A N N E X E
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE
de l'antenne
(mètres)
(a)
PAR maximale
et PAR minimale
(b)
CANAL/POLARISATION
COUSOLRE
Algrain
217
6 W (1)
23 H
MAUBEUGE
Rousies
225
370 W (2)
23 H
PRÉMONTRÉ
La Maisonnette
224
500 mW (3)
52 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
25
180
22
270
21
10
1
100
25
190
23
280
18
20
2
110
23
200
25
290
13
30
4
120
22
210
28
300
9
40
6
130
23
220
30
310
6
50
9
140
27
230
23
320
4
60
13
150
30
240
23
330
2
70
18
160
25
250
25
340
1
80
25
170
22
260
25
350
0

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
5
180
3
270
5
10
8
100
5
190
2
280
8
20
8
110
5
200
3
290
10
30
6
120
5
210
2
300
9
40
6
130
6
220
0
310
7
50
7
140
6
230
0
320
5
60
6
150
6
240
1
330
4
70
5
160
7
250
1
340
4
80
4
170
5
260
3
350
4

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
5
90
19
180
2
270
5
10
8
100
25
190
1
280
5
20
12
110
25
200
0
290
3
30
15
120
25
210
0
300
1
40
18
130
18
220
1
310
0
50
19
140
12
230
2
320
0
60
25
150
10
240
4
330
1
70
25
160
7
250
5
340
2
80
19
170
4
260
5
350
3

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.