Rectificatif au Journal officiel du 1er décembre 2012, édition électronique, texte n° 34, et édition papier, pages 18897 et 18898, article 1er, rétablir le tableau ainsi qu'il suit :
COLONNE A
COLONNE B
Produits
Codes NC
Produits
Codes à utiliser
Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'exclusion de l'asti spumante et du champagne).
2204 10 93
Crémant de Loire.
2204 10 93 1
Crémant d'Alsace.
2204 10 93 2
Vouvray.
2204 10 93 3
Saumur.
2204 10 93 4
Limoux.
2204 10 93 5
Clairette et crémant de Die.
2204 10 93 6
Crémant de Bourgogne.
2204 10 93 7
Autres AOP mousseux français.
2204 10 93 8
Autres AOP mousseux.
2204 10 93 9
Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol. (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 21 81
Vins français sans IG blanc, chardonnay.
2204 21 81 1
Vins français sans IG blanc, sauvignon.
2204 21 81 2
Vins français sans IG blanc, bicépages.
2204 21 81 7
Vins français sans IG blanc, autres cépages.
2204 21 81 8
Autres vins produits dans un Etat membre de la Communauté, sans IG blanc, avec mention de cépage(s).
2204 21 81 9
Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol. (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 21 82
Vins français sans IG rouge, merlot.
2204 21 82 1
Vins français sans IG rouge, syrah.
2204 21 82 2
Vins français sans IG rouge, cabernet sauvignon.
2204 21 82 3
Vins français sans IG rouge, pinot.
2204 21 82 4
Vins français sans IG rouge, gamay.
2204 21 82 5
Vins français sans IG rouge, bicépages.
2204 21 82 6
Vins français sans IG rouge, autres cépages.
2204 21 82 7
Vins français sans IG rosé, cépages.
2204 21 82 8
Autres vins produits dans un Etat membre de la Communauté, sans IG rouge et rosé, avec mention de cépage(s).
2204 21 82 9
Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol. (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 29 81
Vins français sans IG blanc, chardonnay.
2204 29 81 1
Vins français sans IG blanc, sauvignon.
2204 29 81 2
Vins français sans IG blanc, bicépages.
2204 29 81 7
Vins français sans IG blanc, autres cépages.
2204 29 81 8
Autres vins produits dans un Etat membre de la Communauté, sans IG blanc, avec mention de cépage(s).
2204 29 81 9
Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol. (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).
2204 29 82
Vins français sans IG rouge, merlot.
2204 29 82 1
Vins français sans IG rouge, syrah.
2204 29 82 2
Vins français sans IG rouge, cabernet sauvignon.
2204 29 82 3
Vins français sans IG rouge, pinot.
2204 29 82 4
Vins français sans IG rouge, gamay.
2204 29 82 5
Vins français sans IG rouge, bicépages.
2204 29 82 6
Vins français sans IG rouge, autres cépages.
2204 29 82 7
Vins français sans IG rosé, cépages.
2204 29 82 8
Autres vins produits dans un Etat membre de la Communauté, sans IG rouge et rosé, avec mention de cépage(s).
2204 29 82 9