1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique  Têtes et têtes à jupe , le paragraphe :
 					  Têtes et têtes à jupe en alliage métallique
 					 Tête ou tête à jupe en alliage métallique qui, associée à un insert ou à un cotyle en alliage métallique, a une résistance à l'usure au moins équivalente à celle d'un couple céramique/céramique.
 					 La prise en charge des têtes en alliage métallique n'est assurée sous les références 3128290, 3133180, 3155855 et 3112314 qu'après tests techniques réalisés dans un laboratoire compétent et indépendant selon le protocole d'essais mis au point par le CRITT de Charleville-Mèzières et le ministère chargé de la santé.
 					 La prise en charge est assurée pour les têtes et têtes à jupe suivantes : .
 					est remplacé par :
 					  Têtes et têtes à jupe en alliage métallique
 					 Tête ou tête à jupe en alliage métallique qui, associée à un insert ou à un cotyle en alliage métallique, a une résistance à l'usure au moins équivalente à celle d'un couple céramique/céramique.
 					 La prise en charge des têtes en alliage métallique n'est assurée sous les références 3128290, 3133180, 3155855, 3112314 et 3138762 qu'après tests techniques réalisés dans un laboratoire compétent et indépendant selon le protocole d'essais mis au point par le CRITT de Charleville-Mèzières et le ministère chargé de la santé.
 					 La prise en charge est assurée pour les têtes et têtes à jupe suivantes : .
 					 2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique  Têtes et têtes à jupe , après le code 3128290, est ajoutée la rubrique suivante :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
 									 										3138762
 										Société Biomet France (BIOMET)
 									 										Hanche, tête modulaire, tige alliage métal., BIOMET, M2A/MAGNUM.
 										Prothèse de hanche, M2A/MAGNUM, tête modulaire avec tige en alliage métallique en cobalt-
 										chrome-molybdène composée d'une tête et d'un adaptateur de tête, de la société Biomet France.
 									 										La prise en charge est assurée uniquement pour :
 										― les coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment
 										amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques
 										semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des
 										patients dont l'âge est compris entre 50 et 70 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance
 										de vie élevés ;
 										― les fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 70 ans avec une activité
 										correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6.
 									 										Par mesure de précaution chez les patients porteurs de ce dispositif, il est recommandé de sur-
 										veiller la fonction rénale.
 										Il est rappelé que l'utilisation de ce dispositif est contre-indiquée en cas :
 										― d'insuffisance rénale ;
 										― d'allergies au chrome et au cobalt.
 										Il est rappelé que l'utilisation de ce dispositif n'est pas recommandée chez les femmes en âge de
 										procréer.
 									 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										157438, 157440, 157442, 157444, 157446, 157448, 157450, 157452, 157454, 157456, 157458
 										et 157460.
 										La prise en charge comprend les adaptateurs ayant les références suivantes :
 										130824, 130825, 130826, 130827, 130829, 130830, 130831, 130832, 130834, 130835, 130836,
 										130837.
 									 										Date de fin de prise en charge : 15 février 2010.
 					 3. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique  Têtes et têtes à jupe , après le code 3112314, est ajoutée la rubrique suivante :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
 									 										3124790
 										Société Biomet France (BIOMET)
 									 										Hanche, tête fémorale tige alliage métal., BIOMET, RECAP/MAGNUM, resurfaçage.
 										Prothèse totale de hanche RECAP/MAGNUM, tête fémorale de resurfaçageen alliage
 										métallique en cobalt-chrome-molybdène, de la société Biomet France.
 									 										La prise en charge est assurée uniquement chez les patients atteints de coxarthrose
 										symptomatique et âgés de moins de 50 ans.
 										Par mesure de précaution chez les patients porteurs de ce dispositif, il est recommandé de
 										surveiller la fonction rénale.
 									 										Il est rappelé que l'utilisation de ce dispositif est contre-indiquée en cas :
 										― d'insuffisance rénale ;
 										― d'allergies au chrome et au cobalt ;
 										― d'ostéoporose ;
 										― de dysplasie sévère de la cavité acétabulaire.
 									 										La polyarthrite rhumatoïde et les cas d'ostéonécrose aseptique de la tête fémorale sont de mauvaises
 										indications pour ce dispositif.
 									 										Il est rappelé que l'utilisation de ce dispositif n'est pas recommandée chez les femmes en âge de
 										procréer.
 									 										Il est également rappelé que la fiabilité du geste opératoire conditionnant les résultats de
 										l'arthroplastie de resurfaçage et compte tenu de la difficulté de la technique de pose d'une
 										prothèse totale de hanche de resurfaçage et de la courbe d'apprentissage qui en résulte
 										 l'implantation d'une prothèse RECAP/MAGNUM est réservée aux chirurgiens orthopédistes
 										impliqués dans la prise en charge chirurgicale des affections de la hanche et formés par
 										compagnonnage auprès d'un chirurgien expérimenté pour l'arthroplastie de resurfaçage.
 									 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										157238, 157240, 157242, 157244, 157246, 157248, 157250, 157252, 157254, 157256, 157258
 										et 157260.
 									 										Date de fin de prise en charge : 15 février 2013.