Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1173560, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1119826
Ventilation assistée, trachéotomisés + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 60 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 60 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1199558 et 1118324.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1177663, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1145404
Ventilation assistée > ou = 12 heures + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 61 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030) et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 61 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1163030 et 1118324.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1169304, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1172967
Ventilation assistée < 12 heures + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 62 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 62 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1196270 et 1118324.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1112050, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1105184
Ventilation assistée, réhabilitation + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 63 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire, code 1176480) et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 63 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1176480 et 1118324.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1158335, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1175440
Trachéotomie sans ventilation + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 64 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 64 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1133690 et 1118324.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1124460, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1118904
Pression positive continue + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 65 associant les forfaits 9 (pour l'apnée du sommeil, code 1188684) et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 65 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1118324.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017.