Vu le code de la sécurité sociale ;
 					 Vu l'avis de la commission d'évaluation des produits et prestations,
 					 La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique font connaître leur intention :
 					 I. - De remplacer au titre Ier, chapitre 1er, section 5, la sous-section 2 comme suit :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
 										Sous-section 2
 										Produits pour nutrition entérale et prestations associées
 										Paragraphe 1
 										Prestations associées à la nutrition entérale à domicile
 										Conditions générales d'attribution
 										Pour être prise en charge, la prescription initiale d'un forfait de nutrition entérale à domicile doit être effectuée, pour une période de 14 jours, par :
 										― un médecin hospitalier public ou privé, pour les adultes ;
 										― un pédiatre ou un anesthésiste exerçant en pédiatrie dans un établissement de soins public ou privé, pour les enfants de moins de 16 ans.
 										Celui-ci détermine le niveau d'apport nutritionnel, informe le patient et son entourage du déroulement de la nutrition entérale à domicile et notamment des complications possibles.
 										Le premier renouvellement est effectué pour une durée maximale de 3 mois par le service à l'origine de la prescription initiale, après une visite effectuée par le prestataire à la fin de la période initiale de 14 jours.
 										A la fin de la première période de 3 mois une réévaluation est effectuée par le service à l'origine de la prescription initiale.
 										Les renouvellements ultérieurs ont lieu tous les 3 mois au cours de la première année et peuvent être effectués par le médecin.
 										Après la première année, les renouvellements ont lieu tous les ans lors de la réévaluation annuelle effectuée, soit par le service à l'origine de la prescription initiale, soit par un autre service du même établissement de soins, soit par un autre établissement de soins.
 										En pédiatrie, le premier renouvellement est effectué à 3 mois par le prescripteur initial après une réévaluation. Les renouvellements suivants ont lieu au minimum tous les 6 mois et peuvent être effectués par le médecin en relation avec l'initiateur du traitement.
 										Les réévaluations comprennent :
 										― le poids ainsi que, chez les enfants, la taille et la maturation pubertaire ;
 										― l'état nutritionnel ;
 										― l'évolution de la pathologie ;
 										― la tolérance de la nutrition entérale ;
 										― l'observance de la nutrition entérale ;
 										― l'évaluation des apports alimentaires oraux, le cas échéant.
 										La prescription inclut :
 										― les mélanges nutritifs (ADDFMS) ;
 										― les dispositifs médicaux d'administration (sondes, boutons) ;
 										― les prestations de première installation ou de renouvellement ;
 										― le pied à sérum mobile.
 										La prise en charge est assurée sur la base de trois forfaits dont deux hebdomadaires calculés de date à date non cumulables :
 										― un forfait de première installation (code 1111902) couvrant la fourniture du matériel nécessaire et la prestation de service durant les 14 premiers jours qui s'ajoute aux forfaits hedomadaires (avec ou sans pompe) ;
 										― un forfait hebdomadaire de nutrition entérale à domicile sans pompe (code 1111902) couvrant la fourniture du matériel nécessaire et la prestation de service ;
 										― un forfait hebdomadaire de nutrition entérale à domicile avec pompe (code 1176876) couvrant la fourniture du matériel nécessaire et la prestation de service.
 										Ces deux forfaits s'ajoutent aux codes de prise en charge des nutriments spécifiques à la nutrition entérale à domicile.
 										Ils peuvent également s'ajouter aux références :
 										1130578, 1193780 pour la délivrance des sondes naso-gastriques ou naso-entérales, 1154099 et 1152060 pour la délivrance des boutons de gastrostomie, 1168411 pour la délivrance des sondes de gastrostomie ou de jéjunostomie ;
 										1129434 pour les paniers à perfusion, 1111782, 1146349, 1126128 et1101312 pour le pied à sérum à roulettes en cas de forfait 1 et d'utilisation d'une pompe fixe dans le forfait 2.
 										Les prestataires doivent impérativement :
 										― respecter les règles de matériovigilance ;
 										― établir des procédures internes écrites conformes au cahier des charges et les transmettre aux services prescripteurs ;
 										― assurer une prestation de soins à domicile conforme à la prescription et dans le respect des spécifications ci-dessous fixées.
 										Le choix du prestataire est laissé au patient. Néanmoins, le service à l'origine de la prescription initiale fourni une liste aux patients des prestataires dont les caractéristiques et les procédures internes répondent au cahier des charges de la LPPR défini ci-dessous.
 										1153480
 										Nutrition entérale, forfait de première installation.
 										La prestation de première installation est prescrite pour une durée de 14 jours et une seule fois pour un malade.
 										1. La coordination et l'organisation du retour à domicile du malade, en liaison avec le service à l'origine de la prescription.
 										2. Une visite d'installation le jour du retour du malade à domicile, par un(e) diététicien(ne) ou un(e) infirmier(e), incluant :
 										― la formation, en complément de la formation hospitalière, avec le conseil, l'éducation et les explications au malade et à ses proches, y compris des consignes précises concernant l'hygiène et la sécurité ;
 										― la fourniture au malade d'un livret de NED et d'un carnet de suivi.
 										3. Un appel téléphonique dans les 48 heures à 72 heures, par un(e) diététicien(ne) ou un(e) infirmier(e).
 										4. Une visite de fin de prestation de première installation des malades à domicile à 14 jours par un(e) diététicien(ne) ou un(e) infirmier(e) du prestataire.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1111902
 										Nutrition entérale, forfait hebdomadaire sans pompe ou par gravité.
 										Forfait 1, sans pompe ou par gravité.
 										Il couvre :
 										1. La livraison des mélanges nutritifs et des dispositifs médicaux d'administration, le cas échéant, tous les 28 jours selon la prescription.
 										2. La livraison et la mise à disposition des consommables et accessoires tels que définis ci-dessous.
 										3. Une astreinte téléphonique 24 h sur 24 et 7 jours sur 7, au tarif local.
 										4. La gestion administrative du dossier du malade et la gestion de la continuité des prestations en cas de changement d'adresse temporaire du malade.
 										5. Une visite de suivi à domicile, par un(e) diététicien(ne) ou un(e) infirmier(e) du prestataire :
 										― à 3 mois puis tous les 3 mois la première année et tous les 6 mois les années suivantes chez l'adulte ;
 										― à 6 semaines puis tous les 3 mois chez l'enfant.
 										6. La surveillance de la bonne utilisation des mélanges nutritifs (stockage, date de péremption, traçabilité...) et de leur consommation.
 										7. La participation à la coordination du suivi du malade avec les médecins (prescripteur et traitant) et les auxiliaires médicaux.
 									 										8. Une information écrite régulière (au moins trimestrielle) au prescripteur sur le suivi des patients, les éventuels dysfonctionnements et incidents, ainsi que le compte rendu de toutes les interventions.
 										Sont définis comme accessoires et consommables inclus dans le forfait avec leur fréquence de changement, les dispositifs suivants :
 										― tubulure avec molette manuelle pour une nutrition par gravité (1 par jour) ;
 										― seringue à embout conique ou luer-lock de 60 ml (8 à 10 par mois) ;
 										― Seringue de 5 ml ou 10 ml, le cas échéant (10 par mois) ;
 										― obturateur pour sonde nasodigestive (4 par mois) ;
 										― prolongateur (raccord) pour bouton de stomie (4 à 5 par mois) ;
 										― connecteur pour sonde de stomie (4 par an) ;
 										― poche à eau et sa tubulure, si une hydratation est nécessaire (8 par mois) ;
 										― Clamp (1 à 2 par an) ;
 										― dispositif nécessaire à la fixation externe des sondes nasodigestives et des sondes de stomies ;
 										― raccord sonde/seringue (4 par mois).
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1176876
 										Nutrition entérale, forfait hebdomadaire avec pompe ou régulateur de débit.
 										Forfait 2, avec pompe ou régulateur de débit.
 										Le régulateur de débit doit répondre aux spécifications minimales suivantes :
 										― moteur entraînant une tubulure adaptée et commandant le débit de la nutrition entérale par un dispositif adapté, soit à galets rotatifs, soit à galets péristaltiques, soit volumétrique ;
 										― réglage du débit par fraction de 5 ml à 10 ml/heure chez l'adulte et de 1 ml/h chez l'enfant ;
 										― alarmes auditive et visuelle en cas d'anomalie de fonctionnement.
 										Un régulateur de débit est indiqué dans les situations suivantes :
 										― malades à risque de régurgitation ;
 										― alimentation nocturne ;
 										― alimentation en site jéjunal ;
 										― malades gastrectomisés ;
 										― trouble de la conscience sévère ;
 										― maldigestion, malabsorption, troubles moteurs intestinaux ;
 										― intolérance à la nutrition par gravité (diarrhée, reflux, inhalation et météorisme douloureux) ;
 										― malades et entourage dans l'incapacité physique de gérer une NED par gravité ;
 										― troubles de l'équilibre glycémique ;
 										― enfant de moins de 16 ans.
 										Le forfait 2 couvre :
 										1. La livraison des mélanges nutritifs et des dispositifs médicaux d'administration, le cas échéant, tous les 28 jours selon la prescription.
 										2. La livraison et la mise à disposition des consommables et accessoires tels que définis ci-dessous.
 										3. Une astreinte téléphonique 24 h sur 24 et 7 jours sur 7, au tarif local.
 										4. La gestion administrative du dossier du malade et la gestion de la continuité des prestations en cas de changement d'adresse temporaire du malade.
 										5. Une visite de suivi à domicile, par un(e) diététicien(ne) ou un(e) infirmier(e) du prestataire :
 										― à 3 mois puis tous les 3 mois la première année et tous les 6 mois les années suivantes chez l'adulte ;
 										― à 6 semaines puis tous les 3 mois chez l'enfant.
 										6. La surveillance de la bonne utilisation des mélanges nutritifs (stockage, date de péremption, traçabilité...) et de leur consommation.
 										7. La surveillance de l'état du matériel tous les 3 ou 6 mois lors de la visite de suivi.
 										8. Le remplacement du matériel en cas de panne dans un délai de 12 heures.
 										9. La fourniture d'une deuxième pompe chez l'enfant sur prescription médicale.
 										10. La participation à la coordination du suivi du malade avec les médecins (prescripteur et traitant) et les auxiliaires médicaux.
 										11. Une information écrite régulière (au moins trimestrielle) au prescripteur sur le suivi des patients, les éventuels dysfonctionnements et incidents, ainsi que le compte rendu de toutes les interventions.
 										12. La reprise du matériel au domicile et la désinfection.
 										13. L'installation du régulateur de débit et la formation au maniement du régulateur de débit, en cas de nutrition entérale nécessitant un régulateur de débit.
 										Sont définis comme accessoires et consommables inclus dans le forfait avec leur fréquence de changement, les dispositifs suivants :
 										― tubulure adaptée au régulateur de débit (1 par jour) ;
 										― sac à dos et son crochet en cas de régulateur de débit portable ;
 										― seringue à embout conique ou luer-lock de 60 ml (8 à 10 par mois) ;
 										― seringue de 5 ml ou 10 ml, le cas échéant (10 par mois) ;
 										― obturateur pour sonde nasodigestive (4 par mois) ;
 										― prolongateur (raccord) pour bouton de stomie (4 à 5 par mois) ;
 										― connecteur pour sonde de stomie (4 par an) ;
 										― poche à eau et sa tubulure, si une hydratation est nécessaire (8 par mois) ;
 										― clamp (1 à 2 par an) ;
 										― dispositif nécessaire à la fixation externe des sondes nasodigestives et des sondes de stomies ;
 										― raccord sonde/seringue (4 par mois).
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										Paragraphe 2
 										Produits pour nutrition entérale à domicile
 										Seuls les aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS) conformes à l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux ADDFMS modifié peuvent être pris en charge.
 										Pour tous les produits, l'étiquetage doit être conforme à la réglementation en vigueur.
 										La prise en charge des produits pour nutrition entérale à domicile destinés aux adultes est assurée :
 										1) Chez des malades dont la fonction intestinale est normale mais dénutris selon les critères de dénutrition suivants :
 										Pour les adultes de moins de 70 ans :
 										― perte de poids ≥  5 % en 1 mois ou ≥  10 % en 6 mois ;
 										― ou indice de masse corporelle (IMC) ≤  18,5 (hors maigreur constitutionnelle).
 										Pour les adultes de plus de 70 ans :
 										― perte de poids ≥  5 % en 1 mois ou ≤  10 % en 6 mois ;
 										― ou IMC ≤  21 ;
 										― ou mini nutritional assessment (MNA) ≤  17 (/30) ;
 										― ou Albuminémie < 35 g/l.
 										Pour les enfants de moins de seize ans :
 										― un rapport poids/taille < 90 % ou un rapport taille/âge < 95 % ;
 										― une stagnation pondérale par classe d'âge selon les critères suivants :
 										Classe d'âge
 										Critères quantitatifs de stagnation pondérale.
 										0 à 6 mois
 										Prise de poids < 500 g/mois pendant ≥  1 mois.
 										6 à 12 mois
 										Prise de poids < 300 g/mois pendant ≥  2 mois.
 										12 à 36 mois
 										Prise de poids < 150 g/mois pendant ≥  3 mois.
 										3 à 6 ans
 										Poids bloqué pendant ≥  3 mois ou perte de poids pendant ≥  2 mois.
 										6 à 16 ans
 										Poids bloqué pendant ≥  6 mois ou perte de poids pendant ≥  2 mois.
 										2) Chez des malades ayant un risque significatif de dénutrition en raison d'une incapacité à couvrir ses besoins nutritionnels, en raison de la présence d'un ou plusieurs des trois mécanismes suivants :
 										― apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ;
 										― hypermétabolisme et/ou hypercatabolisme ;
 										― syndrome de malabsorption.
 										Les besoins en macronutriments sont déterminés pour un apport nutritionnel quotidien minimum de 1 500 kcal, la nutrition entérale pouvant être exclusive.
 										A. ― Mélanges polymériques normoprotidiques
 										(mél. poly. normoprot.)
 										Les mélanges polymériques normoprotidiques sont particulièrement destinés aux malades définis ci-dessus et ayant des apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés.
 										Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
 										― protéines : à base de protéines entières de lait et/ou de soja, 12 % < apport ≤  16 % des AET du mélange ;
 										― énergie : hypoénergétique : 0,5 kcal/ml ≤  valeur énergétique ≤  0,9 kcal/ml, normoénergétique : 0,9 kcal/ml < valeur énergétique < 1,2 kcal/ml, hyperénergétique : 1,2 kcal/ml ≤  valeur énergétique ≤  1,6 kcal/ml ;
 										― lipides : à base d'huiles végétales ou animales, 30 % ≤  apport ≤  35 % des AET du mélange.
 										La composition lipidique doit permettre de couvrir les besoins en acides gras essentiels pour une nutrition entérale exclusive apportant au moins 1 500 kcal /jour.
 										Aucune recommandation n'est faite pour les teneurs en acides gras monoinsaturés, en acides gras saturés et en TCM.
 										Glucides : à base de polysaccharides, QSP 100 % des AET du mélange.
 										Les produits doivent être sans lactose.
 										Avec ou sans fibres, quel qu'en soit le type (solubles ou insolubles). Aucune donnée scientifique actuelle ne permet de déterminer la limite de l'apport en fibres.
 										Conditionnements : 500 ml, 1 000 ml et 1 500 ml.
 										1125695
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. hypoénerg, 500 ml.
 										Mélange polymérique normoprotidique et hypoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1108320
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. hypoénerg, 1 000 ml.
 										Mélange polymérique normoprotidique et hypoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 000 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1121600
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. hypoénerg, 1 500 ml.
 										Mélange polymérique normoprotidique et hypoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1164264
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. normoénerg, 500 ml.
 										Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1129747
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. normoénerg, 1 000 ml.
 										Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 000 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1100413
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. normoénerg, 1 500 ml.
 										Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1146071
 										Nutrition entérale, adulte, mél. poly normoprot. hyperénerg, 500 ml.
 										Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1191002
 										Nutrition entérale, adulte, mél. poly normoprot. hyperénerg, 1 000 ml.
 										Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 000 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1128630
 										Nutrition entérale, adulte, mél. poly normoprot. hyperénerg, 1 500 ml.
 										Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										B. ― Mélanges polymériques hyperprotidiques
 										(mél. poly hyperprot).
 										Les mélanges polymériques hyperprotidiques sont particulièrement destinés aux malades définis ci-dessus présentant un hypermétabolisme et/ou un hypercatabolisme et aux sujets âgés ayant une carence d'apport en protéines inférieure à 0,9 g/kg/jour.
 										Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
 										Protéines : à base de protéines entières de lait et/ou de soja, 16 % < apport ≤  20 % des AET du mélange.
 										Lipides : à base d'huiles végétales ou animales, 30 % ≤  Apport ≤  35 % des AET du mélange.
 										La composition lipidique doit permettre de couvrir les besoins en acides gras essentiels pour une nutrition entérale exclusive apportant au moins 1 500 kcal/jour.
 										Aucune recommandation n'est faite pour les teneurs en acides gras monoinsaturés, en acides gras saturés et en TCM.
 										Glucides : à base de polysaccharides, QSP 100 % des AET du mélange.
 										Les produits doivent être sans lactose.
 										Energie :
 										― normoénergétique : 0,9 kcal/ml < valeur énergétique < 1,2 kcal/ml ;
 										― hyperénergétique : 1,2 kcal/ml ≤  valeur énergétique ≤  1,6 kcal/ml.
 										Avec ou sans fibres, quel qu'en soit le type (solubles ou insolubles). Aucune donnée scientifique actuelle ne permet de déterminer la limite de l'apport en fibres.
 										Conditionnements : 500 ml, 1 000 ml et 1 500 ml.
 										1150523
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. normoénerg, 500 ml.
 										Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1134323
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. normoénerg, 1 000 ml.
 										Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 000 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1140482
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. normoénerg, 1 500 ml.
 										Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1192007
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. hyperénerg, 500 ml.
 										Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1124690
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. hyperénerg, 1 000 ml.
 										Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 000 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1144920
 										Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. hyperénerg, 1 500 ml.
 										Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, conditionnement de 1 500 ml.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										C. ― Autres nutriments pour nutrition entérale
 										Société NOVARTIS NUTRITION SAS (NOVARTIS)
 										La prise en charge est assurée pour la nutrition périopératoire des patients ayant une chirurgie digestive carcinologique majeure programmée :
 										― en préopératoire, chez tous ces patients quelque soit l'état nutritionnel ;
 										― en postopératoire, chez les patients dénutris.
 										La prescription doit être réalisée par :
 										― un oncologue, ou
 										― un anesthésiste-réanimateur ;
 										― un gastro-entérologue, ou
 										― un chirurgien digestif.
 										Pour la nutrition préopératoire :
 										L'apport oral à domicile est à privilégier. La voie entérale est à utiliser quand la voie orale est impossible.
 										La durée proposée est de 7 jours.
 										Un apport moyen de 1 000 kcal/jour est recommandé en plus de l'alimentation spontanée.
 										Pour la nutrition postopératoire :
 										La voie d'administration est en principe uniquement entérale. Un relais par voie orale peut être envisagé dans certains cas vers le cinquième jour postopératoire.
 										La durée ne doit pas être inférieure à 7 jours et doit être poursuivie jusqu'à reprise d'une alimentation orale assurant au moins 60 % des besoins nutritionnels.
 										Un apport moyen de 1 500 kcal/jour est recommandé.
 										Les critères retenus pour définir la dénutrition sont les suivants :
 										Pour les adultes de moins de 75 ans :
 										― perte de poids ≥  5 % en 1 mois ou ≥  10 % en 6 mois, ou
 										― IMC < 18,5 kg/m² (hors maigreurs constitutionnelles non dénutries), ou
 										― albuminémie < 35 g/l
 										Pour les adultes de plus de 75 ans :
 										― perte de poids ≥  5 % en 1 mois ou ≥  10 % en 6 mois, ou
 										― IMC < 22 kg/m², ou
 										― MNA ≤  17 (/30), ou
 										― albuminémie < 35 g/l.
 										La prise en charge est assurée pour les nutriments suivants :
 										1156980
 										Nutrition entérale, NOVARTIS, nutriment standard, IMPACT ENTERAL.
 										La prise en charge est assurée pour la poche de nutrition entérale de 500 ml.
 										IMPACT ENTERAL est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ces produits a été publiée en annexe I de l'arrêté d'inscription du 5 octobre 2006.
 										Date de fin de prise en charge : 30 octobre 2010.
 					 II. ― De remplacer au titre Ier, chapitre 1er, section 5, la sous-section 3 comme suit :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
 										Sous-section 3
 										Dispositifs médicaux d'administration
 										de la nutrition entérale
 										Paragraphe 1
 										Bouton de gastrostomie et de jéjunostomie
 										La prise en charge est assurée exclusivement pour les patients traités à domicile ou en cabinet médical de ville.
 										La prise des références qui suivent peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits hebdomadaires 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition entérale à domicile.
 										1154099
 										Nutrition entérale, bouton de gastrostomie ou de jéjunostomie et ses accessoires.
 										Les accessoires sont le prolongateur et les seringues.
 										Pour être pris en charge, il doit être en silicone ou polyuréthane avec une charrière 9 à 24.
 										La prise en charge est assurée pour une nutrition entérale de moyenne ou longue durée (¹ 3 mois), chez les adultes ou les enfants ayant une vie active, sociale, professionnelle ou scolaire et qui pourront en tirer un bénéfice en termes d'esthétisme et de qualité de vie. Leur mise en place nécessite une maturation du trajet de stomie qui n'est obtenue que 2 mois au minimum après la pose de sonde initiale.
 										La fréquence de changement recommandée est de 2 à 4 par an
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1152060
 										Bouton de gastrostomie, prolongateur adaptable, renouvellement.
 										Prolongateur adaptable sur le bouton de gastrostomie en cas de changement.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										Paragraphe 2
 										Sondes pour nutrition entérale à domicile
 										A. ― Sondes naso-gastrique ou naso-jéjunale pour nutrition entérale à domicile
 										La prise en charge de ces sondes est assurée pour la nutrition entérale de courte durée (¸ 3 mois) ou en cas de contre-indications ou d'impossibilité de mise en place d'une gastrostomie ou jéjunostomie.
 										Pour être prise en charge, la sonde naso-gastrique ou naso-jéjunale peut être soit en silicone ou polyuréthane. Elle doit être radio-opaque avec une charrière de 6 à 12, lestée ou non, avec ou sans guide.
 										La sonde naso-gastrique ou naso-jéjunale en polychlorure de vinyle (PVC) ne peut être utilisée que chez l'enfant de moins de 16 ans sous la condition qu'elle soit changée au moins toutes les 48 heures.
 										Les sondes en silicone ou en polyuréthane doivent être changées une fois par mois.
 										La prise en charge de la sonde naso-gastrique ou naso-jéjunale est subordonnée au caractère remboursable des forfaits 1 et 2 de nutrition jéjunale à domicile prévus aux références 1111902 et 1176876.
 										La prise en charge de la sonde naso-gastrique ou naso-jéjunale peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition entérale à domicile.
 										1130578
 										Nutrition entérale, sonde en PVC naso-gastrique ou naso-jéjunale.
 										La prise en charge n'est assurée que chez l'enfant de moins de 16 ans.
 										La sonde en PVC doit impérativement être changée au moins toutes les 48 heures.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										1193780
 										Nutrition entérale, sonde polyuréthane/silicone, naso-gastrique ou naso-jéjunale.
 										Sonde en polyuréthane ou en élastomère de silicone.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 										B. ― Sondes de gastrostomie ou de jéjunostomie
 										pour nutrition entérale à domicile
 										Pour être prises en charge, les sondes doivent être en silicone ou polyuréthane avec une charrière 9 à 24.
 										La prise en charge est assurée pour le remplacement d'une sonde de gastrostomie ou de jéjunostomie détériorée par l'usage (qu'elle ait été posée par voie percutanée endoscopique ou radiologique ou par voie chirurgicale)
 										Il est recommandé de changer d'une sonde de gastrostomie ou de jéjunostomie de 2 à 4 fois par an.
 										La prise en charge de la sonde de gastrostomie ou de jéjunostomie peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition entérale à domicile.
 										1168411
 										Nutrition entérale, sonde de gastrostomie ou de jéjunostomie, renouvellement.
 										Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2013.
 					 III. ― a) De continuer à prendre en charge au titre Ier, chapitre 1er, section 5, sous-section 2, paragraphe 2, les produits actuellement pris en charge sous les codes 1198317, 1198091, 1165683, 1150871, 1109957, 1108060, 1142535, 1195075, 1115372, 1176356, 1122870, 1128498, 1120427, 1181506, 1174676, 1161946, 1109673, 1187220, 1199080, 1125270, 1155800, 1112793, 1180300, 1159040, 1130472, 1197571, 1138440, 1103417, 1103535, 1156980, 1103140, 1196784, 1170224, 1161870, 1180091, 1184054, 1157399, 1195916, 1117974, 1136730, 1175262, 1171270, 1137439, 1189726, 1175049, 1150380, 1152249, 1155986, 1127180, 1165708, 1179923, 1112103, 1173330, 1187696, 1197542, 1156678, 1119631, 1196809, 1114119, 1197223, 1132502, 1118241, 1150931, 1153102, 1129517, 1172140, 1163804, 1104339, 1173688, 1186403, 1163709, 1197275, 1185415, 1122679, 1138746, 1140387, 1108018, 1152769, 1105497, 1152019, 1184427, 1118962, 1174073, 1175931, 1169729, pendant un délai de 18 mois à compter de la date de publication du présent avis.
 					 b) De radier ces codes au-delà de ce délai. Les produits répondant aux nouvelles conditions de prises en charge et aux nouvelles descriptions génériques sus mentionnées pourront être pris en charge sous les nouveaux codes correspondant.
 					 La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique font savoir aux fabricants et aux distributeurs qu'ils doivent déposer des demandes d'inscription sous nom de marque ou nom commercial pour :
 					  ― les mélanges à base de protéines hydrolysées destinés aux adultes ;
 					  ― les mélanges enrichis en nutriments particuliers (glutamine, arginine, acides gras n-3, etc.) ;
 					  ― les mélanges indiqués dans les troubles de la glycémie ;
 					  ― les mélanges d'acides aminés.
 					 Les fabricants et les distributeurs peuvent présenter des observations écrites ou demander à être entendus par la commission d'évaluation des produits et prestations (CEPP) prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale jusqu'au 25 septembre 2008.