Les libellés du tableau repris à l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2002 sont modifiés selon les modalités suivantes : 
COLONNE A 
COLONNE B 
Produits 
Codes NC 
Produits 
Codes à utiliser 
Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'exclusion de l'asti spumante et du champagne). 
2204 10 93 
Crémant de Loire. 
2204 10 93 1 
Crémant d'Alsace. 
2204 10 93 2 
Vouvray. 
2204 10 93 3 
Saumur. 
2204 21 93 4 
Limoux. 
2204 21 93 5 
Clairette et crémant de Die. 
2204 21 93 6 
Crémant de Bourgogne. 
2204 21 93 7 
Autres AOP mousseux français. 
2204 21 93 8 
Autre AOP mousseux. 
2204 21 93 9 
Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas deux litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 
2204 21 81 
Vins français sans IG blanc, chardonnay. 
2204 21 81 1 
Vins français sans IG blanc, sauvignon. 
2204 21 81 2 
Vins français sans IG blanc, bicépages. 
2204 21 81 7 
Vins français sans IG blanc, autres cépages. 
2204 21 81 8 
Autres vins produits dans un Etat membre de la communauté, sans IG blanc, avec mention de cépage (s). 
2204 21 81 9 
Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas deux litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 
2204 21 82 
Vins français sans IG rouge, merlot. 
2204 21 82 1 
Vins français sans IG rouge, syrah. 
2204 21 82 2 
Vins français sans IG rouge, cabernet sauvignon. 
2204 21 82 3 
Vins français sans IG rouge, pinot. 
2204 21 82 4 
Vins français sans IG rouge, gamay. 
2204 21 82 5 
Vins français sans IG rouge, bicépages. 
2204 21 82 6 
Vins français sans IG rouge, autres cépages. 
2204 21 82 7 
Vins français sans IG rosé, cépages. 
2204 21 82 8 
Autres vins produits dans un Etat membre de la communauté, sans IG rouge et rosé, avec mention de cépage (s). 
2204 21 82 9 
Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant deux litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 
2204 29 81 
Vins français sans IG blanc, chardonnay. 
2204 29 81 1 
Vins français sans IG blanc, sauvignon. 
2204 29 81 2 
Vins français sans IG blanc, bicépages. 
2204 29 81 7 
Vins français sans IG blanc, autres cépages. 
2204 29 81 8 
Autres vins produits dans un Etat membre de la communauté, sans IG blanc, avec mention de cépage (s). 
2204 29 81 9 
Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant deux litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 
2204 29 82 
Vins français sans ICG rouge, merlot. 
2204 29 82 1 
Vins français sans ICG rouge, syrah. 
2204 29 82 2 
Vins français sans ICG rouge, cabernet-sauvignon. 
2204 29 82 3 
Vins français sans ICG rouge, pinot. 
2204 29 82 4 
Vins français sans ICG rouge, gamay. 
2204 29 82 5 
Vins français sans ICG rouge, bicépages. 
2204 29 82 6 
Vins français sans ICG rouge, autres cépages. 
2204 29 82 7 
Vins français sans ICG rosé, cépages. 
2204 29 82 8 
Autres vins produits dans un Etat membre de la communauté, sans ICG rouge et rosé, avec mention de cépage (s). 
2204 29 82 9