A N N E X E
 										INDICE DE LA NORME
 										TITRE DE LA NORME
 										INDICE
 										de la norme
 										remplacée
 										DATE DE CESSATION
 										de la présomption
 										de conformité de
 										la norme remplacée
 										Note 1
 										NF EN 50065-1 (mai 2002)
 										Indice de classement : C 90-201-1
 										Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ―  Partie 1 : règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques.
 										NF EN 50065-1 (1991)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er avril 2003)
 										NF EN 50065-2-1 (novembre 2003)
 										Indice de classement : C 90-201-2-1 
 										Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ―Partie 2-1 : exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l'industrie légère.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er octobre 2004)
  										Amendement A1 (février 2006)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2008)
 										NF EN 50065-2-2 (novembre 2003)
 										Indice de classement : C 90-201-2-2
 										Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ―  Partie 2-2 : exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er octobre 2004)
 										Amendement A1 (février 2006)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2008)
 										NF EN 50065-2-3 (novembre 2003)
 										Indice de classement : C 90-201-2-3
 										Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ―  Partie 2-3 : exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d'énergie électrique.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er août 2004)
 										Amendement A1 (février 2006)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2008)
 										NF EN 50083-2 (avril 2007)
 										Indice de classement : C 90-101-2
 										Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. ― Partie 2 : compatibilité électromagnétique pour les matériels.
 										NF EN 50083-2 (2002) et son amendement
 										Note 2.1
 										1er avril 2009
 										NF EN 50090-2-2 (avril 1997)
 										Indice de classement : C 90-402-2
 										Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). ― Partie 2-2 : vue d'ensemble du système. ― Exigences techniques générales.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er octobre 1999)
 										Amendement A2 (janvier 2009)
 										Note 3
 										1er novembre 2011
 										NF EN 50121-1 (novembre 2006)
 										Indice de classement : F 07-121-1
 										Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 1 : généralités.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										1er juillet 2009
 										NF EN 50121-2 (novembre 2006)
 										Indice de classement : F 07-121-2
 										Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 2 : émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										1er juillet 2009
 										NF EN 50121-3-1 (novembre 2006)
 										Indice de classement : F 07-121-3-1
 										Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 3-1 : matériel roulant. ― Trains et véhicules complets.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										1er juillet 2009
 										NF EN 50121-3-2 (novembre 2006)
 										Indice de classement : F 07-121-3-2
 										Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 3-2 : matériel roulant. ― Appareils.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										1er juillet 2009
 										NF EN 50121-4 (novembre 2006)
 										Indice de classement : F 07-121-4
 										Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 4 : émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										1er juillet 2009
 										NF EN 50121-5 (novembre 2006)
 										Indice de classement : F 07-121-5
 										Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 5 : émission et immunité des installations fixes d'alimentation de puissance et des équipements associés.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										1er juillet 2009
 										NF EN 50130-4 (avril 1996)
 										Indice de classement : C 48-300-4
 										Systèmes d'alarme. ―  Partie 4 : compatibilité électromagnétique. ―  Norme de famille de produit : prescriptions relatives à l'immunité des composants de systèmes de détection d'incendie, d'intrusion et d'alarme sociale.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er janvier 2001)
 										Amendement A1 (août 1998)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er janvier 2001)
 										Amendement A2 (avril 2003)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er septembre 2007)
 										NF EN 50148 (décembre 1995)
 										Indice de classement : C 42-740
 										Taximètres électroniques.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(15 décembre 1995)
 										NF EN 50263 (février 2000)
 										Indice de classement : C 45-206
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ―  Norme de produit pour relais de mesures et dispositifs de protection.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er août 2002)
 										NF EN 50270 (février 2007)
 										Indice de classement : C 23-570
 										Compatibilité électromagnétique. ―  Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique ou d'oxygène.
 										NF EN 50270 (2000)
 										Note 2.1
 										1er juin 2009
 										NF EN 50293 (mars 2001)
 										Indice de classement : C 70-293
 										Compatibilité électromagnétique. ―  Systèmes de signaux de circulation routière. ― Norme de produit.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er avril 2003)
 										NF EN 50295 (juillet 1999)
 										Indice de classement : C 63-195
 										Appareil à basse tension. ―  Systèmes d'interface appareil de commande-appareils. ― Interface capteur-actionneur (AS ― i).
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er décembre 1999)
 										NF EN 50370-1 (août 2005)
 										Indice de classement : C 91-370-1
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ―  Norme de famille de produits pour les machines-outils. ― Partie 1 : émission.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er février 2008)
 										NF EN 50370-2 (avril 2003)
 										Indice de classement : C 91-370-2
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ―  Norme de famille de produits pour les machines-outils. ― Partie 2 : immunité.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er novembre 2005)
 										NF EN 50412-2-1 (février 2006)
 										Indice de classement : C 90-210-2-1
 										Equipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 20 MHz. ―  Partie 2-1 : environnement résidentiel, commercial et de l'industrie légère. ― Exigences d'immunité.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er avril 2008)
 										NF EN 50428 (septembre 2005)
 										Indice de classement : C 61-105
 										Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Norme collatérale. ― Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES).
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er janvier 2008)
 										Amendement A1 (avril 2008)
 										Note 3
 										1er octobre 2010
 										NF EN 50470-1 (février 2007)
 										Indice de classement : C 44-470-1
 										Equipement de comptage d'électricité (c.a.). ― Partie 1 : prescriptions générales, essais et conditions d'essai. ― Equipement de comptage (classes de précision A, B et C).
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										1er mai 2009
 										NF EN 55011 (août 2007)
 										Indice de classement : C 91-011
 										Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique. ― Caractéristiques de perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure.
 										NF EN 55011 (1998)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										1er novembre 2009
 										Amendement A2 (septembre 2007)
 										Note 3
 										1er novembre 2009
 										NF EN 55012 (février 2008)
 										Indice de classement : C 91-012
 										Note 5
 										Véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne. ―  Caractéristiques de perturbation radioélectrique. ―  Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs, à l'exception de ceux installés dans les véhicules/bateaux/engins eux-mêmes ou dans des véhicules/bateaux/engins proches.
 										NF EN 55012 (2002)
 										et son amendement
 										Note 2.1
 										1er septembre 2010
 										NF EN 55013 (avril 2002)
 										Indice de classement : C 91-013
 										Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ―  Limites et méthodes de mesure.
 										NF EN 55013 (1991)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er septembre 2004)
 										Amendement A1 (juillet 2003)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er avril 2006)
 										Amendement A2 (juin 2006)
 										Note 3
 										1er mars 2009
 										NF EN 55014-1 (avril 2007)
 										Indice de classement : C 91-014-1
 										Compatibilité électromagnétique. ―  Exigences pour les appareilsélectrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues.  Partie 1 : émission.
 										NF EN 55014-1 (2001)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										1er septembre 2009
 										NF EN 55014-2 (août 1997)
 										Indice de classement : C 91-014-2 
 										Compatibilité électromagnétique. ― Exigences pour les appareils lectrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues.  Partie 2 : immunité. ― Norme de famille de produits.
 										NF EN 55104 (1995)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er janvier 2001)
 										Amendement A1 (avril 2002)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2004)
 										NF EN 55015 (avril 2007)
 										Indice de classement : C 91-015
 										Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues.
 										NF EN 55015 (2001)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										1er septembre 2009
 										Amendement A1 (septembre 2007)
 										Note 3
 										1er mai 2010
 										NF EN 55020 (avril 2007)
 										Indice de classement : C 91-020
 										Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. ― Caractéristiques d'immunité. ― Limites et méthodes de mesure.
 										NF EN 55020 (2002)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										1er décembre 2009
 										NF EN 55022 (janvier 1999)
 										Indice de classement : C 91-022
 										Appareils de traitement de l'information. ― Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure.
 										NF EN 55022 (1994)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er août 2007)
 										Amendement A1 (avril 2001)
 										Note 3
 										1er octobre 2009
 										Amendement A2 (avril 2003)
 										Note 3
 										1er octobre 2009
 										NF EN 55022 (mars 2007)
 										Indice de classement : C 91-022
 										Appareils de traitement de l'information. ― Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure.
 										NF EN 55022 (1999)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										1er octobre 2009
 										Amendement A1 (mai 2008)
 										Note 3
 										1er octobre 2010
 										NF EN 55024 (janvier 1999)
 										Indice de classement : C 91-024
 										Appareils de traitement de l'information. ― Caractéristiques d'immunité. ― Limites et méthodes de mesure.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2001)
 										Amendement A1 (février 2002)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er octobre 2004)
 										Amendement A2 (avril 2003)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2005)
 										NF EN 55103-1 (juillet 1997)
 										Indice de classement : C 91-103-1
 										Compatibilité électromagnétique. ― Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles. ― Partie 1 : émissions.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er septembre 1999)
 										NF EN 55103-2 (juillet 1997)
 										Indice de classement : C 91-103-2
 										Compatibilité électromagnétique. ― Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles. ― Partie 2 : immunité.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er septembre 1999)
 										NF EN 60204-31 (juin 1999)
 										Indice de classement : C 79-139
 										Sécurité des machines. ― Equipement électrique des machines. ― Partie 31 : règles particulières pour machines à coudre, unités et systèmes de couture.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er juin 2002)
 										NF EN 60439-1 (février 2000)
 										Indice de classement : C 63-421
 										Ensembles d'appareillage à basse tension. ― Partie 1 : ensembles de série et ensembles dérivés de série.
 										NF EN 60439-1 (1994)
 										et son amendement (1996)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er août 2002)
 										NF EN 60669-2-1 (décembre 2004)
 										Indice de classement : C 61-111
 										Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Partie 2-1 : prescriptions particulières. ― Interrupteurs électroniques.
 										NF EN 60669-2-1 (2000)
 										et son amendement
 										Note 2.1
 										1er juillet 2009
 										NF EN 60669-2-2 (juin 2000)
 										Indice de classement : C 61-112
 										Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Partie 2 : prescriptions particulières. ― Section 2 : interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs).
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er juin 1999)
 										NF EN 60669-2-3 (avril 1998)
 										Indice de classement : C 61-113
 										Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Partie 2-3 : prescriptions particulières. ― Interrupteurs temporisés (minuteries).
 										NF EN 60669-2-3 (1997)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er juin 1999)
 										NF EN 60730-1 (mars 2001)
 										Indice de classement : C 47-730
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 1 : règles générales.
 										NF EN 60730-1 (1995)
 										et ses amendements
 										―
 										Amendement A1 (janvier 2005)
 										Note 3
 										―
 										Amendement A16 (septembre 2007)
 										Note 3
 										1er juin 2010
 										NF EN 60730-2-5 (septembre 2002)
 										Indice de classement : C 47-735
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs.
 										―
 										―
 										Amendement A1 (avril 2005)
 										NF EN 60730-2-5 (1995)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2008)
 										Amendement A11 (mai 2005)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2008)
 										NF EN 60730-2-6 (juillet 1995)
 										Indice de classement : C 47-736
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression, y compris les prescriptions mécaniques.
 										―
 										―
 										Amendement A1 (août 1997)
 										NF EN 60730-1 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(15 décembre 2003)
 										NF EN 60730-2-7 (janvier 1992)
 										Indice de classement : C 47-737
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les minuteries cycliques.
 										―
 										―
 										Amendement A1 (juillet 1997)
 										NF EN 60730-1 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er janvier 2004)
 										NF EN 60730-2-8 (septembre 2002)
 										Indice de classement : C 47-738
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-8 : règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques.
 										NF EN 60730-2-8 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2008)
 										Amendement A1 (décembre 2003)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2008)
 										NF EN 60730-2-9 (septembre 2002)
 										Indice de classement : C 47-739
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-9 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles.
 										NF EN 60730-2-9 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2008)
 										Amendement A1 (octobre 2003)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2008)
 										Amendement A2 (mai 2005)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2007)
 										NF EN 60730-2-11 (octobre 1993)
 										Indice de classement : C 47-741
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les régulateurs d'énergie.
 										―
 										―
 										Amendement A1 (juillet 1997)
 										NF EN 60730-1 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2000)
 										Amendement A11 (mai 2005)
 										Note 3
 										1er mars 2009
 										NF EN 60730-2-13 (décembre 1998)
 										Indice de classement : C 47-743
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l'humidité.
 										NF EN 60730-1 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er août 2001)
 										Amendement A11 (mai 2005)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er février 2009)
 										NF EN 60730-2-14 (avril 1998)
 										Indice de classement : C 47-744
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les actionneurs électriques.
 										NF EN 60730-1 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er juin 2004)
 										Amendement A1 (novembre 2001)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2008)
 										NF EN 60730-2-18 (octobre 1999)
 										Indice de classement : C 47-748
 										Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d'eau et  d'air, y compris les prescriptions mécaniques.
 										NF EN 60730-1 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er avril 2002)
 										NF EN 60870-2-1 (mai 1996)
 										Indice de classement : C 46-921
 										Matériels et systèmes de téléconduite. ― Partie 2 : conditions de fonctionnement. ― Section 1 : alimentation et compatibilité électromagnétique.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er septembre 1996)
 										NF EN 60945 (janvier 2003)
 										Indice de classement : C 46-800
 										Matériels et systèmes de navigation et radiocommunication maritimes. ― Spécifications générales. ― Méthodes d'essai et résultats exigibles.
 										NF EN 60945 (1997)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er octobre 2005)
 										NF EN 60947-1 (octobre 2007)
 										Indice de classement : C 63-001
 										Note 4
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 1 : règles générales.
 										NF EN 60947-1 (2004)
 										Note 2.1
 										1er juillet 2010
 										NF EN 60947-2 (novembre 2006)
 										Indice de classement : C 63-120
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 2 : disjoncteurs.
 										NF EN 60947-2 (2003)
 										1er juillet 2009
 										NF EN 60947-3 (août 1999)
 										Indice de classement : C 63-130
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 3 : interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles.
 										NF EN 60947-3 (1992)
 										et son amendement
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er janvier 2002)
 										Amendement A1 (septembre 2001)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er mars 2004)
 										NF EN 60947-4-1 (mai 2001)
 										Indice de classement : C 63-110
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 4-1 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Contacteurs et démarreurs électromécaniques.
 										―
 										―
 										Amendement A1 (mars 2003) 
 										NF EN 60947-4-1 (1993)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er octobre 2005)
 										Amendement A2 (décembre 2005)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2008)
 										NF EN 60947-4-2 (mai 2000)
 										Indice de classement : C 63-112
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 4-2 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif.
 										NF EN 60947-4-2 (1996)
 										et son amendement
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2002)
 										Amendement A1 (juillet 2002)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er mars 2005)
 										Amendement A2 (février 2007)
 										Note 3
 										1er décembre 2009
 										NF EN 60947-4-3 (mai 2000)
 										Indice de classement : C 63-113
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 4-3 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2002)
 										Amendement A1 (mars 2007)
 										Note 3
 										1er novembre 2009
 										NF EN 60947-5-1 (septembre 2004)
 										Indice de classement : C 63-146
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 5-1 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Appareils électromécaniques pour circuits de commande.
 										NF EN 60947-5-1 (1998)
 										et son amendement
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er mai 2007)
 										NF EN 60947-5-2 (février 2008)
 										Indice de classement : C 63-147
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 5-2 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Détecteurs de proximité.
 										NF EN 60947-5-2 (1999)
 										(et son amendement)
 										Note 2.1
 										1er novembre 2010
 										NF EN 60947-5-3 (octobre 1999)
 										Indice de classement : C 63-153
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 5-3 : appareils et éléments de ccommutation pour circuits de commande. ― Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF).
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er mai 2002)
 										Amendement A1 (août 2005)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er mars 2008)
 										NF EN 60947-5-6 (juin 2000)
 										Indice de classement : C 63-003
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 5-6 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR).
 										NF EN 50227 (1998)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er janvier 2003)
 										NF EN 60947-5-7 (décembre 2003)
 										Indice de classement : C 63-149
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 5-7 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er septembre 2006)
 										NF EN 60947-5-9 (janvier 2008)
 										Indice de classement : C 63-152
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 5-9 : appareils et éléments de commutation pour circuit de commande ― Détecteurs de débit
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										1er septembre 2010
 										NF EN 60947-6-1 (février 2006)
 										Indice de classement : C 63-160
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 6-1 : matériels à fonctions multiples. ― Matériels de connexion de transfert.
 										NF EN 60947-6-1 (1993)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er octobre 2008)
 										NF EN 60947-6-2 (octobre 2003)
 										Indice de classement : C 63-161
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 6-2 : matériels à fonctions multiples. Appareils (ou matériels) de connexion de commande et de protection (ACP).
 										NF EN 60947-6-2 (1993)
 										et son amendement
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er septembre 2005)
 										Amendement A1 (juillet 2007)
 										Note 3
 										1er mars 2010
 										NF EN 60947-8 (novembre 2003)
 										Indice de classement : C 63-068
 										Appareillage à basse tension. ― Partie 8 : unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2006)
 										Amendement A1 (mars 2007)
 										Note 3
 										1er octobre 2009
 										NF EN 60974-10 (mars 2008)
 										Indice de classement : A 85-009-10
 										Matériel de soudage à l'arc. ― Partie 10 : exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM).
 										NF EN 60974-10 (2003)
 										Note 2.1
 										1er décembre 2010
 										NF EN 61000-3-2 (août 2006)
 										Indice de classement : C 91-003-2
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 3-2 : limites. ― Limites pour les émissions de courant harmonique de courant appelé par les appareils 16 A par phase.
 										NF EN 61000-3-2 (2001)
 										et son amendement
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er février 2009)
 										NF EN 61000-3-3 (août 1995)
 										Indice de classement : C 91-003-3
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 3-3 : limites. ― Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné inférieur ou égal à 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel.
 										NF EN 60555-3 (1987)
 										et son amendement
 										Note 2.2
 										Date dépassée
 										(1er janvier 2001)
 										Amendement A1 (septembre 2001)
 										Notes 3
 										Date dépassée
 										(1er mai 2004)
 										Amendement A2 (février 2006)
 										Notes 3
 										Date dépassée
 										(1er septembre 2008)
 										NF EN 61000-3-11 (avril 2001)
 										Indice de classement : C 91-003-11
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 3-11 : limites. ― Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension. ― Equipements ayant un courant appelé inférieur ou égal à 75 A et soumis à un raccordement conditionnel.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er novembre 2003)
 										NF EN 61000-3-12 (août 2005)
 										Indice de classement : C 91-003-12
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 3-12 : limites.― Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé supérieur à 16 A et inférieur ou égal à 75 A par phase.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er février 2008)
 										NF EN 61000-6-1 (mars 2007)
 										Indice de classement : C 91-006-1
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 6-1 : normes génériques. ― Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère.
 										NF EN 61000-6-1 (2002)
 										Note 2.1
 										1er décembre 2009
 										NF EN 61000-6-2 (janvier 2006)
 										Indice de classement : C 91-006-2
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 6-2 : normes génériques. ― Immunité pour les environnements industriels.
 										NF EN 61000-6-2 (2002)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er juin 2008)
 										NF EN 61000-6-3 (mars 2007)
 										Indice de classement : C 91-006-3
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 6-3 : normes génériques. ― Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère.
 										NF EN 61000-6-3 (2002)
 										et son amendement
 										Note 2.1
 										1er décembre 2009
 										NF EN 61000-6-4 (mars 2007)
 										Indice de classement : C 91-006-4
 										Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 6-4 : normes génériques. ― Norme sur l'émission pour les environnements industriels.
 										NF EN 61000-6-4 (2002)
 										Note 2.1
 										1er décembre 2009
 										NF EN 61008-1 (septembre 2005)
 										Indice de classement : C 61-150
 										Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé (ID). ― Partie 1 : règles générales.
 										NF EN 61008-1 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										1er avril 2009
 										NF EN 61009-1 (septembre 2005)
 										Indice de classement : C 61-440
 										Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD). ― Partie 1 : règles générales.
 										NF EN 61009-1 (1995)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										1er avril 2009
 										EN 61131-2 (juillet 2007)
 										Indice de classement : C 46-614
 										Automates programmables. ― Partie 2 : spécifications et essais des équipements.
 										EN 61131-2 (2004)
 										Note 2.1
 										1er août 2010
 										NF EN 61204-3 (juillet 2001)
 										Indice de classement : C 53-204
 										Alimentations basse tension, sortie continue. ― Partie 3 : compatibilité électromagnétique (CEM).
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er novembre 2003)
 										NF EN 61326-1 (juillet 2006)
 										Indice de classement : C 46-050-1
 										Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. ― Exigences relatives à la CEM. ― Partie 1 : exigences générales.
 										NF EN 61326 (1997)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er février 2009)
 										NF EN 61326-2-1 (juillet 2006)
 										Indice de classement : C 46-050-2-1
 										Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire. ― Exigences relatives à la CEM. ― Partie 2-1 : exigences particulières. ― Configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures our les applications non protégées de la CEM.
 										NF EN 61326 (1997)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er février 2009)
 										NF EN 61326-2-2 (juillet 2006)
 										Indice de classement : C 46-050-2-2
 										Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. ― Prescriptions relatives à la CEM. ― Partie 2-2 : exigences particulières. ― Configurations d'essais, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des matériels portatifsd'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution à basse tension.
 										NF EN 61326 (1997)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er février 2009)
 										NF EN 61326-2-3 (juillet 2006)
 										Indice de classement : C 46-050-2-3
 										Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire. ―Exigences relatives à la CEM. ― Partie 2-3 : exigences particulières. ― Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance.
 										NF EN 61326 (1997)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										1er août 2009
 										NF EN 61326-2-4 (février 2007)
 										Indice de classement : C 46-050-2-4
 										Matériels électriques de mesure, de commande et de laboratoire. ―Prescriptions relatives à la CEM. ― Partie 2-4 : prescriptions particulières ― Configurations d'essais conditions de fonctionnement et critères de performance pour les dispositifs de surveillance d'isolement en accord avec la CEI 61557-8 et pour les équipements de 
localisation de défaut d'isolement en accord avec la CEI 61557-9
 										NF EN 61326 (1997)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										1er novembre 2009
 										NF EN 61326-2-5 (novembre 2006)
 										Indice de classement : C 46-050-2-5
 										Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire. ― Exigences relatives à la CEM. ― Partie 2-5 : exigences particulières. ― Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs en exploitationavec des interfaces conformes à la CEI 61784-1, CP 3/2.
 										NF EN 61326 (1997)
 										et ses amendements
 										Note 2.3
 										1er septembre 2009
 										NF EN 61543 (janvier 1996)
 										Indice de classement : C 61-443
 										Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues. ― Compatibilité électromagnétique.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(4 juillet 1998)
 										Amendement A11 (décembre 2003) 
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er mars 2007)
 										Amendement A12 (août 2005)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er mars 2008)
 										Amendement A2 (mai 2006)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er décembre 2008)
 										NF EN 61547 (février 1996)
 										Indice de classement : C 71-100
 										Equipements pour l'éclairage à usage général. ― Prescriptions concernant l'immunité CEM.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er juillet 1996)
 										Amendement A1 (mai 2001)
 										Note 3
 										Date dépassée
 										(1er novembre 2003)
 										NF EN 61557-12 (juillet 2008)
 										Indice de classement : C 42-198-12
 										Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V ca et 1 500 V cc - Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection - Partie 12 : dispositifs de mesure et de surveillance des performance (PMD).
 										NF EN 61800-3 (avril 2005)
 										Indice de classement : C 53-240-3
 										Entraînements électriques de puissance à vitesse variable. ― Partie 3 : exigences de CEM et méthodes d'essais spécifiques.
 										NF EN 61800-3 (1997)
 										et son amendement
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er octobre 2007)
 										NF EN 61812-1 (avril 1997)
 										Indice de classement : C 45-253
 										Relais à temps spécifié pour applications industrielles. ― Partie 1 : prescriptions et essais.
 										―
 										―
 										Amendement A11 (juin 1999)
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er janvier 2002)
 										NF EN 62020 (mars 1999)
 										Indice de classement : C 61-163 
 										Petit appareillage électrique. ― Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues.
 										Amendement A1 (août 2005)
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er mars 2008)
 										NF EN 62026-1 (décembre 2007)
 										Indice de classement : C 63-026-1
 										Note 8
 										Appareillage à base tension. ― Interfaces appareil de commande appareils (CDI). ― Partie 1 : règles générales.
 										Norme(s) générique(s) appropriée(s)
 										1er septembre 2010
 										NF EN 62040-2 (juin 2006)
 										Indice de classement : C 53-040-2
 										Alimentations sans interruption (ASI). ― Partie 2 : exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM).
 										NF EN 50091-2 (1995)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er octobre 2008)
 										NF EN 62052-11 (juin 2003)
 										Indice de classement : C 44-100-11
 										Note 6
 										Equipement de comptage de l'électricité (CA). ― Prescriptions générales,essais et conditions d'essai. ― Partie 11 : équipement de comptage.
 										Norme(s) générique(s)
 										appropriée(s)
 										Note 2.3
 										Date dépassée
 										(1er mars 2006)
 										NF EN 62052-21 (avril 2006)
 										Indice de classement : C 44-115-21
 										Note 7
 										Equipement de comptage de l'électricité. ― Prescriptions générales, essais et conditions d'essai. ― Partie 21 : équipement de tarification et contrôle de charge.
 										NF EN 61037 (1993)
 										et ses amendements
 										+ NF EN 61038 (1993)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2007)
 										NF EN 62053-11 (juin 2003)
 										Indice de classement : C 44-111
 										Equipement de comptage de l'électricité (CA). ― Prescriptions particulières.― Partie 11 : compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2).
 										NF EN 60521 (1995)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er mars 2006)
 										NF EN 62053-21 (juin 2003)
 										Indice de classement : C 44-104
 										Equipement de comptage de l'électricité (CA). ― Prescriptions particulières. ― Partie 21 : compteurs statiques d'énergie active (classes 1 et 2).
 										NF EN 61036 (1997)
 										et son amendement A1
 										(2001)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er mars 2006)
 										NF EN 62053-22 (juin 2003)
 										Indice de classement : C 44-101
 										Equipement de comptage de l'électricité (CA). ― Prescriptions particulières. ― Partie 22 : compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S).
 										NF EN 60687 (1993)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er mars 2006)
 										NF EN 62053-23 (juin 2003)
 										Indice de classement : C 44-112
 										Equipement de comptage de l'électricité (CA). ― Prescriptions particulières. ― Partie 23 : compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3).
 										NF EN 61268 (1996)
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er mars 2006)
 										NF EN 62054-11 (avril 2006)
 										Indice de classement : C 44-119-11
 										Equipement de comptage d'électricité (CA). ― Tarification et contrôle de charge. ― Partie 11 : prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée.
 										NF EN 61037 (1993)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2007)
 										NF EN 62054-21 (avril 2006)
 										Indice de classement : C 44-119-21
 										Equipement de comptage de l'électricité (CA). ― Tarification et contrôle de charge. ― Partie 21 : prescriptions particulières pour horloges de tarification.
 										NF EN 61038 (1993)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										Date dépassée
 										(1er juillet 2007)
 										NF EN 62135-2 (avril 2008)
 										Indice de classement : A 85-611-2
 										Matériels de soudage par résistance. ― Partie 2 : exigences de compatiblité lectromagnétique (CEM).
 										NF EN 50240 (2005)
 										Note 2.1
 										1er février 2011
 										NF EN 62310-2 (mai 2007)
 										Indice de classement : C 53-010
 										Systèmes de transfert statique (STS). ― Partie 2 : exigences pour la comptabilité électromagnétique (CEM).
 										Norme(s) générique(s) appropriée(s)
 										1er septembre 2009
 										NF EN 617 (décembre 2001)
 										Indice de classement : H 95-112
 										Equipements et systèmes de manutention continue. ― Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies.
 										―
 										NF EN 618 (août 2002)
 										Indice de classement : H 95-113
 										Equipements et systèmes de manutention continue. ― Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac, à l'exception des transporteurs fixes à courroie.
 										―
 										NF EN 619 (janvier 2003)
 										Indice de classement : H 95-114
 										Equipements et systèmes de manutention continue. ― Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées.
 										―
 										NF EN 620 (octobre 2002)
 										Indice de classement : H 95-115
 										Equipements et systèmes de manutention continue. ― Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac.
 										―
 										NF EN 1155 (juillet 1997)
 										Indice de classement : P 26-319
 										Quincaillerie pour le bâtiment. ― Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes. ― Prescriptions et méthodes d'essai.
 										―
 										NF EN 12015 (mai 2005)
 										Indice de classement : P 82-701
 										Compatibilité électromagnétique. ― Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants. ― Emission.
 										NF EN 12015 (1998)
 										Date dépassée
 										(30 juin 2006)
 										NF EN 12016 + A1 (novembre 2008)
 										Indice de classement : P 82-702
 										Compatibilité électromagnétique. ― Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants. ― Immunité.
 										NF EN 12016 (1998)
 										28 décembre 2009
 										NF EN 12895 (octobre 2000)
 										Indice de classement : H 96-315
 										Chariots de manutention. ― Compatibilité électromagnétique.
 										―
 										NF EN 13241-1 (mai 2004)
 										Indice de classement : P 25-320-1
 										Portes industrielles, commerciales et de garage. ― Norme de produit. ― Partie 1 : produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée.
 										―
 										NF EN 13309 (octobre 2000)
 										Indice de classement : E 58-165
 										Machines de génie civil. ― Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne.
 										―
 										NF EN 14010 (juin 2004)
 										Indice de classement : E 52-615
 										Sécurité des machines. ― Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles. ― Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service.
 										―
 										NF EN ISO 14982 (décembre 1998)
 										Indice de classement : U 10-001
 										Machines agricoles et forestières. ― Compatibilité électromagnétique. ― Méthodes d'essai et critères d'acceptation.
 										―
 										NF EN 300 386 V.1.2.1 (avril 2001)
 										Indice de classement : Z 84-386
 										Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM). ― Equipement de réseau de télécommunications. ― Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM).
 										NF EN 300 386-2
 										V.1.1.3
 										Date dépassée
 										(31 août 2007)
 										EN 300 386 V.1.3.1
 										Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences radioélectriques (ERM). ― Equipements des réseaux de télécommunications.― Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM).
 										NF EN 300 386-2
 										V.1.1.3
 										Date dépassée
 										(31 août 2007)
 										EN 300 386 V.1.3.2
 										Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Equipements des réseaux de télécommunications. ― Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM).
 										NF EN 300 386-2
 										V.1.1.3
 										Date dépassée
 										(31 août 2007)
 										NF EN 300 386 V.1.3.3
 										Indice de classement : Z 84-386
 										Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). ― Equipements des réseaux de télécommunications. ― Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM).
 										NF EN 300 386-2
 										V.1.1.3
 										Date dépassée
 										(31 août 2007)
 					 Remarque générale. Le tiret dans la colonne 3 (indice de la norme remplacée) signifie que la norme de référence ne peut pas être utilisée sans la modification ou la partie particulière pour les besoins de la CEM.
 					 Note 1. D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait ( dow ) fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.
 					 Note 2.1. La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret.
 					 Note 2.2. La nouvelle norme a un champ d'application plus large que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret.
 					 Note 2.3. La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement remplacée), mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.
 					 Note 3. Dans le cas d'amendements, la norme de référence est NF EN CCCCC (mois/année), ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme NF EN CCCCC (année) et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive et du décret.
 					 Exemple : pour la NF EN 550111 (août 2007), ce qui suit est appliqué :
 										NF EN 55011 (août 2007)
 										Indice de classement : C 91-011
 										La norme de référence est la NF EN 55011 
(août 2007).
 										Appareils industriels, scientifiques 
et médicaux (ISM) à fréquence radio-
électrique. ― Caractéristiques de 
perturbations électromagnétiques. ― 
Limites et méthodes de mesure.
 										NF EN 55011 (1998)
 										et ses amendements
 										Note 2.1
 										La norme remplacée est la 
NF EN 55011 (1998) + A1
 (1999) + A2 (2003) à la NF EN 55011 (1998).
 										1er novembre 2009
 										Amendement A2 (septembre 2007)
 										La norme de référence est la NF EN 55011 
(août 2007) + A2 (septembre 2007) à la  NF EN 
55011 (août 2007).
 										Note 3
 										La norme remplacée est la NF EN 
55011 (août 2007).
 										1er novembre 2009
 					 Note 4. La NF EN 60947-1 (octobre 2007) ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.
 					 Note 5. La NF EN 55012 (février 2008) est applicable pour donner présomption de conformité aux véhicules, aux bateaux et aux engins, entraînés par des moteurs à combustion interne, qui ne sont pas couverts par les directives 95/54/CE, 97/24/CE, 2000/2/CE ou 2004/104/CE.
 					 Note 6. La NF EN 62052-11 (juin 2003) ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série NF EN 62053.
 					 Note 7. La NF EN 62052-21 (avril 2006) ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série NF EN 62054.
 					 Note 8. La NF EN 62026-1 (décembre 2007) ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.