ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS " INNOCLEAN PLUS " MODÈLES EW12 (12 EH), EW14 (14 EH), EW16 (16 EH), EW18 (18 EH) ET EW20 (20 EH)
Références administratives
Numéro national d'agrément
2012-041
2012-041-EXT04
2012-041-EXT05
Titulaire de l'agrément
KESSEL AG, 
Bahnhofstrasse 31,
85101 Lenting (Allemagne)
Dénomination commerciale
InnoClean PLUS EW6
Gamme InnoClean PLUS - EW12
Gamme InnoClean PLUS - EW14
Capacité de traitement
6 Equivalents-Habitants
12 Equivalents-Habitants
14 Equivalents-Habitants
Numéro national d'agrément
2012-041-EXT06
2012-041-EXT07
2012-041-EXT08
Titulaire de l'agrément
KESSEL AG,
Bahnhofstrasse 31,
85101 Lenting (Allemagne)
Dénomination commerciale
Gamme InnoClean PLUS - EW16
Gamme InnoClean PLUS - EW18
Gamme InnoClean PLUS - EW20
Capacité de traitement
16 Equivalents-Habitants
18 Equivalents-Habitants
20 Equivalents-Habitants
Références de l'évaluation de l'installation
Organisme notifié en charge de l'évaluation
Centre scientifique et technique du bâtiment
Date de réception de l'avis de l'organisme notifié
17 juin 2014
Références normalisation et réglementation
Références normalisation
NF EN 12566-3+A2
Références réglementation nationale
Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Caractéristiques techniques et fonctionnement
Les dispositifs de traitement sont des microstations à boues activées (cultures libres aérées) à écoulement gravitaire, fonctionnant sur le procédé SBR (" Sequencing Bach Reactor ").
Ils sont composés d'une à deux cuves en polyéthylène comportant :
- un réservoir de décantation primaire ;
- un réservoir à culture libre aérée.
Le transfert des eaux usées d'un réservoir à un autre s'effectue au moyen d'une pompe à injection d'air. Une partie des eaux usées traitées retourne vers la décantation primaire à l'aide d'une pompe à injection d'air fonctionnant de façon intermittente.
Le réservoir de traitement est aéré de façon intermittente, au moyen d'une pompe à air et de diffuseurs d'air à fines bulles à membranes.
L'alimentation en air des pompes de recirculation des eaux et des diffuseurs d'air à fines bulles est fournie par un surpresseur.
Un gestionnaire, fonctionnant en permanence, est équipé d'un système d'alarme sonore et visuelle qui permet de détecter tout dysfonctionnement de la pompe à air.
SYNTHÈSE DES MATÉRIAUX ET DES CARACTÉRISTIQUES DES DISPOSITIFS
Elément des dispositifs
Matériau constitutif/caractéristiques
Cuves
Marque : KESSEL
Modèle : monocuve compartimentée (EW4 à EW10) et 2 cuves traditionnelles (EW12 à EW20)
Matériau : polyéthylène (PE)
Compresseur
Marque : SECOH
Diffuseur d'air
Marque : KESSEL
Modèle : membrane micro-perforée sous forme de tube
Diamètre : 63 mm
Matériaux : membrane en éthylène-propylène-diène monomère (EPDM) et tube en polyéthylène (PE)
Tubes de transfert
Conduits en polychlorure de vinyle (PVC) pour la recirculation des boues et en polyéthylène (PE)
Armoire électrique
Marque : KESSEL
Electrovannes avec interrupteur à flotteur
Marque : KESSEL
Nombre : 4
Puissance : 7 W
Débit : 145 l/min
Tension de fonctionnement : 230 V
Matériau : polypropylène et acier inox 304 L
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
InnoClean PLUS EW6
Gamme InnoClean PLUS - EW12
Gamme InnoClean PLUS - EW14
Numéro national d'agrément
2012-041
2012-041-ext04
2012-041-ext05
Capacité (Equivalents-Habitants)
6 EH
12 EH
14 EH
Cuve (s)
Type de cuve(s)
EQ6
2 x B5
2 x B6
Longueur totale (par cuve)
2,35 m
2,35 m
3,47 m
Diamètre totale (par cuve)
2,00 m
2,00 m
2,00 m
Hauteur totale (par cuve)
2,36 m
2,36 m
2,36 m
Hauteur utile (par cuve)
1,42 m
1,42 m
1,42 m
Volume total (par cuve)
6 m3
6 m3
9 m3
Décanteur
Hauteur utile
1,42 m
1,28 m
1,23 m
Surface utile
1,72 m2
3,85 m2
5,95 m2
Volume utile
2,11 m3
4,22 m3
6,14 m3
Réacteur
Hauteur utile
1,37 m
1,30 m
1,28 m
Surface utile
1,72 m2
3,85 m2
5,95 m2
Volume utile
2,05 m3
4,30 m3
6,30 m3
Compresseur
Modèle (SECOH)
EL-S-100
EL-S-150W
EL-S-150W
Puissance déclarée (à 200 mbar)
92 W
149 W
149 W
Débit (à 150 mbar)
112 l/min
196 l/min
196 l/min
Diffuseur d'air
Nombre
1
2
2
Armoire électrique
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux usées du décanteur vers le réacteur
14 min toutes les 7,85 h (soit 42,80 min/jour)
18 min toutes les 8,00 h (soit 54,00 min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux épurées
14 min toutes les 7,85 h (soit 42,80 min/jour)
18 min toutes les 8,00 h (soit 54,00 min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de la recirculation des boues
3 min toutes les 7,85 h (soit 9,17 min/jour)
2,33 min toutes les 8 h (soit 7,00 min/jour)
3,33 min toutes les 8,15 h (soit 10,00 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
108 min toutes les 7,85 h (soit 5,5 h/jour)
135 min toutes les 8,00 h (soit 6,75 h/jour)
157,5 min toutes les 8,15 h (soit 7,73 h/jour)
SYNTHÈSE DES MATÉRIELS ET DES DIMENSIONS DES DISPOSITIFS
Modèle
Gamme InnoClean PLUS - EW16
Gamme InnoClean PLUS - EW18
Gamme InnoClean PLUS - EW20
Numéro national d'agrément
2012-041-ext06
2012-041-ext07
2012-041-ext08
Capacité (Equivalents-Habitants)
16 EH
18 EH
20 EH
Cuve (s)
Type de cuve(s)
2 × B6
2 x B6
2 x B6
Longueur totale (par cuve)
3,47 m
3,47 m
3,47 m
Diamètre totale (par cuve)
2,00 m
2,00 m
2,00 m
Hauteur totale (par cuve)
2,36 m
2,36 m
2,36 m
Hauteur utile (par cuve)
1,42 m
1,42 m
1,42 m
Volume total (par cuve)
9 m3
9 m3
9 m3
Décanteur
Hauteur utile
1,25 m
1,27 m
1,30 m
Surface utile
5,90 m2
5,85 m2
5,80 m2
Volume utile
6,26 m3
6,38 m3
6,50 m3
Réacteur
Hauteur utile
1,29 m
1,30 m
1,31 m
Surface utile
5,90 m2
5,85 m2
5,80 m2
Volume utile
6,40 m3
6,50 m3
6,60 m3
Compresseur
Modèle (SECOH)
EL-S-200W
EL-S-200W
EL-S-200W
Puissance déclarée (à 200 mbar)
210 W
210 W
210 W
Débit (à 150 mbar)
225 l/min
225 L/min
225 L/min
Diffuseur d'air
Nombre
2
2
2
Armoire électrique
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux usées du décanteur vers le réacteur
26 min toutes les 8,3 h 
(soit 75,18 min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
26 min toutes les 8,3 h (soit 75,18 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement du transfert des eaux épurées
26 min toutes les 8,3 h 
(soit 75,18 min/jour)
22 min toutes les 8,15 h (soit 64,78 min/jour)
26 min toutes les 8,3 h (soit 75,18 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de la recirculation des boues
3 min toutes les 8,3 h 
(soit 9,00 min/jour)
3,33 min toutes les 8,15 h (soit 10,00 min/jour)
3,66 min toutes les 8,67 h (soit 11,00 min/jour)
Durée et temps de fonctionnement de l'aération
180 min toutes les 8,3 h 
(soit 8,67 h/jour)
157,5 min toutes les 8,15 h (soit 7,73 h/jour)
180 min toutes les 8,3 h (soit 8,67 h/jour)
La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 30 % du volume utile du décanteur primaire.
Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires, des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l'assainissement non collectif :  http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire).
Conditions de mise en œuvre
Ces dispositifs sont enterrés selon des conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d'utilisation de l'installation.
Ces dispositifs ne peuvent être installés pour fonctionner par intermittence.
Les dispositifs peuvent être installés sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en œuvre précisées dans les guides d'utilisation.
Au vu des performances épuratoires mesurées lors des essais, les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs pour répondre aux exigences épuratoires fixées à l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié, dans les conditions prévues dans le présent avis peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau ci-dessus.
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L.1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L.2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pieds, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
Les rejets des eaux usées traitées par ces dispositifs peuvent se faire selon les modes suivants :
- par drainage et infiltration dans le sol ;
- par irrigation souterraine, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur ;
- par déversement dans le milieu hydraulique superficiel, sous réserve du respect des prescriptions techniques en vigueur.
Guide d'utilisation
Le guide d'utilisation (Notice d'installation, de mise en œuvre et d'entretien, Micro station d'épuration KESSEL InnoClean PLUS modèles EW12, EW14, EW16, EW18 et EW20, août 2014, 48 pages) est disponible auprès du titulaire de l'agrément et précise notamment les conditions d'entretien, les modalités d'élimination des matériaux en fin de vie, les points de contrôle, les conseils d'utilisation et la consommation électrique.
Seul le guide d'utilisation référencé ci-dessus vaut agrément. Il est disponible sur le site internet interministériel dont l'adresse est précédemment citée.