A N N E X E 1 
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS « GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS » 
GHS 
GHM 
LIBELLÉ DU GHM 
1 
01C01S 
Interventions pour affections du système nerveux, sauf craniotomie, avec CMAS. 
3 
01C03V 
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
4 
01C03W 
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
5 
01C04V 
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
6 
01C04W 
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
7 
01C05V 
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques sans CMA. 
8 
01C05W 
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques avec CMA. 
9 
01C06V 
Interventions sur le système vasculaire précérébral sans CMA. 
10 
01C06W 
Interventions sur le système vasculaire précérébral avec CMA. 
12 
01C08V 
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
13 
01C08W 
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
14 
01C09Z 
Pose d'un stimulateur cérébral. 
15 
01C10Z 
Pose d'un stimulateur médullaire. 
16 
01C11Z 
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans. 
17 
01C12Z 
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans. 
21 
01C04V 
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
21 
01C04W 
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
21 
01C12Z 
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans. 
20 
01C13Z 
Libérations du canal carpien et autres actes sur les nerfs périphériques. 
18 
01K02Z 
Embolisations intracrâniennes et médullaires. 
19 
01K03Z 
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux. 
150 
01M01S 
Affections du système nerveux, avec CMAS. 
154 
01M04Z 
Méningites virales. 
155 
01M05V 
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
156 
01M05W 
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
157 
01M06V 
Tumeurs du système nerveux, sans CMA. 
158 
01M06W 
Tumeurs du système nerveux, avec CMA. 
159 
01M07Z 
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 80 ans. 
160 
01M08V 
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans sans CMA. 
161 
01M08W 
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans avec CMA. 
162 
01M09Z 
Affections et lésions du rachis et de la moelle. 
163 
01M10V 
Autres affections cérébrovasculaires sans CMA. 
164 
01M10W 
Autres affections cérébrovasculaires avec CMA. 
165 
01M11V 
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
166 
01M11W 
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
167 
01M12V 
Autres affections du système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
168 
01M12W 
Autres affections du système nerveux, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
169 
01M13Z 
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique. 
170 
01M14V 
Accidents vasculaires cérébraux non transitoires sans CMA. 
171 
01M14W 
Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec CMA. 
172 
01M15Z 
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 80 ans. 
173 
01M16Z 
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 81 ans. 
174 
01M17V 
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
175 
01M17W 
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
176 
01M18V 
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
177 
01M18W 
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
178 
01M19V 
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
179 
01M19W 
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
180 
01M20V 
Commotions cérébrales, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
181 
01M20W 
Commotions cérébrales, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
182 
01M21Z 
Douleurs chroniques rebelles. 
183 
01M22Z 
Migraines et céphalées. 
184 
01M23Z 
Convulsions hyperthermiques. 
185 
01M24V 
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans sans CMA. 
186 
01M24W 
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans avec CMA. 
187 
01M25V 
Epilepsie, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
188 
01M25W 
Epilepsie, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans. 
400 
02C02V 
Interventions sur la rétine, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
401 
02C02W 
Interventions sur la rétine, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
402 
02C03Z 
Interventions sur l'orbite. 
403 
02C04Z 
Autres interventions intraoculaires. 
404 
02C05Z 
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie. 
405 
02C06Z 
Interventions primaires sur l'iris. 
406 
02C07Z 
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans. 
407 
02C08V 
Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
408 
02C08W 
Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans. 
409 
02C09Z 
Allogreffes de cornée. 
500 
02M02Z 
Hyphéma. 
501 
02M03Z 
Infections oculaires aiguës sévères. 
502 
02M04Z 
Affections oculaires d'origine neurologique. 
503 
02M05Z 
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans. 
504 
02M06V 
Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
505 
02M06W 
Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
600 
03C02V 
Interventions majeures sur la tête et le cou sans CMA. 
601 
03C02W 
Interventions majeures sur la tête et le cou avec CMA. 
602 
03C03Z 
Exérèses de glandes salivaires. 
603 
03C04Z 
Interventions sur les glandes salivaires autres que les exérèses. 
604 
03C05Z 
Réparations de fissures labiale et palatine. 
605 
03C06Z 
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans. 
606 
03C07V 
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
607 
03C07W 
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans. 
610 
03C09Z 
Rhinoplasties. 
611 
03C10Z 
Amygdalectomies et / ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans. 
612 
03C11Z 
Amygdalectomies et / ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans. 
613 
03C12Z 
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et / ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans. 
614 
03C13Z 
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et / ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans. 
615 
03C14Z 
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans. 
616 
03C15Z 
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans. 
617 
03C16V 
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
618 
03C16W 
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
619 
03C17Z 
Interventions sur la bouche. 
620 
03C18Z 
Pose d'implants cochléaires. 
621 
03C19Z 
Ostéotomies de la face. 
622 
03C20Z 
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne. 
623 
03C21Z 
Interventions pour oreilles décollées. 
800 
03K02Z 
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires. 
801 
03M02Z 
Traumatismes et déformations du nez. 
802 
03M03Z 
Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans. 
803 
03M04V 
Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
804 
03M04W 
Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans. 
805 
03M05Z 
Troubles de l'équilibre. 
806 
03M06Z 
Epistaxis. 
807 
03M07V 
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
808 
03M07W 
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
809 
03M08Z 
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans. 
810 
03M09V 
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
811 
03M09W 
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
812 
03M10Z 
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans. 
813 
03M11V 
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
814 
03M11W 
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans. 
1000 
04C01S 
Interventions pour affections de l'appareil respiratoire, avec CMAS. 
1001 
04C02V 
Interventions majeures sur le thorax sans CMA. 
1002 
04C02W 
Interventions majeures sur le thorax avec CMA. 
1003 
04C03V 
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire sans CMA. 
1004 
04C03W 
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire avec CMA. 
1100 
04M02V 
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans sans CMA. 
1101 
04M02W 
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans avec CMA. 
1102 
04M03V 
Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
1103 
04M03W 
Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans. 
1104 
04M04Z 
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans. 
1105 
04M05V 
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
1106 
04M05W 
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
1107 
04M06Z 
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans. 
1108 
04M07V 
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
1109 
04M07W 
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
1110 
04M08V 
Bronchopneumopathies chroniques sans CMA. 
1111 
04M08W 
Bronchopneumopathies chroniques avec CMA. 
1112 
04M09V 
Tumeurs de l'appareil respiratoire sans CMA. 
1113 
04M09W 
Tumeurs de l'appareil respiratoire avec CMA. 
1114 
04M10V 
Embolies pulmonaires sans CMA. 
1115 
04M10W 
Embolies pulmonaires avec CMA. 
1116 
04M11V 
Signes et symptômes respiratoires sans CMA. 
1117 
04M11W 
Signes et symptômes respiratoires avec CMA. 
1118 
04M12V 
Pneumothorax sans CMA. 
1119 
04M12W 
Pneumothorax avec CMA. 
1120 
04M13Z 
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire. 
1121 
04M14V 
Maladies pulmonaires interstitielles sans CMA. 
1122 
04M14W 
Maladies pulmonaires interstitielles avec CMA. 
1123 
04M15V 
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire sans CMA. 
1124 
04M15W 
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire avec CMA. 
1125 
04M16V 
Traumatismes thoraciques majeurs sans CMA. 
1126 
04M16W 
Traumatismes thoraciques majeurs avec CMA. 
1127 
04M17V 
Epanchements pleuraux sans CMA. 
1128 
04M17W 
Epanchements pleuraux avec CMA. 
1400 
05C02Z 
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie. 
1401 
05C03V 
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, sans CMA. 
1402 
05C03W 
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie, avec CMA. 
1403 
05C04V 
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie sans CMA. 
1404 
05C04W 
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie avec CMA. 
1405 
05C05V 
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie sans CMA. 
1406 
05C05W 
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie avec CMA. 
1407 
05C06V 
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, sans CMA. 
1408 
05C06W 
Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, avec CMA. 
1429 
1409 
05C07Z 
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle. 
1410 
05C08V 
Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, sans CMA. 
1411 
05C08W 
Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, avec CMA. 
1412 
05C09Z 
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle. 
1413 
05C10V 
Chirurgie majeure de revascularisation sans CMA. 
1414 
05C10W 
Chirurgie majeure de revascularisation avec CMA. 
1415 
05C11V 
Autres interventions de chirurgie vasculaire sans CMA. 
1416 
05C11W 
Autres interventions de chirurgie vasculaire avec CMA. 
1417 
05C12V 
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, sans CMA. 
1418 
05C12W 
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, avec CMA. 
1419 
05C13V 
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils sans CMA. 
1420 
05C13W 
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils avec CMA. 
1421 
05C14Z 
Pose d'un stimulateur cardiaque permanent avec insuffisance cardiaque. 
1422 
05C15Z 
Pose d'un stimulateur cardiaque permanent sans insuffisance cardiaque. 
1424 
05C17V 
Ligatures de veines et éveinages, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
1425 
05C17W 
Ligatures de veines et éveinages, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
1426 
05C18Z 
Autres interventions sur le système circulatoire. 
1427 
05C19Z 
Pose d'un défibrillateur cardiaque. 
1428 
05C20Z 
Remplacement ou ablation chirurgicale d'électrodes ou de boîtier de stimulation cardiaque permanente. 
1681 
05K05V 
Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde sans CMA. 
1682 
05K05W 
Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde avec décès et / ou complications et / ou morbidités associées. 
1683 
05K06V 
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde sans CMA. 
1684 
05K06W 
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde avec CMA. 
1685 
05K07Z 
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors de l'infarctus aigu du myocarde. 
1691 
05K12Z 
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge inférieur à 18 ans. 
1692 
05K13Z 
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge supérieur à 17 ans. 
1687 
05K09Z 
Actes diagnostiques par voie vasculaire avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors d'un infarctus aigu du myocarde. 
1688 
05K10Z 
Actes diagnostiques par voie vasculaire sans pathologie cardiovasculaire sévère. 
1689 
05K11Z 
Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire. 
1690 
1654 
05M02E 
Infarctus aigu du myocarde avec décès. 
1655 
05M03Z 
Infarctus aigu du myocarde avec complications cardiovasculaires et sortie en vie de l'établissement. 
1656 
05M04V 
Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire sans CMA. 
1657 
05M04W 
Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire avec CMA. 
1658 
05M05V 
Syncopes et lipothymies, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
1659 
05M05W 
Syncopes et lipothymies, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
1660 
05M06V 
Angine de poitrine sans CMA. 
1661 
05M06W 
Angine de poitrine avec CMA. 
1662 
05M07V 
Thrombophlébites veineuses profondes, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
1663 
05M07W 
Thrombophlébites veineuses profondes, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
1664 
05M08V 
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
1665 
05M08W 
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
1666 
05M09V 
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire sans CMA. 
1667 
05M09W 
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire avec CMA. 
1668 
05M10Z 
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans. 
1669 
05M11V 
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
1670 
05M11W 
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
1671 
05M12V 
Troubles vasculaires périphériques, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
1672 
05M12W 
Troubles vasculaires périphériques, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
1673 
05M13Z 
Douleurs thoraciques. 
1674 
05M14Z 
Arrêt cardiaque. 
1675 
05M15Z 
Hypertension artérielle. 
1676 
05M16V 
Athérosclérose coronarienne sans CMA. 
1677 
05M16W 
Athérosclérose coronarienne avec CMA. 
1678 
05M17V 
Autres affections de l'appareil circulatoire sans CMA. 
1679 
05M17W 
Autres affections de l'appareil circulatoire avec CMA. 
1680 
05M18Z 
Endocardites aiguës et subaiguës. 
1900 
06C02Z 
Chirurgie majeure des malformations digestives. 
1901 
06C03V 
Résections rectales sans CMA. 
1902 
06C03W 
Résections rectales avec CMA. 
1903 
06C04V 
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon sans CMA. 
1904 
06C04W 
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon avec CMA. 
1905 
06C05Z 
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans. 
1908 
06C07V 
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon sans CMA. 
1909 
06C07W 
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon avec CMA. 
1910 
06C08V 
Appendicectomies compliquées, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
1911 
06C08W 
Appendicectomies compliquées, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
1912 
06C09V 
Appendicectomies non compliquées, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
1913 
06C09W 
Appendicectomies non compliquées, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
1914 
06C10Z 
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans. 
1915 
06C11V 
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
1916 
06C11W 
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
1917 
06C12V 
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
1918 
06C12W 
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
1919 
06C13V 
Libérations d'adhérences péritonéales, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
1920 
06C13W 
Libérations d'adhérences péritonéales, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
1921 
06C14V 
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales sans CMA. 
1929 
1922 
06C14W 
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales avec CMA. 
1930 
1923 
06C15V 
Autres interventions sur le tube digestif sans CMA. 
1924 
06C15W 
Autres interventions sur le tube digestif avec CMA. 
1925 
06C16V 
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
1926 
06C16W 
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
1927 
06C17V 
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
1928 
06C17W 
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
2100 
06M01S 
Affections du tube digestif avec CMAS. 
2101 
06M02V 
Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans sans CMA. 
2102 
06M02W 
Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans avec CMA. 
2103 
06M03V 
Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
2104 
06M03W 
Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
2105 
06M04V 
Hémorragies digestives, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
2106 
06M04W 
Hémorragies digestives, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
2107 
06M05V 
Tumeurs malignes du tube digestif, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
2108 
06M05W 
Tumeurs malignes du tube digestif, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
2109 
06M06V 
Occlusions intestinales non dues à une hernie sans CMA. 
2110 
06M06W 
Occlusions intestinales non dues à une hernie avec CMA. 
2111 
06M07V 
Maladies inflammatoires de l'intestin sans CMA. 
2112 
06M07W 
Maladies inflammatoires de l'intestin avec CMA. 
2113 
06M08Z 
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans. 
2114 
06M09V 
Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
2115 
06M09W 
Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
2116 
06M10Z 
Ulcères gastroduodénaux compliqués. 
2117 
06M11V 
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
2118 
06M11W 
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
2304 
07C04V 
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale sans CMA. 
2305 
07C04W 
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale avec CMA. 
2308 
07C06Z 
Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections malignes. 
2309 
07C07Z 
Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections non malignes. 
2310 
07C08Z 
Autres interventions sur le système hépatobiliaire et pancréatique. 
2311 
07C09V 
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes sans CMA. 
2312 
07C09W 
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes avec CMA. 
2313 
07C10V 
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes sans CMA. 
2314 
07C10W 
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes avec CMA. 
2315 
07C11V 
Dérivations biliaires sans CMA. 
2316 
07C11W 
Dérivations biliaires avec CMA. 
2317 
07C12V 
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées sans CMA. 
2318 
07C12W 
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées avec CMA. 
2500 
07M01S 
Affections du système hépatobiliaire et du pancréas avec CMAS. 
2501 
07M02V 
Affections des voies biliaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
2502 
07M02W 
Affections des voies biliaires, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
2503 
07M03V 
Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
2504 
07M03W 
Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
2505 
07M04V 
Affections hépatiques à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques, sans CMA. 
2506 
07M04W 
Affections hépatiques à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques, avec CMA. 
2507 
07M05V 
Affections non malignes du pancréas sans CMA. 
2508 
07M05W 
Affections non malignes du pancréas avec CMA. 
2509 
07M06V 
Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
2510 
07M06W 
Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
2700 
08C01S 
Interventions pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, avec CMAS non traumatiques. 
2701 
08C02Z 
Interventions majeures multiples sur les genoux et / ou les hanches. 
2704 
08C04Z 
Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge inférieur à 18 ans. 
2705 
08C05V 
Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
2706 
08C05W 
Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
2707 
08C06Z 
Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif. 
2710 
08C08Z 
Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge inférieur à 18 ans. 
2711 
08C09V 
Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
2712 
08C09W 
Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
2713 
08C10V 
Interventions sur le genou, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
2714 
08C10W 
Interventions sur le genou, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
2715 
08C11V 
Interventions sur le membre supérieur à l'exception de l'humérus et de la main, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
2716 
08C11W 
Interventions sur le membre supérieur à l'exception de l'humérus et de la main, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
2717 
08C12Z 
Biopsies ostéoarticulaires. 
2718 
08C13Z 
Résections osseuses localisées et / ou ablations de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur. 
2719 
08C14Z 
Résections osseuses localisées et / ou ablations de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur. 
2720 
08C15V 
Interventions sur le pied sans CMA. 
2721 
08C15W 
Interventions sur le pied avec CMA. 
2724 
08C17Z 
Interventions sur la main et le poignet pour kyste synovial. 
2725 
08C18V 
Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu'un kyste synovial sans CMA. 
2726 
08C18W 
Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu'un kyste synovial avec CMA. 
2727 
08C19Z 
Arthroscopies. 
2728 
08C20Z 
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif. 
2729 
08C21V 
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif sans CMA. 
2730 
08C21W 
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif avec CMA. 
2731 
08C22Z 
Interventions pour reprise de prothèses articulaires. 
2732 
08C23V 
Prothèses de hanche sans CMA. 
2733 
08C23W 
Prothèses de hanche avec CMA. 
2734 
08C24Z 
Prothèses de genou. 
2735 
08C25Z 
Prothèses d'épaule. 
2736 
08C26Z 
Interventions majeures sur le rachis. 
2737 
08C27V 
Autres interventions sur le rachis sans CMA. 
2738 
08C27W 
Autres interventions sur le rachis avec CMA. 
2739 
08C28Z 
Interventions maxillofaciales. 
2740 
08C29Z 
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes. 
2741 
08C30V 
Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes sans CMA. 
2742 
08C30W 
Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes avec CMA. 
3000 
08M01S 
Affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, avec CMAS non traumatiques. 
3001 
08M02Z 
Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge inférieur à 18 ans. 
3002 
08M03V 
Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
3003 
08M03W 
Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
3004 
08M04V 
Fractures de la hanche et du bassin sans CMA. 
3005 
08M04W 
Fractures de la hanche et du bassin avec CMA. 
3006 
08M05Z 
Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur. 
3007 
08M06Z 
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge inférieur à 18 ans. 
3008 
08M07V 
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
3009 
08M07W 
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
3010 
08M08Z 
Entorses et luxations du bassin et de la hanche. 
3011 
08M09Z 
Arthropathies non spécifiques. 
3012 
08M10V 
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
3013 
08M10W 
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
3014 
08M11V 
Fractures pathologiques et affections malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans CMA. 
3015 
08M11W 
Fractures pathologiques et affections malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec CMA. 
3016 
08M12V 
Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
3017 
08M12W 
Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
3018 
08M13Z 
Signes et symptômes concernant l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif. 
3019 
08M14V 
Affections du tissu conjonctif, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
3020 
08M14W 
Affections du tissu conjonctif, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
3021 
08M15V 
Tendinites, myosites et bursites, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
3022 
08M15W 
Tendinites, myosites et bursites, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
3023 
08M16Z 
Ostéomyélites. 
3024 
08M17Z 
Arthrites septiques. 
3025 
08M18Z 
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif. 
3026 
08M19V 
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans CMA. 
3027 
08M19W 
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec CMA. 
3300 
09C02V 
Greffes de peau et / ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite sans CMA. 
3301 
09C02W 
Greffes de peau et / ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite avec CMA. 
3302 
09C03V 
Greffes de peau et / ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites sans CMA. 
3303 
09C03W 
Greffes de peau et / ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites avec CMA. 
3304 
09C04V 
Mastectomies totales pour tumeur maligne sans CMA. 
3305 
09C04W 
Mastectomies totales pour tumeur maligne avec CMA. 
3306 
09C05V 
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne sans CMA. 
3307 
09C05W 
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne avec CMA. 
3308 
09C06Z 
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale. 
3309 
09C07Z 
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein. 
3310 
09C08Z 
Interventions sur la région anale et périanale. 
3311 
09C09Z 
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique. 
3312 
09C10V 
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins sans CMA. 
3313 
09C10W 
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins avec CMA. 
3500 
09M02Z 
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans. 
3501 
09M03V 
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
3502 
09M03W 
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
3503 
09M04Z 
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans. 
3504 
09M05V 
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
3505 
09M05W 
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
3506 
09M06Z 
Ulcères cutanés. 
3507 
09M07V 
Autres affections dermatologiques, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
3508 
09M07W 
Autres affections dermatologiques, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
3509 
09M08V 
Affections dermatologiques sévères, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
3510 
09M08W 
Affections dermatologiques sévères, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
3511 
09M09Z 
Affections non malignes des seins. 
3512 
09M10V 
Tumeurs malignes des seins sans CMA. 
3513 
09M10W 
Tumeurs malignes des seins avec CMA. 
3700 
10C01S 
Interventions pour affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, avec CMAS. 
3701 
10C02Z 
Interventions sur l'hypophyse. 
3702 
10C03Z 
Interventions sur les surrénales. 
3704 
10C05Z 
Interventions sur les parathyroïdes. 
3707 
10C07Z 
Interventions sur le tractus thyréoglosse. 
3708 
10C08Z 
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels. 
3709 
10C09Z 
Gastroplasties pour obésité. 
3711 
10C11V 
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
3712 
10C11W 
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
3713 
10C12V 
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
3714 
10C12W 
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
3715 
10C10Z 
Autres interventions pour obésité. 
3716 
10C13Z 
Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité. 
3900 
10M01S 
Affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, avec CMAS. 
3901 
10M02V 
Diabète, âge de 36 à 69 ans sans CMA. 
3902 
10M02W 
Diabète, âge de 36 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
3903 
10M03Z 
Diabète, âge inférieur à 36 ans. 
3904 
10M04V 
Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans sans CMA. 
3905 
10M04W 
Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans avec CMA. 
3906 
10M05V 
Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
3907 
10M05W 
Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
3908 
10M06Z 
Maladies métaboliques congénitales. 
3909 
10M07V 
Autres troubles endocriniens, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
3910 
10M07W 
Autres troubles endocriniens, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4100 
11C01S 
Interventions pour affections des reins et des voies urinaires, avec CMAS. 
4101 
11C02V 
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, sans CMA. 
4102 
11C02W 
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, avec CMA. 
4103 
11C03V 
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, sans CMA. 
4104 
11C03W 
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, avec CMA. 
4105 
11C04Z 
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales. 
4106 
11C05V 
Interventions transurétrales ou par voie transcutanée sans CMA. 
4107 
11C05W 
Interventions transurétrales ou par voie transcutanée avec CMA. 
4108 
11C06Z 
Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans. 
4109 
11C07Z 
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans. 
4110 
11C08V 
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires sans CMA. 
4111 
11C08W 
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires avec CMA. 
4271 
11K02V 
Insuffisance rénale, avec dialyse, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4272 
11K02W 
Insuffisance rénale, avec dialyse, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4250 
11M01S 
Affections des reins et des voies urinaires, avec CMAS. 
4251 
11M02V 
Lithiases urinaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4252 
11M02W 
Lithiases urinaires, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4253 
11M03V 
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans sans CMA. 
4254 
11M03W 
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans avec CMA. 
4255 
11M04V 
Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
4256 
11M04W 
Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
4259 
11M06V 
Insuffisance rénale, sans dialyse, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4260 
11M06W 
Insuffisance rénale, sans dialyse, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4261 
11M07V 
Tumeurs des reins et des voies urinaires sans CMA. 
4262 
11M07W 
Tumeurs des reins et des voies urinaires avec CMA. 
4263 
11M08Z 
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans. 
4264 
11M09V 
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
4265 
11M09W 
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
4266 
11M10V 
Rétrécissement urétral, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4267 
11M10W 
Rétrécissement urétral, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4268 
11M11Z 
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans. 
4269 
11M12V 
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
4270 
11M12W 
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
4500 
12C01S 
Interventions pour affections de l'appareil génital masculin, avec CMAS. 
4502 
12C03Z 
Interventions sur le pénis. 
4503 
12C04V 
Prostatectomies transurétrales sans CMA. 
4504 
12C04W 
Prostatectomies transurétrales avec CMA. 
4505 
12C05Z 
Interventions sur les testicules pour des tumeurs malignes. 
4506 
12C06Z 
Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge inférieur à 18 ans. 
4507 
12C07Z 
Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge supérieur à 17 ans. 
4508 
12C08Z 
Circoncisions. 
4509 
12C09Z 
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin. 
4510 
12C10Z 
Autres interventions pour des affections non malignes de l'appareil génital masculin. 
4511 
12C11Z 
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes. 
4512 
12C12Z 
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes. 
4750 
12M02V 
Infections et inflammations de l'appareil génital masculin, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4751 
12M02W 
Infections et inflammations de l'appareil génital masculin, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4752 
12M03V 
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin sans CMA. 
4753 
12M03W 
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin avec CMA. 
4754 
12M04V 
Hypertrophie prostatique bénigne, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4755 
12M04W 
Hypertrophie prostatique bénigne, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4756 
12M05Z 
Autres affections de l'appareil génital masculin. 
4900 
13C01S 
Interventions pour affections de l'appareil génital féminin, avec CMAS. 
4918 
13C14V 
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes sans CMA. 
4919 
13C14W 
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes avec CMA. 
4920 
13C15V 
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes sans CMA. 
4921 
13C15W 
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes avec CMA. 
4903 
13C03V 
Hystérectomies, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4904 
13C03W 
Hystérectomies, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4905 
13C04V 
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4906 
13C04W 
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4907 
13C05Z 
Interventions sur le système utéroannexiel pour des tumeurs malignes. 
4908 
13C06Z 
Interruptions tubaires pour des affections non malignes. 
4909 
13C07V 
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4910 
13C07W 
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4911 
13C08V 
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
4912 
13C08W 
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
4913 
13C09Z 
Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques. 
4914 
13C10Z 
Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie. 
4915 
13C11Z 
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes. 
4916 
13C12Z 
Dilatations et curetages, conisations pour des affections non malignes. 
4917 
13C13Z 
Autres interventions sur l'appareil génital féminin. 
5200 
13M02Z 
Infections de l'appareil génital féminin. 
5201 
13M03V 
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin sans CMA. 
5202 
13M03W 
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin avec CMA. 
5203 
13M04V 
Autres affections de l'appareil génital féminin, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
5204 
13M04W 
Autres affections de l'appareil génital féminin, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
5300 
14C02A 
Césariennes sans complication significative. 
5301 
14C02B 
Césariennes avec autres complications. 
5302 
14C02C 
Césariennes avec complications majeures. 
5303 
14C03Z 
Accouchements par voie basse avec autres interventions. 
5304 
14C04Z 
Affections du post-partum ou du post-abortum avec intervention chirurgicale. 
5305 
14C05Z 
Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie. 
5450 
14M02Z 
Affections médicales du post-partum ou du post-abortum. 
5451 
14Z02A 
Accouchements par voie basse sans complication significative. 
5452 
14Z02B 
Accouchements par voie basse avec autres complications. 
5453 
14Z02C 
Accouchements par voie basse avec complications majeures. 
5454 
14Z03A 
Affections de l'ante-partum, avec ou sans intervention chirurgicale, sans complications. 
5455 
14Z03B 
Affections de l'ante-partum, avec ou sans intervention chirurgicale, avec complications. 
5456 
14Z04Z 
Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie. 
5457 
14Z05Z 
Grossesses ectopiques. 
5458 
14Z06Z 
Menaces d'avortement. 
5459 
14Z07Z 
Faux travail. 
5800 
15Z02Z 
Autres problèmes postnéonatals précoces. 
5801 
15Z03Z 
Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement. 
5802 
15Z04E 
Nouveau-nés de 1   500 g et plus, décédés. 
5803 
15Z05A 
Nouveau-nés de 2   500 g et plus, sans problème significatif. 
5804 
15Z05B 
Nouveau-nés de 2   500 g et plus, avec autre problème significatif. 
5805 
15Z05C 
Nouveau-nés de 2   500 g et plus, avec problème sévère. 
5806 
15Z05D 
Nouveau-nés de 2   500 g et plus, avec problème majeur. 
5807 
15Z06A 
Nouveau-nés de 2   000 g à 2   499 g, sans problème significatif. 
5808 
15Z06B 
Nouveau-nés de 2   000 g à 2   499 g, avec autre problème significatif. 
5809 
15Z06C 
Nouveau-nés de 2   000 g à 2   499 g, avec problème sévère. 
5810 
15Z06D 
Nouveau-nés de 2   000 g à 2   499 g, avec problème majeur. 
5811 
15Z07A 
Nouveau-nés de 1   500 g à 1   999 g, sans problème significatif. 
5812 
15Z07B 
Nouveau-nés de 1   500 g à 1   999 g, avec autre problème significatif. 
5813 
15Z07C 
Nouveau-nés de 1   500 g à 1   999 g, avec problème majeur ou sévère. 
5814 
15Z08A 
Nouveau-nés de 1   000 g à 1   499 g, sortis en vie. 
5815 
15Z08E 
Nouveau-nés de 1   000 g à 1   499 g, décédés. 
5816 
15Z09A 
Nouveau-nés de moins de 1   000 g, sortis en vie. 
5817 
15Z09E 
Nouveau-nés de moins de 1   000 g, décédés. 
6100 
16C01S 
Interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, avec CMAS. 
6101 
16C02Z 
Interventions sur la rate. 
6102 
16C03V 
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques sans CMA. 
6103 
16C03W 
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques avec CMA. 
6150 
16M01S 
Affections du sang et des organes hématopoïétiques, avec CMAS. 
6151 
16M02V 
Affections du système réticuloendothélial ou immunitaire sans CMA. 
6152 
16M02W 
Affections du système réticuloendothélial ou immunitaire avec CMA. 
6153 
16M03V 
Troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans sans CMA. 
6154 
16M03W 
Troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans avec CMA. 
6155 
16M04V 
Troubles de la lignée érythrocytaire, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
6156 
16M04W 
Troubles de la lignée érythrocytaire, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
6157 
16M05V 
Troubles de la coagulation, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
6158 
16M05W 
Troubles de la coagulation, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
6300 
17C01S 
Interventions pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMAS. 
6301 
17C02V 
Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies sans CMA. 
6302 
17C02W 
Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies avec CMA. 
6303 
17C03V 
Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies sans CMA. 
6304 
17C03W 
Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies avec CMA. 
6305 
17C04V 
Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, sans CMA. 
6306 
17C04W 
Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMA. 
6307 
17C05V 
Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus sans CMA. 
6308 
17C05W 
Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus avec CMA. 
6450 
17K02Z 
Antécédents ou suspicion d'affections tumorales, avec exploration endoscopique. 
6452 
17K04Z 
Autres irradiations. 
6463 
17K05Z 
Curiethérapies de la prostate. 
6464 
17K06Z 
Autres curiethérapies et irradiations internes. 
6453 
17M01S 
Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMAS. 
6457 
17M04Z 
Antécédents ou suspicion d'affections tumorales, sans exploration endoscopique. 
6458 
17M05Z 
Chimiothérapie pour leucémie aiguë. 
6459 
17M06V 
Chimiothérapie pour autre tumeur, sans CMA. 
6460 
17M06W 
Chimiothérapie pour autre tumeur, avec CMA. 
6461 
17M07V 
Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
6462 
17M07W 
Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
6465 
17M08Z 
Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans. 
6466 
17M09V 
Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
6467 
17M09W 
Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
6468 
17M10V 
Lymphomes ou autres leucémies sans CMA. 
6469 
17M10W 
Lymphomes ou autres leucémies avec CMA. 
6700 
18C02V 
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires sans CMA. 
6701 
18C02W 
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires avec CMA. 
6750 
18M02V 
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans sans CMA. 
6751 
18M02W 
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans avec CMA. 
6752 
18M03Z 
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans. 
6753 
18M04V 
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
6754 
18M04W 
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
6755 
18M05V 
Infections postopératoires et post-traumatiques sans CMA. 
6756 
18M05W 
Infections postopératoires et post-traumatiques avec CMA. 
6757 
18M06Z 
Septicémies, âge inférieur à 18 ans. 
6758 
18M07V 
Septicémies, âge supérieur à 17 ans sans CMA. 
6759 
18M07W 
Septicémies, âge supérieur à 17 ans avec CMA. 
6760 
18M08V 
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
6761 
18M08W 
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
6762 
18Z01S 
Maladies infectieuses et parasitaires, avec CMAS, avec ou sans acte. 
7000 
19C02Z 
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale. 
7050 
19M02V 
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
7051 
19M02W 
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
7052 
19M03Z 
Troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives. 
7053 
19M04Z 
Psychoses, âge supérieur à 80 ans. 
7054 
19M05Z 
Psychoses, âge inférieur à 81 ans. 
7055 
19M06V 
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 80 ans sans CMA. 
7056 
19M06W 
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 80 ans avec CMA. 
7057 
19M07V 
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 81 ans sans CMA. 
7058 
19M07W 
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 81 ans avec CMA. 
7059 
19M08Z 
Maladies et troubles mentaux de l'enfance. 
7060 
19M09Z 
Autres troubles mentaux. 
7061 
19M10Z 
Névroses autres que les névroses dépressives. 
7062 
19M11V 
Névroses dépressives, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
7063 
19M11W 
Névroses dépressives, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
7250 
20Z02Z 
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance. 
7257 
7251 
20Z03Z 
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance. 
7252 
20Z04Z 
Ethylisme avec dépendance. 
7256 
7253 
20Z05Z 
Ethylisme aigu. 
7254 
20Z06V 
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
7255 
20Z06W 
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
7400 
21C01S 
Interventions pour traumatismes, allergies et empoisonnements, avec CMAS. 
7401 
21C02Z 
Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures. 
7402 
21C03Z 
Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures. 
7403 
21C04Z 
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures. 
7404 
21C05V 
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte sans CMA. 
7405 
21C05W 
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte avec CMA. 
7550 
21M01S 
Traumatismes, allergies et empoisonnements, avec CMAS. 
7551 
21M02Z 
Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge inférieur à 18 ans. 
7552 
21M03V 
Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
7553 
21M03W 
Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
7554 
21M04Z 
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans. 
7555 
21M05Z 
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans. 
7556 
21M06Z 
Traumatismes complexes, âge inférieur à 18 ans. 
7557 
21M07V 
Traumatismes complexes, âge de 18 à 69 ans sans CMA. 
7558 
21M07W 
Traumatismes complexes, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans. 
7559 
21M08V 
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, âge inférieur à 70 ans sans CMA. 
7560 
21M08W 
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, âge supérieur à 69 ans et / ou CMA. 
7561 
21M09V 
Complications iatrogéniques non classées ailleurs sans CMA. 
7562 
21M09W 
Complications iatrogéniques non classées ailleurs avec CMA. 
7800 
22C02Z 
Brûlures non étendues avec greffe cutanée. 
7801 
22C03Z 
Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales. 
7850 
22M02Z 
Brûlures non étendues sans intervention chirurgicale. 
7851 
22Z02Z 
Brûlures étendues. 
7900 
23C02Z 
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé. 
7950 
23M02Z 
Rééducation. 
7951 
23M03V 
Signes et symptômes sans CMA. 
7952 
23M03W 
Signes et symptômes avec CMA. 
7953 
23M04Z 
Suivi thérapeutique avec diagnostic associé d'antécédent d'affection maligne. 
7954 
23M05Z 
Suivi thérapeutique sans diagnostic associé d'antécédent d'affection maligne. 
7955 
23M06Z 
Autres facteurs influant sur l'état de santé. 
7956 
23Z02Z 
Soins palliatifs, avec ou sans acte. 
7957 
7958 
8001 
24C02Z 
Affections de la CMD 01 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 01. 
8002 
24C03Z 
Interventions sur le cristallin : séjours de moins de 2 jours. 
8003 
24C04Z 
Affections de la CMD 02 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 02. 
8004 
24C05Z 
Amygdalectomies et / ou adénoïdectomies : séjours de moins de 2 jours. 
8005 
24C06Z 
Drains transtympaniques : séjours de moins de 2 jours. 
8006 
24C07Z 
Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 03. 
8007 
24C08Z 
Affections de la CMD 04 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 04. 
8008 
24C09Z 
Ligatures de veines et éveinages : séjours de moins de 2 jours. 
8009 
24C10Z 
Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 05. 
8010 
24C11Z 
Interventions réparatrices pour hernies abdominales : séjours de moins de 2 jours. 
8011 
24C12Z 
Interventions sur le rectum et l'anus : séjours de moins de 2 jours. 
8012 
24C13Z 
Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 06. 
8013 
24C14Z 
Affections de la CMD 07 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 07. 
8014 
24C15Z 
Résections osseuses localisées et ablations de matériel de fixation : séjours de moins de 2 jours. 
8016 
24C17Z 
Arthroscopies : séjours de moins de 2 jours. 
8017 
24C18Z 
Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 08. 
8019 
24C20Z 
Affections de la CMD 10 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 10. 
8020 
24C21Z 
Interventions transurétrales, sauf prostatectomie : séjours de moins de 2 jours. 
8021 
24C22Z 
Affections de la CMD 11 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 11. 
8022 
24C23Z 
Interventions sur les testicules : séjours de moins de 2 jours. 
8023 
24C24Z 
Circoncisions : séjours de moins de 2 jours. 
8024 
24C25Z 
Affections de la CMD 12 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 12. 
8056 
8026 
24C27Z 
Interventions sur la vulve, le vagin et le col utérin : séjours de moins de 2 jours. 
8027 
24C28Z 
Dilatations et curetages en dehors de la grossesse, conisations : séjours de moins de 2 jours. 
8057 
8028 
24C29Z 
Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 13. 
8029 
24C30Z 
Dilatations et curetages au cours de la grossesse, en dehors des interruptions volontaires : séjours de moins de 2 jours. 
8030 
24C31Z 
Affections de la CMD 14 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 14. 
8031 
24C32Z 
Affections de la CMD 16 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 16. 
8032 
24C33Z 
Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire. 
8033 
24C34Z 
Affections de la CMD 18 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire. 
8034 
24C35Z 
Affections de la CMD 19 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire. 
8036 
24C37Z 
Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 22. 
8037 
24C38Z 
Motifs de recours de la CMD 23 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire. 
8038 
24C39Z 
Créations et réfections des fistules artérioveineuses, séjours de moins de 2 jours. 
8039 
24C40Z 
Interventions pour traumatismes de l'oeil, séjours de moins de 2 jours. 
8040 
24C41Z 
Actes non mineurs de la CMD 02, séjours de moins de 2 jours. 
8041 
24C42Z 
Actes non mineurs de la CMD 03, séjours de moins de 2 jours. 
8042 
24C43Z 
Pose d'un défibrillateur cardiaque : séjours de moins de 2 jours. 
8043 
24C44Z 
Pose d'un stimulateur cardiaque permanent : séjours de moins de 2 jours. 
8044 
24C45Z 
Hémorroïdectomies : séjours de moins de 2 jours. 
8055 
8045 
24C46Z 
Actes non mineurs sur la main : séjours de moins de 2 jours. 
8046 
24C47Z 
Interventions sur le sein : séjours de moins de 2 jours. 
8047 
24C48Z 
Interventions sur la peau et les tissus sous-cutanés : séjours de moins de 2 jours. 
8048 
24C49Z 
Prélèvements d'ovocytes : séjours de moins de 2 jours. 
8049 
24C50Z 
Interventions et explorations sur le système utéroannexiel : séjours de moins de 2 jours. 
8050 
24C51Z 
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures : séjours de moins de 2 jours. 
8051 
24C52Z 
Allogreffes de cornée : séjours de moins de 2 jours. 
8052 
24C53Z 
Autres affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 21. 
8053 
24C54Z 
Libérations du canal carpien et autres actes sur les nerfs périphériques : séjours de moins de 2 jours. 
8054 
24C55Z 
Autres interventions sur la main : séjours de moins de 2 jours. 
8250 
24K01Z 
Greffes de cellules souches hématopoïétiques : séjours de moins de 2 jours. 
8253 
24K04Z 
Mise en place de certains accès vasculaires : séjours de moins de 2 jours. 
8254 
24K05Z 
Polysomnographies et autres explorations de longue durée : séjours de moins de 2 jours. 
8257 
24K08Z 
Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie. 
8258 
24K09Z 
Affections de la CMD 09 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie. 
8259 
24K10Z 
Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire : séjours de moins de 2 jours. 
8260 
24K11Z 
Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie. 
8261 
24K12Z 
Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire, avec anesthésie. 
8317 
24K14Z 
Autres séjours de moins de 2 jours sans acte opératoire, avec anesthésie. 
8318 
24K15Z 
Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 03, avec anesthésie. 
8319 
24K16Z 
Endoprothèses coronariennes et vasculaires périphériques : séjours de moins de 2 jours. 
8320 
24K17Z 
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses et embolisations : séjours de moins de 2 jours. 
8321 
24K18Z 
Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie. 
8322 
24K19Z 
Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie. 
8323 
24K20Z 
Evacuation d'ascite : séjours de moins de 2 jours. 
8324 
24K21Z 
Affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 21, avec anesthésie. 
8325 
24K22Z 
Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 22, avec anesthésie. 
8326 
24K23Z 
Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours. 
8327 
24K24Z 
Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8328 
24K25Z 
Autres endoscopies biliaires : séjours de moins de 2 jours. 
8329 
24K26Z 
Endoscopies digestives thérapeutiques avec anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8330 
24K27Z 
Endoscopies digestives thérapeutiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8331 
24K28Z 
Endoscopies digestives diagnostiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8332 
24K29Z 
Endoscopies digestives diagnostiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8333 
24K30Z 
Endoscopies urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8334 
24K31Z 
Endoscopies urinaires thérapeutiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8335 
24K32Z 
Endoscopies urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8336 
24K33Z 
Endoscopies urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8337 
24K34Z 
Endoscopies oto-rhino-laryngologiques : séjours de moins de 2 jours. 
8338 
24K35Z 
Endoscopies bronchiques : séjours de moins de 2 jours. 
8339 
24K36Z 
Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours. 
8340 
24K37Z 
Embolisations : séjours de moins de 2 jours. 
8341 
24K38Z 
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours. 
8342 
24K39Z 
Actes diagnostiques par voie vasculaire de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours. 
8354 
24M41Z 
Migraines et céphalées : séjours de moins de 2 jours. 
8355 
24M42Z 
Convulsions hyperthermiques : séjours de moins de 2 jours. 
8356 
24M43Z 
Epilepsies : séjours de moins de 2 jours. 
8264 
24M02Z 
Commotions cérébrales : séjours de moins de 2 jours. 
8265 
24M03Z 
Affections de la CMD 01 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 01. 
8266 
24M04Z 
Affections de la CMD 02 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 02. 
8267 
24M05Z 
Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures : séjours de moins de 2 jours. 
8268 
24M06Z 
Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 03. 
8269 
24M07Z 
Bronchites et asthme : séjours de moins de 2 jours. 
8270 
24M08Z 
Affections de la CMD 04 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 04. 
8271 
24M09Z 
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque : séjours de moins de 2 jours. 
8272 
24M10Z 
Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 05. 
8273 
24M11Z 
Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif : séjours de moins de 2 jours. 
8274 
24M12Z 
Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 06. 
8275 
24M13Z 
Affections de la CMD 07 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 07. 
8276 
24M14Z 
Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical : séjours de moins de 2 jours. 
8277 
24M15Z 
Fractures, entorses et luxations : séjours de moins de 2 jours, sans anesthésie. 
8278 
24M16Z 
Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 08. 
8279 
24M17Z 
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés : séjours de moins de 2 jours. 
8280 
24M18Z 
Affections de la CMD 09 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 09. 
8281 
24M19Z 
Affections de la CMD 10 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 10. 
8282 
24M20Z 
Lithiases urinaires : séjours de moins de 2 jours. 
8283 
24M21Z 
Affections de la CMD 11 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 11. 
8284 
24M22Z 
Affections de la CMD 12 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 12. 
8285 
24M23Z 
Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 13. 
8286 
24M24Z 
Affections de l'ante partum : séjours de moins de 2 jours. 
8287 
24M25Z 
Affections de la CMD 14 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 14. 
8288 
24M26Z 
Affections de la CMD 16 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 16. 
8289 
24M27Z 
Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire. 
8290 
24M28Z 
Affections de la CMD 18 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire. 
8291 
24M29Z 
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial : séjours de moins de 2 jours. 
8292 
24M30Z 
Affections de la CMD 19 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire. 
8293 
24M31Z 
Effets toxiques des médicaments et autres produits : séjours de moins de 2 jours. 
8294 
24M32Z 
Affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 21. 
8295 
24M33Z 
Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 22. 
8296 
24M34Z 
Autres motifs de recours pour infection à VIH : séjours de moins de 2 jours. 
8297 
24M35Z 
Autres motifs de recours chez un patient diabétique : séjours de moins de 2 jours. 
8298 
24M36Z 
Autres motifs de recours de la CMD 23 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire. 
8299 
8343 
24M37Z 
Douleurs chroniques rebelles : séjours de moins de 2 jours. 
8344 
24M38Z 
Affections des seins : séjours de moins de 2 jours. 
8345 
24M39Z 
Surveillances de greffes de rein : séjours de moins de 2 jours. 
8346 
24M40Z 
Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours. 
8307 
24Z09E 
Infarctus du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours. 
8308 
24Z10E 
Nouveau-nés décédés : séjours de moins de 2 jours. 
8309 
24Z11E 
Autres décès : séjours de moins de 2 jours. 
8315 
24Z17Z 
Ethylisme aigu : séjours de moins de 2 jours. 
8316 
24Z18Z 
Affections de la CMD 20 : séjours de moins de 2 jours. 
8348 
24Z20Z 
Accouchements : séjours de moins de 2 jours. 
8349 
24Z21Z 
Nouveau-nés et nourrissons de 5 jours à 120 jours : séjours de moins de 2 jours. 
8350 
24Z22Z 
Autres transferts vers MCO : séjours de moins de 2 jours. 
8351 
24Z23Z 
Nouveau-nés de moins de 5 jours : séjours de moins de 2 jours. 
8352 
24Z24Z 
Transferts de nouveau-nés vers un autre établissement : séjours de moins de 2 jours. 
8353 
24Z25Z 
Brûlures avec transfert vers un autre établissement : séjours de moins de 2 jours. 
8700 
25C02Z 
Interventions pour maladie due au VIH. 
8750 
25M02A 
Autres maladies dues au VIH. 
8751 
25M02B 
Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse. 
8752 
25M02C 
Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses. 
8753 
25Z02E 
Maladies dues au VIH, avec décès. 
8754 
25Z03Z 
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans. 
8800 
26C01S 
Interventions pour traumatismes multiples graves, avec CMAS non traumatiques. 
8801 
26C02Z 
Interventions pour traumatismes multiples graves, sans CMAS. 
8850 
26M01S 
Traumatismes multiples graves, avec CMAS non traumatiques. 
8851 
26M02Z 
Traumatismes multiples graves, sans CMAS. 
8900 
27C02Z 
Transplantations hépatiques. 
8901 
27C03Z 
Transplantations pancréatiques. 
8902 
27C04Z 
Transplantations pulmonaires. 
8905 
8903 
27C05Z 
Transplantations cardiaques. 
9054 
8904 
27C06Z 
Transplantations rénales. 
9053 
27C07Z 
Autres transplantations. 
9050 
27Z02Z 
Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques. 
9051 
27Z03Z 
Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques. 
9052 
9500 
28Z01Z 
Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances. 
9501 
28Z02Z 
Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances. 
9502 
28Z03Z 
Entraînements à l'hémodialyse, en séances. 
9520 
28Z04Z 
Hémodialyse, en séances. 
9521 
9522 
9506 
28Z07Z 
Chimiothérapie pour tumeur, en séances. 
9507 
28Z08Z 
Préparations à une irradiation externe avec une dosimétrie tridimensionnelle. 
9508 
28Z09Z 
Autres préparations à une irradiation externe. 
9509 
28Z10Z 
Curiethérapie, en séances. 
9510 
28Z11Z 
Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances 
9515 
9524 
9511 
28Z12Z 
Techniques complexes d'irradiation externe, en séances. 
9512 
28Z13Z 
Autres techniques d'irradiation externe, en séances. 
9513 
28Z14Z 
Transfusion, en séances. 
9514 
28Z15Z 
Caisson d'oxygénothérapie hyperbare, en séances. 
9523 
28Z16Z 
Aphérèses sanguines, en séances. 
9900 
90H02Z 
Actes sans relation avec le diagnostic principal : séjours de 2 jours et plus. 
9901 
90H03Z 
Actes sans relation avec le diagnostic principal : séjours de moins de 2 jours. 
A N N E X E 2 
LISTE DES FORFAITS DE L'INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE À DOMICILE OU EN AUTODIALYSE 
CODE 
FORFAIT 
D12 
Forfait d'autodialyse simple. 
D13 
Forfait d'autodialyse assistée. 
D14 
Forfait d'hémodialyse à domicile. 
D15 
Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA). 
D16 
Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA). 
D20 
Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée. 
D21 
Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire. 
A N N E X E 3 
LISTES DES FORFAITS DÉNOMMÉS « PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES » 
Liste 1 : forfaits facturables par l'établissement siège du prélèvement d'organes 
PO 1 Prélèvements du ou des reins et / ou du foie. 
PO 2 Prélèvements du ou des reins, du foie, du cœur, du pancréas, du ou des poumons et ou de l'intestin, ou prélèvement d'au moins 7 organes. 
PO 3 Autres prélèvements d'organes. 
PO 4 Prélèvements d'organes sur cœur arrêté. 
Liste 2 : forfaits facturables par l'établissement dont dépend le chirurgien préleveur 
PO 5 Prélèvement de rein (s). 
PO 6 Prélèvement du foie. 
PO 7 Prélèvement de poumon (s). 
PO 8 Prélèvement de cœur ou du bloc « cœur poumon ». 
PO 9 Prélèvement de pancréas. 
A N N E X E 4 
Liste 1 : actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie 
ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN CLASSIFICATION CCAM 
CODE 
LIBELLÉ 
AANL 001 
IRRADIATION ENCÉPHALIQUE EN CONDITIONS STÉRÉOTAXIQUES AVEC CADRE INVASIF, EN DOSE UNIQUE. 
AANL 002 
SÉANCE D'IRRADIATION ENCÉPHALIQUE EN CONDITIONS STÉRÉOTAXIQUES AVEC CADRE NON INVASIF, À DOSE FRACTIONNÉE. 
AZNL 001 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE DU NÉVRAXE (IRRADIATION CRANIOSPINALE). 
QZNL 001 
SÉANCE D'IRRADIATION CUTANÉE TOTALE À DOSE FRACTIONNÉE. 
ZZNL 020 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 021 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 023 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 024 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 025 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 026 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 027 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 028 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 030 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 031 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 033 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 034 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 036 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 037 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 039 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 040 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 042 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 043 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU. 
ZZNL 045 
SEANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR PROTONTHÉRAPIE. 
ZZNL 047 
SÉANCE D'IRRADIATION CORPORELLE TOTALE (ICT). 
ZZNL 900 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ). 
ZZNL 902 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ). 
ZZNL 903 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ). 
ZZNL 904 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ). 
ZZNL 905 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ). 
ZZNL 906 
SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ). 
Liste 2 : GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus 
GHM 
GHS 
INTITULÉ DU GHM 
28Z08Z 
9507 
Préparations à une irradiation externe avec une dosimétrie tridimensionnelle. 
28Z09Z 
9508 
Autres préparations à une irradiation externe. 
28Z10Z 
9509 
Curiethérapie, en séances. 
28Z11Z 
9510 
Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances. 
9515 
9524 
28Z12Z 
9511 
Techniques complexes d'irradiation externe, en séances. 
28Z13Z 
9512 
Autres techniques d'irradiation externe, en séances. 
A N N E X E 5 
Liste 1 : actes permettant la facturation 
d'une séance de dialyse en hospitalisation en sus d'un GHS 
EN CLASSIFICATION CCAM 
CODE 
LIBELLÉ 
JVJF003 
SÉANCE D'ÉPURATION EXTRARÉNALE PAR HÉMOPERFUSION. 
JVJF004 
SÉANCE D'ÉPURATION EXTRARÉNALE PAR HÉMODIALYSE POUR INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE. 
JVJF008 
SÉANCE D'ÉPURATION EXTRARÉNALE PAR HÉMODIAFILTRATION, HÉMOFILTRATION OU BIOFILTRATION SANS ACÉTATE POUR INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE. 
JVRP007 
SÉANCE ENTRAINEMENT À DIALYSE PÉRITONÉALE AUTOMATISÉE. 
JVRP008 
SÉANCE ENTRAÎNEMENT À DIALYSE PÉRITONÉALE CONTINUE AMBULATOIRE. 
JVRP004 
SÉANCE ENTRAÎNEMENT À HÉMODIALYSE. 
Liste 2 : GHS excluant le paiement des actes de dialyse en sus 
GHM 
GHS 
INTITULÉ DU GHM 
28Z01Z 
9500 
Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances. 
28Z02Z 
9501 
Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances. 
28Z03Z 
9502 
Entraînements à l'hémodialyse, en séances. 
28Z04Z 
9520 
Hémodialyse, en séances. 
9521 
9522 
24M21Z 
8283 
Affections de la CMD 11 : séjours de moins de deux jours, sans acte opératoire de la CMD 11. 
A N N E X E 6 
Liste 1 : actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels une occurrence suffit 
EN CLASSIFICATION CCAM 
CODE V2 
LIBELLÉ 
ABQP001 
Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures. 
DERP005 
Stimulation cardiaque temporaire transcutanée. 
DERP004 
Choc électrique cardiaque transcutané (Cardioversion externe), en urgence. 
DCJB002 
Evacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée. 
DCJB001 
Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée. 
DFNF001 
Fibrinolyse in situ de l'artère pulmonaire, par voie veineuse transcutanée. 
EQLF003 
Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute (µg / kg / min), d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néonatale, par 24 heures. 
EQLF002 
Perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supérieur à 50 millilitres par kilogramme (ml / kg) en moins de 24 heures, chez l'adulte. 
FELF004 
Transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogramme (ml / kg) chez le nouveau-né en moins de 24 heures. 
EQMP001 
Suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastolique intra-aortique, par 24 heures. 
EQMF003 
Suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe. 
EQCF001 
Circulation extracorporelle pour réchauffement d'une hypothermie accidentelle. 
EQQP004 
Suppléance hémodynamique par circulation extracorporelle, par 24 heures. 
EQQP013 
Suppléance hémodynamique par assistance circulatoire mécanique ventriculaire, par 24 heures. 
DKMD002 
Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, dans un bloc médicotechnique. 
DKMD001 
Ressuscitation cardiorespiratoire avec intubation trachéale, en dehors d'un bloc médicotechnique. 
GLLD003 
Ventilation spontanée au masque facial, par canule nasale ou par sonde nasopharyngée, sans aide inspiratoire, avec pression expiratoire positive (VS-PEP) (Continuous positive airway pressure) (CPAP), par 24 heures. 
GLQP015 
Surveillance continue de la saturation jugulaire en oxygène par dispositif intraveineux, par 24 heures. 
GLLD019 
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins deux heures cumulées au cours des douze heures, pour insuffisance respiratoire aiguë. 
GLLD012 
Ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance ventilatoire, par 24 heures. 
GLLD008 
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive (PEP) supérieure à 6 et / ou FiO2 supérieure à 60 %, par 24 heures. 
GLLD004 
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive (PEP) supérieure à 6 et / ou FiO2 supérieure à 60 %, avec technique de décubitus ventral alterné par 24 heures. 
GLLD007 
Ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures. 
GLLD009 
Ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures. 
GLLD001 
Oxygénothérapie hyperbare avec utilisation de ventilation mécanique. 
JVJF003 
Séance d'épuration extrarénale par hémoperfusion. 
JVJF002 
Epuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aiguë, par 24 heures. 
JVJF005 
Epuration extrarénale par hémodialyse, hémodiafiltration ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aiguë, par 24 heures. 
JVJB002 
Epuration extrarénale par dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aiguë, par 24 heures. 
FEJF001 
Séance d'épuration semi-sélective de substance plasmatique par double filtration (épuration en cascade). 
FELF012 
Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution. 
FELF003 
Administration intraveineuse simultanée de deux des produits sanguins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophilique, fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, par 24 heures. 
FEJF002 
Séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec perfusion de produit de substitution (échange plasmatique) pour affection aiguë. 
EQLF005 
Administration intraveineuse continue d'agent pharmacologique vasoactif chez le nouveau-né pour suppléance hémodynamique, par 24 heures. 
JVJF006 
Epuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration discontinue pour insuffisance rénale aiguë chez le nouveau-né, par 24 heures. 
JVJF007 
Epuration extrarénale par hémodialyse ou hémofiltration continue pour insuffisance rénale aiguë chez le nouveau-né, par 24 heures. 
FELF005 
Exsanguinotransfusion d'épuration ou de substitution, chez le nouveau-né. 
GLJF010 
Epuration extracorporelle du dioxyde de carbone (CO2), par 24 heures. 
Liste 2 : actes marqueurs de suppléance vitale pour lesquels il faut au moins trois occurrences 
EN CLASSIFICATION CCAM 
CODE V2 
LIBELLÉ 
GLLD 015 
Ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive (PEP) inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, par 24 heures. 
Liste 3 : actes de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire 
donnant lieu à rémunération du GHS 9054 
CODE V2 
LIBELLÉ 
EQLA003 
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC. 
EQLA004 
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC. 
EQLA005 
Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie sans CEC. 
EQLA006 
Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire externe, par thoracotomie avec CEC. 
EQLA007 
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC. 
EQLA008 
Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC. 
EQLA009 
Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC. 
EQLA010 
Pose d'une prothèse mécanique biventriculaire orthotopique, par thoracotomie avec CEC. 
A N N E X E 7 
LISTE DES FORFAITS DE TRAITEMENT DE L'INSUFFISANCE RÉNALE CHRONIQUE EN CENTRE FACTURABLES PAR LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AU d DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 

CODE 
FORFAIT 
D 09 
Forfait d'hémodialyse en centre. 
D 10 
Forfait d'hémodialyse en centre pour enfant. 
D 11 
Forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée. 
D 17 
Forfait d'entraînement à l'hémodialyse à domicile et à l'autodialyse. 
D 18 
Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée. 
D 19 
Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire. 
A N N E X E 8 
LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION 
SUR LA BASE D'UN FFM 
CCAM 
LIBELLÉ 
Traitement des lésions traumatiques 
MZMP001 
Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur. 
MZMP002 
Confection d'un appareil rigide thoracobrachial pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction. 
MZMP004 
Confection d'un appareil rigide au poignet et / ou à la main pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction. 
MZMP006 
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de l'avant-bras, du poignet et / ou de la main ne prenant pas le coude. 
MZMP007 
Confection d'un appareil rigide brachio-antébrachio-palmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction. 
MZMP011 
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre supérieur prenant le coude. 
MZMP013 
Confection d'un appareil rigide antébrachiopalmaire pour immobilisation initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction. 
MZMP015 
Confection d'un appareil rigide thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur. 
NFMP001 
Confection d'une contention souple du genou. 
NFMP002 
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou. 
NGMP001 
Confection d'une contention souple de la cheville et / ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée. 
NGMP002 
Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation de la cheville. 
NZMP003 
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la jambe, de la cheville et / ou du pied ne prenant pas le genou. 
NZMP006 
Confection d'un appareil rigide fémorocrural [fémorojambier] ou fémoropédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction. 
NZMP007 
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation du membre inférieur prenant le genou. 
NZMP008 
Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction. 
NZMP012 
Confection d'un appareil rigide pelvicrural [pelvijambier] ou pelvipédieux d'immobilisation du membre inférieur. 
NZMP014 
Confection d'un appareil rigide cruropédieux [jambopédieux] pour immobilisation initiale de fracture du membre inférieur, sans réduction. 
ZEMP009 
Confection d'un appareil rigide d'immobilisation solidaire bifémorocrural [bifémorojambier] ou bifémoropédieux. 
Actes sur les tissus 
QAJA002 
Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de plus de 10 cm de grand axe. 
QAJA005 
Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe. 
QAJA013 
Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe. 
QZJA002 
Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face. 
QZJA012 
Parage et / ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main. 
QZJA015 
Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face. 
QZJA016 
Parage et / ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main. 
QZJA017 
Parage et / ou suture de plaie superficielle de la peau de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face. 
QZJB002 
Evacuation de collection superficielle et / ou profonde de la peau et des tissus mous, par voie transcutanée sans guidage. 
Actes sur la tête 
Orbite, œil 
BACA002 
Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre. 
BACA003 
Suture partielle ou totale des bords libres des paupières supérieure et inférieure. 
BACA005 
Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre. 
BACA008 
Suture de plaie du sourcil. 
BAFA005 
Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière. 
BAFA006 
Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière. 
BAFA013 
Exérèse de chalazion. 
BAPA002 
Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière. 
Avec ou sans : suture de la paupière. 
BCCA001 
Suture de plaie de la conjonctive. 
BDGA002 
Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée. 
BDGA004 
Ablation de corps étrangers superficiels et profonds multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée. 
BDGA005 
Ablation d'un corps étranger profond [stromal] de la cornée. 
BEHB001 
Ponction de la chambre antérieure de l'œil [humeur aqueuse]. 
Face 
CAJA001 
Evacuation de collection de l'auricule. 
Avec ou sans : parage. 
CAJA002 
Parage et / ou suture de plaie de l'auricule. 
GABD 001 
Tamponnement nasal antérieur et postérieur. 
GABD 002 
Tamponnement nasal antérieur. 
GAGD 002 
Ablation de corps étranger de la cavité nasale. 
GAJA002 
Parage et / ou suture de plaie du nez. 
GASE001 
Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie. 
HAJA003 
Parage et / ou suture de plaie cutanée non transfixiante de lèvre. 
HAJA006 
Parage et / ou suture de plaie transfixiante de lèvre. 
HAJA007 
Parage et / ou suture de plaies muqueuses intrabuccales multiples. 
HAJA009 
Parage et / ou suture de plaie de la langue. 
HAJA010 
Parage et / ou suture d'une plaie muqueuse intrabuccale. 
HBED 009 
Réduction de fracture alvéolaire en denture permanente. 
HBED 015 
Réduction de fracture alvéolaire en denture mixte ou incomplète. 
LCGA002 
Ablation de corps étranger projeté dans les tissus mous buccofaciaux, par abord intrabuccal. 
LCJA003 
Evacuation de collection périmaxillaire ou périmandibulaire, par abord intrabuccal. 
QAJA004 
Parage et / ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de moins de 3 cm de grand axe. 
QZJA009 
Evacuation de collection superficielle de la peau, par abord direct. 
Actes sur le membre sup / inf 
QZFA020 
Exérèse partielle ou totale de la tablette d'un ongle. 
QZFA029 
Exérèse totale de l'appareil unguéal. 
QZFA039 
Exérèse partielle de l'appareil unguéal. 
A N N E X E 9 
LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE 
Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération 
sur la base d'un SE1 
CODE 
LIBELLÉ 
BBCE001 
Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par endoscopie nasale. 
DZQJ001 
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [échocardiographie-doppler transœsophagienne]. 
DZQJ008 
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques. 
DZQJ010 
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon. 
DZQJ011 
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon. 
GBQA002 
Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et / ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]. 
GDQE004 
Fibroscopie du larynx et de la trachée. 
GEQE002 
Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique. 
GEQE004 
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique. 
GEQE006 
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage. 
GEQE007 
Fibroscopie bronchique. 
GEQE009 
Fibroscopie bronchique avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique, chez un patient intubé ou trachéotomisé. 
GEQE010 
Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser. 
GEQH002 
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique. 
HEGE001 
Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide. 
HEGE002 
Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et / ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie. 
HEQE001 
Œsophagoscopie au tube rigide. 
HEQE002 
Endoscopie œso-gastro-duodénale. 
HEQE003 
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans. 
HEQE005 
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans. 
HGNE001 
Séance de destruction de lésion du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie. 
HGQE002 
Duodénoscopie par appareil à vision latérale. 
HJQE001 
Rectosigmoïdoscopie. 
HMQH007 
Cholangiographie rétrograde, par œso-gastro-duodénoscopie. 
JCGE003 
Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde. 
JCGE004 
Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde. 
JDQE001 
Fibroscopie urétrovésicale. 
JDQE002 
Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale. 
JDQE003 
Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide. 
JEGE001 
Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie. 
JEHE002 
Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie. 
Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2 
CODE 
LIBELLÉ 
AELB002 
Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par voie transcutanée. 
AHHA001 
Biopsie de nerf périphérique, par abord direct. 
AHHA002 
Biopsie neuromusculaire, par abord direct. 
BAGA001 
Ablation secondaire de corps étranger de la paupière. 
BBGA001 
Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct. 
BDCA003 
Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée. 
BEJB001 
Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée. 
BEJB002 
Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée. 
BELB001 
Injection de substance inerte ou organique dans la chambre antérieure de l'œil, par voie transcornéenne [reformation de la chambre antérieure]. 
BEPA001 
Libération de synéchies et / ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie. 
BGHA001 
Biopsie rétinochoroïdienne. 
BGJB001 
Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale. 
BGLB001 
Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré. 
BGLB002 
Injection de gaz dans le corps vitré. 
BKLB001 
Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique. 
CAEA002 
Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire. 
CAFA006 
Excision de chondrite de l'auricule. 
CBLD 001 
Pose bilatérale d'aérateur transtympanique. 
CBLD 003 
Pose unilatérale d'aérateur transtympanique. 
EBGA001 
Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou. 
EBHA001 
Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct. 
EBNE002 
Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale. 
EGFA007 
Excision d'une thrombose hémorroïdaire. 
FCFA012 
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie. 
FCFA028 
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie. 
GBJD002 
Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure. 
JAHB001 
Biopsie du rein, par voie transcutanée sans guidage. 
JAHJ002 
Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique. 
JAHJ006 
Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique. 
JAKD001 
Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie. 
JCKD001 
Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée. 
JDLF001 
Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne. 
JHSB001 
Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée. 
LHNH001 
Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique. 
MDGB001 
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage. 
MHDB001 
Arthrorise temporaire d'une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt par broche, par voie transcutanée. 
NJAB001 
Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée. 
NJMB001 
Réparation d'une rupture du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée. 
PAGB002 
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage. 
PAGH001 
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique. 
PDFA001 
Exérèse de lésion fasciale et / ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux. 
QAGA004 
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains. 
QZFA001 
Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe. 
QZFA002 
Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe. 
QZFA005 
Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe. 
QZFA007 
Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe. 
QZGA003 
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains. 
QZGA006 
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains. 
Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3 
CODE 
LIBELLÉ 
AGLB001 
Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique. 
AHLB003 
Infiltration thérapeutique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [grand nerf occipital d'Arnold]. 
AHLB015 
Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection. 
AHLB016 
Infiltration thérapeutique du plexus brachial. 
AHLH014 
Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, avec guidage radiologique. 
GGHB002 
Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage. 
GGJB001 
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. 
GGJB002 
Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. 
HPJB001 
Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée. 
JGHB001 
Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale. 
JGHB002 
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt. 
JGHD 001 
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt. 
JGHJ001 
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique. 
JGHJ002 
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique. 
JPHJ001 
Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique. 
JPHJ002 
Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique. 
Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4 
CODE 
LIBELLÉ 
FEJF003 
Saignée thérapeutique.