ANNEXE I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE
      

     de l'antenne
      

     (mètres) [a]
PAR MAXIMALE
      

     et par minimale
      

     [b]
CANAL/POLARISATION
ESTAING
Leauzy
462 m
2 W (1)
48 H
SAINT-PIERRE-TOIRAC
Larroque Toirac
325 m
4 W (2)
48 H
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres. [b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
- diagramme de rayonnement mesuré ;
- offset mis en place ;
- paramètres de modulation utilisés.
Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
- descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
- PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
- date de mise en service ;
- paramètres de modulation utilisés ;
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
(1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
0
90
22
180
30
270
25
10
0
100
30
190
30
280
18
20
2
110
30
200
30
290
16
30
3
120
30
210
30
300
12
40
6
130
30
220
30
310
8
50
8
140
30
230
30
320
6
60
12
150
30
240
30
330
3
70
16
160
30
250
30
340
1
80
18
170
30
260
30
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (DB) (1)
0
19
90
0
180
0
270
19
10
14
100
2
190
0
280
25
20
13
110
3
200
2
290
30
30
10
120
3
210
3
300
21
40
8
130
1
220
5
310
18
50
5
140
1
230
8
320
18
60
3
150
3
240
10
330
22
70
2
160
3
250
13
340
26
80
0
170
2
260
14
350
21
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.