Décide :
De modifier le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :
Article unique. - A l'article III-4-IV, l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les orthophonistes :
Au titre IV « Actes portant sur le cou », chapitre II « Larynx », l'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Rééducation des troubles de la voix, de la parole, de la communication et du langage :
DÉSIGNATION DE L'ACTE
COEFFICIENT
LETTRE CLÉ
AP
Le bilan orthophonique fait l'objet d'une prescription médicale, accompagnée, si possible, des motivations de la demande de bilan et de tout élément susceptible d'orienter la recherche de l'orthophoniste.
Deux types de prescriptions de bilan peuvent être établis :
1. Bilan orthophonique avec rééducation si nécessaire :
A l'issue de ce bilan, un compte rendu indiquant le diagnostic orthophonique est adressé au prescripteur. Si des séances de rééducation doivent être dispensées, ce compte rendu comprend les objectifs de la rééducation, le nombre et la nature des séances que l'orthophoniste détermine, par dérogation à l'article 5 des dispositions générales. Sauf contre-indication médicale, il établit une demande d'accord préalable.
2. Bilan orthophonique d'investigation :
A l'issue de ce bilan, un compte rendu indiquant le diagnostic orthophonique est adressé au prescripteur, accompagné des propositions de l'orthophoniste. Le prescripteur peut alors prescrire une rééducation orthophonique en conformité avec la nomenclature. L'orthophoniste établit une demande d'accord préalable.
A la fin du traitement, une note d'évolution est adressée au prescripteur.
Le compte rendu de bilan est communiqué au service médical à sa demande.
Les cotations de cet article ne sont pas cumulables entre elles.
1. Bilan avec compte rendu écrit obligatoire
Bilan de la déglutition et des fonctions oro-myo-faciales
16
AMO
Bilan de la phonation
24
AMO
Bilan de la communication et du langage oral et/ou bilan d'aptitudes à l'acquisition de la communication et du langage écrit
24
AMO
Bilan de la communication et du langage écrit
24
AMO
Bilan de la dyscalculie et des troubles du raisonnement logico-mathématique
24
AMO
Bilan des troubles d'origine neurologique
30
AMO
Bilan des bégaiements et des autres troubles de la fluence
30
AMO
Bilan de la communication et du langage dans le cadre des handicaps moteurs, sensoriels ou mentaux (inclus surdité, paralysies cérébrales, troubles envahissants du développement, maladies génétiques)
30
AMO
En cas de bilan orthophonique de renouvellement, la cotation du bilan est minorée de 30 %.
2. Rééducation individuelle (accord préalable)
Pour les actes suivants, la séance doit avoir une durée minimale de 30 minutes, sauf mention particulière.
La première série de 30 séances est renouvelable par séries de 20 séances au maximum.
Si, à l'issue des 50 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique de renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan.
Rééducation des troubles d'articulation isolés chez des personnes ne présentant pas d'affection neurologique, par séance
5,1
AMO
AP
Rééducation des troubles de l'articulation liés à des déficiences perceptives, par séance
8
AMO
AP
Rééducation des troubles de l'articulation liés à des déficiences d'origine organique, par séance
8
AMO
AP
Rééducation de la déglutition atypique, par séance
8
AMO
AP
Rééducation vélo-tubo-tympanique, par séance
8
AMO
AP
Rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle, par séance
11,4
AMO
AP
Rééducation des dyskinésies laryngées, par séance
11,3
AMO
AP
Rééducation des dysarthries neurologiques, par séance
11
AMO
AP
Rééducation des dysphagies chez l'adulte et chez l'enfant, par séance
11
AMO
AP
Rééducation des anomalies des fonctions oro-myo-faciales entraînant des troubles de l'articulation et de la parole, par séance
10,3
AMO
AP
Education à l'acquisition et à l'utilisation de la voix oro-œsophagienne et/ou trachéo-œsophagienne, par séance
11,2
AMO
AP
Education à l'utilisation des prothèses phonatoires quel qu'en soit le mécanisme, par séance
11,1
AMO
AP
Rééducation des troubles de la communication et du langage écrit, par séance
10,1
AMO
AP
Rééducation des troubles du calcul et du raisonnement logico-mathématique, par séance
10,2
AMO
AP
Rééducation des troubles du graphisme et de l'écriture, par séance
10
AMO
AP
Rééducation des retards de parole, des troubles de la communication et du langage oral, par séance
12,1
AMO
AP
Rééducation des bégaiements et des autres troubles de la fluence, par séance
12 ,2
AMO
AP
Réadaptation à la communication dans les surdités acquises appareillées et/ou éducation à la pratique de la lecture labiale, par séance
12
AMO
AP
Pour les actes suivants, la séance doit avoir une durée minimale de 30 minutes, sauf mention particulière.
La première série de 50 séances est renouvelable par séries de 50 séances au maximum. Ce renouvellement est accompagné d'une note d'évolution au médecin prescripteur.
Si, à l'issue des 100 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique de renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan.
Education précoce à la communication et au langage dans les handicaps de l'enfant de type sensoriel, moteur, mental, par séance
13,6
AMO
AP
Education ou rééducation de la communication et du langage dans les handicaps de l'enfant de type sensoriel, moteur, mental, par séance
13,5
AMO
AP
Education ou rééducation de la communication et du langage dans le cadre des paralysies cérébrales, par séance
13,8
AMO
AP
Education ou rééducation de la communication et du langage dans le cadre des troubles envahissants du développement, par séance
13,8
AMO
AP
Education ou rééducation de la communication et du langage dans le cadre des maladies génétiques, par séance
13,8
AMO
AP
Pour les actes suivants, la séance doit avoir une durée minimale de 45 minutes, sauf mention particulière.
La première série de 50 séances est renouvelable par séries de 50 séances au maximum. Ce renouvellement est accompagné d'une note d'évolution au médecin prescripteur.
Si, à l'issue des 100 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique de renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan.
Rééducation des dysphasies, par séance d'une durée minimale de 30 minutes
14
AMO
AP
Rééducation de la communication et du langage dans les aphasies, par séance
15,6
AMO
AP
Rééducation des troubles de la communication et du langage non aphasiques dans le cadre d'autres atteintes neurologiques, par séance
15,2
AMO
AP
Maintien et adaptation des fonctions de communication chez les personnes atteintes de maladies neurodégénératives, par séance
15
AMO
AP
Démutisation dans les surdités du premier âge, appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance
15,4
AMO
AP
Rééducation ou conservation de la communication, du langage et de la parole dans les surdités appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance
15,1
AMO
AP
3. Rééducation nécessitant des techniques de groupe (accord préalable)
Cette rééducation doit être dispensée à raison d'au moins un praticien pour quatre personnes. Il est conseillé de constituer des groupes de gravité homogène.
Par première série de 30 séances d'une durée minimale d'une heure, renouvelable par séries de 20 séances au maximum :
Si, à l'issue des 50 premières séances, la rééducation doit être poursuivie, la prescription d'un bilan orthophonique de renouvellement est demandée au prescripteur par l'orthophoniste. La poursuite du traitement est mise en œuvre conformément à la procédure décrite pour le premier type de bilan.
Rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle, par séance
5
AMO
AP
Education à l'acquisition et à l'utilisation de la voix oro-oesophagienne et/ou trachéo-oesophagienne, par séance
5
AMO
AP
Rééducation des troubles de la communication et du langage écrit, par séance
5
AMO
AP
Rééducation des troubles du calcul et du raisonnement logico-mathématique, par séance
5
AMO
AP
Rééducation des retards de parole, des troubles de la communication et du langage oral, par séance
5
AMO
AP
Rééducation des bégaiements et des autres troubles de la fluence, par séance
5
AMO
AP
Education à la pratique de la lecture labiale, par séance
5
AMO
AP
Rééducation des dysphasies, par séance
5
AMO
AP
Rééducation de la communication et du langage dans les aphasies, par séance
5
AMO
AP
Rééducation des troubles de la communication et du langage non aphasiques dans le cadre d'autres atteintes neurologiques, par séance
5
AMO
AP
Maintien et adaptation des fonctions de communication chez les personnes atteintes de maladies neurodégénératives, par séance
5
AMO
AP
Démutisation dans les surdités du premier âge, appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance
5
AMO
AP
Rééducation ou conservation de la communication, du langage et de la parole dans les surdités appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance
5
AMO
AP