Au titre III, chapitre 1er, à la section 9 de la liste des produits et prestations remboursables :
 					 1. Est radiée la rubrique " Implants de réfection de paroi, de suspension ou d'enveloppement, résorbables ou non résorbables " comportant les produits suivants :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
 										3151627
 										Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, inférieure ou égale à 100 cm².
 										3130648
 										Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm².
 										3148192
 										Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, non résorbable, supérieure à 250 cm².
 										3140026
 										Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, résorbable, inférieure ou égale à 250 cm².
 										3164972
 										Implant réfection paroi, tricoté ou tissé, résorbable, supérieure à 250 cm².
 										3133902
 										Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, inférieure ou égale à 100 cm².
 										3123000
 										Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 100 cm² et inférieure ou égale à 250 cm².
 										3181841
 										Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 250 cm² et inférieure ou égale à 450 cm².
 										3112604
 										Implant réfection paroi, non tricoté et non tissé, supérieure à 450 cm².
 										3194039
 										Implant réfection paroi, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
 										3111639
 										Implant réfection paroi, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
 										3182349
 										Implant réfection paroi, > 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH XB.
 										3178402
 										Implant réfection paroi,   ≤ 100 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
 										3155849
 										Implant réfection paroi, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
 										3127899
 										Implant réfection paroi, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
 										3107129
 										Implant réfection paroi, > 450 cm², ASPIDE, SURGIMESH WN.
 										3167048
 										Implant réfection paroi,  ≤ 100 cm², Bard, Composix Kugel.
 										3178253
 										Implant réfection paroi,  ≤ 100 cm², Bard, Ventralex.
 										3147471
 										Implant réfection paroi, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², Bard, Composix Kugel.
 										3191029
 										Implant réfection paroi, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², Bard, Composix E/X.
 										3114230 
 										Implant réfection paroi, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², Bard, Composix LP.
 										3125676 
 										Implant réfection paroi, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², Bard, Composix Kugel.
 										3152638
 										Implant réfection paroi, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², Bard, Composix E/X.
 										3182355 
 										Implant réfection paroi, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², Bard, Composix LP.
 										3130341 
 										Implant réfection paroi, > 450 cm² et  ≤ 600 cm², Bard, Composix Kugel.
 										3168562
 										Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix Kugel.
 										3129059
 										Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix E/X.
 										3158397
 										Implant réfection paroi, > 600 cm², Bard, Composix LP.
 										3164340
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
 										3183509
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
 										3140693
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et  ≤ 600 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
 										3199002
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Cousin, INTRAMESH T1.
 										3111579
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
 										3122672
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
 										3109766
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Cousin, INTRAMESH W3.
 										3183863
 										Implant réfection paroi, l'unité 12 cm × 15 cm, GENZYME, GLUCAMESH.
 										3185968
 										Implant réfection paroi, l'unité 17 cm × 17 cm, GENZYME, GLUCAMESH.
 										3107543
 										Implant réfection paroi, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
 										3126760
 										Implant réfection paroi, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
 										3134592
 										Implant réfection paroi, > 450 cm², MICROVAL, MICROVAL-INTRA.
 										3196370
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², Surgical, SIL PROMESH.
 										3142893
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², Surgical, SIL PROMESH.
 										3188754
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et  ≤ 600 cm², Surgical, SIL PROMESH.
 										3129585
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², Surgical, SIL PROMESH.
 										3109192
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé,  ≤ 100 cm², THT, INTRA-SWING.
 										3166110
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², THT, INTRA-SWING.
 										3164647
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², THT, INTRA-SWING.
 										3139081
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et  ≤ 600 cm², THT, INTRA-SWING.
 										3193063
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², THT, INTRA-SWING.
 										3128730
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé,  ≤ 100 cm², THT, HI-TEX.
 										3115347
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 100 cm² et  ≤ 250 cm², THT, HI-TEX.
 										3198540
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 250 cm² et  ≤ 450 cm², THT, HI-TEX.
 										3161761
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 450 cm² et  ≤ 600 cm², THT, HI-TEX.
 										3122198
 										Réfection paroi, non tricoté non tissé, > 600 cm², THT, HI-TEX.
 					 2. Est radiée la rubrique " Barrières anti-adhérences " comportant les produits suivants :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
 										3151722
 										Barrière anti-adhérences, l'unité 7,6 cm × 10,2 cm, ETHICON, INTERCEED.
 										3128427
 										Barrière anti-adhérences, l'unité 12,7 cm × 15,2 cm, GENZYME, SEPRAFILM.
 					 3. Est radiée la rubrique " Implants pour chirurgie endoscopique ou mini-invasive " comportant les produits suivants :
 										CODE
 										NOMENCLATURE
 										3122376
 										Implant pour chirurgie endoscopique, fixation non intégrée.
 										3145118
 										Implant pour chirurgie endoscopique, fixation intégrée, ETHICON SA, ENDOROLL FIX.