Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage » est remplacée comme suit :
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NOMENCLATURE
Prothèse de hanche de resurfaçage
Les prothèses de resurfaçage sont composées d'un cotyle et d'une cupule fémorale qui vient recouvrir la tête du fémur du patient formant un couple de frottement métal-métal.
Indications :
Arthroplastie totale de la hanche pour des patients jeunes et actifs ayant une coxarthrose.
Les prothèses de resurfaçage sont indiquées chez les patients :
― âgés de moins de 50 ans (cette limite d'âge étant indicative) ;
― ayant une activité professionnelle et/ou pratiquant une activité sportive physiquement exigeante avant l'intervention (activités professionnelles de type travailleur de force et/ou avec port de charges, activités sportives de niveau d'impact moyen ou élevé selon la classification de Clifford et Mallon) ;
― dont le projet de vie après l'intervention implique la poursuite de ce type d'activités physiquement exigeantes et dont l'état physiologique (qualité osseuse notamment) et la morphologie (diamètre de tête fémorale native supérieur ou égal à 48 mm, notamment) sont compatibles avec l'implantation d'une prothèse totale de resurfaçage.
Contre-indications :
― ostéopénie et ostéoporose ;
― dysplasie sévère de la cavité acétabulaire ;
― insuffisance rénale ;
― allergies au chrome, au cobalt et au nickel. Le dépistage d'une allergie à ces métaux doit être réalisé au moyen d'un interrogatoire du patient et, éventuellement, d'un test épicutané.
Modalités de prescription et d'utilisation :
― l'utilisation des prothèses de resurfaçage n'est pas indiquée dans les cas de polyarthrite rhumatoïde et d'ostéonécrose aseptique étendue de la tête fémorale ;
― l'utilisation des prothèses à couple de frottement métal-métal, dont font partie les prothèses de resurfaçage, n'est pas recommandée chez les femmes en âge de procréer ;
― par mesure de précaution chez les patients porteurs de ce type de prothèse, il est recommandé de surveiller la fonction rénale.
Un suivi spécifique des patients implantés avec une prothèse totale de hanche de resurfaçage est nécessaire, il comporte notamment un examen clinique et d'imagerie annuel les cinq premières années, puis la surveillance se poursuit au-delà de la cinquième année. Par ailleurs, les concentrations sériques d'ions métalliques doivent être surveillées, selon les recommandations de l'ANSM. La surveillance de la fonction rénale est commune à toutes les prothèses de hanche à couple de frottement métal-métal.
Compte tenu de la difficulté de la technique d'implantation d'une prothèse totale de hanche de resurfaçage, de la courbe d'apprentissage qui en résulte et de la stricte sélection nécessaire des patients, l'implantation de ces dispositifs doit être :
― réservée aux chirurgiens orthopédistes compétents et expérimentés, impliqués dans la prise en charge chirurgicale des affections de la hanche et pratiquant au moins cinquante implantations de prothèses totales de hanche de resurfaçage par an. Ils doivent avoir été formés soit par compagnonnage auprès d'un chirurgien compétent et expérimenté pour l'arthroplastie de resurfaçage, lui-même formé à la pratique et pratiquant au moins cinquante implantations de prothèses totales de hanche de resurfaçage par an, soit durant leur internat ou post internat dans un centre spécialisé (cf. infra). Ils doivent avoir reçu une formation théorique sur la technique (apprentissage de la chirurgie, enseignement des gestes auprès de l'équipe chirurgicale...) et fondamentale en biomécanique ;
― réalisée dans un centre spécialisé dans l'arthroplastie de hanche de resurfaçage, le caractère spécialisé du centre étant défini par la présence d'un chirurgien compétent et expérimenté en arthroplastie de resurfaçage de hanche. Par ailleurs, l'équipe intervenant au bloc opératoire (aide-opératoires, infirmiers, anesthésistes) doit elle aussi avoir été formée à la technique.
De plus, ce centre doit participer au recueil exhaustif de données de suivi jusqu'à dix ans de recul. Les centres implantant des prothèses de resurfaçage BHR devront utiliser les mêmes critères de jugement et utiliser des scores validés.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Société SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS France SAS
(SMITH)
3145064
Hanche, tête fémorale avec tige alliage métallique, Smith, BHR resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage BHR en alliage de cobalt-chrome-molybdène, tête fémorale avec tige de la société Smith & Nephew.
Références :
74123148 Tête fémorale BHR diam. 48 mm, 74121150 Tête fémorale BHR diam. 50 mm, 74123152 Tête fémorale BHR diam. 52 mm, 74121154 Tête fémorale BHR diam. 54 mm, 74123156 Tête fémorale BHR diam. 56 mm, 74121158 Tête fémorale BHR diam. 58 mm.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.
3140339
Hanche, cupule acétabulaire recouverte d'hydroxyapatite, Smith, BHR resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage BHR en alliage de cobalt-chrome-molybdène, cupule acétabulaire hémisphérique recouverte d'hydroxyapatite de la société Smith & Nephew.
Références :
74120154 cupule acétabulaire BHR diam. 54 mm, 74122154 cupule acétabulaire BHR diam. 48/54 mm, 74122156 cupule acétabulaire BHR diam. 48/56 mm, 74120156 cupule acétabulaire BHR diam. 56 mm, 74120158 cupule acétabulaire BHR diam. 58 mm, 74122158 cupule acétabulaire BHR diam. 52/58 mm, 74122160 cupule acétabulaire BHR diam. 52/60 mm, 74120160 cupule acétabulaire BHR diam. 60 mm, 74120162 cupule acétabulaire BHR diam. 62 mm, 74122162 cupule acétabulaire BHR diam. 56/62 mm, 74122164 cupule acétabulaire BHR diam. 56/64 mm, 74120164 cupule acétabulaire BHR diam. 64 mm, 74120166 cupule acétabulaire BHR diam. 66 mm.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.
Société WRIGHT MEDICAL France SAS (WRIGHT)
3153833
Hanche, tête fémorale avec tige alliage métal., Wright, CONSERVE +, resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage CONSERVE PLUS, tête fémorale avec tige en alliage métallique en cobalt-chrome-molybdène, de la société Wright Medical France SAS.
Références :
3803-1048, 3803-1050, 3803-1052, 3803-1054, 3803-1056.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.
3113124
Hanche, cupule acétabulaire, Wright, CONSERVE +, resurfaçage.
Prothèse de resurfaçage CONSERVE PLUS, cupule acétabulaire en alliage métallique en cobalt-chrome-molybdène, de la société Wright Medical France SAS.
Références :
Cotyles 6 mm sans revêtement en hydroxyapatite (HA) : 3802-4854, 3802-5056, 3802-5258, 3802-5460, 3802-5662, 3802-5664.
Cotyles 6 mm avec revêtement en HA : 38HA-4854, 38HA-5056, 38HA-5258, 38HA-5460, 38HA-5662, 38HA-5664.
Cotyles 6 mm avec picots : 38SP-4854, 38SP-5056, 38SP-5258, 38SP-5460, 38SP-5662, 38SP-5664.
Cotyles 10 mm : 3802-1154, 3802-1156, 3802-1158, 3802-1160, 3802-1162, 3802-1164.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2014.