A N N E X E I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2008
(en euros)
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
54 772,74
Après 9 ans
48 265,75
Après 6 ans
40 674,45
Après 3 ans
37 420,98
Avant 3 ans
33 083,15
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
43 916,98
Après 15 ans
41 070,42
Après 12 ans
38 116,27
Après 9 ans
35 162,25
Après 6 ans
32 208,11
Après 3 ans
29 245,70
Avant 3 ans
26 263,45
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon
31 887,24
7e échelon
30 902,54
6e échelon
28 851,10
5e échelon
26 963,70
4e échelon
25 814,88
3e échelon
25 158,47
2e échelon
24 583,96
1er échelon
24 173,71
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 174,08
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 324,00
Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
   481,20
A N N E X E I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2008
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers
des centres de soins, d'enseignement
et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
54 772,74
Après 9 ans
48 265,75
Après 6 ans
40 674,45
Après 3 ans
37 420,98
Avant 3 ans
33 083,15
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
43 916,98
Après 15 ans
41 070,42
Après 12 ans
38 116,27
Après 9 ans
35 162,25
Après 6 ans
32 208,11
Après 3 ans
29 245,70
Avant 3 ans
26 263,45
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)
481,20
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
17 566,84
Après 15 ans
16 428,31
Après 12 ans
15 246,67
Après 9 ans
14 065,04
Après 6 ans
12 883,21
Après 3 ans
11 698,21
Avant 3 ans
10 505,60
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
    Temps plein    après 2 ans
20 174,08
    Temps plein    avant 2  ans
17 324,00
    Temps partiel   après 2 ans
8 149,61
    temps partiel   avant 2 ans
7 009,44
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 357,06
Avant 4 ans de grade hospitalier
32 824,01
    5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 397,07
Avant 4 ans de grade hospitalier
32 870,15
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, non chefs de service :
1re classe :
    6e échelon
31 271,08
5e échelon
31 311,41
Indemnité de service public exclusif (montant brut mensuel)
481,20
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
1re classe à partir du 4e échelon
12 542,43
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
    5e et 6e échelon
11 895,23
A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
13e échelon
87 793,26
12e échelon
84 071,52
11e échelon
73 949,79
10e échelon
70 995,61
 9e échelon
66 072,05
 8e échelon
63 774,46
 7e échelon
61 805,08
 6e échelon
57 702,19
 5e échelon
53 927,37
 4e échelon
51 629,77
 3e échelon
50 316,95
 2e échelon
49 167,91
 1er échelon
48 347,41
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
481,20
III. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
410,50 
A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels) :
Assistants généralistes :
5e et 6e années
34 005,14
3e et 4e années
31 236,40
1re et 2e années
27 122,38
 Assistants spécialistes :
5e et 6e années
38 426,56
3e et 4e années
34 005,14
1re et 2e années
31 236,40
 Assistants associés généralistes :
5e et 6e années
32 327,49
3e et 4e années
29 696,86
1re et 2e années
25 527,65
 Assistants associés spécialistes :
5e et 6e années
36 516,24
3e et 4e années
32 327,49
1re et 2e années
29 696,86
II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps :
Pour une période de 2 ans
5 260,67
Pour une période de 4 ans
10 521,34
III. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
410,50
A N N E X E V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
13e échelon
48 941,86
12e échelon
46 866,92
11e échelon
41 141,58
10e échelon
39 172,19
 9e échelon
36 300,16
 8e échelon
34 987,18
 7e échelon
33 838,46
 6e échelon
31 540,89
 5e échelon
29 735,44
 4e échelon
28 422,45
 3e échelon
27 601,94
 2e échelon
26 945,53
 1er échelon
26 370,94
II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
410,50
A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS

Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
7e niveau
46 472,58
6e niveau
43 690,74
5e niveau
41 661,16
4e niveau
38 426,56
3e niveau
34 005,14
2e niveau
31 236,40
1er niveau
27 122,38
II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
410,50
A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à dix demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon
53 927,37
11e échelon
51 629,77
10e échelon
50 316,95
 9e échelon
49 167,91
 8e échelon
48 347,41
 7e échelon
46 472,58
 6e échelon
43 690,74
 5e échelon
41 661,16
 4e échelon
38 426,56
 3e échelon
34 005,14
 2e échelon
31 236,40
 1er échelon
29 696,86
II. ― Indemnité pour activité exercée dans plusieurs établissements (montant brut mensuel)
410,50 
A N N E X E V I I I
RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2008
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels de la rémunération :
― des internes en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie ;
― des résidents en médecine :
Internes de 5e année
25 021,80
Internes de 4e année
25 021,80
Internes et résidents de 3e année
25 021,80
Internes et résidents de 2e année
18 038,32
Internes et résidents de 1re année
16 293,38
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouée :
Aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres
366,45
Aux FFI
366,45
II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (taux brut annuel)
14 911,20
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
23 728,73
IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne :
Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris
985,75
Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris
328,04
Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés
657,71 
A N N E X E I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
 et articles A. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er octobre 2008
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine  :
Quatrième année du deuxième cycle
3 287,69
Troisième année du deuxième cycle
2 942,55
Deuxième année du deuxième cycle
1 516,93
II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
Troisième cycle court
3 287,69
Troisième année du deuxième cycle
2 942,55
Deuxième année du deuxième cycle
1 516,93
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie
2 942,55