A N N E X E S
A N N E X E I
(Quotas en tonnes)
QUOTA 2014
en mer Méditerranée
QUOTA 2014
en océan Atlantique
à l'est de la longitude 45 ° Ouest
OP DU SUD
Palangriers « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge »
49,8 (*)
0
Canneurs, ligneurs « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge »
11,1 (*)
0
   Total OP DU SUD
60,9
0
OP COPEMART
Senneurs titulaires d'une AEP « thon rouge » :
Chrisderic II
Ville d'Agde IV
immatriculé 863686
immatriculé 924880
57
57
0
0
Palangriers « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge »
17,1 (*)
0
Canneurs, ligneurs « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge »
0,4 (*)
0
   Total COPEMART
131,5
0
OP SATHOAN
Senneurs titulaires d'une AEP « thon rouge » :
Jean Marie Christian 3
immatriculé 781462
150
0
Jean Marie Christian 4
immatriculé 819527
150
0
Janvier Giordano
immatriculé 819571
66
0
Sainte Sophie François 2
immatriculé 859076
94
0
Jean Marie Christian 6
immatriculé 900265
150
0
Jean Marie Christian 7
immatriculé 900270
150
0
Sainte Sophie François 3
immatriculé 923752
94
0
Janvier Louis Raphael
immatriculé 925310
248
0
Palangriers hauturiers titulaires d'une AEP « thon rouge »
23,5 (**)
0
Palangriers « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge »
111,7 (*)
0
Canneurs, ligneurs « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge »
0,8 (*)
0
   Total SATHOAN
1 238,0
0
Groupement de navires STM
Senneurs titulaires d'une AEP « thon rouge » :
Juanico Lucien Rafael
Cisberlande 5
immatriculé 923751
immatriculé 914222
114
256
0
0
Gerald Jean III
immatriculé 916344
61
0
Gerald Jean IV
immatriculé 916469
61
0
   Total STM
492
0
Groupement de navires Golfe du Lion (SPMLR)
Palangriers « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge »
2,3 (*)
0
Canneurs, ligneurs « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge »
0,8 (*)
0
   Total SPMLR
3,1
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs (hors OP)
Senneurs titulaires d'une AEP « thon rouge » :
Anne Antoine II
Gérard Luc IV
Eric Marin
immatriculé 819572
immatriculé 900236
immatriculé 924860
58
118
58
0
0
0
Palangriers « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge »
et immatriculés dans un quartier maritime des Alpes-Maritimes
0,9 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime des Bouches-du-Rhône
13,6 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime de la Corse
4,7 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime de l'Hérault
8,2 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées-Orientales
0,4 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime du Var
0,6 (*)
0
Canneurs, ligneurs « petits métiers » titulaires d'une AEP « thon rouge » :
et immatriculés dans un quartier maritime des Alpes-Maritimes
0 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime des Bouches-du-Rhône
3,0 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime de la Corse
2,1 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime de l'Hérault
0 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées-Orientales
0 (*)
0
et immatriculés dans un quartier maritime du Var
0 (*)
0
   Total HORS OP
267,5
0
Navires pêchant au chalut au titre des prises accessoires telles que définies par la réglementation en vigueur
4
0
   Total
2 197
0

 (*) Dont 19,9 % maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(**) Dont 17 % maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
A N N E X E I I
(Quotas en tonnes)
QUOTA EN OCÉAN ATLANTIQUE
à l'est de la longitude 45° Ouest
QUOTA
en mer Méditerranée
Pour la pêche
au chalut
Pour la pêche
à la ligne et à la canne
Pour la pêche
à la palangre
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
3
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
34
79
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
13
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
3
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
3
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
69
2
2
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs de Vendée
24
0
13
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
0
   Total
150
82
15
0