A N N E X E I
 					CHIRURGIE
 					Tableau 1
 					Liste des prérequis à remplir
 					 Spécialité : 
 										CRITÈRES
 										EXISTENCE
 										Activité chirurgicale globale de l'établissement (source = CCAM).
 										Nombre d'interventions réalisées par an  ≥ 2000
 										OUI/NON
 										sauf dérogation exceptionnelle accordée par le DARH après avis du CNC.
 										Organisation du temps de travail médical :
 										Existence d'un tableau de service mensuel :
 										― prévisionnel
 										OUI/NON
 										 ― réalisé
 										OUI/NON
 										 Le repos quotidien est assuré (sauf circonstances exceptionnelles)
 										OUI/NON
 										Lutte contre les infections nosocomiales :
 										Mise en œuvre des éléments suivants :
 										Protocole antibioprophylaxie
 										OUI/NON
 										  Protocole préparation opérés
 										OUI/NON
 										  Programme de surveillance des BMR
 										OUI/NON
 										  Surveillance des postes de lavage des mains
 										OUI/NON
 										  Surveillance traitement de l'air
 										OUI/NON
 										  Protocole AES (accidents d'exposition au sang)
 										OUI/NON
 										  Surveillance des infections du site opératoire
 										OUI/NON
 										  Déclaration des infections nosocomiales
 										OUI/NON
 					 Si une des réponses est négative, le contrat d'engagement ne peut être signé.
 					Tableau 2
 					Mode d'emploi
 					 Le contrat détermine les objectifs d'activité et de qualité sur la base des indicateurs suivants :
 					I. ― Objectifs d'activité
 					 L'activité opératoire de l'équipe :
 					 Elle est mesurée en nombre d'interventions et rapportée à l'effectif de l'équipe.
 					 L'activité de chirurgie ambulatoire :
 					 L'équipe choisit 1 à 4 actes, dont au moins un figurant dans la liste des actes traceurs (tableau 3). Les autres actes sont déterminés localement.
 					 Pour chacun de ces actes, il est mesuré la proportion d'actes réalisés en ambulatoire.
 					 L'activité de consultations.
 					II. ― Objectifs de qualité
 					 Accréditation (prévue à l'article L. 4135-1 du code de la santé publique) :
 					 Il s'agit de l'obtention du certificat d'accréditation ou de son renouvellement.
 					 Prévention des risques :
 					 L'indicateur peut être choisi localement.
 					 Choix des actes traceurs (au moins trois actes) :
 					 Ces actes doivent être choisis parmi la liste d'actes traceurs retenus au niveau national figurant dans le tableau 3 et doivent être différents des actes retenus pour la mesure de l'activité ambulatoire.
 					 Items d'analyse (trois au total) :
 					 Au moins deux items doivent être choisis parmi ceux retenus au niveau national figurant dans le tableau de la spécialité ; l'autre item peut être déterminé localement.
 					 Valeur de référence :
 					 Elle est fixée dans le contrat et révisable annuellement.
 					III. - Evaluation au moyen de la grille de cotation
 					 Principes de cotation :
 					 Si l'objectif est atteint : il est attribué le nombre de points maximum prévu par la grille.
 					Tableau 3
 					Liste des actes ambulatoires et actes traceurs retenus
 					 Nota. ― Les actes ambulatoires sont soulignés.
 					CHIRURGIE THORACIQUE
 					 Thoracoscopie, pleuroscopie et médiastinoscopie.
 					 Exérèse totale ou partielle du poumon.
 					 Chirurgie du pneumothorax.
 					 Exérèse pour tumeur médiastinale.
 					 Résection de trachée.
 					CHIRURGIE VASCULAIRE
 					 Eveinage saphène.
 					 Chirurgie vertébrale proximale.
 					 Chirurgie sous-clavière.
 					 Chirurgie des carotides.
 					 Chirurgie de l'aorte abdominale et des branches iliaques.
 					 Chirurgie des artères des membres inférieurs (à partir de la jonction ilio-fémorale).
 					 Fistule artério-veineuse.
 					 Angioplastie d'élargissement ou de raccourcissement.
 					 Chirurgie des artères rénales.
 					CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE PÉDIATRIQUE
 					 Fracture diaphysaire d'un ou des deux os de l'avant-bras.
 					 Fracture du coude.
 					 Scoliose, arthrodèse et ostéosynthèse.
 					 Réparation en urgence des plaies du ou des tendons fléchisseurs d'un ou des doigts de la main, y compris le pouce.
 					 Ostéotomie de l'extrémité supérieure du fémur.
 					 Fixation épiphysiolyse.
 					 Ostéotomie du bassin (Chiari, Salter, Triple, Dega...).
 					 Epiphysiodèse.
 					 Chirurgie du pied bot.
 					 Allongement de tibia progressif 1er temps.
 					CHIRURGIE VISCÉRALE PÉDIATRIQUE
 					 Appendicite aiguë.
 					 Hernie inguinale.
 					 Ectopie testiculaire.
 					 Reflux vésico-urétéral.
 					 Chirurgie des hypospades.
 					 Sténose du pylore.
 					 Reflux gastro-œsophagien.
 					 Chirurgie des neuroblastomes abdominaux.
 					 Cure de la maladie de Hirschsprung.
 					CHIRURGIE OPHTALMOLOGIQUE
 					 Cataracte (intervention sur le cristallin).
 					 Traitement de décollement de rétine.
 					 Cure de ptosis.
 					 Transplantation cornéenne (hors prélèvement)
 					 Dacryocysto-rhinostomie.
 					 Intervention réparatrice sur la cornée.
 					 Chirurgie de la myopie et de l'astigmatisme.
 					 Enucléation.
 					CHIRURGIE GYNÉCOLOGIQUE
 					 Curetage.
 					 Hystérectomie par voie abdominale.
 					 Conisation.
 					 Stérilisation.
 					 Hystérectomie par voie vaginale.
 					 Hystérectomie par voie cœlioscopique.
 					CHIRURGIE CARDIAQUE
 					 Remplacement de la valve aortique par prothèse mécanique ou bioprothèse.
 					 Implantation d'un générateur de stimulation cardiaque.
 					 Changement d'un générateur de stimulation cardiaque implantable.
 					 Revascularisation coronaire par un greffon artériel et par greffon veineux.
 					 Remplacement de l'aorte thoracique ascendante pour rupture d'anévrisme.
 					NEUROCHIRURGIE
 					 Exérèse de tumeur du cerveau.
 					 Arthrodèse intercorporéale ou épiphysiodèse de la colonne vertébrale lombale ou lombosacrale.
 					 Laminectomie vertébrale sans exploration du contenu intradural.
 					 Exérèse d'une hernie discale de la colonne vertébrale lombale.
 					 Exérèse d'une récidive d'une hernie discale de la colonne vertébrale lombaire.
 					 Exérèse d'une hernie discale.
 					CHIRURGIE PLASTIQUE
 					 Mammopexie, mammoplastie.
 					 Dermolipectomie hors liposuccion.
 					 Reconstruction et réparation d'une plaie par greffe.
 					 Chirurgie de la sénescence du visage.
 					 Greffe cutanée pour brûlures.
 					CHIRURGIE UROLOGIQUE
 					 Chirurgie testiculaire.
 					 Cystoscopie.
 					 Exérèse partielle ou totale de la prostate.
 					 Résection endoscopique de tumeur vésicale.
 					 Chirurgie de l'incontinence urinaire avec ou sans prolapsus.
 					 Traitement endoscopique des lithiases urétérales.
 					 Cystectomie partielle.
 					 Néphrectomie élargie.
 					 Cystectomie totale.
 					 Urétroplastie.
 					CHIRURGIE ORL
 					 Amygdalectomie et adénoïdectomie.
 					 Myringotomie ou mise en place d'un aérateur transtympanique.
 					 Rhinoplastie et septoplastie.
 					 Thyroïdectomie partielle ou totale.
 					 Intervention de reconstruction de l'oreille moyenne.
 					 Ethmoïdectomie.
 					 Intervention sur la cavité buccale et l'oropharynx pour tumeur maligne.
 					 Cure de cholestéatome.
 					 Parotidectomie.
 					 Thyroïdectomie totale élargie avec curage récurrentiel et/ou cervical.
 					 Exérèse de neurinome de l'acoustique.
 					CHIRURGIE STOMATOLOGIQUE ET MAXILLO-FACIALE
 					 Avulsion dentaire.
 					 Acte de chirurgie orthognatique hors prélèvement osseux.
 					 Fentes naso-labio-alvéolo-palato-vélaires.
 					 Acte de traumatologie récente massif facial.
 					 Acte thérapeutique sur l'articulation temporo-mandibulaire.
 					 Exérèse tumeur maligne.
 					 Chirurgie arthoscopique de l'articulation temporo-mandibulaire.
 					CHIRURGIE SÉNOLOGIQUE
 					 Tumorectomie.
 					 Mammectomie avec curage axillaire ou mammaire interne.
 					 Mammectomie simple.
 					 Tumorectomie ou mammectomie avec codage séparé du curage axillaire, mammaire interne.
 					CHIRURGIE VISCÉRALE
 					 Cures de hernie et d'éventration.
 					 Appendicectomie.
 					 Cholécystectomie.
 					 Hémorroïdectomie.
 					 Colectomie partielle ou totale.
 					 Exérèse rectale.
 					 Cure de reflux gastro-œsophagien et de hernie hiatale.
 					 Voies biliaires.
 					 Résection colorectale + anastamose colo-anale ou iléo-anale.
 					 Hépatectomie.
 					 Gastrectomie.
 					 Œsophagectomie.
 					CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE
 					 Arthroscopie thérapeutique du genou.
 					 Décompression du canal carpien.
 					 Arthroplastie du genou.
 					 Chirurgie ligamentaire du genou.
 					 Reprise de prothèse du genou.
 					 Prothèse totale de hanche.
 					 Intervention pour fracture de l'extrémité supérieure du fémur.
 					 Reprise de prothèse de hanche.
 					 Intervention pour fracture de la diaphyse fémorale.
 					 Chirurgie des hernies discales.
 					 Réparation en urgence des plaies tendineuses de la main.
 					 Intervention pour hallux valgus.
 					 Ostéosynthèse du rachis.
 					 Intervention pour complications septiques sur implant ou matériel.
 					 Arthroplastie de l'épaule.
 					 Traumatismes multiples graves opérés.
 					 Chirurgie de l'instabilité de l'épaule.
 					 Instabilités.
 					 Traitement pour fracture grave de la ceinture pelvienne.
 					 Réimplantation des doigts.
 					Tableau 4
 					Grille d'appréciation des critères d'attribution
 					 Spécialité : 
 										CRITÈRES
 										MESURE
 										OBJECTIFS D'ACTIVITÉ
 										(Source = CCAM)
 										Volume global d'activité de l'équipe.
 									 										Nombre total d'interventions rapporté au nombre de chirurgiens intervenant au bloc (en ETP).
 										(Source :  Cahier de bloc .)
 									 										Part d'activité ambulatoire.
 										Nombre total et part des actes réalisés en ambulatoire pour les actes retenus :
 										― acte 1
 									 										 ― acte 2
 									 										 ― acte 3
 									 										 ― acte 4
 									 										(Source = PMSI.)
 									 										Activité de consultations.
 										Nombre total de consultations.
 										Niveau fixé contractuellement.
 										Révisable annuellement.
 										OBJECTIFS DE QUALITÉ
 										   Accréditation :
 										Obtention du certificat d'accréditation ou de renouvellement d'accréditation
 									 										  Indicateur de prévention des risques :
 										 Mise en œuvre d'un protocole de prévention du risque (ex. : prévention du risque thrombo-embolique)
 									 										  Analyse des actes traceurs :
 										Actes retenus :
 										― acte 1
 									 										 ― acte 2
 									 										 ― acte 3
 									 										Items d'analyse des actes traceurs (source : PMSI) :
 										Taux de reprise des actes dont la primo-intervention a eu lieu dans l'établissement < valeur de référence.
 									 										 Transfusions réalisées < référence.
 									 										 Durée moyenne de séjour < référence.
 									 										Pourcentage d'infections nosocomiales < référence.
  										OUI/NON
  									 										OUI/NON  									 										
Valeur de référence fixée contractuellement.
 										Révisable annuellement.
 					Tableau 5
 					Grille de cotation à appliquer
 					 Spécialité : 
 					 						Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JO 						n° 241 du 15/10/2008 texte numéro 21

 					 Activité : pour les spécialités où l'activité ambulatoire n'existe pas, il convient de coter l'activité opératoire sur 7 points et l'activité de consultation sur 3 points.