Classe 6. ― Comptes de charges
60
Achats et variation de stocks.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
Fournitures non stockables (eau, énergie).
6064
Fournitures administratives.
6068
Autres matières et fournitures non stockées.
609
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats.
6096
D'approvisionnements non stockés.
6098
Rabais, remises, ristournes non affectés.
61
Services extérieurs.
612
Redevances de crédit-bail.
6122
Crédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21).
613
Locations.
615
Entretien et réparations.
618
Divers.
619
Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
62
Autres services extérieurs.
621
Personnel extérieur au conseil de la formation.
6211
Personnel de la chambre régionale des métiers.
6218
Autre personnel extérieur.
622
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6226
Honoraires.
6227
Frais d'actes et de contentieux.
6228
Divers.
625
Déplacements, missions et réceptions.
6251
Déplacements du personnel mis à disposition du conseil de la formation.
6252
Déplacements des membres du conseil de la formation.
6257
Réceptions.
626
Frais postaux et de télécommunications.
627
Services bancaires et assimilés.
628
Divers.
629
Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63
Impôts, taxes et versements assimilés.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
635
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
637
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64
Charges de personnel.
641
Rémunération du personnel permanent.
6414
Indemnité pour rémunération de service.
6415
Indemnité de caisse et de responsabilité.
645
Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
65
Autres charges de gestion courante.
651
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires.
653
Conseil de la formation ― Indemnités pour pertes de ressources.
654
Charges sur créances irrécouvrables.
656
Frais de formation.
6561
Actions de formation.
65611
Gestion et développement des entreprises.
656111
Versements à des organismes de formation.
656112
Dépenses remboursées aux entreprises.
65612
Actions prévues au 12° de l'article L. 6313-1 du code du travail.
656121
Versements à des organismes de formation.
656122
Dépenses remboursées aux entreprises.
65613
Formation des élus.
65614
Stage de préparation à l'installation.
65615
Formations des demandeurs d'emploi financées par l'excédent de l'article 8-5 du décret 2004-1165 du 2 novembre 2004.
6562
Dépenses annexes à la formation.
65621
Transports et hébergement des stagiaires.
657
Actions d'information, de sensibilisation et de conseil relatives aux besoins et aux moyens de formation.
658
Diverses autres charges de gestion courante.
66
Charges financières.
667
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
Autres charges financières.
67
Charges exceptionnelles.
671
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
674
Reversements au Trésor (art. 8-5 du décret n° 2004-1165 du 2 novembre 2004 modifié et art. 2 du décret n° 2007-1267 du 24 août 2007).
6741
Au titre des excédents de gestion non affectés (art. 8-5 du décret n° 2004-1165 du 2 novembre 2004 modifié).
6742
Au titre d'emplois de fonds non conformes (art. 2 du décret n° 2007-1267 du 24 août 2007).
675
Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés (charges sur opérations en capital).
678
Autres charges exceptionnelles.
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.
681
Dotations aux amortissements et provisions ― Charges d'exploitation.
6811
Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
Immobilisations incorporelles.
681115
Concessions et droits similaires, brevets licences, droits et valeurs similaires.
681118
Autres immobilisations incorporelles.
68112
Immobilisations corporelles.
681128
Autres immobilisations corporelles (à subdiviser comme le compte 218).
6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6813
Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs.
6815
Dotations aux provisions d'exploitation.
6816
Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.
68161
Immobilisations incorporelles.
68162
Immobilisations corporelles.
6817
Dotations aux dépréciations des actifs circulants (autres que valeurs mobilières de placement).
686
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions ― Charges financières.
6863
Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs.
6865
Dotations aux provisions financières.
6866
Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
687
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions ― Charges exceptionnelles.
6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6873
Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs.
6875
Dotations aux provisions exceptionnelles.
6876
Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
689
Engagement à réaliser sur ressources dédiées.
Classe 7. ― Comptes de produits
72
Production immobilisée.
724
Immobilisations incorporelles.
74
Subventions d'exploitation.
744
Collectivités publiques et organismes internationaux.
748
Autres subventions d'exploitation.
75
Autres produits de gestion courante.
751
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires.
757
Contributions à la formation continue des artisans.
7571
Chefs d'entreprise artisanale non auto-entrepreneur (art. 1601 c du code général des impôts).
7572
Auto-entrepreneurs du secteur artisanal (art. 1609 quatervicies B du code général des impôts).
758
Divers autres produits de gestion courante.
7581
Concours financiers de l'Etat et des collectivités territoriales.
7588
Autres.
76
Produits financiers.
764
Revenus des valeurs mobilières de placement.
767
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
Autres produits financiers.
77
Produits exceptionnels.
771
Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7714
Intérêts issus d'arrêtés de débets.
7715
Condamnations pécuniaires prononcées par le juge des comptes.
7718
Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
775
Produits des cessions d'éléments d'actif.
776
Produits issus de la neutralisation des amortissements.
778
Autres produits exceptionnels.
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
781
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
78111
Immobilisations incorporelles.
78112
Immobilisations corporelles.
7813
Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs.
7815
Reprises sur provisions d'exploitation.
7816
Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
78161
Immobilisations incorporelles.
78162
Immobilisations corporelles.
7817
Reprises sur dépréciation des actifs circulants (autres que valeurs mobilières de placement).
786
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7863
Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs.
7865
Reprises sur provisions financières.
7866
Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
787
Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7873
Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs.
7875
Reprises sur provisions exceptionnelles.
7876
Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
789
Report des ressources dédiées de l'exercice précédent.
79
Transferts de charges.
791
Transferts de charges d'exploitation.
796
Transferts de charges financières.
797
Transferts de charges exceptionnelles.
Classe 8. ― Comptes spéciaux
80
Engagements hors bilan.
801
Engagements donnés par le conseil de la formation.
8011
Engagements de financement des formations (engagements EFF millésimés).
8016
Redevances crédit-bail restant à courir.
8018
Autres engagements donnés.
802
Engagements reçus par le conseil de la formation.
809
Contrepartie des engagements.
8091
Contrepartie du 801.
8092
Contrepartie du 802.
89
Bilan (facultatif).
890
Bilan d'ouverture.
891
Bilan de clôture.