4.1. Déclinaison générale
En s'appuyant sur la description de l'organisation mise en place pour assurer l'exploitation et la surveillance de la conduite, cette rubrique présente les orientations déterminées par l'exploitant de la conduite pour prévenir les accidents majeurs, en vigueur au moment de l'élaboration de l'analyse de risques. Cette présentation comprend a minima :
- la description de l'organisation de l'exploitant et des éventuelles autres entités impliquées pour ce qui concerne les aspects liés à la sécurité (y compris les relations contractuelles pouvant lier le propriétaire et l'exploitant en termes de gestion de la sécurité), en décrivant les fonctions des personnels aux différents niveaux hiérarchiques ;
- la définition des principales procédures écrites qui encadrent l'identification et l'évaluation des risques d'accident majeur, l'entretien, la maintenance et la surveillance de l'ouvrage en toutes circonstances, la gestion des situations d'urgence et la gestion du retour d'expérience ;
- les dispositions prises par l'exploitant pour s'assurer en permanence du respect des procédures, évaluer et réviser ses modalités de gestion de la sécurité dans le cadre de sa démarche d'amélioration continue.
4.2. Déclinaison particulière des dispositions de surveillance et d'exploitation
Les dispositions de surveillance et d'exploitation formellement mises en place font l'objet d'une synthèse dans l'étude de dangers qui présente :
- les modalités des visites de surveillance et d'auscultation éventuellement différenciées suivant les tronçons et singularités ;
- les contrôles et les essais de l'installation ;
- la conduite à tenir en cas d'incident ou d'événement exceptionnel.
Il ne s'agit pas de reproduire intégralement les procédures de référence mais d'en expliquer les principaux points et les principes directeurs.
En leur absence, l'étude de dangers indique les principes directeurs de telles dispositions et les modalités de leur mise en œuvre.
4.3. Déclinaison particulière à la maintenance
Ce chapitre fait également référence au plan de maintenance mis en place par l'exploitant pour assurer le suivi de la conduite, de ses équipements mais également de l'environnement « naturel » ou artificiel (au sens des modifications topographiques qui ont été mises en œuvre) de la conduite. Une attention particulière est portée aux points suivants :
- moyens de protection contre la corrosion et renouvellement des revêtements de la conduite ;
- entretien des abords de la conduite forcée, notamment par rapport à la végétation mais également ouvrages de protection contre les avalanches ou les mouvements de terrain ;
- entretien des dispositifs de sécurité (y compris les vannes de sectionnement) et autres équipements.
4.4. Bilan d'application
Pour les ouvrages existants et lorsque de telles dispositions de surveillance, d'exploitation et de maintenance ont été appliquées par le passé (historique lors de la première étude de dangers, ou dernière décennie pour les études de dangers ultérieures) ce chapitre dresse un bilan de l'application desdites dispositions. Ce bilan rappelle notamment les faits d'exploitation significatifs ainsi que les résultats des essais et de la maintenance et il met en avant les éventuels enseignements sur le fonctionnement des matériels et les sources de progrès organisationnels.