A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
Brest 1
Quélivarzan
99 m
6 W (1)
25 H
Cahors
Le Faihal
291 m
18 W (2)
52 H
Cahors
La Caissine
224 m
1 W (3)
52 H
Corte
Antisanti
784 m
2 kW (4)
33 H
Igny
Palaiseau - Les Marnières
180 m
15 W (5)
36 H
La Voulte
Mont Brian
519 m
30 W (6)
29 H
Laguenne
Seignac
353 m
3 W (7)
38 H
Millau
Puncho d'Agast
832 m
15 W (8)
28 H
Millau - Levezou
Levezou
1 185 m
500 W (9)
28 H
Oyonnax 2
La Grande Roche
595 m
15 W (10)
39 H
Pamiers
Saint-Raymond
478 m
8 W (11)
44 H
Tulle
Treize Vents
430 m
3 W (12)
38 H

 (1) PAR de 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 360° et 180°, sous réserve de non-brouillage des services existants.
(2) PAR de 11 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 120°, 18 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 240°, 14 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 320°.
(3) PAR de 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 120°, 500 mW dans la direction d'azimut 200°.
(4) PAR de 2 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 0° et 180°, 500 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 205° et 335°.
(5) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 305° et 105°.
(6) PAR de 30 W non directive.
(7) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 40°, 600 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 300°.
(8) PAR de 15 W non directive.
(9) PAR de 500 W non directive.
(10) PAR de 15 W non directive.
(11) PAR de 8 W dans la direction d'azimut 20°, 8 W dans la direction d'azimut 130°, 4 W dans la direction d'azimut 240°.
(12) PAR de 3 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 270°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes, dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.