Sont nommés, pour une durée de trois ans, membres de la Commission nationale des prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées mentionnée à l'article D. 4364-10-1 du code de la santé publique et dont la composition est prévue par l'arrêté du 1er février 2011 :
 1° Au titre des représentants de la direction générale de l'offre de soins :
 Le directeur général de l'offre de soins ou son représentant, président ;
 2° Au titre du médecin spécialiste de l'appareillage du ministère de la défense :
 Linda DARMON (titulaire) ;
 Eric LAPEYRE (suppléant) ;
 3° Au titre du médecin spécialiste en médecine physique et de réadaptation ou en chirurgie orthopédique :
 Jean PAYSANT (titulaire) ;
 Lotfi MILADI (suppléant) ;
 4° Au titre du médecin compétent en appareillage orthopédique :
 Pascale FODE (titulaire) ;
 Robert LAFAYE DE MICHEAUX (suppléant) ;
 5° Au titre des orthoprothésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 3 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
 Marie-Paule FLOURE (titulaire) ;
 Cyril LECANTE (titulaire) ;
 René GASTALDO (suppléant) ;
 Laurent MULER (suppléant) ;
 6° Au titre des podo-orthésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
 Jean-Claude HEILI (titulaire) ;
 Raymond MASSARO (titulaire) ;
 Jean-François BUQUET (suppléant) ;
 Eric BACON (suppléant) ;
 7° Au titre des orthopédistes-orthésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
 Philippe HAZE (titulaire) ;
 Frédéric CREMIEUX (titulaire) ;
 Jean-Paul CAMPIONE (suppléant) ;
 Evelyne MATHIS (suppléant) ;
 8° Au titre du médecin spécialiste en chirurgie plastique et reconstructrice ou spécialiste en chirurgie de la face et du cou ou spécialiste en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, compétent en appareillage :
 Pierre SABIN (titulaire) ;
 Olivier ESNAULT (suppléant) ;
 9° Au titre du médecin spécialiste en ophtalmologie, compétent en appareillage :
 Alain RETOUT (titulaire) ;
 Jean-Philippe COLLIOT (suppléant) ;
 10° Au titre du médecin spécialiste en ORL, compétent en appareillage :
 Bruno FRACHET (titulaire) ;
 Bernard FRAYSSE (suppléant) ;
 11° Au titre des ocularistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 5 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
 Michel DURAND (titulaire) ;
 Philippe MAITRIAS (titulaire) ;
 Vincent RUESCHE (suppléant) ;
 Stéphane VILLANOVA (suppléant) ;
 12° Au titre des épithésistes satisfaisant aux conditions prévues à l'article 6 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées et exerçant depuis au moins cinq années :
 Anne-Marie REIDINGER (titulaire) ;
 Christian BUJEAUD (titulaire) ;
 Jacqueline FROHMAN (suppléant) ;
 Régine PACINI (suppléant).