A N N E X E I
NOM DU SITE
ZONE DU SITE
ALTITUDE
de l'antenne
(m) (a)
PAR
(b)
CANAL
(c)
POLARISATION
DATE
de mise en service
ALGRANGE
Agglomération
(e)
(e)
59
H
22/10/2013
ARNAVILLE
Agglomération
(e)
(e)
59
H
22/10/2013
ARS-SUR-MOSELLE
Agglomération
(e)
(e)
59
H
22/10/2013
FONTOY
Agglomération
(e)
(e)
59
H
22/10/2013
FORBACH
Kreutzberg
(e)
(e)
59
H
22/10/2013
METZ
Luttange
508
100 kW (d)
59
H
22/10/2013
SARREGUEMINES
Agglomération
(e)
(e)
59
H
22/10/2013
SIERCK-LES-BAINS
Agglomération
(e)
(e)
59
H
22/10/2013
VILLERUPT
Agglomération
(e)
(e])
59
H
22/10/2013

 (a) L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
(c) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(d) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
(e) Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).
A N N E X E I I
NOM DU SITE
ZONE DU SITE
ALTITUDE
de l'antenne
(m) (a)
PAR
(b)
CANAL
(c)
POLARISATION
DATE
de mise en service
FREVENT
Agglomération
[e)
[e)
33
H
17/12/2013

 (a) L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
(c) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(d) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
(e) Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).
A N N E X E I I I
NOM DU SITE
ZONE DU SITE
ALTITUDE
de l'antenne
(m) (a)
PAR
(b)
CANAL
(c)
POLARISATION
DATE
de mise en service
LE CHAMBON-SUR-LIGNON 1
Ouest
(e)
(e)
24
H
08/04/2014
LE CHAMBON-SUR-LIGNON 2
Est
(e)
(e)
24
H
08/04/2014
MONTROZIER
Agglomération
(e)
(e)
40
H
08/04/2014
MOYRAZES
Agglomération
(e)
(e)
40
H
08/04/2014
SAINT-GENIEZ-D'OLT 1
Agglomération
(e)
(e)
40
H
08/04/2014

 (a) L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
(c) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(d) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
(e) Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).
A N N E X E I V
NOM DU SITE
ZONE DU SITE
ALTITUDE
de l'antenne
(m) (a)
PAR
(b)
CANAL
(c)
POLARISATION
DATE
de mise en service
AIGLEPIERRE
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
ARC-ET-SENANS
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
AVANNE-AVENEY 1
Agglomération
(e)
(e)
29
V
10/06/2014
AVANNE-AVENEY 2
Agglomération
(e)
(e)
29
V
10/06/2014
BAUME-LES-DAMES 1
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
BELLEHERBE
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
BESANÇON BEURE
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
BESANÇON BREGILLE
Brégille
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
BESANÇON LOMONT
Lomont
971
50 kW (d)
29
H
10/06/2014
BESANÇON MONTFAUCON
Montfaucon
673
25 kW (d)
29
H
10/06/2014
BEURE
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
CLERVAL
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
DAMPRICHARD
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
DIJON
Agglomération
(e)
(e)
37
V
10/06/2014
ETERNOZ
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
FOUGEROLLES
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
FRESSE 1
Sud
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
FRESSE 2
Nord
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
GEX
Montrond
1613
63 kW (d)
45
H
10/06/2014
GIROMAGNY
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
HERIMONCOURT
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
IS-SUR-TILLE
Agglomération
(e)
(e)
40
H
10/06/2014
LA CLUSE-ET-MIJOUX 1
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
LA LONGINE 1
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
LEPUIX-GY
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
LEVIER
Agglomération
(e)
(e)
29
V
10/06/2014
MACON
Bois de Cenves
827
800 W (d)
30
H
10/06/2014
MAICHE
Agglomération
(e)
(e)
29
V
10/06/2014
MANDEURE
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
MESLIERES
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
MORTEAU
Montlebon
1340
520 W (d)
29
H
10/06/2014
MORTEAU LA DRAYERE
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
NOIREFONTAINE
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
ORCHAMPS-VENNES
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
ORNANS 1
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
ORNANS 2
Nord
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
PLANCHER-LES-MINES 1
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
PLANCHER-LES-MINES 2
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
PONTARLIER 1
Agglomération
(e)
(e)
37
H
10/06/2014
PONTARLIER 4
Agglomération
(e)
(e)
37
H
10/06/2014
PONT-DE-ROIDE 1
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
SALINS-LES-BAINS 2
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
SAINT-HIPPOLYTE 1
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
VESOUL
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
VILLERS-LE-LAC 1
Agglomération
(e)
(e)
29
H
10/06/2014
SERVANCE 1
Agglomération
(f)
(f)
29
H
10/06/2014

 (a) L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
(c) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(d) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
(e) Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).
(f) Site de transport du signal. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
A N N E X E V
NOM DU SITE
ZONE DU SITE
ALTITUDE
de l'antenne
(m) (a)
PAR
(b)
CANAL
(c)
POLARISATION
DATE
de mise en service
FRAIZE
Agglomération
(e)
(e)
21
H
21/10/2014
MIMIZAN 1
Agglomération
(e)
(e)
21
H
21/10/2014
MIMIZAN 2
Ouest
(e)
(e)
21
V
21/10/2014
NERAC
Agglomération
(e)
(e)
21
H
21/10/2014
PLAINFAING
Agglomération
(e)
(e)
57
V
21/10/2014
RUPT-SUR-MOSELLE 1
Nord
(e)
(e)
30
H
21/10/2014

 (a) L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
(c) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(d) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
(e) Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).
A N N E X E V I
NOM DU SITE
ZONE DU SITE
ALTITUDE
de l'antenne
(m) (a)
PAR
(b)
CANAL
(c)
POLARISATION
DATE
de mise en service
ALBY-SUR-CHERAN 1
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
BEAUFORT-SUR-DORON 1
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
BEAUFORT-SUR-DORON 2
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
BOURG-SAINT-MAURICE 1
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
BOZEL 1
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
BOZEL 2
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
BRIDES-LES-BAINS
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
CHAMBERY
Mont du Chat
1540
13 kW (d)
43
H
07/04/2015
CHAMBERY 2
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
CHAMBERY 3
Les Monts
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
CHARAVINES 1
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
CHIRENS
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
EPIERRE
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
GROISY
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
HERMILLON
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
LA BRIDOIRE
Agglomération
(e)
(e)
43
V
07/04/2015
LA CHAPELLE-EN-VERCORS 1
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
LA LECHERE 1
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
LA MURAZ
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
LA ROCHETTE 1_73
Nord
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
LA ROCHETTE 2
Est
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
LA TOUR-DU-PIN
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
LANSLEBOURG-MONT-CENIS
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
LE BISANNE
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
MAUBEC
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
MEYRIEUX-TROUET
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
MODANE 1
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
MONTMELIAN
Le Fort
385
320 W (d)
37
H
07/04/2015
NIVOLAS-VERMELLE
Agglomération
(e)
[e)
43
H
07/04/2015
PEISEY-NANCROIX
Agglomération
[e)
[e)
37
H
07/04/2015
SATILLIEU 2
Agglomération
[e)
[e)
43
H
07/04/2015
SEEZ
Agglomération
[e)
[e)
37
H
07/04/2015
SAINT-ALBAN-DES-HURTIERES
Agglomération
[e)
[e)
37
H
07/04/2015
SAINT-BERON
Agglomération
[e)
[e)
43
V
07/04/2015
SAINT-BUEIL
Agglomération
[e)
[e)
43
H
07/04/2015
STE-FOY-TARENTAISE
Agglomération
[e)
[e)
37
H
07/04/2015
SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE
Agglomération
[e)
[e)
43
H
07/04/2015
SAINT-JEAN-D'ARVES 1
Agglomération
[e)
[e)
37
H
07/04/2015
SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE
Agglomération
[e)
[e)
37
H
07/04/2015
SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Est
[e)
[e)
37
H
07/04/2015
SAINT-LAURENT-DU-PONT 1
Agglomération
[e)
[e)
43
H
07/04/2015
SAINT-MARCEL-MONTFORT
Agglomération
[e)
[e)
37
H
07/04/2015
SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE 1
Agglomération
2830
250 W (d)
37
H
07/04/2015
SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
SAINT-REMY-DE-MAURIENNE 1
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
THORENS-GLIERES 1
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
TIGNES 1
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
UGINE 3
Agglomération
(e)
(e)
37
H
07/04/2015
VIRIGNIN
Agglomération
(e)
(e)
43
H
07/04/2015
VOIRON 2
Agglomération
(e)
(e)
36
H
07/04/2015

 (a) L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
(c) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(d) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
(e) Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).
A N N E X E V I I
NOM DU SITE
ZONE DU SITE
ALTITUDE
de l'antenne
(m) (a)
PAR
(b)
CANAL
(c)
POLARISATION
DATE
de mise en service
SOYANS
Agglomération
(e)
(e)
23
V
02/06/2015

 (a) L'altitude maximale de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
(b) La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
(c) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule :
Fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(d) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale.
Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le conseil en fonction du site effectivement utilisé.
(e) Zone proposée en tant que dossier de numérisation. Les dossiers de numérisation sont publiés sur le site internet du Conseil supérieur de l'audiovisuel (www.csa.fr).