A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
(en mètres)
PAR
maximale
CANAL/
polarisation
Amiens
Chemin rural de Dury
  156
8 W (1)
29 H
Bar-le-Duc
La côte Sainte-Catherine
  322
45 W (2)
60 H
Blois
Rue Auguste-Poulain
  146
4 W (3)
34 H
Châtellerault
Les Minimes
  116
20 W (4)
32 H
Gap Romette
Serre des Aiguilles
1 411
15 W (5)
57 H
Gap
Mont Colombis
1 793
300 W (6)
57 H
Périgueux
Coulounieix
  219
8 W (7)
63 H
Périgueux
La Grenadière
  212
4 W (8)
33 H
Porto-Vecchio
Col de Mela
1 147
860 W (9)
33 H
Romans-sur-Isère
Beauregard Baret
  320
25 W (10)
45 H
Saint-Dizier
Tour de Gigny
  209
6 W (11)
23 H
Saint-Quentin
Château d'eau
  154
25 W (12)
36 H

 (1) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 345° et 135°.
(2) PAR de 45 W dans la direction d'azimut 145°, 45 W dans la direction d'azimut 285°.
(3) PAR de 4 W non directive.
(4) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 180°, 15 W dans la direction d'azimut 280°, 5 W dans la direction d'azimut 50° ; sous réserve de non brouillage des services existants.
(5) PAR de 15 W non directive.
(6) PAR de 300 W non directive.
(7) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 260° et 150°.
(8) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 160°.
(9) PAR de 860 W dans la direction d'azimut 159°, sous le site ― 2,3°, 86 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 210° et 110°, sous le site ― 2,3°.
(10) PAR de 25 W non directive.
(11) PAR de 6 W non directive.
(12) PAR de 25 W dans le secteur compris entre les directions d'azimut 330° et 120°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.