A N N E X E I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE
de l'antenne (mètres)
[a]
PAR MAXIMALE
et PAR minimal
[b]
CANAL/POLARISATION
DURBAN-CORBIÈRES
Fontjoncouse
455
18 W (1)
56 H

 [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
 0
17
 90
4
180
3
270
 2
10
11
100
3
190
3
280
 3
20
 6
110
1
200
1
290
 5
30
 4
120
0
210
1
300
 7
40
 3
130
2
220
2
310
11
50
 1
140
2
230
3
320
17
60
 0
150
1
240
1
330
18
70
 0
160
1
250
0
340
18
80
 1
170
1
260
0
350
17

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
A N N E X E I I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE
de l'antenne (mètres)
[a]
PAR MAXIMALE
et PAR minimal
[b]
CANAL/POLARISATION
CHALAIS
Le Houme
129
2 W (1)
28 H
FOULAIN
L'achardement
482
20 W (2)
34 V
LA BASTIDE-DE-SÉROU
Le Puech
727
60 W (3)
36 H
SAINT-ALBAN-SUR-LIMAGNOLE 1
Fontans
1 058
3 W (4)
46 H
SAINT-CHÉLY-D'APCHER 2
La Vigne
1 084
3 W (5)
46 H

 [a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
 0
 0
 90
20
180
7
270
5
10
 1
100
18
190
5
280
5
20
 3
110
17
200
3
290
5
30
 5
120
18
210
1
300
5
40
 7
130
20
220
0
310
5
50
12
140
30
230
0
320
3
60
20
150
30
240
1
330
2
70
30
160
20
250
2
340
1
80
30
170
12
260
3
350
0

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
 0
 8
 90
20
180
20
270
3
10
 6
100
26
190
19
280
1
20
 4
110
28
200
22
290
1
30
 3
120
20
210
23
300
1
40
 4
130
18
220
20
310
2
50
 6
140
23
230
16
320
2
60
 8
150
30
240
12
330
0
70
12
160
23
250
 8
340
0
80
15
170
30
260
 5
350
3

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
 0
25
 90
19
180
20
270
 0
10
23
100
22
190
15
280
 1
20
22
110
25
200
10
290
 3
30
25
120
25
210
 7
300
 5
40
25
130
25
220
 5
310
 7
50
25
140
22
230
 3
320
10
60
22
150
23
240
 1
330
15
70
19
160
25
250
 0
340
20
80
18
170
25
260
 0
350
25

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (4) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
 0
7
 90
5
180
22
270
25
10
5
100
8
190
23
280
23
20
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13
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25
290
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30
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18
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22
220
22
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19
70
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160
22
250
22
340
15
80
3
170
22
260
25
350
11

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (5) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
 0
1
 90
 3
180
13
270
25
10
0
100
 2
190
16
280
30
20
0
110
 0
200
25
290
25
30
2
120
 0
210
30
300
16
40
3
130
 1
220
25
310
13
50
2
140
 2
230
20
320
10
60
1
150
 4
240
18
330
 7
70
1
160
 7
250
18
340
 4
80
2
170
10
260
20
350
 2

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.