A N N E X E
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE
de l'antenne
(mètres)
(a)
PAR maximale
et PAR minimale
(b)
CANAL/POLARISATION
FRÉVENT
Le Tir
105
840 mW (1)
33 H
MAUBEUGE
Rousies
225
500 W (2)
24 H
VALENCIENNES
Château d'eau de Marly
125
1 kW (3)
24 H

 (a) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
 ― diagramme de rayonnement mesuré ;
 ― offset mis en place ;
 ― paramètres de modulation utilisés.
 Ces informations sont exigibles sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― paramètres de modulation utilisés ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
 (1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
1
90
10
180
18
270
8
10
1
100
15
190
18
280
5
20
2
110
18
200
20
290
3
30
4
120
20
210
20
300
1
40
4
130
20
220
20
310
0
50
3
140
20
230
20
320
0
60
4
150
20
240
20
330
1
70
5
160
20
250
16
340
1
80
8
170
19
260
11
350
1

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
8
90
5
180
7
270
2
10
7
100
8
190
5
280
5
20
7
110
9
200
5
290
6
30
9
120
7
210
6
300
5
40
8
130
7
220
5
310
5
50
5
140
8
230
2
320
7
60
3
150
8
240
1
330
8
70
2
160
7
250
0
340
7
80
3
170
8
260
1
350
8

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
 (3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
12
180
11
270
0
10
1
100
17
190
6
280
1
20
1
110
19
200
3
290
1
30
1
120
20
210
1
300
1
40
0
130
20
220
0
310
1
50
0
140
20
230
1
320
1
60
1
150
18
240
1
330
2
70
3
160
16
250
1
340
1
80
7
170
15
260
1
350
1

 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.