11. Eléments en instance d'affectation
110
     Report à nouveau (solde créditeur).
114
     Dépenses refusées par l'autorité de tarification ou inopposables aux financeurs.
1141
     Dépenses refusées par l'autorité de tarification en application de l'article R. 314-52 du CASF.
1142
     Dépenses inopposables aux financeurs.
1148
     Autres.
115
     Résultat sous contrôle de tiers financeurs.
1151
     Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur).
11510
     Report à nouveau (solde créditeur).
11510.0
     Budget général.
11510.1
     Autres services ne relevant pas du I de l'article L. 312-1 du CASF.
11510.2
     Unité de long séjour.
11510.3
     EHPAD.
11510.3.1
     EHPAD section tarifaire hébergement.
11510.3.2
     EHPAD section tarifaire dépendance.
11510.3.3
     EHPAD section tarifaire soins.
11510.61
     Maison de retraite.
11510.64
     Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées.
11510.65
     Siège social relevant du VI de l'article L. 314-7 du code de l'action sociale et des familles.
11510.68
     Autres services relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
11511
     Excédent affecté au financement de mesures d'exploitation non reconductibles.
11511.0
     Budget général.
11511.1
     Autres services ne relevant pas du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
11511.2
     Unité de long séjour.
11511.3
     EHPAD.
11511.3.1
     EHPAD section tarifaire hébergement.
11511.3.2
     EHPAD section tarifaire dépendance.
11511.3.3
     EHPAD section tarifaire soins.
11511.61
     Maison de retraite.
11511.64
     Services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées.
11511.65
     Siège social relevant du VI de l'article L. 314-7 du code de l'action sociale et des familles.
11511.68
     Autres services relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
11519
     Report à nouveau (solde débiteur).
11519.0
     Budget général.
11519.1
     Autres services ne relevant pas du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
11519.2
     Unité de long séjour.
11519.3
     EHPAD.
11519.3.1
     EHPAD section tarifaire hébergement.
11519.3.2
     EHPAD section tarifaire dépendance.
11519.3.3
     EHPAD section tarifaire soins.
11519.61
     Maison de retraite.
11519.64
     Services de soins infirmiers à domicile.
11519.65
     Siège social relevant du VI de l'article L. 314-7 du code de l'action sociale et des familles.
11519.68
     Autres services relevant de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles.
116
     Dépenses non opposables aux tiers financeurs.
1161
     Amortissements comptables excédentaires différés.
1162
     Dépenses pour congés payés.
1163
     Autres droits acquis par les salariés non provisionnés en application du 3° de l'article R. 314-45.
1168
     Autres dépenses non opposables aux tiers financeurs.
119
     Report à nouveau (solde débiteur).
12. Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit)
120
     Résultat de l'exercice (excédent).
1201
     Résultat de l'exercice (excédent) sous contrôle de tiers financeurs.
1202
     Résultat de l'exercice (excédent) non contrôlé ou non affecté par des tiers financeurs.
129
     Résultat de l'exercice (déficit).
1291
     Résultat de l'exercice (déficit) sous contrôle de tiers financeurs.
1292
     Résultat de l'exercice (déficit) non contrôlé ou non affecté par des tiers financeurs.
13. Subventions d'investissement affectées
à des biens non renouvelables
131
     Subventions d'équipement.
1311
     Etat.
1312
     Régions.
1313
     Départements.
1314
     Communes.
1315
     Collectivités publiques.
1316
     Entreprises publiques.
1317
     Entreprises et organismes privés.
1318
     Autres.
13181
     Taxe d'apprentissage.
13188
     Autres subventions d'équipement.
138
     Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 131).
139
     Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat.
1391
     Subventions d'équipement.
13911
     Etat.
13912
     Régions.
13913
     Départements.
13914
     Communes.
13915
     Collectivités publiques.
13916
     Entreprises publiques.
13917
     Entreprises et organismes privés.
13918
     Autres.
139181
     Taxe d'apprentissage.
139188
     Autres subventions d'équipement.
1398
     Autres subventions d'investissement (même ventilation que celle du compte 1391).
14. Provisions réglementées
141
     Provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.
1411
     Provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR : dotation par recours à l'emprunt.
1412
     Provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR : dotation par financement sur les tarifs.
142
     Provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
143
     Provisions réglementées relatives aux stocks.
1431
     Hausse des prix.
1432
     Fluctuation des cours.
144
     Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif.
145
     Amortissements dérogatoires.
146
     Provision spéciale de réévaluation.
147
     Plus-values réinvesties.
148
     Autres provisions réglementées.
1486
     Provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.
14861
     Provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
14862
     Provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
15. Provisions
151
     Provisions pour risques.
1511
     Provisions pour litiges.
1512
     Provisions pour garanties données aux usagers ou aux clients.
1513
     Provisions pour pertes sur marchés à terme.
1514
     Provisions pour amendes et pénalités.
1515
     Provisions pour perte de change.
1516
     Provisions pour risque d'emploi.
1518
     Autres provisions pour risques.
153
     Provisions pour pensions et obligations similaires.
155
     Provisions pour impôts.
157
     Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices.
1572
     Provisions pour grosses réparations.
15721
     Biens en propriété.
15722
     Biens en commodat.
15723
     Biens en location.
158
     Autres provisions pour charges.
1581
     Provisions pour rémunération de personnes handicapées.
1588
     Autres provisions pour charges.
16. Emprunts et dettes assimilées
164
     Emprunts auprès des établissements de crédit.
165
     Dépôts et cautionnements reçus.
1651
     Dépôts.
1655
     Cautionnements.
167
     Emprunts et dettes assortis de conditions particulières.
1672
     Titres associatifs.
1674
     Avances conditionnées de l'Etat.
1678
     Autres avances et prêts.
168
     Autres emprunts et dettes assimilées.
1681
     Autres emprunts.
1685
     Rentes viagères capitalisées.
1687
     Autres dettes.
1688
     Intérêts courus.
16884
     Sur emprunts auprès des établissements de crédit.
16885
     Sur dépôts et cautionnements reçus.
16887
     Sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières.
16888
     Sur autres emprunts et dettes assimilées.
169
     Primes de remboursement des obligations.
17. Dettes rattachées à des participations
171
     Dettes rattachées à des participations (groupe).
174
     Dettes rattachées à des participations (hors groupe).
178
     Dettes rattachées à des sociétés en participation.
1781
     Principal.
1788
     Intérêts courus.
18. Compte de liaison des établissements
(avec le siège social ou entre eux)
181
(à 184)
     Comptes de liaison des établissements et siège social.
1811
     Apports permanents ou à long terme.
1812
     Apports de disponibilités à plus d'un an.
1813
     Apports de disponibilités à moins d'un an.
1814
     Biens et prestations de service échangés.
186
     Biens et prestations échangés entre établissements (charges).
187
     Biens et prestations échangés entre établissements (produits).
19. Fonds dédiés
194
     Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement.
195
     Fonds dédiés sur dons manuels affectés.
197
     Fonds dédiés sur legs et donations affectés.
2. Comptes d'immobilisations
20. Immobilisations incorporelles
201
     Frais d'établissement.
2011
     Frais de constitution.
2012
     Frais de réorganisation.
2013
     Frais d'évaluation.
203
     Frais d'études, de recherche et de développement et d'insertion.
2031
     Frais d'études.
2032
     Frais de recherche et de développement.
2033
     Frais d'insertion.
205
     Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
206
     Droit au bail.
207
     Fonds commercial.
208
     Autres immobilisations incorporelles.
21. Immobilisations corporelles
211
     Terrains.
2111
     Terrains nus.
2112
     Terrains aménagés.
2113
     Sous-sols et sur-sols.
2114
     Terrains de gisement.
21141
     Carrières.
2115
     Terrains bâtis.
212
     Agencements et aménagements des terrains (même ventilation que celle du compte 211).
213
     Constructions sur sol propre.
2131
     Bâtiments.
2135
     Installations générales, agencements, aménagements des constructions.
2138
     Ouvrages d'infrastructure.
214
     Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 213).
215
     Installations techniques, matériel et outillage.
2151
     Installations complexes spécialisées.
21511
     Sur sol propre.
21514
     Sur sol d'autrui.
2153
     Installations à caractère spécifique.
21531
     Sur sol propre.
21534
     Sur sol d'autrui.
2154
     Matériel.
2155
     Outillage.
2157
     Agencements et aménagements du matériel et outillage.
218
     Autres immobilisations corporelles.
2181
     Installations générales, agencements, aménagements divers.
2182
     Matériel de transport.
2183
     Matériel de bureau et matériel informatique.
2184
     Mobilier.
2185
     Cheptel.
2188
     Autres immobilisations corporelles.
22. Immobilisations grevées de droit
228
     Immobilisations grevées de droit.
229
     Droits des propriétaires.
23. Immobilisations en cours
231
     Immobilisations corporelles en cours.
2312
     Terrains, agencements et aménagements de terrains.
2313
     Constructions en cours.
2315
     Installations techniques, matériels et outillage industriels.
2318
     Autres immobilisations corporelles.
232
     Immobilisations incorporelles en cours.
237
     Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles.
238
     Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles.
2382
     Terrains.
2383
     Constructions.
2385
     Installations techniques, matériels et outillage industriels.
2388
     Autres immobilisations corporelles.
25. Parts dans les entreprises liées
et créances sur des entreprises liées
251
     Parts dans les entreprises liées.
257
     Créances sur des entreprises liées.
26. Participations et créances
rattachées à des participations
261
     Titres de participation.
2611
     Actions.
2618
     Autres titres.
266
     Autres formes de participation.
267
     Créances rattachées à des participations.
2671
     Créances rattachées à des participations (groupe).
2674
     Créances rattachées à des participations (hors groupe).
2675
     Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appel de fonds).
2676
     Avances consolidables.
2677
     Autres créances rattachées à des participations.
2678
     Intérêts courus.
268
     Créances rattachées à des sociétés en participation.
2681
     Principal.
2688
     Intérêts courus.
269
     Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés.
27. Autres immobilisations financières
271
     Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété).
2711
     Actions.
2718
     Autres titres.
272
     Titres immobilisés (droit de créance).
2721
     Obligations.
2722
     Bons.
2728
     Autres.
273
     Titres immobilisés de l'activité de portefeuille.
274
     Prêts.
2743
     Prêts au personnel.
2748
     Autres prêts.
275
     Dépôts et cautionnements versés.
2751
     Dépôts.
2755
     Cautionnements.
276
     Autres créances immobilisées.
2761
     Créances diverses.
2768
     Intérêts courus.
27682
     Sur titres immobilisés (droit de créance).
27684
     Sur prêts.
27685
     Sur dépôts et cautionnements.
27688
     Sur créances diverses.
279
     Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés.
28. Amortissements des immobilisations
280
     Amortissements des immobilisations incorporelles.
2801
     Frais d'établissement et de restructuration.
28011
     Frais de constitution.
28012
     Frais de réorganisation.
28013
     Frais d'évaluation.
2803
     Frais d'études, de recherche, de développement et d'insertion.
28031
     Frais d'études.
28032
     Frais de recherche et de développement.
28033
     Frais d'insertion.
2805
     Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires.
2806
     Droit au bail.
2807
     Fonds commercial.
2808
     Autres immobilisations incorporelles.
281
     Amortissements des immobilisations corporelles.
2811
     Terrains de gisement.
2812
     Agencements et aménagements des terrains (même ventilation que celle du compte 212).
2813
     Constructions sur sol propre (même ventilation que celle du compte 213).
2814
     Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214).
2815
     Installations techniques, matériels et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215).
2818
     Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218).
29. Dépréciation des immobilisations
290
     Dépréciation des immobilisations incorporelles.
2905
     Marques, procédés, droits et valeurs similaires.
2906
     Droit au bail.
2907
     Fonds commercial.
2908
     Autres immobilisations incorporelles.
291
     Dépréciation des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21).
293
     Dépréciation des immobilisations en cours.
2931
     Immobilisations corporelles en cours.
2932
     Immobilisations incorporelles en cours.
296
     Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations.
2961
     Titres de participation.
2966
     Autres formes de participation.
2967
     Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267).
2968
     Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268).
297
     Dépréciation des autres immobilisations financières.
2971
     Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété) (même ventilation que celle du compte 271).
2972
     Titres immobilisés (droit de créance) (même ventilation que celle du compte 272).
2973
     Titres immobilisés de l'activité de portefeuille.
2974
     Prêts (même ventilation que celle du compte 274).
2975
     Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275).
2976
     Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276).
3. Comptes de stocks et en-cours
31. Matières premières et fournitures
32. Autres approvisionnements
321
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
322
     Fournitures consommables.
3221
     Combustibles et carburants.
3222
     Produits d'entretien.
3223
     Fournitures d'atelier et d'usine.
3224
     Fournitures administratives.
3225
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
3226
     Fournitures hôtelières.
3227
     Emballages.
3228
     Autres fournitures consommables.
323
     Alimentation.
328
     Autres fournitures suivies en stocks.
33. En-cours de production de biens
35. Stocks de produits
37. Stocks de marchandises
39. Dépréciation des stocks et en-cours
391
     Dépréciation des matières premières et fournitures.
392
     Dépréciation des autres approvisionnements.
393
     Dépréciation des en-cours de production de biens.
394
     dépréciation des en-cours de production de services.
395
     Dépréciation des stocks de produits.
397
     Dépréciation des stocks de marchandises.
4. Comptes de tiers
40. Fournisseurs et comptes rattachés
401
     Fournisseurs.
4011
     Fournisseurs ; exercice courant.
4012
     Fournisseurs ; exercice précédent.
4014
     Fournisseurs ; exercices antérieurs.
4017
     Fournisseurs ; retenues de garanties, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40171
     Fournisseurs ; retenues de garanties.
40172
     Fournisseurs ; oppositions.
40173
     Fournisseurs ; pénalités de retard d'exécution des marchés.
403
     Fournisseurs ; effets à payer.
404
     Fournisseurs d'immobilisations.
4041
     Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; exercice courant.
4042
     Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; exercice précédent.
4044
     Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; exercices antérieurs.
4047
     Fournisseurs d'immobilisations ; retenues de garanties, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.
40471
     Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; retenues de garanties.
40472
     Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; oppositions.
40473
     Fournisseurs ; achat d'immobilisations ; pénalités de retard d'exécution des marchés.
405
     Fournisseurs d'immobilisations ; effet à payer.
407
     Fournisseurs ; différences de conversion.
4071
     Fournisseurs ; différences de conversion.
4074
     Fournisseurs d'immobilisation ; différences de conversion.
408
     Fournisseurs ; factures non parvenues.
4081
     Fournisseurs.
4084
     Fournisseurs d'immobilisations.
4088
     Fournisseurs ; intérêts courus.
409
     Fournisseurs débiteurs.
4091
     Avances et acomptes versés sur commandes.
4097
     Fournisseurs autres avoirs.
4098
     Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.
41. Redevables et comptes rattachés
411
     Redevables ; exercice courant.
4111
     Usagers.
4112
     Caisse pivot d'assurance maladie.
4113
     Caisses de sécurité sociale ; tarifications et prix de journée.
41131
     Régime général.
41132
     Régime agricole.
41133
     Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41134
     Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4114
     Départements.
4115
     Autres tiers payants.
4116
     Etat.
41161
     Dotation globale.
41162
     Autres versements de l'Etat.
4117
     Usagers ; retenues de garanties.
412
     Redevables ; exercice précédent.
4121
     Usagers.
4122
     Caisse pivot d'assurance maladie.
4123
     Caisses de sécurité sociale ; tarifications et prix de journée.
41231
     Régime général.
41232
     Régime agricole.
41233
     Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41234
     Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4124
     Départements.
4125
     Autres tiers payants.
4126
     Etat.
4127
     Usagers ; retenues de garanties.
413
     Clients ; effets à recevoir.
414
     Redevables ; exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).
4141
     Usagers.
4143
     Caisses de sécurité sociale.
41431
     Régime général.
41432
     Régime agricole.
41433
     Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.
41434
     Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.
4144
     Départements.
4145
     Autres tiers payants.
4146
     Etat.
416
     Créances douteuses ou litigieuses.
4161
     Usagers.
4162
     Clients.
417
     Redevables ; différences de conversion.
418
     Usagers et clients ; produits non encore facturés.
4181
     Usagers ; factures à établir.
4182
     Clients ; factures à établir.
4188
     Usagers (et clients) ; intérêts courus.
419
     Redevables créditeurs.
4191
     Avances reçues.
41911
     Usagers.
41913
     Caisses de sécurité sociale.
41914
     Départements.
41915
     Autres tiers payants.
41916
     Etat.
41917
     Avances et contributions des hébergés.
419171
     Provision versée par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.
419172
     Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.
4192
     Avances reçues des clients.
4197
     Clients, autres avoirs.
4198
     Rabais, remises, ristournes à accorder.
42. Personnel et comptes rattachés
421
     Personnel ; rémunérations dues.
4211
     Personnel ; rémunérations dues ; exercice courant.
4212
     Personnel ; rémunérations dues ; exercice précédent.
4214
     Personnel ; rémunérations dues ; exercices antérieurs.
422
     Comités d'entreprise, d'établissement...
425
     Personnel ; avances et acomptes.
426
     Personnel ; dépôts.
427
     Personnel ; oppositions.
428
     Personnel ; charges à payer et produits à recevoir.
4281
     Primes de service à répartir.
4282
     Dettes provisionnées pour congés à payer.
4286
     Autres charges à payer.
4287
     Produits à recevoir.
43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431
     Sécurité sociale.
437
     Autres organismes sociaux.
4372
     Mutuelles.
4373
     Caisses de retraite et de prévoyance.
4374
     Caisse d'allocation de chômage ASSEDIC.
4378
     Autres organismes sociaux.
438
     Organismes sociaux ; charges à payer et produits à recevoir.
4382
     Charges sociales sur congés à payer.
4386
     Autres charges à payer.
4387
     Produits à recevoir.
44. Etat et autres collectivités publiques
441
     Etat ; subventions à recevoir.
4411
     Subventions d'investissement.
4417
     Subventions d'exploitation.
4418
     Subventions d'équilibre.
4419
     Avances sur subventions.
442
     Etat ; impôts et taxes recouvrables sur des tiers.
443
     Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.
4431
     Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.
44311
     Opérations particulières avec les collectivités d'assistance ; contributions versées par les hébergés.
44312
     Opérations particulières avec les collectivités d'assistance ; ressources encaissées.
443121
     Ressources encaissées.
443122
     Contributions à reverser à la collectivité d'assistance.
4432
     Etat.
44321
     Etat ; dépenses.
44322
     Etat ; recettes.
44327
     Etat ; aide sociale ; versement des contributions des hébergés.
4433
     Département.
44331
     Département ; dépenses.
44332
     Département ; recettes.
43337
     Département ; aide sociale ; versement des contributions des hébergés.
4436
     Autres collectivités publiques, organismes internationaux.
4438
     Autres opérations.
444
     Etat ; impôts sur les bénéfices.
4445
     Etat ; impôts sur les sociétés (organismes sans but lucratif).
445
     Etat ; taxe sur le chiffre d'affaires.
4452
     TVA due intracommunautaire.
4455
     Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.
44551
     TVA à décaisser.
44558
     Taxes assimilées à la TVA à décaisser.
4456
     Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.
44562
     TVA sur immobilisations.
44563
     TVA transférée par d'autres entreprises.
44566
     TVA sur les autres biens et services.
44567
     Crédit de TVA à reporter.
44568
     Taxes assimilées à la TVA déductible.
4457
     Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.
44571
     TVA collectée.
44578
     Taxes assimilées à la TVA collectée.
4458
     Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.
446
     Obligations cautionnées.
447
     Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4471
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
44711
     Taxe sur les salaires.
44713
     Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
44714
     Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction.
44718
     Autres impôts, taxes et versements assimilés.
4473
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
44733
     Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
44734
     Participation des employeurs à l'effort de construction.
4476
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
4477
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
448
     Etat ; charges à payer et produits à recevoir.
4482
     Charges fiscales sur congés à payer.
4486
     Autres charges à payer.
4487
     Produits à recevoir.
45. Confédération, fédération, unions,
associations affiliées
451
     Confédération, fédération, unions, associations affiliées ; compte courant.
455
     Sociétaires ; comptes courants.
4551
     Principal.
4558
     Intérêts courus.
456
     Etablissements et services relevant de l'article L. 312-1 du CASF.
4563
     ESAT ; activité de production.
4565
     ESAT ; activité sociale.
4568
     Autre établissement ou service.
458
     Associés ; opérations faites en commun.
4581
     Opérations courantes.
4588
     Intérêts courus.
46. Débiteurs et créditeurs divers
462
     Créances sur cessions d'immobilisations.
463
     Fonds en dépôts.
4631
     Fonds gérés pour le compte des majeurs protégés.
4632
     Fonds reçus ou déposés ; usagers.
4633
     Autres fonds en dépôt.
4634
     Gestion des biens des majeurs protégés.
464
     Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement.
465
     Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
466
     Excédent de versement.
467
     Autres comptes débiteurs ou créditeurs.
4671
     Autres comptes créditeurs.
46711
     Créditeurs divers ; exercice courant.
46712
     Créditeurs divers ; exercice précédent.
46714
     Créditeurs divers ; exercices antérieurs.
4672
     Autres comptes débiteurs.
46721
     Débiteurs divers ; exercice courant.
46722
     Débiteurs divers ; exercice précédent.
46724
     Débiteurs divers ; exercices antérieurs.
4677
     Débiteurs et créditeurs divers ; différences de conversion.
46771
     Créditeurs divers ; différences de conversion.
46772
     Débiteurs divers ; différences de conversion.
468
     Divers ; charges à payer et produits à recevoir.
4682
     Charges à payer sur ressources affectées.
46821
     Fonds à engager.
46828
     Autres ressources affectées.
4684
     Produits à recevoir sur ressources affectées.
46841
     Fonds à engager.
46848
     Autres ressources affectées.
4686
     Autres charges à payer.
4687
     Produits à recevoir.
47. Comptes transitoires ou d'attente
471
     Recettes à classer ou à régulariser.
472
     Dépenses à classer ou à régulariser.
475
     Legs et donations en cours de réalisation.
476
     Différences de conversion ; actif.
4761
     Diminution des créances.
4762
     Augmentation des dettes.
4768
     Différences compensées par couverture de change.
477
     Différences de conversion ; passif.
4771
     Augmentation des créances.
4772
     Diminution des dettes.
4778
     Différences compensées par couverture de change.
478
     Autres comptes transitoires.
48. Comptes de régularisation
481
     Charges à répartir sur plusieurs exercices.
4816
     Frais d'émission des emprunts.
4817
     Pénalités de renégociation de la dette.
486
     Charges constatées d'avance.
487
     Produits constatés d'avance.
49. Dépréciation des comptes de tiers
491
     Dépréciation des comptes de redevables.
492
     Dépréciation des comptes de clients.
495
     Dépréciation des comptes de confédération, fédération et associations affiliées.
4951
     Comptes de confédération, fédération et associations affiliées ; compte courant.
4955
     Comptes courants des associés.
4958
     Opérations faites en commun.
496
     Dépréciation des comptes de débiteurs divers.
4962
     Créances sur cessions d'immobilisations.
4965
     Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.
4967
     Autres comptes débiteurs.
5. Comptes financiers
50. Valeurs mobilières de placement
501
     Parts dans des entreprises liées.
503
     Actions.
5031
     Titres cotés.
5035
     Titres non cotés.
504
     Autres titres conférant un droit de propriété.
506
     Obligations.
5061
     Titres cotés.
5065
     Titres non cotés.
507
     Bons du Trésor et bons de caisse à court terme.
508
     Autres valeurs mobilières et créances assimilées.
5081
     Autres valeurs mobilières.
5082
     Bons de souscription.
5088
     Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées.
509
     Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées.
51. Banques, établissements financiers et assimilés
511
     Valeurs à l'encaissement.
5111
     Coupons échus à l'encaissement.
5112
     Chèques à encaisser.
5113
     Effets à l'encaissement.
5114
     Effets à l'escompte.
512
     Banques.
5121
     Comptes en monnaie nationale.
5124
     Comptes en devises.
514
     Chèques postaux.
515
     « Caisses » du Trésor et des établissements publics.
516
     Sociétés de bourse.
517
     Autres organismes financiers.
5171
     Caisse d'épargne.
518
     Intérêts courus.
5186
     Intérêts courus à payer.
5187
     Intérêts courus à recevoir.
519
     Concours bancaires courants.
5191
     Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC).
5193
     Mobilisation de créances nées à l'étranger.
5198
     Intérêts courus sur concours bancaires courants.
52. Instruments de trésorerie
53. Caisse
531
     Caisse siège social.
532
     Caisses des lieux d'activités.
54. Régies d'avance et accréditifs
541
     Régies d'avances.
542
     Accréditifs.
58. Virements internes
581
     Virements de fonds.
59. Dépréciation des comptes financiers
6. Comptes de charges
60. Achats et variation des stocks
601
     Achats stockés de matières premières et fournitures.
602
     Achats stockés ; autres approvisionnements.
6021
     Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
6022
     Fournitures consommables.
60221
     Combustibles et carburants.
60222
     Produits d'entretien.
60223
     Fournitures d'atelier.
60224
     Fournitures administratives.
60225
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60226
     Fournitures hôtelières.
602261
     Couches, alèses, produits absorbants.
602268
     Autres fournitures hôtelières.
60227
     Emballages.
60228
     Autres fournitures consommables.
6023
     Alimentation.
6028
     Autres fournitures suivies en stocks.
603
     Variation des stocks.
6031
     Variation des stocks de matières premières et fournitures.
6032
     Variation des stocks des autres approvisionnements.
60321
     Variation des stocks des produits pharmaceutiques et à usage médical.
60322
     Variation des stocks des fournitures consommables.
603221
     Combustibles et carburants.
603222
     Produits d'entretien.
603223
     Fournitures d'atelier.
603224
     Fournitures administratives.
603225
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
603226
     Fournitures hôtelières.
6032261
     Couches, alèses, produits absorbants.
6032268
     Autres fournitures hôtelières.
603228
     Autres fournitures consommables.
60323
     Variation des stocks d'alimentation.
60326
     Variation des stocks d'emballages.
60328
     Variation des stocks des autres fournitures suivies en stocks.
6037
     Variation des stocks de marchandises.
606
     Achats non stockés de matières et fournitures.
6061
     Fournitures non stockables.
60611
     Eau et assainissement.
60612
     Energie ; électricité.
60613
     Chauffage.
60618
     Autres fournitures non stockables.
6062
     Fournitures non stockées.
60621
     Combustibles et carburants.
60622
     Produits d'entretien.
60623
     Fournitures d'atelier.
60624
     Fournitures administratives.
60625
     Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.
60626
     Fournitures hôtelières.
606261
     Couches, alèses, produits absorbants.
606268
     Autres fournitures hôtelières.
60627
     Emballages.
60628
     Autres fournitures non stockées.
6063
     Alimentation.
6066
     Fournitures médicales.
6068
     Autres achats non stockés de matières et fournitures.
607
     Achats de marchandises.
609
     Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
6091
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.
6092
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.
6096
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.
6097
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.
61. Services extérieurs
611
     Prestations de services avec des entreprises.
6111
     Prestations à caractère médical.
6112
     Prestations à caractère médico-social.
61121
     Ergothérapie.
61128
     Autres prestations à caractère médico-social.
6118
     Autres prestations de services.
612
     Redevances de crédit-bail.
6122
     Crédit-bail mobilier.
6125
     Crédit-bail immobilier.
613
     Locations.
6132
     Locations immobilières.
6135
     Locations mobilières.
61351
     Informatique.
61352
     Equipements.
61353
     Matériel de transport.
61357
     Matériel médical.
61358
     Autres locations mobilières.
614
     Charges locatives et de copropriété.
615
     Entretien et réparations.
6152
     Entretien et réparations sur biens immobiliers.
6155
     Entretien et réparations sur biens mobiliers.
61551
     Entretien et réparation du matériel médical.
61558
     Entretien et réparations des autres matériels et outillages.
6156
     Maintenance.
61561
     Informatique.
61562
     Maintenance du matériel médical.
61568
     Maintenance ; autres.
616
     Primes d'assurance.
616
     Multirisques.
6162
     Assurance obligatoire dommage-construction.
6163
     Assurance de transport.
6165
     Responsabilité civile.
6166
     Matériels.
6167
     Assurances capital-décès « titulaires ».
6168
     Primes d'assurance ; autres risques.
61681
     Assurance maladie, maternité et accident du travail.
61688
     Autres risques.
617
     Etudes et recherches.
618
     Divers.
6182
     Documentation générale et technique.
6184
     Concours divers (cotisations...).
6185
     Frais de colloques, séminaires, conférences.
6188
     Autres frais divers.
619
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.
62. Autres services extérieurs
621
     Personnel extérieur à l'établissement.
6211
     Personnel intérimaire.
62111
     Personnel administratif et hôtelier.
62113
     Personnel médical et paramédical.
62118
     Autres personnels
6215
     Personnel affecté à l'établissement.
6218
     Autres personnels extérieurs.
622
     Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.
6221
     Frais de recrutement du personnel.
6223
     Médecins.
6226
     Honoraires.
6227
     Frais d'actes et de contentieux.
6228
     Divers.
623
     Publicité, publications, relations publiques.
624
     Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.
6241
     Transports de biens.
6242
     Transports d'usagers.
62421
     Accueil de jour en EHPAD.
62438
     Autres.
6247
     Transports collectifs du personnel.
6248
     Transports divers.
625
     Déplacements, missions et réceptions.
6251
     Voyages et déplacements.
6255
     Frais de déménagement.
6256
     Missions.
6257
     Réceptions.
626
     Frais postaux et frais de télécommunications.
6261
     Frais d'affranchissements.
6262
     Frais de télécommunications.
627
     Services bancaires et assimilés.
628
     Divers.
6281
     Prestations de blanchissage à l'extérieur.
6282
     Prestations d'alimentation à l'extérieur.
6283
     Prestations de nettoyage à l'extérieur.
6284
     Prestations d'informatique à l'extérieur.
6287
     Remboursement de frais.
6288
     Autres.
629
     Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
63. Impôts, taxes et versements assimilés
631
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6311
     Taxe sur les salaires.
6312
     Taxe d'apprentissage.
6318
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
633
     Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
6331
     Versement de transport.
6332
     Allocation logement.
6333
     Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.
6338
     Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.
635
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
6351
     Impôts directs.
63511
     Taxe professionnelle.
63512
     Taxes foncières.
63513
     Autres impôts locaux.
6353
     Impôts indirects.
6354
     Droits d'enregistrement et de timbre.
6358
     Autres droits.
637
     Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
64. Charges de personnel
641
     Rémunérations du personnel non médical.
6411
     Personnel titulaire et stagiaire.
64111
     Rémunération principale.
64116
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64118
     Autres indemnités.
6413
     Personnel non titulaire sur emplois permanents.
64131
     Rémunération principale.
64136
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64138
     Autres indemnités.
6415
     Personnel non médical de remplacement.
64151
     Rémunération principale.
64156
     Indemnités de préavis et de licenciement.
64158
     Autres indemnités.
6416
     Emplois d'insertion.
6417
     Apprentis.
6419
     Remboursements sur rémunérations du personnel non médical.
642
     Rémunérations du personnel médical.
6421
     Praticiens.
6425
     Gardes et astreintes.
6428
     Autres.
6429
     Remboursements sur rémunérations du personnel médical.
643
     Rémunération des personnels handicapés.
6431
     Rémunération directe versée par l'ESAT.
6432
     Aide au poste.
6438
     Autres rémunérations.
645
     Charges de sécurité sociale et de prévoyance.
6451
     Personnel non médical.
64511
     Cotisations à l'URSSAF.
64512
     Cotisations aux mutuelles.
64513
     Cotisations aux caisses de retraite.
64514
     Cotisations à l'ASSEDIC.
64518
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
6452
     Personnel médical.
64521
     Cotisations à l'URSSAF.
64522
     Cotisations aux mutuelles.
64523
     Cotisations aux caisses de retraite.
64524
     Cotisations à l'ASSEDIC.
64528
     Cotisations aux autres organismes sociaux.
6459
     Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.
646
     Personnes handicapées.
6461
     Cotisations à la MSA.
6462
     Cotisations à l'URSSAF.
6463
     Cotisations aux mutuelles.
6464
     Cotisations aux caisses de retraite.
6468
     Autres.
647
     Autres charges sociales.
6471
     Prestations versées pour le compte du FNAL.
6472
     Fonds de solidarité.
6473
     Allocations de chômage.
6474
     Fonds d'insertion pour les personnes handicapées.
6475
     Médecine du travail.
6478
     Divers.
64781
     Cartes de transport.
64783
     Comités d'hygiène et de sécurité.
64784
     uvres sociales.
64788
     Autres.
648
     Autres charges de personnel.
6481
     Indemnités aux ministres des cultes.
6482
     Indemnités des religieuses et reposance.
6483
     Versements aux agents en cessation anticipée et progressive d'activité.
6488
     Autres charges diverses de personnel.
6489
     Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité.
65. Autres charges de gestion courante
651
     Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires.
654
     Pertes sur créances irrécouvrables.
655
     Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun.
6551
     Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale.
6556
     Frais de siège social du gestionnaire.
6557
     Frais de siège social interassociatif.
6558
     Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre groupement.
657
     Subventions.
6571
     Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.
6578
     Autres subventions.
658
     Charges diverses de gestion courante.
6581
     Frais de culte et d'inhumation.
6582
     Pécule.
6586
     Fonds de solidarité.
6588
     Autres.
66. Charges financières
661
     Charges d'intérêts.
6611
     Intérêts des emprunts et dettes.
6615
     Intérêts des lignes de crédit de trésorerie.
6618
     Autres charges d'intérêts.
665
     Escomptes accordés.
666
     Pertes de change.
667
     Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.
668
     Autres charges financières.
67. Charges exceptionnelles
671
     Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
6711
     Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.
6712
     Pénalités, amendes fiscales et pénales.
6715
     Contribution exceptionnelle et temporaire (CET).
6717
     Rappels d'impôts.
6718
     Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.
675
     Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.
678
     Autres charges exceptionnelles.
68. Dotations aux amortissements, aux dépréciations,
aux provisions et engagements
681
     Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions : charges d'exploitation.
6811
     Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
68111
     Immobilisations incorporelles.
68112
     Immobilisations corporelles.
6812
     Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.
6815
     Dotations aux provisions d'exploitation.
6816
     Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.
6817
     Dotations aux dépréciations des actifs circulants.
6817
     Stocks et en-cours.
6817
     Créances.
686
     Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières.
6862
     Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.
6865
     Dotations aux provisions financières.
6866
     Dotations aux dépréciations des éléments financiers.
687
     Dotations aux amortissements, dépréciations et aux provisions : charges exceptionnelles.
6871
     Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.
6872
     Dotations aux provisions réglementées (immobilisations).
68725
     Dotations aux amortissements dérogatoires.
6874
     Dotations aux autres provisions réglementées.
68741
     Dotation aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.
68742
     Dotation aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
68746
     Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.
687461
     Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
687462
     Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
68748
     Autres.
6876
     Dotations aux dépréciations exceptionnelles.
689
     Engagements à réaliser sur ressources affectées.
6894
     Engagements à réaliser sur subventions attribuées.
6895
     Engagements à réaliser sur dons manuels affectés.
6897
     Engagements à réaliser sur legs et donations affectées.
695
     Impôts sur les sociétés.
7. Comptes de produits
70. Produits
701
     Ventes de produits finis.
702
     Ventes de produits intermédiaires.
703
     Ventes de produits résiduels.
706
     Prestations de services.
707
     Ventes de marchandises.
708
     Produits des activités annexes.
7081
     Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.
7082
     Participations forfaitaires des usagers.
70821
     Forfaits journaliers.
70822
     Participations des personnes handicapées prévues au quatrième alinéa de l'article L. 242-4 du CASF.
70823
     Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT.
70828
     Autres participations forfaitaires des usagers.
7084
     Prestations effectuées par les usagers.
7085
     Prestations délivrées aux usagers, accompagnants et autres tiers.
7086
     Bonis sur reprises d'emballages consignés.
7088
     Autres produits d'activités annexes.
709
     Rabais, remises, ristournes accordées par l'établissement.
71. Production stockée (ou déstockage)
713
     Variation des stocks, en-cours de production, produits.
7133
     Variation des en-cours de production de biens.
7135
     Variation des stocks de produits.
72. Production immobilisée
721
     Immobilisations incorporelles.
722
     Immobilisations corporelles.
73. Dotations et produits de tarification
731
     Produits des tarifications relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
7311
     Forfait global de soins.
7312
     Prix de journée hébergement (établissements relevant du 6° du I de l'article L. 312-1 du CASF).
7313
     Prix de journée (établissements relevant du I de l'article L. 312-1, sauf le 6°).
7315
     Dotation globale de financement des soins SSIAD.
73151
     Dotation globale de financement des soins SSIAD ; personnes âgées.
73152
     Dotation globale de financement des soins SSIAD ; personnes handicapées.
73153
     Dotation globale de financement des soins SSIAD ; autres.
7316
     Dotation globale des établissements relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
7317
     Tarif hébergement (EHPAD).
73171
     Département.
73172
     Hébergé.
7318
     Autres produits des établissements et service relevant du I de l'article L. 312-1 du CASF.
732
     Quote-part de la dotation globalisée commune prévue à l'article R. 314-43-1 du CASF.
734
     Tarif dépendance.
7341
     Tarif dépendance couvert par l'APA.
7342
     Participation du résident au tarif dépendance.
7343
     Contribution de l'assurance maladie prévue à l'article R. 314-188 du CASF.
7344
     Dotation budgétaire globale (APA).
736
     Tarifs soins (EHPAD).
7361
     Dotation globale de financement soins.
7362
     Hébergé.
737
     Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins.
7371
     Prestations exclues du calcul des tarifs journaliers afférents aux soins.
7372
     Produit de la facturation des charges non incluses dans les tarifs journaliers afférents aux soins (tarif partiel).
74. Subventions d'exploitation et participations
741
     Subventions et participations.
747
     Fonds à engager.
748
     Autres subventions et participations.
7484
     Aide forfaitaire à l'apprentissage.
7488
     Autres.
75. Autres produits de gestion courante
751
     Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires.
754
     Remboursements de frais.
7541
     Formation professionnelle.
7542
     Remboursements par la sécurité sociale de frais médicaux et paramédicaux.
7543
     Aide aux postes des personnes handicapées.
7548
     Autres remboursements de frais.
755
     Quote-part de résultat sur opérations faites en commun.
7551
     Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale.
7552
     Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d'un autre groupement.
7556
     Siège social du gestionnaire.
7557
     Siège social inter-associatif.
758
     Produits divers de gestion courante.
7586
     Produits de la gestion des biens des majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
7588
     Autres produits divers de gestion courante.
76. Produits financiers
761
     Produits de participations.
762
     Produits des autres immobilisations financières.
764
     Revenus des valeurs mobilières de placement.
765
     Escomptes obtenus.
766
     Gains de change.
767
     Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
768
     Autres produits financiers.
77. Produits exceptionnels
771
     Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
7715
     Contribution exceptionnelle et temporaire.
7718
     Autres.
775
     Produits des cessions d'éléments d'actif.
777
     Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
778
     Autres produits exceptionnels.
78. Reprises sur amortissements, dépréciations
et provisions
781
     Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
7811
     Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
7815
     Reprises sur provisions d'exploitation.
7816
     Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.
7817
     Reprises sur dépréciations des actifs circulants
78173
     Stocks et en-cours.
78174
     Créances.
786
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers).
7865
     Reprises sur provisions financières.
7866
     Reprises sur dépréciations des éléments financiers.
78662
     Immobilisations financières.
78665
     Valeurs mobilières de placement.
787
     Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels).
7872
     Reprises sur provisions réglementées (immobilisations).
78725
     Reprise sur amortissements dérogatoires.
7874
     Reprises sur autres provisions réglementées.
78741
     Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.
78742
     Reprise sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.
78746
     Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.
787461
     Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.
787462
     Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.
78748
     Autres.
7876
     Reprises sur dépréciations exceptionnelles.
789
     Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs.
7894
     Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées.
7895
     Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus.
7897
     Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées.
79. Transferts de charges
791
     Transfert de charges d'exploitation.
796
     Transfert de charges financières.
797
     Transfert de charges exceptionnelles.