SOMMAIRE
Titre 1er : Dispositions générales :
 Chapitre A : Règles générales.
 Chapitre B : Programmes de sûreté.
 Chapitre C : Tests de performance en situation opérationnelle.
 Chapitre D : Habilitation.
Titre 2 : Mesures de sûreté :
 Chapitre 1er : Sûreté aéroportuaire.
 Section 1 : Exigences en matière de planification aéroportuaire.
 Section 2 : Contrôle des accès.
 Sous-section 1 : Accès au côté piste.
Sous-section 2 : Accès aux zones de sûreté à accès réglementé.
Sous-section 3 : Certificats de membre d'équipage et titres de circulation aéroportuaire.
Sous-section 4 : Exigences supplémentaires applicables aux certificats de membres d'équipages.
Sous-section 5 : Exigences supplémentaires applicables aux titres de circulation aéroportuaire.
Sous-section 6 : Exigences applicables aux laissez-passer pour véhicule.
 Sous-section 7 : Accès accompagné.
Section 3 : Inspection filtrage des personnes autres que les passagers et des objets qu'elles transportent.
 Section 4 : Inspection filtrage des véhicules.
 Section 5 : Surveillance, rondes et autres contrôles physiques.
 Chapitre 2 : Zones délimitées des aéroports.
 Chapitre 3 : Sûreté des aéronefs.
 Chapitre 4 : Passagers et bagages de cabine.
Section 1 : Inspection filtrage des passagers et des bagages de cabine.
 Section 2 : Protection des passagers et des bagages de cabine.
 Chapitre 5 : Bagages de soute.
 Section 1 : Inspection filtrage des bagages de soute.
 Section 2 : Protection des bagages de soute.
Section 3 : Procédure de vérification de concordance entre passagers et bagages.
 Section 4 : Articles prohibés.
 Chapitre 6 : Fret et courrier.
 Section 1 : Contrôles de sûreté du fret et du courrier.
 Section 2 : Inspection/filtrage.
 Section 3 : Agents habilités.
 Section 4 : Chargeurs connus.
Chapitre 7 : Courrier de transporteur aérien et matériel de transporteur aérien.
 Chapitre 8 : Approvisionnements de bord.
 Chapitre 9 : Fournitures destinées aux aéroports.
 Chapitre 10 : Mesures de sûreté en vol.
 Chapitre 11 : Recrutement et formation du personnel.
 Section 0 : Dispositions générales.
 Section 1 : Recrutement.
 Section 2 : Formation.
Sous-section 1 : Obligations générales en matière de formation.
 Section 3 : Certification ou agrément.
 Section 4 : Formation périodique.
 Section 5 : Qualification des instructeurs.
 Section 6 : Validation UE de sûreté aérienne.
 Section 7 : Reconnaissance mutuelle de la formation.
Appendice 11A : Déclaration relative à l'indépendance du validateur UE de sûreté aérienne.
Appendice 11B : Durées minimales de formation.
Appendice 11C : Grilles de suivi de formation sur le tas et d'évaluation des compétences.
 Chapitre 12 : Equipements de sûreté.
 Section 0 : Certification des équipements de sûreté.
Sous-section 1 : Dispositions générales aux équipements de sûreté.
Sous-section 2 : Certification de type d'équipement de sûreté.
Sous-section 3 : Certification individuelle des équipements de sûreté.
 Section 1 : Portiques de détection de métaux.
 Section 2 : Détecteurs de métaux portatifs.
 Section 3 : Equipement d'imagerie radioscopique.
 Section 4 : Systèmes de détection des explosifs.
Section 5 : Bibliothèques d'images fictives ou d'images de menace.
 Section 6 : Détecteurs de traces d'explosifs.
 Section 7 : Inspection filtrage des liquides, aérosols et gels.
Section 8 : Inspection filtrage à l'aide de nouvelles technologies.
 Section 9 : Chiens détecteurs d'explosifs.
Sous-section 1 : Dispositions générales.
Sous-section 2 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection filtrage du fret et du courrier ».
Sous-section 3 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection filtrage des bagages de soute ».
Sous-section 4 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Fouille de sûreté des locaux de la ZSAR ».
Sous-section 5 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Contrôle des véhicules ».
Sous-section 6 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection filtrage du fret en méthode de détection à distance d'odeurs d'explosifs ».
Sous-section 7 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection filtrage des approvisionnements de bord et fournitures destinées aux aéroports ».
Sous-section 8 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Contrôle des aéronefs ».
 Section 10 : Détecteurs de métaux.
 Section 11 : Scanners de sûreté.
 Section 12 : Analyseurs de chaussures.
Section 13 : Détecteurs de vapeurs d'explosifs pour le contrôle du fret.
Suivi des modifications de l'annexe.
Date des modifications.
Teneur des modifications.