I. ― Les effluents gazeux radioactifs sont rejetés exclusivement par les cheminées ou exutoires des bâtiments de l'INBS. A cet effet, l'exploitant doit notamment s'assurer du lignage correct des circuits de ventilation. Les exutoires mentionnés au paragraphe I de l'article 13 sont équipés de dispositifs de filtration de très haute efficacité ou de tout autre dispositif équivalent de traitement avant rejet.
 					 Ces effluents gazeux sont de deux types :
 					 ― les effluents procédés ;
 					 ― les effluents des réseaux de ventilation des bâtiments.
 					 II. ― Les cheminées ou exutoires principaux pris en compte dans la surveillance des rejets radioactifs ont les caractéristiques techniques suivantes :
 										INSTALLATIONS OU BÂTIMENTS
 										EXUTOIRES
 										DÉBIT EN M³/h
 										(indicatif)
 										HAUTEUR
 										(en m)
 										UDG
 										ERV
 									 										UB 122.
 									 										UH.
 										9 000
 									 										80
 									 										355
 										10
 									 										5 (2)
 									 										12
 										URE
 										Centrale n° 1.
 									 										Centrale n° 2.
 									 										Centrale n° 3.
 									 										Centrale n° 4.
 									 										Bâtiment UO2.
 										50 000
 									 										111 000
 									 										25 000
 									 										30 000
 									 										8 100
 										10
 									 										10
 									 										10
 									 										10
 									 										12
 										Laboratoires 
 										Centrale d'extraction.
 									 										Poste sous éch. UF6.
 										111 000
 									 										1 300
 										8,5 (1)
 									 										2,5 (1)
 										Ateliers
 										Cuves D2 + C5.
 									 										Cuve C8 + D12.
 									 										Cuve C4.
 									 										Cuves B7 + B5.
 									 										Cabine Karcher 0 m.
 									 										Cabine Karcher 7,5 m.
 									 										Boquette AMC-1.
 									 										Boquette AMC-2.
 									 										Boquette ADR.
 									 										Etuve MB 103.
 										13 000
 									 										13 000
 									 										10 000
 									 										40 000
 									 										2 600
 									 										5 000
 									 										32 000
 									 										22 500
 									 										54 000
 									 										2
 										19
 									 										19
 									 										19
 									 										18
 									 										5 (1)
 									 										18
 									 										18
 									 										18
 									 										18
 									 										18
 										TU2
 										Ventilation bâtiment.
 									 										Ventilation procédé n° 1.
 									 										Ventilation procédé n° 2.
 									 										Ventilation procédé n° 3.
 										22 000
 									 										1 200
 									 										12
 									 										3 200
 										12
 									 										12
 									 										12
 									 										12
 										TE
 										Echantillonnage.
 									 										Etuves.
 									 										Centrale de vide.
 										1 250
 									 										3 200
 									 										675
 										10
 									 										10
 									 										10
 										STD
 										Cheminée.
 										16 000
 										10
 										Bâtiment diffuseurs
 										Cheminée (n° 1).
 									 										Exutoire (n° 2).
 										61 000
 									 										67 000
 										22
 									 										21
 										Bâtiment 26 (CEA)
 										AETS.
 									 										ARUS.
 									 										Laboratoire bâtiment 26.
 										70 
 									 										18 500
 									 										10 000
 										10 (2)
 									 										15
 									 										15
 										Bâtiment 21 (CEA)
 										Atelier rouge.
 									 										Horus.
 									 										Iris.
 									 										Corsaire.
 									 										Ulisse.
 									 										Annexe Menphis.
 									 										Stockage U.
 										16 500
 									 										9 000
 									 										15 500
 									 										1 500
 									 										21 000
 									 										18 500
 									 										500
 										26 (2)
 									 										26 (2)
 									 										15
 									 										15
 									 										26
 									 										26
 									 										11,5
 										Bâtiment 217 (CEA)
 										Maeva 1.
 									 										Maeva 2.
 									 										Cordy.
 										18 000
 									 										2 000
 									 										6 500
 										10
 									 										10 (2)
 									 										15
 										Bâtiment 215 (CEA)
 										Menelas.
 										24 000
 										20
 										Bâtiment 27 (CEA)
 										Arim.
 										8 000
 										10
 										Bâtiment 23 (CEA)
 										50 000
 										10 
 										 (1) Exutoires mentionnés à l'article 13-II ne nécessitant pas de mise en conformité.
 										(2) Installations à l'arrêt.
 					 III. - Les cheminées ou exutoires principaux susceptibles de rejeter des effluents gazeux, poussières ou aérosols chimiques sont les suivants :
 										INSTALLATIONS
 										ou bâtiments
 										EXUTOIRES
 										EFFLUENTS
 										rejetés
 										TU2
 										Cheminée Ventilation procédé n° 1.
 									 										Cheminée Ventilation procédé n° 3.
 										NOx
 									 										NH
3
 										TE
 										Cheminées échantillonnage, centrale de vide, étuves.
 										HF
 										Ateliers
 										Cheminée cuves B5 et B7.
 									 										Cheminées boquettes AMC 1 et 2.
 									 										Cheminée cuves C8 + D12.
 										NOx
 									 										HF
 									 										NOx
 										Bâtiment diffuseurs
 										Cheminée (n° 1).
 										HF
 										UDG
 										UH.
 										HF-HCl
 										URE
 										Cheminée centrale n° 2.
 										NOx-HF
 										Laboratoires
 										Hotte poste HF (h = 10 m ― D = 700 m³/h).
 										HF
 					 IV. - Les effluents des groupes électrogènes de secours et de sauvegarde sont rejetés par des conduits d'évacuation. Les dispositions retenues pour les rejets des effluents gazeux des groupes électrogènes en marche continue maximale doivent permettre une bonne dilution dans le milieu ambiant.