A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)
PAR MAXIMALE
CANAL/POLARISATION
Albertville.
Fort-du-Mont
1 014
50 W (1)
21 H
Foix.
Roc-du-Prat-de-Redon
1 121
8 W (2)
23 H
Foix.
Pech de Miey
777
5 W (3)
23 H
Provenchères-sur-Fave.
Le Spitzemberg
693
20 W (4)
28 H
Remiremont.
Poêle Sauvage
856
15 W (5)
62 H
Rupt-sur-Moselle.
Linqueny
800
2 W (6)
47 V
Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.
La Loube
873
10 W (7)
24 H
Utelle.
La Madone
1 233
190 W (8)
31 H 

 (1) PAR de 50 W dans la direction d'azimut 235°, 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 340°, 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 200°.
(2) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 140°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 140° et 180°, 750 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 240°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 270°.
(3) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 130° et 30°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 50°, 500 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 110°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 130°.
(4) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 220°, sous réserve de non-brouillage.
(5) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 290°, sous réserve de non-brouillage.
(6) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 0°, 800 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 160°.
(7) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 359°, 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 20° et 160°, 2 W dans la direction d'azimut 195°, 2 W dans la direction d'azimut 250°.
(8) PAR de 190 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 359°, sous réserve de non-brouillage.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
  Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.