A N N E X E
A. - Déclarations de démarches de certification de conformité enregistrées depuis le 23 mars 2012
NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM
EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES
certifiées
ORGANISME
certificateur
CC/01/12
Poulet entier et découpes
Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
Ferme du Mesnil SARL
Le Vieux Bois, 14330 Le Molay-Littry
1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 75 % de céréales
2. Durée d'élevage minimum de 120 jours
AVICERT 2, Le Mail, 76190 Yvetot
CC/02/12
Poulet cou nu noir 
Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
AVICOM
4, avenue Michel-Debré, ZI des Sables, 97427 Etang-Salé-les-Hauts
1. Durée d'élevage : 81 jours ou 100 jours (*)
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 70 % de céréales
OCTROI, BP 11, 10, chemin des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts
CC/03/12
Poulet entier et découpes
Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
GAEC du Clos du Moulin
Le Clos du Moulin, 56430 Mauron
1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 75 % de céréales
2. Durée d'élevage minimum de 110 jours
AVICERT 2, Le Mail, 76190 Yvetot
CC/04/12
Caille certifiée 
Viandes de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
Cailles Robin
16, boulevard des Capucines, 85190 Maché
1. Souche généalogique agréée
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique dont 55 % de céréales
3. Suivie et identifiée de la sélection jusqu'au consommateur 
CERTIPAQ, 11, villa Thoreton, 75015 Paris

 (*) La durée d'élevage minimum est déterminée dès la mise en place des poussins en élevage.
B. - Modifications de cahiers des charges enregistrés
NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM
EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES
certifiées
ORGANISME
certificateur
CC/59/01
Viande de porc
Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
SARL Vallegrain distribution
ZA Moulin de la Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche
1. Alimentation avec au minimum 60 % de céréales et issues de céréales
2. 172 jours d'âge minimum
CERTIPAQ, 11, villa Thoreton, 75015 Paris
CC/01/93
Viande de porc, abats de porc et produits saumurés
Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
FIPSO Industrie Aquitaine
Route de Bellocq, 64270 Lahontan
1. Alimentation des porcs : 93 % minimum de végétaux dont 60 % de céréales et issues de céréales, 2 % maximum de produits laitiers et 5 % maximum de minéraux et vitamines
2. Sélection des viandes sur des critères qualitatif (couleur, pH) ou refroidissement rapide des abats
CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/22/03
Viande fraîche et abats de porc
Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
SCA Alliance Porci d'Oc
32, allée Durand-de-Gros, parc d'activités d'Arsac, 12850 Sainte-Radegonde
1. Porcs élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Produits sélectionnés pour la qualité de la viande
CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/37/97
Viande fraîche porcine
Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
Groupement Adour Pyrénées SICA GAPP
BP 93, Lons, 64146 Billère Cedex
1. Animaux nourris avec 75 % minimum de céréales, issues de céréales et oléoprotéaginaux
2. Qualité de la viande optimisée par la sélection des carcasses 
CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/04/08
Viande de porc, abats frais et surgelés
Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010
Arcadie Sud-Ouest
Rue de Marcillac, 12033 Rodez
1. Porc élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Viande et abats sélectionnés pour leur qualité 
CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau
CC/01/09
Poulet certifié 
Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
Les Eleveurs de Challans
Allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans Cedex 05
1. Poulet alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % de céréales minimum
2. Durée d'élevage 56 jours minimum
3. Identifié et contrôlé de l'élevage au point de vente
CERTIPAQ, 11, villa Thoreton, 75015 Paris
CC/07/03
Viande de dinde
Viande de volailles
Arrêté du 21 décembre 2007
Huttepain aliments 
24, rue Ettoré-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin 
Paupiette escalope de dinde :
1. Chair à saucisse contenant au minimum 70 % de viande fraîche de dinde certifiée
2. Tranche de filet fraîche provenant de dinde certifiée conforme
3. La dinde certifiée conforme est alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
4. Ficelée à la main
CERTIPAQ, 11, villa Thoreton, 75015 Paris
Saucisse merguez pur dinde/Saucisse merguez de dinde :
1. Chair à saucisse contenant au minimum 70 % de viande fraîche de dinde certifiée
2. La dinde certifiée conforme est alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
3. Boyaux naturels
Rôti farci de dinde/gigolette farcie de dinde :
1. Chair à saucisse contenant au minimum 70 % de viande fraîche de dinde certifiée
2. Enveloppe maigre fraîche provenant de dinde certifiée conforme
3. La dinde certifiée conforme est alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
4. Ficelé(e) à la main
Rôti filet de dinde Orloff
1. Filet de dinde issu de dinde certifiée conforme alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 65 % minimum de céréales
2. Ficelé à la main
CC/58/01
Viande fraîche de porc
Viande de porc
Arrêté du 22 juillet 2010 
ARIP Normandie
Normandial, 2, avenue du Pays-de-Caen, 14914 Caen Cedex 9
1. Porcs alimentés avec au minimum 65 % de céréales, issues de céréales et dérivés d'oléagineux
2. Porcs élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
3. Qualité de la viande optimisée par refroidissement des carcasses par froid sec
AVICERT 2, Le Mail, 76190 Yvetot
C. - RECTIFICATIF
NUMÉRO
du cahier
des charges
NOM
EXIGENCES
et recommandations
DÉTENTEUR
ADRESSE
du détenteur
CARACTÉRISTIQUES
certifiées
ORGANISME
certificateur
CC/30/01
Escargots de Bourgogne préparés (variété Hélix Pomatia)
Croque Bourgogne
4, rue Jean-Bouin, 89400 Migennes
Pour la seconde caractéristique certifiée lire : « farce préparée avec du beurre AOP Charentes-Poitou frais » à la place de : « farce préparée avec du beurre AOC Charentes-Poitou frais » 
CERTIPAQ, 11 villa Thoreton, 75015 Paris