Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1182612, sont ajoutés les codes suivants :
CODE
NOMENCLATURE
1195520
Ventilation assistée, trachéotomisés + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 48 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et INVACARE SOL O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 48 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1199558 et 1191568).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
1173560
Ventilation assistée, trachéotomisés + INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire 49 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 49 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1199558 et 1143983).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1125287, sont ajoutés les codes suivants :
CODE
NOMENCLATURE
1178540
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 50 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030) et INVACARE SOL O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 50 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1163030 et 1191568).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
1177663
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire 51 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030) et INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 51 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1163030 et 1143983).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1100229, sont ajoutés les codes suivants :
CODE
NOMENCLATURE
1125790
Ventilation assistée, < 12 heures + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 52 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et INVACARE SOL O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 52 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1196270 et 1191568).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
1169304
Ventilation assistée, < 12 heures + INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire 53 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 53 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1196270 et 1143983).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1190161, sont ajoutés les codes suivants :
CODE
NOMENCLATURE
1132270
Ventilation assistée, réhabilitation + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 54 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire, code 1176480) et INVACARE SOLO 2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 54 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1176480 et 1191568).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
1112050
Ventilation assistée, réhabilitation + INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire 55 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire, code 1176480) et INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 55 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1176480 et 1143983).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1196880, sont ajoutés les codes suivants :
CODE
NOMENCLATURE
1161113
Trachéotomie sans ventilation + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 56 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et INVACARE SOL O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 56 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1133690 et 1191568).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
1158335
Trachéotomie sans ventilation + INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire 57 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 57 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1133690 et 1143983).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1166688, sont ajoutés les codes suivants :
CODE
NOMENCLATURE
1188767
Pression positive continue + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 58 associant les forfaits 9 (pour l'apnée du sommeil, code 1188684) et INVACARE SOL O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 58 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1188684 et 1191568).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.
1124460
Pression positive continue + INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire 59 associant les forfaits 9 (pour l'apnée du sommeil, code 1188684) et INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 59 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1188684 et 1143983).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.