I. - Accélérateurs
NOM DE LA SUBSTANCE
NUMERO
CAS
LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Diphénylthiourée
102-08-9
LMS = 3 mg/kg
Catégorie D
Hexaméthylènetétramine
100-97-0
LMS(T) = 15 mg/kg en tant que somme de la migration de l'hexaméthylènetétramine et du formaldéhyde
Catégorie D
II. - Agents de vulcanisation
NOM DE LA SUBSTANCE
NUMERO CAS
LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Soufre
7704-34-9
Les matériaux et objets en caoutchouc sont fabriqués selon des bonnes pratiques de fabrication de manière à ce que le taux de soufre libre n'entraîne pas de migration vers l'aliment supérieure à 60mg/kg de denrée alimentaire.
III. - Antioxydants
NOM DE LA SUBSTANCE
NUMERO CAS
LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
2,2'-méthylène-bis-(6-tert-butyl-4-méthylphénol)
119-47-1
Catégories A, B, C, D, T
LMS(T) = 1,5 mg/kg en tant que somme de : 2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-tertbutylphénol) et 2,2′-méthylènebis(4-éthyl-6-tertbutylphénol)
2,2'-méthylène-bis-(6-tert-butyl-4-éthylphénol)
88-24-4
Catégories A, B, C, D, T
LMS(T) = 1,5 mg/kg en tant que somme de 2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-tertbutylphénol) et 2,2′-méthylènebis(4-éthyl-6-tertbutylphénol)
2,2'-méthylène-bis(6-cyclohexyl-4-méthylphénol)
4066-02-8
Catégories A, B, C, D
LMS(T) = 3 mg/kg en tant que somme de 2,2'-méthylène-bis(6-cyclohexyl-4-méthylphénol) et 2,2'-méthylène-bis(4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl)phénol)
2,2'-méthylène-bis[6-(1-méthylcyclohexyl)-4-méthylphénol]
77-62-3
Catégories A, B, C, D
LMS(T) = 3 mg/kg en tant que somme de 2,2'-méthylène-bis(6-cyclohexyl-4-méthylphénol) et 2,2'-méthylène-bis(4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl)phénol)
4,4'-thiobis(6-tert-butyl-3-méthylphénol)
96-69-5
Catégories A, B, C, D
LMS = 0,48 mg/kg
Produits de réaction du p. crésol et du dicylopentadiène, butylés
ou poly(dicyclopentadiène-co-p-crésol)
68610-51-5
Catégories A, B, C, D
LMS = 5 mg/kg
2,6- di-(tert-butyl)-4-méthylphénol (= BHT)
128-37-0
Catégories B, C, D
LMS = 3,0 mg/kg
Pentaérythrytol tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]
ou Tétrakis[méthylène-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxy)hydrocinnamate]méthane
6683-19-8
Catégories A, B, C, D, T
2,6-bis(1,1'-diméthyléthyl)-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazin-2-ylamino]phénol
991-84-4
Catégories A, B, C, D
LMS = 30 mg/kg
3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de n-Octadécyl
2082-79-3
Catégories A, B, C, D
LMS = 6 mg/kg
Dilaurylester de l'acide bêta, béta'-thiodipropionique
123-28-4
Catégories A. B, C, D, T
LMS(T) = 5 mg/kg exprimée comme la somme de thiodipropionate de didodécyle et de thiodipropionate de dioctadécyle
Tris(2,4-di-tert-butylphényl)phosphite
31570-04-4
Catégories A, B, C, D
(2R)-2,5,7,8-tétramélhyl-2-[(4R,8R)-4,8,12-triméthyltridécyl)-3,4-dihydrochromen-6-ol (ou : alpha Tocophérol)
59-02-9 D(+) ou RRR,
et 10191-41-0 (+-)-(2RS, 4'RS, 8'RS)
Poly(4-hydroxy-2,2,6,6-tétraméthyl-1-pipéridine-éthanol-co-acide 1,4-butanedioique)
65447-77-0
Catégories A, B, C, D
LMS = 30 mg/kg
5-chloro-2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-2H-benzothiazole
3896-11-5
Catégories A, B, C, D
LMS (T) = 30 mg/kg exprimée comme la somme des substances :
2-(2‘-hydroxy-5‘-méthylphényl)benzotriazole
(CAS : 2440-22-4) et
2-(2‘-hydroxy-3,5‘-ditertbutylphényl)-5-chlorobenzotriazole (CAS 3864-99-1) + 2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chlorobenzotriazole (CAS : 3896-11-5)
IV. - Activateurs
NOM DE LA SUBSTANCE
NUMERO CAS
LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Oxyde de calcium (1)
1305-78-8
(3)
Hydroxyde de calcium (1)
1305-62-0
(3)
Magnésie (1)
1309-48-4
(3)
Oxyde de zinc (1)
1314-13-2
(2)
(3)
Carbonate de magnésium (1)
39409-82-0
(3)
Carbonate de zinc (1)
3486-35-9
(2)
(3)
Acides gras pairs saturés ou insaturés en C12 - C20
Sels de zinc des acides gras pairs saturés ou insaturés en C12 - C20
(2)
(3)
Triéthanolamine
102-71-6
LMS (T) = 0,05 mg/kg (LMS exprimée en tant que somme de la triéthanolamine et du composé hydrochlorure, exprimée en triéthanolamine)
Polyéthylèneglycols et leurs éthers de n-alkyle
25322-68-3
(1) Les substances se présentant sous une forme nanométrique ne peuvent être utilisées que si elles sont expressément autorisées et mentionnées dans les spécifications.
(2) a) La migration du zinc dans les denrées alimentaires ou les simulants de denrées alimentaires ne doit pas dépasser 5 mg/kg.
b) Pour ce qui concerne l'utilisation de l'oxyde ou des sels de zinc dans le domaine de la fabrication des tétines et sucettes, les spécifications suivantes devront être respectées :
Teneurs maximales : en plomb : 0,002 % ; cadmium : 0,003 % ; arsenic : 0,001 % ; mercure : 0,001 % ; sélénium : 0,001 % ; baryum : 0,001 %.
(3) Ces activateurs sont conformes aux critères de pureté relatifs à certains éléments minéraux applicables aux charges minérales destinées aux caoutchoucs (cf. chapitre VI Charges ci- après).
V. - Retardateurs
NOM DE LA SUBSTANCE
NUMERO
CAS
LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Acide benzoïque
65-85-0
Acide salicylique
69-72-7
Anhydride phtalique
85-44-9
VI. - Charges (1)
NOM DE LA SUBSTANCE
NUMERO 
CAS
LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI
Alumine et alumine hydratée (2)
AI2O3 :
1344-28-1
AI(OH)3 :
21645-51-2
Aluminium : LMS(T) = 1 mg/kg
Carbonate de calcium (2)
471-34-1
Carbonate de magnésium et de calcium (dolomie) (2)
16389-88-1
Silice et silice silylée (2)
Silice :
7631-86-9
Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique : particules primaires de 1-100 nm agrégées jusqu'à 0,1 - 1 μm et pouvant former des agglomérats de 0,3 μm à 1 mm
Silicate de magnésium (2)
Talc (2)
1343-88-0
14807-96-6
Silicate de calcium (2)
10034-77-2
Sulfate de baryum (exempt de sels de baryum solubles)
07727-43-7
Baryum : LMS(T) = 1,2 mg/kg
Noir de carbone (de four ou thermique)
1333-86-4
(3)
Particules primaires de 10-300 nm agrégées jusqu'à 100-1200 nm et pouvant former des agglomérats de 300 nm à plusieurs mm.
Substances extractibles par le toluène : maximum 0,1 %, déterminé par la méthode ISO 6209.
Absorption UV à 386 nm de l'extrait dans le cyclohexane : < 0,02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0,1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par une méthode d'analyse généralement reconnue.
Benzo(a)pyrène : teneur maximale 0,25 mg/kg de noir de carbone.
Si la teneur maximale dépasse cette valeur :
-à ne pas utiliser dans les articles pour nourrissons et enfants en bas-âge.
-la limite de migration du Benzo(a)pyrène spécifiée au (3) est respectée
Oxyde de titane (2)
13463-67-7
Fibres naturelles et synthétiques, à l'exception de l'amiante
(4)
Fibres de verre
(4)
(1) Pour toutes les charges, il est spécifié que la teneur en éléments minéraux - déterminée après solubilisation dans l'acide chlorhydrique 0,1 M - ne doit pas dépasser les limites suivantes : plomb : 0,01 % ; arsenic : 0,01 %, mercure : 0,005 % ; cadmium : 0,01 % ; sélénium : 0,01 % ; baryum : 0,01 % ; chrome : 0,1 %.
(2) Les substances se présentant sous une forme nanométrique ne peuvent être utilisées que si elles sont expressément autorisées et mentionnées dans les spécifications.
(3) Pour le noir de carbone, la teneur maximale (Qmax) est de 50 % en poids de l'article, ramenée à 30 % pour les articles au contact du lait ou des huiles.
L'extrait au cyclohexane (100 ml pour 1 g de noir de carbone, 24 h à température ambiante) doit présenter une extinction UV (à 386 nm) de 0,02 maximum pour une cellule de 1 cm. En outre, les matériaux et objets en caoutchouc prêts à l'emploi, chargés au noir de carbone, ne doivent pas donner lieu à une migration spécifique en benzo [3,4] pyrène, dans les denrées alimentaires ou leurs simulateurs, supérieure à la limite de détection de la méthode analytique employée (LD = 0,05 μg/kg).
(4) Les fibres et/ou leurs traitements potentiels sont conformes à l'article 3 du règlement du 27 octobre 2004 précité. Les fibres synthétiques et les fibres de verre sont conformes au règlement du 14 janvier 2011 précité.
VII. - Plastifiants
Note préliminaire : La somme de la migration des plastifiants listés ci-dessous ne doit pas dépasser 60 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire.