(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale

et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
Abréviations utilisées
CAF
Caisse d'allocations familiales
CARSAT
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
CERTI
Centre régional de traitement informatique
CPAM
Caisse primaire d'assurance maladie
CRAM
Caisse régionale d'assurance maladie
CRFP
Centre régional de formation professionnelle

CSS

Caisse de sécurité sociale
UIOSS
Union immobilière des organismes de sécurité sociale
URSSAF
Union de recouvrement des cotisations sociales et des allocations familiales
RSI
Régime social des indépendants
 I. - Sont inscrites en première section les personnes dont les noms suivent :
 M. Bonnefois (Christophe), URSSAF Auvergne (AD1).
 Mme Boulay (Elise), CAF Jura (AD3).
 M. Thimon (Stéphane), CAF Martinique (AD2).
 II. - Les modifications suivantes sont apportées :
I. ― PREMIÈRE SECTION
Classe D1
Au lieu de : « Mme Buhr (Valérie), CRFP Marseille. », lire « Mme Buhr (Valérie), CARSAT Sud Est, CRFP Marseille. »
Au lieu de : « M. Groppo (Jean-Marc), CPAM Dordogne. », lire : « M. Groppo (Christian), CPAM Dordogne. »
Classe AD1
Au lieu de : « Mme Bernadac (Aline), CAF Côte-d'Or. », lire : « Mme Bernadac (Aline), URSSAF Côte-d'Or. »
Au lieu de : « Mme Boucher (Isabelle), Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF. », lire : « Mme Boucher (Isabelle), CRAM Ile-de-France. »
Au lieu de : « Mme Harduin (Brigitte), CAF Dijon et CERTI Lyon. », lire : « Mme Harduin (Brigitte), CAF des Vosges et CERTI Centre Est. »
Au lieu de : « Mme Le Fouest (Isabelle), CERTI Le Mans. », lire : « Mme Le Fouest (Isabelle), CAF Sarthe et CERTI Le Mans. »
Au lieu de : « M. Porta (Christian), caisse RSI Languedoc-Roussillon. », lire : « M. Porta (Christian), caisse RSI Provence Alpes. »
Au lieu de : « M. Véron (Jean), CAF, CPAM, URSSAF et UIOSS Hautes-Alpes. », lire : « M. Véron (Jean), CSS Mayotte. »
Classe D2
Au lieu de : « Mme Artigaud (Sophie), URSSAF Aude. », lire : « Mme Artigaut (Sophie), URSSAF Aude. »
Au lieu de : « M. Véron (Jean), CAF, CPAM, URSSAF et UIOSS Hautes-Alpes. », lire : « M. Véron (Jean), CSS Mayotte. »
Classe AD2
Au lieu de : « Mme Bezasier (Eve-Marie), CPAM Val-de-Marne. », lire : « Mme Bezacier (Eve-Marie), CPAM Val-de-Marne. »
Au lieu de : « M. Depardieu Trémeaud (Laurent), CAF Aude et URSSAF Lot-et-Garonne. », lire : « M. Depardieu Trémeaud (Laurent), CAF Aude. »
Au lieu de : « Mme Grimault (Maria), URSSAF Paris. », lire : « Mme Kitanova (Maria), URSSAF Paris. »
Au lieu de : « M. Lecomte (Christophe), Fédération CAF Languedoc-Roussillon. », lire : « M. Lecomte (Christophe), CAF de l'Aude, Fédération CAF Languedoc-Roussillon. »
Classe D3
Au lieu de : « M. Lecomte (Christophe), Fédération CAF Languedoc-Roussillon. », lire : « M. Lecomte (Christophe), CAF de l'Aude, Fédération CAF Languedoc-Roussillon. »
Classe AD3
Au lieu de : « M. Duriez (Patrick), CARSAT Nord-Est. », lire : « M. Duriez (Patrick), CARSAT Nord Picardie. »
II. - DEUXIÈME SECTION
Classe AD3
Au lieu de : « Mme Diemer (Clotilde), CPAM Haute-Normandie. », lire : « Mme Diemer (Clotilde), CPAM Eure. »
Au lieu de : « Mme Abgrall (Stéphanie), CAF Sud-Finistère », lire : « Mme Abgrall (Stéphanie), CAF Finistère. »
 III. - Suite à une erreur matérielle, est retiré de la première section, classe D1, le nom suivant :
 Mme Jacquot (Christine), CPAM Alpes-Maritimes.