Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2012, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
 Ail : Clédor, Corail, Cristo (et son [ses] synonyme[s] Cristop), Gayant (et son [ses] synonyme[s] Artop), Jolimont, Moulinor, Primor, Sabadrome.
 Aubergine : Ronde de Valence.
 Aubergine déclarée hybride : Marfa, Mistral.
 Betterave rouge : Crapaudine.
 Carotte : type potagère : Suprême, Touchon.
 Carotte déclarée hybride : type potagère : Artemis, Artico, Ceres, Eskimo, Nandor, Presto, Primo, Siroco.
 Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Passion.
 Chicorée frisée, chicorée scarole : type frisée : Cigal, Glory, Grosse pommant seule, Kentucky, Milady.
 Chicorée frisée, chicorée scarole : type scarole : Blonde à cœur plein (et son synonyme Dorée à cœur plein), Kalinka, Prada, Ronde verte à cœur plein, Vodka.
 Chou cabus déclaré hybride : Altess, Brigadier, Guardian, Judge, Picador.
 Chou de Milan déclaré hybride : Capriccio, Norma.
 Chou rouge déclaré hybride : Fuego, Redcap, Redsky.
 Chou-fleur : Derog, Donnan, Menfig.
 Chou-fleur déclaré hybride : Astell, Baltimore, Beluga, Boris, Brick, Cendis, Deniol, Escale, Jeff, Juluan, Lazio, Magnifico, Marleg, Milliau, Nelig, Nominoé, Plessi, Sérac, Taroke.
 Concombre, cornichon : type concombre : Le généreux, Marketer.
 Concombre, cornichon : type cornichon : De Bourbonne (et son synonyme Amélioré de Bourbonne), Fin de Meaux, Vert petit de Paris (et son synonyme National).
 Concombre, cornichon déclaré hybride : type concombre : Darina, Edona, Gynial, Logica.
 Courgette déclarée hybride : Amalthee, Jédida, Lucia, Mostra, Orelia, Radiant, Sofia, Zara.
 Fraisier : Cirafine, Gentonova, Mount Everest.
 Haricot : type à rames : Carminat, Haricot maïs.
 Haricot : type nain : Aquilon, Blondor, Booster, Braimar, Calypso, Castandel, Coco blanc Gautier, Coco nain blanc précoce (et son synonyme Coco de Carpentras), Coquette, De Rocquencourt, Dulcina, Fructidor, Fruidor, Liverte, Michelet à longue cosse, Milor, Primel, Serpedor, Totem, Wonder.
 Laitue : Ashantie, Ballon, Bérénice, Blonde de Paris (et son synonyme Batavia blonde de Paris), Blonde maraîchère, Cambria, Dorée de printemps, Féria, Focea, Gloire du Dauphiné, Gotte jaune d'or (et son synonyme Gotte dorée), Green Towers, Grosse blonde paresseuse, Hussarde, Kinemontepas, Kristine, Krizabri, Leny, Lores, Madrilène, Nadine, Oscarde, Storina, Sucrine, Têtue de Nîmes (et son synonyme Cadières), Trocadéro (et ses synonymes Trocadéro à graine noire, La préférée), Val d'orge, Verpia, Verte maraîchère.
 Lentille : Anicia, Flora.
 Mâche : Baron, Coquille de Louviers, D'Italie à feuille de laitue, Ronde maraîchère, Verte de Cambrai.
 Melon déclaré hybride : Amie, Amigo, Balbey, Bosito, Brennus, Calipso, Capitol, Eliott, Europer, Fantin, Fidji, Fiesta, Hélios, Jalisco, Jérac, Laser, Lunaduke, MA7902, MA7904, MA7950, MAB79001, MAB79005, Surf, Timon, Troubadour, Yelostone.
 Melon d'eau, pastèque déclarée hybride : Fabiola.
 Navet de printemps, navet d'automne : Blanc dur d'hiver, De Croissy et ses synonymes Demi-long de Croissy, Précoce de Croissy), Jaune boule d'or, Marteau (et son synonyme Des Vertus marteau).
 Oignon : Elody, Fissa, Printanier parisien.
 Oignon déclaré hybride : Ada, Shahar.
 Piment, poivron : Piquant d'Algérie.
 Piment, poivron déclaré hybride : Alby, Balico, Buster, Campor, Denver, Diavolo, Dorico, Favolor, Fenice, Filon, Floridor, Nour, Predi, Raul, Siénor, Solario.
 Poireau : Atal, Azur, D'hiver de Saint-Victor, Révil.
 Pois : type lisse : Auréole, Douce Provence, Etna, Primdor, Tézierprime.
 Pois : type mangetout : Bamby, Carouby de Maussane.
 Pois : type ridé : Abador, Cabree, Cobalt, Télévision, Ultimo.
 Radis : type de tous les mois : Bamba, Java, Novo.
 Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Aviso, Clipo.
 Tomate : Caraïbo, Cerise, Marmande VR, Raf, Roma vf, Saint-Pierre.
 Tomate déclarée hybride : Agnes, Amadeo, Apero, Camélia, Daïquiri, Fandango, Gordal, Jactina, Jadelo, Laila, Lancelot, Lemance, Malory, Messina, Ovata, Pétula, Rêva, Rougella, Syta, Veglia.