A N N E X E
PRINCIPALE VILLE DESSERVIE
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)
PAR
maximale
CANAL/POLARISATION
AJACCIO
Coti-Chiavari
693
16 kW (1)
59 H
ANGERS
Rochefort-sur-Loire
198
725 W (2)
48 H
ARGENTON
Malicornay
457
4 kW (3)
60 H
BAR-LE-DUC
La Croix Pajot
579
4,1 kW (4)
45 H
BASTIA
Serra Di Pigno
1018
5 kW (5)
37 H
BOURGES
Bois d'Humbligny
616
20 kW (6)
60 H
CAEN
Mont Pinçon
539
25 kW (7)
29 H
CHAUMONT
Le Cognelot
666
1,3 kW (8)
45 H
CHERBOURG
La Lande Panverse
260
7,7 kW (9)
57 H
DUNKERQUE
Mont des Cats
316
4,5 kW (10)
31 H
GRENOBLE
La Tour sans Venin
706
60 W (11)
27 H
LE HAVRE
Harfleur
203
3,5 kW (12)
54 H
LILLE
Bouvigny
381
20 kW (13)
31 H
MAUBEUGE
Rousies
225
510 W (14)
31 H
MEAUX
Mareuil-lès-Meaux
173
40 W (15)
45 H
NANTES
Haute Goulaine
238
36 kW (16)
27 H
NIORT
Maisonnay
502
27 kW (17)
27 H
ORLÉANS
Trainou
330
2,4 kW (18)
40 H
REIMS
Hautvillers
501
30 kW (19)
45 H
SAINT-ÉTIENNE
Croix de Guizay
966
560 W (20)
29 H
TOULON
Cap Sicié
400
3,2 kW (21)
53 H
VALENCIENNES
Château d'eau de Marly
125
1 kW (22)
31 H
VITTEL
Le Haut de Dimont
641
2 kW (23)
45 H
VOIRON
Montaud
884
10 W (24)
27 H

 (1) PAR de 16 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 310° et 160° .
(2) PAR de 725 W non directive.
(3) PAR de 4 kW non directive.
(4) PAR de 4,1 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 160°, 1 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 190° et 70°, 2,3 kW dans la direction d'azimut 180°, 2,1 kW dans la direction d'azimut 80°.
(5) PAR de 5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 300°.
(6) PAR de 20 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 360°.
(7) PAR de 25 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 260°.
(8) PAR de 1,3 kW non directive.
(9) PAR de 7,7 kW dans la direction d'azimut 190°, 3,8 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 280°.
(10) PAR de 4,5 kW dans la direction d'azimut 270°, 1,7 kW dans la direction d'azimut 120°.
(11) PAR de 60 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 350° et 135°.
(12) PAR de 3,5 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 90° et 270°, 880 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 80°.
(13) PAR de 20 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 270°, 20 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 60°, 2 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 270° et 295°, 4 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 65° et 70°.
(14) PAR de 510 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 280°, 200 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 100°, 31 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 300°.
(15) PAR de 40 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 80°, 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 80° et 120°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 180°, 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 230°.
(16) PAR de 36 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 340°.
(17) PAR de 27 kW dans la direction d'azimut 45°, 27 kW dans la direction d'azimut 225°, 8,7 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 170°, 8,7 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 280° et 350°.
(18) PAR de 2,4 kW non directive.
(19) PAR de 30 kW non directive.
(20) PAR de 560 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 285° et 75°.
(21) PAR de 3,2 kW dans la direction d'azimut 55°, 760 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 300° et 15°.
(22) PAR de 1 kW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 60°.
(23) PAR de 2 kW non directive.
(24) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 40°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes, dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.