Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », la rubrique : « Société Saint Jude Medical France SAS (Saint Jude) » est remplacée comme suit :
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NOMENCLATURE
Société Saint Jude Medical France SAS (Saint Jude)
Le système implantable de neurostimulation médullaire GENESIS comporte des éléments à usage individuel implantables (générateur d'impulsions, électrodes, extension si nécessaire), des éléments à usage individuel non implantables (programmateur patient, aimant de contrôle) et des éléments de programmation utilisés par le médecin (système de programmation, stimulateur externe).
Indications :
Douleurs chroniques neuropathiques irréductibles, après échec des autres moyens thérapeutiques, secondaires à :
- des radiculalgies chroniques (sciatalgies, cruralgies, cervico-brachialgies) ;
- une lésion nerveuse périphérique, post-traumatique ou post-chirurgicale ;
- une amputation (algo-hallucinose) ;
- un syndrome régional douloureux complexe (dystrophies sympathiques réflexes, causalgies périphériques) ;
Douleurs ischémiques périphériques type artérite de stade III, IV.
Le patient doit bénéficier d'une garantie ayant une durée au moins égale à la longévité minimale estimée du stimulateur.
Modalités de prescription et d'utilisation :
Prise en charge médicale multidisciplinaire :
- dans le cadre d'une consultation douleur pour la validation de l'indication, l'évaluation des résultats de la stimulation-test et le suivi post-implantation ;
- implantation du système par une personne différente formée à ce type de geste.
Suivi à long-terme dans le cadre de la consultation douleur, permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.
Validation de l'indication qui implique :
- une évaluation des différents facteurs psycho-somatiques pouvant influer sur l'état du patient et pouvant justifier son exclusion ;
- l'adhésion du patient aux objectifs du traitement ;
- le contrôle des conditions organiques permettant la mise en place du dispositif notamment l'intégrité satisfaisante des cordons postérieurs (potentiels évoqués somesthésiques satisfaisants) ;
- la réalisation d'un test de stimulation épidurale préalable à l'implantation définitive, d'une durée minimale de dix jours avec « retour au domicile souhaité », préalable à l'implantation, avec prise en charge médicale en ambulatoire des patients. L'amélioration de la douleur doit être égale à au moins 50 %.
Un suivi à long terme doit être fait dans le cadre d'une consultation douleur, permettant l'adaptation des paramètres de stimulation, des traitements médicamenteux et l'atteinte des objectifs de diminution de la douleur.
Le renouvellement de la prise en charge du stimulateur ne peut intervenir qu'à l'issue d'une période de 60 mois à compter de la précédente prise en charge.
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Neurostimulateur médullaire, système complet + accessoires, Saint Jude, GENESIS.
Le système complet : stimulateur avec l'ensemble de ses accessoires (extension, générateur d'impulsion,…) GENESIS pour primo-implantation.
Références prises en charge :
Le stimulateur GENESIS et ses accessoires : ref. 3608.
Le programmateur patient : ref. 3850, ref. 3860.
Les extensions « simple 8 canaux » : ref. 3383, ref. 3386 et « double 2 × 4 canaux » : ref. 3341, ref. 3343, ref. 3346.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2018.
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Neurostimulateur médullaire, l'électrode, Saint Jude, GENESIS.
Electrode percutanée, ou semi-chirurgicale ou chirurgicale, quadripolaire ou octopolaire.
Références prises en charge :
Electrodes percutanées :
Quattrode 7 mm : ref. 3143, ref. 3146, ref. 3149.
Quattrode 9 mm : ref. 3153, ref. 3156, ref. 3159.
Octrode : ref. 3183, ref. 3186, ref. 3189.
Electrodes semi-chirurgicales :
S-Series S-4 : ref. 3243, ref. 3246, ref. 3266.
S-Series S-8 : ref. 3283, ref. 3286, ref. 3268.
Electrodes chirurgicales :
Lamitrode 4 : ref. 3240.
Lamitrode 44 : ref. 3244, ref. 3262.
Lamitrode 44C : ref. 3245.
Exclaim : ref. 3224
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2018.
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Neurostimulateur médullaire, renouvellement, Saint Jude, GENESIS.
Le stimulateur GENESIS et ses accessoires, ref. 3608, en cas de renouvellement.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2018.