A N N E X E
 					MÉTHODE D'ÉLABORATION DE LA CHARTE
 					 Pour élaborer cette charte, la HAS a mis en place un groupe de travail.
 					 Le groupe a déterminé les caractéristiques des bases de données sur les médicaments (BdM) sur lesquelles doivent s'appuyer les LAP de médecine ambulatoire candidats à la certification.
 					 Composition du groupe de travail :
 					 Mme Hélène Berthelot, directrice scientifique banque de données Claude Bernard.
 					 Dr Jean-François Forget, directeur scientifique Vidal.
 					 M. Jean-François Laurent, GIP SIPS.
 					 M. Michel Pot, secrétaire général de l'AFSSAPS.
 					 Dr Bertrand Séné, responsable de l'unité de traitement de l'information médicale, AFSSAPS.
 					 M. Gérard Simon, consultant indépendant.
 					 Mme Corinne Tollier, Thériaque.
 					 Mme Agnès Vabois, Club inter pharmaceutique, Paris.
 					 Pr Alain Venot, UFR SBMH Léonard de Vinci.
 					 Mme Monique Weber, responsable du département produits de santé, CNAMTS.
 					 Le groupe de lecture a été consulté du 15 juin au 6 juillet 2007 pour se prononcer sur le contenu et la lisibilité de cette charte. Il a donné son avis sur :
 					 ― l'ajout éventuel de critères pertinents au regard des objectifs de la certification ;
 					 ― la cohérence et l'adéquation de cette charte avec le dispositif de certification des LAP ;
 					 ― la lisibilité de la charte.
 					 Il a également pu apporter des commentaires libres. L'ensemble des résultats a été transmis au groupe de travail, qui les a pris en compte pour l'élaboration de la version finale de la charte.
 					 Cette charte a été complétée en mai 2008 pour mettre en place le dispositif d'agrément des BdM basé sur le questionnaire d'évaluation.
 					 Composition du groupe de lecture :
 					 Dr Yves Adenis-Lamarre, médecin généraliste, Angoulême.
 					 Dr Roland Bouet, psychiatre, praticien hospitalier, hôpital Henri Laborit, Poitiers.
 					 Mme Guylaine Bouney, pharmacienne, Boulogne-Billancourt.
 					 Mme Catherine Bourrienne-Bautista, déléguée générale, GEMME, Paris.
 					 Dr Pierre Bruneau, directeur médical, Cegedim logiciels médicaux, Boulogne-Billancourt.
 					 Dr Anne Castot, chef de département, AFSSAPS, Saint-Denis.
 					 Dr Laure Chapuis, médecin rhumatologue, Vitré.
 					 Dr Pascal Charbonnel, médecin généraliste, Les Ulis.
 					 Dr Frédéric Cosnier, cofondateur d'AMEDULO, Grenoble.
 					 M. Bernard Deregnaucourt, chef de produit, AGFA HealthCare ES, Artigues-près-Bordeaux.
 					 Mme Vanessa Desroches, responsable projets, SGS-ICS, Cachan.
 					 Dr Marc Ducros, médecin généraliste, Reims.
 					 M. Cyril Elkaim, responsable technique, Dental-on-Line, Paris.
 					 Mme Magali Flachaire, déléguée générale, AFIPA, Paris.
 					 Dr Jean-Louis Galpin, médecin généraliste, Boucau.
 					 Mme Jacqueline Grassin, présidente du CNHIM, Le Kremlin-Bicêtre.
 					 M. Sébastien Guchet, Pratilog, Nantes.
 					 Dr en pharmacie Marie-Caroline Husson, conseillère scientifique, CNHIM, Le Kremlin-Bicêtre.
 					 Mme Emilie Inyzant, responsable d'accréditation, COFRAC, Paris.
 					 Dr Eric Jarrousse, directeur général, Eglantine informatique, Vendôme.
 					 Dr Jean-Philippe Largillière, médecin généraliste, Vaudry.
 					 M. Jean-François Laurent, GIE-SIPS, Le Kremlin-Bicêtre.
 					 M. Michel Le Duff, pharmacien hospitalier, centre régional d'information sur le médicament (CRIM), CHU Hôtel-Dieu, Rennes.
 					 M. Bernard Lemoine, vice-président délégué, LEEM, Paris.
 					 M. Xavier Liu, chef de projet, GMSIH, Paris.
 					 Dr Karim Lounici, médecin généraliste, Pornichet.
 					 Dr Thierry Mitouard, conseiller auprès de la direction, Mc Kesson France, Cestas.
 					 Pr Jean-Louis Montastruc, CHU Toulouse.
 					 M. Bertrand Mussetta, chef de projet, HAS, Saint-Denis.
 					 Dr Philippe Nicot, médecin généraliste, Panazol.
 					 Dr Jean-Michel Oriol, médecin généraliste, Septèmes.
 					 M. Jean-Luc Audhoui, pharmacien, trésorier du CNOP, Paris.
 					 Dr Christian Schabel, médecin généraliste, Chinon.
 					 Dr Damien Simon, président cofondateur association AMEDULO, Carignan.
 					 Dr Paul Stroumza, néphrologue, Marseille.
 					 Dr Omar Tarsissi, médecin conseiller technique national, CCMSA, Bagnolet.
 					 Dr Claude Vicrey, médecin-conseil chef de service, Caisse nationale RSI, Saint-Denis.
 					 Les différents documents ont été régulièrement soumis à la commission qualité et diffusion de l'information médicale puis au collège de la Haute Autorité de santé pour avis et validation avant publication.
 					 Les groupes ont été animés et ce document a été réalisé par le Dr Pierre Liot et Mme Isabelle Anglade, chefs de projet à la HAS, sous la responsabilité de M. Hervé Nabarette, chef de service qualité de l'information médicale (SQIM, information.medicale@has-sante.fr).