A N N E X E
RÉFÉRENCE
de la norme
TITRE DE LA NORME
RÉFÉRENCE
de la norme remplacée
DATE DE FIN
d'application
de la norme remplacée
NF EN 716-1 (mai 2008)
Meubles : lits à nacelle fixes et pliants pour enfants, à usage domestique. ― Partie 1 : exigences de sécurité
Sans objet
Sans objet
NF EN 716-2 (mai 2008)
Meubles : lits à nacelle fixes et pliants pour enfants, à usage domestique. ― Partie 2 : méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1130-1 (mai 1996)
Meubles : berceaux à usage domestique. ― Partie 1 : exigences de sécurité
Sans objet
Sans objet
NF EN 1130-2 (mai 1996)
Meubles : berceaux à usage domestique. ― Partie 2 : méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1272 (juin 1998)
Articles de puériculture : sièges de table. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1273 (août 2005)
Articles de puériculture : trotteurs. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1466 + A 1 (février 2008)
Articles de puériculture : couffins et supports. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 1888 (avril 2012)
Articles de puériculture : voitures d'enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 1888 (juillet 2003) et A1 + A2 + A3 (décembre 2005)*
Un an après la date de publication du présent avis*
NF EN 1930 (février 2012)
Articles de puériculture : barrières de sécurité. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 1930 (novembre 2000) et A1 (février 2006)*
Un an après la date de publication du présent avis*
NF EN 12221-1 (juillet 2008)
Dispositifs à langer à usage domestique. ― Partie 1 : exigences de sécurité
Sans objet
Sans objet
NF EN 12221-2 (juillet 2008)
Dispositifs à langer à usage domestique. ― Partie 2 : exigences de sécurité
Sans objet
Sans objet
NF EN 12227 (décembre 2010)
Parcs à usage domestique. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 12227. ― Parties 1 et 2 (novembre 2002)* 
Un an après la date de publication du présent avis*
NF EN 12790 (juin 2009)
Articles de puériculture : Transats.
Sans objet
Sans objet
NF EN 13209-1 (décembre 2004)
Articles de puériculture : porte-enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai. ― Partie 1 : porte-enfants dorsaux avec armature
Sans objet
Sans objet
NF EN 13209-2 (novembre 2005)
Articles de puériculture : porte-enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai. ― Partie 2 : porte enfant souple
Sans objet
Sans objet
NF EN 13210 (décembre 2004)
Articles de puériculture : harnais, laisses de promenade et articles similaires pour enfants. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14036 (janvier 2004)
Articles de puériculture : nacelles à oscillation verticale. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14344 (mars 2005)
Articles de puériculture : sièges enfants pour bicyclettes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF EN 14988-1 (juin 2006)
Chaises hautes pour enfants. ― Partie 1 : exigences de sécurité
Sans objet
Sans objet
NF EN 14988-2 (juin 2006)
Chaises hautes pour enfants. ― Partie 2 : méthodes d'essai
Sans objet
Sans objet
NF S 54-042 (juin 2012)
Articles de puériculture : thermomètres de bain. ― Spécifications et marquages
Sans objet**
Sans objet**
NF S 54-043 (mai 2008)
Articles de puériculture : habillages de pluie. ― Exigences minimales de sécurité et essais
Sans objet
Sans objet

 * Le 1° de l'article 4 du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 prévoit que les produits sont fabriqués conformément aux normes dont les références sont publiées au JORF. Par conséquent, c'est la date de fabrication, ou le cas échéant d'importation, des produits qui détermine quelle version de la norme peut être appliquée. Ainsi les voitures d'enfants, les barrières de sécurité et les parcs à usage domestique conformes aux normes remplacées pourront continuer à être fabriqués en vue de la mise sur le marché ou importés dans un délai d'un an après la publication du présent avis et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.
** Il en va de même des thermomètres de bain qui satisfont au 2° de l'article 4 du décret précité prescrivant que les produits sont conformes à un modèle bénéficiant d'une attestation de conformité délivrée à la suite d'un examen de type. Ainsi, les thermomètres de bain pourront continuer à être fabriqués en vue de la mise sur le marché ou importés dans un délai d'un an après la publication du présent avis et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.