Les lignes suivantes sont modifiées comme suit dans le tableau repris à l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2002 : 
COLONNE A 
COLONNE B 
Produits 
Code NC 
Produits 
Code à utiliser 
Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % volume, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants). 
2204 21 17 
Gros plant. 
2204 21 17 1 
Muscadet. 
2204 21 17 2 
Sancerre. 
2204 21 17 3 
Anjou, Saumur et Savennières. 
2204 21 17 4 
Coteaux du Layon et autres vins moelleux. 
2204 21 17 5 
Touraine (avec ou sans nom de commune). 
2204 21 17 6 
Vouvray. 
2204 21 17 7 
Centre-Loire autre que Sancerre. 
2204 21 17 8 
Autres AOP blancs du Val de Loire. 
2204 21 17 9 
Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % volume, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 
2204 21 79 
Vins à IGP du bassin Sud-Ouest. 
2204 21 79 2 
Vins à IGP Pays d'Oc. 
2204 21 79 3 
Vins à IGP du Val de Loire. 
2204 21 79 4 
Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc. 
2204 21 79 5 
Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse. 
2204 21 79 6 
Autres vins blancs français à IGP. 
2204 21 79 8 
Autres vins blancs à IGP produits dans la Communauté. 
2204 21 79 9 
Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % volume, avec IGP (à l'exlusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 
2204 21 80 
Vins à IGP du bassin Sud-Ouest. 
2204 21 80 2 
Vins à IGP Pays d'Oc. 
2204 21 80 3 
Vins à IGP du Val de Loire. 
2204 21 80 4 
Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc. 
2204 21 80 5 
Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse. 
2204 21 80 6 
Autres vins rouges et rosés français à IGP. 
2204 21 80 8 
Autres vins rouges et rosés à IGP produits dans la Communauté. 
2204 21 80 9 
Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % volume, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 
2204 29 17 
Gros plant. 
2204 29 17 1 
Muscadet. 
2204 29 17 2 
Sancerre. 
2204 29 17 3 
Anjou, Saumur et Savennières. 
2204 29 17 4 
Coteaux du Layon et autres vins moelleux. 
2204 29 17 5 
Touraine (avec ou sans nom de commune). 
2204 29 17 6 
Vouvray. 
2204 29 17 7 
Centre-Loire autre que Sancerre. 
2204 29 17 8 
Autre AOP blancs du Val de Loire. 
2204 29 17 9 
Vins blancs de raisins frais, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance supérieure à 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % volume, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 
2204 29 79 
Vin à IGP du bassin Sud-Ouest. 
2204 29 79 2 
Vin à IGP Pays d'Oc. 
2204 29 79 3 
Vins à IGP du Val de Loire. 
2204 29 79 4 
Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc. 
2204 29 79 5 
Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse. 
2204 29 79 6 
Autres vins blancs français à IGP. 
2204 29 79 8 
Autres vins blancs à IGP produits dans la Communauté. 
2204 29 79 9. 
Vins de raisins frais, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance supérieure à 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % volume, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 
2204 29 80 
Vins à IGP du bassin Sud-Ouest. 
2204 29 80 2 
Vins à IGP Pays d'Oc. 
2204 29 80 3 
Vins à IGP du Val de Loire. 
2204 29 80 4 
Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc. 
2204 29 80 5 
Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse. 
2204 29 80 6 
Autres vins rouges et rosés français à IGP. 
2204 29 80 8 
Autres vins rouges et rosés à IGP produits dans la Communauté. 
2204 29 80 9