« A N N E X E 210.A.1
« Figures mentionnées à l'article 210.6
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JOn° 133 du 11/06/2013 texte numéro 17

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« A N N E X E 210.A.2
« Figures mentionnées à l'article 210.6, paragraphe 5
 « Dans les figures ci-après :
 « O = espace exclu ;
 « C = espace fermé ;
 « I = espace à considérer comme espace fermé ;
 « Les parties hachurées doivent être comprises dans les espaces fermés.
 « B = largeur du pont par le travers de l'ouverture.
 « Pour les navires ayant une gouttière arrondie, la largeur est mesurée comme l'indique la figure 11.
 « (5) (a) (i)
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« A N N E X E 210.A.3
« Calcul des volumes selon la méthode de Simpson-Moorsom
« I. ― Calcul des espaces fermés situés sous le pont supérieur
 « 1. Mesurage.
 « La longueur de tonnage se mesure en ligne droite, parallèlement à la face supérieure du pont supérieur entre l'intersection du bordé du pont supérieur avec le bordé d'étrave et l'intersection intérieure du bordé du pont supérieur avec le bordé de poupe dans la mesure où le pont supérieur ne présente pas de décrochement.
 « Pour un navire dont le pont supérieur présente des décrochements à l'avant, au milieu ou à l'arrière, la ligne la plus basse du pont exposé aux intempéries et son prolongement parallèle à la partie supérieure de ce pont doivent être mesurés conformément au paragraphe précédent.
 « (Pour les navires autres que ceux en acier, la longueur se mesure à la face extérieure des bordées.)
 « Remarque : on constate que la longueur de tonnage mesurée sur la surface ou la tonture du pont de navires ayant une tonture normale est assez précise aux fins du jaugeage. Dans tous les cas de tonture inhabituelle, comme pour les chalutiers, il faut mesurer la longueur au moyen d'un ruban à mesurer ou d'une corde tendue d'une extrémité à l'autre du pont.
 « 2. Division de la longueur de jauge.
 « La longueur de tonnage doit être divisée en un nombre de parties égales de la façon suivante :
 « Long. jusqu'à 23,99 mètres : quatres parties ;
 « Long. de 24 à 29,99 mètres : six parties ;
 « Long. de 30 à 49,99 mètres : huit parties ;
 « Long. de 50 à 74,99 mètres : dix parties ;
 « Long. de 75 mètres à 99,99 mètres : douze parties ;
 « Long. de 100 à 124,99 mètres : quatorze parties ;
 « Long. de 125 à 149,99 mètres : seize parties ;
 « Long. de 150 mètres et plus : dix-huit parties.
 « A partir d'une longueur de 50 mètres, les deux parties extrêmes avant et arrière doivent ensuite être subdivisées en deux parties égales.
 « 3. Sections transversales.
 « Les sections transversales sont déterminées aux points de division établis à l'article 2 et aux extrémités de la longueur de jauge perpendiculairement à l'axe longitudinal, parallèlement aux cloisons transversales principales. Il faut numéroter ces sections transversales à partir de l'avant, le point extrême de l'extrémité avant de la longueur de jauge étant le n° 1.
 « 4. Correction du creux-bouge.
 « Le creux de chaque section transversale doit être corrigé comme suit en fonction du bouge :
 « (a) Un tiers du bouge lorsque le pont accuse une courbe transversale convexe au milieu du navire (courbe parabolique) ;
 « (b) La moitié du bouge lorsque le pont s'élève en ligne droite à partir des bordés jusqu'à l'axe ;
 « (c) Lorsque le pont s'élève en ligne droite dans le sens transversal à partir des bordés et qu'une partie du pont est horizontale, il faut calculer la correction à l'aide de la formule suivante :
 « Correction = x (B ― b)/2B
« où :
 « x = le bouge, en mètres ;
 « B = la largeur la plus élevée de la section transversale ;
 « b = la largeur de la partie horizontale du pont.
 « 5. Creux d'une section transversale (DS).
 « Il faut mesurer le creux d'une section transversale de la façon suivante :
 « Mesurer la distance verticale, le long de l'axe central, entre les extrémités supérieure et inférieure comme décrit aux paragraphes (a) et (b) ci-dessous :
 « (a) Extrémité supérieure :
 « (i) Dans le cas où le pont supérieur n'a aucun décrochement, la ligne du pont supérieur (depuis le dessus du pont pour les navires en métal, le dessous du bordé de pont pour les autres navires) moins la correction pour le bouge ;
 « (ii) Dans le cas où le pont supérieur comporte un décrochement, la ligne de la partie la plus basse du pont exposé et son prolongement parallèle à la partie supérieure de ce pont moins la correction du bouge ;
 « (iii) Dans le cas d'un navire qui ne satisfait pas aux exigences de pont supérieur (navire non ponté), la ligne au milieu du navire se prolongeant entre les arêtes supérieures des virures supérieures /plats-bords.
 « (b) Extrémité inférieure :
 « (i) Pour les navires en métal, jusqu'au point d'intersection interne de la tôle de fond avec la quille ;
 « (ii) Pour les navires en autres matériaux, jusqu'au point d'intersection du bordé extérieur avec la quille.
 « 6. Division du creux d'une section transversale.
 « Le creux de chaque section transversale doit être divisé en un nombre de parties égales de la façon suivante :
 « Creux jusqu'à 2,99 mètres : trois parties ;
 « Creux de 3 à 4,99 mètres : cinq parties ;
 « Creux de 5 à 7,99 mètres : sept parties ;
 « Creux de 8 à 12,99 mètres : neuf parties ;
 « Creux de 13 à 19,99 mètres : onze parties ;
 « Creux de 20 mètres et plus : treize parties.
 « Dans tous les cas la partie inférieure doit à son tour être subdivisée en deux parties.
 « 7. Largeurs des sections transversales.
 « Les largeurs sont mesurées à chacun des points de division déterminés au 6 et à chacun des points extrêmes du creux. Les largeurs sont numérotées à partir du dessus, la largeur n° 1 étant mesurée au point supérieur du creux.
 « Les largeurs sont mesurées intérieur bordé pour les navires à coque métallique et extérieur bordé dans les autres. Dans tous les cas, la largeur du fond a une valeur positive ou égale à zéro. Elle n'a jamais une valeur négative.
 « 8. Calcul de l'aire d'une section transversale.
 « Si la surface d'une section transversale sous le pont peut être calculée sans perte de précision en appliquant une règle géométrique simple, par exemple le produit de la largeur par le creux, une telle méthode peut être utilisée. Sinon, il faudra utiliser la règle de Simpson comme suit :
 « (a) La largeur extrême supérieure (largeur n° 1) est multipliée par 1 ;
 « (b) Les trois dernières largeurs à partir de la largeur du fond sont multipliées respectivement par 0,5 ; 2 et 1,5 ;
 « (c) Les autres largeurs portant un numéro pair sont multipliées par 4, celles portant un numéro impair par 2 ;
 « (d) La somme de ces produits est ensuite multipliée par le tiers de l'intervalle commun entre les largeurs.
 « Le produit obtenu représente la surface de la section transversale.
 « 9. Calcul du volume sous le pont supérieur.
 « Lorsque les surfaces des sections transversales ont été calculées, on calcule le volume sous le pont supérieur à l'aide de la règle de Simpson, comme suit :
 « (a) La surface de la section transversale extrême avant est multipliée par 0,5 et les quatre suivantes (d'avant en arrière) sont multipliées par 2 ; 1 ; 2 et 1,5 respectivement ;
 « (b) Les surfaces des cinq sections transversales extrême arrière (en commençant par la plus à l'arrière) sont multipliées par 0,5 ; 2 ; 1 ; 2 et 1,5 respectivement ;
 « (c) Les sections transversales portant un numéro pair sont multipliées par 4 et celles portant un numéro impair, par 2 ;
 « (d) La somme de ces produits est multipliée par le tiers de l'intervalle commun entre les ordonnées transversales. Le produit obtenu est le volume de l'espace sous le pont supérieur.
 « Dans le cas d'un navire dont le pont supérieur présente des décrochements à l'avant, à l'arrière ou au milieu, le volume de l'espace situé sous le pont est la somme du volume sous le pont supérieur et sa ligne de prolongement et du volume entre la ligne de prolongement et le pont situé au-dessus.
 « A ce volume est ajouté celui des décrochements et de la coupée, calculés selon la même règle que l'espace situé sous la ligne de prolongement. Les espaces dont la longueur est inférieure à 15 mètres, seront divisés en quatre parties égales, les deux parties extrêmes étant elles-mêmes subdivisées en deux lorsque la longueur sera comprise entre 15 et 23,99 mètres (au-dessus il sera fait application de la règle commune).
 « Le volume principal sous le pont supérieur d'un navire avec une étrave à bulbe ou une étrave de forme similaire doit être calculé comme s'il n'y avait pas de volume d'étrave à bulbe ou d'étrave similaire, c'est-à-dire comme si l'étrave du navire était de forme normale et il faut calculer le volume supplémentaire dû à la présence de l'étrave à bulbe ou de l'étrave de forme similaire et l'ajouter comme un appendice.
 « 10. Volumes supplémentaires d'espaces fermés sous le pont supérieur.
 « Il faut mesurer le volume de tout appendice séparément du volume principal sous le pont supérieur de la façon suivante :
 « Porte-à-faux dépassant la longueur du pont supérieur (appendice arrière).
 « Ils doivent être mesurés selon la règle de Simpson. La longueur est divisée en deux parties égales (trois sections) et cinq ordonnées sont mesurées à chaque section.
 « On peut utiliser une méthode équivalente s'il n'y a pas de perte de précision.
 « Pont en porte-à-faux (appendices latéraux).
 « (a) On mesure un espace fermé situé sous un pont en porte-à-faux soutenu par des barrots de pont, par des supports ou par d'autres moyens en faisant le produit :
 « longueur moyenne × largeur moyenne × creux moyen ;
 « (b) Si l'espace situé sous le pont en porte-à-faux n'est pas fermé parce que le fond est ouvert ou que le bord extérieur est ouvert, on n'en tient pas compte. Si l'espace situé sous le pont en porte-à-faux n'est pas fermé parce que le bord intérieur est ouvert, il doit être mesuré.
 « Etraves à bulbe ou similaires.
 « Elles doivent être mesurées selon la règle de Simpson. La longueur est divisée en quatre parties égales (cinq sections) et cinq ordonnées sont mesurées à chaque section.
 « Talonnières et quilles.
 « Les talonnières et les quilles qui on un volume de carène, qu'elles soient séparées de la coque ou ouvertes sur la coque, doivent être mesurées selon la règle de Simpson. La longueur de l'espace est divisée en quatre parties égales (cinq sections) et trois ordonnées sont mesurées à chaque section.
 « On peut utiliser une méthode équivalente s'il n'y a pas de perte de précision.
 « Remarque : Certaines de ces mesures sont peut-être déjà incluses dans le calcul du volume principal sous le pont supérieur.
 « Ailerons de sortie d'arbre porte-hélice.
 « Les ailerons de sortie d'arbre porte-hélice sont mesurés selon la règle de Simpson. La longueur est divisée en quatre parties égales (cinq sections) et cinq ordonnées sont mesurées à chaque section.
« II. ― Calcul des espaces fermés
situés au-dessus du pont supérieur
 « Les espaces fermés situés au-dessus du pont supérieur doivent être mesurés selon la règle de Simpson. Toutefois, à cause de la forme et de l'emplacement de ces espaces, les modalités d'application de la règle peuvent nécessiter des adaptations.
 « Pour l'application de la règle, les largeurs calculées sont numérotées à partir du point extrême avant de la longueur. Les longueurs et les hauteurs des espaces fermés situés au-dessus du pont supérieur doivent être mesurées, indépendamment des éléments d'isolation ou autres aménagements, jusqu'à la face intérieure des structures d'entourage. Les largeurs des espaces allant d'un bord à l'autre du navire seront mesurées jusqu'à la face intérieure des structures d'entourage dans le cas des navires en métal et jusqu'à la face extérieure du bordé dans le cas des navires en un autre matériau. Les largeurs des espaces n'allant pas d'un bord à l'autre seront toujours mesurées jusqu'à la face intérieure des structures d'entourage.
 « On peut calculer les espaces fermés de forme parallélépipédique régulière en multipliant les trois dimensions principales moyennes.
 « S'il existe des espaces de forme irrégulière difficiles à mesurer par l'une ou l'autre des méthodes citées, on peut les diviser en parties qui peuvent être calculées séparément.
 « 1. Superstructure s'étendant d'un bord à l'autre.
 « Leur mesurage s'effectue selon la règle de Simpson, à l'exception des espaces dont la forme géométrique est régulière qui seront mesurés selon les règles géométriques communes.
 « Pour les espaces de forme irrégulière (dunette, gaillard), les parties extrêmes ne seront pas subdivisées quelle que soit la longueur de l'espace et les hauteurs seront toujours divisées en deux parties égales (trois largeurs).
 « 2. Superstructure ne s'étendant pas d'un bord à l'autre.
 « Les mêmes règles qu'au 1 sont appliquées, à l'exception des largeurs qui seront toujours mesurées jusqu'à la face intérieure des structures d'entourage.
 « 3. Ecoutilles.
 « Le volume d'une écoutille est le résultat du produit de sa longueur, de sa largeur et de sa hauteur.
 « Toutes les dimensions sont prises sur la face interne de la surface d'entourage, quel que soit le matériau constitutif de l'écoutille. La hauteur est mesurée extérieurement, sur l'hiloire longitudinale, depuis le can supérieur de l'hiloire (ou le dessous des panneaux de fermeture) jusqu'au point de rencontre de l'hiloire avec la face inférieure du pont supérieur. En cas de bouge au niveau de l'écoutille, la hauteur est diminuée de la correction du bouge au droit de l'écoutille.
 « Si le pont supérieur présente une tonture, la longueur de l'écoutille devra être divisée selon la règle de Simpson. La hauteur de l'écoutille sera obtenue en faisant la moyenne des hauteurs mesurées à chaque division.
 « 4. Autres espaces.
 « Il s'agit essentiellement des mâts, mâtereaux, puits d'aération, capots de descente, dômes, claires-voies, etc.
 « Ces constructions ont en général des formes géométriques régulières et leur volume s'obtient selon les règles géométriques communes. En cas de forme irrégulière, le fractionnement de ces espaces est toutefois autorisé.
« A N N E X E 210.A.4
« Document préparatoire à la délivrance d'un certificat national de jaugeage des navires
« (A remplir par le propriétaire, le constructeur ou leur représentant)
 « Je soussigné
 « ,
 « Agissant en tant que
 « 
 « Du navire
Nom du navire
N° ou lettres signalétiques (1)
Port d'immatriculation
Date (2)
 « (1) Le cas échéant.
 « (2) Date à laquelle la quille du navire a été posée ou à laquelle le navire s'est trouvé dans un état d'avancement équivalent ou date à laquelle le navire a subi des transformations ou modifications selon qu'il convient.