Tableau n° 4
 					 Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
 										DÉSIGNATION DES MALADIES
 										DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
 										LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX
 										susceptibles de provoquer ces maladies
 										Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou 
associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombo-
pénie) acquises primitives non réversibles.
 										Syndromes myélodysplasiques acquis et non 
médicamenteux.
 										Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblas-
tique à l'exclusion des leucémies aiguës avec 
des antécédents d'hémopathies.
 										Syndromes myéloprolifératifs.
 										3 ans (sous réserve d'une
 										durée d'exposition de 6 mois)
 										3 ans
 										20 ans (sous réserve d'une
 										durée d'exposition de 6 mois)
 										20 ans (sous réserve d'une
 										durée d'exposition de 6 mois)
 										Opérations de production, transport et utilisation du benzène et 
autres produits renfermant du benzène, notamment :
 										― production, extraction, rectification du benzène et des produits en 
renfermant ;
 										― emploi du benzène et des produits en renfermant pour la 
production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ;
 										― préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, 
manipulation de ces carburants, travaux en citerne ;
 										― emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles 
ou synthétiques ;
 									 										― production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, 
colles, produits d'entretien renfermant du benzène ;
 										― fabrication de simili-cuir ;
 										― production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc 
naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ;
 									 										― autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme 
agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de 
nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
 										― opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, 
substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu 
comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglo-
mération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant 
ou diluant ;
 									 										― emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres 
substances liquides ou solides ;
 										― emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ;
 										― poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de 
relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie. 
 										 Nota. ― Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur destumeurs des tissus 
hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).
 					 Tableau n° 16 bis
 					 Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille,
 					les brais de houille et les suies de combustion du charbon
 										DÉSIGNATION DES MALADIES
 										DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
 										LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
 										susceptibles de provoquer ces maladies
 										A
 									 										20 ans (sous réserve d'une
 										durée d'exposition de 10 ans)
 										A
houille, huiles et brais de houille, exposant habituellement au 
contact cutané avec les produits précités.
 									 										2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à 
charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant 
habituellement au contact cutané avec les suies de combustion du 
charbon.
 										B
 									 										30 ans (sous réserve d'une
 										durée d'exposition de 10 ans)
 										B
 ou à l'entretien des fours ou à la récupération et au traitement des 
goudrons, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des 
produits précités.
 									 										2. Travaux ayant exposé habituellement à l'inhalation des émissions 
des produits précités dans les unités de production de  gaz de ville .
 									 										3. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse 
selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), exposant 
habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
 									 										4. Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude) 
pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant 
habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
 									 										5. Travaux de mélangeage, de malaxage et de mise en forme lors de 
la fabrication d'électrodes destinées à la métallurgie, exposant habituel-
lement à l'inhalation des émissions des produits précités.
 									 										6. Travaux de chargement de pâte en boulets à base de brai ou de 
soudage de viroles dans le procédé à anode continue en électrométal-
lurgie de ferroalliages, exposant habituellement à l'inhalation des 
émissions des produits précités.
 									 										7. Travaux de fabrication par pressage des agglomérés de houille (boulets
 ou briquettes), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des 
produits précités.
 									 										8. Travaux de coulée et de décochage en fonderie de fonte ou d'acier 
utilisant des  sables au noir  incorporant des brais, exposant habituel-
lement à l'inhalation des émissions des produits précités.
 									 										9. Travaux de pose de  masse à boucher  au goudron, et nettoyage 
et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habi-
tuellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
 									 										10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon
 et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement 
à l'inhalation des suies de combustion du charbon.
 										C
voies excrétrices supérieures) confirmée par 
examen histopathologique ou cytopathologique.
 									 										30 ans (sous réserve d'une
 										durée d'exposition de10 ans)
 										C
à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités.
 										2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse 
selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant 
l'emploi et la manipulation habituels des produits précités.
 									 										3. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon 
et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et 
au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies de combus-
tion du charbon.
 									 										4. Travaux au poste de vannier avant 1985 comportant l'exposition habituelle 
à des bitumes goudrons lors de l'application de revêtements routiers.
 					 Tableau n° 36 bis
 					 Affections cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : huiles minérales peu ou non raffinées et huiles minérales régénérées utilisées dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, extraits aromatiques, résidus de craquage, huiles moteur usagées ainsi que suies de combustion des produits pétroliers
 										DÉSIGNATION DES MALADIES
 										DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
 										LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
 										susceptibles de provoquer ces maladies
 										Epithélioma primitif de la peau. 
 										30 ans (sous réserve d'une 
durée d'exposition minimale 
de 10 ans)
 										1. Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou 
travaux de traitement des métaux et alliages exposant habituellement 
au contact cutané avec des huiles minérales peu ou non raffinées, ou 
régénérées.
 									 										2. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des extraits 
aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, 
d'ensimage, de démoulage, ou comme fluxant des bitumes.
 									 										3. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des résidus 
de craquage utilisés notamment comme liants ou fluidifiants et avec des 
huiles moteur usagées.
 									 										4. Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées 
exposant habituellement au contact cutané avec des suies de combustion 
de produits pétroliers.
 					 II. ― Au tableau n° 43, dans la colonne  Désignation des maladies , les mots :  Ulcérations cutanées sont remplacés par les mots :  Dermatites irritatives.
 					 III. - Après le tableau n° 43, il est inséré un tableau n° 43 bis ainsi rédigé :
 					 Tableau n° 43 bis
 					 Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique
 										DÉSIGNATION DES MALADIES
 										DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
 										LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
 										susceptibles de provoquer ces maladies
 										Carcinome du nasopharynx.
 										40 ans (sous réserve
 										d'une exposition de 5 ans)
 										Préparation de l'aldéhyde formique et de ses solutions (formol) à 
l'exception des travaux effectués en système clos.
 										Utilisation de l'aldéhyde formique dans les laboratoires d'histologie, 
d'anatomo-cyto-pathologie et en thanatopraxie à l'exception des 
travaux effectués en système clos.
 									 										Traitements des peaux mettant en œuvre de l'aldéhyde formique à 
l'exception des travaux effectués en système clos.
 									 										Fabrication de résines urée formol, mélamine formol, mélamine urée 
formol, phénol formol à l'exception des travaux effectués en système 
clos.
 									 										Travaux de fabrication des panneaux de bois constitués de fibres, 
particules ou lamelles mettant en œuvre des résines à base d'aldéhyde 
formique : préparation du mélange collant, collage et pressage, refroidis-
sement des panneaux.
 									 										Imprégnation de papiers par des résines urée formol et mélamine formol.
 										Vernissage de parquets mettant en œuvre des résines urée formol.
 									 										Utilisation de résines urée formol pour la consolidation de terrain (mines
et travaux publics).
 										Travaux d'apprêt et finition de voiles de tulle mettant en œuvre de 
l'aldéhyde formique.
 										Travaux d'extinction d'incendies.