POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
5501 à 5507
Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
Fabrication à partir de matières chimiques ou de pâtes textiles
5508 à 5511
Fils à coudre et autres fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues
Fabrication à partir (1) :
― de soie grège ou de déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement travaillés pour la filature,
― de fibres naturelles non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou
― de matières servant à la fabrication du papier
 (1) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
CODE CIP
PRÉSENTATION
TAUX DE PARTICIPATION
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
5512 à 5516
Tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues :
― incorporant des fils de caoutchouc
Fabrication à partir de fils simples (1)
― autres
Fabrication à partir (2) :
― de fils de coco,
― de fibres naturelles,
― de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou
― de papier,
ou
Impression accompagnée d'au moins deux opérations de préparation ou de finissage (telles que lavage, blanchiment, mercerisage, thermofixage, lainage, calandrage, opération de rétrécissement, fini permanent, décatissage, imprégnation, stoppage et épincetage), à condition que la valeur des tissus non imprimés utilisés n'excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit
 (1) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
 (2) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
ex Chapitre 56
Ouates, feutres et non-tissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles de corderie ; à l'exclusion des :
Fabrication à partir (1) :
― de fils de coco,
― de fibres naturelles,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou
― de matières servant à la fabrication du papier
 (1) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
5602
Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés :
― Feutres aiguilletés
Fabrication à partir (2) :
― de fibres naturelles, ou
― de matières chimiques ou de pâtes textiles
Toutefois :
― des fils de filaments de polypropylène du n° 5402 ;
― des fibres de polypropylène des n°s 5503 ou 5506 ou
― des câbles de filaments de polypropylène du n° 5501, dont le titre de chaque fibre ou filament constitutif est, dans tous les cas, inférieur à 9 décitex, peuvent être utilisés à condition que leur valeur totale n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit
― autres
Fabrication à partir (1) :
― de fibres naturelles ;
― de fibres artificielles discontinues obtenues à partir de caséine,ou
― de matières chimiques ou de pâtes textiles
 (2) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
 (1) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
5604
Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique :
― Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
Fabrication à partir de fils ou de cordes de caoutchouc, non recouverts de matières textiles
― autres
Fabrication à partir (2) :
― de fibres naturelles non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou
― de matières servant à la fabrication du papier
 (2) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
5605
Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
Fabrication à partir (1) :
― de fibres naturelles,
― de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou
― de matières servant à la fabrication du papier
 (1) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
5606
Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du n° 5605 et autres que les fils de crin guipés ; fils de chenille ; fils dits « de chaînette »
Fabrication à partir (2) :
― de fibres naturelles,
― de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature,
― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou
― de matières servant à la fabrication du papier
 (2) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
POSITION SH
DÉSIGNATION
des marchandises
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE
à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire
(1)
(2)
(3)
ou 
(4)
Chapitre 57
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles :
― en feutre aiguilleté
Fabrication à partir (3) :
― de fibres naturelles, ou
― de matières chimiques ou de pâtes textiles
Toutefois :
― des fils de filaments de polypropylène du n° 5402,
― des fibres de polypropylène des n°s 5503 ou 5506 ou
― des câbles de filaments de polypropylène du n° 5501, dont le titre de chaque fibre ou filament constitutif est, dans tous les cas, inférieur à 9 décitex, peuvent être utilisés à condition que leur valeur totale n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit
De la toile de jute peut être utilisée en tant que support
― en autres feutres
Fabrication à partir (1) :
― de fibres naturelles non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ou
― de matières chimiques ou de pâtes textiles
― autres
Fabrication à partir (1) :
― de fils de coco ou de jute,
― de fils de filaments synthétiques ou artificiels,
― de fibres naturelles, ou
― de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature
De la toile de jute peut être utilisée en tant que support
 (3) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.
 (1) Les conditions particulières applicables aux produits constitués d'un mélange de matières textiles sont exposées dans la note introductive 5.