A N N E X E
SUIVI ET ANALYSE DE L'EXÉCUTION DE L'EPRD
  Etablissement :  Exercice :   
  N° FINESS :  Période du :  au :   
Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP) détaillé
CHAPITRE
CHARGES
PÉRIODE DU :  AU : 
Prévision
du :  au : 
Prévision
du :  au : 
Ecart
en €
Ecart
en %
Titre 1er
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rénumérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnels sous contrat à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnels sous contrat à durée déterminée (CDD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429)
6421
Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel
6422
Praticiens contractuels renouvelables de droit
6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit
6425
Permanence des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance ― personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance ― personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales ― personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales ― personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Charges à caractère médical
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066
Fournitures médicales
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)
611
Sous-traitance générale
6131
Locations à caractère médical
6151
Entretien et réparation de biens à caractère médical
Titre 3
Charges à caractère hôtelier et général
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602
Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603
Variations des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Titre 4
Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations,
financières et exceptionnelles
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
 Dont 675 ― valeur comptable des éléments d'actifs cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
69
Impôts sur les bénéfices et assimilés (**)
   Total des charges
 (**) Ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.
CHAPITRE
PRODUITS
PÉRIODE DU :  AU : 
Prévision
du :  au : 
Prévision
du :  au : 
Ecart
en €
Ecart
en %
Titre 1er
Produits versés par l'assurance maladie
73111
Produits de la tarification des séjours
73112
Produits des médicaments facturés en sus des séjours
73113
Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours
73114
Forfaits annuels
73117
Dotation annuelle de financement
 Dont produits attendus non notifiés (***)
73118
Dotations MIGAC
 Dont produits attendus non notifiés (***)
7312
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique
7722
Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie
Titre 2
Autres produits de l'activité hospitalière
7321
Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l'assurance maladie
7322
Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l'assurance maladie
7323
Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l'assurance maladie
7324
Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification spécifique non pris en charge par l'assurance maladie
73271
Forfait journalier MCO
73272
Forfait journalier SSR
73273
Forfait journalier psychiatre
733
Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers non assurés sociaux en France
734
Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d'un autre établissement
735
Produits à la charge de l'Etat, collectivités territoriales et autres organismes publics
Titre 3
Autres produits
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 7071, 7087 et 709)
7071
Rétrocession de médicaments
7087
Remboursement des frais par les CRPA
71
Production stockée (ou déstockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
 Dont produits attendus non notifiés (***)
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels (sauf 7722)
 Dont 775 ― produits des cessions d'éléments d'actif
 Dont 777 ― quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
 Variations de stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)
603
Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (crédits)
 Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339)
   Total des produits
 (***) A justifier par l'établissement.
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 44 du 21/02/2013 texte numéro 11

Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 44 du 21/02/2013 texte numéro 11

Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 44 du 21/02/2013 texte numéro 11

Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 44 du 21/02/2013 texte numéro 11

SUIVI ET ANALYSE DE L'EXÉCUTION DE L'EPRD
  Etablissement :  Exercice :   
  Période du :  au :   
Compte de résultat prévisionnel principal de l'USLD
(Ce tableau ne concerne que les USLD autonomes des établissements de santé privés
mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)
CHAPITRE
CHARGES
PÉRIODE DU :  AU : 
Prévision
du :  au : 
Prévision
du :  au : 
Ecart
en €
Ecart
en %
Titre 1er
Charges de personnel
621
Personnel extérieur à l'établissement
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rénumérations (administration des impôts) (sauf 6319)
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339)
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419)
6411
Personnel titulaire et stagiaire
6413
Personnels sous contrat à durée indéterminée (CDI)
6415
Personnels sous contrat à durée déterminée (CDD)
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429)
6421
Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel
6422
Praticiens contractuels renouvelables de droit
6423
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit
6425
Permanences des soins
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance ― personnel non médical (sauf 64519)
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance ― personnel médical (sauf 64529)
6471
Autres charges sociales ― personnel non médical (sauf 64719)
6472
Autres charges sociales ― personnel médical (sauf 64729)
648
Autres charges de personnel (sauf 6489)
Titre 2
Charges à caractère médical
6011
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique
6021
Produits pharmaceutiques et produits à usage médical
6022
Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique
6066
Fournitures médicales
6071
Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique.
Variations des stocks à caractère médical (60311, 60321, 60322, 60371)
611
Sous-traitance générale
6131
Locations à caractère médical
6151
Entretiens et réparations de biens à caractère médical
Titre 3
Charges à caractère hôtelier et général
6012
Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général
602
Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)
606
Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066)
6072
Achats de marchandises à caractère hôtelier et général
603
Variations des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371)
61
Services extérieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629)
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339)
65
Autres charges de gestion courante
709
Rabais, remises et ristournes accordées par l'établissement
71
Production stockée (ou déstockage)
Titre 4
Charges d'amortissements, de provisions et dépréciations,
financières et exceptionnelles
66
Charges financières
67
Charges exceptionnelles
 Dont 675 ― valeur comptable des éléments d'actifs cédés
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
695
Impôts sur les bénéfices et assimilés (**)
   Total des charges
 (**) Ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.
CHAPITRE
PRODUITS
PÉRIODE DU :  AU : 
Prévision
du :  au : 
Prévision
du :  au : 
Ecart
en €
Ecart
en %
Titre 1er
Produits afférents aux soins
7311
Forfait annuel des soins
736
Tarifs soins
737
Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins
Titre 2
Produits afférents à la dépendance
734
Tarifs dépendance
Titre 3
Produits de l'hébergement
7312
Hébergement (établissement relevant du 6° de l'article L. 312-1 du CASF)
7317
Tarif hébergement
7318
Autres produits des établissements relevant de l'article L. 312-1 du CASF
Titre 4
Autres produits
70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709)
71
Production stockée (ou destockage)
72
Production immobilisée
74
Subventions d'exploitation et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits exceptionnels
 Dont 775 ― produits des cessions d'éléments d'actif
 Dont 777 ― quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
79
Transferts de charges
603
Variations de stocks (crédits)
3R
Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629)
RRCS2
Remboursements sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, 6489, 6319, 6339)
   Total des produits
Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 44 du 21/02/2013 texte numéro 11

Vous pouvez consulter le tableau dans le 

JOn° 44 du 21/02/2013 texte numéro 11

(Ces tableaux ne concernent que les établissements publics de santé [3e RIA])
TYPE
indicateur
GROUPE
NOM INDICATEUR
COMPLÉMENT
définition
NIVEAU
d'interrogation
DATE
EXEMPLE
Volume.
Général.
Effectif physique.
Un agent à mi-temps ou à 80 % compte pour 1.
Détaillée.
Depuis début année ― moyenne annuelle établie à partir des données du dernier jour de chaque mois.
Les agents mis à disposition d'une autre structure doivent être intégrés.
Volume.
Général.
ETP moyens rémunérés.
En prenant pour base la rémunération (par exemple un agent à 80 % rémunéré 86 %, l'ETP rémunéré est de 86 %).
Détaillée.
Depuis début année ― moyenne annuelle établie à partir des données du dernier jour de chaque mois.
Les agents mis à disposition d'une autre structure doivent être intégrés.
Volume.
Général.
ETP.
Un agent à 80 % est compté comme 0,80 ETP.
Détaillée.
Depuis début année ― moyenne annuelle établie à partir des données du dernier jour de chaque mois.
Les agents mis à disposition d'une autre structure doivent être intégrés.
Prix.
Général.
Montant brut total rémunération du personnel (comptes 641 + 642 hors : 6425, 6419 et 6429).
Compte 641 + 642 hors comptes 6425, 6419 et 6429.
Détaillée.
Depuis début année.
Compter ici le montant correspondant aux ETP moyens rémunérés de la période. Ne plus inclure le compte 6425.
Prix.
Général.
Montant brut des charges (charges de sécurité sociale et de prévoyance [comptes 6451 hors 64519 + 6452 hors 64529], impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations [comptes 631 hors 6319 + 633 hors 6339], autres charges sociales compte 6471 [hors 64179] + compte 6472 [hors 64729], autres charges de personnel [compte 648 hors 6489]).
Montant brut des charges (charges de sécurité sociale et de prévoyance [comptes 6451 hors 64519 + 6452 hors 64529], impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations [comptes 631 hors 6319 + 633 hors 6339], autres charges sociales compte 6471 [hors 64179] + compte 6472 [hors 64729], autres charges de personnel [compte 648 hors 6489]).
Intermédiaire.
Depuis début année.
Le montant doit correspondre à la rémunération des ETP moyens rémunérés de la période.
CE QUESTIONNAIRE CONCERNE
le compte de résultat principal uniquement (CRPP)
GÉNÉRAL
Montant brut total
rémunération du personnel (comptes 641 + 642
hors : 6425, 6419 et 6429)Montant brut des charges (charges de sécurité sociale et de prévoyance [comptes 6451 hors 64519 + 6452 hors 64529], impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations [comptes 631 hors 6319 + 633 hors 6339], autres charges sociales compte 6471 [hors 64179] + compte 6472 [hors 64729], autres charges de personnel [compte 648 hors 6489])
PM
H-U titulaires
PH temps plein
PH temps partiel
Praticiens attachés renouvelables de droit (praticiens attachés et praticiens attachés associés en contrat triennal ou en CDI)
  Sous-total
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit
 Dont H-U temporaires
 Dont praticiens attachés et praticiens attachés associés non en contrat triennal, non en CDI
 Dont les praticiens contractuels, dont ceux en mission spécifique
 Dont les assistants et assistants associés
 Dont les praticiens adjoints contractuels
Internes
Etudiants
  Sous-total
   Total PM 
PNM ― titulaires
et stagiaires
Personnels administratifs
Personnels de service de soins
 Dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer)
 Dont aides-soignants
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
  Sous-total
PNM ― contrats
à durée indéterminée
Personnels administratifs
Personnels de service de soins
 Dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer)
 Dont aides-soignants
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
  Sous-total
PNM ― contrats à durée déterminée et autres
CDD
 Dont personnels de service de soins
 Dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer)
 Dont aides-soignants
Contrats soumis à disposition particulière
Apprentis
  Sous-total
   Total PM 
   Total PM + PNM 
CE QUESTIONNAIRE CONCERNE
le compte de résultat principal uniquement (CRPP)
GÉNÉRAL
Effectif
physique
ETP moyens rémunérés
ETP moyens
PM
H-U titulaires
PH temps plein
PH temps partiel
Praticiens attachés renouvelables de droit (praticiens attachés et praticiens attachés associés en contrat triennal ou en CDI)
  Sous-total
Praticiens contractuels sans renouvellement de droit
 Dont H-U temporaires
 Dont praticiens attachés et praticiens attachés associés non en contrat triennal, non en CDI
 Dont les praticiens contractuels, dont ceux en mission spécifique
 Dont les assistants et assistants associés
 Dont les praticiens adjoints contractuels
Internes
Etudiants
  Sous-total
   Total PM 
PNM ― titulaires
et stagiaires
Personnels administratifs
Personnels de service de soins
 Dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer)
 Dont aides-soignants
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
  Sous-total
PNM ― contrats
à durée indéterminée
Personnels administratifs
Personnels de service de soins
 Dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer)
 Dont aides-soignants
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
  Sous-total
PNM ― contrats à durée déterminée et autres
CDD
 Dont personnels de service de soins
 Dont infirmiers (IDE, ISG, IADE, IBODE, Puer)
 Dont aides-soignants
Contrats soumis à disposition particulière
Apprentis
  Sous-total
   Total PNM 
   Total PM + PNM