A N N E X E
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS
DE TRAITEMENT AGRÉÉS « EPANBLOC FAIBLE PROFONDEUR »
Références administratives
Numéro national d'agrément
2012-043
2012-043-ext01
2012-043-ext02
2012-043-ext03
2012-043-ext04
Titulaire de l'agrément
SOTRALENTZ, 3, rue Bettwiller, 67320 Drulingen
Dénomination commerciale
EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 23
Gamme EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 24
Gamme EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 25
Gamme EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 34
Gamme EPANBLOC faible profondeur ― EPAN 45
Capacité de traitement
6 Equivalents-Habitants
8 Equivalents-Habitants
10 Equivalents-Habitants
12 Equivalents-Habitants 
20 Equivalents-Habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
30 septembre 2013
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12 566-3+A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
 Les dispositifs de traitement, qui reposent sur l'utilisation d'un milieu filtrant constitué de sables et graviers, se composent de :
 ― un prétraitement composé d'une fosse toutes eaux munie d'un préfiltre ;
 ― une boîte d'alimentation ;
 ― un traitement biologique contenant :
 Les caractéristiques du traitement biologique sont détaillées dans le tableau ci-dessous.
 La répartition des eaux usées se fait de façon gravitaire à l'aide d'une chasse à auget qui les répartit de façon homogène sur la surface des modules EPANBLOC au moyen de plateau de répartition.
 Les eaux usées poursuivent ensuite leur traitement par filtration en milieu aérobie non saturé à travers le filtre à sable.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX DES DISPOSITIFS
Elément du dispositif
Matériel/matériau constitutif
Fosse toutes eaux
Fabricant : SOTRALENTZ
Type : Epurbloc rectangulaire
Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
Caractéristiques : préfiltre intégré, marqué CE
Chasse à auget
Fabricant : chasse à auget unidirectionnelle de la société SOTRALENTZ
Matériau : polyéthylène haute densité (PEHD)
Traitement secondaire
Boîte de répartition
Fabricant : SOTRALENTZ
Type : RR
Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
Nombre : 1
Caractéristiques : relié aux drains d'épandage fentes orientés et centrés vers le bas, raccordés à un extracteur statique
Boîte de bouclage
Fabricant : SOTRALENTZ
Type : RBOU
Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
Nombre : 1
Caractéristiques : relié aux drains d'épandage fentes orientés et centrés vers le bas, raccordés à un chapeau de ventilation antimoustiques
Couche de remblai
Couche de 20 cm de terre végétale
Géotextile de recouvrement
Fabricant : NOVINTISS
Matériau : Géotextile non tissé en polypropylène (PP)
Epaisseur : 1 mm
Nombre : 2 (L 3m, l8m : entre le gravier et la terre végétale et L 1 000 mm, l1 400 mm : maintient en partie basse du module EPANBLOC)
Couche de réseau bouclé de distribution
Fabricant : BORY-PLAST
Type : Tube PVC, drains d'épandage 32 fentes au-dessus de chaque module de 5 mm et espacées de 70 mm orientées et centrées vers le bas.
Diamètre : DN100
Couche : 10 cm de graviers lavés stables à l'eau, de granulométrie 20-40 mm 
Caractéristiques : Mise en place d'une géogrille au-dessus des drains d'épandage
Géogrille de séparation
Fabricant : NOVINTISS
Matériau : Géogrille tissée en polyéthylène haute densité (PEHD)
Epaisseur : 1 mm
Nombre : 1 (au-dessus des drains d'épandage)
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX DES DISPOSITIFS
Elément du dispositif
Matériel / Matériau constitutif
Traitement secondaire
Couche EPANBLOC
Coques des modules
Fabricant : BORY-PLAST
Type : EPANBLOC
Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
Longueur : 1 250 mm
Largeur : 650 mm
Hauteur : 240 mm
Caractéristiques : la face supérieure du cadre est constituée de 30 rainures parallèles percées chacune de 2 ou 3 orifices (10 et 20 mm), de 65 trous au total et de 20 découpes
Mousse
Fabricant : CARPENTIER
Type : panneaux de mousse de 30 PPI à cellules ouvertes d'une densité de 25 kg/m³
Longueur : 1 200 mm
Largeur : 180 mm
Hauteur : 45 mm
Caractéristiques : les mousses sont posées verticalement dans la coque du module en polyéthylène haute densité. Chaque module compte 7 panneaux.
Filaments thermosoudés
Fabricant : CARPENTIER
Type : ENKAMAT
Longueur : 1 200 mm
Largeur : 180 mm
Hauteur : 20 mm
Matériau : Polyéthylène
Caractéristiques : les filaments thermosoudées sont intercalés entre les plaques de mousse.
Couche : 25 cm de graviers lavés stables à l'eau, de granulométrie 20-40 mm
Couche de graviers
Couche de 10 cm de graviers lavés stables à l'eau, de granulométrie 20-40 mm
Couche de sable
Couche de 30-40 cm de sable lavé, stable à l'eau, de granulométrie 2-4 mm
Granulométrie de 1,51 mm à 1,84 mm (D 10)
Granulométrie de 3,02 mm à 3,69 mm (D 60)
géogrille de séparation
Fabricant : NOVINTISS
Matériau : Géogrille tissée en polyéthylène haute densité (PEHD)
Epaisseur : 1 mm
Nombre : 1 (entre le sable 2-4 mm et le gravier 20-40 mm)
Couche de réseau de collecte
Fabricant : BORY-PLAST
Type : tube PVC, drains d'épandage fentes de 5 mm et espacées de 70 mm orientées et centrées vers le bas
Diamètre : DN100
Couche : 10 cm de graviers lavés stables à l'eau, de granulométie 20-40 mm
Traitement secondaire
Boîte de collecte
Fabricant : SOTRALENTZ
Type : RCOL 1190
Matériau : Polyéthylène haute densité (PEHD)
Nombre : 1
Caractéristiques : relié aux drains de collecte fentes orientés et centrés vers le bas, raccordés à chapeau de ventilation anti-moustiques
Géomembrane imperméable
Type : NOVINTISS
Matériau : PEBD
Epaisseur : 400 µm
Nombre : 1
SYNTHÈSE DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION
Modèles de la gamme
EPANBLOC faible profondeur
EPAN 23
EPAN 24
EPAN 25
EPAN 34
EPAN 45
Numéro national d'agrément
2012-043
2012-043-ext01
2012-043-ext02
2012-043-ext03
2012-043-ext04
Capacité
6 EH
8 EH
10 EH
12 EH
20 EH
Fosse toutes eaux
Modèle (Epurbloc)
3 000 SL
4 000 QR
5 000 QR
8 000 QR
10 000 QR
Longueur 
270 cm
205 cm
243 cm
420 cm
497 cm
Largeur 
119 cm
185 cm
185 cm
185 cm
185 cm
Hauteur
144 cm
155 cm
155 cm
155 cm
155 cm
Volume
3 m³
4 m³
5 m³
8 m³
10 m³
Longueur utile
270 cm
205 cm
243 cm
420 cm
497 cm
Largeur utile
119 cm
185 cm
185 cm
185 cm
185 cm
Hauteur
utile
115 cm
119 cm
119 cm
116 cm
116 cm
Surface utile
2,48 m²
3,15 m²
3,77 m²
6,6 m²
7,86 m²
Volume utile
3,11 m³
3,9 m³
4,67 m³
8,00 m³
9,48 m³
Chasse à auget
Modèle
CHAS 200 1V
Longueur 
120 cm
Largeur 
60 cm
Hauteur
65 cm
Hauteur
utile
(entrée/sortie)
0,40 m/0,04 m
Volume utile
100 L
SYNTHÈSE DES DIMENSIONS ET DES CARACTÉRISTIQUES DE L'INSTALLATION
Modèles de la gamme EPANBLOC faible profondeur
EPAN 23
EPAN 24
EPAN 25
EPAN 34
EPAN 45
Numéro national d'agrément
2012-043
2012-043-ext01
2012-043-ext02
2012-043-ext03
2012-043-ext04
Capacité
6 EH
8 EH
10 EH
12 EH
20 EH
Traitement secondaire
Boîte de répartition
Nombre de voies
2
2
2
3
4
Boîte de bouclage
Nombre des voies
2
2
2
3
4
Réseau bouclé de distribution
Nombre de branches
2
2
2
3
4
Longueur par branche
6 m
7,25 m
9 m
7,25 m
9 m
Longueur total
12 m
14,5 m
18 m
21,75 m
36 m
Largeur du réseau
1,3 m
1,3 m
1,3 m
1,95 m
2,5 m
Nombre de fentes par branches 
96
128
160
128
160
Nombre de fentes total 
192
256
320
384
640
Modules EPANBLOC
Nombre par branche
3
4
5
4
5
Nombre total
6
8
10
12
20
Massif filtrant
Longueur utile
7 m
8,75 m
10,50 m
8,75 m
10,50 m
Largeur utile
1,90 m
1,90 m
1,90 m
2,75 m
3,80 m
Surface utile 
13,3 m²
16,63 m²
19,95 m²
24,06 m²
39,9 m²
Volume de gravier 20-40 mm (H = 45cm) 
5,99 m³
7,48 m³
8,98 m³
10,83 m³
17,96 m³
Volume de sable 2-4 mm (H = 30cm) 
3,99 m³
4,99 m³
5,99 m³
7,22 m³
11,97 m³
Réseau de collecte
Nombre de branches
3
3
3
3
5
Longueur par branche
6 m
7,25 m
9 m
7,25 m
9 m
Longueur total
18 m
21,75m
27 m
29 m
45 m
Largeur du réseau
1,3 m
1,3 m
1,3 m
1,95 m
2,5 m
Nombre de fentes par branches 
96
128
160
128
160
Nombre de fentes total 
288
384
480
512
800
 La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues, qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux.
 Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
 Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
 Ces dispositifs peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
 Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
 Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
 Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
 Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
 Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
 ― par infiltration dans le sol ;
 ― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
 ― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
 Le guide d'utilisation (Livret de l'utilisateur d'une installation SOTRALENTZ EPANBLOC [6 EH, 8 EH, 10 EH, 12 EH et 20 EH], version septembre 2013, 48 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
 Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.