Tableau 9.3
Anoures semi-aquatiques
LONGUEUR DU CORPS (*) 
      

    (cm)
DIMENSION 
      

    minimale 
      

    du compartiment 
      

    (**) (cm2)
SURFACE MINIMALE 
      

    par animal 
      

    supplémentaire 
      

    hébergé en groupe 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment (***) 
      

    (cm)
PROFONDEUR 
      

    minimale de l'eau 
      

    (cm)
DATE 
      

    d'application
jusqu'à 5,0
de plus de 5,0 à 7,5
plus de 7,5
1 500
3 500
4 000
200
500
700
20
30
30
10
10
15
1er janvier 2017
(*) Mesurée du nez au cloaque.
(**) Un tiers de terre ferme, deux tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.
(***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.
Tableau 9.4
Anoures semi-terrestres
LONGUEUR DU CORPS (*) 
      

    (CM)
DIMENSION 
      

    minimale 
      

    du compartiment (**) 
      

    (CM2)
SURFACE MINIMALE 
      

    par animal 
      

    supplémentaire 
      

    hébergé en groupe 
      

    (CM2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment (***) 
      

    (CM)
PROFONDEUR 
      

    MInimale de l'eau 
      

    (CM)
DATE 
      

    d'application
jusqu'à 5,0
de plus de 5,0 à 7,5
plus de 7,5
1 500
3 500
4 000
200
500
700
20
30
30
10
10
15
1er janvier 2017
(*) Mesurée du nez au cloaque.
(**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.
(***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure
Tableau 9.5
Anoures arboricoles
LONGUEUR DU CORPS 
      

    (*) (CM)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment (**) 
      

    (CM2)
SURFACE MINIMALE 
      

    par animal supplémentaire 
      

    hébergé en groupe 
      

    (CM2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment (***) 
      

    (CM)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 3,0
plus de 3,0
900
1 500
100
200
30
30
1er janvier 2017
(*) Mesurée du nez au cloaque.
(**) Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger.
(***) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.
2.10. Reptiles
Tableau 10.1
Chéloniens aquatiques
LONGUEUR DU CORPS 
      

    (*) (cm)
SURFACE D'EAU MINIMALE 
      

    (cm2)
SURFACE D'EAU MINIMALE 
      

    par animal supplémentaire 
      

    hébergé en groupe 
      

    (cm2)
PROFONDEUR 
      

    minimale de l'eau 
      

    (cm)
DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 5
de plus de 5 à 10
de plus de 10 à 15
de plus de 15 à 20
de plus de 20 à 30
plus de 30
600
1 600
3 500
6 000
10 000
20 000
100
300
600
1 200
2 000
5 000
10
15
20
30
35
40
1er janvier 2017
(*) Mesurée en ligne droite du bord avant au bord arrière de la carapace.
Tableau 10.2
Serpents terrestres
LONGUEUR DU CORPS (*) 
      

    (cm)
SURFACE AU SOL MINIMALE 
      

    (cm2)
SURFACE MINIMALE 
      

    par animal supplémentaire 
      

    hébergé en groupe 
      

    (cm2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    du compartiment (**) 
      

    (cm)
DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 30
de plus de 30 à 40
de plus de 40 à 50
de plus de 50 à 75
plus de 75
300
400
600
1 200
2 500
150
200
300
600
1 200
10
12
15
20
28
1er janvier 2017
(*) Mesurée du nez à l'extrémité de la queue.
(**) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à sa structure intérieure.
2.11. Poissons
11.1. Débit d'eau et qualité de l'eau
Un débit d'eau adapté et de qualité appropriée doit être assuré constamment. La circulation de l'eau ou la filtration dans les aquariums doit être suffisante pour assurer que les paramètres de qualité de l'eau soient maintenus dans des limites acceptables. Chaque fois que nécessaire, l'eau doit être filtrée ou traitée afin d'éliminer les substances nocives pour les poissons. Les paramètres de qualité de l'eau doivent toujours demeurer à l'intérieur de la gamme acceptable par la physiologie et les activités normales pour une espèce de poisson et un stade de développement donnés. La circulation de l'eau doit permettre aux poissons de nager correctement et de conserver un comportement normal. Les poissons doivent bénéficier d'une période appropriée d'acclimatation et d'adaptation aux modifications des conditions en matière de qualité de l'eau.
11.2. Oxygène, composés azotés, pH et salinité
La concentration d'oxygène doit être appropriée aux espèces et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues. Chaque fois que nécessaire, une aération supplémentaire de l'eau de l'aquarium doit être fournie. La concentration en composés azotés doit être maintenue à un niveau peu élevé.
Le pH doit être adapté aux espèces et maintenu aussi stable que possible. La salinité doit être adaptée aux besoins des espèces et au stade du cycle de vie des poissons. Tout changement dans la salinité de l'eau doit avoir lieu graduellement.
11.3. Température, éclairage, bruit
La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage optimale pour l'espèce de poissons concernée et maintenue aussi stable que possible. Tout changement de température doit avoir lieu graduellement. Les poissons doivent être maintenus sous une photopériode appropriée. Le niveau sonore doit être réduit au minimum et, dans la mesure du possible, les équipements qui peuvent causer du bruit ou des vibrations, comme les groupes électrogènes et les systèmes de filtrage, devraient être séparés des aquariums d'hébergement des poissons.
11.4. Densité de peuplement et complexité de l'environnement
La densité de peuplement doit être fondée sur l'ensemble des besoins des poissons en matière de conditions environnementales, de santé et de bien-être. Les poissons doivent disposer d'un volume d'eau suffisant pour nager normalement, tenant compte de leur taille, de leur âge, de leur état de santé et des méthodes d'alimentation. Les poissons bénéficieront d'un enrichissement environnemental approprié, par exemple des cachettes ou un substrat adapté, sauf si les comportements suggèrent que cela n'est pas nécessaire.
11.5. Alimentation et manipulation
Les poissons doivent recevoir une alimentation appropriée à l'espèce et selon un rythme approprié. Une attention particulière doit être prêtée à l'alimentation des poissons à l'état larvaire lors du passage des aliments naturels aux aliments artificiels. Les manipulations doivent être aussi limitées que possible.

        (1) Directive 98/58/CE du Conseil du 20 juillet 1998 concernant la protection des animaux dans les élevages (JO L 221 du 8.8.1998, p. 23).
        (2) Directive 91/629/CEE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux (JO L 340 du 11.12.1991, p. 28).
        (3) Directive 91/630/CE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs (JO L 340 du 11.12.1991, p. 33).
        (4) Directive 1999/74/CE du Conseil du 19 juillet 1999 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses (JO L 203 du 3.8.1999, p. 53).
        (5) Directive 2007/43/CE du Conseil du 28 juin 2007 fixant les règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande (JO L 182 du 12.7.2007, p. 19).