Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, la section 3 est remplacée comme suit :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
  										Section 3
 										Pompes implantables
 										Paragraphe 1
 										Pompes implantables pour chimiothérapie et pour administration intrathécale continue
 										de solution de Baclofène
  									 										La prise en charge est assurée pour :
 										― l'administration continue de chimiothérapie anticancéreuse dans le traitement des tumeurs primitives du foie ;
 ― l'administration intrathécale de Baclofène dans le traitement des spasticités sévères dans le cas d'infirmités motrices cérébrales, et de lésions médullaires post-traumatiques ou secondaires à une sclérose en plaques.
 										Elle est assurée :
 ― après échec de l'administration orale de Baclofène, ou lorsque les doses efficaces provoquent des effets secondaires sur le système nerveux central ;
 ― et après réalisation de tests permettant de montrer l'efficacité clinique de l'injection intrathécale de Baclofène évaluée à partir de l'échelle d'Ashworth et de l'échelle d'évaluation des spasmes.
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  									 										Pompe implantable pour perfusion continue, non programmable.
 										Pompe implantable pour perfusion à débit continu, non programmable, avec ses accessoires (tubulures, cathéters...).
 										La prise en charge de cette référence est assurée pour :
 										― l'administration continue de chimiothérapie anticancéreuse dans le traitement des tumeurs primitives du foie ; 
 ― l'administration intrathécale de Baclofène lors de la première implantation et lors du renouvellement de la pompe (qu'elle ait été programmable ou non).
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  									 										Pompe implantable pour perfusion continue, programmable.
 										Pompe implantable pour perfusion à débit continu, programmable, avec ses accessoires (tubulures, cathéters...).
 										La prise en charge de cette référence est assurée seulement pour l'administration intrathécale de Baclofène.
 										Elle est assurée uniquement lors de la première implantation, à l'exclusion des renouvellements
 Paragraphe 2
 										Pompes à insuline implantables
 										― l'administration d'insuline par voie intrapéritonéale.
 										La prise en charge est assurée pour la pompe suivante : Société Medtronic France SAS (Medtronic).
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  									 										Pompe implant, insuline en intrapéritonéale, Medtronic, MMT-2007D, renouv.
 Renouvellement de pompe implantable pour administration d'insuline par voie intrapéritonéale, MMT-2007D, de la société Medtronic France SAS.
 										La pompe implantable MMT-2007D est réservée exclusivement à l'injection d'INSUPLANT.
 										La pompe implantable MMT-2007D comprend le holster référencé MMT-4116.
 La prise en charge est assurée uniquement en remplacement des pompes MMT-2007A, MMT-2007B, MMT-2007C et MMT-2007D implantées avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.
 										Date de fin de prise en charge : 1er juin 2013.
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  									 										Pompe implant, insuline en intrapéritonéale, Medtronic, MMT, renouv cathéter.
 Renouvellement de cathéter à port d'accès latéral pour pompes MMT-2007A, MMT-2007B, MMT-2007C et MMT-2007D implantées avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, de la société Medtronic France SAS.
 										La prise en charge est assurée pour les références MMT-4024, MMT-4024A, MMT-4027 et MMT-4027A.
 										Date de fin de prise en charge : 1er juin 2013.
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Pompe implant, insuline en intrapéritonéale, Medtronic, MMT, renouv communicat.
 										Renouvellement de communicateur pour pompes MMT-2007A, MMT-2007B, MMT-2007C et MMT-2007D implantées avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, de la société Medtronic France SAS.
 										La prise en charge est assurée en cas de renouvellement des pompes MMT-2007A et MMT-2007B.
 										Date de fin de prise en charge : 1er juin 2013.