A N N E X E I
 					DONNÉES MINIMALES À ENREGISTRER LORS DE LA COLLECTE,
 					DE LA PRODUCTION OU DE L'ÉCHANGE D'UN EMBRYON
 										DONNÉES
 										(correspondant
 										aux normes internationales  ICAR )
 										SITUATIONS RENCONTRÉES
  										OBSERVATIONS
  										DONNÉES
 										transmises au SNIG
 										Collecte
 										d'embryons
 										Collecte
 										d'ovocytes
 										Références de la collecte par l'équipe 
agréée.
 										X
 										X
 										Numéro d'agrément sanitaire de l'équipe et 
numéro d'ordre de collecte  intra-année .
 										Date de collecte (ou d'importation).
 										X
 										X
 										Date de congélation (si différente).
 										X
 										X
 										X
 										Numéro d'identification de l'exploitation où 
a été réalisée l'opération.
 										X
 										X
 										X
 										Numéro d'identification de la femelle 
donneuse.
 										X
 										X
 										X
 										Nature de la collecte : embryons ou 
ovocytes.
 										X
 										X
 										Identification des pères possibles.
 										X
 										X
 										Si l'insémination est répétée et est réalisée 
avec deux taureaux différents. Cette 
condition s'applique aussi à la 
fécondation in vitro.
 										X
 										Age des embryons.
 										X
 										A la congélation.
 										X
 										Méthode de collecte.
 										X
 										Abattoir ou in vivo.
 										Laboratoire (fécondation in vitro).
 										X
 										Date de fécondation.
 										X
 										X
 										Insémination, saillie naturelle, laboratoire 
(fécondation in vitro).
 										Numéro de  travail  de l'embryon.
 										X
 										X
 										Numéro unique dont la structure est 
définie dans le SNIG.
 										X
 										Type d'embryon.
 										X
 										X
 										Frais, congelé, entier, divisé ou ayant fait 
l'objet d'une biopsie.
 										X
 					A N N E X E I I
 					IDENTIFICATION DES PAILLETTES
 					CONTENANT LE(S) EMBRYON(S)
 					 Chaque paillette contenant un ou plusieurs embryons est repérée par un numéro unique (NUTREM) dont la structure est définie dans le SNIG. Ce numéro, imprimé ou écrit manuellement, permet de rattacher la paillette à un fichier papier ou électronique afin de suivre les mouvements physiques des embryons.
 					 Les informations accompagnant les mouvements d'embryons sont les suivantes :
 					 ― identification de l'équipe agréée qui a procédé à la collecte ;
 					 ― date de congélation ;
 					 ― identification de la donneuse ;
 					 ― identification du ou des pères possibles ;
 					 ― nombre d'embryons par paillette.
 					A N N E X E I I I
 					DONNÉES À ENREGISTRER
 					POUR SUIVRE LES MOUVEMENTS DES EMBRYONS
 					 Les embryons produits qui sont congelés en l'attente de transfert doivent être stockés par une équipe de transplantation embryonnaire agréée. Les mouvements d'embryons entre équipes sont enregistrés pour être suivis.
 					 A chaque mouvement d'entrée ou de sortie, les informations suivantes sont enregistrées :
 					 ― les numéros uniques de paillette accompagnés des fichiers contenant les informations décrites à l'annexe II ;
 					 ― la date d'arrivée dans le centre et la provenance (production ou centre de stockage agréé) ;
 					 ― la date de sortie et la destination (transfert ou centre de stockage agréé).
 					A N N E X E I V
 					DONNÉES À ENREGISTRER
 					LORS DU TRANSFERT DES EMBRYONS
 					 Lors du transfert des embryons sur des femelles receveuses, les données ci-après doivent être obligatoirement enregistrées par tout moyen approprié. Ce sont ces données qui, reliées aux informations sur les embryons, vont permettre d'établir la parenté des veaux nés de transfert. Ces données sont :
 					 ― l'identification de l'embryon (NUTREM) ;
 					 ― l'identification de l'exploitation de la receveuse ;
 					 ― l'identification de la receveuse ;
 					 ― l'identification de l'équipe agréée ;
 					 ― la date de transfert.