ANNEXES
ANNEXE I
MODALITÉS DE PRÉSENTATION DU COMPTE FINANCIER
Responsable de l'élaboration de l'état (préalablement, chaque état aura fait l'objet d'un ajustement par l'ordonnateur et le comptable) et ordre de présentation des états du compte financier
NUMÉRO
      

     de l'Etat
DÉNOMINATION
RESPONSABLE 
      

    de l'élaboration 
      

    de l'Etat 
      

    (préalablement,
      

     chaque Etat 
      

    aura fait l'objet 
      

    d'un ajustement 
      

    par l'ordonnateur 
      

    et le comptable)
CADRE 
      

    de présentation 
      

    de l'Etat
Ire partie : comptes annuels
BI
1. Bilan
Comptable
En annexe 2
CR
2. Compte de résultat de l'établissement
Comptable
En annexe 2
3. Annexe
Faits caracteristiques de l'exercice, principes et methodes comptables
PF1
Principes et méthodes comptables
Ordonnateur
Rédaction libre (1)
PF2
Faits caractéristiques de l'exercice
Ordonnateur
Rédaction libre
PF3
Circonstances qui empêchent de comparer d'un exercice sur l'autre certains postes
Ordonnateur
Rédaction libre
Note relative aux postes de bilan
BI1
Tableau des immobilisations
Comptable
En annexe 2
BI2
Tableau des amortissements
Comptable
En annexe 2
BI3
Variation des capitaux propres
Comptable
En annexe 2
BI4
Tableau synthétique des provisions pour risques et charges et des dépréciations
Comptable
En annexe 2
BI5
Tableau synthétique des subventions d'équipement transférables
Comptable
En annexe 2
BI6
Restes à recouvrer amiable et contentieux
Comptable
En annexe 2
BI7
Restes à recouvrer amiable et contentieux, au 31 décembre, sur hospitalisés et consultants
Comptable
En annexe 2
BI8
Etat de la dette financière à long et moyen terme
Ordonnateur et comptable
En annexe 2
BI9
Informations complémentaires sur l'état de la dette financière à long et moyen terme
Ordonnateur
En annexe 2
BI10
Etat des participations au 31 décembre de l'exercice
Ordonnateur
En annexe 2
BI11
Evaluation et comptabilisation des stocks
Ordonnateur
En annexe 2
BI12
Tableau synthétique des valeurs mobilières de placement
Ordonnateur
En annexe 2
Note relative au compte de résultat
CR1
Eléments significatifs explicitant les comptes
Ordonnateur
Rédaction libre
CR2
Etat synthétique des subventions d'exploitation et des contributions accordées par l'établissement
Comptable
En annexe 2
CR3
Détail des produits de l'activité hospitalière
Comptable
En annexe 2
Autres informations
AI1
Etat des engagements hors bilan autres que les instruments de couverture de la dette à long terme
Ordonnateur
En annexe 2
AI2
Honoraires du commissaire aux comptes
Ordonnateur
Rédaction libre
AI3
Tableau synthétique des effectifs
Ordonnateur
En annexe 2
AI4
Evénements postérieurs à la clôture significatifs
Ordonnateur
Rédaction libre
AI5
Information sur les aspects environnementaux
Ordonnateur
Rédaction libre
IIe partie : Analyse de l'exécution de l'état des prévisions de recettes et de dépenses
1. Exécution de l'EPRD
A
SITUATION SYNTHÉTIQUE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
A1
Compte de résultat principal
Comptable
En annexe 2
A2.a
Comptes de résultat annexes B, J et E
Comptable
En annexe 2
A2.b
Comptes de résultat annexes L, M, N et P
Comptable
En annexe 2
A2.c
Compte de résultat annexe C
Comptable
En annexe 2
A2.d
Compte de résultat annexe A
Comptable
En annexe 2
A3
Tableau de passage des résultats à la CAF
Comptable
En annexe 2
A4
Tableau de financement
Comptable
En annexe 2
B
SITUATION DÉTAILLÉE DES PRÉVISIONS ET RÉALISATIONS
B1
Compte de résultat principal
Comptable
En annexe 2
B2.a
Comptes de résultat annexes B, J et E
Comptable
En annexe 2
B2.b
Comptes de résultat annexes L, M, N et P
Comptable
En annexe 2
B2.c
Compte de résultat annexe C
Comptable
En annexe 2
B2.d
Compte de résultat annexe A
Comptable
En annexe 2
B3
Tableau de passage des résultats à la CAF
Comptable
En annexe 2
B4
Tableau de financement
Comptable
En annexe 2
2. Résultats
C1
Compte de résultat par nature de l'activité principale
Comptable
En annexe 2
C2.a
Compte de résultat par nature de l'activité annexe BEJLMNP
Comptable
En annexe 2
C2.b
Compte de résultat par nature de l'activité annexe C
Comptable
En annexe 2
C2.c
Compte de résultat par nature de l'activité annexe A
Comptable
En annexe 2
C4
Détermination de la capacité d'autofinancement de l'exercice
Comptable
En annexe 2
C5
Tableau de financement
Comptable
En annexe 2
C6
Tableau de variation du fonds de roulement et de la trésorerie
Comptable
En annexe 2
C7
Tableau de suivi du fonds de roulement
Comptable
En annexe 2
3. Affectation des résultats
D1
Comptes de résultat de l'établissement / affectation des résultats N-1
Ordonnateur et comptable
En annexe 2
D6
Comptes de résultat principal et annexes / Situation des comptes 110 et 119 à la clôture de N
Ordonnateur
En annexe 2
D2
Comptes de résultat principal et annexe DNA et SIC / détermination des résultats à affecter
Ordonnateur et comptable
En annexe 2
D3
Comptes de résultat principal et annexe DNA et SIC / affectation des résultats
Ordonnateur
En annexe 2
D4
Comptes de résultat annexes autres que A / détermination des résultats à affecter
Ordonnateur et comptable
En annexe 2
D5
Comptes de résultat annexes autres que A/affectation des résultats
Ordonnateur
En annexe 2
4. Gestion patrimoniale et financière
E2
La balance / activité principale
Comptable
En annexe 2
E3
La balance / activités annexes
Comptable
En annexe 2
E4
Les valeurs inactives
Comptable
En annexe 2
5. Informations complémentaires
IC1
Tableau des provisions réglementées, des provisions pour risques et charges et des dépréciations
Ordonnateur
En annexe 2
IC2
Méthodes utilisées pour le calcul des amortissements des immobilisations entrées dans le patrimoine au cours de l'exercice
Ordonnateur
En annexe 2
IC3
Détail et évaluation des valeurs mobilières de placement
Ordonnateur
En annexe 2
IC4
Etat des subventions d'exploitation et des contributions accordées par l'établissement
Ordonnateur
En annexe 2
IC5
Restes a recouvrer des exercices courant et antérieurs
Comptable
En annexe 2
IC6
Restes a recouvrer, au 31 décembre, sur hospitalisés et consultants
Comptable
En annexe 2
IC7
Etat récapitulatif des charges sur exercices antérieurs
Ordonnateur et comptable
En annexe 2
IIIe partie : Signatures
(1) Le cadre de présentation des annexes en rédaction libre est laissé à la libre appréciation de l'ordonnateur et du comptable