Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1119826, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1186544
Ventilation assistée, trachéotomisés + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 66 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 66 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1199558 et 1125100.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1145404, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1100614
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 67 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030) et INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 67 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1163030 et 1125100.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1172967, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1167890
Ventilation assistée, < 12 heures + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 68 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100).
La prise en charge du forfait 68 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1196270 et 1125100.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1105184, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1126401
Ventilation assistée, réhabilitation + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 69 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire, code 1176480) et INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 69 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1176480 et 1125100.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1175440, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1102464
Trachéotomie sans ventilation + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 70 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 70 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1133690 et 1125100.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.
 Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1118904, est ajouté le code suivant :
CODE
NOMENCLATURE
1169586
Pression positive continue + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 71 associant les forfaits 9 (pour l'apnée du sommeil, cod  1188684) et INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 71 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1125100.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018.