Le livre II est ainsi modifié :
I. - Inscription d'actes
a) A la subdivision 04.04.03.08 « Occlusion de veine du membre inférieur », inscrire les deux actes suivants :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
EJSF008
Occlusion de la grande veine saphène au-dessus du tiers moyen de la jambe par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique
1
0
[X, I]
Indication : insuffisance de grande veine saphène dont le reflux a été mis en évidence par échodoppler
Environnement : en secteur opératoire selon les termes de l'arrêté du 7 janvier 1993
Facturation :
- le tarif prend en compte le guidage échographique
- la procédure de guidage échographique doit être conforme aux évaluations du 16 avril 2008 et du 18 décembre 2013 de la Haute Autorité de santé [HAS]
- prise en charge provisoire dans l'attente de la réévaluation de l'acte par la HAS selon les préconisations du rapport d'évaluation de la HAS du 18 décembre 2013
EJSF032
Occlusion de la grande veine saphène au-dessus du tiers moyen de la jambe par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée avec guidage échographique et phlébectomie homolatérale, et/ou ligature de veine perforante de la grande veine saphène homolatérale
1
0
[J, K, X, I]
Avec ou sans : sclérose de veine perforante, superficielle, collatérale et/ou accessoire homolatérale
Indication : insuffisance de grande veine saphène dont le reflux a été mis en évidence par échodoppler
Environnement : en secteur opératoire selon les termes de l'arrêté du 7 janvier 1993
Facturation :
- le tarif prend en compte le guidage échographique
- la procédure de guidage échographique doit être conforme aux évaluations du 16 avril 2008 et du 18 décembre 2013 de la Haute Autorité de santé [HAS]
- prise en charge provisoire dans l'attente de la réévaluation de l'acte par la HAS selon les préconisations du rapport d'évaluation de la HAS du 18 décembre 2013
b) A la subdivision 07.02.02.01 « Pose et ablation de moyen de contention au maxillaire ou à la mandibule », inscrire l'acte suivant :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
      

    préalables
ACCORD
      

    préalable
LBGD001
Ablation de moyen de contention maxillaire et/ou mandibulaire intrabuccal
1
0
Ablation de matériel d'ostéosynthèse : ligature d'Ivy, d'arc vestibulaire
A l'exclusion de : acte d'orthodontie
(ZZLP025)
c) A la subdivision 08.02.03.12 « Autres actes thérapeutiques sur la vessie », inscrire l'acte suivant :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
JDLE332
Injection de toxine botulique dans la musculeuse vésicale, par urétrocystoscopie
1
0
RC
Indication : traitement de l'incontinence urinaire par hyperactivité détrusorienne neurologique [HDN] de l'adulte, après échec d'un traitement médicamenteux anticholinergique, chez les patients blessés médullaires ou atteints de sclérose en plaques, utilisant l'autosondage comme mode mictionnel
d) A la subdivision 16.04.03 « Actes thérapeutiques sur les glandes sudoripares et sébacées », inscrire l'acte suivant :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
QCLB222
Injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau du creux axillaire
Indication : hyperhidrose axillaire sévère résistante aux traitements locaux et à l'origine d'un retentissement psychologique et social important, chez l'enfant de plus de 12 ans et chez l'adulte
1
0
AP
e) Après la subdivision 18.02.17.02 « Autres gestes complémentaires thérapeutiques », créer la subdivision 18.02.17.03 « Autres gestes complémentaires d'anesthésie », ainsi rédigée :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
18.02.17.03 Autres gestes complémentaires d'anesthésie
AHQJ021
Guidage échographique pour anesthésie locorégionale périphérique de membre ou de la paroi abdominale
1
0
Facturation : ne peut pas être facturé pour :
- les anesthésies rachidiennes ;
- les actes de prise en charge de la douleur chronique ;
- les actes de pose de cathéter veineux.
Anesthésie
4
0
II. - Modifications d'actes
a) A la subdivision 07.02.02.05 « Restauration des tissus durs de la dent », une note de facturation est ajoutée à l'acte suivant :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
HBMD053
Restauration d'une dent d'un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire
1
0
[N]
Facturation : la prise en charge est limitée à deux restaurations quel que soit le nombre de lésions sur la face
(ZZLP025, HBQK061)
b) A la subdivision 07.02.03.01 « Pose d'infrastructure coronaire [faux moignon] », le geste complémentaire « HBQK061 » est supprimé en regard des actes suivants :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
HBLD007
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [Inlay core]
1
0
A l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation : prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
HBLD261
Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [Inlay core à clavette]
1
0
A l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation : prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée
c) L'acte suivant, inscrit à la subdivision 07.02.03.04 « Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée », est déplacé à la subdivision 07.02.03.03 « Pose de prothèse dentaire amovible » :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
HBLD030
Pose d'une prothèse dentaire complète transvissée implantoportée
1
0
d) A la subdivision 07.02.05.04 « Autres actes thérapeutiques sur le parodonte », le modificateur « [F] » est ajouté à l'acte suivant :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
HBJB001
[F]
Evacuation d'abcès parodontal
1
0
e) A la subdivision 11.05.02 « Autres appareillages sur le crâne et la face », une note de facturation est ajoutée aux actes suivants :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
LBLD003
Pose d'une gouttière maxillaire ou mandibulaire pour hémostase ou portetopique
1
0
[F, U]
Facturation : portetopique pour application de gel fluoré dans le cas d'une radiothérapie de la sphère oropharyngée.
LBLD006
Pose de gouttières maxillaire et mandibulaire pour hémostase ou portetopique
1
0
[F, U]
Facturation : portetopique pour application de gel fluoré dans le cas d'une radiothérapie de la sphère oropharyngée
f) A la subdivision 13.03.03.02 « Réduction orthopédique de luxation du coude », la note relative à la formation de l'acte suivant est supprimée :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
MFEP001
Réduction orthopédique d'une pronation douloureuse du coude
1
0
[F, P, S, U]
Indication : pronation douloureuse chez l'enfant
(YYYY012)
g) A la subdivision 18.02.07.01 « Radiographie peropératoire de la bouche ou de l'appareil digestif », le modificateur « [E] » est ajouté aux actes suivants :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    conditions
ACCORD
      

    préalable
HBQK040
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
1
0
[F, U, E]
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
HBQK303
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique
1
0
[F, U, E]
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances
HBQK061
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique
1
0
[F, U, E]
Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés
h) A la subdivision 18.02.07.06 « Soins prothétiques - Gestes complémentaires en prothèse plurale », une note de facturation est ajoutée aux actes suivants :
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
REMBT.
      

    sous
      

    condition
ACCORD
      

    préalable
HBMD081
Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
1
0
Facturation : quand la dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
HBMD087
Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
1
0
Facturation : quand la dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient
III. - Modification de subdivision
A la subdivision 07.01.04.01 « Radiographie de la bouche », les notes suivantes sont ajoutées en tête de la subdivision :
« Si l'examen radiographique est numérisé, pour donner lieu à remboursement, il doit pouvoir être matérialisé par au moins un support papier de format égal ou supérieur à 70 × 90 mm indiquant la date de cet examen, l'identification du patient et celle de la dent ou des dents concernées. 
« Le support papier doit comporter une ou plusieurs images d'un format au moins égal à 2,5 fois celui d'un cliché argentique standard. »
IV. - Actes remboursables sous conditions
Les actes suivants deviennent remboursables sous conditions. Les lettres « RC » sont indiquées dans la colonne « Remboursement sous conditions » en regard de chacun des actes concernés suivants :
CODE
LIBELLÉ
GBBA002
Comblement préimplantaire sousmuqueux du sinus maxillaire
LBQP001
Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur
LBMP001
Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel
HBLD132
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents
HBLD492
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine comportant de 9 à 13 dents
HBLD118
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine
HBLD199
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine
HBLD240
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique comportant moins de 9 dents
HBLD236
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à châssis métallique comportant de 9 à 13 dents
HBLD217
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à châssis métallique
HBLD171
Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à châssis métallique
HBKD005
Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra-implantaire
HBMD019
Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire
HBED023
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive sur un secteur de 1 à 3 dents
HBED024
Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive sur un sextant
HBBA003
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents
HBBA002
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents
HBBA004
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus
HBMA001
Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou apicalement
LBPA027
Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition par abord intrabuccal
LBPA034
Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec interposition par abord intrabuccal
LBLD075
Pose d'un implant intraosseux intrabuccal chez l'enfant
LBLD066
Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
LBLD281
Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
LBLD117
Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
LBLD015
Pose d'un implant intraosseux intrabuccal chez l'adulte
LBLD010
Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBLD013
Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBLD004
Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBLD020
Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBLD025
Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBLD026
Pose de 7 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBLD038
Pose de 8 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBLD200
Pose de 9 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBLD294
Pose de 10 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBLD019
Pose de moyen de liaison sur 1 implant préprothétique intraosseux intrabuccal
LBLD073
Pose de moyen de liaison sur 2 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD086
Pose de moyen de liaison sur 3 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD193
Pose de moyen de liaison sur 4 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD447
Pose de moyen de liaison sur 5 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD270
Pose de moyen de liaison sur 6 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD143
Pose de moyen de liaison sur 7 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD235
Pose de moyen de liaison sur 8 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD311
Pose de moyen de liaison sur 9 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD214
Pose de moyen de liaison sur 10 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux
LBLD034
Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux
LBLD057
Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus
LAPB451
Dégagement et activation d'un implant intraosseux intrabuccal chez l'enfant
LAPB311
Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
LAPB459
Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
LAPB408
Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'enfant
LAPB002
Dégagement et activation d'un implant intraosseux intrabuccal, chez l'adulte
LAPB004
Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LAPB003
Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LAPB001
Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LAPB005
Dégagement et activation de 5 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LAPB006
Dégagement et activation de 6 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LAPB007
Dégagement et activation de 7 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LAPB047
Dégagement et activation de 8 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LAPB030
Dégagement et activation de 9 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LAPB122
Dégagement et activation de 10 implants intraosseux intrabuccaux chez l'adulte
LBGA280
Ablation d'un implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse chez l'enfant
LBGA441
Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'enfant
LBGA354
Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'enfant
LBGA049
Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'enfant
LBGA004
Ablation d'un implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse chez l'adulte
LBGA003
Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
LBGA002
Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
LBGA006
Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
LBGA007
Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
LBGA008
Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
LBGA009
Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
LBGA139
Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
LBGA052
Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
LBGA168
Ablation de 10 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse chez l'adulte
HBLD057
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 1 arcade
HBLD078
Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades
HBLD056
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 1 arcade
HBLD084
Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades
HBMP001
Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical