A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune de Villieu-Loyes-Mollon (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
 Commune de Rouret (Le) (2).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune de Pech-Luna (1).
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Allauch (1), Ceyreste (1), Martigues (1), Pennes-Mirabeau (2), Rove, Sausset-les-Pins.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune d'Ecurat (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
 Commune de Bussac-sur-Charente (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Communes de Bussac-sur-Charente (3), Tanzac (2).
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Graçay, Massay, Méry-sur-Cher, Sainte-Thorette (2).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
 Communes de Manzac-sur-Vern (1), Sainte-Marie-de-Chignac (1), Sainte-Mondane (1), Tamniès (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Communes de Augignac (1), Carlux (1), Cause-de-Clérans (1), Colombier (1), Conne-de-Labarde (1), Gageac-et-Rouillac (1), Lamothe-Montravel (1), Lanquais (1), Manzac-sur-Vern (2), Mensignac (2), Monsac (1), Saint-Germain-du-Salembre (1), Sainte-Marie-de-Chignac (2), Sainte-Mondane (2), Saint-Perdoux (1), Tamniès (2), Verdon (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune de Layrac-sur-Tarn.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune de Baigneaux (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
 Communes de Auros (2), Gaillan-en-Médoc (3), Savignac-de-l'Isle (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Communes de Auros (3), Gaillan-en-Médoc (4), Savignac-de-l'Isle (3).
DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
 Commune de Verger (Le) (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Verger (Le) (3).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Argy (1), Poinçonnet (Le) (2), Saint-Christophe-en-Bazelle (2), Verneuil-sur-Igneraie (2).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Prunay-Cassereau (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Commune de Nouan-le-Fuzelier (1).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Beaune-la-Rolande (1), Boismorand (1), Bouzy-la-Forêt (1), Chaingy (1), Chanteau (1), Chapelle-Saint-Mesmin (La) (1), Chapelle-Saint-Sépulcre (La) (1), Chevillon-sur-Huillard (1), Fleury-les-Aubrais (1), Ingré (1), Jouy-le-Potier (1), Marigny-les-Usages (1), Meung-sur-Loire (1), Olivet (1), Orléans (1), Sainte-Geneviève-des-Bois (1), Saint-Jean-de-la-Ruelle (1), Saint-Martin-d'Abbat (1), Saint-Michel (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Puysserampion (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes d'Auradou (4), Sérignac-sur-Garonne (1).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Communes de Chapelle-Saint-Laud (La) (1), Vieil-Baugé (Le) (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Communes de Chapelle-Saint-Laud (2), Saint-Mathurin-sur-Loire (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Beaufort-en-Vallée (3), Bourgneuf-en-Mauges (4), Doué-la-Fontaine (3), Longué-Jumelles (4), Melay (3), Montreuil-Bellay (5), Rosiers-sur-Loire (Les) (5).
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune d'Alluy (1).
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune de Rouge (La) (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Communes de Bourg-de-Bigorre (1), Montastruc (1), Vieuzos (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Commune de Lombrès (2).
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Communes de Heiligenstein (1), Monswiller (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Commune de Sarre-Union (2).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune de Saint-Germain-au-Mont-d'Or (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Communes de Mamers (1), Saint-Germain-sur-Sarthe (1), Saint-Martin-des-Monts (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Communes de Chemiré-le-Gaudin (1), Courcebœufs (1), Courcelles-la-Forêt (1), Crosmières (1), Jupilles (1), Saint-Calais (1), Saint-Ouen-en-Belin (2), Sargé-lès-le-Mans (2), Souligné-Flacé (2), Souligné-sous-Ballon (2), Tassillé (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Brou-sur-Chantereine (1), Chapelle-la-Reine (La) (1), Evry-Grégy-sur-Yerre (1), Torcy (2).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2004
 Commune de Juziers (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Communes de Chanteloup-les-Vignes (3), Juziers (4).
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Commune de Sainte-Radegonde (4).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Courlay (1).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune de Laboutarie (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
 Communes de Algans (2), Arthès (3), Lalbarède (2), Lavaur (3), Puylaurens (2), Rivières (2), Saint-Jean-de-Rives (2), Sequestre (Le) (2), Vindrac-Alayrac (2), Viviers-lès-Montagnes (2).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
 Commune d'Auvillar.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune d'Auvillar.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Corbarieu, Donzac, Meauzac, Moissac, Montalzat, Montbartier, Puygaillard-de-Quercy, Saint-Etienne-de-Tulmont, Sérignac, Villemade.
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2004
 Commune de Régusse (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Commune de Régusse (4).
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003
 Commune de Buxeuil (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
 Commune d'Antran (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Communes de Antran (2), Archigny (2), Availles-en-Châtellerault (2), Avanton (1), Beaumont (2).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Ballancourt-sur-Essonne (1), Bondoufle (2), Bures-sur-Yvette (2), Montgeron (4).
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
 Commune de Villejuif (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Communes de Chennevières-sur-Marne (2), Fresnes (2), Mandres-les-Roses (2), Sucy-en-Brie (2), Villejuif (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Boissy-Saint-Léger (4), Noiseau (3), Plessis-Trévise (Le) (3).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Commune de Marines (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Sarcelles (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Cergy (1), Ermont (3).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Bellerive-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Commune de Bellerive-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à août 2005
 Commune de Thionne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2006
 Commune de Monétay-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2006
 Commune de Bellerive-sur-Allier.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Commune de Ribeyret.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2003
 Commune de Valderoure.
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Tourtouse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Communes de Mas-d'Azil (Le), Roumengoux, Tourtouse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Bordes-sur-Arize (Les).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 2005
 Commune de Madière.
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Commune de Limoux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2004
 Commune de Roquetaillade.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2004
 Commune de Ricaud.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Limoux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2005
 Commune de Roquetaillade.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2005
 Commune de Ricaud.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à août 2006
 Commune d'Issel.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Salles-la-Source.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Commune de Salles-la-Source.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Saint-Vigor-le-Grand.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2006
 Commune de Torsac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006
 Commune d'Angoulême.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2006
 Communes de Saint-Georges-de-Didonne, Saint-Germain-du-Seudre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à août 2006
 Commune de Soulignonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2006
 Communes de Fontaines-d'Ozillac, Saint-Bris-des-Bois.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Vasselay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Communes de Châteaumeillant, Givardon, Guerche-sur-l'Aubois (La), Saint-Germain-du-Puy, Thénioux, Vasselay, Vierzon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
 Commune de Parassy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2005
 Commune d'Aix-d'Angillon (Les).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2006
 Communes de Groutte (La), Neuilly-en-Dun, Sancoins.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2006
 Commune de Venesmes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à août 2006
 Commune de Savigny-en-Sancerre.
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Communes de Chassagne-Montrachet, Fauverney.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Communes de Montignac, Savignac-Lédrier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Payzac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à février 2006
 Commune de Creysse.
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006
 Commune de Soizé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2006
 Communes de Beauvilliers, Civry.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Grès (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Commune de Grès (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2005
 Commune de Villaudric.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Commune de Montesquiou.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre 2004
 Commune de Castelnau-le-Lez.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Lavérune, Saint-Georges-d'Orques.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
 Commune de Prades-le-Lez.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2004
 Commune de Juvignac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Commune de Saint-Georges-d'Orques.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2005
 Commune de Castelnau-le-Lez.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2006
 Commune de Lavérune.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2006
 Communes de Castelnau-le-Lez, Prades-le-Lez.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2006
 Communes de Marseillan, Villeveyrac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006
 Commune de Thézan-lès-Béziers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à octobre 2006
 Commune de Clapiers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2006
 Communes de Agonès, Grabels, Jacou, Lieuran-lès-Béziers, Montarnaud, Montaud, Péret, Sussargues, Teyran, Valros.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2006
 Commune de Juvignac.
DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Verger (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2006
 Commune de Guignen.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Saint-Christophe-en-Bazelle, Verneuil-sur-Igneraie.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Commune de Reboursin.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'octobre à décembre 2004
 Commune de Rochecorbon.
DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Condamine.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Castaignos-Souslens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Commune de Castaignos-Souslens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à août 2006
 Commune de Lacrabe.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006
 Commune de Saint-Jean-de-Marsacq.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2006
 Communes de Saint-Lon-les-Mines, Saint-Loubouer.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à novembre 2006
 Commune de Hastingues.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2003
 Commune de Crouy-sur-Cosson.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2006
 Commune de Blois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à janvier 2006
 Commune de Fontaines-en-Sologne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2006
 Commune de Saint-Sulpice-de-Pommeray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à novembre 2006
 Commune de Contres.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2006
 Commune de Sambin.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2006
 Commune d'Onzain.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Nort-sur-Erdre, Rezé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2006
 Commune de Lusanger.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Bouzy-la-Forêt, Jouy-le-Potier, Ouzouer-sur-Trézée, Pannes, Saint-Michel.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Communes de Lorris, Pannes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
 Commune de Ladon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2005
 Commune d'Amilly.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2006
 Commune de Dammarie-sur-Loing.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Commune d'Ouzouer-sur-Trézée.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à octobre 2006
 Commune de Châtillon-Coligny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à août 2006
 Commune d'Aillant-sur-Milleron.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Fals, Foulayronnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à août 2004
 Commune de Puysserampion.
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Mende.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2006
 Communes de Bauné, Seiches-sur-le-Loir.
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Commune de Lingreville.
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2003
 Commune de Bourgogne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Mutigny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à novembre 2006
 Commune de Giffaumont-Champaubert.
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Bignon-du-Maine (Le).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août à décembre 2004
 Commune d'Haraucourt.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Plesnois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'octobre à décembre 2004
 Commune d'Ars-Laquenexy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune d'Epping.
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à octobre 2006
 Commune de Saint-Parize-le-Châtel.
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Douai.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
 Commune de Quaëdypre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2005
 Commune de Fontaine-Notre-Dame.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
 Commune de Clermont.
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Rouge (La), Theil (Le).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Billy-Berclau, Nielles-lès-Ardres.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2003
 Commune de Corent.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Corent.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Lucarré.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
 Commune d'Orriule.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
 Commune d'Arbonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Commune d'Arrosès.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2003
 Commune d'Azereix.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Hères, Larroque, Villefranque.
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
 Commune de Landersheim.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Mamers, Saint-Martin-des-Monts, Savigné-sous-le-Lude.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Communes de Mamers, Peray, Saint-Georges-du-Rosay, Saint-Germain-sur-Sarthe, Saint-Martin-des-Monts, Saint-Ouen-de-Mimbré.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Beaumont-du-Gâtinais, Esbly, Lagny-sur-Marne, Montévrain, Montry, Ozoir-la-Ferrière, Saint-Thibault-des-Vignes, Villemareuil.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Arnouville-lès-Mantes, Bréval, Neauphlette, Noisy-le-Roi, Trappes, Voisins-le-Bretonneux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
 Commune d'Auteuil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2006
 Commune de Verrière (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2006
 Commune de Longnes.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Pressigny.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Algans, Arthès, Labruguière, Lalbarède, Puylaurens, Rivières, Sequestre (Le), Vindrac-Alayrac, Viviers-lès-Montagnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août à décembre 2005
 Commune de Sorèze.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
 Commune de Labruguière.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2006
 Commune de Valence-d'Albigeois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2006
 Commune de Sequestre (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2006
 Commune de Lasgraisses.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Lamillarié, Saint-Genest-de-Contest.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2006
 Communes de Magrin, Montans, Orban, Parisot, Saliès.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Auvillar, Castelsarrasin, Caussade, Glatens, Lavit, Montauban, Réalville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
 Commune de Donzac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2004
 Communes de Montfermier, Montpezat-de-Quercy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à avril 2005
 Commune de Mas-Grenier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août à novembre 2006
 Communes de Saint-Antonin-Noble-Val.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2006
 Commune de Verfeil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2006
 Commune de Varen.
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2003
 Commune de Puget-Ville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à août 2006
 Commune de Motte (La).
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Saint-Vincent-sur-Jard.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à avril 2006
 Commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2006
 Commune de Challans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à février 2006
 Commune de Perrier (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2006
 Communes de Boissière-des-Landes (La), Château-d'Olonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2006
 Communes de Foussais-Payré, Mareuil-sur-Lay-Dissais.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Lathus-Saint-Rémy.
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à octobre 2006
 Commune de Diges.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Gif-sur-Yvette, Vigneux-sur-Seine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
 Commune de Montgeron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2004
 Commune de Breux-Jouy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2004
 Commune de Ballancourt-sur-Essonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2006
 Commune de Linas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 2006
 Communes de Mérobert, Villiers-sur-Orge.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Commune de Chaville.
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
 Communes de Boissy-Saint-Léger, Villejuif.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2004
 Commune de Chennevières-sur-Marne.