A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 27 novembre 2008 au 15 décembre 2008
 Commune de Blausasc.
Mouvement de terrain du 27 novembre 2008 au 16 décembre 2008
 Commune de Menton.
Mouvement de terrain du 1er au 31 décembre 2008
 Commune de Vallauris (1).
Mouvement de terrain du 13 au 15 décembre 2008
 Commune de Villeneuve-Loubet (1).
Mouvement de terrain du 14 au 15 décembre 2008
 Commune de Saint-Jeannet.
Mouvement de terrain du 14 au 16 décembre 2008
 Commune de Saint-André-de-la-Roche.
Mouvement de terrain du 6 au 7 février 2009
 Commune de Contes.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009
 Commune d'Allemans (1).
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009
 Commune d'Augignac (1).
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvement de terrain du 7 au 8 février 2009
 Commune de Clérieux.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et chocs mécaniques
liés à l'action des vagues du 28 au 30 novembre 2008
 Commune de Santa-Lucia-di-Moriani (1).
Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2008
 Commune de Brando.
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 21 au 22 octobre 2008
 Commune d'Anduze.
Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2008
 Commune d'Anduze.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008
 Commune de Brissac.
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 février 2009
 Commune de Mauguio.
Inondations et coulées de boue du 2 février 2009
 Communes de Lunel-Viel, Saint-Just, Saint-Nazaire-de-Pézan.
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 septembre 2008
 Commune de Saint-Lattier (1).
Mouvement de terrain du 4 au 5 septembre 2008
 Commune de Saint-Lattier (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008
 Commune de Saint-Sixte.
Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2008
 Commune de Marlhes (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 25 mai 2008
 Commune de Gavaudun (1).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 2009
 Communes d'Autrey (2), Barisey-la-Côte (1), Ceintrey, Colombey-les-Belles (1), Crépey (1), Goviller (2), Hammeville (1), Ognéville (1), Pulligny (2), Selaincourt (1), Vannes-le-Châtel (1), Vézelise (1).
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 31 août 2008
 Commune de Sauxillanges (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 11 février 2009
 Communes de Baigts-de-Béarn (2), Castétis (2), Orthez.
Mouvement de terrain du 11 au 12 février 2009
 Commune d'Estérençuby (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvement de terrain du 11 mars 2008
 Commune de Sillé-le-Guillaume (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvement de terrain du 23 janvier 2009
 Commune de Sallanches.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 7 août 2008
 Communes d'Epagne-Epagnette, Lucheux.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 14 décembre 2008
 Commune de Savoillan (1).
DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Inondations et coulées de boue du 4 au 5 mai 2009
 Communes de Gros-Morne (2), Rivière-Salée, Trinité (La).
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 mai 2009
 Commune de Lamentin (Le).
Inondations et coulées de boue du 5 mai 2009
 Communes d'Anses-d'Arlet (Les), Ducos, Rivière-Pilote, Saint-Esprit, Sainte-Marie, Vauclin (Le).
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 mai 2009
 Communes de Diamant (Le), François (Le), Robert (Le).
Mouvement de terrain du 4 au 5 mai 2009
 Communes de Gros-Morne, Rivière-Salée, Trinité (La).
Mouvement de terrain du 4 au 6 mai 2009
 Commune de Lamentin (Le).
Mouvement de terrain du 5 mai 2009
 Communes de Rivière-Pilote, Saint-Esprit, Sainte-Marie.
Mouvement de terrain du 5 au 6 mai 2009
 Commune de Robert (Le).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 février 2009
 Commune de Civrieux.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 14 au 16 décembre 2008
 Commune de Gattières.
Mouvement de terrain du 18 décembre 2008 au 7 février 2009
 Commune de Cagnes-sur-Mer.
Mouvement de terrain du 13 janvier 2009
 Commune de Saint-Jeannet.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 mai 2009
 Commune de Beaumont-du-Périgord.
Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2009
 Commune de Prigonrieux.
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 janvier 2009
 Commune de Saint-Astier.
Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2009
 Commune de Thénac.
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 janvier 2009
 Commune de Bassillac, Issigeac.
Inondations et coulées de boue du 24 au 26 janvier 2009
 Communes de Eyliac, Saint-Front-la-Rivière.
Inondations et coulées de boue du 25 au 26 janvier 2009
 Commune de Bourdeilles.
Inondation par remontée de nappe phréatique du 24 janvier 2009
 Commune de Montcaret.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 14 décembre 2008
 Communes de Baume-de-Transit (La), Bouchet, Tulette.
DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulées de boue du 5 décembre 2008
 Commune de Cauro.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 16 avril 2009
 Commune de Pin-Balma.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2009
 Commune de Saint-Christol.
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 février 2009
 Communes de Boisseron, Saint-Christol, Villetelle.
Inondations et coulées de boue du 2 au 5 février 2009
 Commune de Pérols.
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 2 au 3 février 2009
 Communes de Lunel-Viel, Saint-Just, Saint-Nazaire-de-Pézan.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2009
 Commune de Villers-la-Chèvre.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Inondations et coulées de boue du 23 au 26 janvier 2009
 Commune de Châtillon-sur-Thouet.