Titre Ier. ― Champ d'application.
Titre II. ― Durée du travail, répartition et aménagement des horaires.
Chapitre Ier. ― Durée du travail.
 Section 1. Travail effectif, astreintes et équivalences.
  Sous-section unique. Astreintes.
 Section 2. Durée légale et heures supplémentaires.
  Sous-section 1. Travail effectif.
  Sous-section 2. Contingent annuel d'heures supplémentaires et dérogations.
  Sous-section 3. Contreparties aux heures supplémentaires.
   Paragraphe unique. Repos compensateur obligatoire.
 Section 3. Durées maximales de travail.
  Sous-section 1. Durée quotidienne maximale.
  Sous-section 2. Durées hebdomadaires maximales.
   Paragraphe 1. Dispositions communes.
   Paragraphe 2. Dérogation à la durée maximale hebdomadaire absolue.
   Paragraphe 3. Dérogation à la durée hebdomadaire maximale moyenne.
Chapitre II. ― Répartition et aménagement des horaires.
 Section 1. Aménagement des horaires.
  Sous-section 1. Equipes successives en cycle continu.
  Sous-section 2. Horaires individualisés.
  Sous-section 3. Récupération des heures perdues.
 Section 2. Travail de nuit.
  Sous-section 1. Définitions.
  Sous-section 2. Dérogations.
   Paragraphe 1. Dérogations à la durée de travail quotidienne.
   Paragraphe 2. Affectation à des postes de nuit en l'absence d'accord.
  Sous-section 3. Surveillance médicale des travailleurs de nuit.
Chapitre III. ― Travail à temps partiel et travail intermittent.
 Section unique. Travail à temps partiel.
  Sous-section 1. Mise en œuvre à l'initiative de l'employeur.
  Sous-section 2. Mise en œuvre à la demande du salarié.
Chapitre IV. ― Dispositions pénales.
Titre III. ― Repos et jours fériés.
Chapitre Ier. ― Repos quotidien.
Chapitre II. ― Repos hebdomadaire.
 Section 1. Dérogations.
  Sous-section 1. Suspension et report du repos hebdomadaire.
   Paragraphe 1. Industries traitant des matières périssables ou ayant à répondre à un surcroît extraordinaire de travail.
   Paragraphe 2. Travaux dans les ports, débarcadères et stations.
   Paragraphe 3. Activités saisonnières.
  Sous-section 2. Dérogations au repos dominical.
   Paragraphe 1. Dérogation permanente de droit.
   Paragraphe 2. Dérogations conventionnelles.
    Sous-paragraphe 1. Travail en continu.
    Sous-paragraphe 2. Equipe de suppléance.
    Sous-paragraphe 3. Procédure administrative.
   Paragraphe 3. Dérogations temporaires au repos dominical.
    Sous-paragraphe 1. Dérogations accordées par le préfet.
    Sous-paragraphe 2. Dérogations accordées par le maire.
 Section 2. Décisions de fermeture.
 Section 3. Procédure de référé de l'inspecteur du travail.
Chapitre III. ― Jours fériés.
Chapitre IV. ― Dispositions particulières aux départements du bas-rhin, du haut-rhin et de la moselle.
Chapitre V. ― Dispositions pénales.
Titre IV. ― Congés payés et autres congés.
Chapitre Ier. ― Congés payés.
 Section 1. Droit au congé.
 Section 2. Durée du congé.
 Section 3. Prise des congés.
 Section 4. Indemnités de congés.
 Section 5. Caisses de congés payés.
  Sous-section 1. Dispositions générales.
  Sous-section 2. Dispositions particulières aux professions du bâtiment et des travaux publics.
   Paragraphe 1. Règles d'affiliation.
   Paragraphe 2. Organisation et fonctionnement.
Chapitre II. ― Autres congés.
 Section 1. Congés rémunérés.
 Section unique. Congés de formation économique et sociale et de formation syndicale.
 Section 2. Congés non rémunérés.
  Sous-section 1. Congé de solidarité familiale.
  Sous-section 2. Congé de soutien familial.
  Sous-section 3. Congé de solidarité internationale.
  Sous-section 4. Congés de formation de cadres et d'animateurs pour la jeunesse.
  Sous-section 5. Congé mutualiste de formation.
  Sous-section 6. Congé de représentation.
  Sous-section 7. Congés des salariés candidats ou élus à un mandat parlementaire ou local.
  Sous-section 8. Réserve opérationnelle et service national.
   Paragraphe 1. Réserve opérationnelle.
   Paragraphe 2. Service national.
  Sous-section 9. Congé et période de travail à temps partiel pour la création ou la reprise d'entreprise et congé sabbatique.
   Paragraphe 1. Congé et période de travail à temps partiel pour la création ou la reprise d'entreprise.
   Paragraphe 2. Congé sabbatique.
   Paragraphe 3. Dispositions communes.
Chapitre III. ― Dispositions pénales.
Titre V. ― Compte épargne-temps.
Chapitre Ier. ― Objet et mise en place.
Chapitre II. ― Constitution des droits.
Chapitre III. ― Utilisation.
Chapitre IV. ― Gestion et liquidation.
Titre VI. ― Dispositions particulières aux jeunes travailleurs.
Chapitre Ier. ― Définitions.
Chapitre II. ― Durée du travail.
Chapitre III. ― Travail de nuit.
Chapitre IV. ― Repos et congés.
 Section 1. Repos hebdomadaire et dominical.
 Section 2. Jours fériés.
 Section 3. Dispositions communes.
Chapitre V. ― Dispositions pénales.
Titre VII. ― Contrôle de la durée du travail et des repos.
Chapitre Ier. ― Contrôle de la durée du travail.
 Section 1. Définition des horaires et affichages.
  Sous-section 1. Salariés travaillant selon le même horaire collectif.
  Sous-section 2. Salariés ne travaillant pas selon le même horaire collectif.
  Sous-section 3. Informations annexées au bulletin de paie.
  Sous-section 4. Accès aux documents et informations.
 Section 2. Documents fournis à l'inspecteur du travail.
Chapitre II. ― Contrôle du repos hebdomadaire.
Chapitre III. ― Dispositions pénales.