A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Jayat (1).
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Creuzier-le-Neuf, Saulzet, Valigny (1).
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Saint-Péray (1).
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Lantages (1), Mathaux (1), Romilly-sur-Seine (1), Troyes (1).
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Peyreleau (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juin 2011
 Commune de Mainfonds (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Epenède (2), Saint-Germain-de-Montbron (2), Saint-Sornin (3).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Angoulins (1), Annezay (1), Beaugeay (3), Boisredon (4), Breuillet (3), Chaillevette (3), Chaniers (4), Chermignac (3), Epargnes (3), Grève-sur-Mignon (La) (3), Lagord (3), Montendre (3), Nuaillé-d'Aunis (3), Puyrolland (3), Saint-Bonnet-sur-Gironde (2), Saint-Bris-des-Bois (2), Sainte-Gemme (1), Saint-Hilaire-du-Bois (1), Saint-Jean-d'Angély (2), Saint-Laurent-de-la-Prée (3), Saint-Martin-d'Ary (3), Saint-Savinien (3), Saint-Sulpice-de-Royan (3), Saujon (4), Yves (1), Brée-les-Bains (La) (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Saint-Césaire (3).
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Bourges (1), Lazenay (1), Massay (2), Morlac (1), Rezay (2), Touchay (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Marmagne (1).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 juin 2011
 Commune de Saint-Vivien (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Bassillac (2), Beauregard-de-Terrasson (1), Bosset (1), Cantillac (1), Change (Le) (1), Chapelle-Gonaguet (La) (2), Coursac, Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert (1), Lamonzie-Montastruc (2), Monpazier (1), Monsec (1), Mussidan (2), Parcoul (1), Pontours (1), Sadillac (1), Saint-André-de-Double (1), Saint-Aubin-de-Lanquais (1), Saint-Jean-d'Estissac (1), Sainte-Orse (1), Saint-Pancrace (2), Savignac-Lédrier (1), Savignac-les-Eglises (1), Servanches (1), Sigoulès (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
 Communes de Dussac (1), Nantheuil (1), Saint-Pompont (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Rudeau-Ladosse (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Teillots (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 4 avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Saint-Léon-sur-l'Isle (3).
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Nogent-le-Rotrou (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011
 Commune de Courtalain (1).
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Barjac (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Caubiac, Daux, Gémil, Laréole, Léguevin, Pin-Murelet (Le) (1), Rieumes (2), Saint-Paul-sur-Save, Saint-Rustice, Villeneuve-lès-Bouloc, Larra.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 novembre 2011
 Commune de Fonbeauzard.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Colomiers, Escalquens (3), Fenouillet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Mons.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Bonrepos-sur-Aussonnelle, Muret.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Goyrans (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 1er octobre 2011
 Commune de Villemur-sur-Tarn.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Anan (1), Molas (1), Saiguède.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 octobre 2011
 Commune d'Auzielle (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 décembre 2011
 Communes d'Aigrefeuille (1), Caraman (1), Lavalette (1), Maureville (1), Pin-Balma.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 octobre 2011
 Commune de Paulhac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011
 Commune d'Union (L').
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Ansan, Auterive (1), Endoufielle, Houga (Le), Labarthe (1), Lagarde (1), Lectoure, Lussan, Monferran-Plavès, Réans (1), Saint-Mézard (2), Sempesserre (3), Sère, Urdens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
 Communes de Castin (2), Gimont, Pavie (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Jegun (1).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Aubie-et-Espessas (3), Cazaugitat (1), Cenon (2), Cubnezais (1), Floirac (2), Langoiran (1), Montussan (2), Saint-Gervais (2), Saint-Hilaire-de-la-Noaille (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011
 Commune de Nizan (Le) (2).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Buxeuil, Ceaulmont, Chassignolles (1), Langé, Méobecq (1), Montipouret (1), Neuvy-Saint-Sépulchre (2), Parpeçay, Reuilly, Sainte-Cécile.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Genillé (1), Luynes (2), Mosnes (1), Neuilly-le-Brignon (1), Nouzilly (1), Reugny (1), Saint-Genouph (1), Sonzay (2), Thilouze (1), Véretz (2).
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Bélus (1).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Lunay (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 mai 2011
 Commune de Mareuil-sur-Cher (1).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Chanteau (2), Courtemaux (2), Loury (1), Nogent-sur-Vernisson (1).
DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Condat (1), Marminiac (1), Montcléra (1), Sérignac (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 31 juillet 2011
 Commune de Belmont-Bretenoux (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Antagnac (1), Boé (2), Castelnaud-de-Gratecambe, Coulx (1), Dondas (2), Douzains (1), Escassefort, Esclottes (1), Foulayronnes, Fourques-sur-Garonne (1), Francescas, Houeillès (1), Lacépède (3), Laparade (3), Massoulès (1), Mauvezin-sur-Gupie, Meilhan-sur-Garonne (1), Mézin, Monbahus (1), Monclar, Montastruc (1), Moustier, Nérac, Pailloles, Parranquet (1), Peyrière, Puymirol (2), Roumagne, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Saint-Jean-de-Thurac, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Nicolas-de-la-Balerme (1), Saint-Pastour, Saint-Salvy (1), Sauvetat-du-Dropt (La) (3), Sénestis (1), Sérignac-sur-Garonne (3), Seyches, Tombebœuf, Tonneins, Villeneuve-sur-Lot.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Labretonie (3).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Vandœuvre-lès-Nancy (1).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Diebling (1), Metz (1).
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Armbouts-Cappel (1), Dunkerque (2), Hardifort (1), Hem (1), Prisches (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune d'Escœuilles (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er octobre 2011
 Commune d'Hendaye (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Mouguerre (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Saint-Jean-de-Luz (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Bérenx (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Chazay-d'Azergues (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Rillieux-la-Pape (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Mézeray (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Chevry-Cossigny (1), Férolles-Attilly (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011
 Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerre (2).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Andelu (1), Meulan (1), Plaisir (2).
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Clavé (3), Coulon (2), Echiré (2).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Arthès, Cambon, Carmaux, Labastide-de-Lévis, Saint-Sulpice, Saliès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 11 janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Noailhac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 13 février 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Navès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Lautrec.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 26 janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Saint-Paul-Cap-de-Joux.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Belbèse, Escazeaux, Gariès, Goudourville, Lacour, Lamothe-Cumont, Malause, Monclar-de-Quercy, Montesquieu, Saint-Nicolas-de-la-Grave.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Mormoiron (2).
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes de Château-d'Olonne (2), Nalliers (2), Saint-Denis-du-Payré (2).
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Availles-Limouzine (2), Chapelle-Viviers (3), Coulombiers (2), Saint-Christophe (1).
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Saint-Florentin (1).
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Chennevières-sur-Marne (4).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 septembre 2011
 Commune de Jayat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Jayat.
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 décembre 2011
 Commune de Creuzier-le-Neuf.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 septembre 2011
 Commune de Saulzet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Valigny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Communes de Saulzet, Valigny.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Manosque.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2010 au 31 décembre 2010
 Commune de Saint-Péray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Saint-Péray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Saint-Péray.
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
 Communes de Lantages, Mathaux, Romilly-sur-Seine, Troyes.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Peyreleau.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Peyreleau.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
 Communes d'Epenède, Saint-Germain-de-Montbron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Bréville.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
 Commune d'Annezay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Communes de Saint-Bonnet-sur-Gironde, Saint-Laurent-de-la-Prée, Saujon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 juillet 2011
 Commune d'Annezay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011
 Commune de Chaillevette.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Communes de Boisredon, Chaniers, Grève-sur-Mignon (La), Saint-Bris-des-Bois, Sainte-Gemme, Saint-Hilaire-du-Bois, Yves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
 Communes de Lagord, Saint-Savinien.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Puyrolland, Saint-Bonnet-sur-Gironde, Saint-Césaire, Saint-Laurent-de-la-Prée, Saujon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
 Commune d'Epargnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
 Communes de Montendre, Nuaillé-d'Aunis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Communes de Beaugeay, Chaillevette, Chaniers, Epargnes, Montendre, Saint-Sulpice-de-Royan.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Marmagne.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011
 Commune de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
 Commune de Cantillac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
 Communes de Saint-Jean-d'Estissac, Servanches.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Communes de Bassillac, Beauregard-de-Terrasson, Chapelle-Gonaguet (La), Rudeau-Ladosse, Monsec, Parcoul, Pontours, Sadillac, Saint-André-de-Double, Saint-Léon-sur-l'Isle, Sainte-Orse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
 Communes de Saint-Aubin-de-Lanquais, Saint-Pancrace.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Lamonzie-Montastruc, Monpazier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
 Commune de Sigoulès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
 Commune de Coursac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Nantheuil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Nantheuil.
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Commune de Bû.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Courtalain.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Nogent-le-Rotrou.
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
 Communes d'Aspères, Ribaute-les-Tavernes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Saint-Chaptes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
 Commune d'Alès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 juillet 2011
 Commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Barjac.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Communes de Caubiac, Gémil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
 Commune de Pin-Murelet (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Saint-Paul-sur-Save.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Bonrepos-sur-Aussonnelle, Caubiac, Daux, Gémil, Laréole, Léguevin, Molas, Muret, Rieumes, Saiguède, Saint-Rustice, Villeneuve-lès-Bouloc, Larra.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
 Commune d'Anan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Communes de Laréole, Léguevin, Rieumes, Villeneuve-lès-Bouloc.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011
 Commune de Réans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 décembre 2011
 Commune d'Endoufielle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
 Commune d'Houga (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Communes d'Auterive, Labarthe, Monferran-Plavès, Urdens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes d'Ansan, Lagarde, Saint-Mézard, Sempesserre, Sère.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Pavie.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
 Commune de Langoiran.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011
 Commune de Cubnezais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Communes de Cazaugitat, Floirac.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Méobecq.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Genillé, Mosnes, Neuilly-le-Brignon, Nouzilly, Reugny, Saint-Genouph, Sonzay, Thilouze, Véretz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
 Commune de Luynes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Communes de Genillé, Luynes, Mosnes, Neuilly-le-Brignon, Nouzilly, Reugny, Saint-Genouph, Sonzay, Thilouze, Véretz.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Coudures.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Bélus.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Bélus.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Lunay.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 25 novembre 2011
 Commune de Fleury-les-Aubrais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Saint-Denis-en-Val.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Courtemaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Communes de Courtemaux, Nogent-sur-Vernisson.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Loury.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
 Commune de Condat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
 Communes de Marminiac, Montcléra.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 3 février 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Condat.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Communes d'Esclottes, Foulayronnes, Mézin, Monclar, Saint-Nicolas-de-la-Balerme, Tombebœuf.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Communes de Boé, Castelnaud-de-Gratecambe, Dondas, Escassefort, Foulayronnes, Houeillès, Labretonie, Laparade, Mauvezin-sur-Gupie, Mézin, Monbahus, Monclar, Montastruc, Pailloles, Peyrière, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Pastour, Saint-Salvy, Tombebœuf, Villeneuve-sur-Lot.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Puymirol, Saint-Jean-de-Thurac, Saint-Nicolas-de-la-Balerme.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
 Communes d'Esclottes, Lacépède, Nérac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Saint-Salvy.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 17 octobre 2011
 Commune de Luigné.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011
 Commune de Saint-Philbert-du-Peuple.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
 Commune de Vandœuvre-lès-Nancy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Vandœuvre-lès-Nancy.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
 Commune de Metz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Diebling.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Metz.
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Communes d'Armbouts-Cappel, Dunkerque, Hem.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes d'Armbouts-Cappel, Dunkerque, Hardifort, Hem, Prisches.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune d'Hardifort.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 septembre 2011
 Commune d'Escœuilles.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Chazay-d'Azergues, Rillieux-la-Pape.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
 Commune de Mézeray.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Chevry-Cossigny, Férolles-Attilly.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 21 juin 2011
 Commune de Fourqueux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Louveciennes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Communes d'Andelu, Meulan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
 Commune de Meulan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 septembre 2011
 Commune de Plaisir.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Commune d'Andelu.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Plaisir.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
 Communes de Clavé, Coulon, Echiré.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Clavé, Coulon, Echiré.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 novembre 2010 au 31 décembre 2010
 Commune de Valence-d'Albigeois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Communes d'Arthès, Labastide-de-Lévis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes d'Arthès, Cambon, Carmaux, Labastide-de-Lévis, Saint-Sulpice, Saliès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Communes de Saint-Sulpice, Saliès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 3 février 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Carmaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 22 janvier 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Cambon.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Malause.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Commune d'Escazeaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
 Commune de Montesquieu.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Communes de Belbèse, Escazeaux, Gariès, Goudourville, Lamothe-Cumont, Monclar-de-Quercy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Communes de Malause, Saint-Nicolas-de-la-Grave.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 novembre 2011
 Commune de Châteauneuf-de-Gadagne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
 Commune de Mormoiron.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
 Communes de Château-d'Olonne, Nalliers, Saint-Denis-du-Payré.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011
 Communes de Château-d'Olonne, Saint-Denis-du-Payré.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 20 juin 2011
 Commune de Marigny-Brizay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Commune d'Availles-Limouzine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
 Commune d'Availles-Limouzine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mai 2011
 Commune de Moncontour.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Saint-Christophe.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 3 août 2010 au 31 décembre 2010
 Commune de Châtillon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Châtillon.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 octobre 2009
 Commune de Rosny-sous-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 22 septembre 2009
 Commune de Neuilly-Plaisance.
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
 Commune de Chennevières-sur-Marne.
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
 Commune d'Eaubonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 janvier 2011 au 31 décembre 2011
 Commune de Montmorency.