A N N E X E  I
NOMENCLATURE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ
Classe 1. ― Comptes de capitaux
10. Apports, dotations et réserves
102
     Apports.
1021
     Dotation.
1022
     Compléments de dotation - Etat.
1023
     Compléments de dotation - Régions.
10231
     Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (non transférables).
10238
     Autres.
1024
     Compléments de dotation - Départements.
1025
     Dons et legs en capital.
1028
     Compléments de dotation - Autres.
106
     Réserves.
1068
     Autres réserves.
10682
     Excédents affectés à l'investissement.
106820
     Activité principale et DNA et SIC.
106822
     Unités de soins de longue durée.
106823
     Maisons de retraite.
106824
     Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
106825
     Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
106826
     Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
106828
     Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).
10685
     Réserve de trésorerie.
10686
     Réserve de compensation (uniquement pour les comptes de résultat prévisionnel annexes CRPA, sauf CRPA lettre A).
106862
     USLD hors convention pluriannuelle.
106863
     Maisons de retraite.
106864
     EHPAD.
1068641
     Section hébergement.
1068642
     Section dépendance.
1068643
     Section soins.
106865
     Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
106866
     SSIAD.
106867
     Unité de soins longue durée ayant signé une convention pluriannuelle.
1068671
     Section hébergement.
1068672
     Section dépendance.
1068673
     Section soins.
106868
     Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
10687
     Réserve de compensation des charges d'amortissement des équipements, agencements et installations de mise aux normes de sécurité (uniquement pour les CRPA à caractère médico-social).
106872
     USLD hors convention pluriannuelle.
106873
     Maisons de retraite.
106874
     EHPAD.
1068741
     Section hébergement.
1068742
     Section dépendance.
1068743
     Section soins.
106876
     SSIAD.
106877
     Unité de soins longue durée ayant signé une convention pluriannuelle.
1068771
     Section hébergement.
1068772
     Section dépendance.
1068773
     Section soins.
106878
     Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
11. Report à nouveau
110
     Report à nouveau excédentaire.
1100
     Activité principale.
1101
     DNA et SIC.
1102
     USLD hors convention pluriannuelle.
1103
     Maisons de retraite.
1104
     EHPAD.
11041
     Section hébergement.
11042
     Section dépendance.
11043
     Section soins.
1105
     Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
1106
     SSIAD.
1107
     USLD ayant signé une convention pluriannuelle.
11071
     Section hébergement.
11072
     Section dépendance.
11073
     Section soins.
1108
     Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
119
     Report à nouveau déficitaire.
1190
     Activité principale.
1191
     DNA et SIC.
1192
     USLD hors convention pluriannuelle.
1193
     Maisons de retraite.
1194
     EHPAD.
11941
     Section hébergement.
11942
     Section dépendance.
11943
     Section soins.
1195
     Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes.
1196
     SSIAD.
1197
     USLD ayant signé une convention pluriannuelle.
11971
     Section hébergement.
11972
     Section dépendance.
11973
     Section soins.
1198
     Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
12. Résultat de l'exercice
13. Subventions d'investissement
131
     Subventions d'équipements reçues.
1311
     Etat et établissements nationaux.
1312
     Régions.
13121
     Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (transférables).
13128
     Autres.
1313
     Départements.
1314
     Communes.
1315
     Autres collectivités et établissements publics locaux.
1318
     Autres subventions d'équipements reçues.
13181
     Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles).
13182
     FMESPP.
13188
     Autres subventions.
139
     Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.
1391
     Etat et établissements nationaux.
1392
     Régions.
13921
     Subventions d'équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (transférables).
13928
     Autres.
1393
     Départements.
1394
     Communes.
1395
     Autres collectivités et établissements publics locaux.
1398
     Autres subventions d'équipements reçues.
13981
     Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage (écoles).
13982
     FMESPP.
13988
     Autres subventions.
14. Provisions réglementées
142
     Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
143
     Provisions réglementées pour charges de personnel liées à la mise en uvre du compte épargne-temps (CET).
144
     Provisions réglementées pour propre assureur.
1441
     Responsabilité civile.
1448
     Autres.
15. Provisions pour risques et charges
151
     Provisions pour risques.
1511
     Provisions pour litiges.
1515
     Provisions pour pertes de change.
1518
     Autres provisions pour risques.
157
     Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
1572
     Provisions pour gros entretien ou grandes révisions.
158
     Autres provisions pour charges.
16. Emprunts et dettes assimilées
163
     Emprunts obligataires.
164
     Emprunts auprès des établissements de crédit.
1641
     Emprunts en euros.
1643
     Emprunts en devises.
1644
     Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie.
16441
     Opérations afférentes à l'emprunt.
16449
     Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie.
165
     Dépôts et cautionnements reçus.
166
     Refinancement de dette.
167
     Emprunts et dettes assortis de conditions particulières.
1673
     Prêts de l'Etat.
1674
     Avances remboursables du FMESPP.
1676
     Prêts des collectivités et établissements publics locaux.
1677
     Prêts des caisses d'assurance maladie.
1678
     Autres prêts assortis de conditions particulières.
168
     Autres emprunts et dettes assimilées.
1681
     Autres emprunts.
1687
     Autres dettes.
1688
     Intérêts courus.
169
     Primes de remboursement des obligations.
Classe 2. ― Comptes d'immobilisations
20. Immobilisations incorporelles
201
     Frais d'établissement.
203
     Frais d'études, de recherche et de développement.
2031
     Frais d'études.
2032
     Frais de recherche et de développement.
2033
     Frais d'insertion.
205
     Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
208
     Autres immobilisations incorporelles.
21. Immobilisations corporelles
211
     Terrains.
2111
     Terrains nus.
21111
     Terrains nus - Autres.
21112
     Terrains nus - DNA et SIC.
2112
     Terrains aménagés.
21121
     Terrains aménagés - Autres.
21122
     Terrains aménagés - DNA et SIC.
2114
     Terrains de gisement.
2115
     Terrains bâtis.
21151
     Terrains affectés à l'activité hospitalière.
21152
     Terrains bâtis de la DNA et des SIC.
21154
     Terrains affectés aux USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21155
     Terrains affectés aux écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21158
     Autres terrains bâtis.
212
     Agencements et aménagements de terrains.
2121
     Terrains nus.
2122
     Terrains aménagés.
2124
     Terrains de gisement.
2125
     Terrains bâtis.
21251
     Terrains affectés à l'activité hospitalière.
21252
     Terrains bâtis de la DNA et des SIC.
21254
     Terrains affectés aux USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21255
     Terrains affectés aux écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21258
     Autres terrains bâtis.
213
     Constructions sur sol propre.
2131
     Bâtiments.
21311
     Bâtiments hospitaliers et administratifs.
21312
     Bâtiments de la DNA et des SIC.
21314
     Bâtiments des USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21315
     Bâtiments des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21318
     Autres bâtiments.
2135
     Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
21351
     IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
213511
     Matériel électrique.
213512
     Matériel téléphonique.
213513
     Froid.
213514
     Installations chauffage.
213515
     Monte-charge et ascenseurs.
213516
     Equipements sanitaires.
213518
     Autres IGAAC.
21352
     IGAAC des bâtiments de la DNA et des SIC.
21354
     IGAAC des bâtiments des USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21355
     IGAAC des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21358
     IGAAC - Autres bâtiments.
2138
     Ouvrages d'infrastructure - Voiries.
214
     Constructions sur sol d'autrui.
2141
     Bâtiments.
21411
     Bâtiments hospitaliers et administratifs.
21412
     Bâtiments de la DNA et des SIC.
21414
     Bâtiments des autres activités gérées en comptes de résultat annexes autres que A et C.
21415
      Bâtiments des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21418
     Autres bâtiments.
2145
     Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
21451
     IGAAC des bâtiments hospitaliers et administratifs.
214511
     Matériel électrique.
214512
     Matériel téléphonique.
214513
     Froid.
214514
     Installations chauffage.
214515
     Monte-charge et ascenseurs.
214516
     Equipements sanitaires.
214518
     Autres IGAAC.
21452
     IGAAC des bâtiments de la DNA et des SIC.
21454
     IGAAC des autres activités gérées en comptes de résultat annexes autres que A et C.
21455
     IGAAC des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21458
     IGAAC - Autres bâtiments.
215
     Installations techniques, matériel et outillage industriel.
2151
     Installations complexes spécialisées.
2153
     Installations à caractère spécifique.
21531
     Etablissement principal.
21532
     DNA et SIC.
21534
     USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21535
     Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2154
     Matériel et outillage.
21541
     Etablissement principal.
21542
     DNA et SIC.
21544
     USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21545
     Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
218
     Autres immobilisations corporelles.
2181
     Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
21811
     Etablissement principal.
21812
     DNA et SIC.
21814
     USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21815
     Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2182
     Matériel de transport.
21821
     Etablissement principal.
21822
     DNA et SIC.
21824
     USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21825
     Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2183
     Matériel de bureau et matériel informatique.
21831
     Matériel de bureau.
218311
     Etablissement principal.
218312
     DNA et SIC.
218314
     USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
218315
     Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
21832
     Matériel informatique.
218321
     Etablissement principal.
218322
     DNA et SIC.
218324
     USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
218325
     Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2184
     Mobilier.
21841
     Etablissement principal.
21842
     DNA et SIC.
21844
     USLD et activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
21845
     Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
2185
     Cheptel.
2186
     Collections et uvres d'art.
2188
     Autres immobilisations corporelles.
22. Immobilisations reçues en affectation
221
     Terrains.
2211
     Terrains nus.
2212
     Terrains aménagés.
2214
     Terrains de gisement.
2215
     Terrains bâtis.
222
     Agencements et aménagements de terrains.
223
     Constructions sur sol propre.
2231
     Bâtiments.
2235
     Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
224
     Constructions sur sol d'autrui.
2241
     Bâtiments.
2245
     Installations générales, agencements, aménagements des constructions (IGAAC).
225
     Installations techniques, matériel et outillage industriel.
2251
     Installations complexes spécialisées.
2253
     Installations à caractère spécifique.
2254
     Matériel et outillage.
228
     Autres immobilisations corporelles.
2281
      Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
2282
     Matériel de transport.
2283
     Matériel de bureau et matériel informatique.
22831
     Matériel de bureau.
22832
     Matériel informatique.
2284
     Mobilier.
2285
     Cheptel.
2286
     Collections et uvres d'art.
2288
     Autres immobilisations corporelles.
229
     Droits de l'affectant.
23. Immobilisations en cours
231
     Immobilisations corporelles en cours.
2311
     Terrains.
2312
     Agencements et aménagements des terrains.
2313
     Constructions en cours sur sol propre.
2314
     Constructions en cours sur sol d'autrui.
2315
     Installations techniques, matériel et outillage industriels.
2318
     Autres immobilisations corporelles en cours.
232
     Immobilisations incorporelles en cours.
237
     Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.
2371
     Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles.
2372
     Acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.
238
     Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
2381
     Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles.
2382
     Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
23821
     Terrains.
23822
     Agencements et aménagements des terrains.
23823
     Constructions en cours sur sol propre.
23824
     Constructions en cours sur sol d'autrui.
23825
     Installations techniques, matériel et outillage industriels.
23828
     Autres immobilisations corporelles en cours.
24. Immobilisations affectées ou mises à disposition
 241
     Immobilisations affectées ou mises à disposition.
 249
     Droits du remettant.
26. Participations et créances rattachées à des participations
 261
     Titres de participation.
 2611
     Titres de participation aux syndicats interhospitaliers (SIH).
 2612
     Titres de participation aux groupements d'intérêt public (GIP).
 2613
     Titres de participation aux groupements d'intérêt économique (GIE).
 2614
     Titres de participation aux groupements de coopération sanitaire (GCS).
 2615
     Titres de participation aux sociétés d'économie mixte (SEM).
 2618
     Titres de participation - Autres.
 266
     Autres formes de participation.
 267
     Créances rattachées à des participations.
27. Autres immobilisations financières
 271
     Titres immobilisés (droit de propriété).
 2711
     Actions.
 2718
     Autres titres.
 272
     Titres immobilisés (droit de créance).
 2721
     Obligations.
 2722
     Bons.
 273
     Comptes de placements (long terme).
 2731
     Comptes de placements rémunérés.
 2741
     Prêts.
 275
     Dépôts et cautionnements versés.
 276
     Autres créances immobilisées.
 2761
     Créances diverses.
 2768
     Intérêts courus.
28. Amortissements des immobilisations
 280
     Amortissements des immobilisations incorporelles.
 2801
     Frais d'établissement.
 2803
     Frais d'études, de recherche et de développement.
 28031
     Frais d'études.
 28032
     Frais de recherche et de développement.
 28033
     Frais de publication.
 2805
     Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
 2808
     Amortissements des autres immobilisations incorporelles.
 281
     Amortissements des immobilisations corporelles.
 2811
     Terrains de gisement.
 2812
     Agencements et aménagements des terrains.
 2813
     Constructions sur sol propre.
 28131
     Bâtiments.
 28135
     IGAAC.
 28138
     Ouvrages d'infrastructure - Voirie.
 2814
     Constructions sur sol d'autrui.
 28141
     Bâtiments.
 28145
     IGAAC.
 2815
     Installations techniques, matériel et outillage industriels.
 2818
     Autres immobilisations corporelles.
 28181
     Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
 28182
     Matériel de transport.
 28183
     Matériel de bureau et matériel informatique.
 281831
     Matériel de bureau.
 281832
     Matériel informatique.
 28184
     Mobilier.
 28185
     Cheptel.
 28188
     Autres immobilisations corporelles.
 282
     Amortissements des immobilisations reçues en affectation.
 2821
     Terrains de gisement.
 2822
     Agencements et aménagements des terrains.
 2823
     Constructions sur sol propre.
 28231
     Bâtiments.
 28235
     IGAAC.
 2824
     Constructions sur sol d'autrui.
 28241
     Bâtiments.
 28245
     IGAAC.
 2825
     Installations techniques, matériel et outillage industriels.
 2828
     Autres immobilisations corporelles.
 28281
     Immobilisations générales, agencements, aménagements divers.
 28282
     Matériel de transport.
 28283
     Matériel de bureau et matériel informatique.
 282831
     Matériel de bureau.
 282832
     Matériel informatique.
 28284
     Mobilier.
 28285
     Cheptel.
 28288
     Autres immobilisations corporelles.
29. Dépréciation des immobilisations
 290
     Dépréciation des immobilisations incorporelles.
 2905
     Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
 2908
     Autres immobilisations incorporelles.
 291
     Dépréciation des immobilisations corporelles.
 2911
     Terrains.
 2912
     Agencements et aménagements de terrains.
 2913
     Constructions sur sol propre.
 2914
     Constructions sur sol d'autrui.
 2915
     Installations techniques, matériel et outillage industriels.
 2918
     Autres immobilisations corporelles.
 292
     Dépréciations des immobilisations reçues en affectation.
 293
     Dépréciation des immobilisations en cours.
 2931
     Immobilisations corporelles en cours.
 2932
     Immobilisations incorporelles en cours.
 296
     Dépréciation des participations et des créances rattachées à des participations.
 2961
     Titres de participation.
 2966
     Autres formes de participation.
 2967
     Créances rattachées à des participations.
 297
     Dépréciation des autres immobilisations financières.
 2971
     Titres immobilisés (droit de propriété).
 2972
     Titres immobilisés (droit de créance).
 2974
     Prêts.
 2975
     Dépôts et cautionnements versés.
 2976
     Autres créances immobilisées.
Classe 3. ― Comptes de stocks et encours
31. Matières premières (et fournitures)
32. Autres approvisionnements
 321
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
 3211
     Spécialités pharmaceutiques avec autorisation de mise sur le marché (AMM) non mentionnées dans la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
 3212
     Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
 3213
     Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
 3215
     Produits sanguins.
 3216
     Fluides et gaz médicaux.
 3217
     Produits de base.
 3218
     Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
 322
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
 3221
     Ligatures, sondes.
 3222
     Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
 3223
     Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
 3224
     Fournitures pour laboratoires.
 3225
     Fournitures pour imagerie médicale.
 3226
     Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
 3227
     Pansements.
 3228
     Autres fournitures médicales.
 323
     Alimentation stockable.
 326
     Fournitures consommables.
 3261
     Combustibles et carburants.
 3262
     Produits d'entretien.
 3263
     Fournitures d'atelier.
 3264
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
 3265
     Fournitures de bureau et informatiques.
 3266
     Fournitures hôtelières.
 32661
     Couches, alèses et produits absorbants.
 32662
     Petit matériel hôtelier.
 32663
     Linge et habillement.
 32668
     Autres fournitures hôtelières.
 3268
     Autres fournitures consommables.
 328
     Autres fournitures suivies en stock.
33. Encours de production de biens
35. Stocks de produits
37. Stocks de marchandises (ne concerne que les achats
de marchandises revendues en l'état par certains établissements)
38. Autres stocks
381
     Stocks de la DNA et des SIC.
382
     Stocks des établissements ou services d'aide par le travail (ESAT).
39. Dépréciation des stocks et en-cours
Classe 4. ― Comptes de tiers (Hélios)
40. Fournisseurs et comptes rattachés
401
     Fournisseurs.
4011
     Fournisseurs.
4017
     Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40171
     Fournisseurs - Retenues de garantie.
40172
     Fournisseurs - Oppositions.
40173
     Fournisseurs - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
403
     Fournisseurs - Effets à payer.
404
     Fournisseurs d'immobilisations.
4041
     Fournisseurs d'immobilisations.
4047
     Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40471
     Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Retenues de garantie.
40472
     Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Oppositions.
40473
     Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
405
     Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer.
407
     Fournisseurs - Différences de conversion.
4071
     Fournisseurs.
4074
     Fournisseurs d'immobilisations.
408
     Fournisseurs - Factures non parvenues.
409
     Fournisseurs débiteurs.
4091
     Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes.
4097
     Fournisseurs, autres avoirs.
4098
     Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
41. Redevables et comptes rattachés
411
     Redevables - Amiable.
4111
     Hospitalisés et consultants (part du malade).
4112
     Caisse d'assurance maladie désignée en l'application de l'article L 174-2 du CSS (caisse pivot).
41121
     Caisse pivot.
41122
     Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
4113
     Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41131
     Régime général.
41132
     Régime agricole.
41133
     Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41138
     Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4114
     Départements.
4115
     Autres tiers payants.
41151
     Mutuelles et compagnies d'assurances.
41152
     Aide médicale de l'Etat (AME).
41158
     Divers - Autres tiers payants.
4116
     Etat.
4117
     Prestations entre établissements de santé.
4118
     Autres redevables.
41181
     Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41182
     Clients (activités subsidiaires).
41188
     Autres.
415
     Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
4151
     Créances irrécouvrables admises en non-valeur par le juge des comptes.
4152
     Créances irrécouvrables admises en non-valeur par l'ordonnateur.
416
     Redevables - Contentieux.
4161
     Hospitalisés et consultants (part du malade).
4162
     Caisse pivot.
4163
     Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41631
     Régime général.
41632
     Régime agricole.
41633
     Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41638
     Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4164
     Départements.
4165
     Autres tiers payants.
41651
     Mutuelles et compagnies d'assurances.
41652
     Aide médicale de l'Etat.
41658
     Divers - Autres tiers payants.
4166
     Etat.
41661
     Etat - Sectorisation psychiatrique.
41668
     Etat - Autres.
4167
     Prestations entre établissements de santé.
4168
     Autres redevables.
41681
     Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41682
     Clients (activités subsidiaires).
41688
     Autres.
417
     Redevables - Différences de conversion.
418
     Redevables - Produits à recevoir.
4181
     Redevables - Produits à recevoir - Hospitalisés et consultants.
4182
     Redevables - Produits à recevoir - Caisse d'assurance maladie désignée en l'application de l'article L 174-2 du CSS (caisse pivot).
4188
     Redevables - Produits à recevoir - Autres.
419
     Redevables créditeurs.
4191
     Avances reçues.
41911
     Hospitalisés et consultants.
41913
     Caisses de sécurité sociale.
41914
     Départements.
41915
     Autres tiers payants.
41916
     Etat.
41917
     Avances et contributions des hébergés.
419171
     Provisions versées par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
419172
     Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
419173
     Caution des hébergés.
41918
     Autres avances.
419181
     Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
419188
     Autres.
4197
     Clients, autres avoirs.
4198
     Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.
42. Personnel et comptes rattachés
421
     Personnel - Rémunérations dues.
424
     Honoraires médicaux.
4241
     Comptes des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
4244
     Comptes des médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L 6146-10 du code de la santé publique.
4245
     Comptes individuels des praticiens.
427
     Personnel - Oppositions.
428
     Personnel - Charges à payer et produits à recevoir.
4281
     Prime de service à payer.
4286
     Autres charges à payer.
4287
     Produits à recevoir.
429
     Déficits et débets des comptables et régisseurs.
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431
     Sécurité sociale.
4311
     Sécurité sociale.
4312
     Contribution sociale généralisée (CSG).
4313
     Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
4318
     Autres.
437
     Autres organismes sociaux.
4371
     Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).
4372
     Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques ( IRCANTEC).
4373
     Associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC).
4374
     Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
4378
     Autres organismes sociaux.
438
     Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
4386
     Charges à payer.
4387
     Produits à recevoir.
44. Etat et autres collectivité publiques
442
     Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
443
     Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
4431
     Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
44311
     Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Contributions versées par l'hébergé.
44312
     Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Ressources gérées par le comptable.
443121
     Ressources encaissées par le comptable.
443122
     Contributions à reverser par le comptable à la collectivité d'assistance.
4432
     Etat.
44321
     Dépenses.
44322
     Recettes.
443221
     Amiable.
443226
     Contentieux.
44327
     Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
4433
     Département.
44331
     Dépenses.
44332
     Recettes.
443321
     Amiable.
443326
     Contentieux.
44337
     Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
4434
     Région.
44341
     Dépenses.
44342
     Recettes.
443421
     Amiable.
443426
     Contentieux.
4435
     Caisse des dépôts et consignations.
44351
     Dépenses.
44352
     Recettes.
443521
     Amiable.
443526
     Contentieux.
4436
     Ecole nationale de la santé publique (ENSP).
44361
     Dépenses.
44362
     Recettes.
443621
     Amiable.
443626
     Contentieux.
4437
     Centre national de gestion (CNG).
4438
     Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
44381
     Dépenses.
44382
     Recettes.
443821
     Amiable.
443826
     Contentieux.
445
     Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires.
4452
     TVA due intracommunautaire.
4455
     Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
44551
     TVA à décaisser.
44558
     Taxes assimilées à la TVA
4456
     Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
44562
     TVA sur immobilisations.
44566
     TVA sur autres biens et services.
44567
     Crédit de TVA à reporter.
44568
     Taxes assimilées à la TVA déductible.
4457
     Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
44571
     TVA collectée.
44578
     Taxes assimilées à la TVA collectée.
4458
     Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
44581
     Acomptes - Régime simplifié d'imposition.
44583
     Remboursement de TVA demandé.
44588
     Autres taxes sur le chiffre d'affaires.
445884
     TVA déduite sur avances versées - Régime des encaissements.
445885
     TVA décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements.
445886
     TVA déduite lors du paiement - Régime des encaissements.
445888
     Autres.
447
     Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4471
     Taxe sur les salaires.
4478
     Autres impôts et taxes.
448
     Etat, charges à payer et produits à recevoir.
4486
     Charges à payer.
4487
     Produits à recevoir.
45. Comptes de résultat prévisionnels annexes
451
     Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC) (lettre A).
452
     Unités de soins de longue durée (USLD) (lettre B).
453
     Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) (lettre E).
454
     Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (lettre C).
456
     Autres activités relevant de l'article L 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
4561
     Maisons de retraite (lettre J).
4563
     Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT).
45631
     Activité sociale (lettre L).
45632
     Activités de production et de commercialisation (lettre M).
4564
     Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) (lettre N).
4568
     Autres activités relevant de l'article L 312-1 du CASF (lettre P).
458
     Opérations pour le compte de tiers.
4581
     Dépenses.
4582
     Recettes.
4583
     Activité libérale - Redevables.
4584
     Activité libérale - Praticiens.
46. Débiteurs divers et créditeurs divers
462
     Créances sur cessions d'immobilisations.
4621
     Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable.
4626
     Créances sur cessions d'immobilisations - Contentieux.
463
     Fonds en dépôt.
4631
     Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés.
46311
     Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
46312
     Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
46313
     Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
4632
     Fonds reçus ou déposés - Usagers.
46321
     Fonds reçus ou déposés - Hospitalisés et hébergés.
46322
     Fonds trouvés sur les décédés.
46323
     Fonds trouvés sur les malades mentaux.
46324
     Fonds appartenant à des malades sortis.
46328
     Fonds reçus ou déposés - Autres.
4633
     Autres fonds en dépôt.
46331
     Pécule.
46332
     Fonds de solidarité.
4634
     Gestion des biens des malades majeurs protégés.
46341
     Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
46342
     Remises du préposé.
46343
     Mesures conservatoires, avances de frais.
464
     Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement.
465
     Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
466
     Excédents de versement.
467
     Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
4671
     Créditeurs divers.
4672
     Débiteurs divers.
46721
     Débiteurs divers - Amiable.
46726
     Débiteurs divers - Contentieux.
4673
     Traites de coupes de bois (régime forestier).
46731
     Traites de coupes de bois - Amiable.
46736
     Traites de coupes de bois - Contentieux.
4674
     Redevances.
46741
     Redevances dues par les praticiens hospitaliers.
467411
     Redevances dues par les PH - Amiable.
467416
     Redevances dues par les PH - Contentieux.
46742
     Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
467421
     Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux - Amiable.
467426
     Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux - Contentieux.
46743
     Redevances dues par les médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
467431
     Redevances dues par les médecins et sages-femmes - Amiable.
467436
     Redevances dues par les médecins et sages-femmes - Contentieux.
4677
     Autres comptes débiteurs ou créditeurs - Différences de conversion.
46771
     Créditeurs divers - Différences de conversion.
46772
     Débiteurs divers - Différences de conversion.
468
     Divers - Charges à payer et produits à recevoir.
4682
     Charges à payer sur ressources affectées.
4684
     Produits à recevoir sur ressources affectées.
4686
     Autres charges à payer.
4687
     Autres produits à recevoir.
47. Comptes transitoires ou d'attente
471
     Recettes à classer ou à régulariser.
4711
     Versements des régisseurs.
4712
     Virements réimputés.
4713
     Recettes perçues avant émission des titres.
4714
     Recettes perçues en excédent à réimputer.
47141
     Recettes perçues en excédent à réimputer.
47142
     Frais de saisie avant prise en charge.
4715
     Recettes à ventiler (cartes multiservices).
4718
     Autres recettes à régulariser.
472
     Dépenses à classer ou à régulariser.
4721
     Dépenses réglées sans mandatement préalable.
4722
     Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
4728
     Autres dépenses à régulariser.
475
     Legs et donations en cours de réalisation.
476
     Différences de conversion - Actif.
4761
     Diminution des créances.
47611
     Diminution des prêts.
47612
     Diminution d'autres créances.
4762
     Augmentation des dettes.
47621
     Augmentation d'emprunts et de dettes assimilées.
47622
     Augmentation d'autres dettes.
4768
     Différences compensées par couverture de change.
477
     Différences de conversion - Passif.
4771
     Augmentation des créances.
47711
     Augmentation des prêts.
47712
     Augmentation d'autres créances.
4772
     Diminution des dettes.
47721
     Diminution d'emprunts et dettes assimilées.
47722
     Diminution d'autres dettes.
4778
     Différences compensées par couverture de change.
478
     Autres comptes transitoires.
4781
     Frais de poursuites rattachés.
4788
     Autres comptes transitoires.
48. Comptes de régularisation
481
     Charges à répartir sur plusieurs exercices.
4816
     Frais d'émission des emprunts obligataires.
4817
     Indemnités de renégociation de la dette.
486
     Charges constatées d'avance.
487
     Produits constatés d'avance.
49. Dépréciation des comptes de tiers
491
     Dépréciation des comptes de redevables.
496
     Dépréciation des comptes de débiteurs divers.
Classe 4. ― Comptes de tiers (HTR-CLARA)
40. Fournisseurs et comptes rattachés
401
     Fournisseurs.
4011
     Fournisseurs - Exercice courant.
4012
     Fournisseurs - Exercice précédent.
4014
     Fournisseurs - Exercice antérieurs.
4017
     Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40171
     Fournisseurs - Retenues de garantie.
40172
     Fournisseurs - Oppositions.
40173
     Fournisseurs - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
403
     Fournisseurs - Effets à payer.
404
     Fournisseurs d'immobilisations.
4041
     Fournisseurs d'immobilisations - Exercice courant.
4042
     Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent.
4044
     Fournisseurs d'immobilisations - Exercices antérieurs.
4047
     Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40471
     Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Retenues de garantie.
40472
     Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Oppositions.
40473
     Fournisseurs - Achats d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés.
405
     Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer.
407
     Fournisseurs - Différences de conversion.
4071
     Fournisseurs.
4074
     Fournisseurs d'immobilisations.
408
     Fournisseurs - Factures non parvenues.
409
     Fournisseurs - Débiteurs.
4091
     Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes.
4097
     Fournisseurs, autres avoirs.
4098
     Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
41. Redevables et comptes rattachés
411
     Redevables - Exercice courant.
4111
     Hospitalisés et consultants (part du malade).
4112
     Caisse d'assurance maladie désignée en application de l'article L. 174-2 du CSS (caisse pivot).
41121
     Caisse pivot.
4113
     Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41131
     Régime général.
41132
     Régime agricole.
41133
     Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41138
     Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4114
     Départements.
4115
     Autres tiers payants.
41151
     Mutuelles et compagnies d'assurance.
41152
     Aide médicale de l'Etat (AME).
41158
     Divers - Autres tiers payants.
4116
     Etat.
4117
     Prestations entre établissements de santé.
4118
     Autres redevables.
41181
     Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41182
     Clients (activités subsidiaires).
41188
     Autres.
412
     Redevables - Exercice précédent.
4121
     Hospitalisés et consultants (part du malade).
4122
     Caisse pivot.
41221
     Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des deuxième et troisième fractions de la mensualité de décembre.
41222
     Caisse pivot - Montants restant à recouvrer au titre des déductions opérées en vertu de l'article R. 174-1-9 du code de la sécurité sociale.
4123
      Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41231
     Régime général.
41232
     Régime agricole.
41233
     Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41238
     Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4124
     Départements.
4125
     Autres tiers payants.
41251
     Mutuelles et compagnies d'assurance.
41252
     Aide médicale de l'Etat (AME).
41258
     Divers - Autres tiers payants.
4126
     Etat.
4127
     Prestations entre établissements de santé.
4128
     Autres redevables.
41281
     Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41282
     Clients (activités subsidiaires).
41288
     Autres.
414
     Redevables - Exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).
4141
     Hospitalisés et consultants (part du malade).
4143
     Caisses de sécurité sociale (régimes obligatoires, autres versements).
41431
     Régime général.
41432
     Régime agricole.
41433
     Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41438
     Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4144
     Départements.
4145
     Autres tiers payants.
41451
     Mutuelles et compagnies d'assurance.
41452
     Aide médicale de l'Etat (AME).
41458
     Divers - Autres tiers payants.
4146
     Etat.
41461
     Etat - Exercices antérieurs - Sectorisation psychiatrique.
41468
     Etat - Exercices antérieurs - Divers.
4147
     Prestations entre établissements de santé.
4148
     Autres redevables.
41481
     Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
41482
     Clients (activités subsidiaires).
41488
     Autres.
415
     Créances irrécouvrables admises en non-valeur.
4151
     Créances irrécouvrables admises en non-valeur par le juge des comptes.
4152
     Créances irrécouvrables admises en non-valeur par l'ordonnateur.
417
     Redevables - Différences de conversion.
418
     Redevables - Produits à recevoir.
4181
     Redevables - Produits à recevoir - Hospitalisés et consultants.
4182
     Redevables - Produits à recevoir - Caisse d'assurance maladie désignée en application de l'article L. 174-2 du CSS (caisse pivot).
4188
     Redevables - Produits à recevoir - Autres.
419
     Redevables créditeurs.
4191
     Avances reçues.
41911
     Hospitalisés et consultants.
41913
     Caisses de sécurité sociale.
41914
     Départements.
41915
     Autres tiers payants.
41916
     Etat.
41917
     Avances et contributions des hébergés.
419171
     Provisions versées par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
419172
     Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
419173
     Caution des hébergés.
41918
     Autres avances.
419181
     Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France.
419188
     Autres.
4197
     Clients, autres avoirs.
4198
     Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir.
42. Personnel et comptes rattachés
421
     Personnel - Rémunérations dues.
4211
     Personnel - Rémunérations dues - Exercice courant.
4212
     Personnel - Rémunérations dues - Exercice précédent.
4214
     Personnel - Rémunérations dues - Exercices antérieurs.
424
     Honoraires médicaux.
4241
     Comptes des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
4244
     Comptes des médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
4245
     Comptes individuels des praticiens.
427
     Personnel - Oppositions.
428
     Personnel - Charges à payer et produits à recevoir.
4281
     Prime de service à payer.
4286
     Autres charges à payer.
4287
     Produits à recevoir.
429
     Déficits et débets des comptables et régisseurs.
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431
     Sécurité sociale.
4311
     Sécurité sociale.
4312
     Contribution sociale généralisée (CSG).
4313
     Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).
4318
     Autres.
437
     Autres organismes sociaux.
4371
     Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).
4372
     Institut de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC).
4373
     Associations pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC).
4374
     Caisses mutualistes, de retraites complémentaires ou de secours.
4378
     Autres organismes sociaux.
438
     Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir.
4386
     Charges à payer.
4387
     Produits à recevoir.
44. Etat et autres collectivités publiques
442
     Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
443
     Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
4431
     Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
44311
     Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Contributions versées par l'hébergé.
44312
     Opérations particulières avec les collectivités d'assistance - Ressources gérées par le comptable.
443121
     Ressources encaissées par le comptable.
443122
     Contributions à reverser par le comptable à la collectivité d'assistance.
4432
     Etat.
44321
     Dépenses.
44322
     Recettes.
44327
     Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
4433
     Département.
44331
     Dépenses.
44332
     Recettes.
44337
     Aide sociale - Versement des contributions des hébergés.
4434
     Région.
44341
     Dépenses.
44342
     Recettes.
4435
     Caisse des dépôts et consignations.
44351
     Dépenses.
44352
     Recettes.
4436
     Ecole nationale de la santé publique (ENSP).
44361
     Dépenses.
44362
     Recettes.
4437
     Centre national de gestion (CNG).
4438
     Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
44381
     Dépenses.
44382
     Recettes.
445
     Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires.
4452
     TVA due intracommunautaire.
4455
     Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
44551
     TVA à décaisser.
44558
     Taxes assimilées à la TVA
4456
     Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
44562
     TVA sur immobilisations.
44566
     TVA sur autres biens et services.
44567
     Crédit de TVA à reporter.
44568
     Taxes assimilées à la TVA déductible.
4457
     Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
44571
     TVA collectée.
44578
     Taxes assimilées à la TVA collectée.
4458
     Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
44581
     Acomptes - Régime simplifié d'imposition.
44583
     Remboursement de TVA demandé.
44588
     Autres taxes sur le chiffre d'affaires.
445884
     TVA déduite sur avances versées - Régime des encaissements.
445885
     TVA décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements.
445886
     TVA déduite lors du paiement - Régime des encaissements.
445888
     Autres.
447
     Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4471
     Taxe sur les salaires.
4478
     Autres impôts et taxes.
448
     Etat, charges à payer et produits à recevoir.
4486
     Charges à payer.
4487
     Produits à recevoir.
45. Comptes de résultat prévisionnels annexes
451
     Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC) (lettre A).
452
     Unités de soins de longue durée (USLD) (lettre B).
453
     Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) (lettre E).
454
     Ecoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (lettre C).
456
     Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
4561
     Maisons de retraite (lettre J).
4563
     Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT).
45631
     Activité sociale (lettre L).
45632
     Activités de production et de commercialisation (lettre M).
4564
     Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) (lettre N).
4568
     Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF (lettre P).
458
     Opérations pour le compte de tiers.
4581
     Dépenses.
4582
     Recettes.
46. Débiteurs divers et créditeurs divers
462
     Créances sur cessions d'immobilisations.
463
     Fonds en dépôt.
4631
     Fonds gérés pour le compte des malades majeurs protégés.
46311
     Fonds gérés par le gérant de tutelle préposé ou le directeur gérant d'affaires.
46312
     Fonds des hospitalisés et hébergés sous sauvegarde de justice.
46313
     Fonds des hospitalisés et hébergés sous tutelle ou curatelle.
4632
     Fonds reçus ou déposés - Usagers.
46321
     Fonds reçus ou déposés - Hospitalisés et hébergés.
46322
     Fonds trouvés sur les décédés.
46323
     Fonds trouvés sur les malades mentaux.
46324
     Fonds appartenant à des malades sortis.
46328
     Fonds reçus ou déposés - Autres.
4633
     Autres fonds en dépôt.
46331
     Pécule.
46332
     Fonds de solidarité.
4634
     Gestion des biens des malades majeurs protégés.
46341
     Masse des prélèvements opérés sur les ressources des malades majeurs protégés.
46342
     Remises du préposé.
46343
     Mesures conservatoires, avances de frais.
464
     Dettes sur acquisition de valeurs mobilières de placement.
465
     Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
466
     Excédents de versement.
467
     Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
4671
     Créditeurs divers.
46711
     Créditeurs divers - Exercice courant.
46712
     Créditeurs divers - Exercice précédent.
46714
     Créditeurs divers - Exercices antérieurs.
4672
     Débiteurs divers.
46721
     Débiteurs divers - Exercice courant.
46722
     Débiteurs divers - Exercice précédent.
46724
     Débiteurs divers - Exercices antérieurs.
4673
     Traites de coupes de bois (régime forestier).
4674
     Redevances.
46741
     Redevances dues par les praticiens hospitaliers.
46742
     Redevances dues par les médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
46743
     Redevances dues par les médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
4677
     Autres comptes débiteurs ou créditeurs - Différences de conversion.
46771
     Créditeurs divers - Différences de conversion.
46772
     Débiteurs divers - Différences de conversion.
468
     Divers - Charges à payer et produits à recevoir.
4682
     Charges à payer sur ressources affectées.
4684
     Produits à recevoir sur ressources affectées.
4686
     Autres charges à payer.
4687
     Autres produits à recevoir.
47. Comptes transitoires ou d'attente
471
     Recettes à classer ou à régulariser.
4711
     Versements des régisseurs.
4712
     Virements réimputés.
4713
     Recettes perçues avant émission des titres.
4714
     Recettes perçues en excédent à réimputer.
47141
     Recettes perçues en excédent à réimputer.
47142
     Frais de saisie avant prise en charge.
4715
     Recettes à ventiler (cartes multiservices).
4718
     Autres recettes à régulariser.
472
     Dépenses à classer ou à régulariser.
4721
     Dépenses réglées sans mandatement préalable.
4722
     Commissions bancaires en instance de mandatement (cartes bancaires).
4728
     Autres dépenses à régulariser.
475
     Legs et donations en cours de réalisation.
476
     Différences de conversion - Actif.
4761
     Diminution des créances.
47611
     Diminution des prêts.
47612
     Diminution d'autres créances.
4762
     Augmentation des dettes.
47621
     Augmentation d'emprunts et de dettes assimilées.
47622
     Augmentation d'autres dettes.
4768
     Différences compensées par couverture de change.
477
     Différences de conversion - Passif.
4771
     Augmentation des créances.
47711
     Augmentation des prêts.
47712
     Augmentation d'autres créances.
4772
     Diminution des dettes.
47721
     Diminution d'emprunts et dettes assimilées.
47722
     Diminution d'autres dettes.
4778
     Différences compensées par couverture de change.
478
     Autres comptes transitoires.
4781
     Frais de poursuites rattachés.
4788
     Autres comptes transitoires.
48. Comptes de régularisation
481
     Charges à répartir sur plusieurs exercices.
4816
     Frais d'émission des emprunts obligataires.
4817
     Indemnités de renégociation de la dette.
486
     Charges constatées d'avance.
487
     Produits constatés d'avance.
49. Dépréciation des comptes de tiers
491
     Dépréciation des comptes de redevables.
496
     Dépréciation des comptes de débiteurs divers.
Classe 5. ― Comptes financiers
50. Valeurs mobilières de placement
506
     Obligations.
507
     Bons du Trésor.
508
     Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
5081
     Autres valeurs mobilières.
5088
     Intérêts courus sur VMP.
51. Banques, établissements financiers et assimilés
511
     Valeurs à l'encaissement.
5113
     Chèques vacances.
5115
     Cartes bancaires à l'encaissement.
5116
     TIP à l'encaissement.
5117
     Valeurs impayées.
51172
     Chèques impayés.
51175
     Cartes bancaires impayées.
51176
     TIP impayés.
51178
     Autres valeurs impayées.
5118
     Autres valeurs.
512
     Banque.
514
     Chèques postaux.
515
     Compte au Trésor.
516
     Comptes de placements (court terme).
5161
     Comptes de placements rémunérés.
5162
     Comptes à terme.
518
     Intérêts courus.
5181
     Intérêts courus à payer.
5188
     Intérêts courus à recevoir.
519
     Crédits de trésorerie.
5192
     Avances de trésorerie.
5193
     Lignes de crédit de trésorerie.
51931
     Lignes de crédit de trésorerie.
51932
     Lignes de crédit de trésorerie liée à un emprunt.
5198
     Intérêts courus sur crédits de trésorerie.
53. Caisse
54. Régies et accréditifs
541
     Disponibilités chez les régisseurs.
5411
     Disponibilités chez les régisseurs d'avances.
5412
     Disponibilités chez les régisseurs de recettes.
545
     Administrateurs de legs.
58. Virements internes
580
     Virements internes.
581
     Dotations attendues.
582
     Dotations reçues.
583
     Encaissements manuels.
584
     Encaissements par lecture optique.
585
     Encaissements par la procédure NOE (norme ouverte d'échanges).
59. Dépréciation des comptes financiers
Classe 6. ― Comptes de charges
60. Achats
601
     Achats stockés de matières premières ou fournitures.
6011
     A caractère médical et pharmaceutique.
60111
     A caractère pharmaceutique.
60112
     A caractère médical.
6012
     A caractère hôtelier et général.
602
     Achats stockés ; autres approvisionnements.
6021
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60211
     Spécialités pharmaceutiques avec AMM non mentionnées dans la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
60212
     Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
60213
     Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
60215
     Produits sanguins.
60216
     Fluides et gaz médicaux.
60217
     Produits de base.
60218
     Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60221
     Ligatures, sondes.
60222
     Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
60223
     Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
60224
     Fournitures pour laboratoires.
60225
     Fournitures d'imagerie médicale.
60226
     Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
602261
     Dispositifs médicaux implantables figurant sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du CSS.
602268
     Autres appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
60227
     Pansements.
60228
     Autres fournitures médicales.
6023
     Alimentation.
6026
     Fournitures consommables.
60261
     Combustibles et carburants.
60262
     Produits d'entretien.
60263
     Fournitures d'atelier.
60264
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60265
     Fournitures de bureau et informatiques.
60266
     Fournitures hôtelières.
602661
     Couches, alèses et produits absorbants.
602662
     Petit matériel hôtelier.
602663
     Linge et habillement.
602668
     Autres fournitures hôtelières.
60268
     Autres fournitures consommables.
6028
     Autres fournitures suivies en stocks.
603
     Variation des stocks.
6031
     Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
60311
     Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
60312
     Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
6032
     Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
603211
     Spécialités pharmaceutiques avec AMM non mentionnées sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
603212
     Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l'article L. 162-22-7 du CSS.
603213
     Spécialités pharmaceutiques sous ATU.
603215
     Produits sanguins.
603216
     Fluides et gaz médicaux.
603217
     Produits de base.
603218
     Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
603221
     Ligatures, sondes.
603222
     Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
603223
     Matériel médico-chirurgical à usage unique.
603224
     Fournitures pour laboratoires.
603225
     Fournitures pour imagerie médicale.
603226
     Appareils et fournitures de prothèse et d'orthopédie.
603227
     Pansement.
603228
     Autres fournitures médicales.
60323
     Alimentation stockable.
60326
     Fournitures consommables.
603261
     Combustibles et carburants.
603262
     Produits d'entretien.
603263
     Fournitures d'atelier.
603264
     Fournitures scolaires, éducatives, loisirs.
603265
     Fournitures de bureau et informatiques.
603266
     Fournitures hôtelières.
6032661
     Couches, alèses et produits absorbants.
6032662
     Petit matériel hôtelier.
6032663
     Linge et habillement.
6032668
     Autres fournitures hôtelières.
603268
     Autres fournitures consommables.
60328
     Autres fournitures suivies en stocks.
6037
     Variation des stocks de marchandises.
60371
     Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
60372
     Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
606
     Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
     Fournitures non stockables.
60611
     Eau et assainissement.
60612
     Energie et électricité.
60613
     Chauffage.
60618
     Autres fournitures non stockables.
6062
     Fournitures non stockées.
60621
     Combustibles et carburants.
60622
     Produits d'entretien.
60623
     Fournitures d'atelier.
60624
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60625
     Fournitures de bureau et informatiques.
60626
     Fournitures hôtelières.
606261
     Couches, alèses et produits absorbants.
606262
     Petit matériel hôtelier.
606263
     Linge et habillement.
606268
     Autres fournitures consommables.
6063
     Alimentation non stockable.
6066
     Fournitures médicales.
6068
     Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
     Achats de marchandises.
6071
     A caractère médical et pharmaceutique.
60711
     A caractère pharmaceutique.
60712
     A caractère médical.
6072
     A caractère hôtelier et général.
609
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091
     RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
6092
     RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
     RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
6097
     RRR obtenus sur achats de marchandises.
61. Services extérieurs
611
     Sous-traitance générale.
6111
     Sous-traitance à caractère médical.
61111
     Kinésithérapie.
61112
     Imagerie médicale.
61113
     Laboratoires.
61114
     Dentistes.
61115
     Consultations spécialisées.
61117
     Hospitalisations à l'extérieur.
61118
     Autres prestations.
6112
     Sous-traitance à caractère médico-social.
61121
     Ergothérapie.
61122
     Vacances et sorties à l'extérieur.
61123
     Sport.
61124
     Accueils familiaux.
61125
     Frais de scolarité.
61126
     Travail et réadaptation.
61128
     Autres prestations à caractère médico-social.
612
     Redevances de crédit-bail.
6122
     Crédit-bail mobilier.
61221
     Matériel informatique.
61222
     Logiciels et progiciels.
61223
     Matériel biomédical.
61228
     Autres.
6125
     Crédit-bail immobilier.
613
     Locations.
6131
     Locations à caractère médical.
61315
     Locations mobilières.
613151
     Informatique.
613152
     Equipements.
613153
     Matériel de transport.
613158
     Autres locations mobilières à caractère médical.
6132
     Locations à caractère non médical.
61322
     Locations immobilières.
61325
     Locations mobilières.
613251
     Informatique.
613252
     Equipements.
613253
     Matériel de transport.
613258
     Autres locations mobilières à caractère non médical.
614
     Charges locatives et de copropriété.
615
     Entretien et réparations.
6151
     Entretien et réparations des biens à caractère médical.
61515
     Entretien et réparations sur biens mobiliers.
615151
     Matériel et outillage médicaux.
615152
     Matériel de transport.
615154
     Matériel informatique.
61516
     Maintenance.
615161
     Informatique à caractère médical.
615162
     Matériel médical.
615168
     Maintenance - Autres.
6152
     Entretien et réparations des biens à caractère non médical.
61522
     Entretien et réparations sur biens immobiliers.
61525
     Entretien et réparations sur biens mobiliers.
615251
     Matériel et outillage.
615252
     Matériel de transport.
615253
     Matériel et mobilier de bureau.
615254
     Matériel informatique.
615258
     Autres matériels et outillages.
61526
     Maintenance.
615261
     Informatique.
615268
     Maintenance - Autres.
616
     Primes d'assurance.
6161
     Multirisques.
6163
     Assurance transport.
6165
     Responsabilité civile.
6166
     Matériels.
6167
     Assurance capital-décès « titulaires ».
6168
     Primes d'assurance - Autres risques.
61681
     Maladie, maternité, accident du travail.
61688
     Autres risques.
617
     Etudes et recherches.
618
     Divers services extérieurs.
6181
     Documentation générale.
6183
     Documentation technique.
6184
     Concours divers (cotisations...).
6185
     Frais de colloques, séminaires, conférences.
6186
     Frais de recrutement de personnel.
6188
     Autres frais divers.
619
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
     Personnel extérieur à l'établissement.
6211
     Personnel intérimaire.
62111
     Personnel administratif et hôtelier.
62113
     Personnel médical.
62114
     Personnel paramédical.
6215
     Personnel affecté à l'établissement.
6216
     Plans locaux d'insertion.
6218
     Autre personnel.
622
     Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6223
     Médecins (consultants exceptionnels).
6226
     Honoraires.
6227
     Frais d'actes et de contentieux.
6228
     Divers.
623
     Informations, publications, relations publiques.
6231
     Annonces et insertions.
6232
     Echantillons.
6233
     Foires et expositions.
6234
     Cadeaux.
6236
     Brochures, dépliants.
6237
     Publications.
6238
     Divers.
624
     Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
6241
     Transports sur achats.
6242
     Transports sur ventes.
6243
     Transports entre établissements.
6245
     Transports d'usagers.
6247
     Transports collectifs du personnel.
6248
     Transports divers.
625
     Déplacements, missions et réceptions.
6251
     Voyages et déplacements.
6255
     Frais de déménagement.
6256
     Missions.
6257
     Réceptions.
626
     Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
     Liaisons informatiques ou spécialisées.
6263
     Affranchissements.
6265
     Téléphonie.
627
     Services bancaires et assimilés.
628
     Prestations de services à caractère non médical.
6281
     Blanchissage à l'extérieur.
6282
     Alimentation à l'extérieur.
6283
     Nettoyage à l'extérieur.
6284
     Informatique.
6285
     Prestations de services à caractère éducatif.
6288
     Autres prestations diverses.
629
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et assimilés
631
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
     Taxe sur les salaires.
63111
     Personnel non médical.
63112
     Personnel médical.
6312
     Taxe d'apprentissage.
6318
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6319
     Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
     Versements de transport.
63311
     Personnel non médical.
63312
     Personnel médical.
6332
     Allocations logement.
6333
     Participations des employeurs à la formation professionnelle continue.
63331
     Personnel non médical.
63332
     Personnel médical.
6334
     Cotisations au Centre national de gestion.
6335
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
6336
     Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
6337
     Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
6338
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
63381
     Personnel non médical.
63382
     Personnel médical.
6339
     Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
635
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
     Impôts directs.
63511
     Taxe professionnelle.
63512
     Taxes foncières.
63513
     Autres impôts locaux.
63514
     Impôts sur les sociétés.
6352
     Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
6353
     Impôts indirects.
6354
     Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
     Autres droits.
637
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
     Rémunérations du personnel non médical.
6411
     Personnel titulaire et stagiaire.
64111
     Rémunération principale.
64112
     Nouvelle bonification indiciaire (NBI) et indemnité de résidence.
64113
     Prime de service.
64115
     Supplément familial de traitement.
64116
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
     Autres indemnités.
6413
     Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI).
64131
     Rémunération principale.
64132
     Indemnité de résidence.
64133
     Prime de service.
64135
     Supplément familial.
64136
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
     Autres indemnités.
6415
     Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD).
64151
     Rémunération principale.
64152
     Indemnité de résidence.
64155
     Supplément familial.
64156
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
     Autres indemnités.
6416
     Contrats soumis à des dispositions particulières.
6417
     Apprentis.
6419
     Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
642
     Rémunérations du personnel médical.
6421
     Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
     Praticiens attachés renouvelables de droit.
6423
     Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
6424
     Internes et étudiants.
6425
     Permanences de soins.
64251
     Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
64252
     Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
64253
     Permanences de soins par astreinte.
6426
     Temps de travail additionnel de jour.
6428
     Autres rémunérations du personnel médical.
6429
     Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
645
     Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
     Personnel non médical.
64511
     Cotisations à l'URSSAF.
64512
     Cotisations aux mutuelles.
64513
     Cotisations aux caisses de retraite.
64514
     Cotisations à l'ASSEDIC.
64515
     Cotisations à la CNRACL.
64516
     Cotisations au régime de retraite additionnel de la fonction publique (RAFP).
64518
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
64519
     Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance (personnel non médical).
6452
     Personnel médical.
64521
     Cotisations à l'URSSAF.
64522
     Cotisations aux mutuelles.
64523
     Cotisations aux caisses de retraite.
64524
     Cotisations à l'ASSEDIC.
64526
     Cotisations au RAFP.
64528
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
64529
     Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance (personnel médical).
647
     Autres charges sociales.
6471
     Personnel non médical.
64711
     Prestations versées pour le compte du fonds national d'allocation logement (FNAL).
64712
     Fonds de solidarité.
64713
     Allocations chômage.
64715
     Médecine du travail, pharmacie.
64718
     Versements divers.
647181
     Carte de transport.
647183
     Comités d'hygiène et de sécurité.
647184
     uvres sociales.
647188
     Autres versements.
64719
     Remboursements sur autres charges sociales (personnel non médical).
6472
     Personnel médical.
64721
     Prestations versées pour le compte du FNAL.
64722
     Fonds de solidarité.
64723
     Allocations chômage.
64725
     Médecine du travail, pharmacie.
64728
     Versements divers.
647281
     Carte de transport.
647283
     Comités d'hygiène et de sécurité.
647284
     uvres sociales.
647288
     Autres versements.
64729
     Remboursements sur autres charges sociales (personnel médical).
648
     Autres charges de personnel.
6481
     Indemnités aux ministres des cultes.
6482
     Indemnités des religieuses et reposance.
6483
     Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
6484
     Honoraires des médecins et sages-femmes exerçant dans des structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
6486
     Indemnités d'enseignement.
6487
     Indemnités et honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
64871
     Indemnité forfaitaire des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
64872
     Honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
6488
     Autres charges diverses de personnel.
6489
     Remboursements sur autres charges de personnel.
65. Autres charges de gestion courante
654
     Pertes sur créances irrécouvrables.
657
     Subventions.
6571
     Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
6578
     Autres subventions.
658
     Charges diverses de gestion courante.
6581
     Frais de culte et d'inhumation.
6582
     Pécule.
6585
     Reversement de la quote-part des radiologues.
6586
     Fonds de solidarité.
6587
     Participation aux frais de stage « ENSP ».
6588
     Autres charges diverses de gestion courante.
66. Charges financières
661
     Charges d'intérêts.
6611
     Intérêts des emprunts et dettes.
6615
     Intérêts des comptes courants créditeurs.
6618
     Intérêts des autres dettes.
665
     Escomptes accordés.
666
     Pertes de change.
667
     Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
     Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
     Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
     Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
6712
     Amendes fiscales et pénales.
6717
     Rappels d'impôts.
6718
     Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
672
     Charges sur exercices antérieurs.
6721
     Charges de personnel.
67211
     Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67218
     Charges de personnel - Autres.
6722
     Charges à caractère médical.
67221
     Charges à caractère médical - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67228
     Charges à caractère médical - Autres.
6723
     Charges à caractère hôtelier et général.
67231
     Charges à caractère hôtelier et général - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67238
     Charges à caractère hôtelier et général - Autres.
6728
     Autres charges.
673
     Titres annulés (sur exercices antérieurs).
675
     Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
     Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements,
dépréciations et provisions
681
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
6811
     Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
     Immobilisations incorporelles.
68112
     Immobilisations corporelles.
6812
     Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
     Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
68151
     Dotations aux provisions pour risques.
68157
     Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
68158
     Dotations aux autres provisions pour charges.
6816
     Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
6817
     Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
68173
     Stocks et en-cours.
68174
     Créances.
686
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières.
6861
     Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
6862
     Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
6865
     Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
6866
     Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
68662
     Immobilisations financières.
68665
     Valeurs mobilières de placement.
687
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles.
6871
     Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6874
     Dotations aux provisions réglementées.
68742
     Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
68743
     Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
68744
     Dotations aux provisions pour propre assureur.
687441
     Responsabilité civile.
687448
     Autres.
6876
     Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
Classe 7. ― Comptes de produits
70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
marchandises et produits des activités annexes
701
     Ventes de produits finis.
702
     Ventes de produits intermédiaires.
703
     Ventes de produits résiduels.
704
     Travaux.
705
     Etudes.
706
     Prestations de services.
tat707
     Ventes de marchandises.
7071
     Rétrocession de médicaments.
7078
     Autres ventes de marchandises.
708
     Produits des activités annexes à l'activité hospitalière.
7081
     Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
70811
     Logements.
70812
     Repas.
70813
     Crèches.
70818
     Autres.
7082
     Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
70821
     Chambres.
70822
     Repas.
70823
     Téléphone.
70824
     Majoration pour chambre particulière.
70828
     Autres.
7083
     Locations diverses.
7084
     Mise à disposition de personnel facturée.
7087
     Remboursement de frais par les CRPA.
7088
     Autres produits d'activités annexes.
70881
     Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
70888
     Autres.
709
     Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
71. Production stockée (ou déstockage)
713
     Variation des stocks (en-cours de production, produits).
7133
     Variation des en-cours de production de biens.
7135
     Variation des stocks de produits.
72. Production immobilisée
73. Produits de l'activité hospitalière
731
     Produits à la charge de l'assurance maladie.
7311
     Produits de l'hospitalisation.
73111
     Produits de la tarification des séjours.
731111
     Groupes homogènes de séjour (GHS).
731112
     Dialyse (D).
731113
     Groupes homogènes de tarifs (GHT).
731114
     Interruptions volontaires de grossesse (IVG).
731115
     Prestations de prélèvements d'organes ou de tissus (PO).
73112
     Produits des médicaments facturés en sus des séjours.
73113
     Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours.
73114
     Forfaits annuels.
731141
     Urgences (FAU).
731142
     Prélèvements d'organes ou de tissus (CPO).
731143
     Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse (FAG).
73116
     Dotation annuelle complémentaire (DAC).
73117
     Dotation annuelle de financement (DAF).
73118
     Dotations missions d'intérêt général et aides à la contractualisation (MIGAC).
731181
     Dotation missions d'intérêt général (MIG).
731182
     Dotation d'aide à la contractualisation (AC).
7312
     Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.
73121
     Consultations et actes externes.
73122
     Forfaits accueil et traitement des urgences (ATU).
73123
     Forfaits petit matériel (FFM).
73124
     Forfaits sécurité et environnement hospitalier (SE).
73128
     Autres.
732
     Produits à la charge des patients, organismes complémentaire et compagnies d'assurance.
7321
     Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie.
73211
     Médecine et spécialités médicales.
73212
     Chirurgie et spécialités chirurgicales.
73213
     Spécialités coûteuses et très coûteuses.
732131
     Spécialités coûteuses.
732132
     Spécialités très coûteuses.
73214
     Soins de suite et de réadaptation.
73215
     Ticket modérateur forfaitaire - Hospitalisation complète.
73218
     Lutte contre les maladies mentales.
7322
     Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie.
73221
     Hospitalisation à temps partiel.
732211
     Hôpital de jour.
732212
     Hôpital de nuit.
73222
     Chirurgie ambulatoire.
73225
     Ticket modérateur forfaitaire - Hospitalisation incomplète.
7323
     Produits des tarifications de l'hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie.
73231
     Hospitalisation à domicile.
73232
     Accueils familiaux.
7324
     Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique.
73241
     Consultations et actes externes.
732411
     Consultations et actes externes - Ticket modérateur forfaitaire.
732412
     Consultations et actes externes - Autres.
73242
     Forfaits.
732421
     Forfaits accueil et traitement des urgences (ATU).
732422
     Forfaits petit matériel (FFM).
732423
     Forfaits sécurité et environnement hospitalier (SE).
73244
     IVG.
73245
     SMUR.
73246
     Majoration pour non-respect du parcours de soins.
73247
     Protection maternelle et infantile (PMI).
73248
     Autres.
7327
     Forfait journalier.
73271
     Forfait journalier MCO.
73272
     Forfait journalier SSR.
73273
     Forfait journalier psychiatrie.
733
     Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France.
7331
     Produits des prestations au titre des conventions internationales.
7332
     Produits des prestations au titre de l'aide médicale de l'Etat (AME).
7333
     Produits des prestations au titre des soins urgents prévus à l'article L. 254-1 du code de l'action sociale et des familles.
7338
     Autres.
734
     Prestations effectuées au profit des malades d'un autre établissement.
7341
     Actes de chirurgie.
7342
     Actes de laboratoire.
7343
     Actes d'imagerie et d'échographie.
7344
     Actes d'obstétrique.
7345
     Actes d'anesthésie.
7346
     Actes techniques médicaux (hors imagerie).
7347
     Actes dentaires.
7348
     Autres actes et prestations.
735
     Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics.
7351
     Contributions forfaitaires à l'établissement public de santé de Mayotte.
73511
     Contribution forfaitaire de l'Etat.
73512
     Contribution forfaitaire de la collectivité territoriale de Mayotte.
7358
     Autres.
74. Subventions d'exploitation et participations
747
     Subventions et participations.
7472
     Subventions et participations versées au titre de la PMI.
7473
     Subventions et participations versées aux services médicaux d'urgence.
74731
     Subventions versées au SAMU-Centre 15.
74732
     Subventions versées au SMUR.
7474
     Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
74741
     FEH.
74742
     FEH - Réduction du temps de travail (RTT).
7475
     Fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP).
7476
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
748
     Autres subventions et participations.
7483
     Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
7484
     Aide forfaitaire à l'apprentissage.
7488
     Autres.
75. Autres produits de gestion courante
751
     Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
753
     Retenues et versements sur honoraires médicaux.
7531
     Retenues et versements sur l'activité libérale.
7532
     Retenues et versements sur les activités réalisées dans les structures d'hospitalisation prévues à l'article L. 6146-10 du code de la santé publique.
7533
     Retenues et versements sur les honoraires médicaux des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
754
     Remboursements de frais.
7541
     Formation professionnelle.
7542
     Faculté de médecine.
7543
     Co-utilisation d'équipements lourds.
75431
     Imagerie par résonance magnétique (IRM).
75432
     Autres équipements.
7548
     Autres remboursements de frais.
758
     Produits divers de gestion courante.
7588
     Produits divers de gestion courante.
75881
     Produits de la gestion des biens des malades protégés.
75888
     Autres produits divers de gestion courante.
76. Produits financiers
761
     Produits de participations.
762
     Produits des autres immobilisations financières.
764
     Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
     Escomptes obtenus.
766
     Gains de change.
767
     Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
     Autres produits financiers.
77. Produits exceptionnels
771
     Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7711
     Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes.
7713
     Libéralités reçues.
7714
     Rentrées sur créances amorties.
7717
     Dégrèvements d'impôts.
7718
     Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion.
772
     Produits sur exercices antérieurs.
7721
     Réémissions de titres suite à annulation sur exercice clos.
7728
     Autres.
773
     Mandats annulés sur exercices antérieurs.
775
     Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
     Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
     Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements,
dépréciations et provisions
781
     Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7811
     Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815
     Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
78151
     Reprises sur provisions pour risques.
78157
     Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
78158
     Reprises sur autres provisions pour charges.
7816
     Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
7817
     Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
78173
     Stocks et en-cours.
78174
     Créances.
786
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865
     Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
7866
     Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
78662
     Immobilisations financières.
78665
     Valeurs mobilières de placement.
787
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7874
     Reprises sur autres provisions réglementées.
78742
     Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
78743
     Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
78744
     Reprises sur les provisions pour propre assureur.
787441
     Responsabilité civile.
787448
     Autres.
7876
     Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
79. Transferts de charges
791
     Transferts de charges d'exploitation.
796
     Transferts de charges financières.
797
     Transferts de charges exceptionnelles.
A N N E X E  I I
NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE DES COMPTES
DE RÉSULTAT PRÉVISIONNELS ANNEXES
LETTRES MNÉMOTECHNIQUES
A : Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC).
B : Unités de soins de longue durée (USLD).
C : Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes.
E : Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).
J : Maisons de retraite.
L : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activité sociale.
M : Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activités de production et de commercialisation.
N : Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD).
P : Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles (CASF).
I. ― Dotation non affectée et services industriels
et commerciaux (A)
Classe 3. ― Comptes de stocks et encours
A31. Matières premières et fournitures
A32. Autres approvisionnements
A321
     Matières consommables.
A322
     Fournitures consommables.
A3221
     Combustibles et carburants.
A3222
     Produits d'entretien.
A3223
     Fournitures d'atelier.
A3224
     Fournitures de magasin.
A3225
     Fournitures de bureau et informatiques.
A3228
     Autres fournitures consommables.
A326
     Emballages.
A328
     Autres fournitures suivies en stocks.
A33. Encours de production de biens
A35. Stocks de produits
A37. Stocks de marchandises
Classe 4. ― Comptes de tiers
A451
     Compte de liaison (DNA et SIC).
Classe 6. ― Comptes de charges
A60. Achats
A601
     Achats stockés de matières premières et fournitures.
A602
     Achats stockés : autres approvisionnements.
A6021
     Matières consommables.
A6022
     Fournitures consommables.
A60221
     Combustibles et carburants.
A60222
     Produits d'entretien.
A60223
     Fournitures d'atelier.
A60224
     Fournitures de magasin.
A60225
     Fournitures de bureau et informatiques.
A60228
     Autres fournitures consommables.
A6026
     Emballages.
A6028
     Autres fournitures suivies en stocks.
A603
     Variation des stocks.
A6031
     Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
A6032
     Variation des stocks des autres approvisionnements.
A60321
     Matières consommables.
A60322
     Fournitures consommables.
A603221
     Combustibles et carburants.
A603222
     Produits d'entretien.
A603223
     Fournitures d'atelier.
A603224
     Fournitures de magasin.
A603225
     Fournitures de bureau et informatiques.
A603228
     Autres fournitures consommables.
A60326
     Emballages.
A60328
     Autres fournitures suivies en stocks.
A6037
     Variation des stocks de marchandises.
A606
     Achats non stockés de matières et fournitures.
A6061
     Fournitures non stockables.
A6063
     Fournitures d'entretien et de petit équipement.
A6064
     Fournitures administratives.
A6068
     Autres achats non stockés de matières et fournitures.
A607
     Achats de marchandises.
A609
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
A6091
     RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
A6092
     RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
A6096
     RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
A6097
     RRR obtenus sur achats de marchandises.
A61. Services extérieurs
A611
     Sous-traitance générale.
A612
     Redevances de crédit-bail.
A613
     Locations.
A614
     Charges locatives et de copropriété.
A615
     Entretien et réparations.
A6152
     Entretien et réparations sur biens immobiliers.
A6155
     Entretien et réparations sur biens mobiliers.
A6156
     Maintenance.
A616
     Primes d'assurance.
A617
     Études et recherches.
A618
     Divers services extérieurs.
A619
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
A62. Autres services extérieurs
A621
     Personnel extérieur à l'établissement.
A6211
     Personnel intérimaire.
A6215
     Personnel affecté à l'établissement.
A6216
     Plans locaux d'insertion.
A6218
     Autre personnel.
A622
     Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
A623
     Informations, publications, relations publiques.
A624
     Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
A625
     Déplacements, missions et réceptions.
A626
     Frais postaux et frais de télécommunications.
A627
     Services bancaires et assimilés.
A628
     Prestations de services diverses.
A6286
     Participation aux charges communes.
A6288
     Autres.
A629
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
A63. Impôts, taxes et versements assimilés
A631
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
A6311
     Taxe sur les salaires.
A6312
     Taxe d'apprentissage.
A6318
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
A6319
     Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
A633
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
A6331
     Versements de transport.
A6332
     Allocations logement.
A6333
     Participations des employeurs à la formation professionnelle continue.
A6335
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
A6336
     Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
A6337
     Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
A6338
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
A6339
     Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
A635
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
A6351
     Impôts directs.
A63511
     Taxe professionnelle.
A63512
     Taxes foncières.
A63513
     Autres impôts locaux.
A63514
     Impôts sur les sociétés.
A6352
     Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
A6353
     Impôts indirects.
A6354
     Droits d'enregistrement et de timbre.
A6358
     Autres droits.
A637
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
A64. Charges de personnel
A641
     Rémunérations du personnel.
A6411
     Personnel titulaire et stagiaire.
A64111
     Rémunération principale.
A64112
     NBI et indemnité de résidence.
A64113
     Prime de service.
A64115
     Supplément familial de traitement.
A64116
     Indemnités de préavis et de licenciement.
A64118
     Autres indemnités.
A6413
     Personnel sous CDI.
A64131
     Rémunération principale.
A64132
     Indemnité de résidence.
A64133
     Prime de service.
A64135
     Supplément familial.
A64136
     Indemnités de préavis et de licenciement.
A64138
     Autres indemnités.
A6415
     Personnel sous CDD.
A64151
     Rémunération principale.
A64152
     Indemnité de résidence.
A64155
     Supplément familial.
A64156
     Indemnités de préavis et de licenciement.
A64158
     Autres indemnités.
A6416
     Contrats soumis à des dispositions particulières.
A6417
     Apprentis.
A6419
     Remboursement sur rémunérations.
A645
     Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
A6451
     Personnel non médical.
A64511
     Cotisations à l'URSSAF.
A64512
     Cotisations aux mutuelles.
A64513
     Cotisations aux caisses de retraite.
A64514
     Cotisations à l'ASSEDIC.
A64515
     Cotisations à la CNRACL.
A64516
     Cotisations au RAFP.
A64518
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
A6459
     Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
A647
     Autres charges sociales.
A6471
     Personnel non médical.
A64711
     Prestations versées pour le compte du FNAL.
A64712
     Fonds de solidarité.
A64713
     Allocations chômage.
A64715
     Médecine du travail, pharmacie.
A64718
     Versements divers.
A6479
     Remboursements sur autres charges sociales.
A648
     Autres charges de personnel.
A6489
     Remboursements sur autres charges de personnel.
A65. Autres charges de gestion courante
A654
     Pertes sur créances irrécouvrables.
A657
     Subventions.
A658
     Charges diverses de gestion courante.
A66. Charges financières
A661
     Charges d'intérêts.
A665
     Escomptes accordés.
A666
     Pertes de change.
A667
     Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
A668
     Autres charges financières.
A67. Charges exceptionnelles
A671
     Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
A672
     Charges sur exercices antérieurs.
A6721
     Charges de personnel.
A67211
     Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercices clos.
A67218
     Charges de personnel - Autres.
A6728
     Autres.
A673
     Titres annulés (sur exercices antérieurs).
A675
     Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
A678
     Autres charges exceptionnelles.
A68. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
A681
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
A6811
     Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
A68111
     Immobilisations incorporelles.
A68112
     Immobilisations corporelles.
A6812
     Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
A6815
     Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
A68151
     Dotations aux provisions pour risques.
A68157
     Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
A68158
     Dotations aux autres provisions pour charges.
A6816
     Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
A6817
     Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
A68173
     Stocks et encours.
A68174
     Créances.
A686
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions. Charges financières.
A6861
     Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
A6862
     Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
A6865
     Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
A6866
     Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
A68662
     Immobilisations financières.
A68665
     Valeurs mobilières de placement.
A687
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles.
A6871
     Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
A6874
     Dotations aux provisions réglementées.
A68742
     Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
A68743
     Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
A68744
     Dotations aux provisions pour propre assureur.
A687441
     Responsabilité civile.
A687448
     Autres.
A6876
     Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
Classe 7. ― Comptes de produits
A70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
marchandises et produits des activités annexes
A701
     Ventes de produits finis.
A702
     Ventes de produits intermédiaires.
A703
     Ventes de produits résiduels.
A704
     Travaux.
A705
     Etudes.
A706
     Prestations de services.
A707
     Ventes de marchandises.
A708
     Produits des activités annexes.
A7081
     Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
A7083
     Locations.
A70831
     Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.
A70832
     Droits de pêche et chasse.
A70833
     Fermages.
A70838
     Autres.
A7084
     Mise à disposition de personnel facturée.
A7085
     Ports et frais accessoires facturés.
A7086
     Bonis sur reprises d'emballages consignés.
A7087
     Remboursements de frais par le CRPP et les autres CRPA.
A7088
     Autres produits d'activités annexes.
A709
     Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
A71. Production stockée (ou déstockage)
A713
     Variation des stocks (encours de production, produits).
A7133
     Variation des encours de production de biens.
A7135
     Variation des stocks de produits.
A72. Production immobilisée
A74. Subventions d'exploitation et participations
A747
     Subventions et participations.
A7474
     Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
A74741
     FEH.
A74742
     FEH-RTT.
A7476
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
A748
     Autres subventions et participations.
A7483
     Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
A7484
     Aide forfaitaire à l'apprentissage.
A7488
     Autres.
A75. Autres produits de gestion courante
A751
     Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
A758
     Produits divers de gestion courante.
A76. Produits financiers
A761
     Produits de participations.
A762
     Produits des autres immobilisations financières.
A764
     Revenus des valeurs mobilières de placement.
A765
     Escomptes obtenus.
A766
     Gains de change.
A767
     Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
A768
     Autres produits financiers.
A77. Produits exceptionnels
A771
     Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
A772
     Produits sur exercices antérieurs.
A7721
     Réémissions de titres suite à annulations sur exercices clos.
A7728
     Autres.
A773
     Mandats annulés sur exercices antérieurs.
A775
     Produits des cessions d'éléments d'actif.
A777
     Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
A778
     Autres produits exceptionnels.
A78. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
A781
     Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
A7811
     Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
A7815
     Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
A78151
     Reprises sur provisions pour risques.
A78157
     Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
A78158
     Reprises sur autres provisions pour charges.
A7816
     Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
A7817
     Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
A78173
     Stocks et encours.
A78174
     Créances.
A786
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
A7865
     Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
A7866
     Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
A78662
     Immobilisations financières.
A78665
     Valeurs mobilières de placement.
A787
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
A7874
     Reprises sur autres provisions réglementées.
A78742
     Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
A78743
     Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
A78744
     Reprises sur les provisions pour propre assureur.
A787441
     Responsabilité civile.
A787448
     Autres.
A7876
     Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
A79. Transferts de charges
A791
     Transferts de charges d'exploitation.
A796
     Transferts de charges financières.
A797
     Transferts de charges exceptionnelles.
II. - USLD et activités à caractère social
et médico-social (B, E, J, L, M, N, P)
Classe 3. ― Comptes de stocks et encours
 31. Achats stockés de matières premières et de fournitures
(CRPA lettres L et M uniquement)
32. Autres approvisionnements
(CRPA lettres L et M uniquement)
321
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
322
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médicotechnique.
323
     Alimentation stockable.
326
     Fournitures consommables.
3261
     Combustibles et carburants.
3262
     Produits d'entretien.
3263
     Fournitures d'atelier.
3264
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
3265
     Fournitures de bureau et informatiques.
3266
     Fournitures hôtelières.
32662
     Petit matériel hôtelier.
32663
     Linge et habillement.
32668
     Autres fournitures hôtelières.
3268
     Autres fournitures consommables.
328
     Autres fournitures suivies en stocks.
33. Encours de production de biens
(CRPA lettres L et M uniquement)
35. Stocks de produits
(CRPA lettres L et M uniquement)
37. Stocks de marchandises
(CRPA lettres L et M uniquement)
Classe 4. ― Comptes de tiers
452
     Compte de liaison (lettre B).
453
     Compte de liaison (lettre E).
456
     Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
4561
     Compte de liaison (lettre J).
4563
     Etablissements ou services d'aide par le travail.
45631
     Compte de liaison (lettre L).
45632
     Compte de liaison (lettre M).
4564
     Compte de liaison (lettre N).
4568
     Compte de liaison (lettre P).
Classe 6. ― Comptes de charges
60. Achats
601
     Achats stockés de matières premières ou fournitures.
6011
     A caractère médical et pharmaceutique.
6012
     A caractère hôtelier et général.
602
     Achats stockés : autres approvisionnements.
6021
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60211
     Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
60212
     Spécialités pharmaceutiques importées (CRPA BEJ).
60213
     Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
60215
     Produits sanguins.
60216
     Fluides et gaz médicaux.
60217
     Produits de base.
60218
     Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60221
     Ligatures, sondes.
60222
     Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
60223
     Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
60224
     Fournitures pour laboratoires.
60225
     Fournitures d'imagerie médicale.
60226
     Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
60227
     Pansements.
60228
     Autres fournitures médicales.
6023
     Alimentation.
6026
     Fournitures consommables.
60261
     Combustibles et carburants.
60262
     Produits d'entretien.
60263
     Fournitures d'atelier.
60264
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60265
     Fournitures de bureau et informatiques.
60266
     Fournitures hôtelières.
602661
     Couches, alèses et produits absorbants.
602662
     Petit matériel hôtelier.
602663
     Linge et habillement.
602668
     Autres fournitures hôtelières.
60268
     Autres fournitures consommables.
6028
     Autres fournitures suivies en stocks.
603
     Variation des stocks.
6031
     Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
60311
     Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
60312
     Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
6032
     Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60323
     Alimentation stockable.
60326
     Fournitures consommables.
603261
     Combustibles et carburants (CRPA LM).
603262
     Produits d'entretien (CRPA LM).
603263
     Fournitures d'atelier (CRPA LM).
603264
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs (CRPA LM).
603265
     Fournitures de bureau et informatiques (CRPA LM).
603266
     Fournitures hôtelières (CRPA LM).
6032662
     Petit matériel hôtelier (CRPA LM).
6032663
     Linge et habillement (CRPA LM).
6032668
     Autres fournitures hôtelières (CRPA LM).
603268
     Autres fournitures consommables (CRPA LM).
60328
     Autres fournitures suivies en stocks.
6037
     Variation des stocks de marchandises.
60371
     Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
60372
     Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
606
     Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
     Fournitures non stockables.
60611
     Eau et assainissement.
60612
     Energie et électricité.
60613
     Chauffage.
60618
     Autres fournitures non stockables.
6062
     Fournitures non stockées.
60621
     Combustibles et carburants.
60622
     Produits d'entretien.
60623
     Fournitures d'atelier.
60624
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60625
     Fournitures de bureau et informatiques.
60626
     Fournitures hôtelières.
606261
     Couches, alèses et produits absorbants.
606262
     Petit matériel hôtelier.
606263
     Linge et habillement.
606268
     Autres fournitures consommables.
6063
     Alimentation non stockable.
6066
     Fournitures médicales.
6068
     Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
     Achats de marchandises.
6071
     A caractère médical et pharmaceutique.
6072
     A caractère hôtelier et général.
609
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091
     RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
6092
     RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
     RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
6097
     RRR obtenus sur achats de marchandises.
61. Services extérieurs
611
     Sous-traitance générale.
6111
     Sous-traitance à caractère médical.
61111
     Kinésithérapie.
61112
     Imagerie médicale.
61113
     Laboratoires.
61114
     Dentistes.
61115
     Consultations spécialisées.
61117
     Hospitalisations à l'extérieur.
61118
     Autres prestations.
6112
     Sous-traitance à caractère médico-social.
61121
     Ergothérapie.
61122
     Vacances et sorties à l'extérieur.
61123
     Sport.
61124
     Accueils familiaux.
61125
     Frais de scolarité.
61126
     Travail et réadaptation.
61128
     Autres prestations à caractère médico-social.
612
     Redevances de crédit-bail.
6122
     Crédit-bail mobilier.
61221
     Matériel informatique.
61222
     Logiciels et progiciels.
61223
     Matériel biomédical.
61228
     Autres.
6125
     Crédit-bail immobilier.
613
     Locations.
6131
     Locations à caractère médical.
61315
     Locations mobilières.
613151
     Informatique.
613152
     Equipements.
613153
     Matériel de transport.
613158
     Autres locations mobilières à caractère médical.
6132
     Locations à caractère non médical.
61322
     Locations immobilières.
61325
     Locations mobilières.
613251
     Informatique.
613252
     Equipements.
613253
     Matériel de transport.
613258
     Autres locations mobilières à caractère non médical.
614
     Charges locatives et de copropriété.
615
     Entretien et réparations.
6151
     Entretien et réparations des biens à caractère médical.
61515
     Entretien et réparations sur biens mobiliers.
615151
     Matériel et outillage médicaux.
615152
     Matériel de transport.
615154
     Matériel informatique.
61516
     Maintenance.
615161
     Informatique à caractère médical.
615162
     Matériel médical.
615168
     Maintenance - Autres.
6152
     Entretien et réparations des biens à caractère non médical.
61522
     Entretien et réparations sur biens immobiliers.
61525
     Entretien et réparations sur biens mobiliers.
615251
     Matériel et outillage.
615252
     Matériel de transport.
615253
     Matériel et mobilier de bureau.
615254
     Matériel informatique.
615258
     Autres matériels et outillages.
61526
     Maintenance.
615261
     Informatique.
615268
     Maintenance - Autres.
616
     Primes d'assurance.
6161
     Multirisques.
6163
     Assurance transport.
6165
     Responsabilité civile.
6166
     Matériels.
6167
     Assurance capital-décès « titulaires ».
6168
     Primes d'assurance - Autres risques.
61681
     Maladie, maternité, accident du travail.
61688
     Autres risques.
617
     Etudes et recherches.
618
     Divers services extérieurs.
6181
     Documentation générale.
6183
     Documentation technique.
6184
     Concours divers (cotisations...).
6185
     Frais de colloques, séminaires, conférences.
6186
     Frais de recrutement de personnel.
6188
     Autres frais divers.
619
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
     Personnel extérieur à l'établissement.
6211
     Personnel intérimaire.
62111
     Personnel administratif et hôtelier.
62113
     Personnel médical.
62114
     Personnel paramédical.
6215
     Personnel affecté à l'établissement.
6216
     Plans locaux d'insertion.
6218
     Autre personnel.
622
     Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6223
     Médecins (consultants exceptionnels).
6226
     Honoraires.
6227
     Frais d'actes et de contentieux.
6228
     Divers.
623
     Informations, publications, relations publiques.
624
     Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
6241
     Transports sur achats.
6242
     Transports sur ventes.
6243
     Transports entre établissements.
6245
     Transports d'usagers.
6247
     Transports collectifs du personnel.
6248
     Transports divers.
625
     Déplacements, missions et réceptions.
6251
     Voyages et déplacements.
6255
     Frais de déménagement.
6256
     Missions.
6257
     Réceptions.
626
     Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
     Liaisons informatiques ou spécialisées.
6263
     Affranchissements.
6265
     Téléphonie.
627
     Services bancaires et assimilés.
628
     Prestations de services à caractère non médical.
6281
     Blanchissage à l'extérieur.
6282
     Alimentation à l'extérieur.
6283
     Nettoyage à l'extérieur.
6284
     Informatique.
6285
     Prestations de service à caractère éducatif.
6286
     Participation aux charges communes.
6288
     Autres prestations diverses.
629
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et versements assimilés
631
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
     Taxe sur les salaires.
6312
     Taxe d'apprentissage.
6318
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6319
     Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
633
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
     Versement de transport.
63311
     Personnel non médical.
63312
     Personnel médical.
6332
     Allocation logement.
6333
     Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
63331
     Personnel non médical.
63332
     Personnel médical.
6334
     Cotisations au Centre national de gestion.
6335
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
6336
     Cotisations pour le fonds pour l'emploi hospitalier.
6337
     Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
6338
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
63381
     Personnel non médical.
63382
     Personnel médical.
6339
     Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
635
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
     Impôts directs.
63512
     Taxes foncières.
63513
     Autres impôts locaux.
6352
     Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
6353
     Impôts indirects.
6354
     Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
     Autres droits.
637
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
     Rémunérations du personnel non médical.
6411
     Personnel titulaire et stagiaire.
64111
     Rémunération principale.
64112
     NBI et indemnité de résidence.
64113
     Prime de service.
64115
     Supplément familial de traitement.
64116
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
     Autres indemnités.
6413
     Personnel sous CDI.
64131
     Rémunération principale.
64132
     Indemnité de résidence.
64133
     Prime de service.
64135
     Supplément familial.
64136
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
     Autres indemnités.
6415
     Personnel sous CDD.
64151
     Rémunération principale.
64152
     Indemnité de résidence.
64155
     Supplément familial.
64156
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
     Autres indemnités.
6416
     Contrats soumis à des dispositions particulières.
6417
     Apprentis.
6419
     Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
642
     Rémunérations du personnel médical.
6421
     Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
     Praticiens attachés renouvelables de droit.
6423
     Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
6424
     Internes et étudiants.
6425
     Permanences de soins.
64251
     Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
64252
     Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
64253
     Permanences de soins par astreinte.
6426
     Temps de travail additionnel de jour.
6428
     Autres rémunérations du personnel médical.
6429
     Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
645
     Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
     Personnel non médical.
64511
     Cotisations à l'URSSAF.
64512
     Cotisations aux mutuelles.
64513
     Cotisations aux caisses de retraite.
64514
     Cotisations à l'ASSEDIC.
64515
     Cotisations à la CNRACL.
64516
     Cotisations au RAFP.
64518
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
64519
     Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical.
6452
     Personnel médical.
64521
     Cotisations à l'URSSAF.
64522
     Cotisations aux mutuelles.
64523
     Cotisations aux caisses de retraite.
64524
     Cotisations à l'ASSEDIC.
64526
     Cotisations au RAFP.
64528
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
64529
     Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical.
647
     Autres charges sociales.
6471
     Personnel non médical.
64711
     Prestations versées pour le compte du FNAL.
64712
     Fonds de solidarité.
64713
     Allocations chômage.
64715
     Médecine du travail, pharmacie.
64718
     Versements divers.
647181
     Carte de transport.
647183
     Comités d'hygiène et de sécurité.
647184
     uvres sociales.
647188
     Autres versements.
64719
     Remboursements sur autres charges sociales - Personnel non médical.
6472
     Personnel médical.
64721
     Prestations versées pour le compte du FNAL.
64722
     Fonds de solidarité.
64723
     Allocations chômage.
64725
     Médecine du travail, pharmacie.
64728
     Versements divers.
647281
     Carte de transport.
647283
     Comités d'hygiène et de sécurité.
647284
     uvres sociales.
647288
     Autres versements.
64729
     Remboursements sur autres charges sociales - Personnel médical.
648
     Autres charges de personnel.
6481
     Indemnités aux ministres des cultes.
6482
     Indemnités des religieuses et reposance.
6483
     Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
6486
     Indemnités d'enseignement.
6487
     Indemnités et honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
64871
     Indemnité forfaitaire des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
64872
     Honoraires des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
6488
     Autres charges diverses de personnel.
6489
     Remboursements sur autres charges de personnel.
65. Autres charges de gestion courante
654
     Pertes sur créances irrécouvrables.
657
     Subventions.
6571
     Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
6578
     Autres subventions.
658
     Charges diverses de gestion courante.
6581
     Frais de culte et d'inhumation.
6582
     Pécule.
6586
     Fonds de solidarité.
6587
     Participation aux frais de stage « ENSP ».
6588
     Autres charges diverses de gestion courante.
66. Charges financières
661
     Charges d'intérêts.
6611
     Intérêts des emprunts et dettes.
6615
     Intérêts des comptes courants créditeurs.
6618
     Intérêts des autres dettes.
665
     Escomptes accordés.
666
     Pertes de change.
667
     Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
     Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
     Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
     Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
6712
     Amendes fiscales et pénales.
6717
     Rappels d'impôts.
6718
     Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
672
     Charges sur exercices antérieurs.
6721
     Charges de personnel.
67211
     Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67218
     Charges de personnel - Autres.
6722
     Charges à caractère médical.
67221
     Charges à caractère médical - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67228
     Charges à caractère médical - Autres.
6723
     Charges à caractère hôtelier et général.
67231
     Charges à caractère hôtelier et général - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
67238
     Charges à caractère hôtelier et général. - Autres.
6728
     Autres charges.
673
     Titres annulés (sur exercices antérieurs).
675
     Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
     Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements,  dépréciations et provisions
681
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
6811
     Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
     Immobilisations incorporelles.
68112
     Immobilisations corporelles.
6812
     Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
     Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
68151
     Dotations aux provisions pour risques.
68157
     Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
68158
     Dotations aux autres provisions pour charges.
6816
     Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
6817
     Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
68173
     Stocks et encours.
68174
     Créances.
686
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières.
6861
     Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
6862
     Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
6865
     Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
6866
     Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
68662
     Immobilisations financières.
68665
     Valeurs mobilières de placement.
687
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions. ― Charges exceptionnelles.
6871
     Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6874
      Dotations aux provisions réglementées.
68742
     Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
68743
     Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
68744
     Dotations aux provisions pour propre assureur.
687441
     Responsabilité civile.
687448
     Autres.
6876
     Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
Classe 7. ― Comptes de produits 
70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
marchandises et produits des activités annexes
701
     Ventes de produits finis.
702
     Ventes de produits intermédiaires.
703
     Ventes de produits résiduels.
704
     Travaux.
705
     Etudes.
706
     Prestations de services.
707
     Ventes de marchandises.
708
     Produits des activités annexes à l'activité hospitalière.
7081
     Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
70811
     Logements.
70812
     Repas.
70813
     Crèches.
70818
     Autres.
7082
     Prestations délivrées aux usagers et accompagnants.
70821
     Chambres.
70822
     Repas.
70823
     Téléphone.
70828
     Autres.
7083
     Locations diverses.
7084
     Mise à disposition de personnel facturée.
7087
     Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA.
7088
     Autres produits d'activités annexes.
70881
     Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
70888
     Autres.
709
     Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
71. Production stockée (ou déstockage)
713
     Variation des stocks (en-cours de production, produits).
7133
     Variation des en-cours de production de biens.
7135
     Variation des stocks de produits.
72. Production immobilisée
73. Dotations et produits de tarification
731
     Produits des tarifications relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
7311
     Forfait soins (CRPA B et J).
73111
     Forfait annuel de soins-Caisses.
73112
     Forfait journalier de soins hébergé.
7312
     Hébergement (établissements relevant du 6° de l'article L. 312-1 du CASF) (CRPA B et J).
73121
     Prix de journée pour les établissements sans convention pluriannuelle (CRA B et J).
731211
     Département.
731212
     Hébergé.
73122
     Tarif hébergement pour les établissements ayant signé une convention pluriannuelle (CRA B).
731221
     Département.
731222
     Hébergé.
7313
     Prix de journée (établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF sauf le 6°) (CRPA L, M, N et P).
7315
     Dotation globale de soins SSIAD (CRPA N).
73151
     Dotation globale de soins SSIAD-personnes âgées (CRPA N).
73152
     Dotation globale de soins SSIAD-personnes handicapées (CRPA N).
7316
     Dotation globale des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF (CRPA LMP).
7317
     Tarif hébergement (CRPA E).
73171
     Département.
73172
     Résident.
7318
     Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
732
     Participation forfaitaire des usagers (article L. 174-4 du code de la sécurité sociale) (CRPA L, M, N et P).
7321
     Forfait journalier.
7322
     Participations des personnes handicapées prévues au quatrième alinéa de l'article L. 242-4 du CASF.
7323
     Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT (CRPA LM).
7328
     Autres participations forfaitaires des usagers.
734
     Tarifs dépendance (CRPA B, J, E).
7341
     Tarif dépendance couvert par l'APA.
7342
     Participation du résident au tarif dépendance.
7343
     Contribution de l'assurance maladie prévue à l'article R. 314-188 du CASF.
7344
     Dotation globale APA.
736
     Tarifs soins (CRPA E).
7361
     Dotation globale de financement soins.
7362
     Hébergé.
737
     Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins (CRPA B, J, E).
7371
     Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins.
7372
     Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins (option tarif journalier partiel).
74. Subventions d'exploitation et participations
747
     Subventions et participations.
7474
     Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
74741
     FEH.
74742
     FEH - RTT.
7476
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
748
     Autres subventions et participations.
7483
     Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
7484
     Aide forfaitaire à l'apprentissage.
7488
     Autres.
75. Autres produits de gestion courante
751
     Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
753
     Retenues et versements sur honoraires médicaux.
7533
     Retenues et versements sur les honoraires médicaux des médecins généralistes dans les hôpitaux locaux.
754
     Remboursements de frais.
7541
     Formation professionnelle.
7548
     Autres.
758
     Produits divers de gestion courante.
7588
     Produits divers de gestion courante.
75881
     Produits de la gestion des biens des malades protégés.
75888
     Autres produits divers de gestion courante.
76. Produits financiers
761
     Produits de participations.
762
     Produits des autres immobilisations financières.
764
     Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
     Escomptes obtenus.
766
     Gains de change.
767
     Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
     Autres produits financiers.
77. Produits exceptionnels
771
     Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
772
     Produits sur exercices antérieurs.
7721
     Réémissions de titres suite à annulations sur exercices clos.
7728
     Autres.
773
     Mandats annulés sur exercices antérieurs.
775
     Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
     Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
     Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781
     Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7811
     Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815
     Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
78151
     Reprises sur provisions pour risques.
78157
     Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
78158
     Reprises sur autres provisions pour charges.
7816
     Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
7817
     Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
78173
     Stocks et en-cours.
78174
     Créances.
786
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865
     Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
7866
     Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
78662
     Immobilisations financières.
78665
     Valeurs mobilières de placement.
787
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7874
     Reprises sur autres provisions réglementées.
78742
     Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
78743
     Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
78744
     Reprises sur les provisions pour propre assureur.
787441
     Responsabilité civile.
787448
     Autres.
7876
     Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
79. Transferts de charges
791
     Transferts de charges d'exploitation.
796
     Transferts de charges financières.
797
     Transferts de charges exceptionnelles.
III. - Ecoles et instituts de formation
des personnels paramédicaux et de sages-femmes (C)
Classe 4. ― Comptes de tiers
C454
     Comptes de liaison (lettre C).
Classe 6. ― Comptes de charges
C60. Achats
C601
     Achats stockés de matières premières ou fournitures.
C6011
     A caractère médical et pharmaceutique.
C6012
     A caractère hôtelier et général.
C602
     Achats stockés : autres approvisionnements.
C6021
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
C60211
     Spécialités pharmaceutiques avec AMM.
C60213
     Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d'utilisation (ATU).
C60215
     Produits sanguins.
C60216
     Fluides et gaz médicaux.
C60217
     Produits de base.
C60218
     Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
C6022
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
C60221
     Ligatures, sondes.
C60222
     Petit matériel médico-chirurgical non stérile.
C60223
     Matériel médico-chirurgical à usage unique stérile.
C60224
     Fournitures pour laboratoires.
C60225
     Fournitures d'imagerie médicale.
C60226
     Appareils et fournitures de prothèses et d'orthopédie.
C60227
     Pansements.
C60228
     Autres fournitures médicales.
C6023
     Alimentation.
C6026
     Fournitures consommables.
C60261
     Combustibles et carburants.
C60262
     Produits d'entretien.
C60263
     Fournitures d'atelier.
C60264
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
C60265
     Fournitures de bureau et informatiques.
C60266
     Fournitures hôtelières.
C60268
     Autres fournitures consommables.
C6028
     Autres fournitures suivies en stocks.
C603
     Variation des stocks.
C6031
     Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures.
C6032
     Variation des stocks des autres approvisionnements.
C60321
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
C60322
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
C60323
     Alimentation stockable.
C60326
     Fournitures consommables.
C60328
     Autres fournitures suivies en stocks.
C6037
     Variation des stocks de marchandises.
C60371
     Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
C60372
     Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général.
C606
     Achats non stockés de matières et fournitures.
C6061
     Fournitures non stockables.
C60611
     Eau et assainissement.
C60612
     Energie et électricité.
C60613
     Chauffage.
C60618
     Autres fournitures non stockables.
C6062
     Fournitures non stockées.
C60621
     Combustibles et carburants.
C60622
     Produits d'entretien.
C60623
     Fournitures d'atelier.
C60624
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
C60625
     Fournitures de bureau et informatiques.
C60626
     Fournitures hôtelières.
C6063
     Alimentation non stockable.
C6066
     Fournitures médicales.
C6068
     Autres achats non stockés de matières et fournitures.
C607
     Achats de marchandises.
C6071
     A caractère médical et pharmaceutique.
C6072
     A caractère hôtelier et général.
C609
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
C6091
     RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
C6092
     RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
C6096
     RRR obtenus sur achats non stockés de matières premières et fournitures.
C6097
     RRR obtenus sur achats de marchandises.
C61. Services extérieurs
C611
     Sous-traitance générale.
C612
     Redevances de crédit-bail.
C6122
     Crédit-bail mobilier.
C61221
     Matériel informatique.
C61222
     Logiciels et progiciels.
C61223
     Matériel biomédical.
C61228
     Autres.
C6125
     Crédit-bail immobilier.
C613
     Locations.
C6132
     Locations immobilières.
C6135
     Locations mobilières.
C61351
     Informatique.
C61352
     Equipements.
C61353
     Matériel de transport.
C61357
     Matériel médical.
C61358
     Autres locations mobilières.
C614
     Charges locatives et de copropriété.
C615
     Entretien et réparations.
C6152
     Entretien et réparations sur biens immobiliers.
C6155
     Entretien et réparations sur biens mobiliers.
C61551
     Matériel et outillage médicaux.
C61552
     Matériel de transport.
C61553
     Matériel et mobilier de bureau.
C61554
     Matériel informatique.
C61558
     Autres matériels et outillages.
C6156
     Maintenance.
C61561
     Informatique.
C615611
     Maintenance informatique à caractère médical.
C615618
     Maintenance informatique - Autres.
C61562
     Maintenance du matériel médical.
C61568
     Maintenance - Autres.
C616
     Primes d'assurance.
C6161
     Multirisques.
C6163
     Assurance transport.
C6165
     Responsabilité civile.
C6166
     Matériels.
C6167
     Assurance capital-décès « titulaires ».
C6168
     Primes d'assurance - Autres risques.
C61681
     Maladie, maternité, accident du travail.
C61688
     Autres risques.
C617
     Etudes et recherches.
C618
     Divers services extérieurs.
C618
     Documentation générale.
C6183
     Documentation technique.
C6184
     Concours divers (cotisations...).
C6185
     Frais de colloques, séminaires, conférences.
C6186
     Frais de recrutement de personnel.
C6188
     Autres frais divers.
C619
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
C62. Autres services extérieurs
C621
     Personnel extérieur à l'établissement.
C6211
     Personnel intérimaire.
C62111
     Personnel administratif et hôtelier.
C62113
     Personnel médical.
C62114
     Personnel paramédical.
C6215
     Personnel affecté à l'établissement.
C6216
     Plans locaux d'insertion.
C6218
     Autre personnel.
C622
     Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
C6223
     Médecins (consultants exceptionnels).
C6226
     Honoraires.
C6227
     Frais d'actes et de contentieux.
C6228
     Divers.
C623
     Informations, publications, relations publiques.
C624
     Transports de biens, d'usagers et transports collectifs de personnel.
C6241
     Transports sur achats.
C6242
     Transports sur ventes.
C6243
     Transports entre établissements.
C6245
     Transports d'usagers.
C6247
     Transports collectifs du personnel.
C6248
     Transports divers.
C625
     Déplacements, missions et réceptions.
C6251
     Voyages et déplacements.
C6255
     Frais de déménagement.
C6256
     Missions.
C6257
     Réceptions.
C626
     Frais postaux et frais de télécommunications.
C6261
     Liaisons informatiques ou spécialisées.
C6263
     Affranchissements.
C6265
     Téléphonie.
C627
     Services bancaires et assimilés.
C628
     Prestations de services à caractère non médical.
C6281
     Blanchissage à l'extérieur.
C6282
     Alimentation à l'extérieur.
C6283
     Nettoyage à l'extérieur.
C6284
     Informatique.
C6285
     Prestations de service à caractère éducatif.
C6286
     Participation aux charges communes.
C6288
     Autres prestations diverses.
C629
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
C63. Impôts, taxes et versements assimilés
C631
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
C6311
     Taxe sur les salaires.
C6312
     Taxe d'apprentissage.
C6318
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
C6319
     Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
C633
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
C6331
     Versement de transport.
C6332
     Allocation logement.
C6333
     Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
C6334
     Cotisations au Centre national de gestion.
C6335
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
C6336
     Cotisations pour le Fonds pour l'emploi hospitalier.
C6337
     Fonds mutualisé du financement des études relatives à la promotion professionnelle (FMEP).
C6338
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
C6339
     Remboursements obtenus sur impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
C635
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
C6351
     Impôts directs.
C63512
     Taxes foncières.
C63513
     Autres impôts locaux.
C6352
     Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables.
C6353
     Impôts indirects.
C6354
     Droits d'enregistrement et de timbre.
C6358
     Autres droits.
C637
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
C64. Charges de personnel
C641
     Rémunérations du personnel non médical.
C6411
     Personnel titulaire et stagiaire.
C64111
     Rémunération principale.
C64112
     NBI et indemnité de résidence.
C64113
     Prime de service.
C64115
     Supplément familial de traitement.
C64116
     Indemnités de préavis et de licenciement.
C64118
     Autres indemnités.
C6413
     Personnel sous CDI.
C64131
     Rémunération principale.
C64132
     Indemnité de résidence.
C64133
     Prime de service.
C64135
     Supplément familial.
C64136
     Indemnités de préavis et de licenciement.
C64138
     Autres indemnités.
C6415
     Personnel sous CDD.
C64151
     Rémunération principale.
C64152
     Indemnité de résidence.
C64155
     Supplément familial.
C64156
     Indemnités de préavis et de licenciement.
C64158
     Autres indemnités.
C6416
     Contrats soumis à des dispositions particulières.
C6417
     Apprentis.
C6419
     Remboursement sur rémunérations du personnel non médical.
C642
     Rémunérations du personnel médical.
C6421
     Praticiens temps plein et temps partiel.
C6422
     Praticiens attachés renouvelables de droit.
C6423
     Praticiens contractuels sans renouvellement de droit.
C6424
     Internes et étudiants.
C6425
     Permanences de soins.
C64251
     Permanences sur place intégrées aux obligations de service.
C64252
     Permanences sur place réalisées en temps de travail additionnel.
C64253
     Permanences de soins par astreinte.
C6426
     Temps de travail additionnel de jour.
C6428
     Autres rémunérations du personnel médical.
C6429
     Remboursement sur rémunérations du personnel médical.
C645
     Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
C6451
     Personnel non médical.
C64511
     Cotisations à l'URSSAF.
C64512
     Cotisations aux mutuelles.
C64513
     Cotisations aux caisses de retraite.
C64514
     Cotisations à l'ASSEDIC.
C64515
     Cotisations à la CNRACL.
C64516
     Cotisations au RAFP.
C64518
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
C64519
     Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical.
C6452
     Personnel médical.
C64521
     Cotisations à l'URSSAF.
C64522
     Cotisations aux mutuelles.
C64523
     Cotisations aux caisses de retraite.
C64524
     Cotisations à l'ASSEDIC.
C64526
     Cotisations au RAFP.
C64528
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
C64529
     Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical.
C647
     Autres charges sociales.
C6471
     Personnel non médical.
C64711
     Prestations pour le compte du FNAL.
C64712
     Fonds de solidarité.
C64713
     Allocations chômage.
C64715
     Médecine du travail, pharmacie.
C64718
     Versements divers.
C647181
     Carte de transport.
C647183
     Comités d'hygiène et de sécurité.
C647184
     uvres sociales.
C647188
     Autres versements.
C64719
     Remboursements sur autres charges sociales personnel non médical.
C6472
     Personnel médical.
C64721
     Prestations pour le compte du FNAL.
C64722
     Fonds de solidarité.
C64723
     Allocations chômage.
C64725
     Médecine du travail, pharmacie.
C64728
     Versements divers.
C647281
     Carte de transport.
C647283
     Comités d'hygiène et de sécurité.
C647284
     uvres sociales.
C647288
     Autres versements.
C64729
     Remboursements sur autres charges sociales personnel médical.
C648
     Autres charges de personnel.
C6483
     Versements aux agents en cessation progressive d'activité.
C6486
     Indemnités d'enseignement.
C6488
     Autres charges diverses de personnel.
C6489
     Remboursements sur autres charges de personnel.
C65. Autres charges de gestion courante
C654
     Pertes sur créances irrécouvrables.
C657
     Subventions.
C6571
     Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
C6578
     Autres subventions.
C658
     Charges diverses de gestion courante.
C6581
     Frais de culte et d'inhumation.
C6582
     Pécule.
C6586
     Fonds de solidarité.
C6587
     Participation aux frais de stage « ENSP ».
C6588
     Autres charges diverses de gestion courante.
C66. Charges financières
C661
     Charges d'intérêts.
C6611
     Intérêts des emprunts et dettes.
C6615
     Intérêts des comptes courants créditeurs.
C6618
     Intérêts des autres dettes.
C665
     Escomptes accordés.
C666
     Pertes de change.
C667
     Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
C668
     Autres charges financières.
C67. Charges exceptionnelles
C671
     Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
C6711
     Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
C6712
     Amendes fiscales et pénales.
C6717
     Rappels d'impôts.
C6718
     Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
C672
     Charges sur exercices antérieurs.
C6721
     Charges de personnel.
C67211
     Charges de personnel - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
C67218
     Charges de personnel - Autres.
C6722
     Charges à caractère médical.
C67221
     Charges à caractère médical - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
C67228
     Charges à caractère médical - Autres.
C6723
     Charges à caractère hôtelier et général.
C67231
     Charges à caractère hôtelier et général - Réémissions de mandats suite à annulations sur exercice clos.
C67238
     Charges à caractère hôtelier et général - Autres.
C6728
     Autres charges.
C673
     Titres annulés (sur exercices antérieurs).
C675
     Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
C678
     Autres charges exceptionnelles.
C68. Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
C681
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d'exploitation.
C6811
     Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
C68111
     Immobilisations incorporelles.
C68112
     Immobilisations corporelles.
C6812
     Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
C6815
     Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation.
C68151
     Dotations aux provisions pour risques.
C68157
     Dotations aux provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
C68158
     Dotations aux autres provisions pour charges.
C6816
     Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
C6817
     Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
C68173
     Stocks et en-cours.
C68174
     Créances.
C686
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières.
C6861
     Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations.
C6862
     Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
C6865
     Dotations aux provisions pour risques et charges financières.
C6866
     Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
C68662
     Immobilisations financières.
C68665
     Valeurs mobilières de placement.
C687
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles.
C6871
     Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
C6874
     Dotations aux provisions réglementées.
C68742
     Dotations aux provisions pour renouvellement des immobilisations.
C68743
     Dotations aux provisions pour charges de personnel au titre du CET.
C68744
     Dotations aux provisions pour propre assureur.
C687441
     Responsabilité civile.
C687448
     Autres.
C6876
     Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
Classe 7. ― Comptes de produits
C70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services,
marchandises et produits des activités annexes
C701
     Ventes de produits finis.
C702
     Ventes de produits intermédiaires.
C703
     Ventes de produits résiduels.
C704
     Travaux.
C705
     Etudes.
C706
     Prestations de services.
C7061
     Droits d'inscription des élèves.
C7062
     Frais d'inscription aux concours.
C7063
     Remboursement de frais de formation.
C7068
     Autres.
C707
     Ventes de marchandises.
C708
     Produits des activités annexes.
C7081
     Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
C70811
     Logements.
C70812
     Repas.
C70813
     Crèches.
C70818
     Autres.
C7083
     Locations diverses.
C7084
     Mise à disposition de personnel facturée.
C7087
     Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA.
C7088
     Autres produits d'activités annexes.
C70881
     Redevances commerciales, location téléviseurs, produits audio et vidéo.
C70888
     Autres.
C709
     Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
C71. Production stockée (ou déstockage)
C713
     Variation des stocks (en-cours de production, produits).
C7133
     Variation des en-cours de production de biens.
C7135
     Variation des stocks de produits.
C72. Production immobilisée
C74. Subventions d'exploitation et participations
C747
     Subventions et participations.
C7471
     Subventions versées par le conseil régional.
C7474
     Fonds pour l'emploi hospitalier (FEH).
C74741
     FEH.
C74742
     FEH - RTT.
C7476
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique.
C748
     Autres subventions et participations.
C7483
     Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage.
C7484
     Aide forfaitaire à l'apprentissage.
C7488
     Autres.
C75. Autres produits de gestion courante
C751
     Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
C754
     Remboursements de frais.
C7541
     Formation professionnelle.
C7548
     Autres.
C758
     Produits divers de gestion courante.
C76. Produits financiers
C761
     Produits de participations.
C762
     Produits des autres immobilisations financières.
C764
     Revenus des valeurs mobilières de placement.
C765
     Escomptes obtenus.
C766
     Gains de change.
C767
     Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
C768
     Autres produits financiers.
C77. Produits exceptionnels
C771
     Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
C772
     Produits sur exercices antérieurs.
C7721
     Réémissions de titres suite à annulations sur exercices clos.
C7728
     Autres.
C773
     Mandats annulés sur exercices antérieurs.
C775
     Produits des cessions d'éléments d'actif.
C777
     Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
C778
     Autres produits exceptionnels.
C78. Reprises sur amortissements,
dépréciations et provisions
C781
     Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
C7811
     Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
C7815
     Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
C78151
     Reprises sur provisions pour risques.
C78157
     Reprises sur provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
C78158
     Reprises sur autres provisions pour charges.
C7816
     Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles.
C7817
     Reprises sur dépréciations des actifs circulants.
C78173
     Stocks et en-cours.
C78174
     Créances.
C786
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
C7865
     Reprises sur provisions pour risques et charges financières.
C7866
     Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
C78662
     Immobilisations financières.
C78665
     Valeurs mobilières de placement.
C787
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
C7874
     Reprises sur autres provisions réglementées.
C78742
     Reprises sur les provisions pour renouvellement des immobilisations.
C78743
     Reprises sur les provisions pour charges de personnel liées au CET.
C78744
     Reprises sur les provisions pour propre assureur.
C787441
     Responsabilité civile.
C787448
     Autres.
C7876
     Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
C79. Transferts de charges
C791
     Transferts de charges d'exploitation.
C796
     Transferts de charges financières.
C797
     Transferts de charges exceptionnelles.
A N N E X E I I I
COMPOSITION DES TITRES DU COMPTE DE RÉSULTAT
PRÉVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP)
CHARGES
TITRE Ier
CHARGES DE PERSONNEL
621
     Personnel extérieur à l'établissement.
631
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (administration des impôts) (sauf 6319).
633
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (autres organismes) (sauf 6339).
641
     Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
     Personnel titulaire et stagiaire.
6413
     Personnel sous CDI.
642
     Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
6421
     Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
     Praticiens attachés renouvelables de droit.
6425
     Permanences des soins.
6451
     Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519).
6452
     Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529).
6471
     Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719).
6472
     Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729).
648
     Autres charges de personnel (sauf 6489).
TITRE II
CHARGES À CARACTÈRE MÉDICAL
6011
     Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
6021
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
6066
     Fournitures médicales.
6071
     Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
60311
     Variation des stocks des matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique.
60321
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
60322
     Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
60371
     Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
611
     Sous-traitance générale.
6131
     Locations à caractère médical.
6151
     Entretiens et réparations de biens à caractère médical.
TITRE III
CHARGES À CARACTÈRE HÔTELIER ET GÉNÉRAL
6012
     Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général.
602
     Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
603
     Autre variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371).
606
     Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
6072
     Achats de marchandises à caractère hôtelier et général.
61
     Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619).
62
     Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
63
     Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
65
     Autres charges de gestion courante.
709
     Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement.
71
     Production stockée (ou déstockage).
TITRE IV
CHARGES D'AMORTISSEMENTS, DE PROVISIONS,
FINANCIÈRES ET EXCEPTIONNELLES
66
     Charges financières.
67
     Charges exceptionnelles :
      dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédé (*).
68
     Dotations aux amortissements dépréciations et provisions.
 (*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitre budgétaire.