Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « E. ― Prothèse respiratoire pour trachéostomie », section 5, la sous-section 2 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique
pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire
Elle est constituée d'un échangeur de chaleur et d'humidité, d'un réservoir de sécrétions et d'une valve phonatoire.
Paragraphe 1
Cassette à usage unique
Elle est constituée d'un boîtier, d'un filtre échangeur et d'un récepteur de sécrétions. Elle ne comprend un clapet-valve phonatoire que pour les codes 2479573, 2463431 et 2472513. La prise en charge est assurée dans la limite d'une cassette par jour.
Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS)
2463431
Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX HME, HIFLOW ECH, les 20.
Cassette à usage unique PROVOX HME, HIFLOW ECH, société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2472513
Prothèse respiratoire, K7 usage unique, ATOS, PROVOX HME, les 20.
Cassette à usage unique PROVOX HME pour valve phonatoire à occlusion automatique « mains libres », société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2422515
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq. ATOS, PROVOX HME COMPACT, ECH, 20.
Cassette à usage unique PROVOX HME COMPACT, normale, ECH, société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités, réf. 7236.
Elle comprend un boîtier, un filtre échangeur et un récepteur de sécrétions.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2479580
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq., ATOS, PROVOX HME COMPACT HiFlow ECH, 20.
Cassette à usage unique PROVOX HME COMPACT HiFlow, ECH, société ATOS MEDICAL SAS.
La boîte de 20 unités, réf. 7237.
Elle comprend un boîtier, un filtre échangeur et un récepteur de sécrétions.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
Société IST Medical (IST)
2454662
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq., IST, ECH PRIM-AIR PHON I, 20.
Filtre à usage unique ECH PRIM-AIR PHON I, résistance standard, de la société IST Medical.
La boîte de 20 unités, réf. HFP20.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2435044
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq., IST, ECH PRIM-AIR PHON I, 50.
Filtre à usage unique ECH PRIM-AIR PHON I, résistance standard, de la société IST Medical.
La boîte de 50 unités, réf. HFP50.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2485036
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq., IST, ECH PRIM-AIR PHON I High Flow, 20.
Filtre à usage unique ECH PRIM-AIR PHON I High Flow, faible résistance, de la société IST Medical.
La boîte de 20 unités, réf. HFP20HF.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2425123
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq., IST, ECH PRIM-AIR PHON I High Flow, 50.
Filtre à usage unique ECH PRIM-AIR PHON I, résistance standard, de la société IST Medical.
La boîte de 50 unités, réf. HFP50HF.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2401476
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq., IST, ECH PRIM-AIR KAS II, 20.
Filtre à usage unique ECH PRIM-AIR KAS II, résistance standard, de la société IST Medical.
La boîte de 20 unités, réf. HFK20.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2400904
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq., IST, ECH PRIM-AIR KAS II, 50.
Filtre à usage unique ECH PRIM-AIR KAS II, résistance standard, de la société IST Medical.
La boîte de 50 unités, réf. HFK50.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2411109
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq., IST, ECH PRIMA-RESIST AIR II, 20.
Filtre à usage unique ECH PRIMA-RESIST AIR II, pour valve PRIMA-RESIST ou PRIMA-LOW RESIST, de la société IST Medical.
La boîte de 20 unités, réf. HFV20.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2406812
Prothèse respiratoire, K7 us. uniq., IST, ECH PRIMA-RESIST AIR II, 50.
Filtre à usage unique ECH PRIMA-RESIST AIR II, pour valve PRIMA-RESIST ou PRIMA-LOW RESIST, de la société IST Medical.
La boîte de 50 unités, réf. HFV50.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
Paragraphe 2
Support de cassette, autoadhésif, à usage unique
Il comprend l'embase de cassette et l'adhésif. Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par jour.
société ATOS MEDICAL SAS (ATOS)
2402547
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, REGULAR, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif à colle standard REGULAR, PROVOX HME, société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2486366
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, FLEXIDERM, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif sur film flexible à colle forte FLEXIDERM, PROVOX HME, société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2451385
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, PROVOX HME XtraBase, les 20.
Support de cassette autoadhésif à embase rigide et convexe sur film flexible à colle forte, PROVOX HME XtraBase, société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2458826
Prothèse respiratoire, support adhésif, ATOS, OPTIDERM, PROVOX HME, les 20.
Support de cassette autoadhésif sur film hydrocolloïde OPTIDERM, PROVOX HME, société ATOS MEDICAL SAS. La boîte de 20 unités.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
Société IST Medical (IST)
2416680
Prothèse respiratoire, support adhésif, IST, PRIM-AIR STRIP FINE, les 20.
Support de cassette autoadhésif, PRIM-AIR STRIP FINE pour peaux sensibles, hypoallergénique, de la société IST Medical.
La prise en charge est assurée pour la boîte de 20 unités : réf. HASR 20 (transparent, rond) et réf. HASO20 (transparent, ovale).
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2406775
Prothèse respiratoire, support adhésif, IST, PRIM-AIR STRIP FINE, les 50.
Support de cassette autoadhésif, PRIM-AIR STRIP FINE pour peaux sensibles, hypoallergénique, de la société IST Medical.
La prise en charge est assurée pour la boîte de 50 unités : réf. HASR 50 (transparent, rond) et réf. HASO50 (transparent, ovale).
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2496494
Prothèse respiratoire, support adhésif, IST, PRIM-AIR STRIP FIRM, les 20.
Support de cassette autoadhésif, PRIM-AIR STRIP FIRM pour peaux normales, de la société IST Medical.
La prise en charge est assurée pour la boîte de 20 unités : réf. HANR 20 (transparent, rond) et réf. HANO20 (transparent, ovale).
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2400198
Prothèse respiratoire, support adhésif, IST, PRIM-AIR STRIP FIRM, les 50.
Support de cassette autoadhésif, PRIM-AIR STRIP FIRM pour peaux normales, de la société IST Medical.
La prise en charge est assurée pour la boîte de 50 unités : réf. HANR 50 (transparent, rond) et réf. HANO50 (transparent, ovale).
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2443776
Prothèse respiratoire, support adhésif, IST, PRIM-AIR STRIP SPECIAL, les 20.
Support de cassette autoadhésif, PRIM-AIR STRIP SPECIAL, adhésion forte (tenue 48 h, résistant à l'eau) avec action cicatrisante, hydrocolloïde, de la société IST Medical.
La prise en charge est assurée pour la boîte de 20 unités : réf. HAFR 20 (transparent, rond) et réf. HAFO20 (transparent, ovale).
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2401217
Prothèse respiratoire, support adhésif, IST, PRIM-AIR STRIP SPECIAL, les 50
Support de cassette autoadhésif, PRIM-AIR STRIP SPECIAL, adhésion forte (tenue 48 h, résistant à l'eau) avec action cicatrisante, hydrocolloïde, de la société IST Medical.
La prise en charge est assurée pour la boîte de 50 unités : réf. HARF 50 (transparent, rond) et réf. HAFO50 (transparent, ovale).
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
Paragraphe 3
Accessoires
Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS)
2440654
Prothèse respiratoire, adaptateur de canule, ATOS, PROVOX HME.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2441004
Prothèse respiratoire, protecteur de douche, ATOS, PROVOX HME.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2415863
Prothèse respiratoire, membrane pour valve automatique, ATOS, PROVOX HME.
Membrane pour valve automatique « mains libres », quelle qu'en soit la résistance.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2451830
Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube Standard, un tube.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes suivantes : réf. 7601 F à 7615 F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2498620
Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube Fenétré, un tube.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : réf. 7637 F à 7647 F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2427524
Prothèse respiratoire, calibreur LaryTube, ATOS, Provox LaryTube à bague, un tube.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : réf. 7624 F à 7631 F.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
Société IST Medical (IST)
2464152
Prothèse respiratoire, protecteur de douche, IST, PRIM-AIR PROTECT.
Protecteur de douche PRIM-AIR PROTECT, pour calibreur PRIMA-SILK II et support adhésif PRIM-AIR STRIP, livré avec 1 ECH PRIM-AIR PHON I, de la société IST Medical.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2443983
Prothèse respiratoire, valve automatique, IST, VALVE PRIMA-RESIST.
Valve automatique pour phonation « mains libres » VALVE PRIMA-RESIST de la société IST Medical.
La prise en charge de la valve automatique seule est assurée dans la limite d'une attribution par an, en renouvellement du kit pour valve automatique et en renouvellement de la valve seule.
La prise en charge est assurée pour la référence HV001.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2458938
Prothèse respiratoire, valve automatique, IST, VALVE PRIMA-LOW-RESIST.
Valve automatique pour phonation « mains libres » VALVE PRIMA-LOW-RESIST de la société IST Medical.
La prise en charge de la valve automatique seule est assurée dans la limite d'une attribution par an, en renouvellement du kit pour valve automatique et en renouvellement de la valve seule.
La prise en charge est assurée pour la référence HV002.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2490362
Prothèse respiratoire, calibreur non perforé, IST, PRIMA-SILK II VENT type B.
Calibreur de trachéostome PRIMA-SILK II VENT type B, canule trachéale silicone non perforée pour filtre ECH PRIM-AIR (livré avec bande de fixation et filtre ECH PRIM-AIR KAS II.
Ce calibreur est disponible en 4 tailles (8, 9, 10, 12 mm) et 2 longueurs (44 et 62 mm).
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
HNP0844, HNP0944, HNP1044, HNP1244, HNP0862, HNP0962, HNP1062 et HNP1262.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2436486
Prothèse respiratoire, calibreur perforé, IST, PRIMA-SILK II VENT type B.
Calibreur de trachéostome PRIMA-SILK II VENT TYPE B, canule trachéale silicone perforée, pour valve PRIMA-RESIST et filtre ECH PRIM-AIR (livré avec bande de fixation et filtre ECH PRIM-AIR KAS II).
Ce calibreur est disponible en 4 tailles (8, 9, 10, 12 mm) et 2 longueurs (44 et 62 mm).
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
HPE0844, HPE0944, HPE1044, HPE1244, HPE0862, HPE0962, HPE1062, HPE1262.
La prise en charge est limitée à 2 tubes par an.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
Paragraphe 4
Ensembles ou kits
Société ATOS MEDICAL SAS (ATOS)
2427607
Prothèse respiratoire, kit pour valve automatique, ATOS, PROVOX HME.
Kit pour valve automatique « mains libres », PROVOX HME, de la société ATOS MEDICAL SAS.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Il comprend au minimum une valve automatique « mains libres », deux supports autoadhésifs Flexiderm, cinq cassettes pour valve à occlusion automatique « mains libres », une membrane de chaque type (soit trois au total), d'un flacon de nettoyage, d'ancillaire de réglage (tournevis et pince en plastique), des serviettes de nettoyage.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2456158
Prothèse respiratoire, kit de réglage, valve automatique, ATOS, PROVOX HME.
Il comprend un tournevis et une pince de réglage.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2404032
Prothèse respiratoire, kit de nettoyage, valve automatique, ATOS, PROVOX HME.
Il comprend un flacon pour déposer la valve.
Sa prise en charge est assurée dans la limite d'une attribution par an.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2406367
Prothèse respiratoire, kit de démarrage de l'appareillage, ATOS, PROVOX HME.
Il comprend cinq supports autoadhésifs de chaque modèle (soit trente adhésifs), quarante cassettes standards, dix cassettes haut débit, un protecteur de douche, des serviettes de nettoyage.
Sa prise en charge est assurée une fois par patient.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
2420002
Prothèse respiratoire, kit démarrage appareillage, ATOS, PROVOX HME non phonatoire.
Prothèse respiratoire, kit de démarrage de l'appareillage, ATOS, PROVOX HME COMPACT non phonatoire.
Il comprend :
50 PROVOX HME COMPACT dont 30 cassettes normales et 20 cassettes HiFlow ;
35 supports auto-adhésifs Flexiderm (5 ronds et 5 ovales), Regular (5 ronds et 5 ovales) et Optiderm (5 ronds et 5 ovales), XtraBase (5 convexes ronds) ;
1 boîte de lingettes pour éliminer la colle (x1) ;
et 1 protecteur de douches (x1).
Sa prise en charge est assurée une fois par patient.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2012.
Société IST Medical (IST)
2430779
Prothèse respiratoire, kit démarrage, IST, PRIM-AIR STRIP.
Prothèse respiratoire, kit de démarrage de l'appareillage, PRIM-AIR STRIP de la société IST Medical.
Il comprend notamment :
2 adhésifs PRIM-AIR STRIP FINE (1 rond + 1 ovale).
2 adhésifs PRIM-AIR STRIP FIRM (1 rond + 1 ovale).
2 adhésifs PRIM-AIR STRIP SPECIAL (1 rond + 1 ovale).
3 filtres ECH PRIM-AIR KAS II.
3 filtres ECH PRIM-AIR PHON I.
1 PRIM-AIR PROTECT.
La prise en charge est assurée pour la référence HKITA.
La prise en charge de ce kit est assurée une fois par patient.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2429500
Prothèse respiratoire, kit pour phonation, IST, VALVE PRIMA-RESIST, résist stand.
Prothèse respiratoire, kit (résistance standard) pour phonation « mains libres » VALVE PRIMA-RESIST de la société IST Medical.
Il comprend notamment :
2 adhésifs PRIM-AIR STRIP SPECIAL.
5 filtres ECH PRIMA RESIST AIR II.
1 valve automatique « mains libres », PRIMA RESIST.
1 récipient.
La prise en charge est assurée pour la référence HKITV.
La prise en charge de ce kit est assurée une fois par patient.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.
2462118
Prothèse respiratoire, kit, IST, VALVE PRIMA-RESIST, faibl résist
Prothèse respiratoire, kit faible résistance pour VALVE PRIMA-RESIST de la société IST Medical.
Il comprend notamment :
2 adhésifs PRIM-AIR STRIP SPECIAL.
5 filtres ECH PRIMA RESIST AIR II.
1 valve automatique « mains libres », PRIMA-LOW RESIST.
1 récipient.
La prise en charge est assurée pour la référence HKITVL.
La prise en charge de ce kit est assurée une fois par patient.
Date de fin de prise en charge : 15 juillet 2017.