A N N E X E S
A N N E X E I 
(Quotas en tonnes) 
NUMÉRO DU NAVIRE 
NOM DU NAVIRE 
QUOTA 2012 
en mer Méditerranée 
QUOTA 2012 
en océan Atlantique 
à l'est de 
la longitude 45° Ouest 
OP AMOP/ OP SUD 
Senneurs 
0 
0 
Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » 
18,1 (*) 
0 
Total AMOP/ SUD 
18,1 
0 
OP COPEMART 
Senneurs 
0 
0 
Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » 
2,0 (*) 
0 
Total COPEMART 
2,0 
0 
OP PRO. QUA. PORT 
924880 
VILLE AGDE IV 
50 
0 
Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » 
22,4 (*) 
0 
Total PRO. QUA. PORT 
72,4 
0 
OP SATHOAN 
900265 
JEAN MARIE CHRISTIAN 6 
99,2 
0 
900270 
JEAN MARIE CHRISTIAN 7 
99,2 
0 
925310 
JANVIER LOUIS RAPHAEL 
72,0 
0 
923752 
ST SOPHIE FRANÇOIS 3 
66,0 
0 
819571 
JANVIER GIORDANO 
81,0 
0 
Palangriers hauturiers 
21,6 
0 
Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » 
28,3 (*) 
0 
Total SATHOAN 
467,3 
0 
Groupement de navires STM 
923751 
CISBERLANDE 5 
81 
0 
308341 
JUANICOLUCIEN RAFAEL 
50 
0 
819572 
ANNE ANTOINE 2 
80 
0 
Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » 
0 (*) 
0 
Total STM 
211 
0 
Navires non adhérant à une organisation de producteurs (hors OP) 
Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » : 
et immatriculés dans un quartier maritime des Alpes-Maritimes 
0,1 (*) 
0 
et immatriculés dans un quartier maritime des Bouches-du-Rhône 
12,6 (*) 
0 
et immatriculés dans un quartier maritime de la Corse 
1,3 (*) 
0 
et immatriculés dans un quartier maritime de l'Hérault 
3,9 (*) 
0 
et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées-Orientales 
0,1 (*) 
0 
et immatriculés dans un quartier maritime du Var 
9,2 (*) 
0 
Total HORS OP 
27,2 
0 
Navires pêchant au chalut pélagique au titre des prises accessoires 
1 
0 
Total 
799 
0 
(*) Dont 45 % maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. 
A N N E X E I I 
(Quotas en tonnes) 
QUOTA 2012 
en mer Méditerrannée 
QUOTA 2012 EN OCÉAN ATLANTIQUE 
à l'Est de la longitude 45° Ouest 
Pour la pêche au chalut 
Pour la pêche à l'hameçon 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Pêcheurs de Bretagne 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 
6,5 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu 
0 
29 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 
3,4 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 
0 
0 
0 
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 
12 
85,5 
0 
Navires non adhérents à une organisation de producteurs 
1 
0 
0 
Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale 
12,6 
0 
0 
Total 
35,5 
114,5 
0