ANNEXE I
NOM DU SITE
LIEU D'ÉMISSION
ALTITUDE 
      

    de l'antenne (m) [a]
PAR MAXIMALE 
      

    et PAR minimale [b]
CANAL/POLARISATION
LISIEUX
Révolu
152
15 W (1)
28 H
HONFLEUR
Côte Vassale
115
1 W (2)
28 H
ORBEC
Campauge
206
4 W (3)
28 H
PONT-L'ÉVÊQUE
Château d'eau
154
33 W (4)
28 H
[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR maximale est égale à la PAR minimale.
Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1° Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes, dont il attestera l'exactitude :
Information communiquée dans un délai d'un mois après la mise en service :
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
Informations communiquées sans délai si elles sont disponibles :
- diagramme de rayonnement mesuré ;
- offset mis en place ;
- paramètres de modulation utilisés.
Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2° Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois :
- descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
- PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
- date de mise en service ;
- paramètres de modulation utilisés ;
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
3° Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4° Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.
(1) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
0
2
90
2
180
2
270
17
10
2
100
2
190
1
280
17
20
3
110
2
200
2
290
16
30
1
120
1
210
4
300
15
40
0
130
0
220
5
310
8
50
0
140
0
230
8
320
5
60
1
150
1
240
15
330
4
70
2
160
2
250
16
340
3
80
2
170
2
260
17
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(2) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
0
1
90
1
180
5
270
5
10
3
100
0
190
3
280
5
20
5
110
0
200
1
290
5
30
5
120
1
210
0
300
5
40
5
130
3
220
0
310
3
50
5
140
5
230
0
320
1
60
5
150
5
240
1
330
0
70
3
160
5
250
3
340
0
80
2
170
5
260
5
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(3) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
0
23
90
24
180
6
270
6
10
27
100
24
190
4
280
9
20
30
110
26
200
2
290
11
30
28
120
24
210
1
300
14
40
26
130
22
220
0
310
17
50
27
140
17
230
0
320
20
60
27
150
14
240
1
330
25
70
28
160
11
250
2
340
25
80
24
170
9
260
4
350
24
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(4) Limitation du rayonnement :
AZIMUT
      

     (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION 
      

    (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
AZIMUT 
      

    (degrés)
ATTÉNUATION
      

     (dB) (1)
0
2
90
3
180
20
270
7
10
1
100
5
190
17
280
5
20
2
110
7
200
19
290
3
30
2
120
10
210
22
300
1
40
1
130
17
220
27
310
0
50
0
140
27
230
28
320
0
60
0
150
29
240
24
330
0
70
0
160
25
250
15
340
1
80
1
170
22
260
10
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.