Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
 ― ail : Dario ;
 ― artichaut : Calico, Popvert, Salambo ;
 ― asperge déclarée hybride : Grande ;
 ― aubergine déclarée hybride : Epic, Mélana, Mirval ;
 ― carotte déclarée hybride : type potagère : Tino, Vesta ;
 ― céleri : type Branches : Lino ;
 ― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Platine ;
 ― chicorée - Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type rouge à forcer : Selkis ;
 ― chicorée frisée/chicorée scarole : type frisée : Starly ;
 ― chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole : Natacha, Seychel, Solera ;
 ― chou cabus déclaré hybride : Chambelan, Kaporal ;
 ― chou-fleur : Minioc ;
 ― chou-fleur déclaré hybride : Amistad, Clovis, Delfino, Emeraude, Finan, Galicia, Hispalis, Kernis, Liberty, Locris, Memphis, Nemo, Novia, Régata, Siria, Thalassa, Trévi ;
 ― concombre/cornichon : type concombre : Vert long maraîcher ;
 ― concombre/cornichon déclaré hybride : type concombre : Bahia, Columbia, Loustik ;
 ― courgette déclarée hybride : Black Forest, Mirza, Primula, Tarmino, Tosca ;
 ― échalote : Pesandor ;
 ― épinard : Junius ;
 ― épinard déclaré hybride : Parys ;
 ― fenouil : Cristal ;
 ― fraisier : Anabelle, Ciflorette, Cigaline, Cigoulette, Ciloë, Cireine, Ostara, Zorgli ;
 ― haricot : type à rames : Malibu ;
 ― haricot : type nain : Antare, Blason, Cupidon, Delicy, Flavio, Kilt, Rocbrun, Rocky, Rognon de Pont-l'Abbé, Rudy, Skipper, Sundance ;
 ― laitue : Angie, Eole, Grenadine, Grinie, Kendo, Leandra, Malidor, Manade, Milaine, Névada, Optigon, Sensaï, Sparta, Virtuose ;
 ― lentille : Rosana, Santa ;
 ― mâche : Gala, Sapiana, Trophy ;
 ― melon : Cristel ;
 ― melon déclaré hybride : Atero, Atlas, Bingo, Chardonnay, Cléo, Cyrano, Gordes, Heliobel, Hugo, Jador, Masada, Nogaro, Person, Polis, Savor, Soberano, Valverde ;
 ― melon d'eau/pastèque : Sugar baby ;
 ― navet de printemps/navet d'automne : Rouge plat hâtif à feuille entière (et son [ses] synonyme[s] Milan rouge) ;
 ― oignon : Bronzé d'Amposta, De Lézignan, Furio, Jaune des Cévennes ;
 ― oignon déclaré hybride : Carlos, Lorenzos ;
 ― persil : Alto ;
 ― piment/poivron déclaré hybride : Anibal, Arlequin, Cosmos, Farnese, Figaro, Niagara ;
 ― poireau : Erwin, Népal, Réal ;
 ― pois potager : type lisse : Atila, Columbia, Fauvette, Modéna, Orlando ;
 ― pois potager : type ridé : Bayard, Credo, Loriot, Pacha ;
 ― pois chiche : Elvar, Lambada ;
 ― radis : type de tous les mois : Flambo, Kiva, Pernot clair ;
 ― radis déclaré hybride : type de tous les mois : Apache, Tinto ;
 ― tomate : Casaque rouge (et son [ses] synonyme[s] Red Jacket), Sweetbaby ;
 ― tomate déclarée hybride : Abigail, Barbados, Bernadine, Caladou, Calista, Dynamite, Esmeralda, Estiva, Fanny, Françoise, Galina, Hector, Kéro, Kinneret, Marutschka, Morane, Must, Myriade, Octavio, Ondina, Perfectpeel, Providance, Rosemarie, Top 48, Zohara.