Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, dans le « A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique : « Société Cook France (COOK) », après le code 3187737, est ajoutée la rubrique suivante :
CODE
NOMENCLATURE
ZENITH BRANCH
3106791
Endoprothèse aortique, bifurcation iliaque, Cook, ZENITH BRANCH.
1. Indications
Traitement des anévrismes aortoiliaques ou iliaques avec atteinte bilatérale de l'artère iliaque commune en l'absence d'alternatives chez les patients à haut risque chirurgical.
Ces anévrismes doivent avoir un site d'ancrage distal insuffisant dans l'artère iliaque commune et une morphologie favorable à un traitement endovasculaire, y compris :
― un accès iliaque/fémoral adéquat compatible avec un système d'introduction de diamètre interne 20 Fr (diamètre externe de 7,8 mm) ;
― un segment de fixation de l'artère iliaque externe non anévrismal en aval de l'anévrisme :
 ― d'une longueur d'au moins 10 mm (20 à 30 mm étant préférable) ;
 ― d'un diamètre de 11 mm maximum et de 8 mm minimum, mesuré d'une paroi externe à l'autre ;
― un segment d'artère iliaque interne non anévrismal en aval de l'anévrisme d'une longueur d'au moins 10 mm ;
― d'un diamètre approprié pour obtenir l'étanchéité nécessaire.
2. Conditions d'utilisation pour la prise en charge
L'endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque ZENITH BRANCH doit être utilisée, d'une part, avec une endoprothèse vasculaire d'extension de branche iliaque ZENITH (TFLE) et, d'autre part, avec une endoprothèse périphérique couverte sur ballonnet gonflable. La prise en charge n'est assurée que pour une endoprothèse ZENITH BRANCH par patient.
La mise en place des endoprothèses doit être réservée :
― à des centres pluridisciplinaires regroupant des activités chirurgicales et radiologiques. Ce centre doit avoir une pratique régulière de la chirurgie vasculaire, des thérapeutiques endovasculaires et des explorations radiologiques à visée vasculaire. La collaboration radiochirurgicale est recommandée ;
― à des opérateurs ayant l'expérience suivante :
― restaurations de l'aorte pour anévrisme (quelle que soit la technique) : minimum de 50 cas/an dont restaurations endovasculaires (endoprothèses aortiques) : minimum 15 cas/an ;
― angioplasties artérielles percutanées (artères périphériques excluant les artères coronaires) avec ou sans stent réalisées par le chirurgien vasculaire et/ou le radiologue : minimum 50 cas/an.
― opérateur ayant une expérience de l'endoprothèse : minimum de 6 ou les 6 premiers cas avec un chirurgien référent (proctor).
La salle où se déroule la pose doit répondre à des critères de qualité chirurgicale permettant une intervention majeure et un guidage radiologique avec traitement numérisé de l'image avec un mode soustraction et mémorisation des images. L'équipement de la salle où a lieu la procédure doit permettre une rapide conversion chirurgicale en cas de complications.
Les patients concernés par cette technique sont considérés à haut risque. Ce risque doit être évalué par une équipe pluridisciplinaire, avec notamment l'avis du chirurgien vasculaire et du radiologue interventionnel, sur la base des antécédents et comorbidités du patient et de la difficulté technique du geste à réaliser, qui varie selon la localisation de l'anévrisme. La décision d'intervenir est complexe et doit mettre en balance, chez des patients à haut risque, les bénéfices et risques attendus pour chaque type d'intervention (chirurgie ouverte ou traitement endovasculaire) ainsi que pour la surveillance médicale. Les conclusions de cette concertation doivent être retranscrites dans le dossier médical. La capacité du patient informé à donner un consentement éclairé et à se conformer au suivi est indispensable.
3. Références prises en charges
ZBIS-10-45-41, ZBIS-10-61-41, ZBIS-10-45-58, ZBIS-10-61-58, ZBIS-12-45-41, ZBIS-12-61-41, ZBIS-12-45-58 et ZBIS-12-61-58.
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2018.