Titre Ier. ― Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail.
Chapitre Ier. ― Principes généraux.
 Section 1. Champ d'application et définitions.
 Section 2. Dossier de maintenance.
Chapitre II. ― Aération et assainissement.
Chapitre III. ― Éclairage, insonorisation et ambiance thermique.
 Section 1. Éclairage.
 Section 2. Insonorisation.
 Section 3. Ambiance thermique.
Chapitre IV. ― Sécurité des lieux de travail.
 Section 1. Caractéristiques des bâtiments.
 Section 2. Voies de circulation et accès.
 Section 3. Quais et rampes de chargement.
 Section 4. Aménagement des lieux et postes de travail.
 Section 5. Accessibilité et aménagement des postes de travail des travailleurs handicapés.
Chapitre V. ― Installations électriques.
Chapitre VI. ― Risques d'incendies et d'explosions et évacuation.
 Section 1. Dispositions générales.
 Section 2. Dégagements.
 Section 3. Désenfumage.
 Section 4. Chauffage des locaux.
 Section 5. Stockage ou manipulation de matières inflammables.
 Section 6. Bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de huit mètres du sol.
 Section 7. Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
 Section 8. Prévention des explosions.
 Section 9. Dispenses de l'autorité administrative.
Chapitre VII. ― Installations sanitaires, restauration.
Titre II. ― Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail.
Chapitre Ier. ― Dispositions générales.
Chapitre II. ― Aération, assainissement.
 Section 1. Principes et définitions.
 Section 2. Locaux à pollution non spécifique.
 Section 3. Locaux à pollution spécifique.
 Section 4. Pollution par les eaux usées.
 Section 5. Contrôle et maintenance des installations.
 Section 6. Travaux en espace confiné.
 Section 7. Protection individuelle.
Chapitre III. ― Éclairage, ambiance thermique.
 Section 1. Éclairage.
 Section 2. Ambiance thermique.
Chapitre IV. ― Sécurité des lieux de travail.
 Section 1. Caractéristiques des lieux de travail.
 Section 2. Portes et portails.
 Section 3. Matériel de premier secours et secouriste.
 Section 4. Maintenance, entretien et vérifications.
 Section 5. Signalisation et matérialisation relatives à la santé et à la sécurité.
Chapitre V. ― Aménagement des postes de travail.
 Section 1. Postes de travail extérieurs.
 Section 2. Confort au poste de travail.
  Sous-section 1. Mise à disposition de boissons.
  Sous-section 2. Mise à disposition de sièges.
 Section 3. Travailleurs handicapés.
Chapitre VI. ― Installations électriques.
Chapitre VII. ― Risques d'incendies et d'explosions et évacuation.
 Section 1. Champ d'application.
 Section 2. Dégagements.
 Section 3. Chauffage des locaux.
 Section 4. Emploi et stockage de matières explosives et inflammables.
 Section 5. Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie.
  Sous-section 1. Moyens d'extinction.
  Sous-section 2. Systèmes d'alarme.
  Sous-section 3. Consigne de sécurité incendie.
 Section 6. Prévention des explosions.
 Section 7. Dispenses partielles accordées par l'autorité administrative.
Chapitre VIII. ― Installations sanitaires, restauration et hébergement.
 Section 1. Installations sanitaires.
  Sous-section 1. Dispositions générales.
  Sous-section 2. Vestiaires collectifs.
  Sous-section 3. Lavabos et douches.
  Sous-section 4. Cabinets d'aisance.
  Sous-section 5. Dispenses accordées par l'inspecteur du travail.
 Section 2. Restauration et repos.
 Section 3. Hébergement.