A N N E X E S
A N N E X E I
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE DISPOSITIFS À COURTE PORTÉE NON SPÉCIFIQUES
DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 2 400-2 483,5 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
Service radioélectrique
n/a
Application
Dispositifs à courte portée non spécifiques 
Bande de fréquences
2 400-2 483,5 MHz
Ecartement entre canaux
Type(s) de modulation
Direction/séparation
Puissance émise/densité de puissance
10 mW p.i.r.e
Règles d'accès aux voies et d'occupation des voies
Régime d'autorisation
Autorisation générale
Exigences essentielles supplémentaires
Texte de référence
Décision 2006/771/CE
A N N E X E I I
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE SYSTÈMES DE TRANSMISSION DE DONNÉES
À LARGE BANDE DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 2 400-2 483,5 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
Service radioélectrique
n/a
Application
Systèmes de transmission de données à large bande 
Bande de fréquences
2 400-2 483,5 MHz
Ecartement entre canaux
Type(s) de modulation
Direction/séparation
Puissance émise/densité de puissance
100 mW p.i.r.e et une densité de p.i.r.e de 100 mW/100 kHz si on a recours à la modulation par saut de fréquence, une densité de p.i.r.e de 10 mW/MHz si on a recours à d'autres types de modulation
Règles d'accès aux voies et d'occupation des voies
Régime d'autorisation
Autorisation générale
Exigences essentielles supplémentaires
Doivent être utilisées des techniques d'accès au spectre et d'atténuation des interférences au moins aussi performantes que celles décrites dans les normes harmonisées adoptées en vertu de la directive 1999/5/CE
Texte de référence
Décision 2006/771/CE
A N N E X E I I I
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE
APPLICATIONS DE RADIOREPÉRAGE DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 2 400-2 483,5 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
Service radioélectrique
n/a
Application
Applications de radiorepérage
Bande de fréquences
2 400-2 483,5 MHz
Ecartement entre canaux
Type(s) de modulation
Direction/séparation
Puissance émise/densité de puissance
25 mW p.i.r.e et 500 mW dans la bande 2 446-2 454 MHz
Règles d'accès aux voies et d'occupation des voies
Régime d'autorisation
Autorisation générale
Exigences essentielles supplémentaires
Texte de référence
Décision 2006/771/CE
A N N E X E I V
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE DISPOSITIFS D'IDENTIFICATION
PAR RADIOFRÉQUENCES (RFID) DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 2 446-2 454 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
Service radioélectrique
n/a
Application
Dispositif d'identification par radiofréquences (RFID)
Bande de fréquences
2 446-2 454 MHz
Ecartement entre canaux
Type(s) de modulation
Direction/séparation
Puissance émise/densité de puissance
500 mW p.i.r.e
Règles d'accès aux voies et d'occupation des voies
Régime d'autorisation
Autorisation générale
Exigences essentielles supplémentaires
Texte de référence
Décision 2006/771/CE
A N N E X E V
SPÉCIFICATION D'INTERFACE RADIOÉLECTRIQUE SYSTÈMES D'IDENTIFICATION AUTOMATIQUE
DE VÉHICULES FERROVIAIRES DANS LA BANDE DE FRÉQUENCES 2 446-2 454 MHz
PARAMÈTRE
DESCRIPTION
REMARQUES
Service radioélectrique
n/a
Application
Systèmes d'identification automatique de véhicules ferroviaires
Bande de fréquences
2 446-2 454 MHz
Ecartement entre canaux
Type(s) de modulation
Direction/séparation
Puissance émise/densité de puissance
500 mW p.i.r.e
Règles d'accès aux voies et d'occupation des voies
Régime d'autorisation
Autorisation générale
Exigences essentielles supplémentaires
Texte de référence
Recommandation ERC/REC/70-03