I. - Association tutélaire du Cher
(18000 Bourges)
 Accord du 21 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
II. - Association Comité cantonal d'entraide
(22220 Tréguier)
 Accord non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
III. - Association d'aide à domicile de Bonnat et ses environs
(23220 Bonnat)
 Accord du 28 novembre 2001 et avenant n° 1 du 4 février 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IV. - Association d'aide à domicile
(23400 Bourganeuf)
 Accord du 28 novembre 2001 et avenant n° 1 du 4 février 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
V. - Association d'aide à domicile La Souterraine
(23300 La Souterraine)
 Accord du 28 novembre 2001 et avenant n° 1 du 4 février 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VI. - Association d'aide à domicile
(23110 Evaux-les-Bains)
 Avenant n° 1 du 4 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VII. - ADMR des deux vallées, aide à domicile
aux personnes âgées et handicapées  (24220 Meyrals)
 Note d'information du 28 octobre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
VIII. - ADMR de Beuzeville
(27210 Beuzeville)
 Note d'information du 10 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
IX. - ADMR de Verneuil
(27131 Verneuil-sur-Avre)
 Note d'information du 10 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
X. - Fédération ADMR de l'Eure
(27933 Gravigny)
 Note d'information du 10 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XI. - SSIAD-ADMR des 6 cantons
(27933 Gravigny)
 Note d'information du 10 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XII. - Association locale ADMR d'Auneau
(28700 Auneau)
 Note d'information du 1er juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIII. - Association ARCADIA du comité d'aide à domicile
(42300 Roanne)
 Avenant n° 1 du 8 janvier 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XIV. - Association de bienfaisance Saint-Joseph,
résidence Saint-Joseph-la-Hautière (44240 Sucé-sur-Erdre)
 Accord du 6 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XV. - Association départementale d'aide aux personnes âgées
de Meurthe-et-Moselle (54000 Nancy)
 Accord du 23 novembre 2001 et avenant n° 1 du 30 novembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVI. - ADMR/TISF de Meurthe-et-Moselle
(54370 Bezange-la-Grande)
 Note d'information du 27 novembre 2001 et avenant du 31 juillet 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVII. - Fédération ADMR de Meurthe-et-Moselle
(54522 Laxou)
 Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - ADAPAH Meuse
(55002 Bar-le-Duc)
 Accord du 10 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
 XIX. - Association Centre de soins infirmiers SSIAD du canton de La Trinité-Porhoët et ses communes limitrophes  (56490 La Trinité-Porhoët)
 Accord du 18 juillet 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XX. - ADAPEI de la Nièvre
(58000 Nevers)
 Avenants n°s 2, 3, 4 et 4 bis du 5 mars 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXI. - Instance de coordination gérontologique de la région
d'Arleux, service de soins infirmiers à domicile (59151 Arleux)
 Note d'information du 9 août 2001 et avenant du 19 mars 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXII. - Association Centre de soins
Miséricorde de Sées-Le Merlerault (61500 Sées)
 Accord du 13 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIII. - Association Elisa
(62400 Béthune)
 Accord du 29 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. - Association ASSAD 14
(75014 Paris)
 Accord du 24 août 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXV. - Association Protection sociale de Vaugirard
Fonds Marie-José-Chérioux (75015 Paris)
 Avenant n° 2 du 8 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVI. - Association Vie et avenir, service d'accompagnement
de personnes handicapées mentales âgées (75015 Paris)
 Décision unilatérale du 19 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVII. - Association La Forestière
(77630 Arbonne-la-Forêt)
 Accord du 6 juin 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXVIII. - Association ADAPAM
(91550 Paray-Vieille-Poste)
 Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXIX. - Association clamartoise d'aide et de soins
(92140 Clamart)
 Note d'information du 27 août 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXX. - Association APSIS
(92503 Rueil-Malmaison)
 Accord du 11 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXI. - Association suresnoise d'aide et de soins à domicile
(92150 Suresnes)
 Accord du 1er octobre 2001 et avenant du 5 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXII. - Association ADEF Résidences
(94207 Ivry-sur-Seine)
 Avenant du 30 mai 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XXXIII. - Association Foyer Saint-Georges-de-Rosnarho
(56950 Crach)
 Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (Commission nationale d'agrément du 17 décembre 2002).