A N N E X E I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE DE L'ANTENNE
(mètres) (a)
PAR MAXIMALE
et PAR minimale
(b)
CANAL/POLARISATION
BELGENTIER
Roumegoux
266
500 mW (1)
58 H
LA ROQUEBRUSSANNE 1
La Salière
664
17 W (2)
58 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation.
 Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
4
90
20
180
6
270
6
10
6
100
20
190
5
280
6
20
9
110
20
200
4
290
5
30
12
120
20
210
4
300
2
40
18
130
18
220
5
310
1
50
20
140
18
230
6
320
0
60
20
150
18
240
6
330
0
70
20
160
12
250
6
340
1
80
20
170
10
260
6
350
2

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
3
90
4
180
20
270
2
10
2
100
6
190
18
280
1
20
0
110
5
200
18
290
2
30
0
120
5
210
18
300
3
40
2
130
6
220
17
310
4
50
4
140
7
230
12
320
3
60
6
150
10
240
9
330
1
70
5
160
12
250
6
340
1
80
4
170
15
260
4
350
2

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
A N N E X E I I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE DE L'ANTENNE
(mètres) (a)
PAR MAXIMALE
et PAR minimale
(b)
CANAL/POLARISATION
CALVI
Lavatoggio
577
40 W (1)
21 H
GOLFECH
La Serrette
196
40 W (2)
22 H
L'ILEROUSSE
Capu Corbinu
567
18 W (3)
21 H
LANDERNEAU
Cité Bel-Air
111
6 W (4)
43 H
SAINT-CLAUDE 1
Hameau des Veynes
925
20 W (5)
29 H
SAINT-CLAUDE 4
Avignon
835
1,4 W (6)
29 H
SAINT-PERAY 1
Talavar
172
120 W (7)
43 H

 a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation.
 Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
16
90
12
180
5
270
0
10
15
100
18
190
3
280
1
20
14
110
20
200
2
290
2
30
10
120
16
210
2
300
3
40
8
130
15
220
2
310
5
50
7
140
16
230
1
320
8
60
8
150
13
240
1
330
10
70
8
160
8
250
1
340
16
80
9
170
6
260
0
350
25

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
23
90
9
180
4
270
6
10
23
100
7
190
2
280
9
20
23
110
4
200
2
290
13
30
19
120
2
210
3
300
20
40
20
130
1
220
4
310
25
50
20
140
0
230
4
320
20
60
25
150
0
240
3
330
18
70
20
160
2
250
3
340
20
80
14
170
4
260
4
350
25

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
1
10
2
100
2
190
1
280
2
20
6
110
2
200
2
290
3
30
8
120
1
210
2
300
4
40
4
130
0
220
3
310
5
50
2
140
1
230
5
320
5
60
1
150
2
240
6
330
5
70
1
160
2
250
3
340
3
80
0
170
1
260
1
350
1

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (4) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
7
90
4
180
2
270
13
10
8
100
3
190
2
280
11
20
10
110
2
200
2
290
8
30
11
120
3
210
4
300
8
40
13
130
2
220
6
310
6
50
13
140
1
230
9
320
4
60
11
150
0
240
12
330
3
70
8
160
0
250
15
340
4
80
6
170
2
260
16
350
7

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (5) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
28
90
27
180
1
270
15
10
25
100
30
190
0
280
20
20
23
110
27
200
0
290
27
30
25
120
20
210
0
300
30
40
28
130
15
220
1
310
27
50
30
140
11
230
3
320
26
60
33
150
7
240
5
330
28
70
27
160
5
250
7
340
33
80
25
170
3
260
11
350
33

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (6) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
20
90
10
180
3
270
4
10
20
100
9
190
1
280
6
20
20
110
6
200
0
290
10
30
22
120
4
210
1
300
13
40
25
130
2
220
1
310
18
50
19
140
1
230
0
320
19
60
18
150
1
240
0
330
18
70
16
160
1
250
0
340
19
80
14
170
3
260
2
350
20

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (7) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
13
90
20
180
8
270
4
10
15
100
15
190
6
280
7
20
19
110
13
200
4
290
9
30
22
120
11
210
2
300
10
40
18
130
11
220
1
310
10
50
16
140
10
230
0
320
11
60
16
150
10
240
0
330
11
70
17
160
10
250
1
340
11
80
22
170
9
260
2
350
11

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
A N N E X E I I I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE DE L'ANTENNE
(mètres) (a)
PAR MAXIMALE
et PAR minimale
(b)
CANAL/POLARISATION
BIARS-SUR-CÈRE
Glanes
327
16 W (1)
54 H
LES ORRES 1
Puy-Sanières
1 337
45 W (2)
24 H
SAINT-DIE 2
Montagne d'Ormont
905
56 W (3)
46 V

 a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation.
 Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
5
90
6
180
3
270
2
10
5
100
7
190
2
280
1
20
5
110
8
200
2
290
2
30
6
120
9
210
2
300
3
40
7
130
9
220
1
310
5
50
8
140
8
230
0
320
4
60
8
150
9
240
0
330
4
70
7
160
8
250
2
340
5
80
7
170
5
260
2
350
6

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
23
90
0
180
20
270
21
10
22
100
0
190
22
280
20
20
20
110
0
200
22
290
23
30
15
120
1
210
21
300
25
40
10
130
3
220
21
310
22
50
8
140
5
230
21
320
21
60
5
150
8
240
22
330
21
70
3
160
11
250
24
340
22
80
1
170
16
260
22
350
23

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
7
180
1
270
1
10
7
100
6
190
1
280
1
20
12
110
3
200
2
290
3
30
20
120
1
210
3
300
3
40
30
130
0
220
2
310
1
50
18
140
1
230
1
320
0
60
25
150
2
240
2
330
0
70
20
160
3
250
3
340
1
80
11
170
3
260
2
350
3

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
A N N E X E I V
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE DE L'ANTENNE
(mètres) (a)
PAR MAXIMALE
et PAR minimale
(b)
CANAL/POLARISATION
BISCARROSSE PLAGE
Château d'eau
63
1,4 W (1)
46 H
NOIRETABLE
Saint-Jean-la-Vêtre
837
4 W (2)
50 H
VIREUX-WALLERAND
Bois de Hierges
344
20 W (3)
24 H

 a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation.
 Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
1
90
5
180
0
270
0
10
2
100
8
190
1
280
0
20
4
110
12
200
4
290
3
30
4
120
6
210
2
300
2
40
3
130
3
220
0
310
0
50
4
140
2
230
0
320
0
60
7
150
3
240
2
330
4
70
11
160
2
250
4
340
5
80
7
170
1
260
1
350
3

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
3
90
2
180
16
270
9
10
3
100
4
190
7
280
5
20
5
110
7
200
8
290
2
30
5
120
11
210
13
300
0
40
6
130
15
220
10
310
0
50
10
140
13
230
8
320
1
60
8
150
10
240
9
330
3
70
4
160
9
250
12
340
4
80
2
170
15
260
12
350
3

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
2
90
13
180
28
270
0
10
1
100
19
190
23
280
0
20
0
110
26
200
17
290
1
30
0
120
30
210
12
300
3
40
0
130
33
220
8
310
5
50
1
140
25
230
5
320
7
60
3
150
21
240
3
330
7
70
5
160
22
250
1
340
7
80
9
170
26
260
0
350
5

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.