ANNEXE I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE       
     de l'antenne (mètres)       
     [a]
PAR MAXIMALE       
     et PAR minimale       
     [b]
CANAL/POLARISATION
ORBEY 1
Le Chat Noir
669
5 W (1)
21 H
BARR-ANDLAU
Le Rehstall
700
7 W (2)
21 H
ODEREN
Thalhorn
725
16 W (3)
21 H
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1) Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
Information communiquée sans délai si elle est disponible :
- diagramme de rayonnement mesuré ;
- offset mis en place ;
- paramètres de modulation utilisés.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2) Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
- descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
- PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
- date de mise en service ;
- paramètres de modulation utilisés ;
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
3) Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4) Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
(1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT        
     (degrés)
ATTÉNUATION        
     (dB)(1)
AZIMUT        
     (degrés)
ATTÉNUATION       
     (dB) (1)
AZIMUT        
     (degrés)
ATTÉNUATION       
     (dB)(1)
AZIMUT       
     (degrés)
ATTÉNUATION       
     (dB) (1)
0
17
90
10
180
0
270
19
10
11
100
11
190
0
280
20
20
9
110
10
200
1
290
20
30
7
120
10
210
2
300
20
40
5
130
11
220
3
310
20
50
4
140
7
230
5
320
20
60
4
150
4
240
8
330
19
70
5
160
2
250
14
340
19
80
8
170
1
260
18
350
19
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT        
     (degrés)
ATTÉNUATION        
     (dB)(1)
AZIMUT        
     (degrés)
ATTÉNUATION       
     (dB) (1)
AZIMUT        
     (degrés)
ATTÉNUATION       
     (dB)(1)
AZIMUT       
     (degrés)
ATTÉNUATION       
     (dB) (1)
0
20
90
 2
180
12
270
20
10
20
100
 1
190
16
280
20
20
20
110
 0
200
19
290
20
30
19
120
 0
210
20
300
20
40
16
130
 1
220
20
310
20
50
12
140
 2
230
20
320
20
60
 9
150
 4
240
20
330
20
70
 6
160
 7
250
20
340
20
80
 4
170
 9
260
20
350
20
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT        
     (degrés)
ATTÉNUATION        
     (dB)(1)
AZIMUT        
     (degrés)
ATTÉNUATION       
     (dB) (1)
AZIMUT        
     (degrés)
ATTÉNUATION       
     (dB)(1)
AZIMUT       
     (degrés)
ATTÉNUATION       
     (dB) (1)
0
0
90
0
180
0
270
0
10
1
100
1
190
1
280
1
20
2
110
2
200
2
290
2
30
2
120
2
210
2
300
2
40
1
130
1
220
1
310
1
50
1
140
1
230
1
320
1
60
2
150
2
240
2
330
2
70
2
160
2
250
2
340
2
80
1
170
1
260
1
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.