis (4-aminocyclohexyl) méthane. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
13317 
132459-54-2 
N, N'-bis [4-(éthoxycarbonyl)-phényl]-1, 4, 5, 8-naphtalènetétra-carboxidiimide. 
LMS = 0, 05 mg / kg. Pureté 98, 1 % (p / p).A employer uniquement comme monomère (max. 4 %) pour les polyesters (PET, PBT). 
13323 
000102-40-9 
1, 3-bis (2-hydroxyéthoxy) benzène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
13326 
000111-46-6 
Ether bis (2-hydroxyéthylique). 
Voir Diéthylèneglycol ». 
13380 
000077-99-6 
2, 2-bis (hydroxyméthyl)-1-butanol. 
Voir 1, 1, l-triméthylolpropane ». 
13390 
000105-08-8 
1, 4-bis (hydroxyméthyl) cyclohexane. 
13395 
004767-03-7 
Acide 2, 2-bis (hydroxyméthyl) propionique. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
13480 
000080-05-7 
2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (28). 
13510 
001675-54-3 
Ether bis (2, 3-époxypropylique) du 2, 2-bis (4-hydroxy-phényl) propane (= Badge). 
Conformément à la réglementation en vigueur concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées. 
13530 
038103-06-9 
Bis (anhydride phtalique) du 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
13550 
000110-98-5 
Ether bis (hydroxypropylique). 
Voir Dipropylèneglycol ». 
13560 
005124-30-1 
Bis (4-isocyanatocyclohexyl) méthane. 
Voir 4, 4'-diisocyanate de dicyclohexylméthane ». 
13600 
047465-97-4 
3, 3-bis (3-méthyl-4-hydroxyphényl) 2-indolinone. 
LMS = 1, 8 mg / kg. 
13607 
000080-05-7 
Bisphénol A. 
Voir 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane ». 
13610 
001675-54-3 
Ether bis (2, 3-époxypropylique) du bisphénol A. 
Voir Ether bis (2, 3-époxypropylique) du 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane ». 
13614 
038103-06-9 
Bis (anhydride phtalique) du bisphénol A. 
Voir Bis (anhydride phtalique) du 2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane ». 
13617 
000080-09-1 
Bisphénol S. 
Voir 4, 4'-dihydroxydiphénylsulfone ». 
13620 
010043-45-3 
Acide borique. 
LMS m = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
13630 
000106-99-0 
Butadiène. 
QM = 1 mg / kg de PF ou LMS = non décelable (LD = 0, 020 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
13690 
000107-88-0 
1, 3-butanediol. 
13720 
000110-63-4 
1, 4-butanediol. 
LMS (T) = 5 mg / kg (24). 
13780 
002425-79-8 
Ether bis (2, 3-époxypropylique) du 1, 4-butanediol. 
QM = 1 mg / kg de PF (exprimé en groupement époxy, M = 43 g / mol). 
13810 
000505-65-7 
1, 4-butanediol formaI. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
13840 
000071-36-3 
1-butanol. 
13870 
000106-98-9 
1-butène. 
13900 
000107-01-7 
2-butène. 
13932 
000598-32-3 
3-butène-2-ol. 
QMS = ND (LD = 0, 02 mg / 6 dm ²). Uniquement comme comonomère pour la préparation d'additifs polymériques. 
14020 
000098-54-4 
4-tert-butylphénol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
14110 
000123-72-8 
Butyraldéhyde. 
14140 
000107-92-6 
Acide butyrique. 
14170 
000106-31-0 
Anhydride butyrique. 
14200 
000105-60-2 
Caprolactame. 
LMS (T) = 15 mg / kg (5). 
14230 
002123-24-2 
Caprolactame, sel de sodium. 
LMS (T) = 15 mg / kg (5) (exprimé en caprolactame). 
14260 
000502-44-3 
Caprolactone. 
LMS = 0, 05 mg / kg (exprimé en somme de la caprolactone et de l'acide 6-hydroxyhexanoïque). 
14320 
000124-07-2 
Acide caprylique. 
14350 
000630-08-0 
Monoxyde de carbone. 
14380 
000075-44-5 
Chlorure de carbonyle. 
QM = 1 mg / kg de PF. 
14411 
008001-79-4 
Huile de ricin. 
14500 
009004-34-6 
Cellulose. 
14530 
007782-50-5 
Chlore. 
14570 
000106-89-8 
1-chloro-2, 3-époxypropane. 
Voir Epichlorhydrine ». 
14650 
000079-38-9 
Chlorotrifluoroéthylène. 
QMS = 0, 5 mg / 6 dm ². 
14680 
000077-92-9 
Acide citrique. 
14710 
000108-39-4 
m-crésol. 
14740 
000095-48-7 
o-crésol. 
14770 
000106-44-5 
p-crésol. 
14800 
003724-65-0 
Acide crotonique. 
QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (33). 
14841 
000599-64-4 
4-cumylphénol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
14880 
000105-08-8 
1, 4-cyclohexanediméthanol. 
Voir l, 4-bis (hydroxyméthyl) cyclohexane) ». 
14950 
003173-53-3 
Isocyanate de cyclohexyle. 
QM (T) = 1 mg / kg de PF (exprimé en NCO) (26). 
15030 
000931-88-4 
Cyclooctène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. Uniquement pour polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant A. 
15070 
001647-16-1 
1, 9-décadiène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
15095 
000334-48-5 
Acide décanoïque. 
15100 
000112-30-1 
1-décanol. 
15130 
000872-05-9 
1-décène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
15250 
000110-60-1 
1, 4-diaminobutane. 
15267 
000080-08-0 
4, 4'-diaminodiphénylsulfone. 
LMS = 5 mg / kg. 
15272 
000107-15-3 
1, 2-diaminoéthane. 
Voir Ethylènediamine ». 
15274 
000124-09-4 
1, 6-diaminohexane. 
Voir Hexaméthylènediamine ». 
15310 
000091-76-9 
2, 4-diamino-6-phényle-l, 3, 5-triazine. 
QMS = 5 mg / 6 dm ². 
15565 
000106-46-7 
l, 4-dichlorobenzène. 
LMS = 12 mg / kg. 
15610 
000080-07-9 
4, 4'-dichlorodiphénylsulfone. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
15700 
005124-30-1 
4, 4'-dicyclohexylméthane-diisocyanate. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
15760 
000111-46-6 
Diéthylène glycol. 
LMS (T) = 30 mg / kg (3). 
15790 
000111-40-0 
Diéthylènetriamine. 
LMS = 5 mg / kg. 
15820 
000345-92-6 
4, 4'-difluorobenzophénone. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
15880 
000120-80-9 
1, 2-dihydroxybenzène. 
LMS = 6 mg / kg. 
15910 
000108-46-3 
1, 3-dihydroxybenzène. 
LMS = 2, 4 mg / kg. 
15940 
000123-31-9 
l, 4-dihydroxybenzène. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
15970 
000611-99-4 
4, 4'-dihydroxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
16000 
000092-88-6 
4, 4'-dihydroxydiphényle. 
LMS = 6 mg / kg. 
16090 
000080-09-1 
4, 4'-dihydroxydiphénylsulfone. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
16150 
000108-01-0 
Diméthylaminoéthanol. 
LMS = 18 mg / kg. 
16210 
006864-37-5 
3, 3'-diméthyl-4, 4'-diaminodicyclohexylméthane. 
LMS = 0, 05 mg / kg (32). Uniquement dans les polyamides. 
16240 
000091-97-4 
3, 3'-diméthyl-4, 4'-biphényldiisocyanate. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCQ) (26). 
16360 
000576-26-1 
2, 6-diméthylphénol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
16390 
000126-30-7 
2, 2-diméthyl-l, 3-propanediol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
16450 
000646-06-0 
1, 3-dioxolanne. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
16480 
000126-58-9 
Dipentaérythritol. 
16540 
000102-09-0 
Diphénylcarbonate. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
16570 
004128-73-8 
4, 4'-diphénylétherdiisocyanate. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
16600 
005873-54-1 
2, 4'-diphénylméthanediisocyanate. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
16630 
000101-68-8 
4, 4'-diphénylméthanediisocyanate. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
16650 
000127-63-9 
Diphénylsulphone. 
LMS = 3 mg / kg (25). 
16660 
000110-98-5 
Dipropylèneglycol. 
16690 
001321-74-0 
Divinylbenzène. 
QMS = 0, 01 mg / 6 dm ² ou LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise) pour la somme des divinylbenzènes et des éthylvinylbenzènes et conformément aux spécifications prévues au chapitre IV. 
16694 
013811-50-2 
N, N'-divinyl-2-imidazolidinone. 
QM = 5 mg / kg de PF. 
16697 
000693-23-2 
Acide dodécanedioïque. 
16704 
000112-41-4 
1-dodécène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
16750 
000106-89-8 
Epichlorhydrine. 
QM = 1 mg / kg de PF. 
16780 
000064-17-5 
Ethanol. 
16950 
000074-85-1 
Ethylène. 
16955 
000096-49-1 
Carbonate d'éthylène. 
Teneur résiduelle = 5 mg / kg d'hydrogel, utilisé dans un rapport maximal de 10 g d'hydrogel pour 1 kg d'aliments.L'hydrolysat contient de l'éthylène glycol dont la LMS = 30 mg / kg. 
16960 
000107-15-3 
Ethylènediamine. 
LMS = 12 mg / kg. 
16990 
000107-21-1 
Ethylèneglycol. 
LMS (T) = 30 mg / kg (3). 
17005 
000151-56-4 
Ethylèneimine. 
LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). 
17020 
000075-21-8 
Oxyde d'éthylène. 
QM = 1 mg / kg de PF. 
17050 
000104-76-7 
2-ethyl-1-hexanol. 
LMS = 30 mg / kg. 
17110 
016219-75-3 
5-ethylidènebicyclo [2. 2. 1] hept-2-ène. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ² ; le rapport surface / quantité de denrées alimentaires est inférieur à 2 dm ² / kg. 
17160 
000097-53-0 
Eugénol. 
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
17170 
061788-47-4 
Acides gras de coco. 
17200 
068308-53-2 
Acides gras de l'huile de soja. 
17230 
061790-12-3 
Acides gras de tallol. 
17260 
000050-00-0 
Formaldéhyde. 
LMS (T) = 15 mg / kg (22). 
17290 
000110-17-8 
Acide fumarique. 
17530 
000050-99-7 
Glucose. 
18010 
000110-94-1 
Acide glutarique. 
18070 
000108-55-4 
Anhydride glutarique. 
18100 
000056-81-5 
Glycérol. 
18220 
068564-88-5 
Acide N-heptylaminoundécanoïque. 
LMS = 0, 05 mg / kg (1). 
18250 
000115-28-6 
Acide hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique. 
LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). 
18280 
000115-27-5 
Anhydride hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique. 
LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). 
18310 
036653-82-4 
1-hexadécanol. 
18430 
000116-15-4 
Hexafluoropropylène. 
LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). 
18460 
000124-09-4 
Hexaméthylènediamine. 
LMS = 2, 4 mg / kg. 
18640 
000822-06-0 
Hexaméthylènediisocyanate. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
18670 
000100-97-0 
Hexaméthylènetétramine. 
LMS (T) = 15 mg / kg (22) (exprimé en formaldéhyde). 
18700 
000629-11-8 
1, 6-hexanediol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
18820 
000592-41-6 
1-hexène. 
LMS = 3 mg / kg. 
18867 
000123-31-9 
Hydroquinone. 
Voir 1, 4-Dihydroxybenzène ». 
18880 
000099-96-7 
Acide p-hydroxybenzoïque. 
18896 
001679-51-2 
4-(hydroxyméthyl) cyclohexène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
18897 
016712-64-4 
Acide 6-hydroxy-2-napthalènecarboxylique. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
18898 
000103-90-2 
N-(4-hydroxyphényl) acétamide. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
19000 
000115-11-7 
Isobutène. 
19060 
000109-53-5 
Ether isobutylvinylique. 
QM = 5 mg / kg de PF. 
19110 
004098-71-9 
1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3, 5, 5-triméthylcyclohexane. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
19150 
000121-91-5 
Acide isophthalique. 
LMS = 5 mg / kg. 
19210 
001459-93-4 
Isophthalate de diméthyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
19243 
000078-79-5 
Isoprène. 
Voir 2-Méthyl-1, 3-butadiène ». 
19270 
000097-65-4 
Acide itaconique. 
19460 
000050-21-5 
Acide lactique. 
19470 
000143-07-7 
Acide laurique. 
19480 
002146-71-6 
Laurate de vinyle. 
19490 
000947-04-6 
Laurolactame. 
LMS = 5 mg / kg. 
19510 
011132-73-3 
Lignocellulose. 
19540 
000110-16-7 
Acide maléique. 
LMS (T) = 30 mg / kg (4). 
19960 
000108-31-6 
Anhydride maléique. 
LMS (T) = 30 mg / kg (4) (exprimé en acide maléique). 
19975 
000108-78-1 
Mélamine. 
Voir 2, 4, 6-Triamino-1, 3, 5-triazine ». 
19990 
000079-39-0 
Méthacrylamide. 
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
20020 
000079-41-4 
Acide méthacrylique. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
20050 
000096-05-9 
Méthacrylate d'allyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
20080 
002495-37-6 
Méthacrylate de benzyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
20110 
000097-88-1 
Méthacrylate de butyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
20140 
002998-18-7 
Méthacrylate de sec-butyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
20170 
000585-07-9 
Méthacrylate de tert-butyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
20260 
000101-43-9 
Méthacrylate de cyclohexyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
20410 
002082-81-7 
Diméthacrylate de 1, 4-butanediol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
20440 
000097-90-5 
Diméthacrylate d'éthylèneglycol (diester de l'acide méthacrylique avec l'éthylèneglycol). 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
20530 
002867-47-2 
Méthacrylate de 2-(diméthylamino) éthyle. 
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
20590 
000106-91-2 
Méthacrylate de 2, 3-époxypropyle. 
QMS = 0, 02 mg / 6 dm ². 
20890 
000097-63-2 
Méthacrylate d'éthyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
21010 
000097-86-9 
Méthacrylate d'isobutyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
21100 
004655-34-9 
Méthacrylate d'isopropyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
21130 
000080-62-6 
Méthacrylate de méthyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
21190 
000868-77-9 
Monométhacrylate d'éthylèneglycol. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
21280 
002177-70-0 
Méthacrylate de phényle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
21340 
002210-28-8 
Méthacrylate de propyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
21370 
010585-80-9 
Méthacrylate de 2-sulfoéthyle. 
QMS = ND (LD = 0, 02 mg / 6 dm ²). 
21400 
054276-35-6 
Méthacrylate de sulfopropyle. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
21460 
000760-93-0 
Anhydride méthacrylique. 
LMS (T) = 6 mg / kg (37). 
21490 
000126-98-7 
Méthacrylonitrile. 
LMS = ND (LD = 0, 020 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
21520 
001561-92-8 
Méthallylsulfonate de sodium. 
LMS = 5 mg / kg. 
21550 
000067-56-1 
Méthanol. 
21640 
000078-79-5 
2-méthyl-1, 3-butadiène. 
QM = 1 mg / kg de PF ou LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
21730 
000563-45-1 
3-méthyl-1-butène. 
QMS = 0, 006 mg / 6 dm ². Uniquement pour polypropylène. 
21765 
106246-33-7 
4, 4'-méthyiènebis (3-chloro-2, 6-diéthylaniline). 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
21821 
000505-65-7 
1, 4-(méthylènedioxy) butane. 
Voir 1, 4-Butanediol formal ». 
21940 
000924-42-5 
N-méthylolacrylamide. 
LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). 
21970 
000923-02-4 
N-méthylolméthacrylamide. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
22150 
000691-37-2 
4-méthyl-1-pentène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
22210 
000098-83-9 
Alpha-méthylstyrène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
22331 
025513-64-8 
Mélange de 1, 6-diamino-2, 2, 4-triméthylhexane 
(35-45 % p / p) et de 
1, 6-diamino-2, 4, 4-triméthylhexane (55-65 % p / p). 
QMS = 5 mg / 6 dm ². 
22232 
― 
Mélange de 2, 2, 4-triméthyl-hexane-1, 6-diisocyanate 
(40 % p / p) et de 2, 4, 4-triméthyl-
hexane-1, 6-diisocyanate (60 % p / p). 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
22350 
000544-63-8 
Acide myristique. 
22360 
001141-38-4 
Acide 2, 6-naphtalènedicarboxylique. 
LMS = 5 mg / kg. 
22390 
000840-65-3 
2, 6-naphthalènedicarboxylate de diméthyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
22420 
003173-72-6 
1, 5-naphthalènediisocyanate. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
22437 
000126-30-7 
Néopentylglycol. 
Voir 2, 2-Diméthyl-1, 3-propanediol ». 
22450 
009004-70-0 
Nitrocellulose. 
22480 
000143-08-8 
1-Nonanol. 
22550 
000498-66-8 
Norbornène. 
Voir Bicyclo (2. 2. 1) hept-2-ène ». 
22570 
000112-96-9 
Isocyanate d'octadécyle. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
22600 
000111-87-5 
1-octanol. 
22660 
000111-66-0 
1-octène. 
LMS = 15 mg / kg. 
22763 
000112-80-1 
Acide oléique. 
22775 
000144-62-7 
Acide oxalique. 
LMS (T) = 6 mg / kg (29). 
22778 
007456-68-0 
4, 4'-oxybis (benzènesulfonylazide). 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
22780 
000057-10-3 
Acide palmitique. 
22840 
000115-77-5 
Pentaérythritol. 
22870 
000071-41-0 
1-Pentanol. 
22900 
000109-67-1 
1-Pentène. 
LMS = 5 mg / kg. 
22932 
001187-93-5 
Ether perfluorométhylperfluoro-vinylique. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A employer uniquement pour les revêtements antiadhérents. 
22937 
001623-05-8 
Ether perfluoropropylperfluoro-vinylique. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
22960 
000108-95-2 
Phénol. 
23050 
000108-45-2 
1, 3-phénylènediamine. 
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
23070 
000102-39-6 
Acide (1, 3-Phénylènedioxy) diacétique. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
23155 
000075-44-5 
Phosgène. 
Voir Chlorure de carbonyle ». 
23170 
007664-38-2 
Acide phosphorique. 
23175 
000122-52-1 
Phosphite de triéthyle. 
QM = ND (LD = 1 mg / kg de PF). 
23187 
Acide phtalique. 
Voir Acide téréphtalique ». 
23200 
000088-99-3 
Acide o-phtalique. 
23230 
000131-17-9 
Phtalate de diallyle. 
LMS = ND (LD = 0, 01 mg / kg). 
23380 
000085-44-9 
Anhydride phthalique. 
23470 
000080-56-8 
Alpha-Pinène. 
23500 
000127-91-3 
Bêta-Pinène. 
23547 
009016-00-6 
Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800). 
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
063148-62-9 
23590 
025322-68-3 
Polyéthylèneglycol. 
23651 
025322-69-4 
Polypropylèneglycol. 
23740 
000057-55-6 
1, 2-propanediol. 
23770 
000504-63-2 
1, 3-propanediol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
23800 
000071-23-8 
1-propanol. 
23830 
000067-63-0 
2-propanol. 
23860 
000123-38-6 
Propionaldéhyde. 
23890 
000079-09-4 
Acide propionique. 
23920 
000105-38-4 
Propionate de vinyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (2) (exprimé en acétaldéhyde). 
23950 
000123-62-6 
Anhydride propionique. 
23980 
000115-07-1 
Propylène. 
24010 
000075-56-9 
Oxyde de propylène. 
QM = 1 mg / kg de PF. 
24051 
000120-80-9 
Pyrocatéchol. 
Voir 1, 2-Dihydroxybenzène ». 
24057 
000089-32-7 
Anhydride pyromellitique. 
LMS = 0, 05 mg / kg (exprimé en acide pyromellitique). 
24070 
073138-82-6 
Acides résiniques. 
24072 
000108-46-3 
Résorcinol. 
Voir 1, 3-Dihydroxybenzène ». 
24073 
000101-90-6 
Ether diglycidylique du résorcinol. 
QMS = 0, 005 mg / 6 dm ².A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière la couche de PET. 
24100 
008050-09-7 
Colophane. 
24130 
008050-09-7 
Gomme de colophane. 
Voir Colophane ». 
24160 
008052-10-6 
Résine de tallol. 
24190 
065997-05-9 
Résine de bois. 
Voir colophane » (n° réf. 24100). 
24250 
009006-04-6 
Caoutchouc naturel. 
24270 
000069-72-7 
Acide salicylique. 
24280 
000111-20-6 
Acide sébacique. 
24430 
002561-88-8 
Anhydride sébacique. 
24475 
001313-82-2 
Sulfure de sodium. 
24490 
000050-70-4 
Sorbitol. 
24520 
008001-22-7 
Huile de soja. 
24540 
009005-25-8 
Amidon alimentaire. 
24550 
000057-11-4 
Acide stéarique. 
24610 
000100-42-5 
Styrène. 
24760 
026914-43-2 
Acide styrènesulfonique. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
24820 
000110-15-6 
Acide succinique. 
24850 
000108-30-5 
Anhydride succinique. 
24880 
000057-50-1 
Saccharose. 
24886 
046728-75-0 
Sel monolithium de l'acide 5-sulfoisophthalique. 
LMS = 5 mg / kg et pour le lithium LMS = 0, 06 mg / kg (8) exprimé en lithium. 
24887 
006362-79-4 
Acide 5-sulfoisophthalique, sel monosodique. 
LMS = 5 mg / kg. 
24888 
003965-55-7 
5-sulfoisophthalate de diméthyle, sel monosodique. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
24903 
068425-17-2 
Sirops hydrogénés issus d'amidon hydrolysé. 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
24910 
000100-21-0 
Acide téréphthalique. 
LMS = 7, 5 mg / kg. 
24940 
000100-20-9 
Dichlorure de l'acide téréphtalique. 
LMS (T) = 7, 5 mg / kg (exprimé en acide téréphtalique). 
24970 
000120-61-6 
Téréphthalate de diméthyle. 
25080 
001120-36-1 
1-tétradécène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
25090 
000112-60-7 
Tétraéthylèneglycol. 
25120 
000116-14-3 
Tétrafluoroéthylène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
25150 
000109-99-9 
Tétrahydrofuranne. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
25180 
000102-60-3 
N, N, N', N'-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine. 
25210 
000584-84-9 
2, 4-toluènediisocyanate. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
25240 
000091-08-7 
2, 6-toluènediisocyanate. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
25270 
026747-90-0 
2, 4-toluènediisocyanate, dimère. 
QM (T) = 1 mg / kg (exprimé en NCO) (26). 
25360 
TrialkyI (C5-C15) acétate de 2, 3-époxypropyle. 
QM = 1 mg / kg de PF (exprimé en groupement Epoxy, pm = 43). 
25380 
TrialkyI (C7-C17) acétate de vinyle (= versatate de vinyle). 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
25385 
000102-70-5 
Triallyamine. 
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
25420 
000108-78-1 
2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine. 
LMS = 30 mg / kg. 
25450 
026896-48-0 
Tricyclodécanediméthanol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
25510 
000112-27-6 
Triéthylèneglycol. 
25540 
000528-44-9 
Acide trimellitique. 
LMS (T) = 5 mg / kg (35). 
25550 
000528-44-9 
Anhydride trimellitique. 
LMS (T) = 5 mg / kg (35) (exprimé en acide trimellitique). 
25600 
000077-99-6 
1, 1, 1-triméthylolpropane. 
LMS = 6 mg / kg. 
25840 
003290-92-4 
Triméthacrylate de 1, 1, 1-triméthylolpropane. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
25900 
000110-88-3 
Trioxanne. 
LMS = 5 mg / kg. 
25910 
024800-44-0 
Tripropylèneglycol. 
25927 
027955-94-8 
1, 1, 1-tris (4-hydroxyphényl) éthane. 
QM = 0, 5 mg / kg de PF. Uniquement pour polycarbonates. 
25960 
000057-13-6 
Urée. 
26050 
000075-01-4 
Chlorure de vinyle. 
Conformément à l'arrêté du 30 janvier 1984 relatif aux matériaux et objets contenant du chlorure de vinyle monomère et destinés à être mis au contact des denrées, produits et boissons alimentaires. 
26110 
000075-35-4 
Chlorure de vinylidène. 
QM = 5 mg / kg de PF ou LMS = ND (LD = 0, 05 mg / kg). 
26140 
000075-38-7 
Fluorure de vinylidène. 
LMS = 5 mg / kg. 
26155 
001072-63-5 
1-vinylimidazole. 
QM = 5 mg / kg de PF. 
26170 
003195-78-6 
N-vinyl-N-méthylacétamide. 
QM = 2 mg / kg de PF. 
26320 
002768-02-7 
Vinyltriméthoxysilane. 
QM = 5 mg / kg de PF. 
26360 
007732-18-5 
Eau. 
Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
Section B 
Liste de monomères et autres substances de départ qui peuvent continuer à être utilisés 
dans l'attente d'une décision concernant leur inclusion à la section A 
NUMÉRO 
référence 
(1) 
NUMÉRO CAS 
(2) 
DÉNOMINATION 
(3) 
RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS 
(4) 
13050 
000528-44-9 
Acide 1, 2, 4-benzènetricarboxylique. 
Voir Acide trimellitique ». 
15730 
000077-73-6 
Dicyclopentadiène. 
18370 
000592-45-0 
1, 4-Hexadiène. 
26230 
000088-12-0 
Vinylpyrrolidone. 
Chapitre II 
Liste des additifs pouvant être utilisés dans la fabrication 
des matériaux et objets en matière plastique 
Introduction générale 
1. Cette annexe contient la liste : 
a) Des substances incorporées à la matière plastique afin de modifier les caractéristiques techniques du produit fini, notamment les additifs polymériques » et qui restent dans le produit fini ; 
b) Des substances favorisant la polymérisation. 
Aux fins de la présente annexe, les substances visées aux points a et b sont ci-après dénommées additifs ». 
Aux fins de la présente annexe, on entend par additifs polymériques » tout polymère et / ou prépolymère et / ou oligomère susceptibles d'être ajoutés à des matières plastiques pour obtenir un effet technique, mais qui ne peuvent pas être utilisés en l'absence d'autres polymères comme principal composant structurel des matériaux et objets finis. Ils incluent également les substances qui peuvent être ajoutées au milieu de polymérisation. 
La liste ne comprend pas : 
a) Les substances qui influencent directement la formation des polymères ; 
b) Les colorants ; 
c) Les solvants. 
2. Les substances suivantes ne sont pas incluses même si elles sont utilisées intentionnellement et sont autorisées : 
c) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de potassium et de sodium des acides, phénols ou alcools autorisés. Cependant, les désignations contenant acide (s)... sels » figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; 
d) Les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés. Pour lesdits sels, une LMS de groupe égale à 25 mg / kg (exprimé en Zn) s'applique. La restriction prévue pour le zinc (Zn) s'applique également : 
1° Aux substances dont les dénominations contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondants n'y figurent pas ; 
2° Aux substances visées à la note 38 du chapitre V de la présente annexe. 
3. La liste ne comprend pas les substances suivantes, bien qu'elles puissent être présentes : 
a) Les substances qui pourraient être contenues dans le produit fini, telles que : 
― les impuretés présentes dans les substances utilisées ; 
― les intermédiaires de réaction ; 
― les produits de décomposition. 
b) Les mélanges de substances autorisées. 
Les matériaux et objets qui contiennent les substances indiquées aux points a et b doivent satisfaire aux exigences de l'article 3 du décret n° 92-631 du 8 juillet 1992 susvisé. 
4. Les substances doivent être de bonne qualité technique en ce qui concerne les critères de pureté. 
5. La liste contient les informations suivantes : 
Colonne 1 (numéro référence) : le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste ; 
Colonne 2 (numéro CAS) : le numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) ; 
Colonne 3 (dénomination) : la dénomination chimique ; 
Colonne 4 (restrictions et / ou spécifications). Elles peuvent comprendre : 
― la limite de migration spécifique (LMS) dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur ; 
― la limite de migration spécifique dans la denrée alimentaire ou le liquide simulateur, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, LMS (T) ; 
― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet fini (QM) ; 
― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée pour le groupement ou la somme des substances indiquées, QM (T) ; 
― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, pour 6 dm ² de surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) ; 
― la quantité maximale de substance autorisée dans le matériau ou objet, exprimée en mg, du groupement ou de la somme des substances indiquées, pour 6 dm ² de la surface en contact avec les denrées alimentaires, QMS (T) ; 
― toute autre restriction indiquée de manière expresse ; 
― toute spécification concernant la substance ou le polymère. 
6. Si une substance figurant sur la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique. 
7. Lorsqu'il y a contradiction entre le numéro CAS et la dénomination chimique, la dénomination chimique est prioritaire.S'il y a contradiction entre le numéro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le numéro du registre CAS qui est applicable. 
Section A 
Liste des additifs autorisés 
NUMÉRO 
référence 
(1) 
NUMÉRO CAS 
(2) 
DÉNOMINATION 
(3) 
RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS 
(4) 
30000 
000064-19-7 
Acide acétique. 
30045 
000123-86-4 
Acétate de butyle. 
30080 
004180-12-5 
Acétate de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
30140 
000141-78-6 
Acétate d'éthyle. 
30280 
000108-24-7 
Anhydride acétique. 
30295 
000067-64-1 
Acétone. 
30340 
330198-91-9 
12-(acétoxy) stéarate de 2, 3-bis (acétoxy) propyle. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
30370 
― 
Acide acétylacétique, sels. 
30401 
― 
Mono-et diglycérides d'acides gras, acétylés. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
30610 
― 
Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, 
monocarboxyliques, provenant d'huiles et graisses 
naturelles, et leurs mono-, di-et triesters de 
glycérol (y compris les acides gras ramifiés en 
quantités naturellement présentes). 
30612 
― 
Acides, C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di-et triesters de glycérol. 
30960 
Esters des acides aliph. monocarb. (C6-C22) avec le polyglycérol. 
31328 
Acides gras provenant d'huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales. 
31530 
123968-25-2 
Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl) éthyl] phényle. 
LMS = 5 mg / kg. 
31542 
174254-23-0 
Acrylate de méthyle, télomère avec le 1-dodécanethiol, esters d'alkyles en C16-C18. 
QM = 0, 5 % (p / p) dans le PF. 
31730 
000124-04-9 
Acide adipique. 
33120 
Monoalcools aliph. sat., linéaires, primaires (C4-C24). 
33350 
009005-32-7 
Acide alginique. 
33801 
Acide n-alkyl (C10-C13) benzènesulfonique. 
LMS = 30 mg / kg. 
34281 
Acides alkyl (C8-C22) sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d'atomes de carbone. 
34475 
Hydroxyphosphite d'aluminium et de calcium, hydrate. 
34480 
Aluminium (fibres, paillettes, poudres). 
34560 
021645-51-2 
Hydroxyde d'aluminium. 
34690 
011097-59-9 
Hydroxycarbonate d'aluminium et de magnésium. 
34720 
001344-28-1 
Oxyde d'aluminium. 
34850 
143925-92-2 
Amines de bis (alkyl de suif hydrogéné), oxydisées. 
QM = à employer uniquement : 
a) Dans la polyoléfine à 0, 1 % (p / p) mais pas dans le PEBD au contact de denrées alimentaires pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe un coefficient de réduction inférieur à 3 ; 
b) Dans le PET à 0, 25 % (p / p) au contact de denrées alimentaires autres que celles pour lesquelles la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. 
34895 
000088-68-6 
2-aminobenzamide. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A employer uniquement pour le PET destiné à l'eau et aux boissons. 
35120 
013560-49-1 
Diester de l'acide 3-aminocrotonique avec l'éther thiobis (2-hydroxyéthylique). 
35160 
006642-31-5 
6-amino-1, 3-diméthyluracil. 
LMS = 5 mg / kg. 
35170 
000141-43-5 
2-aminoéthanol. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. 
35284 
000111-41-1 
N-(2-aminoéthyl) éthanolamine. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D et seulement pour contact alimentaire indirect, derrière une couche de PET. 
35320 
007664-41-7 
Ammoniac. 
35440 
001214-97-9 
Bromure d'ammonium. 
35600 
001336-21-6 
Hydroxide d'ammonium. 
35840 
000506-30-9 
Acide arachidique. 
35845 
007771-44-0 
Acide arachidonique. 
36000 
000050-81-7 
Acide ascorbique. 
36080 
000137-66-6 
Palmitate d'ascorbyle. 
36160 
010605-09-1 
Stéarate d'ascorbyle. 
36640 
000123-77-3 
Azodicarbonamide. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
36840 
012007-55-5 
Tétraborate de baryum. 
LMT (S) = 1 mg / kg exprimé en baryum (12) et LMT (S) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore) sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
36880 
008012-89-3 
Cire d'abeilles. 
36960 
003061-75-4 
Béhénamide. 
37040 
000112-85-6 
Acide béhénique. 
37280 
001302-78-9 
Bentonite. 
37360 
000100-52-7 
Benzaldéhyde. 
Conformément à la note 9 du chapitre V. 
37600 
000065-85-0 
Acide benzoïque. 
37680 
000136-60-7 
Benzoate de butyle. 
37840 
000093-89-0 
Benzoate d'éthyle. 
38080 
000093-58-3 
Benzoate de méthyle. 
38160 
002315-68-6 
Benzoate de propyle. 
38510 
136504-96-6 
1, 2-bis (3-aminopropyl) éthylènediamine, polymère 
avec la N-butyl-2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinamine 
et la 2, 4, 6-trichloro-l, 3, 5-triazine. 
LMS = 5 mg / kg. 
38515 
001533-45-5 
4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène. 
LMS = 0, 05 mg / kg (1). 
38810 
080693-00-1 
Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol. 
LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). 
38840 
154862-43-8 
Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol. 
LMS = 5 mg / kg (somme du composé, de sa forme oxydée [phosphate de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol] et de son produit d'hydrolyse [2, 4-dicumylphénol]). 
38879 
135861-56-2 
Bis (3, 4-diméthylbenzylidène) sorbitol. 
38885 
002725-22-6 
2, 4-bis (2, 4-diméthylphényl)-6 (2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1, 3, 5-triazine. 
LMS = 0, 05 mg / kg. Seulement pour les aliments aqueux. 
38950 
079072-96-1 
Bis (4-éthylbenzylidène) sorbitol. 
39200 
006200-40-4 
Chlorure de bis (2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl
-3-(dodécyloxy) méthylammonium. 
LMS = 1, 8 mg / kg. 
39680 
000080-05-7 
2, 2-bis (4-hydroxyphényl) propane. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (28). 
39815 
182121-12-6 
9, 9-bis (méthoxyméthyl) fluorène. 
QMS = 0, 05 mg / 6 dm ². 
39890 
087826-41-3 
069158-41-4 
054686-97-4 
081541-12-0 
Bis (méthylbenzylidène) sorbitol. 
39925 
129228-21-3 
3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
40120 
068951-50-8 
Hydroxyméthylphosphonate 
de bis (polyéthylèneglycol). 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
40320 
010043-35-3 
Acide borique. 
LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore), sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
40400 
010043-11-5 
Nitrure de bore. 
40570 
000106-97-8 
Butane. 
40580 
000110-63-4 
1, 4-butanediol. 
LMS (T) = 5 mg / kg (24). 
41040 
005743-36-2 
Butyrate de calcium. 
41120 
010043-52-4 
Chlorure de calcium. 
41280 
001305-62-0 
Hydroxyde de calcium. 
41520 
001305-78-8 
Oxyde de calcium. 
41600 
012004-14-7 
Sulfoaluminate de calcium. 
037293-22-4 
41680 
000076-22-2 
Camphre. 
Conformément à la note 9 du chapitre V. 
41760 
008006-44-8 
Cire de candelila. 
41840 
000105-60-2 
Caprolactame. 
LMS (T) = 15 mg / kg (5). 
41760 
008006-44-8 
Cire de candelila. 
41960 
000124-07-2 
Acide caprylique. 
42080 
001333-86-4 
Noir de carbone. 
Conformément aux spécifications du chapitre IV de l'annexe. 
42160 
000124-38-9 
Dioxyde de carbone. 
42320 
007492-68-4 
Carbonate de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
42500 
― 
Acide carbonique, sels. 
42640 
009000-11-7 
Carboxyméthylcellulose. 
42720 
008015-86-9 
Cire de carnauba. 
42800 
009000-71-9 
Caséine. 
42880 
008001-79-4 
Huile de ricin. 
42960 
064147-40-6 
Huile de ricin déshydratée. 
43200 
― 
Mono-et diglycérides de l'huile de ricin. 
43280 
009004-34-6 
Cellulose. 
43300 
009004-36-8 
Acétobutyrate-de cellulose. 
43360 
068442-85-3 
Cellulose régénérée. 
43440 
008001-75-0 
Cérésine. 
43480 
064365-11-3 
Charbon actif. 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV, partie B. 
43515 
― 
Esters des acides gras de l'huile de coco avec les chlorures de choline. 
QMS = 0, 9 mg / 6 dm ². 
44160 
000077-92-9 
Acide citrique. 
44640 
000077-93-0 
Citrate de triéthyle. 
45195 
007787-70-4 
Bromure de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
45200 
001335-23-5 
Iodure de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) et LMS = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). 
45280 
Fibres de coton. 
45450 
068610-51-5 
Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène. 
LMS = 5 mg / kg. 
45560 
014464-46-1 
Cristobalite. 
45600 
003724-65-0 
Acide crotonique. 
QMS (T) = 0, 05 mg / 6 dm ² (33). 
45640 
005232-99-5 
2-cyano-3, 3-diphénylacrylate d'éthyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
46700 
― 
5, 7-di-tert-butyl-3-(3, 4-diméthylphényl)-2 (3H) benzofuranone contenant : a) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthy-phényl) 2 (3H)-benzofuranone (80-100 % p / p) et b) 5, 7-di-tert-butyl-3-(2, 3-diméthylphényl) 2 (3H)-benzofuranone (0-20 % p / p). 
LMS = 5 mg / kg. 
45705 
166412-78-8 
Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl. 
45760 
000108-91-8 
Cyclohexylamine. 
45920 
009000-16-2 
Dammar. 
45940 
000334-48-5 
Acide n-décanoïque. 
46070 
010016-20-3 
Alpha-dextrine. 
46080 
007585-39-9 
Bêta-dextrine. 
46375 
061790-53-2 
Terre de diatomée. 
46380 
068855-54-9 
Terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium. 
46480 
032647-67-9 
Dibenzylidène sorbitol. 
46720 
004130-42-1 
2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol. 
QMS = 4, 8 mg / 6 dm ². 
46790 
004221-80-1 
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2, 4-di-tert-butylphényle. 
46800 
067845-93-6 
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d'hexadécyle. 
46870 
003135-18-0 
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle. 
46880 
065140-91-2 
3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium. 
LMS = 6 mg / kg. 
47210 
026427-07-6 
Acide dibutylthiostannoïque, polymère [= thiobis (sulfure de butylétain), polymère]. 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
47440 
000461-58-5 
Dicyanodiamide. 
47540 
027458-90-8 
Disulfure de di-tert-dodécyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
47680 
000111-46-6 
Diéthylèneglycol. 
LMS (T) = 30 mg / kg (3). 
48460 
000075-37-6 
1, 1-difluoroéthane. 
48620 
000123-31-9 
1, 4-dihydroxybenzène. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
48720 
000611-99-4 
4, 4'-dihydroxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
49485 
134701-20-5 
2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpenta-décyl) phénol. 
LMS = 1 mg / kg. 
49540 
000067-68-5 
Diméthylsulfoxide. 
51200 
000126-58-9 
Dipentaérythritol. 
51700 
147315-50-2 
2-(4, 6-diphényl-l, 3, 5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy) phénol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
51760 
025265-71-8 
000110-98-5 
Dipropylèneglycol. 
52640 
016389-88-1 
Dolomite. 
52645 
010436-08-5 
Cis-11-icosénamide. 
52720 
000112-84-5 
Erucamide. 
52730 
000112-86-7 
Acide érucique. 
52800 
000064-17-5 
Ethanol. 
53270 
037205-99-5 
Ethylcarboxyméthylcellulose. 
53280 
009004-57-3 
Ethylcellulose. 
53360 
000110-31-6 
N, N'-éthylènebisoléamide. 
53440 
005518-18-3 
N, N'-éthylènebispalmitamide. 
53520 
000110-30-5 
N, N'-éthylènebisstéaramide. 
53600 
000060-00-4 
Acide éthylènediaminetétraacétique. 
53610 
054453-03-1 
Ethylènediaminetétraacétate de cuivre. 
LM (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
53650 
000107-21-1 
Ethylène glycol. 
LMS (T) = 30 mg / kg (3). 
54005 
005136-44-7 
Ethylène-N-palmitamide-N'-stéaramide. 
54260 
009004-58-4 
Ethylhydroxyéthylcellulose. 
54270 
― 
Ethylhydroxyméthylcellulose. 
54280 
― 
Ethylhydroxypropylcellulose. 
54300 
118337-09-0 
2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite. 
LMS = 6 mg / kg. 
54450 
― 
Graisses et huiles d'origine alimentaire, animale ou végétale. 
54480 
― 
Graisses et huiles hydrogénées d'origine alimentaire, animale ou végétale. 
54930 
025359-91-5 
Copolymère formaldéhyde-l-naphtol [= poly (1-hydroxyna-phtylméthane)]. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
55040 
000064-18-6 
Acide formique. 
55120 
000110-17-8 
Acide fumarique. 
55190 
029204-02-2 
Acide gadoléique. 
55440 
009000-70-8 
Gélatine. 
55520 
― 
Fibres de verre. 
55600 
― 
Microbilles de verre. 
55680 
000110-94-1 
Acide glutarique. 
55920 
000056-81-5 
Glycérol. 
56020 
099880-64-5 
Dibéhénate de glycérol. 
56360 
― 
Esters du glycérol avec l'acide acétique. 
56486 
― 
Esters du glycérol avec les acides aliph. sat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliph. insat. linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C16-C18). 
56487 
― 
Esters du glycérol avec l'acide butyrique. 
56490 
― 
Esters du glycérol avec l'acide érucique. 
56495 
― 
Esters du glycérol avec l'acide 12-hydroxystéarique. 
56500 
― 
Esters du glycérol avec l'acide laurique. 
56510 
― 
Esters du glycérol avec l'acide linoléique. 
56520 
― 
Esters du glycérol avec l'acide myristique. 
56535 
― 
Esters du glycérol avec l'acide nonanoïque. 
56540 
― 
Esters du glycérol avec l'acide oléique. 
56550 
― 
Esters du glycérol avec l'acide palmitique. 
56570 
― 
Esters du glycérol avec l'acide propionique. 
56580 
― 
Esters du glycérol avec l'acide ricinoléique. 
56585 
― 
Esters du glycérol avec l'acide stéarique. 
56610 
030233-64-8 
Monobéhénate de glycérol. 
56720 
026402-23-3 
Monohexanoate de glycérol. 
56800 
030899-62-8 
Monolaurate diacétate de glycérol. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
56880 
026402-26-6 
Monooctanoate de glycérol. 
57040 
― 
Monooléate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. 
57120 
― 
Monooléate de glycérol, ester avec l'acide citrique. 
57200 
― 
Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. 
57280 
― 
Monopalmitate de glycérol, ester avec l'acide citrique. 
57600 
― 
Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide ascorbique. 
57680 
― 
Monostéarate de glycérol, ester avec l'acide citrique. 
57800 
018641-57-1 
Tribéhénate de glycérol. 
57920 
000620-67-7 
Triheptanoate de glycérol. 
58300 
― 
Glycine, sels. 
58320 
007782-42-5 
Graphite. 
58400 
009000-30-0 
Gomme de guar. 
58480 
009000-01-5 
Gomme arabique. 
58720 
000111-14-8 
Acide heptanoïque. 
59280 
000100-97-0 
Hexaméthylènetétramine. 
LMS (T) = 15 mg / kg (22) (exprimé en formaldéhyde). 
59360 
000142-62-1 
Acide hexanoïque. 
59760 
019569-21-2 
Huntite. 
59990 
007647-01-0 
Acide chlorhydrique. 
60030 
012072-90-1 
Hydromagnésite. 
60080 
012304-65-3 
Hydrotalcite. 
60160 
000120-47-8 
Hydroxybenzoate d'éthyle. 
60180 
004191-73-5 
Hydroxybenzoate d'isopropyle. 
60200 
000099-76-3 
Hydroxybenzoate de méthyle. 
60240 
000094-13-3 
Hydroxybenzoate de propyle. 
60480 
003864-99-1 
2-(2'-hydroxy-3, 5'-di-tert-butyiphényl)-
5-chlorobenzotriazole. 
LMS (T) = 30 mg / kg (19). 
60560 
009004-62-0 
Hydroxyéthylcellulose. 
60880 
009032-42-2 
Hydroxyéthylméthylcellulose. 
61120 
009005-27-0 
Hydroxyéthylamidon. 
61390 
037353-59-6 
Hydroxyméthylcellulose. 
61680 
009004-64-2 
Hydroxypropylcellulose. 
61800 
009049-76-7 
Hydroxypropylamidon. 
61840 
000106-14-9 
Acide 12-hydroxystéarique. 
62020 
007620-77-1 
Sel de lithium de l'acide 12-hydroxystéarique. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
62140 
006303-21-5 
Acide hypophosphoreux. 
62240 
001332-37-2 
Oxyde de fer. 
62245 
012751-22-3 
Phosphure de fer. 
Pour les polymères et copolymères de PET uniquement. 
62450 
000078-78-4 
Isopentane. 
62640 
008001-39-6 
Cire japonaise. 
62720 
001332-58-7 
Kaolin. 
62800 
― 
Kaolin calciné. 
62960 
000050-21-5 
Acide lactique. 
63040 
000138-22-7 
Lactate de butyle. 
63280 
000143-07-7 
Acide laurique. 
63760 
008002-43-5 
Lécithine. 
63840 
000123-76-2 
Acide lévulinique. 
63920 
000557-59-5 
Acide lignocérique. 
64015 
000060-33-3 
Acide linoléique. 
64150 
028290-79-1 
Acide linolénique. 
64500 
― 
Lysine, sels. 
64640 
001309-42-8 
Hydroxyde de magnésium. 
64720 
001309-48-4 
Oxyde de magnésium. 
64800 
000110-16-7 
Acide maléique. 
LMS (T) = 30 mg / kg (4). 
64990 
025736-61-2 
Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique. 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
65020 
006915-15-7 
Acide malique. 
65040 
000141-82-2 
Acide malonique. 
65520 
000087-78-5 
Mannitol. 
65920 
066822-60-4 
Copolymères chlorure de N-méthacrylqyloxyéthyl-N, N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, sel de sodium-méthacrylate d'octadécyle-méthacrylate d'éthyle-méthacrylate de cyclohexyle-N-vinyl-2-pyrrolidone. 
66200 
037206-01-2 
Méthylcarboxyméthylcellulose. 
66240 
009004-67-5 
Méthylcellulose. 
66560 
004066-02-8 
2, 2'-méthylènebis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol). 
LMS (T) = 3 mg / kg (6). 
66580 
000077-62-3 
2, 2'-méthylènebis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol]. 
LMS (T) = 3 mg / kg (6). 
66640 
009004-59-5 
Méthyléthylcellulose. 
66695 
― 
Méthylhydroxyméthylcellulose. 
66700 
009004-65-3 
Méthylhydroxypropylcellulose. 
66755 
002682-20-4 
2-méthyl-4-isothiazolin-3-one. 
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
66905 
000872-50-4 
N-méthylpyrrolidone. 
66930 
068554-70-1 
Méthylsilsesquioxane. 
Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane : < 1 mg de méthyltriméthoxysilane par kg de méthylsilsesquioxane. 
67120 
012001-26-2 
Mica. 
67155 
― 
Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène. 
Pas plus de 0, 05 % p / p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
67180 
― 
Mélange de phtalate de n-décyle n-octyle (50 % p / p), de phtalate de di-n-décyle (25 % p / p) et de phtalate de di-n-octyle (25 % p / p). 
LMS = 5 mg / kg (1). 
67200 
001317-33-5 
Disulfure de molybdène. 
61840 
― 
Acides montaniques et / ou leurs esters avec l'éthylèneglycol et / ou le 1, 3-butanediol et / ou le glycérol. 
67850 
008002-53-7 
Cire de montan. 
67891 
000544-63-8 
Acide myristique. 
68040 
003333-62-8 
7-[2H-naphto-(1, 2-D) triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine. 
68078 
027253-31-2 
Néodécanoate de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (exprimé en acide néodécanoïque) et LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt).A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. 
68125 
037244-96-5 
Néphéline syénite. 
68145 
080410-33-9 
2, 2', 2''-nitrilo (triéthyltris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl-
1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl] phosphite). 
LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). 
68960 
000301-02-0 
Oléamide. 
6900 
000112-80-1 
Acide oléique. 
69760 
000143-28-2 
Alcool olélique. 
69920 
000144-62-7 
Acide oxalique. 
LMS (T) = 6 mg / kg (29). 
70000 
070331-94-1 
2, 2'-oxamidobis (éthyl-3-[3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl] propionate). 
70240 
012198-93-5 
Ozocérite. 
70400 
000057-10-3 
Acide palmitique. 
71020 
000373-49-9 
Acide palmitoléique. 
71440 
009000-69-5 
Pectine. 
71600 
000115-77-5 
Pentaérythritol. 
71635 
025151-96-6 
Dioléate de pentaérythritol. 
LMS = 0, 05 mg / kg.A ne pas employer dans des polymères au contact d'aliments pour lesquels la directive 85 / 572 / CEE fixe le simulant D. 
71670 
178671-58-4 
Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
71680 
006683-19-8 
Tétrakis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phényl] propionate) de pentaérythritol. 
71720 
000109-66-0 
Pentane. 
71960 
003825-26-1 
Sel d'ammonium de l'acide perfluorooctanoïque. 
Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frits à haute température. 
72640 
007664-38-2 
Acide phosphorique. 
73160 
― 
Phosphates de mono-et di-n-alkyle (C16 et C18). 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
73720 
000115-96-8 
Phosphate de trichloroéthyle. 
LMS = ND (LD = 0, 02 mg / kg, tolérance analytique comprise). 
74010 
145650-60-8 
Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle. 
LMS = 5 mg / kg (somme des phosphites et phosphates). 
74240 
031570-04-4 
Phosphite de tris (2, 4-di-tert-butylphényle). 
74480 
000088-99-3 
Acide o-phtalique. 
74560 
000085-68-7 
Phtalate de benzyle butyle.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; 
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la diretive 96 / 5 / CE ; 
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. 
LMS = 30 mg / kg simulant de denrée alimentaire. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
74640 
000117-81-7 
Phtalate de di-2-éthyl-hexyle.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; 
b) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final ; 
LMS = 1, 5 mg / kg simulant de denrée alimentaire. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
74880 
000084-74-2 
Phtalate de dibutyle.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des aliments non gras ; 
b) Auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 05 % dans le produit final ; 
LMS = 0, 3 mg / kg simulant de denrée alimentaire. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
75100 
068515-48-0 
028553-12-0 
Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; 
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; 
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. 
LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
75105 
068515-49-1 
026761-40-0 
Diesters de l'acide phtalique avec les alcools primaires saturés, ramifiés (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10.
A employer uniquement comme : 
a) Plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables ; 
b) Plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des aliments non gras, à l'exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 91 / 321 / CEE ainsi que des produits conformément à la directive 96 / 5 / CE ; 
c) Auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu'à 0, 1 % dans le produit final. 
LMS (T) = 9 mg / kg simulant de denrée alimentaire (42). 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
76329 
000085-44-9 
Anhydride phtalique. 
76415 
019455-79-9 
Pimélate de calcium. 
76721 
009016-00-6 
063148-62-9 
Polydiméthylsiloxane (pm > 6 800). 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
76730 
― 
Polydiméthylsiloxane, gamma-hydroxypropylé. 
LMS = 6 mg / kg. 
76815 
― 
Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (entre C12 et C22). 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
76845 
031831-53-5 
Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. 
La restriction prévue pour les numéros de référence 14260 et 13720 doit être respectée. 
Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
76866 
― 
Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou 1, 3-et / ou 1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanol et / ou le n-décanol. 
LMS = 30 mg / kg. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
76960 
025322-68-3 
Polyéthylèneglycol. 
77370 
070142-34-6 
Polyéthylène glycol-30 dipoly-hydroxystéarate. 
77600 
061788-85-0 
Ester du polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin hydrogénée. 
77702 
― 
Esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliph. monocarb. (C6-C22). Et leurs sulfates d'ammonium et de sodium. 
77895 
068439-49-6 
Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6). 
LMS = 0, 05 mg / kg et conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
79040 
009005-64-5 
Monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79120 
009005-65-6 
Monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79200 
009005-66-7 
Monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79280 
009005-67-8 
Monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79360 
009005-70-3 
Trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79440 
009005-71-4 
Tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane. 
79600 
009043-01-9 
Phosphate de polyéthylène glycol tridécyléther. 
LMS = 5 mg / kg. Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments aqueux uniquement. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
79920 
009003-11-6 
106392-12-5 
Poly (éthylène propylène) glycol. 
80000 
009002-88-4 
Cire de polyéthylène. 
80640 
― 
Polyoxyalkyl (C2-C4) diméthylpolysiloxane. 
80720 
008017-16-1 
Acides polyphosphoriques. 
80800 
025322-69-4 
Polypropylèneglycol. 
81060 
009003-07-0 
Cire de polypropylène. 
81220 
192268-64-7 
Poly-[[6-[N-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-piéridi-nyl)-n-butylamino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl] [2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl) imino]-1, 6-hexanediyl [(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéri-dinyl) imino]]-alpha-[N, N, N', N'-tétrabutyl-N''-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N''-[6-(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino) hexyl] [1, 3, 5-triazine-2, 4, 6-triamine]-omega-N, N, N', N'-tétrabutyl-1, 3, 5-triazine-2, 4-diamine]. 
LMS = 5 mg / kg. 
81500 
9003-39-8 
Polyvinylpyrrolidone. 
Conformément aux spécifications du chapitre IV. 
81515 
087189-25-1 
Poly (glycérolate de zinc). 
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 
81520 
007158-02-3 
Bromure de potassium. 
81600 
001310-58-3 
Hydroxyde de potassium. 
81760 
― 
Poudres, écailles et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d'acier inoxydable, d'étain, et alliages de cuivre, d'étain et de fer. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre) ; LMS = 48 mg / kg (exprimé en fer). 
81840 
000057-55-6 
1, 2-propanediol. 
81882 
000067-63-0 
2-propanol. 
82000 
000079-09-4 
Acide propionique. 
82080 
009005-37-2 
Alginate de 1, 2-propylèneglycol. 
82240 
022788-19-8 
Dilaurate de 1, 2-propylèneglycol. 
82400 
000105-62-4 
Dioléate de 1, 2-propylèneglycol. 
82560 
033587-20-1 
Dipalmitate de 1, 2-propylèneglycol. 
82720 
006182-11-2 
Distéarate de 1, 2-propylèneglycol. 
82800 
027194-74-7 
Monolaurate de 1, 2-propylèneglycol. 
82960 
001330-80-9 
Monooléate de 1, 2-propylèneglycol. 
83120 
029013-28-3 
Monopalmitate de 1, 2-propylèneglycol. 
83300 
001323-39-3 
Monostéarate de 1, 2-propylèneglycol. 
83320 
― 
Propylhydroxyéthylcellulose. 
83325 
― 
Propylhydroxyméthylcellulose. 
83330 
― 
Propylhydroxypropylcellulose. 
83440 
002466-09-3 
Acide pyrophosphorique. 
83455 
013445-56-2 
Acide pyrophosphoreux. 
83460 
012269-78-2 
Pyrophyllite. 
83470 
014808-60-7 
Quartz. 
83599 
068442-12-6 
Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain. 
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
83610 
073138-82-6 
Acides résiniques. 
83840 
008050-09-7 
Colophane. 
84000 
008050-31-5 
Ester de colophane avec le glycérol. 
84080 
008050-26-8 
Ester de colophane avec le pentaérythritol. 
84210 
065997-06-0 
Colophane hydrogénée. 
84240 
065997-13-9 
Ester de colophane hydrogénée avec le glycérol. 
84320 
008050-15-5 
Ester de colophane hydrogénée avec le méthanol. 
84400 
064365-17-9 
Ester de colophane hydrogénée 
avec le pentaérythritol. 
84560 
009006-04-6 
Caoutchouc naturel. 
84640 
000069-72-7 
Acide salicylique. 
85360 
000109-43-3 
Sébaçate de dibutyle. 
85601 
― 
Silicates naturels (à l'exception de l'amiante). 
85610 
― 
Silicates naturels silylés (à l'exception de l'amiante). 
85680 
001343-98-2 
Acide silicique. 
85840 
053320-86-8 
Silicate de lithium, magnésium, sodium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
86000 
― 
Acide silicique silylé. 
86160 
000409-21-2 
Carbure de silicium. 
86240 
007631-86-9 
Dioxyde de silicium. 
86285 
― 
Dioxyde de silicium silylé. 
86560 
007647-15-6 
Bromure de sodium. 
86720 
001310-73-2 
Hydroxyde de sodium. 
87040 
001330-43-4 
Tétraborate de sodium. 
LMS (T) = 6 mg / kg (23) (exprimé en bore). Sans préjudice des dispositions du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
87200 
000110-44-1 
Acide sorbique. 
87280 
029116-98-1 
Dioléate de sorbitane. 
87520 
062568-11-0 
Monobéhénate de sorbitane. 
87600 
001338-39-2 
Monolaurate de sorbitane. 
87680 
001338-43-8 
Monooléate de sorbitane. 
87760 
026266-57-9 
Monopalmitate de sorbitane. 
87840 
001338-41-6 
Monostéarate de sorbitane. 
87920 
061752-68-9 
Tétrastéarate de sorbitane. 
88080 
026266-58-0 
Trioléate de sorbitane. 
88160 
054140-20-4 
Tripalmitate de sorbitane. 
88240 
026658-19-5 
Tristéarate de sorbitane. 
88320 
000050-70-4 
Sorbitol. 
88600 
026836-47-5 
Monostéarate de sorbitol. 
88640 
008013-07-8 
Huile de soja époxydée. 
LMS = 60 mg / kg. Cependant, dans le cas des joints en PVC utilisés pour assurer l'étanchéité des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite, ou contenant des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, au sens de l'arrêté du 1er juillet 1976 relatif aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, la LMS est réduite à 30 mg / kg. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
88800 
009005-25-8 
Amidon alimentaire. 
88880 
068412-29-3 
Amidon hydrolysé. 
88960 
000124-26-5 
Stéaramide. 
89040 
000057-11-4 
Acide stéarique. 
89200 
007617-31-4 
Stéarate de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
89440 
― 
Esters de l'acide stéarique avec l'éthylèneglycol. 
LMS (T) = 30 mg / kg (3). 
90720 
058446-52-9 
Stéaroylbenzoylméthane. 
90800 
005793-94-2 
Stéaroyl-2 lactylate de calcium. 
90960 
000110-15-6 
Acide succinique. 
91200 
000126-13-6 
Acétoisobutyrate de saccharose. 
91360 
000126-14-7 
Octaacétate de saccharose. 
91840 
007704-34-9 
Soufre. 
91920 
007664-93-9 
Acide sulfurique. 
92030 
010124-44-4 
Sulfate de cuivre. 
LMS (T) = 5 mg / kg (7) (exprimé en cuivre). 
92080 
014807-96-6 
Talc. 
92150 
001401-55-4 
Acide tannique. 
Conformément aux spécifications du JECFA. 
92160 
000087-69-4 
Acide tartrique. 
92195 
― 
Taurine, sels. 
92205 
057569-40-1 
Diester de l'acide téréphtalique avec le 
2, 2-méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). 
92350 
000112-60-7 
Tétraéthylèneglycol. 
92640 
000102-60-3 
N, N, N, N-tétrakis (2-hydroxypropyl) éthylènediamine. 
92700 
078301-43-6 
Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one. 
LMS = 5 mg / kg. 
92930 
120218-34-0 
Thiodiéthylènebis (5-méthoxycarbonyl-2, 6-diméthyl-1, 4-dihydropyridine-3-carboxylate). 
LMS = 6 mg / kg. 
93440 
013463-67-7 
Dioxyde de titane. 
93520 
000059-02-9 
010191-41-0 
Alpha-tocophérol. 
93680 
009000-65-1 
Gomme adragante. 
93720 
000108-78-1 
2, 4, 6-triamino-1, 3, 5-triazine. 
LMS = 30 mg / kg. 
93760 
000077-90-7 
Tri-n-butyl acétyl citrate. 
Usage interdit à partir du 1er juillet 2008. 
94320 
000112-27-6 
Triéthylèneglycol. 
94960 
000077-99-6 
1, 1, 1-triméthylolpropane. 
LMS = 6 mg / kg. 
95020 
6846-50-0 
2, 2, 4-triméthyle-1, 3-pentanediol diisobutyrate. 
LMS = 5 mg / kg denrée alimentaire. Emploi autorisé uniquement dans les gants à usage unique. 
95000 
028931-67-1 
Copolymère triméthacrylate du triméthylolpropane-méthacrylate de méthyle. 
95200 
001709-70-2 
1, 3, 5-triméthyl-2, 4, 6-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl) benzène. 
95270 
161717-32-4 
Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl) 
phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3-propanediol. 
LMS = 2 mg / kg (somme du phosphite, du phosphate et du produit d'hydrolyse = TTBP). 
95420 
745070-61-5 
1, 3, 5-tris (2, 2-diméthylimidopropane) benzène. 
LMS = 0, 05 mg / kg denrée alimentaire. 
95725 
110638-71-6 
Vermiculite, produit de réaction avec le citrate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
95855 
007732-18-5 
Eau. 
Conformément au décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. 
95859 
― 
Cires raffinées, dérivées de pétrole ou d'hydrocarbures synthétiques. 
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
95883 
― 
Huiles minérales blanches, à base d'hydrocarbures provenant du pétrole. 
Conforme aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
95905 
013983-17-0 
Wollastonite. 
95920 
― 
Farine et fibres de bois, non traitées. 
95935 
011138-66-2 
Gomme xanthane. 
96190 
020427-58-1 
Hydroxyde de zinc. 
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 
96240 
001314-13-2 
Oxyde de zinc. 
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 
96320 
001314-98-3 
Sulfure de zinc. 
LMS (T) = 25 mg / kg (38) (exprimé en zinc). 
Section B 
Liste des additifs mentionnés à l'article 4, troisième paragraphe 
NUMÉRO 
référence 
(1) 
NUMÉRO CAS 
(2) 
DÉNOMINATION 
(3) 
RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS 
(4) 
30180 
002180-18-9 
Acétate de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
31500 
025134-51-4 
Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle. 
LMS (T) = 6 mg / kg (exprimé en acide acrylique) et 
LMS = 0, 05 mg / kg (36) (exprimé en acrylate de 2-éthylhexyle). 
31520 
061167-58-6 
Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-
5-méthyl-benzyl)-4-méthylphényle. 
LMS = 6 mg / kg. 
31920 
000103-23-1 
Adipate de bis (2-éthylhexyle). 
LMS = 18 mg / kg (1). 
34230 
― 
Acide alkyl (C8-C22) sulfonique. 
LMS = 6 mg / kg. 
34650 
151841-65-5 
Hydroxybis [2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) phosphate d'aluminium. 
LMS = 5 mg / kg. 
35760 
001309-64-4 
Trioxyde d'antimoine. 
LMS = 0, 04 mg / kg (39) (exprimé en antimoine). 
36720 
017194-00-2 
Hydroxyde de baryum. 
LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). 
36800 
010022-31-8 
Nitrate de baryum. 
LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). 
38000 
000553-54-8 
Benzoate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
38240 
000119-61-9 
Benzophénone. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
38505 
351870-33-2 
Sel disodique de l'acide 
cis-endobicyclo [2. 2. 1] heptane-2, 3-dicarboxylique. 
LMS = 5 mg / kg.A ne pas employer avec du polyéthylène en contact avec des aliments acides. Pureté 96 %. 
38560 
007128-64-5 
2, 5-Bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
38700 
063397-60-4 
Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbo-butoxyéthyl) étain. 
LMS = 18 mg / kg. 
38800 
032687-78-8 
N, N'-Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxy-phenyl) propionyl] hydrazide. 
LMS = 15 mg / kg. 
38820 
026741-53-7 
Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
38940 
110675-26-8 
2, 4-bis (dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol. 
LMS (T) = 5 mg / kg (40). 
39060 
035958-30-6 
1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane. 
LMS = 5 mg / kg. 
39090 
― 
N, N-bis (2-hydroxyéthyl) a1kyl (C8-C18) amine. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13). 
39120 
― 
Chlorhydrate de N, N-bis (2-hydroxyéthyl) alkyI (C8-C18) amine. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (13) (exprimé hors HCI). Exprimé en amine tertiaire. 
40000 
000991-84-4 
2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-buty-
lanilino)-1, 3, 5-triazine. 
LMS = 30 mg / kg. 
40020 
110553-27-0 
2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol. 
LMS = 5 mg / kg (40). 
40160 
061269-61-2 
Copolymère N, N'-bis (2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) hexaméthylènediamine-l, 2-dibromoéthane. 
LMS = 2, 4 mg / kg. 
40720 
025013-16-5 
tert-Butyl-4-hydroxyanisole (= BHA). 
LMS = 30 mg / kg. 
40800 
013003-12-8 
4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl-
ditridécylphosphite). 
LMS = 6 mg / kg. 
40980 
019664-95-0 
Butyrate de manganèse. 
LMS = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
42000 
063438-80-2 
Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain. 
LMS = 30 mg / kg. 
42400 
010377-37-4 
Carbonate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) exprimé en lithium). 
42480 
000584-09-8 
Carbonate de rubidium. 
LMS = 12 mg / kg. 
43600 
004080-31-3 
Chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3, 5, 7-triaza-l-azoniaadamantane. 
LMS = 0, 3 mg / kg. 
43680 
000075-45-6 
Chlorodifluorométhane. 
LMS = 6 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
44960 
011104-61-3 
Oxyde de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 
45440 
― 
Crésols butylés, styrénisés. 
LMS = 12 mg / kg. 
45650 
006197-30-4 
2-cyano-3, 3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
46640 
000128-37-0 
2, 6-di-tert-butyl-p-cresol (= BHT). 
LMS = 3, 0 mg / kg. 
47500 
153250-52-3 
N, N'-dicyclohexyl-2, 6-naphtalène dicarboxamide. 
LMS = 5 mg / kg. 
47600 
084030-61-5 
Di-n-dodécylétain bis (isocryl mercaptoacétate). 
LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-n-dodécyl-étaintris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et didodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono et didodécylétain chloride. 
48640 
000131-56-6 
2, 4-dihydroxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
48800 
000097-23-4 
2, 2'-dihydroxy-5, 5'-dichlorodiphénylméthane. 
LMS = 12 mg / kg. 
48880 
000131-53-3 
2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
49595 
057583-35-4 
Bis (éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain. 
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
49600 
026636-01-1 
Bis (isooctyle thioglycolate) de diméthylétain. 
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
49840 
002500-88-1 
Disulfure de dioctadécyle. 
LMS = 3 mg / kg. 
50160 
― 
Bis [n-alkyle (Cl0-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50240 
010039-33-5 
Bis (2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50320 
015571-58-1 
Bis (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50360 
― 
Bis (éthyle maléate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50400 
033568-99-9 
Bis (isooctyle maléate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50480 
026401-97-8 
Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50560 
l, 4-butanediol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50640 
003648-18-8 
Dilaurate de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50720 
015571-60-5 
Dimaléate de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50800 
― 
Dimaléate de di-n-octylétain estérifié. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50880 
Dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4). 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
50960 
069226-44-4 
Ethylèneglycol bis (thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
51040 
015535-79-2 
Thioglycolate de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
51120 
― 
(Thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain. 
LMS (T) = 0, 006 mg / kg (17) (exprimé en étain). 
51570 
000127-63-9 
Diphénylsulfone. 
LMS = 3 mg / kg. 
51680 
000102-08-9 
N, N'-Diphénylthiourée. 
LMS = 3 mg / kg. 
52000 
027176-87-0 
Acide dodécylbenzènesulfonique. 
LMS = 30 mg / kg. 
52320 
052047-59-3 
2-(4-dodécylphényl) indole. 
LMS = 0, 06 mg / kg. 
52880 
023676-09-7 
4-éthoxybenzoate d'éthyle. 
LMS = 3, 6 mg / kg. 
53200 
023949-66-8 
2-éthoxy-2'-éthyloxanilide. 
LMS = 30 mg / kg. 
54880 
000050-00-0 
Formaldéhyde. 
LMS (T) = 15 mg / kg (22). 
55200 
001166-52-5 
Gallate de dodécyle. 
LMS (T) = 30 mg / kg (34). 
55280 
001034-01-1 
Gallate d'octyle. 
LMS (T) = 30 mg / kg (34). 
55360 
000121-79-9 
Gallate de propyle. 
LMS (T) = 30 mg / kg (34). 
58960 
000057-09-0 
Bromure d'hexadécyltriméthyl-ammonium. 
LMS = 6 mg / kg. 
59120 
023128-74-7 
1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl) propionamide]. 
LMS = 45 mg / kg. 
59200 
035074-77-2 
1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydro-
xyphényl) propionate]. 
LMS = 6 mg / kg. 
60320 
070321-86-7 
2-[2-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzo-triazole. 
LMS = 1, 5 mg / kg. 
60400 
003896-11-5 
2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chloro-
benzotriazole. 
LMS (T) = 30 mg / kg (19). 
60800 
065447-77-0 
Copolymère 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2, 2, 6, 6-tétramé-thylpipéridine-succinate de diméthyle. 
LMS = 30 mg / kg. 
61280 
003293-97-8 
2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
61360 
000131-57-7 
2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
61440 
002440-22-4 
2-(2-Hydroxy-5-méthylphényl) benzotriazole. 
LMS (T) = 30 mg / kg (19). 
61600 
001843-05-6 
2-Hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone. 
LMS (T) = 6 mg / kg (15). 
63200 
051877-53-3 
Lactate de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
63940 
008062-15-5 
Acide lignosulfonique. 
LMS = 0, 24 mg / kg et à employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques. 
64320 
010377-51-2 
Iodure de lithium. 
LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode) et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
65120 
007773-01-5 
Chlorure de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
65200 
012626-88-9 
Hydroxyde de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
65280 
010043-84-2 
Hypophosphite de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
65360 
011129-60-5 
Oxyde de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
65440 
― 
Pyrophosphite de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
66350 
085209-93-4 
Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) lithium. 
LMS = 5 mg / kg et LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
66360 
085209-91-2 
Phosphate de 2, 2'-méthylènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium. 
LMS = 5 mg / kg. 
66400 
000088-24-4 
2, 2'-Méthylènebis (4-éthyl-6-tert-butylphénol). 
LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20). 
66480 
000119-47-1 
2, 2'-Méthylènebis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). 
LMS (T) = 1, 5 mg / kg (20). 
67360 
067649-65-4 
Mono-n-dodecyltin tris (isooctyl mercaptoacetate). 
LMS = 0, 05 mg / kg denrées alimentaires (41) (comme somme en mono-ndodécyl-étain tris (isooctyl mercaptoacétate), di-n-dodécyltin bis (isooctyl mercaptoacétate), monododécyl-étain trichloride et di-dodécylétain dichloride) exprimé comme somme en mono-et di-dodécylétain chloride. 
67515 
057583-34-3 
Tris (éthylhexyle thioglycolate) de monométhylétain. 
LMS = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
67520 
054849-38-6 
Tris (isooctyle thioglycolate) de monométhylétain. 
LMS (T) = 0, 18 mg / kg (16) (exprimé en étain). 
67600 
― 
Tris [alkyle (C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). 
67680 
027107-89-7 
Tris (2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). 
67760 
026401-86-5 
Tris (isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain. 
LMS (T) = 1, 2 mg / kg (18) (exprimé en étain). 
67896 
020336-96-3 
Myristate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
68320 
002082-79-3 
3-(3, 5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle. 
LMS = 6 mg / kg. 
68400 
010094-45-8 
Octadécylérucamide. 
LMS = 5 mg / kg. 
68860 
004724-48-5 
Acide n-octylphosphonique. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
69160 
014666-94-5 
Oléate de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 
69840 
016260-09-6 
Oléylpamitamide. 
LMS = 5 mg / kg. 
71935 
007601-89-0 
Perchlorate de sodium, monohydrate. 
LMS = 0, 05 mg / kg (31). 
72081 / 10 
― 
Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. 
LMS = 5 mg / kg (1) et conformément aux spécifications du chapitre VI. 
72160 
000948-65-2 
2-phénylindole. 
LMS = 15 mg / kg. 
72800 
001241-94-7 
Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle. 
LMS = 2, 4 mg / kg. 
73040 
013763-32-1 
Phosphate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
73120 
010124-54-6 
Phosphate de manganèse. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (10) (exprimé en manganèse). 
74400 
― 
Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle). 
LMS = 30 mg / kg. 
77440 
― 
Diricinoléate de polyéthylèneglycol. 
LMS = 42 mg / kg. 
77520 
061791-12-6 
Ester de polyéthylèneglycol avec l'huile de ricin. 
LMS = 42 mg / kg. 
78320 
009004-97-1 
Monoricinoléate de polyéthylèneglycol. 
LMS = 42 mg / kg. 
81200 
071878-19-8 
Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipé-
ridyl) imino]. 
LMS = 3 mg / kg. 
81680 
007681-11-0 
Iodure de potassium. 
LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). 
82020 
019019-51-3 
Propionate de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 
83595 
119345-01-6 
Produit de réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2, 4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction Friedel Craft du trichlorure de phosphore et du biphényle. 
LMS = 18 mg / kg. Conformément aux spécifications indiquées au chapitre IV. 
83700 
000141-22-0 
Acide ricinoléique. 
LMS = 42 mg / kg. 
84800 
000087-18-3 
Salicylate de 4-tert-butylphényle. 
LMS = 12 mg / kg. 
84880 
000119-36-8 
Salicylate de méthyle. 
LMS = 30 mg / kg. 
85760 
012068-40-5 
Silicate de lithium aluminium (2 : 1 : 1). 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
85920 
012627-14-4 
Silicate de lithium. 
LMS (T) = 0, 6 mg / kg (8) (exprimé en lithium). 
85950 
037296-97-2 
Silicate de magnésium-sodium-fluorure. 
LMS = 0, 15 mg / kg (exprimé en fluorure).A employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n'entrant pas en contact direct avec les aliments. 
86480 
007631-90-5 
Bisulfite de sodium. 
LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). 
86800 
007681-82-5 
Iodure de sodium. 
LMS (T) = 1 mg / kg (11) (exprimé en iode). 
86880 
― 
Dialkylphénoxybenzènedisulfonate de monoalkyle, sel de sodium. 
LMS = 9 mg / kg. 
86920 
007632-00-0 
Nitrite de sodium. 
LMS = 0, 6 mg / kg. 
86960 
007757-83-7 
Sulfite de sodium. 
LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). 
87120 
007772-98-7 
Thiosulfate de sodium. 
LMS (T) = 10 mg / kg (30) (exprimé en SO2). 
89170 
013586-84-0 
Stéarate de cobalt. 
LMS (T) = 0, 05 mg / kg (14) (exprimé en cobalt). 
92000 
007727-43-7 
Sulfate de baryum. 
LMS (T) = 1 mg / kg (12) (exprimé en baryum). 
92320 
― 
Ether de tétradécyl-polyloxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique. 
LMS = 15 mg / kg. 
92560 
038613-77-3 
Diphosphonite de tétrakis 
(2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène. 
LMS = 18 mg / kg. 
92800 
000096-69-5 
4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol). 
LMS = 0, 48 mg / kg. 
92880 
041484-35-9 
Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate] de thiodiéthanol. 
LMS = 2, 4 mg / kg. 
93120 
000123-28-4 
Thiodipropionate de didodécyle. 
LMS (T) = 5 mg / kg (21). 
93280 
000693-36-7 
Thiodipropionate de dioctadécyle. 
LMS (T) = 5 mg / kg (21). 
93970 
― 
Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
94400 
036443-68-2 
Bis [3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl) propionate] de triéthylèneglycol. 
LMS = 9 mg / kg. 
94560 
000122-20-3 
Triisopropanolamine. 
LMS = 5 mg / kg. 
95265 
227099-60-7 
1, 3, 5-tris (4-benzoylphényl) benzène. 
LMS = 0, 05 mg / kg. 
95280 
040601-76-1 
1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthyl-
benzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. 
LMS = 6 mg / kg. 
95360 
027676-62-6 
1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-
1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. 
LMS = 5 mg / kg. 
95600 
001843-03-4 
1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl) 
butane. 
LMS = 5 mg / kg. 
Chapitre III 
Produit obtenu par fermentation bactérienne 
NUMÉRO 
référence 
(1) 
NUMÉRO CAS 
(2) 
DÉNOMINATION 
(3) 
RESTRICTIONS ET / OU SPÉCIFICATIONS 
(4) 
18888 
080181-31-3 
Copolymère de l'acide 3-hydroxy-butanoïque avec l'acide 3-hydroxy-pentanoïque. 
Conformément aux spécifications du chapitre IV. 
Chapitre III-2 
Substances lipophiles auxquelles s'applique le FRTMG 
(facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses) 
NUMÉRO 
référence 
NUMÉRO CAS 
NOM 
31520 
061167-58-6 
Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle. 
31530 
123968-25-2 
Acrylate de 2, 4-di-tert-pentyl-6-[1-(3, 5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)-éthyl] phényle. 
31920 
000103-23-1 
Adipate de bis (2-éthylhexyle). 
38240 
000119-61-9 
Benzophénone. 
38515 
001533-45-5 
4, 4'-bis (2-benzoxazolyl) stilbène. 
38560 
007128-64-5 
2, 5-bis (5-tert-butyl-2-benzoxazolyl) thiophène. 
38700 
063397-60-4 
Bis (isooctyle thioglycolate) de bis (2-carbobutoxyéthyl) étain. 
38800 
032687-78-8 
N, N'-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl) propionyl] hydrazide. 
38810 
080693-00-1 
Diphosphite de bis (2, 6-di-tert-butyl-4-méthylphényl) pentaérythritol. 
38820 
026741-53-7 
Diphosphite de bis (2, 4-di-tert-butylphényl) pentaérythritol. 
38840 
154862-43-8 
Diphosphite de bis (2, 4-dicumylphényl) pentaérythritol. 
39060 
035958-30-6 
1, 1-bis (2-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl) éthane. 
39925 
129228-21-3 
3, 3-bis (méthoxyméthyl)-2, 5-diméthylhexane. 
40000 
000991-84-4 
2, 4-bis (octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3, 5-di-tert-butylanilino)-1, 3, 5-triazine. 
40020 
110553-27-0 
2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol. 
40020 
110553-27-0 
2, 4-bis (octylthiométhyl)-6-méthylphénol. 
40800 
013003-12-8 
4, 4'-butylidène-bis (6-tert-butyl-3-méthylphényl-ditridécyl phosphite). 
42000 
063438-80-2 
Tris (isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl) étain. 
45450 
068610-51-5 
Copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d'isobutylène. 
45705 
166412-78-8 
Acide 1, 2-cyclohexyledicarboxylique, ester diisononyl. 
46720 
004130-42-1 
2, 6-di-tert-butyl-4-éthylphénol. 
47540 
027458-90-8 
Disulfure de di-tert-dodécyle. 
47600 
084030-61-5 
Bis (isooctyle thioglycolate) de di-n-dodécylétain. 
48800 
000097-23 
4 2, 2'-dihydroxy-5, 5-dichlorodiphénylméthane. 
48880 
000131-53-3 
2, 2'-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone. 
49485 
134701-20-5 
2, 4-diméthyl-6-(1-méthylpentadécyl) phénol. 
49840 
002500-88-1 
Disulfure de dioctadécyle. 
51680 
000102-08-9 
N, N'-diphénylthiourée. 
52320 
052047-59-3 
2-(4-dodécylphényl) indole. 
53200 
023949-66-8 
2-éthoxy-2'-éthyloxanilide. 
54300 
118337-09-0 
2, 2'-éthylidènebis (4, 6-di-tert-butylphényl) fluorophosphonite. 
59120 
023128-74-7 
1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionamide]. 
59200 
035074-77-2 
1, 6-hexaméthylène-bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate. 
60320 
070321-86-7 
2-[2'-hydroxy-3, 5-bis (1, 1-diméthylbenzyl) phényl] benzotriazole. 
60400 
003896-11-5 
2-(2'-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chlorobenzotriazole. 
60480 
003864-99-1 
2-(2'-hydroxy-3, 5-di-tert-butylphényl)-5-chlorobenzotriazole. 
61280 
003293-97-8 
2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone. 
61360 
000131-57-7 
2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone. 
61600 
001843-05-6 
2-hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone. 
66360 
085209-91-2 
Phosphate de 2, 2'-méthylène bis (4, 6-di-tert-butylphényl) sodium. 
66400 
000088-24-4 
2, 2'-méthylène bis (4-éthyl-6-tert-butylphénol). 
66480 
000119-47-1 
2, 2'-méthylène bis (4-méthyl-6-tert-butylphénol). 
66560 
004066-02-8 
2, 2'-méthylène bis (4-méthyl-6-cyclohexyl-phénol). 
66580 
000077-62-3 
2, 2'-méthylène bis [4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl) phénol]. 
68145 
080410-33-9 
2, 2', 2''-nitrilo (triéthyl tris (3, 3', 5, 5'-tétra-tert-butyl-1, 1'-biphényl-2, 2'-diyl) phosphite)]. 
68320 
002082-79-3 
3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl) propionate d'octadécyle. 
68400 
010094-45-8 
Octadécylérucamide. 
69840 
016260-09-6 
Oléylpamitamide. 
71670 
178671-58-4 
Tétrakis (2-cyano-3, 3-diphénylacrylate) du pentaérythritol. 
72081 / 10 
― 
Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. 
72160 
000948-65-2 
2-phénylindole. 
72800 
001241-94-7 
Phosphate de diphényle 2-éthylhexyle. 
73160 
― 
Phosphates de mono ― et di-n-alkyle (C16 et C18). 
74010 
145650-60-8 
Phosphite de bis (2, 4-di-tert-butyl-6-méthylphényle) éthyle. 
74400 
― 
Phosphite de tris (nonyl-et / ou dinonylphényle). 
76866 
― 
Polyesters de 1, 2-propanediol et / ou1, 3-et / ou1, 4-butanediol et / ou polypropylèneglycol avec l'acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l'acide acétique, les acides gras C12-C18, ou le n-octanolet / ou le n-décanol. 
77440 
― 
Diricinoléate de polyéthylèneglycol. 
78320 
009004-97-1 
Monoricinoléate de polyéthylèneglycol. 
81200 
071878-19-8 
Poly [6-[(1, 1, 3, 3-tétraméthylbutyl) amino]-1, 3, 5-triazine-2, 4-diyl]-[(2, 2, 6, 6-tétraméthyl-4-pipéridyl) imino]-hexaméthylène-[(2, 2, 6, 6-tétraméthy4-pipéridyl) imino]. 
83599 
068442-12-6 
Produits de réaction de l'oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain. 
83700 
000141-22-0 
Acide ricinoléique. 
84800 
000087-18-3 
Salicylate de 4-tert-butylphényle. 
92320 
― 
Ether de tétradécyl-poly (oxyde d'éthylène) (3-8) avec l'acide glycolique. 
92560 
038613-77-3 
Diphosphonite de tétrakis (2, 4-di-tert-butylphényl)-4, 4'-biphénylène. 
92700 
078301-43-6 
Polymère de la 2, 2, 4, 4-tétraméthyl-20-(2, 3-époxypropyl)-7-oxa-3, 20-diazadispiro [5. 1. 11. 2]-hénicosan-21-one. 
92800 
000096-69-5 
4, 4'-thiobis (6-tert-butyl-3-méthylphénol). 
92880 
041484-35-9 
Bis [3-(3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxyphenyl) propionate] de thiodiéthanol. 
93120 
000123-28-4 
Thiodipropionate de didodécyle. 
93280 
000693-36-7 
Thiodipropionate de dioctadécyle. 
95270 
161717-32-4 
Phosphite de 2, 4, 6-tris (tert-butyl) phényle 2-butyl-2-éthyl-1, 3 propanediol. 
95280 
040601-76-1 
1, 3, 5-tris (4-tert-butyl-3-hydroxy-2, 6-diméthylbenzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. 
95360 
027676-62-6 
1, 3, 5-tris (3, 5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-1, 3, 5-triazine-2, 4, 6 (1H, 3H, 5H)-trione. 
95600 
001843-03-4 
1, 1, 3-tris (2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl) butane. 
Chapitre IV 
Partie A 
Spécifications 
Spécifications générales 
Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent libérer des amines aromatiques primaires en quantité décelable (LD = 0, 01 mg / kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire). Cette restriction ne s'applique pas à la migration des amines aromatiques primaires figurant sur les listes des chapitres I et II de l'annexe. 
Partie B 
Autres spécifications 
NUMÉRO 
référence 
AUTRES SPÉCIFICATIONS 
11530 
Acrylate de 2-hydroxypropyle. 
Il peut contenir jusqu'à 25 % (m / m) d'acrylate de 2-hydroxyisopropyle (n° CAS 002918-23-2). 
16690 
Divinylbenzène. 
Il peut contenir jusqu'à 45 % (m / m) d'éthylvinylbenzène. 
18888 
Copolymère de l'acide 3-hydroxybutanoïque avec l'acide 3-hydropentanoïque. 
Définition : ces copolymères sont obtenus par fermentation contrôlée d'Alcaligenes eutrophus à l'aide de mélanges de glucose et d'acide propanoïque en tant que sources de carbone.L'organisme utilisé n'est pas obtenu par génie génétique mais est dérivé d'une seule souche sauvage de l'organisme Alcaligenes eutrophus (souche H16 NCIMB 10442). Les stocks de base de l'organisme sont conservés en ampoules lyophilisées. Un stock de travail préparé à partir du stock de base est conservé dans de l'azote liquide et sert à préparer des inoculums pour le fermenteur. Quotidiennement, les échantillons dans le fermenteur sont soumis à un examen microscopique et à la recherche d'éventuelles modifications de la morphologie des colonies sur diverses géloses et à différentes températures. Les copolymères sont isolés des bactéries traitées thermiquement par digestion contrôlée des autres composants cellulaires, lavage et séchage. Ces copolymères se présentent normalement sous forme de granules formés par fusion et contenant des additifs tels que des agents de nucléation, des plastifiants, des charges, des stabilisants et des pigments qui sont tous conformes aux spécifications générales et individuelles. 
Dénomination chimique : poly (3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxy-pentanoate). 
Numéro CAS : 080181-31-3. 
Formule structurelle : 
CH3 
I 
CH3 O CH2 O 
I II I I 
(-O-CH-CH2-C-) m ― (O-CH-CH2-C-) n 
avec n / (m + n) supérieur à 0 et inférieur ou égal à 0, 25 
Analyse : au moins 98 % de poly (3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypentanoate) après hydrolyse en tant que mélange d'acide 3-D-hydroxybutanoïque et d'acide 3-D-hydroxypentanoïque. 
Description : poudre blanche à blanc cassé après isolement. 
Caractéristiques : 
Tests d'identification : 
Solubilité : soluble dans des hydrocarbures chlorés tels que le chloroforme ou le dichlorométhane, mais pratiquement insoluble dans l'éthanol, les alcanes aliphatiques et l'eau. 
Restriction : QMS de l'acide crotonique = 0, 05 mg / 6 dm ². 
Pureté : avant granulation, la poudre de copolymère brute doit contenir : 
― azote : pas plus de 2 500 mg / kg de matière plastique ; 
― zinc : pas plus de 100 mg / kg de matière plastique ; 
― cuivre : pas plus de 5 mg / kg de matière plastique ; 
― plomb : pas plus de 2 mg / kg de matière plastique ; 
― arsenic : pas plus de 1 mg / kg de matière plastique ; 
― chrome : pas plus de 1 mg / kg de matière plastique. 
23547 
POLYDIMÉTHYLSILOXANE (pm > 800). 
Viscosité minimale 100 × 10 ― 6 m ² / s (= 100 centistokes) à 25° C. 
24903 
Sirops hydrogénés issus d'amidon hydrolysé. 
Conformément aux critères de pureté établis pour le sirop de maltitol E 956 (ii) (arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine). 
25385 
TRIALLYLAMINE. 
40 mg / kg d'hydrogel, utilisé dans un rapport de 1, 5 g d'hydrogel au maximum pour 1 kg d'aliments. Convient uniquement pour les hydrogels destinés à des usages sans contact direct avec les aliments. 
38320 
4-(2-BENZOXAZOLYL-4'-(5-METHYL-2-BENZOXAZOLYL) STILBÈNE. 
Pas plus de 0, 05 % p / p (quantité de substance utilisée / quantité de la formulation). 
42080 
Noir de carbone. 
Spécifications : 
― substances extractibles par le toluène : maximum 0, 1 %, déterminé par la méthode IS 6209 ; 
― absorption UV à 386 nm de l'extrait dans le cyclohexane : < 0, 02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0, 1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par une méthode d'analyse généralement reconnue ; 
― benzo (a) pyrène : maximum 0, 25 mg / kg noir de carbone ; 
― taux maximal autorisé de noir de carbone dans le polymère : 25 % p / p. 
43480 
Charbon actif.
A employer uniquement dans le PET et avec une quantité maximale de 10 mg / kg de polymère. Exigences en matière de pureté identiques à celles fixées pour le charbon végétal (E 153) par l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. 
43680 
CHLORODIFLUOROMÉTHANE. 
Teneur en chlorofluorométhane inférieure à 1 mg / kg de substance. 
47210 
POLYMÈRE D'ACIDE DIBUTYLTHIOSTANNOÏQUE. 
Unité moléculaire = (C8H18S3Sn2) n (n = 1, 5-2). 
64990 
Sel de sodium du copolymère du styrène et de l'anhydride maléique. 
Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 05 % (p / p). 
67155 
Mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4'-(5-méthyl-2-benzoxazolyl) stilbène, de 4, 4'-bis (2-benzoxa-zolyl) stilbène et de 4, 4'-bis (5-méthyl-2-benzo-xazolyl) stilbène. 
Mélange habituellement obtenu, par le processus de fabrication, dansun rapport de (58-62 %) : (23-27 %) : (13-17 %). 
72081 / 10 
Résines (hydrogénées) d'hydrocarbures pétroliers. 
Spécifications : 
Les résines hydrogénées d'hydrocarbures pétroliers sont produites par la polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d'oléfines de type aliphatique, alicyclique et / ou arylalcène monobenzenoïde provenant de distillats de stocks de pétrole craqués à des températures ne dépassant pas 220° C, ainsi que des monomères purs trouvés dans ces courants de distillation, suivie d'une distillation, d'une hydrogénation et d'un traitement supplémentaire. 
Propriétés : 
Viscosité > 3 Pa. s à 120° C. 
Température d'amollissement déterminée par la méthode E 28-67 de l'ASTM : > 95° C. 
Indice de brome : < 40 (ASTM D1159). 
Couleur d'une solution à 50 % dans le toluène < 11 sur l'échelle de Gardner. 
Monomère aromatique résiduel ≤ 50 ppm. 
76721 
POLYDIMÉTHYLSILOXANE (pm > 6 800). 
Viscosité minimale : 100 × 10-6m ² / s (= 100 centistokes) à 25° C. 
76815 
Esters du polyester d'acide adipique avec le glycérol ou le pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d'atomes de carbone (C12 et C22). 
Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 05 % (p / p). 
76845 
Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. 
Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 05 % (p / p). 
77895 
Ether monoalkylique (C16-C18) du polyéthylèneglycol (OE = 2-6). 
La composition du mélange s'établit comme suit : 
― éther monoalkylique du polyéthylèneglycol (OE = 2-6) (env. 28 %) ; 
― alcools gras (C16-C18) (env. 48 %) ; 
― éther monoalkylique (C16-C18) de l'éthylèneglycol (env. 24 %). 
79600 
Phosphate de polyéthylèneglycol tridécyléther. 
Phosphate de polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther (ester de mono-et dialkyle) avec une teneur maximale en polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther de 10 %. 
76845 
Polyester de 1, 4-butanediol et caprolactone. 
Fraction PM < 1 000 inférieure à 0, 5 % (p / p). 
81500 
Polyvinylpyrrolidone. 
Cette substance doit répondre aux critères de pureté établis dans ladirective 96 / 77 / CE de la Commission (*). 
83595 
PRODUIT DE RÉACTION DU PHOSPHONITE DE di-tert-BUTYLE AVEC LE BIPHENYLE, OBTENU PAR CONDENSATION DU 2, 4-tert-BUTYLPHENOL AVEC LE PRODUIT DE LA REACTION FRIEDEL CRAFT DU TRICHLORURE DE PHOSPHORE ET DU BIPHENYLE. 
Composition : 
― 4, 4'-biphenylene-bis [0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonite] (CAS.N. 38613-77-3) (36-46 % p / p) ; 
― 3, 3'-biphenylene-bis [0, 0-bis (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphonite] (CAS.N. 118421-01-5) (1-5 % p / p) ; 
― tris (2, 4-di-tert.-butylphenyl) phosphite (CAS.N. 31570-04-4) (9-18 % p / p). 
Autres spécifications : 
― contenu en phosphore de min. 5, 4 %-max. 5, 9 % ; 
― acidité max. de 10 mg de KOH par gramme ; 
― intervalle de fusion de 85 à 110° C. 
88640 
HUILE DE SOJA EPOXYDÉE. 
Oxirane < 8 %, indice d'iode < 6. 
95859 
CIRES, RAFFINÉES, DÉRIVÉES D'HYDROCARBURES PÉTROLIERS OU SYNTHÉTIQUES. 
Le produit doit avoir les spécifications suivantes : 
― teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25 : pas plus de 5 % (p / p) ; 
― viscosité au moins égale à 11 × 10-6 m ² / s (= 11 centistokes) à 100° C ; 
― poids moléculaire moyen au moins égal à 500. 
95883 
HUILES MINÉRALES BLANCHES PARAFFINIQUES DÉRIVÉES D'HYDROCARBURES PÉTROLIERS. 
Le produit doit avoir les spécifications suivantes : 
― teneur en hydrocarbures minéraux avec un nombre de carbones inférieur à 25 : pas plus de 5 % (p / p) ; 
― viscosité au moins égale à 8, 5 × 10-6m ² / s (= 8, 5 centistokes) à 100° C ; 
― poids moléculaire moyen au moins égal à 480. 
(*) Quantité de substance utilisée / quantité de formulation. 
Chapitre V 
Notes concernant la colonne 
restrictions et / ou spécifications 
(1) Avertissement : la LMS risque d'être dépassée dans les simulateurs d'aliments gras. 
(2) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 10060 et 23920. 
(3) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 15760, 16990, 47680, 53650 et 89440. 
(4) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 19540, 19960 et 64800. 
(5) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 14200, 14230 et 41840. 
(6) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 66560 et 66580. 
(7) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 30080, 42320, 45195, 45200, 53610, 81760, 89200 et 92030. 
(8) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 24886, 38000, 42400, 62020, 64320, 66350, 67896, 73040, 85760, 85840, 85920 et 95725. 
(9) Avertissement : la migration de la substance risque de détériorer les caractéristiques organoleptiques de l'aliment avec lequel elle est en contact et, dans ce cas, le produit fini risque de ne pas être conforme au 2e alinéa de l'article 2 de la directive 89 / 109 / CEE. 
(10) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 30180, 40980, 63200, 65120, 65200, 65280, 65360, 65440 et 73120. 
(11) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances (exprimée en iode) visées sous les numéros références 45200, 64320, 81680 et 86800. 
(12) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 36720, 36800, 36840 et 92000. 
(13) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 39090 et 39120. 
(14) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 44960, 68078, 69160, 82020 et 89170. 
(15) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 15970, 48640, 48720, 48880, 61280, 61360 et 61600. 
(16) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 49595, 49600, 67520, 67515 et 83599. 
(17) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 50160, 50240, 50320, 50360, 50400, 50480, 50560, 50640, 50720, 50800, 50880, 50960, 51040 et 51120. 
(18) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 67600, 67680 et 67760. 
(19) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 60400, 60480 et 61440. 
(20) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 66400 et 66480. 
(21) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 93120 et 93280. 
(22) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 17260, 18670, 54880 et 59280. 
(23) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 13620, 36840, 40320 et 87040. 
(24) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 13720 et 40580. 
(25) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 16650 et 51570. 
(26) QM (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la quantité résiduelle des substances visées sous les numéros références 14950, 15700, 16240, 16570, 16600, 16630, 18640, 19110, 22332, 22420, 22570, 25210, 25240 et 25270. 
(27) QMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la quantité résiduelle des substances visées sous les numéros références 10599 / 90A, 10599 / 91, 10599 / 92A et 10599 / 93. 
(28) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 13480 et 39680. 
(29) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 22775 et 69920. 
(30) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 86480, 86960 et 87120. 
(31) Le contrôle de conformité au contact avec des matières grasses doit s'effectuer à l'aide de simulateurs d'aliments gras saturés comme simulant D. 
(32) Le contrôle de conformité au contact avec des matières grasses doit s'effectuer à l'aide d'isoctane comme substitut du simulant D (instable). 
(33) QMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la quantité résiduelle des substances visées sous les numéros références 14800 et 45600. 
(34) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 55200, 55280 et 55360. 
(35) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 25540 et 25550. 
(36) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 10690, 10750, 10780, 10810, 10840, 11470, 11590, 11680, 11710, 11830, 11890, 11980 et 31500. 
(37) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 20020, 20080, 20110, 20140, 20170, 20890, 21010, 21100, 21130, 21190, 21280, 21340 et 21460. 
(38) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 81515, 96190, 96240 et 96320 ainsi que les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) de zinc des acides, phénols et alcools autorisés. La restriction prévue pour le zinc s'applique également aux dénominations qui contiennent acide (s)... sels » et qui figurent dans les listes si l'acide ou les acides libres correspondant n'y figurent pas. 
(39) La limite de migration peut être dépassée à très haute température. 
(40) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 38940 et 40020. 
(41) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 47600 et 67360. 
(42) LMS (T) signifie dans ce cas que la restriction ne doit pas être dépassée par la somme de la migration des substances visées sous les numéros références 75100 et 75105. 
Chapitre VI 
Dispositions complémentaires applicables 
lors du contrôle des limites de migration 
Dispositions générales 
1. Lors de la comparaison des résultats des tests de migration précisés à l'annexe de la directive 82 / 711 / CEE, la densité de tous les liquides simulateurs est conventionnellement fixée à 1. Les milligrammes de substance (s) cédés par litre de liquide simulateur (mg / l) correspondent donc numériquement à des mg de substance (s) cédés par kilogramme de liquide simulateur (mg / kg) et, compte tenu des dispositions fixées dans la directive 85 / 572 / CEE, à des mg de substance (s) cédés par kg de denrée alimentaire. 
2. Lorsque les tests de migration sont effectués sur des échantillons prélevés sur le matériau ou l'objet ou sur des échantillons préparés à cette fin, et si les quantités de denrée alimentaire ou de liquide simulateur placées en contact avec les échantillons diffèrent des conditions réelles d'utilisation du matériau ou de l'objet, les résultats obtenus doivent être corrigés en appliquant la formule suivante : 
M = 
m. a2
a1. q 
M = migration en mg / kg ; 
m = masse de substance, en mg, cédée par l'échantillon telle que déterminée lors du test de migration ; 
a1 = la surface en dm ² de l'échantillon en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur lors du test de migration ; 
a2 = la surface en dm ² du matériau ou de l'objet dans les conditions réelles d'emploi ; 
q = la quantité en g de denrée alimentaire en contact avec le matériau ou l'objet dans les conditions réelles d'emploi. 
2 bis. Correction de la migration spécifique dans les denrées alimentaires contenant plus de 20 % de matières grasses par le facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses (FRTMG) : 
Le facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses » (FRTMG) est un facteur compris entre 1 et 5 par lequel doit être divisée la mesure de la migration des substances lipophiles dans une denrée alimentaire grasse ou un simulant D et ses substituts avant toute comparaison avec les limites de migration spécifique. 
Règles générales 
Les substances considérées comme lipophiles » pour l'application du FRTMG sont répertoriées au chapitre VI. La migration spécifique des substances lipophiles exprimée en mg / kg (M) est corrigée par le FRTMG qui varie de 1 à 5 (MFRTMG). Les équations suivantes s'appliquent avant toute comparaison avec la limite légale : 
MFRTMG = M / FRTMG 
et 
FRTMG = (g de matières grasses dans la denrée alimentaire / kg de denrée alimentaire) / 200 = (% matières grasses × 5) / 100. 
Cette correction par le FRTMG n'est pas applicable dans les cas suivants : 
a) Lorsque le matériau ou l'objet est en contact ou est destiné à être mis en contact avec des denrées alimentaires contenant moins de 20 % de matières grasses ; 
b) Lorsque le matériau ou l'objet est en contact ou est destiné à être mis en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons ou enfants en bas âge au sens des directives 91 / 321 / CEE et 96 / 5 / CE ; 
c) S'il s'agit de substances figurant sur les listes des chapitres Ier et II de l'annexe avec une restriction à la colonne (4) LMS = ND ou de substances non répertoriées et utilisées derrière une barrière fonctionnelle en matière plastique avec une valeur limite de migration de 0, 01 mg / kg ; 
d) S'il s'agit de matériaux et d'objets pour lesquels il n'est pas possible d'estimer le rapport entre la surface de ces matériaux ou objets et la quantité de denrée alimentaire à leur contact, par exemple en raison de leur forme ou de leur utilisation, et pour lesquels la migration est calculée en utilisant le facteur de conversion conventionnel surface-volume de 6 dm ² / kg. 
La correction par le FRTMG est applicable sous certaines conditions dans le cas suivant : 
Pour les conteneurs et autres récipients d'une capacité inférieure à 500 millilitres ou supérieure à 10 litres et pour les feuilles et films en contact avec des denrées alimentaires contenant plus de 20 % de matières grasses, la migration est calculée en concentration dans la denrée alimentaire ou le simulant de la denrée alimentaire (mg / kg) corrigée par le FRTMG, ou bien recalculée en mg / dm ² sans application du FRTMG. Si l'une de ces deux valeurs est inférieure à la LMS, le matériau ou l'objet est réputé conforme.
L'application du FRTMG ne doit pas entraîner de migration spécifique dépassant la limite de migration globale. 
2 ter. Correction de la migration spécifique dans le simulant D d'une denrée alimentaire : 
La migration spécifique des substances lipophiles dans un simulant D et ses substituts est corrigée par les facteurs suivants : 
a) Le coefficient de réduction visé au point 3 de l'annexe de la directive 85 / 572 / CEE, ci-après dénommé facteur de réduction ― simulant D » (FRD). 
Le FRD peut ne pas être applicable lorsque la migration spécifique dans le simulant D est supérieure à 80 % du contenu de cette substance dans le matériau ou l'objet à l'état fini (par exemple, films minces). Une preuve scientifique ou expérimentale (par exemple, des essais sur les denrées alimentaires les plus déterminantes) est nécessaire pour décider si le FRD est applicable. Il n'est pas non plus applicable aux substances figurant sur les listes communautaires avec une restriction à la colonne (4) LMS = ND ni aux substances non répertoriées et utilisées derrière une barrière fonctionnelle en matière plastique avec une valeur limite de migration de 0, 01 mg / kg. 
b) Le FRTMG est applicable à la migration dans les simulants, pour autant que la teneur en matières grasses de la denrée alimentaire à emballer soit connue et que les exigences mentionnées au point 2 bis soient remplies. 
c) Le facteur de réduction total (FRT) est le facteur, d'une valeur maximale de 5, par lequel doit être divisée la mesure de la migration dans un simulant D ou un substitut de celui-ci avant toute comparaison avec la limite légale. Il est obtenu en multipliant le FRD par le FRTMG lorsque les deux facteurs sont applicables. 
3. La détermination de la migration est effectuée sur le matériau ou l'objet ou, si cela n'est pas possible, en utilisant soit des échantillons prélevés sur le matériau ou l'objet ou, le cas échéant, en utilisant des échantillons représentatifs du matériau ou de l'objet.
L'échantillon doit être placé en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur de manière à reproduire les conditions de contact dans l'emploi réel.A cet effet, le test sera réalisé de telle façon que seules les parties de l'échantillon destinées à entrer en contact avec les denrées alimentaires dans l'emploi réel soient en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur. Cette condition s'avère particulièrement importante dans les cas de matériaux et objets composés de plusieurs couches, pour fermetures, etc. 
Il y a lieu d'effectuer les essais de migration concernant les capsules, les joints, les bouchons ou d'autres dispositifs de fermeture qui, à cet effet, doivent être disposés sur les récipients auxquels ils sont destinés de façon telle que cela corresponde aux conditions normales ou prévisibles d'utilisation. 
Dans tous les cas, la réalisation d'un test plus strict, destiné à prouver le respect des limites de migration, est autorisée. 
4. Conformément aux dispositions de l'article 8 du présent arrêté, l'échantillon du matériau ou de l'objet est placé en contact avec la denrée alimentaire ou le liquide simulateur adéquat, pendant une durée et à une température qui sont choisies en fonction des conditions de contact en emploi réel conformément aux règles fixées par les directives 82 / 711 / CEE et 85 / 572 / CEE.A la fin du délai prescrit, la détermination analytique de la quantité totale de substances (migration globale) ou de la quantité spécifique d'une ou de plusieurs substances (migration spécifique) cédée (s) par l'échantillon est effectuée sur la denrée alimentaire ou le liquide simulateur. 
5. Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées alimentaires, le (les) test (s) de migration doit (doivent) être effectué (s) trois fois sur un même échantillon, conformément aux conditions fixées dans la directive 82 / 711 / CEE, en utilisant chaque fois un autre échantillon de denrée alimentaire ou de liquide simulateur neufs. Le contrôle doit se faire sur la base du niveau de migration constaté dans le troisième essai. Cependant, s'il existe une preuve décisive que le niveau de migration n'augmente pas aux deuxième et troisième essais, et si la (les) limite (s) de migration n'est (ne sont) pas dépassée (s) au premier essai, il n'est pas nécessaire de procéder à un nouvel essai. 
5 bis. Capuchons, couvercles, joints, bouchons et autres dispositifs similaires de fermeture : 
a) Si l'on connaît l'utilisation prévue pour ces objets, on les soumet à des essais en les appliquant aux récipients auxquels ils sont destinés dans des conditions de fermeture correspondant à celles d'une utilisation normale ou prévisible. Il est présumé que ces objets sont en contact avec une quantité de denrées alimentaires correspondant à un récipient plein. Les résultats sont exprimés en mg / kg ou en mg / dm ² conformément aux dispositions des articles 2 et 7, en prenant en compte toute la surface de contact du dispositif de fermeture et du conteneur. 
b) Si l'on ignore l'utilisation prévue pour ces objets, on les soumet à un essai distinct dont le résultat est exprimé en mg / objet. La valeur obtenue est ajoutée, le cas échéant, à la quantité cédée par le conteneur auquel l'objet est destiné. 
Dispositions spéciales 
concernant la migration globale 
6. Si l'on utilise les liquides simulateurs aqueux spécifiés dans les directives 82 / 711 / CEE et 85 / 572 / CEE, la détermination analytique de la quantité totale de substances cédée par l'échantillon peut être effectuée par évaporation du liquide simulateur et pesée du résidu. 
Si l'on utilise de l'huile d'olive rectifiée ou un de ses substituts, la procédure décrite ci-après peut être utilisée.
L'échantillon de matériau ou d'objet est pesé avant et après le contact avec le liquide simulateur. Le liquide simulateur absorbé par l'échantillon est extrait et déterminé quantitativement. La quantité de liquide simulateur obtenue est soustraite du poids de l'échantillon mesuré après le contact avec le liquide simulateur. La différence entre le poids initial et le poids final corrigé correspond à la migration globale de l'échantillon examiné. 
Lorsqu'un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées alimentaires et s'il est techniquement impossible d'effectuer le test décrit au paragraphe 5, des modifications à ce test sont admises à condition qu'elles permettent de déterminer le niveau de migration au cours du troisième essai. Une de ces modifications éventuelles est décrite ci-dessous. 
Le test est effectué sur trois échantillons identiques de matériau ou d'objet. Le premier est soumis à l'essai approprié et la migration globale est déterminée (M ¹) ; les second et troisième échantillons sont soumis aux mêmes conditions de température mais les durées de contact doivent être deux et trois fois celles qui sont spécifiées ; la migration globale est déterminée dans chaque cas (respectivement M ² et M ³). 
Le matériau ou l'objet est considéré conforme si M ² ou M ³ ― M ² ne dépassent pas la limite de migration globale. 
7. Un matériau ou un objet, dont le niveau de la migration dépasse la limite de migration globale d'une quantité ne dépassant pas la tolérance analytique ci-dessous définie, doit être considéré comme conforme au présent arrêté. 
Les tolérances analytiques suivantes ont été observées : 
20 mg / kg ou 3 mg / dm ² dans les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifiée ou ses substituts ; 
12 mg / kg ou 2 mg / dm ² dans les tests de migration utilisant les autres liquides simulateurs visés dans les directives 82 / 711 / CEE et 85 / 572 / CEE. 
8. Sans préjudice des dispositions de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 82 / 711 / CEE, les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifiée ou ses substituts ne doivent pas être effectués pour contrôler la limite de migration globale dans les cas où il existe une preuve décisive que la méthode d'analyse spécifiée est techniquement inadéquate. 
Dans un tel cas, pour les substances exemptes de limite de migration spécifique ou d'autres restrictions dans la liste figurant au chapitre I de l'annexe, une limite de migration spécifique générique de 60 mg / kg ou 10 mg / dm ², selon le cas, est appliquée. La somme de toutes les migrations spécifiques déterminées ne doit cependant pas dépasser la limite de migration globale. 
Chapitre VI-I 
Déclaration de conformité 
La déclaration écrite visée à l'article 9 contient les informations suivantes : 
1. Identité et adresse de l'exploitant qui fabrique ou importe les matériaux ou les objets en matière plastique ou les substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets. 
2. Identité des matériaux, des objets ou des substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets ; date de la déclaration. 
3. Date de la déclaration. 
4. Confirmation de la conformité des matériaux et des objets en matière plastique aux prescriptions applicables du présent arrêté et du règlement (CE) n° 1935 / 2004. 
5. Informations adéquates relatives aux substances utilisées pour lesquelles les restrictions et / ou spécifications prévues par le présent arrêté sont en place afin de permettre aux exploitants en aval d'assurer le respect de ces restrictions. 
6. Informations adéquates relatives aux substances faisant l'objet d'une restriction dans les denrées alimentaires, obtenues par des données expérimentales ou un calcul théorique de leur niveau de migration spécifique et, le cas échéant, critères de pureté conformément aux directives 95 / 31 / CE, 95 / 45 / CE et 96 / 77 / CE pour permettre à l'utilisateur de ces matériaux ou objets de se conformer aux dispositions communautaires applicables ou, à défaut, aux dispositions nationales applicables aux denrées alimentaires. 
7. Spécifications concernant l'utilisation du matériau ou de l'objet telles que : 
i) Type (s) de denrée (s) alimentaire (s) destinée (s) à être mise (s) en contact avec ceux-ci ; 
ii) Durée et température du traitement et de l'entreposage au contact de la denrée alimentaire ; 
iii) Rapport surface / volume en contact avec la denrée alimentaire utilisée pour établir la conformité du matériau ou de l'objet. 
8. Lorsqu'une barrière fonctionnelle en matière plastique est utilisée dans un matériau ou objet en matière plastique multicouche, confirmation que le matériau ou l'objet répond aux prescriptions de l'article 7 bis, paragraphes 2, 3 et 4, du présent arrêté. 
La déclaration écrite permet d'identifier facilement les matériaux, objets ou substances pour lesquels elle est établie et est renouvelée lorsque des modifications substantielles de la production induisent des changements concernant la migration ou lorsque de nouvelles données scientifiques sont disponibles. »