A N N E X E
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE
de l'antenne [a]
PAR MAXIMALE
et PAR minimale
[b]
CANAL/POLARISATION
CAPDENAC-GARE 1
Causse Blanc
360 m
3 W (1)
48 H
SEIX 1
Sentenac d'Oust
1603 m
16 W (2)
50 H
SAINT-PIERRE-DE-CLAIRAC
Jouatas
155 m
8 W (3)
55 H

 [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
4
90
18
180
7
270
0
10
7
100
18
190
4
280
0
20
10
110
20
200
3
290
2
30
13
120
28
210
1
300
2
40
16
130
30
220
0
310
2
50
25
140
25
230
0
320
0
60
30
150
16
240
2
330
0
70
28
160
13
250
3
340
1
80
20
170
10
260
2
350
2

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
1
90
5
180
10
270
25
10
1
100
4
190
13
280
28
20
1
110
1
200
16
290
25
30
1
120
1
210
30
300
18
40
4
130
1
220
28
310
13
50
5
140
1
230
25
320
10
60
3
150
3
240
20
330
8
70
3
160
5
250
18
340
5
80
3
170
8
260
20
350
3

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
8
90
2
180
7
270
10
10
5
100
4
190
6
280
16
20
3
110
6
200
6
290
20
30
1
120
9
210
8
300
20
40
0
130
9
220
8
310
20
50
0
140
6
230
8
320
20
60
1
150
6
240
7
330
20
70
1
160
8
250
7
340
14
80
2
170
8
260
8
350
12

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.