Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
 Groupement de soutien de la base de défense de Besançon ;
 Etat-major de force n° 1 de Besançon ;
 Etat-major de la 7e brigade blindée de Besançon ;
 19e régiment du génie de Besançon ;
 Service de santé des armées, centre médical des armées de Besançon ;
 Service de santé des armées, centre médical des armées de Besançon, antenne médicale Joffre ;
 Service de santé des armées, centre médical des armées de Besançon, secteur vétérinaire Lyautey annexe ;
 Service de santé des armées, centre médical des armées de Besançon, antenne médicale de la gendarmerie, Fort de justice ;
 Délégation militaire départementale du Doubs ;
 Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon ;
 Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, pôle conduite d'opérations de Besançon ;
 Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, pôle maîtrise d'œuvre de Besançon ;
 Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, détachement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Besançon ;
 Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Besançon ;
 Poste de protection et de sécurité de la défense de Besançon ;
 Centre du service national de Besançon ;
 Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Besançon ;
 Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Besançon, échelon social de proximité Joffre ;
 Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Besançon, échelon social de proximité Ruty ;
 Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Besançon, échelon social de proximité de la gendarmerie de Besançon ;
 Groupement de recrutement et de sélection de Nancy, centre d'information et de recrutement des forces armées de Besançon ;
 13e régiment du génie de Valdahon ;
 Service de santé des armées, centre médical des armées de Besançon, antenne de Valdahon ;
 Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Besançon, antenne des systèmes d'information et de communication ;
 Groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne de Valdahon ;
 Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Besançon, échelon social de proximité de Valdahon ;
 511e régiment du train d'Auxonne ;
 Groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne d'Auxonne ;
 Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Besançon, échelon social de proximité d'Auxonne ;
 Service de santé des armées, centre médical des armées de Besançon, antenne d'Auxonne ;
 Délégation militaire départementale du Jura ;
 Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations sociales de Besançon, échelon social de proximité de la gendarmerie de Lons-le-Saunier.