Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, paragraphe 1,  a) Phosphates de calcium  du II, la rubrique :  Ciments phosphocalciques injectables  est remplacée comme suit :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
 									 										3134416
 									 										Implant osseux, poudre,  ≤ 15 cm³, BIOMET, CALCIBON.
 										Ciments phosphocalciques injectables et modelables
 									 										Société BIOMET MERCK FRANCE (BIOMET)
 										Ciment injectable CALCIBON 5 g et 10 g.
 										Date de fin de prise en charge : 1er mars 2009.
 										3146655
 										Implant osseux, poudre, > 15 cm³, BIOMET, CALCIBON.
 										Ciment injectable CALCIBON 20 g.
 										Date de fin de prise en charge : 1er mars 2009.
3100564
 										Société SYNTHES SAS (SYNTHES)
 										Substitut synthétique de l'os NORIAN, composé d'une poudre de phosphate de calcium et d'une solution de phosphate de sodium, 
emballés séparément et mélangés lors de l'intervention, sous forme injectable (seringue), de la société SYNTHES SAS.
 										La prise en charge du substitut de l'os NORIAN est assurée pour le comblement osseux en chirurgie orthopédique et traumatologie 
à l'exception de la chirurgie crânio-maxillaire faciale.
 										Le substitut de l'os Norian doit être utilisé pour le comblement de volume cavitaire inférieur à 40 cm³.
 										La mise en place du substitut en phase liquide à proximité d'une articulation prothétique n'est pas recommandée.
 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										― SRS-0300-RMS : volume 3 cc (6 g) ;
 										― SRS-0500-RMS : volume 5 cc (9 g) ;
 										― SRS-1000-RMS : volume 10 cc (17 g).
 										Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2013.
 										3102824
 										Implant osseux, poudre,  ≤ 15 cm³, modelable, SYNTHES, NORIAN.
 										Substitut synthétique de l'os, NORIAN, composé d'une poudre de phosphate de calcium et d'une solution de phosphate de sodium,
emballés séparément et mélangés lors de l'intervention, sous forme modelable (coupelle), de la société SYNTHES SAS.
 									 										La prise en charge du substitut de l'os NORIAN est assurée pour le comblement osseux en chirurgie orthopédique et traumatologie 
à l'exception de la chirurgie crânio-maxillaire faciale.
 									 										Le substitut de l'os NORIAN doit être utilisé pour le comblement de volume cavitaire inférieur à 40 cm³.
 										La mise en place du substitut en phase liquide à proximité d'une articulation prothétique n'est pas recommandée.
 									 										La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
 										― SRS-0300-FSP : volume 3 cc (6 g) ;
 										― SRS-0500-FSP : volume 5 cc (9 g) ;
 										― SRS-1000-FSP : volume 10 cc (17 g).
 										Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2013.
 									 										3158530
 										Société TEKNIMED
 										Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK dose de 8 cm³.
 										Date de fin de prise en charge : 14 février 2010.
 										3199456
 										Implant osseux, poudre, > 15 cm³, TEKNIMED, CEMENTEK.
 										Ciment injectable phosphocalcique CEMENTEK dose de 16 cm³.
 										Date de fin de prise en charge : 14 février 2010.