Le livre II est ainsi modifié :
 I. - Insertions et créations de subdivisions.
 1° a) Après la subdivision 01.01.13, insérer la subdivision 01.01.14 « Examen anatomopathologique du système nerveux » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
01.01.14 Examen anatomopathologique du système nerveux
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
AZQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'encéphale, de la moelle épinière, ou des méninges
1
0
 b) En conséquence, la subdivision 01.01.14 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux » est renumérotée 01.01.15 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux ».
 2° a) Après la subdivision 02.01.09, insérer la subdivision 02.01.10 « Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
02.01.10 Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision]
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
BZQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'organe accessoire de l'œil
1
0
BHQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'énucléation du bulbe [globe] oculaire
1
0
BKQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exentération de l'orbite
1
0
 b) En conséquence, la subdivision  02.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l'œil et ses annexes » est renumérotée 02.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l'œil et ses annexes ».
 3° a) Après la subdivision 04.01.09, insérer la subdivision 04.01.10 « Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
04.01.10 Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire 
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
―  les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
ENQX011
Examen histopathologique de biopsie d'artère avec coloration spéciale
1
0
DZQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du cœur
1
0
 b) En conséquence, la subdivision 04.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire » est renumérotée 04.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil circulatoire » ;
 4° Après la subdivision 05.01.07, créer la subdivision 05.01.08 « Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
05.01.08 Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
―  d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement
L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision].
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire 
Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
―  les éventuelles recoupes ;
―  les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
―  examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
―  examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
05.01.08.01 Examen histopathologique de biopsie de structure anatomique des systèmes immunitaire et hématopoïétique
FCQX028
Examen histopathologique de biopsie de nœud [ganglion] lymphatique
1
0
FDQX007
Examen histopathologique de biopsie de moelle osseuse avec coloration spéciale
1
0
05.01.08.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'organe du système lymphatique
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle inclut : l'analyse histologique systématique en coupes sériées de 2 à 3 mm d'épaisseur de la totalité du ganglion prélevé, colorées à l'hématoxyline-éosine. Un résultat positif est défini actuellement par la présence d'au moins une lésion métastatique de diamètre supérieur à 0,2 mm 
FCQX004
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de nœud [ganglion] lymphatique
1
0
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de nœud [ganglion] lymphatique sentinelle (FCQX005, FCQX008, FCQX007)
FCQX005
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle
1
0
FCQX008
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles
1
0
FCQX007
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles
1
0
FCQX006
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique]
1
0
FCQX010
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 2 ou 3 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques]
1
0
FCQX012
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 4 à 6 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques]
1
0
FCQX011
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 7 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] ou plus
1
0
05.01.08.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'autres organes des systèmes immunitaire et hématopoïétique
FAQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amygdalectomie 
1
0
FBQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du thymus ou de vestiges thymiques
1
0
FFQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie
1
0
 5° Après la subdivision 06.01.10, créer la subdivision 06.01.11 « Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
06.01.11 Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement
Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement
L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage
Avec ou sans : coloration spéciale
Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision]
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
―  un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
―  les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
―  les éventuelles recoupes ;
―  les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
―  examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
―  examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
06.01.11.01 Examen cytopathologique de prélèvement de l'appareil respiratoire
A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02)
GEQX002
Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, non différencié, avec coloration spéciale
1
0
GEQX001
Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, différencié, avec coloration spéciale
1
0
06.01.11.02 Examen histopathologique de biopsie de l'appareil respiratoire
GFQX020
Examen histopathologique de biopsie de poumon avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique
1
0
06.01.11.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du haut appareil respiratoire
GCQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de cavité nasale [fosse nasale] et/ou de sinus paranasal
1
0
GCQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du rhinopharynx
1
0
GDQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cordectomie laryngée
1
0
GDQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle et/ou de pharyngectomie partielle
1
0
A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle verticale ou de laryngectomie totale (GDQX005)
GDQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle verticale ou de laryngectomie totale
1
0
06.01.11.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil respiratoire intrathoracique
GFQX006
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, non différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre
1
0
GFQX009
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre
1
0
GFQX010
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie, avec résection de côte et/ou de vertèbre
1
0
GFQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, sans résection de côte ni de vertèbre
1
0
GFQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, sans résection de côte ni de vertèbre
1
0
Avec ou sans : examen à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie
GFQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, avec résection de côte et/ou de vertèbre
1
0
GFQX007
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, avec résection de côte et/ou de vertèbre
1
0
Avec ou sans : examen à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non anatomique et/ou de segmentectomie
GGQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de plèvre 
1
0
Avec ou sans : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de résection de côte et/ou de vertèbre et/ou de poumon
 6° a) Après la subdivision 07.01.12, insérer la subdivision 07.01.13 « Examen anatomopathologique de l'appareil digestif » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
07.01.13 Examen anatomopathologique de l'appareil digestif
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision]
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
―  un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
―  les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
―  les éventuelles recoupes ;
―  les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
―  examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
―  examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
07.01.13.01 Examen histopathologique de biopsie de l'appareil digestif
HLQX013
Examen histopathologique de biopsie de foie avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique
1
0
07.01.13.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la bouche ou du pharynx
HAQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de lèvre, de commissure labiale et/ou de muqueuse buccale
1
0
HAQX017
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de glossectomie, de pelvectomie buccale, de pelviglossectomie ou d'oropharyngectomie sans mandibulectomie
1
0
HAQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvimandibulectomie, de pelvi-glosso-mandibulectomie ou d'oropharyngectomie avec mandibulectomie
1
0
HCQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de glande salivaire
1
0
HDQX007
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pharyngolaryngectomie totale
1
0
07.01.13.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du tube digestif
HEQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'œsophage
1
0
HEQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'œsophagectomie partielle ou totale
1
0
HEQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'œsophago-pharyngo-laryngectomie ou d'œsophagogastrectomie 
1
0
Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005)
HFQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'estomac
1
0
HFQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie partielle
1
0
HFQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie totale ou de dégastrogastrectomie
1
0
Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005)
HGQX003
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin [MICI]
1
0
Examen anatomopathologique pour rectocolite hémorragique, maladie de Crohn ou colite indéterminée
HGQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'intestin grêle
1
0
HGQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse segmentaire de l'intestin grêle
1
0
HHQX007
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'appendicectomie
1
0
HHQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 1 ou 2 lésions du côlon et/ou du rectum
1
0
HHQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 3 à 5 lésions du côlon et/ou du rectum
1
0
HHQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 6 lésions ou plus du côlon et/ou du rectum
1
0
HHQX006
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie partielle ou de rectosigmoidectomie sans résection du mésorectum
1
0
HHQX010
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie totale
1
0
HHQX011
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de coloprotectomie totale
1
0
HJQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de rectosigmoidectomie, ou d'exérèse partielle ou totale de rectum, emportant le mésorectum
1
0
HKQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du canal anal et/ou de la marge anale 
1
0
07.01.13.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du foie, pancréas ou péritoine
HLQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une hépatectomie partielle
1
0
HLQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces de plusieurs hépatectomies partielles 
1
0
HLQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hépatectomie totale
1
0
HMQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cholécystectomie 
1
0
HMQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de conduit biliaire extrahépatique
1
0
HNQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de la papille duodénale majeure [ampullectomie]
1
0
HNQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle, sans splénectomie
1
0
HNQX007
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle avec splénectomie
1
0
HNQX006
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de duodénopancréatectomie partielle ou totale 
1
0
Avec ou sans : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005)
HPQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du grand omentun, du péritoine et/ou de repli péritonéal [méso]
1
0
Facturation :
―  ne peut être codé en sus d'un examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une autre structure anatomique intraabdominale
 b) En conséquence, la subdivision 07.01.13 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif » est renumérotée 07.01.14 « Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif » ;
 7° a) Après la subdivision 08.01.08, insérer la subdivision 08.01.09 « Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
08.01.09 Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage
Avec ou sans : coloration spéciale
Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement
L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
L'examen histopathologique de fragments d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
―  un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision]
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
―  un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
08.01.09.01 Examen cytopathologique du col de l'utérus
Facturation :
― l'examen cytopathologique de prélèvement vaginal ne peut pas être facturé en sus de l'examen cytopathologique de prélèvement du col de l'utérus
JKQX001
Examen cytopathologique de dépistage de prélèvement [frottis] du col de l'utérus
1
0
A l'exclusion de : examen cytopathologique de dépistage en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX008)
JKQX027
Examen cytopathologique de contrôle de prélèvement [frottis] du col de l'utérus
1
0
A l'exclusion de : examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX015)
Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] :
― atypies des cellules malpighiennes de signification indéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienne intra-épithéliale de bas grade [LGSIL] ;
― absence de lésion malpighienne intra-épithéliale ou de signe de malignité [NIL/M], en présence de modifications réactionnelles ou après préparation œstrogénique chez la femme ménopausée ;
― surveillance de lésion malpighienne intra-épithéliale, carcinome malpighien ou anomalies des cellules glandulaires, après colposcopie avec biopsie dirigée, curetage de l'endocol et/ou de l'endomètre, conisation ou hystérectomie
selon le système de Bethesda
JKQX008
Examen cytopathologique de dépistage en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus
1
0
JKQX015
Examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus
1
0
Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] :
― atypies des cellules malpighiennes de signification indéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienne intra-épithéliale de bas grade [LGSIL] ;
― absence de lésion malpighienne intra-épithéliale ou de signe de malignité [NIL/M], en présence de modifications réactionnelles ou après préparation œstrogénique chez la femme ménopausée ;
― surveillance de lésion malpighienne intra-épithéliale, carcinome malpighien ou anomalies des cellules glandulaires, après colposcopie avec biopsie dirigée, curetage de l'endocol et/ou de l'endomètre, conisation ou hystérectomie
selon le système de Bethesda
08.01.09.02 Examen histopathologique de l'appareil urinaire et génital
JAQX006
Examen histopathologique de biopsie de rein avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique
1
0
JDQX002
Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la vessie
1
0
JGQX001
Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la prostate
1
0
08.01.09.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil urinaire 
JAQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie totale ou de néphro-urétérectomie
1
0
JAQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie partielle 
1
0
JCQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétrectomie partielle ou totale
1
0
JDQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie partielle
1
0
JDQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie totale 
1
0
JEQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétérectomie partielle ou totale 
1
0
08.01.09.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital masculin
JGQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculoprostatectomie totale
1
0
JGQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculo-prostato-cystectomie totale
1
0
JHQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie partielle 
1
0
JHQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie totale 
1
0
JHQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle du pénis
1
0
JHQX007
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation totale du pénis
1
0
08.01.09.05 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital féminin
JJQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de salpingectomie 
1
0
JJQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une ovariectomie partielle ou totale 
1
0
Avec ou sans : examen anatomopathologique de trompe utérine [de Fallope] homolatérale
JJQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de plusieurs ovariectomies partielle et/ou totale
1
0
Avec ou sans : examen anatomopathologique des trompes utérines [de Fallope] 
JKQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, sans annexectomie
1
0
JKQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie
1
0
JKQX020
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie et omentectomie
1
0
JKQX007
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de conisation du col de l'utérus
1
0
JLQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colpectomie partielle ou totale
1
0
JKQX006
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de trachélectomie [cervicectomie] ou de colpotrachélectomie 
1
0
JMQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie partielle
1
0
JMQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie totale
1
0
08.01.09.06 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du pelvis 
JFQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie antérieure
1
0
JFQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie totale
1
0
 b) En conséquence, la subdivision 08.01.09 « Autres actes à visée diagnostique sur l'appareil urinaire et génital » est renumérotée 08.01.10 « Autres actes à visée diagnostique sur l'appareil urinaire et génital ».
 8° Après la subdivision 09.01.06, créer la subdivision 09.01.07 « Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
09.01.07 Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de placenta ou de produit d'avortement inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
L'autopsie médicale inclut : l'éviscération, l'examen macroscopique, l'examen microscopique des prélèvements.
JPQX007
Examen anatomopathologique d'un placenta complet avec cordon et membranes
1
0
JPQX019
Examen anatomopathologique de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes
1
0
JQQX109
Examen anatomopathologique de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée
1
0
JQQX005
Autopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, sans examen de l'encéphale
1
0
Avec ou sans : examen radiographique
JQQX003
Autopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, avec examen de l'encéphale
1
0
Avec ou sans : examen radiographique
JQQX002
Autopsie médicale de 2 fœtus
1
0
Avec ou sans : examen radiographique
JQQX004
Autopsie médicale de 3 fœtus ou plus
1
0
Avec ou sans : examen radiographique
 9° Après la subdivision 10.01.04, créer la subdivision 10.01.05 « Examen anatomopathologique des glandes endocrines » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
10.01.05 Examen anatomopathologique des glandes endocrines
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision]
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
KCQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de lobectomie ou de lobo-isthmectomie thyroïdienne
1
0
Avec ou sans : examen anatomopathologique de parathyroïde emportée dans une exérèse monobloc
KCQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de thyroïdectomie subtotale ou totale
1
0
Avec ou sans : examen anatomopathologique de parathyroïde emportée dans une exérèse monobloc
KDQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de parathyroïdectomie
1
0
KEQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de surrénalectomie
1
0
 10° Après la subdivision 15.01.06, créer la subdivision 15.01.07 « Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
15.01.07 Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision]
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
15.01.07.01 Examen anatomopathologique de pièce d'amputation de membre
PZQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale d'un doigt ou d'un orteil
1
0
PZQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils
1
0
PZQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de membre
1
0
A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale :
― d'un doigt ou d'un orteil (PZQX005) ;
― de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils (PZQX004)
15.01.07.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique
PAQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'os et/ou de cartilage
1
0
PDQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur des tissus mous fasciaux et/ou sousfasciaux [aponévrotiques et/ou sousaponévrotiques]
1
0
 11° a) Après la subdivision 16.01.05, insérer la subdivision 16.01.06 « Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
16.01.06 Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage
Avec ou sans : coloration spéciale
Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement
L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision]
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
16.01.06.01 Examen cytopathologique de prélèvement de la peau ou de muqueuse
ZZQX107
Examen cytopathologique de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse
1
0
A l'exclusion de : examen cytopathologique de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX001, JKQX027)
16.01.06.02 Examen histopathologique de biopsie de la peau et des tissus mous
QZQX021
Examen histopathologique de biopsie de peau avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique
1
0
QZQX014
Examen histopathologique de biopsie d'ongle avec coloration spéciale
1
0
16.01.06.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la peau et des tissus mous
QZQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm² 
1
0
QZQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de 5 cm² ou plus
1
0
QZQX032
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm² 
1
0
 b) En conséquence, la subdivision 16.01.06 « Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous » est renumérotée 16.01.07 « Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous » ;
 12° a) Après la subdivision 16.02.05, insérer la subdivision 16.02.06 « Examen anatomopathologique du sein » ainsi rédigée :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
16.02.06 Examen anatomopathologique du sein
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par berge, on entend : limite de la résection [incision]
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut :
― les structures anatomiques ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre ;
― les éventuelles recoupes ;
― les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur
Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse
L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique
A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique
Coder éventuellement :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure anatomique différenciée par le préleveur ;
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 
16.02.06.01 Examen histopathologique de biopsie du sein
QEQX016
Examen histopathologique d'une macrobiopsie de sein
1
0
QEQX037
Examen histopathologique de plusieurs macrobiopsies de sein
1
0
16.02.06.02 Examen anatomopathologique du sein
QEQX004
Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion unifocale 
1
0
A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale (QEQX008)
Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur
QEQX005
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion unifocale sur chaque pièce d'exérèse
1
0
A l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièce d'exérèse (QEQX007)
Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur
QEQX008
Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale
1
0
Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur
QEQX007
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièce d'exérèse
1
0
Coder éventuellement : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur
QEQX006
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un conduit lactifère [pyramidectomie]
1
0
QEQX010
Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de plusieurs conduits lactifères [pyramidectomies]
1
0
 b) En conséquence, la subdivision 16.02.06 « Autres actes diagnostiques sur le sein » est renumérotée 16.02.07 « Autres actes diagnostiques sur le sein » ;
 13° La subdivision 17.02 « Examen microscopique des tissus » est remplacée par les dispositions suivantes :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
17.02 Examen anatomopathologique des tissus
Par structure anatomique, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple :
― d'un organe : estomac, peau, muscle ;
― d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse ;
― d'une région anatomique : médiastin, région rétropéritonéale
Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement
Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement
L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage
Avec ou sans : coloration spéciale
Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure anatomique d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement.
L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure anatomique
Par marge, on entend : zone comprise entre les limites de la lésion et les limites de la résection [berges].
Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale
Avec ou sans : examen de berge
Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire]
L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse
L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse
L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage
Avec ou sans :
― coloration spéciale ;
― coupes sériées ;
― empreinte par apposition cellulaire ;
― écrasis cellulaire
Facturation :
― un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure anatomique
17.02.01 Examen cytopathologique
Par produit de ponction, on entend : prélèvement de lésion solide ou kystique, de structure anatomique
Par prélèvement de liquide, on entend : prélèvement de liquide d'aspiration, de ponction, d'émission ou de lavage, de structure anatomique
17.02.01.01 Examen cytopathologique de prélèvement
A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02)
A l'exclusion de : examen cytopathologique de :
― de produit de lavage bronchioloalvéolaire, avec coloration spéciale (GEQX002, GEQX001) ;
― prélèvement du col de l'utérus (JKQX001, JKQX027) ;
― de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse (ZZQX107)
ZZQX128
Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide de structure anatomique
1
0
ZZQX103
Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique
1
0
ZZQX110
Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de liquide de structure anatomique
1
0
ZZQX117
Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide de structure anatomique
1
0
ZZQX151
Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique 
1
0
Examen cytopathologique de l'étalement de produit de ponction de sein
ZZQX139
Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique
1
0
Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction d'un sein ou des 2 seins
ZZQX141
Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique
1
0
ZZQX133
Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique
1
0
ZZQX116
Examen cytopathologique de culot cellulaire d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine
1
0
Examen cytopathologique d'un culot de centrifugation de liquide pleural
ZZQX023
Examen cytopathologique de culot cellulaire de 2 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine
1
0
ZZQX098
Examen cytopathologique de culot cellulaire de 3 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine
1
0
ZZQX054
Examen cytopathologique de culot cellulaire de 4 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure anatomique, avec inclusion en paraffine
1
0
17.02.01.02 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche]
A l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement du col de l'utérus (JKQX008, JKQX015)
ZZQX153
Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de prélèvements non différenciés de liquide, de structure anatomique
1
0
ZZQX145
Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique
1
0
ZZQX147
Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de liquide, de structure anatomique
1
0
ZZQX155
Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide, de structure anatomique
1
0
ZZQX170
Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure anatomique
1
0
ZZQX172
Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique
1
0
ZZQX158
Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure anatomique
1
0
ZZQX174
Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure anatomique
1
0
17.02.02 Examen histopathologique
Par biopsies étagées, on entend : prélèvement sur une structure anatomique de 2 à 4 fragments biopsiques distingués les uns des autres lors du prélèvement.
Par cartographie, on entend : biopsie de 5 fragments ou plus d'une structure anatomique, distingués les uns des autres lors du prélèvement.
ZZQX162
Examen histopathologique de biopsie d'une structure anatomique 
1
0
A l'exclusion de :
― examen histopathologique de biopsie de nœud [ganglion] lymphatique (FCQX028) ;
― examen histopathologique de macrobiopsie de sein (QEQX016, QEQX037) ;
― examen histopathologique de biopsie avec coloration spéciale :
― d'artère (ENQX011) ;
― de moelle osseuse (FDQX007) ;
― de poumon (GFQX020) ;
― de foie (HLQX013) ;
― de rein (JAQX006) ;
― de peau (QZQX021) ;
― d'ongle (QZQX014)
ZZQX163
Examen histopathologique de biopsie de 2 structures anatomiques
1
0
ZZQX132
Examen histopathologique de biopsie de 3 structures anatomiques
1
0
ZZQX197
Examen histopathologique de biopsie de 4 structures anatomiques
1
0
ZZQX035
Examen histopathologique de biopsie de 5 structures anatomiques ou plus
1
0
ZZQX077
Examen histopathologique de biopsies étagées d'une structure anatomique
1
0
Examen anatomopathologique de biopsies étagées de la muqueuse de l'œsophage
ZZQX200
Examen histopathologique de biopsies étagées de 2 structures anatomiques
1
0
ZZQX068
Examen histopathologique de biopsies étagées de 3 structures anatomiques
1
0
ZZQX047
Examen histopathologique de biopsies étagées de 4 structures anatomiques ou plus
1
0
ZZQX217
Examen histopathologique de biopsies d'une structure anatomique avec cartographie
1
0
Examen histopathologique de biopsies de prostate avec cartographie
ZZQX012
Examen histopathologique de biopsies de plusieurs structures anatomiques avec cartographie de chaque structure anatomique
1
0
17.02.03 Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané
Par examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané, on entend : examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de prélèvement de structure anatomique réalisé pendant une intervention et susceptible d'en modifier le déroulement
Avec ou sans : écrasis cellulaire
Facturation :
― le contrôle cytolopathologique et/ou histopathologique ultérieur par inclusion des prélèvements examinés extemporanément peut être facturé en sus de l'examen extemporané
ZZQX149
Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement
1
0
ZZQX119
Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement
1
0
ZZQX175
Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement
1
0
ZZQX118
Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement
1
0
ZZQX146
Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, hors du lieu du prélèvement
1
0
ZZQX104
Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure anatomique, sur le lieu du prélèvement
1
0
17.02.04 Examen histopathologique de fragment d'exérèse de structure anatomique
ZZQX123
Examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique ou de curetage de structure anatomique, non différenciés par le préleveur
1
0
Examen histopathologique de l'endomètre, de muqueuse nasale
A l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique :
― de la vessie (JDQX002) ;
― de la prostate (JGQX001)
ZZQX159
Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage d'une structure anatomique, différenciés par le préleveur
1
0
Examen histopathologique de la muqueuse de l'endocol et de la muqueuse de l'endomètre, prélevées séparément
A l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique :
― de la vessie (JDQX002) ;
― de la prostate (JGQX001)
ZZQX177
Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage de plusieurs structures anatomiques, différenciés par le préleveur sur chaque structure
1
0
17.02.05 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse
A l'exclusion de :
― examen anatomopathologique de pièce d'exérèse :
― de nœud [ganglion] lymphatique (cf 05.01.08.02),
― intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin (HGQX003) ;
― examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse :
― du système nerveux (cf 01.01.14),
― de l'œil et ses annexes (cf 02.01.10),
― de tumeur du cœur (DZQX005),
― des systèmes immunitaires et hématopoïétiques (cf 05.01.08.02, 05.01.08.03),
― de l'appareil respiratoire (cf 06.01.11.03, 06.01.11.04),
― de l'appareil digestif (cf 07.01.13.02, 07.01.13.03, 07.01.13.04),
― de l'appareil urinaire et génital (cf 08.01.09.03, 08.01.09.04, 08.01.09.05, 08.01.09.06),
― des glandes endocrines (cf 10.01.05),
― de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire (cf 15.01.07.01, 15.01.07.02),
― de la peau et des tissus mous (cf 16.01.06.03),
― du sein (cf 16.02.06.02) ;
― examen anatomopathologique :
― d'un placenta complet avec cordon et membranes (JPQX007) ;
― de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes (JPQX019) ;
― de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée (ZZQX109)
ZZQX188
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse monobloc ou en fragments non différenciés, d'une structure anatomique
1
0
Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe
Examen anatomopathologique d'une pièce d'appendicectomie, ou d'un kyste cutané fragmenté
ZZQX127
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés d'une structure anatomique
1
0
Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe
Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés
ZZQX192
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés de plusieurs structures anatomiques
1
0
Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe
Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés, et de plusieurs kystes ovariens, différenciés.
ZZQX180
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 structures anatomiques
1
0
Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe
Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie et d'une pièce de cholécystectomie, ou d'une hystérectomie avec annexectomie unilatérale
ZZQX178
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 structures anatomiques
1
0
Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe 
Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie avec annexectomie bilatérale
ZZQX181
Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 4 structures anatomiques ou plus
1
0
Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe 
17.02.06 Examens particuliers de tissu
17.02.06.01 Examen immunologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire
Facturation :
― le compte rendu d'un examen immunocytochimique ou immunohistochimique précise :
― la technique utilisée,
― le nom des anticorps utilisés,
― les résultats de l'examen,
― les conclusions ;
― un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, sans quantification du signal peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte ;
― un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, avec quantification du signal, peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures anatomiques concernées pour cet acte
ZZQX069
Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, sans quantification du signal
1
0
ZZQX081
Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps
1
0
ZZQX027
Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, sans quantification du signal
1
0
ZZQX045
Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps
1
0
ZZQX034
Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, sans quantification du signal
1
0
ZZQX122
Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps
1
0
ZZQX092
Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé, avec 10 anticorps ou plus, sans quantification du signal
1
0
ZZQX016
Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 1 à 4 anticorps
1
0
Avec ou sans : quantification du signal
ZZQX073
Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 5 anticorps ou plus
1
0
Avec ou sans : quantification du signal
17.02.06.02 Autres examens particuliers de tissu
ZZQX029
Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, sans quantification du signal
1
0
Indication : selon les recommandations de bonne pratique ;
― détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;
― détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l'enfant ;
― détection de virus d'Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu
Formation : spécifique 
Environnement : spécifique 
ZZQX058
Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, avec quantification du signal
1
0
Indication : selon les recommandations de bonne pratique ;
― détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;
― détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l'enfant ;
― détection de virus d'Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu
Formation : spécifique 
Environnement : spécifique 
ZZQX173
Test de détection du génome des papillomavirus humains oncogènes
1
0
Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] (frottis ASC-US selon le système de Bethesda)
Formation : spécifique : formation à la biologie moléculaire
Environnement : spécifique : à réaliser dans les mêmes conditions que celles des laboratoires d'analyse de biologie médicale
 II. - Suppression d'actes.
 1° a) A la subdivision 19.01.13 « Anatomocytopathologie », l'acte suivant est supprimé :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
YYYY060
Examen immunocytochimique de l'étalement d'un produit de ponction ou d'un produit d'aspiration ou de liquide de ponction, d'émission ou de lavage d'une structure anatomique
1
0
Facturation :
― quel que soit le nombre d'anticorps ;
― le compte rendu d'un examen immunocytochimique précise :
la technique utilisée, 
le nom des anticorps utilisés, 
les résultats de l'examen, 
les conclusions.
Facturation : ne peut être facturé qu'une seule fois avec les actes ZZQP128, ZZQP103, ZZQP110, ZZQP117, GEQP002, GEQP001, ZZQP151, ZZQP139, ZZQP141, ZZQP133, ZZQP153, ZZQP145, ZZQP147, ZZQP155, ZZQP170, ZZQP172, ZZQP158 et ZZQP174
 b) En conséquence la subdivision 19.01.13 est supprimée et la subdivision 19.01.14 « Néphrologie » est renumérotée en 19.01.13 « Néphrologie ».
 2° a) A la subdivision 19.02.10 « Anatomocytopathologie », les actes suivants sont supprimés :
CODE
TEXTE
ACTIVITÉ
PHASE
REMBOURSEMENT
sous conditions
ACCORD
préalable
YYYY040
Supplément pour diagnostic histopathologique portant sur des lésions tumorales
1
0
Facturation : ne peut pas être facturé avec YYYY042
YYYY042
Supplément pour diagnostic histopathologique portant sur des lésions malignes tumorales
Facturation : ne peut pas être facturé avec YYYY040
1
0
 b) En conséquence la subdivision 19.02.10 est supprimée.