A N N E X E
AGGLOMÉRATION, SITE
ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
PAR
maximale
CANAL
DÉCALAGE
ALLÈGRE ― Châteauneuf.
1 035 m
2 W (1)
28 H (*)
― 32/12
ALLEYRAS ― Suc de Labre.
1 035 m
6 W (2)
62 H (*)
« 0 »
BOZEL 2 ― Montgelaz.
1 500 m
20 W (3)
59 H (*)
« 0 »
CAPDENAC-GARE 1 ― Causse Blanc.
352 m
15 W (4)
47 H (*)
« 0 » en précision
CAPDENAC-GARE 3 ― Gabriac.
321 m
250 mW (5)
38 H (*)
+ 32/12
CARCASSONNE 2 ― Sud.
191 m
43 W (6)
40 H (*)
― 32/12 en précision
CASTANS ― Quiersboutou.
650 m
2 W (7)
35 H (**) 
« 0 » en précision
CAUNES-MINERVOIS ― Le Carme.
215 m
6 W (8)
35 H (**) 
« 0 » en précision
CHAUDON-NORANTE 2 ― Le Touert.
1 190 m
12 W (9)
54 H (**)
 « 0 »
COUFLENS 1 ― Erp.
998 m
450 W (10)
38 H (*)
+ 32/12 en précision
CURIENNE ― Pré Baudrin.
635 m
3 W (11)
45 H (*)
« 0 »
DOMEYRAT ― Le Bois Georges.
685 m
500 mW (12)
62 H (*)
« 0 »
DUNIÈRES ― La Tour.
965 m
3 W (13)
25 H (**)
+ 32/12
ESTIVAREILLES ― Merle.
990 m
10 W (14)
25 H (*)
« 0 »
ÉTIVAL-CLAIREFONTAINE ― Bois de Repy.
531 m
250 W (15)
54 H (*)
― 32/12 en précision
FAYCELLES ― CAUSSE-ET-DIÈGE ― Les Cazalous.
235 m
400 mW (16)
29 V (*)
― 32/12
LAVELANET 1 ― Montferrier.
1 068 m
150 W (17)
24 H (*)
― 32/12 en précision
LE MAS-D'AZIL 1 ― Mont Calbech.
594 m
3 W (18)
42 H (*)
+ 32/12 en précision
LE MAS-D'AZIL 2 ― Maury « le Baluet ».
551 m
2 W (19)
34 H (*)
+ 32/12
LUZENAC ― Château de Tignac.
1 055 m
25 W (20)
24 H (*)
« 0 » 
MINERVE ― Les Clats.
283 m
849 mW (21)
53 H (*)
+ 32/12
MONISTROL-SUR-LOIRE 1 ― Bas en Basset.
760 m
100 W (22)
26 H (**)
« 0 »
RODEZ 2 ― La Mouline.
633 m
8 W (23)
42 H (*)
― 32/12
SAINT-ANTHÈME ― Montcebroux.
1223 m
55 W (24)
26 H 
― 32/12
SAINT-DENIS-SUR-COISE ― Pomeys.
712 m
30 W (25)
65 V (**)
― 32/12
SAINT-DIDIER-EN-VELAY 1 ― La Séauve-sur-Semène.
890 m
7 W (26)
25 H (**)
+ 32/12
SAINT-ÉTIENNE-LARDEYROL ― Montchouvet.
943 m
4 W (27)
23 H (*)
― 32/12
SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL ― Neyzac.
1 012 m
2 W (28)
40 V (*)
+ 32/12
SAINT-PAUL-EN-CORNILLON ― Les Granges.
570 m
3 W (29)
45 V (*)
+ 32/12
TARASCON-SUR-ARIÈGE 2 ― La Frau.
702 m
10 W (30)
32 H (*)
― 32/12 en précision
USSAT ― Croix de Pradines.
530 m
2 W (31)
63 H (**)
« 0 » en précision
YSSINGEAUX 2 ― Le Garay d'Ard'huy.
875 m
3 W (32)
38 H (*)
 + 32/12

 (*) : Changement de canal.
(**) : Modification du décalage.
(1) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 290°.
(2) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 200°.
(3) PAR de 20 W dans la direction d'azimut 50°, 20 W dans la direction d'azimut 310°.
(4) PAR de 15 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 250° et 360°.
(5) PAR de 250 mW dans la direction d'azimut 30°.
(6) PAR de 14 W dans la direction d'azimut 110°, 43 W dans la direction d'azimut 10°.
(7) PAR de 2 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 260° et 50°.
(8) PAR de 6 W dans la direction d'azimut 10°.
(9) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 125°, 12 W dans la direction d'azimut 280°.
(10) PAR de 450 W dans la direction d'azimut 182°.
(11) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 25°.
(12) PAR de 500 mW dans la direction d'azimut 45°, 500 mW dans la direction d'azimut 260°.
(13) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 50°.
(14) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 0°.
(15) PAR de 40 W dans la direction d'azimut 360°, 250 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 110° et 220°.
(16) PAR de 400 mW dans la direction d'azimut 335°.
(17) PAR de 150 W dans la direction d'azimut 30°.
(18) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 135°.
(19) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 25°.
(20) PAR de 25 W dans la direction d'azimut 300°.
(21) PAR de 849 mW dans la direction d'azimut 20°.
(22) PAR de 100 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 70° et 180°.
(23) PAR de 8 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 295° et 95°.
(24) PAR de 55 W dans la direction d'azimut 180°.
(25) PAR de 30 W dans le secteur compris entre les directions d'azimuts 115° et 215°.
(26) PAR de 7 W dans la direction d'azimut 70°.
(27) PAR de 4 W dans la direction d'azimut 260°.
(28) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 270°.
(29) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 20°, 3 W dans la direction d'azimut 300°.
(30) PAR de 10 W dans la direction d'azimut 270°.
(31) PAR de 2 W dans la direction d'azimut 20°.
(32) PAR de 3 W dans la direction d'azimut 130°.
 Le CSA pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
 1. Le bénéficiaire est tenu de communiquer au CSA les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :
 Informations communiquées dans un délai de deux mois après la mise en service :
 ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
 ― PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
 ― date de mise en service ;
 ― compte rendu exhaustif de réalisation des mises en décalage, modifications de décalage, modifications de canaux et autres modifications mentionnées plus haut.
 Information communiquée sans délai si elle est disponible :
 ― diagramme de rayonnement mesuré.
 Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
 2. Dans le cas où les informations mentionnées en 1 seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au CSA une version actualisée dans un délai d'un mois.
 3. Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au CSA toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
 4. Si le CSA a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au CSA les résultats de cette vérification.