A N N E X E

Arrêté du 15 février 1984 : mesures de lutte contre la maladie d'Aujeszky.

Arrêté du 16 février 1984 : conditions sanitaires exigées pour les verrats livrés à la monte publique naturelle.
Arrêté du 22 mars 1984 : réalisation des examens sérologiques en matière de maladie d'Aujeszky.

Arrêté du 11 septembre 1985 relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky dans les départements de l'Aveyron, de la Haute-Garonne et de Tarn-et-Garonne.
Arrêté du 2 août 1988 relatif à la lutte contre la maladie d'Aujeszky dans le département du Tarn.
Arrêté du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national.
Arrêté du 16 janvier 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Indre.
Arrêté du 11 février 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1991 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Meuse.
Arrêté du 11 avril 1991 relatif à la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Ain.
Arrêté du 7 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté interministériel relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Marne.
Arrêté du 7 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Eure.
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Tarn.
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Nièvre.
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Hautes-Alpes.
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Corrèze.
Arrêté du 14 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Tarn-et-Garonne.
Arrêté du 10 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Sarthe.
Arrêté du 11 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Loire-Atlantique.
Arrêté du 11 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aveyron.
Arrêté du 25 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Savoie.
Arrêté du 26 juin 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Maine-et-Loire.
Arrêté du 2 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Cantal.
Arrêté du 3 juillet 1991 portant abrogation de l'arrêté du 7 mai 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Tarn.
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Creuse.
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Lot.
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Moselle.
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Rhône.
Arrêté du 4 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Seine-Maritime.
Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aube.
Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Lozère.
Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Meurthe-et-Moselle.
Arrêté du 12 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Yonne.
Arrêté du 17 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Cher.
Arrêté du 17 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Côte-d'Or.
Arrêté du 17 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Nord.
Arrêté du 2 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Ardèche.
Arrêté du 25 juillet 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Vendée.
Arrêté du 1er août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Saône-et-Loire.
Arrêté du 1er août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Haut-Rhin.
Arrêté du 2 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Loire.
Arrêté du 2 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Charente.
Arrêté du 8 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Charente-Maritime.
Arrêté du 8 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Bas-Rhin.
Arrêté du 8 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Vienne.
Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Drôme.
Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Gers.
Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département d'Indre-et-Loire.
Arrêté du 12 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Lot-et-Garonne.
Arrêté du 14 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aude.
Arrêté du 19 août 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Pas-de-Calais.
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Dordogne.
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Hautes-Pyrénées.
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Vienne.
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Savoie.
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Seine-et-Marne.
Arrêté du 18 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Somme.
Arrêté du 20 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Deux-Sèvres.
Arrêté du 20 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Hérault.
Arrêté du 20 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Loiret.
Arrêté du 30 septembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Orne.
Arrêté du 9 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Pyrénées-Orientales.
Arrêté du 9 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département d'Ille-et-Vilaine.
Arrêté du 9 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Loir-et-Cher.
Arrêté du 16 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Calvados.
Arrêté du 16 octobre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département des Côtes-d'Armor.
Arrêté du 8 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Finistère.
Arrêté du 13 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département d'Eure-et-Loir.
Arrêté du 13 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Gard.
Arrêté du 13 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Marne.
Arrêté du 15 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Aisne.
Arrêté du 15 novembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Saône.
Arrêté du 12 décembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Oise (deux arrêtés à la même date).
Arrêté du 12 décembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Puy-de-Dôme (deux arrêtés à la même date).
Arrêté du 12 décembre 1991 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Pyrénées-Atlantiques (deux arrêtés à la même date).
Arrêté du 16 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Haute-Garonne.
Arrêté du 16 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Manche.
Arrêté du 23 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Landes.
Arrêté du 23 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Ardennes.
Arrêté du 29 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans le département du Morbihan.
Arrêté du 29 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Essonne.
Arrêté du 31 janvier 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Isère.
Arrêté du 18 février 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Loire.
Arrêté du 26 février 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Ariège.
Arrêté du 27 février 1992 relatif à l'organisation de la lutte contre la maladie d'Aujeszky sur l'ensemble du territoire national.
Arrêté du 15 avril 1992 pris pour l'application de l'arrêté interministériel du 6 juillet 1990 relatif à l'organisation d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Val-de-Marne.
Arrêté du 14 mai 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Gironde.
Arrêté du 21 juillet 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Allier.
Arrêté du 16 novembre 1992 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de Vaucluse.
Arrêté du 8 janvier 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département du Jura (deux arrêtés à la même date).
Arrêté du 2 juillet 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Yvelines.
Arrêté du 22 septembre 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté du 22 octobre 1993 pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Arrêté du 11 mars 1994 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans certains départements.
Arrêté du 11 mars 1994 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie médicale de la maladie d'Aujeszky dans certains départements.
Arrêté du 3 mai 1994 modifié relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux régions indemnes de la maladie.
Arrêté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujezsky pour la circulation des porcs d'élevage.
Arrêté du 6 juillet 1998 relatif à la mise en œuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de la Réunion pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990 modifié.
Arrêté du 5 janvier 2000 relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky dans les départements des Côtes-d'Armor, du Finistère, d'Ille-et Vilaine et du Morbihan.
Arrêté du 14 mai 2004 relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky lors du passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire.