A N N E X E
PRINCIPALE VILLE
desservie
SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne (m)
PAR
maximale
CANAL/POLARISATION
Ajaccio.
La Punta
788 
47 W (1)
38 H
Angoulême.
Saint-Saturnin
155 
460 W (2)
54 H
Auch.
La Retourie
262 
24 W (3)
22 H
Brest 1.
Rue Mac-Orlan
149
6 W (4)
23 H 
Briançon.
Place du Champ-de-Mars
1 361 
10 W (5)
60 H
Chartres.
Les Hauts Saumons
189 
40 W (6)
31 H
Digne 1.
Saumon
1 196 
5 W (7)
61 H
Digne 2.
Les Fourches
648 
2 W (8)
61 H
Dijon-Ruffey.
Général Ruffey
310 
100 W (9)
66 V
Draguignan.
Notre-Dame des Selves
318 
10 W (10)
54 H
Dreux.
Plateau des Bates
140 
10 W (11)
31 H
Fontainebleau.
Butte de Montceau
164 
7 W (12)
24 V
Grasse.
Les Trois Portes
424 
10 W (13)
53 H
Guingamp.
Castel Pic
166 
8 W (14)
40 H
La Roche-sur-Yon.
Les Landes
158 
4 W (15)
25 H
La Tranche-sur-Mer.
Le Vieux Moulin
58
30 W (16)
54 V
Les Sables-d'Olonne.
Vaire
113 
100 W (17)
25 H
Les Sables-d'Olonne.
Les Roses
59 
2 W (18)
25 H
Lons-le-Saunier.
Montaigu
445
20 W (19)
37 H
Manosque.
Mont des Espels
688 
25 W (20)
25 H
Melun.
Hôpital
107
16 W (21)
24 H
Montélimar.
Savasse
401 
30 W (22)
41 H
Mortain.
Grand Fontaine
382 
70 W (23)
48 H
Nîmes.
Rue Messager
134
2 W (24)
41 H
Oraison.
Fond des Oiseaux
580 
40 W (25)
25 H
Quimper 1.
Tour du Coteau
99 
7 W (26)
48 H
Rodez 2.
La Mouline
631 
4 W (27)
52 H
Rodez 3.
Banocres
646 
10 W (28)
52 V
Roquevaire.
Garlaban
645 
10 W (29)
25 H
Royan.
Château d'eau Malakoff
91 
210 W (30)
54 H
Ruelle.
Est
116 
5 W (31)
54 H
Saintes.
Stade Vélodrome
81 
2 W (32)
54 H
Saint-Brieuc.
Château d'eau
145 
18 W (33)
23 H
Saint-Girons 2.
Saudech
788 
4 W (34)
22 H
Saint-Jean-de-Maurienne.
Grenis
1218 
6 W (35)
63 H
Saint-Lô.
Agneaux
94 
4 W (36)
53 H
Vernon.
Ferme de la Demi-Lune
172 
4 W (37)
46 H
Vesoul.
Chapelle de la Motte
385 
14 W (38)
40 H 
Villeneuve-sur-Lot.
Monfabes
226 
20 W (39)
39 H
.

 (1) PAR de 47 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 150°, 1 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 150° et 330°.
(2) PAR de 460 W non directive.
(3) PAR de 24 W dans la direction d'azimut 290°.
(4) PAR de 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 360° et 180°.
(5) PAR de 10 W non directive.
(6) PAR de 40 W dans la direction d'azimut 190°.
(7) PAR de 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 45° et 225°, 2 W dans la direction d'azimut 315°.
(8) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 50°, 1 W dans la direction d'azimut 285°.
(9) PAR de 100 W non directive.
(10) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 120°.
(11) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 340° et 150°.
(12) PAR de 7 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 230° et 50°.
(13) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 30° et 290°.
(14) PAR de 8 W dans la direction d'azimut 180°, 6 W dans la direction d'azimut 290°, 3 W dans la direction d'azimut 60°.
(15) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 0°.
(16) PAR de 30 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 110°, 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 180° et 359°.
(17) PAR de 100 W dans la direction d'azimut 200°.
(18) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 130°, 2 W dans la direction d'azimut 310°.
(19) PAR de 20 W non directive, sous réserve de non-brouillage des services existants.
(20) PAR de 25 W dans la direction d'azimut 200°, 15 W dans la direction d'azimut 340°, 8 W dans la direction d'azimut 275°, 7 W dans la direction d'azimut 90°.
(21) PAR de 16 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 155° et 355°, 5 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 355° et 155° ; sous réserve de non-brouillage des services existants.
(22) PAR de 30 W non directive.
(23) PAR de 70 W dans la direction d'azimut 237°, 30 W dans la direction d'azimut 130°, sous réserve de l'accord de l'administration anglaise.
(24) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 210° et 30°, 603 mW dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 50° et 190°.
(25) PAR de 40 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 200° et 40°.
(26) PAR de 7 W non directive.
(27) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295° et 95°.
(28) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 240° et 20°.
(29) PAR de 10 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 330° et 200°.
(30) PAR de 210 W dans la direction d'azimut 330°, 210 W dans la direction d'azimut 150°.
(31) PAR de 5 W non directive.
(32) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 290° et 150°.
(33) PAR de 18 W dans la direction d'azimut 90°, 18 W dans la direction d'azimut 270°, 9 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 120° et 230°.
(34) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 20°.
(35) PAR de 6 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 160° et 320°, sous réserve de non-brouillage des services existants.
(36) PAR de 4 W non directive.
(37) PAR de 4 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 320° et 100°.
(38) PAR de 14 W non directive, sous réserve de non-brouillage des services existants.
(39) PAR de 20 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 100° et 270°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.