A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008
 Commune de Dercy.
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008
 Commune de Tupigny.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 8 au 9 septembre 2005
 Commune de Biot.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 septembre 2008
 Commune de Saint-Pierreville.
Inondations et coulées de boue du 4 au 7 septembre 2008
 Commune de Saint-Sauveur-de-Montagut.
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 septembre 2008
 Communes de Beauvène et Saint-Barthélemy-le-Meil.
Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008
 Commune de Le Cheylard.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 juin 2007
 Commune de Villeneuve.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 26 mai 2008
 Commune de Longvillers.
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 27 mai 2008
 Commune de Méreau.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 12 août 2008
 Communes de Bren, Malataverne, Le Poët-Laval, Ratières et Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2008
 Communes de Malataverne et Puygiron.
 Inondations et coulées de boue du 3 au 4 septembre 2008
 Commune de Saillans.
Inondations et coulées de boue du 4 septembre 2008
 Commune de Aurel.
Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008
 Communes de Aurel, Portes-en-Valdaine et Vassieux-en-Vercors.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 18 juin 2008
 Commune de Polastron.
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008
 Communes de Gaujac et Gimont.
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2008
 Communes de Castres et Lombez.
Inondations et coulées de boue du 10 juin 2008
 Communes de Endoufielle et Roquelaure.
DÉPARTEMENT DU JURA
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008
 Commune de Entre-Deux-Monts.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 29 au 30 mai 2008
 Commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008
 Commune de Trélins.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008
 Commune de Thouarcé.
Inondations et coulées de boue du 1er juin 2008
 Commune de Thouarcé.
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 juin 2008
 Commune de Tiercé.
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008
 Communes de Andouillé et La Baconnière.
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 10 au 11 mars 2008
 Commune de Bertry.
Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008
 Commune de Ennetières-en-Weppes.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 2008
 Communes de Fresne-Léguillon et Neuville-Bosc.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008
 Communes de Aisey et Richecourt, Bétoncourt-Saint-Pancras, Boursières, Chargey-lès-Gray, Chariez, Chassey-lès-Scey, Chemilly, Clans, Contréglise, Faverney, Ferrières-lès-Scey, Fleurey-lès-Faverney, Grandecourt, Menoux, Mont-Saint-Léger, Noidans-lès-Vesoul, Pontcey, Scey-sur-Saône et Senoncourt.
Inondations et coulées de boue du 30 au 31 mai 2008
 Communes de Port-sur-Saône, Vaivre-et-Montoille et Vauchoux.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Inondations et coulées de boue du 31 juillet 2008
 Commune de La Suze-sur-Sarthe.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 février 2008
 Commune de Guérard.
DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008
 Commune de Morlancourt.
Inondations et coulées de boue du 28 mai 2008
 Communes de Beauchamps, Bouvaincourt-sur-Bresle, Dargnies, Francières et Maisnières.
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008
 Commune de Foussemagne.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 2008
 Communes de Breux-Jouy et Les Ulis.
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 16 mai 2008
 Commune de Berville.