2.7. Animaux de ferme
Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit satisfaire au moins aux normes fixées dans les directives 98/58/CE, 91/629/CEE (2) et 91/630/CEE (3).
Tableau 7.1
Bovins
POIDS CORPOREL 
      

    (kg)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment 
      

    (m2)
SURFACE AU SOL 
      

    minimale par animal 
      

    (m2/animal)
ESPACE À LA MANGEOIRE 
      

    pour l'alimentation 
      

    à volonté 
      

    de bovins décornés 
      

    (m/animal)
ESPACE À LA MANGEOIRE 
      

    pour l'alimentation 
      

    restreinte 
      

    de bovins décornés 
      

    (m/animal)
DATE 
      

    d'application
jusqu'à 100
de plus de 100 à 200
de plus de 200 à 400
de plus de 400 à 600
de plus de 600 à 800
plus de 800
2,50
4,25
6,00
9,00
11,00
16,00
2,30
3,40
4,80
7,50
8,75
10,00
0,10
0,15
0,18
0,21
0,24
0,30
0,30
0,50
0,60
0,70
0,80
1,00
1er janvier 2017
Tableau 7.2
Moutons et chèvres
POIDS CORPOREL 
      

    (kg)
DIMENSION 
      

    minimale 
      

    du compartiment 
      

    (m2)
SURFACE AU SOL 
      

    minimale 
      

    par animal 
      

    (m2)
HAUTEUR 
      

    minimale 
      

    des séparations 
      

    (m)
ESPACE 
      

    à la mangeoire 
      

    pour l'alimentation 
      

    à volonté 
      

    des animaux 
      

    (m/animal)
ESPACE 
      

    à la mangeoire 
      

    pour l'alimentation 
      

    restreinte 
      

    des animaux 
      

    (m/animal)
DATE 
      

    d'application
moins de 20
de plus de 20 à 35
de plus de 35 à 60
plus de 60
1,0
1,5
2,0
3,0
0,7
1,0
1,5
1,8
1,0
1,2
1,2
1,5
0,10
0,10
0,12
0,12
0,25
0,30
0,40
0,50
1er janvier 2017
Tableau 7.3
Porcs et mini-porcs
POIDS VIF 
      

    (kg)
DIMENSION MINIMALE 
      

    du compartiment (*) 
      

    (m2)
SURFACE AU SOL 
      

    minimale par animal 
      

    (m2/animal)
ESPACE MINIMAL DE L'AIRE 
      

    de repos par animal 
      

    (en conditions thermiques neutres) 
      

    (m2/animal)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 5
de plus de 5 à 10
de plus de 10 à 20
de plus de 20 à 30
de plus de 30 à 50
de plus de 50 à 70
de plus de 70 à 100
de plus de 100 à 150
plus de 150
verrats adultes (conventionnels)
2,0
2,0
2,0
2,0
2,0
3,0
3,0
4,0
5,0
7,5
0,20
0,25
0,35
0,50
0,70
0,80
1,00
1,35
2,50
0,10
0,11
0,18
0,24
0,33
0,41
0,53
0,70
0,95
1,30
1er janvier 2017
(*) Les porcs peuvent être enfermés dans des compartiments plus petits pendant de courtes périodes de temps, par exemple en divisant le compartiment principal avec des cloisons, si cela est justifié par des raisons vétérinaires ou expérimentales, par exemple lorsqu'une consommation de nourriture individuelle est nécessaire.
Tableau 7.4
Equidés
Le côté le plus court doit avoir au moins 1,5 fois la hauteur de l'animal au garrot. La hauteur des compartiments intérieurs devrait permettre aux animaux de se dresser entièrement.
HAUTEUR 
      

    au garrot (m)
SURFACE AU SOL MINIMALE PAR ANIMAL 
      

    (m2/animal)
HAUTEUR 
      

    minimale 
      

    du compartiment (m)
DATE 
      

    d'application
Pour chaque animal 
      

    hébergé individuellement 
      

    ou en groupe 
      

    de trois animaux 
      

    au maximum
Pour chaque animal 
      

    hébergé en groupe 
      

    de quatre animaux ou plus
Box de poulinage 
      

    (jument + poulain)
1,00 à 1,40
de plus de 1,40 à 1,60
plus de 1,60
9,0
12,0
16,0,
6,0
9,0
(2 x HG) 2 (*)
16
20
20
3,00
3,00
3,00
1er janvier 2017
(*) Pour assurer suffisamment d'espace, les dimensions minimales pour chaque animal sont calculées sur la base de la hauteur au garrot (HG).
2.8. Oiseaux
Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit satisfaire au moins aux normes fixées dans les directives 98/58/CE, 1999/74/CE (4) et 2007/43/CE (5).
Tableau 8.1
Poules domestiques
Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m2.
POIDS CORPOREL 
      

    (g)
DIMENSION 
      

    minimale 
      

    du compartiment 
      

    (m2)
SURFACE AU SOL 
      

    minimale par oiseau 
      

    (m2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    (cm)
LONGUEUR 
      

    minimale 
      

    de mangeoire 
      

    par oiseau 
      

    (cm)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 200
de plus de 200 à 300
de plus de 300 à 600
de plus de 600 à 1 200
de plus de 1 200 à 1 800
de plus de 1 800 à 2 400
plus de 2 400
1,00
1,00
1,00
2,00
2,00
2,00
2,00
0, 025
0,03
0,05
0,09
0,11
0,13
0,21
30
30
40
50
75
75
75
3
3
7
15
15
15
15
1er janvier 2017
Tableau 8.2
Dindes domestiques
Tous les côtés du compartiment doivent avoir au moins 1,50 m de longueur. Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m2 et une hauteur minimale de 50 cm pour les oiseaux de moins de 0,6 kg, de 75 cm pour les oiseaux de moins de 4 kg et de 100 cm pour les oiseaux de plus de 4 kg. Ces compartiments peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau 8.2.
POIDS CORPOREL 
      

    (kg)
DIMENSION 
      

    minimale 
      

    du compartiment 
      

    (m2)
SURFACE AU SOL 
      

    minimale par oiseau 
      

    (m2)
HAUTEUR MINIMALE 
      

    (cm)
LONGUEUR 
      

    minimale 
      

    de mangeoire 
      

    par oiseau 
      

    (cm)
DATE D'APPLICATION
jusqu'à 0,3
de plus de 0,3 à 0,6
de plus de 0,6 à 1
de plus de 1 à 4
de plus de 4 à 8
de plus de 8 à 12
de plus de 12 à 16
de plus de 16 à 20
plus de 20
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
2,00
3,00
0,13
0,17
0,30
0,35
0,40
0,50
0,55
0,60
1,00
50
50
100
100
100
150
150
150
150
3
7
15
15
15
20
20
20
20
1er janvier 2017
Tableau 8.3
Cailles
POIDS CORPOREL 
      

    (g)
DIMENSION 
      

    minimale 
      

    du compartiment 
      

    (m2)
SURFACE 
      

    par oiseau
      

     hébergé par paire 
      

    (m2)
SURFACE PAR OISEAU 
      

    supplémentaire 
      

    hébergé en groupe
      

     (m2)
HAUTEUR 
      

    minimale 
      

    (cm)
LONGUEUR 
      

    minimale 
      

    de mangeoire 
      

    par oiseau 
      

    (cm)
DATE 
      

    d'application
jusqu'à 150
plus de 150
1,00
1,00
0,5
0,6
0,10
0,15
20
30
4
4
1er janvier 2017
Tableau 8.4
Canards et oies
Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m2. Ces compartiments peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau 8.4.
POIDS CORPOREL 
      

    (g)
DIMENSION 
      

    minimal 
      

    du compartiment
      

    (m2)
SURFACE 
      

    par oiseau 
      

    (m2) (*)
HAUTEUR 
      

    minimale 
      

    (cm)
LONGUEUR 
      

    minimale 
      

    de mangeoire 
      

    par oiseau 
      

    (cm)
DATE D'APPLICATION
Canards
1er janvier 2017
jusqu'à 300
de plus de 300 à 1 200 (**)
de plus de 1 200 à 3 500
plus de 3 500
2,00
2,00
2,00
2,00
0,10
0,20
0,25
0,50
50
200
200
200
10
10
15
15
Oies
jusqu'à 500
de plus de 500 à 2 000
plus de 2 000
2,00
2,00
2,00
0,20
0,33
0,50
200
200
200
10
15
15
(*) Il convient de prévoir un bassin d'au moins 0,50 m2 par compartiment de 2 m2, d'une profondeur minimale de 30 cm. Le bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la surface du compartiment.
(**) Les oiseaux qui ne sont pas encore prêts à voler peuvent être hébergés dans des compartiments d'une hauteur minimale de 75 cm.
Tableau 8.5
Canards et oies : taille minimale des bassins (*)
SURFACE 
      

    (m2)
PROFONDEUR 
      

    (cm)
Canards
Oies
0,5
0,5
30
de plus de 10 à 30

          (*) Tailles de bassins par compartiment de 2 m2. Le bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la taille minimale du compartiment.