A N N E X E 
F. ― TAXE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES 
DES MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION 
F-1. ― Produits relevant du centre d'études et de recherche 
de l'industrie du béton 
23.20.12. Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses 
01 Béton réfractaire. 
Eléments de fours, autres... 
23.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires. 
23.61.11 Blocs, tuiles, carreaux, dalles, pavés, entrevous et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle. 
02 Béton cellulaire. 
Blocs béton cellulaire autoclavé. 
03 Blocs. 
Blocs de granulats courants (standard, à coller et accessoires). 
Blocs non standards, fonction thermo-acoustique, à drainer, super-lourds. 
Blocs de granulats légers (standard, à coller et accessoires). 
Blocs à bancher, montage à sec. 
Blocs de parement à maçonner, à coller. 
04 Tuiles. 
Tuiles. 
05 Planchers. 
Entrevous de granulats courants et légers. 
10 Produits pour voirie. 
Pavés de voirie. 
Dalles de voirie. 
11 Carreaux et dalles pour le sol. 
Carreaux et dalles pour sols intérieurs, extérieurs, abords de piscine. 
23.61.12 Eléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle. 
02 Béton cellulaire. 
Eléments et dalles en béton cellulaire. 
05 Planchers. 
Poutrelles en béton précontraint. 
Poutrelles en béton armé. 
Prédalles en béton précontraint. 
Prédalles en béton armé. 
Dalles alvéolées en béton armé, en béton précontraint. 
Autres produits (linteaux et prélinteaux en béton armé, en béton précontraint, éléments de planchers nervurés...). 
06 Ossatures de bâtiment. 
Poutres de structure et pannes, en béton armé. 
Poutres de structure et pannes, en béton précontraint. 
Longrines en béton armé, en béton précontraint. 
Eléments de toiture en béton armé, en béton précontraint. 
Autres produits (plots, semelles, pieux). 
Poteaux pour ossatures en béton armé, en béton précontraint. 
07 Eléments de mur. 
Panneaux de façades porteurs et non porteurs, éléments standards. 
Autres éléments architecturaux (encadrements de baie, appuis de fenêtre, couvertines, linteaux, bandeaux, lisses, corniches, garde-corps...). 
Refends et cloisons. 
Eléments tridimensionnels, dont blocs et cellules techniques, gaines techniques, sauf les éléments comportant des conduits aérauliques et les gaines de vide-ordures. 
Pré-mur. 
08 Escaliers. 
Escaliers monoblocs droit, hélicoïdaux, balancés (limons, supports...). 
Marches indépendantes, y compris pour escaliers hélicoïdaux à noyau central. 
09 Conduits et gaines aérauliques. 
Fumée (boisseaux et hauteur d'étage). 
Ventilation. 
Autres conduits : de vide-ordures (en petits éléments, hauteur d'étage), composites de hauteur d'étage (comprenant au moins deux natures de conduits). 
Aspirateurs statiques. 
10 Produits pour voirie. 
Bordures et caniveaux. 
Eléments de protection urbains, séparateur de voirie. 
Signalisation et balisage, produits divers (bornes, socles, plots, balises, bordures de quai, revêtement de perrés, cales marines...). 
13 Eléments pour l'assainissement. 
Regards de visite, avaloirs, tés, raccords, têtes d'aqueducs, boîtes de branchement et divers. 
14 Equipements d'épuration. 
Fosses septiques (monoblocs ou par éléments). 
Epurateurs, séparateurs, décanteurs. 
Récupérateur d'eaux pluviales. 
Eléments pour station d'épuration, autres équipements d'épuration en béton et accessoires. 
15 Eléments de structure de génie civil. 
Poutres de ponts en béton armé, en béton précontraint. 
Cadres enterrés. 
Voussoirs. 
Autres éléments (corniches et parapets de pont, passages piétons...). 
16 Eléments pour le génie civil. 
Ecrans acoustiques. 
Eléments de soutènement monolithique. 
Petits éléments empilables de soutènement. 
Dispositif de retenue routier. 
17 Eléments pour réseaux. 
Caniveaux hydrauliques et autres (pour fossés, irrigations, descentes, dalots, câbles et canalisations...). 
Traverses de chemin de fer. 
Supports pour lignes aériennes (relais hertzien, éolienne), candélabres, mâts : en béton armé, en béton précontraint. 
Chambres de télécommunication. 
Eléments pour transformateurs, coffrets, bornes pavillonnaires. 
18 Clôtures, ECL. 
Clôtures et poteaux, panneaux, lisses, éléments annexes (couronnements, plots, éléments de fondations...) 
Eléments de construction légers (pour garages, salles polyvalentes, abris...), autres... 
19 Produits pour l'agriculture. 
Caillebotis, grilles à lisier, caniveaux et fosses à lisier... 
23.61.20 Constructions préfabriquées en béton. 
14 Equipements d'épuration. 
Stations d'épuration ⩽ à 50. 
Stations d'épuration > à 50.
18 Clôtures, ECL. 
Blocs sanitaires, blocs vestiaires... 
19 Produits pour l'agriculture. 
Eléments de stockage (silos, cloisons mobiles...). 
20 Produits divers. 
Caveaux, columbarium, monuments et accessoires funéraires. 
23.61.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction. 
23.69.19 Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle nca. 
12 Produits pour l'environnement. 
Mobilier urbain (conteneurs hors nucléaire, éléments de déchetterie, boîtes aux lettres, bancs, blocs vélo, entourage d'arbre...). 
Produits d'ornementation et de jardin (balustres, statues...), mobilier de jardin et bordurettes (pour piste, stade, espaces verts...). 
13 Eléments pour l'assainissement. 
Tuyaux à pression intérieure (âme tôle, précontraints..., y compris pièces de raccords). 
Tuyaux ovoïdes. 
Tuyaux circulaires non armés. 
Tuyaux circulaires armés. 
Tuyaux circulaires fibrés. 
Autres tuyaux et pièces de raccords. 
Ouvrage de stockage, de rétention et de régulation des eaux pluviales. 
19 Produits pour l'agriculture. 
Abreuvoirs, auges, mangeoires. 
Séparation de stalles, logettes, cases, clapiers, poulaillers, autres... 
20 Produits divers. 
Appareils et éléments sanitaires. 
Châssis de vitrage et claustras, contrepoids et lests, récifs marins artificiels, cales d'armature, barbecues, casiers à bouteilles, caves... 
Conteneurs, éléments de protection contre les radiations. 
Autres... 
23.69.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment.