A N N E X E I
Communes reconnues
en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 6 février 2009
 Communes de Boisse (La), Saint-Didier-sur-Chalaronne.
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 février 2009
 Communes d'Abergement-Clémenciat (L') (1), Châtillon-sur-Chalaronne (2), Saint-Etienne-sur-Chalaronne (2), Villars-les-Dombes (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 13 au 14 décembre 2008
 Commune de Céreste (1).
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 30 novembre 2008
 Communes d'Antibes (1), Menton (1), Villefranche-sur-Mer (1).
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 30 novembre au 1er décembre 2008
 Communes de Cannes (1), Nice (1).
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 1er décembre 2008
 Communes d'Eze (1), Roquebrune-Cap-Martin (1).
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 14 décembre 2008
 Commune d'Antibes (2).
Inondation et choc mécanique liés à l'action
des vagues du 14 au 15 décembre 2008
 Communes de Cagnes-sur-Mer (1), Cannes (2), Eze (2), Roquebrune-Cap-Martin (2), Saint-Laurent-du-Var (1), Villefranche-sur-Mer (2), Villeneuve-Loubet (1).
Mouvement de terrain du 12 janvier 2008
 Commune d'Eze.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvement de terrain du 6 septembre 2008
 Commune de Tournon-sur-Rhône (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 25 au 27 janvier 2009
 Commune d'Aubeterre-sur-Dronne (1).
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 12 août 2008
 Commune de Dijon (2).
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
Inondations et coulées de boue du 27 mai 2008
 Communes de Fresselines (1), Saint-Fiel.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Mouvement de terrain du 25 au 27 décembre 2008
 Commune de Porta (La) (1).
DÉPARTEMENT DU GERS
Inondations et coulées de boue du 15 mai 2008
 Commune de Monferran-Savès (1).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 2008
 Commune de Chançay (1).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 novembre 2008
 Communes de Bard (1), Dargoire (1), Marcoux (1).
DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 3 août 2008
 Commune de Valenciennes (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 11 novembre 2008
 Commune d'Erny-Saint-Julien (2).
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2008
 Commune d'Olliergues (1).
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 novembre 2008
 Commune de Courpière (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 11 février 2009
 Communes de Barcus (2), Bonloc (1), Bugnein (1), Puyoô (1), Saint-Esteben (1), Salies-de-Béarn (2).
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 février 2009
 Communes d'Amendeuix-Oneix (3), Anglet (2), Audaux (1), Banca (1), Bardos, Bayonne, Bidache (2), Bidarray (1), Cambo-les-Bains  (2), Came (1), Estérençuby (2), Geüs-d'Oloron (2), Halsou (1), Ispoure (1), Itxassou (1), Bastide-Clairence (La) (1), Lahonce, Navarrenx (1), Ossès (1), Saint-Etienne-de-Baïgorry (2), Saint-Jean-le-Vieux (1), Saint-Jean-Pied-de-Port (1), Saint-Martin-d'Arrossa (1), Saint-Palais (3), Saint-Pierre-d'Irube, Sames, Sauveterre-de-Béarn (1), Susmiou (1), Uhart-Cize (2), Urcuit, Urepel (2), Urt, Ustaritz (2), Villefranque.
Inondations et coulées de boue du 12 février 2009
 Communes d'Alos-Sibas-Abense (1), Baigts-de-Béarn (1), Barraute-Camu (1), Bassussarry, Castetbon (1), Castetis (1), Charre (3), Guiche, Gurmençon (1), Gurs (1), Idaux-Mendy (1), Iholdy (1), Laà-Mondrans (1), Larrau, Lasseube (4), Monein (4), Mont, Ordiarp (2), Orthez, Ozenx-Montestrucq (1), Précilhon (1), Saint-Michel (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2008
 Communes de Chassieu (2), Feyzin, Meyzieu.
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 septembre 2008
 Communes de Marennes, Saint-Pierre-de-Chandieu.
Inondations et coulées de boue du 6 septembre 2008
 Commune de Mions.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008
 Commune de Noidans-lès-Vesoul.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 15 au 16 décembre 2008
 Commune de Ramatuelle (1).
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008
 Commune de Salernes (2).
Inondations et coulées de boue du 15 au 16 décembre 2008
 Commune de Ramatuelle (1).
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 14 décembre 2008
 Communes de Buoux (1), Lourmarin (1), Puyvert (1).
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 août 2008
 Commune de Sceaux (1).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 février 2009
 Communes de Biziat, Fareins, Guéreins, Messimy-sur-Saône, Montracol, Neuville-les-Dames, Saint-Didier-de-Formans, Sainte-Euphémie.
Inondations et coulées de boue du 7 février 2009
 Commune de Vonnas.
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 février 2009
 Commune de Mézériat.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 29 mai au 1er juin 2008
 Commune de Saint-André-les-Alpes.
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 juin 2008
 Commune de Tartonne.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue du 5 novembre 2008
 Commune de Beausoleil.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 2 novembre 2008
 Commune de Mimet.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue du 23 au 25 janvier 2009
 Communes de Chalais, Médillac.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondations et coulées de boue du 23 au 25 janvier 2009
 Commune de Monsec.
Inondations et coulées de boue du 23 au 26 janvier 2009
 Commune de Mareuil.
Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2009
 Commune de Vieux-Mareuil.
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 20 octobre 2008
 Communes de Clarensac, Saint-Côme-et-Maruéjols.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 28 au 29 mai 2008
 Commune de Blanc (Le).
DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue du 30 novembre au 1er décembre 2008
 Commune de Mimbaste.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 11 novembre 2008
 Commune de Carly.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue du 11 février 2009
 Communes de Bénéjacq, Laroin, Piets-Plasence-Moustrou, Poey-de-Lescar.
Inondations et coulées de boue du 11 au 12 février 2009
 Communes d'Aressy, Ascain, Asson, Barzun, Biriatou, Bougarber, Cuqueron, Idron, Labastide-Cézéracq, Lons, Narcastet, Parbayse, Sare.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 3 au 6 septembre 2008
 Commune de Genas.
Inondations et coulées de boue du 3 au 5 septembre 2008
 Commune de Pierre-Bénite.
DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 14 décembre 2008
 Commune de Farlède (La).
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008
 Commune de Brignoles.
Inondations et coulées de boue du 15 au 17 décembre 2008
 Commune de Celle (La).
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 14 au 15 décembre 2008
 Commune de Grambois.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 août 2008
 Commune de Verrières-le-Buisson.