Nicolas-BZRD/DILA_OPENDATA_FR_2023 huggingface dataset:
Un concours externe sur titres aura lieu au centre hospitalier de Dunkerque (Nord), dans les conditions fixées à l'article 4 (1°) du décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière, en vue de pourvoir 1 poste d'agent-chef de 2e catégorie, domaine hôtellerie-restauration, vacant dans cet établissement.
 Peuvent faire acte de candidature :
 1. Les titulaires d'un baccalauréat professionnel correspondant aux domaines énumérés à l'article 2 du décret précité ou d'une qualification reconnue équivalente.
 2. Les personnes titulaires d'une certification inscrite au répertoire national des certifications professionnelles délivrée dans l'un ou plusieurs des domaines précités.
 3. Les personnes titulaires d'une équivalence délivrée par la commission instituée par le décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et grade d'emplois de la fonction publique, permettant de se présenter à ce concours.
 Les dossiers de candidature doivent être adressés, au plus tard un mois après la date de publication du présent avis au Journal officiel, par lettre recommandée (le cachet de la poste faisant foi), au directeur du centre hospitalier, 130, avenue Louis-Herbeaux, BP 6367, 59385 Dunkerque Cedex, auprès duquel peuvent être obtenus tous les renseignements complémentaires pour la constitution du dossier, les date et lieu du concours.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des services de l'automobile du 15 janvier 1981 tel qu'étendu par arrêté du 30 octobre 1981 et tel que modifié par l'avenant n° 16 du 23 mai 1990, l'avenant n° 17 du 4 juillet 1990 et l'avenant n° 20 bis du 23 novembre 1993, les dispositions de l'avenant n° 52 du 3 juillet 2008, relatif aux salaires, à la convention collective nationale susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des cadres du négoce des matériaux de construction du 21 mars 1972, tel que modifié par l'avenant du 13 avril 1988, les dispositions de l'avenant n° 6 du 7 mai 2008 sur les salaires minimaux des cadres à la convention collective nationale susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail, qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise à jour le 10 octobre 1984, tel qu'étendu par arrêté du 30 juin 1986 et tel que modifié par l'avenant n° 36 du 22 mai 2001 étendu par arrêté du 20 août 2004, les dispositions de l'avenant n° 49 du 11 juin 2008, relatif aux salaires, à la convention collective susvisée, sous réserve de l'application, d'une part, des dispositions réglementaires portant fixation du salaire minimum interprofessionnel de croissance et, d'autre part, des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail, qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises de vente à distance du 6 février 2001, tel que modifié par l'avenant n° 2 du 9 novembre 2004, les dispositions de l'accord du 26 juin 2008 relatif aux rémunérations minimales garanties des ouvriers, employés, des techniciens, agents de maîtrise et cadres (2 annexes), conclu dans le cadre de la convention collective nationale susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail, qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Par arrêté du ministre de la défense en date du 15 octobre 2008, sont nommés au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique au titre du ministère de la défense :
 A. ― En qualité de titulaire :
 M. Lory (René), administrateur civil hors classe, directeur adjoint des affaires financières, en remplacement de M. Gillet (Jean-Baptiste).
 B. ― En qualité de suppléant :
 Mme Piffeteau (Evelyne), administratrice civile, chef du bureau de la tutelle des opérateurs de l'Etat au sein de la sous-direction des questions économiques, fiscales et internationales, en remplacement de M. Baudu (Jean-Pierre).
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 9 octobre 2008, Mme Sylvie Cuidard, trésorière principale du Trésor public, est nommée agent comptable du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, en remplacement de Mme Christine Proust.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application professionnel de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et matériaux du 22 avril 1955, à l'exception de l'activité de fabrication de produits en fibres-ciment, et dans son propre champ d'application territorial, les dispositions de l'avenant n° 28 du 10 juillet 2007 à l'accord régional (Bourgogne - Franche-Comté) de salaires du 20 décembre 1961, annexé à la convention collective nationale susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail, qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx du 28 septembre 2006, les dispositions de :
 ― l'accord du 16 juillet 2008, relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (barèmes annexés), conclu dans le cadre de la convention collective susvisée ;
 ― l'accord du 16 juillet 2008, relatif aux rémunérations effectives garanties (barèmes annexés), conclu dans le cadre de la convention collective susvisée.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs du 10 mai 1999, les dispositions de l'accord du 5 juin 2008 relatif aux salaires minima conventionnels 2008 conclu dans le cadre de la convention collective susvisée, sous réserve de l'application, d'une part, des dispositions réglementaires portant fixation du salaire minimum interprofessionnel de croissance et, d'autre part, des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail, qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des tuiles et briques du 17 février 1982, les dispositions de l'avenant n° 4 du 23 avril 2008, relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties des ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, à la convention collective susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de construction du 17 novembre 1969, tel que modifié par l'avenant n° 50 du 2 mai 2007, et dans le champ d'application de la convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965, tel que modifié par l'avenant n° 48 du 2 mai 2007, les dispositions de l'avenant n° 5 du 7 mai 2008 à l'accord sur les salaires minimaux conventionnels des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de construction conclu dans le cadre des conventions collectives susvisées, sous réserve de l'application, d'une part, des dispositions, réglementaires portant fixation du salaire minimum interprofessionnel de croissance, et, d'autre part, des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail, qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de la Guadeloupe et dépendances du 28 février 2002, les dispositions de l'accord du 26 février 2008 relatif aux salaires et primes conclu dans le cadre de la convention collective susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Un concours professionnel sur titres aura lieu au centre hospitalier de Crépy-en-Valois (Oise), en application de l'article 10 du décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001 portant statut particulier du corps des cadres de santé de la fonction publique hospitalière, en vue de pourvoir 1 poste d'infirmier cadre supérieur de santé vacant dans cet établissement.
 Peuvent être candidats les infirmiers cadres de santé des établissements mentionnés à l'article 2 du titre IV du statut général des fonctionnaires comptant au moins trois ans de services effectifs dans le grade de cadre de santé ou dans le grade de surveillant.
 Les candidatures doivent être adressées, par écrit (le cachet de la poste faisant foi), par lettre recommandée, au centre hospitalier, service du personnel, 16, rue Saint-Lazare, 60800 Crépy-en-Valois, dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel.
  Les dossiers d'inscription seront retournés avant la date fixée par l'établissement organisateur, auprès duquel peuvent être obtenus tous les renseignements complémentaires pour la constitution du dossier, les dates et lieux du concours.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006, les dispositions de l'avenant n° 12 du 16 juillet 2008, relatif aux rémunérations, à la convention collective susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et à programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
 L'article 5 (Adhésion) est étendu sous réserve de l'application des dispositions du dernier alinéa de l'article L. 2261-3 du code du travail.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 octobre 2008, M. Jean, Emile, Clément Meynadier, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er janvier 1991 en qualité de directeur d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de La Côte-Saint-André, est réintégré dans son corps d'origine à compter du 3 décembre 2008 et admis, sur sa demande, à cette même date, à faire valoir ses droits à une pension de retraite.
Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 23 octobre 2008, l'arrêté du 13 octobre 2008 portant nomination (officiers publics ou ministériels) est modifié comme suit :
Au lieu de :
 « Mlle Delorme (Delphine, Françoise, Claudine) est nommée notaire à la résidence de Madonne-et-Lamerey (Vosges) »,
  Lire :
 « Mlle Delorme (Delphine, Françoise, Claudine) est nommée notaire à la résidence de Dompaire (Vosges) ».
Par décision du ministre de la défense en date du 20 octobre 2008, sont déclarées admises au concours sur titres organisé en 2008 pour le recrutement dans le corps des chirurgiens-dentistes des armées, ouvert aux officiers sous contrat (OSC) servant en qualité de chirurgien-dentiste des armées, par ordre de mérite :
 La chirurgienne-dentiste des armées Durand (Catherine), ex aequo.
 La chirurgienne-dentiste des armées Jacobi (Julia), épouse Pasquet, ex aequo.
 Les candidates admises sont nommées à leur grade, échelon dans le grade et ancienneté acquise dans l'échelon de ce grade au premier jour du mois du concours.
Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 octobre 2008, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 les personnes dont les noms suivent :
 M. Wared Al Assaf, né le 7 février 1970 à Hama (Syrie) ;
 M. Aziouz Smail, né le 21 mars 1961 à Tizi-Ouzou (Algérie).
Par arrêté de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité en date du 22 octobre 2008, M.  Gilles Mathel, directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Manche, est nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ille-et-Vilaine à compter du 3 décembre 2008 et détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans.
Par arrêté du ministre de la défense en date du 15 octobre 2008, M. l'administrateur civil hors classe Lory (René), directeur adjoint des affaires financières, est nommé en qualité de président du comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique, en remplacement de M. Gillet (Jean-Baptiste).
L'emploi de chef de bureau du secteur audiovisuel public est vacant à la direction du développement des médias (services du Premier ministre).
 Composé d'une équipe de sept agents, le bureau du secteur audiovisuel public est chargé d'exercer la tutelle des sociétés publiques du secteur audiovisuel (France Télévisions, en particulier ses filiales France 2, France 3, France 4, France 5 et RFO, Radio  France, RFI, Arte-France et l'INA). Il exerce, par ailleurs, avec le ministère des affaires étrangères, la tutelle sur les sociétés de l'audiovisuel extérieur. Il gère les crédits et assure également le suivi de l'activité de la chaîne France 24.
 Le bureau du secteur audiovisuel public connaît ainsi de toutes les questions relatives à l'audiovisuel public. A ce titre, il est notamment chargé de l'élaboration de la partie de la loi de finances concernant le secteur audiovisuel et du rapport annuel de performance relatif à l'audiovisuel public annexé à la loi de finances initiale. Le bureau instruit également la position des représentants de l'Etat au sein des conseils d'administration des organismes du service public de l'audiovisuel et est particulièrement en charge de suivre la préparation et l'exécution de leurs budgets.
 Il instruit les dossiers dont l'incidence économique et stratégique justifie une attention particulière de la tutelle. La loi du 1er août 2000 ayant prévu la conclusion d'objectifs et de moyens entre l'Etat actionnaire et les entreprises du secteur audiovisuel public, le bureau est en charge de la négociation de ces contrats qui constituent pour les sociétés du secteur des plans stratégiques pluriannuels. Il suit les questions économiques du secteur audiovisuel public, notamment l'évolution de l'ensemble de ses ressources (redevance, publicité...) et les questions sociales (négociations au sein des entreprises, climat social, évolutions salariales...).
 Le chef du bureau a vocation à coordonner et à diriger l'ensemble des tâches imparties au bureau. Dans le cadre de ses fonctions, il aura à nouer des contacts et à entretenir des relations avec les interlocuteurs très divers, en particulier les responsables des organismes relevant du secteur public de l'audiovisuel et de leurs filiales ainsi que les fonctionnaires d'autres administrations (direction du budget, agence des participations de l'Etat, contrôle général économique et financier, direction de l'audiovisuel extérieur du ministère des affaires étrangères, ministère de l'outre-mer...).
 Personnes à contacter :
 Mme Laurence Franceschini, directeur du développement des médias (téléphone : 01-42-75-56-93).
 Mme Emmanuelle Bensimon, sous-directeur de la communication audiovisuelle (téléphone : 01-42-75-56-37).
 M. Joseph-Antoine d'Ornano, secrétaire général (téléphone : 01-42-75-57-22).
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées du 22 avril 1955, les dispositions de l'accord du 15 mai 2008, relatif aux salaires, conclu dans le cadre de la convention collective nationale susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Les emplois ci-après de correcteur des épreuves écrites et d'examinateur des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique sont vacants, ou susceptibles de l'être, au titre de l'année 2009 pour les filières MP et PC et pour la filière universitaire.
1. Au titre des filières MP et PC
Mathématiques
 Un correcteur titulaire, un correcteur suppléant, deux examinateurs titulaires, un examinateur suppléant.
Physique
 Un correcteur titulaire, un correcteur suppléant, deux examinateurs titulaires, trois examinateurs suppléants.
Physique et SI
 Deux correcteurs titulaires, deux correcteurs suppléants.
Chimie
 Un examinateur titulaire, deux examinateurs suppléants.
TP de chimie
 Deux examinateurs titulaires, un examinateur suppléant.
Informatique
 Un correcteur titulaire, un correcteur suppléant.
Français
 Quatre correcteurs titulaires, un correcteur suppléant, un examinateur titulaire, un examinateur suppléant.
Anglais
 Un correcteur titulaire, un correcteur suppléant, un examinateur suppléant.
Arabe
 Un correcteur titulaire, un correcteur suppléant, un examinateur titulaire, un examinateur suppléant.
Italien
 Un correcteur titulaire, un correcteur suppléant, un examinateur titulaire, un examinateur suppléant.
 Les professeurs de seconde année des classes préparatoires aux grandes écoles scientifiques ne peuvent être correcteurs dans la filière dans laquelle ils enseignent. Les examinateurs titulaires et suppléants ne peuvent participer, sous quelque forme que ce soit, à la préparation des candidats.
2. Au titre de la filière universitaire (candidats français)
Chimie
 Un examinateur titulaire.
Informatique
 Un examinateur titulaire.
Français
 Un examinateur suppléant.
Arabe
 Un examinateur titulaire, un examinateur suppléant.
Italien
 Un examinateur titulaire, un examinateur suppléant.
 Les examinateurs titulaires et suppléants ne peuvent participer, sous quelque forme que ce soit, à la préparation des candidats.
 Les candidats à ces emplois doivent envoyer un dossier de candidature à la direction du concours d'admission de l'Ecole polytechnique, 91128 Palaiseau Cedex, avec le détail de leurs titres et services.
 Cette demande est à formuler sur les imprimés mis à leur disposition sur le site http://www.polytechnique.fr, ainsi qu'à l'adresse postale indiquée ci-dessus (téléphone : 01-69-33-32-22 ; télécopie : 01-69-33-32-29).
 Les dossiers de candidature doivent parvenir à l'Ecole polytechnique au plus tard le 10 décembre 2008.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés du 6 juin 1996 portant adaptation des dispositions de la convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951 au secteur des textiles artificiels, les dispositions de l'accord du 9 juillet 2008 relatif aux salaires minima et à l'indemnité de panier de nuit, conclu dans le cadre de la convention collective nationale susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail, qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et à programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale du département du Pas-de-Calais en date du 3 octobre 2008, les concours externe, interne et troisième concours pour l'accès au cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux sont ouverts au titre de l'année 2009.
 Les épreuves de ces concours se dérouleront aux dates suivantes :
 Epreuves écrites d'admissibilité : 16 septembre 2009.
 Epreuves d'admission : décembre 2009 et janvier 2010.
 Pré-inscriptions sur internet : www.cdg62.fr du 2 au 19 mars 2009.
 La date limite de dépôt des dossiers de candidature est fixée au 26 mars 2009. Ils devront être postés à l'adresse du centre de gestion au plus tard à cette date (le cachet de la poste faisant foi).
 Le nombre de postes ouverts au concours est fixé comme suit :
Concours externe
 Spécialité « administration générale » : 27.
 Spécialité « secteur sanitaire et social » : 7.
Concours interne
 Spécialité « administration générale » : 27.
 Spécialité « secteur sanitaire et social » : 7.
Troisième concours
 Spécialité « administration générale » : 13.
 Spécialité « secteur sanitaire et social » : 2.
 Les épreuves se dérouleront à Bruay-la-Buissière et, compte tenu du nombre des candidats, dans des centres d'examen répartis sur l'ensemble du département.
 Tous renseignements complémentaires et en particulier les conditions de candidature pourront être communiqués sur simple demande adressée à Monsieur le président du centre de gestion du Pas-de-Calais, 220, avenue de la Libération, BP 67, 62702 Bruay-la-Buissière Cedex.
Par arrêté du président du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Corse-du-Sud en date du 23 septembre 2008, l'arrêté du 19 juin 2008 portant ouverture d'un concours externe sur titres avec épreuves d'accès au grade de rédacteur territorial, spécialité administration générale, ouvert au titre de l'année 2008, est modifié ainsi qu'il suit :
 « Les dossiers de candidature pourront être retirés du lundi 10 novembre 2008 au jeudi 11 décembre 2008 inclus.
 Date limite de retrait des dossiers par voie postale : mercredi 3 décembre 2008, au centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Corse-du-Sud, 18, cours Napoléon, BP 60321, 20178 Ajaccio Cedex 1.
 La date limite de dépôt des dossiers de candidature est fixée au jeudi 11 décembre 2008 inclus. Ils devront être postés à l'adresse du centre départemental de gestion de la Corse-du-Sud au plus tard à cette date (le cachet de la poste faisant foi). »
 Les autres dispositions restent inchangées.
Par arrêté du président du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Corse-du-Sud en date du 23 septembre 2008, l'arrêté du 19 juin 2008 portant ouverture d'un concours interne avec épreuves d'accès au grade de rédacteur territorial, spécialité « administration générale », ouvert au titre de l'année 2008, est modifié ainsi qu'il suit :
 « Les dossiers de candidature pourront être retirés du lundi 10 novembre 2008 au jeudi 11 décembre 2008 inclus.
 Date limite de retrait des dossiers par voie postale : le mercredi 3 décembre 2008 au centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de la Corse-du-Sud, 18, cours Napoléon, BP 60321, 20178 Ajaccio Cedex 1.
 La date limite de dépôt des dossiers de candidature est fixée au jeudi 11 décembre 2008 inclus. Ils devront être postés à l'adresse du centre départemental de gestion de la Corse-du-Sud, au plus tard à cette date (le cachet de la poste faisant foi). »
 (Les autres dispositions restent inchangées.)
En application de l'article 3 du décret du 17 septembre 2008 susvisé, la liste des emplois de chef de mission permettant l'accès à l'échelon spécial est :
SERVICES OU DIRECTIONS
DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
Agence nationale des fréquences
Directeur adjoint de la direction technique du contrôle du spectre
Direction des affaires juridiques
Chef du bureau du personnel et des affaires générales
Service de la communication
Chef du bureau des éditions numériques
Conseil général des mines
Chargé de mission auprès du président de la section « innovation et entreprises »
Service du contrôle général économique et financier
Responsable de la formation professionnelle
Direction générale des douanes et droits indirects
Adjoint au chef du bureau du budget et de la programmation, des affaires financières et du réseau comptable
Direction générale des douanes et droits indirects
Adjoint au chef du bureau du budget et de la programmation, des affaires financières et du réseau comptable, responsable de la section « programmation pluriannuelle et contrôle de gestion »
Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Chef du bureau « ressources humaines et affaires générales »
Mission « Parlement européen »
Adjoint au chef de la mission « Parlement européen »
Service des pensions
Chef du bureau de l'accueil des usagers
Direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel
Chargé de mission auprès du chef du bureau des politiques sociales
Direction générale du Trésor et de la politique économique
Chef du bureau « pôle informatique et systèmes d'information »
Secrétariat général
Chargé de mission au service des systèmes d'information
Secrétariat général des affaires européennes
Chef du bureau « coordination générale, administration du service et informatique »
Dans le département de l'Oise, les demandes de passeport reçues à compter du :
 31 octobre 2008 dans la commune de Chantilly ;
 3 novembre 2008 dans les communes de Beauvais, Saint-Just-en-Chaussée, Ribécourt-Dreslincourt, Breteuil et Noailles ;
 13 novembre 2008 dans les communes de Noyon et Clermont ;
 17 novembre 2008 dans les communes de Grandvilliers et Chaumont-en-Vexin ;
 18 novembre 2008 dans les communes de Crépy-en-Valois et Nogent-sur-Oise ;
 21 novembre 2008 dans les communes de Méru et Creil ;
 24 novembre 2008 dans les communes de Le Coudray-Saint-Germer, Attichy et Ressons-sur-Matz ;
 27 novembre 2008 dans les communes de Senlis, Pont-Sainte-Maxence, Chambly et Estrées-Saint-Denis ;
 28 novembre 2008 dans les communes de Compiègne, Auneuil, Liancourt, Le Plessis-Belleville et Verneuil-en-Halatte,
sont régies par les dispositions du décret du 30 décembre 2005 dans sa version issue du décret du 30 avril 2008. A compter des mêmes dates, les demandes de passeport électronique n'y sont plus reçues.
 Dans les autres communes du département, les demandes de passeport électronique cessent d'être reçues à partir du 28 novembre 2008.
 A compter du 28 novembre 2008, les demandes de passeport sont reçues, quel que soit le domicile du demandeur, dans les communes dont la liste est fixée par arrêté préfectoral.
La liste électorale sera affichée le mardi 30 décembre 2008. Dans les huit jours qui suivent leur publication, les électeurs pourront vérifier les inscriptions et, le cas échéant, présenter des demandes d'inscription. Dans le même délai et pendant trois jours à compter de son expiration, des réclamations pourront être formulées contre les inscriptions ou omissions sur les listes électorales. Les demandes d'inscription seront reçues jusqu'au lundi 12 janvier 2009, à 17 heures, au secrétariat général, direction des ressources humaines (sous-direction des personnels, bureau des affaires générales des études et des statuts), 7, rue Nélaton, 75015 Paris (bureau 848).
L'article 322 G de l'annexe III au code général des impôts est ainsi modifié : 
1. Le I est ainsi rédigé : 
« Réalisation d'un investissement minimal de 1 000 000 €.A défaut, les conditions prévues aux II, III, IV et V sont applicables. » ; 
2. Les dispositions des I, II, III et IV sont reprises respectivement sous les II, III, IV et V.
Les listes de candidats ainsi que les déclarations de candidature devront être déposées par les organisations syndicales représentatives au secrétariat général, direction des ressources humaines (sous-direction des personnels, bureau des affaires générales des études et des statuts), 7, rue Nélaton, 75015 Paris, au plus tard le mercredi 3 décembre 2008, à 17 heures. Ces déclarations devront être signées par le représentant habilité de chaque organisation et porter le nom d'un délégué habilité à les représenter dans toutes les opérations électorales. Les contestations éventuelles sur la recevabilité des déclarations de candidature pourront être déposées devant le tribunal administratif jusqu'au vendredi 12 décembre 2008.
En l'absence de dépôt de liste de candidats par les organisations syndicales représentatives le mercredi 3 décembre 2008, un second tour de scrutin sera organisé le jeudi 29 janvier 2009. La date limite de dépôt des déclarations de candidature sera alors fixée au mercredi 17 décembre 2008, à 17 heures, auprès du secrétariat général, direction des ressources humaines (sous-direction des personnels, bureau des affaires générales des études et des statuts), 7, rue Nélaton, 75015 Paris (bureau 848).
 S'il est constaté, le jeudi 15 janvier 2009, que le nombre de votants est inférieur à la moitié du nombre des électeurs inscrits, un second tour de scrutin sera organisé le jeudi 5 mars 2009. Le dépôt des déclarations de candidature sera alors fixé au mercredi 21 janvier 2009, à 17 heures, auprès du secrétariat général, direction des ressources humaines (sous-direction des personnels, bureau des affaires générales des études et des statuts), 7, rue Nélaton, 75015 Paris (bureau 848).
Un comité d'orientation est placé auprès de l'Agence de gestion du réseau international des finances.
 Il veille à la cohérence des actions entreprises par l'agence avec celles des établissements publics mentionnés au II de l'article 3 de l'arrêté du 28 octobre 2008 susvisé.
 Le comité comprend :
 ― le directeur de l'agence ou son représentant, président ;
 ― le secrétaire général de la direction générale du Trésor et de la politique économique ou son représentant ;
 ― le sous-directeur du développement international des entreprises à la direction générale du Trésor et de la politique économique ou son représentant ;
 ― le chef du bureau de la promotion commerciale et des partenaires de l'exportation à la direction générale du Trésor et de la politique économique ou son représentant ;
 ― deux représentants de chacun des établissements publics susmentionnés.
 Le comité se réunit au moins deux fois par an.
En vue de l'accomplissement des opérations électorales visées à l'article 1er, un bureau de vote est constitué à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
 Le scrutin se déroulera uniquement par correspondance dans les conditions fixées par l'arrêté interministériel du 8 janvier 1996 susvisé. Les votes par correspondance doivent être parvenus au bureau de vote au plus tard le jeudi 15 janvier 2009, à 17 heures, heure de clôture du scrutin.
A l'article 1er de l'arrêté du 30 juillet 2008 susvisé, les termes : « Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 14 avril 1994 susvisé sont remplacées par les suivantes : » sont remplacés par les termes : « Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 14 avril 1994 portant création d'une régie d'avances auprès de la direction des renseignements généraux du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sont remplacées par les suivantes : ».
Le directeur de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et le directeur général des finances publiques du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990, tel que modifié par l'avenant du 17 mars 1997, à l'exception des mareyeurs-expéditeurs, les dispositions de :
 ― l'avenant n° 24 du 9 juillet 2008, relatif aux salaires minima, à l'annexe II de la convention collective nationale susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010 ;
 ― l'avenant n° 24 bis du 9 juillet 2008, relatif aux salaires minima des saleurs-saurisseurs, à l'annexe II de la convention collective nationale susvisée, sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 2241-9 du code du travail qui prévoient que la négociation annuelle sur les salaires vise également à définir et programmer les mesures permettant de supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes avant le 31 décembre 2010.
Un arrêté du préfet de l'Orne en date du 17 juin 2008 a ouvert un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (assistant de service social) de la fonction publique hospitalière en vue de pourvoir 1 poste vacant au centre hospitalier de L'Aigle.
 Peuvent faire acte de candidature les personnes remplissant les conditions énumérées à l'article 3 du décret n° 93-652 du 26 mars 1993 modifié portant statut particulier des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière.
 Les candidatures doivent être adressées (le cachet de la poste faisant foi) ou remises, dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au directeur du centre hospitalier, 10, rue du Docteur-Frinault, BP 189, 61305 L'Aigle Cedex.
Un concours sur titres est ouvert à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne, en application de l'article 3 du décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 modifié portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière, en vue de pourvoir 15 postes de psychologue vacants dans les établissements suivants :
 ― centre hospitalier de Vichy : 1 poste ;
 ― centre hospitalier Cœur du Bourbonnais, à Tronget : 2 postes ;
 ― hôpital de Néris-les-Bains : 1 poste ;
 ― centre hospitalier spécialisé d'Ainay-le-Château : 2 postes ;
 ― centre hospitalier de Moulins : 3 postes ;
 ― centre hospitalier d'Aurillac : 2 postes ;
 ― hôpital local d'Yssingeaux : 1 poste ;
 ― établissement médico-social public Les Galoubies, à Chamalières : 2 postes ;
 ― centre départemental de l'enfance et de la famille, à Chamalières : 1 poste.
 Peuvent faire acte de candidature les personnes de nationalité française et les ressortissants de l'Union européenne titulaires :
 1° De la licence et de la maîtrise en psychologie ou de la licence en psychologie obtenue conformément à la réglementation antérieure à l'application du décret n° 66-412 du 22 juin 1966 relatif à l'organisation des deux premiers cycles d'enseignement dans les facultés de lettres et sciences humaines qui justifient, en outre, de l'obtention de l'un des diplômes d'études supérieures spécialisées délivrés dans les domaines suivants : psychologie clinique, psychologie pathologique, psychologie de l'enfance et de l'adolescence, psychologie gérontologique, psychologie appliquée à la formation d'adultes et de formateurs d'enfants ;
 2° Ou de l'un des titres figurant sur une liste fixée par l'arrêté ministériel du 1er août 1996 paru au Journal officiel du 9 août 1996 relatif aux titres exigés pour l'accès aux concours sur titres de psychologue de la fonction publique hospitalière ;
 3° Ou de diplômes étrangers reconnus équivalents aux diplômes mentionnés ci-dessous dans les conditions fixées par l'article 1er (2°) du décret n° 90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue, modifié par le décret n° 93-536 du 27 mars 1993 ;
 4° Ou du diplôme de psychologie délivré par l'école des psychologues praticiens de l'Institut catholique de Paris.
 La limite d'âge est supprimée conformément aux dispositions législatives ou réglementaires en vigueur.
 Les candidatures doivent être adressées, dans un délai d'un mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, par écrit (le cachet de la poste faisant foi) à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Auvergne, 60, avenue de l'Union-Soviétique, service professions concours, 63057 Clermont-Ferrand Cedex, auprès de laquelle peuvent être obtenus tous les renseignements complémentaires pour la constitution du dossier, les date et lieu du concours.
Sont déclarés vacants ou susceptibles d'être vacants les sièges suivants :
DISCIPLINES MÉDICALES
1er COLLÈGE
Professeurs et assimilés
 Sous-section 48-02 : réanimation médicale, médecine d'urgence
 1 siège en remplacement de M. Claude Gibert.
Sous-section 53-01 : médecine interne ; gériatrie et biologie
du vieillissement, médecine générale, addictologie
 1 siège en remplacement de M. Jacques Beylot.
 1 siège en remplacement de M. Hugues Rousset.
Sous-section 54-03 : gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale
 1 siège en remplacement de M. Bernard Blanc.
2e COLLÈGE
Maîtres de conférences et assimilés
Sous-section 43-01 : biophysique et médecine nucléaire
 1 siège en remplacement de M. Denis Mariano-Goulart.
 1 siège en remplacement de M. François Roux.
Sous-section 44-04 : nutrition
 1 siège en remplacement de M. Stéphane Schneider.
Sous-section 46-01 : épidémiologie,
économie de la santé et prévention
 1 siège en remplacement de Mme Françoise Lalain, épouse Tissot Guerraz.
Sous-section 48-02 : réanimation médicale, médecine d'urgence
 1 siège en remplacement de M. Alain Cariou.
Sous-section 49-01 : neurologie
 1 siège en remplacement de M. Jean-Luc Houeto.
Sous-section 49-04 : pédopsychiatrie, addictologie
 1 siège en remplacement de Mme Claire Morel, épouse Bouvatier.
Sous-section 49-05 : médecine physique et de réadaptation
 1 siège en remplacement de M. Pascal Giraux.
Sous-section 50-01 : rhumatologie
 1 siège en remplacement de Mme Sandrine Guis.
Sous-section 51-03 : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
 1 siège en remplacement de M. Roland Demaria.
Sous-section 51-04 : chirurgie vasculaire, médecine vasculaire
 1 siège en remplacement de M. Eric Steinmetz.
Sous-section 53-01 : médecine interne, gériatrie et biologie
du vieillissement, médecine générale, addictologie
 1 siège en remplacement de Mme Isabelle Lamotte, épouse Mahe.
Sous-section 55-02 : ophtalmologie
 1 siège en remplacement de M. Yves Dauvilliers.
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
1er COLLÈGE
Professeurs et assimilés
Sous-section 56-01 : pédodontie
 1 siège en remplacement de M. Jean Jasmin.
2e COLLÈGE
Maîtres de conférences et assimilés
Sous-section 57-02 : chirurgie buccale, pathologie
et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
 1 siège en remplacement de M. Louis Maman.
 Les candidatures doivent parvenir par lettre au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (bureau des personnels de santé, DGRH A2-4), 34, rue de Châteaudun, 75436 Paris Cedex 09, pour le 21 novembre 2008 au plus tard. Elles seront transmises aux sous-sections concernées du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.
 Le modèle de déclaration de candidature est disponible sur le site internet : www.education.gouv.fr, à la rubrique « outils, formulaires », puis « pour les agents de l'éducation nationale », « candidatures au Conseil national des universités » « pour les disciplines médicales et odontologiques ».
Un arrêté du préfet du Loiret en date du 22 septembre 2008 a ouvert un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (assistant de service social) de la fonction publique hospitalière en vue de pourvoir 2 postes vacants au centre hospitalier départemental de Fleury-les-Aubrais.
 Peuvent faire acte de candidature les personnes remplissant les conditions énumérées à l'article 3 du décret n° 93-652 du 26 mars 1993 modifié portant statut particulier des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière.
 Les candidatures doivent être adressées (le cachet de la poste faisant foi) ou remises, dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel, au directeur du centre hospitalier départemental, 1, route de Chanteau, BP 62016, 45402 Fleury-les-Aubrais Cedex.
Un concours interne aura lieu au centre hospitalier du Parc, à Sarreguemines (Moselle), dans les conditions fixées à l'article 12 (1°, b) du décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière, en vue de pourvoir 1 poste de technicien supérieur, branche biomédical, vacant dans cet établissement.
 Peuvent faire acte de candidature, pour 40 % des postes à pourvoir par concours interne, les fonctionnaires et agents publics, ainsi que les agents en fonction dans une organisation internationale intergouvernementale à la date de clôture, comptant au moins trois ans de services publics au 1er janvier de l'année au titre de laquelle est organisé le concours.
 Les dossiers de candidature doivent être adressés, au plus tard un mois après la date de publication du présent avis au Journal officiel, par lettre recommandée (le cachet de la poste faisant foi), au directeur du centre hospitalier, direction des ressources humaines, 1, rue de l'Hôpital, BP 90619, 57206 Sarreguemines Cedex, auprès duquel peuvent être obtenus tous les renseignements complémentaires pour la constitution du dossier, les date et lieu du concours.
Un concours interne sur épreuves aura lieu au centre hospitalier universitaire de Bordeaux (Gironde) dans les conditions fixées à l'article 4 (2°) du décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière, en vue de pourvoir 1 poste d'agent-chef de 2e catégorie, domaine hôtellerie, restauration, vacant au centre hospitalier de Langon.
 Peuvent faire acte de candidature :
 1. Les fonctionnaires titulaires du corps des agents de maîtrise, du corps des conducteurs ambulanciers et du corps des dessinateurs régis par le décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière ainsi que les fonctionnaires titulaires des grades de maître ouvrier et maître ouvrier principal.
 2. Les agents de maîtrise principaux et les maîtres ouvriers principaux. Les conducteurs ambulanciers hors catégorie et les dessinateurs principaux doivent justifier d'un an d'ancienneté au moins dans leur grade. Les agents de maîtrise, les maîtres ouvriers, les conducteurs ambulanciers de 1re catégorie et les dessinateurs chef de groupe doivent justifier de trois ans d'ancienneté au moins dans leur grade respectif.
 Les dossiers de candidature doivent être adressés, au plus tard un mois après la date de publication du présent avis au Journal officiel, par lettre recommandée (le cachet de la poste faisant foi), au directeur du centre hospitalier universitaire, 12, rue Dubernat, 33404 Talence, auprès duquel peuvent être obtenus tous les renseignements complémentaires pour la constitution du dossier, les date et lieu du concours.
Un concours externe sur titres aura lieu au centre hospitalier universitaire de Bordeaux (Gironde), dans les conditions fixées à l'article 12 (1°, a) du décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 modifié portant statuts particuliers des personnels techniques de la fonction publique hospitalière, en vue de pourvoir 1 poste de technicien supérieur hospitalier, domaine logistique d'approvisionnement, vacant dans cet établissement.
 Peuvent faire acte de candidature, pour 40 % des postes à pourvoir par concours externe sur titres, les titulaires d'un diplôme sanctionnant un premier cycle d'études supérieures, d'un titre ou d'un diplôme homologués au niveau III ou d'une certification inscrite au répertoire national des certifications professionnelles délivrée dans l'une ou plusieurs des spécialités citées ci-dessus, ainsi que dans tout autre domaine à caractère technique et scientifique entrant dans les missions des établissements relevant de la fonction publique hospitalière.
 Ce concours est également ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme dont l'équivalence avec les titres ou diplômes précités, pour l'application du décret n° 91-868 précité, aura été reconnue par la commission prévue par le décret n° 2007-196 du 13 février 2007 relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emplois de la fonction publique.
 Les dossiers de candidature devront être adressés, au plus tard un mois après la date de publication du présent avis au Journal officiel, par lettre recommandée (le cachet de la poste faisant foi), au directeur du centre hospitalier universitaire, 12, rue Dubernat, 33404 Talence, auprès duquel peuvent être obtenus tous les renseignements complémentaires pour la constitution du dossier, les date et lieu du concours.