A N N E X E
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE
de l'antenne
(a)
PAR maximale
et PAR minimale
(b)
CANAL/
polarisation
ANGERS
Rochefort-sur-Loire
198 m
1,1 kW (1)
25 H
ANGERS
Hôpital
62 m
600 mW (2)
25 H
GUINGAMP
Castel Pic
168 m
21 W (3)
45 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
3
90
3
180
3
270
3
10
1
100
1
190
1
280
1
20
0
110
0
200
0
290
0
30
0
120
0
210
0
300
0
40
1
130
1
220
1
310
1
50
3
140
3
230
3
320
3
60
3
150
3
240
3
330
3
70
0
160
0
250
0
340
0
80
2
170
2
260
2
350
2

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
20
90
7
180
2
270
25
10
18
100
4
190
4
280
25
20
15
110
1
200
7
290
25
30
12
120
0
210
10
300
25
40
8
130
1
220
14
310
25
50
6
140
2
230
16
320
25
60
4
150
2
240
20
330
25
70
4
160
1
250
25
340
25
80
5
170
1
260
25
350
25

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
14
90
8
180
0
270
2
10
13
100
10
190
0
280
1
20
11
110
9
200
1
290
1
30
9
120
7
210
2
300
2
40
7
130
6
220
3
310
3
50
6
140
5
230
2
320
5
60
5
150
3
240
3
330
7
70
6
160
1
250
3
340
10
80
7
170
0
260
3
350
12

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.