Le livre III est ainsi modifié :
 I. - A l'article III-2, les deuxième et troisième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :
 « Acte réalisé en urgence par les médecins la nuit entre 20 heures et 8 heures ; le code est U. Acte réalisé en urgence par les pédiatres et médecins généralistes de 20 heures à 00 heure ; le code est P.
 « Acte réalisé en urgence par les pédiatres et les médecins généralistes ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, la nuit de 00 heure à 8 heures ; le code est S. »
 II. - A l'article III-3-A, paragraphe 5, les mots : « pour les dermatologues » sont supprimés.
 III. - A l'article III-4-I, l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les médecins :
 1° A la première partie, article 2 bis « Majoration forfaitaire transitoire pour la consultation au cabinet du médecin spécialiste » :
 Les mots suivants :
 « ― des alinéas c et d de l'article 4-3 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 3 février 2005 » ;
 « ― avec la facturation du dépassement (DE) mentionné au a de l'article 4-3 de l'arrêté du 3 février 2005 suscité » ;
 Sont respectivement remplacés par :
 « ― des articles 35-1 et 35-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 22 septembre 2011 » ;
 « ― avec la facturation du dépassement (DE) au sens de l'article 42.1 de l'arrêté du 22 septembre 2011 suscité ».
 2° A la première partie, article 15-3 « Majoration pour les consultations de prescription de certains types d'appareillages de première mise par les médecins spécialistes ou qualifiés en médecine physique et réadaptation » :
 Le paragraphe suivant :
 « Elle n'est donc pas cumulable avec le DA mentionné au b de l'article 4.3 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie, approuvée par arrêté du 3 février 2005. Elle est en revanche cumulable, le cas échéant, avec la MCS mentionnée à l'article 7.2 du même arrêté et avec la majoration forfaitaire transitoire MPC (article 2 bis). »
 Est remplacé par :
 « Elle n'est donc pas cumulable avec le DA mentionné à l'article 42.2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 22 septembre 2011. Elle est en revanche cumulable, le cas échéant, avec la majoration de coordination mentionnée à l'article 13.2 de la convention susmentionnée et avec la majoration forfaitaire transitoire MPC (article 2 bis). »
 3° A la première partie, article 18-B « Avis ponctuel de consultant dans le cadre du parcours de soins », paragraphe « Principes » :
 a) Au huitième alinéa, les mots : « pour les dermatologues » sont supprimés ;
 b) Au dixième alinéa, les mots : « par semestre » sont remplacés par les mots : « tous les 4 mois ».
 4° A la deuxième partie, titre XV, chapitre IV « Cures thermales », article 2 « Honoraires de surveillance médicale », sont ajoutées les dispositions suivantes :
 « Ce forfait comporte la réalisation d'au moins trois consultations pour la surveillance thermale et la rédaction, à l'issue de la cure, d'un document destiné au médecin prescripteur. Ce document retraçant l'évolution de la cure est tenu à la disposition du patient et du service médical, à sa demande.
 Cette fiche de liaison du médecin thermal au médecin prescripteur de la cure comporte les principaux éléments suivants :
 ― identification du médecin thermal, de l'établissement thermal, du médecin prescripteur et du curiste ;
 ― dénomination du traitement thermal : 1re et 2e orientations thérapeutiques ;
 ― déroulement de la cure : pratiques médicales complémentaires, éventuels problèmes survenus durant la cure, traitements non thermaux prescrits ;
 ― conclusion de fin de cure : proposition diagnostique et thérapeutique. »
 IV. - A l'article III-4-V, l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux est modifié comme suit pour les médecins et les chirurgiens-dentistes :
A la deuxième partie, au titre III, chapitre VII, après la section V, il est créé une section VI ainsi rédigée :
« Section VI
« Traitement implanto-prothétique des séquelles d'une tumeur
de la cavité buccale ou des maxillaires
« Article 1er
« Conditions de prise en charge
par l'assurance maladie chez l'adulte
 « Traitement implanto-prothétique des séquelles d'une tumeur buccale ou des maxillaires, avec pose de 4 implants maximum au maxillaire et 2 implants maximum à la mandibule.
 « La prise en charge est limitée aux cas où la rétention et la stabilisation d'une prothèse adjointe ne peuvent être assurées que par la pose d'implants intraosseux intrabuccaux.
 « La prescription d'une telle réhabilitation prothétique nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le chirurgien maxillo-facial, l'oncologue, le radiothérapeute et le stomatologue ou le chirurgien-dentiste.
« Article 2
« Etape préimplantaire
DÉSIGNATION DE L'ACTE
COEFFICIENT
LETTRE CLÉ
Enregistrement des rapports maxillo-mandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur 
17
D ou K
Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel 
51
D ou K
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour une arcade
73
D ou K
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour deux arcades
138
D ou K
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour une arcade
49
D ou K
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour deux arcades
91
D ou K
Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical
16
D ou K
« Article 3
« Aménagement du site implantaire
DÉSIGNATION DE L'ACTE
COEFFICIENT
LETTRE CLÉ
Greffe épithélio-conjonctive ou conjonctive sur la gencive sur un secteur de 1 à 3 dents 
38
DC ou KC
Greffe épithélio-conjonctive ou conjonctive sur la gencive sur un sextant
45
DC ou KC
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents
41
DC ou KC
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents
129
DC ou KC
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus
143
DC ou KC
Plastie muco-gingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement
36
DC ou KC
Comblement préimplantaire sous-muqueux du sinus maxillaire
115
DC ou KC
 « Le recours à l'anesthésie générale peut être nécessaire ; dans ce cas, le code des actes d'anesthésie figure dans la Classification commune des actes médicaux.
« Article 4
« Etape implantaire
DÉSIGNATION DE L'ACTE
COEFFICIENT
LETTRE CLÉ
Pose d'implant préprothétique intraosseux intrabuccal :
― le premier implant 210 DC ou KC
202
DC ou KC
― chacun des suivants avec un maximum de 4 au maxillaire et 2 à la mandibule 
174
DC ou KC
Dégagement et activation d'implant préprothétique intraosseux intra-buccal :
― le premier implant 45 DC ou KC
42
DC ou KC
― chacun des suivants avec un maximum de 4 au maxillaire et 2 à la mandibule 33 DC ou KC 
32
DC ou KC
En cas de pose d'implant avec dégagement et activation au cours de la même séance, la cotation du dégagement et de l'activation sera réduite de 50 %.
Pose de moyen de liaison sur implants intrabuccaux :
― le premier moyen de liaison unitaire sur implant au cours de la même séance de pose de moyen de liaison 77 DC ou KC 
77
DC ou KC
― chacun des suivants au cours de la même séance de pose de moyen de liaison avec un maximum de 4 au maxillaire et 2 à la mandibule
71
DC ou KC
Pose de moyen de liaison entre implants intra-buccaux :
― Barre de conjonction entre deux implants
46
DC ou KC
― Barre de conjonction entre 3 implants ou plus
69
DC ou KC
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire
9
DC ou KC
Ablation d'un implant préprothétique intraosseux intrabuccal avec résection osseuse :
― le premier implant au cours de la même séance d'ablation d'implants
34
DC ou KC
― chacun des suivants au cours de la même séance d'ablation d'implants
7
DC ou KC
 « Le recours à l'anesthésie générale peut être nécessaire ; dans ce cas, le code des actes d'anesthésie figure dans la Classification commune des actes médicaux.
« Article 5
« Etape prothétique
DÉSIGNATION DE L'ACTE
COEFFICIENT
LETTRE CLÉ
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant moins de 9 dents
50
SPR ou PRO
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant de 9 à 13 dents
70
SPR ou PRO
Pose d'une prothèse amovible complète unimaxillaire supra-implantaire à plaque base résine
85
SPR ou PRO
Pose d'une prothèse amovible complète bimaxillaire supra-implantaire à plaque base résine
170
SPR ou PRO
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique comportant moins de 9 dents
110
SPR ou PRO
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique comportant de 9 à 13 dents
130
SPR ou PRO
Pose d'une prothèse amovible complète unimaxillaire supra-implantaire à châssis métallique
145
SPR ou PRO
Pose d'une prothèse amovible complète bimaxillaire supra-implantaire à châssis métallique
290
SPR ou PRO
Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra-implantaire
15
SPR ou PRO
 V. - A l'annexe 1 de la liste des actes et prestations, les libellés des modificateurs suivants sont ainsi modifiés :
CODE
TEXTE
P
Acte réalisé en urgence par les pédiatres et médecins généralistes de 20 heures à 0 heure
S
Acte réalisé en urgence par les pédiatres et les médecins généralistes ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, la nuit de 0 heure à 8 heures
 VI. ― A l'annexe 2 de la liste des actes et prestations, au paragraphe 2 « Dérogations », e, les mots : « 75 % » sont remplacés par les mots : « 85 % ».
 VII. - A l'annexe 3 de la liste des actes et prestations, au paragraphe 3 « Tomographes à émission de positons (TEP) », le dernier alinéa :
 « Lorsque l'installation de l'appareil a lieu en cours d'année (nouvelle implantation ou renouvellement), le décompte des forfaits techniques débute lors du premier acte pris en charge effectué sur l'appareil et s'achève au 31 décembre de l'année d'installation. Au-delà de l'activité de référence, le forfait réduit doit être appliqué, que l'appareil soit ou non amorti. »
 Est remplacé par les dispositions suivantes :
 « Lorsque la mise en service effective (conformément à l'article D. 6122-38 du code de la santé publique, la date effective de mise en service ne doit pas être antérieure au jour suivant l'envoi par le titulaire de l'autorisation de la déclaration prévue à l'article R. 6122-37 du code de la santé publique au directeur général de l'agence régionale de santé) de l'appareil a lieu en cours d'année (nouvelle implantation ou renouvellement), le décompte des forfaits techniques débute lors du premier acte pris en charge effectué sur l'appareil et s'achève au 31 décembre de l'année d'installation. Au-delà de l'activité de référence, le forfait réduit doit être appliqué, que l'appareil soit ou non amorti. »