ANNEXE  I
 					LISTE DES MODIFICATIONS DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
DANS LES FRUITS ET LÉGUMES, VISÉS À L'ANNEXE II DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ
 					 Pour les substances figurant dans la colonne  Dénomination usuelle (résidus)  du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes " Dénomination chimique " et " Teneurs maximales en mg/kg " du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
 										DÉNOMINATION USUELLE
 										(résidus)
 										DÉNOMINATION CHIMIQUE
 										TENEURS MAXIMALES
 										(en mg/kg)
 										Acétamipride
 										(E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1-
méthylacetamidine
 										5 (p)
 										mâche, laitue, scarole, persil
 										1 (p)
 										agrumes, fruits à pépins
 										0,3 (p)
 										poivrons, cucurbitacées à peau comestible
 										0,2 (p)
 										cerises
 										0,1 (p)
 										abricots, pêches (y compris les nectarines et les hybrides 
similaires), tomates, aubergines
 										0,02 (p)
 										prunes
 										0,01 (*) (p)
 										autres fruits et légumes, légumineuses séchées
 										Deltaméthrine (cisdeltaméthrine) (a)
 										(S)--cyano-3-phénoxybenzyl
(1R,3R)-3-(2,2-dibromovinyl)-2,2-dimethyl
cyclopropanecarboxylate
 										1
 										olives de table, olives pour l'huile, légumineuses séchées
 										0,5
 										mûres, framboises, groseilles (à grappes blanches, 
rouges ou noires), cassis, choux (développement de 
feuilles), laitues et similaires, épinards et similaires, 
fines herbes
 										0,3
 										tomates, aubergines, okras
 										0,2
 										pommes, cerises, raisins de table et raisins de cuve, 
fraises (à l'exclusion des fraises des bois), groseilles à 
maquereau, kiwis, autres solanacées, cucurbitacées à 
peau comestible, cucurbitacées à peau non comestible, 
légumineuses potagères, poireaux
 										0,1
 										autres fruits à pépins, autres fruits à noyaux, ail, oignons, 
échalotes, oignons de printemps, choux 
(développement d'inflorescence), choux pommés, 
artichauts
 										0,05
 										champignons
 										0,05 (*)
 										autres fruits et légumes
 										Imazalil
 										(RS)-1-(-allyloxy-2,4-ichlorophénylethyl)
imidazole 
 										5
 										agrumes
 										2
 										fruits à pépins, bananes, melons
 										0,5
 										tomates
 										0,2
 										cucurbitacées à peau comestible
 										0,05 (*)
 										autres fruits et légumes, légumineuses séchées
 										Indoxacarbe (somme des isomères S et R)
 										(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy
carbonyl)[4-trifluoro méthoxy) phényl) amino]
carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4]oxadiazine-4a
(3H)-carboxylate
 										3 (p)
 										chou pommé
 										2 (p)
 										raisins de table et de cuve, laitue, scarole, fines herbes
 										2
 										épinards
 										1 (p)
 										groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), cassis, 
groseilles à maquereau, mâches
 										0,5 (p)
 										pommes, tomates, aubergines
 										0,3 (p)
 										autres fruits à pépins, abricots, pêches (y compris les 
nectarines et les hybrides similaires), poivrons, choux 
(développement de l'inflorescence)
 										0,2 (p)
 										bananes, radis, cucurbitacées à peau comestible, choux 
de Chine, choux non pommés
 										0,1 (p)
 										cucurbitacées à peau non comestible, artichauts
 										0,05 (p)
 										noix (écalées ou non)
 										0,02 (*) (p)
 										autres fruits et légumes, légumineuses séchées
 										Pendiméthaline
 										N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidine
 										0,2
 										carottes, raifort, panais, persil à grosses racines, 
légumineuse potagère, légumineuses séchées
 										0,1
 										céleris-raves, céleris
 										0,05 (*)
 										fruits, autres légumes
 										Pymétrozine
 										(E)-6 méthyl-4-[(pyridin-3-ylméthylène)-amino]-
4,5-dihydro-2H-[1,2,4]triazin-3-one
 										3
 										mûres, framboises
 										2
 										laitues et similaires
 										1
 										poivrons, fines herbes, légumineuses potagères
 										0,5
 										fraises (autres que les fraises des bois), groseilles (à 
grappes rouges, blanches ou noires), cassis, groseilles 
à maquereau, tomates, aubergines, cucurbitacées à 
peau comestible
 										0,3
 										agrumes
 										0,2
 										cucurbitacées à peau non comestible, choux 
(développement de feuilles)
 										0,05
 										abricots, pêches (y compris les nectarines et hybrides 
similaires), chou pommé
 										0,02 (*)
 										autres fruits et légumes, légumineuses séchées
 										Pyraclostrobine
 										méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H-
pyrazol-3-yl]oxymethyl}phényle] N-méthoxy-
carbamate
 										10 (p)
 										mâches
 										2 (p)
 										raisins de cuve, groseilles (à grappes rouges, blanches ou 
noires), cassis, autres laitues et similaires, fines herbes
 										1 (p)
 										agrumes, pistaches, raisins de table, mûres, framboises
 										0,5 (p)
 										fraises (autres que les fraises des bois), autres petits 
fruits et baies (autres que sauvages), poivrons, poireaux
 										0,3 (p)
 										fruits à pépins, cerises, raifort, panais, légumineuses 
séchées
 										0,2 (p)
 										abricots, pêches (y compris les nectarines et hybrides 
similaires), ail, oignons, échalotes, tomates, 
aubergines, chou pommé, choux de Bruxelles
 										0,1 (p)
 										prunes, carottes, persil à grosses racines, salsifis, choux 
(développement de l'inflorescence)
 										0,05 (p)
 										mangues, papayes
 										0,02 (*) (p)
 										autres fruits et légumes
 										Thiaclopride
 										(Z)-N-{3-[(6-chloro-3-pyridinyl)méthyl]-1,3-thia-
zolan-2-yliden}cyanamide
 										3 (p)
 										fines herbes
 										2 (p)
 										laitues et similaires
 										1 (p)
 										fruits de ronces (autres que sauvages), autres petits fruits 
et baies (autres que sauvages), poivrons, haricots (non 
écossés)
 										0,5 (p)
 										fraises (autres que les fraises des bois), papayes, 
tomates, aubergines
 										0,3 (p)
 										fruits à pépins, abricots, cerises, pêches (y compris les 
nectarines et hybrides similaires), cucurbitacées à peau 
comestible
 										0,2 (p)
 										melons, pastèques
 										0,1 (p)
 										prunes
 										0,02 (*)
 										choux (développement de feuilles)
 										0,02 (*) (p)
 										autres fruits et légumes, légumineuses séchées
 										Trifloxystrobine
 										méthyl (E)-méthoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a,a,a-tri-
fluoro-m-tolyl)-éthylidèneaminooxyl]o-tolyl}-
acétate.
 										5 (p)
 										raisins de table et de cuve
 										1 (p)
 										abricots, cerises, pêches (y compris les nectarines et 
hybrides similaires), groseilles (à grappes blanches, 
rouges ou noires), cassis, groseilles à maquereau, 
papayes
 										0,5 (p)
 										fruits à pépins, fraises (à l'exclusion des fraises des bois), 
mangues, tomates, haricots (non écossés)
 										0,3 (p)
 										agrumes, poivrons, melons
 										0,2 (p)
 										prunes, cucurbitacées à peau comestible, choux pommés, 
poireaux
 										0,2
 										pastèques
 										0,05 (p)
 										bananes, carottes, brocolis (y compris calabrais), choux-
fleurs
 										0,02 (*) (p)
 										autres fruits et légumes, légumineuses séchées 
 										 (a) TMR provisoires en vigueur jusqu'au 1er novembre 2008, dans l'attente de la révision du dossier visé à l'annexe III de la directive 
91/414/CEE et du réenregistrement des préparations de deltaméthrine dans les Etats membres.
 										(p) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 
91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 janvier 2012.
 										(*) Limite de détection.
ANNEXE II
 					LISTE DES MODIFICATIONS DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
 					DANS LES POMMES DE TERRE, VISÉES À L'ANNEXE III DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ
 					 Pour les substances figurant dans la colonne " Dénomination usuelle (résidus) " du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes " Dénomination chimique " et " Teneurs maximales en mg/kg " du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
 										DÉNOMINATION USUELLE
 										(résidus)
 										DÉNOMINATION CHIMIQUE
 										TENEURS MAXIMALES
 										(en mg/kg)
 										Acétamipride
 										(E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1-méthylacetamidine
 										0,01 (*) (p)
 										Imazalil
 										(RS)-1-(-allyloxy-2,4-ichlorophényléthyl)imidazole 
 										3
 										Indoxacarbe (somme des isomères 
S et R)
 										(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro méthoxy) 
phényl) amino] carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a(3H)-carboxylate
 										0,02 (*) (p)
 										Pendiméthaline
 										N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidine
 										0,05 (*)
 										Pyraclostrobine
 										méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-yl]oxyméthyl}phényle] N-méthoxy-
carbamate
 										0,02 (*) (p)
 										Thiaclopride
 										(Z)-N-{3-[(6-chloro-3-pyridinyl)methyl]-1,3-thiazolan-2-yliden}cyanamide
 										0,02 (*) (p)
 										Trifloxystrobine
 										méthyl (E)-méthoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a,a,a-trifluoro-m-tolyl)-éthylidèneaminooxyl]
 										o-tolyl}-acétate.
 										0,02 (*) (p) 
 										 (p) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 
91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 janvier 2012.
 										(*) Limite de détection.
ANNEXE  III
 					LISTE DES MODIFICATIONS DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES
 					DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, VISÉS À L'ANNEXE IV DE L'ARRÊTÉ DU 5 AOÛT 1992 SUSVISÉ
 					 Pour les substances figurant dans la colonne " Dénomination usuelle (résidus) " du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes " Dénomination chimique " et " Teneurs maximales en mg/kg " du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :
 										DÉNOMINATION USUELLE
 										(résidus)
 										DÉNOMINATION CHIMIQUE
 										TENEURS MAXIMALES
 										(en mg/kg)
 										Acétamipride
 										(E)-N1-[(6-chloro-3-pyridyl)méthyl]-N2-cyano-N1-
 										méthylacétamidine
 										0,1 (*) (p)
 										thé, houblon
 										0,02 (p)
 										graines de coton
 										0,01 (*) (p)
 										autres graines oléagineuses
 										Imazalil
 										(RS)-1-(β-allyloxy-2,4-ichlorophényléthyl)
imidazole
 										0,1 (*)
 										thé, houblon
 										0,05 (*)
 										graines oléagineuses
 										Indoxacarbe (somme des 
isomères S et R)
 										(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy 
carbonyl)[4-trifluoro méthoxy) phényl) amino] 
carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a
(3H)-carboxylate
 										0,5 (p)
 										fèves de soja
 										0,05 (*) (p)
 										autres graines oléagineuses, thé, houblon
 										Pendimethaline
 										N-(1-éthylpropyl)-2,6-dinitro-3,4-xylidine
 										0,1 (*)
 										graines oléagineuses, thé, houblon
 										Pyraclostrobine
 										méthyl N-(2-{[1-(4-chlorophényl)-1H-
pyrazol-3-yl]oxyméthyl}phenyle] N-méthoxy-
carbamate
 										10 (p)
 										houblon
 										0,05 (*) (p)
 										thé
 										0,02 (*) (p)
 										graines oléagineuses
 										Thiaclopride
 										(Z)-N-{3-[(6-chloro-3-pyridinyl)méthyl]-1,3-thia-
 										zolan-2-yliden}cyanamide
 										0,3 (p)
 										graines de colza
 										0,2 (p)
 										graines de moutarde
 										0,05 (*) (p)
 										autres graines oléagineuses, thé, houblon
 										Trifloxystrobine
 										méthyl (E)-méthoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a,a,a-tri-
 										fluoro-m-tolyl)-éthylidèneaminooxyl]o-tolyl}-
 										acétate.
 										30 (p)
 										houblon
 										0,05 (*) (p)
 										graines oléagineuses, thé 
 										 (p) Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 
91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 janvier 2012.
 										(*) Limite de détection.