A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007
 Commune de Roquette-sur-Var (La) (1).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007
 Commune de Tourouzelle (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Fontcouverte (2), Tourouzelle (2), Villerouge-Termenès (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Communes de Durban-Corbières (1), Fabrezan (1), Montbrun-des-Corbières (1), Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (1), Tourouzelle (3).
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Commune de Lédergues (1).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007
 Communes d'Eguilles (1), Fare-les-Oliviers (La) (3), Gignac-la-Nerthe, Pennes-Mirabeau (Les) (4), Ventabren (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Gémenos (3), Mimet (6), Ventabren (3).
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune d'Aigremont (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Castelmaurou, Labastidette (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Labastidette (4).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Lavérune (2), Montferrier-sur-Lez (1), Murviel-lès-Montpellier (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Communes de Lavérune (3), Montferrier-sur-Lez (2), Prades-le-Lez (1), Sussargues (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes d'Aubiac, Mézin, Saint-Sardos (3).
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Commune de Corbeil-Cerf (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Commune de Corbeil-Cerf (2).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2003 à septembre 2003
 Commune de Durrenbach (1).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes d'Andillac, Blaye-les-Mines, Brousse, Carlus, Castres, Cordes-sur-Ciel, Fénols, Lacaune, Lagarrigue, Lautrec, Rabastens, Saïx, Saussenac.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Bardigues, Castelsarrasin, Caumont, Caussade, Grisolles, Honor-de-Cos (L'), Lafrançaise, Puycornet, Saint-Cirice.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Communes d'Albias, Beaupuy, Caumont, Puycornet.
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007
 Commune de Bandol (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Nans-les-Pins (1), Pourrières (3).
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes d'Apt (3), Mornas (2), Saint-Martin-de-Castillon (2), Saint-Saturnin-lès-Apt (3), Velleron (1).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à mars 2004
 Communes d'Ecouen (1), Génicourt (1), Vauréal (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2004 à septembre 2004
 Communes d'Ecouen (2), Génicourt (2), Vauréal (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à mars 2005
 Communes d'Ecouen (3), Génicourt (3), Sagy (1), Vauréal (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Communes d'Ecouen (4), Génicourt (4), Sagy (2), Vauréal (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à mars 2006
 Communes de Génicourt (5), Vauréal (5).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Falicon, Pégomas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à septembre 2008
 Commune de Levens.
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Communes de Laroque-de-Fa, Villeneuve-Minervois, Villerouge-Termenès.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à octobre 2008
 Commune de Vailhourles.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008
 Commune de Ventabren.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Mimet.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Commune de Villefagnan.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à juillet 2008
 Commune de Chapelle-Saint-Ursin (La).
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à juin 2008
 Commune d'Epagny.
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2008 à décembre 2008
 Commune d'Authou.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à octobre 2008
 Commune d'Irreville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à août 2008
 Commune de Vernon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 2008 à décembre 2008
 Commune d'Angerville-la-Campagne.
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Commune de Dreux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Communes d'Ecrosnes, Saint-Lubin-de-la-Haye.
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Fournès.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008
 Commune de Castelmaurou.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à octobre 2008
 Commune de Moulis-en-Médoc.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à décembre 2007
 Commune de Montferrier-sur-Lez.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2008 à octobre 2008
 Commune de Sembleçay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à juin 2008
 Commune de Maillet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 2008 à décembre 2008
 Commune de Diors.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Savigny-en-Véron.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Selles-sur-Cher, Vendôme.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Communes de Saint-Hilaire-la-Gravelle, Villerable.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à avril 2008
 Commune de Ferté-Saint-Aubin (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à décembre 2008
 Communes de Fleury-les-Aubrais, Semoy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à octobre 2008
 Commune de Marigny-les-Usages.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à septembre 2008
 Communes d'Huisseau-sur-Mauves, Varennes-Changy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 2008 à décembre 2008
 Commune de Rozières-en-Beauce.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars 2008 à septembre 2008
 Commune de Rebréchien.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007
 Commune de Lasserre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Mézin.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2007 à décembre 2007
 Commune d'Avrillé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à décembre 2008
 Communes d'Avrillé, Mozé-sur-Louet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2008 à septembre 2008
 Commune de Brigné.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2008 à novembre 2008
 Commune de Vivy.
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2007 à août 2007
 Commune de Saint-Jean-le-Thomas.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Commune de Lempdes.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à décembre 2007
 Commune de Saint-Georges-du-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à novembre 2008
 Commune de Saint-Georges-du-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2008 à septembre 2008
 Communes de Degré, Saint-Ulphace.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2003 à décembre 2003
 Commune de Dieppe.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2004 à décembre 2004
 Commune de Dieppe.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2005 à décembre 2005
 Commune de Dieppe.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2006 à décembre 2006
 Commune de Dieppe.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à décembre 2007
 Commune de Dieppe.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à juin 2008
 Commune de Dieppe.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à décembre 2008
 Communes de Fontenailles, Lésigny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2008 à septembre 2008
 Communes de Soignolles-en-Brie, Torcy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2008 à septembre 2008
 Commune de Longperrier.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 2007 à décembre 2007
 Commune de Galluis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à décembre 2008
 Communes de Boinville-en-Mantois, Galluis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à juillet 2008
 Commune de Mareil-sur-Mauldre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à juin 2008
 Commune de Saint-Hilarion.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Commune de Plaisir.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008
 Commune d'Orgerus.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Plaisir.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Sainte-Radegonde.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à décembre 2007
 Communes de Brousse, Labessière-Candeil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2007 à septembre 2007
 Commune de Monestiés.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à novembre 2008
 Communes d'Andillac, Brousse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à octobre 2008
 Commune de Carlus.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Communes de Cordes-sur-Ciel, Fénols, Lacaune.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2005 à septembre 2005
 Commune de Mas-Grenier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Communes de Caussade, Saint-Antonin-Noble-Val.
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2008 à octobre 2008
 Commune de Salernes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à octobre 2008
 Commune de Nans-les-Pins.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août 2008 à octobre 2008
 Commune de Poitiers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à décembre 2008
 Commune de Lauthiers.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Longpont-sur-Orge, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Villabé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à septembre 2008
 Commune de Montgeron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Villabé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 2008 à août 2008
 Commune d'Epinay-sous-Sénart.
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 2008 à novembre 2008
 Commune de Plessis-Trévise (Le).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à décembre 2006
 Communes de Cergy, Génicourt.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006 à septembre 2006
 Commune de Vauréal.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2007 à avril 2007
 Commune de Plessis-Bouchard (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à mars 2008
 Communes de Beaumont-sur-Oise, Cergy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2008 à septembre 2008
 Commune de Franconville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à septembre 2008
 Commune de Cergy.