1. L'annexe de l'arrêtédu 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit : 
a) Les numéros d'ordre suivants sont ajoutés : 
RESTRICTIONS 
NUMÉRO 
d'ordre 
SUBSTANCES 
Champ d'application 
et/ ou usage 
Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini 
Autres limitations 
et exigences 
CONDITIONS 
d'emploi 
et avertissement à 
reprendre oligatoirement 
sur l'étiquetage 
a 
b 
c 
d 
e 
f 
253 
Sulfate de 2,2'― [(4-aminophényl) imino] bis (éthanol) 
N, N-bis (2-Hydroxyethyl)-p-Phenylenediamine Sulfate 
N° CAS 54381-16-7 
N° CE 259-134-5 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % (exprimée en sulfate) : 
― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation 
― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg 
― à conserver dans des récipients sans nitrite 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
254 
4-Chloro-1,3-benzènediol 
4-Chlororésorcinol 
N° CAS 95-88-5 
N° CE 202-462-0 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
255 
Sulfate de 2,4,5,6-tetra aminopyrimidine Tetra aminopyrimidine Sulfate 
N° CAS 5392-28-9 
N° CE 226-393-0 
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
b) 3,4 % (exprimée en sulfate) 
a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,4 % (exprimée en sulfate). 
a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
256 
Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediammonium 
Hydroxyethyl-p-Phenylenediamine 
Sulfate 
N° CAS 93841-25-9 
N° CE 298-995-1 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (exprimée en sulfate). 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
257 
1H-Indole-5,6-diol 
Dihydroxyindole 
N° CAS 3131-52-0 
N° CE 412-130-9 
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
b) 0,5 % 
a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 % 
a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f 
258 
Chlorhydrate de 5-amino-4-chloro-2-
méthylphénol5-Amino-4-
Chloro-o-Cresol HCl 
N° CAS 110102-85-7 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (exprimée en chlorhydrate) 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
259 
1H-Indol-6-ol 
6-Hydroxyindole 
N° CAS 2380-86-1 
N° CE 417-020-4 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 % 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
260 
1H-Indole-2,3-dione 
Isatine 
N° CAS 91-56-5 
N° CE 202-077-8 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
1,6 % 
Voir numéro d'ordre 208, colonne f 
261 
2-Aminopyridine-3-ol 2-Amino-3-Hydroxypyridine 
N° CAS 16867-03-1 
N° CE 240-886-8 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
262 
Acétate 
de 2-méthyl-1-
naphtalénol 1-Acetoxy-2-
Methylnaphthalene 
N° CAS 5697-02-9 
N° CE 454-690-7 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1 ― Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %) 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
263 
1-Hydroxy-2-méthylnaphtalène 
2-Methyl-1-Naphthol 
N° CAS 7469-77-4 
N° CE 231-265-2 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %) 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
264 
5,7-Dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium 
Acid Yellow 1 
N° CAS 846-70-8 
N° CE 212-690-2 CI 10316 
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
b) 0,2 % 
a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % 
a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f 
265 
4-Nitro-1,2-phénylènediamine 
4-Nitro-o-Phenylenediamine 
N° CAS 99-56-9 
N° CE 202-766-3 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %. 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
266 
2-(4-Amino-3-nitroanilino) éthanol 
HC Red No. 7 
N° CAS 24905-87-1 
N° CE 246-521-9 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
1,0 % 
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation 
Concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg 
A conserver dans des récipients sans nitrite 
Voir numéro d'ordre 208, colonne f 
267 
2-[bis (2-Hydroxyéthyl) amino]-5-nitrophénol 
HC Yellow No. 4 
N° CAS 59820-43-8 
N° CE 428-840-7 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
1,5 % 
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation 
Concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg 
A conserver dans des récipients sans nitrite 
268 
2-[(2-Nitrophényl) amino] éthanol 
HC Yellow No. 2 
N° CAS 4926-55-0 
N° CE 225-555-8 
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
b) 1,0 % 
a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 %. 
Pour a) et b) : 
― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation 
― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg 
― à conserver dans des récipients sans nitrite 
a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
269 
p-[(o-Nitrophényl) amino] phénol 
HC Orange No. 1 
N° CAS 54381-08-7 
N° CE 259-132-4 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
1,0 % 
270 
2-Nitro-N-phényl-benzène-1,4-diamine HC Red No. 1 
N° CAS 2784-89-6 
N° CE 220-494-3 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
1,0 % 
Voir numéro d'ordre 208, colonne f 
271 
Chlorhydrate de 1-méthoxy-3-(― aminoéthyl) amino-4-nitrobenzène 
HC Yellow No. 9 
N° CAS 86419-69-4 
N° CE 415-480-1 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
0,5 % (exprimée en chlorhydrate) 
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation 
Concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg 
A conserver dans des récipients sans nitrite 
272 
1-(4'-Aminophénylazo)-2-méthyl-4-(bis--hydroxyéthyl) aminobenzène 
HC Yellow No. 7 
N° CAS 104226-21-3 
N° CE 146-420-6 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
0,25 % 
273 
4-(2'-Hydroxyéthyl) amino-3-nitrotrifluorométhylbenzène 
HC Yellow No. 13 
N° CAS 10442-83-8 
N° CE 443-760-2 
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
b) 2,5 % 
a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % 
Pour a) et b) : 
― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation 
― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg 
― à conserver dans des récipients sans nitrite 
a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
274 
Chlorure de 
3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-
5-oxo-1-phényl-1H-
pyrazole-4-yl) azo]-N, N, N-triméthylanilinium 
Basic Yellow 57 
N° CAS 68391-31-1 
N° CE 269-943-5 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
2,0 % 
275 
2,2'-[[4-[(4-Aminophényl) azo] phényl] imino] biséthanol 
Disperse Black 9 
N° CAS 20721-50-0 
N° CE 243-987-5 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
0,3 % (d'un mélange dans un rapport 1 : 1 de 2,2'― [4-(4 ― aminophénylazo) phénylimino] diéthanol et lignosulfate) 
276 
1,4-bis [2,3,-Dihydroxypropylamino]-9,10-anthracènedione 
HC Blue No. 14 
N° CAS 99788-75-7 
N° CE 421-470-7 
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
0,3 % 
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation 
Concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg 
A conserver dans des récipients sans nitrite 
277 
1-Méthyl-3-nitro-4-(-hydroxyéthyl) aminobenzène 
Hydroxyéthyl-2-Nitro-p-Toluidine 
N° CAS 100418-33-5 
N° CE 408-090-7 
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
b) 1,0 % 
a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % 
Pour a) et b) : 
― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation 
― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg 
― à conserver dans des récipients sans nitrite 
a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
278 
1-Amino-2-nitro-4-
(2', 3'-dihydroxypropyl) amino-
5-chlorobenzène + 1,4-bis-
(2', 3'-Dihydroxypropyl) amino-
2-nitro-5-chlorobenzène 
HC Red No. 10 + HC Red No. 11 
N° CAS 95576-89-9 + 95576-92-4 
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes 
b) 2,0 % 
a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %. 
Pour a) et b) : 
― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation 
― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg 
― à conserver dans des récipients sans nitrite 
a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
b) Les numéros d'ordre 16 et 22 sont remplacés par les numéros suivants : 
RESTRICTIONS 
NUMÉRO 
d'ordre 
SUBSTANCES 
Champ d'application 
et/ ou usage 
Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini 
Autres limitations 
et exigences 
CONDITIONS 
d'emploi 
et avertissement à 
reprendre oligatoirement 
sur l'étiquetage 
a 
b 
c 
d 
e 
f 
16 
1-Naphtalénol 
1-Naphthol 
N° CAS 90-15-3 
N° CE 201-969-4 
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %. 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
22 
1,3-Benzènediol 
Résorcinol 
N° CAS 108-46-3 
N° CE 203-585-2 
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 
1. Usage général 
2. Usage professionnel 
b) Lotions capillaires et shampooings 
b) 0,5 % 
a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 % 
a) 1. Contient de la résorcine. 
Bien rincer les cheveux après application. 
Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. 
Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
2. Réservé aux professionnels. 
Contient de la résorcine. 
Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. 
Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 
b) Contient de la résorcine. 
2. L'annexe provisoire de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit : 
Dans la deuxième partie, les numéros d'ordre 10 et 50 sont supprimés.