Par décret du Président de la République en date du 12 octobre 2001 :
    M. Chadelaud (Daniel, Roger), receveur des finances de 1re catégorie en service détaché, est réintégré dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances de Sarcelles (Val-d'Oise), en remplacement de M. Thébault, appelé à d'autres fonctions.
    Mme Mouginot-de-Blasi (Danièle), receveuse des finances de 1re catégorie, chargée de mission spéciale à la trésorerie générale du Val-de-Marne, est affectée à la recette des finances de Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne).
    M. Tarraso (Jean-Paul, René), receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Hauts-de-Seine, est affecté à la recette des finances d'Antony (Hauts-de-Seine).
    M. Pouliquen (Jacques, Auguste, Joseph), receveur des finances en service détaché, est nommé receveur des finances de 1re catégorie et maintenu en service détaché (cycle 2001, A, 7e tour, receveurs des finances).
    M. Malnuit (Jean-Pierre, Georges, Gabriel), receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Somme, est nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement d'Abbeville (Somme), en remplacement de M. Masmejean qui a reçu une autre affectation (cycle 2001, B, 1er tour, receveurs des finances).
    M. Bourraqui-Sarré (Patrice), receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône, est nommé receveur des finances de 1re catégorie et maintenu dans ses fonctions (cycle 2001, B, 2e tour, receveurs des finances).
    M. Fauré (Philippe, Louis, Daniel), receveur des finances en service détaché, est réintégré dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (cycle 2001, B, 3e tour, receveurs des finances).
    M. Coevoet (Pascal), directeur départemental du Trésor public, détaché dans l'emploi de chef des services du Trésor public à la trésorerie générale du Nord, est réintégré dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (cycle 2001, B, 4e tour, directeurs départementaux du Trésor public).
    M. Demey (Gérald, Gaston, Maurice), directeur départemental du Trésor public, détaché dans l'emploi de chef des services du Trésor public à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône, est réintégré dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Montargis (Loiret), en remplacement de Mme Buhl-Lambert, admise à faire valoir ses droits à la retraite (cycle 2001, B, 5e tour, directeurs départementaux du Trésor public).
    M. Paris (Daniel, Paul, André), receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Bas-Rhin, est affecté en qualité de chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Réunion.
    M. Tourne (Roland, Eugène), directeur départemental du Trésor public, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, est nommé receveur des finances et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (cycle 2001, B, 3e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale).
    M. Mariemberg (Jean-François, Roger, Léon, Nicolas), directeur départemental du Trésor public, chef du département informatique à la trésorerie générale des Hauts-de-Seine, est nommé receveur des finances et affecté en qualité de chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Côte-d'Or, en remplacement de M. Hessel, placé en service détaché (cycle 2001, B, 4e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale).
    Mme Boulot (Régine, Joëlle), épouse Diyani, directrice départementale du Trésor public, chef du département informatique à la paierie générale du Trésor, est nommée receveuse des finances et affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (cycle 2001, C, 1er tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale).
    M. Markowna (Bernard, Jean), directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Martinique, est nommé receveur des finances et affecté en qualité de chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Bas-Rhin, en remplacement de M. Paris (cycle 2001, C, 2e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale).
    Le cautionnement des comptables ci-dessus désignés est fixé dans les conditions prévues par le décret no 75-671 du 22 juillet 1975 relatif à la détermination du montant des cautionnements à constituer par les comptables directs du Trésor public et les agents huissiers du Trésor public.
    Le présent décret prendra effet à compter de la date d'installation des intéressés.