A N N E X E I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
54 608,91
Après 9 ans
48 121,39
Après 6 ans
40 552,79
Après 3 ans
37 309,05
Avant 3 ans
32 984,20
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
43 785,62
Après 15 ans
40 947,58
Après 12 ans
38 002,26
Après 9 ans
35 057,08
Après 6 ans
32 111,77
Après 3 ans
29 158,23
Avant 3 ans
26 184,90
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon
31 791,86
7e échelon
30 810,11
6e échelon
28 764,81
5e échelon
26 883,05
4e échelon
25 737,67
3e échelon
25 083,22
2e échelon
24 510,43
1er échelon
24 101,41
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 113,74
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 272,18
Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
   479,76
A N N E X E I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers
des centres de soins, d'enseignement
et de recherche dentaires
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
54 608,91
Après 9 ans
48 121,39
Après 6 ans
40 552,79
Après 3 ans
37 309,05
Avant 3 ans
32 984,20
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
43 785,62
Après 15 ans
40 947,58
Après 12 ans
38 002,26
Après 9 ans
35 057,08
Après 6 ans
32 111,77
Après 3 ans
29 158,23
Avant 3 ans
26 184,90
Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)
479,76
C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
17 514,30
Après 15 ans
16 379,17
Après 12 ans
15 201,07
Après 9 ans
14 022,97
Après 6 ans
12 844,68
Après 3 ans
11 663,22
Avant 3 ans
10 474,18
D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
    Temps plein    après 2 ans
20 113,74
    Temps plein    avant 2 ans
17 272,18
    Temps partiel   après 2 ans
8 125,23
    temps partiel   avant 2 ans
6 988,47
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnels exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 236,35
Avant 4 ans de grade hospitalier
32 725,83
    5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 276,24
Avant 4 ans de grade hospitalier
32 771,83
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
6e échelon
31 177,55
5e échelon
31 217,76
Indemnité de service public exclusif (montant brut mensuel)
479,76
b) Personnels exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
1re classe à partir du 4e échelon
12 504,92
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
5e et 6e échelon
11 859,65
A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
13e échelon
87 530,67
12e échelon
83 820,06
11e échelon
73 728,60
10e échelon
70 783,26
9e échelon
65 874,43
8e échelon
63 583,71
7e échelon
61 620,22
6e échelon
57 529,60
5e échelon
53 766,07
4e échelon
51 475,34
3e échelon
50 166,45
2e échelon
49 020,85
1er échelon
48 202,80
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
479,76
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
409,27
A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels) :
Assistants généralistes :
5e et 6e année
33 903,43
3e et 4e année
31 142,97
1re et 2e année
27 041,26
 Assistants spécialistes :
5e et 6e année
38 311,63
3e et 4e année
33 903,43
1re et 2e année
31 142,97
 Assistants associés généralistes :
5e et 6e année
32 230,80
3e et 4e année
29 608,04
1re et 2e année
25 451,30
 Assistants associés spécialistes :
5e et 6e année
36 407,02
3e et 4e année
32 230,80
1re et 2e année
29 608,04
II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps :
Pour une période de 2 ans
5 244,94
Pour une période de 4 ans
10 489,87
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
409,27
A N N E X E V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
13e échelon
48 795,47
12e échelon
46 726,74
11e échelon
41 018,52
10e échelon
39 055,02
9e échelon
36 191,59
8e échelon
34 882,53
7e échelon
33 737,25
6e échelon
31 446,55
5e échelon
29 646,50
4e échelon
28 337,44
3e échelon
27 519,38
2e échelon
26 864,94
1er échelon
26 292,06
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
409,27
A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS

Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
7e niveau
46 333,58
6e niveau
43 560,06
5e niveau
41 536,55
4e niveau
38 311,63
3e niveau
33 903,43
2e niveau
31 142,97
1er niveau
27 041,26
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
409,27
A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)
I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon
53 766,07
11e échelon
51 475,34
10e échelon
50 166,45
 9e échelon
49 020,85
 8e échelon
48 202,80
 7e échelon
46 333,58
 6e échelon
43 560,06
 5e échelon
41 536,55
 4e échelon
38 311,63
 3e échelon
33 909,43
 2e échelon
31 142,97
 1er échelon
29 608,04
II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)
409,27
A N N E X E V I I I
RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels de la rémunération des internes en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie et des résidents en médecine :
Internes de 5e année
24 946,96
Internes de 4e année
24 946,96
Internes et résidents de 3e année
24 946,96
Internes et résidents de 2e année
17 984,37
Internes et résidents de 1re année
16 244,65
Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouées :
Aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres
365,35
Aux FFI
365,35
II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (taux brut annuel)
14 866,60
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche
23 657,76
IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne :
Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris
982,80
Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris
327,06
Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés
655,74
A N N E X E I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles A. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)
I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine  :
Quatrième année du deuxième cycle
3 277,86
Troisième année du deuxième cycle
2 933,75
Deuxième année du deuxième cycle
1 512,39
II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
Troisième cycle court
3 277,86
Troisième année du deuxième cycle
2 933,75
Deuxième année du deuxième cycle
1 512,39
III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie
2 933,75