1.1. Les vols CAM contrôlés
 Les vols CAM contrôlés sont :
 a) Tous les vols CAM aux instruments (CAM I) ;
 b) Tous les vols CAM tactique (CAM T) en espace aérien réservé ;
 c) Certains vols CAM à vue (CAM V) ;
 d) Certains vols mixtes CAM/CAG.
 A chaque type de vol CAM peut être associé une forme particulière du service de contrôle CAM qui détermine les responsabilités entre pilote et contrôleur.
1.1.1. Les principes
 Le service du contrôle de la CAM est rendu à l'aide de l'une des actions suivantes :
 a) Guidage ;
 b) Surveillance ;
 c) Protection (avec ou sans l'aide du radar).
 1.1.1.1. Le guidage :
 Le guidage consiste à fournir les éléments de vol et de navigation à l'aide d'un ensemble radar ou de tout moyen équivalent. Le pilote reste responsable de la conduite de l'aéronef.
 La fourniture des séparations, d'informations de trafic, d'information de vol ainsi que la prévention des collisions avec les vols connus ou observés ou avec le sol et les obstacles sont assurées par l'organisme du contrôle.
 Le pilote assure une surveillance visuelle constante.
 Par ailleurs, au cours du vol, des transferts de responsabilités entre pilote et contrôleur peuvent être réalisés en application des consignes particulières édictées par les états-majors ou DIrections concernés.
 1.1.1.2. La surveillance :
 La surveillance consiste à veiller au bon déroulement du vol :
 a) A l'aide d'un ensemble radar ou de tout moyen équivalent :
 Dans ce cas, la conduite de la mission est assurée par le pilote.
 La prévention des collisions avec les vols connus ou observés ainsi que la prévention des collisions avec le sol et les obstacles et la fourniture de l'information de vol incombent à l'organisme du contrôle de la circulation aérienne militaire. Il doit pour cela s'assurer que les clairances qu'il donne respectent les altitudes minimum de sécurité publiées.
 Le pilote est responsable de la navigation et de la conduite de l'aéronef et assure une surveillance visuelle constante.
 Dans certaines configurations (panne de radar ou entraînement du pilote ou du contrôleur), pour les seules phases de vol arrivée ou départ et sous réserve de l'existence de procédures publiées, d'une part, et d'espaces aériens de classe A à D ou de zones réglementées, d'autre part, le service du contrôle peut être rendu à l'aide de procédures publiées.
 Cette forme de service est réservée aux aéronefs au départ ou à l'arrivée, qui effectuent une procédure s'inscrivant dans un espace aérien géré par un organisme de contrôle d'approche.
 Dans ce cas, le pilote a la charge de la trajectoire de son aéronef, conformément aux procédures publiées et de sa sécurité par rapport au sol et aux obstacles fixes.
 La sécurité incombe à l'organisme du contrôle qui n'assure la prévention des collisions qu'à l'égard des aéronefs connus ou observés par application des règles prévalant dans le volume dont il a la responsabilité et au pilote par une observation stricte des procédures suivies ;
 b) A l'aide de renseignements transmis par le pilote ou constatés visuellement, dans le cadre de la circulation d'aérodrome.
 L'organisme du contrôle est chargé de la prévention des collisions sur l'aire de manœuvre et de la prévention des collisions entre aéronefs assurée sous la forme d'information de trafic en circulation d'aérodrome et de séparation sur la piste.
 La conduite de la mission reste assurée par le pilote, lequel a alors en charge la sécurité par rapport au sol et aux obstacles fixes.
 1.1.1.3. La protection (avec ou sans l'aide du radar) :
 La protection consiste à affecter un espace aérien (1) ou un itinéraire spécialement affecté à un ou plusieurs aéronefs pour les séparer des autres aéronefs, permettant la protection de certaines activités particulières.
 Cette protection ne peut se faire que par le biais d'un espace aérien ou itinéraire réservé, permanent ou temporaire, publié ou ponctuellement négocié. Le service cesse dès que l'aéronef quitte l'espace aérien ou l'itinéraire concerné.
 L'organisme de la circulation aérienne est chargé, à l'intérieur de l'espace aérien réservé :
 a) Au-dessus du plancher de contrôle ou avec l'aide du radar : de prévenir les collisions vis-à-vis des aéronefs autorisés à pénétrer ou connus ou observés et de veiller au respect des limites de l'espace aérien ou du suivi de l'itinéraire par l'aéronef en CAM ;
 b) En dessous du plancher de contrôle ou sans l'aide du radar : de la séparation avec les vols qu'il a autorisé à pénétrer. Cette protection doit être assurée sous la forme de ségrégation d'espace aérien ou sous forme d'allocation de niveaux ou encore par attribution de créneaux horaires sur un itinéraire (contrôle aux procédures). Dans ce cas, la protection n'est assurée que par les caractéristiques de l'espace considéré et son activation portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.
 La conduite de la mission incombe au pilote. Il est responsable de la navigation, de l'anti-collision avec la surface et les obstacles, du strict maintien de l'aéronef dans les limites de l'espace aérien ou de l'itinéraire utilisé, de la conduite de l'aéronef et assure une surveillance visuelle dans les conditions décrites au paragraphe 3.2 du RCAM.
 Par ailleurs, au cours du vol, des transferts de responsabilités entre pilote et contrôleur peuvent être réalisés en application des consignes particulières édictées par les états-majors ou directions concernés.
 (1) Portions d'espace aérien de classes A à D ou espaces aériens de type TSA, CBA et zones réglementées, interdites et les zones dangereuses.