A N N E X E S
A N N E X E I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF
DE TRAITEMENT AGRÉE " MICROSTATION MODULAIRE XXS "
Références administratives
Numéro national d'agrément
2011-002
2011-002 bis
Titulaire de l'agrément
Nassar Techno Group NTG sal
P.O. Box 94
Bikfaya
Liban
Dénomination commerciale
Microstation modulaire XXS
Capacité de traitement
4 équivalents-habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
5 novembre 2010, 4 janvier 2011 et 7 mai 2012
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3 + A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Le dispositif de traitement est une microstation, à écoulement gravitaire, qui repose sur le principe de la culture fixée immergée aérobie.
Il se présente sous la forme d'une cuve cylindrique en quatre compartiments. Il est composé :
― de deux compartiments de décantation primaire ;
― d'un compartiment de traitement biologique comprenant un lit fixe submergé et aéré par intermittence ;
― d'un décanteur final en forme d'entonnoir.
Le transfert des eaux usées du décanteur primaire vers le lit fixe puis vers le décanteur final est assuré par un tuyau submersible.
L'aération intermittente dans le compartiment de traitement est effectuée par des diffuseurs à fines bulles à membrane sous forme de tubes, placés sous le lit fixe.
Une pompe par injection d'air placée dans le décanteur final permet une recirculation des boues en excès vers les compartiments de décantation primaire.
L'alimentation en air de la pompe par injection d'air et des diffuseurs à fines bulles est assurée par un compresseur.
Un panneau de commande, en fonctionnement permanent, est équipé d'un voyant lumineux et d'une alarme sonore se déclenchant en cas de dysfonctionnement d'aération et de recirculation de boues.
Synthèse des matériaux, des dimensions et des caractéristiques de l'installation
MODÈLE
MICROSTATION
modulaire XXS
MICROSTATION
modulaire XXS
Numéro national d'agrément
2011-002
2011-002 bis
Capacité (équivalents-habitants)
4
4
Cuve cylindrique
Matériau
2 couches en polyéthylène et une mousse
en polyéthylène et polyuréthane
Nombre de cuves
1
Diamètre 
2,26 m
Hauteur 
2,02 m
Surface de séparation 
1,00 m²
Volume total 
3,55 m³
Volume utile 
2,85 m³
Décanteur primaire
Nombre de compartiments
2
Surface de séparation 
1,00 m²
Diamètre
2,26 m
Hauteur
1,20 m
Volume 
1,70 m³
Diamètre utile 
2,16 m
Hauteur utile
1,00 m
Surface utile 
1,48 m²
Volume utile
1,6 m³
Réacteur biologique
Nombre de compartiments
1
Diamètre
2,26 m
Hauteur
1,20 m
Volume 
0,85 m³
Diamètre utile 
2,16 m
Hauteur utile
1,00 m
Surface utile 
0,71 m²
Volume utile
0,75 m³
Décanteur final
Nombre de compartiments
1
Diamètre
2,26 m
Hauteur
1,20 m
Volume 
0,66 m³
Diamètre utile 
2,16 m
Hauteur utile
0,98 m
Surface utile 
0,71 m²
Volume utile
0,5 m³
Compresseur
Modèle
HP 80, de la société HIBLOW
HP 80 et XP 80,
de la société HIBLOW
et EL 80-15,
de la société BIBUS
Puissance (à 150 mbar)
71 W
71 W (HP 80 et EL 80-15)
51 W (XP 80)
Débit (à 150 mbar)
80 L/min
80 L/min (HP 80 et XP 80)
87 L/min (EL 80-15)
Média filtrant
Type
BioBlock 150 HD
BioBlock 150 HD
Forme
treillis tubulaires
treillis tubulaires
Matériau
polyéthylène haute densité 
polyéthylène haute densité
Diamètre de tube
0,55 m
0,55 m
Surface active
150 m²/m³
150 m²/m³
Porosité
88 %
88 %
Densité
95 %
95 %
Volume
0,6 m³
0,6 m³
Hauteur
0,65 m
0,65 m
Diffuseur d'air
Marque
OXYFEX
NDG
Type 
Type : diffuseurs d'air
à bulles fines sous forme de tube
Diffuseurs d'air à bulles
fines sous forme de tube
Modèle 
Modèle : MS 500
XXS
Nombre 
10
Diamètre (tube)
63 mm
20 mm
Matériau (tube)
éthylène-propylène-diène monomère (EPDM), silicone ou polyuréthane
polychlorure de vinyle (PVC)
Electrovanne
Nombre de voies
2
2
Puissance
14 W
14 W
Automate/armoire électrique
Modèle
NDK 105
NDK
Puissance
6,8 W
6,8 W
Durée et temps de fonctionnement du compresseur
12 min toutes les 20 min
(soit 14,4 h/jour)
12,5 min toutes les 20 min
(soit 15 h/jour)
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
12 min toutes les 20 min
(soit 14,4 h/jour)
12 min toutes les 20 min
(soit 14,4 h/jour)
Durée et temps de fonctionnement de la recirculation et de l'électrovanne
0,5 min toutes les 20 min
(soit 0,6 h/jour) 
0,5 min toutes les 20 min
(soit 0,6 h/jour)
La périodicité de la vidange de ce dispositif de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, du dispositif sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpementdurable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ce dispositif ne peut être installé pour fonctionner par intermittence.
Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, la charge organique pouvant être traitée par ce dispositif, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peut aller jusqu'à 4 équivalents-habitants (soit 240 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques ont été mesurées à titre indicatif. Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet, en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique, ou par le maire, en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ce dispositif peuvent se faire selon les modes suivants :
― par infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation (" Microstations modulaires XXS (4 EH) ", avril 2012 ― V 006 ― 46 pages, le guide d'exploitation et d'entretien (" Microstations modulaires XXS (4 EH) ", janvier 2012 ― V 003 ― 23 pages, et la notice d'installation (" Microstations modulaires XXS (4 EH) ", janvier 2012 ― V 003 ― 17 pages, sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seuls les guides référencés ci-dessus valent agrément. Ils sont disponibles sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.
A N N E X E I I
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS " MICROSTATION MODULAIRE " MODÈLE XS2C (8 EH)
Références administratives
Numéro national d'agrément
2011-002
2012-022
Titulaire de l'agrément
Nassar Techno Group NTG sal
P.O. Box 94
Bikfaya
Liban
Dénomination commerciale
Microstation modulaire XXS
Gamme Microstation modulaire
Capacité de traitement
4 équivalents-habitants
8 équivalents-habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
7 mai 2012
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3 + A1
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des microstations, à écoulement gravitaire, qui reposent sur le principe de la culture fixée immergée aérobie.
Ils se présentent sous la forme d'une ou deux cuves cylindriques en quatre compartiments. Ils sont composés :
― de deux compartiments de décantation primaire ;
― d'un compartiment de traitement biologique comprenant un lit fixe submergé et aéré par intermittence ;
― d'un décanteur final en forme d'entonnoir.
Le transfert des eaux usées du décanteur primaire vers le lit fixe puis vers le décanteur final est assuré par gravité.
L'aération intermittente dans le compartiment de traitement est effectuée par des diffuseurs à fines bulles à membrane sous forme de tubes, placés sous le lit fixe.
Une pompe par injection d'air placée dans le décanteur final permet une recirculation des boues en excès vers les compartiments de décantation primaire.
L'alimentation en air de la pompe par injection d'air et des diffuseurs à fines bulles est assurée par un compresseur.
Un panneau de commande, en fonctionnement permanent, est équipé d'un voyant lumineux et d'une alarme sonore se déclenchant en cas de dysfonctionnement d'aération et de recirculation de boues.
Synthèse des matériaux des dispositifs
ÉLÉMENT DU DISPOSITIF
MATÉRIEL/MATÉRIAU CONSTITUTIF
Cuve(s)
Matériau : 2 couches en polyéthylène et une mousse en polyéthylène et polyuréthane
Décanteur primaire
Nombre de compartiment : 2
Réacteur biologique
Nombre de compartiments : 1
Décanteur final
Nombre de compartiments : 1
Compresseur
Modèle : société HIBLOW et société BIBUS
Média filtrant
Type : BioBlock 150 HD
Forme : treillis tubulaires
Matériau : Polyéthylène haute densité
Diamètre de tube : 0,55 m
Surface active : 150 m²/m³
Porosité : 88 %
Densité : 95 %
Diffuseurs d'air
Marque : NDG
Type : diffuseurs d'air à bulles fines sous forme de tube
Diamètre (tube) : 20 mm
Matériau (tube) : polychlorure de vinyle (PVC)
Electrovannes
Nombre de voies : 2
Armoire électrique
Puissance : 6,8 W
Synthèse des matériels et des dimensions des dispositifs
MODÈLE
MICROSTATION
modulaire XXS
MICROSTATION
modulaire XS2c
Numéro national d'agrément
2011-002 bis
2012-022
Capacité (équivalents-habitants)
4
8
Cuve (cuves en série)
Nombre de cuves 
1
2
Diamètre par cuve
2,26 m
2,26 m
Hauteur par cuve
2,02 m
2,02 m
Surface de séparation
1,00 m²
2,18 et 2,12 m²
Volume par cuve
3,55 m²
4,30 et 3,70 m²
Volume utile par cuve
2,85 m²
3,70 et 2,85 m²
Décanteur primaire
Surface de séparation
1,00 m²
2,18 m²
Diamètre
2,26 m
2,26 m
Hauteur
1,20 m
2,02 m
Volume
1,70 m³
4,30 m³
Diamètre utile
2,16 m
2,16 m
Hauteur utile
1,00 m
1,01 m
Surface utile
1,48 m²
3,66 m²
Volume utile
1,6 m³
3,70 m³
Réacteur biologique
Diamètre
2,26 m
2,26 m
Hauteur
1,20 m
1,20 m
Volume
0,85 m³
2,20 m³
Diamètre utile
2,16 m
2,16 m
Hauteur utile
0,98 m
0,95 m
Surface utile
0,71 m²
1,83 m²
Volume utile
0,75 m³
1,80 m³
Décanteur final
Diamètre
2,26 m
2,26 m
Hauteur
1,20 m
1,20 m
Volume
0,66 m³
1,50 m³
Diamètre utile
2,16 m
2,16 m
Hauteur utile
0,98 m
0,95 m
Surface utile
0,71 m²
1,83 m²
Volume utile
0,5 m³
1,05 m³
Compresseur
Modèle
HP 80 et XP 80, de la société HIBLOW EL 80-15, de la société BIBUS
HP 200 de la marque HIBLOW et EL 200W de la société BIBUS
Puissance déclarée 
71 W (HP 80 et EKL 80-15)
et 51 W (XP 80)
(à 147 mbar)
210W (à 200 mbar)
Débit (à 147 mbar)
80 l/min (HP 80 et XP 80)
et 87 l/min (EL 80-18)
225 L/min
Média filtrant
Volume utile
0,6 m³
1,3 m³
Hauteur
0,65 m
0,65 m
Diffuseurs d'air
Modèle
XXS
XS2c
Nombre
10
12
Armoire électrique
Durée et temps de fonctionnement du compresseur
12,5 min toutes les 20 min
(soit 15 h/jour)
17 min toutes les 20 min
(soit 20,4 h/jour
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
12 min toutes les 20 min
(soit 14,4 h/jour)
15 min toutes les 20 min
(soit 18 h/jour
Durée et temps de fonctionnement de la recirculation et de l'électrovanne
0,5 min toutes les 20 min
(soit 0,6 h/jour)
2 min toutes les 20 min
(soit 2,4 h/jour)
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ces dispositifs ne peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs, pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis, peuvent aller jusqu'à 4 équivalents-habitants (soit 240 g/j de DB05) et 8 équivalents-habitants (soit 480 g/j de DB05).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon deux modes :
― par drainage et infiltration dans le sol ;
― par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
― par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Les guides d'utilisation (Microstations modulaires XXS [4 EH)], avril 2012 ― V 006 ― 46 pages et Microstations modulaires XS2c [5 à 8 EH], avril 2012 ― V 003 ― 45 pages), les guides d'exploitation et d'entretien (Microstations modulaires XXS [4 EH], janvier 2012 ― V 003 ― 23 pages et Microstations modulaires XS2c [5 à 8 EH], mars 2012 ― V 002 ― 23 pages et les notices d'installation Microstations modulaires XXS [4 EH], janvier 2012 ― V 003 ― 17 pages et Microstations modulaires XS2c [5 à 8 EH], mars 2012 ― V 002 ― 17 pages) sont disponibles auprès du titulaire de l'agrément et précisent notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seuls les guides référencés ci-dessous valent agrément. Ils sont disponibles sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.