Le paragraphe 3 de l'annexe 1 est remplacé par le paragraphe 3 du présent arrêté : 
« 3. Compositions des alliages de cuivre : 
3.1. Cuivre pur : 
Alliage CW024A (Cu-DHP) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Phosphore 
≥ 99,90 % 
0,015 %-0,04 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Restants-total 
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) 
Alliage CW004A (Cu-ETP) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Oxygène (*) 
≥ 99,90 % 
≤ 0,04 % 
(*) L'oxygène ayant une fonction technologique, il n'est pas possible de spécifier un contenu minimal. 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Restants-total 
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) 
Alliage CW008A (Cu-OF) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
≥ 99,95 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Restants-total 
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) 
Alliage CW020A (Cu-PHC) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Phosphore 
≥ 99,95 % 
0,001 %-0,006 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Restants-total 
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) 
Alliage CW021A (Cu-HCP) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Phosphore 
≥ 99,95 % 
0,002 %-0,007 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Restants-total 
≤ 0,05 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) 
Alliage CW023A (Cu-DLP) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Phosphore 
≥ 99,90 % 
0,005 %-0,013 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Restants-total 
≤ 0,1 % (avec, pour chacune des impuretés, un pourcentage < 0,02 %) 
3.2. Alliages de cuivre et de zinc : 
Alliage CW509L (*) (CuZn40) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
59,5 %-61,5 % 
Reliquat 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Nickel (*) 
Plomb (*) 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,2 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CW510L (*) (CuZn42) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
57,0 %-59,0 % 
Reliquat 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Nickel (*) 
Plomb 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CW501L-DW (*) (CuZn10) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
89,0 %-91,0 % 
Reliquat 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Nickel (*) 
Plomb 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,05 % 
≤ 0,1 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CW506L-DW (*) (CuZn33) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
66,0 %-68,0 % 
Reliquat 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Nickel (*) 
Plomb 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,05 % 
≤ 0,1 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CW507L-DW (*) (CuZn36) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
63,5 %-65,5 % 
Reliquat 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Nickel (*) 
Plomb 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,1 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CW508L-DW (*) (CuZn37) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
62,0 %-64,0 % 
Reliquat 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Nickel (*) 
Plomb 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,1 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.3. Alliages de cuivre, de zinc et d'aluminium : 
Alliage CuZn42Al 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Aluminium 
57,0 %-59,0 % 
Reliquat 
0,1 %-0,3 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Plomb 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.4. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium et d'étain : 
Alliage CuZn35Al1. 5Sn 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Aluminium 
Étain 
64,0 %-66,0 % 
Reliquat 
1,4 %-1,6 % 
0,5 %-0,7 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Manganèse 
Nickel 
Plomb 
Silicium 
≤ 0,1 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,2 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.5. Alliages de cuivre, de zinc, d'aluminium, de silicium et de fer : 
Alliage CuZn35AlSiFe 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Aluminium 
Silicium 
Fer 
62,5 %-64,5 % 
Reliquat 
0,5 %-0,85 % 
0,5 %-0,8 % 
0,04 %-0,1 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Nickel 
Plomb 
Étain 
≤ 0,09 % 
≤ 0,15 % 
≤ 0,1 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 %. 
3.6. Alliages de cuivre, de zinc et d'arsenic : 
Alliage CW511L (CuZn38As) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Arsenic 
61,5 %-63,5 % 
Reliquat 
0,02 %-0,15 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Manganèse 
Nickel 
Plomb 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,1 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 %. 
Alliage CW707R (CuZn30As) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Arsenic 
69,0 %-71,0 % 
Reliquat 
0,02 %-0,06 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Manganèse 
Plomb 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,07 % 
≤ 0,05 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.7. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic et d'aluminium : 
Alliage CuZn35Al-C 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Arsenic 
Aluminium 
63,0 %-64,5 % 
Reliquat 
0,04 %-0,14 % 
0,2 %-0,7 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Manganèse 
Plomb 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.8. Alliages de cuivre, de zinc, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium : 
Alliage CC771S (CuZn38AsSb) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Arsenic 
Antimoine 
Aluminium 
62,0 %-65,0 % 
Reliquat 
0,02 %-0,04 % 
0,02 %-0,05 % 
0,45 %-0,70 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Manganèse 
Nickel 
Plomb 
Étain 
≤ 0,2 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.9. Alliages de cuivre, de zinc et de plomb : 
Alliages CW617N (*) (CuZn40Pb2) et CW612N (*) (CuZn39Pb2) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Plomb 
57,0 %-60,0 % 
Reliquat 
1,6 %-2,2 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Nickel (*) 
Silicium 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,03 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliages CW614N (*) (CuZn39Pb3) et CW603N (*) (CuZn36Pb3) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Plomb 
57,0 %-62,0 % 
Reliquat 
2,5 %-3,5 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Nickel 
Silicium 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,03 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.10. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb et d'aluminium : 
Alliage CC757S (*) (CuZn39Pb1Al-C) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Plomb (*) 
Aluminium 
58,0 %-63,0 % 
Reliquat 
0,2 %-1,4 % 
0,3 %-0,9 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Manganèse 
Nickel 
Silicium 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,05 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,05 % 
≤ 0,5 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.11. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic et d'aluminium : 
Alliage CC770S (CuZn36Pb-C) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Plomb 
Arsenic 
Aluminium 
62,0 %-64,0 % 
Reliquat 
0,2 %-1,6 % 
0,04 %-0,14 % 
0,5 %-0,7 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Manganèse 
Nickel 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CW626N (CuZn33Pb1. 5AlAs) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Plomb 
Arsenic 
Aluminium 
64,0 %-66,0 % 
Reliquat 
1,2 %-1,7 % 
0,02 %-0,15 % 
0,8 %-1,0 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Manganèse 
Nickel 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CW625N (CuZn35Pb1. 5AlAs) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Plomb 
Arsenic 
Aluminium 
62,0 %-64,0 % 
Reliquat 
1,2 %-1,6 % 
0,02 %-0,15 % 
0,5 %-0,7 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Manganèse 
Nickel 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.12. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'antimoine et d'aluminium 
Alliage CC772S (CuZn36Pb1. 5AsSbAl) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Plomb 
Arsenic 
Antimoine 
Aluminium 
62,0 %-65,0 % 
Reliquat 
0,2 %-1,1 % 
0,02 %-0,04 % 
0,03 %-0,06 % 
0,45 %-0,70 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Magnésium 
Nickel 
Etain 
≤ 0,2 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.13. Alliages de cuivre, de zinc, de plomb, d'arsenic, d'aluminium et de silicium : 
Alliage CW725R (*) (CuZn33Pb1AlSiAs) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Plomb (*) 
Arsenic 
Aluminium 
Silicium 
64,0 %-67,0 % 
Reliquat 
0,4 %-0,6 % 
0,04 %-0,08 % 
0,1 %-0,4 % 
0,1 %-0,3 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Magnésium 
Nickel 
Etain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.14. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de plomb et de nickel : 
Alliage CC499K (*) (CuSn5Zn5Pb2-C) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Étain 
Zinc 
Plomb (*) 
Nickel (*) 
84,0 %-88,0 % 
4,0 %-6,0 % 
4,0 %-6,0 % 
0,2 %-3,0 % 
0,1 %-0,6 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Phosphore 
Soufre 
Antimoine 
≤ 0,3 % 
≤ 0,04 % 
≤ 0,04 % 
≤ 0,10 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.15. Alliages de cuivre, d'étain, de zinc, de phosphore et de soufre : 
Alliage CuSn4Zn2PS 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Étain 
Zinc 
Phosphore 
Soufre 
90,0 %-96,0 % 
3,0 %-5,0 % 
1,0 %-3,0 % 
0,01 %-0,1 % 
0,2 %-0,6 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Nickel 
Plomb 
Antimoine 
≤ 0,3 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,1 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.16. Alliages de Cuivre, de Zinc, de Silicium et de Phosphore (haute teneur en zinc) : 
Alliage CW724R (CuZn21Si3P) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Silicium 
Phosphore 
75,0 %-77,0 % 
Reliquat 
2,7 %-3,5 % 
0,02 %-0,10 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Manganèse 
Nickel 
Plomb 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,05 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CC768S (CuZn21Si3P) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Zinc 
Silicium 
Phosphore 
75,0 %-77,0 % 
Reliquat 
2,7 %-3,5 % 
0,02 %-0,10 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Manganèse 
Nickel 
Plomb 
Étain 
≤ 0,05 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,05 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Les teneurs en bore et zirconium, utilisés pour produire l'alliage, doivent être également inférieures à 0,02 % (m/ m). 
3.17. Alliages de cuivre, de silicium, de zinc, de manganèse et de phosphore : 
Alliage CC245E (CuSi4Zn4MnP-C) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Silicium 
Zinc 
Manganèse 
Phosphore 
Reliquat 
2,5 %-4,5 % 
1,0 %-7,0 % 
0,03 %-0,09 % 
0,05 %-0,15 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Nickel 
Plomb 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,10 % 
≤ 0,10 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CC246E (CuSi4Zn9MnP-C) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Silicium 
Zinc 
Manganèse 
Phosphore 
Reliquat 
2,5 %-4,5 % 
7,0 %-11,0 % 
0,03 %-0,09 % 
0,05 %-0,15 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Nickel 
Plomb 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CuSi4Zn4MnP 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Silicium 
Zinc 
Manganèse 
Phosphore 
Reliquat 
2,5 %-4,5 % 
1,0 %-7,0 % 
0,01 %-0,09 % 
0,05 %-0,15 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Nickel 
Plomb 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
Alliage CuSi4Zn9MnP 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Silicium 
Zinc 
Manganèse 
Phosphore 
Reliquat 
2,5 %-4,5 % 
7,0 %-11,0 % 
0,01 %-0,09 % 
0,05 %-0,15 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Aluminium 
Fer 
Nickel 
Plomb 
Étain 
≤ 0,3 % 
≤ 0,3 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,3 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.18. Alliages de cuivre, d'étain et de phosphore : 
Alliage CW453K (CuSn8) 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Etain 
Phosphore 
Reliquat 
7,5 %-8,5 % 
0,02 %-0,4 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Nickel 
Zinc 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,2 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). 
3.19. Alliages de cuivre, d'étain, de plomb et de phosphore : 
Alliage CuSn10-C (*) 
(*) Alliage avec des teneurs en certains éléments plus restrictives que celles mentionnées dans les normes européennes (cf. tableau ci-dessous). 
Constituants [% (m/ m)] : 
Cuivre 
Etain 
Plomb 
Phosphore 
88,0 %-90,0 % 
9,0 %-11,0 % 
0,2 %-1,0 % 
0,01 %-0,2 % 
Impuretés [% (m/ m)] : 
Fer 
Manganèse 
Nickel (*) 
Soufre 
Antimoine (*) 
Zinc 
≤ 0,2 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,2 % 
≤ 0,05 % 
≤ 0,1 % 
≤ 0,5 % 
Autres impuretés : chacune < 0,02 % (m/ m). »