A. ― INSCRIPTION DES ACTES SUIVANTS
 					1.
 Actes thérapeutiques sur le foie et les voies biliaires
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										REMBOURSEMENT
 										sous conditions
 										ACCORD
 										préalable
 									 										HLNC003
[A, J, K, 7]
 										07.04.12 Destruction de tumeur hépatique
de radiofréquence, par cœlioscopie
 									 										Indication : tumeur maligne du foie ; en complé-
ment d'une hépatectomie ou isolément sur lésion 
non résécable
 									 										Formation : chirurgien formé à la chirurgie hépato-
biliaire ; médecin ou chirurgien formé aux techni-
ques de destruction par méthodes physiques
 									 										Environnement : discussion des indications et de 
la réalisation en équipe multidisciplinaire
 									 										Recueil prospectif de données : nécessaire
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001, ZZQA002, ZZQA003)
 										 1
 										 0
 										4
 										0
 										HLNA007
 									 										[A, J, K, 7]
 										Destruction de tumeur hépatique avec courant de 
radiofréquence, par laparotomie
 									 										Indication : tumeur maligne du foie ; en complé-
ment d'une hépatectomie ou isolément sur lésion
non résécable
 									 										Formation : chirurgien formé à la chirurgie hépato-
biliaire ; médecin ou chirurgien formé aux techni-
ques de destruction par méthodes physiques
 									 										Environnement : discussion des indications et de 
la réalisation en équipe multidisciplinaire
 									 										Recueil prospectif de données : nécessaire
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001, ZZQA002, ZZQA003)
 										1
 										0
 										4
 										0
 					2. 
Actes thérapeutiques sur la paroi abdominale
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										REMBOURSEMENT
 										sous conditions
 										ACCORD
 										préalable
 									 										LMMC015
 									 										[A, J, K, 7]
 										12.04.03.04 Cure d'éventration postopératoire 
de la paroi abdominale antérieure
 									 										Cure d'éventration postopératoire de la paroi 
abdominale antérieure avec pose de prothèse, 
par cœlioscopie
 									 										Indication : éventration de petite ou moyenne 
taille, en particulier chez l'obèse et chez l'insuffi-
sant respiratoire
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001)
 										 1
 									 										0
4
0
 					3. 
Actes thérapeutiques sur le fémur
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										REMBOURSEMENT
 										sous conditions
 										ACCORD
 										préalable
 										NBDA013
 									 										[A, J, K, 7]
 										14.02.02.06 Epiphysiodèse
 									 										Epiphysiodèse au genou, par plusieurs 
abords directs
 									 										Indication :
 										― épiphysiodèse temporaire : déformation
axiale du genou, inégalité de longueur évo-
lutive des membres inférieurs de 2,5 cm et 
plus ;
 										― épiphysiodèse définitive : inégalité de 
longueur évolutive des membres inférieurs 
de 2,5 cm et plus
 									 										Formation : nécessité d'une formation en 
orthopédie pédiatrique en plus de la forma-
tion en chirurgie orthopédique
 									 										Environnement : bloc opératoire standard de 
chirurgie orthopédique, réalisation de l'acte 
après concertation médicochirurgicale ; néces-
sité d'un suivi régulier jusqu'à maturation os-
seuse
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001)
 										1
 										0
 										4
 										0
 										NBGA015
 									 										[A, J, K, 7]
 										Désépiphysiodèse au fémur ou au tibia
 									 										Indication : épiphysiodèse du genou avec dé-
formation axiale du genou et/ou inégalité de 
longueur évolutive des membres inférieurs sans 
possibilité de correction spontanée chez un en-
fant présentant au moins 2 ans de croissance 
résiduelle
 									 										Formation : nécessité d'une formation en ortho-
pédie pédiatrique en plus de la formation en 
chirurgie orthopédique
 									 										Environnement : bloc opératoire standard de 
chirurgie orthopédique ; nécessité d'un suivi 
régulier jusqu'à maturation osseuse
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001)
 										1
 										0
 										4
 										0
 					4. 
Actes thérapeutiques sur les nerfs crâniens
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										REMBOURSEMENT
 										sous conditions
 										ACCORD
 										préalable
 										ADLA001
 									 										[A]
 										01.05.01.05 Actes thérapeutiques
 									 										Implantation d'un stimulateur du nerf vague, 
par abord direct
 									 										Indication : traitement de deuxième intention 
de l'enfant ou de l'adulte atteint d'épilepsie 
avérée, invalidante et pharmacorésistante, 
pour laquelle l'indication d'un traitement chi-
rurgical intracrânien n'a pas été retenue
 									 										Formation : spécifique à cet acte en plus de 
la formation initiale
 									 										Environnement : équipe multidisciplinaire
 									 										Recueil prospectif de données : nécessaire
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001)
 										1
 										0
 										4
 										0
 										ADKA001
 										Changement d'un générateur de stimulation 
du nerf vague, par abord direct
 									 										Avec ou sans : changement d'électrode
 									 										Indication : traitement de deuxième intention 
de l'enfant ou de l'adulte atteint d'épilepsie a-
vérée, invalidante et pharmacorésistante, pour 
laquelle l'indication d'un traitement chirurgical 
intracrânien n'a pas été retenue
 									 										Formation : spécifique à cet acte en plus de la 
formation initiale
 									 										Environnement : équipe multidisciplinaire
 									 										Recueil prospectif de données : nécessaire
 									 										(ZZLP008)
 										1
 										0
 										ADGA001
 										Ablation d'un générateur de stimulation du 
nerf vague, par abord direct
 									 										Avec ou sans : ablation d'électrode
 									 										(ZZLP042)
 										1
 										0
 					B. ― MODIFICATION DES ACTES SUIVANTS
 					1. 
Suite à la création du forfait sécurité dermatolog
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										BAFA012
 										02.02.03 Exérèse de lésion du sourcil et de la paupière
 									 										Exérèse de lésion cutanée du sourcil
 									 										(ZZHA001, ZZLP025)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 1
 0
 										BAFA006
 										Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière
 									 										Exérèse d'un xanthélasma
 									 										A l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013)
 									 										(ZZHA001, ZZLP025)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 										1
 										0
 										BAFA005
 									 										[A, 7]
 										Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière
 									 										Exérèse de xanthélasmas multiples
 									 										A l'exclusion de : exérèse de chalazion (BAFA013)
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001, ZZHA001)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 										1
 										0
 										4
 										0
 CAFA002
 									 										[J, K]
 										03.02.04 Exérèse de l'oreille externe
 									 										Exérèse partielle non transfixiante de l'auricule
 									 										(ZZHA001, ZZLP025)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 1
 0
 										CAFA005
 									 										[J, K]
 										Exérèse partielle transfixiante de l'auricule
 									 										(ZZHA001, ZZLP025)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 										1
 										0
 										GAFA007
 										06.02.01.02 Exérèse de lésion du nez
 									 										Exérèse non transfixiante de lésion de la peau du nez ou de la muqueuse 
narinaire
 									 										A l'exclusion de :
 										― exérèse de lésion ou de malformation de la cavité nasale, par voie nasale
 (GAFD001) ;
 										― polypectomie intranasale (GAFD002)
 									 										(ZZHA001, ZZLP025)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 1
 0
 										HAFA008
 										07.02.01.02 Destruction et exérèse de lésion de lèvre
 									 										A l'exclusion de :
 										― exérèse de lésion congénitale de lèvre (cf 16.03.15) ;
 										― résection de cicatrice de lèvre (HAFA028)
 									 										(ZZHA001, ZZLP025)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 1
 0
 										QZFA036
 									 										[F, P, S, U]
 										16.03.07.01 Exérèse de lésion superficielle de la peau
 										et du tissu cellulaire sous cutané
 									 										Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 
moins de 5 cm²
 									 										Indication : acte thérapeutique
 									 										Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
 									 										(ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 										1
 										0
 										QZFA031
 									 										[F, P, S, U]
 										Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées 
de moins de 5 cm²
 									 										Indication : acte thérapeutique
 									 										Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
 									 										(ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 										1
 										0
 										QZFA003
 									 										[F, P, S, U]
 										Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 6 zones cutanées ou 
plus de moins de 5 cm²
 									 										Indication : acte thérapeutique
 									 										Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
 									 										(ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 										1
 										0
 										QZFA004
 									 										[F, P, S, U]
 										Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 
cm² à 10 cm²
 									 										Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel 
(posttraumatique) 
 									 										Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés
 									 										(ZZHA001, ZZLP025, ZZQL010)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 										1
 										0
 										QZFA011
 									 										[A, F, P, S, U, 7]
 										Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 
10 cm² à 50 cm²
 									 										Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel 
(posttraumatique) 
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001, ZZHA001, ZZQL010)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
1
0
4
 										0
 										QZFA035
 									 										[A, F, J, K, P, S, U, 7]
 										Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 50 
cm² à 200 cm²
 									 										Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel 
(posttraumatique) 
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001, ZZHA001, ZZQL010)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 										1
 										0
 4
 0
 										QZFA030
 									 										[A, F, J, K, P, S, U, 7]
 										Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de plus
 de 200 cm²
 									 										Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel 
(posttraumatique) 
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001, ZZHA001, ZZQL010)
 									 										(Forfait sécurité dermatologie)
 										1
 										0
 4
 0
 					2. 
Modification de notes
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										JHMA001
 									 										[A, J, K]
 										08.03.03.01 Plastie du pénis
 									 										À l'exclusion de :
 										― section ou plastie du frein du prépuce du pénis (JHPA001)
 										― reconstruction du prépuce du pénis (JHMA003)
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001)
 										1
 										0
 										4
 										0
 										HGQD 002
 										07.01.09.01 Endoscopie du tube digestif
 									 										Indication : saignement digestif inexpliqué, en deuxième intention 
après endoscopie œso-gastro-duodénale et coloscopie totale néga-
tives ; diagnostic positif de la maladie de Crohn, devant des troubles
 digestifs associés à un syndrome inflammatoire, pour la recherche de
 lésion muqueuse de l'intestin grêle quand les examens morphologi-
ques de l'intestin grêle et endoscopiques digestifs avec biopsies sont 
négatifs
 									 										Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
 									 										Facturation : uniquement par un médecin qualifié en hépato-gastro-
entérologie pratiquant l'endoscopie diagnostique (niveau 1) selon 
la définition de la Société française d'endoscopie digestive, formation 
appropriée à la technique (courbe d'apprentissage)
 									 										(Forfait vidéocapsule)
 										1
 										0
 										YYYY020
 									 										[F]
 										19.01.11 Réanimation
 									 										Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, telle que 
définie dans les décrets n°s 2002-465 et 2002-466, pour un 
malade nécessitant des manœuvres de réanimation complexes éven-
tuellement associées
 									 										Facturation : par patient, par équipe, par 24 heures
 									 										Facturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau B, le patient 
bénéficie au moins de l'un des actes de suppléance (chapitres 1 à 17 
de la CCAM) suivants :
 									 										― injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à 
débit supérieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/
min], d'adrénaline ou de noradrénaline en dehors de la période néona-
tale, par 24 heures (EQLF003) ;
 									 										― perfusion intraveineuse de produit de remplissage à un débit supé-
rieur à 50 millilitres par kilogramme [ml/kg] en moins de 24 heures 
chez l'adulte (EQLF002) ;
 									 										― transfusion de concentré de globules rouges d'un volume supérieur à 
une demi-masse sanguine chez l'adulte ou à 40 millilitres par kilogram-
me [ml/kg] chez le nouveau-né en moins de 24 heures (FELF004) ;
 									 										― suppléance hémodynamique par dispositif de contrepulsion diastoli-
que intra-aortique, par 24 heures (EQMP001) ;
 									 										― suppléance hémodynamique et ventilatoire d'un patient en état de 
mort encéphalique, en vue de prélèvement d'organe (EQMF003) ;
 									 										― administration intraveineuse simultanée de deux des produits san-
guins suivants : plasma frais congelé, plaquettes, facteur antihémophi-
lique,fibrinogène, antithrombine III pour suppléance de coagulopathie, 
par 24 heures (FELF003) ;
 									 										― ventilation spontanée sur sonde d'intubation trachéale au cours du 
sevrage d'une ventilation mécanique, par 24 heures (GLLD006) ;
 									 										― ventilation spontanée sur trachéotomie au cours du sevrage d'une 
ventilation mécanique, par 24 heures (GLLD013) ;
 									 										― ventilation mécanique discontinue au masque facial ou par embout 
buccal pour kinésithérapie, par 24 heures (GLLD002) ;
 									 										― ventilation mécanique continue au masque facial pour suppléance 
ventilatoire, par 24 heures (GLLD012) ;
 									 										― ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire posi-
tive [PEP]inférieure ou égale à 6 et FiO2 inférieure ou égale à 60 %, 
par 24 heures (GLLD015) ;
 									 										― ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positi-
ve [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60 %, par 24 heures 
(GLLD008) ;
 									 										― ventilation mécanique intratrachéale avec pression expiratoire positive
 [PEP] supérieure à 6 et/ou FiO2 supérieure à 60 %, avec technique de 
décubitus ventral alterné par 24 heures (GLLD004) ;
 									 										― ventilation mécanique à poumons séparés, par 24 heures (GLLD007) ;
 									 										― ventilation par oscillations à haute fréquence, par 24 heures (GLLD009) ;
 									 										― épuration extracorporelle du dioxyde de carbone [CO2], par 24 heures 
(GLJF010) ;
 									 										Facturation éventuellement en supplément :
 										― épuration extrarénale pour insuffisance rénale aiguë (JVJF003, JVJF002,
 JVJF006, JVJF005, JVJF007, JVJB002) ;
 										― séance d'ultrafiltration plasmatique (FEJF009) ;
 										― séance non programmée de soustraction thérapeutique de plasma avec 
perfusion de produit de substitution [échange plasmatique] pour affection 
aiguë 
(FEJF002) ;
 										― séance d'épuration semisélective de substance plasmatique par double
 filtration [épuration en cascade] (FEJF001)
 										1
 										0
 					 3. 
Introduction de codes extension documentaire
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										LAQK003
 									 										[E, F, P, S, U, Y, Z]
 										11.01.03 Radiographie de la tête
 									 										Radiographie des sinus paranasaux
 									 										Radiographie du maxillaire défilé
 									 										Radiographie des os propres du nez
 									 										A l'exclusion de : radiographie
 										― unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire 
(LBQK005) ;
 										― de la bouche (cf 07.01.04.01)
 									 										(YYYY030, YYYY187)
 									 										Code extension documentaire, pour distinguer :
 										― réalisation de radiographie du crâne : coder A ;
 										― réalisation de radiographie de sinus : coder B ;
 										― recherche de corps étranger avant réalisation d'un examen remno-
graphique : coder C
 										1
 										0
 										LAQK005
 									 										[E, F, P, S, U, Y, Z]
 										Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 3 incidences ou 
plus
 									 										A l'exclusion de : radiographie
 										― unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire 
(LBQK005) ;
 										― de la bouche (cf 07.01.04.01)
 									 										(YYYY030, YYYY187)
 									 										Code extension documentaire, pour distinguer :
 										― réalisation de radiographie du crâne : coder A ;
 										― réalisation de radiographie de sinus : coder B ;
 										― recherche de corps étranger avant réalisation d'un examen remno-
graphique : coder C
 										1
 										0
 					 4. ―
 Modification de conditions de prise en charge
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										REMBOURSEMENT
 										ACCORD
 										préalable
 										QZNP007
 										16.03.06.03 Destruction de lésion cutanée
 										avec laser [laserbrasion]
 									 										Destruction de lésion cutanée sur plus de 100 cm², 
avec laser CO2 impulsionnel
 									 										A l'exclusion de abrasion du visage entier, avec 
laser CO2 impulsionnel (QANP001)
 									 										Indication : maladies rares à expression cutanée
 									 										Facturation : 4 fois maximum en douze mois
 1
 0
 AP
 					C. ― SUPPRESSION DES ACTES SUIVANTS
 										CODE
 										TEXTE
 										ACTIVITÉ
 										PHASE
 										NBDA002
 									 										[A, J, K, 7]
 										14.02.02.06 Epiphysiodèse et désépiphysiodèse du fémur et du tibia
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001)
 1
 									 										4
 0
 									 										0
 										NBDA003
 									 										[A, J, K, 7]
 										Epiphysiodèse temporaire du genou, par 3 abords ou plus
 										1
 									 										4
 										0
 									 										0
 										Anesthésie
 										(GELE001)
 										NBGA009
 									 										[A, J, K, 7]
 										Désépiphysiodèse périphérique au fémur ou au tibia
1
4
 										0
 									 										0
 										Anesthésie
 										(GELE001)
 										NBGA008
 									 										[A, J, K, 7]
 										Désépiphysiodèse centrale au fémur ou au tibia
 									 										Anesthésie
 									 										(GELE001)
 										1
 									 										4
 										0
 									 										0
 										YYYY036
 										19.02.04 Dermatologie
 									 										Supplément pour exérèse de nævi cellulaires ou de tumeurs cutanées 
malignes de moins de 5 cm²
 									 										Supplément de charges en cabinet
 										1
 										0
 										YYYY043
 										Supplément pour exérèse de nævi cellulaires ou de tumeurs cutanées 
malignes de 5 cm² à 10 cm²
 									 										Supplément de charges en cabinet
 										1
 										0
 										YYYY061
 										Supplément pour exérèse de nævi cellulaires ou de tumeurs cutanées 
malignes sur 10 cm² et plus
 									 										Supplément de charges en cabinet
 										1
 										0