ANNEXE 
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES AUPRÈS DES MÉNAGES DES SERVICES PUBLICS POUR 2015 
L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS (www. cnis. fr) 
1. ENQUÊTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET OBLIGATOIRES 
1. A.-Enquêtes d'initiative nationale 
DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES 
PÉRIODICITÉ 
PRODUCTEURS (*) 
Conditions de vie 
Enquête méthodologique de conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME) par internet 2015 
Ponctuelle (trois mois seulement) 
INSEE 
Enquête résidence principale (ancien nom : enquête expérimentale internet patrimoine) 
Ponctuelle 
INSEE 
(*) Voir la liste des producteurs. 
EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL 
PÉRIODICITÉ 
PRODUCTEURS (*) 
Emploi, insertion professionnelle, salaires 
Enquête auprès des bénéficiaires d'un contrat unique d'insertion (CUI) et d'une population témoin-Vagues de réinterrogation (2,3 et 4) 
Annuelle 
DARES 
Dispositif d'enquête sur les formations et les itinéraires des salariés (DEFIS)-Volet salariés 
Ponctuelle 
Céreq 
(*) Voir la liste des producteurs. 
SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS 
PÉRIODICITÉ 
PRODUCTEURS (*) 
Enquête sur la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA) 
Ponctuelle 
DEPP 
Enquêtes sur les effectifs d'élèves dans les établissements privés d'enseignement 
Annuelle 
DEPP/ SIES 
Enquête statistique sur le devenir des bacheliers 2014 (ancien nom : enquête sur le suivi des bacheliers) 
Annuelle 
SIES 
(*) Voir la liste des producteurs. 
2. ENQUÊTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL 
2. A.-Enquêtes d'initiative nationale 
DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES 
PÉRIODICITÉ 
PRODUCTEURS (*) 
Conditions de vie 
Enquête SHARE (Survey on Health, Ageing and Retirement in Europe)-Vague 6 
Ponctuelle 
Paris-Dauphine (LEGOS) 
(*) Voir la liste des producteurs. 
EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL 
PÉRIODICITÉ 
PRODUCTEURS (*) 
Emploi, insertion professionnelle, salaires 
Enquête auprès des sortants des listes de demandeurs d'emploi de Pôle emploi 
Trimestrielle 
DARES/ Pôle emploi 
(*) Voir la liste des producteurs. 
SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS 
PÉRIODICITÉ 
PRODUCTEURS (*) 
Cohorte Constances 
Annuelle 
INSERM 
Enquête nationale sur le climat scolaire et la victimation en milieu scolaire auprès des lycéens 
Ponctuelle 
DEPP 
Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS) 
Annuelle 
DEPP 
(*) Voir la liste des producteurs. 
Liste des producteurs 
SIGLE DU PRODUCTEUR 
INTITULÉ DU PRODUCTEUR 
MINISTÈRE 
ou ministère de tutelle le cas échéant 
Céreq 
Centre d'études et de recherches sur les qualifications 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche 
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 
DARES 
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques 
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 
DEPP 
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche 
INSEE 
Institut national de la statistique et des études économiques 
Ministère des finances et des comptes publics 
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique 
INSERM 
Institut national de la santé et de la recherche médicale 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche 
LEGOS 
Laboratoire d'économie et de gestion des organisations à l'Université Paris-Dauphine 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche 
Pôle emploi 
Pôle emploi (établissement public) 
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 
SIES 
Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche