A N N E X E
AGGLOMÉRATION, SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL
DÉCALAGE
BAGNAC-SUR-CÉLÉ ― Landrivie
348 m
6 W (1)
45 H (*)
« 0 » en précision
CAJARC ― La Plagne
305 m
3 W (2)
21 H (*)
+ 32/12
FIGEAC 2 ― Béduer
345 m
2 W (3)
44 H (**)
+ 32/12 en précision
LACAPELLE-MARIVAL ― Le Bois Bordet
538 m
15 W (4)
47 H (**)
+ 32/12 en précision
MASSAT ― La Ruère
1 064 m
35 W (5)
33 H (*)
+ 32/12
MOULIS ― Rouget
510 m
40 W (6)
38 H (*)
« 0 »
PERRIER ― Puy de Mercœur 
537 m
20 W (7)
35 H (*)
+ 32/12
SAINT-GIRONS 2 ― Saudech
790 m
35 W (8)
42 H (**)
+ 32/12 en précision
VERS ― Arcambal-Cévène de Béars
310 m
5 W (9)
25 H (*)
+ 32/12 en précision
VILLENEUVE-d'ALLIER 1 ― Saint-Ilpize
655 m
6 W (10)
62 H (*)
« 0 »

 (*) Changement de canal.
(**) Modification du décalage.
(1) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 40°.
(2) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 40° et 230°.
(3) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 80°, 2 W dans la direction d'azimut 315°.
(4) PAR de 15 W dans la direction d'azimut 290°, 4 W dans la direction d'azimut 35°, 4 W dans la direction d'azimut 150°.
(5) PAR de 35 W dans la direction d'azimut 270°.
(6) PAR de 40 W dans la direction d'azimut 230°.
(7) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 295°, 20 W dans la direction d'azimut 70°, 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 335° et 30°.
(8) PAR de 35 W dans la direction d'azimut 20°.
(9) PAR de 5 W dans la direction d'azimut 0°, 5 W dans la direction d'azimut 75°, 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 330°.
(10) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 225°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes, dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.