A N N E X E S
A N N E X E 1
MONTANT DE l'AVANCE DE TRÉSORERIE ACTIVITÉ DES FORCES
ET PLAFOND ANNUEL DES DÉPENSES AUTORISÉES POUR 2014
TYPE D'AVANCE
de trésorerie
LIBELLÉ
PROGRAMME
TITRE
AVANCE DE TRÉSORERIE
du 1er janvier
au 31 décembre 2014
(en euros)
PLAFOND DE DÉPENSES
autorisées en 2014
(en euros)
Activité des forces
Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Liens entre la nation et son armée
167
Hors titre 2
10 000
40 000
Mission défense
Environnement et prospective de la politique de défense
144
Hors titre 2
1 600 000
6 400 000
Equipement des forces
146
Hors titre 2
210 500
842 000
Préparation et emploi des forces
178
Hors titre 2
10 986 100
43 944 400
Soutien de la politique de défense
212
Hors titre 2
3 000
12 000
Mission outre-mer
Emploi outre-mer
138
Hors titre 2
809 000
3 236 000
Total ATAF du 1er janvier au 31 décembre 2014
13 618 600
54 474 400
A N N E X E 2
MONTANT DE L'AVANCE DE TRÉSORERIE SOLDE
ET PLAFOND ANNUEL DES DÉPENSES AUTORISÉES POUR 2014
TYPE D'AVANCE
de trésorerie
LIBELLÉ
PROGRAMME
TITRE
AVANCE DE TRÉSORERIE
(en euros)
PLAFOND DE DÉPENSES
autorisées en 2014
(en euros)
Solde
Mission anciens combattants,
mémoire et liens avec la nation
Liens entre la nation et son armée
167
2
12 600 000
10 496 372
Mission défense
Environnement et prospective de la politique de défense
144
2
268 080 000
223 398 397
Equipement des forces
146
2
194 360 000
161 963 981
Préparation et emploi des forces
178
2
8 724 760 000
7 270 633 796
Soutien de la politique de défense
212
2
187 760 000
156 468 515
Mission action extérieure de l'Etat
Action de la France en Europe et dans le monde
105
2
45 840 000
38 200 000
Mission outre-mer
Emploi outre-mer
138
2
111 260 000
92 718 327
Mission sécurité
Gendarmerie nationale
152
2
4 000 000
3 333 333
Mission sécurité civile
Intervention des services opérationnels
161
2
54 450 000
45 372 940
Mission écologie
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
217
2
11 160 000
9 300 000
Total ATS
9 614 270 000
8 011 885 661
ÉCHÉANCIER DE VERSEMENT MENSUEL DE L'AVANCE
DE TRÉSORERIE SOLDE POUR 2014
PROGRAMMES
JANVIER
FÉVRIER
MARS
AVRIL
MAI
JUIN
JUILLET
AOÛT
SEPTEMBRE
OCTOBRE
AVANCE
de trésorerie
2014 (en euros)
Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
167
Liens entre la nation et son armée
1 400 000
1 260 000
1 260 000
1 260 000
1 390 000
1 260 000
1 260 000
1 130 000
1 130 000
1 250 000
12 600 000
Mission défense
144
Environnement et prospective de la politique de défense
29 490 000
26 810 000
26 810 000
26 810 000
29 490 000
26 810 000
26 810 000
24 130 000
24 130 000
26 790 000
268 080 000
146
Equipement des forces
21 400 000
19 440 000
19 440 000
19 440 000
21 380 000
19 440 000
19 440 000
17 490 000
17 490 000
19 400 000
194 360 000
178
Préparation et emploi des forces
959 700 000
872 480 000
872 480 000
872 480 000
959 720 000
872 490 000
872 490 000
785 240 000
785 230 000
872 450 000
8 724 760 000
212
Soutien de la politique de défense
20 700 000
18 780 000
18 780 000
18 780 000
20 650 000
18 780 000
18 780 000
16 900 000
16 900 000
18 710 000
187 760 000
Mission action extérieure
de l'Etat
105
Action de la France en Europe et dans le monde
5 060 000
4 580 000
4 580 000
4 580 000
5 040 000
4 580 000
4 580 000
4 130 000
4 130 000
4 580 000
45 840 000
Mission outre-mer
138
Emploi outre-mer
12 220 000
11 130 000
11 130 000
11 130 000
12 240 000
11 130 000
11 130 000
10 010 000
10 010 000
11 130 000
111 260 000
Mission sécurité
152
Gendarmerie nationale
440 000
400 000
400 000
400 000
440 000
400 000
400 000
360 000
360 000
400 000
4 000 000
Mission sécurité civile
161
Intervention des services opérationnels
6 000 000
5 450 000
5 450 000
5 450 000
5 990 000
5 450 000
5 450 000
4 900 000
4 900 000
5 410 000
54 450 000
Mission écologie
217
Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
1 210 000
1 120 000
1 120 000
1 120 000
1 230 000
1 120 000
1 120 000
1 000 000
1 000 000
1 120 000
11 160 000
Total
1 057 620 000
961 450 000
961 450 000
961 450 000
1 057 570 000
961 460 000
961 460 000
865 290 000
865 280 000
961 240 000
9 614 270 000
A N N E X E 3
MONTANT DE LA RÉSERVE CENTRALISÉE DES ARMÉES POUR 2014, MONTANT PRÉVISIONNEL MAXIMAL ANNUEL DES DÉPENSES EXECUTÉES AU MOYEN DE L'AVANCE DE TRÉSORERIE OPÉRATIONS (ATO) ET SEUIL D'ALERTE
(En euros)  
RÉSERVE CENTRALISÉE DES ARMÉES
MONTANT PRÉVISIONNEL MAXIMAL
des dépenses ATO 2014
SEUIL D'ALERTE
90 000 000
156 590 000
104 915 300