Les annexes III-15, III-16 a et III. 16 b des dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes : 
ANNEXE III-15 
(Art. A. 322-77 du code du sport)

NIVEAU 
de l'encadrement 
ENSEIGNEMENT BÉNÉVOLE 
ENSEIGNEMENT RÉMUNÉRÉ 
FFESSM 
(Fédération française 
d'études et de sports 
sous-marins) 
CMAS 
(Confédération mondiale 
des activités 
subaquatiques) 
FSGT 
(Fédération sportive 
et gymnique du travail) 
Brevets d'Etat 
Niveau 1 (E1) 
Initiateur 
Initiateur 
Niveau 2 (E2) 
Initiateur + P4 ou P4 
stagiaire pédagogique (*) 
Moniteur 1 étoile 
Aspirant fédéral 
Stagiaire pédagogique (**). 
Niveau 3 (E3) 
Fédéral 1er degré 
Moniteur 2 étoiles 
Fédéral 1er degré 
Brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré (BEES 1). 
Niveau 4 (E4) 
Fédéral 2e degré 
Moniteur 3 étoiles 
Fédéral 2e degré 
Brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré (BEES 2). 
Niveau 5 (E5) 
Brevet d'Etat d'éducateur sportif du 3e degré (BEES 3). 
(*) Pour obtenir les prérogatives attachées au niveau 2 d'encadrement (E2), le P4 en formation pédagogique est assujetti à la présence sur le site de plongée d'un cadre formateur E3 minimum. 
(**) Stagiaire pédagogique dans le cadre d'une formation reconnue par le ministère de la jeunesse et des sports conduisant au BEES 1 de plongée subaquatique. 
ANNEXES III-16 a et III-16 b 
(Art. A. 322-77 du code du sport) 
III-16 a. ― CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL " EN ENSEIGNEMENT ” 
ESPACES D'ÉVOLUTION 
NIVEAUX DE PRATIQUE 
des plongeurs 
COMPÉTENCE MINIMUM 
de l'encadrant de palanquée 
EFFECTIF MAXIMUM 
de la palanquée encadrement 
non compris 
Espace proche : 
0-6 mètres 
Baptême 
E1 
1 
Débutant 
E1 
4 + 1 P4 éventuellement 
Espace médian (*) : 
6-20 mètres 
Débutant en fin de formation 
E2 
4 + 1 P4 éventuellement 
Niveau P1 
E2 
4 + 1 P4 éventuellement 
Niveau P2 
E2 
4 + 1 P4 éventuellement 
Espace lointain (*) : 
20-40 mètres 
Niveau P1 en fin de formation 
E3 
2 + 1 P4 éventuellement 
Niveau P2 
E3 
2 + 1 P4 éventuellement 
Au-delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres 
Niveaux P3, P4 et P5 
E4 
3 + 1 E4 éventuellement 
(*) Dans des conditions favorables, les espaces médian et lointain peuvent être étendus dans la limite de 5 mètres. La plongée est limitée à 60 mètres avec possibilité de dépassement accidentel de 5 mètres. 
III-16 b. ― CONDITIONS DE PRATIQUE DE LA PLONGÉE EN MILIEU NATUREL " EN EXPLORATION ” 
ESPACES D'ÉVOLUTION 
NIVEAUX DE PRATIQUE 
des plongeurs 
COMPÉTENCE MINIMUM 
de l'encadrant de palanquée 
EFFECTIF MAXIMUM 
de la palanquée encadrement 
non compris 
Espace proche : 
0-6 mètres 
Débutant 
P4 
4 + 1 P4 éventuellement 
Espace médian : 
6-20 mètres 
Débutant en fin de formation 
P4 
4 + 1 P4 éventuellement 
Niveau P1 
P4 
4 + 1 P4 éventuellement 
Niveau P1 
En surface : E3 + P4 quand autonomie dans la zone des 10 mètres 
5 équipes 
Niveau P2 
Autonomie 
3 
Espace lointain (*) : 
20-40 mètres 
Niveau P2 
P4 
4 
Au-delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres (*) 
Niveaux P3, P4 et P5 
Autonomie 
3 
E1, E2, E3 et E4 = niveaux d'encadrement. 
P1, P2, P3, P4 et P5 = niveaux de pratique. 
(*) Dans des conditions favorables, les espaces médian et lointain peuvent être étendus dans la limite de 5 mètres. La plongée est limitée à 60 mètres avec possibilité de dépassement accidentel de 5 mètres.