Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique B « Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
 1. Dans le libellé de la rubrique b « XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS et RESOLUTE INTEGRITY », RESOLUTE INTEGRITY est supprimé.
 2. Dans la rubrique b, dans la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » RESOLUTE INTEGRITY est supprimé.
 3. La rubrique « Société Medtronic France SAS » et ses produits RESOLUTE INTEGRITY (3175148, 3102072, 3138822, 3115092, 3124352 et 3125943) sont supprimés de cette rubrique et sont insérés dans le paragraphe « c) ».
 4. Dans le libellé de la rubrique c « TAXUS LIBERTE et TAXUS LIBERTE LONG Société Boston Scientific SAS » est ajouté RESOLUTE INTEGRITY.
 5. Dans la rubrique c, dans la phrase « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif TAXUS LIBERTÉ et TAXUS LIBERTÉ LONG est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. », est ajouté RESOLUTE INTEGRITY.
 6. Ainsi, la rubrique c est modifiée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
c) TAXUS LIBERTE, TAXUS LIBERTE LONG
et RESOLUTE INTEGRITY
La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif TAXUS LIBERTE, TAXUS LIBERTE LONG et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous.
La prise en charge est assurée dans le traitement de l'insuffisance coronaire imputable à des lésions de novo des artères coronaires natives chez certains sous-groupes de patients à haut risque de resténose (lésions > 15 mm, diamètre du vaisseau atteint < 3 mm ou chez les patients diabétiques).
Elle est également assurée dans certains cas d'insuffisance coronaire nécessitant une concertation pluridisciplinaire impliquant une équipe médico-chirurgicale pour le traitement de :
― l'occlusion coronaire totale (au-delà de 72 heures) dans la situation où il y a preuve de l'ischémie et lorsque la lésion apparaît franchissable avec un taux de succès raisonnable ;
― la première resténose intrastent clinique de stent nu (c'est-à-dire réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) ;
― certaines lésions pluritronculaires de novo des artères coronaires natives (lésions > 15 mm, diamètre du vaisseau atteint < 3 mm ou chez les patients diabétiques) accessibles à l'angioplastie et lorsque le risque chirurgical est élevé après discussion médico-chirurgicale des alternatives de revascularisation en tenant compte des facteurs de risque évalués (Euroscore et score SYNTAX).
Sont exclus les patients présentant une fraction d'éjection ventriculaire gauche < 30 %, une intolérance au traitement antiagrégant plaquettaire, à l'héparine, au métal composant la plate-forme du stent ou au produit de contraste angiographique et les femmes enceintes.
Sont exclues les sténoses du tronc commun gauche non protégé ; les lésions présentant des calcifications ne pouvant être prédilatées par ballon ou athérectomie rotationnelle.
En l'absence de validation clinique, les lésions de bifurcation et les sténoses de l'interventriculaire antérieure proximale ne constituent pas à elles seules des situations où une endoprothèse coronaire à libération de principe actif puisse être indiquée. La sténose de greffons veineux n'est pas une indication à l'emploi des endoprothèses coronaires à libération de principe actif.
Le nombre maximal d'unités prises en charge est d'1 stent par patient sauf en cas de dissection occlusive aiguë (3 unités par patient peuvent être prises en charge, au maximum). Dans les lésions pluritronculaires, la prise en charge est au maximum de 3 stents par patient.
La durée recommandée de la bithérapie antiplaquettaire après pose d'un stent actif est comprise entre 6 et 12 mois.
En raison de la nécessité de la bithérapie antiplaquettaire, l'intérêt thérapeutique des stents actifs est reconnu sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
― information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire entre 6 et 12 mois (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) et sur la difficulté de bénéficier des conditions chirurgicales ;
― attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ;
― concertation pluridisciplinaire incluant l'anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d'arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires, notamment en cas d'intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d'arrêt du traitement). L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'événement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement.
Société Boston Scientific SAS
3164618
Endoprot. coronaire, stent à lib. de paclitaxel, TAXUS LIB, DIAM 2,25 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ diamètre 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références H749389408220, H7493894012220, H7493894016220, H7493894020220, H7493894024220, H7493894028220, H7493894032220.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3147790
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 2,5 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ.
Seules sont prises en charge les références H749389408250, H7493894012250, H7493894016250, H7493894020250, H7493894024250, H7493894028250, H7493894032250.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3134669
Endoprothèse coronaire stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTE.
Seules sont prises en charge les références H749389408270, H7493894012270, H7493894016270, H7493894020270, H7493894024270, H7493894028270, H7493894032270.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3147867
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 3,0 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTE.
Seules sont prises en charge les références H749389408300, H7493894012300, H7493894016300, H7493894020300, H7493894024300, H7493894028300, H7493894032300.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3168190
Endoprothèse coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 3,5 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTE.
Seules sont prises en charge les références H749389408350, H7493894012350, H7493894016350, H7493894020350, H7493894024350, H7493894028350, H7493894032350.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3130192
Endoprot. coronaire, stent à lib. de paclitaxel, Boston, TAXUS LIB, DIAM 4,0 mm.
Endoprothèse coronaire, stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTÉ diamètre 4,00 mm.
Seules sont prises en charge les références H749389408400, H7493894012400, H7493894016400, H7493894020400, H7493894024400, H7493894028400, H7493894032400.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3133486
Endoprothèse coronaire, stent lib. Paclitaxel, Boston, TAXUS LIB.LONG, DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTE LONG.
Seule est prise en charge la référence H7493894038270.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3108293
Endoprothèse coronaire, stent lib. paclitaxel, Boston, TAXUS LIB.LONG, DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTE LONG.
Seule est prise en charge la référence H7493894038300.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3181284
Endoprothèse coronaire, stent lib. paclitaxel, Boston, TAXUS LIB.LONG, DIAM 3,50 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTE LONG.
Seule est prise en charge la référence H7493894038350.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3164529
Endoprothèse coronaire, stent lib. paclitaxel, Boston, TAXUS LIB.LONG, DIAM 4,00 mm.
Stent à libération de paclitaxel TAXUS LIBERTE LONG.
Seule est prise en charge la référence H7493894038400.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
Société Medtronic France SAS (Medtronic)
3175148
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,25 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT22508X, RSINT22512X, RSINT22514X, RSINT22518X, RSINT22522X, RSINT22526X et RSINT22530X.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3102072
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,5 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 2,50 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT25008X, RSINT25012X, RSINT25014X, RSINT25018X, RSINT25022X, RSINT25026X et RSINT25030X.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3138822
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,75 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT27508X, RSINT27512X, RSINT27514X, RSINT27518X, RSINT27522X, RSINT27526X et RSINT27530X
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3115092
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 3 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 3,00 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT30009X, RSINT30012X, RSINT30015X, RSINT30018X, RSINT30022X, RSINT30026X, RSINT30030X, RSINT30034X et RSINT30038X.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3124352
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 3,5mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 3,50 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT35009X, RSINT35012X, RSINT35015X, RSINT35018X, RSINT35022X, RSINT35026X, RSINT35030X, RSINT35034X et RSINT35038X
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.
3125943
Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 4 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 4,00 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT40009X, RSINT40012X, RSINT40015X, RSINT40018X, RSINT40022X, RSINT40026X, RSINT40030X, RSINT40034X et RSINT40038X.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.