A N N E X E 1
AGGLOMÉRATION/SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL
DÉCALAGE
Aubin 2 - Bois Couronne
342 m
3 W (1)
30 H (*)
 + 32/12
Cusset - Le Vernet
370 m
2 W (2)
51 H (*)
« 0 »
Estivareilles - Merle
990 m
10 W (3)
50 H (**)
« 0 »
Lagrand - La Sabouirane
610 m
365 mW (4)
26 H (*)
+ 32/12 en précision
Largentière - Mas Saint-Esprit
414 m
2 W (5)
51 H (*)
― 32/12
Les Houches - Montvauthier
1 051 m
4 W (6)
63 H (*)
« 0 »
Les Rousses - Les Tuffes
1 435 m
10 W (7)
31 H (*)
― 32/12 en précision
Marlhes - Mont Chaussitre
1 280 m
20 W (8)
53 H (*)
― 32/12
Mazeyrat-d'Allier - Nozeyrolles (est Reilhac)
627 m
2 W (9)
29 H (*)
« 0 »
Montferrand-la-Fare - Au sud du bourg de Lemps
814 m
2 W (10)
30 H (**)
― 32/12 en précision
Oyonnax 1 - Sièges
800 m
250 W (11)
65 H (**)
― 32/12 en précision
Saint-Didier-en-Velay 1 - La Séauve-sur-Semène
890 m
7 W (12)
50 H (*)
― 32/12 en précision
Saint-Dié 1 - Roches-Saint-Martin
465 m
75 W (13)
49 H (**)
« 0 » en précision
Saint-Just-Malmont - La Râtelière
878 m
10 W (14)
42 H (*)
« 0 »
Saint-Martin-en-Vercors - Le Bard
905 m
4 W (15)
21 H (**)
« 0 »
Saint-Pierreville - Le Serre de Paneyre
780 m
7 W (16)
25 H (**)
+ 32/12
Tréscléoux - La Croix
666 m
2 W (17)
30 H (*)
« 0 »
Verclause - Vieux Village
587 m
400 mW (18)
30 V (**)
« 0 »

 (*) Changement de canal.
(**) Modification du décalage.
(1) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 70°.
(2) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 120°, 2 W dans la direction d'azimut 345°.
(3) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 0°.
(4) PAR de 365 mW dans la direction d'azimut 10°.
(5) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 140°.
(6) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 360°.
(7) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 25°, 5 W dans la direction d'azimut 240°.
(8) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 240°, 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 350°.
(9) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 240°.
(10) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 60°, 2 W dans la direction d'azimut 130°.
(11) PAR de 250 W dans la direction d'azimut 210°.
(12) PAR de 7 W dans la direction d'azimut 70°.
(13) PAR de 75 W dans la direction d'azimut 80°, 75 W dans la direction d'azimut 335°.
(14) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295° et 330°.
(15) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 70°.
(16) PAR de 7 W dans la direction d'azimut 10°, 7 W dans la direction d'azimut 130°, 7 W dans la direction d'azimut 250°.
(17) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 250°.
(18) PAR de 400 mW dans la direction d'azimut 275°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
A N N E X E 2
AGGLOMÉRATION/SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL
DÉCALAGE
Chassal - Marignat
427 m
1 W (1)
46 H (*)
+ 32/12 en précision
Chirac - Le Monastier
730 m
10 W (2)
33 H (*)
« 0 »
Crévoux - Praveyral
1 492 m
1 W (3)
33 H (*)
« 0 »

 (*) Changement de canal.
(1) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 100°.
(2) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 20°, 10 W dans la direction d'azimut 115°, 5 W dans la direction d'azimut 250°.
(3) PAR de 1 W dans la direction d'azimut 110°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.