Après l'annexe 3, ajouter l'annexe 4  Actes techniques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie lorsqu'ils sont réalisés par un chirurgien-dentiste  :
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										1 
 										SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
 										A l'exclusion de : analgésie postopératoire
 										Par intrathécal, on entend : dans l'espace subarachnoïdien
 										Par infiltration anesthésique d'un nerf, on entend : injection d'un agent pharmacologique au contact d'un nerf, par voie transcutanée
 										Par bloc anesthésique continu d'un nerf, on entend : injection d'un agent pharmacologique au contact d'un nerf avec pose d'un cathéter, par voie transcutanée
 										01.05
 										ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES NERFS CRÂNIENS ET LES NERFS SPINAUX
 										01.05.01 
 										Actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens
 										01.05.01.02 
 										Actes thérapeutiques sur le nerf trijumeau [V] et ses branches
 										ADPA004 
 										Décompression du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										ADCA004 
 										Déroutement du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										Indication : douleur chez la personne édentée, chirurgie orthognatique. Non pris en charge en implantologie
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										6 
 										APPAREIL RESPIRATOIRE
 										Par thoracotomie, on entend : tout abord de la cavité thoracique ― sternotomie, thoracotomie latérale, thoracotomie postérieure
 										Les actes sur le thorax par thoracoscopie incluent l'évacuation de collection intrathoracique associée, la pose de drain pleural et/ou péricardique
 										Les actes sur le thorax par thoracotomie incluent l'évacuation de collection intrathoracique associée, la pose de drain pleural et/ou péricardique
 										La circulation extracorporelle [CEC] pour acte intrathoracique inclut, pour le chirurgien, l'installation, la conduite de la circulation extracorporelle et son ablation. Elle inclut les responsabilités suivantes :
 										― décision de l'indication et choix de la technique
 										― pose et ablation des canules
 										― choix du niveau d'hypothermie
 										― choix du débit de CEC
 										― décision d'arrêt circulatoire
 										― définition des protocoles de remplissage
 										― décision de cardioplégie
 										― décision d'assistance circulatoire
 										06.02 
 										ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES VOIES RESPIRATOIRES
 										06.02.03 
 										Actes thérapeutiques sur les sinus paranasaux
 										06.02.03.01 
 										Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire
 										Comprend :
 										― évacuation de collection du sinus maxillaire
 										― extraction de corps étranger
 										GBPA004 
 										Sinusotomie maxillaire, par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										Opération selon Caldwell-Luc
 										Ablation de corps étranger du sinus maxillaire, par abord vestibulaire
 										Avec ou sans : méatotomie nasale inférieure
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										7 
 										APPAREIL DIGESTIF
 										Les actes sur la cavité de l'abdomen par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie incluent l'évacuation de collection intra-abdominale associée, la toilette péritonéale et/ou la pose de drain
 										Les actes sur la cavité de l'abdomen par abord direct incluent l'évacuation de collection intra-abdominale associée, la toilette péritonéale et/ou la pose de drain
 										07.02 
 										ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA BOUCHE ET L'OROPHARYNX
 										07.02.06 
 										Actes thérapeutiques sur la cavité orale [cavité buccale]
 										Comprend : actes thérapeutiques sur :
 										― la langue
 										― le versant muqueux des lèvres
 										― les parois de la bouche
 										07.02.06.02 
 										Evacuation de collection intrabuccale
 										Avec ou sans : drainage
 										LCJA004 
 										Evacuation de collection de la région des muscles masticateurs par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec avulsion dentaire
 										(ZZLP025)
 										LCJA002 
 										Evacuation de collection de la région des muscles masticateurs, par abord intrabuccal et par abord facial
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec avulsion dentaire
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										HAJA002 
 										Evacuation de collection pelvilinguale, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										HAJD004 
 										Evacuation de collection de la base de la langue
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										HAPA004 
 										Marsupialisation d'un kyste du plancher de la bouche
 										1
 										0
 										(ZZLP025)
 										07.02.06.03 
 										Plastie de la cavité orale
 										HAMA001 
 										Glossoplastie de réduction
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										HAAA002 
 										Approfondissement du vestibule oral [sillon gingivojugal] par section mucopériostée
 										1
 										0
 										(ZZLP025)
 										HAAA003 
 										Approfondissement du plancher de la bouche par section musculaire
 										1
 										0
 										(ZZLP025)
 										07.02.06.04 
 										Destruction et exérèse de lésion de la bouche et de l'oropharynx
 										HAND003 
 										Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par voie buccale sans laser
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										HAND005 
 										Destruction de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par voie buccale avec laser
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										HAFA032 
 										Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de 2 cm à 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										(ZZHA001, ZZLP025)
 										HAFA019 
 										Exérèse de lésion de la muqueuse de la bouche ou de l'oropharynx de plus de 4 cm de grand axe, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, ZZHA001)
 										HAFA034 
 										Exérèse de kyste du plancher de la bouche, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, ZZHA001)
 										07.02.06.07 
 										Fermeture de fistule buccale
 										A l'exclusion de : fermeture de fistule bucconasale séquellaire d'une fente orofaciale (HASA002, HASA003)
 										HASA018 
 										Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de glissement vestibulojugal, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										HASA025 
 										Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de transposition du corps adipeux de la joue, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										HASA013 
 										Fermeture d'une communication buccosinusienne et/ou bucconasale par lambeau palatin, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										07.02.06.11 
 										Autres actes thérapeutiques sur la cavité orale
 										HAJD003 
 										Pansement intrabuccal sous anesthésie générale, dans les suites d'un acte sur la cavité orale
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										07.02.07 
 										Actes thérapeutiques sur les glandes salivaires
 										07.02.07.02 
 										Plastie de conduit salivaire
 										HCCA002 
 										Suture de plaie de conduit salivaire
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										07.02.07.04 
 										Extraction et destruction de calcul salivaire
 										HCGA003 
 										Ablation de calcul du bassinet de la glande submandibulaire, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										07.02.07.05 
 										Exérèse de glande salivaire
 										HCFA007 
 										Exérèse de petite glande salivaire [glande salivaire accessoire]
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, ZZHA001)
 										HCFA003 
 										Exérèse de glande sublinguale, par abord direct
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, ZZHA001)
 										11 
 										APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE
 										Par face, on entend : squelette, articulations, tissus mous et cavités ― sinus paranasaux, orbites, rhinopharynx, oropharynx ― de la face
 										Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer fermé, on entend : réduction et fixation osseuse par voie transcutanée ou avec abord à distance, sans exposition du foyer de fracture
 										Par ostéosynthèse d'une fracture à foyer ouvert, on entend : réduction et fixation osseuse avec exposition du foyer de fracture
 										Par évidement d'un os, on entend :
 										― cratérisation [sauciérisation] osseuse
 										― séquestrectomie osseuse
 										― curetage de lésion osseuse infectieuse, kystique ou tumorale
 										Par exérèse partielle d'un os, on entend : ― exérèse de fragment osseux, sans interruption de la continuité osseuse ― exérèse de lésion osseuse de surface : résection d'exostose ostéogénique, d'apophysite... ― résection osseuse unicorticale : résection d'ostéome ostéoïde...
 										Toute arthrotomie inclut l'arthroscopie peropératoire éventuelle
 										L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention par appareillage externe
 										La réduction d'une luxation par abord direct inclut la réparation de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation par suture ou plastie, la stabilisation de l'articulation [arthrorise] par matériel
 										L'ostéotomie inclut l'ostéosynthèse
 										La reconstruction osseuse ou articulaire par greffe, transplant ou matériau inerte non prothétique inclut l'ostéosynthèse
 										L'évacuation de collection articulaire inclut le lavage de l'articulation, avec ou sans drainage
 										11.02 
 										ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SQUELETTE DU CRÂNE ET DE LA FACE
 										11.02.03 
 										Actes thérapeutiques sur le squelette de l'étage moyen de la face
 										Indication : acte thérapeutique
 										Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
 										11.02.03.03 
 										Traitement chirurgical des fractures de l'étage moyen de la face
 										Comprend : reconstruction [réfection] d'os de la face pour lésion traumatique
 										LBCA003 
 										Ostéosynthèse et/ou suspension faciale pour fracture occlusofaciale de type Le Fort I, par abord direct
 										1
 										0
 										[F, L, U] 
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										11.02.03.05 
 										Ostéotomie maxillaire
 										A l'exclusion de : ostéotomie pour séquelle de fente orofaciale (LBPA028, LBPA024)
 										LBPA027 
 										Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est pas facturable
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA029 
 										Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec avancée, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA015 
 										Ostéotomie maxillaire type Le Fort I non segmentée avec recul ou déplacement vertical, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA035 
 										Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA006 
 										Ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA022 
 										Ostéotomie maxillaire type hémi-Le Fort I, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA017 
 										Ostéotomie maxillaire d'élévation sans mobilisation du palais, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA031 
 										Ostéotomie maxillaire segmentaire antérieure, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA009 
 										Ostéotomie maxillaire segmentaire postérieure unilatérale, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA008 
 										Ostéotomie maxillaire segmentaire postérieure bilatérale, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA012 
 										Ostéotomie maxillaire interalvéolaire [Corticotomie alvéolodentaire] unique ou multiple, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA032 
 										Ostéotomie sagittale intermaxillaire sans pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA043 
 										Ostéotomie sagittale intermaxillaire avec pose d'un disjoncteur fixe, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, LBLP001, PAFA010)
 										11.02.03.09 
 										Apposition modelante et comblement osseux de l'étage moyen de la face
 										LABA004 
 										Apposition modelante de l'étage moyen de la face, par abord direct
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, PAFA010, YYYY188)
 										11.02.04 
 										Actes thérapeutiques sur la mandibule
 										A l'exclusion de : actes thérapeutiques sur l'arcade alvéolaire (cf. 07.02.05)
 										Indication : acte thérapeutique
 										Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
 										11.02.04.02 
 										Ostéosynthèse de la mandibule
 										LBCB002 
 										Ostéosynthèse de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, à foyer fermé
 										1
 										0
 										[F, L, U] 
 										Ostéosynthèse d'une fracture extracondylaire unifocale de la mandibule par fixateur externe, broches de Kirschner
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBCA006 
 										Ostéosynthèse de fracture extracondylaire unifocale de la mandibule, à foyer ouvert
 										1
 										0
 										[F, L, U] 
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBCB001 
 										Ostéosynthèse de fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule, à foyer fermé
 										1
 										0
 										[F, L, U] 
 										Ostéosynthèse d'une fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule par fixateur externe, broches de Kirschner
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBCA002 
 										Ostéosynthèse de fracture extracondylaire plurifocale de la mandibule, à foyer ouvert
 										1
 										0
 										[F, L, U] 
 										A l'exclusion de : ostéosynthèse de fracture extracondylaire bifocale de la mandibule, à foyer ouvert (LBCA001)
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBCA001 
 										Ostéosynthèse de fracture extracondylaire bifocale de la mandibule, à foyer ouvert
 										1
 										0
 										[F, L, U] 
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBCA008 
 										Ostéosynthèse de fracture comminutive de la mandibule avec parage d'un délabrement des tissus mous de la face
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										11.02.04.03 
 										Comblement de perte de substance de la mandibule
 										LBBA006 
 										Comblement de perte de substance mandibulaire interruptrice segmentaire antérieure limitée au corps, par abord intrabuccal ou facial
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, PAFA010, YYYY188)
 										LBBA004 
 										Comblement de perte de substance mandibulaire interruptrice segmentaire latérale respectant la région articulaire, par abord intrabuccal ou facial
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, PAFA010, YYYY188)
 										LBBA003 
 										Apposition modelante de la mandibule, par abord intrabuccal ou facial
 										1
 										0
 										A l'exclusion de : apposition modelante du menton, par abord intrabuccal (LBBA005)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, PAFA010, YYYY188)
 										LBBA005 
 										Apposition modelante du menton, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, PAFA010, YYYY188)
 										11.02.04.04 
 										Ostéotomie de la mandibule
 										LBPA034 
 										Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec interposition, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est pas facturable
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA030 
 										Ostéotomie verticale rétrolingulaire [rétrospigienne] du ramus de la mandibule, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA007 
 										Ostéotomie verticale rétrolingulaire [rétrospigienne] du ramus de la mandibule, par abord facial
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA021 
 										Ostéotomie sagittale unilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA042 
 										Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA004 
 										Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire d'avancée type Le Fort I non segmentée, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA040 
 										Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire d'avancée type Le Fort I non segmentée et ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA023 
 										Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA011 
 										Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 2 fragments et transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA020 
 										Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA033 
 										Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie maxillaire type Le Fort I segmentée en 3 fragments ou plus et transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA019 
 										Ostéotomie sagittale bilatérale du ramus de la mandibule [supralingulaire et préangulaire], avec ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA041 
 										Ostéotomie angulaire ou préangulaire de la mandibule, par abord facial
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA014 
 										Ostéotomie interruptrice du corps de la mandibule, en arrière du trou mentonnier, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA005 
 										Ostéotomie interruptrice du corps de la mandibule, en avant du trou mentonnier, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA037 
 										Ostéotomie interruptrice de la symphyse mandibulaire, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA002 
 										Ostéotomie sagittale du corps de la mandibule, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA016 
 										Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en arrière du trou mentonnier, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA026 
 										Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA039 
 										Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, avec ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA036 
 										Ostéotomie segmentaire alvéolaire de la mandibule en avant des trous mentonniers, avec ostéotomie maxillaire segmentaire antérieure, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010)
 										LBPA018 
 										Ostéotomie sous-alvéolaire totale de la mandibule, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA013 
 										Ostéotomie de transposition du menton osseux, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Indication : dysmorphoses dentosquelettiques antérieures
 										Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
 										Environnement : spécifique
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBPA001 
 										Ostéotomie d'antépositionnement des épines mentonnières [apophyses geni] de la mandibule, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, LBLP001)
 										LBPA025 
 										Ostéotomie de la mandibule pour cal vicieux, par abord direct
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, LBLP001, PAFA010, YYYY188)
 										LBAA001 
 										Allongement osseux progressif de l'os maxillaire ou de la mandibule par distracteur, par abord direct
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, LBLP001)
 										11.02.04.05 
 										Résection osseuse de la mandibule
 										LBGA005 
 										Evidement de la mandibule, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										Séquestrectomie de la mandibule
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, PAFA010, YYYY188)
 										LBFA015 
 										Exérèse de lésion du ramus de la mandibule, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										LBFA018 
 										Résection modelante de la mandibule, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										A l'exclusion de : résection modelante du menton, par abord intrabuccal (LBFA010)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										LBFA010 
 										Résection modelante du menton, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										LBFA008 
 										Résection non interruptrice extracondylaire de la mandibule, par abord direct
 										1
 										0
 										Exérèse de lésion de la mandibule sans interruption de la continuité osseuse
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										LBFA029 
 										Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif intrafocal de contention ni comblement
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBFA020 
 										Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif intrafocal de contention, sans comblement
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBFA009 
 										Résection interruptrice segmentaire antérieure du corps de la mandibule avec comblement, par abord direct
 										1
 										0
 										A l'exclusion de : résection de la mandibule pour pseudarthrose avec comblement par autogreffe, par abord direct (LBFA004)
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBFA004 
 										Résection de la mandibule pour pseudarthrose avec comblement par autogreffe osseuse, par abord direct
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										LBFA036 
 										Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule par abord direct, sans pose de dispositif intrafocal de contention ni comblement
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBFA027 
 										Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule par abord direct, avec pose de dispositif intrafocal de contention, sans comblement
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										LBFA017 
 										Résection interruptrice extracondylaire segmentaire latérale de la mandibule avec comblement, par abord direct
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										11.02.04.06 
 										Autres actes thérapeutiques sur la mandibule
 										LBPA003 
 										Décortication de la mandibule, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										LBDD001 
 										Blocage maxillomandibulaire avec ablation de matériel d'ostéosynthèse, pour traitement de pseudarthrose mandibulaire
 										1
 										0
 										Facturation : ne peut pas être facturé avec appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire pour résection ou greffe du maxillaire ou de la mandibule (YYYY059)
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										11.02.05 
 										Autres actes thérapeutiques sur le crâne et la face
 										11.02.05.04 
 										Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face
 										Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os
 										LAGA004 
 										Ablation de matériel externe d'ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										LAGA003 
 										Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										LAGA005 
 										Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										LAGA002 
 										Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct
 										1
 										0
 										[F, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										11.03 
 										ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'ARTICULATION TEMPOROMANDIBULAIRE
 										11.03.02 
 										Réduction de luxation de l'articulation temporomandibulaire
 										LBEA001 
 										Réduction d'une luxation temporomandibulaire, par abord direct
 										1
 										0
 										[F, L, U] 
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014)
 										11.03.03 
 										Résection de l'articulation temporomandibulaire
 										LBFA025 
 										Coronoïdectomie mandibulaire, par abord intrabuccal
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										11.05 
 										APPAREILLAGES SUR LE CRÂNE ET LA FACE
 										A l'exclusion de : pose d'appareillage pour fente orofaciale (cf. 07.02.06.10)
 										La pose d'un appareillage personnalisé inclut sa conception, son adaptation et sa pose
 										11.05.02 
 										Autres appareillages sur le crâne et la face
 										LBLD024 
 										Pose d'une attelle porte-greffon ou d'une endoprothèse, après résection mandibulaire interruptrice
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										(GELE001)
 										18 
 										ANESTHÉSIES COMPLÉMENTAIRES ET GESTES COMPLÉMENTAIRES
 										18.02 
 										GESTES COMPLÉMENTAIRES
 										18.02.15 
 										Gestes complémentaires sur l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
 										PAFA010 
 										Prélèvement d'autogreffe osseuse corticale ou corticospongieuse, ou d'autogreffe périostée à distance du foyer opératoire, sur un site sans changement de position
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0
 										19 
 										ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE
 										19.02 
 										SUPPLÉMENTS
 										Facturation : les libellés de ce sous-chapitre ne peuvent pas être codés isolément ; ils doivent être codés en association avec des actes des chapitres 1 à 19 et sont facturés à taux plein.
 										19.02.03 
 										Chirurgie
 										YYYY188 
 										Supplément pour prélèvement peropératoire et pose d'autogreffe osseuse à distance du foyer opératoire
 										1
 										0
 										anesthésie
 										4
 										0