A N N E X E S 
A N N E X E I 
TAILLES ET POIDS MINIMAUX DE CAPTURE DES POISSONS 
ET AUTRES ORGANISMES MARINS 
Les noms communs des poissons et autres organismes marins sont donnés à titre indicatif. 
I. ― Mer du Nord, Manche, Atlantique 
POISSONS 
Nom commun 
Nom scientifique 
Tailles et poids minimaux 
ALOSES 
Alosa spp. 
30 cm 
ANCHOIS 
Engraulis encrasicolus 
12 cm 
BAR COMMUN 
Dicentrarchus labrax 
42 cm 
BAR MOUCHETE 
Dicentrarchus punctatus 
30 cm 
BARBUE 
Scophtalmus rhombus 
30 cm 
CABILLAUD 
Gadus morhua 
42 cm 
CARDINES 
Lepidorhombus spp. 
20 cm 
CHAPON 
Scorpaena scrofa 
30 cm 
CHINCHARDS 
Trachurus spp. 
15 cm 
CONGRE 
Conger conger 
60 cm 
CORB 
Sciaena umbra 
35 cm 
DORADE GRISE 
Spondyliosoma cantharus 
23 cm 
DORADE ROSE/ PAGEOT ROSE 
Pagellus bogaraveo 
23 cm 
DORADE ROYALE 
Sparus aurata 
23 cm 
EGLEFIN 
Melanogrammus aeglefinus 
30 cm 
ESPADON 
Xiphias gladius 
170 cm (LJFL) * 
FLET 
Platichthys flesus 
20 cm 
GERMON 
Thunus alalunga 
2 kg 
HARENG 
Clupea harengus 
20 cm 
LIEU NOIR 
Pollachius virens 
35 cm 
LIEU JAUNE 
Pollachius pollachius 
30 cm 
LINGUE 
Molva molva 
63 cm 
LINGUE BLEUE 
Molva dipterygia 
70 cm 
LIMANDE 
Limanda limanda 
20 cm 
LIMANDE SOLE 
Microstomus kitt 
25 cm 
LOTTE 
Lophius piscatorius 
50 cm 
MAIGRE 
Argyrosomus regius 
45 cm 
MAKAIRES BLANCS 
Tetrapturus spp. 
168 cm (LJFL) * 
MAKAIRE BLEU 
Makaira nigricans 
251 cm (LJFL) * 
MAQUEREAUX 
Scomber spp. 
20 cm 
MAQUEREAUX (mer du Nord) 
Scomber spp. 
30 cm 
MERLAN 
Merlangius merlangus 
27 cm 
MERLU 
Merluccius merluccius 
27 cm 
MOSTELLES 
Phycis spp. 
30 cm 
MULETS 
Mugil spp. 
30 cm 
ORPHIES 
Belone spp. 
30 cm 
PLIE/ CARRELET 
Pleuronectes platessa 
27 cm 
ROUGETS 
Mullus spp. 
15 cm 
SAR COMMUN 
Diplodus sargus 
25 cm 
SARDINE 
Sardina pilchardus 
11 cm 
SAUMON 
Salmo salar 
50 cm 
SOLES 
Solea spp. 
24 cm 
THON ROUGE 
Thunnus thynnus 
30 kg ou 115 cm (longueur à la fourche) 
TRUITE DE MER 
Salmo trutta 
35 cm 
TURBOT 
Psetta maxima 
30 cm 
(*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche. 
(*) LT = longueur totale. 
(*) LC = longueur céphalothoracique. 
CRUSTACÉS 
Nom commun 
Nom scientifique 
Tailles minimales 
ARAIGNEE DE MER 
Maia squinado et Maja brachydactyla 
12 cm 
BOUQUET/ CREVETTE ROSE 
Palaemon serratus 
5 cm 
CREVETTES (AUTRES QUE BOUQUET) 
Crangon spp., Pandalus spp., Palaemon spp. (hors Palaemon serratus), Penaeus spp., Parapenaeus longirostris 
3 cm 
ETRILLE 
Polybius henslowi et Necora puber 
6,5 cm 
HOMARD 
Homarus gammarus 
8,7 cm (LC) (*) 
LANGOUSTE ROUGE 
Palinurus spp. 
11 cm (LC) (*) 
LANGOUSTINE 
Nephrops norvegicus 
9 cm (LT) (*) 
Queues de LANGOUSTINES 
4,6 cm 
TOURTEAU au nord du 48e parallèle Nord 
Cancer pagurus 
14 cm 
TOURTEAU au sud du 48e parallèle Nord 
Cancer pagurus 
13 cm 
(*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche. 
(*) LT = longueur totale. 
(*) LC = longueur céphalothoracique. 
MOLLUSQUES 
Nom commun 
Nom scientifique 
Tailles et poids minimaux 
BUCCIN/ BULOT 
Buccinum undatum 
4,5 cm 
CLOVISSE 
Venerupis pullastra 
4 cm 
COUTEAUX 
Ensis spp., Pharus legumen, Solen spp. 
10 cm 
COQUE/ HENON 
Cerastoderma edule 
3 cm 
COQUILLE St JACQUES 
Pecten maximus 
11 cm 
HUÎTRE CREUSE 
Crassostrea gigas 
5 cm 
HUÎTRE PLATE 
Ostrea edulis 
6 cm 
MACTRE SOLIDE 
Spisula solida 
2,5 cm 
MOULE 
Mytilus edulis 
4 cm 
OLIVE DE MER/ TELLINE 
Donax spp. et Tellina spp. 
2,5 cm 
ORMEAUX 
Haliotis spp. 
9 cm 
OURSIN 
Paracentrotus lividus 
4 cm (piquants exclus) 
OURSIN, région Bretagne 
Paracentrotus lividus 
5,5 cm (piquants exclus) 
PALOURDE EUROPEENNE 
Ruditapes decussatus 
4 cm 
PALOURDE JAPONAISE 
Ruditapes philipinarum 
4 cm 
PALOURDE ROSE 
Venerupis rhomboides 
4 cm 
PALOURDE ROUGE/ VERNIS 
Callista spp. 
6 cm 
PRAIRES/ CLAM 
Venus verrucosa/ Mercenaria mercenaria 
4,3 cm 
POULPES 
Octopus vulgaris et Eledone cirrhosa 
750 g 
VANNEAUX/ PETONCLES 
Chlamys spp. 
4 cm 
VENUS 
Spisula spp. 
2,8 cm 
(*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche. 
(*) LT = longueur totale. 
(*) LC = longueur céphalothoracique. 
II.-Méditerranée 
POISSONS 
Nom commun 
Nom scientifique 
Tailles et poids minimaux 
ANCHOIS 
Engraulis encrasicolus 
9 cm 
BAR COMMUN/ LOUP 
Dicentrarchus labrax 
30 cm 
CERNIER ATLANTIQUE 
Polyprion americanus 
45 cm 
CHAPON 
Scorpanea scofra 
30 cm 
CHINCHARDS 
Trachurus spp. 
15 cm 
CONGRE 
Conger conger 
60 cm 
CORB 
Sciaena umbra 
35 cm 
DORADE GRISE 
Spondyliosoma cantharus 
23 cm 
DORADE COMMUNE/ PAGEOT ROSE 
Pagellus bogaraveo 
33 cm 
DORADE ROYALE 
Sparus aurata 
23 cm 
ESPADON 
Xiphias gladius 
90 cm (LJFL) (*) ou 10 kg de poids vif 
MAIGRE 
Argyrosomus regius 
45 cm 
MAQUEREAUX 
Scomber spp. 
18 cm 
MARBRE 
Lithognathus mormyrus 
20 cm 
MERLU 
Merluccius merluccius 
20 cm 
MEROUS 
Epinephelus spp. 
45 cm 
MOSTELLES 
Phycis spp. 
30 cm 
PAGEOT ACARNE 
Pagellus acarne 
17 cm 
PAGEOT ROUGE 
Pagellus erythrinus 
15 cm 
PAGRE COMMUN 
Pagrus pagrus 
18 cm 
ROUGETS 
Mullus spp. 
15 cm 
SAR COMMUN 
Diplodus sargus 
23 cm 
SAR à museau pointu 
Diplodus puntazzo 
18 cm 
SAR à tête noire 
Diplodus vulgaris 
18 cm 
SARDINE 
Sardina pilchardus 
11 cm 
SOLES 
Solea spp. 
24 cm 
SPARAILLON 
Diplodus annularis 
12 cm 
THON ROUGE 
Thunnus thynnus 
30 kg ou 115 cm (longueur à la fourche) 
(*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche. 
(*) LT = longueur totale. 
(*) LC = longueur céphalothoracique. 
CRUSTACÉS 
Nom commun 
Nom scientifique 
Tailles minimales 
CREVETTE ROSE DU LARGE 
Parapenaeus longirostris 
2 cm (LC) (*) 
HOMARD 
Homarus gammarus 
30 cm (LT) (*) 
LANGOUSTES 
Palinuridae 
9 cm (LC) (*) 
LANGOUSTINE 
Nephrops norvegicus 
7 cm (LT) (*) 
(*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche. 
(*) LT = longueur totale. 
(*) LC = longueur céphalothoracique. 
MOLLUSQUES ET AUTRES 
Nom commun 
Nom scientifique 
Tailles et poids minimaux 
COQUE/ HENON 
Cerastoderma edule 
2,7 cm 
COQUILLE SAINT-JACQUES 
Pecten jacobeus 
10 cm 
HUÎTRE CREUSE 
Crassostrea gigas 
6 cm 
HUÎTRE PLATE 
Ostrea edulis 
6 cm 
OURSIN 
Paracentrotus lividus 
pêché en mer, 5 cm (piquants exclus) 
OURSIN 
Paracentrotus lividus 
pêché en étang, 3,5 cm (piquants exclus) 
PALOURDE EUROPEENNE 
Ruditapes decussatus 
3,5 cm 
PALOURDES (AUTRES) 
Venerupis spp., Polititapes aureus 
3 cm 
PRAIRES 
Venus spp. 
2,5 cm 
TELLINES 
Donax trunculus et Tellina spp. 
2,5 cm 
(*) LJFL = longueur maxillaire inférieur-fourche. 
(*) LT = longueur totale. 
(*) LC = longueur céphalothoracique. 
III. ― Mayotte 
Crustacés 
LANGOUSTES 
Palinurus spp. 
18 cm 
IV.-Saint-Pierre-et-Miquelon 
Les tailles minimales de capture et de débarquement applicables dans les eaux territoriales ainsi que dans la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon figurent dans le décret n° 87-182 du 19 mars 1987 et l'arrêté du 20 mars 1987 fixant certaines mesures de gestion et de conservation des ressources halieutiques dans les eaux territoriales et la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon pris en application du décret n° 87-182 du 19 mars 1987. 
A N N E X E I I 
MESURE DE LA TAILLE D'UN ORGANISME MARIN 
A. ― Mer du Nord, Manche, Atlantique (règlement (CE) n° 850/1998 du Conseil du 30 mars 1998) 
1. La taille d'un poisson est mesurée de la pointe du museau à l'extrémité de la nageoire caudale. 
2. La taille des langoustines est mesurée : 
― soit parallèlement à la ligne médiane à partir de l'arrière d'une des orbites jusqu'à la bordure distale du céphalothorax (longueur de la carapace) ; 
― et/ ou de la pointe du rostre jusqu'à l'extrémité postérieure du telson, à l'exclusion des setae (longueur totale ― LT) ; 
― et/ ou dans le cas des queues de langoustines détachées, à partir du bord antérieur du premier segment trouvé sur la queue jusqu'à l'extrémité postérieure du telson, à l'exclusion des setae. Cette mesure est faite à plat, sans étirement et sur la face dorsale. 
3. La taille des homards correspond à la longueur de la carapace mesurée parallèlement à la ligne médiane à partir de l'arrière d'une des orbites jusqu'à la bordure distale du céphalothorax. 
4. La taille des langoustes correspond à la longueur de la carapace mesurée de la pointe du rostre jusqu'au point médian de la bordure distale du céphalothorax. 
5. La taille des tourteaux correspond à la largeur maximale de la carapace mesurée perpendiculairement à la ligne médiane antéropostérieure de la carapace. 
6. La taille des araignées de mer correspond à la longueur de la carapace mesurée le long de la ligne médiane à partir du bord de la carapace entre les rostres jusqu'au bord postérieur de la carapace. 
7. La taille des mollusques bivalves correspond à la plus grande dimension de la coquille. 
B. ― Méditerranée (règlement (CE) n° 1967/2006 du Conseil du 21 décembre 2006) 
1. La taille des poissons est mesurée de la pointe du museau à l'extrémité de la nageoire caudale. 
2. La taille des langoustines est mesurée : 
― soit parallèlement à la ligne médiane à partir de l'arrière d'une des orbites jusqu'au point médian de la bordure distale dorsale du céphalothorax (longueur céphalothoracique) ; 
― soit de la pointe du rostre jusqu'à l'extrémité postérieure du telson, à l'exclusion des setae (longueur totale). 
3. La taille des homards est mesurée : 
― soit parallèlement à la ligne médiane à partir de l'arrière d'une des orbites jusqu'au point médian de la bordure distale dorsale du céphalothorax (longueur céphalothoracique) ; 
― soit de la pointe du rostre jusqu'à l'extrémité postérieure du telson, à l'exclusion des setae (longueur totale). 
4. La taille des langoustes est mesurée, parallèlement à la ligne médiane, de la pointe du rostre jusqu'au point médian de la bordure distale dorsale du céphalothorax (longueur céphalothoracique). 
5. La taille des mollusques bivalves correspond à la plus grande dimension de la coquille. 
C. ― Grands migrateurs (règlement ([CE]) n° 520/2007 du Conseil du 7 mai 2007) 
1. Toutes les espèces de grands migrateurs, sauf les istiophoridés, sont mesurées en longueur fourche, c'est-à-dire la distance en projection verticale entre l'extrémité de la mâchoire supérieure et l'extrémité du rayon caudal le plus court. 
2. Les istiophoridés sont mesurés de la pointe de la mâchoire inférieure à la fourche de la nageoire caudale.