Le livre II est ainsi modifié :
 1° La subdivision 07.01.04.01 « Radiographie de la bouche » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
Par dents contiguës on entend : dents ayant des faces de contact mésiales et distales qu'il y ait diastème ou non
Par secteur de 1 à 3 dents contiguës on entend : secteur de 1 ou 2 ou 3 dents comprenant la dent sur laquelle est centré le cliché radiographique et chacune de ses dents adjacentes 
Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés sur un même secteur de 1 à 3 dents contiguës
Ne peuvent pas être facturées pour un traitement endodontique
HBQK389
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire de 1 secteur de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK191
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK331
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK443
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK428
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK480
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK430
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK142
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK046
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK065
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK424
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK476
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK093
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK041
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK002
Radiographie panoramique dentomaxillaire
1
0
[E, F, P, S, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK001
Radiographie pelvibuccale [occlusale]
1
0
[E, F, U, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HCQH001
Sialographie
1
0
[E, Z]
(YYYY425)
HCQH002
Sialographie avec scanographie des glandes salivaires
1
0
[E, Z]
(YYYY425, ZZLP025, ZZQP004)
 2° A la subdivision 07.01.08.01 « Epreuves fonctionnelles au niveau de la cavité buccale », les actes suivants sont modifiés comme suit :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
LBQP001
Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBMP001
Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel
1
0
A l'exclusion de : enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur (LBQP001)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
 3° Le titre de la subdivision 07.02.02.01 « Pose et ablation de moyen de contention des mâchoires » et la subdivision sont remplacés par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
07.02.02.01 Pose et ablation de moyen de contention
au maxillaire ou à la mandibule
HBLD053
Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 1 à 6 dents
1
0
(ZZLP025)
HBLD051
Pose d'un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle métallique coulée et collée, sur 7 dents ou plus
1
0
(ZZLP025)
 4° La subdivision 07.02.02.03 « Réimplantation de dents et autogreffe de germe » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
La réimplantation de dent inclut la pose de moyen de contention
HBED001
Réimplantation de 1 dent permanente expulsée
1
0
[F, U]
(ZZLP025)
HBED003
Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées
1
0
[F, U]
(ZZLP025)
HBED021
Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées ou plus
1
0
[F, U]
(ZZLP025)
HBED022
Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement
1
0
(ZZLP030)
 5° La subdivision 07.02.02.04 « Prophylaxie buccodentaire » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
HBBD005
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent
1
0
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
HBBD006
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents
1
0
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
HBBD007
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents
1
0
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
HBBD004
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents
1
0
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
HBBD039
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents
1
0
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
HBBD404
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents
1
0
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
HBBD098
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents
1
0
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
HBBD427
Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents
1
0
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire
HBJD001
Détartrage et polissage des dents
1
0
Facturation : deux actes au plus peuvent être facturés par période de six mois
Un détartrage complet doit être réalisé en 1 ou 2 actes maximum
 6° La subdivision 07.02.02.05 : « Restauration des tissus durs de la dent » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent
La restauration d'une dent inclut l'exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire
Avec ou sans recouvrement cuspidien
Le décompte des faces ou des angles s'entend pour une lésion
Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie
HBMD043
Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD046
Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay]
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD055
Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay]
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD058
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD050
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD054
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD044
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD047
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 angles par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD053
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD049
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD038
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
HBMD042
Restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire
1
0
(ZZLP025, HBQK061)
 7° La subdivision 07.02.02.06 : « Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
L'exérèse de la pulpe vivante ou l'exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent inclut la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire
Lorsque le contenu canalaire est un matériau d'obturation, l'acte n'inclut que la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire
HBFD006
Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d'une dent temporaire
1
0
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD017
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine temporaire
1
0
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD019
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire temporaire
1
0
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD033
Exérèse de la pulpe vivante d'une incisive ou d'une canine permanente
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD021
Exérèse de la pulpe vivante d'une première prémolaire maxillaire
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD035
Exérèse de la pulpe vivante d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD008
Exérèse de la pulpe vivante d'une molaire permanente
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD015
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine temporaire
1
0
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD474
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire
1
0
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD458
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente immature
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD395
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire immature
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD326
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire 
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD150
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente immature
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD001
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une canine permanente
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD297
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une première prémolaire maxillaire
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD003
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire
1
0
[F, N, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD024
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire permanente
1
0
[F, N, U] 
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
 8° A la subdivision 07.02.02.07 « Désobturation endodontique », la note : « La désobturation endodontique inclut la mise en forme canalaire et la réobturation radiculaire. » est remplacée par la note : « La désobturation endodontique n'inclut pas la mise en forme canalaire ni la réobturation radiculaire. »
 Les actes HBGD 030, HBGD 001 et HBGD 033 ne font plus l'objet d'une prise en charge par l'assurance maladie ; ils ne figurent donc plus à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie ;
 9° La subdivision 07.02.02.08 « Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
L'obturation radiculaire dentaire après apexification inclut la mise en forme canalaire
HBBD003
Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après apexification
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBBD234
Obturation radiculaire d'une première prémolaire maxillaire après apexification
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBBD001
Obturation radiculaire d'une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire après apexification
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBBD002
Obturation radiculaire d'une molaire après apexification
1
0
[N]
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
 10° La subdivision 07.02.02.09 « Dégagement de dent retenue ou incluse » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
HBPD002
Dégagement d'une dent retenue ou incluse avec pose d'un dispositif de traction orthodontique sans aménagement parodontal
1
0
[F, U]
(ZZLP025)
HBPA001
Dégagement d'une dent retenue ou incluse, avec pose d'un dispositif de traction orthodontique et aménagement parodontal par greffe ou lambeau
1
0
[F, U]
(ZZLP025)
HBPD001
Dégagement de plusieurs dents retenues ou incluses avec pose de dispositif de traction orthodontique
1
0
[F, U]
(ZZLP054)
 11° Le titre de la subdivision 07.02.02.10 « Avulsion d'une ou de deux dents » et la subdivision 07.02.02.10 sont remplacés par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
07.02.02.10 Avulsion de dents temporaires
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
― curetage alvéolaire
― régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire
HBGD035
Avulsion de 1 dent temporaire sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD037
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD309
Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD284
Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD065
Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD462
Avulsion de 6 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD464
Avulsion de 7 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD263
Avulsion de 8 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD280
Avulsion de 9 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD093
Avulsion de 10 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD362
Avulsion de 11 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD054
Avulsion de 12 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD111
Avulsion de 13 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD174
Avulsion de 14 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD057
Avulsion de 15 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD133
Avulsion de 16 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD123
Avulsion de 17 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD468
Avulsion de 18 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD282
Avulsion de 19 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD201
Avulsion de 20 dents temporaires sur arcade
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD042
Avulsion de 1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD026
Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses
1
0
[F, U]
(ZZLP054, HBQK061)
 12° Le titre de la subdivision 07.02.02.11 « Avulsion de plus de deux dents » et la subdivision 07.02.02.11 sont remplacés par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
07.02.02.11 Avulsion de dents permanentes
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
― curetage alvéolaire ;
― régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire ;
HBGD036
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD043
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD319
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD489
Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD497
Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD106
Avulsion de 6 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD076
Avulsion de 7 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD422
Avulsion de 8 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD420
Avulsion de 9 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD064
Avulsion de 10 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD356
Avulsion de 11 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD146
Avulsion de 12 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD382
Avulsion de 13 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD247
Avulsion de 14 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD197
Avulsion de 15 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD333
Avulsion de 16 dents permanente sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD261
Avulsion de 17 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD499
Avulsion de 18 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD461
Avulsion de 19 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD278
Avulsion de 20 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD258
Avulsion de 21 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD311
Avulsion de 22 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD235
Avulsion de 23 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD374
Avulsion de 24 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD475
Avulsion de 25 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD285
Avulsion de 26 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD338
Avulsion de 27 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD193
Avulsion de 28 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD345
Avulsion de 29 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD414
Avulsion de 30 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD245
Avulsion de 31 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD283
Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD022
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD034
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD287
Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD031
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD032
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
 13° Le titre de la subdivision 07.02.02.12 « Cosmétologie dentaire » et la subdivision sont remplacés par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
07.02.02.12 Autres avulsions de dents ou racines
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
Avec ou sans :
― curetage alvéolaire
― régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire ;
HBGD039
Avulsion de 1 dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD002
Avulsion de 2 dents ankylosées sur arcade, avec section coronoradiculaire et séparation des racines
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD028
Avulsion de 1 incisive permanente retenue ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD014
Avulsion de 1 canine permanente retenue ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD015
Avulsion de 2 canines permanentes retenues ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP054, HBQK061)
HBGD459
Avulsion de 1 prémolaire retenue ou à l'état de germe 
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD386
Avulsion de 2 prémolaires retenues ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD047
Avulsion d'une première ou d'une deuxième molaire permanente retenue ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD018
Avulsion d'une troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD004
Avulsion d'une troisième molaire mandibulaire retenue ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD025
Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP042, HBQK061)
HBGD021
Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP042, HBQK061)
HBGD038
Avulsion de 4 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP042, HBQK061)
HBGD044
Avulsion de 1 dent à couronne sous muqueuse ou en désinclusion muqueuse
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD003
Avulsion d'un odontoïde inclus ou d'une dent surnuméraire à l'état de germe
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD016
Avulsion d'une racine incluse
1
0
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD017
Avulsion d'une dent ectopique
1
0
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD040
Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l'état de germe ou de plusieurs odontoïdes
1
0
[F, U]
(ZZLP054, HBQK061)
 14° Le titre de la subdivision 07.02.02.13 « Pose de mainteneur d'espace interdentaire » est remplacé par :
 « 07.02.02.13 Cosmétologie dentaire » ;
 15° Le titre de la subdivision 07.02.02.14 « Correction de trouble occlusal » est remplacé par :
 « 07.02.02.14 Pose de mainteneur d'espace interdentaire » et l'acte HBLD 018 est déplacé à la subdivision 07.02.02.15 créée au 16° ;
 16° La subdivision 07.02.02.15 « Correction de trouble occlusal » est créée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
HBLD018
Pose d'un plan de libération occlusale
1
0
 17° Le titre de la subdivision 07.02.03 « Prothèses dentaires » et la subdivision sont remplacés par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
07.02.03 Soins prothétiques. ― Prothèses dentaires
La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose
Facturation : la durée d'usage des prothèses dentaires n'est pas limitée ; la prise en charge du renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l'usure des appareils ou des dents ou à des modifications morphologiques de la bouche
07.02.03.01 Pose d'infrastructure coronaire
[faux moignon]
HBLD007
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [Inlay core]
1
0
A l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation : prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
(HBQK061)
HBLD261
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [Inlay core à clavette]
1
0
A l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation : prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
(HBQK061)
07.02.03.02 Pose d'une couronne dentaire prothétique
La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la couronne dentaire céramocéramique
Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les couronnes ou dents à tenon préfabriquées, les couronnes ou dents à tenon provisoires, les couronnes à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge
HBLD038
Pose d'une couronne dentaire dentoportée métallique
1
0
HBLD036
Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents minéraux
1
0
HBLD418
Pose d'une couronne dentaire implantoportée
1
0
07.02.03.03 Pose de prothèse dentaire amovible
A droit à un appareil de prothèse dentaire amovible tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l'exception des dents de sagesse
HBLD132
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents 
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD492
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant de 9 à 13 dents
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD118
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD199
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD240
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique comportant moins de 9 dents 
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD236
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique comportant de 9 à 13 dents 
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD217
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à châssis métallique
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD171
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à châssis métallique 
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ; chez l'enfant, seul l'appareillage de la mandibule est indiqué selon l'avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de décembre 2006
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD364
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246)
HBLD476
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478)
HBLD224
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426)
HBLD371
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD123
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD270
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD148
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD231
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD215
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD262
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD232
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD032
Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD101
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD138
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD083
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD370
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD349
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD031
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD035
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389)
HBLD131
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258)
HBLD332
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259)
HBLD452
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440)
HBLD474
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447)
HBLD075
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142)
HBLD470
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158)
HBLD435
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476)
HBLD079
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 10 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079)
HBLD203
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 11 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184)
HBLD112
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 12 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284)
HBLD308
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 13 dents
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236)
HBLD047
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236, YYYY353)
HBLD046
Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique
1
0
(YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236, YYYY353)
HBLD048
Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique
1
0
(YYYY176, YYYY275, YYYY246, YYYY478, YYYY426, YYYY389, YYYY159, YYYY329, YYYY258, YYYY259, YYYY440, YYYY447, YYYY142, YYYY158, YYYY476, YYYY079, YYYY184, YYYY284, YYYY236, YYYY353)
07.02.03.04 Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée
La prothèse dentaire en équivalents minéraux inclut la prothèse dentaire céramocéramique
Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
Facturation : les prothèses plurales [bridges] implantoportées, les prothèses dentaires sur dents temporaires, les prothèses dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses dentaires ou dents à tenon provisoires, les piliers de bridges à recouvrement partiel ne sont pas pris en charge
HBLD040
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire métallique
1
0
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD043
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux
1
0
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD033
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique
1
0
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD023
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux
1
0
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)
HBLD030
Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée
07.02.03.05 Adjonction ou changement d'élément
de prothèse dentaire
A l'exclusion de : adjonction ou changement d'élément soudé (cf 07.02.03.06)
Par élément, on entend : dent ou crochet
HBMD017
Adjonction ou changement de 1 élément d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD114
Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD322
Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD404
Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD245
Adjonction ou changement de 5 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD198
Adjonction ou changement de 6 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD373
Adjonction ou changement de 7 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD228
Adjonction ou changement de 8 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD286
Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD329
Adjonction ou changement de 10 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD226
Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD387
Adjonction ou changement de 12 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD134
Adjonction ou changement de 13 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBMD174
Adjonction ou changement de 14 éléments d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBKD396
Changement de 1 facette d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBKD431
Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBKD300
Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBKD212
Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBKD462
Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBKD213
Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBKD140
Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBKD244
Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible
1
0
HBKD005
Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra-implantaire
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
07.02.03.06 Adjonction ou changement d'élément soudé de prothèse dentaire
Par élément soudé, on entend : dent contreplaquée, massive ou crochet soudé
HBMD249
Adjonction ou changement de 1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD292
Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD188
Adjonction ou changement de 3 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD432
Adjonction ou changement de 4 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD283
Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD439
Adjonction ou changement de 6 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD425
Adjonction ou changement de 7 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD444
Adjonction ou changement de 8 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD485
Adjonction ou changement de 9 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD410
Adjonction ou changement de 10 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD429
Adjonction ou changement de 11 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD281
Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD200
Adjonction ou changement de 13 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
HBMD298
Adjonction ou changement de 14 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
1
0
07.02.03.07 Réparation de prothèse dentaire
HBMD020
Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée
1
0
HBMD008
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments
1
0
HBMD002
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 1 élément
1
0
HBMD488
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments
1
0
HBMD469
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments
1
0
HBMD110
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 éléments
1
0
HBMD349
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 éléments
1
0
HBMD386
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 éléments
1
0
HBMD339
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 éléments
1
0
HBMD459
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 éléments
1
0
HBMD438
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 éléments
1
0
HBMD481
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 éléments
1
0
HBMD449
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 éléments
1
0
HBMD312
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 éléments
1
0
HBMD289
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 éléments
1
0
HBMD400
Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 éléments
1
0
HBMD019
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
07.02.03.08 Ablation de matériel dentaire
scellé ou implanté
HBGD011
Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé
1
0
Facturation : prise en charge pour les patients traités par radiothérapie de lésion de la tête et/ou du cou
HBGD027
Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire
1
0
Facturation : prise en charge pour les patients traités par radiothérapie de la tête ou du cou
 18° La subdivision 07.02.05 « Actes thérapeutiques sur le parodonte » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
Par secteur dentaire, on entend : portion de l'arcade dentaire correspondant à l'implantation habituelle des dents considérées, que cette portion soit dentée ou non.
07.02.05.01 Curetage périapical dentaire
HBGB005
Curetage périapical avec résection de l'apex d'une racine dentaire endodontiquement traitée
1
0
[F, U]
(ZZLP025)
HBGB003
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine
1
0
[F, U]
(ZZLP025)
HBGB002
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une prémolaire
1
0
[F, U]
(ZZLP025)
HBGB004
Curetage périapical avec résection de l'apex et obturation radiculaire d'une molaire
1
0
[F, U]
(ZZLP025)
07.02.05.02 Actes thérapeutiques
sur le parodonte par soustraction
HBFA007
Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents
1
0
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025)
07.02.05.03 Actes thérapeutiques
sur le parodonte par addition
HBED023
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un secteur de 1 à 3 dents
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBED 024
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive, sur un sextant
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBBA003
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(PAFA010)
HBBA002
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(PAFA010)
HBBA004
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(PAFA010)
07.02.05.04 Autres actes thérapeutiques
sur le parodonte
HBJB001
Evacuation d'abcès parodontal
1
0
HBMA001
Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
 19° La subdivision 11.02.05 « Autres actes thérapeutiques sur le crâne et la face » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
11.02.05.01 Evacuation et drainage de collection
du crâne et de la face
QAJH004
Evacuation de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage radiologique
1
0
[F, J, K, P, S,
U, 9, X]
(ZZLP025)
QAJH001
Evacuation de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage scanographique
1
0
[F, J, K, P, S, U]
(ZZLP025)
QAJH002
Drainage de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage radiologique
1
0
[F, P, S, U, X]
(ZZLP025)
QAJH003
Drainage de collection de la face, par voie transcutanée avec guidage scanographique
1
0
[F, P, S, U, I, X]
(ZZLP025)
11.02.05.02 Pose d'implant osseux
sur le crâne et la face
Conditions de prise en charge par l'assurance maladie du traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l'enfant :
― oligodontie mandibulaire (agénésie d'au moins 6 dents permanentes à l'arcade mandibulaire, non compris les dents de sagesse) avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et jusqu'à la fin de la croissance, après échec ou intolérance de la prothèse conventionnelle ;
― un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévuesà l'article L. 324-1 du code de la sécurité sociale

Conditions de prise en charge par l'assurance maladie chez l'adulte :
Traitement des agénésies dentaires multiples liées aux maladies rares, chez l'adulte, avec pose d'implants : agénésie d'au moins 6 dents permanentes pour l'ensemble de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l'une au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées dans le tableau suivant :
17, 16, 14, 13, 11      21, 23, 24, 26, 27
47, 46, 44, 43, 42, 41    31, 32, 33, 34, 36, 37
Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un généticien ou un praticien d'un centre de référence ou de compétence des maladies rares. Cette prise en charge s'applique lorsque la croissance est terminée. Un protocole de soins doit être établi dans les conditions prévues à l'article L 324-1 du code de la sécurité sociale.
Conditions de prise en charge par l'assurance maladie du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires :
― quatre implants maximum au maxillaire ;
 ― deux implants maximum à la mandibule.
La prescription d'une telle réhabilitation prothétique nécessite une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le chirurgien maxillofacial, l'oncologue, le radiothérapeute et le stomatologue ou le chirurgien-dentiste
LBLD075
Pose de 1 implant intra-osseux intra-buccal, chez l'enfant
1
0
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBLD066
Pose de 2 implants intra-osseux intra-buccaux chez l'enfant
1
0
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBLD281
Pose de 3 implants intra-osseux intra-buccaux chez l'enfant
1
0
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBLD117
Pose de 4 implants intra-osseux intra-buccaux chez l'enfant
1
0
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBLD015
Pose de 1 implant intra-osseux intra-buccal, chez l'adulte
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LBLD010
Pose de 2 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LBLD013
Pose de 3 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LBLD004
Pose de 4 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LBLD020
Pose de 5 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LBLD025
Pose de 6 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LBLD026
Pose de 7 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBLD038
Pose de 8 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBLD 200
Pose de 9 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBLD 294
Pose de 10 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LALA002
Pose d'un implant intra-osseux crânien ou facial pour fixation d'épithèse ou d'appareillage auditif ostéo-intégré
1
0
[J, K]
(ZZLP030)
LALA001
Pose de plusieurs implants intra-osseux crâniens et/ou faciaux pour fixation d'épithèse
1
0
[J, K]
(ZZLP042)
LALB001
Pose de moyen de liaison sur implants crâniens et/ou faciaux
1
0
(ZZLP025)
11.02.05.03 Pose de moyen de liaison
sur implant intra-osseux intra-buccal
LBLD019
Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intra-osseux intra-buccal
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBLD073
Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBLD086
Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBLD193
Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBLD447
Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBLD270
Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
 ― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBLD143
Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte
LBLD235
Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux ;
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte
LBLD311
Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intrao-sseux intra-buccaux
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte
LBLD214
Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intra-osseux intra-buccaux
1
0
A l'exclusion de :
― pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux ;
― pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus ;
― pose d'infrastructure coronaire sur implant (cf. 07.02.03.01)
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte
LBLD034
Pose de barre de conjonction entre 2 implants intra-buccaux
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBLD057
Pose de barre de conjonction entre 3 implants intra-buccaux ou plus
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
11.02.05.04 Dégagement et activation
d'implant osseux du crâne et de la face
LABA002
Désépaississement des tissus de recouvrement d'un site implantaire
1
0
Facturation : implant crânien ou facial
(ZZLP025)
LAPB451
Dégagement et activation de 1 implant intra-osseux intra-buccal, chez l'enfant
1
0
Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB311
Dégagement et activation de 2 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'enfant
1
0
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB459
Dégagement et activation de 3 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'enfant
1
0
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB408
Dégagement et activation de 4 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'enfant
1
0
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB002
Dégagement et activation de 1 implant intra-osseux intra-buccal, chez l'adulte
1
0
Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LAPB004
Dégagement et activation de 2 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LAPB003
Dégagement et activation de 3 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LAPB001
Dégagement et activation de 4 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LAPB005
Dégagement et activation de 5 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LAPB006
Dégagement et activation de 6 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LAPB007
Dégagement et activation de 7 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Mise en place de 7 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB047
Dégagement et activation de 8 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Mise en place de 8 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB030
Dégagement et activation de 9 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Mise en place de 9 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LAPB122
Dégagement et activation de 10 implants intra-osseux intra-buccaux, chez l'adulte
1
0
Mise en place de 10 moignons transmuqueux et/ou transcutanés
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
11.02.05.05 Ablation de matériel osseux
sur le crâne et la face
Facturation : les actes d'ablation de matériel sur un os ne peuvent pas être facturés avec les actes d'exérèse, ou de résection partielle d'un os, d'ostéophytes ou d'exostose sur le même os
LAGA004
Ablation de matériel externe d'ostéosynthèse ou de distraction du crâne et/ou du massif facial
1
0
[A, F, J, K, P, S, U, 7, 9, X]
anesthésie
4
0
(GELE001)
LAGA003
Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par abord direct
1
0
[A, F, J, K, P, S, U, 7, O, X]
anesthésie
4
0
(GELE001)
LAGA005
Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par abord direct
1
0
[A, F, J, K, P, S, U, 7, X]
anesthésie
4
0
(GELE001)
LAGA002
Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse du massif facial sur 3 sites ou plus, par abord direct
1
0
[A, F, J, K, P, S, U, 7, O, X]
anesthésie
4
0
(GELE001)
LZGA001
Ablation de biomatériau de la face et/ou du cou, par abord direct
1
0
[A, F, J, K, P, S, U, 7, O, X]
anesthésie
4
0
(GELE001)
LAGA006
Ablation d'un implant intra-osseux crânien ou facial sans résection osseuse, par abord direct
1
0
[A, F, J, K, P, S, U, 7, O]
anesthésie
4
0
(GELE001)
LAGA001
Ablation de plusieurs implants intra-osseux crâniens et/ou faciaux sans résection osseuse, par abord facial
1
0
[A, F, J, K, P, S, U, 7, I]
anesthésie
4
0
(GELE001)
LBGA280
Ablation de 1 implant intra-osseux intra-buccal avec résection osseuse, chez l'enfant
1
0
[F, U]
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBGA441
Ablation de 2 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'enfant
1
0
[F, U]
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
(ZZLP025)
LBGA354
Ablation de 3 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'enfant
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBGA049
Ablation de 4 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'enfant
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'enfant dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBGA004
Ablation de 1 implant intra-osseux intra-buccal avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LBGA003
Ablation de 2 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
(ZZLP025)
LBGA002
Ablation de 3 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBGA006
Ablation de 4 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBGA007
Ablation de 5 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBGA008
Ablation de 6 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBGA009
Ablation de 7 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBGA139
Ablation de 8 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBGA052
Ablation de 9 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
LBGA168
Ablation de 10 implants intra-osseux intra-buccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
1
0
[F, U]
anesthésie
4
0
Facturation : prise en charge chez l'adulte dans le cadre des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
11.02.05.06 Autres actes thérapeutiques
sur le squelette du crâne et de la face
LBFA031
Résection d'hypertrophie osseuse intra-buccale
1
0
[O, 9]
Exérèse de crête alvéolaire, de torus ou d'exostose intra-buccale
(ZZHA001, ZZLP025)
LAFA013
Exérèse partielle d'un os de la face sans interruption de la continuité, par abord direct
1
0
[A, J, K, 7]
A l'exclusion : d'exérèse de lésion ;
― du maxillaire (cf. 11.02.03.08) ;
― de la mandibule (cf. 11.02.03.08, 11.02.04.05) ;
― résection d'hypertrophie osseuse intra-buccale (LBFA031)
anesthésie
4
0
(GELE001)
 20° La subdivision 11.05.02 « Autres appareillages sur le crâne et la face » est remplacée par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
HBLD057
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD078
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD056
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBLD084
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare, chez l'adulte ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBMP001
Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical
1
0
Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
LBLD014
Pose d'une orthèse métallique recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire
1
0
LBLD011
Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 1 arcade
1
0
[O, 9]
LBLD009
Pose d'un appareillage par guide mandibulaire, vestibulaire ou lingual, sur 2 arcades
1
0
LBLD018
Pose d'un appareillage par guide mandibulaire sagittal
1
0
LBLD003
Pose d'une gouttière maxillaire ou mandibulaire pour hémostase ou portetopique
1
0
[F, U]
LBLD006
Pose de gouttières maxillaire et mandibulaire pour hémostase ou portetopique
1
0
[F, U]
LBLD022
Pose de gouttière plombée de protection dento-osseuse
1
0
LBLD024
Pose d'une attelle portegreffon ou d'une endoprothèse, après résection mandibulaire interruptrice
1
0
[A, J, K, 7]
anesthésie
4
0
(GELE001)
LBLD016
Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire, chez un patient denté
1
0
[I, X]
A l'exclusion de : pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire (LBLA001)
LBLD023
Pose d'un appareillage obturateur pour perte de substance maxillaire, chez un patient édenté total
1
0
A l'exclusion de : pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire (LBLA001)
LBLA001
Pose d'une prothèse obturatrice à étage ou d'une balle obturatrice souple après résection de l'os maxillaire
1
0
LBLD002
Pose d'un appareillage de mobilisation en latéralité et/ou en propulsion pour fracture unicondylaire ou bicondylaire de la mandibule 
1
0
LBLD008
Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation pure
1
0
LBLD005
Pose d'un appareillage de mobilisation mandibulaire en rotation et en propulsion
1
0
LBLD021
Pose d'un appareillage actif pur de rééducation de la cinétique mandibulaire
1
0
LBLD001
Pose d'un châssis métallique support de prothèse maxillofaciale [prothèse obturatrice]
1
0
QALP001
Pose d'un appareillage de compression pour prévention et/ou correction de cicatrices vicieuses cervicofaciales
1
0
ZAMP001
Confection d'un moulage facial
1
0
ZALP001
Pose d'une prothèse souple utilisant les contredépouilles naturelles pour ancrage de prothèse faciale
1
0
ZALP002
Pose d'une épithèse faciale plurirégionale
1
0
Facturation : prise en charge selon devis
 21° Le titre de la subdivision 18.02.07.01 « Radiographie peropératoire de l'appareil digestif » et la subdivision sont remplacés par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
18.02.07.01 Radiographie peropératoire de la bouche
ou de l'appareil digestif
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intra-buccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
HBQK040
Radiographies intra-buccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
1
0
[F, U]
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
HBQK303
Radiographies intra-buccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique
1
0
[F, U]
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
HBQK061
Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique
1
0
[F, U]
Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés
HMQH008
Cholangiographie et/ou pancréaticographie [wirsungographie] peropératoire
1
0
anesthésie
4
0
 22° Le titre de la subdivision 18.02.07.06 « Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée » et la subdivision sont remplacés par :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
18.02.07.06 Soins prothétiques. ―
Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée
HBMD490
Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément métallique intermédiaire de bridge]
1
0
HBMD 342
Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3e élément métallique intermédiaire de bridge]
1
0
HBMD082
Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e
1
0
HBMD479
Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]
1
0
HBMD433
Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3e élément céramométallique ou en équivalents minérauxcintermédiaire de bridge]
1
0
HBMD072
Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3e
1
0
HBMD081
Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
1
0
HBMD087
Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
1
0
 23° La subdivision 19.02.11 « Soins prothétiques. ― Suppléments pour prothèse amovible » est créée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
YYYY176
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine
1
0
YYYY275
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
1
0
YYYY246
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
1
0
YYYY478
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
1
0
YYYY426
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
1
0
YYYY389
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine
1
0
YYYY159
Supplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY329
Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY258
Supplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY259
Supplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY440
Supplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY447
Supplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY142
Supplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY158
Supplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY476
Supplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY079
Supplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY184
Supplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY284
Supplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY236
Supplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
YYYY353
Supplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis métallique
1
0
 24° A la subdivision 19.03.01 « Urgence », le modificateur U est modifié comme suit :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
U
Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens-dentistes, la nuit entre 20 heures et 8 heures
A l'exclusion de : acte réalisé par le pédiatre ou par le médecin généraliste ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, de 00 heure à 8 heures
 25° A la subdivision 19.03.02 « Age du patient », le modificateur N est créé :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
N
Majoration pour réalisation d'un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d'endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans
 26° Les actes suivants sont supprimés :
CODE
TEXTE
07.01.04.01 Radiographie de la bouche
HBQH005
Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 1 ou 2 incidences
HBQH004
Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 3 à 5 incidences
HBQH002
Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 6 à 8 incidences
HBQH001
Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 9 à 11 incidences
HBQH003
Radiographie intra-buccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 12 incidences ou plus
07.02.02.04 Prophylaxie buccodentaire
HBJD003
Détartrage et polissage des dents sur 1 arcade
07.02.02.05 Restauration des tissus durs de la dent
HBMD059
Restauration d'une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay], avec recouvrement cuspidien
HBMD051
Restauration d'une dent sur 2 faces par matériau incrusté [inlay-onlay], avec recouvrement cuspidien
HBMD045
Restauration d'une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay], avec recouvrement cuspidien
HBMD056
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection d'un point de contact
HBMD052
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection d'un point de contact
HBMD060
Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection de 2 points de contact
HBMD057
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection d'un point de contact
HBMD040
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection d'un point de contact
HBMD039
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 3 faces ou plus par matériau iséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection de 2 points de contact
HBMD041
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire présentant 2 cavités par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire, avec réfection de 2 points de contact
07.02.02.06 Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent
HBFD011
Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent permanente immature
07.02.02.11 Avulsion de plus de deux dents
HBGD008
Avulsion de 3 à 5 dents sur arcade, en un temps
HBGD010
Avulsion de 6 à 10 dents sur arcade, en un temps
HBGD007
Avulsion de 11 à 14 dents sur arcade, en un temps
HBGD029
Avulsion de 15 à 20 dents sur arcade, en un temps
HBGD045
Avulsion de 21 dents sur arcade ou plus, en un temps
07.02.03.03 Pose de prothèse dentaire amovible
HBLD039
Pose d'une prothèse amovible de 3 à 10 dents en denture temporaire, mixte ou permanente incomplète
HBLD028
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 4 dents
HBLD025
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 à 8 dents
HBLD022
Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 à 13 dents
HBLD024
Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 à 13 dents
HBLD026
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 4 dents
HBLD027
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 à 8 dents
HBLD029
Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 à 13 dents
07.02.03.04 Pose de prothèse dentaire fixée
HBLD049
Pose d'une prothèse plurale dentoportée ou implantoportée comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux
07.02.03.05 Révision et réparation de prothèse dentaire
HBMD015
Adjonction ou remplacement d'élément d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique
HBMD012
Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée, avec adjonction ou remplacement d'élément
07.02.05.02 Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction
HBFA009
Gingivectomie à biseau interne sur un secteur de 1 à 3 dents
HBFA010
Gingivectomie à biseau interne sur un secteur de 4 à 6 dents
HBFA011
Gingivectomie à biseau interne sur un secteur de 7 dents ou plus
18.02.07.06 Gestes complémentaires
en prothèse plurale fixée
HBMD073
Adjonction de 2 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD084
Adjonction de 3 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD062
Adjonction de 4 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD078
Adjonction de 5 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD086
Adjonction de 6 éléments intermédiaires métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD074
Adjonction de 2 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD070
Adjonction de 3 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD071
Adjonction de 4 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD068
Adjonction de 5 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD080
Adjonction de 6 éléments intermédiaires céramométalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD066
Adjonction de 2 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD067
Adjonction de 3 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD065
Adjonction de 4 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD085
Adjonction de 5 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD075
Adjonction de 6 piliers d'ancrage métalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD063
Adjonction de 2 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD083
Adjonction de 3 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD077
Adjonction de 4 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD064
Adjonction de 5 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale
HBMD069
Adjonction de 6 piliers d'ancrage céramométalliques à une prothèse dentaire plurale